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bger · 9C_291/2010 · 2010-05-26 · fr
Assurance-vieillesse et survivants,
Assurance-vieillesse et survivants


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


9C_291/2010

Arrêt du 26 mai 2010

IIe Cour de droit social

Composition

M. le Juge U. Meyer, Président.

Greffière: Mme Moser-Szeless.

Participants à la procédure

S.________,

recourant,

contre

Caisse cantonale genevoise de compensation, route de Chêne 54, 1208 Genève,

intimée.

Objet

Assurance-vieillesse et survivants,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 24 février 2010.

Vu:

le recours formé le 6 avril 2010 (timbre postal) par S.________ contre le jugement rendu le 24 février 2010 par le Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève dans une cause l'opposant à la Caisse cantonale genevoise de compensation,

les ordonnances du Tribunal fédéral des 7 avril et 6 mai 2010 par lesquelles deux délais successifs - le second échéant le 17 mai 2010 - ont été impartis à S.________ pour verser une avance de frais, avec l'avertissement qu'à défaut, le recours serait déclaré irrecevable,

l'acte daté du 13 mai 2010, dans lequel l'intéressé demande au Tribunal fédéral d'attendre pour le paiement de l'avance de frais, son avocat pouvant, le cas échéant, pourvoir au paiement requis une fois que sa demande d'assistance judiciaire présentée dans une procédure contre X.________ aura été acceptée,

considérant:

que le recourant n'a pas versé l'avance de frais dans les délais impartis,

que, comme il en a été averti par l'ordonnance du 6 mai 2010, le second délai arrivé à échéance le 17 mai 2010 n'était pas prolongeable, malgré sa demande du 13 mai 2010,

que cette requête ne contient en effet aucun motif suffisant qui justifierait une prolongation du délai au sens de l'
art. 47 al. 2 LTF
, ni, du reste, une demande d'assistance judiciaire pour la présente procédure,

que le recours doit dès lors être déclaré irrecevable, conformément à l'
art. 62 al. 3 LTF
et selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
,

qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2ème phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires,

par ces motifs, le Président prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 26 mai 2010

Au nom de la IIe Cour de droit social

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: La Greffière:

Meyer Moser-Szeless
bger · 8C_332/2010 · 2010-05-27 · fr
Aide sociale (condition procédurale),
Santé & sécurité sociale


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


8C_332/2010

Arrêt du 27 mai 2010

Ire Cour de droit social

Composition

M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique.

Greffier: M. Beauverd.

Participants à la procédure

G.________,

recourant,

contre

Centre social régional de Lausanne, 1000 Lausanne,

intimé.

Objet

Aide sociale (condition procédurale),

recours contre la décision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 22 mars 2010.

Considérant en fait et en droit:

que par écriture adressée au Tribunal fédéral le 21 avril 2010, G.________ a recouru contre une décision de radiation du rôle rendue par la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 mars 2010;

que selon l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
, le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière sur les recours manifestement irrecevables, ainsi que sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (
art. 42 al. 2 LTF
);

qu'il peut confier cette tâche à un autre juge (
art. 108 al. 2 LTF
);

que les mémoires doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve (
art. 42 al. 1 LTF
);

que les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit (art. 42 al. 2, première phrase LTF);

qu'en l'occurrence, l'acte de recours ne contient pas de conclusions ni de motivation satisfaisant à l'exigence posée à l'
art. 42 al. 2 LTF
;

qu'ainsi le recours doit être déclaré irrecevable;

qu'il y a lieu de renoncer à percevoir des frais judiciaires (
art. 66 al. 1, seconde phrase, LTF
),

par ces motifs, le Juge unique prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais de justice.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et au Service de prévoyance et d'aide sociales.

Lucerne, le 27 mai 2010

Au nom de la Ire Cour de droit social

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge unique: Le Greffier:

Frésard Beauverd
bger · 2C_464/2010 · 2010-05-27 · de
Passivrauchen,
Gesundheitswesen & soziale Sicherheit


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


2C_464/2010

Urteil vom 27. Mai 2010

II. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Zünd, Präsident,

Gerichtsschreiber Feller.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Eidgenossenschaft, Bundeskanzlei.

Gegenstand

Passivrauchen,

Beschwerde gegen das Bundesgesetz vom 3.Oktober 2008 zum Schutz vor Passivrauchen.

Nach Einsicht

in die Verfassungsbeschwerde von X.________ vom 25. Mai 2010 betreffend Gesetz zum Schutz vor Passivrauchen, womit geltend gemacht wird, dieses Gesetz verletze verschiedene Grundrechte, weshalb es "sofort aus dem Verkehr (zu) nehmen" sei,

in Erwägung,

dass die Beschwerde zwei am 1. Mai 2010 in Kraft getretene Erlasse zum Thema Passivrauchen erwähnt, womit das Bundesgesetz vom 3. Oktober 2008 zum Schutz vor Passivrauchen (SR 813.31) und die Verordnung vom 28. Oktober 2009 zum Schutz vor Passivrauchen (SR 813.311) gemeint sind,

dass das Bundesgericht gemäss
Art. 113 BGG
Verfassungsbeschwerden gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen beurteilt, soweit keine Beschwerde nach den Artikeln 72-89 zulässig ist,

dass es sodann gemäss
Art. 82 BGG
Beschwerden in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten gegen Entscheide in Angelegenheiten des öffentlichen Rechts (lit. a), gegen kantonale Erlasse (lit. b) sowie betreffend die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen sowie betreffend Volkswahlen und -abstimmungen (lit. c) beurteilt,

dass somit Bundesgesetze und Verordnungen des Bundesrats als solche weder mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten oder mit Verfassungsbeschwerde noch sonst mit einem Rechtsmittel beim Bundesgericht angefochten werden können,

dass sich mithin die Beschwerde vom 25. Mai 2010 als offensichtlich unzulässig erweist (
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
), weshalb darauf im vereinfachten Verfahren gemäss
Art. 108 BGG
nicht einzutreten ist,

dass die Gerichtskosten (
Art. 65 BGG
) dem Verfahrensausgang entsprechend dem Beschwerdeführer aufzuerlegen sind (Art. 66 Abs. 1 erster Satz BGG),

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer sowie der Bundeskanzlei schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 27. Mai 2010

Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Zünd Feller
bger · 5A_207/2010 · 2010-05-27 · fr
vente aux enchères forcées,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5A_207/2010

Arrêt du 27 mai 2010

IIe Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Hohl, Présidente.

Greffière: Mme de Poret.

Participants à la procédure

X.________,

recourant,

contre

1. Banque A.________,

2. Banque B.________,

3. C.________,

4. D.________,

5. E.________,

6. Etat du Valais,

7. Etat de Vaud,

8. Commune de F.________,

9. Confédération Suisse,

intimés,

Office des poursuites du district d'Entremont,

Objet

vente aux enchères forcées,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal

du canton du Valais, Autorité supérieure de surveillance en matière de LP, du 4 mars 2010.

Vu:

le "recours" interjeté par X.________ contre le jugement rendu le 4 mars 2010 par l'Autorité supérieure de surveillance en matière de LP du canton du Valais;

l'ordonnance de la Présidente de la IIe Cour de droit civil du 24 mars 2010 fixant au recourant un délai de 10 jours pour effectuer une avance de frais de 2'000 fr., conformément à l'
art. 62 LTF
;

l'ordonnance présidentielle du 28 avril 2010 lui accordant un délai supplémentaire (non susceptible de prolongation) de 10 jours pour payer cette avance, conformément à l'
art. 62 al. 3 LTF
;

l'avis de la Caisse du Tribunal fédéral du 26 mai 2010, constatant que l'avance de frais n'a été ni payée ni créditée sur son compte postal et qu'aucune attestation de débit d'un compte postal ou bancaire correspondant au montant exigé ne lui est parvenue jusqu'à ce jour;

considérant:

que l'avance de frais n'ayant pas été versée dans le délai imparti (
art. 48 al. 4 LTF
), le recours doit être déclaré irrecevable (
art. 62 al. 3 LTF
), aux frais de son auteur (
art. 66 al. 1 LTF
);

que la présente décision est du ressort du président de la cour (
art. 108 al. 1 let. a LTF
);

par ces motifs, la Présidente prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office des poursuites du district d'Entremont et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorité supérieure de surveillance en matière de LP.

Lausanne, le 27 mai 2010

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: La Greffière:

Hohl de Poret
bger · 6B_406/2010 · 2010-05-27 · de
Einfache Verletzung von Verkehrsregeln etc.,
Straftaten


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_406/2010

Urteil vom 27. Mai 2010

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Schneider, Einzelrichter,

Gerichtsschreiber Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8001 Zürich,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Strafkammer, vom 15. März 2010.

Der Einzelrichter zieht in Erwägung:

1.

Dem Beschwerdeführer wird vorgeworfen, er sei mit dem Motorrad zu schnell und ohne gültige Vignette auf der Autobahn gefahren. Im angefochtenen Entscheid wurde er mit Fr. 550.-- gebüsst. In seiner Eingabe vor Bundesgericht, die teilweise ungebührliche Bemerkungen enthält, macht er zur Sache, jedoch ohne nähere Begründung, nur geltend, es sei nicht erwiesen, mit welcher Geschwindigkeit er gefahren sei, zumal auch noch andere Motorradfahrer unterwegs gewesen seien. Die tatsächlichen Feststellungen des angefochtenen Entscheids können vor Bundesgericht indessen nur bemängelt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig im Sinne von
Art. 97 Abs. 1 BGG
bzw. willkürlich im Sinne von
Art. 9 BV
sind. Inwieweit diese Bedingung nach Auffassung des Beschwerdeführers erfüllt sein soll, muss in einer Beschwerde begründet werden (Art. 42 Abs. 2 bzw.
Art. 106 Abs. 2 BGG
). Eine reine Behauptung genügt den minimalen Begründungsanforderungen nicht. Auf die Beschwerde ist im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).

Demnach erkennt der Einzelrichter:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 27. Mai 2010

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Einzelrichter: Der Gerichtsschreiber:

Schneider Monn
bger · 4A_250/2010 · 2010-05-27 · fr
contrat de travail,
Droit des contrats


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


4A_250/2010

Ordonnance du 27 mai 2010

Ire Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Klett, Présidente.

Greffier: M. Huguenin.

Participants à la procédure

X.________, représenté par Me Claude Aberlé,

recourant,

contre

1. Y.________,

2. Caisse Z.________,

intimées.

Objet

contrat de travail,

recours contre l'arrêt de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève du 15 mars 2010.

Vu:

le recours déposé le 3 mai 2010 par X.________ contre l'arrêt de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève du 15 mars 2010;

les ordonnances présidentielles du 5 mai 2010 invitant les intimées à déposer des réponses éventuelles au recours jusqu'au 7 juin 2010;

la lettre du 20 mai 2010 par laquelle le mandataire du recourant déclare retirer le recours;

considérant:

qu'il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (
art. 32 al. 2 LTF
);

que le recourant supporte les frais judiciaires réduits (
art. 66 al. 2 et 3 LTF
);

par ces motifs, la Présidente ordonne:

1.

La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

2.

Les ordonnances présidentielles du 5 mai 2010 invitant les intimées à déposer des réponses éventuelles au recours jusqu'au 7 juin 2010 sont annulées.

3.

Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.

Il n'est pas alloué de dépens aux intimées.

5.

La présente ordonnance est communiquée aux parties et à la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève.

Lausanne, le 27 mai 2010

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Le Greffier:

Klett Huguenin
bger · 6B_328/2010 · 2010-05-27 · fr
Ordonnance de classement (vol),
Droit pénal (en général)


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_328/2010

Ordonnance du 27 mai 2010

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge Favre, Président.

Greffier: M. Oulevey.

Participants à la procédure

X.________,

recourante,

contre

Ministère public de l'État de Fribourg, case postale, 1700 Fribourg,

intimé.

Objet

Ordonnance de classement (vol),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Chambre pénale, du 14 avril 2010.

Considérant:

que, par lettre du 24 mai 2010, X.________ a déclaré retirer le recours qu'elle avait interjeté au Tribunal fédéral contre l'arrêt rendu le 14 avril 2010 par la Chambre pénale du Tribunal cantonal de l'État de Fribourg dans la cause 502 2010-161,

qu'il sied d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle (
art. 32 al. 2 LTF
), sans frais.

Par ces motifs, le Président ordonne:

1.

La cause est rayée du rôle.

2.

Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.

3.

La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal cantonal de l'État de Fribourg, Chambre pénale.

Lausanne, le 27 mai 2010

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier:

Favre Oulevey
bger · 8C_454/2010 · 2010-05-28 · de
Invalidenversicherung (Prozessvoraussetzung),
Invalidenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


8C_454/2010

Urteil vom 28. Mai 2010

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Ursprung, Präsident,

Gerichtsschreiber Grünvogel.

Verfahrensbeteiligte

L.________,

Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,

Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich

vom 22. März 2010.

Nach Einsicht

in die Eingabe vom 14. Mai 2010 (Poststempel) gegen den gemäss postamtlicher Bescheinigung am 25. März 2010 dem damaligen Rechtsvertreter von L.________ ausgehändigten Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 22. März 2010,

in Erwägung,

dass die Eingabe nicht innert der nach Art. 100 Abs. 1 BGG 30-tägigen, gemäss
Art. 44-48 BGG
am 10. Mai 2010 abgelaufenen Rechtsmittelfrist erfolgt ist,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
auf die überdies den inhaltlichen Mindestanforderungen an eine Beschwerdeschrift nach
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
nicht genügenden Eingabe nicht einzutreten ist und in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. Mai 2010

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Grünvogel
bger · 8C_423/2010 · 2010-05-28 · de
Unfallversicherung (Prozessvoraussetzung),
Unfallversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


8C_423/2010

Urteil vom 28. Mai 2010

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Ursprung, Präsident,

Gerichtsschreiber Batz.

Verfahrensbeteiligte

J.________,

vertreten durch Comité X.________

Beschwerdeführerin,

gegen

Allianz Suisse Versicherungen,

Hohlstrasse 552, 8048 Zürich,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt vom 4. März 2010.

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 11. Mai 2010 (Poststempel) gegen den Nichteintretensentscheid des Sozialversicherungsgerichts Basel-Stadt vom 4. März 2010,

in Erwägung,

dass ein Rechtsmittel gemäss
Art. 42 Abs. 1 BGG
unter anderem die Begehren und deren Begründung mit Angabe der Beweismittel enthalten muss, wobei im Rahmen der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt (
Art. 42 Abs. 2 BGG
); die Vorbringen müssen sachbezogen sein, damit aus der Beschwerdeschrift ersichtlich ist, in welchen Punkten und weshalb der angefochtene Entscheid beanstandet wird (vgl.
BGE 131 II 449
E. 1.3 S. 452;
123 V 335
E. 1 S. 337 f. mit weiteren Hinweisen),

dass nach der Rechtsprechung eine Beschwerdeschrift, welche sich bei der Anfechtung von vorinstanzlichen Nichteintretensentscheiden lediglich mit der materiellen Seite des Falles auseinandersetzt, keine sachbezogene Begründung aufweist und damit keine rechtsgenügliche Beschwerde darstellt (vgl.
BGE 123 V 335
;
118 Ib 134
; ARV 2002 Nr. 7 S. 61 E. 2; RKUV 1998 Nr. U 299 S. 337),

dass die Eingabe der Beschwerdeführerin vom 11. Mai 2010 den vorerwähnten Anforderungen mit Bezug auf ein rechtsgenügliches Begehren sowie eine sachbezogene Begründung offensichtlich nicht gerecht wird, wobei sich die Versicherte namentlich nicht in hinreichender Weise mit der prozessualen Erledigung durch die Vorinstanz auseinandersetzt und insbesondere nicht darlegt, weshalb das kantonale Gericht auf die Beschwerde hätte eintreten müssen und demzufolge der kantonale Nichteintretensentscheid zu Unrecht ergangen sein sollte,

dass demnach kein gültiges Rechtsmittel vorliegt,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht Basel-Stadt und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. Mai 2010

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Batz
bger · 6B_408/2010 · 2010-05-28 · de
Einstellungsverfügung,
Strafrecht (allgemein)


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_408/2010

Urteil vom 28. Mai 2010

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Schneider, Einzelrichter,

Gerichtsschreiber Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn, Franziskanerhof, Barfüssergasse 28, 4502 Solothurn,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Einstellungsverfügung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Beschwerdekammer, vom 12. April 2010.

Der Einzelrichter zieht in Erwägung:

1.

Der Beschwerdeführer wendet sich dagegen, dass eine Strafuntersuchung wegen mehrfacher falscher Anschuldigung eingestellt und im angefochtenen Entscheid eine dagegen gerichtete Beschwerde abgewiesen wurden. Die Rechtslage wurde ihm bereits mehrfach dargelegt (Urteile 6B_304/2009 vom 16. April 2009, 6B_773/2009 vom 13. Oktober 2009 und 6B_932/2009 vom 10. November 2009). Aus den dort genannten Gründen ist auch auf die vorliegende Beschwerde im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).

Demnach erkennt der Einzelrichter:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Beschwerdekammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 28. Mai 2010

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Einzelrichter: Der Gerichtsschreiber:

Schneider Monn
bger · 5A_350/2010 · 2010-05-28 · fr
avis de saisie,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5A_350/2010

Arrêt du 28 mai 2010

IIe Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Hohl, Présidente.

Greffière: Mme Aguet.

Participants à la procédure

X.________,

recourant,

contre

Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Genève, rue Ami-Lullin 4, 1207 Genève,

intimée,

Office des poursuites de Genève, rue du Stand 46, 1204 Genève.

Objet

avis de saisie,

recours contre la décision de la Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites

du canton de Genève du 29 avril 2010.

considérant:

que, par décision du 29 avril 2010, la Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Genève a déclaré irrecevable la plainte déposée par X.________ contre un avis de saisie, considérant que celui-là - qui n'a pas fait opposition au commandement de payer - ne se plaint pas de la violation d'une disposition propre à la législation sur l'exécution forcée, mais se borne à faire valoir qu'un tiers lui doit de l'argent et qu'il fait son possible pour payer la poursuivante;

que l'intéressé interjette un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cette décision;

qu'il requiert, en outre, le bénéfice de l'assistance judiciaire;

que l'argumentation présentée par le recourant est toutefois manifestement insuffisante au regard des exigences légales de motivation (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF;
ATF 133 IV 286
consid. 1.4 p. 287);

qu'il ne s'en prend pas aux considérants de la décision attaquée;

que, manifestement irrecevable, le présent recours doit être traité selon la procédure simplifiée prévue à l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
;

que, vu l'issue prévisible du recours, la requête d'assistance judiciaire doit être rejetée (
art. 64 al. 1 LTF
);

que les frais judiciaires incombent au recourant (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, la Présidente prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

3.

Les frais judiciaires, arrêtés à 200 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Office des poursuites de Genève et à la Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Genève.

Lausanne, le 28 mai 2010

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: La Greffière:

Hohl Aguet