fr_gerichte · 608 2019 182 · 2020-11-02 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2019 182
Arrêt du 2 novembre 2020
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Johannes Frölicher 
Juges :
Anne-Sophie Peyraud, Yann Hofmann
Greffier-stagiaire :
David Schmid
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité; refus de rente
Recours du 22 juin 2019 contre la décision du 23 mai 2019


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considérant en fait
A.
A.________, né en 1972, domicilié à B.________, a obtenu un CFC d'agriculteur après de 
C.________, puis un diplôme de l'Ecole d'agriculture de D.________ à E.________. Il bénéficie 
également d'une formation équestre réalisée en Suisse. Il a par ailleurs passé le permis de cariste 
et d'élévateurs. Il a travaillé en tant qu'agriculteur dans l'exploitation familiale en Suisse puis dans 
une ferme à E.________. En dernier lieu depuis le 1er janvier 2004, il a exercé l'activité d'employé 
de cave dans la cave à fromage F.________ SA. Il a été jugé incapable de travailler à compter du 
4 février 2014 et n'a plus repris d'activité lucrative depuis lors. 
En date du 9 mai 2014, l’assuré a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité, 
en raison de difficultés respiratoires aiguës et d'une probable maladie du foie. 
En 2017 et 2019, deux expertises a été mises en œuvre auprès des Drs G.________ et 
H.________, respectivement psychiatre et pneumologue. 
Par décision du 23 mai 2019, l’Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (OAI) a 
refusé d’octroyer à l’assuré une rente d'invalidité. L’OAI a en substance retenu, en se fondant sur 
l'expertise précitée, que si l'assuré ne pouvait certes plus reprendre son activité professionnelle 
habituelle d'employé de cave, il pourrait exercer à plein temps et sans diminution de rendement 
son ancienne activité d'agriculteur ou une activité de substitution adaptée, à l'exemple d'une 
activité dans l'industrie légère. Comparant dès lors son revenu sans invalidité (CHF 71'935.05, soit 
CHF 5'495.- x 13, indexé à 0.7%) avec son revenu avec invalidité (CHF 65'633.65, soit 
CHF 5'210.- selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires 2012, tableau TA1, total, niveau 1, 
adapté à la durée hebdomadaire usuelle de travail de 41.7 heures, x 12, indexé à 0.7% selon 
l'indice des salaires nominaux de la branche), l'office a abouti à un degré d'invalidité de 8%. 
Par décision sur opposition du 19 juin 2019, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas 
d'accidents (SUVA), retenant l'existence d'une maladie professionnelle, a considéré que l'assuré 
présentait une perte de gain de 2% et lui a dès lors refusé le droit à une rente d'invalidité. 
B.
Le 22 juin 2019, A.________ interjette recours à l’encontre de la décision du 23 mai 2019 
auprès du Tribunal cantonal. Il conclut, avec suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision 
attaquée et au renvoi de la cause à l'OAI pour instruction complémentaire. 
L'avance de frais de CHF 800.- requise a été versée en date du 2 août 2019. 
C.
Dans ses observations du 11 septembre 2019, l’autorité intimée propose le rejet du recours, 
en renvoyant à la motivation de la décision attaquée.
Appelée en cause, I.________ a renoncé à se prononcer. 
D.
Dans ses contre-observations du 25 novembre 2019, le recourant, nouvellement représenté 
par Me Charles Guerry, avocat, a fait valoir qu'il était limité par ses problèmes somatiques et 
psychiatriques dans toute activité professionnelle. A l'appui de ses allégations, il a produit quatre 
nouvelles pièces médicales. Dès lors, il a confirmé les conclusions ténorisées dans son écriture de 
recours. 


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Le 14 janvier 2020, l'autorité intimée a déclaré ne pas avoir de remarques particulières à formuler 
et maintenir les conclusions exprimées dans ses observations. 
E.
Par écriture ampliative du 27 avril 2020, le recourant a nouvellement fait état d'une dyspnée 
à l'effort. Il a derechef confirmé ses conclusions. 
Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.
Il sera fait état des arguments de ces dernières, développés par elles à l'appui de leurs 
conclusions, dans les considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la 
solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par un 
assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représenté le recours est recevable.
2.
2.1.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 LAI, est réputée 
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. 
Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident.
2.2.
D’après une jurisprudence constante, ce n’est pas l’atteinte à la santé en soi qui est 
assurée, ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c’est-à-dire une incapacité 
de gain qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294).
L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: a. sa capacité de gain ou sa capacité 
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des 
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; b. il a présenté une incapacité de travail (art. 
6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable; c. au terme de 
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
La rente est échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au 
moins donne droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à 
une demi-rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque 
le taux d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter 
de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 
LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de l'assuré (art. 29 al. 1 LAI).
2.3.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une 
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme 


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des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en 
charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être 
déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 
consid. 3.7.1; 102 V 165; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références citées; cf. également ATF 
127 V 294 consid. 4c i. f.). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique 
suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur 
les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
Le Tribunal fédéral a récemment considéré que, dans la mesure où les difficultés d’objectivation et 
de preuve sont communes à toutes les affections psychiques, l’exigence d’un catalogue des 
indicateurs posée par l’ATF 141 V 281 pour les syndromes douloureux somatoformes persistants 
doit être étendue à toutes les affections d’ordre psychique (arrêt TF 8C_841/2016 du 30 novembre 
2017 consid. 4.1.2). Par ailleurs, les dépressions légères à moyennes récurrentes ou épisodiques, 
qui étaient systématiquement qualifiées de non invalidantes à moins d’être résistantes aux 
traitements, ne sont plus considérées de manière si absolue; la résistance aux traitements doit 
davantage être prise en considération dans le cadre de l’appréciation globale des preuves en tant 
qu’indice (arrêt précité consid. 4.2.2 et 4.4). Il peut toutefois être renoncé à un examen par un 
catalogue des indicateurs structuré lorsqu’un tel examen n’apparaît pas nécessaire ou adéquat. 
Il en va notamment ainsi, lorsque des rapports médicaux motivés de manière compréhensible 
excluent une incapacité de travail et que la pertinence des éventuels avis contradictoires peut être 
niée en raison d’un défaut de spécialisation médicale de leurs auteurs ou pour un autre motif 
(cf. arrêt TF 8C_130/2017 du 30 novembre 2017 consid. 7.1.1). Un examen par un catalogue des 
indicateurs structuré ne sera en particulier pas nécessaire, lorsque sur la base des pièces 
médicales existantes, une dépression légère apparaît probable au degré de la vraisemblance 
prépondérante, qu’elle ne peut être considérée comme chronifiée et qu’elle n’est pas 
accompagnée d’une comorbidité (arrêt TF 8C_841/2016 du 30 novembre 2017 consid. 4.5.3 et les 
références citées).
2.4.
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les 
preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une 
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les 
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire 
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre (ATF 125 
V 351 consid. 3a; arrêt TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.1 et les références citées).
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est que les 
points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (arrêt TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011; ATF 125 V 351). 
La durée d'un examen n'est pas un critère permettant en soi de juger de la valeur d'un rapport 
médical (arrêts TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 et 9C_514/2011 du 26 avril 2012). La question 


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de savoir si l’expertise est en soi complète et convaincante dans son résultat est en première ligne 
déterminant (arrêt TF 9C_55/2009 du 1er avril 2009 consid. 3.3 et les références citées). 
Il y a en outre lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Un rapport médical ne saurait toutefois être écarté pour 
la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant (arrêt TF I 81/07 du 8 janvier 2008 
consid. 5.2).
Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies 
par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne 
pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves 
(appréciation anticipée des preuves; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 et les références citées). 
2.5.
L'art. 16 LPGA dispose que, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu du travail que 
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé à celui qu'il pourrait obtenir en 
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures 
de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. En d'autres termes, le degré d'invalidité résulte 
de la comparaison du revenu d'invalide, soit ce que l'assuré est encore capable de gagner en 
utilisant sa capacité résiduelle de travail dans toute la mesure que l’on est en droit d’attendre de 
lui, avec le revenu sans invalidité, à savoir ce qu’il pourrait gagner si l’invalidité ne l’entravait pas 
(RCC 1963 p. 365). C’est l’application de la méthode ordinaire de comparaison des revenus. Cette 
comparaison s’effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible les 
montants de ces deux revenus (RCC 1985 p. 469).
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance 
du droit à la rente (art. 29 al. 1 LAI). Les revenus avec et sans invalidité doivent alors être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles 
d'influencer le droit à la rente survenues jusqu'au moment où la décision est rendue être prises en 
compte (arrêts TF 9C_399/2007 du 14 mars 2008 et I 138/05 du 14 juin 2006 consid. 6.2.1; ATF 
128 V 174; 129 V 222). Lorsqu'il y a lieu d'indexer les revenus, il convient de se référer à 
l'évolution des salaires nominaux, de faire une distinction entre les sexes et appliquer l'indice relatif 
aux hommes ou aux femmes (ATF 129 V 408).
Pour fixer le revenu de valide, il faut établir ce que l'assuré aurait, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, réellement pu obtenir au moment déterminant s'il n'était pas invalide. Le revenu 
sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète possible, c'est pourquoi il se déduit 
en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à la santé, en tenant 
compte de l'évolution des salaires. Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières qu'il 
peut se justifier qu'on s'en écarte et qu'on recoure aux données statistiques résultant de l'Enquête 
suisse sur la structure des salaires édité par l'Office fédéral de la statistique. Tel sera le cas 
lorsqu'on ne dispose d'aucun renseignement au sujet de la dernière activité professionnelle de 
l'assuré, ou si le dernier salaire que celui-ci a perçu ne correspond manifestement pas à ce qu'il 
aurait été en mesure de réaliser, selon toute vraisemblance, en tant que personne valide; par 
exemple, lorsqu'avant d'être reconnu définitivement incapable de travailler, l'assuré était au 
chômage, ou rencontrait d'ores et déjà des difficultés professionnelles en raison d'une dégradation 
progressive de son état de santé, ou encore percevait une rémunération inférieure aux normes de 


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salaire usuelles. On peut également songer à la situation dans laquelle le poste de travail de 
l'assuré avant la survenance de l'atteinte à la santé n'existe plus au moment déterminant de 
l'évaluation de l'invalidité (arrêts TF 9C_394/2013 du 27 septembre 2013 consid. 3.3; 
9C_238/2008 du 5 janvier 2009 consid. 3; B 80/01 du 17 octobre 2003 consid. 5.2.2 et les 
références citées). Lorsque la jurisprudence précise qu'il y a lieu de recourir aux données 
salariales statistiques quand le poste de travail qu'occupait la personne assurée avant la 
survenance de l'atteinte à la santé n'existe plus au moment déterminant de l'évaluation de 
l'invalidité, elle envisage la situation où l'activité en question n'a plus d'existence avérée sur le 
marché général du travail. Dans la mesure toutefois où la profession concernée n'est pas tombée 
en désuétude, rien ne justifie de s'écarter du montant du dernier salaire réalisé par la personne 
assurée (arrêt TF 9C_238/2008 du 5 janvier 2009 consid. 4.1). 
Pour sa part, le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 
professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque l'activité exercée après la survenance 
de l'atteinte à la santé repose sur des rapports de travail particulièrement stables, qu'elle met 
pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain obtenu correspond au 
travail effectivement fourni et ne contient pas d'éléments de salaire social, c'est le revenu 
effectivement réalisé qui doit être pris en compte pour fixer le revenu d'invalide (cf. ATF 135 V 297 
consid. 5.2). 
3.
Le litige porte sur le taux d'invalidité de l'assuré, singulièrement sur sa capacité de gain. Il sied dès 
lors de se référer à son dossier médical.
3.1.
En 2011, le Dr J.________, médecin spécialiste en pneumologie, a débuté la prise en 
charge d'une toux récidivante et irritative et a retenu une origine plurifactorielle avec un reflux 
gastro-œsophagien et une hyperréactivité bronchique. 
En février 2014, la Dre K.________, médecin spécialiste en médecin générale, a attesté d'une 
incapacité de travail dès le 4 février 2014 et l'a adressé pour une consultation en gastroentérologie 
au Dr L.________, lequel a diagnostiqué une hernie hiatale, une œsophagite et une gastrite. 
Le 8 avril 2014, l'assuré a consulté les urgences pour une symptomatologie de toux et de dyspnée, 
accompagnée d'une sensation de malaise et d'une oppression thoracique. 
En mai 2014, l'assuré est évalué par la consultation d'allergo-immunologie de M.________. Les 
diagnostics d'asthme professionnel sur hypersensibilité aux acariens de stockage, d'asthme sur 
hypersensibilité aux acariens de la poussière et un reflux gastroœsophagien ont été retenus.
Dans son rapport médical du 2 juillet 2014, la Dre K.________ a estimé que l'activité habituelle 
dans la cave à fromage n'était plus exigible. Une exigibilité de 100% a toutefois été retenue dans 
une activité adaptée avec les limitations fonctionnelles suivantes: "activités uniquement en position 
assise; activité uniquement en position debout, port de charge supérieur à 25 kg; travail dans des 
milieux présentant de la poussière ou dans des milieux humides". 
En date du 24 octobre 2014, la SUVA, en se fondant sur la prise de position du 8 octobre 2014 de 
la Dre N.________, médecin du travail, a reconnu l'existence d'une maladie professionnelle et a 
jugé l'assuré professionnellement inapte aux métiers de cave. 


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Dans son rapport médical du 20 novembre 2014, le Dr J.________ a attesté que son patient 
pouvait travailler à plein temps dans toute activité adaptée exempte d'exposition à la poussière, à 
la fumée ou dans un environnement froid ou chaud. 
En mars 2015, l'assuré a consulté les urgences à deux reprises pour une toux sèche et une 
dyspnée. 
En mai 2015, la Dre K.________ s'est adressée à l'OAI en confirmant les diagnostics 
précédemment retenus. 
Les 27 avril et 20 mai 2015, le Dr O.________, médecin spécialiste en pneumologie, a retenu, 
avec influence sur la capacité de travail, d'asthme professionnel, de reflux gastro-œsophagien et 
d'obésité. Il a attesté que son patient avait fait des crises d'asthme avec hospitalisation à la suite 
d'un contact avec de la poussière dans les locaux où se déroulait un stage d'évaluation et de 
reclassement professionnelle, ce qui a entraîné l'interruption des mesures. Il a décrit que son 
patient était stabilisé hormis une clinique d'hyperréactivité bronchique persistante. Il a préconisé un 
travail à l'extérieur. 
Dans sa prise de position du 20 mai 2015, le Dr P.________, médecin spécialiste en médecine 
générale, du Service médical régional de l'assurance-invalidité (SMR), a retenu le diagnostic - 
avec conséquences sur la capacité de travail - de "Asthme allergique perannuel aux acariens de 
stockage (décision d'inaptitude professionnelle de la SUVA au métiers de la cave) et, dans une 
moindre mesure, aux poussières de maison. Présence d'une hyperréactivité bronchique aux 
irritants athmosphériques". Il a estimé qu'"en raison d'une hyperréactivité bronchique, une activité 
en plein air est recommandée, sans travaux prolongés en milieu fermé, sans manipulation de 
produits dégageant des poussières (ciment, goudronnage, etc.) et sans risque d'un essoufflement 
important à l'effort". Il a conclu à une capacité de travail médico-théorique de 100% sans 
diminution de rendement dans une activité adaptée. 
La Dre N.________ a suggéré de reconsidérer une éventuelle désensibilisation avec son 
pneumologue traitant et proposé une réorientation professionnelle plutôt dans un milieu extérieur. 
Le 16 juillet 2015, le Dr Q.________, médecin spécialiste en immuno-allergologie, a mentionné 
l'absence de symptomatologie et une nette amélioration du contrôle de l'asthme malgré une 
exposition quotidienne aux chevaux et une récidive des symptômes dans les locaux fermés. Il a 
également évoqué une probable composante psychogène à la problématique asthmatique.
En août puis décembre 2015, le Dr O.________ a décrit d'abord une situation stabilisé avec une 
absence de dyspnée, puis une stabilisation hormis la survenue de dyspnée dans des espaces 
fermés et mal aérés. Il a noté que son patient ne présentait pas de difficultés lors du travail avec 
les chevaux. 
En mai 2016, la Dre K.________ a mentionné une aggravation de la situation avec notamment des 
crises d'asthme dans les magasins d'alimentation, dans les locaux du chômage, dans une agence 
de voyage ainsi qu'à l'hôpital. Elle a rapporté une diminution du rendement dans l'activité 
jusqu'alors exercée et indiqué que l'assuré ne pouvait exercer aucune activité en milieu fermé, au 
froid, dans un environnement humide ou contenant des poussières. Le Dr O.________ a attesté 
d'une atteinte stable.


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Dans sa prise de position du 1er juillet 2016, le Dr P.________, du SMR, a noté que la question de 
la présence d'une claustrophobie et d'un désintérêt de l'assuré pour toute forme de réinsertion 
professionnelle autre que celle qu'il envisage se posaient. Il a dès lors requis la mise en œuvre 
d'une expertise bidisciplinaire, psychiatrique et pneumologique. 
En mai 2017, le Dr O.________ a mentionné, comme diagnostics avec incidence sur la capacité 
de travail, un asthme professionnel sur hypersensibilité aux acariens de stockage, un asthme 
perannuel sur hypersensibilité aux acariens de la poussière et une obésité, ainsi que, comme 
diagnostics sans incidence sur la capacité de travail, un reflux gastro-œsophagien. Il a proposé 
une activité en lien avec des chevaux ou des vaches et une désensibilisation de type 
comportemental afin de diminuer la sensation de stress liée à certaines situations. Les limitations 
mentionnées sont: activités exclusivement en position assise; activités exclusivement en position 
debout, activité en position accroupie et activité à genoux. Le pneumologue a indiqué que son 
patient pourrait effectuer une activité à 100 % en plein air ou dans les écuries sans qu'une 
diminution du rendement ne soit attendue. 
Dans son rapport de juin 2017, la Dre K.________ a exposé que l'activité auprès des chevaux, 
que l'assuré exerçait en parallèle à celle d'employé de cave, demeurait possible, avec les 
limitations fonctionnelles suivantes: travail dans des endroits fermés; travail avec des poussières, 
travail à l'humidité; activité exclusivement en position assise; travail avec les bras en dessus de la 
tête; travail en position accroupie; travail à genoux; travail impliquant des rotations en position 
assise/en position debout; port de charge supérieur à 10-20 kg. 
Dans son rapport d'expertise du 19 décembre 2017, le Dr G.________, médecin spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, a seulement retenu le diagnostic - sans incidence sur la capacité de 
travail - de réaction aiguë à un facteur de stress (F43.0) secondaire aux crises d'asthme. Il a, 
concernant la capacité de travail noté qu'"il n'y a pas d'antécédents du point de vue psychiatrique, 
l'assuré ne présente pas de maladie psychiatrique ni de trouble de la personnalité, il y ajuste une 
réaction anxiogène à l'idée de faire des crises d'asthme. Du point de vue psychiatrique donc, il n'y 
a pas de limitations fonctionnelles qui empêcheraient cet assuré de travailler […] Au cours de 
l'entretien, je n'ai pas pu déceler des signes ou des symptômes d'une maladie psychiatrique ou 
d'un trouble de la personnalité […] En l'absence d'une atteinte à la santé du point de vue 
psychiatrique, cet assuré a toujours été capable de travailler dans l'activité exercée jusqu'ici à 
100%" (dossier AI p. 710 à 729). 
Dans son rapport d'expertise du 4 mars 2019, le Dr H.________, médecin spécialiste en médecine 
du travail et pneumologie, a retenu les diagnostics suivants: 
"- Asthme allergique modéré partiellement contrôlé 
Asthme diagnostiqué en 2014 ;
Origine professionnelle sur sensibilisation aux acariens de stockage (Lepidoglyphus 
destructor, Glycophagus domesticus, Acarus siro, Tyrophagus putrescentiae) ;
Perannuel sur sensibilisation aux acariens de la poussière (D. pteronyssinus/D. farinae) ;
Sous traitement de Vannair, Atrovent et Ventolin en réserve et corticostéroïdes systémiques 
en réserve ;


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> 2 exacerbations par an nécessitant une majoration transitoire du traitement et dyspnée à 
l'effort mettant en évidence un contrôle partiel ;
Fonctions pulmonaires dans les normes lors des contrôles successifs.
- Obésité
BMI 30.
- Probable reflux gastro-œsophagien.
- Lombalgies
ATCD d'hospitalisation en 2011 selon le dossier médical ;
Actuellement pas de douleur décrite par le patient.
- S/p [status post] œsophagite de type 1 selon Savary en 2014, traitée par inhibiteurs de la pompe 
à protons avec une évolution favorable.
- S/p Appendicectomie (date non précisée).
- S/p Opération des ligaments de la cheville gauche à 17 ans.
- S/p Coliques néphrétiques". 
Au titre d'évaluation médicale et médico-assurantielle, l'expert a relevé que "Du point de vue 
pneumologique, [l'assuré] présente une stabilisation des valeurs de ses fonctions pulmonaires 
depuis son retrait du milieu professionnel. Son asthme semble partiellement contrôlé dans ce 
contexte avec plus de deux exacerbations par an, survenant à chaque fois dans le contexte d'une 
exposition à un milieu fermé ou d'un potentiel irritant respiratoire. Une dyspnée à l'effort est 
également rapportée, stable selon le patient et ne le limitant pas dans ses tâches quotidiennes. 
[…] En l'absence d'exposition aux allergènes auxquels il a été sensibilisé, l'évolution attendue de 
la maladie est favorable. […] Du point de vue pneumologique, [l'assuré] présente un asthme, 
raison pour laquelle il ne devrait pas être exposé dans son milieu professionnel aux allergènes 
auxquels il est sensibilisé (acariens de stockage et domestiques), ainsi qu'à des irritants ou 
sensibilisants respiratoires fréquents. Il présente une anxiété lors de l'anticipation de situations 
pouvant mener à une telle exposition, notamment motivée par ses antécédents de crises 
d'asthme. La survenue de manière répétée de ces crises d'asthme peut affaiblir la résistance au 
stress de l'assuré et certains symptômes présentés pourraient avoir une origine partiellement 
fonctionnelle (paresthésies comme prodrome à une crise d'asthme), toutefois, il ne s'agit pas de 
symptômes limitant sa capacité de travail et ceux-ci peuvent s'inscrire dans le cadre d'une réaction 
de stress présentée par l'assuré". L'expert pneumologue a finalement considéré que l'ancienne 
activité n'était plus exigible du tout depuis 2014, mais que l'assuré peut et a toujours pu exercer à 
plein temps une activité de substitution adaptée à son état de santé. A son avis, "une activité 
adaptée de manière optimale devrait ne pas l'exposer aux allergènes auxquels il est sensibilisé ni 
à des irritants ou sensibilisants respiratoires fréquents. Il s'agirait d'une activité dans un milieu 
extérieur avec une intensité physique modérée. A noter que l'assuré bénéficie d'une formation 
dans l'agriculture et s'occupe de chevaux depuis plusieurs années sans symptômes. Une activité 
similaire est à privilégier. […] Au vu de la dyspnée d'effort décrite par le patient, une limitation 


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modérée de la performance du patient peut être attendue, d'un point de vue des efforts physiques" 
(dossier AI p. 759 à 777). 
Dans le cadre de la présente procédure de recours, les pièces suivantes ont encore été produites: 
- Le rapport médical du 17 septembre 2019 du Dr O.________, qui a noté que son patient ne 
supportait plus les locaux fermés et que, quand il fait mauvais temps, il était essoufflé et avait de la 
peine à effectuer ses tâches. Il a opéré les constatations suivantes: "- Diminution des mesures du 
souffle de 25% (VEMS) par rapport à la meilleure valeur obtenue chez lui en 2015; - toux intense 
et malaise lors de ces mesures". Il a ajouté qu'il ne voyait pas de contre-indication à la conduite de 
véhicules automobiles. A son avis, son patient devrait pouvoir bénéficier d'un soutien financier de 
l'AI pour qu'il puisse continuer à s'occuper des chevaux et vaches.
- Le rapport médical du 27 septembre 2019 de la Dre K.________, médecin spécialiste en 
médecine générale, qui a noté que son patient allait régulièrement aux urgences (5 à 6 fois depuis 
2018) à cause de ses crises de dyspnée. Elle a notamment diagnostiqué de l'asthme, une allergie 
aux moisissures et à la poussière, une claustrophobie, des lombalgies sur troubles statiques et 
dégénératifs, des calculs rénaux, une hernie hiatale, ainsi qu'un état anxiodépressif. Elle estime 
que la capacité de travail de son patient est limitée par la fatigue, la dyspnée, les douleurs 
musculaires, les angoisses sévères et l'irritabilité. A son avis, il ne peut exercer une activité de 
substitution adaptée qu'à 20%.
- Le rapport médical du 16 octobre 2019 de la Dre R.________, médecin spécialiste en psychiatrie 
et psychothérapie, qui a diagnostiqué une réaction aiguë à un facteur de stress (F43.0), une 
personnalité émotionnellement labile de type impulsif (F60.30), un asthme à prédominance 
allergique (J45.0) et une hernie discale L4-L5 à droite avec herniectomie L4-L5 par la droite 
(M51.2). A la question de savoir si la capacité de travail de l'assuré est limitée, la psychiatre a 
répondu que "Les traits de personnalité impulsive rendent la personne en souffrance fragile sur le 
plan de la gestion des émotions, notamment la frustration et la colère".
- Le rapport médical du 18 novembre 2019 de la Dre S.________, médecin spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, qui a noté que l'état de santé de l'assuré ne s'était pas péjoré 
depuis le début du suivi. Concernant la capacité de travail, la médecin a noté que "actuellement sa 
capacité de travail est limitée, tant que sa situation financière ne sera pas résolue. Elle est 
également dépendante de sa perception du risque de détresse respiratoire sur son éventuelle 
nouvelle activité professionnelle". 
- Le rapport médical du 15 avril 2020 du Dr T.________, médecin spécialiste en pneumologie, qui 
a mentionné que son patient se plaignait de dyspnée à l'effort. Il a noté que la fonction respiratoire 
de l'assuré ne mettait pas en évidence de troubles majeurs ventilatoires et considéré, au titre de 
diagnostic, que les fonctions pulmonaires mettaient en évidence une capacité vital forcée 
légèrement diminuée (DLCO physiologique; FeNO à 18 ppb, dans la norme). Il a estimé que le 
rendement de son patient pouvait être limité par la dyspnée dans une activité professionnelle 
nécessitant une intensité physique modérée. Aux questions de savoir si la vente, les soins, 
l'utilisation de machines et d'appareils électroniques, les services de sécurité, la conduite de 
véhicules automobiles étaient adaptées aux troubles pneumologiques présentés, le médecin a 
chaque fois répondu qu'il ne voyait pas de contre-indication sur le plan respiratoire.


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3.2.
En l'espèce, le recourant soutient en substance que pour évaluer l'impact de ses problèmes 
pulmonaires sur sa capacité de travail, une expertise pluridisciplinaire comprenant un volet 
psychiatrique et un volet réalisé par un spécialiste en traitement de la dyspnée doit impérativement 
être mise en œuvre. C'est exactement ce qu'a fait l'autorité intimée, puisqu'elle a diligenté une 
expertise, psychiatrique et pneumologique, respectivement auprès des Drs G.________ et 
H.________. 
Or, lesdits rapports d’expertise de ces spécialistes répondent parfaitement aux exigences 
formelles jurisprudentielles relatives aux expertises. Ils se fondent en effet sur des examens 
complets et ont été établis en pleine connaissance du dossier, après que les médecins aient 
personnellement reçu le recourant. Ils prennent également en considération les plaintes exprimées 
par l'assuré et les points litigieux importants ont fait l'objet d’études fouillées. Enfin, les 
appréciations médicales sont claires et les conclusions des médecins dûment motivées. 
Le rapport d'expertise du Dr G.________ remplit de surcroît les conditions de la jurisprudence en 
matière de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychiques. En tout état de cause, 
dans la mesure où cette pièce médicale exclut de manière compréhensible une incapacité de 
travail et que la pertinence des avis éventuellement contradictoires peut être niée en raison de leur 
brièveté, il pouvait dans la présente occurrence même être renoncé à un examen par un catalogue 
des indicateurs structuré (cf. arrêt TF 8C_130/2017 du 30 novembre 2017 consid. 7.1.1).
Matériellement, les médecins sollicités sont peu ou prou unanimes en ce qui concerne les 
diagnostics posés. 
En ce qui concerne l'exigibilité, sur le plan psychiatrique, le Dr G.________ a noté qu'il n'a décelé 
aucun signe ou symptôme de maladie psychiatrique ou trouble de la personnalité et conclu dès 
lors que l'assuré ne présentait aucune limitation fonctionnelle qui l'empêcherait de travailler. Deux 
autres spécialistes en psychiatrie se sont prononcés in casu: la Dre R.________, qui, à la question 
de savoir si la capacité de travail de l'assuré est limitée, a répondu que "les traits de personnalité 
impulsive rendent la personne en souffrance fragile sur le plan de la gestion des émotions, 
notamment la frustration et la colère" et la Dre S.________, qui a noté que la capacité de travail de 
son patient était "limitée tant que sa situation financière ne sera pas résolue". Force est de 
constater qu'ils ne contredisent pas les conclusions relatives à l'exigibilité auxquelles parvient 
l'expert psychiatre. 
Sur le plan pneumologique, le Dr H.________ a en somme retenu que les symptômes présentés 
par l'assuré, s'inscrivant dans le cadre d'une réaction de stress, ne limitent pas sa capacité de 
travail. Il a retenu que l'assuré était apte à exercer, à plein temps et sans diminution de rendement, 
toute activité professionnelle ne l'exposant pas aux allergènes auxquels il est sensibilisé ni à des 
irritants ou sensibilisants respiratoires fréquents, se pratiquant dans un milieu extérieur et avec une 
intensité physique modérée. Pour sa part, le Dr T.________, dont le rapport est largement 
postérieur à la décision attaquée soit dit en passant, a certes laconiquement relevé que le 
rendement de son patient pouvait déjà être limité par la dyspnée dans une activité professionnelle 
d'intensité physique modérée. Il a cependant également noté que la fonction respiratoire de 
l'assuré ne mettait pas en évidence de troubles majeurs ventilatoires et considéré, au titre de 
diagnostic, que les fonctions pulmonaires mettaient en évidence une capacité vitale forcée 
seulement légèrement diminuée. Il a de plus estimé qu'il ne voyait pas de contre-indications à 
l'exercice d'activités professionnelles, qui pour certaines sont physiquement déjà relativement 
exigeantes, à l'exemple de la vente ou des services de sécurité. Quant au Dr O.________, ses 


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conclusions semblent coïncider avec celles du Dr H.________. Il sied ainsi d'accorder foi aux 
conclusions de l'expert-pneumologue. 
Reste à examiner le rapport médical du 27 septembre 2019 de la Dre K.________, qui a noté que 
son patient ne pouvait plus travailler qu'à hauteur de 20% dans une activité de substitution 
adaptée. Attendu toutefois que ledit rapport est par trop succinct et dépourvu de toute motivation 
par rapport à cette conclusion, que son auteure est spécialisée en médecine générale (sur les 
spécialisations des médecins appelés à examiner les demandes de prestations dans l'assurance-
invalidité, cf. arrêts TF 9C_341/2007 du 16 novembre 2007 et I 211/06 du 22 février 2007 consid. 
5.4.1 et les références citées) et médecin traitant du recourant (cf. à cet égard supra 2.4.), le 
rapport en question ne saurait raisonnablement avoir préséance sur les rapports d’expertise 
versés au dossier. 
Les pièces figurant au dossier, constituées essentiellement de rapports médicaux, ont permis à la 
Cour de céans de se convaincre que l'état de fait est établi de manière satisfaisante, au degré de 
la vraisemblance prépondérante, sans qu'il ne soit nécessaire de renvoyer la cause à l'autorité 
intimée pour instruction complémentaire, ainsi que l’a sollicité à titre subsidiaire le recourant. 
La jurisprudence admet un tel procédé (cf. supra consid. 2.4.).
3.3.
Aussi la Cour de céans retient-elle, avec les experts sollicités et l'autorité intimée, que le 
recourant est apte à exercer, à plein temps et sans diminution de rendement, toute activité 
professionnelle ne l'exposant pas aux allergènes auxquels il est sensible ni à des irritants ou 
sensibilisants respiratoires fréquents, se pratiquant dans un milieu extérieur et avec une intensité 
physique modérée. 
4.
Le taux d'invalidité résultant de l’incapacité de travail du recourant doit dès lors être déterminé. 
Le recourant présente des limitations fonctionnelles d’importance relative, qui, certes ne 
l’autorisent plus à exercer des activités l'exposant à certains allergènes, irritants ou sensibilisants 
respiratoires, dans des milieux fermés ou entraînant une intensité physique importante. Ces 
limitations lui permettent toutefois encore d’accéder à un large panel d’activités plus légères, telles 
que selon toute vraisemblance certaines dans l'industrie légère. 
Dans la mesure où elle est demeurée incontestée par le recourant, la comparaison de revenus 
effectuée par l’autorité intimée dans la décision entreprise peut être reprise céans, étant précisé 
que c'est l'année 2015 qui aurait dû être considérée comme déterminante. Ainsi, son revenu sans 
invalidité (CHF 71'935.05, soit CHF 5'495.- x 13, indexé à 0.7%) doit être comparé à son revenu 
avec invalidité (CHF 65'633.65, soit CHF 5'210.- selon l'Enquête suisse sur la structure des 
salaires 2012, tableau TA1, total, niveau 1, adapté à la durée hebdomadaire usuelle de travail de 
41.7 heures, x 12, indexé à 0.7% selon l'indice des salaires nominaux de la branche), laissant 
apparaître une incapacité de gain négligeable au regard de l'assurance-invalidité de 8%. 
C’est le lieu de noter que la SUVA, considérant d'autres activités professionnelles de substitution 
telles que la vente, les soins, le traitement de données, les tâches administratives, l'utilisation de 
machines et d'appareils électroniques, les services de sécurité et la conduite de véhicule – toutes 
potentiellement adaptées en effet –, a abouti à un taux d'invalidité de 2%. 


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C'est dès lors à bon droit que l'autorité intimée a refusé au recourant l'octroi d’une rente de 
l’assurance-invalidité.
5.
5.1.
Partant, le recours doit être rejeté et la décision querellée confirmée. 
5.2.
Les frais de justice, fixés à CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant qui succombe et 
compensés avec l'avance du même montant.
5.3.
Eu égard au sort du litige, il n’est pas alloué de dépens.
la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant et compensés avec 
l'avance du même montant.
III.
Il n’est pas alloué de dépens.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 2 novembre 2020/yho
Le Président :
Le Greffier-stagiaire :