fr_gerichte · 608 2025 164 · 2026-09-15 · fr
Arrêt de la Cour fiscale du Tribunal cantonal


Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2025 164
Arrêt du 14 juillet 2026
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Présidente :
Daniela Kiener
Juges :
Johannes Frölicher, Marc Sugnaux
Greffier-rapporteur :
Michel Bays
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Giuliano Scuderi, avocat,
Morgia Avocats
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE
FRIBOURG, autorité intimée
Objet
Assurance-invalidité
–
Demande
de
prestations,
expertises
psychiatriques, valeur probante
Recours du 26 septembre 2025 contre la décision du 28 août 2025

Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, né en 1971, marié, père d'une fille née en 2022 ainsi que d'une fille née en 2009
issue d'une précédente union, était domicilié à B.________ jusqu'en 2023, puis à C.________. Sans
formation professionnelle certifiée (CFC), il a exercé durant de nombreuses années diverses
activités dans la restauration, notamment comme gérant ou responsable d'établissement. Il a
travaillé en dernier lieu comme gérant d'un restaurant à C.________, activité qu'il a quittée à la fin
décembre 2022 à la suite de la fermeture de l'entreprise pour des motifs économiques.
B.
L'assuré a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité le 18 mai 2022
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après: OAI), en faisant valoir
une incapacité de travail médicalement attestée depuis le 18 octobre 2021, en raison d'un
épuisement psychique et d'un état dépressif. Le dossier fait également état de troubles anxieux, de
malaises récurrents, de troubles visuels et de migraines avec aura. Une reprise de travail à 50% en
2022 avait échoué.
L'assureur perte de gain D.________ SA a mis fin au versement des indemnités journalières,
considérant que l'assuré avait recouvré une pleine capacité de travail dès le 1er avril 2023 sur la
base de l'avis de son médecin-conseil.
C.
Après avoir recueilli le dossier de l'assureur perte de gain, les rapports des médecins traitants
ainsi que divers rapports spécialisés, notamment neurologiques, psychiatriques et neuro-
ophtalmologiques, l'OAI a mis en œuvre une expertise bidisciplinaire auprès de E.________ Sàrl,
dont le rapport est daté du 5 novembre 2024. Cette expertise a ensuite été examinée par le Service
médical régional Berne/Fribourg/Soleure (ci-après: SMR), qui s'est déterminé le 21 juillet 2025.
Par décision du 28 août 2025, l'OAI a rejeté la demande de prestations, confirmant son projet de
décision du 19 avril 2024, contre lequel l'assuré avait présenté des objections le 18 juin 2024.
L'OAI a considéré l'expertise de E.________ comme pleinement probante. Celle-ci concluait à
l'absence d'atteinte neurologique ou psychiatrique invalidante et retenait une capacité de travail
entière dans l'activité habituelle comme dans toute activité adaptée. Les experts ont notamment
relevé une discordance entre les plaintes exprimées et les constatations objectives, attribuant les
difficultés alléguées essentiellement à des facteurs extra-médicaux, notamment la précarité
économique, les difficultés familiales et les conflits personnels. Le SMR a partagé cette appréciation
et l'OAI a dès lors conclu à l'absence d'invalidité ouvrant droit à une rente.
D.
Contre cette décision, l'assuré a interjeté recours auprès du Tribunal cantonal le 26 septembre
2025. Il conclut, sous suite de frais et dépens, à la réforme de la décision attaquée en ce sens qu'il
soit mis au bénéfice d'une rente entière d'invalidité. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de la
décision et au renvoi de la cause à l'OAI pour complément d'instruction et nouvelle décision. Il
requiert notamment la mise en œuvre d'une expertise judiciaire, faisant valoir que les conclusions
de E.________ seraient contredites par les rapports de ses médecins traitants ainsi que par les
hospitalisations psychiatriques intervenues depuis 2023.
À l’appui de ses conclusions, le recourant se plaint en substance d’une violation du principe
inquisitoire et de son droit d’être entendu, ainsi que d’une constatation inexacte et incomplète des
faits pertinents. Sur le fond, il fait valoir que l’OAI s’est fondé à tort sur l’expertise bidisciplinaire de

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E.________, laquelle ne serait pas probante. Il reproche en particulier aux experts de s’être limités
à un examen ponctuel sans prendre contact avec ses médecins traitants ni avec les établissements
ayant assuré ses suivis hospitaliers. Selon lui, les experts n’ont pas tenu compte de manière
adéquate des nombreux diagnostics divergents posés antérieurement (dépression, troubles de la
personnalité, troubles anxio-dépressifs), ni motivé les raisons pour lesquelles ils les écartaient. Le
recourant souligne que plusieurs médecins ont retenu l’existence d’une atteinte psychique et qu’il a
fait l’objet de plusieurs hospitalisations en lien avec des idées suicidaires, ce qui attesterait d’une
souffrance importante, d’une chronicité des troubles et de leur caractère potentiellement invalidant.
Il reproche en outre aux experts d’avoir ignoré ces éléments au profit de leurs seules constatations
cliniques, réalisées lors d’un unique entretien, sans disposer des informations de ces médecins
traitants, sans prendre en compte la variabilité de son état ni l’influence éventuelle du traitement
médicamenteux au moment de leur examen. Il conteste également l’appréciation du SMR, qui a
confirmé les conclusions de l’expertise de E.________, tout en écartant, selon lui de manière
arbitraire, les diagnostics posés lors de ses hospitalisations et par ses médecins traitants. Il fait
encore valoir que des faits médicaux postérieurs à l’expertise, notamment une nouvelle
hospitalisation en 2025 avec diagnostic de trouble affectif bipolaire et un placement à des fins
d’assistance (PLAFA), démontrent une aggravation de son état et auraient dû conduire à une
instruction complémentaire.
E.
Dans sa réponse du 15 octobre 2025, l’OAI conclut au rejet du recours. Il soutient que
l’expertise de E.________, jugée claire, complète et confirmée par l’avis du SMR, retient l’absence
d’atteinte psychiatrique ou neurologique invalidante. Les éléments médicaux postérieurs, y compris
l’hospitalisation à F.________ et le PLAFA, ne remettent selon l’OAI pas en cause cette
appréciation, A son avis, faute de symptômes objectivés, les difficultés du recourant relèvent de
facteurs extra-médicaux, de sorte que sa capacité de travail est entière.
F.
Dans ses contre-observations spontanées du 29 octobre 2025, le recourant reproche à l’OAI
de ne pas motiver – une nouvelle fois – la mise à l'écart des diagnostics posés par les médecins
traitants et hospitaliers, se limitant à se fonder sur l’expertise. Il fait en outre valoir une intervention
cardiaque en octobre 2025, ignorée par l’OAI, ainsi que des troubles cardiaques antérieurs
susceptibles d’expliquer certains symptômes, nécessitant selon lui des investigations
complémentaires.
G.
Dans sa détermination du 20 novembre 2025, l’OAI relève que les problèmes cardiaques
invoqués, liés à une hospitalisation du 2 octobre 2025, ne permettent pas, en l’état du dossier,
d’établir un lien avec les migraines ni d’en déterminer l’impact sur la capacité de travail. Il considère
cet élément comme un fait nouveau postérieur à la décision attaquée, relevant d’une éventuelle
procédure de révision.
H.
Le 27 novembre 2025, le recourant produit un nouveau rapport psychiatrique faisant état d’une
péjoration de son état depuis novembre 2024, avec un tableau dépressif sévère marqué par une
humeur basse, des idées suicidaires, des troubles cognitifs et une importante détresse psychique.
Le psychiatre retient un épisode dépressif sévère, possiblement dans le cadre d’un trouble dépressif
récurrent ou bipolaire, et estime que ces éléments remettent en cause la décision de l’OAI, faute
d’explication quant au rejet de ce diagnostic.
I.
Le 30 mars 2026, le recourant produit une expertise judiciaire réalisée dans le cadre d’une
procédure judiciaire en assurance perte de gain devant le Tribunal d’arrondissement de G.________
(canton de V.________), concluant à des troubles dépressifs récurrents avec anxiété et limitations

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psychiatriques modérées, entraînant une incapacité totale dans l’activité habituelle et une capacité
de travail réduite à 50% dans une activité adaptée. Il soutient que cette expertise contredit celle de
E.________.
J.
Dans sa détermination du 22 avril 2026, l’OAI, se fondant sur un nouvel avis du SMR, maintient
sa position et conclut au rejet du recours. Il considère que l’expertise bidisciplinaire de 2024 demeure
pleinement probante et n’est pas remise en cause par l’expertise judiciaire de février 2026, laquelle
repose sur une appréciation divergente sans éléments objectivement nouveaux. Il relève en outre
l’absence d’aggravation significative, le rôle prépondérant de facteurs extra-médicaux et le défaut
de valeur probante du rapport du psychiatre traitant, de sorte qu’aucune atteinte invalidante durable
n’est établie.
K.
Il sera fait état des arguments des parties, invoquées par elles à l'appui de leurs conclusions
respectives, dans les considérants en droit du présent arrêt pour autant que cela soit utile à la
solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile auprès de l'autorité judiciaire compétente par un assuré, directement touché
par la décision attaquée et dûment représenté, le recours est recevable.
S’agissant de la compétence à raison du lieu, selon l'art. 55 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959
sur l’assurance-invalidité (LAI; RS 831.20) ainsi que l'art. 40 al. 1 let. a et 3 du règlement du
17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201), l'office Al compétent est celui du
secteur d’activité dans lequel l’assuré est domicilié lors de l'enregistrement et cette compétence
demeure durant toute la procédure. En conséquence, dans la mesure où le recourant était domicilié
dans le canton de Fribourg au moment de l’enregistrement de sa demande, c’est l’OAI de ce canton
qui était compétent de rendre la décision attaquée et c’est également le Tribunal cantonal du canton
de Fribourg qui est compétent pour connaître du recours déposé contre celle-ci (art. 69 al. 1 ch. a
LAI).
L’avance de frais ayant été versée dans le délai imparti, la Cour peut entrer en matière sur les
mérites du recours.
2.
2.1.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'at. 4 al. 1 LAI, dite invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences

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de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De
plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité à
accomplir ses travaux habituels ne peut être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de
réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. Selon l’art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2021, la rente est échelonnée en fonction du taux d’invalidité: un taux
d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, de 50% au moins à une demi-rente,
de 60% au moins à trois quarts de rente et de 70% au moins à une rente entière. Depuis
le 1er janvier 2022, l’art. 28b LAI prévoit que la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une
rente entière. Pour un taux d’invalidité compris entre 50% et 69%, la quotité de la rente correspond
au taux d’invalidité; pour un taux d’invalidité de 70% au moins, l’assuré a droit à une rente entière.
Lorsque le taux d’invalidité est inférieur à 50%, la quotité est fixée conformément à l’al. 4 de cette
disposition; en particulier, un taux d’invalidité de 40% ouvre le droit à une rente correspondant à
25% d’une rente entière.
2.2.
L’évaluation du taux d’invalidité se fait sur la base de plusieurs méthodes, dont l’application
dépend du statut de l’assuré.
La méthode ordinaire d’évaluation du taux d’invalidité (art. 28a al. 1 LAI) s’applique aux assurés qui
exerçaient une activité lucrative à plein temps avant la survenance de l’atteinte à la santé. Elle
renvoie à l’art. 16 LPGA. Selon cette disposition, le taux d’invalidité est déterminé en comparant le
revenu du travail que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide avec celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures
de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. Il découle de la notion d’invalidité que ce n’est
pas l’atteinte à la santé en tant que telle qui est assurée, mais ses conséquences économiques, soit
une incapacité de gain présumée durable (cf. ATF 127 V 294 consid. 4c).
Cette comparaison des revenus s’effectue en principe de manière concrète, en chiffrant aussi
précisément que possible ces deux revenus. En règle générale, le revenu hypothétique de la
personne valide est déterminé en se fondant sur le dernier salaire réalisé avant la survenance de
l’atteinte à la santé, adapté à l’évolution des salaires jusqu’au moment déterminant. Il convient
d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, ce que l’assuré aurait effectivement pu
gagner s’il était resté en bonne santé (cf. ATF 129 V 222 consid. 4.3.1). Toutefois, lorsque l’assuré
a perdu son emploi pour des motifs indépendants de son invalidité, on ne peut admettre qu’il aurait
continué son emploi auprès du même employeur; il se justifie alors de recourir à des valeurs
statistiques moyennes (cf. arrêts TF 9C_247/2015 du 23 juin 2015 consid. 5.1; 9C_212/2015 du
9 juin 2015 consid. 5.4).
2.3.
Le taux d'invalidité est une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre essentiellement
économique et ne se confond pas nécessairement avec le taux d'incapacité fonctionnelle qu'il s'agit
d'évaluer (cf. ATF 122 V 418). Pour procéder à cette évaluation, l'administration, respectivement le
juge, doit toutefois disposer d'éléments médicaux que seul le médecin est en mesure de fournir. Il
appartient ainsi à ce dernier de se prononcer sur l'état de santé de l'assuré et d'indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités celui-ci est capable ou incapable de travailler (cf. ATF 125 V 256
consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c).

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2.3.1. En particulier, lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies
par des spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations
complètes, en pleine connaissance du dossier, et qu’elles aboutissent à des conclusions
convaincantes, le juge ne saurait s’en écarter tant qu’aucun indice concret ne permet d’en mettre en
doute le bien-fondé (cf. ATF 122 V 157 consid. 1c). Il ne suffit pas, pour remettre en cause une telle
expertise, que des médecins traitants expriment une opinion contradictoire (cf. arrêt TF
9C_201/2007 du 29 janvier 2008).
Le caractère ponctuel d’une expertise ne saurait, à lui seul, lui ôter sa valeur probante. En effet, le
rôle de l’expert consiste précisément à porter un regard neutre et spécialisé sur un cas donné. Son
appréciation ne repose pas uniquement sur les constatations effectuées lors de l’examen, mais
également sur l’ensemble du dossier médical, ce qui lui permet d’appréhender de manière globale
l’évolution de la situation médicale (cf. arrêt TF 9C_844/2009 du 29 mars 2010 consid. 4.3).
2.3.2. Le fait qu’un rapport médical ait été établi à la demande de l’assuré ne suffit pas, à lui seul,
à en remettre en cause la valeur probante; une expertise privée peut également constituer un moyen
de preuve valable. Un avis médical ne peut être écarté que s’il existe des circonstances concrètes
propres à faire douter objectivement de son impartialité ou de sa pertinence (cf. arrêt TF
9C_276/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4.3).
En revanche, il y a lieu d’attacher, en règle générale, un poids accru à l’opinion motivée d’un expert
qu’à l’appréciation de l’incapacité de travail par le médecin traitant, dès lors que ce dernier, en raison
de la relation de confiance qui l’unit à son patient, est souvent enclin, en cas de doute, à prendre
parti en sa faveur (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc).
2.3.3. Le rapport du SMR constitue un rapport au sens de l’art. 54a LAI, en relation avec l’art. 49
al. 1 RAI. Il a pour fonction de synthétiser les renseignements médicaux au dossier et de formuler
des recommandations quant à la suite à donner sur le plan médical. En tant qu’il ne repose pas sur
un examen clinique propre, il se distingue d’une expertise médicale au sens de l’art. 44 LPGA ou
d’un examen médical au sens de l’art. 49 al. 2 RAI, ces différents moyens de preuve n’étant pas
soumis aux mêmes exigences. Il n’en demeure pas moins que les rapports du SMR peuvent revêtir
une valeur probante, dès lors qu’ils apportent une appréciation circonstanciée de la situation
médicale.
2.3.4. La jurisprudence souligne certes l’existence d’une relation de confiance entre le médecin
traitant et son patient, ainsi que l’indépendance présumée des médecins experts; elle n’en déduit
toutefois aucune règle de préséance stricte, de sorte que chaque avis médical doit être apprécié au
regard de son contenu et de sa qualité intrinsèque (cf. arrêt TF 9C_843/2007 du 28 juillet 2008
consid. 3).
Ainsi, en présence d'avis médicaux contradictoires, il incombe au juge d'apprécier l'ensemble des
preuves et d'indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt qu'une autre.
L'élément déterminant pour apprécier la valeur probante d'un rapport médical ne réside en principe
ni dans son origine, ni dans sa qualification formelle, mais dans son contenu. Pour qu'un rapport
médical se voie reconnaître une pleine valeur probante, il faut que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne en considération les plaintes de l'assuré, qu'il ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient

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claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a;
122 V 157).
3.
3.1.
Après avoir recueilli les renseignements des médecins traitants et s’être fait remettre le
dossier de l’assureur perte de gain, lequel contenait notamment une expertise psychiatrique du
23 février 2023 du Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et expert certifié
SIM, concluant à l’absence d’atteinte psychiatrique incapacitante et à une capacité de travail entière
(doss. OAI p. 324 ss), l’OAI a rendu un projet de décision de refus de prestation. À la suite de
plusieurs hospitalisations psychiatriques intervenues en 2023, notamment à I.________ (doss. OAI
p. 390 ss), à J.________ (doss. OAI p. 388 ss) et à K.________ (doss. OAI p. 534 ss), ainsi que de
la production de rapports complémentaires du Dr L.________, spécialiste en médecine interne
générale (notamment doss. OAI p. 343 ss) et des thérapeutes de l'institut M.________ SA, soit la
Dre N.________, médecin assistante en psychiatrie, et le psychologue O.________, psychologue
FSP (doss. OAI p. 356 ss; voir également p. 355), l’OAI a estimé nécessaire de compléter
l’instruction et a confié une expertise bidisciplinaire à E.________, réalisée par le Dr P.________,
spécialiste en neurologie, et la Dre Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, tous
deux experts certifiés SIM. Dans leur rapport du 5 novembre 2024 (doss OAI p. 541), ces experts
ont retenu l’absence d’atteinte psychiatrique ou neurologique de nature invalidante et une pleine
capacité de travail. Se fondant sur ces conclusions, confirmées par le SMR dans son avis du 21 juillet
2025, l’OAI a rendu la décision litigieuse refusant le droit aux prestations.
3.2.
Dans le cadre de la présente procédure de recours, le recourant a produit une expertise
judiciaire datée du 12 février 2026, établie par le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie et expert certifié SIM, sur mandat du Tribunal d’arrondissement de G.________
(canton de V.________), dans le cadre d’une procédure l’opposant à son assureur perte de gain en
cas de maladie et portant sur son état de santé psychique.
3.3.
La Cour examine ainsi en premier lieu la valeur probante de l’expertise judiciaire du
Dr R.________, versée au dossier en instance de recours, et la question de savoir si elle est de
nature à remettre en cause les conclusions de l’expertise de E.________ sur lesquelles l’OAI s’est
fondé pour nier l’existence d’une atteinte à la santé invalidante. Elle relève à cet égard qu’il s’agit
d’une expertise judiciaire, ordonnée par le Tribunal d’arrondissement de G.________ dans le cadre
d’une procédure relative aux indemnités journalières opposant le recourant à l’assureur perte de
gain.
3.3.1. L’expert a fondé son appréciation sur l’examen du dossier médical, comprenant notamment
les rapports des médecins traitants, les rapports d’hospitalisation, les avis des médecins-conseil de
l'assureur perte de gain D.________ SA et l’expertise psychiatrique réalisée précédemment par le
Dr H.________. Il a en outre procédé à un entretien clinique d’une durée de trois heures avec
l’assuré, à un examen psychiatrique détaillé ainsi qu’à plusieurs investigations psychométriques
standardisées. Ont ainsi été administrés les matrices progressives de Raven pour l’évaluation des
performances intellectuelles, les questionnaires DETA et AUDIT relatifs à une éventuelle
consommation problématique d’alcool, l’échelle de dépression de Hamilton (HAMD-17), l’échelle
d’anxiété de Hamilton (HAMA), l’échelle de dépistage des troubles bipolaires de Hirschfeld, l’échelle
d’évaluation de la manie de Young ainsi que l’échelle CGI (Clinical Global Impression) de Guy.
L’expert a encore évalué les limitations fonctionnelles selon la méthode Mini-ICF-APP.

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Après avoir retracé l’évolution médicale de l’assuré depuis son arrêt de travail du 18 octobre 2021,
l’expert relève que celui-ci présente depuis cette période une symptomatologie anxio-dépressive
persistante dans un contexte de difficultés professionnelles, financières et familiales. Il expose que
plusieurs hospitalisations psychiatriques sont intervenues à partir de l’année 2023 en raison d’une
péjoration de l’état psychique accompagnée d’idées suicidaires, tandis que les différents
intervenants médicaux ont retenu des diagnostics parfois divergents.
Lors de son examen clinique, l’expert observe chez l’assuré une humeur durablement abaissée, un
faciès triste, une anhédonie partielle mais significative, une fatigabilité importante, un ralentissement
psychomoteur modéré, des troubles de l’attention et de la concentration, une diminution de l’estime
de soi, des troubles du sommeil ainsi qu’une anxiété généralisée cliniquement significative. Il relève
également la présence d’idées passives de mort sans projet suicidaire actuel. Il constate en
revanche l’absence de symptômes psychotiques, d’hallucinations, d’idées délirantes ou de troubles
formels de la pensée.
Les résultats des examens psychométriques sont décrits comme concordants avec les constatations
cliniques. L’échelle de dépression de Hamilton met en évidence un score de 22 points,
correspondant à une dépression modérée. L’échelle de Young aboutit à un score de 0, ce qui exclut
selon l’expert la présence d’un état maniaque ou hypomaniaque. Quant à l’échelle CGI, elle situe
l’assuré dans la catégorie des patients modérément malades et ne met en évidence aucune
amélioration notable de l’état psychique depuis octobre 2021.
Sur le plan diagnostique, ce spécialiste retient l’existence d’un trouble dépressif récurrent moyen
avec syndrome somatique (F33.11) ainsi que d’un trouble anxieux généralisé (F41.1), présents
selon lui depuis octobre 2021 et ayant une incidence directe sur la capacité de travail. Il diagnostique
en outre un trouble mixte de la personnalité dépendante et anxieuse (F61.0), présent depuis le début
de l’âge adulte. Il précise toutefois que cette affection ne possède pas en elle-même de caractère
incapacitant, même si elle constitue un facteur de vulnérabilité susceptible d’augmenter le risque de
décompensation dépressive.
L’expert discute expressément le diagnostic de trouble bipolaire de type II évoqué dans certains
documents médicaux plus récents. Après examen de l’anamnèse, des données cliniques et des
résultats des tests psychométriques, il considère que les critères diagnostiques d’un épisode
hypomaniaque au sens de la CIM-10 ne sont pas réalisés. Il relève notamment que l’assuré ne décrit
aucune véritable phase haute présentant une intensité et une durée suffisantes pour justifier un tel
diagnostic. Le trouble bipolaire est dès lors écarté.
Le psychiatre s’écarte également des conclusions de l’expertise du Dr H.________, qui avait nié
l’existence de toute atteinte psychiatrique ayant valeur de maladie. Il estime au contraire que les
critères diagnostiques du trouble dépressif récurrent moyen sont pleinement réalisés et que les
limitations fonctionnelles observées lors de l’examen clinique, les résultats des tests
psychométriques et les nombreuses prises en charge psychiatriques figurant au dossier ne sont pas
compatibles avec l’absence d’atteinte psychiatrique retenue précédemment. Il souligne en particulier
que les hospitalisations psychiatriques intervenues en 2023 apparaissent difficilement conciliables
avec l’hypothèse de l’absence de tout trouble psychiatrique ou d’un simple trouble de l’adaptation
de faible intensité.
Sur le plan fonctionnel, l’expert retient des limitations modérées mais significatives consistant
notamment en un ralentissement psychomoteur, des troubles de la concentration et de l’attention,

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une diminution de l’initiative, une endurance psychique réduite, une moindre capacité d’adaptation
au stress ainsi que des difficultés relationnelles. L’évaluation Mini-ICF-APP met en évidence des
limitations de degré moyen dans la plupart des domaines examinés, en particulier en matière de
planification, d’adaptation, d’endurance, de prise de décision, d’affirmation de soi et de relations
interpersonnelles, l’aptitude à évoluer au sein d’un groupe étant même qualifiée de gravement
atteinte.
Enfin, l’expert considère que les plaintes de l’assuré apparaissent globalement cohérentes avec les
constatations objectives. Il relève une concordance entre les symptômes décrits, l’examen clinique,
les résultats des tests psychométriques et le mode de vie de l’intéressé. Il exclut toute exagération
volontaire ou simulation et souligne au contraire l’authenticité des déclarations de l’assuré ainsi que
la stabilité de son fonctionnement quotidien depuis octobre 2021.
Sur cette base, l’expert conclut à une incapacité totale de travail dans la dernière activité exercée
depuis octobre 2021, celle-ci étant jugée trop exigeante sur les plans cognitif et relationnel. Il estime
en revanche qu’une activité adaptée, simple sur le plan intellectuel, ne comportant ni tâches
administratives complexes ni contacts directs avec la clientèle ou interactions sociales
particulièrement stressantes, demeure exigible à hauteur de 50%, soit environ 4,5 heures par jour,
sans baisse supplémentaire de rendement pendant le temps de présence. Selon lui, cette capacité
de travail de 50% est demeurée inchangée depuis octobre 2021. Il considère en outre que le
pronostic pourrait être amélioré par une intensification du suivi psychiatrique et une adaptation du
traitement antidépresseur.
3.3.2. Sur le plan formel, cette expertise satisfait aux exigences jurisprudentielles.
Elle a été établie à la demande d'une autorité judiciaire par un spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, expert SIM. Elle repose sur une analyse du dossier comprenant notamment les
rapports du Dr L.________ des 16 mai 2022 (doss. OAI p. 20 et 108), 8 juin 2022 (doss. OAI p. 97),
13 décembre 2022 (doss. OAI p. 148), 28 avril 2023 (doss. OAI p. 343 ss) et 8 novembre 2023
(doss. OAI p. 387), le rapport neurologique du Dr S.________ du 4 juillet 2023 (doss. OAI p. 304
ss), l'expertise du Dr H.________ du 23 février 2023 (doss. OAI p. 324 ss), les rapports de l'institut
M.________ SA du 13 décembre 2023 (doss. OAI p. 356 ss) ainsi que les rapports d'hospitalisation
psychiatrique de T.________ et de U.________ (doss. OAI p. 388 ss et 390 ss).
L'expert a procédé à un examen clinique approfondi, à plusieurs tests psychométriques
standardisés, à une évaluation Mini-ICF-APP et à une discussion détaillée des avis médicaux
contradictoires. Ses diagnostics, son appréciation fonctionnelle et son évaluation de la capacité de
travail sont motivés de manière circonstanciée.
Certes, il n'apparaît pas qu'il ait contacté personnellement les médecins traitants. Toutefois, cette
circonstance n'exclut pas à elle seule la valeur probante du rapport dès lors que les principaux
rapports médicaux figurant au dossier ont été analysés et discutés. Rien ne permet dès lors de
retenir un vice formel susceptible de priver l'expertise de sa force probante.
3.3.3. Au niveau matériel, la Cour constate tout d'abord que les conclusions du Dr R.________ ne
constituent pas une appréciation isolée au sein du dossier médical.
Dès le début de l'incapacité de travail, le Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale,
attestait une incapacité totale de travail dès le 18 octobre 2021 (doss. OAI p. 47), prolongée à de
nombreuses reprises par la suite (doss. OAI p. 33, 36, 30, 26, 24, 75, 77, 80, 168 et 345). Dans son

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rapport du 16 mai 2022, il retenait déjà un épisode dépressif (F32) associé à un épuisement
psychique et physique évoluant depuis mai 2021 dans un contexte de surcharge de stress, avec
manque d'entrain, fatigue, fatigabilité, troubles de la concentration et de la mémoire (doss. OAI p. 20
et 108). Dans son rapport du 8 juin 2022, il précisait encore que les symptômes comprenaient des
malaises présyncopaux, des paresthésies plurifocales, des engourdissements du membre supérieur
droit, des migraines avec aura ophtalmique, une fatigabilité importante ainsi que des troubles de la
concentration (doss. OAI p. 97). Enfin, le 13 décembre 2022, il constatait l'échec de la reprise du
travail à 50% tentée entre mai et septembre 2022 en raison de la persistance de malaises, troubles
visuels, céphalées, fatigue et mauvaise tolérance au stress (doss. OAI p. 146).
Le Dr S.________, spécialiste en neurologie, relevait pour sa part déjà dans son rapport du
18 août 2020 un état anxieux important (doss. OAI p. 67 ss). Dans son rapport du 4 juillet 2023, il
indiquait que la symptomatologie observée dépassait largement l'expression d'une simple migraine
avec aura et retenait comme hypothèse principale un syndrome anxieux avec manifestations
neurovégétatives et visuelles, associé à une asthénie importante, des troubles du sommeil, des
angoisses et des ruminations (doss. OAI p. 305-306).
Ainsi, avant même les hospitalisations psychiatriques, plusieurs médecins de spécialités différentes
décrivaient de manière convergente une symptomatologie anxieuse et dépressive durable. Cette
évolution apparaît davantage compatible avec les constatations du Dr R.________ qu'avec
l'absence totale de pathologie retenue par le Dr H.________ puis par les experts de E.________.
Un élément important réside également dans l'évolution postérieure à l'expertise du Dr H.________.
Celui-ci concluait le 23 février 2023 à l'absence de toute atteinte psychiatrique ayant valeur de
maladie, à l'absence de limitations fonctionnelles et à une pleine capacité de travail (doss. OAI
p. 335-336). Or, quelques mois plus tard seulement, l'assuré était hospitalisé à T.________ du 5 au
23 juin 2023 avant de bénéficier d'un suivi psychiatrique ambulatoire du 28 juin au 4 août 2023 (doss.
OAI p. 390 ss). Les médecins y faisaient état d'une péjoration thymique avec idéation suicidaire
scénarisée, d'une humeur abaissée, d'une anhédonie, de troubles du sommeil, d'irritabilité et de
pensées suicidaires persistantes. Selon ces praticiens, l'assuré souffrait très probablement d'un
syndrome anxio-dépressif évoluant depuis février-mars 2021 et dont l'évolution était marquée par
des fluctuations en lien avec divers facteurs de stress professionnels et personnels (doss. OAI p.
390-394).
Par la suite, J.________ a retenu comme diagnostic principal un épisode dépressif sévère sans
symptômes psychotiques au terme du séjour du 3 au 16 octobre 2023 (doss. OAI p. 388 ss).
La Dre N.________, médecin assistante en psychiatrie, et le psychologue O.________ de l'institut
M.________ SA ont également retenu un épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques
(F32.2), un suivi psychiatrique mensuel et psychothérapeutique hebdomadaire ainsi que diverses
limitations fonctionnelles importantes comprenant notamment une hypersensibilité au stress, des
difficultés de concentration, des troubles attentionnels, des difficultés organisationnelles, une
fatigabilité accrue, des blocages cognitifs liés à l'anxiété et plusieurs épisodes de décompensation
psychiatrique avec risque suicidaire (doss. OAI p. 352-355 et 356-362).
Ces constatations présentent un poids particulier dès lors qu'elles ne reposent pas sur un entretien
unique mais sur des observations répétées réalisées par plusieurs institutions distinctes sur des
périodes prolongées.

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Le Dr L.________ a par ailleurs maintenu son appréciation de manière particulièrement constante.
Dans son courrier du 28 avril 2023, il expliquait notamment qu'en raison de sa connaissance du
patient depuis plus de dix ans, il reconnaissait chez celui-ci les manifestations typiques d'un
syndrome anxieux avec composante phobique visuelle et sociale, comportements d'évitement,
anxiété anticipatoire et épisodes dépressifs récurrents (doss. OAI p. 343-344). Après les
hospitalisations psychiatriques, il relevait encore, le 8 novembre 2023, que les risques de
décompensation qu'il avait évoqués après l'expertise du Dr H.________ s'étaient concrétisés,
rappelant les deux hospitalisations psychiatriques à T.________, le séjour à U.________ ainsi que
le diagnostic de dépression sévère avec risque suicidaire (doss. OAI p. 387).
Ainsi, même si les diagnostics retenus au cours du temps ont varié entre trouble anxieux, trouble de
l'adaptation, épisode dépressif sévère, trouble bipolaire évoqué à certaines périodes ou trouble
dépressif récurrent, les limitations fonctionnelles décrites apparaissent remarquablement
constantes. Elles rejoignent largement celles retenues par le Dr R.________.
3.3.4. La Cour relève également que l'expertise de ce dernier présente plusieurs caractéristiques
méthodologiques renforçant sa valeur probante.
Contrairement à l'expertise de E.________, qui repose essentiellement sur l'analyse du dossier
médical et les constatations cliniques effectuées lors des examens neurologique et psychiatrique, le
Dr R.________ a complété son appréciation par une batterie importante de tests psychométriques
standardisés. Il a notamment administré les matrices progressives de Raven, les questionnaires
DETA et AUDIT, l'échelle de dépression de Hamilton (HAMD-17), l'échelle d'anxiété de Hamilton
(HAMA), le questionnaire de dépistage des troubles bipolaires de Hirschfeld, l'échelle de manie de
Young, l'échelle CGI ainsi qu'une évaluation fonctionnelle complète selon la méthode Mini-ICF-APP.
Cette démarche a permis une objectivation supplémentaire des symptômes psychiatriques et des
limitations fonctionnelles alléguées. Les résultats obtenus se révèlent cohérents avec les
constatations cliniques ainsi qu'avec l'évolution médicale documentée depuis plusieurs années.
Sans être décisifs à eux seuls, ces outils psychométriques constituent des éléments
complémentaires qui renforcent la crédibilité de l'appréciation de cet expert et permettent de mieux
étayer ses conclusions quant aux répercussions fonctionnelles des troubles psychiques
diagnostiqués.
3.3.5. Le SMR reproche principalement au Dr R.________ de ne pas avoir suffisamment pris en
compte l'importance des facteurs psychosociaux, notamment la perte de l'emploi, les difficultés
financières, les conflits conjugaux, les procédures judiciaires et la précarisation de la situation
personnelle.
Ces éléments sont effectivement documentés au dossier, notamment dans les rapports de
T.________ qui mentionnent les difficultés économiques, la demande d'augmentation de la pension
alimentaire ainsi que les tensions conjugales et professionnelles (doss. OAI p. 391-394).
Toutefois, la présence de facteurs psychosociaux ne suffit pas à elle seule à exclure une maladie
psychiatrique. Il s’impose d'examiner si les troubles psychiques ont acquis une autonomie suffisante
par rapport à ces facteurs. En l'espèce, les hospitalisations psychiatriques répétées, les épisodes
suicidaires, l'instauration de traitements psychotropes soutenus, le suivi psychiatrique spécialisé et
les constatations convergentes de plusieurs intervenants médicaux constituent autant d'indices
d'une atteinte psychique dépassant largement le simple retentissement de difficultés existentielles.

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Il est vrai que le Dr R.________ aurait pu développer davantage certains aspects relatifs à l'influence
des facteurs extra-médicaux. Cette critique ne remet cependant pas en cause le diagnostic lui-même
ni la réalité des limitations fonctionnelles qu'il décrit. On relèvera du reste que l'expert n'ignore
manifestement pas l'existence de ces facteurs extra-médicaux. Au contraire, ses conclusions
démontrent qu'il en a tenu compte dans son appréciation globale. Même s'il retient l'existence d'un
trouble dépressif récurrent moyen et d'un trouble anxieux généralisé, il ne conclut ni à une incapacité
totale de travail dans toute activité ni à une atteinte psychiatrique sévère. Il admet au contraire
l'exigibilité d'une activité adaptée à hauteur de 50% avec un rendement complet durant le temps de
présence. Cette appréciation nuancée montre qu'il n'attribue pas l'ensemble des difficultés de
l'assuré à la seule atteinte psychique, mais qu'il procède à une pondération tenant compte de
l'ensemble du contexte personnel, social et professionnel. Le grief selon lequel il aurait totalement
méconnu l'influence des facteurs psychosociaux n'apparaît ainsi pas fondé.
3.3.6. La Cour observe en outre que l'évolution médicale la plus récente ne tend pas à confirmer
les conclusions de E.________ selon lesquelles aucune atteinte psychiatrique significative n'aurait
existé.
Les documents médicaux postérieurs à cette expertise font au contraire état de nouvelles
hospitalisations psychiatriques en 2025, de diagnostics psychiatriques fluctuants comprenant
notamment un trouble bipolaire, des épisodes dépressifs et une symptomatologie anxio-dépressive
persistante, ainsi que de la poursuite d'un traitement spécialisé associant notamment duloxétine,
olanzapine, lithium et lorazépam. Plusieurs séjours hospitaliers ont encore été motivés par des idées
suicidaires, des ruminations importantes, des troubles du sommeil et une instabilité thymique
nécessitant une prise en charge spécialisée.
Ces éléments ne permettent certes pas à eux seuls de démontrer que l'incapacité de travail était
déjà invalidante en octobre 2021. Ils constituent toutefois des indices supplémentaires quant à la
réalité et à la persistance dans le temps d'une atteinte psychique objectivable. Ils apparaissent dès
lors davantage plus compatibles avec les conclusions du Dr R.________ qu'avec la thèse de
E.________ selon laquelle les difficultés observées depuis 2021 découleraient exclusivement de
facteurs psychosociaux.
3.3.7. La divergence centrale du dossier oppose les conclusions du Dr R.________ à celles du
Dr H.________ et de l'expertise bidisciplinaire de E.________.
L'expertise du Dr H.________ du 23 février 2023 (doss. OAI p. 324 ss) et l'expertise de E.________
reposent principalement sur le constat d'une discordance entre les plaintes exprimées et le
comportement observé lors de l'examen, ainsi que sur une absence de plausibilité suffisante des
symptômes allégués.
Toutefois, cette appréciation apparaît difficilement conciliable avec l'évolution clinique ultérieure.
Lorsque le Dr H.________ a rendu son expertise, aucune hospitalisation psychiatrique n'était encore
intervenue. Quelques mois plus tard, plusieurs établissements psychiatriques indépendants
jugeaient pourtant nécessaire une hospitalisation dans un contexte d'idéation suicidaire, de trouble
dépressif et de risque de décompensation.
L'expertise du Dr H.________ conserve certes une valeur intrinsèque importante. Toutefois, sa
conclusion selon laquelle l'assuré n'aurait vraisemblablement jamais présenté d'atteinte

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psychiatrique significative depuis 2021 apparaît aujourd'hui sérieusement fragilisée par les
constatations cliniques ultérieures.
La même observation vaut pour l'expertise de E.________ qui continue à nier tout trouble
psychiatrique invalidant malgré les différentes hospitalisations psychiatriques, le suivi prolongé par
la Dre N.________ et son équipe, les prises en charge institutionnelles successives et les
diagnostics psychiatriques retenus dans plusieurs établissements.
À cela s'ajoute que le Dr R.________ bénéficie d'un recul temporel supérieur. Son expertise a été
réalisée après les hospitalisations psychiatriques, après plusieurs années de suivi spécialisé. Son
appréciation repose ainsi sur une vision longitudinale sensiblement plus complète de l'évolution
clinique.
La Cour relève également que le Dr H.________ et les experts de E.________ se sont écartés de
manière particulièrement marquée des appréciations convergentes du Dr L.________, du
Dr S.________, des médecins de T.________, des médecins de U.________ ainsi que de la
Dre N.________ et du psychologue O.________. Même si une expertise n'est pas tenue de suivre
les médecins traitants, une divergence aussi importante aurait justifié une confrontation plus
approfondie avec ces observations longitudinales.
3.3.8. La Cour note finalement que l'expertise du Dr R.________ est conforme à l'approche
structurée et systématique exigée par la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière d'évaluation
des atteintes psychiques.
Selon cette jurisprudence, l'existence d'un diagnostic psychiatrique ne suffit pas à elle seule pour
admettre une incapacité de travail. Il convient d'examiner, au moyen d'un catalogue d'indicateurs,
les conséquences fonctionnelles concrètes de l'atteinte à la santé, la cohérence des limitations
alléguées, les ressources de la personne assurée, l'intensité du traitement mis en œuvre, l'évolution
du trouble ainsi que le degré de restriction observé dans les différents domaines de la vie.
Or, l'expertise du Dr R.________ ne se limite pas au constat de diagnostics psychiatriques. L'expert
procède à une analyse détaillée de la gravité des troubles retenus, de leur évolution depuis octobre
2021, des traitements entrepris, des hospitalisations psychiatriques, du fonctionnement quotidien de
l'assuré, de ses ressources résiduelles ainsi que des limitations fonctionnelles qui en résultent. Il
examine en particulier les capacités d'adaptation, de planification, d'endurance, de concentration,
d'interaction sociale et de résistance au stress au moyen notamment de l'évaluation Mini-ICF-APP.
L'expert s'attache également à vérifier la cohérence entre les plaintes exprimées par l'assuré, les
observations cliniques, les résultats des tests psychométriques, les limitations observées dans la
vie quotidienne ainsi que les constatations des différents intervenants médicaux. Il relève à cet égard
une concordance globale entre ces différents éléments et exclut toute exagération ou simulation des
symptômes.
Par ailleurs, le Dr R.________ ne se borne pas à affirmer l'existence d'une incapacité de travail. Il
explique de manière circonstanciée pourquoi certaines activités demeurent exigibles malgré les
atteintes retenues et pourquoi les limitations décrites ne justifient pas une incapacité totale dans
toute activité professionnelle. C'est précisément sur cette base qu'il retient une capacité de travail
résiduelle de 50% dans une activité adaptée.

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Ainsi, contrairement à une appréciation reposant exclusivement sur les diagnostics, l'expertise du
Dr R.________ examine les indicateurs fonctionnels pertinents de façon structurée et individualisée.
Elle satisfait dès lors aux exigences développées par la jurisprudence fédérale relative à l'évaluation
des troubles psychiques et permet de considérer que les limitations retenues reposent sur une
analyse médico-assécurologique complète et suffisamment objectivée.
3.4.
Au vu de l'ensemble de ces éléments, la Cour considère que l'expertise du Dr R.________
satisfait pleinement aux exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante des rapports
médicaux.
Si l'expertise de E.________ présente des qualités méthodologiques certaines et répond
formellement aux exigences applicables, sa force convaincante est affaiblie par le fait que les
hypothèses sur lesquelles elle repose ont été largement remises en question par l'évolution clinique
ultérieure et par les observations concordantes de nombreux intervenants médicaux.
À l'inverse, les diagnostics retenus par le Dr R.________, les limitations fonctionnelles qu'il décrit
ainsi que son évaluation de la capacité de travail apparaissent globalement compatibles avec les
constatations effectuées depuis plusieurs années par le Dr L.________, spécialiste en médecine
interne générale (doss. OAI p. 20, 97, 108, 146, 343 ss et 387), le Dr S.________, spécialiste FMH
en neurologie (doss. OAI p. 67 ss et 304 ss), la Dre N.________, médecin assistante en psychiatrie,
et le psychologue O.________ (doss. OAI p. 352 ss et 356 ss), ainsi que par les médecins des
hôpitaux psychiatriques de T.________ et de J.________ (doss. OAI p. 388 ss et 390 ss).
Dans ces circonstances, l'expertise du Dr R.________, établie dans le contexte d’une procédure
judiciaire, apparaît, au degré de la vraisemblance prépondérante, plus convaincante et mieux étayée
par l'ensemble du dossier médical que les expertises du Dr H.________ et de E.________. Il
convient dès lors de lui reconnaître pleine valeur probante et de fonder l'appréciation de la capacité
de travail sur ses conclusions.
4.
Il s'ensuit que la décision attaquée ne peut être maintenue et doit être annulée. La cause est
renvoyée à l'autorité intimée pour calcul du degré d'invalidité et pour qu'elle rende une nouvelle
décision, tout entenant compte des conclusions de l'expertise du Dr R.________, lesquelles
emportent la conviction de la Cour.
5.
5.1.
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de
l’assurance-invalidité est soumise à des frais judiciaires. Ceux-ci sont fixés en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doivent se situer entre CHF 200.- et
CHF 1'000.- (art. 69 al. 1bis LAI).
En l’espèce, il se justifie d’arrêter les frais de procédure à CHF 800.-, conformément à la disposition
précitée ainsi qu’aux art. 1 et 2 du tarif fribourgeois du 17 décembre 1991 sur les frais de procédure
et les indemnités en matière de juridiction administrative (Tarif JA; RSF 150.12).
Vu l’issue de la cause, les frais de procédure sont mis à la charge de l’OAI. L’avance de frais de
CHF 800.- versée par le recourant lui est restituée.

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5.2.
Le recourant, qui obtient gain de cause et a fait appel aux services d’un avocat, a droit à une
indemnité de partie pour les frais nécessaires engagés pour la défense de ses intérêts
(art. 137 CPJA).
Conformément à l’art. 8 al. 1 Tarif JA, les honoraires alloués pour la représentation ou l’assistance
d’une partie sont fixés entre CHF 200.- et CHF 10'000.-. Dans les affaires présentant une ampleur
ou une complexité particulière, ce plafond peut être porté à CHF 40'000.-. La fixation des honoraires
dus à titre de dépens s’effectue sur la base d’un tarif horaire de CHF 250.-. Quant aux débours
nécessaires à la conduite de l’affaire, ils sont remboursés au prix coûtant (art. 9 al. 1 Tarif JA). Les
photocopies effectuées par le mandataire sont indemnisées à raison de CHF 0.40 par copie isolée
(art. 9 al. 2 Tarif JA).
La liste de frais produite par le mandataire du recourant le 3 juillet 2026 fait état de 10 heures et 37
minutes de travail. Ce temps apparaît justifié au regard de la nature et de l’ampleur de la cause. Il
doit toutefois être indemnisé au tarif horaire de CHF 250.-, et non à celui de CHF 350.- appliqué
dans la liste produite, ce qui représente CHF 2'654.15.
Partant, l’indemnité de partie est fixée à CHF 2'654.15, plus CHF 74.30 de débours ainsi que la TVA
à 8.1%, par CHF 221.-, soit à un total CHF 2'949.45. Elle est mise à la charge de l'OAI, à verser
directement au mandataire.
(dispositif en page suivante)

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la Cour arrête :
I.
Le recours est admis au sens des conclusions subsidiaires.
Partant, la décision querellée est annulée et le dossier est renvoyé à l’autorité intimée pour
nouvelle décision.
II.
Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
du canton de Fribourg. L’avance de frais du même montant est restituée au recourant.
III.
Une indemnité de partie de CHF 2'949.45 (dont CHF 221.- de TVA au taux de 8.1%) est
allouée au recourant, à verser à son mandataire. Elle est mise à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité du canton de Fribourg.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6,
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie
du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en
principe pas gratuite.
Fribourg, le 14 juillet 2026/jfr/mba
La Présidente
Le Greffier-rapporteur