ch_vb · 2004-1540 4215 · 1978-11-08 · de


2004-1540 
4215 
Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (ordonnance sur la 
navigation intérieure, ONI) 
Normes techniques pour les bateaux de sport achevés et 
inachevés et pour les éléments de construction 
Vu l’art. 148g de l’ordonnance du 8 novembre 1978 sur la navigation dans les eaux 
suisses (ordonnance sur la navigation intérieure; RS 747.201.1), les normes techni-
ques mentionnées en annexe, que l’Office fédéral des transports désigne en accord 
avec le Secrétariat d’Etat à l’économie, sont à même de concrétiser les exigences 
essentielles de sécurité auxquelles doivent satisfaire les bateaux de sport achevés et 
inachevés et les éléments de construction. Les normes sont élaborées par des comités 
techniques sur mandat de la Commission de la CE et de l’AELE; elles sont publiées 
par le Comité européen de normalisation (CEN). 
Par comparaison avec la 1re publication dans la Feuille fédérale (FF 2002 7275) il y 
a lieu de signaler les modifications suivantes: 
– 
Modifications de la désignation et de l’ordre des normes déjà mandatées, 
– 
Enregistrement de nouvelles normes qui ont reçu le statut de normes suisses. 
Les listes des normes désignées ci-après et leurs textes peuvent être commandées 
auprès de l’Association Suisse de Normalisation (SNV), Bürglistrasse 29, 
8400 Winterthur. 
27 juillet 2004 
Office fédéral des transports: 
 
Max Friedli

4216 
Annexe 
 
 
 
Numéro 
Titre 
Référence 
Feuille 
officielle CE 
 
 
 
SN EN ISO 6185-1 
2001 
Bateaux pneumatiques – Partie 1: Bateaux équipés 
d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5 kW 
C 91/2002 
SN EN ISO 6185-2 
2001 
Bateaux pneumatiques – Partie 2: Bateaux équipés 
d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 
4,5 kW et 15 kW inclus 
C 91/2002 
SN EN ISO 6185-3 
2001 
Bateaux pneumatiques – Partie 3: Bateaux équipés 
d’un moteur d’une puissance maximale supérieure ou 
égale à 15 kW 
C 91/2002 
SN EN ISO 7840: 
1995 / A1:2000 
Petits navires – Tuyaux souples résistants au feu, pour 
carburant 
C 59/1998 
C 138/2001
SN EN ISO 8099: 
2001 
Petits navires – Systèmes de rétention des déchets des 
installations sanitaires (toilettes) 
C 138/2001
SN EN ISO 8469: 
1995 / A1:2000 
Navires de plaisance – Tuyaux souples non résistants 
au feu, pour carburant 
C 59/1998
C 138/2001
SN EN ISO 8665: 
1996 / A1 2000 
Navires de plaisance – Moteurs et systèmes de propul-
sion marins – Mesurage et déclaration de la puissance 
C 384/1997
C 138/2001
SN EN ISO 8666 
2003 
Petits navires – Données principales 
C 118/2003
SN EN ISO 9093-
1:1998 
Navires de plaisance – Vannes de coque et passe-
coques – Partie 1: Construction métallique 
C 138/2001
SN EN ISO 9093-2 
2003 
Petits navires – Vannes de coque et passe-coques – 
Partie 2: Construction non métallique 
C 80/2003 
SN EN ISO 9094-1 
2003 
Petits navires – Protection contre l’incendie – Partie 1: 
Bateaux d’une longueur de coque inférieure ou égale à 
15 m 
C 163/2003
SN EN ISO 9094-2 
2003 
Petits navires – Protection contre l’incendie – Partie 2: 
Navires d’une longueur de coque supérieure à 15 m 
C 118/2003
SN EN ISO 9097: 
1995 / A1:2000 
Navires de plaisance – Ventilateurs électriques 
C 59/1998
C 138/2001
SN EN ISO 10087 
1996/A1: 2000 
Navires de plaisance – Identification des coques – 
Système de codage; Amendement A1 
C 384/1997
C 138/2001
SN EN ISO 
10133:2001 
Petits navires – Systèmes électriques – installations à 
très basse tension à courant continu 
C 59/2002 
SN EN ISO 10239 
2001 
Petits navires – Installations alimentées en gaz de 
pétrole liquéfié 
C 138/2001
SN EN ISO 10240 
Navires de plaisance – Manuel du propriétaire 
C 384/1997
SN EN ISO 10592: 
1995 / A1:2000 
Navires de plaisance – Systèmes à gouverner hydrauli-
ques 
C 59/1998
C 138/2001
SN EN ISO 11105: 
1997 
Navires de plaisance – Ventilation des compartiments 
moteur à essence et/ou réservoir à essence 
C 384/1997
SN EN ISO 11547: 
1996 / A1:2000 
Navires de plaisance – Dispositif de protection contre 
le démarrage avec vitesse en prise 
C 384/1997 
C 138/2001
SN EN ISO 11591: 
2001 
Petits navires à moteur – Champ de visibilité au niveau 
du poste de pilotage 
C 59/2002

4217 
 
 
 
SN EN ISO 11592: 
2001 
Petits navires d’une longeur de coque de moins de 
8 m – Détermination de la puissance nominale maxi-
male de propulsion 
C 59/2002 
SN EN ISO 11812: 
2001 
Petits navires – Cockpits étanches et cockpits rapide-
ment autovideurs 
C 91/2002 
SN EN ISO 12215-1 
A1: 2001 
Petits navires – Construction de coques et échantil-
lons – Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, 
renforcement de fibres de verre, stratifié de référence 
C 138/2001 
SN EN ISO 12215-2 
2002 
Petits navires – Construction de coques et échantil-
lons – Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les 
constructions de type sandwich, matériaux enrobés 
C 235/2002 
SN EN ISO 12215-3 
2002 
Petits navires – Construction de coques et échantillons- 
Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, bois, 
autres matériaux 
C 235/2002 
SN EN ISO 12215-4 
2002 
Petits navires – Construction de coques et échantillons- 
Partie 4: Ateliers de construction et fabrication 
C 235/2002 
SN EN ISO 12216 
2002 
Petits navires – Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et 
portes – Exigences de résistance et d’étanchéité 
C 318/2002 
SN EN ISO 12217-1 
2002 
Petits navires – Évaluation et catégorisation de la 
stabilité et de la flottabilité – Partie 1: Bateaux à 
propulsion non vélique d’une longueur de coque 
supérieure ou égale à 6 m 
C 235/2002 
SN EN ISO 12217-2 
2002 
Petits navires – Évaluation et catégorisation de la 
stabilité et de la flottabilité – Partie 2: Bateaux à voiles 
d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m 
C 235/2002 
SN EN ISO 12217-3 
2002 
Petits navires – Evaluation et catégorisation de la 
stabilité et de la flottabilité – Partie 3: Bateaux d’une 
longueur de coque inférieure à 6 m 
C 235/2002 
SN EN ISO 13297: 
2001 
Petits navires – Systèmes électriques – Installations de 
distribution de courant alternatif 
C 59/2002 
SN EN ISO 13929: 
2001 
Petits navires – Appareills à gouverner – Transmission 
à engrenages 
C 59/2002 
SN EN ISO 14895 
Petits navires – Réchauds de cuisine alimentés par 
combustible liquide 
C 261/2003 
SN EN ISO 14946: 
2001 
Petits navires – Capacité de charge maximale 
C 59/2002 
SN EN ISO 15083 
2003 
Navires de plaisance – Systèmes de pompage de cale 
C 261/2003 
SN EN ISO 15084 
2003 
Petits navire – Mouillage, amarrage et remorquage – 
Points d’ancrage 
C 163/2003 
SN EN ISO 15085 
2003 
Petits navires – Prévention de chutes d’homme à la mer 
et remontée à bord 
C 261/2003 
SN EN ISO 15584 
2001 
Petits navires – Moteurs inérieurs à essence – Éléments 
des circuits d’alimentation et des systèmes électriques 
C 59/2002 
SN EN ISO 16147 
2003 
Petits navires – Moteurs intérieure diesels – Eléments 
des circuits d’alimentation et des systèmes électriques 
fixes sur le moteur 
C 80/2003 
EN 28846:1993 / 
A1:2000 
Navires de plaisance; équipements électriques; protec-
tion contre l’inflammation des gaz inflammables 
environnants 
C 255/1995 
C 138/2001

4218 
 
 
 
EN ISO 28847:1989 
Navires de plaisance; Appareils à gouverner; Systèmes 
à drosses et réas 
C 255/1995
EN ISO 28848: 1993 / 
A1: 2000 
Navires de plaisance; appareils à gouverner comman-
dés à distance 
C 255/1993
C 138/2001
EN 28849:1993 / 
A1:2000 
Petits navires – Pompes de cale à moteur électrique 
C 255/1995
C 138/2001
EN ISO 29775: 
1993 / A1:2000 
Navires de plaisance – Appareils à gouverner com-
mandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de 
puissance comprise entre 15 kW et 40 kW 
C 255/1995
C 138/2001
SN EN ISO 60092-
507: 2000 
Installations électriques à bord des navires – Partie 507: 
Navires de plaisance 
C 137/2003

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (ordonnance sur la navigation
intérieure, ONI). Normes techniques pour les bateaux de sport, pour les bateaux de sport
inachevés et pour les éléments de construction
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2004
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
29
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
27.07.2004
Date
Data
Seite
4215-4218
Page
Pagina
Ref. No
10 137 846
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