fr_gerichte · 106 2021 1 · 2021-02-26 · fr

Arrêt de la Cour de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal | Wirkungen des Kindesverhältnisses

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
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www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
106 2021 1
Arrêt du 26 février 2021
Cour de protection de l’enfant et de l’adulte
Composition
Présidente :
Sandra Wohlhauser
Juges :
Jérôme Delabays, Laurent Schneuwly
Greffière-rapporteure :
Sandra Ayan-Mantelli
Parties
A.________, recourante,
contre
B.________, intimé, représenté par Me Sophie Kohli, avocate
en la cause concernant leur fille C.________
Objet
Effets de la filiation – droit de visite (art. 273 CC)
Recours du 18 janvier 2021 contre la décision de la Justice de paix 
de l'arrondissement de la Sarine du 11 décembre 2020


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considérant en fait
A.
C.________, née en 2016, est la fille de A.________ et de B.________, lesquels ne sont pas 
mariés et sont séparés. Ils détiennent l’autorité parentale conjointe sur leur fille.
B.
Suite à la requête de A.________ de planifier le droit de visite du père en raison de ses 
craintes pour la sécurité de sa fille dès lors qu’elle suspecte B.________ de commettre des 
attouchements sur celle-ci et de la communication difficile entre les parents, la Justice de paix de 
l’arrondissement de la Sarine (ci-après : la Justice de paix) a, par décision du 13 septembre 2019, 
institué en faveur de C.________ une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens 
de l’article 308 al. 2 CC ayant pour but de mettre en place un droit de visite au Point Rencontre 
fribourgeois et d’organiser, dans la mesure du possible, des rencontres entre le père et sa fille les 
vendredis, en présence d’une éducatrice de l’éducation familiale. Le curateur doit veiller également 
au bon déroulement du droit de visite et favoriser une communication saine entre les parents. Le 
mandat de curatelle est actuellement confié à D.________, intervenant en protection de l’enfant 
auprès du Service de l’enfance et de la jeunesse (ci-après : SEJ).
Le 14 février 2020, A.________, B.________ ainsi que D.________ ont été entendus par la 
Justice de paix. A cette occasion, les parties ont notamment convenu que la Juge assesseure 
E.________ allait accompagner la reprise des relations personnelles entre père et fille afin 
notamment de permettre la reconstruction d’une confiance réciproque entre le père et la mère.
Par ordonnance du 9 avril 2020, le Ministère public a classé la procédure pénale ouverte contre 
B.________ pour actes d’ordre sexuel avec des enfants, considérant qu’« il n’existe aucun 
élément extérieur qui permettrait de retenir la version des faits telle que décrite par la mère de 
l’enfant. Aucune preuve physique ou certificat médical ne confirme ses allégations ». Le Ministère 
public a ainsi retenu que « la procédure pénale n’a pas mis en évidence suffisamment d’éléments 
permettant de confirmer les soupçons d’un comportement pénal répréhensible de la part de 
B.________ à l’égard de sa fille ».
A la demande de la Justice de paix, le Dr F.________, […], a rendu, en date du 24 septembre 
2020, son rapport d’expertise pédopsychiatrique dans le cadre des mesures déjà instituées et des 
futures mesures à prendre en faveur de l’enfant C.________. Il a, en substance, préconisé la 
restauration d’un droit de visite non surveillé tous les vendredis, ce qui devrait permettre de ne pas 
entretenir les fantasmes incestueux chez C.________ et une image d’un père abuseur et, d’autre 
part, de réinstaurer des frontières dans la relation père-fille. Il a exprimé l’avis selon lequel, à 
terme, un droit de visite usuel avec des nuits passées chez le père devrait être instauré (DO 250 
verso s.).
A la demande de la Justice de paix, D.________ a transmis, par courriel du 6 novembre 2020, sa 
proposition relative aux modalités d’exercice du droit de visite de B.________ sur sa fille. Il a 
suggéré d’élargir le droit de visite du père selon la proposition du Dr F.________.
En date du 2 décembre 2020, A.________ s’est déterminée sur le rapport du Dr F.________ et sur 
la proposition de D.________ et s’est opposée à l’exercice d’un droit de visite sans surveillance. 
Le même jour, B.________ s’est également déterminé et a adhéré à la proposition faite d’un droit 
de visite non surveillé les vendredis toute la journée mais a souhaité que celui-ci soit 
progressivement élargi.


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Le 9 décembre 2020, B.________ et A.________, assistés de leur mandataire respectif, ainsi que 
D.________, ont comparu à la séance de la Justice de paix.
Au cours de cette séance, B.________ a indiqué que durant la troisième année de sa fille, il y avait 
eu de plus en plus de problèmes, qu’il n’avait vu sa fille que très rarement et que cette quatrième 
année, il ne l’avait vue que 4 heures tous les vendredis. Il s’est engagé à construire une relation 
plus normale avec C.________ et à ne plus l’embrasser sur la bouche. Il s’est également engagé à 
laisser sa fille aller seule aux toilettes. Il a reconnu qu’il fumait du CBD à cause de ce qu’il vivait en 
ce moment et a mentionné qu’il était possible pour lui d’arrêter dans l’intérêt de sa fille. Il s’est 
déclaré d’accord avec la proposition d’entreprendre une thérapie sur la coparentalité. Etant donné 
le désaccord formulé par A.________ quant à la proposition de B.________ d’exercer un droit de 
visite non surveillé durant moins d’une journée entière, il a conclu à ce qu’il s’exerce tous les 
vendredis de 8h à 19h, à charge pour lui d’aller chercher et ramener l’enfant, jusqu’à reddition du 
premier rapport du curateur, et qu’ordre soit donné à A.________ de respecter son droit de visite, 
sous la menace de l’art. 292 CP.
A.________ a quant à elle déclaré accepter une thérapie sur la coparentalité. Elle a maintenu son 
désaccord s’agissant d’un droit de visite non accompagné et a demandé que C.________ soit 
protégée. Elle a également relevé qu’elle ne voyait pas un bon résultat à l’expertise, qu’il y avait 
pas mal d’éléments qui étaient faux et qu’elle pensait que l’expertise avait été manipulée, à savoir 
que le Dr F.________ s’était basé sur la vision du curateur D.________ et de la Juge assesseure 
E.________. A.________ a rejeté la conclusion liée à l’art. 292 CP. Elle a conclu à ce que le droit 
de visite continue à être surveillé, à tout le moins jusqu’à ce que les premiers résultats de la 
thérapie soient connus. Si le droit de visite devait être non surveillé, elle a conclu à ce que 
B.________ prenne en charge sa fille le vendredi dès 11h30 et ce jusqu’à 18h00, étant précisé 
qu’il s’occupera du repas de midi.
D.________ a pour sa part relevé sa crainte que le conflit entre les parents ne dure et ne soit 
préjudiciable à C.________. Il a indiqué qu’il était favorable à la proposition du Dr F.________ 
s’agissant des modalités du droit de visite. 
C.
Par décision du 11 décembre 2020, la Justice de paix a fixé le droit de visite de 
B.________ sur sa fille C.________ le vendredi de 11h30 à 18h00. Elle a précisé que B.________ 
viendra chercher C.________ au domicile de A.________ et l’y ramènera à l’issue de son droit de 
visite, étant ajouté que B.________ prendra en charge le repas du midi. Pour le cas où la situation 
professionnelle de B.________ devait évoluer, la Justice de paix lui a demandé de communiquer 
au plus vite tout changement au curateur D.________ afin que, le cas échéant, le droit de visite 
puisse être organisé le samedi ou le dimanche en lieu et place du vendredi, selon des modalités 
identiques. De plus, la Justice de paix a demandé à D.________ de produire un premier rapport 
de situation pour fin janvier 2021, puis un deuxième pour fin février 2021, et ensuite tous les trois 
mois, afin que les modalités du droit de visite puissent être si nécessaire réévaluées. Il a 
également été pris acte que B.________ et A.________ sont d’accord d’entamer un travail 
thérapeutique sur leur coparentalité et qu’il est important qu’il puisse débuter au plus vite, étant 
précisé que des propositions de thérapeutes seront adressées aux parties par l’intermédiaire de 
leur avocat respectif. En outre, la Justice de paix a démuni tout éventuel recours d’effet suspensif. 
Elle n’a pas perçu de frais de justice. 
D.
Par courrier du 18 janvier 2021, A.________ a interjeté recours contre cette décision, 
contestant l’instauration d’un droit de visite non surveillé en faveur de B.________.


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En date du 22 janvier 2021, la Justice de paix a renoncé à se déterminer sur le recours et s’est 
référée au dossier de la cause. 
Par mémoire du 28 janvier 2021, B.________ a déposé sa réponse, concluant à l’irrecevabilité du 
recours, subsidiairement à son rejet, frais à la charge de la recourante. Il a en outre requis le 
bénéfice de l’assistance judiciaire totale et la désignation de son avocate en qualité de défenseur 
d’office pour la procédure de recours, requête qui a été admise par arrêt du Juge délégué de la 
Cour du 29 janvier 2021. 
en droit
1.
1.1.
Les dispositions de la procédure devant l’autorité de protection de l’adulte sont applicables 
par analogie aux procédures relatives aux enfants devant les autorités de protection (art. 314 CC), 
de sorte que la procédure de recours est régie par les art. 450 à 450e CC. Les décisions de la 
Justice de paix peuvent dès lors faire l’objet d’un recours auprès de la Cour de protection de 
l’enfant et de l’adulte (ci-après : la Cour; art. 450 al. 1 CC, art. 8 de la loi du 15 juin 2012 
concernant la protection de l’enfant et de l’adulte [LPEA], art. 14 al. 1 let. c du Règlement du 
Tribunal cantonal du 22 novembre 2012 précisant son organisation et son fonctionnement [RTC]).
1.2.
La décision attaquée a été notifiée à la recourante le 17 décembre 2020. Interjeté le 
18 janvier 2021, le recours l’a été dans le délai légal (art. 450b al. 1 CC, 145 al. 1 let. c CPC).
1.3.
A.________, détentrice de l’autorité parentale, a qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 
CC).
1.4.
Le recours peut être formé pour violation du droit, constatation fausse ou incomplète des 
faits pertinents, et inopportunité de la décision (art. 450a al. 1 CC). Conformément à l'art. 450 al. 3 
CC, le recours doit être dûment motivé. Une motivation sommaire, qui permet de déterminer l'objet 
du recours et dont on peut déduire la volonté de contester, en tout ou en partie, la décision prise, 
est suffisante (arrêt TF 5A_922/2015 du 4 février 2016 consid. 5.1 et les réf. citées). 
En l’espèce, bien que certains passages du recours ne soient pas des plus clairs et 
compréhensibles et que la recourante revient sur des points qui ne sont pas pertinents, on 
discerne cependant sa volonté de contester les modalités du droit de visite de l’intimé instaurées 
par la Justice de paix et, en substance, les motifs qu’elle fait valoir. Partant, le recours satisfait aux 
exigences de motivation.
1.5.
La procédure de recours est régie par la maxime d'office et par la maxime inquisitoire. La 
Cour dispose d'un plein pouvoir d'examen, en fait comme en droit.
1.6. 
La recourante remet en cause le bien-fondé de l’expertise du Dr F.________, soutenant 
qu’elle se base sur l’avis des intervenants, en particulier de D.________ et de E.________, qui 
prennent, selon elle, parti pour l’intimé, et qu’elle contient des éléments erronés. 
1.6.1. Aux termes de l’art. 446 CC, applicable par analogie (art. 314 al. 1 CC), l'autorité de 
protection de l'adulte établit les faits d'office (al. 1) et procède à la recherche et à l'administration 
des preuves nécessaires (al. 2, 1e phrase) ; elle peut charger une tierce personne ou un service 


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d'effectuer une enquête (al. 2, 2e phrase) et, si nécessaire, ordonner un rapport d'expertise (al. 2, 
3e phrase). 
1.6.2. En l’espèce, l’expertise du 24 septembre 2020 requise par la Justice de paix a été réalisée 
par le Dr F.________, […]. Les parties ont pu se déterminer sur le choix de l’expert et elles n’ont 
pas fait recours contre sa désignation (DO 157). De plus, il ne ressort pas du dossier que l’expert 
ait déjà soigné C.________ de sorte que son indépendance, sous cet angle, est garantie. On ne 
saurait pas non plus conclure, comme le fait la recourante, que les intervenants, en particulier 
D.________ et E.________, auraient influencé l’expert d’une quelconque manière. Il ne s’agit là 
que de pures craintes subjectives qui ne sont étayées par aucun indice. Le simple fait que le 
contenu des entretiens que l’expert a eus avec ces deux intervenants ne soit pas reproduit dans 
l’expertise ne permet pas de retenir qu’elle est viciée. Le contenu des autres entretiens qu’a eus 
l’expert avec les autres protagonistes de ce dossier n’est pas non plus détaillé dans l’expertise. Du 
reste, la recourante n’explique pas ce qui la laisse à penser que D.________ et E.________ 
auraient influencé l’expert, si ce n’est son impression personnelle qu’ils auraient pris parti pour 
l’intimé, n’alléguant ainsi aucun motif sérieux à l’appui de son grief, à la limite de la recevabilité.
Contrairement à ce que soutient la recourante, il ressort du rapport d’expertise que l’expert s’est 
livré à des investigations sérieuses et méthodiques grâce auxquelles il a pu récolter de 
nombreuses informations sur C.________ et son environnement familial qui lui ont permis d’établir 
un rapport d’expertise fouillé, motivé et cohérent, et de répondre de manière claire et pertinente 
aux questions qui lui ont été posées par la Justice de paix en vue de prendre des mesures en 
faveur de l’enfant. Partant, aucun élément ne porte à croire que l’expertise serait mal fondée, que 
l’expert aurait été influencé ou que ses résultats seraient douteux. Au demeurant, la recourante ne 
critique ni le contenu, ni les résultats de l’expertise, se bornant uniquement à soutenir que 
l’expertise n’est pas neutre en raison du risque d’influence de D.________ et de E.________. Il en 
découle que l’expertise du 24 septembre 2020 est un moyen de preuve recevable qui doit être 
apprécié en tenant compte de l’ensemble des autres preuves administrées. C’est ainsi à bon droit 
que la Justice de paix s’est fondée sur celle-ci pour régler la question du droit de visite de l’enfant. 
Ce grief est mal fondé.
1.7.
1.7.1. La recourante requiert l’établissement d’un rapport par E.________ sur les visites entre 
l’intimé et sa fille ainsi que sur ce qu’elle a dit au Dr F.________. Elle reproche en substance à 
E.________ de prendre parti pour l’intimé, d’aller au-delà de son rôle d’accompagnatrice lors des 
droits de visite et de donner son avis, en cachette, à la Justice de paix.
1.7.2. S’agissant du rapport sur les visites entre l’intimé et sa fille, il n’apparaît pas justifié. La 
recourante n’apporte aucun élément qui permettrait de conclure que E.________ donnerait son 
avis, en cachette, à la Justice de paix sur la situation de C.________. Il s’agit d’une pure 
hypothèse de la recourante. De plus, la Justice de paix ne s’est pas fondée, dans sa décision, sur 
un rapport ou des déclarations faites par E.________ dont le rôle se limitait à accompagner 
l’enfant et à être présente lors des droits de visite du père. Au demeurant, si elle avait constaté un 
fait ou un comportement inconvenant ou inadéquat de la part de l’intimé envers sa fille, 
l’assesseure n’aurait pas manqué de le signaler. Ainsi, l’établissement d’un rapport, à ce stade de 
la procédure, n’a pas d’intérêt.
Quant au rapport concernant ce qu’elle a dit au Dr F.________, cette requête est rejetée dès lors 
qu’aucune irrégularité n’a été mise en évidence dans le cadre de la réalisation de l’expertise (cf. 
supra consid. 1.6.2.).


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1.8.
Dans sa réponse du 28 janvier 2021, B.________, bien qu’il n’en prenne pas formellement 
la conclusion, requiert dans ses motifs, que la décision querellée soit modifiée en ce sens qu’elle 
soit assortie de mesures d’exécution nécessaires à la réinstauration effective de relations 
personnelles avec sa fille selon les conclusions qu’il avait prises le 20 janvier 2021 devant la 
Justice de paix (cf. réponse, p. 10), soit qu’ordre soit donné avec effet immédiat à A.________ de 
se conformer à la décision de la Justice de paix du 11 décembre 2020, en particulier à son chiffre 
I., sous la menace de la peine d’amende prévue pas l’art. 292 CP, qui est chiffrée à CHF 1'000.- à 
la charge de A.________ pour chaque violation constatée, sur requête de B.________ (cf. 
bordereau de la réponse, pièce 3).
Il s’agirait là de conclusions « reconventionnelles », que ne prend du reste formellement pas 
B.________ qui n’a en outre pas contesté la décision du 11 décembre 2020. Or, le recours joint 
n’est pas prévu aux art. 450 ss CC. Il n’est au demeurant pas nécessaire de trancher si un tel 
recours joint serait possible conformément aux art. 450f CC et 313 CPC. On le verra, une telle 
injonction est en l’état prématurée et la Cour n’interviendra pas d’office sur ce point.
1.9.
A défaut de disposition contraire du droit cantonal, la Cour peut statuer sans débats 
(art. 450f CC et 316 al. 1 CPC).
1.10.
En l'absence de dispositions cantonales contraires, les dispositions de la procédure civile 
s'appliquent par analogie (art. 450f CC).
2.
2.1.
La recourante s’oppose aux modalités du droit de visite de B.________ sur sa fille décidées 
par la Justice de paix. Elle conteste l’institution d’un droit de visite non surveillé en faveur de 
l’intimé. Elle allègue qu’elle accepte que sa fille rencontre son père pour autant que les visites 
soient accompagnées par un expert et que la pension alimentaire soit régulièrement versée. Elle 
requiert également que l'intimé soit astreint à un suivi thérapeutique, qu’il arrête totalement sa 
consommation de cannabis et qu’il soit suivi par un centre thérapeutique, que la Justice de paix 
fixe des règles à respecter durant les visites, que le rythme de l’enfant soit respecté. Pour justifier 
ses exigences, elle allègue que sa fille n’est pas en sécurité avec son père, qu’il n’est pas capable 
de s’en occuper car il ne respecte ni son rythme ni son corps, que son logement n’est pas adapté 
pour un enfant et qu’elle ne lui fait pas confiance. Elle refuse également que l’intimé vienne 
chercher sa fille à son domicile, soutenant que son logement est un espace privé et qu’elle a déjà 
reçu des menaces et été victime d’agression verbales de la part de l’intimé. De plus, la recourante 
remet en cause l’impartialité du curateur de sa fille. 
2.2.
B.________ conteste les allégations de la recourante. En substance, il soutient que les 
reproches qu’elle fait à son encontre sont infondés, l’expertise judiciaire, tout comme l’ensemble 
des autres intervenants dans la procédure, reconnaissant que C.________ fait une totale 
confiance à son père et témoigne d’un très fort lien d’attachement envers lui. Il relève qu’il est 
également établi que les craintes de la mère quant aux capacités du père de prendre en charge 
l’enfant sont infondées et/ou fantaisistes. De plus, il souligne que les modalités d’exercice de son 
droit de visite n’ont pas à être réglementées outre mesure. Il relève encore que la recourante 
impose sa présence lors de tous les droits de visite hebdomadaires du vendredi de sorte qu’elle 
est de mauvaise foi lorsqu’elle conteste le fait qu’il vienne chercher leur fille à son domicile.
2.3.
Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale 
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations 
personnelles indiquées par les circonstances. Autrefois considéré comme un droit naturel des 


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parents, le droit aux relations personnelles est désormais conçu non seulement comme un droit et 
un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de 
l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 142 III 612 consid. 4.2 ; 131 III 209 
consid. 5 et les réf. citées). Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder le lien existant 
entre parents et enfants. A cet égard, le Tribunal fédéral considère que le rapport de l'enfant avec 
ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif dans le processus de recherche 
d'identité de l'enfant (arrêt TF 5A_586/2012 du 12 décembre 2012 consid. 4.2; ATF 127 III 295 
consid. 4a ; 123 III 445 consid. 3c/ JdT 1998 I 354). Dans ce contexte, l'importance et le mode 
d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à la situation, autrement dit tenir 
équitablement compte des circonstances particulières du cas, le bien de l'enfant étant le facteur 
d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid. 4a). On tiendra compte notamment de 
l’âge de l’enfant, de son état de santé physique et psychique, de la relation qu’il entretient avec 
l’ayant droit, de ses loisirs, etc. La disponibilité du parent (horaires de travail et autres obligations), 
son lieu de vie (éloignement par rapport au domicile de l’enfant, organisation pour recevoir l’enfant, 
etc.), sa personnalité et la relation qu’il entretient avec l’enfant sont autant de critères relevants. 
L’on prendra également en considération l’avis de l’enfant. Celui-ci est auditionné dans la mesure 
où son âge ou d’autres circonstances ne s’y opposent pas (art. 298 al. 1 CPC; CR CC I-LEUBA, 
2010, art. 273 n. 14 et réf. citées; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6e éd. 2019, n. 970 p. 621 
ss). 
Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui 
les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou 
s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé 
(art. 274 al. 2 CC). La mise en danger concrète du bien de l’enfant est nécessaire pour justifier un 
refus ou un retrait du droit aux relations personnelles, pour imposer au titulaire l’obligation de se 
soumettre à des modalités particulières, ainsi que pour motiver une suspension du droit limité dans 
le temps (MEIER/STETTLER, n. 1003 p. 651 ; DE LUZE/PAGE/STOUDMANN, Droit de la famille, 2013, 
art. 274 n. 2.2 et les réf. citées). Le bien de l’enfant est compromis lorsque son bon développement 
physique, psychique ou moral serait menacé par la présence, même limitée, du parent qui n’en a 
pas la garde. Constituent des justes motifs, la négligence, des mauvais traitements physiques ou 
psychiques (DE LUZE/PAGE/STOUDMANN, art. 274 n. 2.1 et les réf. citées). Les restrictions aux 
relations personnelles peuvent aussi se justifier par une charge psychique pour l’enfant (arrêt TF 
5A_932/2012 du 5 mars 2013 in FamPra 2013 p. 816). Le retrait de tout droit à des relations 
personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les 
effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables 
pour l'enfant (ATF 122 III 404 consid. 3b ; 120 II 229 consid. 3b/aa et les réf. citées). L’instauration 
d’un droit de visite surveillé peut toutefois constituer un succédané adéquat au retrait du droit de 
visite. Son établissement nécessite cependant également des indices concrets de mise en danger 
du bien de l’enfant. Il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise 
influence pour qu’un droit de visite surveillé soit instauré. Une certaine retenue s’impose au 
moment d’ordonner une telle mesure. Le développement de l’enfant peut par exemple être 
compromis lorsque le parent non gardien adopte une attitude douteuse face à la violence ou s’il 
met l’enfant physiquement en danger sans aucune nécessité. Le droit de visite surveillé ou 
accompagné ne constitue qu’une alternative à la suspension du droit de visite mais non à 
l’établissement d’un droit usuel aux relations personnelles. Il est ordonné lorsque le motif qui 
suscite la crainte d’une mise en danger du bien de l’enfant peut être exclu par sa mise en œuvre. 
Le droit de visite accompagné ne doit toutefois pas être conçu comme une solution durable. 
L’opposition du père à un droit de visite surveillé tel que préconisé par des experts ne justifie pas 


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en soi de renoncer à l’ordonner (DE LUZE/PAGE/STOUDMANN, art. 273 n. 2.8 à 2.12 et les réf. 
citées). 
Les conflits entre parents ne permettent pas de restreindre sévèrement le droit aux relations 
personnelles pour une durée indéterminée, alors que la relation parent-enfant est bonne. Il s’agit 
en effet d’éviter qu’un parent puisse de cette manière-là avoir une influence sur la fixation du droit 
aux relations personnelles de l’autre. Une bonne entente des parents ne permet pas non plus de 
considérer automatiquement qu’un droit de visite usuel est indiqué dans le cas d’espèce. Il 
convient bien plutôt de s’assurer systématiquement que le droit est, au regard des circonstances 
concrètes, dans l’intérêt de l’enfant (CR CC I-LEUBA, art. 273 n. 15-17 et les réf. citées).
2.4.
La Justice de paix a retenu qu’il ressort de l’instruction de la cause qu’il est, d’une part, 
fondamental pour le développement de C.________ de pouvoir entretenir des relations privilégiées 
avec chacun de ses deux parents et qu’une forme d’équilibre dans le temps passé avec chacun 
puisse être rétabli. D’autre part, il est nécessaire que les parents reconstruisent une confiance 
réciproque par le biais d’une thérapie sur la coparentalité, étant relevé que le conflit parental tel 
qu’il peut être perçu par l’enfant a nécessairement des conséquences néfastes sur son 
développement.
La Justice de paix a indiqué qu’en l’état actuel, au vu notamment de l’issue de la procédure 
pénale, de l’expertise du Dr F.________ et des observations des professionnels entourant la 
situation de l’enfant, il n’existe plus de raisons objectives permettant de justifier une limitation aussi 
stricte du droit de visite de B.________. Toutefois, la Justice de paix a reconnu qu’il est nécessaire 
de prendre en compte la situation particulière qui a prévalu ces derniers mois, celle d’un droit de 
visite surveillé et limité à un temps de 4 heures, et d’assurer une adaptation progressive et 
acceptable de ces modalités, qui sera de surcroit entourée par la mise en place d’une thérapie sur 
la coparentalité. Ainsi, la Justice de paix a considéré que s’il n’est plus possible de justifier la 
surveillance du droit de visite, il est en revanche concevable qu’il soit dans un premier temps limité 
dans sa durée. 
Au vu de ce qui précède, la Justice de paix a fixé le droit de visite de B.________ sur sa fille 
chaque vendredi de 11h30 à 18h00, étant précisé que B.________ viendra chercher sa fille au 
domicile de A.________ et l’y ramènera à l’issue de son droit de visite. B.________ prendra en 
charge le repas du midi. La Justice de paix a également prévu que, pour le cas où la situation 
professionnelle de B.________ devait évoluer, il lui est demandé de communiquer au plus vite tout 
changement au curateur D.________, afin que, le cas échéant, le droit de visite puisse être 
organisé le samedi ou le dimanche en lieu et place du vendredi, selon des modalités identiques. 
Enfin, la Justice de paix a demandé à D.________ de produire un premier rapport sur la situation 
pour fin janvier 2021, puis un deuxième pour fin février 2021, et ensuite tous les trois mois, afin 
que les modalités du droit de visite puissent être si nécessaire réévaluées. 
2.5.
A titre préliminaire, la Cour relève que le droit aux relations personnelles est conçu comme 
un « droit-devoir » des parents ancré à l’art. 273 al. 1 CC ainsi que comme un droit de la 
personnalité de l'enfant qui sert en premier lieu ses intérêts de sorte qu’il n’appartient pas à 
l’autorité de protection, ni au père, de démontrer pour quels motifs le droit de visite du père sur 
C.________ peut avoir lieu, mais bien à l'autorité d’établir les raisons qui justifieraient la 
suppression ou la restriction des relations personnelles. 
2.5.1. En l’espèce, la recourante n’a pas soulevé de nouveaux arguments par rapport à ceux 
qu’elle a fait valoir devant la Justice de paix, de sorte que la Cour se rallie à la motivation des 


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premiers juges (cf. décision attaquée, p. 5, 6), qui est convaincante et ne prête pas le flanc à la 
critique.
En effet, il n’existe plus aucun motif d’instaurer un droit de visite surveillé. La procédure pénale 
ouverte contre B.________ pour actes d’ordre sexuel avec des enfants a été classée par le 
Ministère public, par ordonnance du 9 avril 2020. De plus, tant l’expert que le curateur de l’enfant 
ont mis en évidence l’effet bénéfique et la nécessité pour l’enfant d’avoir des contacts avec 
l’intimé.
En effet, dans son rapport du 24 septembre 2020, le Dr F.________ a relevé que les relations de 
C.________ avec chacun de ses parents étaient bonnes, voire excellentes, mais que le 
déséquilibre entre le temps passé avec son père et sa mère avait pour conséquence de favoriser 
une relation intense et trop proche avec son père et une relation trop exclusive avec sa mère 
exerçant ainsi une forme d’emprise sur le développement de sa fille. Selon le Dr F.________, il est 
donc important que l’équilibre soit rétabli afin que l’enfant puisse retrouver des relations 
normalisées avec son père et moins exclusives avec sa mère (DO 251 verso). De plus, il a 
souligné qu’il était fondamental, d’une part, de ne pas entretenir les fantasmes incestueux chez 
C.________ et une image d’un père abuseur en validant les craintes de sa mère, ainsi que, d’autre 
part, de réinstaurer des frontières dans la relation père-fille afin de lever les ambiguïtés du registre 
incestuel et de diminuer le surcroit d’excitation qui caractérise leur relation actuelle (DO 250 verso 
s.).
S’agissant des capacités éducatives de l’intimé, elles ne sauraient être contestées et les griefs de 
la recourante, sans fondement, doivent être écartés. Par ailleurs, la recourante se contente 
d’alléguer que sa fille ne serait pas en sécurité avec son père, qu’il n’est pas capable de s’en 
occuper car il ne respecte ni son rythme ni son corps, que son logement n’est pas adapté pour un 
enfant et qu’elle ne lui fait pas confiance, sans pour autant étayer ou rendre vraisemblables ses 
propos. Ses craintes sont par ailleurs infirmées par le Dr F.________ qui a constaté que les deux 
parents étaient susceptibles individuellement d’apporter à leur fille un encadrement adéquat 
correspondant à ses besoins dans une large mesure, bien qu’ils ne soient pas encore 
collectivement en mesure de le faire (DO 252). Il a ajouté que le développement de l’enfant était 
harmonieux et qu’elle ne présentait pas de signes de souffrance psychique manifestes. Il a évalué 
les capacités parentales de la mère et du père comme étant satisfaisantes et complémentaires 
(DO 251 verso s.).
Au vu de ses constatations, le Dr F.________ a préconisé la restauration d’un droit de visite non 
surveillé tous les vendredis, ce qui devrait permettre, selon lui, à l’enfant de retrouver des relations 
normalisées avec son père et moins exclusives avec sa mère, et de restaurer l’image d’un père 
non abuseur et en limitant ses besoins de se rattraper, comme il a pris l’habitude de le faire sur le 
court temps où il pouvait voir sa fille. Le Dr F.________ a ajouté qu’à terme, un droit de visite usuel 
avec des nuits passées chez le père devrait être instauré, dès lors qu’il aura retrouvé une relation 
de moindre proximité physique et réduite dans le niveau d’excitation relationnelle avec sa fille (DO 
250 verso s.). 
D.________, le curateur de l’enfant, adhère quant à lui à l’avis du Dr F.________ concernant les 
modalités d’exercice du droit de visite de B.________ sur sa fille pour le futur, précisant cependant 
que la proposition de passer des nuits chez le père n’est pas réaliste à l’heure actuelle, vu la 
situation (DO 297). Il a confirmé, lors de l’audience du 9 décembre 2020, sa position (DO 311). La 
recourante remet toutefois en cause son impartialité. Or, elle n’a fait valoir aucun argument pour 
légitimer ses craintes de partialité en faveur de l’intimé, si ce n’est le fait que le curateur ne partage 


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pas son avis sur les modalités d’exercice du droit de visite du père. Cela n’est toutefois pas un 
motif sérieux et il doit être écarté. La Justice de paix n’a du reste pas tenu compte uniquement de 
l’avis du curateur mais a examiné la situation en se fondant sur l’ensemble du dossier. Il semble 
cependant que par ses critiques envers le curateur, la recourante cherche à mettre à distance tous 
les intervenants qui, selon elle, ne sont pas impartiaux, ce qui concerne en définitive tous les 
professionnels qui n’adhérent pas à sa position, comme l’a constaté l’expert (DO 252), et la Cour 
ne saurait donner du crédit à ses allégations.
On ne discerne donc au dossier aucun risque de mise en danger objective de C.________, les 
craintes de la recourante étant basées sur ses seules impressions et interprétations personnelles 
de la situation. 
Dans ces conditions, les exigences posées par la recourante à l’existence d’un droit de visite entre 
l’intimé et sa fille ne sont aucunement justifiables. En effet, contrairement à ce que soutient la 
recourante, il n’existe aucun motif justifiant une restriction du droit aux relations personnelles du 
père sous la forme d’une surveillance du droit de visite. Une telle restriction pourrait être 
envisageable uniquement en présence d’indice d’une mise en danger concrète de l’enfant, car 
l’instauration d’un droit de visite surveillé constitue un succédané au retrait du droit de visite et non 
à l’établissement d’un droit usuel aux relations personnelles. Les risques mis en évidence par la 
recourante ne sont toutefois que des craintes abstraites de sa part. Il semble au contraire 
important pour le développement de C.________ qu’elle puisse avoir des contacts libres avec son 
père avec qui elle entretient des liens affectifs forts et qu’elle retrouve un équilibre dans ses 
relations avec son père et sa mère, l’expert ayant du reste indiqué que le pouvoir considérable que 
la recourante dispose sur sa fille pourrait nuire au développement de l’enfant s’il est mis au service 
de l’exclusion du père (DO 252).
S’agissant des autres exigences posées par la recourante, elles sont tout aussi disproportionnées 
en l’absence de tout risque objectif de danger pour l’enfant. Elle réclame que l’intimé ait un suivi 
thérapeutique. Cependant, ni l’expert, ni aucun intervenant entourant la famille n’ont considéré 
cela nécessaire. L’expert a uniquement préconisé un traitement sur la coparentalité en faveur des 
parents (DO 2523 verso), lequel a été ordonné par la Justice de paix et qui n’est pas contesté par 
les parties. S’agissant de la prétendue consommation de cannabis de l’intimé, il n’a pas caché une 
consommation occasionnelle de CBD. Il ne s’agit toutefois pas de stupéfiants et il n’a pas d’effet 
psychotrope. Pour le surplus, aucune crainte objective pour l’enfant en lien avec une éventuelle 
consommation de cannabis du père ne ressort du dossier. Il s’agit là uniquement d’allégations de 
la recourante. Cette dernière requiert également que la Justice de paix fixe des règles à respecter 
durant les visites et que le rythme de C.________ soit respecté. Force est toutefois de constater 
que les modalités fixées par la Justice de paix (jour hebdomadaire de visite et horaire) sont 
largement suffisantes pour que le droit de visite ait lieu en préservant les intérêts de l’enfant. Quant 
au rythme de l’enfant, dans la mesure où l’intimé dispose des capacités éducatives pour s’occuper 
de sa fille, il n’y a pas lieu de douter qu’il saura instaurer un rythme adéquat. La recourante, qui 
n’explique au demeurant pas en quoi le rythme, l’horaire et le jour de visite seraient néfastes pour 
l’enfant ou pourquoi un règlement devrait être instauré lors des droits de visite, ne saurait imposer 
une réglementation quant à la manière dont sont exercées les relations personnelles entre l’intimé 
et sa fille dans le seul but de tempérer ses craintes personnelles subjectives. S’agissant du 
paiement des contributions d’entretien en faveur de l’enfant, il ne peut être posé comme condition 
à l’exercice du droit de visite. Enfin, les tensions et les difficultés qui opposent les parents de 
C.________ ne sauraient pas non plus justifier une restriction du droit aux relations personnelles 
du père. 


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Partant, au vu de ces éléments, c’est à juste titre que la Justice de paix a réinstauré un droit de 
visite non surveillé, mettant ainsi le bien-être et l’intérêt de l’enfant au premier plan qui est, à 
l’évidence, et en l’absence de tout danger, le fait de pouvoir entretenir des contacts avec ses deux 
parents.
2.5.2. S’agissant du nombre et de la durée des contacts, la réglementation fixée, soit le vendredi 
de 11h30 à 18h00, apparaît en adéquation avec la situation de l’enfant et ses besoins. Elle est en 
outre légèrement plus restrictive que la proposition de l’expert et du curateur de l’enfant qui avaient 
préconisé un droit de visite d’une journée entière par semaine. La Justice de paix a ainsi tenu 
compte du fait que le droit de visite a été pendant un certain temps limité et surveillé et a souhaité 
assurer une adaptation progressive des modalités du droit de visite qu’il conviendra de réévaluer 
régulièrement en fonction de la situation. Cette réglementation permettra à l’intimé et à sa fille de 
maintenir leur lien affectif et de développer leur relation, ce dont a besoin l’enfant.
Quant au refus de la recourante que l’intimé vienne chercher leur fille à son domicile, soutenant 
que son logement est un espace privé et qu’elle a déjà reçu des menaces et été victime 
d’agressions verbales de la part de l’intimé, il convient de rappeler qu’il appartient au bénéficiaire 
du droit de visite, sauf réglementation contraire, d’aller chercher l’enfant et de le ramener chez lui 
ou au lieu fixé (MEIER/STETTLER, n. 993). En l’occurrence, on ne discerne pas de motif objectif qui 
justifierait de modifier le lieu de prise en charge de l’enfant. Les raisons évoquées par la 
recourante relèvent de sa seule convenance personnelle. Elle ne fait pas valoir un motif pratique, 
organisationnel ou économique pour justifier un changement du lieu de prise en charge de l’enfant, 
ni même de raison objective de se sentir en danger. Au demeurant, l’intimé n’a pas besoin d’entrer 
chez la recourante et peut se contenter de rester sur le palier pour récupérer sa fille. Ce grief est 
également mal fondé.
2.5.3. En conséquence, on ne discerne aucun ancrage au dossier justifiant une restriction du droit 
aux relations personnelles de l’intimé, les seules craintes subjectives de la recourante n’étant à 
l’évidence pas un motif pertinent. Il convient au contraire de préserver le lien affectif existant entre 
C.________ et son père vu son importance pour l’épanouissement et le développement personnel 
de l’enfant. Au surplus, comme l’a relevé la Justice de paix, le curateur produira des rapports sur 
l’évolution de la situation afin que les modalités du droit de visite puissent être, si nécessaire, 
réexaminées.
3.
Dans sa réponse du 28 janvier 2021, B.________ requiert que la décision querellée soit modifiée 
en ce sens qu’elle soit assortie de mesures d’exécution nécessaires à la réinstauration effective de 
relations personnelles entre C.________ et lui, selon les conclusions qu’il a prises dans sa requête 
du 20 janvier 2021 devant la Justice de paix (cf. réponse, p. 10), selon lesquelles ordre est donné 
avec effet immédiat à A.________ de se conformer à la décision de la Justice de paix du 
11 décembre 2020, en particulier son chiffre I., sous la menace de la peine d’amende prévue pas 
l’art. 292 CP, qui est chiffrée à CHF 1'000.- à la charge de A.________ pour chaque violation 
constatée, sur requête de B.________ (cf. bordereau de la réponse, pièce 3).
B.________ n’avait toutefois pas contesté la décision du 11 décembre 2020 qui n’instaurait pas 
une telle injonction. Certes, nonobstant le fait que son pourvoi n’avait pas d’effet suspensif, la 
recourante a jusqu’à ce jour refusé de se conformer à la décision attaquée. Vu le sort de son 
recours, elle est désormais fermement invitée à modifier son attitude, faute de quoi elle s’exposera 
à des mesures d’exécution (art. 450g CC), lesquelles sont en l’état encore prématurées.


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4.
4.1.
Le sort des frais est réglé à l’art. 6 LPEA (art. 450f CC a contrario; ATF 140 III 385). A 
teneur de l’art. 6 al. 1 LPEA, les frais de procédure sont à la charge de la personne concernée. 
Selon l’art. 6 al. 3 LPEA, des dépens peuvent être alloués dans la mesure où la procédure 
concerne un conflit d’intérêts privés. 
Quant aux règles de répartition, elles sont celles des art. 106 ss CPC. Le principe est donc que la 
partie qui succombe supporte les frais (art. 106 al. 1 CPC) ou qu’ils sont répartis entre les parties, 
selon le sort de la cause, lorsqu’aucune d’elles n’obtient entièrement gain de cause (art. 106 al. 2 
CPC). 
4.2.
4.2.1. Compte tenu de l’issue du recours, les frais relatifs à la procédure de recours sont mis à la 
charge de la recourante.
Les frais judiciaires, pour la procédure de recours, sont fixés forfaitairement à CHF 400.- (art. 19 
al. 1 RJ). 
4.2.2. Des dépens peuvent être alloués en l’espèce à B.________. Ils sont fixés de manière 
globale, compte tenu de la nature, de la difficulté et de l’ampleur de la procédure et du travail 
nécessaire de l’avocat ainsi que de l’intérêt et de la situation économiques des parties, mais pour 
un montant maximal de CHF 3'000.- par instance, hors circonstances spéciales non présentes en 
l'espèce (art. 63 al. 1 et 2 et 64 al. 1 let. c RJ). 
En l’espèce, pour l’instance de recours, A.________ versera à B.________ une indemnité de 
dépens fixée globalement à CH 1’077.-, TVA par CHF 77.- (7.7 %) comprise. 
4.3.
Si les dépens ne devaient pas pouvoir être obtenus de A.________, il y a d’emblée lieu de 
fixer l’indemnité de défenseur d’office de l’avocate de l’intimé, conformément à l’art. 122 al. 2 CPC.
Conformément à l'art. 57 al. 1 RJ, l'indemnité équitable allouée au défenseur d'office est fixée 
compte tenu du travail requis ainsi que de l'importance et de la difficulté de l'affaire. Les dépens 
étant fixés de manière globale dans ce domaine, l'indemnité de défenseur d'office le sera aussi, ce 
que permet l'art. 57 al. 2 RJ. 
En tenant compte du travail requis, de la nature et de la difficulté de la cause, il se justifie d'allouer 
un montant de CHF 861.60, TVA par CHF 61.60 (7.7%) comprise, à Me Sophie Kohli.
(dispositif en page suivante)


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la Cour arrête :
I.
Le recours de A.________ est rejeté.
Partant, la décision de la Justice de paix de l’arrondissement de la Sarine du 11 décembre 
2020 est confirmée.
II.
Les frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 400.-, sont mis à la charge de 
A.________.
III.
Les dépens de B.________ pour la procédure de recours, à la charge de A.________, sont 
fixés à CH 1’077.-, TVA par CHF 77.- comprise.
IV.
Si B.________ démontre que les démarches tendant au recouvrement de ses dépens sont 
demeurées infructueuses, une indemnité de CHF 861.60, TVA par CHF 61.60 comprise, est 
accordée à Me Sophie Kohli, en sa qualité de défenseur d’office de B.________.
V.
Notification.
Cet arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile au Tribunal fédéral dans les trente jours 
qui suivent sa notification. La qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 
déterminées par les art. 72 à 77 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF). 
L'acte de recours motivé doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.
Fribourg, le 26 février 2021/say
La Présidente :
La Greffière-rapporteure :