fr_gerichte · 501 2015 21 · 2016-03-07 · fr

Arrêt de la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal | Strafrecht

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
501 2015 21
Arrêt du 7 mars 2016
Cour d'appel pénal
Composition
Vice-Présidente:
Catherine Overney
Juge:
Dina Beti
Juge suppléant:
Laurent Schneuwly
Greffière:
Sandra Mantelli
Parties
A.________, prévenu et appelant, représenté par Me Geneviève 
Chapuis Emery, avocate, défenseur choisi
contre
MINISTÈRE PUBLIC, intimé,
B.________, représentée par sa mère C.________, partie 
plaignante et intimée
Objet
Actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP)
Appel du 23 février 2015 contre le jugement du Juge de police de 
l'arrondissement de la Broye du 13 mars 2014


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considérant en fait
A.
Le 24 juin 2012, la police a été alertée par D.________ qu’un incident à caractère sexuel 
était survenu à la plage de E.________ entre, d’une part, B.________, une amie de sa fille 
F.________, et d’autre part, deux hommes inconnus (DO 2'008 ss).
Le 25 juin 2012, B.________, alors âgée de 13 ans a déposé une plainte pénale pour actes 
d’ordre sexuel avec des enfants à l’encontre de deux inconnus, ultérieurement identifiés comme 
étant A.________ et G.________ (DO 2'005 s.). Entendue le même jour par la police, elle a en 
substance relaté que le 24 juin 2015, elle était allée nager à la plage de E.________, en 
compagnie de copains d’école. Alors qu’ils se trouvaient au large de la plage, sur une plate-forme 
flottante, ils ont été abordés par deux hommes inconnus qui se trouvaient également allongés à 
cet endroit. Les deux hommes ont commencé à jouer avec eux et à les lancer dans l’eau. Ils 
auraient également fait des remarques inappropriées concernant les jeunes filles. Puis, alors que 
seules B.________ et son amie H.________ se trouvaient encore sur la plate-forme, leurs amis 
étant déjà retournés dans l’eau, l’un des deux hommes aurait maintenu B.________ par la taille 
tandis que l’autre retenait H.________. Cette dernière étant finalement parvenue à se dégager, les 
deux hommes se seraient alors regroupés autours de B.________, puis G.________ l’aurait 
maintenue alors que A.________ aurait descendu son haut de maillot de bain, touché ses seins, 
avant de le remonter à nouveau. Ce dernier aurait ensuite baissé sa culotte de bain tout en la 
lançant à l’eau. Effrayée et choquée, B.________ s’est rapidement éloignée de la plate-forme et a 
regagné le rivage en pleurant (DO 2'203 ss).
Le 25 juin 2012, la police a procédé à l’audition de I.________, présent sur la plate-forme le jour 
des faits, qui a notamment affirmé que l’un des individus avait eu des propos inappropriés au sujet 
de ses copines (DO 2'018 ss). Le 28 juin 2012, la police a entendu H.________, laquelle a 
confirmé les dires de B.________ (DO 2'014 ss). Auditionnés le même jour, les deux prévenus ont 
pour leur part contesté avoir eu des propos à connotation sexuelle ou avoir commis les actes 
reprochés et ont affirmé qu’ils avaient uniquement poussé les enfants à l’eau pour jouer, sans user 
de gestes inappropriés. G.________ a notamment indiqué qu’il n’avait pas vu son ami commettre 
les attouchements reprochés (DO 2'022 ss et 2'026 ss).
Le 30 juillet 2012, le Ministère public a ordonné l’ouverture d’une instruction pénale à l’encontre de 
A.________ et de G.________ (DO 5’000-5'001). 
Le 3 août 2012, le Ministère public a auditionné G.________ qui a confirmé ses premières 
déclarations (DO 3'000 ss). Le 19 octobre 2012, A.________ a également été entendu par le 
Ministère public. Il a maintenu ses déclarations tout en admettant qu’il ait pu involontairement 
toucher une partie du corps de B.________ en la poussant à l’eau (DO 3'019 ss). Le même jour, le 
Ministère public a auditionné H.________ et I.________ qui ont confirmé leurs déclarations faites 
devant la police (DO 3'025 ss et 3'035 ss). J.________, également présent sur la plate-forme le 
jour des faits, a affirmé que les deux inconnus avaient eu des propos déplacés au sujet de ses 
amies (DO 3'039 ss).
Le 19 octobre 2012, B.________ a été entendue par vidéoconférence, sur délégation du Ministère 
public. Lors de cette audition, elle a confirmé ses déclarations, précisant toutefois qu’il était 
possible que le bas de son maillot de bain ait glissé sans acte volontaire de la part de A.________. 
De plus, elle a précisé que tout était embrouillé dans sa tête et qu’elle ne se souvenait plus si 
A.________ avait effectivement touché ses seins (DO 2'021 ss).


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Le 15 mai 2013, le Ministère public a auditionné F.________, laquelle a confirmé les faits tels que 
décrits par son amie B.________ (DO 3'042 ss), ainsi que sa mère, D.________, qui a indiqué que 
lorsqu’elle était arrivée sur la plage, B.________ pleurait et lui avait affirmé qu’un des deux 
hommes avait descendu le haut de son maillot de bain et touché les seins (DO 3'046 ss). Le 
22 août 2013, K.________, également présente sur la plate-forme le jour des faits, a été entendue 
par le Ministère public et a indiqué qu’elle ne regardait pas en direction de B.________ au moment 
des faits (DO 3'051).
B.
Par acte d’accusation du 4 septembre 2013, A.________ a été renvoyé en jugement devant 
le Juge de police de l’arrondissement de la Broye (ci-après : le Juge de police) pour actes d’ordre 
sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP; DO 10'000 ss).
Par ordonnance du même jour, le Ministère public a classé la procédure ouverte à l’encontre de 
G.________ (DO 10'006 ss).
C.
Le 13 mars 2014, A.________, assisté de son défenseur, ainsi que L.________ représentant 
sa fille, B.________, dispensée de comparaître, et le Ministère public, ont comparu à l’audience du 
Juge de police à l’occasion de laquelle le prévenu a été une nouvelle fois entendu avant la clôture 
de la procédure probatoire et les plaidoiries. Par jugement du même jour, le Juge de police a 
reconnu A.________ coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants et l’a condamné à un 
travail d’intérêt général de 240 heures, avec sursis pendant deux ans. En outre, les frais de 
procédure ont été mis à sa charge. 
Pour l’essentiel, le Juge de police a retenu que le 24 juin 2012, A.________ et G.________, après 
avoir fait connaissance avec les enfants sur la plate-forme de la plage de E.________, ont 
échangé des propos et plaisanté sur les cours de natation que G.________ aurait dû prendre. 
A.________ s'est en particulier exprimé ouvertement sur le physique des jeunes filles et a 
demandé à I.________ combien il lui en coûterait de lui prêter ces filles pour une heure de cours 
de natation de sorte que les propos n'étaient plus anodins et avaient pris une connotation sexuelle. 
Les deux adultes se sont également immiscés dans les jeux du groupe d’enfants présents sur la 
plate-forme et ont commencé à pousser les jeunes filles à l'eau par les hanches. Les enfants ont 
qualifié l’attitude du prévenu de bizarre et malsaine et certains ont préféré quitté la plate-forme si 
bien que le comportement du prévenu avait aussi pris une connotation sexuelle. Par la suite, alors 
que B.________ se trouvait sur la plate-forme, A.________ a remonté le haut de son maillot de 
bain et a touché avec ses mains sa poitrine avant de la jeter à l’eau. Choquée, B.________ est 
ensuite retournée sur la plage en pleurant (cf. jugement querellé, p. 14 à 16, DO JP 72 à 74). Le 
Juge de police n’a en revanche pas retenu à la charge de A.________ qu’il aurait descendu la 
culotte de bain de B.________ en la jetant à l’eau depuis la plate-forme (jugement querellé, ch. 3.2 
p. 14, DO JP 72).
Le 17 mars 2014, A.________ a annoncé l'appel contre ce jugement (DO JP 55). Le jugement 
motivé lui a été notifié le 2 février 2015 (DO JP 78). 
D.
Le 23 février 2015, A.________ a déposé une déclaration d'appel non motivée dans laquelle 
il attaque le jugement dans son ensemble, concluant à sa réformation en ce sens qu’il soit acquitté 
du chef d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des enfants, frais de procédure de première 
instance à la charge de l’Etat. De plus, il a requis l’octroi d’une indemnité au sens de l’art. 436 CPP 
pour l’exercice de ses droits en procédure d’appel et a conclu à ce que les frais de la procédure 
d’appel soient mis à la charge de l’Etat. A.________ a en outre formulé une réquisition de preuve 
tendant à l’audition de B.________, H.________, F.________ et K.________.


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E.
Par courrier du 2 mars 2015, le Ministère public a fait savoir qu'il ne formait ni demande de 
non-entrée en matière, ni appel joint et a conclu au rejet du recours ainsi qu’au rejet de la 
réquisition de preuve. B.________ ne s’est quant à elle pas déterminée.
F.
En date du 24 juin 2015, la Vice-Présidente de la Cour d'appel pénal (ci-après: la Vice-
Présidente) a rejeté la réquisition de preuve formulée par l'appelant.
G.
Ont comparu à la séance du 7 mars 2016, A.________, assisté de Me Geneviève Chapuis 
Emery, ainsi que la Procureure au nom du Ministère public. Le prévenu a confirmé ses conclusions 
prises le 23 février 2015. La Procureure a conclu au rejet de l'appel. Le prévenu a ensuite été 
entendu puis la Vice-Présidente a prononcé la clôture de la procédure probatoire. La parole a été 
donnée à Me Geneviève Chapuis Emery pour sa plaidoirie, puis à la Procureure Yvonne. Me 
Geneviève Chapuis Emery a répliqué. À l'issue de la séance, A.________ a eu l'occasion 
d'exprimer le dernier mot, prérogative dont il a fait usage.
en droit
1.
a)
L’appel, déposé en temps utile contre un jugement final rendu par un tribunal de 
première instance (art. 398 al. 1, 399 al. 1 et 3 CPP), est recevable. Le prévenu condamné a 
qualité pour interjeter appel (art. 104 al. 1 let. a, 382 al. 1 et 399 al. 1 et 3 CPP).
b)
Saisie d'un appel contre un jugement ne portant pas que sur des contraventions, la Cour 
d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement (art. 398 al. 2 
CPP): elle revoit la cause librement en fait, en droit et en opportunité (art. 398 al. 3 CPP ; TF, arrêt 
6B_319/2015 du 22 décembre 2015 consid. 2.1), sans être liée par les motifs invoqués par les 
parties ni par leurs conclusions, sauf lorsqu'elle statue sur l'action civile (art. 391 al. 1 CPP). Elle 
n'examine toutefois que les points attaqués du jugement de première instance, sauf s'il s'agit de 
prévenir – en faveur du prévenu – des décisions illégales ou inéquitables (art. 404 CPP).
En l’espèce, A.________ conteste en appel le jugement dans son ensemble, concluant à sa 
réformation en ce sens qu’il soit acquitté du chef d’accusation d’actes d’ordre sexuel avec des 
enfants retenu à son encontre, frais de procédure de première instance et d’appel à la charge de 
l’Etat, ainsi qu’à l’octroi d’une indemnité de partie au sens de l’art. 436 CPP. Ce faisant, il conteste 
la peine qui lui a été infligée uniquement comme conséquence de son acquittement et non pas à 
titre indépendant, ce qu'il a confirmé en séance (cf. PV p. 2). 
c)
La procédure est en principe orale (art. 405 CPP), sauf exceptions non réalisées en 
l'espèce (art. 406 al. 1 et 2 CPP). La Cour se fonde en principe sur les preuves administrées 
pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance (art. 389 al. 1 CPP). Elle 
peut toutefois répéter l'administration des preuves déjà examinées en première instance si les 
dispositions en matière de preuves ont été enfreintes, si l'administration des preuves était 
incomplète ou si les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables (art. 
389 al. 2 CPP). A l'instar du tribunal de première instance, elle conserve en ces cas la possibilité 
de faire administrer une nouvelle fois toutes les preuves qui lui sont essentielles pour juger de la 
culpabilité et de la peine ou qui sont importantes pour forger la conviction intime des membres du 
tribunal (CR-CPP – RICHARD CALAME, art. 390 N 5). La Cour d'appel peut également administrer, 
d'office ou sur requête, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours (art. 
389 al. 3 CPP).


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Par ordonnance du 24 juin 2015, la Vice-Présidente a rejeté la réquisition de preuve tendant à 
l'audition de B.________, H.________, F.________ et K.________, formulée en appel par 
A.________, au motif qu’elles ont toutes déjà été entendues durant l’instruction et rendues 
attentives à leurs droits et à leurs obligations découlant de leurs statuts respectifs et que le conseil 
du prévenu a eu l’occasion de poser toutes les questions qu’elle estimait utile aux différents 
protagonistes. Cette requête n'a pas été reformulée devant la Cour et il n’y a pas matière à aller 
au-delà de l’audition du prévenu. 
2.
A titre préliminaire, il y a lieu de relever que le premier juge n’a pas retenu à la charge du 
prévenu le comportement dénoncé par la plaignante selon lequel il lui aurait descendu la culotte 
de maillot de bain avant de la lancer dans l’eau (cf. jugement querellé, ch. 3.2 p. 14). En vertu du 
principe de l’interdiction de la reformatio in peius (art. 391 al. 2 CPP), il n’y a pas lieu de revenir sur 
ces faits qui ne sont pas contestés.
3.
A.________ conteste s'être rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 
ch. 1 CP) à l'endroit de B.________. Il reproche à l’autorité de première instance d’avoir procédé à 
une constatation manifestement erronée des faits pertinents et d’avoir méconnu le principe 
juridique in dubio pro reo. Il allègue que le premier juge a arbitrairement accordé d’avantage de 
crédit aux déclarations de B.________, de H.________ et de F.________, qu'il considère comme 
dénuées de crédibilité et fausses, qu’aux siennes. De plus, il prétend que les déclarations de 
B.________ et de H.________ divergent sur certains points de celles de K.________ et de 
F.________, notamment quant à la position des personnes présentes au moment des faits et à 
leur champ de vision. Les affirmations de la plaignante et de ses amies s’opposent également à 
celles de G.________ qui a indiqué qu’il n’avait poussé personne à l’eau et n’avait rien vu 
concernant les agissements reprochés à A.________. Il soutient également que B.________ est 
revenue sur ses accusations lors de sa deuxième audition dans la mesure où elle a indiqué qu’il 
était possible que A.________ n’ait pas volontairement descendu sa culotte de bain et qu’elle ne 
se souvenait pas si A.________ avait relevé son haut de maillot de bain et touché sa poitrine. Il 
estime que la version retenue contre lui est incompatible avec l’acquittement de G.________ dès 
lors qu’il aurait dû être considéré comme son complice. Il allègue également que les souvenirs des 
enfants sont incomplets car ils se sont laissé influencer par l’information reçue selon laquelle il a 
été taxé de pédophile par l’une des filles. Il relève que tous les enfants sauf K.________ utilisent le 
même mot « bizarre » pour décrire la situation ce qui démontre qu’ils se sont influencés 
réciproquement. Il a encore évoqué le fait que la plate-forme n’est pas un endroit isolé et que les 
enfants ne l’ont pas quittée alors qu’ils ont clairement évoqué la sensation de danger. En bref, il 
prétend que le Juge de police a méconnu que les seuls éléments objectifs contenus au dossier 
tendent à infirmer les accusations portées à son encontre. 
a) Comme principe présidant à l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence est 
violée si le juge du fond se déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte 
tenu des éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver 
des doutes (ATF 127 I 38 consid. 2a et 120 Ia 31 consid. 2c). Il ne doit pas s'agir de doutes 
abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles ; ce principe est violé lorsque l'appréciation 
objective de l'ensemble des éléments de preuve laisse subsister un doute sérieux et insurmontable 
quant à la culpabilité de l'accusé (ATF 127 I 38 et 124 IV 86 consid. 2a), autrement dit lorsque le 
juge du fond retient un état de fait défavorable à l'accusé alors qu'il existe un doute raisonnable 
quant au déroulement véritable des événements (PIQUEREZ, Traité de procédure pénale suisse, 
2ème éd. 2006, n. 705 ; ATF 120 Ia 31 précité). Dans le cadre d’un appel ordinaire, il suffit que le 
jugement querellé apparaisse discutable ou critiquable (appréciation erronée et non forcément 
arbitraire des éléments ressortant du dossier), sachant que la Cour d’appel n’est pas liée par les 
motifs invoqués (art. 398 al. 2 et 3 CPP). 


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En présence de versions contradictoires, il appartient au Tribunal de se forger son intime 
conviction sur la base des éléments pertinents du dossier et de la crédibilité des protagonistes 
aussi, ce qu'il apprécie librement (cf. art. 139 al. 1 et 10 al. 2 CPP ; arrêt TF 6B_842/2011 du 
9 janvier 2012 et 6S.257/2005 du 9 novembre 2005). L'appréciation des preuves doit se faire dans 
son ensemble et le juge peut être convaincu de la réalité d'un fait en se fondant sur le 
rapprochement de plusieurs éléments ou indices (preuve par indices : arrêt TF 6B_642/2012 du 
22 janvier 2013, 6B_269/2012 du 17 juillet 2012). L'expérience générale de la vie peut aussi servir 
à la conviction du juge et les faits enseignés par cette expérience n'ont pas à être établis par des 
preuves figurant au dossier (arrêt TF 6B_860/2010 du 6 décembre 2010). Dans le cadre du 
principe de libre appréciation des preuves, rien ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des 
déclarations d'un témoin ou d’une victime globalement crédible (arrêt TF 6B_614/2012 du 
15 février 2013, 6B_637/2012 du 21 janvier 2013). Enfin, lorsque l’accusé fait des déclarations 
contradictoires, il ne peut invoquer la présomption d’innocence pour contester les conclusions 
défavorables que le juge a, le cas échéant, tirées de ses déclarations (arrêt TF 6B_562/2010 du 
28 octobre 2010 in JdT 2010 I 567).
Le principe de la libre appréciation des preuves ne dispense ainsi pas le juge de motiver son 
jugement en fait et en droit (art. 83 al. 3 lit. a CPP). Cette exigence de la motivation doit permettre 
de contrôler que le juge s'est forgé raisonnablement sa conviction. Le juge doit indiquer en quoi les 
preuves ont eu pour effet d'emporter sa conviction. Il suffit cependant qu'il mentionne, au moins 
brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à ce que 
l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance de 
cause. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs 
invoqués, mais peut se limiter à ceux qui apparaissent pertinents (ATF 138 I 232 consid. 5.1). Les 
art. 9 Cst. féd. et 6 par. 1 CEDH n'ont pas une portée plus étendue.
b)
aa) La Cour est d’avis que c’est de manière convaincante que le Juge de police a 
retenu la version des faits de B.________ plutôt que celle de l’appelant à laquelle il a dénié toute 
crédibilité de sorte qu’elle fait entièrement sienne la motivation pertinente du premier juge (cf. 
jugement querellé, p. 13 ss) qui ne prête pas le flanc à la critique et à laquelle elle renvoie (art. 82 
al. 4 CPP). 
bb) Tout comme le premier juge, la Cour relève que tous les enfants entendus dans la 
procédure ont décrit l’atmosphère inappropriée dans laquelle s’est déroulé l’acte reproché au 
prévenu en raison de son comportement et des propos à connotation sexuelle tenus à leur égard, 
alors que lui-même a parlé d’une ambiance sympathique (DO 2’024 l. 47), le ton étant au jeu et à 
la rigolade (DO 3’023 l. 151 s). B.________ a déclaré qu’une fois arrivée sur la plate-forme en 
compagnie de ses amis, A.________ et G.________ les avaient abordés en leur disant :"On sait 
pas nager, on sait pas nager, vous voulez être nos profs de natation ?". Puis, ils ont "commencé à 
[les] lancer dans l'eau un peu bizarrement, en [les] touchant un peu » (DO 2'204), ce que sa 
copine F.________ a confirmé (DO 3'044). B.________ a également déclaré que A.________ 
avait demandé à son ami I.________ «Tes copines elles sont jolies, tu nous les loues combien 
pour faire des cours de natation
 ?» (DO 2'207), ce qui a été confirmé par ce dernier, lequel a 
ajouté que A.________, en voyant F.________, lui avait dit qu’elle était belle et qu’il voulait qu’elle 
lui enseigne la natation (DO 2’019). J.________ a lui aussi attesté que les « deux messieurs » 
avait demandé à I.________ « tu peux louer combien tes filles » (DO 3'039), de même que 
H.________ (DO 2'015). Selon J.________, les deux hommes étaient plus intéressés par les filles 
que les garçons (DO 3'040). G.________ a pour sa part relaté que A.________ avait mentionné 
qu’une fille était belle et qu’il avait demandé aux filles d’apprendre à nager à son ami (DO 2'027, 
3’003), ce qu’a admis le prévenu en précisant que c’était sur le ton de la rigolade (DO 3’023-
3'024). Tous les enfants ont déclaré que par la suite, A.________ et G.________ avaient 


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commencé à les jeter à l’eau depuis la plate-forme (DO 2'207, 3'026, 2'019, 3’043-3'044, 3’053), ce 
que le prévenu admet (DO 2'023, 3’020). G.________ soutient cependant quant à lui qu’il n’a pas 
poussé les enfants dans l’eau (DO 3'003). Les filles ont précisé que les deux hommes les 
lançaient à l’eau en leur touchant les hanches, et d’autres parties du corps telles que les fesses, 
en particulier A.________, ce que les enfants trouvaient étrange et qui les dérangeait (DO 2'210, 
3'043-3'044, 3’053). A.________ a toutefois nié ces faits en précisant qu’il avait poussé les filles 
par le dos et non par les hanches mais qu’il était possible qu’il ait touché une petite partie de leur 
corps en les poussant (DO 3'023 l. 146, DO JP 42). Les enfants ont également unanimement 
déclaré que les deux hommes « se comportaient bizarrement » (DO 2'210, 3'036 l. 28 s.) et qu’ils 
ne s’expliquaient pas un tel comportement (DO 3'040 l. 23 s.). A ce propos, H.________ a en 
particulier affirmé qu’elle avait « senti par ces échanges qu'il y avait quelque chose de pas net, de 
pervers », à savoir que « les questions des deux hommes abordaient des sujets privés » (DO 
2’016) et avait alors dit à ses copines qu'il fallait partir, « que c'étaient des pédophiles ». Elle en 
outre déclaré : « J'ai senti un danger par rapport à ces deux hommes parce que ma maman 
m'avait fait la remarque sur des comportements bizarres. Mes copines avaient le même sentiment 
mais on ne s'est pas pour autant alarmé. On est resté sur la plate-forme » (DO 2016). B.________ 
a relevé que ses amis et elle étaient choqués, y compris les garçons qui avaient également eu 
peur, ce que J.________ et H.________ ont relevé (DO 2’205-2'206, 3'027 l. 56, 3'040 l. 38).
Du point de vue du prévenu, l’atmosphère sur la plate-forme était tout autre. « L'ambiance était 
conviviale » et il a déclaré : « pour rigoler, on se poussait dans l'eau et moi et G.________ avons 
poussé des filles dans l'eau » (DO 2'023, 3’020). Selon lui, « la discussion était normale sans 
vulgarité, sans connotation sexuelle », ses paroles étaient respectueuses, de même que ses 
gestes lorsqu’il poussait les filles à l’eau qui étaient sans « aucune pensée vulgaire ou sexuelle » 
(DO 2'024, 3'020 l. 47 ss, 3'023 l. 152, DO JP 41). G.________ a pour sa part confirmé les dires 
de son ami en indiquant qu’à aucun moment, il n'a entendu A.________ tenir des propos déplacés 
(DO 2027) ou toucher des jeunes filles présentes sur la plate-forme, « à part pour les jeter dans 
l'eau. Mais il n'y a pas eu de geste déplacé » (DO 2028). L’appelant a néanmoins concédé que les 
enfants avaient pu avoir été mal à l’aise ou surpris qu’un adulte de plus de 40 ans joue avec eux et 
qu’il pouvait comprendre leur crainte. Il a indiqué qu’il s’était rendu compte qu’il n’était pas à sa 
place et qu’il regrettait avoir joué avec eux, tout en maintenant n’avoir eu aucun geste à caractère 
sexuel envers eux (DO JP 41).
Les deux adultes ont abordé les enfants âgés d’environ treize ans, ce qu’ils savaient (DO 2'023, 
2’027). Les enfants jouaient à se jeter à l’eau depuis la plate-forme et les adultes se sont immiscés 
dans leur groupe sans y avoir été conviés. A.________ a commencé à les pousser à l’eau avec 
ses mains sur leur corps. De plus, il s’est exprimé ouvertement sur le physique de l’une des filles 
qu’il trouvait à son goût et a demandé si les filles pouvaient donner des cours de natation à son 
ami. La Cour relève que ce n’est que devant la Procureure, le 19 octobre 2012, qu’il a admis avoir 
tenu de tels propos (DO 3020 l. 50 ss, DO 3024 l. 172 s), après que G.________ ait affirmé que le 
prévenu avait demandé aux filles de lui apprendre à nager (DO 2'027 l. 18) ; à la police, le 28 juin 
2012, quatre jours après les faits, A.________ s’était contenté de déclarer : « Je ne me souviens 
pas avoir demandé des cours de natation » (DO 2024 l. 46 ss). Force est de constater que le 
comportement ambigu du prévenu, qui avait manifestement une connotation sexuelle totalement 
inappropriée, était pour le moins inadéquat et inquiétant face à des enfants de l’âge de la 
plaignante et de nature à les mettre mal à l’aise et à les effrayer, ce que le prévenu a admis à 
demi-mot. 
cc) S’agissant du comportement pénalement reproché au prévenu, à savoir le fait 
d’avoir soulevé le haut du maillot de bain de B.________ et de lui avoir touché les seins, cette 
dernière a déclaré qu’elle avait voulu quitter la plate-forme lorsqu’il n’y restait plus qu’elle et 


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H.________. Elle n’y est cependant pas parvenue et a expliqué : « il y avait un gars il me tenait et 
l'autre il tenait H.________ et après ben H.________ elle a réussi à s'en débarrasser et l'autre il 
est venu vers moi, donc j'avais les deux » (DO 2'207, 2’204). Elle a ajouté que A.________ a alors 
"commencé à [lui] baisser le haut, il a touché et il a remonté et puis après il [lui] a baissé [s]on bas 
et il [l]'a lancée dans l'eau ». H.________ se trouvait toujours, selon elle, sur la plate-forme (DO 
2’207-2’208). B.________ s'est ensuite éloignée et « ils ont commencé tous les deux à rigoler. 
Enfin les adultes, les 2. Ils ont commencé à rigoler, moi je savais pas ce qu'il fallait que je fasse, je 
voulais rentrer (s'essuie les larmes) et I.________ il m'a amenée voir des adultes » (DO 2’208). Le 
prévenu conteste avoir commis les faits décrits par la plaignante et a déclaré à ce propos : « Je 
n'ai jamais dégrafé le haut de maillot de bain d'une fille et je n'ai jamais baissé le bas du maillot de 
bain d'une fille le jour en question ou même d'autres jours. Je conteste formellement avoir touché 
la poitrine d'une des filles qui étaient sur cette plate-forme. Lors des poussées dans l'eau de ces 
jeunes filles, il est vrai que nous les avons touchées dans le dos. Jamais il n'y a eu de gestes à 
connotation sexuelle. J'ai une suggestion à vous soumettre, il est possible que lors d'une poussée 
dans l'eau, la fille a eu son soutien-gorge et le bas de son maillot qui se sont partiellement enlevés 
et une fois dans l'eau, elle s'est rendu compte que son maillot de bain avait bougé. Elle a pu être 
choquée » (DO 2'024 l. 51 ss). Il a précisé qu’en poussant B.________ dans l’eau, « peut-être que 
malencontreusement je l’ai effleurée au niveau de l’élastique de son costume de bain. Il n’y jamais 
eu de geste de nature sexuelle ou d’attouchement ». Il a en outre affirmé qu’il ne pensait pas avoir 
touché les seins de B.________ sans le vouloir (DO JP 42).
Certes, lors de sa seconde audition, B.________, après avoir confirmé ses déclarations (DO 2'216 
ss) - en particulier que A.________ avait remonté son soutien-gorge de bain (DO 2’220) – a 
répondu à la question de savoir si A.________ avait enlevé son maillot : « je sais pas, c'est tout 
embrouillé dans ma tête » (DO 2221) et a dit ne pas se souvenir si A.________ avait touché ses 
seins lorsque son maillot de bain avait été remonté (DO 2’222). Cela étant, quand bien même la 
victime s’est montrée plus réservée quant à la commission des faits reprochés par le prévenu lors 
de sa seconde audition qui a eu lieu près de quatre mois après les faits, il n’en demeure pas moins 
qu’elle a été catégorique et claire sur le comportement du prévenu à son égard la première fois 
qu’elle a été entendue, le lendemain des faits. Elle a donné une description détaillée et cohérente 
du déroulement des évènements et des actes commis par le prévenu. Sa confusion peut en outre 
s’expliquer par le stress de la situation, l’écoulement du temps depuis les faits, l’émotion due à la 
remémoration des évènements vécus, et la fragilité liée à son jeune âge. Il n’y donc pas de raison 
de douter des premières déclarations de la victime qui sont les plus fiables puisque recueillies le 
lendemain des faits. Le comportement de B.________ juste après les faits et la description de son 
ressenti, empreints de sincérité, rendent d’autant plus crédibles ses déclarations. En effet, après 
les faits, B.________ a rejoint le rivage à la nage en pleurant, ce que tous ses amis ainsi que 
D.________ n’ont pas manqué de relever (DO 3'043, 3'047, 3'052, 3'040, 2'019, 3’027). De plus, 
elle avait honte (DO 2'212) et a précisé : « moi je voulais pas que ça se sache enfin… Je voulais 
pas faire toute une histoire. C'était un peu humiliant donc euh… » (DO 2’218), ce qui ressort 
également du témoignage de F.________ (DO 3'043). Son mal-être ressort par ailleurs de ses 
deux auditions (DO 2'207, 2'208, 2'213). A cela s’ajoute le fait que B.________ n’avait aucune 
raison de porter de fausses accusations à l’encontre de A.________ qu’elle ne connaissait pas 
auparavant, et que c’est I.________ qui a pris l’initiative d’alerter des adultes (DO 2'020 l. 38 ss, 
DO 2’210). 
Les propos de la victime sont d’ailleurs largement confirmés et concordent avec les déclarations 
claires et constantes de ses deux amies, H.________ et F.________, qui ont observé la scène et 
qui permettent d’exclure un acte involontaire de la part du prévenu. H.________ a en particulier 
indiqué : « là, j'ai vu celui au short vert [A.________] qui s'en prenait à B.________. Il la retenait. 


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B.________ gueulait et se débattait. Le gars a remonté le haut de son deux-pièces, lui a touché la 
poitrine, et l'a redescendu. Ensuite, il l'a poussée dans l'eau » (DO 2’016). Lors de sa deuxième 
audition, elle a confirmé « avoir vu ce qui se passait avec B.________. Je me trouvais à ce 
moment-là sur la plate-forme. B.________ était devant et j'étais de biais par rapport à elle. […] J'ai 
vu qu'en poussant B.________, l'homme lui avait levé le maillot de bain et lui avait touché les 
seins » (DO 3’026). Elle a précisé que A.________ « était derrière elle, il a poussé B.________ et 
a levé son maillot de bain » (DO 3’027). F.________ a quant à elle déclaré : « ils se sont acharnés 
sur B.________. J'ai vu qu'un homme avait monté le haut de son maillot de bain et qu'il l'avait 
poussée dans l'eau. J'étais sur la plate-forme à ce moment-là. Pour vous répondre, je vous 
confirme que j'ai bien vu l'homme monter le haut du maillot de B.________. B.________ est partie 
de la plate-forme et a nagé jusqu'à la plage. Nous l'avons accompagnée. B.________ pleurait. Elle 
ne voulait pas aller dire aux adultes tout de suite » (DO 3’043). Les autres amis de B.________, 
qui n’étaient pas en position d’observer la scène, ont cependant tous confirmé que B.________ 
était arrivée en pleurant sur le rivage, qu’elle était choquée et qu’elle leur a immédiatement 
expliqué que A.________ avait relevé son haut de maillot de bain et touché sa poitrine (DO 3'052, 
3’040, 2'020). B.________ s’est également confiée à D.________ lorsque cette dernière est 
arrivée sur la plage après avoir été alertée par la mère de B.________ (DO 3'047). Bien qu’il existe 
de légères contradictions ou imprécisions sur l’endroit où se trouvaient K.________ et F.________ 
au moment des faits, elles ne portent que sur des détails périphériques et non sur les éléments 
centraux de l’infraction, et peuvent aisément s’expliquer par l’écoulement du temps, F.________ et 
K.________ ayant été entendues environ un an après les faits, soit respectivement les 15 mai et 
22 août 2013. En revanche, les constatations des témoins directs et indirects concernant 
l’attouchement dont a été victime B.________, qui sont propres à intéresser la Cour, sont quant à 
elles parfaitement détaillées et concordent entre elles ainsi qu’avec les déclarations de la 
plaignante de sorte que la Cour n’a aucune raison de s’en écarter. De plus, aucun élément au 
dossier ne tend à démontrer le bienfondé de la version du prévenu. Au contraire, les déclarations 
de A.________ portent à croire qu’il tente de dissimuler la vérité. En effet, il prétend qu’il n’a pas 
eu de discussion avec les enfants sur leurs âges respectifs (DO 3'022 l. 121) ; or, dans la mesure 
où la victime connaissait l’âge du prévenu et de son ami (DO 2'211), force est de constater qu’ils 
en ont bien parlé, ce qui a d’ailleurs été confirmé par G.________ (DO 3'003 l. 122) et par 
H.________ (DO 2’015-2'016). Le prévenu a également dit ne pas se souvenir avoir poussé 
B.________ dans l’eau (DO 3'021 l. 89 ss) alors que tous les témoins ont confirmé qu’il l’avait 
poussée. De plus, les déclarations de G.________ - lequel a indiqué qu’il n’avait pas vu si le 
prévenu avait soulevé le haut du maillot de bain de la victime (DO 2'028, 3'005) – doivent être 
prises avec retenue dans la mesure où au moment où il a été auditionné, il était lui-même prévenu 
de contrainte et de complicité d’actes d’ordre sexuel sur des enfants en relation avec les faits 
dénoncés. De plus, ses déclarations contiennent des contradictions concernant les faits qu’il a dit 
avoir observés dès lors qu’il a dans le même temps affirmé qu’il avait vu A.________ pousser dans 
l’eau B.________, tout en soutenant n’avoir pas vu comment il avait fait pour la pousser (DO 
3’004). Finalement, on ne saurait retenir, comme l’a prétendu le prévenu, que les déclarations des 
enfants s’expliquent par le simple fait qu’il les aurait agacés en les poussant de la plate-forme, les 
accusations portées n’étant manifestement pas proportionnées avec le fait d’avoir été dérangés 
par un inconnu durant un jeu. 
dd) Partant, compte tenu du contexte ambigu et manifestement inapproprié instauré par 
A.________ dans lequel s’est déroulé l’attouchement incriminé, de son comportement avant les 
faits, compte tenu du récit constant, spontané et cohérent de la victime, de son mal-être visible 
après les faits, des constatations concordantes des témoins, force est de constater que les 
déclarations de B.________, selon lesquelles A.________ a soulevé le haut de son maillot de bain 


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et lui a touché les seins avec ses mains, sont bien plus crédibles que celles du prévenu qui 
n’emportent pas la conviction de la Cour.
4.
S’agissant de la qualification juridique des faits reprochés au prévenu, les premiers juges ont 
retenu qu’ils étaient constitutifs d’actes d’ordre sexuel avec des enfants au sens de l’art. 187 ch. 1 
CP. En appel, le prévenu n’a pas contesté la qualification juridique retenue par le Tribunal, 
concluant à son acquittement pur et simple. Cependant, dans la mesure où la Cour a tenu pour 
vrais les faits qui lui sont reprochés (cf. supra consid. 2) et qu’elle applique le droit d’office dans le 
cadre des griefs soulevés par l’appelant, il y a lieu d’examiner si le comportement reproché au 
prévenu ne constituerait pas simplement une contravention au sens de l’art. 198 ch. 2 CP, soit des 
désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre sexuel.
a)
A teneur de l’art. 198 al. 2 CP, sera, sur plainte, puni d’une amende, celui qui aura 
importuné une personne par des attouchements d’ordre sexuel ou par des paroles grossières. 
Celui qui aura commis un acte d’ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans sera puni d’une 
peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire (art. 187 ch. 1 CP).
Cette dernière disposition a pour but de permettre aux enfants un développement sexuel non 
perturbé. Elle protège le jeune en raison de son âge, de sorte qu'il est sans importance qu'il ait ou 
non consenti à l'acte. Définissant une infraction de mise en danger abstraite, elle n'exige pas que 
la victime ait été effectivement mise en danger ou perturbée dans son développement. Par acte 
d'ordre sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à 
l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins. Selon la jurisprudence, il 
faut d'abord distinguer les actes n'ayant aucune apparence sexuelle, qui ne tombent pas sous le 
coup de la loi, des actes clairement connotés sexuellement du point de vue de l'observateur 
neutre, qui remplissent toujours la condition objective de l'infraction, indépendamment des mobiles 
de l'auteur. Dans les cas équivoques, qui n'apparaissent extérieurement ni neutres, ni clairement 
connotés sexuellement, il convient de tenir compte de l'ensemble des éléments d'espèce, 
notamment de l'âge de la victime ou de sa différence d'âge avec l'auteur, de la durée de l'acte et 
de son intensité, ainsi que du lieu choisi par l'auteur. Il résulte de cette jurisprudence que la notion 
d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement lorsque la victime est un enfant. Dans ce 
cas, il faut se demander si l'acte, qui doit revêtir un caractère sexuel indiscutable, est de nature à 
perturber l'enfant. Selon la doctrine une caresse insistante du sexe, des fesses ou des seins, 
même par-dessus les habits revêt indiscutablement un caractère sexuel. Lorsque la victime est un 
enfant, la pratique tend à admettre l'existence d'un acte d'ordre sexuel, même pour des 
attouchements furtifs par-dessus les habits, qui entraîneraient plutôt, entre adultes, l'application de 
l'art. 198 al. 2 CP (TF arrêt 6B_820/2007 du 14 mars 2008 consid. 3.1 et les réf. citées ; CORBOZ, 
Les infractions en droit Suisse, vol. I, 2010, art. 187 n. 7).
b)
En l’espèce, il est reproché au prévenu d’avoir soulevé le haut du maillot de bain de 
B.________ et lui avoir touché les seins avec les mains. Si ce comportement avait eu lieu au 
préjudice d’une personne adulte, il aurait éventuellement pu constituer un désagrément causé par 
la confrontation à un acte d’ordre sexuel au sens de l’art. 198 al. 2 CP. Or, dans la mesure où la 
victime est un enfant, il y a lieu d’interpréter de manière plus large la notion d’acte d’ordre sexuel et 
admettre que la commission de l’acte reproché au prévenu, qui va au-delà d’un simple geste furtif 
et qui revêt indiscutablement un caractère sexuel, constitue un acte d’ordre sexuel au sens de l’art. 
187 ch. 1 CP. En outre, comme on l’a vu, la victime a clairement été perturbée par l’acte qu’elle a 
subi. Elle a rejoint le rivage en pleurant (DO 3'043, 3'047, 3'052, 3'040, 2'019, 3’027), a ressenti de 
la honte (DO 2'212, 2’218) et était choquée (DO 3'052, 3’040, 2'020) par les évènements 
survenus. De plus, les enfants présents ce jour-là ont tous témoigné du climat malsain et érotisé 
instauré par le prévenu et son ami sur la plate-forme et du comportement « bizarre » des deux 


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hommes à leur égard (DO 2'210, 2'016, 3'036 l. 28 s., 3'040 l. 23 s.), ce qui les a effrayés (DO 
2’205-2'206, 3'027 l. 56, 3'040 l. 38). Dans ces circonstances, force est admettre que, par son 
comportement le 24 juin 2012, A.________ a commis un acte physique d’ordre sexuel intentionnel 
sur B.________ qu’il savait âgée de moins de 16 ans au moment des faits (DO 3'022) et s’est 
rendu coupable d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 CP) à l’encontre de 
B.________. 
Partant, son appel est infondé et doit être rejeté.
5.
Compte tenu de la confirmation du verdict de culpabilité et du fait que l’appelant conteste la 
peine uniquement comme conséquence de l’acquittement demandé – comme il l’a d’ailleurs 
expressément confirmé à l’audience de ce jour (cf. PV, p. 2) –, la Cour n’est pas tenue de revoir la 
peine prononcée par le premier juge à titre indépendant (cf. arrêt TF 6B_419/2014 du 9 janvier 
2015 consid. 2.3). Au demeurant, il ne ressort pas du dossier que la fixation de la peine, telle 
qu’opérée par les premiers juges, apparaîtrait comme illégale ou inéquitable (art. 404 al. 2 CPP).
6.
L’appelant conclut à ce que les frais de la procédure devant le Juge de police soient 
supportés par l’Etat. Etant donné la confirmation de la condamnation du prévenu en appel, il se 
justifie de laisser les frais de procédure à sa charge en application de l’art. 426 al. 1 CPP. 
7.
En application de l'art. 428 al. 1 CPP, les frais de la procédure d'appel sont mis à la charge 
de A.________. Ils sont fixés à CHF 2'200.- conformément aux articles 424 CPP, 124 LJ, 35 et 43 
RJ (émolument: CHF 2'000.-; débours: CHF 200.-).
8.
a)
A.________ succombant dans la procédure, il ne saurait prétendre à une indemnité 
équitable au sens des art. 429 al. 1 et 436 al. 1 CPP.
b)
Il n’y a pas lieu d’accorder d’indemnité à B.________ qui, bien que partie à la présente 
procédure d’appel, ne s’est pas déterminée et n’a pas sollicité l’octroi d’une indemnité.


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la Cour arrête:
I.
L’appel est rejeté.
Partant, le jugement du Juge de police de l’arrondissement de la Broye du 13 mars 2014 est 
confirmé dans la teneur suivante :
« 1.
A.________ est reconnu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. 
2.
En application des art. 187 ch. 1, 37, 42, 44 et 47 CP, A.________ est condamné à 
un travail d'intérêt général de 240 heures, avec sursis pendant 2 ans. 
3.
En 
application 
des 
art. 
421 
et 
426 
CPP, 
les 
frais 
de 
procédure 
(émoluments: Fr. 2'000.--; débours à déterminer) sont mis à la charge de 
A.________. »
II.
En application de l’art. 428 al. 1 CPP, les frais de procédure d’appel dus à l’Etat sont mis à la 
charge de A.________. Ils sont fixés à CHF 2'200.- (émolument : CHF 2'000.- ; débours : 
CHF 200.-).
III.
Aucune indemnité équitable au sens de l'art. 429 CPP n’est allouée à A.________.
IV.
Communication.
Cet arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral dans les trente jours 
dès la notification de l'arrêt rédigé. La qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 
déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF). 
L'acte de recours motivé doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.
Fribourg, le 7 mars 2016/sma
La Vice-Présidente
La Greffière