ch_vb · 2007-2649 7825 · 2005-05-18 · de


2007-2649 
7825 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 27 novembre 2007 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): cycloxydime 100 g/l 
Formulation: 
EC concentré émulsifiable 
2. Produits commerciaux 
Focus Ultra 
Numéro d’homologation suisse: A-4114 
Pays d’origine: Autriche 
numéro d’homologation étranger: 2509-0 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG 
Focus Ultra 
Numéro d’homologation suisse: D-4115 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 3964-00 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG 
Ciclosim 
Numéro d’homologation suisse: I-4116 
Pays d’origine: Italie 
numéro d’homologation étranger: 13654 
titulaire de l’autorisation étranger: SIMAR SRL 
Stratos Ultra 
Numéro d’homologation suisse: I-4117 
Pays d’origine: Italie 
numéro d’homologation étranger: 10117 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Italia SpA 
 
1 
RS 916.161

7826 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Culture des baies 
 
 
 
fraise 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Délai d’attente: 6 Semaine(s) 
Application: avant la floraison 
et après la récolte. 
 
fraise 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Délai d’attente: 6 Semaine(s) 
Application: avant la floraison 
et après la récolte. 
1 
fraise 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Délai d’attente: 6 Semaine(s) 
Application: avant la floraison 
et après la récolte. 
 
Arboriculture 
 
 
 
fruits à noyaux, 
fruits à pépins 
monocotylédones annuelles 
[Poa annua excepté] 
Dosage: 1–2 l/ha 
Application: printemps, été. 
 
fruits à noyaux, 
fruits à pépins 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Application: printemps, été. 
1 
fruits à noyaux, 
fruits à pépins 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Application: printemps, été. 
 
Viticulture 
 
 
 
toutes les cultures 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Application: printemps, été. 
 
toutes les cultures 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Application: printemps, été. 
1 
toutes les cultures 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Application: printemps, été. 
 
Culture maraîchère 
 
 
ail, betterave à 
salade, céleri-pomme, 
échalote, oignon, 
poireau, tomate 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
 
ail, betterave à 
salade, céleri-pomme, 
échalote, oignon, 
poireau, tomate 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
1 
ail, betterave à 
salade, céleri-pomme, 
échalote, oignon, 
poireau, tomate 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
 
carotte, choux, 
fenouil bulbeux, 
haricot nain 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
 
carotte, choux, 
fenouil bulbeux, 
haricot nain 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
1

7827 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
carotte, choux, 
fenouil bulbeux, 
haricot nain 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
 
ciboulette 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Application: pendant l’année de 
mise en culture uniquement. 
 
ciboulette 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Application: pendant l’année de 
mise en culture uniquement. 
1 
ciboulette 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Application: pendant l’année de 
mise en culture uniquement. 
 
rhubarbe 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Application: après la récolte. 
 
rhubarbe 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Application: après la récolte. 
1 
rhubarbe 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Application: après la récolte. 
 
Grande culture 
 
 
 
betterave fourragère, 
betterave sucrière, 
pomme de terre, soja, 
tabac, tournesol 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
 
betterave fourragère, 
betterave sucrière, 
pomme de terre, soja, 
tabac, tournesol 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
1 
betterave fourragère, 
betterave sucrière, 
pomme de terre, soja, 
tabac, tournesol 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Délai d’attente: 8 Semaine(s) 
 
colza 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Délai d’attente: 12 Semaine(s) 
 
colza 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Délai d’attente: 12 Semaine(s) 
1 
colza 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Délai d’attente: 12 Semaine(s) 
 
féverole 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
 
féverole 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
 
kénaf 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 2–4 l/ha 
Application: post-levée. 
 
kénaf 
repousses de céréales 
Dosage: 4 l/ha 
Application: post-levée. 
 
maïs [tolérant la 
Cycloxydim] 
millets, monocotylédones 
annuelles, repousses de céréales 
Dosage: 2–3 l/ha 
Application: post-levée. 
 
maïs [tolérant la 
Cycloxydim] 
chiendent rampant, 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4 l/ha 
Application: post-levée. 
 
pois 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
 
pois 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
1

7828 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
pois 
repousses de céréales 
Dosage: 1.5–3 l/ha 
Délai d’attente: 4 Semaine(s) 
 
Culture 
ornementale 
 
 
 
toutes les cultures 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
2 
toutes les cultures 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
1, 2 
Sylviculture 
 
 
 
pépinières 
forestières 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1–2 l/ha 
2 
pépinières 
forestières 
monocotylédones vivaces 
Dosage: 4–6 l/ha 
1, 2 
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
1 = L’utilisateur doit être informé de ce que l’efficacité sur les monocotylédones vivaces, en 
particulier le chiendent, n’excède généralement pas la durée de la culture traitée. 
2 = Indication des cultures et de leur résistance au traitement. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. 
Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
27 novembre 2007 
Office fédéral de l’agriculture:
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la
liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2007
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
48
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
27.11.2007
Date
Data
Seite
7825-7828
Page
Pagina
Ref. No
10 141 157
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
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