bvger · D-4936/2025 · 2025-06-04 · fr

Refus de la protection provisoire | Refus de la protection provisoire; décision du SEM du 4 juin 2025

Bundesverwal tungsgeri cht 
T ri bunal admi ni strati f fédéral 
T ri bunal e amm ini strati vo federal e 
T ri bunal admi ni strati v federal 
 
Cour IV 
D-4936/2025 
 
 
A r r ê t d u 1 7 j u i l l e t 2 0 2 5 
Composition 
Chrystel Tornare Villanueva, juge unique, 
avec l’approbation de Daniela Brüschweiler, juge ; 
Michel Jaccottet, greffier. 
Parties 
A._______ , 
né le (…), 
Ukraine, 
représenté par Marek Wieruszewski, 
Solidaritätsnetz (…), 
recourant, 
 
contre 
Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 
Quellenweg 6, 3003 Berne, 
autorité inférieure. 
Objet 
Refus de la protection provisoire ; 
décision du SEM du 4 juin 2025 / N (…). 
 
 
 


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Vu 
la demande de protection provisoire déposée en Suisse par A._______, le 
19 mars 2024, 
les pièces produites à l’appui de sa demande, à savoir son passeport 
international ukrainien établi le (…) et valable dix ans, son passeport 
interne ukrainien ainsi que son acte de naissance, 
le courrier du 20 mars 2024, par lequel le SEM a invité l’intéressé à déposer 
des documents prouvant son séjour en Ukraine ou à l’étranger en date du 
24 février 2022 ainsi que ses séjours postérieurs à cette date, 
la réponse de l’intéressé du 16 avril 2024, 
la requête aux fins de réadmission de l’intéressé présentée, le 5 juin 2024, 
par le SEM aux autorités hongroises et fondée sur l’Accord du 4 février 
1994 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République 
de Hongrie relatif à la réadmission et à la remise de personnes à la frontière 
(Accord sur la réadmission ; RS 0.142.114.189), 
la réponse du 15 juillet 2024, par laquelle ces autorités ont expressément 
accepté le retour de l’intéressé sur leur territoire, 
le courrier du 29 juillet 2024, par lequel le SEM a accordé au requérant un 
délai jusqu’au 19 août suivant, pour faire valoir ses observations sur son 
intention de rejeter sa demande de protection provisoire et de le renvoyer 
en Hongrie, 
le courrier du 14 août 2024, par lequel l’intéressé s’est opposé à la position 
du SEM et a produit un acte de décès de sa mère, une convocation pour 
le service militaire ainsi que des documents médicaux, 
le courrier du 15 avril 2025, par lequel le SEM a invité l’intéressé à produire 
tout document médical en relation avec son état de santé, 
les documents médicaux produits en date du 6 mai 2025, 
la décision du 4 juin 2025, notifiée deux jours plus tard, par laquelle le SEM 
a rejeté la demande de protection provisoire déposée par l’intéressé, a 
prononcé son renvoi de Suisse et ordonné qu’il quitte le territoire suisse 
« pour rejoindre la Hongrie ou tout autre pays où [il est] légalement 
admissible », 


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le recours du 4 juillet 2025, par lequel l’intéressé a conclu, principalement, 
à l’annulation de ladite décision, subsidiairement, au renvoi de la cause au 
SEM, 
les demandes de dispense du paiement de l’avance de frais et d’assistance 
judiciaire partielle dont il est assorti, 
le courrier du 7 juillet 2025, par lequel le Tribunal administratif fédéral 
(ci-après : le Tribunal) a accusé réception du recours, 
 
et considérant 
qu’en vertu de l’art. 31 LTAF (RS 173.32), le Tribunal connaît des recours 
contre les décisions au sens de l’art. 5 PA (RS 172.021) prises par les 
autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF, 
qu’en particulier, les décisions rendues par le SEM en matière de protection 
provisoire et de renvoi peuvent être contestées par-devant le Tribunal 
(art. 33 let. d LTAF, applicable par renvoi de l’art. 105 LAsi [RS 142.31]), 
lequel statue alors définitivement, sauf demande d'extradition déposée par 
l’Etat dont le requérant cherche à se protéger (art. 83 let. d ch. 1 LTF 
[RS 173.110]), exception non réalisée en l’espèce, 
que le Tribunal est par conséquent compétent pour connaître du recours, 
que l'intéressé a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA), 
que présenté dans la forme et le délai prescrits par la loi (art. 52 al. 1 PA 
et 108 al. 6 LAsi [cf. ATAF 2023 VI/1 consid. 3.8 s.]), son recours est 
recevable, 
que point n'est besoin en l'espèce de procéder à des mesures d'instruction 
complémentaires ; qu'en effet, au vu du dossier et de ce qui suit, les faits 
pertinents sont établis avec suffisamment de précision pour que le Tribunal 
puisse se prononcer en connaissance de cause sur le sort de cette 
procédure, 
qu’il ne ressort pas non plus du dossier de vice procédural (p. ex. violation 
grave du droit d’être entendu) qui rendrait nécessaire la cassation de la 
décision attaquée, le recourant n’invoquant du reste rien de tel dans son 
mémoire du 4 juillet 2025, 


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que partant la conclusion subsidiaire sur le renvoi de la cause au SEM, 
aucunement motivée, doit être rejetée, 
que cela dit, il convient d’examiner la question de fond, à savoir celle de 
l’octroi d’une protection provisoire en faveur de l’intéressé, 
que le 11 mars 2022, faisant application de l’art. 66 al. 1 LAsi, le Conseil 
fédéral a arrêté une décision de portée générale concernant l’octroi de la 
protection provisoire en lien avec la situation en Ukraine (cf. FF 2022 586), 
qu’à teneur de cette décision, le statut de protection S s’applique aux 
catégories de personnes suivantes : 
a. les citoyens ukrainiens en quête de protection et les membres de leur 
famille (partenaires, enfants mineurs et autres parents proches qu’ils 
soutenaient entièrement ou partiellement au moment de la fuite) qui 
résidaient en Ukraine avant le 24 février 2022, 
b. les personnes d’autres nationalités et les apatrides en quête de 
protection ainsi que les membres de leur famille au sens de la let. a qui 
bénéficiaient, avant le 24 février 2022, d’un statut national ou 
international de protection en Ukraine, 
c. les personnes d’autres nationalités et les apatrides en quête de 
protection ainsi que les membres de leur famille au sens de la let. a qui 
peuvent prouver au moyen d’une autorisation de séjour ou de séjour 
de courte durée valable qu’ils disposent d’un droit de séjour valable en 
Ukraine et ne peuvent pas retourner dans leur pays d’origine en toute 
sécurité et de manière durable, 
que selon la pratique en vigueur, la protection provisoire peut néanmoins 
être refusée à toute personne appartenant à l'une ou l'autre des trois 
catégories précitées, lorsque celle-ci dispose déjà d'une alternative de 
protection efficace dans un pays tiers, ou peut l'obtenir dans un autre Etat 
dont elle possède aussi la nationalité, en application du principe de 
subsidiarité (cf. ATAF 2022 VI/1 consid. 6.2 s. ; voir aussi, à titre 
d'exemples, arrêts du Tribunal D-6149/2024 du 27 novembre 2024 p. 4 ss ; 
D-1953/2024 du 15 août 2024 consid. 5.2.1 et réf. cit et E-4799/2023 du 
2 octobre 2023 consid. 6.1 et réf. cit.), 
qu’en l’occurrence, l’intéressé a exposé lors de son arrivée en Suisse qu’il 
venait de la province de B._______, où il se serait trouvé le 24 février 2022, 


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qu’il aurait quitté l’Ukraine le 13 mars 2024 en raison de la guerre et serait 
arrivé en Suisse six jours plus tard, après avoir transité par la Hongrie, la 
Slovaquie, la République tchèque et l’Allemagne, 
que dans sa prise de position du 14 août 2024, il a relevé qu’il avait été au 
bénéfice d’un contrat de travail valable du (…) au (…) en Hongrie, qui aurait 
été résilié en 2020, et que dès lors son autorisation de séjour avait pris fin, 
que fin 2021, il aurait dû retourner en Ukraine en raison de l’état de santé 
de sa mère, qui était décédée un mois après le début de la guerre, 
qu’il aurait ensuite vécu caché, après avoir reçu une convocation de 
l’armée, 
qu’enfin, il craint qu’en cas de renvoi en Hongrie, il n’ait pas accès aux 
soins médicaux nécessités par son état de santé et qu’il soit refoulé en 
Ukraine, 
que dans la décision querellée, le SEM a rejeté la demande de protection 
provisoire du requérant au motif que ce dernier disposait d’une alternative 
de protection en Hongrie, 
que bien que l’intéressé faisait valoir que son titre de séjour hongrois avait 
expiré, les autorités hongroises avaient confirmé être prêtes à le 
réadmettre, conformément à l’art. 3 de l’Accord sur la réadmission, 
que le SEM a également tenu l’exécution de son renvoi pour licite, 
raisonnablement exigible et possible, 
qu’au stade du recours, l’intéressé a soutenu qu’il existait un sentiment 
prédominant anti-ukrainien en Hongrie, le gouvernement de Victor Orban 
entretenant de bonnes relations avec la Russie et menant une politique qui 
irait à l’encontre des intérêts ukrainiens, 
que faisant référence à différentes sources tirées d’Internet, il a allégué que 
les ressortissants de l’Ukraine n’étaient pas les bienvenus en Hongrie, 
qu’enfin, il a rappelé que son autorisation de séjour dans ce pays était 
échue, 
qu’en l’occurrence, le Tribunal se rallie entièrement aux considérants de la 
décision attaquée, 


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que la question de savoir si le recourant résidait effectivement en Ukraine 
avant le déclenchement de la guerre en date du 24 février 2022 peut rester 
indécise, dans la mesure où il dispose de toute façon d’une alternative de 
protection efficace en Hongrie, pays où il bénéficiait d’un titre de séjour 
valable, 
qu’en outre, cet Etat ayant expressément donné son accord à la 
réadmission de l’intéressé, tout en ayant connaissance de la fin de la 
validité de son titre de séjour et sans autres conditions, c’est à bon droit 
que le SEM a rejeté sa demande de protection provisoire, 
que si nécessaire, il revient à l’intéressé de demander à nouveau le 
renouvellement de son permis de séjour en Hongrie, respectivement le 
statut de protection, 
qu’il convient de souligner que le Conseil européen a prorogé, en juin 2024, 
jusqu’au 4 mars 2026, le statut de protection temporaire dont jouissent les 
ressortissants ukrainiens dans l’Union européenne, 
que compte tenu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, en tant qu’il 
porte sur le refus du SEM d’octroyer la protection provisoire, 
qu’à défaut d’une demande d’asile déposée en Suisse, le rejet de la 
demande de protection provisoire a en principe pour conséquence le 
prononcé du renvoi (art. 69 al. 4 in fine LAsi), 
que c’est dès lors à bon droit que le SEM a prononcé cette mesure, le 
recourant ne pouvant se prévaloir ni d’une autorisation de séjour ni d’un 
droit subjectif à la délivrance d’une telle autorisation en Suisse 
(cf. ATAF 2013/37 consid. 4.4 ; 2009/50 consid. 9 et réf. cit), 
que l’exécution du renvoi est ordonnée si elle est licite, raisonnablement 
exigible et possible (art. 83 al. 1 LEI [RS 142.20] en lien avec l’art. 69 al. 4 
in fine LAsi), 
qu’elle est illicite lorsque la Suisse, pour des raisons de droit international 
public, ne peut contraindre un étranger à se rendre dans un pays donné, 
que dans le cas présent, le recourant n’a pas déposé de demande d’asile 
et aucun élément du dossier ne permet de conclure à une violation de 
l’interdiction de refoulement prévues par le droit des réfugiés (art. 5 LAsi), 
le fait que les autorités hongroises le refoulerait en Ukraine ne reposant 
que sur ses allégations, 


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que le dossier ne comporte pas non plus d’indices sérieux et convaincants 
rendant à tout le moins vraisemblable, en cas de retour en Hongrie, un 
risque 
avéré, 
concret 
et 
sérieux 
de 
traitements 
contraires 
à 
l’art. 3 CEDH (RS 0.101), à l’art. 3 de la Convention du 10 décembre 1984 
contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou 
dégradants (RS 0.105) ou à d’autres dispositions contraignantes du droit 
international public, 
qu’en particulier, les sources citées au stade du recours, de nature 
générale, ne sont pas décisives, l’intéressé n’ayant démontré aucun 
problème concret avec les autorités hongroises et celles-ci ayant accepté 
son retour sur leur territoire, 
que de même, il n’a pas rendu vraisemblable avoir subi un quelconque 
préjudice durant son séjour précédent en Hongrie, qui aurait eu comme 
motif sa nationalité ukrainienne, en dépit des bonnes relations que le 
gouvernement hongrois entretiendrait, selon lui, avec la Russie, 
que l’exécution du renvoi est dès lors licite (art. 83 al. 3 LEI ; cf. également 
ATAF 2009/50 consid. 8.3 à 8.4 et 2009/2 consid. 9.1.2 à 9.1.6), 
qu'en outre, conformément à l'art. 83 al. 5 2ème phrase LEI, si l'étranger 
renvoyé vient d'un Etat membre de l'Union européenne (ou des Etats de 
l'Association européenne de libre-échange), l'exécution du renvoi est en 
principe exigible, 
que cette présomption peut être renversée par l'étranger concerné s'il rend 
vraisemblable que, pour des raisons personnelles, son renvoi ne saurait 
être raisonnablement exigé (cf. Message concernant la modification de la 
loi sur l'asile du 26 mai 2010, in : FF 2010 4035, spéc. 4093), 
qu’en l’occurrence, l’intéressé n’a fait valoir aucun élément de fait et de 
droit de nature à renverser cette présomption, 
qu’il conserve la possibilité de retourner en Hongrie sur la base de l’accord 
de réadmission de ce pays, ni la fin de son contrat de travail ni l’éventuelle 
révocation de son autorisation de séjour ne remettant en cause cette 
appréciation (cf. arrêt du Tribunal E-6943/2023 du 3 septembre 2024, 
consid. 8.2 et réf. cit.), 
que concrètement, il incombe au recourant, à son retour en Hongrie, de 
rechercher à nouveau un emploi et de solliciter une nouvelle autorisation 
de séjour, 


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qu’il lui sera en particulier loisible de prendre contact avec les autorités 
hongroises compétentes pour obtenir des conseils et des aides à son 
arrivée, étant au demeurant souligné qu’il a déjà vécu en Hongrie et y a 
exercé une activité lucrative, 
que sur le plan médical, les documents versés au dossier font notamment 
état d’une (…), 
que dans ces conditions, aucun élément concret au dossier ne permet de 
retenir que l’intéressé présente des affections dont la gravité ou l'intensité 
pourrait s'avérer déterminante au regard des critères stricts retenus par la 
jurisprudence applicable en la matière (cf. ATAF 2014/26 consid. 7.3 à 
7.10 ; 2011/50 consid. 8.3 ; 2009/2 consid. 9.3.2), étant relevé que la 
Hongrie dispose, si nécessaire, d’une infrastructure médicale suffisante 
pour le soigner, 
que dans l'ensemble, il n’y a pas lieu de considérer que l’intéressé se 
trouverait dans une situation de détresse existentielle en Hongrie, un retour 
dans cet Etat s’avérant ainsi raisonnablement exigible, 
que l’exécution du renvoi est possible (art. 83 al. 2 LEI), les autorités 
hongroises ayant, comme déjà exposé, expressément donné leur accord 
à la réadmission de l'intéressé et celui-ci étant en mesure d’obtenir, en tant 
que ressortissant ukrainien, une nouvelle autorisation de séjour en 
Hongrie, 
que de plus, le recourant est en possession d’un passeport biométrique 
ukrainien en cours de validité lui permettant de circuler librement dans 
l’Union européenne et, ainsi, de retourner en Hongrie, 
que partant, le recours doit également être rejeté, en tant qu’il porte sur le 
renvoi et l’exécution de cette mesure, 
que s'avérant manifestement infondé, il est rejeté dans une procédure à 
juge unique, avec l'approbation d'une seconde juge (art. 111 let. e LAsi), 
qu'il est dès lors renoncé à un échange d'écritures, le présent arrêt n'étant 
motivé que sommairement (art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 
que dans la mesure où il est immédiatement statué sur le fond, la demande 
tendant à l’exemption du versement d’une avance de frais est sans objet, 


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que les conclusions du recours étant d’emblée vouées à l’échec, la requête 
d’assistance judiciaire partielle doit être rejetée, les conditions cumulatives 
à son octroi n’étant pas remplies (art. 65 al. 1 PA), 
que vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure à la 
charge du recourant, conformément aux art. 63 al. 1 PA ainsi que 2 et 3 
let. a du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 
indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2), 
 
(dispositif page suivante) 
 
 


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le Tribunal administratif fédéral prononce : 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
La requête d’assistance judicaire partielle est rejetée. 
3. 
Les frais de procédure, d’un montant de 750 francs, sont mis à la charge 
du recourant. Ce montant doit être versé sur le compte du Tribunal dans 
les 30 jours dès l’expédition du présent arrêt. 
4. 
Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 
 
La juge unique : 
Le greffier : 
 
 
Chrystel Tornare Villanueva 
Michel Jaccottet 
 
 
Expédition :