fr_gerichte · 608 2017 270 · 2019-02-18 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2017 270
Arrêt du 18 février 2019
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Johannes Frölicher 
Juges :
Daniela Kiener, Olivier Bleicker
Greffière-stagiaire :
Alissia Gil
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Patrik Gruber, avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité (nouvelle demande de prestations)
Recours du 15 novembre 2017 contre la décision du 11 octobre 
2017


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considérant en fait
A.
A.________, né en 1972, originaire de Fribourg, marié et père de trois enfants (nés en 1997, 
2002 et 2009), a travaillé comme chauffeur pour la société B.________ SA dès le 1er février 1992. 
Il a de plus exercé l’activité accessoire d’arbitre de football dès 1998. Le 12 juillet 2002, l’assuré a 
chuté dans les escaliers en portant une charge (des caisses) et ressenti des lombalgies basses 
persistantes, des omalgies droites et des douleurs oculaires. En arrêt de travail depuis le 
17 janvier 2003, il s’est annoncé auprès de la SUVA, qui a pris en charge le cas. La SUVA a 
adressé en particulier l’assuré à la Clinique romande de réadaptation de Sion (CRR; du 1er avril au 
6 mai 2003). Le directeur médical de l’établissement a diagnostiqué des rachialgies et douleurs à 
l’épaule droite chroniques, un trouble dépressif majeur (de degré moyen) et un syndrome 
douloureux somatoforme persistant. Il a indiqué que ni l’examen clinique somatique ni les 
quelques anomalies constatées sur les clichés radiologiques n’expliquaient sur le plan somatique 
les autolimitations et les plaintes subjectives présentées par l’assuré (rapport du 23 mai 2003). Le 
13 juin 2003, la SUVA a mis un terme à ses prestations avec effet au 1er juillet 2003.
Le 2 juillet 2003, A.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité. En 
se fondant sur les conclusions des médecin-directeur et médecin-cheffe du Service psycho-social 
du canton de Fribourg, les Dr C.________ et Dresse D.________, spécialistes en psychiatrie et 
psychothérapie (rapport du 16 avril 2004), et du Dr E.________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie (rapport du 31 octobre 2005), l’Office de l’assurance-invalidité du canton de 
Fribourg (ci-après : l’Office AI) a octroyé à l’assuré une rente entière d’invalidité dès le 1er janvier 
2004 (décision du 24 avril 2006). En substance, l’Office AI a retenu que l’assuré présentait une 
incapacité de travail totale dans toute activité sur le plan psychique en raison d’un trouble dépressif 
sévère, accompagné de symptômes somatiques, et d’une modification durable de la personnalité 
(de type psychotique mélancolique) secondaire à l’accident du 12 juillet 2002 (avis du médecin du 
Service médical régional [SMR] du 5 décembre 2005).
Les 20 juin 2008 et 30 mars 2010, l’Office AI a maintenu le droit de l’assuré à une rente entière 
d’invalidité.
B.
Procédant à une révision d’office du début 2011, l’Office AI a soumis A.________ à une 
expertise rhumatologique et psychiatrique. Dans un rapport établi le 27 novembre 2012, la Dresse 
F.________, spécialiste en médecine physique, réadaptation et en rhumatologie, a diagnostiqué – 
avec effet sur la capacité de travail – un déconditionnement musculaire global et une raideur de la 
flexion des hanches par raccourcissement de ischio-jambiers (sans contracture musculaire du 
rachis cervico-dorso-lombaire); d’un point de vue somatique, l’assuré pouvait travailler à 100 % 
dans une activité adaptée depuis juillet 2003, avec une diminution de rendement de 30 %.
Puis, la Dresse G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a considéré que l’assuré 
présentait – sans répercussion sur la capacité de travail – des difficultés liées à l’emploi et au 
chômage, un trouble de l’adaptation (accompagné d’une réaction dépressive prolongée entre 
janvier 2003 et fin 2005), une majoration de plaintes physiques pour des raisons psychologiques 
(depuis début 2006 environ), respectivement une production intentionnelle ou une simulation de 
symptômes ou d’incapacités (depuis début 2006), et un syndrome douloureux somatoforme 
persistant (entre avril 2003 et fin 2005); d’un point de vue psychiatrique, l’assuré pouvait travailler 
à 100 %, avec une baisse de rendement de l’ordre de 10 % en raison du long éloignement du 


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monde du travail (rapport du 21 avril 2013 et compléments du 24 septembre 2013 et du 16 avril 
2014). Par décision du 4 juin 2014, l’Office AI a supprimé le droit de l’assuré à une rente de 
l’assurance-invalidité dès le 1er août 2014. Non contestée, cette décision est entrée en force.
Par communications du 18 juillet et du 20 novembre 2014, l’Office AI a pris en charge un 
entraînement à l’endurance auprès du Centre d’intégration socioprofessionnelle de Fribourg du 
18 août au 15 février 2015; la mesure a été interrompue car l’assuré n’arrivait pas à tenir le rythme 
d’une journée de travail sans aller se coucher (rapport du CEPAI du 23 février 2015).
C.
Les 29 janvier et 20 septembre 2016, A.________ a, en se fondant sur l’échec de la mesure 
d’entraînement à l’endurance, demandé la révision procédurale de son droit à des prestations de 
l’assurance-invalidité. Par décision du 14 novembre 2016, l’Office AI a refusé d’entrer en matière 
sur la demande. Par arrêt du 3 août 2017, le Tribunal cantonal, IIe Cour des assurances sociales, 
a rejeté le recours formé par l’assuré contre cette décision (cause 608 2017 1).
Parallèlement à sa demande de révision, l’assuré a séjourné dans l’unité de réadaptation 
psychosomatique de l’établissement psychiatrique H.________ (du 23 août au 12 septembre 
2016). Le 27 septembre 2016, au terme de ce séjour, les Dr I.________ et Dr J.________, 
spécialistes en psychiatrie et psychothérapie, ont diagnostiqué un syndrome douloureux 
somatoforme persistant et un trouble dépressif récurrent (épisode actuel moyen); ils ont indiqué 
que l’incapacité de travail de l’assuré était de 100 % sur le plan psychique dans tous les domaines 
d’activités. Par courrier du 30 décembre 2016, l’assuré a ensuite demandé à l’Office AI de 
considérer sa requête du 20 septembre 2016 comme une nouvelle demande de prestations (sous 
réserve de l’issue du recours qui était alors encore pendant). Puis, il a déposé une nouvelle 
demande de prestations en date du 13 février 2017. Par projet de décision du 21 février 2017, 
l’Office AI a indiqué qu’il envisageait de refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de 
prestations. Le 5 avril 2017, la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal n’est pas 
entrée en matière sur le recours formé par l’assuré contre ce projet de décision (cause 608 2017 
68).
Dans le cadre de l’examen de la nouvelle demande de prestations et au regard des objections 
formulées par l’assuré, l’Office AI a recueilli l’avis des Dr K.________, spécialiste en médecine 
interne générale et médecin traitant (des 13 mars et 13 avril 2017), Dresse L.________, spécialiste 
en psychiatrie et psychothérapie et médecin cheffe de clinique auprès de M.________ (des 
28 mars et 20 avril 2017), et Dr J.________ (du 25 avril 2017), ainsi que les résultats d’un examen 
psychologique du 24 mars 2017 (retard mental léger; quotient intellectuel [QI] de 47). 
Le 10 mai 2017, le Dr N.________, spécialiste en anesthésiologie et médecin auprès du SMR, a 
considéré que les avis médicaux recueillis ne permettaient pas de retenir l’existence d’élément 
objectif attestant d’une aggravation de l’état de santé de l’assuré de nature à modifier l’exigibilité 
médico-théorique de sa capacité de travail définie par les experts; conformément à la 
jurisprudence, il a indiqué en particulier qu’un épisode dépressif moyen ne constituait pas une 
comorbidité grave lorsqu’il est réactionnel à un trouble somatoforme douloureux; l’incapacité de 
travail totale attestée par les psychiatres ne reposait pas sur une aggravation de l’état de santé de 
l’assuré mais sur une appréciation différente d’une situation inchangée et ne respectait pas les 
critères jurisprudentiels. Par un nouveau projet de décision du 7 juin 2017, l’Office AI a indiqué qu’il 
envisageait de rejeter la nouvelle demande de prestations. L’assuré s’est opposé à ce projet de 
décision, maintenant qu’il souffrait d’une aggravation de son état de santé depuis juin 2014 
(laquelle rendait par ailleurs nécessaire un nouveau séjour au sein de la clinique H.________). Par 


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décision du 11 octobre 2017, l’Office AI a, en se fondant sur l’avis du médecin de son SMR, rejeté 
la nouvelle demande de prestations. Il a retenu qu’il n’y avait pas d’élément objectif en faveur 
d’une aggravation de l’état de santé de l’assuré de nature à modifier l’exigibilité médico-théorique 
retenue dans la précédente décision du 4 juin 2014.
D.
Contre cette décision, A.________, représenté par Me Patrik Gruber, avocat, interjette un 
recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal le 15 novembre 2017. Il 
conclut principalement à l’octroi d’une rente entière de l’assurance-invalidité. Subsidiairement, il 
demande le renvoi de la cause à l’Office AI pour nouvelle instruction. 
A l’appui de son recours, il produit un nouvel avis des Dr I.________ et Dr J.________ (du 
20 octobre 2017). Les médecins indiquent que l’assuré a séjourné dans leur établissement en vue 
d’une réadaptation psychosomatique du 19 septembre au 9 octobre 2017. Au terme de ce séjour, 
ils ont diagnostiqué un syndrome douloureux somatoforme persistant, un trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel moyen, chronique et résistant aux traitements et un retard mental moyen; 
ils retiennent que l’assuré a pu fonctionner dans un travail de «niche» jusqu’à sa chute et 
l’apparition de douleurs chroniques en 2002 mais que son retard mental moyen – associé à des 
douleurs chroniques et à un état dépressif – ne lui donne pas les capacités intellectuelles et 
psychiques suffisantes pour s’adapter dans une nouvelle activité.
Dans sa réponse du 30 janvier 2018, l’Office AI conclut au rejet du recours. 
Le 19 juin 2018, la Fondation de prévoyance en faveur du personnel du groupe B.________ 
conclut au rejet du recours.
Aucun autre échange d’écriture n’a été ordonné entre les parties.
Il sera fait état de leurs arguments, développés à l’appui de leurs conclusions, dans les 
considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente à 
raison du lieu et de la matière par un assuré dûment représenté, directement touché par la 
décision attaquée et ayant un intérêt digne de protection à ce que celle-ci soit, le cas échéant, 
annulée ou modifiée, le recours est recevable.
2.
2.1.
A teneur de l’art. 8 al. 1 de la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l’art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 
sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte 


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d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé 
sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a 
incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins. La rente est 
échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40 % au moins donne 
droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50 % au moins, l’assuré a droit à une demi-
rente; lorsqu’elle atteint 60 % au moins, l’assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque le taux 
d’invalidité est de 70 % au moins, il a droit à une rente entière.
2.2.
En principe, il n'est pas admissible de déterminer le degré d'invalidité sur la base de la 
simple évaluation médico-théorique de la capacité de travail de la personne assurée, car cela 
reviendrait à déduire de manière abstraite le degré d'invalidité de l'incapacité de travail, sans tenir 
compte de l'incidence économique de l'atteinte à la santé (ATF 114 V 310 consid. 3; arrêt TF 
9C_260/2013 du 9 août 2013 consid. 4.2). Il découle par conséquent de la notion d'invalidité que 
ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée; ce sont bien plutôt les conséquences 
économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain qui sera probablement permanente ou 
du moins de longue durée (RFJ 2009 p. 320).
Toutefois, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de 
documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche 
du médecin consiste alors à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle 
mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 141 V 281 consid. 5.2.1 et réf. cit.).
2.3.
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée (al. 1); de même, toute prestation durable accordée en 
vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent 
notablement (al. 2). Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut 
être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un 
changement important (ATF 141 V 281 consid. 3.7.3; 136 V 279 consid. 3.2.1).
En revanche, une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré 
inchangé n'appelle pas à une révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). 
Le point de savoir si un changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils 
se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force reposant sur un examen 
matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des 
preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à 
l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5).


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3.
Est litigieux en l'espèce le droit du recourant à une rente de l'assurance-invalidité à la suite d’une 
nouvelle demande de prestations. Il s’agit singulièrement d’examiner le point de savoir si le degré 
d'invalidité du recourant a subi une modification significative entre la décision rendue par l’Office AI 
le 4 juin 2014 et la décision attaquée du 11 octobre 2017 (cf. art. 17 LPGA).
3.1.
Invoquant une appréciation arbitraire des preuves, le recourant reproche à l’Office AI 
d’avoir retenu qu’il ne souffrait pas d’une aggravation de son état de santé susceptible de lui ouvrir 
le droit à une rente entière de l’assurance-invalidité. Il soutient en particulier que le nouveau 
diagnostic d’apnée du sommeil posé par le Dr K.________ le 18 mai 2015, le résultat de 
l’évaluation psychologique du 24 mars 2017 («retard mental moyen») et ses séjours auprès de la 
clinique psychiatrique H.________ attestent d’une péjoration de son état de santé.
3.2.
D’un point de vue somatique, le recourant n’établit en l’occurrence pas que les avis 
médicaux versés au dossier font état d’une aggravation de son état de santé susceptible d’avoir 
une influence sur son degré d’invalidité.
3.2.1. Dans le rapport établi le 27 novembre 2012, la Dresse F.________ a diagnostiqué un 
déconditionnement musculaire global, une raideur de la flexion des hanches par raccourcissement 
des ischiojambiers (sans contracture musculaire du rachis cervico-dorso-lombaire), des troubles 
dégénératifs et statiques (du rachis cervical et dorsolombaire), ainsi que des douleurs cervico-
dorsolombaires (sans substrat clinique) et de l’épaule droite (sans substrat clinique); elle a 
souligné qu’il existait une discrépance entre les douleurs arguées, leur intensité et les observations 
cliniques (expertise du 27 novembre 2012, p. 22 ss, spéc. p. 25). D’un point de vue somatique, 
l’assuré pouvait par conséquent travailler à 100 % dans une activité adaptée depuis juillet 2003, 
avec une diminution de rendement de 30 %.
3.2.2. Dans l’avis du 20 octobre 2017, produit en annexe au recours, les Dr I.________ et 
Dr J.________ indiquent que le bilan physiothérapeutique révèle «une absence de déficit majeur 
de mobilité dans toutes les articulations testées; il existe une raideur du rachis entier et un 
abaissement de l’épaule droite par rapport à la gauche; [l’assuré] a des douleurs au niveau 
lombaire, cervical et des maux de tête, ainsi que des douleurs du membre supérieur droit au repos 
évaluées à 5-6/10 sur l’échelle numérique de la cotation de la douleur; ces douleurs sont majorées 
à l’effort jusqu’à un score de 8/10.» Les psychiatres ne font dès lors que confirmer le 
déconditionnement physique global du recourant, déjà connu en 2014, avec enraidissement du 
rachis dans sa globalité (expertise du 27 novembre 2012, p. 25). Les précédents avis des 
psychiatres de la clinique H.________ n’apportent par ailleurs également aucun élément en faveur 
d’une aggravation de l’état de santé du recourant sur le plan somatique.
3.2.3. Quant au Dr K.________, il a mentionné pour la première fois au dossier un syndrome 
d’apnée du sommeil le 27 février 2015. Dans le rapport établi le 27 novembre 2012, la Dresse 
F.________ avait en particulier retenu que l’anamnèse ne révélait pas de suspicion pour un tel 
syndrome (expertise du 27 novembre 2012, p. 25). Il s’agit dès lors d’un nouveau diagnostic, 
comme le souligne à juste titre le recourant. Le 13 mars 2017, le Dr K.________ a de plus indiqué 
que le traitement d’épreuve par le port d’un masque nocturne (traitement par ventilation en 
pression positive continue [«Continuous Positive Airway Pressure»]) avait échoué.


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Cela étant, la Cour constate que le Dr K.________ a relevé, dans l’avis du 13 avril 2017, qu’il 
s’agissait d’un «discret» syndrome d’apnée du sommeil, avec intolérance au traitement par 
ventilation en pression positive (CPAP), tandis que les docteurs I.________ et J.________ n’ont 
pas tenu compte de ce symptôme dans leurs observations sur le sommeil de l’assuré (qui 
paraissait «par moments perturbé lorsqu’il est en proie à des ruminations négatives» [avis du 
27 septembre 2016]). Au regard des éléments qui précèdent, le recourant n’établit dès lors pas en 
quoi ce syndrome «discret» aurait une quelconque répercussion sur son degré d’invalidité, étant 
précisé que le contexte de fatigue (avec réveils nocturnes) avait déjà été bien décrit – et donc pris 
en considération – par l’Office AI en 2014 (voir, p. ex., expertise psychiatrique du 21 avril 2013, 
p. 19).
3.2.4. En réalité, tant pour le Dr K.________ (avis des 13 mars et 13 avril 2017) que pour les 
autres médecins qui se sont prononcés, la Cour retient que, par rapport à la situation connue en 
2014, seule l’affection psychiatrique était susceptible d’avoir un effet sur la capacité de travail du 
recourant. Il n’y a dès lors pas lieu de s’écarter des conclusions du médecin du SMR du 10 mai 
2017, auxquelles on peut renvoyer pour le surplus, selon lesquelles il n’existe, sur le plan 
somatique, aucun fait nouveau de nature à modifier le degré d’invalidité du recourant.
3.3.
3.3.1. D’un point de vue psychiatrique, la Dresse G.________ a, dans son rapport du 21 avril 
2013 (et ses compléments du 24 septembre 2013 et du 16 avril 2014), retenu que la capacité de 
travail du recourant n’était pas altérée (sous réserve d’un déconditionnement); l’assuré avait en 
particulier tendance à exagérer certaines attitudes démonstratives afin d’orienter l’entretien et de 
susciter de la sympathie; par moment, son rythme et son expression étaient devenus 
considérablement plus lents (bouche tombante, regard dans le vague, attitude hébétée) mais 
lorsque son attention était distraite et qu’il était emporté dans son récit, son attitude corporelle 
devenait vive, les mémoires lui revenaient et son débit verbal était tout à fait fluide et cohérent; sur 
des sujets auxquels il affirmait initialement ne rien se rappeler, il pouvait alors donner de nombreux 
détails (expertise psychiatrique, p. 21 et p. 27); en dépit de ses plaintes appuyées, l’assuré n’avait 
de plus pas jugé utile de suivre le traitement médicalement prescrit, ainsi que le démontrait le 
résultat du monitoring, et avait demandé à son médecin traitant d’attester – rétrospectivement – 
des gastroentérites pour justifier l’arrêt de son traitement que le monitoring allait révéler (expertise 
psychiatrique, p. 27).
En 2014, le recourant présentait dès lors, selon les conclusions de la Dresse G.________ sur 
lesquelles l’Office AI s’était fondées, des difficultés liées à l’emploi et au chômage et une 
majoration de plaintes physiques pour des raisons psychologiques (depuis début 2006 environ), 
respectivement une production intentionnelle ou une simulation de symptômes ou d’incapacités 
(depuis début 2006).
3.3.2. Dans son recours, le recourant fait tout d’abord valoir le résultat de l’évaluation de ses 
aptitudes intellectuelles du 24 mars 2017 («retard mental moyen», avec un quotient intellectuel [QI] 
total de 47). A ce propos, on rappellera qu’un QI inférieur à 70 peut éventuellement avoir des effets 
négatifs sur la capacité de gain (arrêt TF 9C_198/2011 du 11 novembre 2011 consid. 6.2). Dans 
cette hypothèse, il s’agirait cependant d’un motif de révision, car cela signifierait que l’appréciation 
de la Dresse G.________ reposait sur l’ignorance de circonstances essentielles (arrêt TF I 642/04 
du 6 décembre 2005 consid. 3.2). Conformément à l’art. 67 al. 1 PA, applicable par le renvoi de 
l’art. 55 al. 1 LPGA, la demande de révision devait dès lors être adressée par écrit à l’Office AI 


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dans les 90 jours qui ont suivi la découverte du motif de révision (ATF 143 V 105 consid. 2). Cela 
n’a pas été le cas.
Quoi qu’il en soit, en présence d’un assuré qui n’a pas été scolarisé en Suisse, l’interprétation des 
résultats de l'échelle d'intelligence pour adultes selon Wechsler (WAIS-IV) a nécessairement 
prévalu sur leur lecture strictement psychométrique. Il y avait dès lors une importante marge 
d'appréciation pour l'exercice de laquelle les impressions directes quant à la personne soumise à 
l'examen sont essentielles. Or, comme le fait valoir en substance l’institution de prévoyance dans 
sa prise de position du 19 juin 2018, le résultat de cette évaluation, par sa faiblesse (QI total de 
47), est surprenant. A ce propos, on rappellera que le recourant a fait l’objet de quatre expertises 
psychiatriques et qu’aucun médecin psychiatre ne s’est interrogé sur un éventuel retard mental. Ils 
ont au contraire relevé par exemple que: le recourant ne présentait aucun trouble intellectuel 
patent, avec une scolarisation jusqu’au «lycée» (avis du médecin-chef du service 
psychosomatique de la CRR du 8 avril 2003), qu’il se décrivait comme un bon élève, sans n’avoir 
jamais rencontré de difficultés scolaires, qu’il avait fourni «une qualité de travail très haute» dans 
son activité habituelle, qu’il suivait une formation afin d’obtenir un permis de chauffeur de poids 
lourd, que l’intelligence sur la base de l’entretien clinique se situait dans la norme (avis des 
Dr C.________ et Dresse D.________ du 16 avril 2004, p. 2, 6 et 9), que selon les anamnèses et 
l’examen clinique sommaire, le fonds intellectuel se situait dans les normes, compte tenu de l’âge 
et du niveau socio-culturel (avec du Dr E.________ du 31 octobre 2005, p. 7), ou, encore, qu’il 
avait produit intentionnellement ou simulé des symptômes et des incapacités physiques ou 
psychiques depuis 2006 (avis de la Dresse G.________ du 21 avril 2013, p. 24). On ajoutera que 
les responsables d’un stage d’évaluation, mis en place du 30 août au 17 septembre 2004 par 
l’Office AI, avaient également spontanément relevé que le résultat d’un test de raisonnement 
général («très en dessous de la moyenne par rapport à une population ouvrière de son âge») 
devait être nuancé par le fait que le recourant, pris par ses douleurs lors de la passation des tests, 
n’avait peut-être pas donné le meilleur de lui-même (rapport du 1er octobre 2004, p. 3 ch. 3.3). 
Par suite, on pouvait s’attendre d’une part à ce que les psychologues qui ont mis en œuvre 
l’évaluation du 24 mars 2017 s’interrogent plus avant sur la faiblesse des résultats obtenus, surtout 
qu’ils ont relevé que l’assuré renonçait «assez rapidement aux tâches qui sembl[aient] lui 
demander beaucoup d’efforts et qu’il décri[vait] comme difficiles», et d’autre part que les 
psychiatres traitants, notamment les Dr I.________ et Dr J.________ (avis du 20 octobre 2017), 
renouvellent l’évaluation avant d’en exploiter les résultats. Dans ces conditions, on ne saurait 
exclure que des éléments subjectifs liés au comportement de l’intéressé aient influencé le résultat 
de l’évaluation. En l’état, l’étendue de cette influence peut demeurer indécise pour les motifs qui 
suivent. 
3.3.3. En se fondant sur l’avis des Dr I.________ et Dr J.________ (du 27 septembre 2016 et du 
25 avril 2017), le médecin du SMR a retenu que, outre le syndrome douloureux somatoforme et la 
modification durable de la personnalité (déjà examinés par la Dresse G.________), les psychiatres 
faisaient état d’un épisode dépressif actuel moyen (avis du SMR du 10 mai 2017). En particulier, 
on observera que les médecins traitants ont indiqué que l’assuré était «plus déprimé que 
d’habitude» en raison de ses difficultés socioprofessionnelles (avis du Dr K.________ du 27 février 
2015; voir également les avis des 13 mars et 13 avril 2017), qu’il se plaignait d’une péjoration d’un 
épisode dépressif moyen avec isolement social, asthénie, irritabilité et perte d’intérêt (la 
dépression prenant de plus en plus d’importance; avis des Dr I.________ et Dr J.________ du 
25 juillet 2016), que les traitements ambulatoires psychothérapeutiques et pharmacologiques de 


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même que le séjour en clinique de réadaptation psychosomatique n’avaient pas permis d’atténuer 
significativement ces troubles (avis des Dr I.________ et Dr J.________ du 27 septembre 2016, 
ainsi que l’avis du Dr J.________ du 25 avril 2017) et qu’il avait dû être hospitalisé à la clinique 
H.________ en raison d’une exacerbation de la symptomatologie dépressive depuis mai 2016 
(associée à une composante de paniques et d’algies; avis de la Dresse L.________ du 28 mars 
2017 et du 20 avril 2017).
Par rapport à la situation connue précédemment, au moment de la décision de l’Office AI du 4 juin 
2014, le recourant présente dès lors a priori une aggravation de son état de santé sur le plan 
psychique. Dans son rapport du 21 avril 2013, la Dresse G.________ avait en effet indiqué qu’elle 
ne pouvait «valider ici la présence d’un état dépressif, mais [avait retenu] un trouble de l’adaptation 
avec réaction dépressive prolongée entre janvier 2003 et fin 2005» (expertise psychiatrique, p. 28). 
C’est d’ailleurs la raison pour laquelle l’Office AI n’a pas refusé d’entrer en matière sur la nouvelle 
demande de prestations. En tant que le médecin du SMR a considéré qu’un tel épisode dépressif 
moyen ne constituait pas une comorbidité grave parce qu’il était réactionnel à un trouble 
somatoforme douloureux, il ne saurait en revanche être suivi. Outre que cette affirmation n’est pas 
conforme à la jurisprudence actuelle du Tribunal fédéral (ATF 141 V 281 consid. 4.3.1.3), la 
Dresse G.________ n’a confirmé le syndrome douloureux somatoforme persistant que pour la 
période d’avril 2003 à fin 2005 (expertise psychiatrique, p. 28). Selon les faits constatés par l’Office 
AI dans sa décision du 4 juin 2014, le recourant présentait ainsi des difficultés sur le plan 
psychique liées à l’emploi et au chômage et une majoration de plaintes physiques pour des raisons 
psychologiques (depuis début 2006 environ), respectivement une production intentionnelle ou une 
simulation de symptômes ou d’incapacités (depuis début 2006).
On ne saisit dès lors pas en quoi l’exacerbation d’un épisode dépressif, suffisamment grave pour 
entraîner deux hospitalisations dans un établissement psychiatrique, ne serait pas un élément 
nouveau, susceptible d’influencer le degré d’invalidité du recourant. En tant que l’Office AI se limite 
à renvoyer dans sa réponse à l’avis du SMR, il n’apporte en tout état de cause aucun élément 
infirmant cette conclusion. Il n’appartient enfin pas à la Cour d’examiner, en l’absence de l’avis 
préalable d’un psychiatre indépendant, si le recourant produit intentionnellement ou simule cet 
épisode dépressif, respectivement s’il présente une nouvelle majoration de ses plaintes pour des 
raisons psychologiques.
4.
À la lumière des éléments qui précèdent, l’autorité intimée ne pouvait considérer, sans procéder à 
des éclaircissements complémentaires, que le recourant ne présentait pas une aggravation de son 
état de santé sur le plan psychiatrique. Partant, le recours doit être admis, la décision du 
11 octobre 2017 annulée et le dossier renvoyé à l'autorité intimée pour qu'elle mette en œuvre les 
mesures d'instruction qui s'imposent sur le plan psychiatrique, puis rende une nouvelle décision.
A moins qu’un tel examen n’apparaisse concrètement pas nécessaire ou ne convienne pas (ATF 
143 V 409 consid. 4.5), elle veillera en particulier à la mise en place d’une évaluation psychiatrique 
conforme à la procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418).


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5.
5.1.
La procédure n’étant pas gratuite (cf. art. 69 al. 1bis LAI), les frais de justice, fixés à 
CHF 800.-, seront mis à la charge de l’autorité intimée qui succombe. L’avance de frais de 
CHF 400.- sera restituée au recourant après l’entrée en force du présent arrêt.
5.2.
Le renvoi de la cause vaut gain de cause total s'agissant de l'octroi des dépens (ATF 133 V 
450 consid. 13; 132 V 215 consid. 6.1). Partant, le recourant a droit à une indemnité pour ses frais 
et dépens, conformément à l’art. 61 let. g LPGA. Le mandataire du recourant a produit une note de 
frais exposant chacune des opérations effectuées (du 20 octobre 2017 au 29 juin 2018) et 
précisant le temps requis. La note de frais totalise CHF 2'974.70 (CHF 2'624.80 d’honoraires au 
tarif de CHF 250.-/heure, CHF 131.20 de frais [5 % du total] et CHF 218.70 de TVA). L’activité 
déployée apparaît adaptée à la difficulté du cas.
la Cour arrête :
I.
Le recours est admis.
Partant, la décision du 11 octobre 2017 est annulée et la cause renvoyée à l'autorité intimée 
pour instruction complémentaire au sens des considérants.
II. 
Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-
invalidité du canton de Fribourg. L’avance de frais de CHF 400.-, effectuée le 21 décembre 
2017 par le recourant, lui est restituée.
III. 
L'indemnité de partie allouée au recourant pour ses frais de défense est fixée à 
CHF 2'974.70 (TVA et débours compris) et mise intégralement à la charge de l'Office de 
l'assurance-invalidité du canton de Fribourg.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 18 février 2019/obl
Le Président : 
La Greffière-stagiaire :