ch_vb · 2007-0706 2039 · 2007-03-27 · de


2007-0706 
2039 
Loi fédérale sur la sécurité d’installations et d’appareils techniques (LSIT) 
Normes techniques pour les équipements sous pression1 
En vertu de l’art. 4a de la loi fédérale du 19 mars 1976 (modifiée le 18 juin 1993) 
sur la sécurité d’installations et d’appareils techniques (RS 819.1), les normes tech-
niques énumérées dans l’annexe sont définies comme des normes techniques qui 
sont propres à concrétiser les exigences de base de la sécurité et de la santé par 
rapport aux équipements sous pression, au sens de l’article 6 de l’ordonnance sur la 
sécurité des équipements sous pression (RS 819.121). Il s’agit à ce propos de normes 
européennes harmonisées qui ont été édictées par le Comité européen de normalisa-
tion (CEN), sur l’ordre de la Commission des Communautés européennes et de 
l’Association européenne de libre échange (AELE). 
Les listes des titres des normes techniques qui ont été définies par SECO ainsi que 
les textes de ces normes peuvent être commandés auprès de l’association suisse de 
normalisation, division switec, Bürglistrasse 29, 8400 Winterthur. 
27 mars 2007 
SECO – Direction du travail 
Installations et appareils techniques: 
 
Marcel Berthoud 
 
 
1 
Voir également FF 2003 464 1059, 2004 2412 4400

2040 
Annexe 
Normes techniques pour les équipements sous pression 
Numéro 
Titre 
 Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 287-1 
Epreuve de qualification des soudeurs – Soudage par 
fusion – Partie 1: Aciers 
 2006/C 311/07
EN 287-1/A2 
Epreuve de qualification des soudeurs – Soudage par 
fusion – Partie 1: Aciers 
 2006/C 311/07
EN 287-1/AC 
Epreuve de qualification des soudeurs – Soudage par 
fusion – Partie 1: Aciers 
 2006/C 311/07
EN 334 
Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) 
pour des pressions amont jusqu’à 100 bar 
 2006/C 311/07
EN 473/A1 
Essais non destructifs – Qualification et certification 
du personnel END – Principes généraux 
 2006/C 311/07
EN 593 
Robinetterie industrielle – Robinets métalliques à papillon 2006/C 311/07
EN 764-5 
Equipements sous pression – Partie 5: Documents de 
conformité et de contrôle des matériaux métalliques 
 2006/C 311/07
EN 764-7/AC 
Equipements sous pression – Partie 7: Systèmes de 
sécurité pour équipements sous pression non soumis 
à la flamme 
 2006/C 311/07
EN 1057 
Cuivre et alliages de cuivre – Tubes ronds sans soudure 
en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications 
sanitaires et de chauffage 
 2006/C 311/07
EN 1092-3 
Brides et leurs assemblages – Brides circulaires pour 
tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, 
désignées PN – Partie 3: Brides en alliages de cuivre 
 2006/C 311/07
EN 1092-3/AC 
Brides et leurs assemblages – Brides circulaires pour 
tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, 
désignées PN – Partie 3: Brides en alliages de cuivre 
 2006/C 311/07
EN 1252-1/AC 
Récipients cryogéniques – Matériaux – Partie 1: Exigen-
ces de tenacité pour les températures inférieures à – 80 °C
 2006/C 311/07
EN 1349 
Robinets de régulation des processus industriels 
 2006/C 311/07
EN 1653 
Cuivre et alliages de cuivre – Plaques, tôles et disques 
pour chaudières, réservoirs à pression et unités de 
stockage d’eau chaude 
 2006/C 311/07
EN 1759-3 
Brides et leurs assemblages – Brides circulaires pour 
tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, 
désignées Class – Partie 3: Brides en alliages de cuivre 
 2006/C 311/07
EN 1759-3/AC 
Brides et leurs assemblages – Brides circulaires pour 
tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, 
désignées Class – Partie 3: Brides en alliages de cuivre 
 2006/C 311/07
EN 1759-4 
Brides et leurs assemblages – Brides circulaires pour tubes, 
appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées 
Class – Partie 4: Brides en alliages d’aluminium 
 2006/C 311/07
EN 1866 
Extincteurs d’incendie mobiles 
 2006/C 311/07
EN 1983 
Robinetterie industrielle – Robinets à tournant sphérique 
en acier 
 2006/C 311/07
EN ISO 4126-1 
Dispositifs de sécurité pour protection contre 
les pressions excessives – Partie 1: Soupapes de sûreté 
(ISO 4126-1:2004) 
 2006/C 311/07

2041 
Numéro 
Titre 
 Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN ISO 4126-1/AC Dispositifs de sécurité pour protection contre 
les pressions excessives – Partie 1: Soupapes de sûreté 
(ISO 4126-1:2004) 
 2006/C 311/07 
EN ISO 4126-3 
Dispositifs de sécurité pour protection contre 
les pressions excessives – Partie 3: Dispositifs de sûreté 
combinant soupapes de sûreté et disques de rupture 
(ISO 4126-3:2006) 
 2006/C 311/07 
EN ISO 4126-4 
Dispositifs de sécurité pour protection contre 
les pressions excessives – Partie 4: Soupapes de sûreté 
pilotées (ISO 4126-4:2004) 
 2006/C 311/07 
EN ISO 4126-5 
Dispositifs de sécurité pour protection contre 
les pressions excessives – Partie 5: Dispositifs de sûreté 
à décharge contrôlés contre les surpressions (DSDCS) 
(ISO 4126-5:2004) 
 2006/C 311/07 
EN ISO 9606-2 
Epreuve de qualification des soudeurs – Soudage par 
fusion – Partie 2: Aluminium et alliages d’aluminium 
(ISO 9606-2:2004) 
 2006/C 311/07 
EN 10028-1/A1 
Produits plats en aciers pour appareils à pression – 
Partie 1: Prescriptions générales 
 2006/C 311/07 
EN 10028-2 
Produits plats en aciers pour appareils à pression – 
Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques 
spécifiées à température élevée 
 2006/C 311/07 
EN 10028-2/AC 
Produits plats en aciers pour appareils à pression – 
Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques 
spécifiées à température élevée 
 2006/C 311/07 
EN 10028-4/AC 
Produits plats en aciers pour appareils à pression – Partie 
4: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécani-
quement 
 2006/C 311/07 
EN 10028-7/AC 
Produits plats en aciers pour appareils à pression – 
Partie 7: Aciers inoxydables 
 2006/C 311/07 
EN 10204 
Produits métalliques – Types de documents de contrôle 
 2006/C 311/07 
EN 10216-1 
Tubes sans soudure en acier pour service sous 
pression – Conditions techniques de livraison – 
Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques 
spécifiées à température ambiante 
 2006/C 311/07 
EN 10216-1/A1 
Tubes sans soudure en acier pour service sous 
pression – Conditions techniques de livraison – 
Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques 
spécifiées à température ambiante 
 2006/C 311/07 
EN 10216-2 
Tubes sans soudure en acier pour service sous 
pression – Conditions techniques de livraison – 
Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec 
caractéristiques spécifiées à température élevée 
 2006/C 311/07 
EN 10216-2/A1 
Tubes sans soudure en acier pour service sous 
pression – Conditions techniques de livraison – 
Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec 
caractéristiques spécifiées à température élevée 
 2006/C 311/07 
EN 10216-3 
Tubes sans soudure en acier pour service sous 
pression – Conditions techniques de livraison – 
Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin 
 2006/C 311/07 
EN 10216-3/A1 
Tubes sans soudure en acier pour service sous 
pression – Conditions techniques de livraison – 
Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin 
 2006/C 311/07

2042 
Numéro 
Titre 
 Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 10216-4 
Tubes sans soudure en acier pour service sous 
pression – Conditions techniques de livraison – 
Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec 
caractéristiques spécifiées à basse température 
 2006/C 311/07
EN 10216-4/A1 
Tubes sans soudure en acier pour service sous 
pression – Conditions techniques de livraison – 
Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec 
caractéristiques spécifiées à basse température 
 2006/C 311/07
EN 10216-5 
Tubes sans soudure pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 5: Tubes 
en aciers inoxydables 
 2006/C 311/07
EN 10217-1 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 1: Tubes 
en acier non allié avec caractéristiques spécifiées 
à température ambiante 
 2006/C 311/07
EN 10217-1/A1 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 1: Tubes 
en acier non allié avec caractéristiques spécifiées 
à température ambiante 
 2006/C 311/07
EN 10217-2 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 2: Tubes 
soudés électriquement en acier non allié et allié avec 
caractéristiques spécifiées à température élevée 
 2006/C 311/07
EN 10217-2/A1 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 2: Tubes 
soudés électriquement en acier non allié et allié avec 
caractéristiques spécifiées à température élevée 
 2006/C 311/07
EN 10217-3 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 3: Tubes 
en aciers allié à grain fin 
 2006/C 311/07
EN 10217-3/A1 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 3: Tubes 
en aciers allié à grain fin 
 2006/C 311/07
EN 10217-4 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 4: Tubes 
soudés électriquement en acier non allié avec 
caractéristiques spécifiées à basse température 
 2006/C 311/07
EN 10217-4/A1 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 4: Tubes 
soudés électriquement en acier non allié avec caractéristi-
ques spécifiées à basse température 
 2006/C 311/07
EN 10217-5 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 5: Tubes 
soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier 
non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute 
température 
 2006/C 311/07
EN 10217-5/A1 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 5: Tubes 
soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier 
non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute 
température 
 2006/C 311/07
EN 10217-6 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 6: Tubes 
soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non 
allié avec caractéristiques spécifiées à basse température 
 2006/C 311/07

2043 
Numéro 
Titre 
 Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 10217-6/A1 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 6: Tubes 
soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non 
allié avec caractéristiques spécifiées à basse température 
 2006/C 311/07 
EN 10217-7 
Tubes soudés en acier pour service sous pression – 
Conditions techniques de livraison – Partie 7: Tubes 
en aciers inoxydables 
 2006/C 311/07 
EN 10222-2/AC 
Pièces forgées en acier pour appareils à pression – 
Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec 
caractéristiques spécifiées à température élevée 
 2006/C 311/07 
EN 10222-5/AC 
Pièces forgées en acier pour appareils à pression – 
Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques 
et austéno-ferritiques 
 2006/C 311/07 
EN 10269/A1 
Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation 
utilisés à température élevée et/ou à basse température 
 2006/C 311/07 
EN 10269/AC 
Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation 
utilisés à température élevée et/ou à basse température 
 2006/C 311/07 
EN 10305-6 
Tubes de précision en acier – Conditions techniques 
de livraison – Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour 
circuits hydrauliques et pneumatiques 
 2006/C 311/07 
EN ISO 10931 
Tubes de précision en acier – Conditions techniques 
de livraison – Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour 
circuits hydrauliques et pneumatiques 
 2006/C 311/07 
EN 12178 
Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur – 
Indicateurs de liquide – Exigences, essais et marquage 
 2006/C 311/07 
EN 12284 
Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur – 
Robinetterie – Exigences, essais et marquage 
 2006/C 311/07 
EN 12334/A1 
Robinetterie industrielle – Clapets de non-retour en fonte 2006/C 311/07 
EN 12434/AC 
Récipients cryogéniques – Tuyaux flexibles cryogéniques 2006/C 311/07 
EN 12516-1 
Robinetterie industrielle – Résistance mécanique 
des enveloppes – Partie 1: Méthode tabulaire relative 
aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier 
 2006/C 311/07 
EN 12516-2 
Robinetterie industrielle – Résistance mécanique 
des enveloppes – Partie 2: Méthode de calcul relative 
aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier 
 2006/C 311/07 
EN 12516-3 
Appareils de robinetterie – Résistance mécanique 
des enveloppes – Partie 3: Méthode expérimentale 
 2006/C 311/07 
EN 12516-3/AC 
Appareils de robinetterie – Résistance mécanique 
des enveloppes – Partie 3: Méthode expérimentale 
 2006/C 311/07 
EN 12542/A1 
Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, 
fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole 
liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal 
à 13 m3 – Conception et fabrication 
 2006/C 311/07 
EN 12735-1 
Cuivre et alliages de cuivre – Tubes ronds sans soudure 
en cuivre pour l’air conditionné et la réfrigération – 
Partie 1: Tubes pour canalisations 
 2006/C 311/07 
EN 12735-1/A1 
Cuivre et alliages de cuivre – Tubes ronds sans soudure 
en cuivre pour l’air conditionné et la réfrigération – 
Partie 1: Tubes pour canalisations 
 2006/C 311/07 
EN 12735-2 
Cuivre et alliages de cuivre – Tubes ronds sans soudure 
en cuivre pour l’air conditionné et la réfrigération – 
Partie 2: Tubes pour le matériel 
 2006/C 311/07

2044 
Numéro 
Titre 
 Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 12735-2/A2 
Cuivre et alliages de cuivre – Tubes ronds sans soudure 
en cuivre pour l’air conditionné et la réfrigération – 
Partie 2: Tubes pour le matériel 
 2006/C 311/07
EN 12952-14 
Chaudières à tubes d’eau et installations auxilaires – 
Partie 14: Exigences pour les sytèmes de dénitrification 
(DENOX)des fumées utilisant l’ammoniac liquéfié sous 
pression et l’ammoniaque liquide 
 2006/C 311/07
EN 12953-12 
Chaudières à tubes de fumée – Partie 12: Exigences pour 
les équipements de chauffe à grille pour combustibles 
solides de la chaudière 
 2006/C 311/07
EN 13121-2 
Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol –
Partie 2: Matériaux composites – Résistance chimique 
 2006/C 311/07
EN 13175 
Spécifications et essais des équipements et accessoires 
des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) 
 2006/C 311/07
EN 13175/A1 
Spécifications et essais des équipements et accessoires 
des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) 
 2006/C 311/07
EN 13175/AC 
Spécifications et essais des équipements et accessoires 
des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) 
 2006/C 311/07
EN 13348 
Cuivre et alliages de cuivre – Tubes ronds sans soudure 
en cuivre pour gaz médicaux ou le vide 
 2006/C 311/07
EN 13348/A1 
Cuivre et alliages de cuivre – Tubes ronds sans soudure 
en cuivre pour gaz médicaux ou le vide 
 2006/C 311/07
EN 13445-3/A4 
Récipients sous pression non soumis à la flamme – 
Partie 3: Conception 
 2006/C 311/07
EN 13445-3/A5 
Récipients sous pression non soumis à la flamme – 
Partie 3: Conception 
 2006/C 311/07
EN 13445-3/A6 
Récipients sous pression non soumis à la flamme – 
Partie 3: Conception 
 2006/C 311/07
EN 13445-3/A8 
Récipients sous pression non soumis à la flamme – 
Partie 3: Conception 
 2006/C 311/07
EN 13445-5/A2 
Récipients sous pression non soumis à la flamme – 
Partie 5: Inspection et contrôles 
 2006/C 311/07
EN 13445-5/A3 
Récipients sous pression non soumis à la flamme – 
Partie 5: Inspection et contrôles 
 2006/C 311/07
EN 13445-5/A5 
Récipients sous pression non soumis à la flamme – 
Partie 5: Inspection et contrôles 
 2006/C 311/07
EN 13445-6/A1 
Récipients sous pression non soumis à la flamme – 
Partie 6: Exigences pour la conception et la fabrication 
des récipients sous pression et des parties sous pression 
moulés en fonte à graphite sphéroïdal 
 2006/C 311/07
EN 13458-2/AC 
Récipients cryogéniques – Récipients fixes isolés sous 
vide – Partie 2: Conception, fabrication, inspection et 
essais 
 2006/C 311/07
EN 13458-3/A1 
Récipients cryogéniques – Récipients fixes isolés sous 
vide – Partie 3: Exigences opérationnelles 
 2006/C 311/07
EN 13480-1/A1 
Tuyauteries industrielles métalliques – 
Partie 1: Généralités 
 2006/C 311/07
EN 13480-3/A1 
Tuyauteries industrielles métalliques – 
Partie 3: Conception et calcul 
 2006/C 311/07
EN 13480-6 
Tuyauteries industrielles métalliques – Partie 6: Exigences 
complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées 
 2006/C 311/07

2045 
Numéro 
Titre 
 Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN 13480-6/A1 
Tuyauteries industrielles métalliques – Partie 6: Exigences 
complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées 
 2006/C 311/07 
EN 13709 
Robinetterie industrielle – Robinets à soupape et robinets 
à clapet libre blocable en acier 
 2006/C 311/07 
EN 13923 
Récipients sous pression en PRV par enroulement 
filamentaire – Matériaux, conception, fabrication et essais
 2006/C 311/07 
EN 14071 
Soupapes de sûreté des réservoirs de gaz de pétrole 
liquéfié (GPL) – Equipement auxiliaire 
 2006/C 311/07 
EN 14075/A1 
Réservoirs cylindriques fixes en acier, soudés, fabriqués 
en série, d’un volume inférieur ou égal à 13 m3, destinés 
au stockage enterré des gaz de pétrole liquéfiés (GPL) – 
Conception et fabrication 
 2006/C 311/07 
EN 14129 
Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL 
 2006/C 311/07 
EN 14197-2 
Récipients cryogéniques – Récipients statiques, non isolés 
sous vide – Partie 2: Conception, fabrication, inspection et 
essais 
 2006/C 311/07 
EN 14197-2/A1 
Récipients cryogéniques – Récipients statiques, non isolés 
sous vide – Partie 2: Conception, fabrication, inspection et
essais 
 2006/C 311/07 
EN 14197-2/AC 
Récipients cryogéniques – Récipients statiques, non isolés 
sous vide – Partie 2: Conception, fabrication, inspection et 
essais 
 2006/C 311/07 
EN 14197-3 
Récipients cryogéniques – Récipients statiques non isolés 
sous vide – Partie 3: Exigences de fonctionnement 
 2006/C 311/07 
EN 14197-3/A1 
Récipients cryogéniques – Récipients statiques non isolés 
sous vide – Partie 3: Exigences de fonctionnement 
 2006/C 311/07 
EN 14197-3/AC 
Récipients cryogéniques – Récipients statiques non isolés 
sous vide – Partie 3: Exigences de fonctionnement 
 2006/C 311/07 
EN 14276-1 
Equipements sous pression pour systèmes de réfrigération 
et pompes à chaleur – Partie 1: Récipients – Exigences 
générales 
 2006/C 311/07 
EN 14341 
Robinetterie industrielle – Clapets de non-retour en acier 2006/C 311/07 
EN 14382 
Dispositifs de sécurité pour postes et installations 
de détente-régulation de pression de gaz – Clapets 
de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar 
 2006/C 311/07 
EN 14570 
Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés 
 2006/C 311/07 
EN 14570/A1 
Equipement des réservoirs GPL aériens et enterrés 
 2006/C 311/07 
EN 14585-1 
Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour appli-
cations sous pression – Partie 1: Prescriptions 
 2006/C 311/07 
EN ISO 15613 
Descriptif et qualification d’un mode opératoire de 
soudage pour les matériaux métalliques – Qualification 
sur la base d’un assemblage soudé de préproduction 
(ISO 15613:2004) 
 2006/C 311/07 
EN ISO 15614-1 
Descriptif et qualification d’un mode opératoire 
de soudage pour les matériaux métalliques – Epreuve 
de qualification d’un mode opératoire de soudage – 
Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage 
à l’arc des nickels et alliages de nickel 
(ISO 15614-1:2004) 
 2006/C 311/07

2046 
Numéro 
Titre 
 Référence journal 
off. – CE 
 
 
 
 
EN ISO 15614-2 
Descriptif et qualification d’un mode opératoire 
de soudage pour les matériaux métalliques – Epreuve 
de qualification d’un mode opératoire de soudage – 
Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages 
(ISO 15614-2:2005) 
 2006/C 311/07
EN ISO 15614-4 
Descriptif et qualification d’un mode opératoire 
de soudage pour les matériaux métalliques – Epreuve 
de qualification d’un mode opératoire de soudage – 
Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux 
de finition des pièces moulées en aluminium 
(ISO 15614-4:2005) 
 2006/C 311/07
EN ISO 15614-5 
Descriptif et qualification d’un mode opératoire 
de soudage pour les matériaux métalliques – Epreuve 
de qualification d’un mode opératoire de soudage – 
Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs 
alliages (ISO 15614-5:2004) 
 2006/C 311/07
EN ISO 15614-6 
Descriptif et qualification d’un mode opératoire 
de soudage pour les matériaux métalliques – Epreuve 
de qualification d’un mode opératoire de soudage – 
Partie 6: Soudage à l’arc et aux gaz du cuivre et 
de ses alliages (ISO 15614-6:2006) 
 2006/C 311/07
EN ISO 16135 
Robinetterie industrielle – Robinets à tournant sphérique 
en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006) 
 2006/C 311/07
EN ISO 16136 
Robinetterie industrielle – Robinets à papillon 
en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006) 
 2006/C 311/07
EN ISO 16137 
Robinetterie industrielle – Clapets de non-retour 
en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006) 
 2006/C 311/07
EN ISO 16138 
Robinetterie industrielle – Robinets à membrane 
en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006) 
 2006/C 311/07
EN ISO 16139 
Robinetterie industrielle – Robinets-vannes en matériaux 
thermoplastiques (ISO 16139:2006) 
 2006/C 311/07
EN ISO 21787 
Robinetterie industrielle – Robinets à soupape 
en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006) 
 2006/C 311/07

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Loi fédérale sur la sécurité d'installations et d'appareils techniques (LSIT)
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2007
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
13
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
27.03.2007
Date
Data
Seite
2039-2046
Page
Pagina
Ref. No
10 140 459
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