fr_gerichte · 605 2014 85 · 2016-03-08 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2014 85
Arrêt du 8 mars 2016
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président:
Marc Boivin
Juges:
Dominique Gross, Marc Sugnaux
Greffière stagiaire:
Aline Burnand
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité
Recours du 23 avril 2014 contre la décision du 18 mars 2014


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
Par décision du 18 mars 2014, l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Fribourg (OAI) 
a refusé l’octroi de toute prestation à A.________, chauffeur de taxi professionnel, né en 1967, 
également batelier saisonnier, qui aurait été contraint de renoncer à ses activités en raison de 
troubles dépressifs sévères et qui désirait bénéficier de mesures professionnelles.
L’OAI estimait que les problèmes de ce dernier étaient liés à sa consommation d’alcool et qu’il ne 
pouvait se prévaloir d’aucune autre atteinte invalidante et notamment pas, d’après un expert, sur 
un plan psychiatrique.
B.
Représenté par Me Charles Guerry, avocat, A.________ interjette recours contre cette 
décision le 23 avril 2014, concluant avec suite de frais et dépens à son annulation et, partant, à 
une rente entière de l’assurance-invalidité. Il critique pour l’essentiel les conclusions de l’expert 
psychiatre qui n’aurait à tort pas tenu compte de ses troubles invalidants, présents au demeurant 
depuis l’enfance.
Il a déposé une avance de frais de CHF 800.- le 25 mai 2014.
Dans ses observations du 25 juin 2014, l’OAI propose le rejet du recours.
A l’issue d’un second échange des écritures, les parties ont campé sur leurs positions.
Le recourant a encore produit plus tard une expertise psychiatrique privée qui l’a amené à modifier 
ses conclusions : il demande désormais une rente entière provisoire, à partir du 1er janvier 2013 et 
jusqu’à la mise en œuvre de mesures professionnelles, dont il sollicite également l’octroi, sous la 
forme d’un reclassement.
Il sera fait état du détail des arguments des parties dans les considérants de droit du présent arrêt, 
pour autant que cela soit utile à la solution du litige, considérants dans le cadre desquels seront 
par ailleurs examinés leurs moyens de preuve et notamment l'expertise litigieuse.
en droit
1.
Le recours est recevable. Il a été interjeté en temps utile - compte tenu des féries judiciaires 
pascales - et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente à raison du lieu 
ainsi que de la matière. Dûment représenté, le recourant est en outre directement atteint par la 
décision querellée et a dès lors un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit, cas échéant, 
annulée ou modifiée. 
2.
A teneur de l’art. 8 al. 1 de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit 
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale 
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.


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Cette incapacité de gain résulte, selon l'art. 7 LPGA, d'une atteinte à la santé physique ou mentale.
D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la 
pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la 
loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou 
un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la 
capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou 
psychique qui a valeur de maladie (Tribunal fédéral, arrêt non publié P. [9C_395/2007] du 15 avril 
2008 consid. 2.2; ATF 124 V 265 consid. 3c).
Ce n'est toutefois pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée, mais bien plutôt les 
conséquences économiques de celle-ci (ATF 127 V 294).
3.
Selon l'art. 8 al. 1 et 3 let. b LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 
LPGA) imminente ont droit aux mesures de réadaptation nécessaires qui sont de nature à rétablir, 
à maintenir ou à améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux 
habituels, qu’ils aient ou non exercé une activité lucrative préalable. Ce droit est déterminé en 
fonction de toute la durée d’activité probable. Les mesures de réadaptation comprennent des 
mesures d'ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle initiale, 
reclassement professionnel, service de placement).
L’assuré a ainsi droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette 
mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être 
maintenue ou améliorée (art. 17 al. 1 LAI).
4.
Est en l’espèce litigieux le droit aux prestations du recourant. 
Celui-ci estime avoir droit à une rente entière provisoire, puis à un reclassement dans une autre 
profession, parce qu’il souffre de troubles psychiatriques invalidants limitant sa capacité de travail.
Pour l’OAI, les problèmes du recourant seraient exclusivement dus à sa consommation de l’alcool.
Qu’en est-il ?
a) Chauffeur de taxi, accessoirement batelier saisonnier, le recourant a déposé une 
demande de rente le 31 mai 2012 (dossier OAI, pièce 14).
Il indiquait être atteint de « troubles dépressifs sévères » depuis « plusieurs années » et être suivi 
pour cela.
Lors d’un premier entretien avec l’OAI, qui s’est tenu à la fin du mois de juin 2012, il déclarait 
vouloir « retrouver une situation professionnelle adaptée. C'est-à-dire qui ne le pousse pas à la 
dépression ». Il souhaitait se lancer dans l’enseignement du français aux étrangers adultes : « Le 
travail idéal selon l'assuré est : enseigner le français aux étrangers qui arrivent en Suisse. Il est 
très motivé à cette idée. Pour cela, il doit suivre des cours des enseignants pour adultes ». Au 
bénéfice d’un CFC d’employé de commerce, il indiquait toutefois ne pas se sentir en mesure de 
mettre ce diplôme à profit dans le cadre d’une réorientation professionnelle : « Réorientation 
professionnelle. Il est certain que son métier d'employé de commerce n'est pas adapté à son 
atteinte à la santé » (rapport du 25 juin 2012, dossier OAI, pièce 31). 
Son psychiatre, le Dr B.________, retenait le double diagnostic de « trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel moyen, depuis des années » et d’une « anxiété généralisée, depuis des années ».


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Cette double atteinte aurait notamment un impact sur son estime personnelle et cela péjorerait ses 
relations professionnelles, toutes vouées à l’échec : « Le patient se plaint de ruminations sur son 
sort et de troubles du sommeil et de l'appétit fluctuants ainsi d'angoisses et de sentiments de 
tristesse intense parfois. Il présente une aboulie, une perte de l'élan vital et des troubles cognitifs 
sous forme de difficultés de la concentration et de la mémoire. Il y a une tendance à la conduite 
d'échec ce qui lui pose des problèmes avec des employeurs. Souvent, pour un élément d'anxiété 
mineur, il abandon son poste de travail et reste cloitré chez lui jusqu'à ce qu'il soit licencié. Le 
patient a besoin d'une aide auxiliaire pour améliorer sa mauvaise confiance en lui-même et 
mauvaise estime de soi - ceci pour permettre une amélioration de sa capacité de travail » (rapport 
du 1er juillet 2012, dossier OAI, pièce 38).
Les perspectives professionnelles seraient ainsi mauvaises dans une activité d’employé de 
commerce: « Dans son activité de employée de commerce. Mauvais, il ne pourra pas reprendre 
cette activité car il se met toujours en échec à cause d'une symptomatologie dépressive ». En 
revanche, elles seraient meilleures dans le cadre d’une activité d’enseignant : « Le patient pourra 
effectuer un travail d'instituteur d'anglais/français pour étrangers car il a déjà réalisé ce métier 
pendant une courte période ce qui a été très gratifiant pour lui. Il n'a pas pu continuer dans ce 
domaine, car il lui manque la certification nécessaire. Il aimerait faire une réadaptation 
professionnelle pour travailler dans ce domaine qui est beaucoup plus motivant et gratifiant pour 
lui. Dès la certification obtenue, il aimerait pouvoir postuler dans ce métier » (rapport précité).
A l’occasion d’une rencontre avec le conseiller en réadaptation au mois d’octobre 2012, l’on s’est 
immédiatement aperçu, devant ses emportements et face à ses déclarations semées de flou, qu’il 
y avait manifestement un problème avec sa consommation d’alcool : « Durant l'entretien, notre 
assuré vif, actif et mobile laisse planer une odeur de cigarette et de foetor. Il est colérique, impulsif 
et s'emporte. Il devient verbalement menaçant et doit être cadré. A chaque nombreux recadrage, il 
reprend ses moyens et s'excuse de s'emporter. Il faut toutefois aller jusqu'à la menace de 
l'interruption de l'entretien et à de nombreuses reprises. (…) Il répond à minima à nos questions et 
laisse planer un voile flou sur son parcours et sur ses occupations. Il ne se souvient que de peu de 
choses, nom de médecin y compris. Il justifie ses difficultés par l'Autre et se positionne en victime 
lors de toutes ses obligations de changement de poste de travail. Il donne ainsi l'impression 
subjective d'un comportement explosif ou d'un comportement de type frontal » (rapport 
d’évaluation du 9 octobre 2012).
Consommation d’alcool qui pouvait également influencer ses humeurs sur son lieu de travail. Il 
semblait en tous les cas se féliciter de ne pas devoir être agréable avec sa clientèle des taxis : « Il 
a travaillé dans passablement de domaine, dont la conduite automobile professionnelle de taxi. Il 
nous indique ne jamais avoir eu à se soucier des clients, ces derniers ne prenant qu'une seule fois 
son véhicule. Il pouvait se permettre d'être lui-même s'il était de mauvaise humeur ». La cessation 
de cette dernière activité pouvait même être directement liée à ses problèmes d’alcool, son permis 
de conduire lui ayant été retiré : « Il ne peut plus conduire actuellement car il est sous le coup d'un 
retrait de permis de conduire, nous ne savons pas pour combien d'années, probablement encore 
deux années, suite à différentes arrestations par la police avec consommation d'alcool, puis après 
avoir conduit alcoolisé et sous un retrait de permis de conduire. Notre assuré nous indique avoir 
été parfois absent de son poste de chauffeur de taxi. L'employeur, quant à lui, nous indique que 
l'assuré n'a jamais effectué une semaine sans absence. Nous n'en savons pas plus ». Cela 
pourrait aussi expliquer la résiliation de son contrat de travail comme batelier : « Notre assuré fut 
aussi batelier pour E.________. Il y pu y travailler quelques saisons, mais c'est aussi fait 
probablement licencier (il laisse un voile flou malgré nos nombreuses questions) après être arrivé 


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une fois avec deux heures de retard au travail alors que ses chefs l'avaient déjà « pris en grippe », 
nous indique-t-il. Son activité consistait à nettoyer le pont, faire de l'entretien, s'occuper des 
amarres du bateau ainsi que des passagers » (rapport précité).
A côté de tout cela, il ne semblait pas du tout motivé à l’idée de mettre à profit sa formation 
d’employé de commerce et l’on peut en déduire qu’une collaboration avec lui, dans le cadre de la 
mise en œuvre d’une mesure professionnelle, s’annonçait d’emblée très mal: « Concernant les 
projets professionnels, notre assuré s'oppose vivement et avec force à l'idée de suivre une mise à 
jour des compétences d'employé de commerce. Il s'oppose avec argumentation vive sur l'idée de 
participer à un stage Al. (…) Il refuse de participer à un stage. Il n'acceptera, nous dit-il, que notre 
soutien dans le cadre d'une formation pour devenir enseignant de français. Il menace de détruire 
l'ordinateur si nous devions l'accompagner dans une formation / mise à jour des compétences en 
qualité d'employé de commerce » (rapport précité).
L’OAI l’a dès lors soumis à l’avis d’un expert psychiatre, le Dr C.________.
b) Celui-ci a rendu son rapport le 13 août 2013 (dossier OAI, pièce 86).
Il n’a décelé aucune maladie psychiatrique invalidante.
Le recourant ne présentait tout d’abord aucun signe visible d’une telle atteinte : « Il est bien orienté 
aux trois modes, c'est-à-dire, dans le temps, l'espace et concernant la situation. L'assuré ne 
présente aucun trouble de l'attention, de la concentration, de la compréhension, de la mémoire des 
faits récents et d'anciens souvenirs. Bien que je n'aie pas fait de tests pour mesurer le coefficient 
intellectuel, de toute évidence cet assuré ne présente pas de problèmes à ce niveau-là. En ce qui 
concerne la lignée psychotique et au moment de l'entretien, l'assuré ne présente pas des troubles 
formels de la pensée sous la forme de clivages, barrages ou réponse à côté. Il n'y a pas de 
troubles de la perception sous la forme d'hallucinations auditives, visuelles, cénesthésiques ou 
olfactives » (expertise C.________, p. 7, dossier OAI, pièce 80).
Il ne paraissait pas non plus souffrir de dépression sévère, n’ayant apparemment jamais connu 
suffisamment graves pour le faire hospitaliser: « Au moment de l'entretien et concernant la lignée 
dépressive, l'assuré dit être triste et avoir une humeur dépressive, ce que l'expert n'a pas pu 
objectiver. Il n'y a pas de signes ou de symptômes parlant en faveur d'un ralentissement 
psychomoteur. Présence de sentiments d'infériorité, de dévalorisation et de découragement. Il n'y 
a pas de sentiment de ruine ou d'inutilité. L'élan vital est relativement bien conservé. Selon 
l'assuré, il dit avoir fait une tentative de suicide en 1990, mais il n'est pas entré dans les détails. Au 
moment de l'entretien, il n'y a pas d'idées noires ou d'idéation vraiment suicidaire. L'assuré n'a 
jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique. Le sommeil n'est pas perturbé » (expertise 
C.________, p. 8, dossier OAI, pièce 79).
Le traitement proposé par le psychiatre traitant ne serait en outre pas adapté à une dépression 
invalidante : « Selon le médecin psychiatre de l'assuré, celui-ci présente une dépression, mais le 
traitement proposé, c'est-à-dire à base de Millepertuis et de Seroquel, n'est pas adéquat pour une 
dépression handicapante » (expertise C.________, p. 11, dossier OAI, pièce 76).
Il existerait uniquement chez le recourant une personnalité émotionnellement labile de type 
borderline « et ceci probablement depuis l'adolescence, ce qui ne l'a pas empêché d'avoir une 
activité professionnelle, même s'il a souvent changé d'employeur à cause de son caractère et ses 


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difficultés relationnelles » (expertise C.________, p. 12, dossier OAI, pièce 75). Celle-ci 
expliquerait ses difficultés relationnelles : « tendance à agir avec impulsivité et sans considération 
pour les conséquences possibles, associée à une instabilité de l'humeur. Les capacités 
d'anticipation sont souvent très réduites et des éclats de colère peuvent conduire à de la violence 
ou à des comportements explosifs, ceux-ci sont volontiers déclenchés lorsque les actes impulsifs 
sont contrariés ou critiqués par autrui » (expertise C.________, p. 10, dossier OAI, pièce 77).
Même associés à la consommation d’alcool, ces traits de personnalité n’engendreraient toutefois 
aucune incapacité de travail : « La personnalité borderline et la dépendance vraisemblable à 
l'alcool ne provoquent pas une atteinte à la santé telle que nous puissions considérer l'assuré 
incapable de travailler » (expertise C.________, p. 12, dossier OAI, pièce 75).
On se trouvait en effet probablement, selon l’expert, dans un contexte de consommation 
problématique d’alcool: « Il faut constater également que l'assuré présente très probablement une 
dépendance à l'alcool qui est niée par lui même. En effet, je n'ai pas pu obtenir pendant l'entretien 
des précisions de l'assuré concernant sa consommation d'alcool. Mais, selon le dosage 
plasmatique, le CDT (carbohydrate déficient transferrine) est à 2.63. Il faut signaler qu'un résultat 
supérieur à 2,50 équivaut à une consommation de plus de 60 g d'éthanol par jour et ceci durant 
plus de deux semaines. J'avais également l'impression que l'assuré avait bu de l'alcool lorsqu'il est 
venu à l'entretien en début d'après-midi, ce qui a été nié par l'assuré lui-même » (expertise 
C.________, p. 11, dossier OAI, pièce 76).
Si l’on pouvait au final déceler certes quelques limitations, celles-ci ne s’exprimaient toutefois que 
sous la forme d’une « nervosité, irritabilité, difficulté à supporter les frustrations » (expertise 
C.________, p. 12, dossier OAI, pièce 75). Favorisées, là encore, par la dépendance à l’alcool, 
elles ne généraient aucun handicap: « Il y a également une vraisemblable dépendance à l'alcool 
qui peut favoriser l'irritabilité, la nervosité et le côté impulsif de l'assuré, mais qui ne représente pas 
un handicap » (expertise C.________, p. 12, dossier OAI, pièce 75).
c) Dans un bref rapport, produit par le recourant à l’appui de ses contre-observations, le 
psychiatre traitant soutient que la consommation d’alcool n’aurait été que la solution trouvée par 
lui-même (« automédication ») pour lutter contre les symptômes de son trouble dépressif récurrent, 
antérieur (cf. rapport du 29 août 2014 du Dr B.________). 
Une contre-expertise psychiatrique privée émanant du Dr D.________ a encore été produite 
(rapport du 3 décembre 2014, échange des écritures).
Ce dernier retient le triple diagnostic de « trouble mixte de la personnalité avec des composantes 
émotionnellement labile type borderline et schizo-typiques », d’ « anxiété généralisée » et de 
« syndrome d'hyperactivité avec déficit d'attention, type hyperactivité-impulsivité prédominante » 
(contre-expertise D.________, p. 10-11).
Il mentionne également une « utilisation d’alcool nocive pour la santé » (contre-expertise 
D.________, p. 10-11).
Il s’écarte quelque peu des diagnostics précédemment retenus, estimant le recourant bien plus 
atteint dans sa personnalité. Ce dernier présenterait des traits schizo-typiques : « Même si mon 
confrère C.________ relève à juste titre la composante borderline du trouble de la personnalité, 
son évaluation me paraît trop sommaire, dans le sens que mon confrère C.________ (mais à mon 
avis également le Dr B.________) passe à côté d'un pôle nettement plus psychotique de la 


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personnalité. Une évaluation clinique attentive doit en effet rechercher certaines altérations que 
l'on rencontre dans le cadre des troubles psychotiques, dont l'évolution est souvent également 
chaotique en raison d'une difficulté à intégrer les normes et usages de la société. Dans le cas 
précis, on peut relever des éléments cliniques que l'on rencontre dans les troubles schizo-
typiques, à savoir, selon le DSM-IV un « mode général de déficit social et interpersonnel marqué 
par une gêne aiguë et des compétences réduites dans les relations proches, par des distorsions 
cognitives et perceptuelles, et par des conduites excentriques ». L'expertisé est en effet un homme 
qui se sent en décalage sur le plan socio-professionnel depuis de nombreuses années, il effectue 
par ailleurs un bilan particulièrement négatif de sa vie affective. On retrouve ensuite, comme décrit 
dans les troubles schizo-typiques certaines croyances dans les phénomènes paranormaux, les 
phénomènes d'influence, la télépathie, sans qu'il ne soit toutefois possible d'évoquer des critères 
formels de schizophrénie. Par ailleurs, l'expertisé manifeste des épisodes quasi psychotiques avec 
des troubles perceptifs transitoires sur le plan visuel, auditif et possiblement olfactif, ceci selon 
l'anamnèse donnée depuis plusieurs années. Par conséquent, cette dimension de personnalité 
mal organisée, sur un versant visiblement psychotique, n'est pas prise en compte, que ce soit par 
le Dr B.________ ou le Dr C.________ » (contre-expertise D.________, p. 12).
Dans le droit sens du psychiatre traitant, il estime que les troubles sont présents depuis l’enfance, 
vu la scolarité perturbée (cf. contre-expertise D.________, p. 13).
Il paraît en revanche cautionner la minimisation, par ce dernier, de sa consommation d’alcool : 
« En ce qui concerne sa consommation d'alcool, l'expertisé décrit « une habitude, comme par 
exemple boire un apéritif avec un verre de blanc et un verre de vin rouge avec le repas ». Selon 
l'expertisé, cette consommation ne serait pas quotidienne, il l'estime à environ quatre fois par 
semaine, principalement le soir. L'apéritif serait consommé de façon modérée, environ 2,5 dl de 
vin en deux heures, l'expertisé mentionnant qu'il prend parfois un pousse-café. Il ne décrit pas 
d'envie de boire de l'alcool le matin, ni de tremblements ou de sudations matinales. Il ne décrit pas 
non plus de pituite matinale » (contre-expertise D.________, p. 8).
Dès lors, celle-ci serait nettement secondaire : « Se pose ensuite la délicate question de la 
consommation abusive d'alcool. Il est souvent difficile de quantifier ce genre de pathologie, 
l'investigation se heurtant souvent à des phénomènes de déni et de minimisation. De toute 
évidence, l'expertisé a déjà manifesté des abus, lesquels l'ont par ailleurs conduit à des problèmes 
judiciaires qui font l'objet, selon l'expertisé, de l'exécution actuelle d'une peine. Il reste difficile de 
dire si l'expertisé manifeste des symptômes de tolérance et de sevrage. Ils n'apparaissent en tout 
cas pas dans son discours et n'ont visiblement jamais été formellement attestés sur le plan 
médical. De fait, bien que l'on puisse retenir une probable utilisation d'alcool nocive pour la santé, 
cette consommation me paraît nettement secondaire par rapport aux autres troubles 
psychiatriques retenus. En effet, les troubles de la personnalité (particulièrement avec une 
composante borderline) sont accompagnés de comorbidités d'abus de substances psychoactives. 
De plus, les sujets hyperactifs peuvent également développer plus facilement des problématiques 
d'addiction » (contre-expertise D.________, p.13).
Quoi qu’il en soit, elle ne générerait, comme l’avait relevé le Dr C.________, aucune comorbidité 
invalidante : « Au vu du status cognitif actuel et des capacités de rédaction de l'expertisé, telles 
qu'elles apparaissent dans le domaine médical, il n'y a pas d'évidence pour une éventuelle atteinte 
neurologique consécutive à la consommation d'alcool. De fait, bien que la consommation puisse 
aggraver la désinsertion de l'expertisé et constituer l'une de ses modalités de passage à l'acte 
dans ses phénomènes d'auto-sabotage, je rejoins sur ce point mon confrère C.________ pour 


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indiquer que cette consommation n'est en ce moment pas incapacitante » (contre-expertise 
D.________, p.14).
Le Dr D.________ donne tout de même à penser que les symptômes du recourant pourraient tout 
aussi bien s’expliquer, comme l’avait retenu le Dr C.________, par des troubles du caractère, 
amplifiés par la consommation d’alcool : « Il reste toutefois souvent difficile de départager ce qui 
relève de troubles caractériels, qui constituent les prémisses du futur trouble de la personnalité, de 
ce qui relève des troubles hyperactifs avec déficit d'attention et impulsivité. Il n'est par ailleurs pas 
rare de voir évoluer des sujets hyperactifs vers d'autres pathologies psychiatriques comme les 
personnalités dyssociales et les abus de substance, paramètre que l'on doit considérer chez 
l'expertisée dans le contexte d'une consommation d'alcool mal contrôlée et d'altérations marquées 
de la personnalité » (contre-expertise D.________, p.13).
Quoi qu’il en soit, il conclut (et cela est au fond plus déterminant pour le juge que son diagnostic 
différentiel) en se prononçant sur la capacité de travail, qu’il estime pour sa part diminuée de 
moitié dans un poste adapté (contre-expertise D.________, p. 17).
A cet égard, il va dans le droit sens des thèses soutenues d’emblée par le recourant, notamment 
lorsqu’il s’agit, au moment de citer une activité adaptée, d’exclure le métier d’employé de 
commerce mais de retenir celui d’enseignant des langues pour étrangers : « De mon côté, j'estime 
donc que l'expertisé se trouve en incapacité de travail totale dans le métier d'employé de 
commerce depuis en tout cas le 21 janvier 2012, période où son incapacité de travail est attestée. 
Avant cette date, il reste très difficile de se déterminer au vu de la labilité de sa situation. La 
capacité de travail résiduelle dans un poste adapté sera évaluée de la façon suivante : à partir de 
la même date, à savoir le 21 janvier 2012, je suis d'avis que l'expertisé dispose de certaines 
ressources, certainement pas totales, pour pouvoir s'inscrire dans une activité mieux adaptée à sa 
pathologie. Une activité dans laquelle il serait plus libre et mobile, comme dans l'enseignement des 
langues pour étrangers pourrait se concevoir, bien que les tendances hyperactives de l'assuré 
puissent également jouer un rôle potentiellement défavorable » (contre-expertise D.________, 
p. 15 -16).
d) Tout cela pousse à croire que ce dernier rapport, rédigé à la demande du recourant, ne 
fait au fond rien d’autre que suivre ce dernier, dans un sens qui lui est favorable.
On a beaucoup de peine à comprendre pourquoi son état de santé serait préservé dans une 
activité jugée adaptée, mais en fait beaucoup plus stressante, face à des élèves et sous la 
direction d’un établissement, soit dans les conditions mêmes de tout ce qu’il décrit ne pas lui 
convenir.
Le Dr D.________ semble d’ailleurs émettre des doutes sur la viabilité du projet professionnel 
souhaité par le recourant et qui est partie intégrante au présent litige ayant trait à la mise en œuvre 
de mesures professionnelles, qui ne devraient s’exercer sous la seule forme souhaitée par lui.
Les emportements dont il a fait preuve dès le départ face au personnel de l’OAI laissent augurer 
de l’échec probable de telles mesures.
L’expert C.________ a également relevé une collaboration difficile, à la limite de ce que l’on était 
en droit d’attendre: « Il s'exprime en français dans un discours cohérent, faisant beaucoup de 
rationalisations et ne répondant pas toujours de façon claire à mes questions. Il se montre parfois 
un peu moqueur et provocateur. Nerveux, irritable, la collaboration est à la limite de celle à laquelle 


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on peut s'attendre lors de la passation d'un examen » (expertise C.________, p. 7, dossier OAI, 
pièce 80).
Toute la question est de savoir si cela doit être mis en relation avec une atteinte invalidante au 
sens de la loi, ou de sa seule consommation d’alcool, qui n’a toutefois installé chez lui, à dire non 
seulement du Dr C.________, mais aussi du Dr D.________, aucune comorbidité invalidante dont 
il y aurait lieu de tenir compte, au vu de la jurisprudence.
Les indices en faveur de la part prépondérante prise par la consommation d’alcool dans les 
problèmes rencontrés par le recourant semblent bien plus nombreux dans ce dossier.
Elle expliquerait la cessation de son activité de chauffeur de taxi, pour cause de suspension de 
son permis de conduire, ceci alors même qu’il semblait considérer ce métier comme adapté à sa 
situation, comme le pense aussi le Dr D.________ : « Des activités en extérieur peuvent de fait 
s'avérer mieux adaptées qu'un emploi de bureau. Il ne faut toutefois pas perdre de vue ici que 
l'expertisé a déjà occupé ce type de poste, que ce soit dans les taxis ou à E.________ » (contre-
expertise D.________, p. 16).
Elle éclairerait en outre l’instabilité de son parcours professionnel (cf. son CV, dossier OAI, pièce 
36), qui ne l’a toutefois pas empêché, à chaque fois et durant de nombreuses années, de trouver 
un emploi rémunéré.
Dans la mesure où le recourant ne reconnaît pas sa dépendance, ce qui mènerait à une prise en 
charge thérapeutique peut-être mieux appropriée que celle qu’il ne suit aujourd’hui, l’on ne peut 
faire de projection sur ce que serait son parcours professionnel après sevrage.
Les deux psychiatres qui l’estiment sévèrement atteint dans sa santé psychique et se fondent sur 
ce diagnostic pour lui proposer un traitement, semblent à tout le moins impuissants, et sans prise 
sur sa méfiance: « Un dernier point mérite d'être souligné, à savoir l'accent qui pourrait être mis 
dans le futur sur la composante hyperactive de l'expertisé, ainsi que sur son sous-bassement 
psychotique. Une médication spécialisée pourrait être envisagée (par ex. Concerta). Par ailleurs, le 
traitement à base de neuroleptique atypique s'avère pour le moins pertinent étant donné le sous-
bassement psychotique de l'expertisé qui ressort de mon analyse, cette médication pourrait le cas 
échéant être renforcée. Il faut toutefois relever ici la méfiance fondamentale de l'expertisé par 
rapport aux traitements médicamenteux. Mon confrère le Dr B.________ m'a bien expliqué que le 
traitement antidépresseur a comporté initialement du millepertuis, non pas en raison de l'aspect 
modéré de la symptomatologie, mais en raison de la méfiance de l'expertisé face à la médication 
psychotrope. » (contre-expertise D.________, p. 16).
On a là, une fois encore, peine à suivre ces deux psychiatres, choisis au demeurant par le 
recourant et qui semblent s’accorder sur le fait de ne pas le soumettre au traitement le plus 
efficace pour lui, pour la seule raison qu’il s’en méfie.
L’on ne peut par conséquent retenir que ses troubles psychiatriques remonteraient à l’enfance ou 
à l’adolescence, d’autant moins que l’on ne dispose pas de documents médicaux datant de cette 
période et qui attesteraient d’un suivi spécialisé sur le long terme.
Les nombreux métiers exercés par lui ne l’ont, quoi qu’il en soit, pas empêché de toujours mettre à 
profit sa capacité de gain.


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Dans ces conditions, les problèmes rencontrés par le recourant et leurs conséquences, y compris 
sur son parcours professionnel instable, ne peuvent être assimilés à une atteinte invalidante au 
sens de la loi.
Il n’est pas établi non plus, au degré de la vraisemblance prépondérante ici applicable, que sa 
consommation d’alcool découle d’une telle atteinte, dont la présence chez lui depuis l’enfance ou 
l’adolescence n’est en fin de compte qu’hypothétique.
La dépendance à l’alcool, cumulée à des troubles caractériels (ou d’une personnalité borderline) 
identifiés par l’expert et considérés comme potentiellement symptomatiques par le contre-expert 
privé, évoque bien plutôt un contexte de précarité sociale, vis-à-vis duquel la responsabilité de 
l’assurance-invalidité n’est pas engagée.
Le recourant rencontre du reste d’autres problèmes personnels, a priori étrangers à toute atteinte 
médicale : « Sur le plan affectif, l'assuré est célibataire, il habite seul et n'a pas d'amie. Il dit avoir 
une fille âgée de 12 ans qu'il a eue avec une femme qui était mariée et qui s'est séparée pour aller 
vivre avec l'assuré, mais qui est ensuite retournée avec son mari. L'assuré est séparé de cette 
femme depuis 10 ans et il dit n'avoir aucun contact avec sa propre fille qu'il a reconnue. En outre, 
l'assuré est aux Services sociaux, il n'est pas aux poursuites mais il dit avoir des dettes pour 
environ CHF 16’000.-. Il dit être tenu de payer une pension alimentaire à sa fille qu'il ne paie pas » 
(expertise C.________, p. 3, dossier OAI, pièce 84).
Il découle de tout ce qui précède que le recours s’avère infondé et doit être rejeté, le droit à la 
rente entière devant être refusé, comme tout droit aux mesures professionnelles.
5.
Des frais de justice sont mis à la charge du recourant qui succombe, par CHF 800.-.
Ils sont compensés avec son avance de frais.
Il n’est enfin pas alloué d’indemnité de partie.


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la Cour arrête:
I.
Le recours est rejeté et la décision de refus de toute prestation est confirmée.
II.
Des frais de justice de CHF 800.- sont mis à la charge du recourant ; ils sont compensés 
avec l’avance de frais du 25 mai 2014.
III.
Il n’est pas alloué d’indemnité de partie.
IV.
Communication.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 8 mars 2016 /mbo
Président
Greffière stagiaire