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2005-3448 
393 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 16 décembre 2005 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient rem-
plies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): 
Aluminiumfosetyl (Fosetyl-Al) 80.0 % 
Formulation: 
WP 
2. Produits commerciaux 
Fostonic 80 WP 
Numéro d’homologation suisse: I-3704 
pays d’origine: Italie 
numéro d’homologation étranger: 11804 
distributeur: Agrimix S.R.L., Viale Città d’Europa 681, 
I-00144 Roma 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Maladie/effets 
Mode d’application 
(*) 
Culture de baies 
 
 
 
fraise 
cœur brun du fraiser, racines 
rouges du fraisier 
concentration: 0.75 % 
dosage: 7.5 kg/ha 
application: arroser ou pulvériser
1,2,3,4 
Arboriculture 
 
 
 
poirier 
efficacité partielle: 
flétrissement bactérien 
du poirier 
concentration: 0.3 % 
dosage: 4.8 kg/ha 
application: dès le débourrement 
jusqu’à la fin de la floraison 
5 
Culture maraîchère 
 
 
laitue pommée 
mildiou de la laitue 
dosage: 2 kg/ha 
délai d’attente: 3 semaines 
 
 
1 
RS 916.161

394 
Domaine d’application 
Maladie/effets 
Mode d’application 
(*) 
Cucurbitacées 
[Cucurbitaceae] 
mildiou des cucurbitacées 
concentration: 0.2 % 
dosage: 2–4 kg/ha 
délai d’attente: 3 jours 
 
Culture ornementale 
 
 
toutes les cultures 
mildiou [Peronospora, Albugo, 
Bremia], champignons 
pathogènes du sol (fonte ou 
toile des semis) 
concentration: 0.2–0.3 % 
application: pulvériser 
concentration: 0.5 % 
application: arroser 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Restrictions et remarques: 
1 = Avant la floraison et après la récolte uniquement. 
2 = 4 traitements par parcelle et par année au maximum. 
3 = La concentration indiquée se réfère à un volume d’eau de base de 1000 litres par ha. 
4 = Le dosage indiqué se réfère aux stades pleine floraison et le début de coloration rouge des 
fruits, 4 plants par m2. 
5 = Le dosage doit s’appliquer à un volume d’arbre de 10 000 m3 par ha. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. 
Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours administratif auprès de la 
Commission de recours en matière de produits chimiques, Effingerstrasse 39, 
3003 Berne, dans un délai de 30 jours à compter de sa notification. Le mémoire de 
recours, à présenter en deux exemplaires, indique les conclusions, motifs et moyens 
de preuve et porte la signature du recourant ou de son représentant; y seront jointes 
la décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu’elles 
sont disponibles. 
16 décembre 2005 
Office fédéral de l’agriculture:
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
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liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
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Dans
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Année
Anno
Band
1
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Volume
Heft
01
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
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Datum
10.01.2006
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Data
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393-394
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10 139 216
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