fr_gerichte · 608 2020 125 · 2021-01-26 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
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www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2020 125
608 2020 127
Arrêt du 26 janvier 2021
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Johannes Frölicher 
Juges :
Daniela Kiener, Anne-Sophie Peyraud 
Greffier-rapporteur :
Michel Bays 
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Valentin Aebischer, 
avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité – Suppression de rente
Recours (608 2020 125) du 29 juin 2020 contre la décision du 
28 mai 2020 et requête d'assistance judiciaire gratuite totale 
(608 2020 127) déposée le même jour


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considérant en fait
A.
A.________, né en 1981, domicilié à B.________, a exercé en dernier lieu une activité 
d'aide-menuisier par le biais de C.________ SA, à la suite de laquelle il a déposé une demande de 
prestations auprès de l'assurance-chômage, en juin 2012. Compte tenu de l'évolution défavorable 
de ses problèmes de dos, il s'est soumis à une intervention chirurgicale (spondylodèse) en avril 
2013. En raison de la persistance des douleurs, il a déposé une demande de prestations de 
l’assurance-invalidité auprès de l’Office AI du canton de Fribourg (ci-après: OAI) le 18 septembre 
2013.
Ce dernier a alors entamé l'instruction sur le plan médical, qui a mis en évidence des problèmes 
sur les plans somatique et psychique. Suite à une nouvelle intervention chirurgicale effectuée en 
juillet 2015, l'assuré s'est plaint de douleurs neuropathiques, raison pour laquelle le médecin du 
Service médical régional Berne/Fribourg/Soleure (ci-après: SMR) a recommandé d'attendre que la 
situation se stabilise. Une mesure d'entraînement à l'endurance a ensuite été mise sur pied, d'avril 
à juillet 2016 et, compte tenu de son bon déroulement, elle a été prolongée sous la forme d'un 
entraînement progressif, avec augmentation graduelle du temps de présence (de 4h à 6h par jour).
Dès lors qu'en novembre 2016, le Dr D.________, spécialiste en neurochirurgie traitant, 
considérait l'assuré comme totalement incapable de travailler et évoquait le risque d'une ré-
opération, le médecin SMR a une nouvelle fois recommandé d'attendre que la situation se 
stabilise.
C'est dans ce contexte que, par décision du 19 octobre 2017, l'OAI a admis l'octroi d’une rente 
entière d’invalidité à partir du 1er mars 2014, soit 6 mois après le dépôt de sa demande. Il a retenu 
que l'assuré n'était plus en mesure d'exercer une quelconque activité lucrative sur le marché 
primaire de l’emploi et que sa capacité de gain était nulle. Il annonçait toutefois que, du fait que 
l'état de santé n'était pas stabilisé, une révision interviendrait à court terme.
B.
Une procédure de révision a été engagée immédiatement, l'OAI récoltant les avis des 
différents médecins traitants afin d'évaluer l'évolution de l'état de santé de l'assuré. Sur 
recommandation du médecin SMR, il a ensuite requis que celui-ci se soumette à une expertise 
orthopédique. Dans son rapport du 7 février 2019, le Dr E.________, spécialiste en la matière, a 
retenu en substance que l'assuré disposait encore d'une pleine capacité de travail dans une 
activité légère adaptée.
Par projet de décision du 13 mars 2019, l'OAI, se référant aux conclusions du Dr E.________, a 
annoncé son intention de supprimer la rente d'invalidité de l'assuré, dès lors que l'invalidité ne se 
montait plus qu'à 2%. Suite au dépôt d'objections par l'assuré, l'OAI a requis l'avis du psychiatre 
traitant de l'assuré ainsi que de la Dre F.________, spécialiste en anesthésiologie. Invité à se 
déterminer sur leurs rapports respectifs, le médecin SMR a indiqué que la situation sur le plan 
orthopédique était claire; cela n'était en revanche pas le cas au niveau psychiatrique. C'est la 
raison pour laquelle le Dr G.________, spécialiste en la matière, a été mandaté pour examiner 
l'assuré sous cet angle. Dans son rapport du 24 février 2020, il a confirmé une pleine capacité de 
travail sur le plan psychiatrique.
Par la suite, l'assuré a déposé des rapports médicaux du Dr D.________, lequel annonçait qu'un 
neurostimulateur avait été posé au début 2020.


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Après avoir requis une dernière fois l'avis du médecin SMR, l'OAI a rendu sa décision le 28 mai 
2020. Il a retenu en substance que la situation était désormais claire aussi bien sur le plan 
orthopédique que psychiatrique et que l'assuré était en mesure d'exercer une activité industrielle 
légère à plein temps, susceptible de lui permettre de dégager un revenu proche de celui qu'il 
réalisait avant d'être atteint dans sa santé (taux d'invalidité de 2%). Il a par conséquent supprimé le 
droit de l'assuré à une rente d'invalidité, à partir du 1er juillet 2020.
C.
A.________ interjette recours contre cette décision auprès du Tribunal cantonal en date du 
29 juin 2020. Il conclut, principalement, au maintien de la rente entière d'invalidité versée 
jusqu'alors et, subsidiairement, au renvoi du dossier à l'autorité intimée pour instruction 
complémentaire. Il requiert également la restitution de l'effet suspensif (608 2020 126), ainsi que le 
bénéfice de l'assistance judiciaire gratuite totale (608 2020 127). A l'appui de ses conclusions, il 
invoque tout d'abord une violation de son droit d'être entendu, en reprochant à l'OAI de ne pas lui 
avoir transmis le rapport que le Dr D.________ lui avait adressé à la fin mars 2020. Par un 
deuxième argument, il remet en cause l'existence d'un motif de révision, en invoquant notamment 
l'absence de modification notable de son état de santé postérieurement à la décision d'octroi de 
rente. Il conteste ensuite la valeur probante des conclusions des experts E.________ et 
G.________, considérant que ces derniers n'expliquent pas comment ses douleurs ont pu 
disparaître, de sorte que les avis de ses médecins traitants doivent leur être préférés. Il reproche 
en outre à l'expert en orthopédie de ne pas s'être déterminé sur l'évolution de la situation entre le 
moment de son examen (en mai 2018) et celui où le rapport a été rendu (en février 2019). Enfin, il 
invoque que les conclusions de cet expert ne sont plus d'actualité, au vu des deux opérations 
intervenues au début 2020 et du rapport établi par le Dr D.________ à cet égard. Dans ce 
contexte, il allègue une violation du principe inquisitoire, estimant que l'autorité intimée aurait dû 
ordonner de nouvelles investigations à réception du rapport précité.
Par observations du 9 juillet 2020, l'autorité intimée a renvoyé à sa décision et a conclu au rejet du 
recours.
La requête de restitution de l'effet suspensif déposée par le recourant a été rejetée par décision du 
22 juillet 2020.
Aucun autre échange d’écritures n’a été ordonné entre les parties.
en droit
1.
Déposé en temps utile et dans les formes légales par un assuré directement touché par la décision 
attaquée et dûment représenté, le recours est recevable.
2.
Par un premier grief, le recourant invoque une violation de son droit d'être entendu, en reprochant 
à l'autorité intimée de ne pas l'avoir informé de la présence au dossier d'un rapport établi par son 
neurochirurgien traitant peu avant que la décision litigieuse ne fut rendue.


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2.1.
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la 
violation doit entraîner l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de 
succès du recourant sur le fond (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa; 126 V 132 consid. 2b et les arrêts 
cités). La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu, en particulier, le droit pour le justiciable de 
s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant 
aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui d'avoir accès au dossier, celui de 
participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à leur 
propos (arrêt TAF U 22/03 du 10 juillet 2003 consid. 3.3). Une condition nécessaire du droit de 
consulter le dossier est que l'autorité, lorsqu'elle verse au dossier de nouvelles pièces dont elle 
entend se prévaloir dans son jugement, soit tenue d'en aviser les parties. Encore qu'elle ne soit 
pas obligée de les renseigner sur chaque production de pièces, car il suffit qu'elle tienne le dossier 
à leur disposition (arrêt TAF I 250/02 du 25 octobre 2002 consid. 3.3).
2.2.
A la lecture du dossier, il appert que l'assuré n'a pas été informé de l'existence du rapport 
établi par le Dr D.________ à la fin mars 2020 et réceptionné au début avril par l'OAI. La décision 
litigieuse, rendue le 28 mai suivant, a considéré en substance que ce document ne remettait pas 
en question les conclusions des experts. 
Appelée à statuer, la Cour de céans relève que si, dans l'absolu, l'OAI aurait effectivement dû 
transmettre cette pièce, il n'en découle néanmoins qu'une violation très légère du droit d'être 
entendu de l'assuré. Le document en question émane en effet du neurochirurgien traitant de 
l'assuré, de sorte que l'on peut présumer que ce dernier était au courant de cette démarche et de 
son contenu. D'ailleurs, il ne s'agit que d'une brève prise de position, dans laquelle le spécialiste 
confirme en substance sa position antérieure. Dans la mesure où, dans l’intervalle, le recourant a 
pu faire valoir ses moyens dans le cadre de la procédure de recours devant la Cour de céans, qui 
dispose d’un plein pouvoir de cognition en fait, en droit et en opportunité et applique la maxime 
d’office, le vice peut être considéré comme réparé.
3.
3.1.
Aux termes de l'art. 8 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l’assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. D'après l'art. 4 al. 1 LAI, l’invalidité 
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident.
D'après l'art. 28 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir 
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en 
moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et si, au terme de cette année, il est 
invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (al. 1). La rente est échelonnée selon le taux d'invalidité 
(al. 2).
D'après l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu du travail que l'assuré aurait pu 
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur 
un marché du travail équilibré.


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Il découle de la notion d'invalidité que ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée; ce 
sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain qui 
sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294).
Le taux d'invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre essentiellement 
économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément avec le taux de 
l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour pouvoir calculer 
le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) a besoin d'informations que 
seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est capable 
ou incapable de travailler (ATF 105 V 158; 114 V 314; RCC 1982, p. 36).
3.2.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une 
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme 
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en 
charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être 
déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 
consid. 3.7.1; 102 V 165; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références; cf. aussi ATF 127 V 294 
consid. 4c in fine).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique, de troubles somatoformes 
douloureux persistants ou de fibromyalgie, suppose également, sous la nouvelle jurisprudence, la 
présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles de l'art 
sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 
130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
Les facteurs psychosociaux et socioculturels ne constituent pour elles seules pas des atteintes à la 
santé entraînant une incapacité de gain au sens de l'art. 4 LAI. Pour qu'une invalidité soit 
reconnue, il est nécessaire qu'un substrat médical pertinent entrave la capacité de travail (et de 
gain) de manière importante et soit à chaque fois mis en évidence par un médecin spécialisé. Plus 
les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent 
l'anamnèse, plus le diagnostic médical doit préciser si l'atteinte à la santé psychique équivaut à 
une maladie. Il ne suffit donc pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes relevant de 
facteurs socioculturels; il faut au contraire que celui-ci comporte d'autres éléments pertinents au 
plan psychiatrique tels qu'une dépression durable au sens médical ou un état psychique 
assimilable et non une simple humeur dépressive. En définitive, une atteinte psychique influençant 
la capacité de travail de manière autonome est nécessaire pour que l'on puisse parler d'invalidité. 
Tel n'est en revanche pas le cas lorsque l'expert ne relève pour l'essentiel que des éléments 
trouvant leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial (ATF 127 V 
294 consid. 5a; arrêt TF I 797/06 du 21 août 2007 consid. 4). Dans le contexte des troubles 
somatoformes, le Tribunal fédéral a précisé que ces facteurs peuvent avoir des effets sur les 
ressources à disposition de l’assuré pour lui permettre de surmonter son atteinte à la santé 
(ATF 141 V 281 précité consid. 3.4.2.1).
3.3.
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée. 


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Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas 
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi 
un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les 
références, VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a 
été rendue, respectivement lorsqu'elle a été revue, avec les circonstances régnant à l'époque du 
prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2 et la 
référence; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
Le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision correspond à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, 
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des 
revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4). Une communication, au sens de 
l'art. 74ter let. f du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201), a 
valeur de base de comparaison dans le temps si elle résulte d'un examen matériel du droit à la 
rente (cf. arrêts TF 9C_46/2009 du 14 août 2009 consid. 3.1 in SVR 2010 IV n° 4 p. 7; 
9C_910/2010 du 7 juillet 2011 consid. 3.2 a contrario). 
3.4.
Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des 
spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi 
qu’en pleine connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur 
bien-fondé (ATF 122 V 157 consid. 1c et les références). En présence d’avis médicaux 
contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs 
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, l’élément 
décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni son origine, ni 
sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. 
Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux 
importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 
examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte 
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de 
l’expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157; RAMA 1996 n° 256 p. 217 
et les références). La durée de l'expertise n'est en soi pas un critère déterminant pour juger de la 
valeur probante de l'expertise (arrêt TF 9C_170/2009 du 6 mai 2009 consid. 2.2 et les références 
citées).
En outre, il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées; RCC 1988, p. 504 consid. 2). Cette réserve s'applique 
également aux rapports médicaux que l'intéressé sollicite de médecins non traitants spécialement 
mandatés pour étayer un dossier médical. Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi 
à la demande d'une partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas en soi des doutes 
quant à sa valeur probante (ATF 125 V 353 consid. 3b/dd et les références citées). Enfin, selon la 
jurisprudence du Tribunal fédéral (arrêt TF 9C_201/2007 du 29 janvier 2008), l'on ne saurait 


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remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de 
nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion 
contradictoire.
4.
En l’espèce, le litige porte sur l'évaluation du degré d'invalidité de l'assuré, singulièrement sur 
l’évolution de sa capacité de travail. Il s’agit dès lors de comparer son état de santé au moment de 
la dernière décision ayant matériellement examiné son droit à la rente, avec son état de santé au 
moment de la décision querellée, ce qui relève d’une appréciation médicale de sa situation.
4.1.
Situation jusqu'au moment de la décision initiale d'octroi de rente du 19 octobre 2017:
Dans un rapport du 15 novembre 2013 (dossier AI p. 107), le Dr H.________ et le Dr I.________, 
œuvrant tous deux au sein du service de chirurgie du rachis de J.________, rappellent que 
l'assuré s'est soumis à une intervention (spondylodèse) environ six mois plus tôt, suite à la mise en 
évidence d'une hernie discale L5-S1 à gauche. L'évolution est décrite comme moyennement 
favorable, avec la disparition des douleurs à la jambe gauche, mais la persistance de douleurs 
lombaires. Compte tenu de ce qui précède, une reprise à temps partiel (50%) dans une activité 
légère est envisageable, mais les médecins préconisent d'attendre une année post-opératoire pour 
statuer définitivement.
Le 28 novembre 2013 (dossier AI p. 116), le Dr K.________, généraliste traitant, va dans le même 
sens: se référant à l'avis spécialisé rappelé ci-avant, il décrit une évolution lentement favorable, 
avec des douleurs persistantes. Le pronostic est mauvais dans les activités lourdes, mais 
"probablement bon" dans celles légères à moyennes.
Le 23 avril 2015 (dossier AI p. 168), le Dr L.________, alors psychiatre traitant, retient les 
diagnostics d'épisode dépressif moyen (F32.1) et de trouble de l'adaptation (F43.2), présents 
depuis 2014. En l'absence d’évolution depuis le début du traitement et compte tenu du fait que la 
maladie psychique est fortement liée au contexte (maladie physique, incapacité de travail, 
solitude), le pronostic est défavorable à court terme. Une amélioration est toutefois envisageable 
dès stabilisation de sa santé physique. Le trouble psychique étant secondaire à l'atteinte 
somatique, aucune incapacité de travail n'a été attestée.
Il ressort du rapport établi le 13 juillet suivant par le Dr H.________ (dossier AI p. 186) que, suite à 
l'ablation du matériel de spondylodèse au début juillet, l'assuré a été réadmis le 13 juillet suivant 
en raison d'une infection (névrome cicatriciel). "Les suites postopératoires sont simples avec une 
amélioration clinique et laboratoire".
Le 24 novembre suivant (dossier AI p. 197), ce même Dr H.________ évoque un état de santé 
stationnaire, sans changement de diagnostic. La capacité de travail dans l'activité de ferrailleur est 
nulle depuis le 12 janvier 2015, puis de 50% dans une activité légère adaptée, à partir du 
14 septembre 2015.
Le 21 décembre 2015 (dossier AI p. 208), le médecin SMR constate ce qui suit: "Ce jeune assuré 
est en arrêt de travail attesté depuis le 18.10.2012 pour des lombalgies chroniques. Il a été opéré 
une première fois d’une spondylodèse L5-S1 en avril 2013. Du point de vue médico-théorique, on 
compte habituellement une incapacité de travail d’au moins six mois après une spondylodèse. 
Compte tenu de l’évolution lente, le chirurgien a estimé la reprise à 100% dans une activité 


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adaptée possible après 10 mois, ce qui est médicalement plausible dans Ie cas présent. La 
capacité de travail médicalement exigible était donc de 100% dans une activité adaptée entre le 
01.02.2014 et le 03.07.2015. L’évolution clinique après l'intervention de juillet 2015 n’est pas 
décrite. On ne comprend donc pas pour quelles raisons médicales la capacité de travail n’est que 
de 50% dans une activité adaptée 5 mois après cette intervention mineure. Sur le plan 
psychiatrique, les diagnostics attestés sont contradictoires. Un trouble de l’adaptation se 
caractérise, par définition, par des symptômes dont aucun n’est suffisamment grave ou marqué 
pour justifier un diagnostic plus spécifique (CIM-10: F43.2). Ce diagnostic n’est donc pas 
compatible avec un épisode dépressif. Quoi qu’il en soit, aucune incapacité de travail n’est 
attestée par le psychiatre traitant. Sans information médicale plus précise sur l’évolution clinique 
objective depuis juillet 2015 et les limitations fonctionnelles résiduelles, il n’est pas possible de se 
prononcer sur l'exigibilité médicale actuelle". Il requiert donc que des précisions soient fournies par 
le chirurgien traitant.
Dans son rapport du 15 janvier 2016 (dossier AI p. 212), le Dr H.________ retient désormais un 
diagnostic de douleurs neuropathiques et suspecte un syndrome sacro-iliaque gauche. Il indique 
que le patient rapporte la persistance de lombo-sciatalgies à gauche depuis l'intervention de juillet 
2015. Il atteste une capacité de travail de 50% "dans le cadre d'une reconversion professionnelle".
Ce rapport conduira le médecin SMR à recommander d'attendre que la situation médicale se 
stabilise (dossier AI p. 217): "l’exigibilité médicale dans une activité adaptée sera établie après 
stabilisation de la situation et à l’issue des mesures de réadaptation".
Dans un rapport du 7 novembre 2016 (dossier AI p. 334), le Dr D.________, auquel l'assuré s'est 
adressé pour obtenir un autre avis, considère que celui-ci est en incapacité totale de travail et 
risque de devoir être réopéré.
Le 29 novembre suivant (dossier AI p. 344), le médecin SMR retient que l'assuré présente un 
"failed back surgery syndrom". Il constate que l'assuré est en arrêt de travail depuis février 2012 et 
que les mesures de réinsertion ont échoué malgré une motivation et une implication optimales. Se 
fondant sur l'avis du Dr D.________, il estime que l'incapacité de travail totale dans toute activité 
est alors médicalement justifiée et que la poursuite de la mesure de réadaptation n’est pas 
médicalement exigible. Dès lors que l’état de santé n’est pas stabilisé, que le pronostic est réservé 
et qu'une réintervention chirurgicale ne peut garantir une amélioration, il considère qu'"il est 
possible de statuer sur le droit aux prestations en l’état", tout en proposant une révision à 6 mois 
postopératoires si une nouvelle intervention devait effectivement avoir lieu.
Suite à ce rapport, l'OAI a fixé le degré d'invalidité à 100% et reconnu à l'assuré le droit à une 
rente entière d'invalidité à partir du 1er mars 2014, par décision du 19 octobre 2017.
4.2.
L'évolution jusqu'au moment de la décision litigieuse est la suivante:
Dans un rapport du 14 novembre 2017 (dossier AI p. 405), le Dr M.________, psychiatre traitant, 
pose les diagnostics suivants: épisode dépressif moyen avec syndrome somatique depuis 2015 
(F32.11) et trouble de la personnalité sans précision, aux traits paranoïaques (F60.9). Il relève que 
l'assuré présente des difficultés en lien avec une symptomatologie douloureuse lombaire débutée 
en 2011, qui s'est aggravée progressivement malgré plusieurs interventions chirurgicales. Des 
symptômes dépressifs, apparus en 2015, se réactiveront lorsque les mesures d'entraînement de 
l'AI ont été interrompues. Le psychiatre met avant tout l'accent sur le fait que la symptomatologie 


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psychique découle directement des problèmes physiques: "L'amélioration sur le plan psychique est 
en grande partie dépendante d'une amélioration sur le plan physique. Les diverses thérapies 
entamées pour soulager les douleurs n'ont pas permis une amélioration significative de la 
symptomatologie douloureuse". Il considère de ce fait que "l'état psychique est directement 
influencé par les douleurs chroniques et les difficultés sociales qu[i en] découlent".
Le 22 novembre 2017 (dossier AI p. 413), le Dr D.________ remet ses derniers rapports, en 
indiquant que l'assuré présente des douleurs neuropathiques après une reprise de spondylodèse 
L5-S1 pour pseudarthrose. Il ne pense pas que son état de santé se soit aggravé. 
Le 23 novembre suivant (dossier AI p. 408), le Dr K.________, généraliste traitant, indique que 
l'état de santé de son patient s'est aggravé depuis 2015. Il retient les diagnostics suivants: reprise 
de spondylodèse L5-S1 le 15 mai 2017 pour pseudarthrose, douleurs neuropathiques du membre 
inférieur gauche et état dépressif réactionnel. Il relève que l'intervention de mai 2017 n'a pas 
apporté d'amélioration. Il n'en atteste pas moins d'une capacité de travail dans une activité 
épargnant au maximum le rachis lombaire, sans toutefois pouvoir se prononcer quant au taux 
d'activité.
Ces rapports amèneront le médecin SMR à considérer la situation comme stabilisée et à 
préconiser la mise sur pied d'une expertise orthopédique, afin de fixer la capacité de travail 
médicalement exigible (dossier AI p. 442).
Dans son rapport du 7 février 2019, le Dr E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur, rappelle tout d'abord le contexte entourant la mise sur pied 
de l'expertise et présente une synthèse du dossier médical. Il rapporte ensuite les plaintes de 
l'assuré, essentiellement centrées sur les douleurs au dos et aux jambes, et retrace l'anamnèse 
personnelle et médicale de celui-ci. Il procède à un examen clinique complet, au terme duquel il 
retient principalement le diagnostic de status post-spondylodèse L5-S1 pour lombalgies 
chroniques sur discopathie L5-S1, ainsi que ses suites (excision d'un névrome cicatriciel lombaire; 
pseudarthrose L5-S1; douleurs neuropathiques). Cet examen "n'a mis en évidence aucune 
anomalie de l'appareil locomoteur, notamment du rachis lombaire". L'expert constate que l'assuré 
a bénéficié d'une prise en charge optimale de sa pathologie, qu'il dispose de ressources 
mobilisables. En définitive, il considère que la capacité de travail est nulle dans l'ancienne activité 
d'aide-menuisier. En revanche, dans une activité respectant certaines limitations fonctionnelles (en 
bref, limitation du port de charges et de certaines positions), dite capacité de travail demeure 
entière et ce, dès 6 mois après la dernière intervention chirurgicale.
Se basant sur le résultat de cette expertise, l'OAI a établi un projet de décision (dossier AI p. 496), 
dans lequel il prévoyait de supprimer la rente de l'assuré. Il a par ailleurs transmis un exemplaire 
de dite expertise au Dr D.________, sur demande de l'assuré (dossier AI p. 501). 
Dans un rapport du 2 avril 2019, le Dr M.________ témoigne sa surprise face au projet de décision 
de l'OAI, en relevant que les douleurs exprimées par le patient sont de nature envahissante et 
compliquent l'accomplissement de toute activité, de travail et de loisir; cette situation fortement 
frustrante a une incidence sur le moral et l'estime de soi. Il en découle une symptomatologie 
dépressive importante, constatée lors des entretiens. Relevant ne pas douter de la véracité des 
plaintes de son patient, il ajoute que la situation sociale et financière aggrave son état psychique 
ce qui complique le processus de rétablissement.


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Le 9 mai 2019 (dossier AI p. 538), la Dre F.________, antalgiste traitante, évoque des douleurs 
neuropathiques, des douleurs lombaires plutôt mécaniques ainsi qu'une réponse insuffisante au 
traitement médicamenteux. Le pronostic est de ce fait réservé et une reprise d'activité ne lui 
semble pas envisageable.
Le 4 juin suivant (dossier AI p. 550), le Dr M.________ reprend, sur la formule officielle, les 
principaux éléments déjà évoqués dans son précédent rapport: le pronostic est mauvais, 
s'agissant d'une problématique principalement somatique qui n’a pas répondu aux divers 
traitements, à laquelle s'ajoute une problématique psychiatrique qui diminue davantage la capacité 
de travail et rend difficile le processus de réinsertion. Les limitations fonctionnelles suivantes sont 
mentionnées: troubles de la concentration et de la mémoire, difficultés dans la gestion du stress, 
difficultés dans l‘organisation dos tâches.
En date du 4 septembre 2019 (dossier AI p. 557), le médecin SMR prend position sur les 
objections et les rapports médicaux y relatifs. Il retient que, sous l'angle somatique, les conclusions 
de l'expertise orthopédique demeuraient valables. En revanche, il recommande la tenue d'une 
expertise psychiatrique "pour établir l’atteinte à la santé psychique, les facteurs psycho-sociaux et 
contextuels, la prise en charge médicale adéquate et l’exigibilité médico-théorique conforme aux 
principes de la médecine d’assurance".
Le 19 décembre 2019 (dossier AI p. 576), le Dr D.________ indique que son patient "est dans 
l'attente d’une expertise, il est également dans l’attente de la pose d’un neurostimulateur 
médullaire à très hautes fréquences, intervention qui sera effectué[e] dans le courant du mois de 
janvier. A mon avis ce patient est dans une totale incapacité de reprendre une quelconque activité 
professionnelle, il ne s’est en tout cas pas amélioré depuis le début de l’année". 
Dans son rapport du 20 février 2020, l'expert G.________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, rappelle tout d'abord l'historique médical. Il passe ensuite à l'entretien proprement 
dit, dont ressort avant tout la difficulté à obtenir de la part de l'assuré des informations précises sur 
sa situation personnelle: "Il reste très flou, tout au long de l'expertise". L'unique facteur de stress 
est lié aux douleurs. A l'anamnèse systématique, certains symptômes de la lignée dépressive sont 
mentionnés, de même que des problèmes de sommeil. Dans le cadre de l'anamnèse personnelle 
et familiale, l'assuré indique notamment avoir arrêté tout traitement depuis environ 6 mois, de 
même que le suivi auprès de son thérapeute. Après description des constats cliniques, dont il 
ressort en substance une situation sans réelle particularité, l'expert retient uniquement un 
diagnostic de trouble dépressif léger (F32.0), lequel est considéré comme sans répercussion sur la 
capacité de travail. Les symptômes présents (tristesse, fatigue, baisse d'intérêt et troubles du 
sommeil) sont directement mis en lien avec les douleurs chroniques. Examinant ensuite les 
principaux rapports médicaux relatifs à la situation psychique de l'expertisé, l'expert s'écarte 
notamment de l'avis du psychiatre traitant, les limitations avancées (troubles de la concentration et 
de la mémoire, gestion du stress) n'étant pas présentes lors de l'entretien. La capacité de travail 
est par conséquent totale sur le plan psychiatrique, la dépression légère n'étant pas limitante, ce 
vraisemblablement depuis novembre 2017. Moyennant une reprise du traitement antidépresseur et 
psychothérapeutique, la situation pourrait encore s'améliorer.
Dans un rapport daté du 29 mars 2020 (dossier AI p. 637), le Dr D.________ revient sur l'évolution 
depuis le début de l'année. Il en ressort notamment que vu l'amélioration partielle des douleurs qui 
en résultait, le patient s'est vu implanter définitivement un neurostimulateur. Le neurochirurgien 


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doute néanmoins que cette amélioration soit suffisante pour lui permettre de reprendre une activité 
professionnelle.
Le 19 mai 2020 (dossier AI p. 645), le médecin SMR estime que ce dernier rapport "attestant en 
3½ lignes que l’assuré ne pourrait pas reprendre une activité professionnelle, sans aucune 
motivation médicale explicite, sans mention du status clinique ni d’aucun autre élément médical 
objectif, sans description des limitations fonctionnelles, ne permet pas de remettre en question le 
rapport d’expertise orthopédique du 07.02.2019".
4.3.
Les parties s'opposent principalement sur l'évaluation de la capacité de travail du 
recourant. Ce dernier se réfère à l'avis de ses médecins traitants, et en particulier le 
Dr D.________, pour conclure à l'impossibilité pour lui de travailler et à la poursuite du versement 
d'une rente entière d'invalidité. L'OAI se fonde pour sa part sur le résultat des expertises du 
Dr E.________ et du Dr G.________ pour admettre que l'assuré dispose (à nouveau) d'une pleine 
capacité de travail dans une activité adaptée à son état de santé, ce qui implique que son degré 
d'invalidité ne justifie plus l'octroi d'une rente.
Appelée à statuer, la Cour de céans constate que la particularité du cas d'espèce tient au fait 
qu'une rente a été accordée par l'OAI alors même que la situation du recourant n'était pas 
stabilisée. Cela ressort du rapport établi le 29 novembre 2016 par le médecin SMR (cf. supra 
consid. 4.1), mais également de la décision du 11 mai 2017, dans laquelle l'OAI avait indiqué ce 
qui suit: "Par ailleurs, nous vous rendons attentif que votre état de santé n’est actuellement pas 
stabilisé et qu’une révision de votre degré d’invalidité devra être effectué dans un délai rapproché". 
Dans ce contexte, les critiques du recourant, qui estime que son état de santé était stationnaire 
depuis de nombreuses années et ne comprend donc pas qu'une révision ait été entamée si 
rapidement, tombent manifestement à faux. 
Mais cette prémisse influence surtout la procédure de révision ici contestée, dans la mesure où 
c'est seulement dans le cadre de cette dernière qu'il a été possible de statuer en toute 
connaissance de cause sur la capacité de travail de l'assuré, après que ce dernier se soit soumis à 
l'examen d'experts. L'assuré se méprend lorsqu'il prétend que le dossier ne fait pas apparaître de 
modification substantielle de sa situation: en effet, alors que l'instabilité de son état de santé avait 
permis de justifier dans un premier temps l'octroi d'une rente, tel n'était plus le cas suite aux 
rapports des expert, lesquels ont permis de réévaluer la situation du recourant et d'attester la 
stabilisation dudit état et la présence d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. 
Les griefs relatifs à l'existence même d'un motif de révision (modification notable et postérieure à 
la dernière décision) ne sont donc pas pertinents. 
Dans le même ordre d'idées, la critique portant sur le fait que l'expertise du Dr E.________ ne 
permettrait pas de déterminer à quel moment ledit motif de révision serait intervenu, 
respectivement qu'il serait susceptible de s'être produit avant même que ne soit rendue la décision 
initiale d'octroi de rente, n'est pas relevante non plus. Comme rappelé ci-avant, la situation qui 
prévalait au moment de l'octroi de la rente était précaire et ce n'est que dans le cadre de la 
procédure de révision qu'il a été possible de disposer d'une vision globale et claire de la situation, 
notamment par le biais de l'avis des experts. Cette question ne présente quoi qu'il en soit qu'une 
nature secondaire dès lors que l'on peut considérer comme acquis que l'état de santé du recourant 
était compatible avec l'exercice d'une activité adaptée à tout le moins à partir du moment où les 
expertises ont eu lieu, ce qui justifie la révision intervenue ultérieurement.


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Au vu de ce qui précède, le recourant est malvenu d'invoquer le fait que son état de santé s'était 
peut-être déjà amélioré avant même que la décision initiale n'ait été rendue pour tenter de remettre 
en cause l'existence d'un motif de révision: en ayant pu bénéficier, plusieurs années durant, d'une 
rente entière d'invalidité alors même que son état de santé n'était pas complètement stabilisé, il a 
bénéficié de prestations dans des conditions avantageuses pour lui. 
En résumé, il convient donc d'admettre que l'OAI était fondé à conclure à l'existence de motifs 
susceptibles de fonder une révision, en se fondant sur l'avis des experts. Encore faut-il que les 
conclusions de ces derniers puissent être suivies, ce qu'il convient d'examiner ci-dessous.
4.4.
De l'avis de la Cour de céans, les deux expertises réalisées à la demande de l'OAI se 
fondent sur des examens complets et ont été établies en pleine connaissance du dossier, après 
que les experts ont reçu personnellement le recourant. Elles prennent en considération les plaintes 
exprimées et les points litigieux importants ont fait l'objet d'une étude fouillée. Enfin, l'appréciation 
médicale est claire et les conclusions des experts dûment motivées. En tous points conformes aux 
réquisits jurisprudentiels, elles ont en soi pleine valeur probante.
4.4.1. S'agissant tout d'abord de la sphère psychiatrique, la Cour relève que les conclusions de 
l'expert G.________ ne sont fondamentalement contredites par aucun avis médical subséquent. 
Quant aux rapports établis antérieurement par le psychiatre traitant, ils insistent sur l'origine 
somatique des douleurs et l'impact de ces dernières sur le moral de son patient. La problématique 
psychique apparaît donc plutôt comme une symptomatologie d'accompagnement de l'atteinte 
somatique que comme une réelle pathologie psychiatrique indépendante. Le Dr M.________ a 
ainsi précisé, dans son rapport du 4 juin 2019, qu'il n'avait "pas établi de certificat d'incapacité de 
travail, la raison principale de son incapacité étant d'ordre physique". En tout état de cause, les 
manifestations de dite symptomatologie dépressive ne présentent pas une gravité telle qu'il 
conviendrait d'en déduire l'impossibilité, pour le recourant, de les surmonter. Le fait que, comme il 
sera démontré ci-après (consid. 4.4.2), la composante somatique ne justifie pas une incapacité de 
travail dans une activité adaptée, relativise d'autant plus l'hypothèse d'une incapacité de travail 
d'origine psychiatrique. 
Globalement, le Dr G.________ présente un tableau convaincant de la situation, basé sur un 
examen attentif du dossier médical, sur un entretien retranscrivant de façon détaillée le contexte 
familial et personnel de l'assuré, ainsi que sur ses constatations cliniques. A l'instar du psychiatre 
traitant, il évoque un assuré centré sur ses douleurs, mais également passif et peu enclin à activer 
ses ressources pour réintégrer le marché du travail. La mention par l'expert d'une rupture, tant 
thérapeutique que médicamenteuse, environ 6 mois plus tôt, permet de conclure au caractère 
plutôt secondaire de cette composante. De plus, le rythme antérieur des consultations chez le 
médecin traitant, à raison d'une fois par mois, n'est pas de nature corroborer la présence d'une 
atteinte particulièrement grave. Son avis emporte dès lors largement l'adhésion de la Cour.
4.4.2. S'agissant ensuite de l'expertise du Dr E.________, ses conclusions se fondent sur un 
entretien personnel au cours duquel l'assuré a pu exprimer ses plaintes, ainsi que sur un examen 
clinique détaillé, à la suite desquels cet expert pose différents diagnostics et procède à une 
analyse circonstanciée. Il en ressort en bref que la pathologie dont souffre l'assuré a fait l'objet 
d'une prise en charge adéquate et que l'évolution peut être considérée comme favorable. 
"Objectivement, l'examen clinique n'a mis en évidence aucune anomalie de l'appareil locomoteur 
notamment du rachis lombaire. A aucun moment l'assuré, durant le temps de l'expertise, n'a 
éprouvé le besoin d'adopter une attitude antalgique, jusqu'à se baisser afin de délacer puis de 


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lacer ses chaussures sans aucune difficulté". L'expert constate en outre que "l'assuré est 
indépendant, vit seul, gère son emploi du temps et décide du déroulement de ses activités 
quotidiennes. Il n'apparaît donc pas de grande variation du niveau d'activité liée à l'apparition de 
l'atteinte à la santé". Vu ce contexte rassurant, le fait de conclure à l'existence d'une capacité de 
travail dans une activité adaptée paraît parfaitement cohérent.
4.5.
Le recourant conteste la valeur probante des expertises à divers titres.
4.5.1. Il invoque d'une part le fait que l'avis des experts, qui ne l'ont rencontré qu'à une seule 
reprise chacun, ne saurait prévaloir sur celui, divergent, de ses médecins traitants, qui suivent son 
dossier de longue date. Au regard de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral (cf. supra 
consid. 3.4), cet argument ne saurait, à lui seul et en l'absence de toute allégation supplémentaire, 
justifier de s'écarter de l'avis des experts, dont le bien-fondé a d'ailleurs été confirmé plus haut. 
Pour les mêmes raisons, le reproche fait aux experts de ne pas avoir expliqué "clairement les 
raisons pour lesquelles les douleurs du recourant auraient soi-disant disparu" doit également être 
écarté. L'objectif des experts n'était en effet pas d'évaluer le niveau des douleurs de l'assuré, qui 
constitue un élément éminemment subjectif, mais bien d'examiner globalement l'état de santé de 
celui-ci et sa capacité de travail. Or, comme constaté plus haut, les deux spécialistes ont répondu 
de manière tout à fait satisfaisante à ce mandat. D'ailleurs, le Dr E.________, en confirmant 
l'impossibilité pour l'assuré de reprendre son ancienne activité, tient compte des difficultés de ce 
dernier. 
4.5.2. Dans une argumentation supplémentaire, le recourant remet en question l'évaluation 
opérée par le Dr E.________ au motif que ce dernier n'aurait pas tenu compte, d'une part, de 
l'évolution de la situation survenue entre le moment de son examen, réalisé le 18 mai 2018, et la 
remise de son rapport d'expertise, en février 2019 ni, d'autre part, des rapports établis par le 
Dr D.________ et par la Dre F.________, déposés postérieurement à l'expertise orthopédique.
S'agissant de la période s'étant écoulée entre mai 2018 et février 2019, on constate effectivement 
qu'elle n'est pas décrite par l'expert. Toutefois, l'argument du recourant ne lui est d'aucun secours, 
dès lors qu'il ne précise pas quel élément l'expert aurait omis de prendre en compte dans son 
évaluation. Ce d'autant moins que, durant cet intervalle, aucun document déterminant n'a été 
versé au dossier de l'OAI (cf. dossier AI p. 458 à p. 461).
Il en va de même du rapport de la Dre F.________ de mai 2019 (dossier AI p. 538) et de celui du 
Dr D.________ de décembre 2019 (dossier AI p. 576). Les renseignements fournis par la première 
sur une formule officielle ne consistent qu'en de brèves réponses à un questionnaire standard de 
l'OAI. Quant au second, il se limite à indiquer que son patient est dans l'attente de la pose d'un 
neurostimulateur et qu'il le considère incapable de reprendre une quelconque activité 
professionnelle. En raison de la faiblesse des explications, mais également compte tenu du fait 
qu'aucun de ces praticiens ne fournit d'éléments concrets pouvant remettre en question le résultat 
de l'expertise orthopédique, ces rapports ne justifient pas de s'écarter des conclusions de cette 
dernière.
4.5.3. Le recourant invoque enfin le rapport déposé au début avril 2020 par le Dr D.________ (cf. 
dossier AI p. 632), consécutivement à la pose (définitive) d'un neurostimulateur médullaire. A cet 
égard, la Cour fait sienne l'appréciation du médecin SMR, qui a considéré que ce rapport était 
insuffisamment motivé pour justifier de s'écarter des conclusions des experts. Le spécialiste 
traitant se contente en effet de relativiser le bénéfice de l'appareillage précité et de faire état de 


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ses doutes sur la capacité de son patient à reprendre une activité professionnelle. En l'absence de 
motivation suffisante, ce document ne saurait conduire à remettre en question les conclusions de 
l'expertise orthopédique. Ce d'autant moins que, même si l'amélioration n'est pas aussi bonne que 
le neurochirurgien traitant l'escomptait, sa prise de position permet néanmoins de déduire que la 
situation de son patient ne s'est pas détériorée pour autant entre-temps. Les conclusions de 
l'expertise demeurent donc fondamentalement valables et rien ne justifie la mise sur pied 
d'investigations complémentaires, comme l'a requis le recourant.
En définitive, le recourant ne parvient pas à ébranler les conclusions des experts, qui emportent 
largement la conviction de la Cour de céans. L'OAI était ainsi fondé à se baser sur celles-ci et à 
retenir que l'assuré était à nouveau en mesure de travailler dans une activité adaptée, à tout le 
moins depuis le moment desdites expertises. 
5.
Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté et la décision attaquée confirmée.
Il y a lieu de faire droit à la requête d'assistance judiciaire (608 2020 127), les conditions du 
recours non d'emblée dénué de chance de succès (même si mal fondé) et de l'indigence étant 
remplies. Son mandataire choisi est désigné défenseur d'office. Sur la base de la liste de frais 
remise le 14 janvier 2021 par ce dernier, l'indemnité à laquelle il a droit est fixée à CHF 2'788.20, 
soit 15.49h à CHF 180.-/h. Les débours requis, se montant à CHF 570.-, doivent être réduits, dès 
lors que deux envois postaux ont manifestement été facturés par erreur à CHF 250.- chacun; ils 
sont fixés, ex aequo et bono, à CHF 75.-. Il convient encore d'ajouter CHF 220.45 au titre de la 
TVA à 7,7%, de sorte que le total se monte à CHF 3'083.65; ce montant est à la charge de l'Etat 
de Fribourg. 
Compte tenu de ce qui précède, les frais de justice, fixés à CHF 800.- et mis à la charge du 
recourant, ne seront pas prélevés.
(dispositif en page suivante)


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la Cour arrête :
I.
Le recours (608 2020 125) est rejeté.
II.
La requête d'assistance judiciaire gratuite totale (608 2020 127) est admise et Me Valentin 
Aebischer est désigné comme défenseur d'office.
III.
L'indemnité allouée à Me Valentin Aebischer en sa qualité de défenseur d'office est fixée à 
CHF 2'788.20, plus CHF 75.- de débours et CHF 220.45 au titre de la TVA, soit un total de 
CHF 3'083.65, et mise intégralement à la charge de l'Etat de Fribourg.
IV.
Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant. Ils ne sont 
toutefois pas prélevés en raison de l'assistance judicaire gratuite totale qui lui a été 
accordée.
V.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Si le bénéficiaire de l’assistance judiciaire revient à meilleure fortune ou s'il est démontré que son 
état d'indigence n'existait pas, la collectivité publique peut, dans les dix ans dès la clôture de la 
procédure, exiger de lui le remboursement de ses prestations (art. 145b al. 3 CPJA).
Fribourg, le 26 janvier 2021/mba
Le Président :
Le Greffier-rapporteur :