ch_vb · 2608 2005-0942 · 1999-06-23 · de


2608 
2005-0942 
Décision de portée générale 
concernant l’admission d’un produit phytosanitaire 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis 
à autorisation 
du 15 avril 2005 
 
L’Office fédéral de l’agriculture, 
vu l’art. 15 de l’ordonnance du 23 juin 1999 sur l’homologation de produits phyto-
sanitaires1, après avoir examiné si les exigences visées à l’article étaient remplies, 
décide: 
Les produits phytosanitaires suivants, homologués à l’étranger, sont admis 
dans la liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation: 
1. Caractéristiques du produit (pour tous les produits mentionnés) 
Substance(s) active(s): 
Prosulfocarb 800g/l 
Formulation: 
EC 
2. Produits commerciaux 
Boxer 
Numéro d’homologation suisse: D-3602 
 
pays d’origine: Allemagne 
 
numéro d’homologation étranger: 033838-00 
 
distributeur: Syngenta Agro GmbH, 
Syngenta Agro GmbH, 63477 Maintal 
Defi 
Numéro d’homologation suisse: F-3658 
 
pays d’origine: France 
 
numéro d’homologation étranger: 8700462 
 
distributeur: Syngenta Agro SAS, 20, rue de Marat, 
78210 Saint-Cyr-l’Ecole 
Defi Jardin 
Numéro d’homologation suisse: F-3659 
 
pays d’origine: France 
 
numéro d’homologation étranger: 2030172 
 
distributeur: Syngenta Agro SAS, 20, rue de Marat, 
78210 Saint-Cyr-l’Ecole 
Duel + 
Numéro d’homologation suisse: F-3660 
 
pays d’origine: France 
 
numéro d’homologation étranger: 2020181 
 
distributeur: Phyteo – Service, Cidex 419, Pontijou, 
41500 Maves 
 
1 
RS 916.161

2609 
Arcade 
Numéro d’homologation suisse: I-3626 
 
pays d’origine: Italie 
 
numéro d’homologation étranger: 8523 
 
distributeur: Syngenta Crop Protection S.p.A., 
Via Gallarate, 139, 20151 Milano 
Boxer 
Numéro d’homologation suisse: A-3618 
 
pays d’origine: Autriche 
 
numéro d’homologation étranger: 2525/0 
 
distributeur: Syngenta Agro GmbH, 
Anton-Baumgartner-Strasse 125, A-1230 Wien 
Defi 
Numéro d’homologation suisse: A-3619 
 
pays d’origine: Autriche 
 
numéro d’homologation étranger: 2525/1 
 
distributeur: TBH Agrochemie GmbH, Grossfeiting 16a, 
A-8412 Allerheiligen 
Applications autorisées: 
Domaine d’application 
Maladie/effets 
Mode d’application 
(*) 
 
Grande culture 
 
 
 
blé d’automne, 
épeautre, 
orge d’automne, 
seigle d’automne, 
triticale 
dicotylédones, monocotylédones 
Dosage: 4–5 l/ha 
Application: automne, 
printemps; pré-levée, 
post-levée précoce 
 
pomme de terre 
dicotylédones, monocotylédones 
Dosage: 3–5 l/ha 
Application: pré-levée 
 
pomme de terre 
dicotylédones, monocotylédones 
Dosage: 4–4,5 l/ha 
Application: post-levée, 
jusqu’à 5 cm d’hauteur 
de la plante; en mélange 
avec 0,5 kg/ha Sencor 
1,2,3 
 
 
 
 
(*) Charges et remarques 
1 = Seulement pour les pommes de terre de table et les pommes de terre fourragères, ne pas 
appliquer sur les pommes de terre précoces et les plants de pommes de terre. 
2 = Tenir compte de la sensibilité de la variété à l’autre composant du mélange. 
3 = Respecter un délai d’attente de 16 semaines pour la prochaine culture. 
 
 
 
 
Stockage et élimination 
Le produit doit être conservé dans l’emballage original, à l’écart des denrées alimen-
taires, des aliments pour animaux et des médicaments, de façon à ne pas être acces-
sible aux personnes non autorisées. 
Les récipients vides doivent être nettoyés avec soin et être confiés à la voirie pour 
leur élimination. Les restes de substances doivent être confiés au centre de ramas-
sage de la commune, à un centre de collecte de déchets spéciaux ou au point de 
vente. 
Sont réservées les prescriptions de la législation sur les toxiques et sur la protection 
de l’environnement.

2610 
Droit de la concurrence et droit de la propriété intellectuelle 
La présente décision de portée générale n’influe pas sur les règles du droit de la 
concurrence et du droit de la propriété intellectuelle. 
Voies de droit 
La présente décision peut être attaquée, dans un délai de 30 jours à compter de sa 
notification, auprès de la Commission de recours DFE (REKO/DFE), 3202 Frauen-
kappelen. Le mémoire de recours, à présenter en deux exemplaires, indique les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porte la signature du recourant ou de son 
représentant; y seront jointes la décision attaquée et les pièces invoquées comme 
moyens de preuve, lorsqu’elles sont disponibles. 
26 avril 2005 
Office fédéral de l’agriculture:
 
Le directeur, Manfred Bötsch

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Décision de portée générale concernant l'admission d'un produit phytosanitaire dans la
liste des produits phytosanitaires non soumis à autorisation
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2005
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
16
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
26.04.2005
Date
Data
Seite
2608-2610
Page
Pagina
Ref. No
10 138 583
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
übernommen.
Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
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