fr_gerichte · 605 2015 267 · 2016-08-22 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2015 267 
605 2015 283
Arrêt du 22 août 2016
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président:
Marc Boivin
Juges:
Dominique Gross, Marc Sugnaux
Greffière-stagiaire:
Sophie Allred
Parties
A.________, recourant 
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité
Recours du 12 novembre 2015 contre la décision du 14 octobre 
2015


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, né en 1972, marié, père de deux enfants, travaillait comme responsable d’un 
dépôt frigorifique à un taux de 100% depuis le 1er janvier 2010.
Depuis 2007, il souffre d’une pubalgie qui s’est transformée en douleurs neuropathiques 
chroniques au niveau du bas-ventre, lui rendant la position assise difficile et le contraignant à la 
prise quotidienne de médicaments opiacés. En fin d’année 2010, un infarctus osseux au col 
fémural gauche et la découverte d’une tumeur bénigne ont nécessité la pose d’une demi-prothèse 
de hanche. Les séquelles résultant de l’infarctus osseux ont engendré chez l’intéressé des 
douleurs et une diminution importante de la motricité dès 2012. Il s’est trouvé en incapacité de 
travail dès le 23 avril 2012 et son contrat de travail a finalement été résilié au 31 octobre 2012.
Il a déposé une demande de prestations à l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Fribourg 
(OAI) le 17 juillet 2012.
Dans le cadre de l’instruction de sa demande, il a été vu par des spécialistes et a notamment 
effectué un stage d’observation et deux mesures de réinsertion de type entrainement progressif au 
centre Orif de B.________, le premier dans le domaine secondaire et le second dans le domaine 
bureau commerce. 
Par décision du 14 octobre 2015, l’OAI a refusé de lui octroyer une rente. Se fondant notamment 
sur les résultats de la mesure de réinsertion et des expertises rhumatologique et psychiatrique, 
l’OAI a estimé que le recourant était pleinement capable de travailler dans une activité adaptée, 
par exemple dans des activités non qualifiées dans la production ou les services (contrôle de 
qualité, travail à l’établi, activités administratives simples, vente d’objets légers). Il a retenu une 
incapacité de gain de 17,75% résultant d’une diminution du salaire annuel exigible, ce qui ne suffit 
pas pour obtenir une rente d’invalidité, le degré minimal étant fixé à 40%.
B.
A.________ interjette recours le 12 novembre 2015 contre la décision du 14 octobre 2015, 
concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité (fondée sur un taux minimal 
de 90%). Il estime que l’OAI n’a pas tenu compte des résultats de l’évaluation de ses capacités 
professionnelles par l’Orif. Il se considère incapable de reprendre une activité lucrative régulière, 
en raison de son âge et de son état de santé. Il dénonce une situation inacceptable en cas de 
refus de rente, car il serait, dans un tel cas, obligé d’avoir recours à l’aide sociale de sa commune 
jusqu’au jour de sa retraite.
Par courrier du 26 novembre 2015, l’intéressé a demandé à bénéficier de l’assistance judiciaire en 
raison de sa situation financière précaire. Il a dès lors provisoirement été exonéré de l’avance de 
frais.
Dans ses observations du 25 février 2016, l’OAI propose le rejet du recours. Il se base pour 
l’essentiel sur le fait que les rapports médicaux, notamment les expertises, l’emportent sur les 
synthèses des stages d’observation et des mesures de réinsertion, en raison de leur valeur 
probante.
Il sera fait état du détail des arguments des parties dans les considérants de droit du présent arrêt, 
pour autant que cela soit utile à la solution du litige, considérants dans le cadre desquels seront 
pas ailleurs examinés leurs moyens de preuve.


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en droit
1.
Le recours est recevable. Il a été interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès 
de l’autorité judiciaire compétente à raison du lieu et de la matière. Le recourant est en outre 
directement atteint par la décision querellée et a dès lors un intérêt digne de protection à ce qu’elle 
soit, cas échéant, annulée ou modifiée.
2.
A teneur de l’art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l’art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l’assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
Cette incapacité de gain résulte, selon l’art. 7 LPGA, d’une atteinte à la santé physique ou 
mentale.
Les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent en principe pas des atteintes 
invalidantes. Pour qu’une invalidité soit reconnue, il est en effet nécessaire qu’un substrat médical 
pertinent entrave la capacité de travail (et de gain) de manière importante et soit à chaque fois mis 
en évidence par un médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels 
apparaissent au premier plan et imprègnent l’anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si 
l’atteinte à la santé psychique équivaut à une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique 
soit constitué d’atteintes relevant de facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci 
comporte d’autres éléments pertinents au plan psychiatrique tels qu’une dépression durable au 
sens médical ou un état psychique assimilable et non une simple humeur dépressive. En définitive, 
une atteinte psychique influençant la capacité de travail de manière autonome est nécessaire pour 
que l’on puisse parler d’invalidité. Tel n’est en revanche pas le cas lorsque l’expert ne relève pour 
l’essentiel que des éléments trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou 
psychosocial (ATF 127 V 294 consid. 5a et les références).
Ce n’est donc pas l’atteinte à la santé en soi qui est assurée, ce sont bien plutôt les conséquences 
économiques de celle-ci (ATF 127 V 294).
3.
a)
Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente lorsque sa capacité de gain ou sa 
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par 
des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (lit. a); qu’il a présenté une incapacité de 
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (lit. 
b); enfin, lorsque, au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (lit. c). 
L’al. 2 prévoit que la rente est échelonnée selon le taux d’invalidité; à savoir qu’un taux d’invalidité 
de 40% au moins donne droit à un quart de rente; un taux de 50% au moins donne droit à une 
demi-rente; un taux de 60% au moins donne droit à trois-quarts de rente; enfin, un taux de 70% au 
moins donne droit à une rente entière.
Selon l’art. 28a al. 1 LAI, l’art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation de l’invalidité des assurés 
exerçant une activité lucrative. Ce dernier article indique que, pour évaluer le taux d’invalidité, le 
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait 
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et 
les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Le Conseil fédéral fixe le revenu 
déterminant pour l’évaluation de l’invalidité (art. 28a al. 1 2ème phrase LAI). 


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En d’autres termes, le degré d’invalidité résulte de la comparaison du revenu d’invalide, soit ce que 
l’assuré est encore capable de gagner en utilisant sa capacité résiduelle de travail dans toute la 
mesure que l’on est en droit d’attendre de lui, avec le revenu sans invalidité, à savoir ce qu’il 
pourrait gagner si l’invalidité ne l’entravait pas (RCC 1963 p. 365). C’est l’application de la 
méthode classique de la comparaison des revenus. Cette comparaison s’effectue, en règle 
ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus (RCC 
1985 p. 469).
b)
Le taux d’invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d’ordre 
essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément 
avec le taux de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour 
pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge en cas de recours) a besoin 
d’informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à 
porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités 
l’assuré est capable ou incapable de travailler (ATF 105 V 156, 114 V 310; RCC 1982, p. 36).
c)
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, est déterminant le fait que 
les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été 
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que l’exposition des relations médicales et 
l’analyse de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien 
motivées (RAMA 1991 p. 311; VSI 1997 p. 121). En principe, n’est donc décisif, pour la valeur 
probatoire, ni l’origine, ni la désignation, comme rapport ou expertise, d’un moyen de preuve, mais 
bien son contenu (ATF 122 V 157 et les références citées). En présence d’avis médicaux 
contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt qu’une autre. 
S’agissant des rapports émanant des médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait 
que, selon l’expérience, ceux-ci sont généralement enclins, en cas de doute, à prendre parti pour 
leur patient en raison de la relation de confiance qui les unit (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références citées). Toutefois, le simple fait qu’un certificat médical est établi à la demande d’une 
partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur 
probante (arrêt TF I 10/02 du 26 juillet 2002). Enfin, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral 
(arrêt TF 9C_201/2007 du 29 janvier 2008), l’on ne saurait remettre en cause une expertise 
ordonnée par l’administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu’un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire.
d)
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, les rapports médicaux l’emportent sur les 
rapports des stages d’observation, respectivement des mesures de réinsertion (arrêt TF I 763/02 
du 6 mai 2003 consid 2.2 in fine). Il a également précisé cette jurisprudence en retenant que les 
données médicales l’emportent sur les constatations qui peuvent être faites à l’occasion d’un stage 
d’observation professionnelle dont le rôle n’est pas de se prononcer sur l’état de santé de la 
personne concernée ou sur la capacité de travail suite à une éventuelle atteinte à la santé (cf. arrêt 
TF 9C_631/2007 du 4 juillet 2008 consid. 4.1).
4.
Est en espèce litigieux le droit à la rente du recourant. L’OAI se fonde pour sa part 
essentiellement sur l’expertise médicale ordonnée pour retenir un taux d’invalidité de 17,75%, 
fondé sur une pleine capacité de travail dans une activité adaptée.


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Le recourant estime quant à lui qu’il fallait également se baser sur l’opinion des médecins traitants 
ainsi que sur les différents rapports de l’Orif, qui laisseraient apparaître une diminution plus 
importante de sa capacité de travail. 
Ce dernier estime que son incapacité de travail se monte à 90% et qu’il a donc droit à une rente 
entière.
Il s’agit de se référer au dossier constitué par l’AI.
a)
atteintes initiales
Avant de devenir responsable d’un dépôt frigorifique, le recourant, né en 1972, a notamment 
exercé les métiers d’employé postal, de vendeur-livreur, de gérant d’un magasin de cigares, 
d’agent de sécurité ou de chef de service technique.
Il a demandé une rente AI le 17 juillet 2012, en raison de douleurs liées aux séquelles d’un 
infarctus osseux situé au niveau de la hanche gauche (demande de prestations AI du 17 juillet 
2012, dossier OAI, pièce 4).
Selon le rapport médical du Dr C.________, spécialiste FMH en réadaptation et médecine interne, 
le recourant souffre de deux atteintes, l’une à la hanche et l’autre au niveau du bas ventre: « Il 
présente 2 problèmes importants et bien distincts. Le premier est celui d’un syndrome douloureux 
chronique de la paroi abdominale et des insertions au niveau du bassin qui a débuté en 2007. Il a 
été multi-investigué et est actuellement traité par morphiniques. Comme deuxième problème, il 
existe des douleurs de la hanche G avec lésions fémorales et coxarthrose. Il y a déjà eu la mise en 
place d’une DHS en 2010. Les douleurs restent invalidantes » (rapport médical du 3 septembre 
2012, dossier OAI, pièce 76). La nécrose de la tête fémorale diagnostiquée a nécessité la pose 
d’une demi-prothèse au niveau de la hanche. 
Durant l’année qui a suivi cette opération, le recourant n’a ressenti aucune douleur à cet endroit et 
n’a pas non plus été entravé dans sa motricité. 
Les douleurs au niveau de la hanche du recourant sont réapparues en avril 2012, entrainant chez 
lui de fortes douleurs, des difficultés à se déplacer et à monter les escaliers - l’obligeant 
notamment à se servir d’une canne – ainsi qu’à porter des charges. C’est ce qui a par ailleurs été 
retenu par le Dr D.________, chef de service d’orthopédie et traumatologie: « L’évolution a été 
favorable pendant une année environ mais, depuis quelques mois, les douleurs sont réapparues, 
principalement au pli inguinal et à la face antérieure et latérale de la région péritrochantérienne. 
Ces douleurs ont une composante nocturne, avec également une mise en route matinale difficile et 
une exacerbation à la mobilisation et au port des charges » (rapport médical du 30 mai 2012, 
dossier OAI, pièce 90). Il a ainsi diagnostiqué chez le recourant une « coxarthrose débutante à 
gauche – status après curetage, plombage et ostéosynthèse prophylactique par DHS d’une lésion 
osseuse du fémur proximal gauche, compatible avec un infarctus osseux ancien, le 23.12.2010 » 
(rapport médical du 30 mai 2012, dossier OAI, pièce 90).
Concernant ses douleurs au bas-ventre, elles sont de type neuropathique mais d’origine inconnue, 
selon le Dr E.________, spécialiste FMH en anesthésiologie et antalgie (rapport médical du 
22 novembre 2011, dossier OAI, pièce 95). Cette même atteinte a été qualifiée de la manière 
suivante par le Dr D.________: « syndrome douloureux chronique de la paroi abdominale et des 
insertions au niveau du bassin, de longue date, multi-investiguées, sous morphiniques au long 
cours » (rapport médical du 30 mai 2012, dossier OAI, pièce 90).


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Le recourant ne semble en revanche pas être atteint au niveau psychique. 
En effet, selon les conclusions du Dr F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, sa capacité, tant dans l’activité exercée que dans une activité adaptée, est 
entière: « l’examen psychiatrique du 24 septembre 2013 met en évidence : un moral qualifié par 
l’assuré d’ « excellent », sans expression de tristesse ni d’irritabilité, sans rumination existentielle 
ni idée noire, sans fatigue ni trouble de la concentration ou de mémoire, sans anhédonie: l’assuré 
apprécie de faire du modélisme, de bricoler, d’être en famille, de lire, sans repli social: il déclare 
des amitiés et connaissances qui se rencontrent toutes les semaines, sans perte d’estime de lui-
même: il se déclare sérieux, honnête, ponctuel, le sommeil est déclaré globalement bon, l’appétit 
serait augmenté, la libido serait satisfaisante. L’examen psychiatrique met aussi en évidence 
l’absence d’élément en faveur d’angoisses itératives, d’agoraphobie, de claustrophobie, de phobie 
sociale, de crise d’anxiété généralisée, de la lignée obsessionnelle » (expertise médicale du 
26 septembre 2013, dossier OAI, pièce 126). 
Le deuxième expert psychiatrique, le Dr G.________, est parvenu aux mêmes conclusions dans 
son expertise du 18 juin 2015, en retenant une pleine capacité de travail: « compte tenu de ce qui 
précède et après examen et étude du dossier, cet assuré ne présente aucun signe ou symptôme 
d’une maladie psychiatrique ou d’un trouble de la personnalité qui justifierait l’incapacité de 
travail » (expertise médicale du 18 juin 2015, dossier OAI, pièce 318). 
Ainsi, le symptôme douloureux chronique n’aurait, selon ces deux derniers spécialistes, aucune 
incidence sur la capacité de travail. 
Le recourant ne le conteste pas, mais se déclare exclusivement atteint dans sa santé physique.
b)
capacité de travail
aa) 
l’expert
Confiée au Dr H.________, spécialiste FMH en rhumatologie et médecine interne, l’expertise 
médicale datant du 18 novembre 2013 révèle que la capacité de travail du recourant est limitée 
dans son activité, mais entière dans une activité adaptée qui alterne les positions et limite les ports 
de charge: « du point de vue de son exigibilité, dans son ancienne activité de responsable d’une 
équipe de dispatching, vu qu’il devait effectuer des ports de charge en porte-à-faux avec long bras 
de levier, sa capacité de travail est estimée à 80%. Dans une activité adaptée, en alternant les 
positions assise et debout et en limitant les ports de charge en porte-à-faux avec long bras de 
levier de plus de 5 kg, et ce de manière répétitive, sa capacité de travail peut être entière » 
(expertise médicale du 18 novembre 2013, dossier OAI, pièce 135). 
Il a notamment tenu compte des conclusions de son confrère psychiatre qui retient une capacité 
de gain totale du point de vue psychiatrique: « d’un point de vue interdisciplinaire, au vu du rapport 
d’expertise du Dr F.________, qui ne retient aucune affectation psychiatrique sous-jacente, sa 
capacité de travail, dans son activité antérieure de magasinier et responsable d’une équipe de 
dispatching est estimée à 80%, estimant qu’il devait effectuer des ports de charge en porte-à-faux 
avec long bras de levier de manière répétitive. Dans une activité adaptée, sa capacité de travail 
peut être totale » (expertise médicale du 18 novembre 2013, dossier OAI, pièce 135).
Il écarte en ce point les conclusions du médecin traitant, qui conclut pour sa part à une incapacité 
de travail totale: « Cette appréciation se différencie de celle du Dr C.________ qui estime 
l’incapacité de travail totale. Cependant, l’assuré ne présente pas de limitations des amplitudes 


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articulaires de la hanche G, les troubles dégénératifs sous-jacents ne sont pas relevants, ils ne 
permettent pas d’expliquer l’ampleur de la symptomatologie douloureuse. Celle-ci est 
probablement imputable à un syndrome pertrochantérien, possiblement secondaire à une 
hypomobilité de la charnière lombo-sacrée ainsi qu’une hypoextensibilité du tenseur du fascia lata, 
associée à une méralgie paresthésique et des douleurs d’insertion des grands droits. Il n’y a pas 
d’amyotrophie, il n’y a pas de limitation des amplitudes articulaires, de signe de synovite ou de 
ténosynovite ou d’atteinte inflammatoire » (expertise médicale du 18 novembre 2013, dossier OAI, 
pièce 135). 
Le spécialiste se prononce ainsi clairement en faveur d’une reprise du travail à plein temps dans 
une activité adaptée: « une reprise d’une activité professionnelle est recommandée, ce d’autant 
plus que l’assuré est désireux de retrouver une activité professionnelle et ce, à 100%, en espérant 
pouvoir adapter son activité en limitant les ports de charge en porte-à-faux avec long bras de 
levier. Il serait par ailleurs opportun qu’il bénéficie d’une approche thérapeutique telle que décrit » 
(expertise médicale du 18 novembre 2013, dossier OAI, pièce 360). 
En raison de discordances entre l’expertise médicale du 18 novembre 2013 et des stages 
effectués par le recourant (dont les résultats seront exposés plus loin), une deuxième expertise a 
cependant dû être ordonnée. 
Dans sa seconde expertise médicale datant du 8 juin 2015, le Dr H.________ a ainsi certes retenu 
une capacité de travail de 70% seulement (et non plus 80%) dans son ancienne activité de 
magasinier responsable d’une équipe de dispatching, mais reste sur sa position quant à la pleine 
capacité de travail dans une activité adaptée: « Dans une activité adaptée, en alternant les 
positions assise et debout et en limitant les ports de charge en port-à-faux avec long bras de levier 
de plus de 5-10kg, et ce de manière répétitive, sa capacité de travail est entière » (expertise 
médicale du 8 juin 2015, dossier OAI, pièce 302). 
Il reprend pour l’essentiel les appréciations de son expertise du 18 novembre 2013 (cf. expertise 
médicale du 8 juin 2015, dossier OAI, pièce 302 ss).
Il écarte notamment les conclusions de la Dresse E.________: « Cette appréciation se différencie 
de celle de la Dresse E.________, qui estime une incapacité de travail totale. Celle-ci intègre 
probablement dans son rapport du 25.09.2014, un épuisement physique et psychologique, faisant 
état qu’on lui aurait retiré un travail qui lui plaisait et pour lequel il arrivait encore à surmonter ses 
douleurs » (expertise médicale du 8 juin 2015, dossier OAI, pièce 302). 
Cette dernière semble par ailleurs essentiellement se fonder sur des facteurs extra-médicaux, 
relevant une fatigue globale et des difficultés relationnelles avec son employeur. Il ne fait au 
demeurant état que d’une incapacité de travail limitée dans le temps: « Actuellement, mon patient 
est épuisé tant au niveau physique que psychologiquement. On lui a retiré un travail qui lui plaisait 
et pour lequel il arrivait encore à surmonter ses douleurs. Actuellement, il n’y a plus aucune 
motivation, son nouveau chef ne le comprend pas. Je pense que pour toutes ces raisons, il a 
besoin de souffler un peu. Je suggère donc un arrêt de travail à 50% pour une durée de 2 mois » 
(rapport médical du 25 septembre 2014, dossier OAI, pièce 242).
bb)
les autres médecins
Dans son rapport du 3 septembre 2012, le Dr C.________ a considéré que le recourant était en 
incapacité totale de travail dans l’activité exercée, et qu’aucune autre activité professionnelle 


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n’était envisageable, sans pourtant étayer ses propos ni donner de raisons précises qui le mènent 
à cette conclusion (cf. rapport du 3 septembre 2012, dossier OAI, pièce 75). 
De plus, s’agissant du médecin traitant du recourant, il convient de n’apprécier ses conclusions 
qu’avec retenue au vu du rapport de confiance qu’il entretient avec son patient.
En 2014, le Dr I.________, spécialiste FMH rhumatologie et médecine interne, a pour sa part 
également retenu qu’il ne pouvait pas être exigé du recourant qu’il reprenne une activité 
professionnelle, même adaptée. Son rapport médical doit cependant également être apprécié avec 
la plus grande retenue, non seulement suit-il le recourant depuis de nombreuses années mais 
encore semble-t-il se contenter de simplement relayer ses plaintes douloureuses: « impossibilité 
de poursuivre son travail en raison des douleurs » (rapport médical du 7 juin 2014, dossier OAI, 
pièce 190).
Le 22 novembre 2012, la Dresse E.________, spécialiste FMH en anesthésiologie et antalgie, a 
quant à elle tout d’abord considéré que l’activité exercée n’était certes pas exigible, mais que l’on 
pouvait raisonnablement s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle, respectivement à 
une amélioration de la capacité de travail dans une activité adaptée (cf. rapport du 22 novembre 
2012, dossier OAI, pièce 93).
Dans son rapport médical du 8 mai 2014, elle a semblé plutôt favorable à une reprise du travail à 
terme: « Je pense qu’une réinsertion serait favorable, mais dans cette optique, elle doit être 
durable et se faire de manière progressive, surtout pour une personne qui souffre de douleurs 
neuropathique » (rapport médical du 8 mai 2014, dossier OAI, pièce 177).
Dans son rapport du 25 septembre 2014, la spécialiste fait cependant état d’une aggravation de 
l’état de santé de son patient, sans pour autant exclure à terme une reprise de l’activité, la 
diminution de la capacité de travail étant limitée dans le temps: « Actuellement, mon patient est 
épuisé tant au niveau physique que psychologiquement. On lui a retiré un travail qui lui plaisait et 
pour lequel il arrivait encore à surmonter ses douleurs. Actuellement, il n’y a plus aucune 
motivation, son nouveau chef ne le comprend pas. Je pense que pour toutes ces raisons, il a 
besoin de souffler un peu. Je suggère donc un arrêt de travail à 50% pour une durée de 2 mois » 
(correspondance médicale du 25 septembre 2014, dossier OAI, pièce 242). 
Le Dr C.________ et le Dr I.________ retiennent donc une incapacité de travail totale, ce qui va à 
l’encontre de ce qu’a retenu l’expert. 
Il convient cependant de mesurer leurs conclusions, car ils n’expliquent pas pourquoi aucune 
reprise d’activité ne peut être attendue de la part du recourant. De plus, ils sont tous deux 
médecins traitants du recourant, ce qui peut entraver leur objectivité.
La Dresse E.________ va quant à elle plutôt dans le sens des conclusions de l’expert, sous 
réserve de son rapport du 25 septembre 2014, où elle ne fait toutefois que prendre en compte, 
comme il a été dit, des facteurs extra-médicaux, soit des éléments qui n’engagent pas la 
responsabilité de l’assurance-invalidité (cf. rapport du 25 septembre 2014, dossier OAI, pièce 243).
Au vu de ce qui précède, il convient donc de suivre l’expert dans ses conclusions. 
De plus, comme la jurisprudence précitée le précise, on ne saurait remettre en cause une 
expertise ordonnée par l’administration ou un juge du seul fait qu’un ou plusieurs médecins 
traitants ont une opinion contradictoire. Or, en l’occurrence, le recourant a été soumis à deux 


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expertises afin de clarifier ces contradictions et on ne peut en aucun cas contester que celles-ci 
ont été réalisées de manière complète et précise. 
Il ne se justifie donc pas de les remettre en cause, ce que ne fait par ailleurs pas le recourant.
Reste à voir si les observations du stage d’observation et les synthèses de mesures de réinsertion 
permettent d’arriver à une autre conclusion.
c)
les synthèses du stage d’observation et des mesures de réinsertion
aa) 
le stage d’observation
Le recourant a effectué un stage d’observation du 7 avril au 6 juillet 2014. Durant ce stage, son 
taux de présence effectif a été de 98% sur 20h par semaine, ce qui correspond à un taux d’activité 
de 50%. 
Même s’il a tout d’abord rencontré des difficultés au début du stage, les aménagements mis en 
place lui ont permis d’améliorer sa situation: « Au départ (les trois premières semaines), votre 
assuré s’est retrouvé en échec au taux de 50%, pour cause de douleur et fatigue. Les temps de 
pause en salle de repos étaient fréquents et systématiques. Pour cela, nous avons dû aménager 
son taux de 50%, moitié sur le matin (2h00) et moitié sur l’APM (2h00). Il parvient depuis lors à 
suivre un taux de 50% sur la place de travail, soit 20h00 par semaine » (rapport du 15 juillet 2014, 
dossier OAI, pièce 235). 
Durant ce stage, le recourant a dû exercer des activités relevant d’une part du domaine secondaire 
et d’autre part du domaine tertiaire (informatique). 
Alors que le bilan est plutôt négatif dans les activités du domaine secondaire, en raison notamment 
des difficultés que rencontre le recourant à se déplacer, le stage a permis de constater que le 
recourant était à l’aise dans les activités administratives: « Il possède de bonnes compétences 
intellectuelles globales. Ses capacités d’apprentissage et assimilation des connaissances sont 
réelles. C’est une personne vive d’esprit et qui ne demande qu’à acquérir des nouvelles 
connaissances » (rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 233). S’agissant du domaine 
informatique, il a par ailleurs pu être observé qu’il était adapté au recourant au niveau des 
conditions de l’environnement: « cet environnement de travail ne lui pose pas de problème et 
semble lui convenir » (rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 232).
Les responsables du stage sont du reste arrivés à la conclusion que les travaux administratifs 
étaient largement plus adaptés que les travaux physiques ou artisanaux: « Dans les travaux 
physiques ou artisanaux, à un taux de présence de 20h00 par semaine, le rendement quantitatif 
est faible (45% au maximum). Cette situation s’explique surtout par des déplacements et par une 
position peu appropriée à la mobilité dans le travail. Pour les travaux administratifs, demandant 
une mobilité fine sur un petit espace ou sur une table à dessin, par exemple le rendement est 
supérieur et peut atteindre 55%, un taux de travail à mi-temps. Nous précisons encore que nous 
avons observé ce rendement sur un taux de 50%, moitié sur le matin (2h00) et moitié sur l’APM 
(2h00) » (rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 232). 
De plus, il semble que la position assise, compatible avec ce genre d’activités lui convienne: « il 
supporte bien la position assise, cependant il doit avoir le dossier de la chaise inclinée en arrière 
afin de soulager son ventre » (rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 232).


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Durant ce stage, il a également été constaté que le recourant parvenait à oublier ses douleurs 
lorsqu’il exerçait une activité qui l’intéressait: « De même, nous observons également une bonne 
capacité de concentration intellectuelle, ceci dans la durée (jusqu’à 2h à suivre, moyennant les 
aménagements expliqués précédemment concernant la gestion des douleurs). Il nous explique 
que son attention est en grande partie monopolisée par une activité qui l’intéresse, il pense moins 
à ses douleurs. Cependant, ces passations s’ensuivent d’une fatigue marquée sur les plans mental 
et physique » (rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 230).
C’est ainsi qu’ils ont retenu qu’une formation était envisageable pour le recourant: « nous pensons 
que l’évaluation des ressources cognitives indique qu’il pourrait entamer une formation certifiante 
de type CFC » (rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 230)
En ce point, les conclusions de ce rapport rejoignent donc celles du Dr H.________ et de la 
Dresse E.________, en ce qui concerne la possibilité pour le recourant de reprendre une activité 
professionnelle.
bb)
la mesure de réinsertion dans le domaine secondaire
Durant la mesure effectuée par le recourant du 7 juillet 2014 au 11 novembre 2014, il a tout 
d’abord effectué 4h00 de travail par jour jusqu’au 23 août 2014, puis 4h30 par jour dès le 
8 septembre 2014, 5h30 par jour dès le 22 septembre 2014, puis est redescendu à 5h00 par jour 
dès le 2 octobre, et à 4h30 par jour dès le 6 octobre jusqu’à la fin de la mesure. Il était initialement 
prévu qu’il augmente progressivement son taux d’activité jusqu’à effectuer 7h30 par jour dès le 
3 novembre. Cet objectif n’a cependant pas pu être atteint. Les autres objectifs de la mesure, à 
savoir l’évaluation régulière du rendement par le centre, la ponctualité, la présence régulière et la 
poursuite du suivi médical ont été atteints. Les objectifs spécifiques de la consolidation des 
processus/habitudes de travail ainsi que celle de la stimulation au travail étaient encore en cours 
(cf. rapport du 8 décembre 2014, dossier OAI, pièce 274).
Les activités physiques ne semblent toutefois pas adaptées à sa situation, ce qui avait par ailleurs 
déjà été établi lors du stage d’observation: « Son aptitude à supporter un effort physique prolongé 
est très faible, il a peu d’endurance. Malgré une position assise, l’augmentation du temps de travail 
n’a pas pu se faire au-delà de 5h30. Il est même revenu à 4 heures par jour sur certificat médical. 
Nous signalons que durant la mesure, son temps de travail a été scindé en deux. Il fait une pause 
prolongée à midi pour se reposer. Les autres aptitudes répondent aux exigences des activités » 
(rapport du 8 décembre 2014, dossier OAI, pièce 272). 
Le recourant n’est pas non plus à l’aise dans les travaux manuels, même ceux qui ne demandent 
pas une grande mobilité: « Son aptitude à exécuter des séquences de gestes complexes est très 
moyenne. Il manque de coordination, il a parfois de la peine à faire les tâches de sous-traitance. Il 
ne montre pas une bonne dextérité, due au fait qu’il ne semble pas habitué à réaliser des travaux 
manuels. Il a peu de sens pratique et il semble plus à l’aise face à un ordinateur. Son aptitude à 
mouvoir le tronc est limitée. Il ne se penche pas en avant pour travailler » (rapport du 8 décembre 
2014, dossier OAI, pièce 272).
Le recourant est également incapable de maintenir la position debout: « La position debout n’est 
pas possible. Ses déplacements se font aussi avec difficulté, il marche lentement, en tanguant, et 
parfois s’aide d’une canne » (rapport du 8 décembre 2014, dossier OAI, pièce 272).


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Lors de cette mesure, le centre Orif a ainsi eu des difficultés à occuper le recourant en raison de 
ses douleurs: « Dès lors, il nous est difficile de lui donner une activité, car même un travail à l’établi 
fait qu’il doit se pencher en avant. Nous l’avons évalué en faisant la répétition de certains 
exercices. Les activités que nous pouvons lui proposer ne répondent pas aux limitations qu’il nous 
évoque. Le constat est identique quel que soit l’horaire » (rapport du 8 décembre 2014, dossier 
OAI, pièce 272). 
Cette mesure de réinsertion a paru démontrer que le recourant ne peut pas exercer une activité 
qui demande de sa part une mobilité importante ou le port de charge, étant donné que tout effort 
physique lui est très pénible et difficile à fournir.
cc)
la mesure de réinsertion dans le domaine bureau commerce
Comme exposé plus haut, le recourant ne parait pas apte à exercer une activité qui requiert une 
motricité importante: « Comme évoqué lors de sa mesure précédente, l’aptitude de votre assuré à 
exécuter des séquences de gestes complexes est très moyenne. Nous avons dû stopper l’activité 
de sous-traitance. Il ne parvient pas à obtenir un résultat de qualité et produit trop de déchets. Il ne 
montre pas une bonne dexterité et présente des tremblements lorsqu’il doit se montrer précis. Il 
semble nettement plus à l’aise face à un ordinateur avec des activités de bureau-commerce » 
(rapport du 20 janvier 2015, dossier OAI, pièce 283).
C’est la raison pour laquelle une deuxième mesure de réinsertion a été ordonnée du 17 novembre 
2014 au 1er mars 2015 dans le domaine bureau commerce.
Le centre Orif a cependant eu des difficultés à tirer des conclusions de cette mesure au niveau de 
la capacité de travail du recourant: « Avec les augmentations fréquentes du taux horaire et ses 
nombreuses absences, il est très difficile de pouvoir attester une capacité à supporter un effort 
mental prolongé. Cependant, nous pouvons relever que les deux premières semaines se sont bien 
déroulées au niveau des présences. A partir du mois de décembre et un taux avoisinant 60%, les 
choses se sont compliquées. Dès lors, il n’est plus parvenu à effectuer une semaine complète de 
travail » (rapport du 8 décembre 2014, dossier OAI, pièce 283). 
Le recourant a indiqué mettre fin à la mesure avec effet au 9 janvier 2015 pour cause de maladie. 
L’abandon de la mesure ne semble toutefois pas directement être lié au travail lui-même mais à 
des circonstances extérieures, à savoir l’augmentation de la prise de morphine suite à une 
augmentation de ses douleurs. 
Malgré ce dernier constat, on pouvait retenir le fait que le recourant était capable d’exercer une 
activité adaptée dans un tel domaine: « Avec l’articulation de son horaire, dont deux heures de 
pause à midi, ses aptitudes cognitives, dans l’ensemble, sont réunies. Il possède une bonne 
capacité à maintenir la concentration sur les activités, de bonnes capacités d’apprentissage et 
d’autoinformation; l’avancement et les résultats des évaluations post-formation sur la plateforme 
informations le démontrent » (rapport du 8 décembre 2014, dossier OAI, pièce 284). 
On comprend donc difficilement pourquoi la mesure n’a pas pu être menée à terme, car il semble 
que tous s’accordaient à dire que ce domaine est celui qui convenait le mieux au recourant. 
On peut en déduire que la différence entre l’appréciation médicale et l’appréciation faite au terme 
des stages dépend probablement de facteurs extra-médicaux. 


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5.
Il reste à procéder à l’examen de tels facteurs.
aa)
collaboration en stage
Lors du stage d’observation effectué du 7 avril 2014 au 6 juillet 2014, le recourant semble avoir 
montré une attitude plutôt positive: « Il dit et se montre motivé à poursuivre sa vie professionnelle 
et à refaire une formation, pour autant qu’il parvienne à la mener à bien avec son état de santé 
physique. Il accepte volontiers d’effectuer deux tests psychométriques, concernant ses intérêts 
professionnels et ses aptitudes cognitives » (rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 231). 
Il met cependant une condition à sa réussite, ce qui peut montrer un certain manque de 
détermination.
C’est ce qui va d’ailleurs se confirmer durant les deux mesures de réinsertion effectuées par le 
recourant. 
La première mesure dans le domaine secondaire s’est avérée compliquée pour lui, mais cela peut 
notamment s’expliquer par le fait qu’elle demandait des efforts physiques qu’il n’était pas 
forcément en mesure de fournir (cf. rapport du 8 décembre 2014, dossier OAI, pièces 274 ss).
On peine cependant à comprendre les raisons pour lesquelles la seconde mesure a échoué. 
En effet, tous se sont accordés à dire que le domaine bureau commerce était adapté aux besoins 
du recourant, car il peut effectuer la plupart des tâches dans la position assise. Toutefois, le 
recourant a eu des difficultés à tenir l’horaire imposé et s’est souvent déclaré absent, sur 
présentation de certificats médicaux (cf. rapport du 20 janvier 2015, dossier OAI, pièce 285 ss). Il 
n’est ainsi pas parvenu à terminer la mesure.
Le recourant n’a pas fait tout ce qui était en son pouvoir pour diminuer ses douleurs et rendre 
l’activité supportable. 
Comme il ressort des différents rapports, il n’a notamment pas su profiter des infrastructures mises 
en place pour se reposer: « Nous relevons également qu’il n’emploie pas la salle de repos de notre 
Centre mise à disposition » (rapport du 8 décembre 2014, dossier OAI, pièce 272). Il n’a pas non 
plus organisé sa journée de la façon la plus économe possible, en s’imposant des trajets 
susceptibles de l’épuiser: « Il choisit de rentrer à midi chez lui, afin de se reposer, ce qui lui fait 
quatre trajets par jour en voiture » (rapport du 8 décembre 2014, dossier OAI, pièce 271).
En revanche, il n’a plus mal lorsqu’il est intéressé à sa tâche: « Il nous explique que son attention 
est en grande partie monopolisée par une activité qui l’intéresse, il pense moins à ses douleurs » 
(rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 230).
On peut également relever que le recourant fournit des efforts contre-productifs, et aggrave ainsi 
lui-même sa situation physique: « En effet, il a tendance à forcer son corps, sans écouter les 
limites de ce dernier, sauf si l’intensité des douleurs l’y oblige, pour répondre aux attentes de 
toutes parts (les vôtres, les nôtres, celles de son entourage et les siennes) » (rapport du 15 juillet 
2014, dossier OAI, pièce 231).
Sur ce point, on peut le rappeler à son obligation de diminuer le dommage.


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Cette attitude semble provenir du fait que le recourant a des difficultés à accepter le regard des 
autres, qu’il estime « très jugeant » (rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 231): « Ayant 
une famille à entretenir, il est extrêmement inquiet pour la suite de son avenir professionnel. De 
plus, sensible au regard des autres, votre assuré a tendance à en faire trop, tout en sachant qu’il 
en paie la note ensuite » (rapport du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 228). Il n’assume pas 
l’image qu’il dégage et ne semble pour cette raison même pas prêt à prendre toutes les mesures 
pour atténuer ses douleurs: « Pour la position assise, de grand aménagements sont nécessaires 
pour obtenir finalement, lors du travail, une position un peu couchée vers l’arrière. Cette position 
dérange votre assuré qui n’aime pas l’attitude nonchalante qu’elle suggère » (rapport du 15 juillet 
2014, dossier OAI, pièce 232).
Il semble également avoir des difficultés à admettre sa nouvelle situation vis-à-vis de lui-même: 
« de nature responsable, votre assuré a de la peine à accepter devoir faire moins qu’auparavant. Il 
y a là clairement un deuil qui n’est pas encore entrepris ou du moins non encore abouti » (rapport 
du 15 juillet 2014, dossier OAI, pièce 228).
bb)
manque de motivation général
A 44 ans, le recourant se considère trop vieux pour envisager la reprise d’une activité 
professionnelle. Il estime qu’il devra recourir à l’aide sociale jusqu’à l’âge de sa retraite, soit durant 
plus de 20 ans. 
Il est évident que son âge ne peut pas constituer une limite à sa réinsertion professionnelle à 
l’heure actuelle et que ses propos ne font ici que dénoter son manque flagrant de conviction.
Il n’est pas contesté que le recourant a subi une atteinte à sa santé susceptible de diminuer ses 
capacités physiques et qui rendent l’exercice d’une profession difficile. 
Cependant, les deux expertises menées à son sujet n’ont pas révélé de trouble suffisamment 
grave pour admettre une incapacité de travail. 
On peut attendre de quelqu’un de son âge et dans sa situation qu’il fournisse encore des efforts 
pour tenter de diminuer son dommage au maximum et reprendre une vie professionnelle. 
Ce d’autant plus que les expertises psychiatriques n’ont pas non plus mis en avant une 
quelconque atteinte psychique entravant ce processus, ce qui n’a par ailleurs jamais été contesté 
par le recourant lui-même.
6.
Il découle de tout ce qui précède que l’OAI était bien en droit de retenir une capacité de 
100% dans une activité adaptée sur la base du rapport du Dr H.________, combinant les plans 
psychiatrique et rhumatologique.
Il pouvait notamment en l’espèce se fonder sur le rapport d’expertise plutôt que sur les rapports 
médicaux et les synthèses des stages, conformément du reste à la jurisprudence.
7.
a)
Dès lors, on peut retenir avec lui que le recourant est pleinement capable dans une 
activité adaptée et que son taux d’invalidité n’excède pas 17,75%.
Mal fondé, le recours doit partant être rejeté et la décision du 14 octobre 2015 confirmée.


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b)
Les frais de justice à hauteur de CHF 800.- sont mis à la charge du recourant qui 
succombe. 
Ils ne lui sont toutefois pas réclamés étant donné que le recourant a demandé à bénéficier de 
l’assistance judiciaire partielle en raison de sa situation financière précaire. Il convient de la lui 
accorder. Il bénéficie en effet de l’aide sociale.
c)
N’étant pas représenté, il n’a pas droit à des dépens.
la Cour arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’assistance judiciaire partielle est octroyée.
III.
Les frais de justice, par CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant. Toutefois, vu l’octroi 
de l’assistance judiciaire partielle, ils ne lui sont pas réclamés.
IV.
Il n’est pas alloué d’indemnité de partie.
V.
Communication.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 22 août 2016/mbo/sal
Président
Greffière-stagiaire