fr_gerichte · 608 2022 100 · 2023-04-25 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2022 100
Arrêt du 25 avril 2023
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Présidente :
Daniela Kiener
Juges :
Johannes Frölicher, Anne-Sophie Peyraud 
Greffier-rapporteur :
Michel Bays 
Parties
A.________, recourante, représentée par Me Elio Lopes, avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité – Nouvelle demande
Recours du 24 juin 2022 contre la décision du 23 mai 2022


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, née en 1964, domiciliée à B.________, veuve et mère de trois enfants adultes 
(nés en 1979, 1984, 1988), avait bénéficié d'une rente entière d'invalidité d'octobre 1989 à mars 
2008 pour des lombalgies chroniques. Par décision du 4 janvier 2008, l'Office de l'assurance-
invalidité du canton de C.________ lui avait en effet supprimé le droit à dite rente, sur la base d'une 
expertise bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique), laquelle avait conclu à l'existence d'une 
pleine capacité de travail dans son activité habituelle (pâtisserie ou horlogerie), ainsi que dans une 
activité adaptée. 
B.
Le 16 février 2009, l'assurée a été victime d'un accident en glissant sur le sol verglacé et a 
subi une lésion au ménisque interne du genou gauche, nécessitant une intervention chirurgicale en 
mars 2009, puis en juin 2009. En raison de sa gonarthrose bilatérale, une valgisation proximale du 
tibia droit a été pratiquée en juin 2010, suivi par un séjour au sein de D.________, à E.________, 
du 7 décembre 2010 au 26 janvier 2011. En novembre 2012, une prothèse a été posée au genou 
gauche, suivie d'un nouveau séjour au sein de D.________ du 10 décembre 2012 au 29 janvier 
2013. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) lui a octroyé des indemnités 
journalières de mars 2009 jusqu'au 30 juin 2013 sur la base d'une incapacité totale de travail. 
Le 6 janvier 2010, l'assurée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l'Office de 
l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI). Fort d'une évaluation rhumatologique 
et d'une expertise orthopédique diligentées en 2011, ce dernier lui a refusé l'octroi d'une rente par 
décision du 7 mai 2012, considérant que l'existence d'une aggravation de son état de santé depuis 
la précédente décision n'avait pas pu être démontrée et que l'assurée était en mesure de travailler 
à 100% dans une activité adaptée, avec une diminution de rendement de 10%. Ce refus de rente a 
été confirmé par le Tribunal cantonal (605 2012 221) le 10 avril 2014 et par le Tribunal fédéral 
(9C_392/2014) le 3 septembre 2014.
C.
Suite au dépôt d'une troisième demande le 27 juin 2013, que l'assurée a motivée par une 
détérioration de l'état de ses deux genoux depuis la dernière décision, l'OAI lui a derechef refusé 
l'octroi d'une rente, par décision du 27 mai 2015, estimant que l'exigibilité médico-théorique retenue 
dans la précédente décision restait valable. 
L'OAI n'est pas entré en matière sur une quatrième demande déposée le 1er juillet 2015, par décision 
du 2 février 2016. 
Ces deux décisions n’ont pas été contestées par l’assurée.
D. 
En février et mars 2016, l'assurée a subi une opération des tunnels carpiens. Une consultation 
en avril 2016 auprès d'un chirurgien orthopédique a mis en lumière des lombo-sciatalgies sur 
troubles dégénératifs de la colonne lombaire avec arthrose facettaire, hypertrophie facettaire 
engendrant une sténose foraminale ainsi qu'une petite hernie discale. Lors d'une hospitalisation en 
avril 2017, entreprise pour faire un bilan des myalgies et polyarthralgies inflammatoires, le diagnostic 
de polyarthrite rhumatoïde séronégative a été confirmé. 
C'est dans ce contexte que l'assurée a déposé une cinquième demande de prestations, le 26 avril 
2017, suite à laquelle l'OAI a diligenté, sur recommandation du médecin du Service médical régional 
Berne/Fribourg/Soleure (ci-après: SMR), une expertise rhumatologique rendue le 21 février 2018 


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par le Dr F.________, spécialiste en la matière œuvrant au sein de G.________. Selon ce dernier, 
l'assurée souffrait de plusieurs conditions morbides, dont une polyarthrite rhumatoïde séronégative 
entraînant une douleur inflammatoire au niveau des mains, au point qu'il en résultait l'impossibilité 
de les utiliser. Il attestait une incapacité de travail totale et proposait une réévaluation de la situation 
dans un délai d'une année, compte tenu du traitement d'épreuve mis en place. Cet avis a obtenu 
l'aval du médecin SMR, qui soulignait que l'état de santé de l'assurée n'était pas stabilisé, étant 
donné que le traitement n'avait pas encore déployé les effets attendus, et qui confirmait une 
incapacité de travail dans toute activité.
Après avoir réalisé une enquête ménagère au domicile de l'assurée en juin 2018, l'OAI a refusé 
l'octroi d'une rente par décision du 24 août 2018, en application de la méthode spécifique 
d'évaluation de l'invalidité et en retenant un taux d'invalidité de 32.63%. Il a justifié le choix de cette 
méthode par le fait que l'assurée n'avait jamais repris d'activité lucrative.
Dans un arrêt rendu le 9 avril 2019 (608 2018 243), la Cour de céans a admis le recours déposé à 
l'encontre de cette décision et a renvoyé la cause à l'OAI pour instruction complémentaire. Elle a 
tout d'abord conclu qu'il y avait lieu d'appliquer la méthode ordinaire de comparaison des revenus, 
et non celle, spécifique, retenue par l'autorité intimée. Elle a ensuite relevé que la réévaluation 
préconisée par l'expert en rhumatologie, en rapport avec le diagnostic de polyarthrite rhumatoïde, 
n'avait pas été menée par l'OAI et qu'il lui incombait dès lors de "faire réévaluer la situation médicale 
suite au traitement d'épreuve de la polyarthrite rhumatoïde pour ensuite se prononcer sur l'évolution 
de l'état de santé sur toute la période déterminante à compter du 27 mai 2015, en prenant en 
considération l'ensemble des atteintes diagnostiquées". Il lui incombait en outre "de déterminer dans 
quelle mesure il fa[llait] compléter l'expertise rhumatologique par des volets dans d'autres domaines 
de la médecine".
E.
A la suite de cette décision, l'OAI a mis sur pied une expertise pluridisciplinaire, dont il a confié 
le mandat au centre d'expertises H.________ SA, respectivement au Dr I.________, spécialiste en 
médecine interne générale, au Dr J.________, spécialiste en rhumatologie, au Dr K.________, 
spécialiste en chirurgie orthopédique, au Dr L.________, spécialiste en psychiatre et enfin au 
neuropsychologue M.________. Le rapport d'expertise a été déposé le 15 avril 2020 et soumis à 
l'appréciation du médecin SMR. Tout en confirmant globalement la bonne qualité de l'expertise, ce 
dernier a déploré l'absence de recours à un/e interprète et insisté sur le fait que l’expertise 
neuropsychologique posait "un certain nombre de problèmes". Dès lors que les conclusions 
consensuelles de l’expertise reposaient justement sur l’exigibilité fixée par le neuropsychologue, le 
médecin SMR estimait qu'elles ne pouvaient pas être validées sous l’angle de la médecine des 
assurances. Compte tenu en outre de la présence d'un trouble dépressif non traité, susceptible de 
contribuer au ralentissement psycho-moteur et au trouble attentionnel, il proposait "une prise en 
charge psychiatrique avec traitement antidépresseur lege artis et une réévaluation psychiatrique et 
neuropsychologique avec tests de validation de symptômes après 6 mois de traitement".
L'OAI a alors requis un complément d'expertise auprès de H.________ SA, qui a pris position le 
15 mai 2020 par l'intermédiaire de l'expert en neuropsychologie. Ses arguments n'ont toutefois pas 
convaincu le médecin SMR, qui a maintenu la nécessité d'une nouvelle expertise psychiatrique et 
neuropsychologique. L'OAI a ainsi informé l'assurée de son intention de procéder à une telle 
expertise dans un délai de 6 à 12 mois, avec entre-temps une injonction de prise en charge par un 
spécialiste en psychiatrie et mise en place d’un suivi thérapeutique et psychotrope.


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L'assurée s'est opposée à cette démarche, estimant que l'expertise établie par H.________ SA était 
probante et que les reproches soulevés par le médecin SMR n'était pas fondés. Par décision 
incidente du 7 juillet 2020, l'OAI a confirmé le maintien de l'expertise en psychiatrie avec nouvel 
examen neuropsychologique. Le recours déposé à l'encontre de cette décision par l'assurée a été 
rejeté par la Cour de céans (arrêt TC FR 608 2020 147 du 15 décembre 2020).
Par courrier du 20 janvier 2021, l'assurée a réitéré son désaccord avec cette nouvelle expertise 
psychiatrique et neuropsychologique, constituant selon elle l'obtention d'une "second opinion" par 
l'OAI. Elle a par ailleurs remis deux rapports établis par son généraliste traitant, faisant état d'un 
diagnostic de polymyalgia rheumatica, ignoré selon elle par les experts et induisant une incapacité 
de travail de 80% et une diminution de rendement de 80% dans une activité adaptée. Elle a par 
conséquent requis la mise en œuvre d'une nouvelle expertise rhumatologique. Elle contestait en 
outre la désignation d'une experte en neuropsychologie non titulaire d'un diplôme de médecin et 
demandait la présence d'un traducteur lors de l'expertise à venir.
Se fondant sur l'avis du médecin SMR, qui confirmait en substance la validité de l'expertise rendue 
par le Dr J.________ et l’absence de tout fait nouveau objectif sur le plan rhumatologique, l'OAI a 
rejeté la mise sur pied d'une expertise rhumatologique, mais maintenu les volets psychiatrique et 
neuropsychologique. De même a-t-il confirmé le choix de la neuropsychologue, laquelle est 
"psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP, experte neuropsychologue certifiée SIM", ainsi 
que la présence d'un traducteur. 
Un mandat d'expertise a ensuite été confié au Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, en collaboration avec la neuropsychologue O.________.
En mai 2021, l'assurée est revenue à la charge en vue de réaliser une nouvelle expertise 
rhumatologique, en se référant aux rapports déjà évoqués précédemment. En juillet 2021, elle a 
déposé un rapport établi par la Dre P.________, spécialiste en rhumatologie, remettant selon elle 
en cause les conclusions de l'expert J.________.
En réponse du 23 novembre 2021, le médecin SMR a maintenu l'absence d'intérêt à effectuer une 
nouvelle expertise rhumatologique, relevant que le rapport de la Dre P.________ ne démontrait 
aucun fait médical objectif nouveau et que tous les diagnostics attestés avaient déjà été discutés 
depuis plusieurs années. L'évaluation de la capacité de travail effectuée par cette dernière résultait 
selon lui d’une appréciation différente d’une situation inchangée depuis la dernière expertise et 
basée avant tout sur les plaintes subjectives de l’assurée, dans un contexte de comportement 
démonstratif avec amplification des plaintes.
Le Dr N.________ et la neuropsychologue O.________ ont remis leur rapport d'expertise le 
10 décembre 2021. Sur le plan psychiatrique, aucun diagnostic incapacitant n'a été retenu, l'expert 
retenant une capacité de travail entière sur le premier marché de l'emploi, dans toute activité adaptée 
à ses limitations somatiques physiques et ce, depuis 2009 au moins. Ledit expert a également repris 
à son compte le résultat de l'expertise neuropsychologique, laquelle retenait un diagnostic de forte 
suspicion de majoration de symptômes neuropsychologiques (F68.0).
Invité à se déterminer, le psychiatre SMR a confirmé la valeur probante de cette expertise et validé 
une capacité de travail entière de l’assurée sur le premier marché de l'emploi, dans toute activité 
adaptée à ses limitations physiques. Tenant ensuite compte des expertises réalisées sur le plan 
somatique, il a conclu à ce que la capacité de travail de l’assurée dans une activité tenant compte 


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de ses limitations sur le plan somatique était de 70%, soit un taux d’activité de 100% avec un 
rendement abaissé de 30% du fait de limitations orthopédiques et rhumatologiques. La baisse de 
rendement était justifiée par la nécessité pour I'expertisée d’observer des temps de changement de 
position et de récupération, ainsi que de tenir compte de la neuropathie de la main gauche.
Dans son projet de décision du 20 décembre 2021, l'OAI s'est référé aux conclusions du médecin 
SMR s'agissant de la capacité de travail et, en application de la méthode ordinaire de comparaison 
des revenus, a abouti à un taux d'invalidité de 28%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Les 
objections soulevées par l'assurée à l'encontre de ce projet ont été écartées par l'OAI, qui a refusé 
l'octroi d'une rente par décision formelle du 23 mai 2022.
F.
Contre cette décision, A.________, représentée par Me Elio Lopes, interjette recours auprès 
du Tribunal cantonal le 24 juin 2022. Elle conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de la 
décision et, principalement, à l'octroi une rente d'invalidité entière dès le 1er janvier 2017, 
subsidiairement, à la mise sur pied d'une nouvelle expertise pluridisciplinaire, cas échéant par le 
biais d'un renvoi de la cause à l'autorité intimée.
A l'appui de son recours, la recourante invoque tout d'abord une très grave violation de son droit 
d'être entendue par l'OAI, reprochant à ce dernier de ne pas avoir discuté les griefs soulevés dans 
ses objections au projet de décision. Elle remet ensuite en cause la valeur probante du volet 
rhumatologique de l'expertise de H.________ SA, lequel a écarté la présence d'une polyarthrite 
séronégative, ignorant d'autres éléments objectifs de nature clinique et diagnostique. Elle allègue 
que le rapport établi par la Dre P.________ met en évidence plusieurs faits médicaux objectivés 
entre 2019 et 2021 démontrant la présence d'une atteinte inflammatoire, laquelle provoque une 
incapacité totale de travail; ces constatations rejoignent d'ailleurs celles faites par l'expert 
F.________ en 2018. Elle critique par ailleurs les conclusions des experts K.________ et 
J.________, selon lesquels les troubles au niveau de la colonne lombaire, de la colonne cervicale, 
des mains et des genoux n'engendrent qu'une diminution de rendement de 30%. Se fondant sur 
différents rapports établis dans le courant de l'année 2021, elle estime que les experts de 
H.________ SA ont ignoré plusieurs éléments objectifs, de nature clinique et diagnostique, qui 
expliquent les douleurs l'assurée et impliquent une incapacité totale de travail. Dans un autre grief, 
la recourante reproche à l'OAI de ne pas avoir fourni de motifs suffisants justifiant de privilégier l'avis 
de la neuropsychologue O.________ par rapport à celui du Dr M.________. D'autant que la première 
n'est pas médecin et qu'elle a indiqué ne pas être en mesure de se prononcer sur une éventuelle 
incapacité de travail. Elle en conclut qu'il faut se référer à l'avis du second cité. Elle relève en outre 
l'absence de discussion consensuelle entre les experts en psychiatrie et neuropsychologie d'une 
part, et l'expert en rhumatologie d'autre part. Elle ajoute qu'un diagnostic de syndrome douloureux 
somatoforme avait été retenu par l'expert en psychiatrie, tandis que celui de fibromyalgie avait été 
écarté par le précédent expert en psychiatrie, alors que la Dre P.________ démontre la présence 
d'une atteinte objectivable pouvant expliquer les douleurs dont elle souffre. Finalement, elle prétend 
à l'octroi d'une rente à partir du 1er janvier 2017, et non du 1er octobre 2017 seulement, se référant 
en cela au dépôt de sa demande dans le courant du mois de janvier 2017 et au fait qu'elle avait 
précédemment bénéficié d'une rente. 
Le 19 juillet 2022, elle s'est acquitté d'une avance de frais de CHF 800.-.
Dans ses observations du 9 août 2022, l'OAI conteste avoir violé le droit d'être entendu de la 
recourante. Rappelant l'avoir informée que le délai pour formuler des objections ne pouvait pas être 
prolongé et faute pour celle-ci d'avoir fourni de nouveaux éléments médicaux à l'appui de ses 


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objections, il s'estimait en droit de juger la cause comme suffisamment instruite et de statuer. A tout 
le moins considère-t-il que la violation commise doit être qualifiée de légère. S'agissant ensuite de 
la valeur probante des expertises mises en œuvre par ses soins, l'OAI leur accorde en substance 
pleine valeur probante et écarte la nécessité de refaire une expertise. Il note en particulier que les 
experts ont relevé le caractère démonstratif et théâtral de l'asssurée, le psychiatre et la 
neuropsychologue évoquant un surinvestissement dans le rôle de malade. Concernant d'autre part 
la nouvelle atteinte alléguée par celle-ci pour expliquer ses douleurs, l'autorité renvoie à l'avis de 
son médecin SMR, selon lequel il ne s'agit pas d'éléments médicaux nouveaux et que les critères 
diagnostiques n'en sont pas remplis. Quant au rapport du Dr Q.________, l'OAI constate qu'il est 
postérieur à la décision litigieuse et qu'il ne permet, quoi qu'il soit, pas de remettre en cause les 
expertises précitées.
Un second échange d'écritures n'a pas modifié la position des parties.
L'assurée a remis une nouvelle détermination le 28 décembre 2022, à l'appui de laquelle elle a 
déposé un nouveau rapport de la Dre P.________, confirmant en substance la présence d'un canal 
lombaire étroit, provoquant une incapacité totale de travail dans une activité adaptée. Ce document 
n'a pas influencé le point de vue de l'OAI, qui a maintenu ses conclusions.
Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.
Il sera fait état des arguments, développés par celles-ci à l'appui de leurs conclusions respectives, 
dans les considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par une 
assurée directement touchée par la décision attaquée et dûment représentée, le recours est 
recevable.
2.
La recourante se plaint tout d'abord d'une violation de son droit d'être entendue. Elle reproche à 
l'autorité intimée de ne pas avoir discuté les griefs soulevés dans ses objections au projet de décision 
et d'avoir simplement recopié la motivation initiale dans la décision querellée. Tout en admettant ne 
pas avoir produit de nouveaux rapports médicaux à I'appui de ses objections, elle n'en a pas moins 
fait référence à des rapports figurant au dossier.
2.1.
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel (art. 29 al. 2 
Cst.), dont la violation doit entraîner l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des 
chances de succès du recourant sur le fond.
Dès lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guidé la décision de l'autorité, le droit à une 
décision motivée est respecté même si la motivation présentée est erronée. La motivation peut 
d'ailleurs être implicite et résulter des différents considérants de la décision (arrêt TF 2C_23/2009 


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du 25 mai 2009 consid. 3.1). En revanche, une autorité se rend coupable d'un déni de justice formel 
si elle omet de se prononcer sur des griefs qui présentent une certaine pertinence ou de prendre en 
considération des allégués et arguments importants pour la décision à rendre (ATF 133 III 235 
consid. 5.2; 126 I 97 consid. 2b; 125 III 440 consid. 2a).
En matière d'assurances sociales, on ne saurait fixer des exigences trop élevées en ce qui concerne 
la motivation des décisions, vu le nombre important que les autorités compétentes sont appelées à 
rendre; la motivation des décisions peut dès lors se limiter à l'essentiel, mais celles-ci doivent rester 
compréhensibles pour les administrés; il suffit d'indiquer brièvement les considérations qui ont guidé 
l'administration et sur lesquelles repose la décision (VSI 2001 114). 
Pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière, la violation du droit d'être entendu est 
réparée lorsque la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant 
d'un plein pouvoir d'examen (ATF 132 V 387 consid. 5.1 et les arrêts cités). Au demeurant, la 
réparation d'un vice éventuel ne doit avoir lieu qu'exceptionnellement (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2; 
135 I 279 consid. 2.6.1). Toutefois, même dans l'hypothèse où la violation du droit d'être entendu 
serait d'une gravité particulière, un renvoi de la cause à l'administration dans le sens d'une réparation 
du droit d'être entendu ne saurait entrer en considération, si et dans la mesure où le renvoi conduit 
formellement à un temps mort ainsi qu'à des retards inutiles, incompatibles avec l'intérêt du 
justiciable à un jugement expéditif de la cause (ATF 132 V 387 consid. 5.1).
2.2.
En l'espèce, la motivation de la décision attaquée est effectivement identique à celle du projet 
de décision, l'OAI n'ayant que brièvement réagi aux (longues) objections de l'assurée, en se limitant 
à constater que celle-ci n'avait pas apporté de nouvel élément médical, en dépit d'une prolongation 
de délai accordée dans ce but. Dans ses observations au recours, il a ajouté qu'il n'avait pas estimé 
judicieux de requérir une nouvelle fois l'avis des médecins traitants et qu'une nouvelle expertise 
n'était pas nécessaire car l'instruction menée permettait de statuer sur la demande de prestations 
de l'assurée.
2.3.
Amenée à statuer, la Cour constate que l'autorité intimée fonde sa décision essentiellement 
sur une capacité de travail de 70% dans une activité adaptée, ressortant globalement de différentes 
expertises. Bien que cela soit succinct, il ressort clairement de la décision que l'OAI n'a retenu qu'une 
légère incapacité de travail en raison d'atteintes somatiques et l'absence d'atteinte invalidante sous 
l'angle psychiatrique (et neuropsychologique). Quand bien même l'on peut regretter que la décision 
ne soit parfois que brièvement motivée, il faut constater qu'on ne peut toutefois admettre de violation 
du droit d'être entendu. Au surplus, la recourante a eu la possibilité de s'exprimer, de façon 
approfondie, dans le cadre de la présente procédure de recours auprès de la Cour de céans, avec 
plein pouvoir de cognition, de sorte que l'éventuel vice peut être considéré comme guéri. 
Pour ces motifs, le grief tiré de la violation du droit d'être entendu soulevée par la recourante doit 
être rejeté.
3.
3.1.
Dans le cadre du développement continu de l'AI, la loi du 19 juin 1959 sur l'assurance 
invalidité (LAI; RS 831.20), le règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI; RS 
831.201) et la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; 
RS 830.1) ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modification du 19 juin 2020; RO 2021 
705; FF 2017 2363).


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De façon générale, le droit applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits 
juridiquement déterminants se sont produits, étant précisé que le juge n'a pas à prendre en 
considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieurs à la date déterminante de la 
décision litigieuse (ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 et les références citées). 
S’agissant plus spécifiquement du nouveau système des rentes linéaire, entré en vigueur au 
1er janvier 2022, les dispositions transitoires de la modification du 19 juin 2020 (let. b, al. 1) énoncent 
que pour les bénéficiaires de rente dont le droit à la rente est né avant l’entrée en vigueur de la 
présente modification et qui n’avaient pas encore 55 ans à l’entrée en vigueur de cette modification, 
la quotité de la rente ne change pas tant que leur taux d’invalidité ne subit pas de modification au 
sens de l’art. 17 al. 1 LPGA. Dans sa circulaire relative aux dispositions transitoires concernant le 
système de rentes linéaires (Circ. DT DC AI, chiffre 1007s.), l’Office fédéral des assurances sociales 
précise que les rentes d’invalidité de l’ancien droit sont les rentes dont le début du droit est né avant 
le 31 décembre 2021 et les rentes d’invalidité du nouveau droit sont celles dont le début du droit est 
intervenu dès le 1er janvier 2022. Il en résulte que si une décision concernant la fixation initiale ou la 
modification du droit à la rente est rendue après le 1er janvier 2022, les dispositions légales et 
règlementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 restent applicables si la survenance de 
l’invalidité ainsi que le début du droit à la rente sont antérieurs au 31 décembre 2021 (voir également 
Circ. DT DC AI, chiffre 1009 dont il ressort implicitement que l’ancien droit reste aussi applicable en 
cas de modification du droit à la rente survenue avant le 1er janvier 2022).
Compte tenu de ce qui précède, les nouvelles dispositions légales introduites dans le cadre 
du développement continu de l'AI et entrées en vigueur le 1er janvier 2022 ne sont ici pas applicables, 
dans la mesure où l'invalidité est survenue antérieurement au 31 décembre 2021 et où un éventuel 
droit à la rente débuterait avant le 1er janvier 2022.
3.2.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité peut 
résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
D'après l'art. 28 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir 
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en 
moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et si, au terme de cette année, il est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (al. 1).
3.3.
D'après l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu du travail que l'assuré 
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Le taux d'invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre essentiellement 
économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément avec le taux de 
l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour pouvoir calculer le 
degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin, éventuellement 
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable 


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de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels 
travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 
consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1).3.
4.
4.1.
Lorsqu'une nouvelle demande est déposée suite à un refus de rente pour degré d'invalidité 
insuffisant, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à 
influencer ses droits (art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI; 
RS 831.201) en lien avec art. 87 al. 2 RAI; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; 130 V 71 consid. 2.2).
Si l'administration entre en matière sur une nouvelle demande, elle doit examiner l'affaire au fond, 
et vérifier que la modification que l'assuré cherche à rendre plausible est réellement intervenue. Il y 
a lieu d’appliquer par analogie les conditions de la révision du droit à la rente selon l’art. 17 LPGA 
(ATF 130 V 64 consid. 2; arrêts TF I 329/05 du 10 février 2006 consid. 1.1 et I 152/01 du 
11 septembre 2001 consid. 1b; VSI 1999 84 consid. 1b).
4.2.
Dans le domaine des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire, 
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend 
les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 
1 LPGA). Dans la conduite de la procédure, l'assureur dispose d'un large pouvoir d'appréciation en 
ce qui concerne la nécessité, l'étendue et l'adéquation de recueillir des données médicales. 
Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en 
cause soient suffisamment élucidés (arrêt TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
4.3.
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) a 
besoin d'informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste 
à porter un jugement sur l'état de santé et – dans le cas d'application de méthode ordinaire – à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est capable ou incapable de travailler 
(ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c).
Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes 
reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne 
saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé 
(ATF 122 V 157 consid. 1c et les références). En présence d’avis médicaux contradictoires, le juge 
doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde 
sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, l’élément décisif pour apprécier la valeur 
probante d’une pièce médicale n’est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un 
rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude 
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine 
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation 
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 125 V 
351 consid. 3a; 122 V 157). 
4.4.
Selon la règle du degré de vraisemblance prépondérante, applicable dans le droit des 
assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, 


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faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables. Il ne suffit 
donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les 
éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui 
paraissent les plus probables (ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 193 consid. 2 et les références 
citées; arrêt TF 8C_704/2007 du 9 avril 2008 consid. 2; ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3). 
Si une cause n’est pas suffisamment instruite sur le plan médical, les tribunaux cantonaux devront, 
en règle générale, ordonner une expertise judiciaire, à la charge de l’assureur, s'ils estiment qu’un 
état de fait médical nécessite des mesures d’instruction sous forme d’expertise ou qu’une expertise 
administrative n’a pas de valeur probante sur un point juridiquement déterminant. Un renvoi à 
l’assureur demeure néanmoins possible lorsqu’il est justifié par une question nécessaire demeurée 
jusqu’ici non éclaircie ou lorsque certaines affirmations d’experts nécessitent des éclaircissements, 
des précisions ou des compléments (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4).
5.
En l’espèce, le litige porte sur la question de savoir si l'état de santé de la recourante s'est aggravé 
au point de justifier l'octroi de prestations AI.
5.1.
Pour répondre à cette question il faut, selon la jurisprudence susmentionnée en matière de 
révision, déterminer si son taux d'invalidité s'est modifié en comparant son état de santé et ses 
répercussions sur sa capacité de travail au moment de dernière la décision entrée en force qui 
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec celui qui était le sien à la date à laquelle la 
décision querellée a été rendue, soit le 23 mai 2022, laquelle délimite l'état de fait déterminant 
permettant d'examiner la légalité de l'acte attaqué (cf. ATF 132 V 215 consid. 3.1.1; 129 V 1 
consid. 1.2).
En l'espèce, la décision du 27 mai 2015 (dossier AI p. 990) faisait suite à une demande de révision 
déposée le 27 juin 2013 (dossier AI p. 837) et concluait à l'absence d’aggravation objective et de 
nouvelles limitations fonctionnelles par rapport à la précédente décision du 7 mai 2012. L'instruction 
de cette demande avait été suspendue dans l'attente du résultat du recours formé à l'encontre de la 
décision précitée, laquelle concernait des atteintes aux genoux. Dès lors que ledit recours a été 
définitivement rejeté par le Tribunal fédéral le 3 septembre 2014 (cf. supra consid. B in fine), l'OAI a 
alors repris l'instruction de la demande du 27 juin 2013, qui portait sur la dégradation de l'état des 
genoux de l'assurée et évoquait en outre une opération à la vésicule biliaire. L'assurée a produit un 
rapport du Dr Q.________, chirurgien orthopédique traitant (dossier AI p. 961). Dans un rapport du 
9 octobre 2014 (dossier AI p. 967), le Dr R.________, médecin SMR spécialiste en anesthésiologie, 
rappelait que l'assurée souffrait d'une gonarthrose bilatérale sévère depuis plusieurs années, se 
référant en cela au résultat d'une expertise orthopédique réalisée en novembre 2011. Il ajoutait que 
"le seul fait nouveau sur le plan médical objectif depuis la décision du 07.02.2012 [recte: 07.05.2012] 
est l'implantation d'une PTG à gauche", mais que le rapport du Dr Q.________ ne démontrait pas 
l'existence d'une aggravation, même si l'intervention chirurgicale n'avait pas apporté l'amélioration 
attendue.
C'est sur cette base que la (nouvelle) demande de prestations de l'assurée a été rejetée, par décision 
du 27 mai 2015 (dossier AI p. 990), sans être contestée par cette dernière.
5.2.
Une nouvelle demande a derechef été déposée le 1er juillet 2015 (dossier AI p. 996), appuyée 
par un rapport du Dr Q.________ (dossier AI p. 992) et un autre du Dr S.________, spécialiste en 


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neurologie (dossier AI p. 995). L'assurée invoquait en particulier une aggravation sous la forme 
d'hallux valgus bilatéraux fortement symptomatiques et d'un tunnel carpien à gauche. Se fondant 
sur l'avis du médecin SMR (dossier AI p. 1001), lequel retenait en substance qu'aucune aggravation 
n'était rendue plausible, l'OAI a annoncé son intention de ne pas entrer en matière sur cette 
demande (dossier AI p. 1003).
Dans ses objections, l'assurée a remis une appréciation chirurgicale avec examen établie le 
10 novembre 2015 par le Dr T.________, spécialiste en chirurgie auprès de la CNA (dossier AI 
p. 1019), permettant selon elle de déduire l'existence d'un trouble somatoforme douloureux 
persistant.
Par décision du 2 février 2016 (dossier AI p. 1044), l'autorité intimée s'est refusé à entrer en matière 
sur la demande du 1er juillet 2015, concluant en substance à l'absence d'"élément médical objectif 
nouveau rendant plausible une modification de l'état de santé avec effet sur la capacité de travail 
postérieurement au 27.05.2015".
5.3.
Dans le cadre de la dernière demande de prestations AI, déposée le 26 avril 2017 (dossier 
AI p. 1094), l'assurée alléguait une aggravation sous la forme d'une impotence fonctionnelle des 
deux membres supérieurs "en raison de douleurs neuropathiques apparues suites aux cures de 
canal carpien […]". Différents documents médicaux ont été produits, en particulier un rapport faisant 
suite à une hospitalisation en clinique de rhumatologie (dossier AI p. 1084), concluant à la présence 
d'une polyarthrite séronégative érosive et probable fibromyalgie associée; un rapport du 
Dr U.________, généraliste traitant, mentionnait également un diagnostic de polyarthrite rhumatoïde 
séronégative (dossier AI p. 1132).
Le 9 octobre 2017, le médecin SMR a considéré que ce nouveau diagnostic justifiait une instruction 
médicale et a recommandé la réalisation d'une expertise rhumatologique (dossier AI p. 1151). Le 
mandant en a été confié au Dr F.________, spécialiste en la matière œuvrant au sein de 
G.________. Dans son rapport du 21 février 2018 (dossier AI p. 1178), se fondant sur un examen 
approfondi du dossier médical et un examen clinique détaillé, celui-ci a confirmé la présence de 
différentes atteintes susceptibles d'influencer la capacité de travail, à savoir une atteinte 
inflammatoire (polyarthrite rhumatoïde séronégative depuis janvier 2017), ainsi qu'une gonarthrose 
tricompartimentale droite et des gonalgies gauches résiduelles. Il estimait que l'atteinte 
inflammatoire active "n'est pas compatible avec une activité professionnelle, surtout lorsque cette 
dernière utilise surtout les mains" et attestait de ce fait une complète incapacité de travail depuis le 
1er janvier 2017. A l'analyse, il relevait néanmoins que s'il existait des présomptions témoignant en 
faveur d’une PR séronégative, il n'y avait pas de certitude absolue. Il recommandait dès lors la mise 
sur pied d'un traitement d’épreuve, pour confirmer le diagnostic et traiter la patiente, avec une 
réévaluation après 6 mois, avec IRM injectée de contrôle. Il émettait également une réserve "sur 
l'importance, la cohérence et la persistance des plaintes formulées", relevant différents éléments en 
ce sens.
Ce rapport d'expertise a obtenu l'aval du médecin SMR qui, dans son rapport du 18 avril 2018 
(dossier AI p. 1237), concluait que l'état de santé n'était alors pas stabilisé et qu'une réévaluation 
était recommandée dans un délai d'une année, le temps de vérifier les effets du traitement biologique 
mis en place.
En dépit de ce qui précède, l'OAI a émis un projet de refus de rente (dossier AI p. 1263), en 
application de la méthode spécifique d'évaluation de l'invalidité et en se fondant sur le résultat d'une 


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enquête économique sur le ménage. Elle a confirmé sa position par décision du 24 août 2018 
(dossier AI p. 1281), en écartant les objections de l'assurée.
C'est dans ce contexte qu'a été rendu l'arrêt du 9 avril 2019 (608 2018 243), dans lequel la Cour de 
céans a considéré qu'il convenait d'appliquer la méthode ordinaire d'évaluation de l'invalidité, raison 
pour laquelle la cause a été renvoyée à l'OAI. A cette occasion, il a également été rappelé qu'il 
incombait à ce dernier de "faire réévaluer la situation médicale suite au traitement d'épreuve de la 
polyarthrite rhumatoïde pour ensuite se prononcer sur l'évolution de l'état de santé sur toute la 
période déterminante à compter du 27 mai 2015, en prenant en considération l'ensemble des 
atteintes diagnostiquées".
5.4.
L'OAI a alors mis sur pied une expertise pluridisciplinaire auprès de H.________ SA, 
comprenant les volets suivants: médecine interne générale, rhumatologie, chirurgie orthopédique, 
psychiatrie et neuropsychologie. Le rapport d'expertise a été remis le 15 avril 2020 (dossier AI 
p. 1446). Si la majorité des experts a admis la persistance d'une capacité de travail totale, avec des 
baisses de rendement oscillant entre 20 et 30%, dans une activité respectant certaines limitations 
fonctionnelles, le neuropsychologue est le seul à avoir conclu à une incapacité totale sur le marché 
libre, n'admettant qu'une capacité de 60% "dans une activité adaptée à condition d'être réalisée 
dans un contexte d'économie protégée". En consilium, les experts se sont ralliés à cette évaluation, 
en précisant que les diminutions de capacité de travail sur les plans orthopédique, rhumatologique 
et psychiatrique ne s’additionnaient pas à la restriction neuropsychologique, mais qu'elles 
imposaient certaines limitations fonctionnelles.
Si l'expertise a obtenu l'aval du médecin SMR s'agissant des critères formels de qualité requis par 
la jurisprudence, ce dernier a néanmoins émis certaines remarques, dans son rapport du 20 avril 
2020 (dossier AI p. 1521). Il a tout d'abord regretté l'absence de recours à un interprète, alors que 
les experts avaient unanimement reconnu le faible degré de compréhension et d'expression en 
français de l'expertisée. Sous l'angle psychiatrique, il a noté la présence d'un épisode dépressif 
moyen non traité, impliquant un état de santé non stabilisé tant qu'un traitement n'était pas mis en 
route. Mais c'est surtout à l'égard de l'expertise neuropsychologique qu'il a formulé des critiques: il 
relève que cet expert est le seul à ne pas avoir relevé la démonstrativité et les incohérences de 
l'assurée; il ajoute que les troubles, bien que qualifiés de modérés, ont néanmoins un impact majeur 
sur la capacité de travail. Le médecin SMR en conclut que "les conclusions consensuelles de 
l'expertise, reposant sur l'exigibilité fixée par le neuropsychologue, ne peuvent être validées sous 
l'angle de la médecine des assurances". Compte tenu également de la présence d'un épisode 
dépressif moyen non traité pouvant contribuer au ralentissement psychomoteur et au trouble 
attentionnel, il propose "une prise en charge psychiatrique avec traitement antidépresseur lege artis 
et une réévaluation psychiatrique et neuropsychologique avec tests de validation de symptômes 
après 6 mois de traitement".
Les précisions apportées par le Dr M.________ (dossier AI p. 1527) à la demande de l'OAI n'ont 
pas modifié la position du médecin SMR, pour qui les arguments restaient "flous et peu 
convaincants", et donc "inacceptables sous l’angle de la médecine des assurances" (dossier AI 
p. 1530).
5.5.
C'est ce qui conduira l'OAI à mettre sur pied une nouvelle expertise psychiatrique auprès du 
Dr N.________, spécialiste en la matière, doublée d'un volet neuropsychologique confié à la 
neuropsychologue O.________. Cette dernière a remis son rapport le 31 août 2021 (dossier AI 
p. 1660) tandis que l'expert psychiatre a remis le sien le 9 décembre 2021 (dossier AI p. 1701).


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Après avoir présenté en détail l'historique médical, le Dr N.________ procède à la synthèse du 
dossier, puis à l'entretien avec l'expertisée. Sur la base de ses observations lors dudit entretien, il 
ne retient aucun diagnostic susceptible d'influencer la capacité de travail et admet l'existence d'une 
pleine capacité de travail dans une activité respectant ses limitations somatiques, depuis au moins 
2009. Divers axes ont été explorés (trouble dépressif, somatisation, trouble de la personnalité), sans 
qu'aucun n'atteigne toutefois un degré suffisamment grave pour atteindre un seuil pathologique. Il 
relève en particulier l'absence de symptomatologie dépressive durable et cliniquement significative, 
notant au passage une concordance avec les constats émis par de précédents experts ainsi qu'avec 
l'enquêtrice sur le ménage, en 2018. Il revient ensuite sur l'avis de l'expert L.________, le seul qui 
diverge réellement en retenant un diagnostic d'épisode dépressif moyen évoluant depuis la 
naissance de son dernier fils le 24 juin 1988. Le Dr N.________ relève tout d'abord "un certain 
nombre d'inexactitudes et d'informations erronées" pour ensuite relativiser les conclusions de son 
confrère, constatant "une discordance manifeste entre ce qu'il décrit et les conclusions qu'il en 
infère" et recommandant de ne pas y accorder de valeur probante. Il se réfère finalement à l'avis de 
la neuropsychologue O.________, laquelle ne retient pas de déficit neuropsychologique spécifique 
et confirme une tendance à la dramatisation et à l'amplification, ainsi que de nombreuses 
incohérences. Compte tenu également de bonnes capacités de résilience présentées par l'assurée, 
l'expert considère en substance que sa situation "est surtout déterminée par des facteurs extra-
médicaux", avec un surinvestissement dans les plaintes somatiques.
5.6.
Parallèlement à cette démarche, l'assurée a insisté pour que la composante rhumatologique 
fasse l'objet d'une nouvelle expertise, s'appuyant en cela notamment sur des rapports du 
Dr U.________ du 26 août 2020 (dossier AI p. 1593) et de la Dre P.________ du 18 juin 2021 
(dossier AI p. 1648). 
Le premier cité relevait que la polyarthrite séronégative avait été évoquée sur la liste de diagnostics 
dans deux lettres du service de rhumatologie de V.________ en 2016 et en 2017, sans réapparaître 
par la suite. Il constatait que, "depuis 2016, elle présente une valeur de laboratoire, la vitesse de 
sédimentation (VS) trop élevée sans autres anomalies aux examens de laboratoire" qui, associée à 
une symptomatologie polyalgique, était caractéristique du diagnostic de polymyalgia rheumatica. Il 
ajoutait qu'aucun autre examen ne permettait de diagnostiquer cette maladie et qu'il avait mis en 
place un traitement en décembre 2019 (doses dégressives de prednisone), avec un effet favorable 
sur les douleurs et la VS. Sur demande du mandataire de la recourante, le généraliste traitant a en 
outre indiqué que les experts de H.________ avaient ignoré ce diagnostic, alors qu'il entraînait de 
nombreuses limitations (douleurs, raideurs, limitation de la mobilité) et une incapacité de travail de 
80% (dossier AI p. 1595).
La Dre P.________ mentionnait plusieurs diagnostics qui n'avaient pas été retenus par les experts 
de H.________: polyarthrite séronégative, lombalgies basses chroniques d'horaire mixte, syndrome 
inflammatoire biologique chronique, pieds plats avec ténosynovite, omalgies gauches chroniques 
en exacerbation après un accident, nodule pulmonaire. Selon elle, il n'y avait "aucun doute que cette 
patiente souffre d'une polyarthrite séronégative puisqu'elle présente des plaintes inflammatoires 
périphériques typiques avec des synovites mises en évidence cliniquement et à l'échographie 
réalisée à plusieurs reprises. De plus, l'IRM des mains des deux côtés du 12 avril 2017 a bien mis 
en évidence des signes très évocateurs d'un processus inflammatoire articulaire. La patiente 
présente par ailleurs un syndrome inflammatoire biologique important sur les différents bilans 
sanguins des derniers contrôles". Elle se distanciait en revanche du diagnostic retenu par le 
Dr U.________: "Actuellement, la patiente ne présente pas de clinique typique d'une polymyalgia 


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rheumatica d'autant plus que le syndrome inflammatoire biologique persiste malgré les corticoïdes 
ce qui n'est pas typique". Elle concluait à une incapacité totale de travail en raison des multiples 
problématiques en présence.
Le médecin SMR a toutefois estimé que ces documents ne justifiaient pas la mise sur pied d'une 
nouvelle expertise rhumatologique (dossier AI p. 1612 et 1693). Il relevait en particulier le fait que, 
pour fonder son diagnostic de polyarthrite rhumatoïde séronégative, la Dre P.________ se référait 
à une IRM de 2017, laquelle avait été dûment discutée et prise en compte par les experts en 
rhumatologie, en février 2018 et avril 2020. Il retenait en substance que les diagnostics posés par 
cette rhumatologue étaient connus de longue date et que l'incapacité de travail qu'elle en tirait 
résultait en réalité d'une interprétation différente de la situation, basée essentiellement sur les 
plaintes de sa patiente.
5.7.
Le 16 décembre 2021 (dossier AI p. 1784), le psychiatre SMR W.________ a pris position à 
l'égard des expertises du Dr N.________ et de la neuropsychologue O.________. Au terme d'une 
analyse circonstanciée, il leur a accordé pleine valeur probante et a par conséquent confirmé que 
l'assurée présentait, de ce point de vue, une capacité de travail entière dans toute activité adaptée 
à ses limitations physiques. Se référant ensuite aux expertises réalisées précédemment sur le plan 
somatique, il a constaté qu'elles avaient retenu une capacité de travail entière avec un rendement 
diminué de 30% en raison de limitations orthopédiques et rhumatologiques (nécessité de temps pour 
les changements de position et pour la récupération; neuropathie de la main gauche).
C'est sur cette appréciation que s'est basé l'OAI pour rendre sa décision du 23 mai 2022 (dossier AI 
p. 1816). En application de la méthode ordinaire de comparaison des revenus, il est parvenu à un 
degré d'invalidité de 28%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente à la recourante. 
5.8.
A l'appui de son recours, la recourante a encore déposé différents documents médicaux 
établis entre février 2019 et mai 2022. Il s'agit, en résumé, de trois rapports de la Dre P.________, 
dont un rapport détaillé du 4 décembre 2021 (dossier AI p. 1867), ainsi que de cinq rapports de 
consultation au sein de différents départements de V.________ (team Main-poignets du 10 août 
2020, team Rachis du 8 juin 2021, team Epaule-coude du 12 mai et du 8 juillet 2021, team Genou 
du 16 mai 2022). 
Au niveau du rachis, le Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, retient, le 8 juin 2021, 
que "le cadre clinique actuel parle très peu pour une éventuelle composante radiculaire concernant 
la douleur au membre supérieur, étant donné l'existence d'une IRM cervicale de 2017 qui ne mettait 
pas en évidence de discopathie avancée, ni de rétrécissement foraminal, mais on considère tout à 
fait cohérent d'effectuer un nouveau bilan d'imagerie par IRM pour exclure le développement d'un 
conflit radiculaire entre-temps. En même temps, la douleur au niveau de la nuque peut être liée à 
un cadre arthrosique au niveau des articulations cervicales et le bilan pourra nous aider à dépister 
cela […]".
Concernant les mains et poignets, le Dr Y.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et 
chirurgie de la main, indique, le 10 août 2020, une entorse sévère au pouce et au majeur, liée à une 
chute survenue en janvier 2020, pour laquelle des traitements sont prescrits (attelle, bandage, 
ergothérapie). "Pour les douleurs neuropathiques après cure du tunnel carpien, nous allons 
retrouver l'ENMG. Nous l'informons qu'à 4 ans post-opératoires, même avec de l'ergothérapie 
intensive et avec des séances chez Z.________, nous ne pouvons pas garantir une proposition de 


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traitement. Le plus important est d'exclure une persistance du syndrome tunnel carpien suite à une 
incision incomplète."
S'agissant des épaules et des coudes, le Dr AA.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, 
indique, dans un rapport du 8 juillet 2021, qu'une infiltration de cortisone a été tentée le 14 mai 
précédent pour juguler les douleurs dont se plaignait l'assurée à l'épaule gauche. Celle-là a toutefois 
décrit une réaction allergique et l'absence d'effet bénéfique quant aux douleurs. "Elle se plaint tantôt 
de l'épaule G, tantôt du poignet, tantôt de la nuque pour laquelle elle est suivi[e] au team spine et 
pour laquelle une IRM a été demandée, examen que la patiente a annulé car elle se plaint également 
de devoir chercher ses mots plus que d'habitude et souhaite d'abord éclaircir ce point avec son 
médecin traitant". Au status, "l'examen clinique reste superposable au précédent. Concernant 
l'attitude sur les douleurs aux membres supérieurs G, il peut s'agir d'une origine mixte sur des 
douleurs neuropathiques, éventuellement associées à un problème cervical puisqu'il y a eu une 
péjoration suite à l'accident sur la voie publique en janvier 2020. Concernant l'arthériopathie AC où 
les douleurs localisées en l'absence de réponse positive à une infiltration, un geste chirurgical n'est 
pas indiqué". 
Quant aux genoux, le Dr Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, constate, le 16 mai 
2022, que le status est superposable au précédent. Il propose de "poursuivre le traitement 
conservateur avec antalgique, renforcement musculaire et de porter des attelles dès que possible 
afin de stabiliser au maximum les deux genoux dans le plan frontal". Selon lui, une nouvelle 
intervention serait la meilleure chose à faire, mais compte tenu de l'opposition de la patiente et de 
son âge, cette éventualité est repoussée au plus tard possible. 
Finalement, dans son rapport du 4 décembre 2021, la Dre P.________ retient une longue liste de 
diagnostics et se détermine au sujet de certains d'entre eux. S'agissant de la polyarthrite 
séronégative, elle relève que l'assurée suit des traitements qui "semblent être efficaces avec moins 
de crises de douleurs articulaires". Elle évoque des troubles statiques sévères des pieds de type 
pieds plats avec valgus de l'arrière pied; une IRM de janvier 2021 a mis en évidence une 
ténosynovite, mais "malheureusement, les semelles orthopédiques n'ont pas été faites (problèmes 
financiers)". Concernant ensuite les lombalgies basses chroniques d'horaire mixte, elle constate 
qu'une infiltration en janvier 2021 avait apporté un certain soulagement, mais que la patiente ne s'est 
pas présentée aux rendez-vous de suivis en antalgie. Enfin, concernant le syndrome douloureux 
complexe multifocal, elle relève que l'assurée "présente de multiples plaintes touchant l'épaule G, le 
bras gauche, les genoux ddc et le rachis dont les caractéristiques sont toujours très difficiles à 
préciser", ainsi qu'un status souvent peu contributif, une exacerbation globale des douleurs et un 
échec des traitements antalgiques.
5.9.
A l'appui de ses contre-observations du 28 novembre 2022, la recourante a fourni d'autres 
documents médicaux: une réponse du 13 octobre 2022 de la Dre P.________ à un questionnaire 
adressé par le mandataire de la recourante, une réponse du 3 novembre 2022 du Dr Q.________ à 
un questionnaire adressé par ce même mandataire, ainsi que six rapports radiologiques (IRM 
cervicale du 24 mars 2017; IRM de la main droite du 12 avril 2017; radiographies mains/pieds et 
IRM de la cheville gauche du 19 janvier 2021; IRM lombaire et du rachis cervical du 21 juillet 2022).
Dans sa réponse, la Dre P.________ indique avoir été consultée à 4 reprises par l'assurée entre 
novembre 2021 et juillet 2022. Interrogée sur la présence d'une polyarthrite rhumatoïde séronégative 
et d'un syndrome inflammatoire, elle en confirme l'existence (arthralgies inflammatoires avec 
synovites et syndrome inflammatoire biologique présent aux bilans sanguins), ce qui limite la 


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capacité de travail à raison de 2-3 heures par jour avec rendement diminué de moitié en raison de 
tous ses problèmes de santé. Différents symptômes sont allégués: arthralgies inflammatoires, 
raideur matinale, fatigue, limitation dans les mouvements fins. S'agissant des traitements 
(Méthotrexate et Acterma), elle indique que leur interruption est liée à une perturbation du bilan 
hépatique et que l'absence de réponse "n'exclut en aucun cas le diagnostic de rhumatisme 
inflammatoire", ajoutant qu'aucun traitement n'est efficace à 100%. Les nouveaux traitements mis 
en place dès la fin avril 2021 sont partiellement efficaces, avec une diminution de l'activité de la 
maladie, démontrant selon elle la présence de la polyarthrite rhumatoïde séronégative; la 
rhumatologue précise toutefois que l'incapacité de travail est due à de multiples facteurs. 
Concernant la présence d'une atteinte érosive, elle en confirme la présence, en se référant à l'avis 
de ses collègues radiologues, contrairement à l'avis de l'expert J.________. S'agissant enfin des 
contrôles sanguins, la Dre P.________ renvoie aux différents bilans de contrôle indiquant une 
augmentation des valeurs CRP et VS, tout en précisant que le traitement Acterma induit une 
normalisation de ces valeurs.
Quant au Dr Q.________, interrogé au sujet des conclusions de l'expertise de H.________ portant 
sur les genoux, il indique que l'assurée l'a consultée à 5 reprises entre janvier et novembre 2022. Il 
partage l'avis du Dr K.________ quant à la stabilité des genoux et à l'absence de descellement des 
prothèses. Il estime que les douleurs peuvent être liées à un "déséquilibre ligamentaire sur 
l'implantation des prothèses ou suite à l'implantation". Il partage implicitement l'avis du 
Dr J.________, relevant l'absence de problème anatomique en tant que tel et la présence d'une 
prothèse "en place bien alignée" et sans descellement. Selon lui, ces troubles limitent grandement 
la capacité de travail de même que le rendement dans une activité adaptée, avec 10 à 15 minutes 
de marche possible avant repos impliquant un poste sédentaire devant limiter grandement les 
déplacements. L'instabilité frontale des deux genoux entraînent "un besoin métabolique augmenté 
et provoquent d'importantes douleurs invalidantes".
5.10.
Dans le cadre d'une détermination spontanée du 28 décembre 2022, la recourante a déposé 
une réponse du 9 décembre 2022 de la Dre P.________ au questionnaire adressé par le mandataire 
de la recourante, ainsi que trois rapports d'IRM (IRM lombaire du 15 décembre 2020; IRM lombaire 
et du rachis cervical du 21 juillet 2022). 
Dans son rapport détaillé, celle-ci prend position au sujet de l'absence de canal lombaire rétréci et 
de signe de compression radiculaire retenu par les experts de H.________. Tout admettant des 
difficultés à établir l'anamnèse de l'assurée, elle relève la présence de symptômes (fatigue 
douloureuse), ainsi que de "trouvailles radiologiques [qui] peuvent expliquer en partie la 
symptomatologie de la patiente". S'agissant de l'absence de substrat anatomique des 
lombosciatalgies chroniques, la Dre P.________ admet qu'"il n'y a pas de compression radiculaire 
claire décrite sur les imageries", ajoutant que les douleurs lombaires basses irradiant dans les 
membres inférieurs ne sont "pas en lien avec une compression radiculaire, mais avec un canal 
lombaire rétr[é]ci débutant et un syndrome facettaire L5-S1 dans un contexte d'arthrose postérieure 
inférieure bilatérale". Se prononçant ensuite sur une IRM cervicale effectuée le 21 juillet 2022, elle 
confirme l'existence de discopathies avec protrusion et d'une uncodiscarthrose, mais précise que 
"ces troubles sont rest[és] plus ou moins stables" par rapport à l'IRM du 22 mars 2017. En 
conclusion, elle estime que les troubles lombaires et cervicaux limitent la capacité de travail de 
l'assurée et qu'une activité à raison de 2 heures par jour est exigible, avec rendement clairement 
diminué (mais non précisé).


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6.
Amenée à statuer dans cet épineux dossier, la Cour de céans relève à titre préliminaire qu'il porte 
sur une demande déposée en 2017 déjà, ce dont il convient de tenir compte dans le cadre de 
l'examen. En d'autres termes, il convient dans la mesure du possible d'éviter qu'il ne s'enlise encore 
plus. Cela étant, elle constate que ledit dossier se trouve au confluent de différentes problématiques: 
A l'origine, le renvoi de l'affaire par le Tribunal de céans, en avril 2019, portait principalement sur la 
nécessité d'examiner l'évolution de l'atteinte inflammatoire diagnostiquée par l'expert F.________ 
(polyarthrite rhumatoïde séronégative) un peu plus d'une année plus tôt. C'est ce qui a conduit l'OAI 
à diligenter une expertise pluridisciplinaire auprès de H.________, où les experts retiendront, sous 
l'angle strictement somatique, une capacité de travail entière, avec baisse de rendement de 20 à 
30%, dans une activité respectant certaines limitations fonctionnelles. 
Suite à cette expertise, un différend est survenu quant à la validité des conclusions du 
neuropsychologue M.________, lequel admettait une capacité de travail de 60% dans un cadre 
protégé. L'OAI, respectivement son médecin SMR, n'a pas été convaincu par ce point de vue, ce 
qui a conduit, malgré l'opposition de la recourante, à la mise sur pied d'une nouvelle expertise 
psychiatrique et neuropsychologique, laquelle a conclu à l'absence d'atteinte invalidante. La 
recourante estime que l'OAI n'a pas fourni de motifs suffisants justifiant de privilégier l'avis de la 
neuropsychologue O.________ par rapport à celui du Dr M.________, ajoutant au passage que la 
précitée n'est pas médecin et qu'elle a indiqué ne pas être en mesure de se prononcer sur une 
éventuelle incapacité de travail.
Le litige porte également sur la nécessité d'une nouvelle expertise rhumatologique: la recourante se 
fonde sur les (très nombreux) rapports remis tout au long de la procédure, démontrant selon elle 
que les conclusions des experts de H.________ ne sont pas/plus probantes et qu'un nouvel examen 
se justifie. Cela concerne d'une part le caractère invalidant de l'atteinte inflammatoire, et d'autre part 
l'impact sur le rendement de divers troubles (colonne lombaire, la colonne cervicale, mains et 
genoux). L'assurée reproche en substance aux experts précités d'avoir ignoré plusieurs éléments 
de nature clinique et diagnostique justifiant une incapacité totale de travail.
La recourante déplore en outre l'absence de discussion consensuelle entre les experts en 
psychiatrie et ceux chargés des volets somatiques. Dans ce contexte, elle relève que la 
Dre P.________ atteste la présence d'une atteinte inflammatoire susceptible d'expliquer les 
douleurs dont elle souffre, ce qui exclut le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme et/ou 
une majoration des symptômes retenus par l'expert en psychiatrie, respectivement celui de 
fibromyalgie, qui avait été écarté par le précédent expert en psychiatrie.
Finalement, elle demande à ce que le début du droit à la rente soit fixé aux 1er janvier 2017, et non 
au 1er octobre 2017.
7.
En ce qui concerne l'évolution de l'atteinte inflammatoire, la Cour de céans relève ce qui suit: 
7.1.
L'expertise du Dr F.________, réalisée au début 2018, constitue un bon point de départ à 
cet égard. Cet expert s'est en effet prononcé de manière circonstanciée sur la situation 
rhumatologique globale de l'assurée, ainsi que sur la question de la présence d'une atteinte 
inflammatoire en particulier. En introduction de sa discussion des diagnostics, celui-ci relève que "la 


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présente expertise, sur le plan général ne relève rien de nouveau". Il ressort d'une relecture attentive 
de ce document qu'il a fait preuve d'une extrême prudence, voire même a exprimé sa perplexité lors 
de l'examen de la recourante. S'il a effectivement mentionné la polyarthrite rhumatoïde dans la liste 
des diagnostics figurant au terme de son expertise, il ne l'a fait qu'avec une extrême retenue. 
Rappelant que cette atteinte avait été mise en lumière dans le cadre d'une hospitalisation intervenue 
en avril 2017 dans le service de rhumatologie de V.________, il a relevé la présence de signes 
troublants à l'examen clinique. "Ces constatations, qui contrastent avec le reste du status, 
n’empêchent pas qu’il existe quelques présomptions témoignant en faveur d’une PR séronégative, 
mais pas de certitude absolue. Le diagnostic repose en grande partie sur I’IRM des mains du 
12.04.2017 que nous n’avons pas eu[e] à disposition et qui montre quelques stigmates d’un 
rhumatisme inflammatoire". Il ajoutait plus loin que "la PR séronégative n’est pour le moment qu'une 
sérieuse suspicion que le traitement d'épreuve doit confirmer. En effet, son activité biologique est 
modérée: Ia VS et la CRP ne sont pas très élevées, il n'y a ni anémie, ni thrombocytose, la 
scintigraphie osseuse ne montre aucune image suspecte sur le squelette. L’évaluation du traitement 
ne sera pas facile d’autant plus qu’un traitement a déjà été abandonné faute d’efficacité". 
C'est dans ce cadre pour le moins flou que le Dr F.________ a recommandé de poursuivre le 
traitement récemment mis en place (i.e. Actemra) et d'en évaluer les effets dans un délai de 6 mois, 
tout en précisant qu'"en cas d’échec du traitement d’épreuve, le diagnostic devra[it] être 
reconsidéré". Il a néanmoins admis qu'en l'état, ce diagnostic empêchait l'exercice d'une activité 
lucrative et a dès lors attesté d'une incapacité de travail totale depuis janvier 2017, en attendant de 
connaître le résultat du traitement d'épreuve. Il a en outre évoqué certaines limitations fonctionnelles 
en lien avec le rachis (pas de soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 8 kg, pas de 
ports réguliers de charges d'un poids excédant 12 kg, pas de travail en porte-à-faux statique 
prolongé du tronc) et des genoux (pas de génuflexions répétées, pas de franchissement régulier 
d'escabeaux, échelles ou escaliers).
Il importe en outre de relever que l'expert a relevé à plusieurs reprises des notions de majoration 
des symptômes et de démonstrativité, ainsi que de collaboration douteuse. En particulier, dans le 
chapitre consacré à la cohérence (p. 41-42 de l'expertise), le Dr F.________ a émis "une réserve 
sur l’importance, la cohérence et la persistance des plaintes formulées". La Cour constate que des 
éléments similaires parsèment tout le dossier de l'assurée.
7.2.
Au vu de ce qui précède, force est de constater que le rapport d'expertise de H.________ en 
général, et son volet rhumatologique en particulier (dossier AI p. 1479), fait écho aux constatations 
du Dr F.________. Le Dr J.________ retient en effet que "les traitements de la polyarthrite 
rhumatoïde séronégative doivent être abandonnés car le peu de critères diagnostiques et la non 
efficacité des traitements remettent en question ce diagnostic". Cette conclusion se base sur le 
résultat de son examen: "Au cours de l’expertise de ce jour, on ne retrouve aucun signe d’arthrite 
périphérique, il n'y a pas de synovites, l’expertisée présente des douleurs quel que soit l’endroit 
examiné, avec une grande démonstrativité. L’existence d’une polyarthrite séronégative avec de 
faibles synovites et un syndrome inflammatoire peu élevé, résistante au Méthotrexate et à I'Actemra, 
n’est pas réaliste. En effet, l’indication de I‘Actemra est, en général, une polyarthrite séropositive 
avec un potentiel de destruction important et des signes de gravité, ce qui n'est pas le cas de 
I’expertisée". Il admet en revanche l'existence d'une neuropathie de la main gauche, justifiant une 
diminution de 30% du rendement, la capacité de travail étant pour le surplus considérée comme 
totale dans une activité respectant certaines limitations fonctionnelles.


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Globalement, cet expert a pris en considération le parcours et les plaintes de l'assurée, établi son 
anamnèse de manière détaillée, puis procédé à l'examen clinique. Avant de procéder à l'évaluation, 
il a pris soin de résumer l'évolution médicale jusqu'au moment de l'expertise. 
7.3.
Il reste encore à examiner si les arguments soulevés par la recourante dans le cadre de son 
recours justifient de s'écarter des conclusions précitées. Cela concerne en particulier les rapports 
établis par la Dre P.________ qui, tout au long de la procédure, s'est attachée à confirmer la 
présence d'une polyarthrite rhumatoïde séronégative invalidante.
A l'aune des avis, détaillés et documentés, émis par le Dr F.________ puis par le Dr J.________, 
force est de constater que si des éléments allant dans le sens d'un tel diagnostic sont bel et bien 
présents (synovites, élévation de la VS et de la CRP, atteinte érosive), il demeure néanmoins une 
importante part d'incertitude quant à savoir s'ils sont suffisants pour que ledit diagnostic puisse 
effectivement être retenu, respectivement s'il impacte effectivement la capacité de travail de 
l'assurée. Le fait de savoir si l'échec du traitement par Actemra constitue un indice excluant le 
diagnostic litigieux, comme le prétend l'expert J.________, ou si l'absence de réponse "n'exclut en 
aucun cas le diagnostic de rhumatisme inflammatoire", comme le défend la Dre P.________, doit 
être envisagé à l'aune des explications de l'expert F.________, lequel présageait que cela 
constituerait un indice remettant sérieusement en question le diagnostic discuté ("la PR 
séronégative, n’est pour le moment qu'une sérieuse suspicion que le traitement d'épreuve doit 
confirmer"; "En cas de nouvel échec, étant donné qu’il s'agit d’un traitement d’épreuve, l’indication 
à un nouveau traitement de fonds ne nous apparait pas raisonnable"). Dans la mesure où, dans son 
dernier rapport (cf. supra consid. 5.8), elle prétend que les nouveaux traitements mis en place dès 
la fin avril 2021 sont partiellement efficaces, avec une diminution de l'activité de la maladie, en vue 
de démontrer la présence de ce diagnostic, elle est malvenue d'invoquer le fait que l'absence de 
réponse à l'Actemra ne prouve pour sa part pas l'absence de polyarthrite rhumatoïde séronégative, 
dans le but de contredire l'expert précité.
Dans le même ordre d'idées, les signes objectifs auxquels se réfère la recourante, respectivement 
la Dr P.________, pour tenter d'asseoir ce diagnostic doivent être relativisés. Dans son rapport du 
18 juin 2021, celle-ci indique par exemple qu'"il n'y a aucun doute que cette patiente souffre d'une 
polyarthrite séronégative puisqu'elle présente des plaintes inflammatoires périphériques typiques 
avec des synovites mises en évidence cliniquement et à l'échographie réalisée à plusieurs reprises. 
De plus, l'IRM des mains des deux côtés du 12 avril 2017 a bien mis en évidence des signes très 
évocateurs d'un processus inflammatoire articulaire. La patiente présente par ailleurs un syndrome 
inflammatoire biologique important sur les différents bilans sanguins des derniers contrôles". Or, 
comme mentionné précédemment, l'expert F.________ était extrêmement circonspect en 2018 déjà, 
relevant notamment que l'activité biologique était alors modérée et que les éléments à disposition 
étaient loin de garantir la présence de cette atteinte. 
En juin 2021, la rhumatologue traitante mentionne la présence de synovites à plusieurs articulations 
ainsi que de divers signes d'érosion. Il appert cependant que la plupart de ces éléments était déjà 
présent dans le rapport d'hospitalisation du mois d'avril 2017 (dossier AI p. 1157) et que la 
radiographie effectuée en janvier 2021 ne met en évidence qu'une "minime zone érosive" et d'une 
"minime zone ostéolytique", ce qui est peu propice à démontrer la survenance d'une aggravation 
significative de la situation entre-temps. D'ailleurs, la Dre P.________ conclut prudemment à un 
"aspect très évocateur d'une atteinte inflammatoire érosive rhumatismale", laissant entendre que le 
cas n'est pas aussi clair qu'il n'y paraît. 


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On constate en outre que la Dre P.________ n'évalue pas l'impact spécifique de cette atteinte sur 
la capacité de travail de la recourante, et ne fait qu'apprécier l'ensemble des (nombreuses) 
pathologies pour retenir une importante incapacité de travail. De ce point de vue, l'expertise de 
H.________ présente l'avantage, non négligeable, d'envisager la problématique de manière globale 
et coordonnée. Finalement, la difficulté notoire à poser le diagnostic litigieux ainsi que les très 
nombreux facteurs de surcharge présents au dossier, rappelés à réitérées reprises tout au long du 
dossier, achèvent de convaincre la Cour que les griefs formulés par la recourante ne justifient pas 
de s'écarter des conclusions des experts en rapport avec l'atteinte rhumatismale inflammatoire.
8.
Concernant les autres aspects relevant du volet rhumatologique, la Cour relève ce qui suit:
8.1.
L'expertise du Dr F.________ constitue, là encore, un point de départ intéressant: "L’examen 
de l’appareil locomoteur, réalisé en présence d’un seul signe comportemental de Waddell et Hoover, 
montre surtout une dysbalance musculaire avec une bascule antérieure du bassin sur hypotonie 
abdominale et rétraction des ischio-jambiers. La mobilité est limitée par la douleur alors que le 
redressement, indolore, s’effectue sans l’aide des mains. Le status neurologique, à l’exception d’une 
méralgie paresthésique droite déjà présente en juin 2009, ne laisse apparaître aucun déficit moteur 
ou sensitif significatif. L‘IRM lombaire du 20.04.2016 ne montre que de discrètes altérations 
dégénératives modérées sans conflit disco-radiculaire manifeste. La petite hernie discale décrite 
une fois en L4-L5 est à gauche alors que la sciatalgie, sans territoire radiculaire spécifique, est à 
droite. On est donc en présence d'une lombo-sciatalgie chronique sans substrat anatomique 
susceptible d’en expliquer l’intensité alléguée et sa persistance. La colonne cervicale quant à elle 
n'est limitée que dans la flexion/extension, par la douleur, avec une distance mento-sternale: en 
flexion 3 cm, en extension 13 cm, douloureuse en fin d’amplitude. L’imagerie, ne montrant que des 
lésions dégénératives modérées, sans atteinte nerveuse, peut être considérée comme normale pour 
l’âge du sujet. Aussi, les cervicalgies alléguées découlent d’un syndrome douloureux chronique sans 
substrat anatomique susceptible de l’expliquer. En conséquence, cervicalgies et lombalgies 
n'entraînent pas de limitations fonctionnelles particulières et n'ont pas de réelle incidence sur la 
capacité de travail".
8.2.
Ce point de vue est en soi largement partagé par les experts de H.________:
Dans son rapport d'expertise orthopédique (dossier AI p. 1466), le Dr K.________ admet en effet 
qu'il n'y a pas forcément d’incohérence entre les plaintes, les examens et les diagnostics, mais se 
déclare néanmoins surpris par l’intensité des douleurs évoquées, notamment aux genoux. Selon lui, 
l'absence de ressources ainsi que le fait que l'assurée se soit installée dans un statut d'invalide 
représente "certainement un obstacle majeur à une reprise d’activité". D'après lui, sur le plan 
orthopédique uniquement, dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles , la 
capacité de travail est de 80%, soit 100% horaire avec une diminution de rendement de 20%, 
nécessaire pour permettre à I'expertisée d’observer des temps de changement de position et de 
récupération.
Quant au Dr J.________, outre la problématique inflammatoire déjà examinée plus haut (consid. 
7.2), il retient, lui aussi, une situation ne présentant pas une gravité particulière sur le plan 
rhumatologique: "La prothèse totale du genou gauche est en place et a été contrôlée 
radiologiquement à plusieurs reprises. Cette douleur ne semble pas avoir de support anatomique 
précis. L’ostéotomie de valgisation du genou droit a été suivie de l’implantation d’une prothèse totale 


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dont la date n’est pas précisée dans le dossier à notre disposition, sans changement notable de 
l’état douloureux. Elle présente une neuropathie de la main gauche secondaire à la chirurgie du 
canal carpien, ce diagnostic semble incontestable, même si les manifestations présentées par 
l’expertisée sont exagérées. Les antidépresseurs tricycliques […], à condition que ces produits 
soient bien tolérés, peuvent amener un soulagement des douleurs, de même que la stimulation 
neurologique transcutanée (TENS). Une perte de poids serait probablement salutaire pour améliorer 
la mobilité et diminuer les douleurs des genoux". Il admet une baisse de rendement de 30% depuis 
février 2016 sur une capacité de 100% depuis toujours, "pour tenir compte de la neuropathie de la 
main gauche".
8.3.
S'agissant des rapports remis par les différents spécialistes qui suivent l'assurée, il convient 
de relever ce qui suit:
Au sujet des rachialgies, la Dre P.________ peine à fournir des éléments pouvant sérieusement 
justifier de s'écarter de l'avis des experts. Le 9 décembre 2022, elle admet qu'il n'y a pas de 
compression radiculaire claire sur les imageries et impute les douleurs lombaires basses irradiant 
dans les membres inférieurs à un canal lombaire rétréci débutant et à un syndrome facettaire L5-S1 
dans un contexte d'arthrose postérieure inférieure bilatérale. Ce faisant, elle se fonde sur les 
douleurs alléguées par sa patiente ainsi que sur des "trouvailles radiologiques" pouvant expliquer 
"en partie" la symptomatologie. Dans la mesure où, se fondant sur une IRM récente, elle indique 
que les troubles cervicaux sont restés plus ou moins stables par rapport à l'IRM du 22 mars 2017, il 
convient de retenir que la situation n'a pas connu d'évolution significative entretemps et qu'il s'agit 
bien plutôt d'une appréciation différente d'un état de fait demeuré inchangé.
Le constat est le même s'agissant des genoux: Le Dr Q.________ ne s'écarte pas 
fondamentalement de l'avis du Dr K.________ quant à la stabilité des genoux et à l'absence de 
descellement des prothèses. Quand bien même il relève que cette atteinte entraîne certaines 
limitations, ces dernières correspondent en substance à celles évoquées par l'expert et elles 
n'empêchent certainement pas l'exercice d'une activité adaptée, à condition de limiter les 
déplacements. A tout le moins ne justifient-elles pas une diminution significative de la capacité de 
travail.
Concernant les mains et les épaules, les rapports du Dr X.________ et du Dr AA.________ ne sont 
que peu contributifs. Le premier estime une éventuelle composante radiculaire concernant la douleur 
au membre supérieur comme peu probable, mais propose néanmoins de procéder à un nouveau 
bilan d'imagerie par IRM, afin d'écarter la présence d'une aggravation depuis 2017. Le second 
évoque une situation clinique inchangée, se contentant d'envisager l'hypothèse d'une origine mixte 
sur des douleurs neuropathiques, soit une conclusion concordant avec celle de l'expert J.________, 
lequel a admis une diminution de la capacité de travail en raison d'une neuropathie limitant l'usage 
de la main gauche. Quant au Dr Y.________, il se détermine de manière très générale sur la 
situation au niveau du tunnel carpien, sans qu'il ne soit possible d'en tirer de réelle conclusion.
Quant à l'existence d'un syndrome douloureux multifocal diffus, évoquée à diverses reprises, elle a 
été suspectée par l'expert F.________ ("A.________ est tout de même soupçonnée de présenter 
un syndrome douloureux diffus multi-focal d'origine indéterminée prédominant aux membres 
supérieurs et à la région lombaire"). Le Dr J.________ a toutefois retenu que l'"on ne peut pas poser 
le diagnostic de fibromyalgie, étant donné la diffusion des douleurs, l’exagération et la 
démonstrativité". Quant à l'expert en psychiatrie, il retient bien la présence d'un trouble à 
symptomatologie somatique, avec douleurs prédominantes, chronique, léger, de type somatoforme 


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douloureux persistant (F54.4), auquel il dénie toutefois tout caractère invalidant, compte tenu 
notamment de l'absence de comorbidité, et en particulier de "symptomatologie dépressive 
cliniquement significative", de même qu'à défaut de répercussion majeure du trouble douloureux sur 
les tâches domestiques simples, ainsi que sur sa capacité à s'organiser et à mener une vie sociale. 
La recourante écarte d'ailleurs elle-même ce diagnostic, attribuant l'origine de ses douleurs à la 
polyarthrite séronégative et au syndrome inflammatoire biologique, "et non pas [à] une prétendue 
fibromyalgie [ou à] une prétendue majoration de symptômes".
On constate en outre que ces rapports ne se prononcent pas clairement sur l'impact des atteintes 
sur la capacité de travail de l'assurée, en tous les cas pas de manière coordonnée. Il convient 
également de relever que l'intéressée a renoncé ou refusé plusieurs démarches thérapeutiques (le 
Dr AA.________ mentionne que la patiente a annulé un examen IRM; la Dre P.________ note que 
la patiente ne s'est pas présentée aux rendez-vous de suivi en antalgie, alors même qu'une 
infiltration avait apporté un certain soulagement, ou qu'elle n'a pas de semelles orthopédiques). Là 
encore, la présence d'éléments étrangers à l'invalidité semble influencer de manière prépondérante 
le tableau clinique, ce que résumait d'ailleurs déjà très bien le Dr F.________ en 2018: "A.________ 
souffre de plusieurs conditions morbides touchant l’appareil locomoteur, mais toujours, selon la 
lecture approfondie du dossier, en relation avec une réserve sur l’importance, la cohérence et la 
persistance des plaintes formulées. En effet, tous les intervenants, experts ou médecins hospitaliers 
s’accordent à admettre qu’il y a discordance entre l’importance des plaintes et les constations 
objectives".
En résumé, la Cour estime que les rapports médicaux remis en cours de procédure par la recourante 
(cf. supra consid. 5.7 à 5.9) ne parviennent pas à démontrer l'existence d'une aggravation 
substantielle et déterminante de son état de santé et donc, de s'écarter des conclusions, 
argumentées et cohérentes, des experts de H.________. Une nouvelle expertise rhumatologique 
ne se justifie donc pas.
9.
S'agissant du volet psychiatrique et neuropsychologique, la Cour se prononce comme suit:
9.1.
Ainsi que cela a déjà été relevé dans le contexte de la décision incidente relative à la mise 
sur pied d'une nouvelle expertise psychiatrique et neuropsychologique (arrêt TC FR 608 2020 147 
du 15 décembre 2020), il existait des indices susceptibles de justifier une telle démarche, en 
particulier le constat d'une "divergence manifeste entre les conclusions du neuropsychologue d'un 
côté, et celles des autres experts de l'autre", laquelle se manifestait tant "dans l'évaluation de la 
capacité de travail dans une activité adaptée que dans le constat de l'attitude démonstrative de 
l'expertisée". La Cour avait également noté l'influence potentielle du trouble dépressif sur les 
symptômes neuropsychologiques, de même que l'absence d'informations au sujet de la discussion 
consensuelle entre les différents experts. Ces éléments gardent toute leur pertinence et viennent en 
cela renforcer le bien-fondé de l'examen neuropsychologique mené par O.________. 
D'emblée, il convient de préciser que le fait que celle-ci ne soit pas médecin n'enlève rien à la validité 
de son point de vue. Elle dispose d'une formation spécifique en la matière (psychologue titulaire du 
titre de spécialiste en neuropsychologie FSP et de celui d’experte neuropsychologue certifiée SIM) 
et satisfait ainsi aux critères prévus dans la lettre circulaire n° 367 de l'OAI. Surtout, ses conclusions 
ont été avalisées par un médecin, psychiatre, le Dr N.________, lequel a rappelé, en substance, 
que la neuropsychologue "ne retient pas de déficit neuropsychologique spécifique, puisqu'elle 


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atteste que la validation des symptômes montre une tendance à la dramatisation et à l'amplification, 
ainsi que de nombreuses incohérences".
Sur le fond, l'examen neuropsychologique est par ailleurs complet: il comprend un rappel du contexte 
de l'expertise, une présentation détaillée de l'historique médical ainsi que le contenu de l'entretien 
qui a eu lieu avec l'assurée, dont il ressort en substance l'absence de plaintes cognitives. La 
neuropsychologue expose le résultat des différents tests réalisés, dont elle examine ensuite la 
cohérence. En résumé, elle retient que "l’examen neuropsychologique actuel met en évidence une 
assurée très plaintive sur le plan des douleurs présentant plusieurs incohérences dans ses 
performances et divers indicateurs de manque de validité des performances, ne permettant pas de 
retenir une quelconque atteinte neuropsychologique invalidante". Elle insiste en particulier sur la 
difficulté, alléguée par l'expertisée, d'utiliser ses mains pour passer les tests, dont elle relève 
l'incohérence: "Ces impossibilités de la main droite décrites par l’assurée qui estime initialement ne 
pas du tout pouvoir réaliser des tâches graphomotrices, sont non seulement incohérentes dans 
l'observation clinique, mais contrastent également avec le fait que l’assurée conduit régulièrement 
une voiture manuelle et qu'elle doit donc certainement régulièrement parvenir à changer les vitesses 
de son véhicule. La confrontation à cette observation contribue d’ailleurs à une impression 
d'amélioration de Ia motricité de la main droite dans la seconde partie de l’examen. Concernant la 
main gauche, les observations sont moins importantes du fait qu’il s’agit de la main non-dominante 
peu utilisée durant l’examen, mais parfois l’assurée affirme ne guère pouvoir même toucher un 
bouton-réponse d’un test informatisé ou tenir une feuille pour qu’elle ne glisse pas lors des tâches 
graphomotrices sans déclencher des douleurs, alors qu’à d’autres reprises elle manipule son 
téléphone de cette main. En plus de ces particularités sur le plan moteur, notons le fait que le 
ralentissement parfois sévère constaté aux tests, contraste avec le dynamisme observé dans les 
échanges verbaux de cette assurée vive et bien présente dans la relation". Elle mentionne 
également le fait que "les résultats aux tests neuropsychologiques présentent de légères 
incohérences cliniques, en particulier au niveau du profil mnésique". Aussi, quand bien même le 
résultat brut des tests évoque des performances insuffisantes au niveau cognitif, la spécialiste en 
conclut néanmoins que les résultats obtenus ne peuvent pas être considérés comme étant valides, 
"puisqu’ils sont évocateurs d’un manque d’effort fourni à l’examen et d’une majoration des 
symptômes", ce qui empêche de quantifier les éventuels troubles neuropsychologiques et les 
ressources de cette assurée.
Globalement, ce rapport est parfaitement convaincant, notamment du fait que ses conclusions sont 
largement compatibles non seulement avec celles du psychiatre, mais également avec celles des 
experts somaticiens. De ce point de vue, le résultat est bien plus cohérent que celui de la précédente 
expertise neuropsychologique, d'autant que la neuropsychologue fournit des observations quant aux 
différences de résultat par rapport à son confrère le Dr M.________ (point 7.3 du rapport). C'est 
donc à bon droit que l'autorité intimée s'y est référée, de même qu'aux conclusions du 
Dr N.________, qui ne font pas l'objet de critiques particulières dans le cadre du recours et qui 
correspondent, s'agissant en particulier de l'évaluation de la capacité de travail, à celles de l'expert 
en psychiatrie de H.________.
9.2.
La recourante soulève encore le fait qu'aucune discussion consensuelle n'est intervenue 
entre les experts de H.________, d'un côté, et le Dr N.________ et la neuropsychologue 
O.________, de l'autre. 


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Sur le principe, il eût été préférable qu'une telle discussion ait eu lieu, conformément à la 
jurisprudence. Toutefois, dans la mesure où aucune atteinte invalidante n'a été retenue du point de 
vue psychiatrique et neuropsychologique, et du moment que les spécialistes de H.________ se sont 
déterminés de manière coordonnée dans le cadre du volet somatique, la recherche d'un consensus 
entre les volets somatique et psychique n'était pas nécessaire, de sorte que l'on ne saurait reprocher 
au médecin SMR d'avoir procédé lui-même à l'évaluation globale. Cette lacune ne justifie ainsi pas 
de remettre en cause l'évaluation de la capacité de travail opérée par l'OAI pour fonder sa décision.
C'est dès lors à bon droit que l'autorité intimée est parvenue à la conclusion que la recourante ne 
présente qu'une incapacité de travail partielle, de l'ordre de 30% tout au plus, et qu'elle a conclu à 
un taux d'invalidité de 28%, sur la base d'un calcul qui n'a pas été remis en question par celle-ci et 
qui ne prête pas le flanc à la critique. De ce fait, la question de la date du début du droit à la rente, 
également soulevée dans le recours, ne se pose pas.
10.
Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté et la décision attaquée confirmée.
La procédure n'étant pas gratuite, les frais de justice sont fixés à CHF 800.- et mis à la charge de la 
recourante qui succombe. Ils sont toutefois compensés par l'avance de frais versée le 19 juillet 2022.
Pour le même motif, l'assurée n'a pas droit à des dépens.
(dispositif en page suivante)


Tribunal cantonal TC
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la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge de la recourante. Ils sont 
compensés par l'avance de frais versée.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent 
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le 
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les 
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de 
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie 
du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en 
principe pas gratuite.
Fribourg, le 25 avril 2023/mba
La Présidente
Le Greffier-rapporteur