bger · 4A_589/2009 · 2010-01-04 · fr
bail à loyer,
Droit des contrats


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


4A_589/2009

Arrêt du 4 janvier 2010

Présidente de la Ire Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Klett, présidente.

Greffier: M. Carruzzo.

Parties

X.________ SA,

recourante,

contre

Y.________ SA, intimée, représentée par Me Philippe Prost,

Objet

bail à loyer,

recours en matière civile contre l'arrêt rendu le 6 octobre 2009 par la Chambre d'appel en matière de baux et loyers du canton de Genève.

Considérant en fait et en droit:

1.

1.1 Par jugement du 14 août 2009, le Tribunal des baux et loyers du canton de Genève, après avoir déclaré irrecevable l'opposition formée par X.________ SA contre son jugement prononcé par défaut le 15 mai 2009 dans la cause divisant ladite société, locataire, d'avec Y.________ SA, bailleresse, a maintenu ce jugement, lequel condamnait la locataire à évacuer immédiatement divers locaux commerciaux et places de parc que la bailleresse avait mis à sa disposition à Carouge.

Saisie par X.________ SA, la Chambre d'appel en matière de baux et loyers du canton de Genève, statuant le 6 octobre 2009, a déclaré irrecevable l'appel interjeté par cette partie, faute d'une motivation suffisante. A titre subsidiaire, elle a exposé les raisons pour lesquelles cet appel était de toute façon voué à l'échec.

1.2 Le 23 novembre 2009, X.________ SA a formé un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Elle conclut à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision au sens des considérants de l'arrêt fédéral. A titre subsidiaire, la recourante demande à pouvoir prouver les faits allégués dans son mémoire.

L'intimée et la cour cantonale n'ont pas été invitées à déposer une réponse.

2.

L'arrêt attaqué est une décision finale (
art. 90 LTF
) rendue en matière civile (
art. 72 al. 1 LTF
) par une autorité cantonale de dernière instance (
art. 75 al. 1 LTF
) dans une affaire en matière de droit du bail à loyer dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. fixé à l'
art. 74 al. 1 let. a LTF
pour la recevabilité du recours en matière civile. Le recours a été interjeté par la partie qui a succombé dans sa conclusion tendant au rejet de la demande d'évacuation formée par la bailleresse (
art. 76 al. 1 LTF
). Il a été déposé dans le délai prévu par la loi (
art. 100 al. 1 LTF
).

3.

L'arrêt attaqué repose sur deux motivations: l'une, principale, par laquelle la cour cantonale a indiqué pour quelle raison l'appel qui lui était soumis devait être déclaré irrecevable, conformément à ce qu'énonce le dispositif de son arrêt; l'autre, subsidiaire, par laquelle les juges genevois ont exposé pourquoi ils n'auraient pu que rejeter l'appel, s'ils étaient entrés en matière. En pareil cas, le recourant doit, sous peine d'irrecevabilité, préciser en quoi chacune des motivations principale et subsidiaire viole le droit (
ATF 133 IV 119
consid. 6.3. p. 121). Or, en l'espèce, la recourante ne s'en prend qu'à la motivation subsidiaire de l'arrêt attaqué, laissant intact le motif principal qui étaie la décision d'irrecevabilité prise par la Chambre d'appel.

Le présent recours est, dès lors, manifestement irrecevable. Dans ces conditions, il y a lieu d'appliquer la procédure simplifiée prévue par l'
art. 108 al. 1 LTF
.

4.

Succombant, la recourante devra payer les frais de la procédure fédérale (
art. 66 al. 1 LTF
). En revanche, elle n'aura pas à verser des dépens à l'intimée, cette dernière n'ayant pas été invitée à déposer une réponse.

Par ces motifs, la Présidente de la Ire Cour de droit civil:

1.

N'entre pas en matière sur le recours.

2.

Met les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., à la charge de la recourante.

3.

Communique le présent arrêt aux parties et à la Chambre d'appel en matière de baux et loyers du canton de Genève.

Lausanne, le 4 janvier 2010

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Le Greffier:

Klett Carruzzo