fr_gerichte · 605 2019 185 · 2020-11-23 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2019 185
Arrêt du 23 novembre 2020
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Marc Boivin 
Juges :
Marc Sugnaux, Olivier Bleicker 
Greffière-stagiaire :
Sarah Darwiche 
Parties
A.________, 
recourant, 
représenté 
par 
Me 
Emmanuel 
Kilchenmann, avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité - rente limitée dans le temps - autoréadaptation
Recours du 10 juillet 2019 contre la décision du 5 juin 2019


Tribunal cantonal TC
Page 2 de 14
considérant en fait
A.
A.________, né en 1962, originaire de B.________, est père de deux enfants (C.________, 
née en 1998, et D.________, né en 1999). Il a travaillé à plein temps comme agriculteur 
indépendant sur le domaine familial dès 1978. Du 11 mai 2015 au 13 juillet 2015, il a perçu des 
indemnités journalières de son assurance perte de gain en cas de maladie à 100 %, puis à 50 % 
jusqu’au 20 janvier 2016. A compter du 5 décembre 2016, il est derechef en arrêt de travail à 
100 % dans le cadre d’un état dépressif sur épuisement et difficultés conjugales. Il a séjourné à 
l’hôpital psychiatrique de E.________ du 5 au 21 décembre 2016, du 22 décembre 2016 au 
12 janvier 2017 et du 16 janvier au 24 février 2017. Dans le cadre de son séjour, il s’est soumis le 
14 février 2017 à une évaluation de ses aptitudes intellectuelles qui a révélé un retard mental léger 
(quotient intellectuel total de 61). Le 14 mars 2017, il a déposé une demande de prestations de 
l’assurance-invalidité.
L’Office de l’assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après : l’office AI) a demandé la 
production du dossier de l’assurance perte de gain en cas de maladie, qui contenait notamment 
l’avis de la Dre F.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant (du 
16 décembre 2015), et un bilan de compétences (du 26 avril 2017), puis requis de l’assuré les 
documents comptables de son exploitation agricole. Il a ensuite recueilli l’avis des docteurs 
G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitant (du 13 avril 2017), 
F.________ (du 26 avril 2017), H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et 
médecin-chef de clinique à l’Hôpital psychiatrique de E.________ (du 8 juin 2017), ainsi que les 
différentes lettres de sortie de l’Hôpital psychiatrique de E.________ (des 4, 20 janvier et 27 février 
2017). Selon les médecins traitants, l’assuré ne pouvait plus exercer actuellement d’activités 
professionnelles pour des raisons psychiques.
Après avoir pris connaissance de l’avis des médecins traitants, le Dr I.________, médecin auprès 
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR), a indiqué que l’état de santé de 
l’assuré n’était pas encore stabilisé; il a recommandé de requérir un nouvel avis du médecin 
traitant, puis en cas de persistance de l’incapacité de travail totale de mettre en œuvre une 
expertise psychiatrique (avis du 16 octobre 2017). Le 5 décembre 2017, le Dr G.________ a 
indiqué que le pronostic était définitivement défavorable pour une activité à plus de 20 % 
(incapacité de travail de 80 % au moins) et que les limitations psychiques découlant d’un épisode 
dépressif quasi cristallisé rendaient illusoires les chances de réussite d’une quelconque mesure de 
réadaptation. Le 28 janvier 2018, l’office AI a clos la phase d’intervention précoce, constatant que 
des mesures de réadaptation n’entraient pas en ligne de compte.
Le 14 septembre 2018, à l’invitation de l’office AI, l’Hôpital psychiatrique de E.________ a indiqué 
que l’assuré avait cessé son suivi ambulatoire le 8 juin 2018. Après avoir recueilli un nouvel avis 
des docteurs F.________ (du 5 octobre 2018) et G.________ (du 28 novembre 2018), l’office AI a 
mis en œuvre une expertise psychiatrique. Dans un rapport daté du 1er mars 2019, le 
Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué un épisode dépressif, 
actuellement en rémission, et un retard mental léger; selon l’expert, l’assuré ne présentait plus de 
limitations fonctionnelles dans son activité habituelle d’agriculteur depuis début 2018.
A l’invitation de l’assuré, le Dr K.________, médecin-chef de l’Hôpital psychiatrique de 
E.________, a précisé les indications médicales des lettres de sortie des 4, 20 janvier et 27 février 


Tribunal cantonal TC
Page 3 de 14
2017; il a diagnostiqué un trouble anxieux et dépressif mixte, des troubles mixtes de la 
personnalité et d’autres troubles de la personnalité (traits anxieux, dépendants et narcissiques), un 
retard mental léger et d’autres difficultés liées à l’entourage immédiat, y compris la situation 
familiale (divorce en cours). Il ne s’est pas exprimé sur la capacité de travail de l’assuré, mais a 
relevé que le retard mental de l’assuré était un élément extrêmement important à prendre en 
compte dans l’examen de son droit à des prestations de l’assurance-invalidité car il établissait sa 
fragilité et ses ressources limitées. Contrairement à ce qui figurait par erreur dans les lettres de 
sortie des 4 et 20 janvier 2017, le médecin a ajouté qu’il n’existait aucun argument pour poser un 
diagnostic lié à une problématique d’alcool (avis du 18 mars 2019).
Le 26 mars 2019, l’office AI a annoncé à l’assuré qu’il envisageait de lui octroyer une rente entière 
d’invalidité limitée dans le temps. S’opposant à ce projet de décision, l’assuré a produit les 
conclusions de L.________ et M.________, psychologues auprès du Service de neuropsychologie 
de N.________, selon lesquelles il présentait un trouble neuropsychologique moyen à grave; la 
reprise d’une activité professionnelle à plein temps apparaissait compromise tandis qu’une activité 
à temps partiel était possible à condition qu’elle fût connue, routinière et bien encadrée; ils ont 
recommandé 
une 
évaluation 
du 
rendement 
dans 
un 
milieu 
écologique 
(rapport 
neuropsychologique du 9 avril 2019). Le 24 mai 2019, le Dr G.________ a indiqué que son patient 
présentait une rechute anxiodépressive marquée par une humeur morose, une anhédonie, une 
apathie, des troubles du sommeil et des oublis fréquents; l’exacerbation anxieuse marquée rendait 
impossible l’exécution de toute tâche.
Par décision du 5 juin 2019, l’office AI a octroyé à l’assuré une rente entière de l’assurance-
invalidité du 1er au 31 décembre 2017; il a rejeté la requête pour le surplus.
B.
Parallèlement au prononcé du 5 juin 2019, l’administration a demandé une prise de position 
complémentaire à l’expert psychiatre. Le 7 juin 2019, le Dr J.________ a pris connaissance des 
avis médicaux produits par l’assuré dans le cadre de l’opposition, puis précisé que l’assuré était 
capable de travailler dans la ferme familiale ou dans une activité équivalente dans un milieu peu 
stressant. L’office AI a transmis ce complément à l’assuré le 18 juin 2019.
C.
A.________, représenté par Me Emmanuel Kilchenmann, avocat, a déféré la décision du 
5 juin 2019 au Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales. Il conclut principalement à l’octroi 
d’une rente entière non limitée dans le temps, ceci dès le 1er décembre 2017. Subsidiairement, il 
demande l’annulation de la décision attaquée et le renvoi de la cause à l’office AI dans le sens des 
considérants.
L’assuré a versé le montant de l’avance des frais de procédure présumée (CHF 800.-).
Le 11 septembre 2019, l’office AI conclut au rejet du recours.
L’assuré produit la note de frais de son mandataire le 27 septembre 2019, puis dépose une 
écriture spontanée les 23 décembre 2019, 20 janvier 2020, 26 mars 2020 et 15 septembre 2020.
Aucun autre échange d’écriture n’a été ordonné entre les parties.
Il sera fait état de leurs arguments, développés à l’appui de leurs conclusions, dans les 
considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.


Tribunal cantonal TC
Page 4 de 14
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l’autorité judiciaire compétente par un 
assuré directement touché par la décision attaquée et représenté par un avocat, le recours est 
recevable.
2.
A teneur de l’art. 8 al. 1 de la loi sur la partie générale du droit des assurances sociales du 
6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l’art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 1959 
sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de 
l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte 
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements 
et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l'atteinte à la santé 
sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a 
incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al. 2).
2.1.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une 
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; 
ATF 141 V 281 consid. 3.7.1; 102 V 165).
Le Tribunal fédéral a introduit un schéma d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité 
au moyen d’indicateurs, dans les cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections 
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette 
jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 
143 V 409), puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette jurisprudence n’influe 
cependant pas sur celle rendue en lien avec l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en 
compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé de 
l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante 
(ATF 141 V 281 consid. 3.7).
2.2.
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence 
d'un diagnostic émanant d’un psychiatre et s'appuyant selon les règles de l'art sur les critères d'un 
système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). 
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée au moyen 
d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et 
répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). Cette grille 
d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé, avec 
notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments 
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, 
d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une 
éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit 
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec des exigences de 
motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient 


Tribunal cantonal TC
Page 5 de 14
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral précise, d’une part, que dans 
la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, 
elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent 
être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau 
social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
2.3.
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également un examen 
de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de 
l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part. Il s’agit plus 
précisément de déterminer si l’atteinte à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité 
professionnelle (pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) 
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison 
avec le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de vérifier si des 
traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois qu’aussi 
longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la procédure en matière 
d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes souffrances lorsqu’il est 
clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée et accessible ou de ne pas s’y 
conformer doit être attribué à une incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De 
manière similaire, le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle 
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement 
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à une atteinte à 
la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références citées).
3.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente s’il est invalide à 40 % au moins. La rente est 
échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40 % au moins donne 
droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50 % au moins, l’assuré a droit à une demi-
rente; lorsqu’elle atteint 60 % au moins, l’assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque le taux 
d’invalidité est de 70 % au moins, il a droit à une rente entière.
3.1.
En principe, il n'est pas admissible de déterminer le degré d'invalidité sur la base de la 
simple évaluation médico-théorique de la capacité de travail de la personne assurée, car cela 
reviendrait à déduire de manière abstraite le degré d'invalidité de l'incapacité de travail, sans tenir 
compte de l'incidence économique de l'atteinte à la santé (ATF 114 V 310 consid. 3; arrêt TF 
9C_260/2013 du 9 août 2013 consid. 4.2). Il découle par conséquent de la notion d'invalidité que 
ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée; ce sont bien plutôt les conséquences 
économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain qui sera probablement permanente ou 
du moins de longue durée (RFJ 2009 p. 320). Le taux d’invalidité étant une notion juridique fondée 
sur des éléments d’ordre essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se 
confond pas forcément avec le taux de l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 
418). Toutefois, pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de 
documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche 
du médecin consiste alors à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle 
mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données 
médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, 
raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 141 V 281 consid. 5.2.1 et réf. cit.).


Tribunal cantonal TC
Page 6 de 14
4.
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée (al. 1); de même, toute prestation durable accordée en 
vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent 
notablement (al. 2). Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut 
être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque 
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un 
changement important (ATF 141 V 281 consid. 3.7.3; 136 V 279 consid. 3.2.1).
4.1.
En revanche, une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est 
demeuré inchangé n'appelle pas à une révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 141 V 9 
consid. 2.3). Le point de savoir si un changement s'est produit doit être tranché en comparant les 
faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force reposant sur un 
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation 
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à 
l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5).
4.2.
Une décision par laquelle l'OAI accorde une rente avec effet rétroactif et en même temps 
prévoit la réduction ou suppression de cette rente correspond à une décision de révision (VSI 2001 
155 consid. 2; ATF 131 V 164).
En cas d'allocation d'une rente dégressive ou temporaire, la date de la modification du droit 
(diminution ou suppression de la rente) doit être fixée conformément à l'art. 88a al. 1 du règlement 
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) (ATF 125 V 413 consid. 2d; arrêt 
TF I 21/05 du 12 octobre 2005 consid. 3.3). 
Conformément à cette dernière disposition, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les 
travaux habituels d’un assuré s’améliore ou que son impotence ou le besoin de soins découlant de 
l’invalidité s’atténue, il y a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou 
partie de son droit aux prestations dès que l'on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée 
se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel changement 
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une complication 
prochaine ne soit à craindre (arrêt TF I 689/04 du 27 décembre 2005 consid. 2.3).
5.
Malgré l'existence d'une capacité de travail médico-théorique, le Tribunal fédéral considère qu’il 
existe des situations dans lesquelles il convient d'admettre que des mesures d'ordre professionnel 
sont nécessaires. Il s'agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression, par révision (art. 
17 al. 1 LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une personne 
assurée qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié d'une rente pendant quinze ans au 
moins. Cela ne signifie pas que la personne assurée peut se prévaloir d'un droit acquis dans le 
cadre d'une procédure de révision ou de reconsidération; il est seulement admis qu'une 
réadaptation par soi-même ne peut, sauf exception, être exigée d'elle en raison de son âge ou de 
la durée du versement de la rente (arrêts TF 9C_283/2016 du 5 décembre 2016 consid. 6.2 et les 


Tribunal cantonal TC
Page 7 de 14
références; 9C_920/2013 du 20 mai 2014 consid. 4.4 et les références). Dans de telles situations, 
l’administration doit vérifier dans quelle mesure l'assuré a besoin de la mise en œuvre de mesures 
d'ordre professionnel, même si ce dernier a recouvré une capacité de travail et indépendamment 
du taux d'invalidité qui subsiste (arrêts TF 9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.2 et les 
références; 9C_254/2011 du 15 novembre 2011 consid. 7.1). Ce n'est qu'à l'issue de cet examen 
et de la mise en œuvre d'éventuelles mesures de réintégration sur le marché du travail que 
l'administration pourra définitivement statuer sur la révision ou la reconsidération de la rente 
d'invalidité (cf. arrêt TF 9C_308/2018 du 17 août 2018 consid. 5.3). Cela étant, même en présence 
d'un de ces cas exceptionnels au sens de la jurisprudence, on ne saurait admettre que des 
mesures d'ordre professionnel préalables sont nécessaires lorsque l'absence de longue durée du 
marché du travail est liée à des motifs extra-médicaux (arrêt TF 9C_819/2014 du 19 juin 2015 
consid. 4).
6.
Est litigieux le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité non limitée dans le temps, 
au-delà du 31 décembre 2017.
6.1.
Invoquant une constatation inexacte des faits et une violation du droit fédéral, le recourant 
reproduit tout d’abord dans son mémoire des extraits du rapport neuropsychologique du 9 avril 
2019 et de l’avis du Dr G.________ du 24 mars 2019. Il affirme ensuite que son activité habituelle 
n’est plus possible dans la mesure où il a déjà vendu le domaine familial et que les terres agricoles 
sont désormais louées et exploitées par des tiers. En outre, bien que l’expert psychiatre indique 
qu’il lui serait possible de travailler dans une activité équivalente, il soutient que cela lui serait 
impossible. En effet, il serait notoire que toute activité professionnelle sur le marché du travail 
actuel est, à tout le moins dans un premier temps, stressante, fatigante et demande une forte 
concentration, ce qui serait exactement le contraire de la conclusion du bilan neuropsychologique 
du 9 avril 2019. Dans la mesure où il a exclusivement travaillé dans la ferme familiale et qu’il ne 
connaît par conséquent aucune autre activité et aucun autre milieu dans lequel il pourrait exercer 
une activité lucrative, il demande l’octroi d’une rente entière d’invalidité. Par surabondance, il fait 
valoir que la décision de l’office AI ne tient pas compte du bilan neuropsychologique du 9 avril 
2019, qui est postérieur à l’expertise. La décision ne prendrait par conséquent pas en 
considération l’entier des faits objectifs et devrait, à tout le moins, être annulée et renvoyée pour 
nouvelle instruction.
Dans son écriture du 23 décembre 2019, le recourant se réfère à l’ouverture par le Conseiller 
fédéral en charge du Département fédéral de l’intérieur (DFI) d’une enquête interne sur l’activité de 
surveillance de l’Office fédéral des assurances sociales et d’une analyse externe sur les activités 
d’expertise des offices cantonaux de l’assurance invalidité. Après avoir rappelé les divergences 
d’opinions entre l’expert psychiatre et ses médecins traitants sur sa capacité de travail, il affirme 
qu’il est en droit de remettre en doute la valeur probante des conclusions de l’expert.
6.2.
Dans sa réponse, l’office intimé renvoie au dossier médical et aux compléments de l’expert 
psychiatre du 7 juin 2019.
7.
Pour autant qu’il faille comprendre l’écriture du recourant du 23 décembre 2019 comme une 
requête de récusation de l’expert psychiatre, le grief est manifestement tardif. Celui qui omet de se 


Tribunal cantonal TC
Page 8 de 14
plaindre immédiatement de la prévention d'un expert et laisse la procédure se dérouler sans 
intervenir voit son droit se périmer. Même si la loi ne prévoit aucun délai particulier, il est constant 
que la récusation doit être demandée aussitôt (ATF 143 V 66 consid. 4.3 et les références), c'est-
à-dire dans les jours qui suivent la connaissance de la cause de récusation, sous peine de 
déchéance (cf. ATF 140 I 271 consid. 8.4.3 et les références). En l’occurrence, par 
correspondance du 7 novembre 2018, le recourant a été informé par l’office intimé de la mission 
d’expertise et de l’identité de l’expert désigné. Dans cette écriture, il s’est vu octroyer un délai de 
dix jours pour présenter ses éventuels motifs de récusation. Le recourant n’a soulevé dans ce délai 
aucune réserve quant au choix de l’expert. Ce n’est que le 23 décembre 2019, soit plus d’une 
année plus tard, qu’il a mis en cause pour la première fois l’indépendance de l’expert. Or il est 
contraire aux règles de la bonne foi de garder un tel grief en réserve pour ne l’invoquer que 
lorsque l’intéressé se rend compte que l’instruction ne suit pas le cours désiré (ATF 143 V 66 
consid. 4.3; 139 III 120 consid. 3.2.1).
Au demeurant, après l’ouverture de ces différentes procédures administratives, le Tribunal fédéral 
a confirmé sa jurisprudence selon laquelle le fait qu'un expert soit régulièrement mandaté par un 
office AI, le nombre d'expertises ou de rapports confiés à l'expert, ainsi que l'étendue des 
honoraires en résultant ne constituent pas à eux seuls des motifs suffisants pour conclure au 
manque d'objectivité et à la partialité de l'expert (arrêt TF 9C_212/2020 du 4 septembre 2020 
consid. 4.1 et les références; ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 p. 226). Le docteur J.________ exerce 
de plus une activité principale de psychiatre indépendant dans un autre canton que celui de 
Fribourg. Dans son activité d’expert, il est donc indépendant des parties en cause. Dans ces 
conditions, même à supposer recevable, la requête de récusation devrait être rejetée.
8.
En ce qui concerne les répercussions de l’atteinte à la santé sur sa capacité de travail, le recourant 
ne soulève aucun argument pertinent qui justifierait de s’écarter des conclusions médicales suivies 
par l’office intimé.
8.1.
Selon le bilan des compétences du 26 avril 2017, complété par les avis médicaux, 
A.________ a exploité le domaine agricole familial sept jours par semaine depuis 1978, de 05.00 à 
19.30 heures, avec l’aide de son épouse (notamment concernant les aspects administratifs) et 
d’ouvriers agricoles. Il a réalisé un revenu moyen de CHF 95'331.65, après indexation, selon 
l’enquête économique mise en œuvre par l’assurance-invalidité (cf. détermination du revenu 
agricole avant atteinte à la santé du 12 juillet 2017). Début 2015, en raison de la difficulté à trouver 
un nouvel employé agricole, il s’est occupé seul des travaux de la ferme (vaches laitières, cultures 
céréalières, entretien d’une zone forestière, etc.). Dans un contexte de difficultés économiques et 
familiales, il s’est épuisé à la tâche dès mai 2015 (arrêts de travail à 100 % du 11 mai 2015 au 
13 juillet 2015, puis à 50 % jusqu’au 20 janvier 2016). N’arrivant plus à assumer seul l’exploitation 
de son exploitation agricole, il a vendu une partie du bétail en 2015, puis les terrains agricoles à 
son frère en 2016. Au cours de l’année 2016, en raison de ruptures familiales, l’épouse, la fille et le 
fils du recourant ont quitté la ferme. En décembre 2016, à la demande du frère du recourant, 
l’assuré a séjourné à l’Hôpital psychiatrique de E.________ (du 5 au 21 décembre 2016, du 
22 décembre 2016 au 12 janvier 2017 et du 16 janvier au 24 février 2017). Au terme du séjour, 
pour laisser au recourant le temps de se rétablir, le frère de celui-ci s’est occupé des tâches de la 
ferme tandis que la sœur s’est occupée du ménage, des repas, de la médication, de 
l’accompagnement pour des promenades, des rendez-vous médicaux, etc.


Tribunal cantonal TC
Page 9 de 14
Selon le psychiatre traitant, le recourant ne travaillerait aujourd’hui plus que sporadiquement 
quelques heures sur le domaine familial. Il serait «stimulé» par un ami qui tenterait de le soustraire 
de sa tendance à l’isolement social en lui permettant de s’occuper de quelques animaux (avis du 
28 novembre 2018, ch. 3.1). Lors de l’expertise psychiatrique, le recourant a précisé qu’il 
s’occupait ainsi de quatre veaux et de trois génisses (soit un taux d’occupation selon lui de 20 à 
25 % environ).
8.2.
D’un point de vue médical, le recourant est suivi par le Dr G.________ depuis le 
24 septembre 2014. En décembre 2016, à la suite de plusieurs ruptures familiales, il a verbalisé 
des idées suicidaires scénarisées et séjourné pour ce motif à l’Hôpital psychiatrique de 
E.________ entre le 5 décembre 2016 et le 24 février 2017. Il présentait alors une grande labilité 
émotionnelle avec incapacité de gestion du stress, des troubles de la concentration et de 
l’attention, des angoisses envahissantes qui se manifestaient au travail par des difficultés 
relationnelles, une incapacité de gestion des tâches et d’organisation de l’activité et un 
absentéisme régulier (expertise psychiatrique, ch. 2).
Au terme du séjour, le psychiatre traitant a fait valoir que l’état de santé de son patient n’était pas 
encore stabilisé (appréciation confirmée par le médecin du SMR). Puis, les 5 décembre 2017 et 
28 novembre 2018, le Dr G.________ a diagnostiqué – avec répercussion sur la capacité de 
travail – un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère; selon le psychiatre, cette 
atteinte à la santé générait une incapacité de travail de 80 à 100 % dès le 1er décembre 2016, puis 
de 70 % de manière définitive dès le 1er octobre 2018. Le 18 février 2019, revenant sur son 
précédant pronostic, le Dr G.________ a indiqué à l’expert psychiatre que l’état de santé du 
recourant s’était amélioré et que l’assuré présentait un trouble dépressif récurrent en rémission 
depuis quelques semaines. Selon le psychiatre traitant, il subsistait une sensibilité accrue au 
stress et dans une moindre mesure une fatigabilité obérant l’avenir professionnel de son patient 
dans toute activité de l’économie réelle à plus de 20 %; dans une activité protégée, le recourant 
pouvait travailler à 50-60 % (expertise psychiatrique, ch. 5).
A la demande du psychiatre traitant, l’assuré s’est soumis à un examen neuropsychologique le 
8 avril 2019. Les psychologues du Service de neuropsychologie de N.________ ont indiqué que le 
recourant se plaignait d’une baisse de son rythme de travail depuis quelques années (deux à 
quatre ans); il n’avait pas d’autres plaintes cognitives, son moral était stable («soucieux de 
nature») et son sommeil et son appétit étaient sans particularités. Les psychologues ont conclu 
que l’examen neuropsychologique avait mis en évidence un comportement anxieux, des difficultés 
en mémoire épisodique verbale (stockage) dans une tâche formelle comme dans le rappel des 
faits anamnestiques, des difficultés exécutives (incitation, flexibilité mentale, planification), 
accompagnés d’un manque d’élaboration idéique et des difficultés attentionnelles (rendement et 
attention divisée) associés à un ralentissement psychomoteur; il y avait également plusieurs 
scores limites (incitation verbale, mémoire à court-terme, apprentissage, mémoire de travail, 
exploration visuelle, alerte). Le tableau, à prédominance mnésique, exécutive et attentionnelle, 
était selon les psychologues d’intensité modérée; il s’inscrivait en premier lieu dans un contexte de 
retard mental léger probable (QI de 61 en 2017), avec séquelles de dysgraphie; les difficultés 
étaient cependant majorées par une composante anxio-dépressive récente dans un contexte 
psychosocial compliqué qui se surajoutait; selon les critères de détermination du degré de gravité 
d’un trouble neuropsychologique, ce tableau correspondait à un trouble neuropsychologique 
moyen à grave ; bien que la thymie semble actuellement stable avec le traitement médicamenteux 
et le suivi psychothérapeutique, la reprise d’une activité professionnelle à plein temps apparaissait 


Tribunal cantonal TC
Page 10 de 14
compromise au vu de l’ensemble de ces éléments; une activité à temps partiel était possible à 
condition qu’elle fusse connue, routinière et bien encadrée (tâches définies et planifiées); dans ce 
sens, les psychologues ont recommandé une évaluation du rendement dans un milieu écologique.
Après l’envoi du projet de décision de l’office AI du 26 mars 2019, le Dr G.________ a indiqué que 
le recourant présentait progressivement depuis trois semaines une rechute anxiodépressive 
marquée par une humeur morose, une anhédonie, une apathie, des troubles du sommeil et des 
oublis fréquents; cette exacerbation anxieuse rendait selon le psychiatre impossible l’exécution de 
toute tâche (incapacité totale de travail). Le psychiatre avait d’ailleurs dû mettre en place un suivi 
de crise avec réajustement à la hausse du traitement antidépresseur associé à l’introduction d’une 
anxiolyse conséquente pour parer à une anxiété latente avec des pics paroxystiques sporadiques 
(épisode dépressif en aggravation). Il a estimé le pronostic quant à la reprise d’une activité dans 
l’économie réelle inférieur à un taux de 30 % à la lumière des conclusions du bilan 
neuropsychologique (avis du 24 mai 2019).
8.3.
Au terme de ses observations cliniques du 18 février 2019, l’expert psychiatre a 
diagnostiqué un retard mental léger et un épisode dépressif, actuellement en rémission; selon le 
psychiatre, l’assuré était capable de reprendre son activité habituelle depuis début 2018 (travail 
dans la ferme familiale). Il a constaté que le recourant était bien orienté aux trois modes (temps, 
espace et situation), qu’il ne présentait aucun trouble de l’attention, de la concentration, de la 
compréhension, de la mémoire des faits récents ou anciens et qu’il avait un QI de 61. En ce qui 
concerne la lignée psychotique, le recourant ne présentait pas de troubles formels de la pensée 
sous la forme de clivages, barrages ou réponses à côté; il n’y avait pas de troubles de la 
perception sous la forme d’hallucinations auditives, visuelles, cénesthésiques ou olfactives. Il n’y 
avait pas non plus d’idées interprétatives, simples ou délirantes; pas d’idées de concernement 
simples ou délirantes. Au moment de l’entretien, l’expertisé n’était par ailleurs pas triste et l’humeur 
n’était pas dépressive. Il n’y avait également pas de signes cliniques parlant en faveur d’un 
ralentissement psychomoteur; il n’y avait pas de sentiment d’infériorité, de dévalorisation, de 
découragement, d’inutilité ou de ruine; l’élan vital n’était pas perturbé; il n’y avait pas d’idées noires 
ou d’envies suicidaires; le sommeil n’était pas perturbé. L’assuré ne présentait de plus pas 
d’euphorie, de logorrhée, de fuites dans les idées, de comportement provocateur, vindicatif, 
démonstratif ou manipulateur. Concernant le registre anxieux, il ne présentait pas de tension 
nerveuse, pas d’irritabilité, pas de signes de claustrophobie, d’agoraphobie, de phobie sociale, de 
trouble obsessionnel compulsif (TCC), de stress post-traumatique, de souvenirs envahissants, de 
rêves ou de cauchemars.
8.4.
Ensuite des éléments qui précèdent, la Cour retient qu’au printemps 2019, les docteurs 
G.________ et J.________ s’accordaient sur le fait que le trouble dépressif du recourant était en 
rémission, mais divergeaient sur le sens à donner à ce constat.
A cet égard, l’appréciation des différents avis psychiatriques versés au dossier est difficile dans la 
mesure où les différents psychiatres – en particulier le Dr G.________ – ne distinguent pas 
suffisamment les éléments qui relèvent d’un retard mental léger et ceux qui relèvent d’un épisode 
dépressif (limitations au niveau de la capacité de concentration, de la compréhension, de 
l’adaptation et de la résistance au stress). De manière surprenante, le Dr G.________ ne 
mentionne d’ailleurs pas le diagnostic de retard mental léger dans son avis détaillé du 
28 novembre 2018 (mais décrit un patient alexithymique et fait allusion – sans effet sur la capacité 
de travail – à des troubles mixtes de la personnalité à traits dépendants et anxieux). Quoi qu’il en 


Tribunal cantonal TC
Page 11 de 14
soit, il convient de constater que les avis du Dr G.________ sont très peu motivés, se limitant 
généralement à de simples affirmations («pronostic: défavorable définitivement pour une activité à 
plus de 20 %»; avis du 5 décembre 2017). De plus, dans son avis du 28 novembre 2018, le 
psychiatre traitant n’apparaît guère convaincant lorsqu’il justifie les diagnostics de «trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel moyen à sévère, [et de] trouble mixte de la personnalité à traits 
anxieux et dépendants», par un ralentissement psychomoteur assorti d’affects émoussés (anxiété 
latente, humeur morose, sommeil perturbé et baisse de l’élan vital). Il semble en réalité avoir 
reproduit tout au long de la procédure les mêmes diagnostics que ceux qui ont entraîné 
l’hospitalisation du recourant en décembre 2016. Il convient donc d’apprécier avec prudence les 
conclusions du psychiatre traitant, en raison tant du rapport de confiance qui le lie à son patient 
(ATF 125 V 353 consid. 3b/cc) que du caractère lacunaire de la motivation de ses conclusions 
médicales.
A l’inverse du Dr G.________, l’expert psychiatre a tenu compte de l’évolution (favorable) du 
recourant et motivé consciencieusement ses observations. Il a en particulier exposé que l’épisode 
dépressif avait été déclenché à la suite de ruptures familiales (départ de l’épouse et des enfants de 
la ferme familiale), avec des hospitalisations en milieu psychiatrique. Au moment de l’expertise, il a 
constaté que le recourant n’avait plus aucune plainte du point de vue psychologique, avait accepté 
le départ de son épouse et s’attendait à rencontrer une nouvelle compagne. Dans le rapport du 9 
avril 2019, les psychologues du Service de neuropsychologie de N.________ ont confirmé que le 
recourant se plaignait uniquement de la baisse de son rythme de travail (mais décrivait un moral 
stable). Aussi, on se trouve dans la situation typique d’un assuré qui a connu un épisode dépressif 
après des épreuves douloureuses, mais qui a réagi favorablement à l’instauration d’un suivi 
psychiatrique intégré après un temps d’adaptation qui n’excède généralement pas six mois à une 
année. Sur un plan médico-théorique, l’expert a donc retenu de manière convaincante que 
l’épisode dépressif était en rémission (c’est-à-dire sans répercussion sur la capacité de travail). On 
ajoutera que le recourant a cessé le suivi ambulatoire mis en place par le Réseau fribourgeois de 
santé mentale le 8 juin 2018 (correspondance du 14 septembre 2018); c’est probablement à 
compter de cette date que l’état de santé du recourant a commencé à s’améliorer. En retenant que 
le recourant avait recouvert sa capacité de travail habituelle six mois plus tard, l’expert a retenu 
une hypothèse plutôt favorable à l’assuré. Il n’y a pas lieu de s’en écarter.
Après avoir reçu le projet de décision de l’office AI, le recourant s’est encore plaint d’une 
exacerbation de sa symptomatologie anxiodépressive; en l’absence d’autres hypothèses, qu’il 
convenait au recourant d’établir, cette aggravation momentanée de l’état de santé du recourant est 
purement réactionnelle à sa situation administrative. Il s’agit manifestement d’une stratégie 
d’adaptation 
dysfonctionnelle 
à 
un 
événement 
stressant. 
Cette 
exacerbation 
de 
la 
symptomatologie dépressive n’est dès lors pas pertinente pour l’examen du droit du recourant à 
des prestations de l’assurance-invalidité car elle ne présente pas un caractère durable. Le 
recourant ne conteste enfin pas que, sur un plan médico-théorique, l’activité habituelle 
d’agriculteur qu’il exerce depuis près de quarante ans est adaptée à la diminution légère de ses 
facultés intellectuelles. 
8.5.
Il convient dès lors de privilégier les conclusions de l’expert à celles du psychiatre traitant et 
de retenir que le recourant a récupéré une capacité de travail entière dans son activité habituelle 
d’agriculteur indépendant à compter du 1er janvier 2018.
9.


Tribunal cantonal TC
Page 12 de 14
Il reste à examiner si l’office intimé a renoncé à juste titre à vérifier si la capacité de travail que le 
recourant a recouvrée sur le plan médico-théorique se traduit pratiquement par une amélioration 
de sa capacité de gain et, partant, une diminution de son degré d'invalidité.
9.1.
Selon la jurisprudence, il existe des situations dans lesquelles il convient d'admettre que 
des mesures d'ordre professionnel sont nécessaires, malgré l'existence d'une capacité de travail 
médico-théorique. Il s'agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression, par révision 
(art. 17 al. 1 LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une 
personne assurée qui est âgée de 55 ans ou qui a bénéficié d'une rente pendant quinze ans au 
moins. Cela ne signifie pas que la personne assurée peut se prévaloir d'un droit acquis dans le 
cadre d'une procédure de révision ou de reconsidération; il est seulement admis qu'une 
réadaptation par soi-même ne peut, sauf exception, être exigée d'elle en raison de son âge ou de 
la durée du versement de la rente. Dans de telles situations, l'office de l'assurance-invalidité doit 
vérifier dans quelle mesure l'assuré a besoin de la mise en œuvre de mesures d'ordre 
professionnel, même si ce dernier a recouvré une capacité de travail et indépendamment du taux 
d'invalidité qui subsiste (arrêt TF 9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.2 et les références). 
Dans l’arrêt 8C_494/2018 du 6 juin 2019 (ATF 145 V 209), rendu postérieurement à la décision 
attaquée, le Tribunal fédéral a précisé qu’en cas de réduction ou de suppression de la rente 
d'invalidité d'un assuré âgé de plus de 55 ans, il y a lieu, en principe, de mettre en œuvre des 
mesures de réadaptation également lorsque l'on statue sur la limitation et/ou l'échelonnement en 
même temps que sur l'octroi de la rente.
9.2.
Le Tribunal fédéral a laissé ouvert jusqu’à présent le point de savoir si le critère de 
l'accomplissement de la 55e année doit être examiné par rapport au moment du prononcé de la 
décision de suppression de la rente ou à celui à partir duquel cette prestation a été supprimée 
(ATF 141 V 5; 145 V 209 consid. 5.4; arrêt TF 9C_574/2019 du 16 octobre 2019 consid. 3.2). 
Dans la mesure où le recourant a eu 55 ans en 2017, soit antérieurement à ces deux éventualités, 
l’office intimé a omis en l’espèce de constater qu’il appartient à la catégorie d’assurés dont il 
convient de présumer qu’ils ne peuvent en principe pas entreprendre de leur propre chef tout ce 
que l’on peut raisonnablement attendre d’eux pour tirer profit de leur capacité de travail sur un plan 
médico-théorique. Le fait que l’office AI a considéré que le recourant avait droit à une rente entière 
d’invalidité pour une période limitée d’un mois n’y change par ailleurs rien (cf. ATF 145 V 209 
consid. 5.3; arrêt TF 9C_304/2018 du 5 novembre 2018 consid. 5.2.3).
Le recourant présente de plus une diminution légère de ses facultés intellectuelles. De manière 
générale, un retard mental n’est plus perçu aujourd’hui comme un état, stable et immuable, mais 
comme une variable qui dépend de l’interaction entre plusieurs facteurs et sur laquelle l’office AI 
peut effectivement agir par le biais d’un soutien à différents niveaux, qui peut être plus ou moins 
ciblé, plus ou moins intense et plus ou moins continue à travers le temps. Aussi, les besoins d’aide 
et d’accompagnement sont très différents d’une personne à l’autre et ne peuvent être déduits 
mécaniquement des scores obtenus à un test d’intelligence. Le simple fait que le recourant 
présente un quotient intellectuel de 61, associé à une faible résistance au stress, ne rend dès lors 
pas impossible l’exercice d’une activité lucrative adaptée à plein temps. L’OFAS a d’ailleurs abrogé 
les recommandations selon lesquelles un quotient intellectuel inférieur à 70 s’accompagne en 
règle générale d’une capacité de travail réduite (chiffre 1011 de la circulaire sur l’invalidité et 
l’impotence dans l’AI [CIIAI], dans sa version en vigueur jusqu’au 29 février 2016). Un retard 
mental léger n’impose en outre pas nécessairement, comme semble le prétendre le psychiatre 


Tribunal cantonal TC
Page 13 de 14
traitant, une activité adaptée dans un atelier protégé. En dépit de son atteinte à la santé, le 
recourant a d’ailleurs su exploiter pendant près de quarante ans une entreprise agricole. L’expert 
psychiatre a dès lors rappelé à juste titre, en se fondant sur le CIM-10, que le recourant pouvait 
vraisemblablement exercer des tâches qui demandent des compétences plus pratiques que 
théoriques, par exemple des travaux manuels peu ou pas qualifiés (dans un milieu peu stressant). 
Au regard des conclusions des psychologues du Service de neuropsychologie de N.________, 
non remises en cause pas l’expert psychiatre dans son complément du 7 juin 2019, et de l’âge du 
recourant, le soutien de l’office AI par des mesures de réadaptation avant toute suppression du 
droit à la rente est cependant indispensable. Dans la mesure l’entreprise agricole a été vendue et 
est exploitée par un tiers, il appartenait en particulier aux spécialistes en matière de réadaptation 
de l’assurance-invalidité de déterminer les mesures adéquates à la situation personnelle de 
l’assuré afin de l’aider à reprendre une activité adaptée (par exemple: mesures d’observation 
professionnelle dans un Centre d’observation professionnel de l’assurance-invalidité [COPAI], 
stage professionnel pour un réentraînement au travail, aide au placement, etc.). Faute pour l’office 
intimé d’avoir procédé aux mesures d’instruction qui s’imposaient, il convient de lui renvoyer la 
cause pour qu’il reprenne l’instruction de la cause et mette en œuvre les mesures adéquates. Ce 
n'est qu'à l'issue de cet examen et de la mise en œuvre d'éventuelles mesures de réintégration sur 
le marché du travail que l'administration pourra statuer sur le droit du recourant à une rente de 
l’assurance-invalidité.
10.
Il découle de ce qui précède que le recours doit être admis et la décision du 5 juin 2019 annulée, 
la cause étant renvoyée à l’office AI intimé pour examen du droit aux mesures professionnelles, 
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
10.1.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations 
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal 
des assurances est soumise à des frais de justice. En l’espèce, il convient d'arrêter les frais à 
CHF 800.- et de les mettre intégralement à charge de l’office AI intimé, qui succombe.
10.2.
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d’un avocat, a droit à des dépens. Le 
mandataire a déposé sa liste de frais le 27 septembre 2019 et demande le versement de la 
somme de CHF 2'197.05 (opérations du 22 mars 2019 au 22 juillet 2019).
Conformément aux art. 137 ss du code du 23 mai 1991 de procédure et de juridiction 
administrative (CPJA ; RSF 150.1) et du tarif du 17 décembre 1991 des frais de procédure et des 
indemnités en matière de juridiction administrative (Tarif/JA ; RSF 150.12), et sur le vu de la liste 
de frais produite, il se justifie de fixer l'indemnité à CHF 1’250.-, à savoir cinq heures à CHF 250.- 
(la fixation des honoraires dus à titre de dépens a lieu sur la base d'un tarif horaire de CHF 250.- 
[art. 8 al. 1 Tarif/JA] et les opérations effectuées avant la date de la décision attaquée du 5 juin 
2019 ne peuvent pas être prises en compte), plus CHF 200.- au titre d’un forfait pour les 
correspondances et plus CHF 111.65 au titre de la TVA à 7,7 %. Cette indemnité totale de 
CHF 1'561.65 est intégralement à la charge de l’office AI intimé.
la Cour arrête :


Tribunal cantonal TC
Page 14 de 14
I.
Le recours est admis.
Partant, la décision du 5 juin 2019 est annulée et la cause renvoyée à l’Office de 
l’assurance-invalidité du canton de Fribourg pour examen du droit aux mesures 
professionnelles, au sens des considérants et nouvelle décision.
II.
Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-
invalidité du canton de Fribourg.
III.
L'avance de frais de CHF 800.- versée par le recourant lui sera restituée après l’entrée en 
force du présent arrêt.
IV. 
Un montant de CHF 1’561.65 (dont CHF 111.65 au titre de la TVA) est à verser à 
Me Emmanuel Kilchenmann, à titre d'indemnité de partie, et mis à la charge de l’Office de 
l’assurance-invalidité du canton de Fribourg.
V.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du recourant doivent être joints au mémoire de même qu’une copie du 
jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en 
principe pas gratuite.
Fribourg, le 23 novembre 2020 /obl
Le Président :
La Greffière-stagiaire :