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2008-0296 
Décision dans la procédure d’opposition no 8882 
Opposante Dux Design AB, Box 1002, SE-231 25 Trelleborg, marque suisse 
no 541 348 «DUX» contre Défenderesse Kermi GmbH, Pankofen-Bahnhof 1, 
DE-94447 Plattling, enregistrement international no 907 401 «DUOX». 
L’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a décidé le 23 janvier 2008 ce qui 
suit: 
1. 
L’opposition no 8882 contre l’enregistrement international no 907 401 
«DUOX» est partiellement admise. Elle est admise pour les produits sui-
vants de la classe 20: «Meubles, à savoir cadres, miroirs, miroirs à éclai-
rages intégrés, étagères, armoires, coiffeuses, tables de toilette (mobilier), 
vitrines, armoires à glaces, meubles de rangement, meubles de rangement 
pour serviettes de toilette, poignées et poignées de portes (ni en métal ni en 
porcelaine)» et les produits suivants de la classe 21: «poignées et poignées 
de portes en procelaine». Elle est rejetée pour les produits suivants de la 
classe 20: «manches d’outils en matières plastiques pour autant qu’ils soient 
compris dans cette classe, distributeurs, à savoir distributeurs plastiques 
fixes de serviettes, pour autant qu’ils soient compris dans cette classe; pattes 
d’attache en matières plastiques de câbles ou de tuyaux, clapets de con-
duites d’eau en matières plastiques» et pour les produits suivants de la clas-
se 21: «Porte-verres, distributeurs de papier hygiénique, lingettes cosmé-
tiques et serviettes en papier pour autant qu’ils soient compris dans cette 
classe; porte-savons, distributeurs de savon, porte-serviettes non en métaux 
précieux; arroseurs, tous les produits précités étant à usage ménager» ainsi 
que pour l’ensemble des produits des classes 11. 
2. 
La taxe d’opposition de 800 francs reste acquise à l’Institut. 
3. 
Aucuns dépens ne sont à allouer. 
4. 
Quand la présente décision sera entrée en force, il sera émis une déclaration 
d’acceptation partielle de l’enregistrement international no 907 401 
«DUOX» à savoir pour les produits suivants de la classe 20: «manches 
d’outils en matières plastiques pour autant qu’ils soient compris dans cette 
classe, distributeurs, à savoir distributeurs plastiques fixes de serviettes, 
pour autant qu’ils soient compris dans cette classe; pattes d’attache en 
matières plastiques de câbles ou de tuyaux, clapets de conduites d’eau en 
matières plastiques» et pour les produits suivants de la classe 21: «Porte-
verres, distributeurs de papier hygiénique, lingettes cosmétiques et serviettes 
en papier pour autant qu’ils soient compris dans cette classe; porte-savons, 
distributeurs de savon, porte-serviettes non en métaux précieux; arroseurs, 
tous les produits précités étant à usage ménager» ainsi que pour l’ensemble 
des produits de la classe 11. La protection sera définitivement refusée pour 
les produits suivants de la classe 20: «Meubles, à savoir cadres, miroirs, 
miroirs à éclairages intégrés, étagères, armoires, coiffeuses, tables de toilet-
te (mobilier), vitrines, armoires à glaces, meubles de rangement, meubles de 
rangement pour serviettes de toilette, poignées et poignées de portes (ni en 
métal ni en porcelaine)» et pour les produits suivants de la classe 21: 
«poignées et poignées de portes en procelaine».

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5. 
La présente décision est notifiée aux parties, par publication dans la Feuille 
fédérale pour la partie défenderesse. 
Voies de droit: 
Cette décision peut faire l’objet d’un recours, dans un délai de 30 jours à compter de 
cette notification, auprès du Tribunal administratif fédéral, 3000 Berne 14. Une 
copie de la présente décision est à joindre au mémoire de recours. 
23 janvier 2008 
Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle: 
 
Division des marques

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Décision dans la procédure d'opposition n° 8882
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Dans
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Heft
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Cahier
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Geschäftsnummer
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05.02.2008
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10 141 370
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