bvger · D-5301/2022 · 2026-06-17 · fr
D-5301/2022

Asile et renvoi (demande multiple/réexamen)

Bundesverwaltungsgericht
Tribunal administratif fédéral
Tribunale amministrativo federale
Tribunal administrativ federal
Cour IV
D-5301/2022
Arrêt du 17 juin 2026
Composition
Chrystel Tornare Villanueva, juge unique,
avec l'approbation de Markus König, juge ;
Michel Jaccottet, greffier.
Parties
A._______,
née le (...),
Iran,
représentée par Me Kaveh Mirfakhraei, avocat,
recourante,
contre
Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.
Objet
Qualité de réfugié et renvoi (demande multiple/réexamen) ; décision du SEM du 18 octobre 2022 / N (...).
Faits :
A. A._______ (ci-après : l'intéressée, la requérante ou la recourante) a déposé une demande d'asile en Suisse le 14 août 2017.
B. Lors de ses auditions des 21 août 2017 et 25 juin 2018, la requérante a pour l'essentiel déclaré qu'en octobre 2016, elle avait reçu des menaces après avoir aidé son fils à fuir l'Iran, lequel s'était converti au (...). Craignant également pour sa sécurité, elle serait venue en Suisse, au bénéfice d'un visa, le 14 décembre 2016. Elle aurait ensuite rejoint son fils en (...), où elle se serait convertie au (...) et aurait été baptisée dans une (...), avant d'être transférée vers la Suisse, en application de la procédure Dublin.
C.
C.a Par décision du 30 septembre 2019, le SEM a dénié la qualité de réfugié à l'intéressée, a rejeté sa demande d'asile, prononcé son renvoi de Suisse et ordonné l'exécution de cette mesure, considérant que ses déclarations ne satisfaisaient ni aux conditions d'octroi du statut de réfugié inscrites à l'art. 3 LAsi (RS 142.31) ni aux exigences de vraisemblance énoncées à l'art. 7 LAsi.
C.b Par arrêt D-5589/2019 du 16 juillet 2020, le Tribunal administratif fédéral (ci-après : le Tribunal) a rejeté le recours formé le 24 octobre 2019 contre cette décision.
D.
D.a Le 4 mars 2022, l'intéressé a déposé une demande de reconsidération, alléguant être devenue membre de la (...) en (...) 2020 et craindre d'être l'objet de persécutions en cas de renvoi en Iran, son ex-mari ayant appris la nouvelle et ayant averti les autorités iraniennes.
D.b Par décision du 6 avril 2022, le SEM, qui a qualifié cet acte de demande d'asile multiple, a dénié la qualité de réfugié à l'intéressée, rejeté cette demande, prononcé le renvoi de la requérante de Suisse et ordonné l'exécution de cette mesure.
D.c Le recours, formé le 9 mai 2022 contre la décision du SEM précitée, a été rejeté par arrêt du Tribunal D-2115/2022 du 13 juin 2022.
E. Le 28 septembre 2022, l'intéressée a déposé un nouvel acte, intitulé demande de réexamen, auprès du SEM.
Elle a allégué avoir omis de déposer plusieurs moyens de preuve dans le cadre de sa demande multiple du 4 mars 2022.
Elle a produit en copie deux pages d'un (...), des extraits de son blog sur Internet, des attestations de membres de (...) de Suisse, un relevé de compte, ainsi que des articles tirés d'Internet en relation avec la situation de la (...) en Iran.
F. Par décision du 18 octobre 2022, notifiée le lendemain, le SEM a considéré que la demande du 28 septembre 2022 était mixte, comportant des éléments fondant aussi bien une demande de réexamen qualifiée qu'une demande d'asile multiple. Le SEM a en outre estimé que cette requête devait principalement être qualifiée de demande d'asile multiple au sens de l'art. 111c LAsi. Dès lors, il n'est pas entré en matière sur ladite demande en ce qu'elle concernait le réexamen et l'a rejetée en ce qu'elle avait trait à la question de la reconnaissance de la qualité de réfugié au sens de l'art. 54 LAsi. Il a par ailleurs prononcé le renvoi de l'intéressée de Suisse et ordonné l'exécution de cette mesure.
G. Par recours du 18 novembre 2022, l'intéressée a conclu, principalement, à l'annulation de la décision précitée, à la reconnaissance de la qualité de réfugié, au prononcé d'une admission provisoire ou au renvoi de la cause au SEM. Elle a sollicité également le bénéfice de l'assistance judiciaire totale.
Elle a pour l'essentiel soutenu que le SEM avait violé le principe de l'égalité de traitement et que les pièces qu'elle avait produites démontraient que les autorités iraniennes étaient informées de sa conversion à (...). Enfin, elle a allégué qu'elle avait participé à des manifestations à B._______ et à C._______ en (...) 2022.
Outre les documents déjà produits, la recourante a déposé notamment un extrait de son blog sur Internet, où figurent des menaces de mort, une présentation du (...) de B._______, un article sur les manifestations de 2022 en Iran ainsi que des vidéos et photographies de manifestations tenues à B._______ et à C._______.
H. Par décision incidente du 23 décembre 2022, le Tribunal a constaté que la recourante pouvait attendre en Suisse l'issue de la procédure, a renoncé à la perception d'une avance de frais et a indiqué qu'il se prononcerait ultérieurement sur la demande d'assistance judiciaire totale.
I. Les autres faits et arguments de la cause seront examinés, pour autant que besoin, dans les considérants en droit.
Droit :
1.
1.1 Sous réserve des exceptions prévues à l'art. 32 LTAF, le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 5 PA prises par les autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF.
En particulier, les décisions rendues par le SEM en matière d'asile et de renvoi peuvent être contestées, par renvoi de l'art. 105 LAsi, devant le Tribunal, lequel statue alors de manière définitive, sauf demande d'extradition déposée par l'Etat dont le requérant cherche à se protéger (art. 83 let. d ch. 1 LTF), exception non réalisée en l'espèce.
Le Tribunal est donc compétent pour connaître du présent litige.
1.2 L'intéressée a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA). Présenté dans la forme (art. 52 al. 1 PA) et le délai (art. 108 al. 6 LAsi) prescrits par la loi, le recours est recevable.
2.
2.1 Conformément à l'art. 106 al. 1 LAsi, le requérant peut invoquer, dans le cadre d'un recours contre une décision en matière d'asile et sur le principe du renvoi (art. 44 1ère phr. LAsi), la violation du droit fédéral, notamment l'abus ou l'excès dans l'exercice du pouvoir d'appréciation (let. a), ainsi que l'établissement inexact ou incomplet de l'état de fait pertinent (let. b), à l'exclusion du grief d'inopportunité (cf. ATAF 2014/26 consid. 5.6). En revanche, en matière d'exécution du renvoi, le Tribunal examine en sus le grief d'inopportunité (cf. ATAF 2014/26, consid. 5.6).
2.2 Saisi d'un recours contre une décision du SEM, rendue en matière d'asile, le Tribunal prend en considération l'état de fait existant au moment où il statue (cf. ATAF 2012/21 consid. 5.1 et réf. cit.). Il s'appuie notamment sur la situation prévalant dans l'Etat ou la région concernée, au moment de l'arrêt, pour déterminer le bien-fondé - ou non - des craintes alléguées d'une persécution future (cf. ATAF 2009/29 consid. 5.1 ; 2008/12 consid. 5.2 ; 2008/4 consid. 5.4 et réf. cit.).
2.3 Le Tribunal applique d'office le droit fédéral. Il peut ainsi admettre un recours pour un autre motif que ceux invoqués par le recourant (art. 62 al. 4 PA) ou le rejeter en retenant une argumentation différente de celle développée par l'autorité intimée (cf. ATAF 2010/54 consid. 7.1 ; 2009/57 consid. 1.2 et réf. cit.).
2.4 Lorsqu'il s'avère manifestement fondé comme c'est le cas en la présente affaire , le recours est admis dans une procédure à juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 let. e LAsi), l'arrêt n'étant alors motivé que sommairement (art. 111a al. 1 et 2 LAsi).
3.
3.1 Sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat d'origine ou dans le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de leur religion, de leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterminé ou de leurs opinions politiques. Sont notamment considérées comme de sérieux préjudices la mise en danger de la vie, de l'intégrité corporelles ou de la liberté, de même que les mesures qui entraînent une pression psychique insupportable (art. 3 al. 1 et 2 LAsi ; cf. ATAF 2007/31 consid. 5.2 à 5.6). Il y a lieu de tenir compte des motifs de fuite spécifiques aux femmes.
3.2 Celui qui se prévaut d'un risque de persécution dans son Etat d'origine ou de provenance, engendré uniquement par son départ de ce pays ou par son comportement postérieur audit départ, fait valoir des motifs subjectifs survenus après la fuite au sens de l'art. 54 LAsi, de nature à permettre la reconnaissance de la qualité de réfugié, à l'exclusion de l'octroi de l'asile. Sont en particulier considérés comme des motifs subjectifs survenus après la fuite au sens de cette disposition les activités politiques indésirables en exil, le départ illégal du pays (« Republikflucht ») et le dépôt d'une demande d'asile à l'étranger, lorsqu'ils fondent un risque de persécution future (cf. ATAF 2009/28 consid. 7.1 ; 2009/29 consid. 5.1 et réf. cit.). Ils doivent être distingués des motifs objectifs postérieurs à la fuite qui ne relèvent pas du comportement du requérant.
4.
4.1 La situation en Iran a considérablement évolué au cours des derniers mois. Les manifestations qui ont éclaté en date du 28 décembre 2025 ont été déclenchées par un effondrement massif de la monnaie iranienne, dans un contexte d'inflation galopante, de mauvaise gestion chronique de l'État et d'une détérioration des conditions de vie. Partant de Téhéran, les troubles se sont rapidement étendus à l'ensemble du pays. La population réclamait non seulement de meilleures conditions de vie, mais aussi la chute du régime de la République islamique ainsi qu'une vie dans la liberté et la dignité. Les autorités iraniennes ont réagi par une répression systématique et un recours massif à la violence, qui ont fait de nombreux blessés graves et des morts. Selon certaines informations, le nombre de morts se serait élevé à plusieurs milliers rien que les 8 et 9 janvier 2026, au plus fort des manifestations. Les personnes détenues ont été victimes de violences sexuelles, de mauvais traitements ainsi que de tortures et des aveux ont été obtenus sous la contrainte. Selon les estimations, jusqu'à 3,2 millions de personnes auraient été déplacées en raison du conflit. La plupart d'entre elles ont fui Téhéran et d'autres villes pour se réfugier dans le nord du pays et dans les zones rurales. Dans ce contexte, le SEM a décidé, le 13 janvier 2026, de suspendre en l'état le traitement des demandes d'asile émanant de ressortissants iraniens lorsqu'il y avait lieu de s'attendre à une décision négative et à une décision de renvoi. Il a justifié cette mesure par les manifestations qui durent en Iran depuis le 28 décembre 2025. La situation dans le pays s'avère incertaine et difficile à évaluer (cf. notamment arrêts du Tribunal D-3642/2020 du 29 mai 2026 consid. 5.4, 5.5 et 5.6 ; D-6011/2022 du 27 mai 2026 consid. 5 et réf. cit. ; D-243/2025 du 26 mai 2026 consid. 6 ; D-377/2026 du 22 mai 2026 consid. 5).
4.2 À partir du 28 février 2026, Israël et les États-Unis ont lancé des frappes aériennes massives contre l'Iran. L'armée israélienne a parlé d'une « frappe préventive », tandis que les déclarations du Président américain, Donald Trump, laissaient entrevoir un changement de pouvoir intentionnel et imposé, celui-là ayant appelé le peuple iranien à renverser le régime. Le Premier ministre israélien, Benjamin Netanyahou, s'est également adressé aux Iraniens dans un discours les appelant à renverser les dirigeants de leur pays. Les frappes militaires et la mort de l'ayatollah, Ali Khamenei, ainsi que d'autres dirigeants iraniens ont plongé l'Iran dans un avenir incertain, celui-là ayant immédiatement réagi en lançant des attaques contre Israël, des bases militaires américaines au Qatar, à Bahreïn, aux Émirats arabes unis, en Irak, en Jordanie, au Koweït et dans d'autres pays, ainsi qu'en bloquant le détroit d'Ormuz. Des infrastructures civiles dans les pays cités et dans d'autres pays ont également été prises pour cible. Parallèlement, le nombre de personnes temporairement déplacées en Iran à la suite des combats devrait avoir encore augmenté (cf. ibidem).
4.3 Il restera à voir si les pourparlers entre les États-Unis et l'Iran déboucheront sur un cessez-le-feu à durée indéterminée et sur un accord de paix durable, la signature de l'accord en Suisse prévue le 19 juin prochain ne constituant qu'une étape dans le processus, des négociations sur plusieurs sujets devant, par la suite, être encore menées dans un délai de 60 jours en vue de parvenir à un accord définitif (cf. RTS, Les Etats-Unis et l'Iran trouvent un accord pour arrêter la guerre, la signature prévue vendredi à Genève, accessible sous le lien Internet https://www.rts.ch/info/monde/2026/article/les-etats-unis-et-l-iran-trouvent-un-accord-pour-arreter-la-guerre-29274414.html ; franceinfo, Réouverture du détroit d'Ormuz, cessez-le-feu, négociations à venir...Ce que l'on sait de l'accord conclu entre les Etats-Unis et l'Iran, accessible sous le lien Internet https://www.franceinfo.fr/monde/iran/guerre-entre-les-etats-unis-israel-et-l-iran/reouverture-dudetroit-d-ormuz-cessez-le-feu-negociations-a-venir-ce-que-l-on-sait-de-l-accord-conclu-entre-les-etats unis-et-l-iran_8060777.html ; sources consultées en date du 16 juin 2026). L'évolution future de la situation en Iran (et au Moyen-Orient dans son ensemble) semble encore trop peu certaine à l'heure actuelle. En particulier, les développements politiques internes en Iran sont actuellement imprévisibles et les conséquences qui en découlent pour l'évaluation des procédures d'asile en cours concernant des ressortissants iraniens en Suisse (et dans d'autres pays) ne sont pas claires (cf. ibidem).
5.
5.1 Le Tribunal dispose d'un plein pouvoir de cognition pour revoir l'état de fait établi par l'autorité intimée (art. 106 al. 1 let. b LAsi) et prend en considération l'état de fait et de droit existant au moment où il statue (cf. ATAF 2012/21 consid. 5). S'il peut certes éclaircir des points particuliers de l'état de fait, il n'a pas à clarifier des questions de fait essentielles en se substituant à l'autorité administrative. Cela découle de la répartition légale des compétences. Si l'autorité de recours devait établir l'état de fait pertinent au même titre que l'autorité administrative, la partie se verrait privée du bénéfice de la double instance. Pour ces motifs, le Tribunal doit se limiter à valider ou à compléter l'état de fait pertinent, tel qu'il a été retenu par le SEM, mais non à l'établir à sa place (cf. ATAF 2012/21 consid. 5 ; arrêts du Tribunal D-7647/2024 du 9 juillet 2025 consid. 6.4 ; D-5661/2020 du 4 novembre 2024 consid. 5.2). Ainsi, il appartiendra à l'autorité intimée de décider à quel moment la situation en Iran se sera suffisamment stabilisée - quelle qu'en soit la forme - pour qu'une nouvelle appréciation de la question de l'exécution du renvoi puisse être réalisée à la lumière des conditions politiques et socio-économiques qui prévaudront alors (cf. notamment arrêts du Tribunal D-3642/2020 précité consid. 6 ; D-6011/2022 précité consid. 6 ; D-243/2025 précité consid. 7 ; D-377/2026 précité consid. 6).
5.2 Dans ces conditions, il y a lieu d'admettre le recours en tant qu'il a conclu à l'annulation de la décision attaquée. Partant, la décision du 18 octobre 2022 doit être annulée et l'affaire renvoyée à l'autorité intimée afin que les faits soient établis de manière complète, conformément aux considérants qui précèdent (cf. ibidem). Il n'est dès lors pas nécessaire d'examiner les autres arguments et moyens de preuve présentés dans le recours, dans la mesure où ils feront l'objet de la procédure au fond qui sera rouverte ; ils devront alors être traités par le SEM.
6.
6.1 Lorsque l'affaire est renvoyée à l'instance précédente pour nouvelle décision, dont l'issue reste ouverte, la partie recourante est considérée avoir obtenu gain de cause, conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral (cf. ATF 141 V 281 consid. 11.1 ; 137 V 210 consid. 7.1).
6.2 Compte tenu de l'issue de la présente procédure, il est statué sans frais (art. 63 al. 1 et 2 PA).
6.3 Conformément aux art. 64 al. 1 PA et 7 al. 1 du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF ; RS 173.320.2), l'autorité de recours peut allouer, d'office ou sur requête, à la partie ayant entièrement ou partiellement gain de cause, une indemnité pour les frais indispensables et relativement élevés qui lui ont été occasionnés. À défaut de décompte de prestations, le Tribunal fixe l'indemnité sur la base du dossier (art. 14 al. 2 FITAF).
Dans la mesure où le recourant obtient gain de cause, il a droit à des dépens, de sorte que la demande d'assistance judiciaire totale est sans objet.
En l'occurrence, en l'absence d'un décompte de prestations du mandataire, l'indemnité allouée à titre de dépens est arrêtée, ex aequo et bono, au montant de 1'000 francs, pour l'activité indispensable que le mandataire du recourant a déployée dans la présente procédure (art. 8 à 11 FITAF), à la charge du SEM.
(dispositif page suivante)
Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :
1. Le recours est admis.
2. La décision du 18 octobre 2022 est annulée et l'affaire renvoyée au SEM pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants.
3. Il n'est pas perçu de frais de procédure.
4. Le SEM versera à la recourante le montant de 1'000 francs à titre de dépens.
5. Le présent arrêt est adressé à la recourante, au SEM et à l'autorité cantonale.
La juge unique :
Le greffier :
Chrystel Tornare Villanueva
Michel Jaccottet
Expédition :