ch_vb · JAAC 62.118 · 1998-05-20 · de


JAAC 62.118
Arrêt de la Cour eur. DH du 20 mai 1998, affaire
Schöpfer c / Suisse, Recueil des arrêts et décisions
1998
Urteil Schöpfer. Disziplinarbusse von Fr. 500.- gegen einen Anwalt, der
in der Presse im Zusammenhang mit einem hängigen Verfahren die
Justizbehörden kritisiert hatte.
Art. 10 EMRK. Meinungsäusserungsfreiheit.
- Die Meinungsäusserungsfreiheit gilt auch für Anwälte; sie haben
grundsätzlich das Recht, sich öffentlich über die Arbeit der Justiz zu
äussern. Die Kritik muss sich allerdings an gewisse Grenzen halten, die
sich aus den auf dem Spiel stehenden Interessen ergeben: dem Recht der
Öffentlichkeit, über Fragen informiert zu werden, welche die Arbeit der
Justiz betreffen, den Bedürfnissen der Rechtspflege sowie der Würde des
Anwaltsberufs.
- Im vorliegenden Fall keine Verletzung dieser Bestimmung. Die
verhängte Disziplinarmassnahme war angesichts der Allgemeinheit
und der Schwere der öffentlich und während eines hängigen Verfahrens
erhobenen Vorwürfe sowie des Tons, mit dem sie vorgetragen wurden,
verhältnismässig; ausserdem hatte es der Beschwerdeführer versäumt,
seine Kritik mit den zur Verfügung stehenden Rechtsmitteln geltend zu
machen. Schliesslich wurde auch die Geringfügigkeit der verhängten
Busse in Betracht gezogen.
Arrêt Schöpfer. Condamnation disciplinaire d’un avocat à une amende
de Fr. 500.- suite à des critiques, formulées par voie de presse, à l’égard
de la justice au sujet d’une affaire pendante.
Art. 10 CEDH. Droit à la liberté d’expression.
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- La liberté d’expression vaut aussi pour les avocats, qui ont en principe
le droit de se prononcer publiquement sur le fonctionnement de la
justice. La critique doit cependant rester dans certaines limites dictées
par les différents intérêts en jeu: le droit du public d’être informé sur les
questions qui touchent au fonctionnement de la justice, les impératifs
d’une bonne administration de la justice et la dignité de la profession
d’avocat.
- En l’espèce, aucune violation de cette disposition. La mesure
disciplinaire était proportionnée compte tenu de la généralité, de la
gravité et du ton des critiques exprimées en public à propos d’une
affaire pendante; de plus, le requérant n’a pas usé de la possibilité
d’emprunter au préalable les voies légales pour exprimer ses
doléances. Enfin, la modicité de l’amende infligée fut également prise
en considération.
Sentenza Schöpfer. Condanna disciplinare di un avvocato al pagamento
di una multa di Fr. 500.- per critiche espresse a mezzo stampa nei
confronti della giustizia in merito a una causa pendente.
Art. 10 CEDU. Diritto alla libertà d’espressione.
- La libertà d’espressione vale anche per gli avvocati i quali hanno di
principio il diritto di pronunciarsi pubblicamente sul funzionamento
della giustizia. La critica deve tuttavia mantenersi entro certi limiti,
dettati dai diversi interessi in causa: il diritto del pubblico di essere
informato sulle questioni che concernono il funzionamento della
giustizia, le esigenze di una buona amministrazione della medesima e
la dignità della professione di avvocato.
- Nella fattispecie, nessuna violazione di questa disposizione. La misura
disciplinare era proporzionata, tenuto conto del carattere generale,
della gravità e del tono delle critiche espresse in pubblico a proposito
di una causa pendente; il ricorrente non si è inoltre avvalso della
possibilità di adire anzitutto le vie legali per esprimere la propria
critica. Infine, è stata presa in considerazione anche la modicità della
multa.
Résumé des faits:
Le requérant, avocat, défendait M. S., qui avait été mis en détention provisoire
(«Untersuchungshaft») du chef de divers vols. L’épouse de M. S. informa
le requérant que les deux greffiers («Amtsschreiber») de la préfecture
(«Amtsstatthalteramt») de Hochdorf l’avaient incitée à faire appel à un autre
avocat pour défendre son époux si celui-ci voulait être libéré.
Le requérant tint alors, en son cabinet à Lucerne, une conférence de presse au
cours de laquelle il déclara notamment qu’à la préfecture de Hochdorf, tant les
lois du canton de Lucerne que les droits de l’homme étaient, depuis des années,
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violés au plus haut point («werden sowohl die Luzerner Gesetze als auch die
Menschenrechte in höchstem Grade verletzt, und zwar schon seit Jahren»). Il
précisa qu’il s’adressait à la presse parce qu’elle constituait son ultime recours
(«deshalb bleibt mir nur noch der Weg über die Presse»). Deux quotidiens en
rendirent compte. Dans ce cadre, il fut également question du rejet, par la
préfecture de Hochdorf, de la demande du requérant tendant à être désigné
comme avocat d’office en remplacement du premier avocat commis d’office.
S’ensuivirent des déclarations du ministère public et du requérant par le biais de
la presse.
A la suite d’une plainte du préfet de Hochdorf auprès de l’autorité de surveillance,
cette dernière infligea au requérant, sur la base de l’art. 13 de la loi sur les
avocats («Anwaltsgesetz») du canton de Lucerne, une amende de 500 francs
suisses (CHF) pour manquement aux règles de déontologie de la profession
(«Verletzung von Berufs- und Standespflichten»). L’intéressé intenta contre cette
décision un recours de droit public, que le Tribunal fédéral (TF) rejeta le 21 avril
1994.
EN DROIT
SUR LA VIOLATION ALLÉGUÉE DE L’ART. 10 CEDH
23. M. Schöpfer allègue que sa condamnation par l’autorité de surveillance des
avocats a violé l’art. 10 CEDH, ainsi libellé:
«1. Toute personne a droit à la liberté d’expression. Ce droit comprend la liberté
d’opinion et la liberté de recevoir ou de communiquer des informations ou
des idées sans qu’il puisse y avoir ingérence d’autorités publiques et sans
considération de frontière. Le présent article n’empêche pas les Etats de
soumettre les entreprises de radiodiffusion, de cinéma ou de télévision à un
régime d’autorisations.
2. L’exercice de ces libertés comportant des devoirs et des responsabilités
peut être soumis à certaines formalités, conditions, restrictions ou sanctions,
prévues par la loi, qui constituent des mesures nécessaires, dans une société
démocratique, à la sécurité nationale, à l’intégrité territoriale ou à la sûreté
publique, à la défense de l’ordre et à la prévention du crime, à la protection de
la santé ou de la morale, à la protection de la réputation ou des droits d’autrui,
pour empêcher la divulgation d’informations confidentielles ou pour garantir
l’autorité et l’impartialité du pouvoir judiciaire.»
24. La condamnation litigieuse s’analyse sans conteste en une «ingérence»
dans l’exercice par le requérant de son droit à la liberté d’expression. Les
participants à la procédure s’accordent à reconnaître qu’elle était «prévue par
la loi» et poursuivait un but légitime visé à l’art. 10 § 2: la garantie de l’autorité
et de l’impartialité du pouvoir judiciaire. Il ressort en effet de la décision du
15 mars 1993 de l’autorité de surveillance que l’intéressé a encouru la sanction
litigieuse pour avoir notamment discrédité l’ensemble des autorités judiciaires
cantonales.
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La Cour - qui partage l’avis des participants sur ce point - doit donc rechercher
à présent si ladite ingérence était «nécessaire, dans une société démocratique»,
pour atteindre ce but.
25. Le requérant explique que s’il a choisi la voie de la presse pour exprimer
ses critiques, c’est parce qu’à ses yeux, il n’y allait pas seulement du cas de
son client, mais d’une situation intenable persistant depuis des années à la
préfecture de Hochdorf. Il aurait déjà présenté des recours contre cet état de
choses dans le cadre d’affaires antérieures, mais en vain.
M. Schöpfer se serait volontairement abstenu d’intenter un recours contre le
rejet par la préfecture de Hochdorf de sa demande tendant à se voir désigner
comme nouvel avocat d’office de son client, et cela pour ne pas faire de cette
question le thème central de l’affaire. De toute façon, le plus souvent ce genre
de recours n’aboutirait pas. Ce n’est que lorsque l’épouse de son client vint
lui dire que d’après les fonctionnaires de la préfecture, son mari resterait
incarcéré tant qu’il serait défendu par M. Schöpfer que celui-ci décida de
s’adresser à la presse. Il aurait certes pu se plaindre auprès du parquet,
l’autorité de tutelle de la préfecture, mais les réactions que celui-ci fit publier
dans les journaux à la suite de la conférence de presse litigieuse montreraient
à suffisance qu’une telle démarche était vouée à l’échec, elle aussi.
Le requérant ajoute que dans ses déclarations, il n’avait pas critiqué la justice
comme telle, mais uniquement les agissements du préfet de Hochdorf et,
indirectement, ceux du ministère public comme autorité de tutelle. Ses
critiques auraient été justifiées, car elles auraient dénoncé non pas un cas isolé,
mais une longue pratique contraire à la Convention. Un avocat qui constate
l’existence d’une telle pratique au détriment de plusieurs clients aurait le droit
de lancer une discussion publique sur le sujet. Du reste, M. Schöpfer ne se
serait pas seulement exprimé comme avocat, mais également en sa qualité
d’homme politique.
26. Selon le Gouvernement, il s’impose de distinguer tout d’abord,
conformément à la jurisprudence du TF, les déclarations d’un avocat lors
d’une procédure judiciaire de celles faites en dehors de pareille procédure.
C’est que des exigences plus sévères pourraient être imposées à l’avocat qui
s’exprime en public: seules des circonstances spéciales l’y autoriseraient et il
devrait se montrer objectif dans la présentation des faits et modéré dans le
ton.
En outre, les reproches à l’adresse de la préfecture de Hochdorf étaient non
seulement formulés en termes totalement exagérés mais également dépourvus
de fondement. Le seul grief fondé, celui qui avait trait au fait que le client
de M. Schöpfer avait été traduit devant un greffier de la préfecture, avait été
accueilli par la cour d’appel, puis avait été pris en compte dans le cadre de la
procédure disciplinaire, par l’autorité de surveillance des avocats et le TF. Mais
même ce grief-là, présenté par l’intéressé comme l’une des violations les plus
graves des droits de l’homme, aurait été formulé d’une manière exagérée et
inadmissible pour un avocat, eu égard au fait qu’il portait sur une procédure
judiciaire pendante.
Non content de proférer des reproches très graves, M. Schöpfer l’aurait fait
de surcroît sur un ton rancunier et agressif, manquant ainsi à la discrétion, à
l’honnêteté et à la dignité dont devrait faire preuve un avocat. Face à tout cela,
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l’amende de 500 CHF infligée au requérant apparaîtrait comme modérée au
regard de l’échelle des sanctions prévues par la loi sur les avocats du canton de
Lucerne.
27. D’après la Commission, le requérant a exagéré ses doléances, en affirmant
par exemple que depuis des années, la préfecture de Hochdorf violait au
plus haut point les lois du canton de Lucerne et les droits de l’homme. Le
requérant aurait en outre omis d’exercer d’abord les recours ordinaires
dont il disposait pour faire valoir les griefs formulés lors de la conférence
de presse. De plus, l’intéressé aurait formulé ses allégations alors que la
procédure pénale engagée contre son client était toujours en cours, ce qui
pouvait être considéré comme une tentative de faire pression sur les autorités
de Hochdorf chargées de l’instruction et, plus généralement, comme une
volonté d’amoindrir l’indépendance du pouvoir judiciaire. Enfin, l’amende
de 500 CHF se situerait dans la partie inférieure de la grille des sanctions
prévues par la loi sur les avocats du canton de Lucerne. Aussi n’y aurait-il pas
eu violation de l’art. 10.
28. La Cour note que lors de sa conférence de presse du 9 novembre 1992,
M. Schöpfer a dénoncé, pour l’essentiel, le fait que son client avait été arrêté
à la préfecture de Hochdorf sans mandat d’arrêt écrit puis traduit devant un
greffier et que la préfecture avait rejeté sa demande tendant à se voir désigné
comme nouvel avocat commis d’office dudit client. De son côté, l’autorité de
surveillance des avocats a, pour sanctionner le requérant, accordé une grande
importance à la circonstance que celui-ci avait préféré s’adresser à la presse
avant d’utiliser les voies de recours légales disponibles.
29. La Cour rappelle que le statut spécifique des avocats les place dans une
situation centrale dans l’administration de la justice, comme intermédiaires
entre les justiciables et les tribunaux, ce qui explique les normes de conduite
imposées en général aux membres du barreau (arrêt Casado Coca c / Espagne
du 24 février 1994, Série A 285-A, p. 21, § 54).
En outre, la Cour a déjà jugé que l’action des tribunaux, qui sont garants de
la justice et dont la mission est fondamentale dans un Etat de droit, a besoin
de la confiance du public (arrêt De Haes et Gijsels c / Belgique du 24 février
1997, Recueil des arrêts et décisions 1997-I, p. 234, § 37). Eu égard au rôle clé
des avocats dans ce domaine, on peut attendre d’eux qu’ils contribuent au bon
fonctionnement de la justice et, ainsi, à la confiance du public en celle-ci.
30. En l’espèce, M. Schöpfer a tenu sa conférence de presse le 9 novembre
1992, en y déclarant notamment que les journalistes constituaient son ultime
recours. Le 18 novembre 1992, il a attaqué devant la cour d’appel du canton
le rejet par le préfet de Hochdorf de la demande d’élargissement de son client.
Cette juridiction a rejeté l’appel pour manque d’intérêt à agir, mais relevé le
bien-fondé du grief tiré de ce que la comparution du client de M. Schöpfer
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devant un greffier de la préfecture aurait été irrégulière. En conséquence, elle
a ordonné que sa décision fût portée à la connaissance du ministère public, en
sa qualité d’autorité de tutelle dudit préfet.
31. Ainsi M. Schöpfer a d’abord attaqué publiquement le fonctionnement de la
justice à Hochdorf puis intenté un recours légal qui s’est avéré efficace quant
au grief dont il s’agit. Ce faisant, il a adopté un comportement peu compatible
avec la contribution à apporter par les avocats à la confiance du public dans la
justice.
32. Cette constatation se trouve renforcée par la gravité et la généralité des
reproches formulés par l’intéressé, ainsi que par le ton choisi à cet effet. Ainsi
a-t-il dit lors de sa conférence de presse qu’il s’adressait aux journalistes parce
qu’ils constituaient son ultime recours et qu’à la préfecture de Hochdorf, les
lois cantonales et les droits de l’homme étaient, depuis des années, violés au
plus haut point. Le 13 novembre 1992, un quotidien publia le résumé d’un
communiqué de presse dans lequel M. Schöpfer avait déclaré que l’arrestation
de son client avait violé la Convention et - «de façon absolument grossière et
inacceptable» - le code cantonal de procédure pénale.
33. Il est vrai que, outre la substance des idées et informations exprimées,
l’art. 10 protège aussi leur mode d’expression (arrêt De Haes et Gijsels précité,
p. 236, § 48). Il va sans dire également que la liberté d’expression vaut aussi
pour les avocats, qui ont certes le droit de se prononcer publiquement sur
le fonctionnement de la justice, mais dont la critique ne saurait franchir
certaines limites. A cet égard, il convient de tenir compte de l’équilibre à
ménager entre les divers intérêts en jeu, parmi lesquels figurent le droit du
public d’être informé sur les questions qui touchent au fonctionnement du
pouvoir judiciaire, les impératifs d’une bonne administration de la justice et
la dignité de la profession d’avocat (arrêts Casado Coca précité, p. 21, § 55, et
De Haes et Gijsels précité, p. 233-234, § 37). Grâce à leurs contacts directs et
constants avec leurs membres, les autorités ordinales ou les cours et tribunaux
du pays se trouvent mieux placés que le juge international pour préciser où
se situe, à un moment donné, le juste équilibre à ménager. C’est pourquoi
ils jouissent d’une certaine marge d’appréciation pour juger de la nécessité
d’une ingérence en la matière, mais cette marge va de pair avec un contrôle
européen portant à la fois sur les normes pertinentes et sur les décisions les
appliquant (arrêt Casado Coca précité, p. 20-21, § 50 et 55).
34. La Cour relève que M. Schöpfer - qui était avocat - a exprimé en public ses
doléances au sujet d’une procédure pénale qui était alors pendante devant
une juridiction pénale. Elle note, outre la généralité, la gravité et le ton des
affirmations du requérant, que celui-ci a d’abord tenu une conférence de
presse, affirmant qu’il s’agissait là de son dernier recours, et formé ensuite
seulement, devant la cour d’appel de Lucerne, un appel qui aboutit en partie.
Il a, de surcroît, omis de saisir l’autre autorité de tutelle de la préfecture, le
parquet, dont il n’a pas cherché à établir l’inefficacité autrement que par
de simples assertions. Eu égard aussi à la modicité de l’amende imposée à
l’intéressé, la Cour estime que les autorités n’ont pas outrepassé leur marge
d’appréciation en sanctionnant M. Schöpfer. Partant, il n’y a pas eu violation
de l’art. 10.
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Homepage des Europäischen Gerichtshofs für Menschenrechte
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Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
JAAC 62.118 - Arrêt de la Cour eur. DH du 20 mai 1998, affaire Schöpfer c / Suisse,
Recueil des arrêts et décisions 1998
In
Verwaltungspraxis der Bundesbehörden
Dans
Jurisprudence des autorités administratives de la Confédération
In
Giurisprudenza delle autorità amministrative della Confederazione
Jahr
1998
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Band
62
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