ch_vb · 3106 2008-1080 · 2005-05-18 · de


3106 
2008-1080 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 14 mai 2008 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): spinosad 480 g/l 
Formulation: 
SC suspension concentrée 
2. Produits commerciaux 
Spintor 
Numéro d’homologation suisse: D-4244 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 5314-00 
titulaire de l’autorisation étranger: Dow Agro Science GmbH
Success 4 
Numéro d’homologation suisse: F-4245 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2060098 
titulaire de l’autorisation étranger: Dow Agrosciences S.A.S 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Culture des baies 
 
 
 
cultures couvertes: 
fraise 
thrips 
Concentration: 0.02 % 
Dosage: 0.2 l/ha 
Délai d’attente: 3 Jours 
1, 2, 3, 
4 
fraise 
thrips 
Concentration: 0.02 % 
Dosage: 0.2 l/ha 
Délai d’attente: 3 Jours 
2, 3, 4, 
5 
framboise 
anthonome du fraisier 
ou du framboisier, 
ver des framboises 
Concentration: 0.02 % 
Dosage: 0.2 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
2, 3, 6, 
7, 8, 9
 
1 
RS 916.161

3107 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Arboriculture 
 
 
 
poirier, pommier 
cheimatobies, tordeuses 
de la pelure 
Concentration: 0.02 % 
Dosage: 0.32 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
Application: Avant ou après la 
floraison (BBCH 57–59 
ou 69–71). 
8, 10, 
11, 12 
poirier, pommier 
carpocapse des pommes, poires 
et abricots, petite tordeuse des 
fruits, tordeuses de la pelure 
Concentration: 0.02 % 
Dosage: 0.32 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
8, 10, 
11, 12 
pommier 
anthonome du pommier 
Concentration: 0.02 % 
Dosage: 0.32 l/ha 
Application: à l’éclosion du 
bourgeon (52–53 BBCH). 
8, 10, 
11, 12, 
13 
Viticulture 
 
 
 
toutes les cultures 
boarmie des bourgeons 
sur vigne, noctuelles 
terricoles ou vers gris 
Concentration: 0.015 % 
Dosage: 0.12 l/ha 
Application: stade 03–09 
(BBCH). 
8, 11 
toutes les cultures 
pyrale de la vigne 
Effet secondaire: thrips 
Concentration: 0.015 % 
Dosage: 0.15 l/ha 
Application: stade 10–55 
(BBCH). 
8, 11 
toutes les cultures 
vers de la grappe 
 [première génération] 
Concentration: 0.015 % 
Dosage: 0.15 l/ha 
Application: stade H 
(55–59 BBCH). 
8, 11 
toutes les cultures 
vers de la grappe [deuxième 
génération = ver de la grappe] 
Concentration: 0.015 % 
Dosage: 0.18 l/ha 
Délai d’attente: 6 Semaine(s) 
8, 11, 
14 
Culture maraîchère 
 
 
aubergine 
noctuelles, thrips 
Dosage: 0.3–0.4 l/ha 
Délai d’attente: 1 Semaine(s) 
15 
aubergine 
doryphore 
Dosage: 0.05 l/ha 
Délai d’attente: 1 Semaine(s) 
15 
choux 
altise du chou, cécidomyie 
du chou, noctuelle du chou, 
piéride de la rave, piéride 
du chou, teigne des crucifères 
(Plutella xylostella) 
Concentration: 0.03–0.04 % 
Dosage: 0.3–0.4 l/ha 
Délai d’attente: 1 Semaine(s) 
15 
ciboulette, oignon, 
poireau 
mouches mineuses, thrips 
Dosage: 0.2 l/ha 
Délai d’attente: 1 Semaine(s) 
11, 15 
concombre, 
poivron 
noctuelles [chenilles], thrips 
Concentration: 0.03–0.04 % 
Dosage: 0.3–0.4 l/ha 
Délai d’attente: 1 Semaine(s) 
15 
épinard [uniquement 
des applications 
en plein champ] 
noctuelles, noctuelles 
terricoles ou vers gris 
Dosage: 0.2–0.4 l/ha 
Délai d’attente: 1 Semaine(s) 
15, 16 
poivron 
mouches mineuses 
Dosage: 0.4–0.8 l/ha 
Délai d’attente: 1 Semaine(s) 
15 
serre: aubergine 
noctuelles, thrips 
Concentration: 0.03–0.04 % 
Délai d’attente: 3 Jours 
1

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Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
serre: aubergine 
doryphore 
Concentration: 0.005 % 
Délai d’attente: 3 Jours 
1 
serre: concombre, 
poivron, tomate 
noctuelles [chenilles], thrips 
Concentration: 0.03–0.04 % 
Délai d’attente: 3 Jours 
1 
serre: poivron, 
tomate 
mouches mineuses 
Concentration: 0.04–0.08 % 
Délai d’attente: 3 Jours 
1 
tomate 
noctuelles [chenilles], thrips 
Concentration: 0.03–0.04 % 
Dosage: 0.3–0.4 l/ha 
Délai d’attente: 1 Semaine(s) 
15, 17
tomate 
mouches mineuses 
Dosage: 0.4–0.8 l/ha 
Délai d’attente: 1 Semaine(s) 
15, 17
Grande culture 
 
 
 
blé tendre (froment), 
seigle, triticale 
criocères des céréales 
Dosage: 0.1 l/ha 
Délai d’attente: 6 Semaine(s) 
Application: Stade 51–61 
(BBCH). 
15, 16
colza 
méligèthe des crucifères 
Dosage: 0.2 l/ha 
Application: avant le début 
de la floraison. 
15, 16
pomme de terre 
doryphore 
Dosage: 0.05 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
18 
Culture ornementale 
 
 
toutes les cultures 
thrips 
Concentration: 0.03–0.04 % 
Dosage: 0.3–0.4 l/ha 
15, 17, 
19 
toutes les cultures 
mouches mineuses 
Concentration: 0.04–0.08 % 
Dosage: 0.4–0.8 l/ha 
15, 17
toutes les cultures 
lépidoptères [chenilles] 
Concentration: 0.03–0.04 % 
Dosage: 0.3–0.4 l/ha 
15, 17
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
 1 = SPe 8 – Dangereux pour les abeilles: Ne peut être appliqué sur des plantes en fleurs que 
dans des serres fermées, pour autant que des pollinisateurs ne soient pas présents. 
 2 = 2 traitements par parcelle et par année au maximum. 
 3 = La concentration indiquée se réfère à un volume d’eau de base de 1000 l par ha. 
 4 = Le dosage indiqué se réfère aux stades pleine floraison et le début de la coloration rouge 
des fruits, 4 plants par m2. 
 5 = SPe 8 – Dangereux pour les abeilles: Pulvérisation uniquement en dehors de la période 
de vol des abeilles (le soir) sur les plantes en fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultu-
res, enherbement, adventices, cultures environnantes, haies). 
 6 = Le dosage indiqué se réfère au stade début de la floraison jusqu’à la pleine floraison, 
volume de haie 10 000 m3/ha. 
 7 = Concernant les framboises d’automne, il n’est pas nécessaire de lutter contre ce rava-
geur/ces ravageurs. 
 8 = SPe 8 – Dangereux pour les abeilles : Ne doit pas entrer en contact avec des plantes en 
fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environ-
nantes, haies). Les plantes d’enherbement et les adventices en fleurs doivent être élimi-
nés avant le traitement (faucher ou mulcher la veille). 
 9 = Application juste avant la floraison jusqu’au début de la floraison. Répéter l’application 
7 jours plus tard. 
10 = Le dosage doit s’appliquer à un volume d’arbre de 10 000 m3 par ha. 
11 = Sur la même parcelle, 4 traitements par année au maximum dans cette culture. 
12 = SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques respecter une zone non traitée de 20 m 
par rapport aux eau de surface. Cette distance peut être réduite en recourrant à des me-
sures techniques de réduction de dérive conformément aux Instructions de l’OFAG.

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13 = 2 traitements au maximum dans un intervalle de 7 à 14 jours contre ces ravageurs. 
14 = 2 traitements avec un intervalle de 10 à 14 jours. 
15 = SPe 8 – Dangereux pour les abeilles: Ne doit pas entrer en contact avec des plantes en 
fleur ou exsudant du miellat (p.ex. cultures, enherbement, adventices, cultures environ-
nantes, haies). 
16 = 1 traitement au maximum. 
17 = SPe 3: A proximité d’eaux de surface, appliquer à une distance d’au moins 6 m. 
18 = 1–2 traitements. 
19 = Répéter le traitement après 7 jours si nécessaire. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. 
Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
14 mai 2008 
Office fédéral de l’agriculture: 
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la
liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2008
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
19
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
14.05.2008
Date
Data
Seite
3106-3109
Page
Pagina
Ref. No
10 141 761
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
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