fr_gerichte · 605 2016 126 · 2017-05-09 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Unfallversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2016 126
Arrêt du 9 mai 2017
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président:
Marc Boivin 
Juges:
Marianne Jungo, Marc Sugnaux 
Greffière-rapporteure:
Maude Favarger 
Parties
A.________, recourant 
contre
HELSANA ACCIDENTS SA, autorité intimée 
Objet
Assurance-accidents – notions d'accident et de lésions corporelles 
assimilées – blessure au genou lors de la pratique du football
Recours du 13 mai 2016 contre la décision sur opposition du 13 avril 
2016


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considérant en fait
A.
A.________, né en 1989, domicilié à B.________, est employé auprès de C.________ SA. A 
ce titre, il est assuré obligatoirement auprès d'Helsana Accidents SA (ci-après: Helsana), à 
Lausanne, contre les accidents professionnels et non professionnels ainsi que contre les maladies 
professionnelles.
D'après la déclaration d'accident du 10 septembre 2015, il s'est blessé au genou droit le 9 février 
2015 en jouant au football.
Il s'est rendu chez le médecin sept mois après l'événement.
L'IRM du 2 septembre 2015 a posé le diagnostic de traumatisme au football datant de février. 
Suspicion de rupture du LCA et de lésion méniscale médiale. Il a conclu à une lésion 
ostéochondrale condylienne médiale en zone portante associée à une petite zone sous-chondrale 
en hypersignal plus marqué entouré d'un halo en hyposignal en faveur d'une lésion d'ostéonécrose 
avec un épanchement intra-articulaire.
Le protocole opératoire du 16 octobre 2015 mentionne une déchirure de la corne antérieure du 
ménisque interne, une déchirure de la corne moyenne du ménisque externe et une chondrite de 
stade III-IV de la trochlée et surtout de stade IV du condyle interne. Dans son rapport médical du 
même jour, le Dr D.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a posé le diagnostic de 
déchirure ménisque interne et externe du genou droit.
Par entretien téléphonique du 8 janvier 2016 avec Helsana, l'assuré a déclaré que le 9 février 
2015, il était en train de jouer au football en salle avec des amis, il courait et il a senti un 
craquement dans le genou. Il n'y a pas eu de choc, de chute ou de bousculade. 
Par décision du 12 janvier 2016, confirmée sur opposition le 13 avril 2016, Helsana a refusé de 
prendre en charge l'événement faute d'accident ou de lésion assimilée à un accident.
B.
Contre cette décision sur opposition, A.________ interjette recours auprès du Tribunal 
cantonal le 10 mai 2016. Il conclut en substance à la prise en charge de son cas par Helsana au 
motif que, le 9 février 2015, alors qu'il jouait au football, il a fait un faux mouvement avec le ballon 
avant de ressentir la douleur. Il a donc bien subi une lésion corporelle assimilée à un accident.
Dans ses observations du 13 juin 2016, l'autorité intimée conclut au rejet du recours. Elle relève 
que, pour la première fois dans son recours, le recourant invoque qu'il aurait fait un faux 
mouvement avec le ballon. Conformément à la jurisprudence relative aux premières déclarations, 
elle indique qu'il faut préférer la version donnée en premier par l'assuré, soit qu'il a senti un 
craquement dans le genou alors qu'il courait en jouant au football. Elle précise que la notion 
d'accident peut être d'emblée écartée par manque de cause extérieure extraordinaire. S'agissant 
de la lésion mentionnée à l'art. 9 al. 2 de l'ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-
accidents (OLAA; RS 832.202), lorsqu'elle survient sans avoir été déclenchée par un facteur 
extérieur soudain et involontaire, ce qui est le cas en l'espèce, elle est manifestement imputable à 
une maladie ou à des phénomènes dégénératifs de sorte qu'il appartiendra à l'assurance-maladie 
de prendre en charge les suites de l'accident.
Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.


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Il sera fait état des arguments, développés par celles-ci à l'appui de leurs conclusions respectives, 
dans les considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du 
litige. 
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente 
par un assuré directement touché par la décision sur opposition attaquée, le recours est recevable.
2.
Les dispositions de la 1ère révision de l'assurance-accidents (changement du 25 septembre 
2015) ont entraîné la modification de certaines dispositions légales dans le domaine de 
l'assurance-accident. Conformément au principe selon lequel les règles applicables sont celles en 
vigueur au moment où les faits déterminants se sont produits (ATF 130 V 445), le juge n'a pas à 
prendre en considération les modifications de droit ou l'état de fait postérieurs à la date 
déterminante de la décision litigieuse (ATF 132 V 315 consid. 3.1.1 et 129 V 1 consid. 1.2). Par 
conséquent, les nouvelles dispositions légales introduites dans le cadre de la 1ère révision de 
l'assurance-accident, entrées en vigueur le 1er janvier 2017, ne sont ici pas applicables. 
3.
a)
Selon l'art. 6 al. 1 de la loi du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA; RS 832.20), 
les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non 
professionnel et de maladie professionnelle.
Aux termes de l'art. 4 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances 
sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 LAA, est réputé accident toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure 
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou entraîne la mort.
La notion d'accident se décompose en cinq éléments ou conditions, qui doivent être 
cumulativement réalisés: une atteinte dommageable; le caractère soudain de l'atteinte; le 
caractère involontaire de l'atteinte; le facteur extérieur de l'atteinte; enfin, le caractère 
extraordinaire du facteur extérieur (cf. art. 4 LPGA). Il suffit que l'un d'entre eux fasse défaut pour 
que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident (ATF 129 V 402 consid. 2.1; 122 V 230 
consid. 1 et les références citées). 
Il résulte de la définition même de l'accident que le caractère extraordinaire de l'atteinte ne 
concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même. Dès lors, il 
importe peu que le facteur extérieur ait entraîné, ou non, des conséquences graves ou 
inattendues. Le facteur extérieur est considéré comme extraordinaire lorsqu'il excède, dans le cas 
particulier, le cadre des événements et des situations que l'on peut, objectivement, qualifier de 
quotidiens ou d'habituels (arrêts TF 8C_292/2014 du 18 août 2014 consid. 5.1; 8C_36/2013 du 
14 janvier 2014 consid. 3; 8C_316/2013 du 10 février 2014 consid. 4.3.2; 8C_767/2012 du 
18 juillet 2013 consid. 3.1; ATF 129 V 402 consid. 2.1). Il faut examiner de cas en cas si l'effort doit 
être considéré comme extraordinaire, en tenant compte de la constitution physique et des 
habitudes, professionnelles ou autres, de l'intéressé (arrêt TF 8C_292/2014 du 18 août 2014 
consid. 5.1 et la référence citée).
Le critère du facteur extérieur extraordinaire peut résulter d'un mouvement non coordonné. Lors 
d'un mouvement corporel, l'exigence d'une incidence extérieure est en principe remplie lorsque le 
déroulement naturel du mouvement est influencé par un phénomène extérieur ("mouvement non 


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programmé"). Dans le cas d'un tel mouvement, l'existence d'un facteur extérieur extraordinaire doit 
être admise, car le facteur extérieur - l'interaction entre le corps et l'environnement - constitue en 
même temps le facteur extraordinaire en raison de l'interruption du déroulement naturel du 
mouvement (ATF 130 V 117 consid. 2.1 et les références). Le caractère extraordinaire peut ainsi 
être admis lorsque l'assuré s'encouble, glisse ou se heurte à un objet, ou encore lorsqu'il exécute 
ou tente d'exécuter un mouvement réflexe pour éviter une chute (RAMA 2004 n° U 502 p. 184 
consid. 4.1 in fine; 1999 n° U 345 p. 422 consid. 2b). Lorsque la lésion se limite à une atteinte 
corporelle interne qui pourrait également survenir à la suite d'une maladie, le mouvement non 
coordonné doit en apparaître comme la cause directe selon des circonstances particulièrement 
évidentes (arrêt TF U 252/06 du 4 mai 2007 consid. 2; RAMA 1999 n° U 345 p. 422 consid. 2b et 
les références). En particulier, dans le cas d'une lésion survenue dans l'exercice d'un sport, le 
critère du facteur extraordinaire et, partant, l'existence d'un accident, doivent être niés en l'absence 
d'un événement particulier (ATF 130 V 118 consid. 2.2 et les arrêts cités). En effet, selon une 
jurisprudence constante, un acte usuel dans l'exercice d'un sport, même s'il représente un effort 
violent ou implique une contrainte importante, exécuté dans des conditions familières pour un 
sportif actif et non accompagné d'un phénomène particulier, ne saurait être qualifié d'exceptionnel 
(arrêts TF U 235/02 du 06 août 2003, U 17/02 du 10 décembre 2002 et les références citées). 
A titre d'exemple, le Tribunal fédéral a considéré que le déroulement de mouvements en cas de 
saut en parachute est en principe toujours semblable et naturel pour le parachutiste, et qu'il n'est 
pas inattendu qu'il soit particulièrement intensif (arrêt TF U 165/03 du 30 décembre 2003 in SVR 
2004 UV no 13 p. 47). De même, la Haute Cour a également jugé que l'exécution légèrement 
imparfaite d'une figure de gymnastique ou d'un mouvement dans l'exercice d'un sport ne constitue 
pas un accident au sens de la loi (arrêts TF 8C_189/2010 du 9 juillet 2010, U 17/02 du 
10 décembre 2002 et U 134/00 du 21 septembre 2001).
b)
Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance des 
lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. En vertu de cette 
délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté l'art. 9 al. 2 OLAA, qui prévoit que les 
lésions suivantes sont assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées par un facteur 
extérieur de caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables 
à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs:
a. Les fractures;
b. Les déboîtements d'articulations;
c. Les déchirures du ménisque;
d. Les déchirures de muscles;
e. Les élongations de muscles;
f. Les déchirures de tendons;
g. Les lésions de ligaments;
h. Les lésions du tympan.
Cette liste est exhaustive (ATF 116 V 136 consid. 4a, 145 consid. 2b).
La jurisprudence (ATF 129 V 466) a précisé les conditions d'octroi des prestations en cas de 
lésions corporelles assimilées à un accident. C'est ainsi qu'à l'exception du caractère 
"extraordinaire" de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion 
d'accident doivent être réalisées (cf. art. 4 LPGA). La notion de lésion assimilée à un accident a en 
effet pour but d'éviter, au profit de l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. 


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Aussi les assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction 
précitée, devrait en principe être couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 
9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une origine 
vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, 
déclenché les symptômes dont souffre l'assuré (ATF 139 V 327 consid. 3.1 p. 328; 129 V 466; 123 
V 43 consid. 2b p. 44; 116 V 145 consid. 2c p. 147; 114 V 298 consid. 3c p. 301). Compte tenu de 
cette jurisprudence, on ne saurait admettre qu'une lésion assimilée à un accident au sens de 
l'art. 9 al. 2 OLAA - malgré son origine en grande partie dégénérative - a fait place à l'état de santé 
dans lequel se serait trouvé l'assuré sans l'accident (statu quo sine) tant que le caractère 
désormais exclusivement maladif ou dégénératif de l'atteinte à la santé n'est pas manifeste. A 
défaut, on se trouverait à nouveau confronté, immédiatement après avoir admis l'existence d'une 
lésion assimilée à un accident, à la difficulté de distinguer entre l'origine dégénérative ou 
accidentelle de cette lésion (arrêt TF U 220/02 du 6 août 2003 consid. 2). Cela étant, lorsqu'une 
lésion mentionnée à l'art. 9 al. 2 OLAA est survenue sans avoir été déclenchée par un facteur 
extérieur soudain et involontaire, elle est manifestement imputable à une maladie ou à des 
phénomènes dégénératifs, de sorte qu'il appartiendra à l'assurance-maladie d'en prendre en 
charge les suites (arrêt TF U 162/06 du 10 avril 2007 consid. 4.2). 
c)
Dans une jurisprudence récente (arrêt TF 8C_172/2015 du 23 avril 2015), la Haute Cour 
a considéré qu'il n'y avait pas d'événement significatif lorsque, lors d'un entraînement de football, 
l'assuré se déchire le ménisque en courant, sans trébucher, sans glisser et sans contact avec son 
adversaire.
d)
Selon la jurisprudence et la doctrine, l'autorité administrative ou le juge ne doivent 
considérer un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité. Dans le domaine des 
assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits 
qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-
à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait 
puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait 
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références; cf. ATF 130 III 324 s. 
consid. 3.2 et 3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon 
lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 
322 consid. 5a).
En présence de deux versions différentes au sujet des circonstances d'un accident, il faut, selon la 
jurisprudence, donner la préférence à celle que l'assuré a donné en premier, alors qu'il en ignorait 
les conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant être – consciemment ou non – le 
produit de réflexions ultérieures (ATF 121 V 47 consid. 2a et les références, VSI 2000 p. 201 
consid. 2d).
4.
Est litigieux, en l'espèce, la question de savoir si le recourant a droit aux prestations de 
l'assurance-accidents en raison de l'événement du 9 février 2015 lors de son match de football. A 
cet effet, il ressort du dossier ce qui suit.
a)
La déclaration d'accident du 10 septembre 2015 mentionne simplement: "Beim Fussball 
spielen verletzt. Knie rechts".
Dans le protocole opératoire du 16 octobre 2015, le Dr D.________ pose le diagnostic de 
déchirure de la corne antérieure du ménisque interne du genou droit. Déchirure de la corne 
moyenne du ménisque externe. Chondrite de stade III-IV de la trochlée et surtout de stade IV du 


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condyle interne. Il a effectué une arthroscopie du genou droit, une méniscectomie interne partielle 
a minima, une méniscectomie externe partielle a minima, un lissage cartilagineux, une toilette 
articulaire avec résection de plica synovialis et de synovite antéro-interne et un forage selon Pridie 
(ou microfractures) du condyle fémoral. 
Dans le rapport initial du 16 novembre 2015, ce médecin précise qu'à sa connaissance, le patient 
n'a pas déjà souffert de troubles similaires auparavant. 
Lors de l'entretien téléphonique du 8 janvier 2016 avec l'assurance, l'assuré a décrit l'événement 
comme suit: le 9 février 2015, il était en train de faire du football en salle avec des amis, il courait 
et il a senti un craquement dans le genou. Il n'y a pas eu de choc, de chute ou de bousculade.
Dans le recours, l'assuré, pour la première fois, indique qu'au moment des faits, il a fait un faux 
mouvement avec le ballon avant de ressentir la douleur. 
b)
L'on rappellera ici qu'aussi bien dans les cas où un événement doit être qualifié 
d'accident (au sens de l'art. 4 LPGA) que dans ceux où l'on considère qu'il s'agit d'une lésion 
corporelle assimilable à un accident (art. 9 al. 2 OLAA), il faut que la condition du facteur extérieur 
soit remplie. En effet, la différence entre un événement qualifié "d'accident" et un événement 
qualifiée de "lésion assimilable à un accident" consiste simplement dans le fait que, pour ce 
dernier, la cause extérieure ne doit pas présenter de caractère extraordinaire.
Il ressort de la description des faits de l'événement litigieux exposé par le recourant (cf. déclaration 
d'accident puis entretien téléphonique avec l'assurance) que l'on ne saurait retenir l'existence d'un 
accident au sens strict du terme, à défaut de cause extérieure extraordinaire. En effet, dans ses 
premières déclarations qu'il faut privilégier conformément à la jurisprudence relative aux premières 
déclarations susmentionnée, le recourant ne décrit aucun phénomène particulier, tel qu'une chute, 
un choc, une glissade ou un mouvement non coordonné qui se serait produit durant le match. Il a 
simplement couru en jouant au football et ressenti une douleur. On doit dès lors nier la présence 
du facteur extraordinaire. La qualification d'accident au sens juridique du terme n'est ainsi pas 
donnée.
c)
Se pose en revanche encore la question de savoir si c'est au titre de lésion assimilée 
que l'autorité intimée doit prester, en particulier si l'on se trouve, dans le cas d'espèce, en 
présence d'une cause extérieure.
En l'espèce, rappelons ici d'abord que l'exigence d'une cause dommageable extérieure n'est pas 
donnée lorsque l'assuré fait état de douleurs apparues pour la première fois après avoir accompli 
un geste de la vie courante (par exemple en se levant, en s'asseyant, en se couchant ou en se 
déplaçant dans une pièce, etc.) à moins que le geste en question n'ait requis une sollicitation du 
corps, en particulier des membres, plus élevée que la normale du point de vue physiologique. La 
notion de cause extérieure suppose en effet qu'en événement générant un risque de lésion accru 
survienne. 
Les pièces du dossier indiquent que l'assuré a ressenti un craquement dans le genou lors d'un 
match de football. Dans son recours, l'assuré invoque pour la première fois qu'il aurait fait un faux 
mouvement avec le ballon. Conformément à la jurisprudence susmentionnée concernant les 
premières déclarations, l'on privilégiera en présence de deux versions différentes au sujet des 
circonstances d'un accident celle que l'assuré a donné en premier, alors qu'il ignorait les 
conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant être – consciemment ou non – le 
produit de réflexions ultérieures. La lésion de l'assuré est ainsi survenue sans événement 
significatif et sans activité recelant un risque général de danger accru. Il n'y a pas eu de chute, ni 


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de choc, d'accélération, de mouvement non coordonné ou de bousculade avec un autre 
footballeur. Il a simplement couru en jouant au football. Dans le cas d'espèce, l'on se trouve en 
présence d'aucune sollicitation du corps plus élevée que la normale du point de vue physiologique 
et qui dépasserait ce qui est normalement maîtrisé d'un point de vue psychologique.
Du reste, la jurisprudence fédérale (arrêt TF 8C_172/2015 du 23 avril 2015) a confirmé pour un 
jeune homme jouant au football qu'il n'y a pas d'événement significatif lorsque, lors d'un 
entraînement de football, l'assuré se déchire le ménisque en courant, sans trébucher, sans glisser 
et sans contact avec un adversaire.
Il ressort de ce qui précède que le critère de la cause extérieure fait défaut.
Partant, il est inutile d'examiner plus avant si les lésions subies par le recourant entrent dans les 
catégories prévues par l'art. 9 al. 2 OLAA et si elles ne sont pas manifestement imputables à une 
maladie ou à des phénomènes dégénératifs.
d)
Au vu de ce qui précède, l'assureur-accidents intimé était en droit de refuser de prester, 
la blessure du recourant ne remplissant ni les conditions d'un accident ni celles d'une lésion 
assimilée à un accident.
Dans ces conditions, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
Il n'est pas perçu de frais de justice conformément au principe de la gratuité de la procédure valant 
en la matière ni alloué d'indemnité de partie. 
la Cour arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué d'indemnité de partie.
III.
Communication.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 9 mai 2017/mfa
Président
Greffière-rapporteure