fr_gerichte · 608 2016 86 · 2017-03-30 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2016 86
Arrêt du 30 mars 2017
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président:
Johannes Frölicher 
Juges:
Marc Sugnaux, Anne-Sophie Peyraud 
Greffier-rapporteur:
Michel Bays 
Parties
A.________, recourante, représentée par Me Charles Guerry, 
avocat 
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée
Objet
Assurance-invalidité
Recours du 18 avril 2016 contre la décision du 4 mars 2016


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, née en 1957 en B.________, mariée, est domiciliée à C.________. Sans 
formation professionnelle, elle est femme au foyer depuis son arrivée en Suisse en 1993. 
Victime d'un cancer du sein détecté en mai 2007, elle a subi une mastectomie avec curage 
axillaire gauche en juin 2007, suivie d'une chimiothérapie, puis d'une radiothérapie. L'octroi de 
prothèse mammaire a été pris en charge par l'Office de l'assurance invalidité du canton de 
Fribourg (ci-après OAI), par décision du 19 septembre 2007.
Le 5 mai 2008, l'assurée a déposé une demande de prestations AI auprès de l'OAI en raison d'une 
fatigue intense, de douleurs à la nuque et dans les bras, l'empêchant d'effectuer ses travaux 
ménagers. 
Par décision du 13 décembre 2010, l'OAI a rejeté la demande. Sur la base notamment du dossier 
médical (comprenant une expertise pluridisciplinaire) et d'une enquête ménagère, il a retenu un 
degré d'invalidité de 33.15%. Le recours déposé devant l'Instance de céans à l'encontre de cet 
arrêt a toutefois été admis (605 2011 34) et un droit à une rente entière a été reconnu dès le 
1er novembre 2008, puis à trois-quarts de rente du 1er juillet au 30 novembre 2009. Pour la période 
ultérieure, le dossier a été renvoyé à l'OAI, à charge pour celui-ci de procéder à des investigations 
complémentaires, dès lors qu'aucun rapport médical ne figurait au dossier entre le rapport 
d'expertise et la décision alors litigieuse.
B.
Après avoir demandé des rapports auprès des différents médecins concernés, l'OAI a requis 
que l'assurée soit examinée, sous l'angle rhumatologique, par la Dresse D.________, ainsi que, 
sous l'angle psychiatrique, par le Dr E.________. Une nouvelle enquête économique sur le 
ménage a par ailleurs été menée, en juin 2015. Par décision du 4 mars 2016, confirmant son 
préavis du 9 novembre 2015, il a retenu que l'assurée présentait un taux d'invalidité de 10.70%, 
insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Il s'est à nouveau fondé, pour ce faire, sur la méthode 
spécifique d'évaluation de l'invalidité.
C.
Contre cette décision, A.________, représentée par Me Charles Guerry, avocat, interjette 
recours le 18 avril 2016. Elle conclut, principalement, à l'octroi de trois-quarts de rente d'invalidité 
au-delà du 30 novembre 2009 ainsi que, subsidiairement, à la mise sur pied d'une expertise 
psychiatrique par le Tribunal de céans. A l'appui de ses conclusions, elle se réfère aux dispositions 
ainsi qu'à la jurisprudence relatives à la révision d'une rente. Elle constate d'une part que la 
Dresse D.________ a confirmé une aggravation de sa situation au plan rhumatologique. Au plan 
psychiatrique d'autre part, elle reproche au Dr E.________ de ne pas s'être prononcé de façon 
probante sur l'évolution de l'état de santé depuis le 30 novembre 2009. Elle lui oppose en outre le 
rapport établi par le Dr F.________ en date du 14 avril 2016, remis à l'appui de son recours, lequel 
atteste que son état de santé au plan psychique ne s'est nullement amélioré. Elle considère dès 
lors que l'avis de l'expert-psychiatre constitue avant tout d'une appréciation différente d'un état de 
fait resté pour l'essentiel inchangé.
Le 2 mai 2016, la recourante s'est acquittée d'une avance de frais de CHF 800.-.
Dans ses observations du 11 juillet 2016, l'OAI conclut au rejet du recours. Après avoir évoqué les 
différents rapports médicaux rendus avant et après le 30 novembre 2009, il relève notamment que, 
s'agissant des atteintes rhumatologiques, il est possible de se fonder sur le résultat de l'enquête 


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ménagère, laquelle satisfait aux critères posés par la jurisprudence. Au plan psychiatrique, l'OAI 
est d'avis que l'expertise répond aux exigences de la jurisprudence en matière de valeur probante, 
tout en précisant que le Dr E.________ s'est déterminé sur la question de l'évolution de l'état de 
santé de la recourante, pour aboutir à la conclusion que cette dernière ne présentait aucun 
diagnostic influençant sa capacité de travail. Confirmant l'existence d'un motif de révision, l'OAI 
confirme donc sa décision.
Par contre-observations du 14 septembre 2016, la recourante rappelle que son état de santé s'est 
dégradé tant du point de vue rhumatologique (le rapport de la Dresse D.________ attestant d'une 
incapacité de travail de 40%) que psychiatrique (référence étant faite au rapport du Dr F.________ 
ainsi qu'à l'absence de valeur probante de l'expertise du Dr E.________). Elle conteste également 
le fait que ce dernier n'a pas retenu le diagnostic de trouble somatoforme douloureux, 
contrairement au premier, sans réellement préciser pourquoi. Elle conclut dès lors à la mise sur 
pied, par l'Instance de céans, d'une nouvelle expertise psychiatrique.
Le 20 octobre 2016, l'OAI campe sur sa position.
Aucun autre échange d'écriture n'a été ordonné entre les parties.
Il sera fait état des arguments, développés par elles à l'appui de leurs conclusions, dans les 
considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente 
par une assurée directement touchée par la décision attaquée et dûment représentée, le recours 
est recevable.
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
La rente est échelonnée comme suit selon le taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au 
moins donne droit à un quart de rente; lorsque l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à 
une demi-rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, l’assuré a droit à trois quarts de rente et lorsque 
le taux d’invalidité est de 70% au moins, il a droit à une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
b)
D'après l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu du travail que l'assuré 
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
L’invalidité des assurés qui n’exercent pas d’activité lucrative et dont on ne peut raisonnablement 
exiger qu’ils en entreprennent une est évaluée, en dérogation à l’art. 16 LPGA, en fonction de 
l’incapacité d’accomplir leurs travaux habituels. C’est la méthode dite spécifique d’évaluation du 
taux d’invalidité (art. 28a al. 2 LAI).


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aa) Pour évaluer l'invalidité selon cette méthode spécifique, l'administration procède à 
une enquête sur les activités ménagères et fixe l'empêchement dans chacune des activités 
habituelles conformément à la Circulaire concernant l'invalidité et l'impotence de l'assurance-
invalidité établie par l’Office fédéral des assurances sociales (CIIAI, n° 3087 ss dans sa teneur en 
vigueur du 1er janvier 2004 au 31 décembre 2007 et n° 3079 ss dès le 1er janvier 2008).
Cette enquête ménagère effectuée au domicile de la personne assurée constitue en règle 
générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les empêchements dans 
l'accomplissement des travaux habituels. En ce qui concerne la valeur probante d'un tel rapport 
d'enquête, il est essentiel qu'il ait été élaboré par une personne qualifiée qui a connaissance de la 
situation locale et spatiale, ainsi que des empêchements et des handicaps résultant des 
diagnostics médicaux. Il s'agit en outre de tenir compte des indications de la personne assurée et 
de consigner les opinions divergentes des participants. Enfin, le contenu du rapport doit être 
plausible, motivé et rédigé de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses 
limitations et correspondre aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une 
base fiable de décision, le juge ne saurait remettre en cause l'appréciation de l'auteur de l'enquête 
que s'il est évident qu'elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 128 V 93; arrêt 
TF 9C_693/2007 du 2 juillet 2008 consid. 3).
En présence de troubles psychiques et en cas de divergence entre les résultats de l’enquête 
économique sur le ménage et les constatations d’ordre médical relatives à la capacité d’accomplir 
les travaux habituels, celles-ci ont en règle générale plus de poids que l’enquête à domicile. Une 
telle priorité de principe est justifiée par le fait qu’il est souvent difficile pour la personne chargée 
de l’enquête à domicile de reconnaître et d’apprécier l’ampleur de l’atteinte psychique et les 
empêchements en résultant (arrêt TF 9C_925/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.2).
bb) Pour satisfaire à l'obligation de réduire le dommage (cf. ATF 133 V 504 et les 
références), une personne qui s'occupe du ménage doit faire ce que l'on peut raisonnablement 
attendre d'elle afin d'améliorer sa capacité de travail et réduire les effets de l'atteinte à la santé; 
elle doit en particulier se procurer, dans les limites de ses moyens, l'équipement ou les appareils 
ménagers appropriés. Si l'atteinte à la santé a pour résultat que certains travaux ne peuvent être 
accomplis qu'avec peine et nécessitent beaucoup plus de temps, on doit néanmoins attendre de la 
personne assurée qu'elle répartisse mieux son travail (soit en aménageant des pauses, soit en 
repoussant les travaux peu urgents), et qu'elle recoure, dans une mesure habituelle, à l'aide des 
membres de sa famille. La surcharge de travail n'est déterminante pour le calcul de l'invalidité que 
lorsque la personne assurée ne peut, dans le cadre d'un horaire normal, accomplir tous les travaux 
du ménage et a par conséquent besoin, dans une mesure importante, de l'aide d'une personne 
extérieure qu'elle doit rémunérer à ce titre (RCC 1984 p. 143 consid. 5). Dans le cadre de 
l'évaluation de l'invalidité dans les travaux habituels, l'aide des membres de la famille (en 
particulier celle des enfants) va au-delà de ce qu'on peut attendre d'eux, si la personne assurée 
n'est pas atteinte dans sa santé (ATF 130 V 97 consid. 3.3; arrêt TF I 257/04 du 17 mars 2005 
consid. 5.4.4). Il y a lieu en effet de se demander quelle attitude adopterait une famille raisonnable, 
dans la même situation et les mêmes circonstances, si elle devait s'attendre à ne recevoir aucune 
prestation d'assurance. Le cas échéant, il peut en résulter une image déformée de l'état de santé 
réel de la personne assurée (voir également MEYER-BLASER, Rechtsprechung des Bundesgerichts 
zum IVG, 1997, p. 222).
c)
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit 
une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir 


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augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. La question de savoir si on est en 
présence d'une modification des circonstances propres à influer sur le taux d'invalidité et à justifier 
le droit à des prestations se tranche en comparant l'état de fait ayant fondé la première décision à 
celui existant au moment de la nouvelle décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5; 130 V 343 
consid. 3.5). 
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas 
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi 
un changement important (ATF 109 V 108 consid. 3b, 107 V 219 consid. 2, 105 V 29 et les 
références citées, VSI 1996 p. 188 consid. 2d). Une simple appréciation différente d’un état de fait, 
qui pour l’essentiel est demeuré inchangé, n’appelle en revanche pas une révision au sens de l’art. 
17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b). Une simple réévaluation des conditions relatives à 
l’invalidité ne suffit certes pas pour réduire une rente par voie de révision; cette conception repose 
toutefois sur la condition que la première fixation de la rente soit intervenue sur la base d’un 
dossier approfondi en ce qui concerne les faits. Le point de savoir si un tel changement s'est 
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient lorsque la décision initiale 
de rente a été rendue avec les circonstances régnant à l'époque du prononcé de la décision 
litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la référence; voir également ATF 
112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). En revanche, si l’administration a alloué une rente sur la 
base d’un dossier incomplet (par exemple en se référant à un traitement médical encore en cours), 
l’art. 17 LPGA n’exclut pas une instruction ultérieure plus approfondie de la situation et, sur la base 
des résultats de cette instruction, une nouvelle décision sur le droit actuel aux prestations (arrêt TF 
9C_342/2008 du 20 novembre 2008 consid. 3.2). 
Une décision qui accorde une rente d'invalidité avec effet rétroactif et, en même temps, prévoit 
l'augmentation, la réduction ou la suppression de cette rente, correspond à une décision de 
révision au sens de l’art. 17 LPGA (cf. arrêt du TF I 511/03 du 13 septembre 2004 consid. 2; ATF 
125 V 417 consid. 2d et les références citées). Dans un tel cas, pour déterminer si un changement 
important s'est effectivement produit, il convient de comparer l'état de fait au moment de l'octroi ou 
du début de la rente avec celui existant au moment de la réduction ou la suppression de celle-ci 
(ATF 125 V 413 consid. 2d in fine et les références citées).
Selon l’art. 88a al. 1 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201), 
si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que 
son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité 
s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux 
prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement 
déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication 
prochaine soit à craindre. A l’inverse, conformément à l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain de 
l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou 
encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce 
changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois 
mois sans interruption notable.
d)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas 


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comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre 
en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être 
déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 
consid. 3.7.1; 102 V 165; VSI 2001 p. 223 consid. 2b et les références citées; cf. également ATF 
127 V 294 consid. 4c). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique 
suppose la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur 
les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
e)
Le taux d'invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre 
essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément 
avec le taux de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour 
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves 
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une 
appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les 
documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire 
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu'une autre (ATF 125 
V 351 consid. 3a; arrêt TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.1 et les références citées).
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est que les 
points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la 
valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme 
expertise, mais bel et bien son contenu (arrêt TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011; ATF 125 V 351). 
La durée d'un examen n'est pas un critère permettant en soi de juger de la valeur d'un rapport 
médical (arrêts TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 et 9C_514/2011 du 26 avril 2012). La question 
de savoir si l’expertise est en soi complète et convaincante dans son résultat est en première ligne 
déterminant (arrêt TF 9C_55/2009 du 1er avril 2009 consid. 3.3 et les références citées). 
Il y a en outre lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Un rapport médical ne saurait toutefois être écarté pour 
la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant (arrêt TF I 81/07 du 8 janvier 2008 
consid. 5.2).
3.
En l'espèce, la question litigieuse est celle de savoir si la recourante peut encore se prévaloir 
d'une incapacité de travail ouvrant le droit à une rente d'invalidité après le 30 novembre 2009. 


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Au terme de la précédente procédure de recours, par arrêt du 17 avril 2013, l'Instance de céans a 
confirmé le droit de la recourante à une rente depuis le 1er novembre 2008. Elle a toutefois 
renvoyé le dossier à l'autorité intimée s'agissant de la période postérieure au 30 novembre 2009, 
en invitant cette dernière à effectuer des investigations complémentaires. Dès lors qu'il s'agit d'un 
cas d'octroi de rente échelonnée, il se justifie d'examiner le cas sous l'angle de la révision (cf. 
supra consid. 2c) et de déterminer en particulier quelle a été l'évolution de l'état de santé de la 
recourante depuis le prononcé de la décision de 2010.
a)
S'agissant de la situation telle qu'elle se présentait initialement, il est possible de se 
référer aux considérants de l'arrêt rendu par l'Instance de céans le 17 avril 2013. Cette dernière, 
se fondant en particulier sur le rapport d'expertise interdisciplinaire rendu en novembre 2009 par le 
G.________, a retenu en substance que la capacité de la recourante de mener à bien ses tâches 
ménagères avait été réduite à néant dès le mois de juin 2007, en raison du traitement du cancer 
du sein ainsi que de problèmes psychologiques. 
Les experts ont considéré que l'atteinte cancéreuse n'influençait plus la capacité de travail dès le 
printemps 2009, suite à l'interruption d'un traitement spécifique (Herceptin) à la fin 2008. Par 
contre, ils ont admis qu'une incapacité de 60% perdurait, pour des motifs psychiques uniquement, 
à savoir en raison d'un épisode dépressif moyen à sévère (F32.10). La Dresse H.________, 
experte-psychiatre, relevait toutefois que la situation était susceptible d'évoluer positivement 
(amélioration, voire guérison), moyennant un traitement psychiatrique et pharmacologique 
adéquat. En consilium, les experts considéraient comme exigible l'activité exercée jusqu'alors à 
mi-temps, avec une diminution de rendement de 20%, compte tenu dudit épisode dépressif ainsi 
que d'un syndrome d'apnée du sommeil, dès le 1er avril 2009. Mettant en balance les rapports 
médicaux et l'enquête économique sur le ménage, la Cour de céans a alors accordé plus de crédit 
aux premiers, "dans la mesure où les problèmes d'ordre psychique ont clairement pris le dessus 
sur les atteintes somatiques". Elle a considéré que tel était à tout le moins le cas jusqu'au 
30 novembre 2009 et, constatant l'absence de rapports médicaux ultérieurs, s'est vue contrainte 
de renvoyer le dossier pour instruction complémentaire à l'OAI.
b)
Depuis 2010, qui sert comme point de comparaison, les faits suivants peuvent être 
relevés:
- Le rapport du 28 novembre 2013 du Dr I.________, généraliste traitant, mentionne un état de 
santé stationnaire, sans changement dans les diagnostics. A l'évolution, il mentionne la 
persistance d'une fatigue générale et d'une tendance à une polyalgie, des douleurs au niveau de la 
racine des membres supérieurs lors des efforts, des nuccalgies et une mauvaise tolérance au 
traitement de l'apnée du sommeil. Il requiert la réalisation d'un bilan à domicile afin d'évaluer 
l'exigibilité d'une activité ménagère, tout en relevant que l'assurée est aidée par son époux pour la 
plupart des tâches lourdes. Il admet la possibilité d'une activité très légère, ne nécessitant pas 
d'élévation des bras au-dessus des épaules, à un taux initial de 50% comme par exemple en tant 
que caissière, tout en étant particulièrement attentif aux limitations des deux membres supérieurs 
et à l'état de fatigue chronique.
- Le rapport établi en mars 2014 par le Dr J.________, psychiatre FMH traitant, diagnostiquant un 
trouble dépressif et une personnalité névrotique avec traits abandonniques. Une brève anamnèse 
mentionne un état dépressif persistant depuis environ 3 ans (depuis le cancer du sein) et un 
traitement médicamenteux sans effet. 


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- Le rapport du 15 avril 2014 de la Dresse K.________, spécialiste FMH en pneumologie, dans 
lequel elle confirme la présence d'un syndrome d'apnées du sommeil jusqu'alors suspecté. Le 
traitement spécifique (CPAP) mis en place depuis quelques mois est bien suivi par l'assurée. Elle 
termine en relevant que "habituellement, les apnées du sommeil bien traitées n'ont aucune 
répercussion sur la capacité de travail".
- Le rapport du 22 juillet 2014 du Dr L.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur, rapportant une lésion du ménisque interne du genou droit 
et un ulcère cartilagineux du condyle fémoral interne du genou droit. Rappelant l'arthroscopie du 
genou droit (avec résection partielle du ménisque interne et microfracture du condyle fémoral) 
pratiquée en mars 2012, il relève une réapparition des douleurs au même genou en janvier 2014. 
Les investigations ayant montré un pincement interne à 50%, le spécialiste a proposé 
l'implantation d'une PUC interne, au sujet de quoi l'assurée a désiré réfléchir.
- Le rapport du 22 août 2014 dans lequel le Dr M.________, spécialiste FMH en chirurgie plastique 
et esthétique, rappelle avoir procédé à la reconstruction mammaire après la mastectomie subie par 
l'assurée et note qu'"Au dernier contrôle du 7.7.2014, la cicatrice de mastectomie et après 
reconstruction du sein est calme, sans hypertrophie, légèrement accolée au thorax". Il ajoute qu'en 
ce qui le concerne, le traitement est terminé.
- Le rapport établi le 2 décembre 2014 par la Dresse D.________, spécialiste FMH en 
rhumatologie œuvrant pour le compte du Service médical régional Berne/Fribourg/Soleure (ci-
après SMR), dans lequel celle-ci est chargée de déterminer l'état rhumatologique de l'assurée. 
Après avoir résumé le précédent rapport d'expertise ainsi que les rapports médicaux établis depuis 
lors, puis présenté l'anamnèse et les plaintes de l'assurée (en bref, cervico-brachialgies à 
prédominance droite, douleurs à l'épaule droite et douleurs diffuses à l'épaule gauche, réapparition 
des douleurs au genou droit, douleurs plantaires du pied gauche, interruption du traitement CPAP 
contre l'apnée), la spécialiste procède à un examen clinique détaillé. Elle a également requis une 
IRM de la colonne cervicale pour compléter le dossier radiographique. Au terme de son examen, 
elle retient les diagnostics suivants: cervico-brachialgies bilatérales à prédominance droite sur 
troubles dégénératifs (discopathie C5-C6 marquée, discopathies débutantes C4-C5 et C6-C7) 
avec myogélose para cervicale droite persistante; syndrome d'apnées obstructives du sommeil de 
degré moyen à sévère (diagnostiqué en 2009, traité par CPAP de juillet 2013 à août 2014) 
actuellement non traité; gonalgies droites sur gonarthrose (janvier 2014) in status post-
arthroscopie avec ménisectomie interne (23.03.2012); discrète périarthrite scapulo-humérale droite 
sur probable tendinopathie chronique du muscle sus-épineux et du long chef du biceps; fascéite 
plantaire gauche. Sont également évoqués, sans influence sur la capacité de travail, différents 
problèmes liés au diabète ainsi que la problématique liée au cancer du sein.
La rhumatologue évalue ensuite l'évolution survenue depuis l'expertise réalisée en 2009: sur le 
plan oncologique, la situation est inchangée, l'assurée étant toujours en rémission; sur le plan 
pneumologique et neurologique, le syndrome d'apnées du sommeil est toujours d'actualité, 
notamment en raison de l'abandon du traitement CPAP, non toléré par l'assurée, ce qui provoque 
une fatigue et des somnolences diurnes; sur le plan métabolique, l'assurée est bien compensée 
(pas de prise de poids, diabète stabilisé); sur le plan ostéoarticulaire enfin, même si les plaintes et 
l'examen clinique sont superposables à la situation évoquée en 2009, la Dresse D.________ 
retient au final que "l'état médical somatique de Madame A.________ s'est modérément aggravé 
par rapport à celui observé lors de l'expertise pluridisciplinaire en septembre 2009: objectivation de 
discopathies cervicales étagées, périarthrite scapulo-humérale droite et problèmes du genou droit 


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(non opéré ou post-mise en place d'une prothèse, ce genou devra être économisé)". Elle aboutit 
ainsi à la conclusion que les affections ostéoarticulaires justifient une incapacité de 20% sur le plan 
rhumatologique dans une activité adaptée, avec une perte de rendement de 20% en raison du 
syndrome d'apnées du sommeil, qui entraîne fatigue et somnolences. Différentes limitations 
fonctionnelles sont également mentionnées, en rapport avec les atteintes relevantes.
- Le rapport d'expertise du 3 mars 2015 du Dr E.________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, dans lequel il établit l'anamnèse de l'assurée et rappelle l'historique médical de 
façon complète. Les plaintes évoquées par l'assurée sont relativement brèves, puisqu'elles ont trait 
au déchirement qu'elle ressent entre ses enfants en Suisse et ceux restés en B.________. Au 
terme de son examen clinique, l'expert-psychiatre ne retient aucun diagnostic susceptible 
d'influencer la capacité de travail; le trouble dépressif est considéré comme étant en rémission 
(F33.4) et des difficultés liées à l'acculturation (Z60.3) sont mentionnées. Dans sa discussion, le 
Dr E.________ signale que "cette assurée a certainement présenté un épisode dépressif 
d'intensité moyenne à sévère, avec une capacité de travail réduite à environ 40% jusqu'en 2009, 
avec une bonne évolution depuis lors". Il ajoute que le psychiatre traitant n'a non seulement pas 
daigné répondre aux questions qu'il lui avait posées, mais que l'unique rapport établi par celui-ci 
était très avare en informations (pas d'indications sur les symptômes, les limitations, le traitement 
ou l'incapacité de travail). "Au cours de l'entretien, je n'ai pas pu déceler des signes ou des 
symptômes d'une maladie psychiatrique ou d'un trouble de la personnalité. Cette assurée, qui ne 
parle pas le français, est en Suisse où elle présente une mauvaise adaptation, elle est intéressée 
uniquement par la culture de son pays, il y a donc une mauvaise adaptation qui n'est 
probablement pas étrangère aux difficultés dépressives qu'elle a présentées après le diagnostic du 
cancer. Par ailleurs, elle est bien entourée par sa famille. En l'absence d'atteinte psychiatrique 
provoquée par une maladie psychiatrique, cette assurée devrait pouvoir avoir une activité 
professionnelle, mais je vous rappelle qu'elle n'a jamais travaillé en Suisse. Le pronostic est 
réservé, car l'assurée dit avoir des douleurs au niveau de la poitrine et également au niveau des 
articulations et on peut se demander si ses douleurs vont évoluer vers un trouble somatoforme". Il 
conclut dès lors à une pleine capacité de travail, en tous cas depuis 2010.
- Le rapport du 14 avril 2016 établi par le Dr F.________, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie auprès du N.________. Ce médecin s'est fondé sur l'examen du dossier AI ainsi 
que sur trois entretiens menés avec l'assurée. L'anamnèse rappelle les nombreux traumatismes 
subis par cette dernière tout au long de sa vie: mariage forcé à 16 ans avec mauvais traitements, 
puis fuite à travers les montagnes et émigration – second mariage forcé suivi d'un divorce à la 
suite duquel elle a été contrainte de laisser ses deux enfants chez leur père, lequel a limité les 
liens qu'elle pouvait entretenir avec eux – 3ème mariage avec un compatriote établi en Suisse, 
adaptation difficile dans ce nouveau pays – mention de 2 tentatives de viol durant l'enfance, et une 
autre à l'âge de 25 ans – notion de conflit avec sa sœur aînée - développement d'un cancer du 
sein en 2007, nécessitant 5 opérations successives, ce qui entraînera une décompensation 
dépressive et anxieuse sévère ainsi qu'un syndrome douloureux multiple encore présent au 
moment de l'examen. Les plaintes suivantes sont évoquées: intense sentiment d'injustice face aux 
violences subies, culpabilité et échec, tristesse continuelle, nombreuses idées suicidaires 
scénarisées, labilité émotionnelle, pleurs fréquents, irritabilité envers les proches, perte d'élan vital, 
désintérêt pour toutes les activités, passivité, retrait social, angoisses chroniques (phobie sociale 
et agoraphobie), hypochondrie et douleurs multiples. Sont également mentionnés une 
dysmorphophobie, des troubles du sommeil (difficultés d'endormissement, cauchemars 
provoquant des réveils nocturnes et des levers tardifs, fatigue diurne intense). "La patiente se 


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décrit comme ayant toujours été de caractère sensible, mais plutôt vif et joyeux autrefois. Sa 
personnalité s'est progressivement fragilisée, en raison des traumatismes subis au long de son 
existence, jusqu'à décompenser nettement en mode anxieux et dépressif au moment de sa 
maladie somatique en 2007". Les diagnostics suivants sont retenus: trouble dépressif récurrent 
avec épisode actuel sévère (F33.2), syndrome de stress post-traumatique (F43.1), trouble 
somatoforme douloureux persistant (F45.40), modification durable de la personnalité suite à des 
traumatismes psychiques, des difficultés d'intégration et un syndrome douloureux persistant: traits 
anxieux, dépressifs et dépendants (F62.88). "Sur le plan fonctionnel, la patiente ne parvient donc 
que très difficilement à effectuer les tâches ménagères quotidiennes, autant pour des raisons 
psychiques que somatiques. Cet état psychique aux atteintes multiples détermine à notre avis une 
invalidité professionnelle chronique de 100% actuellement, et cela depuis une dizaine d'années. 
Un traitement adapté (suivi psychothérapeutique et médicamentation), que nous recommandons, 
pourrait à moyen terme permettre une amélioration de la capacité de travail et du rendement pour 
des activités adaptées à ses capacités, mais pas au-delà de 25 à 50%".
c)
Appelée à statuer, la Cour de céans estime que la cause est suffisamment instruite pour 
trancher. 
aa) Au niveau somatique tout d'abord, le rapport établi par la Dresse D.________ 
emporte d'emblée la conviction de la Cour. Fondé sur des examens complets et établi en pleine 
connaissance du dossier, après que cette spécialiste a reçu personnellement la recourante, il 
prend également en considération les plaintes exprimées et les points litigieux importants ont fait 
l'objet d'une étude fouillée. Enfin, l'appréciation médicale est claire et les conclusions dûment 
motivées. 
La Cour relève en particulier que la Dresse D.________ reprend et analyse les différents rapports 
récoltés par l'OAI suite à l'arrêt rendu le 17 avril 2013. Elle envisage de façon détaillée les 
différentes atteintes, en se basant en particulier sur son examen clinique et les clichés 
radiologiques. A l'instar des précédents experts, elle estime que l'atteinte oncologique n'influence 
plus la capacité de travail; il en va de même au plan métabolique, le diabète étant compensé. Au 
niveau ostéo-articulaire, elle retient différents diagnostics (problèmes cervicaux et aux épaules, 
gonalgies, douleurs au pied gauche) et annonce une aggravation modérée de l'état somatique 
depuis l'expertise de septembre 2009. Enfin, au niveau pneumologique, elle relève que le 
traitement mis en place pour lutter contre les apnées obstructives a été abandonné car non toléré 
par l'assurée. La Cour note en particulier que cet avis recoupe en grande partie celui du 
généraliste traitant, dans son rapport du 28 novembre 2013.
Globalement, la rhumatologue conclut à une diminution de 20% de la capacité de travail, doublée 
d'une baisse de rendement de 20% due aux apnées du sommeil et à la fatigue qui y est liée. Cet 
avis n'est pas contesté par la recourante, laquelle s'y réfère pour conclure à une aggravation de 
son état de santé et, de fait, à la poursuite du versement d'une rente d'invalidité.
bb) Au niveau psychiatrique ensuite, l'OAI s'est fondé sur l'expertise réalisée à sa 
demande par le Dr E.________ le 3 mars 2015. La recourante critique ce rapport, reprochant en 
particulier à l'expert de ne pas s'être prononcé de façon probante sur l'évolution de son état de 
santé depuis novembre 2009 ainsi que de ne pas avoir retenu le diagnostic de trouble 
somatoforme douloureux.
La Cour relève tout d'abord que le Dr E.________ présente de manière circonstanciée l'anamnèse 
médicale, rappelle les plaintes de l'assurée et procède à l'examen clinique. La discussion reprend 


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des éléments anamnestiques pour confirmer d'une part la présence d'un épisode dépressif 
jusqu'en 2009 et, d'autre part, "une bonne évolution depuis lors". Dès lors que le psychiatre traitant 
n'a pas daigné répondre à ses questions, l'expert-psychiatre indique ne pas avoir pu déceler de 
signes ou de symptômes d'une maladie psychiatrique ou d'un trouble de la personnalité lors de 
son entretien. Il constate en outre des problèmes d'adaptation en Suisse, qu'il met en lien avec les 
difficultés dépressives apparues suite au cancer. Il réserve son pronostic, évoquant les douleurs 
invoquées par l'assurée (au niveau de la poitrine et des articulations), et se demande si celles-ci 
vont évoluer vers un trouble somatoforme.
On ne peut nier que le rapport du Dr E.________ est relativement avare en informations quant à 
l'évolution survenue depuis la précédente expertise. La Cour remarque en particulier que sa 
discussion du cas est particulièrement sommaire et ne fournit qu'une brève analyse proprement 
critique. Cela étant, il faut également concéder qu'il était difficile pour lui de se déterminer en détail 
quant à une telle évolution, alors même qu'un seul rapport, qui plus est lacunaire, avait été rendu 
dans l'intervalle par le Dr J.________, psychiatre traitant. Ce d'autant plus que ce dernier ne se 
détermine que de manière extrêmement laconique et ne permet à l'évidence pas d'apprécier l'état 
de la recourante, encore moins d'évaluer ses capacités fonctionnelles. Le psychiatre traitant se 
borne en effet à évoquer deux diagnostics (trouble dépressif et personnalité névrotique avec traits 
abandonniques, sans référence à une classification internationale) en ajoutant simplement que le 
traitement médicamenteux est sans effet sur l'état dépressif, sans en préciser la nature. Il se limite 
au surplus à laisser le pronostic ouvert et ne se prononce pas sur la capacité de travail. Il ne 
permet également pas de connaître la nature et la fréquence du traitement et l'on peut même 
s'interroger, dans ces conditions, si un suivi est toujours en cours. Enfin, le Dr J.________ n'a pas 
pris la peine de répondre aux questions posées par l'expert, ce qui aurait permis à ce dernier d'en 
savoir un peu plus. 
De ce point de vue, l'expertise peut être considérée comme probante: compte tenu des 
informations dont il disposait, le Dr E.________ livre une analyse crédible de la situation de la 
recourante. L'expert était en effet pratiquement contraint de fonder son analyse sur les 
déclarations de l'expertisée ainsi que sur le dossier médical somatique. Faute pour la recourante 
de fournir des éléments médicaux probants, il lui appartient d'en supporter les conséquences. Quoi 
qu'il en soit, le rapport du Dr J.________ ne permet à l'évidence pas de remettre en cause les 
conclusions de l'expertise psychiatrique diligentée par l'OAI.
A cet égard, il convient encore de se pencher sur l'avis du Dr F.________, remis par l'assurée à 
l'appui de son recours. Celui-ci, essentiellement fondé sur les déclarations de la recourante, 
diverge largement de celui des experts-psychiatres précédemment consultés. Cela est 
particulièrement évident s'agissant de l'influence du parcours de vie difficile de l'assurée sur sa 
santé mentale. Ainsi, la Dresse H.________ indique que l'assurée "a su faire face à la vie et l'a 
poursuivie sans trouble majeur sur le plan de sa santé mentale", elle précise que les douleurs 
intenses au niveau de l'épaule et de la nuque, apparues en 1995 et liées à la souffrance psychique 
provoquée par le fait d'avoir laissé ses enfants en B.________, ne l'ont pas empêchée "de faire 
face à sa vie quotidienne et sociale d'une façon convenable et satisfaisante" et que ce n'est que 
"lors de la découverte de la maladie cancéreuse en juin 2007 que l'état de santé mentale de 
l'expertisée a basculé". Dans ce contexte, une incapacité totale a dans un premier temps été 
attestée, liée à la présence du cancer et des troubles psychiques, puis de 40%, en raison des 
troubles psychiques uniquement. L'experte ajoutait toutefois que la situation était susceptible 
d'évoluer favorablement moyennant la mise en place d'un traitement adéquat. Le Dr E.________ 
vient en quelque sorte entériner cette analyse, en confirmant que lesdits troubles n'atteignent plus 


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le seuil diagnostique et n'influencent dès lors plus la capacité de travail de l'assurée. Le traitement 
du Dr J.________ a manifestement fait effet.
Le tableau dépeint par le Dr F.________ est beaucoup plus sombre: outre la problématique anxio-
dépressive, déjà relevée par la Dresse H.________ et par le Dr E.________, il retient de 
nombreux autres diagnostics, alors même qu'il se fonde sur un contexte similaire (références au 
parcours de vie difficile, au déracinement, à l'éloignement des enfants et au cancer). 
Tout au plus cela pourrait-il s'expliquer par le fait que ces atteintes seraient apparues 
ultérieurement, puisque cinq années séparent l'expertise pluridisciplinaire du rapport du 
Dr F.________. Néanmoins, plusieurs éléments incitent la Cour à écarter cette hypothèse. Tout 
d'abord, quand bien même ledit rapport a été établi le 14 avril 2016, à l'appui du recours et donc 
postérieurement à la décision litigieuse, ce spécialiste confirme explicitement que les atteintes 
retenues influencent la capacité de travail depuis une dizaine d'années au moins. Outre le fait que 
l'on puisse sérieusement douter de la valeur d'un diagnostic remontant aussi loin dans le temps 
(compte tenu du fait que ce psychiatre n'a visiblement été consulté qu'en 2014 par l'assurée), on 
constate qu'il remet ainsi non seulement en cause le diagnostic du Dr E.________, mais 
également celui de la Dresse H.________. De même, le fait d'annoncer la présence de trois 
nouveaux diagnostics (à savoir trouble somatoforme douloureux, syndrome de stress-
posttraumatique et modification durable de la personnalité) qui n'avaient jusque-là jamais été 
posés paraît pour le moins surprenante. On peut ainsi légitimement douter que des atteintes aussi 
graves qu'un stress post-traumatique ou un trouble de la personnalité aient pu échapper à la 
sagacité des nombreux médecins ayant eu à examiner la recourante. S'agissant en particulier du 
diagnostic de trouble somatoforme douloureux, la Cour note qu'il n'a pas été retenu par le 
Dr E.________, ni par la Dresse H.________. Il n'a d'ailleurs été évoqué par aucun des autres 
médecins consultés. La Cour note à cet égard que le diagnostic en a été posé par le 
Dr F.________ sans faire référence aux critères déterminants ce qui, là encore, en limite la valeur. 
On peut d'ailleurs relever à cet égard qu'en l'absence d'une comorbidité psychiatrique grave, si l'on 
se base sur le résultat de l'expertise du Dr E.________, un tel diagnostic paraît peu plausible, tout 
du moins jusqu'au moment de la décision querellée. 
Force est donc de retenir que le Dr F.________ oppose sa propre appréciation à celle des experts, 
sans parvenir toutefois à démontrer en quoi l'avis de ces derniers mériterait d'être écarté en faveur 
du sien. La Cour acquiert au contraire la conviction que les avis de la Dresse H.________ et du 
Dr E.________ convergent parfaitement et permettent de retenir que l'état de santé de la 
recourante au plan psychiatrique s'est amendé, respectivement qu'il ne présente plus de caractère 
invalidant.
Vu ce qui précède, il n'est pas nécessaire de procéder à une expertise complémentaire, ainsi que 
l’a sollicité à titre subsidiaire la recourante.
d)
Il convient encore, dans le cadre de l'évaluation de l'invalidité au moyen de la méthode 
spécifique, d'examiner le rapport d'enquête ménagère qui a été réalisé au domicile de l'assurée.
L'enquêtrice relève tout d'abord les nouveaux éléments survenus depuis la précédente enquête, 
menée en novembre 2008: pose d'une prothèse au genou droit à fin 2014, en convalescence; 
opération du tunnel carpien en 2013; mise en place d'une nouvelle prothèse du sein en mai 2013 
avec ablation en avril 2014 en raison d'une surinfection; traitement du syndrome d'apnées du 
sommeil non supporté par l'assurée d'où une fatigue générale. L'assurée évoque des difficultés à 
lever les bras, avec également des douleurs à l'épaule, ainsi que des difficultés à plier le genou 


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droit et à se baisser. Des problèmes familiaux sont également mentionnés, avec impact sur le 
moral.
Dans la décision litigieuse, les empêchements suivants ont été retenus dans les rubriques 
1. Conduite du ménage (0% pondéré à 4%), 2. Alimentation (10% pondérés à 32%), 3. Entretien 
du logement (30% pondérés à 15%), 4. Emplettes et courses diverses (0% pondéré à 10%), 
5. Lessive et entretien des vêtements (20% pondérés à 15%), 6. Soins aux enfants (0% pondéré à 
5%) et 7. Divers (0% pondéré à 19%). 
La Cour relève tout d'abord que la valeur de cette enquête n'est pas remise en cause par la 
recourante et qu'il est donc possible d'en conclure qu'elle en retranscrit fidèlement les déclarations. 
Ensuite, le rapport mentionne – pour la plupart des tâches ménagères – dans quelle mesure la 
recourante les effectue elle-même ou parvient au contraire à les déléguer à son mari et à ses filles. 
Ces dernières, alors âgées de 14 à 19 ans, ne nécessitent plus la même attention ni les mêmes 
soins que de jeunes enfants et sont en mesure de fournir un soutien substantiel à la maison.
Il doit dès lors être admis, conformément à la jurisprudence (c. supra consid. 2b/aa), que le rapport 
d’enquête économique sur le ménage constitue en l’espèce une base appropriée et suffisante pour 
évaluer les empêchements de la recourante dans ses activités habituelles. En particulier, 
l’appréciation des difficultés qu’elle rencontre dans ses tâches regroupées dans les rubriques 1 à 7 
et des possibilités de faire appel à l’aide des autres membres de la famille est suffisamment 
détaillée, sans être remise en cause ni par la recourante, ni par les indications ressortant des 
différents rapports médicaux figurant au dossier. L'appréciation médicale, selon laquelle la 
recourante présente encore une incapacité de travail de 20% avec une baisse de rendement de 
20%, ne signifie pas d'emblée que sa capacité à effectuer certains actes ménagers est atteinte 
dans la même proportion. L'appréciation à laquelle a procédé la Dresse D.________ concerne en 
effet la capacité de travail de la recourante, mais celle-ci ne se prononce nullement sur la capacité 
ménagère de cette dernière. D'ailleurs, les limitations fonctionnelles relevées au terme de son 
rapport ne présentent pas de contre-indications absolues avec les activités ménagères courantes, 
moyennant bien entendu l'aide des proches.
Dans ces conditions, le taux d’empêchement global de 10.70 % ressortant du rapport, insuffisant 
pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité, doit être maintenu. 
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
La procédure n'étant pas gratuite, les frais de justice sont fixés à CHF 800.- et sont mis à la charge 
de la recourante qui succombe. Ils seront compensés avec l'avance de frais prestée. 
Il n'est pas alloué de dépens, vu l'issue du litige.


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la Cour arrête:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge de la recourante. Ils sont 
compensés par l'avance de frais versée le 2 mai 2016.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
Communication.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 30 mars 2017/mba
Président
Greffier-rapporteur