fr_gerichte · 608 2019 250 · 2020-07-23 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2019 250
Arrêt du 23 juillet 2020
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Johannes Frölicher 
Juges :
Jenny Castella, Anne-Sophie Peyraud
Greffière-stagiaire :
Bapst Magalie
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Hervé Bovet, avocat
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité (révision du droit à la rente)
Recours du 17 septembre 2019 contre la décision du 3 septembre 
2019


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considérant en fait
A.
A.________, né en 1969, marié, père d’un enfant, titulaire d’un diplôme de mécanicien sur 
automobiles, travaillait en qualité de magasinier au service de B.________, lorsqu’un carcinome 
testiculaire gauche lui a été diagnostiqué en septembre 2002. L’incapacité de travail entraînée par 
le cancer a conduit à l’allocation d’une rente entière d’invalidité du 1er septembre 2003 au 31 mai 
2004, puis d’une demi-rente d’invalidité à compter du 1er juin 2004, eu égard au fait que l’assuré 
avait repris son travail auprès de son employeur depuis le 24 mai 2004 à un taux d’activité de 
50%, puis de 60 % mais avec une diminution de rendement (décision du 1er mars 2005). Les 
rapports de travail ont pris fin au 31 mars 2006, compte tenu des contraintes physiques devenues 
trop élevées pour l’assuré (convention de résiliation des rapports de travail du 23 novembre 2005). 
En raison de l’aggravation de son état de santé, constatée lors de la mise en œuvre de mesures 
de réadaptation professionnelle, l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: 
l’OAI) a ordonné une expertise psychiatrique en juin 2007 et l’a confiée au docteur C.________, 
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Au vu des conclusions du rapport d’expertise du 
20 août 2007, l’OAI a reconnu à l'assuré le droit à une rente entière d’invalidité, fondée sur un taux 
d’incapacité de gain de 70 %, avec effet au 1er décembre 2006 (décision du 11 décembre 2007). 
Le droit à une rente entière d’invalidité a été maintenu à l’issue de plusieurs procédures de révision 
(communications des 20 mars 2009, 17 mai 2011 et 12 novembre 2012). 
En octobre 2015, l’OAI a initié une nouvelle procédure de révision d’office, au cours de laquelle il a 
ordonné la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique et d’une expertise en médecine interne. 
Dans son rapport d’expertise du 19 avril 2018, le docteur D.________, spécialiste en médecine 
interne générale, a retenu, entre autres diagnostics, une asthénie d’origine multi-factorielle, 
laquelle constituait la seule atteinte susceptible d’entraîner des limitations fonctionnelles (rapport 
d’expertise p. 22 s.). A son avis, la capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée à ses 
limitations fonctionnelles était totale et sans diminution de rendement (rapport d’expertise p. 29 s.). 
Sur le plan psychiatrique, le docteur E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a 
posé le diagnostic, avec répercussion sur la capacité de travail, de « personnalité obsessionnelle 
avec des éléments abandonniques, du registre dépendant, sub-décompensée (mode de pensée 
du registre alexithymique) » (rapport d’expertise du 3 mai 2018 p. 24). Selon l’appréciation de ce 
médecin, à compter du 1er janvier 2017, l’assuré disposait d’une pleine capacité de travail avec 
une baisse de rendement de 50% dans une activité adaptée, telle que celle qu’il exerçait 
actuellement, à savoir en tant que mécanicien sur automobiles indépendant dans l’atelier qu’il 
exploitait à son domicile de F.________ depuis 2009 (rapport d’expertise p. 40). Après avoir 
recueilli les avis des médecins traitants de l’assuré, les avoir soumis aux experts précités et avoir 
procédé à une enquête économique pour les indépendants, l’OAI a rendu une décision le 
3 septembre 2019, par laquelle il a accordé à A.________ une demi-rente d’invalidité à compter du 
1er novembre 2019. 
B.
Le 17 septembre 2019, A.________, représenté par Me Hervé Bovet, interjette un recours 
contre cette décision, dont il demande l’annulation en concluant au maintien de son droit à une 
rente entière d’invalidité.
Dans sa réponse du 22 octobre 2019, l’OAI conclut au rejet du recours et à la confirmation de la 
décision attaquée, en se référant aux considérations émises dans la motivation de celle-ci. Invitée 


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à se déterminer sur le recours en sa qualité de fonds de prévoyance LPP de l’assuré, AXA 
Winterthur n’a pas déposé d’observations.
Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties. 
Il sera fait état des arguments développés par elles à l’appui de leurs conclusions dans les 
considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par un 
assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représenté, le recours est 
recevable.
2.
2.1.
Aux termes de l'art. 8 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l’assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. D'après l'art. 4 al. 1 LAI, l’invalidité 
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident.
D'après l'art. 28 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir 
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de 
réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et si, au 
terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (al. 1). La rente est échelonnée 
selon le taux d'invalidité (al. 2).
2.2.
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propres à 
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut entraîner une révision au sens de 
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état 
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté le même, mais que ses conséquences sur la 
capacité de gain ont subi un changement important (ATF 141 V 9 consid. 2.3; 134 V 131 consid. 
3). En revanche, une simple appréciation différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est 
demeuré inchangé n'appelle pas à une révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3 précité et les 
références).
Une simple réévaluation des conditions relatives à l’invalidité ne suffit certes pas pour réduire une 
rente par voie de révision; cette conception repose toutefois sur la condition que la première 
fixation de la rente est intervenue sur la base d’un dossier approfondi en ce qui concerne les faits. 
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels 
qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances 


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régnant à l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; 125 V 
368 consid. 2 et la référence citée). En revanche, si l’administration a alloué une rente sur la base 
d’un dossier incomplet (par exemple en se référant à un traitement médical encore en cours), l’art. 
17 LPGA n’exclut pas une instruction ultérieure plus approfondie de la situation et, sur la base des 
résultats de cette instruction, une nouvelle décision sur le droit actuel aux prestations (arrêt TF 
9C_342/2008 du 20 novembre 2008 consid. 3.2 non publié in ATF 135 I 1). Le point de départ 
temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision correspond 
donc à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une 
constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus 
conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4). Une communication, au sens de l'art. 74ter let. f 
du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201), a valeur de base de 
comparaison dans le temps si elle résulte d'un examen matériel du droit à la rente (cf. arrêts TF 
9C_46/2009 du 14 août 2009 consid. 3.1, in SVR 2010 IV n° 4 p. 7; 9C_910/2010 du 7 juillet 2011 
consid. 3.2 a contrario).
2.3.
Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des 
spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi 
qu’en pleine connaissance du dossier et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, 
le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur 
bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4; 122 V 157 consid. 1c et les références). En présence 
d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et 
indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet 
égard, l’élément décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni 
son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son 
contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description 
du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a 
et l’arrêt cité).
En outre, il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Cette réserve s'applique également aux rapports 
médicaux que l'intéressé sollicite de médecins non traitants spécialement mandatés pour étayer 
un dossier médical. Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une 
partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur 
probante (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et la référence citée). Enfin, l'on ne saurait remettre en 
cause une expertise ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles 
investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire 
(arrêt TF 9C_920/2013 du 20 mai 2014 consid. 3.4.1).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, lorsqu’il est constaté que la cause n’est pas 
suffisamment instruite sur le plan médical, les tribunaux cantonaux devront, en règle générale, 
ordonner une expertise judiciaire, à la charge de l’assureur, lorsqu’ils estimeront qu’un état de fait 
médical nécessite des mesures d’instruction sous forme d’expertise ou lorsqu’une expertise 


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administrative n’a pas de valeur probante sur un point juridiquement déterminant. Un renvoi à 
l’assureur demeure néanmoins possible lorsqu’il est justifié par une question nécessaire demeurée 
jusqu’ici non éclaircie ou lorsque certaines affirmations d’experts nécessitent des éclaircissements, 
des précisions ou des compléments (ATF 139 V 99 consid. 1.1; 137 V 210 consid. 4.4.1.4).
2.4.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une 
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. La reconnaissance de 
l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un 
expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles de l'art sur les critères d'un système de 
classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). Etendant la 
pratique relative aux douleurs de nature somatoforme à l'ensemble des troubles d'ordre psychique 
(cf. ATF 143 V 409), la Haute Cour a souligné que l’analyse doit tenir compte des facteurs excluant 
la valeur invalidante de ces diagnostics (ATF 141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). On conclura 
dès lors à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les 
limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une 
constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites et le 
comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent 
vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies 
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives 
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement 
psychosocial intact) (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1; 132 V 65 consid. 4.2.2; 131 V 49 consid. 1.2).
Selon l'arrêt publié aux ATF 141 V 281, la capacité de travail réellement exigible des personnes 
concernées doit être évaluée dans le cadre d'une procédure d'établissement des faits structurée et 
sur la base d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans 
résultat prédéfini. Cette évaluation doit se dérouler en tenant compte d'un catalogue d'indices qui 
rassemble les éléments essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique. La phase 
diagnostique doit mieux prendre en considération le fait qu'un diagnostic présuppose un certain 
degré de gravité. Le déroulement et l'issue des traitements thérapeutiques et des mesures de 
réadaptation professionnelle fournissent également des conclusions sur les conséquences de 
l'affection psychosomatique. Il convient également de bien intégrer la question des ressources 
personnelles dont dispose la personne concernée, eu égard en particulier à sa personnalité et au 
contexte social dans lequel elle évolue. Jouent également un rôle essentiel les questions de savoir 
si les limitations alléguées se manifestent de la même manière dans tous les domaines de la vie 
(travail et loisirs) et si la souffrance se traduit par un recours aux offres thérapeutiques existantes.
3.
Le litige a trait à la diminution, par la voie de la révision, de la rente entière d’invalidité accordée au 
recourant depuis le 1er décembre 2006, à une demi-rente à partir du 1er novembre 2019. Il 
concerne également le point de savoir si la rente pouvait être réduite sans un examen plus étendu 
de la nécessité de l’octroi préalable de mesures de réinsertion sur le marché du travail. 
4.
4.1.
Dans la décision entreprise, l’OAI considère qu’il n’existe aucun élément médical objectif 
susceptible de remettre en cause l’exigibilité médico-théorique fixée par les experts mandatés 
dans la procédure de révision en cause. Aussi retient-il que l’état de santé actuel de l’assuré 
permet l’exercice d’une activité de mécanicien sur automobiles à plein temps avec une diminution 


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de rendement de 50%. Considérant que les revenus de son activité indépendante dans ce 
domaine ne sont pas représentatifs de sa capacité de travail résiduelle, l’OAI a fixé le revenu 
d’invalide sur la base de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS). En comparant le 
salaire que l’assuré aurait pu réaliser, sans atteinte, s’il avait poursuivi son activité de magasinier 
(CHF 72'885.25: revenu déclaré en 2001, indexé à un taux de 17,5% selon l’indice des salaires 
nominaux) et le revenu réalisable compte tenu de son atteinte à la santé, déterminé sur la base 
des données statistiques de l'ESS 2014 (CHF 33'295.70: TA1_TSL, secteur 3, division 45-47, niv. 
2, indexé au taux de 1,1% selon l’indice de salaires nominaux de la branche et adapté pour tenir 
compte d’une durée hebdomadaire usuelle de 41,9 heures et de la diminution de rendement de 
50%), l'OAI obtient un taux d'invalidité de 54%, donnant droit à une demi-rente d’invalidité.
4.2.
Le recourant remet en cause l’impartialité des docteurs E.________ et D.________ et 
reproche à l’autorité intimée de n’avoir pas donné suite à sa requête tendant à faire établir le 
nombre d’expertises pratiquées par ces médecins au cours des cinq dernières années et le 
nombre de cas où chacun d’eux a retenu une incapacité de travail excédant 40%, propre à ouvrir 
le droit à une rente d’invalidité. Il soutient en outre que les experts mandatés officient pour le 
compte des offices AI de façon permanente.
En ce qui concerne en particulier le rapport d’expertise du docteur D.________, le recourant 
estime que ce médecin ne dispose pas des connaissances scientifiques pour se prononcer sur les 
questions qui lui ont été posées, ni pour contester l’avis de son médecin traitant, le docteur 
G.________, spécialiste en médecine interne et en oncologie médicale, exprimé notament dans 
un rapport du 7 mars 2019 et confirmé par le rapport de la docteure H.________, spécialiste en 
médecine interne générale et en endocrinologie-diabétologie, du 1er avril 2019. Quant au rapport 
d’expertise psychiatrique du docteur E.________, le recourant soutient que ce médecin aurait dû 
rendre un rapport commun avec le docteur D.________ et intégrer la problématique somatique 
dans son appréciation. Par ailleurs, se prévalant du taux d’incapacité de travail fixé par ses 
médecins traitants, à savoir les docteurs G.________, H.________ et I.________, spécialiste en 
psychiatrie et psychothérapie, il estime également que si la Cour de céans entendait s’en écarter, 
elle devrait ordonner une expertise oncologique et endocrinologique « tendant à se prononcer sur 
les effets du traitement oncologique intensif et de la substitution hormonale insuffisante ». 
Enfin, le recourant se plaint de ce que la décision querellée n’analyse pas le droit à d’éventuelles 
mesures d’ordre professionnel, alors qu’il est au bénéfice d’une rente depuis plus de 16 ans. 
5.
5.1.1. En ce qui concerne d’abord le choix des experts, l’autorité intimée a communiqué à l’assuré 
l’identité des médecins mandatés par lettre du 11 janvier 2018, en rendant celui-ci attentif à la 
possibilité de les récuser et de présenter des contre-propositions, et en lui fixant un délai à cet 
effet. Or le recourant n’a émis aucune critique ni fait valoir de motifs de récusation à l’encontre des 
experts dans le délai imparti. Ce n’est qu’après avoir reçu le projet de décision de l’OAI tendant à 
la diminution de sa rente qu’il a mis en doute pour la première fois l’indépendance et l’impartialité 
des experts dans ses objections du 18 mars 2019. Par ailleurs, le fait qu’un expert, médecin 
indépendant ou oeuvrant au sein d’un centre d’expertise médicale, soit régulièrement mandaté par 
les organes d’une assurance sociale ne constitue pas à lui seul un motif suffisant pour conclure à 
la prévention ou à la partialité de l’expert (cf. ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 et les arrêts cités). 
Aussi, l’autorité intimée pouvait-elle refuser de donner suite à la requête de renseignements 
présentée par le recourant, laquelle n’était pas de nature à établir un motif de récusation (cf. arrêts 


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TF 8C_146/2016 du 9 août 2016 consid. 3.2; 8C_467/2014 du 29 mai 2015 consid. 4 et 5, in SVR 
2015 IV n° 34 p. 108). En outre, il n’apparaît pas que l’indication du nombre de cas où les experts 
ont retenu une incapacité de travail excédant 40% serait susceptible de démontrer un manque de 
partialité dans les conclusions qu’ils ont prises en l’espèce et, partant, de conduire à mettre en 
doute la valeur probante des leurs expertises, d’autant moins que le docteur E.________ a retenu 
une diminution de rendement de 50% à l’égard du recourant. Enfin, celui-ci perd de vue que 
l’invalidité est une notion juridique fondée avant tout sur des éléments d’ordre économique et 
qu’elle ne se confond pas forcément avec le degré d’incapacité fonctionnelle des assurés (cf. ATF 
110 V 273 consid. 4a). Autrement dit, un taux d’incapacité de travail de 40% n’ouvre pas droit 
d’emblée à une rente d’invalidité.
5.1.2. D’un point de vue formel, les rapports d’expertise des docteurs D.________ et E.________ 
répondent aux réquisits jurisprudentiels (cf. consid. 2.3 supra). Les médecins ont rappelé le 
contexte médical qui a motivé les mandats d’expertise et ont fait une étude circonstanciée de la 
situation du recourant, prenant en compte les plaintes de ce dernier, les thérapies actuelles et les 
pièces médicales versées au dossier. Ils se sont par ailleurs fondés sur une anamnèse complète, 
aussi bien sur le plan personnel, familial que socioprofessionnel, et ont fait état d’autres 
paramètres liés à l’environnement de vie (déroulement des journées, hobbys, etc.) et au potentiel 
de réadaption. Leur appréciation médicale ainsi que l’appréciation spécifique à la capacité 
résiduelle de travail sont suffisamment claires, détaillées et motivées.
S’agissant de l’absence de consilium entre les deux experts, elle ne permet pas de dénier toute 
valeur probante aux rapports d’expertise, ni de douter de leur bien-fondé, dans la mesure où les 
points de vue des médecins, dans leur domaine respectif, ne laissent pas apparaître de 
divergences ou contradictions qui tiendraient à l’absence de concertation et qu’il conviendrait de 
lever par une mesure d'instruction complémentaire. En outre, le rapport du docteur E.________, 
postérieur au rapport du docteur D.________, tient compte de celui-ci, tout comme des autres 
pièces médicales du dossier, de sorte qu’il n’ignorait pas la problématique sur le plan somatique. Il 
note d’ailleurs que les problèmes oncologiques du recourant ont certainement aggravé le caractère 
dysfonctionnel des traits de personnalité préexistants (rapport d’expertise du 3 mai 2018 p. 31); il a 
également tenu compte de la fatigue dont souffre le recourant dans l’évaluation de la capacité 
résiduelle de travail (rapport d’expertise du 3 mai 2018 p. 33). Pour le reste, il n’avait pas à se 
déterminer plus avant sur les atteintes somatiques, sous peine de sortir de son champ de 
compétences. 
Enfin, la critique du recourant, selon laquelle le docteur D.________ ne serait pas à même 
d’évaluer son état de santé général sur le plan somatique – du fait que ce médecin n’est pas 
spécialiste en oncologie –, n’est pas davantage fondée. En effet, il ressort du rapport d’expertise 
du docteur D.________, tout comme des autres pièces médicales versées au dossier, que le 
recourant est en rémission complète et n’a plus suivi de traitement oncologique depuis novembre 
2003 (cf. rapport d’expertise du 19 avril 2018 p. 23 et 25). Le docteur G.________ ne fait en effet 
pas état d’un traitement oncologique particulier ultérieur, sous réserve des examens réguliers 
(scanners et contrôles sanguins) (cf. rapports du docteur G.________ des 12 mars 2004, 26 juin et 
8 novembre 2006, 6 avril 2011, 14 août 2012, 18 juin 2016 et 3 avril 2018). 
5.1.3. Il s’ensuit que les critiques du recourant tenant au choix des experts, à leurs compétences 
ou encore au caractère lacunaire des rapports d’expertise sont mal fondées.


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5.2.
Il reste à examiner si l’autorité intimée était fondée à déduire des rapports d’expertise en 
cause un changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, plus 
singulièrement une amélioration de l’état de santé du recourant.
5.2.1. Sur le plan somatique, le docteur D.________ conclut à une modification de l’état de santé 
du recourant dès 2013. Il indique à ce propos qu’« en septembre 2012, il est annoncé des 
investigations en raison d’un hypogonadisme. On peut ainsi considérer que ce diagnostic a permis 
l’instauration d’un traitement de substitution hormonal améliorant la qualité de vie de l’assuré. Par 
la suite, il a manifesté un syndrome métabolique nécessitant un traitement de l’hypertension, de la 
dyslipidémie et finalement du diabète en 2014. Il s’agit là de diagnostics sans retentissement sur la 
capacité de travail, puisque sans limitation fonctionnelle. En novembre 2015, le professeur 
G.________ annonce une polyglobulie suggérée dès juin 2013 ». Le docteur D.________ ajoute 
que les divers diagnostics apparus dès novembre 2012 ne permettent pas de retenir de limitations 
fonctionnelles, que le potentiel de réinsertion sur le plan somatique existe depuis 2005 ou 2006 et 
que les premières démarches de réinsertion avaient débuté en novembre 2005 mais ont été 
interrompues le 20 septembre 2006 pour des raisons psychiatriques (rapport d’expertise du 
19 avril 2018 p. 31).
Sur la base de ces indications, il n’apparaît pas clairement que l’état de santé du recourant se soit 
sensiblement amélioré depuis la décision initiale d’allocation des rente et demi-rente d’invalidité du 
1er mars 2005, ni depuis l’augmentation de la rente pour des raisons psychiques en 2006. En juin 
2006, le docteur G.________ mentionnait déjà que l’état général du recourant, qui travaillait à 
50%, était relativement bon et qu’il ne souffrait d’aucun symptôme en relation avec une possible 
rechute de sa maladie cancéreuse (rapport du 26 juin 2006). A l’inverse, on ne saurait non plus 
déduire des considérations du docteur D.________ une dégratation de l’état de santé du recourant 
au regard des troubles apparus en 2012-2013. En effet, l’expert ne leur attribue aucune limitation 
fonctionnelle. Il considère en outre que l’asthénie dont souffre le recourant n’est que partiellement 
d’origine somatique et que le déficit martial ne permet pas de comprendre l’importance de la 
fatigue évoquée (rapport d’expertise du 19 avril 2018 p. 23). On précisera à cet égard que, par son 
diagnostic d’asthénie d’origine multi-factorielle, le docteur D.________ a bel et bien pris en 
considération l’état de fatigue du recourant, bien qu’il en relativise l’intensité. 
En tout état de cause, il convient de relever que la capacité de travail du recourant et ses 
limitations fonctionnelles n’ont pas fait l’objet d’un examen médical approfondi au moment de la 
décision initiale du 1er mars 2005, laquelle se limitait à mentionner que le recourant avait repris son 
activité de magasinier depuis le 24 mai 2004 à 50%, puis ultérieurement à 60% mais avec un 
rendement diminué, de sorte qu’à partir du 1er juin 2004, il n’avait plus droit qu’à une demi-rente 
d’invalidité à 50%. Actuellement, le docteur D.________ retient que le recourant est en mesure de 
travailler à plein temps dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (asthénie légère 
résiduelle, port de charges de plus de 25 kg de manière répétitive, aptitude à la communication 
limitée par une hypoacousie bilatérale dans certaines situations ou ambiances bruyantes). 
L’assuré a d’ailleurs admis lors de l’examen « qu’il pourrait augmenter physiquement son taux 
d’activité ou un travail dans une activité adaptée mais considère qu’économiquement cette 
situation n’est pas appropriée, étant satisfait des revenus procurés par sa rente en 2e pilier et sa 
petite activité résiduelle » (rapport d’expertise du 19 avril 2018 p. 18). En l’occurrence, il n’y a pas 
lieu de mettre en doute les conclusions de l’expertise sur la capacité résiduelle de travail du 
recourant. En effet, les diverses évaluations du taux d’incapacité de travail par le docteur 
G.________ ne sont que peu motivées, voire ne le sont pas, et semblent pour la plupart fixées 


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uniquement en fonction du taux d’invalidité (de 70%) alors reconnu par l’autorité intimée avant le 
prononcé de la décision litigieuse (cf. rapports des 18 avril 2008, 26 janvier 2009, 6 avril 2011, 
29 septembre 2018, 7 mars 2019). Quant au rapport de la docteure H.________ du 1er avril 2019, 
également invoqué par le recourant, il ne saurait non plus remettre en cause les conclusions de 
l’expertise, dès lors que la prénommée se limite à confirmer les avis des docteurs G.________ et 
I.________ concernant la capacité de travail du recourant. Dans ces conditions, une nouvelle 
expertise apparaît inutile et la requête formulée en ce sens par le recourant doit dès lors être 
rejeté.
5.2.2. Sur le plan psychique, l’autorité intimée avait reconnu, dans sa décision du 11 décembre 
2007, le droit du recourant à une rente entière d’invalidité à compter 1er décembre 2006 sur la 
base de l’expertise du docteur C.________, lequel avait posé les diagnostics suivants: Axe I: 
trouble dépressif majeur, épisode isolé, en rémission partielle, actuellement d’intensité légère 
(F.32.4), trouble obsessionnel-compulsif (F42.x), trouble panique avec agoraphobie (F40.01); Axe 
II: trouble de la personnalité non spécifié (F60.9), traits obsessionnels-compulsifs, traits 
abandonniques. Il retenait comme limitations fonctionnelles la fatigabilité et l’épuisement rapide, 
une perte de rendement liée à l’atteinte obsessionnelle-compulsive, la perte de confiance en soi et 
l’apparition de crises de panique paroxystique. Au moment de l’expertise, le docteur C.________ 
faisait état d’une incapacité de travail totale depuis le 19 septembre 2006, soit depuis l’échec d’un 
stage organisé dans le contexte de mesures professionnelles, et d’un potentiel de récupération 
allant jusqu’à 30% («soit un emploi à 50% avec diminution de rendement de 40%»). Il préconisait 
un stage d’observation à 50% qui pourrait ensuite être étendu à la journée entière si l’assuré 
prenait confiance en lui et devenait capable d’un meilleur rendement (rapport d’expertise du 
20 août 2007 p. 20-24).
La décision attaquée, réduisant la rente entière d’invalidité à une demi-rente, se fonde quant à elle 
sur le rapport d’expertise du docteur E.________ du 3 mai 2018. A la lecture du rapport, force est 
d’admettre que le médecin met effectivement en évidence une amélioration de l’état de santé du 
recourant, en ce sens qu’il ne retient, au titre des diagnostics ayant une répercussion sur la 
capacité de travail, que celui de personnalité obsessionnelle avec des éléments abandonniques. Il 
indique en particulier ne plus avoir d’éléments parlant en faveur d’un trouble dépressif majeur, 
rappelant que le docteur C.________ évoquait déjà à l’époque un épisode dépressif en rémission 
partielle ou d’intensité légère. A ce sujet, le docteur E.________ retient une évolution dite 
dysthymique, eu égard au fait que le traitement ordonné par le psychiatre traitant (Escitalopram 
20 mg) n’a pas été augmenté et que d’autres alternatives pharmacologiques n’ont pas été 
envisagées. S’agissant du trouble obsessionnel compulsif diagnostiqué tant par le docteur 
C.________ que par le psychiatre traitant, le docteur E.________ indique, en se référant en 
particulier à l’activité exercée par le recourant dans son garage, qu’il ne retrouve pas chez ce 
dernier des idées obsédantes ou des représentations entraînant des rituels compulsifs 
stéréotypés, répétitifs, jugés souvent comme absurdes et qui mobilisent le sujet potentiellement de 
nombreuses heures durant la journée, entraînant un niveau de détresse et d’anxiété relativement 
manifeste. Selon l’expert, si tant est qu’il y ait eu un trouble obsessionnel compulsif, celui-ci avait 
évolué favorablement sous traitement médical bien conduit. Enfin, le docteur E.________ conclut à 
l’absence d’éléments cliniques suggérant l’existence d’attaques de panique ou d’agoraphobie 
marquée. Il indique à cet égard que le docteur I.________ n’a jamais évoqué l’existence d’un 
trouble panique avec agoraphobie, lequel n’apparaît pas dans l’analyse du parcours de l’assuré 
depuis 2010 (rapport d’expertise du 3 mai 2018 p. 24 à 31). Par ailleurs, dans son analyse de la 


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cohérence, l’expert souligne une tendance à la dramatisation et à l’amplification des plaintes, mise 
en évidence par les tests psychométriques (rapport d’expertise p. 32 et 37). Quant à la capacité de 
travail, l’expert admet que le recourant présente une diminution de rendement au motif de sa 
fatigue et de sa personnalité obsessionnelle qui va de pair avec quelques vérifications, une 
certaine lenteur et la procrastination. Il relève en outre que le recourant manque de capacités 
adaptatives et qu’il est peu probable qu’en dehors de son activité d’indépendant, il puisse se 
réinsérer dans le premier marché de l’emploi auprès d’un employeur. D’un autre côté, le docteur 
E.________ relève qu’il n’existe pas de pathologie psychique aiguë qui puisse justifier une baisse 
de la capacité de travail et que l’assuré s’occupe de toutes les tâches ménagères (nettoyage, 
commissions, repas), ce qui indique des capacités à s’organiser. Il ajoute que le recourant paraît 
avoir peu de difficultés dans ses relations sociales et familiales et ne donne pas le sentiment de 
s’isoler, vu sa bonne relation avec sa clientèle. Celui-ci donne également l’impression d’avoir la 
possibilité de se détendre dans des activités extraprofessionnelles, d’être à même de planifier, 
structurer et organiser ses journées et son travail, de prendre bon nombre de décisions, d’être 
autonome, de se déplacer et d’assumer ses activités quotidiennes, son hygiène et ses soins 
corporels. Au final, l’expert conclut que l’assuré pourrait exercer une activité à plein temps, avec 
une diminution de rendement de 50%, et que son activité actuelle est exigible dans cette mesure 
(rapport d’expertise p. 32 à 34 et p. 40 s.).
En l’occurrence, l’avis divergent du docteur I.________ sur la capacité résiduelle de travail de 
l’assuré n’est pas de nature à remettre en cause les conclusions de l’expertise. En effet, invité à 
s’exprimer sur le rapport d’expertise, le psychiatre traitant – qui ne prend pas position sur 
l’appréciation diagnostique du docteur E.________ – se limite à indiquer que les troubles 
psychiatriques présentés par le recourant diminue sa capacité d’endurance au travail ainsi que sa 
capacité d’adaptation à un environnement professionnel autre que son activité en atelier 
indépendant (rapport du 25 juin 2018). L’on retrouve toutefois de telles considérations dans le 
rapport d’expertise. Le docteur I.________ se fonde par ailleurs sur l’activité effectivement exercée 
par le recourant dans son atelier indépendant pour justifier son évaluation (cf. en particulier le 
rapport du 25 février 2019 où il se réfère au chiffre d’affaires du recourant). Enfin, il ne saurait être 
suivi lorsqu’il reproche au docteur E.________ de n’avoir pas pris en compte une atteinte 
neuropsychologique, qu’il qualifie lui-même de probable et qui, selon ses dires, n’aurait jamais été 
mesurée jusqu’à présent (courriel du docteur I.________ du 18 mars 2019). Sur ce point, le 
docteur E.________ a d’ailleurs répondu que le recourant avait fait l’objet d’un examen 
neuropsychologique succinct qui n’avait pas mis en évidence de problèmes cognitifs (lettre du 
31 juillet 2019).
Il suit de là que, sur le plan psychique, l’autorité intimée était fondée à considérer que l’assuré 
bénéficiait désormais d’une capacité de travail entière, avec une diminution de rendement de 50%, 
et que dans cette mesure l’état de santé du recourant s’était amélioré.
5.3.
5.3.1. Avant de réduire ou de supprimer une rente d'invalidité, l'administration doit cependant 
examiner encore si la capacité de travail que la personne assurée a recouvrée sur le plan médico-
théorique se traduit pratiquement par une amélioration de la capacité de gain et, partant, une 
diminution du degré d'invalidité ou si, le cas échéant, il est nécessaire de mettre préalablement en 
œuvre une mesure d'observation professionnelle (afin d'établir l'aptitude au travail, la résistance à 
l'effort, etc.), voire des mesures de réadaptation au sens de la loi. La jurisprudence considère qu'il 


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existe des situations dans lesquelles il convient d'admettre que des mesures d'ordre professionnel 
sont nécessaires, malgré l'existence d'une capacité de travail médico-théorique. Il s'agit des cas 
dans lesquels la réduction ou la suppression, par révision (art. 17 al. 1 LPGA) ou reconsidération 
(art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une personne assurée qui est âgée de 55 ans 
révolus ou qui a bénéficié d'une rente pendant 15 ans au moins. Cela ne signifie pas que la 
personne assurée peut se prévaloir d'un droit acquis dans le cadre d'une procédure de révision ou 
de reconsidération; il est seulement admis qu'une réadaptation par soi-même ne peut, sauf 
exception, être exigée d'elle en raison de son âge ou de la durée du versement de la rente (arrêt 
TF 9C_920/2013 du 20 mai 2014 consid. 4.4 et les arrêts cités).
5.3.2. En l’espèce, au moment de la décision entreprise, le recourant était âgé de 50 ans et 
bénéficiait d'une rente d’invalidité (entière, puis partielle, puis de nouveau entière) depuis environ 
16 ans. Si la jurisprudence susmentionnée protège les assurés de plus de 55 ans ou qui font 
l’objet d’un éloignement prolongé du marché du travail, et qui doivent du jour au lendemain 
reprendre une activité lucrative, les circonstances du cas d’espèce permettent toutefois d’exiger du 
recourant qu’il tire profit de sa capacité résiduelle de travail de son propre chef. En effet, celui-ci 
n’était pas en incapacité totale de travail durant l’entier de la durée de versement des rentes. La 
décision de l’intimé du 11 décembre 2007 lui allouant une rente entière d’invalidité tenait compte 
d’ailleurs d’une capacité de travail de 50% pour un rendement effectif de 30%, de sorte que la 
perte de rendement de 50% retenue dans la décision entreprise ne représente finalement qu’une 
hausse légère de la capacité de travail exigible. En outre, il ressort du rapport d’expertise du 
docteur E.________ du 3 mai 2018 (p. 41) que le recourant est en mesure d’exercer son activité 
habituelle de mécanicien sur automobiles, qu’il exerce d’ailleurs – certes dans une moindre 
mesure – dans son atelier indépendant depuis environ 10 ans. Or la jurisprudence admet que 
lorsque l’assuré a maintenu une activité lucrative malgré le versement de la rente, il n’existe pas 
de longue période d’éloignement professionnel (cf. arrêts TF 9C_625/2015 du 17 novembre 2015 
consid. 5; 8C_597/2014 du 6 octobre 2015 consid. 3.2 et les arrêts cités). A cela s’ajoute que 
l’assuré a indiqué qu’il ne souhaitait aucune modification, aucune intrusion et surtout pas de 
nouvelles perspectives professionnelles lors de son entretien avec le docteur D.________. Ce 
médecin considère à cet égard que si le potentiel de réadaptation de l’expertisé n’est pas remis en 
cause par une affection significative, il se heurte à une absence de motivation (rapport d’expertise 
du 19 avril 2018 p. 18 et 27; sur l’absence de capacité subjective à se réadapter cf. arrêt TF 
9C_442/2017 du 8 juin 2018 consid. 3.2.3 et 3.2.4). Dans ces conditions, on ne saurait reprocher à 
l’autorité intimée de n’avoir pas envisagé la mise en œuvre de mesures d’ordre professionnel 
préalablement à la décision entreprise. On relèvera néanmoins que le recourant conserve la 
possibilité de présenter une requête motivée d’aide au placement (cf. arrêt TF 9C_28/2009 du 
11 mai 2009 consid. 4).
6.
Vu ce qui précède, le recours se révèle mal fondé et doit être rejeté. Pour le surplus, il n’y a pas 
lieu de revenir sur le taux d’invalidité fixé par l’autorité intimée dans la décision entreprise, qui n’est 
pas contesté par le recourant. C’est dès lors à juste titre que l’OAI a admis un changement 
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité et sa décision de réduire 
pour l’avenir (soit à compter du 1er novembre 2019) la rente entière d’invalidité à une demi-rente 
doit être confirmée. 


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Les frais de procédure, fixés à CHF 800.-, seront mis à la charge du recourant, qui succombe, et 
compensés par l’avance de frais du même montant. Il ne sera pas alloué de dépens.
la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
Partant, la décision de l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Fribourg du 
3 septembre 2019 est confirmée.
II.
Les frais de procédure, fixés à CHF 800.-, sont mis à la charge du recourant. Ils sont 
compensés par l’avance de frais payée du même montant.
III.
Il n’est pas alloué de dépens.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 23 juillet 2020/jca
Le Président :
La Greffière-stagiaire :