fr_gerichte · 605 2020 22 · 2020-12-03 · de

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
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www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2020 22
Arrêt du 3 décembre 2020
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Marc Boivin 
Juges :
Marianne Jungo, Marc Sugnaux 
Greffière-rapporteure :
Maude Favarger 
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Julien Membrez, avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité – Suppression de rente d'invalidité
Recours du 29 janvier 2020 contre la décision du 13 décembre 2019
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considérant en fait
A.
A.________, né en 1977, domicilié à B.________, maçon grutier, sans CFC, chef de 
chantier, travaillait dans l'entreprise familiale. Il a été victime, dans le cadre de l'exercice de son 
activité professionnelle, de deux chutes sur son épaule droite en automne 2005. L'arthro-IRM de 
contrôle a révélé une lésion des insertions type Slap du labrum glénoïdien de l'épaule droite. En 
raison d'une luxation gléno-humérale antérieure récidivante avec douleurs persistantes de l'épaule 
droite, l'assuré a subi le 2 novembre 2006 une arthroscopie de l'épaule droite avec shift capsulaire 
antéro-inférieur de distal à proximal et plicature postérieure. Les suites opératoires sont 
compliquées par une capsulite rétractile. Il a également été victime d'une entorse au genou droit le 
11 septembre 2008.
L'assuré a repris progressivement le travail le 26 avril 2006 à 25%, dès le 8 mai 2006 à 50% et à 
75% dès le 6 juin 2006 jusqu'au 20 juillet 2006. Depuis lors, une incapacité de travail totale a à 
nouveau été attestée par ses médecins traitants, sous réserve de tentative de reprises à des taux 
qui ont varié. 
B.
Il a déposé une demande de rente AI le 17 juillet 2008. Il a été mis au bénéfice d'un quart de 
rente d'invalidité dès le 1er juillet 2007 par décision du 2 avril 2009 de l'Office de l'assurance-
invalidité (ci-après: l'OAI), à Givisiez.
Suite au recours déposé contre cette décision et aux pièces produites (principalement le rapport 
médical du 8 juin 2009 du Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychiatre traitant), une 
expertise psychiatrique a été confiée au Dr D.________, spécialiste en psychiatrie. Cette expertise 
a conclu à une aggravation de l'état de santé de l'assuré dès le début du mois de mars 2009.
Par arrêt du 23 février 2012 (605 2009 204), la Cour des assurances sociales a reconnu un droit à 
une rente entière du 1er juillet 2007 au 31 décembre 2007, puis à un quart de rente entre le 
1er janvier 2008 et le 31 mai 2009, en raison des atteintes physiques. Elle a également pris acte de 
l'octroi par l'OAI d'une rente entière dès le 1er juin 2009 sur la base d'atteintes psychiques. 
Par arrêt du même jour, la Cour a confirmé l'octroi par la SUVA dès le 1er juillet 2009 d'une rente 
d'invalidité de l'assurance-accidents fondée sur un taux d'invalidité de 28% et d'une indemnité pour 
atteinte à l'intégrité de 10% (605 2010 52).
C.
En 2018, A.________ a fait l'objet d'une dénonciation téléphonique anonyme, selon laquelle 
il ne souffrirait d'aucune atteinte. 
Après cette dénonciation, l'OAI a décidé d'actualiser et de revoir la situation médicale de l'assuré. 
Il a ainsi ordonné une expertise bi-disciplinaire confiée au Dr E.________, spécialiste en 
psychiatrie, et au Dr F.________, spécialiste en rhumatologie. 
Suite à cette expertise qui conclut à une capacité de travail entière avec une diminution de 
rendement de 20% pour des raisons physiques, par décision du 13 décembre 2019, l'OAI a 
supprimé la rente entière de l'assuré.
D.
A.________, représenté par Me Julien Membrez, avocat, interjette recours le 29 janvier 2020 
contre cette décision. A l'appui de son recours, il invoque le fait que l'expertise du Dr D.________ 
est probante et que le nouvel expert, le Dr E.________, ne saurait la balayer d'un revers de main 
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en estimant que les conclusions de son confrère sont erronées. Les conclusions du 
Dr D.________ sont de plus appuyées par celles du Dr C.________, son psychiatre traitant, lequel 
considère que son patient manifeste un état de "détresse continuelle" et présente une invalidité 
totale. Les deux expertises médicales étant contradictoires, le recourant estime indispensable de 
mandater un nouvel expert psychiatre afin de déterminer quelle expertise indépendante doit être 
retenue. Cela est d'autant plus indispensable que le Dr E.________ ne prétend pas que la 
situation a changé depuis que le Dr D.________ a rendu son expertise psychiatrique mais, bien au 
contraire, que le diagnostic de celui-ci est erroné. Il y a ainsi deux avis contradictoires rendus par 
deux experts indépendants et l'on ne saurait, faute de verser dans l'arbitraire, accorder plus de 
crédit au diagnostic du Dr E.________ qu'à celui du Dr D.________. De plus, le Dr C.________, 
également spécialiste, met aussi en doute les conclusions du Dr E.________. Sur le plan 
rhumatologique, le Dr F.________ estime que l'assuré a une capacité de travail globale estimée à 
80%, ce qui est contredit par l'appréciation du Dr G.________, médecin-chef au sein de 
H.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation et en médecine du sport et 
médecin traitant de l'assuré, lequel est de l'avis qu'il n'existe aucune profession pouvant convenir, 
à l'heure actuelle, à la situation de son patient. Etant donné les contradictions, l'assuré demande 
qu'une nouvelle expertise rhumatologique ou à tout le moins une expertise complémentaire soit 
ordonnée. Enfin, l'assuré considère qu'il n'y a aucun élément objectif dans le dossier permettant de 
retenir qu'il pourrait exercer une activité dans la production industrielle légère. 
Une avance de frais de CHF 800.- a été versée le 14 février 2020.
L'OAI a renoncé à déposer des observations. Dans une correspondance du 20 février 2020, il 
renvoie l'Instance de céans aux pièces du dossier ainsi qu'à la motivation de sa décision. 
Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.
Il sera fait état des arguments, développés par elles à l'appui de leurs conclusions, dans les 
considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige. 
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par un 
assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représenté, le recours est 
recevable. 
2.
2.1.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputé invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
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D'après l'art. 28 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir 
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en 
moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et si, au terme de cette année, il est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (al. 1).
2.2.
D'après l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu du travail que l'assuré 
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré. 
Le taux d'invalidité est une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre essentiellement 
économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément avec le taux de 
l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour pouvoir calculer 
le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin, 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités 
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile 
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 
256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1).
3.
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée (al. 1). De même, toute prestation durable accordée en 
vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée, si les circonstances dont dépendait son octroi changent 
notablement.
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas 
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi 
un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les 
références; VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision 
entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et 
les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5). 
Le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision correspond à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, 
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des 
revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4 p. 114 cité par la juridiction cantonale). 
Une communication au sens de l'art. 74ter let. f RAI, a valeur de base de comparaison dans le 
temps si elle résulte d'un examen matériel du droit à la rente (cf. arrêt TF 9C_46/2009 du 14 août 
2009 consid. 3.1 in SVR 2010 n°4 p. 7; 9C_910/2010 du 7 juillet 2011 consid. 3.2 a contrario). 
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L'art. 88a al. 1 du règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961 (RAI; RS 831.201) 
prévoit que si la capacité de gain de l'assuré s'améliore ou que son impotence s'atténue, il y a lieu 
de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux 
prestations dès que l'on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant 
une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois 
mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. Quant à 
l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, il dispose que la diminution ou la suppression de la rente ou de 
l'allocation pour impotent prend effet, au plus tôt le premier du deuxième mois qui suit la date de la 
notification. 
4.
Pour accorder pleine valeur probante à un rapport médical, il est nécessaire que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de 
la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(RAMA 1991 p. 311; VSI 1997 p. 121). En principe, n'est donc décisif, pour la valeur probatoire, ni 
l'origine, ni la désignation d'un moyen de preuve, mais bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 
3a, ATF 122 V 157 et les références citées). 
En présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à 
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une 
autre. A cet égard, l'élément décisif pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale n'est 
en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise, mais bel 
et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivés (ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157). 
5.
En l'espèce, le litige porte sur l'évaluation du degré d'invalidité de l'assuré, singulièrement sur 
l'évolution de sa capacité de travail. Il s'agit dès lors de comparer son état de santé au moment de 
la dernière décision ayant matériellement examiné son droit à la rente, avec son état de santé au 
moment de la décision querellée, ce qui relève d'une appréciation médicale de sa situation. 
5.1.
Situation au moment de la décision initiale d'octroi de rente du 18 mai 2010
5.1.1. Le recourant a été victime de trois accidents.
Il a chuté à deux reprises sur son épaule droite à l'automne 2005, alors qu'il travaillait sur des 
chantiers.
Une première fois le 7 octobre 2005, une seconde fois le 15 novembre 2005.
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Il a également subi une entorse au genou droit le 11 septembre 2008. En effet, en faisant signe à 
un camion qui reculait, il a marché sur un trou de réservation et il est tombé et s'est fait mal au 
genou. 
5.1.2. Dans son rapport médical du 23 février 2006, le Dr I.________, spécialiste en chirurgie 
orthopédique, mentionne: "Je vois le patient susnommé à ma consultation le 22.2.2006. Il s'agit 
d'un patient de 29 ans, maçon, droitier, victime d'une chute d'une échelle le 7.10.2006 [recte: 
2005], en avant, en antépulsion. D'emblée, il a présenté des douleurs et l'épaule est restée 
douloureuse dès 90° d'abduction. Deuxième chute d'un pont, cette fois-ci, le 15.11.2005 en 
glissant sur une brique. Mouvements probables de rétropulsion. Il consultera les urgences de 
l'HSF, site de Riaz, où une luxation antérieure de l'épaule droite est constatée et une réduction 
pratiquée". 
Dans son rapport médical du 6 août 2008, le Dr G.________ pose les diagnostics de luxations 
récidivantes de l'épaule droite depuis l'accident de travail du 15 novembre 2005, status après 
arthroscopie de l'épaule droite pour reconstruction labrale depuis le 2 novembre 2006 et capsulite 
rétractile et omalgies droites résiduelles depuis le printemps 2007. Il indique qu'il y a eu une lente 
amélioration après l'intervention de novembre 2006 puis une aggravation dès le printemps 2007 en 
raison d'une capsulite rétractile et une persistance des douleurs malgré les progrès réalisés en 
2007 et en 2008. L'assuré présente des douleurs à l'épaule droite lors du port de charge et lors 
des mouvements en fin d'amplitude articulaire, surtout lors de flexion et d'abduction du bras droit. Il 
est incapable de travailler avec les bras en hauteur et il y a une diminution du port de charges avec 
le membre supérieur droit. La profession de maçon ne paraît plus possible. Il précise toutefois que 
le patient est réticent à l'idée d'une reconversion professionnelle.
Dans son rapport médical du 2 octobre 2008, le Dr J.________, médecin SMR, a été appelé à se 
prononcer. Il explique que l'assuré a été victime de deux chutes qui ont entraîné des séquelles 
importantes à son épaule droite malgré une intervention chirurgicale. Actuellement, il persiste des 
douleurs et un manque de force du membre supérieur droit en raison d'un impingement sous-
acromial, d'une arthrose acromio-claviculaire, d'une tendinopathie du muscle sus-épineux et d'une 
dégénérescence du labrum supérieur antérieur. Cette atteinte touche l'épaule du membre 
dominant et contre-indique clairement le métier de maçon, ainsi que toute activité manuelle lourde. 
En effet, les limitations fonctionnelles sont le port de charges lourdes (max : 5-10 kg), travaux 
pénibles de manutention avec le membre supérieur droit, travaux de contrainte répétitifs avec le 
bras droit, travail en hauteur (nécessité d'un plan de travail situé entre la ceinture et les épaules) 
ou sur une échelle, exposition prolongée au froid. Ainsi, seule une activité adaptée doit être 
envisagée sur le plan médical, ce d'autant plus que l'assuré est jeune et qu'il faut s'attendre avec 
le temps à une aggravation de la situation (progression des lésions dégénératives). Dans une 
activité bien adaptée respectant les limitations décrites, la capacité de travail résiduelle est de 80% 
en raison d'une diminution de rendement secondaire aux douleurs de l'épaule et à une moindre 
mobilité du membre supérieur droit. 
Dans son rapport du 13 janvier 2009, le médecin d'arrondissement de la SUVA, le Dr K.________ 
mentionne, au sujet du membre supérieur droit, qu'en station debout, la ceinture scapulaire est 
déséquilibrée: l'épaule droite est portée plus bas que l'épaule gauche et le patient tient sa tête 
penchée à droite. Il existe une amyotrophie du sus, sous-épineux et du deltoïde. La mobilité de 
l'épaule est limitée surtout dans l'abduction mais également dans l'antépulsion et dans les 
rotations. L'assuré décrit des douleurs à l'épaule droite également ressenties la nuit. Il prend du 
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Ponstan, du Tramal et du Dafalgan. Il décrit également des paresthésies de type fourmillement 
surtout la nuit. Ce médecin relève que le tableau clinique est parsemé de symptômes de non-
organicité de Waddell et qu'à son avis le problème est surtout socio-économique.
L'assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation (CRR) de Sion du 28 janvier 2009 au 
24 février 2009. Au status local d'entrée, les médecins notent que l'examen est difficile en raison 
d'auto-limitation et d'un comportement douloureux marqué (cf. p. 2 du rapport de la CRR). La 
ceinture scapulaire est légèrement basculée à droite. Le toucher de l'épaule droite est déclaré 
douloureux ("brûlures"). L'assuré a été montré à leur consultant chirurgien de l'épaule qui constate 
une importante discordance entre les plaintes du patient et le bilan d'imagerie, l'examen clinique 
étant ininterprétable en raison de la défense (cf. p. 4 du rapport de la CRR). Dans le cadre de 
l'évaluation multidisciplinaire, un consilium psychiatrique est réalisée le 3 février 2009 retenant la 
présence probable d'un trouble anxieux de type attaque de panique avec hyperventilation, avec 
deux épisodes paroxystiques en 2007; les symptômes actuels sont des angoisses à prédominance 
nocturne. Objectivement, les médecins constatent en thérapie beaucoup d'auto-limitations et 
beaucoup de discordances, par exemple les valeurs mesurées en mobilité passive de l'épaule sont 
nettement inférieures aux valeurs de mobilité active et en plus la mobilité de flexion active en 
piscine peut atteindre facilement 150°, alors qu'à sec le patient n'a que 110°de flexion. Les 
amplitudes de l'épaule droite sont moindres en fin de séjour qu'à l'entrée, ce qui n'a pas 
d'explication objective. Pendant le séjour, le patient adopte une posture avec inclinaison de la tête 
vers la droite, selon ses dires à cause des douleurs cervico-scapulaires droites. Cette posture est 
néanmoins très inconstante dans les activités et selon les jours. Un ENMG a été effectué le 
4 février 2009 par le Dr L.________, spécialiste en neurologie et médecin associé à la CRR. Ce 
médecin relève qu'il existe à l'examen clinique, chez ce patient présentant des douleurs à type de 
brûlures sur la face antérieure de l'épaule, des troubles de la sensibilité qui pourraient 
correspondre à une neuropathie d'une des branches nerveuses supra-claviculaires droits, 
dépendantes du plexus cervical. Il est possible qu'une branche ait été lésée à l'occasion de 
l'arthroscopie de l'épaule. Quoi qu'il en soit, la zone est petite, il s'agit d'un nerf purement sensitif, 
et il n'y a pas de prise en charge spécifique invasive à envisager dans un tel cas. Il recommande 
par contre de recourir à une désensibilisation par l'ergothérapie. De plus, les modifications 
végétatives et la différence de température entre la droite et la gauche lui font suspecter la 
persistance d'un phénomène algodystrophique, pour lequel il faut faire des investigations. C'est la 
raison pour laquelle une scintigraphie osseuse triphasique a été effectuée le 9 février 2009. Cet 
examen montre que la présentation scintigraphique de l'avant-bras et de la main du côté droit est 
plutôt explicable par une importante décharge fonctionnelle. Une algodystrophie au stade 
atrophique est peu probable. 
Dans son rapport médical du 5 mars 2009, le Dr I.________ indique, en ce qui concerne la 
capacité de travail, que l'assuré a une incapacité de travail de 100% dans son métier de maçon. 
Par contre, dans un autre métier où le membre supérieur droit n'est utilisé que modestement par 
exemple dans la surveillance, à la réception, comme téléphoniste ou dans un travail de bureau, la 
capacité de travail est en principe de 100%. Cet avis a été confirmé par le Dr K.________ le 
13 janvier 2009 ainsi que par les médecins de la CRR. 
Dans son rapport médical du 8 juin 2009, le Dr C.________ explique que, dans un contexte 
d'évolution défavorable de ses affections physiques avec atteinte invalidante, son patient a 
développé un état d'insécurité permanent manifesté par une anxiété psychique sous forme 
d'attaques de panique diurne et nocturne perturbant aussi la vie familiale. Il souffre en effet d'un 
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état anxio-dépressif dans un contexte de difficultés d'adaptation socio-professionnelle qui évolue 
probablement vers un état dépressif chronique, ainsi que des troubles panique (anxiété 
paroxystique) actuellement très invalidants, raison pour laquelle il demeure actuellement dans une 
incapacité lucrative totale. Il bénéficie d'un traitement antidépresseur et anxiolytique. En raison de 
ses affections psychiques survenues après ses accidents et de sa désinsertion professionnelle et 
sociale, sa capacité lucrative résiduelle est réduite (estimée à 50%). Le pronostic pour ses troubles 
psychiques est assez réservé. 
Dans son rapport médical du 25 février 2010 à l'expert D.________, le Dr M.________, médecin 
traitant, pose les diagnostics de trouble obsessionnel dans la recherche de reconnaissance de sa 
souffrance physique et psychique, état anxieux, état dépressif, troubles du sommeil, trouble du 
comportement alimentaire, trouble de l'adaptation. Il précise que l'état dépressif est évident et n'a 
malheureusement pas été pris en charge de manière spécialisée dès le début des symptômes 
vers 2005. Le Dr C.________ a pris en main la situation psychiatrique seulement à partir du 
20 avril 2009. Il y a donc eu une perte de temps de quatre ans pendant laquelle l'assuré a dû subir 
sans aide sa propre déchéance bio psychosocial. Actuellement, des consultations régulières sont 
assurées par le Dr C.________ toutes les deux semaines. L'épouse de l'assuré contrôle la prise 
régulière des médicaments pour en assurer la compliance. L'évolution n'est favorable que du point 
de vue de la suicidalité, l'état dépressif persiste et les angoisses sont toujours d'actualité. 
5.1.3. Dans son expertise psychiatrique du 26 février 2010, le Dr D.________, pose les 
diagnostics suivants ayant une répercussion sur la capacité de travail de l'assuré: état de stress 
post-traumatique de survenue différée (F43.1) avec manifestations anxieuses répondant au 
diagnostic de trouble panique (F41.0) et épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques 
(F32.2).
Il précise que tous ces diagnostics s'inscrivent dans le cadre d'un très probable fonctionnement 
intellectuel limite, voir un retard mental léger. Ils sont présents depuis août 2007 pour le trouble 
panique, aspect incapacitant dès mars 2009; probablement depuis 2005 pour l'état de stress post-
traumatique avec décompensation et aspect incapacitant dès le mois de mars 2009; depuis mars 
2009 pour l'épisode dépressif sévère, il est devenu invalidant à cette époque, des symptômes 
dépressifs étaient possiblement déjà présent quelques mois auparavant.
Avant 2005, l'expertisé ne présentait de toute évidence aucun dysfonctionnement majeur dans les 
sphères relationnelles, affectives et professionnelles. L'expert émet donc l'hypothèse que, jusqu'à 
ses accidents et aux complications qui en ont découlé, l'expertisé présentait certes un psychisme 
fruste, mais qui semblait tout à fait compensé.
Dès août 2007, l'expertisé a présenté des signes psychiatriques sous forme d'attaque d'anxiété 
paroxystiques, qui peuvent en effet correspondre à un diagnostic de trouble panique. Le tableau 
clinique associe la survenue rapide d'une angoisse majeure, se déclenchant sans situation 
phobogène clairement identifiable, angoisse associée à la sensation de mort imminente 
(l'expertisé consultant à l'hôpital en ayant l'impression de "faire un infarctus") et à d'autres signes 
neurovégétatifs (dyspnées, paresthésies). L'expertisé a également depuis présenté une angoisse 
d'anticipation (qui se manifestait par exemple par le fait de laisser sa lumière allumée durant la 
nuit), ce qui complète le tableau clinique du trouble panique. 
Ce trouble panique constitue de l'avis de l'expert la manifestation clinique la plus directement 
observable de l'expertisé (dans le sens "de la pointe de l'iceberg"), mais si l'on creuse l'anamnèse, 
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le Dr D.________ indique qu'il est frappant de constater que l'on peut mettre en évidence chez 
l'expertisé des signes et symptômes évoquant la présence d'un état de stress post-traumatique (cf. 
p. 19 à 22 de l'expertise qui expliquent pourquoi les critères de l'état de stress post-traumatique 
sont remplis de l'avis de l'expert même s'il est atypique de voir se décompenser ce type de trouble 
à une telle distance du traumatisme, les symptômes apparaissant en général dans les six mois 
suivant le traumatisme). 
L'expert se demande également si l'expertisé présente un éventuel trouble somatoforme ou une 
forme d'amplification des symptômes pour des raisons psychologiques. L'expert n'a pas retenu le 
trouble somatoforme douloureux car l'expertisé se présente avant tout lors des entretiens sur son 
versant dépressif et anxieux, les plaintes sont avant tout d'ordre psychique. Ce n'est que sur sa 
sollicitation expresse que l'expertisé décrit dans un second temps ses plaintes somatiques, sur 
lesquelles il ne s'attarde pas. Ceci n'est pas le cas en général dans le cadre des troubles 
somatoformes douloureux, dans lesquels le corps est constamment mis en avant de façon 
insistante, en général avec peu de symptômes psychiatriques (hormis des signes dépressifs et 
anxieux plutôt légers d'accompagnement). L'expertisé présente effectivement un sentiment de 
détresse, mais ce sentiment paraît plus corrélé aux signes dépressifs et anxieux et à un vécu 
d'effondrement narcissique consécutif à une perte d'autonomie qu'à la douleur elle-même. 
Concernant une possible majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques, 
ou d'une amplification des symptômes, la question est plus délicate à trancher. On se trouve 
certes face à un expertisé qui exprime certaines plaintes fréquemment sur un ton dramatique et 
démonstratif, expertisé qui a pu nettement mobiliser son entourage. Le contexte socio-culturel de 
l'expertisé (personnalité fruste, faible scolarisation, manque de formation professionnelle, manque 
de connaissance linguistiques, précarisation financière progressive) est assez souvent présent 
dans ce type de phénomènes de majoration. 
Cette impression doit être pondérée, selon le Dr D.________, par la collaboration de l'expertisé qui 
est décrite comme bonne dans le cadre des récents rapports de rééducation sensitive. Même si à 
la lecture du dossier on peut constater une certaine rigidité de l'expertisé (dans son désir de 
poursuivre son activité professionnelle antérieure), il ne s'agit pas à proprement parler de 
comportements visant à échapper à des obligations ou des sollicitations professionnelles.
Il s'agit d'une situation où cette question d'une éventuelle amplification de symptômes pour des 
raisons psychologiques peut se poser de façon pertinente, sans qu'il soit possible de trancher 
définitivement cette question, raison pour laquelle l'expert n'est pas en mesure de retenir 
formellement cet aspect.
A son avis, même si une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques 
pouvait être retenue, la présence des troubles psychiatriques actuels de l'expertisé (trouble 
panique, état de stress post-traumatique, épisode dépressif) lui paraît suffisante pour occasionner 
en soi des limitations fonctionnelles et une baisse de la capacité de travail).
En conclusion, sous l'angle psychique, l'expert retient la présence d'un épisode dépressif sévère, 
sans symptômes psychotiques et il envisage l'aspect incapacitant de cette symptomatologie 
dépressive dès mars 2009, même s'il est fort probable que cet état dépressif ait été présent "de 
façon larvée" durant les mois précédents.
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Il estime que la capacité résiduelle de travail de l'expertisé ne dépasse pas 40% pour des raisons 
psychiatriques ou 3 heures de travail par jour, ce qui tient également compte de la diminution de 
rendement de l'expertisé et ce dès mars 2009. L'incapacité de travail est complète de mars 2009 à 
décembre 2009, puis, dès janvier 2010, la capacité de travail est de 40% au maximum. 
5.1.4. Sous l'angle somatique, dans son rapport médical du 15 mars 2010, le médecin SMR 
conclut qu'il est évident que, de ce point de vue, la capacité de travail de l'assuré est entière dans 
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites, sans port de charges supérieur à 10 kg 
et sans lever le bras au-delà de l'horizontale. Cette capacité de travail est valable depuis le 
11 octobre 2007 date de l'examen par le Dr K.________. Depuis cette date, l'épaule n'a pas 
évolué de manière significative et [doit] être qualifiée de stabilisé. 
5.2.
Situation lors de la révision d'office de la rente d'invalidité
5.2.1. Dans son rapport médical du 27 novembre 2018, le Dr G.________ indique que son patient 
ne travaille pas depuis plus de dix ans. Il rapporte toujours des douleurs chroniques difficiles à 
contrôler touchant l'épaule droite et le membre supérieur droit, il y a une sous-utilisation du 
membre supérieur droit pour l'ensemble des activités. Sur le plan psychologique, ce patient 
rapporte des angoisses et des épisodes de stress. Il a aussi des épisodes de terreurs nocturnes 
difficiles à gérer. Au niveau des diagnostics, il souffre d'une allodynie mécanique fluctuante mais 
qui touche globalement le moignon de l'épaule ainsi que la partie proximale du membre supérieur 
droit. Problème de douleurs chroniques du genou droit consécutif à une ancienne lésion 
méniscale. Il souffre également d'un état anxio-dépressif avec troubles de panique récurrents, 
d'obésité et d'HTA. Pour ce médecin, après plus de dix ans de douleurs d'incapacité fonctionnelle, 
de limitation sévère de la fonctionnalité du membre supérieur droit avec des troubles 
psychiatriques sévères, le potentiel de réadaptation est nul.
Dans son rapport médical du 1er février 2019, le Dr C.________, pose les diagnostics avec effet 
sur la capacité de travail d'état de stress post-traumatique existant depuis 2007 (F43.1), de 
modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe depuis 2007 (F62.0), 
de trouble panique (F41.0), de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen depuis 2009 
(F33.1). S'agissant des diagnostics sans effet sur la capacité de travail, il pose celui de limitation 
intellectuelle légère (impression clinique) (F70.0). Il explique que son patient souffre d'un stress 
post-traumatique, d'attaques de panique et d'un trouble dépressif récurrent et présente un état 
stationnaire avec cristallisation des symptômes de registre post-traumatique et avec la survenue 
d'une modification de sa personnalité. Le traitement et le suivi lui servent de bouée de secours 
pour s'accrocher à la vie. Il présente des grandes difficultés d'apprentissage, n'arrive pas à 
exécuter des tâches d'une certaine complexité ce qui évoque une diminution frappante de ses 
capacités cognitives – intellectuelles. Il vit simplement dans le cercle restreint de sa famille par 
besoin de sécurité car dès qu'il se trouve "ailleurs", dans les espaces vastes et peu connus il est 
pris d'attaques de panique. Il est anxieux, désespéré, triste, dévalorisé, craint l'avenir, méfiant, 
réagit en sursaut, irritable et parfois colérique, il n'arrive pas à se concentrer, oublie et n'arrive pas 
à synchroniser les tâches ordinaires de la vie de tous les jours. Il tient un discours répétitif de 
contenu plaintif et très dévalorisant envers lui-même. Il verbalise assez souvent ses idées noires et 
suicidaires comme "seule issue" selon ses dires. Il considère que son patient présente une 
invalidité totale, sans aucun potentiel de récupération de sa capacité de travail dans n'importe 
quelle activité. 
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Répondant aux questions posées par l'expert psychiatre mandaté par l'OAI, le Dr E.________, le 
Dr C.________ indique suivre celui-ci depuis dix ans. Durant ces dix ans, il précise que ce patient 
a été traité par différents antidépresseurs: Escitalopram, paroxetine, sertraline, amitrtriptyline, 
arrêtés en raison d'effets bénéfiques insuffisants et des effets secondaires, céphalées, prise de 
poids. Depuis 2013, la Fluoxetine augmentée progressivement à 40mg/j, combinée avec la 
Quetiapine ret. 150 mg/j et Amitriptyline entre 25 et 50 mg est le traitement psychotrope qui lui 
convient le mieux à maintenir une stationnarité de ses affections psychiques. Il gère les crises 
d'angoisse/panique en prenant du Temesta 1mg. De l'avis de ce médecin, c'est l'optimum de 
bénéfices secondaires que ce patient a pu obtenir de son traitement et suivi thérapeutique intégré. 
Ses affections sont dans un état de chronicité, avec cristallisation des symptômes résiduels. A la 
question de savoir si son patient présente un trouble de la personnalité pré-morbide ou actuel, le 
Dr C.________ répond: ce patient présentait déjà une limitation intellectuel avec des traits de 
dépendance, d'immaturité et histrionique. Il mentionne que son patient a toujours fonctionné sur un 
mode dépendant, surtout vis-à-vis de son père et immature. Il n'a pas réussi son apprentissage de 
maçon, mais il état un grand travailleur au sein de l'entreprise familial de son père. Son corps et sa 
force physique étaient ses objets de représentation, d'affirmation et de valorisation. Victime d'un 
accident de travail, il a perdu ses valeurs. Il a suivi le cours "Lire et écrire en français" pour pouvoir 
travailler là où il faut savoir lire et écrire mais il n'arrivait pas à assimiler et à apprendre. 
Actuellement, il vit isolé, fréquente sa famille proche, appréhende le futur, angoissé, méfiant, réagit 
en sursaut, fait des cauchemars pendant la nuit et crie (rapporté par son épouse). Il est vrai qu'il 
bénéficie de conditions favorables, bien que son épouse montre des "signes de saturation" mais 
de l'avis du Dr C.________, le moindre changement dans le système actuel le déstabiliserait 
gravement et augmenterait le risque de passage à l'acte auto-dommageable. Il pose les 
diagnostics d'anxiété généralisé (F41.1) avec trouble panique (F41.0), trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel moyen (F33.10) accentuation des traits prémorbides de la personnalité après une 
expérience de catastrophe (F62.0) et limitation intellectuelle légère. Il retient ces diagnostics à la 
base de son observation clinique durant les dix ans de suivi. Les symptômes que présente son 
patient persistent malgré les différents traitements médicamenteux prescrits et sans traitement, 
suivi et soutien familial, ses affections décompenseront gravement. 
5.2.2. Dans son expertise psychiatrique du 20 juin 2019, le Dr E.________ relève qu'il n'y a pas 
d'évidence pour un trouble majeur de la personnalité prémorbide. L'expertisé a toujours bien 
fonctionné jusqu'à l'événement accidentel incriminé au niveau personnel, social, professionnel. 
S'agissant du diagnostic d'état de stress post-traumatique posé par le Dr D.________, le 
Dr E.________ indique que, pour parler d'un état de stress post-traumatique, il s'agit en priorité 
que l'ensemble des symptômes caractéristiques se développent suite à l'exposition d'un ou 
d'événements traumatiques. Le critère d'expression retardée est indiquée si l'ensemble des 
critères diagnostiques n'est présent que six mois après l'événement, alors que l'expression de 
quelques symptômes peut être immédiate.
En l'espèce, il y a un événement survenu le 15 novembre 2005 soit une chute en avant d'une 
échelle, ayant des répercussions relativement mineures, puisqu'il s'agit d'une luxation antérieure 
de l'épaule droite. Puis reprise du travail à 50% le 27 février 2006, puis à 100% le 28 février 2006, 
nouvelle interruption de travail après un jour, liée aux douleurs. Lors du séjour à la CRR tout 
comme dans le rapport médical du 8 juin 2009 du Dr C.________, aucun état de stress post-
traumatique n'est indiqué. 
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Il est donc très difficile à saisir, pour l'expert, pour quelle raison le 26 février 2010 l'expertisé 
présenterait soudainement un état de stress post-traumatique, soit cinq ans après les faits 
incriminés dont l'expert estime avoir démontré le caractère minime.
Le Dr E.________ estime difficile de saisir pourquoi l'expertisé ne présentant aucun trouble 
psychique entre 2005 et 2009 développe soudain un état dépressif sévère en 2010 pouvant 
justifier lui aussi une incapacité de travail.
Il estime qu'il n'y a pas d'élément objectif qui puisse attester d'une incapacité de travail. L'expertisé 
ne présente aucun symptôme évoquant un état de stress post-traumatique: il peut relater l'accident 
sur un mode très dramatique, sans aucune manifestation émotionnelle, revendiquant d'emblée 
souffrir d'un état de stress post-traumatique.
Comme l'on ne peut pas retenir un état de stress post-traumatique, il n'y a donc aucun critère qui 
puisse suggérer un diagnostic de modification durable de la personnalité après expérience 
catastrophe.
Enfin, l'hypothèse d'un état de stress post-traumatique à présentation différée n'est pas non plus 
en relation avec les critères de l'état de stress post-traumatique du DSM-5 et de l'ICD-10. Le DSM-
5 et l'ICD parlent d'une survenue différée quand celui-ci survient après six mois avec déjà 
l'apparition de quelques symptômes auparavant qui au demeurant ne sont jamais décrits dans 
l'ensemble de ce volumineux dossier chez un assuré ayant été examiné par de nombreux 
intervenants. L'assuré ne se plaint que de douleurs.
S'agissant du diagnostic de trouble dépressif, le Dr E.________ estime que la problématique 
dépressive est bien difficile à apprécier: l'expertisé se montre très dramatique, flou et la description 
de son fonctionnement quotidien est difficile à appréhender. L'expert estime que l'expertisé 
bénéficie d'un environnement particulièrement favorable: il vit dans une maison mitoyenne ayant 
été construite par son frère dont il ne s'acquitterait que d'une partie de l'hypothèque. Son épouse 
travaille, ses enfants ont bien réussi dans leur scolarité et leur apprentissage.
La question d'un état dépressif majeur persistant, malgré un traitement réalisé dans les règles de 
l'art, pose question selon l'expert. Cela devrait s'inscrire d'une part dans un trouble de la 
personnalité prémorbide important, que l'expert ne retrouve pas chez un expertisé qui a pu 
parfaitement s'adapter en Suisse.
L'expertisé se dit fatigué et fatigable et inquiet face aux conclusions de l'expertise pour l'essentiel. 
Ainsi, il existe, selon l'expert, un ensemble de signes relativement atypiques, exprimés de manière 
souvent dramatique et floue, éléments qui avaient déjà été évoqués lors de son hospitalisation à la 
CRR.
En conclusion, si tant est qu'il existe une symptomatologie dépressive significative, de nombreux 
éléments atypiques et non concordants dominent le tableau clinique. L'expertisé affirme être 
dépressif car il a des douleurs et ne peut pas travailler. Le Dr E.________ retient ainsi le 
diagnostic de trouble dépressif, léger (atypique).
 Concernant le diagnostic de trouble panique, l'expert mentionne que l'expertisé peine à définir 
l'origine de son anxiété. Il n'y a pas d'évidence d'un trouble panique sous traitement de Fluoxétine 
dont on sait l'effet favorable sur les attaques de panique.
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S'agissant du diagnostic de majoration des symptômes psychiques et/ou physique pour des 
raisons psychologiques (F68.0), l'expert explique que les critères diagnostiques du trouble 
impliquent un point de départ corporel et/ou psychique. Il s'agit d'un trouble, d'une maladie ou 
d'une incapacité du domaine somatique et/ou psychique. Les symptômes sont par la suite 
amplifiés ou excessivement prolongés par rapport au trouble initial. Cette majoration survient dans 
le contexte de facteurs psychologiques identifiables.
Dans le cas d'espèce, le comportement de l'assuré s'inscrit dans le contexte d'une compensation 
financière, et d'une déception, voire d'une disqualification par rapport à la qualité des soins 
médicaux et décisions assécurologiques.
Au final, l'expert E.________ pose ainsi deux diagnostics sans répercussion sur la capacité de 
travail: le trouble dépressif léger (atypique) (F32.0) et la majoration des symptômes 
psychologiques pour des motifs qui sortent du champ médical. Pour le Dr E.________, il n'y a pas 
de trouble majeur prémorbide de la personnalité et la capacité de travail est de 100% du point de 
vue psychiatrique. Ainsi, du point de vue psychiatrique, toute activité adaptée à ses limitations 
somatiques objectives est possible. 
Il relève que l'expertisé n'a aucune formation professionnelle. En tant que tel, il n'a jamais pu se 
projeter – depuis l'âge de 28 ans – dans une nouvelle activité professionnelle. D'après le 
Dr E.________, les facteurs non médicaux sont au premier plan. Enfin, il est peu probable, vu 
l'attitude de l'assuré et la lecture attentive du dossier, que des mesures médicales et des thérapies 
qui ont déjà été proposées jusqu'en 2009, puissent avoir une quelconque influence sur le vécu 
subjectif de cet assuré, marqué par les discordances et les facteurs extra-médicaux.
5.2.3. Dans son expertise rhumatologique du 25 juin 2019, le Dr F.________ pose le diagnostic 
rhumatologique suivant ayant une incidence sur la capacité de travail: capsulite rétractile 
chronique de l'épaule droite dans les séquelles d'une luxation de l'épaule droite traitée 
chirurgicalement (M75). 
Comme diagnostic rhumatologique sans incidence sur la capacité de travail, il mentionne la fissure 
de la partie postérieure du segment moyen du ménisque médial du genou droit. Il précise que ce 
problème est fréquent dans cette tranche d'âge et que l'IRM de 2014 ne montre pas de péjoration 
par rapport à l'examen de 2009, l'examen clinique des genoux est symétrique.
Au sujet de l'évaluation médicale et médico-assurantielle, il indique que l'expertisé est un maçon 
de 42 ans qui travaillait dans l'entreprise de maçonnerie dirigée par son père. Suite à un accident à 
l'épaule droite en 2005, il présente sur le plan somatique des limitations fonctionnelles dans son 
activité habituelle. L'expert constate que, sur le plan rhumatologique, l'évolution est stable depuis 
2010 au moins. 
L'assuré est suivi pour ses problèmes ostéoarticulaires par le Dr G.________. Dans son dernier 
rapport médical disponible de novembre 2018, ce médecin constate des douleurs continues et une 
incapacité fonctionnelle de l'ensemble du membre supérieur droit qui n'évolue pas depuis de très 
nombreuses années. Le pronostic d'une amélioration lui paraît très faible.
Le Dr F.________ indique faire les mêmes constations à l'examen clinique que le Dr G.________: 
il est peu probable qu'un traitement médical ou chirurgical puisse améliorer les capacités 
fonctionnelles de l'assuré sur le plan strictement ostéoarticulaire.
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Le Dr F.________ précise que, lors de l'expertise, il n'a pas relevé d'incohérences en ce sens qu'il 
n'a pas relevé d'amplitudes articulaires spontanées plus grandes que celles obtenues lors des 
examens cliniques dirigés. Il n'a pas non plus relevé d'éléments de majoration manifestes ni de 
comportement douloureux lors de son expertise.
Au niveau ostéo-articulaire, s'agissant de l'épaule droite, il y a une abduction-élévation du bras à 
90°, une rotation externe de 5°, une rotation interne de 30°.
Tout comme l'expert psychiatre, il mentionne par contre que la collaboration de l'expertisé n'était 
pas optimale s'agissant de l'appréciation de ses capacités, ressources et difficultés notamment lors 
de la description d'une journée type qu'il a eu de la peine à obtenir.
Il indique que dans son activité de maçon ou ouvrier de chantier, ou conducteur de grue, la 
capacité de travail est nulle en raison du handicap qui découle d'une restriction de la mobilité du 
bras dominant. 
Sur le plan strictement rhumatologique, la capacité de travail globale peut être estimée à 80%. Il 
mentionne que la capacité de travail ne peut plus être améliorée de façon sensible par des 
mesures médicales. 
Il précise que l'état de l'épaule droite n'a pas évolué de manière significative depuis l'évaluation 
SMR de 2010, soit depuis la dernière décision déterminante. 
5.2.4. Dans son rapport médical du 22 juillet 2019, le Dr G.________ explique que durant la 
phase qui a suivi l'intervention de l'épaule droite de 2006, il a pu assister à une évolution très 
lentement favorable durant les premiers mois, ce qui a même permis une reprise du travail dans le 
milieu de la construction avec toutefois des limitations pour les contraintes du membre supérieur 
droit. Par la suite, l'évolution a été constamment défavorable avec l'apparition des douleurs 
d'abord en regard de l'épaule droite puis en s'étendant à l'ensemble du membre supérieur droit, de 
façon proximale, jusque dans la région cervicale et thoracique droit. L'expertisé a développé, à ce 
moment-là, une capsulite rétractile dont malheureusement il n'a jamais pu guérir. Au contraire, les 
douleurs n'ont fait que s'intensifier avec une limitation fonctionnelle de plus en plus importante à 
l'épaule droite. Ce médecin constate une limitation sévère de l'épaule droite avec des douleurs 
permanentes. Les capacités fonctionnelles de la main droite sont également sévèrement 
diminuées. Les douleurs sous forme d'allodynie fluctuent mais sont toujours présentes. 
Sa dernière évaluation clinique remonte au 25 avril 2019. Il note des douleurs permanentes. Il y a 
des douleurs sous forme de brûlures cutanées qui s'étendent depuis l'épaule jusqu'au coude. Les 
tests d'impingement sont immédiatement douloureux. Le testing de la coiffe des rotateurs est 
impossible à réaliser car immédiatement douloureux.
La flexion est limitée à 100°, abduction à 30°, rotation interne 35 cm pour la distance pouce C7, 
rotation externe sévèrement limitée à 10°.
La force distale de préhension et de poigne à la main droite est sévèrement diminuée.
Il conclut que, sur le plan orthopédique, une occupation professionnelle pourrait être envisageable 
dans une situation avec épargne du membre supérieur droit, non seulement pour épargner 
l'épaule mais également la main.
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Pour documenter les difficultés du membre supérieur droit, il a demandé un bilan en ergothérapie 
dont les conclusions sont assez alarmantes. Il fait état de douleurs sensitives extrêmes sur le 
membre supérieur droit. Il explique que l'expertisé ne peut pas inventer ou exagérer ces ressentis 
lors de cet examen. Il s'agit d'un test parfaitement objectif et validé.
Malheureusement, il arrive que certains patients gardent une allodynie très douloureuse pendant 
des années après un traumatisme. Dans le cas de l'expertisé, même un effleurement ou une 
contraction musculaire des muscles de l'épaule et du bras droit déclenchent des sensations 
douloureuses.
Cette situation empêche la reprise d'une activité professionnelle nécessitant l'utilisation du membre 
supérieur droit.
Le Dr G.________ ne partage pas du tout l'avis du Dr F.________ selon lequel "la force de la main 
droite est fortement diminuée mais le testing de la force dépend de la participation du patient". 
Ainsi, pour le Dr F.________, le manque de force du membre supérieur droit pourrait être en lien 
avec un manque de collaboration du patient au moment de l'examen physique. Le Dr G.________ 
ne partage pas cet avis: en effet, l'évaluation récente des capacités du membre supérieur droit de 
l'expertisé montre d'énormes limitations au niveau des capacités de préhension de la main droite 
et le Dr G.________ estime qu'il est "totalement incompréhensible que dans ses conclusions, le 
rhumatologue qui a procédé à l'expertise AI n'ait pas tenu compte de cet aspect de propose une 
activité professionnelle adaptée dans la production industrielle légère à hauteur de 80%". 
5.2.5. L'assuré a été hospitalisé à N.________ du 10 juillet 2019 au 11 juillet 2019. Il s'agit d'une 
hospitalisation pour mise à l'abri des idées suicidaires. A l'arrivée dans l'unité, les médecins 
observent un patient très anxieux, avec des ruminations anxieuses très importantes et une 
anticipation anxieuse de l'hospitalisation, il n'arrive pas à se projeter dans l'avenir sans la rente AI. 
Actuellement, les médecins retrouvent des symptômes dépressifs, à savoir une thymie triste, une 
aboulie et une anhédonie, une perte d'appétit et un sommeil perturbé. Des symptômes de troubles 
de stress post-traumatique, une hypervigilance, un évitement des bruits (les cris), des flash-backs 
et des cauchemars. Le lendemain, l'assuré souhaite sortir de l'hôpital où il a très mal dormi. Par 
contre, il maintient son projet à être pris en charge par la clinique de jour de B.________. Etant 
donné qu'il a rendez-vous chez son psychiatre traitant le lendemain, la sortie est accordée. 
Dans son rapport médical du 27 août 2019, le Dr C.________ pose les mêmes diagnostics que 
précédemment mais fait remonter le diagnostic d'état de stress post-traumatique (F43.1) et celui 
de modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe à 2005 et non 
plus 2007. De son point de vue, les conclusions de l'expert psychiatre ne sont pas cliniquement 
objectives. Son patient est dans un état de stress et d'angoisse permanente et a tenu des propos 
suicidaires (idées suicidaires scénarisées par pendaison), raison pour laquelle il l'a hospitalisé au 
CSH de N.________ le 10 juillet 2019. Le facteur de crise est la suppression de la rente AI la 
semaine passée. Il est resté une nuit à l'hôpital et n'a pas pu "supporter d'être ailleurs que chez lui" 
et a demandé sa sortie de la clinique. Il l'a vu régulièrement en urgence à maintes reprises car il 
manifeste un état de détresse continuelle. Depuis le 26 août 2019, il a pu être pris en charge à la 
clinique du jour de RFSM à B.________. Pour lui, son patient présente une invalidité totale, sans 
aucun potentiel de récupération de sa capacité de travail. La médication psychiatrique actuelle est 
composée de Fluoxetine (anti-dépresseur) 40 mg par jour, de Quetiapine (antipsychotique 
atypique) 150 mg/j, remplacé par Rexulti 2mg/j (neuroleptique atypique) depuis le mois de juin 
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2019, Saroten ret. 25 mg/j (antidépresseur tricyclique), Temesta 1mg (anxiolytique); un comprimé 
en cas d'anxiété, max. 3x/j. 
5.2.6
Appelé à se prononcer sur les objections du Dr G.________, le Dr F.________ adresse un 
courrier à l'OAI le 3 septembre 2019.
Le Dr F.________ remarque tout d'abord que son évaluation clinique est superposable à celle du 
Dr G.________, avec des amplitudes légèrement meilleures lors de l'examen du Dr G.________. Il 
y a donc une bonne congruence de ces deux examens cliniques effectués à deux semaines 
d'intervalle environ.
Le Dr F.________ fait référence à un bilan en ergométrie demandé par le Dr G.________ mais 
dont le Dr F.________ n'a pas reçu de copie. D'après le Dr G.________, il s'agirait de déterminer 
le seuil douloureux à l'aide de stimulations cutanées. Le Dr F.________ indique que la méthode 
de mesure décrite semble objective en ce qui concerne la force du stimulus appliqué mais que 
l'interprétation du résultat de ce type de test pourrait rester subjective car elle dépend de la douleur 
rapportée par le patient lors du test et que le Dr G.________ ne fournit aucun argument 
concernant l'objectivité du test, se contentant de l'affirmer.
En ce qui concerne la force de préhension de la main droite, le Dr F.________ mentionne ne pas 
être équipé pour la mesurer quantitativement. Il précise qu'il serait possible de soumettre le patient 
à un examen avec force de la prise objective par dynamomètre de main hydraulique (Jamar), qui à 
sa connaissance dans certaines conditions permet d'évaluer si le test est cohérent avec une 
lésion somatique ou si le sujet présente des autolimitations. 
Le Dr F.________ conclut son courrier en indiquant que son raisonnement et ses conclusions qui 
figurent dans le rapport d'expertise rhumatologique restent valables et que les arguments 
développés par le Dr G.________ dans son courrier du 22 juillet 2019 ne sont pas de nature à 
modifier ses conclusions. 
Appelé à se prononcer sur les objections du Dr C.________, le Dr E.________ adresse un courrier 
à l'OAI le 10 décembre 2019. 
Il précise son expertise: s'agissant de l'état de stress post-traumatique, il indique que deux 
accidents sans caractères traumatiques ou pouvant entraîner la mort ne sauraient remplir les 
critères même minimaux en faveur d'un état de stress post-traumatique. Il s'agit donc, selon lui, 
d'une interprétation qui sort largement des critères diagnostics d'un état de stress post-traumatique 
définis par l'ICD-10 et le DSM 5. Ce diagnostic n'est étayé par aucun élément objectif dans 
l'ensemble du dossier médical ni lors de l'examen clinique.
De même, le diagnostic de modification durable de la personnalité après expérience catastrophe 
ne saurait être retenu en l'absence d'antécédent d'état de stress post-traumatique, sur la base de 
deux accidents sans caractère de gravité ni conséquence majeure. 
Enfin, le trouble panique et le trouble dépressif récurrent de gravité moyenne s'inscrivent chez un 
assuré qui est plaintif, relativement flou, donnant des réponses souvent contradictoires. Prédomine 
dans son comportement et son discours une tendance importante à la majoration des symptômes 
qui a été décrite dans l'expertise. L'hypothèse d'un trouble panique s'inscrit aussi dans une 
description floue et mal systématisable.
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Les limitations intellectuelles légères ne l'ont pas empêché de travailler comme manœuvre dans la 
construction dans l'entreprise de son frère. Cette hypothèse est donc sans effet sur sa capacité de 
travail.
Il rappelle que des facteurs extra-médicaux sont importants dans cette situation : son âge, 
l'absence de formation certifiante, la durée de l'éloignement du monde du travail, de faibles 
perspectives de retrouver un travail dans le premier marché de l'emploi et d'éventuels facteurs 
socioculturels. Le Dr E.________ rappelle que dans le contexte, le rôle de malade est surinvesti 
car il offre des solutions face à des problèmes de réalité. En conclusion, il confirme les résultats de 
son expertise. 
6.
Discussion sur l'évolution de la situation entre mai 2010 et décembre 2019
6.1.
A l'appui de son recours, le recourant soutient que, dans sa décision du 18 mai 2010, l'OAI 
avait, à juste titre, accordé, s'agissant de la problématique psychique, une pleine force probante à 
l'expertise du Dr D.________ et avait suivi ses conclusions pour lui accorder une rente entière 
d'invalidité. Le Dr E.________, lequel a été mandaté par l'OAI pour revoir sa situation médicale 
suite à une dénonciation anonyme, ne prétend pas que la situation a changé depuis mais pose 
d'autres diagnostics, lesquels ne sont pas invalidants. Le recourant considère ainsi qu'il y a deux 
avis contradictoires rendus par des experts indépendants et que l'on ne saurait, sans verser dans 
l'arbitraire, accorder plus de crédit aux diagnostics du Dr E.________ qu'à ceux du 
Dr D.________. Ce d'autant plus que son psychiatre traitant, le Dr C.________, est aussi de l'avis 
qu'il présente encore aujourd'hui une invalidité totale.
Quant à la sphère rhumatologique, le recourant estime que les conclusions de son médecin 
traitant, le Dr G.________, s'agissant de l'utilisation de son membre supérieur droit, sont en 
contradiction avec les conclusions de l'expert en rhumatologie mandaté, le Dr F.________. En 
effet, le Dr G.________ est de l'avis que l'allodynie dont il souffre au membre supérieur droit 
empêche la reprise d'une activité professionnelle nécessitant l'utilisation du membre supérieur 
droit, alors que le Dr F.________ considère que, sur le plan strictement rhumatologique et compte 
tenu des limitations fonctionnelles, la capacité de travail globale peut être estimée à 80%. 
6.2.
Du point de vue psychique, la Cour de céans est de l'avis que, quoi qu'en pense le 
recourant, les observations faites par les experts psychiatres successifs, ne sont pas si éloignées 
l'une de l'autre. 
En effet, à lire attentivement l'expertise du Dr D.________, l'on s'aperçoit que cet expert psychiatre 
relève également chez l'assuré des traits d'exagération dans un contexte socio-culturel particulier. 
Même s'il n'a finalement pas retenu ce diagnostic, il considère que, dans le cas d'espèce, la 
question d'une possible majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, ou 
d'une amplification de symptômes, est délicate à trancher. Il reconnaît également que le contexte 
socioculturel de l'expertisé (personnalité fruste, faible scolarisation, manque de formation 
professionnelle, manque de connaissance linguistique, précarisation financière progressive) est 
assez souvent présent dans ce type de phénomènes de majoration (rapport d'expertise du 
26 février 2010, p. 24). Dans le sens d'une majoration des symptômes, le Dr D.________ 
mentionne également qu'il "ressort du rapport du Dr M.________ tout de même des phénomènes 
de rigidification et de chronification dans un sentiment "d'être lésé" par rapport au monde 
assécurologique, social et familial. Ceci est fréquemment le cas dans les phénomènes de 
majoration" (expertise, p. 25). 
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Quant au psychiatre traitant, le Dr C.________, il laisse également entendre, dans son rapport 
médical du 8 juin 2009, qu'il existe des facteurs socioprofessionnels (cf. rapport médical du 8 juin 
2009). 
Même constat du côté du Dr K.________ qui relève que le tableau clinique de l'assuré est 
parsemé par des symptômes de non-organicité de Waddell et qui est de l'avis que le problème 
relève surtout de la sphère socio-économique (cf. rapport du 13 janvier 2009). 
Il ressort de ce qui précède que le diagnostic de majoration des symptômes psychiques et/ou 
physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) peut être posé dans le cas de l'expertisé en 
ce sens qu'il a bien souffert d' affections somatiques et psychiques dont les symptômes se sont 
par la suite amplifiés ou excessivement prolongés par rapport au trouble initial.
Le diagnostic d'état de stress post-traumatique ou celui de modification durable de la personnalité 
après une expérience de catastrophe retenus par le Dr D.________ pour le premier diagnostic et 
par le Dr C.________ pour ces deux diagnostics ne peuvent pas non plus être retenus dans le 
cas d'espèce étant donné que le caractère dramatique des accidents ne se déduit ni des 
déclarations d'accidents ni des rapports médicaux figurant au dossier. 
Il n'y a en effet que l'expertisé qui considère que les accidents dont il a été victime présente un 
caractère dramatique: une fois, il serait tombé près du trou de l'ascenseur et près des ferrages en 
béton et, une autre fois, il aurait trébuché avant que le camion à béton recule et aurait dû crier et 
mettre la main pour qu'il s'arrête à temps (cf. expertise p. 19). Il s'agit ainsi d'une appréciation 
purement subjective de l'expertisé qui n'est pas étayée par les pièces, en particulier cette 
description dramatique des événements n'apparaît pas dans les déclarations d'accident. 
De plus, dans son expertise, le Dr E.________ indique que l'expertisé peut décrire les différents 
accidents sans présenter aucune réaction émotionnelle particulière, ce qui discrédite le diagnostic 
d'état de stress post-traumatique.
Dans le cas particulier, la Cour de céans partage le point de vue du Dr E.________ qui consiste à 
dire que l'on n'arrive pas à comprendre pour quelle raison en 2010 l'expertisé présenterait 
soudainement un état de stress post-traumatique, soit cinq ans après les faits incriminés dont le 
Dr E.________ ainsi que les pièces figurant au dossier ont montré le caractère minime (cf. p 27 de 
l'expertise). D'ailleurs à la question posé par l'expert de savoir pourquoi il n'y a aucune évolution 
depuis 2005 et 2008, l'expertisé répond: "En ce moment, c'est surtout les symptômes physiques. 
Le Dr C.________ est au courant, il pourra mieux expliquer" (cf. p.19 de l'expertise) 
Le Dr E.________ retient que les accidents dont a été victime l'expertisé ont eu des répercussions 
relativement mineures puisqu'ils ont eu comme conséquence une luxation de l'épaule droite. 
Le premier expert psychiatre, le Dr D.________, semble donc s'être basé, pour poser son 
diagnostic, sur les dires exclusifs de l'expertisé et son ressenti subjectif et ne pas avoir mis cela en 
perspective avec les éléments objectifs ressortant du dossier. En effet, il ne semble pas connaître 
le véritable déroulement des accidents de l'expertisé et leur caractère banal et donne l'impression 
de se baser entièrement sur le descriptif de l'expertisé. 
Ainsi, l'hypothèse émise par le Dr D.________ selon laquelle l'expertisé présenterait soudain un 
état de stress post-traumatique plusieurs années après les faits incriminés, ne convainc pas 
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l'Instance de céans qui retiendra dès lors qu'un tel état n'était à tout le moins plus présent au 
moment de l'expertise réalisée par le Dr E.________ en juin 2009. 
Or, c'est à partir de ce diagnostic qui n'est ainsi plus d'actualité que l'expert D.________ a fondé 
l'essentiel de son appréciation de la capacité de travail de l'expertisé. Cela a donc évidemment 
influencé son évaluation de l'appréciation de la capacité de travail de l'expertisé. 
L'état de stress post-traumatique n'étant plus retenu, il n'y a dès lors aucune raison de retenir non 
plus le diagnostic de modification durable de la personnalité après une expérience catastrophe, 
posé par son psychiatre traitant, le Dr C.________. 
De manière générale, le psychiatre traitant, le Dr C.________ - comme l'expert D.________, -, 
semble s'être basé, pour poser ses diagnostics, sur les dires exclusifs de l'expertisé et son ressenti 
subjectif et ne pas avoir mis cela en perspective avec les éléments objectifs du dossier, raison 
pour laquelle l'Instance de céans ne saurait retenir son appréciation s'agissant des diagnostics 
posés et de l'évaluation de la capacité résiduelle de travail.
Un autre médecin traitant, le Dr M.________, a aussi relevé, un trouble obsessionnel dans la 
recherche de reconnaissance de sa souffrance physique et psychique suite à un sentiment 
d'abandon médical, assécurologique, social, familial, sentiment d'une injustice suite à des 
compensations financières insuffisantes comme contre-poids aux souffrances endurées et aux 
prestations payées (Impôts, AVS/AI/APG/AC) (cf. rapport médical du 25 février 2010). Ces 
constatations faites par le médecin traitant confortent le diagnostic principal émis par le 
Dr E.________ de majoration des symptômes psychiques et/ou physique pour des raisons 
psychologiques (F68.0).
Un peu plus loin dans son expertise (cf. expertise p. 32 et suivants), l'expert E.________ passe en 
revue les critères diagnostiques qui doivent être présents pour pouvoir poser le diagnostic de 
trouble panique, la caractéristique essentielle du trouble panique étant la présence d'attaques de 
panique récurrentes et inattendues. Le Dr E.________ constate que l'expertisé peine à définir 
l'origine de son anxiété et l'expert rapporte qu'il n'y a pas d'évidence d'un trouble panique sous 
traitement de Fluoxétine dont on sait l'effet favorable sur les attaques de panique. Ainsi, ce 
diagnostic, pour autant qu'il ait bien existé et que le Dr D.________ ait donc pu le poser en 2010, 
n'existe plus actuellement ou en tous les cas n'a pas d'influence sur la capacité de travail de 
l'expertisé étant donné l'effet favorable de la médication sur ce trouble. 
En conclusion, l'expertise du Dr E.________ du 20 juin 2019 a été établie par un spécialiste 
reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier et l'expert a abouti à des résultats convaincants s'agissant de 
l'appréciation de la situation médicale de l'assuré et de l'incidence de celle-ci, du point de vue 
psychiatrique, sur sa capacité de travail. Il a été expliqué ci-dessus les raisons pour lesquelles les 
conclusions de l'expert D.________ ne peuvent plus être suivies et pourquoi l'expertise du 
Dr E.________ est plus convaincante et doit être suivie. Il y a dès lors lieu de confirmer que, à tout 
le moins depuis l'expertise réalisée en juin 2019, le recourant dispose d'une capacité de travail 
entière sur le plan psychiatrique. 
6.3.
Du point de vue rhumatologique, la Cour de céans fait le même constat que pour l'aspect 
psychique: les observations faites par le Dr G.________ et par le Dr F.________ ne sont pas 
diamétralement opposées comme le prétend l'expertisé.
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Le Dr F.________ fait d'abord le constat que la situation rhumatologique est stable depuis 2010 au 
moins et ne peut plus être améliorée de façon sensible par des mesures médicales. Ainsi, les 
appréciations et les conclusions des médecins interrogés à l'époque de la décision initiale restent 
d'actualité. 
Ensuite, tant le Dr G.________ que l'expert F.________ font les mêmes observations à l'examen 
clinique au niveau ostéo-articulaire (cf expertise rhumatologique du Dr F.________ du 25 juin 2019 
et rapport médical du Dr G.________ du 22 juillet 2019). Leurs avis convergent donc s'agissant de 
l'examen clinique. De même, les deux médecins reconnaissent que, sur le plan orthopédique, une 
occupation 
professionnelle 
pourrait 
être 
envisagée 
(cf. 
expertise 
rhumatologique 
du 
Dr F.________ du 25 juin 2019 et rapport médical du Dr G.________ du 22 juillet 2019). Le 
Dr G.________ fait mention d'une activité avec épargne du membre supérieur droit, non 
seulement pour épargner l'épaule mais également la main. 
Les avis de l'expert F.________ et des différents spécialistes appelés à se prononcer avant lui 
divergent de l'avis isolé du Dr G.________ s'agissant des limitations fonctionnelles de l'expertisé. 
Pour le Dr F.________, les limitations fonctionnelles sont: pas de ports de charges supérieur à 
10 kg à deux bras, bras à bras et ne pas lever le bras droit au-delà de l'horizontale. La capacité de 
travail est entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles décrites ci-dessus et il y 
a une diminution de rendement de 20% en raison du handicap qui découle d'une restriction de la 
mobilité du bras dominant. Ainsi, sur le plan rhumatologique, il estime la capacité de travail globale 
à 80%. En ce qui concerne la force de préhension de la main droite, le Dr F.________ mentionne, 
dans sa réponse à l'OAI du 3 septembre 2019, ne pas être équipé pour la mesurer 
quantitativement. Cependant, il ressort de sa prise de position qu'il estime que cet examen n'est 
pas nécessaire. En tout état de cause, ces limitations fonctionnelles n'excluent pas une activité 
dans la production industrielle légère. 
Dans l'ensemble, les médecins estiment que le recourant est encore capable de travailler dans 
une activité légère adaptée à ses limitations fonctionnelles.
En effet, le Dr K.________ considère que, dans une activité de type industriel, sans port de 
charges lourdes, avec un plan de travail situé entre la ceinture et les épaules, il est exigible un 
horaire de travail normal avec un rendement de 100% (cf. appréciation médicale du 9 janvier 
2008).
Le Dr O.________ de la CRR partage cette opinion :"Incapacité de travail dans un travail adapté 
(sans port de charge lourde et en porte à faux, avec un plan de travail situé entre la ceinture et les 
épaules : 0% depuis le 25.02.2009" (cf. rapport du 5 mars 2009 de la Clinique romande de 
réadaptation). 
Il en est de même pour le Dr I.________ qui est de l'avis que si le métier de maçon n'est plus 
possible, par contre, la capacité de travail est en principe de 100% dans un autre métier où le 
membre supérieur droit n'est utilisé que modestement par exemple dans la surveillance, à la 
réception, comme téléphoniste ou dans un travail de bureau (cf. rapport médical du 5 mars 2009). 
Pour le Dr G.________, la situation de l'expertisé empêche la reprise d'une activité professionnelle 
nécessitant l'utilisation du membre supérieur droit (cf. rapport du 22 juillet 2019). Le 
Dr G.________ fonde son appréciation en se basant sur son examen clinique mais aussi en se 
référant au bilan en ergothérapie qu'il a demandé en 2019 et qui ne figure pas dans le dossier de 
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l'administration. Selon le Dr G.________, les conclusions de ce bilan sont assez alarmantes: il fait 
état de douleurs sensitives extrêmes. Encore une fois, il faut relever ici qu'il s'agit de douleurs 
rapportées par le patient, donc par essence subjectives. Comme le mentionne l'expert F.________ 
dans sa réponse à l'OAI du 3 septembre 2019, le Dr G.________ ne fournit au surplus aucun 
élément concernant l'objectivité de ce test, se contentant d'affirmer qu'il est objectif sans expliquer 
en quoi ce test serait objectif. Pour toutes ces raisons, l'on privilégierai ici l'avis de l'expert 
F.________ - avis au demeurant conforme aux autres avis des différents spécialistes appelés à se 
prononcer avant lui - à l'opinion isolé du Dr G.________, lequel, en tatn que médecin traitant de 
l'assuré, pourrait au surplus avoir tendance à s'exprimer, en cas de doute, plutôt dans un sens 
favorable à son patient. 
Ainsi, la seule opinion divergente du médecin traitant du recourant ne saurait amener l'Instance de 
céans à écarter les opinions de tous les autres spécialistes, cela d'autant plus que, comme on l'a 
vu précédemment, le diagnostic principal retenu par les experts E.________ et F.________, lors 
de leur évaluation consensuel de la capacité résiduelle de travail, est celui de majoration des 
symptômes psychique et/ou physique pour des raisons psychologiques (F68).
Il y a dès lors lieu de confirmer que, comme le retient l'expert rhumatologue de façon plus 
favorable que d'autres spécialistes, le recourant dispose d'une capacité de travail entière dans une 
activité adaptée, avec une diminution de rendement de 20%. 
6.4.
Le calcul du taux d'invalidité figurant dans la décision querellée, lequel n'est pas ailleurs 
pas remis en cause par le recourant, peut également être confirmé.
7.
En résumé, à tout le moins actuellement, l'Instance de céans ne peut plus retenir, du point de vue 
psychique, les diagnostics d'état de stress post-traumatique de survenue différée (F43.1) avec 
manifestations anxieuses répondant au diagnostic de trouble panique (F41.0) et épisode dépressif 
sévère sans symptômes psychotiques (F32.2) posés par le Dr D.________. Dans le cas d'espèce, 
elle privilégie le diagnostic avancé par le Dr E.________ de majoration des symptômes psychiques 
et/ou physiques pour des raisons psychologiques (F68). Ce diagnostic est plus convaincant que 
les précédents et explique à l'heure actuelle l'entier de la symptomatologie psychique et physique 
de l'expertisé. En effet, dans le cas particulier, les facteurs non médicaux sont au premier plan: 
l'âge de l'expertisé, l'absence de formation certifiante, la durée de l'éloignement du monde du 
travail, de faibles perspectives de retrouver un travail dans le premier marché de l'emploi et 
d'éventuels facteurs socio-culturels. Dans ce contexte, le rôle du malade est surinvesti car il offre 
des solutions face à des problèmes de réalité. Du point de vue rhumatologique, l'Instance de 
céans valide l'expertise rhumatologique du Dr F.________, lequel a fait une appréciation 
convaincante de la capacité résiduelle de travail de l'expertisé en rapport avec ses atteintes ostéo-
articulaires. 
8.
Ainsi, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée. 
Des frais sont mis à la charge du recourant qui succombe, par CHF 800.-. Ils sont compensés 
avec son avance de frais. 
Il n'est pas alloué d'indemnité de partie. 
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la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Des frais de justice de CHF 800.- sont mis à la charge du recourant. Ils sont compensés 
avec son avance de frais.
III.
Il n'est pas alloué d'indemnité de partie.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 3 décembre 2020/mfa
Le Président :
La Greffière-rapporteure :