bvger · D-968/2023 · 2023-01-11 · fr

Asile et renvoi (demande multiple) | Qualité de réfugié et renvoi (demande multiple); décision du SEM du 11 janvier 2023

Bundesverwal tungsgeri cht 
T ri bunal admi ni strati f fédéral 
T ri bunal e amm ini strati vo federal e 
T ri bunal admi ni strati v federal 
 
Cour IV 
D-968/2023 
 
 
A r r ê t d u 7 s e p t e m b r e 2 0 2 3 
Composition 
Chrystel Tornare Villanueva, juge unique, 
avec l’approbation de Deborah D'Aveni, juge ; 
Thierry Dupasquier, greffier. 
Parties 
A._______, né le (…), 
Sri Lanka, 
représenté par Alexandre Mwanza, Migrant ARC-EN-CIEL, 
(…), 
recourant, 
 
contre 
Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 
Quellenweg 6, 3003 Berne, 
autorité inférieure. 
Objet 
Asile et renvoi (demande multiple) ; 
décision du SEM du 11 janvier 2023 / N (…). 
 
 
 


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Vu 
la demande d’asile déposée en Suisse par A._______ (ci-après : 
l’intéressé ou le recourant), le (…) 2019, 
la décision du 7 août 2019, par laquelle le SEM a dénié la qualité de réfugié 
à l’intéressé, rejeté sa demande d’asile, prononcé son renvoi de Suisse et 
ordonné l’exécution de cette mesure, 
l’arrêt D-4192/2019 du 30 août 2019, par lequel le Tribunal administratif 
fédéral (ci-après : le Tribunal) a admis le recours interjeté le 19 août 2019 
contre la décision précitée, l’a annulée et a renvoyé la cause au SEM pour 
instructions complémentaires et nouvelle décision, 
la décision du 7 avril 2020, par laquelle le SEM a dénié la qualité de réfugié 
à l’intéressé, rejeté sa demande d’asile, prononcé son renvoi de Suisse et 
ordonné l’exécution de cette mesure, 
l’arrêt D-2423/2020 du 21 novembre 2022, par lequel le Tribunal a rejeté le 
recours formé le 8 mai 2020 contre cette décision, 
l’acte, intitulé « demande d’asile multiple », et ses annexes déposés par 
l’intéressé auprès du SEM, le 4 décembre 2022, 
le décision du SEM du 11 janvier 2023, notifiée huit jours plus tard, par 
laquelle le SEM a rejeté la demande d’asile multiple de l’intéressé, 
prononcé son renvoi de Suisse et ordonné l’exécution de cette mesure, 
le recours de l’intéressé du 17 février 2023 et les demandes d’effet 
suspensif, de dispense du paiement de l’avance de frais et d’assistance 
judiciaire partielle qu’il comporte, 
les documents produits à l’appui du recours, soit notamment des 
photographies prises à l’occasion d’une manifestation à B._______, 
le courrier du Tribunal du 20 février 2023 accusant réception du recours, 
la décision incidente du 30 mars 2023, par laquelle la juge chargée de 
l’instruction, estimant que les conclusions du recours paraissaient, après 
un examen prima facie du dossier, d’emblée vouées à l’échec, a invité 
l’intéressé à verser, dans un délai échéant le 14 avril 2023, une avance de 
frais de 1'500 francs, sous peine d’irrecevabilité, 


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le versement de l’avance précitée dans le délai imparti, 
 
et considérant 
que le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF (RS 173.32), connaît des recours 
contre les décisions au sens de l'art. 5 PA (RS 172.021) prises par les 
autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF, 
qu’en particulier, les décisions rendues par le SEM en matière d’asile 
peuvent être contestées devant le Tribunal, lequel, sauf l'exception visée à 
l'art. 83 let. d ch. 1 LTF (RS 173.110) et non réalisée en l'espèce, statue 
définitivement, 
que l’intéressé a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA), 
que, présenté dans la forme (art. 52 al. 1 PA) et le délai (art. 108 al. 6 LAsi 
[RS 142.31]) prescrits par la loi, le recours est recevable, 
que, dans la décision attaquée, le SEM a qualifié la demande du recourant 
du 4 décembre 2022 de demande d’asile multiple, 
que cette qualification – non contestée par l’intéressé – est exacte, 
qu’en effet, selon la jurisprudence du Tribunal (cf. ATAF 2014/39 
consid. 4.5), une demande visant à la constatation de la qualité de réfugié, 
présentée par un étranger qui, avant l’échéance du délai de cinq ans, a 
déjà fait l’objet d’une procédure d’asile en Suisse, laquelle s’est terminée 
par une décision négative entrée en force, et qui allègue des faits nouveaux 
(postérieurs à la clôture de la procédure précédente) doit en principe être 
traitée comme une nouvelle demande d’asile au sens de l’art. 111c LAsi, 
que dans sa demande du 4 décembre 2022, le recourant s’est 
essentiellement prévalu d’une crainte fondée de persécutions en cas de 
retour au Sri Lanka, en raison du fait qu’il avait été autorisé, par le canton 
de C._______, à travailler au sein de l’entreprise (…), laquelle serait 
considérée comme une « faitière économique » du LTTE par le 
gouvernement de Colombo, 
que les membres du (…) se réuniraient dans les locaux de cette entreprise, 


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que le fondateur et dirigeant du (…), D._______, aurait été qualifié de 
« personnalité terroriste » par décret du Ministère sri-lankais de la défense 
du 25 février 2021, 
que le Décret incriminerait toute personne qui entrerait en contact avec lui, 
que le (…) 2022, l’intéressé aurait organisé une journée de 
commémoration dans les locaux de son entreprise ; que les publications 
qu’il aurait faites en lien avec cet évènement auraient été bloquées par 
Instagram, respectivement par les autorités sri-lankaises, 
qu’à l’appui de sa demande, il a produit plusieurs pièces tendant à attester 
ses propos, à savoir notamment deux captures d’écran (censées prouver 
le blocage de ses publications sur Instagram par les autorités de son pays), 
un contrat de bail à loyer commercial signé par (…), une autorisation de 
travail en faveur de l’intéressé en tant que « (…)» pour le compte de la 
société précitée délivrée par l’Office des migrations du canton de 
C._______ et valable dès le 27 septembre 2022, un contrat de travail du 
14 novembre 2022 entre ces deux mêmes parties, un extrait du registre du 
commerce de la société (…), l’acte constitutif de dite société du 23 juin 
2022, des photos prises lors de la journée de commémoration du (…) 2022 
organisée par le recourant ainsi que diverses photos de sa personne (le 
montrant notamment dans son magasin, dans son bureau ou encore 
portant le drapeau des LTTE) et une copie du décret du Ministère 
sri-lankais de la défense du 25 février 2021 qualifiant D._______ de 
« personnalité terroriste », 
que, le 11 janvier 2023, le SEM a rejeté cette demande estimant en 
substance que les faits allégués et moyens de preuve produits ne 
permettaient pas de retenir que l’intéressé était dans le collimateur des 
autorités sri-lankaises, 
que dans son recours, l’intéressé – reprenant en grande partie 
l’argumentation développée dans sa demande du 4 décembre 2022 
adressée au SEM – conteste cette appréciation, 
que sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat d'origine ou dans 
le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices 
ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de leur religion, de 
leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterminé ou de 
leurs opinions politiques (art. 3 al. 1 LAsi), 


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que sont notamment considérées comme de sérieux préjudices la mise en 
danger de la vie, de l'intégrité corporelle ou de la liberté, de même que les 
mesures 
qui 
entraînent 
une 
pression 
psychique 
insupportable 
(art. 3 al. 2 LAsi), 
que, conformément à la jurisprudence, la crainte face à de sérieux 
préjudices à venir, telle que comprise à l'art. 3 LAsi, contient un élément 
objectif, au regard d'une situation ancrée dans les faits, et intègre 
également dans sa définition un élément subjectif, 
qu’ainsi, sera reconnu comme réfugié, celui qui a de bonnes raisons, 
c'est-à-dire des raisons objectivement reconnaissables pour un tiers 
(élément objectif), de craindre (élément subjectif) d'avoir à subir selon toute 
vraisemblance 
et 
dans 
un 
avenir 
prochain 
une 
persécution 
(cf. ATAF 2010/57 consid. 2.5 ; 2010/44 consid. 3.3), 
qu’en l’occurrence, le recourant n’a pas établi l’existence d’une crainte 
fondée de persécutions au sens de l’art. 3 LAsi, 
qu’en effet, il résulte de ses allégations en lien avec les pièces versées au 
dossier que celles-ci ne permettent pas d’établir de façon sérieuse et 
convaincante qu’il dispose d’un profil politique particulièrement exposé du 
fait de ses activités au sein de la diaspora tamoule en Suisse, susceptible 
de l’exposer à des persécutions déterminantes en matière d’asile dans 
l’hypothèse de son retour au pays, 
qu’ainsi, rien n’indique que la société (…) ou l’intéressé serait dans le 
viseur des autorités sri-lankaises, que ce soit en raison d’un prétendu 
financement du mouvement LTTE ou pour avoir accueilli des membres du 
(…) dans ses locaux, 
que la copie du décret du Ministère sri-lankais de la défense du 
25 février 2021 qualifiant D._______ de « personnalité terroriste » ne lui 
est d’aucun secours, 
que le Tribunal peine à comprendre le développement du recourant quant 
au mécanisme qui aurait été mis en place pour soutenir financièrement les 
LTTE et visant à expliquer pourquoi la société (…) serait considérée 
comme « une faitière économique des LTTE » par les autorités sri-
lankaises, dès lors que ce système de financement se serait, selon ses 
propres dires, effondré en 2009 déjà (cf. p. 5 s. du recours), soit bien avant 
la création de cette société à responsabilité limitée en 2022, 


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que le « secret de fonction » auquel l’intéressé serait prétendument soumis 
(cf. recours, p. 11) ne saurait excuser ni expliquer l’absence de détails et 
de cohérence sur ces questions, 
que partant, son raisonnement à ce sujet n’emporte pas la conviction du 
Tribunal, 
qu’au surplus, rien ne permet de retenir que le recourant aurait tenu un rôle 
susceptible de le mettre dans le collimateur des autorités sri-lankaises, 
quand bien même il aurait organisé et participé à la journée de 
commémoration du (…) 2022, 
qu’à ce sujet, il sied de relever que ses allégations selon lesquelles il aurait 
été à l’origine de cette manifestation (tenue d’après lui dans les locaux de 
sa société, cf. p. 5 du recours), ne sont nullement étayées, 
qu’en effet, les photographies produites en lien avec cet évènement ne 
permettent pas de déterminer où et quand il s’est tenu et ne disent rien sur 
l’identité de son organisateur, 
que sa participation à une manifestation à B._______ (au vu des 
photographies produites en page 10 du recours, comme simple participant, 
sans fonction ou rôle prépondérant) à une date indéterminée et le fait d’y 
avoir déployé un drapeau des LTTE ne permettent pas de parvenir à une 
autre conclusion (cf. notamment arrêt du Tribunal E-1137/2019 du 17 juin 
2021 consid. 5.3), 
qu’il n’en va pas différemment en ce qui concerne les divers clichés 
photographiques présentant la personne du recourant, 
qu’il n’y a donc aucune raison de penser que les autorités 
sri-lankaises le considéreraient comme une menace pour l’unité de la 
nation (cf. arrêt du Tribunal E-1866/2015 du 15 juillet 2016 consid. 8.4 et 
8.5 [publié comme arrêt de référence]), 
que, par ailleurs, le fait que certaines de ses publications auraient été bloquées 
sur Instagram ne permet pas de déduire que l’intéressé ferait l’objet d’une 
surveillance par les autorités de son pays, celles-là ayant pu être supprimées 
par le réseau social pour une raison quelconque (comme indiqué sur les 
captures 
d’écran 
fournies, 
p. 
ex. 
pour 
« contenu 
violent », 
cf. https://about.instagram.com/fr-fr/blog/announcements/instagram-community-


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guidelines-faqs, consultée le 22 août 2023), sans que cela ait nécessairement 
un rapport avec les autorités sri-lankaises, 
qu’enfin, le recourant ne présente pas non plus d’autres facteurs à risque 
particuliers de nature à justifier une crainte fondée de persécution future 
(cf. arrêt du Tribunal E-1866/2015 précité consid. 8.4 et 8.5), 
que c’est ainsi à raison que le SEM a rejeté la demande multiple, 
que, partant, le recours doit être rejeté, en tant qu’il porte sur la 
non-reconnaissance de la qualité de réfugié et le refus d’asile, et la 
décision attaquée confirmée sur ce point, 
qu’aucune des conditions de l’art. 32 de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 
sur l'asile relative à la procédure (OA 1, RS 142.311) n’étant réalisée, en 
l'absence notamment d'un droit du recourant à une autorisation de séjour 
ou d’établissement, le Tribunal est tenu de confirmer le renvoi (art. 44 LAsi), 
que l'exécution de cette mesure est ordonnée si elle est licite, 
raisonnablement exigible et possible (art. 83 al. 1 à 4 de la loi fédérale du 
16 décembre 2005 sur les étrangers et l'intégration [LEI, RS 142.20] a 
contrario), 
que, faute de s’être vu reconnaître la qualité de réfugié (cf. supra), 
l’intéressé 
ne 
peut 
valablement 
se 
prévaloir 
du 
principe 
de 
non-refoulement de l’art. 5 al. 1 LAsi, 
que pour les mêmes motifs qu’évoqués précédemment, il n’a pas non plus 
établi ou à tout le moins rendu vraisemblable l’existence d’un véritable 
risque concret et sérieux d’être victime, en cas de retour dans son pays 
d’origine, de traitements inhumains ou dégradants (art. 3 de la Convention 
du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés 
fondamentales [CEDH, RS 0.101] et art. 3 de la Convention contre la 
torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants du 
10 décembre 1984 [Conv. torture, RS 0.105]), 
qu’aussi, l’exécution du renvoi est licite (art. 83 al. 3 LEI), cette mesure 
n’étant en l’occurrence contraire à aucun engagement de la Suisse 
relevant du droit international, 
qu’elle est également raisonnablement exigible (art. 83 al. 4 LEI), 


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que le recourant a certes remis en cause la décision entreprise en 
alléguant la péjoration de la situation politique dans son pays d’origine et 
l’élection, le 20 juillet 2022, d’un nouveau président, 
que ces éléments, manifestement antérieurs à l’arrêt du Tribunal 
D-2423/2020 du 21 novembre 2022, ont d’ores et déjà été pris en compte, 
que, comme déjà indiqué dans l’arrêt D-2423/2020 précité (consid. 13.2), 
suite à la cessation des hostilités entre l'armée sri-lankaise et les LTTE, en 
mai 2009, le Sri Lanka ne connaît plus une situation de guerre, de guerre 
civile ou de violence généralisée sur l'ensemble de son territoire qui 
permettrait d'emblée – et indépendamment des circonstances du cas 
d'espèce – de présumer, à propos de tous les requérants provenant de cet 
Etat, l'existence d'une mise en danger concrète au sens de 
l'art. 83 al. 4 LEI, 
que la crise économique et financière à laquelle est actuellement confronté 
le pays n’est pas non plus susceptible de modifier cette appréciation 
(cf. arrêt du Tribunal E-5473/2022 du 12 janvier 2023 p. 8), 
qu’in casu, des critères individuels favorables à la réinsertion du recourant 
à E._______ (province du Nord), d’où il provient, existent (cf. à ce sujet 
arrêt D-2423/2020 précité consid. 13.3), 
que l’exécution du renvoi ne se heurte pas non plus à des obstacles 
insurmontables d’ordre technique et s’avère également possible 
(art. 83 al. 2 LEI ; ATAF 2008/34 consid. 12), 
qu’il incombe donc au recourant d'entreprendre toute démarche nécessaire 
auprès de la représentation de son pays d'origine en vue de l'obtention de 
documents de voyage lui permettant de quitter la Suisse, 
qu’en conséquence, la décision entreprise doit également être confirmée 
en tant qu’elle concerne l’exécution du renvoi, 
qu’il s’ensuit que le recours du 17 février 2023 est rejeté, 
que, s'avérant manifestement infondé, il l’est dans une procédure à juge 
unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 let. e LAsi), 
qu'il est renoncé à un échange d'écritures, le présent arrêt n'étant motivé 
que sommairement (art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 


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que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure à la 
charge du recourant, conformément à l'art. 63 al. 1 PA et aux art. 2 et 
3 let. a du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 
indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2), 
que ce montant est entièrement couvert par l'avance de frais versée le 
13 avril 2023, 
 
(dispositif page suivante) 
 


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le Tribunal administratif fédéral prononce : 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
Les frais de procédure, d'un montant de 1’500 francs, sont mis à la charge 
du recourant. Ce montant est couvert par l'avance de frais du même 
montant, versée le 13 avril 2023. 
3. 
Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 
 
La juge unique : 
Le greffier : 
 
 
Chrystel Tornare Villanueva 
Thierry Dupasquier 
 
 
Expédition :