ch_vb · 98.040 · 1998-06-22 · de


#ST# 98.040
Message
concernant la participation de la Suisse
à l'Exposition universelle «Expo 2000 Hanovre»
du 22 juin 1998
Messieurs les Présidents, Mesdames et Messieurs,
Par le présent message, nous vous soumettons un projet d'arrêté fédéral concernant
la participation de la Suisse à l'exposition universelle de Hanovre en 2000, en vous
proposant de l'approuver.
Nous vous prions d'agréer, Messieurs les Présidents, Mesdames et Messieurs,
l'assurance de notre haute considération.
22 juin 1998 
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Cotti
Le chancelier de la Confédération, Couchepin
40172
1998-390 
4081

Condensé
Par le présent message, nous vous proposons d'approuver un crédit d'engagement
de 18 millions de francs pour permettre à la Suisse de participer à l'Exposition
universelle de Hanovre (1er juin au 31 oct. 2000).
Le site de l'Expo s'étendra dans la zone de la Foire internationale, sur près de
300 ha. Le thème retenu est très large: Homme-Nature-Technologie. 173 pays et
organisations internationales ont déjà annoncé leur participation. Les organisateurs
comptent enregistrer au moins 40 millions d'entrées.
Le pavillon suisse a été conçu par l'architecte Peter Zumthor, de Haldenstein (GR),
et son équipe, vainqueurs d'un concours organisé par la Commission de
coordination pour la présence de la Suisse à l'étranger (COCO), en étroite
collaboration avec l'Office des constructions fédérales.
Ledit concept apparaît original, inattendu; il se veut contraste, ambiance, accueil
personnalisé, havre de repos dans une expo suragitée. Un accent particulier sera
mis sur la Nature et il sera fait appel aux cinq sens du visiteur; le pavillon se
présentera comme un immense labyrinthe que chacun découvrira au fil de ses
pérégrinations, le bois étant omniprésent dans un «paysage sonore» des plus
surprenants.
La présence suisse sera complétée par un volet consacré aux transports dans le
Parc thématique (secteur «Mobilité») et par un riche programme culturel.
4082

Message
I 
Partie générale
II 
Les expositions universelles: une tradition qui est loin
de disparaître!
La première exposition universelle a eu lieu en 1851 à Londres et elle a été suivie
jusqu'à nos jours de plusieurs dizaines de manifestations analogues, plus ou moins
importantes. Au cours de la présente décennie, il y a lieu de mentionner la mise sur
pied de quatre expositions, à Séville (1992, lre catégorie), Gênes (1992, spécialisée),
Taejon (1993, spécialisée) et Lisbonne (1998, spécialisée) et de rappeler l'annu-
lation, au dernier moment, du projet de Vienne/Budapest (1995/96).
Les efforts faits par la Suisse et par quelques autres pays occidentaux au Bureau
international des expositions (BIE), qui coordonne ce type de manifestations, pour
espacer davantage les expositions universelles ont, dans un premier temps, abouti à
un moratoire valable pour la période de 2001 à 2004; celui-ci a toutefois été levé
récemment et de nouvelles expositions auront lieu à Hanovre (2000, lre catégorie),
Manille/Philippines (2002, spécialisée) et Nagoya/Japon (2005, lre catégorie).
Certains prétendent que les expositions universelles sont une survivance du passé,
mais cette affirmation est démentie à la fois par les nombreux pays qui présentent
des projets au BIE et par les visiteurs qui affluent en rangs serrés pour découvrir les
divers pavillons lors de chaque Expo (p. ex.: 42 millions d'entrées et 112 pays
participants à Séville '92; 20 millions d'entrées et 141 pays participants à
Taejon '93, 15 millions d'entrées prévues et 155 pays participants à Lisbonne '98).
12 
La Suisse et les expositions universelles
II est permis d'affirmer que les expositions universelles constituent un bon support
d'information, d'autant plus qu'elles bénéficient généralement d'une excellente
couverture médiatique.
La Suisse a dès lors été régulièrement présente lors des manifestations mises sur
pied ces 15 dernières années. En règle générale, ses pavillons sont appréciés à la fois
des spécialistes et du grand public; cela a tout particulièrement été le cas à Taejon,
où le pavillon suisse a accueilli 2,5 millions de visiteurs et a été classé parmi les
quatre meilleurs par la télévision coréenne.
2 
Partie spéciale
21 
Expo 2000 Hanovre
En 1990, le BIE a confié à l'Allemagne (Hanovre) le soin d'organiser l'Expo de l'an
2000, la République fédérale l'emportant de très peu face à son rival canadien
(Toronto) lors du vote décisif. Quatre ans plus tard, l'Expo 2000 Hanovre a été
définitivement enregistrée par le BIE sur la base d'un concept thématique centré sur
le développement durable et fortement inspiré du document final («Agenda 21») de
la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement de Rio de
4083

Janeiro (1992). Il s'agissait là d'une première, la RFA n'ayant encore jamais mis sur
pied une exposition universelle.
La ville de Hanovre est le chef-lieu du Land de Basse-Saxe; elle compte 625 000
habitants et se trouve au centre d'une des plus importantes régions industrielles du
pays; chaque année, les chefs d'entreprises du monde entier s'y rencontrent lors de la
prestigieuse Foire de Hanovre. La ville joue aussi un rôle fort dynamique sur les
plans culturel et universitaire.
Le site de l'Expo s'étendra dans la zone de la Foire internationale, sur près de
300 ha, englobant une surface bâtie de 44,5 ha: 15 ha pour de nouvelles
constructions, 6 ha pour le Parc thématique et 23,5 ha de halles d'exposition déjà
existantes dans le cadre de la Foire internationale (cf. plan ci-joint).
Le thème central sera extrêmement large, comme il est de coutume pour les grandes
expositions universelles: «Homme-Nature-Technologie». 
Onze sous-thèmes seront
toutefois traités, dans le Parc thématique, dans la perspective du «développement
durable»:
- 
L'homme
- Savoir, information, communication
- Mobilité
- Avenir du travail
- Santé
- Energie
- Nutrition
- Environnement, paysage, climat
- Besoins vitaux
- Avenir du passé
- 21e siècle.
Ces sous-thèmes ne sont évidemment pas liés aux frontières nationales et les
organisateurs espèrent les développer dans le Parc thématique (6 halles) en étroite
collaboration avec les pays participants; à l'aube d'un siècle nouveau, il est prévu
d'y présenter, de manière attrayante et réaliste, divers projets et ébauches de
solutions en vue de maîtriser les tâches de l'avenir.
Parallèlement, les pays participants sont évidemment aussi invités à prendre place
dans le secteur international, avec des pavillons ad hoc ou dans des halles
d'exposition, en y montrant comment ils affrontent les défis de l'avenir, sans pour
autant négliger leurs traditions culturelles et sociales. Un important programme
culturel, sportif et de variétés sera également mis sur pied, à l'intérieur de l'Expo,
mais aussi dans la région de Hanovre.
La Commissaire générale de l'Expo 2000 a été désignée en 1994 en la personne de
Mme Birgit Breuel qui avait dirigé préalablement la Treuhand AG, chargée de régler
le délicat problème des nationalisations dans l'ex-RDA.
22 
Pays participants et visiteurs
Au moment de la rédaction du présent message, 173 pays et organisations
internationales avaient annoncé leur participation. Tous les pays de l'Union
européenne seront présents, de même que l'Union en tant que telle.
Les organisateurs ont effectué diverses analyses de marché qui ont révélé que 40
pourcent des Allemands et 25 pour cent des Français avaient l'intention de se rendre
4084

à l'Expo 2000. Ils comptent dès lors enregistrer au moins 40 millions d'entrées
pendant les cinq mois d'ouverture de l'Expo (1er juin au 31 oct. 2000).
23 
La participation suisse
231 
Raisons justifiant notre participation
Les Etats se doivent eux aussi de soigner leur image et, à cet égard, les expositions
universelles constituent une excellente plate-forme de «marketing international».
L'Expo 2000 Hanovre nous permettra d'atteindre un large public européen.
L'Allemagne est le principal partenaire de la Suisse, aussi bien sur le plan
économique que sur les plans touristique, scientifique et culturel. Il serait
inconcevable de ne pas être présent à l'Expo 2000 Hanovre, alors même que les
expositions universelles figurent parmi les instruments traditionnels de notre
politique de présence à l'étranger et que la grande manifestation mise sur pied par
nos voisins attirera un nombre record de pays participants.
232 
Travaux préparatoires et concours
L'invitation officielle des autorités allemandes a été remise au président de la
Confédération en avril 1995.
En qualité de «commission des expositions universelles», la Commission de coordi-
nation pour la présence de la Suisse à l'étranger (COCO) a examiné l'opportunité de
la participation de notre pays à l'Expo 2000. Elle a adressé un préavis favorable au
Conseil fédéral, qui s'est rallié à ses vues le 25 octobre 1995, admettant aussi le
principe de la construction d'un pavillon valorisant particulièrement le bois.
En étroite collaboration avec l'Office des constructions fédérales, qui a conduit
l'ensemble des opérations, la Commission de coordination a ensuite mis sur pied un
concours répondant aux impératifs de la nouvelle loi sur les marchés publics (loi
fédérale du 16 décembre 1994 sur les marchés publics; RS 172.056.1) et de son
ordonnance d'application (ordonnance du 11 déc. 1995 sur les marchés publics
[OMP]; RS 172.056.11), qui respectent les principes adoptés récemment par
l'Organisation mondiale du commerce. Dans ce contexte, rappelons que le mandant
public perd une partie de ses prérogatives au profit d'un jury qui doit être désigné
selon des critères très stricts et dont la décision ne peut guère être remise en cause
(art. 53 OMP).
Dans le cadre des conditions du concours, la Commission a fixé divers axes de
réflexion, notamment en ce qui concerne l'approche thématique:
«La COCO est d'avis que la thématique des transports prise au sens large, convien-
drait particulièrement bien à la présentation de plusieurs aspects importants du
thème général de l'Expo 2000 (Hommc-Nature-Tcchnologie) et de la situation de
notre pays. Des thèmes tels que le respect de la nature, le développement des
moyens de transports, la concurrence rail-route, les communications Nord-Sud et
Est-Ouest (notre contribution au réseau européen des transports), la Suisse carrefour
et lieu de rencontre, etc. pourraient notamment être mis en évidence dans un tel
contexte. La participation suisse devra susciter intérêt et sympathie pour notre pays
dans le cadre d'une présentation objective et empreinte de confiance en soi.»
(Citation tirée du document de base remis par la COCO aux participants au con-
cours).
4085

La Commission mettait également en évidence trois autres conditions: respect du
principe du développement durable, construction en bois, limites financières.
Le concours s'adressait à des «groupes de projets à même de trouver des solutions
optimales à la fois au niveau du concept thématique, de l'architecture, de la
réalisation des expositions et du fonctionnement général du futur pavillon». Il a été
organisé en deux phases:
- procédure de sélection;
- concours proprement dit.
La procédure de sélection a été lancée par un appel d'offres publié le 10 octobre
1996 dans la Feuille officielle suisse du commerce et dont la procédure était
conforme à l'Accord du GATT. Cette publication a suscité près de 600 demandes de
documentation. 129 intéressés ont finalement déposé leur candidature; plusieurs
d'entre eux provenaient de l'étranger.
Désigné par la COCO en étroite collaboration avec l'Office des constructions
fédérales, le Jury, composé de douze membres et présidé par M. Arthur
Hänsenberger, ancien député au Conseil des Etats, a examiné les divers dossiers de
candidature (exposés des intentions dans les différents domaines et composition des
groupes de projet); le 31 janvier 1997, il a invité 18 «teams» à développer leur projet
dans le cadre du concours proprement dit.
Lors de sa séance finale du 1er septembre 1997, le Jury a primé six projets. Il a
désigné comme vainqueur le groupe conduit par 1''architecte Peter Zumthor,
Haldenstein (GR), de renommée internationale, qui peut se prévaloir de très
importantes réalisations dans plusieurs pays d'Europe (p. ex.: Internationales
Ausstellungs- und Dokumentationszentrum «Topographie des Terrors», à Berlin;
Kunsthaus Bregenz; Thermalbad Vais). Ce projet du team Zumthor a ensuite reçu
l'aval de la Commission de coordination. Les résultats du concours ont été présentés
lors d'une conférence de presse tenue le 11 septembre 1997 et les divers projets des
participants ont été exposés à Berne pendant près de deux semaines. Ledit projet a
fait l'objet de nombreuses discussions entre les divers partenaires, tout au long de
l'hiver 1997/98, de manière, notamment, à développer un concept thématique plus
accessible au visiteur moyen et à favoriser une meilleure circulation à l'intérieur du
pavillon suisse, ce qui correspondait d'ailleurs aux remarques formulées par le Jury.
Notons également que, dès l'adoption de la décision du Conseil fédéral favorable à une
participation à l'Expo 2000 (25 oct. 1995), des contacts ont été pris par le Département
fédéral des affaires étrangères (DFAE) avec les organisateurs, en vue de retenir un
emplacement adéquat pour le futur pavillon suisse, sous réserve bien sûr de
l'acceptation ultérieure du crédit par l'Assemblée fédérale. Cette démarche précoce a
permis d'obtenir un site extrêmement favorable, tout près du pavillon allemand, avec
comme voisins immédiats, la France, la Grande-Bretagne et la Norvège (cf. plan ci-
joint). La parcelle réservée à la Suisse s'étend sur une surface de 3977 m2.
233 
La présence suisse à l'Expo
233.1 
Généralités
La présence suisse à l'EXPO s'inscrira dans une triple perspective:
- le pavillon suisse;
- la présence dans le Parc thématique;
- le programme culturel.
4086

233.2 
Le pavillon suisse
Le concept du pavillon suisse apparaît original, inattendu; il se veut contraste,
ambiance, havre de repos dans une Expo suragitée, dominée par les attractions
audiovisuelles, les nouveautés technologiques, les restaurants gastronomiques. Un
accent particulier sera aussi mis sur l'accueil individualisé, l'hospitalité, la rencontre,
le dialogue, la chaleur humaine, les esprits curieux trouvant toujours une oreille
attentive à leurs interrogations.
Le pavillon s'adressera aux sens plus qu'à la raison, même si le développement
durable doit rester au centre des préoccupations. Dans la trilogie thématique de
l'Expo «Homme - Nature - Technologie», l'attention du visiteur sera surtout attirée
sur le deuxième terme. La Nature, c'est d'abord le bois et le pavillon se présentera
comme un immense labyrinthe où les visiteurs avanceront entre les piles de planches
entreposées et découvriront au fil de leurs pérégrinations cinq lieux différents.
Chacun de ces lieux reflétera une autre approche de la nature. Un accent particulier
sera mis sur les produits naturels et il sera possible de goûter, dans une ambiance
sympathique, le pain noir et le fromage de nos alpages, le lait et le vin, la viande des
Grisons, etc. Pour la vue, il y aura jeu de couleurs, des mots s'inscriront en néon
bleu, vert ou rouge sur les parois de bois, offrant des sujets de réflexion. Le pavillon
sera aussi musique, paroles, chants et les sons s'échappant des hauts corridors de
bois éveilleront aussi la curiosité des visiteurs qui ne se seront pas encore hasardés
dans le labyrinthe. Mais on pourra aussi sentir le bois fraîchement coupé, le toucher,
toujours en étroite communion avec la nature.
Le pavillon constituera une sorte de paysage sonore de la Suisse qui déclinera les
trois thèmes centraux de l'Expo avec ses propres caractéristiques: harmonie des sons
quotidiens (Nature), langues, dialectes et chants (Homme), musique plus élaborée
(Technologie).
Il va de soi qu'un pavillon orienté sur la Nature ne peut pas être en même temps un
véritable centre d'information sur la Suisse et ses réalisations. Pour éviter de
«mélanger les' genres», la Commission de coordination a dès lors prévu trois
mesures distinctes:
- un stand d'information dans la zone de services du pavillon suisse;
- la création d'un site Internet régulièrement réactualisé et dont l'adresse sera
remise à chaque visiteur;
- la présentation de la politique suisse des transports dans le Parc thématique
(secteur «Mobilité») coordonné par les organisateurs allemands.
Cette approche paraît en effet mieux ciblée aux yeux de la Commission, les visiteurs
d'une exposition universelle n'étant pas à même d'assimiler en un ou deux jours
tous les messages et informations diffusés dans les divers pavillons. Priorité donc au
vécu, à l'émotion, au sentiment, aux sens, à l'originalité, au souvenir durable, mais
information solide à disposition pour ceux qui la souhaitent vraiment.
233.3 
Présence dans le Parc thématique
La présentation de la politique suisse des transports interviendra dans le Parc
thématique, en étroite collaboration avec les organisateurs de l'Expo responsables du
secteur «Mobilité».
4087

Elle permettra de s'adresser à un public plus ciblé que dans le secteur des pavillons
nationaux.
L'aménagement de la surface d'exposition réservée à la Suisse (100 m2) incombera à
l'Office fédéral des transports. Parmi les thèmes qui seront évoqués, il y a lieu de
mentionner les nouvelles transversales ferroviaires alpines, le concept RAIL 2000 et
la concurrence rail-route; en marge, ce sera aussi l'occasion de montrer l'impact de
la démocratie directe (ex.: initiative des Alpes, référendum sur la taxe poids lourds)
sur la vie politique suisse.
233.4 
Programme culturel
Chaque pays a l'occasion de présenter sa culture et ses traditions, aussi bien dans le
cadre de son propre pavillon qu'en utilisant les infrastructures de l'Expo ou celles de
la Ville de Hanovre.
La Suisse profitera évidemment aussi de cette possibilité, en étroite collaboration
avec Pro Helvetia qui sera chargée de la coordination et de la mise sur pied des
programmes. Dans ce contexte, \aJournee officielle suisse, d'ores et déjà fixée au
9 juin 2000, retiendra tout particulièrement l'attention.
233.5 
Organisation
Le team Zumthor livrera un pavillon «clef en mains». La surveillance du
développement du projet sera confiée à un groupe composé du secrétaire de la
COCO (coordination générale), d'un représentant de l'Office des constructions
fédérales (pour le volet «constructions») et d'un représentant de l'Office suisse
d'expansion commerciale (pour les volets «communications» et «gestion»),
auxquels viendront se joindre de cas en cas deux ou trois spécialistes.
24 
Projet Zumthor: audacieux et non conventionnel
II est de tradition que les participations suisses aux expositions universelles donnent
lieu à des controverses. Il suffit de rappeler les discussions passionnées qu'avait
suscité le pavillon suisse à l'Expo '92 Séville. Depuis lors, la Suisse a participé à
trois expositions spécialisées: Gênes 1992, Taejon 1993 et Lisbonne 1998 (en
cours). Notre présence à ces manifestations n'a dans l'ensemble pas provoqué de
grandes réactions politiques et l'accueil du public s'est avéré très favorable. Le
projet prévu pour Hanovre ne manquera pas de susciter à nouveau les passions.
A l'époque d'Internet, l'information n'est pas la première préoccupation du projet
Zumthor. Il ne s'agit pas d'instruire le visiteur ou la visiteuse, de vanter les mérites
de la Suisse, mais bien plutôt de favoriser une expérience marquante au niveau des
sens. Surprise, effets optiques et acoustiques inattendus, hospitalité, détente,
rencontre et dialogue, tels sont les points forts de ce projet. Il convient de vivre
quelques instants d'intensités suisses les plus diverses.
Mais que veut dire la Suisse en présentant un tel pavillon à l'Expo 2000 Hanovre?
Quelques mots-clefs préciseront ses intentions: développement durable (bois),
diversité culturelle, qualité de vie, ouverture, intensité, etc.
4088

Le visiteur qui, au-delà du sensoriel, souhaiterait davantage d'informations sur la
Suisse, ne sera pas oublié pour autant:
- Entretiens avec le personnel d'accueil du pavillon suisse qui comprendra des
spécialistes venant des horizons les plus divers (culture, économie, politique,
science, etc.);
- Visite du Centre d'information dans la zone de services du pavillon, où il sera
possible d'obtenir des informations, une documentation exhaustive et des accès
Internet;
- Visite du volet consacré à la politique suisse des transports (traversée des Alpes,
NLFA, RAIL 2000, etc.) dans le secteur «Mobilité» du Parc thématique;
- 
Remise à chaque visiteur, à titre de souvenir, d'une plaquette de bois portant
l'adresse d'un site Internet officiel diffusant des informations sur la Suisse.
Le Conseil fédéral est conscient que le Jury du concours, présidé par l'ancien député
au Conseil des Etats Arthur Hänsenberger, a retenu un projet peu conforme aux
traditions, en arrêtant son choix sur le projet du Team Zumthor. Divers représentants
de la COCO poursuivent actuellement un dialogue intense et constructif avec le
précité, en vue de mieux concrétiser le message diffusé au pavillon suisse. Dans ce
contexte, des progrès sensibles ont déjà été réalisés, mais d'autres précisions et
approfondissements apparaissent encore 
nécessaires 
et seront 
soumis aux
commissions dans le cadre d'un rapport complémentaire. Eu égard à ce qui précède,
le Conseil fédéral ne voit pas de raison de s'écarter de la décision prise par le Jury,
puis par la COCO. Il soumet dès lors le projet Zumthor à l'approbation des
Chambres fédérales.
3 
Conséquences financières et effets sur l'état du personnel
Les coûts de notre participation sont budgétisés comme suit:
A. Construction et aménagement du pavillon 
Francs
1. Travaux préparatoires 
270 000
2. Constructions 
3590000
3. Aménagement des locaux 
3 030 000
4. Autres frais (espace non construit, etc.) 
770 000
5. Honoraires (architecte, auteurs, etc.) 
1 430 000
Sous-total 
9 090 000
B. Frais d'exploitation et autres dépenses
6. Frais d'exploitation 
3960000
7. Coordination administrative 
400 000
8. Communication, PR 
1 200 000
9. Parc thématique 
1000000
10. Journée suisse, volet culturel 
500 000
11. TVA 
450000
12. Réserve et divers 
1 400 000
Sous-total 
8 910 000
18 000 000
Les coûts sont donc sensiblement inférieurs à ceux engagés pour l'Expo de Séville
(32 mio. de fr., en 1992).
4089

Notons que les travaux préparatoires (concours, développement du projet) sont
couverts par le crédit ordinaire de la Commission de coordination; ils totaliseront
près de 650'000 francs jusqu'à l'été 1998.
Le budget ci-dessus inclut un renchérissement de l'ordre de 5 pour cent; l'expérience
montre que les coûts progressent de manière plus rapide dans les régions qui mettent
sur pied des expositions universelles.
Le financement du projet sera entièrement assuré par la Confédération. Il ne
dépendra donc pas des contributions d'éventuels sponsors; en effet, le concept retenu
n'est guère susceptible de mobiliser les milieux industriels, alors que la branche
sylvicole, potentiellement intéressée, ne dispose pas de grands moyens financiers;
l'investissement fait à Hanovre doit donc plutôt être considéré, entre autres, comme
un geste indirect de la Confédération en faveur de la promotion du bois en Suisse.
Le projet n'aura pas d'incidence sur l'effectif du personnel de la Confédération.
L'article 88, 2e alinéa, de la constitution, qui institue un frein aux dépenses, stipule
notamment que les crédits d'engagement entraînant des dépenses nouvelles et uni-
ques de plus de 20 millions de francs doivent être adoptés «à la majorité de tous les
membres de chaque conseil». La dépense totale qu'entraînera le crédit d'engagement
étant inférieure à ce montant, il n'y a pas lieu, à notre avis, de soumettre l'article 1er
de l'arrêté fédéral à cette disposition.
4 
Programme de la législature
La participation à l'EXPO 2000 Hanovre a été annoncée dans le Programme de la
législature 1995-1999 au nombre des crédits d'engagement. Les moyens nécessaires
à son financement, soit 18 millions de francs, ont été prévus clans le plan financier
pour les années 1998 et 1999, ainsi que dans les projets de dépenses pour 2000 et
2001.
5 
Constitutionnalité
La base constitutionnelle de l'arrêté fédéral est donnée par la compétence générale
de la Confédération en matière de relations avec l'étranger. La compétence du
Conseil fédéral pour la présence officielle de la Suisse dans les expositions
universelles est fondée sur l'article 102, chiffre 8, de la constitution. La compétence
de l'Assemblée fédérale découle de sa compétence générale en matière financière,
selon l'article 85, chiffre 10, de la constitution.
Le Conseil fédéral vous propose de suivre la pratique adoptée jusqu'ici et
d'approuver le crédit qui fait l'objet du présent message par un arrêté fédéral simple,
conformément à l'article 8 de la loi sur les rapports entre les Conseils (RS 171.11).
Cet arrêté n'est pas sujet au référendum facultatif.
40172
4090

Emplacement du Pavillon suisse
Annexe
4091

Plan du site de l'Expo 2000 Hanovre
4092

Arrêté fédéral 
Projet
concernant la participation de la Suisse
à l'Exposition universelle «Expo 2000 Hanovre»
du
L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse,
vu l'article 85, chiffre 10, de la constitution;
vu le message du Conseil fédéral du 22 juin 19981,
arrête:
Article premier
Un crédit d'engagement de 18 millions de francs est approuvé pour la participation
de la Suisse à l'exposition universelle «Expo Hannover 2000» (1er juin au 30 oct.
2000).
Art. 2
Le présent arrêté, qui n'est pas de portée générale, n'est pas sujet au référendum.
40172
1 
FF 1998 4081
4093

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
Message concernant la participation de la Suisse à l'Exposition universelle «Expo 2000
Hanovre» du 22 juin 1998
In
Bundesblatt
Dans
Feuille fédérale
In
Foglio federale
Jahr
1998
Année
Anno
Band
4
Volume
Volume
Heft
39
Cahier
Numero
Geschäftsnummer
98.040
Numéro d'affaire
Numero dell'oggetto
Datum
06.10.1998
Date
Data
Seite
4081-4093
Page
Pagina
Ref. No
10 109 580
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