ch_vb · 83.066 · 1983-11-08 · de


#ST# 83.066
Message
concernant la participation de la Suisse
à l'exposition universelle spécialisée
de Tsukuba (Japon) en 1985
du 3 octobre 1983
Messieurs les Présidents, Mesdames et Messieurs,
Nous avons l'honneur de soumettre à votre approbation le message et le
projet d'arrêté fédéral concernant la participation de la Suisse à l'exposition
universelle spécialisée de Tsukuba (Japon) en 1985.
Nous vous prions d'agréer, Messieurs les Présidents, Mesdames et Mes-
sieurs, les assurances de notre haute considération.
3 octobre 1983 
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Aubert
Le chancelier de la Confédération, Buser
1983-716 
4 Feuille fédérale. 135e année. Vol. IV 
37

Vue d'ensemble
Par ce message, nous sollicitons l'octroi d'un crédit d'engagement de
4,9 millions de francs pour la participation de la Suisse à l'exposition uni-
verselle spécialisée de Tsukuba (Japon) en 1985.
L'«Expo Tsukuba 85» aura lieu de mars à septembre 1985 à une cinquan-
taine de kilomètres de Tokyo, près de la «Cité des Sciences de Tsukuba».
Le thème de l'exposition est: «L'habitat et son environnement - science et
technologie au service de l'homme chez lui». Il s'agit de la seule manifesta-
tion de celte envergure prévue au Japon et dans le Sud-Est asiatique au
cours des dix prochaines années. Les organisateurs s'attendent à la venue
de 20 millions de visiteurs.
L'«Expo Tsukuba 85» est ce qu'il est convenu d'appeler une exposition
spécialisée. Dans le cas de telles manifestations, les locaux sont construits
par le pays hôte et loués par celui-ci aux participants. Le pavillon de la
Suisse aura une surface de 1000 m2 et comprendra un cinéma circulaire
attenant à une salle d'attente, un restaurant suisse, un stand d'information
et un bureau. Dans le cinéma circulaire, pouvant accueillir 800 personnes,
sera présenté le film «Swissorama», d'une durée de 20 minutes.
La présence de la Suisse à l'«Expo Tsukuba 85» sert de promotion géné-
rale à notre pays, ce qui est conforme à l'esprit des expositions universelles.
38

Message
I 
Partie générale
II 
Expositions universelles
La première exposition universelle eut lieu en 1851 à Londres. Son succès
retentissant amena d'autres Etats, tant en Europe qu'ailleurs, à organiser
des expositions selon le modèle britannique. Vu l'absence de coordination
et le rythme très rapide auquel elles se succédèrent, ces manifestations
internationales se firent très rapidement concurrence, certaines aboutissant
même à un échec. Après que la première guerre mondiale eut empêché
l'entrée en vigueur d'une convention" agréée en 1912 et réglementant l'or-
ganisation des expositions, 31 Etats, dont la Suisse, signèrent en 1928 à
Paris la «Convention sur les expositions internationales»2'. Celle-ci fait une
distinction entre les expositions de première catégorie et les expositions
spécialisées, détermine leur périodicité et définit les droits et les obligations
du pays hôte et des autres participants. Simultanément, on créa le Bureau
International des Expositions (BIE) dont la tâche est de surveiller l'applica-
tion de la Convention.
Contrairement aux expositions et foires commerciales traditionnelles, les
expositions universelles n'ont jamais eu une vocation spécifiquement com-
merciale. Elles devaient au contraire permettre au pays hôte de présenter à
la population locale et aux visiteurs étrangers ses réalisations dans les
domaines de l'industrie, de la recherche et de la technique, des affaires
sociales ainsi que de la culture au sens le plus large du terme. Dans plu-
sieurs cas, les édifices construits pour ces manifestations ont influencé l'ar-
chitecture pendant des années et certaines constructions sont devenues le
symbole d'une époque. L'exemple le plus typique en est la Tour Eiffel,
construite pour l'exposition universelle de Paris en 1889.
Quant aux Etats participants, ces expositions leur offrent la possibilité de se
faire connaître au flot des visiteurs accourus de toutes parts, cette présenta-
tion prenant forcément une ampleur plus modeste que celle du pays hôte.
12 
Participation de la Suisse aux expositions universelles
La Suisse a participé à toutes les expositions universelles de première caté-
gorie organisées depuis la fin de la deuxième guerre mondiale: Bruxelles
1958, Montréal 1967 et Osaka 1970. Depuis 1947, la Suisse a pris part à
quatre des 41 expositions spécialisées: Paris 1947, Turin 1961, Munich
1965 et San Antonio 1968.
"«Convention de Berlin sur les expositions internationales». La Suisse faisait partie
des co-signataires. En 1893 déjà, notre pays avait pris l'initiative d'une réglementa-
tion, sans toutefois trouver un soutien suffisant.
-'Modifiée et complétée par les protocoles de 1948, 1966, 1972 et 1983. A ce jour,
48 Etats ont ratifié celte convention.
39

Les expositions universelles ci-après ont été enregistrées par le BIE:
1984 New Orléans 
Exposition spécialisée
Thème: eau
1984 Liverpool 
Exposition spécialisée
Thème: horticulture
1985 Tsukuba 
Exposition spécialisée
Thème: l'habitat et son environnement
technique
1986 Vancouver 
Exposition spécialisée
Thème: transports et communications
1988 Brisbane 
Exposition spécialisée
Thème: travail et loisirs
1992 Chicago et Sévill e 
Expositions jumelées de première catégorie
à l'occasion du 500e anniversaire de la
découverte de l'Amérique
L'exposition universelle de première catégorie qui devait avoir lieu à Paris
en 1989 a été annulée.
Dans ce contexte, mentionnons également les manifestations qui seront
organisées en 1991, à l'occasion du 700e anniversaire de la Confédération,
et qui ne seront pas sans occasionner des frais à celle-ci.
13 
Etudes exécutées par la Commission de coordination pour
la présence de la Suisse à l'étranger
Le caractère général des expositions universelles n'a cessé de s'affirmer face
à la prolifération des foires spécialisées ces dernières décennies. C'est la rai-
son pour laquelle la «Commission de coordination pour la présence de la
Suisse à l'étranger» (ci-après «la Commission»), instituée en 1976", a été
chargée de soumettre au Conseil fédéral des propositions relatives à la par-
ticipation de notre pays aux expositions universelles. Sa tâche consiste à
déterminer les manifestations auxquelles il serait dans l'intérêt général de la
Suisse de participer.
La Commission, au sein de laquelle sont notamment représentés l'Office
suisse d'expansion commerciale, l'Office national suisse du tourisme, la
Fondation Pro Helvetia, la Société suisse de radiodiffusion ainsi que le
Département fédéral des affaires étrangères, le Département fédéral de l'in-
térieur et l'Office fédéral des affaires économiques extérieures, s'est penchée
sur la question de la participation aux expositions universelles de New
Orleans, Liverpool, Tsukuba et Vancouver. Après un examen minutieux et
de longues délibérations, elle est arrivée à la conclusion que les conditions
qui militaient en faveur d'une présence de la Suisse à New Orléans et à
Liverpool ne sont pas remplies, les milieux consultés ayant fait montre
') «Loi fédérale instituant une Commission de coordination pour la présence de la
Suisse à l'étranger» (du 19 mars 1976).
40

d'un intérêt par trop mitigé. En revanche, elle s'est prononcée en faveur
d'une participation aux expositions universelles de Tsukuba et Vancouver,
et a recommandé, par souci de réduire les coûts, que la conception des
pavillons soit pratiquement identique pour les deux manifestations. Esti-
mant que, dans l'intérêt générai de la Suisse, une participation à l'exposi-
tion de Tsukuba est prioritaire par rapport à celle de Vancouver, la Com-
mission en a déduit qu'il serait normal que les milieux économiques inté-
ressés aux transports et aux communications - thème de l'exposition de
Vancouver - ainsi qu'à la Colombie britannique, consentent à une partici-
pation au financement de l'opération. Leur contribution a été fixée à envi-
ron un million de francs suisses, soit 25 pour cent du coût total (4,2 mio.
fr.).
Les milieux économiques contactés au sujet de l'exposition de Vancouver,
qui sont en principe d'accord de participer aux frais, ont demandé que le
délai qui leur avait été accordé soit prolongé jusque vers la fin de l'année
1983, afin qu'ils puissent réunir les fonds manquants. Si ces démarches
aboutissent, nous soumettrons aux Chambres fédérales un message concer-
nant la participation de notre pays à P«Expo 86» au Canada, par lequel
nous leur demanderons d'ouvrir un crédit d'engagement de 3,2 millions de
francs.
2 
Partie spéciale
21 
Expo Tsukuba 85
(17 mars au 16 septembre 1985)
211 
Ge'néralités
Cette exposition d'une durée de six mois a été enregistrée comme exposi-
tion spécialisée, le 24 avril 1981, par le BIE, conformément à l'article 6 de
la Convention sur les expositions internationales. Le 2 novembre 1981, la
Suisse a été invitée par la voie diplomatique à y participer. Le Gouverne-
ment japonais s'est engagé à tout mettre en œuvre, afin que l'exposition se
déroule dans de bonnes conditions. Un commissaire général a été nommé
en la personne de M. Katsuichi Ikawa, ancien ambassadeur du Japon en
Suisse. L'organisation a été confiée à «L'Association Japonaise pour
l'Exposition Internationale Tsukuba 1985». Les organisateurs s'attendent à
une affluence de 20 millions de visiteurs.
Le site de l'«Expo Tsukuba 1985» couvre 100 ha sur un plateau vallonné à
25 m au-dessus du niveau de la mer, à l'ouest de la «Cité des Sciences de
Tsukuba», qui se trouve elle-même à une cinquantaine de kilomètres au
nord-est de Tokyo. Les moyens de communication entre ces deux localités
sont excellents. Les organisateurs ont conçu l'exposition comme un modèle
d'urbanisme moderne sauvegardant l'environnement naturel auquel elle
sera autant que possible intégrée. Après la clôture de l'exposition, le site et
les pavillons seront annexés à la «Cité des Sciences de Tsukuba» en tant
que nouveau type de complexe industriel. Cette future affectation de
l'exposition se reflète d'ailleurs dans la construction des installations et des
41

bâtiments. La «Cité des Sciences de Tsukuba», dont quelques bâtiments
seront également utilisés pour l'exposition, a été conçue en 1963, à la suite
d'une décision du Gouvernement japonais, dans le but de décongestionner
Tokyo et de créer un centre national pour les activités de recherche et
d'enseignement scientifiques et technologiques. La nouvelle cité comprend
quatre villes, dont Tsukuba qui a donné son nom à l'ensemble, et deux
villages. Une grande partie des institutions japonaises de recherche et
d'enseignement s'y trouvent aujourd'hui.
Le site de l'exposition a été subdivisé en huit secteurs; les visiteurs y accé-
deront par quatre entrées (cf. annexe). Quatre systèmes de transports diffé-
rents seront mis en place, dont un monorail analogue à celui des exposi-
tions de Lausanne et d'Osaka et un chemin de fer à lévitation magnétique.
Lors d'une exposition spécialisée, les bâtiments sont construits et loués par
le pays hôte. Des pavillons de 250 m2 à 5000 m2, à partir d'unités de base
de 250 m2, séparés par des emplacements à ciel ouvert, sont en construc-
tion dans les secteurs internationaux. Le modèle standard est une construc-
tion avec cadre métallique sur fondation en béton armé. Les toits et les
parois latérales sont faits de plaques d'acier isolées et colorées.
212 
Thème de l'Expo Tsukuba 85
Le thème de l'exposition, «l'habitat et son environnement - science et tech-
nologie au service de l'homme chez lui», est très vaste et offre au pays hôte
et aux participants de nombreuses possibilités de se faire connaître.
Aux dires des organisateurs, ce thème a été choisi parce qu'il fait allusion à
des problèmes essentiels que pose l'amélioration de la qualité de la vie.
Nombre des problèmes de nature sociale et économique auxquels l'huma-
nité aurait toujours été confrontée au cours de sa longue histoire seraient
causés par le milieu ou liés à l'approvisionnement en matières premières et
en énergie, etc. Pour surmonter ces difficultés, l'homme se serait servi avec
succès de la science et de la technologie, fruits du savoir que les peuples de
la terre auraient acquis au fil des siècles. Les organisateurs de cette exposi-
tion sont fermement convaincus que la présentation des réalisations issues
de ce savoir contribuera à résoudre de nombreux problèmes dans ces do-
maines; ils soulignent également que la manière dont le peuple suisse s'est
adapté à un environnement varié à l'extrême et parfois très ingrat, constitue
un exemple qui correspond à l'esprit de l'exposition.
213 
Etats participants
Au moment de la rédaction de ce message, les Etats et Organisations ci-
après avaient annoncé leur participation de manière définitive: Australie,
Bulgarie, Chili, République populaire de Chine, France, Grande-Bretagne,
Yougoslavie, Kampuchea démocratique, Cuba, Libye, Malaisie, Sri Lanka,
Suède, Thaïlande, URSS, USA, ainsi que PUNIT AR et le PNUD. Ont
accepté l'invitation à titre provisoire: Argentine, Fidji, Canada, Corée du
42

Sud. La Commission des CE a annoncé qu'elle aurait besoin de 5000 m2, la
plupart des pays membres des CE ayant l'intention d'ériger sur cette sur-
face leur pavillon national. La Finlande et plusieurs pays du Moyen-Orient
membres de l'OPEP n'ont pas encore pris de décision, mais ont émis un
préavis positif. L'invitation a été déclinée par plusieurs micro-Etats, ainsi
que par l'Autriche et les Pays-Bas; ces deux derniers pays sont toutefois en
train de revoir leur position. La République fédérale d'Allemagne ne sera
présente que dans le pavillon des CE, car elle organise une importante
exposition industrielle au Japon en 1984.
Le Gouvernement japonais sera représenté par un pavillon thématique et
par un pavillon historique, par une aire de jeux scientifiques, par un stand
d'information et par un centre d'exposition sur Tsukuba. La science et la
technologie, et particulièrement les dernières inventions électroniques, joue-
ront un rôle important; leur présentation sera surtout le fait des exposants
du secteur privé. Environ 30 entreprises, dont plusieurs géants de réputa-
tion mondiale, profiteront de l'occasion pour présenter leurs produits les
plus récents.
214 
Raisons justifiant Ja participation de la Suisse
Lors de l'examen d'une éventuelle participation de la Suisse à F«Expo
Tsukuba 85», les critères suivants furent pris en considération: importance
des relations présentes et futures avec le pays organisateur dans le cadre
général des relations extérieures; intérêt présenté par cette exposition pour
les milieux concernés de l'industrie, du commerce et de la culture; possibi-
lités d'une présentation optimale de notre pays compte tenu de la situation
financière de la Confédération et du temps à disposition jusqu'à l'ouverture
de l'exposition; importance de la manifestation de Tsukuba par rapport
aux autres expositions prévues au cours de ces dix prochaines années.
Le Japon est un partenaire économique très important pour notre pays.
Avec ses 120 millions de consommateurs, il constitue en effet un marché
immense pour l'écoulement de nos produits. Il figure également parmi les
pays prioritaires pour la promotion de nos exportations et de notre
tourisme. La Suisse occupe au Japon le troisième rang pour les investisse-
ments directs, le cinquième rang pour l'importation de technologie et elle
est devenue l'un des principaux marchés financiers pour le Japon. La
balance du tourisme, et des services présente un solde largement excéden-
taire en faveur de la Suisse. En revanche, nos échanges commerciaux avec
ce pays, qui figure au 9e rang de nos partenaires, sont déficitaires: en 1982,
nos importations représentaient 2,147 milliards de francs contre 1,365 mil-
liard de francs pour nos exportations. Les implications économiques et
financières ne sont toutefois pas seules à plaider nettement en faveur d'une
participation à l'exposition de Tsukuba; l'importance politique et culturelle
du Japon ainsi que les relations futures avec ce pays sont également déter-
minantes. L'«Expo Tsukuba 85» est la manifestation la plus importante de
ce genre prévue au cours de ces dix prochaines années au Japon. Elle ser-
vira de point de départ à l'approfondissement des relations avec ce pays
43

dans les domaines les plus divers. Ainsi, il est également probable que nos
échanges culturels avec le Japon s'intensifieront. La manifestation de
Tsukuba est en outre l'occasion de donner une image objective de la Suisse
et d'œuvrer à une meilleure compréhension de notre spécificité. Pour toutes
ces raisons, l'Ambassade de Suisse au Japon, la Chambre de commerce
suisse dans ce pays et le Vorort se sont prononcés de manière favorable. La
Commission estime d'ailleurs que le Japon constitue du point de vue de
l'intérêt général de la Suisse un pays prioritaire, ce qui signifie que les rela-
tions avec lui méritent tout spécialement d'être développées.
Considérant le prestige dont la Suisse jouit au Japon, une abstention de.
notre part n'y serait pas comprise. Notre présence à Tsukuba représente
également une manifestation de nos bonnes dispositions à l'égard du Japon.
215 
Le pavillon de la Suisse
Compte tenu du caractère très général des expositions universelles, la Com-
mission, après avoir consulté les milieux intéressés de l'industrie, a décidé
de renoncer à la présentation habituellement choisie pour les foires com-
merciales. La simple exposition de produits industriels ou l'utilisation de
photos et de textes sur des panneaux, dans le cadre d'une présentation
générale de notre pays, manquerait d'originalité. En outre, elle n'aurait
guère d'impact dans le cadre d'une telle manifestation. Eu égard à la briè-
veté du délai qui nous sépare de l'ouverture de l'exposition, ainsi que par
mesure d'économie, on a renoncé à lancer un concours d'idées. Au terme
de longues délibérations et après avoir visionné quelques séquences déjà fil-
mées du «Swissoramâ», la Commission s'est prononcée pour une solution
audio-visuelle.
Le film est un moyen d'information moderne et il permet de tenir compte
au mieux de la capacité d'assimilation d'un public qui sera par ailleurs for-
tement mis à contribution.
Un cinéma circulaire, dans lequel jusqu'à 800 personnes peuvent se mou-
voir, sera donc la plus importante des cinq parties qui composeront le
pavillon suisse, d'une surface de 1000 m2. Jouxtant le cinéma, une salle
d'attente accueillera les spectateurs. Le film «Swissoramâ» étant suffisam-
ment explicite, l'information écrite pourra être limitée au minimum et sera
distribuée aux intéressés sous forme d'un dépliant, par les soins d'un stand
d'information. Un bureau mis à disposition de la direction du pavillon
pourra également servir à accueillir des visiteurs de marque. Un restaurant
constitue toujours un élément important de la présence de notre pays à de
telles manifestations. Celui de Tsukuba, placé sous direction suisse, propo-
sera des mets propres à notre pays. II devra être financièrement autonome
et sera mis gratuitement à la disposition d'un restaurateur suisse qui, en
contrepartie, devra s'engager à aménager l'établissement et à le gérer de
manière indépendante. Les parois de la salle d'attente, du restaurant et des
autres locaux du pavillon pourront être décorées de motifs suisses rappelant
notre culture, notre économie et notre tourisme.
44

Il est par ailleurs prévu d'organiser quelques manifestations culturelles pen-
dant les six mois que durera l'exposition.
22 
«Swissorama»
Un cinéma circulaire est en cours de construction au Musée des transports
de Lucerne. En 1984, à l'occasion des manifestations qui marqueront le 25e
anniversaire du Musée, le «Swissorama» de M. Heiniger y sera inauguré.
On se souviendra que pour l'Expo 64 à Lausanne M. Heiniger avait réalisé
un film, «Magie du rail», projeté en cinéma circulaire. A l'époque, le per-
sonnel et le matériel nécessaire à cette performance étaient très importants.
Depuis, M. Heiniger a mis au point un appareil de prises de vues pouvant
filmer à 360°, ainsi qu'une nouvelle optique qui permet de ne plus recourir
qu'à un seul projecteur; ainsi disparaîtront également les séparations entre
les différentes images, qui gênaient les spectateurs à l'Expo 64.
Si le cinéma circulaire n'est pas une nouveauté, puisqu'il en existe un dans
un grand parc d'attraction des Etats-Unis, le système Swissorama constitue
toutefois une innovation sur le plan technique, à telle enseigne que l'opti-
que, la caméra et l'appareil de projection sont sous contrôle de la maison
Heiniger Swissorama SA (Zurich). La Suisse pourra ainsi présenter à
Tsukuba un nouveau produit de sa technologie.
Il est vraisemblable que le moyen d'information qu'est le film sera utilisé
par maints exposants. Toutefois, la nouveauté de la technique de projection
de Heiniger ne sera pas forcément évidente pour le visiteur moyen. Pour
lui, seul comptera le film et l'impression saisissante que donne le cinéma
circulaire.
Le film durera 20 minutes. En 80 scènes, il montrera la diversité de notre
pays, de sa population, des modes de vie des Suisses, ainsi que de leurs
réalisations. Outre de nombreux plans consacrés au tourisme et au folklore,
le film comprend des séquences concernant l'industrie, la recherche, la
construction, la défense nationale, le commerce, les arts et les sports et
montrant comment la population a organisé sa vie dans notre pays, à l'aide
de la science et de la technique. Ainsi donc, ce film correspond tout à fait
au thème - très large - de l'exposition. Pour les besoins de la projection à
Tsukuba, le film sera accompagné d'un bref commentaire en japonais.
Selon toute vraisemblance, ce film sera de haute qualité et constituera une
grande attraction pour le public.
Le scénario a été élaboré avec l'étroite collaboration de l'Office national
suisse du tourisme; celui-ci l'a du reste partiellement financé, afin que le
projet puisse être mis à exécution. La version du film qui est destinée au
Musée des transports de Lucerne peut être adaptée au thème de l'exposition
de Tsukuba. Il suffît de remplacer l'une ou l'autre des séquences.
Les droits exigés pour la projection à Tsukuba s'élèvent à 100 000 francs.
Ce montant forfaitaire est très avantageux si on le compare aux frais de
production. En effet, pour le film qui sera présenté à Lucerne, le coût de la
réalisation et de l'appareillage de projection se chiffre à 2,5 millions de
45

francs; cette dépense est prise en charge par une grande entreprise de distri-
bution du secteur alimentaire.
A ce jour, on a tourné plus de la moitié du film destiné au Musée des
transports de Lucerne; 80 pour cent devraient être terminés d'ici l'automne.
Le producteur s'est engagé, par contrat, à achever le film pour Lucerne
d'ici au printemps 1984 et à former un collaborateur à la technique com-
plexe de la prise de vues. L'Office suisse d'expansion commerciale conclura
avec le producteur un contrat concernant la présentation du film à
Tsukuba. Le projet de ce contrat a été soumis à l'approbation de
l'Administration fédérale des finances.
23 
Démarches préparatoires
Afin de réserver à notre pays un pavillon bien placé sur le site d'exposition,
certaines démarches, qui n'impliquent aucun engagement définitif, ont dû
être entreprises avant que les Chambres fédérales ne donnent leur assenti-
ment. Avec l'accord du Conseil fédéral, l'Ambassade de Suisse à Tokyo a
informé le Ministère des affaires extérieures japonais le 28 juin 1983, que la
Suisse, sous réserve de l'approbation par les Chambres, participera à
l'«Expo Tsukuba 85»; l'ambassade a procédé à la réservation provisoire
d'un emplacement et, d'entente avec l'Office suisse d'expansion commer-
ciale, elle a réussi à retenir un pavillon bien situé au centre de l'exposition
(secteur B), probablement à côté de l'Australie (superficie du pavillon:
1200 m2) et de la Yougoslavie (300 m2).
Toujours sous réserve de l'approbation de ce message par les Chambres, le
Conseil fédéral a confié à l'Office suisse d'expansion commerciale, la tâche
de préparer et d'organiser, en collaboration avec la Commission et la repré-
sentation diplomatique suisse au Japon, la participation de notre pays à
l'Expo Tsukuba 85. Le Conseil fédéral a, en outre, nommé notre Ambassa-
deur à Tokyo, Commissaire général.
3 
Conséquences financières et effets sur l'état du personnel
31 
Conséquences financières pour la Confédération
L'«Expo Tsukuba 85» sert à la promotion générale de notre pays. Aussi les
frais qui en découlent seront-ils entièrement à la charge de la Confédéra-
tion. Le thème de la manifestation ne concerne pas directement des
branches bien précises de l'industrie et partant ne donne pas à celle-ci la
possibilité de se faire directement une publicité. On ne saurait donc atten-
dre des entreprises industrielles une participation financière importante.
Cette constatation vaut également pour les autres branches économiques,
par exemple pour le secteur du tourisme. Le bénéfice indirect que pour-
raient retirer les entreprises concernées d'une participation à cette manifes-
tation étant difficile à évaluer, il est quasiment impossible d'exiger une
contribution de la part de ces entreprises.
46

Le budget établi par l'Office suisse d'expansion commerciale pour
Tsukuba, s'élève à 4,9 millions de francs (y compris le renchérissement).
Cette somme est très modeste par rapport aux 17 millions de francs
dépensés en 1970 (aujourd'hui il faudrait compter environ 31,5 mio. fr.)
pour Osaka, même s'il s'agissait alors d'une manifestation de première
catégorie.
Le budget prévu pour F«Expo Tsukuba 85» se décompose de la manière
suivante:
Fr.
1. Location de l'emplacement 
324 000
2. Aménagement intérieur 
1 000 000
3. Equipement «Swissorama» (y compris les droits de
projection) 
] 200 000
4. Préparation 
480 000
5. Frais d'exploitation (y compris les frais de choses et de
personnel, etc.) 
746 000
6. Promotion et information 
300 000
7. Transport et assurances 
200 000
8. Manifestations culturelles 
150 000
9. Divers et imprévus 
500 000
4 900 000
32 
Grandes lignes de la politique gouvernementale et plan
financier
Etant donné que la Suisse n'a été invitée à participer à l'exposition de
Tsukuba qu'à la fin de 1981, le présent message ne figure ni dans les
Grandes lignes de la politique gouvernementale durant la législature
1979-1983, ni dans le plan financier qui s'y rapporte.
33 
Effets sur l'état du personnel de la Confédération
II n'y aura pas d'incidences sur l'effectif du personnel.
4 
Constitutionnalité
L'arrêté fédéral que nous vous proposons d'adopter ne se fonde pas sur une
disposition expresse de la constitution. Toutefois, en vertu de la répartition
générale des attributions prévues dans la constitution, la Confédération est
responsable des relations avec l'étranger. Celles-ci s'étendent également à la
participation à des manifestations internationales importantes, notamment
aux expositions universelles. Dans la mesure où cette participation exige la
mise à disposition de moyens financiers, la compétence de l'Assemblée
fédérale découle de ses attributions en matière d'octroi de crédits. Cette
compétence repose directement sur la constitution qui ne connaît pas le
référendum financier.
28639 
47

Plan du site de l'exposition
de Tsukuba
Annexe
CH = Emplacement réservé provisoirement pour le pavillon
de la Suisse
50 
300m

Arrêté fédéral 
projei
concernant la participation de la Suisse
à l'exposition universelle spécialisée
de Tsukuba (Japon) en 1985
L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse,
vu l'article 85, chiffre 10, de la constitution;
vu le message du Conseil fédéral du 3 octobre 19831},
arrête:
Article premier
On crédit d'engagement de 4,9 millions de francs est ouvert pour la partici-
pation de la Suisse à l'exposition universelle spécialisée de Tsukuba en
1985.
Art. 2
Le présent arrêté, qui n'est pas de portée générale, n'est pas sujet au réfé-
rendum.
28639
"FF 1983 IV37
49

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Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Message concernant la participation de la Suisse à l'exposition universelle spécialisée de
Tsukuba (Japon) en 1985 du 3 octobre 1983
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
1983
Année
Anno
Band
4
Volume
Volume
Heft
44
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
83.066
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
08.11.1983
Date
Data
Seite
37-49
Page
Pagina
Ref. No
10 103 863
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