fr_gerichte · 605 2022 104 · 2023-05-03 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Unfallversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2022 104
Arrêt du 3 mai 2023
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Marc Boivin 
Juges :
Dominique Gross, Marianne Jungo
Greffière-rapporteure :
Maude Favarger 
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Charles Guerry, avocat
contre
GROUPE MUTUEL ASSURANCES GMA SA, autorité intimée 
Objet
Assurance-accidents – Causalité naturelle
Recours du 8 juin 2022 contre la décision sur opposition du 11 mai 
2022


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considérant en fait
A.
A.________, né en 1972, a travaillé à plein temps depuis le 23 juillet 2012 auprès de la société 
B.________ SA en tant qu’horloger rhabilleur. A ce titre, il était assuré contre les accidents 
professionnels et les accidents non professionnels ainsi que contre les maladies professionnelles 
auprès de la société Groupe Mutuel Assurances GMA SA (ci-après : GMA SA). 
Par déclaration accident du 13 juin 2019, l’employeur de l’assuré a annoncé à GMA SA : « L’assuré 
se douchait et quand il est sorti de la douche il a glissé et s’est rattrapé sur [le] support pour linge et 
il s’est fait mal à l’épaule ». Cet événement est survenu le 9 juin 2019. 
Le 11 juin 2019, l'assuré a consulté le Service des urgences du HFR-Fribourg en raison de douleurs 
à son épaule droite. Ce dernier a diagnostiqué une lésion partielle du long chef du biceps à droite et 
une suspicion de lésion SLAP (superior labrum from anterior to posterior, lésion du labrum supérieur) 
et a attesté une incapacité de travail totale du 11 au 18 juin 2019. Le 19 juin 2019, l'assuré a repris 
le travail à 100%. 
Le 30 juillet 2019, le précité a réalisé une IRM de l’épaule droite (native et injectée) qui révéla une 
discrète lésion partielle du tendon du muscle sous-scapulaire près de son insertion et une éventuelle 
SLAP lésion de faible degré.
Le 16 septembre 2020, une nouvelle IRM montra la persistance d’une discrète anomalie de signal 
autour du tendon du muscle subscapulaire près de son insertion, sans lésion de ce dernier 
clairement visible, moins marqué par rapport au comparatif du 30 juillet 2019. Quant au rapport de 
la consultation de la Clinique de chirurgie orthopédique du même jour, il faisait état d’une « contusion 
du sus-épineux et d’une bursite sous-acromiale droite sur chute le 9 juin 2019 ainsi que d’une 
éventuelle lésion millimétrique à la jonction sous-épineux ». 
Le 29 janvier 2021, GMA SA a soumis pour appréciation le dossier de l’assuré à son médecin-
conseil, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil 
locomoteur et expert médical SIM. Ce médecin a indiqué que l’accident du 9 juin 2019 avait « cessé 
de déployer ses effets à la date de l’IRM et de la consultation spécialisée du 16 septembre 2020 ». 
B.
Par décision du 10 février 2021, confirmée sur opposition le 11 mai 2022, GMA SA a mis un 
terme à sa prise en charge dès le 17 septembre 2020 au motif qu’à partir de cette date, les troubles 
subsistant à l’épaule droite n’étaient plus en lien de causalité avec l’accident du 9 juin 2019 mais 
relevaient dès cette date de l’assurance-maladie de l’assuré. 
C.
Contre cette dernière décision, A.________, représenté par Me Guerry, avocat, interjette un 
recours de droit administratif auprès du Tribunal cantonal, le 8 juin 2022. Il conclut, sous suite de 
dépens, principalement, à ce que les prestations prévues par la LAA lui soient allouées au-delà du 
16 septembre 2020 et, subsidiairement, à ce qu’une expertise médicale soit confiée à un médecin 
externe à GMA SA et spécialisé en chirurgie orthopédique afin de déterminer l’origine des atteintes 
à l’épaule droite. A l’appui de son recours, il se prévaut d’une constatation inexacte des faits 
pertinents ayant conduit GMA SA à nier dès le 17 septembre 2020 l’existence d’un lien de causalité 
naturelle entre l’accident du 9 juin 2019 et les troubles à son épaule droite. Il se prévaut également 
d’une violation du droit dans la mesure où, malgré l’existence d’un doute sur la fiabilité et la validité 
des constations de son médecin-conseil, GMA SA a refusé de procéder à la mise en œuvre d’une 


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expertise médicale. En l’espèce, le Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et 
traumatologie et responsable du team épaule-coude à l’HFR, spécialisé dans les membres 
supérieurs, a attesté, sur la base des IRM réalisées le 30 juillet 2019, le 16 septembre 2020 et le 
15 avril 2021, la présence d’une petite lésion à la jonction entre le sus et le sous-épineux. Il a précisé 
que même si cette lésion est « peu symptomatique », elle est suffisante pour « perturber l’équilibre 
musculaire de l’épaule » et pour « engendrer une dyskinésie connue pour provoquer des douleurs 
sur l’articulation acromio-claviculaire ». Il estime que l’avis de son médecin traitant (le 
Dr D.________) repose sur l’analyse des trois IRM réalisées depuis l’accident du 9 juin 2019 et qu’il 
émane d’un chirurgien orthopédique spécialisé dans le traitement des lésions aux épaules. De plus, 
le Dr D.________ l’a examiné personnellement, ce qui n’est pas le cas du médecin-conseil de 
l’assurance. Ainsi, il considère qu’une pleine valeur probante doit être accordée au rapport du 
Dr D.________ du 22 mai 2022 et que les prestations prévues par la LAA doivent continuer à être 
prises en charge par GMA SA au-delà du 16 septembre 2020.
Dans ses observations du 28 octobre 2022, GMA conclut au rejet du recours. 
Il n’y a pas eu d’autre échange d’écritures entre les parties.
Il sera fait état des arguments, développés par celle-ci à l’appui de leurs conclusions respectives, 
dans les considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige. 
en droit
1.
Recevabilité
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l’autorité judiciaire compétente par un 
assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représenté, le recours est recevable. 
2.
Causalité
En vertu de l’art. 6 de la loi du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents (LAA, RS 832.20), les 
prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel 
et de maladie professionnelle. 
Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain 
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou 
qui entraîne la mort (art. 4 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances 
sociales, LPGA ; RS 830.1). 
2.1.
Le droit à des prestations découlant d’un accident suppose, tout d’abord, entre l’événement 
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. 
L’exigence d’un lien de causalité naturelle est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans 
l’événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu 
de la même manière. Il n’est pas nécessaire en revanche, que l’accident soit la cause unique ou 


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immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé 
éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique ou psychique de 
l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (arrêt TF 
8C_650/2018 du 23 octobre 2019 consid. 4.1 et les références citées). 
2.1.1. Le point de savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine 
en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée en 
se conformant à la règle du degré de la vraisemblance prépondérante appliquée généralement à 
l’appréciation des preuves dans l’assurance sociale (arrêt TF 8C_661/2018 du 28 octobre 2019 
consid. 4.1 et la référence citée), règle selon laquelle, parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (arrêt TF 8C_549/2018 
du 22 janvier 2019 consid. 3) : ainsi, s’il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet 
soit simplement possible ou probable, il n’est en revanche pas nécessaire que l’accident soit la 
cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé. Il faut et il suffit donc que l’évènement 
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé, c’est-
à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 142 V 435). 
Par contre, lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet entre l’accident et le dommage paraît 
possible, mais qu’elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des 
prestations fondées sur l’accident doit être nié (arrêt TF 8C_36/2017 du 5 septembre 2017 
consid. 3.1 et les références citées).
2.1.2. En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi 
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte 
à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident. Selon la jurisprudence, lorsqu’un état 
maladif antérieur est aggravé, respectivement se manifeste pour la première fois, à la suite d’un 
accident, dont la survenance a agi en tant que simple déclencheur d’un processus qui se serait 
produit quand bien même l’accident n’aurait pas eu lieu, le lien de causalité naturelle entre l’atteinte 
à la santé et l’événement accidentel cesse lorsque l’état maladif antérieur de l’assuré est revenu au 
stade qui était le sien immédiatement avant l’accident (« statu quo ante ») ou lorsqu’il parvient à un 
stade qu’il aurait de toute façon atteint selon l’évolution ordinaire de la maladie, c’est-à-dire sans la 
survenance de l’accident (« statu quo sine »). 
Selon la jurisprudence, si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance 
prépondérante requise, l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations que si 
l’accident ne constitue plus la cause naturelle et adéquate de l’atteinte à la santé. De même que 
pour l’établissement du lien de causalité naturel fondant le droit à des prestations, la disparition du 
caractère causal de l’accident eu égard à l’atteinte à la santé de l’assuré doit être établie au degré 
de la vraisemblance prépondérante requis en matière d’assurances sociales. La simple possibilité 
que l’accident n’ait plus d’effet causal ne suffit pas. Dès lors qu’il s’agit dans ce contexte de la 
suppression du droit à des prestations, le fardeau de la preuve n’appartient pas à l’assuré mais à 
l’assureur (arrêt TF U 179/03 du 7 juillet 2004 et la référence citée). 


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3.
Preuve
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une procédure au sens 
de l’art. 44 LPGA, l’appréciation des preuves est soumise à des exigences sévères : s’il existe un 
doute même minime sur la fiabilité et la validité des constations d’un médecin de l’assurance, il y a 
lieu de procéder à des investigations complémentaires (ATF 139 V 225 consid. 5.2 ; arrêt TF 
8C_412/2019 du 9 juillet 2020). 
4.
Litige
En l’espèce, le litige porte sur le droit de l’assuré à des prestations de l’assurance-accidents au-delà 
du 16 septembre 2020.
Pour le recourant, les atteintes à son épaule droite persistant au-delà de cette date sont toujours en 
lien de causalité avec l’accident du 9 juin 2019. 
Pour GMA SA au contraire, le statu quo sine a été atteint à partir du 17 septembre 2020, compte 
tenu des atteintes préexistantes.
4.1.
Pour répondre à la question litigieuse, il convient de revenir sur le dossier médical de l’assuré. 
4.1.1. L’accident a eu lieu le 9 juin 2019. L’assuré consulte le Service des urgences de l’HFR le 
11 juin 2019 en raison de douleurs à l’épaule droite. Dans leur rapport de consultation, les médecins 
des urgences retiennent les diagnostics de lésion partielle du tendon long biceps à droite et de 
suspicion de lésion SLAP. L’anamnèse mentionne : « Patient de 46 ans, droitier, horloger, qui glisse 
il y a 2 jours (09.06.2019) dans sa douche et s’accroche à une barre sur le mur, avec mécanisme 
en rotation interne et rétroversion forcée de l’épaule droite. Les douleurs se situent sur la face 
antérieure de l’épaule droite, sont à 1/10 au repos, mais jusqu’à 10/10 en mouvement, de type 
« coup de couteau », irradiant dans la face interne du bras et parfois jusque dans D5 à droite, avec 
des paresthésies intermittentes ». Le traitement est conservateur symptomatique par médication 
anti-inflammatoire et antalgique. 
Le 11 juin 2019, on effectue des radiographies de l’épaule droite. L’examen est demandé pour un 
traumatisme en rétroversion et rotation interne forcée. Dans le compte rendu du 12 juin 2019, le 
Dr E.________, spécialiste en médecine nucléaire, ne constate pas de fracture. 
Lors de la consultation du 24 juin 2019 à la Clinique de chirurgie orthopédique, soit à 12 jours de la 
consultation aux urgences, les médecins relèvent que le patient rapporte une amélioration des 
douleurs au niveau de l’épaule droite mais néanmoins la persistance d’une petite gêne douloureuse 
localisée au niveau de l’articulation de l’épaule lors de l’abduction au-dessus de la tête. Ils 
suspectent une lésion partielle dans la partie proximale du long chef du biceps, mais aucun déficit 
de mobilité de la coiffe des rotateurs. Ils poursuivent donc le traitement conservateur et proposent 
de revoir le patient trois semaines plus tard, en cas de persistance des douleurs et conseillent de 
réaliser une IRM.
Une IRM de l’épaule droite est effectuée le 30 juillet 2019. Cet examen est demandé pour une 
suspicion de lésion et d’instabilité du LCB (long chef du biceps). Le Dr F.________, spécialiste en 


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radiologie, conclut à la présence d’une discrète lésion partielle du tendon du muscle sous-scapulaire 
près de son insertion, d’une arthrose acromio-claviculaire modérée, d’un LCB en place (tendon du 
long chef du biceps dans sa gouttière) et d’une très discrète prise de contraste (Gadolinium) à 
l’insertion labrum/LCB. Il se pose la question d’une image encore normale ou d’un SLAP lésion de 
faible degré. 
Dans son rapport médical du 31 juillet 2019 consécutif à la consultation médicale du même jour, le 
Dr D.________ retient les diagnostics de contusion sus-épineux et bursite sous acromiale droites 
sur chute le 9 juin 2019 et d’une éventuelle lésion millimétrique à la jonction sous-épineux. Il indique 
que ce patient travaillant comme horloger se plaint encore de douleurs sous-acromiales. Il est 
capable de travailler mais présente à l’effort des douleurs. Il précise que dans son métier d’horloger 
il travaille avec les bras en abduction/élévation et sur des petites pièces devant le vissage. L’IRM de 
l’épaule droite a démontré la présence d’une lame millimétrique à la jonction sous-épineux, sur une 
seule coupe dans la profondeur, avec un biceps bien guidé, d’un épaississement de la bourse sous 
acromiale et d’une inflammation au niveau du sus-épineux. La physiothérapie se poursuit et des 
anti-inflammatoires sont prescrits en réserve. 
Lors de la consultation de contrôle du Dr D.________ du 25 septembre 2019 (rapport médical du 
7 octobre 2019) après la mise en place d’un traitement par physiothérapie pour les lésions 
diagnostiquées, l’assuré rapporte une amélioration progressive des douleurs et de la mobilisation, 
mais décrit également une persistance des douleurs, surtout après la physiothérapie, et une 
fatigabilité du membre supérieur droit lors du travail. Il n’y a pas de douleurs à la palpation de l’épaule 
et la mobilisation de l’épaule en extension est possible jusqu’à 170° avec des douleurs en fin de 
course. Abduction possible jusqu’à 170°, quelques degrés de moins que le côté opposé, avec des 
douleurs. Rétropulsion possible jusqu’à 30°. L’évolution clinique est satisfaisante, le Dr D.________ 
conseille néanmoins à l’assuré de poursuivre la physiothérapie pour calmer les douleurs. 
Concernant la reprise des activités sportives (basket), que le patient aimait beaucoup, le 
Dr D.________ déconseille cette activité pour une durée d’un mois encore au minimum. Des 
activités plus douces comme la marche avec des bâtons ou la natation sont autorisées. 
Dans son rapport médical du 26 septembre 2019, le Dr G.________, médecin assistant à l’HFR, 
clinique de chirurgie, rapporte une amélioration des douleurs au niveau de l’épaule droite mais 
néanmoins la persistance d’une petite gêne douloureuse localisée au niveau de l’articulation de 
l’épaule lors de l’abduction au-dessus de la tête. Le patient ne prend actuellement que des anti-
inflammatoires et de manière irrégulière. Il mentionne que l’assuré est apte à reprendre le travail 
complètement dès le 19 juin 2019. 
Dans son rapport médical du 27 novembre 2019, le Dr D.________ précise que l’évolution est 
globalement favorable. Il a récupéré des amplitudes articulaires complètes mais n’est pas à l’aise 
avec les mouvements de force. Il n’a pas osé reprendre ses hobbys comme le basket de crainte de 
raviver les douleurs. Le médecin conclut que l’évolution est globalement favorable mais il persiste 
une composante inflammatoire qui devrait être traitée en rééquilibrant la musculature. Il lui prescrit 
ainsi de la physiothérapie et du fitness médical. 
Dans le rapport de la consultation du 19 février 2020, le Dr D.________ mentionne que l’évolution 
sous physiothérapie est globalement favorable mais qu’il reste une certaine gêne et un manque 
d’endurance lors de son travail d’horloger où il travaille 8 heures par jour avec les deux bras en 
abduction. Il prescrit la poursuite des séances d’ergothérapie et l’encourage à réfléchir à la manière 
d’adapter son poste de travail. 


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Lors de sa consultation du 2 septembre 2020, le Dr D.________ relève qu’au vu de la persistance 
après une année de la gêne et des douleurs en regard à l’épaule droite, il a proposé au patient de 
refaire le point avec une nouvelle IRM de l’épaule droite pour voir s’il y a eu une évolution des lésions 
vues sur l’IRM de juillet 2019. 
Le 16 septembre 2020, une nouvelle IRM de l’épaule montre la persistance d’une discrète anomalie 
de signal autour du tendon du muscle subscapulaire près de son insertion, sans lésion de ce dernier 
clairement visible, moins marquée par rapport au comparatif du 30 juillet 2019, DD (diagnostic 
différentiel) (séquelle d’ancienne lésion partielle ? se demande le Dr H.________). Le reste de 
l’examen est globalement superposable. Quant au rapport de la consultation de la Clinique de 
chirurgie orthopédique du même jour, il fait état d’une « contusion du sus-épineux et d’une bursite 
sous-acromiale sur chute le 9 juin 2019 ainsi que d’une éventuelle lésion millimétrique à la jonction 
sous-épineux ». L’IRM de l’épaule droit de ce jour ne montre pas de signe de lésion de la coiffe des 
rotateurs. L’IRM met en évidence une bursite sous-acromiale avec également des signes d’arthrose 
acromio-claviculaire. Il n’y a pas d’autre lésion mise en évidence. Dans le compte rendu de l’IRM du 
17 septembre 2020, le Dr H.________, spécialiste en radiologie, indique que l’examen est demandé 
pour des omalgies droites sur ancienne lésion de la coiffe des rotateurs, et pose la question d’une 
éventuelle péjoration des lésions.
4.1.2. Le 29 janvier 2021, GMA SA demande à son médecin-conseil, le Dr C.________, si le 
traitement médical du 16 septembre 2020 est en relation de causalité avec l’événement du 9 juin 
2019. Le Dr C.________ indique qu’il n’y a pas de relation de causalité naturelle pour le moins 
probable. A la question de GMA SA à son médecin-conseil de savoir si elle peut mettre une date de 
statu quo et dans l’affirmative à quelle date, il répond : « En l’absence de lésion structurelle 
démontrée sur dernière IRM imputable à l’événement du 09.06.2020, cet événement a cessé de 
déployer ses effets à la date de l’IRM et de la consultation spécialisée du 16.09.2020 ». 
4.1.3. Dans le rapport de consultation du 14 avril 2021, le Dr D.________ précise que, sur le plan 
symptomatique, son patient réfère toujours les mêmes douleurs dans la partie antéro-supérieure de 
l’épaule droite qui sont intermittentes et qui irradient au niveau de la face antérieure de l’avant-bras. 
Ces douleurs empêchent le patient de travailler correctement en tant qu’horloger. Le patient l’a 
informé s’être fait licencier pour fin mai 2021 et rechercher un nouveau travail, toujours en tant 
qu’horloger. Le Dr D.________ constate la présence de douleurs à la palpation de l’apophyse 
coracoïde et l’absence de douleur de l’articulation acromio-claviculaire, du reste de l’épaule et de la 
gouttière bicipitale, la mobilité de l’épaule droite et la force de la coiffe des rotateurs sont conservées. 
Il conclut à la présence de douleurs sous-acromiales, sans franche lésion. Il propose de refaire une 
IRM afin d’exclure une progression de lésion de la coiffe et dans un deuxième temps d’organiser 
une infiltration sous-acromiale afin de diminuer l’inflammation. 
Une IRM de l’épaule droite est effectuée le 15 avril 2021 afin de rechercher une inflammation de la 
bourse sous-acromiale. Le Dr I.________, spécialiste en radiologie, indique un remaniement 
modéré au niveau de l’articulation acromio-claviculaire, une minime quantité de liquide dans la 
bourse sous-acromio-sous-deltoïdienne et au niveau du tendon de la coiffe des rotateurs et du supra 
épineux, un hypersignal au niveau des fibres insertionnelles sur le versant articulaire compatible 
avec une déchirure partielle de type rim. rent, pas de rétraction tendineuse et, au niveau de l’infra 
épineux, un hypersignal au niveau des fibres insertionnelles sans extension à la surface articulaire 
ni bursale compatible avec une déchirure partielle intrinsèque. Il en conclut qu’il y a une minime 
quantité de liquide dans la bourse sous-acromio-sous-deltoïdienne, compatible avec une discrète 


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bursite, un remaniement modéré de l’articulation AC et une petite déchirure de type rim rent du 
tendon du supra épineux et petite déchirure intrinsèque des fibres insertionnelles de l’infra épineux. 
Dans son rapport de consultation du 12 mai 2021, le Dr D.________ précise que la nouvelle IRM du 
15 avril 2021 effectuée afin de rechercher une lésion de la coiffe des rotateurs à l’intervalle entre le 
sus-épineux et le sous-épineux, a montré une coiffe étanche mais on remarque une importante 
bursite sous-acromiale. Il en conclut que, suite à son accident en 2019, son patient souffre toujours 
d’une bursite sous-acromiale liée à la contusion du sus-épineux et au déréglage de son épaule qu’il 
a eu par la suite, raison pour laquelle des séances de physiothérapie sont encore nécessaires ainsi 
qu’une infiltration de la bourse sous-acromiale. 
Dans son rapport médical du 26 mai 2021, le Dr D.________ indique, s’agissant de l’anamnèse que, 
lors de l’accident du 9 juin 2019, l’assuré a glissé dans la douche et s’est accroché à la barre contre 
le mur avec sa main droite, entraînant un mouvement de rotation externe et antéflexion extrême au 
niveau de son épaule droite. Ainsi, suite à cet accident, une contusion du sus-épineux sans lésion 
du tendon le 9 juin 2019 et bursite sous-acromiale de l’épaule droite ont été diagnostiquées. Au 
niveau des constatations objectives, il y a une élévation complète avec des douleurs lors des 
derniers degrés, le Jobe est tenu et le test de Hawkins est positif. S’agissant des plaintes actuelles 
de l’assuré, il y a des douleurs lors de certains mouvements et un manque de force lors du port de 
charge avec déclanchement des douleurs au niveau de son épaule droite irradiant sur la face 
antérolatérale du bras. Dans ce rapport médical, le Dr D.________ est persuadé que les symptômes 
dont souffre le patient sont liés à l’accident du 9 juin 2019. A la question de savoir si l’atteinte pourrait 
être due à un autre événement que celui du 9 juin 2019, le Dr D.________ répond qu’il est convaincu 
que suite à l’accident du 9 mai 2019 et de la contusion du sus-épineux, il a eu un déréglage de la 
musculature profonde (coiffe des rotateurs), ce qui a engendré la bursite sous-acromiale qui persiste 
encore à ce jour. Le Dr D.________ indique dès lors expressément que les plaintes actuelles de 
l’assuré sont liées à cet accident. 
4.1.4. Le 31 août 2021, le Dr C.________ rend une appréciation médicale concernant les troubles 
de l’épaule droite de l’assuré. Il indique que le bilan par imagerie de l’épaule droite (radiographies 
du 11.06.2019, IRM du 30.07.2019, IRM du 16.09.2020) a démontré la présence d’une discrète 
lésion partielle du tendon subscapulaire, d’évolution radiologique favorable à l’IRM du 16 septembre 
2020, et d’une arthrose acromio-claviculaire modérée de l’épaule droite ainsi que l’absence de lésion 
des autres tendons de la coiffe des rotateurs, notamment du supra-épineux, et d’épanchement 
important de la bourse sous-acromio-deltoïdienne. Les diagnostics de contusion du supra-épineux, 
sans lésion du tendon, de bursite sous-acromiale et d’arthrose acromio-claviculaire de l’épaule droite 
ont finalement été retenus. Il précise que le bilan par imagerie de l’épaule droite n’a pas démontré 
la présence de lésion structurelle imputable à l’événement et l’arthrose acromio-claviculaire 
symptomatique pour laquelle un traitement chirurgical par résection articulaire a été évoqué et la 
bursite sous-acromiale diagnostiquée cliniquement sont, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, des pathologies d’étiologie dégénérative/maladive et elles ne sont pas imputables à 
l’événement. L’éventuelle lésion millimétrique à la jonction de l’infra-épineux, suspectée sur l’IRM 
du 30 juillet 2019, n’a pas été retrouvée sur l’IRM du 16 septembre 2020. La discrète lésion partielle 
du tendon subscapulaire, relevée sur l’IRM du 30 juillet 2019, a évolué favorablement et la discrète 
anomalie de signal, sans lésion clairement visible, mentionnée sur l’IRM du 16 septembre 2020, est 
moins marquée que sur l’examen précédent et elle ouvre un diagnostic différentiel de lésion partielle 
ancienne. Sur la base de ces éléments, le Dr C.________ retient que l’événement du 9 juin 2019 a 
vraisemblablement occasionné un traumatisme contusif de l’épaule droite et notamment du supra-


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épineux, sans lésion du tendon, et il a cessé de déployer ses effets à la date de la seconde IRM du 
16 septembre 2020 qui a confirmé l’absence de lésion structurelle qui lui serait imputable. Il conclut 
également qu’un délai de 15 mois est très largement supérieur au délai habituellement reconnu pour 
obtenir la guérison d’un traumatisme contusif de l’épaule.
4.1.5. Dans son rapport médical du 24 mai 2022 à la protection juridique de l’assuré, le 
Dr D.________ a mentionné que « La date du 16 septembre 2020 a été décidée par le 
Dr C.________ en raison de l’IRM effectuée ce jour-là et dont le rapport dicté par le Dr H.________ 
mentionne un aspect normal pour le supra-épineux et l’infra-épineux. Sur les images en revanche, 
nous retrouvons une petite lésion ponctuelle, toujours située au même endroit, à la jonction entre le 
sus et le sous-épineux, déjà présente sur l’IRM du 30.07.2019. Un nouvel examen par IRM a été 
demandé le 15.04.2021 et une lésion structurelle de la coiffe des rotateurs est toujours présente, au 
même endroit. Je pense donc qu’il y a une lésion structurelle imputable à l’accident du 13.06.2019 
[recte : 09.06.2019]. La lésion est certes peu symptomatique mais peut suffire à perturber l’équilibre 
musculaire de l’épaule pouvant engendrant une dyskinésie qui elle est connue pour provoquer des 
douleurs sur l’articulation acromio-claviculaire. Je remarque que dans mon rapport personnel du 
16.09.2020, je maintiens la lésion millimétrique à la jonction du sous-épineux comme diagnostic. Il 
garde à l’examen clinique un Jobe [signe clinique témoignant d’une atteinte du tendon supra-
épineux] légèrement douloureux mais principalement des douleurs sur l’articulation AC [acromio-
claviculaire]. Sur l’IRM du 15.04.2021, le Dr I.________ décrit clairement un hyper-signal au niveau 
des fibres insertionnelles sur le versant articulaire, compatible avec une déchirure partielle de type 
Rim-rent pour le sus-épineux et un hyper-signal au niveau des fibres insertionnelles sans extension 
à la surface articulaire ni bursale, compatible avec une déchirure partielle intrinsèque de l’infra-
épineux. Cette lésion a été objectivée sur la première IRM [30.07.2019] et avait certes diminué en 
intensité sur la 2ème [16.09.2020] mais est clairement présente sur l’examen du 15.04.2021 et devrait 
être prise en considération ». 
4.1.6. Quelques jours après le dépôt de son recours, l’assuré a adressé à la Cour les rapports 
médicaux relatifs aux 3 IRM de son épaule droite des 30 juillet 2019, 16 septembre 2020 et 15 avril 
2021. Il en conclut que ces trois rapports font état d’une lésion partielle du tendon du supra-épineux 
ainsi que du tendon de l’infra-épineux. Il a produit également onze rapports médicaux des 
consultations prodiguées par son médecin traitant, le Dr D.________, entre le 11 juin 2019 et le 
12 mai 2021. 
4.1.7. La Cour a transmis ces rapports médicaux à GMA SA et lui a donné la possibilité de se 
déterminer sur ceux-ci. GMA SA a soumis à nouveau le dossier à son médecin-conseil, lequel a 
rendu une appréciation détaillée le 22 octobre 2022. L’appréciation du Dr C.________ du 22 octobre 
2022 conclut que l’événement du 9 juin 2019 a vraisemblablement occasionné un traumatisme 
contusif de l’épaule droite et il a cessé de déployer ses effets 15 mois après, à la date de l’IRM du 
16 septembre 2020. L’arthrose acromio-claviculaire symptomatique, pour laquelle un traitement 
chirurgical par résection articulaire a été évoqué, et la bursite sous-acromiale sont des pathologies 
d’étiologie dégénérative/maladive et elles ne sont pas imputables à l’événement du 16 septembre 
2020. 
4.2.
Dans son rapport, le Dr C.________ résume la chronologie des faits :
« Le patient, né en 1972 (50 ans), horloger rhabilleur, a glissé en sortant de la douche, il s’est 
rattrapé sur le support du linge et il s’est blessé à l’épaule D le 09.06.2019.


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Il a été pris en charge par le Service des Urgences de l’HFR, site de Fribourg, le 11.06.2019 puis, 
par la Clinique de chirurgie orthopédique de l’HFR, site de Fribourg, dès le 31.07.2019 et plusieurs 
diagnostics ont été retenus ou suspectés tout au long de son suivi médical et radiologique. 
Les diagnostics principaux de lésion partielle du LCB et de suspicion de lésion SLAP ont été retenus 
par le Service des Urgences (rapport médical du 11.06.2019).
Le diagnostic principal de suspicion de lésion partielle du LCB a été retenu par la Clinique de 
chirurgie orthopédique (rapport médical du 01.07.2019 et 26.07.2019).
Les diagnostics principaux de contusion du supra-épineux, de bursite sous-acromiale et d’une 
éventuelle lésion millimétrique à la jonction de l’infra-épineux ont été retenus par le Dr D.________ 
(rapport médical du 31.07.2019, du 7.10.2019, du 27.11.2019, du 19.02.2020, du 16.09.2020 et du 
14.04. 2021).
Finalement, les diagnostics principaux de lésion partielle du LCB et de suspicion de SLAP ont été 
retenus par le Dr D.________ (rapport médical du 24.09.2020) et celui de contusion du supra-
épineux et de bursite sous-acromiale, sans mention d’une lésion structurelle de la coiffe des 
rotateurs, également par le Dr D.________ (rapport médical du 12.05.2021). »
Les diagnostics d’arthrose symptomatique de l’articulation acromio-claviculaire (rapport médical du 
16.09.2020) et d’importante bursite sous-acromiale (rapport médical du 12 mai 2021) ont aussi été 
posés par le Dr D.________.
Trois IRM de l’épaule droite de l’assuré ont été réalisées le 30.07.2019, le 16.09.2020 et le 
15.04.2021 : 
- L’IRM du 30.07.2019 a conclu à la présence d’une discrète lésion partielle du tendon du muscle 
sous-scapulaire près de son insertion, d’un tendon du long chef du biceps (LCB) dans sa gouttière 
(= en place), d’une arthrose acromio-claviculaire modérée et d’une très discrète prise de contraste 
à l’insertion labrum/LCB (image encore normale ? SLAP lésion de faible degré ?) (compte rendu du 
30.07.2019) ; 
Il faut encore souligner ici que la lecture du rapport d’IRM conclut à une discrète lésion du tendon 
du muscle sous-scapulaire près de son insertion. Le Dr F.________ ne décrit en revanche pas de 
lésion du tendon du muscle sus-épineux, le rapport d’IRM indique que ce tendon est suivi jusqu’à 
son insertion (cf. pièce 10 dossier GMA SA) ;
- L’IRM du 16.09.2020 a conclu à la persistance d’une discrète anomalie de signal autour du tendon 
du muscle subscapulaire près de son insertion, sans lésion de ce dernier clairement visible et moins 
marqué par rapport au comparatif du 30.07. 2019. Concernant les tendons de la coiffe des rotateurs : 
le supra-épineux a un aspect normal, l’infra-épineux a un aspect normal (donc absence de lésion du 
supra-épineux et de l’infra-épineux), absence de lésion du labrum et absence d’épanchement 
important de la bourse sous-acromio-deltoïdienne (compte rendu du 17.09.2020). 
- L’IRM du 15.04.2021 a conclu à la présence d’une discrète bursite sous-acromiale, d’un 
remaniement modéré de l’articulation acromio-claviculaire, d’une petite déchirure partielle 
insertionnelle (type rim rent) sur le versant articulaire du tendon du supra-épineux et d’une petite 
déchirure partielle, insertionnelle, sans extension à la surface articulaire ni bursale et à l’absence 
d’anomalie du subscapulaire et du LCB (compte rendu du 16.04.2021).


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4.2.1. Au vu de ce qui précède, force est de constater que c’est sur la base d’un dossier complet 
que GMA SA a statué. 
5.
Discussion
Le recourant remet en cause la valeur probante des avis du médecin-conseil de GMA SA, en se 
prévalant de l’avis de son médecin traitant, le Dr D.________, du 24 mai 2022, lequel atteste, sur la 
base des trois IRM, la présence d’une petite lésion à la jonction entre le sus- et le sous-épineux. Ce 
médecin précise que même si cette lésion est « peu symptomatique », elle est suffisante pour 
« perturber l’équilibre musculaire de l’épaule » et pour « engendrer une dyskinésie connue pour 
provoquer des douleurs sur l’articulation acromio-claviculaire ». Le recourant estime que l’avis du 
Dr D.________ repose sur l’analyse des trois IRM réalisées depuis l’accident du 9 juin 2019, qu’il 
émane d’un chirurgien orthopédique spécialisé dans le traitement des lésions de l’épaule et que ce 
dernier l’a examiné personnellement ce qui n’est pas le cas du médecin-conseil de l’assurance. 
Partant, il considère que l’avis du Dr D.________ doit être privilégié et qu’il faut accorder une pleine 
valeur probante à son rapport médical du 24 mai 2022. 
5.1.
Cette argumentation ne peut toutefois pas être suivie, les rapports médicaux successifs du 
Dr D.________ n’étant pas convaincants.
5.1.1. En effet, les rapports médicaux du Dr D.________ reposent principalement sur des 
suppositions : « Je pense donc qu’il y a une lésion structurelle imputable à l’accident du 
13.06.2019 » et « peut suffire à perturber l’équilibre musculaire de l’épaule » (cf. rapport du 24 mai 
2022). A l’appui de son rapport médical du 26 mai 2021 (cf. pièce 37 dossier GMA SA), le 
Dr D.________ répond aux questions 5 et 6 relatives à la causalité en affirmant qu’il est convaincu 
que les symptômes dont souffre le patient sont liés à l’accident du 9 juin 2019 mais il n’apporte 
cependant pas de motivation détaillée ni d’explications médicales objectives pour étayer sa 
conviction. 
Force est dès lors de constater, à l’instar de GMA SA, que si « certes, le Dr D.________ exprime un 
avis sur la causalité, il ne s’agit pas d’un avis détaillé et motivé qui puisse être considéré comme 
venant mettre en doute l’avis très motivé du Dr C.________ (pièce n°54 en particulier) » (cf. réponse 
sur recours de GMA, p. 3).
5.1.2. De plus, comme le fait remarquer le Dr C.________ (cf. pièce 54 dossier GMA SA), les 
rapports médicaux du Dr D.________ et particulièrement celui du 24 mai 2022 font état de nombreux 
points qui ne sont pas conformes et même en contradiction avec les diagnostics et constatations 
rapportés par les spécialistes en radiologie et par lui-même, dans les différents comptes rendus 
d’imagerie et ses rapports médicaux établis entre 2019 et 2021, notamment s’agissant d’un état 
lésionnel de la coiffe des rotateurs et du tendon supra et infra-épineux.
En particulier, le Dr D.________ retient dans six de ses rapports que la lésion millimétrique à la 
jonction de l’infra-épineux est « éventuelle » (cf. rapport médical du 31.07.2019, 07.10.2019, 
27.11.2019, 19.02.2020, 16.09.2020 et du 14.04.2021). Dans deux autres rapports (cf. rapport 
médical du 24.09.2020 et du 12.05.2021), le diagnostic d’éventuelle lésion millimétrique à la jonction 
de l’infra-épineux n’est pas retenu. Dans son rapport médical du 24 mai 2022, le Dr D.________ ne 
mentionne plus le qualificatif « d’éventuelle », en rapport avec la lésion de l’infra-épineux alors que 


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ce terme est évoqué dans tous les rapports médicaux où la lésion de l’infra-épineux est retenue 
(rapport médical du 31.07.2019, 07.10.2019, 27.11.2019, 19.02.2020, 16.09.2020, 14.04.2021).
5.1.3. En outre, l’IRM du 30 juillet 2019 ne décrit pas de lésion du tendon supra et infra-épineux (ce 
dernier fait partie de la coiffe des rotateurs) (cf. compte rendu du 30 juillet 2019) et le Dr D.________, 
selon son interprétation personnelle de cette IRM, ne décrit qu’une lame millimétrique à la jonction 
sous-épineux (= infra-épineux) sur une seule coupe dans la profondeur et une inflammation au 
niveau du sus-épineux (= supra-épineux). Dans son rapport du 31 juillet 2019, le Dr D.________ ne 
retient ainsi pas la présence d’une lésion de la coiffe des rotateurs.
On peut dès lors conclure que l’interprétation des images de l’IRM du 30 juillet 2019 faite par le 
Dr D.________ dans son rapport du 24 mai 2022 (« Sur les images en revanche, nous retrouvons 
une petite lésion ponctuelle, toujours située au même endroit, à la jonction entre le sus et le sous-
épineux, déjà présente sur l’IRM du 30.07.2019 ») ne correspond pas à celle qu'il avait donnée en 
2019 (cf. rapport médical du 31 juillet 2019).
Dans son rapport médical du 16 septembre 2020, le Dr D.________ retient notamment le diagnostic 
d’une éventuelle lésion millimétrique à la jonction de l’infra-épineux. Dans son interprétation 
personnelle du même jour (compte rendu du 17 septembre 2020), il mentionne qu’il n’y a pas de 
signe de lésion de la coiffe des rotateurs, ce qui est contradictoire. De plus, le Dr D.________ 
mentionne la présence d’une bursite sous-acromiale et avec des signes d’arthrose acromio-
claviculaire. 
A juste titre également le Dr C.________ relève (cf. pièce 54 dossier GMA) que l’interprétation de 
l’IRM du 15 avril 2021 faite par le Dr D.________ en 2022 (cf. rapport médical du 24 mai 2022) 
diffère de celle mentionné en 2020 (cf. rapport médical du 12 mai 2021). En effet, dans son rapport 
médical du 24 septembre 2020, le Dr D.________ retient les diagnostics principaux de lésion 
partielle du LCB et de suspicion du SLAP. Il ne fait pas mention d’une éventuelle lésion millimétrique 
de la jonction de l’infra-épineux ni d’autre lésion structurelle de la coiffe des rotateurs, alors que dans 
son rapport médical du 12 mai 2021, après son interprétation personnelle de l’IRM réalisée le 15 avril 
2021, il retient les diagnostics principaux de contusion du supra-épineux et de (importante) bursite 
sous-acromiale. Il précise que la coiffe (des rotateurs) est étanche et ne fait pas mention d’une 
éventuelle lésion millimétrique à la jonction de l’infra-épineux ni d’une autre lésion structurelle de la 
coiffe des rotateurs. 
5.2.
En résumé, la Cour est convaincue par les explications du Dr C.________ qui indiquent 
« qu’une arthrose acromio-claviculaire a été diagnostiquée et démontrée à l’imagerie (compte rendu 
du 30.07.2019, 17.09.2020 et 16.04.2021) et cette pathologie dégénérative/maladive est connue 
pour provoquer des douleurs de l’articulation et irradier dans son voisinage ». 
5.2.1. A cet égard, il est important de relever que, dans son rapport du 16 septembre 2020, le 
Dr D.________ 
mentionne 
lui-même 
la 
présence 
d’une 
arthrose 
acromio-claviculaire 
symptomatique avec une bursite sous-acromiale. 
Ainsi, la Cour se rallie à l’avis du Dr C.________ qui retient que les douleurs acromio-claviculaires 
présentées par ce patient sont en relation de causalité vraisemblable avec l’arthrose de cette 
articulation. 
L’assuré présentant manifestement une arthrose symptomatique, le raisonnement du 
Dr D.________ sur la dyskinésie ne peut pas être suivi. Ce d’autant plus que, dans son compte 


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rendu de l’IRM du 17 septembre 2020, le Dr H.________ a précisé que l’examen du 16 septembre 
2020 était demandé pour des omalgies sur ancienne lésion de la coiffe des rotateurs.
5.2.2. Il ressort de ce qui précède que le médecin de GMA SA, après une étude très détaillée du 
dossier médical (cf. en particulier sa dernière appréciation médicale du 22 octobre 2022), a pris des 
conclusions motivées et convaincantes. Ses appréciations successives, contrairement à celles du 
médecin traitant, le Dr D.________, ne souffrent aucune incohérence ou contradiction, et sont 
complètes, motivées et claires. Emanant au surplus d’un spécialiste expérimenté, elles remplissent 
toutes les exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante des rapports médicaux. 
Ses conclusions doivent être préférées à celles du Dr D.________.
Ce dernier, on l’a vu précédemment, base ses rapports médicaux principalement sur des 
suppositions, rapports médicaux qui contiennent au demeurant plusieurs éléments qui ne sont pas 
conformes et même en contradiction avec les diagnostics et constatations rapportés par les 
spécialistes en radiologie et par le Dr D.________ lui-même, si l’on se réfère aux comptes rendus 
d’imagerie et aux rapports médicaux établis entre 2019 et 2021, notamment en référence à un état 
lésionnel de la coiffe des rotateurs et en particulier du tendon supra et infra-épineux. De surcroit, 
s’agissant des différents rapports médicaux émis par le Dr D.________, il n’est pas inutile de 
rappeler ici, par surabondance de moyens, la jurisprudence selon laquelle s’agissant des avis émis 
par un médecin traitant de l’assuré, le juge doit tenir compte de fait que celui-ci est généralement 
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui 
l’unit à ce dernier. 
Partant, il n’y a aucune raison de s’écarter des conclusions du Dr C.________. En effet, en l’espèce, 
il n’existe aucun doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de 
l’assurance et il n’y avait donc pas lieu de procéder à des investigations complémentaires sur la 
forme d’une expertise médicale au sens de l’art. 44 LPGA comme requis par le recourant dans les 
conclusions de son recours. 
6.
Synthèse et verdict
Vu la documentation médicale figurant au dossier et les rapports des différents médecins qui ont été 
reproduits ci-dessus, c’est avec raison que GMA SA a considéré que les troubles encore présents 
au moment de la décision du 10 février 2021 n’avaient plus de lien de causalité avec l’accident du 
9 juin 2019 et que l’état de santé de l’assuré tel qu’il aurait été sans l’accident du 9 juin 2019 peut 
être considéré comme atteint depuis le 16 septembre 2020 au plus tard. 
Il s’ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision querellée confirmée.
7.
Frais et dépens
Il n’est pas perçu de frais de justice en application du principe de la gratuité de la procédure valant 
en la matière (art. 61 let. fbis LPGA). 
Vu le sort du recours, il n’est pas alloué de dépens. 


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la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
Partant, la décision sur opposition du 11 mai 2022 est confirmée.
II.
Il n’est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
III.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent 
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le 
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les 
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de 
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie 
du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en 
principe pas gratuite.
Fribourg, le 3 mai /mfa
Le Président 
La Greffière-rapporteure