fr_gerichte · 502 2023 35 · 2024-02-28 · fr

Arrêt de la Chambre pénale du Tribunal cantonal | Einstellung des Verfahrens (Art. 319 ff. StPO)

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
502 2023 35
Arrêt du 28 février 2024
Chambre pénale
Composition
Président :
Laurent Schneuwly
Juges :
Jérôme Delabays, Sandra Wohlhauser
Greffière-rapporteure :
Francine Pittet
Parties
A.________, partie plaignante et recourante, représentée par 
Me Agnès Von Beust, avocate
contre
MINISTÈRE PUBLIC DE L'ETAT DE FRIBOURG,autorité intimée
et
B.________, intimé, représenté par Me Jean-Luc Maradan, avocat
C.________, intimé, représenté par Me Alexis Overney, avocat
D.________
Objet
Ordonnance de classement (319 al. 1 let. a et b CPP)
Recours du 13 février 2023 contre l'ordonnance de classement du 
Ministère public du 31 janvier 2023


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considérant en fait
A.
Le 9 juillet 2020, sur le sentier didactique bordant E.________, dans la commune de 
F.________, A.________ a été grièvement blessée à la suite de la chute d'un arbre la rendant 
paraplégique. 
Lors de son audition en qualité de victime du 16 juillet 2020, A.________ a expliqué les 
circonstances de l'accident. Comme à son habitude, elle se promenait sur le sentier didactique au 
bord de la rivière de E.________ avec son amie G.________ et leurs chiens. Elles ont quitté le 
sentier principal pour emprunter une extension de celui-ci au bout duquel une table de pique-nique 
était sise. Alors assises côte à côte sur le banc côté rivière, dos contre la table, un hêtre de 
16,30 mètres de long est tombé sur le dos et la tête de A.________ (DO/2022 ss).
Le 10 juillet 2020, G.________, entendue par la police en tant que personne appelée à donner des 
renseignements, a donné la même version des faits. Elle a ajouté qu'après avoir constaté l'état de 
A.________, allongée par terre et immobile, et après l'avoir placée en position latérale de sécurité, 
elle s'en est allée chercher de l'aide afin d'avertir les secours, faute d'avoir emporté avec elle un 
téléphone portable (DO/2009 ss). 
Le rapport d'enquête de police du 19 août 2020 (DO/2003 ss) a fait ressortir les éléments pertinents 
suivants, tous extraits des auditions du 10 juillet 2020 de H.________, Présidente de comité du 
Sentier didactique et C.________, garde forestier et chef de la corporation forestière de la commune 
de F.________, et de l'audition du 20 juillet 2020 de B.________, vice-syndic de la commune de 
F.________ et responsable du dicastère des forêts. L'arbre en question était situé sur une parcelle 
privée appartenant à feue I.________. C.________ a affirmé avoir effectué en date des 21 et 22 avril 
2020 le contrôle annuel du sentier en entier, y compris la place de pique-nique et ses alentours, tout 
en restant sur le domaine de la commune. Il n'a détecté aucun danger à l'issue dudit contrôle. Il a 
précisé qu'il ne contrôle pas les forêts privées s'il n'est pas mandaté par leur propriétaire. Au surplus, 
il a ajouté que pour lui la place concernée par l'accident « n'est pas une place de pique-nique mais 
juste une table déposée au bord de la rivière ». Auditionnée à son tour comme personne appelée à 
donner des renseignements (DO/2019 ss), H.________ a expliqué avoir transmis le 7 mars 2020 
des photographies d'arbres qu'elle jugeait dangereux à B.________ afin qu'il prenne les mesures 
nécessaires mais elle n'a pu toutefois affirmer sans éprouver de doutes que les arbres qu'elle avait 
alors signalés comprenaient l'arbre en question. Ce dernier lui a répondu que ceux-ci ne se 
trouvaient pas sur la commune de F.________ mais sur celle de J.________. Lors de son audition 
du 20 juillet 2020 (DO/2026 ss), B.________ a indiqué avoir procédé à un contrôle de l'endroit où 
s'est déroulé l'accident au printemps 2019 en compagnie de C.________. Ils avaient alors noté que 
deux arbres étaient légèrement penchés mais s'étaient entendus sur le fait qu'ils ne représentaient 
aucun danger. Faisant suite à l'alerte de H.________ du 7 mars 2020, B.________ s'est déplacé 
sur les lieux et n'a constaté aucun danger. Il a confirmé que l'arbre se situait effectivement sur la 
commune de F.________ et non sur celle de J.________, comme il l'avait exprimé lors de l'audition 
du 10 juillet 2020. Au surplus, il a expliqué qu’à la suite de l'accident, ils ont abattu les deux arbres 
qu'ils avaient remarqués en 2019 déjà. 
Auditionné une nouvelle fois le 24 mars 2022 (DO/3000 ss), C.________ a indiqué que ses tâches 
afférant au sentier didactique se limitaient à un contrôle du sentier dit officiel, c'est-à-dire celui 
figurant sur les cartes officielles du Service des forêts. Ce contrôle ne s'étendrait donc pas au lieu 
de l'accident, celui-ci n'y figurant pas. De plus, il a affirmé ne s'être jamais rendu sur la place non 


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officielle avant l'accident. En effet, lors du contrôle effectué au printemps 2019 avec B.________, ils 
s’étaient rendus sur le sentier officiel, respectivement « au bord de la rivière près de la place officielle 
». De surcroît, il a expliqué qu'il fallait progresser sur une vingtaine voire une trentaine de mètres 
pour apercevoir la table non officielle depuis le sentier didactique. Enfin, il a reconnu que le secteur 
où s'est déroulé l'accident allait faire l'objet de contrôles réguliers et qu'une coupe sur la parcelle 
privée avait déjà été effectuée en hiver 2021.
Le 7 juillet 2022, B.________ a été nouvellement auditionné (DO/317 ss). Il a tout d'abord confirmé 
connaître le lieu de l’accident et que celui-ci faisait bien partie du sentier didactique, tout en prenant 
garde de préciser qu'à l'origine, il ne descendait pas au bord de la rivière. Il a ensuite affirmé s'être 
effectivement rendu sur le lieu de l'accident avec C.________ lors du contrôle effectué au printemps 
2019, expliquant en même temps que ce contrôle consistait notamment à vérifier le haut du talus 
situé en face de la place de pique-nique, propriété de feue I.________. Il a précisé dans la foulée 
que C.________ contrôlait le sentier menant à la table de pique-nique et que c'était bien à la place 
de pique-nique où s'est produit l'accident que C.________ et lui-même s'étaient rendus au printemps 
2019. Enfin, il a souligné qu'ils avaient la charge de l'entretien des forêts communales mais pas de 
celles de tiers et que s'ils avaient estimé qu'un danger pouvait se manifester sur la parcelle privée, 
ils auraient immédiatement pris des mesures et ce, avant même de requérir le consentement du 
propriétaire. 
Par audition commune lors de la vision locale du 30 août 2022 au sentier didactique (DO/3029 ss), 
B.________ a confirmé s’être rendu sur la place de l'accident au printemps 2019 avec C.________ 
mais a précisé qu'ils n'avaient pas emprunté le sentier menant au lieu de l'accident. Ils s'y seraient 
rendus par la forêt. Contredisant ses affirmations du 7 juillet 2022, B.________ a répondu que son 
collègue « connaissait d’en entendre parler » du chemin menant à la place du lieu de l’accident, à 
la suite de quoi il a ajouté qu'il ne savait pas exactement ce que C.________ contrôlait. C.________ 
a rétorqué que son collègue et lui-même parlaient de deux places différentes, l'un de la table 
officielle, celle située sur les plans, et l'autre de la table non-officielle, celle du lieu de l'accident. Pour 
finir, C.________ a reconnu avoir effectué quelques coupes de sécurité le lendemain de l'accident 
et en janvier 2021. 
B.
Par courrier du 9 septembre 2020, A.________ a déposé une plainte pénale pour lésions 
corporelles graves par négligence contre D.________ (DO/2000 ss). 
C.
Par avis de clôture du 24 octobre 2022 (DO/9012 s.), le Ministère public a informé les parties 
que l’instruction était terminée et qu’il entendait rendre une ordonnance de classement. Le 
3 novembre 2022, A.________ a formulé une réquisition de preuve (DO/9014 s.), à savoir l’expertise 
de l’arbre tombé, à laquelle le Ministre public n'a pas donné suite.
D.
Dans l'ordonnance attaquée du 31 janvier 2023, le Ministère public a prononcé le classement 
de la procédure ouverte contre D.________. Il a en effet retenu qu’« il est renoncé à ouvrir une 
procédure pénale à l'encontre de I.________, de H.________, de B.________ et de C.________. 
Partant, la procédure pénale ouverte contre D.________ pour lésions corporelles graves par 
négligence doit être classée (319 al. 1 let. a et b CPP). Est réservée la question d'une éventuelle 
responsabilité civile. ».
E. 
Par acte du 13 février 2023, A.________, par l'intermédiaire de sa mandataire, a interjeté un 
recours à l’encontre de l’ordonnance de classement du Ministère public. Elle a conclu, sous suite de 
frais et dépens, à l'annulation de l'ordonnance attaquée et au renvoi de la cause au Ministère public 


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pour procéder à la mise en accusation de C.________ et B.________, subsidiairement au renvoi de 
la cause afin d’ordonner une expertise sur le bois mort. 
F.
Invité à se déterminer le 22 février 2023, le Ministère public, par courrier du 10 mars 2023, 
s'est référé principalement à la motivation contenue dans l'ordonnance de classement du 31 janvier 
2023 dûment motivée. Il a remis son dossier. 
Invité à se déterminer le 16 mars 2023, C.________ a, par courrier du 28 mars 2023, conclu « au 
rejet, sous suite de frais et dépens, des conclusions formulées par la recourante et, par voie de 
conséquence, à la confirmation de l'ordonnance de classement rendue par le Ministère public le 
31 janvier 2023. ». 
B.________ a déposé, par l'intermédiaire de son mandataire, ses observations le 27 mars 2023 et 
a conclu au rejet du recours. 
en droit
1.
1.1.
En application des art. 20 al. 1 let. b et 322 al. 2 CPP, ainsi que l'art. 85 al. 1 de la loi sur la 
justice (LJ ; RSF 130.1), la voie du recours à la Chambre pénale du Tribunal cantonal (ci-après : la 
Chambre) est ouverte à l'encontre d'une ordonnance de classement.
1.2.
Selon les art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP, le recours est adressé par écrit, dans le délai de 
10 jours, à l'autorité de recours. Conformément à l'art. 90 al. 2 CPP, lorsque le dernier jour du délai 
est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le 
premier jour ouvrable qui suit. 
En l'espèce, l'ordonnance querellée, datée du 31 janvier 2023, a été notifiée à la mandataire de la 
recourante le 1er février 2023, de sorte que le recours, déposé le lundi 13 février 2023, l'a été en 
temps utile.
1.3.
Toute partie qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation ou à la modification d'une 
décision a qualité pour recourir contre celle-ci (art. 382 al. 1 CPP). 
En tant que partie plaignante contestant le classement (art. 104 al. 1 let. b CPP), la recourante a 
qualité pour recourir. En outre, elle a intérêt à ce que la décision prononçant le classement de la 
procédure soit annulée ou modifiée.
1.4.
Le recours, motivé et doté de conclusions, est formellement recevable (art. 396 al. 1 et 385 
al. 1 let. b CPP).
1.5.
Le recours peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir 
d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, constatation incomplète ou erronée des faits 
et inopportunité (art. 393 al. 2 CPP).
1.6. 
La Chambre jouit d'une pleine cognition, en fait, en droit et en opportunité (393 al. 2 CPP). 
Elle statue sans débats (397 al. 1 CPP). 


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2.
2.1.
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la 
procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou lorsque les 
éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b). Cette disposition doit être appliquée 
conformément au principe in dubio pro duriore. Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 
Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) 
et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le 
ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les 
conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une 
condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités 
d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une 
infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est 
pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient 
de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les références citées). 
L'autorité de recours ne saurait ainsi confirmer un classement au seul motif qu'une condamnation 
n'apparaît pas plus probable qu'un acquittement (arrêts TF 6B_1356/2016 du 5 janvier 2018 consid. 
3.3.3 ; 6B_874/2017 du 18 avril 2018 consid. 5.1 ; 6B_1177/2017 du 16 avril 2018 consid. 2.1 ; 
6B_865/2017 du 25 juillet 2018 consid. 3.1).
Selon la jurisprudence, l’établissement des faits incombe principalement au juge matériellement 
compétent pour se prononcer sur la culpabilité du prévenu. Le ministère public et l’autorité de 
recours n’ont dès lors pas, dans le cadre d’une décision de classement d’une procédure pénale, 
respectivement à l’encontre d’un recours contre une telle décision, à établir l’état de fait comme le 
ferait le juge du fond. Des constatations de fait sont admises à ce stade, dans le respect du principe 
in dubio pro duriore, soit dans la mesure où les faits sont clairs, respectivement indubitables, de 
sorte qu’en cas de mise en accusation ceux-ci soient très probablement constatés de la même 
manière par le juge du fond. Tel n’est pas le cas lorsqu’une appréciation par le juge du fond apparaît 
tout aussi vraisemblable. Le principe in dubio pro duriore interdit ainsi au ministère public, lorsque 
les preuves ne sont pas claires, d’anticiper sur leur appréciation par le juge du fond. L’appréciation 
juridique des faits doit en effet être opérées sur la base d’un état de fait établi en vertu du principe 
in dubio pro duriore, soit sur la base de faits clairs (arrêt TF 6B_1148/2021 du 23 juin 2023 
consid. 3.2 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2 et les références citées).
2.2.
2.2.1. Aux termes de l’art. 125 CP, quiconque, par négligence, fait subir à une personne une atteinte 
à l’intégrité corporelle ou à la santé est, sur plainte, puni d’une peine privative de liberté de trois ans 
au plus ou d’une peine pécuniaire (al. 1). Si la lésion est grave, l’auteur est poursuivi d’office (al. 2). 
De même que les art. 122 et 123 CP, cette disposition se définit comme une infraction de résultat et 
de lésion. Les éléments constitutifs sont au nombre de trois, soit des lésions corporelles, la 
négligence, et un rapport de causalité naturelle et adéquate entre les éléments précités (PC CP, 
2e éd. 2017, art. 125 n. 2).
Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans 
se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est 
coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par 
sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP).


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Deux conditions doivent être remplies pour qu'il y ait négligence. En premier lieu, il faut que l'auteur 
viole les règles de la prudence, c'est-à-dire le devoir général de diligence institué par la loi pénale, 
qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui pénalement protégés contre les atteintes 
involontaires. Un comportement qui dépasse les limites du risque admissible viole le devoir 
de prudence s'il apparaît qu'au moment des faits, son auteur aurait dû, compte tenu de 
ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 
145 IV 154 consid. 2.1 ; 136 IV 76 consid. 2.3.1 ; arrêt TF 6B_400/2020 du 20 janvier 2021 consid. 
3.5.1). Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de 
prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées 
sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence 
(ATF 145 IV 154 consid. 2.1 et les réf. ; arrêt TF 6B_400/2020 précité consid. 3.5.1). En second lieu, 
la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur 
une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ; 135 IV 56 consid. 2.1 ; 
134 IV 255 consid. 4.2.3 ; arrêt TF 6B_400/2020 précité consid. 3.5.1).
Une condamnation pour lésions corporelles par négligence suppose ensuite un lien de causalité 
naturelle et adéquate entre les lésions subies et la négligence imputée à l'auteur (ATF 138 IV 57 
consid.4.1.3 ; 133 IV 158 consid. 6.1 ; 131 IV 145 consid. 5 ; arrêt TF 6B_400/2020 précité consid. 
3.5.1). En cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut procéder par hypothèse et se 
demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et 
l'expérience de la vie, évité la survenance du résultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport 
avec le but protecteur de la règle de prudence violée. Pour l'analyse des conséquences de l'acte 
supposé, il faut appliquer les concepts généraux de la causalité naturelle et de la causalité adéquate 
(ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 ; 117 IV 130 consid. 2a ; arrêt TF 6B_400/2020 précité consid. 3.5.1). 
L'existence de cette causalité dite hypothétique suppose une très grande vraisemblance ; autrement 
dit, elle n'est réalisée que lorsque l'acte attendu ne peut pas être inséré intellectuellement dans le 
raisonnement sans en exclure, très vraisemblablement, le résultat (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 ; 
130 IV 7 consid. 3.2 ; cf. arrêts TF 6B_364/2020 du 26 juin 2020 consid. 6.1 ; 6B_400/2020 précité 
consid. 3.5.1). La causalité adéquate est ainsi exclue lorsque l'acte attendu n'aurait 
vraisemblablement pas empêché la survenance du résultat ou lorsqu'il serait simplement possible 
qu'il l'eût empêché (arrêt TF 6B_364/2020 précité consid. 6.1 et les arrêts cités). Il y a rupture de ce 
lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause 
concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - 
propre au cas d'espèce constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si 
extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte 
concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet 
acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de 
l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener 
celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 ; 134 IV 255 consid. 
4.4.2 ; 133 IV 158 consid. 6.1 et les réf. ; arrêt TF 6B_400/2020 précité consid. 3.5.1).
2.2.2. Conformément à l’art. 14 de la loi fédérale sur les forêts (LFo ; RS 921.0), les cantons veillent 
à ce que les forêts soient accessibles au public (al. 1). Si la conservation des forêts ou un autre 
intérêt public l’exigent, par exemple la protection des plantes ou d’animaux sauvages, les cantons 
doivent limiter l’accès à certaines zones forestières (al. 2. let. a), soumettre à autorisation 
l’organisation de grandes manifestations en forêt (al. 2, let. b). Aux termes de l’art. 27 al. 1 et 2 de 
la loi cantonale sur les forêts et la protection contre les catastrophes naturelles (LFCN ; RSF 921.1), 
l’accès à pied en forêt est garanti dans les limites de la loi et les propriétaires fonciers doivent 


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s’abstenir de toute entrave au libre accès aux forêts ; les exceptions prévues par la loi sont 
réservées. L’art. 699 al. 1 CC prévoit lui également libre accès aux forêts. Selon l’art. 39 LFCN, la 
gestion des forêts privées incombent aux propriétaires (al. 1) alors que l’Etat en surveille la gestion 
(al. 2). L’art. 40 LFCN arrête que le Service des forêts et de la nature est chargé de la gestion 
technique des forêts publiques. 
La Conférence des Inspecteurs cantonaux des forêts a établi des recommandations sur différentes 
situations rencontrées en forêt (Aspects de sécurité et de responsabilité en forêt du 2 juillet 2020 ; 
DO/8034 ss.). Il y est notamment indiqué que la « Chute de branche blessant des adeptes de 
détente et de loisirs p. ex. champignonneur » ainsi que les « Arbres individuels secs ou morts » 
constituent un « Danger typique en forêt, lié au droit général d’accès à la forêt » pour lequel il n’y a 
aucun devoir de diligence et de contrôle et qui n’engendre aucune responsabilité, le dommage 
devant être assumé par la personne blessée. Pour les chemins de randonnée, les sentiers 
didactiques et les pistes de fitness, les situations clairement dangereuses (arbres individuels 
penchés, malades, etc.) doivent être sécurisées et un contrôle annuel ou après les événements doit 
être effectué par l’exploitant du sentier. La responsabilité incombe dans ces cas à l’exploitant du 
sentier selon l’art. 41 CO ou l’art. 58 CO. 
La Directive 1500.1 du Service des forêts et de la nature entrée en vigueur le 1er janvier 2020 précise 
les contrôles à effectuer dans les zones forestières dévolues prioritairement à la fonction de 
délassement et pour lesquelles les propriétaires de forêt touchent une indemnité. L’unité de gestion 
de la K.________, auprès de laquelle C.________ est garde forestier, bénéficie de cette subvention 
et assume à ce titre une responsabilité dans ce domaine. Les prestations à effectuer par l’unité de 
gestion pour les situations visibles de danger de chute d’arbres ou de branches mortes sur les 
visiteurs utilisant les infrastructures d’accueil sont définies comme suit : « Contrôle visuel depuis le 
sol du danger de chute de branches (mortes ou cassées) et d’arbres dangereux. Documenter les 
contrôles effectués. Réalisation des mesures de sécurisation nécessaires. Il est admis que 
l’absence totale de risques est impossible. » alors que les précisions pour la mise en application 
sont libellées ainsi : « Réaliser au minimum un contrôle annuel. Répéter les contrôles après des 
interventions ou des événements météorologiques (p. ex. orage, coup de vent, neige lourde). 
Contrôle sur demande des visiteurs. Sécurisation rapide lorsqu’un danger est repéré (ébranchage, 
abattage, etc.). L’unité de gestion peut appliquer un système d’évaluation des risques pour définir 
son seuil d’intervention » (DO/8026). 
3. 
3.1.
Dans l'ordonnance attaquée, le Ministère public n'a pas contesté le fait que la recourante a 
subi des lésions qui doivent être qualifiées de graves. Toutefois, il a considéré qu'il n'existait aucune 
violation du devoir de prudence à opposer à C.________, à B.________, ou à aucune autre 
personne. Le Ministère public a considéré que les éléments du dossier ne permettaient pas de 
conclure à la culpabilité de quelque personne que ce soit, notamment les deux prénommés, et que, 
dans ces conditions, il se justifiait de classer la procédure ouverte en application de l’art. 319 al. 1 
let. a CPP. 
En substance, il a retenu qu'aucune responsabilité pénale ne pouvait être imputée à I.________ 
puisqu'elle n'était a priori ni au courant de l'existence du sentier didactique ni de celle de la table de 
pique-nique au bord du E.________ et qu'aucune annonce officielle lors de la création de ladite table 
n'avait été faite. Il n'a pas non plus imputé de responsabilité pénale à H.________, Présidente du 
comité du Sentier didactique, puisque celle-ci se rendait régulièrement sur le sentier pour effectuer 


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des contrôles et transmettait le cas échéant les situations jugées dangereuses au responsable des 
forêts de la commune de F.________, à l'instar de ce qu'elle a fait le 7 mars 2020. Selon le Ministère 
public, B.________ n'est pas non plus tenu responsable pénalement. En effet, le Ministère public a 
rappelé qu'il avait agi selon les recommandations édictées par la Conférence des Inspecteurs 
cantonaux des forêts et que l'on n'aurait dès lors pas pu raisonnablement exiger de lui d'autres 
mesures plus approfondies, ce d'autant plus que C.________ procédait à des contrôles dans le 
cadre de son mandat d'entretien général des forêts communales. Quant à la responsabilité pénale 
de C.________, au vu des affirmations contradictoires qu'il a tenues lors des différentes auditions, 
l'examen de la culpabilité de celui-ci s'est fait sur la base de deux hypothèses. La première 
hypothèse est partie du postulat que C.________ ne s'est jamais rendu sur la place de pique-nique 
où s'est déroulé l'accident et qu'il s'est contenté de contrôler le sentier didactique officiel. Dans ce 
cas de figure, il serait impossible de retenir une omission fautive puisque le chemin menant à la table 
de pique-nique ne figurait pas sur le plan de situation, ni même sur la fiche explicative réalisée par 
le comité du Sentier, mais uniquement sur le plan d'orientation de la commune de J.________. De 
plus, il a affirmé que le chemin n'était pas aménagé et qu'il fallait évoluer sur une certaine distance 
pour apercevoir la table. Sur la base de ces éléments, le Ministère public a conclu que le chemin ne 
faisait pas partie du sentier didactique officiel et qu'il n'était dès lors pas possible de retenir que le 
comportement de C.________, celui de ne pas avoir emprunté le chemin menant à la place de 
pique-nique, constituait une omission fautive. La deuxième hypothèse a été basée sur l’idée selon 
laquelle C.________ s'est effectivement rendu sur la place de pique-nique où a eu lieu l'accident en 
empruntant le chemin menant au bord du E.________. Selon cette approche, le Ministère public a 
considéré qu'il n'est pas possible de retenir que C.________ a agi en violation de son devoir de 
diligence puisque, selon les directives du Service des forêts et de la nature, un contrôle visuel de la 
parcelle privée depuis le sol suffisait. De plus, il a considéré qu'étant donné l'étendue du domaine 
dont C.________ est responsable en tant que garde forestier, il n'aurait pas été raisonnable d'exiger 
de lui qu'il procède à un contrôle pied par pied de chaque arbre. 
3.2.
Dans son pourvoi, la recourante a principalement exposé qu'en rendant une ordonnance de 
classement, le Ministère public a violé l'art. 319 CPP et le principe in dubio pro duriore. Elle conclut 
que l'ordonnance de classement doit être annulée et le dossier renvoyé au Ministère public pour 
procéder à la mise en accusation de C.________ et B.________ uniquement. 
3.2.1. Elle a d'abord considéré qu'en rendant une ordonnance de classement, le Ministère public a 
violé le principe in dubio pro duriore. Elle a défendu que les éléments essentiels de lésions 
corporelles graves par négligence devaient être considérés comme remplis. Selon elle, seul 
l'examen de la causalité manque à démontrer la culpabilité de C.________. C'est pourquoi, elle a 
demandé à ce que l'ordonnance de classement soit annulée, à ce que la mise en accusation de 
C.________ et B.________ soit prononcée conformément au principe in dubio pro duriore et 
subsidiairement, à ce qu'une expertise sur le bois mort soit entreprise.
3.2.2. Elle a ensuite mis en exergue les contradictions des déclarations de C.________. Lors de 
son audition du 24 mars 2022, il a affirmé ne s'être jamais rendu sur le lieu de l'accident, un discours 
qui s'oppose à ses déclarations du 10 juillet 2020, dans lesquelles il avait alors dit effectuer chaque 
année un contrôle du sentier complet, y compris des alentours de la table de pique-nique. Outre le 
fait d'entrer en contradiction avec ses propres déclarations, les affirmations de C.________ 
s'opposent à celles de B.________, qui a alors confirmé lors de son audition du 20 juillet 2020, que 
C.________ et lui-même avaient effectué un contrôle de la place de pique-nique au printemps 2019 
et que le garde forestier s'occupait du sentier didactique, y compris la place de pique-nique où s'est 
déroulé l'accident. Interrogé par le Procureur lors de la vision locale du 30 août 2022, B.________ 


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a modifié sa version des faits en rétorquant que C.________ connaissait ladite place pour en avoir 
entendu parler. 
3.2.3. Enfin, sur les deux hypothèses présentées par le Ministère public, la recourante a considéré 
que l'ordonnance de classement était arbitraire. Selon elle, le fait que le Ministère public ait envisagé 
deux hypothèses démontre que celui-ci éprouve un certain doute quant à la responsabilité pénale 
de C.________ et que partant, en vertu du principe in dubio pro duriore, il ne pouvait pas prononcer 
une ordonnance de classement.
La première hypothèse n'est pas crédible puisqu’un panneau d'orientation placé en début et en fin 
de parcours indiquait que le chemin menant à la place de pique-nique où s'est déroulé l'accident 
faisait partie du sentier didactique, qu'il existait à l'intersection des deux sentiers un grand panneau 
en bois mentionnant « Expériences avec l'eau », que C.________ connaissait que le sentier 
didactique était très fréquenté par des enfants et que selon son expertise, il n'aurait fallu progresser 
que sur 20 ou 30 mètres sur le chemin menant au bord de la rivière pour apercevoir la table de 
pique-nique. Pour ces raisons, la recourante a déclaré inconcevable que son devoir d'entretien 
n'incluait pas la place de pique-nique où l'accident a eu lieu. En effet, les éléments sus-indiqués 
auraient dû amener C.________ à emprunter le chemin conduisant au bord du E.________ et à 
contrôler la place de pique-nique ainsi que ses alentours. Ainsi, dans le cas où il ne se serait 
effectivement jamais rendu à la place de pique-nique non officielle, C.________ aurait agi en 
violation de ses devoirs de diligence commandé par sa mission d'entretien général et de 
surveillance.
Quand bien même un contrôle eût été fait par C.________, celui-ci aurait été insuffisant selon la 
recourante. En effet, le contrôle effectivement exécuté par B.________ et C.________ ne 
correspond pas au contrôle visuel commandé par les directives du Service des forêts et de la nature. 
Tandis que B.________ s'est contenté de contrôler « les bords de la rivière sans toutefois contrôler 
les arbres se situant plus haut », C.________, lui, s'est limité à procéder à un contrôle visuel tout en 
restant sur le domaine communal. Or, ce dernier a avoué lors de son audition du 24 mars 2020 que 
pour apprécier la dangerosité des arbres surplombant la place de pique-nique, il aurait fallu se placer 
« sur le talus, en face, à son pied » (DO/3005, ligne, 154). De l'opinion de la recourante, le contrôle 
de l'arbre a donc été omis puisque le garde forestier n'a pas adapté le contrôle qu'il aurait dû 
effectuer en fonction de la visibilité des arbres surplombant la place de pique-nique, ce d'autant plus 
qu'il a confirmé que l'arbre était dangereux en raison de sa hauteur et sa proximité avec la place de 
pique-nique. La recourante a enfin noté que, suite à l'accident, une coupe d'arbres a été faite et ce 
sans en informer la propriétaire de la parcelle privée sur laquelle ils se trouvaient, ce qui est donc 
possible s'il y a péril en la demeure. Cela étant, la recourante a conclu à ce que le contrôle de l'arbre 
a été omis. En raison notamment de la destination de l'aire de pique-nique qui en fait une aire de 
repos, qui a été appréciée de façon arbitraire par le Ministère public comme une aire de passage, le 
devoir d'entretien de C.________ était accru à cet endroit. La recourante a conclu à ce que l'absence 
de contrôle de la zone constitue une omission fautive au sens de l'art. 41 CO imputable au garde 
forestier. 
3.2.4. Sur la violation du devoir de diligence de B.________ : certes, il n'a pas procédé au contrôle 
visuel qui lui incombait puisqu'il a indiqué ne pas avoir contrôlé les arbres se situant en amont de la 
rivière. Toutefois, la recourante a considéré que la responsabilité de B.________ n'entrait en ligne 
de 
compte 
que 
dans 
la 
mesure 
où 
C.________ 
n’avait 
pas 
la 
charge 
de la surveillance de l'aire de pique-nique, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, jusqu'à preuve du 
contraire. 


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3.2.5. Enfin, l’appréciation de la causalité faite par le Ministère public est considérée comme 
arbitraire par la recourante. Cette dernière soulève la question de savoir s’il était possible de déceler 
la dangerosité de l'arbre pour son environnement dans le cas où le contrôle eût été fait. Alors que le 
Ministère public a soutenu le fait qu'il n'était pas possible d'imputer une omission fautive en raison 
des contrôles exécutés par H.________ et B.________, la recourante a démenti en expliquant qu'ils 
n'ont pas les qualifications professionnelles pour évaluer la dangerosité des arbres dans une forêt. 
Elle ajoute que le fait que les arbres du talus appartenaient à une parcelle privée n’est pas 
déterminant puisque l’importance était de sécuriser la parcelle communale, ce d’autant qu’un arbre 
à couper sur une parcelle privée peut l’être par la commune en cas de péril en la demeure ou peut 
à tout le moins être signalé au propriétaire. En demandant l’expertise de l’arbre, elle souhaite savoir 
si un contrôle aurait permis de déceler la dangerosité de l’arbre en raison de sa sécheresse.
3.3.
Dans ses observations du 10 mars 2023, le Ministère public relève que, lors de ses 
déclarations du 24 mars 2022 C.________ se réfère à la place de pique-nique officielle et non à 
celle où s'est produit l'accident, contrairement à ce que défend la recourante. Il rapporte que le fait 
d'examiner deux hypothèses n'est pas une preuve de doute mais plutôt la manifestation d'un souci 
d'exhaustivité. Le Ministère public poursuit en relevant qu'aucun élément du dossier ne permet 
d'établir que le sentier menant à l'endroit où s'est produit l'accident est très fréquenté, que la table 
de pique-nique ne se trouve pas 20 à 30 mètres du sentier didactique mais 20 à 30 mètres en 
évoluant dans la forêt. Il souligne en outre que le chemin menant à la table de pique-nique est un 
chemin qui n'est manifestement pas entretenu, que l'endroit où a eu lieu l'accident n'est pas une aire 
de pique-nique officielle et n'est pas situé sur le sentier officiel. Le Ministère public s'arrête enfin sur 
le fait que toute expertise serait vaine voire irréalisable puisque la configuration des lieux de 
l'accident a changé. Il conclut à nouveau au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilité et à 
la confirmation de l'ordonnance de classement. 
3.4.
Dans ses observations, B.________ rejette les conclusions prises par la recourante. Il 
conteste la violation du principe in dubio pro duriore, estimant que la procédure a suivi son cours de 
manière usuelle, que les protagonistes ont été entendus et qu’une inspection locale a été organisée 
au cours de laquelle C.________ et lui-même ont pu largement s’exprimer. Il comprend donc mal 
quel élément supplémentaire pourrait être apporté par la recourante dans le cadre de l’instruction. 
Quant à la négligence et l’omission fautive, il constate que la recourante n’explique pas en quoi le 
classement à son égard viole le principe in dubio pro duriore et ne démontre pas quel élément devrait 
faire l’objet d’une interprétation selon ce principe. Sur la violation du devoir de diligence, il soutient 
le fait que l’arbre ne menaçait pas directement la place de pique-nique puisqu’il se situait « au beau 
milieu de la forêt », considérant ainsi un contrôle de chaque arbre comme irréaliste. Enfin, 
concernant la causalité, il rappelle qu’un contrôle tel que prôné par la recourante est irréaliste et que 
ce constat s’applique aussi à la notion d’« abords » s’agissant des arbres de la forêt entourant la 
zone de l’accident. Au terme de sa détermination, B.________ conclut au rejet du recours.
3.5.
Dans sa détermination, C.________ rejette les conclusions formulées par la recourante et 
conclut à la confirmation de l’ordonnance de classement rendue par le Ministère public. Tout d’abord, 
il soutient que le lieu de l’accident ne constitue pas l’aire de pique-nique communale, qu’il se trouve 
hors du sentier officiel et que la mention de la place de pique-nique sur un panneau dont il n’est pas 
responsable n’y change rien. Il indique ensuite que sa tâche était celle de contrôler le sentier 
didactique et ses alentours en regardant dans la forêt à quelques mètres du sentier officiel mais qu’il 
ne lui incombe pas de contrôler tous les chemins de traverse. Il ajoute qu’il n’avait pas connaissance 
de l’installation qui avait été posée sur le lieu où s’est déroulé l’accident. De plus, il dit ne pas avoir 
menti lors de ses déclarations postérieures à son audition du 10 juillet 2020 ; ce qu’il justifie en 


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expliquant que s’il avait contrôlé l’endroit où s’est déroulé l’accident avec B.________, il n’aurait pas 
pris le risque de soutenir le contraire, que la simple chronologie des auditions suffit à faire échec à 
l’accusation, et que B.________ ne savait pas en réalité ce qu’il contrôlait (contrairement à ce qu’a 
affirmé B.________ lors de son audition du 7 juillet 2022), ce qui explique la confusion quant aux 
places de pique-nique. En outre, il affirme qu’en examinant les différentes hypothèses, le Ministère 
public a rempli sa mission d’examiner de manière exhaustive et sans a priori et que cela ne constitue 
pas la preuve de sa culpabilité. Il dit ne pas être au courant du type de fréquentation du sentier 
conduisant au lieu de l’accident, que la table installée sur le lieu de l’accident n’est pas une table de 
pique-nique et ne se trouve pas à 20-30 mètres du sentier didactique mais qu’il faut parcourir 20-
 30 mètres sur le sentier pour apercevoir cette table. Il explique aussi que le sentier menant à la 
table n’est pas entretenu et ne fait pas partie du sentier officiel, qu’il n’a pas violé son devoir de 
diligence puisqu’il lui incombait de contrôler le sentier officiel et non l’ensemble des sentiers qui s’en 
écartent, qu’un contrôle arbre par arbre est inconcevable, que la recourante ne démontre pas 
comment il aurait pu apercevoir que l’arbre qui est tombé était une source de danger et que la 
question de la causalité devait être examinée sous l’angle de la causalité hypothétique à l’instar de 
ce qu’a fait le Ministère public dans son ordonnance de classement.
3.6.
D’emblée, la Chambre relève que la situation juridique de la présente affaire ne peut pas être 
considérée comme étant claire dès lors que les dispositions légales applicables sont sujettes à 
interprétation et que la question d’un devoir de surveillance dans les milieux forestiers n’est que peu 
traitée par la jurisprudence, voire ne l’est pas du tout. A cet égard, la Chambre est bien consciente 
que si on ne peut pas s’attendre à un contrôle d’une forêt dans son intégralité, en revanche, il importe 
de bien définir les endroits qui doivent être contrôlés, tels par exemple les sentiers didactiques, les 
chemins de randonnée et les pistes de fitness (supra consid. 2.2.2), cas échéant l’ampleur du 
contrôle. Aussi, il appartient, sur le principe, au juge du fond et non au Ministère public d’apporter 
les réponses idoines. 
3.7.
Cela étant précisé, il convient toutefois d’examiner les éléments constitutifs de l’infraction de 
lésions corporelles par négligence tels qu’évoqués ci-dessus (supra consid 2.2.1).
En l'espèce, la Chambre se doit de constater que du dossier ressortent notamment les éléments 
suivants. Lors de sa première audition du 10 juillet 2020, c'est-à-dire le jour suivant l'accident 
C.________ a affirmé que l'arbre qui s’est cassé à la souche à environ 1,5 mètres était sec, qu’il ne 
voit pas d’autre anomalie mise à part qu’il était sec, qu'il procédait chaque année à un contrôle 
complet du sentier didactique et que cette année-ci, il l'avait fait les 21 et 22 avril 2020. Il a ajouté 
avoir contrôlé les alentours de la place de pique-nique en restant sur le secteur communal tout en 
précisant que l'arbre tombé faisait partie d'une parcelle privée qu'il se refusait d'examiner faute 
d'autorisation des propriétaires (DO/2013 ss). Lors de sa deuxième audition devant le Ministère 
public le 24 mars 2022, il a soutenu une version différente dans laquelle il dit ne s'être jamais rendu 
sur le lieu de l'accident et par conséquent n'avoir eu connaissance de la table de pique-nique que le 
jour de l'accident. Selon lui, la place de pique-nique où s'est déroulé l'accident n'est pas la place 
officielle, celle-ci se situant plus en aval de la rivière. Il a en outre avoué être conscient de la forte 
fréquentation du sentier didactique mais ignorer ce qu'il en est du sentier menant à la place de pique-
nique non officielle. Il a également précisé que lorsqu’un arbre sec se trouve aux abords d’un sentier 
fréquenté, il est marqué et coupé. Il a indiqué que l’arbre incriminé qui est tombé était totalement 
sec. Il a encore ajouté que le contrôle du sentier officiel prend une heure à une heure et demie 
(DO/3000 ss). Le 20 juillet 2020, B.________ a expliqué avoir effectué au printemps 2019 un 
contrôle avec C.________ à la place de pique-nique où s'est déroulé l'accident (DO/2026 ss). 
Auditionné pour la seconde fois le 7 juillet 2022 par le Ministère public, il a rappelé que l'aire de 


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pique-nique fait partie du sentier didactique, que C.________ et lui-même s'y sont effectivement 
rendus au printemps 2019 pour effectuer un contrôle annuel. En outre, il a confirmé que le chemin 
menant au bord du E.________ et la place de pique-nique font partie du sentier que C.________ a 
pour tâche d'examiner, mais aussi que ce dernier connaissait cette aire avant l'accident et qu'il s'y 
était déjà rendu. Il n'y a, selon lui, aucune confusion possible sur l'identité de la place de pique-nique 
(DO/3017 ss). Lors de la vision locale du 30 août 2022, C.________ a maintenu sa version selon 
laquelle il ne s'est jamais rendu sur la place de pique-nique non officielle (DO/3032) tandis que 
B.________ a finalement retenu que ce dernier connaissait le sentier descendant au bord de la 
rivière d’en entendre parler (DO/3033). Par ailleurs, lors de son audition à la police le 10 juillet 2020, 
H.________, Présidente du Sentier didactique, a expliqué avoir transmis le 7 mars 2020 des 
photographies d'arbres qu'elle jugeait dangereux à B.________ afin qu'il prenne les mesures 
nécessaires sans toutefois pouvoir affirmer que les arbres qu'elle avait alors signalés comprenaient 
l'arbre en question (DO/2020 s.).
Ainsi, contrairement à ce qu’a retenu le Ministère public, il appert que les faits de la cause, 
notamment les éventuels contrôles effectués par C.________, respectivement B.________, sur les 
arbres au lieu de l’accident n’ont pas pu être établis de manière claire et indubitable de sorte que 
des doutes subsistent sur la situation factuelle. Cette constatation est d’autant plus pertinente que 
le Ministère public a envisagé deux hypothèses quant aux comportements de C.________ avant 
l’accident dont a été la victime A.________. Ce faisant, le Ministère public n’a pas veillé à manifester 
un souci d’exhaustivité, mais a bien démontré que la situation factuelle n’était pas clairement définie. 
Or, comme relevé ci-devant (supra consid. 2.1), le principe in dubio pro duriore interdit au Ministère 
public d’anticiper l’appréciation des faits peu clairs qui demeure l’apanage du juge du fond. La 
Chambre se doit dès lors de relever que le Ministère public a procédé à une appréciation de faits 
peu clairs, ce qu’il lui est interdit.
3.8.
Sur le vu de ce qui précède, et sans plus de développement, force est de reconnaître que le 
Ministère public ne pouvait pas, sous peine de violer le principe in dubio pro duriore, rendre une 
ordonnance de classement dès lors que des doutes demeuraient s’agissant de la situation factuelle 
qui influe indéniablement l’analyse juridique par ailleurs incertaine et qu’il appartenait au juge 
matériellement compétent de se prononcer. 
3.9.
Il s’ensuit que le recours doit être admis, l'ordonnance de classement du Ministère public du 
31 janvier 2023 annulée et la cause renvoyée au Ministère public pour reprise de la procédure, mise 
en accusation de C.________ et de B.________ et renvoi devant l’autorité pénale compétente. A 
cet égard, il est rappelé, à toutes fins utiles, que l’autorité de répression devra elle faire application 
du principe in dubio pro reo, en d’autres termes que le doute profite à l’accusé.
4. 
4.1.
Vu l’admission du recours et du renvoi de la cause, les frais de procédure seront laissés à la 
charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP).
Ils sont fixés à CHF 600.- (émolument : CHF 500.- ; débours : CHF 100.-). L’avance des sûretés par 
CHF 600.- est remboursée à la recourante.
4.2.
Son recours ayant été admis, la recourante, comme partie plaignante, aurait droit à une 
indemnité de partie. Dans son mémoire de recours, elle a conclu à l’allocation de dépens (« Avec 
suite de frais et dépens »). Cependant, bien qu’assistée d’une mandataire professionnelle, elle n’a 
ni chiffré ni documenté ses prétentions contrairement au prescrit de l’art. 433 al. 2 CPP, ce qu’elle 


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aurait pourtant pu faire avec le dépôt de son acte de recours. Il se justifie ainsi de ne pas entrer en 
matière sur ce point (arrêt TF 6B_1345/2016 du 30 novembre 2017 consid. 7.2 ; TC FR 502 2021 
209 consid. 4.2).
4.3.
Quant aux intimés, vu le sort du recours, ils ne sauraient prétendre à une quelconque 
indemnité.
la Chambre arrête :
I.
Le recours est admis.
Partant, l’ordonnance de classement du Ministère public du 31 janvier 2023 est annulée et la 
cause lui est renvoyée pour reprise de la procédure, mise en accusation de C.________ et de 
B.________ et renvoi devant l’autorité pénale compétente.
II.
Les frais de la procédure de recours, par CHF 600.- (émolument : CHF 500.- ; débours : 
CHF 100.-), sont mis à la charge de l'Etat. L'avance des sûretés de CHF 600.- est remboursée 
à A.________.
III.
Aucune indemnité de partie n’est allouée.
IV.
Notification.
Cet arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral dans les trente jours 
qui suivent sa notification. La qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF). L'acte de recours 
motivé doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.
Fribourg, le 28 février 2024/tje/LSC
Le Président 
La Greffière-rapporteure