ch_vb · No 11 20 mars 1990 · 1990-03-20 · de


Recueil officiel
des lois fédérales
No 11
20 mars 1990
386
Traitement des documents de la Confédération établis pour assurer la
sécurité de l'Etat
391
Conditions minimales de reconnaissance des écoles supérieures de cadres
pour l'économie et l'administration
392
Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées
395
Commerce international des espèces de faune et de flore sauvages mena-
cées d'extinction. Convention
468
Convention douanière relative aux conteneurs
385

Ordonnance
relative au traitement des documents de la Confédération
établis pour assurer la sécurité de l'Etat
du 5 mars 1990
Le Conseil fédéral suisse,
vu l'article 61 de la loi sur l'organisation de l'administration1);
vu l'article 17, 3e alinéa, de la loi fédérale sur la procédure pénale2),
arrête:
Section 1: But, champ d'application et définitions
Article premier
Principes
La présente ordonnance doit garantir que les personnes au sujet desquelles la
police fédérale possède des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat,
puissent défendre leurs droits de la personnalité sans que soit entravée l'exécution
des tâches de protection de l'Etat.
2 Les documents de la Confédération établis pour assurer la sécurité de l'Etat sont
placés sous la garde d'un préposé spécial. Celui-ci prend les décisions relatives aux
demandes de consultation desdits documents en lieu et place du Ministère public
de la Confédération.
3 Tout citoyen qui fait valoir que l'autorisation de consulter les documents établis
pour assurer la sécurité de l'Etat ne lui a pas été octroyée de manière satisfaisante
peut soumettre le cas au médiateur institué à cet effet.
Art. 2
Champ d'application
La présente ordonnance régit:
a .Le tri et le traitement des documents établis pour assurer la sécurité de
l'Etat, qui sont devenus inutiles; et
b .L'octroi de l'autorisation de consulter les documents établis pour assurer la
sécurité de l'Etat.
Art. 3
Définitions
On entend par documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat au sens de la
présente ordonnance (ci-après documents) les informations, classées d'après les
personnes concernées, qui se trouvent dans des fichiers et des dossiers du
RS 172.014
1)RS 172.010
2)RS 312.0
386
1990 —142

r
Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat
RO 1990
Ministère public de la Confédération ainsi que dans ceux des services spéciaux ou
des services de renseignements des cantons lorsque ceux-ci agissent sur mandat de
la Confédération.
Section 2: Tri des documents
Art. 4
1Le préposé spécial place sous sa garde tous les documents du Service de police
du Ministère public de la Confédération.
2 Il trie ensuite les documents et retire ceux qui sont devenus inutiles. Il ne laisse
au Service de police, à des fins de traitements ultérieurs, que les documents
relatifs à des procédures pendantes ou closes, de même que ceux pour lesquels la
dernière inscription ne remonte en général pas à plus de cinq ans et qui sont
susceptibles d'être encore utiles dans la lutte contre le terrorisme, dans le
contre-espionnage, dans la lutte contre l'extrémisme violent et le crime organisé.
3 Le préposé spécial n'autorise le Service de police à consulter les documents
retirés que si celui-ci en a besoin pour l'accomplissement de ses tâches relevant du
2e alinéa.
4 Sont réservées les demandes de consultation dans le cadre d'une procédure
jurisprudentielle.
Section 3:
Consultation des documents du Service de police du Ministère public de
la Confédération
Art. 5
Consultation des fiches
1 Le préposé spécial autorise les requérants à consulter les fiches les concernant
en leur en envoyant une photocopie.
2 Il cache les données relatives aux personnes ayant traité les fiches et aux services
étrangers de renseignements et de sécurité.
3 De plus, il peut refuser ou limiter la consultation si celle-ci:
a .Donne des indications sur des procédures d'enquête en cours ou sur des
connaissances dans le domaine de la lutte contre le terrorisme, du contre-
espionnage ou de la lutte contre le crime organisé;
b .Porte atteinte à des intérêts de tiers prépondérants et dignes de protection;
c .Porte atteinte à l'obligation de maintenir le secret, en particulier lorsqu'il
existe des engagements envers des services étrangers de renseignements et
de sécurité;
d .Révèle des écoutes téléphoniques ou une surveillance du courrier remontant
à moins de dix ans.
387

Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat
RO 1990
Art. 6
Explications sur le contenu des fiches
Le requérant peut, sur rendez-vous, demander des explications supplémentaires
relatives au type et à la signification des inscriptions ainsi qu'à d'éventuelles
limitations de la consultation.
Art. 7
Consultation des dossiers
1 Le préposé spécial autorise la consultation des dossiers dans les limites de
l'article 5.
2 Il peut repousser la consultation des dossiers jusqu'à ce que la consultation des
fiches soit achevée.
Art. 8
Décision
Le préposé spécial fait savoir au requérant, par le biais d'une décision pouvant
faire l'objet d'un recours, que l'autorisation de consulter les fiches et les dossiers
est limitée ou refusée.
Art. 9
Délai pour le dépôt de la demande de consultation
Les demandes de consultation des documents déposées après le 31 mars 1990 ne
seront traitées que lorsque les données auront été épurées et transférées sur un
système d'information électronique.
Section 4: Destruction
Art. 10
Le préposé spécial détruit les documents devenus inutiles sauf s'ils font l'objet
d'une demande de consultation ou d'une procédure jurisprudentielle.
Section 5: Demandes de consultation adressées aux autorités cantonales
Art. 11
1 Lorsqu'une personne concernée adresse à des autorités cantonales une demande
d'autorisation de consulter les documents qu'elles ont élaborés sur mandat du
Ministère public de la Confédération, les autorités cantonales transmettent cette
demande au préposé spécial. Si le canton détient une fiche contenant des
inscriptions relatives à des documents du Ministère public de la Confédération, la
fiche sera jointe à la demande.
2 Sont considérés comme des documents du Ministère public de la Confédération
les documents que les autorités cantonales ont adressés à la police fédérale et que
celle-ci ne leur a pas retournés, ainsi que les travaux préliminaires ayant conduit à
l'établissement de ces documents.
388

Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat
RO 1990
3 Le préposé spécial indique aux services spéciaux ou aux services de renseigne-
ments des cantons quels documents doivent être retirés ou détruits. Les docu-
ments que les cantons ne détruisent pas sont considérés comme des documents
cantonaux. Leur traitement est régi par le droit cantonal.
Section 6: Préposé spécial
Art. 12
1 Le préposé spécial au traitement des documents établis pour assurer la sécurité
de l'Etat et au traitement des demandes de consultation est nommé par le Conseil
fédéral.
2 II prend les documents sous sa garde et retire ceux qui sont devenus inutiles. Il en
informe les cantons.
3 II autorise au nom du Département fédéral de justice et police (DFJP) et selon
les dispositions de la présente ordonnance, la consultation des documents; il est
compétent pour donner des explications supplémentaires selon l'article 6.
4 Des agents du Ministère public de la Confédération et du DFJP assistent le
préposé spécial dans l'exécution de ses tâches.
Section 7: Médiation et procédure de recours
Art. 13
Médiateur
1 Le médiateur institué par le Conseil fédéral examine, sur demande de la
personne concernée, si la présente ordonnance est respectée.
2 Le médiateur peut consulter tous les documents établis pour assurer la sécurité
de l'Etat en possession du Service de police du Ministère public de la Confédéra-
tion et demander tout renseignement utile au préposé spécial, au Ministère public
de la Confédération ou à d'autres services de la Confédération. L'administration
ne peut pas faire valoir le secret de fonction envers le médiateur.
3 Le médiateur et ses collaborateurs sont tenus au secret de fonction.
Art. 14
Procédure
1 Celui qui fait valoir que sa demande de consultation n'a pas été traitée
conformément à la présente ordonnance peut s'adresser dans les 30 jours au
médiateur.
2 Si le médiateur estime que l'ordonnance a été respectée, il en fait part au
requérant. Celui-ci peut interjeter recours au Conseil fédéral dans les 30 jours qui
suivent la réception de cet avis.
3 Si le médiateur estime que l'ordonnance n'a pas été respectée, il en fait part au
préposé spécial et au requérant. Le préposé spécial arrête alors une nouvelle
décision pouvant faire l'objet d'un recours.
389

Traitement des documents établis pour assurer la sécurité de l'Etat
RO 1990
Section 8: Disposition finale
Art. 15
La présente ordonnance entre en vigueur le 12 mars 1990.
5 mars 1990
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Koller
Le chancelier de la Confédération, Buser
33508
390

Ordonnance
concernant les conditions minimales de reconnaissance
des écoles supérieures de cadres pour
l'économie et l'administration
Modification du 21 novembre 1989
Le Départementfédéral de l'économie publique
arrête:
I
L'ordonnance du lei juin 19821) concernant les conditions minimales de re-
connaissance des écoles supérieures de cadres pour l'économie et l'administration
est modifiée comme il suit:
Art. 8, 2e al.
2 Les études dans une école fréquentée en cours d'emploi ne sont reconnues que si
l'étudiant exerce une activité professionnelle hebdomadaire d'au moins 24 heures,
laquelle doit correspondre au niveau des études.
II
La présente modification entre en vigueur le ler janvier 1990.
21 novembre 1989
Département fédéral de l'économie publique:
Delamuraz
33496
1) RS 412.108.0
1990 —134
391

Ordonnance
concernant l'enquête sur la recherche et le développement
dans les entreprises privées
du 5 mars 1990
Le Conseil fédéral suisse,
vu l'article 1e1, 2e alinéa, de la loi fédérale du 23 juillet 18701) concernant les
relevés officiels statistiques en Suisse,
arrête:
Article premier
But de l'enquête
1 L'enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées doit
permettre de déterminer les moyens financiers et en personnel consacrés à la
recherche et au développement dans le secteur de l'économie privée.
2 Cette enquête s'inscrit dans un contexte plus large de relevés statistiques et
d'estimations dont le but est de déterminer l'ampleur de la recherche et du
développement en Suisse.
Art. 2
Objet et date de l'enquête
1 L'enquête sur la recherche et le développement porte sur les dépenses consen-
ties, sur leur répartition selon les objectifs visés, sur le nombre de personnes/
année occupées et sur la qualification du personnel.
2 L'enquête aura lieu en 1990 et portera sur l'année 1989.
Art. 3
Déroulement
1 L'Office fédéral de la statistique (office fédéral) assure la préparation, la
coordination et l'exécution de l'enquête sur la recherche et le développement. Il
établit les documents d'enquête, analyse les résultats et les diffuse.
2 L'office fédéral collabore avec des organisations privées et avec les organes de la
politique de la recherche pour préparer, exécuter et analyser l'enquête.
Art. 4
Entreprises concernées
1 L'enquête sera exécutée auprès d'un certain nombre d'entreprises privées
exerçant des activités dans le domaine de la recherche et du développement.
RS 431.904
q RS 431.01
392
1990 - 122

Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées
RO 1990
2 Les adresses des entreprises concernées par l'enquête peuvent être tirées du
Registre des entreprises et établissements (cf. ordonnance du 12 déc. 19881)).
Art. 5
Participation des entreprises
Les entreprises retenues pour l'enquête sont invitées à communiquer les informa-
tions demandées; leur participation est facultative.
Art. 6
Obligation de garder le secret
lbules les personnes chargées de l'exécution de l'enquête sont tenues de garder le
secret sur les données recueillies.
Art. 7
Utilisation des données
Les données provenant de l'enquête ne peuvent être utilisées qu'à des fins
statistiques.
Art. 8
Interdiction de communiquer des données individuelles
L'office fédéral ne peut communiquer aucune donnée individuelle provenant de
l'enquête.
Art. 9
Diffusion
Les résultats de l'enquête sont publiés ou communiqués sous une forme qui exclut
toute identification des entreprises interrogées.
Art. 10
Conservation et destruction
L'office fédéral veille à ce que les documents d'enquête soient conservés en lieu
sûr. Les formules d'enquête sont détruites dès qu'elles ne sont plus utiles à
l'exploitation des données.
Art. 11
Frais
La Confédération prend à sa charge les frais occasionnés par l'exécution de
l'enquête, l'exploitation des données et la publication des résultats.
1) RS 431.903
393

Enquête sur la recherche et le développement dans les entreprises privées
RO 1990
Art. 12
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 15 mars 1990.
5 mars 1990
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Koller
Le chancelier de la Confédération, Buser
33492
Õ
C
1
394

Convention du 3 mars 1973
sur le commerce international des espèces de faune
et de flore sauvages menacées d'extinction
RS 0.453; RO 1975 1136
A
Modification des Annexes I et II de la convention
La teneur des Annexes publiées au RO 1987 1504 est remplacée par le nouveau
texte ci-après, entré en vigueur le 18 janvier 1990:
Annexes I et II
Intelprélution
1. Les espèces figurant aux présentes Annexes sont indiquées:
a )par le nom de l'espèce; ou
b )par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie
désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxa supérieurs aux espèces sont données unique-
ment à titre d'information ou à des fins de classification.
4. L'abréviation «p. e.» sert à désigner des espèces peut-être éteintes.
5. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces
ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces
populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe II.
6. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et
que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe I.
7. Le signe (—) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur signifie que des populations géographiquement isolées, sous-espèces,
espèces, groupes d'espèces ou familles, de ladite espèce ou dudit taxon, sont
exclus de l'annexe concernée, comme suit:
—101
Population du Groenland occidental
—102
Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
1990-81
395

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
—103
Population de l'Union des Républiques socialistes soviétiques
—104
Population de la Chine
—105
Population de l'Australie
—106
Population des Etats-Unis d'Amérique
—107
—Chili: une partie de la population de la province de Parinacota
(région de Tarapacâ)
—Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de
Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Lucanas), de Sais
Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de
Junin) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces
d'Arequipa et de Cailloma)
—108
Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du
Népal et du Pakistan
—109
Cathartidae
—110
Populations des Etats-Unis d'Amérique
—111
Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri
—112
Population du Congo sous réserve d'un quota annuel à l'exportation de
600 (1990, 1991 et 1992)
—113
Populations du Botswana, du Malawi, du Mozambique, de la Zambie et
du Zimbabwe et populations des pays suivants, sous réserve des quotas
annuels à l'exportation spécifiés:
1990
1991
1992
Cameroun
0
0
0
Congo
0
0
0
Ethiopie
9370
8870
8870
Kenya
5000
6000
8000
(1000: spécimens sauvages)
Madagascar
0
2000
4000
(spécimens élevés en ranch)
Somalie
500
500
500
Soudan
5040
0
0
République-
Unie de Tan-
zanie
1100
5100
6100
—114
Populations de l'Australie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée (spéci-
mens élevés en ranch) et population de l'Indonésie sous réserve des
quotas annuels à l'exportation spécifiés (1990: 5000; 1991: 6000; 1992:
7500)
—115
Population du Congo mais avec un quota annuel de zéro
—116
Population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exporta-
tion spécifiés (1990: 1250; 1991: 1500; 1992: 2500 dont 50% élevés en
ranch)
396

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
—117
Population du Chili
—118
Toutes les espèces non succulentes.
8. Le signe ( + ) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur signifie que seules des populations géographiquement isolées, sous-
espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, sont inscrites à l'annexe
concernée, comme suit:
+201
Population de l'Amérique du Sud (les autres populations ne sont pas
inscrites aux annexes)
+202
Populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan
+203
Population du Mexique
+204
Populations du Cameroun et du Nigéria
+205
Population de l'Asie
+206
Population de l'Inde
+207
Populations de l'Amérique centrale et de l'Amérique du Nord
+208
Population de l'Australie
+209
—Chili: une partie de la population de la province de Parinacota
(région de Tarapacâ)
—Pérou: populations de la réserve nationale de Pampa Galeras, de
Pedregal, d'Oscconta et de Sawacocha (province de Lucanas), de Sais
Picotani (province d'Azangaro), de Sais Tupac Amaru (province de
Junfn) et de la réserve nationale de Salinas Aguada Blanca (provinces
d'Arequipa et de Cailloma)
+210
Populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de la Birmanie, de l'Inde, du
Népal et du Pakistan
+211
Population du Mexique
+212
Populations de l'Algérie, du Bourkina Faso, du Cameroun, du Mali, du
Maroc, de la Mauritanie, du Niger, du Nigéria, de la République
centrafricaine, du Sénégal, du Soudan et du Tchad
+213
Population de l'Europe, à l'exception de l'Union des Républiques
socialistes soviétiques
+214
Population de l'Indonésie sous réserve des quotas annuels à l'exporta-
tion spécifiés (1990: 1250; 1991: 1500; 1992: 2500 dont 50% élevés en
ranch)
+215
Toutes les espèces de la Nouvelle-Zélande
+216
Population du Chili.
9. Le signe ( = ) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur signifie que la dénomination de ladie espèce ou dudit taxon doit être
interprétée comme il suit:
397

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
= 301
Comprend la famille Tupaiidae
= 302
Comprend le synonyme générique Leontideus
= 303
Comprend le synonyme Saguinus geoffroyi
= 304
Comprend le synonyme Cercopithecus roloway
= 305
Comprend le synonyme Colobus badius kirki
= 306
Comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus
=307
Comprend le synonyme générique Simias
= 308
Comprend le synonyme générique Mandrillus
= 309
Comprend le synonyme générique Rhinopithecus
= 310
Comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus
= 311
Comprend le synonyme Priodontes giganteus
= 312
Comprend le synonyme Physeter catodon
= 313
Comprend le synonyme Eschrichtius glaucus
= 314
Comprend le synonyme générique Eubalaena
= 315
Comprend le synonyme Dusicyon fulvipes
= 316
Comprend le synonyme générique Fennecus
= 317
Aussi appelé Ursus thibetanus
= 318
Comprend le synonyme générique Thalarctos
= 319
Aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon
= 320
Comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum
et Lutra platensis
=321
Comprend le synonyme Eupleres major
= 322
Aussi appelé Lynx caracal; comprend le synonyme générique Caracal
= 323
Aussi appelé Lynx pardinus ou Felis lynx pardina
= 324
Aussi appelé Lynx rufus escuinapae
= 325
Comprend le synonyme Equus kiang et Equus onager
= 326
Comprend le synonyme générique Dama
= 327
Comprend les synonymes génériques Axis et Hyelaphus
= 328
Comprend le synonyme Bos frontalis
= 329
Comprend le synonyme Bos grunniens
= 330
Comprend le synonyme générique Novibos
= 331
Comprend le synonyme générique Anoa
= 332
Comprend le synonyme Oryx tao
= 333
Comprend le synonyme Ovis aries ophion
= 334
Aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis
398

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
= 335
Comprend le synonyme Cygnus bewickii jankowskii
= 336
Comprend les synonymes Falco pelegrinoides et Falco babylonicus
= 337
Comprend le synonyme générique Pipile
= 338
Comprend le synonyme générique Mitu
= 339
Comprend le synonyme Rheinartia nigrescens
= 340
Aussi appelé Eupodotis bengalensis
= 341
Souvent commercialisé sous le nom incorrect d'Ara caninde
—312
Comprend le synonyme générique Cyclopsitta
= 343
Précédemment inclus dans le genre Gallirex
= 344
Aussi appelé Mimizuku gumeyi
= 345
Précédemment inclus dans le genre Ramphodon
= 346
Aussi appelé Muscicapa ruecki
= 347
Précédemment inclus dans le genre Spinus
= 348
Comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (part)
=349
Aussi mentionné dans le genre Testudo
= 350
Précédemment inclus dans Podocnemis spp.
= 351
Comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae
= 352
Précédemment inclus dans Chamaelo spp.
=353
Aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis
= 354
Aussi appelé Hydrodynastes gigas
= 355
Précédemment inclus dans Thamnophis elegans
= 356
Comprend le synonyme générique Megalobatrachus
= 357
Sensu D'Abrera
= 358
Aussi mentionné dans le genre Dysnomia
= 359
Comprend le synonyme générique Proptera
= 360
Aussi mentionné dans le genre Camnculina
= 361
Comprend le synonyme générique Micromya
= 362
Comprend le synonyme générique Papuina
= 363
Aussi appelé Podophyllum emodi
= 364
Aussi mentionné dans le genre Sclerocactus
= 365
Aussi mentionné dans le genre Echinocactus
= 366
Aussi mentionné dans le genre Pachycereus
= 367
Aussi mentionné dans le genre Escobaria
= 368
Aussi appelé Echinocereus lindsayi
= 369
Aussi appelé Wilcoxia schmollii
399

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
= 370
Aussi mentionné dans le genre Neolloydia ou dans le genre Sclerocactus
= 371
Aussi appelé Solisia pectinata
= 372
Aussi appelé Lobeira macdougallii
= 373
Aussi mentionné dans le genre Neolloydia
= 374
Aussi appelé Saussurea lappa
= 375
Aussi appelé Engelhardia pterocarpa
= 376
Comprend les familles Apostasiaceae et Cypripedioideae en tant que
sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae
= 377
Aussi appelé Lycaste virginales var. alba
= 378
Aussi appelé Sarracenia rubra alabamensis
= 379
Aussi appelé Sarracenia rubra jonesii
= 380
Comprend le synonyme Stangeria paradoxa
= 381
Comprend le synonyme Welwitschia bainesii.
1 0 .Le signe (°) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur doit être interprété comme suit:
0501
A seule fin de permettre la commercialisation, au niveau international,
de tissus faits de laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des
populations inscrites à l'Annexe II (voir + 209), et d'articles qui en
dérivent. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les Etats de
l'aire de répartition de l'espèce, signataires de la Convenio para la
Convenio par la Conservaci6n y Manejo de la Vicuiia, et les lisières les
expressions «Vicufiandes-Chile» ou «Vicunandes-Peru», ceci dépen-
dant du pays d'origine.
0502
Les fossiles ne sont pas soumis aux dispositions de la CITES
1 1 .Conformément aux dispositions de l'Article I, paragraphe b iii), de la Conven-
tion, le signe suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur inscrit à l'Annexe II sert à désigner des parties ou produits obtenus à
partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins
de la Convention:
# 1 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); et
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons
# 2 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines et le pollen;
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les produits chimiques
# 3 Sert à désigner les racines et leurs parties facilement identifiables
# 4 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a) les graines et le pollen;
400

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou
reproduites artificiellement; et
d )les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, d'Opun-
tia spp. du sous-genre Opuntia acclimatées ou reproduites artificielle-
ment
5 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les feuilles détachées, et leurs parties et produits, d'Aloe vera acclima-
tées ou reproduites artificiellement
6 Sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
a )les graines et le pollen (y compris les pollinies);
b )les cultures de tissus et les cultures de plantules en flacons; et
c )les fleurs coupées des plantes reproduites artificiellement; et
d )les fruits, et leurs parties et produits, de Vanilla spp. reproduites
artificiellement.
12.Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORA inscrits à
l'Annexe I n'étant annoté, cela signifie que les hybrides reproduits artificiellement
d'une ou plusieurs de ces espèces ou d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être
commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle, conformé-
ment à la résolution Conf. 6.19, paragraphe a).
13.Réserves faites par la Suisse:
signifie que la Suisse traite le taxon en question selon l'Annexe II;
signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé
par la Convention.
401

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Fauna
Faune
Mammalia
Mammifères
Monotremata
Monotrèmes
Tachyglossidae
Echidnés
Marsupialia
Marsupiaux
Dasyuridae
Dasyuridés
Thylacinidae
Loups marsupiaux
Peramelidae
Bandicoots
Thylacomyidae
Bandicoot-lapins
Phalangeridae
Phalangers
Burramyidae
Vombatidae
Wombats
Sminthopsis longicaudata
Souris marsupiale à
longue queue
Sminthopsis psammophila
Souris marsupiale du désert
Thyclacinus cynocephalus p. e.
Loup marsupial
Chaeropus ecaudatus p. e.
Bandicoot à pieds de porc
Perameles bougainville
Bandicoot de Bougainville
Macrotis lagotis
Bandicoot-lapin
Macrotis leucura
Bandicoot-lapin à queue
blanche
Lasiorhinus krefftii
Wombat à nez poilu
de Queensland
Zaglossus spp.
Echidné à bec courbe
Phalanger maculatus
Couscous tacheté
Phalanger orientalis
Couscous gris
Burramys parvus
Souris-opposum
des montagnes
402

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Macropodidae
Kangourous
Bettongia spp.
Kangourous-rats
Caloprymnus campestris p. e.
Kangourou-rat du Désert
Lugurchestes hirsutus
Wallaby-lièvre roux
Lagostrophus fasciatus
Wallaby-lièvre rayé
Onychogalea fraenata
Onychogale bridé
Onychogalea lunata
Onychogale à croissant
Dendrolagus bennet-
tianus
Kangourou arboricole de
Bennett
Dendrolagus inustus
Kangourou arboricole
gris
Dendrolagus lumholtzi
Kangourou arboricole de
Lumholtz
Dendrolagus ursinus
Kangourou arboricole
noir
Chiroptera
Chiroptères
Acerodon spp.
Pteropodidae
Pteropus spp. *
Roussettes
Roussettes
Pteropus insularis
Roussettes des îles Truk
Pteropus mariannus
Roussette des îles
Mariannes
Pteropus
molossinus
Roussette de Ponapé
403

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Callimiconidae
Tamarins de Goeldi
Pteropus
phaeocephalus
Roussette de l'île
Mortlock
Pteropus pilosus
Roussette des îles Palaos
Pteropus samoensis
Roussette de Samoa
Pteropus tonganus
Roussette de Tonga
Spp. —toutes les espèces
Spp. —toutes les espèces
Spp. —toutes les espèces
Daubentonia
madagascariensis
Aye-Aye
Callithrix jacchus aurita
Marmoset à oreilles blanches
Callithrix jacchus flaviceps
Ouistiti à tête jaune
Leontopithecus spp. = 302
Singes-lions
Saguinis bicolor
Tamarin bicolore
Saguinus leucopus
Tamarin à pieds blancs
Saguinus oedipus =303
Tamarin pinché
Callimico goeldii
Tamarin de Goeldi
Primates
Primates (Singes)
Lemuridae
Lémuriens
Cheirogaleidae
Chirogales
Indriidae
Indris
Daubentoniidae
Aye-Ayes
Callithricidae
Ouistitis
Spp. * —toutes les
espèces* = 301
Cebidae
Alouatta palliata
Cébidés
Hurleur dù Guatemala
404

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Ateles geoffroyi frontatus
Atèle de Geoffroy
(sous-espèce)
Ateles geoffroyi panamensis
Atèle du Panama
Brachyteles arachnoides
Atèle arachnoïde
Carajan spp.
Ouakaris
Chiropotes albinasus
Saki à nez blanc
Lagothrix flavicauda
Singe laineux à queue jaune
Saimiri oerstedii
Saimiri à dos roux
Cercopithecidae
Cercopithécidés
Cercopithecinae
Cercocebus galeritus
galeritus
Mangabey du Tana River
Cercopithecus diana =304
Cercopithèque diane
Macaca silenus
Macaque Ouanderou
Papio leucophaeus =308
Drill
Papio sphinx =308
Mandrill
Colobinac
Colobus pennanlii kirkii =305
Colobe de Zanzibar
Colobus ncfomitratus =306
Colobe bai
Nasalis spp. = 307
Nasiques
Presbytis entellus
Houleman
Presbytis geei
Semnopithèque de Gee
405

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Hylobatidae
Gibbons
Pongidae
Singes anthropoïdes
Edentata
Edentés
Presbytis pileata
Presbytis potenziani
Semnopithèque de Mentawi
Pygathrix spp. = 309
Douc, rhinopithèques
Spp. —toutes les espèces
Spp. —toutes les espèces
Myrmecophagidae
Myrmecophaga
Fourmiliers
tridactyla
Grand fourmilier
Tamandua tetradac yla
chapadensis
Fourmilier arboricole
(sous-espèce)
Bradypodidae
Bradypus
Paresseux tridactyles
variegatus =310
Paresseux tridactyle
de Bolivie
Dasypodidae
Tatous
Pholidota
Pangolins
Manidae
Manidés
Priodontes maximus =311
Tatou géant
Manis temminckii
Pangolin de Temminck
Manis crassicaudata
Pangolin à grosse queue
Manis javanica
Pangolin malais
Manis pentadactyla
Pangolin de Chine
406

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Lagomorpha
Lagomorphes
Leporidae
Lièvres
Rodentia
Rongeurs
Sciuridae
Ecureuils
Caprolagus hispidus
Lapin de l'Assam
Romerolagus diazi
Lapin des volcans
Cynomys mexicanus
Chien de prairie
du Mexique
Ratufa spp.
Ecureuils géants
Muridae
MuridZs
Chinchillidae
Chinchillas
Cetacea
Baleines
Platanistidae
Dauphins de rivière
Ziphiidae
Ziphiidés
Leporillus conditor
Rat aichilecle
Pseudomys praeconis
Fausse souris de la baie
de Shark
Xeromys myoides
Faux rat d'eau
Zyzomys pedunculatus
Rat à grosse queue
Chinchilla spp. + 201
Chinchillas
Lipotes vexillifer
Dauphin d'eau douce
de Chine
Platanista spp.
Dauphins d'eau douce
de l'Inde
Berardius spp.
Hyperoodon spp.
Baleines à bec
Spp.* —toutes les espèces*
407

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Physeteridae
Physeter
Cachalots
macrocephalus =312
Cachalot macrocéphale
Delphinidae
Sotalia spp.
Dauphins
Sotalies de l'Amérique du
Sud
Sousa spp.
Sotalies africaines et
asiatiques
Phocoenidae
Neophocaena phocaenoides
Marsouins
Marsouin de l'Inde
Phocoena sinus
Marsouin du Pacifique
Eschrichtidae
Eschrichtius robustus =313
Eschrichtidés
Baleine grise
Balaenopteridae
Balaenoptera acutorostrata **—101
Balaenopteridés
Petit rorqual
Balaenoptera borealis
Baleine boréale
Balaenoptera edeni
Balénoptère de Bryde
Balaenoptera musculus
Baleine bleue
Balaenoptera physalus
Rorqual commun
Megaptera novaeangliae
Baleine à bosse
Balaenidae
Balaena spp. = 314
Baleinidés
Baleines
Caperea marginata
Baleine naine
Carnivora
Carnivores
Canidae
Canidés
Canis lupus* —102
Loup
Chrysocyon brachyurus
Loup à crinière
[ Canis lupus** +2021
Loup
408

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Cuon alpinus
Cuon d'Asie
Dusicyon culpaeus
Renard colfeo
Dusicyon griseus =315
Renard gris de l'Argentine
Dusicyon gymnocercus
Renard d'Azara
Speothos venaticus
Chien des buissons
Vulpes cana
Renard de Blanford
Vulpes zerda =316
Fennec
Ailuropoda melanoleuca
Panda géant
Helarctos malayanus
Ours de cocotiers
Melursus ursinus
Ours de L'Inde
Selenarctos thibetanus =317
Ours à collier
Tremarctos omatus
Ours à lunettes
Ursus arctos**+203
Ours brun
[ [ Ursus arctos isabellinus
Ours isabelle
] ]
Ursus arctos pruinosus
Ours brun du Tibet
Aonyx congica**+204 = 319
Loutre à joues blanches
Enhydra lutris nereis
Loutre de mer méridionale
Ursidae
Ours
Procyonidae
Procyonidés
Mustelidae
Mustélidés
Ursus arctos* —103
Ours brun
Ursus maritimus =318
Ours polaire
Ailurus fulgens
Petit panda
Conepatus humboldtii
Moufette de Patagonie
409

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Lutra felina
Loutre de mer
Luira longicaudis =320
Loutre d'Amérique du Sud
Luira luira
Loutre d'Europe
Luira provocax
Loutre du Chili
Lutrinae spp.*
—toutes les autres espèces
de loutres
Mustela nigripes
Putois à pieds noirs
Pteronura brasiliensis
Loutre géante
Viverridae
Cryptoprocta ferox
Viverridés
Foussa
Cynogale bennettii
Civette loutre
Eupleres goudotii =321
Euplère
Fossa fossa
Civette fossane
Hemigalus derbyanus
Civette palmiste à
bandes de Derby
Prionodon linsang
Civette à bandes
Prionodon pardicolor
Linsang tacheté
Hyaenidae
Hyaena brunnea
Hyénidés
Hyène brune
Felidae
Félidés
Spp.* —toutes les
espèces*
410

C'r
0
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Acinonyx jubatus
Guépard
Fells bengalensis
bengalensis**—104
Chat léopard du Bengale
[ Felis caracal** +205 = 322
Caracal
Felis concolor coryi
Puma de Floride
Fehs concolor costaricensis
Puma d'Amérique centrale
Felis concolor cougar
Puma oriental
Felis jacobita
Chat des Andes
Felis marmorata
Chat marbré
Felis nigripes
Chat à pieds noirs
Felis pardalis
Ocelot
Felis pardina =323
Lynx méditerranéen
Felis planiceps
Chat à tête plate
[Felis rubiginosa**+206
Chat rougeâtre
Felis rufa escuinapae =324
Lynx roux du Mexique
Felis temmincki
Chat doré d'Asie
Felis tigrina
Chat tigre
Felis wiedii
Margay
Felis yagouaroundi +207**
Jagouarondi
411

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Neofelis nebulosa
Panthère longibande
Panthera leo persica
Lion d'Asie
Panthera onca
Jaguar
Panthera pardus
Léopard
Panthera tigris
Tigre
Panthera uncia
Panthère des neiges
Pinnipedia
Pinnipèdes
Otariidae
Arctocephalus spp.*
Otaries
Arctocéphales, Otaries
à fourrure
Arctocephalus townsendi
Otarie à fourrure
de Guadeloupe
Phocidae
Mirounga spp.
Phoques
Eléphants de mer
Monachus spp.
Phoques-moines
Tubulidentata
Tubulidentés
Orycteropodidae
Orycteropus afer
Oryctéropes
Oryctérope
Proboscidea
Proboscidiens
Elephantidae
Elephas maximus
Eléphants
Eléphant d'Asie
Loxodonta africana
Eléphant d'Afrique
412

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Sirenia
Sirènes
Dugongidae
Dugong dugon**—105
Dugong dugon* + 208
Dugongs
Dugong
Dugong
Trichechidae
Trichechus inunguis
Lamantins
Lamantin de l'Amazone
Trichechus manatus
Lamantin d'Amérique
du Nord
Trichechus senegalensis
Lamantin d'Afrique
Perissodactyla
Périssodactyles
Equidae
Equus africanus
Equidés
Ane sauvage d'Afrique
Equus grévyi
Zèbre de Grévy
Equus hemionus* =325
Hémione
Equus hemionus hemionus
Hémione de Mongolie
Equus hemionus khur
Hémione de l'Inde
Equus przewalskii
Cheval de Przewalski
Equus zebra hartmannae
Zèbre de Hartmann
Equus zebra zebra
Zèbre de montagne du Cap
Tapiridae
Spp.**—toutes les espèces**
Tapirs
Tapirus terrestris
Tapir terrestre
Rhinocerotidae
Spp. —toutes les espèces
Rhinocéros
413

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Cervidae
Cervidés
Babyrousa babyrussa
Babiroussa
Sus salvanius
Sanglier nain
Catagonus wagneril
Pécari du Chaco J
Vicugna vicugna**—107
Vigogne
Blastocerus dichotomus
Cerf des marais
Cervus dama
mesopotamicus =326
Daim de Mésopotamie
Cervus duvauceli
Barashinga
Cervus elaphus hanglu
Hangul
Cervus eldi
Cerf d'Eld
Cervus porcinus
annamiticus =327
Cerf-cochon de Thaïlande
Cervus porcinus
calamianensis =327
Cerf-cochon calamien
Cervus porcinus kuhli =327
Cerf-cochon de Kuhl
Spp.* —toutes les
espèces* —106
Choeropsis liberiensis
Hippopotame nain
Lama guanicoe
Guanaco
Vicugna vicugna* +209
°501
Vigogne
Cervus elaphus
bactrianus
Cerf du Turkestan
Artiodactyla
Artiodactyles
Suidae
Suidés
Tayassuidae
Pécaris
Hippopotamidae
Hippopotamidés
Camelidae
Camélidés
414

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Hippocamelus spp.
Cerf des Andes
Moschus spp." + 210
Porte-musc
Muntiacus crinifrons
Muntjac noir
Ozotoceros bezoarticus
Cerf dos Pampas
Pudu pudu
Pudu du Sud
Antilocapridae
Antilopes à fourche
Antilocapra americana
peninsularis
Antilope à fourche de
Basse-Californie
Antilocapra americana
sonoriensis
Antilope à fourche
de Sonora
Bovidae
Bovidés
Bovinae
Bison bison athabascae
Bison des forêts
Bos gaurus =327
Gaur
Bos mutus =328
Yack sauvage
Bos sauveli =329
Kouprey
Bubalus depressicomis =330
Anoa des plaines
Bubalus mindorensis =330
Tamarau
Moschus spp.* —108
Porte-musc
Pudu mephistophiles
Pudu du Nord
Antilocapra americana
mexicana
Antilope à fourche
du Mexique
415

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Bubalus quarlesi =330
Anoa des montagnes
Cephalophinae
Cephalophus dorsalis
Céphalophe à bande
dorsale noire
Cephalophus jentinki
Céphalophe de Jentink
Cephalophus monticola
Céphalophe bleu
Cephalophus ogilbyi
Céphalophe d'Ogilby
Cephalophus sylvicultor
Céphalophe géant
Cephalophus zebra
Céphalophe rayé
Hippotraginae
Addax nasomaculatus
Addax
Damaliscus dorcas
dorcas
Bontebok
Hippotragus equinus
Antilope rouanne
Hippotragus niger variani
Hippotrague noir géant
Kobus leche
Cobe lechwe
416
Oryx dammah =332
Oryx algazelle
Oryx leucoryx
Oryx blanc
Gazella dama
Gazelle Dama
Ammotragus lervia
Mouflon à manchettes,
Aoudad
Budorcas taxicolor
Takin
Capra falconeri*
Markhor
Antilopinae
Caprinae

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Capra falconeri chialtanensis
Markhor du Chialtan
Capra falconeri jerdoni
Markhor du Punjab
Capra falconeri megaceros
Markhor de Kaboul
Capricornis sumatraensis
Capricorne
Nemorhaedus gora!
Goral
Ovis ammon*
Mouflon d'Asie
Ovis ammon hodgsoni
Mouflon de l'Himalaya
Ovis canadensis +211
Mouflon d'Amérique
Ovis orientalis ophion =333
Mouflon de Chypre
Ovis vignei
Mouflon de Ladak
[ Pantholops hodgsonl
Antilope du Tibet J
Rupicapra rupicapra omata
Chamois des Abruzzes
Avcs
Oiseaux
Struthioniformes
Ratites
Struthionidae
Autruches
Rheiformes
Rhéiformes
Rheidae
Nandous
Struthio camelus +212
Autruche
Pterocnemia pennata
Nandou de Darwin
Rhea americana
albescens
Nandou d'Argentine
417

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Tinamiformes
Tinamiformes
Tinamidae
Tinamous
Annexe II
Rhynchotus rufescens
maculicollis
Tinamou roussâtre
(Guaipo)
Rhynchotus rufescens
pallescens
Tinamou roussâtre
(Martineta comtin)
Rhychotus rufescens
rufescens
Tinamou roussâtre
(Inambu Guazi)
Sphenisciformes
Manchots
Spheniscidae
Manchots
Podicipediformes
Grèbes
Podicipedidae
Grèbes
Procellariiformes
Procellariiformes
Diomedeidae
Albatros
Pelecaniformes
Pélécaniformes
Pelecanidae
Pélicans
Sulidae
Fous
Tinamus solitarius
Tinamou solitaire
Spheniscus demersus
Manchot du Cap
Spheniscus humboldti
Manchot de Humboldt
Podilymbus gigas
Grèbe du lac Atitlan
Diomedea albatrus
Albatros à queue courte
Pelecanus crispus
Pélican frisé
Sula abbotti
Fou d'Abbott
418

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Fregatidae
Frégates
Ciconiiformes
Echassiers
Balaenicipitidae
Becs-en-sabot
Ciconiidae
Cigognes
Threskiornithidae
Ibis
Phoenicopteridae
Flamants
Fregata andrewsi
Frégate de l'île Christmas
Ciconia ciconia boyciana
Cigogne blanche du Japon
Jabiru mycteria
Jabiru
Mycteria cinerea
Tantale gris
Geronticus erernila
Ibis chauve
Nipponia nippon
Ibis blanc du Japon
Balaeniceps rex
Bec-en-sabot
Ciconia nigra
Cigogne noire
Eudocimus ruber
Ibis rouge
Geronticus calvus
Ibis chauve de l'Afrique
du Sud
Platalea leucorodia
Spatule blanche
Spp. —toutes les espèces
Anseriformes
Ansériformes
Anatidae
Anas aucklandica
Canards et oies
aucklandica
Sarcelle terrestre des îles
Auckland
Anas aucklandica
chlorotis
Sarcelle de Nouvelle-
Zélande
419

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Anas aucklandica nesiotis
Sarcelle de Campbell
Anas bemieri
Sarcelle malgache
de Bernier
Anas laysanensis = 334
Canard de Laysan
Anas oustaleti
Canard d'Oustalet
Branta canadensis
leucopareia
Bernache des Aléoutiennes
Branta ruficollis
Bernache à cou roux
Branta sandvicensis
Bernache de Hawaii
Cairina scutulata
Canard à ailes blanches
Coscoroba coscoroba
Cygne coscoroba
Cygnus columbianus
jankowskii =335
Cygne de Jankowski
Cygnus melanocotyphus
Cygne à cou noir
Dendrocygna arborea
Dendrocygne à bec noir
Oxyura leucocephala
Erismature à tête
blanche
Rhodonessa caryophyllacea
p. e.
Canard à tête rose
Sarkidiornis melanotos
Sarcidiorne à crête
Falconiformes
Rapaces
Spp.* —109 —Toutes les
espèces à l'exception des
Cathartidés*
420

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Cathartidae
Gymnogyps califomianus
Cathartidés
Condor de Californie
Vultur gryphus
Condor des Andes
Accipitridae
Aquila heliaca
Accipitridés
Aigle impérial
Chondrohierax uncinatus
wilsonii
Busard de Wilson
Haliaeetus albicilla
Pygargue à queue blanche
Haliaeetus leucocephalus
Pygargue à tête blanche
Harpia harpyja
Harpye
Pithernphaga jefferyi
Aigle des Singes
Falconidae
Falco araea
Faucons
Faucon crécerelle
des Seychelles
Falco jugger
Faucon laggar
Falco newtoni aldabranus
Faucon crécerelle de l'île
Aldabra
Falco peregrinus =336
Faucon pèlerin
Falco punctatus
Faucon crécerelle de l'île
Maurice
Falco rusticolus
Faucon gerfaut
Galliformes
Galliformes
Megapodiidae
Macrocephalon maleo
Mégapodes
Mégapode maléo
Cracidae
Aburria jacutinga =337
Hoccos
Pénélope à plastron
421

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Aburria pipile pipile =337
Pénélope siffleuse de
la Trinité
Crax blumenbachii
Hocco à bec rouge
Crax mitu mitu =338
Hocco mitu
Oreophasis derbianus
Pénélope cornue
Penelope albipennis
Pénélope à ailes blanches
Tetraonidae
Tympanuchus cupido
Tétras
attwateri
Tétras cupidon d'Attwater
Phasianidae
Phasianidés
Argusianus argus
Argus géant
Catreus wallichii
Faisan de Wallich
Colinus virginianus ridgwayi
Colin de Virginie masqué
Crossoptilon crossoptilon
Hoki blanc
Crossoptilon mantchuricum
Hold brun
Cyrtonyx montezumae
mearnsi —110
Colin arlequin de
Meams
Cyrtonyx montezumae
montezumae
Colin arlequin
(forme nominale)
Gallus sonneratii
Coq de Sonnerat
Ithaginis cruentus
Faisan sanguin
422

•
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Lophophorus spp.
Monals
Lophura edwardsi
Faisan d'Edwards
Lophura imperialis
Faisan impérial
Lophura swinhoii
Faisan de Swinhoc
Pavo muticus
Paon spicifère
Polyplectron bical-
caratum
Eperonnier gris
Polyplectron emphanum
Eperonnicr de Palawan
Polyplectron germain
Eperonnier de Germain
Polyplectron malacense
Eperonnier de Malaisie
Rheinartia ocellata =339
Rheinarte ocellé
Syrmaticus ellioti
Faisan d'Elliot
Syrmaticus humiae
Faisan de Hume
Syrmaticus mikado
Faisan mikado
Tetraogallus caspius
Perdrix des neiges caspienne
Tetraogallus tibetanus
Perdrix des neiges du Tibet
Tragopan blythii
Tragopan oriental
Tragopan caboti
Tragopan arlequin
Tragopan melanocephalus
Tragopan occidental
423

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Gruiformes
Gruiformes
Turnicidae
Turnix melanogaster
Hémipodes
Hémipode à ventre noir
Pedionomidae
r rHPedoinpomdeusàtocroqlluiartus
Gruidae
Spp.* —toutes les
Grues
espèces*
Grus americana
Grue blanche d'Amérique
Grus canadensis nesiotes
Grue canadienne de Cuba
Gais canadensis pulla
Grue canadienne
du Mississippi
Grus japonensis
Grue de Mandchourie
Grus leucogeranus
Grue blanche d'Asie
Grus monacha
Grue moine
Grus nigricollis
Grue à cou noir
Grus vipio
Grue à cou blanc
Rallidae
Gallirallus australis
Rallidés
hectori
Râle de Weka de l'Est
Tricholimnas sylvestres
Râle de l'île de Lord Howe
Rhynochetidae
Rhynochetos jubatus
Kagous
Kagou
Otididae
Outardes
r Chlamytodis undulata
L Outarde
J
Choriotis nigriceps
Grande outarde de l'Inde
424
Spp. *—toutes les espèces*

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Houbaropsis bengalensis
= 340
Outarde du Bengale
Numenius borealis
Courlis esquimau
Numenius tenuirostris
Courlis à bec grêle
Tringa guttifer
Chevalier maculé
Charadriiformes
Oiseaux de marais et
de plage
Scolopacidae
Scolopacidés
Laridae
Goélands
Columbiformes
Colombiformes
Columbidae
Pigeons
Larus relictus
Goéland de Mongolie
Caloenas nicobarica
[ [ Pigeon chauve
Ducula mindorensis
Carpophage de Mindoro
Gallicolumba luzonica
Colombe poignardée
Goura spp.
Gouras
Psittaciformes
Psittaciformes
Psittacidae
Perroquets
Spp.* —toutes les
espèces* —111
r à l'exception de:
[ I Agapornis spp. 1 1
LInséparables
J J
Amazona aestiva
Amazone à front bleu
425

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Amazona
ochrocephala
Amazone à tête
r jaune
[ ILAratinga spp.*
1
Aratingas*
J J
CCacatua
rita
Grand cacatoès
à huppe jaune
Cyanoliseus
patagonus
Perruche des rocs
Cj" E
s
IL roseicapillus
Cacatoès rosalbin
Myiopsitta monachus
[ [ Perruche-souris
1 1
s
day
[ [ PerrucheNandayu Nandaneny
C[[ Platycercus eximius
Perruche omnicolore
r Poicephalus senegalus
LYouyou, Perroquet
a tête grise
Psittacula
cyanocephala
Perruche à tête
prune
C r Psittacus erithacus* J J
LPerroquet gris
du Gabon*
[[Pyrrhura spp.*] ]
Amazona arausiaca
Amazone à tête bleue
Amazona barbadensis
Amazone de la Barbade
426

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Amazona brasiliensis
Amazone à queue rouge
Amazona dufresniana
rhodocorytha
Amazone de Dufrèsne
(sous-espèce)
Amazona guildingii
Amazone de St. Vincent
Amazona imperialis
Amazone impériale
Amazona leucocephala
Amazone à tête blanche
Amazona pretrei
Amazone à face rouge
Amazona tucumana
Amazone de Tucuman
Amazona versicolor
Amazone versicolore
Amazona vinacea
Amazone bourgogne
Amazona vittata
Amazone à bandeau rouge
Anodorhynchus spp.
Aras bleus
Ara ambigua
Ara de Buffon
Ara glaucogularis =341
Ara Caninde
[ [Ara macao
Ara macao ] ]
Ara maracana
Maracana
Ara militaris
Ara militaire
Ara rubrogenys
Ara à front rouge
Aratinga guarouba
Perruche dorée
427

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Cacatua moluccensis
Cacatoès des Moluques
Cyanopsitta spixii
Ara de Spix
Cyanoramphus auriceps
forbesi
Perruche à tête d'or
de Forbes
Cyanoramphus novaezelandiae
Perruche de Nouvelle-
Zélande
Geopsittacus occidentalis p.e.
Perruche nocturne
Neophema chrysogaster
Perruche à ventre orange
Ognorhynchus icterotis
Perruche aux oreilles jaunes
Opopsitta diophtalma
coxeni= 342
Perroquet masqué
de Coxen
Pezoporus wallicus
Perruche de terre
Pionopsitta pileata
Perroquet à oreilles
Probosciger aterrimus
Microglosse noir
Psephotus chryopterygius
Perruche à ailes d'or et
perruche à capuchon
Psephotus pulcherrimus p.e.
Perruche du paradis
Psittacula echo
Perruche à collier de
Maurice
Psittacus erithacus princeps
Jacquot de Fernando Poo
Pyrrhura cruentata
Conure à gorge bleue
428

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe H
Rhychopsitta spp.
Perroquets à gros bec
Strigops habroptilus
Kakapo
Cuculiformes
Cuculiformes
Musophagidae
Tauraco corvthaix
Touracos
Touraco vert d'Afrique
du Sud
Tauraco porphyreolo-
phus =343
Touraco à huppe
pourprée
Strigiformes
Strigiformes
Tyonidae
Chouettes effraies
Strigidae
Chouettes
Spp.* —toutes les
espèces*
Tylo soumagnei
Effraie de Madagascar
Athene blewitti
Chouette des forêts
Ninox novaeseelandiae royana
Chouette coucou
(sous-espèce)
Ninox squampila natalis
Chouette de l'île Christmas
Otus gumeyi =344
Hibou de Guerney
Apodiformes
Apodiformes
Trochilidae
Colibris
Trogoniformes
Trogoniformes
Trogonidae
Trogons
Glaucis dohmii =345
Colibri à bec incurvé
Pharomachrus mocinno
Quetzal
CI Spp.* —toutes
L les espèces
429

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Coraciiformes
Coraciiformes
Bucerotidae
Aceros narcondami
Calaos
Calao de Narcondam
Buceros bicomis*
Calao bicorne
Buceros bicomis homrai
Calao bicorne de l'île
Homrai
Buceros hydrocorax
hydrocorax
Calao des Philippines
Buceros rhinoceros
Calao rhinocéros
Rhinoplax vigil
Calao à casque
Piciformes
Piciformes
Picidae
Campephilus imperialis
Pics vrais
Pic impérial
Dryocopus javensis richardsi
Pic à ventre blanc de Corée
Passeriformes
Oiseaux chanteurs
Cotingidae
Cotinga maculata
Cotingas
Cotinga maculé
Rupicola spp.
Coqs de rocher
Xipholena atropurpurea
Cotinga à ailes blanches
Pittidae
Pitta brachyura nympha
Brèves
Brève du Japon
Pitta guajana
Brève rayée, Brève zèbrée
Pitta gurneyi
Brève de Gurney
Pitta kochi
Brève de Koch
430

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Atrichornithidae
Oiseaux bruyants
Hirundinidae
Hirondelles
Muscicapidae
Fauvettes
Atrichornis clamosus
Oiseau bruyant de buissons
Pseudochelidon sinntarae
Hirondelle à lunettes
Dasyomis broadbenti littoralis
p.e.
Fauvette rousse de l'Ouest
Dasyvroiis lvngüvstiis
Fauvettes des herbes
à long bec
Fringillidae
Fringillidés
Estildidae
Estrildidés
Sturnidae
Etourneaux
Paradisaeidae
Oiseaux du paradis
Picathartes spp.
Picathartes
Zosterops albogularis
Oiseau-lunettes à poitrine
blanche
Meliphaga cassidix
Méliphage casqué
Leucopsar rothschildi
Mainate de Rothschild
Niltava ruecki = 346
Gobe-mouches de Rueck
Gubematrix cristata
Cardinal vert
Paroaria capitata
Cardinal à bec jaune
Paroaria coronata
Cardinal à huppe rouge
Spp. —toutes les espèces
Zosteropidae
Oiseaux-lunettes
Meliphagidae
Méliphages
Emberizidae
Bruants
Carduelis cucullatus =367
Chardonneret rouge
Carduelis yarrellii =367
Chardonneret de Yarrell
Poephila cincta cincta
Diamant à bavette
(sous-espèce)
431

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Reptilia
Reptiles
Testudinata
Tortues
Dermatemydidae
Dermatémydidés
Emydidae
Batagur baska
Tortues des marais
Tortue fluviale indienne
Geoclemys hamiltonii
Tortue de Hamilton
Kachuga tecta tecta
Tortue à toit de l'Inde
Melanochelys
tricarinata =348
Tortue tricarénée
Morenia ocellata
Tortue de Birmanie
Terrapene coahuila
Tortue-boîte aquatique
Dermatemys mawii
Tortue de Tabasco
Clemmys muhlenbergi
Tortue de Muhlenberg
Testudinidae
Tortues de terre
Cheloniidae
Tortues de mer
Spp.* —toutes les
espèces*
Geochelone
elephantopus =349
Tortue géante des Galapagos
Geochelone radiata =349
Tortue rayonnée
Geochelone yniphora =349
Tortue à éperon
Gopherus flavomarginatus
Gophère
Psammobates
geometricus =349
Tortue géométrique
Spp. —toutes les espèces
432

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe H
Dermochelyidae
Dermochelys coriacea
Tortues-cuir
Tortue-cuir géante
Trionychidae
Lissemys punctata punctata
Trionychidés
Tortue de l'Inde
Trionyx ater
Trionyx noir
Trionyx gangeticus
Trionyx du Gange
Trionyx hurum
Trionyx paon
Trionyx nigricans
Trionyx sombre
Pelomedusidae
Erymnochelys
Pélomédusidés
madagascariensis =350
Podocnémide de
Madagascar, Réré
Peltocephalus
dumeriliana =350
Podocnémide de
Duméril
Podocnemis spp.
Tortues fluviatiles
Chelidae
Pseudemydura umbrina
Tortues à col
Tortue à col de serpent
de serpent
de l'Ouest
Crocodylia
Crocodiles
Alligatoridae
Alligator sinensis
Alligators
Alligator de Chine
Caïman crocodilus
apaporiensis
Caïman du Rio Apaporis
Caïman latirostris
Caïman à museau large
Melanosuchus niger
Caïman noir
Crocodylidae
Crocodylus acutus
Crocodiles vrais
Crocodile américain
Spp.*—toutes les
espèces* = 351
433

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Crocodylus
cataphractus** —112
Faux-gavial d'Afrique
Crocodylus intermedius
Crocodile de l'Orénoque
Crocodylus moreletii
Crocodile de Morelet
Crocodylus niloticus** —113
Crocodile du Nil
Crocodylus novaeguineae
mindorensis
Crocodile de Mindoro
Crocodylus palustris
Crocodile des marais
Crocodylus porosus** —114
Crocodile marin
Crocodylus rhombifer
Crocodile de Cuba
Crocodylus siamensis
Crocodile de Siam
Osteolaemus tetraspis**—115
Crocodile à museau court
Tomistoma schlegelii
Faux-gavial malais
Gavialis gangeticus
Gavial du Gange
Sphenodon punctatus
Sphénodon
Cyrtodactylus
serpensinsula
Gecko de l'Ile Serpent
Phelsuma spp.
Phelsumes
Gavialidae
Gavials
Rhynchocephalia
Rhynchocéphales
Sphenodontidae
Sphénodons
Saurin
Lézards
Gekkonidae
Geckos
434

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe I 
Agamidae
Uromastyx spp.
Agames
Fouette-queues
Chamaeleonidae
Bradypodion spp. = 352
Caméléons
Caméléons nains
Chamaeleo spp.
Caméléons
Iguanidae
Amblyrhynchus cristatus
Iguanes
Iguane marin
Brachylophus spp.
Brachylophes
Conolophus spp.
Iguanes terrestres
Cyclura spp.
Iguane cornu, Iguanes
terrestres
Iguana spp.
Iguanes vrais
Phrynosoma coronatum
blainvillei
Lézard cornu de
San Diego
Sauromalus varius
Chuckwalla de San Esteban
Lacertidae
Gallotiq simonyi
Lézards vrais
Lézard géant de
l'île de Hierro
P o l f o r d i
Lézarddarcisdes
li Baléares
Podarcis pityusensis
Lézard des Pityuses
Cordylidae
Cordylus spp.
Cordylidés
Cordyles
Pseudocordylus spp.
Pseudocordyles
Teiidae
Cnemidophorus
Téjus
hyperythrus
Coureur à gorge orange
435

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Crocodilurus lacertinus
Crocodilure lézardet
Dracaena spp.
Dracènes
Tupinambis spp.
Tégus
Xenosauridae
Shinisaurus crocodilurus
Shinisaures
Shinisaure crocodilure
Helodermatidae
Helodenna spp.
Hélodermes
Hélodermes
Varanidae
Varanus spp.* —
Varans
toutes les espèces*
Varanus bengalensis
Varan du Bengale
Varanus flavenscens
Varan jaune
Varanus griseus
Varan du désert
Varanus komodoensis
Dragon de Komodo
Serpentes
Serpents
Boidae
Spp.* —toutes
Boidés
les espèces*
Acrantophis spp.
Boa de Madagascar
Boa constrictor occidentalis
= 353
Boa constrictor d'Argentine
Bolyeria multocarinata
Boa de Maurice
Casarea dussumieri
Boa de Round Island
Epicrates inomatus
Boa de Porto Rico
Epicrates monensis
Boa de l'île Mona
436
L

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Epicrates subflavus
Boa de la Jamaïque
Python molurus molurus
Python de l'Inde
Sanzinia madagascariensis
Boa canin
de Madagascar
Caluhridae
Colla della —354
Colubridés
Mussurana
Cyclagras gigas =355
Faux cobra
Elachistodon
westennanni
Mangeurs d'oeufs
Ptyas mucosus
Grand serpent-ratier de
l'Inde
Elapidae
Hoplocephalus
Giftnattern
bungaroides
Naja naja
Cobra indien,
Serpent à lunettes
Ophiophagus hannah
Cobra Hannah
Viperidae
I I Vipera ursinii + 213 11
Vipères
L L Vipère d'Orsini
J J
Amphibia
Batraciens
Caudata
Urodèles
Ambystomidae
Ambystoma dumerilii
Ambystomes
Salamandre du lac
Patzcuaro
Ambystoma mexicanum
Salamandre du Mexique
Cryptobranchidae
Andrias spp. = 356
Salamandres géantes
Salamandres géantes
437

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Anura
Anoures
Bufonidae
Atelopus varius zeteki
Crapauds
Grenouille dorée du Panama
Bufo renformis
Crapaud vert du Sonora
Bufo superciliaris
Crapaud du Cameroun
Nectophrynoides spp.
Crapauds vivipares
Myobatrachidae
Rheobatrachus spp.
Grenouilles
méridionales
Dendrobatidae
I I Dendrobates spp. 1 1
Dendrobatidés
L L Dendrobates
J J
[ I Phyllobates spp.
LPhyllobates
Ranidae
Rana hexadactyla
Grenouilles
Grenouille à six orteils
Rana tigerina
Grenouille-tigre
Microhylidae
L
L I Dyscophus antongilii 1 ]
Microhylidés
Grenouille tomate
Pisces
Poissons
Ceratodiformes
Ceratodidae
Cératodes
Coelacanthiformes
Coelacanthidae
Latimeria chalumnae
Coelacanthe
Acipenseriformes
Esturgeons
Acipenseridae
Acipenser brevirostrum
Esturgeons vrais
Esturgeon à nez court
Neoceratodus forsten
Dipneuste
438

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Acipenser oxyrhynchus
Esturgeon de
l'Atlantique
Acipenser sturio
Esturgeon commun
Osleoglossiformes
Osteoglossidae
Arapaima gigas
Ostéoglossidés
Arapaima
Scleropages formosus* *—116 Scleropages
Scléropage d'Asie
formosus*+214
Scléropage d'Asie
Cypriniformes
Cyprinidae
Carpes
r
Caecoharbus eertsi
 
L
Barbeau aveugle
du Congo
Catostomidae
Siluriformes
Schilbeidae
Probarbus jullieni
Plaa eesok ou Ekan temoleh
Chasmistes cujus
Cui-ui
Pangasianodon gigas
Silure de verre géant
Atheriniformes
Cyprinodontidae
Cynolebias constanciae
Cynolebias de Constance
:
Cynolebias marmoratus
p.e.
Cynolebias marbré
Cynolebias minimus
Cynolebias nain
Cynolebias opalescens p.e.
Cynolebias opalescent
Cynolebias splendens
Cynolebias brillant
439

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Perciformes
Sciaenidae
Insecta
Insectes
Lepidoptera
Papilionidae
Cynoscion macdonaldi
Bhutanitis spp.
Omithoptera spp.* = 357
Omithoptera alexandrae
Papilio chikae
Papilio nomerus
Papilio hospiton
Parnassius apollo
Teinopalpus spp.
Trogonoptera spp. = 357
Troides spp. =357
Arachnida
Arachnides
Araneae
Theraphosidae
Annellida
Arhynchobdellae
Hirudinidae
Sangsues
Mollusca
Mollusques
Veneroidea
Tridacnidae
Unionoida
Unionidae
Brachypelma smithi
Hirudo medicinalis
Sangsue médicinale
Spp. —toutes les espèces
Conradilla caelata
Cyprogenia aberti
Dromus dromas
Epioblasma curtisi =358
440

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Epioblasma florentina =358
Epioblasma sampsoni =358
Epioblasma sulcata
perobliqua =358
Epioblasma torulosa
gubemaculum =358
Epioblasma torulosa
rangiana = 358
Epioblasma torulosa
torulosa =358
Epioblasma turgidula =358
Epioblasma walkeri =358
Fusconaia cuneolus
Fusconaia edgariana
Fusconaia subrotunda
Lampsilis brevicula
Lampsilis higginsi
Lampsilis orbiculata
orbiculata
Lampsilis satura
Lampsilis virescens
Lexingtonia
dolabelloides
Plethobasus cicatricosus
Plethobasus cooperianus
Pleurobema clava
Pleurobema plenum
Potamilus capax =359
Quadrula intermedia
Quadrula sparsa
Toxolasma cylindrella =360
Unio nickliniana
Unio tempicoensis
tecomatensis
Villosa trabalis =361
441

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Stylommatophora
Achatinellidae
Camaenidae
Paryphantidae
Achatinella spp.
Papustyla pulcherrima
= 362
Paryphanta spp. + 215
Anthozoa
Antipatharia
Corails noirs
Scleractinia
Hydrozoa
Athecata
Milleporidae
Stylasteridae
Alcyonaria
Coenothecalia
Stolonifera
Tubiporidae
Spp. —toutes les
espèces
Spp. —toutes les
espèces '502
Spp. —toutes les
espèces °502
Spp. —toutes les
espèces '502
Spp. —toutes les
espèces '502
Spp. —toutes les
espèces '502
Flora
Agavaceae
Agava arizonica
Agava parviflora
Agava victoriae-reginae
# 1
Nolina interrata
442

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Amaryllidaceae
Galanthus spp. # 1
Sternbergia spp.
1
Apocynaceae
Pachypodium spp.
1
Pachypodium baronii
Pachypodium brevicaule
Pachypodium decaryi
Pachypodium namaquanum
Araceae
Araliaceae
Araucariaceae
Asclepiadaceae
Berberidaceae
Byblidaceae
Cactaceae
Alocasia sanderana
Araucaria araucana
**+216
Ancistrocactus
tobuschii =364
Ariocarpus agavoides
Ariocarpus scapharostrus
Ariocarpus trigonus
Astrophytum asterias =365
Aztekium ritten
Backebergia militaris =366
Coryphantha minima =367
Coryphantha sneedii =367
Coryphantha werdermannii
Echinocereus ferreirianus
var. lindsayi =368
Rauvolfia serpentin =2
Panax quinquefolius
3
Araucaria araucana
*-117#1
Ceropegia spp. t 1
Frerea indica =1
Podophyllum
hexandrum = 363# 2
Byblis spp.
1
Spp.* —toutes les
espèces*
4
443

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Echinocereus schmollii =369
Echinomastus erectocentrus =370
Echinomastus mariposensis =370
Leuchtenbergia principis
Mammillaria pectinifera = 371
Mammillaria plumosa
Mammillaria solisioides
Nopalxochia macdougallii =372
Obregonia denegrii
Pediocactus bradyi
Pediocactus despainii
Pediocactus knowltonii
Pediocactus papyracanthus = 364
Pediocactus paradinei
Pediocactus peeblesianus
Pediocactus sileri
Pediocactus winkleri
Pelecyphora spp.
Sclerocactus glaucus
Sclerocactus mesae-verdae
Sclerocactus pubispinus
Sclerocactus wrightiae
Strombocactus disciformis
Turbinicarpus laui
Turbinicarpus lophophoroides =373
Turbinicarpus pseudomacrochele =373
Turbinicarpus pseudopectinatus =373
Turbinicarpus schmiedickeanus =373
Turbinicarpus valdezianus = 373
Wilcoxia schmollii
Caryocaraceae
Caryocar costaricense # 1
Cephalotaceae
Cephalotus follicularis
# 1
444
,

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Compositae
Saussurea costus =374
Crassulaceae
Dudleya stolonifera
Dudleya traskiae
Cupressaceae
Fitz-Roya cupressoides
Pilgerodendron uviferum
Cyathcaccac
Spp. —luutes les
espèces
1
Cycadaceae
Spp.* —toutes les
espèces # 1
Cycas beddomei
Diapensiaceae
Shortia galacifolia # 1
Dicksoniaceae
Spp. —toutes les
espèces # 1
Didiereaceae
Spp. —toutes les
espèces # 1
Dioscoreaceae
Dioscorea deltoidea # 1
Ericaceae
Kalmia cuneata # 1
Euphorbiaceae
Euphorbia spp. —118 # 1
Euphorbia ambovombensis
Euphorbia cylindnfolia
Euphorbia decaryi
Euphorbia francoisii
Euphorbia moratii
Euphorbia parvicyathophora
Euphorbia primulifolia
Euphorbia quartziticola
Euphorbia tulearensis
445

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Fouquieriaceae
Annexe II
Quercus copeyensis # 1
Fouquieria columnaris
Fagaceae
# 1
Fouquieria fasciculata
Fouquieria purpusii
Humiriaceae
Vantanea barbourii # 1
Juglandaceae
Oreomunnea pterocarpa =375
Leguminosae
Cynometra
hemitomophylla # 1
Plarymiscium
pleiostachyum # 1
Tachigalia versicolor # 1
Liliaceae
Aloe spp.* # 5
Aloe albida
Aloe pillansii
Aloe polyphylla
Aloe thorncroftii
Aloe vossii
Meliaceae
Swietenia humilis # 1
Moraceae
Batocarpus
constaricensis # 1
Nephentaceae
Spp.* —toutes les
espèces* # 1
Nepenthes khasiana
Nepenthes rajah
Orchidaceae
Spp.* —toutes les
espèces* = 367 # 6
Cattleya skinneri
Cattleya trianae
Didiciea cunninghamii
Laelia jongheana
Laelia lobata
446

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Annexe II
Lycaste skinneri var. alba = 377
Paphiopedilum spp.
Peristeria elata
Phragmipedium spp.
[Renanthera imschootiana]
[Vanda coerulea]
Palmae
Pinaceae
Abies guatemalensis
Podocarpaceae
Podocarpus parlatorei
Areca ipot ê 1
Chrysalidocarpus
decipiens ©1
Neodypsis decaryi ©1
Portulacaceae
Anacampseros spp. # 1
Lewisia cotyledon ©1
Lewisia maguirei ©1
Lewisia serrata © 1
Lewisia tweedyi ©1
Primulaceae
Cyclamen spp.
1
Proteaceae
Rubiaceae
Sarraceniaceae
Stangeriaceae
Orothamnus zeyheri
Protea odorata
Balmea stormiae
Darlingtonia
californica ©1
Sarracenia spp.*
1
Sarracenia alabamensis
alabamensis =378
Sarracenia jonesii = 379
Sarracenia oreophila
Stangeria eriopus = 380
Theaceae
Camellia chrysantha ©1
447

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Annexe I
Zamiaceae
Annexe II
Welwitschia
mirabilis =381 # 1
Spp.* —toutes les
espèces*
1
Welwitschiaceae
Ceratozamia spp.
Chigua spp.
Encephalartos spp.
Microcycas calocoma
Zingiberaceae
Hedychium philippinense
Zygophyllaceae
Guaiacum sanctum # 1
448

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
B
Modification de l'Annexe III de la convention
Le texte de la liste à l'Annexe III publié au RO 1987 1557 est remplacé par le
nouveau texte publié ci-après, entré en vigueur le 18 janvier 1990.
Annexe III
Interprétation
1. Les espèces figurant à la présente Annexe sont indiquées:
a )par le nom de l'espèce; ou
b )par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie
désignée dudit taxon.
2. L'abréviation «spp.» sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur qui
se rencontrent sur le territoire de la Partie qui a fait inscrire ce taxon à la présente
annexe.
3. Les autres références à des taxa supérieurs à l'espèce sont données uniquement
à titre d'information ou à des fins de classification.
4. Un astérisque (*) placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur
indique qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées, sous-espèces
ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe I et que ces
populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.
5. Deux astérisques (**) placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon
supérieur indiquent qu'une ou plusieurs populations géographiquement isolées,
sous-espèces ou espèces, de ladite espèce ou dudit taxon, figurent à l'Annexe II et
que ces populations, sous-espèces ou espèces sont exclues de l'Annexe III.
6. Le signe ( = ) suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce signifie que la
dénomination de ladite espèce doit être interprétée comme suit:
= 382
Comprend le synonyme Tamandua mexicana
= 383
Comprend le synonyme Cabassous gymnurus
= 384
Comprend le synonyme Manis longicaudata
= 385
Comprend le synonyme générique Coendou
= 386
Comprend le synonyme générique Cuniculus
= 387
Comprend le synonyme Pulpes vulpes leucopus
= 388
Comprend le synonyme Nasua narica
= 389
Comprend le synonyme Galictis allamandi
= 390
Comprend le synonyme Martes gwatkinsi
449

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
= 391
Comprend le synonyme générique Viverra
= 392
Aussi appelée Tragelaphus eurycerus; comprend le synonyme générique
Taurotragus
= 393
Aussi appelée Ardeola ibis
= 394
Précédemment incluse en tant que Bubalus bubalis (forme domestique)
= 395
Aussi appelée Egretta alba
= 398
Comprend le synonyme Dendrocygna fulva
= 400
Aussi appelée Pauxi pauxi
= 401
Comprend le synonyme Arborophila orientalis
= 403
Aussi appelé Columba mayen
= 407
Aussi appelé Terpsiphone bourbonnensis
= 431
Précédemment inclus dans le genre Natrix
7 .Les noms des pays placés après les noms des espèces ou autres taxa sont ceux
des Parties qui ont fait inscrire lesdites espèces ou lesdits taxa à la présente
annexe.
8 .Tout animal ou toute plante, vivant ou mort, appartenant à une espèce ou à un
autre taxon mentionné à la présente annexe, est couvert par les dispositions de la
Convention, ainsi que toute partie ou tout produit facilement identifiable qui en
dérive, à l'exception des semences, des spores et des cultures de tissus des espèces
végétales (résolution Conf. 4.24).
9 .Réserves faites par la Suisse:
signifie que la Suisse considère que le taxon en question n'est pas visé
par la Convention.
450
.

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Faune
Mammalia
Chiroptera
Chiroptères
Phyllostomatidae
Phyllostomidés
Edentata
Edentés
Myrmecophagidae
Fourmiliers
Choloepidae
Paresseux bidactyles
Dasypodidae
Tatous
Pholidota
Pangolins
Manidae
Rodentia
Rongeurs
Sciuridae
Ecureuils
Anomaluridae
Anomaluridés
Vampyrops lineatus
Tamandua tetradaclyla**
= 382
Fourmilier arboricole
Choloepus hoffmanni
Paresseux de Hoffmann
Cabassous centrales
Tatou à queue nue
Cabassous tatouay =383
Tatou à queue nue
Manis gigantea
Grand pangolin
Manis tetradactyla =384
Pangolin tétradactyle
Manis tricuspis
Tricuspide
Epixerus ebii
Ecureuil d'Ebi
Marmota caudata
Marmotte à longue queue
Mannota himalayana
Marmotte de l'Himalaya
Sciures deppei
Ecureuil de Deppe
Anomalures spp.
Anomalures
Uruguay
Guatemala
Costa Rica
Costa Rica
Uruguay
Ghana
Ghana
Ghana
Ghana
Inde
Inde
Costa Rica
Ghana
451

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Idiurus macrotis
Ghana
Anomalures nains
Hystricidae
Hystrix cristata
Ghana
Hystricidés
Porc-épic
Erethizontidae
Sphiggurus mexicanus
Honduras
Porcs-épics
= 385
d'Amérique
Coendou d'Amérique centrale
Sphiggurus spinosus
Uruguay
= 385
Coendou épineux
Dasyproctidae
Agouti paca =386
Honduras
Agoutis
Paca
Dasyprocta punctata
Honduras
Agouti pointillé
Carnivora
Carnivores
Canidae
Canis aureus
1 1
Inde
Canidés
Chacal commun J J
Vulpes bengalensis
Inde
Renard du Bengale
Vulpes vulpes griffithi
Inde
Vulpes vulpes montana
Inde
Vulpes vulpes pusilla =387
Inde
Sous-espèces du renard
commun
Procyonidae
Bassaricyon gabbii
Costa Rica
Procyonidés
Olingo
Bassariscus sumichrasti
Costa Rica
Bassarisque d'Amérique
centrale
Nasua nasua =388
Honduras
Coati roux
Nasua nasua solitaria
Uruguay
Coati roux (sous-espèce)
Potos flavus
Honduras
Potos, Kinkajou
Mustelidae
Eira barbara
Honduras
Mustélidés
Tayra
Galictis vittata =389
Costa Rica
Grison d'Allamand
452

d
'
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Martes flavigula =390
Inde
Martre de l'Inde
[ [ Martes foina intermedia 1 1
Inde
Sous-espèce de
la fouine
Mellivora capensis
Botswana, Ghana
Ratel
Mustela altaica
Inde
Belette de l'Altai
Mustela erminea
Inde
Hermine
Mustela kathiah
Inde
Belette à ventre jaune
Mustela sibirica
Inde
Belette de Sibérie
Viverridae
Arctictis binturong
Inde
Viverridés
Binturong
Civettictis civetta =391
Botswana
Civette d'Afrique
Paguma larvata
•
Inde
Civette palmiste à masque
Paradoxurus hermaphroditus
Inde
Civette palmiste commune
Paradoxurus jerdoni
Inde
Civette palmiste de Jerdon
Viverra megaspila
Inde
Civette à grandes taches
Viverra zibetha
Inde
Grande civette de l'Inde
Viverricula indica
Inde
Petite civette de l'Inde
Herpestidae
Herpestes auropunctatus
Inde
Herpestidés
Mangouste tachetée
(de l'Inde)
Herpestes edwardsi
Inde
Mangouste d'Edwards ou
Mungo indien
Herpestes fuscus
Inde
Mangouste brune (de l'Inde)
453

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Protelidae
Protélidés
Herpestes smithii
Inde
Mangouste vermeil
Herpestes urva
Inde
Mangouste crabière
Herpestes vitticollis
Inde
Mangouste à cou rayé
Proteles cristatus
Botswana
Loup fouisseur
Bovidae
Bovidés
Canada
Ghana
Ghana
Tunisie
Guatemala
Guatemala
Népal
Ghana
Népal
Ghana
Tunisie
Tunisie
Odobenus rosmarus
Morse
Hippopotamus amphibius
Hippopotame
Hyemoschus aquaticus
Chevrotain africain
Cervus elaphus barbants
Cerf de Barbarie
Mazama americana
cerasina
Daguet rouge de Guatemala
Odocoileus virginianus
mayensis
Cerf de Virginie
(sous-espèce)
Antilope cervicapra
Antilope cervicapre
Boocercus euryceros =392
Bongo
Bubalus amee =393
Buffle de l'Inde
Damaliscus lunatus
Damalisque
Gazella cuvieri
Gazelle de Cuvier, Edmi
Gazella dorcas
Gazelle dorcas
Pinnipedia
Pinnipèdes
Odobenidae
Morses
Artiodactyla
Artiodactyles
Hippopotamidae
Hippopotames
Tragulidae
Tragulidés
Cervidae
Cervidés
454

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Gazella leptoceros
Tunisie
Gazelle à cornes grêles
d'Afrique
Tetracerus quadricomis
Népal
Tétracère
Tragelaphus spekei
Ghana
Sitatunga
Aves
Rheiformes
Rhéiformes
Rheidae
Rhea americana**
Uruguay
Nandous
Nandou commun
Ciconiiformes
Echassiers
Ardcidac
Ardeu guliath
Ghana
Hérons
Héron Goliath
Bubulcus ibis =394
Ghana
Héron garde-boeuf
Casmerodius albus =395
Ghana
Grande aigrette
Egretta garzetta
Ghana
Aigrette garzette
Ciconiidae
Ephippiorhynchus
Ghana
Cigognes
senegalensis
Jabiru d'Afrique
Leptoptilos crumeniferus
Ghana
Marabout d'Afrique
Threskiornithidae
Hagedashia hagedash
Ghana
Ibis
Ibis hagedash
Lampribis rara
Ghana
Threskiomis aethiopica
Ghana
Ibis sacré
Anseriformes
Ansériformes
Anatidae
spp.*
**
Ghana
Canards et oies
Cairina moschata
Honduras
Canard musqué
455

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Dendrocygna autumnalis
Honduras
Dendrocygne siffleur
Dendrocygna bicolor=398
Honduras
Dendrocygne fauve
Falconiformes
Rapaces
Cathartidae
Sarcoramphus papa
Honduras
Cathartidés
Vautour royal, Vautour pape
Galliformes
Galliformes
Cracidae
Crax alberti
Colombie
Hoccos
Hocco du Prince Albert
Crax daubentoni
Colombie
Hocco d'Aubenton
Crax globulosa
Colombie
Hocco caronculé
Crax pauxi =400
Colombie
Hocco à pierre
Crax rubra
Costa Rica, Guatemala,
Grand Hocco
Honduras, Colombie
Ortalis vetula
Guatemala, Honduras
Ortalide du Mexique
Penelope purpurascens
Honduras
Penelope pourprée
Penelopina nigra
Guatemala
Chachalaca noir
Phasianidae
Agelastes meleagrides
Ghana
Phasianidés
Pintade à ventre blanc
Arborophila brunneopectus
Malaisie
= 401
Perdrix percheuse à
poitrine brune
Arborophila charltonii
Malaisie
Perdrix percheuse
de Charlton
Caloperdix oculea
Malaisie
Perdrix oculée
Lophura erythrophtalma
Malaisie
Faisan à queue jaune
456

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Meleagrididae
Dindons
Malaisie
Malaisie
Malaisie
Malaisie
Malaisie
Népal
Guatemala
Lophura ignita
Faisan noble
Melanoperdix nigra
Perdrix noire
Polyplectron inopinatum
Eperonnier de Rothschild
Rhizothera longirostris
Perdrix à long bec
Rollulus roulroul
Roulroul
Tragopan satyra
Tragopan satyre
Agriocharis ocellata
Dindon ocellé
Charadriiformes
Oiseaux de marais et de plage
Burhinidae
Oedicnèmes
Columbiformes
Colombiformes
Columbidae
Pigeons
Psittaciformes
Psittaciformes
Psittacidae
Perroquets
Cuculiformes
Cuculiformes
Musophagidae
Touracos
Piciformes
Piciformes
Capitonidae
Capitonidés
Burhinus hictriatus
Oedicnème américain
spp.*
**
Nesoenas mayeri =403
Pigeon de Maurice
Psittacula krameri
Perruche à collier
Guatemala
Ghana
Maurice
Ghana
spp **
Ghana
Semnomis ramphastinus
Colombie
Barbu toucan
457

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Rhamphastidae
Rhamphastos sulfuratus
Guatemala
Toucans
Toucan à bec caréné
Passeriformes
Passériformes
Cotingidae
Cephalopterus omatus
Colombie
Cotingas
Céphaloptère orné
Cephalopterus penduliger
Colombie
Céphaloptère à pendule
Muscicapidae
Bebromis rodericanus
Maurice
Gobe-mouches
Fauvette de Maurice
Tchitrea
Maurice
bourbonnensis =407
Gobe-mouche de paradis
de Maurice
Icteridae
Xanthopsar flavus
Uruguay
Ictéridés
Ictéride à tête jaune
Estrildidae
Spp.**—toutes
Ghana
Estrildidés
les espèces**
Fringillidae
spp.*
**
Ghana
Fringillidés
Ploceidae
spp.
Ghana
Tisserins
Reptilia
Testudinata
Tortues
Trionychidae
Trionyx triunguis
Ghana
Trionychidés
Trionyx du Nil
Pelomedusidae
Pelomedusa subrufa
Ghana
Pélusios roussâtre
Pelusios spp.
Ghana
Pélusios
Serpentes
Serpents
Colubridae
Atretium schistosum
Inde
Colubridés
Cerberus rhynchops
Inde
458

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Xenochrophis piscator
Inde
= 431
Couleuvre pêcheuse
Elapidae
Micrurus diastema
Honduras
Elapidés
Micrurus nigrocinctus
Honduras
Viperidae
Agkistrodon bilineatus
Honduras
Vipéridés
Mocassin des tropiques
Bulhrups asper
Honduras
Bothrops nasutus
Honduras
Bothrops nummifer
Honduras
Vipère sauteuse
Bothrops ophryomegas
Honduras
Bothrops schlegelii
Honduras
Vipère de Schlegel
Crotalus durissus
Honduras
Crotale des tropiques,
Cascabel
pipera russellii
Inde
Vipère de Russell
Gnetum montanum
Népal
Talauma hodgsonii
Népal
Meconopsis regia
Népal
Podocarpus nenfolius
Népal
Tetracentron sinense
Népal
Flora
Gnetaceae
Magnoliaceae
Papaveraceae
Podocarpaceae
Tetracentraceae
459
33438

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
C
Réserves
Afrique du Sud
Le 5 janvier 1990, le Gouvernement sud-africain a formulé une réserve à l'égard
du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
République fédérale d'Allemagne
Le 18 mai 1989, la République fédérale d'Allemagne a formulé une réserve à
l'égard de l'inscription de l'espèce Semnomis ramphastinus à l'Annexe III propo-
sée par la Colombie (RO 1989 1107).
Botswana
Le 17 janvier 1990, le Gouvernement du Botswana a formulé une réserve à l'égard
du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
Canada
Le 26 juillet 1989, le Canada a formulé une réserve à l'égard de l'inscription des
espèces suivantes à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1107):
Vulpes bengalensis
Vulpes vulpes griffithi
Vulpes vulpes montana
Vulpes vulpes pusilla (Vulpes vulpes leucopus comprise)
Martes flavigula (Martes gwatkinsi comprise)
Martes foina intermedia
Mustela altaica
Mustela erminea
Mustela kathiah
Mustela sibirica
Chine
Le 12 janvier 1990, le Gouvernement chinois a formulé une réserve à l'égard du
transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
Espagne
Le 24 mai 1989, l'Espagne a formulé une réserve à l'égard de l'inscription des
espèces suivantes à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie (RO 1989
1107):
Canis aureus
Vulpes bengalensis
Vulpes vulpes griffithi
Vulpes vulpes montana
Vulpes vulpes pusilla
Martes flavigula
460

Õ
Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Martes foina intermedia
Mustela altaica
Mustela enninea
Mustela kathiah
Mustela sibirica
Arctictis binturong
Paguma larvata
Paradoxurus hemtaphroditus
Paradoxurus jerdoni
Viverra megaspila
Viverra zibetha
Viverricula indica
Herpestes auropunctatus
Herpestes edwardsi
Herpestes fuscus
Herpestes smithii
Herpestes urva
Herpestes vitticollis
Semnornis ramphastinus
Grande-Bretagne
Le 17 mai 1989, le Gouvernement britannique a formulé une réserve à l'égard de
l'inscription de toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde
(RO 1989 1107).
Le 17janvier 1990, le Gouvernement britannique a formulé une réserve, en ce qui
concerne Hong-Kong, à l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de
l'Annexe II à l'Annexe I. Cette réserve n'est valable que pour une période de six
mois, à partir du 18 janvier 1990.
Luxembourg
Le 26 mai 1989, le Luxembourg a formulé une réserve à l'égard de l'inscription
de l'espèce Semnomis ramphastinus àl'Annexe III proposée par la Colombie (RO
1989 1107).
Malawi
Le 12 janvier 1990, le Gouvernement du Malawi a formulé une réserve à l'égard
du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
Pays-Bas
Le 29 juin 1989, les Pays-Bas ont formulé une réserve à l'égard de l'inscription de
toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie
(RO 1989 1107).
461

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Portugal
Le 28 juillet 1989, le Portugal a formulé une réserve à l'égard de l'inscription de
toutes les nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde et la Colombie
(RO 1989 1107).
Zambie
Le 8janvier 1990, le Gouvernement zambien a formulé une réserve à l'égard du
transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
Zimbabwe
Le 24 octobre 1989, le Gouvernement du Zimbabwe a formulé une réserve à
l'égard du transfert de l'espèce Loxodonta africana de l'Annexe II à l'Annexe I.
D
Retrait de réserves
Danemark
Le 22 décembre 1989, le Gouvernement danois a communiqué qu'il retirait, avec
effet dès le 18 janvier 1990, sa réserve formulée à l'égard de l'inscription des
nouvelles espèces à l'Annexe III proposée par l'Inde (RO 1989 1110).
Japon
Le 21 novembre 1989, le Gouvernement japonais a communiqué qu'il retirait,
avec effet dès le 30 novembre 1989, sa réserve formulée en son temps à l'égard de
l'espèce Crocodylus porosus (RO 1981 947).
E
Champ d'application de la convention le 15 mars 1990, compléments)
Etats parties
Ratification
Entrée en vigueur
Adhésion (A)
Burkina Faso
13 octobre
1989 A
11 janvier
1990
Pologne
12 décembre
1989
12 mars
1990
Vanuatu
17 juillet
1989 A
15 octobre
1989
33438
1) La présente publication complète celles qui figurent au RO 1975 1198, 1976 1428, 1977 978,
1978 1413, 1979 1241, 1981 951 1352, 1982 28 1313, 1983 144 1152, 1984 362, 1985 174 1445,
1986 515 1827, 1987 1106 1568, 1988 1061 et 1989 1111.
462

Faune et flore sauvages menacées d'extinction
RO 1990
Ces pages sont vierges pour permettre d'as-
surer la concordance dans la pagination dee
trois éditions du RO.
463 à 467

Convention douanière du 2 décembre 1972
relative aux conteneurs
RS 0.631.250.112
Texte original
Modification de l'article 1 et de l'annexe 6
Adoptée par le Conseil fédéral le 30 août 1989
Entrée en vigueur le ter mars 1990
Art. 1: ajouter à la fin de l'alinéa c) la nouvelle phrase suivante:
. . . Les carrosseries amovibles sont assimilées aux conteneurs.
Annexe 6
La nouvelle note explicative 0.1 c)-2 est ajoutée:
Alinéa c) —Carrosseries amovibles
0.1. c)-2
On entend par «carrosserie amovible» un compartiment de charge-
ment qui n'est doté d'aucun moyen de locomotion et qui est conçu
en particulier pour être transporté sur véhicule routier, le châssis de
ce véhicule et le cadre inférieur de la carrosserie étant spécialement
adaptés à cette fin. Cette définition couvre également les caisses
mobiles qui sont des compartiments de chargement spécialement
conçus pour le transport combiné par route et par chemin de fer.
33477
468
1990 -115

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
AS-1990-11 vom 20.03.1990 (S. 385-468)
RO-1990-11 du 20.03.1990 (p. 385-468)
RU-1990-11 del 20.03.1990 (p. 385-468)
In
Amtliche Sammlung
Dans
Recueil officiel
In
Raccolta ufficiale
Jahr
1990
Année
Anno
Band
1990
Volume
Volume
Heft
11
Cahier
Numero
Datum
20.03.1990
Date
Data
Seite
385-468
Page
Pagina
Ref. No
30 005 038
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