fr_gerichte · 608 2019 336 · 2020-11-18 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2019 336
Arrêt du 18 novembre 2020
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Johannes Frölicher 
Juges :
Anne-Sophie Peyraud, Marc Sugnaux 
Greffière-rapporteure :
Carine Sottas 
Parties
A.________, recourante, représentée par Me Jennifer Tapia, 
avocate,contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité (refus de rente – révision – reconsidération)
Recours du 16 décembre 2019 contre la décision du 13 novembre 
2019


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, née en 1958, divorcée, mère de deux enfants majeurs, domiciliée à 
B.________, a travaillé à 50% en tant qu'infirmière-assistante au bloc opératoire auprès de 
C.________. Son contrat a été résilié à la fin mai 2016. Elle a été en incapacité de travail à divers 
taux depuis le 5 mars 2010, puis à 100% dès le 27 août 2015.
Le 18 septembre 2010, elle a déposé une demande de prestations auprès de l'Office de 
l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après OAI) en raison de troubles physiques. Par 
décision du 15 décembre 2011, l'OAI lui a refusé l'octroi de prestations. Considérant que l'assurée 
aurait travaillé à 80% sans atteinte à la santé et qu'elle se serait occupée à 20% de son ménage, il 
a appliqué la méthode mixte et a obtenu un degré d'invalidité inférieur à 40%. Cette décision n'a 
pas fait l'objet d'un recours.
L'assurée a déposé une deuxième demande de prestations le 11 mars 2013 en raison de troubles 
physiques et d'une souffrance psychique. Le 20 octobre 2015, l'OAI s'est refusé à entrer en 
matière sur la demande, une modification essentielle de la situation médicale n'ayant pas été 
rendue plausible.
Le 1er février 2016, une troisième demande de prestations a été déposée par l'assurée. Celle-ci 
souffrait d'un déconditionnement du genou gauche, de douleurs péri-articulaires, d'une atrophie du 
quadriceps gauche, de lombalgies chroniques en L5, d'une arthrofibrose du genou et d'un état 
anxio-dépressif sévère. Se fondant notamment sur une expertise rhumatologique et une expertise 
psychiatrique, l'OAI a refusé de lui octroyer des mesures d'ordre professionnel et une rente 
d'invalidité par décision du 16 mars 2018. Considérant toujours que l'assurée travaillerait à 80% et 
s'occuperait de son ménage à 20%, il a utilisé la méthode mixte en appliquant la nouvelle 
jurisprudence valable dès le 1er janvier 2018 et obtenu un degré d'invalidité inférieur à 40%. Cette 
décision n'a pas non plus fait l'objet d'un recours.
B.
L'assurée a déposé une quatrième demande de prestations le 29 août 2018 en raison d'un 
épuisement psychique et physique dû aux multiples limitations fonctionnelles physiques et aux 
douleurs chroniques au genou et au dos dont elle souffre, qui se manifestent par une fatigabilité 
intense, des crises d'angoisses répétées et des pertes de moral.
Par décision du 13 novembre 2019, l'OAI lui a refusé l'octroi de mesures d'ordre professionnel et 
d'une rente d'invalidité. Il a retenu que l'activité d'infirmière assistante en salle d'opération n'était 
toujours pas adaptée, que l'état de santé de l'assurée ne s'était pas aggravé de manière à justifier 
une incapacité de travail durable dans une activité adaptée, et qu'une telle activité adaptée tenant 
compte des limitations fonctionnelles pouvait être exercée à plein temps.
C.
Le 16 décembre 2019, A.________, représentée par Me Jennifer Tapia, avocate, interjette 
recours contre cette dernière décision. Elle conclut, sous suite de frais et dépens, principalement à 
l'octroi d'une rente entière dès le 1er septembre 2011 et subsidiairement au renvoi de la cause à 
l'OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. A l'appui de ses conclusions, elle 
estime tout d'abord que le dossier n'est pas suffisamment instruit tant sur le plan psychique que 
sur le plan physique, au vu des rapports de ses médecins traitants et qu'il est nécessaire qu'une 
expertise pluridisciplinaire soit réalisée afin d'avoir une évaluation globale de sa situation médicale. 
En l'état, son état de santé et son évolution restant indéterminés, il n'est donc pas possible de 


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procéder à une comparaison entre la situation prévalant lors de la décision du 16 mars 2018 et 
celle existant lors de la décision du 13 novembre 2019. Elle allègue ensuite que, si l'absence de 
modification notable de l'état de fait devait être confirmée, l'autorité de recours devra revenir 
d'office sur les décisions de décembre 2011 et mars 2018 au moyen d'une reconsidération pour 
corriger une application initiale erronée du droit et une constatation erronée des faits. En effet, la 
méthode d'évaluation mixte n'aurait pas dû être utilisée dès lors qu'elle a expressément indiqué 
son intention de travailler à plein temps suite à son divorce. S'agissant de la première décision de 
refus de rente de décembre 2011, elle constate que l'expert-rhumatologue a indiqué que la 
situation n'était pas encore stabilisée et qu'il se contredit sur les questions des limitations 
fonctionnelles et de la capacité de travail dans son activité habituelle. Celle de mars 2018 doit 
également être annulée puisque, le médecin SMR ayant attribué l'expertise de juillet 2016 à un 
autre expert que celui qui l'a réalisée, l'OAI a comparé l'état de santé existant à ce moment-là, au 
lieu de celui existant en décembre 2011, à celui de mars 2018; sur le plan psychique, il a retenu 
l'avis du médecin SMR alors qu'il était contesté par le psychiatre traitant et un expert-psychiatre. 
Enfin, elle est d'avis qu'une capacité de travail résiduelle ne peut être mise à profit que dans un 
cadre protégé.
Le 27 décembre 2019, la recourante s'est acquittée d'une avance de frais de CHF 800.-.
Dans ses observations du 8 janvier 2019, l'OAI conclut au rejet du recours.
Aucun autre échange d'écritures n'a été ordonné entre les parties.
Il sera fait état des arguments des parties, développés par elles à l'appui de leurs conclusions, 
dans les considérants en droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du 
litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par 
une assurée directement touchée par la décision attaquée et dûment représentée, le recours est 
recevable.
2.
2.1.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l'art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Seules les conséquences 


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de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. 
De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art. 7 al. 2 
LPGA). 
2.2.
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une 
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme 
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en 
charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être 
déterminée aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 2ème phrase LPGA; ATF 141 V 281 
consid. 3.7.1 et les références citées).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose également la 
présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant selon les règles de l'art 
sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1; 130 V 
396 consid. 5.3 et 6). Toutes les affections psychiques doivent en principe faire l'objet d'une 
procédure probatoire structurée au sens de l'ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les 
références citées). Etendant la pratique relative aux douleurs de nature somatoforme à l'ensemble 
des troubles d'ordre psychique (cf. ATF 143 V 409), la Haute Cour a souligné que l’analyse doit 
tenir compte des facteurs excluant la valeur invalidante de ces diagnostics (ATF 141 V 281 
consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). On conclura dès lors à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le 
droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre 
les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences 
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des 
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps 
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1; 132 V 65 
consid. 4.2.2; 131 V 49 consid. 1.2).
2.3.
D'après une jurisprudence constante, ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée, 
ce sont plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain qui 
sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294). 
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité à 
accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des 
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail (art. 6 
LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de 
cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins. En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a 
droit à une rente s’il est invalide à 40% au moins. La rente est échelonnée comme suit selon le 
taux de l’invalidité: un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente; lorsque 
l’invalidité atteint 50% au moins, l’assuré a droit à une demi-rente; lorsqu’elle atteint 60% au moins, 
l’assuré a droit à trois-quarts de rente et lorsque le taux d’invalidité est de 70% au moins, il a droit 
à une rente entière. 
2.4.
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge en cas de recours) a 
besoin d'informations que seul le médecin est à même de lui fournir. La tâche de ce dernier 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 


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activités l'assuré est capable ou incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 
consid. 2; 114 V 310 consid. 3c).
Lorsque des expertises confiées à des médecins indépendants sont établies par des spécialistes 
reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en pleine 
connaissance du dossier, et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne 
saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-
fondé (ATF 122 V 157 consid. 1c et les références). En présence d’avis médicaux contradictoires, 
le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se 
fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, l’élément décisif pour apprécier la 
valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la 
forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer 
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet 
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne 
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en 
pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation de la 
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment motivées 
(ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157).
De même, le simple fait qu'un certificat médical est établi à la demande d'une partie ne justifie pas, 
en soi, des doutes quant à sa valeur probante; une expertise privée peut ainsi également valoir 
comme moyen de preuve. Pour qu'un avis médical puisse être écarté, il est nécessaire qu'il existe 
des circonstances particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à 
l'impartialité ou au bien-fondé de l'évaluation (arrêt TF 9C_276/2015 du 10 novembre 2015 
consid. 4.3).
En outre, il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à l’appréciation de 
l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de confiance qui 
l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui (ATF 125 V 
351 consid. 3b/cc et les références citées). Enfin, l'on ne saurait remettre en cause une expertise 
ordonnée par l'administration ou un juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (arrêt TF 9C_201/2007 du 
29 janvier 2008).
2.5.
L'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201) 
prescrit que, lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré 
d'invalidité était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut 
être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies. D'après cet alinéa, lorsqu'une 
demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, 
l'impotence, ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de 
manière à influencer ses droits. Les principes régissant la révision selon l’art. 17 LPGA étant 
applicables par analogie aux cas prévus à l’art 87 RAI, il doit en aller de même s'agissant d'une 
nouvelle demande.
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification 
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite 
en conséquence, ou encore supprimée. 


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Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le 
droit à la rente, peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement en cas 
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain (ou d'exercer ses travaux habituels) ont subi 
un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5). Une simple appréciation différente d'un 
état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas à une révision 
au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. 1b). Le point de 
savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se 
présentaient lorsque la décision initiale de rente a été rendue avec les circonstances régnant à 
l'époque du prononcé de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2 
et la référence citée; voir également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
Le point de départ temporel pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une 
révision correspond à la dernière décision qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, 
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des 
revenus conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5.4 cité par la juridiction cantonale). Une 
communication, au sens de l'art. 74ter let. f du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-
invalidité (RAI; RS 831.201), a valeur de base de comparaison dans le temps si elle résulte d'un 
examen matériel du droit à la rente (arrêts TF 9C_46/2009 du 14 août 2009 consid. 3.1 in SVR 
2010 IV n° 4 p. 7; 9C_910/2010 du 7 juillet 2011 consid. 3.2 a contrario). 
2.6.
Si les conditions de l'art. 17 LPGA font défaut, la décision de rente peut encore être modifiée 
si les exigences prévues à l'art. 53 al. 2 LPGA pour la reconsidération d'une décision 
administrative entrée en force sont réalisées. Selon cette disposition, l'assureur peut revenir sur 
les décisions formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur 
rectification revêt une importance notable. Lorsque c'est le juge qui, le premier, constate le 
caractère sans nul doute erroné de la décision de rente initiale, il peut confirmer, en invoquant ce 
motif, la décision de révision prise par l'administration en application de l'art. 17 LPGA (ATF 125 V 
368 consid. 2 et les arrêts cités). Lorsque le juge procède par substitution de motifs, cela implique 
qu'il procède à un double examen. En premier lieu, il doit se prononcer sur le caractère 
manifestement erroné de la décision initiale. S'il répond affirmativement à cette question, il doit 
alors examiner la situation existant au moment où la décision de révision de l'administration a été 
rendue, de façon à pouvoir rétablir une situation conforme au droit (arrêt TF 9C_187/2007 du 
30 avril 2008 consid. 4.1 et 4.2 et les références citées).
Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une décision, il faut se fonder sur la situation 
juridique existant au moment où cette décision a été rendue, compte tenu de la pratique en 
vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3, 119 V 475 consid. 1b/cc). Par le biais de la 
reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de même qu'une 
constatation erronée résultant de l'appréciation des faits (ATF 117 V 8 consid. 2c, 115 V 308 
consid. 4a/cc). Pour des motifs de sécurité juridique, l'irrégularité doit être manifeste, de manière à 
éviter que la reconsidération devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel 
examen des conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier, les organes 
d'application ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après 
un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise 
lorsque l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose un 
pouvoir d'appréciation quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la décision 
initiale paraît admissible compte tenu de la situation antérieure de fait et de droit. S'il subsiste des 


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doutes raisonnables sur le caractère erroné de la décision initiale, les conditions de la 
reconsidération ne sont pas remplies (arrêts TF 9C_575/2007 du 18 octobre 2007 consid. 2.2; I 
907/06 du 7 mai 2007 consid. 3.2.1).
3.
La question litigieuse porte sur le droit de l'assurée à une rente. Il convient par conséquent 
d'examiner si son état de santé et l'influence de celui-ci sur sa capacité de travail se sont péjorés 
depuis la dernière décision reposant sur un examen matériel, à savoir celle du 16 mars 2018, au 
point de justifier l'octroi de la rente.
3.1.
A cette période, l'OAI s'était basé, sur le plan psychique, sur une expertise du 9 avril 2016 
du Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, réalisée sur mandat de l'assureur 
perte de gain maladie (dossier OAI p. 277). L'expert avait diagnostiqué un épisode dépressif 
d'intensité légère (F32.0) n'entraînant aucune incapacité de travail. Il a expliqué pourquoi, 
contrairement au psychiatre traitant, le Dr E.________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, il ne retenait pas un état anxio-dépressif sévère associé à un syndrome 
polyalgique diffus ni une capacité de travail nulle. La crainte de tomber était en effet strictement 
liée aux problèmes somatiques, sans généralisation, et il existait des substrats anatomo-
pathologiques nets et clairement définis contredisant la notion de syndrome polyalgique aigu. 
L'expert a nié l'existence d'un trouble somatoforme douloureux mais relevé le pessimisme de 
l'assurée par rapport à l'importance de son atteinte physique et par rapport au pronostic négatif 
selon elle, le fait qu'elle est un peu à bout de lutter, découragée par rapport à l'ensemble de 
l'évolution et très clairement dans une optique de ne plus pouvoir travailler. Il décrit l'assurée 
comme étant très maigre, retenue, sans accentuation féminine, avec une expression souffrante, 
non souriante avec un important tableau physique. Il n'a pas constaté de ralentissement 
psychomoteur, ni de trouble cognitif majeur ou de trouble formel de la pensée, ou encore 
d'obsessionnalité ou d'hypocondrie quant à la problématique somatique. Il a constaté que la 
recourante avait plusieurs facettes: elle était en grande partie dans une amertume accentuée, 
négative, une humeur dysphorique, très mécontente avec l'évolution des choses, et il a pu 
observer d'autres passages où elle était neutre-euthymique et, surtout dans la dernière phase, il a 
pu constater quelques petits moments de sourires. Si l'énergie vitale était abaissée, elle était 
toujours présente. L'expert a encore relevé la non observance de la prise des antidépresseurs 
prescrits et le fossé qui s'est accentué entre l'appréciation objective et celle subjective.
Dans un rapport postérieur à cette expertise, le Dr E.________ a posé notamment les diagnostics 
de trouble anxieux généralisé, syndrome polyalgique diffus, asthénie et dépressivité, 
amaigrissement pathologique. Il a considéré que l'activité habituelle n'était plus exigible mais que 
dans un travail à faible fatigabilité physique, la capacité était de 50% sans diminution de 
rendement (rapport du 13 juillet 2016, dossier OAI p. 248). Le Dr F.________, spécialiste en 
anesthésiologie et médecin du SMR, a relevé le 28 juillet 2016 que le diagnostic posé par le 
psychiatre traitant ne correspondait pas à un diagnostic selon une nomenclature reconnue. Il fallait 
dès lors probablement comprendre un trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2), affection 
relativement mineure ne fondant pas une incapacité de travail permanente ou de longue durée 
(dossier OAI p. 252). Le 13 mars 2018, il a précisé qu'il n'y avait aucun fait nouveau médicalement 
attesté sur le plan psychiatrique (dossier OAI p. 363).
Sur le plan physique, une expertise rhumatologique a été réalisée le 5 juillet 2016 par le 
Dr G.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne générale, également sur mandat 


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de l'assureur perte de gain maladie (dossier OAI p. 257). Cet expert a diagnostiqué, avec effet sur 
la capacité de travail, un status après double arthroscopie du genou gauche en 2010 pour une 
méniscectomie interne et externe compliquée par une arthro-fibrose antérieure secondaire avec 
une restriction de la flexion à 90° et une ostéoporose traitée par Prolia. Sans effet en revanche sur 
sa capacité de travail, le rhumatologue a noté les diagnostics de très faible poids corporel (IMC : 
15.7 kg/m2), tabagisme chronique et lombalgies intermittentes actuellement en rémission. Il 
relevait l'existence de gonalgies gauches persistantes qui se sont décompensées il y a un an dans 
le contexte de vraisemblable arthro-fibrose antérieure consécutive aux deux arthroscopies 
effectuées en 2010. Le genou gauche était sec, stable et présentait des signes de conflit fémoro-
patellaire, en étant restreint à la flexion à 90° (160° à droite) avec une distance talon-fesses à 
50 cm (3 cm à droite). L'expert constatait une amyotrophie globale symétrique aux deux cuisses 
dans le contexte d'extrême maigreur (IMC 15.7), l'examen neurologique et le reste de l'examen 
ostéo-articulaire étant normaux. Il notait encore que les constatations cliniques étaient en 
corrélation avec les plaintes et les observations du bilan radiologique effectué en 2015. Il retenait 
une incapacité totale de travail dans l'activité habituelle et une pleine capacité dans une activité 
adaptée respectant les limitations fonctionnelles suivantes: ne pas rester dans des positions 
statiques debout en piétinement, avoir la possibilité d'alterner les positions assise et debout, ne 
pas porter de charges de plus de 10kg, ne pas s'accroupir ni s'agenouiller, ne pas monter ou 
descendre des escaliers ou des échelles, et ne pas s'exposer à des risques de chutes augmentés 
à cause de son extrême maigreur et d'une ostéoporose densitométrique.
Le 24 janvier 2018, le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de 
l'appareil locomoteur auprès de I.________, diagnostiquait une discopathie L4-L5, un 
déconditionnement global du genou gauche post-chirurgie arthroscopie, des douleurs péri-
articulaires chroniques au genou gauche avec suspicion d'un neurome du nerf saphène, voire de 
la branche infra-rotulienne du nerf saphène, une suspicion d'un syndrome de friction du tractus ilio-
tibial, une raideur articulaire avec flexion limitée à 90° sur status post deux arthroscopies en 2010, 
ainsi que des lombalgies chroniques sur sacralisation latérale droite L5. Il attestait d'une incapacité 
totale dans l'activité d'infirmière et d'une incapacité de 50% avec diminution de rendement de 20% 
dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles – port de charges jusqu'à 4-5kg, 
la marche sur terrain inégal, la montée et la descente des escaliers ou des échelles, la position à 
genoux et accroupie. Il recommandait un travail plutôt de bureau avec possibilité d'être en position 
alternée debout mais de façon non répétitive (dossier OAI p. 322). Le Dr F.________ a pris 
position sur ce rapport le 13 mars 2018 (dossier OAI p. 363) et a relevé que le status du genou 
gauche et les limitations fonctionnelles du Dr H.________ étaient superposables à celles "du 
rapport d'expertise du Dr J.________ du 05.07.2016", et que les diagnostics du Dr H.________ 
étaient identiques à ceux qu'il avait posés le 24 avril 2015. Il ne retenait ainsi aucun fait nouveau.
3.2.
Après la décision du 16 mars 2018, la situation a évolué de la manière suivante.
Du point de vue psychique, le Dr E.________ relève le 8 septembre 2018 que l'assurée présente 
un état d'aggravation pathologique de sa situation tant mentale que physique, sous la forme d'une 
douleur morale profonde associée à un état de maigreur pathologique nécessitant maintenant son 
hospitalisation (dossier OAI p. 393). Le 9 mars 2019, il diagnostique une dépression réactionnelle 
(F32.11) et atteste d'un amaigrissement pathologique en rapport avec une conduite anorexique 
s'inscrivant dans le cadre d'une dépression réactionnelle aux limitations physiques. Il indique des 
difficultés dans la gestion des émotions, une hypersensibilité au stress, l'apparition périodique de 
phases de décompensation. Il observe également que la situation et les limitations fonctionnelles 


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sont identiques à celles de la précédente demande. Il estime en outre que les activités exigeant de 
l'endurance et du stress ne sont pas adaptées, mais que la capacité de travail est entière dans une 
activité adaptée (dossier OAI p. 410). Le Dr F.________ relève que le code F32.11 correspond à 
un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique, qui est un trouble de l'humeur réactionnel 
de faible gravité. Ce trouble ne nécessite ici qu'une consultation psychiatrique par mois et un 
traitement antidépresseur à très faible dose. Il constate l'absence d'aggravation justifiant une 
incapacité de travail durable dans une activité adaptée (rapport du 26 juillet 2019, dossier OAI 
p. 417).
Il est encore mentionné que l'hospitalisation de la recourante à cause d'un état de maigreur 
pathologique ne s'est pas faite étant donné qu'elle n'aurait pas eu les moyens de la payer (premier 
point de situation Intake du 21 novembre 2018, dossier OAI p. 401).
Aucun rapport en lien avec les problèmes physiques ne figure au dossier. 
3.3.
Amenée à statuer sur la question litigieuse, la Cour constate que la cause est suffisamment 
instruite sur le plan physique et sur le plan psychique, de sorte qu'une expertise pluridisciplinaire 
n'apporterait rien de plus. En effet, la situation médicale ressort clairement des rapports médicaux.
Force est d'abord de constater que l'état d'amaigrissement existait déjà avant la décision du 
16 mars 2018 et qu'il ne s'est pas aggravé. En effet, l'IMC était d'environ 15,7 en 2015 et 2016 
(notamment expertise rhumatologique du 5 juillet 2016, dossier OAI p. 261, et expertise 
psychiatrique du 9 avril 2016, dossier OAI p. 283). Le 23 novembre 2019, peu de temps après la 
décision litigieuse, le Dr K.________ indique que l'IMC est de 16,4, soit légèrement supérieur à 
celui de 2015 et 2016 (dossier OAI p. 431), de sorte que l'on peut admettre qu'il était le même dix 
jours plus tôt. De plus, si le Dr E.________ relève en septembre 2018 que cet état nécessite 
désormais une hospitalisation, celle-ci n'a pas eu lieu en raison de la situation financière de 
l'assurée qui n'a pas eu les moyens de la prendre en charge (premier point de situation INTAKE du 
21 novembre 2018, dossier OAI p. 401), montrant par là l'absence d'aggravation de son état, 
puisque l'assurance-maladie aurait très vraisemblablement pris en charge l'hospitalisation si elle 
avait été indispensable. 
Par ailleurs, si les diagnostics psychiques posés se sont modifiés (épisode dépressif d'intensité 
légère pour l'expert ou notamment trouble anxieux généralisé pour le Dr E.________ en 2016, puis 
dépression réactionnelle en 2018), force est de constater qu'ils n'ont pas d'influence négative sur 
la capacité de travail de l'assurée, au contraire. En effet, le Dr E.________ retenait en juillet 2016 
une capacité de 50% dans une activité adaptée, mais toujours une pleine capacité dans une 
activité adaptée en mars 2019. Il relève également, toujours en mars 2019, que la situation et les 
limitations fonctionnelles sont identiques à celle de la précédente demande, soit celle du 1er février 
2016. Si l'antidépresseur a été changé, force est également de constater que le traitement médical 
est resté le même, à savoir une consultation psychiatrique toutes les trois semaines et un 
antidépresseur à faible dose (expertise psychiatrique du 9 avril 2016, dossier OAI p. 284; rapport 
du 9 mars 2019 du Dr E.________; 1er point de situation Intake, dossier OAI p. 401). Enfin, si le 
Dr E.________ mentionne en mars 2019 des phases de décompensation, on ignore leur 
fréquence et leurs conséquences pour l'assurée.


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3.4.
La recourante a encore produit trois rapports médicaux avec son mémoire de recours. 
Les deux premiers rapports, du 10 avril 2018 et du 6 septembre 2018, émanent du Dr L.________, 
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et ont été établis 
en 2018 sans toutefois figurer dans le dossier de l'OAI. Tous deux évoquent les diagnostics de 
syndrome de Bertolotti droite, d'hémi-sacralisation L5 droite, de syndrome sacro-iliaque droite, de 
discopathie L4-S1 et d'arthrose sévère articulaire postérieure L4-S1. Ils reprennent également les 
diagnostics posés par le Dr H.________ le 24 janvier 2018, à savoir un déconditionnement global 
du genou gauche post-chirurgie arthroscopique, des douleurs péri-articulaires chroniques au 
genou gauche avec suspicion d'un neurome du nerf saphène, voire de la branche infra-rotulienne 
du nerf saphène, et suspicion d'un syndrome de friction du tractus ilio-tibial et une raideur 
articulaire avec flexion limitée à 90° sur status post-2 arthroscopies en 2010 et status post-
arthroscopie et méniscectomie partielle interne et externe avec libération d'adhérences sous-
rotuliennes le 30 juillet 2010. Le 10 avril 2018, le Dr L.________ note que le status est 
superposable au dernier contrôle et relève que l'anomalie transitionnelle à droite, aggravée par 
une arthrose à ce niveau, explique les douleurs et que la marche déséquilibrée à cause du genou 
gauche péjore l'état de la colonne. Le 6 septembre 2018, il reprend l'ensemble des diagnostics et 
indique que les douleurs lombaires chroniques et mécaniques ne se sont pas aggravées depuis la 
dernière consultation, les douleurs sont dues au canal lombaire dégénératif sur les deux derniers 
étages avec arthrose sévère facettaire et discopathie et anomalie transitionnelle type syndrome de 
Bertolotti avec hémi-sacralisation L5 à droite.
Les diagnostics du Dr H.________ avaient déjà été pris en compte lorsque la décision du 16 mars 
2018 a été rendue et il n'y a pas lieu d'y revenir. Quant aux autres, ils existent depuis 2011 et 
figurent notamment dans l'expertise rhumatologique du 20 juillet 2011 du Dr J.________, 
spécialiste en rhumatologie et médecine interne générale, laquelle mentionnaient déjà également 
des douleurs et une marche déséquilibrée (dossier OAI p. 109). Si l'arthrose articulaire postérieure 
semble avoir évolué, d'abord localisée en L5-S1 (expertise du Dr J.________), puis en L4-S1, rien 
n'indique qu'il y a eu augmentation des douleurs déjà présentes. Le Dr L.________ indique 
d'ailleurs le 10 avril 2018 que le status est superposable au dernier contrôle, sans mention d'une 
date, mais qui est probablement celui réalisé en janvier 2018 par le Dr H.________, ce qui 
démontre l'absence d'évolution depuis la décision du 16 mars 2018. Il ne se détermine par ailleurs 
pas quant à une incapacité de travail, que ce soit dans l'activité habituelle ou dans une activité 
adaptée.
Le troisième certificat a été établi le 23 novembre 2019 par le Dr K.________. Celui-ci constate 
une péjoration de l'état de santé de sa patiente avec une perte pondérale inquiétante et un 
déconditionnement musculaire majeur rendant les déplacements difficiles, qui s'accompagne d'un 
état de fatigue important. Il relève un BMI à 16.4 et ajoute que l'évolution de la pathologie du 
genou reste défavorable. Il note encore des douleurs lombaires dans le cadre de troubles 
arthrosiques et une discopathie L4-S1. Enfin, il observe une répercussion psychique notable avec 
une humeur dépressive et un sentiment d'être complètement perdue face aux problèmes 
somatiques et sociaux. Il n'est cependant pas établi que ce rapport concernerait la période avant 
que la décision attaquée ne soit rendue. Quoiqu'il en soit, le déconditionnement musculaire (ou 
amyotrophie) et la fatigue étaient présents déjà en juillet 2016, sans qu'une évolution ne soit 
ensuite attestée. Il en est de même des douleurs lombaires et de la discopathie qui existaient 
également depuis au moins 2016. Quant à la difficulté de déplacement, qui existe depuis 2011 
(notamment rapport du 10 octobre 2011 du Dr K.________, dossier OAI p. 142), et l'évolution 


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défavorable de la pathologie du genou, leur description peu précise ne permet pas d'en déduire 
une aggravation de l'état de santé. Enfin, le médecin n'indique pas quelle serait l'influence de tous 
ces troubles sur la capacité de travail dans une activité adaptée.
3.5.
Pour terminer, la recourante allègue qu'au vu des rapports médicaux, son état de santé 
somatique s'est cristallisé et ses ressources personnelles ont été réduites à néant en raison d'un 
long parcours du combattant, ce qui implique que son éventuelle capacité résiduelle de travail ne 
peut être mise à profit que dans un cadre protégé, ainsi que l'atteste l'institution Intégration pour 
tous.
Le rapport du 31 octobre 2017 de cette institution ne figure pas au dossier de l'OAI. Il n'est 
cependant pas de nature à remettre en cause l'exigibilité dans une activité sur le marché équilibré 
du travail. En effet, contrairement à ce qu'affirme la recourante, l'institution n'atteste pas que seule 
une activité dans un cadre protégé est possible, mais seulement que l'assurée se verrait bien 
travailler dans un tel cadre. Elle décrit en effet seulement le déroulement de la collaboration avec 
l'assurée sans prendre position sur ce point.
4.
La recourante estime encore que les décisions du 15 décembre 2011 et du 16 mars 2018 refusant 
le droit à la rente sont nulles et que la Cour de céans doit, moyennant une reconsidération au sens 
de l'art. 53 LPGA, revenir d'office sur ces décisions formellement passées en force, au sujet 
desquelles aucune autorité judiciaire ne s'est prononcée, afin de corriger une application initiale 
erronée du droit et une constatation erronée des faits résultant de l'appréciation arbitraire des 
preuves. S'agissant de la décision du 15 décembre 2011, elle conteste l'utilisation de la méthode 
mixte dès lors qu'elle n'a baissé son taux d'activité, qui était de 100%, qu'en raison de la naissance 
de ses enfants, et met en cause la valeur probante de l'expertise rhumatologique en relevant que 
la situation n'était pas encore stabilisée et que l'expert se contredit sur les questions des limitations 
fonctionnelles et de la capacité de travail dans l'activité habituelle. Quant à celle du 16 mars 2018, 
la recourante prétend que l'OAI aurait comparé à tort l'état de santé existant en 2016, au lieu de 
celui existant en décembre 2011, à celui de mars 2018, et qu'il aurait, sur le plan psychique, retenu 
l'avis du médecin du SMR alors que celui-ci était contesté par le psychiatre-traitant et par une 
expertise psychiatrique.
L'autorité intimée ne s'est pas déterminée à ce sujet.
En l'espèce, force est de constater que les deux décisions sont entrées en force sans avoir été 
attaquées en temps utile et qu'il n'y a ainsi pas lieu d'y revenir. En particulier, dans la mesure où le 
Tribunal de céans confirme l'existence d'une capacité actuelle de travail dans une activité adaptée 
et l'absence d'évolution défavorable, il n'y a pas de place pour reconsidérer les premières 
décisions par application analogique de l'art. 53 al. 2 LPGA.
5.
Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision du 13 novembre 2019 
confirmée.
La procédure n'étant pas gratuite, les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge de la 
recourante qui succombe. Ils sont compensés par l'avance de frais du même montant versée le 
27 décembre 2019.


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Vu l'issue de la procédure, il n'est pas alloué de dépens.
la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Les frais de procédure, par CHF 800.-, sont mis à la charge de A.________. Ils sont 
compensés par l'avance de frais versée le 27 décembre 2019.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 18 novembre 2020/cso
Le Président :
La Greffière-rapporteure :