fr_gerichte · 608 2014 186 · 2016-08-11 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2014 186
Arrêt du 11 août 2016
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président:
Johannes Frölicher
Juges:
Erika Schnyder, Hugo Casanova
Greffière-stagiaire:
Sophie Allred
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat 
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée
Objet
Assurance-invalidité
Recours du 22 octobre 2014 contre la décision du 15 octobre 2014


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, né en 1958, a été mis au bénéfice d’une rente entière de l’assurance-invalidité 
(ci-après: AI) par décision de l’Office AI du canton de Fribourg (ci-après: OAI) du 3 février 2010, en 
raison de problèmes rhumatologiques ayant entraîné des troubles psychiques récurrents, des 
épisodes dépressifs moyens à sévères et des troubles dissociatifs mixtes depuis 2009.
Une première révision de la rente a conduit à son maintien, par décision du 28 septembre 2010. Le 
20 avril 2012, dans le cadre d’une nouvelle révision de la rente, l’OAI, se fondant sur un rapport 
médical émis par le médecin psychiatre-traitant de l’assuré, la Dresse B.________, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie à C.________, duquel il ressort une amélioration de l’état de 
santé compatible avec la reprise d’une activité lucrative, a requis une expertise psychiatrique en 
même temps qu’il a initié, sur avis du Service Médical Régional BE/FR/SO (ci-après: SMR), des 
mesures de nouvelle réadaptation (ci-après: MNR) conformément aux nouvelles dispositions liées 
à la 6ème révision de la LAI.
Dans ce contexte, deux rapports psychiatriques ont été établis, l’un par le Dr D.________, 
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie à E.________ en date du 24 janvier 2013 et 
l’autre par la Dresse F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie à G.________, 
le 16 mars 2013, nouvelle psychiatre traitante du recourant. Il ressort de ces rapports que, pour le 
Dr D.________, il n’est pas possible de se prononcer sur les effets d’un potentiel de réinsertion lié 
aux NMR, ce spécialiste ayant du reste renoncé à poursuivre le traitement avec l’assuré; tandis 
que pour la Dresse F.________, aucune possible réinsertion n’est envisageable, cette dernière 
estimant que l’état de santé psychique pourrait éventuellement être amélioré mais pas la capacité 
de travail. Invité à se prononcer à son tour, le SMR relève, dans son rapport du 15 mars 2013, que 
les deux psychiatres consultés n’ont pas fait mention des diagnostics psychiatriques actuels et que 
seule la première psychiatre traitante est en mesure d’évaluer l’évolution de la situation de santé 
de l’assuré puisqu’elle est la seule à l’avoir suivi depuis le début. Toutefois, l’appréciation est 
rendue difficile par des facteurs exogènes liés à la fois à une mésentente survenue entre le 
recourant et son médecin-traitant et sa crainte de voir disparaître la rente. Partant, une expertise 
psychiatrique est nécessaire.
L’expertise, confiée au Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie à 
I.________, a été réalisée le 10 juillet 2014. Aux termes de son rapport, l’expert a conclu à « (…) 
un épisode dépressif majeur, éventuellement de gravité légère, chez une personnalité où il existe 
des traits revendicateurs marqués, traits narcissiques et/ou sensitifs, mais qui ne valent pas pour 
un trouble majeur de la personnalité ». L’expert a estimé la capacité de travail pleine et entière « 
dans n’importe quelle activité adaptée à ses compétences et sa motivation, ainsi qu’à ses 
éventuelles limitations somatiques, sans baisse de rendement, au plus tard le 28.11.2013, 
probablement déjà le 20.11.2011, si l’on se réfère à l’appréciation de la Dresse B.________». En 
revanche, l’expert a ajouté que des mesures de réadaptation ne sont pas indiquées en raison de 
l’attitude revendicatrice et de l’absence de motivation, ce qui les voue d’emblée à l’échec.
L’OAI, fort de ce constat, a émis un projet de décision de suppression de la rente qu’il a soumis à 
l’assuré. Ce dernier a contesté les conclusions de l’expert par le biais de sa psychiatre traitante 
actuelle, la Dresse F.________, par lettre du 30 août 2014, qui rejette les conclusions de 
l’expertise en faisant surtout valoir le conflit entre l’assuré et son ancienne psychiatre-traitante et 
en renvoyant à l’expertise établie par J.________ en 2009, déterminante pour le droit à la rente 


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entière. L’expert a rejeté ces conclusions dans un courrier daté du 9 octobre 2014 sur lequel il sera 
revenu ci-après dans la mesure nécessaire.
Le 15 octobre 2014, l’OAI a confirmé son projet de décision de suppression de la rente AI avec 
effet au premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision, soit au 1er décembre 
2014.
B.
Contre cette décision, A.________ interjette recours en date du 22 octobre 2014, en 
critiquant l’expertise du Dr H.________ en ce sens qu’elle est lacunaire et en invoquant une 
constatation inexacte et incomplète des faits pertinents. Il annonce qu’il s’est soumis à une autre 
expertise médicale et réclame le rétablissement de la rente complète d’invalidité, subsidiairement 
le renvoi du dossier à l’OAI pour complément d’instruction.
Le 6 novembre 2014, le recourant s'est acquitté d'une avance de frais de CHF 800.-.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’OAI a fait valoir, en date du 15 décembre 2014, que le 
diagnostic retenu par l’expert reposait sur une analyse des faits conforme aux exigences de la 
jurisprudence et ayant ainsi toute valeur probante. Par ailleurs, l’OAI rappelle, pour sa part, que 
seule la psychiatre traitante de l’assuré retient un diagnostic de troubles dissociatifs mixtes et de 
personnalité paranoïaque sous-jacente, diagnostic non mis en évidence par les autres médecins 
psychiatres consultés.
Dans ses contre-observations du 2 février 2015, le recourant produit un rapport de contre-
expertise réalisé, à sa demande, en date du 16 janvier 2015 par le Dr K.________, spécialiste 
FMH en psychiatrie et psychothérapie à I.________. Il ressort de cette contre-expertise que la 
sévérité du trouble dépressif dont le recourant est atteint continue à entraîner une incapacité totale 
de travail. Par ailleurs, toujours selon ce praticien, l’intensité du trouble dépressif n’a pas varié 
depuis la première expertise de 2009. Pour ce qui est de l’expertise du Dr H.________, le contre-
expert mandaté par l’assuré lui reproche de ne s’être fondé que sur les dires de sa première 
psychiatre-traitante, la Dresse B.________, quand bien même les rapports entre celle-ci et son 
patient se sont terminés par un conflit, la privant ainsi de l’objectivité requise en pareil cas. Enfin, le 
contre-expert souligne que le Dr H.________ n’a pas été en mesure de poser un diagnostic de 
manière certaine, lorsqu’il mentionne un « épisode dépressif majeur éventuel, de gravité légère », 
ce qui ne lui permettait pas de déterminer de manière fiable l’impact des troubles psychiatriques 
sur la capacité de travail du patient.
L’OAI a répondu aux contre-observations du recourant le 20 mars 2015 et a considéré, en 
substance, qu’il n’était pas possible de tenir compte de la contre-expertise en ce sens qu’elle est 
intervenue en cours de procédure et que sa décision devait s’apprécier d’après l’état des faits 
existant au moment où elle a été rendue.
C.
Le 26 août 2015, le Tribunal de céans a appelé en cause L.________ assureur LPP du 
recourant, afin d’émettre son point de vue sur le litige. Celle-ci a fait valoir qu’elle n’était que 
l’organisme réassureur et a indiqué que la caisse de pension compétente était M.________. 
Contactée à son tour le 8 septembre 2015, celle-ci a, dans sa réponse du 2 octobre 2015, fait 
valoir que son règlement reprenait explicitement la même notion d’invalidité de l’AI et qu’elle 
n’avait aucune remarque à formuler concernant ledit dossier.
Aucun autre échange d’écritures n’a été ordonné entre les parties.


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Il sera fait état des arguments, développés par celles-ci à l’appui de leurs conclusions respectives, 
dans les considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du 
litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l’autorité judiciaire compétente 
par un assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représenté, et l’avance de 
frais ayant été versée dans le délai imparti, le recours est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 8 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances-sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l’art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
a)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA.
On ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme 
des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de 
gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est 
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (arrêt TF I 946/05 du 11.05.2007 
non publié in SVR 2007 IV no 44 p. 144; ATF 102 V 165 et les références citées).
b)
D’après l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa 
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par 
des mesures de réadaptation (let. a), s’il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au 
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b), et si, au terme de 
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. Selon l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est 
échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au moins donne 
droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à une demi-
rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois-quarts de rente et lorsque le taux 
d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière.
D’après l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu du travail que l’assuré aurait pu 
obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur 
un marché du travail équilibré.
L’ancien Tribunal fédéral des assurances a jugé que les principes développés par la jurisprudence 
sur les notions d’incapacité de travail, d’incapacité de gain, d’invalidité et de révision ainsi que sur 
la détermination du taux d’invalidité s’appliquent en principe également sous l’empire de la LPGA 
(ATF 130 V 343).
Il découle de la notion d’invalidité que ce n’est pas l’atteinte à la santé en soi qui est assurée; ce 
sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c’est-à-dire une incapacité de gain qui 
sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294).


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Le taux d’invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d’ordre essentiellement 
économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément avec le taux de 
l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 418).
3.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration, ou le juge en cas de recours, 
a besoin d’informations que seul le médecin (éventuellement aussi d’autres spécialistes) est à 
même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est capable ou incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels 
travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 114 V 310, 105 V 156, 115 V 
134 consid. 2, 125 V 261 consid. 4). 
En présence d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à 
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une 
autre. A cet égard, l’élément décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est 
en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel 
et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description 
du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 157; RAMA 
1996 no U 256, p. 217 et les références).
S’agissant des rapports émanant des médecins traitants, l’ancien Tribunal fédéral des assurances 
a indiqué que le juge peut et doit même tenir compte du fait que ceux-ci, sous le couvert d’une 
relation de confiance issue du mandat qui leur a été confié, s’expriment, dans les cas douteux, 
plutôt dans un sens favorable à leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; RCC 1988 p. 504 
consid. 2). Toutefois, le simple fait qu’un certificat médical est établi à la demande d’une partie et 
produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante (arrêt 
TF I 19/02 du 26.07.2002). Enfin, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (arrêt TF 9C_201/2007 
du 29.01.2008), l’on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l’administration ou 
un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou plusieurs médecins traitants 
ont une opinion contradictoire.
b)
Lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies et 
d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à 
des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret 
ne permette de douter de leur bien-fondé. Ainsi le juge ne s’écartera pas sans motifs impérieux 
des conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément de 
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les aspects 
médicaux d’un état de fait donné. Peut constituer une raison de s’écarter de l’expertise judiciaire le 
fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une sur-expertise ordonnée par le tribunal en 
infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent 
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce 
dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle 
expertise médicale (ATF 125 V 352 ss consid. 3b).


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c)
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir 
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. La question de savoir si on est en 
présence d'une modification des circonstances propres à influer sur le taux d'invalidité et à justifier 
le droit à des prestations se tranche en comparant l'état de fait ayant fondé la première décision à 
celui existant au moment de la nouvelle décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 
consid. 3.5).
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté 
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 et 126 V 75 consid. 1b).
Dans le cadre d'une nouvelle demande comme lors d'une procédure de révision, le point de départ 
temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité est la dernière décision entrée en 
force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits 
pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
(ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 71 consid. 3).
4.
Est en l’espèce litigieux le droit à la rente du recourant.
Ce dernier conteste le bien-fondé et l’impartialité du rapport d’expertise psychiatrique effectué par 
le Dr H.________ qui, selon lui, contient plusieurs faits de nature à le remettre sérieusement en 
doute. En premier lieu, il déplore que l’expert se soit uniquement contenté d’un consilium 
téléphonique avec sa première thérapeute alors que les rapports entre celle-ci et lui-même se sont 
terminés sur un conflit et qu’il n’ait pas jugé utile de contacter également sa psychiatre-traitante 
actuelle. En second lieu, il juge que l’expert aurait aussi dû contacter son médecin généraliste 
traitant, le Dr N.________, spécialiste MH en médecine interne à E.________, seul à même de lui 
fournir des informations complètes sur son état de santé, en particulier sur ses antécédents 
médicaux et sa personnalité. En troisième lieu, il mentionne le fait que l’expert psychiatre n’ait pas 
posé de diagnostic certain. Enfin, il critique la longueur et le contenu de la procédure au cours de 
laquelle s’est déroulé la réalisation de l’expertise: deux entretiens entre l’expert et lui-même, 
espacés de quatre mois (juillet et novembre 2013), puis une nouvelle période de huit mois pour 
rédiger le rapport (10 juillet 2014), compliqués par la présence d’une traductrice – inutile selon lui, 
puisqu’il s’exprime parfaitement en français et contresigné par une psychologue qu’il atteste 
n’avoir jamais rencontrée. En revanche, il met en exergue des éléments, probants selon lui, du 
rapport psychiatrique qu’il a produit en cours de procédure, tendant à accréditer le fait qu’il est en 
incapacité totale de travail, en particulier le trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans 
symptôme psychotique, dont l’intensité n’a pas varié depuis la première expertise de 2009.
A cet égard, le Tribunal cantonal retient les éléments suivants.
a)
Il sied d’admettre que les troubles somatiques divers dont le recourant a été affecté 
depuis 2008 ne sont pas cause de son incapacité de travail; seuls les troubles d’origine psychique 
sont ici concernés. Cela ne fait pas l’objet de contestation.
b)
Lors de l’attribution d’une rente entière d’invalidité, l’OAI s’était fondé sur une expertise 
médicale émise par J.________ en date du 27 novembre 2009. Celle-ci faisait alors état d’une 
« symptomatologie dépressive et dissociative » et posait le diagnostic de « trouble dépressif 
récurrent, épisode dépressif actuel moyen à sévère (CIM-10 F44) (…) sous forme d’un trouble 
moteur dissociatif (…) ». Elle a abouti à la décision du 3 février 2010 d’octroi d’une rente entière 


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d’invalidité. L’expertise indiquait cependant la nécessité d’une réévaluation de la capacité de 
travail dans les six mois au vu des quelques doutes subsistant quant au diagnostic. La 
réévaluation a été faite par l’OAI, mais elle n’a généré aucun changement de droit (décision du 28 
septembre 2010).
Lors de la seconde réévaluation de la situation, l’expertise psychiatrique a été confiée au Dr 
H.________ qui a déposé ses conclusions en date du 10 juillet 2014. L’expert s’est fondé sur deux 
entretiens avec le recourant, datés du 26 juillet 2013 et 28 novembre 2013, ce dernier en présence 
d’une interprète, du dossier médical de l’OAI, d’un consilium téléphonique du 10 juin 2014 avec la 
Dresse B.________, psychiatre qui a traité le recourant de novembre 2008 à septembre 2012, et 
de documents concernant les traitements médicamenteux remis par le recourant. Dans le dossier 
de l’OAI, l’expert disposait également de plusieurs rapports médicaux du Dr N.________, médecin 
généraliste traitant de l’assuré, ainsi que de tous les rapports rendus par les divers médecins 
spécialistes qui ont examiné le recourant pour ses problèmes somatiques. Il disposait aussi du 
rapport médical du Dr D.________, second psychiatre consultant du recourant qui a repris la 
relève de la Dresse B.________ du 24 janvier 2013, lequel informe qu’après 10 séances de bilan 
mise au point, il a renoncé à prendre en charge le patient. Enfin, il avait aussi accès aux rapports 
médicaux de la Dresse F.________, nouvelle psychiatre traitante de l’assuré depuis 2013.
Il y a donc lieu d’admettre que l’expert disposait bien de l’ensemble des éléments probants pour 
réaliser son rapport d’expertise, conformément aux exigences de la jurisprudence. Il a procédé à 
une analyse complète et circonstanciée de la situation du patient, en particulier en se fondant sur 
tous les examens médicaux et paramédicaux complets, en prenant également en considération les 
plaintes exprimées par le recourant et en pleine connaissance de l’anamnèse de ce dernier.
Pour ce qui est de l’entretien téléphonique qu’il a eu avec la Dresse B.________, il se justifie, 
pleinement selon le SMR. En effet, ce service note, dans son avis du 2 juillet 2012 que: « Des trois 
psychiatres ayant rempli un rapport depuis septembre 2012, seule la Dresse B.________ a suivi 
l’assuré sur la durée puisqu’elle l’a pris en charge depuis novembre 2008. Les deux autres 
psychiatres ne l’ont suivi que ponctuellement et depuis très récemment. La Dresse B.________ est 
donc la seule à disposer d’un point de comparaison lui permettant de se prononcer sur l’évolution 
de l’état de santé psychique de l’assuré depuis l’octroi de la rente. Son avis devrait de ce fait être 
prépondérant. L’appréciation est certainement rendue difficile par le fait que des facteurs 
exogènes, ainsi que la peur de perdre la rente, jouent un rôle évident ». Dans cette même note, le 
SMR rappelle aussi que: « Aucun des deux psychiatres nouvellement consultés ne mentionne les 
diagnostics psychiatriques actuels. Or, parmi les deux diagnostics présents lors de l’octroi de la 
rente, seul le trouble dépressif a valeur d’invalidité. Le trouble dissociatif est à traiter comme les 
troubles somatoformes douloureux du point de vue de la médecine des assurances (CII AI 1017.4 
1/13). Il est donc essentiel de déterminer quelle a été l’évolution du trouble dépressif et d’étudier 
les facteurs de gravité définis par la jurisprudence dans les cas de syndrome sans pathogénèse ni 
étiologie claire ».
En d’autres termes, il paraît évident que la position de la Dresse B.________ était en l’occurrence 
prépondérante pour l’appréciation de l’évolution de l’état de santé du recourant et, de ce fait, l’on 
ne saurait reprocher à l’expert d’avoir pris contact avec elle, et ce, à plus forte raison que les deux 
autres psychiatres n’ont pas mentionné les diagnostics psychiatriques actuels dans leurs rapports.
c)
Dans son rapport d’expertise, le Dr H.________ indique (page 13) que la Dresse 
B.________ a constaté une évolution positive des symptômes anxio-dépressifs du recourant et 
qu’elle a fait état de pressions du recourant et de sa famille, dans une attitude revendicatrice de 


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diverses indemnisations, lorsqu’elle a exprimé son point de vue et fait savoir que le recourant ne 
présentait plus aucune atteinte invalidante depuis 2011. Alors qu’elle a mis fin aux certificats 
médicaux, le recourant a mis un terme à la prise en charge de manière conflictuelle et en dénigrant 
sa thérapeute. 
Lors des deux entretiens qu’il a eu avec le recourant, l’expert a également mis en évidence cette 
attitude revendicatrice et disqualifiant les médecins qui ne l’ont pas soutenu dans ses exigences, 
en particulier à l’égard de son ancienne psychiatre traitante. 
L’expert met en évidence (page 22) cette situation conflictuelle: « (…) avec un assuré chez lequel 
on est frappé par le côté démonstratif, plaintif, surtout par son caractère revendicateur qui prend 
presque l’essentiel du tableau clinique. (…) [Le recourant ] revient à de très nombreuses reprises 
et de manière très dévalorisante sur tous les médecins qui l’auraient « maltraité » et notamment la 
Dresse B.________ (…). L’aspect plaintif et démonstratif, la pression qui a été mise sur l’expert 
par l’intermédiaire de messages électroniques – envoyés semble-t-il par les enfants de l’assuré – 
pour attirer l’attention sur la précarité financière, avaient déjà été relevés par l’expertise de 
J.________ du 27.08.2009 (…) ». L’expert retient que « les symptômes dits de la « lignée 
dépressive » sont moins clairs et souvent flous. Il s’agirait d’un manque d’envie, d’initiative, de 
tendances régressives, qui semblent aussi contredits par l’hyperactivité [du recourant ] quand il 
s’agit de faire valoir des bourses d’études pour ses enfants, une bagarre avec des ressortissants 
turcs qui faisaient du bruit et qui dérangeaient ses enfants dans la préparation de leurs examens, 
plus globalement sa pugnacité et son activisme dans de nombreux projets qui parlent en défaveur 
d’une évolution dépressive sévère ». 
En fin de compte, le diagnostic posé par l’expert est clair: « épisode dépressif majeur, 
éventuellement de gravité légère, chez une personnalité ou il existe des traits revendicateurs 
marqués, traits narcissiques et/ou sensitifs, mais qui ne valent pas pour un trouble majeur de la 
personnalité (ndlr: c’est nous qui soulignons). En effet, [le recourant] semble avoir toujours 
relativement bien fonctionné jusqu’au conflit professionnel survenu en 2008. En effet, l’assuré s’est 
montré très revendicateur et les difficultés d’envisager un reclassement professionnel – en raison 
de la faible intégration culturelle, la mauvaise maîtrise du français, des qualifications 
professionnelles restreintes – expliquent peut-être pourquoi la maladie a été surinvestie, car elle 
offre ici des solutions à des problèmes de réalité ».
Dans son rapport médical daté du 24 janvier 2013, le Dr D.________, en réponse à l’OAI 
concernant les MNR, relève que « les plaintes actuelles correspondent à celles qui ont motivé la 
mise à l’AI du patient sur la base d’une expertise psychiatrique ». Il mentionne aussi l’existence de 
problèmes familiaux qui constituent des facteurs externes étrangers aux atteintes à la santé. Dans 
ce même rapport, il fait état de plaintes de l’assuré au sujet de l’inadéquation de son précédent 
traitement et de son refus d’essayer un nouveau traitement de peur que celui-ci n’amène une 
péjoration de son état de santé, ce qu’il ne pouvait exclure. Pour cette raison, au-delà de dix 
séances de bilan-mise au point, il a renoncé à prendre en charge le recourant. On constate 
cependant que ce médecin se contente de renvoyer à l’expertise de 2009 et à l’avis de la 
précédente psychiatre-traitante, mais n’a, quant à lui, posé aucun diagnostic.
La dernière psychiatre-traitante, la Dresse F.________ a, dans son rapport du 16 mars 2013, 
répondu négativement à la possibilité de réinsertion au travers des MNR et confirmé l’influence 
des facteurs familiaux en tant que limitations. A la question de savoir si l’état de santé et/ou la 
capacité de travail peuvent être améliorés par un traitement médical adéquat, elle répond que non: 
« L’état de santé psychique pourra éventuellement être amélioré, mais pas la capacité de travail ». 


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Elle ne mentionne aucun diagnostic actuel. Toutefois, dans un rapport ultérieur, daté du 30 août 
2013, elle fait état de ruminations invalidantes par rapport à diverses injustices ressenties par son 
patient et liées à sa culture et à la non-reconnaissance de ses droits; à sa colère à l’encontre de sa 
précédente psychiatre qu’il accuse carrément de faute professionnelle et d’angoisses. Elle indique 
que: « Actuellement [le recourant] souffre d’une symptômatologie (sic) dépressive légère. Sa 
pensée est fixée sur toutes les difficultés et injustices vécus (sic) depuis la perte de son statut 
social de professeur de gymnase à O.________ et surtout depuis son licenciement en 2008. Il a 
un discours projectif (attribution des torts à autrui) avec une teinte persécutoire. En plus il présente 
un trouble dissociatif moteur mixte de l’épaule droite. Diagnostic: – trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel léger (CIM-10 F 33.0) – troubles dissociatifs (de conversion) mixtes (CIM-10 F 44) – 
personnalité paranoïaque sous-jacente probable (CIM-10 F 60.0) ». Elle conclut que (…) 
« l’expertise de J.________ est toujours d’actualité avec la modification que le trouble récurrent 
dépressif s’est amélioré et que le pronostic c’est (sic) plutôt alourdi à cause d’un trouble sous-
jacent de la personnalité ». Elle ajoute: « Malgré trois suivis psychothérapeutiques depuis 2008 un 
travail sur sa perception de dévalorisation est resté sans succès. [Le recourant] est donc 
susceptible de développer une symptomatologie de troubles de personnalité paranoïaque jusqu’ici 
restés sous-jacents si dans l’avenir il devrait vivre des nouvelles expériences importantes de 
dévalorisations subjectives ».
Le 5 septembre 2014, l’OAI a soumis ce rapport au Dr H.________ pour prise de position. Ce 
dernier a répondu le 9 octobre 2014. Il ne se prononce pas sur les problèmes relationnels avec 
l’ancienne psychiatre mais souligne le diagnostic concordant de « trouble dépressif récurrent, 
épisode actuellement léger ». Il considère que le trouble dissociatif mixte, présent dans le passé, 
n’a plus de valeur actuelle incapacitante. Pour le surplus, il indique que les éléments extérieurs tels 
l’âge, le chômage et le manque de qualifications professionnelles susceptibles d’engendrer une 
nouvelle décompensation anxio-dépressive sont des facteurs externes qui ne peuvent entrer en 
considération chez un sujet par ailleurs manipulateur et quérulent.
d)
Le recourant a demandé une contre-expertise au Dr K.________ qui a établi un rapport 
en date du 16 janvier 2015. L’OAI l’a estimé non pertinent car établi après l’état des faits existant 
au moment où sa décision a été rendue. Le Tribunal ne saurait partager cet avis. En effet, l’OAI a 
mandaté le Dr H.________, expert, le 27 mai 2013; ce dernier a été émis son rapport le 10 juillet 
2014, soit plus d’un an après réception du mandat de l’OAI, soit un an exactement depuis le 
premier entretien qu’il a eu avec le recourant, le 26 juillet 2013. L’expert en question a justifié 
sommairement le long délai de rédaction du rapport d’expertise notamment par la complexité du 
cas et la voluminosité du dossier aux multiples rapports médicaux, par lettre du 5 décembre 
2013. Sans mettre en doute le fait que le cas d’espèce présentait un degré de complexité 
particulière, il sied néanmoins de considérer une telle durée comme excessivement longue. En 
effet, quatre mois séparent les deux entretiens entre l’expert et le patient, puis il s’est écoulé 
encore un délai de sept mois avant que l’expert ne prenne contact avec la psychiatre qui a traité le 
patient à l’origine et enfin il a fallu un mois supplémentaire pour la rédaction du rapport. Même 
s’agissant d’un dossier volumineux, le laps de temps entre chaque nouvel élément paraît tout de 
même conséquent. Par la suite, dès qu’il a été en possession dudit rapport, l’OAI a rapidement 
soumis un projet de décision négative au recourant le 28 juillet 2014 en lui laissant un terme de 
trente jours pour faire valoir ses remarques. Le 30 août 2014, son médecin-psychiatre traitant 
actuel a envoyé à l’OAI un rapport médical détaillé. Le 9 octobre 2014, l’expert s’est prononcé sur 
ledit rapport et le 15 octobre 2014, l’OAI décidait de la suppression de la rente. L’assuré a fourni, à 
l’appui de son recours, un nouveau rapport d’expertise daté du 16 janvier 2015, mais réalisé sur la 


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base de consultations qui ont commencé le 5 décembre 2014. On ne peut dès lors exclure que le 
Dr K.________ se prononce également sur l’état de santé antérieur au 15 octobre 2014.
Partant, il y a lieu d’entrer en matière sur ce rapport.
Le Dr K.________ a basé son expertise sur le dossier AI ainsi que sur deux entretiens avec son 
patient et aussi un entretien avec le fils du recourant. Il s’est attaché à démontrer les divergences 
d’avis relatifs à la question de l’amélioration de l’état de santé du recourant, entre ses deux 
médecins traitants, le médecin généraliste qui en constatait une aggravation et la psychiatre, une 
amélioration. Il reproche à l’expert de n’avoir pas fondé ses assertions sur des fait suffisamment 
documentés et considère que l’expertise (…) « n’explique pas pourquoi l’éventuel épisode 
dépressif majeur n’a pas de répercussions sur la capacité de travail (…) ». Il décrit un patient qui 
se sent « faible comme un vieillard, et estime marcher avec difficulté », sans force. Il le décrit 
comme ayant très peu de relations sociales en dehors de sa femme, malade au domicile et ses 
médecins; il précise qu’il « ne parle pas beaucoup avec ses enfants, qui ne sont pas très 
présents », qu’il « ne voit que cinq à dix minutes lors des repas ». Il rapporte que son fils le décrit 
« comme un homme sans énergie et dépressif », qui « ne fait presque rien de ses journées », qui 
« rumine constamment » et que « les facultés intellectuelles de son père ont diminué ». Il reproche 
à l’expert d’avoir fondé son appréciation essentiellement sur le rapport de la psychiatre traitante 
alors que le suivi se soit terminé dans le conflit. Il réfute l’argument de pugnacité en précisant que 
tous les écrits émanent de ses enfants qui se battent légitimement pour la reconnaissance des 
droits de leur père.
Il relève que l’expertise pose le diagnostic d’ « épisode dépressif majeur éventuel »; selon lui, « un 
tel diagnostic incertain ne permet pas de tirer des conclusions quant à l’état de santé d’une part, ni 
sur son impact sur la capacité de travail d’autre part ». Il estime au contraire que l’expertise 
« contient les symptômes classiques de la dépression: perte de l’estime de soi, humeur déprimée, 
pleurs, absence de satisfactions, perte du plaisir (page 15); est émotif, a les larmes aux yeux 
durant l’entretien (page 18); manque d’envie, manque d’initiatives, tendances régressives (page 
22) associé (sic) à de la fatigue et des insomnies (page 23) ». 
Il estime que l’expertise « n’explique pas pourquoi l’éventuel épisode dépressif majeur n’a pas de 
répercussion sur la capacité de travail » et il conclut que le recourant souffre d’un épisode 
dépressif d’intensité sévère avec incapacité totale de travail. A cet égard, il démontre en quoi, 
selon lui, les éléments retenus comme revendicatifs seraient liés plutôt à « une recherche de 
réhabilitation de sa dignité d’homme que d’une cupidité économique » et il maintient que les 
éléments probants de la première expertise de 2009 sont d’actualité. Il ne retient pas non plus de 
fonctionnement paranoïaque ni de trouble de la personnalité, contrairement à la Dresse 
F.________, mais avance le diagnostic suivant: « Il nous paraît tout au plus envisageable de poser 
un diagnostic de Modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe. », 
tout en retenant que les traumatismes « ne prennent cependant, et de loin, pas la dimension 
exigée par la CIM-10 (…) ». S’il considère que le recourant souffre encore d’un épisode dépressif 
durable qui influe sur la capacité de travail, il estime que les possibilités d’amélioration de l’état de 
santé et partant de la capacité de travail ne pourront être améliorées que par « un processus de 
réhabilitation ».
e)
Si l’on reprend les termes de la première expertise bi-disciplinaire réalisée par 
J.________ (qui retenait le seul l’état de santé psychique comme susceptible de donner lieu à une 
incapacité de travail invalidante), il est constaté que « l’état psychique [du recourant] est 
sérieusement altéré. Pour ce dernier, la maladie psychique est directement liée au licenciement. 


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Ce dernier représente en effet une grave blessure narcissique. Il est aussi ressenti comme 
ingratitude face à un employé gentil et appliqué et génère des sentiments de rancune et de 
vengeance ». L’expertise met aussi l’accent sur des épisodes traumatisants du passé du recourant 
qui expliqueraient les troubles dissociatifs et éventuellement un trouble de la personnalité qui 
influent directement sur son état psychique. Néanmoins il est clairement dit que la capacité de 
travail peut être améliorée par « un suivi psychiatrique-psychothérapeutique intensif ». 
Il ressort également de cette analyse que l’expert psychiatre a eu de la peine à fixer le diagnostic 
et la capacité de travail: « L’attitude insistante de l’assuré pour obtenir une rente est ressentie 
comme très désagréable par l’experte psychiatre. Quelque temps après l’expertise elle reçoit 
encore deux messages électroniques envoyés semble-t-il par un enfant de l’assurée (sic), pour 
attirer l’attention sur la situation financière précaire de l’assuré. Nous conseillons une nouvelle 
évaluation psychique dans un délai de six à huit mois ».
Les traumatismes vécus dans son pays d’origine ainsi que le contexte familial défavorable (épouse 
atteinte de schizophrénie, conflits avec les enfants issus de divergences culturelles) ainsi que le 
sentiment de dévalorisation lié à la non reconnaissance de son statut social, auxquels s’ajoute 
l’âge du recourant, sont tous des éléments cités par chacun des médecins de manière unanime. 
Toutefois, il s’agit là d’éléments extérieurs qui ne peuvent influer sur la capacité de travail pour 
justifier de l’octroi d’une rente AI. Il appert aussi de ces divers rapports médicaux que le recourant 
présente sans aucun doute une personnalité complexe, que son licenciement a effectivement eu 
pour effet un état dépressif moyen à sévère sur une personnalité déjà fragilisée. A cet égard, il ne 
fait pas de doute que, lors de l’expertise de 2009, l’assuré pouvait être considéré comme 
totalement incapable d’exercer un travail et que la rente était due. Cet état s’est poursuivi sur une 
période plus longue qu’estimée par l’expertise. Néanmoins, l’expertise de J.________ mettait en 
évidence, en 2009 déjà, l’amélioration possible de l’état de santé, moyennant une thérapie 
adéquate et préconisait un réexamen du cas à très brève échéance. Par ailleurs, l’expertise attirait 
l’attention sur l’attitude revendicatrice de l’assuré, ce qui avait causé une gêne à l’experte et tend à 
confirmer les remarques émises par les médecins qui ont examiné ultérieurement le recourant. 
Au stade actuel, mis à part le Dr K.________, tous les médecins estiment que l’état dépressif 
considéré comme sévère en 2009 s’est amélioré et serait désormais léger, et ce depuis 2013 en 
tout cas, voire plus tôt, ce qui ne suffit pas à justifier une incapacité de travail invalidante et tendrait 
à démontrer que le traitement a malgré tout eu quelques effets positifs. La psychiatre traitante 
actuelle rejoint le Dr H.________ et la Dresse B.________ sur ce point. Dans son rapport, le Dr 
K.________ parle d’une modification durable de la personnalité suite à une expérience 
traumatisante, et, s’il se déclare d’accord avec la psychiatre traitante actuelle, diverge tout de 
même dans son diagnostic. Selon lui, l’attitude du recourant se justifie par son désir de 
réhabilitation de son statut social perdu depuis qu’il est en Suisse et qu’il a été constamment 
brimé. Contrairement à ses confrères, il s’est attaché à dépeindre le recourant comme quelqu’un 
de désespéré plus que pugnace. La Dresse F.________ mentionne un comportement avec 
tendances paranoïaques, ce qui pourrait amener le recourant à une péjoration de son état 
dépressif, si certains éléments liés par exemple au chômage ou la situation financière devaient se 
produire. 
Tous ces facteurs liés à la personnalité du recourant ne peuvent pas entrer en ligne de compte 
pour l’octroi d’une rente ou constituent des éléments putatifs qui ne correspondent pas à la 
situation actuelle. Or, l'AI est destinée à couvrir une incapacité de travail effective et non 
potentielle, existant au moment où la décision est rendue. Partant, l'on ne saurait se fonder sur ces 


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éventualités pour déterminer de l'incapacité de travail de l'assuré. Dans ces circonstances de 
nature essentiellement extra-médicale, il n’appartient pas à l’AI de prendre son cas en charge.
5.
a)
Dans le cas d’espèce, au vu de l’ensemble des pièces versées au dossier, la Cour 
considère le cas comme suffisamment instruit. L’analyse de la correspondance échangée entre 
l’OAI et le recourant ainsi qu’entre ce dernier et ses médecins, de même que son attitude (bagarre 
avec des turcs trop bruyants) sont des indications qui permettent de corroborer les constatations 
décrites dans les rapports médicaux qui lui sont les moins favorables et permettent de considérer 
que ce dernier est parfaitement à même de défendre ses droits, en sachant se montrer très 
insistant pour obtenir ce qu’il veut.
En effet, il est pour le moins étonnant qu'un assuré décrit comme fortement dépressif, inactif, 
découragé et sans force, selon les dires de son entourage et de ses deux derniers psychiatres, 
trouve suffisamment d’énergie pour se livrer à une démolition en règle des rapports émis par son 
ancienne psychiatre-traitante, de manière combattive, en reprenant chaque élément avec une 
systématique et un sens du détail étonnants. Sans statuer sur ses reproches à l’égard de sa 
première thérapeute, il est effarant de voir l’énergie déployée pour l’agonir de critiques: les 
commentaires des rapports médicaux qu’elle a émis à la demande de l’OAI sont, à cet égard, très 
révélateurs. Quand bien même lesdites notes ont été transcrites par ses enfants, on ne voit pas 
comment ceux-ci aient pu être au fait d'éléments aussi précis, alors qu'il n'a, selon ses dires, que 
très peu de relations avec eux. De toute évidence, il a bien fallu qu'il fournisse lui-même la foison 
de détails à ces derniers pour la rédaction des commentaires et des écrits, ce qui tend à démontrer 
que son état dépressif n’altère nullement ses capacités à défendre ses droits. Il devrait, dès lors, 
aussi lui être possible d'exercer une activité lucrative. 
De surcroît, le fait de pouvoir se battre physiquement avec des ressortissants turcs qui 
perturbaient, par leur attitude bruyante, le travail de ses enfants, au point de souffrir de lésions 
corporelles, n'est probablement pas non plus le fait d’une personne affligée de dépression sévère, 
car il tombe sous le sens qu’une personne malade ou affaiblie n'irait vraisemblablement pas se 
mesurer à un groupe de fêtards, mais aurait plutôt recours à une intervention de la maréchaussée.
Enfin, il est fort probable en l’espèce que le conflit entre la première psychiatre-traitante et le 
recourant tire son origine bien plus du refus de cette dernière de prolonger les périodes 
d’incapacité de travail que d’un problème lié à la déontologie médicale. Difficile aussi d’accorder du 
crédit aux dires de l’assuré pour qui leurs relations n’auraient jamais vraiment été bonnes, sachant 
qu’il n’a pas hésité à lui envoyer en consultation son fils, ce qui tendrait à démontrer, au contraire, 
qu’il lui faisait suffisamment confiance.
La Cour considère que l’expertise du Dr H.________ est en tous points conforme à la 
jurisprudence ci-dessus rappelée, en ce qu’elle émane d’un spécialiste reconnu, sur la base 
d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du 
dossier, et que l’expert a abouti à des résultats convaincants, lesquels recoupent du reste la 
plupart des autres constatations médicales versées au dossier. Au contraire des deux derniers 
rapports émanant de médecins consultés par l’assuré et qui laissent subsister des contradictions 
et des doutes. L’expertise ordonnée par l’OAI permet d'admettre, avec un degré de vraisemblance 
prépondérante, que l'atteinte à la santé du recourant n'est plus de nature à lui causer une 
incapacité de travail invalidante; dès lors elle ne saurait être écartée aussi longtemps qu’aucun 
indice concret ne permette de douter de son bien-fondé. 
b)
Il est également rappelé que l'assuré doit tout mettre en œuvre pour diminuer son 
dommage. Or, de toute évidence, le recourant est plus préoccupé par l'obtention d'une rente ou 


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par son maintien que par l'amélioration de sa situation. Cela ressort déjà de la toute première 
expertise où son attitude et celle de ses proches a été fustigée par l'experte. Par la suite, lors du 
contentieux avec sa première psychiatre qui l'a suivi pendant plus de 5 ans, il apparaît que la 
situation s'est dégradée quand cette dernière a estimé qu’il avait recouvré sa capacité de travail. 
Le manque de volonté du recourant à collaborer pour améliorer son état de santé est également 
mis en exergue par le Dr D.________ lequel a renoncé à poursuivre la prise en charge du patient 
quand ce dernier s'est montré réticent à suivre le traitement préconisé. 
6.
Il s'ensuit que, entièrement mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision attaquée 
maintenue.
Les frais de justice sont fixés à CHF 800.- et mis à la charge du recourant qui succombe. Ils sont 
compensés avec l’avance de frais du même montant versée par ce dernier. Il n'est pas alloué de 
dépens.
la Cour arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les frais de justice sont fixés à CHF 800.- et mis à la charge du recourant qui succombe.
Ils sont compensés avec l’avance de frais du même montant versée par ce dernier.
III.
Aucune indemnité de partie n’est allouée.
IV.
Communication.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 11 août 2016/esc
Président
Greffière-stagiaire