ch_vb · 2005-2599 5443 · 1978-11-08 · de


2005-2599 
5443 
Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses 
(ordonnance sur la navigation intérieure, ONI) 
Normes techniques pour les bateaux de sport achevés 
et inachevés et pour les éléments de construction 
Vu l’art. 148g de l’ordonnance du 8 novembre 1978 sur la navigation dans les eaux 
suisses (ordonnance sur la navigation intérieure, RS 747.201.1), les normes techni-
ques mentionnées en annexe, que l’Office fédéral des transports désigne en accord 
avec le Secrétariat d’Etat à l’économie, sont à même de concrétiser les exigences 
essentielles de sécurité auxquelles doivent satisfaire les bateaux de sport achevés et 
inachevés et les éléments de construction. Les normes sont élaborées par des comités 
techniques sur mandat de la Commission de la CE et de l’AELE ; elles sont publiées 
par le Comité européen de normalisation (CEN). 
Par comparaison avec la 2e publication dans la Feuille fédérale (FF 2004 4215) il y a 
lieu de signaler les modifications suivantes: 
– 
Modifications de la désignation et de l’ordre des normes déjà mandatées, 
– 
Enregistrement de nouvelles normes qui ont reçu le statut de normes suisses. 
Les listes des normes désignées ci-après et leurs textes peuvent être comman-
dées auprès de l’Association Suisse de Normalisation (SNV), Bürglistrasse 29, 
8400 Winterthur. 
11 octobre 2005 
Office fédéral des transports: 
 
Max Friedli

5444 
Annexe 
Numéro 
Titre 
Référence 
Feuille 
officielle CE 
SN EN ISO 6185-1: 
2001 
Bateaux pneumatiques – Partie 1: Bateaux équipés 
d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5 kW 
C 91/2002 
SN EN ISO 6185-2: 
2001 
Bateaux pneumatiques – Partie 2: Bateaux équipés 
d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 
4,5 kW et 15 kW inclus 
C 91/2002 
SN EN ISO 6185-3: 
2001 
Bateaux pneumatiques – Partie 3: Bateaux équipés 
d’un moteur d’une puissance maximale supérieure 
ou égale à 15 kW 
C 91/2002 
SN EN ISO 7840: 
2004 
Petits navires – Tuyaux souples résistants au feu, 
pour carburant 
C 5/2005 
SN EN ISO 8099: 
2000 
Petits navires – Systèmes de rétention des déchets 
des installations sanitaires (toilettes) 
C 138/2001
SN EN ISO 8469: 
1995 / A1:2000 
Navires de plaisance – Tuyaux souples non résistants
au feu, pour carburant 
C 59/1998 
C 138/2001
SN EN ISO 8665: 
1995 / A1 2000 
Navires de plaisance – Moteurs et systèmes de propul-
sion marins – Mesurage et déclaration de la puissance 
C 384/1997 
C 138/2001
SN EN ISO 8666: 
2002 
Petits navires – Données principales 
C 118/2003
SN EN ISO 8847: 
2004 
Navires de plaisance – Appareils à gouverner – 
Systèmes à drosses et réas 
C 5/2005 
SN EN ISO 8849: 
2003 
Petits navires – Pompes de cale à moteur électrique 
en courant continu 
C 5/2005 
SN EN ISO 9093-1: 
1997 
Navires de plaisance – Vannes de coque et passe-
coques – Partie 1: Construction métallique 
C 138/2001
SN EN ISO 9093-2: 
2002 
Petits navires – Vannes de coque et passe-coques – 
Partie 2: Construction non métallique 
C 80/2003 
SN EN ISO 9094-1: 
2003 
Petits navires – Protection contre l’incendie – 
Partie 1: Bateaux d’une longueur de coque inférieure 
ou égale à 15 m 
C 163/2003
SN EN ISO 9094-2: 
2002 
Petits navires – Protection contre l’incendie – 
Partie 2: Navires d’une longueur de coque supérieure
à 15 m 
C 118/2003
SN EN ISO 9097: 
1994 / A1:2000 
Navires de plaisance – Ventilateurs électriques 
C 59/1998 
C 138/2001
SN EN ISO 10087: 
1996 / A1: 2000 
Navires de plaisance – Identification des coques – 
Système de codage 
C 384/1997 
C 138/2001
SN EN ISO 10133: 
2000 
Petits navires – Systèmes électriques – installations 
à très basse tension à courant continu 
C 59/2002 
SN EN ISO 10239: 
2000 
Petits navires – Installations alimentées en gaz de 
pétrole liquéfié 
C 138/2001
SN EN ISO 10240: 
2004 
Navires de plaisance – Manuel du propriétaire 
C 107/2005
SN EN ISO 10592: 
1995 / A1:2000 
Navires de plaisance – Systèmes à gouverner 
hydrauliques 
C 59/1998 
C 138/2001
SN EN ISO 11105: 
1997 
Navires de plaisance – Ventilation des compartiments 
moteur à essence et/ou réservoir à essence 
C 384/1997

5445 
Numéro 
Titre 
Référence 
Feuille 
officielle CE 
SN EN ISO 11547: 
1995 / A1:2000 
Navires de plaisance – Dispositif de protection 
contre le démarrage avec vitesse en prise 
C 384/1997 
C 138/2001 
SN EN ISO 11591: 
2000 
Petits navires à moteur – Champ de visibilité 
au niveau du poste de pilotage 
C 59/2002 
SN EN ISO 11592: 
2001 
Petits navires d’une longeur de coque de moins 
de 8 m – Détermination de la puissance nominale 
maximale de propulsion 
C 59/2002 
SN EN ISO 11812: 
2001 
Petits navires – Cockpits étanches et cockpits 
rapidement autovideurs 
C 91/2002 
SN EN ISO 12215-1: 
A1: 2000 
Petits navires – Construction de coques et échantillons 
– Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, 
renforcement de fibres de verre, stratifié de référence 
C 138/2001 
SN EN ISO 12215-2: 
2002 
Petits navires – Construction de coques et échantillons 
– Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les 
constructions de type sandwich, matériaux enrobés 
C 235/2002 
SN EN ISO 12215-3: 
2002 
Petits navires – Construction de coques et échantillons 
– Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, 
bois, autres matériaux 
C 235/2002 
SN EN ISO 12215-4: 
2002 
Petits navires – Construction de coques et échantillons 
– Partie 4: Ateliers de construction et fabrication 
C 235/2002 
SN EN ISO 12216: 
2002 
Petits navires – Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et 
portes – Exigences de résistance et d’étanchéité 
C 318/2002 
SN EN ISO 12217-1: 
2002 
Petits navires – Évaluation et catégorisation 
de la stabilité et de la flottabilité – Partie 1: Bateaux 
à propulsion non vélique d’une longueur de coque 
supérieure ou égale à 6 m 
C 235/2002 
SN EN ISO 12217-2: 
2002 
Petits navires – Évaluation et catégorisation de la 
stabilité et de la flottabilité – Partie 2: Bateaux à voiles 
d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m 
C 235/2002 
SN EN ISO 12217-3: 
2002 
Petits navires – Evaluation et catégorisation 
de la stabilité et de la flottabilité – Partie 3: Bateaux 
d’une longueur de coque inférieure à 6 m 
C 235/2002 
SN EN ISO 13297: 
2000 
Petits navires – Systèmes électriques – Installations 
de distribution de courant alternatif 
C 59/2002 
SN EN ISO 13929: 
2001 
Petits navires – Appareills à gouverner – Transmission 
à engrenages 
C 59/2002 
SN EN ISO 14895: 
2003 
Petits navires – Réchauds de cuisine alimentés par 
combustible liquide 
C 261/2003 
SN EN ISO 14945: 
2004 
Petits navires – Plaque du constructeur 
C 5/2005 
SN EN ISO 14946: 
2001 
Petits navires – Capacité de charge maximale 
C 59/2002 
SN EN ISO 15083: 
2003 
Navires de plaisance – Systèmes de pompage de cale 
C 261/2003 
SN EN ISO 15084: 
2003 
Petits navire – Mouillage, amarrage et remorquage – 
Points d’ancrage 
C 163/2003 
SN EN ISO 15085: 
2003 
Petits navires – Prévention de chutes d’homme 
à la mer et remontée à bord 
C 261/2003

5446 
Numéro 
Titre 
Référence 
Feuille 
officielle CE 
SN EN ISO 15584: 
2001 
Petits navires – Moteurs inérieurs à essence – 
léments des circuits d’alimentation et des systèmes 
électriques 
C 59/2002 
SN EN ISO 16147: 
2002 
Petits navires – Moteurs intérieure diesels – Eléments 
des circuits d’alimentation et des systèmes électriques 
fixes sur le moteur 
C 80/2003 
EN 28846: 
1993 / A1: 2000 
Navires de plaisance; équipements électriques; 
protection contre l’inflammation des gaz inflammables 
environnants 
C 255/1995 
C 138/2001
EN ISO 28848: 
1993 / A1: 2000 
Navires de plaisance; appareils à gouverner 
commandés à distance 
C 255/1993
C 138/2001
EN 28849: 
1993 / A1: 2000 
Petits navires – Pompes de cale à moteur électrique 
C 255/1995 
C 138/2001
EN ISO 29775: 
1993 / A1: 2000 
Navires de plaisance – Appareils à gouverner 
commandés à distance pour moteurs hors-bord 
uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW 
C 255/1995 
C 138/2001
SN EN ISO 
60092-507: 2000 
Installations électriques à bord des navires – 
Partie 507: Navires de plaisance 
C 137/2003

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (ordonnance sur la navigation
intérieure, ONI). Normes techniques pour les bateaux de sport, pour les bateaux de sport
inachevés et pour les éléments de construction
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
2005
Année
Anno
Band
1
Volume
Volume
Heft
40
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
---
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
11.10.2005
Date
Data
Seite
5443-5446
Page
Pagina
Ref. No
10 138 973
Die elektronischen Daten der Schweizerischen Bundeskanzlei wurden durch das Schweizerische Bundesarchiv
übernommen.
Les données électroniques de la Chancellerie fédérale suisse ont été reprises par les Archives fédérales suisses.
I dati elettronici della Cancelleria federale svizzera sono stati ripresi dall'Archivio federale svizzero.