ch_vb · 1430 2001-0678 · 1997-10-06 · de


1430
2001-0678
Ordonnance sur les installations de télécommunication (OIT)
Normes techniques pour les installations de télécommunication
Conformément à l’art. 31, al. 2, let. a de la loi du 30 avril 1997 sur les télécommuni-
cations (LTC)1 et de l’art. 4, al. 2, de l’ordonnance du 6 octobre 1997 sur les instal-
lations de télécommunication (OIT)2, l’Office fédéral de la communication
(OFCOM) a désigné les normes techniques énumérées dans l’annexe comme posant
en cas de respect une présomption de conformité aux exigences essentielles au sens
de l’art. 3, al. 1, let. b ou al. 2, de l’OIT pour les installations de télécommunication.
Il s’agit de normes européennes harmonisées qui ont été édictées soit par le Comité
européen de normalisation (CEN), soit par le Comité européen de normalisation
électrotechnique (CENELEC), soit par l’Institut européen de standardisation des
télécommunications (ETSI).
Les listes des titres des normes techniques désignées par l’OFCOM ainsi que les
textes de ces normes peuvent être commandés auprès du Centre suisse d’information
pour les règles techniques (switec), Mühlebachstrasse 54, 8008 Zürich; téléphone:
01 254 54 54, fax: 01 254 54 74 et de protelecom, Laupenstrasse 18a, 3001 Berne,
téléphone: 031 390 40 40, fax: 031 390 40 41.
24 avril 2001
Office fédéral de la communication:
Marc Furrer
 
1
RS 784.10
2
RS 784.101.2

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1431
Normes techniques posant une présomption de conformité à l’exigence
essentielle de l’art. 3, al. 1, let. b, OIT
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EN 300 279 v.1.2.1 (01-1999)
2001/C48/04
Télécommunications – Compatibilité électromagnétique
et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compati-
bilité électromagnétique pour les appareils, auxiliaires ou
en réseau, de radio mobile privée (appareils en vocal
analogique et vocal analogique/non-vocal combiné)
30.4.2002
EN 301 489-05
(7-2000)
EN 300 279/A1:1997
2001/C48/04
Télécommunications – Compatibilité électromagnétique
et spectre radioélectrique (ERM) – Norme de compati-
bilité électromagnétique pour les appareils, auxiliaires ou
en réseau, de radio mobile privée (appareils en vocal
analogique et vocal analogique/non-vocal combiné)
30.4. 2002
EN 300 279: v.1.2.1
(01-1999)
EN 300 339:1998 (05-1998)
2001/C105/02
Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique
(ERM) – compatibilité électromagnétique (CEM) générale
pour les équipements de communications radio
EN 300 385:1999 (09-1999)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre des fréquences
radioélectriques (ERM) – Norme de compatibilité élec-
tromagnétique (CEM) pour liaisons radio
numériques fixes et équipements auxiliaires
30.4.2002
EN 301 489-04
(7-2000)
EN 300 827:1998 (02-1998)
2001/C105/02
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité élec-
tromagnétique (CEM) pour radio terrestre de communica-
tion interurbaine (TETRA) et équipement auxiliaire.

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1432
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EN 300 828:1998 (02-1998)
2001/C105/02
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM);Emetteurs et récepteurs ra-
diotéléphoniques pour le service mobile maritime fonc-
tionnant dans les bandes VHF
30.11.2001
EN 301 843-2:V1.1.1
(02-2001)
EN 300 829:1998 (02-1998)
2001/C105/02
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM);Compatibilité électromagné-
tique (CEM) pour stations terriennes mobiles maritimes
(MMES) fonctionnant dans les bandes de 1,5/1,6 GHz
assurant la transmission de données à bas débit (LBRDC)
pour le système de détresse et de sécurité maritime mon-
dial (GMDSS)
EN 300 831:1998 (02-1998)
2001/C105/02
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM);Compatibilité électromagné-
tique (CEM) pour stations terriennes mobiles (MES)
utilisées au sein de réseaux de communication personnels
(S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquence de
1,6/2,4 GHz et de 2 GHz
31.12.2002
EN 300 831:1999
(09-1999)
EN 300 831:1999 (09-1999)
2001/C105/02
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM);Compatibilité électromagné-
tique (CEM) pour stations terriennes mobiles (MES)
utilisées au sein de réseaux de communication personnels
(S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquence de
1,5/1,6/2,4 GHz et de 2 GHz
31.12.2002
EN 301 489
v.1.1.1 (11-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1433
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EN 300 832:1998 (02-1998)
2001/C48/04
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM); Compatibilité électromagnéti-
que (CEM) pour stations terriennes mobiles (MES) assu-
rant la transmission de données à bas débit (LBRDC) uti-
lisant des satellites en orbites terrestres basses (LEO)
fonctionnant dans les bandes inférieures à 1 GHz
31.12.2002
EN 301 489-20
V.1.1.1 (11-2000)
EN 301 011:1998 (09-1998)
2001/C105/02
Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique
(ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique des
récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe
fonctionnant dans le service maritime mobile
30.11.2001
EN 301 843-4:V1.1.1
(02-2001)
EN 301 090:1998 (09-1998)
2001/C105/02
Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique
(ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour
récepteurs de veille en radiotéléphone maritime fonction-
nant sur 2 182 kHz
EN 301 489-01 v.1.2.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 1:
Exigences techniques communes
EN 301 489-02 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 2:
Conditions particulières pour les équipements de radio-
messagerie

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1434
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EN 301 489-03 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 3:
Conditions particulières pour les appareils à faible portée
(SRD) fonctionnant sur des fréquences entre 9 kHz et 40
GHz
EN 301 489-04 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 4:
Conditions particulières pour liaisons radio numériques
fixes et équipements auxiliaires
EN 301 489-05 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 5:
Conditions particulières pour les appareils radioélectri-
ques mobiles terrestres privés (PMR) et les appareils
auxiliaires (vocaux et/ou non vocaux)
EN 301 489-06 v.1.1.1 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 6:
Conditions particulières pour les équipements du système
de télécommunications numériques améliorées sans cor-
don (DECT)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1435
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EN 301 489-07 v.1.1.1 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 7:
Conditions particulières pour les équipements radio mo-
biles et accessoires du système de télécommunications
numériques cellulaire (GSM 900 MHz et DCS 1 800
MHz)
EN 301 489-08 v.1.1.1 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour
les équipements et les services radio – Partie 8: Exigences
spécifiques pour les stations de base GSM
EN 301 489-09 v.1.1.1 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 9:
Conditions particulières pour les microphones sans fil et
autres équipements radio (RF) pour des liaisons audio
EN 301 489-10 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour
les équipements et les services radio – Partie 10: Exigen-
ces spécifiques pour les appareils téléphoniques sans cor-
don de première et de deuxième génération (CT1, CT1+ et
CT2)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1436
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EN 301 489-12 v.1.1.1 (11-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 12:
Conditions particulières pour les microstations, les termi-
naux interactifs par satellite fonctionnant dans les bandes
de fréquences entre 4 GHz et 30 GHz du service fixe par
satellite (SFS)
EN 301 489-13 v.1.1.1 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 13:
Conditions particulières pour les matériels de radio en
bande de canaux banalisée et appareils auxiliaires (vocal
et/ou non vocal)
EN 301 489-15 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 15:
Conditions particulières pour les équipements de radio-
amateurs disponibles dans le commerce
EN 301 489-16 v.1.1.1 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 16:
Conditions particulières pour les équipements de commu-
nications de radio cellulaire analogiques – Mobiles et
portables

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1437
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EN 301 489-17 v.1.1.1 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour
les équipements et les services radio – Partie 17: Exigen-
ces spécifiques pour les données en large bande et Hiper-
lan
EN 301 489-18 v.1.1.1 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Norme de compatibilité électromagnétique pour
les équipements et les services radio – Partie 18: Exigen-
ces spécifiques pour le réseau radio transeuropéen
(TETRA)
EN 301 489-19 v.1.1.1 (11-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 19:
Conditions particulières pour les stations terriennes fonc-
tionnant seulement en réception (ROMES) dans la bande
de fréquences à 1,5 GHz pour la réception de données
EN 301 489-20 v.1.1.1 (11-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique pour les équi-
pements de communication radio et services – Partie 20:
Conditions particulières pour les stations terriennes mo-
biles (MES) du service mobile par satellite (SMS)
EN 301 489-22 v.1.1.1 (11-2000)
2001/C105/02
Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri-
que (ERM); Norme de Compatibilité Electromagnétique
(CEM) pour équipement de communication radio et ser-
vices; Partie 22: conditions particulières pour équipement
radio mobile et fixe aéronautique VHF basé au sol

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1438
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EN 301 843-1 v.1.1.1 (02-2001)
2001/C105/02
CEM et spectre radioélectrique (ERM); Compatibilité
Electromagnétique pour les équipements de communica-
tion radio maritime et services; Partie 1: exigences tech-
niques communes
EN 301 843-2 v.1.1.1 (02-2001)
2001/C105/02
CEM et spectre radioélectrique (ERM); Compatibilité
Electromagnétique pour les équipements de communica-
tion radio maritime et services; Partie 2: conditions par-
ticulières pour les radiotéléphones émetteurs et récepteurs
EN 301 843-4 v.1.1.1 (02-2001)
2001/C105/02
CEM et spectre radioélectrique (ERM); Compatibilité
Electromagnétique pour les équipements de communica-
tion radio maritime et services; Partie 4: conditions par-
ticulières pour les récepteurs NAVTEX en bande étroite à
impression directe fonctionnant dans le service maritime
mobile
EN 55022:1994 (01-1994)
2001/C105/02
Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de
perturbations radioélectriques produites par les appareils
de traitement de l’information
1.8.2001
EN 55022:1998
(01-1998)
EN 55022:1994 A1:1995 (01-1994)
2001/C105/02
Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de
perturbations radioélectriques produites par les appareils
de traitement de l’information
1.8.2001
EN 55022:1998
(01-1998)
EN 55022:1994 A2:1997 (01-1994)
2001/C105/02
Limites et méthodes de mesure des caractéristiques de
perturbations radioélectriques produites par les appareils
de traitement de l’information
1.8.2001
EN 55022:1998
(01-1998)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1439
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EN 55022:1998 (01-1998)
2001/C105/02
Appareils de traitement de l’information – Caractéris-
tiques des perturbations radioélectriques – Limites et mé-
thodes de mesure
EN 55024:1998 (01-1998)
2001/C105/02
Appareils de traitement de l’information – Caractéris-
tiques d’immunité – Limites et méthodes de mesure
EN 55065
-
Transmissions de signaux sur les réseaux électriques basse
tension dans la bande de fréquence de 3kHz a 148,5 kHz
EN 61000-3-11:2000 (01-2000)
2001/C105/02
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-11:
Limites – Limitation des variations de tension, des fluc-
tuations de tension et du papillotement dans les réseaux
publics d’alimentation basse tension – Equipements ayant
un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement
conditionnel
EN 61000-3-2:1995 (01-1995)
2001/C105/02
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2:
Limites – Limites pour les émissions de courant har-
monique (courant appelé par les appareils inférieur ou
égal à 16 A par phase)
1.1.2004
EN 61000-3-2:1995
A1:1998 (01-1995)
EN 61000-3-2:1995 A1:1998 (01-1995)
2001/C105/02
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2:
Limites – Limites pour les émissions de courant har-
monique (courant appelé par les appareils inférieur ou
égal à 16 A par phase)
1.1.2004
EN 61000-3-2:1995
A2:1998 (01-1995)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1440
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EN 61000-3-2:1995 A14:2000 (01-1995)
2001/C105/02
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2:
Limites – Limites pour les émissions de courant har-
monique (courant appelé par les appareils inférieur ou
égal à 16 A par phase)
EN 61000-3-2:1995 A2:1998 (01-1995)
2001/C105/02
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2:
Limites – Limites pour les émissions de courant har-
monique (courant appelé par les appareils inférieur ou
égal à 16 A par phase)
1.1.2004
EN 61000-3-2:1995
A14:2000 (01-1995)
EN 61000-3-3:1995 (01-1995)
2001/C105/02
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-3:
Limites – Limitation des fluctuations de tension et du
flicker dans les réseaux basse tension pour les équipe-
ments ayant un courant appelé inférieur ou égal à 16 A
ETS 300 279/A1:1997 (02-1997)
2001/C105/02
Equipement et systèmes radio (RES); Norme de compati-
bilité électromagnétique pour les appareils, auxiliaires ou
en réseau, de radio mobile privée (appareils en vocal
analogique et vocal analogique/non-vocal combiné).
30.4. 2002
EN 300 279
V.1.2.1 (01-1999)
ETS 300 329 (06-1997)
2001/C48/04
Equipement et systèmes radio (RES); Compatibilité élec-
tromagnétique (CEM) pour les équipements du système de
télécommunications numériques améliorées sans cordon
(DECT)
31.3. 2002
EN 301 489-06
V.1.1.1 (9-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1441
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ETS 300 340/A1 (02-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Com-
patibilité électromagnétique (CEM) pour les récepteurs de
radioappel du système européen de radiomessagerie
(ERMES)
31.10.2003
EN 301 489-02
(7-2000)
ETS 300 342-1:1997
2001/C48/04
Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique (CEM) pour le
système de télécommunications numériques cellulaire eu-
ropéen (GSM 900 MHz et DCS 1800 MHz) – Partie 1:
Equipements radio mobiles et accessoires.
31.3.2002
EN 301 489-07
v.1.1.1 (9-2000)
ETS 300 342-3
2001/C48/04
Télécommunications – CEM et spectre radioélectrique
(ERM) – Compatibilité électromagnétique (CEM) pour le
système de télécommunications numériques cellulaire eu-
ropéen (GSM 900 MHz et DCS 1800 MHz) – Partie 3:
Stations de base et équipements accessoires et réémetteurs
correspondant aux exigences de la phase 2 du GSM
31.3.2002
EN 301 489-08
v.1.1.1 (9-2000)
ETS 300 385/A1 :1997
2001/C48/04
Equipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique (CEM) pour liaisons
radio numériques fixes et équipements auxiliaires à débit
de données autour de 2 Mbit/s et au-delà
31.12.2002
EN 301 489-04
(7-2000)
ETS 300 445/A1 (02-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique (CEM) pour micro-
phones sans cordon et appareils similaires de liaison audi-
tive par fréquence radioélectrique (FR)
31.3.2002
EN 301 489-09
V.1.1.1 (9-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1442
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ETS 300 446 (03-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique (CEM) pour appareils
de téléphone sans cordon de la deuxième génération
(CT2) fonctionnant dans les bandes de fréquence 864,1
MHz à 868,1 MHz et pouvant accéder aux réseaux publics
31.3.2002
EN 301 489-10
(9-2000)
ETS 300 447 (02-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique (CEM) pour émetteurs
de radiodiffusion FM en VHF
ETS 300 673 (02-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équi-
pements de microstations (VSAT) à 4/6 GHz et 11/12/14
GHz et les équipements de stations terriennes transporta-
bles de reportage d’actualités par satellite (SNG) à
11/12/13/14 GHz
31.5.2002
EN 301 489-12
V.1.1.1 (11-2000)
ETS 300 680-1 (03-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équi-
pements de microstations (VSAT) à 4/6 GHz et 11/12/14
GHz et les équipements de stations terriennes transporta-
bles de reportage d’actualités par satellite (SNG) à
11/12/13/14 GHz
31.3.2002
EN 301 489-13
V.1.1.1 (9-2000)
ETS 300 680-2:1997 (03-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique (CEM) pour matériels
de radio en bande de canaux banalisée et appareils auxi-
liaires (vocal et/ou non vocal) – Partie 2: Double bande
latérale (DBL) et/ou bande latérale unique (BLU)
31.3.2002
EN 301 489-13
V.1.1.1 (9-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1443
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de remplacement
ETS 300 682:1997 (06-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équi-
pements de systèmes de recherche sur site
31.10.2003
EN 301 489-02
(7-2000)
ETS 300 683:1997 (06-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les appa-
reils à courte portée (SRD) fonctionnant sur des fréquen-
ces entre 9 kHz et 25 GHz
31.10.2003
EN 301 489-03
(7-2000)
ETS 300 684:1997 (12-1996)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radioélectriques (RES) – Norme
de compatibilité électromagnétique pour les équipements
de radioamateurs disponibles dans le commerce
31.3.2002
EN 301 489-15
 (9-2000)
ETS 300 717:1998 (04-1998)
2001/C48/04
Télécommunications – Compatibilité électromagnétique et
spectre radioélectrique (ERM) – Compatibilité électroma-
gnétique (CEM) pour les équipements de communications
de radio cellulaire analogiques – Mobiles et portables
31.3.2002
EN 301 489-16
V.1.1.1 (9-2000)
ETS 300 741:1998 (01-1998)
2001/C48/04
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité élec-
tromagnétique (CEM) pour équipement d’appel de per-
sonnes desservant des zones étendues
31.10.2003
EN 301 489-02
(7-2000)
ETS 300 826 (10-1997)
2001/C48/04
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM) – Norme de compatibilité élec-
tromagnétique pour systèmes de transmission à large
bande de 2,4 GHz et équipement de réseau local radio à
haute performance (Hiperlan)
31.5.2002
EN 301 489-17
V.1.1.1 (9-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1444
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de remplacement
ETS 300 827 :1998
2001/C48/04
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité élec-
tromagnétique (CEM) pour radio terrestre de communica-
tion interurbaine (TETRA) et équipement auxiliaire
31.5.2002
EN 301 489-18
V.1.1.1 (9-2000)
ETS 300 828 :1998 (02-1998)
2001/C105/02
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM);Emetteurs et récepteurs ra-
diotéléphoniques pour le service mobile maritime fonc-
tionnant dans les bandes VHF
30.11.2001
EN 301 843-2:V1.1.1
(02-2001)
ETS 300 830 (02-1998)
2001/C48/04
Questions de compatibilité électromagnétique et de spec-
tre radioélectrique (ERM) – Questions de compatibilité
électromagnétique et de spectre radioélectrique (ERM) –
Fonctionnant dans la bande de 1,5 GHz assurant la trans-
mission de données
31.5.2002
EN 301 489-19
V.1.1.1 (11-2000)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1445
Normes techniques posant une présomption de conformité à l’exigence
essentielle de l’art. 3, al. 2, OIT
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placement
EN 300 086-2: v.1.2.1 (02-2001)
2001/C105/02
Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri-
que (ERM); Service Mobile Terrestre; Equipement de
communication radio muni d’un connecteur RF interne ou
externe et servant principalement à la transmission ana-
logique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) har-
monisée couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de
la Directive R&TTE
EN 300 113-2 (03-2001)
2001/C105/02
Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri-
que (ERM); Service Mobile Terrestre (RP02); Equipe-
ment de communication radio muni d’un connecteur
d’antenne et servant à la transmission de données (et de la
voix); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée cou-
vrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la Directive
R&TTE
EN 300 135-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – matériels radio de bande de canaux banalisée en
modulation de phase (CEPT PR 27 Équipement radio) –
Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentiel-
les de l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 300 152-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Balises radiodioélectriques maritimes
d’indication de position en cas d’urgence (EPIRB) desti-
nées à fonctionner à 121,5 MHz ou à 121,5 MHz et 243
MHz pour des besoins de localisation uniquement – Partie
2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de
l’art. 3.2 de la directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1446
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EN 300 162-2 (12-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en
VHF pour le service mobile maritime – Partie 2: Norme
harmonisée couvrant l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 300 220-3 v.1.1.1 (09-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Appareils de faible portée (AFP) – Équipements
radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquen-
ces 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance
ne dépassant pas 500 mW – Partie 3: Norme harmonisée
couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la di-
rective R & TTE
EN 300 224-2 (12-2000)
2001/C105/02
Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri-
que (ERM); Service de recherche sur site; Partie 2: Norme
européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences es-
sentielles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE
EN 300 296-2: v.1.1.1 (02-2001)
2001/C105/02
Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri-
que (ERM); Service Mobile Terrestre (RP02); Equipe-
ment de communication radio à antenne intégrée, destiné à
la communication analogique vocale; Partie 2: Norme eu-
ropéenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essenti-
elles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1447
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EN 300 328-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Systèmes de transmission de données large
bande – Équipements de transmission de données fonc-
tionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des
techniques de modulation à étalement de spectre – Partie
2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de
l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 300 341-2 (11-2000)
2001/C105/02
Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri-
que (ERM); Service Mobile Terrestre (RP02); Equipe-
ment de communication radio à antenne intégrée et ser-
vant à la transmission de signaux pour initialiser une ré-
ponse spécifique d’un récepteur; Partie 2: Norme eu-
ropéenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essenti-
elles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE
EN 300 390-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Service mobile terrestre – Equipements de radio
utilisant une antenne intégrée et destinés à la transmission
de données et de la parole – Partie 2: EN harmonisée cou-
vrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive
R & TTE
EN 300 422-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Microphones sans fil fonctionnant dans la bande
de fréquences 25 MHz à 3 GHz – Partie 2: EN harmonisée
de l’art. 3.2 de la directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1448
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EN 300 433-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Service mobile terrestre – Equipements à canaux
banalisés (CB) en modulation d’amplitude à double bande
latérale (DBL) et/ou à bande latérale unique (BLU) – Par-
tie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles
de l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 300 454-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Liaison large bande audio – Partie 2: EN harmo-
nisée de l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 300 698-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Émetteurs et récepteurs de radiotéléphone pour
le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes
VHF utilisées sur les voies navigables terrestres – Partie
2: EN harmonisée de l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 300 720-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Systèmes et appareils de communications UHF
embarqués – Partie 2: EN harmonisée couvrant l’art. 3.2
de la directive R & TTE
EN 301 025-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Appareils de radiotéléphone en VHF pour la té-
léphonie générale et appareils associés pour appel numé-
rique sélectif (DSC) de classe „D“ – Partie 2: EN harmo-
nisée de l’art. 3.2 de la directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1449
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EN 301 178-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Équipements radiotéléphones portables VHF
pour le service maritime mobile fonctionnant dans les
bandes VHF (seulement pour les applications non
GMDSS) — Partie 2: EN harmonisée de l’art. 3.2 de la
directive R & TTE
EN 301 357-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Appareils analogiques audio sans fil à haut débit
utilisant des antennes intégrées fonctionnant dans la bande
de fréquences 863 MHz à 865 MHz recommandée par la
CEPT – Partie 2: EN harmonisée de l’art. 3.2 de la direc-
tive R & TTE
EN 301 406 v.1.4.1 (01-2001)
2001/C105/02
Système de télécommunications numériques améliorées
sans cordon (DECT); Norme européenne (EN) harmo-
nisée s’appliquant au système de télécommunications
numériques améliorées sans cordon (DECT), et couvrant
les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la Directive
R&TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1450
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EN 301 419-1 (12-1999)
2001/C48/04
Système de télécommunications cellulaire numérique
(GSM Phase 2) – Exigences de raccordement pour le sys-
tème global de communications mobiles (GSM) – Partie
1: Stations mobile dans les bandes du GSM 900 et DCS
1800; Accès (GSM 13.01 version 4.0.1) (parties applica-
bles: 12.1.1, 12.1.2, 12.2.1, 12.2.2, 13.1, 13.2, 13.3-1,
13.4, 14.1.1.2, 14.1.2.2, 14.3, 14.4.1, 14.5.1, 14.6.1,
14.7.1, 19.1, 19.2, 19.3, 20.1, 20.2, 20.3, 20.4, 20.5, 20.6,
20.7, 20.8, 20.9, 20.10, 20.11, 20.12, 20.13, 20.15, 20.16,
20.20.1, 20.20.2, 21.1, 21.2, 21.3.1, 21.3.2, 21.4, 22.1,
25.2.1.1.4, 25.2.1.2.3, 25.2.1.2.4, 25.2.3, 26.2.1.1,
26.2.1.2, 26.2.1.3, 26.2.2, 26.6.1.1, 26.6.1.2, 26.6.13.10,
26.6.13.3, 26.6.13.5, 26.6.13.6, 26.6.13.8, 26.6.13.9,
26.7.4.6, 26.7.5.7.1, 26.8.1.2.6.6, 26.8.1.3.5.2, 26.8.2.1,
26.8.2.2, 26.8.2.3, 26.8.3, 26.9.2, 26.9.3, 26.9.4, 26.9.5,
26.10.2.2, 26.10.2.3, 26.10.2.4.1, 26.10.2.4.2, 26.11.2.1,
26.12.1, 26.12.2.1, 26.12.3, 26.12.4, 27.6, 27.7, 31.6.1.1,
34.2.1, 34.2.2, 34.2.3)
EN 301 419-2 5.0.3 (04-1999)
2001/C48/04
Système de télécommunications cellulaire numérique
(Phase 2+) – Exigences de raccordement pour le système
global de communications mobiles (GSM) – Stations mo-
biles à intervalle de temps multiple pour transmission de
données à haut débit par circuit commuté – Accès (GSM
13.34 version 5.0.3)
EN 301 419-3 5.0.2 (11-1999)
2001/C48/04
Système de télécommunications cellulaire numérique
(Phase 2+) – Exigences de raccordement pour le système
global de communications mobiles (GSM) – Éléments
pour l’amélioration des appels vocaux – Stations mobiles
– Accès (GSM 13.68 version 5.0.2) (parties applicables:
26.14.5.2, 26.14.7.3, 26.14.8.1)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1451
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placement
EN 301 419-7 v.5.0.2 (11-1999)
2001/C48/04
Système de télécommunications cellulaire numérique
(Phase 2+) – Exigences de raccordement pour le système
global de communications mobiles (GSM) – Bande de
fréquences ferroviaires (R-GSM) – Stations mobiles – Ac-
cès (GSM 13.67 version 5.0.2) (parties applicables:
12.3.1, 12.3.2, 12.4.1, 12.4.2, 13.9, 14.7.3, 20.21.1,
20.21.2, 20.21.3, 20.21.4, 20.21.5, 20.21.6, 20.21.7,
20.21.8, 20.21.9, 20.21.10, 20.21.11, 20.21.12, 20.21.13,
20.21.15, 20.21.16, 20.21.18, 26.10.2.2, 26.10.2.3,
26.10.2.4.1, 26.10.2.4.2)
EN 301 423 (12-2000)
2001/C105/02
Compatibilité Electromagnétique et Spectre Radioélectri-
que (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée
s’appliquant au système de terrestre de téléphonie en vol
(TFTS), et couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2
de la Directive R&TTE
EN 301 426 v.1.1.1 (05-2000)
2001/C48/04
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) –
Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles ter-
restres (LMES) pour données à faible débit fonctionnant
dans les bandes de fréquences 1,5/1,6 GHz, couvrant les
exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 301 427 v.1.1.1 (05-2000)
2001/C48/04
Télécommunications – Systèmes et stations terriennes de
satellites (SES) – EN harmonisée pour stations terriennes
mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit
fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14
GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la
directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1452
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placement
EN 301 428 v.1.1.1 (05-2000)
2001/C48/04
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) –
Norme harmonisée pour microstations (VSAT) en émis-
sion seule, en émission réception ou en réception seule
fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14
GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la
directive R & TTE
EN 301 430 v.1.1.1 (05-2000)
2001/C48/04
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) –
Norme harmonisée pour stations terriennes portables
(TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonc-
tionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz,
couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la di-
rective R & TTE
EN 301 441 v.1.1.1 (05-2000)
2001/C48/04
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) –
Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles, in-
cluant les stations portatives pour réseaux de communica-
tions personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes
1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite couvrant les
exigences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 301 442 v.1.1.1 (05-2000)
2001/C48/04
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) –
Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles, in-
cluant les stations portatives pour réseaux de communica-
tions personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes
2,0 GHz du service mobile par satellite couvrant les exi-
gences essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1453
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placement
EN 301 443 v.1.1.1 (05-2000)
2001/C48/04
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) –
Norme harmonisée pour microstations (VSAT) en émis-
sion seule, en émission/réception, en réception seule
fonctionnant dans les bandes de fréquence de 4 GHz et 6
GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la
directive R & TTE.
EN 301 444 v.1.1.1 (05-2000)
2001/C48/04
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) –
Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles ter-
restres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence
de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications
vocales et/ou de données, couvrant les exigences essen-
tielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 301 459 v.1.2.1 (10-2000)
2001/C48/04
Télécommunications – Systèmes et stations terriennes de
satellites (SES) – EN harmonisée pour les terminaux de
transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et
pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite
géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30,0
GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la
directive R & TTE
EN 301 502 v.7.0.1 (07-2000)
2001/C48/04
Norme harmonisée pour système global pour communica-
tions mobiles (GSM) – Équipements de station de base et
de répéteur couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2
de la directive R & TTE (GSM 13.21 version 7.0.1 Re-
lease 1998)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1454
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EN 301 511 v.7.0.1 (12-2000)
2001/C105/02
Système global de communications mobiles (GSM);
Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les ban-
des GSM 900 et DCS 1800, et couvrant les exigences es-
sentielles de l’art. 3.2 de la Directive R&TTE (1999/5/EC)
(GSM 13.11 version 7.0.0 Release 1998)
EN 301 681 v.1.2.1 (01-2001)
2001/C48/04
Stations terriennes et systèmes à satellites (SES) – Norme
européenne (EN) harmonisée s’appliquant aux stations
terriennes mobiles (MES) des systèmes à satellites géosta-
tionnaires pour mobiles, y compris aux stations terriennes
portables, destinées aux réseaux de communications per-
sonnelles par satellites (S-PCN) fonctionnant dans les
bandes de fréquences à 1,5/1,6 GHz du service mobile par
satellite (SMS), et permettant de satisfaire aux exigences
essentielles de l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 301 721 v.1.1.1 (05-2000)
2001/C48/04
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) –
Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles four-
nissant des communications de données bas débit
(LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO) et fonc-
tionnant dans des bandes de fréquence inférieures à 1
GHz, couvrant les exigences essentielles de l’art. 3.2 de la
directive R & TTE
EN 301 751 v.1.2.1 (12-2000)
2001/C48/04
Systèmes radio fixes – équipements point à point et an-
tennes associées – Norme harmonisée générique pour
systèmes radio fixes numériques point à point et antennes
associées, répondant aux exigences essentielles relatives à
l’art. 3.2 de la directive 1999/5/CE

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1455
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placement
EN 301 753 v.1.1.1 (03-2000)
2001/C105/02
Systèmes Radio Fixes; Equipements Point à Multipoint et
antennes associées; Norme harmonisée générique pour
systèmes radio fixes numériques Point à Multipoint et an-
tennes associées, répondant aux exigences essentielles
relatives à l’art. 3.2 de la Directive 1999/05/CE
EN 301 783-2 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Service mobile terrestre – Equipements de ra-
dioamateurs disponibles dans le commerce – Partie 2:
Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de
l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 301 796 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Norme européenne harmonisée pour les appa-
reils de téléphone sans cordon de la première génération
(CT1 et CT1+) couvrant les exigences essentielles selon
l’art. 3.2 de la directive R & TTE
EN 301 797 v.1.1.1 (07-2000)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique
(ERM) – Norme européenne harmonisée pour les appa-
reils de téléphone sans cordon de la deuxième génération
(CT2) couvrant les exigences essentielles selon l’art. 3.2
de la directive R & TTE
ETS 300 086/A2 (02-1997)
2001/C48/04
Équipement et systèmes radio (RES) – Groupe mobile
terrestre – Caractéristiques techniques et conditions
d’essai pour équipement radio avec connecteur RF interne
ou externe destiné principalement à la transmission vocale
analogique
31.8.2002
EN 300 086-2
V.1.2.1 (02-2001)

Normes techniques pour les installations de télécommunication
1456
Référence du document
Référence journal officiel CE
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Limite de validité du document
Référence du document de rem-
placement
ETS 300 113/A1 (02-1997)
2001/C48/04
Équipement et systèmes radio (RES) – Service mobile
terrestre – Caractéristiques techniques et conditions d’es-
sai pour équipement radio destiné à la transmission de
données (et vocale) et possédant un connecteur d’antenne
30.9.2002
EN 300 113-2
(03-2001)
ETS 300 384/A1 (02-1997)
2001/C48/04
Systèmes de radiodiffusion – Émetteurs de radiodiffusion
sonore à très haute fréquence (VHF), modulés en fré-
quence
ETS 300 487/A1:1997 (11-1997)
2001/C105/02
Stations et systèmes terriens par satellite (SES); Stations
terriennes mobiles réceptrices (ROMES) fonctionnant
dans la bande de 1,5 GHz et assurant la transmission de
données; Spécifications de radiofréquence (RF)
ETS 300 719-1 (06-1997)
2001/C48/04
Equipement et systèmes radio (RES) – Service d’appel de
personnes privé desservant des zones étendues – Partie 1:
Caractéristiques techniques pour systèmes d’appel de per-
sonnes privés desservant des zones étendues
TBR 06 (01-1997)
2001/C48/04
Équipements et systèmes radio (RES) – Télécommunica-
tions numériques européennes sans cordon (DECT) –
Exigences générales pour le raccordement des terminaux
31.10.2001
EN 301 406 v.1.1.1
(07-2000)
TBR 23 (03-1998)
2001/C48/04
Compatibilité électromagnétique et questions de spectres
radioélectriques – Système de téléphonie en vol (TFTS) –
Exigences techniques pour le TFTS
30.9.2002
EN 301 423
(12-2000)

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Ordonnance sur les installations de télécommunication (OIT). Désignation de normes
techniques pour les installations de télécommunications
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2001
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
16
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
24.04.2001
Date
Data
Seite
1430-1456
Page
Pagina
Ref. No
10 125 340
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
übernommen.
Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.