bvger · D-4786/2023 · 2023-08-08 · fr

Asile et renvoi (proc&eacute;dure acc&eacute;l&eacute;r&eacute;e) | Asile et renvoi (procédure accélérée); décision du SEM du 8 août 2023

Bundesverwal tungsgeri cht 
T ri bunal admi ni strati f fédéral 
T ri bunal e amm ini strati vo federal e 
T ri bunal admi ni strati v federal 
 
Cour IV 
D-4786/2023 
 
 
A r r ê t d u 1 2 o c t o b r e 2 0 2 3 
Composition 
Yanick Felley, juge unique, 
avec l'approbation de Manuel Borla, juge ; 
Nicole Ricklin, greffière. 
Parties 
A._______, né le (…), 
Turquie, 
représenté par Nisha Thangeswaran, AsyLex, 
(…), 
recourant, 
 
Contre 
Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 
Quellenweg 6, 3003 Berne, 
autorité inférieure. 
Objet 
Asile et renvoi (procédure accélérée) ; 
décision du SEM du 8 août 2023 / N (…). 
 
 
 


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Vu 
la demande d'asile déposée en Suisse par A._______ (ci-après aussi : 
l’intéressé ou le recourant), le 21 juin 2023, 
le formulaire rempli lors de dite demande, sur lequel le prénommé a indiqué 
être d’ethnie kurde et de langue maternelle turque, précisant qu’une 
audition en kurde (kurmanci) était aussi possible, 
l’original de la carte d’identité turque remise lors du dépôt de la demande 
d’asile, 
la procuration signée en faveur de Caritas Suisse, le 29 juin 2023, 
le courriel de Caritas du 30 juin 2023, demandant au SEM un changement 
de langue et une audition en kurmanci, 
l’audition sur ses motifs d’asile du 27 juillet 2023, lors de laquelle le 
recourant a d’emblée indiqué préférer un interprète en kurde, mais 
accepter d’être auditionné en turc, langue qu’il comprend bien, vu qu’il a 
fait des études pour devenir enseignant du turc, 
ses indications sur ses motifs d’asile, selon lesquelles il a fondé une 
association d’étudiants, été placé plusieurs fois en garde à vue, avant que 
son dossier soit classé, mais dit craindre la réouverture de sa procédure, 
ses précisions, selon lesquelles il est interdit de territoire en Chypre du 
Nord et a subi des tracasseries ainsi que des discriminations en Turquie 
en raison de son appartenance à la minorité kurde, 
les pièces déposées lors de l’audition, notamment un extrait e-Devlet, 
le projet de décision du 4 août 2023, à teneur duquel le SEM prévoyait de 
dénier la qualité de réfugié à l’intéressé, rejeter sa demande d’asile et 
prononcer son renvoi de Suisse, 
la prise de position, le 7 août 2023, selon laquelle la mandataire du 
recourant expose que l’intéressé a été accusé par les autorités turques et 
chypriotes d’appartenir à une organisation terroriste, qu’il a toujours des 
craintes en cas de retour en Turquie et que le SEM n’a pas respecté les 
garanties procédurales en l’auditionnant en turc et non en kurde, 


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la décision du 8 août 2023, notifiée le jour même, par laquelle le SEM a 
dénié la qualité de réfugié à A._______, rejeté sa demande d'asile, 
prononcé son renvoi de Suisse et ordonné l'exécution de cette mesure, 
retenant qu’il maîtrisait bien le turc, langue de l’audition, et que ses 
déclarations ne satisfaisaient pas aux conditions de l’art. 3 LAsi car la 
procédure d’instruction des autorités turques concernant des faits 
remontant à plusieurs années était close, 
la résiliation du mandat par Caritas, le 15 août 2023, 
le recours du 7 septembre 2023 formé par la nouvelle mandataire de 
A._______ auprès du Tribunal administratif fédéral (ci-après : le Tribunal) 
contre cette décision, concluant, principalement, à l'octroi de la qualité de 
réfugié et de l'asile, subsidiairement, au prononcé de l’admission 
provisoire, ainsi que, plus subsidiairement, au renvoi de la cause au SEM, 
les requêtes d'assistance judiciaire partielle et d’exemption du versement 
d’une avance de frais également formulées dans ledit recours, 
l’accusé de réception du recours par le Tribunal, le 8 septembre 2023, 
 
et considérant 
que le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les 
décisions au sens de l'art. 5 PA prises par les autorités mentionnées à 
l'art. 33 LTAF, 
qu'en particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l'asile 
peuvent être contestées devant le Tribunal (art. 33 let. d LTAF, applicable 
par 
renvoi 
de 
l'art. 105 LAsi 
[RS 142.31]), 
lequel 
statue 
alors 
définitivement, sauf demande d'extradition déposée par l'Etat dont le 
requérant cherche à se protéger (art. 83 let. d ch. 1 LTF), exception non 
réalisée en l’espèce, 
que A._______ a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA), 
que, présenté dans la forme (art. 52 PA) et le délai (art. 108 al. 1 LAsi et 
art. 10 de l’ordonnance du 1er avril 2020 sur les mesures prises dans le 
domaine de l’asile en raison du coronavirus [Ordonnance COVID-19 asile, 
RS 142.318]) prescrits par la loi, le recours est recevable, 


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qu’il est renoncé à un échange d’écritures, le présent arrêt n’étant motivé 
que sommairement (art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 
que sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat d'origine ou dans 
le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices 
ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de leur religion, de 
leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterminé ou de 
leurs opinions politiques (art. 3 al. 1 LAsi ; cf. également ATAF 2007/31 
consid. 5.2‒5.6), 
que sont notamment considérées comme de sérieux préjudices la mise en 
danger de la vie, de l'intégrité corporelle ou de la liberté, de même que les 
mesures 
qui 
entraînent 
une 
pression 
psychique 
insupportable 
(art. 3 al. 2 LAsi), 
que la crainte face à une persécution à venir, telle que comprise à 
l'art. 3 LAsi, contient un élément objectif, au regard d'une situation ancrée 
dans les faits, et intègre également dans sa définition un élément subjectif, 
que sera reconnu comme réfugié, celui qui a de bonnes raisons, c'est-à-
dire des raisons objectivement reconnaissables pour un tiers (élément 
objectif), de craindre (élément subjectif) d'avoir à subir selon toute 
vraisemblance et dans un avenir prochain une persécution (cf. ATAF 
2011/50 consid. 3.1.1 et réf. cit.), 
que quiconque demande l'asile doit prouver ou du moins rendre 
vraisemblable qu'il est un réfugié (art. 7 al. 1 LAsi), 
que ne sont pas vraisemblables notamment les allégations qui, sur des 
points essentiels, ne sont pas suffisamment fondées, qui sont 
contradictoires, qui ne correspondent pas aux faits ou qui reposent de 
manière déterminante sur des moyens de preuve faux ou falsifiés (art. 7 
al. 3 LAsi), 
que le recourant demande subsidiairement le renvoi de la cause au SEM 
et argue ne pas avoir pu, lors de son audition, s’exprimer dans sa langue 
maternelle, soit le kurmanci (kurde), alors que sa mandataire avait 
présenté une demande dans ce sens avant l’audition, 
qu’il invoque en outre ne pas avoir eu l’occasion d’exprimer l’ensemble de 
ses motifs d’asile, n’ayant en particulier pas pu développer d’avantage les 
aspects en lien avec la religion, 


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que l’intéressé fait ainsi valoir un grief formel, qu’il convient d’examiner en 
priorité (cf. ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 et réf. cit.), 
qu’il est certes exact que l’intéressé a été auditionné en langue turque, le 
27 juillet 2023, malgré le courriel de Caritas du 30 juin 2023 demandant au 
SEM un changement de langue et une audition en kurmanci, 
que le recourant avait cependant indiqué, dans le formulaire rempli lors du 
dépôt de sa demande d’asile le 21 juin 2023, le turc comme langue 
maternelle et langue de l’audition, précisant qu’une audition en kurde 
(kurmanci) était aussi possible, 
que, questionné à ce sujet au début de l’audition du 27 juillet 2023, il a 
indiqué qu’il n’y avait pas de problème si l’audition avait lieu en turc, qu’il 
le comprenait bien et qu’il avait fait des études pour devenir enseignant de 
turc, 
qu’avant la première pause, la représentante juridique a demandé à son 
mandant s’il se sentirait plus à l’aise de parler dans la langue kurmanci, 
que l’intéressé a répondu ne pas avoir de problèmes lorsqu’il s’exprime en 
turc, mais se sentir plus confiant et plus à l’aise lorsqu’il s’exprime en kurde 
(cf. Q28 du pv de l’audition du 27 juillet 2023), 
qu’il ne ressort toutefois pas du procès-verbal de l’audition que A._______ 
ait eu des problèmes à s’exprimer ou comprendre l’interprète, ni l’intéressé 
ni sa représentante n’ayant fait de remarque dans ce sens, 
que l’intéressé a au contraire répondu de manière détaillée aux questions 
posées, sans que des modifications soient nécessaires lors de la relecture, 
et confirmé par sa signature en page 15 du procès-verbal d’audition qu’il 
lui avait été lu, phrase par phrase, et traduit dans une langue qu’il 
comprenait, soit le turc, 
que l’auditeur a, en fin d’audition, donné la possibilité à A._______ de 
s’exprimer sur les éventuelles thématiques qu’il n’avait pas encore 
abordées, ce que l’intéressé a fait en mentionnant de manière générale la 
pression psychologique envers les personnes non musulmanes comme lui, 
qu’ainsi, rien au dossier ne justifie de renvoyer la cause au SEM, dès lors 
que cette autorité a entendu le recourant et pris en considération tous les 
éléments de fait pertinents pour rendre sa décision, 


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que la conclusion subsidiaire demandant le renvoi de la cause au SEM est 
dès lors rejetée, 
que, sur le fond, il importe d’examiner si le recourant a été exposé à de 
sérieux préjudices déterminants en matière d’asile avant son départ de 
Turquie, respectivement s’il est fondé à craindre une persécution future, en 
cas de retour dans son pays, 
que, lors de son audition du 27 juillet 2023 sur ses motifs d’asile, 
A._______ indiqué que ce n’était pas un seul événement qui l’avait poussé 
à quitter son pays, mais une accumulation d’événements (cf. Q32 du pv de 
l’audition), 
qu’il a souligné avoir subi des tracasseries en Turquie à cause de son 
ethnie kurde et a mentionné que l’enquête ouverte à son encontre après la 
fondation d’une association d’étudiants avait été classée, mais qu’il 
craignait qu’une nouvelle procédure soit ouverte contre lui, 
qu’il a encore ajouté ne pas avoir pu poursuivre ses études en Chypre du 
Nord parce qu’il y a été arrêté, interdit de territoire et expulsé en Turquie, 
que les pièces produites par l’intéressé confirment qu’aucune procédure 
n’est actuellement ouverte contre lui, 
que le dossier ne contient au surplus aucun indice de l’ouverture ou de la 
réouverture d’une procédure contre l’intéressé, 
qu’aussi, A._______ n’a pas été en mesure d’expliquer pourquoi il avait 
quitté la Turquie en juin 2023 et pas à un autre moment, 
que, partant, les motifs invoqués par le recourant ne sont pas pertinents au 
regard de l’art. 3 LAsi, 
que les prétendus inconvénients qu’il a subis par le passé n’atteignent pas 
non plus le degré d’intensité suffisante susceptible de constituer une 
persécution pertinente pour la reconnaissance de la qualité de réfugié, 
que, certes, la minorité kurde subit notoirement des discriminations et 
autres tracasseries, 
que celles-ci n’atteignent en général pas l’intensité dont il est question à 
l’art. 3 précité, le Tribunal n’ayant à ce jour pas retenu de persécution 


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collective contre les Kurdes en Turquie (cf. arrêt du Tribunal E-3620/2019 
du 28 décembre 2022 consid. 3.3 et réf. cit.), 
que la simple appartenance à l’ethnie kurde n’est ainsi pas un motif 
suffisant permettant de fonder la qualité de réfugié au sens de ce même 
art. 3 LAsi, 
qu’il n’existe en conséquence aucune crainte fondée de persécution en cas 
de retour en Turquie, 
que les problèmes allégués avec les autorités d’un Etat tiers, en 
l’occurrence la Chypre du Nord, ne sont pas pertinents dans la présente 
procédure, 
qu'il convient pour le surplus de renvoyer aux considérants de la décision 
attaquée, dès lors que ceux-ci sont suffisamment explicites et motivés, 
qu'au vu de ce qui précède, le recours, en tant qu'il conteste la 
non-reconnaissance de la qualité de réfugié et le refus de l’asile, doit être 
rejeté, 
qu'aucune des conditions de l'art. 32 de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 
sur l'asile relative à la procédure (OA 1, RS 142.311) n'étant réalisée, en 
l'absence notamment d'un droit du recourant à une autorisation de séjour 
ou d'établissement, l'autorité de céans est tenue de confirmer le renvoi 
(art. 44 LAsi), 
que l'exécution du renvoi ne contrevient pas au principe de 
non-refoulement de l'art. 5 LAsi, le recourant n'ayant pas rendu 
vraisemblable qu'il serait, en cas de retour dans son pays, exposé à de 
sérieux préjudices au sens de l'art. 3 LAsi, 
que, pour les mêmes raisons, le recourant n'a pas non plus rendu crédible 
qu’il existerait pour lui un véritable risque concret et sérieux d'être victime, 
en cas de retour dans son pays d'origine, de traitements inhumains ou 
dégradants (art. 3 CEDH et art. 3 de la convention du 10 décembre 1984 
contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou 
dégradants [Conv. torture, RS 0.105]), 
que l'exécution du renvoi s'avère donc licite (art. 83 al. 3 LEI [RS 142.20] ; 
cf. ATAF 2014/28 consid. 11), 


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qu'elle est également raisonnablement exigible (art. 83 al. 4 LEI ; ATAF 
2011/50 consid. 8.1‒8.3 et jurisp. cit.), dans la mesure où elle ne fait pas 
apparaître, en l'espèce, une mise en danger concrète du recourant, 
que, même si la situation sur le plan politique et des droits humains s'est 
certes considérablement détériorée ces dernières années en Turquie, il 
n'en demeure pas moins que cet Etat ne connaît pas, sur l'ensemble de 
son territoire, une situation de guerre, de guerre civile ou de violence 
généralisée, qui permettrait d'emblée – et indépendamment des 
circonstances du cas d'espèce – de présumer, à propos de tous les 
ressortissants du pays, l'existence d'une mise en danger concrète au sens 
de la disposition précitée, 
qu’originaire de la province de B._______ , le recourant ne provient pas de 
l’une de celles directement touchées par les tremblements de terre du mois 
de février 2023, 
qu’en outre, A._______ est jeune, ne présente aucun trouble de santé 
particulier, a suivi une formation universitaire et dispose d'une expérience 
professionnelle comme enseignant de turc, 
que l’ensemble de son réseau familial, en particulier six frères, une sœur, 
leurs enfants et sa mère, se trouve encore en Turquie, 
que l'exécution du renvoi est enfin possible (art. 83 al. 2 LEI ; 
ATAF 2008/34 consid. 12 et jurisp. cit.), le recourant ayant produit sa carte 
d’identité turque et étant tenu de collaborer à l'obtention de documents de 
voyage lui permettant de retourner dans son pays d'origine (art. 8 al. 4 
LAsi), 
que dès lors, la décision attaquée ne viole pas le droit fédéral, a établi de 
manière exacte et complète l'état de fait pertinent (art. 106 al. 1 LAsi) et, 
dans la mesure où ce grief peut être examiné (art. 49 PA, cf. ATAF 2014/26 
consid. 5), n'est pas inopportune, 
qu'en conséquence, le recours est rejeté, 
que s'avérant manifestement infondé, il l'est dans une procédure à juge 
unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 let. e LAsi), 
que par le présent prononcé, la demande de dispense d’avance de frais de 
procédure est sans objet, 


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que dans la mesure où les conclusions du recours étaient d’emblée vouées 
à l’échec, la requête d’assistance judiciaire partielle est rejetée, l’une au 
moins des conditions cumulatives à l’art. 65 al. 1 PA n’étant pas satisfaite, 
que compte de l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de 
procédure d’un montant de 750 francs à la charge du recourant, 
conformément aux art. 63 al. 1 PA ainsi que 2 et 3 let. a du règlement du 
21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le 
Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2), 
 
 
(dispositif page suivante) 
 
 


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le Tribunal administratif fédéral prononce : 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
La demande de dispense du paiement d’une avance de frais est sans objet. 
3. 
La demande d’assistance judiciaire partielle est rejetée. 
4. 
Les frais de procédure, d'un montant de 750 francs, sont mis à la charge 
du recourant. Ce montant doit être versé sur le compte du Tribunal dans 
les 30 jours dès l’expédition du présent arrêt. 
5. 
Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 
 
Le juge unique : 
La greffière : 
 
 
Yanick Felley 
Nicole Ricklin 
 
 
Expédition :