ch_vb · 2008-1076 3095 · 2005-05-18 · de


2008-1076 
3095 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 14 mai 2008 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 32 de l’ordonnance du 18 mai 2005 sur la mise en circulation des produits 
phytosanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient 
remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): pendiméthaline 400 g/l 
Formulation: 
SC suspension concentrée 
2. Produits commerciaux 
Stomp SC 
Numéro d’homologation suisse: D-2482 
Pays d’origine: Allemagne 
numéro d’homologation étranger: 3907-00 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF AG 
Amon EV 
Numéro d’homologation suisse: F-2558 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2020238 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
Pendulum 
Numéro d’homologation suisse: F-2561 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 9800194 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
Pendulum Turf 
Numéro d’homologation suisse: F-2562 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2000512 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
Prowl 400 
Numéro d’homologation suisse: F-2563 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 8900681 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
 
1 
RS 916.161

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Serenium 
Numéro d’homologation suisse: F-2564 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2000513 
titulaire de l’autorisation étranger: BASF Agro SAS 
Gator 
Numéro d’homologation suisse: F-2578 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2010418 
titulaire de l’autorisation étranger: CERA CHEM S.A.R.L. 
Stomp 
Numéro d’homologation suisse: F-2593 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2030233 
titulaire de l’autorisation étranger: Eurofyto 
Merrimac 
Numéro d’homologation suisse: F-2602 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2010373 
titulaire de l’autorisation étranger: Phytheron 2000 
Baroud SC 
Numéro d’homologation suisse: F-2634 
Pays d’origine: France 
numéro d’homologation étranger: 2030404 
titulaire de l’autorisation étranger: Phyteurop 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
Culture maraîchère 
 
 
carotte 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 2.5–3 l/ha 
Application: pré-levée. 
1, 2, 3, 
4 
carotte 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 3.5–4 l/ha 
Application: pré-levée. 
1, 5, 6
céleri, choux, 
poireau planté 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 4 l/ha 
Application: avant la plantation.
1, 2, 3
céleri, choux, 
poireau planté 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 5 l/ha 
Application: avant la plantation.
1, 5 
fenouil bulbeux, 
oignon, poireau 
semé, scorsonère 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 2 l/ha 
Application: pré-levée. 
1, 2 
fenouil bulbeux, 
oignon, poireau 
semé, scorsonère 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 2.5 l/ha 
Application: pré-levée. 
1, 3 
fenouil bulbeux, 
oignon, poireau 
semé, scorsonère 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 4 l/ha 
Application: pré-levée. 
1, 5 
Grande culture 
 
 
 
épeautre, orge 
d’automne, seigle 
d’automne, triticale 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 3–4 l/ha 
Application: pré-levée. 
1, 7

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Domaine d’application 
Organisme nuisible/effets 
Application 
(*) 
épeautre, orge 
d’automne, seigle 
d’automne, triticale 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 3–4 l/ha 
Application: post-levée. 
1, 7 
kénaf 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 4–5 l/ha 
Application: pré-levée. 
1 
maïs 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 3–5 l/ha 
Application: pré-levée. 
1, 8, 9 
maïs 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 3–5 l/ha 
Application: pré-levée. 
1, 10 
maïs 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 3–5 l/ha 
Application: post-levée, 
jusqu’au stade 2 feuilles. 
1, 7, 8, 
9, 11 
pois de conserve 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 1 l/ha 
Application: post-levée. 
1, 12 
pomme de terre 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 4–5 l/ha 
Application: pré-levée. 
1, 13 
prairies et pâturages véronique filiforme 
Dosage: 4 l/ha 
Application: automne, après 
la dernière mise en culture. 
1 
roseau de Chine 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 4 l/ha 
Application: post-levée. 
1 
tournesol 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 3–4 l/ha 
Application: immédiatement 
après le semis. 
1 
Culture ornementale: 
 
 
plantes vivaces 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 4 l/ha 
1, 14 
toutes les cultures 
dicotylédones annuelles, 
monocotylédones annuelles 
Dosage: 2.5 l/ha 
1, 14 
 
 
 
 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
 1 = Ne pas utiliser sur des sols sablonneux. 
 2 = Sol sablonneux, faiblement humifère. 
 3 = Sol mi-lourd, faiblement humifère. 
 4 = Uniquement en mélange avec 0.5 kg/ha de Molipan. 
 5 = Sol organique. 
 6 = Uniquement en mélange avec 1.0 kg/ha de Molipan. 
 7 = Cette autorisation n’inclut pas les céréales semées après un travail superficiel. Le 
traitement est autorisé uniquement sur les semis dont la profondeur est régulière. 
 8 = 1 traitement au maximum jusqu’à la fin juin au plus tard. 
 9 = Uniquement en mélange avec 2–3 kg/ha d’Atrazine 50 %, ou 1–1.5 kg/ha d’Atrazine 
90 %. 
10 = Uniquement en mélange avec 1–2 kg/ha de Molipan. 
11 = Sol lourd, humifère. 
12 = Uniquement en mélange avec 1–2 l/ha de Basagran. 
13 = Uniquement en mélange avec 0.75 kg/ha de Molipan. 
14 = Indication des cultures et de leur résistance au traitement.

3098 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement. 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. 
Voies de droit 
La présente décision peut faire l’objet d’un recours dans les 30 jours à compter de sa 
notification. Celui-ci doit être adressé au Tribunal fédéral administratif, case postale, 
3000 Berne 14. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature de la partie recourante 
ou de son mandataire; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées 
comme moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
14 mai 2008 
Office fédéral de l’agriculture:
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la
liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2008
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
19
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
14.05.2008
Date
Data
Seite
3095-3098
Page
Pagina
Ref. No
10 141 757
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
übernommen.
Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
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