bvger · E-2937/2025 · 2025-04-11 · fr

Asile et renvoi (proc&eacute;dure acc&eacute;l&eacute;r&eacute;e) | Asile et renvoi (procédure accélérée); décision du SEM du 11 avril 2025

Bundesverwal tungsgeri cht 
T ri bunal admi ni strati f fédéral 
T ri bunal e amm ini strati vo federal e 
T ri bunal admi ni strati v federal 
 
Cour V 
E-2937/2025 
 
 
A r r ê t d u 1 5 m a i 2 0 2 5 
Composition 
William Waeber (président du collège), 
Vincent Rittener, Mathias Lanz, juges, 
Lucas Pellet, greffier. 
Parties 
A._______, né le (…), 
Brésil, 
représenté par Mathilde Berger, 
recourant, 
 
contre 
Secrétariat d'Etat aux migrations (SEM), 
Quellenweg 6, 3003 Berne, 
autorité inférieure. 
Objet 
Asile et renvoi (procédure accélérée) ; 
décision du SEM du 11 avril 2025 / N (…). 
 
 
 


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Faits : 
A. 
A._______ (ci-après : le requérant, le recourant ou l’intéressé) a déposé 
une demande d’asile en Suisse le 6 mars 2025. 
B. 
Le 12 mars 2025, le requérant a signé un mandat de représentation en 
faveur de B._______. 
C. 
Par courriel du lendemain, la représentation juridique a informé le SEM que 
l’intéressé souhaitait être entendu par un auditoire exclusivement féminin 
en raison des violences dont il aurait été victime de la part d’hommes dans 
son pays d’origine. 
D. 
Le requérant a été entendu sur ses motifs d’asile le 31 mars 2025. 
Il a notamment déclaré être né à C._______ (Etat de D._______) et y avoir 
grandi jusqu’à l’âge de dix ans, dans le quartier de E._______. Il aurait 
ensuite vécu en F._______ pendant cinq ans avec sa mère et son grand-
frère, avant de revenir s’installer avec ceux-ci à C._______, dans le 
quartier de son enfance. Il aurait étudié jusqu’à la fin de l’école secondaire 
puis aurait travaillé dans l’hôtellerie et la restauration, notamment comme 
réceptionniste, serveur et aide-cuisinier. Homosexuel, il aurait alors vécu 
son orientation de manière discrète. 
En 2020, durant la pandémie de coronavirus, il aurait été contacté par un 
producteur de pornographie gay par le biais de l’application de rencontre 
Grinder. Il aurait accepté la proposition de celui-ci afin d’être en mesure de 
soutenir les proches avec qui il vivait, soit sa mère, son grand-père, sa 
tante, deux cousines et un neveu, dont la situation financière était alors 
critique. Il aurait ainsi commencé à tourner dans des vidéos 
pornographiques gay, accessibles uniquement aux abonnés de trois sites 
Internet. Ces vidéos auraient été commentées par tout type de personnes, 
dont des policiers et des militaires qui auraient exprimé le souhait d’avoir 
des rapports sexuels avec l’intéressé. Celui-ci aurait également reçu des 
commentaires menaçants. 
A partir de mai 2023, les employeurs pour lesquels le requérant travaillait 
dans la restauration ne lui auraient plus offert que des remplacements 


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pendant les week-ends. Selon lui, ces employeurs auraient voulu éviter de 
salir leur image en employant un acteur de films X. 
En mars 2024, le requérant aurait tourné sa dernière vidéo 
pornographique, avant de mettre fin à cette activité en raison de sa santé 
mentale déficiente. 
En juin 2024, une des vidéos dans lesquelles il apparaissait aurait été 
diffusée sur des groupes WhatsApp, Telegram et Xvideos, en dehors des 
sites accessibles uniquement aux abonnés. Sa famille aurait alors appris 
son orientation sexuelle et le fait qu’il avait réalisé des vidéos 
pornographiques, ce que, très croyante, elle n’aurait pas accepté. Le 
20 juin 2024, l’intéressé aurait ainsi été chassé du domicile familial suite à 
une dispute. Il aurait été recueilli par une amie de la famille, prénommée 
G._______. 
Un week-end de juin 2024, alors qu’il rentrait du travail, l’intéressé aurait 
été agressé physiquement et traité de « sale PD » par un groupe de jeunes 
délinquants de son quartier en raison de ses vidéos pornographiques. 
Ceux-ci l’auraient frappé au visage et brûlé avec une cigarette au niveau 
de l’avant-bras gauche. 
Le 20 août 2024, alors que le requérant courait dans la rue, il aurait été 
interpellé par deux policiers qui l’aurait emmené sur une plage, frappé et 
agressé sexuellement, puis l’auraient menacé pour le cas où il déposerait 
plainte. Quelques jours plus tard, vers 20 heures, il se serait néanmoins 
rendu au commissariat de son quartier pour dénoncer les faits. Les trois 
policiers présents ne l’auraient pas cru et auraient refusé d’enregistrer sa 
plainte en lui disant qu’il méritait ce qui lui était arrivé. L’intéressé aurait 
alors réalisé qu’il ne pourrait pas obtenir de protection dans son pays. 
Craignant pour sa vie, car les gens dans la rue le reconnaissaient, il serait 
resté caché chez G._______ jusqu’à son départ du pays. 
Le 21 novembre 2024, il aurait quitté le Brésil depuis l’aéroport de 
C._______, aurait transité par l’Espagne et rejoint la Suisse. Après son 
arrivée, il aurait reçu un message vocal d’un inconnu le menaçant de le 
retrouver s’il revenait au Brésil. Il aurait alors changé de carte SIM. Il aurait 
également modifié son nom de profil sur Instagram, mais les gens 
l’auraient quand même retrouvé. Il aurait en outre pris contact avec un 
avocat de C._______ afin qu’il lui vienne en aide. Celui-ci aurait déposé un 
document auprès d’un tribunal afin de dénoncer les agressions que le 
requérant aurait subies au Brésil. 


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Le requérant a expliqué avoir des crises d’anxiété et de panique par rapport 
aux événements survenus dans son pays d’origine. Il a par ailleurs indiqué 
avoir une cicatrice à l’avant-bras gauche suite à une tentative de suicide. 
Selon un journal de soins du 2 avril 2025, il s’est plaint de troubles du 
sommeil, de ruminations et d’anxiété. Du Relaxane et du Redormin 
(sédatifs à base de plante) lui ont été prescrits. Un rendez-vous devait être 
pris. 
A l’appui de sa demande d’asile, l’intéressé a déposé l’original de son 
passeport brésilien, délivré le (…), une lettre rédigée par un avocat de 
C._______ à l’attention du SEM, datée du 10 mars 2024, une déclaration 
notariée de cet avocat, du 18 mars 2025, soutenant la demande d’asile du 
requérant en Suisse, quatre liens Internet renvoyant aux vidéos 
pornographiques de celui-ci, des photographies de son visage censées 
attester les blessures qu’il aurait subies lors de son agression par un 
groupe de jeunes, une capture d’écran d’articles sur les violences 
commises au Brésil envers les homosexuels, une clé USB contenant deux 
enregistrements audio, respectivement de menaces d’un inconnu à son 
encontre et de G._______ lui expliquant la réaction de sa famille, une 
capture d’écran d’un message de menace d’un inconnu reçue sur son 
compte Instagram ainsi qu’une lettre de soutien de l’association 
« H._______ » à I._______, datée du 10 avril 2025. 
E. 
Le 9 avril 2025, le SEM a adressé un projet de décision à la représentation 
juridique de l’intéressé, laquelle a déposé sa prise de position le lendemain. 
F. 
Par courriel du 10 avril 2025 adressé – par erreur semble-t-il – au Tribunal 
pénal fédéral mais destiné au SEM, le requérant a reproché à l’autorité 
intimée de ne pas avoir dûment examiné son cas, répétant notamment être 
menacé de mort au Brésil, pays qui serait, selon lui, l'un des plus 
dangereux pour les personnes LGBT+. Il a affirmé être en contact avec des 
ONG telle qu’Amnesty International et avoir l’intention de saisir le Haut 
Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés afin de rendre publique 
la violation de ses droits dont il s’estime victime, et dont la révélation 
pourrait, selon lui, entacher la réputation de la Suisse sur le plan 
international. 
G. 
Par décision du 11 avril 2025 (ci-après : la décision querellée), notifiée le 
même jour, le SEM a dénié au requérant la qualité de réfugié, rejeté sa 


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demande d’asile, prononcé son renvoi de Suisse et ordonné l’exécution de 
cette mesure. 
L’autorité intimée a considéré que les déclarations de l’intéressé n’étaient 
pas pertinentes en matière d’asile, retenant notamment que celui-ci pouvait 
obtenir la protection des autorités brésiliennes ou s’installer dans une autre 
région de son pays d’origine pour échapper aux préjudices allégués. Elle a 
en outre considéré que l’exécution de son renvoi était licite, 
raisonnablement exigible – eu égard notamment à sa situation médicale et 
à son orientation sexuelle – et possible. 
Sans remettre en cause la vraisemblance des allégations de l’intéressé, 
elle a néanmoins indiqué que celles-ci étaient, à son sens, entachées 
d’indices d’invraisemblance. 
H. 
Il ressort d’un rapport médical du 14 avril 2025 que l’intéressé a fait état 
d’idées suicidaires actives en raison des traumatismes vécus au Brésil du 
fait de son homosexualité. De l’Atarax (anxiolytique) lui a été prescrit et un 
rendez-vous a été fixé au 22 avril suivant, le requérant ne présentant pas 
de critère pour une hospitalisation en milieu psychiatrique. 
Selon un nouveau rapport médical du 22 avril 2025, l’intéressé n’avait pas 
encore commencé son traitement par Atarax, car il attendait d’être 
convoqué à l’infirmerie. Il lui a été rappelé que c’était à lui de venir chercher 
son traitement. Un nouveau rendez-vous a été fixé au 29 avril suivant. 
I. 
Par acte du 24 avril 2025, l’intéressé a interjeté recours contre la décision 
querellée devant le Tribunal administratif fédéral (ci-après : le Tribunal), 
concluant principalement à l’octroi de l’asile, subsidiairement à être mis au 
bénéfice de l’admission provisoire, plus subsidiairement au renvoi de la 
cause au SEM. Il a en outre sollicité la dispense de l’avance des frais de 
procédure et l’assistance judiciaire partielle. 
Il soutient que le SEM a écarté à tort la pertinence de ses allégations. Il 
affirme en outre que l’exécution de son renvoi est illicite, voire inexigible, 
contrairement à ce qu’a retenu l’autorité intimée. Il conteste également les 
éléments d’invraisemblance relevés par le SEM dans ses déclarations. 
Outre des documents déjà versés au dossier, l’intéressé joint à son recours 
une nouvelle capture d’écran de son compte Instagram contenant des 


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insultes homophobes à son encontre, un relevé du nombre de personnes 
tentant d’accéder à ce profil, des captures d’écran de messages 
menaçants censés provenir d’une organisation criminelle, des statistiques 
du nombre de ses abonnés sur les sites Internet « […] » « […] », une 
photographie d’un prix virtuel qu’il aurait reçu en raison du nombre de 
visualisations d’une de ses vidéos et des photographies de lui-même 
utilisées pour une publicité sur un des sites Internet diffusant ses vidéos. 
J. 
Les autres faits et arguments seront examinés en tant que de besoin dans 
les considérants en droit. 
 
Droit : 
1. 
1.1 Le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF (RS 173.32), connaît des recours 
contre les décisions au sens de l'art. 5 PA (RS 172.021) prises par les 
autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF. 
1.2 En particulier, les décisions rendues par le SEM concernant l'asile 
peuvent être contestées devant le Tribunal, lequel statue alors 
définitivement, sauf demande d'extradition déposée par l'Etat dont le 
requérant cherche à se protéger (art. 33 let. d LTAF, applicable par renvoi 
de l’art. 105 LAsi [RS 142.31] et art. 83 let. d ch. 1 LTF [RS 173.110]), 
exception non réalisée en l’espèce. 
1.3 Le Tribunal est donc compétent pour connaître du recours et statuer 
définitivement. 
1.4 L'intéressé a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA, applicable par renvoi 
de l’art. 37 LTAF). Interjeté dans la forme (art. 52 al. 1 PA) et le délai 
(art. 108 al. 1 LAsi) prescrits par la loi, le recours est recevable. 
1.5 Il est renoncé à un échange d’écritures (art. 111a al. 1 LAsi). 
2. 
2.1 Sont des réfugiés les personnes qui, dans leur Etat d'origine ou dans 
le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux préjudices 
ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de leur religion, de 


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leur nationalité, de leur appartenance à un groupe social déterminé ou de 
leurs opinions politiques. Sont notamment considérées comme de sérieux 
préjudices la mise en danger de la vie, de l'intégrité corporelle ou de la 
liberté, de même que les mesures qui entraînent une pression psychique 
insupportable (art. 3 al. 1 et 2 LAsi ; cf. également ATAF 2007/31 
consid. 5.2‒5.6). 
2.2 Une persécution non étatique peut être pertinente en droit d'asile 
(cf. Jurisprudence et informations de la Commission suisse de recours en 
matière d'asile [JICRA] 2006 n° 18). Les persécutions ou la crainte d'actes 
de représailles de la part de tiers ne revêtent toutefois un caractère 
déterminant pour la reconnaissance de la qualité de réfugié que si l'Etat 
n'accorde pas la protection nécessaire, comme il en a la capacité et 
l'obligation. Selon le principe de la subsidiarité de la protection 
internationale par rapport à la protection nationale, consacré à l'art. 1 de la 
Convention relative au statut des réfugiés du 28 juillet 1951 
(Conv. réfugiés, RS 0.142.30), on peut exiger d'un requérant d'asile qu'il ait 
épuisé, dans son propre pays, les possibilités de protection contre 
d'éventuelles persécutions non étatiques avant de solliciter celle d'un Etat 
tiers (cf. ATAF 2013/11 consid. 5.1 et réf. cit ; 2011/51 consid. 6.1). 
3. 
3.1 En l’espèce, le Tribunal n’entend pas remettre en question les 
difficultés que l’intéressé peut avoir rencontrées en Brésil en raison de son 
orientation sexuelle. Il constate néanmoins que les agressions dont celui-
ci fait état ne sont pas établies à satisfaction. Il partage ainsi les doutes 
émis par l’autorité intimée s’agissant de leur vraisemblance, relevant 
notamment que les déclarations de l’intéressé ont été imprécises et 
inconstantes s’agissant des dates de ces événements. S’agissant des 
menaces que le recourant aurait reçues, rien ne permet notamment 
d’affirmer que les nouveaux messages dont il fait état au stade du recours 
proviennent effectivement d’une organisation criminelle. Au vu de ce qui 
suit, il n’est néanmoins pas nécessaire de trancher la question de la 
vraisemblance des motifs d’asile de l’intéressé. 
3.2 Le Tribunal relève en effet que celui-ci, quoi qu’il en dise, peut se mettre 
à l’abri des préjudices qu’il dit encourir et obtenir au besoin la protection 
des autorités de son pays d’origine. 
Le SEM a mis en évidence que la Cour suprême fédérale du Brésil, par 
décision du mois de juin 2019, a assimilé toutes les formes d’homophobie 


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à l’infraction pénale de racisme. Il existe en outre des lois sanctionnant 
l’homophobie dans certains Etats fédérés. De plus, le président actuel du 
Brésil promeut et soutient la défense des personnes LGBT+. Un service du 
Ministère des droits humains et de la citoyenneté a été mis en place 
notamment pour recevoir des demandes relatives aux violations des droits 
humains envers cette communauté. Celle-ci est par ailleurs soutenue par 
une septantaine d’organisations au Brésil. L’argumentation au stade du 
recours selon laquelle l’efficacité de l’une d’entre elle serait limitée par 
manque de moyens (cf. mémoire de recours, p. 12 s.) n’est pas décisive. 
Les autorités brésiliennes sont donc en principe disposées et en mesure 
de protéger l’intéressé de persécution liée à son orientation sexuelle. Les 
articles de presse brésiliens et rapports généraux cités dans le recours ne 
suffisent pas à remettre en cause ce constat. L’affirmation de l’intéressé 
selon laquelle le Brésil est un des pays les plus dangereux au monde pour 
la communauté LGBT+ (cf. courriel de l’intéressé du 10 avril 2025 
[cf. supra, let. F]) repose sur des statistiques indiquant que de nombreux 
homosexuels y ont été tués. Les chiffres sont certes préoccupants ; ils 
doivent cependant être mis en lien avec ceux concernant la criminalité, de 
manière générale très élevée au Brésil, qui constitue un fléau dans le pays, 
sans qu’il faille reconnaître pour chaque individu, quelles que soient ses 
conditions de vie, un risque concret et permanent pour son existence. 
L’allégation au stade du recours selon laquelle son afro-ascendance le 
mettrait d’autant plus en danger dans son pays d’origine (cf. mémoire de 
recours, p. 7) n’emporte pas la conviction, étant relevé qu’il n’a pas 
argumenté en ce sens lors de son audition ni indiqué avoir été victime de 
racisme au Brésil. Par ailleurs, le recourant ne saurait tirer argument de 
cas de disparitions forcées ou de meurtres – apparemment non jugés – 
dans lesquels des policiers auraient été impliqués (cf. mémoire de recours, 
p. 11) pour remettre en cause l’intégrité de la police brésilienne dans son 
ensemble. En outre, aucun élément concret ne permet de retenir que la 
protection accordée par les autorités de ce pays n’est pas efficace, comme 
le soutient l’intéressé (cf. procès-verbal de l’audition sur les motifs d’asile, 
R72 et 126), ni que l’accès à la police et à la justice soit limité, de manière 
quasi-systématique, pour les personnes LGBT+ victimes d’agressions, 
comme il l’affirme au stade du recours (cf. mémoire de recours, p. 9 s.). 
Le recourant n’a pas démontré avoir épuisé les possibilités d’obtenir une 
protection dans son pays d’origine. Il n’a pas dénoncé l’agression qu’il 
aurait subie de la part d’une bande de jeunes de son quartier, l’explication 
non étayée selon laquelle il aurait craint que ceux-ci, actifs dans le trafic de 
drogues, s’en prennent à lui ou à sa famille n’étant pas suffisante. 


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S’agissant de son agression alléguée par des policiers, il n’a pas tenté de 
dénoncer les faits auprès d’un autre commissariat ou d’une autre institution 
publique après qu’il se serait heurté au refus des policiers du commissariat 
de E._______ d’enregistrer sa plainte. Ici encore, les explications selon 
lesquelles il aurait craint des représailles, se serait trouvé en état de choc 
ou aurait manqué de moyens financiers (cf. mémoire de recours, p. 10) ne 
sont pas suffisantes. Il était par ailleurs loisible au recourant de faire valoir 
ses droits s’agissant des préjudices qu’il aurait subis sur son lieu de travail. 
En particulier, le SEM a relevé que le Ministère du travail et de l’emploi 
interdit aux employeurs de s’informer de la sexualité de leurs employés. 
3.3 Cela dit, et quoi qu’il en dise, l’intéressé a surtout la possibilité de se 
soustraire aux persécutions alléguées en s’installant dans une autre région 
du Brésil. 
Il fait en effet valoir des préjudices circonscrits à sa région d’origine, où les 
gens de son quartier seraient, selon lui, au courant de ses vidéos. En outre, 
même si, comme allégué par le recourant, certaines d’entre elles ont été 
visionnées entre six et dix millions de fois, elles l’ont été dans de nombreux 
pays à travers le monde. L’affirmation du recourant selon laquelle tout le 
monde le reconnaîtrait au Brésil (cf. procès-verbal de l’audition sur les 
motifs d’asile, R130), pays qui compte actuellement plus de 212 millions 
d’habitants, doit ainsi être écartée, tout comme, a fortiori, celle selon 
laquelle il pourrait être reconnu au Portugal, en Espagne et dans toute 
l’Amérique latine (cf. idem, R41 et 51). C’est néanmoins le lieu de relever, 
s’agissant des statistiques déposées au stade du recours, que la 
participation à des vidéos pornographiques dans un but commercial 
implique nécessairement une certaine forme de publicité, à tout le moins 
au sein des milieux concernés. Ce seul élément ne suffit toutefois pas à 
faire admettre la réalité des menaces qui pèseraient sur l’intéressé où qu’il 
se trouve, sa notoriété ayant selon ses dires eu principalement un impact 
dans un entourage géographiquement très proche. En tout état de cause, 
comme exposé, celui-ci est en mesure de solliciter si nécessaire la 
protection des autorités de son pays. 
3.4 Les moyens de preuve déposés ne remettent pas en cause les 
conclusions qui précèdent. 
En particulier, les photographies du visage de l’intéressé montrant de 
légères rougeurs ne suffisent pas à faire admettre que celui-ci aurait été 
agressé par une bande de jeunes dans les circonstances décrites. Par 
ailleurs, les documents transmis au recourant par un avocat de C._______ 


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après son arrivée en Suisse ont été rédigés à l’attention des autorités 
suisses et rien n’indique qu’ils aient (également) été adressés à un tribunal 
brésilien par cet avocat dans le cadre d’un dépôt de plainte, comme 
l’affirme le recourant. Cela dit, même à l’admettre, rien ne permet d’affirmer 
que les autorités de ce pays ne donneraient pas suite à cette plainte. 
3.5 Au vu de ce qui précède, le souhait de l’intéressé de se voir accorder, 
en Suisse, une protection contre les préjudices qu’il dit avoir subis au Brésil 
n’est pas pertinent. Il est rappelé et souligné qu’en toute hypothèse, la 
protection internationale est subsidiaire à la protection interne, qu’il 
convient par conséquent de toujours solliciter en premier lieu. Or, comme 
déjà dit, une telle protection est disponible au Brésil s’agissant du type de 
préjudice allégué par le recourant. Celui-ci n’invoque aucunement 
l’impossibilité de vivre son homosexualité. Il semble vouloir mettre fin à sa 
notoriété en tant qu’acteur et vivre dans un nouvel environnement, sans 
risque d’y subir des préjudices. Cela apparaît possible dans son pays, 
particulièrement vaste, où, il l’est également rappelé, l’homophobie est 
même par endroit sanctionnée. 
3.6 Partant, le Tribunal, à l’instar du SEM, tient les motifs d’asile du 
recourant pour non pertinents au regard de l’art. 3 LAsi. 
4. 
Sur le vu de ce qui précède, c’est à raison que l’autorité a dénié au 
recourant la qualité de réfugié. 
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté en tant qu'il conteste le refus de 
l'asile. 
5. 
Lorsqu'il rejette la demande d'asile ou qu'il refuse d'entrer en matière à ce 
sujet, le SEM prononce, en règle générale, le renvoi de Suisse et en 
ordonne l'exécution (art. 44 LAsi). 
Aucune exception à la règle générale du renvoi, énoncée à l'art. 32 al. 1 de 
l'ordonnance 1 du 11 août 1999 sur l'asile relative à la procédure (OA 1, 
RS 142.311), n'étant en l'occurrence réalisée, le Tribunal est tenu, de par 
la loi, de confirmer cette mesure. 
 
6. 


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Page 11 
6.1 L'exécution du renvoi est ordonnée si elle est licite, raisonnablement 
exigible et possible. Si ces conditions ne sont pas réunies, l'admission 
provisoire doit être prononcée. Celle-ci est réglée par l'art. 83 LEI 
(RS 142.20). 
6.2 L'exécution n'est pas licite lorsque le renvoi de l'étranger dans son Etat 
d'origine ou de provenance ou dans un Etat tiers est contraire aux 
engagements de la Suisse relevant du droit international (art. 83 al. 3 LEI). 
Aucune personne ne peut être contrainte, de quelque manière que ce soit, 
à se rendre dans un pays où sa vie, son intégrité corporelle ou sa liberté 
serait menacée pour l'un des motifs mentionnés à l'art. 3 al. 1 LAsi, ou 
encore d'où elle risquerait d'être astreinte à se rendre dans un tel pays 
(art. 5 al. 1 LAsi). Nul ne peut être soumis à la torture ni à des peines ou 
traitements inhumains ou dégradants (art. 3 CEDH). 
6.3 L'exécution du renvoi ne peut pas être raisonnablement exigée si le 
renvoi ou l'expulsion de l'étranger dans son pays d'origine ou de 
provenance le met concrètement en danger, par exemple en cas de guerre, 
de guerre civile, de violence généralisée ou de nécessité médicale (art. 83 
al. 4 LEI). 
6.4 L'exécution n'est pas possible lorsque l'étranger ne peut pas quitter la 
Suisse pour son Etat d'origine, son Etat de provenance ou un Etat tiers, ni 
être renvoyé dans un de ces Etats (art. 83 al. 2 LEI). 
7. 
7.1 L'exécution du renvoi est illicite, lorsque la Suisse, pour des raisons de 
droit international public, ne peut contraindre un étranger à se rendre dans 
un pays donné ou qu'aucun autre Etat, respectant le principe du non-
refoulement, ne se déclare prêt à l'accueillir ; il s'agit d'abord de l'étranger 
reconnu réfugié, mais soumis à une clause d'exclusion de l'asile, et ensuite 
de l'étranger pouvant démontrer qu'il serait exposé à un traitement prohibé 
par l'art. 3 CEDH ou 3 de la Convention du 10 décembre 1984 contre la 
torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants 
(CCT, RS 0.105). 
7.2 L'exécution du renvoi ne contrevient pas au principe de non-
refoulement de l'art. 5 LAsi. Comme exposé précédemment, le recourant 
n'a pas rendu vraisemblable qu'en cas de retour dans son pays d'origine, 
il serait exposé à de sérieux préjudices au sens de l'art. 3 LAsi. 


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Page 12 
7.3 S'agissant des autres engagements de la Suisse relevant du droit 
international, il sied d'examiner particulièrement si l'art. 3 CEDH, qui interdit 
la torture, les peines ou traitements inhumains, s’applique dans le cas 
d'espèce. 
7.4 Si l'interdiction de la torture, des peines et traitements inhumains (ou 
dégradants) s'applique indépendamment de la reconnaissance de la 
qualité de réfugié, cela ne signifie pas encore qu'un renvoi ou une 
extradition serait prohibée par le seul fait que dans le pays concerné des 
violations de l'art. 3 CEDH devraient être constatées ; une simple 
possibilité de subir des mauvais traitements ne suffit pas. Il faut au contraire 
que la personne qui invoque cette disposition démontre à satisfaction qu'il 
existe pour elle un véritable risque concret et sérieux d'être victime de 
tortures, ou de traitements inhumains ou dégradants en cas de renvoi dans 
son pays. Il en ressort qu'une situation de guerre, de guerre civile, de 
troubles intérieurs graves ou de tension grave accompagnée de violations 
des droits de l'homme ne suffit pas à justifier la mise en œuvre de la 
protection issue de l'art. 3 CEDH, tant que la personne concernée ne peut 
rendre hautement probable qu'elle serait visée personnellement – et non 
pas simplement du fait d'un hasard malheureux – par des mesures 
incompatibles avec la disposition en question (cf. ATAF 2014/28 
consid. 11). 
7.5 En l’occurrence, pour les raisons exposées (cf. consid. 3), le recourant 
n’a pas démontré à satisfaction de droit qu'il existerait pour lui, en cas de 
retour dans son pays d'origine, un risque réel, fondé sur des motifs sérieux 
et avérés, d'être victime de torture ou encore d'un traitement inhumain ou 
dégradant au sens de l'art. 3 CEDH ou de l’art. 3 CCT, invoquée au stade 
du recours. En particulier, l’intéressé sera si nécessaire en mesure 
d’obtenir la protection des autorités de son pays contre une éventuelle 
« thérapie de conversion » que pourrait tenter de lui imposer sa famille, 
comme il le soutient au stade du recours (cf. mémoire de recours, p. 19 s.), 
crainte dont il n’a d’ailleurs pas fait état lors de son audition. 
7.6 Compte tenu de la jurisprudence restrictive en la matière, les 
problèmes de santé mentionnés par l’intéressé ne sont manifestement pas 
d’une gravité suffisante pour s’opposer à l’exécution de son renvoi sous 
l’angle de la licéité de cette mesure (cf., à ce sujet, arrêt de la CourEDH 
Paposhvili c. Belgique [GC] du 13 décembre 2016, requête no 41738/10), 
ce qu’il n’allègue d’ailleurs pas. 


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Page 13 
7.7 Dès lors, l'exécution du renvoi du recourant s'avère licite (art. 44 LAsi 
et 83 al. 3 LEI). 
8. 
8.1 Selon l'art. 83 al. 4 LEI, l'exécution de la décision peut ne pas être 
raisonnablement exigée si le renvoi ou l'expulsion de l'étranger dans son 
pays d'origine ou de provenance le met concrètement en danger, par 
exemple en cas de guerre, de guerre civile, de violence généralisée ou de 
nécessité médicale. Cette disposition s'applique en premier lieu aux 
« réfugiés de la violence », soit aux étrangers qui ne remplissent pas les 
conditions de la qualité de réfugié parce qu'ils ne sont pas personnellement 
persécutés, mais qui fuient des situations de guerre, de guerre civile ou de 
violence généralisée, et ensuite aux personnes pour qui un retour 
reviendrait à les mettre concrètement en danger, notamment parce qu'elles 
ne 
pourraient 
plus 
recevoir 
les 
soins 
dont 
elles 
ont 
besoin 
(cf. ATAF 2014/26 consid. 7.3‒7.10 ; ATAF 2011/50 consid. 8.1‒8.3). 
8.2 En l’espèce, il ne ressort du dossier aucun élément dont on pourrait 
inférer que l'exécution du renvoi impliquerait une mise en danger concrète 
du recourant. A cet égard, le Tribunal relève que l’intéressé est jeune et 
bénéficie d’une expérience professionnelle variée dans le domaine de 
l’hôtellerie et de la restauration, de sorte qu’il pourra reprendre au Brésil 
ses activités d’avant son départ. Par ailleurs, même à admettre que le 
recourant ait été rejeté par sa famille, rien n’indique qu’il ne dispose plus 
d’aucun réseau social au Brésil, pays qu’il a quitté récemment. Il est à cet 
égard rappelé qu’il a été hébergé par son amie G._______ avant son 
départ du pays et que rien ne suggère qu’il ne pourrait pas compter sur le 
soutien de celle-ci, du moins provisoirement, le temps de sa réinsertion. En 
outre, comme l’a relevé le SEM, de grandes agglomérations, comme Sao 
Paulo ou Rio de Janeiro, aux côtés de C._______, comptent d’importantes 
communautés gays qui ont une réelle visibilité. L’intéressé pourra dès lors, 
si nécessaire, s’installer sans difficultés excessives dans une autre région 
que celle de C._______ à son retour au Brésil. 
 
 
8.3 


E-2937/2025 
Page 14 
8.3.1 S’agissant de l’état de santé de l’intéressé, il est rappelé que 
l’exécution du renvoi ne cesse d’être raisonnablement exigible que si, en 
raison de l'absence de possibilités de traitement adéquat, l'état de santé 
de la personne concernée se dégraderait très rapidement au point de 
conduire d'une manière certaine à la mise en danger concrète de sa vie ou 
à une atteinte sérieuse, durable, et notablement plus grave de son intégrité 
physique ou psychique (cf. ATAF 2009/2 consid. 9.3.2 ; JICRA 2003 n° 24 
consid. 5b p. 157 s.). 
8.3.2 En l’espèce, les affections dont souffrirait l’intéressé – au sujet 
desquelles aucun diagnostic n’a d’ailleurs été posé à ce stade – ne sont 
pas suffisamment graves, au sens de la jurisprudence susmentionnée, 
pour s’opposer à l’exécution de son renvoi Brésil. Le recourant se trouve 
manifestement dans un état stable ne nécessitant aucun soin urgent. 
Comme l’a relevé le SEM, il pourra au demeurant en cas de besoin, 
bénéficier dans son pays d’origine des traitements et de la médication 
nécessaires. 
Comme exposé, il ressort d’un rapport médical du 14 avril 2025 que 
l’intéressé a exprimé des idées suicidaires après le prononcé de la décision 
querellée. De plus, il a présenté une cicatrice liée, selon ses déclarations, 
à une tentative de suicide passée. 
Le Tribunal relève d’abord qu’une dégradation de l’état de santé psychique 
est fréquemment observée chez les personnes faisant l’objet de décisions 
négatives en matière d’asile, sans pour autant faire obstacle à l’exécution 
de leur renvoi. En outre, rien n’indique que l’intéressé souffre d’un trouble 
psychique grave, présente des antécédents avérés que ce soit de trouble 
mental, de tentative de suicide ou d’acte d’auto-agression, ou a dû être pris 
en charge dans un service psychiatrique depuis son entrée en Suisse. Il 
n’est ainsi pas établi qu’il présente un des facteurs de risque de suicide 
défini par la CourEDH dans son arrêt en l’affaire Fernandes de Oliveira c. 
Portugal du 31 janvier 2019 (Grande Chambre, requête n° 78103/14 ; par. 
115 et 126 et réf. cit.). Il est au demeurant rappelé que, selon la pratique 
du Tribunal et la jurisprudence de la CourEDH, de telles tendances ne 
constituent pas, en soi, un obstacle à l’exécution du renvoi, seule une mise 
en danger présentant des formes concrètes, lesquelles font défaut en 
l’espèce, devant être prise en considération. Si des menaces auto-
agressives devaient (ré)apparaître au moment de l’organisation du départ 
de Suisse, il appartiendrait aux éventuels thérapeutes du recourant, 
respectivement aux autorités chargées de l'exécution du renvoi, de prévoir 


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Page 15 
des mesures concrètes pour en prévenir la réalisation (cf. arrêt du Tribunal 
D-2909/2018 du 1er mai 2020 consid. 12.5.3 et jurisp. cit.). 
8.4 Pour ces motifs, l'exécution du renvoi doit être considérée comme 
raisonnablement exigible. 
9. 
Enfin, le recourant dispose de documents de voyage lui permettant de 
quitter la Suisse. L'exécution du renvoi ne se heurte donc pas à des 
obstacles 
insurmontables 
d'ordre 
technique 
et 
s'avère 
possible 
(cf. ATAF 2008/34 consid. 12). 
10. 
Il convient pour le surplus de renvoyer aux considérants de la décision 
querellée, laquelle est complète et convaincante. 
11. 
En conséquence, mal fondé, le recours est rejeté également en tant qu’il 
porte sur les questions du renvoi et de son exécution. 
12. 
La demande de dispense de l’avance des frais de procédure devient sans 
objet avec le présent arrêt. 
13. 
13.1 Vu l'issue de la cause, il y aurait lieu de mettre les frais de procédure 
à la charge du recourant, conformément aux art. 63 al. 1 PA ainsi que 2 et 
3 du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 
indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2). 
13.2 Au vu de ce qui précède, les conclusions du recours n’étaient 
cependant pas vouées à l’échec et le recourant peut être tenu pour 
indigent, de sorte que les conditions de l’art. 65 al. 1 PA sont réunies. Il 
n’est donc pas perçu de frais. 
 
(dispositif page suivante) 
 


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Page 16 
Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce : 
1. 
Le recours est rejeté. 
2. 
La demande d’assistance judiciaire partielle est admise. 
3. 
Il n’est pas perçu de frais de procédure. 
4. 
Le présent arrêt est adressé au recourant, au SEM et à l'autorité cantonale. 
 
Le président du collège : 
Le greffier : 
 
 
William Waeber 
Lucas Pellet 
 
 
Expédition :