bvger · D-1908/2025 · 2025-02-21 · fr

Asile et renvoi | Asile et renvoi; décision du SEM du 21 février 2025

Bundesverwal tungsgeri cht 
T ri bunal admi ni strati f fédéral 
T ri bunal e amm ini strati vo federal e 
T ri bunal admi ni strati v federal 
 
Cour IV 
D-1908/2025 
 
 
A r r ê t d u 2 j u i n 2 0 2 5 
Composition 
Gérald Bovier, juge unique, 
avec l’approbation de Chrystel Tornare Villanueva, juge ; 
Lucien Philippe Magne, greffier. 
Parties 
A._______, né le (…), 
Sri Lanka, 
représenté par Alexandre Mwanza, 
recourant, 
 
contre 
Secrétariat d’Etat aux migrations (SEM), 
Quellenweg 6, 3003 Berne, 
autorité inférieure. 
Objet 
Asile et renvoi ; 
décision du SEM du 21 février 2025. 
 
 
 


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Vu 
la demande d’asile que A._______ a déposée en Suisse le 
24 septembre 2023, 
l’écrit du 3 octobre 2023, à teneur duquel le susnommé a déclaré renoncer 
au bénéfice de la protection juridique gratuite (…), 
le procès-verbal de l’audition du 3 novembre 2023 (droit d’être entendu 
Dublin), 
la correspondance du 28 novembre 2023, aux termes de laquelle le 
requérant, agissant par le ministère de son nouveau mandataire Alexandre 
Mwanza, a principalement requis d’être attribué au canton (…), 
la décision du 10 janvier 2024, par laquelle le SEM n’est pas entré en 
matière sur la demande d’asile de l’intéressé, a prononcé son renvoi 
(recte : transfert) de Suisse en Italie et a ordonné l’exécution de cette 
mesure, constatant au surplus qu’un éventuel recours contre sa décision 
ne porterait pas effet suspensif, 
la correspondance que A._______ a fait parvenir au SEM le 
18 janvier 2024 et la réponse que cette autorité lui a adressée le 
lendemain, 
le recours que le susnommé a formé par-devant le Tribunal administratif 
fédéral (ci-après : le Tribunal) le 23 janvier 2024 à l’encontre de la décision 
de non-entrée en matière du 10 janvier précédent, 
l’attribution du requérant au canton (…) en date du 29 janvier 2024, 
l’arrêt du Tribunal D-527/2024 du 1er février 2024, rejetant le recours du 
23 janvier 2024, 
la décision du 1er août 2024, par laquelle le SEM a statué la reprise de la 
procédure d’asile nationale à l’endroit de l’intéressé, 
la procuration du 16 août 2024, établie en faveur de la protection juridique 
pour requérants d’asile (…), 
le procès-verbal de l’audition du 29 août 2024 (audition sur les motifs), 


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le courrier que la représentation juridique de A._______ a fait parvenir au 
SEM le 2 septembre 2024 et les moyens de preuve transmis en annexe à 
ce pli, 
l’affectation du susnommé à la procédure d’asile étendue le 
5 septembre 2024, 
l’avis de résiliation du rapport de mandat du 16 août 2024 établi en date du 
5 septembre 2024, 
la nouvelle procuration en faveur de la protection juridique pour requérants 
d’asile (…) du 11 septembre 2024, 
le procès-verbal de l’audition du 6 février 2025 (audition complémentaire 
sur les motifs d’asile), 
la décision du 21 février 2025, notifiée le jour même, par laquelle le SEM a 
dénié la qualité de réfugié à l’intéressé, a rejeté sa demande d’asile, a 
prononcé son renvoi de Suisse et a ordonné l’exécution de cette mesure, 
le recours interjeté par-devant le Tribunal le 20 mars 2025 (date de remise 
à la Poste suisse) à l’encontre de cette décision, assorti d’une demande 
d’assistance judiciaire partielle, 
la décision incidente du 29 avril 2025, par laquelle le juge instructeur a 
rejeté la requête tendant à l’octroi de l’assistance judiciaire partielle et a 
imparti au recourant un délai au 14 mai 2025 pour le versement d’une 
avance de frais de 750 francs, sous peine d’irrecevabilité du recours, 
le versement, le 14 mai 2025, de l’avance de frais requise, 
 
et considérant 
que le Tribunal, en vertu de l’art. 31 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal 
administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), connaît des recours contre les 
décisions au sens de l’art. 5 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la 
procédure administrative (PA, RS 172.021), prises par les autorités 
mentionnées à l’art. 33 LTAF, 
qu’en particulier, les décisions rendues par le SEM en matière d’asile et de 
renvoi peuvent être contestées par-devant le Tribunal (art. 33 let. d LTAF, 


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applicable par renvoi de l’art. 105 de la loi du 26 juin 1998 sur l’asile 
[LAsi, RS 142.31]), lequel statue alors définitivement, sauf demande 
d’extradition déposée par l’Etat dont le requérant cherche à se protéger 
(art. 83 let. d ch. 1 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral 
[LTF, RS 173.110]), exception non réalisée in casu, 
que l’intéressé, agissant par l’intermédiaire de son mandataire Alexandre 
Mwanza (cf. procuration du 20 mars 2025 annexée au recours), a qualité 
pour recourir (art. 48 al. 1 PA), 
que, présenté dans la forme (art. 52 PA) et le délai (art. 108 al. 2 LAsi) 
prescrits par la loi, son recours est recevable, l’avance de frais requise par 
décision incidente du 29 avril 2025 ayant en outre été versée en temps 
utile, 
qu’en matière d’asile et sur le principe du renvoi (art. 44 LAsi), le Tribunal 
examine, en vertu de l’art. 106 al. 1 LAsi, les motifs de recours tirés d'une 
violation du droit fédéral, notamment pour abus ou excès dans l’exercice 
du pouvoir d’appréciation (let. a), et d’un établissement inexact ou 
incomplet de l’état de fait pertinent (let. b), 
que, s’agissant de l’exécution du renvoi, le Tribunal examine en sus le grief 
d’inopportunité (art. 112 al. 1 de la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur 
les étrangers et l'intégration [LEI, RS 142.20], en relation avec l’art. 49 PA ; 
cf. ATAF 2014/26 consid. 5.6), 
qu’il applique le droit d’office, sans être lié par les motifs invoqués dans le 
recours (62 al. 4 PA, par renvoi de l'art. 6 LAsi et de l'art. 37 LTAF), ni par 
l’argumentation juridique développée dans la décision entreprise 
(cf. ATAF 2014/24 consid. 2.2 ; 2009/57 consid.1.2) ; qu’il peut ainsi 
admettre un recours pour un autre motif que ceux invoqués devant lui ou le 
rejeter en adoptant une argumentation différente de celle de l’autorité intimée 
(cf. ATAF 2010/54 consid. 7.1 ; 2007/41 consid. 2 ; MOOR/POLTIER, Droit 
administratif, vol. II, 3e éd., 2011, p. 820 s.), 
qu’il s’appuie sur la situation prévalant au moment du prononcé de l’arrêt 
s’agissant de la crainte de persécution future ou de motifs d’empêchement 
à l’exécution du renvoi, que ceux-ci soient d’ordre juridique ou pratique 
(cf. ATAF 2009/29 consid. 5.1 ; 2008/12 consid. 5.2 ; 2008/4 consid. 5.4 ; 
arrêt du Tribunal D-5124/2010 du 14 juin 2013 consid. 1.4 et réf. cit.) ; qu’il 
prend ainsi en considération l’évolution de la situation intervenue depuis le 
dépôt de la demande d’asile, 


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qu’entendu les 3 novembre 2023 (droit d’être entendu Dublin), 
29 août 2024 (audition sur les motifs) et 6 février 2025 (audition 
complémentaire sur les motifs), A._______, ressortissant sri-lankais 
d’ethnie tamoule, originaire de (…), a fait valoir au titre de ses motifs d’asile 
avoir rencontré des difficultés avec les autorités sri-lankaises dans le 
prolongement du départ à l’étranger de son père (…), reconnu réfugié en 
Suisse (cf. ch. 1 et 2 du dispositif de l’arrêt du Tribunal D-467/2019 du 
18 mai 2021), 
que le susnommé a indiqué concrètement qu’en 2019, en l’absence de sa 
mère, il avait reçu au domicile familial la visite de personnes habillées en 
civil, qui l’auraient questionné sur son identité et auraient cherché à obtenir 
des renseignements au sujet de la localisation de son père, informations 
qu’il n’aurait toutefois pas communiquées, 
qu’au terme de l’échange, il aurait été menacé de se voir emmener dans 
l’éventualité où son père ne serait pas présent lors de la prochaine visite 
domiciliaire ou si, à nouveau, il ne devait pas être en mesure de livrer des 
réponses satisfaisantes, 
qu’informée 
de 
cette 
péripétie, 
(…) 
la 
mère 
de 
l’intéressé 
(…), aurait pris peur pour son fils et l’aurait envoyé dès le lendemain à 
Colombo, afin qu’il se fasse établir un passeport, 
que lors de ses démarches administratives, A._______ aurait dû patienter 
sur place environ trois heures, ce après quoi trois individus se seraient 
présentés à lui et l’auraient emmené à l’extérieur du bâtiment, 
qu’il aurait ensuite été contraint à monter à bord d’un véhicule puis conduit 
dans des locaux à une adresse indéterminée, où il aurait derechef été 
questionné sur la localisation de son père, ainsi que sur celle de son frère 
aîné (…), 
que l’intéressé aurait toutefois systématiquement indiqué ne pas pouvoir 
donner d’informations en la matière, raison pour laquelle il aurait été frappé 
à plusieurs reprises et réinterrogé, 
que selon ses dires, il aurait été détenu et maltraité de la sorte sept jours 
durant, avant d’être finalement libéré ; que ses ravisseurs l’auraient 
toutefois astreint à pointer une fois par semaine auprès des autorités à 
Colombo, 


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qu’immédiatement après sa libération, il se serait rendu auprès de sa mère, 
à qui il aurait rendu compte de son enlèvement ; que celle-ci lui aurait alors 
conseillé de ne pas donner suite à l’injonction de pointage ; qu’elle lui aurait 
également remis de l’argent ainsi que des bijoux, en vue de lui permettre 
de financer son départ du pays par la voie maritime, 
que A._______ aurait ainsi quitté le Sri Lanka en (…) – ou en (…) selon 
les versions – à destination de l’Inde, Etat dans lequel il aurait vécu (…), 
qu’en date du (…), il aurait embarqué sur un vol à destination de Milan, 
muni d’un faux passeport indien, 
qu’après un séjour d’environ un mois en Italie, il se serait directement rendu 
en Suisse, où il a déposé une demande de protection internationale le 
24 septembre 2023, 
qu’à l’appui de cette demande, il a produit une copie du recto d’une carte 
d’identité temporaire sri-lankaise établie au nom de sa mère, trois fiches 
d’enregistrement dans un camp de réfugié au Sri Lanka (…) (l’une se 
rapportant à sa personne, les deux autres à sa mère et respectivement à 
sa sœur […]), ainsi que des copies de son passeport, de celui de sa mère 
et de celui de sa sœur (cf. pièces nos 001/1 à 005/3 du bordereau des 
moyens de preuve du SEM), 
qu’à teneur de sa décision du 21 février 2025, le SEM a considéré en 
substance que les déclaration du requérant ne satisfaisaient pas aux 
exigences de vraisemblance (art. 7 LAsi) et de pertinence (art. 3 LAsi) 
posées par la loi (cf. décision querellée, point II, p. 5 à 9, pièce no 47/13 de 
l’e-dossier), 
que ce faisant, il lui a dénié la qualité de réfugié, a rejeté sa demande 
d’asile, a prononcé son renvoi de Suisse et a ordonné l’exécution de cette 
mesure, 
considérant 
que 
celle-ci 
était 
en 
l’occurrence 
licite, 
raisonnablement exigible et possible (art. 83 al. 1 à 4 LEI), 
que dans son recours, A._______ a fait valoir que l’autorité intimée avait 
établi l’état de fait pertinent de la cause de manière incomplète et inexacte, 
et a soutenu sur cette base qu’il convenait d’annuler la décision querellée 
(cf. acte de recours, p. 7 à 11) ; qu’il a également reproché – à tout le moins 
implicitement – au SEM de n’avoir pas motivé à suffisance l’acte entrepris 
sous l’angle de l’analyse des facteurs de risque et a invité le Tribunal à 
compléter cette motivation (cf. ibidem, p. 17), 


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qu’après avoir rappelé le contenu de l’acte attaqué, il a également entrepris 
de critiquer l’appréciation de l’autorité de première instance relativement à 
la vraisemblance et à la pertinence des motifs allégués à l’appui de la 
demande de protection (cf. ibidem, p. 7 à 15), 
qu’en sus, le recourant a soutenu que l’exécution de son renvoi au 
Sri Lanka était illicite et non raisonnablement exigible (cf. ibidem, 
p. 15 à 20), 
qu’à l’appui de son écriture, il a notamment produit un extrait de 
« The Gazette of the Democratic Socialist Republic of Sri Lanka » du 
20 février 2025 (décret du ministère de la défense sri-lankais no 2424/51), 
que les motifs soulevés par le recourant au titre de ses griefs formels, dans 
la mesure où ils sont susceptibles, le cas échéant, d’aboutir à l’annulation 
de la décision entreprise, indépendamment des chances de succès du 
recours 
sur 
le 
fond, 
doivent 
être 
examinés 
préliminairement 
(cf. ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 et réf. cit.), 
que la procédure administrative est régie essentiellement par le principe 
inquisitoire, selon lequel les autorités définissent les faits pertinents et les 
preuves nécessaires, qu’elles ordonnent et apprécient d’office (art. 12 PA) ; 
que ce principe doit toutefois être relativisé par son corollaire, le devoir de 
collaboration des parties à l’établissement des faits (art. 13 PA), 
que l’établissement des faits est incomplet lorsque toutes les circonstances 
de fait et les moyens de preuve déterminants pour la décision n’ont pas été 
pris en compte par l’autorité inférieure ; qu’il est inexact lorsque cette 
dernière a omis d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié de 
manière erronée le résultat de l’administration d’un moyen de preuve, ou a 
fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces 
(cf. ATAF 2014/2 consid. 5.1 ; 2007/37 consid. 2.3 et réf. cit.), 
que l’étendue du devoir d’instruction est par ailleurs fonction de la 
pertinence des faits à établir (cf. arrêt du Tribunal D-6278/2023 du 
23 janvier 2024 consid. 3.3), 
que, le cas échéant, l’établissement inexact et incomplet de l’état de fait au 
sens de l’art. 106 al. 1 let. b LAsi peut simultanément emporter une violation 
du droit d’être entendu (cf. arrêt du Tribunal D-2516/2019 du 17 juin 2019 
consid. 4.2 et réf. cit.), 


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que la jurisprudence a notamment déduit de cette garantie procédurale, 
ancrée à l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (Cst., RS 101) et concrétisée en procédure 
administrative fédérale, entre autres dispositions, par les art. 29 ss PA, 
l’obligation pour l’autorité de motiver sa décision, afin que le destinataire 
puisse la comprendre et l’attaquer utilement s’il y a lieu, mais également 
pour que l’autorité de recours puisse exercer son contrôle sur celle-ci, 
que pour répondre à ces exigences, il suffit que l'autorité mentionne au 
moins brièvement ses considérations sur les éléments de fait et de droit 
essentiels, autrement dit les motifs qui l'ont guidée et sur lesquels elle a 
fondé sa décision, de manière à ce que l'intéressé puisse se rendre compte 
de la portée de celle-ci et l’attaquer en toute connaissance de cause ; 
qu’elle n’a toutefois pas l’obligation d’exposer et de discuter tous les faits, 
moyens de preuve et griefs invoqués par les parties et peut se limiter à 
l’examen des questions décisives pour l’issue du litige (cf. ATF 141 IV 249 
consid. 1.3.1 ; 141 V 557 consid. 3.2.1 ; ATAF 2011/22 consid. 3.3), 
qu’il y a violation du droit d’être entendu si l’autorité ne satisfait pas à son 
devoir minimum d’examiner et traiter les problèmes pertinents 
(cf. ATF 122 IV 8 consid. 2c ; 118 Ia 35 consid. 2e), 
qu’en l’occurrence, le Tribunal constate à la lecture des actes de la cause 
que le SEM a réuni au dossier toutes les informations nécessaires et utiles 
à la résolution des questions juridiques à trancher, et qu’il a tenu compte 
de l’ensemble des éléments pertinents aux termes de la motivation qu’il a 
mise en œuvre (cf. décision querellée, points I à III, p. 3 ss), 
qu’en particulier, il a entrepris d’exposer de manière circonstanciée pour 
quelles raisons A._______ ne pouvait pas, selon son analyse, se prévaloir 
d’une crainte fondée de persécution future en cas de retour au Sri Lanka 
(cf. ibidem, point II.2., p. 7 à 9), 
que dans ces circonstances, il n’incombera pas au Tribunal de compléter 
la motivation de la décision entreprise sur ce point – laquelle satisfait 
pleinement aux garanties de procédure découlant du prescrit de 
l’art. 29 al. 2 Cst. – à teneur du présent prononcé (cf. infra), 
que pour le surplus, les critiques formulées par le recourant au titre de ses 
motifs formels constituent en réalité une suite d’assertions essentiellement 
péremptoires ou hors de propos à l’aune du récit allégué à l’appui de sa 
demande de protection, 


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qu’il résulte de ce qui précède que ses griefs procéduraux sont mal fondés, 
de sorte qu’ils doivent être rejetés, 
que sur le fond, sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat 
d’origine ou dans le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de 
sérieux préjudices ou craignent à juste titre de l’être en raison de leur race, 
de leur religion, de leur nationalité, de leur appartenance à un groupe 
social déterminé ou de leurs opinions politiques (art. 3 al. 1 LAsi ; 
cf. ATAF 2007/31 consid. 5.2 à 5.6), 
que sont notamment considérées comme de sérieux préjudices la mise en 
danger de la vie, de l’intégrité corporelle ou de la liberté, de même que les 
mesures 
qui 
entraînent 
une 
pression 
psychique 
insupportable 
(art. 3 al. 2 LAsi), 
que celui qui invoque une crainte face à des persécutions à venir est 
reconnu comme réfugié au sens de l’art. 3 LAsi s'il a de bonnes raisons, 
c'est-à-dire des raisons objectivement reconnaissables par un tiers 
(élément objectif) de craindre (élément subjectif) d’avoir à subir, selon toute 
vraisemblance et dans un avenir prochain, une persécution, 
que sur le plan subjectif, il doit être tenu compte des antécédents de 
l’intéressé, notamment de l’existence de persécutions antérieures, et de 
son appartenance à un groupe ethnique, religieux, social ou politique 
l’exposant plus particulièrement à de tels préjudices, 
que, sur le plan objectif, cette crainte doit être fondée sur des indices 
concrets qui peuvent laisser présager l’avènement, dans un avenir peu 
éloigné et selon une haute probabilité, de persécutions déterminantes 
selon l’art. 3 LAsi, 
qu’il ne suffit pas, dans cette optique, de se référer à des menaces 
hypothétiques, qui pourraient se produire dans un avenir plus ou moins 
lointain (cf. ATAF 2011/50 consid. 3.1.1 et réf. cit. ; 2010/57 consid. 2.5 ; 
2008/12 consid. 5.1), 
que quiconque demande l’asile doit prouver ou du moins rendre 
vraisemblable qu’il est un réfugié (art. 7 al. 1 LAsi), 
que ne sont pas vraisemblables notamment les allégations qui, sur des 
points essentiels, ne sont pas suffisamment fondées, qui sont 
contradictoires, qui ne correspondent pas aux faits ou qui reposent de 


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manière déterminante sur des moyens de preuve faux ou falsifiés 
(art. 7 al. 3 LAsi), 
qu’en l’occurrence, le SEM était fondé à considérer que les déclarations du 
requérant en lien avec les problèmes qu’il a dit avoir rencontrés 
immédiatement avant de quitter le Sri Lanka – soit en particulier 
l’enlèvement et la détention de sept jours dont il a prétendu avoir fait l’objet, 
dans le prolongement des démarches prétendument entreprises en vue 
d’obtenir un passeport (cf. procès-verbal de l’audition du 29 août 2024, 
Q. 52, Q. 61 à 66, Q. 71 à 73, p. 8 ss, pièce no 38/13 de l’e-dossier ; 
procès-verbal de l’audition du 6 février 2025, Q. 35 s. et Q. 38 à Q. 66, 
Q. 75 à 79, p. 4 ss, pièce no 46/16 de l’e-dossier) – s’avéraient dans 
l’ensemble inconsistantes et stéréotypées, 
que ce constat vaut d’autant dans le cas sous revue que les événements 
relatés se seraient déroulés sur un laps de temps d’environ une semaine, 
ce dont on infère que l’intéressé aurait dû être en mesure d’en rapporter 
un récit autrement plus dense et détaillé, caractérisé par des indices de 
vécu correspondants, lesquels font défaut à teneur de ses déclarations, 
qu’à cela s’ajoute que les allégations de A._______ en lien avec les motifs 
invoqués à l’appui de sa demande de protection ne sont corroborées par 
aucun moyen de preuve objectif y afférant (cf. pièces nos 001/1 à 005/3 du 
bordereau des moyens de preuve du SEM), 
qu’elles font état de surcroît de certaines incohérences, l’intéressé ayant 
par exemple tantôt déclaré que les fenêtres de la pièce où il avait été 
emmené pour être interrogé étaient fermées (cf. procès-verbal de l’audition 
du 29 août 2024, Q. 65 s., p. 10, pièce no 38/13 de l’e-dossier), tantôt que 
cette pièce ne comportait pas de fenêtre (cf. procès-verbal de l’audition du 
6 février 2025, Q. 38, p. 5, pièce no 46/16 de l’e-dossier), 
qu’enfin et surtout, les déclarations du requérant selon lesquelles il aurait 
sollicité pour la première fois la délivrance d’un passeport sri-lankais en 
(…), soit immédiatement avant son départ du pays (cf. ibidem, Q. 120 s., 
p. 14), lesquelles revêtent une importance centrale à l’aune du récit 
présenté, sont contredites par la présence aux actes de la cause de la 
photocopie d’un passeport sri-lankais au nom du recourant, délivré (…) 
(cf. pièce no 005/3 du bordereau des moyens de preuve du SEM), 


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qu’invité par l’autorité de première instance à prendre position à ce sujet, 
les explications de A._______ n’emportent pas la conviction (cf. ibidem, 
Q. 126, p. 14), 
que dans ces conditions, le SEM a retenu à bon droit que le récit allégué 
ne satisfaisait pas aux exigences de vraisemblance de l’art. 7 LAsi, 
que, par surabondance de motifs, il est douteux que les préjudices allégués 
(détention du requérant durant environ une semaine ; mises en œuvre 
répétées d’interrogatoires avec dispense de coups et mauvais traitements ; 
obligation faite à l’intéressé de pointer auprès des autorités une fois par 
semaine après sa libération), quand bien même ils auraient été rendus 
vraisemblables – ce que le Tribunal a en l’occurrence nié (cf. supra) – 
revêtiraient, le cas échéant, une intensité suffisante pour pouvoir être 
considérés comme pertinents en matière d’asile (art. 3 LAsi), 
que sous l’angle de la prévalence d’une éventuelle crainte fondée de 
persécution future, il doit être relevé que l’intéressé ne présente aucun 
profil individuel particulier au-delà de son appartenance à l’ethnie tamoule 
(cf. procès-verbal de l’audition du 29 août 2024, Q. 54 à 56, p. 8 s., pièce 
no 38/13 de l’e-dossier ; procès-verbal de l’audition du 6 février 2025, 
Q. 5 à 9, p. 2, pièce no 46/16 de l’e-dossier), laquelle est certes susceptible 
d’attirer sur lui l’attention des autorités et éventuellement de lui occasionner 
un interrogatoire à son arrivée au Sri Lanka, mais n’est pas suffisante, en 
soi, pour retenir un risque avéré de persécutions en cas de retour, 
que le seul lien de filiation du requérant avec son père (…), membre allégué 
du Tamil Coordinating Committee (ci-après : TCC), mis au bénéfice de 
l’asile en Suisse (cf. acte de recours, not. p. 4 s. avec le renvoi au décret 
du ministère de la défense sri-lankais no 2424/51 du 20 février 2025 produit 
en annexe ; procès-verbal de l’audition du 29 août 2024, Q. 58 à 60, p. 9, 
pièce no 38/13 de l’e-dossier), n’est quant à lui pas décisif, étant relevé en 
particulier que rien n’indique à ce stade que les autorités sri-lankaises 
auraient connaissance de cette affiliation du père de l’intéressé, ou encore 
du statut qui lui a été octroyé dans l’Etat précité, 
qu’il est rappelé que le dépôt d’une demande d’asile à l’étranger n’expose 
pas tout ressortissant sri-lankais d’ethnie tamoule à un risque de traitement 
contraire à l’art. 3 LAsi en cas de retour (cf. arrêt du Tribunal E-2271/2016 
du 30 décembre 2016 consid. 5.2 et réf. cit.), 


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que le dossier de la cause ne rend au demeurant pas compte d’autres 
facteurs à risque spécifiques en lien avec la personne du recourant (pour 
plus de détails à ce sujet, cf. arrêt de référence du Tribunal E-1866/2015 
du 15 juillet 2016 consid. 8.4 ss), 
qu’il ne comporte pas non plus d’indice convaincant en lien avec l’existence 
d’éventuels motifs subjectifs postérieurs à la fuite (art. 54 LAsi, en lien avec 
l’art. 3 LAsi), 
qu’il n’y a donc en l’occurrence pas d’indice suffisant permettant de 
conclure à la prévalence d’une crainte fondée de persécution future au 
sens de l’art. 3 LAsi, 
que l’acte de recours du 20 mars 2025 (date de remise à la Poste suisse) 
et l’annexe qu’il comporte (cf. décret du ministère de la défense sri-lankais 
no 2424/51 du 20 février 2025) ne font pas état d’éléments déterminants en 
lien direct avec la personne de l’intéressé, aptes à infirmer cette analyse, 
que pour le surplus, il peut être renvoyé aux considérants de la décision 
attaquée sur ce point (art. 109 al. 3 LTF, par renvoi de l’art. 4 PA), attendu 
que ceux-ci sont suffisamment explicites et motivés (cf. décision querellée, 
point II.2. p. 7 à 9, pièce no 47/13 de l’e-dossier) et que l’acte de recours 
ne contient pas d’arguments à même de les réfuter, 
qu’aussi, c’est à juste titre que le SEM a dénié la qualité de réfugié à 
A._______ et qu’il a rejeté sa demande d’asile, 
que, lorsqu'il rejette la demande d'asile ou qu'il refuse d'entrer en matière 
à ce sujet, le SEM prononce, en règle générale, le renvoi de Suisse et en 
ordonne l'exécution (art. 44 LAsi), 
qu’aucune exception à la règle générale du renvoi énoncée à l’art. 32 al. 1 
de l’ordonnance 1 du 11 août 1999 sur l’asile relative à la procédure 
(OA 1, RS 142.311) n’étant en l’occurrence réalisée, le Tribunal est tenu, 
de par la loi, de confirmer cette mesure, 
que l’exécution du renvoi est ordonnée si elle est licite, raisonnablement 
exigible et possible (art. 83 al. 1 à 4 LEI), 
qu’en l’occurrence, l’exécution du renvoi ne contrevient pas au principe de 
non-refoulement de l’art. 5 LAsi, le recourant ne s’étant pas vu reconnaître 
la qualité de réfugié (cf. supra), 


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Page 13 
que, pour les mêmes motifs que ceux évoqués précédemment, il n’a pas 
non plus rendu crédible qu’il existerait pour lui un véritable risque concret 
et sérieux d'être victime, en cas de retour au Sri Lanka, de traitements 
inhumains ou dégradants (art. 3 de la Convention du 4 novembre 1950 de 
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales 
[CEDH, RS 0.101] et art. 3 de la Convention du 10 décembre 1984 contre 
la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants 
[Conv. torture, RS 0.105]), 
que partant, l’exécution du renvoi ne contrevient à aucun engagement 
international de la Suisse et s’avère par conséquent licite (art. 83 al. 3 LEI), 
qu’elle est 
également raisonnablement exigible (art. 83 al. 4 LEI ; 
cf. ATAF 2011/50 consid. 8.1 - 8.3 et réf. cit.), 
qu’en effet, le Sri Lanka ne se trouve pas actuellement en proie à une 
guerre, à une guerre civile ou à une situation de violence généralisée 
(cf. ATAF 2011/24 consid. 12 et 13) qui permettrait d’emblée 
– et 
indépendamment des circonstances de chaque cas d’espèce – de 
présumer, à propos de tous les ressortissants du pays, l’existence d’une 
mise en danger concrète au sens de l’art. 83 al. 4 LEI (cf. arrêts de 
référence D-3619/2016 du 16 octobre 2017 consid. 9.4.3 et E-1866/2015 
précité consid. 13), 
que ni la crise économique et financière à laquelle est confronté le pays 
depuis 2022 ni l’évolution de la situation politique y prévalant (accession à 
la présidence, le 22 septembre 2024, d’Anura Kumara Dissanayaka) ne 
sont aptes à modifier cette appréciation (cf. arrêts du Tribunal E-6673/2023 
du 29 novembre 2024 ; E-5496/2023 du 30 juillet 2024 ; E-884/2024 du 26 
mars 2024 ; E-243/2020 du 26 janvier 2024 consid. 11.2 et réf. cit. ; ou 
encore D-4512/2020 du 12 mai 2023 p. 9 s. et réf. cit.), 
qu’il ne ressort pas non plus du dossier que le recourant pourrait être mis 
en danger pour des motifs personnels, 
que, selon la jurisprudence du Tribunal, s’agissant des personnes 
originaires de la région du Vanni – ce qui est le cas du recourant, qui a 
indiqué avoir vécu à (…) avant de quitter son pays (cf. procès-verbal de 
l’audition du 29 août 2024, Q. 9, p. 3, pièce no 38/13 de l’e-dossier) –, 
l’exécution du renvoi est en principe raisonnablement exigible, sous 
réserve que certaines conditions (notamment l’accès à un logement et la 
perspective de pouvoir couvrir ses besoins élémentaires) soient 


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Page 14 
satisfaites ; qu’en revanche, pour les personnes apparaissant plus 
vulnérables à l’isolement social et à l’extrême pauvreté (à l’instar des 
femmes seules avec ou sans enfant, des individus souffrant de graves 
problèmes médicaux ou des personnes âgées), l’exécution du renvoi dans 
le Vanni doit être considérée en principe comme non raisonnablement 
exigible, à défaut de conditions particulièrement favorables (cf. arrêt de 
référence D-3619/2016 du 16 octobre 2017 consid. 9.5, not. 9.5.9), 
qu’en l’occurrence, les conditions sus-évoquées pour un renvoi dans la 
région du Vanni sont réalisées, en tant que A._______ dispose d’un réseau 
familial au Sri Lanka, constitué notamment d’oncles et tantes vivant au 
nord de la région du Vanni, ainsi que d’un cousin établi à Colombo 
(cf. procès-verbal de l’audition du 29 août 2024, Q. 27 à 32, p. 34, pièce 
no 38/13 de l’e-dossier ; procès-verbal de l’audition du 6 février 2025, 
Q. 95 à 99, p. 11 s, pièce no 46/16 de l’e-dossier), soit autant de personnes 
susceptibles de l’héberger au moment de son retour, à tout le moins dans 
un premier temps, 
qu’il n’est pas non plus exclu qu’en cas de nécessité, le susnommé puisse 
compter sur le soutien financier de ses deux parents établis en Suisse, 
que par ailleurs, il a fréquenté l’école et a obtenu un diplôme « A-level », 
avant d’entamer (…) une formation dans le domaine de la « technologie 
d’ingénierie » (cf. procès-verbal de l’audition du 29 août 2024, Q. 10 à 17, 
p. 3, pièce no 38/13 de l’e-dossier) ; que dans ces circonstances, il dispose 
d’un niveau de qualification suffisant dans l’optique de trouver un emploi 
au Sri Lanka, 
qu’à cela s’ajoute encore que le recourant est jeune (…), qu’il n’a pas 
charge de famille (cf. ibidem, Q. 48 s., p. 6) et qu’il ne souffre d’aucun 
trouble grave à sa santé (cf. ibidem, Q. 3 s., p. 2 ; procès-verbal de 
l’audition du 6 février 2025, Q. 4, p. 2, pièce no 46/16 de l’e-dossier) 
susceptible le cas échéant de constituer un obstacle dirimant à l’exécution 
de son renvoi sous l’angle de l’exigibilité de cette mesure (cf. à ce propos 
ATAF 2014/26 consid. 7.3 à 7.10 ; 2011/50 consid. 8.1 à 8.3 et réf. cit.), 
qu’il est rappelé que les autorités d’asile sont en droit d’exiger lors de 
l’exécution du renvoi un certain effort de la part des personnes dont l’âge 
et l’état de santé doivent leur permettre, comme c’est le cas en l’espèce, 
de surmonter les difficultés initiales pour se trouver un logement et un 
travail leur assurant un minimum vital (cf. ATAF 2010/41 consid. 8.3.5), 


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Page 15 
que la mise en œuvre de la mesure est également possible (art. 83 
al. 2 LEI ; ATAF 2008/34 consid. 12 et réf. cit.), attendu que le recourant a 
fourni une photocopie de son passeport (cf. pièce no 005/3 de l’e-dossier) 
et qu’il pourra être tenu de collaborer à l’obtention des documents devant 
lui permettre de retourner dans son pays d’origine (art. 8 al. 4 LAsi), 
que partant, le recours doit également être rejeté en tant qu’il porte sur le 
renvoi et l’exécution de cette mesure, et le dispositif de la décision 
entreprise confirmé sur ces points, 
que, s’avérant manifestement infondé, le recours est rejeté dans une 
procédure à juge unique, avec l'approbation d’un second juge 
(art. 111 let. e LAsi), 
qu’il est dès lors renoncé à un échange d’écritures, le présent arrêt n’étant 
motivé que sommairement (art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 
que vu l’issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure à la 
charge du recourant, conformément à l’art. 63 al. 1 PA et aux art. 2 et 3 
let. a 
du 
règlement 
du 
21 février 2008 
concernant 
les 
frais, 
dépens et indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral 
(FITAF, RS 173.320.2), 
 
(dispositif page suivante) 
 
 


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Page 16 
le Tribunal administratif fédéral prononce : 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
Les frais de procédure, arrêtés à 750 francs, sont mis à la charge du 
recourant. Cette somme est entièrement couverte par l’avance de frais de 
même montant versée le 14 mai 2025. 
3. 
Le présent arrêt est adressé au recourant par l’intermédiaire de son 
mandataire, au SEM et à l’autorité cantonale. 
 
 
Le juge unique : 
Le greffier : 
 
 
Gérald Bovier 
Lucien Philippe Magne 
 
 
Expédition :