fr_gerichte · 608 2024 136 · 2025-06-02 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2024 136
608 2024 137
Arrêt du 2 juin 2025
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Présidente :
Daniela Kiener 
Juges :
Johannes Frölicher, Anne-Sophie Peyraud
Greffier-rapporteur :
David Jodry 
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Daniel Känel, avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité – droit à la rente; nouvelle demande
Recours (608 2024 136) du 27 septembre 2024 contre la décision du 
26 août 2024 et requête (608 2024 137) d'assistance judiciaire gratuite 
totale déposée le même jour


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considérant en fait
A.
A.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant) est né en 1963. Divorcé, il est le père d'un 
enfant désormais majeur. Il a effectué sa scolarité obligatoire puis obtenu, en 1982, un CFC de 
peintre en automobiles. Il s'est reconverti dans le cadre de l'assurance-invalidité, et s'est vu octroyer, 
en 1990, un CFC de magasinier. Il a ensuite été engagé à 100% comme opérateur magasinier en 
1994. Il a été en incapacité de travail médicalement attestée à 100% du 14 mai au 16 juin 2013, puis 
au taux de 50%, hormis une tentative, avortée, de reprise à un taux supérieur. 
Le 22 avril 2014, il a déposé une première demande de prestations (mesures professionnelles/rente) 
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: l'OAI). Il indiquait souffrir 
de la maladie de Lyme (borréliose), depuis avril 2013 environ. Il a reçu son congé pour la fin avril 
2016. Du 1er mai 2016 au 31 décembre 2017, il a bénéficié de prestations de l’assurance-chômage, 
à 100%; il a émargé ensuite au service social.
Par décision du 6 septembre 2016, l’OAI a refusé toute prestation, retenant un taux d’invalidité de 
16,43%. Il a constaté, notamment sur la base d’une expertise bidisciplinaire neurologique et 
psychiatrique, que l’assuré pouvait exercer une activité adaptée, par exemple comme magasinier à 
plein temps, dès le 1er juin 2014; la demande ayant été déposée tardivement, le droit à une rente a 
été nié pour la période antérieure à cette date. Cette décision n'a pas été contestée.
B.
Le 4 juin 2018, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations, invoquant une 
maladie de Lyme, une hépatite "NASH" (Non Alcoolic Steato Hepatitis; stéatose hépatique non 
alcoolique) et des troubles psychologiques. Le 31 août 2018, l’OAI a refusé d'entrer en matière sur 
cette demande.
C.
Le 8 mai 2019, l’intéressé a formulé une nouvelle demande de prestations AI pour adultes. Il 
y indiquait souffrir d’une hépatite NASH, de la maladie de Lyme et de troubles psychologiques. Le 
10 septembre 2019, l’OAI a décidé de ne pas entrer en matière sur cette demande. Par arrêt du 
18 février 2021 (arrêt TC FR 608 2019 269), le Tribunal de céans a admis le recours déposé contre 
cette décision et renvoyé le dossier à l’autorité intimée afin qu'elle entre en matière sur la demande 
de prestations et rende une nouvelle décision. 
D.
Après la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire et son projet du 5 décembre 2023, 
auquel l'assuré a objecté les 25 janvier et 15 février 2024, l'OAI a, par décision du 26 août 2024, 
rejeté la demande de prestations. Il retenait notamment l'existence d'une pleine capacité de travail, 
depuis toujours, dont dans l'activité de manutentionnaire avec utilisation d'un outil de trans-stockage, 
activité estimée légère. Aucun diagnostic incapacitant ni aucune limitation fonctionnelle n'étaient 
retenus. Le degré d'invalidité s'élevait à 10%, n'ouvrant pas le droit à une rente.
E.
Contre cette décision, l'assuré, toujours représenté par Me Daniel Känel, avocat, recourt, le 
27 septembre 2024, auprès du Tribunal cantonal, concluant, avec suite de dépens, sous réserve de 
l'assistance judiciaire, à l'octroi d'une rente entière dès le 1er décembre 2019; subsidiairement, au 
renvoi de la cause à l'OAI pour instruction complémentaire au sens des considérants, avec une 
nouvelle expertise médicale pluridisciplinaire "neutre et objective" (neurologie, psychiatrie, 
rhumatologie et médecine interne). A l'appui de ses conclusions, il fait notamment valoir des 
limitations fonctionnelles en lien avec l'état psychique dépourvu d'élan vital, la perte de mobilité, les 
effets conjugués du syndrome douloureux présent depuis près de dix ans sur le moral et des troubles 


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du rachis nettement aggravés depuis 2015, ainsi qu'une cardiopathie conjuguée à une perte de 
poids à partir de 2019, avec une nouvelle dégradation majeure de l'état de santé général en 2022. 
Selon lui, l'expertise pluridisciplinaire menée est dépourvue de valeur probante. 
Dans ses observations du 20 novembre 2024, l'OAI conclut à l'admission partielle du recours, le 
droit à une rente entière étant reconnu dès le 1er janvier 2024, trois mois après le début de 
l'aggravation de l'état de santé attestée médicalement au plus tôt dès le mois d'octobre 2023. Il 
soutient notamment que les éléments médicaux révèlent une problématique éthylique en lien avec 
une cirrhose, et admet une incapacité de travail totale indéterminée ainsi qu'une invalidité durable.
Dans ses contre-observations du 13 janvier 2025, le recourant maintient ses conclusions, contestant 
avoir eu une pleine capacité de travail, sans réduction de rendement, de décembre 2019 à fin 
décembre 2023. 
L'OAI dépose ses ultimes remarques le 7 février 2025, conservant sa position. 
Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre parties. 
Il sera fait état des arguments, invoquées par elles à l'appui de leurs conclusions respectives, dans 
les considérants en droit du présent arrêt pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile auprès de l'autorité judiciaire compétente par un assuré, dûment représenté, 
directement touché par la décision attaquée, le recours est recevable.
2.
2.1.
L'invalidité alléguée étant intervenue avant l'entrée en vigueur, au 1er janvier 2022, des 
modifications de la loi du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), du règlement du 
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) et de la loi du 6 octobre 2000 sur la 
partie générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par renvoi de l'art. 1 
al. 1 LAI, dans le cadre du développement continu de l'AI (modification du 19 juin 2020; RO 2021 
705; FF 2017 2363), l’ancien droit demeure applicable. 
2.2.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle 
qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité peut résulter 
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences 
de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De 
plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA). 


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2.3.
Les atteintes à la santé psychique – y compris les troubles somatoformes douloureux 
persistants ou fibromyalgie – peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au 
sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des 
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge 
par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en 
faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose également la 
présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles de l'art sur 
les critères d'un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 V 396 
consid. 5.3 et 6). Toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une procédure 
probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références 
citées). On conclura à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance 
si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une 
constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites et le 
comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, 
l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le 
patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent 
insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact; ATF 141 V 281 consid. 2.2.1; 132 V 65 consid. 4.2.2; 131 V 49 consid. 1.2). 
Selon l'ATF 141 V 281, la capacité de travail réellement exigible des personnes concernées doit être 
évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et sur la base d'une 
vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat prédéfini. Cette 
évaluation doit se dérouler en tenant compte d'un catalogue d'indices qui rassemble les éléments 
essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique. La phase diagnostique doit mieux 
prendre en considération le fait qu'un diagnostic présuppose un certain degré de gravité. Le 
déroulement et l'issue des traitements thérapeutiques et des mesures de réadaptation 
professionnelle fournissent également des conclusions sur les conséquences de l'affection 
psychosomatique. Il convient également de bien intégrer la question des ressources personnelles 
dont dispose la personne concernée, eu égard en particulier à sa personnalité et au contexte social 
dans lequel elle évolue. Jouent également un rôle essentiel les questions de savoir si les limitations 
alléguées se manifestent de la même manière dans tous les domaines de la vie (travail et loisirs) et 
si la souffrance se traduit par un recours aux offres thérapeutiques existantes. Indépendamment de 
leur diagnostic, des troubles entrent déjà en considération en tant que comorbidité importante du 
point de vue juridique si, dans le cas concret, on doit leur attribuer un effet limitatif sur les ressources 
(ATF 143 V 418).
2.4.
Il découle de la notion d'invalidité que ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée; 
ce sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain 
qui sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294). Le taux 
d’invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d’ordre essentiellement économique, 
et pas une notion médicale, il ne se confond pas forcément avec le taux de l’incapacité fonctionnelle 
qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, 
l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de 
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. 


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En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut 
encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 
310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1).
2.5.
Dans le domaine de l'assurance-invalidité, le principe est qu'un invalide doit, avant de 
requérir des prestations, entreprendre de son propre chef tout ce qu'on peut raisonnablement 
attendre de lui, pour atténuer le mieux possible les conséquences de son invalidité (cf. arrêt TF 
9C_36/2018 du 17 mai 2018 consid. 4.2 et les références); il n'a pas droit à une rente lorsqu'il serait 
en mesure, au besoin en changeant de profession, d'obtenir un revenu excluant une invalidité 
ouvrant droit à une rente; la réadaptation par soi-même est un aspect de l'obligation de diminuer le 
dommage et prime aussi bien le droit à une rente que celui à des mesures de réadaptation. 
2.6.
L'administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles 
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Dès lors, le juge doit examiner 
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les 
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports 
médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et 
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une 
autre (ATF 125 V 351). 
Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes 
reconnus, sur la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne 
saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé 
(ATF 122 V 157 consid. 1c et les références citées). Il importe, pour conférer pleine valeur probante 
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée 
et fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation 
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 125 V 
351 consid. 3a; 122 V 157). 
Le caractère ponctuel d'une expertise ne saurait lui ôter toute valeur dans la mesure où le rôle d'un 
expert consiste justement à apporter un regard neutre et autorisé sur un cas particulier. Au 
demeurant, l'appréciation de l'expert ne repose pas uniquement sur les observations qu'il a 
directement effectuées mais tient compte de l'intégralité du dossier médical mis à sa disposition, ce 
qui permet au praticien d'avoir une représentation complète de l'évolution de la situation médicale 
(arrêt TF 9C_844/2009 du 29 mars 2010 consid. 4.3).
La tâche de l'expert consiste à se prononcer quant aux atteintes à la santé et à leurs effets sur la 
capacité de travail, y compris dans une éventuelle activité adaptée aux limitations fonctionnelles 
devant être retenues médicalement selon lui. Sous réserve d'un indice concret permettant de douter 
de son bien-fondé, le contenu de cette expertise doit être préféré à celui d'autres pièces médicales. 
Il y a en effet lieu d'attacher plus de poids à l'opinion motivée d'un expert qu'à l'appréciation de 
l'incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l'unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). On ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou 
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (arrêt TF 9C_201/2007 du 
29 janvier 2008).


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2.7.
En matière d'assurances sociales (cf. ATF 144 V 427 consid. 3.2; 139 V 176 consid. 5.3; 138 
V 218 consid. 6; 140 III 610 consid. 4.1; 135 V 39 consid. 6.1), le juge fonde généralement sa 
décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus 
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit 
pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible; ce degré suppose 
bien plutôt que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une 
allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n'entrent 
raisonnablement en considération. Dit autrement, le seuil de ce degré de la vraisemblance 
prépondérante est atteinte si les motifs de tenir une allégation pour exacte sont, d'un point de vue 
objectif, tellement impérieux que les autres possibilités hypothétiques n'entrent pas sérieusement 
en considération. La simple possibilité d'un certain état de fait ne suffit pas pour remplir cette 
exigence de preuve. Il n'y a donc pas de principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré.
2.8.
Selon l’art. 87 al. 3 RAI, lorsque la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que 
le degré d’invalidité était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande 
ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 2 sont remplies. D’après cet alinéa, 
lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, 
l’impotence, ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de 
manière à influencer ses droits. Lorsque l’administration entre en matière sur une nouvelle demande, 
elle doit examiner l’affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue 
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Il y a lieu d’appliquer par analogie les conditions de 
la révision du droit à la rente selon l’art. 17 LPGA (ATF 130 V 64 consid. 1b). 
Selon l'art. 17 LPGA dans sa teneur déterminante ici, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir 
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas de 
modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi un 
changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b; 107 V 219 consid. 2; 105 V 29 et les références, 
VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché 
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue 
avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 
consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 
consid. 1b). Le point de départ temporel dans le cadre d'une nouvelle demande comme lors d'une 
procédure de révision correspond à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit 
à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une 
comparaison des revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5 et réf. citées). Une 
communication, au sens de l'art. 74ter let. f RAI, a valeur de base de comparaison dans le temps si 
elle résulte d'un examen matériel du droit à la rente (cf. arrêts TF 9C_46/2009 du 14 août 2009 
consid. 3.1 in SVR 2010 IV n° 4 p. 7; 9C_910/2010 du 7 juillet 2011 consid. 3.2 a contrario). 


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3.
Est litigieux, en l'espèce, l'éventuel droit de l'assuré à des prestations AI. Il sied plus particulièrement 
de déterminer si, depuis la décision de refus de rente du 6 septembre 2016, entrée en force, son 
état de santé s'est dégradé notablement, de manière à influencer sa capacité de gain.
3.1.
Par décision du 6 septembre 2016, l'OAI a retenu une pleine capacité de travail et un degré 
d'invalidité de 16,43%, se fondant notamment pour cela sur une expertise bi-disciplinaire. 
Selon l'expert-neurologue, le Dr B.________ (cf. rapport du 11 novembre 2015, dos. OAI 331, not. 
p. 14 s., 17 et 20), l'assuré présentait, avec effet sur la capacité de travail, des douleurs 
musculosquelettiques persistantes d'origine indéterminée, depuis le printemps 2013. Il ajoutait à cet 
égard qu'un syndrome post-maladie de Lyme était possible en soi, mais non hautement 
vraisemblable ou certain. Les éléments pour lesquels les troubles présentés actuellement ne 
pouvaient être attribués dans une relation de causalité certaine ou même probable aux 
conséquences d‘une maladie de Lyme/piqûre de tiques étaient une absence de notion claire de 
morsure de tique, ainsi que des formes cliniques habituelles initiales de la maladie, et que de signes 
d‘infection aiguë (affection tardive) mis en évidence dans le sang et le LCR (liquide céphalo-
rachidien); et une incertitude diagnostique relationnelle entre les plaintes et une éventuelle infection 
par tique, les éléments à disposition ne permettant pas d'écarter totalement l'hypothèse d'un 
syndrome somatoforme, d‘une part, et d'anomalies sérologiques indépendantes asymptomatiques 
représentant une découverte fortuite, d'autre part. Sans influence sur la capacité de travail, l'expert 
retenait une hépatite non alcoolique diagnostiquée en 2010, et une macrocytose d'origine 
indéterminée. Enfin, il relevait qu'un ENMG avait montré une très discrète atteinte polyneuropathique 
à la limite du significatif.
L'expert-psychiatre, le Dr C.________ (cf. rapport du 28 novembre 2015, dos. OAI 357) ne retenait 
aucun diagnostic incapacitant; sans cet effet sur la capacité de travail, il faisait état d'une 
accentuation de traits de personnalité émotionnellement labile (Z73.1), existant depuis l'âge de jeune 
adulte. 
3.2.
Pour rendre sa décision du 26 août 2024, l'OAI a notamment pris en compte les rapports 
d'expertise pluridisciplinaire (médecine interne, Dr D.________, rhumatologie, Dr E.________, 
neurologie, 
Dr F.________ et psychiatrie, Dre G.________) des 26 et 28 septembre 2022, ainsi que du 
31 octobre 2022 (cf. dos. OAI 725 ss). 
Pour son appréciation, chaque expert s'est fondé sur l'étude de l'ensemble du dossier 
assécurologique. La teneur d'autres rapports et examens médicaux a été en particulier mentionnée. 
Les experts ont fait état notamment de l'anamnèse ainsi que des plaintes, des données et indications 
subjectives de l'assuré et des observations cliniques réalisées. Ils ne se sont pas contentés de 
considérer de manière abstraite la problématique. Les points litigieux ont fait l'objet d'une étude 
circonstanciée et méthodologique, le contexte et l'appréciation médicaux ont été décrits de manière 
claire. Chaque expert a livré ses constatations objectives obtenues lorsqu'il a examiné 
personnellement l'assuré et observé son comportement. Il a analysé en particulier ses capacités, 
ressources et difficultés (limitations fonctionnelles). C'est de façon claire que chacun a apporté une 
conclusion à son expertise, répondu aux questions qui lui étaient posées, y compris quant aux 
options thérapeutiques à proposer. Chaque expertise partielle remplit ainsi les conditions posées 
par la jurisprudence pour lui reconnaître force probante sur le plan formel. Il en va de même de la 


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partie consensuelle. Sous réserve d'un indice concret permettant de douter de son bien-fondé, le 
contenu de l'expertise doit être préféré à celui d'autres pièces médicales, étant rappelé pour le 
surplus la certaine réserve à observer, cas échéant, par rapport à un document provenant d'un 
médecin traitant. 
La tâche de chaque expert consistait à se prononcer quant aux atteintes à la santé et à leurs effets 
sur la capacité de travail, y compris dans une éventuelle activité adaptée aux limitations 
fonctionnelles devant être retenues médicalement selon lui. Cela étant, il revenait à l'OAI, au Tribunal 
désormais, de procéder à l'appréciation définitive de la capacité de travail de l'assuré, la compétence 
des médecins n'allant pas jusque-là (cf. arrêt TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 consid. 7.1 in SVR 
2020 IV n° 48 p. 63). La simple possibilité d'une atteinte à la santé au sens d'une hypothèse 
insuffisamment vérifiée cliniquement ne suffit pas pour la retenir ici. La détermination d'un éventuel 
droit à la rente est fondamentalement indépendante du diagnostic et de l'étiologie; ce qui est 
essentiel, c'est si, et dans quelle mesure alors, il existe une altération de la capacité de travail ou de 
gain (cf. ATF 141 V 585 consid. 4.2.3, non publ. in SVR 2016 IV n° 102; arrêt TF 8C_41/2019 du 
9 mai 2019 consid. 7.3).
3.3.
Auprès des experts, l'assuré a indiqué ne pas se sentir apte à exercer une activité 
professionnelle et n'attendre de l'OAI que l'octroi d'une rente. Ses plaintes spontanées sont celles 
douloureuses à toutes les articulations, notamment aux genoux et aux chevilles, bien qu'il indique 
que leur palpation n'est pas douloureuse, ce que confirmera l'examen clinique. Elles surviendraient 
principalement la nuit, le réveillant et l'obligeant parfois à prendre un somnifère. Elles ne seraient 
pas augmentées par l'usage ou l'effort, et donc de chronologie inflammatoire, et météo-dépendantes 
(augmentation avec l'humidité). L'assuré est certain que leur cause est la maladie de Lyme. La 
seconde plainte concerne une fatigue présente dès le réveil, n'augmentant que peu durant la journée 
et le contraignant à une sieste l'après-midi, en général, d'une heure. Ce n'est qu'à la demande que 
l'assuré s'est plaint que "sa tête n'allait pas bien" (évocation d'une atteinte psychique ou 
neuropsychologique; cf. expertise de médecine interne/consensuelle, p. 11) et de quelques 
paresthésies (cf. expertise rhumatologique, p. 5). Au moment de l'entretien rhumatologique, ses 
douleurs s'élevaient selon lui à 9/10 EVA (Echelle Visuelle Analogique; méthode d'auto-évaluation); 
les différents examens cliniques ne soutiennent pas cela. En outre, l'expertisé a indiqué gérer mieux 
désormais la douleur, psychologiquement. Il a de plus dit que ce furent les premières années suivant 
la piqure alléguée de 2013 qui ont été les plus dures, sa fille devant même l'aider à s'habiller (cf. 
expertise rhumatologique, p. 4); or, même alors, ses médecins ont attesté une capacité de travail 
de 50%, mise en valeur à ce taux, ce jusqu'à fin avril 2016, temps où il s'est inscrit à l'assurance-
chômage en faisant valoir une aptitude au placement de 100%, attestée telle par la Dre H.________, 
médecin généraliste traitante (cf. rapport du 12 février 2024, dos. OAI 856). Ce n'est que dans ce 
dernier rapport que la médecin traitante a indiqué que son patient ne serait désormais pas du tout 
apte à travailler dans quelque activité que ce soit. 
3.4.
Au premier chef, l'assuré se plaint d'être atteint d'une maladie de Lyme toujours active, 
laquelle expliquerait ses plaintes et le rendrait absolument incapable de reprendre toute activité 
professionnelle. Dans son rapport non daté, mais transmis le 7 juillet 2018 à l'OAI (cf. dos. OAI 459), 
la Dre I.________, neurologue traitante, retient que son patient souffre d'une forme chronique de la 
maladie de Lyme, stade III, en cours. Dans son rapport (succinct) du 2 août 2021 (cf. dos. OAI 647), 
elle indique suivre l'assuré depuis le 27 novembre 2017 et le voir chaque six mois; elle renvoie pour 
l'essentiel au rapport susmentionné, indiquant en sus que la maladie de Lyme influence la capacité 
de travail, sans autre précision, que celle-ci ne changera pas, qu'un traitement (séquentiel) de 


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phytothérapie à effet antibactérien – produits naturels, huiles essentielles, vitamines (cf. le rapport 
du 7 juillet 2018, expertise médecine interne/consensuelle, p. 14, et expertise psychiatrique de 2022, 
p. 8) – est toujours en cours, que les symptômes persistent, que l'assuré aurait souhaité exercer 
son activité précédente dans un kiosque, mais qu'il est resté sans emploi du fait de la maladie de 
Lyme, qu'il est désormais sans aide, hormis le social, et qu'une réinsertion n'est plus possible. Selon 
l'assuré (cf. expertise rhumatologique, p. 4), les traitements, antibiotiques ou ceux séquentiels anti-
infectieux proposés par la Dre I.________, n'ont eu aucune influence sur son état. 
La dernière consultation auprès de la neurologue traitante a eu lieu en octobre 2022 (cf. expertise 
psychiatrique p. 8); aucun suivi n'existe depuis. 
3.5.
Les experts (cf. en particulier les expertises de médecine interne/partie consensuelle, p. 15 
ss, rhumatologique, p. 6 ss, et neurologique, p. 3 ss) excluent que la maladie de Lyme soit toujours 
active, sous quelque forme que ce soit – y compris un syndrome post-Lyme. Evoquant l'existence 
d'une controverse à l'égard de la notion et de l'acceptation d'une atteinte chronique, ils critiquent 
l'attitude prudente des médecins, et notamment l'appréciation de la Dre I.________, qui aurait 
conforté l'assuré dans l'idée infondée qu'il était toujours malade, considérant que tant une prise en 
charge par une antibiothérapie prolongée que le recours à la notion de co-infections pour expliquer 
que l'atteinte serait toujours active ne relèvent pas de la médecine basée sur les preuves et 
n'expriment pas l'état actuel de la science. Malgré une guérison de la maladie, la sérologie peut 
rester positive des années durant, voire indéfiniment; 10% de la population présentent de ce fait des 
anticorps, et, fréquemment, des patients ayant objectivement une telle sérologie – ce qui rend son 
interprétation très délicate (cf. expertise rhumatologique, p. 7) –, auraient, comme l'assuré, des 
symptômes subjectifs rencontrés aussi dans des entités syndromiques comme la fibromyalgie (cf. 
expertise rhumatologique, p. 8). Selon l'expert-neurologue (cf. expertise, p. 5), en reprenant les 
présentations classiques de la neuro-borreliose, une méningo-radiculite, un syndrome de Guillain-
Barré, une neuropathie crânienne, une méningite lymphocytaire, et une myélite transverse sont 
exclus. En conclusion, les experts ne reconnaissent pas de lien entre une infection, 
vraisemblablement survenue en 2013, et des symptômes non spécifiques présentés après plus de 
neuf ans. L'expert précise (cf. expertise neurologique, p. 5), relativement au syndrome dit post-Lyme 
ou encéphalopathie de Lyme, qu'il s'agit d'une entité controversée, à considérer comme un 
"SPECDO" (syndrome sans pathogénèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique) 
dont les symptômes non spécifiques sont le plus souvent d'origine fonctionnelle.
3.6.
La Cour relève que toute tique n'est pas infectée par la maladie de Lyme, et que toute 
personne piquée par une tique infectée ne développe pas forcément la maladie. Ainsi que l'indique 
la fiche appelable sous le site www.hug.ch/sites/interhug/files/structures/rug/protocoles/non-
traumatologique/maladie_de_lyme.pdf, une antibiothérapie de prévention (prophylactique) faisant 
suite à la piqure n'est de ce fait pas recommandée en Suisse. On peut dès lors retenir, avec les 
experts (cf. expertise rhumatologique, p. 7), que les seuls anticorps, qui ne disparaissent dans la 
plupart des cas qu'avec des années, retrouvés par sérologie, et les plaintes subjectives de l'assuré 
susmentionnées ne suffisent pas pour retenir une atteinte encore active (cf. la fiche précitée: selon 
une étude allemande, environ 20% des plus de 60 ans sont séropositifs sans jamais avoir manifesté 
de borréliose). 
Ni piqure ni érythème migrant n'ont d'ailleurs été observés chez l'assuré (stade I de la maladie); ce 
sont des sérologies positives qui ont amené à articuler cette atteinte. En revanche, une ponction 
lombaire réalisée le 8 novembre 2013 (cf. dos. OAI 216) n'a pas mis en évidence de synthèse 


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intrathécale d'immunoglobuline ni d'augmentation de la protéinorachie (cf. expertise de médecine 
interne/consensuelle, p. 17); nulle atteinte cérébrale ou médullaire n'a jamais été documentée; le 
status neurologique a été décrit normal à plusieurs reprises, y compris en septembre 2022 
(cf. expertise neurologique de 2022, p. 4; rapport d'expertise du Dr B.________, du 11 novembre 
2015, dos. OAI 331, not. p. 4, 10, 14 ss et 20). La présence d'une arthrite stricto-sensu liée à une 
maladie de Lyme a été exclue (cf. not. le rapport du Dr J.________, du 3 mars 2016, dos. OAI 392, 
relayant aussi celui du Dr K.________, rhumatologue, et l'expertise rhumatologique, p. 3 et 7). Lors 
de l'expertise de septembre 2022, une ponction du genou droit a montré un liquide citrin translucide 
pauci-cellulaire (42 cellules/µL), qui excluait la présence d'une arthrite (cf. expertise rhumatologique, 
p. 8); en outre, la recherche d'une borréliose par PCR (Polymerase Chain Reaction, ou ACP, 
Amplification en Chaîne par Polymérase, technique moléculaire) dans le liquide synovial s'est 
révélée négative (cf. expertise de médecine interne/consensuelle, p. 18; ég. dos. OAI 747). Aucune 
atteinte cutanée en lien avec la maladie de Lyme n’était relevée (cf. expertise de médecine 
interne/consensuelle, p. 15). 
L'assuré a en outre bénéficié à trois reprises d'un traitement antibiotique ad hoc, pendant 15 jours 
dès le 15 mai 2013, guère après la survenance supposée d'une piqure (mars-avril), entre le 4 et le 
31 décembre 2013, et du 4 au 19 juin 2014. Au vu du dossier et de la courbe de la sérologie, on 
peut admettre, avec les experts (cf. expertise rhumatologique, p. 7 s., expertise de médecine 
interne/consensuelle, p. 15), une manifestation aiguë de la maladie de Lyme dans le courant 2013, 
uniquement (cf. dos. OAI 746 s. et expertise rhumatologique, p. 7: taux d'anticorps passant de 2’000 
le 1er mai 2013, quelques jours avant le premier traitement antibiotique, à 295, le 7 octobre 2013, et 
à 147 le 7 janvier 2014, après le deuxième, puis continuant à progressivement baisser, même si de 
manière plus douce, à 42 le 26 septembre 2022; ég. rapports de la Dre I.________, du 7 juillet 2018: 
après le premier traitement déjà, l'assuré allait mieux, son médecin traitant lui a dit qu’il était guéri, 
un rhumatologue consulté ne lui a rien trouvé, et de la Dre H.________, du 12 février 2024: très 
nette baisse initiale).
Cela étant, pour retenir en particulier une neuro-borréliose chronique (stade III de la maladie), il faut 
notamment obligatoirement que des anticorps intrathécaux aient été mis en évidence dans le LCR 
(cf. EVISON et al. Borréliose de Lyme 2e partie: clinique et traitement, in Revue Médicale Suisse 
2006); or, comme écrit, tel n'est pas le cas ici. De plus (cf. expertise neurologique, p. 5), les 
manifestations neurologiques de la phase tardive de la neuro-borréliose habituellement décrites sont 
une polyneuropathie axonale, exclue selon l'expert, ainsi qu'une encéphalomyélite chronique 
également exclue en l'absence de tous signes centraux et également d'anomalie neuroradiologique 
à l'examen du névraxe. Si le recourant entend invoquer non le stade III de la maladie, mais un 
syndrome post-borréliose, au-delà des inconnues et controverses y relatives, toute une série de 
critères doit être remplie cumulativement (cf. EVISON et al., erepartie_septembre2 [Borréliose de 
Lyme 3e partie : prévention, grossesse, états d’immunodéficience, syndrome post-borréliose de 
Lyme], in Revue Medicale Suisse 2006; ég. VALERIO/ZUFFEREY, Manifestations rhumatologiques de 
la maladie de Lyme : questions et controverses, in Revue Médicale Suisse 2018). Parmi ceux-ci, il 
doit y avoir un début des troubles compatible avec l'évolution de la borréliose de Lyme; soit un début 
des symptômes pendant la borréliose de Lyme aiguë ou immédiatement après, généralement dans 
les six mois après le début documenté et étayé de celle-ci. Or, on peut fortement en douter en 
l'espèce, l'assuré et la Dre I.________ ayant d'ailleurs admis une nette amélioration immédiatement 
après le premier traitement antibiotique, ce qui se retrouve également sur le plan de la sérologie, et 
l'OAI, dans le cadre de la première demande, ayant décidé, au vu du dossier médical, qu'il n'existait 


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aucune atteinte incapacitante déterminante liée à la maladie. En outre, il doit y avoir une exclusion 
systématique et exhaustive d'autres maladies neurologiques, rhumatologiques ou autres, de même 
que de maladies psychiatriques ou d'un état obsessionnel. Or, tel n'est pas le cas ici (cf. infra). Sur 
la base de tout ce qui précède, la Cour suit les experts qui retiennent qu'une maladie de Lyme 
toujours active et incapacitante n'est pas rendue vraisemblable.
3.7.
L'expert Dr D.________ (cf. expertise de médecine interne/consensuelle, p. 11 ss) ne retient 
pas d'atteinte incapacitante sur le plan cardiovasculaire au vu du dossier et de son examen; 
l'auscultation cardiaque est normale et tous les périphériques perçus sans particularité, sans souffle 
sur les trajets vasculaires. Le recourant fait cependant valoir une péjoration de son état. 
L'assuré consulte son cardiologue une fois l'an, sans mise en évidence jusqu'à l'expertise d'une 
péjoration notable. Une dysfonction du ventricule gauche avait été montrée, d'origine indéterminée, 
et non incapacitante, selon l'expert, que rejoint la Cour. Dans son dernier rapport, du 13 février 2024 
(cf. dos. OAI 860), le cardiologue traitant, le Dr L.________, retient une cardiopathie d'origine 
toujours indéterminée – mais peu avant, il a évoqué la piste d’une origine toxique, cf. rapport du 
26 juin 2023, dos. OAI 837 et infra –, avec une fonction systolique désormais sévèrement diminuée 
(FEVG: 30%), tout en relevant que l'échocardiographie est d'interprétation difficile vu les anomalies 
de la contractilité segmentaire et du BBG (bloc de branche gauche) présent depuis 2017. Il n'y a pas 
de suspicion d'ischémie myocardique mais une HTA probablement essentielle, toutefois avec une 
composante de "blouse blanche". A l'examen du jour, le patient est compensé, sans signe 
d'insuffisance cardiaque. Malgré l'état général du patient, une coronographie est prévue le 29 février 
2024, avec demande aux collègues, "suite aux résultats de cet examen, d'évaluer également la mise 
en place d'une resynchronisation cardiaque avec ou sans option de défibrillateur".
Le praticien ne se prononce pas quant à la capacité de travail et retient que, cliniquement, son 
patient est compensé, sans signe d'insuffisance cardiaque. Il n'y a pas lieu, ainsi, de s'écarter de 
l'appréciation de l'expert Dr D.________. Ne change rien la coronographie évoquée ci-dessus: outre 
que son contenu n'a jamais été produit, c'est de façon doublement hypothétique, en fonction des 
résultats et selon une évaluation de la pertinence de la mesure, que la pose d'un défibrillateur devait 
être discutée. De plus, même avérée, celle-ci ne pourrait pas sans autre être tenue pour une cause 
d'incapacité de travail à retenir ici. Enfin, aucun lien entre la maladie de Lyme et la cardiopathie de 
l’assuré ne peut être fait. 
3.8.
Les experts relèvent le faible poids de l'assuré (51 kg), son aspect étique, décharné, avec 
une sarcopénie généralisée, son déconditionnement musculaire et sa sédentarité (cf. not. expertise 
de médecine interne/consensuelle, p. 14 s.; expertise rhumatologique, p. 6). L’expertisé explique 
avoir toujours eu un poids stable de quelque 62 kg (cf. not. expertise psychiatrique, p. 8 s.), confirmé 
dans le dossier (cf. par exemple dos. OAI 136, 246 et 264: entre 60 et 63 kg en 2013-2014). Le 
15 avril 2019, il pesait 54 kg; le 31 mai 2021, 62 kg à nouveau (cf. dos. OAI 393, 505 et 640). Début 
janvier 2023, après la prise de compléments alimentaires consécutive à une nouvelle baisse du 
poids, il pesait 55 kg (cf. dos. OAI 857); son poids s'est établi ensuite à quelque 47-48 kg à partir 
d'octobre 2023 (cf. dos. OAI 828, 831, 838, 844 et 857). Les experts avaient préconisé la réalisation 
d'investigations à cet égard, qui ont été menées (cf. rapport de la Dre H.________, du 23 décembre 
2022, et les rapports y relatifs, dos. OAI 788 ss) et soumises aux précités, lesquels, le 18 septembre 
2023 (cf. dos. OAI 807), ont retenu que la seule pathologie bien identifiée jusqu'alors relevait de la 
gastro-entérologie, et que cet amaigrissement n'induisait pas par lui-même une incapacité de travail 
sous quelque forme que ce soit, ni même une baisse de rendement. La Cour fait sienne cette 


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appréciation des experts. On ne distingue pas au dossier, singulièrement dans les derniers examens 
susmentionnés, d'élément médical objectivant une atteinte incapacitante déterminante qui serait la 
conséquence de la perte de poids intervenue, laquelle apparaît au reste (partiellement à tout le 
moins) réversible avec la simple observation d'un régime nutritionnel approprié et n'est en tout état 
de cause en rien reliée avec l'atteinte aiguë de la maladie de Lyme survenue en 2013. On notera 
également que l'assuré fume un paquet de cigarettes par jour (45 UPA). 
3.9.
En 2010, une hépatite non alcoolique a été diagnostiquée, ayant évolué en cirrhose 
hépatique (cf. lettre définitive de sortie du 15 mars 2023, dos. OAI 829). Les experts excluent, et la 
Cour avec eux, qu'elle n'ait jamais objectivement influencé la capacité de travail; le dossier ne l'établit 
manifestement pas. On notera en revanche que, selon la lettre précitée, la biopsie du foie de 2010 
avec montré une stéatose macrovacuolaire de grade 2 sans stéatohépatite significative mais avec 
discrète fibrose portale et lobulaire d'aspect compatible avec une origine métabolique, éthylique ou 
mixte; celle de 2020, une même atteinte, de même degré, mais avec une stéatohépatite floride avec 
quelques aspects suggestifs d'une hépatite éthylique aiguë et une nette majoration de la fibrose.
C'est le lieu d'examiner la consommation d'alcool de l'assuré. Certes, l’atteinte diagnostiquée en 
2010 a été dite non alcoolique. Mais, ainsi que vu ci-dessus, une origine éthylique n'était pas exclue; 
on ajoutera que la distinction entre ces deux formes n'est pas aisée, celle alcoolique étant souvent 
asymptomatique, et que les indications de l'assuré ont pu et peuvent certes jouer un rôle à cet égard. 
Plusieurs éléments montrent que l'assuré nie indûment voire minimise une consommation alcoolique 
à risque. En effet, à l'expert psychiatrique, en septembre 2022, il affirme qu'il "ne consomme plus 
d'alcool depuis environ 12 ans à cause de son problème hépatique" (cf. expertise, p. 9). Mais auprès 
de l'expert en médecine interne, il soutient autre chose, à savoir qu'il ne boit que très rarement (cf. 
expertise, p. 14; cf. ég. le rapport du 10 décembre 2021, dos OAI 789). Lors de la première expertise 
psychiatrique, en novembre 2015, il indiquait suivre des conseils alimentaires et limiter sa 
consommation d'alcool, laquelle serait "sans excès à outrance", d'un ou deux verres en mangeant, 
trois à quatre fois par semaine (cf. expertise, p. 6 et 8, dos. OAI 362 et 364; cf. ég. rapports du 
6 mars 2014, du 21 novembre 2013, du 20 décembre 2013 et du 6 mars 2014, dos. OAI 87, 247, 
250, et 252; ég. procès-verbal d'entretien du 6 juin 2014, dos. OAI 137); cette consommation de 
plusieurs verres a été décrite quotidienne antérieurement et ayant débuté relativement précocement. 
L'assuré a été hospitalisé pour un état fébrile d'origine indéterminée du 4 au 14 mars 2023 (cf. lettre 
de sortie du 15 du même mois, dos. OAI 827, qui rappelle les atteintes au foie [cirrhose] et au cœur; 
pas d'appréciation de la capacité de travail). Une deuxième hospitalisation a eu lieu du 7 au 10 juin 
2023 (cf. lettre définitive de sortie, du 21 juin 2023, dos. OAI 829), pour un traumatisme crânien post-
chute à domicile (chez son enfant), avec amnésie circonstancielle, sur prise de Zolpidem et d'alcool 
(02 g/l); il y avait une suspicion de consommation d'alcool à risque le 7 juin 2023; le patient niait 
toute prise d'alcool malgré le bilan la mettant en évidence; il ne présentait pas de signes de sevrage 
alcoolique. Une troisième hospitalisation s'est déroulée du 18 au 23 août 2023 (cf. lettre définitive 
de sortie, du 24 de ce mois, dos. OAI 833), pour un trouble de l'état de conscience d'origine toxique 
probable sur consommation d'alcool (alcoolémie 1.43/°°), retenue comme étiologie du trouble (cf. 
ég. le rapport du Dr L.________ du 26 juin 2023: composante toxique [OH] retenue). Aucun suivi 
neurologique n'a été proposé. Le patient niait toute consommation récente, bien qu'admettant 
consommer de manière intermittente. Dans le rapport d'hématologie du 25 octobre 2023 (cf. dos. 
OAI 844), il est écrit que l'anamnèse de la consommation d'alcool est relativement vague: l'assuré 
ne boirait que lorsqu'invité, un ou deux verres. Le médecin note que l'ensemble des modifications 


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de la formule sanguine et la présentation clinique du patient est tout à fait compatible avec une 
hépatopathie chronique, "possiblement péjorée ces derniers temps sur consommation d'alcool (?)"; 
un problème hématologique (primaire) est écarté. Le spécialiste note qu'indépendamment des 
modifications réactionnelles que produit une maladie hépatique sur la formule sanguine, l'alcool a 
également un effet directement cytotoxique sur la production médullaire. "(…) je l'encourage 
fortement à s'abstenir de toute consommation d'alcool dans le futur au vu d'un foie déjà 
endommagé." Toutefois, le cas ne requiert pas d'investigation supplémentaire ni de contrôle 
ultérieur, selon le médecin. 
Que ces hospitalisations aient été, à tout le moins partiellement, causées par de simples et uniques 
épisodes d'alcoolisation, ou que la consommation de l'assuré soit récemment (voire de longue date) 
plus importante et régulière que ce que les médecins ont pu retenir en se fiant à ses dires et à 
l'absence d'indices de problématique (signes de sevrage, doutes quant à la capacité de conduire, 
…), en particulier lors de trois jours d'évaluation devant des experts en septembre 2022 encore, 
force est de constater que rien n'objective une atteinte ayant valeur de maladie et influant de manière 
déterminante la capacité de travail et de gain de l'assuré, qui a, selon le dossier, toujours fonctionné 
normalement, singulièrement dans le quotidien qu'il a décrit. 
Il n'est cependant pas inutile de relever qu'une consommation excessive d'alcool peut accroître le 
risque de maladies cardiovasculaires; or, le cardiologue traitant, le Dr L.________, se pose 
désormais la question d'une origine toxique de l'étiologie de l'atteinte à la VE, vu aussi l'état de 
nutrition; elle est susceptible d'affecter la musculature, avec parfois même des myopathies 
alcooliques; elle peut susciter une perte de poids, faute pour la nourriture d'être métabolisée (cf. 
rapport du 10 août 2022, dos. OAI 787: prescription de l'arrêt total de l'alcool et/ou sevrage du tabac 
et d'un bon diététique pour optimiser la prise en charge nutritionnelle ainsi qu'éviter au maximum la 
sarcopénie); elle est suceptible de créer une macrocytose, laquelle a été diagnostiquée; elle peut 
justifier des cystoscopies, que subit l'intéressé, arguant que c'est parce qu'il est fumeur, ce qui laisse 
l'expert en médecine interne sceptique (cf. expertise, p. 12); enfin, elle est déconseillée à qui souffre 
d'arthrose, comme l'intéressé (gonarthrose; cf. infra), sachant qu'elle peut aussi affaiblir le système 
immunitaire et favoriser l'arthrite, et susciter une neuropathie alcoolique, notamment aux membres 
inférieurs. 
A ce stade, la Cour retient que l’atteinte au foie de l’assuré, y compris à son stade actuel de cirrhose 
(score Child-Pugh B de 9 points de mars 2022), ne constitue pas un motif d’incapacité de travail 
selon l’assurance-invalidité et en tout état de cause n’est pas en relation avec la maladie de Lyme 
et les traitements antibiotiques pris alors.
3.10.
Une IRM de la colonne vertébrale, du 28 mars 2018 (cf. dos. OAI 471; ég. rapport du 
Dr J.________ du 3 mars 2016 précité; rapport de la Dre H.________, du 26 février 2019, dos. OAI 
513), a révélé l'existence de discopathies dégénératives cervicales et lombaires étagées, sans 
argument pour une atteinte inflammatoire ou démyélinisante médullaire. L'expert-rhumatologue n'a 
pas retenu une atteinte incapacitante, que démentait d'ailleurs son examen clinique. La Cour est du 
même avis: aucun élément au dossier ne permet de considérer une atteinte dégénérative 
invalidante, dépassant ce que l'on peut s'attendre à retrouver chez une personne de l'âge de 
l'assuré; aucun suivi d'un spécialiste (rhumatologie, orthopédie) n'a d'ailleurs été jugé nécessaire 
après cette IRM et, surtout, aucune appréciation de la capacité de travail en découlant n'a été 
exprimée. 


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A l'examen clinique, l'assuré ne présente d’ailleurs pas de particularité sur le plan du rachis, ni aux 
membres supérieurs. Il en va de même des membres inférieurs, hormis quelques points, dont le 
plus saillant est la présence d'un épanchement des deux genoux. Or, on l'a vu, une atteinte de ces 
derniers en lien avec la maladie de Lyme n'existe pas – pas davantage qu’il n'est établi s’agissant 
d’autres articulations. La Cour fait donc sienne l’appréciation des experts selon laquelle, abstraction 
faite des gonalgies liées à la gonarthrose débutante retenue (M17.0), paucisymptomatique et donc 
d’origine mécanique, seul un syndrome douloureux chronique diffus, sans effet sur la capacité de 
travail, peut être admis – somatiquement – à l’égard des douleurs articulaires (cf. expertise de 
médecine interne/consensuelle, p. 18; expertise rhumatologique, p. 8). Rien ne contre-indique 
l'exercice d'un emploi léger du point de vue rhumatologique et de la médecine interne. Compte tenu 
de la gonarthrose et de la sarcopénie observées cliniquement, les limitations suivantes doivent être 
respectées: l'assuré n'est plus capable de porter des charges de plus de 5 kg de façon répétée, de 
déplacements à pied prolongés au-delà de 500 mètres, d'accroupissements répétés et de travail en 
position à genoux, ainsi que du maintien de la position debout au-delà d'une heure sans pause. 
3.11.
Pour l'expert-neurologue, les douleurs dont se plaint l’assuré sont essentiellement 
articulaires; subjectivement, déjà, elles sont peu spécifiques et n'orientent pas vers une pathologie 
neurologique, par ailleurs non objectivée. L’examen clinique est parfaitement dans la norme, l’EMG 
des membres droits également. Il n’y a pas de myalgie. Aucune atteinte sur le plan 
neuroradiologique n'a été documentée, ni au niveau cérébral, ni au niveau médullaire (cf. expertise 
neurologique, p. 4). Le status neurologique revient à nouveau normal; il n'y a en particulier pas de 
signe en faveur d'une polyneuropathie sensitive ou sensitivomotrice qui semble peu vraisemblable 
(cf. expertise, p. 5). Pour la Cour, sans substrat neurologique, il n'est pas plausible que la maladie 
de Lyme soit persistante, toujours active. Il n'y a pas d'atteinte neurologique incapacitante. 
3.12. Devant l'experte-psychiatre en 2022, l'assuré explique avoir débuté un suivi en janvier 2017, 
désormais assuré par la Dre M.________; il voit essentiellement une psychologue par délégation, 
2 à 3 fois par mois – les consultations se font depuis par téléphone; le suivi médical serait assuré 
par le Dr N.________ depuis 2023 (cf. rapport de la psychothérapeute FSP Perrette, du 22 janvier 
2024, dos. OAI 858; attestation du 3 décembre 2024, pce 15 du bordereau du recourant). Dans son 
rapport du 26 août 2021, (cf. dos. OAI 672 ss), la psychiatre traitante retenait le diagnostic de 
syndrome dépressif majeur d'intensité sévère (F32.2) associé à la borréliose de Lyme, tous deux 
avec effet sur la capacité de travail. Il a un traitement de Fluoxétine 20 mg 1/j., prend parfois du 
Stilnox. Ses plaintes spontanées sont des difficultés psychologiques en lien, selon lui, avec la 
maladie de Lyme et les douleurs. Sur question, il décrit des difficultés de mémoire, d'attention et de 
concentration. Son moral n'est pas bon; il est meilleur s'il a bien dormi, bon s'il est avec ses petites-
filles. Il est fatigué en permanence. Il conserve de l'intérêt et de l'envie s'il est avec ses petites-filles, 
sa fille, pour des activités en lien avec la mécanique ou le sport à la télévision. L'appétit est bon 
lorsqu'il mange chez sa fille, deux fois par semaine, ou chez son frère, une à deux fois par mois. Il 
voit principalement sa fille, son mari, ses petites-filles, son ex-femme et son nouveau compagnon. Il 
peut conduire sur des distances telles O.________-P.________. Il admet qu'il n'y a pas de limitations 
psychiatriques à une reprise d'activité professionnelle hormis des difficultés de concentration 
alléguées. 
L'experte observe une thymie légèrement abaissée et note que si l'assuré peut se montrer ému, il 
sait également sourire et être accessible à l'humour. L'élan vital est conservé. Rien n'est particulier 
sur le plan anxieux, ni n'oriente vers un quelconque abus de substance. Quant à la personnalité, le 
comportement relationnel et émotionnel est adapté; il ne présente pas de labilité émotionnelle ni de 


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l'humeur; il n'y a pas d'élément anamnéstique ni documenté de problème relationnel, émotionnel, 
répétitif depuis l'âge adulte. Les résultats de la mini-CIFF APP sont sans particularités. Il peut 
adapter ses activités aux circonstances, sa capacité d'endurance n'est pas limitée sur le plan 
psychiatrique, ni celle de contact ou de mobilité et de déplacement. 
A raison, l'experte écarte un épisode dépressif, même léger, pour retenir une dysthymie (F34.1), 
sans effet sur la capacité de travail: rien ne dit que l'assuré aurait présenté une humeur dépressive 
à un degré nettement anormal, quasiment toute la journée et presque tous les jours, non influencée 
par les circonstances et persistante pendant au moins deux semaines; il n'y a pas de baisse 
aggravée durablement et déterminante de l'humeur. On observera au contraire que si l'assuré mène 
une vie modeste, il indique exécuter de manière routinière ses tâches ménagères, sort chaque jour 
pour faire des courses, marcher quelque 40 minutes, conserve des intérêts et du plaisir, ainsi que 
des relations très régulières et positives avec notamment des membres de sa famille (soutien stable 
et fiable). La fatigue observée par l'expert vers la fin de l'entretien n'a pas d'explication psychique et 
est somme toute naturelle, compte tenu aussi des trois jours d'évaluation. Durant l'entretien, l'expert 
n'observe pas de ralentissement psychomoteur; il n'y a pas d'observation orientant vers un trouble 
de l'attention, de l'orientation, de la concentration ou de la mémoire des faits récents manifeste. Il 
doit uniquement réfléchir pour retrouver certaines dates de faits anciens. Les capacités de 
raisonnement et d'intelligence semblent conservées. La Cour peut exclure tout problème 
neuropsychologique incapacitant, ce déjà à la lecture des rapports d'expertise.
On peut s'étonner également de l'absence alléguée de toute amélioration de la situation relativement 
au diagnostic de syndrome dépressif majeur d'intensité sévère retenu depuis 2018 par la psychiatre 
traitante, qui reconnaît d'ailleurs que l'assuré est en mesure d'exécuter ses tâches ménagères en 
fonction de sa motivation et qui n'a pas adopté de changement du traitement médicamenteux et du 
suivi essentiellement par délégation. Tout au plus l'assuré a-t-il pu présenter un trouble de l'attention, 
non invalidant, en lien avec la fin des rapports de travail. Quant au symptôme incapacitant de 
borréliose de Lyme (A69.2), on a vu ci-dessus qu'une atteinte (toujours) incapacitante ne saurait 
être retenue somatiquement et rien ne justifie de le faire psychiquement. Un syndrome douloureux 
somatoforme ne doit pas être admis devant l'absence de douleur persistante – incapacitante aussi 
pour les activités ménagères et les loisirs – ainsi que de sentiment de détresse en lien avec la 
douleur, chez un assuré qui au reste ne fait montre d'aucun comportement douloureux démonstratif 
et est peu plaintif durant l'expertise.
Il n'y a pas d'aggravation notable de la situation depuis septembre 2016, singulièrement pas depuis 
l'expertise du Dr C.________ un an plus tôt, lequel ne retenait aucune atteinte incapacitante. Avec 
l'experte, la Cour conclut à l'absence de toute atteinte incapacitante et de toute limitation sur le plan 
psychique. Il n'y a au reste probablement pas eu de limitation ni d'incapacité de travail de longue 
date psychiatriques depuis janvier 2017. 
3.13.
S'agissant des problèmes d'équilibre (vertiges) qu'invoque l'assuré, la Dre H.________ a 
prescrit, le 24 et le 30 octobre 2023 (cf. pces 19 et 20 du bordereau du recourant) l'usage d'un 
tintébin à roulettes et des modifications du mobilier (poignée de bain à ventouse, etc.). On ignore si 
une problématique alcoolique joue un rôle. En tout état de cause, il n'est pas allégué que ces moyens 
seraient insuffisants et, surtout, s'agissant d'un schwannome vestibulaire gauche (tumeur bénigne) 
de grade 1, il n'y a pour l'heure qu'une suspicion de son existence et un simple suivi clinique et 
radiologique annuel est proposé (cf. rapport des 28 février et 11 mars 2024, dos. OAI 877 et 885). 


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Les médecins ne se prononcent en outre pas quant à une incapacité de travail en résultant et on ne 
discerne pas de motif pour la retenir. 
3.14.
Au vu de ce qui précède, la Cour retient qu'aucune atteinte incapacitante déterminante, et, 
surtout, aucune aggravation notable de l'état de santé avec péjoration de la capacité de travail et de 
gain depuis le 6 septembre 2016 ne peuvent être retenues non seulement jusqu'à l'expertise 
pluridisciplinaire de septembre 2022, qui a pleine valeur probante, mais aussi pour la période 
postérieure. S'agissant du déconditionnement de l'assuré, il ne relève en principe pas de 
l'assurance-invalidité et il en va ainsi ici, ni l'âge de l'assuré ni sa longue période d'inactivité 
professionnelle, en particulier, ne justifiant (a posteriori) qu'il n'ait pas tenté, comme il le devait, de 
reprendre une activité professionnelle après avril 2016 malgré une pleine capacité de travail depuis 
le 1er juin 2014. 
3.15.
L'OAI, dans le cadre de ses observations du 21 novembre 2024, a cependant proposé 
l'admission partielle du recours en retenant une aggravation de l'état de santé dès octobre 2023, qui 
aurait duré trois mois, perdurerait depuis, et donnerait droit à une rente entière dès le 1er janvier 
2024. Il s'est fondé à cet égard sur l'avis du Service Médical Régional (SMR), Dr Q.________, 
médecine interne générale, du 7 novembre 2024, lequel s'est déterminé essentiellement sur le 
rapport du 12 février 2024 de la médecin généraliste traitante Dre H.________, qui lui avait pourtant 
déjà été soumis, avec d'autres pièces, sans que cela ne l'ait amené à infirmer les conclusions de 
l'expertise et à nier un état de santé stable et une pleine capacité de travail (cf. avis du 18 juillet 
2024, dos. OAI 867; ég. avis du 26 août 2024, dos. OAI 894). 
Désormais, le Dr Q.________ tient qu'est central un problème de consommation chronique d'alcool 
avec sarcopénie et cirrhose d'origine éthylique ou mixte, en indiquant qu'il paraît n'y avoir jamais eu 
de prise en charge spécifique (suivi en addictologie, sevrage, reconditionnement). Il évoque la 
Dre H.________, selon laquelle l'état de santé de son patient est resté stable durant quelques 
années, mais aurait commencé à se dégrader lentement depuis 2019 et de manière plus brutale 
depuis 2022; son patient nécessiterait une transplantation du foie, sa fonction cardiaque, légèrement 
diminuée auparavant, l'est davantage à présent, et il n'est plus apte à travailler désormais en raison 
de sa faiblesse générale très importante et de ses pertes d'équilibre l'obligeant à se déplacer en 
rollator. Le Dr Q.________ reconnaît qu'il y a peu d'éléments objectifs décrivant le status clinique 
actuel. Mais, eu égard à l'état général "assez précaire" décrit par la praticienne, ainsi qu'à la perte 
de poids courant 2023, qui ne peut, toujours selon lui, qu'avoir aggravé la sarcopénie, ainsi qu'au 
recours à un rollator en raison de troubles de l'équilibre qui ont commencé durant les derniers mois 
de 2023 ("Depuis la fin de l'année passée", début de bourdonnement d'oreilles et de troubles 
d'équilibre, selon la Dre H.________), et estimant que l'aggravation s'inscrit vraisemblablement dans 
le cadre de l'évolution progressive de l'atteinte hépatique et du contexte d'éthylisme, il estime qu'est 
justifiée l'appréciation de la praticienne d'une incapacité de travail totale dans toute activité depuis 
la fin de l'année 2023 sans qu'il soit possible d'établir médicalement un moment plus précis (dernier 
trimestre?). Il observe qu'il n'y a pas eu d'hospitalisation ou de problématique de santé aiguë en 
2022, année où les experts ont retenu une pleine capacité de travail sur la base de trois jours 
d'expertise, alors qu'il y en a eu plusieurs en 2023 – année que l'assuré estime avoir été difficile sur 
le plan médical (cf. lettre de sortie du 25 octobre 2023) –, étant aussi relevé qu'en juin 2023 encore, 
le cardiologue traitant a retenu un état de santé compensé cliniquement. En résumé, pour le médecin 
SMR, il y a une aggravation manifestement progressive et surtout lors des derniers mois de 2023. 


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3.16.
Cela étant, la Cour ne distingue pas les éléments médicaux au dossier qui justifieraient de 
revenir sur son appréciation d'une capacité de travail de 100% sur toute la période en cause, ce 
d'autant moins que le Dr Q.________ l'avait toujours retenue par le passé aussi et que son 
changement d'avis récent ne s'appuie pas sur des pièces qui lui auraient été inconnues. En d'autres 
termes, on ne voit pas en quoi il y aurait objectivement une aggravation notable et déterminante de 
l'état de santé et de la capacité de gain de l'assuré par rapport à la situation existant jusqu'en 
septembre 2016, aggravation dont devrait répondre l'OAI. 
Cela pourrait justifier dès lors une reformatio in pejus. Cependant, eu égard à l'ensemble des 
circonstances et du dossier, notamment à l'âge de l'assuré, né en 1963, à sa cirrhose au 
développement défavorable allégué, ainsi qu'à l'abaissement plus important de la VE cardiologique 
et en particulier aussi à un affaiblissement de son état général ayant amené la Dre H.________, en 
octobre 2023, à faire une ordonnance pour des modifications dans l'appartement de son patient et 
l'usage d'un rollator (le social assume des soins et une aide à domicile depuis mars 2023, cf. 
attestation du 18 décembre 2024, pce 13 du bordereau du recourant), le tout dans un éventuel 
contexte de consommation d'alcool épisodique ou décompensée, la Cour y renoncera, dans la 
mesure où la position de l'autorité intimée n'est pas dénuée de tout fondement (cf. ATF 144 V 153 
consid. 4.2.2 et 4.2.4). Une péjoration déterminante de l'état de santé et de ses conséquences sur 
la capacité de travail, nulle, peut être admise, ce dès le 1er octobre 2023, au vu du dossier et faute 
d'autre date plus précise. En effet, ce n'est tout au plus que dans le courant 2023, et aucunement 
avant, singulièrement, pas jusqu'à l'expertise de septembre 2022, que l'on peut admettre que la 
situation apparaît s'être progressivement aggravée, singulièrement dans le dernier trimestre, 
justifiant les aménagements susmentionnés, étant souligné que ce n'est que dans son rapport du 
12 février 2024 que la médecin généraliste traitante atteste pour la première fois une incapacité de 
travail totale. 
4.
Il s'ensuit que le recours doit être partiellement admis dans le sens de la proposition faite en cours 
de procédure par l'autorité intimée, à savoir que l'assuré a droit à une rente entière dès le 1er janvier 
2024 (cf. art. 88a al. 2 RAI). 
5.
Le recourant a sollicité l'octroi de l'AJT (608 2025 34). 
5.1.
Pour son obtention, les conditions cumulatives d'indigence et de chance de succès du 
recours posées par l'art.142 du code fribourgeois du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction 
administrative (CPJA; RSF 150.1) doivent être remplies. Or, l'assuré ne bénéfice certes plus de 
l'aide sociale depuis novembre 2023, mais, fin avril 2024, de quelque CHF 224'000.- à la banque, 
ce qui lui permet de s'acquitter de ses frais d'avocat et des frais de justice. Peu importe à cet égard 
que cette somme provienne de son fonds de libre passage (environ CHF 360'000.- versés en 
octobre 2023) et que CHF 90'000.- aient été remboursés ainsi au Service social. Partant, l'AJT ne 
sera pas admise, faute d'indigence.
5.2.
Le mandataire produit sa liste de frais le 14 février 2025. 
Sur la base du tarif applicable (art. 8ss du tarif cantonal du 17 décembre 1991 des frais de procédure 
et des indemnités en matière de juridiction administrative, Tarif/JA; RSF 150.12), l'équitable 
indemnité à laquelle le mandataire aurait droit serait de CHF 3'395.- d'honoraires (13,58 heures à 


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CHF 250.-/h), plus CHF 71.60 de débours. Au vu de la mesure dans laquelle il succombe, le 30% 
de ces montants lui sera octroyé, soit CHF 1'018.50 d'honoraires, plus CHF 21.50 de débours, 
auxquels s'ajoutent CHF 84.25 de TVA à 8.1%, soit un montant total de CHF 1'124.25, qui sera à la 
charge de l'Etat de Fribourg. 
5.3.
Vu le sort du recours, les frais de procédure, par CHF 800.-, seront mis à la charge du 
recourant à hauteur de CHF 560.- et à la charge de l'OAI pour CHF 240.- (art. 131 al. 1 2ème phr. 
CPJA). 
la Cour arrête :
I.
Le recours (608 2024 136) est partiellement admis. 
Partant, la décision attaquée est modifiée dans le sens que A.________ a droit à une rente 
entière à partir du 1er janvier 2024.
II.
La requête (608 2024 137) d'assistance judiciaire gratuite totale est rejetée. 
III.
Il est alloué au recourant une indemnité de partie de CHF 1'124.25, dont CHF 84.25 au titre 
de la TVA à 8.1%, indemnité mise à la charge de l'autorité intimée, à verser en main de son 
mandataire.
IV.
Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant à hauteur de 
CHF 660.- et à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg à hauteur 
de CHF 240.-. 
V.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent 
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le 
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les 
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de 
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie 
du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en 
principe pas gratuite.
Fribourg, le 2 juin 2025/djo
La Présidente 
Le Greffier-rapporteur