ch_vb · <td class="metadataCell">10106267</td> · 1990-08-28 · de


#ST# Avis
L'Office fédéral de la justice publie les résultats de la procédure de consul-
tation à laquelle a donné lieu le
Projet de révision totale de la constitution fédérale élaboré par
une commission d'experts et paru en 1977
II s'agit de deux publications:
- Résumé global des réponses:
On a réuni dans ce document les 885 prises de position résumées dans leur
langue originale, classées par domaines, alinéas et lettres. Chaque article ou
domaine traité est précédé d'une synthèse sommaire qui permet au lecteur de
se faire une première impression.
Bilingue allemand/français, n° de commande 104.681-684 df
Le prix de cette publication, qui comprend quatre volumes, s'élève à
80 francs.
- Résultats systématisés:
Ce document propose une systématisation de toutes les opinions émises et de
leurs auteurs. Les avis des participants à la procédure de consultation ont été
classés d'après les critères suivants : appréciation générale, critiques, sugges-
tions, propositions de modification et arguments particuliers.
Bilingue allemand/français, n° de commande 104.685/306 df
Le prix de ce volume s'élève à 25 francs.
Les commandes doivent être passées par écrit à l'Office central fédéral des
imprimés et du matériel, 3000 Berne.
30631
[10]
1690

Bulletin du logement
Le bulletin du logement publie des rapports de la Commission de recherche
pour le logement ainsi que des textes d'intérêt général de l'Office fédéral du
logement. La liste des publications peut être demandée à l'Office fédéral du
logement, 3000 Berne 15, case postale 38.
Vient de paraître:
Volume 33
Logement, lieu d'habitation et loyer
Eléments d'une théorie du marché du logement basée sur des analyses du
marché du logement dans la région de Berne
140 pages, n° de commande 725.033 f, 15 francs
Volume 35
Evaluation de logements
Système d'évaluation de logements (SEL), édition 1986
116 pages, n° de commande 725.035 f, 13 francs
Volume 37
Programme de recherche de la Commission de recherche
pour le logement (CRL), 1988-1991
56 pages, n° de commande 725.037 f, 6 francs
Ces volumes peuvent être obtenus en français et en allemand.
Les commandes doivent indiquer le numéro de commande et être adressées
à l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.
30422 
[11]
1691

Le Département fédéral des transports, des communications et de l'énergie
publie une brochure intitulée:
Effets des champs électromagnétiques sur l'environnement
II s'agit d'une expertise effectuée sous la responsabilité de la Commission
fédérale des installations électriques. Ses différents chapitres abordent des
problèmes tels que les champs électromagnétiques de source naturelle,
l'influence des champs électromagnétiques sur les substances biologiques et
les organismes vivants, leurs effets secondaires, les limites de sécurité, les
mesures de protection contre ces champs et le danger potentiel qu'ils repré-
sentent.
112 pages, numéro de commande 801.001/7029 d, prix: 15 francs.
Cette publication n'existe qu'en langue allemande. Sa table des matières a
été traduite en français et en italien; il existe également un résumé dans ces
deux langues.
Les commandes doivent être passées par écrit à l'Office central fédéral des
imprimés et du matériel, 3000 Berne.
3IIIS
[26]
L'Office fédéral du registre foncier publie:
Le registre foncier en Suisse
Etat au 1er janvier 1988
La liste contient toutes les communes (par ordre alphabétique) et indique l'office
du registre foncier compétent pour chacune d'elles ainsi que les effets juridiques
du registre foncier dans chaque commune.
Prix: 18 francs; numéro de commande 404.300 a, f, i, r
Les commandes doivent être adressées par écrit à l'Office central fédéral des
imprimés et du matériel, 3000 Berne.
[32]
1692

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Avis
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
1990
Année
Anno
Band
2
Volume
Volume
Heft
34
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
28.08.1990
Date
Data
Seite
1690-1692
Page
Pagina
Ref. No
10 106 267
Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert.
Le document a été digitalisé par les. Archives Fédérales Suisses.
Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.