ch_vb · 2005-3181 6599 · 2005-05-18 · de


2005-3181 
6599 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 15 novembre 2005 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont 
admis dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): Propaquizafop 100g/l 
Formulation: 
EC 
2. Produits commerciaux 
Agil 
Numéro d’homologation suisse: I-3783 
pays d’origine: Italie 
numéro d’homologation étranger: 9005 
distributeur: Quene Plant Protection N.V., Kaya W.F.G. 
(Jombi) Mensing 34, P.O. Box 403, Curacao (Antille NL) 
Shogun 
Numéro d’homologation suisse: I-3784 
pays d’origine: Italie 
numéro d’homologation étranger: 11660 
distributeur: Quene Plant Protection N.V., Kaya W.F.G. 
(Jombi) Mensing 34, P.O. Box 403, Curacao (Antille NL) 
 
 
1 
RS 916.161

6600 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Maladie/effets 
Mode d’application 
(*) 
 
 
 
 
Arboriculture 
 
 
 
espèces de Ribes, 
framboise, fruits à 
noyaux, fruits à pépins, 
ronces 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
 
espèces de Ribes, 
framboise, fruits à 
noyaux, fruits à pépins, 
ronces 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
1 
espèces de Ribes, 
framboise, fruits à 
noyaux, fruits à pépins, 
ronces 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Application: 
stade 2–3 feuilles. 
 
fraise 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Application: avant la floraison 
et après la récolte. 
 
fraise 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Application: avant la floraison 
et après la récolte. 
1 
fraise 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Application: avant la floraison 
et après la récolte unique-
ment; stade 2–3 feuilles. 
 
Culture maraîchère 
 
 
 
ail, betterave à salade, 
céleri, choux, échalote, 
oignon, poireau, tomate 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
 
ail, betterave à salade, 
céleri, choux, échalote, 
oignon, poireau, tomate 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
1 
ail, betterave à salade, 
céleri, choux, échalote, 
oignon, poireau, tomate 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
Application: 
stade 2–3 feuilles. 
 
asperge, rhubarbe 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Application: après la récolte. 
 
asperge, rhubarbe 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Application: après la récolte. 
1 
asperge, rhubarbe 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Application: après la recolte, 
stade 2–3 feuilles 
 
carotte 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
 
carotte 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
1 
carotte 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
Application: 
stade 2–3 feuilles.

6601 
Domaine d’application 
Maladie/effets 
Mode d’application 
(*) 
 
 
 
 
chicoreé witloof 
(chicorée endive), 
scorsonère 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
 
épinard 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
 
épinard 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
1 
épinard 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s)
Application: 
stade 2–3 feuilles. 
 
fenouil, haricot nain 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
 
persil 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
Application: post-levée. 
 
Grande culture 
 
 
 
betterave fourragère, 
betterave sucrière, 
féverole, soya 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
 
betterave fourragère, 
betterave sucrière, 
féverole, soya 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
1 
betterave fourragère, 
betterave sucrière, 
féverole, soya 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
Application: 
stade 2–3 feuilles. 
 
colza 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Délai d’attente: 12 Semaine(s) 
 
colza 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Délai d’attente: 12 Semaine(s) 
1 
colza 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Délai d’attente: 12 Semaine(s)
Application: 
stade 2–3 feuilles. 
 
pois de conserve 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
 
pois de conserve 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
1 
pois de conserve 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s)
Application: 
stade 2–3 feuilles. 
 
pois protéagineux, 
pomme de terre 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Délai d’attente: 6 Semaine(s) 
 
pois protéagineux, 
pomme de terre 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Délai d’attente: 6 Semaine(s) 
1 
pois protéagineux, 
pomme de terre 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Délai d’attente: 6 Semaine(s)
Application: 
stade 2–3 feuilles.

6602 
Domaine d’application 
Maladie/effets 
Mode d’application 
(*) 
 
 
 
 
pomme de terre de 
consommation 
[pommes de terre 
précoces] 
monocotylédones annuelles, 
repousses de céréales 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
 
pomme de terre de 
consommation 
[pommes de terre 
précoces] 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
1 
pomme de terre de 
consommation 
[pommes de terre 
précoces] 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s)
Application: 
stade 2–3 feuilles. 
 
Culture ornementale 
 
 
toutes les cultures 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
2 
toutes les cultures 
chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
1, 2 
toutes les cultures 
pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Application: 
stade 2–3 feuilles. 
2 
Sylviculture 
 
 
 
pépinières forestières monocotylédones annuelles 
Dosage: 0.75–1.25 l/ha 
 
pépinières forestières chiendent rampant 
Dosage: 1.5–2.5 l/ha 
1 
pépinières forestières pâturin annuel 
Dosage: 2.5 l/ha 
Application: 
stade 2–3 feuilles. 
 
 
 
 
 
 
(*) Restrictions et remarques: 
1 = Il est possible de fractionner l’application (le dosage indiqué correspond à la quantité 
totale autorisée). 
2 = Indication des cultures et de leur résistance au traitement. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle.

6603 
Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours administratif auprès de la 
Commission de recours en matière de produits chimiques, Effingerstrasse 39, 
3003 Berne, dans un délai de 30 jours à compter de sa notification. Le mémoire de 
recours, à présenter en deux exemplaires, indique les conclusions, motifs et moyens 
de preuve et porte la signature du recourant ou de son représentant; y seront jointes 
la décision attaquée et les pièces invoquées comme moyens de preuve, lorsqu’elles 
sont disponibles. 
15 novembre 2005 
Office fédéral de l’agriculture: 
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la
liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2005
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
49
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
13.12.2005
Date
Data
Seite
6599-6603
Page
Pagina
Ref. No
10 139 135
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