ch_vb · 2006-1059 3831 · 1995-06-12 · de


2006-1059 
3831 
Loi fédérale sur la sécurité d’installations et d’appareils techniques (LSIT) 
Normes techniques pour les machines1 
En vertu de l’art. 4a de la loi fédérale du 19 mars 1976 (modifiée le 18 juin 1993) 
sur la sécurité d’installations et d’appareils techniques (RS 819.1), les normes tech-
niques énumérées dans l’annexe sont définies comme des normes techniques qui 
sont propres à concrétiser les exigences de base de la sécurité et de la santé par 
rapport aux aux machines, dans le sens de l’art. 2, al. 1 de l’ordonnance du 12 juin 
1995 sur la sécurité d’installations et d’appareils techniques (RS 819.11). Il s’agit à 
ce propos de normes européennes harmonisées qui ont été édictées par le Comité 
européen de normalisation (CEN), sur l’ordre de la Commission des Communautés 
européennes et de l’Association européenne de libre échange (AELE). 
Les listes des titres des normes techniques qui ont été définies par seco ainsi que les 
textes de ces normes peuvent être commandés auprès de l’association suisse de 
normalisation, division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthur. 
25 avril 2006 
seco – Direction du travail 
Installations et appareils techniques: 
 
Marcel Berthoud 
Annexe 
Normes techniques pour les machines 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 115/A2 
Règles de sécurité pour la construction et l’installation 
des escaliers mécaniques et trottoirs roulants 
 
2005/C 336/05 
EN 201/A2 
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques – 
Machines à injecter – Prescriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 289 
Maschine pour les matières plastiques et le caoutchouc – 
Presses – Préscriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 609-1/A1 
Matériel agricole et forestier – Sécurité des fendeuses 
de bûches – Partie 1: Fendeuses à coin 
 
2005/C 336/05 
EN 703 
Matériel agricole – Désileuses chargeuses, mélangeuses 
et/ou hacheuses et distributrices – Sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 815/A1 
Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines 
foreuses pour puits sans tige de traction – Amendement 3
 
2005/C 336/05 
EN 836/A3 
Matériel de jardinage – Tondeuses à gazon à moteur – 
Sécurité – Amendement 3 
 
2005/C 336/05 
 
 
 
 
 
1 
Voir également FF 1997 III 1270, 1997 IV 133, 1997 IV 502, 1998 944, 1999 8049, 
2000 1756 4636, 2001 76 1235 1302 2004 2002 5471 2003 1907 3554 5081 7163, 
2004 106 2414, 2005 5000

3832 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 930/A1 
Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles 
en cuir et matériaux similaires – Machines à carder, à 
verrer, à polir et à fraiser – Prescriptions de sécurité – 
Amendement 1 
 
2005/C 336/05
EN 931/A1 
Machines pour la fabrication de chaussures – Machines
à monter – Prescriptions de sécurité – Amendement 1 
 
2005/C 336/05
EN 1005-4 
Sécurité des machines – Performance physique humaine 
– Partie 4: Evaluation des postures e mouvement lors dur 
travail en relation avec les machines 
 
2005/C 336/05
EN 1010-1 
Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 
conception et la construction de machines d’impression 
et de transformation du papier – Partie 1: Prescriptions 
communes 
 
2005/C 336/05
EN 1010-4 
Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 
conception et la construction de machines d’impression 
et de transformation du papier – Partie 4: Machines à 
relier les lievres, machines de transformation et de 
finition du papier 
 
2005/C 336/05
EN 1010-5 
Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 
conception et la construction de machines d’impression 
et de transformation du papier – Partie 5: Onduleuses et 
machines de transformation du carton plat et du carton 
ondulé 
 
2005/C 336/05
EN 1032 
Vibrations mécaniques – Essai des machines mobiles 
dans le but de déterminer l’intensité vibratoire transmise 
à l’ensemble du corps – Généralités 
 
2005/C 336/05
EN 1034-1 
Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 
conception et la construction de machines de fabrication 
et de finition du papier – Partie 1: Prescriptions commu-
nes 
 
2005/C 336/05
EN 1034-7 
Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 
conception et la construction de machines de fabrication 
et de finition du papier – Partie 7: Cuviers 
 
2005/C 336/05
EN 1034-22 
Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour la 
conception et la construction de machines de fabrication 
et de finition du papier – Partie 22: Défibreurs 
 
2005/C 336/05
EN 1035 
Machines de tannerie – Machines à plateaux mobiles – 
Prescriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 1127-2 
Atmosphères explosives – Prévention de l’explosion et 
protection contre l’explosion – Partie 2: Notions fonda-
mentales et méthodologie dans l’exploitation des mines 
 
2005/C 336/05
EN 1218-2 
Sécurité des machines pour le travail du bois –
Tenonneuses – Partie 2: Machines à tenonner et/ou à 
profiler à chaîne ou chaînes 
 
2005/C 336/05
EN 1218-4 
Sécurité des machines à bois – Tenonneuses – 
Partie 4: Machines à plaquer sur chant à chaîne(s) 
 
2005/C 336/05
EN 1218-5 
Sécurité des machines à bois – Tenonneuses – 
Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe 
et avance par rouleaux ou par chaîne 
 
2005/C 336/05
EN 1247 
Machines et fonderie – Prescriptions de sécurité concer-
nant les poches, les matériels de coulée, les machines à 
couler par centrifugation, les machines à couler en 
continu ou en semi-continu 
 
2005/C 336/05

3833 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 1492-4 
Elingues textiles – Sécurité – Partie 4: Elingues de 
levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour 
service général 
 
2005/C 336/05 
EN 1501-2 
Bennes à ordures ménagères et les lève-conteneurs 
associés – Exigences générales et exigences de sécurité –
Partie 2: Bennes à changement arrière 
 
2005/C 336/05 
EN 1570/A1 
Prescriptions de sécurité des tables élévatrices – Amen-
dement 1 
 
2005/C 336/05 
EN 1672-2 
Machines pour les produits alimentaires – Notions 
fondamentales – Partie 2: Prescriptions relatives à 
l’hygiène 
 
2005/C 336/05 
EN 1756-2 
Hayons élévateurs – Plates-formes élévatrices à monter 
sur véhicules roulants; Exigences de sécurité – Partie 2: 
Hayons élévateurs pours passagers 
 
2005/C 336/05 
EN 1757-4 
Sécurité des chariots de manutention – Chariots manuels 
– Partie 4: Transpalettes à ciseaux 
 
2005/C 336/05 
EN 1760-3 
Sécurité des machines – Dispositifs de protection sensi-
bles à la pression – Partie 3: Principes généraux de 
conception et d’essai des pare-chocs, plaques, câbles et 
dispositifs analogues sensibles à la pression 
 
2005/C 336/05 
EN 1777 
Bras Elévateur Aérien (BEA) des services d’incendie et 
de secours – Prescriptions de sécurité et essais 
 
2005/C 336/05 
EN 1834-1 
Moteurs alternatifs à combustion interne – Prescriptions 
de sécurité pour la conception et la construction des 
moteurs fonctionnant en atmosphère explosible – 
Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmos-
phères de gaz et de vapeurs inflammables 
 
2005/C 336/05 
EN 1834-3 
Moteurs alternatifs à combustion interne – Prescriptions 
de sécurité pour la conception et la construction des 
moteurs fonctionnant en atmosphère explosible – 
Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmos-
phères de poussières inflammables 
 
2005/C 336/05 
EN 1846-2/A1 
Véhicules des services de secours et de lutte contre 
l’incendie – Partie 2: Prescriptions communes; Sécurité 
et performances – Amendement 1 
 
2005/C 336/05 
EN 1870-10 
Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 
à scies circulaires – Partie 10: Tronçonneuses monola-
mes automatiques es semiautomatiques àcoupe ascen-
dante 
 
2005/C 336/05 
EN 1870-11 
Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 
à scies circulaires – Partie 11: Tronçonneuses automati-
ques es semi-automatiques à coupe horizontale 
(scies circulaires radiales) 
 
2005/C 336/05 
EN 1870-12 
Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 
à scies circulaires – Partie 12: Tronçonneuses pendulai-
res 
 
2005/C 336/05 
EN 1870-15 
Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 
à scies circulaires – Partie 15: Tronçonnueses multilames 
à avance mécanisée de la pièce et à chargement et/ou 
déchargement manuels 
 
2005/C 336/05 
EN 1870-16 
Sécurité des machines pour le travail du bois – Machines 
à scies circulaires – Partie 16: Tronçonneuses doubles à 
coupe en V 
 
2005/C 336/05

3834 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 1915-3 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences générales – 
Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure 
 
2005/C 336/05
EN 1915-4 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences générales – 
Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure 
 
2005/C 336/05
EN ISO 3449 
Engines de terrassement – Structures de protection contre 
les chutes d’objets – Essais de laboratoire et critères de 
performance (ISO 3449:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 6683 
Engins de terrassement – Ceintures de sécurité et ancra-
ges pour ceintures de sécurité (ISO 6683:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 7731 
Ergnonomie – Signaux de danger pour lieux publics et 
lieux de travail – Signaux de danger auditifsj 
(ISO 7731:2003) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 10821 
Machines à coudre industrielles – Exigences de sécurité 
pour machines à coudre, unités et systèmes de couture 
(ISO 10821:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11111-1 
Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité –
Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11111-2 
Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité –
Partie 2: Machines de préparation de filature et machines 
de filature (ISO 11111-2:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11111-3 
Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité –
Partie 3: Machines de production de nontissés 
(ISO 11111-3:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11111-4 
Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité –
Partie 4: Machines de transformation du fil et machines 
de production de cordages et d’articles de corderie 
(ISO 11111-4:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11111-5 
Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité –
Partie 5: Machines de préparation au tissage et tricotage 
(ISO 11111-5:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11111-6 
Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité –
Partie6: Machines de production d’étoffes 
(ISO 11111-6:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11111-7 
Matériel pour l’industrie textile – Exigences de sécurité –
Partie 7: Machines de teinture ed de finissage 
(ISO 11111-7:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11252 
Lasers et équipements associés aux lasers – Soruce laser 
– Exigences minimales pour la documentation 
(ISO 11252:2004) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11553-1 
Sécurité des machines – Machines à laser – Partie 1: 
Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11681-1 
Matériel forestier – Exigences de sécurité et essais des 
scies à chaîne portatives – Partie 1: Scies à chaîne pour 
travaux forestiers (ISO 11681-1:2004) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 11681-
2/A1 
Matériel forestier – Scies à chaîne portatives – Exigences 
de sécurité et essais – Partie 2: Scies à chaîne pour 
l’élagage des arbres (ISO 11681-2:1998) – Amendement 1
 
2005/C 336/05
EN 12001 
Machines pour le transport, la projection et la distribu-
tion de béton et mortier – Prescriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 12012-2/A1 
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques – 
Machines à fragmenter – Partie 2: Prescriptions de sécu-
rité relatives aux granulateurs à joncs – Amendement 1 
 
2005/C 336/05

3835 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 12016 
Compatibilité électromagnétique – Norme de famille de 
produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trot-
toirs roulants – Immunité 
 
2005/C 336/05 
EN 12044 
Machines de fabrication de chaussures et d’articles en 
cuir et matériaux similaires – Machines de coupe et e 
poinconnage – Prescriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN ISO 12100-1 
Sécurité des machines – Notions fondamentales, princi-
pes généraux de conception – Partie 1: Terminologie de 
base, méthodologie (ISO 12100-1:2003) 
 
2005/C 336/05 
EN ISO 12100-2 
Sécurité des machines – Notions fondamentales, princi-
pes généraux de conception – Partie 2: Principes techni-
ques (ISO 12100-2:2003) 
 
2005/C 336/05 
EN 12203 
Machines pour la fabrication des chaussures et articles 
chaussants en cuir et matériaux similaires – Presses pour 
la fabrication de chaussures et articles en cuir – Exigen-
ces de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-5 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 5: Matériels d’avitaillement en carburant 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-6 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d’anti-
givrage 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-7 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 7: Matériels de döplacement des aéronefs 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-8 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-9 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-10 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-16 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 16: Matériels de démarrage à air 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-17 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 17: Matériels de climatisation 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-18 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 18: Matériels d’alimentation en azote ou en 
oxygène 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-19 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de 
changement de roues et monopoles hydrauliques 
 
2005/C 336/05 
EN 12312-20 
Matériel au sol pour aéronefs – Exigences particulières – 
Partie 20: Matériel d’alimentation électrique au sol 
 
2005/C 336/05 
EN 12331 
Machines pour les produits alimentaires – Hachoirs – 
Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiene 
 
2005/C 336/05 
EN 12331/A1 
Machines pour les produits alimentaires – Hachoirs – 
Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiene – 
Amendement 1 
 
2005/C 336/05 
EN 12336 
Tunneliers – Machines à bouclier, machines de fonçage, 
machine de forage à tarière, systèmes d’érection des 
voussoirs – Prescriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 12385-3 
Câbles en acier – Sécurité – Partie 3: Informations pour 
l’utilisation et la maintenance 
 
2005/C 336/05

3836 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 12385-10 
Câbles en acier – Sécurité – Partie 10: Câbles spiraloï-
daux pour applications générales de levage 
 
2005/C 336/05
EN 12387 
Machines pour la fabrication de chaussures et d’articles 
chaussants en cuir et matériaux similaires – Equipement 
modulaire de réparation de chaussures – Prescriptions de 
sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 12463 
Machines pour les produit alimentaires – Machines à 
pousser et machines auxiliaires – Prescriptions relatives à 
la sécurité et à l’hygiène 
 
2005/C 336/05
EN 12629-5-1 
Machine pour la fabrication de produits de construction 
en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 5-1: Machi-
nes pour la fabrication de tuyaux dans l’axe vertical 
 
2005/C 336/05
EN 12629-5-2 
Machine pour la fabrication de produits de construction 
en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 5-2: Machi-
nes pour la fabrication de tuyaux dans l’axe horizontal 
 
2005/C 336/05
EN 12629-5-3 
Machine pour la fabrication de produits de construction 
en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 5-3: Machi-
nes pour la précontrainte des tuyaux 
 
2005/C 336/05
EN 12629-5-4 
Machine pour la fabrication de produits de construction 
en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 5-4: Machi-
nes de revêtement des tuyaux en béton 
 
2005/C 336/05
EN 12629-6 
Machine pour la fabrication de produits de construction 
en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 6: Equipe-
ments fixes et mobiles pour la fabrication de composants 
en béton armé 
 
2005/C 336/05
EN 12629-7 
Machine pour la fabrication de produits de construction 
en béton et silico-calcaire – Sécurité – Partie 7: Equipe-
ments fixes et mobiles pour la fabrication sur bancx de 
produits en béton précontraint 
 
2005/C 336/05
EN 12653/A1 
Machines pour la fabrication des chaussures et articles 
en cuir et en matériaux similaires – Machines à clouer – 
Exigences de sécurité – Amendement 1 
 
2005/C 336/05
EN 12753 
Systèmes d’épuration thermique de l’air extrait des 
installations de traitement de surface – Prescriptions de 
sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 12779 
Machines pour le travail du bois – Installations fixes 
d’extraction de copeaux et de poussières – Performances 
relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 12855 
Machines pour les produits alimentaires – Cutters à cuve 
tournante – Prescriptions relatives à la sécurité et à 
l’hygiène 
 
2005/C 336/05
EN 12881-2 
Courroies transporteuses – Essais de simulation 
d’inflammation – Partie 2: Essai au feu à grande échelle 
 
2005/C 336/05
EN 12921-1 
Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces 
industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs – 
Partie 1: Prescriptions générales de sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 12921-2 
Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces 
industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs – 
Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de 
nettoyage àbase aqueuse 
 
2005/C 336/05

3837 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 12921-3 
Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces 
industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs – 
Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de 
nettoyage inflammables 
 
2005/C 336/05 
EN 12921-4 
Machines de nettoyage et de pré-traitement de pièces 
industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs – 
Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants 
halogénés 
 
2005/C 336/05 
EN 12965/A1 
Tracteurs et matériels agricoles et forestiers – Arbres de 
transmission à cardans de prise de force et leurs protec-
teurs – Sécurité – Amendement 1 
 
2005/C 336/05 
EN 12981 
Installations d’application – Cabines d’application par 
projection de produit de revêtement en poudre organique 
– Exigences de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 12999-A1 
Appareils de levage à charge suspendue – Grues de 
chargement – Amendement 1 
 
2005/C 336/05 
EN 13001-1 
Appareils de levage à charge suspendue – Conception 
générale – Partie 1: Principes généraux et prescriptions 
 
2005/C 336/05 
EN 13001-2 
Appareils de levage à charge suspendue – Conception 
générale – Partie 2: Effets de charge 
 
2005/C 336/05 
EN 13020 
Machines pour le traitement des surfaces routières – 
Prescriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 13042-2 
Machines et installations pour la production, le façon-
nage et la transformation de verre creux – Exigences de 
sécurité – Partie 2: Machines de chargement 
 
2005/C 336/05 
EN 13120 
Stores intérieurs – Exigence de performance, y compris 
la sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 13135-1 
Appareils de levage à charge suspendue – Sécurité – 
Conception – Prescriptions pour l’équipement – 
Partie 1: Equipement électrotechnique 
 
2005/C 336/05 
EN 13135-2 
Appareils de levage à charge suspendue – Sécurité – 
Conception – Prescriptions pour l’équipement – 
Partie 2: Equipements non électrotechniques 
 
2005/C 336/05 
EN 13155/A1 
Appareils de levage à charge suspendue – Sécurité – 
Equipements amovibles de prise de charge – 
Amedement 1 
 
2005/C 336/05 
EN 13157 
Appareils de levage à charge suspendue – Sécurité – 
Appareils de levage à bras 
 
2005/C 336/05 
EN 13204 
Matérials hydrauliques de désincarcération à double effet 
à usage des services d’incendie et de secours – Prescrip-
tions de sécurité et de performance 
 
2005/C 336/05 
EN 13355 
Installations d’appliacation – Cabines mixtes d’applica-
tion et de séchage – Prescriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 13367 
Machines de la céramique – Sécurité – Chariots et 
wagons de transfert 
 
2005/C 336/05 
EN 13411-3 
Terminaisons pour câble en acier – Sécurité – 
Part 3: Manchons et boucles manchonnées 
 
2005/C 336/05 
EN 13411-6 
Terminaisons pour câbles en acier – Sécurité – 
Partie 6: Boîte à coin asymétrique 
 
2005/C 336/05 
EN 13414-1 
Elingues de câbles en acier – Sécurité – 
Partie 1: Elingues pour applications générales de levage 
 
2005/C 336/05

3838 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 13414-1/A1 
Elingues de câbles en acier – Sécurité – 
Partie 1: Elingues pour applications générales 
de levage – Amendement 1 
 
2005/C 336/05
EN 13414-2 
Elingues de câbles en acier – Sécurité – Partie 2: Lignes 
directrices pour la sélection, l’utilisation, le contrôle et la 
mise au rebut 
 
2005/C 336/05
EN 13414-2/A1 
Elingues de câbles en acier – Sécurité – Partie 2: Lignes 
directrices pour la sélection, l’utilisation, le contrôle et la 
mise au rebut – Amendement 1 
 
2005/C 336/05
EN 13414-3 
Elingues de câbles en acier – Sécurité – 
Partie 3: Estropes et élingues en grelin 
 
2005/C 336/05
EN 13418 
Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques – 
Bobineuses pour films ou feuilles – Prescriptions de 
sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 13457 
Machines de fabrication de chaussures et d’articles en 
cuir et en matériaux similaires – Machines à refendre, à 
parer, à couper, à encoller et à sécher l’ahésif – Prescrip-
tions de sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 13525 
Machines forestières – Déchiqueteuses – Sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 13557 
Appareils de levage à charge suspendue – Commandes et 
postes de commande 
 
2005/C 336/05
EN 13561 
Stores extérieurs – Exigences de performance, y compris 
la sécurié 
 
2005/C 336/05
EN 13570 
Machine pour les produits alimentaires – Malaxeurs – 
Prescriptions relatives à la sécurité et à l’hygiène 
 
2005/C 336/05
EN 13586 
Appareils de levage à charge suspendue – Accès 
 
2005/C 336/05
EN 13617-1 
Stations-service – Partie 1: Exigences relatives à la 
construction et aux performances de sécurité des distri-
buteurs à pompe immergée, distributeurs de carburants 
et unités de pompage à distance 
 
2005/C 336/05
EN 13621 
Machines pour les produits alimentaires – Essoreuses 
à salade – Prescriptions relatives à la sécurité et à 
l’hygiène 
 
2005/C 336/05
EN 13659 
Fermetures pour baies libres équipées de fenêtres – 
Exigences de performance y compris la sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 13675 
Sécurité des machines – Prescriptions de sécurité pour 
formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachè-
vement 
 
2005/C 336/05
EN 13684 
Matériel de jardinage – Aérateurs et scarificateurs à 
conducteur à pied – Sécurité 
 
2005/C 336/05
EN 13732/A1 
Machines pour les produits alimentaires – Refroidisseurs 
de lait en vrac à la ferme – Prescriptions pour la cons-
truction, les performances, l’aptitude à l’emploi, la 
sécurité et l’hygiène – Amendement 1 
 
2005/C 336/05
EN 13852-1 
Appareils de levage à charge suspendue – Grues 
offshore – Partie 1: Grues offshore pour usage général 
 
2005/C 336/05
EN 13870 
Machines pour les produits alimentaires – Machines à 
couper les côteletts – Prescriptions relatives à la sécurité 
et à l’hygiène 
 
2005/C 336/05
EN 13871 
Machines pour les produits alimentaires – Machines à 
couper en cubes – Prescriptions relatives à la sécurité et à 
l’hygiène 
 
2005/C 336/05

3839 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 13885 
Machines pour les produits alimentaires – Machines à 
attacher – Prescriptions relatives à la sécurité et à 
l’hygiène 
 
2005/C 336/05 
EN 13886 
Machines pour les produits alimentaires – Marmites avec 
agitateur et/ou mixer motorisé – Prescriptions relatives à 
la sécurité et à l’hygiène 
 
2005/C 336/05 
EN 13898 
Machines-outils – Sécurité – Machines à scier les métaux 
à froid 
 
2005/C 336/05 
EN 13977 
Application ferroviaires – Voie – Prescriptions de 
sécurité pour machines et lorries portables pour la 
construction et la maintenance 
 
2005/C 336/05 
EN 14010 
Sécurité des machines – Dispositif de stationnement 
motorisé des véhicules automobiles – Exigences concer-
nant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, 
construction, montage et mise en service 
 
2005/C 336/05 
EN 14043 
Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l’incendie 
– Echelles pivotantes à mouvements combinés – Pres-
criptions de sécurité et de performances et méthodes 
d’essais 
 
2005/C 336/05 
EN 14070 
Sécurité des machines-outils – Machines transfert et 
machines spéciales 
 
2005/C 336/05 
EN ISO 14159 
Sécurité des machines – Prescriptions relatives à 
l’hygiène de la conception des machines 
 
2005/C 336/05 
EN 14238 
Appareils de levage à charge suspendue – Manipulateurs 
de charge à contrôle manuel 
 
2005/C 336/05 
EN ISO 14314 
Moteurs alternatifs à combustion interne – Dispositifs de 
démarrage à réenrouleur – Exigences générales de 
sécurité (ISO 14314:2004) 
 
2005/C 336/05 
EN 14462 
Equipements de traitement de surface – Code d’essai 
acoustique pour équipements de traitement de surface y 
compris les équipements de manutention auxiliaires – 
Classes de précision 2 et 3 
 
2005/C 336/05 
EN 14466 
Pompes à usage incendie – Motopompes portables – 
Prescriptions de sécurité et de performance, essais 
 
2005/C 336/05 
EN 14502-1 
Appareils de levage à charge suspendue – Equipements 
pour levage de personnes – Partie 1: Nacelles suspendues
 
2005/C 336/05 
EN 14502-2 
Appareils de levage à charge suspendue – Equipements 
pour levage de personnes – Partie 2:Cabines élevables 
 
2005/C 336/05 
EN 14655 
Machines pour les produits alimentaires – Machines à 
couper les baguettes – Prescriptions relatives à la sécurité 
et à l’hygiène 
 
2005/C 336/05 
EN 14658 
Equipements et systèmes de manutention continue – 
Prescriptions générales de sécurité aux équipements de 
manutention continue pour les mines de lignite à ciel 
ouvert 
 
2005/C 336/05 
EN 14710-1 
Pompes à usage incendie – Pompes centrifuges à usage 
incendie sans dispositif d’amorcage – Partie 1: Classifi-
cation; Prescriptions générales et de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 14710-2 
Pompes à usage incendie – Pompes centrifuges à usage 
incendie sans dispositif d’amorcage – Partie 2: Vérifi-
cation des prescriptions générales et de sécurité 
 
2005/C 336/05 
EN 14861 
Machines forestières – Machines automotrices – 
Prescriptions de sécurité 
 
2005/C 336/05

3840 
Numéro 
Titre 
 
Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN ISO 15536-1 
Ergnomie – Mannequins informatisés et gabarits 
humains – Partie 1: Exigences générales 
(ISO 15536-1:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 20643 
Vibration mécanique – Machines tenues et guidées à la 
main – Principes pour l’évaluation d’émission de vibra-
tions (ISO 20643:2005) 
 
2005/C 336/05
EN ISO 22868 
Machines forestières – Code d’essai acoustique pour 
machines portatives tenues à la main à moteur à combus-
tion interne – Méthode d’expertise (classe de précision 2) 
(ISO 22868:2005) 
 
2005/C 336/05
EN 50416 
Appareils électrodomestiques et analogues – Sécurité – 
Règles particulières pour les lave-vaisselle à convoyeur à 
usage collectif 
 
2005/C 336/05
EN 60335-1/A1 
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues – 
Partie 1: Prescriptions générales 
(CEI 60335-1:2001/A1:2004) 
 
2005/C 336/05
EN 60947-5-3/A1 Appareillage à basse tension – Partie 5-3: Appareils et 
éléments de commutation pour circuits de commande – 
Prescription du dispositif de proximité pour comparti-
ment définitif sous condition de panne – Amendement 1
(CEI 60947-5-3:1997/A1:2005) 
 
2005/C 336/05
EN 60947-5-5/A1 Appareillage à basse tension – Partie 5-5: Appareils et 
éléments de commutation pour circuits de commande – 
Appareil d’arrêt d’urgence électrique à accrochage 
mécanique – Amendement 1 
(CEI 60947-5-5:1997/A1:2005) 
 
2005/C 336/05
EN 62061 
Sécurité des machines – Sécurité fonctionelle des systè-
mes de commande électriques, électronique et électro-
niques programmables relatifs à la sécurité 
(IEC 62061:2005) 
 
2005/C 336/05

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2006
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
16
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
25.04.2006
Date
Data
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3831-3840
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10 139 567
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