fr_gerichte · 601 2019 193 · 2020-11-10 · fr

Arrêt de la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal | Bürgerrecht, Niederlassung, Aufenthalt

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
601 2019 193
601 2019 194
Arrêt du 10 novembre 2020
Ie Cour administrative
Composition
Présidente :
Marianne Jungo 
Juges :
Yann Hofmann
Christian Pfammatter
Greffière-stagiaire :
Sarah Darwiche
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Caroline Jankech, 
avocate au sein de Caritas Suisse
contre
SERVICE DE LA POPULATION ET DES MIGRANTS, autorité 
intimée 
Objet
Droit de cité, établissement, séjour – demande de changement de 
canton
Recours du 24 octobre 2019 contre la décision du 24 septembre 
2019


Tribunal cantonal TC
Page 2 de 7
attendu
que A.________, né en 1986, ressortissant d'Erythrée, est entré illégalement en Suisse le 5 juin 
2015 et a déposé une demande d'asile trois jours plus tard; 
que, le 17 janvier 2018, le Secrétariat d'Etat aux Migrations (SEM) lui a octroyé le statut de réfugié 
et il a été mis au bénéfice d'une autorisation de séjour de type B dans le canton de B.________, 
régulièrement renouvelée jusqu'au 17 janvier 2020;
que, suite à son mariage en 2019 avec C.________, réfugiée au bénéfice d'une autorisation de 
séjour dans le canton de Fribourg, A.________ a requis du Service de la population et des 
migrants (SPoMi) l'autorisation de changer de canton, afin de vivre auprès de son épouse et leur 
enfant commun, né en 2018;
que, le 30 août 2019, le SPoMi a informé l'intéressé du fait qu'il envisageait de rejeter sa demande 
et l'a invité à déposer ses éventuelles objections, ce qu'il n'a pas fait;
que, par décision du 24 septembre 2019, le SPoMi a rejeté la demande d'autorisation de séjour 
dans le cadre du regroupement familial déposée par A.________, motif pris qu'il n'était pas 
autonome financièrement, qu'il avait une dette d'assistance dans le canton de B.________ 
s'élevant à CHF 24'697.65.- au 7 août 2019 et qu'aucun élément n'indiquait qu'il avait entrepris, à 
33 ans, tout ce qui pouvait raisonnablement être exigé de lui afin de s'insérer sur le marché 
(primaire) du travail. L'autorité intimée a en outre relevé le fait que l'épouse du précité dépendait 
également de l'aide sociale, à raison de CHF 2'650.- par mois, et qu'elle cumulait au 9 août 2019 
une dette de CHF 62'691.85.-;
que, par acte du 24 octobre 2019, A.________ recourt auprès du Tribunal cantonal contre cette 
décision, en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à l'admission de sa 
demande de changement de canton. Il invoque une violation du droit en particulier à la liberté de 
circulation des réfugiés, au changement de canton des titulaires d'une autorisation d'établissement 
en l'absence de motif de révocation, ainsi qu'au respect de sa vie privée et familiale en lien avec 
ses relations avec son épouse et leur enfant commun. Il fait en outre valoir une violation des 
principes de proportionnalité, de l'égalité de traitement et de l'interdiction de l'arbitraire;
qu'il requiert également d'être mis au bénéfice de l'assistance judiciaire totale;
que, par courrier du 31 octobre 2019, le SPoMi a fait savoir qu'il n'avait pas d'observations 
particulières à formuler et qu'il se référait aux considérants de la décision querellée;
que, par courrier du 27 juillet 2020, A.________ a informé l'autorité de céans du fait que son 
épouse était enceinte de leur deuxième enfant; 
que, par courrier du 2 septembre 2020, le recourant invoque les difficultés pour son épouse, 
enceinte, de s'occuper seule de leur premier enfant au vu de la situation liée à la pandémie. Il a 
également fourni des attestations démontrant qu'il a suivi des cours de français niveau A1 de 
septembre à décembre 2019 et de mai à août 2020;
 


Tribunal cantonal TC
Page 3 de 7
considérant
que, déposé dans le délai et les formes prescrits, le recours est recevable en vertu de l’art. 7 al. 2 
de la loi fribourgeoise du 13 novembre 2007 d’application de la loi fédérale sur les étrangers 
(LALEI; RSF 114.22.1). Le Tribunal cantonal peut donc entrer en matière sur ses mérites;
que, selon l’art. 77 al. 1 du code fribourgeois du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction 
administrative (CPJA; RSF 150.1), le recours devant le Tribunal cantonal peut être formé pour 
violation du droit, y compris excès ou abus du pouvoir d’appréciation (let. a) et pour constatation 
inexacte ou incomplète des faits pertinents (let. b). En revanche, dans la mesure où aucune des 
situations prévues aux lettres a à c de l’art. 78 al. 2 CPJA n’est réalisée, la Cour de céans ne peut 
pas, dans le cas particulier, revoir l’opportunité de la décision de refus d’autorisation et de renvoi;
que, en vertu de l’art. 26 de la Convention de Genève, tout Etat contractant accordera aux réfugiés 
se trouvant régulièrement sur son territoire le droit d’y choisir leur lieu de résidence et d’y circuler 
librement sous les réserves instituées par la réglementation applicable aux étrangers en général 
dans les mêmes circonstances;
que, à cet égard, l’art. 37 LEI prévoit que si le titulaire d’une autorisation de courte durée ou de 
séjour veut déplacer son lieu de résidence dans un autre canton, il doit solliciter au préalable une 
autorisation de ce dernier (al. 1). Le titulaire d’une autorisation de séjour a droit au changement de 
canton s’il n’est pas au chômage et qu’il n’existe aucun motif de révocation au sens de l’art. 62 LEI 
(al. 2). Selon cette dernière disposition, une autorisation de séjour peut être révoquée si l’étranger 
lui-même, son représentant légal ou une personne dont il a la charge dépend de l’aide sociale (let. 
e);
que, d'après le Message du Conseil fédéral du 8 mars 2002 concernant la loi sur les étrangers (FF 
2002 3469), "l’étranger titulaire d’une autorisation d’établissement a droit au changement de 
canton pour autant qu’il n’existe aucun motif de révocation ou d’expulsion au sens de l’art. 62 [du 
projet, lequel correspond à l'art. 63 LEI] ou de l’art. 67 [du projet, lequel correspond à l'art. 64 LEI] 
et qu’une telle mesure soit proportionnelle et raisonnablement exigible. La nature juridique 
particulière de l’autorisation d’établissement est donc prise en compte. Il existe par ailleurs des 
accords d’établissement avec un grand nombre d’Etats, qui, aux mêmes conditions, donnent 
aujourd’hui déjà un droit au changement de canton" (Message précité, p. 3547);
qu’en ce qui concerne l'étranger titulaire d’une autorisation de séjour, le droit au changement de 
canton dépend en outre du degré d’intégration professionnelle. De ce fait, ce droit n’existe que si 
la personne concernée peut prouver qu’elle a un emploi et que ses moyens financiers lui 
permettent de vivre, dans le nouveau canton également, sans avoir recours à l’aide sociale. Le 
chômeur titulaire d’une autorisation de séjour peut chercher un emploi sur tout le territoire de la 
Confédération. Néanmoins, il n’a le droit de prendre domicile dans un autre canton que lorsqu’il est 
engagé par un employeur. Il s’agit d’éviter que l’étranger dépendant de l’aide sociale ne se 
déplace sciemment dans un canton lui offrant de meilleures prestations sociales (Message précité, 
p. 3547 s.; arrêt TC FR 601 2016 64/91/92 du 15 juillet 2016); 
que, sur la base du message précité, la condition de l'absence de chômage au sens de l'art. 37 
al. 2 LEI ne doit pas être interprétée de manière restrictive mais doit être comprise en ce sens que 
l'étranger doit être au bénéfice d'un contrat de travail et disposer ainsi d'un revenu (arrêt TC FR 


Tribunal cantonal TC
Page 4 de 7
601 2016 64/91/92 du 15 juillet 2016; LIENHARD, Kantonswechsel von Drittstaatsangehörigen: 
Probleme und Handhabung in der Praxis, in Jusletter 20. März 2017, p. 8);
qu'en l'espèce, il n'est ni contesté ni contestable que le recourant n'est pas au bénéfice d'un 
contrat de travail et qu'il dépend de l'aide sociale depuis le 1er février 2018;
que, dès lors que la première des conditions cumulatives posées au changement de canton fait 
défaut, il n'est pas nécessaire d'examiner en soi encore la seconde, soit celle de l'absence de 
motifs de révocation;
qu'en particulier, quoi qu'il en pense, le recourant ne peut pas se prévaloir d'une protection plus 
étendue que lui conférerait à cet égard son statut de réfugié;
que la jurisprudence à laquelle il se réfère (cf. arrêt TF 2D_17/2011 du 26 août 2011) ne lui est 
d'aucun secours, dans la mesure où elle vise le cas d'un étranger au bénéfice d'une autorisation 
d'établissement;
que dite jurisprudence a été rendue en application de la seconde des conditions figurant à l'art. 37 
al. 3 LEI, qui renvoie aux motifs de révocation prévus à l'art. 63 LEI;
qu'en effet pour obtenir un changement de domicile, il doit y avoir absence de motifs de révocation 
au sens de la disposition précitée - ou de l'art. 62 LEI pour les étrangers au bénéfice d'un permis 
de séjour - mais auxquels font obstacle l'art. 65 LAsi ainsi que l’art. 32 ch. 1 de la Convention de 
Genève, lesquels ne permettent l'expulsion d'un étranger que s’il compromet la sûreté intérieure 
ou extérieure de la Suisse ou s’il a porté gravement atteinte à l’ordre public, indépendamment du 
fait que l’intéressé bénéficie d’un permis de séjour ou d’établissement;
que la possibilité de renvoyer un réfugié est restreinte par les dispositions précitées sur le droit 
d’asile (cf. ATF 139 II 65 consid. 5.1 in fine; 135 II 110 consid. 3.2.1) et la Convention de Genève;
que, d'après le TF, il doit en aller de même lorsque l'on examine la condition du changement de 
domicile qui renvoie aux motifs de révocation;
que, cela étant, le changement de domicile d'un étranger au bénéfice d'une autorisation de séjour 
doit remplir non seulement la condition de l'absence de motifs de révocation mais également la 
seconde condition de l'absence de chômage (cf. arrêt TC FR 601 2016 64/91/92 du 15 juillet 2016; 
CARONI ET AL., Migrationsrecht, 4e éd. 2018, p. 204 et 501 in fine). En effet, une certaine intégration 
professionnelle des titulaires d'une autorisation de séjour est exigée, contrairement au cas des 
titulaires d'une autorisation d'établissement (LIENHARD, p. 8; TREMP, in Handkommentar zum 
Bundesgesetz über die Ausländerinnen und Ausländer, 2010, art. 37 n. 20); 
qu'en particulier, la disposition de l'art. 37 al. 2 LEI est conforme à l'art. 26 de la Convention de 
Genève qui soumet le choix du lieu de résidence et la circulation d'un réfugié aux réserves 
instituées par la réglementation applicable aux étrangers en général dans les mêmes 
circonstances;
que, partant, si la dépendance à l'aide sociale n'est pas un motif de renvoi de Suisse d'un réfugié 
et ne peut, partant, pas constituer non plus un obstacle à un changement de canton de sa part, il 
n'en demeure pas moins que, quant à elle, la condition de l'absence de chômage doit être 
cumulativement remplie pour un étranger au bénéfice d'un seul permis de séjour (arrêt TC FR 601 


Tribunal cantonal TC
Page 5 de 7
2016 64/91/92 du 15 juillet 2016; LIENHARD, p. 4), condition qui fait ici précisément défaut, comme 
développé plus haut;
que, cela étant, reste à examiner si la décision, dans son résultat, est proportionnelle et 
raisonnablement exigible (cf. Message précité et TREMP, in Handkommentar zum Bundesgesetz 
über die Ausländerinnen und Ausländer, art. 37 n. 21); 
qu'à cet égard, le recourant fait valoir la relation avec son épouse, son enfant né en 2018 et son 
enfant à naître sous l'angle de l'art. 8 CEDH et la CDE;
qu'aux termes de l'art. 8 CEDH, toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale. Le 
fait de refuser un droit de séjour à un étranger dont la famille se trouve en Suisse peut y porter 
atteinte (ATF 139 I 330 consid. 2.1; 137 I 247 consid. 4.1; arrêt TF 2C_942/2010 du 27 avril 2011 
consid. 2.1). Un étranger peut, selon les circonstances, se prévaloir du droit au respect de sa vie 
privée et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer à une éventuelle séparation de 
sa famille. Encore faut-il, pour que l'étranger puisse invoquer cette disposition, que la relation entre 
celui-ci et une personne de sa famille ayant le droit de résider durablement en Suisse soit étroite et 
effective (ATF 139 I 330 consid. 2.1; arrêts TF 2C_783/2014 du 27 janvier 2015 consid. 4.1; 
2C_365/2013 du 30 août 2013 consid. 2.1; 2C_1026/2011 du 23 juillet 2012 consid. 4.3);
qu'il faut aussi tenir compte de l'intérêt fondamental de l'enfant (art. 3 CDE) à pouvoir grandir en 
jouissant d'un contact étroit avec ses deux parents (ATF 143 I 21 consid. 5.5.1; arrêt TF 
2C_520/2016 du 13 janvier 2017 consid. 4.2 et les arrêts cités);
que la situation du recourant et de sa famille n’est manifestement pas contraire à l’art. 8 CEDH et à 
la CDE car rien ne les n’empêche de vivre une communauté familiale régulière, vu la courte 
distance qui les sépare et le fait qu’ils n’exercent, ni l’un ni l’autre, d’activité lucrative;
qu'en outre, il est peu probable que l'épouse du recourant, enceinte, soit en mesure de travailler à 
bref délai et d’assumer l’entretien de la famille;
que l'on est en revanche en droit d'attendre du recourant - après cinq ans de séjour en Suisse - 
qu'il fournisse les efforts nécessaires pour s’intégrer sur le marché du travail. Il pourra alors 
prétendre à la venue de sa famille auprès de lui, cas échéant à être autorisé à la rejoindre dans le 
canton de Fribourg; 
que le recourant se prévaut encore de l'égalité de traitement;
qu'il ressort de l'art. 37 LEI que les cantons disposent d'une certaine marge d'appréciation 
s'agissant de l'octroi de l'autorisation d'un changement de canton (cf. al. 1). La doctrine admet par 
ailleurs qu'il leur reste possible d'octroyer une telle autorisation en fonction des circonstances du 
cas d'espèce, même lorsque les conditions fondant un droit au changement ne sont pas réalisées 
(arrêt TF 2C_832/2016 du 12 juin 2017 consid. 7.3; BOLZLI, in Migrationsrecht – Kommentar, 2015, 
art. 37 n. 9; TREMP, in Handkommentar zum Bundesgesetz über die Ausländerinnen und 
Ausländer, art. 37 n. 25);
qu'en l'espèce, le recourant n'a nullement démontré que la décision de l'autorité intimée serait 
constitutive d'une inégalité de traitement, de sorte que ce grief soit également être écarté;
qu'en l’état, et dans la mesure où le recourant ne remplit pas la condition de l'absence de 
chômage, il ne peut pas prétendre au changement de canton; 


Tribunal cantonal TC
Page 6 de 7
qu'au vu de l'ensemble des éléments qui précèdent, force est de considérer que l'autorité intimée 
n'a pas violé la loi, ni commis un quelconque excès ou abus de son large pouvoir d'appréciation en 
refusant le changement de canton du recourant; 
que, partant, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée;
que le recourant a en outre demandé le bénéfice de l'assistance judiciaire gratuite totale (601 2019 
194); 
que, selon l'art. 142 CPJA, a droit à l'assistance judiciaire celui qui ne possède pas les ressources 
suffisantes pour couvrir les frais d'une procédure sans s'exposer à la privation des choses 
nécessaires à son existence et à celle de sa famille (al. 1); l'assistance n'est pas accordée lorsque 
la procédure paraît d'emblée vouée à l'échec pour un plaideur raisonnable (al. 2);
que, selon la jurisprudence, doivent être considérées comme dépourvues de chances de succès 
les demandes comportant des risques d’échec beaucoup plus importants que les chances de 
succès, de telle sorte que ces demandes ne puissent pas être prises au sérieux. En revanche, une 
demande n’est pas vouée à l’échec lorsque les perspectives de succès sont égales aux risques 
d’échec ou qu’elles ne sont que faiblement inférieures à ceux-ci. Est déterminant le fait de savoir si 
une partie qui dispose des moyens financiers nécessaires se déciderait raisonnablement à intenter 
un procès. Il ne faut pas qu’une partie intente un procès qu’elle n’intenterait pas si elle devait en 
supporter les conséquences financières elle-même, uniquement parce qu’il ne lui coûte rien (ATF 
129 I 129 / JdT 2005 IV 200; arrêt TF 8C_1015/2009 du 28 mai 2010 consid. 2);
qu'en l’espèce, au vu des motifs énumérés ci-dessus, il convient d’admettre que la cause était 
d'emblée dénuée de toute chance de succès;
que, la première condition cumulative de l’assistance judiciaire n’étant pas remplie, la requête du 
recourant doit dès lors être rejetée;
qu'il y a lieu cependant de tenir compte de la situation financière précaire du recourant et de 
renoncer à percevoir des frais de procédure (art. 129 CPJA);
que, pour les mêmes motifs, il n'est pas alloué d'indemnité de partie (art. 137 CPJA); 
la Cour arrête :
I.
Le recours (601 2019 193) est rejeté.
Partant, la décision du SPoMi du 24 septembre 2019 est confirmée. 
II.
La requête (601 2019 194) d'assistance judiciaire totale est rejetée.
III. 
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
IV.
Notification.


Tribunal cantonal TC
Page 7 de 7
Cette décision peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal fédéral, à Lausanne, dans les 
30 jours dès sa notification.
Fribourg, le 10 novembre 2020/mju/sda
La Présidente :
La Greffière-stagiaire :