fr_gerichte · 608 2018 209 · 2019-02-19 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2018 209
Arrêt du 19 février 2019
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Johannes Frölicher 
Juges :
Daniela Kiener, Anne-Sophie Peyraud
Greffière :
Angelika Spiess 
Parties
A.________, recourante, représentée par Me Elvira Gobet-Coronel, 
avocate
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité (nouvelle demande)
Recours du 3 septembre 2018 contre la décision du 26 juin 2018


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considérant en fait
A.
A.________, née en 1955, mariée et mère de deux enfants adultes, arrivée en Suisse en 
2003 depuis le Portugal, a travaillé depuis lors en tant qu'employée au service d'une entreprise de 
nettoyage.
En raison d'un état dépressif, d'une polyalgie et d'un syndrome d'apnées du sommeil, elle a 
déposée en 2011 une première demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-
invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI). Suite à une expertise psychiatrique, l'OAI a, par 
décision du 26 août 2011, refusé de prester.
Suite à une nouvelle demande déposée en 2013, l'OAI s'est refusé à entrer en matière, par 
décision du 22 avril 2013.
B.
A l'appui de sa troisième demande du 17 mars 2014, l'assurée invoque en particulier la 
maladie de Freiberg, qui a nécessité une intervention chirurgicale en octobre 2013 et en février 
2014.
Le 12 février 2015, l'OAI a notifié un projet de refus de rente à l'assurée, relevant que l'incapacité 
de travail médicalement justifiée par l'affection du pied gauche (maladie de Freiberg), nécessitant 
des interventions chirurgicales, a duré moins d'une année. L'assurée a formulé des objections 
contre ce projet. 
Après des investigations médicales supplémentaires, l'OAI a concédé, par projet de décision du 
19 avril 2016, que l'activité en tant que nettoyeuse n'est plus adaptée aux limitations fonctionnelles 
de l'assurée au contraire d'une activité adaptée, par exemple comme ouvrière dans la production 
industrielle légère, à plein temps, mais que la comparaison des revenus n'ouvre pas le droit à une 
rente. L'assurée a fait valoir à nouveau des objections.
Sur recommandation du Service médical régional Berne/Soleure/Fribourg (ci-après: SMR), l'OAI a 
diligenté une expertise psychiatrique auprès du Dr B.________, psychiatre et psychothérapeute. 
Dans son rapport du 10 octobre 2017, ce dernier n'a retenu aucun diagnostic psychiatrique ayant 
une influence sur la capacité de travail. Des tests psychométriques et radiologiques effectués au 
niveau cérébral ont permis d'exclure, en sus, des troubles neurologiques. 
Par décision du 26 juin 2018, l'OAI a refusé à l'assurée l'octroi d'une rente d'invalidité. Bien que 
l'OAI ait reconnu que l'activité en tant que nettoyeuse n'était plus possible, au vu des limitations 
fonctionnelles de l'assurée, il a considéré que l'exercice d'une activité adaptée, par exemple 
comme ouvrière dans la production industrielle légère, était exigible à plein temps. La comparaison 
des salaires de valide et d'invalide ne présentant aucune perte de gain, l'assurée n'a toutefois pas 
droit à une rente.
C.
Contre cette décision, l'assurée, représentée par Me Elvira Gobet-Coronel, a interjeté 
recours auprès du Tribunal cantonal le 3 septembre 2018, concluant sous suite de frais et dépens 
à l'annulation de la décision querellée. 
A l'appui de son recours, elle remet en question la valeur probante de l'expertise psychiatrique 
qu'elle estime contradictoire du fait qu'elle conclut à la fois à l'absence de diagnostic invalidant, 
tout en reconnaissant des atteintes sérieuses à sa santé. La recourante critique aussi le fait que 
l'expertise n'a pas tenu compte du diagnostic de fibromyalgie et de la maladie de Freiberg. Elle 
reproche à l'OAI en outre de n'avoir pris en considération ni les rapports des médecins spécialistes 


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en psychiatrie versés au dossier, diagnostiquant des épisodes dépressifs sévères incapacitants, ni 
les atteintes telles que l'arthrite rhumatoïde, la discopathie débutante associée à une hernie 
discale et des fatigues accrues.
Dans ses observations du 24 septembre 2018, l'OAI conclut au rejet du recours en renvoyant à 
l'expertise psychiatrique, aux avis du SMR et à la motivation de sa décision.
Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.
D.
Par décision présidentielle du 31 octobre 2018, la requête d'assistance judiciaire gratuite 
totale, déposée par la recourante le 3 septembre 2018 (608 2018 210), a été rejetée du fait que la 
situation financière de la recourante reste floue et que son indigence n'est pas établie. La 
recourante informe la Cour le 16 novembre 2018 ne pas vouloir recourir contre cette décision.
La recourante a versé une avance de frais de CHF 800.- dans le délai imparti.
Il sera fait état des arguments que les parties ont développés à l'appui de leurs conclusions, dans 
les considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
L'assurée étant domiciliée à l'étranger, le Tribunal cantonal de Fribourg est compétent comme 
tribunal des assurances du canton de son dernier domicile en Suisse (art. 58 al. 2 de la loi du 
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales [LPGA; RS 830.1], 
applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI; RS 
831.20]).
Dûment représentée, l'assurée, directement atteinte par la décision querellée a un intérêt digne de 
protection à ce que celle-ci soit, cas échéant, annulée ou modifiée.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente à 
raison du lieu ainsi que de la matière, le recours est recevable.
2.
2.1.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. D'après l'art. 4 al. 1 LAI, l’invalidité 
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident.
D'après l'art. 28 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir 
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en 
moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et si, au terme de cette année, il est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (al. 1). La rente est échelonnée selon le taux d'invalidité 
(al. 2).
2.2.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une 
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme 
des conséquences d'un état psychique maladif, et donc pas comme des affections à prendre en 
charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 


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empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être 
déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 
consid. 3.7.1; 102 V 165; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 294 
consid. 4c in fine).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, de troubles somatoformes 
douloureux persistants ou de fibromyalgie, suppose au contraire la présence d'un diagnostic 
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de 
classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). Quand 
bien même le diagnostic de fibromyalgie est d'abord le fait d'un médecin rhumatologue, il convient 
de requérir l'avis d'un psychiatre lorsqu'il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que la 
fibromyalgie est susceptible d'entraîner, dès lors que les facteurs psychosomatiques ont, selon 
l'opinion dominante, une influence décisive sur le développement de cette atteinte à la santé 
(ATF 132 V 65 consid. 4.3; arrêt TF I 428/06 du 25 mai 2007 consid. 7.3.2). 
Les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent pour eux seuls pas des atteintes à la 
santé entraînant une incapacité de gain au sens de l'art. 4 LAI. Pour qu'une invalidité soit 
reconnue, il est nécessaire qu'un substrat médical pertinent entrave la capacité de travail (et de 
gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en évidence par un médecin spécialisé. Plus 
les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si l'atteinte à la santé psychique équivaut à 
une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes relevant de 
facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci comporte d'autres éléments pertinents au 
plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au sens médical ou un état psychique 
assimilable et non une simple humeur dépressive. En définitive, une atteinte psychique influençant 
la capacité de travail de manière autonome est nécessaire pour que l'on puisse parler d'invalidité. 
Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments 
trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial (ATF 127 V 
294 consid. 5a; arrêt TF I 797/06 du 21 août 2007 consid. 4). 
Il convient de conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d'assurance si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une attitude telle que par exemple une discordance entre les douleurs décrites et 
le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent 
cependant vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les 
informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très 
démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un 
environnement psychosocial intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1; 132 V 65 consid. 4.2.2; 131 V 49 
consid. 1.2). Cela dit, même en présence d'exagération, d'aggravation, d'autolimitation ou d'un 
phénomène similaire, l'existence d’une atteinte à la santé ne saurait être niée à la légère. Il faut 
qu'il découle de manière plausible de l’analyse médicale qu'un tel phénomène, clairement prouvé, 
prédomine de manière significative, et qu’il excède la mesure d’un comportement simplement 
démonstratif. 
Enfin, il peut être renoncé à un examen fondé sur une grille d'évaluation normative et structurée 
telle que posé par l’ATF 141 V 281 lorsqu’un tel examen n’apparaît pas nécessaire ou adéquat. Il 
en va notamment ainsi lorsque des rapports médicaux motivés de manière compréhensible 
excluent une incapacité de travail et que la pertinence des éventuels avis contradictoires peut être 


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niée en raison d’un défaut de spécialisation médicale de leurs auteurs ou pour un autre motif 
(cf. arrêt TF 8C_130/2017 du 30 novembre 2017 consid. 7.1.1).
2.3.
Conformément à l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-
invalidité (RAI; RS 831.201), une nouvelle demande doit établir de façon plausible que l'invalidité 
s'est modifiée de manière à influencer ses droits, lorsque la rente a été refusée parce que le degré 
d'invalidité était insuffisant.
Pour déterminer s'il y a une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations, 
il faut comparer – en application par analogie des principes découlant de l'art. 17 LPGA – la 
situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'époque de la dernière décision de refus 
d'allouer des prestations à celle prévalant au moment de la décision litigieuse de non-entrée en 
matière (arrêts TF 9C_944/2011 du 6 décembre 2012 consid. 2; 8C_732/2009 du 18 août 2010 
consid. 5.1 et les réf. cit.).
3.
Afin de pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) a 
besoin d'informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est capable ou incapable de travailler (ATF 105 V 158; 114 V 314; RCC 1982, 
p. 36).
Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux 
importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte 
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157; RAMA 1996 n° 256 p. 217 
et les références).
Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes 
reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne 
saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 122 V 157 consid. 1c et les références). En présence d’avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se 
fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, l’élément décisif pour apprécier la 
valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la 
forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Enfin, selon la jurisprudence 
du Tribunal fédéral (arrêt TF 9C_201/2007 du 29 janvier 2008), on ne saurait remettre en cause 
une expertise ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations 
du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire.
En outre, il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Cette réserve s'applique également aux rapports 
médicaux que l'intéressé sollicite de médecins non traitants spécialement mandatés pour étayer 
un dossier médical. Toutefois, le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une 


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partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur 
probante (ATF 125 V 353 consid. 3b/dd et les références citées). 
4.
Conformément à l'art. 59 al. 2, 1ère phr. LAI, les offices AI mettent en place des services médicaux 
régionaux interdisciplinaires. Selon l'art. 49 RAI, les services médicaux régionaux évaluent les 
conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen 
appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de 
portée générale de l'office fédéral (al. 1). Les services médicaux régionaux peuvent au besoin 
procéder eux-mêmes à des examens médicaux sur la personne des assurés. Ils consignent les 
résultats de ces examens par écrit (al. 2). Les services médicaux régionaux se tiennent à la 
disposition des offices AI de leur région pour les conseiller (al. 3).
Les rapports des SMR ont pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux 
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur 
le plan médical. En tant qu'ils ne contiennent aucune observation clinique, ils se distinguent d'une 
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder 
(art. 49 al. 2 RAI). En raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont 
d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur 
probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations utiles à la 
prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation 
médicale et d'une appréciation de celle-ci. Selon le principe de la libre appréciation des preuves, 
les autorités appelées à statuer ont en effet le devoir d'examiner objectivement tous les documents 
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis de décider s'ils permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux (arrêts TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et 
I 501/04 du 13 décembre 2005 consid. 4 et les références citées).
5.
La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe inquisitoire 
d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur (art. 43 
al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas 
absolu. Sa portée peut être restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de 
l'affaire. Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère pas 
du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de preuve, c'est à la partie qui 
voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un 
fait peut être imputée à la partie adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle 
impossible, dans le cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les références).
Le juge peut renoncer à accomplir certains actes d'instruction, sans que cela n'entraîne une 
violation du droit d'être entendu, s'il est convaincu, en se fondant sur une appréciation 
consciencieuse des preuves (voir ATF 125 V 351 consid. 3a), que certains faits présentent un 
degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus 
modifier cette appréciation (sur l'appréciation anticipée des preuves en général: ATF 140 I 285 
consid. 6.3.1 et les références).


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6.
Dans le cas d'espèce, l'OAI a refusé à l'assurée l'octroi d'une rente, après être entré en matière 
sur sa troisième demande déposée le 17 mars 2014. 
La question ici litigieuse est celle de savoir si la recourante peut prétendre à une rente AI en raison 
d'une péjoration notable de sont état de santé. Il s'agit ainsi de comparer la situation médicale 
prévalant lors de la dernière décision matérielle du 26 août 2011 (6.1.) avec celle existant lorsque 
la décision du 26 juin 2018 a été rendue (6.2.).
6.1.
La recourante a déposé une première demande de prestations en mars 2011 pour un état 
dépressif, une polyalgie et un syndrome d'apnées du sommeil. Sur la base d'une expertise 
psychiatrique conduite en avril 2011 (dossier OAI p. 106ss), retenant un syndrome douloureux 
somatoforme 
persistant 
(CIM-10: 
F45.4), 
versus 
des 
facteurs 
psychologiques 
ou 
comportementaux associés à des troubles ou des maladies classées ailleurs (CIM-10: F54), des 
difficultés liées à l'emploi et au chômage (CIM-10: Z56) et des traits de personnalité 
émotionnellement labile, une incapacité de travail passagère dans toute activité professionnelle à 
raison de 100% jusqu'au 30 avril 2011 – le début de l'incapacité n'est pas précisé –, ensuite de 
50% jusqu'au 31 mai 2011 et, finalement, de 0% dès le 1er juin 2011, a été attestée (dossier OAI 
p. 120 s.). Par décision du 26 août 2011, l'OAI a refusé l'octroi d'une rente en raison d'une atteinte 
somatique, ne retenant par ailleurs pas non plus de limitation du point de vue somatique (dossier 
OAI p. 165 s.). 
6.2.
Après avoir refusé d'entrer en matière sur une nouvelle demande en 2013, la décision ici 
contestée porte sur la troisième demande déposée le 17 mars 2014, par laquelle l'assurée déclare 
souffrir depuis environ quatre ans des atteintes suivantes: "état dépressif, apnée du sommeil, 
fibromyalgie, allergie et rhume des foins, difficultés respiratoires, dégâts des os, maladie de 
Freiberg, hypertension système nerveux actif et arthrite rhumatoïde" (dossier OAI p. 185).
S'agissant des atteintes ainsi alléguées, les pièces médicales du dossier nous apprennent ce qui 
suit:
6.2.1. Du point de vue psychique
Le rapport médical du 11 mai 2016 du psychiatre traitant, le Dr C.________, diagnostiquant un 
épisode dépressif sévère et une suspicion de maladie dégénérative du cerveau (dossier OAI 
p. 412ss), est jugé incohérent par le médecin SMR au vu des mesures thérapeutiques peu 
adaptées à la sévérité du diagnostic, qui a incité l'OAI à diligenter une expertise psychiatrique 
(dossier OAI p. 454ss).
L'expertise psychiatrique du 26 octobre 2017, conduite par le Dr B.________, psychiatre et 
psychothérapeute (dossier OAI p. 479ss), retient uniquement des diagnostics non-invalidants, à 
savoir un trouble somatoforme douloureux persistant (CIM-10: F45.4), une neurasthénie (CIM-10: 
F48.0) ainsi que des facteurs psychologiques/comportements associés à des troubles/maladies 
NOS (CIM-10: F54). L'expert motive les diagnostics posés comme suit: "Une discrète exagération 
des plaintes et des avantages secondaires en étaient compris "puisque l'assurée bénéficie d'une 
attention accrue de la part de son entourage familial". Lors du présent examen, des 
caractéristiques similaires de plaintes ont été observées pour un même bénéfice secondaire 
relevé, le tout par certains aspects empruntant à l'hypocondrie et à la neurasthénie (cf. supra). 
C'est la raison pour nous d'avoir retenu l'existence d'un syndrome douloureux somatoforme 
persistant (CIM-10: F45.4) associé à des facteurs psychologiques affectant d'autres conditions 


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médicales (CIM-10: F54) au vu des atteintes somatiques identifiées. Les conclusions 
psychiatriques de ce rapport s'opposent cependant à celles de 2011 du Dr D.________ qui 
indiquaient que l'assurée souffrait d'un état dépressif sévère (CIM-10: F32.2), comme le déclarait 
également le Dr C.________ en mai 2016, état dépressif qui était perçu modéré (Dresse 
E.________ en juin 2014), indifférentié (Dresse F.________ en septembre 2014 et Dr G.________ 
en avril 2016), voire sous une forme atténuée dite mixte d'état anxio-dépressif associée à une 
souffrance névrotique (Drs H.________ et I.________ en 2011), alors que l'assurée mentionnait 
invariablement cette atteinte dépressive dans ses 3 demandes de prestations auprès de l'OAI. […] 
Nous ne retenons pas actuellement une involution dépressive autonome de l'assurée parce que 
notre examen n'a pu mettre en évidence de manifestations cliniques mélancoliformes 
(correspondant au syndrome somatique, selon la rhétorique CIM-106) parce que le critère général 
C du diagnostic d'épisode dépressif n'est pas ici satisfait (absence de sentiment injustifié de 
culpabilité, de récurrence des pensées de mort, d'aptitude à penser/se concentrer, absence de 
ralentissement psychomoteur ni de modification quantitative de l'appétit). L'examen psychiatrique 
du Dr J.________ avait la même conclusion que nous. La perte alléguée d'énergie et l'épuisement 
ressenti sans état dépressif correspondent à la neurasthénie (CIM-10: F48.0), comme développé 
supra" (dossier OAI p. 495).
S'agissant des troubles de mémoire avancés par l'assurée, les examens conduits, tant cliniques, 
psychométriques que par imagerie médicale (IRM cérébrale et angio-IRM des vaisseaux 
intracrâniens du 11 octobre 2017, dossier OAI p. 510), ont permis d'écarter l'hypothèse d'une 
atteinte neurodégénérative cérébrale à l'instar d'un trouble démentiel NOS (CIM-10: F03): 
"Concernant un cause carentielle ou neurodégénérative cérébro-corticale, le déficit est insidieux et 
progressif, ce qui ici n'est pas le cas, affecte d'abord les souvenirs récents (amnésie de fixation) 
mais est surtout essentiellement constant et invariant au cours d'un examen clinique (car le 
phénomène causal est permanent d'autant plus après 2 années présumées d'évolution). Or, dans 
la situation de l'assurée, notre entretien clinique montrait sans ambiguïté une grande versatilité de 
l'efficience mnésique tant en mémoire de travail (e.g. date de l'examen avec systématiquement le 
bon choix final, calcul de son âge, inscriptions sur le permis de séjour, fourniture de la liste des 
médicaments, durée des appels téléphoniques au Portugal), qu'en rappel immédiat ou différé pour 
les faits plus anciens (e.g. dates anniversaires des enfants, dénomination des 1er ministres du 
Portugal)" (dossier OAI p. 496). 
S'agissant des avis médicaux divergents, abordés de manière détaillée au fil du rapport, l'expert 
écarte un état dépressif ou détérioratif, avancé par les Drs E.________ (psychiatre), F.________ 
(généraliste) et C.________ (psychiatre), en particulier du fait que l'assurée n'est pas atteinte dans 
sa mémoire de travail, ne montrant ni de constance dans ses difficultés mnésiques ni de lenteur 
dans le rappel mnésique. Dès lors, l'expert se rallie à la lecture clinique des Drs I.________ 
(interniste), H.________ (psychiatre), K.________ (chirurgien orthopédiste), L.________ 
(chirurgien orthopédiste) et J.________ (psychiatre et premier expert) concernant l'appréciation de 
la situation psychique et psychiatrique de l'assurée (dossier OAI p. 496 s.).
Dans ses conclusions, l'expert souligne avoir pris en compte uniquement les éléments médicaux 
pour confirmer une pleine capacité de travail d'un point de vue psychiatrique. En outre, il ne 
dénonce pas de faiblesse ou incohérence dans les plaintes subjectives ou phénomènes similaires, 
rappelant au demeurant qu'il ne faudrait pas assimiler un fonctionnement névrotique à une 
simulation ou mythomanie (dossier OAI p. 497, 500).


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6.2.2. Du point de vue somatique
Suite à la découverte de la maladie de Freiberg en 2013, l'assurée a été opérée d'une ostéotomie 
pour nécrose de la tête du 2ème métatarsien du pied gauche en octobre 2013 et a subi une reprise 
chirurgicale par arthroplastie du 2ème métatarsien en février 2014 en raison de la persistance des 
douleurs. En parallèle à la problématique du pied gauche, des douleurs au dos et aux genoux ont 
fait objets d'investigations médicales.
Le Dr M.________, neurologue, évoque dans son rapport du 13 juin 2014 que l'examen clinique 
ne met pas en évidence de signe radiculaire irritatif ou déficitaire. De plus, l'ENMG n'apporte de 
son côté pas d'argument pour une atteinte radiculaire (dossier OAI p. 316 s.).
Le Dr N.________, neurochirurgien, retient dans son rapport du 23 juin 2014 que l'IRM de la 
colonne lombaire effectuée le 26 mai 2014 permet de conclure à l'absence d'une hernie discale 
avec compression radiculaire (dossier OAI p. 314; cf. rapport IRM p. 318). 
L'IRM du genou gauche du 27 juin 2014 met en lumière un probable dommage méniscal au niveau 
du bord libre de la zone intermédiaire interne, une chondropathie fémoro-tibiale interne et fémoro-
rotulienne ainsi qu'un net épanchement articulaire et volumineux du kyste de Baker de localisation 
typique. Du reste, l'IRM du genou gauche s'avère normale; il ne montre en particulier pas de lésion 
méniscale objectivée (dossier OAI p. 315).
Le Dr K.________, chirurgien orthopédiste, ayant effectué les interventions sur le pied gauche, 
estime dans son rapport du 12 août 2014 qu'"en raison de gonalgies, une reprise de l'activité 
professionnelle est difficilement envisageable" (dossier OAI p. 312). Dans son rapport sur formule 
officielle du 18 novembre 2014, ce spécialiste considère qu'une activité adaptée telle un "travail de 
bureau" est exigible de la patiente, à raison de 4 heures par jour avec une diminution du 
rendement de 50% (dossier OAI p. 294ss).
A la demande de l'assurance perte de gain, le Dr L.________, chirurgien orthopédique, rédige le 
9 octobre 2014 une prise de position sur l'évolution de la maladie de Freiberg et sur la situation 
orthopédique générale de l'assurée. Pour ce faire, il s'appuie sur les examens effectués par 
imagerie (CT-scan de l'avant-pied gauche du 21 janvier 2014, IRM lombaire du 26 mai 2014 et 
IRM du genou gauche du 27 juin 2014) ainsi que sur les avis médicaux établis par les 
Drs K.________, O.________, P.________, M.________, N.________ et F.________. S'agissant 
de l'enjeu des diverses atteintes, le Dr L.________ observe ce qui suit: "[…] la patiente a présenté 
des douleurs du dos et du genou qui ont aggrav[é] la situation. Il semblerait que l'affection actuelle 
soit plus liée à un problème psychique qu'à un problème médical strict. Le pied opéré est guéri 
normalement cependant la patiente se plaint toujours de douleurs épouvantables et son médecin-
traitant propose encore de faire une arthroscopie ce qui aggravera la situation. En résumé, la 
durée de l'incapacité de travail est beaucoup trop longue" (dossier OAI p. 305). Dans un 
complément du 12 décembre 2014, ce spécialiste confirme une pleine capacité de travail dès 2015 
pour "une activité adaptée où la patiente serait assise avec des possibilités de changement de 
position […]" (dossier OAI p. 302 s.). 
Le Dr Q.________, médecin SMR et spécialiste en anesthésiologie, relève dans sa prise de 
position du 12 décembre 2014 au sujet de la maladie de Freiberg que "le problème de 
l'ostéonécrose du 2e métatarsien gauche est médicalement et objectivement réglé. A 10 mois de 
la dernière intervention, la situation est stabilisée […] L'incapacité de travail médicalement justifiée 
par l'affection du pied gauche et les interventions chirurgicales a duré moins d'une année" (dossier 
OAI p. 298 s.).


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Dans son rapport sur formule officielle du 18 septembre 2015, qui est par ailleurs superposable à 
celui du 20 octobre 2016, la Dresse F.________, généraliste, atteste un état de santé stationnaire 
avec une incapacité totale de travail (dossier OAI p. 352ss).
Le médecin SMR, auquel l'OAI a soumis ce rapport, considère dans sa prise de position du 
24 septembre 2015 que "[l]es arguments justifiant l'appréciation du médecin traitant sont d'ordre 
psycho-social plutôt que médical et ne peuvent de ce fait pas être pris en compte sur le plan 
assécurologique" (dossier OAI p. 356).
Suite à des chutes à répétition sur le genou gauche, la généraliste adresse l'assurée au 
Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Ce 
dernier diagnostique, sur la base de l'examen clinique et radiologique du 21 août 2017, une lésion 
méniscale interne ainsi qu'une chondropathie interne et fémoro-patellaire du genou droit. Il 
préconise la poursuite du traitement de physiothérapie (rapport médical du 22 août 2017, dossier 
OAI p. 508). Fort de ce constat, la mandataire de l'assurée demande à l'OAI de mettre en œuvre 
une expertise orthopédique (dossier OAI p. 518 s.).
Le médecin SMR, sollicité par l'OAI pour cette question, évoque dans sa prise de position du 
7 décembre 2017 qu'"[a]ucune incapacité de travail n'est médicalement attestée au dossier pour 
l'affection du genou droit. Ce type d'atteinte ne justifie d'ailleurs habituellement aucune incapacité 
de travail durable au sens de l'AI […]. Une expertise orthopédique n'est certainement pas 
adéquate dans une telle situation et ne trouve aucune justification médicale" (dossier OAI p. 522).
Dans son rapport du 12 février 2018, le Dr S.________, spécialiste en médecine physique et 
réadaptation à T.________, résume les diagnostics suivants: une gonarthrose primaire bi-
compartimentale avancée, un syndrome lombo-spondylogène L3-L4, un status post ostéonécrose 
de la tête du 2ème métatarsien (maladie de Freiberg), un syndrome d'apnées du sommeil, une 
gastrite chronique érosive et une HTA traitée. Sur le plan thérapeutique, il évoque que "le résultat 
de toute intervention, soit par la médecine physique de rééducation, soit par la chirurgie, sera 
diminué dans son efficacité par rapport à la suppression des douleurs chroniques en raison de la 
co-pathologie de la fibromyalgie. Si on ne fait rien de plus, la patiente garde une capacité de travail 
résiduelle pour un emploi assis (le montage dans l'industrie léger). Les litiges avec l'AI me 
semblent inappropriés car nous n'avons pas assez de pathologie objectivable limitant la patiente 
dans toutes les activités. De toute façon, il y a une dissociation entre les limitations subjectives de 
la patiente et les pathologies objectives" (dossier OAI p. 528ss). 
7.
Amenée à trancher le présent litige, la Cour de céans retient ce qui suit:
7.1.
S'agissant de l'expertise psychiatrique, la Cour partage entièrement le point de vue du 
médecin SMR estimant qu'elle remplit les critères formels requis par la jurisprudence. Ce dernier 
expose à ce sujet que "l'expert prend position clairement par rapport aux différents avis médicaux 
figurant au dossier. L'appréciation de la situation médicale est claire, exhaustive et dénuée de 
contradiction. Les «indicateurs standards» sont analysés de manière pertinente. Les conclusions 
sont bien motivées […] Tous les champs de la psychiatrie sont ainsi passés en revue 
systématiquement (trouble cérébral organique, dépression, psychose, trouble de la personnalité, 
troubles anxieux et phobiques, etc.) et cette analyse complète et rigoureuse démontre l'absence 
d'affection psychique justifiant une incapacité de travail" (dossier OAI p. 525). A part les aspects 
formels, l'expertise satisfait également aux critères mentionnés à l'ATF 141 V 281, désormais 


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applicables en matière de troubles psychiatriques (cf. arrêt TF 8C_841/2016 du 30 novembre 
2017). On peut dès lors s'y référer. 
Le seul avis psychiatrique qui diverge considérablement des conclusions de l'expert est celui du 
psychiatre traitant. En effet, le Dr C.________ retient dans son rapport médical du 11 mai 2016 le 
diagnostic d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques (CIM-10; F32.2) (dossier OAI 
p. 412ss). Cela dit, ce rapport s'avère peu crédible, comme le relève à juste titre le médecin SMR, 
puisqu'il ne comporte pas d'évaluation médicale objective et que, de plus, les mesures 
thérapeutiques appliquées ne correspondent pas à la sévérité du diagnostic (dossier OAI p. 454 
s.). Cette incohérence, observée également par l'expert-psychiatre, est abordée par ce dernier 
dans les termes suivants: "Si on peut s'étonner du diagnostic d'état dépressif sévère (CIM-10: 
F32.2) porté par le Dr D.________, devant la seule conjonction "d'une fatigue extrême, d'un aspect 
dépressif et d'un contexte de douleurs multiples et d'insomnie crasse (sic) pour un état somatique 
satisfaisant", il est difficile de comprendre pourquoi le Dr C.________, psychiatre-
psychothérapeute FMH traitant, n'entreprit qu'une psychothérapie déléguée avec seulement "des 
médicaments pour améliorer la qualité du sommeil" devant le recueil sémiologique conséquent 
qu'il faisait" (dossier OAI p. 495). Il s'ensuit que l'avis divergent du psychiatre traitant – sans même 
parler de la retenue qui s'impose au vu du lien de confiance particulier l'unissant à sa patiente – ne 
parvient nullement à remettre en question les conclusions de l'expertise.
La recourante, quant à elle, martèle l'incohérence de l'expertise du fait que le rapport conclut à 
l'absence de diagnostic invalidant toute en reconnaissant des atteintes sérieuses. A ce sujet, il 
convient d'admettre avec le médecin SMR (dossier OAI p. 524ss) qu'il s'agit d'une simple erreur de 
frappe qui paraît, compte tenu de la cohérence globale indéniable de l'expertise, insignifiante et ne 
diminue en rien sa force probante.
Selon la recourante, l'expertise psychiatrique passe sous silence les atteintes de fibromyalgie et de 
la maladie de Freiberg. Notons d'entrée que l'expertise psychiatrique, qui mentionne par ailleurs 
les deux maladies, n'a pas à se prononcer en détail sur les atteintes purement somatiques, telle 
que la maladie de Freiberg; la fibromyalgie elle-même est par ailleurs d'abord un diagnostic 
rhumatologique (cf. arrêt TF I 428/06 du 25 mai 2007). S'agissant toujours de la fibromyalgie, 
diagnostiquée en 2010 par l'interniste Dr I.________, il est utile de rappeler que la première 
expertise psychiatrique établie en 2011 ne l'a pas retenue. L'expertise psychiatrique de 2017, 
quant à elle, évoque l'existence d'un "parallèle psychique d'intérêt par la mise en parallèle de la 
situation de l'assurée avec celle de sa propre mère qui, elle aussi, souffrait entre autres d'une 
fibromyalgie et envers laquelle l'assurée concédait avoir beaucoup de nostalgie" (dossier OAI 
p. 496). Mise à part cette observation, la fibromyalgie ne figure pas parmi les diagnostics retenus; 
en revanche, c'est un trouble somatoforme douloureux persistant qui est désormais posé, qui a 
notamment en commun avec la fibromyalgie l'absence (suffisante) de substrat organique aux 
douleurs invoquées. Par ailleurs, les diagnostics de neurasthénie ainsi que de facteurs 
psychologiques/comportements associés à des troubles/maladies NOS ont été en outre 
mentionnés. 
Au demeurant, il convient de remarquer que la fibromyalgie a été investiguée par le 
Dr S.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation à T.________. Ce dernier 
évoque dans son rapport du 12 février 2018 que "les points de fibromyalgie sont tous positifs et les 
points de contrôle aussi", sans pour autant poser un tel diagnostic ou retenir une incapacité de 
travail y relative. A cet égard au contraire, il conclut pour l'ensemble des atteintes somatiques que 
"la patiente garde une capacité de travail résiduelle pour un emploi assis (le montage dans 


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l'industrie léger)" (dossier OAI p. 528ss). Dans ces circonstances, force est d'observer que le 
diagnostic de fibromyalgie posé par le Dr I.________ n'a pas été confirmé par la suite.
En résumé, en faisant siennes les conclusions de l'expertise psychiatrique, la Cour de céans 
confirme que l'assurée dispose, d'un point de vue psychique, d'une capacité de travail entière dans 
une activité adaptée. Le seul fait que l'expert a retenu de nouveaux diagnostics psychiatriques – 
tous non-invalidants – ne suffit en l'état pas pour admettre une péjoration de la situation médicale, 
compte tenu de la capacité de travail confirmée dans une activité adaptée. 
7.2.
Au niveau somatique, l'analyse circonstanciée établie en octobre 2014 par le 
Dr L.________, relevant une durée trop longue de l'incapacité de travail attestée en lien avec la 
maladie de Freiberg, conclut à une capacité entière de travail dans une activité adaptée dès le 
1er janvier 2015 (dossier OAI p. 303). Ce point de vue ne se heurte que de prime abord à l'avis du 
Dr K.________, attestant en novembre 2014 une incapacité de travail d'environ 50% (4 heures par 
jour) avec une diminution de rendement de 50% (dossier OAI p. 294ss), car il se réfère, d'une part, 
essentiellement à la problématique des genoux ("Actuellement en raison de gonalgies, une reprise 
de l'activité professionnelle est difficilement envisageable…" (dossier OAI p. 312). D'autre part, ce 
chirurgien semble ignorer l'impact du syndrome somatoforme douloureux persistant dont souffre 
l'assurée. Le médecin SMR vient à l'essentiel quand il indique que "les limitations fonctionnelles 
mentionnées par le Dr K.________ ne peuvent à l'évidence pas être toutes mises sur le compte de 
la pathologie du pied gauche. L'incapacité de travail attestée ne se justifie pas médicalement par la 
seule affection du pied gauche. Les plaintes et limitations alléguées sont à mettre sur le compte de 
l'état antérieur, à savoir le syndrome douloureux somatoforme persistant, sur lequel l'AI a déjà 
statué" (appréciation du 12 décembre 2014 dossier OAI p. 298). Cette optique, qui corrobore par 
ailleurs le point de vue du Dr L.________, emporte la conviction de la Cour. Force est donc de 
constater que la maladie de Freiberg affectant le pied gauche n'a pas occasionné une incapacité 
de travail durable au sens de la loi.
S'agissant des atteintes aux genoux, le médecin SMR souligne à juste titre qu'aucune incapacité 
de travail n'est médicalement établie pour cette affection (dossier OAI p. 522). Il en va de même 
avec les douleurs au dos, dont la pathologie objectivable (discopathie, syndrome lombo-
spondylogène) a permis d'exclure une hernie discale.
En tenant compte de l'ensemble des atteintes somatiques, force est dès lors d'admettre que 
l'assurée dispose d'une capacité résiduelle de travail, puisqu'il n'y a pas, comme le note le 
Dr S.________, assez de pathologies objectivables limitant l'assurée dans toutes les activités 
(dossier OAI p. 528ss). Ceci dit, les attestations d'incapacité de travail émises par la généraliste, la 
Dresse F.________ (dossier OAI p. 352ss et 450ss), n'apportent pas d'éléments aptes à remettre 
en cause la capacité de travail entière attestée par le Dr L.________, le médecin SMR (dossier 
OAI p. 298, 522) et le Dr S.________ en février 2018. 
8.
Si la recourante reproche à l'OAI de n'avoir pas pris en considération sa situation globale dans le 
cadre de l'instruction médicale, il sied de lui rappeler que la simple évocation d'atteintes, sans 
incapacité de travail avérée, n'est pas de nature à justifier la mise sur pied d'investigations 
supplémentaires. L'OAI est certes tenu d'instruire la demande qui lui est soumise, conformément à 
l'art. 43 LPGA, mais on ne saurait l'obliger à entreprendre des démarches superflues.
De l'avis de la Cour, le dossier constitué par l'autorité intimée est suffisamment étoffé pour se 
forger une opinion, sans que des mesures d'instruction complémentaires ne soient nécessaires. 


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En l'absence d'une péjoration notable avérée de l'état de santé avec incidence sur la capacité de 
travail, on peut ainsi légitimement conclure, sur la base du dossier, à une capacité de travail 
entière dans une activité adaptée, par exemple comme ouvrière dans la production industrielle 
légère. 
Nonobstant l'âge avancé de l'assurée lors de la fixation médicale de sa capacité résiduelle de 
travail, il n'y a pas lieu de discuter de ses chances réelles sur le marché de travail, vu que 
l'assurée a quitté la Suisse en février 2018 pour s'installer au Portugal. 
Au vu de ce qui précède, la décision rendue par l'OAI peut être confirmée. Le recours doit par 
conséquent être rejeté.
9.
Vu l'issue du litige, les frais de procédure sont mis à la charge de la recourante qui succombe. Ils 
sont fixés à CHF 800.- et compensés avec l'avance de frais versée.
Il n'est pas alloué d'indemnité de partie.
la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les frais de justice, par CHF 800.-, sont mis à la charge de A.________. Ils sont compensés 
avec l'avance de frais du même montant versée par cette dernière.
III.
Il n'est pas alloué d'indemnité de partie.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu'une 
copie du jugement, avec l'enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n'est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 19 février 2019/asp
Le Président :
La Greffière :