ch_vb · N° 14 14 avril 1998 · 1994-06-22 · de


Recueil officiel
des lois fédérales
N° 14
14 avril 1998
1084
Installations radiologiques à usage médical (Ordonnance sur les rayons X)
1128
Règlement de police pour la navigation du Rhin
1129
Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe. Convention
1083

Ordonnance
sur les installations radiologiques à usage médical
(Ordonnance sur les rayons X)
du 20 janvier 1998
Le Départementfédéral de l'intérieur,
vu les articles 58, 61, 62, 74 de l'ordonnance du 22 juin 1994' sur la radioprotection
(ORaP),
arrête:
Chapitre premier: Dispositions générales
Article premier
Champ d'application, définitions
'La présente ordonnance règlemente la protection des patients, du personnel et des
tiers contre les rayonnements émis lors de la mise en service ou de l'utilisation
d'installations radiologiques médicales (installations radiologiques) à usage diag-
nostique ou thérapeutique sur l'homme ou sur l'animal, dont les tensions du tube ne
dépassent pas 300 kV et qui produisent artificiellement des photons d'une énergie
supérieure à 5 keV.
2 L ' o r d o n n a n c e du 24 janvier 19962 sur les dispositifs médicaux (Odim) fixe les
exigences essentielles auxquelles doivent satisfaire les installations radiologiques
pour être mises sur le marché. Le chapitre 3 de la présente ordonnance fixe les exi-
gences spécifiques, déterminantes pour la radioprotection, à respecter lors de l'utili-
sation d'installations radiologiques.
Sont applicables les définitions figurant à l'annexe 1 de l'ordonnance sur la radio-
protection et à l'annexe 1de la présente ordonnance.
Art. 2
Protection du patient
'L'indication d'un examen radiologique doit être établie minutieusement. Les répé-
titions d'examens sont à éviter. Un examen dont la qualité des résultats n'est pas
optimale n'est pas répété si ceux-ci apportent l'information nécessaire à l'établis-
sement du diagnostic.
'L'examen doit être effectué selon une technique permettant d'obtenir au moyen
d'une dose minimum l'information nécessaire à l'établissement du diagnostic. Les
recommandations de l'Office fédéral de la santé publique (OFSP) ou les recomman-
dations reconnues sur le plan international doivent être prises en compte, notamment
RS 814.542.1
RS 814.501
2
RS 819.124
1084
1998 - 122
¸

l . ¸
Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
celles qui s'appliquent au choix de l'équipement et des paramètres de réglage opti-
maux comme la tension et le courant du tube, au temps d'exposition, à la grandeur
du foyer, à la distance foyer-récepteur d'image, à l'utilisation d'une grille antidif-
fusante, à la sensibilité des systèmes film-écran, aux valeurs typiques de la dose
d'entrée au patient.
'En outre, il y a lieu:
a
.de préparer l'examen minutieusement en ce qui concerne les instructions don-
nées au patient, sa position et son immobilisation; il sera tenu compte du cycle
menstruel des patientes en âge de procréer;
b
.de limiter au minimum nécessaire à l'établissement du diagnostic la durée de
radioscopie ou le nombre de radiographies/coupes;
c
.de diaphragmer le champ du rayonnement primaire sur la grandeur de l'objet;
si cela est possible et judicieux, le corps à irradier sera compressé afin d'en di-
minuer le volume;
d
.d'utiliser de préférence des tensions du tube élevées afin d'obtenir des produits
courant du tube-temps faibles pour les radiographies et des courbes de régula-
tion minimisant les doses pour la radioscopie;
e
.d'observer des distances foyer-peau aussi grandes que possible.
°Le fonctionnement correct de l'installation radiologique et le développement con-
forme des films est garanti par les mesures visant à assurer la qualité qui figurent au
chapitre 4.
'Les moyens de protection requis à l'annexe 2 pour chaque installation radiologique
doivent être prêts à l'emploi et utilisés de manière judicieuse.
Art. 3
Protection du personnel et des tiers
'L'interrupteur doit être monté sur les installations radiologiques fixes et sur les
installations radiologiques à usage thérapeutique dont la tension maximale du tube
ne dépasse pas 50 kV de manière que l'opérateur puisse se tenir dans une cabine
séparée, à une distance suffisante du tube et du patient, derrière une paroi de protec-
tion, ou derrière une autre protection suffisante et de sorte que les exigences fixées à
l'article 6 soient satisfaites. La paroi de protection et la protection qui ne font pas
partie intégrante de l'installation radiologique ont au moins 200 cm de hauteur et
70 cm de largeur. Elles doivent être fixées au local ou à l'installation. Il doit être
possible d'observer le patient durant la radiographie, la radioscopie ou l'irradiation.
'Les personnes qui doivent se tenir à proximité du patient dans la salle de radiologie
pendant que des installations fonctionnent sont protégées par des mesures appro-
priées (p. ex. paravents de protection amovibles, vêtements de protection décrits à
l'annexe 2).
'L'opérateur d'une petite installation radiologique dentaire doit se tenir hors du
faisceau de rayonnement primaire, à une distance de 2 m au moins du corps radio-
graphié.
°L'opérateur d'une installation mobile doit se tenir hors du faisceau de rayonnement
primaire, à une distance de 2 m au moins du tube et du corps radiographié. Il doit
porter un vêtement de protection décrit à l'annexe 2.
1085

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
'Dans le cas des installations de radiographie aménagées en cabine, destinées aux
examens de dépistage systématique du thorax, un interrupteur de sécurité doit être
placé sur les portes de la cabine pour empêcher toute radiographie lorsqu'une porte
est ouverte.
'Lors d'examens radiologiques à des fins diagnostiques, une personne exposée aux
rayonnements dans l'exercice de sa profession ne peut tenir un enfant ou un patient
agité que si celui-ci ne peut pas être immobilisé et s'il n'y a pas d'autre personne
disponible. La personne appelée à tenir un patient doit être protégée à l'aide des
moyens décrits à l'annexe 2.
'Personne d'autre que le patient ne doit se tenir dans la salle d'irradiation pendant
une séance de radiothérapie, sauf s'il s'agit d'une thérapie superficielle qui ne né-
cessite pas une tension du tube dépassant pas 50 kV.
Art. 4
Enregistrement de l'utilisation des rayonnements et de la fréquence
d'exploitation
' Un registre est tenu pour chaque installation radiologique à usage thérapeutique,
dans lequel sont consignées toutes les irradiations, avec l'identité des patients, la
dose d'entrée, la distance foyer-peau, la grandeur de champ, la région irradiée, la
durée, le courant et la tension du tube et la filtration. Ces données sont conservées
pendant 20 ans.
'Les données relatives à l'exploitation d'une installation radiologique qui sont dé-
terminantes pour la protection du personnel et du voisinage, telles que le type et le
nombre d'examens, la tension du tube, le temps d'exposition, la distance foyer-
récepteur d'image, sont enregistrées, sur ordre de l'OFSP, une fois par année pen-
dant un mois, dans des conditions représentatives d'exploitation de l'installation et
du local.
Art. 5
Mode d'emploi et dossier technique
'Le fournisseur remet avec chaque installation radiologique un mode d'emploi établi
par le fabricant. L'exploitant et le fournisseur établissent ensemble un dossier tech-
nique. L'exploitant veille à ce que ces documents puissent être consultés en tout
temps.
'Le mode d'emploi contient au moins:
a
.les données permettant d'identifier l'installation;
b
.les instructions concernant l'exploitation et l'utilisation correctes de l'installa-
tion;
c
.la description des données techniques liées à l'utilisation (p. ex. les paramètres
d'exploitation applicables aux différents modes d'exploitation comme la radio-
graphie et les types de radioscopie);
d
.les instructions concernant l'entretien et les contrôles périodiques à effectuer
sur l'installation;
e
.la déclaration de conformité du fabricant conformément à l'ODim.
' Le dossier technique contient au moins:
a
.la demande d'autorisation et les plans de radioprotection;
b
.l'autorisation de l'OFSP pour l'aménagement et l'exploitation de l'installation;
1086
¸
t

¸
Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
c.
les procès-verbaux et les données concernant tous les contrôles effectués tels
que les tests de réception, les contrôles de stabilité, les révisions avec contrôles
d'état, les contrôles périodiques de la radioprotection.
°Le mode d'emploi et le dossier technique doivent être rédigés dans la langue
usuelle du lieu.
Chapitre 2: Radioprotection liée à la construction
Art. 6
Valeurs limites du débit de dose ambiante
'Les locaux dans lesquels sont utilisées des installations radiologiques doivent être
blindés de sorte que, selon les paramètres d'exploitation prévus, le débit de dose
ambiante ne dépasse 0,02 mSv par semaine à aucun endroit situé à l'extérieur où
pourraient séjourner durablement des personnes non exposées aux rayonnements
dans l'exercice de leur profession.
2Le débit de dose ambiante ne doit pas dépasser 0,1 mSv par semaine dans les zones
contiguës où des personnes non exposées aux rayonnements dans l'exercice de leur
profession ne séjournent pas durablement. Ces zones sont: les salles d'attente, les
vestiaires, les toilettes, les corridors, les escaliers, les cages d'ascenseur, les trottoirs,
la rue, les espaces de verdure, les jardins, les locaux sans places de travail fixes tels
que les archives, les entrepôts, les caves.
'Les parois de protection dans la salle de radiologie et les éléments délimitant celle-
ci doivent être dimensionnés de sorte que le débit de dose ambiante ne dépasse
0,1 mSv par semaine à aucun endroit dans les zones contiguës où ne séjournent que
des personnes exposées aux rayonnements dans l'exercice de leur profession.
°Le débit de dose ambiante n'est soumis à aucune limitation aux endroits où per-
sonne ne peut se tenir pendant que fonctionne l'installation radiologique.
Art. 7
Données requises pour le calcul des blindages
La radioprotection liée à la construction est calculée à partir des paramètres à défi-
nir, soit la fréquence d'exploitation de l'installation radiologique, la tension du tube
et les distances mentionnées dans l'annexe 3.
Art. 8
Calcul des blindages contre le rayonnement primaire
' Les éléments délimitant le local (parois, plancher, plafond, portes, fenêtres, etc.)
qui peuvent être atteints par le rayonnement primaire lors de l'exploitation prévue
doivent être dimensionnés conformément aux annexes 3, 5 et 10.
'-La valeur de protection des éléments délimitant le local qui sont touchés pendant
moins d'un cinquième de la fréquence d'exploitation totale peut être calculée selon
les annexes 3, 6 et 10.
3Pour la protection des zones contiguës visées à l'article 6, 2` et 3` alinéas, la valeur
de protection contre le rayonnement primaire peut être calculée selon les annexes 3,
6 et 10.
1087

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Art. 9
Calcul des blindages contre le rayonnement parasite
' La valeur de protection des éléments délimitant le local qui ne sont pas atteints par
le rayonnement primaire est calculée selon les annexes 3, 7 et 10.
'Pour le blindage des zones contiguës visées à l'article 6, 2` et 3` alinéas, la valeur
de protection contre le rayonnement parasite peut être calculée selon les annexes 3,
8 et 10.
'La valeur de protection des éléments délimitant le local dans lequel est utilisé un
tomodensitomètre est calculée selon les annexes 3, 9 et 10.
"La valeur de protection des éléments délimitant le local dans lequel sont utilisées de
petites installations radiologiques dentaires est calculée selon les annexes 3, 7, 8 et
10.
Art. 10
Documents concernant la radioprotection liée à la construction
'La demande d'autorisation concernant les locaux dans lesquels seront utilisées des
installations radiologiques doit être adressée à l'OFSP, accompagnée des plans de
radioprotection en double exemplaire; ces plans doivent contenir les indications
suivantes:
a.
le plan horizontal de la salle de radiologie à l'échelle 1:20 ou 1:50; la disposi-
•tion du (des) tube(s) et du(des) dispositif(s) d'examen et les points de référence
retenus pour déterminer les distances doivent être indiqués sur le plan;
b
.les plans en coupe, s'ils sont nécessaires pour déterminer les zones à protéger;
c
.les tableaux de calcul qui contiennent les paramètres cités à l'annexe 4.
'Pour les hôpitaux, les cliniques, les instituts de radiologie, il y a lieu de présenter
en plus un plan de situation (plan d'architecte) des étages (ou de leurs sections
principales) où seront aménagés les installations radiologiques, à l'échelle 1:100 à
1:500.
'Il n'est pas nécessaire de présenter des plans de radioprotection pour les petites
installations radiologiques dentaires dont la tension du tube ne dépasse pas 70 kV, si
une seule installation est utilisée par local et un blindage ne s'impose pas selon les
annexes 3, 7 et 8.
°Les plans doivent sont présentés en format A4 ou A3.
'Les documents concernant la radioprotection liée à la construction doivent être
signés par l'expert cité à l'article 18 ORaP. Celui-ci veille à ce que la construction
soit effectuée conformément aux plans.
Art. 11
Blindages liés à la construction et locaux d'irradiation
L'équivalent de plomb doit être constamment indiqué sur les portes, les parois, les
vitres en verre plombé, les blindages supplémentaires, etc.
'Les blindages amovibles des fenêtres qui doivent avoir un équivalent de plomb de
plus de 0,5 mm et les portes exposées au faisceau du rayonnement primaire doivent
être équipés d'un dispositif de verrouillage électrique qui ne permet d'enclencher le
rayonnement que si les dispositifs de protection sont correctement positionnés et les
portes fermées.
1088
¸
t

l 
Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
' A l'extérieur des locaux de radiologie, l'effet du blindage défini aux articles 8 et 9
doit être assuré jusqu'à une hauteur d'au moins 200 cm au-dessus du sol.
'Les unités de soins intensifs doivent être équipées de paravents de protection mo-
biles et les utiliser; ces paravents portent la mention «protection contre les rayonne-
ments» et ont les dimensions suivantes:
a
.hauteur
150 cm;
b
.largeur
100 cm;
c
.valeur de protection
0,25 mm d'équivalent de plomb.
`Les installations radiologiques à usage thérapeutique dont la tension du tube dé-
passe 50 kV doivent être aménagées dans une salle d'irradiation qui satisfait aux
exigences suivantes:
a
.les portes de la salle doivent être munies de dispositifs qui interrompent l'irra-
diation lorsqu'elles sont ouvertes; l'irradiation ne doit pouvoir être enclenchée
qu'à partir du poste de commande;
b
.il faut pouvoir quitter en tout temps la salle d'irradiation;
c
.un signal audible ou visible à l'intérieur de la salle doit indiquer que l'instal-
lation radiologique fonctionne;
d
.le patient doit pouvoir être observé pendant l'irradiation et pouvoir communi-
quer avec le personnel.
Chapitre 3: Exigences liées à l'utilisation d'installations radiologiques
Section 1: Généralités
Art. 12
Documents concernant la construction des tubes radiogènes
Le fournisseur de tubes radiogènes doit tenir à la disposition de l'OFSP les docu-
ments décrivant les éléments de leur construction essentiels à la radioprotection.
Art. 13
Indication du produit dose-surface et du produit dose-longueur
Les installations radiologiques utilisées pour des examens effectués à l'aide de
produits de contraste et assistés par radioscopie, pour des angiographies, pour des
cardio-angiographies, pour des interventions par radioscopie ou pour la tomodensi-
tométrie doivent être munies d'un dispositif qui détermine et indique le produit
accumulé dose-surface ou le produit dose-longueur.
Section 2: Installations de radioscopie
Art. 14
Réglage du débit de dose
'Les installations de radioscopie doivent être équipées d'un amplificateur de lumi-
nance et d'un dispositif de réglage automatique du débit de dose qui régule le cou-
rant et la tension du tube.
'Elles peuvent en plus être munies d'un dispositif de réglage manuel du débit de
dose, si le mode de fonctionnement est indiqué.
1089

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
'Le débit de dose au point de référence cité à l'article 15, 1" alinéa, doit pouvoir être
ramené à 10 pour cent au moins de sa valeur maximale lorsque les tensions du tube
ne dépassent pas 80 kV, à 5 pour cent au moins lorsqu'elles sont supérieures à
80 kV. La tension du tube ne doit pas être inférieure à 40 kV.
° L e débit de dose à l'entrée de l'amplificateur de luminance ne doit pas dépasser les
valeurs indiquées à l'annexe 13.
SS'agissant des installations de radioscopie qui permettent à l'opérateur de sélection-
ner une ou plusieurs courbes de régulation préprogrammées pour le réglage automa-
tique du débit de dose, les courbes de régulation et les débits de dose doivent faire
l'objet d'une notice explicative.
Art. 15
Limitation du débit de dose
'Le débit de dose maximum au point de référence ne doit pas dépasser les valeurs
fixées à l'annexe 13. Cette règle s'applique à toutes les distances pouvant être sélec-
tionnées entre le foyer et le point de référence. Le point de référence est situé:
a
.sur les dispositifs d'examen à tube placé au-dessous de la table: à 1 cm au-
dessus de la table;
b
.sur les dispositifs d'examen à tube placé au-dessus de la table: à 30 cm au-
dessus de la table;
c
.sur les dispositifs d'examen en forme d'arc en C ou de construction analogue: à
30 cm de la surface du récepteur d'image.
'Pour les applications qui exigent une qualité d'image élevée, le débit de dose au
point de référence prévue au 1" alinéa ne doit pas dépasser les valeurs fixées à
l'annexe 13. Les exigences suivantes doivent être remplies:
a
.chaque irradiation doit être enclenchée selon la procédure requise;
b
.chaque enclenchement doit être automatiquement interrompu ou revenir en
mode de fonctionnement normal après 20 secondes au plus;
c
.le fonctionnement de l'installation doit être clairement visible du poste de
travail de l'opérateur et indiqué par un signal optique (lampe) et acoustique ne
prêtant à aucune confusion;
d
.le système d'imagerie doit satisfaire au niveau accru des exigences.
Section 3: Installations de radiographie
Art. 16
Rendement de l'installation
' Les installations radiologiques fixes et les installations radiologiques mobiles des-
tinées à la radiographie du tronc doivent pouvoir fournir, à l'endroit où elles se
trouvent, les débits de dose requis à l'annexe 12.
' L'OFSP peut admettre des dérogations notamment pour les installations spéciales à
usage radiologique limité telles que celles utilisées pour les mammographies, en
médecine dentaire et en oto-rhino-laryngologie, et pour les installations chirugicales
mobiles en forme d'arc en C.
¸
1090

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Art. 17
Installations de radiographie panoramique à tube intraoral
L'utilisation d'installations de radiographie panoramique à tube intraoral à des fins
de diagnostique dentaire n'est pas autorisée.
Chapitre 4: Assurance de la qualité, contrôles, révision
Section 1: Développement des films
Art. 18
Contrôle du développement des films et des accessoires
'Avant de remettre l'installation de développement des films à l'exploitant, le four-
nisseur procède à un test de réception avec les composants utilisés par l'exploitant
(produits chimiques, films, écrans). Cette règle s'applique également au fournisseur
d'accessoires tels que les cassettes et l'éclairage pour la chambre noire. Il y a lieu de
tenir compte au moins des paramètres de contrôle fixés à l'annexe 11.
'Si des composants de l'installation de développement des films de nature à influen-
cer la qualité de l'image sont remplacés pendant la période d'exploitation, le four-
nisseur de ces composants procède à un nouveau test de réception du développe-
ment des films.
'L'exploitant veille à l'entretien de l'installation de développement des films en la
soumettant au moins une fois par année à une révision conforme aux spécifications
du fabricant et au contrôle d'état d'un technicien qualifié. Les installations conçues
exclusivement pour le développement de films dentaires à usage intra-oral sont
soumises à ces opérations au moins une fois tous les six ans, les installations pour le
développement manuel en médecine vétérinaire au moins une fois tous les trois ans.
Il y a lieu de tenir compte au moins des paramètres de contrôle fixés à l'annexe 11.
`Lors du test de réception et du contrôle d'état, les valeurs de référence détermi-
nantes pour les contrôles ultérieurs de stabilité du développement des films sont
établies à l'aide des méthodes et des moyens de contrôle choisis par l'exploitant.
'L'exploitant de l'installation de développement des films ou un tiers mandaté par
lui effectue un contrôle de stabilité selon l'annexe 11 au moins une fois par semaine
et, en cas d'utilisation moins fréquente ou après une longue interruption, avant le
développement.
6 U n contrôle de stabilité ou un contrôle d'état du développement des films est effec-
tué avant chaque contrôle de qualité de l'installation radiologique.
'L'exploitant ou un tiers mandaté par lui contrôle chaque année l'état des accessoi-
res tels que les cassettes, l'éclairage de la chambre noire, et le cas échéant les fait
réparer ou remplacer. Il y a lieu de tenir compte au moins des paramètres de contrôle
fixés à l'annexe 11.
'Les résultats des contrôles sont consignés dans un procès-verbal qui est joint au
dossier technique de l'installation radiologique décrit à l'article 5 ou déposé dans un
classeur séparé à proximité de l'installation de développement.
1091

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Section 2: Installations radiologiques
Art. 19
Test de réception
'Avant de remettre une installation radiologique à l'exploitant, le fabricant ou le
fournisseur effectue un test de réception; ce faisant, il s'assure qu'au moins les
exigences liées aux paramètres de contrôle décrits aux annexes 12, 13 et 14 soient
remplis et, au besoin, celles prévues à l'article 22.
2 L e test de réception comprend l'établissement, à l'aide de la méthode et des
moyens de contrôle choisis par le titulaire de l'autorisation, des valeurs de référence
déterminantes pour les contrôles de stabilité prévus à l'article 20.
'Les résultats du contrôle sont consignés dans le dossier technique de l'installation
décrit à l'article 5.
Art. 20
Contrôle de stabilité
'Le titulaire de l'autorisation veille à ce que l'installation radiologique et les systè-
mes d'imagerie et de traitement de l'image soient soumis au moins une fois par
année à des contrôles de stabilité. Les exigences liées aux paramètres de contrôle
décrits à l'annexe 15 doivent au moins être satisfaites.
'Dans le cas des installations radiologiques à usage thérapeutique le titulaire de
l'autorisation veille, conformément à l'article 74, 4` alinéa, ORaP, à ce que le débit
de dose fasse l'objet d'un contrôle.
'Les résultats des contrôles sont consignés dans le dossier technique de l'installation
décrit à l'article 5.
Art. 21
Révision, contrôle d'état, contrôle périodique de la radioprotection
'Le titulaire de l'autorisation veille à l'entretien de l'installation radiologique en la
soumettant régulièrement, conformément à l'article 74, 3` alinéa, ORaP, à une révi-
sion et à un contrôle d'état effectués par un technicien qualifié.
2 L a révision porte sur les éléments mécaniques et électriques de l'installation et sur
les éléments qui influent sur la qualité de l'image et le débit de dose et inclut un
contrôle d'état; elle est effectuée selon les instructions du fabricant et doit établir
qu'au moins les exigences liées aux paramètres de contrôle décrits aux annexes 12,
13 et 14 sont satisfaites.
'Le contrôle d'état comprend l'établissement, à l'aide de la méthode et des moyens
de contrôle choisis par le titulaire de l'autorisation, des valeurs de référence déter-
minantes pour les contrôles de stabilité prévus à l'article 20.
° U n contrôle d'état partiel ou total, selon le cas, doit être effectué après toute répa-
ration, modification ou tout remplacement d'éléments influant sur la dose ou la
qualité de l'image. Le cas échéant, de nouvelles valeurs de référence sont établies
pour les contrôles de stabilité.
S L o r s de la révision dans les entreprises visées à l'article 137, 3` alinéa, ORaP un
contrôle périodique de la radioprotection portant sur les aspects liés à la construction
et aux conditions et règles opérationnelles doit être effectué.
1092
¸

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
`Les résultats de la révision, du contrôle d'état et du contrôle périodique de la radio-
protection sont consignés dans le dossier technique de l'installation décrits à l'arti-
cle 5.
'Le contrôleur communique à l'OFSP, à l'aide d'un formulaire séparé, les résultats
de la révision, du contrôle d'état et du contrôle périodique de la radioprotection. Le
formulaire doit être signé par le titulaire de l'autorisation et le contrôleur.
Section 3: Exécution des contrôles de la qualité
Art. 22
Utilisations spéciales
L'OFSP peut établir des directives techniques destinées à préciser, compléter et
adapter les paramètres de contrôle décrits aux annexes 12, 13, 14 et 15, notamment
pour les utilisations spéciales d'installations radiologiques telles que les tomodensi-
tomètres, les densitomètres osseux et les mammographes, et en cas de perfectionne-
ments et de nouveautés techniques.
Art. 23
Instruments de mesure
Les contrôles prévus à l'article 18, 1" à 3' et 7' alinéas, et aux articles 19, 21 et 22
sont effectués à l'aide d'instruments de mesure régulièrement vérifiés ou étalonnés
par l'Office fédéral de métrologie ou par un service agréé par lui.
Chapitre 5: Exceptions
Art. 24
'Lors de l'octroi de l'autorisation l'OFSP peut, dans des cas d'espèce, admettre des
dérogations aux dispositions techniques de la présente ordonnance, pour des motifs
particuliers liés à des utilisations spéciales ou à des nouveautés techniques et pour
autant que la radioprotection soit assurée.
2 L e s zones équipées d'une protection jusqu'à une hauteur de 180 cm, avant l'entrée
en vigueur de la présente ordonnance, ne doivent pas être adaptées conformément à
l'article 11, 3' alinéa.
'Les exigences fixées aux articles 16, 1' alinéa, 18, 4` et 5` alinéas, 19, 2` alinéa, 20
et 21, 3` alinéa, et à l'annexe 11, lettre A, paramètre de contrôle l.b., ne sont pas
applicables aux installations radiologiques à usage diagnostique en médecine vétéri-
naire.
°Les exigences fixées à l'article 13 ne sont pas applicables aux installations radiolo-
giques dont l'exploitation a été autorisée avant l'entrée en vigueur de la présente
ordonnance.
1093

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Chapitre 6: Dispositions finales
Art. 25
Abrogation du droit en vigueur
L'ordonnance du 1" septembre 19803 sur les rayons X est abrogée.
Art. 26
Dispositions transitoires
'L'exploitation d'installations radiologiques qui était autorisée avant l'entrée en
vigueur de la présente ordonnance doit être adaptée à celle-ci, sous réserve des
exceptions prévues à l'article 24, d'ici au 1" janvier 2000 au plus tard.
'L'autorité qui délivre les autorisations peut admettre des dérogations dans des cas
particuliers pour autant que la radioprotection soit assurée.
'L'article 141 ORaP est réservé.
rt 77
Envie en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1" avril 1998.
20 janvier 1998
Département fédéral de l'intérieur:
Dreifuss
39904
¸
3
RO 1980 1526 1688
1094

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 1
(art. 1", 3` al.)
Définitions
Assurance de la qualité
La planification, la surveillance, le contrôle et la correction de l'exécution d'un
produit ou d'une activité dans le but de satisfaire à des exigences de qualité.
Contrôle d'état
Le contrôle de l'état d'un produit pendant son utilisation pour s'assurer qu'il satis-
fait aux exigences requises.
Contrôle de stabilité
Le contrôle, à intervalles réguliers, de paramètres dans le but de mettre en évidence
des écarts par rapport à des valeurs de référence.
Courant du tube
L'intensité moyenne du courant dans le circuit à haute tension du tube.
Débit de dose ambiante
Correspond à la grandeur H*(10) (dose équivalente ambiante) par semaine dans le
cas d'un rayonnement pénétrant.
Exigences accrues de qualité de l'image
Les exigences de qualité de l'image lors d'examens particuliers par radioscopie qui,
pour être atteintes, exigent des paramètres d'exposition spéciaux ainsi que le recours
à des systèmes d'imagerie appropriés.
Installation radiologique
L'installation radiologique est l'ensemble de l'appareillage, composé généralement
des éléments suivants:
a
.du tube radiogène (ensemble radiogène) avec les accessoires;
b
.des dispositifs d'examen;
c
.du générateur à haute tension;
d
.du dispositif mécanique et électronique de commande de l'installation et de
production de l'image.
Installation radiologique fixe
une installation montée de manière fixe dans un local ou utilisée dans un seul local.
Installation radiologique mobile
une installation utilisée dans différents locaux d'un hôpital ou une installation spé-
ciale à usage diagnostique utilisée en médecine vétérinaire.
1095

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Masse volumique brute
Dans le cas des matériaux homogènes tels que le plomb laminé, la tôle, le verre, le
plâtre, le béton coulé ou précontraint, le baryte ou la pierre naturelle, la masse vo-
lumique brute est égale à la masse volumique ordinaire des matériaux en kg/m3.
Dans le cas des éléments creux tels que les briques en argile et en grès et d'autres élé-
ments de construction analogues, la masse volumique brute est la masse volumique
qu'on obtient à partir de la masse du corps creux divisée par son volume. Le volume des
éléments de construction se calcule à partir des dimensions extérieures.
Petites installations radiologiques dentaires
Les installations radiologiques dont la tension du tube ne dépasse pas 70 kV, le
courant du tube 15 milliampères (mA) et le champ de radiation un diamètre de
6 cm.
Produit dose-longueur
le profil de dose (profil du kerma dans l'air) intégré normalement au faisceau de
rayonnement primaire en forme d'éventail, à une distance définie du foyer (Gycm).
Lors des contrôles effectués sur les tomodensitomètres le produit est mesuré à l'air
libre au niveau de l'isocentre. Pour la détermination pendant d'utilisation diagnosti-
que le produit dose-longueur est mesuré à un endroit situé entre le foyer et le patient
et converti sur l'isocentre ou déterminé entièrement par calcul.
Produit dose-surface
le produit de la surface de la section du faisceau de rayonnement primaire et de la
dose moyenne (kerma dans l'air) dans cette surface (Gycm2).
Lors de la mesure, la surface de la section du faisceau de rayonnement primaire doit
entrer entièrement dans le domaine actif du détecteur. Celui-ci doit être placé entre
le foyer et le patient. Si l'installation radiologique est équipée des dispositifs néces-
saires, le produit dose-surface peut être déterminé par calcul.
Radiographie directe
la radiographie avec enregistrement de l'image par le récepteur d'image.
Radiographie indirecte
la radiographie avec enregistrement de l'image après un transfert de l'information
reçu par le récepteur d'image.
Rayonnement parasite
Le rayonnement sortant du faisceau primaire.
Rayonnement primaire
Le rayonnement à l'intérieur du domaine du faisceau de rayonnement utile. Le
domaine du faisceau de rayonnement utile est le domaine conoïdal ou pyramidal,
défini par la source de rayonnement (foyer de l'ensemble radiogène) et par les arêtes
efficaces du système de collimation.
t )
1096

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Révision
La démarche visant à assurer le fonctionnement et la sécurité d'une installation par
des mesures préventives et l'exécution d'un contrôle d'état.
Tension du tube
La tension de crête appliquée au tube.
Test de réception
Le contrôle d'un produit prêt à être livré ou livré pour déterminer si les spécifica-
tions techniques et les exigences de sécurité en vue de son utilisation sont remplies.
39904
1097

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 2
(art. 2, 5` al., et 3, 2`, 4' et 6` al.)
Moyens de protection
L'équipement minimum destiné à protéger le patient, le personnel et les tiers est le
suivant:
a.
dans les cabinets médicaux et les hôpitaux:
1
.le tablier total/tablier-manteau, équivalent de plomb min. 0,25 mm pour
protéger le corps du patient, le personnel et les tiers, du haut du cou jus-
qu'à environ 10 cm en dessous du genou
2
.le demi-tablier ou le tablier lombaire, équivalent de plomb min. 0,25 mm
pour protéger le patient dans la région des gonades, à partir de la ceinture
jusqu'à environ 10 cm en dessous des gonades, lors des examens pour les-
quels le tablier total ne peut pas ctrc utilisé
3
.la couverture des testicules et des ovaires, équivalent de plomb min. 1 mm
4
.le matériel de couverture, équivalent de plomb min. 0,5 mm comme pro-
tection supplémentaire du patient pour recouvrir des parties du corps ou
recouvrir partiellement les cassettes de films
b
dans les cabinets dentaires:
1
.pour les petites installations radiologiques dentaires jusqu'à 70 kV: le ta-
blier, la bavette ou l'écran protecteur, équivalent de plomb min. 0,25 mm
pour protéger les parties antérieures du corps du patient du haut du cou
jusque sous les gonades, avec possibilité d'ajuster le tablier ou la bavette
au cou
2 .Tomographie dentaire:
le tablier ou la bavette, équivalent de plomb min. 0,25 mm pour protéger
les parties antérieures du corps du patient jusqu'aux gonades et les parties
postérieures du corps du patient, épaules et colonne vertébrale, serré au-
tour du cou, avec possibilité de l'ajuster
c.
dans les cabinets vétérinaires:
1
.le tablier total/tablier-manteau comme dans les cabinets médicaux pour
protéger le personnel et les tiers
2
.les gants, équivalent de plomb min. 0,25 mm pour protéger de tous côtés
les mains et les avant-bras du personnel et des tiers
39904
1098
¸

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 3
(art. 7, 8, 1" al., et 9, 1" al )
Données de base pour le calcul des blindages
a.
Fréquence d'exploitation de l'installation radiologique
La fréquence d'exploitation résulte du produit milliampères-minutes par semaine
(mA•min par semaine, 1 mA•min = 60 mC). Elle est établie à l'aide du tableau ci-
dessous. Celui-ci indique pour les examens les plus fréquents le produit mA•min
retenu pour une radiographie:
Radiographie
mA•min par
Tomodensitomètre
mAmin par
radiographie
coupe
crâne
1,2
crâne
5,0
poumons/cceur
0,2
colonne vertébrale/abdomen
5,0
thorax/abdomen
1,0
colonne vertébrale
1,5
bassin
1,5
Tomographie
mAmin par
extrémités supérieures
0,5
coupe
extrémités inférieures
1,0
crâne
3,0
dents
0,05
poumons/coeur
3,0
orthopantomographie
3,0
colonne dorsale
4,0
mammographie
1,0
colonne lombaire
5,0
reins/vésicule biliaire
5,0
Les valeurs indiquées ci-dessus sont arrondies aux valeurs supérieures correspon-
dantes figurant dans les tableaux des annexes 5 à 9. Ces valeurs sont déterminantes
pour l'évaluation de l'épaisseur du blindage.
Sont déterminantes les fréquences minimales d'exploitation ci-après exprimées en
mA•min par semaine:
Type d'installation ou lieu d'utilisation
Fréquence minimale d'exploitation
en mA•min par semaine
Installations radiologiques fixes
Cabinet médical
Hôpital/Clinique
Institut de
radiologie
Petites installations dentaires jusqu'à 70 kV
3
10
Tomographes dentaires/radiographie à distance
30
30
Installations de radiographie et de radioscopie
30
1000
Installation de radiographie
30
300
Installations de radioscopie
30
300
Thérapie en surface
100
300
Thérapie en profondeur
—
1000
Tomodensitomètre
10 000
10 000
1099

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Type d'installation ou lieu d'utilisation
Fréquence minimale d'exploitation
en mA•min par semaine
Installations radiologiques mobiles
Cabinet médical
Hôpital/Clinique
Institut de
radiologie
Salles d'opération et salles de plâtre
100
100
Unités de soins intensifs ou locaux utilisés à des fins
—
3
analogues
Salle d'intubation/extubation, de réanimation, de dé-
30
30
chocage
b
.Tension du tube
I l y a lieu de choisir une tension moyenne du tube pour l'utilisation de l'installation
radiologique, les valeurs utilisées pour le calcul ne devant toutefois pas être inférieu
res à celles indiquées ci-après:
Usage/lieu d'utilisation
Tension minimale du tube
en Ailuvults
Mammographie
50
Tomographes dentaires/radiographie à distance
75
Diagnostic général (cabinet médical)
75
Poste de travail universel/angiologique
100
Exclusivement thorax
125
Exclusivement squelette
75
Salle d'opération, intubation/extubation, salle de plâtre
75
Salle de déchocage, unité de soins intensifs, réanimation etc.
75
Thérapie en surface
50
Thérapie en profondeur
200
c
.Distances
Pour le rayonnement primaire, il y a lieu d'observer les distances entre les positions
usuelles de l'ensemble radiogène et les zones à protéger.
Pour le rayonnement parasite, i l y a lieu d'observer les distances entre la position la
plus fréquente du patient (du corps diffusant) et les zones à protéger.
39904
1100
C

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 4
(art. 10, 1" al., let. c)
Plancher
Plafond
1101
Tableau de calcul (modèle)
Le tableau de calcul doit contenir les paramètres suivantes:
a
.la tension du tube selon l'annexe 3, lettre b;
b
.la fréquence d'exploitation selon l'annexe 3s lettre a en mA•min
par semaine (1 mA•min = 60 mC);
c
.l'affectation des zones contiguës à la salle de radiologie selon
l'article 6;
d
.les valeurs limites du débit de dose ambiante dans les zones selon
l'article 6;
e
.l'article/l'alinéa (art. 6, 2` à 4` al. et 8, 2` al.) qui justifie
l'application du débit de dose ambiante de 0,1 mSv/semaine
(blindages réduits);
les distances selon l'annexe 3. lettre c avec indication s'il s'agit
du rayonnement primaire (Rpr) ou du rayonnement parasite
(Rpa);
les épaisseurs des blindages exigées selon les articles 7, 8 et 9 en
millimètres d'équivalent de plomb;
le matériau utilisé pour :out élément délimitant le local (y com-
pris les portes et les fenë_res) et pour les blindages, son épaisseur,
sa masse volumique brute et scn équivalent de plomb.
a.
Tension du tube
b.
Fréquence d'exploitation
(Annexe 3, b)
kV
(Annexe 3, a)
Générateur:
Désignation du local:
c.
d.
e.
f.
f.
g.
h.
h.
h.
h.
mA.min par semaine
Etage:
Hauteur du local:
m
Débit de dose
Article
Rpr
mSv/sem
alinéa
m
Rpa
Eq. Pb nec. Matériau de
Masse volumique EEaicseur
Eq. Pb du
Blindages supplémen-
m
mm
construction
brute kg/m3
cm
matériau mm
[aires nécessaires
Pos.
Zone
contigu

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 5
(art. 3, 1" al., et 8, 1" al.)
Protection contre le rayonnement primaire (0,02 mSv par semaine)
Valeurs de protection en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la réduc-
tion du rayonnement primaire à un débit de dose ambiante de 0,02 millisievert par
semaine
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
mA•min5
1m
2m
4m
8m
15m
30m
60m
par semaine
50
3
0,3
0,2
0,1
0,0
50
10
0.4
0,3
0,2
0,1
0,0
50
30
0,5
0,4
0,3
0,2
0,1
0,0
50
100
0,6
0,5
0,4
0,3
0,2
0,1
0,0
50
300
0,7
0,5
0,4
0,3
0,2
0,1
0,0
50
1000
0,8
0,6
0,5
0,4
0,3
0,2
0,1
75
3
0,8
0,5
0,3
0,2
0,1
0,0
75
10
1,1
0,8
0,5
0,3
0,1
0,0
75
30
1,3
1,0
0,7
0,4
0,3
0,1
0,0
75
100
1,5
1,3
1,0
0,7
0,4
0,2
0,1
75
300
1,7
1,5
1,2
0,9
0,6
0,4
0,2
75
1000
2,0
1,7
1,5
1,2
0,9
0,6
0,4
100
3
1,6
1,1
0,7
0,4
0,2
0,0
100
10
2,0
1,5
1,1
0,7
0,4
0,2
0,0
100
30
2,4
1,9
1,4
1,0
0,6
0,3
0,1
100
100
2,9
2,4
1,9
1,4
1,0
0,6
0,3
100
300
3,3
2,8
2,3
1,8
1,3
0,9
0,5
100
1000
3,7
3,2
2,7
2,2
1,7
1,3
0,8
100
3000
4,1
3,6
3,1
2,6
2,1
1,6
1,2
125
3
1,9
1,4
0,9
0,5
0,3
0,1
0,0
125
10
2,3
1,8
1,3
0,8
0,5
0,2
0,1
125
30
2,8
2,2
1,7
1,2
0,8
0,5
0,2
125
100
3,2
2,7
2,2
1,7
1,2
0,7
0,4
125
300
3,6
3,1
2,6
2,1
1,6
1,1
0,7
125
1000
4,1
3,6
3,0
2,5
2,0
1,5
1,0
150
30
3,1
2,5
2,0
1,4
1,0
0,6
0,3
150
100
3,6
3,0
2,4
1,9
1,4
0,9
0,5
150
300
4,0
3,4
2,9
2,3
1,8
1,3
0,8
150
1000
4,5
3,9
3,4
2,8
2,3
1,8
1,2
4
Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées
dans le tableau peuvent être interpolées.
5
I mA•min = 60 mC
1102

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
mA.min6
1m
2m
4m
8m
15m
30m
60m
par semaine
200
1000
6,7
5,9
5,1
4,4
3,7
2,9
2,2
200
3000
7,3
6,6
5,8
5,0
4,3
3,5
2,7
250
1000
12,8
11,1
9,4
7,8
6,4
4,9
3,4
250
3000
14,3
12,5
10,7
9,1
7,6
6,1
4,6
300
1000
19,8
17,2
14,6
12,1
10,2
8,0
5,7
300
3000
22,1
19,3
16,6
14,1
11,8
9,7
7.5
39904
6
I mA•min = 60 mC
1103

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 6
(art. 3, 1" al., et 8, 2` et 3` al.)
Protection contre le rayonnement primaire (0,10 mSv par semaine)
Valeurs de protection7 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la réduc-
tion du rayonnement primaire à un débit de dose ambiante de 0,10 millisievert par
semaine
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
triA•mm0
l m
Ym
4m
8m
15m
30m
60m
par semaine
50
3
0,2
0,1
0,0
50
10
0,3
0,2
0,1
0,0
50
30
0,4
0,3
0,2
0,1
0,0
50
100
0,4
0,3
0,2
0,1
0,0
50
300
0,5
0,4
0,3
0,2
0,1
0,0
50
1000
0,6
0,5
0,4
0,3
0,2
0,1
0,0
75
3
0,5
0,3
0,1
0,0
75
10
0,7
0,5
0,3
0,1
0,0
75
30
0,9
0,7
0,4
0,2
0,1
0,0
75
100
1,2
0,9
0,6
0,4
0,2
0,1
0,0
75
300
1,5
1,2
0,8
0,6
0,4
0,2
0,1
75
1000
1,7
1,4
1,1
0,8
0,6
0,3
0,2
100
3
1,1
0,7
0,3
0,1
0,0
100
10
1,5
1,0
0,6
0,3
0,1
0,0
100
30
1,9
1,4
0,9
0,5
0,3
0,1
0,0
100
100
2,3
1,8
1,3
0,9
0,5
0,2
0,1
100
300
2,7
2,2
1,7
1,2
0,8
0,5
0,2
100
1000
3,1
2,6
2,1
1,6
1,2
0,8
0,4
100
3000
3,5
3,0
2,5
2,0
1,6
1,1
0,7
125
3
1,3
0,8
0,5
0,2
0,1
0,0
125
10
1,7
1,2
0,8
0,4
0,2
0,0
125
30
2,2
1,6
1,1
0,7
0,4
0,2
0,0
125
100
2,6
2,1
1,6
1,1
0,7
0,4
0,1
125
300
3,0
2,5
2,0
1,5
1,0
0,6
0,3
125
1000
3,5
2,9
2,4
1,9
1,5
1,0
0,6
150
30
2,4
1,9
1,3
0,9
0,5
0,2
0,0
150
100
2,9
2,4
1,8
1,3
0,8
0,5
0,2
150
300
3,4
2,8
2,2
1,7
1,2
0,7
0,4
150
1000
3,9
3,3
2,7
2,2
1,7
1,2
0,7
7
Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées
dans le tableau peuvent être interpolées.
8
1 mA•min = 60 mC
1104

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
mA.min9
1m
2m
4m
8m
15m
30m
60m
par semaine
200
1000
5,8
5,0
4,2
3,5
2,8
2,1
1,4
200
3000
6,4
5,6
4,9
4,1
3,4
2,6
1,9
250
1000
10,8
9,2
7,6
6,0
4,6
3,1
1,9
250
3000
12,2
10,4
8,8
7,2
5,9
4,3
2,8
300
1000
16,8
14,2
11,7
9,6
7,6
5,4
3,4
300
3000
18,9
16,2
13,7
11,3
9,4
7,2
4,9
39904
9
I mA•min = 60 mC
1105

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 7
(art. 3, 1" al., et 9, 1" al.)
Protection contre le rayonnement parasite (0,02 mSv par semaine)
Valeurs de protection10 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la ré-
duction du rayonnement parasite à un débit de dose ambiante de 0,02 millisievert
par semaine
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
mA•minil
Im
2m
4m
8m
15m
30m
60m
par semaine
50
3
0,0
50
10
0,1
0,0
50
10
0,1
0,0
50
100
0,2
0,1
0,0
50
300
0,3
0,2
0,1
0,0
50
1000
0,4
0,3
0,2
0,1
0,0
75
3
0,1
0,0
75
10
0,2
0,1
0,0
75
30
0,4
0,2
0,0
75
100
0,6
0,4
0,1
0,0
75
300
0,8
0,5
0,3
0,1
0,0
75
1000
1,1
0,8
0,5
0,3
0,1
0,0
100
3
0,1
0,0
100
10
0,4
0,1
0,0
100
30
0,7
0,2
0,1
0,0
100
100
1,1
0,6
0,2
0,1
0,0
100
300
1,4
1,0
0,5
0,2
0,0
100
1000
1,8
1,3
0,9
0,5
0,2
0,0
100
3000
2,2
1,7
1,3
0,8
0,5
0,1
0,0
125
3
0,1
0,0
125
10
0,6
0,2
0,0
125
30
0,8
0,3
0,1
0,0
125
100
1,2
0,7
0,3
0,1
0,0
125
300
1,6
1,1
0,7
0,3
0,0
125
1000
2,1
1,6
1,0
0,7
0,2
0,0
150
30
0,9
0,4
0,1
0,0
150
100
1,3
0,9
0,4
0,1
0,0
150
300
1,7
1,2
0,8
0,3
0,1
0,0
150
1000
2,2
1,6
1,1
0,8
0,3
0,1
0,0
10
Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées
dans le tableau peuvent être interpolées.
11
1mA•min = 60 mC
1106

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
mAmin12
1m
2m
4m
8m
15m
30m
60m
par semaine
200
1000
3,9
3,1
2,2
1,6
0,9
0,3
0,0
200
3000
4,6
3,7
2,9
2,0
1,5
0,6
0,3
250
1000
7,6
5,9
4,1
2,8
1,5
0,3
0,0
250
3000
8,8
7,3
5,5
3,8
2,6
0,8
0,3
300
1000
14,5
11,1
8,1
5,5
3,1
0,6
0,0
300
3000
16,9
13,7
10,3
7,4
5,1
1,5
0,5
39904
12
1mA•min = 60 mC
1107

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 8
(art. 3, 1" al., et 9, 2` al.)
Protection contre le rayonnement parasite (0,10 mSv par semaine)
Valeurs de protection13 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la ré-
duction du rayonnement parasite à un débit de dose ambiante de 0,10 millisievert
par semaine
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
mAmin14
1m
2m
4m
Km
15m
30m
60m
par semaine
50
3
0,0
50
10
0,0
50
30
0,0
50
100
0,1
0,0
50
300
0,2
0,1
0,0
50
1000
0,3
0,2
0,1
0,0
75
3
0,0
75
10
0,0
75
30
0,1
0,0
75
100
0,3
0,1
0,0
75
300
0,5
0,3
0,1
0,0
75
1000
0,8
0,5
0,2
0,1
0,0
100
3
0,0
100
10
0,1
0,0
100
30
0,2
0,1
0,0
100
100
0,5
0,2
0,0
100
300
0,9
0,5
0,1
0,0
100
1000
1,3
0,8
0,5
0,1
0,0
100
3000
1,6
1,2
0,7
0,2
0,1
0,0
125
3
0,0
125
10
0,1
0,0
125
30
0,3
0,1
0,0
125
100
0,7
0,2
0,0
125
300
1,0
0,6
0,2
0,0
125
1000
1,5
0,9
0,6
0,2
0,0
150
30
0,3
0,1
0,0
150
100
0,8
0,3
0,1
0,0
150
300
1,1
0,8
0,3
0,0
150
1000
1,6
1,1
0,6
0,2
0,0
13
Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées
dans le tableau peuvent être interpolées.
14
1mA•min =60 mC
1108
¸
t )

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
mA.min15
Im
2m
4m
8m
15m
30m
60m
par semaine
200
1000
2,9
2,1
1,5
0,6
0,3
0,0
200
3000
3,6
2,7
1,9
1,4
0,6
0,2
0,0
250
1000
5,6
3,9
2,5
0,8
0,3
0,0
250
3000
7,0
5,2
3,5
2,2
0,7
0,3
0,0
300
1000
10,5
7,6
4,9
1,5
0,9
0,0
300
3000
13,2
9,8
6,8
4,3
1,3
0,0
0,0
39904
15
1mA•min = 60 mC
1109

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 9
(art. 3, 1" al., et 9, 3° al.)
Protection contre le rayonnement parasite des tomodensitomètres
A .Valeurs de protection16 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la
réduction du rayonnement parasite à un débit de dose ambiante de 0,02 millisievert
par semaine
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
mA-min17
lm
2m
4m
8m
15m
30m
60m
par semaine
125
10000
2,2
1,7
1.2
0,8
0,3
0,1
0,0
125
30 000
2,7
2,1
1.6
1.1
0,7
0,3
0,0
150
10000
2,4
1,9
1,4
0.8
0,4
0,2
0,0
150
30 000
2,8
2,3
1.8
1.3
0,8
0,3
0,0
B .Valeurs de protectionl8 en millimètres d'équivalent de plomb requises pour la
réduction du rayonnement parasite à un débit de dose ambiante de 0,10 millisievert
par semaine
Tension
Fréquence
Distance
du tube
d'exploitation
kV
mA•min19
Im
2m
4m
8m
15m
30m
60m
par semaine
125
10 000
1,6
1,1
0,7
0,3
0,0
125
30000
2,1
1,5
1,1
0,6
0,3
0,0
150
10000
1,9
1,3
0,8
0,3
0,1
0,0
150
30000
2,2
1,7
1,2
0,7
0,3
0,0
39904
16
Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées
dans le tableau peuvent être interpolées.
17
1mA•min = 60 mC
18
Les valeurs de protection correspondant aux distances situées entre les valeurs indiquées
dans le tableau peuvent être interpolées.
19
1mA•min = 60 mC
1110

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 10
(art. 8, 1" à 3` al et 9, 1" à 3` al.)
Equivalent de plomb de différents matériaux de construction
Epaisseur
Epaisseur de matériaux20 en mm pour obtenir une atténuation équivalente des rayonnements
de plomb
émis aux tensions maximales du tube de
en mm
50 kV
75 kV
100 kV
125 kV
150 kV
200 kV
250 kV
300 kV
Fer (masse volumique brute 7800 kg/m')
0.2
1.1
1.0
0.8
1.4
2.7
2.5
3.0
3.0
0.4
2.2
2.0
1.6
2.4
5.0
5.0
5.5
5.5
0.6
3.5
3.3
3.0
4.5
7.7
8.0
7.5
8.0
0.8
4.8
4.7
4.6
8.0
10.0
11.0
10.0
10.0
1
6.2
6.4
9.0
13.2
15.0
12.5
12.5
1.2
7.6
8.0
11.0
16.0
17.5
14.0
14.0
1.4
9.0
9.2
13.0
18.7
21.0
16.5
16.0
1.6
10.2
10.5
15.0
21.7
25.0
18.8
17.5
1.8
11.2
12.4
18.0
23.6
28.0
20.0
19.6
2
12.2
13.6
20.0
26.7
30.5
22.5
21.0
2.5
15.0
16.4
23.0
33.3
37.5
28.8
25.0
3
20.0
29.5
40.3
45.0
33.0
29.0
4
25.6
41.0
54.3
57.5
44.0
37.5
Baryte (masse volumique brute 3200 kg/m')
0.25
3.2
1.5
1.1
1
1.6
2.4
2.3
2
0.5
6.5
2.6
2
2
3.2
4.8
4.4
4
0.75
10
3.8
2.8
3.3
5
9
7.7
6.8
1
4.9
3.8
4.6
7.4
13
10
9
1.25
6
4.8
6.6
10.4
17.2
13.4
11.7
1.5
7
5.8
9
13.6
22
16.7
14
1.75
8
7
10.6
17.2
26
19
16.7
2
9
8.4
12.5
20.4
30
22.3
18.8
2.5
11.5
10.7
16.2
26
38
28
24
3
13.2
20
32
45.4
34.7
29.8
4
17.6
27.6
44
58
46.7
41.3
5
22
35
55
70
58
54
6
81.2
70
64
7
92
80.7
74.6
8
104
93.3
83.5
9
104
93.3
10
116
101
20
A tension égale du tube, les épaisseurs de plomb correspondant aux épaisseurs de maté-
riaux situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Epaisseur
Epaisseur de matériaux21 en mm pour obtenir une atténuation équivalente des rayonnements
de plomb
émis aux tensions maximales du tube de
en mm
50 kV
75 kV
100 kV
125 kV
150 kV
200 kV
250 kV
300 kV
Verre (masse volumique brute 2500 kg/m')
0 1
14
10
7
10
10
10
10
6
0.2
26
18
14
17
20
19
18
12
0.3
38
28
21
25
29
28
27
18
U.4
48
36
30
34
38
36
33
24
0.5
44
37
39
46
43
18
30
0.6
34
0,8
12
1
48
Béton (masse volumique brute 2100 kg/m')
0.25
30
22
18
19
28
25
25
20
0.5
56
44
36
40
51
42
38
30
0.75
81
65
SrS
63
70
68
57
45
I
85
75
81
90
90
71
53
1.25
105
90
98
110
106
83
64
1.5
122
105
112
130
128
95
75
1.75
140
118
128
149
146
108
84
2
153
130
144
167
162
118
92
2.5
184
155
176
202
194
142
108
3
185
210
240
225
162
126
4
244
290
328
281
203
162
5
306
372
425
333
239
196
d
383
275
225
7
433
308
248
8
484
347
270
9
383
302
10
416
327
Grès calcaire (masse volumique brute 1900 kg/m')
0.25
39
28
20
29
36
30
27
20
0.5
83
56
44
50
61
52
43
34
0.75
128
82
67
75
85
78
67
49
1
110
90
96
110
99
81
61
1.25
135
107
118
135
123
94
73
1.5
159
124
135
157
146
110
84
1.75
182
144
151
179
168
123
94
2
202
160
170
202
186
137
105
2.5
244
193
206
247
229
164
123
3
228
249
291
265
188
141
4
287
341
392
330
237
180
5
348
437
496
392
276
215
6
453
323
250
7
516
360
283
8
576
404
307
9
444
344
10
484
370
21
A tension égale du tube, les épaisseurs de plomb correspondant aux épaisseurs de maté-
riaux situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.
1112

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Epaisseur
Epaisseur de matériaux22 en mm pour obtenir une atténuation équivalente des rayonnements
de plomb
émis aux tensions maximales du tube de
en mm
50kV
75kV
100kV
125kV
150kV
200kV
250kV
300kV
Brique (masse volumique brute 1200 kg/m')
0.25
110
56
44
54
54
51
46
35
0 5
185
96
83
85
96
88
69
60
0.75
240
138
122
120
130
122
104
90
1
172
160
154
170
154
127
108
1.25
208
190
187
212
190
146
130
1.5
244
220
212
250
225
167
152
1.75
277
245
240
288
269
192
170
2
315
767
777
320
297
212
190
2.5
390
312
323
394
356
260
220
3
360
400
469
414
298
250
4
460
530
603
516
375
312
5
560
672
742
605
433
366
6
695
500
417
7
781
560
450
8
875
625
500
9
683
542
10
738
583
Plâtre (masse volumique brute 840 kg/m3)
0.2
53
44
36
48
53
52
48
36
0.4
109
87
74
84
98
96
77
65
0.6
163
131
112
126
148
144
115
97
0.8
218
173
154
165
183
181
144
128
1
211
183
200
225
225
168
140
19
750
216
232
265
261
190
161
1.4
289
243
266
308
303
213
182
1.6
331
277
304
352
347
243
208
1.8
365
309
327
391
386
267
222
2
394
330
360
424
405
288
240
2.5
480
390
440
510
486
336
285
3
456
525
600
550
400
318
4
588
684
780
660
480
400
Béton mousse (masse volumique brute 680 kg/m')
0.2
90
72
54
75
80
76
64
48
0.4
186
140
108
135
152
125
114
104
0.6
278
210
162
203
228
187
170
156
0.8
352
272
217
256
282
248
209
171
1
333
275
306
337
304
244
200
1.2
389
317
360
396
360
274
230
1.4
437
360
397
448
410
301
252
1.6
499
412
453
512
468
344
288
1.8
543
448
492
561
517
386
309
2
582
481
532
600
548
412
330
2.5
690
568
637
712
645
472
380
3
656
735
825
735
551
440
4
821
944
1042
885
668
545
22
A tension égale du tube, les épaisseurs de plomb correspondant aux épaisseurs de maté-
riaux situées entre les valeurs indiquées dans le tableau peuvent être interpolées.
1113

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 11
(art. 18)
Paramètres de contrôle du développement des films et des accessoires
A. Test de réception/contrôle d'état
Paramètre contrôlé
Exigences/Domaine de tolérance
1.
Couple écran-film
a
.Stockage des films
Lieu, température, humidité
Age des films
b
.Assortiment des écrans
c
.Inscription sur les cassettes
d
.Etat des cassettes et des
écrans
selon les spécifications du fabricant
ne dépasse pas la date de péremption
selon les directives de l'OFSP
classe de sensibilité du couple écran-
film utilisé, date de mise en service
pression homogène du film, pas de
dommages mécaniques, pas de salissu-
res, fermeture en bon état
2.
Chambre noire
Etanchéité à la lumière et éclai-
rage de la chambre noire
pas d'augmentation du voile de base
après exposition durant 60 s d'un film
préexposé23; c.-à-d. ADopt _ 2,5 mm Al
Lorsque il n'y a pas de reconsti-
tution possible. ruesule de la 1`"
couche de demi-transmission se-
lon la norme CEI à 80 kV
>_ 2.3 mm Al
6.
Rendement de l'installation,
mesuré dans l'air à 1m de dis-
tance foyer-détecteur
a
.Installation radiologique fixe
à 85 kV, temps d'exp. effec-
10 mGy
tif 2,8 p.1./mm
b
.Radiographie indirecte: for-
mat de l'amplificateur 23-
25cm / 30-32 cm/38-40 cm
Furulat moyen
2,0/1,6/1,3 p.1./mm
DSI/cinéfluoroscopie
1,0/0,8/0,65 p.l./mm
9.
Luminosité du viseur à 1 m de
>_ 100 lux net29
distance du foyer
10. Contrôle visuel et de fonctionne-
selon les spécifications du fabricant
ment général de l'installation
11. Valeurs de référence pour le
contrôle de stabilité selon
annexe 15
à établir
39904
29
z 50 lux net pour les installations radiologiques dont l'exploitation a été autorisée avant
l'entrée en vigueur de la présente ordonnance.
1118

¸
Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 13
(art. 14, 4` al., 15, 1" et 2` al., 19, 1" al., 21, 2` al., et 22)
Paramètres à contrôler lors du test de réception/contrôle d'état
d'installations de radioscopie
Parametre contrôlé
Exigences/Domaine de tolérance
1
.Exactitude de l'indication de la
tension (kV)
± 10%
2
.Exactitude de l'indication de la
durée d'exposition (minuterie de
scopie)
± 10%
3.
Dose
a
.Rendement de transmission
derrière 25 mm Al à 1m de
distance foyer-détecteur et
pour une tension du tube de
77/85/91 kV avec un géné-
rateur de 12/6/2 impulsions
b
.Débit de dose maximum se-
lon art. 15, 1" al.
c
.Débit de dose maximum se-
lon art. 15, 2` al.
d
.Exactitude de l'indication du
produit dose-surface
e
.Débit de dose à l'entrée de
l'amplificateur (diamètre
nominal de 25 cm) pour tous
niveaux de débit, distance
foyer-amplificateur maxi-
male, objet test homogène,
tension du tube 70-80 kV
Réglage de la valeur
moyenne
Réglage de la valeur de crête
f
.Fonction du réglage auto-
matique du débit de dose
2 µGy/mAs ± 35%
 _ 2,5 mm Al
>_ 2,3 mm Al
5.
Facteur d'atténuation de
l' appareillage
à 80 kV avec grille
à 80 kV sans grille
_- 3,5
 _ 1,5 mm Al
2,5 mm Al
>_ 1,5 mm Al
31
Dans le cas des petites installations radiologiques présentant une fluctuation de la tension du
tube pendant la phase d'enclenchement, il faut choisir une méthode de mesure appropriée
afin d'éviter les erreurs de mesure (p. ex. Instrument de mesure permettant une mesure dif-
férée adéquate ou mesure pendant un temps d'exposition suffisamment long).
32
Si le temps d'exposition indiqué contient une correction permettant de compenser la phase
d'enclenchement, il faut en tenir compte lors de la mesure. Les papiers d'accompagnement
de l'installation doivent décrire cette correction et être insérés dans le dossier technique de
l'installation.
En ce qui concerne les petites installations radiologiques qui ne sont équipées que d'un
commutateur de sélection d'organe, les temps d'enclenchement fixés doivent être indiqués
dans les papiers d'accompagnement et contrôlés dans une mesure suffisante. Les documents
d'accompagnement doivent être classés dans le dossier technique de l'installation.
1121

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Paramètre contrôlé
Exigences/Domaine de tolérance
5.
Distance foyer-extrémité du tube
jusqu'à 60 kV
au-dessus 60 kV
>_ 10cm
20 cm
6.
Géométne du faisceau
a
.Grandeur du faisceau de ra-
diation à l'extrémité du tube
 _ 2,5 mm AI
>_ 2,3 mm Al
6.
Géométrie du faisceau et surface
réceptrice de l'image
a
.Diaphragmagr.
b
.Coïncidence entre le faisceau
de radiation et la surface ré-
ceptrice de l'image
c
.Position du plan de coupe
selon les spécifications du fabricant
(diaphragme primaire / secondaire)
limites du faisceau de radiation visi-
bles de tous les côtés sur le film
cliché d'un objet-test selon les spécifi-
cations du fabricant
7.
Contrôle visuel et de fonctionne-
ment
selon les spécifications du fabricant

Ordonnance sur les rayons X
RO 1998
Annexe 15
(art. 20, 1" al., et 22)
Paramètres à contrôler lors du contrôle de stabilité
des installations radiologiques
Ces contrôles, y compris l'établissement des valeurs de référence, doivent toujours
être effectués selon les mêmes réglages et méthode et avec les mêmes moyens de
mesure.
A. Installations de radiographie
Paramètre contrôlé
Exigences/Domaine de tolérance
1.
Stabilité des paramètres
d'exposition
a.
Comparaison d'un cliché
d'un objet test avec un cliché
de référence (plusieurs
échelons de contraste appro-
priés)
Densité optique, par densi-
tométrie
ou comparaison visuelle
Contraste, comparaison vi-
suelle
valeur de référence ± 0,2
± 1échelon de contraste
pas de modification essentielle
ou
b.
Mesure de la dose
valeur de référence ± 30%
2.
Géométrie du faisceau et surface
réceptrice de l'image
a
.Coïncidence entre le champ
 *)
Dermochelyidae
Dermochelys coriacea
Cheloniidae
Caretta caretta
Chelonia mydas
Eretmochelys imbricata
Lepidochelys kempii
1163

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
RO 1998
Trionychidae
Rafetus euphraticus
Trionyx triunguis
Sarnia
Gekkonidae
Cyrtodactylus kotschyi
Tarentola angustimentalis
Tarentola boettgeri
Tarentola delalandii
Tarentola gomerensis
Phyllodactylus europaeus
Agamidae
Stellio stellio (Agama stellio)*)
Chamaeleantidae
Chamaeleo chamaelon
Lacertidae
Algyroidesfitzingeri
Algyroides marchi
Algyroides moreotieus
Algyroides nigropunctatus
Archaeolacerta bedriagae (Lacerta bedriagae)*)
Archaeolacerta monticola (Lacerta monticola)*)
Gallotia galloti
Gallotia simonyi (Lacerta simonyi)*)
Gallotia stehlini
Lacerta agilis
Lacerta clarkorum
Lacerta dugesii
Lacerta graeca
Lacerta horvathi
Lacerta lepida
Lacerta parva
Lacerta princeps
Lacerta schreiben
Lacerta trilineata
Lacerta viridis
Ophisops elegans
Podarcis erhardii
Podarcisfigolensis
Podarcis lilfordi
Podarcis melisellensis
Podarcis milensis
Podarcis muralis
Podarcis peloponnesiaca
Podarcis pityusensis
1164
¸
t

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
RO 1998
Podarcis sicula
Pndnrci,c taurica
Podarcis tiliguerta
Podarcis wagleriana
Anguidae
Ophisaurus apodus
Scincidae
Ablepharus kitaibelii
Chalcides bedriagai
Chalcides ocellatus
Chalcides rQxlineatus
Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)*)
Chalcides viridianus
Ophiomorus punctatissimus
Ophidia
Colubridae
Coluber cypriensis
Coluber gemonensis
Coluber hippocrepis
Coluberjugularisz) *>
Coluber najadum3) *)
Coluber viridiflavus
Coronella austriaca
Elaphe longissima
Elaphe quatuorlineata
Elaphe situla
Natrix megalocephala
Natrix tessellata
Telescopusfallax
Viperidae
Vipera albizona
Vipera ammodytes
Vipera barani
Vipera kaznakovi
Vipera latasti
Vipera lebetina4) *)
Vipera pontica
Vipera ursinii
Vipera wagneri
Vipera xanthina
1165

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
RO 1998
Amphibiens
Caudata
Salamandridae
Chioglossa lusitanica
Euproctus asper
Euproctus montanus
Euproctus platycephalus
Mertensiella luschani (Salamandra luschani)*)
Salamandra atra5) *>
Salamandrina terdigitata
Triturus carnifex
Triturus cristatus
Triturus dobrogicus
Triturus italicus
Tiiturus kurelinii
Triturus montandoni
Plethodontidae
Speleomantesflavus (Hydromantesflavus)*)
Speleomantes genei (Hydromantes genei)*)
Speleomantes imperialis (Hydromantes imperialis)*)
Speleomantes italicus (Hydromantes italicus)*)
Speleomantes supramontis (Hydromantes supramontis)*)
Proteidae
Proteus anguinus
Anura
Discoglossidae
Alytes cisternasii
Alytes muletensis
Alytes obstetricans
Bombina bombina
Bombina variegata
Discoglossus galganoi
Discoglossusjeanneae
Discoglossus montalentii
Discoglossus pictus
Discoglossus sardus
Neurergus crocatus
Neurergus strauchi
Pelobatidae
Pelobates cultripes
Pelobatesfuscus
Pelobates syriacus
Pelodytes caucasicus
1166
¸ )

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
RO 1998
Bufonidae
Bufo calamita
Bufo viridis
Hylidae
Hyla arborea
Hyla meridionalis
Hyla sarda
Ranidae
Rana arvalis
Rana dalmatina
Rana holtzi
Rana iberica
Rana italcca
Rana latastei
Poissons
Chondrichthyes
Pleurotremata
Lamnidae
Carcharodon carcharias (Méd.)
Osteichthyes
Petromyzoniformes
Petromyzonidae
Lethenteron zanandrai (Méd.)
Acipenseriformes
Acipenseridae
Acipenser naccarii
Acipenser sturio (Méd.)
Huso huso (Méd.)
Salmoniformes
Umbridae
Umbra krameri
1167

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
RO 1998
Cypriniformes
Cyprinidae
Pomatoschistus canestrinii (Méd.)
Pomatoschistus tortonesei (Méd.)
Synentognathi
Belonidae
Hippocampus hippocampus (Méd.)
Hippocampus ramulosus (Méd.)
Atheriniformes
Cyprinodontidae
Aphaniusfasciatus (Méd.)
Aphanius iberus (Méd.)
Valencia hispanica
Perciformes
Percidae
Zingel asper
Invertébrés
Arthropodes
Insecta
Mantodea
Apteromantis aptera
Odonata
Aeshna viridis
Brachythemisfuscopalliata
Calopteryx syriaca
Coenagrionfreyi
Coenagrion mercuriale
Cordulegaster trinacriae
Gomphus graslinii
Leucorrhinia albifrons
Leucorrhinia caudalis
Leucorrhinia pectoralis
Lindenia tetraphylla
Macromia splendens
Ophiogomphus cecilia
Oxygastra curtisii
Stylurus (= Gomphus)flavipes
Sympecma braueri
1168

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
RO 1998
Orthoptera
Baetira uctulata
Saga pedo
Coleoptera
Buprestis splendens
Carabus olympiae
Cerambyx cerdo
Cucujus cinnaberinus
Dytiscus latissimus
Graphoderus bilineatus
Osmoderma eremita
Rosalia alpina
Lepidoptera
Apatura mens
Coenonympha hero
Coenonympha oedippus
Erebia calcaria
Erebia christi
Erebia sudetica
Eriogaster catax
Euphydryas (Eurodryas) aurinia
Fabriciana elisa
Hyles hippophaes
Hypodryas nuuurna
Lopinga achine
Lycaena dispar
Maculinea arion
Maculinea nausithous
Maculinea teleius
Melanargia arge
Papilio alexanor
Papilio hospiton
Parnassius apollo
Parnassius mnemosyne
Plebicula golgus
Polyommatus galloi
Polyommatus humedasae
Proserpinus prosperpina
Zerynthia polyxena
Arachnida
Araneae
Macrothele calpeiana
1169

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
RO 1998
Crustacea
Decapoda
Ocypode cursor (Méd.)
Pachyplasma giganteum (Méd.)
Mollusques
Gastropoda
Dyotocardia
Gibbula nivosa (Méd.)
Patellaferruginea (Méd.)
Patella nigra (Méd.)
Monotocardia
Charonia rubicunda (=G lampas=C. nodiferum) (Méd.)
Charonia tritonis (=C. seguenziae) (Méd.)
Dendropoma petraeum (Méd.)
Erosaria spurca (Méd.)
Luria lurida (=Cypraea lurida) (Méd.)
Mitra zonata (Méd.)
Ranella olearia (Méd.)
Schilderia achatidea (Méd.)
Tonna galea (Méd.)
Zonaria pyrum (Méd.)
Stylommatophora
Caseolus calculus
Caseolus commixta
Caseolus sphaerula
Discus defloratus6) *)
Discus guerinianus
Discula leacockiana
Discula tabellata
Discula testudinalis
Discula turricula
Elona quimperiana
Geomalacus maculosus
Geomitra moniziana
Helix subplicata
Leiostyla abbreviata
Leiostyla cassida
Leiostyla corneocostata
Leiostyla gibba
Leiostyla lamellosa
t 
1170

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
RO 1998
Bivalvia
Unionoida
Margaritifera auricularia
Mytiloida
Lithophaga lithophaga (Méd.)
Pinna pernula (Méd.)
Myoida
Pholas dactylos (Méd.)
Echinodermes
Asteridae
Asterina pancerii (Méd.)
Ophidiaster ophidianus (Méd.)
Echinidae
Centrostephanus longispinus (Méd.)
Cnidaires
Hydrozoa
Errina aspera (Méd.)
Anthozoa
Astroides calycularis (Méd.)
Gerardia savaglia (Méd.)
Eponges
Porifera
Aplysina cavernicola (Méd.)
Asbestopluma hypogea (Méd.)
Axinelle polyploides (Méd.)
Petrobiona massiliana (Méd.)
1171

Conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe
RO 1998
Notes à l'Annexe H
Le 3 décembre 1993, le Comité permanent de la Convention a adopté la Recom-
mandation suivante (no 39 [1993]):
Le Comité permanent de la Convention relative à la conservation de la vie sauvage
et du milieu naturel de l'Europe, agissant en vertu de l'article 14 de la Convention,
recommande aux Parties contractantes de prendre en considération les observations
techniques suivantes dans la mise en oeuvre de la Convention. Des astérisques ont
été ajoutés lorsque le nom de l'espèce a été modifié, mais l'ancien nom est conservé
entre parenthèses. Des notes en bas de page ont été utilisées pour mettre à jour
certaines espèces du point de vue taxonomique.
1)Mauremys caspica a été divisée en deux espèces:
Mauremys caspica
Mauremys leprosa (Mauremys caspica leprosa)
2)Coluberjugularis a été divisée en deux espèces:
Coluberjugularis
Coluber caspius (Coluberjugularis caspius)
sl Coluber najadum a été divisée en deux espèces:
Coluber najadum
Coluber rubriceps (Coluber najadum rubriceps)
4)Vipera lebetina a été divisée en deux espèces:
Vipera lebetina
Vipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)
5)Salamandra atra a été divisée en deux espèces:
Salamandra atra
Salamandra lanzai (Salamandra atra lanzai)
6)Discus defloratus: n'est plus reconnue comme un espèce valide du point de vue
taxonomique étant donné qu'elle a été décrite à partir de quelques spécimens seule-
ment; désormais reconnue comme appartenant à une espèce différente de Discus.
39318
1172
C

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
AS-1998-14 vom 14.04.1998 (S. 1083-1172)
RO-1998-14 du 14.04.1998 (p. 1083-1172)
RU-1998-14 del 14.04.1998 (p. 1083-1172)
In
Amtliche Sammlung
Dans
Recueil officiel
In
Raccolta ufficiale
Jahr
1998
Année
Anno
Band
1998
Volume
Volume
Heft
14
Cahier
Numero
Datum
14.04.1998
Date
Data
Seite
1083-1172
Page
Pagina
Ref. No
30 005 469
Das Dokument wurde durch das Schweizerische Bundesarchiv digitalisiert.
Le document a été digitalisé par les Archives Fédérales Suisses.
Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.