fr_gerichte · 605 2020 84 · 2021-02-08 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Unfallversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
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www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2020 84
Arrêt du 8 février 2021
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Marc Boivin 
Juges :
Marianne Jungo, Marc Sugnaux 
Greffière-rapporteure :
Elisabeth Rime Rappo 
Parties
A.________, recourant, 
contre
SUVA, autorité intimée 
Objet
Assurance-accidents; rapport de causalité; fardeau de la preuve; 
persistance de douleurs chez un apprenti logisticien après un choc à 
l'épaule dû à la chute d'un lourd colis; crainte d'un examen médical
Recours du 13 mai 2020 contre la décision sur réclamation du 7 mai 
2020


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considérant en fait
A.
A.________ (ci-après : le recourant), né en 1997, a subi un accident professionnel lorsqu'il 
effectuait sa dernière année d'apprentissage de logisticien auprès de B.________ SA. Le 
20 décembre 2018, un lourd colis est tombé sur son épaule gauche.
Le lendemain, le recourant a consulté le Dr C.________, spécialiste en médecine générale, qui lui 
a prescrit des anti-inflammatoires et a attesté une incapacité de travail jusqu'au 25 décembre 
2018.
Cet arrêt de travail a été prolongé le 27 décembre 2018 par le médecin de garde, le 
Dr D.________, spécialiste en médecine générale, lequel a effectué des radios, puis le 4 janvier 
2019 par le médecin de famille du recourant, le Dr E.________, spécialiste en médecine générale.
Une IRM de l'épaule gauche a été réalisée le 7 janvier 2019.
Le 15 janvier 2019, la Suva a avisé le recourant et son employeur qu'elle allouait les prestations 
d'assurance légales pour les suites de l'accident professionnel du 20 décembre 2018 et que le 
droit à l'indemnité journalière débutait le 23 décembre 2019.
Le Dr E.________ a prescrit au recourant deux fois 9 séances de physiothérapie qui ont été 
suivies à partir des 28 janvier et 19 mars 2019.
Ce médecin l'a ensuite adressé au Dr F.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologique de l'appareil locomoteur, le 9 avril 2019.
Le 16 avril 2019, le recourant a subi une échographie de l'épaule gauche.
B.
Par téléphone du 6 septembre 2019, le recourant, sans emploi depuis la fin de son 
apprentissage le 1er aout 2019, a annoncé à la Suva qu'il ressentait toujours des douleurs à 
l'épaule gauche et requis la réouverture de son dossier. Il a indiqué se rendre le même jour à la 
consultation du Dr F.________.
Les 24 octobre et 10 décembre 2019, le recourant a subi à deux reprises une infiltration 
sous-acromiale et acromio-claviculaire gauche.
Le cas a été soumis à la médecine des assurances le 13 décembre 2019.
Par décision du 14 janvier 2020, la Suva a retenu que, selon l'appréciation du médecin 
d'arrondissement établie le 19 décembre 2019 par le Dr G.________, spécialiste en chirurgie, les 
troubles de l'épaule gauche qui subsistaient à ce jour n'étaient plus dus à l'accident. L'état de 
santé tel qu'il aurait été sans l'accident pouvait être considéré comme atteint après 3 mois (à partir 
de l'événement) au plus tard. La Suva a donc décidé de clore le cas au 20 mars 2019 et de mettre 
fin au versement des prestations d'assurance perçues jusque-là (indemnité journalière et frais de 
traitement), la prise en charge de l'incapacité de travail et celle du traitement médical ne relevant 
plus de la compétence de l'assurance-accidents, mais de celle de l'assurance-maladie.
C.
Lors d'un entretien dans les bureaux de la Suva le 5 février 2020, le recourant a indiqué qu'il 
s'opposait à cette décision en raison de la persistance de ses douleurs en dépit des infiltrations, 


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physiothérapies et prises de médicaments. Il a complété son opposition par écrit le 16 février 2020 
en indiquant pour l'essentiel qu'il n'avait pas d'antécédents avec son épaule avant l'accident.
Par décision du 7 mai 2020, la Suva a rejeté l'opposition précitée et confirmé sa décision du 
14 janvier 2020.
D.
Par acte posté le 13 mai 2010, le recourant conclut implicitement au maintien des prestations 
d'assurance au-delà du 20 mars 2019.
Dans ses observations postées le 5 août 2020, la Suva conclut, quant à elle, au rejet du recours 
sous suite de frais et dépens.
Cette détermination a été communiquée pour information au recourant le 6 août 2020.
Les arguments détaillés des parties seront repris dans les considérants en droit pour autant que 
cela soit utile à la résolution du litige.
en droit
1.
Déposé le 13 mai 2020 contre une décision sur opposition notifiée le 7 mai 2020, le recours a été 
interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par un 
assuré directement touché par la décision sur opposition attaquée. Il est par conséquent 
recevable.
2.
En vertu de l'art. 6 al. 1 de la loi sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA; RS 832.20), les 
prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non 
professionnel et de maladie professionnelle.
2.1.
Selon l'art. 4 LPGA, applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 LAA, est réputé accident toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure 
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou entraîne la mort.
2.2.
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose, entre l'événement 
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette 
exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage 
ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas 
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; 
il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente 
comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 119 V 335 consid. 1; 118 V 286 consid. 1b; 
117 V 369 consid. 3a; 117 V 359 consid. 5a). Cependant, le seul fait que des symptômes 
douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un 
rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc, ergo propter hoc; 
voir ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; RAMA 1999 n. U 341 p. 408 s., consid. 3b).


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Le droit aux prestations de l'assurance-accidents suppose, outre un rapport de causalité naturelle, 
un rapport de causalité adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé. Pour que 
cette condition soit remplie, il faut que, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la 
vie, le fait considéré soit propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (arrêt 
TF 8C_336/2008 du 5 décembre 2008 consid. 3.1; ATF 129 V 177 consid. 3.2; 117 V 359 
consid. 4b).
3.
3.1.
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité 
naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se 
fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se 
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à 
l'appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales. Ainsi, lorsque l'existence d'un 
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas 
être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident 
assuré doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1; 129 V 406 consid. 4.3.1; 119 V 335 consid. 1; 
118 V 289 consid. 1b et les références).
3.2.
De manière générale, en droit des assurances sociales, il n'existe pas un principe selon 
lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré. Le défaut de 
preuve va au détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF 126 V 322 
consid. 5a et les références citées). Si, malgré les moyens mis en œuvre d'office par le juge pour 
établir la vérité du fait allégué par une partie, conformément au principe inquisitoire, ou par les 
parties selon le principe de leur obligation de collaborer, la preuve de ce fait ne peut être rapportée 
avec une vraisemblance prépondérante pour emporter la conviction du tribunal, c'est à la partie qui 
entendait en déduire un droit d'en supporter les conséquences (DTA 1996-1997 n. 17 consid. 2a; 
RAMA 1994 p. 326 consid. 1 et 3b; 1991 n. 11 et 100 consid. 1b; 1990 n. 12 consid. 1b et les 
arrêts cités; ATF 116 V 136 consid. 4b; 114 V 298 consid. 5b). Dans cette mesure, en droit des 
assurances sociales, le fardeau de la preuve n'est pas subjectif, mais objectif (RCC 1984 p. 128 
consid. 1b).
3.3.
Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle le 
fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit (RAMA 2000 n° U 
363 p. 46 consid. 2 et la référence) entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans 
le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait 
qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 
consid. 3b). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par 
la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-
accidents la preuve négative qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne 
assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes 
accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées 
comme ayant disparu (arrêt TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.2).
4.
En l'espèce, il convient d'examiner si c'est à juste titre que la Suva a décidé de mettre fin à ses 
prestations d'assurance (indemnités journalières et frais de traitement) au-delà du 20 mars 2019. 


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Pour y répondre, il convient de déterminer s'il existe toujours un rapport de causalité entre 
l'accident déclaré et les atteintes à la santé persistant à cette date.
4.1.
Evénement du 20 décembre 2018
Il ressort du questionnaire de la Suva rempli par le recourant le 19 janvier 2019, que le recourant, 
alors qu'il était en train de prendre dans le fourgon un premier colis dont il ne se doutait pas qu'il 
était lourd, a reçu sur l'épaule gauche un colis lourd lui aussi (10 à 15 kg selon le courrier du 
Dr D.________ rédigé le 27 décembre 2018 à l'attention du Dr. E.________.
4.2.
Atteintes à la santé du recourant
Dans ce rapport du 27 décembre 2018, le Dr D.________ a, sur la base de radios de l'épaule 
gauche du recourant, posé le diagnostic de "contusion de l'épaule gauche le 20.12.18" et a prescrit 
au recourant des anti-inflammatoires et un arrêt de travail.
L'IRM de l'épaule gauche réalisée le 7 janvier 2019 à la requête du Dr E.________ a donné lieu à 
un rapport précisant qu'il s'agissait d'un "protocole habituel sans injection" et révélant une "Lame 
de liquide de la bourse sous-acromiale à la limite du physiologique" et un "Discret oedème pouvant 
témoigner d'une contusion de l'épine de la scapula, sans fracture".
Dans le rapport médical initial LAA du 19 janvier 2019, le Dr C.________, médecin généraliste, a 
diagnostiqué chez le recourant un "traumatisme tendineux épaule gauche".
Enfin, le rapport du 16 avril 2019 relatif à l'échographie prescrite par le Dr F.________ comporte 
comme indication "évaluation sous échographie des tendons de la coiffe (IRM en janvier dans un 
appareil ouvert en raison de claustrophobie) : mise en évidence d'une bursite sous-acromiale 
probable" et comme description "Examen corrélé aux images d'IRM de janvier 2019 qui montraient 
une très discrète bursite sous-acromiale". De même, dans son rapport à la Suva du 3 octobre 
2019, ce spécialiste relève que l'IRM (du 7 janvier 2019) met en évidence une "possible bursite 
sous acromiale". Il qualifie finalement la bursite en question de "persistante" dans l'indication 
figurant dans le rapport relatif à la première infiltration réalisée le 24 octobre 2019.
4.3.
Lien de causalité entre l'évènement du 20 décembre 2018 et les atteintes à la santé
4.3.1. Dans la décision sur opposition entreprise, la Suva s'est référée à l'appréciation de son 
médecin d'arrondissement, lequel relève que les examens cliniques et radiologiques effectués par 
les soignants intervenus dans la prise à charge du recourant permettaient d'exclure des lésions 
structurelles. Ce médecin a précisé que l'hypothèse d'une bursite s'avérait peu probable et que 
même si tel était le cas, celle-ci se résorbe en principe sans conséquences dans les trois mois à 
condition que le patient soit déchargé et qu'un traitement conservateur soit appliqué. La Suva a 
encore relevé que les douleurs dont se plaignait le recourant lui avaient laissé de longues périodes 
de répit. Et au vu de la non-applicabilité du principe "post hoc, ergo propter hoc", l'on ne pouvait 
pas considérer que l'accident devait être à l'origine des douleurs du fait que le recourant se 
plaignait de maux toujours au même endroit depuis l'accident ou encore qu'il n'avait jamais eu 
d'antécédents concernant les problèmes à l'épaule gauche.
De son côté, le recourant rappelle qu'il a bien eu "quelque chose après cet accident", qu'il n'avait 
aucun problème d'épaule auparavant comme l'avait clairement indiqué son médecin de famille et 


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qu'il avait laissé le temps agir suite aux informations médicales reçues de la Dre H.________ mais 
que cela avait été inefficace, raison pour laquelle il s'était de nouveau plaint de ses douleurs.
4.3.2. En l'espèce, il n'est pas établi que les douleurs dont se plaint le recourant ont encore un 
lien avec l'accident du 20 décembre 2018 au vu des résultats de l'imagerie médicale rapportés par 
la plupart des médecins intervenus dans le dossier.
Le 27 décembre 2018 déjà, le Dr D.________ a conclu à une absence de lésion osseuse visible, 
en particulier au niveau du trochiter. Et dans le rapport concernant l'IRM du 7 janvier 2019, le 
radiologue, le Dr I.________, a observé qu'il n'y avait notamment "pas de déchirure des tendons 
de la coiffe des rotateurs gauche", que les tendons du long biceps, du sous-scapulaires, du sus-
épineux et du sous-épineux ne présentaient pas d'altération ou d'anomalie, que la synoviale 
n'apparaissait pas épaissie et ne présentait pas d'épanchement significatif, le bourrelet étant 
d'aspect homogène et régulier et les muscles de "trophicité normale. Pas d'involution graisseuse. 
Pas d'argument pour une dénervation post-traumatique". Quant aux conclusions relatives à la 
présence d'une lame de liquide de la bourse sous-acromiale, celle-ci a été qualifiée de "à la limite 
du physiologique". L'échographie de l'épaule gauche réalisée le 16 avril 2019 a également amené 
la radiologue, la Dre H.________, à relever l'absence de "bursite sous-acromio-deltoïdienne 
visible", cette médecin établissant la description suivante : "(…) Pas de liquide péri-tendineux et 
dans la bourse sous-acromiodeltoïdienne. Le tendon du long biceps se situe dans sa gouttière, 
intact. Pas de liquide dans sa gaine (…)".
Le Dr F.________ évoque certes dès le 16 avril 2019, puis le 3 octobre 2019 une bursite très 
discrète, probable et possible, puis le 24 octobre 2019 une bursite sous-acromiale persistante et 
enfin le 16 mars 2020, dans le certificat rédigé à la demande du recourant, une bursite 
sous-acromiale révélée par l'IRM (du 7 janvier 2019). Pour autant, cela ne signifie pas que celle-ci 
ne se soit pas résorbée après le 20 mars 2019. Tous ces documents se basent sur l'unique 
imagerie médicale disponible qui a amené le Dr F.________ à évoquer une bursite, celle de l'IRM 
du 7 janvier 2019. Or, seules des images résultant d'examen comparatifs réalisés au-delà de cette 
date (voir le certificat médical du 16 mars 2020 de ce médecin, auraient permis d'établir que tel 
était bien le cas.
Le recourant avait la possibilité de le prouver en se présentant chez le Dr F.________ le 9 mai 
2019. Comme cela ressort du rapport de ce médecin du 3 octobre 2019, il aurait alors été possible, 
si l'infiltration prescrite le 16 avril 2019 n'amenait aucun changement, de procéder à un examen 
plus spécifique avec du produit de contraste. Le recourant a toutefois annulé le rendez-vous du 
9 mai 2019 sans le renouveler. Il s'en explique par l'angoisse que lui causait le traitement prescrit 
en précisant que lors de son rendez-vous pour l'infiltration (le 16 avril 2019), il avait posé des 
questions sur le déroulement d'une cette injection de cortisone et cela l'avait effrayé au point d'y 
renoncer. Il s'était alors renseigné auprès de la radiologue, la Dre H.________, pour s'informer de 
la possibilité de procéder autrement, laquelle lui aurait répondu que cela disparaîtrait avec le 
temps et qu'il pouvait "laisser comme ça". Dans ces circonstances, il se peut que l'abandon du 
traitement ait pu éventuellement laisser subsister la bursite évoquée par le Dr F.________ au-delà 
de trois mois.
Il n'en demeure pas moins que le recourant, à qui incombe l'obligation de collaborer à 
l'établissement des faits dont il entend tirer un droit, aurait pu se soumettre déjà en mai 2019 à un 
nouvel examen permettant de vérifier qu'une bursite était bien présente et de mettre en œuvre un 


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traitement adapté. L'on ne saurait voir dans la crainte du recourant pour les traitements à base de 
cortisone un motif d'empêchement à remplir cette obligation. Il en va de même pour les examens 
permettant d'établir l'existence d'une bursite. Si, comme le signale le Dr F.________ dans son 
rapport médical du 3 octobre 2019, le fait de subir une IRM semblait difficile du fait de sa 
claustrophobie, il lui était encore possible de passer un examen autre à savoir un Arthro-CT 
(scanner). Même si un tel examen aboutit à un moins bon résultat selon ce médecin, il aurait 
donné un aperçu de l'état de l'épaule gauche du recourant après le 20 mars 2019 et permis de 
confirmer la présence d'une éventuelle bursite. L'on ajoutera à cela que le recourant n'a apporté 
aucune autre image médicale plus récente à l'appui de son recours. Il n'a donc toujours pas réparé 
son défaut de collaboration et doit en supporter les conséquences.
4.3.3. En l'absence de tout élément de preuve rendant vraisemblable la persistance au-delà du 
20 mars 2019 d'une bursite ou d'une autre lésion structurelle de l'épaule, les conclusions du 
médecin d'arrondissement se révèlent fondées lorsque ce dernier retient que les troubles invoqués 
au niveau de l'épaule gauche ne sont, au degré de la vraisemblance prépondérante, plus à 
imputer à l'accident du 20 décembre 2018, que le status quo sine a été atteint le 20 mars 2019 et 
que l'accident ne joue ensuite plus aucun rôle dans le tableau clinique de l'assuré.
5.
5.1.
Sur le vu de ce qui précède, c'est à bon droit que la Suva a mis un terme à ses prestations 
avec effet au 20 mars 2019. Le recours est ainsi rejeté.
5.2.
La procédure étant en principe gratuite en matière d’assurance-accidents (voir 
art. 61 let. a LPGA, applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 LAA), il ne sera pas perçu de frais.
Le recourant, qui succombe, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA).
5.3.
Il n'est pas alloué de dépens non plus à l'autorité intimée, chargée de tâches de droit public 
(ATF 128 V 323; 126 V 143), et qui, à juste titre, n’en a pas demandés.
(dispositif en page suivante)


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la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Il n'est pas perçu de frais de procédure.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 8 février 2021/eri
Le Président :
La Greffière-rapporteure :