ch_vb · 2008-1073 3087 · 2005-05-18 · de


2008-1073 
3087 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 14 mai 2008 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): krésoxim-méthyle 50 % 
Formulation: 
WG granulés à disperser dans l’eau 
2. Produits commerciaux 
Stroby WG 
Numéro d’homologation suisse: A-2865 
Pays d’origine: Autriche 
numéro d’homologation étranger: 2576/1 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG 
Discus 
Numéro d’homologation suisse: D-3830 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 4331-00 
titulaire de l’autorisation étranger: Stähler Agrochemie 
GmbH & Co. KG 
Stroby WG 
Numéro d’homologation suisse: D-3831 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 4331-60 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG 
Alliage 
Numéro d’homologation suisse: F-3910 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9600398 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
Discus EV 
Numéro d’homologation suisse: F-3911 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2020366 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
 
1 
RS 916.161

3088 
Dobran 
Numéro d’homologation suisse: F-3912 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9800331 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
Stroby DF 
Numéro d’homologation suisse: F-3913 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9700214 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
Synthese + 
Numéro d’homologation suisse: F-3914 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2040050 
titulaire de l’autorisation étranger: Phyto – Service 
Candit 
Numéro d’homologation suisse: B-4238 
Pays d’origine: Belgique 
numéro d’homologation étranger: 8829-B 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Belgium S.A. 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Culture des baies 
 
 
 
espèces de Ribes 
oïdium 
Concentration: 0.03 % 
Dosage: 0.3 kg/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
1, 2, 3
fraise 
oïdium du fraisier 
Concentration: 0.03 % 
Dosage: 0.3 kg/ha 
Délai d’attente: 2 Semaine(s) 
1, 2, 4
groseillier 
colletotrichum 
Concentration: 0.03 % 
Dosage: 0.3 kg/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
1, 2, 3
Arboriculture 
 
 
 
fruits à pépins 
oïdium du pommier/ 
du poirier, tavelure 
des arbres fruitiers à pépins 
Concentration: 0.0125 % 
Dosage: 0.2 kg/ha 
Application: jusqu’à fin 
 juillet au plus tard. 
5, 6 
Viticulture 
 
 
 
toutes les cultures 
black rot, oïdium de la vigne, 
rougeot parasitaire de la vigne 
Effet partiel: mildiou 
de la vigne 
Concentration: 0.015 % 
Application: depuis le stade 
3 feuilles jusqu’à mi-août 
au plus tard. 
1, 7 
Culture maraîchère 
 
 
asperge 
Botrytis spp., brûlure 
des feuilles de l’asperge, 
rouille de l’asperge 
Dosage: 0.5 kg/ha 
Application: après la récolte 
uniquement., au début de 
l’attaque. 
 
cucurbitacées 
oïdium des cucurbitacées 
Concentration: 0.03 % 
Délai d’attente: 3 Jours 
1 
tomate 
oïdium 
Concentration: 0.05 % 
1

3089 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Culture ornementale 
 
 
chrysanthème, 
oeillet 
rouilles 
Concentration: 0.03 % 
Dosage: 0.3 kg/ha 
1 
rosier 
maladie des taches noires 
du rosier, oïdium du rosier 
Concentration: 0.03 % 
Dosage: 0.3 kg/ha 
1 
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
1 = 3 traitements au maximum par parcelle et par année avec des produits du même groupe de 
matières actives. 
2 = La concentration indiquée se réfère à un volume d’eau de base de 1000 l par ha. 
3 = Le dosage se réfère au stade de la mise à fruits (50 à 90 % des fruits présents), volume de 
haie 7500 m3/ha. 
4 = Le dosage indiqué se réfère aux stades pleine floraison et le début de la coloration rouge 
des fruits, 4 plants par m2. 
5 = Le dosage doit s’appliquer à un volume d’arbre de 10 000 m3 par ha. 
6 = SPa 1: Pour éviter le développement de résistances 4 traitements au maximum par par-
celle et par année avec des produits du même groupe de matières actives. 
7 = Convient également au traitement par voie aérienne. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. 
Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
14 mai 2008 
Office fédéral de l’agriculture: 
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
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liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
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Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2008
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
19
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
14.05.2008
Date
Data
Seite
3087-3089
Page
Pagina
Ref. No
10 141 754
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
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Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
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