fr_gerichte · 502 2017 237 · 2018-02-19 · fr

Arrêt de la Chambre pénale du Tribunal cantonal | Einstellung des Verfahrens (Art. 319 ff. StPO)

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
502 2017 237
Arrêt du 19 février 2018 
Chambre pénale
Composition
Président:
Hubert Bugnon
Juges:
Jérôme Delabays, Sandra Wohlhauser
Greffière:
Déborah Keller
Parties
A.________, partie plaignante et recourant, représenté par 
Me Charles Fragnière, avocat
contre
MINISTERE PUBLIC, autorité intimée
et
B.________, intimé
Objet
Ordonnance de classement (art. 319 CPP) – menaces (art. 180 CP)
Recours du 4 septembre 2017 contre l'ordonnance du Ministère 
public du 23 août 2017


Tribunal cantonal TC 
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considérant en fait
A.
 Le 3 février 2016, A.________ a déposé une plainte pénale à l’encontre de B.________, 
son beau-fils pour menaces. En raison de tensions entre les familles A.________ et B.________ – 
où trois enfants de l'une étaient mariés à trois enfants de l'autre –, A.________ était persuadé que 
B.________ planifiait une attaque contre lui avec la mafia albanaise, étant précisé que tous deux 
ne s'adressent plus la parole. Le 17 février 2016, A.________ a complété sa plainte pénale, 
expliquant qu’il avait reçu des informations d’un tiers selon lesquelles, le soir du 21 janvier 2016, 
B.________ se serait rendu dans l’appartement de C.________, à D.________, avec son revolver 
à la ceinture et des munitions. Sur place, il aurait eu une conversation téléphonique lors de 
laquelle il aurait dit: "si vous n’arrivez pas à faire ça là-bas, j’arrive à le faire ici". 
Lors de son audition du 7 juillet 2016 par-devant le Ministère public, A.________ a déposé une 
nouvelle plainte pénale contre B.________ pour infraction contre l’honneur. Il lui reprochait d’avoir 
dit à sa fille, E.________, qu’il entretenait une relation extraconjugale avec F.________, alors que 
tel ne serait pas le cas, et que l’époux de celle-ci le cherchait partout. 
B.________ a ainsi été mis en prévention pour calomnie, injure et menaces. 
B.
Par ordonnance du 23 août 2017, le Ministère public a classé la procédure ouverte à 
l’encontre de B.________ pour calomnie, injure et menaces au motif que les faits dénoncés ne 
sont pas constitutifs de ces infractions. 
Par ordonnance pénale du même jour, il a en revanche reconnu B.________ coupable de délits 
contre la loi fédérale sur les armes ainsi que de contravention contre la loi fédérale sur les armes 
et l’a condamné à un travail d’intérêt général de 240 heures, avec sursis pendant 2 ans, et à une 
amende de CHF 800.-.
C.
Par mémoire du 4 septembre 2017, A.________ a interjeté recours contre l'ordonnance de 
classement, concluant, frais à charge de l’Etat, à son annulation et à son renvoi au Ministère public 
pour qu’il procède à la mise en accusation de B.________ pour menaces. Il a en outre requis, 
principalement, l’octroi d’une indemnité de CHF 1'350.-, TVA comprise, pour les dépenses 
occasionnées par l’exercice raisonnable de ses droits de procédure, subsidiairement, que 
l’indemnité soit renvoyée à la décision finale. 
Par courrier du 20 septembre 2017, le Ministère public a renoncé à déposer de plus amples 
observations, s’est intégralement référé à la teneur de son ordonnance de classement et a conclu 
au rejet du recours.
en droit
1.
1.1 
En application des art. 20 al. 1 let. b et 322 al. 2 CPP, ainsi que de l’art. 85 al. 1 LJ, la voie 
du recours à la Chambre pénale est ouverte contre une ordonnance de classement.
1.2 
Selon les art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP, le recours est adressé par écrit, dans le délai de 
dix jours, à l’autorité de recours. L’ordonnance du 23 août 2017 a été notifiée le lendemain au 
recourant. Le délai légal qui arrivait à échéance le dimanche 3 septembre 2017 a été reporté au 
premier jour ouvrable suivant (art. 90 al. 2 CPP). Par conséquent, le recours déposé le lundi 


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4 septembre 2017 l’a été en temps utile. De surcroît, il est motivé et doté de conclusions (art. 396 
al. 1 CPP).
1.3 
Toute partie qui a un intérêt juridiquement protégé à l’annulation ou à la modification d’une 
décision a qualité pour recourir contre celle-ci (art. 382 al. 1 CPP). Ont la qualité de partie le 
prévenu, la partie plaignante et le ministère public lors des débats ou dans la procédure de recours 
(art 104 al. 1 CPP). En l’espèce, la partie plaignante recourante a intérêt à ce que la décision 
prononçant le classement de la procédure soit annulée ou modifiée. 
1.4 
La Chambre dispose d’une pleine cognition en fait et en droit (art. 393 al. 2 CPP) et statue 
sans débats (art. 397 al. 1 CPP).
2.
2.1
Après une analyse soigneuse de toutes les déclarations faites en cours d'enquête, le 
Ministère public a en substance retenu, s’agissant de la prévention de menaces, seule concernée 
par le recours, que l'intimé avait fermement contesté les faits dont il était accusé par A.________ 
et qu’aucun élément ne permettait de les retenir, les versions données étant contradictoires. 
Concernant la conversation téléphonique rapportée par G.________, il ne pouvait être exclu que 
celle-ci ait interprété les propos de B.________ compte tenu du climat conflictuel existant entre les 
familles A.________ et B.________ au moment des faits, ce d’autant plus qu’elle l’a par la suite vu 
quitter son domicile avec une arme. En outre, aucun témoignage, ni même celui de E.________, 
pourtant présente au moment des faits, ne permettait de corroborer la version tenue par 
G.________. Le Ministère public a également considéré que A.________ n’avait jamais entendu 
des menaces ou vu des gestes menaçants à son encontre de la part de B.________. Les 
déclarations du tiers ne permettaient pas non plus de retenir que B.________ préparait une 
attaque contre A.________. 
2.2
Dans son recours, le recourant reproche au Ministère public d’avoir constaté les faits de 
manière incomplète et inexacte et d’avoir violé l’art. 319 al. 1 CPP en lien avec l’art. 180 al. 1 CP. 
De l’avis du recourant, l’ensemble de la situation n’aurait pas été pris en considération, le cas 
échéant, il aurait dû être retenu que les menaces l’avaient atteint, par l’intermédiaire de sa fille 
G.________. Le Ministère public n’aurait pas suffisamment tenu compte des fortes tensions entre 
les familles B.________ et A.________ apparues ensuite du décès au Kosovo du mari de 
G.________, H.________. En application du Kanun, la famille B.________ aurait tenté de garder 
auprès d'elle l'enfant I.________, en vain dès lors que A.________ a emmené l'enfant avec sa fille 
G.________ en Suisse. Depuis lors, le climat conflictuel n'aurait cessé d'empirer, avec en trame de 
fond des histoires de vengeance. 
S’agissant plus particulièrement du mercredi 20 janvier 2016, sa sœur J.________ s’étant disputée 
avec son époux K.________, fils du recourant, l'intimé aurait décidé de l’amener à l’aéroport de 
L.________ pour qu’elle retourne au Kosovo. Le Ministère public aurait dû relever, selon le 
recourant, que l'intimé était énervé et furieux et qu’il ne s’était pas expliqué sur le fait qu’il portait 
sur lui une arme alors même que son épouse E.________ ainsi que G.________ étaient présentes 
et lui avaient demandé des explications. Cette dernière se serait par ailleurs ensuite rendue auprès 
de son père car elle craignait que l'intimé ait pris une arme avec lui. De plus, ce dernier ne serait 
rentré chez lui que le lendemain soir, soit le jeudi 21 janvier 2016, après le travail, pour se doucher 
et prendre une deuxième arme avec lui. G.________, à nouveau présente, aurait alors surpris une 
conversation téléphonique qu'il tenait avec une tierce personne et lors de laquelle il aurait dit: "On 
va se rencontrer à M.________, pour l'argent, il n'y a pas de problème, CHF 4'000.- pour les 4, 
donc CHF 1'000.- par personne". G.________ aurait alors compris que l'intimé avait engagé 
4 personnes pour faire du mal à la famille A.________. Elle en aurait informé le recourant lequel 


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aurait eu peur pour lui et sa famille. Il aurait particulièrement craint que l'intimé organise une 
attaque contre lui, son fils K.________ ou un membre de sa famille. L'intimé, en ne renseignant 
pas son épouse et sa belle-sœur sur ses intentions, aurait su, ou à tout le moins aurait dû tenir 
pour possible, que ses propos et son comportement, vu notamment les armes emportées, 
apparaissaient comme menaçants. 
Finalement, le recourant soutient que le Ministère public ne pouvait pas donner plus de poids à la 
version de l'intimé, ses déclarations n'ayant pas été constantes, mais contradictoires et démenties 
par la suite. En pareille situation, l'affaire aurait due être mise en accusation pour permettre au 
tribunal d'apprécier la manière dont les dépositions ont été faites. Il aurait pu être renoncé à la 
mise en accusation uniquement si, exceptionnellement, aucun indice ne permettait de donner plus 
de poids à une version plutôt qu'à une autre et qu'aucun moyen de preuve n'était disponible. En 
outre, le recourant souligne que la menace peut avoir été manifestée par la parole, par l'écrit ou 
par actes concluants et qu'elle peut avoir été communiquée par un intermédiaire. 
2.3
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la 
procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les 
éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs 
empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines 
conditions à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements 
de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction 
en vertu de dispositions légales (let. e).
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe "in dubio pro duriore". 
Ce principe vaut également pour l'autorité judiciaire chargée de l'examen d'une décision de 
classement. Il signifie qu'en règle générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut 
être prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas 
punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public 
et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation. La procédure doit se 
poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les 
probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en 
présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou 
juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement 
compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; arrêt 6B_246/2017 du 
28 décembre 2017 consid. 5.1, et les réf. citées). L'absence de précédents dans l'application du 
droit pénal matériel peut également constituer un motif de mise en accusation (ATF 138 IV 186 
consid. 4; 138 IV 86 consid. 4.1-2).
2.4
Se rend coupable de menaces au sens de l’art. 180 CP, celui qui, par une menace grave, 
aura alarmé ou effrayé une personne. Toute menace ne tombe pas sous le coup de l’art. 180 CP. 
La loi exige en effet que la menace soit grave. Une menace est grave si elle est objectivement de 
nature à alarmer ou à effrayer la victime; on tient compte de la réaction qu'aurait une personne 
raisonnable, dotée d'une résistance psychologique plus ou moins normale, face à une situation 
identique (ATF 99 IV 212 consid. 1a; PC CP, 2012, art. 180 n. 11; CORBOZ, Les infractions en droit 
suisse, vol. I, 2010, art. 180 n. 6). Le Juge bénéficie d’un certain pouvoir d’appréciation pour 
déterminer si une menace est grave. Il doit se fonder sur l’ensemble des circonstances et analyser 
le comportement de l’auteur dans son ensemble pour déterminer ce que le destinataire était fondé 
à redouter. Il devrait en tout cas exclure une "menace grave" lorsque le préjudice annoncé est 
objectivement trop peu important pour que la répression pénale soit justifiée (PC CP, 2012 art. 180 
n. 12; CORBOZ, art. 180 n. 8, 9). En second lieu, pour que l’infraction soit consommée, il faut que la 
victime ait été effectivement alarmée ou effrayée. Elle doit craindre que le préjudice annoncé se 


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réalise. L'infraction est intentionnelle; cela suppose que l’auteur ait volontairement fait redouter à 
sa victime la survenance d’un préjudice au sens large. L’auteur doit avoir eu conscience de 
proférer des menaces de façon à susciter objectivement la crainte ou l’effroi de la victime. Il doit en 
outre avoir voulu faire de telles menaces et effrayer ou alarmer le destinataire. Le dol éventuel 
suffit (PC CP, 2012 art. 180 n. 7, 16, 19, 20; CORBOZ, art. 180 n. 3, 12, 13, 16).
2.5
En l'espèce, le recourant se perd dans ses explications quant à l'origine du conflit qui divise 
les familles A.________ et B.________. Si d'abord il prétend que les tensions découlent du fait 
que J.________ ne souhaite pas vivre avec la famille A.________, il indique ensuite que ce sont 
les fausses allégations de relations sexuelles qu'il entretiendrait avec ses belles-filles qui 
envenimeraient le litige intrafamilial. Le recourant évoque également comme source de discorde 
sa dispute avec l'intimé sur le fait qu'il ne serait pas allé féliciter le cousin de ce dernier à l'occasion 
de son mariage ou encore des divergences quant au remboursement des intérêts de leur maison 
(DO 2'010 à 2'012). S'il semblerait que l'élément déclencheur de la présente procédure découle de 
la séparation de J.________ d'avec K.________, rien au dossier ne démontre que l'intimé ait 
souhaité venger sa famille ou qu'il aurait menacé de le faire. Il a en effet indiqué avoir juste voulu 
ramener sa sœur au Kosovo et que cette histoire s'en arrêterait là (DO 2'011, l. 34). L'intimé admet 
avoir correspondu uniquement avec K.________ mais nie avoir eu un quelconque contact avec le 
recourant, ce que ce dernier a confirmé (DO 2'010, l. 24 et 2'015, l. 20 s.). 
Selon les explications de E.________ au recourant, l'intimé aurait uniquement amené sa sœur à 
l'aéroport et serait rentré à la maison. S'il avait pris son revolver, c'était pour se rendre au stand de 
tir de N.________ (DO 2'011, l. 52 à 54). O.________, qui devait l'accompagner à cet endroit, a 
confirmé qu'ils souhaitaient s'y rendre mais que l'intimé y avait renoncé en raison de l'heure tardive 
et qu'ils avaient finalement juste bu un café. Il a précisé que celui-là ne portait pas d'arme sur lui 
(DO 2'210, l. 10 à 14 et 18). G.________, présente chez sa sœur et son beau-frère ce soir-là, n'est 
pas non plus en mesure d'assurer que l'intimé ait effectivement emporté une arme. Elle l'a 
simplement vu sortir une valise de l'armoire du corridor et en a déduit qu'elle contenait une arme 
(DO 3'009, l. 327 ss). La crainte que G.________ aurait dès lors ressentie pour son frère, au 
moment de la conversation téléphonique de l'intimé avec un tiers, n'apparaît que difficilement 
plausible (DO 3'010, l. 334 ss), d'autant que E.________, également sur les lieux, n'a pas entendu 
l'offre de "CHF 4'000.- pour les 4, soit CHF 1'000.- par personne" et que son mari lui avait indiqué 
qu'il s'agissait de 4 vieux amis (DO 2'207, l. 54 s.). 
Finalement, P.________ reconnaît avoir été dans un appartement à D.________ avec l'intimé 
mais assure que ce dernier ne lui aurait jamais fait mention de haine ou de menace à l'égard du 
recourant et qu'il ne possédait pas d'arme sur lui (DO 2'203, l. 31 ss). La seule phrase suspecte 
qu'il a relevée est celle prononcée par l'intimé en albanais qu'il traduit ainsi: "si vous ne pouvez pas 
commencer là-bas, moi je le commence ici". 
En l’espèce, le fait que l'intimé ait proposé à un interlocuteur lors d'une conversation téléphonique 
de le rémunérer à hauteur de "CHF 4'000.- pour 4, soit CHF 1'000.- par personne", ne peut être 
considérée comme constitutive d'une menace à l'encontre du recourant. Il en va de même pour les 
déclarations rapportées par P.________. L'intimé s'est expliqué sur les circonstances dans 
lesquelles il a tenu ces propos et a indiqué qu'il faisait référence à des vieux amis ainsi qu'à un 
chantier sis au Kosovo pour lequel il avait acheté le matériel de chauffage en Suisse (DO 3'028, 
l. 124 à 127). Au dossier, aucun élément ne permet de douter de la véracité des explications de 
l'intimé; à tout le moins, le recourant ne le prétend pas. 
Il en découle que l'intimé n’avait pas l’intention de proférer des menaces à l’encontre de 
A.________ et n’avait pas pour but de susciter la crainte ou l’effroi chez lui en tenant les propos 


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décrits. Par ailleurs, aucune des personnes auditionnées n'a été en mesure de rapporter des 
paroles menaçantes, même indirectes, de l'intimé au sujet du recourant. De plus, A.________ 
admet qu'il n'a rien remarqué d'anormal, ne sent pas observé ni suivi (DO 2'011, l. 61 s.) et qu'il n'a 
pas peur de l'intimé (DO 2'013, l. 105). Il a reconnu qu'il ne connaissait pas non plus la teneur des 
propos échangés dans l'appartement de D.________, ni même si les personnes présentes avaient 
simplement parlé de lui (DO 2'015, l. 9 ss). 
Compte tenu de ce qui précède, l'intimé n’a donc pas volontairement fait redouter au recourant la 
survenance d’un préjudice au sens large. Au vu de ce qui précède, force est de constater que le 
Ministère public n’a pas violé le principe "in dubio pro duriore" en classant la procédure pénale 
ouverte à l’encontre de B.________ pour menaces. La possibilité d'une condamnation de 
B.________ pour menaces apparaît bien moindre que celle d'un acquittement, de sorte que la 
clôture de la procédure par le prononcé d’une ordonnance de classement était justifiée. Il s’ensuit 
le rejet du recours et la confirmation de l’ordonnance de classement du 23 août 2017.
3.
Vu le rejet du recours, les frais de la procédure de recours sont mis à la charge du 
recourant (art. 428 al. 1 CPP). Ils seront prélevés sur l’avance de frais qu'il a effectuée le 
8 septembre 2017. Aucune indemnité de partie n’est accordée au recourant, qui succombe.
la Chambre arrête:
I.
Le recours est rejeté.
Partant, l'ordonnance de classement du Ministère public du 23 août 2017 est confirmée.
II.
Les frais de la procédure de recours, fixés à CHF 600.- (émolument: CHF 500.-; débours: 
CHF 100.-), sont mis à la charge de A.________. Ils seront prélevés sur l’avance de frais.
Il n'est pas alloué d'indemnité.
III.
Notification.
Cet arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral dans les trente jours 
qui suivent sa notification. La qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont 
déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF). 
L'acte de recours motivé doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.
Fribourg, le 19 février 2018/dke
Le Président:
La Greffière: