fr_gerichte · 602 2018 106 · 2019-06-13 · de

Arrêt de la IIe Cour administrative du Tribunal cantonal | Raumplanung und Bauwesen

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
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www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
602 2018 106
Arrêt du 13 juin 2019
IIe Cour administrative
Composition
Président :
Christian Pfammatter 
Juges :
Johannes Frölicher, Dominique Gross 
Greffière-rapporteure :
Vanessa Thalmann 
Parties
A.________, recourante, représentée par Me Christine Magnin, 
avocate
contre
DIRECTION DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'ENVIRONNEMENT ET 
DES CONSTRUCTIONS, autorité intimée,
PRÉFECTURE DE LA SARINE, autorité intimée,
B.________, intimé, représenté par Me Christophe Claude Maillard 
et Me Clémence Morard-Purro, avocats
Objet
Aménagement du territoire et constructions – Permis de construire 
pour une porcherie en zone agricole
Recours du 14 septembre 2018 contre les décisions des 
20 novembre 2017 et 16 juillet 2018
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considérant en fait
A.
Selon les données de l'exploitation pour l'année 2015, B.________ exploite un domaine 
agricole de plus de 41 ha de surface agricole utile (SAU), dont la majeure partie des terres se 
trouve sur la Commune de C.________ et, le reste, sur celle de D.________. Il élève une 
cinquantaine de vaches laitières et, également, une cinquantaine de génisses et de veaux. Il loue 
en outre une porcherie à E.________, dans laquelle il élève des porcs à l'engrais.
Après avoir procédé à une enquête préalable, B.________ a déposé une demande de permis de 
construire pour une nouvelle porcherie d'engraissement de 720 places avec laveur d'air et 
installation photovoltaïque, sur l'article fff du Registre foncier (RF) de la Commune de D.________ 
(article ggg RF nouveau), sis en zone agricole selon le plan d'aménagement local (PAL). Les 
dimensions de la construction prévue sont d'environ 45 m de long, 25 m de large et 6 m de haut, 
auxquelles s'ajoutent encore 4 silos à fourrage d'environ 7 m de hauteur et un laveur d'air.
Cette demande de permis de construire a été mise à l'enquête publique en 2015 et a suscité cinq 
oppositions, dont celle de A.________, H.________ ainsi que I.________ et J.________.
Le 24 avril 2015, la Commune de D.________ a rendu un préavis défavorable, motifs pris que la 
construction se trouve sur une surface d'assolement (SDA), que la route d'accès a été construite à 
des fins agricoles et non pour le passage journalier de poids lourds et que la proximité de la 
porcherie avec les habitations (250 m des premières habitations et vvv m du hameau K.________) 
engendrera de forts désagréments aux citoyens.
Dans le cadre de la consultation des services concernés, le Service de la mobilité (SMo), le 
Service des forêts et de la faune (SFF), le Service de la nature et du paysage (SNP), le Service de 
l'environnement (SEn), le Service de l'agriculture (SAgri), l'Inspection cantonale des installations 
électriques, l'Inspection cantonale du feu, le Service de la protection de la population et des 
affaires militaires (SPPAM), le Service public de l'emploi (SPE), le Service de la sécurité 
alimentaire et des affaires vétérinaires (SAAV) et le Service de l'énergie (SdE) ont préavisé 
favorablement le projet, avec ou sans conditions.
Par décision du 31 juillet 2015, la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des 
constructions (DAEC) a délivré à B.________ une autorisation spéciale de construire hors de la 
zone à bâtir pour le projet en question. Se basant sur les différents préavis des services de l'Etat 
consultés, elle a en particulier constaté que la construction projetée s'inscrivait dans le cadre d'un 
développement interne de l'exploitation agricole et que les dispositions du droit fédéral en matière 
de constructions et installations conformes à l'affectation de la zone agricole étaient respectées. 
Elle a retenu que la condition de la viabilité était remplie. Elle a également considéré que les 
distances minimales relatives aux émissions d'odeurs par rapport aux habitations existantes 
étaient largement respectées; elle a en outre souligné que la construction projetée était dotée d'un 
moyen supplémentaire – un système d'épuration des odeurs – destiné à protéger davantage les 
zones d'habitations des odeurs. Elle a relevé que les valeurs de planification relatives au bruit 
étaient largement respectées et que le projet était conforme aux dispositions légales en matière de 
protection des eaux. Enfin, elle a considéré que la nécessité d'un nouveau bâtiment pour 
l'exploitation avait été démontrée.
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Le 11 août 2015, le Service des constructions et de l'aménagement (SeCA) a émis un préavis 
favorable.
Par décisions du 21 décembre 2015, le Préfet du district de la Sarine a délivré le permis de 
construire requis par B.________ et rejeté les oppositions des précités.
Par arrêt du 19 août 2016 (602 2016 16), le Tribunal cantonal a admis le recours déposé le 
1er février 2016 par A.________ et a renvoyé la cause à la DAEC pour instruction complémentaire 
et nouvelle décision concernant l'autorisation spéciale. Il a considéré qu'il n'était pas en mesure de 
se prononcer sur le respect ou non de la condition relative à la viabilité à long terme de 
l'exploitation, dès lors que l'étude économique à laquelle se référait le SAgri ne figurait ni au 
dossier de la DAEC, ni à celui du préfet, ni encore à celui de la commune. Il a ainsi indiqué que, 
dans le cadre du renvoi, il appartiendra à la DAEC de requérir l'étude économique du 26 novembre 
2014 et ses éventuelles annexes, de procéder ensuite à l'examen de la condition de la viabilité à 
long terme de l'exploitation et de se prononcer sur le droit d'être entendu des opposants dans le 
cadre de l'accès au dossier. En outre, le Tribunal a constaté que les autorités intimées n'avaient 
pas examiné la question du lieu d'implantation de la construction. Il a partant requis de la DAEC 
qu'elle traite cet aspect dans le cadre du renvoi et qu'elle examine si le projet litigieux est 
nécessaire à l'exploitation agricole et si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à son implantation 
à l'endroit prévu.
B.
Dans le cadre de l'instruction complémentaire consécutive au renvoi de l'affaire, le SeCA a 
requis de B.________ qu'il complète le rapport d'impact sur l'environnement, afin de vérifier si 
l'implantation proposée se justifie à l'endroit choisi et si aucune autre implantation plus raisonnable 
n'est envisageable au terme d'une pesée des intérêts en présence. Le précité a produit les 
documents demandés le 22 février 2017, lesquels ont été transmis au SAgri et au SEn.
Le 23 mars 2017, le SAgri a complété son préavis du 29 juin 2015. Il a déclaré qu'il n'identifiait pas 
d'intérêt supérieur relevant du domaine de sa compétence s'opposant à l'implantation de la 
construction à l'endroit prévu. Selon lui, l'emplacement est justifié.
Le 4 avril 2017, le SEn a indiqué que le rapport complémentaire était insuffisant pour qu'il puisse 
se déterminer sur la faisabilité environnementale des variantes 2 à 6.
Sur requête du SeCA, le requérant a produit, le 27 juin 2017, un rapport détaillé "Evaluation de 
l'implantation du projet de porcherie de B.________" établi le 21 juin 2017 par l'Institut agricole de 
l'Etat de Fribourg (IAG), ayant pour objet l'analyse de différents emplacements possibles sur les 
parcelles en sa possession pour le projet litigieux. Ce rapport évalue notamment la variante 1 
(correspondant au projet ici litigieux), la variante 3 (se situant sur les articles lll, mmm, nnn, ooo, 
ppp et qqq RF de la Commune de C.________, en zone agricole, et prévoyant la démolition de 
l'ancienne porcherie sise sur l'article lll RF et la construction de la nouvelle porcherie) et la variante 
4 (se situant également sur les articles lll, mmm, nnn, ooo, ppp et qqq RF de la Commune de 
C.________ et prévoyant la construction de la nouvelle porcherie à côté de l'ancienne porcherie). 
L'emplacement des variantes 1, 3 et 4 se présente approximativement comme suit (selon la 
photographie ressortant du portail cartographique du canton de Fribourg):
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Variantes 3 et 4
Variante 1
Le 5 octobre 2017, le SEn a évalué les variantes 2 à 9 sous l'angle des distances minimales en 
particulier et des émissions d'ammoniac, la variante 1 ayant déjà fait l'objet d'un préavis.
Le 24 octobre 2017, le SAgri s'est également prononcé sur les différentes variantes proposées et a 
confirmé que la construction d'une nouvelle porcherie était nécessaire pour répondre aux besoins 
du projet.
C.
Par décision du 20 novembre 2017, la DAEC a délivré à B.________ une autorisation 
spéciale de construire hors de la zone à bâtir pour le projet en question. Se basant sur les 
différents préavis des services de l'Etat consultés, elle a en particulier constaté que la construction 
projetée s'inscrivait dans le cadre d'un développement interne de l'exploitation agricole et que les 
dispositions du droit fédéral en matière de constructions et installations conformes à l'affectation 
de la zone agricole étaient respectées. Après examen des pièces comptables produites par le 
précité, elle s'est également ralliée à l'avis du SAgri, selon lequel la condition de la viabilité est 
remplie. En outre, la DAEC a retenu que la variante 1 – correspondant au projet mis à l'enquête – 
apparaissait comme la plus favorable, tant en ce qui concerne le respect du droit de 
l'aménagement du territoire que de l'opportunité. Elle a également considéré que les distances 
minimales relatives aux émissions d'odeurs par rapport aux habitations existantes étaient 
largement respectées; elle a de plus souligné que la construction projetée était dotée d'un moyen 
supplémentaire – un système d'épuration des odeurs – destiné à protéger davantage les zones 
d'habitations des odeurs. Elle a relevé que les valeurs de planification relatives au bruit étaient 
largement respectées et que le projet était conforme aux dispositions légales en matière de 
protection des eaux. Enfin, elle a considéré que la nécessité d'un nouveau bâtiment pour 
l'exploitation avait été démontrée.
Le 5 décembre 2017, le SeCA a émis un préavis favorable remplaçant et annulant celui du 11 août 
2015.
Par décisions du 16 juillet 2018, le préfet a délivré le permis de construire requis par B.________ 
et rejeté les oppositions formées contre ce projet de construction.
D.
Par mémoire du 14 septembre 2018, A.________ a recouru auprès du Tribunal cantonal 
contre la décision préfectorale du 16 juillet 2018 rejetant son opposition et contre la décision de la 
DAEC du 20 novembre 2017. Elle conclut, sous suite de frais et dépens, principalement à 
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l'annulation des décisions attaquées et subsidiairement au renvoi de la cause pour nouvelle 
décision. Elle requiert en outre la restitution de l'effet suspensif au recours.
A l'appui de ses conclusions, la recourante fait tout d'abord valoir que le projet litigieux n'est pas 
conforme à la planification communale, voire à la délimitation des zones particulières au sens de 
l'art. 38 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'aménagement du territoire (OAT; RS 700.1). Elle 
estime en effet que, dans la mesure où le PAL (tant celui en vigueur que celui en cours 
d'approbation) prévoit une zone d'activité pour une porcherie, une nouvelle porcherie ne saurait 
être imposée à la commune sans violer son autonomie communale. Elle critique ensuite le fait que 
le préavis défavorable de la commune ait été écarté sans motivation. Elle soutient que les autorités 
intimées ne pouvaient pas se contenter de renvoyer aux préavis des services de l'Etat consultés – 
en particulier ceux du SMo et du SAgri –, dès lors que ceux-ci étaient lacunaires et qu'ils ne 
répondaient pas aux objections de la commune, notamment en ce qui concerne l'emprise sur des 
SDA et l'insuffisance de la route d'accès. En troisième lieu, la recourante invoque l'absence de 
conformité du projet à l'affectation de la zone agricole. Elle affirme que le critère de la nécessité n'a 
pas été démontré à satisfaction, pas plus que le fait que l'activité ne pourrait pas être réalisée dans 
les locaux existants, à savoir l'ancienne porcherie (à réaffecter ou à détruire et reconstruire). Elle 
souligne également que l'implantation de la porcherie à l'endroit prévu est contraire à plusieurs 
intérêts publics prépondérants, en particulier la séparation entre les parties constructibles et non 
constructibles du territoire, la préservation des SDA, l'absence de garantie de l'accès au site par le 
chemin existant et la protection des animaux. La recourante se plaint également de ne pas avoir 
eu accès aux documents comptables justifiant la viabilité à long terme de l'exploitation; elle 
invoque partant une violation de son droit d'être entendue et, dans la mesure où elle n'a pas pu 
vérifier la plausibilité des chiffres présentés, elle conteste à ce stade la viabilité à long terme de 
l'exploitation. Enfin, elle est d'avis que l'examen des variantes n'a pas été effectué conformément 
aux principes de la législation fédérale sur l'aménagement du territoire, respectivement que leur 
appréciation a été arbitraire. Selon elle, la variante 3 (destruction de l'ancienne porcherie sur 
l'article lll RF de C.________ et reconstruction de la nouvelle porcherie au même endroit), voire 
également la variante 4 (construction de la nouvelle porcherie juste à côté de l'ancienne 
porcherie), doivent être considérées comme étant nettement plus favorables que la variante 1 
retenue et ici litigieuse.
E.
Le 19 septembre 2018, le Juge délégué à l'instruction informe les parties que le recours 
contre la décision d'autorisation spéciale de la DAEC a effet suspensif et que, de ce fait, l'intimé 
n'est pas autorisé à commencer les travaux avant l'issue de la présente procédure de recours.
F.
Le 29 octobre 2018, le préfet indique qu'il renonce à émettre des observations et qu'il 
renvoie à ses décisions.
Le 17 décembre 2018, la commune déclare qu'elle n'a pas de remarques particulières, tout en 
précisant maintenir les arguments mentionnés dans son préavis défavorable émis lors de la 
demande préalable du 10 janvier 2014. Elle relève toutefois que, si une variante devait être 
choisie, elle privilégierait la destruction de l'ancienne porcherie et une reconstruction au même 
emplacement.
Dans ses observations du 9 janvier 2019, la DAEC propose le rejet du recours. Elle souligne en 
substance que la construction projetée s'inscrit dans le cadre d'un développement interne d'une 
exploitation agricole, de sorte que le projet apparaît conforme à l'affectation de la zone agricole; 
elle rappelle de plus que la zone d'activité de la porcherie prévue par le PAL de la Commune 
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d'D.________ n'a pas pour but d'exclure toute implantation d'activités de porcherie en dehors de 
cette zone. Relevant que le développement en tant que tel d'une branche d'exploitation n'a pas à 
être justifié au travers de la notion de nécessité, elle est d'avis que la halle d'engraissement pour 
720 porcs projetée apparaît nécessaire à l'exploitation de l'intimé. Pour le reste, la DAEC souligne 
que le présent projet est beaucoup plus conséquent que l'ancienne porcherie, puisque sa surface 
sera environ trois fois plus grande. Elle considère ainsi qu'une atteinte aux SDA est inévitable et 
que, contrairement à ce que prétend la recourante, le paysage n'en demeurerait pas inchangé. 
Elle rappelle enfin que la variante 1 a été retenue au terme d'une pesée globale des intérêts en 
présence et que ce n'est pas uniquement pour un motif financier que la variante 3 a été écartée, 
mais bien parce que la variante 1 est plus opportune, car elle permet d'éviter une traversée du 
village par les camions de livraison et présente un éloignement suffisant de la zone à bâtir et des 
habitations, sans pour autant être contraire au principe de la concentration des constructions hors 
de la zone à bâtir; elle ajoute par ailleurs que l'emplacement de la variante 1 ne se situe pas dans 
un site d'intérêt archéologique. Enfin, elle se rallie aux préavis des services spécialisés ainsi 
qu'aux prises de position du SMo du 7 décembre 2018, du SAAV du 12 décembre 2018 et du 
SAgri du 19 décembre 2018, qu'elle produit en annexe à ses observations.
Dans sa détermination du 15 janvier 2019, l'intimé conclut, sous suite de frais et dépens, au rejet 
du recours. Il conteste que son projet soit contraire à la planification locale, et en veut pour preuve 
que la commune n'a pas soulevé cet argument. Il considère que le critère de la nécessité a été 
dûment examiné et que l'implantation à l'endroit prévu n'est pas contraire à plusieurs intérêts 
prépondérants comme le prétend la recourante. Il relève notamment que l'accès routier est garanti 
et qu'il répond aux exigences de sécurité, que l'installation projetée remplit les exigences en 
matière de bien-être des animaux, qu'il en va de même de leur transport qui assurera leur sécurité 
et leur bien-être et que la condition de la viabilité à long terme – qui a été examinée de manière 
complète et détaillée par le SAgri et la DAEC – est garantie. L'intimé estime enfin que la DAEC a 
procédé à un examen approfondi des variantes présentées et que c'est à juste titre qu'elle a donné 
la préférence à la variante 1, pour laquelle la sécurité, les nuisances olfactives et la tranquillité du 
village sont préservées au mieux, tout en garantissant le respect de la nature, du paysage et des 
animaux.
G.
Dans ses contre-observations du 10 avril 2019, la recourante maintient ses conclusions et 
sollicite la tenue d'une inspection des lieux. Elle réitère que le projet nécessite une procédure de 
planification et que, la variante 3 ne contrevenant à aucune norme impérative, il n'existe aucune 
circonstance exceptionnelle justifiant de l'écarter au profit de la variante 1, qui elle ne respecte pas 
les principes de transformation prioritaire et de concentration. Elle souligne que l'on parvient au 
même résultat au terme d'une pesée correcte des intérêts en présence. 
Dans sa détermination du 23 mai 2019, l'intimé maintient intégralement ses conclusions. Il relève 
en particulier que, si elle n'est plus exploitée comme porcherie, l'ancienne porcherie est 
actuellement utilisée comme local de stockage/entrepôt et qu'elle est ainsi nécessaire à son 
exploitation. Il précise qu'à l'époque, il a choisi – après pesée des intérêts – de louer la porcherie 
qu'il occupe actuellement plutôt que de réaffecter l'ancienne porcherie, celle-ci n'étant plus 
équipée (absence de ventilation, d'affouragement et de séparations des boxes) et se trouvant 
beaucoup trop près de la zone résidentielle. Il allègue que sa réaffectation nécessiterait des frais 
très importants, lesquels ne sont selon lui pas justifiés au regard de sa situation géographique et 
des autres inconvénients qu'elle comporte. Il soutient que la réaffectation de l'ancienne porcherie 
n'est pas possible pour accueillir la nouvelle porcherie, la parcelle n'étant pas suffisamment grande 
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et se trouvant trop proche de la route, ajoutant qu'un déplacement de la construction sur cette 
parcelle afin de l'éloigner de la route aurait pour conséquence de toucher au périmètre d'intérêt 
archéologique.
Pour le reste, il sera fait état des arguments développés par les parties à l'appui de leurs 
conclusions dans les considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la 
solution du litige.
en droit
1.
1.1.
Déposé dans le délai et les formes prescrits – et l'avance des frais de procédure ayant été 
versée en temps utile – le recours est recevable en vertu de l'art. 114 al. 1 let. a et c du code 
fribourgeois du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction administrative (CPJA; RSF 150.1). La 
recourante, opposante lors de la procédure d'autorisation et propriétaire de l'article rrr RF 
(nouvellement article sss RF, alors directement voisin du nouvel article ggg RF sur lequel sera 
implantée la porcherie), est particulièrement touchée par les décisions attaquées, qui octroient 
l'autorisation d'y construire une porcherie, et a un intérêt digne de protection à leur annulation ou 
leur modification (art. 76 let. a CPJA).
Le Tribunal cantonal peut donc entrer en matière sur les mérites du recours.
1.2.
En vertu de l'art. 33 al. 3 let. b de la loi du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire 
(LAT; RS 700), le Tribunal cantonal examinera la présente cause avec un libre pouvoir d'examen. 
La Cour de céans se prononcera dès lors sur les griefs de violation du droit, y compris l'excès et 
l'abus du pouvoir d'appréciation, et de constatation inexacte ou incomplète des faits. Les questions 
d'opportunité ne se posent pas en l'espèce (cf. ATF 119 Ia 321 consid. 5; 116 Ia 440 consid. 4b; 
114 Ia 119 consid. 4c/ca, 236/237 consid. 2b, 248 consid. 2b; cf. DFJP/OFAT, Etude relative à la 
loi fédérale sur l'aménagement du territoire, 1981, ad art. 33, ch. 28-30).
2.
2.1.
A teneur de l'art. 16 al. 1 LAT, les zones agricoles servent à garantir la base 
d'approvisionnement du pays à long terme, à sauvegarder le paysage et les espaces de 
délassement et à assurer l'équilibre écologique; elles devraient être maintenues autant que 
possible libres de toute construction en raison des différentes fonctions de la zone agricole.
2.2.
Selon l'art. 16a al. 1 LAT, sont toutefois conformes à l'affectation de la zone agricole les 
constructions et installations qui sont nécessaires à l'exploitation agricole ou à l'horticulture 
productrice; cette notion de conformité peut être restreinte en vertu de l'art. 16 al. 3 LAT. Les 
constructions et installations qui servent au développement interne d’une exploitation agricole ou 
d’une exploitation pratiquant l’horticulture productrice sont conformes à l’affectation de la zone. Le 
Conseil fédéral règle les modalités (art. 16a al. 2 LAT).
Aux termes de l'art. 34 al. 1 OAT, sont conformes à l’affectation de la zone agricole les 
constructions et installations qui servent à l’exploitation tributaire du sol ou au développement 
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interne, ou qui sont – dans les parties de la zone agricole désignées à cet effet conformément à 
l’art. 16a al. 3 LAT – nécessaires à une exploitation excédant les limites d’un développement 
interne et qui sont utilisées pour: la production de denrées se prêtant à la consommation et à la 
transformation et provenant de la culture de végétaux et de la garde d’animaux de rente (let. a); 
l’exploitation de surfaces proches de leur état naturel (let. b).
L'art. 36 OAT, qui traite précisément du développement interne dans le domaine de la garde 
d'animaux de rente, a la teneur suivante:
"1 Est considérée comme un développement interne (art. 16a, al. 2, LAT) l’édification de constructions et 
installations destinées à la garde d’animaux de rente selon un mode de production indépendant du sol 
lorsque:
a.
la marge brute du secteur de production indépendante du sol est inférieure à celle de la production 
dépendante du sol; ou
b.
le potentiel en matières sèches de la culture végétale représente au moins 70 % des besoins en 
matières sèches des animaux de rente.
2 La comparaison des marges brutes et des matières sèches doit être effectuée en fonction de valeurs 
standard. A défaut, on utilisera des critères de calcul comparables.
3 Si le critère de la marge brute aboutit à un potentiel de développement interne plus élevé que le critère des 
matières sèches, il faudra, dans tous les cas, veiller à ce que la couverture de 50 % des besoins en matières 
sèches des animaux de rente soit assurée."
2.3.
En application de l'art. 34 al. 4 OAT, une autorisation ne peut être délivrée que si la 
construction ou l'installation est nécessaire à l'exploitation en question (let. a); si aucun intérêt 
prépondérant ne s'oppose à l'implantation de la construction ou de l'installation à l'endroit prévu 
(let. b); et s'il est prévisible que l'exploitation pourra subsister à long terme (let. c).
2.3.1. En exigeant que la construction soit nécessaire à l'exploitation en cause, l'art. 34 al. 4 let. a 
OAT (qui reprend la condition posée à l'art. 16a al. 1 LAT) entend limiter les constructions 
nouvelles à celles qui sont réellement indispensables à l'exploitation agricole ou viticole afin de 
garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible. La nécessité de nouvelles 
constructions s'apprécie en fonction de critères objectifs. Elle dépend notamment de la surface 
cultivée, du genre de cultures et de production (dépendante ou indépendante du sol), ainsi que de 
la structure, de la taille et des nécessités de l'exploitation (arrêts TF 1C_22/2012 du 30 août 2012; 
1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3). Aussi, le fait qu'une activité agricole remplisse les 
conditions énoncées aux art. 16 et 16a LAT ne signifie pas encore qu'une autorisation ordinaire de 
construire une nouvelle installation servant à l'exploitation agricole doive nécessairement être 
délivrée. L'autorité compétente doit examiner encore si la nouvelle activité peut être réalisée dans 
les locaux existants. Si tel n'est pas le cas, elle doit vérifier d'une part que la nouvelle construction 
correspond à l'utilisation envisagée et aux besoins de l'exploitation et d'autre part qu'aucun intérêt 
prépondérant ne s'oppose à l'implantation du nouveau bâtiment à l'endroit prévu (ATF 129 II 413 
consid. 3.2; 125 II 278 consid. 3a; 123 II 499 consid. 3b/cc).
Le critère de la nécessité exprimé aux art. 16a al. 1 LAT et 34 al. 4 let. a OAT signifie en effet que 
les constructions doivent être adaptées, notamment par leur importance et leur implantation, aux 
besoins objectifs de l'exploitation en cause (ATF 132 II 10 consid. 2.4). Aussi, lorsqu'un bâtiment 
existant ne peut plus accueillir une activité nécessaire à l'exploitation agricole, il faut examiner si le 
nouveau bâtiment projeté peut être érigé à l'emplacement de l'ancien, pour éviter d'accaparer plus 
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encore le territoire agricole. Si cela n'est pas possible, il convient d'examiner, dans le cadre de la 
procédure d'autorisation de construire relative au nouveau bâtiment, si l'emprise sur le paysage ne 
peut pas être minimisée par la démolition du bâtiment désormais inutile à l'exploitation (arrêts TF 
1C_647/2012 du 3 septembre 2014 consid. 9; 1C_550/2009 du 9 septembre 2010 consid. 6.4.2; 
1C_565/2008 du 19 juin 2009 consid. 5.5). En principe (sous réserve par exemple de la 
conservation d'un bâtiment digne de protection, du principe de proportionnalité ou de nouveaux 
besoins prévisibles), le volume total des bâtiments d'une exploitation agricole ne doit pas excéder 
ce que les besoins de celle-ci nécessitent (ATF 123 II 499 consid. 3b/cc; arrêts TF 1C_647/2012 
du 3 septembre 2014 consid. 9; 1C_550/2009 du 9 septembre 2010 consid. 6.4.2; 1C_565/2008 
du 19 juin 2009 consid. 5.5).
2.3.2. En ce qui concerne l'emplacement d'une construction agricole, le droit fédéral n'exige en 
principe pas l'étude de variantes; en effet, lorsque le dossier mentionne plusieurs solutions ou 
variantes, un tribunal n'a pas à examiner laquelle de ces solutions est la meilleure, mais doit au 
contraire vérifier si le projet approuvé au terme de la pesée des intérêts est conforme au droit 
fédéral (arrêts TF 1A.213/2005 du 27 mars 2006 consid. 3.1; 1A.177/2003 du 22 octobre 2003 
consid. 3; ATF 129 I 337 consid. 4.1; 125 II 643 consid. 4a). Le Tribunal fédéral a toutefois précisé, 
dans sa jurisprudence postérieure, que le requérant ne disposait pas pour autant d'un libre choix 
du lieu d'implantation, même si les normes légales et réglementaires – notamment les distances 
aux limites – étaient respectées (arrêt TF 1C_372/2007 du 11 août 2008 consid. 3.2). Il découle de 
l'art. 34 al. 4 let. b OAT que le requérant doit démontrer un intérêt digne de protection à implanter 
la construction ou l'installation à l'endroit prévu; l'autorisation de construire ne peut être délivrée 
que si la construction litigieuse se justifie à cet endroit et si aucune autre implantation plus 
favorable n'est envisageable au terme d'une pesée des intérêts en présence (cf. arrêts TF 
1C_221/2016 du 10 juillet 2017 consid. 5.1.1; 1C_892/2013 du 1er avril 2015 consid. 3.1; 
1C_372/2007 du 11 août 2008 consid. 3.1; 1A.213/2005 du 27 mars 2006 consid. 3.1; 1A.86/2001 
du 21 mai 2002 consid. 4.3, in RDAF 2003 I 234; SCHEUCHZER, La construction agricole en zone 
agricole, 1992, p. 133 s.). Cette pesée des intérêts est une question de droit, ou d'exercice du 
pouvoir d'appréciation (arrêt TF 1A.213/2005 du 23 mars 2006 consid. 3.1).
En outre, l'intérêt d'éviter la dispersion des constructions doit s'analyser en relation avec l'objectif 
d'une délimitation claire des zones constructibles, mais il ne vise pas à accoler les constructions 
agricoles aux zones à bâtir; autrement dit, il s'agit de regrouper les constructions agricoles entre 
elles et non pas de les implanter à proximité immédiate des villes et des villages (arrêt TF 
1C_372/2007 du 11 août 2008 consid. 3.3). En général, les bâtiments servant au développement 
interne devront se situer à proximité immédiate des bâtiments d'exploitation existants (Office 
fédéral du développement territorial [ARE], Nouveau droit de l'aménagement du territoire, 
Explications relatives à l'OAT, 2001, ch. 2.3.1 ad art. 34, p. 31).
2.3.3. La condition de la subsistance à long terme a quant à elle pour but d'éviter que des 
autorisations ne soient délivrées inconsidérément en zone non constructible, pour des 
constructions et installations qui seront rapidement mises hors service en cas d'abandon de 
l'exploitation agricole. La possibilité de construire de nouveaux bâtiments doit être réservée aux 
domaines agricoles rentables et dont le maintien semble assuré à long terme. Il faut donc, outre le 
professionnalisme et le savoir-faire spécialisé que cette activité exige, l'engagement durable, 
structuré et rentable de capitaux et de forces de travail, et cela dans une mesure économiquement 
significative. La réalisation de cette condition doit faire l'objet d'un examen concret et précis dans 
chaque cas particulier, en tenant compte de la structure et de l'importance de l'exploitation ainsi 
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que des circonstances locales (arrêt TF 1C_535/2008 du 26 mars 2009 consid. 4.1 et les 
références), si possible par l'établissement d'un plan de gestion (ATF 133 II 370 consid. 5; arrêt TF 
1C_157/2009 du 26 novembre 2009 consid. 3, in ZBl 112/2011, p. 217).
3.
En l'occurrence, la construction projetée sur l'article fff RF de la Commune de D.________ 
(article ggg RF nouveau), sis en zone agricole, est destinée à abriter 720 porcs à l'engrais. Elle a 
pour but de poursuivre et d'augmenter la production porcine actuelle.
3.1.
Dans son arrêt du 19 août 2016 (602 2016 16), le Tribunal cantonal avait renvoyé la cause à 
la DAEC pour instruction complémentaire, en lui enjoignant notamment d'examiner la question du 
lieu d'implantation de la construction, et plus précisément d'examiner si le projet litigieux est 
nécessaire à l'exploitation agricole et si aucun intérêt prépondérant ne s'oppose à son implantation 
à l'endroit prévu.
Dans le cadre de l'instruction complémentaire consécutive au renvoi de l'affaire, l'intimé a produit 
un rapport détaillé "Evaluation de l'implantation du projet de porcherie de B.________" établi le 
21 juin 2017 par l'IAG, ayant pour objet l'analyse de différents emplacements possibles pour le 
projet litigieux sur les parcelles en sa possession. Ce rapport évalue neuf variantes. La variante 1 
se situe sur l'article ggg RF (fff RF) de la Commune de D.________, en zone agricole, et 
correspond au projet ici litigieux; la variante 2 sur les articles ttt et uuu RF de la Commune de 
C.________, en zone agricole; la variante 3 sur les articles lll, mmm, nnn, ooo, ppp et qqq RF de la 
Commune de C.________, en zone agricole, prévoit la démolition de l'ancienne porcherie sise sur 
l'article lll RF et la construction de la nouvelle porcherie; la variante 4 également sur les articles lll, 
mmm, nnn, ooo, ppp et qqq RF de la Commune de C.________ prévoit la construction de la 
nouvelle porcherie à côté de l'ancienne porcherie; la variante 5 sur les articles vvv et www RF de 
la Commune de C.________, en zone agricole; la variante 6 sur l'article xxx RF de la Commune 
de C.________, en zone agricole; la variante 7 sur les articles yyy et zzz RF de la Commune de 
C.________, en zone de centre; la variante 8 sur les articles aaaaaa et ababab RF de la 
Commune de C.________, en zone agricole; et la variante 9 sur l'article acacac RF de la 
Commune de C.________, en zone agricole. Il ressort notamment de ce rapport que, s'agissant 
des variantes 1, 3 et 4, les distances minimales relatives à la protection de l'air (émissions 
d'odeurs) sont respectées et la limite du bruit qui doit être respectée pour l'habitation la plus 
proche ne sera dans tous les cas pas dépassée.
La DAEC a d'emblée écarté les emplacements proposés par la variante 2 (non-respect des 
distances minimales en lien avec les émissions produites vis-à-vis de la zone résidentielle voisine), 
la variante 5 (fractionnement des grandes entités agricoles, absence de desserte routière et 
obligation pour les camions de livraison de traverser le village de C.________), la variante 6 
(situation à l'intérieur d'un objet EE de l'Inventaire fédéral des sites construits d'importance 
nationale à protéger [ISOS], fractionnement des grandes entités agricoles et obligation pour les 
camions de livraison de traverser le village de C.________), la variante 7 (situation en plein centre 
du village de C.________), la variante 8 (absence d'espace suffisant pour accueillir la construction 
projetée) et la variante 9 (situation au milieu de l'aire forestière). Elle a ensuite examiné lequel des 
emplacements prévus par les variantes 1, 3 et 4 était le plus favorable. Elle a retenu que les 
variantes 3 et 4 se situent toutes les deux dans un site d'intérêt archéologique et que les camions 
de livraison devront, dans les deux cas, traverser un quartier d'habitation situé en zone 
résidentielle de faible et moyenne densité. Elle a relevé que les variantes 1, 3 et 4 se situant sur 
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des bonnes terres agricoles – qualifiées de SDA –, ce critère ne permettait pas de les différencier. 
Elle a souligné que, concernant les distances à la zone à bâtir et à la première habitation, la 
variante 1 paraissait la plus favorable dans la mesure où elle est éloignée de plus de 300 m de la 
zone à bâtir et de 200 m de la première habitation; la variante 3 se trouve à 300 m de la zone à 
bâtir et à 175 m de la première habitation, la variante 4 à 288 m de la zone à bâtir et à 190 m de la 
première habitation. Elle a ainsi considéré que, bien que la construction litigieuse semble pouvoir 
être réalisée sur les trois emplacements précités, celui de la variante 1 paraît nettement plus 
favorable par rapport aux deux autres, dès lors qu'il permet d'éviter une traversée du village par les 
camions de livraison, ne se situe pas dans un site d'intérêt archéologique et présente un 
éloignement suffisant de la zone à bâtir et des habitations, sans pour autant se montrer contraire 
au principe de la concentration des constructions hors de la zone à bâtir.
Pour sa part, le SEn a évalué les différents emplacements proposés sous l'angle des distances 
minimales en particulier et des émissions d'ammoniac, en précisant qu'il avait tenu compte du fait 
que la porcherie projetée est équipée d'un laveur d'air. Il n'a pas émis de commentaire pour la 
variante 1, étant donné qu'elle avait fait l'objet d'un examen dans le cadre de son préavis du 
30 juin 2015. Pour le reste, il a considéré que les distances minimales étaient respectées pour les 
variantes 3 à 6 et que, pour ces variantes, les émissions d'ammoniac n'appelaient aucune 
remarque. Il a également considéré qu'à l'exception de la variante 2, les emplacements envisagés 
étaient judicieusement choisis du point de vue des immissions sonores engendrées par 
l'installation et des locaux sensibles potentiellement touchés.
Quant au SAgri, il a considéré, dans le complément du 24 octobre 2017 à ses préavis des 29 juin 
2015 et 23 mars 2017, que du point de vue de la protection des sols et du fractionnement des 
grandes identités agricoles, les variantes 1, 3 et 4 présentent pratiquement les mêmes 
caractéristiques, de sorte qu'il peut soutenir favorablement ces trois options. Il a précisé qu'il 
pouvait adhérer à la solution de construire un nouveau bâtiment en lieu et place d'une rénovation 
de la porcherie désaffectée située sur l'article lll RF de la Commune de C.________, au vu de l'âge 
du bâtiment et surtout des nouvelles normes à respecter pour la détention des porcs. Il est d'avis 
qu'en tenant compte de l'ensemble des contraintes – pour lesquelles il n'a pas l'entière 
compétence –, la variante 1 lui semble la meilleure solution et présente les nuisances les plus 
faibles. Dans sa prise de position sur le recours, le SAgri rappelle que, concernant la question de 
l'implantation et des intérêts en présence, il se détermine uniquement sur les constatations et les 
enjeux liés à l'agriculture. S'agissant de la question de la protection des bonnes terres agricoles, il 
confirme que tous les emplacements recevables entraîneront inévitablement une nouvelle emprise 
sur des SDA. Il souligne notamment qu'il apparaît illusoire, voire même erroné, que le principe de 
regroupement des constructions puisse s'appliquer de manière arbitraire, alors que celui-ci se 
heurte par exemple à certaines limites fixées par le droit de l'environnement, notamment en lien 
avec la problématique des émissions nuisibles ou incommodantes.
3.2.
En l'occurrence, la construction projetée sur l'article ggg RF (anciennement fff RF) de la 
Commune de D.________ (variante 1) se situe environ à 250 m de l'habitation la plus proche en 
zone agricole et à vvv m environ de la zone à bâtir la plus proche; elle est distante de plus de 2 km 
de la ferme et d'environ 1'000 m à vol d'oiseau. Ses dimensions sont d'environ 45 m de long, 25 m 
de large et 6 m de haut, auxquelles s'ajoutent encore 4 silos à fourrage d'environ 7 m de hauteur 
et un laveur d'air.
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Le bâtiment projeté est de dimensions conséquentes et il est prévu de l'implanter, en zone 
agricole, dans un endroit encore libre de toute construction, au sommet d'une légère pente, proche 
de la forêt. Il est ainsi manifeste que le projet contribue au mitage du paysage. Sur cet aspect, 
contrairement à ce que semble penser l'intimé, il ne s'agit pas d'examiner l'impact sur le paysage 
uniquement sur la Commune de D.________, mais bien de manière générale. Or, on doit 
constater que celui-ci possède une porcherie désaffectée sur la parcelle lll de la Commune de 
C.________ et que tant le SAgri que le SEn estiment que la nouvelle porcherie pourrait être 
implantée à cet emplacement ou à côté. Si la DAEC retient également que les variantes 3 et 4 sont 
envisageables, elle a cependant considéré que la variante 1 présentait un éloignement suffisant de 
la zone à bâtir et des habitations, sans pour autant se montrer contraire au principe de 
concentration des constructions hors de la zone à bâtir, de sorte qu'elle était la plus opportune. En 
l'espèce, il n'est pas contesté que le bâtiment de l'ancienne porcherie désaffecté depuis une 
vingtaine d'années ne répond pas aux normes actuelles s'agissant de la détention d'animaux. On 
peut en revanche s'étonner que l'intimé allègue pour la première fois dans sa détermination du 
23 mai 2019 que le bâtiment de l'ancienne porcherie désaffecté est actuellement utilisé comme 
local de stockage/entrepôt et qu'il est nécessaire à l'exploitation, alors même que son caractère 
vétuste et son inutilisation avaient été soulignés à plusieurs reprises auparavant, par la DAEC 
notamment. Cela étant, il n'apporte pas la preuve que ce bâtiment est effectivement utilisé à des 
fins agricoles, qu'il est nécessaire à l'exploitation et que le matériel qui y serait entreposé ne 
pourrait pas l'être dans un autre bâtiment. Or, si l'état et surtout la taille de ce bâtiment – qui ne 
permet pas d'accueillir le projet litigieux – s'oppose à sa réaffectation, cela ne signifie pas encore 
qu'il ne puisse pas être démoli et remplacé en son lieu d'implantation. En effet, la construction de 
la nouvelle porcherie à cet endroit plutôt qu'à celui litigieux permettrait manifestement de minimiser 
l'emprise sur le paysage, puisqu'elle viendrait remplacer une construction existante, en 
augmentant certes ses dimensions de façon relativement importante, et non s'implanter dans un 
lieu encore totalement libre de toute construction (comme cela ressort clairement de la 
photographie produite sous let. B ci-dessus). En outre, même la solution visant à construire la 
nouvelle porcherie à côté du bâtiment de l'ancienne porcherie désaffecté est plus favorable du 
point de vue de l'aménagement du territoire, dès lors qu'elle a l'avantage de regrouper des 
constructions conformément au principe de concentration. Certes, s'agissant des SDA, une 
emprise sur ces surfaces ne pourra pas être empêchée, même si la nouvelle porcherie devait être 
construite à l'emplacement de l'ancienne porcherie; cela étant, celle-ci sera moins grande, 
respectivement aura l'avantage de moins morceler ces surfaces en y implantant une nouvelle 
construction. Ainsi, un regroupement de constructions protège aussi davantage les SDA. Par 
ailleurs, même si, comme l'indique le rapport complémentaire de l'IAG, la construction d'une 
porcherie est souvent source de mésententes avec le voisinage, il ne s'agit cependant pas d'un 
motif suffisant pour justifier à lui-seul son implantation dans un endroit le plus éloigné possible des 
habitations. D'ailleurs, le SEn s'est prononcé favorablement pour les variantes 3 et 4. Aussi, il 
semble que la construction litigieuse puisse être implantée à l'emplacement de l'ancienne 
porcherie désaffectée ou à côté de celle-ci de manière à respecter les normes applicables relatives 
aux nuisances olfactives et sonores. Enfin, si l'intimé allègue que la réaffectation de l'ancienne 
porcherie nécessiterait des frais très importants qui ne seraient en l'espèce pas justifiés, il 
n'apporte cependant aucun élément chiffré susceptible de prouver que cette option s'avérerait 
disproportionnée.
S'agissant des autres arguments avancés par la DAEC en faveur de l'emplacement litigieux, celle-
ci a retenu qu'il permettait d'éviter une traversée du village par les camions de livraison, 
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contrairement à l'emplacement sis sur l'article lll RF de la Commune de C.________. Or, cet 
argument ne saurait être suivi. En effet, quelque soit l'emplacement de la construction projetée, sur 
l'article ggg RF (nouveau) de la Commune de D.________ ou sur l'article lll RF de la Commune de 
C.________, il est indéniable que les camions de livraison devront traverser des villages pour se 
rendre à la porcherie. En revanche, il est vrai que, pour atteindre l'emplacement sis sur l'ancienne 
porcherie, les camions devront emprunter la route de adadad et ainsi traverser une zone 
résidentielle (de faible et moyenne densité) sur près de 300 m. Cela étant, il n'apparaît pas que cet 
élément soit problématique, puisque la DAEC a considéré que cette variante était envisageable. 
En tous les cas, aucun élément au dossier ne permet de supposer que cet accès ne serait pas 
suffisant. Du reste, il convient de tenir compte du fait que, selon l'étude de circulation produite, le 
nombre de trajets de camion par année a été estimé à 62, ce qui correspond environ à un camion 
par semaine. Par ailleurs et comme l'a justement relevé la recourante, cet emplacement 
permettrait de garder une grande partie du trafic (voitures et tracteurs) proche de l'exploitation, soit 
en n'empruntant que la route aeaeae située en zone agricole.
Pour le reste et comme l'a certes souligné la DAEC, l'emplacement litigieux sis sur l'article ggg RF 
de la Commune de D.________ ne se trouve pas dans un site d'intérêt archéologique. Toutefois, il 
convient de préciser que la parcelle lll RF de la Commune de C.________ ne se situe pas 
entièrement dans un périmètre archéologique comme cela ressort du plan d'affectation des zones 
(PAZ). La partie de la parcelle où se trouve l'ancienne porcherie n'est pas touchée par ce 
périmètre. Aussi et quand bien même le bâtiment de la nouvelle porcherie projetée est de plus 
grande dimension que celui de l'ancienne porcherie (environ trois fois plus grande selon ce qui 
ressort des observations de la DAEC), il pourrait vraisemblablement être implanté de façon à 
préserver le périmètre archéologique en question, respectivement à n'empiéter tout au plus qu'en 
partie sur celui-ci. Quoiqu'il en soit, ce périmètre n'exclut pas toute construction – d'ailleurs 
certains périmètres archéologiques se situent dans des zones à bâtir –, mais impose notamment le 
dépôt d'une demande préalable auprès du conseil communal, du Service archéologique de l'Etat 
de Fribourg (SAEF) et du SeCA (cf. art. 9 du règlement communal d'urbanisme de C.________).
Quant aux effets des courants vagabonds dus à la proximité de la ligne de chemins de fer pour les 
emplacements des variantes 3 et 4, on doit constater que le rapport détaillé de l'IAG indique que, 
s'il est avéré que ceux-ci ont des effets négatifs sur le bien-être des bovins – sans qu'il en soit 
précisé la nature ni si des mesures peuvent être prises pour y remédier –, aucune étude n'a été 
menée pour des porcs. Dans ces conditions, la présence de la ligne de chemins de fer à proximité 
de ces emplacements ne saurait constituer un obstacle à sa réalisation.
Il ressort ainsi de ce qui précède que l'intimé ne fait pas valoir de raisons sérieuses permettant de 
retenir qu'il a un intérêt légitime à implanter son projet à l'endroit qu'il a choisi. Par ailleurs, il ne 
suffit pas que le requérant puisse faire valoir un intérêt digne de protection à implanter la 
construction ou l'installation à l'endroit prévu et que le projet apparaisse judicieux. Il faut bien plus 
que la construction litigieuse se justifie à cet endroit précisément et qu'aucune autre implantation 
plus favorable ne soit raisonnablement envisageable au terme d'une pesée des intérêts en 
présence (cf. à ce sujet arrêt TC FR 602 2011 18 du 30 mars 2012 consid. 5b). Partant, force est 
de constater que la solution choisie pour l'implantation du projet de construction litigieux et validée 
par les autorités intimées se révèle, dans les circonstances du cas d'espèce, contraire au droit 
fédéral. Dans ces conditions, point n'est besoin d'examiner les autres griefs soulevés par la 
recourante.
Tribunal cantonal TC
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4.
Il résulte de ce qui précède que, bien fondé, le recours doit être admis. Partant, les décisions de la 
DAEC du 20 novembre 2017 et du préfet du 16 juillet 2018 sont annulées et le permis de 
construire est refusé. 
Dans ces circonstances, la réquisition de preuve faite par la recourante – tendant à la tenue d'une 
inspection des lieux afin de permettre au Tribunal de se rendre compte de la situation sur place 
des trois variantes envisagées – s'avère inutile.
5.
Vu l'issue du litige, les frais de procédure – fixés selon les art. 1 et 2 du tarif fribourgeois du 
17 décembre 1991 des frais de procédure et des indemnités en matière de juridiction 
administrative (RSF 150.12) – sont mis pour trois quarts à la charge de l'intimé qui succombe, 
conformément à l'art. 131 CPJA. L'Etat de Fribourg est exonéré de sa part des frais (art. 133 
CPJA).
Obtenant gain de cause, la recourante a droit à une indemnité de partie (art. 137 CPJA). 
Conformément à l'art. 8 al. 1 du tarif, les honoraires alloués pour la représentation ou l'assistance 
de la partie sont fixés entre CHF 200.- et 10'000.-. Dans les affaires d'une ampleur ou d'une 
complexité particulière, le maximum s'élève à CHF 40'000.-. La fixation des honoraires dus à titre 
de dépens a lieu sur la base d’un tarif horaire de CHF 250.-. Quant aux débours nécessaires à la 
conduite de l'affaire, ils sont remboursés au prix coûtant (art. 9 al. 1 du tarif). Pour les photocopies 
effectuées par le mandataire, il est calculé 40 centimes par copie isolée (art. 9 al. 2 du tarif).
En l'occurrence, l'affaire n'est pas d'une ampleur ou d'une complexité particulière qui justifierait de 
s'écarter de la limite maximale de CHF 10'000.- d'honoraires prévue par l'art. 8 al. 1 du tarif. 
Compte tenu de cette situation et de la liste de frais déposée par la mandataire de la recourante – 
qui ne correspond en outre pas au tarif applicable en ce qui concerne les débours (cf. art. 9 du 
tarif) –, il se justifie de fixer l'indemnité de partie à un montant de CHF 10'770.- (honoraires et 
débours: CHF 10'000.-; TVA à 7.7%: CHF 770.-). Elle est mise pour trois quarts à la charge de 
l'intimé et pour un quart à la charge de l'Etat de Fribourg.
(dispositif en page suivante)
Tribunal cantonal TC
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la Cour arrête :
I.
Le recours est admis.
Partant, les décisions de la Direction de l'aménagement, de l'environnement et des 
constructions du 20 novembre 2017 et du Préfet du district de la Sarine du 16 juillet 2018 
sont annulées. Le permis de construire requis par B.________ est refusé.
II.
Les frais de procédure, d'un montant de CHF 2'500.-, sont mis pour trois quarts (soit 
CHF 1'875.-) à la charge de B.________. L'avance de frais de CHF 2'500.- versée par 
A.________ lui est restituée.
III.
Un montant de CHF 10'770.- (dont CHF 770.- au titre de la TVA) à verser à Me Magnin, à 
titre d'indemnité de partie, est mis pour trois quarts à la charge de B.________ (soit 
CHF 8'077.50) et pour un quart à la charge de l'Etat de Fribourg (soit CHF 2'692.50).
IV.
Notification.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal fédéral, à Lausanne, dans les 
30 jours dès sa notification.
La fixation du montant des frais de procédure et de l'indemnité de partie peut, dans le même délai, 
faire l'objet d'une réclamation auprès de l'autorité qui a statué, si seule cette partie de la décision 
est contestée (art. 148 al. 1 CPJA).
Fribourg, le 13 juin 2019/jfr/vth
Le Président :
La Greffière-rapporteure :