fr_gerichte · 605 2019 139 · 2020-04-07 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Unfallversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2019 139
Arrêt du 7 avril 2020
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Marc Boivin 
Juges :
Marianne Jungo, Marc Sugnaux 
Greffière stagiaire:
Sarah Vuille
Parties
A.________, recourante, 
contre
SUVA, autorité intimée, représenté par Me Jeanne-Marie Monney, 
avocate
Objet
Assurance-accidents – rechute – causalité naturelle
Recours du 28 mai 2019 contre la décision sur opposition du 17 mai 
2019


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
Par décision du 29 août 2018, confirmée sur opposition le 17 mai 2019, la Caisse nationale 
suisse d’assurance en cas d’accidents (SUVA) a refusé de prendre à sa charge le cas, annoncé le 
9 novembre 2017 comme une rechute, de son assurée, A.________, née en 1968, collaboratrice 
administrative à 20% auprès d’une entreprise affiliée, qui avait été victime d’un accident de ski de 
randonnée le 21 février 2016, au cours duquel elle était tombée sur le côté droit, après quoi 
avaient été signalées une entorse au poignet droit ainsi qu’au genou, traitées par de la 
physiothérapie et de la chiropractie prises en charge à l’époque.
La SUVA estimait en substance que les lésions nouvellement signalées (déchirure du muscle 
fessier à l’origine de douleurs à la jambe droite) n’avaient pas pu être causées par l’accident de 
2016, laissant entendre qu’elles résulteraient bien plutôt d’un évènement survenu au mois de 
novembre 2017, lorsque l’assurée s’occupait de sa fille, évènement dont la nature accidentelle ne 
serait au demeurant pas établie selon elle.
B.
A.________ interjette recours contre la décision sur opposition de la SUVA le 27 mai 2019, 
concluant à son annulation et à la prise en charge de son cas, ainsi qu’à la restitution des 
franchises d’assurance maladie payées. Elle soutient principalement, avis médicaux de ses 
médecins traitants à l’appui, que ses douleurs ont bien été occasionnées par la chute à ski. 
Subsidiairement, elle fait valoir que l’atteinte dont elle se prévaut est de nature accidentelle, au vu 
des lésions corporelles assimilables à accident constatées au mois de novembre 2017, qui plus 
est à la suite d’un mouvement brusque et soudain survenu alors que sa fille était venue s’asseoir 
sur ses genoux. Elle soutient par ailleurs que la gestionnaire de son dossier lui aurait dit que la 
prise en charge de ce dernier évènement pourrait éventuellement être examinée dans un second 
temps, après droit connu sur la question de la rechute.
Dans ses observations du 5 septembre 2019, la SUVA, désormais représentée par Me Jeanne-
Marie Monney, avocate, propose le rejet du recours.
A l’issue d’un second échange des écritures, les parties ont campé sur leurs positions.
Il sera fait état des arguments, développés par les parties à l’appui de leurs conclusions, dans les 
considérants de droit du présent arrêt, dans lesquels seront par ailleurs examinés leurs moyens de 
preuve.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par 
une assurée directement touchée par la décision sur opposition attaquée et dûment représentée, 
le recours est recevable. 
2.
En vertu de l'art. 6 al. 1 de la loi du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA; RS 832.20), les 
prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non 
professionnel et de maladie professionnelle.


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2.1.
Le droit à des prestations découlant d'un accident suppose tout d'abord, entre l'événement 
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. 
L'exigence d'un lien de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
l'événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu 
de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou 
immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé 
éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de 
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 119 V 335 
consid. 1, 118 V 286 consid. 1b, 117 V 369 consid. 3a, 117 V 359 consid. 5a).
Savoir s'il existe un rapport de causalité naturelle est une question de fait, généralement d'ordre 
médical, qui doit être résolue en se conformant à la règle du degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement 
possible; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier, sans quoi le droit aux 
prestations fondées sur l'accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 119 V 335 consid. 1).
En particulier, le principe « après l'accident, donc à cause de l'accident » (« post hoc, ergo propter 
hoc ») ne saurait être considéré comme un moyen de preuve et ne permet pas d'établir un lien de 
causalité naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante exigé en matière d'assurance-
accidents (ATF 119 V 341 consid. 2b/bb).
Si l’accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet 
événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l’assuré et l’accident 
doit être nié lorsque l’état de l’assuré est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (statu 
quo ante) ou s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo sine) 
(arrêt TF 8C_464/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.2 et les références).
2.2.
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de 
causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d'après le 
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un 
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale 
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2; 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement 
avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références).
3.
Une fois que le traitement médical d’un événement assuré a cessé, des mesures médicales ne 
peuvent être prises en charge qu'aux conditions de l'art. 21 LAA et seulement si l'assuré a été mis 
au bénéfice d'une rente. S'il n'a pas droit à une telle prestation, il appartient à l'assurance-maladie 
de prendre en charge le traitement.
Demeure réservée l'annonce d'une rechute ou de séquelles tardives nécessitant un traitement 
médical (art. 11 de l’ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents [OLAA; RS 
832.202]). Dans ce cas, l'assureur-accidents accordera les prestations indépendamment des 
conditions fixées à l'art. 21 LAA.
3.1.
Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu'elles 
sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, 
était considérée comme guérie. Il y a rechute lorsque c'est la même atteinte qui se manifeste à 
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours 


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d'un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent 
à un état pathologique différent. Les rechutes et les séquelles tardives se rattachent par définition 
à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation de 
l'assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s'il existe un lien de causalité naturelle 
et adéquate entre les nouvelles plaintes de l'intéressé et l'atteinte à la santé causée à l'époque par 
l'accident assuré (ATF 123 V 137 consid. 3a; 118 V 293 consid. 2c et les références).
3.2.
Plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, plus les 
exigences quant à la preuve d'un rapport de causalité doivent être sévères (arrêt TF 8C_171/2016 
du 29 avril 2016 consid. 2.2 et les références).
4.
De manière générale, en droit des assurances sociales, il n'existe pas un principe selon lequel 
l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré. Le défaut de preuve 
va au détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF 126 V 319 et les 
références citées).
Il convient en général d'accorder la préférence aux premières déclarations de l'assuré, faites alors 
qu'il en ignorait peut-être les conséquences juridiques, les explications nouvelles pouvant être – 
consciemment ou non – le fruit de réflexions ultérieures (ATF 121 V 47 consid. 2a, 115 V 143 
consid. 8c).
4.1.
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, l'administration ou le juge apprécie 
librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation 
complète et rigoureuse. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de 
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de 
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne 
peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 125 V 351).
4.2.
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est que 
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351).
4.3.
Le simple fait que le médecin consulté soit lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet 
pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une présomption à 
l'égard de l'assuré. Ainsi, le juge ne peut écarter un rapport médical au seul motif qu'il est établi 
par le médecin interne d'un assureur social, respectivement par le médecin traitant (ou l'expert 
privé) de la personne assurée, sans examiner autrement sa valeur probante. Cela étant, dans une 
procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, lorsqu'une décision 
administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un 
caractère probant laisse subsister des doutes, même faibles, quant à la fiabilité et la pertinence de 
cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces 
avis (arrêt du TF 8C_456/2010 du 19.04.2011 consid. 3 et la référence citée). 


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En effet, pour que l'assuré ait une chance raisonnable de soumettre sa cause au juge, sans être 
clairement désavantagé par rapport à l'assureur (sur l'inégalité relativement importante entre les 
parties en faveur de l'assurance, cf. ATF 135 V 165 consid. 4.3.1 in fine), le tribunal ne peut pas, 
lorsqu'il existe des doutes quant à la fiabilité et la pertinence des constatations des médecins 
internes à l'assurance, procéder à une appréciation des preuves définitive en se fondant d'une part 
sur les rapports produits par l'assuré et, d'autre part, sur ceux des médecins internes à 
l'assurance. Pour lever de tels doutes, le juge doit soit ordonner une expertise judiciaire, soit 
renvoyer la cause à l'organe de l'assurance pour qu'il mette en œuvre une expertise dans le cadre 
de la procédure prévue par l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6). 
5.
Est en l’espèce litigieuse la prise en charge, par la SUVA, du cas annoncé comme « rechute » au 
mois de novembre 2017.
L’assurée soutient principalement que les douleurs à la jambe droite sont toujours en lien de 
causalité avec une chute survenue en ski de randonnée au mois de mars 2016, subsidiairement 
qu’elles résultent d’une atteinte causée par un mouvement brusque et soudain survenu en 
novembre 2017 quand sa fille était venue s’asseoir sur ses genoux. Les lésions constatées 
seraient par ailleurs assimilables à accident au sens de la loi.
Qu’en est-il ?
5.1.
Accident du mois de mars 2016
Née en 1968, l’assurée a été victime d’un accident alors qu’elle pratiquait le ski de randonnée le 
dimanche 21 février 2016 (déclaration, dossier SUVA, pièce 1 + rapport d’entretien du 22 février 
2016, dossier SUVA, pièce 40).
5.1.1. Elle travaillait alors à temps partiel (20%) comme collaboratrice administrative pour le 
compte d’une entreprise active dans l’aménagement du territoire, les transports et l’environnement 
(rapport d’entretien précité, dossier SUVA, pièce 40 + courrier de l’employeur dossier SUVA, pièce 
70).
C’est par le biais de cette société, affiliée à la SUVA, qu’elle était assurée auprès de cette dernière 
contre le risque accident.
5.1.2. A côté de cela, elle travaillait également depuis 2006 au sein de sa propre entreprise, active 
dans la « prévention santé », dispensant des cours d’entraînement personnels, des massages ou 
encore de l’enseignement (rapport précité, dossier SUVA, pièce 40).
Par l’intermédiaire de cette seconde société, organisée en Sàrl, c’est auprès de la Vaudoise 
assurances qu’elle était assurée contre le risque accident.
Enfin, elle travaillera aussi à partir du mois de septembre 2017 comme collaboratrice 
administrative (à 10%) pour le compte d’une association offrant un service social entre les 
entreprises.
C’est le Groupe Mutuel qui la couvrait ici contre le risque accident.
5.1.3. Datée du 10 mars 2016, la déclaration d’accident retient la survenance d’une « chute à ski » 
(dossier SUVA, pièce 1).
Délivré le 22 mai 2017 par le Dr B.________, chiropracticien, le rapport médical initial LAA 
précise : « chute en ski de randonnée sur le côté droit, douleurs genou + poignet droit. (…) Genou 


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droit : amplitude de mouvement douloureuse avec flexion, douleurs lors du stress au valgus. 
Poignet droit : douleurs et limitations de l’extension » (dossier SUVA, pièce 11).
Le diagnostic retenu est : « entorse au genou droit » et « entorse au poignet droit ».
Le traitement est déclaré terminé au 24 avril 2017.
5.2.
Annonce d’une rechute au mois de septembre 2017
La recourante a annoncé une rechute le 9 novembre 2017, une nouvelle déclaration de sinistre 
étant remplie dans ce sens, qui signalait des « douleurs à la jambe droite » et une « incapacité à 
s’asseoir et à marcher correctement » (dossier SUVA, pièce 15).
5.2.1. Dans un rapport médical initial LAA daté du 2 décembre 2017, le Dr B.________ indiquait 
pour sa part une « chute en ski de randonnée sur le côté droit, douleurs au poignet, à la hanche, 
au quadriceps », précisant que les « douleurs à la hanche n’avaient jamais disparues », qu’elles 
s’étaient « aggravées depuis le début du mois de novembre 2017 » (dossier SUVA, pièce 24).
Celles-ci se manifestaient à la flexion.
Le Dr B.________ retenait le diagnostic de déchirure du « grand fessier à droite », prescrivant de 
nouvelles séances de physiothérapie et de chiropractie.
Un rapport d’une IRM pratiquée le 27 novembre 2017 avait tout d’abord relevé l’absence d’un 
œdème médullaire, excluant ainsi toute fracture. Aucune anomalie intra-articulaire n’était 
identifiable. Ni aucune déchirure du labrum ou signe de lésion significative du cartilage coxo-
fémoral. Et il n’y avait rien au niveau des tendons.
Ce rapport signalait en revanche un œdème en arrière du fémur proximal à droite, dans la partie 
distale du muscle grand fessier et également dans la partie proximale des adducteurs, compatible 
avec une déchirure partielle à ce niveau.
5.2.2. La SUVA s’est aperçue à cette occasion qu’aucun examen orthopédique n’avait encore été 
réalisé et s’interrogeait sur l’apparition de cette problématique apparue au niveau du fessier, qui ne 
concernait pas le genou droit à l’endroit duquel elle avait presté à l’époque (dossier SUVA, pièce 
32).
Un courrier était transmis le 15 janvier 2018 dans ce sens au Dr B.________, priant ce dernier 
d’adresser sa patiente à un spécialiste.
La recourante a eu copie de ce courrier, qu’elle disait ne pas avoir très bien compris (son courriel 
du 19 janvier, dossier SUVA, pièce 37). 
5.2.3. C’est dans ces conditions que cette dernière a été entendue par la SUVA le 22 février 2018.
Elle est alors revenue, plus en détail, sur la chute subie en randonnée à ski.
La décrivant ainsi : « dans une descente, dans un virage tournant à droite, les deux skis se sont 
bloqués dans une racine et j’ai chuté du côté droit sur la hanche/le fessier droit, en me tordant le 
genou droit et en me retenant au sol avec ma main droite » (dossier SUVA, pièce 40).
Elle aurait « profité des physiothérapeutes » travaillant au sein du même immeuble qu’elle, ce dès 
le lendemain, lesquels auraient, dit-elle : « soigné mon genou droit, respectivement, toute ma 
jambe droite (ischio et quadriceps, TFL et adducteurs) et ma main droite ».


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Son état ne s’étant pas amélioré au niveau du genou droit et de la main droite, elle aurait alors 
consulté son chiropracticien à partir du 5 mars 2016, puis pendant des mois, sans réelle 
amélioration, tout cela sans qu’aucune radiographie n’ait été réalisée (dossier SUVA, pièce 40).
Après quoi, elle aurait continué à ressentir une sensation de craquement au niveau de la hanche 
droit, ainsi qu’une instabilité et de la gêne au niveau de la jambe droite, lui faisant arrêter la course 
à pied.
En août 2016, elle aurait ressenti une douleur à la jambe droite en pratiquant la course à pied.
Plus tard, en octobre/novembre 2017, « sans nouvel évènement particulier », elle aurait pris sa fille 
de 12 ans sur ses genoux qui aurait alors sursauté au point de provoquer des douleurs dès le 
lendemain qui l’empêcheront même de s’asseoir. 
Ce qui a eu pour conséquence d’aggraver encore un état de santé qui ne s’était « jamais amélioré 
totalement », cet « évènement banal » n’ayant « fait qu’augmenter encore ses troubles au niveau 
de la hanche », respectivement « sa jambe droite ».
5.2.4. Dans un rapport médical initial LAA daté du 2 décembre 2017, le Dr B.________ indiquait 
pour sa part une « chute en ski de randonnée sur le côté droit, douleurs au poignet, à la hanche, 
au quadriceps », précisant que les « douleurs à la hanche n’avaient jamais disparues », qu’elles 
s’étaient « aggravées depuis le début du mois de novembre 2017 » (dossier SUVA, pièce 24).
Celles-ci se manifestaient à la flexion.
Le Dr B.________ retenait le diagnostic de déchirure du « grand fessier à droite », prescrivant de 
nouvelles séances de physiothérapie et de chiropractie.
5.2.5. Le Dr C.________, chirurgien orthopédique, a examiné la recourante le 21 mars 2018.
Il estime que la symptomatologie décrite par la recourante, sur la base au demeurant de la récente 
description qu’elle en a faite, « est en lien avec l’accident, puisque, avant ce dernier, elle ne 
présentait aucune douleur du membre inférieur droit » (rapport du 27 avril 2018, dossier SUVA, 
pièce 50).
Pour autant, il constate également qu’une IRM de la colonne lombaire manque au dossier, relevant 
que la symptomatologie « pourrait tout à fait provenir d’une irritation radiculaire lombaire droite ».
Si tel ne devait pas être le cas, alors la recourante aurait-elle selon lui « développé, suite à la 
déchirure du moyen fessier, une décompensation musculaire du membre inférieur droit ».
5.2.6. Un nouvelle IRM a été pratiquée le 27 mars 2018, plus particulièrement centrée sur la 
colonne lombaire.
Celle-ci a révélé l’existence, au niveau L2-L3, d’une discopathie débutante avec discrète 
dessication du disque sans autre anomalie. Elle notait aussi des troubles dégénératifs pluri-étagés 
au niveau des articulations facettaires avec un épanchement articulaire marqué au niveau de la 
facette L4-L5 à gauche. De plus, un petit kyste arthro-synovial y était signalé. La racine L4 droite 
pouvait dans ces conditions être irritée au niveau intra-foraminal et de la graisse subsistant autour 
pouvait exercer une pression significative (dossier SUVA, pièce 52).
5.2.7. Le cas de la recourante fut soumis à la Dresse D.________, médecin d’arrondissement de 
la SUVA, spécialiste en neurochirurgie.


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Dans son appréciation du 4 juin 2018, elle parvenait à la conclusion que les troubles présentés à 
la jambe droite n’étaient pas en lien de causalité avec l’accident survenu à ski de randonnée 
(dossier SUVA, pièce 54).
Elle indiquait sur ce point que, après le premier accident, la recourante s’était présentée sans 
plainte au niveau de la hanche. Le traitement concernant le genou droit et le poignet [droit] était 
terminé en avril 2017 et elle avait pu reprendre la course à pied, l’année précédente déjà en 
effectuant une course au mois d’août 2016. 
Par ailleurs, un œdème musculaire et une déchirure partielle musculaire guérissaient en général 
après environ deux à trois mois.
Il était également possible que les plaintes annoncées dans le cadre de la rechute soient en lien 
avec la colonne lombaire.
A la question plus précise de savoir si les troubles pouvaient être en lien avec un évènement 
survenu plus récemment au mois d’octobre ou de novembre 2017 (faux mouvement occasionné 
par la présence de la fille de la recourante âgée de 12 ans sur ses genoux), la spécialiste s’est 
contenté de déclarer que « il n’y a pas d’évènement qui puisse être imputé au degré de la 
vraisemblance prépondérante à l’accident du 21.02.2016 ». 
5.2.8. La SUVA ayant annoncé à son assuré le 15 juin 2018 qu’elle n’entendait pas prester, celle-
ci a déposé une première « opposition », se prévalant de nouveaux rapports médicaux.
Le Dr B.________ rappelait pour sa part que l’accident du 21 février 2016 avait « fait une traction 
importante au niveau du membre inférieur droit, ainsi que du bassin du côté droit ». L’origine des 
douleurs de la fesse et également des irradiations dans le membre inférieur droit sont en lien 
certain avec son traumatisme. Il concédait enfin qu’ « une partie des douleurs du membre inférieur 
pourrait être éventuellement associée à un kyste articulaire L4-L5 droit, mais il n’y a pas de signe 
de compression sur ces images. Donc, cette solution n’est pas très parlante du point de vue 
objectif » (rapport du 28 juin 2018, dossier SUVA, pièce 63).
Il finit par redire que « le lien entre la déchirure et les douleurs de cette patiente est donc établi 
d’un point de vue clinique et radiologique. La prise en charge de sa symptomatologie devrait être 
considérée comme un accident ».
Le physiothérapeute de la recourante indiquera pour sa part l’avoir traitée suite à sa chute, 
notamment « pour des douleurs traumatiques au niveau du bassin droit, de la fesse/cuisse 
droite ». Les douleurs ont subsisté à ce niveau, ce qui lui fera dire : « le lien entre la chute de 
février 2016 et les maux actuels est donc, à notre avis, attesté. Ceci d’autant plus que les douleurs 
actuelles n’étaient avant cet accident pas présentes, puis n’ont depuis l’accident jamais 
complètement disparues » (dossier SUVA, pièce 63).
5.2.9. La SUVA a rendu une décision de refus de prester le 29 août 2018 (dossier SUVA, pièce 
67).
A laquelle son assurée s’est opposée le 12 septembre 2018 (dossier SUVA, pièce 69).
5.2.10. De nouvelles pièces médicales ont alors été intégrées au dossier.
Un rapport du Dr C.________ du 18 septembre 2018, qui proposait à la recourante de rencontrer 
un médecin du sport étant donné que pour sa part, du point de vue chirurgical, il ne retenait pas 
d’indication opératoire (dossier SUVA, pièce 85).


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La Dresse D.________ a rendu une nouvelle appréciation médicale, plus fouillée que la première 
dans la mesure où elle commentait également les pièces médicales nouvellement rajoutées au 
dossier, à l’issue de quoi elle confirmait en tout point ses précédentes conclusions, redisant peu ou 
prou ce qu’elle avait déjà dit, rappelant que la recourante avait pu reprendre la course au mois 
d’août 2016 (dossier SUVA, pièce 93).
5.2.11. La recourante a complété son opposition le 6 septembre 2019 en soulignant que, 
contrairement à ce que rapportait la Dresse médecin d’arrondissement, elle n’avait fait qu’essayer 
de reprendre la course à pied lors d’un séjour à New-York. 
Elle indique par ailleurs s’être rendue chez le Dr E.________ et elle déplore le fait qu’aucun 
rapport n’ait été demandé à ce dernier, qui soutiendrait, selon elle, que « d’autres lésions que 
celles structurelles peuvent être les conséquences d’un accident » (dossier SUVA, pièce 96).
5.2.12. La décision sur opposition qui fait l’objet du présent recours a été rendue après cela.
6.
Discussion
Dans ses écritures posées devant la Cour, la recourante soutient tout d’abord que la 
problématique désormais rencontrée au niveau de la jambe droite ainsi que du bassin côté droit 
devrait être prise en charge parce qu’elle constitue, selon les avis mêmes de ses médecins, le 
Dr B.________ et le Dr C.________, un cas de rechute de l’accident subi en ski de randonnée au 
mois de février 2016.
Dans un second temps, elle laisse entendre qu’elle aurait en fait été victime d’un nouvel accident 
en automne, celui-ci devant être pris en charge, dès lors qu’il aurait laissé des lésions corporelles 
assimilables à accident.
Elle indique notamment, sur ce dernier point, que la gestionnaire de son dossier lui aurait dit 
qu’elle pourrait de toute manière annoncer ce dernier évènement à la SUVA comme un nouveau 
cas d’assurance si celle-ci refusait de prester comme un cas de rechute de l’accident à ski de 
randonnée. 
6.1.
Il apparaît évident, à la lecture des explications détaillées de la recourante au mois de février 
2018 que c’est bien la thèse de la rechute, soutenue par les médecins traitants, qui a dans un 
premier temps été principalement soutenue par elle, qui a rempli un formulaire ad hoc et qui n’a 
fait aucune objection à cette façon d’envisager la prise en charge.
Toutefois, les avis du Dr C.________ et du physiothérapeute ne font aujourd’hui que reposer sur le 
principe de l’existence avérée d’un lien de causalité entre les douleurs à la jambe droite, 
respectivement au bassin droit, parce que ces douleurs ne se seraient jamais manifestées avant 
(5.2.5. et 5.2.8.).
Ce qui, au vu de la jurisprudence, ne saurait constituer un moyen de preuve.
Les deux n’ont, cela étant, été amenés à se prononcer que dans le cadre de l’examen de 
l’annonce de la rechute.
Ce qui n’a pas été le cas du Dr B.________.
6.2.
Or, force est de constater, avec la Dresse médecin d’arrondissement, que durant plus d’un 
an, soit jusqu’au mois d’avril 2017, fin du traitement, il n’a jamais été fait de mention à la jambe 
droite ou à la hanche.


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Seuls le genou et le poignet droits avaient été soignés.
On s’étonne, dans ces conditions, d’apprendre plus tard que, comme le laisse désormais entendre 
le Dr B.________ (5.2.7.), la recourante aurait été traitée dans le sillage de sa chute pour des 
douleurs également situées au quadriceps et surtout à la hanche, qui n’auraient en fait jamais 
disparues, mais qu’il n’aurait ni signalées en avril 2017, ni, surtout, dans ces conditions, continué à 
traiter.
Ce n’est dès lors pas sur la base de ces indications, contradictoires, que l’existence d’un lien de 
causalité pourrait être établie, là encore, au degré de la vraisemblance prépondérante.
L’accident n’a finalement été décrit dans le détail que deux plus tard, à un moment qui plus est où 
la SUVA indiquait qu’elle n’allait pas prendre à sa charge ce cas de rechute sans de plus amples 
instructions, et l’on ne peut s’empêcher de penser que cette version était, inconsciemment ou non, 
guidée par l’idée d’une prise en charge au titre de rechute.
6.3. A côté de cela, le Dr C.________ pensait aussi que les douleurs pouvaient avoir été causées 
par une atteinte lombaire et des signes d’une telle atteinte dégénérative ont bel et bien été 
rapportés par IRM (5.2.5. et 5.2.6.).
Le fait que la recourante elle-même finisse par indiquer qu’un autre évènement serait survenu à 
l’automne au cours duquel une lésion corporelle assimilable à accident aurait pu être causée tend 
à prouver que l’origine de ses douleurs demeure sujette à interprétation.
Au sujet de ce dernier évènement, l’on ne saurait enfin soutenir qu’il aurait pu durablement laisser 
des séquelles assimilables à accident, à tout le moins pas au-delà de trois mois pour une 
déchirure musculaire au fessier, ainsi que l’a relevé la médecin d’arrondissement.
Cette dernière déchirure ne peut en revanche expliquer les douleurs à la jambe droite ou la 
problématique également située au niveau du bassin pour lesquelles la recourante a aussi été 
traitée, sans amélioration toutefois, et qui, selon son chiropracticien et son physiothérapeute, 
auraient plutôt été causées par l’accident de ski survenu en 2016.
Là encore, il existe un flou qui alimente certes le champ des possibles, mais réduit dans le même 
temps fortement celui du probable.
7.
Il découle de tout ce qui précède que le recours, mal fondé, est rejeté.
Il n’est en effet pas établi, au degré de la vraisemblance prépondérante, qu’il existe un lien de 
causalité entre les douleurs signalées en automne 2017 (douleurs à la jambe et au bassin) et 
l’accident survenu à ski.
7.1.
La procédure étant gratuite, il n’est pas perçu de frais de justice.
7.2.
Autorité investie d’une tâche de droit public, assimilable en ceci à collectivité publique au 
sens de l’art. 139 du code de procédure et de juridiction administrative du 23 mai 1991 (CPJA, 
RSF 150.1), la SUVA ne peut enfin prétendre à indemnité de partie qui couvrirait ses frais de 
représentation.


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8.
Quant à la déchirure musculaire constatée à l’automne 2017, elle pourrait certes constituer une 
lésion assimilable à accident, mais une prise en charge ne saurait en principe, au vu de sa nature 
et de ce qui précède, excéder plus de trois mois.
La SUVA (ni du reste son médecin d’arrondissement) ne s’étant toutefois pas formellement 
prononcée sur cette question - ce que la recourante lui reproche implicitement - la Cour l’invite 
désormais à le faire en prenant position sur la prise en charge des éventuels soins en rapport avec 
le seul traitement d’une simple déchirure du muscle fessier qui auraient été dispensés à la 
recourante durant cette période de trois mois.
la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La SUVA est invitée à se prononcer sur la prise en charge des soins prodigués à la 
recourante après la survenance du dernier évènement en automne 2017, dans le sens des 
considérants qui précèdent.
III.
Il n’est pas perçu de frais, ni alloué d’indemnité de partie.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 7 avril 2020/mbo
Le Président :
La Greffière-stagiaire :