fr_gerichte · 605 2016 192 · 2017-09-06 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2016 192
Arrêt du 6 septembre 2017
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président:
Marc Boivin 
Juges:
Marc Sugnaux, Erika Schnyder
Greffier:
Alexandre Vial
Parties
A.________, recourant, représenté par DAS Protection juridique SA 
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité
Recours du 2 septembre 2016 contre la décision du 1er juillet 2016


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, né en 1959, domicilié à B.________, chauffeur-livreur souffrant du dos, a été 
mis au bénéfice d'une incapacité de travail totale, de manière continue depuis le 30 mai 2002, date 
à partir de laquelle il n'a plus eu d'activité professionnelle.
En 2004, une première expertise multidisciplinaire – rhumatologique et psychiatrique, l’atteinte 
ayant évolué sur ce dernier point – réalisée à C.________, a permis de conclure que le recourant 
présentait un degré d'invalidité de 38%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Par courrier 
daté du 29 juin 2006, l'assuré a déposé auprès de l'OAI une "demande de réouverture du dossier", 
au motif que son état de santé psychologique s'était péjoré. Le 21 août 2007, sur mandat de l'OAI, 
une seconde expertise, psychiatrique, fut réalisée par le Dr D.________, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie auprès de E.________, sur la base de laquelle, par décision du
20 novembre 2007, l’OAI a confirmé que l'assuré ne souffrait d'aucune atteinte psychiatrique au 
sens de l'assurance-invalidité et que sa capacité de travail était dès lors entière. En outre, 
s'agissant de l'aspect somatique, aucune modification objective postérieure à l'expertise effectuée 
en 2004 à C.________ n’a été mise en évidence.
Par décision du 19 février 2008, l'OAI a confirmé son refus de prester.
Un recours contre cette décision a été accepté par le Tribunal cantonal dans un arrêt daté du 
15 avril 2011. En substance, le Tribunal cantonal a considéré que, au plan somatique, aucun 
élément au dossier ne laissait apparaître une aggravation des problèmes rhumatismaux du 
recourant depuis le prononcé de la décision initiale et donc que son état de santé ne s'était pas 
modifié, du moins notablement, dans l'intervalle. Au plan psychique, la Cour a également 
considéré qu’il n’y avait aucun changement notable à l’état de fait constaté depuis. Toutefois, le 
Tribunal cantonal a procédé à une nouvelle comparaison des revenus de valide et d’invalide qui l’a 
conduit à revoir le degré d’invalidité, se fondant sur l’adaptation des données statistiques 
pertinentes et la prise en compte de données statistiques générales, conformément à la 
jurisprudence modifiée dans l’intervalle, ce qui a conduit à une augmentation du taux d’invalidité 
de 38% à 43%, ouvrant ainsi le droit à un quart de rente d’invalidité. L’arrêt du Tribunal cantonal 
est passé en force sans avoir été contesté, ni par l’intéressé, ni par l’OAI qui a émis une décision 
d’octroi d’un quart de rente d’invalidité de 43%, en date du 30 octobre 2011, avec effet au 1er juillet 
2006.
B.
Le 7 septembre 2012, le recourant a déposé une demande de révision de la rente, par 
l’entremise de son médecin psychiatre traitant, le Dr F.________, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie, au motif que son état de santé psychique s’est aggravé. L’OAI est entré en 
matière et a instruit le dossier. Dans ce cadre, le Service Médical Régional Berne, Fribourg, 
Soleure (ci-après: SMR), par prise de position du 26 août 2014, a préconisé une expertise 
psychiatrique et un examen neuropsychologique. Ces examens ont été effectués, pour l’examen 
neuropsychologique, par le Dr G.________, spécialiste FMH en neurologie, le 11 février 2015 et 
pour l’expertise psychiatrique, par le Dr H.________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, le 5 novembre 2015. En résumé, ces deux experts n’ont pas constaté 
d’aggravation de l’état de santé.
Le 27 janvier 2016, l’OAI a émis un projet de décision de refus d’augmentation de la rente, refus 
contesté par l’assuré, par l’intermédiaire de sa protection juridique, la DAS Protection juridique SA, 


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le 27 mai 2016, laquelle a soumis à l’OAI divers rapports médicaux émanant des médecins-
traitants du recourant, faisant état, quant à eux, au contraire, d’une aggravation de la situation de 
santé.
Finalement, le 1er juillet 2016, l’OAI a confirmé son refus d’augmentation de la rente au motif 
qu’aucune aggravation de l’état de santé ne pouvait être retenue. L’OAI a également procédé à 
l’adaptation du revenu avec et sans invalidité, depuis celui retenu par la décision du Tribunal 
cantonal du 15 avril 2011, d’où il ressort un degré d’invalidité de 41%.
C.
Contre cette décision, A.________, représenté par la DAS Protection juridique SA, interjette 
recours auprès du Tribunal cantonal, en date du 31 août 2016. Il se plaint que les rapports 
médicaux de ses médecins-traitants faisant état d’une aggravation des maux dont il souffre 
n’auraient pas été instruits et conclut à l’octroi d’une rente entière d’invalidité.
Le 7 octobre 2016, le recourant s'est acquitté d'une avance de frais de CHF 800.-.
Appelé à se prononcer sur le recours, l’OAI a fait part de ses observations, en date du 
16 novembre 2016. Il rappelle que l’actualisation des expertises médicales réalisées en 2004 et 
2007, qui retenaient une absence d’atteinte à la santé invalidante, n’ont permis ni de déterminer 
une aggravation de la situation ni même de déceler une nouvelle atteinte d’ordre psychiatrique. 
Par contre, les nouvelles expertises ont mis en évidence que l’assuré s’est « installé dans un 
tableau de névrose de rente », donc de majoration de ses symptômes pour des raisons étrangères 
à l’AI. L’OAI indique aussi que les derniers rapports des médecins-traitants ont été soumis au SMR 
qui n’a pas constaté d’éléments nouveaux d’aggravation de l’état de santé pouvant remettre en 
cause l’appréciation faite. Dès lors, selon l’OAI, aucun élément objectif ne justifierait l’octroi d’une 
rente supérieure au ¼ jusqu’ici alloué.
Le 1er février 2017, le recourant a présenté des contre-observations. Il joint trois nouveaux rapports 
médicaux tendant à démontrer la nécessité de mettre en œuvre une expertise médicale 
indépendante. Il s’agit des rapports du 3 janvier 2017 du Dr I.________, spécialiste FMH en 
réadaptation et médecine interne auprès de J.________, du 13 janvier 2017 du Dr K.________ 
spécialiste FMH en médecine interne et du Dr F.________, psychiatre précité, du 25 janvier 2017.
Dans sa réplique, l’OAI a joint une détermination du SMR datée du 13 février 2017 qui estime que 
les trois rapports en question n’apportent aucun élément nouveau déterminant en l’état.
Le 3 avril 2017, L.________ à M.________, N.________ à M.________ et O.________ SA à 
P.________, assureurs LPP du recourant ont été consultées. N.________ et L.________ ont 
répondu respectivement les 26 avril et 22 mai 2017 qu’elles se ralliaient à la position de l’OAI, 
tandis que O.________ ne s’est pas manifestée.
Aucun autre échange d’écritures n’a été ordonné entre les parties.
Il sera fait état des arguments, développés par celles-ci à l’appui de leurs conclusions respectives, 
dans les considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du 
litige.


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en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l’autorité judiciaire compétente 
par une assurée directement touchée par la décision attaquée et dûment représentée, et l’avance 
de frais ayant été versée dans le délai imparti, le recours est recevable.
2.
a)
Aux termes de l’art. 8 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l’art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l’assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. D’après l’art. 4 al. 1 LAI, l’invalidité 
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident.
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l’art. 8 LPGA.
On ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme 
des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de 
gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est 
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (arrêt TF I 946/05 du 11 mai 2007 
non publié in SVR 2007 IV no 44 p. 144; ATF 102 V 165 et les références citées).
c)
S'agissant des troubles somatoformes douloureux, le TF précisé la jurisprudence 
prévoyant qu'ils peuvent dans certaines circonstances conduire à une incapacité de travail (ATF 
130 V 352; arrêt du Tribunal administratif fédéral C_6988/2010 du 1er mars 2012). Compte tenu 
des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, les simples plaintes 
subjectives de l'assuré ne suffisent pas pour justifier une invalidité (entière ou partielle). Dans le 
cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation des douleurs doit 
être confirmée par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation de 
ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité de traitement des 
assurés (ATF 130 V 352 précité, consid. 2.2.2). Un rapport d'expertise attestant la présence d'une 
atteinte psychique ayant valeur de maladie – tels des troubles somatoformes douloureux – est une 
condition juridique nécessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on 
puisse admettre qu'une limitation de la capacité de travail revêt un caractère invalidant. En effet, 
les troubles somatoformes douloureux persistants n'entraînent pas, en règle générale, une 
limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité au sens de 
l'art. 4 al. 1 LAI.
Une exception à ce principe est admise dans les seuls cas où, selon l'estimation du médecin, les 
troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle sévérité que, d'un point de vue 
objectif, la mise en valeur de sa capacité de travail ne peut, pratiquement sous réserve des cas de 
simulation ou d'exagération (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb) plus raisonnablement être 
exigée de l'assuré, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 
p. 224 s. consid. 2b et réf. cit.; ATF 130 V 352 précité consid. 2.2.3 et réf. cit.; cf.également ATF 
127 V 298 consid. 4c i. f.). Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caractère non 
exigible d'un effort de volonté en vue de surmonter la douleur et de la réintégration dans un 
processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la présence manifeste d'une comorbidité 
psychiatrique d'une acuité et d'une durée importantes, soit le cumul d'autres critères présentant 
une certaine intensité et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou 


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d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable, (2) d'une perte 
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un état psychique cristallisé, 
sans évolution possible au plan thérapeutique, marquant simultanément l'échec et la libération du 
processus de résolution du conflit psychique (profit primaire tiré de la maladie), ou enfin (4) de 
l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art et de mesures 
de réhabilitation, cela en dépit de la motivation et des efforts de la personne assurée pour 
surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; ATF 130 
V 352 précité, consid. 2.2.3 i. f). Dès lors qu'en l'absence de résultats sur le plan somatique le seul 
diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit à des 
prestations d'assurance sociale, il incombe à l'expert-psychiatre, dans le cadre large de son 
examen, d'indiquer à l'administration (et au juge en cas de litige) si et dans quelle mesure un 
assuré dispose de ressources psychiques qui – eu égard également aux critères mentionnés au 
considérant 2.3.2 ci-dessus – lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit pour lui d'établir de 
manière objective si, compte tenu de sa constitution psychique, l'assuré peut exercer une activité 
sur le marché du travail, malgré les douleurs qu'il ressent (cf. ATF 130 V 352 précité consid. 2.2.4).
d)
D’après l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa 
capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par 
des mesures de réadaptation (let. a), s’il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au 
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b), et si, au terme de 
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. Selon l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est 
échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au moins donne 
droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à une demi-
rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois-quarts de rente et lorsque le taux 
d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière.
D’après l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu du travail que l’assuré aurait pu 
obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur 
un marché du travail équilibré. 
En d’autres termes, le degré d’invalidité résulte de la comparaison du revenu d’invalide, soit ce que 
l’assuré est encore capable de gagner en utilisant sa capacité résiduelle de travail dans toute la 
mesure que l’on est en droit d’attendre de lui, avec le revenu sans invalidité, à savoir ce qu’il 
pourrait gagner si l’invalidité ne l’entravait pas. C’est l’application de la méthode ordinaire de 
comparaison des revenus. Cette comparaison s’effectue, en règle générale, en chiffrant aussi 
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre, 
la différence permettant de calculer le taux d’invalidité. Pour ce faire, il convient de se placer au 
moment de la naissance du droit à la rente. Les revenus avec et sans invalidité doivent être 
déterminés par rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles 
d’influencer le droit à la rente survenues jusqu’au moment où la décision est rendue être prises en 
compte (ATF 129 V 222; 128 V 174 et les références citées). 
Il découle de la notion d’invalidité que ce n’est pas l’atteinte à la santé en soi qui est assurée; ce 
sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c’est-à-dire une incapacité de gain qui 
sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294).
Le taux d’invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d’ordre essentiellement 
économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément avec le taux de 
l’incapacité fonctionnelle qu’il importe d’évaluer (ATF 122 V 418).


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e)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration, ou le juge en cas de recours, 
a besoin d’informations que seul le médecin (éventuellement aussi d’autres spécialistes) est à 
même de lui fournir. La tâche de ce dernier consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à 
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré est capable ou incapable de 
travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels 
travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 114 V 310; 105 V 156; 115 V 
134 consid. 2; 125 V 261 consid. 4). 
En présence d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à 
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une 
autre. A cet égard, l’élément décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est 
en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel 
et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description 
du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157; RAMA 
1996 no U 256, p. 217 et les références).
S’agissant des rapports émanant des médecins traitants, l’ancien Tribunal fédéral des assurances 
a indiqué que le juge peut et doit même tenir compte du fait que ceux-ci, sous le couvert d’une 
relation de confiance issue du mandat qui leur a été confié, s’expriment, dans les cas douteux, 
plutôt dans un sens favorable à leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; RCC 1988 p. 504 
consid. 2). Toutefois, le simple fait qu’un certificat médical est établi à la demande d’une partie et 
produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante 
(arrêt TF I 19/02 du 26 juillet 2002). Enfin, selon la jurisprudence du Tribunal fédéral (arrêt 
TF 9C_201/2007 du 29 janvier 2008), l’on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l’administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou 
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire.
f)
Lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin 
indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d’observations approfondies et 
d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à 
des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret 
ne permette de douter de leur bien-fondé. Ainsi le juge ne s’écartera pas sans motifs impérieux 
des conclusions d’une expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément de 
mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les aspects 
médicaux d’un état de fait donné. Peut constituer une raison de s’écarter de l’expertise judiciaire le 
fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une sur-expertise ordonnée par le tribunal en 
infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent 
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce 
dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une nouvelle 
expertise médicale (ATF 125 V 352 ss consid. 3b).
g)
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir 
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. La question de savoir si on est en 


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présence d'une modification des circonstances propres à influer sur le taux d'invalidité et à justifier 
le droit à des prestations se tranche en comparant l'état de fait ayant fondé la première décision à 
celui existant au moment de la nouvelle décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5 et 130 V 343 
consid. 3.5).
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non 
seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté 
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 et 126 V 75 consid. 1b).
3.
a)
En l'espèce, le litige porte sur le point de savoir si le taux d'invalidité du recourant a subi 
une modification notable, de manière à influencer son droit à la rente, et, au préalable, si la cause 
a été suffisamment instruite. Il s'agit donc de comparer son état de santé et ses répercussions sur 
sa capacité de travail au moment de la décision du 30 octobre 2011 avec celui qui était le sien au 
moment de la décision litigieuse du 1er juillet 2016, ce qui relève d'une appréciation médicale de sa 
situation.
A cet effet, il ressort du dossier médical que le recourant souffre, au plan physique, de cervico-
lombalgies chroniques dans le contexte de troubles dégénératifs, ayant notamment pour origine 
des éléments organiques (arthrose, troubles statiques). En revanche, aucune atteinte invalidante 
au plan psychique n’est retenue par les experts, alors que les médecins-traitants diagnostiquent, 
pour leur part, des troubles dépressifs sévères et un trouble somatoforme douloureux persistant.
b)
Dans son arrêt du 15 avril 2011, le Tribunal cantonal avait conclu que les divers rapports 
médicaux et d’expertise, établis entre 2006 et 2008 étaient probants. Au plan physique, la Cour 
avait admis « qu'aucun élément au dossier ne laisse apparaître une aggravation des problèmes 
dorsaux du recourant depuis le prononcé de la décision initiale. Dans la mesure où son status 
ostéo-articulaire et rhumatologique reste superposable avec celui décrit par les experts de 
C.________ en 2004, il sied de retenir que son état de santé ne s'est pas modifié, du moins 
notablement, dans l'intervalle. Au demeurant, on notera qu'une péjoration des problèmes purement 
somatiques de l'assuré n'est ni documentée, ni rendue vraisemblable, ni même alléguée par ce 
dernier, si bien qu'il n'y a pas lieu de s'y intéresser davantage ». La Cour a également écarté, sur 
la foi des expertises jugées probantes, toute atteinte psychique invalidante. 
Dans sa demande de révision du 7 septembre 2012, émanant du Dr F.________, le recourant 
allègue souffrir « d’un état dépressif chronique caractérisé par une récurrence des épisodes 
dépressifs d’intensité moyenne à sévère », allié à une aggravation des maladies physiques 
« (insuffisance rénale, diabète, anémie, etc) ». Dans un rapport du 26 octobre 2013, le médecin-
traitant signale que « la dépression captive les pensées [du recourant] au point qu’il n’arrive plus à 
se concentrer sur d’autres tâches ». Le 2 juin 2014, le Dr F.________ confirme que « Le patient 
souffre d’un état dépressif chronique caractérisé par une récurrence des épisodes dépressifs 
d’intensité moyenne à sévère. Il est atteint des différentes affections somatiques. Malgré un 
traitement 
antidépresseur, 
thymostabilisateur, 
anxiolytique 
et 
somnifère 
ainsi 
qu’une 
psychothérapie de soutien, le patient demeure dans un état psychique fragile ». 
aa) L’expertise neurologique du Dr G.________, effectuée le 11 février 2015, ne relève 
aucun diagnostic neurologique ayant une répercussion sur la capacité de travail: « Compte tenu 
des éléments susmentionnés, il apparaît au terme du présent bilan qu’il n’est pas possible 
d’affirmer l’existence d’une atteinte neurologique cliniquement et électrophysiologiquement 


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significative. Une discrète souffrance radiculaire ou polyneuropathique reste envisageable mais 
cette dernière n’est certainement sans traduction fonctionnelle significative et force est d’admettre 
que l’essentiel des plaintes est en relation avec un syndrome somatoforme douloureux, tel que 
cela a été évoqué par les experts préalables. (…) Sur le plan neurologique, au terme du présent 
bilan, il n’est pas possible de retenir l’existence d’une incapacité de travail significative dans toute 
activité exigible en écartant, par mesure de prudence, une activité nécessitant un engagement 
physique particulièrement lourd et le port régulier de charges de plus de 15 kg, comme cela a déjà 
été évoqué. Dans l’activité de chauffeur-livreur, si les limitations fonctionnelles précitées peuvent 
être respectées, la capacité de travail est en fait complète (plein temps avec un rendement de 
100%). Dans une activité autre respectant les limitations fonctionnelles susmentionnées, la 
capacité de travail est également complète avec un rendement de 100% ».
L’expertise psychique du 5 novembre 2015, effectuée par le Dr H.________, si elle reconnaît une 
certaine « diminution de l’endurance », estime que la situation « n’a pas grandement évolué ces 
dernières années, si ce n’est probablement des phases d’aggravation liées à des tensions 
conjugales et la déception que l’assuré a pu ressentir face à la décision de l’OAI de ne pas entrer 
en matière face à ses doléances ».
Le 18 mars 2016, le Dr K.________ note, dans un rapport, une aggravation de la santé à du 
recourant « dans le sens que la périarthrite huméro-scapulaire gauche vient de s’ajouter à celle de 
droite et qu’elle est plus limitante pour l’utilisation des membres supérieurs que celle de droite ». 
Le 17 mai 2016, le Dr I.________ fait état de douleurs aux épaules et au dos, ajoutées à un 
syndrome d’apnée du sommeil, pour lequel le patient n’a pas supporté la thérapie (traitement
C-PAP), qui, selon lui doivent être prises en compte conjointement pour évaluer la capacité de 
travail.
Le 22 juin 2016, le SMR a pris position sur ces divers rapports et a conclu que « La suspicion 
d’aggravation de l’état de santé de l’assuré avec une influence sur sa capacité de travail résiduelle 
dans une activité adaptée évoquée dans le rapport du SMR du 26.08.2015 ne s’est pas 
confirmée ».
bb) Les rapports des médecins-traitants font état d’une aggravation des symptômes 
psychiques ainsi que de l’apparition de nouvelles maladies physiques.
Du point de vue psychique, le psychiatre-traitant atteste que son patient est dominé par sa 
dépression qui, nonobstant les traitements, ne s’améliore pas. Dans son rapport médical du
25 janvier 2017, il stipule que: « Le patient souffre d’un état dépressif chronique caractérisé par 
une récurrence des épisodes dépressifs d’intensité moyenne à sévère. Les récidives dépressifs 
sévère (sic) étaient en 2012, fin 2014 et durant 2015. Actuellement [le recourant] rencontre des 
difficultés existentielles dans sa vie quotidienne; fatigué de la vie, ruminations nihilistes, manque 
d’élan vital et déconditionnement physique et psychique permanente raison pour laquelle il a 
besoin de soutien régulière (sic) de son épouse et de son fils. Il présente des troubles de la 
mémoire et de concentrations (sic) qui interfèrent assez gravement dans sa vie de tous les jours. 
Je suspecte qu’il présente un (sic) possible évolution vers une démence frontal (sic). Malgré les 
différents traitements antidépresseurs, thymostabilisateur, anxiolytiques et somnifère ainsi qu’une 
psychothérapie de soutien, l’état du patient évolue défavorablement. Il présente une résistance 
aux traitements et une cristallisation des symptômes reflétant sa souffrance dépressive chronique 
et invalidante. Sa capacité lucrative résiduelle est fortement limitée (estimée à 20-30%). Toutefois, 
le traitement et le suivi sont pour lui une « aide à la survie ». Les conclusions cliniques des 


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médecins experts (neurologue et psychiatre) qui ont objectivé l’atteinte dépressive chronique mais 
concernant la capacité lucratif résiduel (sic) de mon patient, à mon sens sont arbitraires et font 
suite aux expertises médicales précédentes. Je suis sûre (sic) et persuadé que le patient est limité 
dans sa capacité de travail et aussi dans l’autonomie et la qualité de sa vie quotidienne ».
De son côté, le médecin généraliste traitant renchérit, dans son rapport du 13 janvier 2017, que 
« L’OAI-FR n’a pas réalisé que depuis la décision du 30.10.2011, l’état psychique du patient s’est 
détérioré avec des nouveaux diagnostics, à savoir:
- Insuffisance rénale chronique progressive de stade III sur néphroangiosclérose hypertensive 
nécessitant des contrôles néphrologiques réguliers à partir de décembre 2011
- Tendinopathie de la coiffe des rotateurs à l’épaule D centrée sur le supra-épineux et l’infra-
épineux, invalidante pour le membre supérieur D et probable tendinopathie de la coiffe des 
rotateurs de l’épaule G depuis 2015. (…)
Ces trois diagnostics n’ont pas été pris en compte lors de l’estimation de l’incapacité de travail [du 
recourant]. Une réévaluation, voire la déposition d’une nouvelle demande est donc indiquée ».
cc) Pour sa part, le SMR a considéré, dans son rapport du 13 février 2017, que les 
diagnostics mentionnés par le médecin-traitant ne sont pas nouveaux: « Cette atteinte à la santé 
est inchangée depuis le 18.03.2016 (…) et n’a pas de répercussions sur une activité 
professionnelle adaptée sans effort avec les bras au-dessus de la tête. Par ailleurs, le [médecin-
traitant] décrit l’apparition d’une insuffisance rénale chronique progressive de stade III nécessitant 
des contrôles réguliers, mais sans une gravité atteignant le stade terminal nécessitant une dialyse 
(…) A noter que, dans son certificat du 18.03.2016 reçu dans le courrier de la DAS le 30.05.2016, 
il évoquait déjà les mêmes affections (tendinopathies des 2 épaules, néphropathie) ». Enfin, 
s’agissant de la suspicion de démence frontale émise par le psychiatre-traitant, le SMR retient 
qu’ « il n’apporte pas d’élément diagnostic ou d’investigations précis pouvant étayer cette 
suspicion ni autre élément nouveau pouvant remettre en question la teneur et les conclusions de 
l’expertise psychiatrique du Dr H.________ ». Il en conclut que, depuis juillet 2016, aucune 
modification de l’état de santé ne s’est produit.
S’agissant des problèmes rénaux, l’OAI a demandé un rapport au Dr Q.________, spécialiste FMH 
en néphrologie et médecine générale, lequel a spécifié, le 12 septembre 2014, qu’ « Il n’y a pas 
d’incapacité de travail liée à l’insuffisance rénale pour l’instant, mais des restrictions pour travaux 
lourds, humidité ». Le néphrologue a également admis que l’activité de chauffeur poids lourds était 
possible à condition d’éviter les travaux lourds.
c)
Amenée à statuer sur la question litigieuse, la Cour de céans constate ce qui suit.
Tout d’abord, les rapports médicaux successifs émis par les médecins-traitants et faisant état 
d’aggravation de la situation de santé ne sont pas fondamentalement différents de ceux que ces 
derniers avaient rendu avant l’octroi du quart de rente. Aucun élément au dossier ne laisse 
apparaître une aggravation des problèmes rhumatologiques du recourant depuis le prononcé de la 
décision initiale. Au demeurant, on notera qu'une péjoration des problèmes purement somatiques 
de l'assuré n'est ni documentée, ni même rendue vraisemblable. 
Sur le plan physique et psychique, le litige porte essentiellement sur la valeur probante des 
expertises psychiatrique et neurologique réalisées par le Dr H.________ le 5 novembre 2015 et le 
Dr G.________ le 11 février 2015. A la lecture desdites expertises, la Cour de céans constate 
qu'elles sont concluantes en tous points. Le travail fourni par les auteurs est en effet de qualité. 


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Ceux-ci se sont fondés sur l'ensemble du dossier médical constitué par l'OAI. Ils ont procédé à un 
examen personnel de l'assuré, lequel a manifestement duré – contrairement à ce qu'allègue ce 
dernier dans son recours – bien plus d'une heure. Ils ont pris en compte aussi bien les plaintes du 
patient que les constatations de ses médecins-traitants. Les conclusions des experts sont claires, 
motivées et conformes aux critères de la classification internationale des maladies (CIM) de 
l'Organisation mondiale de la santé (OMS). De même, leur motivation pour retenir tel ou tel 
diagnostic ou interpréter tel ou tel résultat est détaillée et convaincante. Enfin, ils expliquent que le 
comportement de l'assuré est réactionnel à sa situation sociale et économique, facteur étranger à 
l'AI, comme c’était déjà le cas auparavant. La Cour peut donc se rallier à ces expertises.
Par ailleurs, la mise en cause de ces expertises n’est appuyée sur aucun élément concret qui n’ait 
pas déjà été longuement investigué par le passé et qui a été jugé convainquant par le Tribunal 
cantonal dans son arrêt du 15 avril 2011, lequel a été accepté par le recourant.
Cela étant, l'avis opposé des autres médecins ayant examiné l'assuré ne permet pas de remettre 
en cause la valeur probante desdites expertises, et ce à plus forte raison qu’ils ne sont pas 
suffisamment documentés et appuyés par des éléments concrets. Pour la plupart, il s’agit de la 
confirmation d’atteintes existantes dont l’aggravation n’a pu être certifiée sur la base d’éléments 
objectifs probants. 
Il sied, en outre, de rappeler qu’il a été démontré que l’assuré a une capacité résiduelle de travail 
de 70% dans une activité adaptée. Depuis 2002, date de l’incapacité de travail, il n’a jamais plus 
exercé d’activité lucrative, alors que ses médecins-traitants eux-mêmes estimaient qu’il avait 
encore une capacité résiduelle de travail, qu’ils situaient autour de 20 à 30% selon le rapport du 
psychiatre traitant du 25 janvier 2017, alors que l’état de santé s’était, selon eux, fortement 
dégradé. Dans la décision litigieuse, l’OAI a comparé les revenus que l’assuré aurait pu réaliser au 
moment du rendu de la décision, sans l’atteinte à la santé (CHF 71'453.-), avec ceux qu’il serait 
susceptible d’obtenir dans une activité adaptée (CHF 66'453.-). Il a encore opéré une réduction 
pour diminution de rendement de 30%, plus une autre déduction de 10% au titre de désavantage 
salarial (CHF 41'517.-). Selon son calcul, le taux d’invalidité s’élève à 41%, ce qui correspond à un 
quart de rente.
Or, le recourant n’a pas essayé, et ce depuis son atteinte à la santé, de rechercher une activité qui 
puisse correspondre à son état de santé; il n’a pas non plus sollicité l’OAI pour une reconversion 
professionnelle. La Cour constate donc qu’il n’a pas tout entrepris ni fait preuve d’un effort de 
volonté pour réduire son invalidité, alors qu’il en avait les moyens. A preuve, il est en mesure de 
s’occuper de sa petite fille toute la journée, permettant ainsi à son fils de ne plus payer de maman 
de jour. Au contraire, il a plutôt développé ce qui peut s’apparenter à une névrose de rente, se 
focalisant dans l’idée de percevoir une rente entière d’invalidité, entretenant du même coup la 
conviction d’être invalide.
Une telle attitude, à la limite de la revendication, ne saurait manifestement conduire la Cour à 
admettre que l’on se trouve en présence d’une aggravation objective de l’état de santé. Elle 
constitue au contraire, à n’en pas douter, un facteur étranger à la seule atteinte signalée au départ 
(problèmes de dos) et ne saurait ainsi devoir être supportée par l’assurance-invalidité. L’on notera 
sur ce dernier point que de tels facteurs pouvaient déjà s’observer à l’époque (cf. rapport 
d’expertise de E.________ du 19 octobre 2007, p. 26-27, dossier OAI, p. 405-406, qui évoque la 
présence « d’agents sociaux étrangers à l’AI », et notamment, les bénéfices secondaires 
recherchés par l’assuré à travers ses plaintes), ce qui donne clairement à penser que la situation 
n’a pas véritablement évolué depuis.


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La Cour considère ainsi que l’état de santé du recourant ne s’est pas aggravé depuis l’octroi initial 
du quart de rente dont le maintien n’apparaît nullement arbitraire et tient précisément compte de 
l’ensemble des circonstances du cas.
Dans cette optique et dans la mesure où ce constat ressort notamment des avis documentés et 
détaillés d’experts, il n’est pas utile de donner suite à la requête du recourant qui préconise la mise 
sur pied de nouveaux examens.
Mal fondé, le recours doit ainsi être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
4.
La procédure n'étant pas gratuite, les frais de justice, par CHF 800.-, sont mis à la charge du 
recourant qui succombe. Ils sont compensés par l'avance de frais versée.
Pour le même motif, il n'a pas droit à des dépens.
la Cour arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les frais de justice sont fixés à CHF 800.- et mis à la charge du recourant qui succombe. 
Ils sont compensés avec l’avance de frais du même montant versée par ce dernier.
III.
Aucune indemnité de partie n’est allouée.
IV.
Communication.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 6 septembre 2017 /esc
Président
Greffier