fr_gerichte · 605 2017 83 · 2018-03-13 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Unfallversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2017 83
Arrêt du 13 mars 2018
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président:
Marc Boivin 
Juges:
Marianne Jungo, Marc Sugnaux 
Greffière:
Isabelle Schuwey 
Parties
A.________, recourant, 
contre
SUVA, autorité intimée, représenté par Me Didier Elsig, avocat 
Objet
Assurance-accidents
Recours du 21 avril 2017 contre la décision sur opposition du 
17 mars 2017


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
Par décision du 8 février 2017, la SUVA a refusé de prendre en charge l’opération réalisée le 
6 mai 2016 (mise en place d’une prothèse totale de la hanche gauche en raison d’une 
coxarthrose) au bénéfice de son assuré A.________, né en 1950, qui avait été victime d’un 
accident de ski le 23 décembre 2003 lors duquel il avait subi une fracture du pilon tibial gauche. 
Ce refus a été confirmé par décision sur opposition du 17 mars 2017, au motif qu’aucun lien de 
causalité certain ou du moins probable ne pouvait être établi entre l’accident du 23 décembre 2003 
et les lésions constatées. 
B.
Contre cette décision, A.________ interjette recours le 21 avril 2017. Il conclut à l’annulation 
de la décision attaquée et à la prise en charge de l’opération litigieuse. En substance, il estime que 
le blocage de sa cheville gauche, suite à l’accident de 2003, est à l’origine des douleurs ayant 
nécessité la pose d’une prothèse totale de la hanche. Il conteste que l’arthrose soit d’origine 
dégénérative et déclare que, selon la plupart des spécialistes consultés, le lien de causalité est 
évident. En outre, le fait que les médecins avaient prédit une telle évolution immédiatement après 
l’accident confirmerait l’existence d’un tel lien. Enfin, son état de santé se serait nettement 
amélioré suite à cette intervention. 
Dans ses observations du 6 juillet 2017, la SUVA, représentée par Me Didier Elsig, avocat, 
propose le rejet du recours. En substance, elle estime que les différents avis médicaux invoqués 
par l’assuré, qui ne sont pas toujours concordants, ne permettent pas de remettre en cause 
l’appréciation de son médecin-conseil, lequel nie l’existence d’un lien de causalité entre l’accident 
du 23 décembre 2003 et la coxarthrose ayant nécessité l’intervention chirurgicale du 6 mai 2016. 
Dans ses contre-observations du 3 août 2017, le recourant maintient ses conclusions, en ajoutant 
qu’il était en parfaite santé avant l’accident et pratiquait régulièrement du sport. 
Le 15 août 2017, la SUVA a déclaré maintenir ses conclusions. 
Le 6 octobre 2017, le recourant a encore produit deux rapports médicaux émanant de son 
chirurgien traitant. 
Le 1er novembre 2017, la SUVA a à nouveau confirmé sa position. 
Aucun autre échange d’écritures n’a été ordonné. 
Il sera fait état des arguments développés par les parties à l’appui de leurs conclusions dans les 
considérants de droit du présent arrêt, pour autant que nécessaire à la solution du litige. 
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente 
par un assuré directement touché par la décision sur opposition attaquée, le recours est recevable.


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2.
En vertu de l'art. 6 al. 1 de la loi du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA; 
RS 832.20), les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident 
non professionnel et de maladie professionnelle.
a) Le droit à des prestations découlant d'un accident suppose tout d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité 
naturelle. L'exigence d'un lien de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 
sans l'événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas 
survenu de la même manière. Savoir s'il existe un rapport de causalité naturelle est une question 
de fait, généralement d'ordre médical, qui doit être résolue en se conformant à la règle du degré 
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit 
simplement possible; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier, sans quoi 
le droit aux prestations fondées sur l'accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 119 V 335 
consid. 1).
En particulier, le principe « après l'accident, donc à cause de l'accident » (« post hoc, ergo propter 
hoc ») ne saurait être considéré comme un moyen de preuve et ne permet pas d'établir un lien de 
causalité naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante exigé en matière d'assurance-
accidents (ATF 119 V 341, consid. 2b/bb).
Si l’accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet 
événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l’assuré et l’accident 
doit être nié lorsque l’état de l’assuré est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (statu 
quo ante) ou s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo sine) 
(arrêt TF 8C_464/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.2 et les références).
b) Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, 
d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à 
entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de 
façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2; 125 V 456 consid. 
5a et les références). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond 
pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références).
3.
a)
Une fois que le traitement médical d’un événement assuré a cessé, des mesures 
médicales ne peuvent être prises en charge qu'aux conditions de l'art. 21 LAA et seulement si 
l'assuré a été mis au bénéfice d'une rente. S'il n'a pas droit à une telle prestation, il appartient à 
l'assurance-maladie de prendre en charge le traitement.
Demeure réservée l'annonce d'une rechute ou de séquelles tardives nécessitant un traitement 
médical (art. 11 de l’ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents [OLAA; RS 
832.202]). Dans ce cas, l'assureur-accidents accordera les prestations indépendamment des 
conditions fixées à l'art. 21 LAA.
b)
Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun 
qu'elles sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les 
faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se manifeste 
à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au 
cours d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent 


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souvent à un état pathologique différent. Les rechutes et les séquelles tardives se rattachent par 
définition à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation 
de l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de causalité 
naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à 
l'époque par l'accident assuré (ATF 123 V 137 consid. 3a; 118 V 293 consid. 2c et les références).
Plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences 
quant à la preuve d'un rapport de causalité doivent être sévères (arrêt TF 8C_171/2016 du 29 avril 
2016 consid. 2.2 et les références).
4.
a)
De manière générale, en droit des assurances sociales, il n'existe pas un principe selon 
lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré. Le défaut de 
preuve va au détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF 126 V 319 et 
les références citées).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une 
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les 
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. 
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est que les 
points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351).
Le simple fait que le médecin consulté soit lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas 
encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une présomption à l'égard 
de l'assuré. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité de son appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a 
lieu toutefois de poser des exigences sévères en ce qui concerne l'impartialité de l'expert (ATF 122 
V 157 consid. 1c et les références). 
S'agissant des rapports médicaux des médecins traitants, le juge peut et doit même tenir compte 
du fait que ceux-ci se trouvent dans le cadre d'une relation de confiance issue du mandat qui leur 
a été confié. Ainsi, il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à 
l’appréciation de l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de 
confiance qui l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui 
et à s’exprimer plutôt dans un sens qui lui serait favorable (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références citées; RCC 1988, p. 504 consid. 2). 
c)
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas 
nécessaire, de manière générale, de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur probante 
des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères 


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jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur 
probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la 
jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
arrêt TFA I 514/06 du 25 mai 2007 publié in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en 
cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles 
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il 
n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables 
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 
cause les conclusions de l'expert (arrêt TF 9C_876/2009 du 6 juillet 2010 consid. 2.2).
5.
Est litigieuse, en l'espèce, la prise en charge de l’intervention chirurgicale réalisée le 6 mai 
2016, à savoir la mise en place d’une prothèse totale de la hanche gauche. 
Dans ce contexte, se pose la question de savoir s'il existe une relation de causalité entre l’accident 
du 23 décembre 2003 et les troubles ayant nécessité la pose de cette prothèse. 
Qu’en est-il ?
a)
Il convient de revenir sur les circonstances de l’accident du 23 décembre 2003 et sur le 
développement ultérieur de la coxarthrose. 
aa)
Il ressort du rapport médical initial LAA du 20 janvier 2004 du Dr B.________, spécialiste en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, que l’assuré a été admis en 
urgence à C.________ le 23 décembre 2003 après un accident de ski lors duquel il a subi une 
fracture du pilon tibial gauche, pour laquelle une ostéosynthèse par plaque du pilon tibial a été 
réalisée le 29 décembre 2003 (dossier SUVA, pièce 1). 
L’évolution, suite à cette intervention, a tout d’abord été favorable. 
Le 2 juillet 2004, le Dr B.________ a constaté que la fracture était consolidée, avec un alignement 
articulaire correct, sans déplacement secondaire de l’implant. L’assuré a pu reprendre son travail à 
80% dès le 1er mai 2004, puis à 100% dès le 1er août 2004 (dossier SUVA, pièce 17). L’ablation du 
matériel d’ostéosynthèse a été réalisée le 14 décembre 2004 et s’est déroulée sans problème 
(dossier SUVA, pièce 23). 
Dans un rapport du 26 janvier 2006, ce même médecin a indiqué que le traitement était terminé 
sur le plan orthopédique. Il a signalé un espace articulaire de la cheville régulier et conservé, un 
peu plus mince dans la partie antérieure et plus large dans la partie postérieure, avec nécrose 
partielle à ce niveau. Des séquelles minimes, consistant en des douleurs occasionnelles et une 
restriction en flexion dorsale « l’empêchant un peu de courir », ont été mentionnées, de sorte que 
des chaussures orthopédiques ont été prescrites (dossier SUVA, pièce 36). 
bb)
Dans un rapport médical intermédiaire du 26 mars 2009, le médecin traitant de l’assuré, le 
Dr D.________, spécialiste en médecine interne générale, constatant une aggravation des 
douleurs avec limitation de la mobilité de la cheville, a une nouvelle fois adressé son patient au 
service de chirurgie orthopédique de C.________, suspectant le développement d’une arthrose au 
niveau de l’articulation tibio-tarsienne (dossier SUVA, pièce 39). 
Le dossier ne contient toutefois aucun document radiologique démontrant la présence d’arthrose à 
ce moment. 


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L’assuré a simplement continué à bénéficier notamment d’un traitement d’ostéopathie et de 
chaussures orthopédiques. 
cc)
Le 6 février 2013, soit plus de 9 ans après l’accident, l’assuré a consulté le service de 
chirurgie orthopédique de C.________. A cette occasion, une « coxarthrose hanche axiale 
gauche », « suspicion d’un névrome péroné profond » et « impingement de la hanche gauche 
avec rétroversion acétabulaire » ont été diagnostiqués. Le rapport de consultation de la Dresse 
E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, mentionne une bonne mobilité au niveau de la 
cheville ainsi qu’une mobilité « excellente » au niveau du genou avec bonne stabilité ligamentaire, 
sans signes d’arthrose. En revanche, la flexion est diminuée au niveau de la hanche et les 
radiographies font apparaître une coxarthrose sur un impingement de la tête fémorale. (« Il fait 
beaucoup de marche et a des douleurs importantes après 3h »). L’option d’une mise en place 
d’une prothèse totale de la hanche a dès lors été évoquée pour la première fois (dossier SUVA, 
pièce 54). 
Lors d’une nouvelle consultation du 2 mars 2015, le Dr B.________ a constaté que son patient 
avait de plus en plus mal à la hanche et avait commencé à boiter. La poursuite du traitement de 
physiothérapie a été décidée, dans le but de retarder la pose d’une prothèse (dossier SUVA, 
p. 59). 
Sur conseil de la SUVA, l’assuré a alors consulté deux autres spécialistes en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, dans le but d’évaluer l’opportunité d’une 
telle intervention (dossier SUVA, pièce 63). 
Le 2 février 2016, le Dr F.________, constatant des signes de dysplasie des deux côtés, pose le 
diagnostic de « coxarthrose sévère à gauche sur fond de dysplasie de la hanche » et confirme 
l’indication à la pose d’une prothèse totale de la hanche gauche (dossier SUVA, pièce 64). 
Le 23 mars 2016, le Dr G.________ a également recommandé la pose d’une prothèse, compte 
tenu de l’importance de l’arthrose de la hanche gauche. Son rapport mentionne en outre la 
présence d’un impingement à droite: « auf der rechten Seite erhaltener Gelenkspalt mit diskreter 
Abflachung des Hüftkopf-/Halsüberganges als Zeichen der Impingementkonfiguration ». Cette 
configuration exclut à son avis l’origine traumatique du développement de l’arthrose sur la hanche 
gauche, celle-ci ayant tout au plus pu être simplement aggravée par les suites de la fracture de la 
cheville gauche: « Klinisch besteht eine Impingementkonfiguration, so dass die Arthrose kaum 
ursächlich durch einen Unfall verursacht wurde, höchstens durch die Fehlbelastung des linken 
Beines zu einer Verschlimmerung geführt hat ». Le médecin a également relevé que suite à la 
fracture de la cheville opérée en 2003, l’assuré avait repris de nombreuses activités sportives 
(dossier SUVA, pièce 77). 
Au dossier figurent encore deux rapports de radiologie, l’un du 3 février 2016 et l’autre du 8 mai 
2016, tous deux faisant état, d’une part, d’une arthrose importante à gauche avec « net pincement 
articulaire » et, d’autre part, d’une coxarthrose débutante à droite (dossier SUVA, pièces 96 et 98). 
La mise en place d’une prothèse totale de la hanche gauche est finalement réalisée le 6 mai 2016 
par le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil 
locomoteur (rapport opératoire du 6 mai 2016, dossier SUVA, pièce 68). 


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b)
La SUVA refuse la prise en charge de cette intervention, qui lui a été annoncée par 
l’assuré le 21 juillet 2016 (dossier SUVA, pièce 70), en se basant sur l’avis de son médecin 
conseil. 
Dans une prise de position du 26 juillet 2017, le Dr I.________, spécialiste en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin-conseil de la SUVA, a d’emblée 
affirmé que la coxarthrose traitée par la pose d’une prothèse était étrangère à l’accident assuré 
(dossier SUVA, pièce 75). 
Ce médecin a confirmé sa position dans un rapport du 8 décembre 2016, dans lequel il explique 
que dès 2013, les différents rapports médicaux au dossier relèvent un impingement avec 
rétroversion du cotyle (rapports du 6 février 2013, du 2 mars 2015 et du 2 février 2016). Or, selon 
lui, c’est bien cette configuration morphologique qui est la cause de l’arthrose, et non pas l’accident 
de 2003 (« die Coxarthrose links auf der Basis einer klinisch und radiologisch dokumentieren 
Impingementsituation ein eingenständiges Krankheitsbild darstellt und weder verursacht noch 
verschlimmert wurde durch die im Jahre 2003 erlittene Pilonfraktur »). Ce qui est, à son avis, 
encore confirmé par le fait qu’un tel impingement a également été constaté à droite (dossier 
SUVA, pièce 95). 
c)
Le recourant conteste ce refus en affirmant tout d’abord que « pour la plupart des 
spécialistes consultés », le lien de causalité entre son accident et la coxarthrose serait évident. 
A l’appui de son recours, il produit deux rapports du Dr H.________. 
Dans un rapport du 14 avril 2016 adressé à la SUVA mais ne figurant pas au dossier produit, ce 
médecin affirme que les « multiples interventions » découlant de la fracture du pilon tibial subie en 
2003 « ont laissé d’importantes séquelles avec une boiterie, une raideur articulaire et des douleurs 
au niveau de la cheville, pour lesquelles le patient marche avec une boiterie antalgique. Ceci a 
entraîné progressivement une surcharge de sa hanche gauche, qui développe actuellement une 
usure majeure par rapport au côté contro-latérale, nécessitant la mise en place d’une prothèse 
totale de hanche. Cette arthrose est, très vraisemblablement, en rapport avec une importante 
surcharge mécanique consécutive à l’accident dont a souffert le patient » (rapport du 14 avril 2016 
annexé au recours). 
Il confirme cette position dans un rapport du 3 octobre 2017, affirmant que les « importantes 
séquelles » de l’accident de 2003, en particulier la boiterie antalgique, ont « entraîné 
progressivement une surcharge de sa hanche gauche, qui développe actuellement une usure 
majeure par rapport au côté controlatérale, ayant nécessité la mise en place d’une prothèse totale 
de hanche en mai 2016 » (rapport du 3 octobre 2017 annexé au recours).
A côté de cela, deux ostéopathes ayant traité le recourant ont donné leur avis sur les causes des 
ses troubles: 
-
J.________, ostéopathe, estime « tout à fait probable que cette coxarthrose gauche soit le 
résultat d’une décompensation d’une modification des axes articulaires de la cheville et du 
genou gauche suite à la triple fracture tibia-péroné gauche dû à l’accident de ski de 2003 » 
(rapport du 19 octobre 2016, dossier SUVA, pièce 86); 
-
K.________, ostéopathe, considère quant à elle qu’ « il semble que l’origine de ces 
troubles soit son accident de ski de 2003 avec fracture du tibia et péroné gauche qui ont 


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laissé des séquelles dans sa cheville gauche. La décompensation est montée à la hanche 
gauche causant une arthrose de hanche gauche » (rapport du 7 novembre 2016, dossier 
SUVA, pièce 86). 
d)
Amenée à trancher ce litige, la Cour constate en premier lieu que contrairement à ce 
qu’affirme le recourant, seuls trois avis penchent en faveur de l’existence d’un lien de causalité: 
celui du Dr H.________ ainsi que celui de deux ostéopathes exerçant dans le même cabinet.
A l’inverse, deux médecins ont clairement exprimé l’absence de lien de causalité: le 
Dr G.________, consulté pour un second avis médical avant l’intervention, puis le Dr I.________, 
médecin conseil de la SUVA.
Tous deux excluent l’origine accidentelle du développement de l’arthrose pour la même raison, à 
savoir la présence d’un impingement, configuration morphologique susceptible de favoriser la 
coxarthrose. 
Ces explications sont corroborées par les images radiologiques et rejoignent également l’opinion 
du Dr F.________ qui, sans se prononcer sur la causalité, avait constaté une dysplasie de la 
hanche. 
L’avis du Dr H.________, dont le rôle de chirurgien traitant pourrait déjà impliquer un lien de 
confiance susceptible de lui faire plutôt prendre parti pour son patient, est d’autant plus sujet à 
caution qu’en tant que chirurgien ayant pratiqué l’intervention dont la prise en charge est 
contestée, il pourrait au surplus avoir un intérêt personnel à la reconnaissance du caractère 
accidentel du cas. 
Quant aux rapports des deux ostéopathes, ceux-ci se limitent à évoquer des possibilités. 
Ces assertions ne sauraient toutefois suffire à mettre en doute l’opinion des spécialistes précités. 
En outre, le fait que le recourant ait déclaré pratiquer régulièrement la course à pied avant son 
accident, mais également après la guérison de sa fracture, plaide encore pour une origine 
majoritairement dégénérative des lésions constatées, qui peut encore avoir été favorisée par une 
multitude de causes étrangères à l’accident. 
Comme il a déjà été relevé, le temps écoulé entre l’accident assuré, survenu le 23 décembre 2003, 
et le développement de l’arthrose (suspectée dès 2009 mais formellement diagnostiquée 
seulement en 2013), implique par ailleurs des exigences relatives à la preuve du lien de causalité 
d’autant plus élevées, dont les conditions font manifestement défaut en l’espèce. 
d)
Le recourant semble également se prévaloir de sa bonne foi, en affirmant que dans la 
mesure où la SUVA l’a encouragé à obtenir d’autres avis médicaux avant l’opération, il a ainsi 
supposé que l’opération serait prise en charge. 
A cet égard, il ressort du dossier que l’intervention n’a finalement été annoncée à la SUVA que le 
21 juillet 2016 (dossier SUVA, pièce 70), soit plusieurs mois après qu’elle ait été effectuée. 
En outre, aucun élément au dossier ne laisse penser que la SUVA se serait formellement engagée 
vis-à-vis du recourant à la prendre en charge. 


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Dans ces conditions, à défaut d’avoir reçu une quelconque assurance de la part de la SUVA lui 
garantissant la prise en charge des coûts liés à l’intervention litigieuse, le recourant ne saurait se 
prévaloir aujourd’hui de la protection de la bonne foi. 
6.
Au vu de tout ce qui précède, l'on ne saurait admettre qu'il existe en l'espèce, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, un lien de causalité adéquate entre la coxarthrose ayant rendue 
nécessaire la pose d’une prothèse totale de la hanche gauche le 6 mai 2016, et l’accident du 
23 décembre 2003 dont répond l’autorité intimée. 
Compte tenu de l'ensemble des rapports médicaux fournis, il semble au contraire que les atteintes 
dont se prévaut l'assuré en l’espèce soient majoritairement d'origine dégénérative. 
Si l’on ne peut certes totalement exclure que la fracture subie en 2003 ait eu une influence 
négative sur le développement de la coxarthrose, force est cependant d’admettre que d’autres 
éléments, en particulier la morphologie du recourant ainsi que sa pratique régulière de la course à 
pied, ont vraisemblablement joué un rôle prépondérant dans le développement de ces lésions 
dégénératives. 
Par ailleurs, le fait qu’un début d’arthrose ait également été constaté sur la hanche droite permet 
de considérer que le développement de cette arthrose soit dû à ces autres facteurs ainsi que, sans 
doute aussi, à l’âge de l’assuré. 
Le lien de causalité entre l’accident assuré et les lésions dégénératives de la hanche ayant 
nécessité l’intervention du 6 mai 2016 ne peut dès lors manifestement pas être qualifié de 
probable, le cas ne sachant manifestement s’apparenter à une rechute au sens de l’art. 11 OLAA. 
Il s’ensuit que c’est à juste titre que la SUVA a nié le droit du recourant à des prestations de 
l'assurance-accidents découlant de cette intervention. 
Mal fondé, le recours doit dès lors être rejeté.
7.
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n’est pas perçu de frais de justice. 
Le recourant, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
Il n'est pas non plus alloué de dépens à l'autorité intimée, chargée de tâches de droit public 
(cf. arrêts TF 8C_552/2009 du 8 avril 2010 consid. 6, 9C_312/2008 du 24 novembre 2008 consid. 
8 et la référence citée).


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la Cour arrête:
I.
Le recours est rejeté.
Partant, la décision sur opposition du 17 mars 2017 est confirmée.
II.
Il n’est pas perçu de frais de justice. 
III.
Il n'est alloué aucune indemnité de partie.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 13 mars 2018/isc
Le Président
La Greffière