fr_gerichte · 101 2016 303 · 2017-01-31 · fr

Arrêt de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal | Eheschutzmassnahmen

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
101 2016 303
Arrêt du 31 janvier 2017
Ie Cour d’appel civil
Composition
Président:
Jérôme Delabays
Juges:
Hubert Bugnon, Sandra Wohlhauser
Greffière-rapporteure:
Séverine Zehnder
Parties
A.________, requérante et appelante, représentée par Me David 
Aïoutz, avocat
contre
B.________, défendeur et intimé, représenté par Me Jean-Luc 
Maradan, avocat
Objet
Mesures protectrices de l'union conjugale – pension en faveur de 
l'épouse
Appel du 12 septembre 2016 contre la décision de la Présidente du 
Tribunal civil de la Sarine du 30 août 2016


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________ et B.________, tous deux nés en 1967, se sont mariés en 2010. Aucun enfant 
n'est issu de leur union. En revanche, chaque époux a un enfant majeur issu d'une précédente 
union. 
Par décision du 30 août 2016, la Présidente du Tribunal civil de la Sarine (ci-après: la Présidente 
du Tribunal) a prononcé, sur requête de A.________, des mesures protectrices de l'union 
conjugale. Elle a notamment astreint B.________ à contribuer à l'entretien de celle-ci par le 
versement d'une pension mensuelle de CHF 360.- à compter du 12 novembre 2015.
B.
Par mémoire du 12 septembre 2016, l'épouse a interjeté appel à l'encontre de cette décision. 
Elle conclut, sous suite de frais, à ce que la contribution d'entretien due par son mari soit fixée à 
CHF 938.25 du 12 novembre 2015 au 31 août 2016, à CHF 360.- pour les mois de septembre et 
octobre 2016, puis à nouveau à CHF 938.25 dès le mois de novembre 2016. 
L'appelante a, de plus, requis le bénéfice de l'assistance judiciaire, qui lui a été octroyé par arrêt 
du Président de la Cour le 19 septembre 2016.
C.
Dans sa réponse, l'époux a conclu au rejet de l'appel et également requis l'octroi de 
l'assistance judiciaire. Par arrêt du 4 octobre 2016, la Vice-Présidente de la Cour a rejeté sa 
requête.
en droit
1.
a)
L'appel est recevable notamment contre les décisions finales de première instance, pour 
autant que, dans les affaires patrimoniales, la valeur litigieuse au dernier état des conclusions soit 
supérieure à CHF 10'000.- (art. 308 al. 1 let. a et al. 2 CPC). Le délai d'appel en procédure 
sommaire - qui régit notamment les mesures protectrices de l'union conjugale (art. 271 let. a CPC) 
- est de 10 jours (art. 314 al. 1 CPC).
En l'espèce, la décision attaquée a été notifiée au mandataire de l'appelante le 31 août 2016. 
Déposé le lundi 12 septembre 2016, dernier jour reporté (art. 142 al. 3 CPC) du délai arrivé à 
échéance le samedi précédent, l'appel a dès lors été interjeté en temps utile. Le mémoire est, de 
plus, dûment motivé et doté de conclusions. En outre, vu la contribution d'entretien réclamée en 
première instance, soit CHF 1'355.- par mois, intégralement contestée par le mari, la valeur 
litigieuse en appel est clairement supérieure à CHF 10'000.-. Il s'ensuit la recevabilité de l'appel.
b)
La procédure sommaire (art. 252 ss CPC) s'applique aux causes de mesures 
protectrices de l'union conjugale (art. 271 let. a CPC), le tribunal établissant toutefois les faits 
d'office (maxime inquisitoire, art. 272 CPC). La contribution d'entretien entre époux est régie par le 
principe de disposition (art. 58 CPC).
c)
La cognition de la Cour d'appel est pleine et entière, en fait comme en droit (art. 310 
CPC).


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d)
Selon l'art. 316 al. 1 CPC, la Cour d'appel peut ordonner des débats ou statuer sur 
pièces. En l'espèce, vu l'objet de l'appel et le fait que toutes les pièces utiles à son traitement 
figurent au dossier, il n'est pas nécessaire d'assigner les parties à une audience.
e)
Vu le montant de près de CHF 580.- par mois contesté en appel (hormis pour deux 
mois), comme la durée en l'état indéterminée des mesures prononcées, la valeur litigieuse pour un 
recours au Tribunal fédéral est manifestement supérieure à CHF 30'000.- (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 
LTF).
2.
L'appelante conclut à l'augmentation de la contribution d'entretien au versement de laquelle 
a été astreint son époux à hauteur de CHF 938.25 par mois, hormis pendant les mois de 
septembre et octobre 2016. 
a)
Aux termes de l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe notamment, à la requête de l'un des 
conjoints, la contribution pécuniaire à verser par l'une des parties à l'autre. A cet égard, tant que 
dure le mariage, l'obligation de soutien et le principe de solidarité découlant de l'art. 163 CC 
perdurent (ATF 137 III 385 consid. 3.1) et le solde disponible des époux après paiement de toutes 
leurs charges indispensables doit en principe être réparti à parts égales entre eux, le minimum vital 
du débiteur devant être préservé dans tous les cas (ATF 126 III 8 consid. 3c; arrêt TF 5A_11/2014 
du 3 juillet 2014 consid. 4.3.1.1).
En outre, il faut rappeler qu'en matière de fixation de contributions d'entretien, le juge dispose d'un 
large pouvoir d'appréciation (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 et les références citées).
b)
En l'espèce, le premier juge a retenu que l'époux, compte tenu de ses revenus par 
CHF 4'022.- et de ses charges par CHF 2'265.- par mois, avait un solde disponible de 
CHF 1'757.-. L'appelante ne critique pas cette situation financière.
c)
Quant à l'épouse, la Présidente du Tribunal a pris en compte son revenu mensuel net 
par CHF 3'300.-, part au 13e salaire comprise, et des charges à hauteur de CHF 2'263.-, retenant 
qu'elle vivait avec son fils de 24 ans et diminuant de ce fait son minimum vital, son loyer et son 
assurance-ménage de moitié (décision attaquée, p. 3). 
L'appelante critique la diminution de moitié des charges précitées, soutenant que son fils n'a pu 
effectivement contribuer au paiement de ses charges que durant les mois de septembre et octobre 
2016, et non dès la séparation effective des époux, soit dès le 12 novembre 2015. Elle allègue en 
substance que le salaire modique perçu par ce dernier avant son engagement à plein-temps, en 
août 2016, n'était pas suffisant; au demeurant, au-delà du mois d'octobre 2016, son fils est devenu 
père de famille, de sorte qu'il s'établira au Portugal ou, à tout le moins, affectera une partie de ses 
charges à l'entretien de son enfant. Ce faisant, elle requiert que son minimum vital, son loyer et sa 
prime d'assurance-ménage soient retenus en intégralité; partant, hormis pour les deux mois 
précités où elle admet le montant fixé par CHF 360.-, elle conclut à ce que la pension qui lui est 
due soit augmentée à CHF 938.25, compte tenu de ses charges établies à CHF 3'419.50, d'où un 
déficit de CHF 119.50 (appel, p. 5-9). Pour sa part, l'intimé soutient qu'il appartenait à son épouse 
de préciser la situation de son fils avant la clôture des délibérations et que les faits nouveaux y 
relatifs allégués au stade de l'appel sont dès lors tardifs (réponse, p. 5-10).
d)
aa) Il est exact qu'à teneur de l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve 
nouveaux sont admissibles en appel, pour autant qu'ils soient invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et qu'ils n'aient pas pu l'être en première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait 


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preuve de la diligence requise (let. b). Le Tribunal fédéral a jugé que cette disposition s'appliquait 
aussi aux procès soumis à la maxime inquisitoire (ATF 142 III 413 consid. 2.2.2 et 138 III 625 
consid. 2.2). En ce qui concerne les pseudo nova, soit ceux qui existaient déjà en première 
instance, il appartient au plaideur qui entend les invoquer devant l'instance d'appel de démontrer 
qu'il a fait preuve de la diligence requise, ce qui implique notamment d'exposer précisément les 
raisons pour lesquelles le moyen de preuve n'a pas pu être produit en première instance: tous les 
faits et moyens de preuve doivent en principe être apportés dans la procédure de première 
instance, de sorte que la diligence requise suppose qu'à ce stade, chaque partie expose l'état de 
fait de manière soigneuse et complète et qu'elle amène tous les éléments propres à établir les faits 
jugés importants (arrêt TF 5A_445/2014 du 28 août 2014 consid. 2.1). En effet, la procédure 
d'appel n'a pas pour but de compléter le procès de première instance, mais de vérifier et corriger 
son résultat, ce qui a pour conséquence que l'invocation de faits et moyens de preuve nouveaux 
doit rester exceptionnelle (ATF 142 III 413 consid. 2.2.2).
bb) La question de savoir si l'on peut reprocher à l'appelante de n'avoir pas parlé de 
l'enfant à naître de son fils avant la reddition de la décision du 30 août 2016 peut demeurer 
ouverte, dans la mesure où, en tout les cas, elle ne démontre pas que son fils aurait quitté la 
Suisse pour le Portugal. Il résulte au demeurant des données inscrites dans le programme FriPers 
que C.________ est toujours domicilié à l'adresse de sa mère. Partant, pour la période courant 
dès le mois de novembre 2016, une éventuelle participation au coût d'entretien de son enfant - 
dont le paiement effectif n'est pas démontré - n'empêche nullement ce dernier de contribuer, le cas 
échéant, au loyer et à une partie du minimum vital de l'appelante, en vertu de la jurisprudence 
applicable à deux adultes qui font ménage commun sans former un couple (ATF 132 III 483/JdT 
2007 II 78 consid. 4.2 et 4.3; arrêt TF 5A_285/2013 du 24 juillet 2013 consid. 4.4).
Quant au grief soulevé par A.________ en lien avec une éventuelle participation de son fils à ses 
charges pour la période précédant la naissance de cet enfant, il s'impose de retenir que dès la 
séparation et jusqu'au 31 mai 2016, C.________ ne vivait pas encore auprès d'elle et ne pouvait, 
de la sorte, contribuer aux charges de cette dernière. Le premier juge ne pouvait en effet déduire 
des propos tenus par l'appelante lors de l'audience du 23 mai 2016 qu'il résidait auprès d'elle 
depuis plusieurs mois. En revanche, à compter du 1er juin 2016, l'appelante ayant déclaré, lors de 
dite audience, que son fils venait de commencer à travailler, l'on ne voit pas pour quelle raison il 
n'aurait pas été en mesure d'assumer une partie des charges dès cette date. Quand bien même le 
contrat de travail de C.________ débutait seulement le 9 août 2016 (bordereau de l'appel, pièce no 
5), c'est sur la base des propres déclarations de l'appelante ("Actuellement je vis avec mon fils. Il a 
24 ans. Il vient de commencer à travailler. Il paiera la moitié du loyer ainsi que les autres factures 
comme l'électricité, internet, l'assurance-ménage et la nourriture. Il va rester avec moi jusqu'à ce 
qu'il puisse organiser sa vie" [DO/48]) que le premier juge, à juste titre, a interprété qu'il 
contribuerait aux charges de sa mère. Dans son appel, celle-ci n'allègue d'ailleurs pas qu'il ne 
percevait aucun salaire, mais seulement un salaire modique, sans établir qu'il n'aurait pas pu, ne 
serait-ce que par un apport minime, alléger ses propres charges. 
Le grief de l'appelante n'est que partiellement bien fondé.
cc) Partant, il faut retenir que dès la séparation et jusqu'au mois de mai 2016, 
C.________ n'était pas en mesure de contribuer aux charges de sa mère, lesquelles peuvent être 
établies, pour cette période, comme suit: minimum vital par CHF 1'200.-, loyer par CHF 1'590.-, 
prime d'assurance-maladie par CHF 337.-, prime d'assurance-ménage par CHF 22.50, frais 


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d'abonnement de bus par CHF 65.-, frais de repas par CHF 205.- (cf. décision attaquée, p. 3), soit 
un total de CHF 3'419.50, d'où un déficit de CHF 119.50. En revanche, à compter du 1er juin 2016, 
il faut tenir compte du fait que lorsque deux adultes font ménage commun sans former un couple, il 
paraît très vraisemblable que chacun n'assume pas seul certaines dépenses comprises dans le 
montant mensuel de base du minimum vital, ce qui justifie une réduction de celui-ci, par exemple à 
CHF 1'000.-, parallèlement à une participation équitable de chacun aux frais de logement (ATF 
132 précité). Dans le cas présent, le loyer de l'appelante sera réduit de moitié et fixé à CHF 795.-, 
de même que sa prime d'assurance-ménage, arrêtée à CHF 11.50, tandis que son minimum vital 
sera réduit à CHF 1'000.-. En retenant pour l'appelante seulement la moitié du montant mensuel 
de base pour un couple marié ou pour deux personnes formant une communauté domestique 
durable, la Présidente du Tribunal a mal usé de son pouvoir d'appréciation. La décision querellée 
sera corrigée sur ce dernier point.
Vu ce qui précède et les points non contestés de la décision attaquée, pour la période courant du 
12 novembre 2015 au 31 mai 2016, compte tenu du disponible de l'époux arrêté à CHF 1'757.- et 
du déficit de l'épouse établi à CHF 119.50, la pension due par B.________ à titre de contribution à 
l'entretien de cette dernière doit être fixée à CHF 930.- (CHF 1'757.- - CHF 119.50 = CHF 1'637.50 
/ 2 = CHF 818.75 + CHF 119.50 = CHF 938.25, arrondis à CHF 930.-). A compter du 1er juin 2016, 
vu le disponible de l'époux inchangé à CHF 1'757.- et celui de l'épouse fixé à CHF 886.75 
(CHF 3'300.- - CHF 2'413.25 [CHF 795.- + CHF 1'000.- + CHF 337.- + CHF 11.25 + CHF 65.- + 
CHF 205.-]), la pension due doit être arrêtée à CHF 430.- (CHF 1'757.- - CHF 886.75 = 
CHF 870.25 / 2 = CHF 435.10, arrondis à CHF 430.-), hormis pour les mois de septembre et 
octobre 2016 où, conformément au principe ne ultra petita, il ne se justifie pas d'aller au-delà des 
conclusions formulées (art. 58 al. 1 CPC), soit CHF 360.- par mois (cf. appel, p. 2 et 9). 
Il s'ensuit l'admission partielle de l'appel.
3.
a)
En application de l'art. 106 CPC, les frais sont mis à la charge de la partie succombante 
(al. 1). Lorsqu'aucune des parties n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont généralement 
répartis selon le sort de la cause (al. 2). Selon l'art. 107 al. 1 CPC, le tribunal peut toutefois 
s'écarter des règles générales et répartir les frais selon sa libre appréciation dans les cas 
énumérés aux lettres a à e, soit en particulier lorsque le litige relève du droit de la famille (let. c). 
En effet, dans de tels procès, la distinction de gain ou de perte du procès n'a pas cours 
(cf. Message CPC, in FF 2006 6841 [6909]). 
b)
En appel, A.________ a partiellement gain de cause, la contribution d'entretien due en 
sa faveur par son époux étant, hormis pour les mois de septembre et octobre 2016, augmentée 
dans une large mesure pour la période courant du 12 novembre 2015 au 31 mai 2016 et dans une 
mesure moindre dès le 1er novembre 2016. Dans ces conditions, vu le sort donné aux divers griefs 
et le litige relevant en outre du droit de la famille où le CPC permet d'être plus souple dans 
l'attribution des frais, il se justifie que, pour l'appel, chaque partie supporte ses propres dépens et 
la moitié des frais judiciaires dus à l'Etat, fixés forfaitairement (art. 95 al. 2 let. b CPC) à 
CHF 1'000.-, sous réserve de l'assistance judiciaire accordée à l'appelante.
c)
Selon l'art. 318 al. 3 CPC, le juge d'appel qui statue à nouveau doit se prononcer sur les 
frais de la procédure de première instance. En l'espèce, les parties n'ont pas remis en cause la 
répartition décidée par le premier juge et le sort de l'appel ne conduit pas à une modification de 
cette répartition.


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la Cour arrête:
I.
L'appel est partiellement admis.
Partant, le chiffre 3 du dispositif de la décision rendue le 30 août 2016 par la Présidente du 
Tribunal civil de la Sarine est modifié pour prendre la teneur suivante:
"
3.
B.________ contribuera à l'entretien de A.________ par le versement d'une pension 
alimentaire mensuelle de:
-
CHF 930.- du 12 novembre 2015 au 31 mai 2016;
-
CHF 430.- du 1er juin 2016 au 31 août 2016;
-
CHF 360.- du 1er septembre 2016 au 31 octobre 2016;
-
CHF 430.- dès le 1er novembre 2016. 
"
Pour le surplus, les autres chiffres de ce dispositif sont confirmés.
II.
Sous réserve de l'assistance judiciaire, chaque partie supporte ses propres dépens d'appel 
et la moitié des frais judiciaires dus à l'Etat, fixés à CHF 1'000.-.
III.
Communication.
Cet arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile au Tribunal fédéral dans les trente jours 
qui suivent sa notification. La qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 
déterminées par les art. 72 à 77 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF). 
L'acte de recours motivé doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.
Fribourg, le 31 janvier 2017/sze
Le Président
La Greffière-rapporteure