bvger · C-3457/2023 · 2023-05-01 · fr

R&eacute;vision de la rente | Assurance-invalidité, demande de révision, refus d'augmentation de la rente d'invalidité (décision du 1er mai 2023)

Bundesverwal tungsgeri cht 
T ri bunal admi ni strati f fédéral 
T ri bunal e amm ini strati vo federal e 
T ri bunal admi ni strati v federal 
 
Cour III 
C-3457/2023 
 
 
A r r ê t d u 3 1 m a r s 2 0 2 5 
Composition 
Caroline Bissegger (présidente du collège), 
Viktoria Helfenstein, Madeleine Hirsig-Vouilloz, juges, 
Müjde Atak, greffière. 
Parties 
A._______, (Espagne) 
recourante, 
 
contre 
Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE, 
autorité inférieure. 
 
Objet 
Assurance-invalidité, demande de révision, refus 
d'augmentation de la rente d'invalidité 
(décision du 1er mai 2023). 
 
 
 


C-3457/2023 
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Faits : 
A. 
A._______ (ci-après : intéressée, assurée ou recourante), née le (...) 1969 
et domiciliée actuellement en Espagne, a vécu en Suisse dès 1986 et 
cotisé aux assurances sociales suisses de 1987 à 2000. L’intéressée a 
travaillé en dernier lieu en Espagne en tant que professeur de langue et 
traductrice. Par décision du 8 juin 2021, l’Office de l’assurance-invalidité 
pour les assurés résidant à l’étranger (ci-après : OIAE ou autorité 
inférieure) a octroyé à l’intéressée un quart de rente d’invalidité à partir du 
1er mars 2019. Cette décision reposait sur la prise de position médicale du 
Dr B._______ (ci-après : Dr B._______), médecin généraliste FMH du 
service médical régional (ci-après : SMR), du 17 décembre 2020 (OAIE 
pce 66). Sur la base de la documentation médicale en sa possession, le Dr 
B._______ a constaté que l’incapacité psychophysique due à la 
fibromyalgie et au syndrome de fatigue chronique est minime en l’absence 
de constatation objective de la présence de déficits cognitifs ou d’une 
psychopathologie significative et a considéré que l’assurée n’est pas 
pleinement fonctionnelle, même pour un emploi aussi adapté que son 
emploi habituel, compte tenu de la façon dont les symptômes algiques sont 
décrits à plusieurs reprises, impliquant en particulier les membres 
inférieurs avec une tension musculaire élevée et fatigabilité accentuée. Le 
Dr B._______ indique également qu’il y a des modifications dégénératives 
dans la colonne vertébrale et les membres inférieures, qui limitent la 
résistance à certaines activités physiques et la résistance à rester dans la 
même position corporelle. Les diagnostics retenus sont : fibromyalgie, 
syndrome cervical et lombospondylogénique chronique-récurrent (M47.8) 
sur modifications dégénératives, coxarthrose bilatérale (M16.0) et 
modifications dégénératives du genou (chondromalacie de grade II-III ; 
M17.0). Enfin, le Dr B._______ a retenu une incapacité de travail de 40% 
dans l’activité habituelle (OAIE pces 1 à 72). 
B. 
B.a Le 2 mars 2022, l’intéressée a introduit une demande de révision de 
sa rente auprès de l’OAIE au motif que son état de santé s’est aggravé 
(OAIE pce 80). A l’appui de sa demande, l’intéressée a produit les pièces 
suivantes : 
– 
rapport médical du 20 décembre 2021 du Dr C._______ (ci-après : 
Dr C._______), généraliste, duquel il ressort que l’intéressé souffre 
d’une fibromyalgie rhumatismale, confirmée en 2017, que la 
symptomatologie a débuté à l’âge de 25 ans par une asthénie 
sévère nécessitant du repos, des myalgies généralisées et des 


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limitations dans l’accomplissement de sa vie et que par la suite, les 
symptômes se sont considérablement intensifiées, avec des 
polyarthralgies et des myalgies disséminées, accompagnées 
d’asthénie, de symptômes gastro-intestinaux (brûlures d’estomac, 
intolérance alimentaire), d’acouphènes, de perte de cheveux et 
d’épisodes de chaud-froid. Le Dr C._______ indique que 
l’intéressée se lève avec une raideur généralisée qui limite la 
fonction et s’améliore progressivement avec le mouvement et se 
plaint d’engourdissement des mains et des pieds. En outre, elle 
présente un abrutissement mental qui l’empêche de travailler, 
provoquant des moments de « blocage » pendant lesquels elle a 
besoin de l’aide d’une tierce personne, et une perte de la mémoire 
récente. Selon le Dr C._______, ces symptômes ont une influence 
négative sur l’humeur de l’intéressée, avec dysthymie, un manque 
de motivation, une anhédonie et des troubles importants de 
l’endormissement, interruption du sommeil toutes les deux heures. 
Enfin, le Dr C._______ indique que l’intéressée présente des 
épisodes d’asthénie sévère d’apparition brutale, l’obligeant à 
arrêter l’activité entreprise et à s’allonger pendant des heures 
jusqu’à ce qu’elle aille mieux (OAIE pce 79), 
– 
fiche des médicaments datée du 20 décembre 2021 (OAIE pce 78), 
– 
rapport des physiothérapeutes et ostéopathes (OAIE pces 76 et 
77), 
– 
rapport médical du 9 décembre 2021 du Dr D._______ (ci-après : 
Dr D._______), rhumatologue, résumant le parcours médical de 
l’intéressée. En outre, le Dr D._______ indique que l’intéressée le 
consulte aujourd’hui en raison de la persistance des symptômes 
initiaux sans que les différents traitements pharmacologiques et 
non 
pharmacologiques 
n’apportent 
de 
soulagement. 
Les 
diagnostics retenus sont une chondromalacie rotulienne, de légère 
coxa valga bilatérale, un syndrome anxiodépressif et une 
fibromyalgie (OAIE pce 75), 
– 
certificat médical du Dr E._______ (ci-après : Dr E._______), 
médecin de spécialisation inconnue, du 2 décembre 2021 
indiquant que l’intéressée a suivi en 2019 une thérapie par 
oxygénation hyperbare et thérapie physique vasculaire comme 
palliatif à sa maladie fibromyalgique, aux douleurs musculaires 
associées, à l’inflammation et à la fatigue et que depuis juin 2019, 
une aggravation des douleurs et des modifications des points 
gâchettes prédominant dans les zones cervicales, dorsolombaires, 
épicondyliennes et fessières a été observée (OAIE pce 74), 
– 
selon le rapport de la clinique de nutrition du 17 janvier 2020, 
l’intéressée a consulté à la suite d’un diagnostic de fibromyalgie et 
des troubles digestifs. Il ressort de ce rapport qu’un régime a été 
proposé à l’intéressée afin de l’aider à résoudre ses problèmes 
digestifs (OAIE pce 73). 
B.b Invité à se prononcer sur l’état de santé de l’assurée, le Dr F._______ 
(ci-après : Dr F._______), médecin généraliste, a déclaré dans son rapport 


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médical du 7 avril 2022 que l’ensemble des nouveaux documents 
confirment très clairement la persistance de douleurs diffuses dans le 
cadre de la fibromyalgie/fatigue chronique. Les examens ne permettent 
pas de conclure à une modification significative des troubles dégénératifs 
objectifs décrits. Le Dr F._______ déclare également que la fibromyalgie 
est accompagnée, comme c’est souvent le cas, de troubles fonctionnels 
digestifs et d’un syndrome anxiodépressif et que le traitement par 10 mg 
de Tryptizol est un traitement classique de modulation de la perception des 
douleurs effectué habituellement dans le cadre d’une fibromyalgie et ne 
correspond en aucun cas à un traitement antidépressif. Enfin, le Dr 
F._______ a mentionné les diagnostics de fibromyalgie, de syndrome 
cervical et lombaire chronique sur troubles dégénératifs, de coxarthrose 
bilatérale et de troubles dégénératifs des genoux (OAIE pce 82). 
B.c Par projet de décision du 12 avril 2022, l’OAIE a informé l’assurée que 
sur la base de la documentation médicale, il ne résultait aucune 
modification importante du degré d’invalidité et que par conséquent, la 
demande de révision ne pouvait donc pas être examinée (OAIE pce 83). 
B.d Par correspondance du 12 mai 2022 (timbre postal), l’assurée a 
contesté le projet de décision du 12 avril 2022 de l’autorité inférieure et 
produit divers rapports médicaux dont certains figuraient déjà au dossier 
(OAIE pces 84 à 90). Selon le rapport médical du 10 mai 2022, le Dr 
C._______ rapporte que l’intéressé se plaint actuellement d’une asthénie 
sévère avec myalgie et arthralgie, d’une altération cognitive avec des 
troubles de la concentration et d’une sensation permanente d’avoir la tête 
« occupée » ainsi que d’une altération importante de la mémoire récente 
qui affecte sérieusement son activité professionnelle et que des 
symptômes digestifs consistant en une dyspepsie et des brûlures 
d’estomac affectent son régime alimentaire, l’obligeant à suivre des 
habitudes alimentaires spécifiques. Le Dr C._______ mentionne 
également une humeur très basse, une démotivation et des troubles du 
sommeil permanents et déclare que tous les symptômes mentionnés se 
sont considérablement aggravés au cours de l’année écoulée, affectant 
gravement l’activité habituelle et professionnelle de l’assurée (OAIE pce 
89). Il ressort notamment du rapport médical du 10 mai 2022 du Dr 
E._______ une aggravation des douleurs, des crises de fibromyalgie, des 
troubles cognitifs et une diminution de l’autonomie (OAIE pce 88). 
B.e Dans son avis médical du 8 juin 2022, le Dr F._______ relève que rien 
ne permet de conclure à une aggravation significative des troubles 
dégénératifs qui sont à l’origine de la rente, l’aggravation attestée 


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concernant essentiellement les douleurs et la fatigue dans le cadre de la 
fibromyalgie. Ce généraliste estime également que la documentation 
actuelle ne permet pas de juger à leur juste valeur les troubles cognitifs et 
qu’un examen neuropsychologique/psychiatrique est justifié (OAIE pce 
99). 
B.f Selon le rapport médical du 7 novembre 2022, la Dre G._______ (ci-
après : Dre G._______) psychiatre, a procédé à une évaluation des 
capacités fonctionnelles et qu’en substance, la mémoire à court et long 
terme ainsi que la concentration sont conservées, aucun trouble de la 
pensée n’ayant été objectivement observé. La psychiatre rapporte que 
l’humeur est dépressive, qu’il n’y a pas de vie sociale et que l’intéressée 
est repliée sur elle-même – toujours à la maison – et qu’elle a déclaré 
qu’elle est toujours fatiguée, ses yeux se fermant, et qu’elle n’a pas envie 
de sortir. La Dre G._______ retient le diagnostic de trouble factice et 
déclare qu’il n’y a pas d’incompatibilité entre l’activité à réaliser et la 
capacité fonctionnelle (OAIE pce 105). 
B.g Invité à se prononcer sur l’état de santé psychique de l’assurée, le Dr 
H._______ (ci-après : Dr H._______) spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, résume dans son avis du 14 décembre 2022 le rapport 
médical du 7 novembre 2022 de la Dre G._______ et retient qu’il n’est 
décrit aucune psychopathologie incapacitante de longue durée pouvant 
influencer le droit à la rente (OAIE pce 111). 
B.h Par projet de décision du 25 janvier 2023, l’OAIE informe l’assurée du 
refus d’augmentation de la rente d’invalidité et du maintien du droit à un 
quart de rente (OAIE pce 114). 
B.i Par correspondance du 17 mars 2023, l’intéressée a contesté le projet 
de décision susmentionnée et produit divers rapports médicaux (OAIE 
pces 118 à 128). Selon l’évaluation neuropsychologique du 2 novembre 
2022 du Dr I._______ (ci-après : Dr I._______), psychologue, l’assurée 
présente des déficits dans la vitesse de traitement, l’attention sélective, la 
mémoire, l’apprentissage verbal et la fluidité verbale (OAIE pce 123). Dans 
son rapport médical du 1er février 2023, le Dr D._______ retient les 
diagnostics suivants : chondromalacie de la rotule, légère coxa valga 
bilatérale, tendinopathie calcifiante du petit fessier droit, scoliose lombaire, 
spondylarthrose, syndrome de sensibilisation centrale, fibromyalgie et 
syndrome de fatigue chronique (OAIE pce 124). 


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B.j Dans sa prise de position médicale du 6 avril 2023, le Dr F._______ se 
prononce sur les rapports médicaux transmis par l’intéressée en mars 2023 
et rappelle à nouveau que la rente avait été octroyée pour des troubles 
dégénératifs légers à modérés mais objectifs et que rien ne prouve une 
aggravation de ces troubles. En outre, le Dr F._______ déclare que toute 
l’argumentation 
d’aggravation 
repose 
sur 
l’évolution 
de 
la 
fibromyalgie/syndrome fatigue chronique, cela restant non objectif dans le 
cadre de la jurisprudence suisse. En conclusion, le Dr F._______ maintient 
son avis antérieur concernant le plan somatique et invite le Dr H._______ 
à se prononcer sur le rapport neuropsychologique du 2 novembre 2022 du 
Dr I._______, ainsi que les nouveaux scores des échelles de dépression 
dans le nouveau rapport du Dr D._______ (OAE pce 130). 
Dans sa prise de position médicale du 17 avril 2023, le Dr H._______ 
rapporte que l’évaluation neuropsychologique du Dr I._______ du 2 
novembre 2022 indiquant, après des tests psychométriques complets, un 
ralentissement du traitement de l’information, un déficit de l’attention 
sélective et de la mémoire, de l’apprentissage verbal et de la fluence 
verbale, ne constituent pas une pathologie psychiatrique pleine et entière 
et rajoute qu’il n’est pas possible de pouvoir appréhender des signes 
neuropsychologiques isolés permettant d’apparier ces symptômes à un 
éventuel trouble psychiatrique. Le Dr H._______ relève également que le 
rapport médical de la Dre G._______ du 7 novembre 2022 est postérieur 
à cette évaluation neuropsychologique et sur le plan spécialisé, la 
psychiatre ne retenait pas de psychopathologie incapacitante de longue 
durée. En somme, le Dr H._______ indique qu’il ne voit pas de raisons 
médicales spécialisées de s’écarter du rapport médical de la Dre 
G._______, d’autant que l’assurée, dans le cadre de la pathologie 
rhumatismale indiquée prend un traitement par benzodiazépine qui peut 
affecter la cognition par processus iatrogène. Enfin, le Dr H._______ 
indique maintenir sa prise de position du 14 décembre 2022 (OAIE pce 
131). 
B.k Par décision du 1er mai 2023, l’autorité inférieure maintient le droit à un 
quart de rente de l’assurée et déclare en substance que l’état de santé ne 
s’est pas modifié de manière à influencer le droit à la rente dès lors que les 
atteintes ayant donné droit à la rente sont restées stationnaires (OAIE pce 
132). 
C. 


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C.a Par acte, non signé, du 19 mai 2023, l’intéressée a interjeté recours 
contre la décision du 1er mai 2023 auprès de l’autorité inférieure, laquelle 
l’a transmis au Tribunal administratif fédéral (ci-après : Tribunal) pour suite 
utile (TAF pces 1 et 2). 
C.b Par décision incidente du 22 juin 2023, le Tribunal a invité la recourante 
à régulariser son recours dans un délai de 10 jours (TAF pce 4). Dans le 
délai imparti, l’intéressée a régularisé son recours en y apposant sa 
signature manuscrite originale (TAF pces 6 et 7). 
C.c Par décision incidente du 17 juillet 2023, le Tribunal a invité la 
recourante à verser une avance sur les frais de procédure présumés de 
800 francs dans les 30 jours dès réception de ladite décision incidente, 
sous peine d’irrecevabilité du recours (TAF pce 8). Le montant a été versé 
dans le délai imparti (TAF pces 9 à 15). 
C.d Par réponse du 8 décembre 2023, l’autorité inférieure a conclu au rejet 
du recours et à la confirmation de la décision attaquée sur la base de 
l’appréciation médicale du Dr F._______ du 16 novembre 2023 (TAF pce 
18). Dans sa prise de position médicale, le Dr F._______ indique en 
substance que les pièces médicales transmises par l’intéressée 
n’apportent aucun élément objectif susception de remettre en cause 
l’évaluation établie par les différentes prises de position dans le cadre de 
la demande de révision de la rente. 
C.e Par réplique du 19 janvier 2024 (timbre postal), la recourante a persisté 
intégralement dans ses précédentes conclusions (TAF pce 20). En 
substance, l’intéressée fait état de divers symptômes et douleurs ressentis. 
C.f Par duplique du 15 février 2024, l’autorité inférieure a réitéré ses 
conclusions tendant au rejet du recours et à la confirmation de la décision 
attaquée et produit la prise de position médicale du Dr F._______ du 10 
février 2024 (TAF pce 22). 
C.g Par ordonnance du 21 février 2024, le Tribunal a signalé aux parties 
que l’échange d’écritures est clos, sous réserve d’autres mesures 
d’instruction (TAF pce 23). 
D. 
Les autres faits et arguments pertinents de la cause sont retranscrits et 
examinés, en tant que de besoin, dans les considérants qui suivent. 


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Droit : 
1. 
Le Tribunal administratif fédéral est compétent pour connaître du présent 
recours (art. 31, 32 et 33 let. d LTAF ; art. 69 al. 1 let. b LAI [RS 831.20]). 
Dans la mesure où la recourante est directement touchée par la décision 
attaquée et a un intérêt digne d’être protégée à ce qu’elle soit annulée ou 
modifiée, elle a qualité pour recourir (art. 59 LPGA [RS 830.1] et 48 al. 1 
PA). Déposé en temps utile et dans les formes requises par la loi (art. 60 
LPGA et 50 al. 1 PA ; art. 52 PA), et l’avance sur les frais de procédure 
ayant été dûment acquittée (art. 63 al. 4 PA), le recours est recevable. 
2. 
L’objet du présent litige est le bien-fondé de la décision du 1er mai 2023, 
par laquelle l’OAIE a refusé d’augmenter le quart de rente d’invalidité dont 
bénéficie l’intéressée au motif que les éléments médicaux transmis ne 
permettent pas de retenir une aggravation durable de son état de santé. 
3. 
3.1 La procédure dans le domaine des assurances sociales fait prévaloir 
la maxime inquisitoire (art. 43 LPGA ; ATF 138 V 218 consid. 6). Ainsi, le 
Tribunal administratif fédéral définit les faits et apprécie les preuves d'office 
et librement (art. 12 PA ; PIERRE MOOR/ETIENNE POLTIER, Droit 
administratif, vol. II, 3e éd. 2011, ch. 2.2.6.3). Ce faisant, il ne tient pour 
existants que les faits qui sont prouvés, cas échéant au degré de la 
vraisemblance prépondérante (ATF 139 V 176 consid. 5.2 ; ATF 138 V 218 
consid. 6). Par ailleurs, il applique le droit d'office, sans être lié par les 
motifs invoqués par les parties (art. 62 al. 4 PA ; ATAF 2013/46 consid. 3.2), 
ni par l'argumentation juridique développée dans la décision entreprise 
(PIERRE MOOR/ETIENNE POLTIER, op. cit., ch. 2.2.6.5 ; BENOÎT BOVAY, 
Procédure administrative, 2e éd. 2015, p. 243). L'autorité saisie se limite en 
principe aux griefs soulevés et n'examine les questions de droit non 
invoquées que dans la mesure où les arguments des parties ou le dossier 
l'y incitent (ATF 122 V 157 consid. 1a ; ATF 121 V 204 consid. 6c ; ANDRÉ 
MOSER et al., Prozessieren vor dem Bundesverwaltungsgericht, 3e éd. 
2022, n° 1.55). Les parties ont le devoir de collaborer à l'instruction (art. 13 
PA et 43 al. 3 LPGA ; arrêt du Tribunal administratif fédéral C-6134/2017 
du 3 avril 2018 consid. 5.4) et de motiver leur recours (art. 52 PA). 
3.2 Compte tenu des éléments d’extranéité ressortant du dossier, est 
applicable l'accord du 21 juin 1999 sur la libre circulation des personnes 
(ALCP, RS 0.142.112.681) ainsi que ses annexes et règlements (en 


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particulier : règlement n° 883/2004, RS 0.831.109.268.1, et n° 987/2009, 
RS 0.831.109.268.11). Néanmoins, l'invalidité ouvrant droit à des 
prestations de l'assurance-invalidité suisse se détermine exclusivement 
d'après le droit suisse (art. 46 al. 3 et annexe VII du règlement n° 883/2004, 
en relation avec l'annexe VII dudit règlement : ATF 130 V 253 consid. 2.4 ; 
arrêt du TF 9C_465/2022 du 1er mars 2023 consid. 5.5). 
3.3 Le 1er janvier 2022 sont entrées en vigueur, dans le cadre du 
« Développement continu de l'AI », la modification de la LAI et de la LPGA 
adoptée le 19 juin 2020 (RO 2021 705 ; FF 2017 2363), ainsi que celle du 
3 novembre 2021 apportée au règlement du 17 janvier 1961 sur 
l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201 ; RO 2021 706). Conformément 
aux principes généraux en matière de droit intertemporel (ATF 149 II 320 
consid. 3 ; 148 V 174 consid. 4.1 et les références), il y a lieu d'examiner 
en fonction des règles applicables jusqu'au 31 décembre 2021 si une 
modification déterminante pour le droit à la rente est survenue jusqu'à cette 
date (arrêt du TF 8C_55/2023 du 11 juillet 2023 consid. 2.2). Selon ces 
principes, le ch. 9102 de la Circulaire de l'Office fédéral des assurances 
sociales (OFAS) sur l'invalidité et les rentes dans l'assurance-invalidité 
(CIRAI ; valable à partir du 1er janvier 2022) prévoit que si la modification 
déterminante s'est produite avant le 1er janvier 2022, les dispositions de la 
LAI et celles du RAI dans leur version valable jusqu'au 31 décembre 2021 
s'appliquent ; si la modification déterminante s'est produite après cette 
date, les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version entrant 
en vigueur le 1er janvier 2022 s'appliquent. La date de la modification 
déterminante est fixée selon l'art. 88a RAI (cf. arrêt du TF 9C_187/2024 du 
19 septembre 2024 consid. 3.2). En l’espèce, l’intéressée a déposé une 
demande de révision le 2 mars 2022 en alléguant une aggravation de son 
état de santé. Quant à la modification déterminante, elle se produirait, si 
elle était avérée, le 2 décembre 2021. La présente cause doit donc être 
examinée au regard des normes en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. 
3.4 Le juge des assurances sociales apprécie en outre la légalité des 
décisions d’après les faits existant au moment où la décision litigieuse a 
été rendue (en l’espèce, le 1er mai 2023). Les faits survenus 
postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent en principe faire 
l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 
4.3.1 ; 130 V 138 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b). 


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4. 
4.1 Selon l’art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, 
révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou 
encore supprimée (al. 1). De même, toute prestation durable accordée en 
vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, 
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les 
circonstances dont dépendait son octroi changent notablement (al. 2). 
En application de l'art. 87 al. 2 RAI, lorsqu'une demande de révision est 
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence 
ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invalidité de l'assuré s'est 
modifiée de manière à influencer ses droits. 
4.2 Lorsqu’elle est saisie d'une demande de révision, l'administration doit 
ainsi commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une 
manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée 
d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en 
matière. Dans le cas contraire, l'administration entre en matière sur la 
demande de révision ; elle doit alors examiner la cause au plan matériel – 
soit en instruire tous les aspects médicaux et juridiques – et s'assurer que 
la modification du degré d'invalidité rendue plausible par la personne 
concernée est effectivement survenue. Si l'administration constate que les 
circonstances prévalant lors de la décision précédente, passée en force, 
ne se sont pas modifiées jusqu'au moment de la nouvelle décision, et que 
le degré d'invalidité n'a donc pas changé, elle rejette la demande de 
révision. Sinon, elle est tenue d'examiner s'il y a désormais lieu de 
reconnaître un taux d'invalidité ouvrant le droit à des prestations et de 
statuer en conséquence. En cas de recours, le même devoir d’examen 
matériel incombe au juge (ATF 130 V 71 consid. 3 ; 117 V 198 consid. 3a ; 
109 V 262 consid. 3 ; 109 V 108 consid. 2, en particulier 2b ; arrêts du TF 
9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 4 ; I 132/03 du 26 avril 2005 consid. 
2 ; I 490/03 du 25 mars 2004 ; arrêts du TAF C-7302/2016 du 12 octobre 
2020 consid. 4.2 et 4.4 ; C-6221/2008 du 9 septembre 2011 consid. 3 ; 
MICHEL VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur l’assurance-invalidité 
[LAI], 2018, n° 27 ss ad art. 31). 
4.3 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, tout changement notable de 
l'état de fait apte à influencer le taux d'invalidité et ainsi le droit aux 
prestations constitue un motif de révision (ATF 125 V 368 consid. 2). Ainsi, 
la rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible 


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de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un 
changement important (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 
113 V 275 consid. 1a), en ce sens qu’elles entraînent une modification du 
droit à la rente (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; MICHEL VALTERIO, op. cit., n° 
11 ss ad art. 31). 
Pour examiner s’il y a eu une modification importante du degré d'invalidité 
justifiant la révision du droit à des prestations au sens de l'art. 17 LPGA, il 
s'agit de comparer les circonstances prévalant lors de la nouvelle décision 
avec celles existant lors de la dernière décision entrée en force et reposant 
sur un examen matériel du droit à la rente, avec constatation des faits 
pertinents, appréciation des preuves et comparaison des revenus 
conformes au droit (ATF 133 V 108 consid. 5, en particulier 5.4 ; 130 V 71 
consid. 3.2.3 ; 130 V 343 consid. 3.5 ;125 V 368 consid. 2 et les réf. cit.). 
4.4 En l’espèce, par décision du 1er mai 2023, l’autorité inférieure a rejeté 
la demande de révision de l’assurée au motif que les éléments médicaux 
transmis ne permettent pas de retenir une aggravation durable de son état 
de santé. Dès lors que l’autorité inférieure est entrée en matière sur la 
demande de révision, le Tribunal doit examiner, dans un premier temps, si 
l’état de santé et/ou ses conséquences sur la capacité de gain de 
l’intéressée ont bel et bien subi un changement, et ce, en comparant les 
faits tels qu’ils se présentaient à l’époque de la décision du 8 juin 2021 
(OAIE pce 72) octroyant à la recourante, en particulier, un quart de rente à 
partir du 1er mars 2019, cette décision constituant la dernière décision 
entrée en force examinant matériellement le droit à la rente, et les faits qui 
ont existé jusqu’au 1er mars 2023, soit la date de la décision litigieuse. Puis, 
le cas échéant le Tribunal jugera, dans un deuxième temps, si la 
modification constatée suffit à fonder une invalidité permettant d’augmenter 
la rente allouée ou si c’est à juste titre que l’autorité inférieure a rejeté la 
demande de révision de la recourante. 
5. 
L’invalidité au sens de la LPGA et de la LAI est l'incapacité de gain totale 
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, qui peut 
résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 
LPGA et 4 al. 1 LAI). L'art. 4 al. 2 LAI mentionne que l'invalidité est réputée 
survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit 
aux prestations entrant en considération. Selon l'art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de la personne assurée sur un marché du travail 


C-3457/2023 
Page 12 
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Par 
incapacité de travail, on entend toute perte, totale ou partielle, résultant 
d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique, de l'aptitude de 
la personne assurée à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé d’elle (art. 6 
première phrase LPGA). Ainsi, l'objet assuré par l’AI suisse n'est pas 
l'atteinte à la santé, mais l'incapacité de gain probablement permanente ou 
de longue durée qui en résulte et qui n’est pas objectivement surmontable 
(art. 7 al. 2 LPGA ; ATF 116 V 246 consid. 1b). En cas d’incapacité de 
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de la personne 
assurée peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine 
d’activité (art. 6 deuxième phrase LPGA). 
6. 
6.1 Pour pouvoir déterminer la capacité de travail médico-théorique et 
évaluer l’invalidité de la personne concernée, l'administration, ou le tribunal 
en cas de recours, a besoin de documents que le médecin ou 
éventuellement d'autres spécialistes doivent lui fournir (ATF 117 V 282 
consid. 4a) et sur lesquels elle s'appuiera, sous peine de violer le principe 
inquisitoire (arrêt du TF 8C_623/2012 du 6 décembre 2012 consid. 1). Le 
Tribunal fédéral a jugé que les données fournies par les médecins 
constituent un élément 
utile pour apprécier les conséquences 
fonctionnelles de l’atteinte à la santé, quand bien même la notion 
d'invalidité est de nature économique/juridique et non médicale. 
Précisément, la tâche des médecins consiste à porter un jugement sur 
l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités la 
personne concernée est incapable de travailler, compte tenu de ses 
limitations (ATF 143 V 418 consid. 6; 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 
4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 3c ; 105 V 156 consid. 1 ; voir 
également ATF 140 V 193 consid. 3.2 et les réf. cit.). 
6.2 Le principe de la libre appréciation des preuves s’applique de manière 
générale à toute procédure de nature administrative, que ce soit devant 
l’administration ou le juge. La jurisprudence a toutefois posé des lignes 
directrices en matière d'appréciation des rapports médicaux (ATF 125 V 
351 consid. 3b et 3c). 
6.2.1 Ainsi, avant de conférer pleine valeur probante à un rapport médical, 
il convient de s’assurer que les points litigieux importants ont fait l'objet 


C-3457/2023 
Page 13 
d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prend également en considération les plaintes exprimées 
par la personne examinée, qu'il a été établi en pleine connaissance de 
l'anamnèse, que la description du contexte médical et l'appréciation de la 
situation médicale sont claires et enfin que les conclusions du médecin 
sont dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a). 
La valeur probante d’un rapport médical ou d’une expertise est de plus liée 
à la condition que le médecin qui se prononce dispose de la formation 
spécialisée nécessaire et de compétences professionnelles dans le 
domaine d’investigation (arrêts du TF 9C_555/2017 du 22 novembre 2017 
consid. 3.1 et les réf. cit. ; 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.2 ; 
9C_59/2010 du 11 juin 2010 consid. 4.1 ; MICHEL VALTERIO, op. cit., n. 33 
ad art. 57). 
6.2.2 Concernant les rapports et expertises des médecins rattachés à un 
assureur, il sied de relever que le fait précisément que ces médecins soient 
liés à l’assureur, d’un point de vue institutionnel ou par un rapport de travail, 
ne permet pas, pour ce seul motif, de douter de l’objectivité de leurs 
appréciations ; le Tribunal fédéral n’y voit pas de motif de partialité ou de 
subjectivité. La valeur probante de tels rapports dépend bien plutôt de leur 
contenu : ainsi doivent-ils être jugés pertinents, compréhensibles et 
cohérents pour avoir valeur de preuve ; en outre, il ne doit pas exister 
d’indice suffisant plaidant contre leur fiabilité. Il n'est donc pas interdit aux 
tribunaux des assurances de se fonder uniquement ou principalement sur 
les rapports des médecins rattachés aux assureurs, mais, en de telles 
circonstances, l'appréciation des preuves est soumise à des exigences 
sévères. Une instruction complémentaire sera ainsi requise s'il subsiste 
des doutes, même minimes, quant au bien-fondé, à la fiabilité et à la 
pertinence de ces rapports (ATF 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 
4.4 ; 125 V 351 consid. 3b/ee ; 122 V 157 consid. 1d ; MICHEL VALTERIO, 
op. cit., n. 43 ad art. 57). 
Les prises de position des SMR doivent être appréciées comme des 
rapports de médecins liés à l’assureur. Ces prises de position ne se fondent 
pas sur des examens médicaux effectués sur la personne et ne posent pas 
de nouvelles conclusions médicales ; elles portent une appréciation sur 
celles déjà existantes (arrêts du TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 
consid. 4.1 ; 9C_581/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 ; 9C_341/2007 du 
16 novembre 2007 consid. 4.1). Elles ont notamment pour but de résumer 
et de porter une appréciation sur la situation médicale de la personne 
concernée, ainsi que de faire une recommandation, sous l'angle médical, 
concernant la suite à donner à la demande de prestations. Ceci implique 


C-3457/2023 
Page 14 
aussi, en présence de pièces médicales contradictoires, de dire de façon 
motivée s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre de ces pièces ou s'il y 
a lieu de procéder à une instruction complémentaire. Par ailleurs, si les 
pièces au dossier ne permettent pas de trancher les questions contestées, 
les prises de position médicales internes de l’assureur ne peuvent pas, en 
général, constituer une évaluation finale, mais doivent là aussi donner lieu 
à une instruction complémentaire (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 137 V 210 
consid. 6.2.4 ; arrêts du TF 9C_165/2015 du 12 novembre 2015 consid. 
4.3 ; 9C_58/2011 du 25 mars 2011 consid. 3.3 ; arrêt du TAF C−2843/2016 
du 30 mai 2018 consid. 8.2 ; MICHEL VALTERIO, op. cit., art. 57 LAI n° 43). 
6.2.3 Les rapports établis par les médecins traitants, qu’il ou elle soit 
médecin de famille généraliste ou spécialiste, doivent quant à eux être 
appréciés avec une certaine réserve. En effet, les médecins traitants ont 
avant tout pour objectif de soigner leurs patients, avec lesquels ils se 
trouvent dans une relation de confiance issue du mandat thérapeutique qui 
leur a été confié. Au moment d’apprécier de tels rapports, le juge doit ainsi 
tenir compte du fait que, selon l’expérience de la vie, le médecin traitant 
est généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son ou sa 
patient-e, en raison de la relation de confiance qui l’unit à celui-ci ou à celle-
ci (ATF 135 V 465 consid. 4.5 ; 125 V 351 consid. 3b/cc et les réf. cit. ; arrêt 
du TF I 655/05 du 20 mars 2006 consid. 5.4). Toutefois, le simple fait qu’un 
rapport médical soit établi à la demande d’une partie et soit produit pendant 
la procédure ne justifie pas en soi des doutes quant à sa valeur probante 
(arrêt du TF 8C_278/2011 du 26 juillet 2011 consid. 5.3 ; MICHEL VALTERIO, 
op. cit., n. 48 et 49 ad art. 57). 
6.3 
6.3.1 S’agissant des maladies psychiques, tels les symptomatologies 
douloureuses sans substrat organique objectivable, autrement appelées 
« troubles 
somatoformes 
douloureux », 
les 
autres 
affections 
psychosomatiques assimilées (ATF 140 V 8 consid. 2.2.1.3), ou encore les 
troubles dépressifs, y compris de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 
consid. 4.5.1 et 4.5.2), le Tribunal fédéral a jugé que la capacité de travail 
réellement exigible de la personne souffrant de ces troubles doit être 
évaluée sur la base d’une vision d’ensemble, à la lumière des 
circonstances du cas particulier et sans résultat prédéfini, dans le cadre 
d'une procédure d'établissement des faits structurée et normative, 
permettant, d’une part, de mettre en lumière des facteurs d'incapacités et, 
d’autre part, les ressources de la personne concernée (ATF 141 V 281 
consid. 2, 3.4 à 3.6, 4.1 ; 143 V 418 consid. 6 ss). Le point de départ de 


C-3457/2023 
Page 15 
cet examen, et donc sa condition première, nécessaire à la reconnaissance 
de l’existence d’une atteinte à la santé psychique, est la présence d’un 
diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant, lege artis, sur 
les critères d’un système de classification reconnu, tel la CIM ou le DSM-
IV (ATF 141 V 281 consid. 2.1 ; 143 V 418 consid. 6 et 8.1 ; arrêt du TF 
9C_815/2012 du 12 décembre 2012 consid. 3). Puis, afin d’évaluer la 
capacité 
de 
travail 
et 
le 
caractère 
invalidant 
des 
affections 
susmentionnées, le Tribunal fédéral a conçu un catalogue d’indicateurs, 
classés en deux catégories (ATF 141 V 281 consid. 4.1.3) : la catégorie 
« degré de gravité fonctionnel » (consid. 4.3), comprenant le complexe 
« atteinte à la santé » (consid. 4.3.1 : expression des éléments pertinents 
pour le diagnostic, succès du traitement ou résistance à cet égard, succès 
de la réadaptation ou résistance à cet égard, comorbidités), le complexe 
« personnalité » (consid. 4.3.2 : structure et développement de la 
personnalité, ressources personnelles) et le complexe « contexte social » 
(consid. 4.3.3) ; ainsi que la catégorie « cohérence » (consid. 4.4 : point de 
vue du comportement), relative à la limitation uniforme du niveau des 
activités dans tous les domaines comparables de la vie (consid. 4.4.1) et 
au poids des souffrances révélé par l’anamnèse établie en vue du 
traitement et de la réadaptation (consid. 4.4.2). 
6.3.2 Toutefois, si l’expert psychiatre identifie un phénomène d’exagération 
des symptômes ou une constellation similaire chez l’intéressé, aucune 
atteinte psychique ouvrant le droit aux prestations d’assurance ne peut être 
reconnue (motifs d’exclusion ; ATF 141 V 281 consid. 2.2). 
6.3.3 En outre, le Tribunal fédéral a remarqué que le suivi (et l’évolution) 
d’une thérapie adéquate de psychothérapie constitue un indicateur de la 
gravité de l’affection et est exigible compte tenu de l’obligation de réduire 
le dommage de la personne assurée (ATF 143 V 409 consid 4.4 et 4.5.2). 
Il a également souligné que le catalogue d’indicateurs n'est pas immuable, 
devant au contraire évoluer avec les connaissances scientifiques 
médicales et juridiques, et qu’il sied de toujours tenir compte des 
circonstances du cas concret, le catalogue n'ayant pas la fonction d'une 
simple check-list (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). 
7. 
7.1 Dans le cadre de la demande de prestations ayant abouti à l’octroi du 
quart de rente d’invalidité (décision du 8 juin 2021), divers rapports 
médicaux ont été produits dont il convient de mentionner les plus 
pertinents : 


C-3457/2023 
Page 16 
– 
rapport médical du 28 avril 2017 du Dr C._______ (OAIE pce 15), 
lequel indique que l’assurée présente des polyarthralgies 
généralisées d’intensité variable, localisées au niveau du squelette 
axial, des hanches et des genoux et associées à une asthénie ainsi 
que d’autres symptômes non spécifiques tels que myalgies, 
somnolence et manque d’appétit. Le Dr C._______ note que 
l’assurée se plaint d’une détérioration générale et physique et des 
troubles cognitifs (manque de concentration et trouble de la 
mémoire). Le Dr C._______ relève également que de nombreux 
examens d‘imageries médicales ont été réalisés avec des résultats 
variables, soit : 
– 
une dégénérescence discale au niveau L4-L5 avec 
extrusion 
discale 
sous-ligamentaire 
dorso-médiale 
associée à un œdème au niveau du bord postérosupérieur 
du corps vertébral, probablement en rapport avec une 
hernie de Schmorl débutante, sans signe de sacro-iliite ; 
– 
changements dégénératifs naissants dans les deux 
articulations coxo-fémorales, principalement à gauche, 
avec un empiètement postéroinférieur prédominant de 
l'espace 
articulaire 
et 
une 
discrète 
ostéophytose 
marginale ; légère coxa valga bilatérale ; enthésopathie à 
l'insertion des adducteurs sur les deux bords de la 
symphyse pubienne, à prédominance gauche, dans les 
deux épines iliaques antéroinférieures, les tubérosités 
ischiatiques, les crêtes iliaques avec présence d'une 
calcification d'environ 5,9 mm à l'insertion du petit fessier 
droit ; distension de la bourse sous-fessière médiale du 
côté gauche, avec un œdème minime entourant les deux 
tendons du moyen fessier (tendinose), 
– 
signes de tendinopathie d'insertion dans les deux muscles 
graciles, montrant une augmentation du signal intra-
substantiel de leur tendon avant l'insertion au niveau du 
pubis, 
– 
chondromalacie grade II/III dans les deux genoux ; genou 
gauche avec ganglion synovial au niveau du ligament 
croisé postérieur. 
Enfin, le Dr C._______ mentionne la présence d’autres 
diagnostics : perte auditive mixte chronique légère, n’interférant 
pas avec le rythme de la conversation ; bradycardie chronique 
sans 
autres 
symptômes 
associés ; 
insuffisance 
veineuse 
chronique bilatérale qui s’intensifie en cas de station debout 
prolongée, 
– 
rapport médical du 18 mai 2017 du Dr D._______, lequel, après 
avoir procédé à un examen détaillé, retient les diagnostics d’une 
chondromalacie patellaire, d’une légère coxa valga bilatérale et 
d’une fibromyalgie (OAIE pce 16), 
– 
le rapport médical du J._______ (ci-après : Dr J._______), 
rhumatologue, du 26 juin 2017 contenant un résumé du suivi sur 


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Page 17 
de nombreuses années, en particulier les résultats des imageries 
médicales réalisées, et mentionnant les diagnostics de : syndrome 
de Raynaud, coxalgie bilatérale, tendinopathie fessière bilatérale, 
gonalgie, chondromalacie rotulienne grade II à droite et II/III à 
gauche, syndrome de la bandelette ilio-tibiale droite, lombalgie 
mécanique et arthralgie diffuse d’origine indéterminée. Il est 
également noté qu’aucune pathologie rhumatismale inflammatoire 
ne peut être observée actuellement (OAIE pce 17), 
– 
rapport médical détaillé E 213 du 7 décembre 2018 indiquant en 
substance que l’intéressée se plaint de douleurs musculaires et 
articulaires généralisées ainsi que le diagnostic de la fibromyalgie 
(OAIE pce 3), 
– 
rapport médical du 5 juin 2019 du Dr K._______ (ci-après : Dr 
K._______), allergologue, indiquant que l’intéressée présente une 
sensibilité aux acariens de la poussière de la maison (OAIE pce 
36), 
– 
rapport médical du 28 août 2019 du Dr C._______ rappelant en 
substance les diagnostics déjà connus (OAIE pce 33), 
– 
rapport médical du 3 octobre 2019 du Dr D._______, lequel retient 
en sus des diagnostics déjà mentionnés un syndrome de 
sensibilisation centrale. Le traitement médicamenteux est 
composé de Xeristar 30 mg, Gabapentin 300 mg, Tryptizol 10 mg, 
Paxiflas 37.5/325 mg, Acétylcarnitine (OAIE pce 38), 
– 
attestation du 17 janvier 2020 d’une clinique de nutrition indiquant 
que l’assurée a consulté en raison des troubles digestifs (OAIE pce 
50 ; cf. également OAIE pce 73), 
– 
rapport médical du 18 janvier 2020 du Dr L._______ (ci-après : Dr 
L._______), médecin de spécialisation inconnue, mentionnant les 
diagnostics de chondromalacie très avancée du genou droit, de 
valgus du genou droit entraînant la chondromalacie décrite, de 
fibromyalgie et d’épicondylite et indiquant que l’intéressée 
présente une affection chronique qui s’aggrave, provoquant un 
tableau important d’affectation avec des résultats médiocres dans 
ses différents traitements (OAIE pce 51), 
– 
un rapport médical d’un hôpital universitaire à M._______, en 
Espagne, – sans signature – du 14 septembre 2020 relevant les 
diagnostics déjà mentionnés (OAIE pce 60), 
– 
rapport d’évaluation neuropsychologique du 15 octobre 2020 du Dr 
I._______, duquel il ressort qu’en résumé, les performances 
cognitives sont normalisées, avec un fonctionnement normal faible 
dans les tâches d'attention et de mémoire différée. Des troubles 
sont observés dans la pensée abstraite et dans la capacité à 
accéder à des informations ou à un lexique déjà acquis. Le Dr 
I._______ indique également que contrairement à ces résultats, 
l’intéressée signale une nette aggravation subjective de ses 
capacités cognitives (OAIE pce 56), 


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Page 18 
– 
rapport du 30 octobre 2020 de la Dre N._______ (ci-après : Dre 
N._______), cheffe du service de psychiatrie, qui indique en 
substance que l’examen psychiatrique n’a pas révélé de troubles 
de l’humeur ou d’anxiété, mais seulement un désespoir dû à la 
présence soudaine de symptômes de fatigue et rapporte les 
diverses plaintes de l’assurée, par exemple sommeil fragmenté, 
mictions fréquentes – presque toutes les heures – même la nuit, 
troubles de la concentration. En outre, la Dre N._______ 
mentionne que l’assurée nie avoir des symptômes psychotiques. 
Enfin, la Dre N._______ renvoie aux tests neurologiques 
annexées, soit au rapport d’évaluation neuropsychologiques du 15 
octobre 2020 (OAIE pce 62). 
Sur la base de la documentation médicale recueillie, le Dr B._______ a 
retenu, dans son avis médical du 17 décembre 2020, une incapacité de 
travail de 40% dès le 18 mai 2017 en raison d’une diminution mineure de 
la capacité psychophysique due à la fibromyalgie et au syndrome de 
fatigue chronique sans aucune constatation objective de la présence de 
déficits cognitifs ou d'une psychopathologie significative. En outre, le Dr 
B._______ relève que l’assurée n’est pas pleinement fonctionnelle – même 
pour un emploi aussi adapté que son activité habituelle – compte tenu de 
la façon dont les symptômes algiques sont décrits à plusieurs reprises, 
impliquant en particulier les membres inférieures avec une tension 
musculaire élevée et une fatigabilité accentuée ainsi que des changements 
dégénératifs dans la colonne vertébrale et les membres inférieurs, limitant 
la résistance à certaines activités physiques et la résistance à rester dans 
la même position corporelle (OAIE pce 66). 
7.2 En date du 2 mars 2022, l’intéressée a déposé une demande de 
révision de sa rente d’invalidité au motif que son état de santé s’est péjoré 
(OAIE pce 80). A l’appui de sa demande, elle a produit un rapport médical 
du 20 décembre 2021 du Dr C._______ (OAIE pce 79), un rapport médical 
du 9 décembre 2021 du Dr D._______ (OAIE pce 75) et une copie du 
rapport médical de son nutritionniste du 17 janvier 2020 (OAIE pce 73) 
ainsi que divers rapports émanant de ses physiothérapeutes (OAIE pces 
74, 76 et 77). 
7.2.1 Par la suite, l’intéressée a produit un nouveau rapport médical du Dr 
C._______ daté du 10 mai 2022 (OAIE pce 89). Selon ce rapport, 
l’asthénie et les douleurs arthralgies persistent et les troubles digestifs 
(dyspepsie et des brûlures d'estomac) obligent l’intéressée à suivre un 
régime alimentaire spécifique. En outre, le Dr C._______ indique que 
l’intéressée se plaint de troubles cognitifs et de la mémoire et que tous les 
symptômes se sont aggravés au cours de l’année écoulée, affectant 
gravement son activité et son travail habituels. 


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Page 19 
7.2.2 Selon le rapport médical détaillé E 213 du 13 avril 2022, les 
diagnostics retenus sont une fibromyalgie, un syndrome de fatigue 
chronique, une cervicalgie chronique non spécifique et une épicondylite 
gauche (OAIE pce 91). 
7.2.3 Dans sa prise de position du 8 juin 2022, le Dr F._______ retient que 
l’aggravation attestée concerne essentiellement les douleurs et la fatigue 
dans le cadre de la fibromyalgie et que rien ne permet de conclure à une 
aggravation significative des troubles dégénératifs qui sont à l’origine de la 
rente. 
En 
outre, 
le 
Dr 
F._______ 
indique 
qu’un 
examen 
neuropsychologique/psychiatrie est justifié dans la mesure où la 
documentation médicale actuelle ne permet de juger à leur juste valeur les 
troubles cognitifs évoqués (OAIE pce 99). 
7.2.4 Selon l’évaluation neuropsychologique du 2 novembre 2022, le Dr 
I._______ constate que la recourante présente des déficits dans la vitesse 
de traitement, l’attention sélective, la mémoire, l’apprentissage verbal et la 
fluidité verbale (OAIE pce 123). 
7.2.5 Selon le rapport médical de la Dre G._______ du 7 novembre 2022, 
aucun trouble de la mémoire et cognitif n’est retenu. La Dre G._______ 
retient un diagnostic de trouble factice et relève qu’il n’existe pas 
d’incapacité de travail dans l’activité habituelle (OAIE pce 105). 
7.2.6 Dans son rapport médical du 1er février 2023, le Dr D._______ 
résume l’évolution de l’état de santé de l’assurée depuis 2017, retient les 
diagnostics de fibromyalgie, de syndrome de fatigue chronique, de 
chondropathie rotulienne, de légère coxa valga bilatérale, de tendinopathie 
de la musculature glutéale, de scoliose lombaire et de spondylarthrose 
lombaire. En outre, le Dr D._______ effectue une description détaillée de 
la fibromyalgie (OAIE pce 124). 
7.2.7 Selon le rapport médical du 13 mai 2023, le Dr C._______ indique 
que la recourante, atteinte d’une fibromyalgie, souffre depuis six mois 
d’une raideur des mains, et qu’une infiltration a été réalisée. En outre, le Dr 
C._______ rapporte que l’intéressée se plaint d’une aggravation de la 
douleur dans le squelette axial, avec une augmentation de la cyphose 
dorsale, et qu’elle présente des épisodes intermittents de perte de voix et 
de dysphonie, l’obligeant à cesser de parler et limitant son activité 
professionnelle (OAIE pce 126). 


C-3457/2023 
Page 20 
7.2.8 Sur le plan somatique, le Dr F._______ mentionne et commente les 
certificats médicaux transmis par l’intéressée dans le cadre de sa demande 
de révision. En substance, le Dr F._______ rappelle que la rente avait été 
accordée pour des troubles dégénératifs légers à modérés objectifs et que 
rien ne prouve une aggravation de ces troubles. Selon le Dr F._______, 
toute l’argumentation d’aggravation repose sur l’évolution de la 
fibromyalgie/syndrome de la fatigue chronique, cela restant non objectif 
dans le cadre de la jurisprudence suisse. Enfin, le Dr F._______ indique 
maintenir son avis antérieur et invite le Dr H._______ à se prononcer sur 
le plan psychiatrique (cf. prise de position médicale du 6 avril 2023 [OAIE 
pce 130]). 
7.2.9 Dans sa prise de position du 17 avril 2023, le Dr H._______ indique 
que les constatations du Dr I._______ figurant dans son évaluation 
neuropsychologique du 2 novembre 2022 ne constituent pas une 
pathologie psychiatrique pleine et entière et qu’il n’est pas possible de 
pouvoir appréhender des signes neuropsychologiques isolés, permettant 
d’apparier ces symptômes à un éventuel trouble psychiatrique. En outre, 
le Dr H._______ indique que le rapport médical du 7 novembre 2022 de la 
Dre G._______ est postérieur à l’évaluation du Dr I._______ et que la Dre 
G._______ ne retenait pas de psychopathologie incapacitante de longue 
durée. Enfin, le Dr H._______ indique que dans le cadre de la pathologie 
rhumatismale, l’assurée prend un traitement par benzodiazépine qui peut 
affecter la cognition par processus iatrogène. En conclusion, le Dr 
H._______ maintient sa position du 14 décembre 2022 (cf. OAIE pce 111), 
soit qu’il n’est décrit aucune psychopathologie incapacitante de longue 
durée pouvant influencer le droit à la rente (OAIE pce 131). 
8. 
8.1 Il convient dès lors d’examiner d’abord, si, comme l’a estimé l’OAIE 
pour fonder la décision entreprise, les prises de position médicale de son 
service médical remplissent les réquisits jurisprudentiels y afférents et 
peuvent se voir attribuer pleine valeur probante. 
8.2 
8.2.1 Sur le plan somatique, le Tribunal constate que le Dr F._______ 
déclare qu’il n’y a pas eu d’aggravation significative des troubles 
dégénératifs qui sont à l’origine de la rente. Toutefois, il sied en particulier 
de relever que le Dr F._______ ne se prononce pas sur le diagnostic de 
scoliose lombaire, figurant au rapport médical du Dr D._______ du 1er 


C-3457/2023 
Page 21 
février 2023. Il ressort également de ce rapport du Dr D._______ qu’une 
IRM rachidienne, réalisée le 25 août 2021, a montré un début de 
discopathie L3-L4 et L4-L5, sans signe d’atteinte radiculaire et avec des 
changements de signal dans les plaques D7 et D8 (OAIE pce 124 p. 4). 
Cette discopathie n’est pas non plus mentionnée par le Dr F._______. 
8.2.2 En outre, le Dr F._______ persiste dans ses conclusions relatives au 
caractère non invalidant de la fibromyalgie selon la jurisprudence suisse 
tout en indiquant qu’une apparition de troubles cognitifs modérés est 
possible dans le cadre important des plaintes fibromyalgiques alors que 
dans sa prise de position du 6 décembre 2022 (cf. OAIE pce 109), le Dr 
F._______ s’alliait aux constatations médicales de la Dre G._______ 
relatives à l’absence de pathologie psychiatrique (cf. prise de position 
médicale du 6 avril 2023 [OAIE pce 130]). Ainsi, il sied de constater que le 
Dr F._______ se contredit lui-même en retenant la possibilité de troubles 
cognitifs modérés dans le cadre important des plaintes fibromyalgiques et 
émet indirectement un doute sur la fiabilité des conclusions de la Dre 
G._______. 
8.2.3 S’agissant du diagnostic de fibromyalgie, retenu en 2017 par le 
rhumatologue traitant de l’intéressée, il n’est pas clair si cette atteinte a été 
prise en compte ou non lors de l’octroi d’un quart de rente d’invalidité par 
décision du 8 juin 2021. En effet, dans sa prise de position médicale initiale 
du 20 juin 2019, le Dr B._______ avait indiqué qu’il ne pouvait pas attribuer 
à l’assurée une incapacité de travail supérieure à 30% en l’absence d’une 
psychopathologie rendant les douleurs insurmontables par la force de la 
volonté et il avait également répondu par « non » à la question de savoir si 
l’on est en présence d’un syndrome sans étiologie claire et sans constat 
de déficit organique, tels que les troubles somatoformes douloureux, la 
fibromyalgie, le syndrome de fatigue chronique, etc. (OAIE pce 30). 
Toutefois, le Dr B._______ a mentionné le diagnostic de fibromyalgie parmi 
les diagnostics principaux (cf. OAIE pces 30 et 66). A cet égard, il convient 
de relever que le Dr B._______ n’a pas différencié les diagnostics avec 
répercussion sur la capacité de travail de ceux sans répercussion mais il 
s’est uniquement limité à mentionner les diagnostics principaux. En 
conséquence, il n’est pas clair si la fibromyalgie a été considérée comme 
ayant une répercussion sur la capacité de travail de l’intéressée mais la 
prise de position du 20 juin 2019 susmentionnée laisse supposer que le Dr 
B._______ se référait à l’ancienne jurisprudence du Tribunal fédéral, soit 
la présomption selon laquelle les affections psychosomatiques peuvent 
être surmontées par un effort de la volonté raisonnablement exigible. 
Partant, le Dr B._______ n’a pas tenu compte du changement de 


C-3457/2023 
Page 22 
jurisprudence intervenu pour les maladies psychiques, tels que les 
symptomatologies douloureuses sans substrat organique objectivable, les 
autres affections psychosomatiques assimilées ou encore les troubles 
dépressifs (cf. par exemple : ATF 141 V 281 et 143 V 409). 
En outre, le Tribunal constate que dans sa décision du 8 juin 2021 – 
laquelle n’a pas fait l’objet d’une contestation et est entrée en force –, 
l’autorité inférieure motive l’incapacité de travail de 40% en raison d’une 
charge psychophysique mineure due à une fibromyalgie et à un syndrome 
de fatigue chronique (cf. OAIE pces 70 et 72). Or, le Dr F._______ persiste 
dans ses prises de position médicale en déclarant que le quart de rente a 
été octroyé en raison des troubles dégénératifs et que la fibromyalgie n’est 
pas considérée comme invalidante en Suisse. Dans le cadre de la décision 
litigieuse du 1er mai 2023, l’autorité inférieure a notamment indiqué dans la 
motivation de sa décision que selon la législation suisse, la fibromyalgie ne 
donne pas le droit à une rente d’invalidité (OAIE pce 132 p. 2). En somme, 
il existe une ambiguïté concernant les atteintes invalidantes ayant donné 
lieu à l’octroi d’un quart de rente et l’appréciation de la fibromyalgie par le 
SMR. 
8.2.4 Quoi qu’il en soit, selon la jurisprudence, la mesure d’instruction 
adéquate s’agissant de fibromyalgie est la mise en œuvre d’une expertise 
interdisciplinaire, tenant compte à la fois des aspects rhumatologiques et 
des aspects psychiques ; le diagnostic de fibromyalgie est d’abord le fait 
d’un médecin rhumatologue, et l’expertise psychiatrique est en principe 
nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que la 
fibromyalgie est susceptible d'entraîner (ATF 132 V 65 consid. 4.3). La 
modification de la jurisprudence ayant conduit à l'introduction d'une grille 
d'évaluation normative et structurée du caractère invalidant des troubles 
psychiques au moyen d'indicateurs standards n'a rien changé à cette 
pratique : la fibromyalgie est toujours considérée comme faisant partie des 
pathologies psychosomatiques et, tout comme pour les troubles 
dépressifs, y compris de degré léger ou moyen (ATF 143 V 409 consid. 
4.5.1 et 4.5.2), son évaluation sur le plan de la capacité de travail est 
soumise à la grille d’évaluation susmentionnée (ATF 141 V 281 consid. 2, 
3.4 à 3.6, 4.1, 4.1.3, 4.3 et 4.4 ; 143 V 418 consid. 6 ss ; 141 V 281 consid. 
2.1 ; 143 V 418 consid. 6 et 8.1 ; arrêts du TF 9C_815/2012 du 12 
décembre 2012 consid. 3 ; 9C_701/2020 du 6 septembre 2021 consid. 4.1 
et les réf. cit. ; arrêt du TAF C-4516/2020 du 12 septembre 2023 consid. 
11.1 ; cf. également TAF C-2219/2021 du 17 octobre 2022 consid. 4.6.2 et 
4.7 concernant les nuances entre la fibromyalgie et le trouble douloureux 
chronique avec des facteurs psychiques et somatiques et les réf. citées). 


C-3457/2023 
Page 23 
Il ressort du dossier que le rhumatologue traitant de l’intéressée a retenu 
le diagnostic de fibromyalgie en 2017. Toutefois, aucune appréciation 
psychiatrique n’a été effectuée quant à la question de savoir si la 
fibromyalgie entraînait une incapacité de travail. 
8.3 Selon les pièces au dossier, la recourante n’est pas suivie sur le plan 
psychiatrique. L’intéressée allègue essentiellement des troubles cognitifs, 
pour lesquels le Dr F._______ a demandé un examen neuropsychologique 
et l’avis de son confrère psychiatre, le Dr H._______. Dans ses prises de 
position médicale, le Dr H._______ ne retient aucune pathologie 
psychiatrique en se basant sur les rapports médicaux de la Dre G._______ 
et du Dr I._______ ainsi qu’en se référant aux prises de position médicale 
du Dr F._______. 
Concernant le rapport médical de la Dre G._______ (OAIE pce 105), il sied 
de constater que celui-ci contient une partie intitulée « antécédents et 
motivation de l’évaluation » dans laquelle sont rapportées quelques 
informations personnelles – soit son âge, le nombre d’enfants et son état 
civil – et professionnelles ainsi que les plaintes de l’intéressée relatives à 
ses douleurs. Il est également rapporté que l’intéressée n’a pas de vie 
sociale – repliée sur elle-même –, ne sort pas de chez elle et qu’elle est 
toujours fatiguée. En outre, l’assurée a déclaré avoir l’impression que son 
cerveau 
est 
bloqué. 
Dans 
la 
partie 
concernant 
l’exploration 
psychopathologique, la Dre G._______ rapporte en substance que 
l’intéressée est coopérative, non confuse et vigilante, que la mémoire à 
court terme et à long terme ainsi que la concentration sont conservées, 
qu’aucun désordre formel ou de contenu de la pensée n’est objectivé et 
que l’humeur est légèrement hypothymique et adaptée à la situation. En 
outre, la Dre G._______ relève en substance l’absence d’hallucination, de 
déréalisation, de dépersonnalisation, d’anxiété, d’attaques de panique et 
d’idéation auto ou hétérolytique. La Dre G._______ indique que 
l’évaluation fonctionnelle selon l’échelle d’évaluation globale du 
fonctionnement (ci-après : EGF) est de 90. L’EGF est une échelle 
numérique (allant de 0 à 100) utilisée en psychiatrie pour évaluer le 
fonctionnement psychologique, social et professionnel d’un individu et il 
s’agit d’un continuum hypothétique allant de la santé mentale à la maladie, 
cette échelle permet de coter l’axe V du DSM-IV. Selon le diagnostic 
général compris entre 81 et 90, l’individu souffre de « symptômes minimes 
(par ex. anxiété légère avant un examen), fonctionnement satisfaisant 
dans tous les domaines, intéressé et impliqué dans une grande variété 
d’activités, socialement efficace, en général satisfait de la vie, pas plus de 
problèmes ou de préoccupations que les soucis de tous les jours, par 


C-3457/2023 
Page 24 
exemple conflit occasionnel avec membres de la famille » (cf. 
https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89chelle_d%27%C3%A9valuation_glob
ale_du_fonctionnement, consulté le 10 janvier 2025). La Dre G._______ 
en conclut qu’il n’y a pas d’incompatibilité entre l’activité professionnelle et 
la capacité fonctionnelle et recommande la reprise immédiate du travail. 
En ce qui concerne les diagnostics, la Dre G._______ retient un trouble 
factice. A cet égard, le Tribunal constate que le diagnostic de trouble factice 
ne repose sur aucune motivation et que la capacité de travail est retenue 
par rapport à une échelle sans explication. Puis, afin d’évaluer la capacité 
de travail et le caractère invalidant d’une affection comme la fibromyalgie, 
une analyse de la capacité de travail doit être faite à la lumière des 
indicateurs développés par la jurisprudence (concernant le catalogue 
d’indicateurs cf. consid. 6.3.1). Or, ces éléments ne sont pas évoqués dans 
le rapport médical de la Dre G._______ et les prises de position du Dr 
H._______. Par ailleurs, il convient également de relever que dans sa prise 
de position médicale du 14 décembre 2022, le Dr H._______ confirme la 
conclusion du Dr F._______ (cf. prise de position du 6 décembre 2022 du 
Dr F._______ [OAIE pce 109]) sur le plan psychiatrique et rapporte les 
constatations de la Dre G._______ concernant l’absence de troubles 
cognitifs en particulier. Toutefois, le Dr H._______ ne mentionne pas le 
trouble factice retenu par la Dre G._______, et n’émet aucune appréciation 
à ce sujet. En outre, le Dr H._______ ne se prononce pas sur les nouveaux 
scores des échelles de dépression figurant au rapport médical du Dr 
D._______ du 1er février 2023 comme cela avait été demandé par le Dr 
F._______ dans sa prise de position médicale du 6 avril 2023 (cf. OAIE pce 
130 p. 2). Ainsi, le Tribunal constate qu’à l’instar de son confrère 
somaticien, le Dr H._______ se limite à confirmer qu’il n’existe pas de 
troubles cognitifs sans toutefois effectuer une évaluation normative et 
structurée du caractère invalidant de la fibromyalgie au moyen 
d’indicateurs standards conformément à la jurisprudence du Tribunal 
fédéral. Partant, les prises de position médicale sur le plan psychiatrique 
du Dr H._______ ne remplissent pas les réquisits jurisprudentiels et ne 
peuvent se voir accorder de valeur probante. 
8.4 Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal constate que l’autorité 
inférieure n’a pas effectué l’instruction adéquate en présence d’un 
diagnostic de fibromyalgie. Les prises de position médicale de son service 
médical n’ont par ailleurs pas de valeur probante dans la mesure où 
l’ensemble de l’état de santé de la recourante n’a pas fait l’objet d’un 
examen circonstancié. Dans ces circonstances, le Tribunal ne peut 
déterminer au degré de la vraisemblance prépondérante si l’état de santé 


C-3457/2023 
Page 25 
de la recourante a subi ou non une modification importante depuis la 
décision du 8 juin 2021. 
8.5 Par souci de complétude, il convient de relever encore que la 
documentation médicale produite par la recourante dans le cadre de la 
présente procédure figure déjà au dossier de l’autorité inférieure et qu’elle 
n’est pas susceptible de déterminer la capacité de travail de l’intéressée 
ou de constater une modification de son état de santé. 
9. 
Ainsi, au vu des éléments au dossier, le Tribunal ne voit pas comment les 
Drs F._______ et H._______ sont parvenus aux conclusions qui sont les 
leurs s’agissant de l’état de santé de la recourante. En effet, le Tribunal 
constate que le Dr F._______ ne se prononce pas sur les diagnostics de 
fibromyalgie et de fatigue chronique figurant au dossier et déclare 
simplement que la fibromyalgie n’est pas reconnue comme une atteinte 
invalidante au sens de la jurisprudence suisse alors que le caractère 
invalidant ou non de cette atteinte doit faire l’objet d’une évaluation 
conformément aux indicateurs standards jurisprudentiels susmentionnés. 
En ce qui concerne les atteintes somatiques, le Dr F._______ retient que 
celles-ci n’ont pas subi de modification et ce, sans se prononcer sur la 
scoliose lombaire qui ne figurait pas parmi les diagnostics mentionnés lors 
de l’octroi d’un quart de rente d’invalidité par décision du 8 juin 2021. Quant 
au Dr H._______, il ne se prononce pas sur le caractère invalidant ou pas 
de la fibromyalgie et se limite à déclarer qu’il n’existe pas de troubles 
psychiatriques et que le traitement par benzodiazépine – administré dans 
le cadre de la pathologie rhumatismale – peut affecter la cognition par 
processus iatrogène. A cet égard, il convient également de relever que les 
Drs F._______ et H._______ n’ont pas soulevé les questions relatives à la 
consommation médicamenteuse et de ses effets sur la capacité de travail 
de l’intéressée. En effet, selon les informations au dossier, le traitement 
médicamenteux de l’intéressée est composé des médicaments suivants : 
Opiren 15 mg, Arcoxia 60 mg, Artrotec 50 0.2 mg, Ibuprofène 600 mg, 
Potasion 600 mg, Gabapentine 300 mg, Paxiflas 37.5 mg/325 mg, Tryptizol 
10 mg (amitriptyline), Xeristar 30 mg (duloxétine) et la benzodiazépine (cf. 
OAIE pces 78 et 124 p. 4). Ainsi, il sied de constater que le traitement 
médicamenteux comprend des inhibiteurs sélectifs de la recapture de la 
sérotonine (par exemple, Xeristar 30 mg), des antidépresseurs tricycliques 
(soit Tryptizol 10 mg) et de la benzodiazépine, qui sont connus pour être 
addictifs et peuvent provoquer des difficultés de concentration. Par 
conséquent, le Tribunal constate que cette question n’est pas non plus 
traitée par le service médical de l’OAIE. Force est ainsi de constater que 


C-3457/2023 
Page 26 
les pièces au dossier ne permettent pas d’apprécier, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l’état de santé somatique et psychiatrique 
de l’intéressée, ses limitations fonctionnelles et sa capacité résiduelle de 
travail ; en particulier, il n’est pas possible de déterminer si l’état de santé 
de l’assurée s’est modifié depuis la décision du 8 juin 2021. Les prises de 
position des médecins AI, qui se fondent sur ces pièces et qui ont servi de 
base à la décision litigieuse, ne peuvent donc pas constituer une évaluation 
finale. Il y a lieu d’annuler la décision entreprise et de procéder à une 
instruction complémentaire. 
10. 
10.1 Aux termes de l’art. 61 al. 1 PA, l’autorité de recours statue elle-même 
sur l’affaire ou exceptionnellement la renvoie avec des instructions 
impératives à l’autorité inférieure. Le Tribunal fédéral a précisé que le 
renvoi est notamment justifié lorsqu’il s’agit d’enquêter sur une situation 
médicale qui n’a pas encore fait l’objet d’un examen, respectivement 
lorsque l’autorité inférieure n’a nullement instruit une question 
déterminante pour l’examen du droit aux prestations ou lorsqu’un 
éclaircissement, une précision ou un complément d’expertise s’avèrent 
nécessaires (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 ; arrêt du TF 8C_633/2014 
du 11 décembre 2014 consid. 3.2 et 3.3 ; arrêt du TAF C-3038/2016 du 2 
avril 2019 consid. 12 et les références citées). En l’espèce, il ressort du 
dossier que l’appréciation médicale de l’ensemble des atteintes à la santé 
de la recourante n’a pas été instruite comme il se doit et mérite des 
éclaircissements. Partant, il se justifie, en application de l’art. 61 al. 1 PA, 
de renvoyer la cause à l’autorité inférieure afin qu’elle procède aux 
mesures d’instruction nécessaires, puis rende une nouvelle décision. 
10.2 L’autorité inférieure requerra le dossier médical complet de 
l’intéressée auprès de ses médecins traitants, en particulier toutes les 
informations nécessaires relatives au traitement médicamenteux de 
l’intéressé, et, ensuite, mettra en œuvre une expertise médicale en Suisse, 
sous réserve de l’art. 43 al. 2 LPGA, en particulier dans les domaines de 
la psychiatrie et de la rhumatologie, ainsi que dans toute autre discipline 
jugée nécessaire par les experts (art. 44 LPGA ; ATF 139 V 349 consid. 
3.3). La question de savoir comment les différentes incapacités de travail 
(activité habituelle, activité adaptée) et comment les différentes limitations 
fonctionnelles s’articulent fera l’objet d’une discussion consensuelle entre 
les experts (ATF 143 V 124 consid. 2.2.4 ; arrêt du TF 8C_483/2020 du 26 
octobre 2020 consid. 4.1). 


C-3457/2023 
Page 27 
11. 
Partant, le recours doit être admis et la décision du 1er mai 2023 annulée. 
La cause doit être renvoyée à l’autorité inférieure pour instruction 
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision. 
12. 
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu de percevoir de frais de procédure. La 
recourante a en effet obtenu gain de cause par le renvoi de l’affaire à 
l’autorité inférieure (ATF 132 V 215 consid. 2.6) et aucun frais de procédure 
ne peut être mis à la charge de l’autorité inférieure (art. 63 al. 2, 1ère 
phrase, PA). Partant, l’avance de frais de 800 francs versée par la 
recourante (TAF pces 9 à 15) lui sera remboursée dès l’entrée en force du 
présent arrêt, sur le compte qu'elle aura désigné au Tribunal administratif 
fédéral. Par ailleurs, il n'est pas alloué de dépens, la recourante n’étant pas 
représentée et n’ayant pas fait valoir que des frais indispensables et 
relativement élevés lui ont été occasionnés, l’autorité inférieure n’y ayant 
par ailleurs pas droit (art. 64 al. 1 PA et art. 7 ss du règlement du 21 février 
2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal 
administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]). 
(le dispositif se trouve à la page suivante) 
 
 


C-3457/2023 
Page 28 
Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 
1. 
Le recours est admis en ce sens que la décision du 1er mai 2023 est 
annulée et la cause renvoyée à l’autorité inférieure pour instruction 
complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision. 
2. 
Il n'est pas perçu de frais de procédure. L’avance de frais de 800 francs 
versée par la recourante lui sera remboursée sur le compte bancaire 
qu’elle aura désigné au Tribunal administratif fédéral, dès l’entrée en force 
du présent arrêt. 
3. 
Il n’est pas alloué de dépens. 
4. 
Le présent arrêt est adressé à la recourante, à l'autorité inférieure et à 
l’Office fédéral des assurances sociales. 
 
L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante. 
 
La présidente du collège : 
La greffière : 
 
 
Caroline Bissegger 
Müjde Atak 
 
 
 


C-3457/2023 
Page 29 
Indication des voies de droit : 
Pour autant que les conditions au sens des art. 82 ss, 90 ss et 100 ss LTF 
soient remplies, la présente décision peut être attaquée devant le Tribunal 
fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en 
matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification 
(art. 82 ss, 90 ss et 100 LTF). Ce délai est réputé observé si les mémoires 
sont remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, 
à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation 
diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). Le mémoire doit 
indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. 
La décision attaquée et les moyens de preuve doivent être joints au 
mémoire, pour autant qu'ils soient en mains de la partie recourante (art. 42 
LTF). 
 
Expédition :