fr_gerichte · 608 2019 141 · 2019-12-05 · fr

Arrêt de la IIe Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Invalidenversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
608 2019 141
608 2019 189
Arrêt du 5 décembre 2019
IIe Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Johannes Frölicher 
Juges :
Daniela Kiener, Anne-Sophie Peyraud 
Greffier-rapporteur :
Michel Bays 
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Karim Hichri, avocat 
auprès de Inclusion Handicap
contre
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
FRIBOURG, autorité intimée 
Objet
Assurance-invalidité – Refus de rente
Recours (608 2019 141) du 22 mai 2019 contre la décision du 
26 avril 2019 et requête d'assistance judiciaire gratuite totale 
(608 2019 189) déposée le 27 juin 2019


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________, né en 1957, domicilié à B.________, marié, est arrivé en Suisse dans le 
courant de l'année 2012. Il travaillait depuis février 2015 en tant que maçon lorsqu'il a subi un 
accident vasculaire cérébral (AVC), le 5 décembre 2015. Il a été admis en urgence auprès de 
C.________, où il a séjourné jusqu'à la fin décembre 2015, puis a effectué une réhabilitation, 
jusqu'à la fin janvier 2016, à la suite de quoi il a pu retourner à son domicile. Il a déposé une 
demande de prestations AI, le 18 mars 2016, auprès de l'Office de l'assurance-invalidité du canton 
de Fribourg (ci-après: OAI), en invoquant des séquelles sensitivo-motrices et neuropsychologiques 
consécutives à l'AVC. Son cas a également été pris en charge par l'assurance perte de gain 
maladie de l'employeur.
Après avoir requis des avis médicaux auprès de ses différents médecins traitants, l'OAI a mis fin à 
la phase d'intervention précoce et, dans la foulée, a émis un projet de décision en avril 2018, dans 
lequel il envisageait de rejeter la demande de l'assuré. Ce dernier s'y est opposé, en invoquant 
notamment le fait que son médecin traitant, le Dr D.________, continuait d'attester une incapacité 
de travail entière et en produisant un rapport dudit médecin allant dans ce sens. Un nouveau 
rapport détaillé a été requis de la part de ce dernier.
Par décision du 26 avril 2019, l'OAI a retenu que l'activité précédente (maçon) n'était plus adaptée 
aux limitations fonctionnelles de l'assuré, mais que celui-ci restait en mesure de travailler à plein 
temps dans une activité adaptée à ses limitations, comme par exemple dans l'industrie légère, 
avec un rendement diminué de moitié ainsi qu'un désavantage salarial de 10%. Dès lors que la 
comparaison des revenus aboutissait à un degré d'invalidité de 28%, l'OAI a refusé l'octroi d'une 
rente.
B.
Contre cette décision, A.________ interjette recours devant le Tribunal cantonal le 22 mai 
2019, concluant à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès le 1er septembre 2016. A l'appui de 
ses conclusions, il estime que son incapacité de travail est totale, et non de 50%, comme retenu 
par l'OAI. Il conteste également le calcul du taux d'invalidité, sans plus de précisions.
Le 14 juin 2019, Me Karim Hichri, avocat œuvrant pour Inclusion Handicap, annonce qu'il 
représente désormais les intérêts du recourant. Le 27 juin suivant, il requiert que son mandant soit 
mis au bénéfice de l'assistance judiciaire gratuite totale (ci-après: AJT). Le 1er juillet 2019, il 
dépose une requête d'assistance judiciaire en la formule officielle, accompagnée de pièces 
justificatives.
Dans ses observations du 10 juillet 2019, l'autorité intimée renvoie au dossier constitué ainsi qu'à 
la motivation de sa décision et conclut au rejet du recours. S'agissant de la requête d'AJT, elle 
remarque la présence d'une fortune non négligeable ainsi qu'un solde bancaire positif.
Par intervention spontanée du 11 juillet 2019, le mandataire complète le recours déposé par son 
client et invoque le fait que son cas aurait dû être examiné sous l'angle de la jurisprudence relative 
aux assurés proches de l'âge de la retraite. Il ajoute qu'il convenait, dans ce cadre, de tenir compte 
de certains facteurs extra-médicaux, lesquels ont été écartés par le Service médical régional (ci-
après: SMR), respectivement par l'OAI.


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En réponse du 17 juillet 2019, l'OAI note que l'assuré était âgé de 61 ans au moment de la 
décision litigieuse, soit une situation dans laquelle la jurisprudence a, à maintes reprises, confirmé 
la possible mise en valeur d'une capacité de travail résiduelle.
Un échange d'écritures supplémentaire n'a pas modifiée la position des parties.
Appelée en cause en sa qualité d'institution de prévoyance intéressée, E.________ ne s'est pas 
déterminée dans le délai imparti.
Il sera fait état des arguments, développés par elles à l'appui de leurs conclusions, dans les 
considérants de droit du présent arrêt, pour autant que cela soit utile à la solution du litige.
en droit
1.
Interjeté en temps utile et dans les formes légales auprès de l'autorité judiciaire compétente par un 
assuré directement touché par la décision attaquée et dûment représenté, le recours est 
recevable.
2.
2.1.
A teneur de l’art. 8 al. 1 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 
assurances sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le biais de l’art. 1 al. 1 de la loi du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité (LAI; RS 831.20), est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou 
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Selon l'art. 4 al. 1 LAI, dite invalidité 
peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité 
d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des 
mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b), et 
si, au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). 
2.2.
D'après l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu du travail que l'assuré 
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Il découle de la notion d'invalidité que ce n'est pas l'atteinte à la santé en soi qui est assurée; ce 
sont bien plutôt les conséquences économiques de celle-ci, c'est-à-dire une incapacité de gain qui 
sera probablement permanente ou du moins de longue durée (ATF 127 V 294). Le degré 
d'invalidité résulte ainsi de la comparaison du revenu d'invalide, soit ce que l'assuré est encore 
capable de gagner en utilisant sa capacité résiduelle de travail dans toute la mesure que l'on est 
en droit d'attendre de lui, avec le revenu sans invalidité, à savoir ce qu'il pourrait gagner si 
l'invalidité ne l'entravait pas (RCC 1963 p. 365). C'est l'application de la méthode classique de 
comparaison des revenus. Cette comparaison s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi 


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exactement que possible les montants de ces deux revenus (ATF 128 V 30 consid. 1; 104 V 136 
consid. 2a et 2b; RCC 1985 p. 469).
2.3.
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération 
pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et 
des perspectives de gain à des exigences excessives; l'examen des faits doit être mené de 
manière à garantir dans un cas particulier que le degré d'invalidité est établi avec certitude. Il 
s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide 
peut être placé eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se 
demander s'il pourrait encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque 
les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (arrêt TF I 198/97 du 
7 juillet 1998 consid. 3b et les références citées, in VSI 1998 p. 293). 
On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler 
d'une activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une 
forme tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que 
son exercice suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il 
semble exclu de trouver un emploi correspondant (arrêts TF I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, 
in RCC 1991 p. 329; I 329/88 du 25 janvier 1989 consid. 4a, in RCC 1989 p. 328). S'il est vrai que 
des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle 
non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore 
raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances 
supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles 
d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la 
recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (arrêt TF I 377/98 
du 28 juillet 1999 consid. 1 et les références citées, in VSI 1999 p. 246).
Toutefois, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant 
droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale de la situation et se demander 
si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré 
du travail. Cela revient à déterminer, dans le cas concret qui est soumis à l'administration ou au 
juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement à engager l'assuré, compte tenu 
notamment des activités qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou 
psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son handicap, de son expérience 
professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du 
salaire et des contributions patronales à la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la 
durée prévisible des rapports de travail (cf. ATF 138 V 457 consid. 3.1; arrêts TF 9C_118/2015 du 
9 juillet 2015 consid. 4.3; 9C_153/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1; 9C_918/2008 du 28 mai 
2009 consid. 4.2.2; 9C_437/2008 du 19 mai 2009 consid. 4; I 819/04 du 27 mai 2005 consid. 2.2 et 
les références citées).
2.4.
Le taux d'invalidité étant une notion juridique fondée sur des éléments d'ordre 
essentiellement économique, et pas une notion médicale, il ne se confond donc pas forcément 
avec le taux de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe d'évaluer (ATF 122 V 418). Toutefois, pour 
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin 
consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un 


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élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré 
(ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, l'administration ou le juge apprécie librement 
les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et 
rigoureuse. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle 
qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 
lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 125 V 351).
Lorsqu'il s'agit d'examiner la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est 
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la 
personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description 
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les 
conclusions de l'expert soient dûment motivées. Ce qui en définitive constitue l'élément 
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 133 V 450 
consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a). S'agissant des rapports médicaux des médecins traitants, le 
juge peut et doit même tenir compte du fait que ceux-ci, dans le cadre d'une relation de confiance 
issue du mandat qui leur a été confié, s'expriment, dans les cas douteux, plutôt dans un sens 
favorable à leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
Un rapport médical qui émane d'un service médical régional (SMR) au sens de l'art. 69 al. 4 du 
règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI; RS 831.201), a valeur probante s'il 
remplit les exigences requises par la jurisprudence sur le contenu des rapports médicaux (cf. arrêt 
TF 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2; I 573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.5; I 523/02 
du 28 octobre 2002 consid. 3). Les avis médicaux du SMR ont pour fonction d'opérer la synthèse 
des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la 
suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, 
il se distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI); en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents 
documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois 
dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des 
informations utiles à la prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un 
résumé de la situation médicale et d'une appréciation de celle-ci (arrêt TF 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Si les rapports du SMR selon l'art. 49 al. 2 RAI ne constituent pas des 
expertises au sens de l'art. 44 LPGA, leur valeur probante est cependant comparable à celles-ci, si 
elles satisfont aux exigences définies par la jurisprudence en matière d'expertise médicale (ATF 
135 V 254 consid. 3.3 et 3.4; arrêt TF 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2).
Lorsqu’il est constaté que la cause n’est pas suffisamment instruite au plan médical, les tribunaux 
cantonaux devront, en règle générale, ordonner une expertise judiciaire, à la charge de l’assureur, 
lorsqu’ils estimeront qu’un état de fait médical nécessite des mesures d’instruction sous forme 
d’expertise ou lorsqu’une expertise administrative n’a pas de valeur probante sur un point 
juridiquement déterminant. Un renvoi à l’assureur demeure néanmoins possible lorsqu’il est justifié 
par une question nécessaire demeurée jusqu’ici non éclaircie ou lorsque certaines affirmations 


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d’experts nécessitent des éclaircissements, des précisions ou des compléments (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.4).
3.
En l'espèce, le recourant conteste l'évaluation de son état de santé par l'OAI et invoque également 
son âge avancé, requérant de ce fait l'octroi d'une rente entière d'invalidité.
3.1.
Il convient de se référer au dossier médical.
Dans un rapport du 1er mars 2016, le Dr F.________, spécialiste en médecine physique et 
réadaptation auprès du Service de réhabilitation de C.________, rappelle que l'assuré "a présenté 
le 05.12.2015 un AVC hémorragique sur une probable microangiopathie hypertensive avec léger 
hémisyndrome facio-brachio-crural sensitivomoteur D prédominant au MI homolatéral et des 
troubles cognitifs modérés. Ce patient présente également une polyneuropathie périphérique des 
MI d'origine probablement toxique préexistante à cette dernière hémorragie cérébrale et 
responsable de troubles de l'équilibre. Après environ 4½ semaines de rééducation intensive 
stationnaire, l'évolution est favorable aussi bien sur le plan fonctionnel que neuropsychologique". 
Tout en relevant que celui-ci "continue de faire des progrès et qu'il est quasiment autonome pour 
les AVQ", il note que l'assuré émet diverses plaintes (fatigue, blocages du dos, difficultés à 
s'accroupir et à se relever). En revanche, le moral, ainsi que le sommeil, sont annoncés comme 
bons et les céphalées ont disparu. Au terme de l'examen clinique, ce médecin est d'avis que le 
tableau clinique compromet la reprise de l'activité professionnelle habituelle, de sorte qu'il 
envisage soit une retraite anticipée, soit un reclassement professionnel.
Le 28 juin 2016, ce même Dr F.________ confirme que, "à environ 6 mois de l'AVC, la situation 
médicale a tendance à se stabiliser, avec une relative bonne récupération sur le plan fonctionnel, 
qui ne permet tout de même pas de reprendre l'activité professionnelle antérieure, et la 
persistance de troubles neuropsychologiques et de troubles de l'humeur et du comportement 
(alimentaire et OH) qui restent au-devant de la scène et qui constitueront, à [son] avis, une raison 
suffisante pour un reclassement professionnel voire une retraite anticipée. Dans ce contexte, 
A.________ souhaite avoir une activité professionnelle adaptée à ses capacités actuelles, voire à 
titre occupationnel". 
Le 5 novembre 2016, le Dr D.________, médecin généraliste traitant, atteste d'une incapacité 
totale de travail, tant dans l'ancien emploi que dans toute autre activité, en raison d'une "atteinte à 
la santé pluri-systémique (neurologique centrale et périphérique avec séquelles, ostéo-articulaire, 
psychiatrique; de plus, formation scolaire quasi absente avec illettrisme, pas de formation 
professionnelle, plus de permis de conduire)".
Dans le cadre d'un examen neuropsychologique réalisé le 30 août 2017, la neuropsychologue 
G.________ confirme la capacité de l'assuré de reprendre la conduite automobile.
Le 26 novembre 2017, le Dr H.________, spécialiste en chirurgie œuvrant auprès du SMR, 
constate que le rapport neuropsychologique ne témoigne que de minimes séquelles au niveau de 
l'hémi-syndrome. De même, les fonctions cognitives se sont améliorées. Il ajoute que le dernier 
examen somatique date du mois d'août 2016, à l'issue duquel est évoquée une polyneuropathie 
périphérique préexistante, probablement alcoolique. Il estime que l'ancienne activité n'est plus 
exigible, mais qu'une activité adaptée (pas de travaux lourds, pas de marche en terrain inégal, sur 
des échelles ou des échafaudages) l'est en revanche à 100%. Il prévoit cependant une diminution 


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de rendement de l'ordre de 40 à 50%, en raison de la fatigabilité et de la nécessité de pauses de 
récupération, des problèmes d'équilibre et de manque de force, ainsi que de la diminution de la 
résistance. Il relève la présence d'un facteur non-médical rendant une reprise d'une autre activité 
difficile, à savoir l'illettrisme de l'assuré.
Dans un rapport du 28 mai 2018, établi dans le cadre des objections au projet de décision de 
l'OAI, le Dr D.________ considère que l'état de santé de l'assuré est stable depuis novembre 
2016, "mais qu'il ne s'est certainement pas amélioré. Il souffre toujours de séquelles sensitives et 
neuropsychologiques de l'AVS hémorragique G", qui ne lui ont pas permis de reprendre son 
permis de conduire. En outre, "le problème vertébral lombaire sur troubles dégénératifs du rachis 
persiste et le limite dans ses activités de la vie quotidienne (position debout prolongée, port de 
charges). Ces diverses atteintes de santé continuent à avoir un impact négatif sur son psychisme 
avec 
des 
symptômes 
dépressifs 
et 
anxieux 
intermittents, 
nécessitant 
un 
traitement 
médicamenteux à long terme".
Le 6 août 2018, le Dr H.________ constate que le généraliste traitant atteste toujours d'une 
incapacité de travail totale, en dernier lieu jusqu'à la fin septembre 2018, en évoquant la 
persistance de troubles sensitifs et neuropsychologiques suite à l'AVC, de même que du problème 
lombaire sévère, avec influence sur l'état psychique. Le médecin SMR requiert l'établissement d'un 
rapport détaillé de la part du médecin traitant, à défaut de quoi une expertise pluridisciplinaire 
devrait être mandatée.
Dans un rapport médical établi en la formule officielle le 2 octobre 2018, le Dr D.________ retient 
différents diagnostics: séquelles post-AVC hémorragique G, troubles de la personnalité et du 
comportement dû à une lésion cérébrale et dysthymie récurrente, cardiopathie hypertensive avec 
pics résiduels lors de stress, lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs, âge biologique 
avancé par rapport à l'âge chronologique. Les symptômes actuels suivant sont rapportés: trouble 
de la sensibilité et manque de dextérité à la main droite, difficultés dans la gestion des émotions et 
du stress, trouble de l'humeur intermittent, déficits cognitifs, besoin de soutien pour la prise de 
médicaments; pics hypertensifs intermittents; douleurs chroniques, exacerbées lors d'efforts 
physiques et de positions statiques. A l'examen clinique, le généraliste constate ce qui suit: 
motricité fine de la main droite légèrement diminuée surtout lors de mouvements répétitifs, 
hypoesthésie de cette main, hyperréflexie de l'hémicorps droit; arthrose lombaire postérieure. 
"Assuré dans une situation médicale complexe, touchant plusieurs systèmes organiques autant 
somatiques que psychiatriques. La coïncidence de ces pathologies font qu'une activité 
professionnelle lucrative me semble impossible, compte tenu des limitations physiques et du fait 
que l'adaptation à une nouvelle activité est compromise par les troubles neuro-psychologiques et 
de la personnalité, résiduels à l'AVC, sans compter que votre assuré n'a pas bénéficié de 
formation scolaire et est illettré". Il en veut notamment pour preuve le fait qu'il n'est pas parvenu à 
récupérer son permis de conduire après l'AVC.
Le 23 avril 2019, le Dr I.________, médecin généraliste SMR, constate que la situation médicale 
est stable et n'a en particulier pas évolué depuis le rapport du Dr H.________, en août 2018. Il 
relève en particulier que l'inexigibilité de toute activité professionnelle, attestée par le 
Dr D.________, ne peut être suivie "parce que cette appréciation tient compte d'éléments extra-
médicaux". Il constate en outre que "la suspicion d'une possible consommation excessive d'alcool 
(mentionnée par C.________) n'a pas été investiguée. Ses éventuelles répercussions sur la 
capacité de travail sont donc inconnues. Les raisons pour lesquelles l'assuré a échoué à la course 
de contrôle et n'a pas pu récupérer son permis de conduire ne sont pas documentées au dossier. 


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Il est impossible d'en tirer des conclusions sur la capacité de travail. Je ne peux pas m'exprimer en 
regard de l'exigibilité fixée par le Dr H.________, parce que celle-ci ne figure pas au dossier. Les 
médecins de C.________ préconisaient un «reclassement professionnel voire une retraite 
anticipée». Ces informations sont à mon avis insuffisantes pour fixer une exigibilité médico-
théorique".
3.2.
Amenée à statuer, la Cour de céans retient que, dans un premier temps, la situation semblait 
se présenter de manière favorable à la suite de l'AVC subi par l'assuré. On en veut notamment 
pour preuve les rapports du Dr F.________, qui laissaient entrevoir une possible reprise d'activité 
adaptée dès la fin de la réadaptation. Peu après, le généraliste traitant tempérera cependant cet 
optimisme en attestant d'une incapacité totale de travail. Le Dr H.________, médecin SMR, 
conclura néanmoins à l'exigibilité d'une pleine capacité de travail dans une activité légère adaptée, 
en considérant notamment que l'avis du Dr D.________ se basait en grande partie sur des 
facteurs extra-médicaux et que la situation au plan neurologique était rassurante; il retiendra 
toutefois une baisse de rendement de 40 à 50%.
Dans un deuxième temps, le Dr D.________ confirmera l'incapacité de travail de son patient dans 
toute activité, en se basant sur les séquelles de l'AVC, mais aussi sur un problème vertébral 
lombaire, influençant lui-même l'état psychique de l'assuré (symptômes dépressifs et anxieux). 
Cela conduira le médecin SMR précité à requérir de sa part des précisions. Or, suite au rapport 
détaillé rédigé par le généraliste traitant, le (nouveau) médecin SMR ne sera pas en mesure de 
confirmer l'avis de son collège, le Dr H.________, s'agissant de l'exigibilité d'une activité adaptée. 
En dépit de cette prise de position, l'OAI rendra immédiatement sa décision, en tenant compte de 
l'exigibilité d'une activité adaptée à plein temps, avec rendement diminué de moitié.
Il ressort de ce qui précède que, pour rendre sa décision, l'OAI s'est fondé sur le premier rapport 
établi par le Dr H.________, le seul qui ait fixé une exigibilité. Or, dans le rapport précédant 
pourtant immédiatement la décision de l'OAI, le Dr I.________ a émis des cautèles claires au sujet 
de l'évaluation effectuée un peu plus d'une année plus tôt par son confrère, tout particulièrement 
s'agissant de l'exigibilité fixée par ce dernier. Qui plus est, le Dr H.________ avait lui-même 
relativisé son point de vue dans son second rapport: constatant les différentes atteintes évoquées 
et l'incapacité totale attestée entre-temps par le généraliste traitant, il a requis l'obtention de 
précisions de la part de ce dernier, et envisageait même une expertise. Or, le rapport remis 
ultérieurement par le Dr D.________ n'est pas venu lever les doutes préexistants, ce dernier 
confirmait une situation complexe, mêlant différentes pathologies, justifiant l'incapacité totale. Les 
doutes découlant de cette situation ont été ensuite confirmés par le rapport établi par le 
Dr I.________.
A l'instar de ce dernier, les juges de céans constatent que l'exigibilité fixée initialement par le 
Dr H.________ n'était pas réellement documentée. Celui-ci disposait certes de deux rapports 
établis par le Dr F.________. Cependant, si celui-ci dressait un constat relativement rassurant, 
dans le sens qu'il confirmait les progrès réalisés et la bonne récupération fonctionnelle, il n'en 
mentionnait pas moins également la persistance de troubles neuropsychologiques et de troubles 
de l'humeur et du comportement, susceptibles d'influencer la réintégration de l'assuré sur le 
marché du travail. Le fait pour ce spécialiste d'évoquer "un reclassement professionnel voire une 
retraite anticipée" n'est pas suffisant à cet égard. En ce sens, l'exigibilité professionnelle fixée par 
le Dr H.________ en novembre 2016 (capacité de travail entière dans une activité industrielle 
légère, avec une diminution de rendement de 40 à 50%) ne trouve de fondement ni dans le 
dossier médical à sa disposition, ni sur un examen clinique auquel il aurait lui-même procédé. Ce 


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d'autant moins qu'il a lui-même relativisé sa position à l'occasion d'un second rapport. L'OAI ne 
saurait donc se fonder sur son premier rapport, lequel ne remplit pas les exigences fixées par la 
jurisprudence (cf. supra consid. 2.4) pour accorder une valeur probante aux avis du SMR.
D'autre part, les rapports établis par le Dr D.________ ne permettent pas, eux non plus, de 
déterminer la capacité de travail résiduelle de l'assuré de façon suffisamment convaincante. Celui-
ci mentionne des facteurs extra-médicaux (par ex. absence de formation scolaire et 
professionnelle, illettrisme), à savoir des éléments qui ne relèvent pas de la sphère médico-
théorique valable en assurance-invalidité. De plus, les atteintes (séquelles post-AVC avec trouble 
de la personnalité; cardiopathie hypertensive; lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs) sur 
lesquelles il se base pour motiver une incapacité totale de travail ne semblent pas faire l'objet 
d'une prise en charge spécialisée, de sorte qu'il paraît difficile d'en évaluer la gravité réelle, ni 
l'impact exact sur la capacité de travail. Il convient, dans ce contexte, de rappeler la prudence 
s'imposant, compte tenu du lien de confiance l'unissant à son patient (cf. supra consid. 2.4) 
lorsque l'on examine la valeur probante des rapports des médecins traitants. Enfin, les constats 
objectifs lors de l'examen clinique (motricité fine de la main droite légèrement diminuée surtout lors 
de mouvements répétitifs, hypoesthésie de cette main, hyperréflexie de l'hémicorps droit; arthrose 
lombaire postérieure) ne semblent pas pouvoir justifier une incapacité totale et définitive. 
Force est de constater que, sur la base d'un tel dossier médical, le prononcé d'une décision était 
prématuré, dans la mesure où aucun des médecins consultés n'a finalement pris clairement 
position sur la capacité de travail du recourant. Il subsiste tout particulièrement des doutes sur 
l'impact exact que pourraient (encore) avoir les troubles neuropsychologiques et de la 
personnalité, résiduels à l'AVC, sur l'exercice d'une activité lucrative en général, et sur la capacité 
d'adaptation de l'assuré dans une nouvelle activité en particulier. De même, la présence de 
plaintes somatiques (douleurs lombaires) et psychiques (état anxio-dépressif), de même que d'une 
éventuelle problématique de consommation excessive d'alcool, également alléguées mais peu 
documentées, mériteraient d'être examinées.
La cause étant insuffisamment instruite, le dossier doit être renvoyé à l'autorité intimée pour 
investigations complémentaires, conformément à la jurisprudence fédérale (cf. supra consid. 2.4 in 
fine) et comme l'a d'ailleurs suggéré le Dr H.________ dans son rapport du 6 août 2018.
3.3.
Par une motivation complémentaire, le recourant a invoqué que son âge, combiné à la 
présence de plusieurs facteurs, notamment psycho-sociaux, justifient de lui octroyer une rente 
entière. Dès lors qu'il s'agit, à cet égard, d'examiner si l'assuré peut encore exploiter 
économiquement sa capacité résiduelle de travail et que dite capacité n'est pas déterminable en 
l'état du dossier (cf. ci-dessus), cette question mérite de rester indécise et devra, cas échéant, 
faire l'objet d'un nouvel examen par l'OAI, dans le cadre de la décision qu'il sera amené à rendre.
4.
Partant, le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l'autorité 
intimée pour instruction complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision.
La procédure n’étant pas gratuite, il convient de condamner l'autorité intimée qui succombe à des 
frais de procédure par CHF 800.-. 


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Ayant obtenu gain de cause, le recourant a droit à des dépens entiers, dès lors qu'un renvoi pour 
instruction équivaut à un gain de cause total de ce point de vue (ATF 137 V 57; 133 V 450). De ce 
fait, sa demande d'assistance judiciaire gratuite (608 2019 189) devient sans objet. 
Dès lors qu'invité à fournir sa liste de frais, le mandataire du recourant s'en est remis à la justice, il 
convient de fixer l'indemnité à laquelle il a droit d'office. Compte tenu de la difficulté de l’affaire, il 
se justifie de fixer l’indemnité de manière forfaitaire, à CHF 800.-, et d'y ajouter un montant de 
CHF 61.60 au titre de la TVA à 7.7%, soit une indemnité totale de CHF 861.60. Ce montant est 
intégralement mis à la charge de l'autorité intimée.
la Cour arrête :
I.
Le recours (608 2019 141) est admis.
Partant, la décision attaquée est annulée et la cause est renvoyée à l'autorité intimée, pour 
instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.
II.
Les frais de justice, fixés à CHF 800.-, sont mis à la charge de l'autorité intimée.
III.
La demande d'assistance judiciaire gratuite totale (608 2019 189), devenue sans objet, est 
rayée du rôle.
IV.
L'indemnité allouée au recourant, mais versée en main de son mandataire, est fixée à 
CHF 861.60, TVA à 7.7% de CHF 61.60 comprise, et mise intégralement à la charge de 
l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg.
V.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le 
présent jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. 
Le mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 
6, 6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. 
Les motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens 
de preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une 
copie du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est 
en principe pas gratuite.
Fribourg, le 5 décembre 2019/mba
Le Président :
Le Greffier-rapporteur :