ch_vb · 2008-1079 3103 · 2005-05-18 · de


2008-1079 
3103 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 14 mai 2008 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): fenpropimorphe 317.2 g/l 
époxiconazole 83.4 g/l 
krésoxim-méthyle 83.4 g/l 
Formulation: 
SE suspension-émulsion 
2. Produits commerciaux 
Juwel TT 
Numéro d’homologation suisse: D-3833 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 4896-00 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Grande culture 
 
 
 
betterave sucrière 
cercosporiose et ramulariose, 
oïdium, rouille de la betterave 
Dosage: 1.2–1.5 l/ha 
Application: dosage inférieur 
dans les régions à pression 
normale de maladie, dosage 
supérieur dans les régions à 
forte pression de maladie. 
1, 2 
blé tendre (froment) oïdium 
Dosage: 1.5 l/ha 
3, 4 
blé tendre (froment) rouille jaune 
Dosage: 1.5 l/ha 
3, 5 
blé tendre (froment) septorioses foliaires 
Dosage: 1.5 l/ha 
3, 6 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
1 
RS 916.161

3104 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
blé tendre (froment) rouille brune des céréales 
Dosage: 1.5 l/ha 
3, 7 
blé tendre (froment) septoriose de l’épi, septoriose 
foliaire (S. nodorum) 
Dosage: 1.5 l/ha 
3, 8 
orge 
oïdium, rayure réticulée, 
rhynchosporiose, rouille naine 
Dosage: 1.5 l/ha 
3, 9 
seigle 
rhynchosporiose, rouille brune 
des céréales 
Dosage: 1.5 l/ha 
3, 10 
triticale 
rouille brune des céréales 
Dosage: 1.5 l/ha 
3, 10 
triticale 
septorioses foliaires 
Dosage: 1.5 l/ha 
3, 10 
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
Toxique pour les poissons 
 1 = Généralement 1 seul traitement au début de l’attaque. 
 2 = Max. 3 applications par culture à max. 14 jours d’intervalle. 
 3 = 1 traitement par parcelle et par année au maximum. 
 4 = Si plus de 30 % des 3 feuilles supérieures des maîtres-brins présentent des symptômes. 
Traitement entre le stade 2 noeuds et le début de l’anthèse (BBCH 30–61). 
 5 = Dès le début de l’attaque. 
 6 = Sur les variétés sensibles, lorsque l’une ou l’autre maladie est présente sur l’une ou 
l’autre des 3 dernières feuilles entre les stades de l’apparition de la dernière feuille et du 
début de l’épiaison (BBCH 37–51). 
 7 = Traitement entre l’appartition de la dernière feuille et le début de l’anthèse (BBCH 37-
61). Variétés peu sensibles: s’il y a plus de 20 % des trois feuilles supérieures 
complètement étalées des maître-brins présentant la maladie. Pour les variétés très 
sensibles dès le début de l’attaque. 
 8 = Dans les zones présentant un risque de septoriose et pour les variétés sensibles. 
Traitement depuis le début de l’épiaison jusqu’au début de l’anthèse (BBCH 51–61). 
 9 = Stades BBCH 31–51 (un noeud – début de l’épiaison) s’il y a plus de 30 % des 3 
feuilles supérieures complètement étalées présentant l’une ou l’autre maladie. 
10 = Sur les variétés sensibles dès l’apparition de l’attaque, entre l’apparition de la dernière 
feuille et le début de l’anthèse (BBCH 37–61). 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle.

3105 
Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
14 mai 2008 
Office fédéral de l’agriculture: 
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
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liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
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Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2008
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
19
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
14.05.2008
Date
Data
Seite
3103-3105
Page
Pagina
Ref. No
10 141 760
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
übernommen.
Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.