ch_vb · <td class="metadataCell">30004695</td> · 1983-10-18 · de


Recueil
des lois fédérales
N° 40
du 18 octobre 1983
1346
Modification des dispositions transitoires du code pénal suisse. AF
1347
Organisation des troupes
1349
Rigueurs excessives consécutives à la réduction de certaines presta-
tions de la Confédération en 1984
1352
Modification du tarif d'impôt pour les cigarettes
1353
Prix des plants de pommes de terre provenant de la récolte 1983
1356
Emploi de la radiodiffusion dans l'intérêt de la paix. Convention
internationale
1345

Arrêté fédéral
sur une modification des dispositions transitoires
du code pénal suisse
Modification du 7 octobre 1983
L'Assembléefédérale de la Confédération suisse,
vu le message du Conseil fédéral du 29 juin 19839,
arrête:
I
La loi fédérale du 18 mars 19712) concernant la modification du code pénal
suisse3) est modifiée comme il suit:
Dispositionsfinales, chiffre II
La réforme des établissements nécessitée par le présent code sera opérée par
les cantons dès que possible, mais au plus tard dans les dix ans à compter
de l'entrée en vigueur des dispositions revisées2>. Pour les établissements au
sens de l'article 93ter du code pénal, ce délai est de douze ans au plus. Le
Conseil fédéral édictera les arrêtés nécessaires pour la période transitoire.
II
Le présent arrêté est de portée générale.
2 Il est déclaré urgent selon l'article 89b's, ier alinéa, de la constitution et entre
en vigueur lejour de son adoption.
3 Il est sujet au référendum facultatif conformément à l'article 89b'S, 2° ali-
néa, de la constitution et a effet jusqu'au 31 décembre 1985.
Conseil des Etats, le 7 octobre 1983
Conseil national, le 7 octobre 1983
Le président: Weber
Le président: Eng
La secrétaire: Huber
Le secrétaire: Zwicker
28434
I) FF 1983 III 417
2) RO 1971 777
31 RS 311.0
1346
1983 —823
¯a

Organisation des troupes
Modification du 7 octobre 1983
L'Assemblée fédérale de la Confédération suisse,
vu les articles 45 et 123 de l'Organisation militaire de la Confédération
suisse'>;
vu le message du Conseil fédéral du 16 février 19832),
arrête:
I
Les annexes A et 133) de l'arrêté de l'Assemblée fédérale du 20 décembre
19604) sur l'organisation de l'année (organisation des troupes) sont modi-
fiées conformément aux indications figurant dans les annexes3> du présent
arrêté.
II
Doivent accomplir des cours d'instruction supplémentaires:
a .En 1984, les officiers, sous-officiers et soldats prévus pour desservir le
système électronique de traitement des données 79 Flinte.
Ce service dure six jours pour 58 officiers, 12 sous-officiers et 24 sol-
dats, et treize jours pour 34 officiers, 10 sous-officiers et 4 soldats.
b .En 1984, ou en 1985, les officiers, sous-officiers et conducteurs de
véhicules à moteur devant être incorporés dans les compagnies d'en-
gins guidés antichars, type D—G (landwehr/landsturm), ainsi que le
personnel auxiliaire nécessaire aux cours préparatoires.
Ces services supplémentaires sont:
1 .De trois jours pour les officiers, dont le cours préparatoire de
cadres, ordinairement de quatre jours, est porté à sept jours;
2 .De quatre jours pour les sous-officiers, dont le cours préparatoire
de cadres, ordinairement de trois jours, est porté à sept jours;
3 .De cinq jours pour les conducteurs de véhicules à moteur, sous
forme d'une prolongation du cours de complément;
RS 510.10
2)FF 1983 I 1455
3)Pas publiées dans la FF.
4)RS 513.1
1983 -824
1347

Organisation des troupes
RO 1983
4 .De sept jours au maximum pour le personnel auxiliaire, sous for-
me d'une prolongation du cours de complément.
c. En 1984, et en 1985, les officiers et sous-officiers devant être incor-
porés dans les groupes mobiles d'engins guidés de défense contre
avions, ainsi que le personnel auxiliaire nécessaire aux cours prépara-
toires.
Ces services supplémentaires sont:
1 .De trois jours pour les officiers, dont le cours préparatoire de
cadres, ordinairement de quatre jours, est porté à sept jours;
2 .De quatre jours pour les sous-officiers, dont le cours préparatoire
de cadres, ordinairement de trois jours, est porté à sept jours;
3 .De sept jours au maximum pour le personnel auxiliaire, sous for-
me d'une prolongation du cours de répétition.
III
' Le présent arrêté
est de portée générale; en vertu de l'article 220 de
l'Organisation militaire de la Confédération suisse, il n'est cependant pas
soumis au référendum.
2 Le présent arrêté entre en vigueur le 1°` janvier 1984.
Conseil des Etats, le 7 octobre 1983
Le président: Weber
La secrétaire: Huber
Conseil national, le 7 octobre 1983
Le président: Eng
Le secrétaire: Zwicker
28166
1348

Ordonnance
statuant sur les rigueurs excessives consécutives
à la réduction de certaines prestations
de la Confédération en 1984
du 24 août 1983
L e Conseilfédéral suisse,
v u l'article 3 de l'arrêté fédéral du 20 juin 198011 réduisant certaines presta-
tions de la Confédération en 1981-1985,
arrête:
Article premier
Paysans de montagne et petits paysans
Les prestations ci-après de la Confédération ne sont pas soumises à la ré-
duction:
RS 611.022
¯
1 RS 611.02; RO 1983 347
RS 210
1983 —649
1349
Art. budgétaire
Nature de la prestation
318.433.03
Allocations familiales aux travailleurs agricoles et aux petits paysans
318.453.03
Assurance-accidents des paysans de la montagne
707.433.01
Production végétale (uniquement les contributions à la culture des
pommes de terre dans les régions de montagne et sur les terrains en
pente)
707.433.02
Culture des céréales fourragères (uniquement les primes de culture dans
les régions de montagne selon le cadastre de la production animale)
707.433.20
Elevage du bétail (uniquement les contributions destinées à améliorer
l'élevage et l'exploitation du bétail dans les régions de montagne)
707.433.21
Encouragement de la vente du bétail
707.433.33.
Contributions aux frais des détenteurs de bétail bovin dans les régions de
montagne
707.433.40
Améliorations foncières et bâtiments ruraux (uniquement les améliora-
tions en cours dans les régions de montagne, réalisées par étapes et dans
les conditions prévues à l'art. 703 CC2))
707.433.70
Contributions à l'exploitation du sol (contributions à la surface et contri-
butions d'estivage)
725.453.01
Amélioration du logement dans les régions de montagne
726.433.04
Céréales panifiables, subsides à la production (uniquement les subsides à
la surface accordés aux régions de montagne selon le cadastre de la pro-
duction animale)

Réduction de certaines prestations de la Confédération
RO 1983
Art. 2
Caisses-maladie agréées
Les prestations aux caisses-maladie agréées (art. budgétaire 318.453.01) sont
réduites de 5 pour cent.
Art. 3
Cantons à faible capacité financière
Les prestations allouées aux cantons à faible capacité financière, au titre des
articles budgétaires énumérés dans l'appendice, ne sont réduites que de
5 pour cent.
Art. 4
Aide aux universités
Les subventions de base, allouées aux cantons à forte et moyenne capacité
financière au titre de l'aide aux universités, ne sont réduites que de 8 pour
cent (art. budgétaire 320.463.01).
Art. 5
Encouragement du cinéma
Les prestations destinées à l'encouragement du cinéma (art. budgétaire
302.463.30) sont réduites de 5 pour cent.
Art. 6
Subsides linguistiques
Les prestations destinées à la défense de la langue et de la culture des vallées
italiennes et rhéto-romanes du canton des Grisons ne sont pas soumises à la
réduction (art. budgétaire 302.463.14).
Art. 7
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 1erjanvier 1984.
24 août 1983
Au nom du Conseil fédéral suisse:
Le président de la Confédération, Aubert
Le chancelier de la Confédération, Buser
28604
1350
ß

Réduction de certaines prestations de la Confédération
RO 1983
Allégements
en faveur des cantons à faible capacité financière
Appendice
(Art. 3)
Le taux d'abaissement réduit (5%) est applicable aux prestations ci-après de
la Confédération aux cantons:
Art. budgétaire
Nature de la prestation
315.443.20
Surveillance de la chasse
316.453.01
Lutte contre la tuberculose; dépenses des cantons et des communes
316.453.40
Lutte contre les maladies transmissibles
316.453.41
Subventions pour le contrôle des denrées alimentaires
319.443.02
Analyses des eaux
319.443.20
Rempoissonnement des eaux publiques
320.463.01
Aide aux universités, subventions de base
320.463.02
Aide aux universités, subventions d'équipement
320.463.03
Subventions pour les dépenses des cantons en faveur de bourses d'étude
320.463.20
Subventions aux cantons pour l'école primaire
402.483.05
Introduction du registre foncier fédéral dans les cantons du Tessin, du
Valais et des Grisons
402.483.06
Subventions de construction aux établissements servant à l'exécution des
peines et mesures et aux maisons d'éducation
402.483.07
Subventions d'exploitation aux établissements servant à l'exécution des
peines et mesures et aux maisons d'éducation
412.453.02
Plans directeurs
705 461 01
Formation professionnelle
705.463.02
Construction et agrandissement de locaux destinés à l'enseignement pro-
fessionnel
707.433.51
Crédits d'investissements à l'agriculture (pertes consécutives à des
cautionnements, frais d'administration)
707.433.60
Service d'inspection et de consultation en matière d'économie laitière
707.433.91
Mesures de lutte
707.463.01
Formation professionnelle et vulgarisation agricole
707.463.02
Constructions nouvelles ou complémentaires destinées à l'enseignement
agricole
802.413.22
Améliorations techniques et adoption d'un autre mode de transport
802.413.24
Maintien de l'exploitation (couverture du déficit d'exploitation)
806.413.01
Routes principales, mesures destinées à. séparer les courants de trafic
806.413.02
Passages à niveau
806.413.07
Subventions routières générales et péréquation financière
28604
1351

Ordonnance
modifiant le tarif d'impôt pour les cigarettes
du 26 septembre 1983
Le Conseilfédéral suisse,
vu l'article 11, 2e alinéa, lettre b, et 3e alinéa, de la loi fédérale du 21 mars
19691) sur l'imposition du tabac,
arrête:
Article premier
Tarif d'impôt pour les cigarettes
Les catégories de prix et les taux du tarif d'impôt pour les cigarettes, figu-
rant à l'annexe IV de la loi fédérale du 21 mars 1969 sur l'imposition du
tabac, sont modifiés comme il suit:
Annexe I V
Tarifd'impôt pour les cigarettes
Prix de détail par pièce
(catégorie de prix)
Jusqu'à 800 g (poids par
1000 pièces, papier compris,
mais sans bec ni filtre)
Fr.
jusqu'à
10,5 ct.
46.90
jusqu'à
11,5 ct.
49.—
jusqu'à
12,5 ct.
50.30
jusqu'à
13,0 ct.
50.95
au-delà de
13,0 ct.
51.60
Art. 2
Abrogation du droit en vigueur
L'ordonnance du 31 mars 19822) modifiant le tarif d'impôt pour les cigaret-
tes est abrogée.
Art. 3
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le let mars 1984.
26 septembre 1983
Au nom du Conseil fédéral suisse:
28613
Le président de la Confédération, Aubert
Le chancelier de la Confédération, Buser
1352
1983 —751
1)RS 641.31
2)RO 1982 562

Ordonnance
sur les prix des plants de pommes de terre provenant
de la récolte 1983
du 7 octobre 1983
Le Département fédéral de l'économie publique,
vu l'article 15 de l'arrêté du Conseil fédéral du 28 décembre 19561) concer-
nant la production et l'importation de plants de pommes de terre,
arrête:
Article premier
Prix indicatifs à la production
Pour les plants reconnus de pommes de terre du pays, provenant de la
récolte de 1983, les prix indicatifs à la production sont les suivants par
100 kilos (sacs non compris):
Variétés
Classe A
Fr.
Classe B
Fr.
Colmo
5 9 . -
5 0 . -
Christa
5 8 . -
4 9 . -
Ukama
5 8 . -
4 9 . -
Sirtema
6 4 . -
5 4 . -
Ostara
5 8 . -
4 9 . -
Nicola
6 3 . -
5 3 . -
Bintje
7 6 . -
6 3 . -
Palma
6 3 . -
5 3 . -
Stclla
124.-
9 4 . -
Urgenta
6 3 . -
5 3 . -
Désirée
6 1 . -
5 1 . -
Granola
6 3 . -
5 3 . -
Erntestolz
6 9 . -
5 3 . -
Eba
6 2 . -
4 9 . -
Marijke
6 2 . -
4 9 . -
Aula
6 9 . -
5 3 . -
Saturna
6 2 . -
5 3 . -
Maritta
6 9 . -
5 3 . -
Tasso
6 9 . -
5 3 . -
Cosima
6 9 . -
5 3 . -
Rosalie
6 3 . -
5 3 . -
RS 942.311.391.1
RS 916.113.11
1983 - 791
1353

Prix des plants de pommes de terre
RO 1983
Art. 2
Prix de prise en charge
' Les prix s'appliquant à la prise en charge des plants reconnus de pommes
de terre du pays, classe A, sont réduits à l'aide de contributions fédérales.
Celles-ci s'établissent, dans la moyenne de toutes les variétés, à 2 fr. 50 par
100 kilos, duquel montant il convient encore de déduire 10 pour cent en
application de la réduction linéaire des contributions fédérales (AF du
20 juin 1980') réduisant certaines prestations de la Confédération de
1981-1985. Le montant intégral est toutefois réparti, à des fins d'orienta-
tion, selon les variétés.
2 Les prix par 100 kilos s'appliquant à la prise en charge, qui s'entendent
sans aucun supplément pour les sacs, la marge de l'expéditeur, l'entre-
posage, le droit de licence, etc., sont les suivants:
Variétés
Classe A
Calibre normal
Fr.
Classe B
Calibre normal
Fr.
Colmo
59.-
50.-
Christa
58.-
49.-
Ukama
58.-
49.-
Sirtema
64.-
54.-
Ostara
58.-
49.-
Nicola
60.-
53.-
Bintje
72.-
63.-
Palma
60.-
53.-
Stella
124.-
94.-
Urgenta
60.-
53.-
Désirée
60.-
51.-
Granola
60.-
53.-
Erntestolz
57.-
53.-
Eba
62.-
49.-
Marijke
57.-
49.-
Aula
57.-
53.-
Satuma
57.-
53.-
Maritta
57.-
53.-
Tasso
57.-
53.-
Cosima
57.-
53.-
Rosalie
60.-
53.-
Art. 3
Plants de cultures visitées et reconnues
Seuls sont considérés comme plants les tubercules produits soit en vertu
de contrats conclus entre la Fédération suisse des sélectionneurs ou les
syndicats qui lui sont affiliés, d'une part, et les sélectionneurs, d'autre part,
RS 611.02
1354
ß . ß

Prix des plants de pommes de terre
RO 1983
soit conformément à une décision de l'Office fédéral de l'agriculture (art.
2, 2e et 3e al., de l'arrêté du Conseil fédéral du 28 décembre 1956 concer-
nant la production et l'importation de plants de pommes de terre). Ces
plants doivent provenir de cultures qu'ont visitées les experts désignés par
les Stations fédérales de recherches agronomiques et dont la récolte a été
admise par celles-ci.
2 La Fédération suisse des sélectionneurs doit les contrôler à la livraison et
munir les sacs de son plomb.
Art. 4
Plants de cultures non visitées et non reconnues
Les pommes de terre qui proviennent de cultures non visitées et non re-
connues, et sont vendues comme plants, seront payées:
a .Aux prix des pommes de terre de table, lorsque leur calibre corres-
pond à celui des pommes de terre de table;
b .Aux prix des pommes de terre fourragères non triées, lorsque leur
calibre correspond à celui des pommes de terre de semence ou qu'il
équivaut tantôt à celui des pommes de terre de table tantôt à celui des
pommes de terre de semence.
Art. 5
Entrée en vigueur
La présente ordonnance entre en vigueur le 15 octobre 1983.
7 octobre 1983
Département fédéral de l'économie publique:
Furgler
1355

I
Convention internationale du 23 septembre 1936
concernant l'emploi de la radiodiffusion
dans l'intérêt de la paix
RS 0.784.402; RS 13 731
Champ d'application de la convention le 15 octobre 1983,
complément')
Etat partie
Ratification
Entrée en vigueur
Union soviétique2)
3 février 1983
4 avril 1983
Réserve et déclaration
Union soviétique
1 .L'Union des Républiques socialistes soviétiques ne se considère pas liée
par les dispositions de l'article 7 de la convention qui stipulent que les dif-
férends qui pourraient s'élever quant à l'interprétation ou à l'application de
la convention et qui n'auraient pu être résolus par voie diplomatique se-
ront soumis à la requête de l'une des parties à une procédure arbitrale ou
judiciaire, et déclare que, pour qu'un tel différend soit soumis à une procé-
dure arbitrale ou judiciaire, l'accord de toutes les parties au différend est
indispensable dans chaque cas particulier.
2 .L'Union des Républiques socialistes soviétiques déclare qu'elle se ré-
serve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger ses
intérêts aussi bien en cas de non-observation des dispositions de la conven-
tion par d'autres Etats qu'en cas d'autres actes portant atteinte aux intérêts
de l'URSS.
II
Retrait d'Etat partie
Etat
Dénonciation
Avec effet le
Pays-Bas
(pour l'ensemble du Royaume)
11 octobre 1982
11 octobre 1983
28583
') La présente publication complète celle qui figure au RO 1974 780.
2) Réserve et déclaration, voir ci-après.
1356
1983 —758
¯ J

Schweizerisches Bundesarchiv, Digitale Amtsdruckschriften
Archives fédérales suisses, Publications officielles numérisées
Archivio federale svizzero, Pubblicazioni ufficiali digitali
AS-1983-40 vom 18.10.1983 (S. 1345-1356)
RO-1983-40 du 18.10.1983 (p. 1345-1356)
RU-1983-40 del 18.10.1983 (p. 1345-1356)
In
Amtliche Sammlung
Dans
Recueil officiel
In
Raccolta ufficiale
Jahr
1983
Année
Anno
Band
1983
Volume
Volume
Heft
40
Cahier
Numero
Datum
18.10.1983
Date
Data
Seite
1345-1356
Page
Pagina
Ref. No
30 004 695
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