bvger · C-4785/2019 · 2019-08-19 · fr

R&eacute;vision de la rente | Assurance-invalidité (décision du 19 août 2019)

Bundesverwal tungsgeri cht 
T ri bunal admi ni strati f fédéral 
T ri bunal e amm ini strati vo federal e 
T ri bunal admi ni strati v federal 
Cour III 
C-4785/2019 
 
 
A r r ê t d u 6 s e p t e m b r e 2 0 2 3 
Composition 
Caroline Gehring (présidente du collège), 
Regina Derrer, Madeleine Hirsig-Vouilloz, juges, 
Frédéric Lazeyras, greffier. 
Parties 
A._______, (France), 
représenté par Maître Charles Poupon, 
recourant, 
 
contre 
Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger OAIE, 
autorité inférieure. 
 
Objet 
Assurance-invalidité, révision de la rente 
(décision du 19 août 2019). 
 
 
 


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Faits : 
A. 
A._______ (ci-après : assuré ou recourant) est un ressortissant suisse, né 
le (…) 1964, père de deux enfants nés le (…) 1986 respectivement le (…) 
1992. Il est veuf depuis le mois de novembre 2012, date du décès de sa 
seconde épouse. Détenteur d’un CFC de forestier-bûcheron, il a exercé 
cette activité jusqu’en 1991, puis celle de maçon, cotisant à l’assurance-
vieillesse, survivants et invalidité (AVS/AI) suisse de janvier 1982 à dé-
cembre 1999 (AI pces 1, 5, 9 et 277 p. 700). En raison d’une chute surve-
nue le 28 février 1999, il a subi une contusion au niveau du coccyx suivie 
d’une lombosciatalgie L5-S1 à droite, exacerbant un précédent trauma-
tisme du rachis lombaire causé en 1982 par un accident professionnel, et 
entraînant une incapacité totale de travail à compter du même jour respec-
tivement la perception, jusqu’au 28 octobre 1999, d’indemnités journalières 
acquittées par l’assureur-accidents de son employeur (AI pces 11, 27 pp. 
49 et 70, 47). A._______ a été congédié pour raisons de santé avec effet 
au 31 juillet 2000 (AI pce 9). 
B. 
Le 22 mai 2000, A._______ a déposé une demande de prestations d’inva-
lidité pour des douleurs lombaires de type sciatique à gauche, des douleurs 
réflexes dorsales et cervicales entrainant des vertiges, des troubles divers 
et des problèmes de sommeil (AI pce 1). 
B.a Procédant à l’instruction de celle-ci, l’Office de l’assurance-invalidité du 
canton B._______ (ci-après : OAI-B._______) a porté au dossier notam-
ment un rapport d’expertise établi le 22 mai 2002 par l’expert C._______ 
(spécialiste en médecine interne générale et maladies rhumatismales) aux 
termes duquel l’assuré souffrait d’un syndrome douloureux chronique pan-
rachidien avec pseudosciatalgies bilatérales et brachialgies droites, de 
troubles modérés de la statique vertébrale (hypercyphose dorsale, hyper-
lordose cervicale et lombaire, scoliose dorsolombaire en « S »), d’une 
spondylolyse L5 bilatérale avec antélisthésis en L5-S1 de stade I selon 
Mayerding, d’une discopathie L5-S1 et d’une discopathie débutante C4-
C5. Nonobstant ces atteintes, l’assuré disposait à moyen terme d’une ca-
pacité résiduelle de travail supérieure à 70% dans une activité lucrative 
adaptée, une diminution de rendement de l’ordre de 30% dans l’exercice 
d’une telle activité subsistant en raison du syndrome de déconditionnement 
musculaire lié à l’inactivité et d’un état dépressif (AI pce 72 pp. 209 et 212). 
Sur le plan psychique, l’OAI-B._______ a complété l’instruction de la de-
mande par un rapport d’expertise établi le 21 octobre 2002 par l’expert 


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D._______ (spécialiste en psychiatrie auprès du Centre E._______, du 
canton B._______ [ci-après : Centre E._______]) lequel a diagnostiqué un 
trouble dépressif majeur, épisode isolé et sévère, un syndrome de stress 
post-traumatique et un trouble panique avec agoraphobie entraînant des 
troubles de la concentration et une importante irritabilité, respectivement 
une incapacité totale de travail dans toute activité lucrative depuis l’au-
tomne 2001 (AI pce 88 pp. 244-245). Se fondant sur les deux rapports 
d’expertise précités ainsi que sur les avis des 11 novembre 2002 et 2 juin 
2003 du Dr F._______ (médecin auprès de l’Office AI du canton B._______ 
[AI pces 90 et 114]), l’Office AI pour les assurés résidant à l’étranger (ci-
après : OAIE ou autorité inférieure), statuant par décisions sur opposition 
du 18 décembre 2003 remplaçant celles des 18 mars et 28 avril 2003, a 
mis A._______ au bénéfice d’une rente entière à compter du 1er février 
2000 − assortie d’une rente complémentaire en faveur du conjoint ainsi que 
de deux rentes entières pour enfant liées à celle du père – compte tenu 
d’un degré d’invalidité de 100% correspondant à une incapacité totale de 
travail dans toute activité lucrative depuis février 1999 (AI pces 1, 104, 110, 
127, 128). 
B.b A l’issue de trois procédures de révision d'office, le droit de A._______ 
à une rente entière a été confirmé par décision du 23 mai 2005 et commu-
nications des 31 juillet 2008 et 2 septembre 2011 (AI pces 132, 139, 150). 
B.c Une quatrième procédure de révision d’office a été initiée en avril 2012. 
B.c.a Dans le cadre de celle-ci, une expertise pluridisciplinaire en méde-
cine interne, rhumatologie et psychiatrie a été réalisée auprès du Centre 
G._______ (ci-après : Centre G._______). Selon le rapport établi le 30 juil-
let 2013 par les experts H._______ (spécialiste en médecine interne géné-
rale), I._______ (spécialiste en rhumatologie) et J._______ (spécialiste en 
psychiatrie), l’assuré souffrait de troubles dégénératifs du rachis avec dis-
copathies cervicales et lombaires et d’un spondylolisthésis de degré I en 
L5-S1 qui rendaient impossible depuis février 1999 la poursuite des activi-
tés de maçon et de bûcheron exercées jusqu’alors, mais qui n’empêchaient 
pas la poursuite à plein temps et sans diminution de rendement d’une ac-
tivité adaptée aux limitations fonctionnelles. Le patient présentait égale-
ment des troubles statiques modérés au niveau du rachis, une surcharge 
pondérale et une hypertension artérielle sans répercussion sur la capacité 
de travail. Sur le plan psychique, l’assuré présentait un trouble de l’adap-
tation avec réaction dépressive prolongée sous forme de deuil (Classifica-
tion Internationale des Maladies [ci-après : CIM-10], F43.21) qui − s’il pre-
nait un antidépresseur − ne justifiait plus d’incapacité de travail au-delà de 


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six mois après le décès de sa femme, une probable dysthymie (CIM-10, 
F34.1) ainsi qu’une agoraphobie avec probable trouble panique (CIM-10, 
F40.01) sans répercussions sur la capacité de travail. La tendance du pa-
tient à se retirer socialement n’était ni d’ordre médical, ni handicapante (AI 
pce 173 pp. 402-404). Les conclusions du rapport du Centre G._______ 
ont été reprises par le Dr K._______ (médecin auprès de l’Office AI du 
canton B._______) qui a considéré que la capacité de travail de l’assuré 
dans une activité lucrative adaptée était entière depuis le 30 juillet 2013 (cf. 
rapport SMR du 19 août 2013 [AI pces 162 et 177]). 
B.c.b Compte tenu de ces considérations médicales, l’OAI-B._______ a 
pris en charge une mesure de réinsertion préparant à la réadaptation pro-
fessionnelle sous la forme d’un entrainement progressif du 6 janvier au 30 
juin 2014 auprès de Caritas B._______. Malgré sa bonne volonté, l’assuré 
a toutefois rapidement atteint ses limites physiques et montré d’impor-
tantes difficultés à assumer une activité au taux initialement convenu de 
30%, de sorte qu’il n’a pas été possible d’atteindre une capacité de travail 
stable de 50% visée par le contrat d’objectifs. L’OAI-B._______ n’a pas 
prolongé la mesure de réinsertion professionnelle au-delà du 30 juin 2014 
et a clôturé le mandat de réadaptation professionnelle, les objectifs fixés 
n’ayant pas été atteints (AI pces 185, 190, 192, 196, 197, 198, 203). 
B.c.c Le 17 novembre 2014, l’OAIE a supprimé le droit de l’assuré à une 
rente entière avec effet au 1er janvier 2015 − correspondant au premier jour 
du 2ème mois suivant la notification de la décision − compte tenu d’un taux 
d’invalidité de 29% et a retiré l’effet suspensif d’un éventuel recours (AI pce 
222). 
B.c.d Par arrêt du 9 juin 2016 rendu dans la cause C-7542/2014, le Tribu-
nal administratif fédéral (ci-après : Tribunal ou TAF) a considéré que l’exa-
men de l’état de santé de l’assuré par les experts du Centre G._______ 
n’avait été ni complet, ni probant. Sous l’angle somatique, ceux-ci n’avaient 
pas examiné l’artériopathie débutante au niveau des membres inférieurs 
et des troncs supra-aortiques que la Dresse L._______ avait signalée dans 
son rapport du 24 septembre 2014 (AI pce 212). Ils ne s’étaient pas non 
plus déterminés au sujet de l’accident vasculaire cérébral évoqué par l’as-
suré (AI pces 173 p. 15 et 181 p. 2). Du point de vue psychiatrique, les 
diagnostics posés étaient basés sur des hypothèses qui ne confinaient pas 
au degré de preuve suffisant dans le domaine des assurances sociales. 
Enfin, les conclusions des spécialistes sur la pleine capacité de travail de 
l’assuré dans une activité lucrative adaptée étaient en contradiction mani-
feste avec l'échec de la mesure de réinsertion professionnelle. Fort de ces 


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constats, le Tribunal a annulé la décision du 17 novembre 2014, renvoyé 
l’affaire à l’autorité inférieure pour complément d’instruction et nouvelle dé-
cision. En particulier, l’OAIE était invité à mettre en œuvre une nouvelle 
expertise médicale pluridisciplinaire comportant un volet rhumatologique, 
psychiatrique, angiologique et, le cas échéant, neurologique. Il convenait 
notamment d’investiguer une éventuelle anosognosie ou l’existence d’une 
pathologie correspondante. Si les experts constataient l’existence d’un 
syndrome sans pathogénèse ni étiologie claires et sans déficit organique, 
l’examen médical devait respecter les conditions jurisprudentielles d’une 
procédure d'établissement de faits structurée et normative à l'aide d'un ca-
talogue d'indicateurs standards. Le cas échéant, l’OAIE devait examiner si 
le cas du recourant tombait, fût-ce partiellement, sous la let. a des disposi-
tions finales de la 6ème révision AI, premier volet. Enfin, les experts devaient 
se déterminer sur l’échec de la réinsertion professionnelle et sur les obser-
vations émises par le référant de l’assuré auprès de Caritas B._______ (AI 
pces 228 et 241). 
B.c.e Donnant suite à l’arrêt de renvoi, l’OAI-B._______ a produit au dos-
sier notamment le rapport du 17 août 2016 de la Dresse L._______ (mé-
decin traitante) faisant état d’une aggravation survenue depuis mai 2016 
de l’état de santé de l’assuré, d’une part sur le plan ostéoarticulaire avec 
la présence de tendinopathies de l'épaule gauche et du coude gauche, de 
douleurs arthrosiques aux épaules, d’épicondylite gauche, de talalgie 
gauche mécanique, de gonalgies droites, de polyarthralgies et de myalgies 
paravertébrales, d’autre part sur le plan psychique compte tenu d’un symp-
tôme anxiodépressif réactionnel. La médecin traitante a indiqué que son 
patient avait tenté une reprise du travail dans son ancien métier de bûche-
ron-maçon de juillet à décembre 2015 peu concluante et qu’il s’était à nou-
veau trouvé en incapacité totale de travail depuis janvier 2016. Elle a sug-
géré une éventuelle reconversion de l’assuré dans une profession compa-
tible avec ses restrictions physiques et psychiques (AI pce 245). A l’appui 
de son rapport, la Dresse L._______ a joint le rapport du 23 octobre 2014 
du Dr M._______ radiologue, qui a procédé à l’examen des épaules de 
l’assuré, et le rapport du 19 octobre 2015 du Dr N._______, dont la spé-
cialité n’est pas précisée, qui porte sur l’examen de la colonne dorso-lom-
baire, du bassin et des hanches de l’assuré (AI pce 245 pp. 620-621). La 
médecin-conseil de l’assurance-invalidité a pour sa part considéré que, 
conformément à l’arrêt du Tribunal administratif fédéral, il y avait lieu de 
mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire en médecine interne, rhu-
matologie et psychiatrie. En revanche, il était inutile de procéder à une éva-
luation sur les plans neurologique et angiologique, l’artériopathie oblité-


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rante débutante des membres inférieurs et l’accident ischémique transi-
toire (amaurose de l’œil gauche) étant sans effets sur la capacité de travail 
de l’avis de la médecin traitante (cf. rapport SMR du 23 mars 2017 de la 
Dresse O._______ [AI pces 245 et 254]). 
B.c.f L’expertise tri-disciplinaire ainsi mise en œuvre a été confiée au 
Centre P._______ (ci-après : Centre P._______). Aux termes du rapport 
établi le 30 juillet 2018 par les experts Q._______ (spécialiste en médecine 
interne), R._______ (spécialiste en rhumatologie) et S._______ (spécia-
liste en psychiatrie), l’expertisé présentait, sur le plan rhumatologique, des 
lombosciatalgies bilatérales sur spondylolisthésis L5-S1 et discopathie L5-
S1, des douleurs dorsales sur maladie de Scheuermann, des douleurs cer-
vicales sur discopathie dégénérative et une arthrose acromio-claviculaire 
de l'épaule gauche entrainant une incapacité totale de travail dans les ac-
tivités habituelles de bûcheron et de maçon, mais laissant subsister une 
capacité de travail entière, depuis 2013, dans toute activité lucrative res-
pectueuse des limitations fonctionnelles médicalement constatée, tandis 
que sur le plan psychiatrique, l’assuré présentait un épisode dépressif lé-
ger, avec syndrome somatique, qui n’avait jamais revêtu un degré de gra-
vité l’empêchant de travailler (AI pce 277 p. 683). 
B.c.g La médecin-conseil de l’assurance-invalidité a considéré qu’hormis 
l’apparition de diagnostics rhumatologiques entrainant quelques limitations 
ostéoarticulaires supplémentaires, l’expertise du Centre P._______ du 30 
juillet 2018 confirmait les conclusions du Dr K._______ du 19 août 2013 
(cf. supra let. B.c.a), elles-mêmes corroborées par l'expertise du Centre 
G._______ du 30 juillet 2013 qui avait reconnu à l’assuré une capacité ré-
siduelle de travail de 100% dans une activité adaptée. Sur le plan psy-
chique, les expertises du Centre G._______ et du Centre P._______ ob-
jectivaient une amélioration de l’état de santé de l’assuré en comparaison 
de celui ressortant du rapport d’expertise du Centre E._______ du 21 oc-
tobre 2002. La pleine capacité résiduelle de travail de l’assuré dans une 
activité adaptée remontait au mois de juillet 2013, date à laquelle l’exper-
tise du Centre G._______ avait attribué à l’assuré une amélioration de son 
état de santé psychique (cf. avis SMR du 13 août 2018 de la Dresse 
O._______ [AI pce 279]). 
B.c.h Après qu’un complément d’expertise a été requis (cf. avis SMR du 8 
février 2019 de la Dresse O._______[AI pce 291]), le rapport d’expertise 
tri-disciplinaire a été complété par un rapport d’expertise bi-disciplinaire du 
Centre P._______, établi le 2 juillet 2019 par les experts T._______ (spé-


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cialiste en neurologie) et U._______ (spécialiste en angiologie) qui ont con-
firmé les conclusions de l’expertise du Centre P._______ du 30 juillet 2018 
concernant la capacité de travail et les limitations fonctionnelles de l’assuré 
(AI pce 299 p. 771). La médecin-conseil de l’assurance-invalidité a consi-
déré que le complément d’expertise bi-disciplinaire ne contenait pas de 
nouveaux diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail, de sorte 
que les conclusions du précédent avis SMR du 23 mars 2017 (cf. supra let. 
B.c.e) se trouvaient confirmées (cf. avis SMR du 8 août 2019 de la Dresse 
O._______ [AI pce 304]). 
B.c.i Par décision du 19 août 2019 fondée sur les rapports d’expertise du 
Centre P._______ et les prises de position corrélatives établies les 13 août 
2018, 8 février 2019 et 8 août 2019 par le SMR, l’OAIE a supprimé le droit 
de A._______ à une rente entière avec effet au 31 décembre 2014 eu 
égard à la décision du 17 novembre 2014. A l’appui de sa décision, l’auto-
rité inférieure a retenu que sur le plan somatique et moyennant le respect 
des limitations fonctionnelles, la capacité de travail de l’assuré était entière 
depuis mai 2002 au moins. Sur le plan psychique, la situation s’était amé-
liorée depuis le 1er juillet 2013. Le calcul de la perte économique aboutissait 
à un taux d’invalidité de 23% excluant tout droit à une rente. Quant à 
d’éventuelles mesures d’ordre professionnel, celles-ci ne pouvaient être 
reconnues en faveur de l’assuré, celui-ci n’en remplissant pas les condi-
tions d’assurance attendu qu’il n’habitait plus en Suisse depuis plusieurs 
années et qu’il avait été mis au bénéfice d’une rente d’invalidité (AI pces 
283 et 310). 
C. 
C.a Par écriture du 18 septembre 2019, A._______ interjette recours au-
près du Tribunal administratif fédéral à l’encontre de la décision du 19 août 
2019 dont il requiert l’annulation, en concluant, sous suite de frais et dé-
pens, préalablement à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire 
judiciaire, principalement au maintien de son droit à une rente entière fon-
dée sur un taux d’invalidité de 100% ou supérieur à 70% au-delà du 31 
décembre 2014, subsidiairement à l’octroi de mesures de réadaptation res-
pectivement de mesures d’ordre professionnel, plus subsidiairement au 
renvoi de la cause à l’autorité inférieure pour nouvelle décision dans le 
sens des considérants. En substance, le recourant met en cause la valeur 
probante de l’expertise du Centre P._______, considérant que les experts 
n’ont pas procédé aux investigations complémentaires relatives à l’éven-
tuelle anosognosie ou pathologie correspondante comme requis par l’arrêt 
de renvoi C-7542/2014 du 9 juin 2016. De manière incohérente, les experts 


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lui opposaient en outre une capacité totale de travail dans une activité lu-
crative adaptée en même temps qu’ils admettaient qu’il se trouverait con-
fronté à des difficultés de réintégration dans le milieu professionnel ordi-
naire à l’issue de nombreuses années d’inactivité professionnelle. Contrai-
rement aux instructions de l’arrêt de renvoi C-7542/2014 du 9 juin 2016, 
les experts n’avaient pas davantage examiné l’échec de la mesure de ré-
insertion professionnelle auprès de Caritas B._______. Sur le fond, le re-
courant conteste toute amélioration de son état de santé. Il fait valoir que 
les diagnostics sont globalement restés identiques, l’expertise du Centre 
P._______ du 30 juillet 2018 procédant à une appréciation différente d’une 
situation médicale similaire à celle ayant prévalu lors de l’établissement 
des rapports d’expertise du 22 mai 2002 de l’expert C._______ et du 
Centre E._______ du 21 octobre 2002 de l’expert D._______, de sorte que 
les conditions de suppression du droit à la rente n’étaient pas réunies. En-
fin, le recourant conteste le calcul du degré d’invalidité opéré par l’autorité 
inférieure, reprochant en particulier à celle-ci de s’être fondée sur le salaire 
brut tiré de l’ensemble des secteurs d’activité du tableau ESS 2014 (« TA1 
skill level », secteur privé, niveau de compétence 1, hommes), lequel inté-
grait des activités professionnelles incompatibles avec les limitations fonc-
tionnelles retenues en l’espèce. Compte tenu de sa longue période d’inac-
tivité et de son défaut de formation professionnelle, il considère en outre 
qu’une importante diminution de rendement s’impose de même qu’un abat-
tement sur le revenu d’invalide de 25% au lieu de 20% seulement. Au de-
meurant, le recourant souligne derechef que, contrairement aux instruc-
tions de l’arrêt de renvoi, l’autorité intimée avait omis d’examiner si son cas 
tombait sous la let. a des dispositions finales de la 6ème révision AI, 1er volet, 
entrée en vigueur le 1er janvier 2012. Ce faisant, elle refusait de lui octroyer 
des mesures de nouvelle réadaptation pour le motif erroné qu’il vivait en 
France alors que son domicile se trouvait à quelques minutes de la fron-
tière suisse, et cela au mépris de l’interdiction de discrimination consacrée 
par l’ALCP (TAF pce 1). 
C.b Par réponse du 22 novembre 2019, l’autorité inférieure conclut au rejet 
du recours et à la confirmation de la décision attaquée en se fondant sur la 
prise de position de l’OAI-B._______ du 19 novembre 2019. Aux termes 
de celle-ci, l’autorité avait procédé aux compléments d’instruction requis 
par l’arrêt de renvoi C-7542/2014 du 9 juin 2016, lesquels étaient dûment 
examinés par l’expertise du Centre P._______, qui de surcroît répondait 
aux réquisits jurisprudentiels lui conférant pleine valeur probante. En parti-
culier, l’expert psychiatre démontrait l’absence de critères permettant de 
diagnostiquer un syndrome dépressif sévère, un stress post-traumatique 
et une agoraphobie, de sorte que, à l’instar des conclusions du rapport 


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d’expertise du Centre G._______, le recourant présentait, depuis 2013, 
une amélioration durable de son état de santé psychique par rapport à l’at-
teinte dont il souffrait en 2002. Sur le plan somatique, l’autorité inférieure 
retient une capacité de travail de 100% sans diminution de rendement dans 
une activité lucrative adaptée aux limitations fonctionnelles engendrées par 
la pathologie dorso-lombaire médicalement attestée. Dans ces circons-
tances, l’autorité inférieure expose ne pas saisir les motifs pour lesquels 
l’assuré ne pourrait pas être actif sur le marché du travail, de sorte que 
l’échec des mesures de réintégration professionnelle ne s’expliquait que 
par des éléments étrangers à l’invalidité. Dans ces circonstances, des me-
sures d’ordre professionnel étaient vouées à l’échec et, en tout état de 
cause, n’augmenteraient pas la capacité de gain de l’assuré. S’agissant de 
la comparaison des gains, l’autorité inférieure considère que, contraire-
ment à l’avis du recourant, les revenus statistiques de l’ESS portent no-
tamment sur un nombre important d’activités lucratives adaptées aux limi-
tations fonctionnelles de l’assuré. En outre, l’âge de l’assuré, ses limitations 
fonctionnelles relativement modérées autant que sa pleine capacité de tra-
vail fondaient une déduction statistique globale de 20% du revenu d’inva-
lide. Le calcul de la perte économique se révélant inférieure à 40%, c’était 
à juste titre que le droit à la rente du recourant avait été supprimé (TAF pce 
6). 
C.c Le recourant a répliqué le 12 février 2020, persistant intégralement 
dans ses conclusions initiales. En particulier, il renouvelle celles tendant à 
la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire judiciaire et à l’octroi de 
mesures d’ordre professionnel en se fondant sur le degré d’invalidité cons-
taté par la décision litigieuse à hauteur de 23%, qui dépasse le seuil fixé 
par la jurisprudence de 20% ouvrant le droit au reclassement (TAF pce 10). 
C.d Le 12 mars 2020, l’autorité inférieure a dupliqué, concluant au rejet du 
recours et à la confirmation de la décision attaquée, maintenant ses con-
clusions initiales sur la base de la prise de position de l’OAI-B._______ du 
6 mars 2020, à défaut d’élément nouveau susceptible de modifier son point 
de vue (TAF pce 12). 
C.e Par ordonnance du 2020, le Tribunal a transmis, pour connaissance, 
la duplique au recourant et a clos l’échange d’écritures (TAF pce 13). 
D. 
En tant que besoin, les faits pertinents de la cause seront examinés dans 
les considérants en droit ci-dessous. 
 


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Droit : 
1. 
Le Tribunal administratif fédéral est compétent pour connaître du présent 
recours (art. 31, 32 et 33 let. d LTAF ; art. 69 al. 1 let. b LAI [RS 831.20]). 
Dans la mesure où le recourant est directement touché par la décision at-
taquée et a un intérêt digne d’être protégé à ce qu’elle soit annulée ou 
modifiée, il a qualité pour recourir (art. 59 LPGA et 48 al. 1 PA). Déposé en 
temps utile et dans les formes requises par la loi (art. 60 LPGA et 50 al. 1 
PA ; art. 52 al. 1 PA), de même que l’avance sur les frais de procédure 
ayant été dûment acquittée (art. 63 al. 4 PA), le recours est recevable. 
2. 
2.1 Selon les principes généraux du droit intertemporel, les règles de pro-
cédure s’appliquent dans leur version en vigueur ce jour (ATF 130 V 1 con-
sid. 3.2). Pour sa part, le droit matériel applicable est en principe celui en 
vigueur lors de la réalisation de l’état de fait devant être apprécié juridique-
ment ou ayant des conséquences juridiques, sous réserve de dispositions 
particulières de droit transitoire (ATF 146 V 364 consid. 7.1, 144 V 210 
consid. 4.3.1, 143 V 446 consid. 3.3, 136 V 24 consid. 4.3, 132 V 215 con-
sid. 3.1.1). Dès lors, la présente cause doit être examinée à l’aune des 
dispositions en vigueur dans leur teneur jusqu’au 19 août 2019, date de la 
décision litigieuse, qui marque la limite dans le temps du pouvoir d’examen 
de l’autorité de recours. La modification de la LAI et de la LPGA adoptée le 
19 juin 2020 (Développement continu de l’AI ; RO 2021 705 ; FF 2020 
5373; Message du Conseil fédéral du 15 février 2017 [FF 2017 2363]), ainsi 
que celle du 3 novembre 2021 apportée au règlement du 17 janvier 1961 
sur l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201 ; RO 2021 706), entrées en 
vigueur le 1er janvier 2022, ne sont pas applicables en l’espèce. Sauf indi-
cation contraire, les dispositions de la LAI et de son règlement d’exécution 
telles que modifiées par la 6ème révision de la LAI (premier volet), en vigueur 
dès le 1er janvier 2012 (RO 2011 5659, FF 2010 1647), s’appliquent par 
conséquent en l’espèce. 
2.2 En outre, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des dé-
cisions attaquées, en règle générale, d’après l’état de fait existant jusqu’au 
moment où la décision litigieuse a été rendue, en l’espèce le 19 août 2019. 
Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doi-
vent en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (cf. ATF 
144 V 210 consid. 4.3.1, 130 V 138 consid. 2.1, 121 V 362 consid. 1b). Ils 
doivent néanmoins être pris en considération lorsqu’ils sont étroitement liés 


C-4785/2019 
Page 11 
à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où la 
décision attaquée a été rendue (cf. arrêts du TF 9C_758/2020 du 25 mai 
2021 consid. 3.2, 9C_34/2017 du 20 avril 2017 consid. 5.2 et les réf. cit.). 
3. 
3.1 Le recourant étant un ressortissant suisse, domicilié en France et ayant 
travaillé en Suisse (cf. supra consid. A), la procédure présente un aspect 
transfrontalier. La cause doit ainsi être tranchée non seulement au regard 
des normes du droit suisse mais également à l’aune des dispositions de 
l'Accord du 21 juin 1999 sur la libre circulation des personnes (ALCP, RS 
0.142.112.681), dont l'annexe II règle la coordination des systèmes de sé-
curité sociale (art. 8 ALCP). Dans ce contexte, l'ALCP fait référence depuis 
le 1er avril 2012 au règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen et 
du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de 
sécurité sociale (ci-après : règlement n° 883/2004, RS 0.831.109.268.1), 
ainsi qu'au règlement (CE) n° 987/2009 du Parlement européen et du Con-
seil du 16 septembre 2009 fixant les modalités d'application du règlement 
n° 883/2004 (RS 0.831.109.268.11 ; cf. art. 1 al. 1 de l'annexe II en relation 
avec la section A de l'annexe II et art.153a LAVS). A compter du 1er janvier 
2015, sont également applicables dans les relations entre la Suisse et les 
Etats membres de l’Union européenne (UE) les modifications apportées 
notamment au règlement n° 883/2004 par les règlements (UE) n° 
1244/2010 (RO 2015 343), n° 465/2012 (RO 2015 345) et n° 1224/2012 
(RO 2015 353). Même après l’entrée en vigueur de l’ALCP et des règle-
ments de coordination, l’invalidité ouvrant droit à des prestations de l’assu-
rance-invalidité suisse se détermine exclusivement d'après le droit suisse 
(art. 46 par. 3 du règlement n° 883/2004 a contrario ; ATF 130 V 253 consid. 
2.4 ; arrêt du TF 9C_573/2012 du 16 janvier 2013 consid. 4 et les réfé-
rences citées). 
3.2 L’office AI du secteur d’activité dans lequel le frontalier exerce une ac-
tivité lucrative est compétent pour enregistrer et examiner les demandes 
présentées par les frontaliers. Cette règle s’applique également aux an-
ciens frontaliers pour autant que leur domicile habituel se trouve encore 
dans la zone frontière au moment du dépôt de la demande et que l’atteinte 
à la santé remonte à l’époque de leur activité en tant que frontalier. L’office 
AI pour les assurés résidant à l’étranger notifie les décisions (art. 40 al. 2 
RAI). Conformément à l’art. 88 al. 1 RAI, la procédure en révision est me-
née par l’office AI qui, à la date du dépôt de la demande en révision ou à 
celle du réexamen du cas, est compétent au sens de l’art. 40 RAI. En l’es-
pèce, l’assuré était domicilié en France, à (…) (…), lors de l’accident du 28 


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Page 12 
février 1999 et du dépôt de la demande de prestations le 22 mai 2000 et 
travaillait en Suisse à cette époque (cf. AI pce 1). De plus, au moment de 
l'ouverture de la procédure de révision d’office de la rente ordinaire d'inva-
lidité le 30 avril 2012, le recourant était toujours domicilié en France, à (…) 
(…), avant de retourner s’établir à (…) (…) dès 2014, où il est resté domi-
cilié jusqu’au prononcé de la décision litigieuse (AI pces 151, 153, 202). 
Partant, l’assuré dispose du statut de frontalier. C’est par conséquent à 
juste titre que l’Office AI du canton B._______ a procédé à l’instruction de 
la révision d’office du droit à la rente de l’assuré, tandis que l’OAIE a notifié 
la décision litigieuse. 
4. 
L’objet du présent litige porte sur la suppression du droit à la rente entière 
dont le recourant a bénéficié depuis le 1er février 2000 compte tenu d’une 
incapacité totale de travail survenue le 28 février 1999. En particulier, il 
convient d’examiner si depuis lors, l’état de santé de l’assuré respective-
ment sa capacité de gain ont connu une amélioration notable entraînant la 
suppression de cette prestation à partir du 1er janvier 2015. 
5. 
5.1 Selon l’art. 17 al. 1 LPGA, la rente est, d'office ou sur demande, révisée 
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modi-
fication notable. 
5.1.1 D’après la jurisprudence, tout changement important des circons-
tances propre à influencer le taux d'invalidité, et donc le droit à la rente, 
peut motiver une révision. La rente peut ainsi être révisée non seulement 
en cas de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-
ci est resté le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain 
(ou l’exercice des travaux habituels) ont subi un changement important 
(ATF 141 V 9 consid. 2.3, 134 V 131 consid. 3, 130 V 343 consid. 3.5, 113 
V 275 consid. 1a ; arrêts du TF 8C_291/2021 du 12 octobre 2021 consid. 
3, 9C_195/2017 du 27 novembre 2017 consid. 4.3.2, I 111/07 du 17 dé-
cembre 2007 consid. 3 et les références) dans le sens qu’elles entraînent 
une modification du droit à la rente (cf. ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; MICHEL 
VALTERIO, Commentaire, Loi fédérale sur l’assurance-invalidité [LAI], ad 
art. 31 LAI nos 11 ss.). En revanche, une simple appréciation différente d'un 
état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle pas une 
révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 147 V 161 consid. 4.2, 144 I 
103 consid. 2.1; 141 V 9 consid. 2.3 et les références, arrêt du 


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Page 13 
TF 8C_160/2017 du 22 juin 2017 consid. 2.2, I 574/02 du 25 mars 2003 
in : SVR 2004 IV n. 5 et références citées). Un motif de révision doit claire-
ment ressortir du dossier, la réglementation sur la révision ne constituant 
pas un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la 
rente (ATF 112 V 371 consid. 2b et 112 V 287 consid. 1b ; arrêts du TF I 
755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1, I 8/04 du 12 octobre 2005 con-
sid. 2.1, I 559/02 du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et références citées ; M. 
VALTERIO, op. cit., ad. art. 31 LAI n° 11). 
5.1.2 Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché 
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient à l’époque de la dernière 
décision entrée en force − reposant sur un examen matériel du droit à la 
rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des 
preuves et une comparaison des revenus conformes au droit − avec les 
circonstances régnant au moment de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 
consid. 5). Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont 
modifiés au point de faire apparaître un changement important de l'état de 
santé motivant une révision, le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau 
sur la base d'un état de fait établi de manière correcte et complète, sans 
référence à des évaluations antérieures de l'invalidité (ATF 141 V 9 consid. 
2.3, 117 V 198 consid. 4b ; arrêts du TF 8C_825/2018 du 6 mars 2019 
consid. 6.7, 9C_378/2014 du 21 octobre 2014 consid. 4.2, 9C_226/2013 
du 4 septembre 2013). 
5.1.3 L’amélioration de la capacité de gain n’est déterminante pour la sup-
pression de tout ou partie du droit aux prestations qu’à partir du moment 
où on peut s’attendre à ce qu’elle se maintienne durant une assez longue 
période ; il en va de même lorsqu’un changement déterminant a duré trois 
mois déjà, sans interruption notable et sans qu’une interruption prochaine 
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI). La diminution ou la suppression de la 
rente prend en principe effet au plus tôt le premier jour du deuxième mois 
qui suit la notification de la décision (art. 88bis al. 1 let. a RAI). 
5.1.4 Avant de conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il con-
vient de s’assurer que les points litigieux importants ont fait l'objet d'une 
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, 
qu'il prend également en considération les plaintes exprimées par la per-
sonne examinée, qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, 
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation mé-
dicale sont claires et enfin que les conclusions du médecin sont dûment 
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a). La valeur 
probante d'une expertise médicale établie en vue d'une révision dépend en 


C-4785/2019 
Page 14 
outre largement du fait de savoir si elle explique d'une manière convain-
cante la modification survenue de l'état de santé. Les experts doivent alors 
prendre en considération que la modification de l'état de santé doit être 
notable et qu'une nouvelle appréciation du cas alors que les circonstances 
sont demeurées inchangées ne constitue pas un motif de révision (ATF 
141 V 9 consid. 2.3, 112 V 371 consid. 2b ; arrêts du TF 9C_418/2010 du 
29 août 2011 consid. 4.2 à 4.4, I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1 
; voir aussi arrêt du TF 8C_445/2017 du 9 mars 2018 consid. 2.2; ANDREAS 
TRAUB, Zum Beweiswert medizinischer Gutachten im Zusammenhang mit 
der Rentenrevision, RSAS 2012 pp. 183 ss; MICHEL VALTERIO, op. cit., art. 
31 n° 11). L’établissement d’un motif de révision s’effectue par la compa-
raison de l’état antérieur et l’état actuel. La constatation de l’état de santé 
actuel et des répercussions fonctionnelles qui en découlent constitue 
certes le point de départ de l’évaluation ; elle ne doit toutefois pas avoir lieu 
de manière indépendante, mais au contraire refléter une différence con-
crète avec l’état antérieur pour devenir pertinente dans le cadre de la déci-
sion de révision de rente. Les constatations médicales doivent porter pré-
cisément sur les changements survenus par rapport à l’atteinte à la santé 
et à ses effets depuis l’appréciation médicale antérieure déterminante. A 
défaut, elles seront dénuées de valeur probante, faute d’aborder les points 
litigieux de façon circonstanciée. La valeur probante d’une évaluation mé-
dicale complète, cohérente et concluante, qui satisferait en soi les exi-
gences posées par la jurisprudence en vue d'une première évaluation du 
droit à la rente, fait donc en général défaut lorsque celle-ci diffère d'une 
évaluation précédente sans se prononcer suffisamment sur la mesure dans 
laquelle une modification effective de l'état de santé s’est produite. Demeu-
rent réservées les situations dans lesquelles il est évident que l'état de 
santé s'est modifié (arrêts du TF 8C_441/2012 du 25 juillet 2013 consid. 6, 
9C_418/2010 du 29 août 2011 consid. 4.2). 
5.2 
5.2.1 Aux termes de la décision litigieuse du 19 août 2019, l’OAIE consi-
dère que l’assuré a bénéficié d’une amélioration notable de son état de 
santé psychique depuis le 1er juillet 2013 entraînant une diminution du de-
gré d’invalidité de 100% à 23% respectivement la suppression de son droit 
à une rente entière avec effet au 1er janvier 2015. Cela étant, il s’agit d'exa-
miner si l’amélioration de l’état de santé respectivement de la capacité de 
travail et de gain de l’assuré retenue au 31 décembre 2014 se révèle bien 
fondée, ce que le recourant conteste. 


C-4785/2019 
Page 15 
5.2.2 Afin d’examiner le bien-fondé de l’amélioration de l’état de santé re-
tenue par l’autorité inférieure et contestée par le recourant, il convient de 
comparer les faits ayant présidé à l’octroi de la rente entière par décision 
du 18 décembre 2003 (cf. infra consid. 6) − correspondant au dernier exa-
men matériel du droit à la rente de l’assuré − avec ceux fondant la décision 
litigieuse du 19 août 2019 supprimant le droit à la rente du recourant à 
compter du 1er janvier 2015 (cf. infra consid. 7 ss). La décision du 23 mai 
2005 ainsi que les communications des 31 juillet 2008 et 2 septembre 2011 
rendues à l’issue de trois procédures de révision d’office du droit à la rente 
(AI pces 132, 139 et 150) s’avèrent n'avoir été que des confirmations for-
melles du droit du recourant à une rente entière d'invalidité, sans examen 
matériel du droit à la rente ni constatation des faits pertinents, appréciation 
des preuves et comparaison des revenus, de sorte qu’elles n’entrent pas 
en ligne de compte dans l’examen de la suppression du droit à la rente. 
6. 
6.1 Par décision du 18 décembre 2003, l’OAIE a mis le recourant au béné-
fice d’une rente entière à partir du 1er février 2000 compte tenu d’un degré 
d’invalidité de 100% correspondant à une incapacité totale de travail dans 
toute activité lucrative survenue en février 1999. A l’appui de ce prononcé, 
il s’est fondé sur le rapport d’expertise du 22 mai 2002 de l’expert 
C._______ (spécialiste en médecine interne et maladies rhumatismales [AI 
pce 72]) et sur celui du 21 octobre 2002 de l’expert D._______ (spécialiste 
en psychiatrie auprès du Centre E._______ [AI pce 88]). 
6.2 
6.2.1 Il ressort du rapport de l’expert C._______ du 22 mai 2002 que l’ex-
pertisé souffrait alors de lombalgies chroniques de type « brûlures » voire 
d’électrisations, s’accompagnant d’une irradiation algoparesthésiante au 
niveau de la face postérieure externe des membres inférieurs jusqu’aux 
talons. Il se plaignait en outre de dorsalgies et surtout de cervicalgies, évo-
luant sur un mode continu, s’accompagnant de céphalées, de vertiges et 
d’une irradiation dans la mâchoire. Il relatait également des symptômes de 
la lignée dépressive avec fatigue, troubles du sommeil et parfois de l’appé-
tit, idées noires avec dévalorisation et manque d’estime de soi et sentiment 
d’inutilité. 
L’expert a retenu les diagnostics suivants : 


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Page 16 
– 
avec répercussions sur la capacité de travail : syndrome douloureux 
chronique 
panrachidien 
avec 
pseudosciatalgies 
bilatérales 
et 
brachialgies droites sur : 
– 
troubles statiques (hypercyphose dorsale, hyperlordose cervicale 
et lombaire, scoliose dorsolombaire en S), 
– 
spondylolyse L5 bilatérale avec antélisthésis en L5/S1 de stade I 
selon Mayerding, 
– 
discopathie L5-S1, 
– 
discopathie débutante C4/C5 ; 
– 
sans répercussions sur la capacité de travail : eczéma au niveau de la 
zone ombilicale. 
Selon l’expert en rhumatologie, l’expertisé présentait un syndrome doulou-
reux panrachidien évoluant sur un mode chronique, s’accompagnant de 
pseudosciatalgies bilatérales et de brachialgies droites sans qu’un franc 
syndrome radiculaire tant irritatif que déficitaire ne soit décelé, les troubles 
de la sensibilité constatés ne respectant aucune systématisation neurolo-
gique. Le bilan neuroradiologique lombaire ne mettait pas en évidence de 
franc processus compressif sur les structures neurologiques, cela même 
s’il existait en L5-S1 un certain degré de rétrécissement foraminal bilatéral 
à prédominance gauche. La problématique rachidienne s’inscrivait dans le 
cadre de troubles de la statique vertébrale qui restaient toutefois modérés, 
d’une discopathie débutante C4-C5 au niveau cervical et, à l’étage lom-
baire, d’une spondylolyse L5 bilatérale avec antélisthésis de L5-S1 de 
stade I selon Mayerding et d’une discopathie L5-S1. Un certain degré d’ins-
tabilité vertébrale du segment L5-S1 n’était pas exclu. Celui-ci n’était très 
probablement pas la conséquence de l’évènement traumatique intervenu 
en février 1999, l’accident devant être considéré comme étant à l’origine 
d’une exacerbation momentanée d’un état maladif préexistant. Les anoma-
lies objectives décrites ci-dessus ne suffisaient pas à expliquer l'ensemble 
du tableau clinique que présentait l’expertisé, en particulier pas la tendance 
que les phénomènes douloureux avaient à se diffuser à l'ensemble du ra-
chis et à résister à toutes les mesures thérapeutiques entreprises jusqu'à 
présent. Des facteurs extra-vertébraux d'amplification des phénomènes 
douloureux, d'origine psychosociale, influençaient l'évolution tout comme 
la présence d'un état dépressif présent depuis plus d'un an. A la lumière 
des lésions somatiques constatées, le pronostic n'était a priori pas mau-
vais. De plus, il était très probable qu'un syndrome de déconditionnement 
musculaire s'était également installé chez un patient en arrêt de travail de-
puis plus de trois ans et que cet élément risquait d'influencer défavorable-
ment la reprise d'une activité lucrative quelle qu'elle soit. 


C-4785/2019 
Page 17 
Sur le plan fonctionnel, l’expertisé présentait des limitations importantes 
dans l'exercice d'une activité physique lourde comme celle de maçon ou 
de bûcheron qui impliquait, en plus des efforts et des ports de charges, une 
exposition régulière à des positions ergonomiquement défavorables pour 
le rachis. Il ne pouvait pas non plus maintenir de manière prolongée les 
stations assise ou debout. Sa capacité résiduelle de travail dans son métier 
de maçon était nulle depuis le 26 [recte : 28] février 1999 et la diminution 
de rendement y était de plus de 80%. A moyen terme et à condition qu’au-
cun nouvel élément ne vienne compliquer l'évolution, le taux d’activité de 
l’assuré devait en revanche pouvoir dépasser 70% dans une activité lucra-
tive adaptée à l’état de santé rhumatologique, à savoir dans une activité 
s’exerçant sans port de charges excédant 10kg, sans stations debout ou 
assise prolongées, sans mouvements répétitifs du tronc en antéflexion ou 
en rotation, et la possibilité de bénéficier initialement d’un environnement 
protégé, mettant l’expertisé à l’abri des contraintes de rendement et lui per-
mettant de reprendre confiance dans ses capacités fonctionnelles rési-
duelles. Même dans une activité lucrative adaptée, il était probable que 
l’assuré garde une diminution de rendement de l’ordre de 30%, ceci avant 
tout en raison du syndrome de déconditionnement musculaire secondaire 
à l'inactivité mais aussi de son état dépressif. 
Sous l’angle psychique et mental, l’expertisé présentait des limitations si-
milaires à celles que l'on rencontrait habituellement dans les syndromes 
douloureux chroniques. De plus, il présentait un état dépressif qui pouvait 
limiter ses capacités d'adaptation. Dans le cadre de son syndrome doulou-
reux chronique mais aussi d'un état dépressif évoluant depuis plus d'une 
année, il apparaissait que l’expertisé n’était pas pleinement capable de 
s'adapter à son environnement professionnel. En cas d'échec d'éven-
tuelles mesures de reclassement professionnel, un avis psychiatrique spé-
cialisé devait être demandé. 
6.2.2 Sur le plan psychique, il ressort du rapport d’expertise du Centre 
E._______ de l’expert D._______ du 21 octobre 2002 que quelques mois 
après l'accident du 28 février 1999, l’expertisé avait progressivement dé-
veloppé des crises d'angoisses de plus en plus fortes, subites, inattendues 
et de courte durée, accompagnées d'une peur de perdre le contrôle, de 
même que des manifestations végétatives, notamment des palpitations, de 
la transpiration, des tremblements, du mal à respirer, une impression 
d'étouffer, une boule dans la gorge, une douleur au niveau de la poitrine, 
des nausées, des crampes d'estomac, des vertiges, des engourdisse-
ments, des picotements, des bouffées de chaleur et des frissons. Ces 
crises apparaissaient trois à quatre fois par semaine. Depuis l'été 1999, le 


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Page 18 
patient avait développé des pensées de plus en plus pénibles en lien avec 
son accident. Il était devenu de plus en plus nerveux et irritable (tendance 
à se mettre facilement en colère), avait commencé à présenter des insom-
nies (difficulté d'endormissement, réveils nocturnes et précoces, cauche-
mars), avait progressivement perdu l'intérêt pour les activités qui lui plai-
saient auparavant (sport, travail, sorties, jardin potager, modélisme, etc.) et 
il avait commencé à présenter un trouble de la concentration de plus en 
plus important. Depuis le début de l'année 2000, il avait commencé à se 
sentir particulièrement mal à l'aise dans des situations ou dans des endroits 
dont il était difficile ou gênant de s'échapper, notamment dans une foule ou 
dans une file d'attente, en utilisant les transports publiques (le train, 
l'autobus), en traversant les tunnels, en utilisant les ascenseurs et en mar-
chant seul loin de son domicile. Il tentait désormais d'éviter ces situations 
et ces endroits. En automne 2001, son état psychique de base s'était en-
core compliqué par un état de tristesse et de cafard de plus en plus pro-
fond, une diminution de l’appétit, une aggravation de ses troubles du som-
meil et de la concentration, une fatigue « énorme », un sentiment de cul-
pabilité (d'inutilité pour sa famille et pour autrui), et des idées de suicide. 
L’expertisé n'avait jamais consulté de psychiatre et n'avait jamais été mis 
sous traitement médicamenteux psychotrope spécifique, sauf durant une 
certaine période où son médecin généraliste lui avait prescrit des calmants 
et des somnifères. En raison de problèmes financiers, il était resté sans 
assurance-maladie, ce qui l'avait empêché de se soigner adéquatement. 
Constatant ainsi que le patient souffrait d’humeur dépressive, d’anhédonie, 
d’anxiété présente la plupart du temps, d’irritabilité, d’attaques de panique 
(survenant trois à quatre fois par semaine), d’une diminution de l'appétit, 
d’insomnies (difficultés d'endormissement, réveils nocturnes et précoces), 
de perte de libido, d’hypoboulie, d’un sentiment de fatigue et de culpabilité, 
d’un trouble de la concentration, de souvenirs intrusifs, de même que 
d’idées de suicide fréquentes sans véritables intentions, l’expert a retenu 
les diagnostics suivants, avec incidence sur la capacité de travail : 
– 
syndrome de stress post-traumatique, 
– 
trouble dépressif majeur d'épisode isolé et sévère, 
– 
trouble panique avec agoraphobie. 
Le patient présentait plusieurs troubles psychiques incapacitants jamais 
traités adéquatement jusqu’ici, ayant entraîné une baisse significative de 
son efficacité générale. L'état anxio-dépressif sévère, mais surtout l’irrita-
bilité importante ainsi que le trouble de la concentration entraînaient une 
incapacité totale de travail, indépendamment de la profession. Le patient 
était également très limité dans son fonctionnement social en raison des 


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Page 19 
troubles psychiques. L’anamnèse psychiatrique suggérait qu’une incapa-
cité de travail importante existait probablement déjà depuis l'été 1999. Il 
était en revanche certain que depuis l'automne 2001, l'état de santé psy-
chique de base du patient était devenu incapacitant. Au jour de l’expertise, 
l’assuré n’était pas capable de s’adapter à son environnement profession-
nel, pas plus que des mesures de réadaptation n’étaient envisageables. 
Moyennant une thérapie adéquate impliquant un traitement médicamen-
teux et psychotrope spécifiques ainsi qu’une prise en charge psychothéra-
peutique, une certaine amélioration de l'état psychique de base du patient 
entraînant une augmentation éventuelle de sa capacité de travail du point 
de vue psychiatrique, était éventuellement envisageable à long terme. Le 
pronostic restait toutefois réservé, de sorte que l’influence de ces mesures 
sur la capacité de travail était impossible à estimer. Au jour de l’expertise, 
d’autres activités lucratives n’étaient pas exigibles de la part de l’assuré. 
6.3 Il résulte de ce qui précède qu’au jour du prononcé de la décision d’oc-
troi de rente en date du 18 décembre 2003, le recourant présentait alors, 
sur le plan somatique, un syndrome douloureux chronique panrachidien 
avec pseudosciatalgies bilatérales et brachialgies droites sur troubles sta-
tiques (hypercyphose dorsale, hyperlordose cervicale et lombaire, scoliose 
dorsolombaire en S), sur spondylolyse L5 bilatérale avec antélisthésis de 
L5/S1 de stade I selon Mayerding, sur discopathie L5-S1 et sur discopathie 
débutante C4/C5, entraînant, à partir du mois de février 1999, une incapa-
cité totale de travail dans l’activité habituelle de maçon, mais permettant 
l’exercice d’une activité lucrative adaptée à un taux susceptible de dépas-
ser 70% à moyen terme si aucun nouvel élément ne venait compliquer 
l'évolution. Il était probable que l’assuré garde une diminution de rende-
ment de l’ordre de 30%, avant tout en raison du syndrome de décondition-
nement musculaire secondaire à l'inactivité, mais également en raison de 
son état dépressif. Sur le plan psychique, le recourant souffrait en effet d’un 
syndrome de stress post-traumatique, d’un trouble dépressif majeur, épi-
sode isolé et sévère, ainsi que d’un trouble panique avec agoraphobie en-
traînant une incapacité totale de travail dans toute profession. Cela étant, 
le recourant a été mis au bénéfice d’une rente entière à partir du 1er février 
2000 compte tenu d’un degré d’invalidité de 100% correspondant à une 
incapacité totale de travail dans toute activité lucrative survenue en février 
1999 pour des troubles psychiques principalement, une baisse de rende-
ment de 30% ayant été retenue sur le plan rhumatologique en raison du 
déconditionnement et de l’état dépressif. 
 


C-4785/2019 
Page 20 
7. 
Aux termes de la décision litigieuse du 19 août 2019 prononçant la sup-
pression à compter du 1er janvier 2015 du droit à la rente, l’OAIE a retenu 
que le recourant avait bénéficié d’une amélioration de sa capacité de gain 
en ce sens qu’il ne présentait plus d’incapacité de travail sur le plan psy-
chique depuis juillet 2013, de même qu’il avait recouvré une capacité totale 
de travail dans une activité adaptée à son état de santé somatique. A l’ap-
pui de ces considérations, l’autorité inférieure s’est fondée sur les avis 
SMR suivants établis par la Dresse O._______, dont la spécialisation n’est 
pas spécifiée. 
7.1 Dans un premier avis établi le 13 août 2018 (AI pce 279), la médecin-
conseil SMR a retenu les diagnostics suivants sans répercussions sur la 
capacité de travail : 
– 
épisode dépressif léger (CIM-10, F32.0), 
– 
syndrome fémoro-patellaire du genou droit, 
– 
épitrochléite du coude gauche, 
– 
kyste dystrophique de la styloïde ulnaire du poignet gauche, 
– 
hypertension artérielle, 
– 
artériopathie débutante des membres inférieurs sur tabagisme (30 UPA 
[Unité Paquet Année]), 
– 
status post probable AIT (Accident Ischémique Transitoire) avec 
amaurose transitoire. 
Au chapitre des diagnostics avec répercussions sur la capacité de travail, 
elle a retenu : 
– 
lombosciatalgies bilatérales sur spondylolisthésis L5-S1 et discopathie 
L5-S1, 
– 
douleurs dorsales sur maladie de Scheuermann, 
– 
douleurs cervicales sur discopathie dégénérative, 
– 
arthrose acromio-claviculaire de l'épaule gauche, 
entraînant depuis 2001 une incapacité totale de travail dans l’activité lucra-
tive habituellement exercée par l’assuré, mais laissant persister une capa-
cité entière de travail, dans une activité lucrative adaptée, depuis le mois 
de juillet 2013 correspondant au constat d’une amélioration de l’état de 
santé psychique retenue lors de l’expertise du Centre G._______ du 30 
juillet 2013. 
La Dresse O._______ a expliqué que le rapport d'expertise pluridiscipli-
naire du Centre G._______ du 30 juillet 2013 avait retenu d’une part des 


C-4785/2019 
Page 21 
troubles dégénératifs du rachis avec discopathies cervicales ainsi que lom-
baires et spondylolisthésis L5-S1, d’autre part une amélioration psychia-
trique. La médecin-conseil SMR a ajouté que, même si les diagnostics re-
tenus par l’expert psychiatre du Centre P._______ n’étaient pas exacte-
ment identiques à ceux posés par l’expert psychiatre du Centre 
G._______, le tableau décrit restait comparable, de même que les conclu-
sions allant dans le sens de l'absence de limitation sur le plan psychia-
trique. En comparaison avec la situation décrite dans le rapport d'expertise 
du Centre E._______ de 2002, les expertises du Centre G._______ et du 
Centre P._______ objectivaient une amélioration psychique. En outre, l'ex-
pertise du Centre P._______ répondait aux exigences jurisprudentielles, de 
sorte qu’elle était probante et convaincante. En particulier, les répercus-
sions de l'épisode dépressif léger avaient été dûment analysées à la lu-
mière des indicateurs standards. Il y était démontré que l'assuré disposait 
de ressources personnelles intactes et ne présentait pas de limitation uni-
forme dans tous les domaines comparables de la vie, de sorte que l’épi-
sode dépressif n'avait pas valeur de maladie au sens de l'AI. Partant, l'ex-
pertise du Centre P._______ permettait de confirmer une amélioration de 
l'état de santé psychique à la faveur de laquelle l’assuré disposait d’une 
capacité résiduelle de travail de 100% dans une activité adaptée à compter 
du mois de juillet 2013, date du constat de l’amélioration de l’état de santé 
psychique par l’expertise du Centre G._______. 
7.2 Dans un deuxième avis établi le 8 février 2019 (AI pce 291), la Dresse 
O._______ a précisé que, sur le plan psychique, la comparaison du tableau 
clinique brossé par l’expert D._______ dans son rapport du Centre 
E._______ du 21 octobre 2002 avec celui décrit par l’expert J._______ 
dans son rapport du Centre G._______ du 30 juillet 2013 puis par l’expert 
S._______ dans son rapport du Centre P._______ du 30 juillet 2018 éta-
blissait une amélioration de l’état de santé psychique de l’assuré. En effet, 
l’expertise du 21 octobre 2002 évoquait des crises d'angoisse de plus en 
plus fortes (à une fréquence de trois à quatre fois par semaine) avec évi-
tement des lieux publiques, perte d'intérêt pour les activités qui plaisaient 
auparavant à l’expertisé (sport, travail, sorties, jardinage, modélisme), 
troubles de la concentration, tristesse, fatigue « énorme », troubles du som-
meil, idées suicidaires. A l’inverse, le tableau clinique de l’expertise du 30 
juillet 2018 soulignait l'absence de troubles cognitifs et d'idées suicidaires. 
L'humeur n'était pas dépressive. L'assuré conservait des activités. Les cri-
tères pour une agoraphobie n’étaient plus décrits. Aucune fatigue « énorme 
» n'était mise en avant. Les critères pour un stress post-traumatique étaient 
inexistants. L’expertisé bénéficiait de ressources psychologiques lui ayant 
permis de redonner du sens à la vie et de recouvrer le sens de l'humour, 


C-4785/2019 
Page 22 
une capacité de résilience, d'auto-contrôle et d'auto-appréciation qui l'ai-
daient à surmonter les situations de stress. Même si l’expert S._______ 
semblait d'avis que l'assuré n'avait jamais présenté d'épisode dépressif sé-
vère, la comparaison du rapport d’expertise du Centre E._______ avec les 
évaluations ultérieures indiquait une amélioration de l’état de santé sur le 
plan psychique. Par conséquent, il ne s’agissait pas d’une appréciation dif-
férente d’un même état de fait, mais d’une amélioration durable de l’état de 
santé psychique de l’assuré par rapport aux troubles constatés dans le 
rapport d’expertise du Centre E._______ du 21 octobre 2002. 
7.3 Aux termes d’un troisième avis établi le 8 août 2019 (AI pce 304), la 
Dresse O._______ a ajouté que le complément d'expertise bi-disciplinaire 
du Centre P._______ en neurologie et angiologie du 2 juillet 2019 était con-
forme aux exigences de qualité en vigueur et convaincant. Il attestait qu'il 
n'y avait pas d’autres diagnostics avec répercussions sur la capacité de 
travail que ceux déjà retenus et qu’il convenait de confirmer les précé-
dentes conclusions prises dans le rapport SMR du 23 mars 2018 (recte : 
2017 [AI pce 254]) selon lesquelles l’artériopathie oblitérante débutante 
des membres inférieurs et l’accident ischémique transitoire (amaurose de 
l’œil gauche) étaient sans effets sur la capacité de travail de l’avis du mé-
decin traitant. Aussi le rapport d'expertise bi-disciplinaire du Centre 
P._______ du 2 juillet 2019 ne modifiait-il pas les conclusions du rapport 
d'expertise tri-disciplinaire du Centre P._______ du 30 juillet 2018 aux 
termes duquel l’assuré présentait une incapacité totale de travail dans les 
anciennes activités lucratives habituelles de bûcheron et de maçon, mais 
disposait d’une capacité entière de travail dans une activité lucrative res-
pectant les limitations fonctionnelles imposées par les troubles ostéoarti-
culaires. En particulier, il n'existait aucune divergence entre les avis des 
experts en rhumatologie et neurologie concernant le problème rachidien. 
L'examen en angiologie n'avait pas non plus mis en évidence d'artériosclé-
rose plus importante que celle correspondant à l'âge d'un expertisé traité 
pour une hypertension et du tabagisme. Enfin, la suspicion d'amaurose fu-
gace ne justifiait pas d'incapacité de travail, notamment dans une activité 
lucrative adaptée. 
7.4 Les avis SMR précités sont basés sur les rapports d’expertise tri-disci-
plinaire du Centre P._______ du 30 juillet 2018 (AI pce 277) et bi-discipli-
naire du Centre P._______ du 2 juillet 2019 (AI pce 299) établis par les 
experts Q._______ (spécialiste en médecine interne générale), R._______ 
(spécialiste en rhumatologie), S._______ (spécialiste en psychiatrie), 


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Page 23 
T._______ (spécialiste en neurologie) et U._______ (spécialiste en angio-
logie) dont il y a lieu d’examiner la valeur probante contestée par le recou-
rant. 
8. 
8.1 Au terme de l’évaluation consensuelle (AI pces 277, pp. 682-684 et 299 
p. 771), les experts du Centre P._______ ont retenu les diagnostics sui-
vants, sans incidences sur la capacité de travail : 
– 
épisode dépressif léger avec syndrome somatique (CIM-10, F32.01), 
– 
hypertension artérielle, 
– 
syndrome fémoro-patellaire du genou droit, 
– 
épitrochléite du coude gauche, 
– 
kyste dystrophique de la styloïde ulnaire du poignet gauche. 
Les diagnostics avec incidences sur la capacité de travail retenus sont les 
suivants : 
– 
lombosciatalgies bilatérales sur spondylolisthésis L5-S1 et discopathie 
L5-S1 ; 
– 
douleurs dorsales sur maladie de Scheuermann ; 
– 
douleurs cervicales sur discopathie dégénérative ; 
– 
arthrose acromio-claviculaire de l'épaule gauche. 
8.2 Compte tenu de ces dernières atteintes, la capacité de travail dans l’ac-
tivité antérieure de bûcheron et de maçon était de 0% depuis 2001, tandis 
que la capacité de travail dans une activité adaptées aux limitations fonc-
tionnelles – absence d'efforts de soulèvement à partir du sol, port de 
charges limité à 20kg ponctuellement respectivement 5kg en continu, 
marche limitée à une heure, piétinement limité à 15 minutes, position as-
sise supérieure à une heure, mouvements des épaules tout à fait possibles 
sous la ligne d’abduction de 90°, positions agenouillée et accroupie limi-
tées sur le genou droit, montée et descente des escaliers possibles – était 
de 100% depuis 2013. Les experts en neurologie et angiologie avaient pré-
cisé que l’adjonction de leur rapport ne modifiait pas les conclusions du 
rapport d’expertise tri-disciplinaire du 30 juillet 2018. Il n’y avait pas de di-
vergence entre rhumatologue et neurologue concernant le problème rachi-
dien. L’examen en angiologie n’avait pas mis en évidence d’artériosclérose 
plus importante que celle correspondant à l’âge d’un expertisé traité pour 
une hypertension et tabagisme. La suspicion d’amaurose fugace ne justi-
fiait pas d’incapacité de travail, notamment dans une activité adaptée. En 


C-4785/2019 
Page 24 
conclusion, le rapport d’expertise bi-disciplinaire ne modifiait ni les limita-
tions fonctionnelles décrites dans l'expertise tri-disciplinaire du 30 juillet 
2018, ni la capacité de travail. 
8.3 Du point de vue somatique, les experts ont expliqué qu’une thérapie 
sous forme de physiothérapie en piscine serait efficace, ainsi que des infil-
trations à l'étage du spondylolisthésis en épidurale et articulaires posté-
rieurs et de l'articulation acromio claviculaire à gauche. 
8.4 Sur le plan psychique, les experts ont souligné que l’expertisé avait 
vécu le décès de deux compagnes auxquelles il avait été très attaché, ce 
qui avait provoqué un épisode dépressif qui n’avait jamais atteint un degré 
de sévérité l’empêchant de travailler, grâce à des mécanismes adaptatifs 
qu’il avait toujours mis en exergue malgré la douleur qui, selon lui, était son 
principal problème. La personnalité de l’expertisé n’avait donc aucune in-
cidence sur la capacité de travail. Il présentait des ressources psycholo-
giques lui permettant de donner du sens à la vie et de disposer d’un certain 
sens de l’humour, de capacités de résilience, d’auto-contrôle et d’auto-ap-
préciation et l’aidaient à surmonter les situations de stress. Il n’y avait ja-
mais eu de prise en charge psychiatrique qui aurait pu améliorer la qualité 
de vie de l’expertisé, mais qui n’aurait pas eu de véritable incidence sur la 
capacité de travail. Sous l’angle de la cohérence, les troubles invoqués 
n’avaient pas les mêmes effets dans tous les domaines de la vie, puisque 
l’assuré avait une activité assez variée au cours de la journée (deux fois 
deux heures de marche lors de la sortie avec son chien, piscine avec na-
tation deux fois par semaine, parfois du vélo sur terrain plat). Les limitations 
invoquées n’étaient par conséquent pas plausibles. 
8.5 Les experts du Centre P._______ considèrent en définitive que les at-
teintes dont souffre le recourant de lombosciatalgies bilatérales sur spon-
dylolisthésis L5-S1 et discopathie L5-S1, de douleurs dorsales sur maladie 
de Scheuermann, de douleurs cervicales sur discopathie dégénérative et 
d’arthrose acromio-claviculaire de l'épaule gauche entrainent une incapa-
cité totale de travail dans les métiers de bûcheron et de maçon comme 
précédemment retenu par l’expert C._______, mais permettant depuis 
2013 l’exercice à plein temps d’une activité lucrative adaptée aux atteintes 
rhumatologiques. Ils attestent ainsi d’une amélioration de la capacité de 
travail de l’assuré dès lors que sur le plan somatique, les experts ne retien-
nent plus la diminution de rendement de l’ordre de 30% en raison du syn-
drome de déconditionnement musculaire secondaire à l'inactivité et de 
l’état dépressif précédemment retenu par l’expert C._______. Les experts 


C-4785/2019 
Page 25 
attestent également d’une amélioration de l’état de santé psychique de l’as-
suré, le diagnostic d’épisode dépressif léger avec syndrome somatique 
(CIM-10, F32.01) retenu n’entraînant aucune incapacité de travail. Il con-
vient dès lors d’examiner si l’amélioration de la capacité de travail ainsi 
constatée par les experts du Centre P._______ se révèle bien fondée. 
9. 
9.1 S’agissant de l’état de santé somatique du recourant, les experts ont 
procédé aux évaluations suivantes. 
9.1.1 Sur le plan rhumatologique (AI pce 277 pp. 698-705), l’expertisé a 
rapporté que la douleur la plus importante était une douleur lombaire basse 
irradiant dans la jambe droite à la face postérieure de la cuisse, au genou 
et à la face interne du mollet. Il ne ressentait rien dans le pied droit. Il exis-
tait également une irradiation dans la jambe gauche selon le même trajet 
mais avec en plus des paresthésies et une douleur qui descendait jusque 
dans le talon gauche et des paresthésies qui se poursuivaient dans la 
plante du pied gauche. La douleur chronique était plutôt liée à la lombos-
ciatique à droite, mais elle apparaissait également à gauche si l’expertisé 
faisait des efforts plus importants. Cette douleur lombaire apparaissait en 
position assise à partir d’une durée supérieure à trente minutes. La 
marche, peu gênée, constituait la station dans laquelle l’expertisé se sen-
tait le mieux. Il sortait son chien une heure le matin et trois-quarts d’heure 
à une heure le soir, ainsi que le week-end, seul ou avec son fils. Le piéti-
nement était limité à quinze minutes. La douleur était impulsive à la toux, 
en particulier du côté droit. Elle était également présente la nuit, l'expertisé 
pouvant se lever deux à trois fois. Le dérouillage matinal était d'environ 
quinze minutes. Cette douleur ne l'empêchait pas d'effectuer, à son rythme, 
les travaux ménagers classiques, en confiant à son fils les efforts les plus 
importants, en particulier les courses. Il pouvait conduire sur de courtes 
distances d’une vingtaine de kilomètres. La deuxième douleur était une 
douleur cervicale que l’expertisé ressentait également de façon exacerbée 
depuis sa chute en février 1999. Cette douleur cervicale irradiait dans les 
deux trapèzes et dans le bras gauche jusqu'au poignet. L’assuré décrivait 
également des sensations de paresthésies dans le bras droit sans systé-
matisation. La douleur cervicale s'accompagnait de céphalées et de ver-
tiges non rotatoires, de type « instabilité » sans acouphènes, avec parfois 
quelques phosphènes scintillants dans les yeux et quelques sensations de 
palpitations. Enfin et de façon plus récente, il était apparu une douleur dans 
l'épaule gauche qui ne semblait pas s'être modifiée depuis son apparition 


C-4785/2019 
Page 26 
et qui était traitée régulièrement par des séances de kinésithérapie tous les 
dix jours et par ostéopathie. 
L’expert R._______ a ainsi retenu que le patient présentait une douleur 
lombaire basse associée à une sciatique S1 droite à la suite d’une chute 
en arrière survenue le 21 février 1999. Le bilan radiographique et magné-
tique avait alors révélé l'existence d'un spondylolisthésis L5-S1 sur lyse 
isthmique de grade I associé à une discopathie L5-S1, atteinte préexistante 
consécutive à un précédent traumatisme survenu en 1982 lorsque l’assuré 
était bûcheron et qu’une pierre lui était tombée sur le dos, entraînant sa 
chute. L’atteinte subie en 1982 ne l'avait pas empêché d'exercer la profes-
sion de bûcheron puis celle de maçon. La chute survenue en 1999 pouvait 
avoir exacerbé cet état préexistant, une période de six à sept mois pouvant 
être considérée comme nécessaire à une récupération complète de l'état 
antérieur. La chute de 1999 avait également révélé une douleur cervicale 
sur discopathie dégénérative banale ainsi qu'une douleur dorsale sur sé-
quelles de maladie de Scheuermann. Depuis lors, la symptomatologie ne 
semblait pas s'être modifiée puisque l'expertisé continuait de souffrir mal-
gré tous les traitements proposés : rééducation, infiltrations et traitements 
antalgiques ou anti-inflammatoires. Ces traitements avaient été mal tolé-
rés. A ces douleurs s’était rapidement greffé un syndrome dépressif exa-
cerbé par le décès en novembre 2012 de la troisième compagne de l’ex-
pertisé. 
L’examen clinique révélait une douleur lombaire et cervicale sans irradia-
tion neurologique précise. Les signes étaient essentiellement des pares-
thésies mal systématisées alors que les signes objectifs neurologiques 
étaient inexistants. Par ailleurs, l'expertisé exerçait une activité physique 
assez variée au cours de la journée d’au moins deux heures de marche 
avec son chien, de natation deux fois par semaine, de vélo en terrain plat, 
de travaux ménagers classiques, ainsi que de la conduite automobile. L’as-
suré semblait avoir les capacités de surmonter sa douleur et la volonté de 
reprendre une activité professionnelle. 
Les examens radiologiques indiquaient, au niveau du rachis lombaire bas, 
un spondylolisthésis L5-S1 de grade 1 associé à une discopathie à ce ni-
veau, une arthrose inter-apophysaire postérieure, sans canal lombaire ré-
tréci. Les radiographies du rachis cervical révélaient une discopathie dé-
générative en C4-C5 et C5-C6, tandis que celles du rachis dorsal attes-
taient de séquelles de la maladie de Scheuermann. Les radiographies de 
l’épaule gauche avaient décelé une arthropathie acromio claviculaire, tan-


C-4785/2019 
Page 27 
dis que la radiographie du poignet gauche avait révélé un kyste dystro-
phique de la styloïde ulnaire et de la tête du scaphoïde, ainsi que des mi-
cros calcifications du ligament triangulaire du carpe. 
En conclusion, l’expert en rhumatologie a retenu les diagnostics suivants : 
– 
avec incidence sur la capacité de travail : 
– 
lombosciatalgies bilatérales sur spondylolisthésis L5-S1 et disco-
pathie L5-S1, 
– 
douleurs dorsales sur maladie de Scheuermann, 
– 
douleurs cervicales sur discopathie dégénérative, 
– 
arthrose acromio-claviculaire de l’épaule gauche, 
– 
sans incidence sur la capacité de travail : 
– 
syndrome fémoro-patellaire du genou droit, 
– 
épitrochléite du coude gauche, 
– 
kyste dystrophique de la styloïde ulnaire du poignet gauche. 
Il a recommandé de la physiothérapie en piscine, des infiltrations à l’étage 
du spondylolisthésis en épidurale et articulaire postérieur, et des infiltra-
tions de l’articulation acromio-claviculaire gauche. Il a considéré que l’as-
suré semblait disposer des capacités nécessaires pour surmonter la dou-
leur, sa volonté étant du reste de reprendre l’exercice d’une activité lucra-
tive. L’expert en a déduit que l’assuré présentait une incapacité totale de 
travail dans les activités initiales de maçon et de bûcheron, tandis que sa 
capacité de travail était de 100% dans une activité respectueuse des limi-
tations fonctionnelles, à savoir pas de soulèvement à partir du sol, port de 
charges limité à 20kg ponctuellement et à 5kg en continu, marche limitée 
au-delà d’une heure, piétinement limité à quinze minutes, position assise 
limitée au-delà d’une heure, positions agenouillée et accroupie limitées au 
niveau du genou droit, mouvements des épaules possibles en position as-
sise sous la ligne de l'abduction de 90°, montée et la descente d’escaliers 
également possibles. 
9.1.2 Sous l’angle de la médecine interne (AI pce 277 pp. 692-697), l’ex-
perte Q._______ a retenu que le patient ne formulait pas de plaintes signi-
ficatives hormis celles concernant les autres disciplines médicales. Sur le 
plan gastroentérologique, il indiquait souffrir de constipation douloureuse 
liée notamment à l’ingestion de médicaments. Depuis qu’il avait diminué la 
consommation de médicaments antalgiques, il ne souffrait plus de maux 
d’estomac. Sur le plan ophtalmologique, le patient signalait une migraine 
qui lui faisait cligner des yeux et suspectait un petit accident vasculaire 
cérébral (AVC) survenu cinq ans auparavant, lequel avait diminué sa vision 


C-4785/2019 
Page 28 
de l’œil gauche. Sous l’angle neurologique, il faisait état de vertiges liés 
aux cervicalgies, de fourmillements dans les deux jambes et dans la main 
gauche, de migraines, deux fois par semaine, surtout douloureuses du côté 
droit et de la tempe gauche qui disparaissaient environ trente minutes 
après la prise d’antidouleurs. Son sommeil était interrompu à la fréquence 
de trois fois par nuit en raison des douleurs dorsales. A l’examen clinique, 
l’experte a observé un patient qui s’était déplacé sans difficulté de la salle 
d’attente à la salle d’examen et qui était resté assis tranquillement sur sa 
chaise. La collaboration avait été très bonne. Le déshabillage et l’habillage 
avaient été effectués en position assise, un peu lentement, avec des ma-
nifestations douloureuses légères. L’assuré était en bon état général. Son 
statut pulmonaire, abdominal, neurologique et oto-rhino-laryngologique 
était normal. Sur le plan cardiovasculaire, il présentait une tension artérielle 
de 180/100 mmHg, sans souffle carotidien, fémoral, ni dans les différents 
foyers d’auscultation, sans turgescence jugulaire ni œdème au niveau des 
membres inférieurs. Les artères périphériques étaient toutes palpables 
normalement, symétriquement à tous les niveaux, et les bruits cardiaques 
bien frappés, sans dédoublement ni galop. L’experte a constaté des va-
leurs hypertensives qui pouvaient s’expliquer par la situation extraordinaire 
de l’examen mais qui devaient être contrôlées par le médecin généraliste 
et qui, si elles se reproduisaient, devaient nécessairement faire l’objet d’un 
réajustement thérapeutique. Le diagnostic d'artériopathie débutant au ni-
veau des membres inférieurs retenu dans le rapport du 17 août 2016 de la 
Dresse L._______ (AI pce 245) s'expliquait par un tabagisme actif (30 
UPA) sans signe clinique et ne réduisait pas la capacité de travail. Au titre 
d’antécédents somatiques, l’experte a retenu une hypertension artérielle 
connue et traitée depuis cinq ans par la prise régulière de manidipine (an-
tihypertenseur), ainsi qu’une artériopathie des membres inférieurs sans 
claudication intermittente. En conclusion, l’experte a retenu, comme unique 
diagnostic, une hypertension artérielle sans incidence sur la capacité de 
travail, de sorte que la capacité de travail de l’expertisé était complète et 
sans réduction de rendement dans toute activité lucrative, fût-elle habi-
tuelle ou adaptée, sous l’angle de la médecine interne. 
9.1.3 Sur le plan neurologique (AI pce 299 pp. 771-779), l’experte 
T._______ a constaté qu’au niveau lombaire, l’assuré présentait une lyse 
isthmique L5 bilatérale s’accompagnant d'un spondylolisthésis symptoma-
tique dès l'enfance, sous forme de douleurs à caractère mécanique, surtout 
lors d'efforts ou après des efforts importants. Cette symptomatologie était 
associée pendant l'enfance à des douleurs plutôt du membre inférieur 
gauche puis, à l'âge adulte, à des sciatalgies plutôt S1 droites, en particu-


C-4785/2019 
Page 29 
lier après un accident survenu en 1999, qui s'était accompagné d'un lum-
bago aigu et probablement de l'apparition de paresthésies dans le territoire 
S1 droit. Par la suite, l'évolution s’était caractérisée par la persistance de 
lombalgies et de symptômes sensitifs des membres inférieurs. 
Au jour de l’expertise, l’assuré présentait des lombosciatalgies bilatérales, 
à prédominance droite, associées à des symptômes sensitifs plutôt dans 
le territoire S1 droite, la symptomatologie douloureuse étant clairement en 
rapport avec l'effort physique et la station debout, les symptômes sensitifs 
étant ressentis plutôt au repos et en décubitus. Cette symptomatologie ne 
s'accompagnait pas de déficit objectivable à l'examen clinique. L'expertisé 
présentait également des cervicalgies chroniques qui semblaient être au 
second plan lors de l'expertise, mais qui avaient posé problème de manière 
récurrente au cours des dernières années. L’expertisé avait également pré-
senté à plusieurs reprises une amaurose de l'œil gauche qui avait pu trou-
ver sa cause dans un accident ischémique transitoire (AIT) récidivant, dans 
une aura migraineuse rétinienne ou dans une autre pathologie ophtalmo-
logique, le bilan pratiqué par le médecin traitant n'ayant pas révélé de 
source embolique. L'assuré présentait également une hypertension 
(140/80 mmHg) en lien avec un tabagisme persistant qui était contrôlée et 
qui n’était pas handicapante. Les douleurs évoquées étaient tout à fait 
plausibles compte tenu du spondylolisthésis sur lyse isthmique L5 bilaté-
rale et de l’aggravation post-traumatique tout à fait cohérente. Cela étant, 
l’experte a diagnostiqué : 
– 
des lombosciatalgies bilatérales prédominant à droite sur lyse is-
thmique L5 bilatérale avec spondylolisthésis L5-S1 et discopathie L5-
S1 (CIM-10, M43, M43.1, M51.0), 
– 
une amaurose fugace gauche récidivante d’origine indéterminée (CIM-
10, G43.0), 
– 
une migraine sans aura (CIM-10, G45.3). 
Elle a expliqué que le problème lombaire était stable depuis 1999 du point 
de vue radiologique. Les douleurs, qui avaient été très intenses dans les 
mois qui avaient suivi l'accident de 1999, s’étaient par la suite stabilisées 
sans disparaître. L'importance des douleurs avait alors motivé une rente Al 
à 100%, une reconversion ne pouvant être planifiée en raison du statut de 
frontalier de l'expertisé. Pendant la période au cours de laquelle l'expertisé 
avait bénéficié du droit à la rente et n’avait pas travaillé, les douleurs 
n’avaient pas nécessité de prise en charge par son médecin traitant. Après 
la suppression de cette rente et les tentatives de l'expertisé d'exercer une 
activité professionnelle, les douleurs étaient devenues suffisamment pé-
nibles pour que celui-ci consulte à nouveau son médecin traitant. Cette 


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Page 30 
symptomatologie était stable depuis la suppression de la rente le 17 no-
vembre 2014 et n’avait pas subi de modification significative. Depuis la sta-
bilisation des douleurs quelques mois après l’accident de 1999 − incluant 
une fluctuation de l’intensité des douleurs en fonction des activités phy-
siques effectuées qui était cohérente avec la pathologie vertébrale −, l’ex-
pertisé présentait une capacité de travail nulle dans les professions de ma-
çon et de bûcheron précédemment exercées. Dans l’exercice d’une activité 
de maçon limitée à des travaux de finition et sans port de charges impor-
tant, il présentait une capacité résiduelle de travail de 50%. Dans une acti-
vité lucrative ne nécessitant pas la station debout prolongée, la marche, le 
port de charges, des mouvements répétés de rotation ou de flexion du 
tronc, la capacité de travail n’était pas diminuée par le problème neurolo-
gique lombaire, de sorte que dans une telle activité, l’expertisé présentait 
une capacité de travail de 100%, des exercices de tonification des muscles 
érecteurs du dos et de la musculature abdominale pour limiter les douleurs, 
ainsi qu’une activité physique pour diminuer le risque vasculaire, étant re-
commandés. L'expertisé devait continuer de rester actif physiquement, 
pour limiter les douleurs et diminuer le risque vasculaire. 
9.1.4 Du point de vue angiologique (AI pce 299 pp. 780-784), l’expert 
U._______ a observé une évolution médicale tout à fait compatible avec 
l’âge du patient qui souffrait d’hypertension artérielle traitée et de taba-
gisme actif. L’expertisé était surtout gêné par des douleurs constantes 
d’origine musculosquelettique et présentait également une dépression ré-
active suite à son passé psychosocial complexe. Un traitement médica-
menteux quotidien afin d’éviter les troubles visuels – le patient rapportant 
une perte de vision complète de l’œil gauche pendant environ une minute, 
le dernier épisode ayant eu lieu environ trois mois auparavant – éventuel-
lement dus à une amaurose fugace était envisageable, l’arrêt du tabagisme 
demeurant prioritaire. L’expert a retenu le diagnostic − sans incidence sur 
la capacité de travail de l’assuré dans sa précédente activité lucrative ha-
bituelle autant que dans une activité lucrative adaptée − de discrète arté-
riosclérose au niveau des artères carotides avec suspicion d’amaurose fu-
gace et facteurs de risque (tabagisme et hypertension artérielle). L’état de 
santé angiologique ne s’était pas modifié depuis la décision du 17 no-
vembre 2014 prononçant la suppression du droit à la rente au 1er janvier 
2015. 
9.2 Il ressort de ce qui précède que, sur le plan somatique, le recourant ne 
souffre d’aucune pathologie invalidante sur les plans de la médecine an-
giologique et internistique. Par contre, il présente des troubles invalidants 


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Page 31 
sur le plan rhumatologique et neurologique. En particulier, les experts re-
tiennent, au titre de diagnostics avec incidences sur la capacité de travail, 
des lombosciatalgies bilatérales sur spondylolisthésis L5-S1 et discopathie 
L5-S1, des douleurs dorsales sur maladie de Scheuermann, des douleurs 
cervicales sur discopathie dégénérative, ainsi qu’une arthrose acromio-cla-
viculaire de l’épaule gauche entraînant une incapacité totale de travail dans 
les activités lucratives habituelles de bûcheron et de maçon. Par contre, 
une capacité de travail de 100% est exigible dans une activité lucrative 
respectueuses des limitations fonctionnelles – absence d'efforts de soulè-
vement à partir du sol, port de charges limité à 20kg ponctuellement res-
pectivement 5kg en continu, marche limitée à une heure, piétinement limité 
à 15 minutes, position assise supérieure à une heure, mouvements des 
épaules tout à fait possibles sous la ligne d’abduction de 90°, positions 
agenouillée et accroupie limitées sur le genou droit, montée et descente 
des escaliers possibles – était de 100% depuis 2013. La diminution de ren-
dement de 30% attribuée en 2002 par l’expert C._______ à un syndrome 
de déconditionnement musculaire secondaire à l'inactivité et à un état dé-
pressif est écartée, de sorte que l’expertise du Centre P._______ consacre 
une amélioration de l’état de santé respectivement de la capacité de travail 
de l’assuré sur le plan somatique. 
9.2.1 Or, le Tribunal constate que la symptomatologie douloureuse au ni-
veau dorsal, cervical et lombaire, est toujours présente. A dires d’experts, 
elle ne s’est en effet pas modifiée depuis 1999 puisque l'expertisé continue 
de souffrir malgré tous les traitements proposés (rééducation, infiltrations 
et traitements antalgiques ou anti-inflammatoires), ces traitements ayant 
été mal tolérés ou peu efficaces. L’experte en neurologie ajoute que les 
douleurs invoquées sont tout à fait plausibles compte tenu du spondylolis-
thésis sur lyse isthmique L5 bilatérale et de l’aggravation post-traumatique 
tout à fait cohérente. En outre, les causes des douleurs, radiologiquement 
objectivées, ne se sont ni modifiées ni résorbées. Partant, aucune rémis-
sion des atteintes respectivement des douleurs rachidiennes n’est obser-
vée, de sorte qu’aucune amélioration de l’état de santé n’est constatée sur 
le plan des troubles du rachis. Ce nonobstant, les experts retiennent néan-
moins, sans motivation corrélative, une augmentation à 100% de la capa-
cité de travail. 
9.2.2 En sus de la symptomatologie rachidienne déjà connue, l’expert rhu-
matologue retient une nouvelle atteinte − arthrose acromio-claviculaire de 
l’épaule gauche − avec incidence sur la capacité de travail, sans pour au-
tant expliquer concrètement en quoi cette atteinte affecte la capacité de 
travail et quelles limitations fonctionnelles celle-ci induit, de sorte que le 


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Page 32 
Tribunal ne peut que supposer qu’elle aurait été dûment prise en compte 
lors de l’établissement des limitations fonctionnelles dans la mesure où 
l’expert indique que les mouvements des épaules sont possibles en posi-
tion assise sous la ligne d'abduction de 90° (cf. supra consid. 9.1.1). En 
outre, l’expert, qui constate plusieurs douleurs dans l’épaule gauche (dou-
leur à la palpation de l’articulation acrimio-claviculaire, douleur au test de 
Yocum isolée associée à une douleur déclenchée par l’adduction contra-
riée, douleur au test de l’armé) retient pour autant et sans autre explication 
l’absence d’atteinte ligamentaire, tendineuse ou sous-acromiale (cf. AI pce 
277 p. 702), ce alors même que les constatations médicales ressortant du 
rapport du 23 octobre 2014 du Dr M._______ font état au niveau de 
l’épaule gauche d’un acromion crochu (on parle d’acromion – expansion 
osseuse de l’omoplate – crochu lorsque, avec le temps, l’acromion se mo-
difie, prenant une forme crochue pouvant frotter avec les tendons environ-
nants et diminuant leur espace. Il en résulte un conflit sous-acromial cor-
respondant à un frottement pathologique entre les tendons de la coiffe des 
rotateurs et l’acromion [AI pce 245 p. 620]) et celles du rapport du 17 août 
2016 de la Dresse L._______ (spécialiste en médecine interne générale et 
médecin traitant généraliste de l’assuré [AI pce 245]) qui fait état d’une 
aggravation de la symptomatologie douloureuse avec l’apparition de nou-
veaux points douloureux depuis mai 2016 en raison de scapulalgies bila-
térales à prédominance gauche avec calcification dystrophique à droite et 
importants remaniements dystrophiques de l'articulation acromio-clavicu-
laire à gauche, de tendinopathies de l'épaule gauche et du coude gauche 
et de douleurs arthrosiques des deux épaules et une épicondylite gauche. 
La motivation à cet égard fait d’autant plus cruellement défaut que l’expert 
retient, nonobstant ce nouveau diagnostic considéré comme invalidant, un 
port de charge désormais augmenté à 20kg ponctuellement et à 5kg en 
continu, alors que l’expert C._______ retenait, en 2002, un port de charges 
limité à 10kg. 
9.2.3 En outre, les experts du Centre P._______ retiennent, de manière 
contradictoire, des limitations fonctionnelles au niveau du genou droit, tout 
en considérant que le syndrome fémoro-patellaire correspondant se 
révèlerait sans incidence sur la capacité de travail de l’expertisé. De la 
même manière, ils retiennent une amélioration de la capacité de travail 
qu’ils évaluent à 100% alors que d’une part ils observent un trouble 
dégénératif cervical avec pincement en C4-C5 et C5-C6 objectivé par des 
radiographies du rachis cervical révélant une discopathie dégénérative en 
C4-C5 et C5-C6 tandis qu’en 2002, l’expert C._______ observait une 
discopathie débutante en C4-C5, et que d’autre part ils constatent une 
nouvelle irradiation dans la jambe gauche avec des paresthésies et une 


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Page 33 
douleur qui descend jusque dans le talon gauche et des paresthésies qui 
se poursuivent dans la plante du pied gauche. 
9.2.4 Compte tenu de ce qui précède, force est de constater que, sur le 
plan somatique, les considérations des experts selon lesquelles le recou-
rant aurait recouvré une capacité totale de travail dans une activité lucrative 
adaptée sans diminution de rendement ne sont pas corroborées par l’évo-
lution de l’état de santé du recourant dont aucune rémission n’est consta-
tée et qui semble bien plutôt s’être péjoré au regard de la discopathie cer-
vicale en C4-C5 et désormais étendue au niveau C5-C6, ainsi que des 
nouvelles atteintes observées au niveau de l’épaule gauche et du genou 
droit. En outre, les experts ne consacrent aucun développement aux motifs 
pour lesquels, dans ces conditions, le recourant aurait recouvré une toni-
cité musculaire ne fondant plus la baisse de rendement de 30% retenue 
par l’expert C._______ en 2002 (s’agissant de l’état dépressif cf. infra con-
sid. 9.3-9.6), alors même que l’experte T._______ recommande des exer-
cices de tonification musculaire des muscles érecteurs du dos et de la mus-
culature abdominale pour maintenir un soutien musculaire au niveau de la 
colonne vertébrale et limiter les douleurs, et estime que le déconditionne-
ment professionnel rend difficile la réintégration dans le milieu profession-
nel normal (AI pce 299 p. 778). De surcroît, les experts du Centre 
P._______ opposent à l’assuré une capacité entière de travail dans une 
activité adaptée sans s’être préalablement déterminés sur l’échec de la 
mesure de réinsertion professionnelle et les observations y relatives 
comme ordonné par l’arrêt de renvoi C-7542/2014 du 9 juin 2016 (cf. no-
tamment consid. 14.4 et 15.2) et alors même que le Tribunal de céans avait 
considéré que les conclusions imputant une capacité entière de travail à 
l’expertisé étaient « en contradiction manifeste avec l’échec des mesures 
de réinsertion professionnelle qui avaient [ont] duré six mois ». Le Tribunal 
de céans avait en particulier souligné que, selon les observations formu-
lées par le référant de Caritas B._______, l’assuré n’était pas parvenu à 
augmenter son taux de présence au-delà de 30%, cela sans qu’un manque 
d’effort ou de volonté ne pût lui être reproché et indépendamment de cer-
tains facteurs subjectifs étrangers à l’assurance-invalidité (cf. consid. 14.4 
de l’arrêt de renvoi C-7542/2014 du 9 juin 2016). Faute de toute investiga-
tion quant à l’échec de la mesure de réinsertion professionnelle et aux ob-
servations émises par le référant de l’assuré auprès de Caritas B._______, 
les experts n’ont pas pris la peine d’expliquer en quoi leurs conclusions ne 
se trouveraient pas en porte-à-faux avec l’échec du stage de réinsertion 
professionnelle. 


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Page 34 
9.2.5 A lecture de ce qui précède, force est de constater qu’à défaut d’avoir 
procédé aux investigations complémentaires requises par l’arrêt de renvoi 
C-7542/2014 du 9 juin 2016 et d’avoir motivé à satisfaction de droit la pré-
tendue résorption de la baisse de rendement de 30% retenue par l’expert 
C._______, les considérations des experts du Centre P._______ attribuant 
à l’expertisé une pleine capacité de travail dans une activité lucrative adap-
tée aux atteintes somatiques objectivées n’expliquent pas d'une manière 
convaincante la modification de l'état de santé fondant de pareilles conclu-
sions. 
9.3 Sous l’angle psychique, les considérations suivantes ont été établies 
par l’expert S._______ (AI pce 277 pp. 685-691). 
9.3.1 Sur le plan affectif, l’expertisé s’est marié une première fois, union 
dont une fille est issue, avant qu’il ne divorce Il a également rapporté qu’il 
a eu une fiancée, avec laquelle il a espéré se marier avant qu’elle ne dé-
cède au début des années 1990 dans un accident de voiture à l’âge de 21 
ans et alors enceinte de quatre mois. Marié une seconde fois en 1994, il a 
subi un nouveau deuil après que sa seconde épouse décède en 2012. Le 
couple a eu un fils avec lequel l’expertisé vit toujours. L’expertisé n’a pas 
de compagne, de crainte de revivre un nouveau drame en s’engageant 
avec une autre partenaire. Il a un chien auquel il est très attaché. 
A l’examen clinique, l’expert S._______ a observé un expertisé tendu, irri-
table, très fâché et en colère notamment contre l’assurance-invalidité, cela 
même s’il s’est montré collaborant et capable d’avoir de l’humour. Il n’a 
présenté aucun trouble de l’attention, de la concentration, de la compré-
hension, de la mémoire des faits récents ni d’anciens souvenirs. Concer-
nant la lignée dépressive, il présente une tristesse fluctuante en fonction 
des événements. L’humeur n’est pas dépressive. Il n’y a pas de signes 
cliniques en faveur d’un ralentissement psychomoteur. L’expertisé n’ex-
prime pas d’idéation suicidaire avec projet précis, déclarant avoir envie de 
faire des choses. S’agissant du registre anxieux, il présente des tensions 
nerveuses, une irritabilité et un comportement colérique au cours de l’en-
tretien. Il n’y a pas de signes de claustrophobie, d’agoraphobie ou de pho-
bie sociale, ni de trouble obsessionnel compulsif, ni de signes de stress 
post-traumatique, ni de souvenirs envahissants (flashback), ni de rêves ni 
de cauchemars. 
De l’avis de l’expert S._______, l’expertisé souffre d’un épisode dépressif 
ayant toujours été léger, avec syndrome somatique (CIM-10, F32.01). Ce 
trouble a vraisemblablement débuté après le décès de celle qui était sa 


C-4785/2019 
Page 35 
fiancée lors d’un accident de voiture survenu au début des années 1990, 
avec une recrudescence lors du décès de sa seconde épouse en 2012. Du 
point de vue anamnestique, l’expert S._______ ne constate aucun des cri-
tères plaidant en faveur d’un degré moyen ou sévère d’un épisode dépres-
sif selon la CIM-10. Il ne peut pas non plus retenir le diagnostic de dysthy-
mie qui aurait dû être présent depuis l’adolescence. Il n’y a pas non plus 
de critères en faveur d’un trouble dépressif. L’expert ne peut pas non plus 
retenir les diagnostics d’agoraphobie ou de phobie sociale, car même si 
l’assuré appréhende les grands rassemblements, il n’a jamais vécu d’an-
goisses telles que celles décrites par la CIM-10 concernant les phobies. La 
principale incohérence du dossier réside dans le diagnostic de stress post-
traumatique posé lors de la première expertise en 2002, diagnostic qui a 
été retenu sans aucune justification du point de vue clinique. L’expert 
S._______ ne peut pas retenir ce diagnostic car il n’y a aucun signe cli-
nique selon la CIM-10 et car l’expertisé ne se trouvait pas dans la voiture 
au moment où celle qui devait devenir sa femme était décédée. 
Selon l’expert S._______, l’assuré a enduré un mauvais départ dans la vie, 
ayant été abandonné par ses parents. Il n’a toutefois pas souffert de ca-
rence affective, ayant été adopté par un couple qui lui a donné de l’affec-
tion. Il a ensuite vécu le décès de deux compagnes auxquelles il a été très 
attaché, ce qui a provoqué un épisode dépressif qui n’a toutefois jamais 
revêtu un degré de sévérité l’empêchant de travailler. De plus, il dispose 
de mécanismes adaptatifs qu’il a toujours mis en œuvre malgré la douleur. 
Il dispose en effet de ressources psychologiques − sens de l’humour, ca-
pacité de résilience, d’auto-contrôle, d’auto-appréciation l’aidant à surmon-
ter les situations de stress − lui ayant permis de donner du sens à la vie. Il 
met à profit des moyens comme la marche, notamment en compagnie de 
son chien, afin de calmer ses angoisses et sa tristesse lorsqu’elles survien-
nent, de sorte qu’un traitement psychiatrique ou psychothérapeutique ne 
parait pas exigible, pas plus qu’une médication psychotrope que l’assuré 
ne prendrait de toute manière pas. 
A l’issue de ce qui précède, l’expert S._______ retient un épisode dépressif 
qui a toujours été léger, avec syndrome somatique (CIM-10, F32.01), qui 
aurait vraisemblablement débuté après le décès de sa fiancée lors d’un 
accident de voiture au début des années 1990, avec une recrudescence 
lors du décès de sa seconde épouse en 2012. Cela étant, l’expertisé a 
toujours été capable de travailler à 100% depuis 2013 à tout le moins, et 
ce dans toute activité lucrative, y compris dans une activité adaptée. 
9.4 


C-4785/2019 
Page 36 
9.4.1 A la lecture de ce qui précède, l’expert S._______ s’emploie à re-
mettre en question les diagnostics posés en 2002 par l’expert D._______ 
− trouble dépressif majeur, épisode isolé et sévère, syndrome de stress 
post-traumatique, trouble panique avec agoraphobie – lui ayant causé de-
puis l’automne 2001 des troubles de la concentration et une importante 
irritabilité l’empêchant d’exercer une quelconque activité lucrative, et en 
2013 par l’expert J._______ – trouble de l’adaptation avec réaction dépres-
sive prolongée sous forme de deuil (F43.21), probable dysthymie (CIM-10, 
F34.1), agoraphobie avec probable trouble panique. L’expert S._______ 
expose en effet que la principale incohérence réside dans le diagnostic de 
stress post-traumatique posé lors de la première expertise en 2002, dia-
gnostic qui aurait été retenu sans aucune justification du point de vue cli-
nique. Il ajoute que le diagnostic d’agoraphobie ou phobie sociale ne se 
justifie pas non plus, l’expertisé n’ayant jamais vécu les angoisses décrites 
dans la CIM-10. De même considère-t-il que les critères de la CIM-10 ne 
sont pas non plus réunis pour retenir le trouble dépressif diagnostiqué en 
2002, ni celui de dysthymie − posé en 2013 par l’expert J._______ – lequel, 
cas échéant, aurait dû être présent depuis l’adolescence. Pour autant, l’ex-
pert S._______ ne procède aucunement à une comparaison des états de 
santé psychique présentés par l’assuré au moment de l’octroi de la rente 
par décision du 18 décembre 2003 respectivement au jour de l’expertise. 
Il ne démontre pas non plus, ni n’expose les motifs qui auraient présidé à 
une rémission du trouble dépressif majeur, épisode isolé et sévère, du syn-
drome de stress post-traumatique et du trouble panique avec agoraphobie 
considérés comme invalidants en 2002 dès lors qu’ils causaient pour le 
moins depuis l’automne 2001 des troubles de la concentration et une im-
portante irritabilité entraînant une incapacité totale de travail dans toute ac-
tivité lucrative. Le fait que les diagnostics retenus à l’époque par l’expert 
D._______ ne le soient plus par l’expert S._______ n’établit pas pour au-
tant une amélioration notable de l’état de santé psychique du recourant, la 
jurisprudence constante du Tribunal fédéral enseignant que le simple fait 
qu'un diagnostic ne soit plus retenu lors d'un examen ultérieur ne peut jus-
tifier, à lui seul, la révision du droit à la rente dans la mesure où ce seul 
constat ne permet pas d'exclure l'existence d'une appréciation différente 
d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé. Un motif de 
révision ne saurait en effet être admis que si le nouveau diagnostic est 
corroboré par un changement clairement objectivé de la situation clinique 
et par l'amélioration, pour ce motif, de la capacité de travail résiduelle (arrêt 
du TF 9C_573/2019 du 20 décembre 2019 consid. 5.2.2 et les réf. citées). 
Tel n’est pas le cas en l’occurrence, l’expert S._______ s’attachant à dénier 
le bien-fondé des diagnostics posés par les experts D._______ et 


C-4785/2019 
Page 37 
J._______ plutôt que de démontrer qu’une amélioration notable de l’état 
de santé psychique du recourant se serait produite. 
9.4.2 Outre que l’expert S._______ ne démontre pas l’existence d’une 
amélioration notable de l’état de santé psychique respectivement de la ca-
pacité de travail du recourant, il ressort bien plutôt du dossier que les cons-
tatations objectives des experts D._______ et S._______ ne diffèrent 
guère les unes des autres. A l’instar du premier, le second observe en effet 
que l’expertisé présente des tensions nerveuses, une irritabilité et un com-
portement colérique au cours de l’entretien. L’expert S._______ relie l’ani-
mosité du patient à son parcours de vie d’enfant abandonné et de conjoint 
ayant connu le brusque décès d’une fiancée alors enceinte, puis la perte 
de sa seconde épouse des suites d’une longue maladie. Par rapport aux 
circonstances ayant prévalu lors de l’établissement de l’expertise du 
Centre E._______ de 2002 lors de laquelle l’expert D._______ constatait 
également une tendance à se mettre facilement en colère et concluait à 
une incapacité totale de travail dans toute activité lucrative en particulier à 
cause d’une irritabilité importante, on ne distingue pas en quoi l’assuré pré-
senterait une amélioration de son état de santé sur ce point. En ce qui 
concerne le trouble de la concentration dont souffrait également l’assuré 
en 2002, l’expert S._______ retient sans plus ample développement que 
l’assuré ne présente aucune affection sur cet aspect. Cependant, le Tribu-
nal de céans a constaté dans l’arrêt de renvoi C-7542/2014 du 9 juin 2016, 
d’une manière à lier l’autorité inférieure et les experts, qu’en raison de l’in-
tensité des douleurs, la concentration de l’assuré diminuait rapidement (cf. 
consid. 12.2 p. 19). Dès lors que les douleurs rachidiennes chroniques sont 
restées identiques depuis 1999 ou n’ont à tout le moins pas diminué (cf. 
supra consid. 9.2.1), l’expert échoue à démontrer de manière convaincante 
en quoi l’assuré aurait, ce nonobstant, bénéficié d’une rémission de ses 
troubles de concentration qui, au même titre que l’irritabilité, ont affecté sa 
capacité de travail et induit l’octroi en sa faveur d’une rente d’invalidité à 
compter du mois de février 2000. Dans ces circonstances, le fait que l’ex-
pert S._______ constate – sans spécifier s’il s’agit de considérations per-
sonnelles ou de constatations corroborant des déclarations directes et 
spontanées de l’expertisé – ne plus retrouver d’altération à éprouver du 
plaisir, d’humeur dépressive, d’idée suicidaire, de sentiment de culpabilité 
ou de dévalorisation, de diminution de la concentration, de l’appétit ou de 
la libido, ne suffit pas à démontrer une amélioration de l’état de santé psy-
chique décisive sur la capacité de travail de l’expertisé. 
9.4.3 De plus, l’expert S._______ diagnostique chez l’assuré un épisode 
dépressif léger, vraisemblablement apparu au décès de sa fiancée dans 


C-4785/2019 
Page 38 
les années 1990 avec recrudescence lors du décès de sa seconde épouse 
en 2012, qui a toujours été léger et met en cause le diagnostic de stress 
post-traumatique, motif pris que l’expertisé ne se trouvait pas dans la voi-
ture au moment où est décédée celle qui allait devenir sa femme respecti-
vement la mère de son enfant. Ce faisant, l’expert S._______ attribue l’ori-
gine des troubles psychiques présentés par l’assuré aux deuils successifs 
qui l’ont frappé. Or, il est constant que la rente d’invalidité servie au recou-
rant depuis le mois de février 2000 l’a été en raison du traumatisme psy-
chologique que lui a causé l’accident de travail survenu en février 1999 lors 
duquel il a chuté d’une échelle sur le dos, souffrant depuis lors de douleurs 
dorsales chroniques qui l’ont empêché de reprendre l’exercice de ses ac-
tivités lucratives antérieures de maçon et bûcheron. Cet accident a déclen-
ché chez l’assuré des crises d’angoisse survenant trois à quatre fois par 
semaine accompagnées de palpitations, tremblements, transpiration, sen-
sation d’étouffement et autres manifestations végétatives. Par la suite, l’ex-
pertisé a commencé à devenir de plus en plus irritable et tendu lorsqu’il 
repensait à son accident, à présenter des insomnies, des difficultés de con-
centration et a progressivement perdu son intérêt pour ses loisirs préférés 
(cf. AI pce 88 pp. 242-243). Contrairement à ce que l’expert S._______ 
soutient, l’accident de voiture dans lequel la fiancée de l’assuré est décé-
dée au début des années 1990, soit une dizaine d’années avant la surve-
nance en février 1999 du cas d’assurance ayant présidé à l’octroi de la 
rente litigieuse dès février 2000, est rigoureusement étranger à l’état de 
stress post-traumatique retenu par l’expert D._______ en 2002. L’accident 
de voiture survenu au début des années 1990 se révèle d’autant moins 
décisif dans le droit à la rente perçue par l’assuré dès février 2000 que ce 
dernier a continué d’exercer une activité lucrative durant presque dix an-
nées après le drame. Ces prémisses inexactes attestent d’une méconnais-
sance du dossier qui entache la valeur probante de l’évaluation psychia-
trique de l’expert S._______. 
9.4.4 Sous l’angle du contexte social, l’expert S._______ souligne que l’ex-
pertisé n’a pas de compagne, craignant de revivre le même drame que lors 
du décès de sa seconde épouse en 2012, qu’il vit avec son fils avec lequel 
il partage le repas du soir qu’il cuisine lui-même, qu’il a peu d’amis ce qui 
ne lui manque pas et qu’il est très attaché à son chien qu’il sort en forêt 
tous les jours. L’expert S._______ en conclut que l’assuré dispose de res-
sources personnelles qu’il mobilise afin de calmer ses angoisses et sa tris-
tesse lorsque celles-ci surviennent (AI pce 277 pp. 688 et 690). Or, il res-
sort du rapport d’expertise du Centre E._______ établi en 2002 qu’avant la 
chute survenue en février 1999, le recourant pratiquait différentes activités 
comme le sport, les sorties, le jardinage, modélisme, etc. mais que depuis 


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l’été 1999, il a perdu tout intérêt pour les loisirs qu’il pratiquait auparavant. 
Selon les indications retenues en 2018 par l’expert S._______, l’expertisé 
n’a pas repris ces activités depuis lors. En outre, l’expert C._______ cons-
tatait déjà en 2002 que l’assuré effectuait quotidiennement des marches 
de 30 à 45 minutes seul avec son chien. Du reste, la marche correspond à 
la position dans laquelle l’assuré se sent le mieux et constitue une mesure 
thérapeutique lui permettant de lutter contre ses douleurs rachidiennes (AI 
pces 277 p. 699 et 299 p. 781). Compte tenu de ces éléments, les marches 
quotidiennes ne sauraient être opposées à l’assuré comme attestant de la 
reprise d’activités sociales respectivement d’une amélioration de son état 
de santé psychique. Loin de s’être améliorées, les ressources sociales de 
l’assuré semblent au contraire s’être péjorées puisqu’en 2002, l’assuré 
était marié et s’occupait alors de son fils âgé de neuf ans (cf. AI pce 72 pp. 
206-207), tandis qu’en 2018, il ne dispose pas des ressources suffisantes 
lui permettant d’envisager une nouvelle relation affective, qu’il reporte son 
affection sur une présence animale et que son fils, désormais majeur et 
pour qui il ne fait plus que préparer le repas du soir, est devenu bien plus 
autonome. Compte tenu de ce qui précède, l’affirmation de l’expert 
S._______, selon laquelle l’expertisé dispose de ressources et de moyens 
personnels mobilisables attestant d’une amélioration de sa capacité de 
gain, ne repose sur aucune amélioration objectivée du quotidien de l’as-
suré, lequel, sur le plan des activités sociales et des loisirs, se révèle en 
2018, sur bien des points, similaire aux constatations établies en 2002 par 
l’expert D._______ qui avait alors conclu, de manière cohérente, qu’en rai-
son des troubles psychiques, l’assuré était très limité dans son fonctionne-
ment social (AI pce 88 p. 245). 
9.5 En ce qui concerne la réadaptation professionnelle, l’expert S._______ 
indique que l’assuré n’aurait jamais bénéficié de véritables mesures de ré-
adaptation. Tel n’est cependant pas le cas, l’assuré ayant effectué une me-
sure de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle en la forme 
d’un entrainement progressif auprès de Caritas B._______ du 6 janvier au 
30 juin 2014. Cette constatation inexacte des faits apparait d’autant plus 
problématique que les instructions contraignantes de l’arrêt de renvoi C-
7542/2014 du 9 juin 2016 commandaient précisément aux experts de se 
prononcer sur l’échec de la mesure d’intégration professionnelle. Or, l’éva-
luation psychiatrique du Centre P._______ reste muette à cet égard, bien 
qu’il eût appartenu à l’expert S._______ de se prononcer sur ce point dans 
le cadre de l’examen des indicateurs standards relatifs à la procédure pro-
batoire structurée à laquelle doit satisfaire le volet psychiatrique de l’exper-
tise du Centre P._______ en présence d’un trouble dépressif de degré lé-
ger (cf. ATF 143 V 409). En effet, le déroulement et l'issue des mesures de 


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réadaptation professionnelle fournissent des conclusions sur les consé-
quences de l'affection psychosomatique dans le cadre de l’évaluation du 
poids effectif des souffrances allégués par l’assuré (ATF 141 V 281 consid. 
4.4.2). Ces considérations s’imposaient d’autant plus que, comme souligné 
par l’arrêt de renvoi C-7542/2014 du 9 juin 2016 (cf. consid. 14.4), les con-
clusions de l’expertise du Centre G._______ selon lesquelles l’assuré dis-
posait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée se trou-
vaient en contradiction manifeste avec l’échec de la mesure de réinsertion 
professionnelle, celle-ci n’ayant précisément pas été prolongée car l’as-
suré n’était pas parvenu à augmenter son taux d’occupation au-delà de 
30%, alors même qu’aucun manque d’effort ou de volonté ne pouvait lui 
être reproché. Au demeurant, les considérations de l’Office AI du canton 
du B._______, selon lesquelles compte tenu du tableau clinique ressortant 
de l’expertise du Centre P._______, l’échec des mesures des mesures de 
réintégration professionnelle ne pouvait s’expliquer que par des éléments 
étrangers à l’invalidité (cf. réponse au recours du 18 septembre 2019 [TAF 
pce 6 p. 7]), ne sauraient pallier au défaut d’expertise précité. 
9.6 Compte tenu de ce qui précède, le Tribunal constate que les considé-
rations développées par l’expert S._______ n’attestent d’aucune améliora-
tion notable de l’état de santé psychique du recourant, mais se résument à 
une nouvelle appréciation médicale de circonstances demeurées pour l’es-
sentiel inchangées. A défaut de décrire d’éventuelles rémissions des 
troubles psychiques respectivement de leurs effets sur l’incapacité de tra-
vail du recourant, les constatations médicales de l’expert S._______ n’éta-
blissent pas l’existence d’un motif de révision, les points litigieux n’étant 
pas examinés de façon circonstanciée. 
9.7 En définitive, le rapport d’expertise du Centre P._______ n’établit au-
cune amélioration de l’état de santé du recourant sur les plans à la fois 
somatique et psychique. 
9.7.1 Sur le plan somatique, les experts n’ont pas justifié les raisons pour 
lesquelles une diminution de rendement de l’ordre de 30% n’était plus re-
tenue, alors qu’à leurs dires, la symptomatologie douloureuse ne s’est pas 
modifiée depuis les mois qui ont suivi l’accident survenu en 1999. La situa-
tion médicale s’est même péjorée avec les nouveaux diagnostics posés 
d’arthrose acromio-claviculaire de l’épaule gauche, d’un syndrome fémoro-
patellaire du genou droit et d’une discopathie dégénérative en C5-C6, sans 
que les experts n’expliquent en quoi, nonobstant ces nouvelles atteintes 
apparues postérieurement à l’octroi initial de la rente, le recourant aurait 


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Page 41 
recouvré une capacité entière de travail respectivement ne subirait plus de 
baisse de rendement de 30%. 
9.7.2 Sur le plan psychique, l’expert S._______ s’est pour l’essentiel atta-
ché à discuter et requalifier les diagnostics précédemment posés plutôt 
qu’à démontrer une amélioration de santé de l’assuré en comparant son 
état de santé antérieur et actuel. En outre, le rapport d’expertise du Centre 
P._______ considère que l’amélioration psychique serait survenue en juil-
let 2013, reprenant à son compte le constat d’une prétendue amélioration 
de l’état de santé sur le plan psychique par l’expertise du Centre 
G._______ (cf. AI pce 173 pp. 400-401 et pce 279), alors même que la 
valeur probante de celle-ci a été déniée par l’arrêt de renvoi C-7542/2014 
du 9 juin 2016. Au surplus, le volet psychiatrique de l’expertise du Centre 
P._______ est entaché de considérations erronées concernant notamment 
l’origine des troubles psychiques et les ressources mobilisables de l’assuré 
ainsi que l’échec de la mesure de réinsertion professionnelle dont ce der-
nier a bénéficié. 
9.8 Cela étant, les rapports SMR de la Dresse O._______ (cf. supra con-
sid. 7.1-7.3) qui reprennent les considérations de l’expertise du Centre 
P._______ ne sauraient valablement fonder la décision de suppression de 
rente litigieuse en l’espèce. En outre, dans la mesure où ces avis SMR 
reprennent en partie les conclusions de l’expertise du Centre G._______ 
du 30 juillet 2013 (AI pce 173), il convient de rappeler que l’examen de 
l’état de santé du recourant opéré dans le cadre de l’expertise du Centre 
G._______ a été considéré comme incomplet et dépourvu de valeur pro-
bante aux termes de l’arrêt de renvoi C-7542/2014 du 9 juin 2016 (cf. con-
sid. 14.3 et 14.6), de sorte que ce rapport d’expertise ne saurait entrer en 
ligne de compte dans l’appréciation d’une éventuelle suppression du droit 
à la rente du recourant. Partant, les avis SMR des 13 août 2018 et 2 février 
2019 (AI pces 279 et 291), qui s’appuient sur l’expertise du Centre 
G._______ pour déterminer le moment auquel une amélioration de l’état 
de santé psychique a été attestée, ne constituent pas un fondement suffi-
sant pour justifier une amélioration de l’état de santé psychique du recou-
rant. 
10. 
10.1 En conclusion, le Tribunal retient que l’autorité inférieure a supprimé 
le droit à la rente du recourant sans qu’une amélioration sensible de l’état 
de santé du recourant respectivement une diminution notable du degré 
d’invalidité au sens de l’art. 17 al. 1 LPGA ne soient établies au degré de 


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Page 42 
la vraisemblance prépondérante par les rapports d’expertise et SMR figu-
rant au dossier. L’instruction du dossier n’a par conséquent pas permis de 
mettre en évidence un motif de révision susceptible de fonder la suppres-
sion du droit à la rente du recourant. 
10.2 Compte tenu de ce qui précède, il y a lieu d’annuler la décision liti-
gieuse du 19 août 2019 et de réintégrer le recourant dans son droit à une 
rente entière à partir du 1er janvier 2015, le dossier étant retourné à l’OAIE 
afin qu’il détermine le montant de la rente, avec suite d’intérêts moratoires 
(art. 26 al. 2 LPGA). Le recours se révèle ainsi bien fondé. Au vu de l’issue 
du litige, la requête du recourant tendant à la mise en œuvre d’une exper-
tise judiciaire devient sans objet. Au même titre, il n’est pas nécessaire 
d’examiner plus avant les griefs du recourant afférant au calcul du degré 
d’invalidité. 
11. 
11.1 Vu l’issue du litige, le recourant ne doit pas participer aux frais de pro-
cédure (cf. art. 63 al. 1 PA). En conséquence, l’avance de frais de CHF 
800.– versée (cf. TAF pces 2 et 4) lui sera restituée une fois le présent arrêt 
entré en force. Aucun frais de procédure n’est mis à la charge de l’autorité 
inférieure (art. 63 al. 1 et 2 PA). 
11.2 L’art. 64 al. 1 PA et l’art. 7 du règlement du 21 février 2008 concernant 
les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral 
(FITAF, RS 173.320.2) permettent au Tribunal d’allouer à la partie ayant 
entièrement ou partiellement obtenu gain de cause une indemnité pour les 
frais indispensables et relativement élevés qui lui ont été occasionnés. A 
défaut d’autres indications, les honoraires du représentant sont fixés sur la 
base du dossier, soit, selon l’appréciation de l’autorité, en raison de l’im-
portance et de la difficulté du litige, ainsi que d’après le travail et le temps 
que le représentant a dû y consacrer (art. 10 et 14 FITAF). En l’espèce, le 
recourant a agi par l’intermédiaire d’un représentant n’ayant pas produit de 
note d’honoraires. Au vu de l’issue de la procédure et du fait que le mé-
moire de recours contient dix-sept pages (TAF pce 1), la réplique deux 
pages (TAF pce 10), auxquels s’ajoutent trois courriers rédigés au cours 
de la présente procédure (TAF pces 8, 14 et 15), le Tribunal lui alloue, à 
charge de l’autorité inférieure, et sans supplément TVA (art. 9 al. 1 let. c 
FITAF, en relation avec les art. 1 al. 2 et 8 LTVA [RS 641.20]), une indemnité 
de dépens qu’il est équitable de fixer à CHF 2'800.–. 
(Le dispositif figure à la page suivante.) 


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Page 43 
Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 
1. 
Le recours est admis et la décision de l’OAIE du 19 août 2019 est annulée. 
2. 
Le recourant est rétabli dans son droit à une rente entière à partir du 1er 
janvier 2015, avec suite d’intérêts moratoires. 
3. 
Le dossier est retourné à l’autorité inférieure afin que celle-ci détermine le 
montant de la rente d’invalidité. 
4. 
Il n’est pas perçu de frais de procédure. L’avance sur les frais de procédure 
présumés de CHF 800.- versée par le recourant lui sera restituée dès l’en-
trée en force du présent arrêt. 
5. 
Il est alloué au recourant une indemnité de dépens d’un montant de CHF 
2'800.– à charge de l’autorité inférieure. 
6. 
Le présent arrêt est adressé au recourant, à l'autorité inférieure et à l’Office 
fédéral des assurances sociales. 
 
(L’indication des voies de droit se trouve à la page suivante.) 
 
La présidente du collège : 
Le greffier : 
 
 
Caroline Gehring 
Frédéric Lazeyras 
 


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Page 44 
Indication des voies de droit : 
La présente décision peut être attaquée devant le Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière de 
droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 ss, 90 
ss, et 100 LTF). Ce délai est réputé observé si les mémoires sont remis au 
plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 
de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou 
consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). Le mémoire doit indiquer les 
conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signé. La décision 
attaquée et les moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour 
autant qu'ils soient en mains de la partie recourante (art. 42 LTF). 
 
Expédition :