bvger · E-471/2024 · 2023-12-20 · fr

Protection des donn&eacute;es | Protection des données; décision du SEM du 20 décembre 2023

Bundesverwal tungsgeri cht 
T ri bunal admi ni strati f fédéral 
T ri bunal e amm ini strati vo federal e 
T ri bunal admi ni strati v federal 
 
Cour V 
E-471/2024 
 
 
A r r ê t d u 2 9 a v r i l 2 0 2 4 
Composition 
Camilla Mariéthoz Wyssen (présidente du collège), 
Yanick Felley, Gabriela Freihofer, juges, 
Miléna Follonier, greffière. 
Parties 
A._______, né le (…), 
alias A._______, né le (…), 
Mali, 
représenté par Salomé Rouiller, Caritas Suisse, 
(…), 
recourant, 
 
contre 
Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 
Quellenweg 6, 3003 Berne, 
autorité inférieure. 
Objet 
Modification des données dans le système d’information 
central sur la migration (SYMIC) ; 
décision du SEM du 20 décembre 2023 / N (…). 
 
 
 


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Vu 
la demande d’asile déposée en Suisse par A._______, 22 octobre 2023, 
dans le cadre de laquelle il a indiqué être né le (…) 2007, 
le mandat de représentation signé en faveur de Caritas suisse, le 
21 novembre 2023, 
le procès-verbal de l’audition sur ses données personnelles, intitulée 
"première audition RMNA", du 23 novembre 2023, 
le changement de la date de naissance du recourant au (…) 2005 (avec 
mention de son caractère litigieux) et la suppression du code matière 
"mineur non accompagné", opéré dans SYMIC, sur requête du SEM du 
même jour, 
la requête aux fins de prise en charge adressée aux autorités italiennes 
compétentes, le 14 décembre 2023, fondées sur l’art. 13 par. 1 du 
règlement Dublin III (règlement [UE] no 604/2013 du Parlement européen 
et du Conseil du 26 juin 2013 établissant les critères et mécanismes de 
détermination de l'Etat membre responsable de l'examen d'une demande 
de protection internationale introduite dans l'un des Etats membres par un 
ressortissant de pays tiers ou un apatride [refonte ; JO L 180 du 29 juin 
2013]), 
le courrier du 15 décembre 2023, dans lequel le recourant a critiqué les 
techniques d’audition de la collaboratrice du SEM en charge de l’audition 
du 23 novembre 2023, requis qu’il lui soit octroyé un droit d’être entendu 
par écrit sur son âge et invité le SEM a reconsidéré sa position ou, 
subsidiairement, à rendre une décision susceptible de recours concernant 
la modification de sa date de naissance dans SYMIC, sous peine de déni 
de justice, 
la décision du 20 décembre 2023, notifiée deux jours plus tard, par laquelle 
le SEM a constaté la modification de la date de naissance de l’intéressé au 
(…) 2005 dans SYMIC, opérée précédemment, et retiré l’effet suspensif à 
un éventuel recours, 
le recours formé, le 22 janvier 2024, auprès du Tribunal administratif 
fédéral (ci-après : le Tribunal), par lequel l’intéressé a demandé 
l’annulation de cette décision et, principalement, la rectification de ses 
données personnelles en ce sens que sa date de naissance soit modifiée 


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dans SYMIC au (…) 2007, subsidiairement, au renvoi de la cause au SEM 
pour instruction complémentaire, 
les requêtes de restitution de l’effet suspensif ainsi que de dispense du 
versement de l’avance et des frais de procédure dont il est assorti, 
la décision incidente du 25 janvier 2024, par laquelle la juge instructeur a 
restitué l’effet suspensif au recours, renoncé à percevoir une avance de 
frais et indiqué qu’il serait statué ultérieurement sur la requête d’assistance 
judiciaire partielle, 
la réponse du 7 février 2024, dans laquelle le SEM a proposé le rejet du 
recours, 
la communication des autorités italiennes au SEM du 12 février 2024, par 
laquelle celles-ci ont refusé de prendre en charge l’intéressé, relevant en 
particulier qu’il avait été enregistré sous une autre identité dans leurs 
fichiers et que n’ayant aucune information sur la manière dont les autorités 
suisses avaient examiné son âge, elles n’avaient en l’espèce aucune 
raison de douter de la minorité alléguée, 
la décision du SEM du lendemain, informant l’intéressé de la fin de la 
procédure Dublin le concernant et du traitement en Suisse de sa demande 
d’asile, 
la réplique du recourant du 6 mars 2024 au préavis du SEM, 
le procès-verbal de l’audition sur les motifs d’asile du 7 mars 2024, 
la prise de position de l’intéressé du 13 mars 2024 sur le projet de décision 
du SEM de la veille, 
la décision du 14 mars 2024, par laquelle le SEM n’est pas entré en matière 
sur la demande d’asile du recourant en application de l’art. 31a al. 3 LAsi, 
a prononcé son renvoi de Suisse et ordonné l’exécution de cette mesure, 
le recours formé le 21 mars 2024 contre cette décision du 14 mars 2024, 
limitée à l’exécution du renvoi, enregistré sous le numéro de dossier 
E-1778/2024, 
 
 


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et considérant 
que le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF (RS 173.32), connaît des recours 
contre les décisions au sens de l'art. 5 PA (RS 172.021) prises par les 
autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF, 
que subordonné au Département fédéral de justice et police (DFJP), le 
SEM constitue une unité de l'administration fédérale au sens de la let. d de 
cette disposition, 
qu’en 
l’espèce, 
la 
décision 
querellée 
ayant 
été 
rendue, 
le 
20 décembre 2023, la nouvelle loi sur la protection des données du 
25 septembre 2020 (ci-après : LPD ; RS 235.1), entrée en vigueur le 
1er septembre 2023 (art. 70 LPD), s’applique (cf. les dispositions 
transitoires de cette loi), 
que le présent litige porte sur la rectification des données personnelles du 
recourant, à savoir sa date de naissance, au sens de la loi précitée, 
contenues dans SYMIC (art. 4 al. 2 let. a de l'ordonnance du 12 avril 2006 
sur le système d'information central sur la migration [ci-après : ordonnance 
SYMIC ; RS 142.513]), 
que dans cette matière, le Tribunal ne statue pas de manière définitive, une 
voie de droit étant ouverte au Tribunal fédéral (art. 82 ss LTF ; arrêt du 
TF 1C_452/2021 du 23 novembre 2022 consid. 1), 
que le Tribunal est donc compétent pour connaître du présent litige, 
qu’en matière de protection des données, la procédure devant le Tribunal 
est régie par la PA (art. 25 al. 4 LPD), 
que le recourant a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA), 
que présenté dans la forme (art. 52 al. 1 PA) et dans le délai (art. 50 al. 1 
PA) prescrits par la loi, son recours est recevable, 
que le Tribunal jouit en l’espèce d’une pleine cognition, en fait, en droit et 
en opportunité (art. 49 PA), 
que le registre informatique SYMIC permet, notamment, le traitement 
uniforme des données relatives à l'identité des étrangers, y compris ceux 
qui relèvent du domaine de l'asile (art. 3 al. 1 de la loi sur le système 


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d'information commun aux domaines des étrangers et de l'asile [LDEA, 
RS 142.51]), 
que ces données sont enregistrées dans ce registre (art. 4 al. 1 let. a 
LDEA), qui tient lieu pour la personne concernée de registre d'état civil 
provisoire durant sa procédure d'asile (cf. arrêt du Tribunal E-5449/2023 
du 23 octobre 2023 consid. 2.1 et réf. cit.), 
que, selon l'art. 19 al. 1 de l'ordonnance SYMIC, les droits des personnes 
concernées en matière de protection des données sont régis par la LPD et 
la PA, 
que, conformément à l'art. 6 al. 5 LPD, celui qui traite des données 
personnelles doit s'assurer qu'elles sont correctes, 
que si les données sont traitées par un organe fédéral, quiconque a un 
intérêt légitime peut exiger qu'il les rectifie lorsqu'elles sont inexactes (art. 6 
al. 5 LPD en relation avec l'art. 41 al. 2 let. a LPD), le droit à obtenir une 
rectification dans un tel cas étant absolu (cf. ATAF 2018 VI/3 consid. 3.2 et 
réf. cit.), 
qu’il appartient au maître du fichier, en l'occurrence le SEM (art. 2 LDEA), 
de prouver l'exactitude des données lorsque la personne concernée les 
conteste, qu’en revanche, il incombe à la personne demandant la 
rectification d'une donnée de prouver l'exactitude de la modification 
demandée (cf. ATAF 2018 VI/3 consid. 3.3 et 3.5 et réf. cit. ; arrêt du 
Tribunal A-4603/2017 du 11 avril 2018 consid. 3.3 ; arrêt du 
TF 1C_240/2012 du 13 août 2012 consid. 3.1), 
qu’en d'autres termes, lorsqu'une personne demande la rectification d'une 
donnée personnelle inscrite dans le registre SYMIC, il lui incombe, d'une 
part, de prouver l'exactitude de la modification demandée, ou au moins son 
haut degré de vraisemblance, et, d'autre part, de fournir une explication 
suffisante pour écarter d'éventuelles objections pertinentes quant à 
l'authenticité des documents produits, le point de savoir si une donnée est 
exacte ou non ne pouvant pas être tranché de façon abstraite, mais devant 
l'être en fonction des circonstances concrètes du cas d'espèce 
(cf. ATAF 2018 VI/3 consid. 3.5 et réf. cit. ; arrêt du Tribunal A-3153/2017 
précité consid. 3.2 ainsi que réf. et doctrine citées), 


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que l'art. 41 al. 4 LPD dispose par ailleurs que si ni l'exactitude ni 
l'inexactitude d'une donnée personnelle ne peut être apportée, l'organe 
fédéral doit ajouter à la donnée la mention de son caractère litigieux, 
qu’il convient en premier lieu d’examiner le grief formel soulevé par le 
recourant, celui-ci étant susceptible d'entraîner l'annulation de la décision 
attaquée indépendamment des chances de succès du recours sur le fond 
(cf. ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 et réf. cit.), 
que le recourant reproche au SEM de ne pas lui avoir accordé un droit 
d’être entendu sur son âge, par écrit, à la suite de son audition RMNA du 
23 novembre 2023, 
que le droit d’être entendu, par oral, donné à cette occasion, serait 
insuffisant, étant souligné qu’il aurait été accordé après trois heures 
d’audition, alors que l’intéressé était exténué et qu’il lui était difficile de 
mémoriser précisément tous les points soulevés par l’auditrice, 
que le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend 
notamment le droit pour l'intéressé de s'exprimer sur les éléments 
pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation 
juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné 
suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration 
des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, 
lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre 
(cf. TF 2C_ 374/2018 du 15 août 2018 consid. 3.2 et juris. cit.), 
qu’en l’espèce, après avoir mené à terme la "première audition RMNA", 
l’autorité inférieure a, en conformité avec ses obligations, octroyé un droit 
d’être entendu à l’intéressé, en le confrontant à plusieurs invraisemblances 
relevées dans son récit et faisant, selon elle, douter de la minorité alléguée 
(p-v de l’audition du 23 novembre 2023, pt. 8.01), 
que s’il est exact que la personne en charge de l’audition n’a pas donné au 
recourant la possibilité de se déterminer individuellement sur chacun des 
points soulevés et que cette manière de faire apparaît peu pédagogique, 
surtout en présence d’une personne requérante d’asile potentiellement 
mineure, le recourant, qui était assisté par sa représentante juridique, a pu 
néanmoins s’exprimer brièvement et faire usage de son droit d’être 
entendu à cette occasion, 


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que la représentante juridique n’a pas jugé nécessaire de lui poser des 
questions supplémentaires en fin d’audition, ni de l’inviter à s’exprimer 
spécifiquement sur l’une ou l’autre des invraisemblances qui lui étaient 
reprochées, se contentant uniquement de regretter le fait que le SEM 
mettait en doute la minorité alléguée, 
que la durée de l’audition (2 heures et 30 minutes sans relecture), qui ne 
saurait être considérée comme excessive, ne justifiait du reste pas non 
plus que le SEM renonce à confronter l’intéressé à ses déclarations au 
terme de l’audition, 
que rien au procès-verbal ne laisse suggérer qu’il était particulièrement 
fatigué ou dans l’incapacité de répondre aux questions qui lui étaient 
posées en fin d’audition, étant précisé qu’il a bénéficié de deux pauses de 
10, respectivement 20 minutes, 
qu’il n’y a donc pas lieu de retenir la violation du droit d’être entendu du 
recourant, 
que la question de savoir le SEM devait en l’occurrence procéder à des 
mesures d’instruction supplémentaires pour déterminer l’âge de l’intéressé 
(expertise médico-légale) porte sur l’établissement de l’état de faits et 
relève du fond, 
que cela dit, les droits du recourant concerné par l’inscription d’une date 
de naissance avec mention de son caractère litigieux dans SYMIC prévus 
par la LPD ne sont pas destinés à faciliter la réquisition de preuve de son 
âge dans la procédure d’asile encore pendante (cf. arrêt du Tribunal 
E-6255/2023 du 18 décembre 2023 consid. 3.2 et les arrêts cités), 
que, comme l’a relevé le SEM a juste titre, la demande de modification des 
données du recourant dans SYMIC ne se fonde pas sur un document 
officiel au sens de l’art. 1a let. b ou c de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 
sur l'asile relative à la procédure (OA 1, RS 142.311), susceptible de 
prouver sa véritable date de naissance, mais uniquement sur ses 
déclarations et des contre-arguments à l’appréciation du SEM le 
considérant comme majeur, 
qu’en ce sens, il convient uniquement d’examiner si l’intéressé est parvenu 
à établir le haut degré de vraisemblance de sa date de naissance alléguée 
(le […] 2007), 


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qu’à cet égard, dans un arrêt distinct rendu simultanément à celui-ci, 
portant sur le renvoi et l’exécution de cette mesure, le Tribunal s’est 
prononcé sur la question de la vraisemblance de la minorité alléguée par 
le recourant (cf. procédure E-1778/2024), 
qu’à la suite d’une appréciation globale, il a considéré que les éléments 
plaidant en défaveur de la minorité alléguée l'emportaient sur ceux en 
faveur de la majorité, 
que, dans ce contexte, la date de naissance du (…) 2007 dont se prévaut 
le recourant dans la présente procédure est sujette à caution, dès lors 
qu’elle présuppose que celui-ci était mineur à la date du prononcé de la 
décision litigieuse (à savoir âgé de seulement […] ans et six mois), 
que d’ailleurs, le recourant a reconnu que cette date avait été choisie 
arbitrairement par la personne qui l’avait aidé à remplir la feuille sur les 
données personnelles afin de corroborer ses dires selon lesquels il était 
âgé de seize ans (cf. procès-verbal d’audition du 23 novembre 2023, 
pt. 1.06), 
que, dans ces conditions, la date de naissance figurant actuellement dans 
SYMIC (le […] 2005), laquelle correspond à une date fictive déterminée de 
manière aléatoire par le SEM, apparaît, en l’état du dossier, plus probable, 
que partant, le recourant n’est pas parvenu à établir la haute vraisemblance 
de la modification requise, 
qu’en conséquence, il ne se justifie pas de procéder à la rectification 
demandée, le SEM ayant retenu à raison, comme date de naissance 
principale du recourant, le (…) 2005, 
que, puisque l'exactitude de cette donnée personnelle ne peut toutefois 
être, en rigueur de terme, prouvée, étant rappelé qu’elle demeure fictive, il 
convient de faire mention de son caractère litigieux (art. 25 al. 2 LPD), 
mention figurant déjà dans SYMIC, 
que, partant, le recours doit être rejeté, 
que les conclusions du recours n’étant pas apparues d’emblée vouées à 
l'échec et le recourant étant indigent, la conclusion tendant à l’octroi de 
l’assistance judiciaire partielle est admise (art. 65 al. 1 PA), 
qu’il est dès lors renoncé à la perception des frais de procédure, 


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le Tribunal administratif fédéral prononce : 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
La demande d’assistance judiciaire partielle est admise. 
3. 
Il n'est pas perçu de frais de procédure. 
4. 
Le présent arrêt est adressé à la mandataire du recourant, au SEM et au 
Secrétariat général du DFJP. 
 
La présidente du collège : 
La greffière : 
 
 
Camilla Mariéthoz Wyssen 
Miléna Follonier 
 
 
Expédition : 
 
 


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Indication des voies de droit : 
La présente décision peut être attaquée devant le Tribunal fédéral, 
1000 Lausanne 14, par la voie du recours en matière de droit public, dans 
les 30 jours qui suivent la notification (art. 82 ss, 90 ss et 100 LTF). Ce délai 
est réputé observé si les mémoires sont remis au plus tard le dernier jour 
du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste 
Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 
al. 1 LTF). Le mémoire doit être rédigé dans une langue officielle, indiquer 
les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. La 
décision attaquée et les moyens de preuve doivent être joints au mémoire, 
pour autant qu'ils soient en mains de la partie recourante (art. 42 LTF).