ch_vb · N° 33 25 août 1998 · 1995-10-18 · de


Recueil officiel
des lois fédérales
N° 33
25 août 1998
1866
Mesures à prendre en faveur du personnel en cas de restructurations dans
l'administration générale de la Confédération
1868
Avancement et mutations dans l'armée (OAMA)
2006
Règlement de police pour la navigation du Rhin
2007
Règlement de visite des bateaux du Rhin
2008
Règlement de visite des bateaux du Rhin
1865

Ordonnance
sur les mesures à prendre en faveur du personnel
en cas de restructurations dans l'administration générale
de la Confédération
Modification du l e r juillet 1998
Le Conseilfédéral suisse
arrête:
L'ordonnance du 18 octobre 19951 sur les mesures à prendre en faveur du personnel
en cas de restructurations dans l'administration générale de la Confédération est
modifiée comme suit:
Art. 2, 1er al., let. a
1Les mesures suivantes priment la mise à la retraite anticipée ou la résiliation des
rapports de service:
a.
l'appui à la recherche d'un poste pour les agents menacés de licenciement;
Art. 17, ler et 4e al.
Tout agent d'au moins 60 ans qui compte moins de 19 années ininterrompues de
cotisation à la CFP est mis au bénéfice des prestations prévues aux articles 30 à 32
des statuts de la CFP.
4Dans certains cas, en vue de faciliter la retraite anticipée, il est possible d'octroyer
à l'agent, outre le financement complet de la rente transitoire (2e al.), une allocation
à la charge de l'employeur jusqu'à concurrence de la rente AVS maximale qui sera
vraisemblablement versée.
Art. 18
Abrogé
Art. 19
1Lorsque les rapports de service sont résiliés pour cause de suppression de la fonc-
tion, une indemnité de départ peut être versée au fonctionnaire non réélu ou dont la
réélection a été assortie d'une réserve pour suppression de sa fonction ainsi qu'à
l'employé permanent, pour autant qu'ils ne restent pas au service de l'administration
fédérale, qu'ils ne répondent pas aux exigences donnant droit aux prestations pré-
I
RS 172.221.104.0
1866
1998 —364
£

Mesures à prendre en faveur du personnel en cas de restructurations
RO 1998
dans l'administration générale de la Confédération
vues à l'article 43, le' alinéa, des statuts de la CFP et que les conditions suivantes
sont remplies:
a
.la résiliation des rapports de service n'est pas due à une faute de l'agent; et
b
.l'agent n'a pas refusé de collaborer activement aux mesures de réaffectation ou
n'a pas refusé, sans raison valable, une offre d'emploi raisonnable (art. 6,
2e al.).
2 Le montant de cette indemnité est calculé en fonction notamment de la durée des
rapports de service, de l'âge et de la situation professionnelle et personnelle de
l'agent. Il ne peut toutefois dépasser un an de salaire.
3 L'autorité qui a versé l'indemnité de départ peut en exiger le remboursement total
ou partiel:
a
.si l'agent est engagé par un service de l'administration fédérale, par un établis-
sement de droit public de la Confédération, par les Chemins de fer fédéraux ou
par la Poste dans l'année qui suit la résiliation des rapports de service; ou
b
.si un mandat est conclu entre l'agent et l'un des services mentionnés à la lettre a
dans l'année qui suit la résiliation des rapports de service.
4 Le bénéficiaire de l'indemnité de départ informe de son propre chef l'autorité qui a
versé l'indemnité du fait qu'il a repris une activité ou qu'il a conclu un mandat au
sens du 3e alinéa.
Art. 20, 3e al.
3 En cas d'absence de plan social, les mesures prévues aux articles 10, 5e alinéa, 11,
2e alinéa, 15, 17, 4e alinéa, et 19 ne peuvent être appliquées qu'après entente avec le
DFF.
Art. 24, 1er al.
Abrogé
II
La présente modification entre en vigueur le let août 1998.
let juillet 1998
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Cotti
Le chancelier de la Confédération, Couchepin
40118
1867

Ordonnance
sur l'avancement et les mutations dans l'armée
(OAMA)
Modification du 15 juin 1998
Le Conseilfédéral suisse
arrête:
L'ordonnance du 24 août 19941 sur l'avancement et les mutations dans l'armée est
modifiée comme suit:
Art. 14, al. ibis
Abrogé
Art. 22, al. Ibis
I bis En règle générale, les militaires peuvent être promus uniquement:
a
.si le besoin est prouvé par la nécessité d'occuper un commandement ou une
fonction selon les tableaux des effectifs réglementaires relatifs à la reprise d'un
commandement ou d'une fonction ou conformément à la présente ordonnance;
b
.si le candidat est en mesure d'exercer un commandement ou une fonction et est
capable;
c
.si le candidat jouit d'une bonne réputation et, en tant que personne, remplit les
exigences qu'implique le commandement ou la fonction, et
d
.si le candidat remplit les conditions spécifiques visées aux appendices 2 à 29.
Art. 24a, 4e et 5e al.
4 Les futurs commandants d'unité de troupe ayant le grade de lieutenant sont promus
au grade de premier-lieutenant dans la mesure:
a
.où ils ont accompli le service pratique en qualité de lieutenant, et
b
.où ils sont prévus pour assurer le commandement d'une unité de troupe ad
intérim ou pour accomplir le service pratique en qualité de futurs commandants
d'unité de troupe.
5 La promotion visée au 4e alinéa intervient:
a
.à la prise du commandement ad intérim, ou
b
.le jour précédant l'entrée au service pratique en qualité de futur commandant
d'unité de troupe.
RS 512.51
1868
1998 —304
t

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Art. 40, 2e al.
2La convocation aux stages de formation d'état-major et de commandement I ne
peut avoir lieu qu'après l'accomplissement du service pratique en qualité de lieute-
nant.
Art. 46, l er al.
ILa promotion au grade de lieutenant a lieu à la fin de l'école d'officiers. Elle est
valable à partir du jour qui suit le licenciement; elle est inscrite, avec cette date, dans
le livret de service et dans les contrôles.
ll
1La section 3 de l'appendice 1 est abrogée.
2 Les appendices 2 à 29 sont modifiés conformément au texte ci-joint.
III
La présente modification entre en vigueur le ler juillet 1998.
15 juin 1998
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Cotti
Le chancelier de la Confédération, Couchepin
40087
1869

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Table des matières des appendices 2 à 29
Infanterie
Appendice 2
Troupes mécanisées et légères
Appendice 3
Artillerie
Appendice 4
Troupes d'aviation
Appendice 5
Troupes de défense contre avions
Appendice 6
Troupes du génie
Appendice 7
Troupes de forteresses
Appendice 8
Troupes de transmission (sans le service des télécom)
Appendice 9/I
Service des télécom (troupes de transmission)
Appendice 9/I1
Troupes sanitaires
Appendice 10
Troupes vétérinaires
Appendice 11
Troupes de soutien
Appendice 12
Troupes de sauvetage
Appendice 13
Troupes du matériel
Appendice 14
Troupes de transport
Appendice 15
Service territorial
Appendice 16
Police militaire
Appendice 17
Service de la poste de campagne
Appendice 18
Justice militaire
Appendice 19
Aumônerie de l'armée
Appendice 20
Service d'information à la troupe
Appendice 21
Service de protection AC
Appendice 22
Service militaire des chemins de fer
Appendice 23
Mobilisation
Appendice 24
Corps des gardes-fortifications
Appendice 25
Etat-major de l'armée
Appendice 26
Fonctions particulières
Appendice 27
Réserve de personnel
Appendice 28
Conditions détaillées concernant l'exercice d'un commandement
Appendice 29
1870

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Infanterie
Appendice 2
( art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
Colonne no
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) militaires féminins rens (ter), tr: 54 ER, 26 ESO, 61 S prat comme cpl
2
3
1
4
5
6
7
Fond (OCTF)
38
toutes, excepté le
chi. 2.2.
chef cuis
Grade
1 .app
2 .cpl
2.1.
2,2,
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
3 .sgt
3.1.
72
conme cpl
72
conme cpl
72
comme cpl
chef cuis
sof cire et trsp
four de l ' U trp
E four
33
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
4 .sgtm
5.1.
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1. 1)
I
5.2. 2)
SFT
S prat
Jours
1pour rempl chef fanfare
54
82
conme cpl
82
comme cpl
sgtm de l'U trp
Esgtm
33
5.2.
sgtm tromp
Ecoles
Jours
ER
103 3)
ESO
40 3)
ESO
19
3.2.
3.3.
5 .four
82 3)
conme cpl
103
comme cpl
101
comme cpl
40, c-tef cuis 61
c o r m e cpl
1871

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Infanterie (suite)
Appendice 2
Colonne no
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) militaires féminins rens (ter), tr: 103 ou 61; 4 certains militaires feminins SFA: 61
1872
Grade
Jours
Fonct (OCTF)
Jours
I
£
2
3
4
5
6
7
8
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Ecoles
SET
SFEM
SFC
Sprat
porte-drapeau
sgtm tramp
mules, selon OCTF
toutes, sous réserve
des art. 24 et 24a
5 comme
sgtm de la trp
6 comme
sgtm chef fanfare
7comme
sgtm/adj sof de la trp
EO
117 3)
5
comme It
75 comme
sgtm de la trp
75 comme
sgtm chef fanfare
98 comme
sgtm/adj sof de la up
83
comme II
pour adj sof
5
Il pour rempl chef
fanfare
5
pour adj EM
19
108
comme sgtm de
la trp
54
comme sgtm
chef fanfare
108 comme
sgtm de la trp
82
comme col
108 4)
comme It
6 .adj sof
6.1.
6.2.
7 .adj EM
(sof)
8.1t
9. plt
I
19
Grade OCTF of sub
cdt
cp gren (mont)
cp lm Id
cp chass chars
cp fus/car (mont)
cp Id fus/car (mont)
cp efa
cp fus aérop/interv/Im
cp fus interv
cp Id fus interv
I/ainf
12
26
82
comme of sub
cp fus/car (mont) (rgt ter)
cp sûr aérop
cp sûr
10.2.
I / b inf
12
26
82
comme of sub
10. cap
10.1.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Infanterie (suite)
Appendice 2
1873
4
5
3
7
8
6
26
Itrm
5
Colonne no
£
2
10.5.
col tr
26
Conditions détaillées de promotion
Années faner avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.I)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1. I)
I
4.2.2)
SFC
Sprat
SFEM
SFT
Grade OCTF of sub
Jours
I / b i n f
12
I FA 3)
5
82
comme of sub
82
comme of sah
26
10.4.
cp rens
cp rens aérop
cp EM rgt inf (mont)
cp EM fus/car (mont)
cp EM fus/car mec
cp EM fus intern
cp EM rgt aérop
cp EM bat aémp
cp EM nérop
cp EM fus/car (mont) (rgt ter)
aide cdmt
of trm
1/1 inf pour cdt
U EM
12
1/2 inf pour cdt
U EM
12
3
40
1 trm
12
82
comme of sub
82
comme of sub
10.6.
10.8.
19
40
I pour fanfare
I
19
19
10.9.
of fanfare
3
Grade
(suite cap)
10.3.
Fond (OCTF)
cp fus FA
82
comme of sub
I / c i n f
12
10.7.
26
26
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) SET Ihr aérod ou br infm

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Infanterie (suite)
Appendice 2
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) SFT II br aerod ou br infm
1874
SFT
SFEM
SFC
Grade
11. maj
11.1.
bat fus F A
6
93
19
11.3.
8
124
aide cdmt
chef eng
19
I1
19
124
8
of trm
11.4.
3
4
5
I
6
Conditions détaillées de promotion
2
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
Fond (OCTF)
cdt
bat EM rgt aérop
bat inf (mont)
bat fus/car (mont) (rgt ter)
gr tr
bat aérop
bat fuskar (mont)
bat fus interv
Cdt ou aide cdmisrade OCTF cap
6
93
Jours
19
124
I
19
11.5.
of tr
8
inspecteur des fanfares mil cdt
fanfare armée
11.6.
8
90
1 pour fanfare
19
1
19
Il F A 3)
5
II trm
12

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
lnfanterie (surre)
Apper lice 2
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf art. 47
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 3)
SFT
93
Grade
12.lt col
12.1.
6
Fond (OCTF)
rempl cdt
111
12
£
2
3
4
5
I
6
7
Conditions détaillées de promotion
Années fout avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2. 2',
SFEM
SFC
Jours
19
aide cdml
chef inf
chef Ir
cdt
rgt inf
rgl aérop
12.2.
13.col
6
93
6
93
1875

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Infanterie (suite)
Appendice 2
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.1.1.
rempl cdt (bat/gr): SFC II de 19 jours;
2.1.2.
OAF: cdt U trp inf C intro I pour OAF de 12 jours;
2.1.3.
commandants d'unité d'EM: SFT/1 ou SFT/2 inf pour cdt U EM de 5 jours.
Section 3: Dispositions transitoires
Fanfare militaire
3.1.
La nouvelle structure des grades des cadres de la fanfare militaire est appliquée, dans la phase de transition entre l'ancienne et la noevelle structure, selon les règles suivantes:
3.1.1.
Les chefs de fanfare militaire de milice qui, le I" janvier 1995, n'avaient pas 27 ans révolus, accomplissent l'école d'officiers.
L'école de chefs de fanfare leur est comptée comme partie de l'école d'officiers, et ils ne doivent pas accomplir le service
pratique comme lieutenant.
3.1.2.
Les chefs de fanfare militaire de milice qui revêtent le grade de sergent-major ou d'adjudant sous-officier reçoivent les grades suivants:
3.1.2.1.
le grade de lieutenant au 1"janvier 1995 si, à cette date, ils avaient au moins 27 ans révolus, mais pas plus de 30 ans révolus;
3.1.2.2.
le grade de premier-lieutenant s'ils ont 30 ans révolus et s'ils ont occupé la fonction de chef de
fanfare avec le grade de sergent-major ou d'adjudant sous-officier pendant 3 ans au moins.
3.1.3.
Le grade de capitaine est octroyé:
3.1.3.1.
à l'officier de fanfare dans la fanfare de l'armée, s'il est prévu qu'il exerce cette fonction pendant encore trois ans au moins et s'il a accompli le stage de formation technique I pour fanfare
et le stage de formation d'état-major;
3.1.3.2.
à l'instructeur de fanfare d'arrondissement, s'il est prévu qu'il exerce celte fonction pendant encore trois ans au moins et s'il a accompli le stage de formaticn d'état-major I.
1876

Avancement et mutations dans l'armée
F.O 1998
Infanterie (suite)
A1penrfice 2
3.1.4.
Le grade de major est octroyé:
3.1.4.1.
au commandant de la fanfare de l'armée, s'il est prévu qu'il exerce ce commandement fendant encore trois ans au moinset s'il aacompl le stage d_ formation d'état-majo- Il;
3.1.4.2.
à l'inspecteur des fanfares militaires, s'il est prévu qu'il exerce cette fonction pendant encore trois ans au moins et s'il aaccompli le aage :le formati on d'état-major II.
3.2.
Celui qui ne remplit aucune des conditions figurant aux chiffres 3.1.1. à 3.1.4.2. conserve le grade qu'il a acquis selon l'ancien d-Ut; il peut être promu conformément au nouveau droit
pour autant qu'il remplisse les conditions fixées par le nouveau droit.
1877

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes mécanisées et légères
Appendice 3
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
Colonne no
Rcrrmrqucs:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
1878
Fond (OCTF)
38
toutes, excepté le
chi. 2.2.
14.cpl
2.1.
ESO
40
2.2.
chef cuis
ESO
19
15.sgt
3.1.
3.2.
3.3.
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof cire et trsp
82
comme cpl
103
comme cpl
101
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
E four
33
16.four
40, chef cuis 61
comme cpl
four de l ' U trp
Esgtm
33
sgtm de l'U trp
82
comme cpl
17.sgtm
1
I
2
3
4
5
6
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
52.2)
(;rade
1.app
Ecoles
Jours
ER
103
S prat
Jours

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes mécanisées et légères (suite)
Appendice 3
1879
Colonne no
£
2
4
5
6
1
7
1
8
9
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Conditions détaillées de promotion
Jours
SIF
5 . 1 . I )
I
5.2.2)
SFT
Grade
Fond (OCTF)
6. adj sof
porte-drapeau
sof soue d'une cp EM
br bl, cp S chars ou
cp S mec
sof tech 3) d'une cp EM
br bl, cp EM chars ou cp
EM méc
toutes, selon OCTF
toutes, sous réserve des
an. 24 et 24a
5
comme sgtm de la trp
5
comme sgtm de la trp
5
comme sgtm de la trp
7
comme sgtm/adj sof de la
trp
FO
117
5
comme lt
75
comme sgtm de la trp
75
comme sgtm de la trp
75
comme sglm de la trp
98
comme sgtm/adj sof de la
trp
83
comme lt
pour adj sof
5
II TML
5
II T M L
5
pour adj EM
19
108
comme sgtm de
la Im
108
comme sgtm de
la trp
108
comme sglm de
la trp
108
comme sglm de
la trp
82
c a r m e cal
108
clmme lt
6.1.
19
Grade OCTF of sub
cdt
cp chars
cp gren chars
cp gren chars aérop
cp Im chars
ITML
82
SFEM
SFC
Sprat
Jours
Ecoles
Jours
6.2.
6.3.
7. adj EM (sof)
8.11
9 .plt
10.cap
10.1.
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) sof prof des T M L

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
T r o u p e s mécanisées et légères (suite)
Appendice
1830
Colonne no
1
2
7
S
3
4
5
6
SFEM
SFT
1/a inf
12
IIb TML pour
cdl U EM
5
26
26
26
0-ade OCTF of sub
10.3.
I/1 inf pour
cdt U EM
12
10.4.
III S rens
5
82
comme of sub
26
10.5.
10.6.
II irm
12
1 T M L
5
3
40
19
Conditions détaillées de promotiat
Annees fond avec grade
selon OCTF, cbnt un
nax. de 2 ans a
3.1.1)
I
1.2. 2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFC
S prat
Jours
82
comme of sub
82
tomme o f sub
82
comme of sub
Grade
(suite cap)
10.2.
Fond (OCTF)
cp cyc
cp Im
cp Im Id
cp efa
cp chass chars (rgt
cyc)
cp chass chars
cp EM br bl
cp EM chars
cp EM mec
c p S b r b l
cp S chars
cp Smec
cp EM cyc
cp expl
cP expl méc
aide cdmt
o f trm
Hcwurquc°s:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes mécanisées et légères (suite)
.1pp-uliee 7
Colonne no
2
3
4
5
6
7
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle gérnérale 3 CF. cond lJ trp; 4) cf. art. 47
SFT
Grade
11. maj
11.1.
aide cdmt
chef eng
6
8
93 3)
124
SFEM
19
124
1Item
12
11.2.
11.3.
of trm (rgt cyc)
8
1
19
124
I
19
11.4
chef sont
8
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1) I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
Fond (OCTF)
cdt
bal EM brhl
bai chars
bat méc
bat cyc
Cdt ou aide cdmtgrade OCTF cap
Jours
II T M L
5
I
le
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 4)
12.1t col
rempl cdt
6
12.1.
93
III
93
12
12.2.
nide cdmt
chef T M L
6
1881

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes mécanisées et légères (suite)
Appendice 3
Coloine no
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3 cf. art. 47
1882
cdt
rgt cyc
93
6
II
Ix
2
3
4
5
6
Conditions dé aillées de promotion
7
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1. I)
l
.3.2.2)
6
Jours
SIF
4.1.1)
1
4.2. 2)
93
Cdt ou aide cdmt Finde OCTF mai 3)
SFT
SFEM
SFC
Jours
12
rempl dlt (br bl)
13.2.
6
93
Cdt ou aide cdmt
cade OCTF lt col
31
38
13.3.
aide cdmt
chef TML
2
Grade
(suite lt col)
12.3.
Fond (OCTF)
chef sont
13. col
13.1.
III
19
III
12

Avancement et mutations dans I'arm6e
RO 1998
Troupes mécanisées et légères (suite)
Appendice 3
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour étre affectés i1 une des fonctions indiquées ci-après, les of sub doivent accomplir les services suivants:
2.1.1.
cdt tir TML (Im Id, lm chars): C intro I pour cdt tir de I9 jours;
2.1.2.
chef set sont: EO TML accomplie comme asp soue ou C intro pour chefs set soin de 12 jours.
2.2.
Pour étre affectés Aune seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.2.1.
rempl cdt (bat):SFCIIdelQ jours et SFT I1TMLde5jours;
2.2.2.
rempl cdt (bat EM br bl): SFT II TML de 5jours;
2.2.3.
chef eng: SFT II TML de 5jours;
2.2.4.
chef sont: en principe cdt cp S/cp EM; SFT II TML de 5jours et C intro II pour of mus de 5 jours;
2.2.5.
OAF: ancien cdt U tep TML (sans cp Set EM): C intro 1pour OAF de 12 jours;
2.2.6.
commandant d'unité d'état-major. SFT I/b TML pour cdt U EM de 5jours.
1883

Avancement et mutations dans l'année
RO 1998
Artillerie
Appendice 4
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de méme que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
Colonne no
Remorques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
1884
Fouet (OCfF)
Grade
1 .app
38
ER
103
toutes, excepté le
chi. 2.2.
2 .cpl
2.1.
ESO
40
3 .sgt
3.1.
3.2.
3.3.
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof cire et trsp
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
82
comme cpl
103
comme cpl
101
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
3
4
5
6
7
Conditions détaillées de promotion
1
2
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
£
5.2.2)
SFT
S prat
Jours
ESO
19
2.2.
chef cuis
four de l ' U trp
sgtm de l ' U trp
sof rech
porte-drapeau
E four
33
E sgtm
33
5
comme sgtm de la trp
75
comme sgtm de la tep
pour sgtm rech
40
pour adj sof
5
40, chef cuis 61
comme cpl
82
comme cpl
82
comme cpl
108
comme sgtm
de la trp
Ecoles
Jours
4 .four
5 .sgtm
5.1.
5.2.
6 .adj sof
6.1.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Artillerie (suite)
Appendice 4
1885
7
8
9
l o f art
12
82
26
comme o f sub
10. cap
10.1.
cdt
hur EM rgt art
btlr dir feux ob
bit' dir feux oh hl
hur S ob
hur S ob bl
10.2.
I
82
25
comme o f sub
bur ob
bitt ob bl
3
10.3.
40
aide cdmt
chef cdt tir
IV cdt tir
12
26
I
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
Colonne no
5
6
2
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont an max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1. I)
I
5.2.2)
Ecoles
SFT
SFEM
SFC
S prat
F o u l (OCTF)
sgtm rech
toutes, selon OCTF
toutes,
sous réserve des
art. 24 et 24a
Jours
6
comme sgtm rech
7 comme
•
sgtm/adj sof de la trp
117
EO
5
comme lt
75
comme sglm rech
98 con-me
sgtm/adj scf de la trp
83
comme lt
Jours
pour adj sof Lech
5
pour adj EM
19
82
comme sgtm
reell
108 comme
s
m de la trp
82
comme cpl
108
c o n n e lt
19
Grade OCTF o f sub
7. adj E M (sol)
8.11
9. plt
Grade
(suite tut] sof)
6.2.
I o f a n
12

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Appendice 4
Artillerie (Suite)
Colonne no
3
4
5
7
6
I
19
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
1886
1
f
2
3
19
chef sout
......._..._..
OAF
3
40
40
26
11.5.
8
chef sout
124
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
1
.3.2.2)
3
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
40
SFC
Grade OCTF of sub
Cdt ou aide cdmtyrade OCTF cap
93
124
Il.mai
11.2.
1
19
Il of Ion art
5
III trm
5
OAF
8
124
11.3.
of trm art
8
124
11.4.
19
Il sont
5
10.5.
10.6.
I OAF
12
SFE M
Jours
Grade
(suite cap)
10.4.
Fond (OCTF)
of trm art
SFT
1of rem art
5
Il trm
5
1
19
I
19
cdt
grob
grob bl
aide cdmt
of art (chef eng)
6
8
Il OAF
5
1 of art
12
111/1 of art
5

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Artillerie (suite)
Appendice .1
Colonne no
1
£
2
3
4
5
6
7
Fonct (OCTF)
Grade
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mal 3)
aide cdmt
chef art
12
12.2.
6
I
93
2
31
38
aide cdmt
chef art
13.2.
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFEM
SFC
SFT
Jours
1 2 .lt col
6
I
93
12.1.
rempl cdt
1
19
13.col
13.1.
5
Cdt ou aide cdml ;rade OCTF lt col
cdl
93
111/1 o f art
111/1 o f art
5
111/1 o f art
5
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47
1887

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Artillerie (suite)
Appendice 4
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour être affectés à une des fonctions indiquées ci-apres, les of sub doivent accomplir les cours suivants:
2.1.1.
of art comme of rens an: C intro pour of rens an de 19 jours;
2.1.2.
of an comme chef set Bout an: C intro V pour chefs set sont de 12 jours;
2.1.3.
cdt tir: C intro I pour cdt tir de 19 jours;
2.1.4.
cdt tir drônes: C intro III pour cdt tir de 5jours.
2.2.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.2.1.
cdt brie: ancien cdt tir; C intro 1/2 pour of an de 12 jours; Sprat de 82 jours;
2.2.2.
of rgt an (cap): ancien cdt brrr; C intro 111/2 pour of an de 12 jours;
2.2.3.
rempl cdt (gr): ancien cdt brrr; SFC II de 19 jours et C intro II pour of art de 12 jours;
2.2.4
OAF: ancien cdt U lep inf, TML, an, tep fort avec instruction de base artillerie, ainsi que chef cdt tir; C intro I pour OAF de 12 joua;
2.2.5
chef sont: ancien cdt bite S; C intro II pour of mun de 5jours.
2.3.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de major, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.3.1.
cdt gr: ancien chef du centre de conduite des feux (chef CCF); C intro II pour of an de 12 jours;
2.3.2.
of an (chef du centre de conduite des feux (chef CCF)): ancien cdt gr; C intro III /I pour of an de 5jours;
2.3.3.
OAF: ancien cdt bat/gr inf, TML, an ou trp fort (instruction de base art); C intro II pour OAF de 5jours.
Section 3: Dispositions transitoires
Dès la date d'entrée en vigueur du présent appendice et jusqu'au 31 décembre 1999:
3.1.
les cdt tir peuvent être proposés pour l'instruction d'OAF avec le grade de capitaine s'ils ont exercé pendant au moins quatre CR la fonction de cdt tir; pour être promus au grade de cap,
ces officiers doivent avoir accompli le SFC I de 26 jours et le SFT I pour OAF de -2jours;
3.2.
les cdt U inf, TML, an et tep fort peuvent être proposés pour l'instruction d'OAF arec le grade de major:
si, pendant au moins quatre ans, ils ont conduit une unité (inf, TML: cp lm); et
si, au moment de la promotion au grade de major, ils ont huit années de fonction avec le grade de cap OCI'F.
Pour être promus au grade de major, ces officiers doivent avoir accompli le SFEM II de 19 jours et le SFT I pour OAF de 12 jours.
1888
³

Avancement et mutations dans l'armée
3O 1998
T r o u p e s d'aviation
Appendice S
(an. 37 st 47)
Section L: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions il ce sujet servent é déterminer le besoin)
1889
3
4
5
6
7
Colonne no
1
I
2
Jours
38
Conditions détaillées de promotion
Années f o n t avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
52.2)
SFT
Spmt
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof cire et Irsp
four de l ' U trp
sgtm de l'U trp
sof lech
72
comme cpl
72
comme cpi
72
comme cpl
pour sof tech
40
82 3)
comme cpi
103
comme ci)!
101
comme cpl
40, chef cuis 61
comme cor
82 3)
comme cp;`
82
comme cpi
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires feminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S p u t comme cal
Grade
I. app
2.cpl
2.1.
2.2
Fond (OCTF)
toutes, excepté le
chi. 2.2.
chef cuis
Ecoles
Jours
ER
103 3)
ESO
403)
ESO
19
3 .sgt
3.1.
3.2.
3.3.
4 .four
5.sgtm
5.1.
5.2.
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
E four
33
Esgtm
33

Avancement e; mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Appendice 5
1890
Grade
Fouet (OCTF)
EO
1173)
7 .adj E M (sof)
8 .lt
9 .pIt
9.1.
75
comme It
9.2.
3
comme lt
1 1 8
comme It
pilotes
54
comme It
9.3.
o f op bord
IC8
comme It
3
comme lt
I
£
2
Colonne no
4
5
6
(
7
£
8
3
Conditions détaillées de promotion
Années f o n t avec grade
selon OCTF, dont
un max. de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
£
i.'_.2)
SFT
S pral
5
comme sgtm de la trp
6
comm sgtm rech
6
comme sgtm Lech
75
comme sgtm de la trp
75
comme sgtm rech
75
comme sgtm Lech
pour adj sof
5
pour adj sof Lech
5
pour adj sof Lech
5
108
comme sgtm de
la trp
8 2
comme % l m Lech
toutes, selon OCTF
toutes, sous réserve des
chi. 9.2. et 9.3. ainsi que
des art. 24 et 24a
7 comme
mtm/adj sof de la trp
5
comme It
100 comme
sgtm/adj sof de la trp
83
comme It
pour adj EM
19
108 comme
sgtm d= la trp
82
comme cpl
108 3)
comme It
1
19
Remnrgocs.•
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 103 ou 61 EO ou 61 S prat comme It
6. adj sof
6.1.
6.2.
6.3.
porte-drapeau
sof tech
sof rech av
softech élo
sof rech TS
Ecoles
Jours
SFEM
Jours

£
Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'a% iation (nuire)
Appendice .5
Colonne no
Remarques:
I) services cycle bisannt el; 2) services cycle annuel
£
2
3
4
5
6
7
Fond (OCTF)
Grade
Grade OCTF of sub
cp expl pch
III of rens
5
cp av
cp tep av
cn TA
82
conm of sub
82
comme of sab
10.3.
10.4.
I aé-od
5
I br infm
5
I aérod
5
10.5.
I aévd
5
Conditions détaillées d: promotion
Années fond avec
grade selon OCTF,
dont un max. de
gansai
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.21
SFT
Sprat
SFC
Jours
I FA
26
10. cap
10.1.
10.2.
I FA
26
cp EM br aérod
cp EM aérod
cp EM TA
cp avl A
cp trm FA
cp ondi FA
cp Irm FA mob
cp CGE FA
cp exploit CEN FA
cp radar FA
cp radar FA mob
cp météo A
cp rens FA
cp S FA
I FA
26
I FA
26
I FA
26
82
comme of sab
82
con-me of sab
82
comme of sib
1891

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Appendice 5
1892
Grade
Grade OCTF of sub
Fond (OCTF)
10.6.
40
3
aide cdmt
of rens av
of rens
19
40
50
I pil
26
10.8.
10.9.
10.10.
40
3
I pil ou FA
of op bord
10.11.
of expl pch
3
40
I aérod
Colonne no
4
I
5
1
6
I
7
8
2
3
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec
grade selon OCTF,
dont un max.
de 2 ans a
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SET
SFEM
S prat
(suite cap)
of rec aér
chef rec aér
10.7.
3
40
of EM EE FA
of ipr
ofphoto
3
13
pil
2
26
comme of s.tb
26
5
of sec vol brav
3
rempl chef eng av chass
rempl chef eng TA
rempl chef id
of contr int
of CGE brav
of eng TA
of rech brav
chef gr
of sim
of eng
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
10.12.
40
14
SEC
Jours

Avancement e: mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Appendi.e.5
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
£
2
5
6
3
10.15.
40
3
I DCA
5
of av br DCA
19
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max. de
2 ans ai
3.1.1)
I
3.2.2)
jours
SIF
4.1. 1)
I
4.2 2)
SFT
SFEM
Fond (OCTF)
of Iech br aérod/S entr FA
of météo br aérod/S entr FA
of eng aérod
of eng TA
of sec vol br aérod'S entr FA
of irm br aérod/S entr FA
Grade OCTF of s.tb
Jours
3
40
I aérod
5
19
of avl
of EE br infm
of sec ouv
cdt inst
of CGE br infm
of Irm br infm
of sec trm
of radar
of météo br infm
of rens infm
10.14.
3
40
I br infm
5
19
4
I
Conditions détaillées de promotion
Grade
(suite cap)
10.13.
1893

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Appeadire 5
7
R
1
2
(;rade
11. major
II
19
11.2.
gr aérod
gr/bat TA
5
95 3)
1
19
Colonne no
3
4
³
5
e
I
Coadit ions delaillées de promotion
Jours
SIF
SET
SFEM
SEC
Sp n
Fond (OCTF)
Cdl au aide cdmt grade OCTF cap
Jours
Années font avec grade
selon OCTF. dont un
max. de 2ans a i
3.1. I)
I
3.2.2)
4.1.1)
I
4.2.2)
cdt
esca av
esc av
esc TA
esc vol tilg
esc vol inslru
5
95
gr avl A
gr Irm FA
gr radar FA
gr rens FA
gr exploit FA
aide cdmt
chef CIAV
chef TA
chef rec aér
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel 3) en règle générale, 5 ann'es cond U up
11.3.
11.4.
5
5
95 3)
953)
19
1
19
11.5.
7
133
19
II aérod
5
II br infm
5
II aérod
5
1894
ewige

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Arqiearire S
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
7
133
19
Fond (OCTF)
of tech EM FA
of EE EM FA
of ipr EM FA
of photo
of li OFAC
of EM
1 of rens
12
II
19
3
4
5
6
7
l
E
Conditions Cétaillées de promotion
2
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans ai
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.I)
I
4.2.2)
SFEM
SFT
Sp-al
SFC
Jours
of rens av
of sec vol brav
0f Ii brav
chef CGE br av
chef eng av chass
chef eng rec aer
chef eng TA
chef id
of comr int
chef ipr
chef plan
chef Sphoto
of vol ptg
chef eng ZEL
of Lech brav
11.7.
7
11.8.
133
I
19
7
133
Grade
(suite mal)
11.6.
1895

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Appendice S
1896
£
2
3
4
I
5
6
I
7
I
8
SFT
SFEM
EFC
S prat
1
19
Colonne no
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1. I )
I
4.2. 2)
Grade
(suite mg()
11.9.
Fonct (OCTF)
o f teck br aérod
o f eng aérod
chef CGE hr aérod
o f météo br aérod
o f sec vol br aérod
o f trm br aérod
Cdt ou aide cdml grade OCTF cap
7
133
Jours
II aérod
5
11
19
o f av br DCA
11.10.
7
133
Il D C A
5
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Appendice S
1897
Colonne no
3
4
I
5
6
£
7
8
£
2
Conditiors détaillées de promotion
Années fand avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1. 1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
Fond (OCTF)
o f EE br infm
o f weh br infm
o f syst rens
o f li br infm
o f trm br infm
o f ondi br infm
o f radar
chef CGE br infm
o f CGE br infm
o f sec ouv
o f rens infm
o f météo br infm
7
133
II br infm
5
19
Jours
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
chef constr
o f Lech S entr FA
chef pil essai
chef S mal av
o f sec
chef S mal spéc
chef S elo
chef S inst exploit
chef S constr
11.12.
7
133
11.13.
7
133
19
II br infm
5
II aérod
SFT
SFEM
Sprat
SFC
Grade
(suite maj)
11.11.
Remorques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
4ppendice 5
Colonie no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. srt. 47
1898
1
£
2
3
4
5
6
7
5
Fond (OCTF)
Jours
Cdl ou aide cdmt grade OCTF mal 3)
Grade
aide cdmt
rempl cdt
95
5
12.3.
114
6
1 Df rens
12
of rens av
12
III rens
5
114
6
chef ipr
chef Sphoto
chef CGE
111
12
12.4.
Conditions detaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
3FT
SFEM
SEC
S prai
114
111
12
12.2.
chef av
chef FA
chef TA
6
chef EE
collaborateur spécialisé
of li OFAC
12.5.
6
114
12.11 col
12.1.
III
12

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Appendice
1899
Colonne no
£
2
12.7.
6
chef S Lech
114
3
4
5
7
Conditions detai'!lées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
S prat
Fond (OCTF)
o f av nec née
o f av def aér
o f av appui
o f av T A
chef S sec vol
rempl chef CEN
rec
aér
rempl chef CEN d i f
aér
rempl chef CEN T A
chef eng déf aér
chef TAFLIR
6
114
Colt ou aide cdmi grade OCTF mai 3)
chef S trm
chef syst rens
chef S météo
chef S avl
chef radar
chef sec ouv
12.8.
6
114
Ill trm
5
12.9.
6
114
12
Grade
(suite l t col)
12.6.
Jours
12
111
12
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. an. 47

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Appeadice 5
Colonne no
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; . ) cf. an. 47
1900
cdt
gr eng av
rgt av
114
114
6
6
6
6
114
114
13.5.
2
31
38
aide cdmt
chef av
12
2
13.6.
31
38
chef ORGFA
chef S séc vol
chef S Lech
chef S trm et radar
31
38
2
13.7.
chef CEN rec aér
chef CEN déf aér
chef CEN T A
12
I
2
4
5
6
1
7
S
3
Conditions déraillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
SFrat
Grade
Fond (OCTF)
13. coI
13.1.
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 3)
Jours
13.2.
rgt aérod/fA
rgt radar et trm FA
rgt rens F A
13.4.
S entr FA
13.3.
Cdt ou aide cdmt grade OCTF lt col
III
19
111
19
III
12

o
o
Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d'aviation (suite)
Appendice .5
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci.près doivent remplir les conditions suivantes:
2.1.1.
rempl cdl (csca av): SFC II de 19 ours;
2.1.2.
rempl cdl (gr aérod/TA bal TA/gr exploit FA): SFC II de 19 jours et SFT II aérod de 5 jours;
2.1.3.
rempl cdl (gr rens FA/gr radar FA/gr mn FA/gr avl A): SFC 1 de 19 jours et SFT 1 br infm de 5 jours.
Section 3: Dispostions transitoires
3.1.
Pilotes
Les pilotes promus au grade de premier-lieutenant avant le I" janvier 1990 peuvent être promus capitaine s'ils:
- sont incorporés dans une escadrille;
• ont servi au moins deux ans con-me premier-lieutenant;
- ont accompli le service pratique comme lieutenant;
- ont accompli au moins 140 jours de service dans des cours d'entrainement.
3.2.
Commandants d'escadrille et commandants d'escadre
Les commandants d'escadrille et les commandants d'escadre promus capitaines avant le I" janvier 1990 peuvent être promus major s'ils:
- sont incorporés dans une escadrille ou une escadre;
- ont servi au moins 13 ans comme officier, dont au moins 4 ans comme capitaine;
- ont accompli l'école centrale II-A.
1901

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de défense contre avions
Appendice 6
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de mime que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1902
Fouet (OCTF)
38
Grade
I . app
toutes, excepté le
chi. 2.2.
2 .cp1
2.1.
ESO
40
3 .sgt
3.1.
Colonne no
3
I
4
5
I
6
7
I
2
Conditions détaillées de promotion
Années fouet avec
grade selon OCTF,
dont un max. de
2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1. I)
I
5.2. 2)
SFT
S prat
Jours
ESO
19
2.2.
chef cuis
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof cire et trsp
four de l ' U trp
sgtm de l ' U trp
sof Lech
72
comme cpI
72
comme cpI
72
comme col
pour sof t e h
40
82
comme cpI
103
comme cpI
101
comme col
40, chef cuis 61
comme cul
82
comme cpI
82
comme cul
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
Ecoles
Jours
ER
103
5
comme cpI
5
comme cpI
5
comme cul
3.2.
3.3.
4 .four
5 .ugtm
5.1.
5.2.
E four
33
E sgim
33

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de défense contre avions (suite)
Appendice 6
1903
19
•:omme
sgtm de la trp
Colonne no
Grade
Fonct (OCTF)
toutes selon OCTF
8 .lt
9 .pli
83
comme lt
5
comme lt
108
comme lt
toutes, sous réserve des
art. 24 et 24a
1
2
3
4
5
6
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
£
4.2.2)
Jours
SIF
5.1. 1)
I
5.2.2)
SFT
Sprat
5
comme sptm de la up
6
comme sgtm tech
7
comme sgtm/adj sof de la
trp
75
comme spul de la trp
75
comme setm rech
100
comme sglm/sdj sof de la
trp
108
comme sgrm de la trp
82
comme sahn tech
6 .adj sof
6.1.
6.2.
7.adj EM
(sur)
porte-drapeau
sof weh
pour adj sof
5
pour adj sof loch
5
pour adj EM
19
F:o
117
82
cmunc cpl
Ecoles
Jours
SFEM
Jours
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de défense contre avions (suite)
Appendice 6
1904
SFT
Jours
SIF
SFEM
SFC
Sprat
Années fonce avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
4.1.1)
I
4.2.2)
Colonne no
2
3
4
I
5
Conditions détaillées de promotion
£
6
7
8
Fonct (OCTF)
Grade OCTF of sub
cdt
bttr L eg DCA
bu r EM Leg DCA
bitt eg D C A
betr M D C A
bitt mob eg DCA
Mir EM rgt DCA
bllr EM M DCA
but EM mob eg DCA
aide cdmt
of irm DCA GU
of eg D C A G U
3
40
of DCA brav
of acq brav
of Lech brav
26
26
I FA
26
I FA
26
I FA
26
Grade
10.2.
10.3.
10.4.
10.5.
10.6.
10.7.
10.8.
3
40
3
40
Jours
I aérod
5
I D C A
5
1D C A
5
I D C A
5
I D C A
5
II trm
12
I DCA
5
I D C A
5
I DCA
5
19
19
1
19
82
comme of sub
82
comme of sub
82
comme of sub
82
comme of sub
82
comme o f sub
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
10. cap
10.1.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de défense contre avions (suite)
Apfearli T 6
Colonne no
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR card U rrp
Grade OCTF of sub
Fonct (OCTF)
of coord DCA
of eg hr aérod
of eng eg
of rech br aérod
ofrrm braérod
40
3
10.10.
3
40
I aérod
5
I DCA
5
19
of radar
of trm br DCA
10.11.
40
3
chef constr
IIG
5
1
19
5
11.2.
953)
gr eg DCA
19
£
2
3
4
5
I
6
I
7
I
8
Conditions détaillées de promotion
Années fout avec grade
selon OCTF, dont un
max. de
2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1. I)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
Spnt
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
11. major
cdt
gr Leg DCA
gr M DCA
gr mob eg DCA
5
95 3)
1 DCA
5
19
Grade
(suite cap)
10.9.
Jours
19
II aérod
5
1905

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de défense contre avions (suite)
Appendice 6
1906
Jours
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
7
133
1
19
1
I
2
Colonne no
3
4
I
5
6
I
7
I
8
Conditions détaillées de promotion
Années f o n t avec grade
selon OCTF, dont un max
de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
Sprat
chef eng eg D C A
of rech brav
of eg
of eng eg
of rech br aérod
oftrm br aérod
chef coord DCA
19
11.4.
7
133
11.5.
7
133
II aérod
5
o f D C A br D C A
o f radar
o f um br D C A
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
11.6.
7
133
1 D C A
5
19
Fond (OCTF)
aide cdmt
o f D C A
Grade
(suite maj)
11.3.
II
19

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de défense contre avions (suite)
F ppendice 6
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) c
art. 47
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
Rempl cdt (gr): SFC 1 de 19 jours et SFT II DCA de 5 jours.
1
I
2
3
4
I
5
6
I
7
1
8
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mal 3)
SFT
SFEM
5
95
111
12
12.4.
6
chef radar
chef S irm
114
6
cdt
rgt eg DCA
114
19
6
114
13.2.
13.3.
rgt DCA
rgt mob cg DCA
aide cdmt
chef DCA
chef coord DCA
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de
2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5:2.2)
SFC
S prat
Jours
19
93
114
12.2.
chef DCA
chef FA
6
chef coord DCA
12.3.
6
114
Cdt ou aide cdmt
rade OCTF lt col
2
31
38
Grade
12. It col
12.1.
Fond (OCTF)
aide cdmt
rempl cdl
II
12
III
12
13. col
13.1.
III
19
III
12
1907

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes du génie
Appendice 7
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions àce sujet servent à déterminer le besoin)
1908
Jours
Jours
Fond (OCTF)
Grade
ER
36
36
1.app
toutes, excepté le
chi. 2.2.
2.cpl
2.1.
ESO
40
2.2.
chef cuis
ESO
19
72
85
comme cpI
72
85
comme cpl
72
85
comme cpl
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof cire et trsp
four de l'U trp
E four
33
5
5
5
82
comme cpl
82
comme cpl
5. sgtm
5.1.
5.2.
sgtm de l'U trp
sof tech
Esgtm
33
A G
26 3)
Colonne no
4
5
I
6
1
I
2
3
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.I)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2.
Ecoles
SFT
Spmt
103
Remarques:
1) services cycle bisannuel: 2) services cycle nnuel; 3) dons 14 jours de Sspéc dans une ER G
3 .sgt
3.1.
3.2.
3.3.
4 .four
82
comme cpl
103
comme cpl
101
comme cpl
40, chef cuis 61
comme cpl

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes du génie (suite)
Appendice 7
1909
Colonne no
£
2
3
1
4
6
I
7
8
9
5
Coalitions détaillées de promotion
Années font avec grade
selon OCTF, dont un max.
de2 ans ni
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.I.1)
I
5.2.2)
SFT
Grade
Fonce (OCTF)
SFF.M
SF'
Spral
Jours
6. adj sof
5
comme sgtm de la trp
6
comme sgtm rech
7
comme sgtm/adj sof de la
trp
75
90
comme sgm de la Irp
75
90
comme sgtm Lech
S8
comme sglmiadj sof de la trp
pour adj sof
5
B O
5
pour adj EM
19
108
comme sgtm de la trp
108
comme sgtm de la trp
6.1.
6.2.
19
pone•drapeau
sof weh
7. adj EM (sof)
82
comme cpl
108
comme lt
Ecoles
Jours
8.11.
9. plt
toutes, selon OCTF
toutes, sous réserve
des an. 24 et 24a
FO
117
5
comme I
33
comme Il
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes du génie (suite)
Appendice 7
Colonne no
Rcmnrqucs:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel 3) cdt cp sap chars: SET I G de 5 jours et SFT I TML de 5 jours
1910
1
2
6 1
7
8
3
SFEM
SFC
Sprat
I G 3)
12
19
IG
12
19
10.4.
3
19
chef sout
40
Il sont
5
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max. de
2 ans a i
3.1.1)
³
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
³
4.2.2)
SFT
Fond (OCTF)
cdt
cp rech G
cp rech pont
cp rech rgt acc
cp sap
cP sap eg
cp sap chars
cP pont
cp sap acc
cp sap chf
cp canots mot
cp G av
cp EM rgt G
cp EM G
cp EM pont
cp EM Gchf
aide cdmt
of rech
cdt EM conslr
Grade
10.2.
10.3.
Grade OCTF of sub
Jours
26
82
comme of sub
40
I l
5
3
40
4
5
Conditions détaillées de promotion
10. cap
10.1.

Avancement et mutations dans l'année
RO 1998
Troupes du génie (suite)
Appendice 7
Colonne no
1
2
3
4
5
b
7
8
Conditions détaillées de promotion
Années fonce avec grade
selon OCTF, dont un max. de
2 ans ai
3.1.1)
1
3.2.2)
Jours
S1F
4.1.1)
1
4.2.2)
SFT
SFEM
SPC
S ont
(.rade
Jours
Fond (OCTF)
Grade OCTF of sub
40
3
Il trm
12
19
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
(suite cap)
10.5.
of trm
11. maj
11.1.
Ii 19
IIG
123)
93
6
cdt
bat G
bal pont
bal Gchf
11.2.
93
6
bal acc Irp sauv
II sauv
12
n
19
aide cdmt
of Lech
chef sout
8
124
11G
5
II
19
8
124
1
19
11.3.
11.4.
11.5.
124
8
of Irm
11G
5
II
19
11.6.
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel 3) cdt bat G, type D: SFT IIG de 5 jours et SFT II 'MIL de 5 jours
1911
of G
8
7
124
133
I l
5
II
19

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes du génie (suite)
Appendice 7
Colonne no
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel: 3) cf. art. 47
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour étre affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.1.1.
rempl cdt (bat G/bat pont/bat Gchf): SFC II de 19 jours et SFT 1 G de 5jours;
2.1.2.
rempl cdt (bal nec trp sauv): SFC 1 de 19 jours et SFT II sauv de 12 jours;
2.1.3.
of Lech: SFT 1 G de 5jours.
2.2.
Pour étre affectés à une seconde fonction avec le grade de major, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.2.1.
of Irm: SFT II Irm de 12 jours;
2.2.2.
of Lech: SFT II G de 5jours.
1912
³
Jours
Grade
Fond (OCTF)
Cdt ou aide cdmt grade OCTF maj 3)
3
4
5
6
7
Conditions détaillées de promotion
2
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.I)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
III
19
12. lt col
12.1.
rempl cdt
5
93
93
114
12.2.
aide cdmt
chef G
6
111
12
cdt
rgt G
rgl acc trp sauv
6
93
II
19
Cdt ou aide cdmltrade OCTF II col
2
31
38
13.2.
aide cdmt
chef G
13. col
13.1.
III
12

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1995
Troupes de forteresses
Appendice 6
(art. 37 et 47;
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de méme que les presc-iptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1913
3
4
5
6
7
1
I
2
Fonct (OCTF)
Grade
I. api)
38
toutes, excepté le
chi. 2.2.
Colonne no
Conditions détaillées de promotion
Années fouet avec grade
selon OCTF, dont us
max. de 2 ans a i
4.1. I )
I
4.2. 2;
Jours
SIE
5.1.1)
I
5 2 . 2 )
SF1'
Sprat
Jours
ESO
19
chef cuis
2 . 2 .
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof cire et trsp
four de l ' U trp
sgtm de l'U trp
5
comme cpI
5
comme cpI
5
comme cpI
E four
33
Esgtm
33
72
comme cpI
72
comme cpI
72
comme cpI
82
comme cpI
103
comme cpI
101
comme cpI
40, chef cuis 61
comme cpI
82
comme col
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cyde annuel
Eccles
Jours
ER
103
2.cpI
2.1.
ESO
40
3 .sgt
3.1.
3 . 2 .
3.3.
4 .four
5 .sgtm

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de forteresses (suive)
Appendice 8
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
1914
Grade
SFEM
SFC
Sprat
Joars
CO
117
82
comme cpl
108
comme lt
8 .lt
9 .plt
82
comme of sub
26
I irre fort
12
10.2.
cdt U EM
Ster
5
82
comme of sub
26
2
3
4
5
6
Conditions détail ées de promotion
7
8
9
Aînées firnet avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5:2.2)
5
comme sgtm de la trp
5
comme sgtm de la trp
7
comme sgtm/adj sof de la
trp
75
comme sgtm de la trp
75
comme sgtm de la trp
98
comme sgtm/adj sof de la
trp
108
comme sgtm de la trp
108
comme sgtm de la trp
108
comme sgtm de la trp
7. adj EM (sof)
pour adj EM
19
19
toutes, selon OCTF
toutes, sous réserve des
art. 24 et 24 a
5
comme lt
83
comme lt
Grade OCTF of sub
Ecoles
Jours
SET
pour adj sof
5
pour adj sof Bout
5
Fonct (OCTF)
porte-drapeau
sof staut
6. adj sof
6.1.
6.2.
10.cap
10.1.
cdt
cp pi fort
cp Im fort
cp art fort
cp exploit fort
cp dir feux fort
cp EM pi fort
cp EM br fort

19
loftrmart
12
IICAIrm
5
II
19
Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Alpendice 8
Troupes de forteresses (suite)
10.5.
3
40
I trp fort
5
19
of pros OLIV
Colonne no
4
5
6
I
7
I
8
2
3
Conditions détaillées de promotion
SFC
Sprat
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1) I 32.2)
3
3
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
40
40
SFEM
SET
Jours
IV cdl tir
12
Grade OCTF of sub
Grade
26
Fond OCTF
aide cdmt
chef cdl tir
of Irm
(suite cap)
10.3.
10.4.
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
11. maj
11.2.
11.3.
11.4.
11.5.
cdt
bat pi fort
gr art fort
aide cdmt
of art fort
of fort
of trm
of exploit ouv
chef fort
1 trp fort
5
II trp fort
5
Il of trm art
5
II trp fort
5
19
II
19
Il
19
III
12
6
93 3)
8
124
8
124
8
124
8
124
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en regle générale, 3 CR tond U trp
1915

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de forteresses (suite)
Appendice 8
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour erre affectés à une des fonctions suivantes en tant qu'officier subalterne, les militaires ci-après doivent accomplir:
2.1.1.
Commandant de tir: C intro pour cdt tir art trp fort de 19 jours;
Cours spéc II pour cdt tir art trp fort de 12 jours, après 5 ans comme cdt tir.
2.2.
Pour étre affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.2.1.
Rempl cdt (bat/gr): SFC II de 19 jours et SFT I1 trp fort de 5jours (art. 59 OAMA);
2.2.2.
OAF: cdt U trp inf, TML, art ou trp fort avec instruction de base art ainsi que chef cdt tir: C intro I pour OAF de 12 jours.
2.3.
Incorporation comme chef fort: ancien cdt trp fort ou of fort/of art fort dans l'EM rgt fort.
1916
³
Colonne no
fours
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 3)
93
6
Fonct (OCTF)
rempl cdt
2
31
4
5
³
6
I
2
3
7
Conditions délai Ides de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max. de
2 ans ai
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
19
III
12
11.col
13.1.
14
Cdt ou aide cdmt
rade OCTF It col
12.2.
chef fort
6
93
cdt
rgt fort
6
93
13.2.
aide cdmt
chef fort
Grade
12.It col
12.1.
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de transmission (sans le service des télécom)
Appendlce9p
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1917
Colonne no
Fond (OCTF)
38
36
toutes, excepté le
chi. 2.2.
chef cuis
2.2.
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
3.2.
chef cuis
3.3.
sof cire et trsp
4. four
40, chef cuis 61
comme cpI
E four
33
four de l ' U trp
1
2
3
4
5
6
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max. de
g a n s a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5 2 . 2 )
3 .sgt
3.1.
82 3)
comme cpI
103 3)
comme cpI
101
comme cpI
5
comme cpI
5
comme cpl
5
comme cpI
72
comme cpl
72
comme cpI
72
comme cpI
Sprat
Jours
Ecoles
Jours
ER
1033)
ESO
40 3)
ESO
19
Grade
1 .app
2 .cpI
2.1.
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO on 61 et 82 S pral comme cpl

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Trou es de transmission (sans le service des télécom) (5111w)
Appendice 9/1
Colonne no
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militai es féminins: 61 Spot comme cpl;
4) certains militaires féminins: 103 ou 61; 5)80 jours si le Sprat est accompli en deux parties
1918
Jours
Grade
5 .sgtm
5.1.
82 3)
comme cpl
82
comme cpl
Fonct (OCTF)
sgtm de l'U trp
sof rech
sof rech Irm
26
£
2
3
4
5
6
7
8
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
42.2)
Conditions détaillées de promotion
Jours
SIF
5.1.1)
I
52.2)
Ecoles
SFT
SFEM
Sprat
6.adj EM (sot)
7 .It
8.1.
porte-drapeau
sof tech
of Irm
of ondi
of radio
of RA
of CGE
of infm
of EE
of crypt
of spéc langues
of rens
of dét Fuwa
pers spécialise
secr EM
5
comme sglm de la trp
6
comme sgtm lech
7comme
sgtm/adj sof de la trp
EO
1174)
EO
117
75
comme sgtm de la trp
75
comme sgtm rech
100 comme
sglm/adj sof de la trp
pou- adj sof
5
adj sof ttao
5
pour adj EM
19
108
com me spirit de la trp
12
comme sof Lech
108
corn-ne sgtm de la trp
82 3)
comme cpl
82/80 5)
comme cpl
19
8.2.
5.2.
8 .adj sot
6.1.
6.2.
Jours
Esglm
33

Avancement et mutations dans l'armée
ZO 1998
Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)
Appeniice 9/I
Colonne no
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel: 3) certains militaires féminins: 61; 4 43 jours si le S pat est accompli en deux parties
1
2
toutes, sous réserve des chi. 9.2.
et 9.3. ainsi que des an. 24 et 24a
secr EM
5
comme II
104/1 )6 3)
comne lt
9.3.
of spéc langues
I trm
5
cdt
cp trm
cp ondi
cp CGE
cp infm
cp crypt
cp spic langues
cp radio
cp cour
cp trm div/br ter
cp trm br hl
cp ondi br bl
cp trm br fon
cp EM br trm
82
comme of sub
26
83
comme II
3
4
I
5
I
7
1
8
Conditions cela l'Ides de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans ai
4.1.1)
(
4.2.2)
Fond (OCTF)
5
comme It
5
comme It
Jours
SIF
5.1.1)
1
5.2.2)
Grade
9 .plt
9.1.
9.2.
SFT
SFEM
jours
SFC
Grade OCTF of sub
10.cap
10.1.
83
comme It
83
comme II
S pal
lotes)
comne It
43/43 4)
comne II
1919

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)
Appendice 9/1
1920
Grade
Fond (OCTF)
Grade OCTF o f sub
aide cdmt
o f trm
o f ondi
o f R A
o f CGE
o f infm
o f crypt
o f EE
chef dét Fuwa
(suite cap)
10.2.
3
40
19 3)
2 )
10.5.
chef chant
3
40
I
£
2
Colonne no
3
4
5
I
6
I
7
Conditions détaillées de promotiox
Années f o n t avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
1 2 . 2 )
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
o f rens (trp trm)
o f spec langues
10.3.
10.4.
3
40
I o f rens
19
Il Irm
12
19
3
40
III rens
5
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) SFC I FA pour o f de la br Irm 41
Remarques:
SFT
SFEM
SFC
Jours
II Irm
12

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de transmission (sans le service des télécom: (suite)
Appendice 9/1
1921
Colonie no
Jours
Cdl ou aide cdmlrgrade OCTF cap
5
95
8
7
124
aide cdmt
of trm
of ondi
of CGE
of infm
11.2.
£
2
3
4
5
6
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1. I)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1. 1)
I
4.2. 2)
SFC
SFT
SFEM
Fond (OCTF)
cdt
gr trm
gr ondi
gr CGE
bat EM br trm
Il trm
12
11
Il irm
12
ou
III trm
5 3)
19
Grade
11. mai
11.1.
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) selon directives de i'OFARSA/DTRM

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)
Appendice 9/1
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf art. 47
1922
³
1
I
2
3
4
5
6
£
7
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 3)
5
95
Fond (OCTF)
cdt
rempl cdl
6
114
chef CGE
12.3.
12
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1. 1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
aide cdmt
chef SIrm
of trm
of ondi
of infm
chef Sséc trm
chef RA
chef réseau d'informations
chef réseaux des données
chef télématique A
chef télématique DG
chef fo QG
12.2.
6
114
SFEM
Jours
Grade
12.1t col
12.1.
SFC
II
19
III l m
5
II
12
III rens
5

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)
Appendice 9 / /
1923
Colonne no
I
2
4
5
3
7
6
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un max. de
2 ans a
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1. I )
I
4.2. 2)
Grade
Fonct (OCTF)
13. col
13.1.
cdt
rgt tnn
rempl cdl
13.2.
aide cdmt
chef S u m
SFEM
SFC
Jours
III
12
SFT
III Irm
5
Cdt ou aide cdmt
rade OCTF ma) 3)
6
114
Cdt ou aide cdml grade OCTF lt col
31
38
2
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de transmission (sans le service des télécom) (suite)
Appendice 9/I
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Seconde affectation d'officiers àdes formations des troupes de transmission:
Des militaires ne peuvent être affectés en tant qu'officier àdes fonctions des troupes de transmission qu'avec l'accord ce l'OFARSA/DTRM.
2.2.
Pour être affectés àune des fonctions indiquées ci-après, les officiers subalternes doivent remplir les conditions suivantes:
2.2.1.
of spêc langues:
examen d'aptitude (par le Grac, cdmt br trm 41), CO trm et Sprat pour of spéc langues selon directive OFARSA;
2.2.2.
of infm:
examen d'aptitude (par le Crac, cdmt br trm 41)
2.3.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.3.1.
rempl cdt (gr):
SFC Ide 26 jours, SFT II trm de 12 jours, Sprat de 82 jours;
2.3.2.
of rens (trp trm):
SET I pour of rens de 19 jours, SFT II trp trm de 12 jours;
2.3.3.
of spéc langues:
avoir exercé la fonction d'of spéc langues comme of sub;
2.3.4.
chef chant:
avoir été secrétaire d'EM;
2.3.5.
autres of trp trm:
SET 1 trm de 12 jours.
2.4.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de major, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.4.1.
of spéc langues:
avoir exercé la fonction d'of spee langues comme capitaine;
2.4.2.
autres of trp trm:
SET III trm ou SFT III rens de 5jours selon l'incorporation prévue.
2.5.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de lieutenant-colonel, les militaires ci-après doivent remplir les _onditions suivantes:
2.5.1.
chef Strm:
SET III trm de 5jours;
2.5.2.
autres of trp trm:
SFT III trm ou SFT III reps de 5jours.
2.6.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de colonel, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.6.1.
chef Strm:
SET III trm de 5jours;
2.6.2.
autres of trp trm:
SET III trm ou SET III reps de 5jours.
2.7.
Affectation des secrétaires d'EM à une autre fonction:
Les secrétaires d'EM peuvent être affectés - comme officier - à une autre fonction si leurs connaissances et leurs aptitudes
civiles sont particulièrement utiles à l'armée et s'ils ont exercé comme officier, pendant 5 ans au moins, la fonction
de secrétaire d'état-major.
-
-
1924

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service des télécom (troupes de transmission)
Appendice 9/11
(art. 37 et 47)
Section t: Condition détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions 4 ce sujet servent à déterminer le besoin)
1925
3
4
5
6
7
1
2
Grade
Fonct (OCTF)
1 .app
36
sof trm te
26
Colonne no
Condit ons détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un max. de
g a n s a i
4.1.1)
I
4.2. 2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
SFT
4 .adj sof
porte-drapeau
sof te
5
comme sgtm de la trp
6
comme sof te
75
comme sgtm de la Irp
75
comme sof te
pour adj sof
5
adj sof trm
5
108
comme :gtm de la Irp
S. lt
toutes, selon OCTF
82
comme cpl
Remarques:
I ) services cycle bisannuel. 2) services cycle
nnuel
3 prat
Jours
ER
103
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
2 .sgt
2.1.
2.2
2.3.
3 .sgtm
toutes, excepté les
chi. 2.2. et 2.3.
chef cuis
sof cire et Irsp
sof te
82
comme cpl
103
comme cpl
101
comme cpl
82
comme cpl
4.1.
4.2.
CO
61
Ecoles
Jours

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service des télécom (troupes de transmission) (suite)
Appendice 9/i1
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
3) selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM 1ou un SFC I FA. Demeure réservé l'accomplis-
sement sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.
1926
³
1
I
2
3
4
5
6
7
SFENI
S oral
Grade
6. plt
Il trm
12
Conditions détaillées de promot on
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
SFT
Fond (OCTF)
toutes, sous réserve des
art. 24 et 24a
Jours
3
comme lt
54
comme lt
10
comme lt
Grade OCTF o f s.ib
aide cdmt
toutes, excepté le
chi. 7.2.
o f rens (trp trm)
7.2.
5
90
3)
5
90
I o ` rens
19
II trm
12
19
Ecoles
Jours
7. cap
7.1.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service des télécom (troupes de transmission) (suite)
Appendice 9/11
1927
Fonction
SIF
,ticdèle d'exception
Colonne no
8.2.
1)
114
comme of
aide cdmt
toutes, excepté les
chi. 8.3. et 8.4.
10
comme of
8.3.
of te
10
comme of
114
comme of
III trm
5
I)
8.4.
19
114
comme of
10
comme of
of rens (Irp trm)
£
2
3
4
5
£
6
7
Condition détaillées de promotion
SFT
SFEM
SFC
Fond (OCTF)
cdt
toutes
Années
Jours
10
comme of
114
comme of
I)
Grade
8. mai
8.1.
III trm
5
Il of cens
12
Remarques:
I) selon la provenance, le supé ieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFC 1 ou un SFEM II. De neure réservé
l'accomplissement sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligrtion de servir, conformément à l'article 35 OASI.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service des télécom (troupes de transmission) (suite)
Appendice 9111
Colonne no
Remarques:
I) selon la provenance, le sapé leur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III. Demeure réservé l'accomplissement sous
forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément 6 l'article 35 OASI.
1928
Années
Jours
Grade
Fond (OCTF)
9.1t col
I)
216
comme of
of tc
9.3.
1)
16
comme of
2
4
5
6
7
Fonction
SIF
modèle d'exception
Conditions détaillées de promotion
SFT
SFEM
SFC
III
19
adj (br te)
of rens (br te)
9.4.
16
comme of
216
comme of
2
dans fond lt col
8
dans fond lt col
cdt
cdt
2
dans font lt col
10
dans fond lt col
10.2.
aide cdmt
chef EM
SCEMop
cdt
rempl cdt
aide cdmt
toutes, excepté les
chi. 9.3. et 9.4.
III trm
5
I1
12
10. col
10.1.
III
19
Iil
12
III trm
5
9.1.
9.2.
14
comme of
16
comme of
182
comme of
216
comme of
III trm
5

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service des télécom (troupes de transmission) (suite)
Appendice 9/11
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Seconde affectation de militaires à la br te:
Des militaires ne peuvent erre incorporés dans les Fonctions de la bric qu'avec l'accord de l'OFARSA/DTRM.
2.2.
Changement d'affectation des militaires du service des télécom pour cause de changement d'activité professionnelle:
Les militaires du service des télécom qui ne peuvent plus dire maintenus dans leur fonction en raison d'un changement d'activité professionnelle sont attribués à la réserve de personnel.
1929

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes sanitaires
Appendice 10
(art. 37 et 47)
Section l : Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de méme que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1930
Colonne no
2
3
4
5
6
I
7
Jours
Grade
Jours
Fonct (OCTF)
1.app
38
36
ER
103 3)
2.cpI
2.1.
2.?.
toutes, excepté le
chi. 2.2.
chef cuis
ESO
40 3)
ESO
19
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
3 .sgt
3.1.
3.2.
E four
33
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
82 3)
comme col
4 .sgtm
sgtm de l'U trp
Esgtm
33
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max. de
g a n s a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Ecoles
SFT
Sprat
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat
3.3.
5 .four
sof circ et trsp
four de l ' U trp
82 3)
comme cpl
1033)
comme cpl
101
comme cpl
40, chef cuis 61
comme cpl

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes sanitaires
Appendice 10
1931
9
5
7
8
6
SFEM
SEC
S prat
82
comme o f sub
26
cdt
cp san
sct san chf
cp h6p
cp S h6p
Colonne no
1
2
3
4
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1. 1)
I
3.2.2)
Jours
SIE
4.1.1)
£
4.2.2)
Fond (OCTF)
ponte-drapeau
o f san
o f hosp
méd, dent, pharm
toutes, sous réserve du
chi. 9.2. ainsi que
des art. 24 et 24a
méd
dent
pharm
5
comme sgtm de la trp
7
comme sgtm/adj sof
de la trp
5
comme lt
3
comme It
75
comme sgtm de la trp
98
comme sgtm/adj sof
de la trp
83
comme It
54
comme lt
108 comme
sgtm de la trp
108 comme
sgtm de la trp
82
comme col
'
4 0 3 )
comme cpl
108 3)
comme lt
108
comme lt
Jours
19
9.2.
Grade OCTF o f sub
Remorques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 61 E 0 ou Sprat comme cpl ou comme It
SFT
pour adj sof
5
pour adj EM
19
Grade
6 .adj sof
7 .adj E M (sof)
8.11
8.1.
8.2.
9 .plt
9.1.
Ecoles
Jours
FO
1173)
E 0
61
10.cap
10.1.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 199$
Troupes sanitaires (suite)
Appendice 10
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
1932
Grade
Jours
Grade OCTF of sub
Fond (OCTF)
cp mob hôp
cp mal san
cp EM rgt hôp
cp EM hôp
cp EM mob hô
cp trsp san L
26
26
26
82
comm of sub
82
comme of sub
82
comm of sub
cdt U EM
trp san
5
I trsp
12
40
10.6.
dent, pharm
3
I san
12
40
3
of rens Ssan
10.7.
Iofrens
19
19
3
4
5
b
7
8
£
2
Conditions détaillées de promoti n
Années font avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SEE
SFC
Spral
aide cdmt
méd
chef EM méd
40
I san
12
10.4.
40
19
10.5.
of rech
(suite cap)
10.2.
10.3.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes sanitaires (suite)
Appendice 10
1933
7
6
Il trm
12
1
19
40
1
93
6
I
2
Grade OCTF o f sub
40
3
Colonne no
3
4
5
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec
grade selon OCTF,
dont un max. de
gansai
3.1.1)
I
.3.2.2)
Jours
SIF
4.1. 1)
I
4•2• 2)
SFC
19
Cdt ou aide cdml,grade OCTF cap
40
3
10.9.
o f trm
3
o f li
10.10.
cdt
SB de l'A
gr mat san
bat san
gr hôp
gr mol, hep
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
11. maj
11.1.
SFEM
Jours
Grade
(suite cap)
10.8.
Fond (OCTF)
pharmacologue
méd chef Stransfusion
chef S lab hep
méd chef épi
méd chef patho
méd épi
méd patho
of B
SFT
I san
12
Il
19

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes sanitaires (suite)
Appendice 10
1934
3
4
5
6
7
£
2
11.4.
chef pharm
11.5.
8
124
Il of rens
12
19
of reps Ssan
12.1.
6
93
rempl cdl
1
19
12.2.
93
12
aide cdmt
méd div
méd br
méd br ter
pharm
6
III san
5
Colonne no
Conditions détaillées de promotion
Années fora avec grade
selon OCTF, dont un
max. de2 ans ai
3.1. I)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.I)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
Fonce (OC I h)
aide cdmt
méd chef CVS gr h6p/
gr mob h6p, pharm,
denn of hosp
chef fabr
of rech
méd
of EM rgt h6p
Ce ou aide cdmegrade OCTF cap
Cdt ou aide edmi grade OCTF mai 3)
12. lt col
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47
(.rade
(suite maj)
11.2.
11.3.
Jours
19
8
8
8
124
124
124

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes sanitaires (suite)
Appendice 10
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplira condition suivante:
rempl cdt (bat/gr): SFC II de 19 jours.
1935
Colonne no
Fouet (OCTF)
Grade
Cdt ou aide cdmt • ade OCTF mai 3)
(suite 1t col)
12.4.
of hosp
6
93
Ill san
13.2.
aide cdmt
méd C
chef Ssan FA
méd div ter
4)
2
3
4
5
6
Conditions détaillées de promotion
7
Années fouet avec grade
selon OCTF, dont un max. de
gansai
3.1. I)
I
3.2. 2)
Jours
SIF
4.1. I)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
Jours
5
13. coI
13.1.
19
all
6
93
CM ou aide cdmt Tite OCTF It col
2
31
38
Remorques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47; 4) selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affa'res de personnel
peut ordonner un SFEM III. Demeure réservé l'accomplissement sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, confor-
mément à l'article 35 OASI.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes vétérinaires
Appendice J l
Section l : Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de méme que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1936
Grade
Jours
Jours
Fonct (OCTF)
38 4)
36 4)
ER
103 3)
toutes, excepté le
chi. 2.2.
chef cuis
2 .cpl
2.1.
2.2.
ESO
403)
ESO
3 .sgt
3.1.
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
Colonne no
1
2
4
5
5
7
3
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Ecoles
S:T
Sprat
19
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER ou 26 ESO, 61 S port comme epl;
4) mar: dont 19 jours cours technique
E four
33
Esgtm
33
823)
comme cpl
103 3)
comme cpl
101
comme cpl
40, chef cuis 61
comme cpl
823)
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cet
72
comme cpl
3.2.
3
4 .four
5 .sgtm
5.1.
chef cuis
sot cire et trsp
four de l'U trp
sgtm de l'U trp

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes vétérinaires (suite)
Appendice I l
1937
Grade
Fond (OCTF)
SFT
Jours
SIE
Colonne no
1
I
2
3
1
4
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1. I )
I
4.2.2)
Jours
5
Coalitions détaillées depromotion
5.1.1)
I
5.2.2)
I
7
1
8
ours
Ecoles
5
comme sgim de la trp
6
comme sgim Lech mar
75
comme sgim de la trp
75
comme sgim rech mar
pour sof Lech mar
19
pour adj sof
5
pour adj sof rech mar
5
82
comme cpl
108
comme sgim de la
trp
108
comme sgim rech
6.2.
softech mar
mar
7 .adj E M (sof)
8 .It
8.2.
9 .plt
9.1.
9.2.
sous réserve des
art. 24 et 24a
o f vit
o f inf v i l
7
comme sgim/adj sof de la
Irp
EO
87
EO
1173)
3
comme It
5
comme It
100
comme sgtm/adj sof de la
trp
54
comme It
83
comme It
pour adj EM
19
108
comme sgim de la
tep
33
comme cpl
82 4)
comme cpl
19
SFEM
S pral
(suite sgtm)
5.2.
6. adj sof
6.1.
sof tech mar
porte-drapeau
o f vét
o f inf v i t
89
comme II
108
comme It
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) militaires féminins inf vét: 1)3;
4) certains militaires féminins: 61 Sprat comme cpl

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes vétérinaires (suite)
Appendice 11
Colonne no
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en regle gérnérale, 3 CR cond U Irp; 4) cf. art. 47
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
Pour itre affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir la condition suivante:
rempl cdt (gr): SFC il de 19 jours.
1938
Fond (OCTF)
Grade
cdt
cp vét
Grade OCTF of sub
Jours
82
comme of sub
26
10.2.
10.3.
10.maj
93 3)
6
I
19
cdl
gr vit
1
I
2
3
4
5
I
6
7
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2ans a i
3.1.1)
I
-3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
Spml
I9
aide cdmt
vit
of vit
3
3
40
40
Cdt ou aide cdmlprade OCTF cap
aide cdmt
vil rgt
....................
chef Svit
11.2.
11.3.
8
8
124
124
1
19
12.11 col
vil div
chef Svit
Cdt ou aide cdmt rade OCTF It col
13. col
vit C
chef Svit div ter
2
31
38
10.cap
10.1.
Cdl ou aide cdmt
rade OCTF
' 4)
g
e
mal
6
93
129

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes d e soutien
Appendice 12
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de méme que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1939
Fonct (OCTF)
38
toutes, excepté le
chi. 2.2.
2.2.
chef cuis
Colonne no
I
2
3
4
5
6
Conditions détaillées de promotion
Années f o u t avec grade selon
OCTF, dont un max. de
2 ans a i
4.1.1)
I
4.2 2)
Jours
SIF
5.1. 1)
I
5.2. 2)
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof cire et trsp
four de l ' U trp
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
E four
33
72
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
82 3)
Gomme cpl
103 3)
nomme cpl
101
somme cpl
40, chef cuis 61
nomme cpl
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel 3) certains militaires féminins: 52 ( ide four) ou 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat
S prat
Jours
Grade
I . app
Ecoles
Jours
ER
103 3)
2 .cpl
2.1.
ESO
403)
ESO
19
3 .sgt
3.1.
3.2.
3.3.
4 .four

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de soutien (suite)
Appendice 12
1940
t
3
4
5
6
7
8
1
2
82 3)
comme cpl
82
comme cpl
E0
82
5
comme lt
9. pIt
9.1.
toutes, sous réserve du chi. 9.2.
et des art. 24 et 24a
83
comme E
108
comme I,
3
comme lt
9.2.
108
comme It
54
comme li
Qm
Colonne no
Conditions détaillées de promotion
Fond (OCTF)
sgtm de l'U trp
sof tech (sof dép carb,
sof éq exlc, sof éq rép)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
pour sof tech
36
Années food avec grade
selon OCTF, dont un max. de
gansai
4.1. I)
I
4.2.2)
Grade
Esgtm
33
SFT
Spmt
5
comme sgtm de la trp
75
comme sgtm ds la trp
108
comme sgtm de la trp
porte-drapeau
pour adj sof
5
sof tech (sof dép carb,
sof éq este, sof éq rép)
6
comme sgtm tech
75
comme sgtm rech
pour adj sofrech
5
7. adj EM (sof)
8.It
&I.
toutes selon OCTF,
excepté le
chiffre 8.2.
7
comme sRtmladj sof de la trp
E0
117
100
comme sRlm/adj sof de la trp
pour adj EM
19
108
comme sgtm de la trp
82
comme cpl
19
8.2.
Qm
52
comme four
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2 services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 61 Sprat comme cul
SFE;U
Jour.
Ecoles
Jours
5 .sgtm
5.1.
5.2.
6 .adj sof
6.1.
6.2.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de soutien (suite)
Appendice 12
1941
2
3
4
5
6
7
8
Colonne no
Jours
(:rade
Grade OCTF of sub
Fonct (OCTF)
10.3.
40
3
aide cdmt
chef sout
of carb
of mun
19
10.4.
of subs
3
40
II sont
3
40
10.6.
Qm
19
Conditions détaillées de promotion
Années fonce avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SET
SFEM
SFC
Sprat
5
II trm
12
3
40
1
19
10.5.
of trm
cdt
cp sout
cp subs
cp carb
cp mim
cp EM rgt sont
cp EM sont
10. cap
10.1.
10.2.
82
comm of sub
82
comme of sah
26
26
I sont
5
cdt O EM
trp sont
12
II sont
5
Il sont
5
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de soutien (suite)
Appendice 12
Colonne no
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR tond U trp; 4) cf. art. 47
1942
1
19
12.1.
rempl cdt
6
93
1
Grade
11.maj
11.1.
2
Fond (OCTF) _
cdt
bat sout
3
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max. de
2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
6
4
5
Conditions détaillées de promotion
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
933)
SFT
CM ou aide cdmt_grade OCTF cap
1
19
aide cdmt
chef sous
chef Ssubs
chef Scarb
0m
of mun
chef Ssubs
chef Scarb
8
124
I
19
11.3.
8
124
of trm
chef S mun EM rgl sout
11.4.
8
124
1 trm
12
1
19
11.5.
8
124
Cdt ou aide cdmt
rade OCTF maj 4)
12.lt col
19
6
7
SFEM
SFC
Jours

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de soutien (suite)
Appendice 12
1943
Fond (OCTF)
Grade
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 3'.
(suite l t col)
12.2.
aide cdmt
chef S com
chef S mun
6
13.3.
13.2.
chef S com
chef S mun
2
2
31
38
31
38
93
12
I 2
Colonne no
£
2
3
Années f o n t avec grade
selon OCTF, dont un max. de
2 ans a i
3.1. 1)
I
3.2.2)
4
5
Conditions détaillées de promotion
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
13. col
13.1.
19
Cdt ou aide cdmt erade OCFF It coi
93
cdt
6
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art 47
7
6
SFC
SFEM
Jours
Ili
12

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de soutien (suite)
Appendice 12
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour être incorporés dans les fonctions suivantes, les o f sub doivent accomplir:
chef constr: selon les directives d_ t'OFARSA.
2.2.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaite, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.2.1.
rempl cdt (bat): SFC II de 19 jouis et C spic I I soin de 3 jours;
2.2.2.
chef constr: selon les directives de l'OFARSA;
2.2.3.
o f mun EM bat/gr de toutes les amies: C intro l l pour of mun de 5 jours;
2.2.4.
o f mun et chef sont EM bat sont: C intro I pour o f mun de 3 jours.
Section 3: Dispositions transitoires
3.1.
Les années d'incorporation dans k plus bas des deux grades sont imputées par analogie selon les règles de l'article 77a, 2' alinéa, comme années de fonction pour une promotion dans l'Armée
95 aux Qm qui, dans l'Armée 61, étaient incorporés dans l'état-major d'un corps de troupe dans la fonction " o f sub ou cap" ou "cap ou maj".
3.2.
Toutes les années où ils étaient ergagés comme Qm avec incorporation "art. 51 OM" sont imputées aux Qm comme années de fonction.
1944

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de sauvetage
Appendre Li
Section l: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de mente que les prescriptions àce sujet serveit à déterminer le besoin)
1945
4
5
6
7
1
I
2
Grade
Fonce (OCTF)
I. app
38
Joules, excepté le
chi. 2.2.
Colonne no
Conditions détaillées de promotion
Années font avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans ai
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
SET
Sprat
Jours
ESO
19
2.2
chef cuis
Joules, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof circ et trsp
four de l'U trp
sglm de l'U trp
porte-drapeau
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
E four
33
Esglm
33
5 comme
sonn de la trp
72
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
75 comme
sgtm de la trp
82
comme cpl
103
comme cpl
101
comme cpl
40, chef cuis 6
comme cpl
82
comme cpl
108 comme
sgtm de la trp
5 .sgtm
6 .adj sof
pour adj sof
5
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
3
Ecoles
Jours
ER
103
2.cpl
2.1.
ESO
40
3 .sgt
3.1.
3.2.
3.3.
4 .four

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de sauvetage (suite)
Appendice 13
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR tond U trp
1946
' £ t
1
I
2
3
4
5
6
7
I
8
8. lt
toutes, selon OCTF
tomes, sous réserve
des art. 24 et 24a
9. !alt
EO
117
83
comme lt
82
comme cpI
108
comme lt
5
comme lt
26
26
82
comme of sub
82
comme of sub
40
3
19
I sauv
12
cdt U EM
Irp sauv
12
1 trm
12
1 sauv
12
11
19
6
93 3)
Conditions détaillées de promotion
SFEM
SFC
Sprat
Jours
Années f o n t avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Grade
Fond (OCTF)
SFT
7. adj EM (sot)
7
comme sgtm/adj sof de la
trp
100
comme sgtm/adj sof de la
trp
pour adj EM
19
108
comme sgtm de
IA trp
19
Grade OCTF of sub
Cdt ou aide cdmt
rade OCTF cap
11. maj
cdt
11.1.
bat sauv
bat acc
Ecoles
Jours
10. cap
10.1.
10.2.
10.3.
cdt
cp sauv
cp sauv acc
cp EM sauv
cp EM acc
cp EM rot sauv
aide edmt
o f t r m bat sauv
o f trm bat acc

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de sauvetage (suite)
Appendice 13
1947
Colonne no
12.1.
6
93
rempl cdt
6
93
S ter
5
£
2
3
4
5
6
7
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de
g a n s a i
3.1.1)
I
3.2. 2)
Cdt ou aide cdmt
Jours
SIF
4.1. 1)
1
4 2. 2)
grade OCTF cap
Fond (OCTF)
SFEM
5FC
Jours
aide cdmt
chef S sauv rgt ter
o f alarme rgt ace
of trm rgt sauv
o f trm rgt acc
124
8
124
11.3.
8
8
124
11.4.
8
124
11.5.
19
1 sauv
12
1 trm
12
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mal 3)
12. lt col
chef S sauv
échelon br ter
6
12
93
S ter
5
12.2.
Grade
(suite maj)
11.2.
SET
S ter
5
II
19
1
19
II
19
II trm
12
III
19
13. col
13.1.
13.2.
Cdt ou aide cdmt r a d e OCTF lt col
31
38
2
cdt
rgt acc
rgt sauv
chef S sauv
échelon CA/div ter
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. an. 47

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de sauvetage (suite)
Appendice 13
Section 2: Conditions détaillées p o u r mutations sans promotion
2.1.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes ou accomplir les services d'instruction suivants:
2.1.1.
cdt cp EM rgt sauv: avoir été cdt cp sauv (4 ans de fond au minimum), C intro pour cdl U EM de 3 jours dans les SFT 1+11 trp sauv; les anciens cdt d'autres armes (4 ans de fond au
minimum) doivent accomplir le SFT pour cdt U EM trp sauv de 12 jours;
2.1.2.
cdt cp EM sauv: avoir été cdt cp sauv (4 ans de fond au minimum), C intro pour cdt U EM de 3 jours dans les SFT 1+11 trp sauv; les anciens cdt d'autres armes (4 ans de fonce au minimum)
doivent accomplir le SFT pour cdt U EM trp sauv de 12 jours;
2.1.3.
cdt cp EM ace: avoir été cdt cp sauv ou cdl dans le rgt acc (4 ans de fonct au minimum), C intro pour cdt U EM de trois jours dans les SFT 1+11 trp sauv; les anciens cdt d'autres armes (4 ans
de fond au minimum) doivent accomplir le SFT pour cdt U EM ira sauv de 12 jours;
2.1.4.
o f sauv rgl ter (of EM li dans les EM civils de conduite): avoir été cdt cp, SFT S ter de 5 jours;
2.1.5.
rempl cdt (bat): SFC 1 de 19 jours et SFT 1 sauv de 12 jours.
2.2.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de major, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes ou accomplir les services d'instruction suivants:
2.2.1.
o f sauv rgt ter (of EM li dans les EM civils de conduite): avoir été cdt bat, SFT S ter de 5 jours;
2.2.2.
chef S sauv rgl ter: avoir été cdt bat, SFT S ter de 5 jours;
2.2.3.
o f alarme rgt ace: avoir été cdt ou aide cdml avec grade de major dans une autre arme.
2.3.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de lieutenant-colonel, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes ou accomplir les services d'instruction suivants:
chef S sauv hr ter: avoir été rempl cdt rgt, SFT S ter de 5 jours.
2.4.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de colonel, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes ou accomplir les services d'instnuction suivants:
chef S sauv CA/div ter: avoir été cdt rgt, SFT S ter de 5 jours.
1948

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes du matériel
Appendice 14
(art. 37 et 47)
Section l : Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1949
4
5
6
7
3
£
2
1
Colonne no
Fouet (OCTF)
38
36
toutes, excepté le
chi. 2.2.
2.2.
chef cuis
ESO
19
3.3.
sof cire et trsp
pour sof rép
38
Conditions détaillées de promotion
Années fouet avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
SFT
S pmt
Jours
Grade
1.app
Ecoles
Jours
ER
103
2.cpi
2.1.
ESO
40
3 .sgt
3.1.
3.2.
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
82 3)
c a r m e cpl
103 3)
c a r m e cpl
101
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpi
5
comme cpl
72
comme epl
72
comme cpl
72
comme cpl
E four
33
Esgtm
33
4 .four
5 .sgtm
5.1.
5.2.
four de l ' U trp
sglm de l'U trp
sof rép
40, chef cuis 61
comme cpl
82
t t mme cpl
82
comme cpl
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires feminins: 61 S prat comme cpl

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes du matériel (suite)
Appendice 14
Colonne no
1
2
Conditions détaillées de promotion
3
4
5
6
7
9
Grade
Fond (OCTF)
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a
4.1.1)
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
SFT
SFEM
Sprat
SFC
bars
Ecoles
Jours
6. adj sof
6.1.
6.2.
porte-drapeau
sof rép
5
comme sgtm de la up
6
comme sgtm rép
75
comme sgtm de la trp
75
comme sgtm rép
p o u r
a d j
s o f
5
p o u r
a d j
s o f
r é p
5
108 comme
sgtm de la trp
p o u r
a d j
EM
19
7. adj E M
(sot)
8.1t
9. pit
of rép
toutes,
sous
réserve
des art. 24 et 24a
7
comme sgtm/adj sof de la
trp
5
comme lt
98
comme sgtm/adj sof de
la trp
83
comme lt
108
comme sgtm de la
trp
82
comme cal
108
comme lt
I
19
0 0
117
Grade OCTF of sub
82
comme of sub
82
comm of sub
aide cdmt
of rép
of rép sont
chef sont
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
1950
10. cap
10.1.
cdt
cp mat
I mat
12
10.2.
cp sout
I sont
5
10.3.
10.4.
3
3
40
40
I mal
12
I I sont
5
19
19

A v a n c e m e n t et mutations dans l'armée
RO 1998
troupes du matériel (suite)
Appendice 14
1951
5
I
7
6
3
4
Colonne no
2
Fond (OCTF)
Grade
cdt
bal sont lrp Bout
Cdt ou aide cdmt grade CCTF cap
6
11. maj
11.1.
933)
12.2.
aide cdmt
chef S mat
6
93
Années fonct avec grade selon
OCTF, dont un max.
de2 ans a i
3.1.1)
£
3.2.2)
Conditions détaillées de promotion
Jours
SIF
4.1.1)
4.2.2)
SFT
aide cdmt
o f rép rgt
chef S mal rgt sont
chef sous
11.3.
Cdt ou aide cdmt gr de CCTF mai 4)
12.11 col
I I I
19
93
6
12.1.
rempl cdt
13. cul
13.1.
Cdt ou aide cdmt grade O C E it col
cdt
rgt Bout
93
6
aide cdmt
chef S mal
13.2.
31
38
2
SFC
SFEId
Jours
11
19
8
8
124
124
1
19
I I
19
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle géné ale, 3 CR cond U Irp; 4) cf. art. 47

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes du matériel (suite)
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Les officiers qui sont affectés aux troupes du matériel avec la fonction d'officier de réparation doivent accomplir le C spéc I trp mat de Sjours.
2.2.
Pour étre affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
2.2.1.
rempl cdt (bat): SFC II de 19 jours et SFT II sont de 3 jours;
2.2.2.
chef Bout dans EM bat sont: C intro 1pour of mun de 3 jours.
Appendice 14
1952

Avancement et mutations dans l'année
RO 1998
Troupes de transport
Appendice 15
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de meme que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1953
3
4
Grade
app
Jours
Fonct (OCTF)
3S
36
5 comme
sgtm de la trp
Colonne no
5
6
7
8
2
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Ecoles
SFT
SFEM
Sprat
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2 services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat comme cpl
Jours
ER
103 3)
2 .cpl
2.1.
2.2
toutes, excepté le
chi. 2.2.
chef cuis
ESO
40 3)
ESO
19
E four
33
E sgtm
33
toutes, excepté
les chi. 3.2 et 3.3.
chef cuis
sof cire et trsp
sof pol rte
four de l ' U trp
sgtm de l'U trp
porte-drapeau
3 .sgt
3.1.
3.2.
3.3.
4 .four
5 .sgtm
6 .adj sof
pour adj sof
5
82 3)
cc mme cpl
103 3)
comme cpl
101 3)
comme cpl
40, chef cuis 61
comme cpl
82 3)
comme cpl
168 comme
sRfn de la trp
72
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
75 comme
sgtm de la trp
5
5
5

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de transport (suite)
Appendice 15
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 103 ou 61 EO ou 61 S prat comme cpl o., comme It;
4) C intro de 19 jours pour cand of (cat II )
1954
2
3
4
5
6
7
8
9
Grade
Jours
Fond (OCTF)
Jours
of pol ne
of cire et trsp
candidats d'autres
fond
toutes, sous réserve
des art. 24 et 24a
26
82
comme of sub
3
19
I trsp
12
I trsp
12
40
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I 5.2.2)
Ecoles
SFT
SFEU
SFC
S prat
7 .adj EM (sof)
8 .lt
8.1.
8.2.
9 .plt
7
comme sgtm/adj sof de la
trp
EO
117 3)
EO
117
5
comme It
98
comme sgtm/adj sof
de la Irp
83
comme It
pour adj EM
19
108
comme spire de la
trp
103 3)
comme cpl
82
comm cpl 4)
108 3)
comme It
19
Grade OCTF of sub
40
Il trm
12
19
10.3.
of trm
3
10.cap
10.1.
10.2.
cdt
cp trsp
cp pol rte
cp trsp san
aide cdmt
of cire et trsp

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Troupes de transport (suite)
Appendice 15
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
Pour étre affectés é une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir la condition suivante:
rempl cdt (bal): SFC II de 19 jours.
1955
Colonne no
Jours
Grade
11. mai
11.1.
Fonct (OCTF)
6
Cdt ou aide cdmt ;rade OCTF cap
93 3)
1
19
cdt
bal trsp
12.1t col
chef circ et trsp
2
31
38
13. col
chef cire et lrsp
3
4
5
6
7
Conditiors détaillées de promotion
2
Années fond avec grade selon
OCTF, dont un max.
de2 ans ai
3.1.1)
I
3.2. 2)
Jours
SIF
4.1. I)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
aide cdmt
of cire et trsp
11.2.
8
124
Cdt ou aide cdmt grade OCTF II col
II
19
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 4)
93
129
6
III
12
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR cond U up: 4) cf. art. 47

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service territorial
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
Appendice 1 6
(art. 37 et 47)
11.sgt
3.1.
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
72
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
Colonne no
3
I
5
Conditions détaillées de promotion
6
I
2
4
7
Ecoles
Fonct (OCTF)
Jours
Années fonce avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans ai
4.1. I)
I
4.2.2)
Jours
SIF
SFT
S prat
5.1.1)
I
52.2)
Jours
Grade
1 .app
ER
38
103 3)
2 .cpl
2.1.
toutes, excepté le
ESO
chi. 2.2.
40 3)
2.2.
chef cuis
ESO
19
5
comme sgtm de la trp
75
comme sgtm de la trp
108
comme sgtm de la Op
6. adj sof
porte-drapeau
pour a4 sof
5
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2 services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat comme cri
3.2.
chef cuis
3.3.
sof cire et trsp
3 .four
four de l'U trp
4 .sgtm
sgtm de l'U Irp
823)
comme cpl
103 3)
comme cpl
101
comme cpl
40, chef cuis 61
comme cpl
82
comme cpl
E four
33
Esgtm
33
1956
³

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service territorial (suite)
Appendice 16
1957
3
4
5
7
8
6
19
5
Colonie no
1
2
Grade
Jours
Fonct (OCTF)
8
chef S éc mil
10.2.
ter
5
124
ter
5
I cdt U EM
5
26
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
d e 2 ans a i
3.1.1;
I
1 2 . 2 )
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SEC
Sprat
7. adj EM (sof)
8, plt
toutes, sous réserve
des art. 24 et 24a
7
comme sgtm/adj sof
de la trp
5
comme lt
98
comme sgtn/adj sof
de la trp
83
com m= II
pour adj EM
19
108
comme sgtm de la
trp
108
comme lt
19
Grade OCTF of sub
ter
Cdt ou aide cdmt g ade OCTF cap
aide cdmt
chef S sûr
chef S pol/S jur
chef S assist
o f S ter
S assist
3
40
8
124
ter
5
82
c o r m e o f sub
9.2.
cdt
cp EM div ter
cp EM br ter
cp EM rgt ter
cp EM cdmt ville
aide cdmt
o f S ter
o f assist
9 .cap
9.1.
10.maj
10.1.
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service territorial (suite)
Appendice 16
Colonne no
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47
1958
¶
Cdl ou aide cdmt g ade OCTF maj 3)
Grade
11.lt col
12.2.
aide cdmt
chef S ter
EM CA/ADCA
ter
5
2
31
38
3
4
5
6
7
Conditions détaillées depromotion
2
Années fonct avec grade selon
OCTF, dont Ln max.
de 2 ans e i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1. I )
I
4.2. 2)
SFEN
SFC
Jours
III
19
6
93
chef S ter br/div
chef EM li
chef S sûr
chef S pol
chef S assist
11 .2.
6
93
ter
5
11.3.
chef S éc mil
6
93
ter
5
I droit des gons
5
ter
5
12.col
12.1.
Cdt ou aide cdmt
rade OCTF lt col
11.4.
chef S jur
6
93
cdt
rgt ter
6
93
ter
5
19
SFT
ter
5
Fonct (OCTF)
aide cdmt
rempl cdt
III
12
Ili
12

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Police militaire
Appendice 17
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de mente que les prescriptions àce sujet servent àdéterminer le besoin)
1959
5
I
3
4
7
8
6
19
108
comme sgtm de
la trp
1
I
2
toutes, excepté le
chi. 2.2.
Esgtm
33
4. sgtm
Colonne no
Conditions détaillées de promotion
SFEM
STF
Sprat
Jours
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans ai
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
•
5.1.1)
I
5.2. 2)
38
Grade
1. app
Fonct (OCTF)
103
ESO
19
chef cuis
2,2,
5. adj sof
6. adj EM (sof)
porte-drapeau
5
comme sgtm de la trp
7
comme sgtm/adj sof de la
trp
75
comtre sgtm de la trp
98
comme sglm/adj sof de la trp
pour adj sof
5
pour adj EM
19
108
comme sgtm de
latrp
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
Ecoles
Jours
ER
2.cpl
2.1.
ESO
40
5
comme cpl
5
comme cpl
3 .sgt
3.1.
3.2.
toutes, excepté le
chi. 3.2.
sof cire et trsp
sgtm de l'U trp
72
comme cpl
72
comme cpl
82
comme cpl
101
comme cpl
82
comme cpl

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Police militaire (suite)
Appendice 17
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
1960
£
£
i
7 .plt
83
comme lt
5
comme lt
108
comme It
toutes, sous réserve
des art. 24 et 24a
26
82
comme of sub
82
comme of sah
sec mil
5
séc mil
5
cdt U EM
Irp Bout
5
19
séc mil
5
8.5.
of PM
of Sjur
8.6.
com DPCF
oom SSPM
19
3
40
sic mil
5
1
2
4
5
I
6
7
8
3
Conditions détaillées de promot on
Années fond avec
grade selon OC"F,
dont un max.
de 2 ans a
3.1. 1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
Sprat
Grade
Fond (OCTF)
Jours
Grade OCTF of sub
aide cdmt
8.4.
rempl cdt dét SSPM
rempl cdt dit PM
ofS jur zoPM
3
40
sic mil
5
19
40
séc mil
5
3
19
8 .cap
cdt
8.1.
cp gren PM
cp prot PM
cp EM zo PM
cp EM PM
8.2.
8.3.
dét PM type B

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Police militaire (suite)
,tgipeadice 17
Colonne no
Remarques
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR tond U trp; 4) cf. a t. 47
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
Pour titre affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
rempl cdt (bal): SFC 1 de 19 jours et SFT I séc mil de 5 jours.
1
I
2
3
4
5
6
7
II
19
10. lt col
10.1.
Conditions détaillées de .romot ion
Années f o n t avec grade selon
OCTF, dont un max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFC
Fonct (OCTF)
cdt
bat PM
Cdl ou aide cdml grade OCTF cap
6
93 3)
aide cdmt
rempl cdt zo PM
rempl cdt DPCF
chef insu PM/SSPM
o f PM
chef insu zo PM
9.2.
8
124
1
19
of prot et séc
9.3.
8
124
cdt dét SSPM
cdt dét PM type A
9.4.
8
124
séc mil
5
1
19
Cdt ou aide cdml g ade OCTF mai 4)
6
93
129
cdt
zo PM
DPCF
93
129
10.2.
aide cdmt
o f PM
6
SFEM
Jours
Grade
9. mai
9.1.
SFT
séc mil
5
II
19
sec mil
5
III
19
III
12
séc mil
5
sec mil
5
séc mil
5
1961

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service de la poste de campagne
Appendice 18
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de méme que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S mat comme coi
1962
³
Fonction (OCTF)
38
Grade
I. app
ESO
403)
2 .cp1
Jours
3 .sgt
3.1.
3.2.
3.3.
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof cire et trsp
823)
comme cpl
103 3)
comme cpl
101 3)
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
72
comme cpl
82 3)
comme cpl
sof tech
sof rech
75
comme sof Lech
6
comme sof Lech
EO
82
6.1t
7. plt
83
comme It
5
comme It
toutes, sous réserve
des art. 24 et 24a
823)
comme cpl
19
comme lt
3
4
5
6
7
Conditions détaillées de promotion
1
2
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1. I)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Ecoles
SE—
S prat
Jours
ER
103
4 .sgtm
5 .a d j sof
I pour sof rech S P camp
19
II pour sof teer S P camp
5

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service de la poste de campagne (suite)
Appendice 18
1963
2
3
4
5
6
7
l I. col
chef S P camp div ter
chef S P camp FA
chef P camp A
I S P camp
12
8.1.
cdl cp P camp
I S P camp
5
40
8.2.
o f P camp
3
Colonne no
Conditions détaillées de promot on
Années f o n t avec grade
selon OCTF, dont un max. de
2 ans a
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
£
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
Grade
8 .cap
Fonct (OCTF)
Grade OCTF o f sub
Jours
Cdt ou aide cdmt
rade OCTF cap
7
124
9 .maj
8
II S P camp
5
chef S P camp
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai
10. l t col
chef S P camp
93
114
6
Cdt ou aide cdmt grade OCTF lt col
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2 services cycle annuel
2
31
38
26

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire de la justice militaire
Appendice J9
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de mime que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
1964
Fond (OCTF)
Grade
1. app
38
36
greffier
4. plt
108
comme lt
toutes, sous réserve
des art. 24 et 24a
5
comme lt
83
comme It
1
£
2
3
4
5
6
7
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.I)
I
5.2.2)
SFT
S frac
Jours
selon provenance
arme/service auxi-
liaire/fonction
2. sgt
greffier
5
comme cpl
6
comme four ou sgtm
75
comme four ou sgtm
3. adj sof
greffier
Grade OCTF o f sub
5. cap
Ecoles
Jours
ER
103
72
comme cpl
3
3
5.1
5.2.
greffier
JI
40
40

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire de la justice militaire (suite)
Appendice 19
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
Pour la fonction de 11: greffier durant trois ans.
1965
Colonne no
I
£
2
président
membre trib mil cas
président trib mil
ou trib mil cas
S. col
2 6)
selon les exigences
du service
4
5
3
Conditions détaillées de pronot ion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
3.1.1)
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
Fond (OCTF)
auditeur
greffier Crib mil cas
selon les exigences
du service
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 4)
Cdt ou aide cdmt
rade OCTF
g
cap
7 3)
6 5)
selon les exigences
du service
Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col
SFT
Jours
Grade
6 .maj
7 .It col
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) trib mil; 4) cf. art. 47; 5) aud/greffier trib mil cas;
6) prés/membre trib mil cas

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire de l'aumônerie de l'armée
Appendice 20
(an. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de môme que les prescriptions àce sujet servent àdéterminer le besoin)
Colonne no
Remarques:
I) certains militaires féminins: 54 ER
1966
o
Eaum
ER
Remarques
Grade
Jour
Fond (OCTF)
4
5
3
Conditions détaillées de promotion
aumônier
diacre
assistant pastoral
103 1)
en règle générale
accomplie
- apte au service militaire
- recommandation par l'autorité militaire du canton de domicile
- recommandation par l'autorité ecclésiastique compétente,
l'ordinariat épiscopal ou le supérieur religieux
cap
Io

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire du service d'information à la troupe
Appendice 21
art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
Les officiers du service d'information à la troupe sont incorporés à leur fonction dans le régiment lorsqu'ils ont accompli ou accomplissent encore le C intro SIT.
1967
Colonne no
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
3
40
1
I )
2.1.
I SIT
124
o f SIT rgt
8
chef SIT GU
124
Il SIT
5
2,2,
41
8
8 .lt col
6
93
114
I I
12
chef SIT GU
chef SIT GU
9 .col
12
2
3
4
5
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFEM
Jours
2 .mai
5
Cdt ou aide cdmt gr de OCTF maj 3 )
SFT
I SIT
5
Grade
I. cap
Fond (OCTF)
o f SIT rgt
Il SIT
5
Il SIT
5
Cdt ou aide cdmt grade OCTF It col
31
38
2
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47
4) selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM Il. Demeure réservé
l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obiigat on de servir, conformément à l'article 35 OASI.

Avancement et mutations dans l'année
RO 1998
Service auxiliaire du service de protection AC
Appendice 22
(art. 37 et 47)
Section I: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de méme que les prescriptions àce sujet servent àdéterminer le besoin)
1968
Colonne no
I
£
2
3
I
4
5
6
7
8
Grade
Jours
Grade OCTF of sub
Jours
Fonct (OCTF)
1. app
ER
38
36
5
comme cpl
6
comme sgtm rech
5
comme lt
72
comme cpl
83
comme lt
4. cap
2 .sgt
3 .plt
of protection AC
19
3
40
I pour of protection
AC
19
ll
19
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.I)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.I)
I
5.2.2)
Ecoles
SET
SFEM
S prat
103
toutes, sous réserve des
art. 24 et 24a
of protection AC
chef gr spéc lab A SPAC
Cdt ou aide cdmt rade OCTE cap
7
Il pour of protec-
tion AC
12
5. mai
8
124
133
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel: 3) certains militaires féminins: 61
selon prove-
nance arme.
service auxi-
liaire, fonction
108 3)
comme lt

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire du service de protection A C (suite)
appendice 22
1969
6
93
114
2
31
38
chef SPAC C A
7. col
Colonne no
4
5
I
6
J
7
1
2
3
8
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un max.
de2 ans a i
4 . 1 . I )
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5 2 . 2 )
S prat
Ecoles
SFT
SFEM
Fond (OCTF)
chef SPAC GU
Cdl ou aide cdml g ade OCTF mai 3)
III pour o f protec-
tion A C
5
Jours
cdt lab A SPAC
93
114
III pour o f protec-
tion A C
5
6.2.
6
Cdt ou aide cdmt s rade OCTF II col
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47
Jours
III
12
Grade
6. lt col
6.1.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire du service de protection AC (suite)
Appendice 22
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour étre incorporés comme chef de section lab AC, les of sub doivent remplir les conditions suivantes ou avoir accompli les
services d'instruction suivants:
2.1.1.
au moins 2 CR comme chef set dans des services d'instruction des formations;
2.1.2.
Sprat comme lieutenant;
2.1.3.
formation en sciences naturelles (diplôme universitaire, ETS);
2.1.4.
la formation, l'activité et l'expérience civiles doivent avoir un rapport avec le laboratoire AC;
2.1.5.
SFT I pour officiers de protection AC de 19 jours;
2.1.6.
SIC pour spécialistes de laboratoire AC de 19 jours.
2.2.
Pour étre incorporés comme spécialistes de laboratoire AC, les soldats, appointés et sous-officiers doivent remplir les conditions suivantes ou avoir accompli les services d'instruction des
formations suivants:
2.2.1.
au moins 38 jours SIF;
2.2.2.
physicien, chimiste, laborantin;
2.2.3.
SIC pour spécialistes de laboratoire AC de 19 jours.
2.3.
Sont transférés au service de protection AC les officiers qui ont accompli le SFT 1pour of protection AC de 19 jours.
1970

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire du service militaire des chemins de fer
Appendice 23
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1971
2
3
4
5
6
7
Colonne no
Fond (OCTF)
38
toutes, excepté le
chi. 2.2.
2.2.
chef cuis
3.3.
sof cire et trsp
E four
33
4 .four
40, chef cuis 61
cc mme cpl
four de l ' U trp
Esgtm
33
5 .sgtm
82
comme cpl
sgtm de l'U trp
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5:2.2)
SFT
3 prat
Jours
porte-drapeau
5
comme sgtm de la trp
75
comme sgtm de la trp
pour adj sof
5
108
c o n n e sgtm de
la trp
6 .adj sof
Ecoles
Jours
ER
103 3)
Grade
1.app
2.cpl
2.1.
ESO
403)
ESO
19
3 .sgt
3.1.
3.2.
toutes, excepté les
chi. 3.2. und 3.3.
chef cuis
72
comme cpl
72
c a r m e cpl
72
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
5
comme cpl
82 3)
comme cpl
103 3)
cnnme cpl
101
cc mme cpl
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 Sprat

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire du service militaire des chemins de fer (suite)
Appendice 23
1972
Colonne no
8
3
I
4
5
I
6
2
Fond (OCTF)
4 .plt
toutes, sous réserve des
art. 24 et 24a
3
comme It
5 .cap
9.1.
82
comme of suh
cdt
cp EM rgt chf
cdt U EM
5
of rens chf
3)
1
19
I of rens
19
liofrens
12
26
8
124
8
124
Conditions détaillées de promotion
SFEM
SFC
Spmt
Jours
Années fouet avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Grade
7 .lt
toutes, selon OCTF
EO
SFT
61
Grade OCTF of sub
aide cdmt
o f S exploit
o f S traction
o f S constr
o f chf chf privés
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
aide cdmt
chef S exploit
chef S traction
chef S constr
o f S constr
o f chf chf privés
9.2.
3
40
3'
Ecoles
Jours
54
comme II
8 .ma)
10.1.
10.2.
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) selon la prove ance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel
peut ordonner un SFEM I ou II. Demeure réservé l'accomplissement,
ous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformé-
ment à l'article 35 OASI.
Remarques:

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire du service militaire des chemins de fer (suite)
Appendice 23
1973
3
4
5
6
7
Colonne no
Cdl ou aide cdmt g ade OCTF cap
8
124
12
o f chf br et div
124
8
10.4.
Ill trp trsp
5
4)
12. col
93
6
cdt
Sp1C
rut chf
Conditions détaillées de promotion
2
Années f o u t avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1. 1)
I
4.2.2)
SFEM
SFc
SFT
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 3)
11.1t col
11.1.
11.2.
rempl cdt
aide cdmt
o f chf
chef S conslr
93
5)
4)
6
6
93
o f rens chf
93
11.3.
6
111
12
93
11.4.
chef S trm
6
Grade
(suite myj)
10.3.
Fonce (OCTF)
o f trm
Jours
II
19
III rens
12
11
12
III trm
5
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services annuel; 3) cf. an. 47; 4) selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en unifier, d'affaires de
personnel peut ordonner un SFEM II ou III. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur forliga ion de servir,
conformément A l'article 35 OASI; 5) SFT III trp trsp de 5 jours pour o f chf EM C A ou EM FA.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire du service militaire des chemins de fer (suite)
Appendice 23
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Les lieutenants nouvellement nommés du service militaire des chemins de fer accomplissent le C intro I SMC de 12 jours.
2.2.
Les officiers d'armes et d'autres services auxiliaires accomplissent le C intro II SMIC de 5 jours.
2.3.
Les officiers chf qui, pour cause de changement d'activ té professionnelle, ne peuvent plus être maintenus en tant que tels sont attribués à la réserve de peesonnel.
1974
Î r t

Avancement et mutations dans l'armée
P.O 1998
Service auxiliaire de mobilisation
Appendice 24
(art. 37 et 47)
Section I : Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1975
Fond (OCTF)
Grade
Jours
Jours
I . app
38
36
toutes, excepté le
chi. 2.2.
chef cuis
ESO
19
Colonne no
i
2
4
5
6
7
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1. 1)
I
5.2.2)
S prat
SFT
toutes, excepté les
chi. 3.2. et 3.3.
chef cuis
sof cire et trsp
four de l ' U trp
sgtm de l ' U trp
porte-drapeau
5
comme cpI
5
comme cpI
5
comme col
5
comme sgtm de la trp
72
comme cpI
72
comme col
72
comme cul
75
comme sgtm de la trp
pour adj sof
5
82.
comme cpI
103
comme cpI
101
comme cpI
40, chef cuis 61
comme col
82
comme col
108
con me sgtm de
la trp
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
3
Ecoles
RS
103
2. cpI
2.1.
ESO
40
E four
33
E sgtm
33
3.3.
4 .four
5 .sgtm
6 .adj sof
3. sgt
3.1.
3.2.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Service auxiliaire de mobilisation (surre)
Appendice 24
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47
1976
Grade
SFT
7.cap
Fonct (OCTF)
Grade OCTF of sub
mob
5
inf
12
82
comme of sub
26
cdt
8 .maj
8.1.
6
5
cdt
seet mob
87
95
mob
5
19
8.2.
8
7
aide cdmt
chef Sauto
I
19
mob
5
124
133
111
19
I
2
4
5
6
I
7
1
8
1
3
Condition détaillées de promotion
Années tonet avec grade
selon OCTF, dont un max.
de2 ans ai
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFEM
SFC
Sprat
Jours
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
chef fourn chev
of cire
of ars
8
7
124
133
8.3.
mob
5
Cdl ou aide cdmt grade OCTF mai 3)
6
93
114
6
93
114
9.1t col
rempl cdl
10. col
cdl
mob
5
mob
5

0
£
Avancement et mutations dans l'armée
PO 1998
Service auxiliaire de mobilisation (suite)
Appendice 2J
Section 2: Condtions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour être affectés A une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir les conditions suivantes:
rempl cdt (secs mob): SFC de 19 jours et SFT mob de 5 jours.
2.2.
Les officiers qui sont incorporés dans des formations de la mobilisation accomplissent un SFT mob de 5 jours l'année de leur incorporation. Ce stage doit être accompli avant une éventuelle
formation ultérieure; il est mis en compte dans tous les cas de promotion ultérieure dans le service auxiliaire de mobilisation.
1977

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Corps des gardes fortifications
Appendice 25
( art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1978
Colonne no
2
3
4
5
6
I
7
Fonct (OCTF)
Grade
3
pers spéc (sdt)
1 .app
2 .cpI
ER
103 3)
ESO
40 3)
2
sof spéc (cul)
E four
33
sof spéc
sof spéc
82 3) 4)
comme col
61
3) 4)
comme cul
82 3) 4)
comme cul
sofspéc
3 .sgtm
E sgtm
33
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
SFT
Sprat
Jours
3
sof spéc (four/sgtm)
pour adj sof
5
108 3) 5)
comme sgtm/four
4 .adj sof
sofspéc
Ecoles
Jours
pers spéc
sof spéc
5 .sgt
6 .four
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel;
3 )certains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S prat comme col;
4 )dès l'âge de 28 ans révolus, le cdt CGF peut ordonner un service pratique de 26 jours;
5 )dès l'âge de 32 ans révolus, le cdt CGF peut ordonner un service pratique de 26 jours.
Remarques:

4.)
Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Corps des gardes-fortifications (suite)
Appendice 25
1979
Colonne no
Grade
Jours
Jours
Fond (OCTF)
5
comme It
cdt
cdt sect CGF
26
3
4
5
6
£
7
1
8
1
Conditions détaillées de prcmotion
2
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
sec
SFT
SFEM
Ecoles
7
comme sglm/adj sof
de la Irp
98
comme sgtm/adj sof
de la trp
108
comme sgtm de la
lrp
7 .adj EM
(sof)
19
pair adj EM
19
Grade OCTF of sub
aide cdmt
chef insir CGF
chef sécurité CGF
chef pl armes/CI CGF
chef S
40
3
CGF
12
19
chef rech
chef domaine
3
40
CGF
12
10.3.
9
Sprat
EO
1173)
82 3)
comme cpl
108 3)
comme II
33
comme It
toutes, selon OCTF
toutes, sous réserve des
an. 24 et 24a
8 .lt
9 .plt
10.cap
10.1.
82
comme of sub
10.2.
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel;
3) cenains militaires féminins: 54 ER, 26 ESO ou 61 S pra> comme cal

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Corps des gardes-fortifications (suite)
Appendice 25
1980
Colonne no
1
I
2
3
4
5
I
6
I
7
Cdi ou aide cdmt trade OCTF cap 3)
6
Grade
11. maj
11.1.
Fond (OCTF)
cdt
rempl cdt (reg)
93
11. lt col
12.1.
93
6
cdt
cdt (reg)
Conditions dirai Ides de promotion
Années font avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.I)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
Jours
19
chef exploit
aide cdmt
of sup adjt
chef S
Cdr ou aide cdmt grade OCTF mai 3)
11.3.
8
93
124
19
aide cdmt
chef op
chef gestion mission
chef info
chef pers
chef controlling
chef systèmes
chef lech insl ei anal
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47
12.2.
12.3.
6
6
93
93
II
12

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Corps des gardes-fortifications (suite)
Appendice ?5
Section 2: Condtions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Les incorporations dans des foncions du CGF ne peuvent étre opérées qu'avec l'accord du cdt CGF.
1981
Cdl ou aide cdmt 'rade OCTF It col
12
13.3.
chef lech
2
31
Colonne no
1
I
2
3
4
5
I
6
I
7
Conditions détaillées de promotion
Années font avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.I)
I
,3.2.2)
Jours
SIF
4.1. I )
I
4.2.2)
2
2
31
31
SFT
SFC
Cdt ou aide cdmt ¢rade OCTF II col
11.col
14.1.
Remorques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
cdt
cdt CGF
2
Grade
13.col
13.1
13.2.
Fonct (OCTF)
cdt
rempl cdt CGF
cdt (régi
aide cdmt
chef enge) instr mil
chef S
SFEM
Jours

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Etat-major de l'armée
Appendice 26
(art. 37 et 47)
Section 1: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions àce sujet servent à déterminer le besoin)
Colonne no
Remarques:
1) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 54 ER, 61 Sprat comme cal
1982
3
I
I
6
4
8
9
5
19
108
comme sgtm de
la trp
1
I
2
Fond (OCTF)
Grade
Jours
Jours
I. app
toutes
38
36
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Conditions détaillées de promotion
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Ecoles
SFT
SFC
SFEM
Sprat
toutes, sous réserve des
an. 24 et 24a
5
comme col
5
comme sgtm de la trp
6
comme sgtm tech
7
comme sgtm/adj sof de la
trp
5
comme It
72
comme sgtm
75
comme sgtm
98
comme sgtm/adj sof de la
trp
75
comme It
108 3)
comme It
pour adj EM
19
ER
103 3)
2.sgt
3 .adj sof
4 .adj EM
5 .plt
toutes
toutes
82 3)
comme epl
selon provenance
fonct sgtm

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Etat-major de l'armée (suite)
Appendice 26
1983
Colonne no
1
I
2
Jours
SIF
5.1.1)
I
52.2)
Fonct (OCTF)
Grade
cdt
cdt cp QG
Grade OCTF of sub
82
comme of sub
82
comme of sub
6.2.
cdt cp EM QG
I cdt U EM
ter
5
26
26
6
5
I
Conditions cétaillées de promotion
SET
7
9
8
SFEM
SFC
Spral
Jours
aide cdmt EMA,
sans
aides
cdmt
des
armes ou des S aux (p.
ex. of rens, adj)
3
40
EMA
5 3)
4)
4)
6.3.
4
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Ecoles
Jours
6. cap
6.1.
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) uniquement pour officiers de l'état-major de conduite
4) selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM 1, un SFC
ou un service
d'avancement spec de 19 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformé-
ment à l'article 35 OASI.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Etat-major de l'armée (suite)
Appendice 26
1984
Colonne no
1
£
2
4
5
6
I
7
S
3
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un max.
de 2 ans a i
4.1. I )
I
4.2.2)
Conditions détaillées de promotion
Jours
SIF
5.1. I )
I
5.2.2)
Ecoles
SFT
SFEM
SFC
S v a t
Fond (OCTF)
cdt
cdt gr QG
cdt dét QG
aide cdmt E M A ,
sans aides cdml des armes
ou des S aux
(p. ex. o f rens, adj)
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
95
•
76
Grade
Jours
7. m a j
7.1.
7.2.
5
8
Jours
1
19
E M A
5 3)
4)
4)
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) uniquement pour officiers de l'état-major de conduite
4) selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM 11, un SFC II ou un service
d'avancement spic de 19 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformé-
ment à l'article 35 OAS1.
-

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Etat-major de l'armée (suite)
Appendice 26
1985
3
4
8
9
6
7
5
Colonne no
2
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un man.
de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Ecoles
SFT
SFEM
SFC
S prat
Fond (OCTF)
toutes,
sans aides cdml des armes ou des S
aux (p. ex. o f rens, adj)
Cdt ou aide cdmt ¢fade OCTF mai 3)
57
Jours
Jours
5)
5)
E M A
5 4)
6
Grade
8.11 col
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel 3) cf. art. 47; 4) uniquement pour officiers de l'ébat-major de conduite
5)
selon
la
provenance
ou
la
fut.tre
fonction
le
supérieur
compétert
en
nattière
d'affaire
de
personiel
peut
ordonner
un
SFEM
III,
un
SFC III ou un service d'avancement spec de 12 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation
de servir, conformément à l'article 35 OASI.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
•
Etat-major de l'armée (suite)
Appendice 26
Colonne no
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel 3) cf. art. 47; 4) uniquement pour officiers de l'état-major de conduite
5)
selon
la
provenance
ou
la
future
fonction,
le
supérieur
compétent
en
matière, d'affaires
de
personnel
peut
ordonner
un
SFEM
III,
un
SFC III ou un service d'avancement spéc de 12 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volonta re sans imputation sur l'obligation
de servir, conformément à l'article 35 OASI.
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
SFT sic mil de 5 jours pour les officiers de sécurité et les officiers de police militaire du grade de capitaine à celui de czlonel;
2.2.
C intro de cinq jours pour les officiers qui seront incorporés dans des formations de l'état-major de l'armée de la logis' que;
2.3.
C intro de deux jours pour les officiers qui seront incorporés dans des formations de l'état-major de l'armée de la mobilisation.
1986
Jours
Cdt ou aide cdmt g ade OCTF mai 3)
93
6
1
19
Jours
1
£
2
3
4
5
6
7
I
8
9
Conditions détaillées de promotion
Années fond avec
grade selon OCTF,
dont un max. de
2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
Ecoles
SFT
SFEM
SFC
S prat
Cdt ou aide citait Brade OCTF It col
aide cdmt E M A (chef frac E M A
indus),
sans aides cdmt des armes ou des S
aux (p. ex. of rens, adj)
9.2.
2
E M A
5 4)
5)
5)
Grade
9. col
9.1.
Fond (OCTF)
cdt
cdt rgt QG

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Fonctions particulières
Appendice 27
(art. 37 et 47)
Section l : Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de mime que les prescriptions à ce sujet serrent à déterminer le besoin)
1987
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1)
I
4.2.2)
5.1.1)
I
5.2.2)
Conditions détaillées de promotion
Jours
SIF
SFT
SFEM
SFC
S prat
19
19
Colonne no
edt
cp EM CA
82
comme of sub
26
cdt U EM
ter
5
1/1 inf pour cdt U
EM
12
3.2.
cp EM div
82
comme of sub
26
I
£
2
4
5
6
7
8
9
3
Ecoles
Fonct (OCTF)
Jours
ord de bureau FDA
ER
54
Jours
Grade
1.app
38
36
6
comme four
75
comme four de la trp
pour adj sot'
5
1383)
comme four
2 .adj sof
four cp EM GU
Grade O2IF of sub
3.3.
I adj
aide edmt
adj
3
40
3.4.
ofrens
3.5.
of alpin
3
40
19
40
3
40
19
I o f yens
19
I of alpin
10 4)
sic mil
5
3 .cap
3.1.
o f sic mil
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) 108 pour four promus avant le 1.1.95 4) été et hiver, chaque fois 5 jours

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Fonctions particulières (suite)
Appendice 27
1988
Jours
Grade
Cdl ou aide cdmt grade OCTF cap
Fond (OCTF)
5
cdl
bat EM GU
95 3)
64)
54)
8
7
aide cdmt
of EMG
4.2.
93
95 6)
19
26
1
26
4.3.
124
133
adj
19
8
7
124
133
of rens
4.4.
Il of rens
12
1
19
4.5.
4.6.
4.7.
4.8.
124
133
8
7
of sport
Colon ne no
3
4
5
Conditions détaillées de promoticn
6
7
8
1
2
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEA!
SFC
SFEV1G
19
chef insu
rempl chef instr
of alpin ei sport
of alpin
8
7
8
7
8
7
124
133
124
133
124
133
I
19
Il of alpin
10 5)
Remorques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) en règle générale, 3 CR tond U trp; 4) dont 4 ans comme cdt; pil5 ars de fonctcomme cap; 5) été
et hiver, chaque fois 5 (cars; 6) pie, 100 purs de service comme c pdans les SIF
4. mai
4.1.
II adj
12

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Fonctions particulières (suite)
Appendice 27
i989
7
8
Colonne no
Fonce (OCTF)
Grade
Jours
Cdt ou aide cdmt ;rade OCTF cap
o f sic mil
124
133
8
7
(suite mgj)
4.9.
rempl cdt (of EMG)
5.1.
6
93
114
III
19
I V
19
aide cdmt
o f EMG
6
93
114
II
19
IV
19
5.2.
3
4
5
6
2
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
SFEMG
o f conv et droit
8
7
124
133
I droit des gens
5
4.10.
8
7
124
133
4.11.
of DPS
Cdl ou aide cdmt grade OCTF mat 3)
5. lt col
93
114
6
5.3.
adj
93
114
III rens
5
5.4.
of rens
6
sic mil
5
1
19
I1
12
III
12
III
12
111
12
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Fonctions particulières (suite)
Appendice 27
Colonne no
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art. 47
4) selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III. Demeure réservé l'accomplissement, sous
forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.
1990
Fond (OCTF)
Grade
Cdt ou aide cdmt • ade OCTF mai 3)
I
I
2
4
I
5
I
6
7
I
8
3
Conditions détaillées de promotion
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un
max. de
gansai
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
I
4.2.2)
(suite ft ed)
5.5.
5.6.
5.7.
chef instr
rempl chef instr
of alpin et sport
of sec mil
93
114
93
114
93
114
6
6
19
of conv et droit
93
114
I droit des gens
5
12
5.8.
6
4)
SFEM
SFT
SFEMG
SFC
Jours
sec mil
5

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Fonctions particulières (suite)
Appendice 27
1991
Colonne no.
Cdt ou aide cdmt grade OCTF mai 3)
93
129
6
li
19
IV
19
6.2.
cdt rgt CA
6
93
129
aide cdmt
o f EMG
6.3.
2
31
38
6.4.
2
31
38
adj
6.5.
of rens
31
38
2
III S rens
6.6.
chef instr
31
38
2
1
2
4
5
6
7
8
3
Condit ans détaillées de promotion
Années fonct avec
grade selon OCTF,
dont un max. de
g a n s a i
3.1.1)
I
3.2.2)
Jours
SIF
4.1.1)
£
4.2.2)
SFT
SFEM
SFC
SFEMG
Jours
19
Cdt ou aide cdmt Arade OCTF II col
5
19
o f conv et droit
31
38
I droit des gens
5
2
4)
6.7.
Grade
6. col
6.1.
Fonct (OCTF)
cdt ou chef EM
o f EMG
Ill
19
Remarques:
I) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) cf. art 47
4) selon la provenance, le supérieur compétent en matière d'affaires de personnel peut ordonner un SFEM III. Demeure réservé l'accomplissement, sous
forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformément à l'article 35 OASI.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Fonctions particulières (suite)
Appendice 27
Section 2: Conditions détaillées pour mutations sans promotion
2.1.
Pour être affectés à une seconde fonction avec le grade de capitaine, les militaires ci-après doivent remplir la condition sui-ante:
rempl cdt (bat EM GU): SFC I1 de 14 jours.
2.2.
Officiers EMG
2.2.1.
Peut être incorporée comme capitaine dans le corps des officiers EMG la personne qui a commandé pendart 4 ans une U trp, accompli les jours SIF correspondants et accompli les SFC I1 et
SFEMG 1et 11.
2.2.2.
Peuvent être incorporés dans le corps des officiers EMG après avoir accompli les SFT, le SFC 1 et les SFEMG I et lt:
les pilotes, après au moins 4 années de fonction avec le grade de capitaine et 58 jours de service dans des cours d'entrain vent avec le made de capitaine.
2.2.3.
Pour exercer un commandement, les officiers EMG sont détachés à l'arme ou au service auxiliaire concerné.
2.2.4.
Avant d'être nommés chef d'état-major ou sous-chef d'état-major à l'état-major d'une Grande Unité, les officiers EMG doiw_nt, en règle générale, avoir accompli le SFEMG IV.
2.3.
Adjudants
2.3.1.
Pour exercer la fonction d'adjudant avec le grade de capitaine, es anciens commandants ne doivent accompir dans le SFT I pour adjudants que les blocs d instruction qui ne sont pas contenus
dans le SFC I.
2.3.2.
Lorsqu'un officiera accompli un autre stage de formation que celui qui est exigé pour la 'onction d'adjudant, il ne doit acocmplir dans le stage de formation exigé que les blocs d'instruction qui
ne sont pas contenus dans le stage de formation accompli.
Officiers de renseignements
Les chefs de section qui n'ont pas é é instruits dans l'école t'officiers comme chef de section de renseignements sercrt incorporés en tant que tel unh uement lorsqu'ils auront accompli
l'instruction en matière de service de renseignements selon les cirectives de l'office fédéral chargé de l'administration.
Les officiers subalternes ou les capitaines ne seront incorporés comme officier de renseignements que lorsqu ils auront accompli le SFT I pour officiers de renseignements.
2.4.
2.4.1.
2.4.2.
1992

0
£
Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Fonctions particulières (suite)
Appendice 27
2.4.3.
2.4.3.1.
2.4.3.2.
Les officiers supérieurs avec le grade de major ou de lieutenant-colonel qui doivent être nouvellement engagés comme officier de renseignements ne seront incorporés en tant tue tel que
lorsqu'ils auront accompli les SFT suivants pour officiers de renseignements:
major: SFT I et Il;
lieutenant-colonel: SFT I, 1 et III.
Section 3: Dispositions transitoires
3.1.
Officiers EMG
3.1.1.
Sont promus au grade de major EMG:
3.1.1.1.
les capitaines qui ont accompli le cours EMG 1:
s'ils ont accompli 4 années de fonction au moins comme commandant;
s'ils ont accompli 96 jours de service d'instruction des -ormat ions au moins comme commandant;
s'ils ont accompli le SFC ll et le SFEMG II;
3.1.1.2.
les capitaines EMG qui ont accompli l'école centrale II-A:
s'ils ont moins de 8 années dans le grade de capitaine;
s'ils ont servi pendant 48 jours au moins dans le corps des officiers EMG;
s'ils ont accompli le SFEMG lla.
3.1.1.3.
les capitaines EMG qui n'ont pas accompli l'école centrale 11-A:
s'ils ont moins de 8 années dans le grade de capitaine;
s'ils ont servi pendant 48 jours au moins dans le corps des officiers EMG;
s'ils ont accompli le SFC II et le SFEMG Il;
3.1.1.4.
les capitaines d'état-major général qui ont bien accompli le cours d'état-major général III mais pas l'école centrale II-A:
s'ils ont moins de 8 années dans le grade de capitaine;
s'ils ont servi pendant 48 jours au moins dans le corps des officiers EMG;
s'ils ont accompli le SFC Il.
1993

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Fonctions particulières (suite)
Appendice 27
3.1.2.
Sont promus au grade de lieutenant-colonel EMG:
3.1.2.1.
les majors EMG qui doivent être engagés comme aide de commandement et qui ont accompli les cours d'état-major général III et IV mais pas le cours d'état-major général V:
s'ils ont au moins 6 années de fonction dans une fonction OCTF de major EMG;
s'ils ont accompli le SFEMG IV.
3.1.3.
Sont promus au grade de colonel EMG:
3.1.3.1.
les majors EMG qui doivent être engagés comme commandant et qui ont accompli les cours d'état-major général III et IV mais pas le cours d'état-major général V:
s'ils ont au moins 6 années de fonction dans une fonction OCTF de major EMG;
s'ils ont accompli le SFT II communication, le SFC III et le SFEMG IV;
s'ils sont incorporés dans une place OCTF avec possibilité d'avancement au grade de colonel;
3.1.3.2.
les majors EMG qui doivent être engagés comme commandant et qui ont accompli le cours d'état-major général V:
s'ils ont au moins 6 années de fonction dans une fonction OCTF de major EMG;
s'ils ont accompli le SFT II communication et le SFC III;
s'ils sont incorporés dans une place OCTF avec possibilité d'avancement au grade de colonel;
3.1.3.3.
les lieutenants-colonels EMG qui doivent être engagés comme commandant et qui n'ont pas accompli l'école centrale III-4:
s'ils ont au moins 2 années de fonction dans une fonction OCTF de lieutenant-colonel EMG;
s'ils ont accompli le SFT II communication et le SFC II;
s'ils sont incorporés dans une place OCTF avec possibilité d'avancement au grade de colonel;
3.2
Officiers de renseignements
Lorsque les futurs officiers de renseignements ont accompli le cours technique pour chefs de section de renseignements ou une partie de l'école technique I pour officiers de renseignements, ce
cours ou la partie de l'école technique I est imputé sur le SET I pour officiers de renseignements.
1994

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Réserve de personnel
Appendice 28
(trt. 37 et 47)
Section L: Conditions détaillées pour les promotions
(Les tableaux des effectifs réglementaires de même que les prescriptions à ce sujet servent à déterminer le besoin)
1995
8
3
4
5
6
7
Colonne no
Grade
ER
103 3)
pour adj mar réserve
de personnel
5
Fonct (OCTF)
5. cap
toutes
3
40
4)
Conditions détaillées de promotion
2
Années fonct avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1. 1)
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1. I)
I
5.2. 2)
SET
Sprat
SFEM
SFC
Jours
toutes, sous réserve des art.
24 et 24a
4 .plt
Grade OCTF of sub
Ecoles
Jours
Mutes
toutes
toutes
1.app
2.sgt
3 .adj sof
83 3)
comme cpl
selox provenance
tonet sgtm
108 3)
comme It
5
comme cpl
5
comme sgtm de la trp
comme sgtm tech
5
comme It
36
72
comme cpI
75
comme sgtm
83
comme It
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel; 3) certains militaires féminins: 5,- ER, 26 ESO ou 61 S prat
4) selon la provenance ou la future fonction, le supérieur compétent en matière d'affa Ires de personnel peut ordonner un SFEM I, un SFC I vu un service
d'avancement spéc de 19 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation de servir, conformé-
ment à l'article 35 OASI.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Réserve d e personnel ( s u i t e )
Appendice 28
Colonne no
Remorques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
3)
selon
la
provenance
ou
la
future
fonction,
le
supérieur
compétent
en
matière
d'affaires
de
personnel
peul
ordonner
un
SFEM
II,
un
SFC II ou un service d'avancement spéc de 19 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans imputation sur l'obligation
de servir, conformément à l'article 35 OASI.
1996
Cdt ou aide cdmt grade OCTF cap
8
124
3 )
Grade
6. maj
3 )
1
I
2
3
4
5
6
_ _ Conditions détaillées de promot ion
7
I
8
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de 2 ans a i
4.1.1) I 4.2.2)
Jours
SIF
5.1.1)
I
5.2.2)
SFT
SFEM
SFC
Jours
Ecoles
Jours
Fond (OCTF)
toutes

A v a n c e m e n t et mutations d a n s l ' a r m é e
RO 1998
Réserve de personnel (suite)
Appendice 28
1997
8
3
4
5
6
7
Cdonne no
Jours
Cdl ou aide cdml„,rade OCTF mai
6
114
Années fonct avec g-ade
selon OCTF, dont i n
max. de
g a n s a i
4.1.1)
I
4.2.2)
Conditions détaillées d
Jours
SIF
5.1.I)
I
5.2.2)
Ecoles
e promotion
SFT
SFEM
Jours
3 )
SFC
3 )
Fond (OCTF)
toutes
Grade
7. It col
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
3)
selon
la
provenance
ou
la
future
fonction,
le
supérieur
compétent
en
matière
d'affaires
de
personnel
peut
ordonner
un
3FEM
III,
un
SFC III ou un service d'avancement spec de 12 jours. Demeure -éservé l'accomplissement, sous forme de service volontaire sans impwation sur l'obligation
de servir, conformément é l'article 35 OASI.

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Réserve de personnel (suite)
Appendice 28
Colonne no
Remarques:
I ) services cycle bisannuel; 2) services cycle annuel
3)
selon
la
provenance
ou
la
future
fonction,
le
supérieur
compétent
en
matière
d'affaires
de
personnel
peut
ordonner
un
SFEM
III,
un
SFC III ou un service d'avancement spéc de 12 jours. Demeure réservé l'accomplissement, sous forme de service volon-r ire sans imputation sur l'obligation
de servir, conformément il l'article 35 OASI.
1998
Jours
Cdt ou aide cdmt grade OCTF lt col
31
2
3
4
5
6
I
7
I
8
Conditions détaillées de promotion
2
Années fond avec grade
selon OCTF, dont un
max. de
2 ans a i
4 . 1 . I )
I
4.2.2)
Jours
SIF
5.1. I)
I
5.2.2)
Ecoles
SET
S prat
3 )
Grade
8. col
Fond (OCTF)
toutes
SFEM
Jours
3 )

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
Conditions détaillées concernant l'exercice d'un commandement pour la promotion de futurs commandants
Appendice 29
de corps de troupe et de futurs chefs d'état-major de Grandes Unités
(art. 47)
4111x7
1999
Colonne no
Nombre d'années d'exercice du commandement ou de la fonction de remplaçant
Cycle bisannuel
Cycle annuel
Utrp
rempl cdt CIrp I)
1.
1.1.
1.2.
1.3.
1.4.
1.5.
2.1.
2.2.
2.3.
2.4.
2.5.
62)
62)
6
8
clrp 1)
major
major
major
major
col
lt col
col
col
cap
maj
des chif-
fres...
I.I.
1.2.
1.3.
1.4.
1.
I.I.
1.2.
1.3.
1.4.
2.
2.1.
2.2.
2.3.
2.4.
non
oui
non
non
major
major
major
major
major
It col / col
It col
col
lt col / col
col
6
6
8
6
5/6
5/6
5
5/7
6
rempl cdt rgt, Sentr FA et
pl mob
3.
3.1.
3.
3.1.
3.2.
3.3.
It col
des chiffres...
2.1.
2.2.
2.4.
rempl cdt rgt, Sentr FA et
pl mob
I / non
3 / 2
2/non
col
2
col
colt
col
Nombre d'années...
Promotion au
grade
de ...
Nombre d'années...
Promotion
ru grade de ...
Chiffre
Grade
Chiffre
Grade
U ira
52)
52)
62)
62)
7
Ctrp I)
cap
maj
des chiffres...
1.1.
1.2.
1.3.
1.4.
1.5.
rempl cdt C trp I)
2
0
2
0
0
rempl cdt rgl, Sentr FA et
pl mob
2
0
0
0
rempl cdt rgl, Sentr FA et
pi mob
oui/non
oui
non
oui/non
non
It col
du chiffre...
2.2.
Remarques:
I) bat, gr, esta, gr exploit, secs mob; l'exercice de la fonction of EMG dans un état-major compte comme conduite C ara; 2) of EMG 4
3
7

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
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nation des trois éditions du RO.
2000
4,)

Avancement et mutations dans l'armée
RO 1998
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nation des trois éditions du RO.
2001 à 2005

2
Règlement de police
pour la navigation du Rhin
Modification du 19juin 1998
L'Officefédéral de l'économie des eaux,
vu l'article 28, 2e alinéa, de la loi fédérale du 3 octobre 19751 sur la navigation
intérieure;
en exécution de la résolution 1998—I-15 de la Commission centrale pour
la navigation du Rhin,
arrête:
£
La durée de validité des prescriptions temporaires2 suivantes qui modifient le
règlement de police pour la navigation du Rhin du 1er décembre 19932 est prorogée:
Art. 6.30, ch. 7
Art. 9.05
Art. 9.09, ch. 4
Art. 12.01, ch. 1
II
La présente modification entre en vigueur le ler octobre 1998 et a effet jusqu'au
30 septembre 2001.
19 juin 1998
Office fédéral de l'économie des eaux:
Le directeur, Furrer
40113
£ )
RS 747.201
Le texte du règlement de police pour la navigation du Rhin du ler décembre 1993 n'est
publié ni dans le RO ni dans le RS. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de
l'Office central fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.
2006
1998 —396

Règlement de visite
des bateaux du Rhin
Modification du 19juin 1998
L'Office fédéral de l'économie des eaux,
vu l'article 28, 2e alinéa, de la loi fédérale du 3 octobre 19751 sur la navigation
intérieure;
en exécution de la résolution 1998—I-15 de la Commission centrale pour
la navigation du Rhin,
arrête:
I
La durée de validité des prescriptions temporaires2 suivantes qui modifient le
règlement de visite des bateaux du Rhin du 18 mai 19942 est prorogée:
Art. 22bis.01
Art. 22bis.02
Art. 22bis.03
Art. 22bis.04
Art. 22bis.05
Art. 22bis.06
Art. 22bis.07
II
La présente modification entre en vigueur le 1er octobre 1998 et a effet jusqu'au
30 septembre 2001.
19 juin 1998
Office fédéral de l'économie des eaux:
Le directeur, Furrer
40115
RS 747.201
2
Le texte du règlement de visite des bateaux du Rhin du 18 mai 1994 n'est publié ni dans
le RO ni dans le RS. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l'Office central
fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.
1998 —398
2007

Règlement de visite
des bateaux du Rhin
Modification du 19 juin 1998
L'Officefédéral de l'économie des eaux,
vu l'article 28, 2e alinéa, de la loi fédérale du 3 octobre 19751 sur la navigation
intérieure•
en exécution de la résolution 1998—I-17 de la Commission centrale pour
la navigation du Rhin,
arrête:
La durée de validité des prescriptions temporaires2 suivantes qui modifient le
règlement de visite des bateaux du Rhin du 18 mai 19942 est prorogée:
Art. 10.01, ch. 4
Art. 23.05
II
La présente modification entre en vigueur le ler octobre 1998 et a effet jusqu'au
31 décembre 1998.
19 juin 1998
Office fédéral de l'économie des eaux:
Le directeur, Furrer
40116
1
RS 747.201
2
Le texte du règlement de visite des bateaux du Rhin du 18 mai 1994 n'est publié ni dans
le RO ni dans le RS. Des tirés à part peuvent être obtenus auprès de l'Office central
fédéral des imprimés et du matériel, 3000 Berne.
2008
1998 —399

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
AS-1998-33 vom 25.08.1998 (S. 1865-2008)
RO-1998-33 du 25.08.1998 (p. 1865-2008)
RU-1998-33 del 25.08.1998 (p. 1865-2006)
In
Amtliche Sammlung
Dans
Recueil officiel
In
Raccolta ufficiale
Jahr
1998
Année
Anno
Band
1998
Volume
Volume
Heft
33
Cahier
Numero
Datum
25.08.1998
Date
Data
Seite
1865-2008
Page
Pagina
Ref. No
30 005 488
Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert.
Le document a été digitalisé par les Archives Fédérales Suisses.
Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.