ch_vb · <td class="metadataCell">30004799</td> · 1985-10-01 · de


Recueil
des lois fédérales
N° 38
ter octobre 1985
1364
Indemnités militaires. O du DMF
1366
Traitement de la soldé militaire et de l'indemnité pour service dans
la protection civile en matière d'impôt fédéral direct
1367
Ordonnance sur les télégraphes
1369
Prix de vente, marges commerciales et suppléments spéciaux pour la
vente de pommes de terre de semence indigènes et étrangères
1370
Règlement pacifique des conflits internationaux. Convention
1371
Statut de la Cour internationale de Justice
1373
Reconnaissance des divorces et des séparations de corps. Convention
1374
Conflits de lois en matière de forme des dispositions testamentaires.
Convention
1375
Loi uniforme sur les lettres de change et billets à ordre. Convention
1376
Promotion et protection des investissements. Accord avec le Gou-
vernement de la République du Panama
1383
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages
menacées d'extinction. Convention
1449
Errata: Règlement sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
Ordonnance 86 concernant les adaptations dans le régime
des prestations complémentaires à l'AVS/AI
1363

I
Ordonnance du DMF
sur les indemnités militaires
Modification du 11 septembre 1985
Le Département militairefédéral,
après entente avec le Département fédéral des finances,
arrête:
L'ordonnance du DMF du 27 novembre 1965 1) sur les indemnités mili-
taires est modifiée comme il suit:
Art. 9, ter al.
' L'indemnité de service (service, couvert, linge de table et condiments
habituels) payée au cantinier qui sert la subsistance fournie par la troupe
est, par officier et par jour, de
a .4 fr. 90 pour un effectif total allant jusqu'à 30 officiers par cantine;
b .4 fr. 60 pour un effectif total supérieur à 30 officiers par cantine.
Art. 24
Les récipients à carburant non rendus ou endommagés fautivement sont
facturés à la troupe comme il suit:
Fr.
pour un fût de 50, 60 ou 200 litres
50.—
pour une harasse et son couvercle
30.—
pour un couvercle de harasse
7.—
pour un récipient (en métal ou en plastique)
de 4 ou 5 litres
3.—
pour un récipient (en métal ou en plastique)
de 0,5 ou 1 litre
2.—
pour une bouteille de carburant de démarrage
10.—
Art. 25
Pour l'usage des installations de tir, les communes ou les sociétés de tir
reçoivent les indemnités suivantes:
>RS 510.311
1364
1985 - 797

Indemnités militaires
RO 1985
a .Indemnité unique
Fr.
Pour la préparation, la remise et la reprise des installations,
si aucune indemnité horaire selon lettre b ne peut être payée
50.—
b .Indemnité horaire
Pour le temps consacré à la surveillance du tir pendant l'uti-
lisation d'installations électriques de cibles-navette ou de ci-
bles-duel, ou d'installations électroniques, par heure
15.—
c .Indemnité par coup
Pour l'usage des installations de tir, des cibles et du matériel
de marquage, y compris le collage de nouvelles feuilles ou
silhouettes pour cibles, le courant électrique, la colle, les
ronds de papier, etc.:
—installations ordinaires (cibles mobiles), par coup
—.12
—installations électriques de cibles-navette ou de cibles-duel,
par coup
—.20
—installations électroniques, par coup
—.25
II
La présente modification entre en vigueur le le` janvier 1986.
11 septembre 1985
Département militaire fédéral:
Delamuraz
30197
1365

Ordonnance
concernant le traitement de la solde militaire
et de l'indemnité pour service dans la protection civile
en matière d'impôt fédéral direct
du 12 septembre 1985
Le Départementfédéral des finances,
vu l'article 21, 4e alinéa, de l'arrêté du Conseil fédéral du 9 décembre
1940') concernant la perception d'un impôt fédéral direct,
arrête:
Article premier
Les dépenses spéciales occasionnées par le service militaire sont réputées
égales à la solde militaire.
Art. 2
L'article premier s'applique par analogie au traitement fiscal de l'indemnité
pour service dans la protection civile selon l'article 46 de la loi du 23 mars
19622) sur la protection civile.
Art. 3
IL'ordonnance du 16 octobre 1958 3) concernant le traitement de la solde
militaire en matière d'impôt fédéral direct est abrogée.
2 La présente ordonnance prend effet le 1erjanvier 1985.
12 septembre 1985
Département fédéral des finances:
Stich
30203
RS 642.111
RS 642.11
2) RS 520.1
31 RO 1958 999
1366
1985-812

I
Ordonnance sur les télégraphes
Modification du 23 septembre 1985
Le Conseilfédéral suisse
arrête:
L'ordonnance sur les télégraphes, du 31 août 19771) est modifiée comme il
suit:
Art. 14, let. g
Les genres d'adresse suivants sont admis:
g. Adresse télécopie.
Art. 26, 2e à 4e al.
zLes télégrammes adressés à des abonnés au téléphone sont remis autant
que possible téléphoniquement.
3 Les télégrammes adressés à des abonnés télex ou à des abonnés téléfax
sont transmis par téléimprimeur ou par télécopieur au destinataire, lorsque
celui-ci ou l'expéditeur en a donné l'ordre.
4 Les paiements télégraphiques et les télégrammes sur formules de luxe sont
exclus de la remise par téléphone, par téléimprimeur et par télécopieur.
Art. 37 et 38
Abrogés
Art. 48, 1er al., let. d et e, ainsi que 4e al.
d. et e. Abrogées
4 Aucun remboursement n'est accordé pour les télégrammes rectificatifs qui
sont échangés directement entre l'expéditeur et le destinataire.
11 RS 784.102
1985 —774
1367

Ordonnance sur les télégraphes
RO 1985
II
La présente modification entre en vigueur le 1 e octobre 1985.
23 septembre 1985
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Furgler
Le chancelier de la Confédération, Buser
30184
1368

I
Ordonnance
sur les prix de vente, les marges commerciales et les
suppléments spéciaux pour la vente de pommes de
terre de semence indigènes et étrangères
Modification du 16 septembre 1985
L'Office fédéral du contrôle des prix
arrête:
L'ordonnance du 11 octobre 19831) fixant les prix de vente, les mar-
ges commerciales et les suppléments spéciaux pour la vente de pom-
mes de terre de semence indigènes et étrangères est modifiée comme il
suit:
Article premier
Contributions pour les semenceaux indigènes
Lors de la vente de pommes de terre de semence indigènes certifiées,
un maximum de 3 fr. 75 par 100 kg peut être ajouté aux prix des pro-
ducteurs pour ce qui concerne les taxes, les licences, les contributions,
etc.
Art. 2, 2e al.
2 Pour la vente aux planteurs le supplément applicable sur le prix payé
aux producteurs n'excédera en aucun cas 16 fr. 65 par 100 kg de pom-
mes de terre de semence, y compris les contributions mentionnées à
l'article 1er.
Art. 3
Emballages
Un supplément qui ne dépassera pas 2 fr. 80 par 100 kg, peut être fac-
turé pour les marchandises livrées en sacs de jute neufs.
II
La présente modification entre en vigueur le 30 septembre 1985.
16 septembre 1985
Office fédéral du contrôle des prix:
Weyermann
I1 RS 942.311.392
30205
1985 —817
1369

Convention du 29 juillet 1899
pour le règlement pacifique des conflits internationaux
RS 0.193.211; RS 11 177
Champ d'application de la convention le 1e' octobre 1985,
complément')
Etats parties
Succession (S)
Fidji
26 janvier
1973 S2)
Maurice
3 août
1970 S3)
Zimbabwe
19 septembre 1984 S4)
30176
I) La présente publication rectifie (Fidji, Maurice) et complète celles qui figurent au
RO 1971 1811, 1977 1472 et 1982 2259.
2)Déclaration de succession, entrée en vigueur le 10 octobre 1970.
3)Déclaration de succession, entrée en vigueur le 12 mars 1968.
4)Déclaration de succession, entrée en vigueur le 18 avril 1980.
1370
1985 —779

Statut de la Cour internationale de Justice
du 26 juin 1945
RS 0.193.501; RO 1948 1037
Champ d'application du Statut le ter octobre 1985, complément')
Etats parties
Participation dès le
Date de dépôt de la
dernière déclaration
de reconnaissance de
lajuridiction obligatoire
selon l'article 36 du Statut
Antigua-et-Barbuda
11 novembre
1981
Belize
25 septembre
1981
Brunéi
21 septembre
1984
Dominique
18 décembre
1978
Saint-Christophe-et-Nevis
23 septembre
1983
Sainte-Lucie
18 septembre
1979
Saint-Vincent-et-Grena-
dines
16 septembre
1980
Iles Salomon
19 septembre
1978
Sénégal
28 septembre
1960
3 mai 19852)
Vanuatu
15 septembre
1981
Zimbabwe
25 août
1980
Déclaration en application de l'article 36 du Statut
Sénégal
J'ai l'honneur, au nom du Gouvernement de la République du Sénégal, de
déclarer que, conformément à l'article 36, paragraphe 2, du Statut de la
Cour internationale de Justice, il accepte sous condition de réciprocité,
comme obligatoire de plein droit et sans convention spéciale, à l'égard de
tout autre Etat acceptant la même obligation, la juridiction de la Cour sur
tous les différends d'ordre juridique ayant pour objet:
—l'interprétation d'un traité;
—tout point de droit international;
—la réalité de tout fait qui, s'il était établi, constituerait la violation d'un
engagement international;
I) La présente publication complète celles qui figurent au RO 1970 1332, 1971 1816,
1974 985, 1975 449, 1976 2859, 1978 452, 1982 439, 1983 1090 1679 et 1984
977.
2) Déclaration, voir ci-après.
1985 —780
1371

Cour internationale de Justice
RO 1985
—la nature ou l'étendue de la réparation due pour la rupture d'un engage-
ment international.
Cette présente déclaration est faite sous condition de réciprocité de la part
de tous les Etats. Cependant, le Sénégal peut renoncer à' la compétence de
la Cour au sujet:
—des différends pour lesquels les parties seraient convenues d'avoir recours
à un autre mode de règlement;
—des différends relatifs à des questions qui, d'après le droit international,
relèvent de la compétence exclusive du Sénégal.
Enfin, le Gouvernement de la République du Sénégal se réserve le droit de
compléter, modifier ou retirer les réserves ci-dessus, à tout moment,
moyennant notification adressée au Secrétaire général de l'Organisation des
Nations Unies.
Une telle notification prendrait effet à la date de sa réception par le Secré-
taire général.
3 mai 1985
Ibrahima Fall
Ministre des affaires étrangères
de la République du Sénégal
30177
1372

Convention du t e r juin 1970
sur la reconnaissance des divorces
et des séparations de corps
RS 0.211.212.3; RO 1976 1546
Champ d'application
lication de la convention le 1" octobre 1985,
complément
Etat partie
Ratification
Entrée en vigueur
Portugal
10 mai 1985
9 juillet 1985
30179
11 La présente publication complète celles qui figurent au RO 1976 1554, 1977 1296
1655, 1979 507, 1982 251, 1983 230 et 1984 218.
1985 —782
1373
,011111b.

Convention du 5 octobre 1961
sur les conflits de lois en matière de forme
des dispositions testamentaires
RS 0.211.312.1; RO 1971 1366
Champ d'application de la convention le leC octobre 1985,
complément')
Etats parties
Succession (S)
Entrée en vigueur
Antigua-et-Barbuda
17 mai
1985 S
1er novembre
1981
Grenade
3 juin
1985 S
7 février
1974
Lesotho
letjuin
1977 S
4 octobre
1966
30178
'1 La présente publication complète celles qui figurent au RO 1971 1370, 1976 1944,
1978 803, 1979 1014, 1982 1359 et 1983 1434.
1374
1985 —781

Convention du 7 juin 1930
portant loi uniforme sur les lettres de change
et billets à ordre
RS 0.221.554.1; RS 11 785
Champ d'application de la convention le 1e' octobre 1985,
complément')
Réserve
Hongrie (RO 1976 2202)
En ce qui concerne la circulation des lettres de change à l'intérieur du terri-
toire, le protêt peut être remplacé par une déclaration datée et écrite sur la
lettre de change elle-même, signée par le tiré et par le tiers payeur (Annexe
II, article 8), respectivement, sauf dans le cas où le tireur exige dans le
texte de la lettre de change un protêt par acte authentique.
Dans le cas mentionné à l'alinéa précédent, la négociation sans date est
présumée antérieure au protêt.
30180
I) La présente publication complète celles qui figurent au RO 1976 2202 et
1978 804.
1985 - 783
1375

Accord
Texte original
entre le Gouvernement de la Confédération suisse
et le Gouvernement de la République du Panama concer-
nant la promotion et la protection des investissements
Conclu le 19 octobre 1983
Entré en vigueur par échange de notes le 22 août 1985
Le Gouvernement de la Confédération suisse
et
le Gouvernement de la République du Panama,
Réitérant le désir de renforcer la coopération économique entre les deux
Etats;
Considérant le rôle complémentaire que jouent les investissements de capi-
taux privés étrangers dans le processus du développement économique et le
droit qui incombe à chaque Etat de déterminer ce rôle et de définir les
conditions de la participation des investissements étrangers à ce processus;
Affirmant que pour promouvoir et maintenir le flux international de capi-
taux, il est nécessaire d'établir et de maintenir un climat approprié pour le
développement et le rétablissement des investissements privés, qui respec-
tent pleinement la souveraineté et en plein accord avec les lois du pays
hôte ayant juridiction sur eux et se conformant aux politiques et aux priori-
tés adoptées par le pays hôte pour assurer l'efficacité de leur contribution
au développement;
Signalant leur intention commune de créer des conditions favorables aux
investissements de capitaux dans les deux Etats et d'intensifier la coopéra-
tion entre leurs ressortissants et sociétés privées ou de droit public dans les
domaines de la technologie, de l'industrialisation et de la productivité; et
Reconnaissant la nécessité de protéger les investissements des ressortissants
et sociétés des deux Etats et de stimuler le transfert de capitaux en vue de
promouvoir la prospérité économique des deux Etats;
Sont convenus de ce qui suit:
Article premier
Chaque Partie Contractante encouragera, dans la mesure du possible, les
investissements effectués sur son territoire par des ressortissants ou sociétés
de l'autre Partie Contractante et admettra ces investissements conformé-
ment à ses dispositions légales en vigueur.
RS 0.975.262.7
1376
1985-775

Protection des investissements
RO 1985
Article 2
a )Chaque Partie Contractante protégera sur son territoire les investisse-
ments effectués conformément à sa législation par des ressortissants ou so-
ciétés de l'autre Partie Contractante et n'empêchera pas, par des mesures
indues ou discriminatoires, la gestion, l'entretien, l'utilisation, la jouissance,
l'accroissement, la vente et, le cas échéant, la liquidation de tels investisse-
ments. Chaque Partie Contractante s'efforcera de délivrer les autorisations
nécessaires en relation avec ces investissements et permettra, dans le cadre
de sa législation, l'exécution de contrats de licence, d'assistance technique,
commerciale ou administrative. Chaque Partie Contractante s'efforcera
également, chaque fois que cela sera nécessaire, de donner les autorisations
requises en ce qui a trait aux activités professionnelles de consultants ou
d'experts engagés par des ressortissants ou des sociétés de l'autre Partie
Contractante.
b )Chaque Partie Contractante assurera sur son territoire un traitement
juste et équitable, conformément à sa juridiction interne et aux normes du
droit international, aux investissements de ressortissants ou de sociétés de
l'autre Partie Contractante. Ce .traitement sera au moins égal à celui
accordé par chaque Partie Contractante aux investissements effectués sur
son territoire par ses propres ressortissants ou sociétés ou, s'il est plus favo-
rable, par les ressortissants ou sociétés de la nation la plus favorisée.
c )Le traitement mentionné ci-dessus ne s'appliquera pas aux privilèges
qu'une Partie Contractante accorde aux ressortissants et sociétés d'un Etat
tiers en vertu de sa participation ou de son association à une union doua-
nière, un marché commun ou une zone de libre-échange.
Article 3
Chaque Partie Contractante convient que, en ce qui concerne les investisse-
ments effectués sur son territoire par des ressortissants ou des sociétés de
l'autre Partie Contractante, la convertibilité des paiements énumérés ci-
dessous ainsi que leur transfert continueront à s'effectuer librement et sans
restriction:
a )intérêts, dividendes, bénéfices et autres revenus courants;
b )amortissements et remboursements contractuels;
c )montants destinés à couvrir les frais relatifs à la gestion des investisse-
ments;
d )redevances et autres paiements découlant de droits de licence et d'as-
sistance commerciale, administrative ou technique;
e )apports supplémentaires de capitaux nécessaires à l'entretien ou au
développement des investissements;
f )produit de la vente ou d'une liquidation partielle ou totale d'un inves-
tissement, y compris les plus-values éventuelles.
1377

Protection des investissements
RO 1985
Article 4
Aucune des Parties Contractantes ne prendra des mesures d'expropriation,
de nationalisation ou de dépossession, directes ou indirectes, à l'encontre
d'investissements appartenant à des ressortissants ou à des sociétés de
l'autre Partie Contractante, sauf pour des raisons d'utilité publique ou d'in-
térêt social et à condition que ces mesures ne soient pas discriminatoires,
qu'elles soient conformes aux prescriptions légales en vigueur et qu'elles
donnent lieu au paiement d'une indemnité effective et adéquate. Le mon-
tant de l'indemnité, qui devra être fixé au moment de l'expropriation, de la
nationalisation ou de la dépossession, sera versé à l'ayant-droit, quel que
soit son domicile ou son siège, dans une monnaie librement transférable,
sans retard injustifié.
Article 5
Le présent accord s'appliquera également aux investissements effectués
légalement sur le territoire d'une Partie Contractante par des ressortissants
ou sociétés de l'autre Partie Contractante avant l'entrée en vigueur du pré-
sent accord. Mais l'accord ne s'appliquera en aucun cas aux différends ou
litiges survenus avant l'entrée en vigueur de cet accord.
Article 6
Dans le cas où l'une des Parties Contractantes a convenu avec des ressortis-
sants ou des sociétés de l'autre Partie Contractante des conditions plus
favorables, ces conditions remplacent celles convenues dans le présent
accord.
Article 7
Dans le cas où l'une des Parties Contractantes a accordé une garantie
financière contre des risques non commerciaux pour un investissement
effectué par un ressortissant ou une société sur le territoire de l'autre Partie
Contractante, et si la première Partie Contractante a effectué un paiement à
son propre ressortissant ou à sa propre société, l'autre Partie Contractante
reconnaîtra les droits de la première Partie Contractante aux droits de l'in-
vestisseur en vertu du principe de subrogation.
Article 8
Aux fins du présent accord:
a) Les «ressortissants» sont les personnes physiques qui, d'après la légis-
lation de chacun des Etats Contractants, selon le cas, ont la nationalité
ou la citoyenneté de cet Etat.
1378

Protection des investissements
RO 1985
b) Les «sociétés» sont:
i )en ce qui concerne la Confédération Suisse, les collectivités, éta-
blissements ou fondations ayant la personnalité juridique, ainsi
que les sociétés en nom collectif ou en commandite et les autres
communautés de personnes sans personnalité juridique dans les-
quelles des ressortissants suisses ont, directement ou indirecte-
ment, un intérêt prépondérant;
i i )en ce qui concerne la République du Panama, toutes les per-
sonnes juridiques constituées conformément à la législation en
vigueur au Panama, ainsi que les sociétés et associations avec ou
sans personnalité juridique qui ont leur siège sur le territoire de la
République du Panama, à l'exception des sociétés d'Etat.
c) Le terme «investissements» englobe toutes les catégories de biens
comme par exemple:
i )la propriété de biens mobiliers et immobiliers, ainsi que tous
autres droits et sûretés réels;
i i )parts sociales et autres formes de participations dans des sociétés;
iii)créances monétaires ou droits à des prestations ayant une valeur
économique;
i v )droits d'auteur et droits de propriété industrielle (tels que brevets
d'invention, marques de fabrique ou de commerce, dessins indus-
triels), savoir-faire, noms commerciaux et clientèle («Goodwill»);
v )concessions de droit public, y compris les concessions de re-
cherche, d'extraction ou d'exploitation de ressources naturelles.
Article 9
Afin de trouver une solution aux divergences relatives à des investissements
entre une Partie Contractante et un ressortissant ou une société de l'autre
Partie Contractante et sans préjudice de l'article 10, des consultations ami-
cales auront lieu dans ce but entre les parties concernées.
Si ces consultations amicales n'apportent pas de solution dans un délai de
six mois, les parties intéressées devront recourir aux procédures spécifiques
convenues entre la Partie Contractante et le ressortissant ou la société de
l'autre Partie Contractante. En l'absence de telles procédures spécifiques, le
différend sera
oumis à l'arbitrage international conformément au Règle-
ment d'arbitrage de la Commission des Nations Unies pour le Droit Com-
mercial International, tel qu'il a été adopté par l'Assemblée Générale des
Nations Unies dans sa résolution 31/98 du 15 décembre 1976 et compte
tenu des dispositions du présent accord. L'autorité de nomination prévue
dans l'article 7 du Règlement d'arbitrage susmentionné est le Secrétaire
général de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye.
1379

Protection des investissements
RO 1985
Article 10
a )Les différends entre les Parties Contractantes au sujet de l'interprétation
ou de l'application des dispositions du présent accord seront réglés par la
voie diplomatique.
b )Si les deux Parties Contractantes n'arrivent pas à un règlement dans les
six mois, le différend sera soumis, à la requête de l'une ou l'autre Partie
Contractante, à un tribunal arbitral composé de trois membres. Chaque
Partie Contractante désignera un arbitre. Les deux arbitres ainsi désignés
nommeront un président qui devra être ressortissant d'un Etat tiers.
c )Si l'une des Parties Contractantes n'a pas désigné son arbitre et qu'elle
n'a pas donné suite à la demande adressée par l'autre Partie Contractante
de procéder dans les deux mois à cette désignation, l'arbitre sera nommé, à
la requête de cette dernière Partie Contractante, par le Président de la Cour
internationale de Justice.
d )Si les deux arbitres ne peuvent se mettre d'accord sur l'élection du prési-
dent dans les deux mois suivant leur désignation, ce dernier sera nommé, à
la requête de l'une ou l'autre Partie Contractante, par le Président de la
Cour internationale de Justice.
e )Si, dans les cas prévus aux paragraphes c) et d) de cet article, le Prési-
dent de la Cour internationale de Justice est empêché d'exercer son mandat
ou s'il est ressortissant de l'une des Parties Contractantes, les nominations
seront faites par le Vice-Président et, si ce dernier est empêché ou s'il est
ressortissant de l'une des Parties Contractantes, elles seront faites par le
membre le plus ancien de la Cour qui n'est ressortissant d'aucune des Par-
ties Contractantes.
f )A moins que les Parties Contractantes n'en disposent autrement, le tribu-
nal fixera lui-même sa procédure.
g )Les décisions du tribunal seront obligatoires pour les Parties Contrac-
tantes.
Article 11
a )Le présent accord entrera en vigueur le jour où les deux gouvernements
se seront notifié que les formalités constitutionnelles requises pour la
conclusion et la mise en vigueur d'accord internationaux ont été accom-
plies. L'accord restera valable pour une durée de cinq ans; s'il n'est pas
dénoncé par écrit six mois avant l'expiration de cette période, il sera consi-
déré comme renouvelé pour une durée de deux ans, et à l'avenir sera
renouvelé de la même manière.
b )En cas de dénonciation, les dispositions prévues aux articles 1 à 10 ci-
dessus s'appliqueront encore pendant une durée de dix ans aux investisse-
ments effectués avant la dénonciation.
1380

Protection des investissements
RO 1985
Fait à Panama, le 19 octobre 1983, en quatre originaux, dont deux en fran-
çais et deux en espagnol, les deux textes faisant également foi.
Pour le Gouvernement
de la Confédération suisse:
Pour le Gouvernement
de la République du Panama:
René Rodé
Oyden Ortega Duran
29010
1381

Protection des investissements
RO 1985
Panama, le 19 octobre 1983
Son Excellence
Monsieur Oyden Ortega Duran
Ministre des affaires étrangères
de la République du Panama
Panama
Monsieur le Ministre,
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre du 19 octobre 1983 dont
le contenu est le suivant:
«En ce qui concerne le moment du paiement de l'indemnité selon l'ar-
ticle 4 de l'Accord de promotion et de protection des investissements
entre la Confédération suisse et la République du Panama, il est
admis que c'est exceptionnellement en cas de guerre, de grave pertur-
bation de l'ordre public ou de l'intérêt social urgent, que l'organe exé-
cutif de la République du Panama peut payer la valeur des dommages
et préjudices causés par une expropriation ou une occupation au mo-
ment où les événements énumérés ci-dessus prennent fin, conformé-
ment à la disposition pertinente de l'article 47 de la Constitution poli-
tique de la République du Panama. Au cas où la situation antérieure
se prolongerait, les Parties Contractantes se mettront d'accord pour
désigner des représentants spéciaux pour examiner, et si possible ré-
soudre, ces problèmes en première instance.»
J'ai l'honneur de vous confirmer que je suis d'accord avec le contenu de
votre lettre.
Veuillez agréer, Monsieur le Ministre, les assurances de ma très haute
considération.
Au nom du Gouvernement
de la Confédération suisse:
René Rodé
29010
1382

Convention du 3 mars 1973
sur le commerce international des espèces de faune
et de flore sauvages menacées d'extinction
RS 0.453; RO 1975 1136
A
Modification des Annexes I et II de la convention
La teneur des Annexes publiées au RO 1983 1094 est remplacée par le
nouveau texte ci-après, entré en vigueur le ter août 1985:
Annexes I et II
Interprétation
1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:
a )par le nom de l'espèce; ou
b )par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé-
rieur.
3. Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données uni-
quement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. L'abréviation «p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.
5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé-
rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à
l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de
l'Annexe II.
6. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement
isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à
l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de
l'Annexe I.
7. Le signe (—) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées,
sous-espèces, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou
dudit taxon, sont exclus de l'annexe concernée, comme suit:
1985-731
1383

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
—101
Population du Groenland occidental
—102
Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
—103
Population de la Chine
—104
Panthera tigris altaica (=amurensis)
—105
Population de l'Australie
—106
Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de
l'Inde, du Népal et du Pakistan
—107
Cathartidae
—108
Populations des Etats-Unis d'Amérique
—109
Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula
krameri
—110
Population du Zimbabwe et populations des pays suivants, sous
réserve du respect des quotas annuels d'exportation indiqués:
Cameroun:
20
Mozambique:
1000
Congo:
1000
République-Unie de
Kenya:
150
Tanzanie:
1000
Madagascar:
1000
Soudan:
5000
Malawi:
500
Zambie:
2000
—111
Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et
population de l'Indonésie sous réserve du respect d'un quota
annuel d'exportation de 2000
—112
Population du Chili
—113
Population côtière du Chili
—114
Toutes les espèces non succulentes
8. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement
isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont ins-
crites à l'annexe concernée, comme suit:
+201
Population de l'Amérique du Sud
+202
Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
+203
Toutes les sous-espèces de l'Amérique du Nord et population de
l'Europe, URSS exceptée
+204
Populations du Cameroun et du Nigéria
+205
Population de l'Asie
+206
Population de l'Inde
+207
Population de l'Australie
+208
Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de
l'Inde, du Népal et du Pakistan
1384

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
+209
Population du Mexique
+210
Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du
Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la
République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad
+211
Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande
+212
Population du Chili
+213
Toutes les espèces de la famille dans les Amériques
+214
Population côtière du Chili
9. Le signe (_) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit
taxon doit être interprétée comme il suit:
=301
Comprend la famille Tupaiidae
=302
Comprend le synonyme générique Leontideus
=303
Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi
=304
Comprend le synonyme Cercopithecus roloway
=305
Comprend le synonyme Colobus badius kirki
=306
Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus
=307
Comprend le synonyme générique Simias
=308
Comprend le synonyme générique Mandrillus
=309
Comprend le synonyme générique Rhinopithecus
=310
Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus
griseus
=311
Comprend le synonyme Priodontes giganteus
=312
Comprend le synonyme Physeter catodon
=313
Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus
=314
Comprend le synonyme générique Eubalaena
=315
Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes
=316
Comprend le synonyme générique Fennecus
=317
Aussi appelé Ursus thibetanus
=318
Comprend le synonyme générique Thalarctos
=319
Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon
=320
Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra
incarum et Lutra platensis
=321
Comprend le synonyme Eupleres major
=322
Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique
Caracal
1385

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
=323
Aussi appelé Lynx rufus escuinapae
=324
Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager
=325
Comprend le synonyme générique Dama
=326
Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus
=327
Comprend le synonyme Bos frontalis
=328
Comprend le synonyme Bos grunniens
=329
Comprend le synonyme générique Novibos
=330
Comprend le synonyme générique Anoa
=331
Comprend le synonyme Oryx tao
=332
Comprend le synonyme Ovis aries ophion
=333
Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
=334
Comprend le synonyme Cygnus bewickii jankowskii
=335
Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babyloni-
cus
=336
Comprend le synonyme générique Pipile
=337
Comprend le synonyme générique Mitu
=338
Comprend le synonyme générique Lyrurus
=339
Aussi appelé Eupodotis bengalensis
=340
Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde
=341
Comprend le synonyme générique Cyclopsitta
=342
Précédemment inclus dans le genre Gallirex
=343
Aussi appelé Mimizuku gurneyi
=344
Précédemment inclus dans le genre Ramphodon
=345
Aussi appelé Muscicapa ruecki
=346
Précédemment inclus dans le genre Spinus
=347
Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part)
=348
Aussi mentionné dans le genre Testudo
=349
Précédemment inclus dans Podocnemis spp.
=350
Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae
=351
Précédemment inclus dans Chamaelo spp.
=352
Comprend le synonyme Pseudoboa cloelia
=353
Aussi appelé Hydrodynastes gigas
=354
Précédemment inclus dans Thamnophis elegans
=355
Comprend le synonyme générique Megalobatrachus
=356
Sensu D'Abrera
1386

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
=357
Précédemment inclus dans le genre Mytilus
=358
Aussi mentionné dans le genre Dysnomia
=359
Comprend le synonyme générique Proptera
=360
Aussi mentionné dans le genre Carunculina
=361
Comprend le synonyme générique Micromya
=362
Comprend le synonyme générique Papuina
=363
Aussi mentionné dans le genre Escobaria
=364
Aussi mentionné dans le genre Neolloydia
=365
Aussi appelé Nopalxochia macdougallii
=366
Aussi appelé Solisia pectinata
=367
Comprend les sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae
=368
Aussi appelé Lycaste skinneri var. alba
=369
Comprend le synonyme Stangeria paradoxa
=370
Comprend le synonyme Basiloxylon excelsum
=371
Comprend le synonyme Welwitschia mirabilis
10. Conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe b iii), de la
Convention, le signe suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou
d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II sert à désigner des parties ou pro-
duits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mention-
nés comme suit aux fins de la Convention:
1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons
2 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables
3 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou
reproduites artificiellement; et
d )les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits,
d'Opuntia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites
artificiellement
4
Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou
reproduites artificiellement
5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
1387

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
a )les spores et le pollen (y compris les pollinies); et
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons
i 6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera
acclimatées ou reproduites artificiellement
7 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et
d )les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites
artificiellement.
11. Réserves faites par la Suisse:
E
signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II;
[[ ]]
signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas
visé par la Convention.
1388

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Fauna
Faune
Mammalia
Mammifères
Monotremata
Monotrèmes
Tachyglossidae
Echidnés
Zaglossus spp.
Echidné à bec courbe
Marsupialia
Marsupiaux
Dasyuridae
Dasyuridés
Sminthopsis longicaudata
Souris marsupiale à
longue queue
Sminthopsis psammophila
Souris marsupiale du désert
Thylacinidae
Loups marsupiaux
Thyclacinus cynocephalus p.
Loup marsupial
e.
Peramelidae
Bandicoots
Chaeropus ecaudatus p. e.
Bandicoot à pieds de porc
Perameles bougainville
Bandicoot de Bougainville
Thylacomyidae
Bandicoot-lapins
Macrotis lagotis
Bandicoot-lapin
Macrotis leucura
Bandicoot-lapin à queue
blanche
Phalangeridae
Phalangers
Phalanger maculatus
Couscous tacheté
Phalanger orientalis
Couscous gris
Burramyidae
Burramys parvus
Souris-opposum
des montagnes
Vombatidae
Wombats
Lasiorhinus k r e f i i
Wombat à nez poilu
de Queensland
1389

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Macropodidae
Kangourous
Bettongia spp.
Kangourous-rats
Caloprymnus campestris p.
Kangourou-rat du Désert
e.
Dendrolagus bennet-
tianus
Kangourou arboricole de
Bennett
Dendrolagus inustus
Kangourou arboricole
gris
Dendrolagus lumholtzi
Kangourou arboricole de
Lumholtz
Dendrolagus ursinus
Kangourou arboricole
noir
Lagorchestes hirsutus
Wallaby-lièvre roux
Lagostrophusfasciatus
Wallaby-lièvre rayé
Onychogalea fraenata
Onychogale bridé
Onychogalea lunata
Onychogale à croissant
Insectivora
Insectivores
Erinaceidae
Hérissons
Erinaceus frontalis
Hérisson du Cap
Primates
Primates (Singes)
Spp.* —toutes les
espèces* =301
Lemuridae
Lémuriens
Spp. —toutes les espèces
Cheirogaleidae
Chirogales
Spp. —toutes les espèces
Indriidae
Indris
Spp. —toutes les espèces
1390

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Daubentoniidae
Aye-Ayes
Daubentonia
madagascariensis
Aye-Aye
Callithricidae
Ouistitis
Callithrixjacchus aurita
Marmoset à oreilles blanches
Callithrixjacchusflaviceps
Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. =302.
Singes-lions
Saguinus bicolor
Tamarin bicolore
Saguinus leucopus
Tamarin à pieds blancs
Saguinus oedipus =303
Tamarin pinché
Callimiconidae
Tamarins de Goeldi
Callimico goeldii
Tamarin de Goeldi
Cebidae
Cébidés
Alouatta palliata
Hurleur du Guatemala
Ateles geoffroyifrontatus
Atèle de Geoffroy
(sous-espèce)
Ateles geoffroyi panamensis
Atèle du Panama
Brachyteles arachnoides
Atèle arachnoïde
Cacajao spp.
Ouakaris
Chiropotes albinasus
Saki à nez blanc
Lagothrixflavicauda
Singe laineux à queue jaune
Saimiri oerstedii
Saimiri à dos roux
1391

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Cercopithecidae
Cercopithécidés
Cercopithecinae
Cercocebus galeritus
galeritus
Mangabey du Tana River
Cercopithecus diana =304
Cercopithèque diane
Macaca silenus
Macaque Ouanderou
Papio leucophaeus=308
Drill
Papio sphinx=308
Mandrill
Colobinae
Colobus pennantii kirkii
Colobe de Zanzibar
=305
Colobus rufomitratus=306
Colobe bai
Nasalis spp. =307
Nasiques
Presbytis entellus
Houleman
Presbytis geei
Semnopithèque de Gee
Presbytis pileata
Presbytis potenziani
Semnopithèque de Mentawi
Pygathrix spp. =309
Douc, rhinopithèques
Hylobatidae
Gibbons
Spp. —toutes les espèces
Pongidae
Singes anthropoïdes
Spp. —toutes les espèces
Edentata
Edentés
Myrmecophagidae
Fourmiliers
Myrmecophaga
tridactyla
Grand fourmilier
1392

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Tamandua tetradactyla
chapadensis
Fourmilier arboricole
(sous-espèce)
Bradypodidae
Paresseux tridactyles
Bradypus
variegatus =310
Paresseux tridactyle
de Bolivie
Dasypodidae
Tatous
Priodontes maximus =311
Tatou géant
Pholidota
Pangolins
Manidae
Manidés
Manis crassicaudata
Pangolin à grosse queue
Manis javanica
Pangolin malais
Manis pentadactyla
Pangolin de Chine
Manis temminckii
Pangolin de Temminck
Lagomorpha
Lagomorphes
Leporidae
Lièvres
Caprolagus hispidus
Lapin de l'Assam
Nesolagus netscheri
Lapin de Sumatra
Romerolagus diazi
Lapin des volcans
Rodentia
Rongeurs
Sciuridae
Ecureuils
Cynomys mexicanus
Chien de prairie
du Mexique
Lariscus hosei
Spermophile à quatre
bandes
Ratufa spp.
Ecureuils géants
1393

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Heteromyidae
Hétéromyidés
Dipodomys phillipsii
phillipsii
Rat-Kangourou
de Phillips
Muridae
Muridés
Leporillus conditor
Rat architecte
Notomys spp.
Souris sauteuses
Pseudomys fumeus
Fausse souris fuligineuse
Pseudomys praeconis
Fausse souris de la baie
de Shark
Pseudomys shortridgei
Fausse souris de
Shortridge
Xeromys myoides
Faux rat d'eau
Zyzomys pedunculatus
Rat à grosse queue
Chinchillidae
Chinchillas
Chinchilla spp. +201
Chinchillas
Cetacea
Baleines
Spp.*—toutes les espèces*
Platanistidae
Dauphins de rivière
Lipotes vexillifer
Dauphin d'eau douce
de Chine
Platanista spp.
Dauphins d'eau douce
de l'Inde
Ziphiidae
Ziphiidés
Berardius spp.
Hyperoodon spp.
Baleines à bec
Physeteridae
Cachalots
Physeter
macrocephalus =312
Cachalot macrocéphale
1394

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Delphinidae
Dauphins
Sotalia spp.
Sotalies de l'Amérique du
sud
Sousa spp.
Sotalies africaines et
asiatiques
Phocoenidae
Marsouins
Neophocaena phocaenoides
Marsouin de l'Inde
Phocoena sinus
Marsouin du Pacifique
Eschrichtidae
Eschrichtidés
Eschrichtius robustus =313
Baleine grise
Balaenopteridae
Balaenopteridés
I) Balaenoptera acutorostrata**-101
Petit rorqual
Balaenoptera borealis
Baleine boréale
Balaenoptera edeni
Balénoptère de Bryde
Balaenoptera musculus
Baleine bleue
Balaenoptera physalus
Rorqual commun
Megaptera novaeangliae
Baleine à bosse
Balaenidae
Baleinidés
Balaena spp. =314
Baleines
Il Caperea marginata
Baleine naine
Carnivora
Carnivores
Canidae
Canidés
[ Canis lupus** +2021
LLoup
J
Canis lupus* —102
Loup
Chrysocyon brachyurus
Loup à crinière
Cuon alpinus
Cuon d'Asie
I) Entrée en vigueur le lei janvier 1986.
1395

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Dusicyon culpaeus
Renard colfeo
Dusicyon griseus =315
Renard gris de l'Argen-
tine
Speothos venaticus
Chien des buissons
Vulpes cana
Renard de Blanford
Vulpes zerda =316
Fennec
Ursidae
Ours
Ailuropoda melanoleuca
Panda géant
Helarctos malayanus
Ours de cocotiers
Selenarctos thibetanus =317
Ours à collier
Tremarctos ornatus
Ours à lunettes
Ursus arctos* +203
Ours brun
[[Ursus
Ours isabelle
arctos isabellinusJ J
Ursus arctos nelsoni
Grizzly du Mexique
Ursus arctos pruinosus
Ours brun du Tibet
Ursus maritimus=318
Ours polaire
Procyonidae
Procyonidés
Ailurus fulgens
Petit panda
Mustelidae
Mustélidés
Aonyx congica** +204 =319
Loutre à joues blanches
Conepatus humboldtii
Moufette de Patagonie
Enhydra lutris nereis
Loutre de mer méridionale
1396

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Luirafelina
Loutre de mer
Luira longicaudis=320
Loutre d'Amérique du Sud
Lutra luira
Loutre d'Europe
Lutra provocax
Loutre du Chili
Lutrinae spp.*
—toutes les autres espèces
de loutres
Mustela nigripes
Putois à pieds noirs
Pteronura brasiliensis
Loutre géante
Viverridae
Viverridés
Cryptoprocta ferox
Foussa
Cynogale bennettii
Civette loutre
Eupleres goudotii =321
Euplère
Fossa Tossa
Civette fossane
Hemigalus derbyanus
Civette palmiste à
bandes de Derby
Prionodon linsang
Civette à bandes
Prionodon pardicolor
Linsang tacheté
Hyaenidae
Hyénidés
Hyaena brunnea
Hyène brune
Felidae
Félidés
Spp.* —toutes les
espèces*
Acinonyxjubatus
Guépard
1397

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Fells bengalensis
bengalensis** —103
Chat léopard du Bengale
[Fells caracal** +205 =3221
Caracal
Fells concolor coryi
Puma de Floride
Fells concolor costaricensis
Puma d'Amérique centrale
Fells concolor cougar
Puma oriental
Fells jacobita
Chat des Andes
Fells marmorata
Chat marbré
Fells nigripes
Chat à pieds noirs
Fells pardalis mearnsi
Ocelot de Mearns
Fells pardalis mitis
Ocelot du Brésil
Fells planiceps
Chat à tête plate
rFelis rubiginosa** +206]
LChat rougeâtre
Fells rufa escuinapae=323
Lynx roux du Mexique
Fells temmincki
Chat doré d'Asie
Fells tigrina oncilla
Oncille
Fells wiedii nicaraguae
Margay du Nicaragua '
Fells wiedii salvinia
Margay du Guatemala
Fells yagouaroundi
cacomitli
Jagouarondi du Mexique
oriental
1398

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
1399
Annexe I
Annexe II
Felis yagouaroundifossata
Jagouarondi du Mexique
méridional
Felis yagouaroundi
panamensis
Jagouarondi du Panama
Felis yagouaroundi tolteca
Jagouarondi du Mexique
occidental
Neofelis nebulosa
Panthère longibande
Panthera leo persica
Lion d'Asie
Panthera onca
Jaguar
Panthera pardus
Léopard
Panthera tigris** —104
Tigre
Panthera uncia
Panthère des neiges
Pinnipedia
Pinnipèdes
Otariidae
Otaries
Arctocephalus spp.*
Arctocéphales, Otaries
à fourrure
Arctocephalus townsendi
Otarie à fourrure
de Guadeloupe
Phocidae
Phoques
Mirounga spp.
Eléphants de mer
Monachus spp.
Phoques-moines
Tubulidentata
Tubulidentés
Orycteropodidae
Oryctéropes
Orycteropus afer
Oryctérope

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
1400
Annexe I
Annexe H
Proboscidea
Proboscidiens
Elephantidae
Eléphants
Elephas maximus
Eléphant d'Asie
Loxodonta africana
Eléphant d'Afrique
Sirenia
Sirènes
Dugongidae
Dugongs
Dugong dugon** —105
Dugong
Dugong dugon* +207
Dugong
Trichechidae
Lamantins
Trichechus inunguis
Lamantin de l'Amazone
Trichechus manatus
Lamantin d'Amérique
du Nord
Trichechus senegalensis
Lamantin d'Afrique
Perissodactyla
Périssodactyles
Equidae
Equidés
Equus africanus
Ane sauvage d'Afrique
Equus grévyi
Zèbre de Grévy
Equus hemionus* =324
Hémione
Equus hemionus hemionus
Hémione de Mongolie
Equus hemionus khur
Hémione de l'Inde
Equus przewalskii
Cheval de Przewalski
Equus zebra hartmannae
Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra
Zèbre de montagne du Cap
Tapiridae
Tapirs
Spp.** —toutes les espèces* *

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Tapirus terrestris
Tapir terrestre
Rhinocerotidae
Rhinocéros
Spp. —toutes les espèces
Artiodactyla
Artiodactyles
Suidae
Suidés
Babyrousa babyrussa
Babiroussa
Sus salvanius
Sanglier nain
Hippopotamidae
Hippopotamidés
Choeropsis liberiensis
Hippopotame nain
Camelidae
Camélidés
Lama guanicoe
Guanaco
Vicugna vicugna
Vigogne
Cervidae
Cervidés
Blastocerus dichotomus
Cerf des marais
Cervus dama
mesopotamicus =325
Daim de Mésopotamie
Cervus duvauceli
Barashinga
Cervus elaphus
bactrianus
Cerf du Turkestan
Cervus elaphus hanglu
Hangul
Cervus eldi
Cer d'Eld
Cervus porcinus
annamiticus =326
Cerf-cochon de Thaïlande
Cervus porcinus
calamianensis =326
Cerf-cochon calamien
Cervus porcinus kuhli =326
Cerf-cochon de Kuhl
1401

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Hippocamelus spp.
Cerfs des Andes
Moschus spp.** +208
Porte-musc
Moschus spp.*-106
Porte-musc
Muntiacus crinifrons
Muntjac noir
Ozotoceros bezoarticus
Cerf des Pampas
Pudu mephistophiles
Pudu du Nord
Pudu pudu
Pudu du Sud
Antilocapridae
Antilopes à fourche
Antilocapra americana
mexicana
Antilope à fourche
du Mexique
Antilocapra americana
peninsularis
Antilope à fourche de
Basse-Californie
Antilocapra americana
sonoriensis
Antilope à fourche
de Sonora
Bovidae
Bovidés
Bovinae
Bison bison athabascae
Bison des forêts
Bos gaurus =327
Gaur
Bos mutus=328
Yack sauvage
Bos sauveli =329
Kouprey
Bubalus depressicornis =330
Anoa des plaines
Bubalus mindorensis =330
Tamarau
1402

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Bubalus quarlesi =330
Anoa des montagnes
Cephalophinae
Cephalophus dorsalis
Céphalophe à bande
dorsale noire
Cephalophus jentinki
Céphalophe de Jentink
Cephalophus monticola
Céphalophe bleu
Cephalophus ogilbyi
Céphalophe d'Ogilby
Cephalophus sylvicultor
Céphalophe géant
Cephalophus zebra
Céphalophe rayé
Hippotraginae
Addax nasomaculatus
Addax
Damaliscus dorcas
dorcas
Bontebok
Hippotragus equinus
Antilope rouanne
Hippotragus niger variani
Hippotrague noir géant
Kobus leche
Cobe lechwe
Oryx dammah =331
Oryx algazelle
Oryx leucoryx
Oryx blanc
Antilopinae
Gazella dama
Gazelle Dama
Caprinae
Ammotragus lervia
Mouflon à manchettes,
Aoudad
Budorcas taxicolor
Takin
1403

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
1404
Annexe I
Annexe II
Capra falconeri*
Markhor
Capra falconeri chialtanensis
Markhor du Chialtan
Capra falconeri jerdoni
Markhor du Punjab
Capra falconeri megaceros
Markhor de Kaboul
Capricornis sumatraensis
Capricorne
Nemorhaedus goral
Goral
Ovis ammon*
Mouflon d'Asie
Ovis ammon hodgsoni
Mouflon de l'Himalaya
Ovis canadensis +209
Mouflon d'Amérique
Ovis orientalis ophion=332
Mouflon de Chypre
Ovis vignei
Mouflon de Ladak
r Pantholops hodgsonil
LAntilope du Tibet
J
Rupicapra rupicapra ornata
Chamois des Abruzzes
Aves
Oiseaux
Struthioniformes
Ratites
Struthionidae
Autruches
Struthio camelus+210
Autruche
Rheiformes
Rhéiformes
Rheidae
Nandous
Pterocnemia pennata
Nandou de Darwin

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Rhea americana
albescens
Nandou d'Argentine
Tinamiformes
Tinamiformes
Tinamidae
Tinamous
Rhynchotus rufescens
maculicollis
Tinamou roussâtre
(Guaipo)
Rhynchotus rufescens
pallescens
Tinamou roussâtre
(Martineta comün)
Rhychotus rufescens
rufescens
Tinamou roussâtre
(Inambü Guazü)
Tinamus solitarius
Tinamou solitaire
Sphenisciformes
Manchots
Spheniscidae
Manchots
Spheniscus demersus
Manchot du Cap
Spheniscus humboldti
Manchot de Humboldt
Podicipediformes
Grèbes
Podicipedidae
Grèbes
Podilymbus gigas
Grèbe du lac Atitlan
Procellariiformes
Procellariiformes
Diomedeidae
Albatros
Diomedea albatrus
Albatros à queue courte
Pelecaniformes
Pélécaniformes
Pelecanidae
Pélicans
Pelecanus crispus
Pélican frisé
1405

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Sulidae
Fous
Sula abbotti
Fou d'Abbott
Fregatidae
Frégates
Fregata andrewsi
Frégate de l'île Christmas
Ciconiiformes
Echassiers
Ciconiidae
Cigognes
Ciconia ciconia boyciana
Cicogne blanche du Japon
Ciconia nigra
Cicogne noire
Jabiru mycteria
Jabiru
Threskiornithidae
Ibis
Geronticus calvus
Ibis chauve de l'Afrique
du sud
Geronticus eremita
Ibis chauve
Nipponia nippon
Ibis blanc du Japon
Platalea leucorodia
Spatule blanche
Phoenicopteridae
Flamants
Spp. —toute les espèces
Anseriformes
Ansériformes
Anatidae
Canards et oies
Anas aucklandica
aucklandica
Sarcelle terrestre des îles
Auckland
Anas aucklandica
chlorotis
Sarcelle de Nouvelle-
Zélande
Anas aucklandica nesiotis
Sarcelle de Campbell
Anas bernieri
Sarcelle malgache
de Bernier
1406

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Anas laysanensis =333
Canard de Laysan
Anas oustaleti
Canard d'Oustalet
Branta canadensis
leucopareia
Bernache des Aléoutiennes
Branta ruficollis
Bernache à cou roux
Branta sandvicensis
Bernache de Hawaii
Cairina scutulata
Canard à ailes blanches
Coscoroba coscoroba
Cygne coscoroba
Cygnus columbianus
jankowskii =334
Cygne de Jankowski
Cygnus melanocoryphus
Cygne à cou noir
Dendrocygna arborea
Dendrocygne à bec noir
Oxyura leucocephala
Erismature à tête
blanche
Rhodonessa caryophyllacea
p. e.
Canard à tête rose
Sarkidiornis melanotos
Sarcidiorne à crête
Falconiformes
Rapaces
Spp.*-107 —Toutes les
espèces à l'exception des
Cathartidés*
Cathartidae
Cathartidés
Gymnogyps californianus
Condor de Californie
Vultur gryphus
Condor des Andes
1407

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Accipitridae
Accipitridés
Aquila heliaca
Aigle impérial
Chondrohierax uncinatus
wilsonii
Busard de Wilson
Haliaeetus albicilla
Pygargue à queue blanche
Haliaeetus leucocephalus
Pygargue à tête blanche
Harpia harpyja
Harpye
Pithecophaga jefferyi
Aigle des Singes
Falconidae
Faucons
Falco araea
Faucon crécerelle
des Seychelles
Falco jugger
Faucon laggar
Falco newtoni aldabranus
Faucon crécerelle de l'île
Aldabra
Falco peregrinus=335
Faucon pèlerin
Falco punctatus
Faucon crécerelle de l'île
Maurice
Falco rusticolus
Faucon gerfaut
Galliformes
Galliformes
Megapodiidae
Mégapodes
Macrocephalon maleo
Mégapode maléo
Megapodiusfreycinet
abbotti
Mégapode d'Abbot
Megapodius freycinet
nicobariensis
Mégapode des Nicobares
1408

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Cracidae
Hoccos
Aburria jacutinga =336
Pénélope à plastron
Aburria pipile pipile=336
Pénélope siffleuse de
la Trinité
Crax blumenbachii
Hocco à bec rouge
Crax mitu mitu =337
Hocco mitu
Oreophasis derbianus
Pénélope cornue
Penelope albipennis
Pénélope à ailes blanches
Tetraonidae
Tétras
Tetrao mlokosiewiczi
=338
Tétras lyre de Géorgie
Tympanuchus cupido
attwateri
Tétras cupidon d'Attwater
Phasianidae
Phasianidés
Argusianus argus
Argus géant
Catreus wallichii
Faisan de Wallich
Colinus virginianus ridgwayi
Colin de Virginie masqué
Crossoptilon crossoptilon
Hoki blanc
Crossoptilon mantchuricum
Hoki brun
Cyrtonyx montezumae
mearnsi —108
Colin arlequin de
Mearns
Cyrtonyx montezumae
montezumae
Colin arlequin
(forme nominale)
Francolinus ochropectus
Francolin de Tadjoura
1409

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Francolinus swierstrai
Francolin de Swierstra
Gallus sonneratii
COq de Sonnerat
Ithaginis cruentus
Faisan sanguin
Lophophorus spp.
Monals
Lophura edwardsi
Faisan d'Edwards
Lophura imperialis
Faisan impérial
Lophura swinhoii
Faisan de Swinhoe
Pavo muticus
Paon spicifere
Polyplectron bical-
caratum
Eperonnier gris
Polyplectron emphanum
Eperonnier de Palawan
Polyplectron germaini
Eperonnier de Germain
Polyplectron malacense
Eperonnier de Malaisie
Syrmaticus ellioti
Faisan d'Elliot
Syrmaticus humiae
Faisan de Hume
Syrmaticus mikado
Faisan mikado
Tetraogallus caspius
Pedrix des neiges caspienne
Tetraogallus tibetanus
Perdrix des neiges du Tibet
Tragopan blythii
Tragopan oriental
1410

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Tragopan caboti
Tragopan arlequin
Tragopan melanocephalus
Tragopan occidental
Gruiformes
Gruiformes
Turnicidae
Hémipodes
[ [ Turnix melanogaster
11
LLHémipode à ventre noir)
Pedionomidae
r FPedionomus torquatusl
LLHémipode à collier
J
Gruidae
Grues
Spp.* —toutes les
espèces*
Grus americana
Grue blanche d'Amérique
Grus canadensis nesiotes
Grue canadienne de Cuba
Grus canadensis pulla
Grue canadienne
du Mississippi
Grus japonensis
Grue de Mandchourie
Grus leucogeranus
Grue blanche d'Asie
Grus monacha
Grue moine
Grus nigricollis
Grue à cou noir
Grus vipio
Grue à cou blanc
Rallidae
Rallidés
Gallirallus australis
hectori
Râle de Weka de l'Est
Tricholimnas sylvestris
Râle de l'île de Lord Howe
Rhynochetidae
Kagous
Rhynochetos jubatus
Kagou
Otididae
Outardes
[Chlamydotis undulata
[Outarde
J
1411

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
1412
Annexe I
Annexe II
Choriotis nigriceps
Grande outarde de l'Inde
Houbaropsis bengalensis
=339
Outarde du Bengale
Otis tarda
Grande outarde
Charadriiformes
Oiseaux de marais et
de plage
Scolopacidae
Scolopacidés
Numenius borealis
Courlis esquimau
Numenius minutus
Courlis nain
Numenius tenuirostris
Courlis à bec grêle
Tringa guttifer
Chevalier maculé
Laridae
Goélands
Larus brunnicephalus
Goéland à tête brune
Larus relictus
Goéland de Mongolie
Columbiformes
Colombiformes
Columbidae
[
Pigeons
[Caloenas
Pigeon chauve arica 1 1
Ducula mindorensis J J
Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica
Colombe poignardée
Goura spp.
Gouras
Psittaciformes
Psittaciformes
Psittacidae
Perroquets
Spp.* —toutes les
[espèces* —109
] ]

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Amazona agilis
Amazone agile
Amazona arausiaca
Amazone à tête bleue
Amazona barbadensis
Amazone de la Barbade
Amazona brasiliensis
Amazone à queue rouge
Amazona collaria
Amazone de la Jamaïque
Amazona dufresniana
dufresniana
Amazone de Dufrèsne
Amazona dufresniana
rhodocorytha
Amazone de Dufrèsne
(sous-espèce)
Amazona guildingii
Amazone de St. Vincent
Amazona imperialis
Amazone impériale
Amazona leucocephala
Amazone à tête blanche
Amazona pretrei
Amazone à face rouge
Amazona versicolor
Amazone versicolore
Amazona vinacea
Amazone bourgogne
Amazona vittata
Amazone à bandeau rouge
Anodorhynchus glaucus p. e.
Ara bleu
Anodorhynchus
hyacinthinus
Ara hyacinthe
Anodorhynchus leari
Ara de Lear
1413

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe lf
Ara ambigua
Ara de Buffon
Ara glaucogularis =340
Ara Caninde
[Ara macao
Ara macao
Ara rubrogenys
Ara à front rouge
Ara spp.*
Aras*
Aratinga guarouba
Perruche dorée
Cacatua tenuirostris
Cacatoès à bec gracile
Calyptorhynchus lathami
Cacatoès de Latham
Coracopsis spp.
Vasas
Cyanopsitta spixii
Ara de Spix
Cyanoramphus auriceps
forbesi
Perruche à tête d'or
de Forbes
Cyanoramphus malherbi
Perruche à front orangé
Cyanoramphus
novaezelandiae
Perruche de Nouvelle-
Zélande
Cyanoramphus unicolor
Perruche de l'île
Antipodes
Eunymphicus cornutus
Perruche cornue
Geopsittacus occidentalis p.
Perruche nocturne
e.
Neophema chrysogaster
Perruche à ventre orange
1414

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Neophema splendida
Perruche splendide
Ognorhynchus icterotis
Perruche aux oreilles jaunes
Cyclopsitta diophtalma
coxeni=341
Perroquet masqué
de Coxen
Pezoporus wallicus
Perruche de terre
Pionopsitta pileata
Perroquet à oreilles
Poicephalus robustus
Perroquet du Cap
Polytelis alexandrae
Perruche-princesse
Probosciger aterrimus
Microglosse noir
Prosopeia spp.
Perruches Pompadour
Psephotus chryopterygius
Perruche à ailes d'or et
perruche à capuchon
Psephotus
haematogaster narethae
Perruche de Naretha
Psephotus pulcherrimus p. e.
Perruche du paradis
Psittacula echo
Perruche à collier de
Maurice
Psittacus erithacus princeps
Jacquot de Fernando Poo
Psittrichas fulgidus
Perroquet de Pesqet
Pyrrhura cruentata
Conure à gorge bleue
Rhychopsitta spp.
Perroquets à gros bec
1415

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
1416
Annexe I
Annexe II
Strigops habroptilus
Kakapo
Tanygnathus lucionensis
Perroquet à calotte bleue
Trichoglossinae spp.
Loris
Cuculiformes
Cuculiformes
Musophagidae.
Touracos
Tauraco corythaix
Touraco vert d'Afrique
du Sud
Tauraco porphyreolo-
phus =342
Touraco à huppe
pourprée
Strigiformes
Strigiformes
Spp.* —toutes les
espèces*
Tytonidae
Chouettes effraies
Tyto soumagnei
Effraie de Madagascar
Strigidae
Chouettes
Athene blewitti
Chouette des forêts
Ninox novaeseelandiae
royana
Chouette coucou
(sous-espèce)
Ninox squampila natalis
Chouette de l'île Christmas
Otus gurneyi =343
Hibou de Guerney
Apodiformes
Apodiformes
Trochilidae
Colibris
Glaucis dohrnii =344
Colibri à bec incurvé
Trogoniformes
Trogoniformes
Trogonidae
Trogons
Pharomachrus mocinno
Quetzal

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Coraciiformes
Coraciiformes
Bucerotidae
Calaos
Aceros narcondami
Calao de Narcondam
Buceros bicornis*
Calao bicorne
Buceros bicornis homrai
Calao bicorne de l'île
Homrai
Buceros hydrocorax
hydrocorax
Calao des Philippines
Buceros rhinoceros
rhinoceros
Calao rhinocéros
Rhinoplax vigil
Calao à casque
Piciformes
Piciformes
Picidae
Pics vrais
Campephilus imperialis
Pic impérial
Dryocopus javensis richardsi
Pic à ventre blanc de Corée
Picus squamatus
flavirostris
Pic écaillé
Passeriformes
Oiseaux chanteurs
Cotingidae
Cotingas
Cotinga maculata
Cotinga maculé
Rupicola spp.
Coqs de rocher
Xipholena atropurpurea
Cotinga à ailes blanches
Pittidae
Pittas
Pitta brachyura nympha
Brève du Japon
Pitta kochi
Brève de Koch
1417

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Atrichornithidae
Oiseaux bruyants
Atrichornis clamosus
Oiseau bruyant de buissons
Hirundinidae
Hirondelles
Pseudochelidon
sirintarae
Hirondelle à lunettes
Muscicapidae
Fauvettes
Dasyornis broadbenti
littorales p. e.
Fauvette rousse de l'Ouest
Dasyornis longirostris
Fauvettes des herbes
à long bec
Niltava ruecki =345
Gobe-mouches de Rueck
Picathartes spp.
Picathartes
Psophodes nigrogularis
Timalie du Maltée
Zosteropidae
Oiseaux-lunettes
Zosterops albogularis
Oiseau-lunettes à poitrine
blanche
Meliphagidae
Méliphages
Meliphaga cassidix
Méliphage casqué
Fringillidae
Fringillidés
Carduelis cucullatus=346
Chardonneret rouge
Carduelis yarrellii =346
Chardonneret de Yarrell
Estrildidae
Estrildidés
Emblema oculata
Poephila cincta cincta
Diamant à bavette
(sous-espèce)
Sturnidae
Etourneaux
Leucopsar rothschildi
Mainate de Rothschild
Paradisaeidae
Oiseaux du paradis
Spp. —toutes les espèces
1418

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Reptilia
Reptiles
Testudinata
Tortues
Dermatemydidae
Dermatémydidés
Dermatemys mawii
Tortue de Tabasco
Emydidae
Tortues des marais
Batagur baska
Tortue fluviale indienne
Clemmys muhlenbergi
Tortue de Muhlenberg
Geoclemys hamiltonii
Tortue de Hamilton
Kachuga tecta tecta
Tortue à toit de l'Inde
Melanochelys
tricarinata =347
Tortue tricarénée
Morenia ocellata
Tortue de Birmanie
Terrapene coahuila
Tortue-boîte aquatique
Testudinidae
Tortues de terre
Spp.* —toutes les
espèces*
Geochelone elephantopus =348
Tortue géante des Galapagos
Geochelone radiata =348
Tortue rayonnée
Geochelone yniphora =348
Tortue à éperon
Gopherus flavomarginatus
Gophère
Psammobates geometricus=348
Tortue géométrique
Cheloniidae
Tortues de mer
Spp. —toutes les espèces
Dermochelyidae
Tortues-cuir
Dermochelys coriacea
Tortue-cuir géante
1419

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
1420
Annexe I
Annexe II
Trionychidae
Trionychidés
Lissemys punctata punctata
Tortue de l'Inde
Trionyx ater
Trionyx noir
Trionyx gangeticus
Trionyx du Gange
Trionyx hurum
Trionyx paon
Trionyx nigricans
Trionyx sombre
Pelomedusidae
Pélomédusidés
Erymnochelys
madagascariensis =349
Podocnémide de
Madagascar, Réré
Peltocephalus
dumeriliana =349
Podocnémide de
Duméril
Podocnemis spp.
Tortues fluviatiles
Chelidae
Tortues à col
de serpent
Pseudemydura umbrina
Tortue à col de serpent
de l'Ouest
Crocodylia
Crocodiles
Spp.* —toutes les
espèces* =350
Alligatoridae
Alligators
Alligator sinensis
Alligator de Chine
Caïman crocodilus
apaporiensis
Caïman du Rio Apaporis
Caïman latirostris
Caïman à museau large
Melanosuchus niger
Caïman noir
Crocodylidae
Crocodiles vrais
Crocodylus acutus
Crocodile américain
Crocodylus cataphractus
Faux-gavial d'Afrique

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Crocodylus intermedius
Crocodile de l'Orénoque
Crocodylus moreletii
Crocodile de Morelet
Crocodylus niloticus** —110
Crocodile du Nil
Crocodylus novaeguineae
mindorensis
Crocodile de Mindoro
Crocodylus palustris
Crocodile des marais
Crocodylus porosus** —111
Crocodile marin
Crocodylus rhombifer
Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis
Crocodile de Siam
Osteolaemus tetraspis
Crocodile à museau court
Tomistoma schlegelii
Faux-gavial malais
Gavialidae
Gavials
Gavialis gangeticus
Gavial du Gange
Rhynchocephalia
Rhynchocéphales
Sphenodontidae
Sphénodons
Sphenodon punctatus
Sphénodon
Sauna
Lézards
Gekkonidae
Geckos
Cyrtodactylus
serpensinsula
Gecko de l'Ile Serpent
Phelsuma spp.
Phelsumes
Pygopodidae
Pygopodes
Paradelma orientalis
Paradelma
1421

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Agamidae
Agames
Uromastyx spp.
Fouette-queues
Chamaeleonidae
Caméléons
Bradypodion spp. =351
Caméléons nains
Chamaeleo spp.
Caméléons
Iguanidae
Iguanes
Amblyrhynchus cristatus
Iguane marin
Brachylophes spp.
Brachylophes
Conolophus spp.
Iguanes terrestres
Cyclura spp.
Iguane cornu, Iguanes
terrestres
Iguana spp.
Iguanes vrais
Phrynosoma coronatum
blainvillei
Lézard cornu de
San Diego
Sauromalus varius
Chuckwalla de San Esteban
Cordylidae
Cordylidés
Cordylus spp.
Cordyles
Pseudocordylus spp.
Pseudocordyles
Teiidae
Téjus
Cnemidophorus
hyperythrus
Coureur à gorge orange
Crocodilurus lacertinus
Crocodilure lézardet
Dracaena guianensis
Dracène de la Guyane
Tupinambis spp.
Tégu
Helodermatidae
Hélodermes
Heloderma spp.
Hélodermes
1422

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Varanidae
Varans
Varanus spp.*—
toutes les espèces*
Varanus bengalensis
Varan du Bengale
Varanusflavenscens
Varan jaune
Varanus griseus
Varan du désert
Varanus komodoensis
Dragon de Komodo
Serpentes
Serpents
Boidae
Boidés
Spp.* —toutes
les espèces*
Acrantophis spp.
Boa de Madagascar
Bolyeria multocarinata
Boa de Maurice
Casarea dussumieri
Boa de Round Island
Epicrates inornatus
Boa de Porto Rico
Epicrates monensis
Boa de l'île Mona
Epicrates subflavus
Boa de la Jamaïque
Python molurus molurus
Python de l'Inde
Sanzinia madagascariensis
Colubridae
Colubridés
Clelia clelia =352
Mussurana
Cyclagras gigas =353
Faux cobra
Elachistodon
westermanni
Mangeurs d'oeufs
1423

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
1424
Annexe I
Annexe II
Thamnophis couchi
hammondi =354
Serpentjarretière
à deux raies
Elapidae
Giftnattern
Hoplocephalus
bungaroides
Amphibia
Batraciens
Caudata
Urodèles
Ambystomidae
Ambystomes
Ambystoma dumerilii
Salamandre du lac
Patzcuaro
Ambystoma lermaense
Salamandre du lac
Lerma
Ambystoma mexicanum
Salamandre du Mexique
Cryptobranchidae
Salamandres géantes
Andrias spp. =355
Salamandres géantes
Anura
Anoures
Bufonidae
Crapauds
Atelopus varius zeteki
Grenouille dorée du Panama
Bufo retiformis
Crapaud vert du Sonora
Bufo superciliaris
Crapaud du Cameroun
Nectophrynoides spp.
Crapauds vivipares
Myobatrachidae
Grenouilles méridionales
Rheobatrachus spp.
Ranidae
Grenouilles
j rRana hexada
1
LILGrenouille à sictyla
x
orteils
r rRana tigerina
1
LLGrenouille-tigre J J

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Pisces
Poissons
Ceratodiformes
Ceratodidae
Cératodes
Neoceratodusforsteri
Dipneuste
Coelacanthiformes
Coelacanthidae
Latimeria chalumnae
Coelacanthe
Acipenseriformes
Esturgeons
Acipenseridae
Esturgeons vrais
Acipenser brevirostrum
Esturgeon à nez court
Acipenser oxyrhynchus
Esturgeon de
l'Atlantique
Acipenser sturio
Esturgeon commun
Osteoglossiformes
Osteoglossidae
Ostéoglossidés
Arapaima gigas
Arapaima
Scleropages formosus
Ecléropage d'Asie
Salmoniformes
Salmonidae
Saumons
Salmo chrysogaster
Truite dorée du Mexique
Stenodus leucichthys
leucichthys
Sténode blanc
Cypriniformes
Cyprinidae
rL[Barbeau
Caecobarbus
aveugle
du Congo
Plagopterus
argentissimus
Plagoptère argenté
1425

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Probarbus jullieni
Plaa eesok ou Ekan temoleh
Ptychocheilus lucius
Poisson squaw
du Colorado
Catostomidae
Chasmistes cujus
Cui-ui
Siluriformes
Schilbeidae
Pangasianodon gigas
Silure de verre géant
Atheriniformes
Cyprinodontidae
Cynolebias constanciae
Cynolebias de Constance
Cynolebias marmoratus
Cynolebias marbré
Cynolebias minimus
Cynolebias nain
Cynolebias opalescens
Cynolebias opalescent
Cynolebias splendens
Cynolebias brillant
Poeciliidae
Xiphophorus couchianus
Porte-épée de Monterrey
Perciformes
Sciaenidae
Cynoscion macdonaldi
Insecta
Insectes
Lepidoptera
Papilionidae
Ornithoptera spp. =356
Parnassius apollo
Trogonoptera spp. =356
Troides spp. =356
Arachnida
Arachnides
1426

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Araneae
Theraphosidae
Brachypelma smithi
Mollusca
Mollusques
Mytiloida
Mytilidae
Choromytilus
chorus =357
,
Veneroidea
Tridacnidae
spp. -toutes les espèces
Unionoida
Unionidae
Conradilla caelata
Cyprogenia aberti
Dromus dromas
Epioblasma curtisi =358
Epioblasma florentina =358
Epioblasma sampsoni =358
Epioblasma sulcata
perobliqua =358
Epioblasma torulosa
gubernaculum =358 ,
Epioblasma torulosa
rangiana =358
Epioblasma torulosa
torulosa =358
Epioblasma turgidula =358
Epioblasma walkeri =358
Fusconaia cuneolus
Fusconaia edgariana
Fusconaia subrotunda
Lampsilis brevicula
Lampsilis higginsi
Lampsilis orbiculata
orbiculata
1427

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
1428
Annexe I
Annexe II
Lampsilis satura
Lampsilis virescens
Lexingtonia
dolabelloides
Plethobasus cicatricosus
Plethobasus cooperianus
Pleurobema clava
Pleurobema plenum
Potamilus capax =359
Quadrula intermedia
Quadrula sparsa
Toxolasma cylindrella =360
Unio nickliniana
Unio tampicoensis
tecomatensis
Villosa trabalis =361
Stylommatophora
Camaenidae
Papustyla pulcherrima
=362
Paryphantidae
Paryphanta spp. +211
Mesogastropoda
Hydrobiidae
Coahuilix hubbsi
Cochliopina milleri
Durangonella coahuilae
Mexipyrgus carranzae
Mexipyrgus
churinceanus
Mexipyrgus escobedae
Mexipyrgus lugoi
Mexipyrgus mojarralis
Mexipyrgus
multilineatus
Mexithauma
quadripaludium

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Nymphophilus minckleyi
Paludiscala caramba
Anthozoa
Antipatharia
Corails noirs
Spp. —toutes les
espèces
Scleractinia
Pocilloporidae
Seriatopora spp.
Pocillopora spp.
Stylophora spp.
Acroporidae
Acropora spp.
Agaricidae
Pavona spp.
Fungiidae
Fungia spp.
Halomitra spp.
Polyphyllia spp.
Faviidae
Favia spp.
Platygyra spp.
Merulinidae
Merulina spp.
Mussidae
Lobophyllia spp.
Pectiniidae
Pectinia spp.
Caryophylliidae
Euphyllia spp.
Hydrozoa
Athecata
Milleporidae
Millepora spp.
Alcyonaria
Coenothecalia
Helioporidae
Heliopora spp.
Stolonifera
Tubiporidae
Tubipora spp.
1429

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Flora
Agavaceae
Agava arizonica
Agava parviflora
Agava victoriae-reginae
Nolina interrata
Apocynaceae
Pachypodium spp.* = 1
Pachypodium namaquanum
Araceae
Alocasia sanderana
Alocasia zebrina
Araliaceae
Panax quinquefolius
2
Araucariaceae
Araucaria araucana
**+212
Araucaria araucana
*-112=1
Asclepiadaceae
Ceropegia spp. =1
Frerea indica ¬1
Byblidaceae
Byblis spp. i l
Cactaceae
Spp.*—toutes les
espèces* +213 = 3
Ancistrocactus
tobuschii
Ariocarpus agavioides
Ariocarpus scapharostrus
Ariocarpus trigonus
Aztekium ritteri
Backebergia militaris
Coryphantha minima =363
Coryphantha sneedii =363
1430

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Coryphantha werdermannii
Echinocereus lindsayi
Echinomastus erectocentrus =364
Echinomastus mariposensis =364
Leuchtenbergia principis
Lobeira macdougallii =365
Mammillaria pectinifera =366
Mammillaria plumosa
Mammillaria solisioides
Obregonia denegrii
Pediocactus bradyi
Pediocactus despainii
Pediocactus knowltonii
Pediocactus papyracanthus
Pediocactus paradinei
Pediocactus peeblesianus
Pediocactus sileri
Pediocactus winkleri
Pelecyphora spp.
Rhipsalis spp.
4
Sclerocactus glaucus
Sclerocactus mesae-verdae
Sclerocactus pubispinus
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus disciformis
Turbinicarpus spp.
Wilcoxia schmollii
Caryocaraceae
Caryocar costaricense
Cephalotaceae
Cephalotus follicularis
1
143

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Compositae
Saussurea lappa
Crassulaceae
Dudleya stolonifera
Dudleya traskiae
Cupressaceae
Fitz-Roya cupressoides**
—113
Fitz-Roya cupressoides*
+ 2 1 4 1
Pilgerodendron uviferum
Cyatheaceae
Spp. —toutes les
espèces
1
Cycadaceae
Spp. —toutes les espèces
5
Diapensiaceae
Shortia galacifolia ¬1
Dicksoniaceae
Spp. —toutes les
espèces
1
Didiereaceae
Spp. —toutes les espèces
1
Dioscoreaceae
Dioscorea deltoidea
1
Ericaceae
Kalmia cuneata
1
Euphorbiaceae
Euphorbia spp. —114
1
Fagaceae
Quercus copeyensis
1
Fouquieriaceae
Fouquieria columnaris
Fouquieria fasciculata
Fouquieria purpusii
Gentianaceae
Prepusa hookeriana
1432

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Humiriaceae
Vantanea barbourii
Juglandaceae
Engelhardtia pterocarpa
Leguminosae
Cynometra hemitomophylla
Platymiscium pleiostachyum
Tachigalia versicolor
Liliaceae
Aloe albida
Aloe spp.*
6
Aloe pillansii
Aloe polyphylla
Aloe thorncroftii
Aloe vossii
Melastomataceae .
Lavoisiera itambana
Meliaceae
Guaera longipetiola
Swietenia humilis ¬1
Moraceae
Batocarpus costaricensis
Nephentaceae
Nepenthes rajah
Orchidaceae
Cattleya skinneri
Spp.* —toutes les
espèces* =367
7
Cattleya trianae
Didiciea cunninghamii
Laelia jongheana
Laelia lobata
Lycaste virginalis var. alba =368
Peristeria elata
[Renanthera imschootiana]
[Vanda coerulea}
1433

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Palmae
Areca ipot # 1
Chrysalidocarpus
decipiens # 1
Chrysalidocarpus
lutescens # 1
Neodypsis decaryi # 1
Phoenix hanceana
var. philippinensis # 1
Salacca clemensiana # 1
Pinaceae
Abies guatemalensis
Podocarpaceae
Podocarpus costalis
Podocarpus parlatorei
Portulacaceae
Anacampseros spp. #1
Lewisia cotyledon # 1
Lewisia maguirei # 1
Lewisia serrata # 1
Lewisia tweedyi # 1
Primulaceae
Cyclamen spp. # 1
Proteaceae
Orothamnus zeyheri
Protea odorata
Rubiaceae
Balmea stormae
Sarraceniaceae
Sarracenia alabamensis
alabamensis
Darlingtonia
californica # i
Sarracenia jonesii
Sarracenia oreophila
Stangeriaceae
Stangeria eriopus =369
Sterculiaceae
Pterygota excelsa =370
# 1
1434

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Annexe I
Annexe II
Theaceae
Camellia chrysantha ¬ 1
Welwitschiaceae
Welwitschia bainesii =371
Zamiaceae
Spp.* —toutes les
espèces* =5
Ceratozamia spp.
Encephalartos spp.
Microcycas calocoma
Zingiberaceae
Hedychium philippinense
Zygophyllaceae
Guaiacum sanctum ¬ 1
1435

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
B
Modification de l'Annexe III de la convention
Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1983 1145 est remplacé par
le nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le ler août 1985.
Annexe III
Interprétation
1. Les espèces figurant à la présente Annexe sont indiquées:
a )par le nom de l'espèce; ou
b )par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé-
rieur qui se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce
taxon à la présente annexe.
3. Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uni-
quement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé-
rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à
l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de
l'Annexe III.
5. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement
isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent
à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues
de l'Annexe III.
6. Le signe (_) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèces signifie
que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:
=372
Comprend le synonyme Tamandua mexicana
=373
Comprend le synonyme Cabassous gymnurus
=374
Comprend le synonyme Manis longicaudata
=375
Comprend le synonyme générique Coendou
=376
Comprend le synonyme Galictis allamandi
=377
Comprend le synonyme générique Viverra
=378
Aussi appelé
Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme
générique Taurotragus
=379
Aussi appelé Ardeloa ibis
=380
Aussi appelé Egretta alba
=381
Aussi appelé Columba mayeri
=382
Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis
=383
Précédemment inclus dans le genre Natrix
1436

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
7 .Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont
ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la
présente annexe.
8 .Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce
ou à un autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les
dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facile-
ment identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et
des cultures de tissus des espèces végétales (résolution Conf. 4.24).
1437

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
1438
Faune
Mammalia
Chiroptera
Chiroptères
Phyllostomatidae
Phyllostomidés
Vampyrops lineatus
Uruguay
Edentata
Edentés
Myrmecophagidae
Fourmiliers
Tamandua tetradactyla**
=372
Fourmilier arboricole
Guatemala
Choloepidae
Paresseux bidactyles
Choloepus hoffmanni
Paresseux de Hoffmann
Costa Rica
Dasypodidae
Tatous
Cabassous centrales
Tatou à queue nue
Costa Rica
Cabassous tatouay=373
Tatou à queue nue
Uruguay
Pholidota
Pangolins
Manidae
Manis gigantea
Grand pangolin
Ghana
Manis tetradactyla =374
Pangolin tétradactyle
Ghana
Manis tricuspis
Tricuspide
Ghana
Rodentia
Rongeurs
Sciuridae
Ecureuils
Epixerus ebii
Ecureuil d'Ebi
Ghana
Sciurus deppei
Ecureuil de Deppe
Costa Rica
Anomaluridae
Anomaluridés
Anomalurus spp.
Anomalures
Ghana
Idiurus spp.
Anomalures nains
Ghana
Hystricidae
Hystricidés
Hystrix spp.
Porc-épics
Ghana
erre

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Erethizontidae
Porc-épics
d'Amérique
Sphiggurus spinosus
=375
Coendou épineux
Uruguay
Carnivora
Carnivores
Procyonidae
Procyonidés
Bassaricyon gabbii
Olingo
Costa Rica
Bassariscus sumichrasti
Bassarisque d'Amérique
centrale
Costa Rica
Nasua nasua solitaria
Coati roux (sous-espèce)
Uruguay
Mustelidae
Mustélides
Galictis vittata =376
Grison d'Allamand
Costa Rica
Mellivora capensis
Ratel
Botswana, Ghana
Viverridae
Viverridés
Civettictis civetta=377
Civette d'Afrique
Botswana
Protelidae
Protélidés
Proteles cristatus
Loup fouisseur
Botswana
Pinnipedia
Pinnipèdes
Odobenidae
Morses
Odobenus rosmarus
Morse
Canada
Artiodactyla
Artiodactyles
Tayassuidae
Pécaris
Tayassu tajacu
Pécari à collier
Guatemala
Hippopotamidae
Hippopotames
Hippopotamus amphibius
Hippopotame
Ghana
Tragulidae
Tragulidés
Hyemoschus aquaticus
Chevrotain africain
Ghana
Cervidae
Cervidés
Cervus elaphus barbarus
Cerf de Barbarie
Tunisie
Mazama americana
cerasina
Daguet rouge de Guatemala
Guatemala
1439

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Odocoileus virginianus
mayensis
Cerf de Virginie
(sous-espèce)
Guatemala
Bovidae
Bovidés
Antilope cervicapra
Antilope cervicapre
Népal
Boocercus euryceros=378
Bongo
Ghana
Bubalus bubalis
Buffle de l'Inde
Népal
Damaliscus lunatus
Damalisque
Ghana
Gazella dorcas
Gazelle dorcas
Tunisie
Gazella cuvieri
Gazelle de Cuvier, Edmi
Tunisie
Gazella leptoceros
Gazelle à cornes grêles
d'Afrique
Tunisie
Tetracerus quadricornis
Tétracère
Népal
Tragelaphus spekei
Sitatunga
Ghana
Aves
Rheiformes
Rhéiformes
Rheidae
Nandous
Rhea americana**
Nandou commun
Uruguay
Ciconiiformes
Echassiers
Ardeidae
Hérons
Ardea goliath
Héron Goliath
Ghana
Bubulcus ibis=379
Héron garde-boeuf
Ghana
Casmerodius albus=380
Grande aigrette
Ghana
Egretta garzetta
Aigrette garzette
Ghana
1440

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Ciconiidae
Cicognes
Ephippiorhynchus
senegalensis
Jabiru d'Afrique
Ghana
Leptoptilos crumeniferus
Marabout d'Afrique
Ghana
Threskiornithidae
Ibis
Hagedashia hagedash
Ibis hagedash
Ghana
Lampribis rara
Ghana
Anseriformes
Ansériformes
Threskiornis aethiopica
Ibis sacré
Ghana
Anatidae
Canards et oies
spp.*
**
Ghana
Galliformes
Galliformes
Cracidae
Hoccos
Crax rubra
Grand Hocco
Costa Rica, Guatemala
Ortalis vetula
Ortalide du Mexique
Guatemala
Penelopina nigra
Chachalaca noir
Guatemala
Phasianidae
Phasianidés
Agelastes meleagrides
Pintade à ventre blanc
Ghana
Tragopan satyra
Tragopan satyre
Népal
Meleagrididae
Dindons
Agriocharis ocellata
Dindon ocellé
Guatemala
Charadriiformes
Oiseaux de marais et de plage
Burhinidae
Oedicnèmes
Burhinus bistriatus
Oedicnème américain
Guatemala
Columbiformes
Colombiformes
Columbidae
Pigeons
spp.*
**
Ghana
Nesoenas mayeri =381
Pigeon de Maurice
Maurice
1441

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
41%,
Psittaciformes
Psittaciformes
Psittacidae
Perroquets
Psittacula krameri
Perruche à collier
Ghana
Cuculiformes
Cuculiformes
Musophagidae
Touracos
Piciformes
Piciformes
spp.**
Ghana
Rhamphastidae
Toucans
Rhamphastos sulfuratus
Toucan à bec caréné
Guatemala
Passeriformes
Passériformes
Muscicapidae
Gobe-mouches
Bebrornis rodericanus
Fauvette de Maurice
Maurice
Tchitrea
bourbonnensis =382
Gobe-mouche de paradis
de Maurice
Maurice
Emberizidae
Bruants
Gubernatrix cristata
Cardinal vert
Uruguay
Icteridae
Ictéridés
Xanthopsarfavus
Ictéride à tâte jaune
Uruguay
Frigillidae
Fringillidés
spp.*
**
Ghana
Ploceidae
Tisserins
spp.
Ghana
Reptilia
Testudinata
Tortues
Trionychidae
Trionychidés
Trionyx triunguis
Trionyx du Nil
Ghana
Pelomedusidae
Pelomedusa subrufa
Pélusios roussâtre
Ghana
Pelusios spp.
Pélusios
Ghana
1442

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
Serpentes
Serpents
Colubridae
Colubridés
Atretium schistosum
Inde
Cerberus rhynchops
Inde
Natrix piscator =383
Couleuvre pêcheuse
Inde
Ptyas mucosus
Grand serpent-ratier de l'Inde
Inde
Elapidae
Naja naja
Inde
Elapidés
Cobra indien, Serpent à lunettes
Ophiophagus hannah
Cobra Hannah
Inde
Viperidae
Vipéridés
Vipera russellii
Vipère de Russell
Inde
Flore
Gnetaceae
Gnetum montanum
Népal
Magnoliaceae
Talauma hodgsonii
Népal
Papaveraceae
Meconopsis regia
Népal
Podocarpaceae
Podocarpus nerifolius
Népal
Tetracentraceae
Tetracentron spp.
Népal
1443

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
C
Réserves
Autriche
Par note du 25 juillet 1985, la République d'Autriche déclare, en vertu de
l'article XV, paragraphe 3, de la convention, qu'elle fait une réserve géné-
rale à l'égard de tous les amendements des Annexes I et II, adoptés à la 5e
session de la Conférence des Etats parties à la convention, tenue à Buenos
Aires, du 22 avril au 3 mai 1985.
Liechtenstein
Par note du 2 juillet 1985, le Gouvernement liechtensteinois a formulé une
réserve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:
—Ara macao
—Rana hexadactyla
—Rana tigerina
Suisse
Par note du 2 juillet 1985, le Gouvernement suisse a formulé une réserve à
l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:
—Ara macao
—Rana hexadactyla
—Rana tigerina
Suriname
Par note du 29 juillet 1985, Suriname a formulé une réserve à l'égard du
transfert de l'espèce Ara macao de l'Annexe II à l'Annexe I.
D
Retrait de réserves
Liechtenstein (RO 1981 1351)
Par note du 12 mars 1985, le Gouvernement liechtensteinois a communi-
qué qu'il retirait, avec effet dès le 15 avril 1985, la réserve faite en son
temps à l'égard de l'espèce Amazona dufresniana.
Suisse (RO 1981 1351)
Par note du 12 mars 1985, le Gouvernement suisse a communiqué qu'il
retirait, avec effet dès le 15 avril 1985, la réserve faite en son temps à
l'égard de l'espèce Amazona dufresniana.
1444

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
E
Champ d'application de la convention le ler septembre 1985,
complément')
Etats parties
Adhésion (A)
Entrée en vigueur
Honduras
15 mars
1985 A
13 juin
1985
Hongrie
29 mai
1985 A
27 août
1985
30134
') La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428,
1977 978, 1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 28 1313, 1983 144 1152,
1984 362 et 1985 174.
1445

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1985
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1446 à 1448

Errata
Règlement sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
Modification du 17 juin 1985 (RO 1985 913)
Chiffre I, introduction
Au lieu de:
Le règlement du 21 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants
(RAVS) est modifié comme il suit:
Lire:
Le règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants
(RAVS) est modifié comme il suit:
Article 21, ler alinéa, 5e ligne du tableau
Au lieu de:
d'au moins
fr.
mais inférieur à
fr.
14 200
17 600
Lire:
d'au moins
fr.
mais inférieur à
fr.
16 200
17 600
1449

Errata
RO 1985
Ordonnance 86 concernant les adaptations dans le régime
des prestations complémentaires à l'AVS/AI
du 17 juin 1985 (RO 1985 926)
Article premier, lettre b
Au lieu de:
b. Pour les couples, à 15 000 francs au moins et à 18 000 francs au plus;
Lire:
b. Pour les couples, à 15 600 francs au moins et à 18 000 francs au plus;
t e r octobre 1985
Chancellerie fédérale
30191
1450

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
AS-1985-38 vom 01.10.1985 (S. 1363-1450)
RO-1985-38 du 01.10.1985 (p. 1363-1450)
RU-1985-38 del 01.10.1985 (p. 1363-1450)
In
Amtliche Sammlung
Dans
Recueil officiel
In
Raccolta ufficiale
Jahr
1985
Année
Anno
Band
1985
Volume
Volume
Heft
38
Cahier
Numero
Datum
01.10.1985
Date
Data
Seite
1363-1450
Page
Pagina
Ref. No
30 004 799
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Il documento è stato digitalizzato dell'Archivio federale svizzero.