bger · 4C.283/2005 · 2006-01-18 · fr
responsabilité civile du détenteur de véhicule automobile; dommages-intérêts; tort moral,
Assurance responsabilité civile


Tribunale federale

Tribunal federal


4C.283/2005 /ech

Arrêt du 18 janvier 2006

Ire Cour civile

Composition

MM. et Mme les Juges Corboz, Président, Rottenberg Liatowitsch et Pagan, Juge suppléant.

Greffière: Mme Crittin.

Parties

A.________,

demandeur et recourant, représenté par Me Aba Neeman,

contre

B.________,

défendeur et intimé, représenté par Me Sandra de Amicis Carron.

Objet

recours en réforme contre le jugement de la Ire Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais du

28 juin 2005.

Faits:

A.

A.a Le 18 novembre 2000, aux alentours d'une heure du matin, un accident de la circulation s'est produit sur la route cantonale valaisanne, à la sortie de la localité Z.________. Dans cet accident, ont été impliqués le véhicule conduit par A.________ et l'automobile conduite par B.________, assuré en responsabilité civile auprès de l'assurance X.________. L'accident a été provoqué par B.________.

A.________ a subi une fracture ouverte au tibia et des hématomes multiples. La lésion au tibia a nécessité trois interventions chirurgicales, dont la deuxième peu avant les fêtes de Noël. A.________ s'est trouvé en incapacité totale de travail du jour de l'accident au 4 juin 2001, puis à raison d'un pourcentage de 50% jusqu'au 3 septembre 2001, date à laquelle il a repris son activité professionnelle à plein temps.

Par versements échelonnés du 10 janvier au 6 septembre 2001, l'assureur responsabilité civile de B.________ s'est acquitté de la somme de 12'713 fr., destinée à couvrir les dommages subis par le véhicule de A.________, ainsi que divers frais de rapports policiers et médicaux.

A.b Par ordonnance pénale du 24 avril 2001, B.________ a été condamné à 5 jours d'emprisonnement et à 800 fr. d'amende pour conduite d'un véhicule automobile en étant pris de boisson et lésions corporelles simples par négligence.

B.

B.a Par demande du 19 février 2003, A.________ (ci-après: le demandeur) a assigné B.________ (ci-après: le défendeur) en paiement du montant de 2340 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 18 novembre 2000, à titre de réparation du dommage matériel, et du montant de 25'000 fr. avec intérêts à 100% dès le 18 novembre 2000, à titre de réparation du tort moral. En cours de procès, le demandeur a augmenté ses conclusions en réparation du dommage matériel à 20'104 fr., plus intérêts à 5% l'an dès la même date. Le défendeur a conclu au rejet de la demande.

B.b Par jugement rendu le 28 juin 2005, le Tribunal cantonal du canton du Valais a rejeté la demande en paiement et mis les frais de justice, ainsi que les dépens de la partie adverse, à la charge du demandeur.

En substance, l'autorité cantonale a considéré, en ce qui concerne les trajets aller-retour Vouvry-Monthey et le coût que ceux-ci ont occasionné au demandeur, que ni l'existence ni l'ampleur d'un dommage n'ont été établies; elle a précisé que l'apport de cette preuve ne posait aucune difficulté particulière et exclu par là l'application de l'
art. 42 al. 2 CO
, qui prévoit l'allégement du fardeau de la preuve. La cour cantonale a également retenu qu'aucun élément du dossier ne permettait de retenir que les visites de dame A.________ à l'hôpital ont favorisé le succès du traitement médical ou évité une aggravation de l'état de santé de son époux. De même, pas un seul élément probant ne permettait d'estimer le dommage consécutif aux soins prodigués à domicile par la conjointe du demandeur. En particulier, il a été relevé que nulle précision n'a été apportée sur le tarif horaire de 30 fr./heure dont le demandeur se prévaut. Sur cette base, l'instance cantonale a rejeté la prétention du demandeur en réparation du dommage matériel. Elle a de même écarté toute indemnisation d'un préjudice ménager, à défaut d'allégations régulièrement avancées sur ce point et, encore moins, d'un quelconque élément de preuve figurant au dossier.

Pour ce qui est de l'indemnité pour tort moral réclamée, la cour cantonale a posé que, lors même que les interventions chirurgicales consécutives à la lésion corporelle subie et l'incapacité de travail en résultant sont établies, des douleurs physiques particulièrement intenses n'ont pas été alléguées et, encore moins, prouvées. Aucune précision sur l'ampleur de ses souffrances morales et ses angoisses n'a pas plus été fournie par le demandeur. Par ailleurs, l'existence de séquelles durablement invalidantes n'a nullement été justifiée, seules des douleurs provenant de "son nerf" et des souvenirs de l'accident surgissant lorsqu'il conduit son véhicule "le soir" ayant été évoquées. En définitive, constatant l'absence de preuve de l'existence d'un tort moral, l'autorité cantonale a nié toute indemnisation à titre de réparation d'un tel tort.

C.

Le demandeur interjette un recours en réforme contre ce dernier prononcé. Il conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et à ce que le défendeur soit condamné à lui verser les montants de 20'104 fr., plus intérêts à 5% l'an dès le 18 novembre 2000, à titre de dommage matériel, et de 25'000 fr., plus intérêts à 5% l'an dès le 18 novembre 2000, à titre de réparation du tort moral, sous suite de frais et dépens. A l'appui de ses conclusions, le demandeur reproche à la cour cantonale d'avoir violé le droit fédéral, en particulier les
art. 42, 46 et 47 CO
.

Le défendeur conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilité. L'autorité cantonale a fait savoir qu'elle n'avait pas d'observation à formuler et qu'elle se référait aux considérants de la décision attaquée.

Par arrêt de ce jour, le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure où il était recevable, un recours de droit public que le demandeur a interjeté contre le même prononcé.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.

1.1 Interjeté par le demandeur, qui a été débouté de sa demande en paiement, et dirigé contre une décision finale rendue en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur (
art. 48 al. 1 OJ
) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse dépasse le seuil de 8000 fr. (
art. 46 OJ
), le présent recours est en principe recevable puisqu'il a été déposé en temps utile (
art. 54 OJ
en liaison avec l'
art. 34 al. 1 let. b OJ
) et dans les formes requises (
art. 55 OJ
). Demeure réservé l'examen de la recevabilité des moyens qui y sont soulevés.

1.2 Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral (
art. 43 al. 1 OJ
). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (
art. 43 al. 1 2
e phrase OJ), ni la violation du droit cantonal (
ATF 127 III 248
consid. 2c et les arrêts cités).

Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (
art. 63 al. 2 OJ
) ou qu'il faille compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, régulièrement allégués et clairement établis (
art. 64 OJ
;
ATF 130 III 102
consid. 2.2;
127 III 248
précité). Hormis ces exceptions que le recourant doit invoquer expressément, il ne peut être présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (
art. 55 al. 1 let
. c OJ).

Dans la mesure où les parties présentent certains faits qui ne figurent pas dans la décision attaquée, sans se prévaloir avec précision de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'en sera pas tenu compte.

2.

Le demandeur fait grief à l'instance cantonale d'avoir "violé les dispositions en matière de degré de la preuve", tant en ce qui concerne la survenance du tort moral que du dommage matériel. A son sens, les juges cantonaux ont appliqué, à tort, le premier alinéa de l'
art. 42 CO
, lors même qu'ils étaient tenus, dans le cas d'espèce, de faire application de son deuxième alinéa.

2.1 En vertu de l'
art. 42 al. 1 CO
, la preuve du dommage incombe au demandeur.

L'
art. 42 al. 2 CO
prévoit que, lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement, en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée.

Cette disposition tend à instaurer une preuve facilitée en faveur du lésé et s'applique en lien tant avec l'
art. 46 CO
qu'avec l'
art. 47 CO
relatif au tort moral (Franz Werro, Commentaire romand, n. 1 ad
art. 42 CO
). Elle ne libère cependant pas le lésé de la charge de fournir au juge, dans la mesure où c'est possible et où on peut l'attendre de lui, tous les éléments de fait constituant des indices de l'existence du dommage et permettant ou facilitant son estimation; elle n'accorde pas au lésé la faculté de formuler sans indications plus précises des prétentions en dommages-intérêts de n'importe quelle ampleur (
ATF 122 III 219
consid. 3a; arrêt 4C.255/1998 du 3 septembre 1999, SJ 2000 I p. 269, consid. 6c).

L'estimation du dommage d'après l'
art. 42 al. 2 CO
repose sur le pouvoir d'apprécier les faits; elle relève donc de la constatation des faits, laquelle ne peut être revue en instance de réforme (
ATF 129 III 135
consid. 4.2.1;
127 III 73
consid. 3c, 543 consid. 2b;
123 III 241
consid. 3a; arrêt 4C.59/1994 du 13 décembre 1994, Pra 84/1995 no 172 p. 548, consid. 3b). Seules constituent des questions de droit le point de savoir quel degré de vraisemblance la survenance du dommage doit atteindre pour justifier l'application de l'
art. 42 al. 2 CO
et si les faits allégués, en la forme prescrite et en temps utile, permettent de statuer sur la prétention en dommages-intérêts déduite en justice. Il n'en demeure pas moins que, dans la mesure où l'autorité cantonale, sur la base d'une appréciation des preuves et des circonstances concrètes, a admis ou nié que la vraisemblance de la survenance du préjudice confinait à la certitude, elle a posé une constatation de fait qui, sous réserve d'exceptions, est soustraite au contrôle de la juridiction fédérale de réforme (
ATF 131 III 360
consid. 5.1;
128 III 271
consid. 2b/aa;
126 III 388
consid. 8a;
122 III 219
consid. 3b).

2.2

2.2.1 En l'occurrence, la cour cantonale a, en relation avec la prétention en réparation du tort moral, retenu que la lésion corporelle subie par le demandeur lors de l'accident a nécessité trois interventions chirurgicales et entraîné une incapacité de travail, totale puis partielle, d'un peu plus de neuf mois. Elle a toutefois arrêté que le demandeur n'a pas allégué avoir subi des douleurs physiques particulièrement intenses, ni même fourni de précisions sur l'ampleur de ses souffrances morales et de ses angoisses. Par ailleurs, le demandeur n'a nullement prouvé avoir subi des séquelles durablement invalidantes, se contentant d'évoquer des douleurs provenant de "son nerf" et des souvenirs de l'accident surgissant lorsqu'il conduit son véhicule "le soir". L'instance cantonale a même précisé que le demandeur aurait eu la possibilité de déposer des moyens de preuve, tel qu'un avis médical, permettant d'établir l'existence et l'ampleur de ses souffrances. Elle a en outre indiqué qu'aucune allégation n'avait été avancée au sujet tant de la durée que du caractère éprouvant, voire fatigant, des trois hospitalisations subies, soulignant par ailleurs que le seul avis médical versé en cause paraissait faire état d'un processus de guérison se déroulant normalement.

Dans la mesure où le demandeur n'a pas allégué, et encore moins établi - même sous l'angle de la vraisemblance -, les éléments de faits que l'on pouvait attendre de lui pour fonder sa prétention, notamment l'existence de souffrances d'une gravité particulière ou une atteinte à la personnalité se manifestant par des incidences définitives sur son état de santé, on ne voit pas que l'on puisse reprocher à la cour cantonale de ne pas avoir fait application de l'
art. 42 al. 2 CO
. En effet, les juges cantonaux ont, sur la base d'une appréciation des preuves - non valablement remise en cause dans le cadre du recours de droit public, déposé parallèlement au présent recours -, refusé d'admettre les prétentions du demandeur en réparation du tort moral, faute d'éléments probants se rapportant à la survenance du préjudice. Par conséquent, les critiques formulées à ce propos ne sont pas recevables dans un recours en réforme.

2.2.2 En ce qui concerne le dommage matériel, la cour cantonale a également refusé de faire application de l'
art. 42 al. 2 CO
; elle n'a pas considéré comme établi l'existence et l'ampleur du dommage invoqué, soit le nombre de trajets aller-retour Vouvry-Monthey et le coût que ceux-ci ont occasionné au demandeur, précisant que l'établissement d'une telle preuve pouvait être raisonnablement exigé. Elle a noté que, même s'il apparaît que le demandeur a consulté le Dr Y.________ à douze reprises, elle ignorait le nombre de déplacements accompagnés du demandeur chez le docteur en question. La cour cantonale a également relevé qu'aucun élément du dossier ne permettait, d'une part, de retenir l'effet bénéfique des visites effectuées à l'hôpital par l'épouse du demandeur et, d'autre part, d'estimer le temps que celle-ci lui a effectivement consacré par le biais de soins à domicile. Sur le vu de ces constatations résultant d'une appréciation des preuves, qui a résisté au grief d'arbitraire soulevé dans le recours de droit public et qui, partant, lie la Cour de céans, il ne se justifie - à nouveau - pas d'entrer en matière sur le moyen soulevé par le demandeur.

3.

Le demandeur invoque une violation de l'
art. 47 CO
. A son sens, l'autorité cantonale a méconnu la notion de tort moral, en considérant que le demandeur n'avait pas subi de lésions revêtant une certaine gravité. Elle a ainsi nié l'existence de circonstances particulières autorisant, dans le cas d'espèce, l'octroi d'une indemnité pour tort moral.

3.1

3.1.1 En vertu de l'
art. 47 CO
, applicable par renvoi de l'
art. 62 al. 1 LCR
, le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à titre de réparation morale.

L'indemnité a pour but exclusif de compenser le préjudice que représente une atteinte au bien-être moral. Le principe d'une indemnisation du tort moral et l'ampleur de la réparation dépendent d'une manière décisive de la gravité de l'atteinte et de la possibilité d'adoucir de façon sensible, par le versement d'une somme d'argent, la douleur physique ou morale (
ATF 130 III 699
consid. 5.1;
129 IV 22
consid. 7.2;
125 III 412
consid. 2a;
123 III 306
consid. 9b;
118 II 404
consid. 3b/aa).

L'
art. 47 CO
demande au juge de tenir compte de "circonstances particulières" pour allouer une somme pour tort moral. Ces circonstances particulières doivent consister dans l'importance de l'atteinte à la personnalité du lésé, l'
art. 47 CO
étant un cas d'application de l'
art. 49 CO
. Les lésions corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante douleur physique ou morale ou avoir causé une atteinte durable à la santé. S'il s'agit d'une atteinte passagère, elle doit être grave, s'être accompagnée d'un risque de mort, d'une longue hospitalisation (Roland Brehm, Commentaire bernois, n. 28 ad
art. 47 CO
) ou de douleurs particulièrement intenses ou durables (Alfred Keller, Haftpflicht im Privatrecht, 2e éd., tome II, p. 132). Un bras ou une jambe cassés qui se guérissent rapidement et sans complication ne justifient par exemple aucune réparation morale (Brehm, op. cit., n. 29 ad
art. 47 CO
; Keller, op. cit., p. 132 s.). Parmi les autres circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'
art. 47 CO
, figurent aussi une longue période de souffrance et d'incapacité de travail, de même que les préjudices psychiques importants tel qu'un état post-traumatique conduisant à un changement durable de la personnalité (Franz Werro, op. cit., n. 7 ad
art. 47 CO
; Alexandre Guyaz, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, in: SJ 2003 II 1ss, p. 16; Roland Brehm, La réparation du dommage corporel en responsabilité civile [art. 45 à 47 CO], Berne 2002, n. 664 ss, p. 297 s. et n. 840 ss, p. 364 s.).

Statuant selon les règles du droit et de l'équité (
art. 4 CC
), le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation. Le Tribunal fédéral ne substitue qu'avec retenue sa propre appréciation à celle de la juridiction cantonale. Il n'intervient que si la décision s'écarte sans raison des règles établies par la doctrine et la jurisprudence en matière de libre appréciation, ou lorsqu'elle repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun rôle, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'éléments qui auraient absolument dû être pris en considération; en outre, il redresse un résultat manifestement injuste ou une iniquité choquante (
ATF 130 III 699
consid. 5.1;
125 III 269
consid. 2a;
123 III 306
consid. 9b;
123 III 10
consid. 4c/aa;
118 II 404
consid. 3b/bb).

3.1.2 Dire s'il y a eu dommage et quelle en est la quotité est une question de fait qui lie le Tribunal fédéral en instance de réforme (
ATF 130 III 145
consid. 6.2;
129 III 135
consid. 4.2.1). Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral n'intervient que si l'autorité cantonale a méconnu la notion juridique du dommage ou si elle a violé des principes juridiques relatifs au calcul du préjudice (
ATF 127 III 73
consid. 3c, 453 consid. 5c).

3.2 Dans le cas d'espèce, il ressort des faits constatés par la juridiction cantonale que le demandeur a subi une fracture ouverte de la jambe droite, qui a nécessité trois interventions chirurgicales et séjours hospitaliers, l'un d'eux étant intervenu peu avant les fêtes de Noël 2000. La lésion a provoqué une incapacité de travail totale de travail, jusqu'au 4 juin 2001, puis à raison d'un pourcentage de 50% jusqu'au 3 septembre 2001. A cette date, le demandeur a repris son activité professionnelle à plein temps.

Même s'il ne fait nul doute que le demandeur a subi une lésion corporelle, force est de constater que la cour cantonale, après avoir procédé à une appréciation des preuves, a arrêté que rien ne permettait de retenir que les souffrances, tant physiques que morales, du demandeur revêtaient ou étaient à même de revêtir une intensité particulière. En sus, il ne ressort pas du jugement entrepris que la lésion corporelle a eu des incidences définitives sur l'état de santé du demandeur. La lésion subie a certes nécessité, à trois reprises, l'hospitalisation de celui-ci. Toutefois, il y a lieu de relever que, lors même que le nombre de ces hospitalisations est non négligeable, l'on ignore tout de leur durée, ainsi que de leur éventuel caractère éprouvant. Bien plus, à la lecture du seul certificat médical versé en cause, il appert qu'aucune difficulté n'a été rencontrée lors du processus de guérison. En outre, même si le demandeur s'est trouvé en incapacité de travail durant quelque neuf mois, cette circonstance, bien que non anodine, est encore insuffisante en l'état, dès lors qu'il n'a pas été retenu qu'elle était accompagnée d'une longue période de souffrance. Enfin, il n'a pas été établi que les suites psychiques de l'accident, telles que décrites par le demandeur, dépassaient celles qui surviennent habituellement conséquemment à un tel événement et avaient conduit à un changement substantiel de la personnalité du demandeur.

Dès lors que l'octroi d'une indemnité pour tort moral ne serait pas à même, en l'état, de jouer le rôle guérisseur escompté, ce en l'absence, d'une part, de toute atteinte définitive à l'intégrité physique et psychique du demandeur et, d'autre part, d'importantes souffrances, ou troubles, de longue durée, les magistrats n'ont pas abusé, bien qu'il s'agisse d'un cas limite, de leur large pouvoir d'appréciation.

Partant, le grief soulevé est sans fondement.

4.

Le demandeur fait état d'une violation de l'
art. 46 CO
. De son point de vue, la cour cantonale a retenu, à tort, que les soins à domicile dispensés par son épouse ne relevaient pas du dommage subi des suites de l'accident.

4.1 En vertu de l'
art. 46 al. 1 CO
, applicable par renvoi de l'
art. 62 al. 1 LCR
, la victime de lésions corporelles a droit à la réparation du dommage qui résulte de son incapacité de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte portée à son avenir économique.

Les soins donnés à domicile par un proche ou un parent du lésé doivent être pris en considération s'ils sont indispensables. Dans l'hypothèse où il s'agit d'une libéralité, il faut présumer que celle-ci a pour bénéficiaire le lésé et non l'auteur du dommage (
ATF 97 II 259
consid. 3).

4.2 En l'occurrence, contrairement à ce que soutient le demandeur, l'autorité cantonale n'a pas retenu, même implicitement, que les soins à domicile dispensés par dame A.________ à son époux lors de sa convalescence ne relevaient pas du dommage subi des suites de l'accident. L'autorité a, par contre, relevé que le demandeur avait complètement échoué à prouver le dommage allégué, faute d'avoir apporté un quelconque élément probant permettant d'estimer le temps à lui consacré par son épouse. C'est ainsi sur la seule base de cette appréciation des preuves, qui lie le Tribunal fédéral en instance de réforme, que l'autorité cantonale a rejeté la prétention du demandeur, sans se prononcer sur la notion juridique du dommage. Par conséquent, le grief soulevé par le demandeur tombe à faux.

4.3 Le même résultat s'impose en ce qui concerne les frais de déplacement, puisque l'autorité cantonale a dénié l'existence d'un quelconque préjudice en lien avec ces frais, faute pour le demandeur de l'avoir établi à satisfaction.

4.4 Enfin, non seulement la critique relative au préjudice ménager n'est pas conforme aux réquisits légaux (
art. 90 al. 1 let. b OJ
), mais en plus elle s'en prend à une question relevant du droit cantonal de procédure, soustraite à la cognition du Tribunal fédéral saisi d'un recours en réforme. En effet, la prétention du demandeur a été écartée, à défaut d'allégation régulière au sens des art. 63 al. 1 et 66 du code de procédure civile valaisan (CPC/VS). En outre, l'admissibilité de conclusions modifiées ou augmentées en cours de procès relève exclusivement du droit cantonal (
ATF 128 III 212
consid. 3e).

5.

Pour les motifs sus-indiqués, le recours soumis à l'examen de la Cour de céans apparaît infondé sur les points où il est recevable. Il y a lieu, partant, de le rejeter dans la mesure de sa recevabilité.

6.

Compte tenu de l'issue du litige, le demandeur acquittera l'émolument judiciaire et les dépens à allouer au défendeur (
art. 159 al. 1 OJ
).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.

Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.

2.

Un émolument judiciaire de 2000 fr. est mis à la charge du recourant.

3.

Le recourant versera à l'intimé une indemnité de 2500 fr. à titre de dépens.

4.

Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la Ire Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.

Lausanne, le 18 janvier 2006

Au nom de la Ire Cour civile

du Tribunal fédéral suisse

Le président: La greffière: