fr_gerichte · 502 2021 257 · 2022-03-22 · fr

Arrêt de la Chambre pénale du Tribunal cantonal | Nichtanhandnahme (Art. 310 StPO)

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
502 2021 257
Arrêt du 22 mars 2022
Chambre pénale
Composition
Président :
Laurent Schneuwly
Juges :
Jérôme Delabays, Sandra Wohlhauser
Greffière-rapporteure :
Aleksandra Bjedov
Parties
A.________, partie plaignante et recourant,
contre
MINISTERE PUBLIC DE L’ETAT DE FRIBOURG, autorité intimée,
et
B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, 
G.________, H.________, I.________ et J.________, intimés
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière
Recours du 9 décembre 2021 contre l'ordonnance de non-entrée en 
matière du Ministère public du 30 novembre 2021


Tribunal cantonal TC 
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considérant en fait
A.
Par courrier du 20 novembre 2021, A.________ a déposé plainte pénale pour injure, 
diffamation et calomnie à l’encontre de J.________, I.________, F.________, C.________, 
E.________, D.________, B.________, G.________ et H.________.
A l’appui de sa plainte, A.________ a allégué avoir reçu un courrier daté du 9 novembre 2021 
cosigné par les dénoncés, membres du comité du « Tennis-Club K.________ », dont il est membre 
depuis plusieurs années, lui attribuant des faits déshonorants et l’informant que, sur la base de ces 
accusations, ledit comité avait décidé de l’exclure de l’association.
B.
Par ordonnance du 30 novembre 2021, le Ministère public a refusé d’entrer en matière sur la 
plainte pénale déposée par A.________. Il a considéré que le litige n’avait pas de composante 
pénale et qu’il s’agit d’un différend associatif et/ou civil. Il a notamment relevé que le courrier 
incriminé du 9 novembre 2021 a été adressé à A.________ personnellement alors que les art. 173 
et 174 CP, réprimant la diffamation ou la calomnie, ne sanctionnent que les auteurs qui s’adressent 
à un tiers. S’agissant de l’hypothèse que ce courrier serait soumis à l’assemblée générale, elle n’est 
pas avérée et si elle devait l’être, ce serait vraisemblablement du fait de son recours. Pour l’infraction 
d’injure, le Ministère public a retenu qu’aucun terme du courrier du 9 novembre 2021 n’est injurieux 
au sens de l’art. 177 CP dans la mesure où on reproche au plaignant principalement un 
comportement antisportif.
C.
Par écrit daté du 8 décembre 2021, mais remis à la poste le 9 décembre 2021, A.________ a 
interjeté recours contre l’ordonnance de non-entrée en matière du 30 novembre 2021. Il a conclu, 
sous suite de frais et dépens, à l’admission de son recours et à l’ouverture d’une instruction pénale 
à l’encontre des personnes visées par sa plainte pour diffamation, calomnie et injure.
D.
Invité à se déterminer, le Ministère public a, par courrier du 27 décembre 2021, conclu au rejet 
du recours. Il a alors relevé notamment que le recourant se borne à donner sa lecture erronée des 
art. 173 ch. 1, 2ème al. et 174 ch. 1, 2ème al. CP et à contester les motifs de son exclusion, ce qui est 
une pure affaire associative relevant du droit civil. Il ajoute que le courrier incriminé ne contient 
aucune injure.
Invités à se déterminer, les intimés l’ont fait par l’intermédiaire du comité du « Tennis-Club 
K.________ » dans un courrier du 7 mars 2022. Ils ont conclu au rejet du recours.
en droit
1.
1.1
En application des art. 310 al. 2, 322 al. 2 et 393 al. 1 let. a du code de procédure pénale 
suisse du 5 octobre 2007 (CPP ; RS 312.0), ainsi que de l’art. 85 al. 1 de la loi du 31 mai 2010 sur 
la justice (LJ ; RSF 130.1), la voie du recours à la Chambre pénale du Tribunal cantonal (ci-après : 
la Chambre) est ouverte contre une ordonnance de non-entrée en matière.


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1.2
Selon les art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP, le recours est adressé par écrit dans le délai de dix 
jours à l’autorité de recours. L’ordonnance querellée du 30 novembre 2021 ayant été notifiée le 
1er décembre 2021, le recours, posté le 9 décembre 2021, a été interjeté en temps utile.
1.3
L’ordonnance querellée prononce la non-entrée en matière sur les faits objets de la plainte 
pénale. Le recourant, partie plaignante, est directement touché par cette décision et a la qualité pour 
recourir (art. 104 al. 1 let. b et 382 al. 1 CPP).
1.4
Le recours, motivé et doté de conclusions, est dès lors formellement recevable (art. 396 al. 1 
et 385 al. 1 let. b CPP).
1.5
Le recours peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir 
d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié, constatation incomplète ou erronée des faits 
et inopportunité (art. 393 al. 2 CPP).
1.6
La Chambre statue sans débats (art. 397 al. 1 CPP).
2.
2.1.
Selon l’art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une ordonnance de 
non-entrée en matière s’il ressort de la dénonciation ou du rapport de police que les éléments 
constitutifs de l’infraction ne sont manifestement pas réunis. Une ordonnance de non-entrée en 
matière doit être prononcée pour des motifs de fait ou de droit manifestes, c’est-à-dire lorsqu’il 
apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables. En cas de doute, il convient d’ouvrir une 
instruction (arrêt TF 6B_427/2017 du 15 novembre 2017 consid. 2.1; ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et 
les références citées). Une ordonnance de non-entrée en matière peut également être rendue en 
cas d’absence de soupçon suffisant. L’on peut admettre que les éléments constitutifs de l’infraction 
ne sont manifestement pas réunis lorsque rien n’aurait jamais permis d’éveiller un soupçon ou bien 
lorsque le soupçon existant au début de la poursuite pénale a été complètement écarté. Ceci est 
par exemple le cas d’une dénonciation peu crédible lorsqu’aucun indice ne laisse présumer 
l’existence d’un délit ou lorsque la victime est revenue de manière crédible sur ses déclarations à 
charge au cours de la procédure d’investigation. Le ministère public ouvre en revanche une 
instruction lorsqu’il ressort du rapport de police, des dénonciations ou de ses propres constatations 
des soupçons suffisants laissant présumer qu’une infraction a été commise (art. 309 al. 1 let. a CPP). 
Les indices factuels de la commission d’une infraction nécessaires à l’ouverture d’une enquête 
pénale doivent être sérieux et de nature concrète. De simples rumeurs ou présomptions ne sont pas 
suffisantes. Une enquête ne doit pas être davantage engagée pour pouvoir acquérir un soupçon 
(arrêt TF 6B_830/2013 du 10 décembre 2013 consid. 1.4; arrêt TC FR 502 2014 217 du 
12 décembre 2014 consid. 2a).
Le principe « in dubio pro duriore » découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP 
en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2). Il signifie qu'en principe, 
un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que 
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions de la 
poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans 
ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure doit 
se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque 
les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'une infraction grave (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 138 IV 86 consid. 4.1.2; 138 IV 186 


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consid. 4.1 ;137 IV 285 consid. 2.5, voir aussi arrêt TF 6B_701/2014 du 14 novembre 2014 consid. 
2.1).
2.2.
En l’espèce, le recourant, par courrier du 20 novembre 2021, a déposé plainte pénale pour 
injure, diffamation et calomnie à l’encontre de J.________, I.________, F.________, C.________, 
E.________, D.________, B.________, G.________ et H.________. Il leur reproche de lui avoir 
adressé et signé, en leur qualité de membres du comité du « Tennis-Club K.________ », un courrier 
recommandé daté du 9 novembre 2021 lui attribuant des faits déshonorants et l’informant que, sur 
la base de ces accusations le comité avait décidé de l’exclure de l’association. Il relève 
particulièrement ce qui suit : « Ces personnes ont en effet commis à mon égard un acte répréhensible et 
ont gravement attenté à mon honneur en m’attribuant non seulement des actes de tricherie et de manipulation 
frauduleuse des scores, mais en prétendant également que j’ai récidivé avec ces mêmes actes après avoir 
été dénoncé par le comité, ce qui m’aurait valu d’être exclu de la compétition des Interclubs. Ces personnes 
ont pris la peine de se réunir pour rédiger, signer et m’envoyer par recommandé en bonne conscience ce 
courrier d’injures graves et infondées. Ces personnes, en formulant ces accusations dans un document public 
qui sera cité et débattu à la prochaine assemblée générale de l’association, m’ont également diffamé et attenté 
à ma réputation de joueur de tennis intègre dont beaucoup de membres du club peuvent témoigner et à mon 
statut de champion du tournoi interne de K.________. Non seulement les accusations injurieuses dans ce 
courrier sont infondées et sans la moindre preuve, mais en plus de cela je possède des preuves écrites de 
leur caractère calomnieux que je fournirais en annexe de cette plainte. ».
2.3.
Sans procéder à des mesures d’instruction, le Ministère public a rendu une ordonnance de 
non-entrée en matière le 30 novembre 2021 en retenant que : « Après examen de votre plainte et du 
courrier du 9 novembre 2011 qui en est à l’origine, je vous informe ne pas discerner d’élément pénal. Le comité 
est compétent pour décider l’exclusion d’une personne, selon les statuts associatifs. Il va de soi que, pour 
motiver sa décision, il doit en fournir les motifs. Vous avez la possibilité de contester ces motifs, conformément 
à l’art. 20 des statuts (consultés par le soussigné sur le site internet de club). Si vous faites valoir ce droit et 
que l’Assemblée générale doit statuer, ses membres auront connaissance des motifs invoqués et pourront les 
approuver ou non. Si vous n’interjetez pas recours, l’Assemblée générale n’a pas à statuer sur votre exclusion. 
Le courrier du 9 novembre 2021 vous a été adressé personnellement. Les articles 173 et 174 du Code pénal, 
réprimant la diffamation ou la calomnie, ne sanctionnent que les auteurs qui s’adressent à un tiers. Tel n’est 
pas le cas ici. L’hypothèse que ce courrier sera discuté en Assemblée générale n’est pas avérée. Et, le serait-
elle, ce serait vraisemblablement du fait de votre recours. S’agissant de l’infraction d’injure, aucun terme du 
courrier du 9 novembre 2021 n’est injurieux au sens de l’article 177 du Code pénal. On vous reproche 
principalement un comportement antisportif. Un tel terme ne saurait être qualifié d’injurieux. Votre litige n’a 
donc pas de composante pénale. Il s’agit d’un litige associatif et/ou civil. ». Ce faisant, le Ministère public 
a bien examiné si une infraction contre l’honneur avait été commise. 
2.4.
Dans son pourvoi, le recourant se plaint de ce que le Ministère public a violé le droit et constaté 
de façon incomplète et erronée les faits.
Il relève notamment s’inscrire en faux contre « la lecture » du Ministère public des art. 173 et 174 
CP, plus particulièrement de leur alinéa 2. En effet, si le courrier lui a été personnellement adressé, 
ledit courrier est un document persistant, dont l’accès est déjà et restera possible à d’autres 
membres du comité du club présents ou futurs. Il précise que, par le simple exercice de son droit 
prévu par les statuts du club de contester la décision d’exclusion à la prochaine assemblée générale, 
le contenu du document et particulièrement les allégations dont il a fait l’objet seront inévitablement 
connus de tous les membres assistant à l’assemblée générale. Il relève encore que, alors qu’il était 
opportun que le Ministère public reconnaisse que les personnes visées par sa plainte, en publiant 


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leurs accusations dans un document écrit dont le contenu est accessible de plusieurs manières aux 
tiers, étaient bien conscientes qu’elles propageaient ces allégations, celui-ci a expliqué que si ces 
accusations devaient se savoir, ce serait vraisemblablement du fait de son recours contre la décision 
de son expulsion du club de sorte qu’il assumerait le cas échéant seul la responsabilité de leur 
propagation. Il en conclut que, ce faisant, le Ministère public viole le droit et constate de façon 
incomplète et erronée des faits. 
Il ajoute également que le Ministère public viole le droit dans la mesure où plusieurs des signataires 
n’ont assisté à aucun des matchs d’interclub ayant amené les accusations alléguées dans le courrier 
incriminé. Aussi, les faits ont bien dû être rapportés par une ou plusieurs personnes et il est tout à 
fait légitime de suspecter que les personnes visées par sa plainte soient les auteurs ou les 
instigateurs ou les complices de ces actes de diffamation et de calomnie.
Il termine par s’inscrire en faux contre la lecture du Ministère public quant au contenu injurieux du 
courrier incriminé. En effet, il note que l’autorité fait abstraction totale des allégations qui sont l’objet 
précis de sa plainte et qui sont les allégations d’une pratique récurrente de la tricherie et de la 
manipulation des scores dans des matchs officiels malgré la dénonciation du comité. Il estime 
notamment que le Ministère public doit reconnaître que, pour un joueur de tennis semi-professionnel 
dont la vocation est la compétition sportive, des allégations de tricherie et de manipulations des 
scores dans une compétition officielle sont des allégations d’une conduite contraire à l’honneur et 
sont des faits propres à porter atteinte à sa considération et à son image. Il ajoute que le Ministère 
public devait retenir l’intention claire de l’injure dans une communication discutée, rédigée en bonne 
et due forme, et signée par les neuf personnes visées par sa plainte. Il en conclut que le Ministère 
public devait diligenter l’enquête pour déterminer les responsabilités de la propagation des 
allégations injurieuses au sein du comité et au-delà. Il en déduit que le Ministère public a violé le 
droit et constaté de manière incomplète et erronée des faits. 
2.5.
Dans ses observations au recours, le Ministère public relève notamment que le recourant se 
borne à donner sa lecture erronée des art. 173 ch. 1, 2ème al. et 174 ch. 1, 2ème al. CP, en précisant 
que la propagation d’une accusation implique que des tiers soient informés. Il ajoute que le recourant 
conteste les motifs de son exclusion, ce qui est une pure affaire associative relevant du droit civil. Il 
note à cet égard que le fait que de futurs membres du comité aient accès à ce courrier n’est pas 
relevant. Il précise encore que l’assemblée générale devra avoir connaissance des griefs si elle doit 
être amenée à statuer sur l’exclusion. Or, à cette occasion le recourant les contestera et le comité 
les confirmera et les étayera. Il s’agit ainsi bien d’une pure affaire associative qui relève du droit civil. 
Il termine par indiquer que le courrier incriminé ne contient aucune injure.
2.6.
2.6.1.Les articles 173 à 178 CP protègent la réputation d’être un individu honorable, c’est-à-dire de 
se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement 
reçues. Il faut donc que l’atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable. L’honneur 
protégé par le droit pénal est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par 
toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d’être humain. Pour 
apprécier si une déclaration est attentatoire à l’honneur, il faut procéder à une interprétation objective 
selon le sens que le destinataire non prévenu devait, dans les circonstances d’espèce, lui attribuer 
(arrêt TF 6B_1126/2020 du 10 juin 2021 consid. 3.1). Les mêmes termes n’ont pas nécessairement 
la même portée suivant le contexte dans lequel ils sont employés (ATF 118 IV 248 consid. 2b). Un 
texte doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais 


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aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid. 
2.1.3).
2.6.2.En l’espèce, il ressort du courrier daté du 9 novembre 2021 cosigné par les intimés que le 
recourant est accusé de « tricheries, manipulations des scores, manque de fair-play ». Ces différents 
termes, contrairement à ce qu’a retenu le Ministère public, ne relèvent pas d’un seul comportement 
antisportif, mais peuvent constituer des propos injurieux dans le contexte où ils ont été prononcés 
dans la mesure où ils font passer le recourant comme étant une personne non respectueuse des 
règles. Le Tribunal fédéral a d’ailleurs considéré que si, sur le fond ou dans la forme, une critique 
ne se limite pas à rabaisser la personne dans le cadre de ses activités professionnelles, artistiques, 
sportives ou politiques, mais qu’elle la rend méprisable en tant qu’être humain, une telle critique 
contre la réputation sociale constitue également une atteinte à son honneur protégé par le droit pénal 
(ATF 128 IV 53 consid 1a et les références; CR CP II-RIEBEN/MAZOU, 2017, Intro aux art.173-178 
n. 25 et les références).
2.7.
2.7.1.Le comportement délictueux réprimé par les art. 173 et 174 CP suppose la communication à 
un tiers d’une allégation de fait attentatoire à l’honneur. L’auteur de l’infraction de diffamation et/ou 
de calomnie s’adresse à un tiers ou agit de manière à ce qu’un tiers puisse prendre connaissance 
de son allégation. L’auteur a ainsi l’intention de porter sa communication à la connaissance d’un 
tiers. Il n’est cependant pas nécessaire que ce tiers soit le destinataire de sa communication en ce 
sens qu’il suffit que l’auteur accepte qu’un tiers prenne connaissance de sa communication. 
L’infraction n’est cependant consommée que lorsque le tiers prend effectivement connaissance de 
l’allégation attentatoire à l’honneur (CR CP II-RIEBEN/MAZOU, art.173 n. 14-15 et les références). Est 
un tiers au sens de l’art. 173 CP, respectivement de l’art. 174 CP, toute personne autre que l’auteur 
et la personne lésée. Ce peut ainsi être l’avocat de l’auteur, un magistrat ou fonctionnaire, un enfant 
par rapport à ses parents (CR CP II-RIEBEN/MAZOU, art. 173 n. 16 et les références ; arrêt TF 
6B_698/2012 du 28 janvier 2013 consid. 3.2).
2.7.2.En l’espèce, si comme le retient à juste titre le Ministère public, le courrier daté du 9 novembre 
2021 a bien été adressé uniquement au recourant, en revanche les intimés, membres du comité du 
« Tennis-Club K.________ », savaient et ainsi acceptaient que les membres de l’assemblée 
pouvaient en prendre connaissance si le recourant contestait son exclusion; cet organe étant 
statutairement compétent en la matière. Ainsi, il doit être retenu que les intimés ont agi de manière 
à ce que des tiers puissent prendre connaissance de leurs allégations. 
2.8.
Sur le vu de ce qui précède, force est de reconnaître qu’il n’est pas manifeste que les éléments 
constitutifs des infractions reprochées ne sont pas réunis, de sorte que le Ministère public ne pouvait 
pas rendre une ordonnance de non-entrée en matière.
2.9.
Partant, le recours doit être admis, l’ordonnance de non-entrée en matière du 30 novembre 
2021 annulée et la cause renvoyée au Ministère public afin qu’il ouvre une instruction pénale.
3.
3.1.
Etant donné l’admission du recours, il se justifie de mettre les frais de la procédure, fixés à 
CHF 500.- (émolument: CHF 400.- ; débours: CHF 100.-), à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP, 
35 et 43 du règlement du 30 novembre 2010 sur la justice [RJ; RSF 130.11]). Les sûretés prestées 
par le recourant lui sont restituées. 


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3.2.
Le recourant non assisté d’un avocat et les conditions de l’art. 429 CPP n’étant pas réunies, 
il ne lui sera pas alloué d’indemnité. Il en va de même pour les intimés.
la Chambre arrête :
I.
Le recours est admis.
Partant, l’ordonnance de non-entrée en matière du 30 novembre 2021 du Ministère public est 
annulée et la cause lui est renvoyée au sens des considérants.
II.
Les frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 500.- (émolument: CHF 400.- ; débours: 
CHF 100.-), sont mis à la charge de l’Etat. Les sûretés prestées par A.________ lui sont 
restituées.
III.
Aucune indemnité de partie n’est allouée.
IV.
Notification.
Cet arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral dans les trente jours 
qui suivent sa notification. La qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 
par les art. 78 à 81 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF). L'acte de recours 
motivé doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.
Fribourg, le 22 mars 2022/lsc
Le Président :
La Greffière-rapporteure :