fr_gerichte · 605 2024 51 · 2026-03-13 · fr
Tribunal pénal économique


Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2024 51
Arrêt du 13 mars 2026
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Présidente suppléante :
Daniela Kiener
Juges :
Stéphanie Colella, Marc Sugnaux
Greffière :
Tania Chenaux
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Miguel Pan, avocat
contre
ZURICH COMPAGNIE D'ASSURANCES SA, autorité intimée
Objet
Assurance-accidents – Notion d'accident – Lésion assimilable à un
accident – Lien de causalité
Recours du 29 février 2024 contre la décision sur opposition du
30 janvier 2024

Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, né en 1969, conseiller en assurances, travaille auprès de B.________ SA. A ce
titre, il est assuré contre les accidents professionnels, non professionnels et les maladies
professionnelles auprès de la Zurich Compagnie d'Assurances SA (ci-après: la Zurich).
Par déclaration d'accident du 18 juillet 2022, l'assuré a indiqué que, le 28 juin 2022, en contrôlant la
pression des pneus d'un véhicule, il avait tapé fort avec le plat de sa main gauche contre la buse et
avait ressenti une douleur violente dans l'épaule gauche et le bras. Il avait voulu se rendre aux
urgences mais il y avait renoncé, car il y avait beaucoup trop de monde. Par la suite, il s'était soigné
avec des anti-douleurs. Dans le questionnaire relatif aux circonstances de l'accident rempli le
13 novembre 2022, l'assuré a précisé que la buse ne rentrait pas bien dans la valve du pneu et qu'il
avait alors tapé avec la paume de sa main gauche sur la buse.
Une IRM de l'épaule gauche effectuée le 8 septembre 2022 a mis en évidence une rupture
transfixiante de l'insertion osseuse du supra-épineux dans l'axe antéropostérieur avec calcification
et des signes de tendinopathie de l'infra-épineux et du subscapulaire. Le 17 janvier 2023, l'assuré a
subi une arthroscopie diagnostique de l'épaule gauche, une ténotomie et une ténodèse du biceps,
une réinsertion du sus-épineux par mini-open et une acromioplastie.
Après cette intervention, l'assuré s'est plaint de douleurs, cette fois au poignet gauche. Un scanner
du poignet réalisé le 14 mars 2023 a notamment révélé une pseudarthrose du scaphoïde. Le
30 mars 2023, une cure pseudarthrose scaphoïde gauche et une greffe iliaque ont été réalisées.
Postérieurement à l'opération, l'assuré a encore souffert de douleurs au poignet gauche et s'est
plaint d'une mobilité réduite que la physiothérapie et l'ergothérapie n'ont pas résolue.
B.
Par décision du 7 septembre 2023, confirmée sur opposition le 30 janvier 2024, la Zurich a
refusé à l'assuré tout droit aux prestations pour l'événement du 28 juin 2022. En substance, elle a
retenu, se fondant sur l'avis de son médecin-conseil, que cet événement ne remplissait pas la
condition du caractère extraordinaire du facteur extérieur pour être considéré comme un accident. Il
n'y avait pas non plus de lésions assimilables à un accident, car l'atteinte au poignet gauche ne
figurait pas dans la liste énumérant exhaustivement de telles lésions, et celle à l'épaule gauche était
imputable, au degré de la vraisemblance prépondérante, à l'usure ou la maladie.
C.
Contre la décision sur opposition, l'assuré interjette un recours de droit administratif auprès du
Tribunal cantonal le 29 février 2024. Il conclut, sous suite de dépens, à l'annulation de la décision
attaquée et, principalement, à ce que la Zurich soit astreinte à lui accorder des prestations en lien
avec l'accident du 28 juin 2022, notamment la prise en charge du traitement médical relatif à son
épaule et poignet gauches et le versement des indemnités journalières dues. Subsidiairement, il
conclut au renvoi de la cause à la Zurich, à charge pour elle de mettre en œuvre une expertise
médicale visant à déterminer la cause des lésions subies à son épaule et poignet gauches.
A l'appui de ses conclusions, il fait valoir que l'évènement du 28 juin 2022 était un accident car, ne
disposant d'aucune formation en mécanique, le contrôle de la pression des pneus était pour lui une
tâche exceptionnelle. Par ailleurs, le coup donné par la paume de sa main pour enfoncer la buse
dans la valve constituerait un "mouvement non coordonné" dans la mesure où il aurait été donné
avec une force excessive, ce qui lui était toutefois impossible de prévoir vu son inexpérience dans
le domaine. De plus, si ledit évènement ne devait pas être considéré comme un accident, la rupture

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du tendon du sus-épineux et la fracture du scaphoïde seraient alors des lésions assimilables à un
accident justifiant l'octroi de prestations. Il s'appuie sur ce point sur un avis médical de son chirurgien
traitant du 19 février 2024.
Le 22 avril 2024, la Zurich fait parvenir ses observations, concluant au rejet du recours et à la
confirmation de la décision attaquée, et produit un rapport de son médecin d'assurance se
prononçant sur l'avis médical du 19 février 2024.
Dans ses contre-observations du 23 mai 2024, le recourant confirme ses conclusions et produit un
nouvel avis médical de son chirurgien traitant du 25 avril 2024.
Dans ses ultimes remarques du 10 juin 2024, la Zurich réitère ses conclusions.
Il sera fait état des arguments, développés par celles-ci à l'appui de leurs conclusions respectives,
dans les considérants en droit du présent arrêt pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente selon
l'art. 58 al. 1 de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 de la loi fédérale du 20 mars
1981 sur l'assurance-accidents (LAA; RS 832.20), par un assuré directement touché par la décision
attaquée et dûment représenté, le recours est recevable.
2.
2.1.
En vertu de l'art. 6 al. 1 LAA, si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations
d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de
maladie professionnelle. L'art. 4 LPGA précise qu'est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
2.1.1. La notion d'accident se décompose ainsi en cinq éléments ou conditions, qui doivent être
cumulativement réalisés: une atteinte dommageable, le caractère soudain de l'atteinte, le caractère
involontaire de l'atteinte, le facteur extérieur de l'atteinte et, enfin, le caractère extraordinaire du
facteur extérieur. Il suffit que l'un d'eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse être qualifié
d'accident (arrêt TF 8C_26/2019 du 11 septembre 2019 consid. 3.1 et les références).
2.1.2. S'agissant du caractère extraordinaire du facteur extérieur, la jurisprudence précise que cette
condition est réalisée lorsque le facteur extérieur excède le cadre des évènements et des situations
que l'on peut objectivement qualifier de quotidiens ou d'habituels, autrement dit des incidents et
péripéties de la vie courante. Le caractère extraordinaire de l'atteinte ne concerne pas les effets
du facteur extérieur, mais seulement ce facteur lui-même (arrêt TF 8C_646/2023 du 8 juillet 2024
consid. 3.1 et les références). Dès lors, il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné, ou non,
des conséquences graves ou inattendues (arrêt TF 8C_275/2023 du 18 octobre 2023 consid. 3.1.2

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et les références). En ce sens, la jurisprudence a par exemple nié le facteur extérieur extraordinaire
dans le cas d'un assuré qui s'est déchiré partiellement le tendon sus-épineux en tapant avec une
masse sur une paroi, le bras tendu vers le haut dans le cadre de l'activité professionnelle habituelle
(arrêt TF U 126/02 du 8 octobre 2003), ou dans le cas d'une assurée qui s'est fracturée le calcanéum
(os du pied) après avoir tapé le pied au sol dans un accès de colère (ATAS/1227/2011 du
7 décembre 2011).
Par ailleurs, l'existence d'un facteur extérieur est en principe admise en cas de "mouvement non
coordonné", à savoir lorsque le déroulement habituel et normal d'un mouvement corporel est
interrompu par un empêchement non programmé, lié à l'environnement extérieur, tel le fait de
glisser, de trébucher, de se heurter à un objet ou d'éviter une chute (arrêt TF 8C_159/2023 du
9 novembre 2023 et les références). Tel est également le cas du brusque redressement du corps à
partir de la position accroupie, de l'accomplissement d'un mouvement violent ou en étant lourdement
chargé, ou encore d'un changement de position corporelle de manière incontrôlée sous l'influence
de phénomènes extérieurs (ATF 129 V 471 consid. 4.3; arrêt TC FR 605 2023 152 du 24 juin 2024
consid. 2.1). En revanche, les lésions ne sont pas prises en considération lorsqu'elles surviennent
à la suite de gestes quotidiens accomplis sans qu'interfère un phénomène extérieur reconnaissable.
A eux seuls, les efforts exercés sur le squelette, les articulations, les muscles, les tendons et les
ligaments ne constituent pas une cause dommageable extérieure en tant qu'elle présuppose un
risque de lésion non pas extraordinaire mais à tout le moins accru en regard d'une sollicitation
normale de l'organisme (ATF 129 V 466 consid. 4.2.1 et 4.2.2; arrêt TF 8C_662/2016 du 23 mai
2017 consid. 4.2). Pour des lésions dues à l'effort (soulèvement, déplacement de charges
notamment), il faut examiner de cas en cas si l'effort doit être considéré comme extraordinaire, en
tenant compte de la constitution physique et des habitudes professionnelles ou autres de l'intéressé
(arrêt TF 8C_605/2020 du 8 juin 2021 consid. 3.1 et les références).
2.2.
Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, l'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions
corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure
ou à une maladie: les fractures (let. a), les déchirures de tendons (let. f).
Dans cette formulation, l'art. 6 al. 2 LAA fait abstraction de l'existence d'une cause extérieure. Ainsi,
en cas de lésion corporelle figurant dans la liste, il y a présomption que l'on est en présence d'une
lésion semblable aux conséquences d'un accident, qui doit être pris en charge par l'assureur-
accidents. Celui-ci pourra toutefois se libérer de son obligation s'il apporte la preuve que la lésion
est due de manière prépondérante, c'est-à-dire à plus de 50% de tous les facteurs en cause, à
l'usure ou à une maladie (ATF 146 V 51 consid. 8; arrêt TC FR 605 2019 214 du 15 juillet 2020
consid. 2.4 et les références citées).
Cela suppose que, dans le cadre de son devoir d'instruction de la demande, l'assureur, après avoir
reçu l'annonce d'une lésion selon la liste de l'art. 6 al.2 LAA, clarifie précisément les circonstances
de la lésion. L'ensemble des causes de la lésion corporelle en question doit être évalué en premier
lieu par des spécialistes du domaine médical. Outre l'état antérieur, les circonstances de la première
apparition des plaintes doivent également être examinées plus en détail. Les différents indices qui
parlent pour ou contre l'usure ou la maladie doivent être pondérés d'un point de vue médical (ATF
146 V 51 consid. 8; arrêt TF 8C_267/2019 du 30 octobre 2019 consid. 6; arrêt TC FR 605 2019 339
du 24 novembre 2020 consid. 3 avec les références citées).
2.3.
Le droit à des prestations découlant de l'assurance-accident suppose, entre l'événement de
caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle et adéquate.

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Eu égard à l'exigence du lien de causalité naturelle, elle est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que,
sans l'événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Savoir s'il existe un rapport de causalité naturelle est une question de
fait, généralement d'ordre médical, qui doit être résolue en se conformant à la règle du degré de
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit
simplement possible; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier, sans quoi le
droit aux prestations fondées sur l'accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 119 V 335
consid. 1; arrêt TF 8C_169/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.3). Un raisonnement fondé sur l'adage
"post hoc, ergo propter hoc" (après celui-ci, donc à cause de celui-ci) ne permet pas d'établir un lien
de causalité naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante exigé en matière d'assurances
sociales et ne saurait être admis comme moyen de preuve (ATF 119 V 335 consid.2b/bb; arrêt TF
8C_348/2020 du 7 juin 2021 consid. 4.3).
3.
3.1.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur les
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables,
c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu'un fait
puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait
allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus
probables. Il n'existe pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration
ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (arrêts TF 9C_298/2020 du
28 septembre 2020 consid. 2.2; 8C_260/2019 du 23 juin 2020 consid. 3.2 et les références citées).
Si, malgré les moyens mis en œuvre d'office par le juge pour établir la vérité du fait allégué par une
partie, conformément au principe inquisitoire, ou par les parties selon le principe de leur obligation
de collaborer, la preuve de ce fait ne peut être rapportée avec une vraisemblance prépondérante
pour emporter la conviction du tribunal, c'est à la partie qui entendait en déduire un droit d'en
supporter les conséquences (arrêt TC FR 605 2023 82 du 16 janvier 2024 consid. 4.2 et les
références citées). Dans cette mesure, en droit des assurances sociales, le fardeau de la preuve
n'est pas subjectif, mais objectif (RCC 1984 p.128 consid. 1b).
3.2.
Pour statuer sur la prise en charge du traitement, l'administration (ou le juge en cas de
recours) a besoin d'information que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est capable ou incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; arrêt TF
9C_597/2018 du 18 janvier 2019 consid. 2).
En présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une
autre. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions du médecin soient
dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a; arrêt TAF C 6203/2019 du 19 juillet 2024 consid. 5.4).
3.3.
Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les
médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats

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convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas
de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple
fait que le médecin consulté est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de
douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce
n'est qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant donné l'importance
conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser
des exigences sévères quant à l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee, arrêt TF
9C_29/2021 du 25 octobre 2021 consid. 3).
Cela étant, pour que l'assuré ait une chance raisonnable de soumettre sa cause au juge, sans être
clairement désavantagé par rapport à l'assureur (sur l'inégalité relativement importante entre les
parties en faveur de l'assurance, cf. ATF 135 V 165 consid. 4.3.1 in fine; arrêt TC FR 605 2021 64
du 28 octobre 2021 consid. 6.2), le tribunal ne peut pas, lorsqu'il existe des doutes quant à la fiabilité
et la pertinence des constatations des médecins internes à l'assurance, procéder à une appréciation
des preuves définitives en se fondant d'une part sur les rapports produits par l'assuré et, d'autre
part, sur ceux des médecins internes à l'assurance. Pour lever de tels doutes, il doit soit ordonner
une expertise judiciaire, soit renvoyer la cause à l'organe de l'assurance pour qu'il mette en œuvre
une expertise dans le cadre de la procédure prévue par l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.5
et 4.6; arrêt TF 8C_248/2023 du 19 septembre 2023 consid. 3.2).
4.
Est litigieux, en l'espèce, le droit aux prestations d'assurance-accidents du recourant. Dans un
premier temps, le recourant estime que l'événement survenu le 28 juin 2022 doit être qualifié
d'accident, au sens de l'art. 6 al. 1 LAA, ce que nie l'autorité intimée.
4.1.
En l'espèce, il n'est pas contesté qu'en contrôlant la pression des pneus d'un véhicule, le
recourant a "tapé fort" avec le plat de la main gauche contre la buse et qu'il a ensuite ressenti une
violente douleur dans l'épaule et le bras gauche. Il a donc subi une atteinte dommageable, soudaine
et involontaire au corps humain découlant d'un facteur extérieur – soit une forte frappe contre la
buse – au sens de la jurisprudence précitée (cf. supra consid. 2.1.2). Est toutefois contesté le
caractère extraordinaire du facteur extérieur survenu lors de l'évènement du 28 juin 2022.
4.2.
Sur ce point, la Cour relève que lorsqu'un objet oppose une résistance à l'insertion et
qu'aucun outil approprié n'est disponible, il est courant et habituel, dans la vie quotidienne, de frapper
volontairement avec sa main sur l'objet afin de l'enfoncer. Tel est par exemple le cas lors de
l'insertion d'une cheville en bois dans une planche d'un meuble préfabriqué, ou lors de l'insertion
d'un bouchon de liège dans le goulot d'une bouteille. Contrairement à ce qu'allègue le recourant, on
ne saurait retenir que de tels gestes de la vie courante, portant sur des objets communs, sont
l'apanage de seuls professionnels, tels que des mécaniciens ou des menuisiers. Le recourant
semble d'ailleurs le reconnaître lui-même lorsqu'il affirme avoir "tout naturellement" tapé sur la buse
pour la faire entrer dans la valve (recours, p. 5).
4.3.
Par ailleurs, les arguments formulés par le recourant ne permettent pas d'aboutir à un autre
constat. En ce qu'il allègue que le facteur extérieur extraordinaire découlerait de la force déployée
– inattendue et excessive – pour taper sur la buse, la Cour relève qu'une buse offre fréquemment
une résistance à l'insertion dans une valve, ce qui découle de la nature même du rapport étroit entre
la buse et la valve, qui vise à garantir un raccord hermétique pour prévenir les fuites d'air. Or, en

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entreprenant de frapper la buse avec la paume de sa main, le recourant ne pouvait ignorer cette
résistance, pas plus qu'il ne pouvait penser qu'aucun choc ne se produirait au moment de l'impact.
Au demeurant, il ne peut être suivi lorsqu'il affirme qu'il s'attendait à ce qu'au terme de son geste,
l'enfoncement de la buse dans la valve "absorberait son coup de paume" (recours, p. 5), de sorte
que son geste était un "mouvement non coordonné" qui se serait terminé sans heurt s'il n'avait pas
été influencé par la force excessive. En effet, au terme de la frappe, la buse aurait nécessairement
et rapidement heurtée la butée de la valve et stoppé net le mouvement, provoquant ainsi un choc
sur la main. Dès lors, indépendamment de la constitution physique du recourant ou de son
expérience (ou non) en mécanique automobile, il lui était pratiquement impossible de prévenir un tel
choc, habituel, en adaptant sa force initiale ou en la freinant lors du mouvement.
4.4.
Partant, la Cour retient que le recourant n'a pas fourni un effort particulier ou excessif en
frappant sur la buse, de sorte que le caractère extraordinaire du facteur extérieur n'est pas rempli.
Étant donné le caractère cumulatif des conditions de l'art. 4 LPGA, l'événement du 28 juin 2022 ne
peut pas être qualifié d'accident au sens de cette disposition.
5.
Dans un second temps, le recourant estime que l'atteinte à son poignet gauche est une lésion
assimilable à un accident, au sens de l'art. 6 al. 2 LAA, ce que conteste l'autorité intimée.
5.1.
Il ressort du dossier qu'après une intervention à l'épaule gauche effectuée le 17 janvier 2023,
l'assuré s'est plaint de douleurs au poignet gauche. Une radiographie du poignet gauche réalisée le
27 février 2023 par le Dr C.________, spécialiste en radiologie, a montré des signes d'une
pseudarthrose du scaphoïde, avec arthrose localisée à l'articulation radioscaphoïdienne au niveau
de la styloïde radiale et du scaphoïde distal. Dans un rapport médical faisant suite à une consultation
du 27 février 2023, le Dr D.________, chirurgien traitant et spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie et de la main, a retenu la présence d'une pseudarthrose du scaphoïde avec déjà une
arthrose péri-scaphoïdienne, en précisant que la date de la fracture ayant conduit à cette
pseudarthrose était difficile à déterminer car le patient ne se souvenait pas d'un ancien traumatisme.
Il ne proposait pas de traitement spécifique, car un retour à l'état antérieur était possible, mais
indiquait que dans le cas contraire, il faudrait investiguer le scaphoïde avec un scanner et évaluer
les moyens de reconstruction.
5.2.
Les douleurs de l'assuré au poignet gauche ayant persisté et augmenté, le Dr D.________
a prescrit la réalisation d'un scanner et indiqué, dans un rapport médical destiné l'autorité intimée,
qu'il s'agissait probablement des suites du choc du 28 juin 2022, qui aurait créé une fracture passée
inaperçue sur le scaphoïde avec maintenant le développement d'une pseudarthrose. Le scanner
réalisé le 14 mars 2023 par la Dre E.________, spécialiste en radiologie, a confirmé une
pseudarthrose scaphoïde et souligné l'absence d'autre lésion osseuse traumatique. Dans son
rapport médical du 16 mars 2023, le Dr D.________ a proposé la reconstruction du scaphoïde par
greffe associée à une styloïdectomie radiale en raison de l'arthrose radio-scaphoïdienne,
intervention qui s'est déroulée le 30 mars 2023. Dans un certificat médical du 4 avril 2023, le
Dr D.________ a indiqué que l'assuré était en traitement pour une pseudarthrose du scaphoïde
carpien gauche et répété que la date de l'accident avec fracture du scaphoïde, qui s'était ensuite
développée en pseudarthrose, ne pouvait pas être déterminée avec précision mais qu'il était
probable qu'il s'agisse néanmoins d'une suite de l'accident du 28 juin 2022. L'assuré a ensuite
effectué des radiographies du poignet gauche le 10 mai 2023, le 22 juin 2023 et le 14 juillet 2023,

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desquelles il ressort des stigmates post-cure de pseudarthrose du scaphoïde, avec du matériel
chirurgical en place et intacte, pas de signes de complications et des rapports anatomiques
préservés.
5.3.
Dans son rapport médical du 26 août 2023, le médecin-conseil de la Zurich, le
Dr F.________, spécialiste en chirurgie, a indiqué que la lésion au poignet gauche n'était pas en lien
de causalité, au degré de la vraisemblance prépondérante, avec l'événement du 28 juin 2022. Il a
expliqué qu'une fracture du scaphoïde était douloureuse et limitait la fonction de la main, mais que
l'assuré n'avait fait état d'aucune plainte au poignet avant le mois de mars 2023, soit 9 mois après
l'événement. De plus, le scanner du 14 mars 2023 montrait une pseudarthrose du pôle proximal du
scaphoïde et une diminution de l'interligne radiocarpienne en regard de l'extrémité distale du
scaphoïde dans le contexte d'une atteinte dégénérative modérée associée. Or, vu le degré de
dégénération au poignet, la fracture et la pseudarthrose avaient dû se produire plus de 9 mois
auparavant. Partant, l'opération au poignet gauche n'était pas en lien de causalité avec l'événement
du 28 juin 2022.
5.4.
Dans le cadre de la présente procédure, le Dr D.________ a indiqué, le 19 février 2024, qu'il
était presque certain que l'origine de la pseudarthrose était, comme dans l'immense majorité des
cas, une fracture et que l'assuré ne présentait pas de maladie osseuse. Il a précisé que la date
exacte de la fracture ne pouvait pas être déterminée.
Le 16 mars 2024, le Dr F.________ s'est déterminé sur l'appréciation du Dr D.________ en indiquant
qu'il était d'accord avec lui sur le fait que la pseudarthrose du scaphoïde était la conséquence d'une
ancienne fracture. L'effondrement observé au niveau de l'articulation radiocarpienne sur le scanner
du 14 mars 2023 était ainsi la conséquence d'une fracture du scaphoïde consolidée en
pseudarthrose. Cependant, cet effondrement ne s'était pas formé en l'espace de 9 mois; un tel
processus nécessitait davantage de temps. Il a également relevé que le Dr D.________ admettait
qu'il n'était pas possible de déterminer la date de la fracture. Compte tenu de ces faits, il concluait
que l'événement du 28 juin 2022 n'était pas, avec une probabilité prépondérante, en lien de causalité
avec la pseudarthrose du scaphoïde à gauche ni avec l'effondrement de l'articulation radiocarpienne
qui en a résulté.
Le 25 avril 2024, le Dr D.________ s'est positionné sur le dernier rapport du Dr F.________ en
indiquant que ce dernier n'apportait pas d'élément pour étayer son affirmation selon laquelle le
développement du collapsus au niveau de l'articulation radiocarpienne du poignet gauche aurait
nécessité plus de 9 mois.
5.5.
En l'espèce, la Cour relève que tant le Dr D.________ que le Dr F.________ admettent que
la pseudarthrose du scaphoïde est la conséquence d'une ancienne fracture et que déterminer la
période à laquelle cette fracture est intervenue est difficile. Il n'est pas non plus contesté entre ces
médecins que tant la radiographie du poignet gauche réalisée le 27 février 2023 que le scanner du
14 mars 2023 montrent les signes d'une arthrose localisée à l'articulation radioscaphoïdienne, plus
précisément entre la styloïde radiale et le scaphoïde distal.
Or, la Cour relève qu'un tel tableau correspond à un SNAC (Scaphoid Nonunion Advanced Collapse)
de stade I (cf. VENDER MI et al., "Degenerative change in symptomatic scaphoid nonunion" in Journal
of Hand Surgery American Volume, juillet 1987, vol. 12(4), pp. 514–519), à savoir le stade initial de
l'effondrement progressif du poignet consécutif à une pseudarthrose du scaphoïde caractérisé par
une arthrose localisée à l'articulation radio-scaphoïdienne. A cet égard, l'appréciation médicale du

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Dr F.________, selon laquelle une telle arthrose ne s'est très vraisemblablement pas formée en
l'espace de 9 mois, est largement documentée et admise par la littérature médicale, dont il ressort
qu'une pseudarthrose du scaphoïde non soignée aboutit à une arthrose au bout de 5 à 10 ans (cf.
not. TERRENCE, "Revisiting the Natural History of Chronic Scaphoid Nonunions: A Retrospective
Study of 20 Cases", 2021, vol. 10(5), pp. 368-376; HAYAT, VARACALLO, "Scaphoid Wrist Fracture",
version du 4 août 2023, consultable sur: http://www.ncbi.nlm.nih.gov [13.03.2026]).
Par ailleurs, le Dr D.________ ne présente aucun argument susceptible de remettre en cause cette
appréciation et admet lui-même qu'il n'est pas possible de déterminer la date de la fracture. Il est
ainsi vraisemblable que la douleur ressentie par le recourant au poignet gauche en janvier 2023 a
révélé l'existence d'une fracture du scaphoïde bien plus ancienne que l'évènement du 28 juin 2022,
étant souligné qu'une telle fracture est en principe douloureuse et que l'assuré ne s'est plaint
d'aucune douleur au poignet directement après ledit évènement. La Cour estime dès lors que l'on
peut suivre les conclusions motivées et convaincantes du Dr F.________ selon lesquelles
l'effondrement observé au niveau de l'articulation radiocarpienne est la conséquence d'une ancienne
fracture du scaphoïde consolidée en pseudarthrose et qu'il s'agit là d'une composante dégénérative.
L'évènement du 28 juin 2022 n'est ainsi, au degré de la vraisemblance prépondérante, pas en lien
de causalité avec la pseudarthrose du scaphoïde du poignet gauche ni avec l'effondrement de
l'articulation radiocarpienne.
6.
En dernier lieu, le recourant allègue que l'atteinte à son épaule gauche est une lésion des tendons
assimilables à un accident, au sens de l'art. 6 al. 2 let. f LAA, ce que conteste également l'autorité
intimée.
6.1.
S'agissant de l'atteinte à l'épaule gauche, il ressort du dossier que l'assuré a effectué une
IRM de l'épaule gauche le 8 septembre 2022. Le Dr G.________, spécialiste en radiologie, a conclu
à une rupture transfixiante de l'insertion osseuse du supra-épineux mesurant 16 mm dans l'axe
antéropostérieur avec calcification au sein de son moignon mesurant 8,5 mm de grand axe ainsi que
des signes de tendinopathie de l'infra-épineux et du subscapulaire. Dans son rapport médical du
8 novembre 2022, le Dr D.________ a posé le diagnostic de rupture traumatique sus-épineux de
l'épaule gauche et a proposé la refixation chirurgicale de la coiffe. Il a également indiqué que l'assuré
avait été opéré il y a 11 ans pour une rupture de la coiffe de l'épaule droite avec une récupération
d'une fonction qu'il estime à 70-80%. Le 17 janvier 2023, le Dr D.________ a pratiqué une
arthroscopie diagnostique de l'épaule gauche, une ténotomie et une ténodèse du biceps, une
réinsertion du sus-épineux par mini-open et une acromioplastie. Les suites post-opératoires ont été
favorables et les radiographies de l'épaule gauche effectuées le 10 mai 2023 ont relevé qu'il n'y avait
pas de signe radiologique de complications et pas de lésion osseuse traumatique récente ou
suspecte.
6.2.
Dans son rapport médical du 26 août 2023, le médecin-conseil de la Zurich, le
Dr F.________, a estimé que les lésions à l'épaule gauche n'étaient pas en lien de causalité, selon
la vraisemblance prépondérante, avec l'événement du 28 juin 2022. Il a principalement motivé son
opinion par le fait qu'une rupture traumatique de la coiffe provoque une douleur violente et une
limitation de la fonction du bras qui amènent l'assuré à consulter assez vite un médecin. Or, selon
les informations de l'assuré, il avait certes ressenti une douleur violente dans l'épaule gauche et le
bras mais après s'être rendu aux urgences, il y avait renoncé vu le monde présent et s'était
finalement soigné lui-même avec des antidouleurs. De plus, de nombreux signes dégénératifs

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étaient mis en évidence. Ainsi, l'IRM effectuée le 8 septembre 2022 – soit plus de deux mois après
l'événement – montrait une calcification au sein du moignon et l'opération du 17 janvier 2023 avait
montré une forte inflammation du biceps à son origine avec une fissuration à l'entrée du sillon et le
sus-épineux était lésé sur toute son insertion. En outre, l'assuré avait déjà été opéré pour une rupture
de la coiffe des rotateurs à l'épaule droite.
6.3.
Le 13 septembre 2023, le Dr D.________ s'est prononcé sur l'avis du Dr F.________, en
indiquant qu'il y avait bien eu une calcification (cas maladie) mais que celle-ci n'empêchait nullement
la survenue d'une lésion accidentelle, ce qui était le cas chez l'assuré. La rupture tendineuse était
donc liée à l'accident. Dans le cadre de la présente procédure, le Dr D.________ a précisé, le
19 février 2024, qu'il existait "un haut degré de vraisemblance (probabilité > 50 %)" que la rupture
de l'insertion osseuse du supra-épineux ne serait pas survenue si l'accident du 28 juin 2022 ne s'était
pas produit, car si une calcification dans le tendon du sus-épineux restait souvent muette, elle
pouvait néanmoins créer des douleurs et il était rare qu'elle conduise à une rupture du tendon. Il a
précisé que la calcification du moignon jouait un rôle minime voire nul dans la rupture de l'insertion
osseuse du supra-épineux et que le fait que l'assuré ait subi, 11 ans avant son accident du 28 juin
2022, une intervention chirurgicale à son autre épaule n'était pas de nature à affaiblir le lien causal
entre l'accident du 28 juin 2022 et les lésions de l'épaule.
6.4.
Dans son rapport du 16 mars 2024, le Dr F.________ a pris position sur le rapport médical
du Dr D.________ du 19 février 2024 et détaillé les raisons pour lesquelles les pathologies de
l'épaule gauche n'étaient, selon toute vraisemblance, pas en lien de causalité prépondérant avec
l'événement du 28 juin 2022. Selon ce praticien, deux raisons plaidaient en faveur d'un lien de
causalité naturelle mais étaient à nuancer. D'une part, si les douleurs initiales ont bien conduit
l'assuré à se rendre au service des urgences, elles ne semblaient pas si intenses vu son choix de
quitter le service en raison du temps d'attente et le fait qu'il a ensuite pu se soigner seul. D'autre
part, le fait qu'il n'a présenté aucune plainte avant l'événement doit être relativisé compte tenu du
sophisme "post hoc ergo propter hoc".
Par ailleurs, le Dr F.________ a estimé que davantage de motifs plaidaient en faveur de lésions
d'origine dégénérative. Ainsi, l'existence d'un dépôt calcique au niveau du tendon du sus-épineux
était un signe marqué de processus dégénératif qui pouvait, certes, parfois passer inaperçu mais
qui représentent une zone de moindre résistance pouvant, avec le temps, conduire à une
déhiscence tissulaire. Or, une déhiscence tissulaire existait au niveau du site de prédilection, à
savoir à l'insertion du tendon. De plus, l'altération tendinopathique au niveau des tendons de l'infra-
et du sus-épineux avait également été observée peropératoirement au niveau du long tendon du
biceps. De plus, la réparation chirurgicale d'une déhiscence tissulaire de la coiffe des rotateurs à
l'épaule droite il y a 11 ans était pertinente, car des altérations dégénératives pathologiques
bilatérales n'étaient pas rares et étaient bien documentées dans la littérature. Enfin, le mécanisme
du traumatisme avait provoqué un choc dans l'épaule entre la tête humérale, le glénoïde et
l'acromion; aucune force de traction n'avait été exercée sur la coiffe des rotateurs, qui aurait pu
entraîner une rupture. Les constatations à l'IRM du 8 septembre 2022, soit environ 10 semaines
après l'événement, ne montraient du reste aucune conséquence traumatique sous forme d'un
œdème osseux ou d'hémorragies. Il a ainsi conclu que l'événement du 28 juin 2022 passait
clairement au second plan et que les causes des lésions ayant conduit à l'intervention chirurgicale
du 17 janvier 2023 à l'épaule gauche étaient, avec une probabilité prépondérante, de nature
dégénérative.

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6.5.
Dans sa réplique du 23 mai 2024, le recourant a réfuté la conclusion de l'intimée en se
référant à l'avis de son propre médecin traitant. Selon lui, une calcification n'entraîne pas
habituellement de rupture tendineuse (sans en écarter cependant la possibilité) et une rupture du
tendon à son endroit de prédilection (à l'insertion osseuse) ne saurait démontrer sa nature
dégénérescente. De plus, des tendinopathies à plusieurs tendons de la coiffe rotatrice n'empêchent
pas leur possible rupture traumatique, et la fréquente bilatéralité des lésions dégénératives
n'empêche pas un événement traumatique sur l'autre épaule. Les signes d'hémorragie avaient par
ailleurs disparu 10 semaines après la blessure et il était normal de ne pas observer de contusion
osseuse suite à une lésion tendineuse.
6.6.
En l'espèce, la Cour relève que les conclusions du Dr F.________ reposent sur un faisceau
de plusieurs indices convergents, documentés et probants qui permet de retenir, au degré de la
vraisemblance prépondérante, que la rupture du tendon résulte principalement d'un processus
dégénératif de la coiffe du rotateur. Le recourant conteste cette appréciation par le biais d'une
approche fragmentée, affirmant que pris individuellement, aucun des facteurs avancés par le
Dr F.________ ne prouve, à lui seul et avec certitude, que la cause de la rupture du tendon est
dégénérative. Cependant, il sied de rappeler que le fardeau de la preuve en assurances sociales
n'exige pas une preuve catégorique ou directe – cette dernière existant rarement – mais se contente
de faits concordants dont on peut tirer une conséquence suffisamment vraisemblable. Or, en
l'occurrence, non seulement les nombreux facteurs identifiés par le Dr F.________ laissent
présumer d'une rupture provoquée pour l'essentiel par l'usure du tendon supraépineux à son
insertion dans l'humérus, mais en plus, les quelques facteurs plaidant en faveur d'une cause
accidentelle – qu'il sied du reste de relativiser au vu du comportement de l'assuré lors de l'évènement
du 28 juin 2022 et de l'adage "post hoc ergo propter hoc" – ne permettent pas, de façon
prépondérante, de poser un autre constat. Partant, la rupture du tendon supraépineux de l'assuré
n'apparaît pas, sous l'angle de la vraisemblance prépondérante, en lien de causalité avec ledit
événement et, dès lors, ne peut pas être assimilée à une lésion au sens de l'art. 6 al. 2 LAA.
7.
Il s'ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
Il n'est pas perçu de frais de justice en application du principe de la gratuité de la procédure prévalant
en la matière (art. 61 let. fbis LPGA).
Vu le sort du recours, il n'est pas alloué de dépens.
(dispositif sur la page suivante)

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la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Il n'est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
III.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6,
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu'une copie
du jugement, avec l'enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n'est en
principe pas gratuite.
Fribourg, le 13 mars 2026/cos
La Présidente suppléante
La Greffière