fr_gerichte · 604 2013 81 · 2015-01-27 · fr

Arrêt de la Cour fiscale du Tribunal cantonal | Einkommens- und Vermögenssteuer der natürlichen Personen

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 1654, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00, F +41 26 304 15 01
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
604 2013 81
604 2013 82
Arrêt du 27 janvier 2015
Cour fiscale
Composition
Président:
Marc Sugnaux
Juges:
Anne-Sophie Peyraud,
Christian Pfammatter
Greffière-rapporteure:
Elisabeth Rime Rappo
Parties
A.________, recourant
contre
SERVICE CANTONAL DES CONTRIBUTIONS, autorité intimée
Objet
Impôt sur le revenu et la fortune des personnes physiques; 
recevabilité de la réclamation; restitution de délai; absence à 
l'étranger
Recours du 13 septembre 2013 contre la décision sur réclamation du 
26 août 2013 relative à l'impôt cantonal et à l'impôt fédéral direct de 
la période fiscale 2012 


Tribunal cantonal TC
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considérant en fait
A.
A.________ est retraité depuis janvier 2011. Par courriel du 20 mai 2012, il a informé le 
Service cantonal des contributions de sa décision de quitter la Suisse à fin juin 2012 et a requis un 
décompte d'impôts pour cette date. A cette occasion, il a communiqué ses coordonnées "pour 
toute correspondance et factures". Dans la déclaration d'impôt qu'il a dès lors été invité à remplir 
pour 2012 (pour la période du 1er janvier jusqu'à la date de son départ), il a indiqué sous la 
rubrique "Observations" : "- CDD de mars à mai 2012 (3 mois) à l'Etat de Fribourg (B.________) - 
janvier + février 2012 = rentier". Il a joint un calcul estimatif de l'impôt 2012 (effectué au moyen du 
logiciel "Fritax") dont il ressort les montants suivants : impôt fédéral direct de 162 fr. 45 pour un 
revenu déclaré de 35'100 francs, et impôts cantonal de 1'705 fr. 50, communal de 1'364 fr. 40, et 
ecclésiastique de 102 fr. 35 pour un revenu déclaré de 28'900 francs.
Par taxation ordinaire du 16 mai 2013, le Service cantonal des contributions a fixé l'impôt cantonal 
sur le revenu de A.________ à 3'888 fr. 60 sur la base d'un revenu imposable de 38'850 francs (au 
taux d'un revenu annualisé de 77'700 francs), et son impôt fédéral direct à 711 fr. 35 pour un 
revenu imposable de 39'002 francs (au taux d'un revenu annualisé de 78'004 francs). Aucun impôt 
sur la fortune n'a été prélevé.
B.
Par courriel du 2 août 2013, A.________ s'est adressé au Service cantonal des contributions 
en ces termes :"Messieurs, je viens de recevoir un rappel pour le paiement du solde des impôts 
2012. Je ne suis pas d'accord avec le montant. Veuillez svp consulter le calcul que j'ai joint à la 
déclaration qui donnait un total de 3'224.45 tous les impôts confondus. Je vous signale que je suis 
à la retraite et j'ai seulement travaillé 3 mois en 2012 (un remplacement à B.________), le reste de 
l'année j'ai que ma pension pour vivre. Merci de reconsidérer le décompte 2012 et de me tenir 
informé. (…)".
Le 5 août 2013, le Service cantonal des contributions a indiqué, également par courriel, que les 
décomptes cantonaux et fédéraux 2012 avaient été établis sur la base de la taxation fiscale 2012, 
qu'aucune réclamation n'avait été déposée dans le délai à l'encontre de cette taxation de sorte que 
les décomptes étaient définitifs et exécutoires. Il a ajouté que tout contribuable doit prévoir et 
prendre ses dispositions pour s'acquitter de ses impôts aux échéances légales fixées et qu'il 
attendait le règlement des montants dus jusqu'au 22 août 2013 (échéance des rappels) à défaut 
de quoi il engagerait les procédures d'encaissement selon les art. 210 de la loi sur les impôts 
cantonaux et 165 de la loi sur l'impôt fédéral direct.
Dans sa réponse datée du même jour, A.________ a maintenu sa demande en précisant, 
notamment, qu'il vivait de sa seule retraite brute de 3'249 francs par mois et qu'il avait reçu le 
décompte final avec beaucoup de retard. Il ne disposait en effet que d'une adresse postale en 
Suisse (à C.________, vidée irrégulièrement).
Par décision du 26 août 2013, le Service cantonal des contributions a déclaré la réclamation de 
A.________ irrecevable pour cause de tardiveté. Il a considéré que celui-ci n'invoquait aucune 
cause valable justifiant son intervention tardive en indiquant ce qui suit : "Le fait que sa case 
postale n'est vidée qu'irrégulièrement ne représente pas un motif suffisant, le contribuable ayant la 
possibilité de faire acheminer son courrier à un tiers et de prendre toutes les dispositions 
nécessaires afin que celui-ci lui parvienne dans un délai raisonnable".


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C.
Par acte posté le 13 septembre 2013, A.________ a interjeté recours à l'encontre de la 
décision précitée. Il maintient ses conclusions et précise qu'il a payé en toute bonne foi 
3'162 francs et qu'avec les rappels du Service cantonal des contributions, il lui est réclamé encore 
un supplément totalisant 4'627 fr. 10 (2'260 fr. 40 d'impôt cantonal et 609 fr. 65 d'impôt fédéral 
direct, intérêts non compris, ainsi que 1'757 fr. 05 d'impôt communal avec intérêt moratoire, selon 
les copies des rappels et bordereau communal annexés au recours).
L'avance de frais fixée à 600 francs par ordonnance du 17 septembre 2013 a été déposée dans le 
délai imparti.
Dans ses observations déposées le 17 octobre 2013, le Service cantonal des contributions conclut 
au rejet du recours en maintenant ses conclusions; il relève pour le surplus que l'absence du pays 
ne constitue un empêchement sérieux de respecter le délai que si elle n'était pas prévisible, ce qui 
n'est pas le cas du recourant qui a d'ailleurs effectué le nécessaire pour que son courrier soit 
acheminé correctement. Le 17 octobre 2013 également, une copie de cette détermination a été 
transmise au recourant pour information.
en droit
I. Impôt fédéral direct (604 2013 81)
1.
a)
Le recours, déposé le 13 septembre 2013 contre une décision du 26 août 2013, l’a été 
dans le délai et les formes prévus aux art. 140 ss de la loi du 14 décembre 1990 sur l'impôt fédéral 
direct (LIFD; RS 642.11). Partant, il est recevable s’agissant de l’impôt fédéral direct.
b)
La décision attaquée est un prononcé d'irrecevabilité. L'objet de la présente procédure 
de recours se limite donc à la seule question de savoir si l'autorité inférieure était fondée à déclarer 
irrecevable la réclamation du 5 août 2013. C'est pourquoi, dans la mesure où le recourant prend 
des conclusions au fond, ces dernières doivent être déclarées irrecevables.
2.
a)
Le contribuable peut adresser à l'autorité de taxation une réclamation écrite contre la 
décision de taxation dans les 30 jours qui suivent sa notification (art. 132 al. 1 LIFD). S'il a été taxé 
d'office, il peut déposer une réclamation contre cette taxation uniquement pour le motif qu'elle est 
manifestement inexacte; la réclamation doit être motivée et indiquer, le cas échéant, les moyens 
de preuve (art. 132 al. 3 LIFD).
Le délai commence à courir le lendemain de la notification. Il est considéré comme respecté si la 
réclamation a été remise à l'autorité de taxation, à un office de poste suisse ou à une 
représentation diplomatique ou consulaire suisse à l'étranger le dernier jour ouvrable du délai au 
plus tard. Lorsque le dernier jour du délai tombe un samedi, un dimanche ou un jour férié officiel, le 
délai expire le premier jour ouvrable qui suit (art. 133 al. 1 LIFD).
Passé le délai de 30 jours, une réclamation n'est recevable que si le contribuable établit que, par 
suite de service militaire, de service civil, de maladie, d'absence du pays ou pour d'autres motifs 
sérieux, il a été empêché de présenter sa réclamation en temps utile et qu'il l'a déposée dans les 
30 jours après la fin de l'empêchement (art. 133 al. 3 LIFD).


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b)
L'énumération des motifs autorisant la restitution du délai n'est pas exhaustive. Cette 
dernière n'est toutefois possible que lorsque le non-respect du délai de réclamation n'est pas 
imputable à une faute du contribuable ou de son mandataire. Par empêchement non fautif, il faut 
entendre non seulement l'impossibilité objective, comme la force majeure, mais également 
l'impossibilité subjective due à des circonstances personnelles ou à l'erreur provoquée par une 
autorité. L'empêchement ne doit pas avoir été prévisible et doit être de nature telle que le respect 
du délai aurait exigé la prise de dispositions que l'on ne peut raisonnablement attendre de la part 
d'un homme d'affaires avisé (P. AGNER / A. DIGERONIMO / H.-J. NEUHAUS / G. STEINMANN, 
Complément au Commentaire de la loi sur l'impôt fédéral direct, Zurich 2001, ad art. 133 no 2a; 
ATF 96 II 265 consid. 1a). L'absence du pays ne saurait constituer un empêchement sérieux que 
si elle n'était pas prévisible. Plus l'absence dure longtemps et plus la possibilité que le contribuable 
reçoive une décision pendant son absence est grande, plus il est du devoir du destinataire 
d'annoncer sa nouvelle adresse à la poste ou aux autorités concernées, ou encore de nommer un 
représentant (voir en droit fiscal cantonal argovien harmonisé M. KLÖTI-WEBER / D. SIEGRIST / 
D. WEBER, Kommentar zum Aargauer Steuergesetz, 3ème éd., Berne 2009, ad § 187 n. 15 s. et la 
jurisprudence citée).
3.
En l'espèce, l'avis de taxation du jeudi 16 mai 2013 a été envoyé sous pli simple (en courrier 
non prioritaire) de sorte que l'on peut admettre qu'il a probablement été reçu par le recourant dans 
la semaine du lundi de Pentecôte 20 mai 2013. Le délai de réclamation de trente jours est dès lors 
arrivé à échéance le lundi 24 juin 2013 au plus tard.. Le délai de trente jours pour former 
réclamation était donc largement échu lorsque le recourant a contesté sa charge fiscale par mail 
du 5 août 2013.
Le recourant ne conteste pas qu'il n'a pas respecté le délai de réclamation, mais s'en explique par 
le fait qu'il n'a pas été en mesure de vider régulièrement sa case postale depuis qu'il s'est installé à 
l'étranger à fin juin 2012. Il importe donc d'examiner si ces circonstances constituent un motif 
l'ayant valablement empêché d'agir à temps. En l'occurrence, comme l'a relevé à juste titre 
l'autorité intimée, l'installation du recourant à l'étranger n'avait rien d'imprévisible. Pour le suivi des 
derniers courriers envoyés par le fisc, celui-ci aurait donc pu désigner, si ce n'est un représentant, 
à tout le moins une personne chargée de vérifier qu'il recevait du courrier et de l'en informer, voire 
de le lui transmettre s'il ne pouvait pas revenir assez souvent en Suisse. De la sorte, il aurait été 
informé de la notification de sa taxation et aurait pu la contester en temps utile. En ne prenant pas 
une telle mesure, le recourant a adopté un comportement dont il doit assumer les conséquences. 
L'on ne saurait donc reconnaître qu'il a été empêché, sans sa faute, de déposer sa réclamation 
dans le délai légal. Par conséquent, il ne se justifiait pas d'entrer en matière sur la réclamation 
malgré sa tardiveté. Le recours est rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
L'on relèvera au surplus, comme l'a indiqué l'autorité intimée dans ses observations sur le recours, 
que le calcul estimatif effectué par le recourant au moyen du logiciel Fritax ne tient pas compte 
d'un assujettissement à l'impôt inférieur à 360 jours. L'exemplaire joint par le recourant à sa 
déclaration d'impôt comporte d'ailleurs, sous la remarque "Obligation fiscale" figurant en haut du 
formulaire, l'indication de 360 jours même si elle a été tracée à la main par le recourant qui l'a 
remplacée par 180 jours. L'augmentation de la charge fiscale à laquelle s'attendait le recourant 
résulte surtout du fait que le revenu qu'il avait indiqué dans le calcul estimatif s'élève à 
28'900 francs alors que le revenu taxé atteint 38'850 francs. La taxation tient compte en effet, 
comme l'exige l'art. 209 al. 3 LIFD, des revenus périodiques et des déductions qui y sont liées pour 
une période d'assujettissement de six mois (du 1er janvier jusqu'à la date du départ le 30 juin) mais 
au taux applicable pour une année entière. Cette indication figurait au demeurant sur l'avis de 


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taxation du 16 mai 2013 : "En cas (…) de départ à l'étranger, la base d'imposition se compose 
uniquement des revenus effectifs réalisés en cours d'année et les déductions sont réduites 
proportionnellement (par ex. imposition du 1er janvier au 10 avril ou du 20 septembre au 31 
décembre). Toutefois, pour le calcul du taux applicable, les revenus périodiques et les déductions 
liées (par ex. salaires, rentes, frais professionnels) sont convertis sur 12 mois. (…)". La différence 
de charge fiscale entre celle résultant du calcul estimatif du recourant et celle finalement due a 
même été accentuée par le fait que le revenu de 28'900 francs figurant dans le calcul estimatif 
impliquait une déduction supplémentaire de 5'700 francs pour contribuable à revenu modeste. Or, 
le recourant, à l'étranger depuis le 30 juin 2012, ne pouvait plus en bénéficier, cette déduction 
figurant au nombre des déductions sociales, lesquelles sont accordées sur la base de la situation 
personnelle à la date du 31 décembre de la période fiscale.
4.
a)
En vertu de l'art. 144 al. 1 LIFD, les frais de procédure doivent être mis à la charge du 
recourant débouté. Le montant de l'émolument est fixé compte tenu du temps et du travail requis, 
de l'importance de l'affaire ainsi que, dans les affaires de nature pécuniaire, de la valeur litigieuse 
en cause (art. 144 al. 5 LIFD et art. 2 du Tarif du 17 décembre 1991 des frais de procédure et des 
indemnités en matière de juridiction administrative: RSF 150.12; Tarif JA). Il peut être compris 
entre 50 et 50'000 francs (art. 1 Tarif JA).
b)
En l'espèce, il se justifie de fixer les frais à 300 francs.
II. Impôt cantonal (604 2013 82)
5.
a)
Le recours, déposé le 13 septembre 2013 contre une décision du 26 août 2013, l’a été 
dans le délai et les formes prévus aux art. 50 al. 1 de la loi fédérale du 14 décembre 1990 sur 
l’harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID; RS 642.14), 180 de la loi 
du 6 juin 2000 sur les impôts cantonaux directs (LICD; RSF 631.1) et 79 ss CPJA. Partant, il est 
recevable s’agissant de l’impôt cantonal.
b)
La décision attaquée est un prononcé d'irrecevabilité. L'objet de la présente procédure 
de recours se limite donc à la seule question de savoir si l'autorité inférieure était fondée à déclarer 
irrecevable la réclamation du 5 août 2013. C'est pourquoi, dans la mesure où le recourant prend 
des conclusions au fond, ces dernières doivent être déclarées irrecevables.
6.
a)
En droit cantonal également, le contribuable peut adresser à l’autorité de taxation une 
réclamation écrite contre la décision de taxation dans les 30 jours qui suivent sa notification 
(art. 175 al. 1 LICD et 48 al. 1 LHID). Un délai inobservé est restitué si le contribuable exécute 
l’acte omis dans les 30 jours qui suivent la disparition de l’empêchement et prouve qu’il a été 
empêché d’agir en temps utile par suite de service militaire, de service civil, de maladie, de décès, 
d’absence du pays, ou pour d’autres motifs sérieux (art. 150 al. 3 LICD).
b)
S'agissant des motifs d'empêchement justifiant la restitution d'un délai, les mêmes 
principes qu'en matière d'impôt fédéral direct prévalent au niveau cantonal.
c)
Pour des motifs identiques à ceux développés sous le considérant 3, c'est à juste titre 
que l'autorité intimée a déclaré la réclamation irrecevable. Partant, le recours formé en droit 
cantonal est rejeté lui aussi.


Tribunal cantonal TC
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7.
a)
Conformément à l'art. 131 CPJA, en cas de recours, la partie qui succombe supporte les 
frais de la procédure. Le montant de l'émolument est fixé compte tenu du temps et du travail 
requis, de l'importance de l'affaire ainsi que, dans les affaires de nature pécuniaire, de la valeur 
litigieuse en cause (art. 2 Tarif JA). Il peut être compris entre 50 et 50'000 francs (art. 1 Tarif JA).
b)
En l'espèce, il se justifie de fixer les frais à 300 francs.
la Cour arrête:
I. Impôt fédéral direct (604 2013 81)
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où recevable.
2.
Un émolument de 300 francs est mis à la charge du recourant au titre de frais de justice. Il 
est compensé par l’avance de frais.
II. Impôt cantonal (604 2013 82)
3.
Le recours est rejeté dans la mesure où recevable.
4.
Un émolument de 300 francs est mis à la charge du recourant au titre de frais de justice. Il 
est compensé par l’avance de frais.
III. Communication
Conformément aux art. 146 LIFD, 73 LHID et 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté devant le Tribunal fédéral à 
Lausanne dans les 30 jours qui suivent sa notification par la voie du recours en matière de droit 
public.
La fixation des montants des frais de procédure peut, dans un délai de 30 jours, faire l'objet d'une 
réclamation auprès de l'autorité qui a statué, lorsque seule cette partie de la décision est contestée 
(art. 148 CPJA).
Fribourg, le 27 janvier 2015/MSU/eri
Président
Greffière-rapporteure