fr_gerichte · 608 2019 34 · 2019-05-08 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2019 34
Arrêt du 8 mai 2019
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Johannes Frölicher 
Juges :
Daniela Kiener, Anne-Sophie Peyraud
Greffière :
Angelika Spiess 
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité (non-entrée en matière sur nouvelle demande)
Recours du 4 février 2019 contre la décision du 9 janvier 2019


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, né en 1964, divorcé et père de trois enfants, domicilié à B.________, est 
laboriste de profession.
Le 5 juin 2008, A.________ a déposé une première demande de prestations auprès de l'Office de 
l'assurance invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI) en raison d'une pseudarthrose et d'une 
triple fracture du 5ème métatarsien droit.
Par décision du 9 juin 2009, l'OAI lui a octroyé une rente d'invalidité entière limitée dans le temps, 
soit du 1er juin au 31 juillet 2008.
B.
Le 5 octobre 2010, l'assuré a déposé une deuxième demande de prestations, faisant valoir 
une ostéoporose avancée (colonne vertébrale et hanche), décelée en 2010.
Par décision du 19 mars 2012, l'OAI lui a accordé une mesure de reclassement en tant que chargé 
de sécurité auprès de la SUVA en raison de ses limitations fonctionnelles l'empêchant d'exercer 
son activité habituelle de laboriste. Au terme de son reclassement, l'OAI lui a octroyé, par décision 
du 17 mars 2015, une rente d'invalidité entière du 1er avril 2011 au 31 mars 2013.
C. 
Le 30 mai 2018, l'assuré a adressé une troisième demande de prestations à l'OAI, alléguant 
une aggravation de son état de santé. A l'appui de sa demande, il a produit plusieurs rapports 
médicaux, dont celui du 29 novembre 2018 provenant de sa psychiatre traitante, la Dresse 
C.________. Il ressort dudit rapport que l'assuré souffre d'anxiété généralisée, de dépendance à 
l'alcool, d'un épisode dépressif léger à moyen et de trouble mixte de la personnalité. La psychiatre 
atteste une incapacité de travail totale, évoquant une aggravation nette de la problématique 
psychiatrique avec une recrudescence des troubles anxieux et dépressifs.
Dans sa prise de position du 19 décembre 2018, le Dr D.________, médecin du Service Médical 
Régional (ci-après: SMR) auprès de l'OAI, a estimé que les atteintes évoquées par les médecins 
traitants étaient anciennes et consécutives à la consommation abusive et chronique d'alcool 
depuis plusieurs années. Il a dès lors considéré qu'aucune modification de l'état de santé avec 
effet sur la capacité de travail n'avait été rendue plausible.
Par voie de conséquence, l'OAI s'est refusé, par décision du 9 janvier 2019, à entrer en matière 
sur la demande du 30 mai 2018, confirmant son projet du 28 septembre 2018.
D.
Le 4 février 2019, l'assuré, représenté par Me Charles Guerry, interjette recours auprès du 
Tribunal cantonal contre cette décision, concluant à son annulation et à l'entrée en matière sur la 
demande déposée le 30 mai 2018.
A l'appui de son recours, il fait valoir, pour l'essentiel, que les avis médicaux produits mettent en 
évidence une aggravation de son état de santé psychique puisqu'un traitement médicamenteux et 
des consultations hebdomadaires ont été mises en place, tandis qu'à l'époque de la dernière 
décision, aucun traitement ni suivi psychiatrique n'était nécessaire. Le recourant critique dans ce 
contexte les propos du médecin SMR, selon lequel les atteintes à la santé attestées sont 
consécutives à la consommation abusive d'alcool, bien que la psychiatre traitante ait confirmé que 
la surconsommation d'alcool était une conséquence des troubles psychiques et non pas la cause 
de ceux-ci. Enfin, il considère que l'OAI ne devait pas se montrer autant rigoureux pour accepter 


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d'entrer en matière sur sa nouvelle demande, étant donné qu'elle a été déposée plus de trois ans 
après la dernière décision du 9 octobre 2014 (recte: 17 mars 2015).
Le recourant a versé l'avance de frais de CHF 400.- requise.
Dans ses observations du 22 mars 2019, l'OAI propose le rejet du recours, estimant en substance 
que la situation du recourant est restée inchangée depuis la dernière décision. Il souligne en 
particulier que la problématique alcoolique, qualifiée de consommation chronique et continue, n'a 
pas pu être mise en lien avec un trouble psychique. De plus, il fait remarquer que l'incapacité de 
travail découlant des troubles psychiques n'a été attestée par un médecin spécialiste qu'après la 
notification du projet de décision, et que le recourant n'a semble-t-il pas consulté de médecin 
psychiatre auparavant. Par ailleurs, l'OAI considère ces troubles psychiques comme étant 
réactionnels à la situation psychosociale du recourant, raison pour laquelle ils ne peuvent 
constituer en soi une atteinte invalidante. 
Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.
Il sera fait état des arguments développés par elles à l'appui de leurs conclusions dans les 
considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente à 
raison du lieu et de la matière par un assuré directement touché par la décision attaquée et ayant 
dès lors un intérêt digne de protection à ce que celle-ci soit, le cas échéant, annulée ou modifiée, 
le recours est recevable.
2.
2.1.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l’incapacité de gain (art. 7 
al. 1 LPGA) totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. D'après l'art. 4 
al. 1 LAI, dite invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale (art. 3 al. 2 LPGA), d’une maladie 
(art. 3 al. 1 LPGA) ou d’un accident (art. 4 LPGA).
2.2.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une 
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. La reconnaissance de 
l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un 
expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles psychiatriques 
induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques indépendants (associés à la 
consommation d'alcool). La jurisprudence considère que la dépendance à l'alcool ne joue un rôle 


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dans le domaine de l'assurance-invalidité que lorsqu'elle a provoqué une atteinte invalidante à la 
santé ou résulte d'une telle atteinte équivalant à une maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c). La 
situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les 
conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle interaction 
entre dépendance et comorbidité psychiatrique. S'il existe un lien de causalité entre l'atteinte 
maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être 
déterminée en tenant compte de l'ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la 
dépendance (arrêt TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2 et les références).
2.3.
Selon l'art. 87 al. 2 et 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 
831.201), lorsqu'une nouvelle demande est déposée suite à un refus de rente pour degré 
d'invalidité insuffisant, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de 
manière à influencer ses droits (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; 130 V 71 consid. 2.2).
Saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit examiner si les allégations de l'assuré sont, 
d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et 
sans autres investigations par un refus d'entrée en matière. Le principe inquisitoire, selon lequel 
les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne 
s'applique pas à la nouvelle demande. L'administration doit en effet se limiter à examiner 
uniquement si les allégations de l'intéressé à l'appui de sa nouvelle demande sont crédibles (arrêts 
TF 9C_841/2014 du 17 avril 2015 consid. 3.3; 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3; 
9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.3; ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). A cet égard, 
l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des 
allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. 
Quand il s'agit de rendre plausible une modification déterminante des faits influant sur le droit aux 
prestations, il faut comparer – en application par analogie des principes découlant de l’art. 17 
LPGA – la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'époque de la dernière décision de 
refus d'allouer des prestations à celle prévalant au moment de la décision litigieuse de non entrée 
en matière (arrêts TF 9C_944/2011 du 6 décembre 2012 consid. 2; 8C_732/2009 du 18 août 2010 
consid. 5.1 et les références citées). Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour 
l'essentiel, est demeuré inchangé, n'appelle pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA; il doit en 
aller de même s'agissant d'une nouvelle demande après un refus de prestations – ou l'octroi d'une 
rente limitée dans le temps comme ici. Des rapports médicaux produits après que la décision 
attaquée a été rendue sont dès lors, dans le cadre d'une procédure de nouvelle demande, en 
principe sans pertinence pour l'examen par le juge, ce même si, en soi, ils auraient pu influencer 
l'appréciation faite au moment déterminant où a été rendue la décision de l'office (cf. ATF 130 V 64 
consid. 5; arrêt TF I 896/05 consid. 3.4.1). 
2.4.
La conviction de l'administration ou du juge n'a pas besoin d'être fondée sur la preuve 
pleinement apportée qu'une modification déterminante est survenue depuis le moment de la 
dernière décision; des indices d'une telle modification suffisent alors même que la possibilité 
subsiste qu'une instruction plus poussée ne permettra pas de l'établir (arrêt TF 9C_676/2018 du 
27 novembre 2018 consid. 3.3. et les références).


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3.
En l'espèce, est litigieuse la décision de non-entrée en matière de l'OAI sur la demande déposée 
par le recourant le 30 mai 2018, par laquelle il allègue une aggravation de son état de santé en 
relation avec ses problèmes psychiques.
Afin de pouvoir trancher le présent litige, il y a lieu d'examiner comment la santé du recourant a 
évolué depuis la dernière décision matérielle (consid. 3.1) et celle ici litigieuse du 9 janvier 2019 
(consid. 3.2).
3.1.
Il convient de noter au préalable que la date précise de la dernière décision est selon l'OAI 
le 15 mars 2015, tandis que le recourant se réfère, quant à lui, à une décision datée du 9 octobre 
2014. Il ressort des pièces figurant au dossier que la dernière décision statuant sur le droit à une 
rente est celle du 17 mars 2015, par laquelle le recourant a été mis au bénéfice d'une rente limitée 
dans le temps, à savoir du 1er avril 2011 au 31 mars 2013 (dossier OAI p. 596 ss). De la motivation 
de dite décision, il ressort que le recourant disposait à l'époque d'une pleine capacité de travail 
sans diminution de rendement dans une activité du domaine de la sécurité, dans lequel il avait été 
reclassé au vu de ses limitations fonctionnelles qui l'empêchaient d'exercer son activité habituelle 
de laboriste (dossier OAI p. 568). La dernière décision s'est fondée sur l'appréciation du médecin 
SMR, lequel avait retenu le 9 janvier 2014 que l'assuré présentait une ostéoporose sévère, un 
trouble de la personnalité et un syndrome de dépendance à l'alcool. Selon l'avis du médecin SMR, 
le syndrome de dépendance à l'alcool n'était pas source d'une incapacité de travail durable, étant 
donné qu'il "n'est pas la conséquence d'une atteinte psychique engendrant une invalidité et n'est 
pas non plus à l'origine d'une atteinte à la santé physique ou mentale importante et durable […]. 
Pour preuve, l'assuré a récemment réussi la partie théorique de l'examen de chargé de sécurité" 
(dossier OAI p. 551 s.). 
3.2.
A l'appui de sa demande de révision du 30 mai 2018, le recourant a produit plusieurs 
pièces médicales qui ont été soumises par l'OAI au médecin SMR pour analyse.
Dans son rapport médical du 13 août 2018, le Dr E.________, spécialiste en médecine interne 
générale, a fait état d'un état dépressif avec troubles du sommeil, d'un manque de confiance en soi 
ainsi que d'un tremor attribué à la nervosité, au tabagisme et à la consommation d'alcool ainsi qu'à 
la prise de neuroleptiques (OAI p. 790, 803).
Au nom du SMR, le Dr D.________, spécialiste en anesthésiologie, a considéré dans sa prise de 
position du 17 septembre 2018 que le rapport médical du généraliste "ne mentionne ni 
aggravation, ni limitations fonctionnelles, ni incapacité de travail". Il a estimé qu'aucune 
modification de l'état de santé avec effet sur la capacité de travail n'avait été rendue plausible 
(dossier OAI p. 806).
Le généraliste a adressé le recourant au Dr F.________, neurologue, qui a confirmé dans son 
rapport médical du 13 septembre 2018 la présence d'une polyneuropathie sensitive débutante 
ainsi que d'une myélopathie cervicale, sans se prononcer au sujet de la capacité de travail (dossier 
OAI p. 814 ss)
Dans son rapport médical du 10 octobre 2018, pour l'essentiel superposable à celui du 13 août 
2018, le généraliste a décrit le recourant comme un "patient amaigri, amyotrophique, dépressif 
avec tremor et marche d'aspect ataxique (décrite à mon avis un peu rapidement comme normale 
par le neurologue!)" (dossier OAI p. 813).


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L'assuré est suivi depuis le 29 octobre 2018 par la Dresse C.________, spécialiste en psychiatrie 
et psychothérapie. Cette dernière a posé dans son rapport médical du 29 novembre 2018 les 
diagnostics d'anxiété généralisée (CIM-10: F41.1), de dépendance à l'alcool, utilisation continue 
(CIM-10: F10.25), d'épisode dépressif léger à moyen, sans syndrome somatique (CIM-10: F32.10) 
et de trouble mixte de la personnalité, avec traits évitants, impulsifs (CIM-10: F61.0). Evoquant une 
aggravation nette de la problématique psychiatrique avec une recrudescence des troubles anxieux 
et dépressifs, la psychiatre a attesté une incapacité de travail totale. Par rapport à la situation 
médicale de l'assuré, elle expose ce qui suit: "A.________ présente dernièrement une aggravation 
de ses troubles psychiques, dans le sens d'une importante péjoration de ses troubles anxieux. Il 
présente en effet des conduites d'évitement majeures liées à ses troubles anxieux, dans le sens 
qu'il fait en sorte de ne pas sortir de chez lui, de peur de se confronter au regard des gens. Il y a 
ainsi un net impact de sa santé psychique sur sa vie sociale, ainsi que dans les actes de la vie 
quotidienne (difficultés à ouvrir sa boîte aux lettres, aller faire ses courses). A.________ présente 
en outre une image très dévalorisée de lui-même, ce qui engendre une recrudescence des 
symptômes dépressifs, ainsi qu'une tendance à boire excessivement de l'alcool, pour calmer des 
symptômes psychiques" (dossier OAI p. 826 ss, 828 ss).
Dans son analyse du 19 décembre 2018, le médecin SMR, le Dr D.________, spécialiste en 
anesthésiologie, a considéré que la polyneuropathie sensitive débutante ainsi que la myélopathie 
cervicale sont des troubles d'origine carentielle, tout comme l'amaigrissement, dans le cadre d'un 
alcoolisme chronique connu de longue date. S'agissant des diagnostics psychiatriques évoqués 
par la psychiatre traitante, il met en avant que ces troubles ont été retenus déjà en 2013 comme 
présents depuis 2002, en estimant que "[l]es atteintes à la santé attestées sont anciennes et 
consécutives à la consommation abusive et chronique d'alcool depuis plusieurs années. Elles sont 
potentiellement réversibles avec un sevrage complet d'alcool. Elles n'entraînent actuellement pas 
de limitations fonctionnelles importantes susceptibles de limiter durablement la capacité de travail 
de l'assuré dans une activité adaptée". Selon son avis, aucune modification de l'état de santé avec 
effet sur la capacité de travail n'a été rendue plausible. Il considère un sevrage alcoolique comme 
étant exigible avant un réexamen de la situation médicale (dossier OAI p. 832 s.).
4.
Appelée à statuer, la Cour de céans se doit d'observer que le rapport médical du 29 novembre 
2018 de la psychiatre traitante, la Dresse C.________, a mis en lumière les répercussions des 
atteintes psychiques sur la capacité de travail du recourant. Il est dès lors propre à rendre 
plausible une péjoration de l'état de santé de ce dernier depuis mars 2015. Même si le trouble de 
la personnalité et le syndrome de dépendance à l’alcool, toujours présents, étaient déjà connus en 
2015, de nouveaux diagnostics d’anxiété généralisée et d’épisode dépressif léger à moyen, sans 
syndrome somatique, ont été posés depuis lors. La psychiatre traitante a par ailleurs qualifié le 
problème d'alcoolisme de consécutif aux atteintes psychiques; elle a relevé également des 
conduites d’évitement majeures, un isolement social et un impact important de la santé psychique 
sur la vie quotidienne. 
Ainsi, et quoique la Dresse C.________ joue ici le rôle de psychiatre traitante, son appréciation 
médicale n'est nullement remise en cause par le médecin SMR. En particulier, il est sans 
importance que cette pièce médicale ait été versée au dossier suite au projet de refus de rente du 
28 septembre 2018, car seule la décision litigieuse du 9 janvier 2019 délimite l'état de faits 
déterminant. C'est le lieu de rappeler que le projet de décision a pour but, au niveau procédural, de 


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donner l'occasion aux assurés d'étayer leurs moyens de preuves en connaissance du 
raisonnement de l'autorité. 
S'agissant plus spécifiquement de la problématique éthylique connue depuis des années, il est 
pour le moins surprenant que le rapport médical de la Dresse C.________ du 29 novembre 2018 
soit le premier avis psychiatrique qui figure au dossier. Il apparaît que l'OAI n'a jamais soumis cette 
problématique à un spécialiste en psychiatrie pour connaître l'origine et les conséquences de 
l'abus d'alcool du recourant. En l'absence d'une appréciation spécialisée, il ne pouvait aucunement 
se fonder sur les propos du médecin SMR en tant qu'anesthésiologue, qui qualifie ce problème de 
secondaire – tandis que la psychiatre traitante, dont c'est la spécialité, le décrit comme consécutif 
aux atteintes psychiques – et considère même qu'un sevrage est exigible avant un réexamen de la 
situation médicale. 
Au demeurant, le médecin SMR ne peut pas non plus se prononcer valablement sur l'état 
dépressif en question, faute de qualification dans le domaine psychiatrique. Il sied de relever en 
passant que ses considérations générales – selon lesquelles un épisode dépressif réactionnel 
n'est habituellement pas une source d'incapacité de travail – ne sont plus en phase avec la 
jurisprudence actuelle en la matière.
Au vu de tout ce qui précède, force est de considérer que le rapport psychiatrique de la Dresse 
C.________ a rendu plausible que l'état de santé du recourant s'est détérioré depuis mars 2015. 
Par conséquent, il convient de renvoyer la cause à l'autorité intimée afin que celle-ci entre en 
matière sur la demande déposée le 30 mai 2018. Dans le cadre de l'instruction de dite demande, 
l'OAI veillera à examiner la cause sous l'angle de la nouvelle jurisprudence en matière de troubles 
psychiques (ATF 143 V 409 et 418), rendue fin novembre 2017 par le Tribunal fédéral (procédure 
structurée d'administration des preuves à l'aide d'indicateurs). Il lui incombera en sus de vérifier si 
l'état somatique du recourant s'est détérioré, compte tenu des nouveaux diagnostics de 
polyneuropathie sensitive débutante et de myélopathie cervicale.
5. 
Partant, le recours, bien fondé, doit être admis et la décision attaquée annulée.
Le dossier est renvoyé à l'autorité intimée pour qu'elle entre en matière sur la demande du 
recourant, déposé le 30 mai 2018, et rende une décision matérielle.
6.
Les frais de procédure, par CHF 400.-, sont mis à la charge de l'autorité intimée, qui succombe. 
L'avance de frais du même montant versée par le recourant lui est remboursée. 
Le recourant a droit à une indemnité de partie (art. 61 let. g LPGA) qui est fixée conformément aux 
art. 137 ss du code fribourgeois du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction administrative 
(CPJA; RSF 150.1) et aux art. 8 ss du tarif du 17 décembre 1991 des frais de procédure et des 
indemnités en matière de juridiction administrative (Tarif/JA; RSF 150.12). 
Le mandataire du recourant a produit, le 12 avril 2019, une note d'honoraires d'un montant total de 
CHF 2'322.95, comprenant des honoraires de CHF 2'156.85 (8 heures 13 minutes à CHF 250.-
/heure, y compris des débours de CHF 102.70) ainsi que CHF 166.10 au titre de la TVA à 7,7%. 


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L'indemnité de partie est ainsi fixée à CHF 2'322.95 est mise intégralement à la charge de l'OAI, 
qui la versera directement au mandataire du recourant (art. 141 CPJA).
la Cour arrête :
I.
Le recours est admis.
Partant, la décision de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg du 9 janvier 
2019 est annulée et la cause lui est renvoyée pour qu'il entre en matière sur la demande du 
30 mai 2018 et rende une décision matérielle.
II.
Les frais de justice par CHF 400.- sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité du 
canton de Fribourg qui succombe.
III.
L'avance de frais de CHF 400.- versée par A.________ lui est restituée.
IV.
Une indemnité de partie est allouée à A.________ à hauteur de CHF 2'322.95, dont 
CHF 166.10 au titre de la TVA (7,7%), et mise intégralement à la charge de l'Office de 
l'assurance-invalidité du canton de Fribourg. 
V.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 8 mai 2019/asp
Le Président :
La Greffière :