fr_gerichte · 605 2021 66 · 2022-02-16 · fr

Arrêt de la Ie Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal | Unfallversicherung

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG
Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg
T +41 26 304 15 00
tribunalcantonal@fr.ch
www.fr.ch/tc
—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB
605 2021 66
Arrêt du 16 février 2022
Ie Cour des assurances sociales
Composition
Président :
Marc Boivin 
Juges :
Marianne Jungo, Marc Sugnaux 
Greffier-stagiaire:
Jean Crausaz
Parties
A.________, recourant, représenté par Me Joël Crettaz, avocat
contre
SUVA, autorité intimée 
Objet
Assurance-accidents – causalité naturelle et adéquate – troubles 
organiques ou troubles psychiques
Recours du 5 mars 2021 contre la décision sur opposition du 2 février 
2021


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considérant en fait
A.
A.________, né en 1968, chef de département auprès de B.________ a été victime d’un 
accident de la circulation le 25 octobre 2016, percutant de plein fouet, cela sans l’intervention d’un 
véhicule tiers, un mur perpendiculaire situé à l’intérieur d’un tunnel d’autoroute, tout à l’extrémité 
d’une place d’arrêt d’urgence pour véhicules en panne.
Il a subi notamment un traumatisme cranio-cérébral (TCC), un traumatisme abdominal avec 
perforation de l’intestin grêle, de multiples fractures, une contusion cardiaque ainsi qu’une rétention 
urinaire en raison d’une parésie de la vessie, une anosmie, une agueusie, un hémato-sinus ainsi 
qu’un traumatisme dentaire.
Toutes ces atteintes lui ont valu d’être immédiatement hospitalisé, puis de séjourner à deux reprises 
la Clinique romande de réadaptation (CRR), à Sion.
Il a par la suite subi de nombreux traitements et examens auprès de différents spécialistes jusqu’au 
printemps 2020.
Le cas fut annoncé à la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (SUVA), auprès de 
laquelle il était assuré via son employeur et qui l’a pris à sa charge.
L’assuré a également sollicité l’assurance-invalidité.
B.
Par décision du 22 mai 2020, confirmée sur opposition le 2 février 2021, la SUVA a mis fin aux 
prestations d’indemnités journalières et de frais de traitement au 30 juin 2020, estimant qu’au-delà 
de cette dernière date, le cas était stabilisé au regard des séquelles causées par l’accident.
Elle lui a alloué une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15%.
A côté de cela, estimant l’ancienne activité exigible à 100% d’un point de vue physique, les 
éventuelles atteintes psychiques observées n’engageant pas sa responsabilité, elle lui a nié tout 
droit à la rente.
C.
Représenté par Me Joël Crettaz, avocat, A.________ interjette recours auprès du Tribunal 
cantonal contre la dernière décision sur opposition, le 5 mars 2021, concluant, avec suite d’une 
indemnité de partie, à son annulation et, partant, à la reprise du versement des indemnités 
journalières et au renvoi de la cause à la SUVA pour nouvelle détermination du droit à l’indemnité 
pour intégrité ainsi que du droit à la rente d’invalidité. Il considère, pour l’essentiel, critiquant en cela 
une instruction qualifiée d’insuffisante, que la SUVA n’a à tort pas pris en compte ses troubles 
cognitifs qui résulteraient exclusivement du TCC subi lors de l’accident, respectivement du syndrome 
post-commotionnel induit par celui-ci, et qui ne sauraient a priori être assimilables à une atteinte 
psychique. Si tel devait cependant être le cas, un lien de causalité adéquate entre une telle atteinte 
psychique et l’accident serait également établi, au vu des critères dégagés par la jurisprudence. 
Quoi qu’il en soit, les troubles cognitifs auraient aussi dû être pris en compte dans l’appréciation de 
l’atteinte à l’intégrité.
Dans ses observations du 28 avril 2021, la SUVA propose le rejet du recours, soutenant pour sa 
part que les troubles cognitifs n’ayant aucun substrat organique, ils devraient être assimilés à des 


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troubles psychiques ne sachant toutefois avoir été causés par l’accident, la plupart des critères 
jurisprudentiels n’étant pas réunis.
A l’issue d’un second échange des écritures, les parties ont campé sur leurs positions.
D.
Le recourant a encore requis la suspension de la procédure le 26 octobre 2021, dans l’attente 
d’une expertise pluridisciplinaire mise en œuvre par l’OAI.
La SUVA a conclu au rejet de cette requête.
Dans un courrier adressé aux parties, le Président soussigné les a informées que cette dernière 
requête procédurale pourrait, cas échéant, être tranchée dans le cadre du jugement si l’instruction 
de la cause devait révéler qu’une suspension n’était pas nécessaire. 
Il sera fait état du détail des arguments soulevés par elles dans les considérants en droit, dans 
lesquels seront notamment examinés les moyens de preuve dont elles se prévalent.
en droit
1.
Interjeté dans les formes légales et en temps utile auprès de l’autorité compétente pour en connaître, 
le recours, au demeurant déposé par un assuré directement concerné et dûment représenté, est 
recevable.
2.
En vertu de l'art. 6 al. 1 de la loi du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA; RS 832.20), les 
prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel 
et de maladie professionnelle.
Selon l'art. 4 de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances 
sociales (LPGA; RS 830.1), applicable par le renvoi de l'art. 1 al. 1 LAA, est réputé accident toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure 
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou entraîne la mort.
3.
Lien de causalité (principe)
Le droit à des prestations découlant d'un accident suppose tout d'abord, entre l'événement 
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette 
exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans l'événement accidentel, le dommage ne 
se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas 
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il 
faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente 


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comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 119 V 335 consid. 1; 118 V 286 consid. 1b; 117 
V 369 consid. 3a; 117 V 359 consid. 5a).
3.1.
Savoir s'il existe un rapport de causalité naturelle est une question de fait, généralement 
d'ordre médical, qui doit être résolue en se conformant à la règle du degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit simplement possible; 
elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier, sans quoi le droit aux prestations 
fondées sur l'accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 119 V 335 consid. 1). Cependant, le 
seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident 
ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement post hoc, 
ergo propter hoc; voir ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; RAMA 1999 n. U 341 p. 408 s., consid. 3b).
Si l’accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet 
événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l’assuré et l’accident 
doit être nié lorsque l’état de l’assuré est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (statu quo 
ante) ou s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo sine) (arrêt 
TF 8C_464/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.2 et les références).
3.2.
Le droit aux prestations de l'assurance-accidents suppose, outre un rapport de causalité 
naturelle, un rapport de causalité adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé. Pour 
que cette condition soit remplie, il faut que, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de 
la vie, le fait considéré soit propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (arrêt 
TF 8C_336/2008 du 5 décembre 2008 consid. 3.1; ATF 129 V 177 consid. 3.2; 117 V 359 
consid. 4b).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond en principe, pratiquement, avec 
la causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références), sous réserve des cas où les 
troubles physiques seraient non objectivables, l’examen du lien de causalité adéquate se faisant 
alors sous l’angle des critères jurisprudentiels exposés au consid. 4.
3.3.
En matière de troubles psychiques en revanche, l’existence d’un lien de causalité adéquate 
avec un accident doit être examinée à la lumière des critères posés par la jurisprudence (ATF 115 
V 133, 105 V 403), exposés au consid. 5.
4.
Lien de causalité et accidents de type « coup du lapin » (en présence de troubles physiques 
objectivables ou non objectivables) - causalité naturelle et adéquate
4.1.
En matière de lésions du rachis cervical par accident de type "coup du lapin", de traumatisme 
analogue ou de traumatisme cranio-cérébral sans preuve d'un déficit fonctionnel organique, 
l'existence d'un lien de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité de travail ou de gain doit en 
principe être reconnue en présence d'un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes 
(maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, 
troubles de la vue, irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.). Il faut cependant que 
l'existence d'un tel traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par des renseignements 
médicaux fiables (ATF 134 V 109 consid. 9.1 p. 122; arrêt TF 8C_826/2019 du 13 mai 2020 consid. 
3.3). 


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4.2.
Pour statuer sur l'existence d'un lien de causalité adéquate dans le cas d'un accident de 
moyenne gravité et d'un traumatisme de type "coup du lapin", de traumatisme analogue à la colonne 
cervicale ou de traumatisme cranio-cérébral sans preuve d'un déficit organique objectivable, il 
convient de se référer aux précisions apportées par le Tribunal fédéral dans l'arrêt ATF 134 V 109. 
Selon cet arrêt, il y a lieu de s'en tenir à une méthode spécifique pour examiner le lien de causalité 
adéquate en présence de tels troubles (consid. 7 à 9 de l'arrêt cité). Par ailleurs, le Tribunal fédéral 
n'a pas modifié les principes qui ont fait leur preuve, à savoir la nécessité, d'une part, d'opérer une 
classification des accidents en fonction de leur degré de gravité et, d'autre part, d'inclure, selon la 
gravité de l'accident, d'autres critères lors de l'examen du caractère adéquat du lien de causalité 
(consid. 10.1). Cependant, il a renforcé les exigences concernant la preuve d'une lésion en relation 
de causalité naturelle avec l'accident, justifiant l'application de la méthode spécifique en matière de 
traumatisme de type "coup du lapin" (consid. 9) et modifié en partie les critères à prendre en 
considération lors de l'examen du caractère adéquat du lien de causalité (consid. 10). Ces critères 
sont désormais formulés de la manière suivante: les circonstances concomitantes particulièrement 
dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident (inchangé); la gravité ou 
la nature particulière des lésions (inchangé); l'administration prolongée d'un traitement médical 
spécifique et pénible (formulation modifiée); l'intensité des douleurs (formulation modifiée); les 
erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l'accident 
(inchangé); les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes 
(inchangé); l'importance de l'incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de l'assuré 
(formulation modifiée).
5.
Lien de causalité et troubles psychiques – causalité adéquate
La jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité 
entre un accident et notamment les troubles d'ordre psychique développés ensuite par la victime 
(ATF 115 V 133, 105 V 403). 
C’est précisément de cette méthode que s’inspire celle, exposée plus haut, retenue pour l’examen 
du lien de causalité adéquate en cas d’accident de « type coup du lapin ».
5.1.
Suivant la manière dont ils se sont déroulés, les accidents peuvent être classés en trois 
catégories : les accidents insignifiants ou de peu de gravité, les accidents graves et les accidents 
de gravité moyenne. Le degré de gravité d'un accident s'apprécie d'un point de vue objectif, en 
fonction de son déroulement; il ne faut pas s'attacher à la manière dont la victime a ressenti et 
assumé le choc traumatique (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa; 115 V 403 consid. 5c/aa). Sont 
déterminantes les forces générées par l'accident et non pas les conséquences qui en résultent (arrêt 
TF 8C_398/2012 du 6 novembre 2012 consid. 5.2). La gravité des lésions subies ne doit être prise 
en considération à ce stade de l'examen que dans la mesure où elle donne une indication sur les 
forces en jeu lors de l'accident (arrêt TF 8C_826/2011 du 17 décembre 2012 consid. 6.1 et les 
références).
Lorsque l'accident est insignifiant (l'assuré s'est par exemple cogné légèrement la tête ou s'est fait 
marcher sur le pied) ou de peu de gravité (il a été victime d'une chute banale), l'existence d'un lien 
de causalité adéquate entre cet événement et d'éventuels troubles psychiques peut, en règle 
générale, être d'emblée niée. 


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Lorsque l'assuré est victime d'un accident grave, il y a lieu, en règle générale, de considérer comme 
établie l'existence d'une relation de causalité entre cet événement et l'incapacité de travail (ou de 
gain) d'origine psychique.
Sont enfin réputés de gravité moyenne les accidents qui ne peuvent être classés comme accident 
de peu de gravité ou comme accident grave.
5.2.
Selon la jurisprudence précitée (voir consid. 3.2), pour admettre la présence d'un lien de 
causalité adéquate dans le cadre d'un accident de gravité moyenne, il ne faut pas se référer 
uniquement à l'accident lui-même. Il sied bien plutôt de prendre en considération, du point de vue 
objectif, l'ensemble des circonstances qui sont en connexité étroite avec l'accident ou qui 
apparaissent comme des effets directs ou indirects de l'événement assuré. Ces circonstances 
constituent des critères déterminants dans la mesure où, d'après le cours ordinaire des choses et 
l'expérience de la vie, elles sont de nature, en liaison avec l'accident, à entraîner ou à aggraver une 
incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique.
Les critères les plus importants sont les suivants :
- les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement 
impressionnant de l'accident ;
- la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles 
sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques ;
- la durée anormalement longue du traitement médical ;
- les douleurs physiques persistantes ;
- les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de 
l'accident ;
- les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes ;
- le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques.
De manière générale, lorsque l'on se trouve en présence d'un accident de gravité moyenne, il faut 
un cumul de trois critères sur les sept ou au moins que l'un des critères retenus se soit manifesté de 
manière particulièrement marquante (arrêts TF 8C_897/2009 du 29 janvier 2010 consid. 4.5; 
8C_493/2017 du 10 juillet 2018). Par contre, un seul d'entre eux peut être suffisant pour faire 
admettre l'existence d'une relation de causalité adéquate lorsque l'accident considéré apparaît 
comme l'un des plus graves de la catégorie intermédiaire (ATF 115 V 133 consid. 6 c/bb; 115 V 403 
consid. 5 c/bb).
6.
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, l'administration ou le juge apprécie librement 
les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et 
rigoureuse. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle 
qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles 
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre (ATF 125 V 351).
6.1.
En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant, c'est que 
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 


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examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte 
médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions 
médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante 
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais 
bel et bien son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351).
6.2.
S'agissant des rapports médicaux des médecins traitants, le juge peut et doit même tenir 
compte du fait que ceux-ci se trouvent dans le cadre d'une relation de confiance issue du mandat 
qui leur a été confié. Ainsi, il y a lieu d’attacher plus de poids à l’opinion motivée d’un expert qu’à 
l’appréciation de l’incapacité de travail par le médecin traitant dès lors que celui-ci, vu la relation de 
confiance qui l’unit à son patient, est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour lui 
et à s’exprimer plutôt dans un sens qui lui serait favorable (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les 
références citées ; RCC 1988, p. 504 consid. 2). 
6.3.
Le simple fait que le médecin consulté soit lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet 
pas encore de douter de l'objectivité de son appréciation ni de soupçonner une présomption à l'égard 
de l'assuré. Ainsi, le juge ne peut écarter un rapport médical au seul motif qu'il est établi par le 
médecin interne d'un assureur social, respectivement par le médecin traitant (ou l'expert privé) de 
la personne assurée, sans examiner autrement sa valeur probante. Cela étant, dans une procédure 
portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, lorsqu'une décision 
administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 
que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes, même faibles, quant à la fiabilité et la pertinence de cette 
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis (arrêt 
du TF 8C_456/2010 du 19.04.2011 consid. 3 et la référence citée). 
En effet, pour que l'assuré ait une chance raisonnable de soumettre sa cause au juge, sans être 
clairement désavantagé par rapport à l'assureur (sur l'inégalité relativement importante entre les 
parties en faveur de l'assurance, cf. ATF 135 V 165 consid. 4.3.1 in fine), le tribunal ne peut pas, 
lorsqu'il existe des doutes quant à la fiabilité et la pertinence des constatations des médecins 
internes à l'assurance, procéder à une appréciation des preuves définitive en se fondant d'une part 
sur les rapports produits par l'assuré et, d'autre part, sur ceux des médecins internes à l'assurance. 
Pour lever de tels doutes, le juge doit soit ordonner une expertise judiciaire, soit renvoyer la cause 
à l'organe de l'assurance pour qu'il mette en œuvre une expertise dans le cadre de la procédure 
prévue par l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6). 
6.4.
En droit des assurances sociales, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon 
lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par le tribunal, lequel apprécie 
librement les preuves sans être lié par des règles formelles (art. 108 al. 1 let. c LAA). Mais ce principe 
n'est pas absolu. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure 
où cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et 
des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence 
de preuves (ATF 125 V 195 consid. 2). Car si le principe inquisitoire dispense les parties de 
l'obligation de prouver, il ne les libère pas du fardeau de la preuve: en cas d'absence de preuve, 
c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences (ATF 117 V 264 
consid. 3), sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à l'adverse partie (ATF 124 V 
375 consid. 3; RAMA 1999 n° U 344, p. 418 consid. 3).


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6.5.
Selon la jurisprudence et la doctrine, l'autorité administrative ou le juge ne doivent considérer 
un fait comme prouvé que lorsqu'ils sont convaincus de sa réalité. Dans le domaine des assurances 
sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être 
établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être 
considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 
126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références; cf. ATF 130 III 324 s. consid. 3.2 et 
3.3). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l'administration 
ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 
7.
Sont en l’espèce litigieux le droit à la rente, ainsi que le droit à l’indemnité pour atteinte à l’intégrité.
Dans ce cadre, se pose la question de l’existence d’un lien de causalité entre l’accident de circulation 
qu’a subi le recourant et les troubles cognitifs dont il se prévaut.
Le recourant soutient que ces derniers troubles, qui restreignent sa capacité de travail, 
respectivement de gain, et qui auraient, dans le même temps, porté atteinte à son intégrité, ont été 
causés par le trouble cranio-cérébral (TCC) subi lors de l’accident et devraient, par conséquent, être 
pris en compte, tout aussi bien dans le cadre de l’examen du droit à la rente, pour l’heure refusé, 
que dans le cadre de l’examen du droit à l’indemnité pour atteinte à l’intégrité, pour l’heure fixée à 
15%.
Il soutient également que si ces troubles cognitifs devaient être considérés comme sans substrat 
organique, soit comme des troubles psychiques, ils auraient tout de même été causés par l’accident 
et devraient ainsi également être pris en compte.
Pour la SUVA, les troubles allégués seraient de nature psychique et préexisteraient même à 
l’accident, raison pour laquelle, n’engageant pas sa responsabilité, ils ne devraient en être 
aucunement tenu compte.
Qu’en est-il ?
8.
Situation personnelle et professionnelle
Dans le cadre d’un premier entretien personnel avec les autorités de l’AI, également sollicitée après 
l’accident, le recourant a été invité à donner quelques informations sur sa situation (dossier SUVA, 
pièce 115).
Né en 1968, il est marié et père de trois enfants, dont deux majeurs.
Il dispose, à la base, d’un CFC d’agent de mouvement, obtenu en 1987 auprès de C.________, à 
D.________.
De 1987 à 2016, il a occupé des postes à responsabilité au sein de cette dernière entreprise, jusqu’à 
devenir assistant de direction en 2012 et chef opérationnel en 2015.


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En 2016, B.________ lui ont « proposé un poste qu'il ne pouvait refuser », à savoir celui de « chef 
de département route à 100% », pour lequel il est entré en service au début du mois d’octobre 2016.
Ce nouveau poste, il le décrivait ainsi : « Il est responsable du département Route (transports 
routiers, urbains ville E.________). Ce dernier comprend toute la production et implique 
l'encadrement des chauffeurs de bus. Outre la conduite opérationnelle du département 
(coordination, planification, service technique), ce poste implique également la gestion du réseau 
(suivi des chantiers et des manifestions). ll s'agit d'assurer le flux d'informations par rapport aux 
prestations. Garant de la formation de ses collaborateurs (de base et continue), il a également la 
mission de mettre en place une académie de formation. Son département compte 
400 collaborateurs, il est entouré d'un team de 4 personnes et de 20 employés en back-office. Son 
poste nécessite des déplacements dans le canton de Fribourg et parfois dans les cantons 
limitrophes ». 
9.
Accident et ses suites au niveau cognitif
9.1.
Le recourant a été victime d’un accident de la circulation le 25 octobre 2016, aux environs 
de 5 heures du matin (rapport de gendarmerie, dossier SUVA, pièce 44).
Il roulait sur l’autoroute lorsque, à l’intérieur d’un tunnel, son véhicule a dévié de sa trajectoire pour 
aller s’encastrer contre un mur perpendiculaire à la voie de circulation, situé à l’extrémité de la piste 
d’arrêt d’urgence.
La gendarmerie ne remarquera aucune trace de freins sur la chaussée.
A leur arrivée, les secours ont constaté que le recourant était conscient, mais incapable d’expliquer 
les circonstances de l’accident.
Il a été désincarcéré puis héliporté à l’Hôpital de l’Ile, à Berne.
Les images de vidéo-surveillance ont révélé qu’il circulait à une vitesse conforme aux prescriptions 
et que, peu avant l’accident, il avait actionné son indicateur de direction à droite mais ses feux-stop 
ne s’étaient toutefois pas allumés. Aucun autre véhicule n’a été impliqué.
Entendue le soir même comme personne appelée à donner des renseignements, son épouse a 
déclaré que le recourant « souffrait de surmenage depuis plusieurs semaines, à la suite d'un 
nouveau poste de travail. Par ailleurs, il consomme quotidiennement plusieurs médicaments pour 
des problèmes cardiaques, dont certains, après vérifications, peuvent altérer la conduite d'un 
véhicule ».
Cet accident a été déclaré le 3 novembre 2016 (dossier SUVA, pièce 1).
9.2.
Après avoir séjourné à l’Hôpital de l’Ile du 25 octobre 2016 au 9 novembre 2016, où il subit 
plusieurs interventions chirurgicales au niveau de l’intestin grêle, perforé dans l’accident, et de la 
clavicule gauche, fracturée, le recourant a été transféré à la Clinique romande de réadaptation 
(CRR), à Sion, où il séjournera du 9 novembre 2016 au 15 décembre 2016.
Les spécialistes de la CRR ont ainsi l’occasion de poser les diagnostics suivants : « Polytraumatisme 
sur AVP, traumatisme abdominal avec perforation de l'intestin grêle et du mésentère jusqu'à l'angle 


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de Treitz, avec perforation du mésentère du colon transverse et rupture du muscle droit abdominal 
infra-ombilical associée à un décollement sous-cutané G vers la zone de fracture de l'ilion, fracture 
multifragmentaire des ilium ddc avec décollement sous-cutané à G et fracture ouverte, fracture du 
7/3 médian de la clavicule G, fracture de la diaphyse de l'ulna peu déplacée, contusion cardiaque, 
fractures costales en séries de 2 à 4 à G, rétention urinaire versus parésie de la vessie, acutisation 
d'un trouble dépressif, anosmie, agueusie et hémato-sinus, anémie, déhiscence de la cicatrice 
abdominale à 2 niveaux et thrombocytose » (rapport de sortie du 14 décembre 2016, dossier SUVA, 
pièce 25).
A côté de tout cela, un « TCC de degré léger à modéré » était également signalé.
9.3.
Des investigations ont dès lors été menées sur un plan neurologique, comme sur un plan 
psychologique.
Le recourant présentait alors « des plaintes cognitives typiques d’un traumatisé crânien » (rapport 
CCR du 28 décembre 2016, dossier SUVA, pièce 30, p. 6), avec, en particulier, « des troubles 
attentionnels modérés (importante fatigabilité objectivée par un questionnaire de fatigue, faibles 
performances en attention divisée). S'y associent: un rappel différé modérément déficitaire à une 
épreuve de mémoire épisodique verbale (à pondérer par la difficulté du patient à mobiliser de 
manière optimale ses ressources attentionnelles et à générer une recherche active en mémoire), 
des scores significatifs en dépression et limites en anxiété, et des plaintes de type post-
traumatique » (examen neuropsychologique du 15 novembre 2016, dossier SUVA, pièce 30, p. 25).
9.3.1. Au plan neurologique, une amélioration était constatée à l’issue du séjour, mais un état de 
fatigue important était remarqué : « Monsieur a bénéficié d'un traitement neuropsychologique 
individuel de 2 à 3 séances d'une durée de 30 minutes par semaine, du 21.11.16 au 15.12.16, date 
de son retour à domicile. Nous lui avons fourni des conseils sur la gestion de la fatigue et travaillé 
les aspects attentionnels (sur ordinateur et tâches papier-crayon). Globalement, l'évolution est 
favorable, avec une amélioration des capacités exécutives (rendement) et attentionnelles. 
Cependant, une fatigabilité importante demeure » (dossier SUVA, pièce précitée, p. 6-7).
Si le recourant paraissait alors à nouveau en état de conduire, la fatigabilité serait tout de même à 
prendre en compte en cas de reprise du travail : « les performances attentionnelles actuelles ne 
constituent pas de contre-indication à la reprise de la conduite automobile, Toutefois, la fatigabilité 
du patient est à prendre en considération. Dans ce contexte, la conduite devrait être envisagée dans 
les premiers temps sur de courts trajets et sur des durées raisonnables, avis que nous avons 
communiqué au patient. La fatigabilité devra également être prise en compte lorsque la reprise 
professionnelle sera envisagée » (dossier SUVA, pièce et page précitées).
Comme il a été dit, le diagnostic de « TCC léger à modéré » avait donc été retenu, mais de nouvelles 
investigations allaient encore devoir être effectuées : « Le patient est également vu par notre 
neurologue qui conclut à un TCC léger à modéré. Il recommande la pratique d'un nouvel examen 
neuropsychologique à distance, notamment après le sevrage du traitement antalgique afin d'évaluer 
la récupération dans 3 à 6 mois » (dossier SUVA, pièce et page précitée).
La prise d’opiacées en raison des douleurs était susceptible, en effet, d’influencer les fonctions 
cognitives (examen neurologique du 18 novembre 2016, dossier SUVA, pièce 30, p. 22).
Les images excluaient, quoi qu’il en soit, la présence d’une lésion neurologique, en dépit d’une 
« ectasie » (=dilatation anormale d’un organe creux) de la gaine du nerf optique : « Une IRM 


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cérébrale de contrôle est réalisée le 14.11.2016, qui ne met pas en évidence de stigmate 
hémorragique post-traumatique cependant, une ectasie de la partie antérieure de la gaine du nerf 
optique D, sans œdème papillaire est radiologiquement décelable. Un fond d'œil et un avis 
ophtalmologique sont recommandés. Le patient ayant un ophtalmologue traitant dans sa région, il 
prendra rendez-vous auprès de celui-ci afin de réaliser un bilan. En post-traumatique, le patient 
présentait une anosmie et agueusie sur hémato-sinus. Le CT et I'IRM ont pu exclurent toute lésion 
neurologique à l'origine de ces symptômes. Durant son séjour, le patient présente une normalisation 
de ce point de vue-là » (dossier SUVA, pièce et page précitée). 
9.3.2. Au plan psychologique, le recourant apparaissait très affecté moralement, des traits 
hyperactifs et perfectionnistes étant par ailleurs décelés chez lui: « il a bénéficié d'entretiens 
psychologiques durant son séjour à la CRR. Initialement très affecté moralement par son accident, 
le patient a rapidement retrouvé une thymie satisfaisante en lien avec les progrès et le recouvrement 
progressif de ses capacités physiques. Cependant, les réflexions autour de son fonctionnement 
relativement hyperactif et perfectionniste restent au premier plan et le patient se montre intéressé 
par un travail sur lui lors de son retour à domicile. En ce sens, il prendra contact avec son médecin 
traitant pour obtenir des coordonnées en temps voulu, n'ayant pas souhaité organiser la suite depuis 
la CRR » (dossier SUVA, pièce 30, p. 7-8).
9.3.3. A côté de cela, les séquelles physiques (perforation de l’intestin grêle et du côlon, problèmes 
urinaires, contusion cardiaque, fractures dentaires et thrombocytose [= augmentation du nombre de 
plaquettes dans le sang]) constatées après le polytraumatisme étaient également évoquées, une 
amélioration de celles-ci étant toutefois globalement décrite: « suite au traumatisme une perforation 
de l'intestin grêle et du mésentère, une perforation du côlon transverse et une rupture des muscles 
droits abdominaux ont été diagnostiquée. Ce traumatisme abdominal avait été opéré à plusieurs 
reprises avec, résection intestinale et suture des fascias et muscles abdominaux. A son arrivée dans 
notre service, le patient présente deux plaies sur déhiscence de la cicatrice abdominale. Suite aux 
traitements locaux, l'évolution est lentement favorable avec encore, cependant, une persistance de 
la déhiscence inférieure, le jour de la sortie. Un suivi par le CMS de sa région a été mis en place 
pour suite de traitement de plaies. Le patient sera vu en contrôle à 6 semaines post-opératoires par 
le chirurgien le jour de la sortie. Lors du transfert, le patient est porteur d'une sonde urinaire. 
Quelques jours après son arrivée, il développe un état fébrile avec suspicion de prostatite motivant 
3 semaines d’antibiothérapie par Ciprofloxacine, stoppée le 05.12.2016. La sonde urinaire a pu être 
retirée sans difficulté 48 h après I'instauration du traitement antibiotique. L'uriculture de contrôle est 
stérile et le patient ne présente pas de récidive le reste du séjour. Concernant la contusion cardiaque 
diagnostiquée lors du traumatisme, I'ECG réalisé à I'entrée dans notre service, est normal. Aucune 
symptomatologie durant le séjour n'est observée. Nous avons poursuivi le traitement de beta 
bloquants que le patient prenait avant I'accident (pour des palpitations occasionnelles). Concernant 
le traumatisme dentaire, le patient présente une gêne au chaud et froid au niveau du quadrant 
supérieur D. Le patient a rendez-vous chez son dentiste le pour un bilan post-traumatique. Selon 
I'avis de ce dernier, il annulera ou non son rendez-vous en chirurgie maxillo-faciale à l'Inselspital fin 
décembre. La thrombocytose présente au laboratoire d'entrée du patient est lentement résolutive » 
(dossier SUVA, pièce précitée, p. 7).
9.4.
Au début de l’année 2017, le recourant rapportait des progrès lents : « Le cours de la 
guérison est sur la bonne voie, mais il faut beaucoup de temps et de patience. Notre assuré ressent 
des douleurs quotidiennes, mais supportables avec la prise de médicaments. En fin de journée, il 
constate une baisse de la concentration et une plus grande fatigabilité. Il s'est mis à lire des livres 


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sur sa tablette ou à l'ordinateur, mais la concentration baisse après un certain moment. Selon les 
médecins cette situation est tout à fait normale. Il arrive à faire des tâches quotidiennes autonomes, 
mais il lui faut plus de temps » (entretien du 20 janvier 2017, dossier SUVA, pièce 51).
Il ne gardait alors aucun souvenir, ni réminiscences, de l’accident : « il n'a aucun souvenir de son 
accident. Seul souvenir présent est qu'il a pris l'autoroute dans la mauvaise direction soit vers 
Lausanne par réflexe, car pendant 16 ans il se dirigeait sur Lausanne, au lieu de Berne. Il a eu un 
petit flash de 3 à 4 secondes lorsqu'il se trouvait dans I'hélicoptère de la Rega, car il a entendu le 
bruit des pales et du moteur. Ensuite, il se souvient avoir entendu le lendemain de l'accident la voix 
de l'infirmière (allemande) aux soins intensifs à I'Inselspital, mais aucun souvenir visuel. Depuis lors 
aucun flashback ou cauchemar de l'accident » (pièce précitée).
9.5.
Un nouvel examen neuropsychologique a eu lieu à la CRR au tout début du printemps 2017.
Les résultats montraient une amélioration de la situation et laissaient ainsi même espérer des 
progrès futurs: « Cet examen de contrôle à 3 mois d'un AVP à haute vélocité avec polytraumatisme 
met en évidence une évolution favorable avec : la normalisation de la mémoire antérograde en 
modalité verbale et en modalité visuo-spatiale, une amélioration de la mémoire immédiate dans les 
deux modalités (verbal et visuo-spatial), une augmentation des productions à une épreuve de 
fluence non verbale dirigée, une attentlon divisée qui reste dans la norme. Par ailleurs, nous relevons 
des scores qui ne sont aujourd'hui plus significatifs à une échelle de l'anxiété et de la dépression. Il 
persiste une fatigue modérée à sévère (physique et cognitive) à l'échelle de la fatigue de Penner. 
D'un point de vue neuropsychologique, les performances sont aujourd'hui dans la norme à toutes 
les épreuves présentées. Comme évoqué avec le patient, ces résultats ne peuvent pas mesurer le 
fléchissement qu'il ressent par rapport à son fonctionnement antérieur. Nous avons tenu un discours 
encourageant auprès du patient en lui signifiant l'évolution favorable à 3 mois qui laisse envisager 
encore des progrès » (examen du 21 mars 2017, dossier SUVA, pièce 75).
Au plan physique, le recourant avait déjà pu progressivement reprendre la course à pied et espérait 
une récupération complète à moyen terme.
Mais il disait ne pas ressentir les progrès au plan cognitif, se plaignant même de la disparition de 
certains souvenirs antérieurs à l’accident, cette absence de progrès semblant favorisée par une 
fatigue toujours importante : « sur le plan cognitif, il ne ressent pas l'évolution escomptée et s'en 
inquiète également. Sur demande, il évoque un sommeil encore perturbé (plusieurs réveils 
nocturnes) en raison de I'inconfort (douleurs) physique. La douleur est actuellement mieux tolérée 
et la prise de médicaments n'est qu'occasionnelle depuis environ 1 mois et demi et cette médication 
ne contient plus d'opiacée. La persistance d'une fatigue importante reste sa plainte principale avec 
comme corollaire des difficultés de concentration et de mémorisation. A relever qu'il mentionne 
n'avoir gardé aucun souvenir de certains événements de vie (aussi bien au niveau professionnel 
que personnel) qui lui sont rapportés par ses proches. Le récit de ceux-ci n'apporte aucune aide à 
la récupération du souvenir » (dossier SUVA, pièce 75, p. 4).
9.6.
A la fin du printemps 2017, il annonçait une aggravation des douleurs abdominales.
Après examen à l’Hôpital de l’Ile, on décidera toutefois de ne pas l’opérer, mais de le traiter avec 
des analgésiques ainsi que de la physiothérapie (dossier SUVA, pièce 128).
9.7.
A la même époque, il avait déjà repris le travail à 50%, mais cette reprise semblait difficile, 
eu égard, non seulement, à la fatigue ressentie et à la diminution de ses capacités, mais également 


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aux adaptations nécessitées au sein de l’entreprise après son accident et aux attentes générées par 
les collaborateurs placés sous sa responsabilité: « il a repris le travail à 50% début mai 2017. ll 
bénéficie d'un grand soutien de sa hiérarchie, qui lui ont mis à disposition deux coaches (RH et 
technique) afin de le soulager de certaines tâches. Cependant, si cette reprise lui fait du bien au 
niveau du moral, elle ne se passe pas aussi bien qu'espérée. ll se sent très diminué et peine à 
assimiler tout ce qu'il doit pour occuper pleinement son poste. La fatigabilité est importante. ll n'en 
avait pas pris la pleine mesure avant son retour au bureau. Par ailleurs, la configuration de cette 
reprise n'est pas idéale dans la mesure où l'ancien titulaire du poste assure I'intérim. Suite à son 
engagement, ce dernier aurait dû prendre un nouveau poste au sein de I'entreprise. Cela n'a pu se 
faire en raison de I'accident. Pour Monsieur, la pression et les attentes de changement viennent des 
collaborateurs de son département et non de sa hiérarchie, qui est très soutenante et 
compréhensive » (entretien avec l’OAI, dossier SUVA, pièce précitée, p. 6).
9.8.
Au mois d’août 2017, il était ainsi contraint d’abandonner certaines responsabilités : « il 
m'informe qu'au niveau du travail, en accord avec ses supérieurs, il s'est retiré temporairement de 
la fonction de responsable du département des routes. Par contre, il occupe maintenant la fonction 
d'adjoint et la pression est ainsi différente. Sa capacité de travail est toujours de 50%, principalement 
le matin, mais il l'adapte selon besoin. Le rendement n'est pas de 100%, mais le chiffrer est très 
difficile pour notre assuré. Il remarque qu'il est vraiment ralenti par rapport à avant son accident » 
(notice téléphonique SUVA, pièce 118).
Il jugeait que la situation se dégradait au plan intellectuel au point de nécessiter un suivi 
psychologique, ce qu’il vivait comme une frustration, voire une injustice: « Sur le plan intellectuel la 
situation serait plutôt en dégradation selon I'avis de notre assuré. Il a toujours beaucoup de problème 
de concentration et d'attention. Le problème persiste aussi dans I'expression. Il doit souvent 
rechercher ses mots et la situation est plus difficile lors d'entretien avec plusieurs personnes ou 
selon le lieu (bruit etc.). La mémoire fraiche pose aussi des problèmes/ comme la mémoire à long 
terme, L'assimilation de faits et/ou souvenirs aurait tendance à faire défaut. Il constate que certains 
souvenirs ou connaissances (techniques etc.) ne lui reviennent plus du tout. La diminution sur le 
plan physique semble être acceptée par notre assuré. Par contre, au niveau intellectuel, il a 
énormément de peine à accepter sa situation actuelle. Pour lui la situation est frustrante voire même 
révoltante. Son médecin de famille lui a conseillé un suivi psychologique qui va débuter fin août 
2017 » (pièce précitée).
9.9.
Un nouvel examen neuropsychologique eut à nouveau lieu à la CRR le 22 août 2017 (dossier 
SUVA, pièce 125).
Le recourant eut l’occasion d’exposer ses difficultés, toujours en lien avec une fatigue devenue plus 
importante encore: « spontanément, le patient évoque que rapidement, il s'est vu confronté à des 
limites qui interfèrent aussi bien au niveau professionnel que personnel. La fatigue s'est exacerbée 
et l'empêche de pratiquer toute autre activité de loisirs, avec comme corollaire une baisse de l'estime 
de soi et une crainte de perdre en crédibilité auprès de ses collaborateurs, un fléchissement des 
capacités de concentration, une tendance à se répéter, des difficultés de gestion du but (i.e. : sur le 
quai de gare essayer d'apprendre le nom de localités sur une carte et laisse partir son train) ainsi 
que des lacunes mnésiques (aussi bien rétrogrades qu'antérogrades). Sur le plan personnel, il ne 
parvient pas à suivre des conversations à plusieurs interlocuteurs ou alors au prix d'un effort 
important, il se fatigue plus vite lorsque des amis sont invités à son domicile et entretien des relations 


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presque par "obligation" et avec peu de plaisir. Il évoque se sentir comme "un escargot sur 
I'autoroute" et supporte mal cette situation ».
Les examens ne montreront toutefois objectivement pas de grande différence avec ceux réalisés 
jusque-là, en dépit d’un épuisement physique et psychique nécessitant probablement un arrêt de 
travail : « Cet examen de contrôle à 10 mois d'un AVP à haute vélocité avec polytraumatisme met 
en évidence, au premier plan, chez ce patient : une fatigue extrême (Echelle de Penner : fatigue 
sévère aussi bien physique que cognitive), un fléchissement de la gestion des émotions (HAD 
significatif pour I'anxiété et la dépression). D'un point de vue neuropsychologique, les résultats aux 
épreuves présentées sont globalement comparables à ceux obtenus lors de la dernière évaluation. 
Le discret fléchissement mnésique et attentionnel objectivé peut être mis en lien avec l'épuisement 
physique et psychique du patient. En regard de ces résultats et de l'état de détresse dans lequel se 
trouve Monsieur, la poursuite de son activité professionnelle à temps partiel me paraît à l'heure 
actuelle délétère. Un rendez-vous avec un psychologue a d'ores et déjà été fixé par le patient afin 
d'être soutenu au niveau des émotions » (dossier SUVA, pièce 125).
9.10.
Au mois de septembre 2017, le cas du recourant fut soumis au médecin d’arrondissement 
de la SUVA, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil 
moteur (dossier SUVA, pièce 143), lequel a considéré, sur la base du dossier et de rapports y 
figurant, qu’une reprise du travail à plein temps, dans une activité adaptée, était possible au vu des 
seules atteintes physiques (dossier SUVA, pièce 143).
Au mois d’octobre 2017, le Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, médecin-
conseil auprès de la SUVA, recommandait pour sa part de plus amples investigations au niveau 
psychiatrique, neurologique et neuropsychologique, observant à ce stade des « symptômes d'une 
réaction psychologique à la surcharge que constituait la reprise de l'activité professionnelle par 
l'assuré à un taux beaucoup trop élevé », décrivant ce dernier comme ayant tendance à surestimer 
ses propres capacités de travail (dossier SUVA, pièce 150).
9.11.
Au mois de novembre 2017, la SUVA s’est entretenu avec le recourant et son employeur et 
il fut décidé, au vu de la situation et des difficultés rencontrées par le premier, de désormais retenir 
une incapacité de travail totale : « Monsieur mentionne ses limitations au niveau intellectuel 
(problème de concentration, mémoire etc.). Notre assuré a une expression très triste, renfermé sur 
lui-même, il se trouve au bord des larmes. (…) Il a été convenu qu'à partir du 20.11.2017 une 
incapacité de travail de 100% est retenue pour le versement de l'indemnité journalière LAA » 
(dossier SUVA, pièce 173).
9.12.
Au mois de février 2018, le recourant relatait ainsi ses difficultés au quotidien, depuis la mise 
à l’arrêt de son travail, dont il avait à faire le deuil: « Notre assuré mentionne avoir vécu une période 
très difficile jusqu'en janvier 2018 (acceptation de sa situation, acceptation de ne pas pouvoir 
reprendre un travail etc.). Il ne voyait guère d'amélioration. Depuis mi-janvier 2018, il avance à son 
rythme, il se pose des petits défis, mais il doit encore souvent recontrôler, par exemple s'il parque 
sa voiture sur une place où le disque est nécessaire, il devra retourner à sa voire pour contrôler s'il 
l'a effectivement mis ou s'il a fermé la voiture niveau de la mémoire, s'il y a répétition il arrive mieux 
à assimiler, par exemple une information lu dans le journal et ensuite entendue aux nouvelles, il 
arrivera mieux garder cette info sur un certain temps. Il a aussi recommencé la lecture de roman, 
par contre après environ 3 semaines il n'arrive plus à se souvenir ni du nom du roman ni de l’auteur, 
sans parler de l'histoire en question » (rapport d’entretien du 27 février 2018, dossier SUVA, pièce 
210).


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Il mentionnait en outre la persistance des douleurs, même si celles-ci demeuraient stables, relevant 
à cet égard le bénéfice, tout de même, d’un nouveau traitement par hypnose.
Il décrivait aussi des pertes de la sensation de faim. 
Malgré tout, il constatait une relative amélioration au cours des dernières semaines.
A la même époque, le recourant était allé consulter le centre du traitement de la douleur de l’Hôpital 
cantonal, où le Dr H.________ avait notamment été frappé par « par la labilité affective importante 
que présente ce patient. Je pense qu'il présente des séquelles sévères d’un traumatisme crânien » 
(rapport du 22 février 2018, dossier SUVA, pièce 215).
Cautionnant une prise en charge psychiatrique, ce dernier spécialiste prenait note que son patient 
semblait peu enclin à prendre des médicaments, privilégiant l’approche des médecines douces : 
« Comme j’ai expliqué au patient, je pense que le soutien psychiatrique doit être poursuivi et qu’une 
médication pourrait être envisagée. Le patient m’a clairement fait part qu’il est contre toute 
médication. Je l’ai encouragé à poursuivre le traitement par ostéopathie qui semble bien l’aider. Il a 
initié un traitement par hypnose qui est une excellente initiative ».
Il suggérait enfin que le recourant entreprenne également un traitement d’acupuncture. 
9.13.
Un nouvel examen neuropsychologique, toujours réalisé à la CRR, se déroula le 20 mars 
2018.
Le recourant exposait la persistance de ses difficultés, en dépit des diverses thérapies entreprises 
et d’une relative amélioration de la situation au plan psychique: « spontanément, en s'appuyant sur 
un carnet de notes, il évoque la persistance de difficultés attentionnelles et mnésiques (en 
comparaison avec son niveau de fonctionnement antérieur probablement élevé) et ces difficultés 
s'observent dans les activités de la vie quotidiennes mais également lors d'activités sportives (i.e. : 
il relate que son coach sportif doit souvent répéter plusieurs fois les consignes pour qu'elles soient 
intégrées). Il relève également des inefficiences avec nécessité de contrôler à plusieurs reprises si 
une action a été réalisée (i.e. : il doit revenir sur ses pas pour vérifier qu'il a bien mis le disque de 
stationnement). Le patient relève qu'il a entrepris de nombreuses thérapies (naturopathie, hypnose, 
acupuncture, suivi psychiatrique) afin de se reconstruire au plus vite. Selon lui, sur le plan 
psychiatrique, il y aurait une évolution lentement favorable dans I'acceptation de sa nouvelle 
situation mais qu'il resterait encore du chemin à parcourir et qu'il faudra un peu de temps pour qu'il 
parvienne à se projeter avec des exigences revues à la baisse » (dossier SUVA, pièce 224).
Les spécialistes de la CRR observaient tout de même, objectivement, une nette amélioration de 
l’ensemble des performances ainsi que la disparition des signes d’anxiété ou de dépression, ne 
pouvant dans ces conditions exclure l’influence, dans un contexte de fatigabilité importante et de 
douleurs, de facteurs psychologiques sur les limitations ressenties : « Ce bref examen 
neuropsychologique d'évolution à 17 mois d'un AVP à haute vélocité avec polytraumatisme et TCC 
léger met en évidence des performances nettement améliorées dans tous les domaines investigués 
(mémoire antérograde verbale à long terme, fonctions exécutives et attention soutenue). Il persiste 
cependant une fatigue importante chez ce patient qui déteste I'oisiveté et qui a tendance à en faire 
trop. Par ailleurs, sur le plan de l'humeur, les scores à l'échelle HAD n'évoquent aujourd'hui plus de 
signes d'anxiété ni de dépression. Cet examen neuropsychologique est rassurant avec des résultats 
aujourd'hui clairement normalisés. La persistance d'une fatigabilité importante et de douleurs (même 
si elles sont mieux gérées) sont susceptibles de participer aux plaintes mnésiques et attentionnelles 


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évoquées par le patient dans son fonctionnement quotidien. Par ailleurs, nous ne pouvons toujours 
pas exclure la participation de facteurs psychologiques ».
9.14.
Le recourant a par la suite encore séjourné un mois à la CRR, du 25 avril au 23 mai 2018 
(cf. rapport du 28 mai 2018, dossier SUVA, pièce 245).
Au plan neurologique, les nouveaux examens montraient une nette amélioration objective des 
performances dans tous les domaines, cela en dépit de la persistance, encore et toujours, d’une 
importante fatigue : « sur le plan neurologique, aucun nouveau diagnostic n'a été posé. 
Objectivement, les examens neuropsychologiques de contrôle de mars 2017 et de 2018 montrent 
une nette amélioration des performances dans tous les domaines investigués (notamment mémoire 
antérograde verbale à long terme, fonctions exécutives, attention soutenue). Par contre, il est relevé 
la persistance d'une fatigue importante. Sur le plan de I'humeur, manque d'expression faciale avec 
I'air triste, par contre le score d'échelle HAD n'évoque pas d'épisode dépressif, ni d'anxiété, le 
20.03.2018. L'examen neurologique clinique du 14.05.2018 ne relève pas non plus de signe focal 
évoquant une atteinte cérébrale médullaire. L'IRM cérébrale de novembre 2016 ne montrait aucune 
lésion post-traumatique tout comme le premier CT-scan cérébral effectué le jour de I'accident et tout 
comme I'IRM faite pendant ce séjour » (dossier SUVA, pièce 245, p. 5).
Cette grande fatigue persistante, comme les douleurs également encore présentes, pouvait être en 
lien avec des facteurs psychologiques : « Ainsi l'ensemble des éléments à disposition permet de 
retenir le diagnostic d'un TCC léger dans le cadre d'un polytraumatisme suite à un AVP à haute 
cinétique en 2016. Comme déjà mentionné dans le rapport de la neuropsychologue, la persistance 
d'une fatigabilité importante et des douleurs susceptibles de participer aux plaintes mnésiques et 
attentionnelles du patient et une participation des facteurs psychologiques ne peut pas être exclue. 
A ce stade de l'évolution, aucune mesure de neuro-rééducation, notamment sur le plan 
neuropsychologique ne peut être appliquée » (pièce et page précitées).
Au plan neuropsychologique, on notait un bon fonctionnement cognitif et la disparition des signes 
d’anxiété ou de dépression était confirmée : « Sur le plan neuropsychologique, suite à I'entretien à 
18 mois post-AVP, l'évaluation neuropsychologique met en évidence la persistance d'une fatigabilité 
(objectivée par un questionnaire) chez un patient qui demeure par ailleurs encore très affecté par sa 
situation. Sur le plan de l'humeur, les scores à l'échelle HAD n'évoque pas de signes d'anxiété ni de 
dépression (comme c'était déjà le cas en mars 2018). Nous avons rassuré le patient sur son bon 
fonctionnement cognitif (examen précédent dans la norme), tout en précisant que nous restions 
disponibles en cas de besoin » (pièce et page précitées).
Aucune psychopathologie n’était par ailleurs retenue (cf. pièce précitée, p. 4).
La « fragilité émotionnelle » du recourant était néanmoins, pour l’heure, considérée comme un 
obstacle à la reprise du travail (pièce 245, p. 5).
A côté de cela, des facteurs extra-médicaux pouvaient également entretenir certaines limitations: 
« des facteurs contextuels pourraient influencer négativement les aptitudes fonctionnelles 
rapportées par le patient, notamment une kinésiophobie [= peur de la douleur due au mouvement] 
élevée et une focalisation sur la douleur » (pièce et page précitée).
9.15.
Au mois d’août 2018, le recourant faisait valoir son intérêt à reprendre le travail à temps 
partiel, estimant à cet égard qu’une progression était encore possible.


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Mais son employeur disait ne pouvoir malheureusement lui offrir une activité adaptée dans un cadre 
protégé (rapport SUVA, dossier SUVA, pièce 272). 
Au mois de septembre, on lui signifiait dès lors son congé : « [Le directeur de B.________] craint de 
retomber dans la situation de l'année passée. Actuellement le rythme de travail à B.________ est 
énorme, avec la préparation du déménagement entre autres. ll voit donc un danger pour Monsieur 
de directement recommencer une activité professionnelle dans l'entreprise, car il y était entré comme 
chef de projet. ll estime qu'il doit y avoir un intermédiaire avant l'économie libre. Il faut éviter l'échec 
à tout prix. Le risque de « le griller » est réel. [Le directeur] précise que ce n'est pas une rupture 
mais une fin de contrat. Cette étape est indispensable pour la poursuite du processus. Finalement, 
il est prêt à s'engager moralement à reprendre [le recourant] après I'entraînement au travail. La porte 
ne sera pas fermée. Toutefois il est important de connaitre ses capacités réelles. C'est pourquoi il 
faut mettre en place une structure claire pour l’accompagner au mieux » (procès-verbal de séance, 
en présence du médecin, de l’employeur, des représentants de l’OAI et de la SUVA, dossier SUVA, 
pièce 284).
Les indemnités journalières de l’assurance-accidents lui étaient, par conséquent, désormais 
directement versées.
9.16.
Quelques semaines plus tard, au mois de septembre 2018, le Dr I.________, neurologue 
FMH, évoquait pour la première fois l’hypothèse d’une « myélopathie, éventuellement post-
traumatique », susceptible d’expliquer la présence, désormais également, chez le recourant, de 
« troubles sensitifs atypiques des extrémités, sans explication neurologique périphérique » (rapport 
du 13 septembre 2018, dossier SUVA, pièce 291).
Il recommandait un nouveau bilan.
Il soulignait par ailleurs que les douleurs pouvaient être entretenues, soit par des séquelles 
neuropsychologiques, soit par un état dépressif réactionnel : « si ce complément de bilan devait 
également s'avérer non contributif, je ne vois pas vraiment de mesure spécifique relevant de ma 
spécialité à proposer. Par contre, il convient bien évidemment de poursuivre les efforts de 
rééducation et réinsertion professionnelle en tentant d'optimiser la prise en charge des douleurs 
résiduelles, douleurs dont I'intensité ressentie pourrait être majorée par les séquelles 
neuropsychologigues (ou un éventuel état dépressif réactionnel) post traumatiques ».
9.17.
Durant ce même mois de septembre 2018, le recourant fut hospitalisé pour une occlusion 
intestinale, nécessitant la pose d’une sonde gastrique, nouvelle situation lui « pesant énormément 
sur le plan psychologique » (notice téléphonique, dossier SUVA, pièce 292).
Le rapport de sortie, après un séjour de trois jours, signalait une problématique au niveau de l’intestin 
grêle, précisant sur ce point que le recourant avait été : « hospitalisé dans notre service pour un 
iléus, dans un contexte de status adhérentiel au niveau du grêle moyen à distal mis en évidence par 
CT-scan. Une sonde nasogastrique est posée aux urgences, avec soulagement partiel de I'inconfort 
abdominal du patient. Après diminution progressive du liquide ré-aspiré, nous clampons la sonde et 
réalisons un transit à la Gastrografin. Celui-ci met en évidence une opacification de tout I'intestin 
grêle » (rapport du 18 septembre, dossier SUVA, pièce 304).
9.18.
Consulté à son tour en automne 2018, le Dr J.________, psychiatre et psychothérapeute, a 
pour sa part mis en évidence un « épisode dépressif majeur d’intensité variable, moyenne à 
modérée, parfois sévère » (rapport du 15 novembre 2018, dossier SUVA, pièce 320).


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Il mentionnait l’existence d’une blessure narcissique, survenue à la suite de l’accident et de ses 
incidences au plan social, prescrivant par ailleurs un antidépresseur: « On observe une blessure 
narcissique importante avec rupture de son identité psychique et sociale, une image de soi très 
dévalorisée, et un deuil d'un état antérieur. Notre travail consiste à I'accompagner dans sa 
restructuration, dans sa capacité à donner un nouveau sens à sa vie à partir de cette expérience 
traumatique. Nous I'aidons dans la correction de ses cognitions négatives pour arriver à des 
cognitions et émotions plus adaptées et dans la mobilisation des ressources. Nous effectuons une 
psychothérapie de soutien et des séances de thérapie EMDR. Par ailleurs, nous avons proposé un 
antidépresseur ».
9.19.
Au début de l’année 2019, le recourant disait aller mieux, suite à son inscription à un groupe 
de parole pour personnes ayant souffert d’une lésion cérébrale.
Cela étant, son débit de conversation demeurait ralenti (cf. notice téléphonique du 14 février 2019, 
dossier SUVA, pièce 347).
9.20.
En mars 2019, le recourant a été vu par la médecin d’arrondissement de la SUVA, la Dresse 
K.________, neurochirurgienne FMH (appréciation médicale du 11 mars 2019, dossier SUVA, pièce 
370).
9.20.1. Celle-ci a estimé que, au plan physique [ou : somatique], l’état de santé était stabilisé et 
qu’une reprise du travail était envisageable à plein temps : « Sur la base des documents à 
disposition et l'examen de ce jour, la situation est stabilisée concernant les lésions somatiques. 
Selon les experts de la CRR, aucune limitation physique n'est retenue. Concernant le plan 
somatique, l'exigibilité est la suivante : capacité de travail dans l'ancien travail administratif de 100% 
(horaire et rendement). Dans un autre travail plus physique, les limitations suivantes sont à 
respecter: travail en position alternée, pas de port de poids lourds en dessus de l'horizontale 
répétitivement » (dossier SUVA, pièce 370, p. 12).
Elle précisera plus tard encore la nature de l’activité exigible ainsi que le rendement que l’on pouvait 
attendre : « L'exigibilité décrite sur le plan somatique suite au bilan médical du 11.03.2019 est la 
suivante: capacité de travail dans I'ancien travail administratif de 100% (horaire et rendement). Dans 
un autre travail plus physique, les limitations suivantes sont à respecter: travail en position alternée, 
pas de port de poids lourds au-dessus de l'horizontale de façon répétitive. Il n'y a pas d'argument 
pour changer I'exigibilité avec un travail décrit comme administratif de 80% et des déplacements 
nécessaires de 20%. A noter que I'assuré est venu pour un bilan médical en mars 2019 seul, avec 
le bus. Il n'y a pas de séquelles somatiques qui puissent limiter les déplacements » (appréciation 
médicale complémentaire du 1er mai 2019, dossier SUVA, pièce 382).
Quoi qu’il en soit, les séquelles de l’accident pouvaient, selon elle, être compensées par l’octroi 
d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15% (dossier SUVA, pièce 370, p. 12 + estimation de 
l’atteinte à l’intégrité, dossier SUVA, pièce 369).
9.20.2. A côté de cela, au plan psychique, l’état n’était pas encore stabilisé, mais les troubles encore 
présents ne pouvaient être considérés comme des séquelles somatiques cérébrales, les limitations 
étant par ailleurs également induite par une fatigabilité et une humeur, le recourant étant décrit 
comme « émotionnellement fragile » : « Des troubles d'ordre psychologique avec persistance d'une 
fatigabilité importante et de douleurs susceptibles de participer aux plaintes mnésiques et 
attentionnelles du patient et une participation de facteurs psychologiques ne peuvent pas être exclus 


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- et ne peuvent pas être considérés comme séquelles somatiques cérébrales sur la base des IRM 
qui s'avèrent normales. Selon le dernier rapport de la CRR, la situation n'est pas stabilisée du point 
de vue médical et des aptitudes fonctionnelles, une stabilisation médicale est attendue dans un délai 
de 3 à 6 mois. Le pronostic de réinsertion dans l'ancienne activité de chef de département de route 
est défavorable actuellement, en lien avec les facteurs médicaux retenus après l'accident. 
Concernant la reprise d'une activité professionnelle, le patient étant très demandeur mais encore 
fragile émotionnellement, une activité à temps partiel pourrait être envisagée tout en restant vigilant 
à la fatigue et à I'humeur. Aucune limitation physique n'est retenue mais plutôt des limitations 
psychiques et d'endurance, notamment dans une activité exigeant une concentration maintenue 
durant de longues périodes, la fatigabilité et l'humeur du patient pourraient représenter une limitation 
chez ce patient émotionnellement fragile » (dossier SUVA, pièce 370, p. 11-12).
9.20.3. Le recourant a déploré les conditions dans lesquelles s’étaient déroulé l’examen médical 
avec la Dresse K.________, lui reprochant notamment son attitude et son ton, jugés glaciaux 
(dossier SUVA, pièce 359).
9.21.
Au mois de juin 2019, le psychiatre traitant décrivait une amélioration de l’état psychique, 
avec une atténuation de la blessure narcissique qu’il avait diagnostiquée, indiquant pour cette raison 
même avoir interrompu toute médication : « La blessure narcissique reste présente mais atténuée 
en raison d'une meilleure acceptation de soi et de la situation. ll a mieux intégré le statut de 
« cérébrolésé » et arrive à mieux inscrire les symptômes cognitifs et psychiques dont il souffre dans 
ce cadre. ll arrive ainsi à mieux s'en détacher et moins se culpabiliser et se dévaloriser. (…) La 
fréquentation, l'échange avec les autres membres de I'association FRAGILE au cours des ateliers 
I'a sorti de son isolement et lui a permis de rencontrer des personnes qui ont les mêmes troubles 
que lui. Ceci est de nature à le rassurer car il ne se sent plus seul. Comme si cette fréquentation lui 
a permis d'être rattaché à une nouvelle identité sociale. On a I'impression que cela l'aide beaucoup 
à la restauration de son image de lui-même dévalorisée. Monsieur est très sensible à cette image 
de lui altérée par le traumatisme. (…) Sa réaction après la consultation expertale de neurochirurgie 
à la SUVA ces derniers mois entre dans ce cadre. Nous effectuons essentiellement une 
psychothérapie de soutien. (…) Je n'ai plus prescrit de traitement antidépresseur en raison de 
I'amélioration de l'état thymique et pour prévenir les effets secondaires au plan somatique » (rapport 
du 19 juin 2019, dossier SUVA, pièce 398).
A la même époque, le Dr H.________ du centre de traitement de la douleur de l’Hôpital cantonal ne 
disait pas autre chose : « J'ai revu aujourd'hui à ma consultation le patient susnommé, qui présente 
pour moi un tableau clinique superposable à février 2019. L'aspect cognitif semble aller mieux » 
(rapport du 31 mai 2019, dossier SUVA, pièce 404).
9.22.
Le recourant a également été soumis, le même mois, à l’appréciation médicale d’un 
spécialiste en psychiatrie auprès de la SUVA, le Dr G.________ (rapport du 25 juin 2019, dossier 
SUVA, pièce 405).
Celui-ci a indiqué partager l’opinion de sa collègue concernant l’absence de toute atteinte structurelle 
avérée au plan neurocognitif : « Mon appréciation est tout à fait compatible avec les conclusions de 
la Dre K.________, MA, qui a examiné et apprécié exclusivement le versant neurocognitif en lien 
avec d'éventuels signes objectifs d'atteinte cérébrale. N'ayant pas retrouvé d'atteinte structurelle 
vérifiée dans I'imagerie, elle a, à juste titre, conclu en I'absence d'une causalité naturelle en ce qui 
concerne les aspects purement neurocognitifs. De mon côté je me suis penché davantage sur le 
versant neuropsychologique et neuropsychiatrique, plus large qu'uniquement neurocognitif, qui tient 


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compte, non seulement de lésions structurelles (dans ce cas non visualisées) mais aussi de 
l'évolution des symptômes, du niveau antérieur de fonctionnement, de la cohérence, de la 
personnalité, du contexte familial et des ressources personnelles. Je conçois donc mon appréciation 
comme étant complémentaire à celle du médecin d'arrondissement somatique » (pièce précitée, 
p. 13). 
Au plan psychiatrique, il n’a pas non plus diagnostiqué d’atteinte, en dépit de la fatigue signalée, 
celle-ci toujours au centre des plaintes: « Nous ne retenons pas de modification post-traumatique 
de la personnalité ni de comorbidités psychiatriques dans le sens d'un trouble affectif, trouble 
anxieux ou trouble d'ordre post-traumatique. Ainsi, l'épisode dépressif retenu encore par le 
psychiatre traitant n'est plus retrouvé. On peut accepter le diagnostic de syndrome post-
commotionnel dans un contexte de TCC léger, diagnostic plus large et indépendant d'une éventuelle 
atteinte cérébrale structurale, non retrouvée dans les IRM. Les multiples plaintes autour de la fatigue, 
de l'épuisement, de I'effort accru pour la concentration correspondent à I'observation de 
l'épuisement et de la fatigue au cours de I'examen présent. L'épuisement et la fatigue, en premier 
lieu intellectuel mais aussi physique sont au centre des plaintes et de la symptomatologie, affectant 
fortement la qualité de vie de l'assuré et son niveau de performances intellectuelles et 
physiques » (pièce et page précitées).
Cette fatigue pouvait, selon lui, avoir été présente avant même la survenance de l’accident, laissant 
même entendre qu’elle pourrait l’avoir causé : « Nous n'avons pas d'indices d'antécédents 
psychiatriques autres que l'indication d'une prise de médication antidépressive (Fluoxétine) en 2013 
selon le psychiatre traitant, La description du contexte de I'accident, selon I'assuré, contient 
l'évocation d'un état de fatigue qui aurait été à la base du choix de la mauvaise sortie d'autoroute 
par I'assuré. On pourrait très éventuellement penser à une problématique de fatigue présente avant 
l'accident. Un rapport de police pourrait aider à clarifier le contexte de l'accident » (pièce précitée, 
p. 14).
A côté de cela, il relevait une certaine tendance à l’aggravation, voire à l’accentuation des plaintes. 
Il considérait, cela étant, que l’état de santé n’était actuellement toujours pas stabilisé, mais estimait 
cependant que, d’un point de vue théorique, l’incapacité de travail actuellement attestée ne serait 
que partielle : « Dans l'ancienne activité de manager, hautement spécialisé, qualifié et performant, 
l'assuré est actuellement totalement incapable de travailler, même si une incapacité de travail 
théorique de 50- 70% est retrouvée selon les «Kriterien zur Bestimmung des Schweregrades einer 
neuropsychologischen Störung» de la SVNP » (pièce et page précitées).
Seule la capacité d’endurance serait totalement limitée : « En plus, lorsque on se réfère à l'évaluation 
par « Mini-ICF-APP », appliquée en relation avec l'ancienne activité professionnelle, on constate 
des atteintes sévères dans plusieurs sous-capacités psychiques nécessaires à la capacité de travail 
globale. Ainsi, la capacité d'endurance doit être cotée d'une limitation totale, une limitation forte se 
retrouve dans la capacité de flexibilité et adaptabilité et des limitations modérées sont présentes 
dans 7 autres sous-capacités ».
Mais il était, selon lui, trop tôt pour se prononcer sur l’exigibilité.
Il recommandait en effet un examen endocrinologique pour trouver une cause à la fatigue, ainsi 
qu’un nouvel examen neuropsychologique auprès de la CRR (pièce précitée, p. 15).


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9.23.
Pour le Dr L.________, spécialiste en neurologie FMH auprès de la SUVA, un examen 
endocrinologique ne se justifiait aucunement : « Le Dr G.________ a suggéré qu'un examen 
endocrinologique pourrait être indiqué pour exclure une éventuelle cause hormonale de la fatigabilité 
et de l'épuisement. Une insuffisance hypophysaire semble pourtant peu probable, étant donné que 
ce syndrome survient uniquement dans les traumatismes crâniens avec au moins un degré de 
gravité moyen (GCS <12, œdème cérébral diffus, hypoxie cérébrale, fracture de la base crânienne), 
ce qui n'est pas le cas chez Monsieur. Nous faisons remarquer également sur le plan clinique que 
Monsieur ne présente pas les stigmates somatiques d'un déficit hormonal (stabilité du poids malgré 
la perte d'appétit, trophicité musculaire conservée etc.), de sorte que nous ne recommandons pas 
une consultation en endocrinologie » (rapport du 3 septembre 2019, dossier SUVA, pièce 421).
9.24.
Le recourant a été soumis à un nouvel examen spécialisé (« consultation mémoire ») à 
l’Hôpital cantonal (rapport du 17 septembre 2019, dossier SUVA, pièce 430).
Il en est ressorti que la diminution des fonctions cognitives, notamment au niveau de l’attention et 
de la mémoire de travail, aurait été causée par l’accident : « Le patient a une anamnèse et des 
plaintes qui font fortement évoquer un status post traumatique crânien avec fatigue et acouphènes, 
avec également une composante cervicale si I'on retient les douleurs pseudoradiculaires au niveau 
des bras. Au vu de I'imagerie cérébrale, du GCS initial et de la durée de I'amnésie post-traumatique, 
le TCC est qualifié de léger. Cependant, nous sommes face à un tableau cognitif avec des troubles 
modérés à sévères, dont la corrélation temporelle existe entre l'apparition de ceux-ci et le 
traumatisme, et qui correspondent aux plaintes du patient avec un impact fonctionnel sévère. Une 
étiologie multifactorielle est donc à considérer chez ce patient, avec (1) le TCC léger au premier 
plan, (2) la persistance de douleurs chroniques pour lesquelles il est suivi au Centre de la douleur, 
(3) une composante thymique suivie par le Dr J.________ à raison d'1/mois environ, (4) la possible 
participation d'une problématique liée au sommeil qui sera investiguée en octobre 2019 au CHUV, 
(5) la possible participation médicamenteuse » (rapport du 17 septembre 2019, dossier SUVA, pièce 
430).
Commentant ce dernier rapport, le Dr L.________ a estimé que les troubles, selon lui 
psychologiques, ne s’expliquaient pas d’un point de vue organique, critiquant au passage la 
pertinence du dernier rapport des spécialistes du HFR, soutenant que l’aggravation rapportée des 
troubles n’était plus en lien de causalité avec l’accident subi: « Le bilan neuropsychologique détaillé 
présenté par les experts de la Consultation mémoire de l'Hôpital fribourgeois met en évidence, outre 
une fatigabilité accrue et des troubles thymiques, des troubles attentionnels, des difficultés de 
I'expression orale et au niveau de la mémoire de travail, enfin des difficultés exécutives légères. Ce 
tableau clinique, qualifié de gravité moyenne selon les critères établis par l'Association suisse des 
neuropsychologues, représente une détérioration par rapport aux bilans précédents. Rappelons 
que, lors de son premier séjour à la Clinique romande de réadaptation, Monsieur présentait déjà des 
performances neuropsychologiques dans la norme à toutes les épreuves présentées, identiques à 
celles réalisées actuellement, ceci malgré la présence d'une fatigue modérée à sévère (actes no 
75). Nous faisons remarquer que les performances aux tests neuropsychologiques sont toujours, et 
nécessairement, le résultat de tous les facteurs internes et externes ayant une répercussion sur la 
fonction du cerveau au moment de l'épreuve. Pour n'en citer que quelques-uns : intelligence, 
formation scolaire et professionnelle, expérience aux tests, motivation, vigilance, thymie, état de 
santé général, lésions cérébrales, effets médicamenteux, douleurs. La discussion du Prof. 
M.________ et de ses collaboratrices sur les étiologies possibles se résume à une conclusion 
banale, à savoir la nature essentiellement multifactorielle du fonctionnement mental. Un test 


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neuropsychologique, ou en l'occurrence une série de tests, n'est pas à même d'élucider les causes 
d'un dysfonctionnement mais d'en déterminer la nature et la gravité. La conclusion des experts 
revient donc à confondre une relation temporelle avec une relation causale, les facteurs thymiques 
ou médicamenteux, l'influence des troubles du sommeil ou des douleurs étant en relation de 
causalité tout au plus possible avec l'accident en cause » (appréciation neurologique du 21 octobre 
2019, dossier SUVA, pièce 437).
De nouvelles lésions cérébrales observées, qui n’apparaissaient pas à l’imagerie en 2016, ne 
seraient, toujours selon lui, pas non plus en lien avec l’accident : « Le rapport de l'Hôpital fribourgeois 
mentionne une IRM du 13.08.2019 avec mise en évidence de plusieurs lésions gliotiques péri-
ventriculaires et sous-corticales, dont une ou deux le long des fibres « U » notamment frontales (pas 
rattachée au PACS). Ces lésions démyélinisantes ont été interprétées comme signes d'une discrète 
encéphalopathie vasculaire ou d'un status post-vasculite. Rappelons que I'IRM cérébrale du 
14.11,2016 était dans la norme, raison pour laquelle les nouvelles lésions ne sont pas en lien de 
causalité probable avec l'événement du 25.10.2016 » (pièce précitée).
9.25.
En automne 2019, le recourant était également atteint de troubles du sommeil, ceux-ci 
d’origine plurifactorielle, psychophysiologique, d’une part, en lien avec une perte du rythme sommeil-
veille depuis l’interruption de l’activité professionnelle, d’autre part : « Ce patient de 50 ans, victime 
d'un accident de la voie publique il y a trois ans avec traumatisme cranio-cérébral léger et séquelles 
neuropsychologiques, actuellement sans activité professionnelle, présente depuis cet accident des 
difficultés d'endormissement et des réveils noctumes. ll présente une grande fatigabilité la journée 
et dort plusieurs heures par jour d'un sommeil léger. ll souhaiterait avoir un sommeil plus continu et 
surtout gagner en qualité de sommeil. Je pense que cette insomnie est d'origine plurifactorielle : il 
pourrait y avoir, d'une part, une composante psychophysiologique avec une tendance de I'insomnie 
à s'auto-entretenir par des comportements et des croyances inadéquates vis-à-vis du sommeil. 
D'autre part, en I'absence d'activité professionnelle, le patient semble avoir perdu le rythme veille-
sommeil. Afin de restructurer ce rythme, je lui ai proposé de raccourcir les siestes à un maximum de 
vingt minutes et d'en faire le moins possible ainsi que de se coucher plus tard. Ceci devrait permettre 
d'augmenter la pression du sommeil au cours de la journée et d'améliorer la continuité et la qualité 
du sommeil. Ces mesures pourront être mises en place lors d'une thérapie cognitivo-
comportementale que nous proposons au sein de notre centre » (rapport du 24 octobre 2019 du 
centre d’investigation et de recherche sur le sommeil, dossier SUVA, pièce 453).
9.26.
Au printemps 2020, la SUVA a soumis une nouvelle fois le recourant à l’appréciation 
psychiatrique et neurologique de ses spécialistes internes, à savoir, d’une part, la Dre N.________, 
et, d’autre part, le Dr L.________ qui s’était déjà prononcé (rapport du 6 mai 2020, dossier SUVA, 
pièce 533).
Ils émettaient ensemble l’hypothèse que les troubles du sommeil préexistaient à l’accident, relevant 
à cet égard que le recourant avait déjà connu des épisodes (de) dépressifs en 2000 et en 2013 : 
« En ce qui concerne les antécédents psychiatriques, le rapport de sortie de l'Hôpital de l'Île en date 
du 2.11.2016 a mentionné le diagnostic d'épisodes dépressifs récurrents - premier diagnostic en 
2016. La prise de fluoxétine en 2013 a également été citée comme cause possible d'un syndrome 
des jambes sans repos. En conséquence, des documents supplémentaires à cet égard ont été 
demandés au médecin traitant et au psychiatre. La fluoxétine est une substance active 
antidépressive du groupe des inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine (ISRS) utilisée 
pour traiter les dépressions et la boulimie. Les rapports du médecin traitant, le Dr O.________, en 


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date du 16.04.2026 et du psychiatre, le Dr J.________, en date du 5.5.2020, illustrent une 
symptomatique dépressive aussi bien en 2000 qu'en 2013. Elle a justifié un traitement médical / 
psychiatrique et la prescription d'un antidépresseur, et doit donc être au moins considérée comme 
modérée. Du point de vue de la médecine des assurances, le diagnostic de trouble dépressif 
récurrent (F33 dans la CIM-10), premier épisode en 2000, deuxième épisode en 2013, comme 
pathologie préexistante, est donc justifié » (pièce précitée, p. 13 + 15).
Pour autant, il n’existait actuellement plus de signe d’un état dépressif moyen : « Le diagnostic 
d'épisode dépressif moyen établi par le psychiatre traitant n'a pas pu être justifié de manière crédible 
et confirmé dans le cadre de cet examen » (pièce précitée, p. 15). 
Ils relevaient par ailleurs que le recourant n’avait subi qu’une lésion traumatique légère : « Dans le 
cadre du polytraumatisme, il a subi une lésion cérébrale traumatique légère. Ni l'appréciation 
assécurologique du Dr L.________, neurologue, en date du 21,10.2019, ni aucun des autres 
rapports disponibles, n'a identifié une lésion structurelle cérébrale d'origine accidentelle. À la suite 
d'une lésion cérébrale traumatique légère, des troubles essentiellement non spécifiques (céphalées, 
problèmes de mémoire, trouble de la concentration, baisse de la résistance, vertiges, sensibilité à 
la lumière et au bruit, fatigue, irritabilité et troubles du sommeil) peuvent apparaître - c'est le cas 
chez l'assuré. En règle générale, ils disparaissent dans un délai de quelques jours à six semaines. 
Du point de vue de la médecine des assurances, en l'absence de preuve de lésion structurelle au 
bout de six mois à un an aucune conséquence d'origine accidentelle des lésions subies (lésion 
cérébrale d'origine traumatique) n'est plus présente. Une fois ce délai dépassé, aucun fondement 
accidentel organique de l'atteinte à la santé au sens d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) ne 
peut plus être admis » (pièce et page précitées). 
En conséquence de quoi, la grande fatigabilité, principalement handicapante, ne pouvait avoir été 
causée par l’accident : « Dans le cadre du polytraumatisme subi le 25.10.2016, dont une lésion 
cérébrale traumatique légère, l'accident a pu provoquer une aggravation temporaire d'une fatigue 
préexistante due à une insomnie. Aucune atteinte à la santé psychique d'origine accidentelle n'est 
présente. L'appréciation de la causalité naturelle n'a donc pas lieu d'être » (pièce et page précitées).
9.27.
En été 2020, le recourant est encore allé consulter le Dr H.________ au centre de la douleur 
de l’Hôpital cantonal, lequel considérait les problèmes de ce dernier en relation avec une probable 
lésion frontale : « ce patient a un long parcours avec d'abord un CFC commercial puis une formation 
en cours d'emploi comme responsable de service à C.________, par la suite, il a également travaillé 
comme responsable à B.________. A mon avis, un travail de ce type, ne sera plus jamais repris car 
il présente des troubles cognitifs importants pour le fonctionnement journalier sans tenir compte de 
la labilité affective qui, à mon avis, signe une probable lésion frontale » (rapport du 23 juillet 2020, 
dossier SUVA, pièce 547, p. 11).
Il citait, à cet égard, un rapport de ses confrères neurologue et psychologues de la « consultation 
mémoire », lesquels confirmaient, en les étayant désormais avec de la littérature, leurs précédentes 
conclusions, à savoir que les troubles cognitifs seraient en lien avec l’accident subi, proposant 
toutefois de nouvelles investigations pour mesurer « l’importance de cette relation ainsi que la 
participation éventuelle d’autres facteurs » : « La littérature nous rappelle que les symptômes post-
commotionnels, troubles cognitifs inclus, persistent au-delà d'1 an après le traumatisme chez 
22-48% des patients avec TCC léger (…) En particulier, une étude longitudinale a montré que 10% 
de ces patients se plaignent d'un fonctionnement cognitif nettement diminué pour un niveau 
d'anxiété, de dépression et de qualité de vie comparable à celui de la population générale (…). 


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Concernant l'imagerie cérébrale, les séquelles de TCC léger ne sont généralement pas détectables 
au moyen du CT cérébral et des séquences de routine de I'lRM cérébrale. Cependant, des études 
ont confirmé l'existence de subtiles modifications structurelles et fonctionnelles des réseaux 
corticaux associés aux déficits cognitifs (…). Parmi celles-ci, il y a les lésions axonales diffuses 
mises en évidence par des séquences d'imagerie spécifiques qui sont maintenant reconnues. 
Toutefois, il existe un certain nombre de patients TCC légers avec troubles cognitifs considérables 
qui ne présentent pas de lésions de la matière blanche (…). Pour ceux-ci, un processus 
pathophysiologique avec altération structurelle et fonctionnelle de la matière grise néocorticale, à 
nouveau non détectable avec I'imagerie classique, a été proposé et confirmé par différentes études 
(…). Du point de vue des autres symptômes post traumatiques, rappelons les douleurs diffuses au 
niveau du bassin et des genoux. En outre, suite à la résection abdominale du gros intestin et de 
l'intestin grêle, Monsieur ne ressent plus le besoin d'aller à selles et doit volontairement stimuler le 
processus. ll y a eu d'autre part une anosmie et agueusie en raison d'un hémato-sinus lentement 
régressives ainsi que des acouphènes persistants. En conclusion, au vu de ce qui précède, d'un 
point de vue neurologique et neuropsychologique, nous confirmons qu'il existe bien une relation 
causale entre la symptomatologie cognitive d'intensité modérée à, sévère et neurologique décrits ci- 
dessus et l'accident du 25.10.2016. L'importance de cette relation ainsi que la participation 
éventuelle d'autres facteurs devrait faire I'objet d'une analyse pluridisciplinaire » (rapport du 18 juin 
2020, dossier SUVA, pièce 547, p. 13).
Ils diront plus tard préconiser : « une expertise pluridisciplinaire de nature psychiatrique, 
rhumatologique, neurologique, ainsi que neuropsychologique. En effet, la composante douloureuse 
nécessite une évaluation non seulement neurologique, mais également rhumatologique » 
(complément du 18 août 2020, dossier SUVA, pièce 547, p. 19).
10.
Lien de causalité (naturelle et) adéquate – discussion
Les parties débattent, pour l’essentiel, de l’existence d’un lien de causalité entre l’accident de 
circulation survenu le 25 octobre 2016 dans le tunnel d’une autoroute et les troubles cognitifs dont 
continue à se plaindre le recourant, lesquels se manifesteraient par une diminution de la 
concentration et de la mémoire, dans le contexte d’une importante fatigue.
Le recourant soutient que ces troubles cognitifs ont été causés par le TCC subi au cours de l’accident 
et qu’ils seraient ainsi de nature organique.
Et si l’on devait malgré tout estimer qu’ils seraient au contraire de nature psychique, ces mêmes 
troubles cognitifs n’en auraient pas moins, toujours selon lui, été occasionnés par l’accident, au vu 
des critères dégagés par la jurisprudence.
La SUVA, de son côté, s’estime en droit de mettre fin aux prestations au 30 juin 2020, soit un peu 
moins de quatre ans après l’accident, assimilant ces troubles, désormais, à des problèmes 
psychiques antérieurs à l’accident, pour autant qu’ils puissent encore être considérés comme 
invalidants, ce que nient également ses propres spécialistes.
L’on constate ainsi que le litige ne concerne pas les autres séquelles physiques laissées par le 
polytraumatisme, celles-ci au demeurant couvertes par le versement d’une indemnité pour atteinte 
à l’intégrité de 15%, le recouvrement global des capacités du recourant n’étant, à cet égard, pas 
contesté.


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On peut au demeurant admettre que, dans une activité administrative du genre de toutes celles 
exercées par le recourant dans son parcours professionnel, il n’existe plus aucune limitation 
physique susceptible de générer une perte de gain, aucun des spécialistes ne semblant dire le 
contraire (cf. 9.19.1).
10.1.
Pour savoir si, comme le pense le recourant, les limitations observées de ses fonctions 
cognitives (concentration, mémorisation et capacité d’endurance), dont l’existence n’est par ailleurs 
guère contestée, sont la manifestation de troubles organiques causés par le TCC, il faut se référer 
au dossier médical exposé plus haut.
10.1.1. Le TCC subi lors de l’accident a été qualifié de « léger à modéré » par les spécialistes de la 
CRR lors du premier séjour du recourant au sein de la clinique, entamé deux semaines environ 
après l’accident.
Aucune lésion neurologique grave n’avait alors été décelée puisque seule une dilatation de la gaine 
du nerf optique avait été signalée, aucun « stigmate hémorragique post-traumatique » n’étant mis 
en évidence (cf. 9.3.1.).
A la fin du séjour, on observait déjà une récupération des capacités cognitives, et notamment des 
performances attentionnelles, la conduite automobile n’étant par exemple pas même contre-
indiquée, en dépit même d’une importante fatigabilité.
C’est celle-ci qui allait persister et qui apparait aujourd’hui toujours au centre des plaintes.
L’absence d’extrême gravité se déduisait aussi dans les premières constatations du rapport de 
police, le recourant étant conscient, malgré le choc supposé de l’accident, et capable de 
communiquer avec le personnel d’intervention arrivé sur place. 
Au vu des blessures physiques, on pouvait croire que ce serait bien plutôt les séquelles laissées par 
celles-ci qui seraient les plus problématiques.
Par la suite et durant un certain temps, les nombreux spécialistes amenés à commenter les images 
n’ont jamais fait état de lésions objectivables pouvant illustrer, au plan neurologique, et dès lors, 
somatique (ou physique), les limitations des fonctions cognitives en lien avec la fatigue, celle-ci ne 
sachant à l’évidence être documentée par des clichés médicaux.
Dès lors, l’origine accidentelle des troubles cognitifs est d’emblée difficilement vérifiable, la thèse 
avancée par le recourant relevant à ce stade plus de l’hypothèse que de la vraisemblance 
prépondérante.
Or, les rapports médicaux pouvant aller dans le sens du recourant semblent précisément relever de 
l’hypothèse.
Ainsi, l’évocation, par le Dr I.________ en automne 2018, d’une « myélopathie, éventuellement post-
traumatique » (9.16) qui n’a toutefois pas pu été démontrée.
Et les conclusions plus récentes des spécialistes de la consultation mémoire de l’Hôpital cantonal 
reposaient sur une interprétation de la littérature médicale, plutôt que sur des constatations 
concrètement étayées sur la personne du recourant, raison probable pour laquelle ils ont d’ailleurs 
recommandé la mise sur pied d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire, à savoir également 
psychiatrique et rhumatologique, ceci afin d’examiner aussi la « composante douloureuse » (9.25).


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Tout ceci donnait à penser que, dans les faits, aucune opinion claire ne pouvait être arrêtée sur la 
nature organique des troubles cognitifs qui auraient alors été causés par un TCC dont l’absence de 
gravité n’a jamais été remise en cause. 
Si des « lésions démyélinisantes » ont certes été observées au niveau frontal, mais pour la première 
fois seulement en août 2019, soit près de trois ans après l’accident, il apparaît, là encore, difficile 
d’y voir un lien de causalité avec l’accident, les explications sur ce point du Dr L.________ paraissant 
crédibles (9.22.), d’autant plus si l’on sait que la démyélinisation (= disparition ou destruction de la 
gaine de myéline qui entoure et protège les fibres nerveuses) est en principe plutôt liée à des 
maladies dégénératives du type de la sclérose en plaques, voire à l’exposition de substances 
toxiques (= une démyélinisation peut avoir plusieurs causes, parfois infectieuses, génétiques - c'est 
le cas des leucodystrophies - ou auto-immunes. Certains produits chimiques, comme les 
organophosphates utilisés dans certains insecticides ou antipuces ont également pour effet 
secondaire une démyélinisation, source wikipédia).
10.1.2. Sous l’angle, plus analytique, des critères dégagés par la jurisprudence en cas de trouble 
organique non objectivable causés par un TCC de type coup du lapin, l’existence d’un lien de 
causalité ne paraît pas non plus établie dans le cas du recourant.
L’accident, tel qu’il a été décrit, et malgré le polytraumatisme qu’il a provoqué, ne peut pas pour 
autant être classé dans la catégorie des accidents considérés comme graves par le TF, au cours 
duquel, par exemple, le recourant aurait certainement pu risquer la mort ou croire sa dernière heure 
arrivée.
Ce dernier était conscient au moment où les secours sont arrivés et il semblait en état de 
communiquer.
Mais il a déclaré plus tard ne garder aucun souvenir de l’accident, de sorte qu’il ne saurait avoir été 
profondément marqué par le caractère impressionnant de l’accident au point que celui-ci fît naître 
des flash-backs ou des cauchemars, ou toute autre forme de réminiscences.
Il ne s’en est en tous les cas jamais plaint (9.4.).
Peu de temps après l’accident, à la fin de l’année 2016, le recourant aurait même été en mesure de 
déjà reprendre le volant, à tout le moins du point de vue neurologique, en dépit même de l’importante 
fatigue alléguée (9.3.1.).
A côté de cela, une reprise du travail a pu être assez rapidement envisagée, au mois de mai 2017, 
soit quelques mois seulement après l’accident, au moment où les blessures physiques s’étaient 
presque entièrement résorbées et où le recourant avait suffisamment récupéré pour notamment 
reprendre la course à pied (9.5.).
Au moment de la tentative de reprise du travail, seuls les troubles cognitifs subsistaient.
Et si le recourant les jugeait alors, comme aujourd’hui, comme à tout le moins partiellement 
invalidants, tel n’était pas nécessairement l’opinion des spécialistes de la CRR qui estimaient les 
résultats de ses tests neuropsychiques comme dans la norme et qui tentaient dès lors de le motiver 
en l’encourageant (9.5.).
Par ailleurs, comme il sera dit , l’échec de la reprise du travail a pu être influencée par des facteurs 
extra-médicaux socio-professionnels.


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L’existence d’un lien de causalité adéquate entre les troubles cognitifs non objectivables et l’accident 
ne peut ainsi pas être retenue sous l’angle de la vraisemblance prépondérante.
10.2.
L’analyse des critères dégagés par la jurisprudence, peut, dans l’ensemble, être reprise dans 
le cadre de l’examen d’un lien de causalité entre l’accident et les troubles dont se plaint le recourant 
si ceux-ci, comme le soutient la SUVA, devaient être considérés comme des troubles d’ordre 
psychique.
10.2.1. A cet égard, l’absence de tout souvenir de l’accident et la gravité toute relative des séquelles 
physiques à court ou moyen terme, laisse d’emblée apparaître que l’existence d’un tel lien ne saurait, 
là encore, être établie.
Le recouvrement, progressif et régulier et, surtout, sans complication notable, des séquelles 
physiques ne permettent pas non plus de croire en l’existence d’une souffrance physique aiguë au 
long terme de nature à provoquer l’apparition d’une atteinte psychique.
Les spécialistes de la CRR ont au contraire signalé, ceci dès le printemps 2018, que le recourant 
avait une tendance à se focaliser sur ses douleurs, donnant à penser qu’il les entretenait 
inconsciemment (9.14.).
Quelques mois plus tard, en septembre 2018, le recourant fut encore hospitalisé pour une occlusion 
intestinale et la pose d’une sonde gastrique, mais il ne séjourna que pendant trois jours à l’hôpital 
(9.17.), de sorte que l’on ne saurait non plus assimiler cet évènement à une complication au sens 
de la jurisprudence, en soi susceptible de favoriser la création d’une problématique psychique.
Il faudrait plutôt noter que cette péjoration passagère d’une seule parmi les séquelles physiques est 
survenue au cours du mois où son employeur lui signifiait son congé (9.15).
Et c’est dans le courant de l’automne 2018 qui allait suivre que l’on posait pour la première fois le 
diagnostic d’un épisode dépressif majeur et que l’on instaurait une prescription médicamenteuse 
avec prise d’antidépresseurs (9.17).
La question d’un lien entre l’évolution de l’état de santé du recourant de celle de sa situation 
professionnelle se pose ainsi, qui sera examinée plus loin.
10.2.2. Si les critères dégagés par la jurisprudence ne semblent manifestement pas réunis en 
nombre ni du reste en importance, il apparaît également qu’une incapacité de travail au plan 
psychique n’est pas non plus établie.
Comme il vient d’être dit, un épisode dépressif a bien été signalé en automne 2018.
Mais le psychiatre traitant indiquait au mois de juin 2019 avoir déjà mis fin aux antidépresseurs parce 
que l’état de santé psychique s’était amélioré (9.20.).
Pour le psychiatre de la SUVA, il n’y avait, à la même époque, pas d’atteinte au plan psychiatrique 
en dépit de la fatigue (9.20.).
Ceci allait dans le sens des observations plus anciennes des spécialistes de la CRR qui excluaient 
au printemps 2018 la présence de toute psychopathologie, les tests n’évoquant plus dépression ni 
anxiété (9.14.).


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Il y a lieu de relever sur ce point que, à cette époque, le recourant semblait plutôt réticent à 
entreprendre un suivi psychiatrique (9.12.), disant préférer l’approche des médecines douces.
Selon une dernière appréciation psychiatrique, il n’existerait plus de signe d’un état dépressif (9.24.).
Le recourant semble l’admettre dans ses écritures, lorsqu’il privilégie la piste d’une origine physique 
de ses troubles cognitifs.
10.2.3. Force est en outre de constater, ce qu’il ne nie pas non plus, que le recourant avait déjà 
souffert de troubles psychiques par le passé, ayant connu des épisodes dépressifs en 2000 et en 
2013 (9.24.).
Ceux-ci pourraient expliquer sa fragilité émotionnelle, considérée un temps comme un obstacle à la 
reprise du travail (9.14.).
A côté de tout cela, il a aussi été mentionné d’emblée qu’il était surmené au moment où est survenu 
l’accident, ce qui amène enfin à devoir envisager le tableau sous l’angle de sa situation 
professionnelle.
11.
Facteur extra-médicaux : situation professionnelle
Il a été rapporté que le recourant était surmené au moment de la survenance de l’accident au mois 
d’octobre 2016, prenant même des médicaments susceptibles d’altérer son aptitude à conduire 
(9.1.).
C’est qu’il venait d’accepter un nouveau poste à grande responsabilité. 
On peut se demander s’il était vraiment à l’aise avec ce nouveau poste et les changements qu’il 
impliquait au quotidien.
Il a d’ailleurs déclaré à ce sujet s’être trompé d’itinéraire le soir de l’accident, ayant par réflexe pris 
la direction qu’il avait jusqu’alors l’habitude de prendre depuis de nombreuses années, comme s’il 
n’avait pas encore tout-à-fait accepté ce changement (9.14.).
Quoi qu’il en soit, on peut admettre que l’anxiété et le stress existaient déjà au moment de l’accident.
La reprise du travail à temps partiel, qui d’un point de vue médical semblait indiquée au printemps 
2017, n’a pas pu se dérouler, et on le comprend, dans des conditions idéales.
Les difficultés cognitives toujours alléguées au plan subjectif, mais paraissant objectivement 
surestimées par lui si l’on se réfère aux rapports de la CRR à la même époque (9.5.), ne sont ainsi 
probablement pas uniquement à l’origine des difficultés ayant empêché la reprise du travail, si l’on 
tient compte des adaptations nécessitées à l’interne et la pression causée par l’attente des 
collaborateurs (9.7.).
Par la suite, le recourant a vécu cet échec professionnel comme une injustice (9.8.), au point que 
son psychiatre traitant a fini par évoquer plus tard l’existence d’une blessure narcissique (9.17.), une 
telle blessure, survenue certes après l’accident, mais qui ne saurait avoir été directement causée 
par le choc généré par celui-ci ou par les séquelles physiques objectivement laissées sur le long 
terme.


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Ce sont bien plutôt les conséquences socio-professionnelles engendrées et l’impossibilité de faire 
face aux nouvelles responsabilités qui seraient à l’origine de ce sentiment d’injustice et de cette 
blessure narcissique qui ne sauraient au demeurant être assimilés à des atteintes au sens de la loi. 
Ils se rapprochent au contraire des « facteurs psychologiques » mis en évidence à la CRR (9.13.).
Des troubles du sommeil ont aussi été constatés plus tard, en lien avec la perte de l’emploi et le 
changement de rythme ainsi imposé (9.23).
Si l’accident a très certainement eu un impact très important au niveau de la nouvelle vie 
professionnelle du recourant, on ne peut malheureusement s’empêcher de se demander si ce ne 
serait pas plutôt le surmenage ressenti par lui au moment de ce changement d’activité, qu’il dit ne 
pas « avoir pu refuser » (cf. pt. 8), qui aurait été à l’origine de l’accident survenu sans avoir été 
apparemment provoqué par rien, alors qu’il circulait sous l’emprise de médicaments, comme 
semblait le dire à demi-mot le Dr G.________ (9.21). 
12.
Il découle de tout ce qui précède que la thèse d’une origine accidentelle des troubles cognitifs dont 
continue à se plaindre le recourant, tout particulièrement après la date décidée de la fin des 
prestations au 30 juin 2020 n’est tout au plus que possible, la preuve d’un lien de causalité entre 
ceux-ci, au demeurant sans doute favorisés par un contexte professionnel, n’étant pas établie au 
degré de la vraisemblance prépondérante. 
Les limitations fonctionnelles résiduelles dont se prévaut toujours le recourant n’ont dès lors pas à 
être prises en compte, ni dans la fixation du taux d’invalidité, ni même dans celle du taux d’atteinte 
à l’intégrité.
Dans la mesure où les nombreux examens réalisés (le recourant ayant toujours été régulièrement 
suivi, notamment, par les spécialistes de la CRR) démontrent que le tableau clinique n’a pas 
véritablement évolué depuis la tentative de reprise de travail avortée au printemps 2017, une 
nouvelle expertise ne saurait apporter un éclairage nouveau, à tout le moins pas à la question 
litigieuse de l’existence d’un lien de causalité.
Il n’est, à cet égard, pas nécessaire de prendre connaissance des conclusions de l’expertise 
pluridisciplinaire parallèlement mise sur pied par l’OAI dont on peut s’attendre à ce qu’elle ne vise 
qu’à déterminer plus précisément l’étendue de la capacité de travail résiduelle du recourant.
La requête de la suspension de la procédure déposée en cours d’échanges des écritures peut dès 
lors être formellement écartée.
13.
Il s’ensuit, le rejet intégral du recours et la confirmation de la décision sur opposition.
La procédure étant gratuite, il n’est pas perçu de frais de justice.
Il n’est enfin pas alloué d’indemnité de partie au recourant qui succombe.


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la Cour arrête :
I.
Le recours est rejeté. 
II.
Il n’est pas perçu de frais de justice.
III.
Aucune indemnité de partie n’est allouée.
IV.
Notification.
Un recours en matière de droit public peut être déposé auprès du Tribunal fédéral contre le présent 
jugement dans un délai de 30 jours dès sa notification. Ce délai ne peut pas être prolongé. Le 
mémoire de recours sera adressé, en trois exemplaires, au Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 
6004 Lucerne. Il doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et être signé. Les 
motifs doivent exposer succinctement en quoi le jugement attaqué viole le droit. Les moyens de 
preuve en possession du (de la) recourant(e) doivent être joints au mémoire de même qu’une copie 
du jugement, avec l’enveloppe qui le contenait. La procédure devant le Tribunal fédéral n’est en 
principe pas gratuite.
Fribourg, le 16 février 2022/mbo
Le Président :
Le Greffier-stagiaire: