fr_gerichte · 101 2022 432 · 2023-03-21 · de

Arrêt de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal | Eheschutzmassnahmen

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
101 2022 432
Arrêt du 21 mars 2023
Ie Cour d’appel civil
Composition
Président :
Jérôme Delabays
Juges :
Sandra Wohlhauser, Laurent Schneuwly
Greffière :
Emilie Dafflon
Parties
A.________, intimé et appelant, 
contre
B.________, requérante et intimée, représentée par Me Guillaume 
Berset, avocat
Objet
Mesures protectrices de l'union conjugale – garde de l'enfant (art. 298 
al. 2bis CC), droit de visite (art. 273 CC), entretien de l'enfant mineur 
(art. 285 CC) 
Appel du 14 novembre 2022 contre la décision de la Présidente du 
Tribunal civil de l'arrondissement de la Gruyère du 31 octobre 2022, 
rectifiée par décision du 3 novembre 2022
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considérant en fait
A.
B.________, née en 1987, et A.________, né en 1982, se sont mariés en 2011. Un enfant est 
issu de leur union, soit C.________, né en 2019.
Les parties vivent séparées depuis le mois de juin 2022.
B.
Le 22 juin 2022, B.________ a déposé une requête de mesures protectrices de l'union 
conjugale afin que la vie séparée des parties fasse l'objet d'une réglementation. Elle a notamment 
conclu à ce que la garde et l'entretien de l'enfant C.________ lui soient confiés et à ce que le droit 
de visite de A.________ s'exerce dans un premier temps un week-end sur deux, le samedi de 07h30 
à 17h00 et le dimanche de 07h30 à 17h00, c'est-à-dire sans la nuit du samedi au dimanche, ainsi 
que tous les jours fériés scolaires. Dans un deuxième temps, soit une fois que A.________ lui aurait 
prouvé son abstinence à l'alcool sur une période de six mois par une attestation médicale, 
B.________ a conclu à ce que le droit de visite du père s'exerce un week-end sur deux, du vendredi 
soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, ainsi que la moitié des jours fériés et des vacances scolaires, 
la répartition des jours fériés devant intervenir au moins trois mois à l'avance et les fêtes de Noël 
étant passées les années impaires chez la mère et les années paires chez le père. B.________ a 
en outre conclu à ce que A.________ soit astreint à s'acquitter, dès le 15 juin 2022, d'une 
contribution d'entretien mensuelle de CHF 3'000.- en sa faveur et CHF 4'270.- en faveur de 
C.________, allocations familiales et patronales en sus, part à l'excédent comprise, et à ce 
qu'interdiction soit faite au père de se rendre à l'étranger avec son fils sans son accord préalable. 
Dans le cadre de sa requête, B.________ a également sollicité l'octroi d'une provisio ad litem, 
subsidiairement de l'assistance judiciaire. 
A.________ a déposé sa réponse le 2 août 2022. A titre de mesures provisionnelles, l'époux a conclu 
à l'instauration d'une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 
CC. Sur le fond, il a notamment conclu à ce que la garde et l'entretien de l'enfant C.________ lui 
soient attribués, à ce qu'acte soit donné de ce qu'il souhaitait que les relations personnelles des 
parents avec leur fils s'exercent sous la forme d'une garde alternée, à ce que le droit de visite réservé 
en faveur de la mère s'exerce, à défaut d'entente entre les parties, deux jours et demi ouvrables par 
semaine, un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires de Pâques, d'été et de fin 
d'année, et à ce qu'acte soit donné de ce qu'il renonçait en l'état à une prestation d'entretien pour 
son fils C.________, à charge de B.________. La Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement 
de la Gruyère (ci-après : la Présidente) a déduit des conclusions de l'époux que ce dernier sollicitait 
l'instauration d'une garde alternée sur l'enfant C.________.
Les parties ont été entendues le 22 août 2022 par la Présidente.
L'assistance judiciaire a été accordée à B.________ par décision du 30 août 2022, pour autant 
qu'elle n'obtienne pas de provisio ad litem.
C.
La Présidente a rendu sa décision le 31 octobre 2022. Celle-ci prévoit notamment que 
C.________ est confié à B.________ pour sa garde et son entretien, le droit de visite de A.________ 
s'exerçant selon les modalités requises par la mère, le père étant par ailleurs tenu de rester sobre 
et devant s'abstenir de toute consommation d'alcool lorsque, dans un deuxième temps, il accueillera 
son fils la nuit également. La Présidente a instauré une curatelle de surveillance des relations 
personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC en faveur de C.________, mandat étant donné à la 
Justice de paix de la Gruyère de nommer un curateur dont la mission serait notamment de veiller à 
l'exercice du droit aux relations personnelles de l'enfant avec son père selon les modalités prévues, 
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d'établir avec les parents le planning du droit de visite, de conseiller ces derniers dans la mise en 
œuvre pratique du droit de visite et de veiller à ce que le droit de visite élargi soit exercé, une fois 
les conditions réalisées. A.________ a en outre été astreint à s'acquitter, dès le 15 juin 2022, de 
contributions d'entretien mensuelles de CHF 3'100.- en faveur de C.________, allocations familiales 
et/ou patronales en sus, et de CHF 640.- en faveur de son épouse. Une provisio ad litem de 
CHF 5'000.- a été accordée à B.________, à charge de A.________. 
Par décision du 3 novembre 2022, la Présidente a rectifié la décision du 31 octobre 2022 en ce sens 
que le mandat de nommer un curateur au sens de l'art. 308 al. 2 CC soit donné à la Justice de paix 
de la Sarine et non pas de la Gruyère, compte tenu du domicile de l'enfant et de sa mère dans le 
district de la Sarine. 
D.
A.________, agissant alors par son avocat, a fait appel de ces décisions par mémoire du 
14 novembre 2022, prenant les conclusions suivantes :
SUR MESURES PROVISIONNELLES
Dit que, durant la procédure de recours, le droit de visite du recourant sur son fils C.________ est fixé comme suit : 
un week-end sur deux du vendredi soir à 18 heures au dimanche soir à 18 heures ainsi qu'un jour par semaine, à 
fixer d'entente entre les parties, du soir à 18 heures au lendemain à 18 heures.
Réserve le droit des parents durant les vacances de fin d'année et le fixe d'ores et déjà de la manière suivante : 
C.________ sera chez son père du vendredi 23 décembre 2022 à 1800 au vendredi 30 décembre 2022 à 1800.
Ordonne la surveillance des relations personnelles des parties avec C.________ par la désignation d'un curateur 
au sens de l'article 308 alinéa 2 CC dont la mission sera d'accompagner l'exercice du droit aux relations 
personnelles de C.________ avec ses parents ainsi que de rendre compte de la faisabilité d'une garde partagée.
SUR LE FOND DU RECOURS
1. Annule les chiffres 4 à 9 et 13 à 15 de la décision de la Présidente du Tribunal de la Gruyère du 31 octobre et 
le chiffre I de la décision rectificative du 3 novembre 2022, dans la cause no 10 2022 827, et statuant à nouveau :
PRINCIPALEMENT 
2. Attribue la garde et l'entretien de l'enfant C.________ à A.________.
3. Donne acte de ce que A.________ souhaite que les parents de C.________ exercent leurs relations 
personnelles avec ce dernier sous la forme d'une garde partagée à convenir entre eux. 
4. Réserve à B.________ un large droit de visite sur son fils C.________ qui sera, à défaut d'entente entre les 
parties, de 2.5 jours ouvrables par semaine, d'un week-end sur deux du vendredi soir 18 heures au dimanche 
soir 18 heures, de la moitié des vacances de Pâques, d'été et de fin d'année, alternativement à Noël et à nouvel 
an chez chacun des parents.
5. Donne acte à A.________ de ce qu'il renonce en l'état à une prestation d'entretien pour son fils C.________, la 
fixation par le Juge de l'entretien convenable de ce dernier étant par ailleurs réservée.
Les frais d'entretien extraordinaires relatifs à l'enfant C.________ (frais de santé non remboursés, frais 
dentaires, frais d'orthodontie, frais de formation, frais de séjour linguistique, frais de camps de vacances, 
pratique d'un sport et pratique d'un instrument de musique) seront partagés par moitié entre les parents. 
6. Fait procéder à la désignation, par la Justice de Paix compétente, d'un/e curateur/trice de surveillance des 
relations personnelles au sens des articles 308 alinéa 2 CC dont la mission sera de veiller à l'exercice des 
relations personnelles des parents de C.________ avec leur fils selon les modalités précitées, d'établir avec les 
parents le planning du droit de visite, de conseils à ces derniers dans la mise en œuvre pratique du droit de 
visite. 
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SUBSIDIAIREMENT
7. Fait procéder à la désignation, par la Justice de Paix compétente, d'un/e curateur/trice de surveillance des 
relations personnelles au sens des articles 308 alinéa 2 CC et lui confie le mandat suivant. Sa mission sera 
d'évaluer les compétences éducatives de chacun des parents pour déterminer le mode de prise en charge le 
plus adéquat sur le long terme et de veiller à l'exercice des relations personnelles des parents de C.________ 
avec leur fils selon les modalités prévues au titre de mesures provisionnelles, d'établir avec les parents le 
planning du droit de visite, de conseiller ces derniers dans la mise en œuvre pratique du droit de visite. 
8. Dire que les relations personnelles avec C.________ seront exercées par les parents sous la forme d'une garde 
alternée et fixe les contributions d'entretien due en conséquence ainsi que le domicile de l'enfant.
PLUS SUBSIDIAIREMENT ENCORE
9. Renvoie la cause à la Présidente du tribunal civil de l'arrondissement de la Gruyère pour nouvelle décision dans 
le sens des considérants. 
E.
Par acte du 9 décembre 2022, B.________ a déposé sa réponse ainsi qu'une requête de 
provisio ad litem, subsidiairement d'assistance judiciaire, concluant au rejet intégral de la requête de 
mesures provisionnelles et de l'appel, à la confirmation des décisions attaquées, et à ce que les frais 
judiciaires et les dépens de l'ensemble de la procédure soient mis à la charge de l'appelant. 
F.
Par arrêts du 19, respectivement du 21 décembre 2022, le Président de la Cour a rejeté la 
requête de mesures provisionnelles de A.________ et accordé à B.________ une provisio ad litem 
de CHF 2'500.- pour la procédure d'appel.
G.
Par courriel du 25 novembre 2022, la greffière de la Cour a confirmé à la Justice de paix que, 
dans son appel, A.________ ne contestait ni le principe même de la curatelle de surveillance des 
relations personnelles, ni la mission initiale du curateur de veiller à l'exercice du droit aux relations 
personnelles du père, de sorte qu'un curateur au sens de l'art. 308 al. 2 CC pouvait d'ores et déjà 
être nommé quand bien même le chiffre y relatif de la décision attaquée n'était pas définitif et 
exécutoire. 
Par décision du 23 décembre 2022, la Justice de paix de la Sarine a nommé D.________, 
intervenante en protection de l'enfant auprès du Service de l'enfance et de la jeunesse, curatrice 
des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC de l'enfant C.________, sa mission étant 
de veiller au bon déroulement du droit de visite, d'en organiser les modalités pratiques et de veiller 
à son exercice régulier, tout en favorisant la communication entre les parents.
H.
Par courrier du 28 décembre 2022, A.________ a produit sa police d'assurance maladie 
obligatoire pour l'année 2023 ainsi qu'une attestation médicale établie par son médecin traitant dans 
le cadre d'une consultation annuelle, dont il ressort qu'il ne présente aucun signe clinico-biologique 
d'imprégnation alcoolique. 
Par courrier du 9 janvier 2023, B.________ s'est déterminée sur l'attestation médicale produite par 
son époux. Produisant un extrait du site internet d'Unilabs, elle a relevé, en substance, que le test 
produit par l'appelant n'était pas fiable à 100 % et qu'il n'indiquait pas depuis combien de temps ce 
dernier était abstinent, de sorte qu'il ne pouvait pas être pris en compte. L'intimée a par conséquent 
requis la mise en œuvre d'un test capillaire par l'appelant, seul test permettant de certifier 
l'abstinence de ce dernier sur une période de six mois. 
Le Président de la Cour s'est adressé aux parties le 11 janvier 2023 pour les informer qu'il n'entendait 
pas ordonner de test capillaire en l'état, mais que cette question serait soumise à la Cour 
prochainement, dans le cadre de la décision au fond. 
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I.
Par courrier du 17 janvier 2023, B.________ a produit la facture de crèche de C.________ 
pour le mois de février 2023, en soulignant que les frais de garde de son fils étaient en augmentation 
par rapport à 2022.
J.
Le 13 mars 2023, B.________ a déposé une requête de mesures superprovisionnelles et 
provisionnelles tendant à ce qu'elle soit autorisée à accomplir seule les démarches pour toute la 
procédure d'inscription à l'école obligatoire de C.________ et à ce qu'une provisio ad litem de 
CHF 700.- lui soit octroyée en complément à celle de CHF 2'500.- précitée. 
Le Président de la Cour a rejeté cette requête par arrêt du 14 mars 2023.
en droit
1.
1.1.
L'appel est recevable notamment contre les décisions de première instance sur les mesures 
provisionnelles, pour autant que, dans les affaires patrimoniales, la valeur litigieuse au dernier état 
des conclusions soit supérieure à CHF 10'000.- (art. 308 al. 1 let. b et al. 2 CPC). Le délai d'appel 
en procédure sommaire – qui régit notamment les mesures protectrices de l’union conjugale (art. 
271 let. a CPC) – est de 10 jours (art. 314 al. 1 CPC).
En l'espèce, les décisions attaquées ont été notifiées au mandataire de l'appelant le 4 novembre, 
respectivement le 7 novembre 2022. Déposé le 14 novembre 2022, l'appel a dès lors été interjeté 
en temps utile. Le mémoire d'appel est, de plus, dûment motivé et doté de conclusions. En outre, le 
litige portant notamment sur la garde de l’enfant, soit sur un objet de nature non patrimoniale, la voie 
de l’appel est ouverte indépendamment de la valeur litigieuse. Il s'ensuit la recevabilité de l'appel, 
sous réserve du considérant 1.2 ci-dessous. 
1.2.
1.2.1. La procédure sommaire (art. 252 ss CPC) s'applique aux causes de mesures protectrices de 
l'union conjugale (art. 271 let. a CPC), le tribunal établissant toutefois les faits d'office (maxime 
inquisitoire, art. 272 et 296 al. 1 CPC) et, s'agissant de questions relatives à des enfants mineurs, 
n'étant pas lié par les conclusions des parties (maxime d'office, art. 296 al. 3 CPC). Par ailleurs, si 
la Cour applique le droit d'office (art. 57 CPC), elle doit en principe, hormis pour les cas de vices 
manifestes, se limiter à statuer sur les critiques formulées dans la motivation écrite (ATF 142 III 413 
consid. 2.2.4). 
Selon la jurisprudence, le mémoire d’appel doit en outre comporter des conclusions, qui doivent être 
libellées de manière déterminée, de telle sorte que l'autorité d'appel puisse, s'il y a lieu, les incorporer 
sans modification au dispositif de sa propre décision (ATF 137 III 617 consid. 4.2-4.3). L'application 
du principe de la confiance impose toutefois d'interpréter les conclusions à la lumière de la 
motivation; l'interdiction du formalisme excessif (art. 29 al. 1 Cst.) commande, pour sa part, de ne 
pas se montrer trop strict quant à la formulation des conclusions si, à la lecture du mémoire, on 
comprend clairement ce que veut le recourant (ATF 137 III 617 consid. 6.2). L'application de la 
maxime d'office ne dispense pas du devoir de formuler des conclusions, au besoin chiffrées si elles 
ont pour objet une somme d'argent, sous peine d'irrecevabilité de l'appel (ATF 137 III 617 
consid. 4.5). Le défaut de motivation ou des conclusions déficientes ne sont toutefois pas de nature 
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mineure et ne justifient pas la fixation par le tribunal d’un délai pour réparer le vice, au sens de 
l’art. 132 CPC (ATF 137 III 617 consid. 6.4).
1.2.2. En l'espèce, les conclusions formulées par A.________ à titre principal sont contradictoires. 
Alors qu'au chiffre 2 de ses conclusions, l'appelant conclut à ce que la garde et l'entretien de 
C.________ lui soient attribués, le chiffre 3 a la teneur suivante : "Donne acte de ce que A.________ 
souhaite que les parents de C.________ exercent leurs relations personnelles avec ce dernier sous 
la forme d'une garde partagée à convenir entre eux". On peine ainsi à comprendre si le père conclut 
à une garde exclusive ou alternée. Ses conclusions doivent toutefois être interprétées à la lumière 
de la motivation. Or, la motivation de l'appel ne comporte aucun argument en faveur d'une garde 
exclusive et ne fait pas même mention de ce mode de garde. Il ressort en outre du récapitulatif 
formulé par l'appelant à la fin de sa motivation (appel, p. 18) qu'il sollicite "l'établissement d'une 
garde partagée pour l'enfant C.________", subsidiairement "la conduite de l'instruction établissant 
la pertinence d'une garde partagée sur C.________ avec le concours d'un curateur ou d'une 
curatrice" et, plus subsidiairement, le "renvoi à l'instance précédente pour instruction conforme aux 
critiques et considérations du Tribunal cantonal". Là non plus, il n'est pas question d'une garde 
exclusive. On relèvera enfin que le droit de visite auquel conclut l'appelant en faveur de l'intimée 
dans le cadre de ses conclusions principales (chiffre 4) s'étend à deux jours et demi ouvrables par 
semaine, un week-end sur deux et la moitié des vacances de Pâques, d'été et de fin d'année. Un tel 
droit de visite correspond à une garde alternée, l'intégralité du temps de l'enfant étant partagé par 
moitié entre ses parents hormis les vacances d'automne et de carnaval. Dans ces conditions, il y a 
lieu de considérer que les conclusions principales de A.________ tendent à la mise en place d'une 
garde alternée et non à ce que la garde exclusive de l'enfant lui soit attribuée. C'est d'ailleurs ce qu'a 
retenu la Présidente alors que le père avait pris des conclusions similaires en première instance, 
l'interprétation de la première juge n'étant pas critiquée en appel. Ces conclusions de l'appelant sont 
recevables, quand bien même elles sont sujettes à interprétation.
En revanche, si A.________ conclut en tout état de cause à l'annulation des chiffres 8 et 9 du 
dispositif de la décision du 31 octobre 2022, soit ceux l'astreignant à verser des contributions 
d'entretien mensuelles de CHF 3'100.- en faveur de C.________, respectivement CHF 640.- en 
faveur de l'intimée, il ne prend aucune conclusion en remplacement de ces chiffres du dispositif. Le 
chiffre 5 des conclusions de l'appelant concerne uniquement une éventuelle contribution d'entretien 
en faveur de l'enfant, à la charge de l'intimée, contribution à laquelle l'appelant indique renoncer. Or, 
d'une part, en cas de garde alternée comme en cas de garde exclusive, la conclusion de l'appelant 
ne donne aucune indication sur le sort à réserver à la contribution d'entretien de l'épouse. D'autre 
part, s'il semble découler implicitement de cette conclusion que l'appelant estime ne pas devoir 
s'acquitter d'une contribution d'entretien en faveur de l'enfant en cas de garde alternée, on ne saurait 
étendre cette déduction à l'hypothèse du maintien de l'attribution de la garde exclusive à la mère. 
Dans cette hypothèse, la renonciation de l'appelant à toute contribution d'entretien de la part de la 
mère n'apporte en effet aucune indication sur ce qu'il doit advenir de la contribution d'entretien mise 
à sa charge par la première juge. Or, même sous l'égide de la maxime d'office, il appartenait à 
l'appelant de prendre des conclusions suffisamment déterminées pour pouvoir être reprises telles 
quelles dans le dispositif de la présente décision. S'agissant de contributions d'entretien, ces 
conclusions devaient de plus être chiffrées. La lecture du mémoire n'apporte du reste aucune 
explication qui permettrait d'interpréter les conclusions de l'appelant et de pallier les déficiences 
précitées. 
Force est ainsi de constater, en tout état de cause, l'irrecevabilité de la conclusion de A.________ 
tendant à l'annulation du chiffre 9 du dispositif de la décision du 31 octobre 2022 (pension de 
l'épouse). La conclusion de l'appelant tendant à l'annulation du chiffres 8 du dispositif (pension de 
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l'enfant) est quant à elle irrecevable dans l'hypothèse du maintien de l'attribution de la garde 
exclusive de C.________ à sa mère. Il s'ensuit que les griefs de l'appelant concernant sa situation 
financière, en particulier la prise en compte de ses frais de véhicule et de frais d'exercice du droit de 
visite, ne seront examinés qu'en cas d'instauration d'une garde alternée, tout comme l'incidence des 
nouvelles pièces produites par les parties sur les contributions d'entretien.
1.3.
La cognition de la Cour d'appel est pleine et entière, en fait comme en droit (art. 310 CPC).
1.4.
Lorsque, comme ici, le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée, l'application stricte 
de l'art. 317 al. 1 CPC n'est pas justifiée et les parties peuvent présenter des nova en appel même 
si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 
L'ensemble des faits et moyens de preuve nouveaux invoqués par l'époux en appel sont ainsi 
recevables. 
1.5.
Selon l'art. 316 al. 1 CPC, la Cour d'appel peut ordonner des débats ou statuer sur pièces. 
En l'espèce, étant donné que toutes les pièces utiles au traitement de l'appel figurent au dossier, il 
n'est pas nécessaire d'assigner les parties à une audience.
1.6.
Étant donné que la Cour doit notamment statuer sur une question qui n'est pas de nature 
patrimoniale, le recours en matière civile au Tribunal fédéral semble ouvert (art. 72 et 74 al. 1 let. b 
LTF).
2.
Il convient en premier lieu de traiter le grief de l'appelant relatif au mode de garde fixé dans la 
décision attaquée. Alors que la Présidente a considéré que les conditions d'une garde alternée 
n'étaient manifestement pas remplies, confiant ainsi la garde et l'entretien de l'enfant à sa mère, 
A.________ réitère en appel sa demande de garde alternée. 
2.1.
Aux termes de l'art. 176 al. 3 CC, relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les époux 
ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires d'après les dispositions sur les 
effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC). Cette réglementation porte notamment sur la garde de 
l'enfant, les relations personnelles, la participation de chaque parent à la prise en charge de l'enfant 
et la contribution d'entretien (ATF 142 III 617 consid. 3.2.2). Bien que l'autorité parentale conjointe 
soit désormais la règle (art. 296 al. 2 CC; ATF 142 III 1 consid. 3.3) et qu'elle comprenne le droit de 
déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 301a al. 1 CC), elle n'implique pas nécessairement 
l'instauration d'une garde alternée (ATF 142 III 612 consid. 4.2, 617 consid. 3.2.3; arrêt TF 
5A_260/2019 du 5 novembre 2019 consid. 3.1). Le juge doit néanmoins examiner, nonobstant et 
indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée, si celle-ci est possible et 
compatible avec le bien de l'enfant, qui constitue la règle fondamentale, les intérêts des parents 
devant être relégués au second plan (art. 298 al. 2bis CC; ATF 142 III 612 consid. 4.2, 617 
consid. 3.2.3; arrêt TF 5A_771/2018 du 28 mars 2019 consid. 5.2.2). Au nombre des critères 
essentiels pour cet examen entrent en ligne de compte les capacités éducatives des parents ainsi 
que l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et coopérer compte 
tenu des mesures organisationnelles et de la transmission régulière d'informations que nécessite ce 
mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une incapacité à coopérer entre les parents du 
seul refus de l'un d'eux d'accepter la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant 
entre les parents portant sur des questions liées à l'enfant laisse présager des difficultés futures de 
collaboration et aura en principe pour conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une 
situation conflictuelle, ce qui apparaît contraire à son intérêt (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêt TF 
5A_260/2019 du 5 novembre 2019 consid. 3.1 et la référence citée). Il faut également tenir compte 
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de la situation géographique et de la distance séparant les logements des deux parents, de la 
stabilité que peut apporter à l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens notamment 
qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient de 
l'enfant en alternance déjà avant la séparation, de la possibilité pour chaque parent de s'occuper 
personnellement de l'enfant, de l'âge de celui-ci et de son appartenance à une fratrie ou à un cercle 
social (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3, 612 consid. 4.3 et les références citées; arrêts TF 5A_837/2017 
du 27 février 2018 consid. 3.2.2; 5A_72/2016 du 2 novembre 2016 consid. 3.3.2). Hormis l'existence 
de capacités éducatives chez les deux parents, qui est une prémisse nécessaire à l'instauration 
d'une garde alternée, les autres critères d'appréciation sont interdépendants et leur importance 
respective varie en fonction des circonstances du cas d'espèce. Ainsi, les critères de la stabilité et 
de la possibilité pour le parent de s'occuper personnellement de l'enfant auront un rôle prépondérant 
chez les nourrissons et les enfants en bas âge alors que l'appartenance à un cercle social sera 
particulièrement importante pour un adolescent. La capacité de collaboration et de communication 
des parents est, quant à elle, d'autant plus importante lorsque l'enfant concerné est déjà scolarisé 
ou qu'un certain éloignement géographique entre les domiciles respectifs des parents nécessite une 
plus grande organisation.
Un enfant est en général considéré comme capable de discernement entre 11 et 13 ans (arrêt TF 
5A_488/2017 du 8 novembre 2017 consid. 3.1.3), en fait plutôt vers 12 ans (arrêt TF 5A_119/2010 
du 12 mars 2010 consid. 2.1.3). Il faut cependant également prendre en considération son souhait 
s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne disposerait pas de la capacité de 
discernement à cet égard. Sur ce point, il appartiendra au juge du fait, qui établit les faits d'office 
(art. 296 al. 1 CPC et art. 314 al. 1 en relation avec l'art. 446 CC), de déterminer dans quelle mesure 
l'intervention d'un spécialiste, voire l'établissement d'un rapport d'évaluation sociale ou d'une 
expertise, est nécessaire pour interpréter le désir exprimé par l'enfant et notamment discerner s'il 
correspond à son désir réel (ATF 142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts TF 5A_260/2019 du 5 novembre 
2019 consid. 3.1; 5A_888/2016 du 20 avril 2018 consid. 3.2.1; pour le tout : arrêt TF 5A_534/2019 
du 31 janvier 2020 consid. 3.1).
Si le juge arrive à la conclusion qu'une garde alternée n'est pas dans l'intérêt de l'enfant, il devra 
alors déterminer auquel des deux parents il attribue la garde en tenant compte, pour l'essentiel, des 
mêmes critères d'évaluation et en appréciant, en sus, la capacité de chaque parent à favoriser les 
contacts entre l'enfant et l'autre parent (ATF 142 III 617 consid. 3.2.4).
Pour apprécier ces critères, le juge du fait, qui connaît le mieux les parties et le milieu dans lequel 
vit l'enfant, dispose d'un large pouvoir d'appréciation (ATF 115 II 317 consid. 2 et 3; arrêts TF 
5A_450/2016 du 4 octobre 2016 consid. 4.3.2; 5A_976/2014 du 30 juillet 2015 consid. 2.4).
2.2.
Dans le cas d'espèce, pour considérer qu'une garde alternée n'était pas dans l'intérêt de 
C.________, la Présidente s'est notamment fondée sur le fait que l'encadrement quotidien et les 
droits et devoirs liés aux soins et à l'éducation courante de l'enfant étaient à ce jour et depuis la 
naissance de ce dernier de facto principalement exercés par B.________, qui travaille en tant que 
coiffeuse indépendante à un taux de 56 %. La première juge a également constaté que C.________ 
présentait une évolution positive depuis la séparation de ses parents. S'agissant de la disponibilité 
du père, la décision attaquée retient que la situation professionnelle de ce dernier, qui travaille à 
100 % en télétravail, ne lui permettrait pas de prendre en charge correctement son enfant âgé de 
trois ans, dont la prise en charge et la surveillance exige beaucoup d'investissement et qui ne peut 
être livré à lui-même, même quelques instants. La Présidente a en particulier émis des doutes sur 
le fait que A.________ puisse effectuer ses heures de travail uniquement lorsque C.________ dort 
ou ne se trouve pas sous sa surveillance. La décision attaquée retient finalement que B.________ 
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a rendu plausible la consommation d'alcool excessive du père de par ses déclarations, les photos 
produites lors de l'audience du 22 août 2022 – sur lesquelles figurent au minimum cinq canettes de 
bière, alors que l'épouse affirme avoir vidé le contenant la veille – et le message audio produit par 
cette dernière, dans lequel le père, s'exprimant en anglais, admet boire beaucoup trop.
2.3.
A.________ conteste cette appréciation. Il regrette de manière générale que l'ensemble de 
la décision retienne comme plausible la version des faits de son épouse, alors même qu'il estime 
avoir démontré que cette version était clairement exagérée, voire mensongère. Concernant la prise 
en charge de l'enfant durant la vie commune des parties, il relève que la Présidente s'est largement 
fondée sur les déclarations de la mère, qu'elle a considérées comme plausibles, et a ignoré les 
siennes sans la moindre explication. Il relève en particulier que c'est B.________, et non pas lui-
même, qui a déclaré qu'il n'avait couché C.________ que cinq fois au maximum durant la vie 
commune. S'agissant de sa disponibilité, l'appelant soutient avoir démontré la flexibilité de ses 
obligations professionnelles et rappelle qu'il exerce son activité à 100 % en télétravail. Il estime que 
la Présidente, en contradiction avec la jurisprudence actuelle, a fait preuve de préjugés infondés, 
voire d'un manque flagrant d'expérience concernant le télétravail, qui nécessite selon lui, pour un 
homme comme pour une femme, "une organisation du travail qui tient compte des contingence 
domestiques". L'appelant soulève la question de savoir si la Présidente aurait émis les mêmes 
considérations si elle avait eu à juger des capacités d'une femme en télétravail. A.________ conteste 
également les problèmes d'alcool retenus dans la décision attaquée le concernant. Il soutient que 
s'il avait de réels problèmes d'alcool, ceux-ci ne seraient pas limités à la nuit, mais s'étendraient 
également à la journée. Tel n'est toutefois pas le cas, la décision attaquée prenant d'ailleurs en 
compte les bonus qu'il a perçus pour l'excellent travail fourni à son employeur. Concernant 
l'enregistrement audio produit par son épouse, l'appelant explique avoir enregistré ce message dans 
un contexte dans lequel il essayait de sauver sa famille et sa relation avec l'intimée. Il précise que, 
dans le même enregistrement, il indiquait aussi s'être totalement abstenu de boire de l'alcool la 
semaine précédente. Au sujet des photos produites par son épouse, A.________ souligne que 
celles-ci démontrent tout au plus qu'il trie ses déchets. En résumé, l'appelant estime qu'aucune des 
déclarations faites par son épouse ni aucun des moyens de preuve produits par cette dernière ne 
permettent de considérer ses problèmes d'alcool comme étant plausibles, et encore moins de tenir 
pour plausible une incidence de ses prétendus problèmes sur l'exercice de ses relations 
personnelles avec son fils. En faveur d'une garde alternée, le père invoque encore le fait que 
C.________ est souvent gardé par sa grand-mère et sa tante, au détriment de son père, alors que 
ces dernières n'ont aucun droit parental sur lui et que la jurisprudence prévoit clairement la nécessité 
d'une régularité et d'une fréquence élevée des relations personnelles entre un père et son enfant en 
bas âge. Concernant enfin l'évolution positive de C.________ depuis la séparation de ses parents, 
telle que retenue par la Présidente, l'appelant soutient que rien de si conclusif ne ressort du rapport 
de l'éducatrice de la petite enfance de la crèche où se rend C.________, qui ne contient que des 
évidences propres au développement des enfants de l'âge de C.________ et ne cite aucun fait 
antérieur à son établissement.
2.4.
B.________ considère quant à elle que c'est à juste titre que la Présidente a tenu les 
problèmes d'alcool de son époux pour plausibles. Elle relève en particulier que les réponses de 
l'appelant lors de l'audience du 22 août 2022 sont typiques d'une personne en difficulté avec l'alcool 
mais qui n'est pas consciente de son problème. L'intimée précise également qu'il existe différentes 
formes d'alcoolisme et qu'il n'y a pas besoin d'enchaîner les verres de whisky dès le réveil pour être 
considéré comme alcoolique, même si l'alcoolisme peut être chronique. Le fait que l'appelant se 
contrôle en journée mais pas en soirée n'est ainsi pas déterminant. B.________ rappelle que 
C.________ a déjà vu son père en train de vomir ensuite d'une consommation excessive d'alcool et 
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que cela l'a profondément marqué. S'agissant du télétravail, l'intimée souligne qu'il est notoire que 
ce mode de travail n'a pas pour objectif de permettre aux employés de garder leurs enfants, ce qui 
est même généralement proscrit par l'employeur. Elle précise qu'en travaillant la nuit, son époux 
n'aurait pas l'énergie nécessaire pour s'occuper de son fils en journée. Pour tous les motifs qu'elle 
a évoqués et que la Présidente a retenus, l'intimée estime qu'une garde alternée n'est pas dans 
l'intérêt de l'enfant. Elle ajoute finalement que C.________ débutera prochainement l'école et qu'en 
raison de la distance qui sépare les domiciles des parents, une garde alternée serait d'autant plus 
préjudiciable à l'enfant qu'il serait fatigué par les nombreux trajets à effectuer.
2.5.
Tant l'intimée que la Présidente doivent être suivies sur le fait que les conditions émises par 
la jurisprudence pour l'instauration d'une garde alternée ne sont pas réunies dans le cas d'espèce. 
C'est premièrement à juste titre que la première juge a constaté que l'encadrement quotidien et les 
droits et devoirs liés aux soins et à l'éducation courante de C.________ étaient principalement 
exercés par B.________ depuis la naissance de l'enfant. Il sied d'une part de rappeler que, déjà du 
temps de la vie commune, le père travaillait à un taux de 100 % et la mère à un taux de 56 %. Les 
parties semblent ainsi être convenues d'une répartition des rôles voulant que l'épouse s'occupe de 
manière prépondérante de l'éducation de C.________ et de la tenue du ménage. D'autre part, 
B.________ a allégué qu'elle supportait toute la charge mentale pour l'éducation et la prise en 
charge de C.________ ainsi que la tenue du ménage (requête du 22 juin 2022, ch. 18; DO/5), que 
le père ne prenait en charge son fils que pour les bons moments et pas pour les obligations, en 
particulier – à une exception près – pour les rendez-vous de médecin (requête, ch. 19; DO/5), que 
le père ne s'était jamais réellement occupé de son fils (requête, ch. 21; DO/5) et qu'à titre d'exemple, 
il regardait constamment la télévision pendant qu'elle et C.________ étaient à table et ne mangeait 
jamais avec eux (requête, ch. 23; DO/5), ce à quoi A.________ a simplement répondu que son 
épouse se fabriquait seule une charge mentale (réponse du 2 août 2022, Ad 18; DO/25) et que le 
repas n'a pas la même fonction sociale dans sa culture qu'en Suisse, en précisant que l'absence de 
communication de son épouse était tout aussi blâmable que son absence de participation aux repas 
(réponse, Ad 23; DO/25). L'appelant a en outre produit une attestation du pédiatre de C.________ 
dont il ressort qu'il s'est rendu non pas une, mais plusieurs fois chez le médecin avec son fils 
(réponse, Ad 19; DO/25 et bordereau du 2 août 2022 de A.________, pièce 14). Pour le surplus, le 
père n'a fait que contester les allégués de son épouse. Lors de l'audience du 22 août 2022, 
B.________ a déclaré que, durant la vie commune, son mari allait récupérer C.________ à la crèche 
le lundi soir et s'en occupait jusqu'à son retour, soit durant environ 02h30. Il s'en occupait également 
un samedi sur deux, de 07h30 à 13h30 (PV de l'audience du 22 août 2022, p. 3; DO/40). L'intimée 
a précisé qu'elle s'occupait beaucoup de C.________, que ce soit pour les repas, le bain, le coucher 
ou l'organisation générale. C'est elle également qui se levait la nuit en cas de besoin et qui se levait 
le matin pour C.________, les possibilités de télétravail de son mari n'ayant rien changé à cette 
situation (PV de l'audience du 22 août 2022, p. 4; DO/40). L'intimée a également indiqué que son 
mari s'était occupé de coucher C.________ au maximum cinq fois durant la vie commune (PV de 
l'audience du 22 août 2022, p. 8; DO/42). Ce qui précède n'a pas été contesté par le père, ni en 
audience, ni dans ses écritures, ni d'ailleurs en appel. Ce dernier a simplement déclaré qu'il lui était 
souvent arrivé de se libérer pour garder son fils, par exemple lorsqu'il était malade. Il déplaçait alors 
tous ses rendez-vous professionnels pour que son épouse puisse aller travailler (PV de l'audience 
du 22 août 2022, p. 7; DO/42). Un tel cas de figure devait toutefois relever de l'exception, rien ne 
permettant de penser que C.________ était souvent malade. Au vu de ce qui précède et quoi qu'en 
dise l'appelant, ce dernier n'a aucunement indiqué, et encore moins rendu vraisemblable, en quoi il 
se serait impliqué autant que son épouse dans la prise en charge quotidienne de C.________ durant 
la vie commune des parties. C'est ainsi à bon droit que la Présidente s'est fondée sur les indications 
de B.________ à ce sujet. 
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La Présidente a également retenu à juste titre que les parents n'avaient pas les mêmes possibilités 
de prendre en charge personnellement leur enfant, au vu de leurs taux de travail respectifs. L'intimée 
doit quant à elle être suivie lorsqu'elle soutient que le télétravail n'est manifestement pas destiné à 
permettre aux parents de garder leurs enfants durant leurs jours de travail. Une telle pratique est en 
effet proscrite, plus ou moins explicitement, selon les employeurs. La garde d'un enfant – qui plus 
est d'un enfant en bas âge – exige une disponibilité rendant bien entendu impossible l'exécution de 
ses tâches professionnelles par le parent gardien avec toute l'efficacité et la diligence requises. Cela 
vaut naturellement tant pour les hommes que pour les femmes. On ne saurait ainsi reprocher à la 
Présidente d'avoir fait preuve d'un quelconque préjugé à cet égard. Si l'appelant a d'ailleurs déclaré 
pouvoir faire la cuisine, le ménage et la lessive tout en travaillant, avec un casque sur les oreilles 
(PV de l'audience du 22 août 2022, p. 7; DO/42), on voit mal en quoi cela serait envisageable en 
s'occupant d'un enfant de l'âge de C.________, qui a notamment besoin d'être surveillé de manière 
accrue, d'avoir suffisamment d'attention et de pouvoir communiquer. Enfin, quoi qu'en dise 
A.________, il n'est pas concevable qu'il ne travaille qu'une fois C.________ endormi. La plage 
horaire de 20h00 à 22h30 mentionnée par l'appelant (PV de l'audience du 22 août 2022, p. 7; DO/41) 
n'est manifestement pas suffisante pour ce faire, tout comme les siestes d'un enfant de quatre ans. 
La situation ne s'améliorera pas lorsque C.________ ira à l'école, en principe dès le mois d'août 
2023 : les horaires d'école en 1H sont connus pour consister en de petites demi-journées 
entrecoupées. Si une garde alternée devait être instaurée et le domicile de l'enfant fixé auprès de 
sa mère, à E.________, l'appelant passerait plus d'une heure par jour sur la route durant ses jours 
de garde, pour des trajets à intervalles rapprochés, dès lors que 17.9 km et 19 minutes séparent 
E.________ de F.________. Si le domicile de l'enfant était fixé auprès de son père, il serait 
manifestement difficile pour la mère d'effectuer les trajets précités, compte tenu notamment de son 
activité professionnelle. Il ne semble d'ailleurs pas être dans l'intérêt de C.________, âgé de 
seulement quatre ans, de se voir imposer tant de trajets pour se rendre à l'école. La distance 
séparant les domiciles des deux parents ne parle ainsi pas non plus en faveur d'une garde alternée. 
S'agissant de l'évolution actuelle positive de C.________, qui ressort en particulier du rapport de 
l'éducatrice de la petite enfance de la crèche où se rend l'enfant (pièce produite lors de l'audience 
du 22 juillet 2022 par B.________), celle-ci n'est pas décisive dans l'attribution de la garde de 
l'enfant, mais confirme néanmoins que le système de garde exercé jusqu'à maintenant convient bien 
à C.________, qui semble y avoir trouvé une forme d'équilibre lui permettant de se développer de 
manière optimale. Enfin, quoi qu'en dise l'appelant, le fait que l'enfant soit gardé un jour par semaine 
par sa tante (PV de l'audience du 22 août 2022, p. 3; DO/40) n'a rien de problématique, le père 
n'ayant quant à lui évoqué aucune possibilité de garde pour son fils en cas de garde alternée alors 
qu'il travaille à un taux de 100 %. 
Les critères examinés ci-avant, dont ceux de la stabilité et de la possibilité pour le parent de 
s'occuper personnellement de l'enfant revêtent une importance particulière chez un enfant en bas 
âge comme C.________, suffisent en l'occurrence pour considérer qu'une garde alternée n'est pas 
dans l'intérêt de ce dernier à l'heure actuelle. La Cour estime ainsi qu'une enquête sociale tendant 
à déterminer le mode de garde le plus adéquat sur le long terme serait superflue en l'état, étant du 
reste précisé qu'une telle mission ne saurait être confiée au curateur de surveillance des relations 
personnelles. Aucune constatation inexacte des faits ni aucune violation du droit ne saurait par 
conséquent être reprochée à la Présidente à cet égard.
Le grief de l'appelant relatif à la garde de C.________ est ainsi rejeté, tout comme ses conclusions 
subsidiaires tendant à ce que la mission du curateur au sens de l'art. 308 al. 2 CC consiste à évaluer 
les compétences éducatives de chacun des parents pour déterminer le mode de garde le plus 
adéquat sur le long terme. Le domicile de l'enfant sera en outre maintenu auprès de sa mère.
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3.
Il convient ensuite d'examiner les griefs de A.________ relatifs au droit de visite. En effet, dans la 
mesure où l'appelant a contesté les modalités d'exercice de son droit de visite fixées dans la décision 
attaquée dans le cadre d'une requête de mesures provisionnelles – rejetée par le Président par arrêt 
du 19 décembre 2022 –, il convient d'analyser ses griefs une nouvelle fois dans le cadre de la 
procédure au fond.
3.1.
Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale 
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des 
parents, le droit aux relations personnelles est désormais conçu non seulement comme un droit et 
un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; 
il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci. Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder 
le lien existant entre parents et enfants. À cet égard, le Tribunal fédéral considère que le rapport de 
l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de 
recherche d'identité de l'enfant. Dans ce contexte, l'importance et le mode d'exercice des relations 
personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des 
circonstances particulières du cas, le bien de l'enfant étant le facteur d'appréciation le plus important. 
On tiendra compte notamment de l’âge de l’enfant, de son état de santé physique et psychique, de 
la relation qu’il entretient avec l’ayant droit, de ses loisirs, etc. La disponibilité du parent (horaires de 
travail et autres obligations), son lieu de vie (éloignement par rapport au domicile de l’enfant, 
organisation pour recevoir l’enfant, etc.), sa personnalité et la relation qu’il entretient avec l’enfant 
sont autant de critères relevants. L’on prendra également en considération l’avis de l’enfant. Celui-
ci est auditionné dans la mesure où son âge ou d’autres circonstances ne s’y opposent pas. 
Cependant, l’exercice des relations personnelles n’est pas soumis à l’exigence du consentement de 
l’enfant, en tous les cas lorsque celui-ci n’est pas capable de discernement, c’est-à-dire en dessous 
d’environ douze ans (cf. not. arrêt TF 5A_373/2018 du 8 avril 2019 consid. 3.1 et les références 
citées). 
Les besoins d'un enfant en bas âge diffèrent de ceux d'un adolescent. Concernant les enfants en 
bas âge, les relations personnelles s'exercent dans l'idéal par le biais de visites courtes et fréquentes 
sans nuitée. S'agissant de la question spécifique de l'introduction de nuitées durant le droit de visite, 
le Tribunal fédéral n'a pas posé de limite d'âge fixe. Il se contente d'indiquer que, pour pouvoir 
envisager que l'enfant en bas âge passe la nuit chez le parent non gardien, celui-ci doit à tout le 
moins être accoutumé aux lieux et être déjà au bénéfice d'une relation régulière et de qualité avec 
ledit parent (arrêt TF 5A_125/2022 du 22 août 2022 consid. 3.2.1 et les références citées).
Dans la pratique des tribunaux, la fixation de droits de visite dits "usuels" n'est pas rare. En Suisse 
romande, il est ainsi généralement admis qu'à défaut d'entente entre les parents, un droit de visite 
peut s'exercer un week-end sur deux et la moitié des vacances scolaires, à tout le moins lorsque 
l'enfant est en âge de scolarité. Le droit de visite peut, le cas échéant, également s'étendre à une 
alternance des jours fériés. Malgré l'existence de certaines pratiques en matière de fixation du droit 
de visite, la jurisprudence a toujours souligné que, dans la réglementation de celui-ci, les 
particularités du cas d'espèce revêtent une importance primordiale (ATF 142 III 502 consid. 2.5; 
142 III 481 consid. 2.7; arrêt TF 5A_312/2021 du 2 novembre 2021 consid. 3.3.2). D'une manière 
générale, on note une tendance des parents qui s'entendent à proposer un droit de visite plus large 
que le droit usuellement reconnu. Cela permet de tenir compte du fait que le facteur temps joue un 
rôle essentiel dans le développement d'une relation parent-enfant de qualité. Il convient de chaque 
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fois regarder si le droit est, au regard des circonstances concrètes du cas d'espèce, conforme à 
l'intérêt de l'enfant (CR CC I – LEUBA, art. 273 no 17 et les références citées). 
Le juge du fait qui, par son expérience en la matière, connaît le mieux les parties et le milieu dans 
lequel l'enfant évolue, dispose d'un large pouvoir d’appréciation en vertu de l'art. 4 CC (arrêt TF 
5A_238/2020 du 28 juillet 2020 consid. 3.1 et les références citées).
3.2.
Conformément à l’art. 274 al. 2 CC, si les relations personnelles compromettent le 
développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne 
se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir 
ces relations peut leur être retiré ou refusé. La mise en danger concrète du bien de l’enfant est 
nécessaire pour justifier un refus ou un retrait du droit aux relations personnelles, pour imposer au 
titulaire l’obligation de se soumettre à des modalités particulières, ainsi que pour motiver une 
suspension du droit limité dans le temps (MEIER/STETTLER, n. 1003 p. 651; DE LUZE/PAGE/ 
STOUDMANN, Droit de la famille, 2013, art. 274 n. 2.2 et les références citées). Le bien de l’enfant 
est compromis lorsque son bon développement physique, psychique ou moral serait menacé par la 
présence, même limitée, du parent qui n’en a pas la garde. Constituent des justes motifs, la 
négligence, des mauvais traitements physiques ou psychiques (DE LUZE/PAGE/ STOUDMANN, 
art. 274 n. 2.1 et les références citées). Les restrictions aux relations personnelles peuvent aussi se 
justifier par une charge psychique pour l’enfant (arrêt TF 5A_932/2012 du 5 mars 2013 in FamPra 
2013 p. 816). Malgré le texte restrictif de l’art. 274 al. 2 CC, qui parle uniquement de refus et de 
retrait, et en application du principe de proportionnalité, le droit aux relations personnelles peut 
également être limité, son titulaire pouvant se voir imposer des modalités d’exercice particulières, 
seules ou combinées, telles que l’accompagnement par un tiers, l’exercice en un lieu déterminé et 
délimité, l’interdiction d’approcher l’enfant en dehors des horaires prévus ou encore la suppression 
temporaire du droit, suivie d’un rétablissement progressif (ATF 122 III 404 consid. 3 s./ JdT 1998 I 46 
et arrêt TF 5A_654/2019 du 14 mai 2020 consid. 3).
3.3.
En l'espèce, la Présidente a, dans un premier temps, restreint le droit de visite de A.________ 
à un week-end sur deux, le samedi et le dimanche de 07h30 à 17h00, ainsi qu'aux jours fériés de 
07h30 à 17h00, C.________ ne passant aucune nuit chez son père. La décision conditionne 
l'instauration d'un droit de visite usuel, s'exerçant un week-end sur deux, du vendredi à 17h00 au 
dimanche à 18h00, ainsi que la moitié des vacances et des jours fériés scolaires, à la production 
par A.________ d'une attestation confirmant son abstinence à l'alcool sur une période de six mois. 
La décision précise que le père sera alors tenu de rester sobre et qu'il devra s'abstenir de toute 
consommation d'alcool durant le droit de visite. 
Pour refuser au père, dans un premier temps, un droit de visite comprenant des nuitées, la 
Présidente s'est fondée sur les doutes émis par B.________ quant à la capacité de A.________ de 
prendre en charge C.________ s'il devait être sous l'emprise de l'alcool. La décision attaquée retient 
en particulier que, selon l'intimée, son époux commencerait à consommer de la bière durant la 
soirée, vers 17h00, jusqu'au moment du coucher, sa consommation oscillant dans ces cas-là entre 
1.5 et 3 litres de bière. La mère a également déclaré que C.________ avait déjà été confronté à son 
père en train de boire, voire avait déjà été réveillé par le bruit des vomissements de ce dernier. Elle 
a également dénoncé le comportement agressif de son époux envers elle lorsqu'il était alcoolisé et 
dit craindre que ce dernier ne se comporte de la même manière envers C.________ si ce dernier 
devait par exemple se réveiller durant la nuit (PV de l'audience du 22 août 2022, p. 3 et 4; DO/40). 
A l'appui de ses déclarations, B.________ a produit différents moyens de preuve évoqués ci-avant 
(cf. supra consid. 2.2), en particulier des photos sur lesquelles figurent au minimum cinq canettes 
de bière alors que l'épouse affirme avoir vidé le contenant la veille, et un enregistrement audio dans 
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lequel le père, s'exprimant en anglais, admet boire beaucoup trop. C'est sur ce message vocal que 
la Présidente s'est en particulier basée pour écarter les dénégations de A.________ concernant ses 
problèmes d'alcool. La décision attaquée retranscrit ce message comme suit : "Yes, I agree. I drink 
way too much. […] Yes, I do drink too much. […] It just feels sometimes like I'm waiting… It helps 
me wait 'cause I'm waiting for you to talk to me, for us to be able to buy a house, and always waiting 
for something. It feels really bad to always have this feeling. […] If you didn't notice, even last week(s) 
several times I didn't drink at all and then one time I actually just had one beer". La décision retient 
que le père admet que sa consommation d'alcool est excessive, mais qu'il tente de se justifier en 
déclarant que cela lui permet de faire face à l'attente de voir ses projets avec la requérante se 
concrétiser. Elle fait également référence à la réponse du 22 juin 2022 de A.________, dans laquelle 
ce dernier explique que face au "désert de communication" entre lui et son épouse, on ne saurait lui 
reprocher de "boire, parfois, plus que de raison, selon les critères de la requérante". Sur la base de 
ce qui précède, la Présidente a retenu que la consommation d'alcool de l'intimé pourrait interférer 
dans le bon déroulement de l'exercice des relations personnelles avec C.________ si ce dernier 
devait passer la nuit chez son père. La première juge a précisé que, si C.________ devait être 
témoin de son père en état d'ébriété, cela aurait un impact négatif sur son développement.
Les positions des parties au sujet des problèmes d'alcool retenus par la Présidente concernant le 
père ont été exposées ci-avant (cf. supra consid. 2.3 et 2.4).
3.4.
Il convient premièrement de constater que C.________, s'il doit certes encore être considéré 
comme un enfant en bas âge, a désormais quatre ans et sera scolarisé prochainement. Il est dès 
lors suffisamment grand pour dormir chez son père, qu'il voit régulièrement et avec qui il semble 
entretenir une bonne relation, étant relevé qu'il se rend en droit de visite chez ce dernier un week-
end sur deux depuis le mois de juin 2022. C.________ est également accoutumé au logement de 
son père, qui correspond au logement occupé par la famille durant la vie commune des parties. Il 
sied en outre de souligner que les soirées et les nuitées passées par un enfant chez son parent non 
gardien, en particulier le repas du soir, le moment du coucher, tout comme le réveil et le petit-
déjeuner, correspondent à des moments privilégiés qui ont toute leur importance dans la 
construction d'une relation parent-enfant de qualité. L'instauration d'un droit de visite dit "usuel", avec 
des nuitées, doit ainsi être favorisée dans la mesure où les circonstances subjectives propres à 
l'enfant – en particulier l'âge de celui-ci – le permettent et pour autant que l'intérêt de ce dernier ne 
s'y oppose pas pour d'autres raisons. Dans le cas d'espèce, la Cour est ainsi d'avis que la limitation 
du droit de visite aux journées, le refus d'un droit de visite s'exerçant sur des nuitées, respectivement 
le fait de conditionner l'instauration d'un droit de visite usuel à une abstinence préalable du père à 
l'alcool sur une période de six mois, est assimilable à une limitation du droit de visite au sens de l'art. 
274 CC et doit ainsi répondre aux conditions posées par cette disposition, applicable à tout le moins 
par analogie. Une telle limitation nécessite en particulier une mise en danger concrète du bien de 
l’enfant. 
En l’espèce et quoi qu’en dise l’appelant, c’est à juste titre que la Présidente a donné crédit aux 
descriptions de B.________ concernant la consommation d’alcool de son mari durant leur vie 
commune. Ces descriptions sont constantes, cohérentes, et en partie corroborées par les différents 
moyens de preuve produits par l’intimée. Dans ses écritures, A.________ s'est quant à lui contenté 
de contester sans autre explication les allégués de son épouse concernant sa consommation 
d'alcool (réponse, ch. Ad 16; DO/25), en précisant simplement que "Dans un tel désert de 
communication, on ne saurait reprocher à l'intimé de boire, parfois, plus que de raison, selon les 
critères de la requérante" (réponse, ch. Ad 17; DO/25). Lors de l'audience du 22 août 2022, 
l'appelant a déclaré : "Contrairement à ce que dit mon épouse, je ne pense pas avoir un problème 
d'alcool. Lorsqu'elle affirme que je bois entre 1.5 et 3 litres de bières par jour, c'est faux. Il m'est 
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arrivé de boire, mais pas autant et pas à la fréquence alléguée par mon épouse. Il ne m'est jamais 
arrivé d'être agressif avec elle. S'agissant de la photographie numéro 3 produite ce jour, je vois 
5 canettes de bière dans un sac, ce qui ne signifie pas que c'est moi qui les ai bues" (PV de 
l'audience du 22 août 2022, p. 6; DO/41). Tel que relevé par la Présidente, les dénégations de 
l'appelant sont cependant en contradiction avec les propos exprimés par ce dernier dans le message 
vocal produit par son épouse, dans lequel il admet boire beaucoup trop ("I drink way too much"). 
Dans son appel, A.________ déplore le fait que la Présidente ait, sans motif, tenu compte de la 
version des faits de B.________ au détriment de la sienne. Il n'apporte cependant aucun élément 
permettant de douter de la description des faits faite par l'intimée. S'agissant en particulier de 
l'argument de l'appelant consistant à dire que s'il avait de vrais problèmes d'alcool, ceux-ci ne 
seraient pas limités à la nuit, il faut relever que la question n'est pas de savoir s'il a ou non des 
problèmes d'alcool – une telle qualification n'étant pas de la compétence de la Cour –, mais bien de 
savoir s'il boit, à un moment ou à un autre de la journée, une quantité d'alcool qui ne lui permettrait 
plus de garantir la sécurité de son fils s'il devait se retrouver seul avec celui-ci. L'argument de 
l'appelant relatif au contexte de séparation dans lequel il a enregistré le message vocal produit par 
son épouse, soit un contexte dans lequel il était prêt à admettre n'importe quel fait pour sauver sa 
famille et sa relation avec l'intimée, ne convainc pas non plus. Si, dans cet enregistrement, l'appelant 
semble effectivement faire un pas vers son épouse en concédant que sa consommation d'alcool est 
excessive, il y explique également les raisons de cette consommation excessive, qui semble ainsi 
avérée. Il est vrai, en revanche, que la Présidente n'a pas traduit la fin du message vocal en question, 
dont il ressort que l'appelant n'a pas bu du tout à plusieurs reprises durant la ou les semaine(s) 
précédente(s) et qu'à une reprise, il n'a bu qu'une bière ("If you didn't notice, even last week(s) 
several times I didn't drink at all and then one time I actually just had one beer"). Ce passage 
n'apporte toutefois aucune indication sur le caractère durable de la baisse de consommation d'alcool 
de l'appelant. Il confirme du reste qu'avant cela, ce dernier avait tendance à boire trop.
Au vu de l'ensemble des éléments qui précèdent, en particulier face aux propos contradictoires de 
l'appelant et aux déclarations constantes de l'intimée, on ne saurait reprocher à la Présidente de 
s'en être tenue, sous l'angle de la vraisemblance, à la version des faits alléguée et à tout le moins 
partiellement démontrée par l'intimée. Il paraît ainsi plausible que, durant la vie commune, l’appelant 
commençait à boire vers 17h00 et qu’il pouvait boire entre 1.5 et 3 litres de bière jusqu’au coucher, 
parfois devant C.________, à qui il est arrivé d’être réveillé par les bruits de vomissement de son 
père. En première instance, B.________ avait également allégué que son mari prenait sa bière 
jusque dans son lit ou qu’il la posait sur la commode, à l’entrée de la chambre à coucher, en allant 
dormir (requête, ch. 16; DO/5), allégués que l’appelant a contestés sans autre explication (réponse, 
ch. Ad 16; DO/25). Quelle que soit la façon dont doit être qualifiée sa consommation d'alcool, il 
appert à tout le moins que, durant la vie commune, l’appelant semblait régulièrement se mettre, en 
fin de journée, dans un état d’ébriété qui ne lui aurait pas permis de s’occuper seul d’un enfant de 
l’âge de C.________. Force est d'admettre que, dans ces moments-là, l'enfant se serait trouvé en 
danger s’il avait dû rester seul avec son père. Outre que ce dernier n'aurait manifestement pas pu 
lui assurer la surveillance accrue que nécessite un enfant de quatre ans, il faut également relever 
qu’il est particulièrement marquant et désécurisant pour tout enfant, quel que soit son âge, de se 
retrouver seul avec un parent fortement alcoolisé. 
Cela étant dit, la question qui se pose en l'occurrence est celle de savoir si un risque de mise en 
danger concrète de l'enfant, lié à la consommation d’alcool de son père, serait donné aujourd'hui si 
C.________ devait passer des soirées et des nuits chez l'appelant. On relèvera à cet égard que la 
consommation de A.________ durant la vie commune n’avait à l’évidence rien de festif ou de 
récréatif, ce dernier ayant lui-même expliqué qu’il buvait de l’alcool car cela l’aidait à supporter ses 
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problèmes de couple, lui qui attendait que son épouse lui parle, qui attendait qu’ils puissent acheter 
une maison, et pour qui il était difficile d’être toujours dans l’attente de quelque chose ("It just feels 
sometimes like I'm waiting… It helps me wait 'cause I'm waiting for you to talk to me, for us to be 
able to buy a house, and always waiting for something. It feels really bad to always have this feeling"). 
Il ressort de ce qui précède que la consommation d’alcool de A.________ durant la vie commune 
était due à la détresse émotionnelle à laquelle ce dernier était en proie. Dans ces conditions, il peut 
paraître difficile d’estimer dans quelle mesure l’appelant est actuellement capable de se passer 
d’alcool, en particulier les soirs où il devrait accueillir son enfant. Il s’impose de constater que le 
père, qui a toujours minimisé sa consommation d'alcool, n’a ni allégué, ni déclaré, en première 
instance comme en appel, qu’il ne ressentait plus le besoin de boire pour faire face aux difficultés. 
Cela étant, il a produit un test CDT afin d’établir qu’il était actuellement sobre. Il ressort de ce test 
que la CDT de l’appelant était à 0 % le 7 novembre 2022. Selon le document explicatif d’Unilabs 
produit par B.________ le 9 janvier 2023, la CDT est une trace laissée par l’alcool dans le foie. La 
présence brève d’une grande quantité d’éthanol peut provoquer la même perturbation qu’une 
présence faible sur une longue durée. La prise quotidienne de 60 g d’éthanol (soit entre trois et 
quatre bières de 5 dl selon le site internet https://www.alcohol-facts.ch/fr/le-verre-standard-dalcool 
consulté le 10 mars 2023) entraîne, au bout de deux semaines environ, un taux de CDT variant 
entre 1.6 et 2.2 % selon la technique de mesure utilisée. Après l’arrêt de la consommation d’alcool, 
ce taux diminue de moitié environ toutes les deux semaines. Le taux de CDT reflète la consommation 
d’alcool des quatre semaines écoulées. Selon l'article du Dr Pierre-Auguste Petignat, également 
produit par l'intimée, c'est une valeur supérieure à 6 % qui témoigne d'une consommation de plus 
de 60 grammes d'alcool par jour. L'article précise qu'il existe des faux positifs et que ce type de test 
permet d'identifier trois consommateurs excessifs sur quatre, la CDT étant surtout intéressante dans 
le diagnostic de consommation excessive intermittente et le suivi de l'abstinence. Au vu de ce qui 
précède, si les tests par CDT ne permettent pas d'identifier 100 % des consommateurs excessifs 
d'alcool, il n'en demeure pas moins que le test produit par l’appelant constitue un bon indice d’une 
consommation nulle ou, du moins, raisonnable durant les quatre semaines ayant précédé le 
7 novembre 2022. Il ne paraît pas inutile de souligner que le jugement du 31 octobre 2023 a été 
notifié à A.________ le 4 novembre 2023, soit trois jours seulement avant son test. Ce dernier n'a 
donc pas eu suffisamment de temps pour faire diminuer de manière perceptible un taux de CDT qui 
aurait été excessif au moment de la notification. En outre, quand bien même l'appelant se serait 
effectivement abstenu de boire de l'alcool en vue du test, cela ne ferait que suggérer qu'il pourra 
aussi s'en abstenir durant l'exercice de son droit de visite. A cela s'ajoute que l'appelant exerce son 
droit de visite un week-end sur deux depuis la séparation, le samedi et le dimanche mais sans nuitée, 
sans qu'aucun problème ne semble s'être posé. B.________ n'a d'ailleurs jamais émis une 
quelconque réserve s'agissant des droits de visite s'exerçant en journée, de sorte qu'elle semble 
avoir globalement confiance en son mari. Le père a décrit comme suit son droit de visite tel qu'il se 
déroule actuellement : "Selon moi, C.________ va bien. Lorsque je le vois, je fais le maximum de 
choses pour le rendre heureux. Je joue avec lui et lui fais des blagues. Cela a toujours été comme 
ça entre nous. Je ne lui montre pas que je suis triste. Lorsque j'ai C.________ avec moi, on va se 
balader, on fait des visites, un tas d'activité" (PV de l'audience du 22 août 2022, p. 6; DO/41). Dans 
ces conditions, soit après avoir passé une telle journée avec son fils, il paraît peu plausible que, dès 
17h00 ou une fois C.________ couché, A.________ se retrouve dans une détresse telle qu'il 
ressente le besoin de boire de l'alcool de façon excessive. Si ce besoin devait malgré tout apparaître, 
il appartiendra à l'appelant de requérir de l'aide, afin que la sécurité de son fils demeure toujours 
garantie. L'éventualité que le père, accueillant seul son enfant en droit de visite pour la soirée et la 
nuit, se mette dans un état d'ébriété ne lui permettant plus de s'occuper convenablement de ce 
dernier, ne paraît toutefois pas suffisamment plausible, en l'état, pour retenir un risque de mise en 
danger concrète de C.________ justifiant que ce dernier ne passe aucune nuitée chez son père.
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Le fait d’exiger de A.________ une abstinence totale à l’alcool durant six mois constitue du reste 
une restriction considérable de sa liberté personnelle. Une telle mesure pose question, pour des 
raisons de proportionnalité liées à sa durée, à son ampleur et à son aptitude à atteindre le but visé. 
L'exigence d'une abstinence totale implique en effet d'interdire à l'appelant toute consommation 
d’alcool, même raisonnable, y compris dans des contextes récréatifs et en-dehors de son droit de 
visite. Une telle exigence ne semble pas indispensable pour conclure à une absence de mise en 
danger concrète de C.________ durant le droit de visite. Elle ne paraît pas non plus constituer un 
gage absolu de bien-être et de sécurité pour l'enfant : même après six mois d'abstinence, il ne 
semble pas qu'on puisse exclure définitivement une consommation ponctuellement excessive 
d'alcool par le père, qui, comme tout parent, devra dans tous les cas faire preuve de responsabilité 
et demander de l'aide s'il constate avoir besoin de consommer de l'alcool pour faire face aux 
difficultés. Compte tenu de l'ensemble des éléments qui précèdent, il y a lieu de retenir que le fait 
de conditionner l'instauration d'un droit de visite usuel à une abstinence à l'alcool de l'appelant durant 
six mois est disproportionné.
Il en va autrement de l'injonction faite au père de rester sobre durant l'exercice de son droit de visite. 
Compte tenu de la consommation d'alcool parfois excessive de A.________ durant la vie commune, 
en présence de son fils, il ne paraît pas exagéré, au stade des mesures protectrices de l'union 
conjugale, d'exiger de ce dernier qu'il s'abstienne de boire de l'alcool lorsque C.________ est avec 
lui. Une telle injonction constitue une limitation raisonnable de la liberté personnelle d'un parent 
censé assumer seul la responsabilité de son enfant. Elle permet en outre d'exclure le risque d'une 
perte de maîtrise de sa consommation d'alcool par l'appelant en présence de C.________, de sorte 
à ce que le droit de visite se déroule dans les meilleures conditions possibles pour ce dernier.
Il convient par conséquent d'admettre partiellement, au fond, le grief formulé par l'appelant dans le 
cadre de sa requête de mesures provisionnelles. La décision attaquée sera dès lors modifiée en ce 
sens que le droit de visite de A.________ s'exercera un week-end sur deux, du vendredi soir à 
18h00 au dimanche soir à 18h00, ainsi que la moitié des vacances et des jours fériés scolaires, 
injonction étant faite à A.________ de rester sobre et de s'abstenir de toute consommation d'alcool 
durant le droit de visite. La répartition des jours fériés trois mois à l'avance et l'alternance entre les 
parents s'agissant des fêtes de Noël ne sont pas contestées en appel et seront retenues comme 
telles, tout comme le fait qu'il appartient au père de raccompagner l'enfant chez sa mère à l'issue du 
droit de visite.
4.
Le principe d'une curatelle de surveillance des relations personnelles n'est pas contesté par 
A.________, qui a seulement remis en cause la mission du curateur. 
4.1.
La décision attaquée donne pour mission au curateur de surveillance des relations 
personnelles de veiller à l'exercice du droit aux relations personnelles de C.________ avec son père 
selon les modalités indiquées par la décision, d'établir avec les parents le planning du droit de visite, 
de conseiller ces derniers dans la mise en œuvre pratique du droit de visite et de veiller à ce que le 
droit de visite élargi soit exercé, une fois que l'intimé aura produit l'attestation médicale confirmant 
son abstinence à l'alcool sur une période de six mois consécutifs.
4.2.
L'appelant conclut quant à lui, à titre principal, à ce que la mission du curateur soit de veiller 
à l'exercice des relations personnelles des parents de C.________ avec leur fils selon les modalités 
auxquelles il conclut – qui correspondent à une garde alternée (cf. supra consid. 1.2.2) –, d'établir 
avec les parents le planning du droit de visite et de conseiller ces derniers dans la mise en œuvre 
pratique du droit de visite. Subsidiairement, il conclut à ce que la mission du curateur soit d'évaluer 
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les compétences éducatives de chacun des parents pour déterminer le mode de garde le plus 
adéquat sur le long terme et de veiller à l'exercice des relations personnelles des parents de 
C.________ avec leur fils selon les modalités auxquelles il concluait dans sa requête de mesures 
provisionnelles.
4.3.
Dès lors que l'exercice d'un droit de visite usuel par l'appelant n'est plus soumis à la 
production, par ce dernier, d'un certificat médical confirmant son abstinence à l'alcool sur une durée 
de six mois, la mission du curateur de "veiller à ce que le droit de visite élargi soit exercé, une fois 
que l'intimé aura produit l'attestation médicale confirmant son abstinence à l'alcool sur une période 
de six mois consécutifs" sera supprimée. C'est à peu de choses près ce à quoi conclut l'appelant 
lorsqu'il demande, dans ses conclusions subsidiaires, que la mission du curateur soit de veiller à 
l'exercice des relations personnelles des parents de C.________ avec leur fils selon les modalités 
auxquelles il concluait dans sa requête de mesures provisionnelles.
Cela étant, dès lors que la requête de mesures provisionnelles de l'appelant a été rejetée, que la 
Cour a maintenu l'attribution de la garde exclusive de l'enfant C.________ à sa mère et qu'elle 
estime qu'une plus ample instruction n'est pas nécessaire, en l'état, pour déterminer le mode de 
garde le plus adéquat sur le long terme, toute autre conclusion de l'appelant tendant à la modification 
de la mission du curateur doit être rejetée.
5.
L'attribution de la garde exclusive de C.________ à sa mère est maintenue et A.________, qui a 
seulement conclu à ce qu'aucune contribution d'entretien en faveur de l'enfant ne soit mise à la 
charge de son épouse – implicitement "en cas de garde alternée" –, n'a pas formulé de conclusion 
concernant ce qu'il doit advenir des contributions d'entretien mises à sa charge par la décision 
attaquée, du moins en cas de maintien de la garde exclusive. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu 
d'examiner les griefs de l'appelant relatifs au montant de ses frais d'exercice du droit de visite et à 
la prise en compte de son impôt sur le véhicule ainsi que de sa prime d'assurance RC/véhicule, ni 
l'incidence des nouvelles pièces produites par les parties sur leurs situations financières (cf. ég. 
supra consid. 1.2.2). 
A toutes fins utiles, on rappellera néanmoins que seuls peuvent être pris en considération dans le 
minimum vital les frais de véhicule nécessaires à l'exercice d'une profession, à l'exclusion donc de 
ceux nécessaires à l'exercice du droit de visite. En effet, la question des frais de transport des 
enfants lors de l'exercice du droit de visite relève des frais liés aux relations personnelles, soit le 
montant forfaitaire retenu pour l'exercice du droit de visite qu'il convient le cas échéant d'augmenter 
pour tenir compte de ces frais, et non les frais de transport en tant que charge nécessaire à l'exercice 
de la profession (arrêt TC FR 101 2020 391 du 1er septembre 2021 consid. 2.2.2 et les références 
citées). 
La question de savoir si le juge entend octroyer au titulaire d'un droit de visite un certain montant à 
ce titre dans le cadre d'un litige du droit de la famille portant sur la fixation des contributions 
d'entretien destinées aux enfants relève de son pouvoir d'appréciation (arrêt TF 5A_693/2014 du 
1er décembre 2014 consid. 3.2 et les références citées). Au stade du minimum vital du droit des 
poursuites, les frais d'exercice du droit de visite se montent à quelques francs par jour en cas de 
droit de visite usuel. Ils sont calculés plus largement dans le cadre du minimum vital du droit de la 
famille. A titre d'exemple, en cas de droit de visite usuel, soit un week-end sur deux ainsi que la 
moitié des vacances scolaires, il peut être retenu, pour un enfant seul, un montant de CHF 50.- par 
mois dans le minimum vital du droit des poursuites, et de CHF 100.- supplémentaires dans le 
minimum vital du droit de la famille (arrêt TC FR 101 2021 231 du 8 novembre 2021 consid. 3.2). En 
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l'espèce, si des frais d'exercice du droit de visite de CHF 150.- auraient pu être retenus pour tenir 
compte, notamment, des frais de transport de l'appelant, la Présidente n'a pas outrepassé son large 
pouvoir d'appréciation en la matière en retenant un forfait de CHF 100.- à ce titre. Une différence de 
CHF 50.- dans les charges de l'appelant n'aurait du reste qu'un impact de CHF 10.- (1/5 de 50) sur 
la contribution d'entretien de C.________ et de CHF 20.- (2/5 de 50) sur la contributions d'entretien 
de B.________. Un tel impact peut être qualifié de modique eu égard à la situation globale des 
parties. Il ne saurait en tous les cas justifier une intervention d'office de la Cour, malgré l'absence 
de conclusions chiffrées de l'appelant. 
S'agissant des nouvelles factures produites par les parties en appel, on relèvera que des frais de 
crèche de CHF 741.- par mois ont été retenus par la Présidente dans les coûts de C.________, sur 
la base de la facture du mois de juillet 2022 (bordereau du 22 juin 2022 de B.________, pièce 21), 
alors que la facture du mois de février 2023 présente un total de CHF 771.35. Quant à la prime 
d'assurance maladie LAMal de l'appelant, celle-ci s'élevait à CHF 255.- selon la décision attaquée 
et à CHF 374.40 selon la police d'assurance maladie 2023 produite le 28 décembre 2022 par 
A.________. Il s'agit là toutefois de postes sujets à évolution de par leur nature, sans que les 
pensions ne puissent pour autant être adaptées à chaque changement. Dans le cas d'espèce, les 
modifications en question sont d'autant plus supportables pour les parties que toutes deux disposent 
d'une part à l'excédent confortable de CHF 638.-, tout comme celle de CHF 319.- attribuée à 
C.________. A nouveau, de telles modifications ne sauraient justifier que les contributions 
d'entretien soient recalculées d'office, malgré l'absence de conclusions chiffrées de l'appelant. 
6.
L'appelant conteste finalement la provisio ad litem de CHF 5'000.- accordée à B.________ en 
première instance et réclame son annulation.
6.1.
La provisio ad litem est une avance, soit une prestation provisoire (ATF 146 III 203); elle est 
due à l'époux qui ne dispose pas lui-même des moyens suffisants pour assumer les frais du procès; 
le juge ne peut toutefois imposer cette obligation que dans la mesure où son exécution n'entame 
pas le minimum nécessaire à l'entretien du conjoint débiteur et des siens (cf. arrêt TF 5A_590/2019 
du 13 février 2020 consid. 3.3). La provisio ad litem a pour but de permettre à chaque conjoint de 
défendre correctement ses propres intérêts dans une procédure judiciaire, même de nature 
matrimoniale. Les contributions d'entretien ont en principe pour but de couvrir les besoins courants 
des bénéficiaires, et non de servir, comme la provisio ad litem, à assumer les frais du procès en 
divorce. L'octroi d'une telle provision peut donc être justifié indépendamment du montant de la 
contribution d'entretien (arrêt TF 5A_808/2016 du 21 mars 2017 consid. 4.1). Cependant, lorsque 
les moyens disponibles sont partagés par la moitié entre les époux, il ne peut être exigé du 
débirentier qu'il serve une provision en plus de la contribution d'entretien que si sa situation 
financière s'est modifiée dans l'intervalle ou si, contrairement au crédirentier, il dispose d'éléments 
de fortune (arrêt TC FR 101 2017 32 du 15 mars 2018 consid. 2.2 in RFJ 2018 295).
Comme le droit à l’assistance judiciaire à l’égard de la collectivité publique, le droit à une provisio ad 
litem à l’égard du conjoint présuppose entre autres l’indigence effective de l’époux requérant. 
L'indigence procédurale s'apprécie en fonction de l'ensemble de la situation économique du 
justiciable. Les moyens financiers effectifs et les charges financières doivent être mis en balance. 
Le moment du dépôt de la demande est en principe déterminant. En conséquence, la prise en 
compte d'une éventuelle fortune présuppose également que celle-ci existe effectivement et soit 
disponible au moment du dépôt de la requête (arrêt TF 5A_716/2021 du 7 mars 2022 consid. 2 et 3 
et les références citées).
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6.2.
En l’espèce, A.________ soutient dans son appel qu'une provisio ad litem n'est pas justifiée, 
dès lors que son épouse n'a pas démontré qu'elle ne serait pas capable de rémunérer son avocat, 
qu'elle ne l'a pas non plus rendu suffisamment plausible au vu de ses exagérations et de ses 
mensonges, et que son revenu paraît peu crédible compte tenu du nombre de ses employés.
6.3.
L'appelant ne saurait être suivi. D'une part, il n'avance aucun élément suffisamment concret 
et étayé pour remettre en cause le revenu de son épouse. D'autre part, au moment du dépôt de sa 
demande de provisio ad litem, aucune contribution d'entretien n'avait encore été fixée en faveur de 
B.________. Selon la décision attaquée, l'intimée faisait ainsi face à un déficit mensuel de CHF 
1'393.- (consid. 9.3; DO/54), que son mari n'a d'ailleurs pas contesté en appel. L'appelant bénéficiait 
quant à lui d'un solde disponible de CHF 4'382.- (consid. 9.3; DO/55) et disposait d'une fortune 
d'environ CHF 71'000.- (consid. 16; DO/56), de sorte qu'il était en mesure de s'acquitter d'une 
provisio ad litem de CHF 5'000.- en faveur de l'intimée. On précisera, à toutes fins utiles, que tel est 
également le cas en tenant compte des contributions d'entretien fixées dans la décision attaquée. 
En effet, si, après paiement de ces pensions, les époux sont censés disposer de soldes disponibles 
similaires, il n'en demeure pas moins que l'appelant, compte tenu de sa fortune, dispose d'une 
situation financière bien meilleure que celle de son épouse. Même en tenant compte d’une provisio 
ad litem de CHF 5'000.- et de ses propres frais de défense, le montant à disposition de l'époux reste 
supérieur à celui retenu à titre de réserve de secours (au maximum CHF 25'000.-; PC CPC-
COLOMBINI, 2021, art. 117 n. 36). C'est sur la base de ce qui précède qu'une provisio ad litem a 
également été accordée à l'épouse pour la procédure d'appel, selon décision du 21 décembre 2022. 
Enfin, l'appelant critiquant la provisio ad litem accordée à son épouse uniquement dans son principe 
et non pas dans son étendue, il n'y a pas lieu de revenir sur le montant de CHF 5'000.- fixé par la 
Présidente.
Il s'ensuit le rejet du grief de l'appelant concernant la provisio ad litem accordée à l'intimée en 
première instance.
7.
7.1. 
Aux termes de l'art. 106 al. 1 CPC, les frais sont en principe mis à la charge de la partie 
succombante; lorsqu'aucune d'elles n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon 
le sort de la cause. Cette disposition est aussi applicable aux affaires de droit de la famille, quand 
bien même le tribunal a la faculté, en application de l'art. 107 al. 1 let. c CPC, de s'écarter des règles 
générales et de répartir les frais selon sa libre appréciation (ATF 139 III 358 consid. 3).
En l'espèce, l'appelant succombe s'agissant de la garde alternée à laquelle il concluait. Faute de 
conclusions chiffrées à cet égard, son appel est irrecevable s'agissant des contributions d'entretien 
dues en faveur de son épouse et de son fils. Cela étant, dès lors que l'appelant a partiellement 
obtenu, dans le cadre de la procédure au fond, la modification des modalités d'exercice du droit de 
visite qu'il sollicitait à titre de mesures provisionnelles – à savoir l'instauration immédiate d'un droit 
de visite usuel, sans devoir préalablement prouver son abstinence à l'alcool sur une période de six 
mois –, il y a lieu de retenir qu'il obtient partiellement gain de cause. 
Dans ces conditions, qui plus est dans ce litige qui relève du droit de la famille, il se justifie que, sous 
réserve de la provisio ad litem octroyée à l’intimée, chaque partie supporte ses propres dépens 
d'appel et la moitié des frais judiciaires dus à l'Etat.
7.2.
Les frais judiciaires sont fixés forfaitairement à CHF 1'000.- (art. 95 al. 2 let. b CPC). Ils seront 
prélevés sur l'avance prestée par A.________ à hauteur du même montant, l'appelant ayant droit 
au remboursement de CHF 500.- par B.________. 
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7.3.
Selon l'art. 318 al. 3 CPC, le juge d'appel qui statue à nouveau doit se prononcer sur les frais 
de la procédure de première instance. En l'espèce, l'appelant conclut à l'annulation du chiffre 15 du 
dispositif de la décision attaquée, qui prévoit que chaque partie assume la moitié des frais de justice 
et ses propres dépens, sous réserve de la provisio ad litem obtenue par la requérante. Il n'indique 
toutefois pas comment les frais auraient dû être répartis selon lui. Or, le sort des conclusions en 
appel, en lien avec le sort des autres points jugés en première instance, ne conduit pas à modifier 
la répartition décidée par la Présidente.
la Cour arrête :
I.
L'appel est partiellement admis.
Partant, le chiffre 6 du dispositif de la décision du 31 octobre 2022 de la Présidente du Tribunal 
civil de la Gruyère est modifié et a désormais la teneur suivante :
6.
Le droit de visite de A.________ sur son fils C.________ s'exercera selon les modalités suivantes :
-
un week-end sur deux du vendredi soir 18.00 heures au dimanche soir à 18.00 heures;
-
la moitié des vacances et jours fériés scolaires auprès de chaque parent, la répartition et jours 
fériés de l'enfant devant intervenir au plus tard 3 mois à l'avance; les fêtes de Noël seront 
passées alternativement, les années impaires chez la mère et les années paires chez le père;
-
durant l'exercice de son droit de visite, A.________ sera tenu de rester sobre et devra 
s'abstenir de toute consommation d'alcool;
-
A.________ sera responsable de raccompagner l'enfant C.________ chez B.________ à la 
fin de son droit de visite.
Le chiffre 7 du dispositif de la décision du 31 octobre 2022 de la Présidente du Tribunal civil 
de la Gruyère, rectifié par décision du 3 novembre 2022 de la Présidente, est modifié et a 
désormais la teneur suivante :
7.
Une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC est instaurée 
en faveur de l'enfant C.________.
Mandat est ainsi donné à la Justice de paix de l'arrondissement de la Sarine de nommer un 
curateur ou une curatrice pour l'enfant. Sa mission sera notamment de veiller à l'exercice du droit 
aux relations personnelles de C.________ avec son père, selon les modalités précitées, d'établir 
avec les parents le planning du droit de visite et de conseiller ces derniers dans la mise en œuvre 
pratique du droit de visite.
Les dispositifs des décisions des 31 octobre 2022 et 3 novembre 2022 de la Présidente sont 
inchangés pour le surplus.
II.
Chaque partie supporte ses propres dépens et la moitié des frais judiciaires, sous réserve de 
la provisio ad litem accordée à B.________. 
Tribunal cantonal TC
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Les frais judiciaires sont fixés forfaitairement à CHF 1'000.-. Ils sont prélevés sur l'avance du 
même montant prestée par l'appelant, qui a droit au remboursement de CHF 500.- par 
B.________.
III.
Notification.
Cet arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile au Tribunal fédéral dans les trente jours qui 
suivent sa notification. La qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 72 à 77 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF). L'acte de recours 
motivé doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.
Fribourg, le 21 mars 2023/eda
Le Président
La Greffière