ch_vb · <td class="metadataCell">30004913</td> · 1981-08-19 · de


Recueil
des lois fédérales
No 46
t e r décembre 1987
1480
Conservation des espèces (OCE)
1481
Constitution de réserves obligatoires d'huiles et de graisses comestibles
ainsi que de matières premières et produits semi-fabriqués
1482
Constitution de réserves obligatoires de savons, de préparations pour
lessives et produits à laver la vaisselle
1484
Ordonnance atomique
1498
Assurance-accidents (OLAA)
1499
Délivrance de brevets européens (Convention sur le brevet européen)
1504
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages mena-
cées d'extinction. Convention
1479

Ordonnance
sur la conservation des espèces
(OCE)
Modification du 18 novembre 1987
L'Office vétérinaire fédéral,
vu l'article 7, 3e alinéa, de l'ordonnance du 19 août 19811) sur la conservation des
espèces,
arrête:
I
La liste du 3 décembre 19812) des espèces animales protégées par inscription à
l'annexe I de la convention sur la conservation des espèces, dont la survie dépend
essentiellement de leur détention en captivité et dont le commerce selon l'article
III de la convention sur la conservation des espèces est limité, est modifiée comme
il suit:
Mammalia
Insérer après Macaca silenus, Macaque Ouenderou:
Ailuropoda melanoleuca
Panda géant
II
La présente modification entre en vigueur le 15 décembre 1987.
18 novembre 1987
Office vétérinaire fédéral:
Le directeur, Gafner
31816
'1 RS 453
2) RO 1981 2072
1480
1987 - 1014

Ordonnance
sur la constitution de réserves obligatoires d'huiles
et de graisses comestibles ainsi que de matières premières
et produits semi-fabriqués
Modification du 4 novembre 1987
Le Conseilfédéral suisse
arrête:
I
L'ordonnance du 6 juillet 19831) sur la constitution de réserves obligatoires
d'huiles et de graisses comestibles est modifiée comme il suit:
Art. le; 1er al., introduction, et liste des positions du tarifdouanier, ch. Ibis
1Aux fins d'assurer la constitution de réserves obligatoires, les marchandises
mentionnées ci-après ne peuvent être importées qu'avec une autorisation spé-
ciale:
II
La présente modification entre en vigueur le ter janvier 1988.
4 novembre 1987
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Aubert
Le chancelier de la Confédération, Buser
1
 RS 531.215.13
2) RS 632.10 annexe
31808
1987 —882
1481
Numéro du
tarif douanier1
Désignation de la marchandise
Ibis
ex 1204.0000
Graines de lin
ex 1207.2000
Graines de coton
ex 1207.3000
Graines de ricin
ex 1207.5000
Graines de moutarde
ex 1207.6000
Graines de carthame
ex 1207.9100
Graines d'oeillette ou de pavot
ex 1207.9200
Grains de karité
ex 1207.9000
Autres graines et fruits oléagineux

Ordonnance
sur la constitution de réserves obligatoires de savons,
de préparations pour lessives et produits
à laver la vaisselle
Modification du 12 août 1987
Le Conseil fédéral suisse
arrête:
I
L'ordonnance du 6 juillet 19831) sur la constitution de réserves obligatoires de
savons et de préparations pour lessives est modifiée comme il suit:
Art. 1e; 1" al.
1 Aux fins d'assurer la constitution de réserves obligatoires, les marchandises
mentionnées ci-après ne peuvent être importées qu'avec une autorisation spé-
ciale.
Numéro du
tarif douanier 2)
Désignation de la marchandise
ex 3402.2000,
9000
Préparations pour lessives et produits à laver la vaiselle prêts à
l'emploi
Produitspour lafabrication depréparationspour lessives etproduits
à laver la vaiselle
ex 2835.2400,
3900
Phosphates de potassium
Art. 2
Définition
1 Les préparations pour lessives et produits à laver la vaiselle au sens de cette
ordonnance, sont des produits confectionnés pour le ménage et l'industrie
(blanchisseries, hôpitaux, ménages collectifs, etc.).
2 Ne tombent pas sous cette définition les produits utilisés à des fins industrielles
(industrie textile, fabrications de vaisselle et verreries, industrie des produits
alimentaires et des boissons, économie laitière, etc.).
1)RS 531.215.51
2)RS 632.10 annexe
1482
1987 —602

Réserves obligatoires de savons,
RO 1987
de préparations pour lessives et produits à laver la vaisselle
II
La présente modification entre en vigueur le le` janvier 1988.
12 août 1987
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Aubert
Le chancelier de la Confédération, Buser
31676
1483

Ordonnance atomique
Modification du 28 octobre 1987
Le Conseilfédéral suisse
arrête:
I
L'ordonnance du 18 janvier 19841) sur les définitions et les autorisations dans le
domaine de l'énergie atomique (ordonnance atomique) est modifiée comme il
suit:
Art. l e ; 2 e al., let. c
2 Ne sont pas considérés comme des combustibles nucléaires:
c. Les matières fissiles spéciales dont la radioactivité ne dépasse pas 100
kilobecquerel2).
Art. 2, 1" al.
1 Sont réputées résidus au sens de la loi, les matières radioactives (y compris les
produits d'activation) qui ont leur origine dans des processus de transmutation
nucléaire survenant dans les combustibles nucléaires et dont la radioactivité ne
dépasse pas 100 gigabecquerel3).
Art. 7
Autorisations partielles et autorisations conjointes
1 L'autorisation de construire une installation atomique peut se décomposer en
trois autorisations partielles au maximum. L'autorisation d'exploiter une installa-
tion atomique peut se décomposer en deux autorisations partielles au maximum, à
savoir l'autorisation de mise en service et l'autorisation d'exploiter proprement
dite.
2 L'autorisation d'exploiter peut être octroyée en même temps que l'autorisation
de construire s'il est possible, à ce stade déjà, d'apprécier définitivement la
situation.
1)RS 732.11; RO 1987 546
2)1 kilobecquerel correspond à 0,027 microcurie.
3)1 gigabecquerel correspond à 0,027 curie.
1484
1987 —838

Ordonnance atomique
RO 1987
Section 3: Importation, exportation, transit, trafic d'entrepôt
Art. 11
Combustibles nucléaires et déchets
1Une autorisation est requise pour l'importation, l'exportation et le transit de
combustibles nucléaires (cf. désignation de la marchandise à l'annexe 1) et de
résidus; le placement de la marchandise dans un entrepôt douanier ainsi que la
sortie d'entrepôt sont assimilés au transit.
2 L'appréciation des requêtes se fondera sur
a .L'article 5 de la loi;
b .Les prescriptions sur la protection contre les radiations;
c .Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de
l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait
ratifiées;
d .Les conventions internationales sur le transport des marchandises dange-
reuses, pour autant que la Suisse les ait ratifiées.
3 En outre, l'annexe 3 s'applique
a .A l'exportation de combustibles nucléaires;
b .Au transit de plutonium et d'uranium enrichi à plus de 20 pour cent, lorsque
des mesures techniques nouvelles, touchant le transport, sont prises durant le
passage à travers la Suisse.
Art. 12
Réacteurs nucléaires, équipements correspondants, installations et
équipements pour la fabrication d'éléments combustibles
1 Une autorisation est requise pour l'exportation de réacteurs nucléaires et
d'équipements conçus ou préparés spécialement pour des réacteurs, ainsi que
d'installations et d'équipements conçus ou préparés spécialement pour la fabrica-
tion d'éléments combustibles (cf. désignation de la marchandise à l'annexe 2, ch.
II et IV).
2 L'appréciation des requêtes se fondera sur
a .L'article 5 de la loi;
b .Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de
l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait
ratifiées;
c .L'annexe 3.
Art. 13
Autres installations, équipements et matériels
1Une autorisation est requise pour l'exportation et, lorsque des mesures tech-
niques nouvelles, touchant le transport, sont prises durant le passage à travers la
Suisse, pour le transit des biens suivants:
a. Les installations et équipements conçus ou préparés spécialement pour
l'enrichissement ou le retraitement de combustibles nucléaires ou pour la
production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium
(désignation de la marchandise à l'annexe 2, ch. III et IV);
1485

Ordonnance atomique
RO 1987
b. L'eau lourde, le deutérium et le graphite selon l'annexe 2, chiffre I.
2 Le placement de la marchandise dans un entrepôt douanier ainsi que la sortie
d'entrepôt sont assimilés au transit.
3 L'appréciation des requêtes se fondera sur
a .L'article 5 de la loi;
b .Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de
l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait
ratifiées;
c .L'annexe 3.
Art. 14
Technologie
Une autorisation est requise pour l'exportation de données techniques se
présentant sous une forme matérielle qui ne sont pas accessibles au public et qui
sont importantes pour la conception, la construction, le fonctionnement ou
l'entretien, soit d'installations d'enrichissement ou de retraitement de matières
nucléaires ou de production d'eau lourde, soit des principaux composants d'une
importance cruciale desdites installations (technologie selon l'appendice A de
l'annexe 3, partie B).
2 L'appréciation des requêtes se fondera sur
a .L'article 5 de la loi;
b .Les conventions internationales sur la coopération dans le domaine de
l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire, pour autant que la Suisse les ait
ratifiées;
c .L'annexe 3.
Art. 15
Service délivrant les autorisations
1 L'Office fédéral de l'énergie délivre les autorisations.
2 Sur les demandes d'exportation ayant une importance politique ou économique
particulière, il statue de concert avec la Direction politique du Département
fédéral des affaires étrangères et l'Office fédéral des affaires économiques
extérieures. Au cas où un accord ne peut être trouvé, le Conseil fédéral décide.
Art. 16
Requête
1 Les requêtes contiendront les indications nécessaires à l'appréciation, notam-
ment les indications sur:
a .La composition et les propriétés des matières;
b .Les détails techniques des équipements;
c .La forme et la teneur de la technologie au sens de l'appendice A de l'annexe
3, partie B;
d .Le lieu de fabrication;
e .Le lieu de destination et le destinataire;
f .L'usage prévu;
1486

Ordonnance atomique
RO 1987
g .Les conditions d'achat ou de vente;
h .Le transport.
2 L'Office fédéral de l'énergie peut exiger du requérant qu'il fournisse une
documentation supplémentaire et demander les attestations nécessaires aux
services de l'Etat de destination. Pour obtenir les attestations à l'étranger, il fait
appel au Département des affaires étrangères.
Art. 17
Autorisation
1 L'autorisation est incessible et sa validité est limitée à un an. Sur demande
motivée, ce délai peut être prolongé.
2 L'importation, l'exportation et le transit de marchandises soumises à auto-
risation ne peuvent s'opérer que par les bureaux de douane principaux.
3 A la demande du requérant, l'Office fédéral de l'énergie étudie préalablement si
une autorisation pourrait être octroyée, et à quelles conditions. Cet examen
anticipé ne donne aucun droit à l'autorisation. Par ailleurs, s'agissant de l'appré-
ciation des conditions à remplir, la décision ne peut s'écarter des conclusions de
l'examen anticipé que si la situation réelle ou juridique s'est modifiée dans
l'intervalle ou si l'autorité a eu connaissance de faits nouveaux.
4 L'Office fédéral de l'énergie perçoit les émoluments pour les autorisations et les
examens anticipés conformément à l'ordonnance du 30 septembre 19851) sur les
émoluments dans le domaine de l'énergie nucléaire.
Art. 18
Obligation de notifier
1 L'exportation de marchandises des catégories décrites ci-après, destinées à des
installations pour l'enrichissement et le retraitement de combustible nucléaire ou
pour la production d'eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, et
qui ne sont pas soumises au régime de l'autorisation selon l'article 13, 1e1 alinéa,
lettre a, doit être annoncée à l'Office fédéral de l'énergie au plus tard 20 jours
avant leur expédition:
a .Les composants que leur utilisation prévisible amènera au contact direct de
combustible nucléaire;
b .Les composants indispensables, pour des raisons de radioprotection, au
déroulement du processus;
c .Les composants nécessaires à la saisie et au contrôle des débits de matières,
pour autant qu'ils soient spécialement conçus ou préparés pour le processus;
d .Les marchandises figurant à l'annexe 2, chiffre III, mentionnées comme
soumises à la notification obligatoire, et dont il faut supposer qu'elles seront
utilisées dans des installations non contrôlées par l'Agence internationale de
l'énergie atomique (MEA).
1) RS 732.89
1487

Ordonnance atomique
RO 1987
2 Dans les 20 jours qui suivent la notification, les marchandises ne peuvent être
exportées qu'avec l'assentiment de l'Office fédéral de l'énergie. Celui-ci peut
ordonner une interdiction provisoire d'exporter ou d'autres mesures provi-
sionnelles; il peut exiger de l'exportateur qu'il lui remette des documents
pertinents.
3 Les demandes de permis d'exportation selon l'ordonnance du 7 mars 19831) sur
l'exportation et le transit de marchandises, ont valeur de notifications au sens du
présent article, si le requérant le demande.
4 A la demande de l'Office fédéral de l'énergie, l'administration fédérale des
douanes l'informe des exportations de marchandises soumises au régime de la
notification.
5 Le Conseil fédéral peut interdire l'exportation de telles marchandises ou
l'assortir de charges, si le souci de non-prolifération le commande. Il décide de
mesures éventuelles sur proposition du Département fédéral des transports, des
communications et de l'énergie. Celui-ci consulte au préalable le Département
fédéral des affaires étrangères et le Département fédéral de l'économie publique.
Art. 19
Information
En présence d'indices pouvant entraîner des mesures en application de l'article
18, 5e alinéa, l'Office fédéral de l'énergie en informe les milieux intéressés.
II
L'annexe 1 et l'annexe 2 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.
III
L'ordonnance du 5 décembre 19832) sur la responsabilité civile en matière
nucléaire (ORCN) est modifiée comme il suit:
An. 1e, let. f
Est exclu du champ d'application de la loi:
f. Tout produit ou déchet radioactif dont l'activité totale n'atteint pas 1
térabecquerel.
1)RS 946.221
2)RS 732.441
1488

Ordonnance atomique
RO 1987
IV
La présente modification entre en vigueur le ler janvier 1988.
28 octobre 1987
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Aubert
Le chancelier de la Confédération, Buser
31809
1489

Ordonnance atomique
RO 1987
Remarques préalables sur les annexes 1 et 2
En cas d'exportation de marchandises qui relèvent d'un numéro du tarif mention-
né dans les annexes 1et 2, mais qui ne figurent pas dans les annexes, il convient de
préciser, dans la déclaration d'exportation, que les marchandises ne sont pas
soumises au régime de l'autorisation.
Annexe 1
(art. 11)
Numéro du tariftl
Désignation de la marchandise
Combustibles nucléaires
2844.1000/5000
—l'uranium (uranium naturel, enrichi ou appauvri) et ses isotopes
—le thorium
—le plutonium et ses isotopes
Eléments combustibles usés (irradiés)
Substances renfermantles matières susmentionnées sous une forme
quelconque
8401.3000
Eléments combustibles non irradiés
1) RS 632.10 annexe
1490

Ordonnance atomique
RO 1987
Annexe 2
(art. 12 à 14, 18)
Numéro du tariftl
Désignation de la marchandise
I .Matériaux pour usage nucléaire
2845.1000
Eau lourde (oxyde de deutérium)
ex 2845.9000
Deutérium (hydrogène lourd) et ses composés
ex 3801.1000
Graphite nucléaire
II. Réacteurs nucléaires et leurs équipements
ex 7304.4111/90202)
ex 7305.3110/90202)
ex 7306.4011/90202)
Tubes de force en acier allié destinés à contenir en même temps le
combustible et le fluide caloporteur dans un réacteur nucléaire
ex 8109.90002)
Tubes de force en alliage de zirconium destinés à contenir en même
temps le combustible et le fluide caloporteur dans un réacteur
nucléaire
ex 8401.10002)
Réacteurs nucléaires, à l'exception des réacteurs de puissance nulle,
c'est-à-dire dont la capacité de production de plutonium ne dépasse
pas 100 g par année
ex 8401.30002)
Gainages en zirconium dans lesquels le rapport pondéral hafnium/
zirconium est inférieur à 1/500, en envois dépassant 500 kg brut
ex 8401.40002)
Composants de réacteurs nucléaires:
—cuves de pression complètes ou leurs parties importantes préfabri-
quées (d'un poids unitaire de plus de 1000 kg)
—barres de réglage (barres d'arrêt et de commande)
—tubes de force destinés à contenir en même temps le combustible
nucléaire et le fluide caloporteur
ex 8413.19002)
8110/8130)
Pompes de circulation pour métaux liquides utilisés comme calopor-
teurs dans certains réacteurs nucléaires
ex 8426.1110/19202)
ex 8428.9010/90202)
Dispositifs servant à charger ou à décharger le combustible d'un
réacteur
11 RS 63210 annexe
2) Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le
poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg.
1491

Ordonnance atomique
RO 1987
Numéro du tarif
Désignation de la marchandise
Autorisation
obligatoire
selon art. 13
Notification
obligatoire
selon art. 18
III. Equipements servant à l'enri-
chissement de l'uranium
ex 6806.9000
ex 6903.1000/
9000
Fibres utilisées dans des matériaux compo-
sites servant à la fabrication de cylindres
rotatifs (bols) pour centrifugeuses et ayant
un module d'élasticité rapporté à la masse
spécifique de 12.3 x 106 m2/s2 ou plus
x
ex 6815.1000
Fibres de carbone ou de graphite utilisées
dans des matériaux composites servant à la
fabrication de cylindres rotatifs pour cen-
trifugeuses et ayant un module d'élasticité
rapporté à la masse spécifique de 12.3 x
106 m2s2 ou plus et une charge limite de
rupture rapportée à la masse spécifique de
0.3 x 106 m2/s2 ou plus
ex 7207/7212
ex 7218/7220
ex 7224/7226
Produits en acier martensitique («mara-
ging steel») laminés en plat et ayant une
charge limite de rupture de 2.050 x 109
N/m2 ou plus
x
ex 7304/7306
Tubes en acier martensitique («maraging
steel») et ayant une charge limite de rup-
ture de 2.050 x 109 N/m2 ou plus
x
ex 7304.4111/4922
9010/9020
ex 7305.3110/9020
ex 7306.4011/4022
6010/9020
ex 7307.1910/2920
ex 7507.1100/2000
ex 7608.1000/2000
ex 7609.0000
Tubes et leurs accessoires, pour des sys-
ternes servant à conduire et à distribuer
l'hexafluorure d'uranium à l'intérieur de
cascades de centrifugeuses, en acier inoxy-
dable, en nickel ou en alliages contenant
au moins 60 pour cent en poids de nickel
ou en aluminium ou ses alliages; tubes de
prélèvement servant à extraire l'hexafluo-
rure d'uranium de l'intérieur de cylindres
rotatifs ou de chambres, en acier inoxy-
dable, en nickel ou en alliages contenant
au moins 60 pour cent en poids de nickel
ou en aluminium ou ses alliages
x
x
ex 7326.1910/1920
9021/9034
Pièces
forgées
en
acier
martensitique
(«maraging steel») et ayant une charge
limite de rupture de 2.050 x 109 N/m2 ou
plus
x
ex 7608.2000
Tubes en alliages d'aluminium ayant une
charge, limite de rupture de 0.460 X 109
N/m2 ou plus
x
ex 7616.9010
ex 7616.9090
Pièces forgées en alliages d'aluminium
ayant une charge limite de rupture de
0.460 x 109 N/m2 ou plus
x
1492

Ordonnance atomique
RO 1987
1) Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le
poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg.
1493
Numéro du tarif
Désignation de la marchandise
Autorisation
obligatoire
selon art. 13
Notification
obligatoire
selon art. 18
ex 8102.9300
ex 8102.9900
Fibres de molybdène utilisées dans des
matériaux composites servant à la fabrica-
tion de cylindres rotatifs de centrifugeuses
et ayant un module d'élasticité rapporté à
la masse spécifique de 12.3 x 106 mz/s2 ou
plus et une charge limite de rupture rap-
portée à la masse spécifique de 0.3 x 106
m2/s2 ou plus
x
ex 8108.9000
Fibres de titane utilisées dans des maté-
riaux composites servant à la fabrication
de cylindres rotatifs de centrifugeuses et
ayant un module d'élasticité rapporté à la
masse spécifique de 12.3 x 106 m2/s2 ou
plus et une charge limite de rupture rap-
portée à la masse spécifique de 0.3 x 106
m2/s2 ou plus
x
ex 8401.2000')
Compresseurs et leurs composants, utilisés
pour la séparation des isotopes d'uranium
x
ex 8401.2000
1. Les pièces suivantes, en acier martensi-
tique («maraging steel») ayant une charge
limite de rupture de 2.050 x 109 N/m2 ou
plus, en alliages d'aluminium ayant une
charge limite de rupture de 0.460 x 109
N/m2 ou plus ou en matériaux fibreux des
numéros ex 6806.9000, ex 6903.1000/9000,
ex 6815.1000, ex 8102.9300, ex 8102.9900 et
ex 8108.9000 du tarif douanier, utilisés
dans des matériaux composites:
—assemblages rotors complets
—cylindres rotatifs, ayant une paroi de 12
mm ou moins d'épaisseur et un diamètre
compris entre 75 et 400 mm
—anneaux et soufflets servant à renforcer
ou à relier les cylindres rotatifs
—chicanes à monter dans les cylindres
rotatifs
—bouchons d'extrémité supérieurs et infé-
rieurs pour les cylindres rotatifs
Centrifugeuses à gaz utilisées pour la sépa-
ration des isotopes d'uranium
Composants et pièces détachées de centri-
fugeuses à gaz utilisés pour la séparation
des isotopes d'uranium:
x
x

Ordonnance atomique
RO 1987
Numéro du tarif
Désignation de la marchandise
2 .Supports de suspension magnétique
pour rotors, en acier inoxydable, en alumi-
nium ou ses alliages, en nickel ou en al-
liages contenant 60 pour cent en poids de
nickel ou plus
3 .Dispositifs pour paliers et amortisseurs
de rotors
4 .Cylindres dont la paroi interne présente
des rainures hélicoïdales usinées et des
orifices (pompes moléculaires)
Autorisation
obligatoire
selon art. 13
Notification
obligatoire
selon art. 18
Bâtis pour centrifugeuses à gaz servant à la
séparation des isotopes d'uranium, pour
montage d'assemblages rotors avec les
supports et paliers correspondants et le
stator du moteur
x
Unités de séparation à tuyère (ou buses),
unités de séparation à vortex, barrière de
diffusion des gaz (membranes) et leurs
bâtis, utilisés pour la séparation des iso-
topes d'uranium
x
ex 8419.5010/5092
8910/8992
Autoclaves d'alimentation servant à intro-
duire l'hexafluorure d'uranium dans les
cascades de centrifugeuses; appareils de
condensation ou pièges à froid servant à
prélever l'hexafluorure d'uranium des cas-
cades centrifugeuses. Stations servant à
transférer l'hexafluorure d'uranium dans
des conteneurs
x
ex 8454.3000
ex 8456.1010/9093
ex 8457.1010/3030
ex 8458.1110/9930
ex 8459.1010/6930
ex 8460.1110/2930
4010/9030
ex 8461.1010/3030
5010/9030
ex 8462.1010/9930
ex 8463.9010/9030
ex 8465.1010/9530
9910/9930
ex 8477.1010/1020
4010/4020
5910/8020
Machines et appareils servant à fabriquer
les anneaux et soufflets destinés à soutenir
ou à relier les cylindres rotatifs des centri-
fugeuses à gaz
x
ex 8462.2110/2930
Machines à dresser servant à aligner sur un
même axe les composants des assemblages
rotors des centrifugeuses à gaz
x
1494

Ordonnance atomique
RO 1987
1495
Numéro du tarif
Désignation de la marchandise
Autorisation
obligatoire
selon art. 13
Notification
obligatoire
selon art. 18
ex 8463.9010/9030
Presses à emboutir et laminoirs à extru-
sion, modèles à support double ou à triples
galets, à broche horizontale, construites
pour un moteur d'entraînement de 45 kW
ou plus ou équipées d'un tel moteur, et
servant àla fabrication de cylindres rotatifs
pour les centrifugeuses à gaz
x
ex 8477.5910/5920
Bobineuses pour fibres et filament, coor-
données et programmées sur trois axes ou
plus, pour la fabrication, à partir de maté-
riaux composites, de cylindres rotatifs pour
les centrifugeuses à gaz
x
ex 8479.8910/8920
Machines et appareils servant au montage
des cylindres rotatifs de centrifugeuses à
gaz (assemblage de composants de rotors,
chicanes, bouchons d'extrémité supérieurs
et inférieurs), ycompris mandrins et pinces
de serrage de précision et dispositifs de
frettage
x
ex 8481.1090
3090
4090
8090
Soupapes revêtues ou entièrement faites
d'aluminium, de nickel ou d'alliages conte-
nant au moins 60 pour cent en poids de
nickel, avec joint à soufflet, et d'un dia-
mètre nominal de 5 mm ou plus
x
ex 8503.0091/0093
Stators pour moteurs à haute vitesse (à
hystérésis ou à réluctance) alimentés en
courant polyphasé, pour un fonctionne-
ment synchrone sous vide dans une gamme
de fréquence de 600 à 2000 Hz et dans une
gamme de puissance de 50 à 1000 VA, pour
les centrifugeuses àgaz servant à la sépara-
tion des isotopes d'uranium
x
ex 8504.4010/4030
9010/9030
Convertisseurs de fréquence, et leurs
composants, pour moteurs à haute vitesse
(à hystérésis ou à réluctance) alimentés en
courant polyphasé et ayant une sortie poly-
phasée de 600 à 2000 Hz, une stabilité
élevée (écarts de fréquence inférieurs à
0,1%), une faible distorsion harmonique
(inférieure à 2%) et un rendement supé-
rieur à 80 pour cent, pour les centrifu-
geuses à gaz servant à la séparation des
isotopes d'uranium
x
ex 9026.2000
9000
Instruments et appareillages, ycompris les
capteurs de pression appropriés, servant à
mesurer ou contrôler la pression de l'hexa-
fluorure d'uranium jusqu'à une valeur de
x

Ordonnance atomique
RO 1987
Numéro du tarif
Désignation de la marchandise
Autorisation
obligatoire
selon art. 13
Notification
obligatoire
selon art. 18
13 000 N/m 2avec une précision supérieure
à 1 pour cent, au moyen de capteurs de
pression en acier inoxydable, en bronze au
phosphore, en aluminium ou ses alliages,
en nickel ou en alliages contenant 60 pour
cent en poids de nickel ou plus
ex 9027.3000
Spectromètres de masse pour l'hexafluo-
rure d'uranium, présentant une résolution
unitaire pour des masses supérieures à 320,
sources d'ions, constituées ou recouvertes
de nichrome, monel ou nickel, source à
bombardement électronique et système
collecteur adapté à l'analyse isotopique
x
ex 9031.1000
Equilibreuses pour rotors de centrifu-
geuses à gaz à trois étapes ou plus, avec
chambres de contrôle sous vide, pour l'é-
quilibrage de précision de rotors dont la
vitesse périphérique est supérieure à 300
m/s.
x
t) Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le
poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg.
1496
Numéro du tarif
Désignation de la marchandise
IV.Equipements pour la fabrication d'éléments combustibles
Chapitre 84/85, 90
Installations et équipements pour la fabrication d'éléments combus-
tibles
V .Equipements servant au retraitement d'éléments combustibles
usés (irradiés)
ex 7310.10001)
ex 7310.29001)
ex 8108.90001)
ex 8109.90001)
ex 8419.5021/50921)
8921/89921)
ex 8479.8110/89201)
Récipients spéciaux, à géométrie anti-criticité pour la dissolution de
combustible irradié ou pour le stockage des substances dissoutes, en
acier inoxydable, titane, zirconium et autres matériaux de haute
qualité, résistant à la corrosion par l'acide nitrique et dont les parois
ou les structures internes contiennent au moins 2% de bore ou ont un
diamètre de 17,78 cm (7 pouces) au plus pour les récipients cylin-
driques ou une largeur maximale de 7,62 cm (3 pouces) pour les
récipients annulaires ou en forme de disque
ex 8419.4021/4092
8921/8992
ex 8421.1910/1920
2910/2930
ex 8479.8110/8920
Appareils et dispositifs d'extraction des dissolvants (colonnes avec
garnissage, colonnes pulsées, décanteurs centrifuges, mélangeurs-
décanteurs), en acier inoxydable, titane, zirconium et autres matériaux
de haute qualité

Ordonnance atomique
RO 1987
1) Les marchandises énumérées à ce numéro peuvent être exportées sans autorisation si le
poids brut de l'envoi ne dépasse pas 20 kg.
31809
Numéro du tarif
Désignation de la marchandise
ex 8456.1010/10301)
ex 8461.5010/50301)
ex 8462.3110/39301)
ex 8479.8110/81201)
Machines à débiter les éléments de combustible usés (irradiés)
Chapitre 84/85
Systèmes de conversion complets pour la transformation de nitrate de
plutonium en oxyde de plutonium, construits spécialement pour éviter
les accidents de criticité et réduire les risques liés aux radiations et à la
toxicité;
Systèmes complets de production de plutonium métallique, construits
spécialement pour éviter les accidents de criticité et réduire les risques
liés aux radiations et à la toxicité
ex 8401.20001)
VI. Equipements pour la production d'eau lourde
Appareillage et dispositifs servant à produire de l'eau lourde (oxyde
de deutérium), du deutérium (hydrogène lourd) et des composés de
deutérium.
1497

Ordonnance
sur l'assurance-accidents
(OLAA)
Modification du 21 octobre 1987
Le Conseil fédéral suisse,
vu l'article 15, 3e alinéa, de la loi fédérale du 20 mars 19811) sur l'assurance-
accidents,
arrête:
I
L'ordonnance du 20 décembre 19822) sur l'assurance-accidents est modifiée
comme il suit:
Art. 22, 2e al., let. e
Abrogée
Art. 115, titre médian et 1" al., let. c
Gain soumis à une prime
1 Les primes sont perçues sur le gain assuré au sens de l'article 22,1e7 et 2e alinéas.
Les exceptions suivantes sont réservées:
c. Aucune prime n'est prélevée sur les indemnités de chômage, les indemnités
journalières de l'assurance-invalidité et les indemnités du régime des alloca-
tions pour perte de gain.
II
La présente modification entre en vigueur le ler janvier 1988.
21 octobre 1987
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Aubert
Le chancelier de la Confédération, Buser
31791
'> RS 832.20
2) RS 832.202
1498
1987 - 840

I
Convention du 5 octobre 1973
sur la délivrance de brevets européens
(Convention sur le brevet européen)
RS 0.232.142.2; RO 1977 1711
Modification du règlement d'exécution de la convention sur la délivrance
de brevets européens
RS 0.232.142.21
Décision du 5 juin 1987 portant modification des règles 90 et 102
du règlement d'exécution
Entrée en vigueur le 5 juin 1987
Texte original
Article premier
La règle 90, paragraphe 1, lettre c), du règlement d'exécution se lit comme suit:
«c) en cas de décès ou d'incapacité du mandataire du demandeur ou du
mandataire du titulaire du brevet européen, ou si le mandataire se
trouve dans l'impossibilité juridique de poursuivre la procédure devant
l'Office européen des brevets à raison d'une action engagée contre ses
biens.»
Article 2
La règle 102, paragraphe 1, du règlement d'exécution se lit comme suit:
«(1) Tout mandataire agréé est radié de la liste des mandataires agréés sur
sa requête ou si, en dépit d'un rappel en bonne et due forme, il n'a pas
acquitté pendant deux années consécutives la cotisation annuelle à l'Institut
des mandataires agréés près l'Office européen des brevets.»
Article 3
Le Président de l'Office européen des brevets transmet à tous les Etats signataires
de la Convention ainsi qu'aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme
de la présente décision.
Article 4
La présente décision entre en vigueur le 5 juin 1987.
1987 - 741
1499

Convention sur le brevet européen
RO 1987
II
Décision du 5juin 1987 portant modification de la règle 85, paragraphe 1,
du règlement d'exécution
Entrée en vigueur le ter août 1987
Texte original
Article premier
La règle 85, paragraphe 1, du règlement d'exécution de la Convention est
remplacée par le texte suivant:
«(1) Si un délai expire soit un jour où l'un des bureaux de réception de
l'Office européen des brevets au sens de l'article 75, paragraphe 1, lettre a),
n'est pas ouvert pour recevoir le dépôt des pièces, soit un jour où le courrier
normal n'y est pas distribué, pour des raisons autres que celles indiquées au
paragraphe 2, le délai est prorogé jusqu'au premier jour suivant où tous les
bureaux de réception sont ouverts pour recevoir ce dépôt et où le courrier
normal est distribué.»
Article 2
Le Président de l'Office européen des brevets transmet à tous les Etats signataires
de la Convention ainsi qu'aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme
de la présente décision.
Article 3
La présente décision entre en vigueur le ter août 1987.
III
Décision du 5 juin 1987 portant modification des règles 31 et 51
du règlement d'exécution
Entrée en vigueur le ter septembre 1987
Texte original
Article premier
La règle 31 du règlement d'exécution de la Convention est modifiée comme suit:
1 .Le paragraphe 2 est supprimé.
2 .L'actuel paragraphe 3 devient le paragraphe 2.
1500

Convention sur le brevet européen
RO 1987
Article 2
La règle 51 du règlement d'exécution de la Convention est modifiée comme suit:
Les paragraphes 4 à 6 sont remplacés par les paragraphes 4 à 11 suivants:
«(4) Avant de prendre la décision de délivrer le brevet européen, la division
d'examen notifie au demandeur le texte dans lequel elle envisage de délivrer
le brevet européen et l'invite, dans un délai qu'elle lui impartit et qui ne peut
être inférieur à deux mois ni supérieur à quatre mois, à donner son accord sur
le texte notifié. Ce délai est prorogé une seule fois pour une durée maximum
de deux mois, à la condition que le demandeur en fasse la demande avant
l'expiration dudit délai.
( 5 )Si le demandeur n'a pas donné son accord dans le délai prévu au
paragraphe 4, la demande de brevet européen est rejetée. Si dans ledit délai,
le demandeur propose des modifications des revendications, de la descrip-
tion ou des dessins, que la division d'examen n'approuve pas conformément
à la règle 86, paragraphe 3, la division d'examen, avant de prendre une
décision, invite le demandeur, en lui indiquant ses motifs, à présenter ses
observations dans un délai qu'elle lui impartit.
( 6 )S'il est établi que le demandeur est d'accord avec le texte dans lequel la
division d'examen envisage de délivrer le brevet européen, en tenant compte
éventuellement des modifications proposées (règle 86, paragraphe 3), la
division d'examen l'invite à acquitter, dans un délai non reconductible qu'elle
lui impartit et qui ne peut être inférieur à deux mois ni supérieur à trois mois,
les taxes de délivrance et d'impression et à produire, dans le même délai, une
traduction des revendications dans les deux langues officielles de l'Office
européen des brevets autres que celle de la procédure ou, si celle-ci a été
changée, autres que la langue initiale de la procédure.
( 7 )Si le texte dans lequel la division d'examen envisage de délivrer le brevet
européen comporte plus de dix revendications, la division d'examen invite le
demandeur à acquitter dans le délai prévu au paragraphe 6 des taxes de
revendication pour toutes les revendications en sus de la dixième, dans la
mesure où ces taxes n'ont pas déjà été acquittées en vertu de la règle 31,
paragraphe 1.
( 8 )Si la taxe de délivrance, la taxe d'impression ou les taxes de revendica-
tion ne sont pas acquittées en temps utile ou si la traduction n'est pas
produite en temps utile, la demande de brevet européen est réputée retirée.
( 9 )Si une taxe annuelle vient à échéance après la signification de l'invitation
visée au paragraphe 6 et avant la date la plus proche possible de publication
de la mention de délivrance du brevet européen, cette mention n'est publiée
que lorsque la taxe annuelle est acquittée. Le demandeur est informé de
cette situation.
1501

Convention sur le brevet européen
RO 1987
(10)La notification de la division d'examen à laquelle fait référence le
paragraphe 6 doit indiquer les Etats contractants désignés qui exigent une
traduction en application des dispositions de l'article 65, paragraphe 1.
(11)La décision de délivrance du brevet européen indique celui des textes
de la demande de brevet européen qui a donné lieu à la délivrance du brevet
européen.»
Article 3
Si l'avis concernant la notification établie conformément à la règle 51, para-
graphe 4, du règlement d'exécution de la Convention a déjà été émis avant le
ter septembre 1987, les dispositions en vigueur jusqu'à cette date continuent de
s'appliquer à la demande de brevet européen concernée.
Article 4
Le Président de l'Office européen des brevets transmet aux Etats signataires de la
Convention et aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme de la •
présente décision.
Article 5
La présente décision entre en vigueur le le` septembre 1987.
IV
Décision du 5 juin 1987 portant modification des règles 24 et 36
du règlement d'exécution
Entrée en vigueur le let octobre 1987
Texte original
Article premier
La règle 24, paragraphe 1, du règlement d'exécution de la Convention est
remplacée par le texte suivant:
«Les demandes de brevet européen peuvent être déposées par écrit, directe-
ment ou par la voie postale, auprès des autorités visées à l'article 75. Le
Président de l'Office européen des brevets peut décider que les demandes de
brevet européen peuvent être déposées également par des moyens tech-
niques de communication, dont il arrête les conditions d'utilisation. Il peut
notamment décider que des documents reproduisant par écrit le contenu des
demandes ainsi déposées et répondant aux prescriptions du présent règle-
ment doivent être produits dans un délai imparti par l'Office européen des
brevets.»
1502

Convention sur le brevet européen
RO 1987
Article 2
La règle 36, paragraphe 5, du règlement d'exécution de la Convention est
remplacée par le texte suivant:
«Le Président de l'Office européen des brevets peut décider que, par
dérogation aux dispositions des paragraphes 2, 3 et 4, les documents
postérieurs au dépôt de la demande de brevet européen peuvent être
adressés à l'Office européen des brevets également par des moyens tech-
niques de communication, dont il arrête les conditions d'utilisation. Il peut
notamment décider qu'une pièce reproduisant par écrit le contenu des
documents ainsi adressés et répondant aux prescriptions du présent règle-
ment doit être produite dans un délai fixé par lui. Si cette pièce n'est pas
produite dans les délais, les documents sont réputés non reçus».
Article 3
Le Président de l'Office européen des brevets transmet à tous les Etats signataires
de la Convention ainsi qu'aux Etats qui y adhèrent une copie certifiée conforme
de la présente décision.
Article 4
La présente décision entre en vigueur le 1er octobre 1987.
31796
1503

Convention du 3 mars 1973
sur le commerce international des espèces de faune
et de flore sauvages menacées d'extinction
RS 0.453; RO 1975 1136
A
Modification des Annexes I et II de la convention
La teneur des Annexes publiées au RO 1985 1383 est remplacée par le
nouveau texte ci-après, entré en vigueur le 22 octobre 1987:
Annexes I et II
Interprétation
1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:
a )par le nom de l'espèce; ou
b )par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé-
rieur.
3. Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données uni-
quement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. L'abréviation«p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.
5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé-
rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à
l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de
l'Annexe II.
6. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement
isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à
l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de
l'Annexe I.
7. Le signe (—) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que des populations géographiquement isolées,
sous-espèces, espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou
dudit taxon, sont exclus de l'annexe concernée, comme suit:
1504
1987 - 889

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
—101
Population du Groenland occidental
—102
Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
—103
Population de la Chine
—104
Population de l'Australie
—105
Population des Etats-Unis d'Amérique
—106
—Chili: une partie de la population de la province de Parinacota
(région de Tarapacâ)
—Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras,
de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Luca-
lias), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac
Amaru (province de Junin) et de la réserve nationale de Salinas
Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma)
—107
Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de
l'Inde, du Népal et du Pakistan
—108
Cathartidae
—109
Populations des Etats-Unis d'Amérique
—110
Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula
krameri
—111
Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exporta-
tion de 600 (1987, 1988 et 1989)
—112
Population du Zimbabwe (élevage en ranch) et populations des
pays suivants, sous réserve des quotas annuels à l'exportation
indiqués:
1987
1988
1989
Botswana
2000 2000 2000
Cameroun
100
100
100
Congo
150
150
150
Kenya
5000 5000 5000
(1000: spécimens sauvages
Madagascar 1000 1000 1000
4000: spécimens élevés en
ranch et élevés en captivité)
Malawi
900 1000 1300
(700: spécimens sauvages
Mozambi-
que
1000 1000 4000
autres: spécimens élevés en
ranch)
(1000: spécimens sauvages
Rép.-Unie
de Tanza-
nie
2000 2000 2000
autres: spécimens élevés en
ranch)
1505

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Soudan
5000 5000 5000
Zambie
3350 5600 8200
(2000: spécimens sauvages
autres: spécimens élevés en
ranch)
—113
Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et
population de l'Indonésie sous réserve du respect d'un quota
annuel à l'exportation indiqué (1987: 2000; 1988: 4000; 1989:
4000)
—114
Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exporta-
tion de 500 (1987, 1988 et 1989)
—115
Population du Chili
—116
Toutes les espèces non succulentes
8. Le signe (+) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que seules des populations géographiquement
isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont ins-
crites à l'annexe concernée, comme suit:
+201
Population de l'Amérique du Sud (les autres populations ne sont
pas inscrites aux annexes)
+202
Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
+203
Toutes les sous-espèces de l'Amérique du Nord et population de
l'Europe, URSS exceptée
+204
Populations du Cameroun et du Nigéria
+205
Population de l'Asie
+206
Population de l'Inde
+207
Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord
+208
Population de l'Australie
+209
—Chili: une partie de la population de la province de Parinacota
(région de Tarapacà)
—Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras,
de Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Luca-
nas), de Sais Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac
Amaru (province de Junin) et de la réserve nationale de Salinas
Aguada Blanca (provinces d'Arequipa et de Cailloma)
+210
Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de
l'Inde, du Népal et du Pakistan
+211
Population du Mexique
+212
Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du
Mali, du Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la
République centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad
1506

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
+213
Population de l'Europe, à l'exception de l'Union des Républiques
socialistes soviétiques
+214
Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande
+215
Population de Chili
9. Le signe (=) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un
taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit
taxon doit être interprétée comme il suit:
=301
Comprend la famille Tupaiidae
=302
Comprend le synonyme générique Leontideus
=303
Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi
=304
Comprend le synonyme Cercopithecus roloway
=305
Comprend le synonyme Colobus badius kirki
=306
Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus
=307
Comprend le synonyme générique Simias
=308
Comprend le synonyme générique Mandrillus
=309
Comprend le synonyme générique Rhinopithecus
=310
Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus
griseus
=311
Comprend le synonyme Priodontes giganteus
=312
Comprend le synonyme Physeter catodon
=313
Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus
=314
Comprend le synonyme générique Eubalaena
=315
Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes
=316
Comprend le synonyme générique Fennecus
=317
Aussi appelé Ursus thibetanus
=318
Comprend le synonyme générique Thalarctos
=319
Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon
=320
Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra
incarum et Lutra platensis
=321
Comprend le synonyme Eupleres major
=322
Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique
Caracal
=323
Aussi appelé Lynx rufus escuinapae
=324
Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager
=325
Comprend le synonyme générique Dama
=326
Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus
1507

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
=327
Comprend le synonyme Bos frontales
=328
Comprend le synonyme Bos grunniens
=329
Comprend le synonyme générique Novibos
=330
Comprend le synonyme générique Anoa
=331
Comprend le synonyme Oryx tao
=332
Comprend le synonyme Ovis aries ophion
=333
Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
=334
Comprend le synonyme Cygnus bewickiijankowskii
=335
Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babyloni-
cus
=336
Comprend le synonyme générique Pipile
=337
Comprend le synonyme générique Mitu
=338
Comprend le synonyme Rheinartia nigrescens
=339
Aussi appelé Eupodotis bengalensis
=340
Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde
=341
Comprend le synonyme générique Cyclopsitta
=342
Précédemment inclus dans le genre Gallirex
=343
Aussi appelé Mimizuku gurneyi
=344
Précédemment inclus dans le genre Ramphodon
=345
Aussi appelé Muscicapa ruecki
=346
Précédemment inclus dans le genre Spinus
=347
Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part)
=348
Aussi mentionné dans le genre Testudo
=349
Précédemment inclus dans Podocnemis spp.
=350
Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae
=351
Précédemment inclus dans Chamaelo spp.
=352
Aussi appelé Constrictor constrictor occidentales
=353
Aussi appelé Hydrodynastes gigas
=354
Précédemment inclus dans Thamnophis elegans
=355
Comprend le synonyme générique Megalobatrachus
=356
Sensu D'Abrera
=357
Aussi mentionné dans le genre Dysnomia
=358
Comprend le synonyme générique Proptera
=359
Aussi mentionné dans le genre Carunculina
=360
Comprend le synonyme générique Micromya
1508
)

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
=361
Comprend le synonyme générique Papuina
=362
Aussi mentionné dans le genre Echinocactus
=363
Aussi mentionné dans le genre Escobaria
=364
Aussi mentionné dans le genre Neolloydia
=365
Aussi appelé Solisia pectinata
=366
Aussi appelé Lobeira macdougallii
=367
Comprend les sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae
=368
Aussi appelé Lycaste virginales var. alba
=369
Comprend le synonyme Stangeria paradoxa
=370
Comprend le synonyme Basiloxylon excelsum
=371
Comprend le synonyme Welwitschia bainesii
1 0 .Suite aux décisions prises par la Conférence des Parties lors de sa sixiè-
me session, le signe (") suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce
doit être interprété comme suit:
`501
Seuls les spécimens morts sont soumis à la délivrance de docu-
ments CITES et aux contrôles effectués au titre de celle-ci.
'502
A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau inter-
national, de tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes
vivantes des populations inscrites à l'Annexe II (voir +209), et
d'articles qui en dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo
adopté par les Etats de l'aire de répartition de l'espèce et les lisiè-
res les expressions «Vicuiïandes-Chile» ou «Vicunandes-Peru»,
ceci dépendant du pays d'origine.
1 1 .Conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe b iii), de la
Convention, le signe suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou
d'un taxon supérieur inscrit à l'Annexe II sert à désigner des parties ou pro-
duits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mention-
nés comme suit aux fins de la Convention:
1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons
2 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables
3 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines et le pollen;
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou
reproduites artificiellement; et
1509

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
d) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits,
d'Opuntia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites
artificiellement
4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )le pollen; et
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons
5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera
acclimatées ou reproduites artificiellement
6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et
d )les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites
artificiellement.
12. Réserves faites par la Suisse:
[]
signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II;
[[ ]]
signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas
visé par la Convention.
510

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Fauna
Faune
Mammalia
Mammiferes
Monotremata
Monotrèmes
'l'achyglossidae
Echidnés
Zaglossus spp.
Echidné à bec courbe
Marsupialia
Marsupiaux
Dasyuridae
Dasyuridés
Sminthopsis longicaudata
Souris marsupiale à
longue queue
Sminthopsis psammophila
Souris marsupiale du désert
Thylacinidae
Loups marsupiaux
Thyclacinus cynocephalus
Loup marsupial
p. e.
Peramelidae
Bandicoots
Chaeropus ecaudatus p. e.
Bandicoot à pieds de porc
Perameles bougainville
Bandicoot de Bougainville
Thylacomyidae
Bandicoot-lapins
Macrotis lagotis
Bandicoot-lapin
Macrotis leucura
Bandicoot-lapin à queue
blanche
Phalangeridae
Phalangers
Phalanger maculatus
Couscous tacheté
Phalanger orientalis
Couscous gris
Burramyidae
Burramys parvus
Souris-opposum
des montagnes
Vombatidae
Wombats
Lasiorhinus krefftii
Wombat à nez poilu
de Queensland
1511

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Macropodidae
Kangourous
Bettongia spp.
Kangourous-rats
Caloprymnus campestris p.
Kangourou-rat du Désert
e.
Dendrolagus bennet-
tianus
Kangourou arboricole de
Bennett
Dendrolagus inustus
Kangourou arboricole
gris
Dendrolagus lumholtzi
Kangourou arboricole de
Lumholtz
Dendrolagus ursinus
Kangourou arboricole
noir
Lagorchestes hirsutus
Wallaby-lièvre roux
Lagostrophus fasciatus
Wallaby-lièvre rayé
Onychogalea fraenata
Onychogale bridé
Onychogalea lunata
Onychogale à croissant
Chiroptera
Chiroptères
Pteropodidae
Roussettes
Pteropus insularis °501
Roussettes des îles Truk
Pteropus macrotis °501
Roussette de l'île Aru
Pteropus mariannus °501
Roussette des îles
Mariannes
Pteropus
molossinus °501
Roussette de Ponapé
1512

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Pteropus
phaeocephalus '501
Roussette de l'île
Mortlock
Pteropus pilosus '501
Roussette des îles Palaos
Pteropus samoensis '501
Roussette de Samoa
Pteropus tokudae '501
Roussette de Tokuda
Pteropus tonganus '501
Roussette de Tonga
Primates
Primates (Singes)
Spp.* —toutes les
espèces* =301
Lemuridae
Lémuriens
Spp. —toutes les espèces
Cheirogaleidae
Chirogales
Spp. —toutes les espèces
Indriidae
Indris
Spp. —toutes les espèces
Daubentoniidae
Aye-Ayes
Daubentonia
madagascariensis
Aye-Aye
Callithricidae
Ouistitis
Callithrixjacchus aurita
Marmoset à oreilles blanches
Callithrixjacchusflaviceps
Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. =302
Singes-lions
Saguinus bicolor
Tamarin bicolore
Saguinus leucopus
Tamarin à pieds blancs
Saguinus oedipus =303
Tamarin pinché
Callimiconidae
Tamarins de Goeldi
Callimico goeldii
Tamarin de Goeldi
1513

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RO 1987
Annexe I
Annexe II
Cebidae
Cébidés
Alouatta palliata
Hurleur du Guatemala
Ateles geoffroyifrontatus
Atèle de Geoffroy
(sous-espèce)
Ateles geoffroyi panamensis
Atèle du Panama
Brachyteles arachnoides
Atèle arachnoïde
Cacajao spp.
Ouakaris
Chiropotes albinasus
Saki à nez blanc
Lagothrixflavicauda
Singe laineux à queue jaune
Saimiri oerstedii
Saimiri à dos roux
Cercopithecidae
Cercopithécidés
Cercopithecinae
galeritus
Cercocebus galeritus
Mangabey du Tana River
Cercopithecus diana =304
Cercopithèque diane
Macaca silenus
Macaque Ouanderou
Papio leucophaeus =308
Drill
Papio sphinx=308
Mandrill
Colobinae
Colobus pennantii kirkii =305
Colobe de Zanzibar
Colobus rufomitratus =306
Colobe bai
Nasalis spp. =307
Nasiques
Presbytis entellus
Houleman
1514

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
1515
Annexe I
Annexe II
Presbytis geei
Semnopithèque de Gee
Presbytis pileata
Presbytis potenziani
Semnopithèque de Mentawi
Pygathrix spp. =309
Douc, rhinopithèques
Hylobatidae
Gibbons
Spp. —toutes les espèces
Pongidae
Singes anthropoïdes
Spp. —toutes les espèces
Edentata
Edentés
Myrmecophagidae
Fourmiliers
Myrmecophaga
tridactyla
Grand fourmilier
Tamandua tetradactyla
chapadensis
Fourmilier arboricole
(sous-espèce)
Bradypodidae
Paresseux tridactyles
Bradypus
variegatus =310
Paresseux tridactyle
de Bolivie
Dasypodidae
Tatous
Priodontes maximus =311
Tatou géant
Pholidota
Pangolins
Manidae
Manidés
Manis crassicaudata
Pangolin à grosse queue
Manis javanica
Pangolin malais
Manis pentadactyla
Pangolin de Chine
Manis temminckii
Pangolin de Temminck

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
1516
Annexe I
Annexe II
Lagomorpha
Lagomorphes
Leporidae
Lièvres
Caprolagus hispidus
Lapin de l'Assam
Romerolagus diazi
Lapin des volcans
Rodentia
Rongeurs
Sciuridae
Ecureuils
Cynomys mexicanus
Chien de prairie
du Mexique
Ratufa spp.
Ecureuils géants
Muridae
Muridés
Leporillus conditor
Rat architecte
Pseudomys praeconis
Fausse souris de la baie
de Shark
Xeromys myoides
Faux rat d'eau
Zyzomys pedunculatus
Rat à grosse queue
Chinchillidae
Chinchillas
Chinchilla spp. +201
Chinchillas
Cetacea
Baleines
Spp.*-toutes les espèces*
Platanistidae
Dauphins de rivière
Lipotes vexillifer
Dauphin d'eau douce
de Chine
Platanista spp.
Dauphins d'eau douce
de l'Inde
Ziphiidae
Ziphiidés
Berardius spp.
Hyperoodon spp.
Baleines à bec

(3
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Physeteridae
Cachalots
Physeter
macrocephalus =312
Cachalot macrocéphale
Delphinidae
Dauphins
Sotalia spp.
Sotalies de l'Amérique du
Sud
Sousa spp.
Sotalies africaines et
asiatiques
Phocoenidae
Marsouins
Neophocaena phocaenoides
Marsouin de l'Inde
Phocoena sinus
Marsouin du Pacifique
Eschrichtidae
Eschrichtidés
Eschrichtius robustus=313
Baleine grise
Balaenopteridae
Balaenopteridés
Balaenoptera acutorostrata**-101
Petit rorqual
Balaenoptera borealis
Baleine boréale
Balaenoptera edeni
Balénoptère de Bryde
Balaenoptera inusculus
Baleine bleue
Balaenoptera physalus
Rorqual commun
Megaptera novaeangliae
Baleine à bosse
Balaenidae
Baleinidés
Balaena spp. =314
Baleines
Caperea marginata
Baleine naine
Carnivora
Carnivores
Canidae
Canidés
f Canis lupus** +2021
LLoup
J
Canis lupus* —102
Loup
Chrysocyon brachyurus
Loup à crinière
151 7

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Cuon alpinus
Cuon d'Asie
Dusicyon culpaeus
Renard colfeo
Dusicyon griseus =315
Renard gris de l'Argen-
tine
Dusicyon gymnocercus
Renard d'Azara
Speothos venaticus
Chien des buissons
Vulpes cana
Renard de Blanford
Vulpes zerda =316
Fennec
Ursidae
Ours
Ailuropoda melanoleuca
Panda géant
Helarctos malayanus
Ours de cocotiers
Selenarctos thibetanus =317
Ours à collier
Tremarctos ornatus
Ours à lunettes
Ursus arctos* +203
Ours brun
[ [Ursus arctos isabellinus] ]
Ours isabelle
Ursus arctos nelsoni
Grizzly du Mexique
Ursus arctos pruinosus
Ours brun du Tibet
Ursus maritimus =318
Ours polaire
Procyonidae
Procyonidés
Ailurusfulgens
Petit panda
Mustelidae
Mustélidés
Aonyx congica** +204 =319
Loutre à joues blanches
Â
1518

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Enhydra lutris nereis
Loutre de mer méridionale
Conepatus humboldtii
Moufette de Patagonie
Luira felina
Loutre de mer
Luira longicaudis =320
Loutre d'Amérique du Sud
Lutra luira
Loutre d'Europe
Lutra provocax
Loutre du Chili
Lutrinae spp.*
—toutes les autres espèces
de loutres
Mustela nigripes
Putois à pieds noirs
Loutre géante
Pteronura brasiliensis
Viverridae
Viverridés
Cryptoprocta ferox
Foussa
Cynogale bennettii
Civette loutre
Eupleres goudotii =321
Euplère
Fossa fossa
Civette fossane
Hemigalus derbyanus
Civette palmiste à
bandes de Derby
Prionodon linsang
Civette à bandes
Prionodon pardicolor
Linsang tacheté
Hyaenidae
Hyénidés
Hyaena brunnea
Hyène brune
Felidae
Félidés
Spp.*—toutes les
espèces*
151 9

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Guépard
Acinonyxjubatus
Fells bengalensis
bengalensis** —103
[Chat léopard du Bengale
Felis caracal** +205 =3221
Caracal
J
Fells concolor coryi
Puma de Floride
Fells concolor costaricensis
Puma d'Amérique centrale
Fells concolor cougar
Puma oriental
Fells jacobita
Chat des Andes
Fells marmorata
Chat marbré
Fells nigripes
Chat à pieds noirs
Felis pardalis mearnsi
Ocelot de Mearns
Fells pardalis mitis
Ocelot du Brésil
Fells planiceps
Chat à tête plate
Fells rubiginosa**+206
Chat rougeâtre
Fells rufa escuinapae =323
Lynx roux du Mexique
Fells temmincki
Chat doré d'Asie
Fells tigrina oncilla
Oncille
Fells wiedii nicaraguae
Margay du Nicaragua
Fells wiedii salvinia
Margay du Guatemala
520

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Fells yagouaroundi +207**
Jagouarondi
Neofelis nebulosa
Panthère longibande
Lion d'Asie
Panthera leo persica
Panthera onca
Jaguar
Panthera pardus
Léopard
Panthera tigris
Tigre
Panthère des neiges
Panthera uncia
Pinnipedia
Pinnipèdes
Otariidae
Otaries
Arctocephalus spp.*
Arctocéphales, Otaries
à fourrure
Arctocephalus townsendi
Otarie à fourrure
de Guadeloupe
Phocidae
Phoques
Mirounga spp.
Eléphants de mer
Monachus spp.
Phoques-moines
Tubulidentata
Tubulidentés
Orycteropodidae
Oryctéropes
Oryctérope
Orycteropus afer
Proboscidea
Proboscidiens
Elephantidae
Eléphants
Elephas maximus
Eléphant d'Asie
Loxodonta africana
Eléphant d'Afrique
1521

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Sirenia
Sirènes
Dugongidae
Dugongs
Dugong dugon** —104
Dugong
Dugong dugon* +208
Dugong
Trichechidae
Lamantins
Trichechus inunguis
Lamantin de l'Amazone
Trichechus manatus
Lamantin d'Amérique
du Nord
Trichechus senegalensis
Lamantin d'Afrique
Perissodactyla
Périssodactyles
Equidae
Equidés
Equus africanus
Ane sauvage d'Afrique
Equus grévyi
Zèbre de Grévy
Equus hemionus* =324
Hémione
Equus hemionus hemionus
Hémione de Mongolie
Equus hemionus khur
Hémione de l'Inde
Equus przewalskii
Cheval de Przewalski
Equus zebra hartmannae
Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra
Zèbre de montagne du Cap
Tapiridae
Tapirs
Spp.** —toutes les espèces**
Tapirus terrestris
Tapir terrestre
Rhinocerotidae
Rhinocéros
Spp. —toutes les espèces
Ÿ)
1522

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Artiodactyla
Artiodactyles
Suidae
Suidés
Babyrousa babyrussa
Babiroussa
Sus salvanius
Sanglier nain
Tayassuidae
Pécaris
Spp.* —toutes les
espèces* —105
FCatagonus wagneri 1
LPécari du Chaco
J
Hippopotamidae
Hippopotamidés
Choeropsis liberiensis
Hippopotame nain
Camelidae
Camélidés
Lama guanicoe
Guanaco
Vicugna vicugna**-106
Vigogne
Vicugna vicugna*+209
'502
Vigogne
Cervidae
Cervidés
Blastocerus dichotomus
Cerf des marais
Cervus dama
mesopotamicus =325
Daim de Mésopotamie
Cervus duvauceli
Barashinga
Cervus elaphus
bactrianus
Cerf du Turkestan
Hangul
Cervus elaphus hanglu
Cervus eldi
Cerf d'Eld
annamiticus =326
Cerf-cochon de Thaïlande
Cervus porcinus
Cervus porcinus
calamianensis =326
Cerf-cochon calamien
Cervus porcinus kuhli =326
Cerf-cochon de Kuhl
1523

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Â
Annexe I
Annexe II
Hippocamelus spp.
Cerf des Andes
Moschus spp.** +210
Porte-musc
Moschus spp.* —107
Porte-musc
Muntiacus crini cons
Muntjac noir
Ozotoceros bezoarticus
Cerf des Pampas
Pudu mephistophiles
Pudu du Nord
Pudu pudu
Pudu du Sud
Antilocapridae
Antilopes à fourche
Antilope à fourche
du Mexique
Antilocapra americana
mexicana
Antilocapra americana
peninsularis
Antilope à fourche de
Basse-Californie
Antilocapra americana
sonoriensis
Antilope à fourche
de Sonora
Bovidae
Bovidés
Bovinae
Bison bison athabascae
Bison des forêts
Bos gaurus =327
Gaur
Yack sauvage
Bos mutus=328
Bos sauveli =329
Kouprey
Bubalus depressicornis =330
Anoa des plaines
Bubalus mindorensis =330
Tamarau
524
Â . Â

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
1525
Annexe I
Annexe II
Bubalus quarlesi =330
Anoa des montagnes
Cephalophinae
Cephalophus dorsalis
Céphalophe à bande
dorsale noire
Cephalophus jentinki
Céphalophe de Jentink
Cephalophus monticola
Céphalophe bleu
Cephalophus ogilbyi
Céphalophe d'Ogilby
Cephalophus sylvicultor
Céphalophe géant
Cephalophus zebra
Céphalophe rayé
Hippotraginae
Addax nasomaculatus
Addax
Damaliscus dorcas
dorcas
Bontebok
Hippotragus equinus
Antilope rouanne
Hippotrague noir géant
Hippotragus niger variani
Kobus leche
Cobe lechwe
Oryx dammah =331
Oryx algazelle
Oryx leucoryx
Oryx blanc
Antilopinae
Gazella dama
Gazelle Dama
Caprinae
Ammotragus lervia
Mouflon à manchettes,
Aoudad
Takin
Budorcas taxicolor
Markhor
Capra falconeri*

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Markhor du Chialtan
Caprafalconeri chialtanensis
Markhor du Punjab
Capra falconerijerdoni
Capra fakoneri megaceros
Markhor de Kaboul
Capricorne
Capricornis sumatraensis
Nemorhaedus goral
Goral
Ovis ammon*
Mouflon d'Asie
Ovis ammon hodgsoni
Mouflon de l'Himalaya
Ovis canadensis+211
Mouflon d'Amérique
Ovis orientes ophion =332
Mouflon de Chypre
Ovis vignei
Mouflon de Ladak
[Pantholops hodgsonii
`Antilope du Tibet
Rupicapra rupicapra ornata
Chamois des Abruzzes
Aves
Oiseaux
Struthioniformes
Ratites
Struthionidae
Autruches
Struthio camelus+212
Autruche
Rheiformes
Rhéiformes
Rheidae
Nandous
Pterocnemia pennata
Nandou de Darwin
Rhea americana
albescens
Nandou d'Argentine
1526
Â )

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Â
Annexe I
Annexe II
Tinamiformes
Tinamiformes
Tinamidae
Tinamous
Tinamou roussâtre
(Guaipo)
Rhynchotus rufescens
maculicollis
Rhynchotus rufescens
pallescens
Tinamou roussâtre
(Martineta comün)
Rhychotus rufescens
rufescens
Tinamou roussâtre
(Inambü Guazü)
Tinamus solitarius
Tinamou solitaire
Sphenisciformes
Manchots
Spheniscidae
Manchots
Spheniscus demersus
Manchot du Cap
Spheniscus humboldti
Manchot de Humboldt
Podicipediformes
Grèbes
Podicipedidae
Grèbes
Podilymbus gigas
Grèbe du lac Atitlan
Procellariiformes
Procellariiformes
Diomedeidae
Albatros
Diomedea albatrus
Albatros à queue courte
Pelecaniformes
Pélécaniformes
Pelecanidae
Pélicans
Pelecanus crispus
Pélican frisé
Sulidae
Fous
Sula abbotti
Fou d'Abbott
1527

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Fregatidae
Frégates
Fregata andrewsi
Frégate de l'île Christmas
Ciconiiformes
Echassiers
Balaenicipitidae
Becs-en-sabot
Balaeniceps rex
Bec-en-sabot
Ciconiidae
Cigognes
Ciconia ciconia boyciana
Cicogne blanche du Japon
Ciconia nigra
Cicogne noire
Jabiru mycteria
Jabiru
Mycteria cinerea
Tantale gris
Threskiornithidae
Ibis
Eudocimus ruber
Ibis rouge
Geronticus calvus
Ibis chauve de l'Afrique
du Sud
Geronticus eremita
Ibis chauve
Ibis blanc du Japon
Nipponia nippon
Platalea leucorodia
Spatule blanche
Phoenicopteridae
Flamants
Spp. —toute les espèces
Anseriformes
Ansériformes
Anatidae
Canards et oies
Sarcelle terrestre des îles
Auckland
Anas aucklandica
aucklandica
Anas aucklandica
chlorotis
Sarcelle de Nouvelle-
Zélande
1528

Â
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Anas aucklandica nesiotis
Sarcelle de Campbell
Anas bernieri
Sarcelle malgache
de Bernier
Anas laysanensis =333
Canard de Laysan
Anas oustaleti
Canard d'Oustalet
Branta canadensis
leucopareia
Bernache des Aléoutiennes
Branta ruficollis
Bernache à cou roux
Branta sandvicensis
Bernache de Hawaii
Cairina scutulata
Canard à ailes blanches
Coscoroba coscoroba
Cygne coscoroba
Cygnus columbianus
jankowskii =334
Cygne de Jankowski
Cygne à cou noir
Cygnus melanocoryphus
Dendrocygna arborea
Dendrocygne à bec noir
Erismature à tête
blanche
Oxyura leucocephala
Rhodonessa caryophyllacea
p. e.
Canard à tête rose
Sarkidiornis melanotos
Sarcidiorne à crête
Falconiformes
Rapaces
Spp.*-108 —Toutes les
espèces à l'exception des
Cathartidés*
1529

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Cathartidae
Cathartidés
Gymnogyps californianus
Condor de Californie
Vultur gryphus
Condor des Andes
Accipitridae
Accipitridés
Aquila heliaca
Aigle impérial
Chondrohierax uncinatus
wilsonii
Busard de Wilson
Haliaeetus albicilla
Pygargue à queue blanche
Haliaeetus leucocephalus
Pygargue à tête blanche
Harpia harpyja
Harpye
Pithecophaga jefferyi
Aigle des Singes
Falconidae
Faucons
Fako araea
Faucon crécerelle
des Seychelles
Faucon laggar
Falco jugger
Fako newtoni aldabranus
Faucon crécerelle de l'île
Aldabra
Falco peregrinus=335
Faucon pèlerin
Falco punctatus
Faucon crécerelle de l'île
Maurice
Falco rusticolus
Faucon gerfaut
Galliformes
Galliformes
Megapodiidae
Mégapodes
Macrocephalon maleo
Mégapode maléo
Cracidae
Hoccos
Aburria jacutinga =336
Pénélope à plastron
1530

Â
 J
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Â
Annexe I
Annexe II
Aburria pipile pipile=336
Pénélope siffleuse de
la Trinité
Crax blumenbachii
Hocco à bec rouge
Hocco mitu
Crax mitu mitu=337
Oreophasis derbianus
Pénélope cornue
Penelope albipennis
Pénélope à ailes blanches
Tetraonidae
Tétras
Tétras cupidon d'Attwater
Tympanuchus cupido
attwateri
Phasianidae
Phasianidés
Argusianus argus
Argus géant
Catreus wallichii
Faisan de Wallich
Colin de Virginie masqué
Colinus virginianus ridgwayi
Crossoptilon crossoptilon
Hoki blanc
Crossoptilon mantchuricum
Hold brun
Cyrtonyx montezumae
mearnsi —109
Colin arlequin de
Mearns
Cyrtonyx montezumae
montezumae
Colin arlequin
(forme nominale)
Francolinus ochropectus
Francolin de Tadjoura
Francolinus swierstrai
Francolin de Swierstra
Gallus sonneratii
Coq de Sonnerat
1531

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Ithaginis cruentus
Faisan sanguin
Lophophorus spp.
Monals
Lophura edwardsi
Faisan d'Edwards
Lophura imperialis
Faisan impérial
Lophura swinhoii
Faisan de Swinhoe
Pavo muticus
Paon spicifere
Polyplectron bical-
caratum
Eperonnier gris
Polyplectron emphanum
Eperonnier de Palawan
Polyplectron germaini
Eperonnier de Germain
Polyplectron malacense
Eperonnier de Malaisie
Rheinartia ocellata =338
Rheinarte ocellé
Syrmaticus ellioti
Faisan d'Elliot
Syrmaticus humiae
Faisan de Hume
Syrmaticus mikado
Faisan mikado
Tetraogallus caspius
Pedrix des neiges caspienne
Perdrix des neiges du Tibet
Tetraogallus tibetanus
Tragopan blythii
Tragopan oriental
Tragopan caboti
Tragopan arlequin
Tragopan melanocephalus
Tragopan occidental
1532
Â )

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Gruiformes
Gruiformes
Turnicidae
Hémipodes
Turnix melanogaster
Hémipode à ventre noir
Pedionomidae
L Hémipode à collier
J
r fPedionomus torquatusl
Gruidae
Grues
Spp.* —toutes les
espèces*
Grus americana
Grue blanche d'Amérique
Grue canadienne de Cuba
Grus canadensis nesiotes
Grus canadensis pulla
Grue canadienne
du Mississippi
Grusjaponensis
Grue de Mandchourie
Grus leucogeranus
Grue blanche d'Asie
Grue moine
Grus monacha
Grus nigricollis
Grue à cou noir
Grus vipio
Grue à cou blanc
Rallidae
Rallidés
Râle de Weka de l'Est
Gallirallus australes
hectori
Tricholimnas sylvestris
Râle de l'île de Lord Howe
Rltynochetidae
Kagous
Rhynochetos jubatus
Kagou
Otididae
Outardes
Spp.*— toutes les
espèces*
[Chlamydotis undulata
Outarde
Choriotis nigriceps
Grande outarde de l'Inde
1533

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
l
1534
Annexe I
Annexe II
Houbaropsis bengalensis
=339
Outarde du Bengale
Charadriiformes
Oiseaux de marais
de plage
et
Scolopacidae
Scolopacidés
Numenius borealis
'Courlis esquimau
Numenius tenuirostris
Courlis à bec grêle
Tringa guuttifer
Chevalier maculé
Laridae
Goélands
Larus relictus
Goéland de Mongolie
Columbiformes
Colombiformes
Columbidae
Pigeons
] ]
Pigeon chauve
[[Caloenas nicobarica
Carpophage de Mindoro
Ducula mindorensis
Gallicolumba luzonica
Colombe poignardée
Goura spp.
Gouras
Psittaciformes
Psittaciformes
Psittacidae
Perroquets
Spp.* —toutes les
espèces* —110,
à l'exception de
[ [Agapornis spp.
Inséparables
Amazone à front bleu
[ [Amazona aestiva
r fAmazona ochrocephala 1
LLAmazone à tête jaune
J
[Aratinga spp.*
[Aratingas*

i
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
J
Annexe I
Annexe II
(( Cacatua galerita
l 1
L Grand cacatoès à huppe JJ
L jaune
] ]
Perruche des rocs
[ [Cyanoliseus patagonus
[
] ]
[ Eolophus roseicapillus
Cacatoès rosalbin
l
i ]
Perruche-souris
[ Myiopsitta monachus
Perruche Nanday
,
[ [Nandayus nenday
grise
[ [Pl
Peatycercus
rruche omnicolore
eximius ] ,
[ r Poicephalus senegalus
11
IL IL Youyou, Perroquet à tête J
r rPsittacula cyanocephala 1
LLPerruche à tête prune
J
IL IL Perroquet gris
JJ
du Gabon*
[[ Pyrrhura spp.* ]]
r r Psittacus erithacus* 11
Amazona arausiaca
Amazone à tête bleue
Â
Amazona barbadensis
Amazone de la Barbade
Amazone à queue rouge
Amazona brasiliensis
Amazone de Dufrèsne
(sous-espèce)
Amazona dufresniana
rhodocorytha
Amazona guildingii
Amazone de St. Vincent
Amazona imperialis
Amazone impériale
Amazona leucocephala
Amazone à tête blanche
1535

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
o
Annexe I
Annexe II
Amazona pretrei
Amazone à face rouge
Amazona versicolor
Amazone versicolore
Amazona vinacea
Amazone bourgogne
Amazone à bandeau rouge
Amazona vittata
Anodorhynchus spp.
Aras bleus
Ara ambigua
Ara de Buffon
Ara glaucogularis =340
Ara Caninde
[Ara macao 1
Ara macao J
Ara militarrs
Ara militaire
Ara rubrogenys
Ara à front rouge
Aratinga guarouba
Perruche dorée
Cyanopsitta spixii
Ara de Spix
Cyanoramphus auriceps
forbesi
Perruche à tête d'or
de Forbes
Cyanoramphus
novaezelandiae
Perruche de Nouvelle-
Zélande
Geopsittacus occidentalis p. e.
Perruche nocturne
Neophema chrysogaster
Perruche à ventre orange
Perruche aux oreilles jaunes
Ognorhynchus icterotis
536
1

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Opopsitta diophtalma
coxeni=341
Perroquet masqué
de Coxen
Pezoporus wallicus
Perruche de terre
Pionopsitta pileata
Perroquet à oreilles
Probosciger aterrimus
Microglosse noir
Psephotus chryopterygius
Perruche à ailes d'or et
perruche à capuchon
Psephotus pulcherrimus p. e.
Perruche du paradis
Psittacula echo
Perruche à collier de
Maurice
Psittacus erithacus princeps
Jacquot de Fernando Poo
Pyrrhura cruentata
Conure à gorge bleue
Rhychopsitta spp.
Perroquets à gros bec
Strigops habroptilus
Kakapo
Cuculiformes
Cuculiformes
Musophagidae
Touracos
Tauraco corythaix
Touraco vert d'Afrique
du Sud
Tauraco porphyreolo-
phus =342
Touraco à huppe
pourprée
1537

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Strigiformes
Strigiformes
Spp.*—toutes les
espèces*
Tytonidae
Chouettes effraies
Tyto soumagnei
Effraie de Madagascar
Strigidae
Chouettes
Athene blewitti
Chouette des forêts
Ninox novaeseelandiae
royana
Chouette coucou
(sous-espèce)
Ninox squampila natalis
Chouette de l'île Christmas
Otus gurneyi =343
Hibou de Guerney
Apodiformes
Apodiformes
Trochilidae
Colibris
r[ [les
toutes
espèces
Glaucis dohrnii =344
Colibri à bec incurvé
Trogoniformes
Trogoniformes
Trogonidae
Trogons
Pharomachrus mocinno
Quetzal
Coraciiformes
Coraciiformes
Bucerotidae
Calaos
Aceros narcondami
Calao de Narcondam
Buceros bicornis*
Calao bicorne
Buceros bicornis homrai
Calao bicorne de l'île
Homrai
Buceros hydrocorax
hydrocorax
Calao des Philippines
1538
` )

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Buceros rhinoceros
rhinoceros
Calao rhinocéros
Rhinoplax vigil
Calao à casque
Piciformes
Piciformes
Picidae
Pics vrais
Campephilus imperialis
Pic impérial
Pic à ventre blanc de Corée
Dryocopusjavensis richardsi
Passeriformes
Oiseaux chanteurs
Cotingidae
Cotingas
Cotinga maculata
Cotinga maculé
Rupicola spp.
Coqs de rocher
Xipholena atropurpurea
Cotinga à ailes blanches
Pittidae
Brèves
Pitta brachyura nympha
Brève du Japon
Pitta kochi
Brève de Koch
Atrichornithidae
Oiseaux bruyants
Atrichornis clamosus
Oiseau bruyant de buissons
Hirundinidae
Hirondelles
Hirondelle à lunettes
Pseudochelidon
sirintarae
Muscicapidae
Fauvettes
Dasyornis broadbenti
littoralis p.e.
Fauvette rousse de l'Ouest
Dasyornis longirostris
Fauvettes des herbes
à long bec
Niltava ruecki =345
Gobe-mouches de Rueck
Picathartes spp.
Picathartes
1539

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
1540
Annexe I
Annexe II
Zosteropidae
Oiseaux-lunettes
Zosterops albogularis
Oiseau-lunettes à poitrine
blanche
Meliphagidae
Méliphages
Meliphaga cassidix
Méliphage casqué
Emberizidae
Bruants
Cardinal vert
Gubernatrix cristata
Paroaria capitata
Cardinal à bec jaune
Paroaria coronata
Cardinal à huppe rouge
Fringillidae
Fringillidés
Carduelis cucullatus =346
Chardonneret rouge
Carduelis yarrellii =346
Chardonneret de Yarrell
Estrildidae
Estrildidés
Poephila cincta cincta
Diamant à bavette
(sous-espèce)
Stumidae
Etourneaux
Leucopsar rothschildi
Mainate de Rothschild
Paradisaeidae
Oiseaux du paradis
Spp. —toutes les espèces
Reptilia
Reptiles
Testudinata
Tortues
Dermatemydidae
Dermatémydidés
Dermatemys mawii
Tortue de Tabasco
Emydidae
Tortues des marais
Batagur baska
Tortue fluviale indienne
Clemmys muhlenbergi
Tortue de Muhlenberg
Geoclemys hamiltonii
Tortue de Hamilton
Kachuga tecta tecta
Tortue à toit de l'Inde

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
(3
Annexe I
Annexe II
Melanochelys
tricarinata =347
Tortue tricarénée
Morenia ocellata
Tortue de Birmanie
Terrapene coahuila
Tortue-boîte aquatique
Testudinidae
Tortues de terre
Spp.* —toutes les
espèces*
Geochelone elephantopus =348
Tortue géante des Galapagos
Geochelone radiata =348
Tortue rayonnée
Geochelone yniphora =348
Tortue à éperon
Gopherusflavomarginatus
Gophère
Psammobates geometricus =348
Tortue géométrique
Cheloniidae
Tortues de mer
Spp. —toutes les espèces
Dermochelyidae
Tortues-cuir
Dermochelys coriacea
Tortue-cuir géante
Trionychidae
Trionychidés
Lissemys punctata punctata
Tortue de l'Inde
Trionyx ater
Trionyx noir
Trionyx gangeticus
Trionyx du Gange
Trionyx hurum
Trionyx paon
Trionyx nigricans
Trionyx sombre
Pelomedusidae
Pélomédusidés
Erymnochelys
madagascariensis =349
Podocnémide de
Madagascar, Réré
1541

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Peltocephalus
dumeriliana =349
Podocnémide de
Duméril
Podocnemis spp.
Tortues fluviatiles
Chelidae
Tortues à col
de serpent
Pseudemydura umbrina
Tortue à col de serpent
de l'Ouest
Crocodylia
Crocodiles
Spp.* —toutes les
espèces* =350
Alligatoridae
Alligators
Alligator sinensis
Alligator de Chine
Caïman crocodilus
apaporiensis
Caïman du Rio Apaporis
Caïman latirostris
Caïman à museau large
Melanosuchus niger
Caïman noir
Crocodylidae
Crocodiles vrais
Crocodylus acutus
Crocodile américain
Faux-gavial d'Afrique
Crocodylus cataphractus**—1 11
Crocodile de l'Orénoque
Crocodylus intermedius
Crocodile de Morelet
Crocodylus moreletii
Crocodylus niloticus** —112
Crocodile du Nil
Crocodylus novaeguineae
mindorensis
Crocodile de Mindoro
Crocodile des marais
Crocodylus palustris
Crocodylus porosus** —113
Crocodile marin
542

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Crocodylus rhombifer
Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis
Crocodile de Siam
Crocodile à museau court
Osteolaemus tetraspis** —114
Faux-gavial malais
Tomistoma schlegelii
Gavialidae
Gavials
Gavialis gangeticus
Gavial du Gange
Rhynchocephalia
Rhynchocéphales
Sphenodontidae
Sphénodons
Sphenodon punctatus
Sphénodon
Sauna
Lézards
Gekkonidae
Geckos
Cyrtodactylus
serpensinsula
Gecko de l'Ile Serpent
Phelsuma spp.
Phelsumes
Agamidae
Agames
Uromastyx spp.
Fouette-queues
Chamaeleonidae
Caméléons
Bradypodion spp. =351
Caméléons nains
Chamaeleo spp.
Caméléons
lguanidae
Iguanes
Amblyrhynchus cristatus
Iguane marin
Brachylophus spp.
Brachylophes
Conolophus spp.
Iguanes terrestres
Cyclura spp.
Iguane cornu, Iguanes
terrestres
1543

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Iguana spp.
Iguanes vrais
Phrynosoma coronatum
hlainvillei
Lézard cornu de
San Diego
Sauromalus varius
Chuckwalla de San Esteban
Lacertidae
Lézards vrais
Gallotia simonyi
Lézard géant de
l'île de Hierro
Lézard des Pityusesus
Podarcis
lfurdi
Lézard desli Baléares
[ [ Podarcis pityensis
Cordylidae
Cordylidés
Cordylus spp.
Cordyles
Pseudocordylus spp.
Pseudocordyles
Teiidae
Téjus
Cnemidophorus
hyperythrus
Coureur à gorge orange
Crocodilurus lacertinus
Crocodilure lézardet
Dracaena guianensis
Dracène de la Guyane
Tupinambis spp.
Tégu
Helodermatidae
Hélodermes
Heloderma spp.
Hélodermes
Varanidae
Varans
Varanus spp.* —
toutes les espèces*
Varanus bengalensis
Varan du Bengale
Varanus flavenscens
Varan jaune
Varanus griseus
Varan du désert
1544

Â
Â
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Varanus komodoensis
Dragon de Komodo
Serpentes
Serpents
Boidae
Boidés
Spp.* —toutes
les espèces*
Acrantophis spp.
Boa de Madagascar
=352
Boa constrictor d'Argentine
Boa constrictor occidentalis
Bolyeria multocarinata
Boa de Maurice
Casarea dussumieri
Boa de Round Island
Boa de Porto Rico
Epicrates inornatus
Epicrates monensis
Boa de l'île Mona
Boa de la Jamaïque
Epicrates subflavus
Python molurus molurus
Python de l'Inde
Sanzinia madagascariensis
Colubridae
Colubridés
Clelia clelia =353
Mussurana
Cyclagras gigas=354
Faux cobra
Elachistodon
westermanm
Mangeurs d'oeufs
Elapidae
Giftnattern
Hoplocephalus
bungaroides
Viperidae
Vipères
r [Vipère ursinii +213
LLVipère d'Orsini
Amphibia
Batraciens
1545

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
1546
Annexe I
Annexe II
Caudata
Urodèles
Ambystomidae
Ambystomes
Ambystoma dumerilii
Salamandre du lac
Patzcuaro
Ambystoma mexicanum
Salamandre du Mexique
Cryptobranchidae
Salamandres géantes
Andrias spp. =355
Salamandres géantes
Ancra
Anoures
Bufonidae
Crapauds
Atelopus varius zeteki
Grenouille dorée du Panama
Bufo retiformis
Crapaud vert du Sonora
Bufo superciliaris
Crapaud du Cameroun
Nectophrynoides spp.
Crapauds vivipares
Myobatrachidae
Grenouilles méridionales
Rheobatrachus spp.
Dendrobatidae
Dendrobatidés
r rDendrobates spp. l
LLDendrobates
J
r rPhyllobates spp.1
LLPhyllobates
Ranidae
Grenouilles
r( Rana hexadactyla 11
IL IL Grenouille à six
J
orteils
R g i n a
Grenouanatiilerle-tigre]
Microhylidâe
Microhylidés
rL[Grenouille
antongilii]
LGrenouille tomate
Pisces
Poissons
Ceratodiformes
Ceratodidae
Cératodes
Neoceratodusforsteri
Dipneuste

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Coelacanthiformes
Coelacanthidae
Latimeria chalumnae
Coelacanthe
Acipenseriformes
Esturgeons
Acipenseridae
Esturgeons vrais
Acipenser brevirostrum
Esturgeon à nez court
Acipenser oxyrhynchus
Esturgeon de
l'Atlantique
Esturgeon commun
Acipenser sturio
Osteoglossiformes
Osteoglossidae
Ostéoglossidés
Arapaima gigas
Arapaima
Scleropages formosus
Scléropage d'Asie
Cypriniformes
Cyprinidae
Carpes
Caecobarbus geertsi
[[Barbeau aveugle
l ]
du Congo
JJ
Probarbus jullieni
Plaa eesok ou Ekan temoleh
Catostomidae
Chasmistes cujus
Cui-ui
Siluriformes
Schilbeidae
Pangasianodon gigas
Silure de verre géant
Atheriniformes
Cyprinodontidae
Cynolebias constanciae
Cynolebias de Constance
Cynolebias marmoratus
Cynolebias marbré
Cynolebias minimus
Cynolebias nain
1547

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987

1548
Annexe I
Annexe II
Cynolebias opalescens
Cynolebias opalescent
Cynolebias splendens
Cynolebias brillant
Perciformes
Sciaenidae
Cynoscion macdonaldi
Insecta
Insectes
Lepidoptera
Papilionidae
Bhutanitis spp.
Ornithoptera spp.* =356
Ornithoptera alexandrae
Papilio chikae
Papilio nomerus
Papilio hospiton
Parnassius apollo
Teinopalpus spp.
Trogonoptera spp. =356
Troides spp. =356
Arachnida
Arachnides
Araneae
Theraphosidae
Brachypelma smithi
Annellida
Arhynchobdellae
Hirudinidae
Sangsues
Hirudo medicinalis
Sangsue médicinale
Mollusca
Mollusques
Veneroidea
Tridacnidae
Spp. —toutes les espèces

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Unionoida
Unionidae
Conradilla caelata
Cyprogenia aberti
Dromus dromas
Epioblasma curtisi =357
Epioblasma florentina =357
Epioblasma sampsoni =357
Epioblasma sulcata
perobliqua =357
Epioblasma torulosa
gubernaculum =357
Epioblasma torulosa
rangiana =357
Epioblasma torulosa
torulosa =357
Epioblasma turgidula =357
Epioblasma walkeri =357
Fusconaia cuneolus
Fusconaia edgariana
Fusconaia subrotunda
Lampsilis brevicula
Lampsilis higginsi
Lampsilis orbiculata
orbiculata
Lampsilis satura
Lampsilis virescens
Lexingtonia
dolabelloides
Plethobasus cicatricosus
Plethobasus cooperianus
Pleurobema clava
Potamilus capax =358
Quadrula intermedia
Quadrula sparsa
Pleurobema plenum
1549

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Unio nickliniana
Unio tampicoensis
tecomatensis
Yillosa trabalis =360
Toxolasma cylindrella =359
Stylommatophora
Achatinellidae
Achatinella spp.
Camaenidae
Paryphantidae
Papustyla pukherrima
=361
Paryphanta spp. +214
Anthozoa
Antipatharia
Corails noirs
Spp. —toutes les
espèces
Scleractinia
Pocilloporidae
Seriatopora spp.
Pocillopora spp.
Stylophora spp.
Acroporidae
Agaricidae
Fungiidae
Acropora spp.
Pavona spp.
Fungia spp.
Halomitra spp.
Polyphyllia spp.
Faviidae
Favia spp.
Platygyra spp.
Merulinidae
Merulina spp.
Mussidae
Lobophyllia spp.
Pectiniidae
Pectinia spp.
Caryophylliidae
Euphyllia spp.
Hydrozoa
Athecata
Milleporidae
Millepora spp.
1550

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Alcyonaria
Coenothecalia
Helioporidae
Heliopora spp.
Stolonifera
Tubiporidae
Tubipora spp.
Flora
Agavaceae
Agava arizonica
Agava parviflora
Agava victoriae-reginae
i 1
Nolina interrata
Apocynaceae
Pachypodium spp.* = I
Pachypodium namaquanum
Araceae
Alocasia sanderana
Alocasia zebrina
Araliaceae
Panax quinquefolius¨2
Araucariaceae
Araucaria araucana
** +215
Araucaria araucana
*—115 =1
Asclepiadaceae
Ceropegia spp. =1
Frerea indica
1
Byblidaceae
Byblis spp. =1
Cactaceae
Spp.* —toutes les
espèces* =3
Ancistrocactus
tobuschii
Ariocarpus agavioides
Ariocarpus scapharostrus
Ariocarpus trigonus
Astrophytum asterias =362
Aztekium ritteri
Backebergia militaris
1551

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Coryphantha minima =363
Coryphantha sneedii =363
Coryphantha werdermannii
Echinocereus lindsayi
Echinomastus erectocentrus =364
Echinomastus mariposensis =364
Leuchtenbergia principis
Mammillaria pectinifera =365
Mammillaria plumosa
Mammillaria solisioides
Nopalxochia macdougallii =366
Obregonia denegrii
Pediocactus bradyi
Pediocactus despainii
Pediocactus knowltonii
Pediocactus papyracanthus
Pediocactus paradinei
Pediocactus peeblesianus
Pediocactus sileri
Pediocactus winkleri
Pelecyphora spp.
Sclerocactus glaucus
Sclerocactus mesae-verdae
Sclerocactus pubispinus
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus disciformis
Turbinicarpus laui
Turbinicarpus lophophoroides =364
Turbinicarpus pseudomacrochele =364
Turbinicarpus pseudopectinatus =364
Turbinicarpus schmiedickeanus =364
Turbinicarpus valdezianus =364
Wilcoxia schmollii
1552
i
Â

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Caryocaraceae
Caryocar costaricense
Cephalotaceae
Cephalotus follicularis
1
Compositae
Saussurea lappa
Crassulaceae
Dudleya stolonifera
Dudleya traskiae
Cupressaceae
Fitz-Roya cupressoides
Pilgerodendron uviferum
Cyatheaceae
Spp. —toutes les
espèces
1
Cycadaceae
Spp.* —toutes les
espèces*
5
Cycas beddomei
Diapensiaceae
Shortia galacifolia
1
Dicksoniaceae
Spp. —toutes les
espèces
1
Didiereaceae
Spp. —toutes les espèces
1
Dioscoreaceae
Dioscorea deltoidea
1
Ericaceae
Kalmia cuneata # 1
Euphorbiaceae
Euphorbia spp. —116
1
Fagaceae
Quercus copeyensis
1
Fouquieriaceae
Fouquieria columnaris
Fouquieria fasciculata
Fouquieria purpusii
Gentianaceae
Prepusa hookeriana
Humiriaceae
Vantanea barbourii
Juglandaceae
Engelhardtia pterocarpa
Leguminosae
Cynometra hemitomophylla
1553

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Platymiscium pleiostachyum
Tachigalia versicolor
Liliaceae
Aloe spp.*
5
Aloe albida
Aloe pillansii
Aloe polyphylla
Aloe thorncroftii
Aloe vossii
Melastomataceae
Lavoisiera itambana
Meliaceae
Guarea longipetiola
Swietenia humilis ¨1
Moraceae
Batocarpus costaricensis
Nephentaceae
Spp.*— toutes les
espèces*
1
Nepenthes khasiana
Nepenthes rajah
Orchidaceae
Spp.* —toutes les
espèces* =367 Â 6
Cattleya skinneri
Cattleya trianae
Didiciea cunninghamii
Laelia jongheana
Laelia lobata
Paphiopedilum druryi
Peristeria elata
[Renanthera imschootiana]
[Vanda coerulea]
Lycaste skinneri var. alba =368
Palmae
Areca ipot ¨1
Chrysalidocarpus
decipiens ¨1
Neodypsis decaryi ¨1
1554

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
var. philippinensis
1
Salacca clemensiana
1
Phoenix hanceana
Pinaceae
Abies guatemalensis
Podocarpaceae
Podocarpus costalis
Podocarpus parlatorei
Portulacaceae
Anacampseros spp.
1
Lewisia cotyledon i l
Lewisia maguirei ¨1
Lewisia serrata ¨1
Lewisia tweedyi ¨1
Primulaceae
Cyclamen spp.
1
Proteaceae
Orothamnus zeyheri
Protea odorata
Rubiaceae
Balmea stormiae
Sarraceniaceae
Sarracenia alabamensis
alabamensis
Sarracenia jonesii
Sarracenia oreophila
Darlingtonia
californica
1
Sarracenia spp.*
1
Stangeriaceae
Stangeria eriopus =369
Sterculiaceae
Pterygota excelsa =370
1
l'heaceae
Camellia chrysantha ¨1
Welwitschiaceae
Welwitschia mirabilis =371
Zamiaceae
Ceratozamia spp.
Encephalartos spp.
Microcycas calocoma
Spp.*—toutes les
espèces*
4
1555

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Annexe I
Annexe II
Zingiberaceae
Hedychium philippinense
Zygophyllaceae
Guaiacum sanctum ¨ I
1556

Â
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
B
Modification de l'Annexe III de la convention
Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1985 1436 est remplacé par
le nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le 7 décembre 1987.
Annexe III
Interprétation
1. Les espèces figurant à la présente Annexe sont indiquées:
a )par le nom de l'espèce; ou
b )par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une
partie désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supé-
rieur qui se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce
taxon à la présente annexe.
3. Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uni-
quement à titre d'information ou à des fins de classification.
4. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supé-
rieur indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à
l'Annexe I et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de
l'Annexe III.
5. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement
isolées, sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent
à l'Annexe II et que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues
de l'Annexe III.
6. Le signe (_) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèces signifie
que la dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:
=372
Comprend le synonyme Tamandua mexicana
=373
Comprend le synonyme Cabassous gymnurus
=374
Comprend le synonyme Manis longicaudata
=375
Comprend le synonyme générique Coendou
=376
Comprend le synonyme générique Cuniculus
=377
Comprend le synonyme Nasua narica
=378
Comprend le synonyme Galictis allamandi
=379
Comprend le synonyme générique Viverra
=380
Aussi appelé
Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme
générique Taurotragus
=381
Aussi appelé Ardeola ibis
=382
Aussi appelé Egretta alba
1557

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
=387
Comprend le synonyme Arborophila orientalis
=389
Aussi appelé Columba mayeri
=393
Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis
=417
Précédemment inclus dans le genre Natrix
7 .Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont
ceux des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la
présente annexe.
8 .Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce
ou à un autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les
dispositions de la Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facile-
ment identifiable qui en dérive, à l'exception des semences, des spores et
des cultures de tissus des espèces végétales (résolution Conf. 4.24).
9 .Réserves faites par la Suisse:
signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas
visé par la Convention.
1558

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
1559
Faune
Mammalia
Chiroptera
Chiroptères
Phyllostomatidae
Phyllostomidés
Vampyrops lineatus
Uruguay
Edentata
Edentés
Myrmecophagidae
Fourmiliers
Tamandua tetradactyla**
Guatemala
=372
Fourmilier arboricole
Choloepidae
Paresseux bidactyles
Choloepus hoffmanni
Costa Rica
Paresseux de Hoffmann
Dasypodidae
Tatous
Cabassous centralis
Costa Rica
Tatou à queue nue
Cabassous tatouay =373
Uruguay
Tatou à queue nue
Pholidota
Pangolins
Manidae
Manis gigantea
Ghana
Grand pangolin
Ghana
Manis tetradactyla =374
Pangolin tétradactyle
Manis tricuspis
Tricuspide
Ghana
Rodentia
Rongeurs
Sciuridae
Ecureuils
Epixerus ebii
Ecureuil d'Ebi
Ghana
Sciurus deppei
Costa Rica
Ecureuil de Deppe
Anomaluridae
Anomaluridés
Ghana
Anomalurus spp.
Anomalures
Idiurus macrotis
Anomalures nains
Ghana

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Hystricidae
Hystricidés
Hystrix cristata
Porc-épies
Ghana
Erethizontidae
Porc-épies
d'Amérique
Sphiggurus mexicanus
=375
Coendou d'Amérique centrale
Honduras
Sphiggurus spinosus
=375
Coendou épineux
Uruguay
Dasyproctidae
Agoutis
Agouti paca=376
Paca
Honduras
Dasyprocta punctata
Agouti pointillé
Honduras
Carnivora
Carnivores
Procyonidae
Procyonidés
Bassaricyon gabbii
Olingo
Costa Rica
Bassariscus sumichrasti
Bassarisque d'Amérique
centrale
Costa Rica
Nasua nasua =377
Coati roux
Honduras
Nasua nasua solitaria
Coati roux (sous-espèce)
Uruguay
Potos flavus
Potos, Kinkajou
Honduras
Mustelidae
Mustélidés
Eira barbara
Tayra
Honduras
Galictis vittata =378
Grison d'Allamand
Costa Rica
Mellivora capensis
Ratel
Botswana, Ghana
Viverridae
Viverridés
Civettictis civetta =379
Civette d'Afrique
Botswana
Protelidae
Protélidés
Proteles cristatus
Loup fouisseur
Botswana
1560

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Pinnipedia
Pinnipèdes
Odobenidae
Morses
Morse
Odobenus rosmarus
Canada
Artiodactyla
Artiodactyles
Hippopotamidae
Hippopotames
Hippopotamus amphibius
Hippopotame
Ghana
Traguiidae
Tragulidés
Hyemoschus aquaticus
Chevrotain africain
Ghana
Cervidae
Cervidés
Cervus elaphus barbarus
Cerf de Barbarie
Tunisie
cerasina
Mazama americana
Daguet rouge de Guatemala
Guatemala
mayensis
Odocoileus virginianus
Cerf de Virginie
(sous-espèce)
Guatemala
Bovidae
Bovidés
Antilope cervicapra
Antilope cervicapre
Népal
Boocercus euryceros =380
Bongo
Ghana
Bubalus bubalis
Buffle de l'Inde
Népal
Damaliscus lunatus
Damalisque
Ghana
Gazella cuvieri
Gazelle de Cuvier, Edmi
Tunisie
Gazella dorcas
Gazelle dorcas
Tunisie
Gazella leptoceros
Gazelle à cornes grêles
d'Afrique
Tunisie
Tetracerus quadricornis
Tétracère
Népal
Tragelaphus spekei
Sitatunga
Ghana
1561

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Aves
Rheiformes
Rhéiformes
Rheidae
Nandous
Rhea americana**
Nandou commun
Uruguay
Ciconiiformes
Echassiers
Ardeidae
Hérons
Ardea goliath
Héron Goliath
Ghana
Bubulcus ibis=381
Héron garde-boeuf
Ghana
Caçmvrndinc alhus=382
Grande aigrette
Ghana
Egretta garzetta
Aigrette garzette
Ghana
Ciconiidae
Cicognes
Ephippiorhynchus
senegalensis
Jabiru d'Afrique
Ghana
Leptoptilos crumeniferus
Marabout d'Afrique
Ghana
Threskiornithidae
Ibis
Hagedashia hagedash
Ibis hagedash
Ghana
Lampribis rara
Threskiornis aethiopica
Ibis sacré
Ghana
Ghana
Anseriformes
Ansériformes
Anatidae
Canards et oies
spp.*
**
Ghana
Cairina moschata
Canard musqué
Honduras
Dendrocygna autumnalis
Dendrocygne siffleur
Honduras
Dendrocygna bicolor=385
Dendrocygne fauve
Honduras
1562

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
 J
Â
Falconiformes
Rapaces
Cathartidae
Cathartidés
Sarcoramphus papa
Vautour royal, Vautour pape
Honduras
Galliformes
Galliformes
Cracidae
Hoccos
Crax rubra
Grand Hocco
Costa Rica, Guatemala,
Honduras
Ortalis vetula
Ortalide du Mexique
Guatemala, Honduras
Penelope purpurascens
Penelope pourprée
Honduras
Penelopina nigra
Chachalaca noir
Guatemala
Phasianidae
Phasianidés
Agelastes meleagrides
Pintade à ventre blanc
Ghana
Arborophila brunneopectus
=378
Perdrix percheuse à
poitrine brune
Malaisie
Arborophila charltonii
Perdrix percheuse
de Charlton
Malaisie
Caloperdix oculea
Perdrix oculée
Malaisie
Lophura erythrophtalma
Faisan à queue jaune
Malaisie
Lophura ignita
Faisan noble
Malaisie
Melanoperdix nigra
Perdrix noire
Malaisie
Polyplectron inopinatum
Eperonnier de Rothschild
Malaisie
Rhizothera longirostris
Perdrix à lonc bec
Malaisie
Rollulus roulroul
Roulroul
Malaisie
Tragopan satyre
Tragopan satyra
Népal
1563

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
1564
Meleagrididae
Dindons
Agriocharis ocellata
Dindon ocellé
Guatemala
et
Charadriiformes
Oiseaux de marais
de plage
Burhinidae
Oedicnèmes
Burhinus bistriatus
Oedicnème américain
Guatemala
Columbiformes
Colombiformes
Columbidae
Pigeons
spp.*
**
Ghana
Nesoenas mayeri =389
Pigeon de Maurice
Maurice
Psittaciformes
Psittaciformes
L
Psittacidae
Perroquets
r rPsittacula krameri 11
LPerruche à collier J J
Ghana
Cuculiformes
Cuculiformes
Musophagidae
Touracos
spp.**
Ghana
Piciformes
Piciformes
Rhamphastidae
Toucans
Rhamphastos sulfuratus
Toucan à bec caréné
Guatemala
Passeriformes
Passériformes
Pittidae
Brèves
Brève rayée, Brève zèbrée
Pitta guajana
Thailande
Pitta gurneyi
Brève de Gurney
Thailande
Muscicapidae
Gobe-mouches
Bebrornis rodericanus
Fauvette de Maurice
Maurice
Tchitrea
bourbonnensis =393
Gobe-mouche de paradis
de Maurice
Maurice
Icteridae
Ictéridés
Xanthopsarflavus
Ictéride à tête jaune
Uruguay

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Estrildidae
Estrildidés
Spp.**—toutes
les espèces**
Ghana
Fringillidae
Fringillidés
spp.*
**
Ghana
Ploceidae
Tisserins
spp.
Ghana
Reptilia
Testudinata
Tortues
Trionychidae
Trionychidés
Trionyx triunguis
Trionyx du Nil
Ghana
Pelomedusidae
Pelomedusa subrufa
Pélusios roussâtre
Ghana
Pelusios spp.
Pélusios
Ghana
Serpentes
Serpents
Colubridae
Colubridés
Atretium schistosum
Inde
Cerberus rhynchops
Inde
Ptyas mucosus
Grand serpent-ratier de l'Inde
Inde
Xenochrophis piscator
=417
Couleuvre pêcheuse
Inde
Elapidae
Elapidés
Micrurus diastema
Honduras
Micrurus nigrocinctus
Honduras
Naja naja
Cobra indien,
Serpent à lunettes
Inde
Ophiophagus hannah
Cobra Hannah
Inde
Viperidae
Vipéridés
Agkistrodon bilineatus
Mocassin des tropiques
Honduras
Bothrops asper
Honduras
Bothrops nasutus
Honduras
1565

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Bothrops nummifer
Vipère sauteuse
Honduras
Bothrops ophryomegas
Honduras
Bothrops schlegelii
Vipère de Schlegel
Honduras
Crotalus durissus
Crotale des tropiques,
Cascabel
Honduras
Vipera russellii
Vipère de Russell
Inde
Flore
Gnetaceae
Gnetum montanum
Népal
Magnoliaceae
Talauma hodgsonii
Népal
Papaveraceae
Meconopsis regia
Népal
Podocarpaceae
Podocarpus nerifolius
Népal
Tetracentraceae
Tetracentron sinense
Népal
1566

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
C
Réserves
Chili
Par note du ler septembre 1987, le Gouvernement chilien déclare qu'il for-
mule une réserve à l'égard du transfert de l'Annexe II à l'Annexe I de la
population de l'espèce Fitzroya cupressoides de la Cordillère littorale du
Chili.
Liechtenstein
Par note du 3 septembre 1987, le Gouvernement liechtensteinois a formulé
une réserve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:
—Catagonus wagneri
— Trochilidae spp.*
—Podarcis lilfordi
—Podarcis pityusensis
— Vipera ursinii
—Dendrobates spp.
—Phyllobates spp.
—Dyscophus antongilii
Suisse
Par note du 3 septembre 1987, le Gouvernement suisse a formulé une ré-
serve à l'égard des espèces suivantes figurant aux Annexes I et II:
—Catagonus wagneri
— Trochilidae spp.*
—Podarcis lilfordi
—Podarcis pityusensis
— Vipera ursinii
—Dendrobates spp.
—Phyllobates spp.
—Dyscophus antongilii
D
Retrait de réserves
Japon (RO 1981 947)
Par note du 13 octobre 1987, le Gouvernement japonais a communiqué
qu'il retirait, avec effet le 22 octobre 1987, la réserve faite au moment de la
ratification à l'égard des espèces Chelonia mydas et Varanus griseus.
1567

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
E
Champ d'application de la convention le 1 e r décembre 1987,
complément')
I
Etat partie
Adhésion (A)
Entrée en vigueur
El Salvador
30 avril 1987 A
29 juillet 1987
II
Retrait d'Etat partie
Etat
Dénonciation
Avec effet le
Emirats arabes unis
27 janvier 1987
27 janvier 1988
31774
tl La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428,
1977 978, 1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 28 1313, 1983 144 1152,
1984 362, 1985 174 1445 1986 515 1827 et 1987 1106.
1568

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Cettepage est viergepourpermettre d'assurer
une concordance dans lapagination des trois
éditions du RO.
1569

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1987
Cespages sont viergespourpermettre d'assu-
rer une concordance dans la pagination des
trois éditions du RO.
Pages 1570 à 1574
_.Â

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AS-1987-46 vom 01.12.1987 (S. 1479-1574)
RO-1987-46 du 01.12.1987 (p. 1479-1574)
RU-1987-46 del 01.12.1987 (p. 1479-1574)
In
Amtliche Sammlung
Dans
Recueil officiel
In
Raccolta ufficiale
Jahr
1987
Année
Anno
Band
1987
Volume
Volume
Heft
46
Cahier
Numero
Datum
01.12.1987
Date
Data
Seite
1479-1574
Page
Pagina
Ref. No
30 004 913
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