ch_vb · 2008-1070 3079 · 2005-05-18 · de


2008-1070 
3079 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 14 mai 2008 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): tébuconazole 250 g/l 
Formulation: 
EW emulsion de type aqueux 
2. Produits commerciaux 
Folicur 
Numéro d’homologation suisse: D-2491 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 4028-00 
titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience AG 
Corail 
Numéro d’homologation suisse: F-2628 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9300257 
titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA 
Horizon EW 
Numéro d’homologation suisse: F-2629 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9200078 
titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA 
Maronee 
Numéro d’homologation suisse: F-2630 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2000420 
titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA 
Tabou 
Numéro d’homologation suisse: F-2631 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2010482 
titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA 
 
1 
RS 916.161

3080 
Triade 
Numéro d’homologation suisse: F-2632 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9500054 
titulaire de l’autorisation étranger: Bayer CropScience SA 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Arboriculture 
 
 
 
cerisier 
moniliose des fleurs 
Concentration: 0.03 % 
Dosage: 0.48 l/ha 
Application: de la floraison 
aux stades I-J. 
1, 2, 3
Culture maraîchère 
 
 
asperge 
brûlure des feuilles de 
l’asperge, rouille de l’asperge 
Dosage: 1.5 l/ha 
Application: Plantations 
jeunes et de rendement 
(après la coupe). 
3, 4 
carotte 
alternariose de la carotte, 
oïdium 
Dosage: 1 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
Application: au début 
de l’attaque. 
5 
choux 
maladie des taches noires 
du chou, oïdium 
Dosage: 1 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
Application: au début 
de l’attaque. 
6 
haricots 
pourriture du collet et 
de la tige (Sclerotinia 
sclerotiorum), pourriture 
grise (Botrytis cinerea) 
Dosage: 1 l/ha 
Délai d’attente: 3 Semaine(s) 
Application: Début de la florai-
son et pleine floraison. 
4, 7, 8
blé tendre (froment) fusarioses de l’épi 
Dosage: 1 l/ha 
Application: stade 55–69 
(BBCH). 
9, 10 
blé tendre (froment) rouille jaune 
Dosage: 0.5–1 l/ha 
Application: stade 32–61 
(BBCH). 
9, 11 
blé tendre (froment) rouille brune des céréales 
Dosage: 0.5–1 l/ha 
Application: stade 37–61 
(BBCH). 
9, 12 
blé tendre (froment) oïdium des céréales 
Dosage: 1 l/ha 
Application: stade 32–61 
(BBCH). 
9 
blé tendre (froment) septoriose de l’épi, septoriose 
foliaire (S. nodorum) 
Dosage: 1 l/ha 
Application: Stade 51–61 
(BBCH). 
9 
colza 
chancre du collet du colza 
Dosage: 1–1.5 l/ha 
Application: Stade 20–27 
(BBCH)., Stade 30–31 (BBCH).
9 
colza 
sclérotiniose du colza 
Dosage: 1.5 l/ha 
Application: stade 61–65 
(BBCH). 
9 
lin 
Discosphaerina fulvida, 
Mycosphaerella linicola, 
Oidium lini 
Dosage: 1 l/ha 
4

3081 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
seigle 
rouille brune des céréales 
Dosage: 1 l/ha 
Application: stade 37–61 
(BBCH). 
9 
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
 1 = Le dosage doit s’appliquer à un volume d’arbre de 10 000 m3 par ha. 
 2 = Sur la même parcelle, 3 traitements par année au maximum. 
 3 = SPe 3: Pour protéger les organismes aquatiques respecter une zone non traitée de 20 m 
par rapport aux eau de surface. Cette distance peut être réduite en recourrant à des me-
sures techniques de réduction de dérive conformément aux Instructions de l’OFAG. 
 4 = 2 traitements par parcelle et par année au maximum. 
 5 = 3 traitements au maximum à 14 à 21 jours d’intervalle. 
 6 = 3 traitements au maximum à 21 à 28 jours d’intervalle. 
 7 = En mélange avec 2 l/ha de Scala. 
 8 = En cas de forte attaque seulement. 
 9 = 1 traitement par parcelle et par année au maximum. 
10 = Sur les variétés sensibles après travail du sol minimal (après du blé ou du maïs). 
11 = Dosage élevé: pour les variétés très sensibles ou à l’apparition de foyers. 
12 = Dosage élevé uniquement pour les variétés très sensibles. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. 
Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
14 mai 2008 
Office fédéral de l’agriculture: 
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
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Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la
liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
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Dans
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2008
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Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
19
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
14.05.2008
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Data
Seite
3079-3081
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Pagina
Ref. No
10 141 751
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
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Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.