ch_vb · 3082 2008-1071 · 2005-05-18 · de


3082 
2008-1071 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 14 mai 2008 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): époxiconazole 125 g/l 
krésoxim-méthyle 125 g/l 
Formulation: 
SC suspension concentrée 
2. Produits commerciaux 
Juwel 
Numéro d’homologation suisse: D-3832 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 4310-00 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG 
Agrogam 
Numéro d’homologation suisse: F-3915 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2020246 
titulaire de l’autorisation étranger: Agroplus 
Basanor 
Numéro d’homologation suisse: F-3916 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2000372 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
ISBA 
Numéro d’homologation suisse: F-3917 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9800329 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
Ludion 
Numéro d’homologation suisse: F-3921 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9800328 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
 
1 
RS 916.161

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Ogam 
Numéro d’homologation suisse: F-3922 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9500637 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
Teroga 
Numéro d’homologation suisse: F-3925 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2050006 
titulaire de l’autorisation étranger: SARL pour la Terre 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Grande culture 
 
 
 
betterave sucrière 
cercosporiose et ramulariose, 
oïdium, rouille de la betterave 
Dosage: 0.75–1 l/ha 
Application: dosage inférieur 
dans les régions à pression 
normale de maladie, dosage 
supérieur dans les régions à 
forte pression de maladie. 
1, 2 
blé tendre (froment) oïdium des céréales 
Dosage: 1 l/ha 
3, 4 
blé tendre (froment) rouille jaune 
Dosage: 1 l/ha 
3, 5 
blé tendre (froment) rouille brune des céréales 
Dosage: 1 l/ha 
3, 6 
blé tendre (froment) septorioses foliaires 
Dosage: 1 l/ha 
3, 7 
blé tendre (froment) septoriose de l’épi, septoriose 
foliaire (S. nodorum) 
Dosage: 1 l/ha 
3, 8 
orge 
Effet secondaire: grillures 
de l’orge 
Dosage: 1 l/ha 
Application: stades 39–51 
(BBCH) 
3, 9 
orge 
oïdium des céréales, rayure 
réticulée, rhynchosporiose, 
rouille naine 
Dosage: 1 l/ha 
3, 10 
seigle 
rhynchosporiose, 
rouille brune des céréales 
Dosage: 1 l/ha 
3, 11 
triticale 
rhynchosporiose, septorioses 
foliaires 
Dosage: 1 l/ha 
3, 7 
triticale 
rouille brune des céréales 
Dosage: 1 l/ha 
3, 11 
triticale 
septoriose de l’épi 
(S. nodorum) 
Dosage: 1 l/ha 
3, 8 
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
Toxique pour les poissons 
 1 = Généralement 1 seul traitement au début de l’attaque. 
 2 = Max. 3 applications par culture à max. 14 jours d’intervalle. 
 3 = 1 traitement par parcelle et par année au maximum. 
 4 = Si plus de 30 % des 3 feuilles supérieures des maîtres-brins présentent des symptômes. 
Traitement entre le stade 2 noeuds et le début de l’anthèse (BBCH 30–61). 
 5 = Au début de l’attaque, traitement entre le stade 2 noeuds et le début de l’anthèse 
(BBCH 32–61). 
 6 = Traitement entre l’appartition de la dernière feuille et le début de l’anthèse 
(BBCH 37–61).

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 7 = Sur les variétés sensibles, lorsque l’une ou l’autre maladie est présente sur l’une ou 
l’autre des 3 dernières feuilles entre les stades de l’apparition de la dernière feuille et du 
début de l’épiaison (BBCH 37–51). 
 8 = Dans les zones présentant un risque de septoriose et pour les variétés sensibles. Traite-
ment depuis le début de l’épiaison jusqu’au début de l’anthèse (BBCH 51–61). 
 9 = Application aux stades 39–51 BBCH après l’apparition des premiers symptômes sur les 
trois dernières feuilles. 
10 = 1 traitement au maximum entre le stade 1 noeud et le début de l’épiaison 
(BBCH 31–51), si plus de 30 % des 3 feuilles supérieures (complètement développées) 
des pousses principales présentent des signes d’attaque. 
11 = Sur les variétés sensibles dès l’apparition de l’attaque, entre l’apparition de la dernière 
feuille et le début de l’anthèse (BBCH 37–61). 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. 
Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
14 mai 2008 
Office fédéral de l’agriculture:
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
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Volume
Heft
19
Cahier
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Geschäftsnummer
---
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Datum
14.05.2008
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3082-3084
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10 141 752
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Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
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