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bger · 5A_230/2015 · 2015-03-23 · fr
curatelle (308 al. 2 CC),
Droit de la famille


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_230/2015

Arrêt du 23 mars 2015

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral von Werdt, Président.

Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure

A.________,

recourante,

contre

B.________, représenté par Me Freddy Rumo, avocat,

intimé,

Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz.

Objet

curatelle (308 al. 2 CC),

recours contre la décision de la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 10 mars 2015.

Considérant en fait et en droit :

1.

Par décision du 10 mars 2015, le Président de la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a déclaré irrecevable le recours formé le 6 février 2015 par A.________, contre la décision du 26 janvier 2015 de l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte instituant une curatelle au sens de l'
art. 308 al. 2 CC
en faveur de ses deux enfants nés en 2005 et 2009.

Dans sa motivation, l'autorité cantonale a relevé que le recours était dépourvu de toute motivation portant sur la décision rendue, la recourante n'exposant en particulier pas en quoi le premier juge aurait faussement appliqué le droit matériel ou constaté arbitrairement les faits. Elle ne remettait ni en cause l'institution d'une mesure de curatelle ni le choix de la personne du curateur.

2.

Par acte du 16 mars 2015, A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre cette décision.

3.

Dans la mesure où la recourante déclare "faire appel au jugement du 26 janvier 2015", son recours est dirigé contre la décision de première instance et doit être déclaré irrecevable faute de satisfaire aux exigences de l'
art. 75 al. 1 LTF
. Pour le surplus, elle déclare recourir afin qu'un suivi par les services sociaux soit instauré en faveur de ses enfants, de sorte qu'elle ne s'en prend de toute évidence pas valablement aux considérants de la décision entreprise et son recours doit également être déclaré irrecevable pour ce motif (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).

4.

En définitive, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. Au vu de la nature de la cause, il est renoncé à percevoir des frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
).

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, à l'Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz et à la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 23 mars 2015

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Hildbrand
bger · 6B_185/2015 · 2015-03-23 · fr
Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours,
Exécution des peines et des mesures


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_185/2015

Arrêt du 23 mars 2015

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge fédéral Denys, Président.

Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure

X.________,

recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,

intimé.

Objet

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 3 février 2015.

Considérant en fait et en droit :

1.

Par arrêt du 3 février 2015, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a pris acte du retrait du recours formé par X.________ contre le jugement du 27 novembre 2014 du Tribunal d'application des peines et des mesures lui refusant la libération conditionnelle et ordonnant son traitement institutionnel en milieu fermé, a rayé la cause du rôle et transmis la procédure à la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise pour raison de compétence. Se fondant sur un courrier du 28 janvier 2015 de A.________, défenseur d'office, la Chambre pénale de recours a retenu que X.________ ne contestait que la décision lui refusant la libération conditionnelle, question pour laquelle la Chambre pénale d'appel et de révision était seule compétente et auprès de laquelle il avait du reste annoncé appel. Le courrier précité valait par conséquent retrait du recours s'agissant du changement de sanction.

X.________, qui interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal, ne se détermine aucunement sur les considérations cantonales précitées dont il ne démontre pas en quoi elles seraient contraires au droit. En particulier, il ne conteste pas le contenu du courrier précité de son défenseur d'office indiquant qu'il ne s'opposait pas au changement de sanction. Cela étant, le présent mémoire ne répond pas aux exigences de motivation d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral prévues à l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, de sorte qu'il est irrecevable et peut être écarté en application de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
.

2.

L'arrêt est exceptionnellement rendu sans frais (
art. 66 al. 1 LTF
).

Par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.

Lausanne, le 23 mars 2015

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring
bger · 5A_498/2014 · 2015-03-23 · de
Pfändungsankündigung; Wiederherstellung von Fristen,
Schuldbetreibungs- und Konkursrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_498/2014

Verfügung vom 23. März 2015

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Escher, als Einzelrichterin,

Gerichtsschreiber Levante.

Verfahrensbeteiligte

1. A.A.________ sel.,

2. B.A.________,

beide vertreten durch Fürsprecher Dominik Gasser,

Beschwerdeführer,

gegen

1. C.________ AG,

2. D.________ AG,

3. E.________ AG,

4. F.________ AG,

5. G.________ AG,

6. H.________ AG,

alle vertreten durch Rechtsanwalt Mathias Ammann,

Beschwerdegegnerinnen,

Betreibungsamt Oberland, Dienststelle Oberland West.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Bern, Aufsichtsbehörde in Betreibungs- und Konkurssachen, vom 28. Mai 2014 (ABS 14 34).

Nach Einsicht

in den Entscheid (ABS 14 34) des Obergerichts des Kantons Bern, Aufsichtsbehörde über Schuldbetreibung und Konkurs, vom 28. Mai 2014, mit welchem die Beschwerde von A.A.________ gegen die Pfändungsankündigung in Betreibung Nr. xxx (Betreibungsamt Oberland, Dienststelle Oberland West) sowie das Gesuch um Wiederherstellung der Rechtsvorschlagsfrist abgewiesen wurden,

in die Beschwerde in Zivilsachen von A.A.________ und B.A.________ vom 13. Juni 2014,

in Erwägung,

dass das Verfahren nach dem Tod von Beschwerdeführers von Gesetzes wegen sistiert wurde,

dass der Rechtsvertreter der Beschwerdeführer am 15. Januar 2015 den Abschluss der Vereinbarung vom 23. Dezember 2014 zwischen der Beschwerdeführerin und den Beschwerdegegnerinnen mitgeteilt hat, wonach (gemäss Ziff. 3.3) die Beschwerdegegnerinnen die Betreibung zurückziehen, und die Parteien dem Bundesgericht für das gegenstandslos werdende Beschwerdeverfahren gemeinsam einen Antrag betreffend Kosten- und Entschädigungsfolgen stellen,

dass das Betreibungsamt am 19. März 2015 dem Bundesgericht mitgeteilt hat, die Betreibung Nr. xxx sei zurückgezogen worden,

dass mit dem gegenüber dem Betreibungsamt erklärten Rückzug der Betreibung (
BGE 83 III 7
S. 10) das Objekt - Pfändungsankündigung sowie Nichtwiederherstellung der Rechtsvorschlagsfrist - wegfällt, um das sich der Rechtsstreit dreht,

dass das Verfahren infolge Gegenstandslosigkeit abzuschreiben ist (
Art. 32 Abs. 2 BGG
),

dass - entsprechend dem gemeinsamen Antrag der Parteien - die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin auferlegt und die Parteikosten wettgeschlagen werden,

verfügt die Einzelrichterin:

1.

Die Sistierung des Verfahrens wird aufgehoben.

2.

Das Verfahren wird infolge Gegenstandslosigkeit abgeschrieben.

3.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

4.

Die Parteikosten werden wettgeschlagen.

5.

Diese Verfügung wird den Verfahrensbeteiligten und dem Obergericht des Kantons Bern, Aufsichtsbehörde in Betreibungs- und Konkurssachen, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 23. März 2015

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Einzelrichterin: Escher

Der Gerichtsschreiber: Levante
bger · 6B_280/2015 · 2015-03-23 · fr
Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours,
Procédure pénale


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_280/2015

Arrêt du 23 mars 2015

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge fédéral Denys, Président.

Greffière : Mme Gehring.

Participants à la procédure

X.________,

recourante,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,

intimé.

Objet

recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 6 février 2015.

Considérant en fait et en droit :

1.

Par arrêt du 6 février 2015, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a déclaré irrecevable, pour le motif que les sûretés requises n'avaient pas été versées dans le délai imparti, le recours de X.________ à l'encontre de l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 12 octobre 2014 sur sa plainte du 25 avril 2014.

2.

X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal.

2.1.
Aux termes de l'
art. 100 al. 1 LTF
, le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète. La recourante, qui a reçu notification de l'arrêt attaqué le mercredi 11 février 2015, disposait d'un délai pour recourir expirant le vendredi 13 mars 2015. Ses écritures postées le 14 mars 2015 l'ont été tardivement, de sorte qu'elles sont irrecevables.

2.2.
Dans ses autres mémoires postés les 26 février 2015 et 12 mars 2015, la recourante se borne à évoquer des questions de fond sans se déterminer sur le prononcé d'irrecevabilité de son recours cantonal. A défaut d'exposer en quoi l'irrecevabilité violerait le droit, ses écritures ne répondent pas aux exigences de motivation d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral prévues à l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, de sorte qu'elles sont irrecevables et peuvent être écartées en application de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
.

3.

L'arrêt est exceptionnellement rendu sans frais (
art. 66 al. 1 LTF
).

Par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.

Lausanne, le 23 mars 2015

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Gehring
bger · 4D_10/2015 · 2015-03-23 · de
Arbeitsvertrag,
Vertragsrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4D_10/2015

Urteil vom 23. März 2015

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Huguenin.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführerin,

gegen

B.________,

vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Kempf,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Arbeitsvertrag,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, vom 12. Dezember 2014.

In Erwägung,

dass das Bezirksgericht Uster die Beschwerdeführerin mit Urteil vom 6. Februar 2014 zur Zahlung von Fr. 9'625.-- nebst Zins an den Beschwerdegegner verpflichtete;

dass die Beschwerdeführerin Berufung beim Obergericht des Kantons Zürich erhob, das mit Urteil vom 12. Dezember 2014 die Verpflichtung der Beschwerdeführerin zur Zahlung von Fr. 9'625.-- nebst Zins bestätigte;

dass die Beschwerdeführerin das Urteil des Obergerichts mit Rechtsschrift vom 30. Januar 2015 beim Bundesgericht anfocht und um Gewährung der aufschiebenden Wirkung ersuchte;

dass der Beschwerdegegner mit Stellungnahme vom 17. März 2015 die Abweisung des Gesuchs um aufschiebende Wirkung beantragte;

dass eine Beschwerde in Zivilsachen im vorliegenden Fall nicht zulässig ist, weil der erforderliche Streitwert von Fr. 15'000.-- (
Art. 74 Abs. 1 lit. a BGG
) nicht erreicht wird und sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung im Sinne von
Art. 74 Abs. 2 lit. a BGG
stellt;

dass die Eingabe der Beschwerdeführerin unter diesen Umständen als subsidiäre Verfassungsbeschwerde im Sinne von
Art. 113 ff. BGG
zu behandeln ist;

dass mit einer solchen Beschwerde ausschliesslich die Verletzung von verfassungsmässigen Rechten gerügt werden kann (
Art. 116 BGG
);

dass in der Beschwerdeschrift dargelegt werden muss, welche verfassungsmässigen Rechte durch das kantonale Gericht verletzt worden sind, und solche Rügen unter Bezugnahme auf die Erwägungen des angefochtenen Entscheides zu begründen sind (Art. 106 Abs. 2 in Verbindung mit
Art. 117 BGG
);

dass die Rechtsschrift vom 30. Januar 2015 diese Begründungsanforderungen offensichtlich nicht erfüllt, weshalb auf die Beschwerde im Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
nicht einzutreten ist;

dass das Gesuch um aufschiebende Wirkung mit dem Entscheid in der Sache gegenstandslos wird;

dass die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen sind (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);

dass die Beschwerdeführerin zur Zahlung einer Parteientschädigung an den Beschwerdegegner zu verpflichten ist (
Art. 68 Abs. 2 BGG
);

erkennt die Präsidentin:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.

Die Beschwerdeführerin hat den Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 300.-- zu entschädigen.

4.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 23. März 2015

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Kiss

Der Gerichtsschreiber: Huguenin
bger · 9F_1/2015 · 2015-03-23 · de
Invalidenversicherung,
Invalidenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9F_1/2015

Urteil vom 23. März 2015

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,

Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Pfiffner,

Gerichtsschreiberin Dormann.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Gesuchsteller,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,

Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,

Gesuchsgegnerin.

Gegenstand

Invalidenversicherung,

Revisionsgesuch gegen das Urteil des

Schweizerischen Bundesgerichts 9C_506/2014

vom 10. November 2014.

Nach Einsicht

in das Revisionsgesuch vom 13. Januar 2015 (Poststempel) gegen das Urteil 9C_506/2014 des Schweizerischen Bundesgerichts vom 10. November 2014,

in die Verfügung vom 28. Januar 2015, mit welcher das Gesuch des A.________ um unentgeltliche Rechtspflege abgewiesen und er zur Bezahlung eines Kostenvorschusses innert 14 Tagen aufgefordert wurde,

in die Verfügung vom 26. Februar 2015, mit welcher A.________ zur Bezahlung eines Kostenvorschusses innert einer Nachfrist bis zum 9. März 2015 verpflichtet wurde, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde,

in die Eingaben des A.________ vom 28. Februar 2015 ("Beschwerde" gegen die Nichtgewährung der unentgeltlichen Rechtspflege und "eidesstattliche Erklärung") und in die E-Mail-Nachricht vom 9. März 2015,

in Erwägung,

dass weder das Gesetz ein Rechtsmittel gegen die in diesem Verfahren erlassenen Verfügungen zulässt, noch Veranlassung zu deren Wiedererwägung besteht (vgl.
Art. 32 Abs. 3 und
Art. 64 Abs. 3 BGG
; Heimgartner/Wiprächtiger, Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2. Aufl. 2011, N. 9 zu
Art. 61 BGG
),

dass somit eine "Sistierung" des Verfahrens nicht angezeigt und auf die teilweise ungebührlichen (vgl.
Art. 33 Abs. 1 und
Art. 42 Abs. 6 BGG
) Eingaben vom 28. Februar und 9. März 2015 (vgl. auch
Art. 42 Abs. 4 BGG
) nicht weiter einzugehen ist,

dass der Gesuchsteller den Vorschuss auch innerhalb der Nachfrist nicht geleistet hat,

dass deshalb gestützt auf
Art. 62 Abs. 3 BGG
auf das Revisionsgesuch nicht einzutreten ist,

dass in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt das Bundesgericht:

1.

Auf das Revisionsgesuch wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 23. März 2015

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Die Gerichtsschreiberin: Dormann
bger · 4A_76/2015 · 2015-03-23 · de
Mietvertrag,
Vertragsrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4A_76/2015

Urteil vom 23. März 2015

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Huguenin.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

B.________,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Mietvertrag,

Beschwerde gegen den Entscheid des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt, Ausschuss, vom 19. Dezember 2014.

In Erwägung,

dass der Beschwerdeführer den ihm auferlegten Kostenvorschuss auch innerhalb der mit Verfügung vom 24. Februar 2015 angesetzten Nachfrist nicht geleistet hat, weshalb gestützt auf
Art. 62 Abs. 3 BGG
und im Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist;

dass die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen sind (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);

erkennt die Präsidentin:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 200.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt, Ausschuss, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 23. März 2015

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Kiss

Der Gerichtsschreiber: Huguenin
bger · 1B_79/2015 · 2015-03-24 · de
Abweisung des Gesuchs um unentgeltliche Rechtspflege,
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

1B_79/2015

Urteil vom 24. März 2015

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,

Gerichtsschreiber Pfäffli.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Justizvollzug Kanton Zürich,

Rechtsdienst der Amtsleitung,

Feldstrasse 42, Postfach, 8090 Zürich.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid vom 11. März 2015 des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich, Präsident der 2. Abteilung.

In Erwägung,

dass A.________ in einem Beschwerdeverfahren vor dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich mit Verfügung vom 5. März 2015 zur Leistung eines Kostenvorschusses aufgefordert worden ist;

dass A.________ am 9. März 2015 um unentgeltliche Prozessführung und ev. auch um Beigabe eines unentgeltlichen Rechtsbeistandes ersucht hat;

dass das Verwaltungsgericht des Kantons Zürich das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege mit Verfügung vom 11. März 2015 abgewiesen und A.________ eine neue Frist zur Leistung des Kostenvorschusses unter Androhung des Nichteintretens auf die Beschwerde angesetzt hat;

dass A.________ dagegen mit Eingabe vom 13. März 2015 Beschwerde in Strafsachen erhoben hat;

dass nach
Art. 42 Abs. 2 BGG
in der Begründung einer Beschwerde in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt;

dass der Beschwerdeführer, der keinen zulässigen Beschwerdegrund nennt, nicht aufzuzeigen vermag, inwiefern die Begründung des Verwaltungsgerichts bzw. dessen Verfügung selbst rechts- bzw. verfassungswidrig sein soll;

dass die Beschwerde den gesetzlichen Formerfordernissen (
Art. 42 Abs. 2 und
Art. 106 Abs. 2 BGG
; vgl. in diesem Zusammenhang
BGE 136 I 49
E. 1.4.1 S. 53, 65 E. 1.3.1 S. 68 mit Hinweisen) offensichtlich nicht genügt, weshalb auf sie im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
nicht einzutreten ist;

dass auf eine Kostenauflage verzichtet werden kann (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Kosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, dem Justizvollzug Kanton Zürich und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, Präsident der 2. Abteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 24. März 2015

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Fonjallaz

Der Gerichtsschreiber: Pfäffli
bger · 5A_234/2015 · 2015-03-24 · fr
action en revendication,
Droits réels


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_234/2015

Arrêt du 24 mars 2015

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral von Werdt, Président.

Greffière : Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

B.________,

intimé.

Objet

action en revendication,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour d'appel civil, du 6 février 2015.

Considérant :

que, par arrêt du 6 février 2015, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a déclaré irrecevable le recours interjeté par le recourant contre une décision, rendue le 24 octobre 2014 par le Président du Tribunal civil de la Broye, décision admettant l'action en revendication déposée par l'intimé et condamnant le recourant à libérer les locaux objets de dite action;

que la cour cantonale a retenu qu'après avoir rejeté la demande d'assistance judiciaire formulée par le recourant, celui-ci avait été invité à verser l'avance de frais à deux reprises, qu'il ne s'en était cependant pas acquitté dans le délai supplémentaire imparti, de sorte que son recours était irrecevable (
art. 101 al. 3 CPC
);

que le présent recours, traité comme un recours en matière civile vu la valeur litigieuse implicite de 30'000 fr. (
art. 74 al. 1 let. b LTF
), ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation posées par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, le recourant ne s'en prenant nullement, selon ces exigences légales, aux considérants de l'arrêt querellé;

qu'une prolongation du délai de recours, ainsi que le réclame l'intéressé, est de surcroît inadmissible dès lors que le délai de recours au Tribunal fédéral est un délai légal, qui ne peut être prolongé (
art. 47 al. 1 LTF
);

que le recours doit en conséquence être déclaré manifestement irrecevable selon la procédure simplifiée prévue à l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
;

qu'en l'absence de toute chance de succès du recours, la requête d'assistance judiciaire avec nomination d'un avocat d'office formée par le recourant doit par ailleurs être rejetée (
art. 64 al. 1 LTF
) et les frais judiciaires mis à sa charge (
art. 66 al. 1 LTF
);

que, vu l'issue du recours, la requête d'effet suspensif devient enfin sans objet;

par ces motifs, le Président prononce :

1.

La requête de prolongation du délai de recours est rejetée.

2.

Le recours est irrecevable.

3.

La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

4.

Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont mis à la charge du recourant.

5.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour d'appel civil.

Lausanne, le 24 mars 2015

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : de Poret Bortolaso