ch_vb · 2008-1087 3125 · 2005-05-18 · de


2008-1087 
3125 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 14 mai 2008 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): métazachlore 500 g/l 
Formulation: 
SC suspension concentrée 
2. Produits commerciaux 
Butisan 
Numéro d’homologation suisse: D-2483 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 3401-00 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG 
Colzanet 
Numéro d’homologation suisse: I-2689 
Pays d’origine: Italie 
numéro d’homologation étranger: 9952 
titulaire de l’autorisation étranger: Agrimix S.R.L. 
Attrade-Metazachlor 
500 SC 
Numéro d’homologation suisse: A-2845 
Pays d’origine: Autriche 
numéro d’homologation étranger: 2307/2 
titulaire de l’autorisation étranger: Agrotech Trading 
Butisan S 
Numéro d’homologation suisse: A-2859 
Pays d’origine: Autriche 
numéro d’homologation étranger: 2307/1 
titulaire de l’autorisation étranger: TBH Agrochemie GmbH 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
1 
RS 916.161

3126 
Butisan S 
Numéro d’homologation suisse: A-2862 
Pays d’origine: Autriche 
numéro d’homologation étranger: 2307/0 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Culture maraîchère 
 
 
choux 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Application: après la plantation.
1 
Grande culture 
 
 
 
colza d’automne 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 2.5 l/ha 
Application: après le semis, 
pré-levée. 
1, 2 
colza d’automne 
capselle bourse-à-pasteur 
Dosage: 1–1.5 l/ha 
Application: deuxième 
traitement après herbicide 
en pré-semis. 
1 
colza d’automne 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 3 l/ha 
Application: après le semis, 
pré-levée. 
1, 3, 4
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
1 = Mentionner sur les emballages et dans les prospectus l’absence d’efficacité sur Galium 
aparine (le gaillet gratteron) et les repousses de céréales. 
2 = Sol sablonneux, faiblement humifère. 
3 = Sol mi-lourd, humifère. 
4 = Sol lourd, humifère. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle.

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Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
14 mai 2008 
Office fédéral de l’agriculture: 
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
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Volume
Heft
19
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
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Datum
14.05.2008
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Data
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3125-3127
Page
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Ref. No
10 141 768
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
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Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
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