fr_gerichte · 605 2023 156 · 2024-07-23 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2023 156 
605 2023 157
Arrêt du 23 juillet 2024
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Marc Boivin 
Juges :
Vanessa Thalmann, Marc Sugnaux
Greffière :
Angélique Marro 
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Benoît Sansonnens, 
avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité – nouvelle demande – refus de rente 
Recours (605 2023 156) du 24 août 2023 contre la décision du 22 juin 
2023
Requête (605 2023 157) d’assistance judiciaire totale du même jour


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considérant en fait
A.
A.________, né en 1970, marié et père de trois enfants majeurs, a travaillé en qualité d’aide-
maçon, ouvrier de montage et ouvrier de production dès son arrivée en Suisse en 1988.
A partir du mois d’octobre 2001, il a été en incapacité de travail, notamment en raison de troubles 
anxieux.
Ses rapports de travail ont pris fin le 21 octobre 2002. Depuis, il n’a pas retravaillé, à l’exception de 
quelques courtes périodes.
B.
Le 9 septembre 2003, il a déposé une première demande de prestations auprès de l’Office de 
l’assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI) pour asthénie, anxiété et dépression.
Par décision du 17 juin 2008, l’OAI a rejeté la demande de prestations en l’absence de tout 
diagnostic invalidant.
Cette décision a été confirmée par arrêt TC FR 605 2008 355 du 28 octobre 2010.
C.
Le 13 octobre 2011, A.________ a déposé une deuxième demande de prestations indiquant 
être en dépression depuis plus de 10 ans. L’OAI n’est pas entré en matière sur cette demande. 
Le 18 septembre 2012, il a déposé une troisième demande de prestations, laquelle a été rejetée par 
décision du 13 mars 2015.
D.
Le 1er juillet 2016, une quatrième demande a été déposée. Par décision du 17 juillet 2018, 
cette demande a également été rejetée, faute d’aggravation objective de l’état de santé.
La décision précitée a été confirmée par arrêt TC FR 605 2018 212/ 213 du 14 novembre 2019. Un 
recours a ensuite été interjeté contre l’arrêt précité, lequel a toutefois été déclaré irrecevable en 
raison de l’absence du versement de l’avance de frais (arrêt TF 9C_9/2020 du 11 mars 2020).
E.
Le 14 mai 2021, A.________ a déposé une cinquième demande de prestations dans le cadre 
de laquelle il s’est prévalu de troubles d’ordre rhumatologique, notamment d’une spondylarthrite 
(= maladie inflammatoire chronique qui touche essentiellement les articulations des vertèbres et 
l’articulation entre la colonne vertébrale et le bassin).
Par décision du 22 juin 2023, l’OAI a rejeté cette demande de prestations au motif que le profil 
d’exigibilité n’avait pas changé depuis la dernière décision du 17 juillet 2018.
F.
Le 24 août 2023, A.________ interjette recours (605 2023 156) à l’encontre de la décision 
précitée, concluant à son annulation et, principalement, à l’octroi d’une rente entière, 
subsidiairement, au renvoi de la cause à l’autorité intimée pour complément d’instruction et nouvelle 
décision. Il sollicite également qu’une expertise médicale rhumatologique soit ordonnée.
Le même jour, le recourant requiert d’être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire totale 
(605 2023 157).
G.
Le 6 septembre 2023, l’OAI transmet ses observations, concluant au rejet du recours et à la 
confirmation de la décision attaquée. 


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Le 23 novembre 2023, le recourant fait parvenir ses contre-observations ainsi qu’un rapport médical 
établi le 10 novembre 2023. 
Le 12 décembre 2023, l’OAI remet ses ultimes remarques et un rapport de son Service médical 
régional (ci-après: SMR).
H.
Le 29 mai 2024, l’OAI transmet spontanément l’avis d’un autre médecin du SMR, expliquant 
que, dès lors que les rapports du médecin précédents avaient été critiqués dans d’autres dossiers 
(voir notamment arrêt TC FR 608 2023 38 du 19 janvier 2024), il avait sollicité d’office une nouvelle 
appréciation.
Le 25 juin 2024, le recourant se détermine brièvement sur ce nouveau rapport, puis, le 9 juillet 2024 
son mandataire transmet sa liste de frais.
I.
Il sera fait état du détail des arguments des parties dans les considérants en droit du présent 
arrêt, où seront notamment examinés leurs moyens de preuve.
en droit
1.
Recevabilité
Le recours a été interjeté en temps utile, respecte les prescriptions de forme légales et a été déposé 
auprès de l’autorité compétente à raison du lieu et de la matière (art. 58 et 61 de la loi fédérale du 
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales [LPGA; RS 830.1] applicable 
par le renvoi de l’art. 1 al. 1 de la loi fédérale du 10 juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI; 
RS 831.20]).
Par ailleurs, le recourant est touché par la décision querellée et a un intérêt digne d’être protégé à 
ce qu’elle soit annulée ou modifiée, de sorte qu’il a la qualité pour recourir (art. 59 LPGA).
Pour ces raisons, le recours est recevable. 
2.
Droit applicable
2.1.
Dans le cadre du développement continu de l'AI, la LAI, le règlement du 17 janvier 1961 sur 
l’assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) et la LPGA ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 
(modification du 19 juin 2020; RO 2021 705; FF 2017 2363).
S’agissant plus spécifiquement du nouveau système des rentes linéaires, entré en vigueur au 
1er janvier 2022, les dispositions transitoires de la modification du 19 juin 2020 (let. b, al. 1) énoncent 
que pour les bénéficiaires de rente dont le droit à la rente est né avant l’entrée en vigueur de la 
présente modification et qui n’avaient pas encore 55 ans à l’entrée en vigueur de cette modification, 
la quotité de la rente ne change pas tant que leur taux d’invalidité ne subit pas de modification au 
sens de l’art. 17 al. 1 LPGA. Dans sa circulaire relative aux dispositions transitoires concernant le 


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système de rentes linéaire (Circ. DT DC AI, chiffre 1007s.), l’Office fédéral des assurances sociales 
(OFAS) précise que les rentes d’invalidité de l’ancien droit sont les rentes dont le début du droit est 
né avant le 31 décembre 2021 et les rentes d’invalidité du nouveau droit sont celles dont le début 
du droit est intervenu dès le 1er janvier 2022. Il en résulte que si une décision concernant la fixation 
initiale ou la modification du droit à la rente est rendue après le 1er janvier 2022, les dispositions 
légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 restent applicables si la 
survenance de l’invalidité ainsi que le début du droit à la rente sont antérieurs au 31 décembre 2021.
2.2.
Compte tenu de ce qui précède, les nouvelles dispositions légales introduites dans le cadre 
du développement continu de l'AI et entrées en vigueur le 1er janvier 2022 ne sont ici pas applicables, 
dans la mesure où la nouvelle demande de prestations du recourant a été déposée en mai 2021, de 
sorte qu'un éventuel droit à une rente prendrait naissance au plus tôt le 1er novembre 2021 (cf. art. 29 
al. 1 LAI). 
3.
Notion d’invalidité
3.1.
A teneur de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle 
qui est présumée permanente ou de longue durée. 
Il découle de cette notion d'invalidité que ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée; ce 
sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain qui 
sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294).
Selon l’art. 7 LPGA, cette incapacité de gain peut résulter d'une atteinte à la santé physique, mentale 
ou psychique (al. 1). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour 
juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est 
pas objectivement surmontable (al. 2).
3.2.
En vertu de l'art. 7 al. 2 LPGA, les facteurs extra-médicaux (p.ex. des facteurs psychosociaux 
et socioculturels) ne constituent pas des atteintes à la santé entraînant une incapacité de gain. Pour 
qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire qu'un substrat médical pertinent entrave la capacité 
de travail (et de gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en évidence par un médecin 
spécialisé. Plus les facteurs extra-médicaux apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si l'atteinte à la santé équivaut à une maladie. Il 
ne suffit donc pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes relevant de facteurs socioculturels; 
il faut au contraire que celui-ci comporte d'autres éléments pertinents, par exemple au plan 
psychiatrique, tels qu'une dépression durable au sens médical ou un état psychique assimilable et 
non une simple humeur dépressive (comme, par exemple, une « dysthymie », ATF 143 V 418 
consid. 8.1 et références).
En définitive, une atteinte influençant la capacité de travail de manière autonome est nécessaire 
pour que l'on puisse parler d'invalidité. Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève 
pour l'essentiel que des éléments trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel 
ou psychosocial (ATF 127 V 294 consid. 5a; arrêt TF I 797/06 du 21 août 2007 consid. 4).


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4.
Dispositions relatives au calcul du taux d’invalidité
4.1.
L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux 
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en 
moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, il est invalide 
(art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
4.2.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas 
invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement 
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré (art. 16 LPGA).
4.3.
L'évaluation de l'invalidité s'effectue à l'aune d'un marché du travail équilibré. Elle 
présuppose un équilibre entre l'offre et la demande de main-d’œuvre d'une part et un marché du 
travail structuré (permettant d'offrir un éventail d'emplois diversifiés, au regard des sollicitations tant 
intellectuelles que physiques) d'autre part.
D'après la jurisprudence, il n'y a pas lieu de poser des exigences excessives à la concrétisation des 
possibilités de travail et des perspectives de gain, au regard en particulier des postes permettant 
l'exécution de travaux peu exigeants du point de vue physique et sous l'angle des qualifications ou 
connaissances professionnelles requises. Restent ainsi exigibles une activité ou un poste de travail 
qui requièrent une certaine obligeance de la part de l'employeur, le marché du travail équilibré 
comprenant aussi de telles places de travail, dites « de niche » (arrêt TF 8C_772/2020 du 
9 juillet 2021 consid. 3.3 et les références; Circulaire sur l’invalidité et les rentes dans l’assurance-
invalidité (CIRAI) de l’OFAS [état au 1er janvier 2022], n. 3406).
La jurisprudence a par ailleurs admis que les possibilités de travail sur un marché du travail équilibré 
sont suffisamment concrétisées dans la mesure où entrent en considération, comme exemples 
d'activités exigibles, des travaux simples de surveillance ou de contrôle, l'utilisation et la surveillance 
de machines (semi-) automatiques ou d'unités de production, ainsi que l'activité de surveillant de 
musée ou de parking (arrêt TF 8C_772/2020 du 9 juillet 2021 consid. 3.3 et les références).
5.
Dispositions applicables en cas de nouvelle demande
5.1.
Conformément à l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit 
établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins ou du besoin 
d'aide découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer ses droits. L'al. 3 
prescrit que, lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était insuffisant la nouvelle 
demande ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies.
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit donc commencer par examiner 
si les allégations de la personne concernée sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas 
le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrer en 
matière.


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5.2.
Dans le cas contraire, l'administration, entre en matière sur la nouvelle demande. Elle doit 
alors examiner la cause au plan matériel – soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques 
– et déterminer si une modification notable du taux d'invalidité justifiant la révision du droit en 
question est effectivement intervenue (arrêt TF 9C_721/2014 du 16 juin 2015 consid. 3.1 et les 
références). 
Ce faisant, elle doit procéder de la même manière que dans les cas de révision au sens de 
l'art. 17 LPGA et comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision avec celles 
existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant sur un examen matériel du droit à 
la rente pour déterminer si une modification notable du taux d’invalidité justifiant la révision du droit 
en question est intervenue (arrêt TF 9C_177/2023 du 26 mars 2024 consid. 2.2 et les références).
Selon la jurisprudence, tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. Ainsi, la rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté 
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important. En revanche, une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est 
demeuré inchangé, n'appelle pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 147 V 167 
consid. 4.1 et les références).
5.3.
En cas de recours, le même devoir d'examen matériel incombe au juge (arrêt 
TF 9C_721/2014 du 16 juin 2015 consid. 3.1 et les références).
6.
Dispositions relatives à l’appréciation des preuves
6.1.
Dans le droit des assurances sociales, la règle du degré de vraisemblance prépondérante 
est généralement appliquée. Dans ce domaine, le juge fonde sa décision, sauf dispositions 
contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une 
hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas 
échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables. Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l'assuré (arrêt TF 8C_549/2018 du 22 janvier 2019 consid. 3 et les références).
6.2.
Le taux d'invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre 
essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément avec 
le taux de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour pouvoir 
calculer le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin, 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter 
un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 
consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1).
6.3.
En présence d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves 
à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une 
autre. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux 
importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 


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complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, 
qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient 
dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157). 
Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve 
ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 
consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c). 
6.4. 
Les rapports du SMR (art. 49 RAI) ne constituent pas des expertises au sens de l'art. 44 
LPGA. Ces rapports, qui peuvent même être établis sans que la personne soit examinée 
personnellement sur la seule base du dossier médical (art. 49 al. 1 et 2 RAI; arrêt TF 9C_323/2009 
du 14 juillet 2009 consid. 4.3.1 et les références), ont pour fonction d'opérer la synthèse des 
renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite 
à donner à la procédure. En raison de leur fonctionnalité différente de celle des expertises, les 
rapports du SMR ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. 
On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors 
qu'ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence en matière d’expertise médicale, y 
compris en ce qui concerne les qualifications médicales requises. Les médecins du SMR sont donc 
parfaitement fondés à s'appuyer sur le dossier médical pour évaluer les conditions médicales du 
droit aux prestations. Tel est notamment le cas lorsqu'il s'agit principalement d'apprécier un état de 
fait médicalement établi et que la confrontation directe du médecin avec la personne assurée passe 
au second plan. Sous l'angle de l'appréciation des preuves, il y aura néanmoins lieu de poser des 
exigences plus sévères lorsqu'un cas d'assurance doit être tranché sans qu'une expertise externe 
soit ordonnée par l'AI. En particulier, les rapports des médecins traitants remis par la personne 
assurée devront alors également être pris en considération. Dans l'examen de la force probante, est 
avant tout déterminant le fait que le rapport du SMR soit complet au niveau du contenu et que son 
résultat soit concluant, points à analyser lors de l'examen matériel (arrêt TF 8C_819/2013 du 
4 février 2014 consid. 3.3).
6.5.
Finalement, il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à 
l’appréciation de l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de 
confiance qui l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui 
(ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
Toutefois, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin 
interne à l'assureur social et que l'avis motivé d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on 
peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes quant à la fiabilité et à la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur 
l'autre de ces avis. Il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon 
la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6). 
7.
Problématique
7.1.
En l’espèce, est litigieuse l’aggravation de l’état de santé du recourant alléguée dans le cadre 
d’une cinquième demande de prestations déposée le 14 mai 2021, notamment en raison de troubles 
d’ordre rhumatologique.


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En d’autres termes, il convient de déterminer si le taux d’invalidité s’est modifié en comparant l’état 
de santé du recourant et ses répercussions sur sa capacité de travail au moment de l’arrêt du 
Tribunal cantonal du 14 novembre 2019, dernière décision entrée en force qui repose sur un examen 
matériel du droit à la rente, avec celui qui était le sien à la date de la décision querellée, soit le 
22 juin 2023.
7.2.
L’OAI considère en substance que l’aggravation alléguée ne constitue qu’une appréciation 
différente du même état de fait par les médecins traitants et est symptomatique de l’intensification 
du phénomène d’invalidation dans lequel le recourant s’était engagé depuis plus de vingt ans.
7.3.
Le recourant estime quant à lui que son état de santé s’est aggravé en raison de troubles 
d’ordre rhumatologique. Sur cette question, il soutient que c’est l’avis de son médecin traitant qui 
doit être suivi, celui-ci étant spécialiste en rhumatologie, et non celui des médecins du SMR, ceux-
ci n’ayant aucune connaissance dans ce domaine.
Pour traiter de cette problématique, il convient dans un premier temps de rappeler le contexte 
économique et social du recourant et de revenir sur l’évolution de son état de santé.
8.
Situation personnelle et professionnelle 
Le recourant, né en 1970, est marié et père de trois enfants majeurs. Dès son arrivée en Suisse en 
1988, il a travaillé en qualité d’aide-maçon, ouvrier de montage et ouvrier de production. 
A partir du mois d’octobre 2001, il a été en incapacité de travail pour anxiété et dépression. Ses 
rapports de travail ont pris fin le 21 octobre 2002 (doc. 74).
Depuis lors, il n’a pas retravaillé, à l’exception de courtes périodes, notamment quelques mois en 
2004, 2005, 2006 et quelques semaines en 2016 (doc. 260).
Par ailleurs, le recourant est soutenu par le Service social.
9.
Première demande de prestations
9.1.
Le recourant a déposé une première demande de prestations auprès de l’OAI en 2003, pour 
asthénie, anxiété et dépression (doc. 5).
Celle-ci a été refusée le 17 juin 2008, sur la base d’un premier rapport d’expertise psychiatrique 
rendu en 2006 concluant à l’absence de tout diagnostic invalidant. Ce rapport d’expertise retenait 
notamment comme diagnostic des troubles anxieux mixtes, ainsi qu’une majoration de symptômes 
psychiques pour des raisons psychologiques et sociales. Le premier terme diagnostic incluait 
certaines caractéristiques par exemple de l’anxiété générale, des crises de panique et des troubles 
somatoformes, sans pour autant présenter leur intensité et permanence (doc. 111). 
9.2.
La décision de l’OAI a été confirmée par arrêt TC FR 605 2008 355 du 28 octobre 2008.
Dans son arrêt, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal avait suivi les conclusions du 
premier expert psychiatre. Il découlait de l’expertise psychiatrique en question que le recourant ne 
présentait aucune incapacité de travail pour des raisons psychiatriques.


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Les observations cliniques effectuées laissaient apparaître un tableau psychopathologique frappant 
par un important décalage entre les énoncés plutôt dramatiques et la pauvreté des observations. La 
concordance était ainsi faible. L’expert avait précisé que le recourant était conditionné dans une 
attitude affligée et retenue, peu tonique et avec un manque d’élan et de perspective de vie, mais 
pas dans une psychopathologie psychiatrique majeure (doc. 141).
10.
Deuxième et troisième demandes de prestations
10.1.
Le 12 octobre 2011, le recourant a déposé une deuxième demande de rente indiquant être 
en dépression depuis plus de 10 ans, précisant par la suite que sa maladie s’aggravait d’année en 
année (doc. 142 et 144). L’OAI a refusé d’entrer en matière sur cette demande par décision du 
13 décembre 2011 (doc. 145).
10.2.
Le 18 septembre 2012, le recourant a déposé une troisième demande de prestations, 
laquelle fut rejetée par décision du 13 mars 2015 (doc. 149 et 209). 
L’instruction menée par l’OAI avait mis en exergue de nombreux facteurs extra-médicaux attestant 
finalement un processus d’invalidation avancé. L’expert avait notamment retenu les diagnostics de 
trouble panique d’intensité légère, dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme, avec une 
tendance hypocondriaque et un processus d’invalidation avancé (doc. 180).
11.
Quatrième demande de prestations et état de santé au moment de la dernière décision entrée en 
force
11.1.
Une quatrième demande de prestations a été déposée le 1er juillet 2016, laquelle a été rejetée 
par décision du 17 juillet 2018 (doc. 226 et 289).
11.2.
Dans son arrêt TC FR 605 2019 212/213 du 14 novembre 2019, la Cour de céans a confirmé 
le rejet de la nouvelle demande de prestations, en l’absence de toute aggravation objective de l’état 
de santé. 
Elle s’est notamment fondée sur un rapport d’expertise psychiatrique du 2 janvier 2018, lequel 
concluait à une capacité de travail entière sans baisse de rendement d’un point de vue psychiatrique 
dans toute activité adaptée (doc. 260).
11.3.
L’expert avait notamment retenu les diagnostics de trouble anxieux et dépressif mixte depuis 
2003, modification traumatique de la personnalité après une expérience de catastrophe survenue 
durant l’adolescence, dépendance éthylique avec utilisation épisodique, dépendance au 
benzodiazépines utilisation continue, ainsi que trouble douloureux somatoforme persistant, sans 
indices de gravité jurisprudentiels remplis (diagnostic probable), ou des facteurs psychologiques ou 
comportementaux associés à des troubles ou des maladies classées ailleurs sans indices de gravité 
jurisprudentiels remplis (diagnostic peu probable). 
11.4.
Le recourant se plaignait de douleurs diffuses, fluctuantes, mal systématisées qui justifiaient 
une prise quotidienne d’ibuprofène. Il souffrait également de lombalgies (= douleur dans le bas du 
dos), pour lesquelles il faisait de la physiothérapie. Il décrivait présenter des problèmes 
d’essoufflement, des palpitations, des fourmillements du côté gauche, des maux de dos, de la nuque 


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et de la tête. Il décrivait également une grande fatigue en raison d’insomnie et d’un sommeil non 
réparateur.
La plainte essentielle concernait une douleur intense et persistante s’accompagnant d’un sentiment 
de détresse, non expliquée entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique. 
Les douleurs restaient une des plaintes principales du recourant.
11.5.
Au moment de l’expertise et depuis 2003, il était retenu des limitations fonctionnelles 
psychiatriques essentiellement subjectives, dans le sens d’une labilité émotionnelle, d’une 
intolérance à la frustration, des difficultés pour gérer les relations interpersonnelles complexes, les 
conflits, une fatigue subjective sans ralentissement psychomoteur, de douleurs diffuses fluctuantes, 
des troubles de la concentration subjectifs sauf en dehors des abus éthyliques ponctuels lorsque 
des troubles de la concentration importants étaient présents.
11.6.
La Cour de céans avait constaté que les médecins traitants et experts s’accordaient sur le 
fait que la situation n’avait pas évolué depuis de nombreuses années. Depuis le dépôt de la première 
demande, le recourant avait la très forte conviction d’être invalide. Des facteurs extra-médicaux 
influençaient le tableau de manière négative, au centre duquel un contexte social extrêmement 
précaire avec un déconditionnement au travail et une mise à l’aide sociale de très longue durée, et 
cette conviction d’être invalide (doc. 304).
12.
Etat de santé et capacité de travail au moment de la décision querellée du 22 juin 2023
Le 14 mai 2021, le recourant a déposé une cinquième demande de prestations (doc. 310).
Divers rapports ont été produits dans le cadre de cette nouvelle demande.
12.1.
Rapports des médecins traitants 
12.1.1. Dans un rapport du 1er juillet 2020, le Dr B.________, spécialiste en rhumatologie et médecin 
traitant du recourant, a posé les diagnostics de syndrome lombaire fonctionnel et pseudo-
radiculalgie diffuse dans le membre inférieur droit associé à une hypercyphose et une hyperlordose 
lombaire, polyarthralgie migrante intermittente (genoux et pieds entre autres), syndrome douloureux 
chronique et troubles psychiques.
Il a indiqué que le recourant présentait un syndrome douloureux chronique touchant le rachis et les 
articulations. Il n’était pas exclu qu’une arthrose des genoux jouait un rôle aggravant dans la 
symptomatologie. 
A moyen et long terme, le recourant devait entreprendre un changement de paradigme. Il devait se 
focaliser sur ses capacités résiduelles et non plus sur ses douleurs (doc. 315).
12.1.2. Le 26 février 2021, la Dre C.________, spécialiste en rhumatologie et médecin traitant du 
recourant, a posé les diagnostics probables de spondylarthrite axiale, périphérique et enthésitique, 
sudation nocturne, perte de poids, et possible polymédication.
Une imagerie par résonance magnétique (ci-après: IRM) de la colonne cervico-dorso-lombaire avait 
été effectuée le 11 décembre 2020 et montrait des altérations structurelles compatibles avec une 
atteinte inflammatoire au long cours, qui, ensemble avec l’atteinte périphérique (discrètes douleurs 


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des métacarpo-phalangiens et métatarso-phalangiens) et l’atteinte enthésiopathique (périarthrite 
bilatérale de la hanche), permettaient de conclure à une probable spondylarthrite, antigène HLA-
B27 négative.
En outre, une IRM de la colonne lombaire et des sacro-iliaques avait été effectuée le 6 mars 2019, 
laquelle avait mis en évidence une discrète altération de la partie intérieure des corps vertébraux 
étroits L4-L5 et un aspect discrètement bigarré de la moelle. En revanche, il n’y avait pas de sacro-
iléite.
De plus une IRM du pelvis avait été effectuée le 13 novembre 2019 mettant en évidence une nette 
inflammation à l’insertion de la musculature fessière sur le grand trochanter des deux côtés, de façon 
nettement prédominante à droite. Il n’y avait pas de compression au niveau du nerf sciatique visible 
(doc. 315).
12.1.3. Dans un certificat médical du 9 juillet 2021, la Dre D.________, spécialiste en médecine 
interne et médecin traitant du recourant, a mentionné que le recourant avait récemment été 
diagnostiqué avec une probable spondylarthrite axiale, périphérique et enthésitique (doc. 314).
12.1.4. Il ressort d’un rapport du 20 septembre 2021 établi par le Dr E.________, psychiatre traitant 
du recourant, que, d’un point de vue psychiatrique, le recourant était en incapacité de travail à 100% 
depuis novembre 2006.
Il avait dû arrêter son travail pour des raisons de santé, principalement pour des raisons somatiques 
et psychiatriques, celui-ci ayant développé une humeur dépressive qui était restée résistante à la 
thérapie jusqu’à ce jour.
Il a posé les diagnostics d’état de stress post-traumatique, trouble dépressif récurrent et autres 
troubles spécifiques de la personnalité. 
En raison des diagnostics, il existait des restrictions importantes (en théorie) en termes de capacité 
de concentration et d'autres exigences de base pour le marché du travail (doc. 317 s.).
12.1.5. Dans un rapport du 21 novembre 2021, le Dr F.________, spécialiste en rhumatologie et 
médecin traitant du recourant, a précisé que ce dernier présentait une incapacité de travail totale 
dans une activité manuelle. 
D’un point de vue rhumatologique, le recourant présentait actuellement des rachialgies clairement 
inflammatoires avec des réveils nocturnes vers 2-3 heures du matin chez un patient qui présentait 
par ailleurs une importante raideur matinale et une ankylose avec une distance mur-occiput à 2 cm, 
une ampliation thoracique à la limite de la normalité et une respiration quasi abdominale. 
Il présentait également quelques signes d’enthésopathies de la cage thoracique, de la ceinture 
pelvienne et des discrètes synovites au niveau des métacarpo-phalangiens 2 à 4 des deux côtés.
Le diagnostic posé était celui de spondylarthrite axiale avec une touche enthésitique et périphérique.
D’un point de vue rhumatologique, les limitations fonctionnelles étaient pas de port de charge de 
plus de 10 kg, pas de travails répétitifs, pas d’exposition en milieu défavorable (froid, humidité, etc.), 
pas de station debout prolongée, pas de station assise prolongée, pas de marche, pas de position 
agenouillée, pas d’utilisations répétitives des membres supérieurs.


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Le pronostic sur le potentiel de réadaptation du recourant était mauvais. Les facteurs faisant obstacle 
à une réadaptation étaient une maladie active et clairement associée à des troubles dépressifs 
(doc. 321).
12.1.6. Dans un rapport du 23 décembre 2021, le Dr G.________, spécialiste en hématologie et 
médecin traitant du recourant, a indiqué que les symptômes du recourant étaient une spondylarthrite 
axiale et enthésitique avec l’antigène HLA-B27 négatif.
Les diagnostics de grave dépression et de douleurs lombaires avaient une incidence sur la capacité 
de travail du recourant (doc. 325 + 326).
12.1.7. Le 4 janvier 2022, le Dr F.________ a indiqué que les traitements n’apportaient aucune 
amélioration chez le recourant qui présentait les mêmes douleurs, les mêmes réveils nocturnes et 
la même raideur matinale. Dans ces conditions, il était passablement invalidé avec une 
spondylarthrite axiale très probable. Un essai avec un autre traitement allait être effectué (doc. 338). 
12.1.8. Le 23 mai 2022, la Dre D.________ a précisé que les diagnostics de spondylarthrite axiale, 
état dépressif et syndrome anxieux, fatigue chronique, avaient une incidence sur la capacité de 
travail (doc. 338).
12.1.9. Le 24 mai 2022, le Dr G.________ a relevé les diagnostics de douleurs diffuses lombaires et 
de la hanche droite, syndrome d’apnée du sommeil, syndrome anxiodépressif, fatigue chronique, 
micro-hématurie récidivante et lobectomie thyroïdienne droite (doc. 338).
Le 23 juin 2022, il a indiqué que le recourant était en mesure de travailler 1 heure par jour pendant 
1 à 2 jours par semaine dans une activité qui tienne compte de l’atteinte à la santé. Les diagnostics 
ayant une incidence sur la capacité de travail était une spondylarthrite axiale et périphérique, ainsi 
qu’une dépression sévère (doc. 340).
12.2.
Rapport du SMR
12.2.1. Le 22 décembre 2022, le SMR a rendu un rapport médical sur demande de l’OAI, sous la 
plume de la Dre H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. 
Le rapport mentionne en outre, sur le plan somatique, l’appréciation du Dr I.________, spécialiste 
en rhumatologie et médecin du SMR, sans toutefois que la signature de ce médecin ne figure au 
pied du rapport.
12.2.2. La Dre H.________ a relevé que, sur le plan psychique, le Dr E.________ avait exposé de 
façon exhaustive les diagnostics retenus. Néanmoins, ces diagnostics avaient été discutés de façon 
différenciée, compétente et convaincante, dans l’expertise de 2018. Le rapport médical ne 
fournissait pas de nouveaux éléments qui n’étaient pas déjà connus et discutés dans le cadre de 
cette dernière expertise psychiatrique. Il s’agissait dès lors d’une différente appréciation d’un même 
état de fait.
12.2.3. Le recourant était connu pour un syndrome douloureux chronique, de type trouble 
douloureux somatoforme persistant, largement investigué dans la dernière expertise psychiatrique 
de 2018 figurant au dossier. L’expert psychiatre avait discuté dans son expertise la problématique 
du déconditionnement musculaire qui, d’un point de vue médical, faisait sens, le recourant n’ayant 
plus d’activité physique soutenant le développement et maintenant son appareil musculaire. 


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Depuis la nouvelle demande de prestations, il était fait part d’un nouveau diagnostic de 
spondylarthrite qui était traité par différents immunosuppresseurs, ce sans succès. 
12.2.4. L’absence complète de réponse à deux traitements de spondylarthrite pouvait suggérer que 
le diagnostic n’était peut-être pas le bon ce qui expliquait l’absence complète de réponse clinique.
12.2.5. Par ailleurs, l’anamnèse était dominée par un tableau douloureux chronique, au cœur duquel 
il n’était pas aisé d’extraire une anamnèse spécifique de douleurs inflammatoires. Dans ce contexte 
assécurologique, il était important de ne pas surestimer le subjectif au détriment des notions 
objectives du status clinique, des examens de laboratoire et des examens radiologiques.
Le status clinique ne montrait aucune arthrite, des synovites discrètes de la base des doigts, aucune 
enthésite du point de vue objectif. Les rhumatologues ne décrivaient aucune limitation fonctionnelle 
objective qui limiterait significativement la capacité de travail du recourant comparativement à la 
situation évoquée dans la dernière expertise psychiatrique.
A l’examen, il était juste relevé une distance paroi-occiput de 2 cm, ce qui voulait dire que le 
recourant ne pouvait toucher la paroi avec sa tête. Les rotations de la tête demeuraient non altérées 
tout comme la mobilité des rachis dorsal et lombaire. L’examen sacro-iliaque n’était pas décrit 
comme anormal. Le tableau clinique décrit n’était pas celui d’un recourant ankylosé que la maladie 
soit active ou que l’état soit séquellaire d’une maladie non diagnostiquée depuis de nombreuses 
années.
Les examens de laboratoire révélaient l’absence de l’antigène HLA-B27 qui était un marqueur d’un 
territoire génétique sur lequel pouvait fréquemment se développer une spondylarthrite. Les rapports 
médicaux ne décrivaient aucune augmentation des paramètres inflammatoires comme la vitesse de 
sédimentation ou la protéine C réactive. Il n’y avait pas d’anémie, pas de thrombocytose et pas de 
leucocytose qui pouvaient traduire un syndrome inflammatoire dans le contexte d’une maladie 
inflammatoire.
12.2.6. Différents examens IRM du rachis et du bassin avaient été réalisés. Il était évoqué de 
discrètes lésions du dos qui pouvaient coller à une spondylarthrite axiale. Aucune lésion de type 
Romanus ou Andersson n’était rapportée (manifestations axiales d’une spondylarthrite). Les sacro-
iliaques, articulations centrales autour desquelles pouvait se construire un diagnostic de 
spondylarthrite, étaient normaux.
L’IRM du bassin montrait deux lésions au niveau de l’insertion des muscles fessiers sur le grand 
trochanter. Il s’agissait d’une atteinte tendineuse (selon le dossier, seule la droite était 
symptomatique). Vu la localisation des lésions, le plus probable était de retenir ces lésions dans un 
contexte mécanique dégénératif de surcharge d’atteinte tendineuse chez un recourant 
déconditionné. 
Les lésions lombaires étaient compatibles avec une maladie dégénérative dont il restait les séquelles 
sous forme de dégénérescence graisseuse accompagnées de quelques résidus inflammatoires qui 
étaient à voir dans une pathologie dégénérative.
12.2.7. Mis à bout, un diagnostic de spondylarthrite ne pouvait atteindre le niveau de vraisemblance 
prépondérante au niveau IRM pour être retenu comme aggravant le tableau clinique de manière 
significative. Pour les lésions décrites en IRM, il était retenu au premier plan des éléments rapportés 
de lésions dégénératives au niveau lombaire et autour des grands trochanters.


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12.2.8. Il n’existait pas de limitations fonctionnelles objectives ou de limitations cliniques qui 
pouvaient devenir le fondement d’une incapacité de travail significative de longue durée. 
Globalement, il n’existait pas d’atteinte à la santé qui modifierait de manière significative le profil 
d’exigibilité et qui ferait valoir une dégradation de l’état de santé du recourant depuis la dernière 
expertise psychiatrique. Il existait des changements de l’état de santé du recourant, mais pas de 
détérioration objectivée par des limitations fonctionnelles objectives de l’examen rhumatologique. 
En admettant qu’il fallait retenir une spondylarthrite comme diagnostic rhumatologique, il n’était pas 
documenté de limitations fonctionnelles objectives en lien avec ce diagnostic. Même avec des 
discrètes synovites des doigts, le Dr F.________ était d’avis que le recourant n’était pas limité 
jusqu’à 10 kg. 
En conclusion, tant sur le plan psychiatrique que somatique, le profil d’exigibilité n’avait pas changé 
depuis la dernière décision du 17 juillet 2018 (doc. 344).
12.3.
Rapports rendus dans le cadre de la procédure d’opposition 
12.3.1. Le 1er février 2023, le Dr F.________ a relevé que la maladie du recourant était active, 
malheureusement réfractaire aux traitements conventionnels, avec des synovites périphériques et 
surtout d’une atteinte axiale invalidante.
Une spondylarthrite active réfractaire aux traitements représentait un fondement clair et indiscutable 
pour une incapacité de travail significative de longue durée en imposant des limitations 
fonctionnelles objectives et cliniques importantes. 
Il existait sans aucun doute une atteinte somatique nouvelle non présente au moment de l’expertise 
psychiatrique et de la décision de 2018, atteinte somatique rhumatologique inflammatoire active et 
invalidante incompatible avec son ancienne activité professionnelle, atteinte qui représentait sans 
aucun doute le fondement d’une incapacité de travail significative de longue durée (doc. 349).
12.3.2. Dans un rapport du 21 juin 2023, la Dre J.________, spécialiste en médecine physique et 
réadaptation et médecin du SMR, est arrivée à la conclusion que le rapport du Dr F.________ n’avait 
pas modifié les conclusions prises dans le rapport du 22 décembre 2022. Elle a indiqué que le 
médecin précité n’avait fourni aucune preuve médicale en lien avec la spondylarthrite axiale. Il n’était 
par ailleurs pas nécessaire de mener d’autres investigations ou de demander des compléments 
d’information (doc. 350).
13.
Rapports produits dans le cadre de la procédure de recours
13.1.
Plusieurs rapports ont été produits dans le cadre de la présente procédure. A ce titre, il est 
précisé que les modifications de l’état de fait postérieures à la date déterminante de la décision 
litigieuse n’ont pas à être prises en compte dans la présente procédure de recours. Toutefois, de 
tels rapports doivent être pris en considération s’ils permettent de tirer des conclusions sur la 
situation antérieure à la date de la décision querellée (VALTERIO, Commentaire – LAI, 2018, art. 
31 n. 20 et les références). 
Il sera dès lors fait état ci-après uniquement des rapports permettant de tirer des conclusions sur la 
situation antérieure au 22 juin 2023, date de la décision querellée.


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13.2.
Dans un rapport du 10 novembre 2023, le Dr F.________ a indiqué que l’état général du 
recourant n’était pas bon avec une évolution malheureusement défavorable. Le recourant restait 
très symptomatique et invalidé par des douleurs ostéoarticulaires axiales et périphériques avec un 
impact significatif sur sa qualité de vie et sa capacité de travail. 
13.2.1. La situation était compliquée par des comorbidités psychiatriques, mais d’un point de vue 
strictement ostéoarticulaire on notait déjà une maladie toujours active invalidante avec des douleurs 
inflammatoires importantes associées à des réveils nocturnes vers 3 heures du matin qui obligeaient 
le recourant à se lever. Les douleurs étaient associées à une raideur matinale d’environ 2 heures et 
une fatigue importante.
Les diagnostics restaient, d’un point de vue ostéoarticulaire, les mêmes avec une spondylarthrite 
axiale, périphérique et enthésitique.
13.2.2. Même en se limitant uniquement à l’atteinte ostéoarticulaire, les limitations étaient 
importantes en raison de la combinaison d’une atteinte axiale, mais aussi périphérique et 
enthésitique. Le fait que ces limitations étaient secondaires à un rhumatisme inflammatoire était un 
facteur défavorable, ces derniers étant associés à une fatigue et une fatigabilité plus importante, 
avec comme corrélat une baisse de rendement. 
D’un point de vue rhumatologique, on pouvait certainement retenir comme limitations le port de 
charges supérieur à 10 kg, les mouvements répétitifs, les mouvements fins des mains en raison des 
synovites, l’utilisation des bras au-dessus du plan des épaules, le travail nécessitant une extension 
de la tête (cyphose dorsale), la position stationnaire debout ou assise de plus de 30 minutes, le 
travail en flexion antérieure du tronc ou l’exposition au froid ou l’humidité. Le rendement était 
également diminué par une fatigue et fatigabilité associées au rhumatisme inflammatoire. Ces 
limitations étaient clairement incompatibles avec son ancienne activité d’aide-maçon, ouvrier de 
production et, malheureusement, peu compatibles avec une activité adaptée.
13.2.3. Les deux rapports médicaux du SMR démontraient une méconnaissance de la rhumatologie 
inflammatoire, ce qui n’empêchait pas les rapporteurs d’avoir des opinions tranchées, comme par 
exemple dans le rapport du 22 décembre 2022 l’affirmation que si le recourant devait souffrir d’une 
pathologie inflammatoire non traitée depuis toutes ces années, on se serait attendu avec une 
vraisemblance prépondérante à un tableau inflammatoire bien établi en IRM. Cette affirmation était 
totalement fausse et indéfendable d’un point de vue médicale. L’absence d’intérêt diagnostique ou 
pronostique des IRM répétées avait été malheureusement bien démontrée.
De manière similaire, dans le rapport de décembre, la psychiatre s’attendait à ce que les examens 
radiologiques standards auraient permis de démontrer les stigmates d’une spondylarthrite. A 
nouveau cela dénotait une méconnaissance complète du sujet. Une vieille étude sur la cohorte de 
Barth, cohorte anglaise bien établie et célèbre dans le domaine, établissait. que moins de 60% des 
patients démontraient les « stigmates » radiologiques de spondylarthrite après 20 ans d’évolution. 
Les rapporteurs notaient aussi qu’une fibromyalgie pouvait avoir des douleurs nocturnes, ce qui était 
vrai comme pour tous les patients souffrant de lombalgies même banales. Toutefois, il n’avait pas 
décrit des douleurs nocturnes, mais bien un tableau des rachialgies inflammatoires associant des 
douleurs nocturnes réveillant le recourant en deuxième partie de nuit, le forçant à se lever, et 
associées à une raideur matinale de plusieurs heures, ce qui était totalement différent. Surtout, ce 
tableau s’associait à d’autres anomalies, en particulier les synovites retrouvées au niveau 


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périphérique à plusieurs reprises à l’examen clinique, synovites qui démontraient la présence d’une 
atteinte articulaire synoviale qui ne pouvait s’expliquer que par un rhumatisme inflammatoire. Il 
s’agissait bien de douleurs nocturnes, mais des douleurs nocturnes dans un contexte où seul le 
diagnostic de spondylarthrite était raisonnable avec une vraisemblance prépondérante.
Finalement, la non-réponse du recourant aux traitements n’était nullement un facteur d’exclusion du 
diagnostic, avec une amélioration significative sous traitement chez 30% à 50% de la population au 
mieux, et ce, même dans les études cliniques avec une population tirée et sélectionnée présentant 
toutes les anomalies IRM et biologiques possibles et l’absence de doute quelconque sur le 
diagnostic. 
13.2.4. Le recourant souffrait de rachialgies et de douleurs périphériques associées à des synovites, 
tableau clinique qui ne pouvait être expliqué que par un diagnostic de spondylarthrite, diagnostic qui 
ne pouvait être basé que sur avis d’expert, qui se basait sur un ensemble d’éléments multiples, avis 
où l’absence de stigmate radiologique, d’évolution des anomalies IRM ou de réponse aux 
traitements n’a aucun rôle de facteur d’exclusion.
13.3.
Dans un avis du 4 décembre 2023, la Dre J.________ a indiqué que le Dr F.________ 
n’apportait médicalement rien de nouveau.
13.4.
En date du 29 mai 2024, l’OAI a indiqué avoir sollicité l’avis d’un autre médecin du SMR, dès 
lors que les rapports du médecin précédent avaient été critiqués dans d’autres dossiers (voir 
notamment arrêt TC FR 608 2023 38 du 19 janvier 2024). Le Dr K.________, spécialiste en 
médecine générale et médecin du SMR, a indiqué que les précédents rapports du SMR avaient été 
établis de manière multidisciplinaire, détaillée et compréhensible, de sorte qu’ils pouvaient être 
suivis.
14.
Discussion relative à la force probante des rapports des médecins du SMR
14.1.
Pour rendre la décision litigieuse, l’OAI s’est fondé sur les rapports des médecins du SMR. 
A ce titre, le recourant mentionne que, dès lors que les médecins précités n’ont aucune 
connaissance en rhumatologie, c’est l’avis du Dr F.________, spécialiste en rhumatologie, qui aurait 
dû être suivi. Par ailleurs, il soutient que les médecins du SMR ne pouvaient pas se prévaloir de 
l’échec d’un traitement pour arriver à la conclusion que le diagnostic de spondylarthrite était erroné. 
Selon lui, le rapport du 22 décembre 2022 n’a ainsi aucune valeur.
14.2.
Il convient d’emblée de relever que trois médecins spécialistes du SMR se sont prononcés 
sur la cinquième demande de prestations, soit les Drs H.________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, J.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, ainsi que 
K.________, spécialiste en médecine générale. 
En outre, pour ce qui est du plan somatique, la Dre H.________ a intégré dans son rapport du 
22 décembre 2022, l’appréciation du Dr I.________, spécialiste en rhumatologie (ci-avant: consid. 
12.2.1).
14.3.
La Cour constate que les rapports rendus par ces médecins, en particulier celui du 
22 décembre 2022 de la Dre H.________, se fondent sur un examen complet du dossier, en pleine 
connaissance de l’anamnèse. Les médecins du SMR ont exposé de manière claire et précise le 


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contexte et l’appréciation médicale, ainsi que les conséquences des troubles du recourant sur sa 
capacité de travail. 
En particulier, ils ont pris en compte le fait que l’anamnèse du recourant était dominée par un tableau 
douloureux chronique et ont intégré dans leur appréciation l’évolution de l’état de santé depuis la 
première demande. Les rapports reposent ainsi sur une appréciation globale de l’état de santé du 
recourant.
14.4.
L’appréciation du Dr F.________ ne permet pas à elle seule de remettre en cause la fiabilité 
et la pertinence des constatations des médecins du SMR. En effet, le médecin traitant du recourant 
n’a pas procédé à une appréciation globale de l’état de santé de ce dernier, son avis ne tenant pas 
compte du trouble somatoforme douloureux persistant qui a été diagnostiqué dès la première 
demande de prestations, notamment par plusieurs experts. Le caractère probant de ses rapports 
doit dès lors être relativisé.
Par ailleurs, le seul fait que le médecin traitant est spécialiste en rhumatologie ne permet pas de 
donner la priorité à son avis, ceci a fortiori au vu du fait que le rapport du 22 décembre 2022 du SMR 
intègre l’appréciation d’un spécialiste en rhumatologie. Dans tous les cas, l’élément déterminant 
pour la valeur probante d’un avis médical n’est pas son origine mais son contenu.
De plus, contrairement à ce que sous-entend le recourant, les médecins du SMR ne se basent pas 
uniquement sur l’échec du traitement pour infirmer le diagnostic de spondylarthrite. Comme exposé 
ci-avant, ils ont procédé à une analyse détaillée pour arriver à la conclusion que le diagnostic précité 
ne pouvait pas être retenu. La constatation des médecins du SMR ne constitue ainsi qu’un élément 
parmi d’autres parlant en défaveur de la présence d’une telle maladie (sur ce point voir notamment 
arrêt TF 8C_409/2023 du 15 avril 2024 consid. 5.2.3). 
14.5.
Au vu de ce qui précède, on ne saurait dénier toute valeur probante aux rapports des 
médecins du SMR, aucun élément n’étant propre à remettre en cause leur fiabilité et leur pertinence.
Par conséquent, il n’y a pas lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant 
(ci-avant: consid. 6.4 et 6.5).
15.
Discussion relative à l’aggravation de l’état de santé du recourant 
15.1.
Concernant les troubles psychiques du recourant, il y a d’emblée lieu de relever que ceux-ci 
ne se sont pas aggravés depuis la dernière décision entrée en force, le tableau clinique se 
superposant à celui qui avait déjà été examiné dans la décision précitée. 
Le recourant n’invoque d’ailleurs aucune aggravation de son état psychique.
Aucune révision de la rente ne se justifie dès lors sous cet angle.
15.2.
Sur le plan somatique, il ressort des divers rapports médicaux exposés ci-avant que le 
recourant se plaint de douleurs au niveau du dos. 
En lien avec ces douleurs, les médecins traitants, notamment le Dr F.________, ont posé le 
diagnostic de spondylarthrite axiale, périphérique et enthésitique. Pour leur part, les médecins du 
SMR sont d’avis qu’un diagnostic de spondylarthrite ne peut atteindre le niveau de vraisemblance 


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prépondérante et que ces douleurs sont en partie liées à des lésions dégénératives au niveau 
lombaire.
15.3.
Le fait que le recourant présente des douleurs au dos n’est ainsi en soi pas contesté.
Du point de vue de l’assurance-invalidité, la question déterminante est toutefois de savoir si ces 
troubles ont aggravé l’état de santé existant au moment de la dernière décision entrée en force, 
respectivement s’ils amènent à un changement notable des circonstances propre à influencer le 
degré d’invalidité et donc le droit à la rente.
15.4.
Il ressort du dossier qu’avant la cinquième demande de prestations, le recourant présentait 
déjà des douleurs au dos. 
En effet, depuis le printemps 2001, le recourant était suivi par le Dr L.________, spécialiste en 
médecine interne et médecin traitant, pour des douleurs thoraciques irradiant dans la région dorsale 
(doc. 260 p. 615). Dans un rapport du 23 septembre 2003, ce médecin avait expliqué que le 
recourant avait commencé à se plaindre au printemps 2001 de douleurs thoraciques atypiques 
irradiant dans la région pectorale et dorsale gauche accompagnées d’importants symptômes 
neurovégétatifs et ayant motivé à l’époque de nombreuses consultations dans le service des 
urgences de M.________ (doc. 14).
Un problème de dos était également déjà évoqué dans l’expertise de 2006 (doc. 74 p. 155).
Par ailleurs, lors d’un séjour au Centre de soins hospitaliers de N.________ en 2018, le recourant 
avait fait part de douleurs en regard lombaire (doc. 285).
Il ressort également de l’expertise de 2018 que le recourant se plaignait de maux de dos pour 
lesquels il faisait de la physiothérapie, ainsi que de douleurs diffuses, fluctuantes, mal systématisées 
qui justifiaient une prise quotidienne d’ibuprofène. Ces douleurs avaient été qualifiées par l’expert 
de trouble douloureux somatoforme persistant (doc. 260; ci-avant: consid. 11.4).
15.5.
Ainsi, force est de constater que les troubles dorsaux du recourant ne sont pas nouveaux et 
ont déjà été pris en compte dans l’expertise de 2018, sur laquelle s’est fondé le jugement du 
14 novembre 2019, dernière décision entrée en force. Plus précisément, des douleurs diffuses 
avaient été prises en compte pour fixer les limitations fonctionnelles du recourant, lesquelles ne 
l’empêchaient pas d’exercer une activité adaptée sans baisse de rendement (ci-avant: consid. 11.5).
15.6.
Aucun élément ressortant du dossier ne permet de conclure que les douleurs du recourant 
ont évolué au point de modifier de manière significative le profil d’exigibilité. 
En effet, comme exposé ci-avant, le diagnostic de spondylarthrite axiale a été posé par le 
Dr F.________, sans toutefois tenir compte de l’historique médical du recourant, lequel souffre de 
trouble somatoforme douloureux persistant et présente un important décalage entre ses plaintes et 
les observations médicales, éléments pourtant déterminants pour établir un rapport complet et 
évaluer la capacité de travail du recourant. Les autres médecins traitants faisant mention d’un 
diagnostic de spondylarthrite n’ont pas non plus intégré dans leurs appréciations ces éléments, à 
l’exclusion du Dr B.________.
En effet, le médecin précité, également spécialiste en rhumatologie et médecin traitant, avait mis au 
premier plan un syndrome douloureux chronique touchant le rachis et les articulations pour expliquer 
les douleurs, sans poser de diagnostic de spondylarthrite. Ce médecin a également indiqué qu’à 


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moyen et long terme, le recourant devait entreprendre un changement de paradigme en se focalisant 
sur ses capacités résiduelles et non plus sur ses douleurs. 
Dans ces circonstances, il y a lieu d’admettre que, sous l’angle de la vraisemblance prépondérante, 
les douleurs au dos du recourant ne se sont pas aggravées et sont toujours la conséquence d’un 
trouble somatoforme douloureux persistant. Les plaintes du recourant tiennent à la présence de 
nombreux facteurs échappant au domaine de l’assurance-invalidité, notamment un processus 
d’invalidation avancé et un déconditionnement, facteurs présents depuis la première demande.
On ne peut ainsi suivre le recourant et ses médecins traitants lorsqu’ils prétendent qu’il existe une 
atteinte somatique rhumatologique inflammatoire nouvelle non présente au moment de l’expertise 
psychiatrique et de la décision de 2018. 
15.7.
Dans tous les cas, même à considérer que le diagnostic de spondylarthrite devrait être 
retenu, les limitations exposées par le médecin traitant (ci-avant: consid. 12.1.5 et 13.2.2) ne font 
pas obstacle à l’exercice d’une activité adaptée.
A ce titre, il est rappelé que l’évaluation de l’invalidité s’effectue à l’aune d’un marché du travail 
équilibré dans lequel restent exigibles une activité ou un poste de travail qui requièrent une certaine 
obligeance de la part de l’employeur (ci-avant: consid. 4.3).
Par ailleurs, le Dr F.________ a uniquement fait mention d’une incapacité de travail dans une activité 
manuelle ou dans l’ancienne activité du recourant. C’est seulement dans le cadre de la procédure 
de recours que le médecin traitant a précisé que les limitations fonctionnelles étaient « peu 
compatible[s] avec une activité adaptée », sans toutefois motiver son avis.
En outre, le Dr G.________ a indiqué que le recourant pouvait travailler 1 heure par jour pendant 
1 à 2 jours par semaine (ci-avant: consid. 12.1.9). Cette appréciation ne peut toutefois pas être suivie 
dans la mesure où le médecin précité tient compte d’une dépression sévère comme ayant une 
incidence sur la capacité de travail, quand bien même il a été démontré à plusieurs reprises que les 
troubles psychiques du recourant n’étaient pas invalidants.
De plus, comme il l’a été rappelé ci-avant, le Dr B.________ a relevé que le recourant devait se 
focaliser sur ses capacités résiduelles et non plus sur ses douleurs, ce qui va clairement dans le 
sens d’une capacité de travail dans une activité adaptée.
16.
Synthèse et sort du recours
Au vu de tout ce qui précède, aucune aggravation de l’état de santé du recourant n’a pu être établie 
sous l’angle de la vraisemblance prépondérante. 
Ainsi, c’est à juste titre que l’OAI a rejeté la cinquième demande de prestations déposée le 
14 mai 2021.
Partant, le recours est rejeté.


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17.
Frais et assistance judiciaire
17.1.
Le recourant a requis l’octroi de l’assistance judiciaire totale (605 2023 157) pour la 
procédure de recours.
Selon l'art. 61 let. f LPGA, lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est 
accordée au recourant.
Aux termes de l'art. 142 du code cantonal du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction 
administrative (CPJA; RSF 150.1) a droit à l'assistance judiciaire la partie qui ne dispose pas de 
ressources suffisantes pour supporter les frais d'une procédure sans s'exposer à la privation des 
choses nécessaires à son existence ou à celle de sa famille (al. 1). L'assistance n'est pas accordée 
lorsque la procédure paraît d'emblée vouée à l'échec pour un plaideur raisonnable (al. 2). 
L'assistance est retirée lorsque les conditions de son octroi disparaissent en cours de procédure 
(al. 3).
D'après l'art. 143 CPJA, l'assistance judiciaire comprend, pour le bénéficiaire, la dispense totale ou 
partielle des frais de procédure (al. 1 let. a) et de l'obligation de fournir une avance de frais ou des 
sûretés (al. 1 let. b). Elle comprend également, si la difficulté de l'affaire la rend nécessaire, la 
désignation d'un défenseur, choisi parmi les personnes habilitées à représenter les parties (al. 2).
17.2.
En l’espèce, le recourant est suivi par le service social et ne possède aucune fortune, de 
sorte qu’il ne dispose pas des ressources suffisantes pour supporter les frais de la présente 
procédure sans s’exposer à la privation des choses nécessaires à son existence. 
Par ailleurs, il ne peut être considéré que le recours était d’emblée dénué de chances de succès.
Il s’ensuit que la requête d’assistance judiciaire gratuite totale est admise et que Me Benoît 
Sansonnens est désigné comme défenseur d’office.
17.3.
Le 9 juillet 2024, le mandataire a produit une liste de frais faisant état d’un montant total de 
CHF 3'821.22, à savoir CHF 3'495.- au titre d’honoraires (19 heures et 25 minutes au tarif de 
CHF 180.- / heure), CHF 51.80 au titre de débours et CHF 274.42 au titre de TVA.
Il s’avère que 5 heures 30 minutes de travail ont été comptabilisées pour la rédaction du recours, 
pour un mémoire de 9 pages, dont 3 pages de faits et 1 page et demie de motivation en droit, et 
pour une requête d'assistance judiciaire de 4 pages.
Au vu de la question litigieuse en l’espèce, qui se résume à l’aggravation de l’état de santé en raison 
de troubles physiques, qui plus est dans un domaine juridique régi par les maximes d’office et 
inquisitoire, il semble qu’une telle durée soit quelque peu excessive. Cela d'autant plus que le 
défenseur a déjà dédié 6 heures à l'étude du dossier et 1 heure 10 minutes en tant que « notice sur 
le dossier AI ».
Dans ces conditions, on retiendra un temps global de 10 heures pour la rédaction du recours et 
l’étude du dossier.
Partant, l’indemnité est fixée à CHF 3'304.25, à savoir CHF 3'015.- au titre d’honoraires (16 heures 
45 minutes à CHF 180.- / heure), CHF 51.80 à titre de débours et CHF 237.45 au titre de la TVA 


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(calculée à 7.7% pour les opérations antérieures au 1er janvier 2024, soit CHF 210.90, et à 8.1% 
pour celles postérieures à cette date, soit CHF 26.55).
Un tel montant semble adéquat afin de tenir compte du travail strictement nécessaire à effectuer 
dans ce type d’affaire, dans le cadre, on le rappelle, d’une procédure soumise à la maxime d’office.
17.4.
Finalement, la procédure n'étant pas gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), les frais de justice, par 
CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant qui succombe. Ils ne sont toutefois pas prélevés, 
compte tenu de l'assistance judiciaire accordée.
(dispositif en page suivante)


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la Cour arrête :
I.
Le recours (605 2023 156) est rejeté. Partant, la décision du 22 juin 2023 est confirmée.
II.
La requête d’assistance judiciaire totale (605 2023 157) est admise. Partant, Me Benoît 
Sansonnens est désigné défenseur d’office du recourant.
III.
L’indemnité allouée à Me Benoît Sansonnens en sa qualité de défenseur d’office est fixée à 
un montant de CHF 3'304.25, TVA par CHF 237.45 comprise. Elle est mise à la charge de 
l’Etat de Fribourg.
IV.
Les frais de justice, par CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant; ils ne sont pas prélevés 
en raison de l'assistance judiciaire octroyée .
V.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent 
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le 
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les 
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de 
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie 
du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en 
principe pas gratuite.
Si le bénéficiaire de l’assistance judiciaire revient à meilleure fortune ou s'il est démontré que son 
état d'indigence n'existait pas, la collectivité publique peut, dans les dix ans dès la clôture de la 
procédure, exiger de lui le remboursement de ses prestations (art. 145b al. 3 CPJA).
Fribourg, le 23 juillet 2024/anm
Le Président 
La Greffière