finma_versicherungsrecht · 20151006_f_ch_b_01 · 2015-10-06 · fr
06. Oktober 2015 Bundesgericht Französisch
Versicherungsrecht


4A_239/2015
A r r ê t d u 6 o c t o b r e 2 0 1 5
I r e C o u r d e d r o i t c i v i l
Mmes les Juges fédérales Kiss, Présidente, Hohl et
Niquille.
Greffier : M. Piaget.
A.________, représenté par Me Guillaume Etier,
recourant,
contre
B.________, représentée par
Me Monica Zilla,
intimée.
contrat d'assurance, accident de la circulation, réduction
des prestations pour faute grave (art. 14 al. 2 LCA),
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de
Neuchâtel, Cour d'appel civile, du 18 mars 2015.
B u n d e s g e r i c h t
T r i b u n a l f é d é r a l
T r i b u n a l e f e d e r a l e
T r i b u n a l f e d e r a l
Composition
Objet
Participants à la procédure

Faits :
A.
A.a Le 24 juin 2004, peu avant 7 heures, A.________ (ci-après: le
conducteur ou le motocycliste) circulait, au guidon d'une moto, sur
l'avenue du Premier-Mars à Neuchâtel, d'ouest en est. Parvenu à la
hauteur du passage piéton situé à l'est de la Place du Port, il a heurté
C.________ qui traversait l'avenue sur le passage de sécurité du nord
au sud (soit de gauche à droite par rapport au sens de marche de la
moto).
La piétonne a alors été projetée sur la chaussée à environ 17 mètres
du point de choc et gravement blessée.
A.b Il a été établi que, 100 mètres avant le passage pour piétons (soit
devant le bâtiment de la poste) et jusqu'à 11 mètres avant ce passage,
le motocycliste a été gêné par le soleil rasant (qui avait été caché par
une succession de bâtiments sur tout le trajet précédant l'avenue du
Premier-Mars). Sur cette distance (en ligne droite), il a roulé à une
vitesse plus ou moins constante de l'ordre de 40 km/h, voire un peu
moins, sans réduire sa vitesse à l'approche du passage de sécurité
dont il connaissait pourtant l'existence. Le motocycliste n'a à aucun
moment remarqué (il a été incapable de dire si la piétonne traversait
de gauche à droite ou de droite à gauche), durant les 7 à 10 secondes
qu'il lui a fallu pour atteindre le point de choc à partir de la poste, la
victime qui avait déjà traversé pratiquement les trois-quarts du
passage.
A.c Par lettre du 4 janvier 2007, B.________, auprès de qui le
conducteur était assuré en responsabilité civile, a communiqué à son
client qu'elle avait versé 191'189 fr.70 auprès de la compagnie qui
assurait la piétonne contre les accidents. Elle considérait que les faits
reprochés au motocycliste procédaient d'une faute grave et l'informait
qu'elle entendait lui réclamer le remboursement partiel de ses
prestations, soit à concurrence de 20%, ou en l'état de 38'237 fr.95, et
l'invitait à faire des propositions de paiement.
A.________ a opposé à son assureur une fin de non-recevoir.
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B.
B.a Par demande du 22 décembre 2008, la compagnie d'assurances
a actionné, devant l'une des Cours civiles du Tribunal cantonal
neuchâtelois, son assuré en paiement de 47'065 fr, intérêts en sus,
somme corrigée à 47'045 fr. en cours de procédure et correspondant
aux 20% du total définitif des prestations qu'elle avait versées suite à
l'accident du 24 juin 2004.
Elle a fait valoir en substance que le conducteur avait commis une
faute grave qui l'autorisait, en application des art. 14 al. 2 LCA, 65
al. 3 LCR et des conditions générales de la police d'assurance, à
demander à son client une participation de 20% aux prestations qu'elle
avait dû verser.
Le conducteur a contesté avoir commis une faute grave.
Une expertise a été ordonnée par le juge instructeur, portant en parti-
culier sur la détermination de la vitesse du motocycliste et les condi-
tions de visibilité qui étaient les siennes au moment du choc.
Par jugement du 1er juillet 2014, le Tribunal civil du Littoral et du Val-
de-Travers, devenu compétent à la suite de la réorganisation judiciaire
consécutive à l'entrée en vigueur du nouveau code de procédure civile
suisse, a retenu que le conducteur avait négligé de prendre les pré-
cautions évidentes aux yeux de toute personne raisonnable et, par-
tant, qu'il avait commis une faute grave; il a admis la demande de la
compagnie d'assurances et condamné le défendeur à payer à celle-ci
le montant de 47'045 fr., intérêts en sus.
B.b Par arrêt du 18 mars 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal
cantonal neuchâtelois a rejeté l'appel formé par le défendeur, consi-
dérant que celui-ci avait commis une faute grave, celle-ci résultant à la
fois d'une vitesse inadaptée aux conditions de la circulation et d'un
défaut d'attention.
C.
Le motocycliste exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral
contre l'arrêt de la Cour d'appel civile. Il conclut à son annulation et,
sous suite de frais et dépens, au renvoi de la cause à l'autorité précé-
dente, subsidiairement au rejet de la demande formée par la compa-
gnie d'assurances.
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Le recourant admet avoir commis une faute, mais il estime que celle-ci
n'est que de moyenne gravité et que c'est en violant l'art. 65 al. 3 LCR
et l'art. 14 al. 2 LCA que la cour précédente a retenu qu'il s'agissait
d'une faute grave au sens de cette dernière disposition.
L'intimée conclut, avec suite de frais et dépens, au rejet du recours.
Les parties ont chacune encore déposé des observations.
Considérant en droit :
1.
1.1 Interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions
libératoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirigé contre un arrêt final
(art. 90 LTF) rendu en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal
supérieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire pécu-
niaire dont la valeur litigieuse dépasse le seuil de 30'000 fr. (art. 74
al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a été
déposé dans le délai (art. 46 al. 1 let. a, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la
forme (art. 42 LTF) prévus par la loi.
1.2 Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du
droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc
également être formé pour violation d'un droit constitutionnel
(ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
1.3 Le Tribunal fédéral conduit son raisonnement juridique sur la base
des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut
s'en écarter que si les faits ont été établis de façon manifestement
inexacte – ce qui correspond à la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304
consid. 2.4 p. 314; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130) – ou en violation du
droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
Il incombe à la partie recourante, qui entend s'écarter des constata-
tions de l'autorité précédente, d'expliquer de manière circonstanciée
en quoi les conditions d'une exception prévue par l'art. 105 al. 2 LTF
seraient réalisées, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte
d'un état de fait qui diverge de celui contenu dans la décision attaquée
(ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). Une recti-
fication de l'état de fait ne peut être demandée que si elle est de
nature à influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
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2.
Le recourant reproche à la cour cantonale d'avoir qualifié sa faute de
grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCA. Il admet que sa faute n'est pas
légère et qu'il aurait dû freiner plus fortement à l'approche du passage
pour piétons, mais il estime qu'elle aurait dû être qualifiée de moyen-
nement grave, ce qui excluait l'application de l'art. 14 al. 2 LCA.
2.1 Selon l'art. 14 al. 2 LCA, si le preneur d'assurance ou l'ayant droit
a causé le sinistre par une faute grave, l'assureur est autorisé à
réduire sa prestation dans la mesure répondant au degré de la faute.
La notion de faute grave figurant à l'art. 14 al. 2 LCA ne s'oppose pas
seulement à la faute légère dont parle l'art. 14 al. 4 LCA, mais aussi à
la faute moyenne ou intermédiaire (arrêt 4A_226/2013 du 7 octobre
2013 consid. 3.1 et les arrêts cités).
Commet une faute grave celui qui viole un devoir élémentaire de pru-
dence dont le respect s'impose à toute personne raisonnable placée
dans la même situation (ATF 128 III 76 consid. 1b p. 81). Pour dire si
la faute est grave, il faut l'apprécier de manière objective en tenant
compte des circonstances d'espèce; déterminer dans le cas concret si
la faute doit être qualifiée de grave relève du jugement de valeur et
repose largement sur l'appréciation du juge cantonal, de sorte que le
Tribunal fédéral ne réexamine la question qu'avec retenue (arrêt
4A_226/2013 déjà cité consid. 3.1 et les arrêts cités). Il n'intervient
que si le juge a abusé de son pouvoir d'appréciation, en se référant à
des critères dénués de pertinence ou en ne tenant pas compte d'élé-
ments essentiels, ou lorsque la décision, dans son résultat, heurte de
manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité (arrêt
5C.175/2003 du 24 février 2004 consid. 5.1; ATF 128 III 121
consid. 3d/aa p. 124; 126 III 266 consid. 2b p. 273 et les références).
On se montrera plus sévère lorsque l'ayant droit a eu le temps de
réfléchir aux conséquences de son acte et n'a pas été placé dans une
situation d'urgence (arrêt 4A_226/2013 déjà cité consid. 3.1 et les
arrêts cités).
2.2 A teneur de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester
constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer
au devoir de prudence.
Selon l'art. 32 al. 1 LCR, la vitesse doit toujours être adaptée aux
circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du charge-
ment, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la
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visibilité. Cette règle implique notamment qu'on ne peut circuler à la
vitesse maximale autorisée que si les conditions de la route, du trafic
et de visibilité sont favorables (ATF 121 IV 286 consid. 4b p. 291;
121 II 127 consid. 4a p. 132),
Selon l'art. 33 LCR, reconnu comme une règle fondamentale de la
circulation (arrêt 1C_425/2012 du 17 décembre 2012 consid. 3.1), le
conducteur facilitera aux piétons la traversée de la chaussée (al. 1).
Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec une
prudence particulière et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité
aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou s'y engagent
(al. 2).
La " prudence particulière " avant les passages pour piétons que doit
adopter le conducteur selon l'art. 33 al. 2 LCR signifie qu'il doit porter
une attention accrue à ces passages protégés et à leurs abords par
rapport au reste du trafic et être prêt à s'arrêter à temps si un piéton
traverse la chaussée ou en manifeste la volonté (arrêt 1C_425/2012
déjà cité consid. 3.2 et les arrêts cités)
2.3 D'après la jurisprudence, la faute d'un conducteur qui a heurté une
personne engagée sur un passage pour piétons en ne s'arrêtant pas à
temps ne peut être qualifiée de légère (arrêt 1C_425/2012 déjà cité
consid. 4.1 et les arrêts cités).
2.3.1 Le Tribunal fédéral a notamment confirmé que commettent une
faute grave (arrêt précité consid. 4.1 et les références citées):
- le conducteur qui, circulant à 30 km/h dans une zone à important
trafic piétonnier et après avoir contourné un îlot de tram, renverse
mortellement une dame âgée à quelques mètres d'un passage pour
piétons,
- le motocycliste qui, de nuit et sur une chaussée mouillée, n'ayant
remarqué que tardivement un piéton sur un passage sécurisé, effectue
un freinage d'urgence entraînant la chute de sa moto qui renverse
alors le piéton,
- de même que le conducteur qui, ébloui plusieurs fois par le soleil,
continue de circuler à 55 km/h à l'intérieur d'une localité, en particulier
sur un passage pour piétons, sans visibilité.
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2.3.2 Ont en revanche commis une faute moyenne (arrêt précité
consid. 4.1 et les références citées):
- le conducteur qui a démarré en faisant crisser les pneus lors du
passage au vert du signal lumineux, sans prendre garde au feu orange
clignotant, et a renversé un piéton qui traversait normalement au feu
vert sur un passage sécurisé,
- la conductrice qui n'a pas accordé la priorité à un piéton déjà engagé
sur le passage protégé au motif qu'une camionnette lui masquait la
vue,
- l'automobiliste qui, ébloui par les phares d'un véhicule venant en
sens inverse, n'a pas pu freiner à temps et a renversé un piéton qui
avait déjà traversé plus de la moitié du passage protégé,
- la conductrice inattentive qui a heurté une piétonne engagée sur un
passage sécurisé peu après avoir bifurqué à gauche,
- ou encore le conducteur qui, à l'approche d'un carrefour, alors qu'il
réduisait son allure et concentrait son attention sur les véhicules
venant de sa gauche, a remarqué tardivement la piétonne qui avait
traversé les trois quarts d'un passage sécurisé, l'a heurtée et fait
chuter.
2.4 Selon les constatations cantonales, qui lient le Tribunal fédéral, le
défendeur conduisait, à l'approche du passage pour piétons, à une
vitesse constante de l'ordre de 40 km/h, voire un peu moins. Il n'a pas
freiné ni même réduit sa vitesse (en " lâchant les gaz "), alors même
qu'il connaissait l'existence à cet endroit du passage de sécurité et
que, sur 90 mètres avant celui-ci, il a été gêné par le soleil.
A cet égard, le fait qu'il roulait en respectant la limitation de vitesse
(fixée à 50 km/h) n'est en soi pas décisif, le conducteur ayant l'obli-
gation de rouler à une vitesse adaptée aux circonstances (cf. supra
consid. 2.2). On ne peut donc suivre le recourant lorsqu'il soutient que,
par le fait qu'il a respecté la limitation de vitesse, sa situation ne peut
être comparée au cas du conducteur qui, également éblouit par le
soleil, circulait à 55 km/h sur un passage pour piétons (cf. supra
consid. 2.3.1, dernier cas de figure). Ce qui importe c'est qu'en l'occur-
rence, en raison de la visibilité restreinte du conducteur et de la
proximité du passage de sécurité, la vitesse du motocycliste n'était
manifestement pas adaptée.
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Force est ainsi de conclure que le motocycliste a négligé les précau-
tions élémentaires qui s'imposaient à l'approche d'un passage pour
piétons qu'il connaissait, en présence de mauvaises conditions de
visibilité.
A cela s'ajoute, à charge du conducteur, qu'il a été établi que celui-ci
n'a à aucun moment remarqué la victime qui marchait sur le passage
et qui avait déjà traversé pratiquement les trois-quarts de celui-ci
(le conducteur étant incapable de dire si la victime traversait de
gauche à droite ou de droite à gauche), alors même que le tronçon
qu'il empruntait était en ligne droite, que, si les conditions de visibilité
étaient mauvaises, celle-ci n'était pas nulle, et qu'au moment de la
collision, la victime était sur le passage depuis 7 à 10 secondes. Cela
étant, le motocycliste a également fait preuve d'une absence totale
d'attention.
Au vu des circonstances et de la violation de l'art. 33 LCR qui est une
règle fondamentale de la circulation, et en dépit d'une vitesse confor-
me à la limitation prescrite, les autorités précédentes n'ont pas excédé
leur important pouvoir d'appréciation en retenant, en se fondant sur la
négligence (quant aux précautions élémentaires à prendre) du moto-
cycliste et son absence totale d'attention, une faute grave au sens de
l'art. 14 al. 2 LCR.
2.5 C'est en vain que le recourant revient sur divers éléments pour
infléchir la conclusion à laquelle est parvenue la cour cantonale.
2.5.1 Il insiste à réitérées reprises sur le fait qu'il aurait, à l'approche
du passage pour piétons, " bien sûr décéléré, à tout le moins en
lâchant les gaz ". Ce constat ne résulte toutefois pas de l'arrêt
entrepris, et il ne saurait être pris en compte (cf. supra consid. 1.2).
Quant à la mention des deux chiffres (" entre 36 et 51 km/h " et " entre
36 et 44 km/h) mentionnés dans le rapport de l'expert, le recourant
n'invoque pas l'arbitraire (art. 9 Cst.) et il n'indique pas en quoi cette
double mention pourrait démontrer qu'il était arbitraire, pour les
magistrats cantonaux, de retenir une vitesse (constante) de 40 km/h,
restant quoi qu'il en soit dans les fourchettes auxquels il fait référence.
La critique n'est pas recevable.
2.5.2 Le recourant soutient que la cour cantonale a fait une confusion
entre " vitesse constante " et " vitesse moyenne ", cette dernière no-
tion, qui serait visée par l'expert, étant parfaitement compatible avec la
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réduction de vitesse (qu'il allègue). Contrairement à ce que pense le
recourant, on ne saurait reprocher aux juges précédents d'avoir fait
preuve d'inadvertance en choisissant d'utiliser la notion de " vitesse
constante " (40 km/h), puisqu'ils ont ajouté explicitement, et sans
aucune ambiguïté, que le motocycliste avait roulé à une vitesse cons-
tante de 40 km/h " sans réduire sa vitesse à l'approche du passage de
sécurité ". Le recourant n'indique pas en quoi cette constatation serait
arbitraire; il ne désigne notamment pas les points de l'expertise
desquels les juges cantonaux se seraient, selon lui, écartés. Il n'y a
donc pas lieu d'entrer en matière sur ce point (cf. également supra
consid. 2.5.1 sur la réduction de vitesse alléguée par le recourant).
2.5.3 Le recourant soutient également qu'un laps de temps de 7 à
10 secondes ne permet pas de réfléchir à toutes les conséquences de
sa décision. Il estime que son cas est l'exemple typique de la situation
dans laquelle il faut tenir compte des limites réflexives de l'" ordinateur
humain " et qu'ainsi il convient de ne pas apprécier la faute commise
avec une sévérité particulière.
L'argument ne convainc pas. La situation du motocycliste recourant
doit être distinguée d'une situation de brève cécité, due par exemple à
un éblouissement soudain et inattendu (cf. déjà arrêt entrepris p. 9).
Le laps de temps à disposition du conducteur à l'approche du passage
pour piétons était, selon l'expérience générale de la vie, largement
suffisant pour qu'il prenne conscience des risques potentiels, ce
d'autant plus qu'il connaissait l'existence du passage qu'il allait devoir
traverser.
2.5.4 Le recourant soutient que la cour cantonale a défini la faute qu'il
avait commise en se laissant influencer par les conséquences de
l'accident (soit, pour la victime, des lésions importantes) et qu'elle n'a
pas apprécié objectivement et ex ante la faute commise.
Les juges précédents ont décrit précisément les précautions élémen-
taires que le conducteur avait omis de prendre et fait état de son
absence totale d'attention. Aucun indice dans le raisonnement des
juges cantonaux ne permet d'asseoir la thèse défendue par le
recourant.
La critique est sans consistance.
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2.5.5 Quant à l'observation de la cour cantonale selon laquelle, même
à supposer que la vitesse du motocycliste aurait été de l'ordre de
30 km/h (ce que le recourant soutient toujours), la conclusion aurait
été la même, elle est impropre à démontrer (comme le souhaiterait le
recourant) que la cour cantonale entendait, en tout état de cause,
qualifier sa faute de grave. On peut en effet suivre la cour cantonale
lorsqu'elle remarque, dans l'hypothèse d'une vitesse plus réduite, que
le temps de parcours aurait alors de facto été allongé, qu'il lui aurait
laissé plus de temps pour apprécier les circonstances et que l'absence
totale d'attention du motocycliste aurait été encore plus marquée, ce
qui justifiait de retenir une faute grave.
2.5.6 S'agissant enfin du constat de la cour cantonale selon lequel le
motocycliste aurait dû anticiper les conditions d'ensoleillement (et
donc son éblouissement à partir du bâtiment de la poste), puisqu'il
connaissait son parcours et la disposition des bâtiments qui, momen-
tanément, ombrageaient la route, il n'y a pas lieu d'y revenir, ce cons-
tat n'étant pas susceptible d'avoir une incidence sur le sort de la
cause. En effet, il n'importe, pour la qualification de la faute grave, de
savoir si le motocycliste pouvait ou non prévoir qu'il allait être gêné
par l'ensoleillement; celui-ci n'était pas soudain, mais, s'étant prolongé
sur une distance de 90 mètres avant le passage de sécurité, il
imposait quoi qu'il en soit au conducteur de réduire sa vitesse.
Les critiques soulevées par le recourant se révèlent infondées.
3.
Il résulte des considérations qui précèdent que le recours en matière
civile du conducteur doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
Les frais judiciaires et les dépens sont mis à la charge du recourant,
qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
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Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du
recourant.
3.
Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 2'500 fr. à titre de
dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal
du canton de Neuchâtel, Cour d'appel civile.
Lausanne, le 6 octobre 2015
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente :
Le Greffier :
Kiss
Piaget
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