fr_gerichte · 608 2019 290 · 2021-05-06 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2019 290
608 2019 291
Arrêt du 6 mai 2021
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Johannes Frölicher 
Juges :
Anne-Sophie Peyraud, Marc Sugnaux 
Greffier-rapporteur :
David Jodry 
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Jennifer Tapia, avocate
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité (évaluation de l'incapacité de travail)
Recours (608 2019 290) du 4 novembre 2019 contre la décision du 
3 octobre 2019, et requête d'assistance judiciaire gratuite totale 
(608 2019 291) déposée dans ce cadre-là


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considérant en fait
A.
L'assuré est né en 1975. Il est divorcé et père d'un enfant, majeur. Ressortissant du 
Portugal, il y a effectué sa scolarité obligatoire. Il n'est pas au bénéfice d'une profession apprise. Il 
est entré en Suisse en 1993. A partir de 1994, il a alterné les périodes à l'assurance-chômage, de 
courtes activités temporaires et d'absence de revenu. Il a été incarcéré à plusieurs reprises, 
parfois plus d'une année, pour vente et consommation de drogues. Il a bénéficié du soutien 
d'institutions spécialisées en toxicologie. Il a expliqué être abstinent quant à sa consommation 
d'héroïne depuis fin 2010. Depuis lors, il a réalisé quelques missions de travail temporaires, dont 
en qualité d'aide-paysagiste et, ultimement, a été engagé comme caissier/vendeur en boucherie 
dans un commerce d'alimentation. Il n'a plus retravaillé depuis avril 2015. 
Il a subi une fracture du scaphoïde du poignet droit (D; il est droitier) en 2005, avec cure de 
pseudoarthrose en 2008, et une fracture du radius distal D, le 22 septembre 2010, traitée par 
ostéosynthèse. 
B.
Le 20 mars 2012, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de 
l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI), invoquant des troubles dégénératifs 
au poignet D consécutifs à des accidents, ainsi qu'une toxicomanie aux opiacés et probablement à 
d'autres substances, atteintes existant depuis de nombreuses années.
Depuis, il a eu de nouveaux accidents (en sus d'un faux-mouvement allégué en mai 2013), le 
4 avril, le 20 juin et le 4 novembre 2015. Ses plaintes d'atteintes en découlant concernèrent 
essentiellement le membre supérieur D. Il fut incarcéré quelques mois (non-paiement d'amendes, 
semble-t-il) fin 2015. 
C.
Après avoir notamment mis en place une expertise bidisciplinaire et une enquête ménagère, 
l'OAI a indiqué, le 25 juillet 2019, projeter le rejet de la demande de prestations. L'assuré y a 
objecté le 22 août 2019. 
Par décision du 3 octobre 2019, l'OAI a rejeté la demande de prestations, se basant sur la 
méthode mixte (50% d'activité lucrative, 50% d'activité ménagère). Il considérait qu'à l'issue du 
délai d'attente d'un an, soit en juin 2016, l'assuré aurait pu reprendre une activité lucrative adaptée 
à ses limitations fonctionnelles, soit sans port de charges et de mobilisation au-dessus de 
l'horizontale du membre supérieur D. Le degré d'invalidité total retenu était de 11.52% jusqu'au 
31 décembre 2017, de 21.52% depuis lors. 
D.
Contre cette décision, l'assuré recourt (608 2019 290), le 4 novembre 2019, auprès du 
Tribunal de céans, concluant, sous suite de frais et dépens, principalement, à l'octroi d'une rente 
entière dès le 1er mars 2013, subsidiairement, au renvoi de la cause pour instruction 
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. Il soutient que l'OAI devait faire 
application de la méthode comparative, non de celle mixte pour déterminer son degré d'invalidité. Il 
met en cause la valeur probante des expertises et déplore la non prise en considération de pièces 
de ses médecins traitants. Enfin, il retient qu'il est difficile en l'état d'établir de manière 
satisfaisante l'évolution précise de sa capacité de travail depuis le dépôt de sa demande de 
prestations. Cela étant, depuis son accident de 2010, son activité habituelle (paysagiste/ouvrier) 
n'est plus exigible et il n'en existe pas d'adaptée, toutes ses tentatives de reprise d'activité salariée 
ayant été un échec. Il a donc droit à une rente entière, dès mars 2013. 


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Dans le même acte, le recourant dépose une requête d'assistance judiciaire gratuite totale 
(ci-après: AJT; 608 2019 291). 
Dans ses observations du 12 novembre 2019, l'OAI conclut au rejet du recours et à la confirmation 
de la décision attaquée.
Le 2 décembre 2019, le recourant dépose spontanément une détermination et des pièces 
médicales, qui, selon lui, démontrent les importantes lacunes d'instruction devant conduire à 
l'admission du recours. L'OAI indique, le 13 décembre 2019, n'avoir pas de remarques 
particulières à formuler à cet égard. Le 19 février 2019, le recourant dépose à nouveau une 
détermination spontanée, avec un courrier de l'assureur-accidents. Ces pièces sont transmises 
pour information à l'OAI. 
Le 4 décembre 2020, des pièces de l'assureur-accidents requises par la Cour sont versées au 
dossier et transmises pour information aux parties. 
Il sera fait état des arguments développés par celles-ci à l’appui de leurs conclusions respectives 
ci-dessous, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par un 
assuré, dûment représenté, directement touché par la décision attaquée, le recours est recevable.
2.
2.1.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Un taux d’invalidité de 
40% au moins donne droit à un quart de rente; de 50% au moins, à une demi-rente; de 60% au 
moins, à trois-quarts de rente; de 70% au moins, à une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
Les atteintes à la santé psychique – y compris les troubles somatoformes douloureux persistants 
ou la fibromyalgie – peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de 
l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 consid. 
3.7.1; 102 V 165; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références citées; cf. également ATF 127 V 
294 consid. 4c i. f.). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose 
la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles de l'art 
sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 
130 V 396 consid. 5.3 et 6). Etendant la pratique relative aux douleurs de nature somatoforme à 
l'ensemble des troubles d'ordre psychique (cf. ATF 143 V 409), la Haute Cour a souligné que 
l’analyse doit tenir compte des facteurs excluant la valeur invalidante de ces diagnostics 
(ATF 141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). On conclura dès lors à l'absence d'une atteinte à la 


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santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité 
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une 
discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses 
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait 
que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds 
handicaps malgré un environnement psychosocial intact; ATF 141 V 281 consid. 2.2.1; 132 V 65 
consid. 4.2.2; 131 V 49 consid. 1.2).
Selon l'ATF 141 V 281, la capacité de travail réellement exigible des personnes concernées doit 
être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base 
d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 
prédéfini. Cette évaluation doit se dérouler en tenant compte d'un catalogue d'indices qui 
rassemble les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique. La phase 
diagnostique doit mieux prendre en considération le fait qu'un diagnostic présuppose un certain 
degré de gravité. Le déroulement et l'issue des traitements thérapeutiques et des mesures de 
réadaptation professionnelle fournissent également des conclusions sur les conséquences de 
l'affection psychosomatique. Il convient également de bien intégrer la question des ressources 
personnelles dont dispose la personne concernée, eu égard en particulier à sa personnalité et au 
contexte social dans lequel elle évolue. Jouent également un rôle essentiel les questions de savoir 
si les limitations alléguées se manifestent de la même manière dans tous les domaines de la vie 
(travail et loisirs) et si la souffrance se traduit par un recours aux offres thérapeutiques existantes.
2.2.
Il découle de la notion d'invalidité que ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est 
assurée; ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité 
de gain qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294). 
Le taux d’invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d’ordre essentiellement 
économique, et pas une notion médicale, il ne se confond pas forcément avec le taux de 
l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour pouvoir calculer 
le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin, 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à 
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités 
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile 
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1).
L'administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, 
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Dès lors, le juge doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les 
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les 
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non 
pas sur une autre (ATF 125 V 351). 
Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes 
reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne 
saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-


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fondé (ATF 122 V 157 consid. 1c et les références citées). Il importe, pour conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude 
circonstanciée et fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en 
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la 
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées 
(ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157). Le caractère ponctuel d'une expertise ne saurait lui ôter 
toute valeur dans la mesure où le rôle d'un expert consiste justement à apporter un regard neutre 
et autorisé sur un cas particulier. Au demeurant, l'appréciation de l'expert ne repose pas 
uniquement sur les observations qu'il a directement effectuées mais tient compte de l'intégralité du 
dossier médical mis à sa disposition, ce qui permet au praticien d'avoir une représentation 
complète de l'évolution de la situation médicale (arrêt TF 9C_844/2009 du 29 mars 2010 
consid. 4.3).
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins 
d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que 
leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions 
et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le 
médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de 
l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant donné l'importance 
conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de 
poser des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee). 
En outre, il y a lieu d'attacher plus de poids à l'opinion motivée d'un expert qu'à l'appréciation de 
l'incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l'unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Enfin, l'on ne saurait remettre en cause une expertise 
ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (arrêt TF 9C_201/2007 du 
29 janvier 2008).
2.3.
Pour satisfaire à l'obligation de réduire le dommage, l'assuré doit, conformément à l'art. 7 
al. 1 LAI, entreprendre tout ce qui peut être raisonnablement exigé de lui pour réduire la durée et 
l'étendue de l'incapacité de travail (art. 6 LPGA) et pour empêcher la survenance d'une invalidité 
(art. 8 LPGA). C'est la consécration du principe de la réadaptation par soi-même, laquelle prime 
notamment le droit à la rente. Dans cette mesure, l'assuré doit en particulier recourir à toutes les 
mesures médicales et thérapeutiques rendues nécessaires par son état de santé; il est tenu 
également de saisir toute possibilité de trouver, d'accepter ou de conserver une activité lucrative 
adaptée à son invalidité (cf. VALTERIO, Droit de l'assurance-vieillesse [AVS] et de l'assurance-
invalidité [AI], 2011, n. 1256 s.). Singulièrement, en cas d'incapacité de travail de longue durée, 
l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre 
domaine d'activité (cf. art. 6 al. 1 seconde phrase LPGA). 
En d'autres termes, dans le domaine de l'assurance-invalidité, le principe est qu'un invalide doit, 
avant de requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut 
raisonnablement attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son 


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invalidité (cf. arrêt TF 9C_36/2018 du 17 mai 2018 consid. 4.2 et les références); il n'a pas droit à 
une rente lorsqu'il serait en mesure, au besoin en changeant de profession, d'obtenir un revenu 
excluant une invalidité ouvrant droit à une rente; la réadaptation par soi-même est un aspect de 
l'obligation de diminuer le dommage et prime aussi bien le droit à une rente que celui à des 
mesures de réadaptation. 
3.
3.1.
En l'espèce, pour répondre à la question litigieuse d'un éventuel droit à des prestations AI, 
l'OAI a notamment mis en œuvre une expertise bidisciplinaire (psychiatrie/rhumatologie).
3.1.1. Dans son rapport du 26 mars 2018 (dos. OAI 687), l'expert B.________, spécialiste en 
psychiatrie, exclut (p. 16) tout diagnostic psychique ayant une incidence sur la capacité de travail. 
Sans cette incidence, il retient une personnalité émotionnellement labile (F60.30), ainsi que des 
troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés, avec un suivi actuel d'un régime 
de maintenance ou de substitution sous surveillance médicale (F11.22). Il y a une interaction entre 
ces deux diagnostics psychiatriques, mais sans incidence sur la capacité de travail. Les dosages 
plasmatiques (p. 17; ég. dos. OAI 708 s.) montrent des résultats négatifs pour les antidépresseurs 
tricycliques, la cocaïne, la méthamphétamine, le cannabis, les amphétamines, les barbituriques, 
l'ecstasy et la méthadone. Les résultats sont positifs pour le Paracétamol, les benzodiazépines et 
les opiacés. Il y a des divergences entre les observations de l'expert et les symptômes décrits ainsi 
que le comportement de l'expertisé (p. 19). Sur le plan psychique, la capacité de travail est totale 
depuis toujours; dans les loisirs et les activités sociales, il n'y a aucune répercussion d'une 
incapacité de travail; l'atteinte à la santé déterminante est uniquement somatique. S'il y a eu 
plusieurs abandons d'options thérapeutiques, l'expertisé n'est pas inapte à suivre une thérapie. 
Seule est observée une légère perturbation de la concentration et de la mémoire des faits récents 
qui peuvent être secondaires à la prise de médicaments; il ne s'agit toutefois pas de troubles 
irréversibles dus à la drogue (p. 2). L'assuré indique en effet avoir commencé de prendre de 
l'héroïne par inhalation à l'âge de 23 ans, mais ne plus consommer depuis 8 ans et être 
actuellement sous Subutex. 
L'expert relève que la personnalité émotionnellement labile (p. 5) est caractérisée par une 
tendance à agir avec impulsivité et sans considération pour les conséquences possibles, associée 
à une instabilité de l'humeur avec des éclats de colère qui peuvent conduire à la violence quand il 
est confronté à des situations de contrainte; cette personnalité est compensée depuis plusieurs 
années, sans limitations fonctionnelles qui l'empêcheraient de travailler dans n'importe quelle 
activité (p. 4); il a des ressources personnelles dont il a fait preuve tout au long de son existence. 
Il n'y a pas d'exagération des symptômes, mais une victimisation. Il existe une maladie addictive. 
L'expert n'a pas d'option thérapeutique à proposer.
3.1.2. L'expert en rhumatologie et médecine interne, le Dr C.________, livre son rapport, avec les 
conclusions consensuelles de l'expertise bidisciplinaire, le 30 avril 2018 (dos. OAI 713). Ont une 
répercussion sur la capacité de travail (p. 14) les diagnostics de: douleurs et ankylose du poignet 
D avec: - status post-fracture de Bennett D post-AVP (accident sur voie publique) en 2005, status 
post-cure de pseudarthrose du scaphoïde D le 4 avril 2008 - status post-ostéosynthèse par 
plaques palmaires du poignet D pour fracture du radius distal post-AVP en 2010 - status post-AMO 
vis du scaphoïde D le 23 septembre 2010 - status post-contusion poignet D post-AVP en juin 
2015. N'ont pas d'effet sur la capacité de travail: un syndrome cervicobrachial récurrent sans signe 
radiculaire irritatif ou déficitaire avec absence de discopathie significative; des omalgies D sans 


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signe de conflit ou de tendinopathie, avec status post-entorse de l'acromio-claviculaire D de type 
tossy 2-3 post-AVP en avril 2015; un syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent de type 
fibromyalgiforme; des gonalgies D sans signe d'atteinte méniscale ou ligamentaire; des douleurs 
de la cheville D sans substrat organique; un status post-contusion du nerf unaire du coude D post-
AVP en 2010; un status post-traumatisme thoracique fermé avec fracture costale bilatérale post-
AVP le 20 juin 2015; un status post-traumatisme crânio-cérébral (TCC) post-AVP le 22 septembre 
2010. 
Les atteintes objectivement observées se limitent à une ankylose du poignet D; il est impossible de 
toucher tout l'avant-bras, le poignet et la main en raison de douleurs exquises au moindre 
effleurement. L'examen des coudes est dans les normes, la mobilité active est conservée, celle 
passive est diminuée et ce sans raison clinique; l'examen de l'épaule D ne met pas en évidence 
d'amyotrophie, les signes de conflit ou de tendinopathie sont négatifs. L'examen des genoux et 
des chevilles à D se révèle dans les normes, les signes méniscaux et tendineux sont dans les 
normes. Il n'y a pas de signe parlant en faveur d'une atteinte systémique ou inflammatoire, les 
troubles dégénératifs tant cervicaux que lombaires n'expliquent pas l'ampleur de la 
symptomatologie douloureuse.
L'assuré présente (cf. not. p. 11 ss) une amyotrophie du bras et de l'avant-bras, diffuse et 
significative. Il bouge son membre supérieur avec beaucoup de peine et l'effleurement cutané 
entraîne beaucoup de gémissement et de larmes. Il montre d'importants signes de non-organicité 
selon Wadell (5/5: pseudorotation; pression céphalique; discrépance distance doigts-sol 
DDS/distance doigts-orteils DDO; douleurs ubiquitaires à l'effleurement cutané; exagération, 
faiblesse du membre inférieur et supérieur D), des points d'insertion douloureux selon Smith 
positifs: 18/18) évoquant une nette diminution du seuil de déclenchement à la douleur; il n'y a pas 
de signe d'hyperlaxité selon les critères de Beighton. Absence de trouble sensitivomoteur; il est 
capable de rester assis sans opter de position antalgique durant tout l'entretien. Dès lors, du point 
de vue rhumatologique et ostéoarticulaire, l'expert retient une importante divergence entre les 
examens cliniques et paracliniques effectués jusqu'à ce jour, d'une part, et les plaintes et le 
comportement de l'assuré ainsi que l'impotence fonctionnelle qu'il décrit dans ses activités de la 
vie quotidienne, professionnelle, familiale et ménagère, d'autre part ; l'examen frappe notamment 
par un trait démonstratif lors de toute mobilisation des articulations de l'hémicorps D surtout au 
niveau du poignet; en particulier, l'inutilisation du membre supérieur D est qualifiée de volontaire, 
l'assuré étant convaincu de l'impossibilité définitive dans faire usage, ce alors qu'aucune lésion 
radiologique significative ne fonde cela. 
L'expert note des motifs d'exclusion (au sens de l'AI), soit des douleurs polyinsertionnelles et des 
signes de non-organicité imputable à une diminution du seuil de déclanchement de la douleur 
(p. 13). C'est dans ce cadre que s'inscrivent les limitations fonctionnelles de tout port de charge 
avec le MS D et les douleurs rachidiennes. Physiothérapie et ergothérapie, qui n'ont plus eu lieu 
depuis décembre 2016, devraient être reprises pour éviter toute cristallisation définitive des MI et 
MS D (p. 15). Il est en mesure de se réadapter. 
3.1.3. De façon consensuelle (p. 17 ss), les experts retiennent une capacité de travail dans 
l'ancienne activité de caissier, déjà partiellement adaptée, de 70%, sans perte de rendement, en 
tenant compte de l'ankylose du poignet D et de l'amyotrophie du MS D sur sous-utilisation de 
ceux-ci. Une activité adaptée est exigible à 80%, sans perte de rendement, moyennant le respect 
des limitations fonctionnelles, savoir sans port de charges et sans mobilisation au-dessus de 


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l'horizontale du MS D. En janvier 2016, six mois après l'accident de juin 2015, cette activité 
adaptée était raisonnablement exigible (p. 18). 
3.1.4. La Cour retient que ces expertises sont détaillées et remplissent les conditions posées par 
la jurisprudence pour leur reconnaître force probante sur le plan formel. Pour leur appréciation, les 
experts se sont fondés sur l'étude de l'ensemble du dossier assécurologique. La teneur d'autres 
rapports et examens médicaux a été mentionnée, et un résumé des antécédents médicaux, 
donné. Chaque spécialiste a fait état notamment de l'anamnèse, ainsi que des plaintes, des 
données et indications subjectives de l'assuré, et des observations cliniques réalisées. Les experts 
ne se sont pas contentés de considérer de manière abstraite la problématique. Les points litigieux 
ont fait l'objet d'une étude circonstanciée et méthodologique, le contexte et l'appréciation médicaux 
ont été décrits de manière claire. Chaque expert a en particulier pu livrer ses constatations 
objectives obtenues lors de l'examen clinique mené, à l'occasion duquel il a pu examiner 
personnellement l'assuré et observer son comportement. C'est de façon claire que chacun a 
apporté une conclusion à son expertise et répondu aux questions qui lui étaient posées. Ils ont fait 
effectuer un examen plasmique ainsi que des ultrasonographies et des radiographies 
complémentaires. Chacun s'est prononcé quant au suivi thérapeutique en cours, formulant, cas 
échéant, des propositions. Ils ont adopté des conclusions consensuelles.
L'expert-psychiatre a décrit les atteintes à la santé, la personnalité et la cohérence, le contexte 
social et les ressources personnelles; il s'est prononcé sur les offres thérapeutiques existantes. 
Il n'a pas méconnu la jurisprudence des indicateurs normatifs rappelée plus haut. Il a en particulier 
écarté une atteinte de l'ordre dépressif (cf. notamment p. 14; ég. p. 6 s. expertise C.________), 
etc. Si une instabilité de l'humeur pouvait exister, elle ne fondait pas un diagnostic de cet ordre, 
mais se manifestait (éclats de colère, …) uniquement en lien avec la personnalité de l'assuré (cf. 
p. 5). Est sans portée que l'expertisé, vu un autre jour par l'expert-rhumatologue, ait pu alors 
apparaître déprimé et faisant plus que son âge: cela ne constitue aucunement une contradiction 
flagrante entre les deux expertises qui aurait dû être discutée dans les conclusions consensuelles, 
comme le soutient le recourant. On rappellera que le caractère ponctuel d'une expertise ne saurait 
lui ôter toute valeur dans la mesure où le rôle d'un expert consiste justement, en mettant à 
disposition ses connaissances spéciales, à apporter un regard neutre et autorisé sur un cas 
particulier, à fournir des informations médicales pertinentes et fiables, et à en tirer des conclusions 
objectives dans un laps de temps relativement bref en se fondant pour ce faire non seulement sur 
ses propres observations mais aussi sur l'analyse de l'intégralité du dossier médical mis à sa 
disposition, ce qui lui permet d'avoir une représentation complète de l'évolution de la situation 
médicale (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.4; arrêts TF 9C_844/2009 du 29 mars 2010 consid. 4.3; 
9C_95/2012 du 1er juin 2012 consid. 3.2.1). Pour la Cour, il est en particulier attendu d'un expert, 
comme en l'espèce, qu'il puisse faire la part des choses entre ce qu'il a observé le jour de 
l'examen clinique, par exemple un aspect extérieur plus diminué ce jour-là, et l'état de santé 
objectif et habituel. En outre, l'évaluation médicale des effets d'une atteinte induit nécessairement 
un degré élevé de variabilité et comporte inévitablement des aspects d'appréciation (cf. arrêt TF 
9C_851/2018 du 23 mai 2019 consid. 4.2.2 et les réf.); ainsi, l'expertise psychiatrique laisse 
toujours une certaine latitude à l'expert, et dans cette mesure, différentes interprétations médico-
psychiatriques sont possibles, admissibles, et doivent être respectées, autant que l'expert a agi 
conformément aux règles de l'art. 
De même, la prétendue divergence d'appréciation entre les experts mentionnée par le recourant, 
n'existe pas quant à la collaboration aux thérapies et à la cohérence. En effet, l'expert-psychiatre a 


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relevé, dans son domaine de spécialité, que le dossier ne laissait pas paraître une prise en charge 
régulière de l'assuré en psychiatrie (p. 17), ce que ne dément notamment pas le fait qu'environ une 
semaine avant d'être vu par le Dr B.________, l'intéressé a débuté soudainement un suivi auprès 
d'un nouveau psychiatre traitant; en outre, des divergences existaient entre ce qu'observé par cet 
expert et les symptômes décrits par l'assuré ainsi que son comportement, qui même si un aspect 
démonstratif ou manipulateur n'était pas donné, comportait une attitude de victimisation. 
Quant à l'expert-rhumatologue, il observait notamment l'absence d'un suivi physiothérapeutique 
depuis décembre 2016, ainsi que des divergences entre les plaintes et les limitations 
fonctionnelles alléguées, et les constats objectifs. L'expert-rhumatologue a diagnostiqué un 
syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent de type fibromyalgiforme. L'expert-psychiatre n'a 
pas méconnu cette composante douloureuse, la considérant comme le principal problème dont se 
plaignait l'assuré. Mais il n'a pas retenu dans son analyse une atteinte psychique en lien avec ce 
syndrome. Singulièrement, ne ressortent de son rapport ni la présence d'un sentiment de détresse, 
ni celle d'un contexte de conflits émotionnels et de problèmes psycho-sociaux suffisamment 
importants pour constituer la cause essentielle du trouble observé par son co-expert (cf. la 
classification CIM-10; ATF 141 V 281 consid. 2.1.1). 
L'expert-psychiatre a mentionné (cf. p. 11) les dires d'accident volontaire que l'assuré avait 
formulés uniquement la nuit de l'accident du 20 juin 2015, après son transfert des soins intensifs 
en chirurgie (le lendemain déjà, la surveillance causée par son propos put être levée, cf. lettres de 
transfert ou sortie du 21 juin, du 22 juin et du 26 août 2015, pce 7s. du recourant et dos. OAI 346). 
Pour autant, tant le dossier que ses constatations n'ont fait retenir au Dr B.________ ni 
perturbation de l'élan vital, ni idées noires, ni risque suicidaire (cf. p. 3). Pour la Cour, il peut être 
rejoint sur ce point: cette seule affirmation de l'assuré, que reprendront comme telle d'autres 
médecins (cf. par exemple, dos. OAI 342), n'était pas autrement soutenue de façon médicale dans 
le dossier qui lui fut soumis. Bien plus, cette assertion de l'assuré doit être prise avec une certaine 
réserve: plusieurs éléments attestent que cet accident de scooter, à environ 40km/h en ville ne 
s'inscrivait nullement dans un contexte de thymie très noire, mais procédait d'une inattention de 
l'assuré, percutant l'arrière du véhicule le précédant, malgré son freinage tardif (cf. rapport de 
gendarmerie, dos. OAI 476, jugement de police, dos. OAI 450, propres indications de l'assuré à 
l'assureur-accidents, dos. OAI 502). Enfin, l'on relèvera que même dans un cadre antérieur bien 
plus fragile, avec des consommations effectives de substances toxicologiques, des idées délétères 
n'avaient pas été mentionnées par les médecins (cf. par exemple les rapports des psychiatres 
D.________ et E.________, des 22 septembre 2006 et 23 mai 2004, pce 11 et 12 du recourant; 
dans le même sens, rapport du Dr E.________ du 22 septembre 2011, pce 10 du recourant, dans 
un contexte de reprise temporaire, durant trois mois environ, d'héroïne). Les pièces médicales 
produites ultérieurement au dépôt du recours n'infirment pas ce qui précède. Hormis celle 
provenant du nouveau psychiatre traitant (cf. pce 13 du recourant et infra) et les lettres de sortie de 
2015 susmentionnées, elles relatent une euthymie, etc., et n'attestent donc pas d'une forte atteinte 
à l'humeur. On ajoutera que le dossier ne montre aucune hospitalisation psychiatrique depuis mars 
2012. 
L'expert-psychiatre a relevé une perturbation de la concentration et de la mémoire (mais pas du 
discours) lors de son examen, mais sans lui donner valeur d'atteinte objective médicale psychique, 
ni incidence déterminante au sens de l'AI sur la capacité de travail, ni même sur le déroulement de 
l'expertise. Avec l'expert-rhumatologique (cf. l'expertise de celui-ci, p. 8 et 16), il a considéré que 
l'intelligence était normale. La Cour ne voit pas en quoi son appréciation serait insuffisante ou 


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inexacte, pourquoi il aurait dû soumettre l'expertisé à des tests en la matière. Les médecins 
traitants n'ont d'ailleurs pas jugé bon de le faire (hormis le dernier psychiatre traitant, cf. infra), et 
s'ils ont pu mentionner des troubles et difficultés à cet égard, noter des déficits cognitifs 
multifactoriels (cf. Dr F.________, rapport du 28 novembre 2016, dos. OAI 395: F11.74), ils 
n'exclurent pas de ce fait l'exercice de toute activité adaptée. Au contraire, il ressort de plusieurs 
pièces que l'assuré est une personne intelligente et sachant s'adapter à divers postes de travail, et 
que des difficultés rencontrées s'inscrivent (aussi) dans un cadre de forte médication, avec 
précisément un sevrage médicamenteux souhaité à cet égard, d'un mauvais sommeil, etc. (cf. par 
exemple le généraliste traitant G.________, dos. OAI 255 et 376 [du 29 avril 2016] : intellect sans 
particularité et probablement supérieure à la moyenne, patient pouvant s'adapter à de nombreuses 
activités). De fait, l'assuré a su s'adapter à de nouveaux emplois, obtenant d'ailleurs un 
engagement après stage, ou un contrat de durée indéterminée après un de durée limitée, ce 
encore en 2013 puis en 2014 (cf. dos. OAI 125 s., 309 et 322). Ces médecins traitants n'avaient 
nullement soutenu qu'une activité professionnelle adaptée, même simple et/ou répétitive, serait 
impossible ou grandement rendue difficile de ce fait. Et l'on ne distingue pas pourquoi des 
difficultés, limitations de capacités cognitives ou autres, qui paraissent surtout s'être inscrites dans 
une consommation effective toxicologique passée (cf. par exemple rapport du 23 mai 2005 du 
psychiatre E.________, pce 12 du recourant), se serait soudainement péjorée de façon 
déterminante dans leurs conséquences sur la capacité de travail dans une telle activité adaptée. A 
noter que l'annotation manuscrite à laquelle se réfère le recourant (pce 6; dos. OAI 316) quant aux 
difficultés de concentration et de mémoire provient manifestement de l'assuré lui-même, non de 
son généraliste traitant. S'y ajoutent (cf. not. expertises B.________, p. 6s. et 14s. et C.________, 
p. 6) les ressources sociales dont il dispose avec sa compagne depuis plusieurs années (ménage 
avec deux chiens et un chat), un cercle d'amis, même si dit restreint, son fils, voire sa mère au 
Portugal. Il a en outre conservé des intérêts dans le sport, les promenades, etc. 
Enfin, la Cour fait sienne l'appréciation de l'expert selon laquelle le syndrome de dépendance (ou 
le trouble d'utilisation de substances addictives) passé diagnostiqué n'influence pas, 
objectivement, la capacité de travail et ne rend pas inexigible raisonnablement l’exercice d’une 
activité adaptée (cf. arrêt TF 9C_724/2018 du 11 juillet 2019). 
Invité, le 9 novembre 2018, à indiquer si de nouvelles pièces modifiaient sa position, l'expert a 
répondu par la négative. 
A ce stade, le Tribunal ne retient ainsi pas d'élément objectif et déterminant au regard de 
l'assurance-invalidité qu'aurait ignoré l'expert-psychiatre, ou qui serait suffisamment pertinent pour 
remettre en cause ses conclusions. A nouveau, le recourant n'explique pas, et la Cour ne le 
distingue pas davantage, en quoi les pièces produites avec le recours, dont certaines figurent bien 
au dossier OAI ou concernaient des périodes (bien) antérieures au dépôt de la demande, auraient 
une incidence déterminante ici, notamment relativement à la valeur probante des expertises. 
L'expert-rhumatologue a notamment détaillé les différents accidents connus par l'assuré. La Cour 
ne voit pas d'élément qui n'aurait pas ou insuffisamment été apprécié sur ce plan, pas davantage 
que relativement aux autres atteintes dont se plaint l'assuré. Les aspects objectifs ne permettaient 
pas à l'expert de retenir des lésions significatives. Sans nier l'existence d'affections, il observait 
qu'elles étaient sous status et ne fondaient pas un substrat justifiant les douleurs dont se plaignait 
l'assuré. Le tableau en ressortant est en définitive rassurant, et seuls des éléments hors assurance 
peuvent expliquer l'importante différence entre les limitations fonctionnelles, etc. alléguées, et les 


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constats délivrés objectivement. La Cour souscrit à cette appréciation. Le sentiment d'impossibilité 
de travailler et la faible motivation à le faire, ainsi que le fort vécu douloureux et le grand besoin 
d'assistance pour effectuer des tâches décrites par l'expertisé ne sont pas justifiés par un substrat 
objectif et n’ont pas valeur de maladie invalidante (cf. notamment p. 8, 13 et 16 de l'expertise). 
L'immobilité volontaire (avec port d'une attelle) du membre supérieur D n'est pas fondée et a un 
effet négatif (amyotrophie), qu'une reprise, recommandée et, pour la Cour, exigible en vertu de 
l'obligation de réduire son dommage, de traitements conservateurs aurait pu et pourrait aider à 
pallier. 
De fait, le recourant n'amène pas de griefs motivés mettant à mal l'appréciation de l'expert 
C.________, ni ne précise quel élément médical aurait manqué à celui-ci, qui aurait été 
déterminant au point d'ôter force probante à l'expertise. Pour la Cour, l'exposé du Dr C.________ 
n'est pas davantage confus. Si la formulation a pu être malheureuse, mêlant taux d'incapacité et 
de capacité (cf. p. 17), pour autant, ce seul point ne justifie aucunement de mettre à néant 
l'expertise: il est clair à sa lecture que la capacité de travail exigible a été déterminée à environ 
70% dans l'ancienne activité de caissier, déjà partiellement adaptée, à 0% dans celle de de 
paysagiste, et à 80% dans une autre respectant les limitations fonctionnelles, sans perte de 
rendement (cf. p. 17 s., notamment; aucune incidence sur le plan social; 50% d'incapacité 
ménagère retenue, clairement au vu des allégués de l'assuré et des travaux lourds). De même, il 
n'y a eu aucune contradiction à mentionner une baisse significative de cette capacité suite à 
l'accident de juin 2015, l'expert précisant bien qu'elle aura duré au plus six mois (cf. p. 17 s.) et 
que dès janvier 2016, l'exigibilité d'une activité adaptée exercée à 80% existait à nouveau. En 
conclusion, la Cour ne trouve ici pas de motif à s'écarter de l'appréciation de l'état de santé et de 
ses conséquences sur la capacité de travail opérée par l'expert-rhumatologue.
4.
Les autres éléments au dossier à rapporter ici sont les suivants: 
4.1.
Du point de vue rhumatologique:
L'accident du 22 septembre 2010 a entrainé notamment une entorse à la cheville D et une fracture 
du poignet D, traitée par ostéosynthèse par plaque palmaire; à cette occasion, AMO d'une vis 
scaphoïde posée lors d'un traitement du poignet précédent (cf. rapports du 30 septembre et du 
11 octobre 2010 du Dr H.________, chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil 
locomoteur, dos. OAI 54 et 171). Incapacité totale de travail attestée pour un mois et traitement 
prévu conservateur. 
La Cour retient que sur le plan objectif médical, l'accident de 2010, somme toute, heureusement, 
sans gravité dans son résultat, n'a pas eu de conséquences déterminantes et durables au sens de 
l'AI sur l'état de santé et la capacité de gain de l'assuré. Tel n'était, en tout état de cause, pas/plus 
le cas lors du dépôt de la demande de prestations. Somatiquement, aucune aggravation (notable) 
de l'état de santé n'est intervenue en lien avec cet accident, aucune opération chirurgicale n'est 
mise en œuvre, ni suivi autre que celui conservateur proposé. Que l'assuré, dans un possible 
contexte fragilisé temporaire (reprise, de la consommation d'héroïne pendant environ 3 mois, pce 
10 du recourant), n'ait pas suivi dûment ce traitement conservateur, ait, par le port continu d'une 
bande serrée pourtant déconseillé et un manque d'utilisation du bras, favorisé en particulier 
l'apparition d'une amyotrophie, ne change rien à tout cela.


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Ce qui précède peut être repris relativement aux accidents suivants. 
L'accident du 4 avril 2015 a consisté en un glissement sur les bandes de passage piéton et chute 
du vélo, avec réception sur le côté D (cf. dos. OAI 630); il a eu pour conséquence notamment une 
contusion au coude et au poignet D et une entorse de l'articulation acromio-claviculaire D 
(cf. rapports du 20 avril, du 20 mai et du 26 novembre 2015, dos. OAI 557, 369 et 336), avec 
semble-t-il rupture des ligaments clavico-acromiaux (cf. rapport du Dr H.________, dos. OAI 557). 
Seul un traitement conservateur et la poursuite de la physiothérapie sont préconisés (cf. rapport du 
29 avril 2015, dos. OAI 621).
L'Instance de céans considère qu'à nouveau, la gravité de l'accident et ses conséquences 
objectives sur l'état de santé n'ont pas créé, au sens de l'assurance-invalidité, une nouvelle 
atteinte notable et durable justifiant une incapacité de travail et une perte de gain déterminantes. 
Il en va de même si on la considère en lien avec les atteintes précédentes et en particulier la 
certaine fragilisation du poignet D existante. Les constats des médecins ne fondent pas une 
incapacité de travail déterminante (durée, etc.). Les seules indications subjectives très algiques 
données par l'assuré ne modifient pas cela. Il est relevé que l'assuré circulait à vélo lors de 
l'accident, malgré ses plaintes de fortes douleurs au MS et surtout au poignet D. 
Quant à l'accident du 20 juin 2015 en scooter, il a causé à l'assuré une contusion pulmonaire 
discrète des apex bilatéraux et du lobe moyen D sans épanchement ni pneumothorax, et une 
fracture aux côtes 5 à 8 à D et 3 à 7 à G (cf. par ex. lettre de sortie du 26 août 2015, dos. OAI 346; 
hospitalisation jusqu'au 28 juin 2015). 
Le 27 janvier 2016 (dos. OAI 342), le Dr I.________, chirurgie orthopédique, fait état, 
somatiquement d'un trauma thoracique, avec un bon pronostic: rétablissement des lésions 
thoraciques à 100% en 3 mois. Incapacité de travail totale attestée jusqu'au 20 juillet 2015 
uniquement; capacité de travail totale après (cf. ég. lettre de sortie du 26 août 2015 du 
Dr J.________, dos. 346). 
Pour le Tribunal, les atteintes liées à cet accident n'ont pas eu, objectivement, une répercussion 
notable et durable sur l'état de santé, la capacité de travail et de gain au sens de l'AI. Les résultats 
des examens complémentaires demandés, au vu des plaintes de l'assuré, n'ont pas fondé les 
limitations fonctionnelles alléguées (cf. par exemple courrier du Dr G.________, du 7 avril 2016, 
dos. OAI 373 et les constats après les IRM pratiqués). Relativement aux douleurs lombaires, les 
examens pratiqués ont montré au plus une irritation à prédominance sensitive des racines L5 et 
surtout S1 à droite, mais toutefois pas de lésion radiculaire, de sorte que seul un traitement 
conservateur était préconisé (cf. rapport du Dr K.________, neurologue, du 7 avril 2016, dos. OAI 
372). Bien que soutenant toujours être très fortement limité physiquement, notamment au niveau 
des MS, et qu'étaient toujours en cours l'incapacité de travail totale attestée depuis avril et son 
traitement, il a indiqué avoir à plusieurs reprises utilisé le véhicule automobile et le scooter de son 
ex-amie, ce qui n'est guère compatible avec les limitations fonctionnelles prétendues (cf. les 
propres déclarations de l'assuré, dos. OAI 502 s.; jugement pénal, dos. OAI 451). 
L'accident du 4 novembre 2015 a consisté en une chute d'une table sur laquelle l'assuré était 
monté pour brancher une TV. Seules sont constatées des contusions au côté D (épaule, coude, 
poignet, hanche; cf. avis de sinistre du même jour) et un traitement conservateur suivi 
(physiothérapie) (cf. dos. OAI 503). 


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La Cour ne voit pas là, et aucune pièce médicale ne l'atteste, une atteinte à la santé durable et 
déterminante au sens de l'AI. 
En conclusion, pour la Cour, rien ne permet de s'écarter, sur le plan somatique, de l'appréciation 
de l'expert C.________, et, singulièrement, des limitations fonctionnelles et des taux de capacité 
de travail qu'il retient. En particulier, aucun accident n'a engendré une incapacité durable et 
déterminante au sens de l'assurance-invalidité. L'obligation de tout entreprendre pour réduire son 
dommage impliquait notamment que, dans toute la mesure possible, après chaque atteinte subie, 
l'assuré continue d'utiliser son MS D et écarte les stratégies d'évitement; un certain 
déconditionnement à cet égard ne relèverait pas a priori de l'assurance-invalidité. 
Sont au demeurant relevées les concordances avec l'expertise rhumatologique qu'offre le rapport 
d'examen final du médecin d'arrondissement de l'assureur-accidents (produit d'office; cf. 
également celui du 27 mars 2017 de la Dre L.________, neurochirurgie, dos. OAI 420), le 
Dr M.________, chirurgie orthopédique et traumatologie, du 11 octobre 2018. Celui-ci conclut, sur 
le plan assécurologique, en rapport avec les atteintes du MSD, à une pleine capacité (horaire et 
rendement; appréciation plus sévère que celle des experts) dans une activité adaptée qui respecte 
les limitations fonctionnelles suivantes: activité à prédominance monomanuelle, aucun mouvement 
répétitif avec le MSD et la main D, pas de préhension forcée, pas de limitation pour le port de 
charges légères, pas d’exposition prolongée au froid, pas d’activité en porte-à-faux avec le MSD et 
au-dessus de la hauteur du thorax. 
De surcroît, même si l'assuré devait, ce qui n'est pas, être considéré du point de vue fonctionnel 
comme n'ayant qu'un bras et ne pouvant réaliser qu'un travail léger, il existerait alors néanmoins, 
selon la jurisprudence, assez de possibilités réalistes d'activités sur le marché équilibré (art. 16 
LPGA), tels de simples surveillance, examen et contrôle, ou services à des machines (semi-) 
automatiques ou à des unités de production, activités ne réclamant pas l'usage de la main (ou du 
bras) ne pouvant plus être employée (cf. arrêt TF 8C_217/2015 du 28 août 2017 consid. 2.2.1). 
4.2.
Du point de vue psychiatrique:
- Dans son rapport du 9 août 2012 (dos. OAI 106), le Dr N.________, psychiatrie et 
psychothérapie, qui le suivra neuf mois (cf. dos. OAI 122), retient, avec effet sur la capacité de 
travail, le diagnostic de personnalité émotionnellement labile, type impulsif (F60.30), trouble qui 
induit uniquement quelques limitations dans le type d'emploi ainsi que le pourcentage exigible; 
sans effet sur cette capacité: syndrome de dépendance aux opiacés, aux sédatifs ou hypnotiques, 
et à la cocaïne, actuellement abstinent (F11.20/F13.20/F14.20). La principale restriction par 
rapport à l'activité habituelle sur les chantiers et/ou de paysagiste est l'arthrose du poignet D (il ne 
peut porter de charge avec la main D, ni solliciter ce poignet), l'empêchant de porter des charges. 
Cette activité n'est plus exigible. Une activité adaptée l'est tout à fait, et même souhaitée. Le 
pourcentage serait à définir, plus en lien avec les fragilités psychiques, tout de suite, à 50% ou 
plus. 
La Cour relève que cette appréciation s'inscrit dans un contexte de sevrage débuté depuis environ 
deux ans uniquement. Pour autant, le psychiatre recommande déjà l'exercice d'une activité 
adaptée, immédiatement, à 50% ou plus. Cette pièce ne remet pas en cause l'expertise 
psychiatrique, d'autant moins que, de fait, l'assuré a effectivement montré des capacités 
d'adaptation dans de nouvelles activités (comme paysagiste puis, ultérieurement, dans la vente). 


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- Pour le Dr F.________ (cf. rapport du 28 novembre 2016, dos. OAI 391), influencent la capacité 
de travail: une dysthymie (F34.1), une personnalité émotionnellement labile, type borderline 
(F60.31), un déficit cognitif (F11.74) et un syndrome douloureux persistant (arthrodèse du poignet); 
sans influence: de l'asthme et une dépendance aux opiacés (F11.22). Une incapacité de travail 
totale est retenue; une évaluation en milieu spécialisé (atelier protégé sous supervision de l'AI), à 
temps partiel, pourrait permettre de statuer sur ces difficultés et restrictions susmentionnées, et de 
juger de son employabilité dans l'économie libre.
La Cour ne fait pas sienne cette incapacité de travail totale, étant déjà relevé qu'elle n'est attestée 
que depuis avril 2015, et pour l'activité de boucher-charcutier. Outre la certaine réserve devant 
être observée, cas échéant, envers l'avis d'un médecin traitant, elle observe qu'elle n'est pas 
attestée comme permanente, une évaluation par l'assurance-invalidité étant suggérée - qui 
semble, malgré la mention d'atelier protégé, plutôt se référé à une mesure d'observation ordinaire -
, qu'elle semble fondée surtout sur les plaintes et limitations somatiques alléguées par l'assuré, 
alors qu'une atteinte psychique, selon une classification idoine, n'est pas retenue à l'encontre du 
syndrome douloureux évoqué. En revanche, une (forte) tendance à la victimisation est relevée; ce 
qui correspond à ce qu'évoqué par l'expert-psychiatre, comme sur nombre d'autres points (trouble 
du sommeil, etc.) mais avec une divergence quant à leur effet sur la capacité de travail selon 
l'assurance-invalidité. On ne distingue pas non plus en quoi l'atteinte à l'humeur justifierait cette 
incapacité de travail totale, alors qu'une dysthymie, décrite simplement comme amenant un certain 
pessimisme, est évoquée, sans que puisse être véritablement déterminée son incidence quant à 
un travail, la vie sociale, les ressources... Il en va de même quant aux effets que peuvent amener 
les troubles de la personnalité et cognitifs évoqués: on ne discerne pas en quoi, par exemple, ils 
s'opposeraient totalement à l'exigibilité d'une activité adaptée, simple, sans stress excessif, etc., ce 
même à un taux réduit. 
- Le 6 février 2018 (dos. OAI 681), le Dr O.________, pose, avec effet sur la capacité de travail, 
les diagnostics de trouble de l'adaptation (F43.22) et de syndrome de dépendance aux opiacés 
actuellement sous régime de substitution (F11.22). Sans effet sur la capacité: une personnalité 
émotionnellement labile, type borderline (F60.31). Le patient communique sur un mode plaintif, 
son discours tourne autour de son handicap (selon lui) et se résume à une névrose de rente. 
Depuis le 1er janvier 2016, il présente une incapacité de travail de 30% dans toute activité hormis 
celle de boucher charcutier, où l'incapacité est totale depuis le 25 juin 2014. Sur un plan 
psychique, les restrictions sont essentiellement liées au déconditionnement au travail, à une 
diminution de capacités cognitives, à une projection névrotique dans une rente. Une activité 
adaptée est exigible; cela progressivement, avec un programme de reconditionnement au travail, 
le rendement étant réduit à 60% du fait des restrictions susmentionnées; il revient cependant au 
rhumatologue d'évaluer plus avant cela (nombre d'heures par jour, etc.). 
La Cour souligne que cet avis émane d'un psychiatre traitant l'assuré depuis plusieurs années, et 
ce encore juste avant l'entretien avec l'expert-psychiatre; la consultation du jour précédant et 
l'émission de ce rapport coïncident avec le changement soudain de thérapeute décidé par l'assuré. 
En nombre d'aspects, cette appréciation ne s'écarte pas ou pas de manière significative de celle 
de l'expert B.________. De fait, le praticien met aussi l'accent sur l'incidence des douleurs et 
limitations physiques alléguées par l'assuré, pointant notamment que l'assuré y fonde sa certitude 
d'un droit à la rente; la première limitation fonctionnelle citée est celle d'un déconditionnement 
(physique) au travail. A noter qu'en principe, un tel déconditionnement, auquel il est exigible de 
remédier autant que possible pour diminuer son dommage, n'est pas propre à justifier une atteinte 


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à la santé déterminante au sens de l'AI, ce d'autant moins quand, comme en l'espèce, il n'est pas 
justifié organiquement.
Un aspect psychique propre associé aux syndromes douloureux n'est à nouveau pas décrit. 
Aucune atteinte à l'humeur indépendante n'est en outre diagnostiquée. Certes, un trouble de 
l'adaptation (avec réaction mixte anxieuse et dépressive, selon F43.22) est mentionné avec 
incidence sur la capacité de travail, que ne retient pas l'expert. Cependant, il n'y a pas là matière à 
s'écarter de l'avis de celui-ci à cet égard: le rapport ne contient pas de motivation suffisante propre 
à justifier cela, n'explique pas en particulier quel élément a causé la survenue du trouble (période 
de transition, de crise, etc.); l'assuré a en outre montré ses capacités adaptatives à plusieurs 
reprises lorsque que confronté à certaines évènements et difficultés; ce trouble n'apparait pas 
clairement distinct dans ses manifestations (irritabilité, etc.) de la problématique de personnalité, 
"compensée" depuis longtemps selon le Dr B.________, voire du reconditionnement suggéré; 
enfin, une limitation dans le temps est en principe comprise dans la notion de trouble d'adaptation 
de sorte qu'un caractère de maladie potentiellement invalidante doit lui être nié (cf. arrêt TF 
9C_2010/2017 du 2 mai 2017 consid. 3.2). 
Une incapacité de travail déterminante et durable ne peut être fondée sur le syndrome de 
dépendance aux opiacés actuellement sous régime de substitution diagnostiqué: cette dernière est 
effective depuis plusieurs années, avant même le dépôt de la demande; en outre, un sevrage 
médicamenteux tel que proposé apparaît non seulement exigible mais propre à améliorer encore 
la situation en un temps raisonnable, y compris quant aux capacités et à la résistance, pour 
lesquelles la limitation de 30% de la capacité de travail est expressément mentionnée. 
Au vu de ce qui précède, la Cour écarte donc l'existence d'une incapacité de travail déterminante 
et durable au sens de l'AI depuis le 1er janvier 2016. Et relève qu'en tout état de cause, avant 
même le début des mesures préconisées par le thérapeute (reconditionnement, sevrage, …), une 
capacité de travail de 70% dans une activité adaptée était déjà admise par le Dr O.________. 
- Dans son rapport du 24 octobre 2018 (dos. OAI 741 et 752), le Dr P.________, consulté depuis 
le 12 février 2018, indique avoir diagnostiqué dès ce mois-là, avec effet sur la capacité de travail: 
un épisode dépressif moyen (F32.2), une personnalité dépendante (F67) et une personnalité 
émotionnellement labile, type impulsif (F60.30). Les difficultés cognitives, le trouble de la 
personnalité (de l'attachement) avec peur de l'abandon, le trouble de l'humeur, la grande 
fatigabilité (troubles du sommeil majeurs avec inversion du rythme nycthéméral), l'hyperréactivité 
émotionnelle (avec impulsivité) sont des limitations fonctionnelles qui empêchent l'exercice d'une 
activité professionnelle, même partiellement. Une activité adaptée à son atteinte à la santé ne peut 
être même envisagée. Il peut accomplir les tâches ménagères, avec un besoin de l'aide de sa 
compagne pour certaines nécessitant le port de charges. 
Dans son rapport du 6 septembre 2019 (dos. OAI 793), le Dr P.________ mentionne désormais un 
trouble dépressif récurrent (F33.11) et maintient son appréciation. Les atteintes psychiques et les 
troubles cognitifs massifs objectivés par des tests réalisés par la psychologue Q.________ (cf. 
rapport du 19 octobre 2018, dos. OAI 746) permettent d'affirmer qu'il est impossible au patient de 
travailler dans l'économie libre, et probablement même en milieu protégé sans un 
accompagnement progressif. 
Le Tribunal de céans ne s'explique pas pourquoi l'état de santé de l'assuré se serait, en moins 
d'une semaine depuis la dernière consultation du Dr O.________ et une environ avant celle de 


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l'entretien avec l'expert B.________, qui n'a rien observé de tel alors, soudainement très fortement 
péjoré, non seulement quant aux diagnostics mais également quant à l'effet des atteintes sur la 
capacité de travail, toute capacité de travail étant, en substance, niée, peut-être même en milieu 
protégé, ainsi que (quasiment) toute possibilité de réadaptation. Ni les appréciations des deux 
psychiatres se prononçant à la même époque que le Dr P.________, ni ceux précédemment émis, 
ni l'ensemble du dossier ne permettent de soutenir l'avis du nouveau psychiatre traitant. L'histoire 
chaotique et de violences alléguées par l'assuré a été évoquées par celui-ci déjà antérieurement 
(cf. par exemple dos. OAI 110, 692 [expertise C.________], et 746), mais une incidence 
psychiatrique n'y avait pour autant pas été associée. Quant aux difficultés cognitives, une certaine 
retenue doit être observée relativement aux résultats et à l'appréciation de la psychologue (en 
matière de QI, cf. arrêt TF 9C_601/2019 du 7 janvier 2020 consid. 3.5): divers facteurs, auxquels il 
conviendrait d'ajouter l'attitude et l'effort du testé, ont pu influencer la situation, sur lesquels elle ne 
se prononce pas plus avant (quantification, etc.). Ni la psychologue ayant effectué les tests ni le 
Dr P.________ ne se positionnent en outre quant à l'amélioration que devait apporter la 
remédiation cognitive et la poursuite de la psychothérapie. S'il est parlé de troubles neurocognitifs, 
il est souligné qu'un neurologue n'a pas objectivé une telle atteinte. De plus, le dossier ne permet 
pas de considérer, sur la base d'une grille d'évaluation normative et structurée, qu'il y aurait un 
syndrome de dépendance influençant la capacité de travail, ce que les autres spécialistes n'ont 
pas retenu au reste (cf. ATF 145 V 215 consid. 5 et 6.2). Une certaine réserve doit en outre être 
appliquée quant à l'appréciation du nouveau psychiatre traitant. Ce d'autant qu'elle paraît 
notamment nourrie par les plaintes de l'assuré, sans une certaine distanciation à leur égard; 
contrairement à d'autres spécialistes, nul aspect de victimisation ou de certitude subjective 
d'incapacité totale de travail et de droit à la rente, de manque de motivation pour reprendre une 
activité, etc. ne sont évoquées par le Dr P.________. On observera également que malgré la 
situation décrite et l'incapacité totale de travail alléguée, le suivi médical a lieu une fois par mois 
uniquement. Et qu'une partie du suivi a (rapidement) constitué en une thérapie de couple dont on 
ne discerne pas en quoi elle répondrait à une atteinte psychique influençant objectivement et de 
façon déterminante la capacité de travail au sens de l'AI. En outre, s'il critique l'expertise, 
notamment son volet psychiatrique, le psychiatre n'explique pas en quoi plus précisément. Il paraît 
substituer son appréciation à celle des psychiatres précédents, sans qu'une motivation suffisante 
ne convainque la Cour d'en faire de même. En tout état de cause, il faut considérer que 
l'incapacité de travail alléguée, mais non retenue ici, s'entend au plus depuis le début du suivi, le 
12 février 2018. 
- Le Dr P.________ répond, le 25 novembre 2019 (cf. pce 13 du recourant), au questionnaire de la 
mandataire de l'assuré. La Cour rappelle d'abord que le cadre temporel soumis à son examen se 
détermine en principe selon l'état de fait existant lors de la clôture de la procédure administrative 
(cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1; 121 V 362 consid. 1b). Cela étant, les remarques suivantes 
peuvent être encore faites. Les limitations fonctionnelles physiques décrites, qui sortent du 
domaine de spécialité du psychiatre, sont à nouveau citées les premières, suivies de celles 
émotionnelles, thymiques, ainsi que neuro-cognitives. A nouveau, la Cour ne saisit pas en quoi il 
se justifierait de remettre en cause les suivis psychiques passés et l'analyse de l'expert-psychiatre. 
Manque toujours toute référence, dûment motivée, notamment quant par rapport aux autres 
psychiatres s'étant prononcés, à une incapacité de travail avant le 12 février 2018. Il est relevé qu'il 
ne revenait pas à une assistante sociale, contrairement à ce que semble penser le praticien, mais 
bien à des médecins de se prononcer sur l'état de santé psychique et son influence sur la capacité 
de travail. Que la problématique de toxicologie ait été en particulier observée à cet égard paraît 


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avoir répondu à une nécessité évidente. Pour autant, les autres aspects, notamment la question 
d'un trouble de la personnalité ne furent pas ignorés. Quant au syndrome dépressif récurrent qu'il 
aurait développé - sans précision de date - et qui aurait été longtemps accompagné d'usages de 
substances, aujourd'hui complètement stabilisé, ainsi qu'écrit, le dossier, singulièrement les pièces 
psychiatriques depuis le dépôt de la demande AI, ne permettent pas de le retenir. Quant au 
discours suicidaire de l'assuré, la Cour s'est prononcée plus haut sur ce point. En tout état de 
cause, la survenance (sans date donnée) de difficultés réactionnelles en lien avec le permis de 
séjour constituerait une péjoration nouvelle éventuelle et il conviendrait encore que soit établi que 
ces différents éléments constituent une atteinte psychique durable et déterminante au sens de l'AI, 
avec effet sur la capacité de travail. 
Au demeurant, le Dr P.________ admet pouvoir se prononcer sur l'état de santé depuis son suivi 
initié le 12 février 2018, non depuis 2012. Et si c'est une révision qui est bien recherchée, alors la 
Cour relève qu'elle sortirait du champ de la présente procédure. Et qu'une nouvelle demande 
aurait dû être déposée, qui fasse état notamment d'une péjoration notable de l'état de santé. A 
noter cependant les améliorations rapidement intervenues que décrit le praticien depuis le suivi de 
2018. La Cour ne voit pas là d'éléments justifiant la remise en cause de ce qu'elle a retenu, au 
contraire. 
Au vu de tout ce qui précède, la Cour retient que rien ne justifie de s'écarter des conclusions de 
l'expertise psychiatrique. 
4.3.
En définitive, si la Cour ne nie pas l'existence de difficultés dans le parcours de l'assuré, ni 
la présence d'atteintes, elle retient pour autant dès lors, relativement à la capacité de gain, que, 
conformément aux conclusions consensuelles de l'expertise, notamment, l'assuré n'a pas connu, 
depuis le dépôt de sa demande AI en mars 2012 et jusqu'au temps de la décision attaquée, 
d'incapacité de travail justifiant l'octroi de prestations; l'exercice d'une activité adaptée respectant 
les limitations fonctionnelles retenues est exigible, à 80%, sans perte de rendement. 
Sur ce plan, le recours doit être rejeté. 
5.
Le recourant remet encore en cause la méthode d'évaluation de l'invalidité retenue par 
l'OAI. Il soutient que c'est la méthode ordinaire qui devait être appliquée, car il exerçait l'activité de 
paysagiste à plein temps lorsqu'il eut son premier accident en 2010, et il a déclaré lors de 
l'enquête économique du ménage que sans atteinte à la santé, il aurait continué cette activité à 
plein temps. Ce sont ses limitations fonctionnelles qui ont motivé ultérieurement des reprises 
d'activité professionnelle à temps partiel uniquement, sans succès. 
5.1.
Pour déterminer la méthode d'évaluation du degré d'invalidité applicable au cas particulier, 
il faut non pas, malgré la teneur de l'art. 8 al. 3 LPGA, chercher à savoir dans quelle mesure 
l'exercice d'une activité lucrative aurait été exigible de la part de l'assuré, mais se demander ce 
que ce dernier aurait fait si l'atteinte à la santé n'était pas survenue (ATF 141 V 15 consid. 3.1 et 
les références). Cette évaluation tiendra notamment compte de la volonté hypothétique de 
l'assuré, qui comme fait interne ne peut être l'objet d'une administration directe de la preuve et doit 
être déduite d'indices extérieurs (arrêt TFA I 693/06 du 20 décembre 2006 consid. 4.1), établis au 
degré de la vraisemblance prépondérante tel que requis en droit des assurances sociales (ATF 
126 V 353 consid. 5b). Le choix de la méthode dépend de l'ensemble des circonstances 
personnelles, familiales, sociales, financières et professionnelles (ATF 130 V 393 consid. 3.3). 


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5.2.
Il ressort du dossier (cf. not. extraits de compte, dos. OAI 355) que l'assuré n'apparaît 
jamais avoir exercé une année complète d'activité lucrative, à 100%. De fait, il a alterné des 
activités temporaires, des périodes d'inactivité et/ou de traitement, d'assurance-chômage, 
d'incarcération, etc. Cela étant, il appert que son contrat de mission comme manœuvre 
paysagiste, du 13 août 2010 (cf. dos. OAI 150) était certes limité à trois mois, mais à un taux de 
100%. Il convient également de porter une certaine attention à la certaine saisonnalité de cette 
activité. Surtout, la Cour observe que pratiquement dès son arrivée en Suisse et le début de son 
apprentissage allégué, l'assuré a indiqué avoir consommé des drogues dures. S'il a été retenu ici 
que cette problématique passée (et ses effets) ne constituait pas une atteinte psychique 
invalidante, on peut néanmoins admettre qu'elle a eu une incidence quant à son parcours 
professionnel. On peut relever également que les conclusions consensuelles de l'expertise 
admettent que l'ancienne activité de paysagiste n'était plus admissible, et une incapacité de travail 
de 20% dans une activité adaptée. Bien que cela soit un peu limite, c'est dès lors la méthode 
ordinaire d'évaluation du taux d'invalidité, par comparaison des revenus, qui doit être appliquée ici, 
soit celle pour les assurés qui exerçaient une activité lucrative à plein temps sans être atteints 
dans leur santé physique, mentale ou psychique. Le degré d'invalidité résulte de la comparaison 
du revenu d'invalide, soit ce que l'assuré est encore capable de gagner en utilisant sa capacité 
résiduelle de travail dans toute la mesure que l’on est en droit d’attendre de lui, avec le revenu 
sans invalidité, à savoir ce qu’il pourrait gagner si l’invalidité ne l’entravait pas (RCC 1963 p. 365, 
1985 p. 469), comparaison effectuée, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que 
possible les montants.
5.3.
Sur ce plan, la décision litigieuse doit donc être réformée; cependant, ce changement de 
méthode n'a pas d'incidence sur le droit aux prestations. En effet, en partant des éléments de 
calculs de la décision quant à l'activité professionnelle - tenant notamment compte d'une activité 
adaptée à 80 % -, que n'a pas remis en cause le recourant et qui ne paraissent pas prêter le flanc 
à la critique, on parvient à un taux d'invalidité de 20%, lequel reste bien inférieur à celui requis 
pour ouvrir le droit à un quart de rente au moins (40%). 
6.
La décision attaquée doit dès lors être confirmée dans son résultat, et le recours, rejeté. Les frais 
de justice, fixés à CHF 800.-, seront mis à la charge du recourant, qui succombe.
7.
Le recourant a cependant requis l'assistance judiciaire gratuite totale. Soutenu par le service social 
depuis plusieurs années (cf. pce 3 du recourant), son indigence doit être admise. En outre, il y a 
lieu d'admettre que le recours, bien qu'au final infondé hormis le point partiel de la méthode 
d'évaluation, ne paraissait pas d'emblée voué à l'échec. 
L'assistance d'un avocat pour la procédure de recours apparaît dès lors justifiée, et le recourant 
sera mis au bénéfice de l'AJT dans le cadre de la procédure de recours (608 2019 291), 
Me Jennifer Tapia, avocate, lui étant désignée défenseure d'office.
Le 19 février 2020, cette dernière a produit sa liste de frais. Il doit être tenu compte d'un taux 
horaire de CHF 180.- en matière d'assistance judiciaire (cf. art. 12 al. 1bis du tarif cantonal du 
17 décembre 1991 des frais de procédure et des indemnités en matière de juridiction 
administrative, Tarif JA; RSF 150.12). En outre, les frais (débours) ne peuvent être calculés de 


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manière forfaitaire en matière d’assurances sociales (cf. arrêt TC 605 2016 93 du 7 mars 2017; ég. 
art. 11 al. 1 tarif JA; art. 68 du règlement du 30 novembre 2010 sur la justice, RJ; RSF 130.11). 
L'indemnité da la défenseure d'office s'élèvera ainsi à CHF 2'204.60 au total, savoir CHF 1'947.- 
d'honoraires (10.81 heures), CHF 100.- de débours arrêtés ex aequo et bono, et CHF 157.60 au 
titre de la TVA (7.7%). Ce montant est à la charge de l'Etat de Fribourg.
la Cour arrête :
I.
Le recours (608 2019 290) est rejeté.
II.
La requête (608 2019 291) d'assistance judiciaire gratuite totale est admise et Me Jennifer 
Tapia, avocate, est désignée en qualité de défenseure d'office.
III.
Il est alloué à Me Jennifer Tapia, en sa qualité de défenseure d'office, une indemnité de 
CHF 2'204.60, soit CHF 1'947.- d'honoraires, CHF 100.- de frais et CHF 157.60.- au titre de 
la TVA (7.7%), à la charge de l'Etat de Fribourg.
IV.
Des frais de justice, fixés à CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant; ils ne sont pas 
prélevés en raison de l'assistance judiciaire octroyée.
V.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Si le bénéficiaire de l’assistance judiciaire revient à meilleure fortune ou s'il est démontré que son 
état d'indigence n'existait pas, la collectivité publique peut, dans les dix ans dès la clôture de la 
procédure, exiger de lui le remboursement de ses prestations (art. 145b al. 3 CPJA).
Fribourg, le 6 mai 2021/djo
Le Président :
Le Greffier-rapporteur :