ch_vb · 3128 2008-1088 · 2005-05-18 · de


3128 
2008-1088 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 14 mai 2008 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): spiroxamine 300 g/l 
prothioconazole 160 g/l 
Formulation: 
EC concentré émulsifiable 
2. Produits commerciaux 
Input 
Numéro d’homologation suisse: D-4256 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 5625-00 
titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience AG 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Grande culture 
 
 
 
blé tendre 
(froment) 
piétin-verse du blé 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: stade 30–32 
(BBCH). 
1, 2 
blé tendre 
(froment) 
septoriose de l’épi 
(S. nodorum) 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: Stade 51–61 
(BBCH). 
2, 3 
blé tendre 
(froment) 
grillures (PLS) 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: stades 39–51 
(BBCH) 
2, 4 
blé tendre 
(froment), seigle, 
triticale 
rouille brune des céréales 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: stade 37–61 
(BBCH). 
2, 5 
 
 
 
 
 
1 
RS 916.161

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Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
blé tendre 
(froment), seigle, 
triticale 
septorioses foliaires 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: stade 37–51 
(BBCH). 
2, 6 
blé tendre 
(froment), triticale 
rouille jaune 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: stade 31–61 
(BBCH). 
2, 7 
blé tendre 
(froment), triticale 
oïdium des céréales 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: stade 31–61 
(BBCH). 
2, 8 
blé tendre 
(froment), triticale 
fusarioses de l’épi 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: stade 55–69 
(BBCH). 
2, 9 
orge 
oïdium, rayure réticulée, 
rhynchosporiose, 
rouille naine 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: Stade 30–51 
(BBCH). 
2, 8 
orge 
grillures (PLS+RCC) 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: stades 39–51 
(BBCH) 
2, 4 
seigle 
rhynchosporiose 
Dosage: 1.25 l/ha 
Application: stade 37–51 
(BBCH). 
2, 10 
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
 1 = Dans des rotations surchargées et si plus de 15 à 20 % des tiges présentent des signes 
d’attaque. 
 2 = 1 traitement par culture au maximum. 
 3 = Dans les zones présentant un risque de Septoria nodorum et sur les variétés sensibles. 
 4 = Dès l’apparation des premiers symptômes sur les 3 dernières feuilles. 
 5 = Sur variétés sensibles dès début d’attaque (3–5 %); sur autres variétés dès que plus de 
20 % des tiges atteints (sur les trois dernières feuilles). 
 6 = Sur les variétés sensibles et dès 20 % d’une des maladies sur les 4 dernières feuilles. 
 7 = Dès le début de l’attaque. 
 8 = Si plus de 30 % des 3 feuilles supérieures des maîtres-brins présentent des symptômes. 
 9 = Après travail du sol minimal après du blé ou du maïs. 
10 = Si 15–25 % des dernières 3 feuilles des maîtres-brins atteintes. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle.

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Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
14 mai 2008 
Office fédéral de l’agriculture:
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
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In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2008
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
19
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
14.05.2008
Date
Data
Seite
3128-3130
Page
Pagina
Ref. No
10 141 769
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
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Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
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