ch_vb · 3066 2008-1066 · 2005-05-18 · de


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2008-1066 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 14 mai 2008 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): époxiconazole 125 g/l 
Formulation: 
SC suspension concentrée 
2. Produits commerciaux 
Opus 
Numéro d’homologation suisse: B-4232 
Pays d’origine: Belgique 
numéro d’homologation étranger: 8472-B 
titulaire de l'autorisation étranger: BASF Belgium S.A. 
Opus 
Numéro d’homologation suisse: D-4233 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 4183-00 
titulaire de l'autorisation étranger: BASF AG 
Opus 
Numéro d’homologation suisse: F-4234 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9200018 
titulaire de l'autorisation étranger: BASF Agro SAS 
 
1 
RS 916.161

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Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Grande culture 
 
 
 
betterave sucrière 
cercosporiose et ramulariose, 
oïdium 
Dosage: 0.75 l/ha 
1 
blé tendre (froment) 
oïdium des céréales 
Dosage: 1 l/ha 
2, 3 
blé tendre (froment) 
rouille jaune 
Dosage: 0.5–1 l/ha 
2, 4, 5 
blé tendre (froment) 
rouille brune des céréales 
Dosage: 0.5–1 l/ha 
2, 4, 6 
blé tendre (froment) 
septoriose de l'épi, septoriose 
foliaire (S. nodorum) 
Dosage: 1 l/ha 
2, 7 
orge 
oïdium des céréales, rayure 
réticulée, rhynchosporiose, 
rouille brune des céréales 
Dosage: 1 l/ha 
8 
seigle 
rouille brune des céréales 
Dosage: 0.5–1 l/ha 
2, 5 
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
1 = Généralement 1 seul traitement au début de l'attaque. 
2 = 1 traitement au maximum entre le stade étendard et le début de l'anthèse (BBCH 39–61). 
3 = Si plus de 30 % des 3 feuilles supérieures des maîtres-brins présentent des symptômes. 
4 = Dosage élevé uniquement pour les variétés très sensibles, quand des traitements se 
révèlent nécessaires avant l'épiaison, ou bien si, pendant l'épiaison, plus de 50 % des 
3 feuilles supérieures présentent des symptômes. 
5 = Dès le début de l'attaque, dosage élevé pour les variétés sensibles. 
6 = Chez les variétés peu sensibles, si plus de 20 % des 3 feuilles supérieures bien 
développées sont attaquées (BBCH 37–61). Chez les variétés sensibles dès le début de 
l'attaque. 
7 = Dans les zones présentant un risque de septoriose et pour les variétés sensibles. 
Traitement depuis le début de l'épiaison jusqu'au début de l'anthèse (BBCH 51–61). 
8 = 1 traitement au maximum entre le stade 1 noeud et le début de l'épiaison (BBCH 31–51), 
si plus de 30 % des 3 feuilles supérieures (complètement développées) des pousses 
principales présentent des signes d'attaque. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle.

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Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
14 mai 2008 
Office fédéral de l’agriculture:
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
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Dans
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Heft
19
Cahier
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Geschäftsnummer
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14.05.2008
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10 141 747
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
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Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
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