bger · 5A_650/2025 · 2025-09-16 · fr
partage successoral,
Droit des successions


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5A_650/2025

Arrêt du 16 septembre 2025

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Bovey, Président.

Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

B.________,

représenté par Me Carole Melly-Basili, avocate,

intimé.

Objet

partage successoral,

recours contre la décision du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II, du 8 juillet 2025 (C1 25 139).

Vu :

le jugement rendu le 26 mai 2025 par le Juge des districts d'Hérens et Conthey dans la cause en partage successoral et en réduction opposant B.________, demandeur, à A.________, défendeur;

la décision du 8 juillet 2025 au terme de laquelle la Cour civile II du Tribunal cantonal du Valais a déclaré irrecevables les écritures d'appel déposées le 25 juin 2025 par A.________ à l'encontre de ce jugement, de même que la pièce nouvelle produite à leur appui;

le recours au Tribunal fédéral interjeté le 13 août 2025 par A.________ à l'encontre de cette décision;

Considérant :

que la cour cantonale a déclaré irrecevable la pièce nouvelle produite par le recourant, dès lors que la réalisation des conditions de l'
art. 317 al. 1 CPC
n'était ni alléguée, ni encore moins démontrée;

qu'elle a par ailleurs considéré que les deux mémoires d'appel ne satisfaisaient pas aux exigences de motivation prévues par l'
art. 311 al. 1 CPC
, dès lors qu'ils ne contenaient ni griefs, pour autant que compréhensibles, remettant en cause l'appréciation des preuves effectuée par le premier juge, ni conclusions, même embryonnaires;

qu'en vertu de l'
art. 42 al. 2 LTF
, le mémoire de recours doit indiquer, notamment, les motifs, ceux-ci devant exposer succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit, faute de quoi le Tribunal fédéral n'entre pas en matière (
art. 108 al. 1 let. b LTF
);

que la partie recourante doit discuter les motifs de cette décision et indiquer précisément en quoi elle estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (
ATF 148 IV 205
consid. 2.6;
142 I 99
consid. 1.7.1;
142 III 364
consid. 2.4);

qu'en outre, les griefs de violation des droits fondamentaux sont soumis à des exigences de motivation accrues (cf.
art. 106 al. 2 LTF
);

que la partie recourante doit indiquer les principes constitutionnels qui n'auraient pas été respectés et expliquer de manière claire et précise en quoi ces principes auraient été violés (
ATF 150 IV 360
consid. 3.2.1;
149 III 81
consid. 1.3;
147 IV 73
consid. 4.1.2);

que les exigences susrappelées ne sont manifestement pas satisfaites en l'espèce;

que, s'il invoque la violation de l'
art. 9 Cst.
, le recourant ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait méconnu le droit en déclarant son appel irrecevable;

qu'il ne tente ainsi pas d'établir une application par hypothèse erronée des art. 311 al. 1 et 317 al. 1 CPC par l'autorité précédente;

qu'il se contente, en substance, d'affirmer péremptoirement que l'argumentation présentée en appel - qu'il reprend mot pour mot - était " suffisamment explicite " et pouvait être " utilisé[e] pour remédier à des conclusions formellement déficientes ", ainsi que de répéter sa version des faits et de substituer son appréciation de ceux-ci à celle de la cour cantonale;

qu'une telle motivation n'est pas de nature à démontrer l'existence d'une violation du droit fédéral et moins encore celle d'un droit fondamental;

que le présent recours est dès lors manifestement irrecevable, ce qu'il convient de constater selon la procédure simplifiée prévue par l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
;

que les frais judiciaires seront mis à la charge du recourant (
art. 66 al. 1 LTF
);

que l'intimé n'a pas droit à des dépens, dès lors qu'il n'a pas été invité à déposer une réponse.

Par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais.

Lausanne, le 16 septembre 2025

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Bovey

Le Greffier : Braconi