fr_gerichte · 502 2018 29 · 2018-03-19 · fr

Arrêt de la Chambre pénale du Tribunal cantonal | Nichtanhandnahme (Art. 310 StPO)

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
502 2018 29
Arrêt du 19 mars 2018 
Chambre pénale
Composition
Président:
Hubert Bugnon
Juge:
Jérôme Delabays 
Juge-suppléant:
André Riedo 
Greffière-rapporteure:
Aleksandra Bjedov
Parties
A.________, partie plaignante et recourant, représenté par 
Me Maxime Rocafort, avocat
contre
MINISTERE PUBLIC DE L’ETAT DE FRIBOURG, autorité intimée
et
B.________, dénoncé et intimé
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (art. 310 CPP) – calomnie et 
diffamation 
Recours du 9 février 2018 contre l'ordonnance du Ministère public du 
30 janvier 2018


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considérant en fait
A.
Par acte adressé au Ministère public le 2 novembre 2017, le chirurgien Dr A.________ a 
déposé une plainte pénale à l'encontre de son confrère Dr C.________ et de l'avocat B.________ 
pour calomnie, subsidiairement diffamation. En substance il y reproche au premier d'avoir porté 
atteinte à son honneur lorsqu'il a écrit au second, qui avait sollicité son avis pour le compte d'une 
cliente se plaignant de difficultés postopératoires, d'abord le 6 avril 2017 que "La question de savoir 
pourquoi le Dr A.________ a procédé à une réparation d'un tendon qui est décrit comme intègre est légitime. 
Votre cliente mentionne que le Dr A.________ aurait affirmé qu'il ne fallait pas trop tarder avec l'intervention 
chirurgicale. Il serait nécessaire d'éclaircir pour quelles raisons l'opération devait être pratiquée rapidement" 
et ensuite, par courrier du 11 octobre 2017, après avoir pris connaissance d'autres rapports 
médicaux, aux conclusions différentes, que "je maintiens mon évaluation initiale, selon laquelle la 
nécessité d'une opération peut légitimement être remise en question". Il y reproche au second d'avoir 
écrit le 10 août 2017 à son avocat à lui, partie plaignante, "Le Dr C.________ maintient que l'opération 
pratiquée par le Dr A.________ le 6 juin 2016 était inutile". 
B.
Le 30 janvier 2018, le Ministère public a rendu deux ordonnances de non-entrée en matière. 
S'agissant de celle relative à la plainte visant B.________, il a retenu que l'élément constitutif 
d'une atteinte à l'honneur fait défaut et qu'il n'a pas dépassé ce qui était nécessaire dans le cadre 
de la défense des intérêts de sa cliente.
C.
Par mémoire de son conseil du 9 février 2018, A.________ a recouru contre l'ordonnance 
précitée en concluant à ce qu'elle soit annulée, à ce qu'ordre soit donné au Ministère public 
d'ouvrir une instruction sur les faits de la plainte et à ce que le Ministère public soit débouté de 
toutes ses conclusions, sous suite de frais et dépens. 
Par courrier du 28 février 2018, le Ministère public a transmis son dossier et annoncé sa 
renonciation au dépôt d'observations.
en droit
1.
1.1
En application des art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 393 al. 1 let. a du code de procédure pénale 
suisse du 5 octobre 2007 (RS 312.0; CPP), ainsi que de l’art. 85 al. 1 de la loi du 31 mai 2010 sur 
la justice (RSF 130.1; LJ), la voie du recours à la Chambre pénale est ouverte contre une 
ordonnance de non-entrée en matière.
1.2
Visant une ordonnance rendue le 30 janvier 2018, le recours, motivé et doté de conclusions, 
adressé le 9 février 2018 respecte manifestement le délai légal de dix jours prescrit aux art. 322 al. 
2 et 396 al. 1 CPP et les conditions de forme selon les art. 396 al. 1 et 385 al. 1 let. b CPP. 
1.3
 En tant que partie plaignante pour une atteinte à l'honneur, le recourant a un intérêt 
juridiquement protégé à l’annulation ou à la modification de l’ordonnance attaquée et dispose de la 
qualité pour recourir (art. 104 al. 1 let. b et 382 al. 1 CPP). 


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1.4
Le recours peut être formé pour violation du droit, constatation incomplète ou erronée des 
faits et inopportunité (art. 393 al. 2 CPP).
2.
2.1
Le recourant motive une connaissance de la fausseté des allégations en relevant que 
l'affirmation faite n'est pas conforme à ce qu'avait écrit le Dr C.________, que l'intimé savait qu'à 
tout le moins il existait un voire des avis allant dans un autre sens et qu'au demeurant il avait été 
expressément indiqué à l'auteur que l'opération pratiquée était une opération de confort.
Il reproche aussi au Ministère public de ne pas être entré en matière en omettant de retenir que, 
même si cela n'était que pour une seule opération, l'affirmation de son inutilité met en cause 
l'aptitude à exercer la médecine de façon générale, s'agissant là d'une faute professionnelle 
crasse ou d'une éthique dévoyée. Cette affirmation est en outre non conforme aux devoirs de 
l'avocat tels que formulés en jurisprudence, selon lesquels de simples suppositions doivent être 
présentées comme telles dans le cadre d'un plaidoyer, a fortiori dans des courriers qui doivent être 
soigneusement rédigés. 
2.2
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public rend immédiatement une ordonnance de 
non-entrée en matière s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments 
constitutifs de l’infraction ne sont manifestement pas réunis. Une telle ordonnance doit être 
prononcée pour des motifs de fait ou de droit manifestes, c’est-à-dire lorsqu’il apparaît clairement 
que les faits ne sont pas punissables. En cas de doute, il convient d’ouvrir une instruction (ATF 
137 IV 285 consid. 2.3 et réf. citées). Une ordonnance de non-entrée en matière peut également 
être rendue en cas d’absence de soupçon suffisant. L’on peut admettre que les éléments 
constitutifs de l’infraction ne sont manifestement pas réunis lorsque rien n’aurait jamais permis 
d’éveiller un soupçon ou bien lorsque le soupçon existant au début de la poursuite pénale a été 
complètement écarté. Ceci est par exemple le cas d’une dénonciation peu crédible lorsqu’aucun 
indice ne laisse présumer l’existence d’un délit. Le ministère public ouvre en revanche une 
instruction lorsqu’il ressort du rapport de police, des dénonciations ou de ses propres constatations 
des soupçons suffisants laissant présumer qu’une infraction a été commise (art. 309 al. 1 let. a 
CPP). Les indices factuels de la commission d’une infraction nécessaires à l’ouverture d’une 
enquête pénale doivent être sérieux et de nature concrète. De simples rumeurs ou présomptions 
ne sont pas suffisantes. Une enquête ne doit pas être davantage engagée pour pouvoir acquérir 
un soupçon (arrêt TF 6B_830/2013 du 10 décembre 2013 consid. 1.4; arrêt TC/FR 502 2017 239 
du 13 octobre 2017 consid. 2.1).
Le principe "in dubio pro duriore" découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP 
en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP). Il signifie qu'en principe, une non-entrée en matière 
ne peut être prononcée que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou 
que les conditions de la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le Ministère public et l'autorité de 
recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation. La procédure doit se poursuivre 
lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les 
probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'une infraction grave (cf. ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; arrêt TF 6B_427/2017 du 
15 novembre 2017 consid. 2.1). 
2.3.1 Selon l'art. 173 ch. 1 CP, relatif à la diffamation, celui qui, en s’adressant à un tiers, aura 
accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de 
tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, celui qui aura propagé une telle 
accusation ou un tel soupçon, adopte un comportement diffamatoire. La diffamation requiert 


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l’intention, qui doit porter sur tous les éléments constitutifs; le dol éventuel suffit (CORBOZ, Les 
infractions en droit suisse, Vol. I, art. 173 n. 48). 
Les art. 173 ss CP ne protègent que l’honneur personnel, la réputation et le sentiment d’être un 
homme honorable, de se comporter, en d’autres termes, comme un homme digne a coutume de le 
faire selon les idées généralement reçues. L'atteinte à l'honneur pénalement réprimée doit faire 
apparaître la personne visée comme méprisable; il ne suffit pas de l'abaisser dans la bonne 
opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir, notamment dans le cadre de 
ses activités professionnelles, artistiques, politiques et sportives; échappent à la répression les 
assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à 
ternir la réputation dont elle jouit dans son entourage ou à ébranler sa confiance en elle-même par 
une critique visant en tant que tel l'homme de métier, l'artiste ou le politicien. L’affirmation d’une 
conduite moralement répréhensible ou déshonorante doit ainsi être propre à léser la réputation 
d’un homme, c’est-à-dire le sentiment d’être honorable. Pour apprécier si une déclaration est 
attentatoire à l'honneur, il ne faut pas se fonder sur le sens que lui donne la personne visée, mais 
sur une interprétation objective selon le sens qu'un destinataire non prévenu doit, dans les 
circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 119 IV 44 consid. 2a; DUPUIS ET AL., Petit commentaire 
CP, 2017, rem. prél. aux art. 173 à 178; FAVRE/PELLET/STOUDMANN, Code pénal annoté, 2011, art. 
173 n. 1.5 et réf.).
L’inculpé n’encourra aucune peine s’il prouve que les allégations qu’il a articulées ou propagées 
sont conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies 
(art. 173 ch. 2 CP). Pour refuser la preuve libératoire, il faut, d’une part, que les propos aient été 
tenus sans motif suffisant et, d’autre part, que l’auteur ait agi principalement dans le dessein de 
dire du mal d’autrui. Les deux conditions sont cumulatives. Ainsi, lorsque l’auteur a agi pour un 
motif suffisant, il sera toujours admis à la preuve libératoire, même s’il avait principalement le 
dessein de dire du mal d’autrui (CORBOZ, art. 173 n. 55 ss). Il faut se fonder sur les éléments dont 
l’auteur avait connaissance lors de son allégation et se demander s’il avait des raisons sérieuses 
de tenir de bonne foi pour vrai ce qu’il a affirmé. Selon la jurisprudence, l'exigence de la preuve de 
la bonne foi est plus ou moins stricte selon le cas d'espèce. Ainsi il ne faut pas être strict lorsque 
l'auteur s'exprime dans la sauvegarde de ses intérêts légitimes, notamment dans le cadre d'une 
plainte ou en tant que partie à un procès, ou encore lorsqu'il n'y a pas de large diffusion ou encore 
lorsqu'il ne s'agit que de soupçons (ATF 116 IV 205 consid. 3.b / JdT 1992 IV 107 et réf.). 
La preuve de la vérité peut être apportée par tous les moyens admis par la loi de procédure. Elle 
doit porter sur le fait attentatoire à l’honneur qui a été allégué, soupçonné ou propagé. Elle est 
apportée si tous les éléments essentiels de l’allégation sont établis (CORBOZ, art. 173 n. 67, 69 et 
71 et les réf. citées). Elle peut être fondée sur des éléments dont l’auteur n’a eu connaissance 
qu’après avoir tenu les propos diffamatoires ou qui ont été découverts que par la suite, car la seule 
question pertinente est celle de la véracité des propos (FAVRE/PELLET/STOUDMANN, art. 173 n. 2.4 
et réf.). Pour que la bonne foi de l’auteur soit établie, il faut se fonder sur les éléments dont l’auteur 
avait connaissance lors de son allégation et se demander s’il avait des raisons sérieuses de tenir 
de bonne foi pour vrai ce qu’il a affirmé (DUPUIS ET AL., PC CP, 2017, art. 173 n. 36).
2.3.2 Selon l'art. 174 ch. 1 CP, relatif à la calomnie, celui qui, connaissant la fausseté de ses 
allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de 
tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa 
considération, celui qui aura propagé de telles accusations ou de tels soupçons, alors qu'il en 
connaissait l'inanité, sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou 
d'une peine pécuniaire. 


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La calomnie est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), dont elle se distingue en cela que 
les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la 
fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires 
prévues dans le cas de la diffamation. Sur le plan objectif, la calomnie implique donc la formulation 
ou la propagation d'allégations de fait fausses, qui soient attentatoires à l'honneur de la personne 
visée. Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des 
propos attentatoires à l'honneur d'autrui et de les communiquer à des tiers, le dol éventuel étant à 
cet égard suffisant, et qu'il ait en outre su que ses allégations étaient fausses, ce qui implique une 
connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol éventuel ne suffit pas (cf. arrêt TF 
6B_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1 et les références citées). 
2.4
En l'espèce, la partie plaignante a dénoncé les lignes adressées par l'avocat B.________ à 
son avocat à elle en exposant: "Le Dr C.________ maintient que l'opération pratiquée par le 
Dr A.________ le 6 juin 2016 était inutile".
Le recourant a raison lorsqu'il relève que contrairement à ce qu'affirme l'intimé dans la lettre 
incriminée, le Dr C.________ n'a pas écrit que l'opération litigieuse était inutile mais uniquement 
que selon son évaluation se pose la question de sa nécessité. 
Pour autant, l'intimé n'y a pas fait une affirmation personnelle puisque d'une part il expose ce qu'il 
dit être une affirmation d'autrui et d'autre part il joint à sa lettre ce qui est censé l'établir et qui 
permet de constater que tel n'est pas réellement le cas (DO pce 15 en lien avec pce 16 sous 
bordereau joint à la plainte). 
Par ailleurs, comme cela découle de la jurisprudence précitée, la question n'est pas de savoir si le 
recourant a pu se sentir abaissé dans la bonne opinion qu'il a de lui-même ou dans les qualités 
qu'il estime avoir, notamment dans le cadre de ses activités professionnelles, ou se croire victime 
d'une critique de l'homme de métier. Clairement, les termes décriés ne visent pas une personne 
comme telle, ni même une façon habituelle d'agir, mais un acte unique. De plus, ces termes ne 
constituent pas l'affirmation du constat d'un acte qui serait qualifié d'incompréhensible ou 
d'injustifiable ou quoi que ce soit d'autre semblable. Ils ne se veulent que l'énoncé de l'avis d'un 
expert. Objectivement, tout destinataire non prévenu n'attribue pas à ces propos la portée d'une 
remise en cause des aptitudes à exercer la profession et encore moins celle de faire apparaître le 
recourant comme une personne méprisable. L'avis ne concerne qu'une question médicale et sa 
formulation ne met nullement en doute des qualités dont l'absence ferait passer le recourant pour 
quelqu'un de méprisable par attitude incorrecte ou par grande incapacité. 
Cela est encore plus clair dans les circonstances de l'espèce, soit celles dans lesquelles ce 
mandataire communiquait à un confrère, après d'autres avis échangés, une confirmation d'avis de 
"son" expert, nouvel avis censé justifier la mise en œuvre d'une expertise contradictoire à confier 
au Bureau d'expertises de la FMH. Contrairement à ce que soutient le recourant, ce contexte, 
s'agissant de ce qui est attendu d'un avocat, ne justifie pas d'être plus strict qu'en matière de 
plaidoiries mais au contraire moins strict puisqu'il n'y a pas de public présent. De même, toujours 
au contraire de ce que soutient le recourant, la situation de l'espèce reste comparable à celle du 
dentiste qui s'était plaint d'un reproche d'avoir laissé passer le moment opportun pour modifier 
l'implantation des dents d'un enfant, et à qui il a été dit qu'il n'y a pas atteinte à son honneur par 
une remarque qui ne vise que la réputation professionnelle (ATF 105 IV 111 consid. 3 / JdT 1980 
IV 113). D'une part dans les faits de cet arrêt, il ne s'agissait pas simplement de définir le moment 
"optimal" d'une intervention, comme l'affirme le recourant (recours p. 7 in fine), mais bien 
davantage du reproche d'avoir ainsi laissé se développer une situation partiellement irréversible. 


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D'autre part il y est noté que même un patient qui retire sa confiance à un médecin en raison de 
soins qu'il estime inadaptés et qui exprime sa déception sans pour autant critiquer 
personnellement l'homme de l'art ne commet pas d'atteinte à l'honneur. 
C'est donc à juste titre que le Ministère public a considéré que l'élément constitutif de l'atteinte à 
l'honneur au sens des art. 173 ss CP n'est manifestement pas rempli et n'est pas entré en matière 
sur la plainte. Il s'ensuit partant le rejet du recours sans qu'il soit utile d'examiner les autres griefs. 
3.
Quant aux frais de la procédure de recours (cf. art. 33 ss du Règlement sur la justice), vu le sort de 
celui-ci et l'art. 428 al. 1 CPP, ils doivent être mis à la charge du recourant.
la Chambre arrête:
I.
Le recours est rejeté. 
Partant, l'ordonnance de non-entrée en matière du 30 janvier 2018 est confirmée.
II.
Les frais sont fixés à CHF 600.- (émolument: CHF 550.-; débours: CHF 50.-) et mis à la 
charge de A.________. Ils seront prélevés sur les sûretés versées. 
III.
Notification.
Cet arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral dans les trente jours 
qui suivent sa notification. La qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 
déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF). 
L'acte de recours motivé doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.
Fribourg, le 19 mars 2018 
Président
Greffière-rapporteure