bvger · E-1054/2025 · 2025-01-21 · fr

Asile (sans ex&eacute;cution du renvoi) | Asile (sans exécution du renvoi); décision du SEM du 21 janvier 2025

Bundesverwal tungsgeri cht 
T ri bunal admi ni strati f fédéral 
T ri bunal e amm ini strati vo federal e 
T ri bunal admi ni strati v federal 
 
Cour V 
E-1054/2025 
 
 
A r r ê t d u 3 1 m a r s 2 0 2 5 
Composition 
Deborah D'Aveni, juge unique, 
avec l’approbation de Camilla Mariéthoz Wyssen, juge ; 
Anne-Laure Sautaux, greffière. 
Parties 
A._______, né le (…), 
alias B._______, né le (…), 
alias C._______, né le (…), 
Afghanistan, 
représenté par Karine Povlakic, 
Entraide Protestante Suisse EPER/SAJE, 
(…), 
recourant, 
 
contre 
Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 
Quellenweg 6, 3003 Berne, 
autorité inférieure. 
Objet 
Asile (sans exécution du renvoi) ; 
décision du SEM du 21 janvier 2025. 
 
 
 


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Vu 
la demande d'asile déposée le 18 novembre 2022 en Suisse par le 
recourant, indiquant être célibataire, d’ethnie hazara, de religion 
musulmane et de langue maternelle dari, 
le procès-verbal de l’audition sur les données personnelles du 
28 novembre 2022, aux termes duquel le recourant a déclaré avoir quitté 
l’Afghanistan le 24 avril 2021 pour fuir l’insécurité liée à l’arrivée au pouvoir 
des talibans compte tenu des activités professionnelles de sa mère pour 
l’Etat afghan et de son appartenance ethnique, 
la décision incidente du SEM du 29 novembre 2022 d’attribution cantonale 
anticipée du recourant, 
le mandat de procuration signé le 17 janvier 2023 par le recourant en 
faveur de la protection juridique assumée par Caritas Suisse à D._______, 
le procès-verbal de l’audition sur les motifs d’asile du 25 avril 2024, aux 
termes duquel le recourant a déclaré avoir grandi dans la ville de 
E._______, dans la province de F._______, avoir quitté cette ville pour 
Kaboul le (…) 2021, puis l’Afghanistan le (…) 2021 en compagnie de ses 
parents et de ses deux sœurs, restés en Iran, 
que son départ d’Afghanistan serait principalement lié à son activité 
professionnelle (…) pour le groupe (…) auquel il aurait adhéré en 2019, 
qu’en 2021, quatre à cinq mois avant ledit départ, ce groupe aurait été 
mandaté par le gouvernement afghan pour réaliser (…) dans la province 
de G._______ afin de retracer l’histoire de H._______, lapidée par les 
talibans, 
que, lors de la réalisation de cette œuvre, le recourant et cinq autres 
membres dudit groupe, dont une amie de celui-là dénommée I._______, 
auraient refusé de se plier à l’injonction d’inconnus de (…) et de quitter les 
lieux, 
qu’ils auraient par conséquent été frappés et menacés de mort par ces 
individus, avant de retourner, blessés, à F._______, 
que cette œuvre aurait été achevée par d’autres membres dudit groupe, 


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que, durant les deux semaines passées à Kaboul avant son départ de son 
pays, le recourant aurait appris en consultant (…) le meurtre de I._______ 
par les talibans, 
qu’il aurait craint d’être recherché et tué par les talibans comme celle-ci, 
que sa mère, craignant être recherchée en raison de son emploi (…) 
exercé depuis 2013 jusqu’à la prise de F._______ par les talibans, aurait 
pris la décision du départ de leur famille d’Afghanistan, à un moment où 
les perquisitions de domicile auraient débuté à Kaboul, 
que, pour le reste, les Hazaras seraient d’une manière générale persécutés 
par les talibans, 
les moyens produits sous la forme de copies par le recourant le 
26 avril 2024, à savoir notamment : sa « tazkira » ; (…) ; et des documents 
concernant l’activité professionnelle exercée par sa mère en Afghanistan, 
notamment sa carte de (…) valable jusqu’au (…) 2021, 
la décision incidente du SEM du 30 avril 2024 de traitement de la demande 
d’asile du recourant dans une procédure étendue, 
l’acte du 17 mai 2024 de résiliation, par Caritas Suisse, du mandat de 
représentation du recourant, 
le mandat de procuration signé le 30 mai 2024 par le recourant en faveur 
de sa nouvelle mandataire jusqu’à la notification de la décision sur sa 
demande d’asile, 
le courrier du 14 janvier 2025 du recourant, 
la décision du 21 janvier 2025 (notifiée le surlendemain), par laquelle le 
SEM a refusé de reconnaître la qualité de réfugié au recourant, rejeté sa 
demande d’asile et prononcé son renvoi de Suisse ainsi que son admission 
provisoire au motif de l’inexigibilité de l’exécution de son renvoi, 
le recours interjeté le 18 février 2025 auprès du Tribunal administratif 
fédéral (ci-après : Tribunal) contre cette décision en matière d’asile, par 
lequel le recourant, par l’intermédiaire de sa mandataire nouvellement 
désignée, a conclu à son annulation et à la reconnaissance de la qualité 
de réfugié ainsi qu’à l’octroi de l’asile et sollicité l’assistance judiciaire 
totale, 


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les moyens joints au recours sous la forme de copies avec leur traduction 
libre, à savoir : une lettre de convocation du (…) 2024 du commandement 
de la sécurité de la province de J._______ de l’Emirat islamique 
d’Afghanistan, à l’attention d’un représentant de quartier ordonnant au 
recourant de se présenter le surlendemain à 10h00 auprès dudit bureau ; 
et un avis d’arrestation (non daté) délivré par le commandement de la 
sécurité de la province de J._______ de l’Emirat islamique d’Afghanistan à 
l’attention de tous les moudjahidines et promulgué à l’encontre du 
recourant en raison de son appartenance au groupe (…) aux actions (…) 
passées contraires aux valeurs de ceux-ci, 
l’attestation de (…) du 18 février 2025 d’assistance financière du recourant 
produite par celui-ci par courrier du lendemain (date du sceau postal), 
 
et considérant 
que, selon l’art. 31 LTAF (RS 173.32), le Tribunal connaît des recours 
contre les décisions au sens de l’art. 5 PA (RS 172.021), 
qu’en particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l’asile 
‒ lesquelles n'entrent pas dans le champ d'exclusion de l'art. 32 LTAF ‒ 
peuvent être contestées devant le Tribunal conformément à l'art. 33 let. d 
LTAF (disposition applicable en vertu du renvoi de l’art. 105 LAsi), 
que le Tribunal est donc compétent pour connaître du présent litige, 
qu’il statue de manière définitive (cf. art. 83 let. d ch. 1 LTF [RS 173.110]), 
que le recourant a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA), 
que, présenté dans le délai (cf. art. 108 al. 2 LAsi) et la forme (cf. art. 52 
PA) prescrits par la loi, le recours est recevable, 
que, dans la décision litigieuse, le SEM a considéré, en substance, que 
l’agression que le recourant aurait subie en 2021 pendant la réalisation 
d’une (…) sur mandat du gouvernement afghan était un évènement isolé, 
demeuré sans suite, non constitutif d’une persécution continue et ciblée 
contre celui-là, 


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qu’il a nié l’existence d’une crainte objectivement fondée de persécution au 
motif que le recourant avait précisé que son identité n’avait pas été rendue 
publique dans le cadre de la réalisation de projets pour le groupe (…) et 
qu’il n’avait fourni aucun indice concret permettant d’établir qu’il avait été 
spécifiquement identifié comme membre de ce groupe et qu’il était 
recherché en tant que tel, 
qu’il a indiqué que les allégations du recourant sur d’éventuelles 
recherches de sa personne par les talibans reposaient uniquement sur 
celles de sa mère, elles-mêmes fondées sur celles d’anciens voisins, soit 
sur des ouï-dire insuffisants pour fonder objectivement une crainte de 
persécution, 
qu’il a estimé que les moyens produits ne présentaient aucune valeur 
probante, 
qu’il a constaté que le recourant n’avait pas rencontré de problème concret 
avec les talibans en lien avec les activités professionnelles de sa mère 
précédemment à son départ de son pays d’origine, 
qu’il a conclu, en substance, que les allégations du recourant sur ses motifs 
d’asile ne satisfaisaient pas aux exigences de la pertinence au sens de 
l’art. 3 LAsi, 
que, dans son recours, l’intéressé fait valoir avoir été exposé à une 
persécution ciblée compte tenu de l’agression subie et des menaces de 
mort proférées contre lui par des individus masqués à l’occasion de la 
réalisation de la (…) courant 2021, 
qu’il soutient que lesdites menaces doivent s’analyser en une pression 
psychique insupportable suite au meurtre de son ancienne collègue par les 
talibans, 
qu’il invoque encore être exposé en cas de retour en Afghanistan à des 
représailles en raison de son appartenance au groupe (…) aux œuvres à 
visée politique, soutenu et protégé par l’ancien gouvernement afghan, 
qu’il indique revêtir un profil à risque également en tant que fils d’une (…), 
qu’il soutient que les membres de la famille d’une personne (…) sont 
systématiquement ciblés par les talibans, en référence à une publication 


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de l’Agence de l’Union européenne pour l’asile (ci-après : AUEA) intitulée 
« Afghanistan – Country Focus » et datée du 11 novembre 2024, 
qu’il allègue que les documents produits en copie à l’appui de son recours 
ont été remis par les talibans au responsable de son village d’origine qui 
les a apportés à son oncle paternel, qui les lui a fait parvenir par voie 
électronique, 
qu’il soutient que ces documents établissent qu’en cas de retour en 
Afghanistan, il serait exposé à une arrestation, à une détention et à la 
torture en raison de son appartenance passée au groupe (…) opposé à 
l’idéologie des talibans, 
qu’enfin, il souligne que son appartenance à l’ethnie hazara renforce son 
profil à risque de persécution, 
que sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat d'origine ou dans 
le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices 
ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de leur religion, de 
leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterminé ou de 
leurs opinions politiques (art. 3 al. 1 LAsi), 
que sont notamment considérées comme de sérieux préjudices la mise en 
danger de la vie, de l’intégrité corporelle ou de la liberté, de même que les 
mesures qui entraînent une pression psychique insupportable (art. 3 al. 2 
1ère phr. LAsi), 
que quiconque demande l'asile doit prouver ou du moins rendre 
vraisemblable qu'il est un réfugié (art. 7 al. 1 LAsi), 
que ne sont pas vraisemblables notamment les allégations qui, sur des 
points essentiels, ne sont pas suffisamment fondées, qui sont 
contradictoires, qui ne correspondent pas aux faits ou qui reposent de 
manière déterminante sur des moyens de preuve faux ou falsifiés (art. 7 
al. 3 LAsi), 
que, conformément à la jurisprudence, la crainte face à de sérieux 
préjudices (autrement dit : face à une persécution) à venir, telle que 
comprise à l'art. 3 LAsi, contient un élément objectif, au regard d'une 
situation ancrée dans les faits, et intègre également dans sa définition un 
élément subjectif, 


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qu'ainsi sera reconnu comme réfugié, celui qui a de bonnes raisons, 
c'est-à-dire des raisons objectivement reconnaissables pour un tiers 
(élément objectif), de craindre (élément subjectif) d'avoir à subir selon toute 
vraisemblance et dans un avenir prochain une persécution, 
que, sur le plan objectif, cette crainte doit être fondée sur des indices 
concrets qui peuvent laisser présager l'avènement, dans un avenir peu 
éloigné et selon une haute probabilité, de mesures déterminantes selon 
l'art. 3 LAsi (cf. ATAF 2011/50 consid. 3.1.1 ; 2010/57 consid. 2.5 ; 2010/44 
consid. 3.3), 
que, selon la jurisprudence, il y a pression psychique insupportable lorsque 
certains individus ou une partie de la population sont victimes de mesures 
systématiques constituant des atteintes graves ou répétées à des libertés 
et des droits fondamentaux et qu'au regard d'une appréciation objective, 
celles-ci atteignent une intensité et un degré tels qu'elles rendent 
impossible ou difficilement supportable la poursuite de la vie ou d'une 
existence conforme à la dignité humaine, de telle sorte que n'importe quelle 
personne confrontée à une situation analogue aurait été contrainte de fuir 
le pays (cf. ATAF 2014/29 consid. 4.4 ; 2010/28 consid. 3.3.1.1 et réf. cit.), 
qu’en l’espèce, le recourant a passé sous silence, lors de son audition du 
28 novembre 2022, son métier (…) en Afghanistan, l’agression physique 
et verbale subie en 2021 à l’occasion de la réalisation d’une (…) pour le 
groupe (…) et sa crainte liée à son appartenance audit groupe en cas de 
retour dans ce pays, 
qu’il s’agit pourtant de l’évènement et de la crainte invoqués par la suite 
comme motif d’asile principal (cf. Jurisprudence et informations de la 
Commission suisse de recours en matière d’asile [JICRA] 1993 no 3), 
qu’en outre, les allégations du recourant lors de son audition du 
25 avril 2024 sur l’œuvre en cours de réalisation au moment de ladite 
agression, sur le déroulement de ladite agression, sur le meurtre de son 
ancienne collègue et sur les autres projets à visée politique réalisés par le 
groupe (…) sur mandat du gouvernement afghan auxquels il aurait 
participé sont vagues (cf. pce 20 rép. 44, 47 à 55, 64 à 67), 
qu’il en va de même de celles selon lesquelles il serait facilement 
identifiable par les talibans en tant que membre de ce groupe (cf. pce 20 
rép. 66), 


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qu’il en va encore de même de celles selon lesquelles lui-même et sa mère 
étaient recherchés par les talibans avant leur départ d’Afghanistan (cf. pce 
20 rép. 44 in fine, 58 s., 65 s.), 
que, de surcroît, les deux moyens produits à l’appui du recours, 
uniquement sous la forme de copies, à savoir la lettre de convocation du 
(…) 2024 et l’avis d’arrestation (non daté), sont dénués de valeur probante, 
vu les nombreuses possibilités de manipulations et les difficultés que pose 
leur détection, 
que, de plus, le temps important écoulé entre le départ du recourant 
d’Afghanistan le (…) 2021 ou, selon une autre version, le (…) 2021, et la 
délivrance, 
le 
(…) 
2024, 
de 
la 
lettre 
de 
convocation 
(soit 
approximativement trois ans) ainsi que de l’avis d’arrestation à une date 
indéterminée apparemment consécutivement au non-respect de ladite 
convocation, conduit le Tribunal à avoir de sérieux doutes quant à la 
conformité de ces moyens à des originaux et à soupçonner le recourant de 
leur confection pour les besoins de la cause, 
qu’il en va de même du temps écoulé entre la date de la délivrance de la 
lettre de convocation et sa production en la cause le 18 février 2025 (soit 
[…] mois), le recourant n’ayant pas expliqué concrètement quand et 
comment il aurait renoué contact avec son oncle paternel, qui lui aurait fait 
parvenir ces deux moyens par voie électronique, 
que ces moyens sont dès lors impropres à établir que le recourant est à ce 
jour activement recherché par l’Emirat islamique d’Afghanistan pour son 
appartenance passée au groupe (…) opposé à l’idéologie des talibans et 
leur production en la cause lui fait perdre en crédibilité personnelle, 
qu’au vu de ce qui précède, les allégations du recourant sur l’agression 
physique et verbale subie en 2021 et ses craintes en rapport avec son 
travail (…) pour le groupe (…) ne sont pas vraisemblables au sens de 
l’art. 7 LAsi, 
que, même s’il avait fallu admettre la vraisemblance des allégations du 
recourant lors de sa seconde audition sur l’agression physique et verbale 
subie en 2021, le meurtre de son ancienne collègue et ses craintes 
(subjectives) en rapport avec son travail (…) passé pour le groupe (…), il 
y aurait eu lieu de confirmer l’appréciation du SEM selon laquelle le 
recourant n’a pas fourni de faisceau d’indices concrets, sérieux et 
convergents qui permettraient de tenir pour vraisemblable qu’il a été 


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spécifiquement identifié comme membre de ce groupe et qu’il est à ce jour 
recherché à ce titre par l’Emirat islamique d’Afghanistan, étant précisé que, 
même dans cette hypothèse, les pièces produites à l’appui du recours 
devraient être considérées comme dénuées de valeur probante, 
que, dans la même hypothèse, il conviendrait également de confirmer 
l’appréciation du SEM sur le caractère isolé de l’agression physique et 
verbale que le recourant aurait subie en 2021, 
qu’en effet, celle-ci aurait été commise par des inconnus avant la prise de 
pouvoir par les talibans, alors que le recourant aurait été en train de 
participer contre rémunération à la réalisation d’une (…) collective dans la 
province de G._______, laquelle aurait été achevée par d’autres membres 
du groupe (…), 
que le recourant n’apporte aucun commencement de preuve que la 
paternité de cette œuvre pourrait à ce jour (encore) lui être imputée, 
que, pour ces raisons, il y a lieu de confirmer que sa crainte d’être exposé 
à une persécution en cas de retour en Afghanistan en rapport avec ses 
activités passées pour le groupe (…) n’est pas objectivement fondée au 
sens de l’art. 3 LAsi, 
que l’appréciation du SEM sur l’absence d’une crainte objectivement 
fondée du recourant d’être exposé à une persécution en cas de retour en 
Afghanistan en raison des activités professionnelles passées de sa mère 
doit également être confirmée, 
qu’en effet, certes, la mère du recourant, qui séjournerait depuis 2021 en 
Iran, revêtirait un profil à risque de persécution en cas de retour en 
Afghanistan en tant qu’ancien (…) (à supposer les allégations du recourant 
à ce sujet vraisemblables), 
que, toutefois, contrairement à l’affirmation du recourant, la persécution par 
les talibans que ce soit à l’encontre des anciens (…) ou à l’encontre des 
membres de la famille de ceux-ci ne peut être qualifiée de systématique 
(cf. SEM, Sektion Analysen, Focus Afghanistan, Verfolgung durch Taliban : 
Potentielle Risikoprofile, 15 février 2022, spéc. […], en ligne sur 
https://www.sem.admin.ch/sem/fr/home/international-rueckkehr/herkun-
ftslaender.html [consulté le 25.3.2025] ; AUEA, op. cit., […]), 


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qu’en outre, rien ne permet de croire que la mère du recourant serait à ce 
jour spécifiquement et activement recherchée par l’Emirat islamique 
d’Afghanistan et que le régime des talibans aurait un intérêt particulier à 
l’atteindre en s’en prenant au recourant, 
qu’en effet, son (…) ne peut être qualifié d’élevé, 
qu’en outre, les allégations du recourant sur l’activité professionnelle 
exercée concrètement par sa mère depuis (…) jusqu’à la prise de 
F._______ par les talibans sont à ce point vagues qu’aucun facteur de 
risque supplémentaire de persécution réfléchie ne peut en être déduit 
(cf. pce 20 rép. 34 à 36), 
qu’enfin, comme le Tribunal a encore eu récemment l’occasion de le 
confirmer, il n’y a pas lieu d’admettre de persécution collective à l’encontre 
des hazaras en Afghanistan, même depuis la prise de pouvoir par les 
talibans (cf. arrêts du Tribunal D-2001/2023 du 20 décembre 2024 ; 
E-6010/2023 du 24 octobre 2024), 
qu’au vu de ce qui précède, c’est à bon droit que le SEM a refusé de 
reconnaître la qualité de réfugié au recourant et rejeté sa demande d’asile 
(cf. art. 49 LAsi a contrario), 
qu'aucune des conditions de l'art. 32 de l'ordonnance 1 sur l’asile du 
11 août 1999 (OA 1, RS 142.311) n'étant réalisée, en l'absence notamment 
d'un droit du recourant à une autorisation de séjour ou d'établissement, le 
Tribunal est également tenu de confirmer le renvoi (cf. art. 44 LAsi), 
qu’enfin, en tant qu’elle met le recourant au bénéfice d’une admission 
provisoire, la décision du SEM du 21 janvier 2025 n’est pas litigieuse et n’a 
pas à être examinée par le Tribunal, 
qu’au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision 
attaquée de refus de reconnaissance de la qualité de réfugié, de rejet de 
la demande d’asile et de renvoi (dans son principe) être confirmée, 
que, s'avérant manifestement infondé, le recours est rejeté dans une 
procédure à juge unique, avec l'approbation d'un second juge (cf. art. 111 
let. e LAsi), 
qu'il est dès lors renoncé à un échange d'écritures, le présent arrêt n'étant 
motivé que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et al. 2 LAsi), 


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qu’au vu du caractère d’emblée voué à l’échec des conclusions du recours, 
la demande d’assistance judiciaire totale doit être rejetée (cf. art. 65 al. 1 
PA et art. 102m al. 1 let. a et al. 3 LAsi), 
que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure, d’un 
montant de 750 francs, à la charge du recourant, conformément aux art. 63 
al. 1 PA et art. 2 et 3 let. a du règlement du 21 février 2008 concernant les 
frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, 
RS 173.320.2), 
 
(dispositif : page suivante) 
 
 
 
 
 


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le Tribunal administratif fédéral prononce : 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
La demande d’assistance judiciaire totale est rejetée. 
3. 
Les frais de procédure, d'un montant de 750 francs, sont mis à la charge 
du recourant. Ce montant doit être versé sur le compte du Tribunal dans 
les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt. 
4. 
Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 
 
La juge unique : 
La greffière : 
 
 
Deborah D'Aveni 
Anne-Laure Sautaux 
 
 
Expédition :