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bger · 5A_722/2010 · 2010-12-02 · fr
prononcé de faillite,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5A_722/2010

Arrêt du 2 décembre 2010

IIe Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Hohl, Présidente.

Greffier: M. Fellay.

Participants à la procédure

A.________ SA,

recourante,

contre

1. B.________,

2. C.________,

tous deux représentés par Me Jean-Claude Morisod, avocat,

intimés.

Objet

prononcé de faillite,

recours contre l'arrêt de la IIe Cour d'appel civil

du Tribunal cantonal du canton de Fribourg

du 2 septembre 2010.

Vu:

l'ordonnance présidentielle du 18 octobre 2010 fixant à la recourante un délai au 8 novembre 2010 pour effectuer une avance de frais de 3'000 fr., conformément à l'
art. 62 LTF
;

l'ordonnance présidentielle du 10 novembre 2010 accordant à la recourante un délai supplémentaire de 10 jours pour payer l'avance de frais, conformément à l'
art. 62 al. 3 LTF
;

l'avis de la Caisse du Tribunal fédéral du 1er décembre 2010, constatant que l'avance de frais n'a été ni payée ni créditée sur son compte postal et qu'aucune attestation de débit d'un compte postal ou bancaire correspondant au montant exigé ne lui est parvenue jusqu'à ce jour;

considérant:

que l'avance de frais n'ayant pas été versée dans le délai imparti (
art. 48 al. 4 LTF
), le recours doit être déclaré irrecevable (
art. 62 al. 3 LTF
), aux frais de son auteur (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, vu l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
, la Présidente prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux participants à la procédure et à la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, ainsi qu'à l'Office cantonal des faillites, au Service du registre du commerce, à l'Office des poursuites et au Registre foncier de la Sarine.

Lausanne, le 2 décembre 2010

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Le Greffier:

Hohl Fellay
bger · 6B_1006/2010 · 2010-12-06 · de
Nichteintreten auf Strafanzeige,
Strafrecht (allgemein)


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_1006/2010

Urteil vom 6. Dezember 2010

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Favre, Präsident,

Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführerin,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8001 Zürich,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Nichteintreten auf Strafanzeige,

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 22. November 2010.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Die Beschwerdeführerin wirft einem Zahnarzt vor, er habe ihr zwei gesunde Zähne angebohrt und darin ein Amalgamimplantat eingesetzt, was verboten sei. Auf ihre Strafanzeige wurde mit der Begründung nicht eingetreten, dass ein Zahnarzt des von ihr genannten Namens in Zürich nicht existiere und Amalgamfüllungen für Zähne nach wie vor erlaubt seien. Mit diesen Argumenten befasst sich die Beschwerdeführerin vor Bundesgericht nicht. Auf die Beschwerde, die den Begründungsanforderungen von
Art. 42 Abs. 2 BGG
nicht genügt, ist im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Wie die Vorinstanz kann auch das Bundesgericht auf eine Kostenauflage verzichten.

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 6. Dezember 2010

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Favre C. Monn
bger · 6B_826/2010 · 2010-12-06 · fr
Violation simple des règles de la circulation routière,
Infractions


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_826/2010

Arrêt du 6 décembre 2010

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge Favre, Président.

Greffière: Mme Gehring.

Participants à la procédure

X.________,

recourant,

contre

Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1014 Lausanne,

intimé.

Objet

recours contre le prononcé du Tribunal d'arrondissement de Lausanne du 23 août 2010.

Considérant en fait et en droit:

1.

1.1 La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit avancer les frais présumés de la procédure (
art. 62 al. 1 LTF
). Si elle ne verse pas l'avance requise dans le délai supplémentaire qui lui est fixé à cet effet après un premier non paiement, son recours est irrecevable (
art. 62 al. 3 LTF
).

1.2 X.________ a déposé un recours en matière pénale contre un prononcé, daté du 23 août 2010, du Tribunal d'arrondissement de Lausanne. Invité une première fois à verser une avance de frais de 2000 francs, il ne s'est pas exécuté. Par ordonnance du 2 novembre 2010, le président de la cour de céans lui a imparti, pour ce faire, un délai supplémentaire au 22 novembre 2010, avec l'indication que si la partie donne un ordre de paiement, "il lui appartient d'adresser à la Caisse du Tribunal ... une attestation ... démontrant que le montant exigé a été débité du compte postal ou bancaire dans ce délai. Si cette attestation fait défaut et si l'avance de frais n'est pas créditée dans le délai supplémentaire sur le compte de la Caisse du Tribunal, celui-ci déclare le recours irrecevable faute de preuve du versement en temps utile de la garantie demandée (
art. 62 al. 3 LTF
)".

1.3 Par courrier reçu le 1er décembre 2010, X.________ a produit l'attestation d'un ordre de bonification, donné le 22 novembre 2010 avec la mention "Valeur" au 23 novembre 2010, d'un montant de 2000 francs en faveur du Tribunal fédéral. Créditée sur le compte de la Caisse du Tribunal le 23 novembre 2010, la garantie demandée n'a pas été versée dans le délai supplémentaire imparti jusqu'au 22 novembre 2010, de sorte que le recours doit être déclaré irrecevable, partant écarté en application de l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
.

2.

Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (
art. 64 al. 1 LTF
).

Par ces motifs, le Président prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal d'arrondissement de Lausanne.

Lausanne, le 6 décembre 2010

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: La Greffière:

Favre Gehring
bger · 5A_788/2010 · 2010-12-06 · fr
prononcé de faillite,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5A_788/2010

Arrêt du 6 décembre 2010

IIe Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Hohl, Présidente.

Greffier: M. Fellay.

Participants à la procédure

A.________,

recourante,

contre

B.________,

intimé,

Office des faillites du canton de Neuchâtel, rue de l'Epervier 4, 2053 Cernier.

Objet

prononcé de faillite,

recours contre l'arrêt de la Ie Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 6 octobre 2010.

Considérant:

que l'arrêt attaqué rejette, dans la mesure de sa recevabilité, un recours formé par A.________ contre le prononcé de sa faillite, en date du 29 juin 2010, par le président du Tribunal civil du district du Val-de-Travers;

qu'il retient - premièrement, qu'il n'existait pas, à la date dudit prononcé, de circonstances permettant de rejeter la requête de faillite ou d'ajourner la faillite selon les art. 172 à 173a LP,

- deuxièmement, que la faillie ne peut se prévaloir sur la base de l'
art. 174 al. 1 LP
, faute d'en avoir fait la démonstration, du fait qu'un accord aurait été trouvé avec le créancier avant le jugement de première instance quant au règlement de la dette par compensation avec la valeur d'une Ford Mondeo,

- troisièmement, que l'une des deux conditions cumulatives prévues par l'
art. 174 al. 2 LP
n'est pas réalisée, à savoir l'établissement par titre que, depuis le jugement de faillite, la dette (avec intérêts et frais), a été payée (ch. 1), que la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier (ch. 2) ou encore que celui-ci a retiré sa réquisition de faillite (ch. 3);

que dans son recours au Tribunal fédéral du 5 octobre 2010, la faillie ne s'en prend pas, de manière compréhensible, aux considérants de la cour cantonale et ne démontre donc pas en quoi la décision de cette autorité serait contraire au droit ou à la Constitution;

qu'ainsi, faute de contenir une motivation répondant aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, le recours doit être déclaré irrecevable en procédure simplifiée selon l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
, aux frais de son auteur (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, la Présidente prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux participants à la procédure et à la Ie Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel, ainsi qu'à l'Office des poursuites à La Chaux-de-Fonds, à l'Office du registre foncier de l'arrondissement du Littoral et du Val-de-Travers, à l'Office du registre foncier de l'arrondissement des Montagnes et du Val-de-Ruz, au Registre du commerce et à la Caisse cantonale neuchâteloise d'assurance-chômage.

Lausanne, le 6 décembre 2010

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Le Greffier:

Hohl Fellay
bger · 8C_998/2010 · 2010-12-07 · de
Invalidenversicherung (Prozessvoraussetzung),
Invalidenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

8C_998/2010 {T 0/2}

Urteil vom 7. Dezember 2010

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Ursprung, Präsident,

Gerichtsschreiber Grünvogel.

Verfahrensbeteiligte

S.________,

Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle für Versicherte im Ausland,

avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genf,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid des Bundesverwaltungsgerichts

vom 4. Oktober 2010.

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 26. November 2010 gegen den Entscheid des Bundesverwaltungsgerichts vom 4. Oktober 2010, mit welchem im Sinne einer teilweisen Gutheissung die angefochtene Verfügung der IV-Stelle vom 12. März 2010 aufgehoben und die Sache zur Vornahme der erforderlichen weiteren ärztlichen Abklärung an die Verwaltung zurückgewiesen wurde,

in Erwägung,

dass es sich beim angefochtenen Rückweisungsentscheid um einen Zwischenentscheid im Sinne von
Art. 93 BGG
handelt (
BGE 133 V 477
E. 4.2 und 4.3 S. 481 f.;
133 V 645
E. 2.1 S. 647; zum hier nicht gegebenen Ausnahmefall, dass ein Rückweisungsentscheid als Endentscheid zu qualifizieren ist, siehe SVR 2008 IV Nr. 39 S. 131, 9C_684/2007, E. 1.1),

dass die Zulässigkeit der Beschwerde somit alternativ voraussetzt, dass der Entscheid einen nicht wieder gutzumachenden Nachteil bewirken kann (
Art. 93 Abs. 1 lit. a BGG
), oder dass die Gutheissung der Beschwerde sofort einen Endentscheid herbeiführen und damit einen bedeutenden Aufwand an Zeit und Kosten für ein weitläufiges Beweisverfahren ersparen würde (
Art. 93 Abs. 1 lit. b BGG
),

dass die Beschwerdeführerin nicht dartut, inwiefern ihr durch den Rückweisungsentscheid des kantonalen Gerichts ein nicht wieder gutzumachender Nachteil droht (vgl. dazu auch
BGE 133 V 477
E. 5.2 und 5.2.2 S. 483) oder ein bedeutender Aufwand an Zeit und Kosten erspart werden könnte (zum Erfordernis der rechtsgenüglichen Begründung vgl.
Art. 42 Abs. 2 Satz 1 BGG
),

dass auch nicht ersichtlich ist, inwiefern eine der beiden Tatbestandsvoraussetzungen gemäss
Art. 93 Abs. 1 BGG
erfüllt sein könnte,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und auf die Erhebung von Kosten verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Bundesverwaltungsgericht und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 7. Dezember 2010

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Grünvogel
bger · 9C_799/2010 · 2010-12-07 · de
Ergänzungsleistung zur AHV/IV,
Ergänzungsleistung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


9C_799/2010

Urteil vom 7. Dezember 2010

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter U. Meyer, Präsident,

Gerichtsschreiber R. Widmer.

Verfahrensbeteiligte

M.________,

vertreten durch Rechtsanwalt Roger Lippuner,

Beschwerdeführer,

gegen

Sozialversicherungsanstalt des Kantons St. Gallen, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Ergänzungsleistung zur AHV/IV,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 26. August 2010.

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 23. September 2010 (Poststempel) gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 26. August 2010,

in die Verfügung vom 19. Oktober 2010, mit welcher das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege abgewiesen und M.________ eine Frist von 14 Tagen zur Bezahlung eines Kostenvorschusses angesetzt wurde, welchen der Versicherte in der Folge nicht leistete,

in die Verfügung vom 16. November 2010, mit welcher M.________ zur Bezahlung eines Kostenvorschusses innert einer Nachfrist bis zum 26. November 2010 verpflichtet wurde, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde,

in Erwägung,

dass der Beschwerdeführer den Vorschuss auch innerhalb der Nachfrist nicht geleistet hat,

dass deshalb gestützt auf
Art. 62 Abs. 3 BGG
im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 7. Dezember 2010

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Meyer Widmer
bger · 1F_24/2010 · 2010-12-07 · de
Revisionsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen Bundesgerichts 1C_255/2010 vom 15. Oktober 2010.
Strassenbau und Strassenverkehr


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


1F_24/2010

Urteil vom 7. Dezember 2010

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Féraud, Präsident,

Gerichtsschreiber Pfäffli.

Verfahrensbeteiligte

X.________, Gesuchsteller,

gegen

Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt des

Kantons Bern, Schermenweg 5, Postfach, 3001 Bern,

Rekurskommission des Kantons Bern für Massnahmen gegenüber Fahrzeugführern,

Kramgasse 20, Postfach, 3000 Bern 8.

Gegenstand

In Erwägungen:

dass das Bundesgericht mit Urteil vom 15. Oktober 2010 mangels einer genügenden Begründung im Sinne von
Art. 42 Abs. 2 BGG
auf eine Beschwerde von X.________ nicht eingetreten ist (1C_255/2010);

dass X.________ mit Eingaben vom 4. und 8. November 2010 um Revision des bundesgerichtlichen Urteils vom 15. Oktober 2010 ersucht hat;

dass die Aufhebung oder Abänderung eines wie hier in Rechtskraft erwachsenen Bundesgerichtsurteils nur bei Vorliegen eines Revisionsgrundes gemäss
Art. 121 ff. BGG
möglich ist;

dass der Gesuchsteller nicht darlegt, inwiefern der bundesgerichtliche Nichteintretensentscheid an einem Revisionsgrund leiden sollte;

dass blosse Kritik an der rechtlichen Würdigung im Revisionsverfahren nicht zu hören ist;

dass ohne Schriftenwechsel (
Art. 127 BGG
) auf das Revisionsgesuch nicht einzutreten ist;

dass dem Ausgang des Verfahrens entsprechend die bundesgerichtlichen Kosten dem Gesuchsteller aufzuerlegen sind (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.

Auf das Revisionsgesuch wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Gesuchsteller auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird dem Gesuchsteller, dem Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt des Kantons Bern und der Rekurskommission des Kantons Bern für Massnahmen gegenüber Fahrzeugführern schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 7. Dezember 2010

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Féraud Pfäffli
bger · 6B_1026/2010 · 2010-12-07 · de
Einstellungsverfügung (Verleumdung),
Strafrecht (allgemein)


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_1026/2010

Urteil vom 7. Dezember 2010

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Favre, Präsident,

Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn, Franziskanerhof, Barfüssergasse 28, 4502 Solothurn,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Einstellungsverfügung (Verleumdung),

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Solothurn, Beschwerdekammer, vom 22. Oktober 2010.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Eine Beschwerde ans Bundesgericht ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung des angefochtenen Entscheids einzureichen (
Art. 100 Abs. 1 BGG
). Der angefochtene Entscheid wurde dem Beschwerdeführer am 2. November 2010 zugestellt. Die Beschwerde hätte daher, um rechtzeitig zu sein, spätestens am 2. Dezember 2010 eingereicht werden müssen. Sie datiert zwar vom 1. Dezember 2010, wurde indessen gemäss Poststempel erst am 3. Dezember 2010 auf die Post gegeben. Sie ist verspätet. Darauf ist im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Beschwerdekammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 7. Dezember 2010

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Favre C. Monn
bger · 6B_1016/2010 · 2010-12-07 · de
Eröffnung einer Untersuchung gegen Behördenmitglieder und Beamte,
Straftaten


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_1016/2010

Urteil vom 7. Dezember 2010

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Favre, Präsident,

Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8001 Zürich,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts

des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 23. November 2010.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Der Beschwerdeführer reicht einen Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich vom 23. November 2010 ein und beantragt, das "Schreiben" des Obergerichts zu "überprüfen". Die Eingabe ist als Beschwerde in Strafsachen entgegenzunehmen.

2.

Im angefochtenen Entscheid wurde auf einen Rekurs des Beschwerdeführers nicht eingetreten, weil die Eingabe den Begründungsanforderungen nicht genügte. Vor Bundesgericht befasst sich der Beschwerdeführer mit den Begründungsanforderungen des kantonalen Rekurses nicht. Auf die Beschwerde, die sich auf Vorwürfe speziell gegen die Behörden und die Justiz von Zürich beschränkt, ist im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

3.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
). Am Ende der Beschwerde findet sich ein Hinweis aufs Armenrecht. Dieser Hinweis kann als Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege entgegengenommen werden. Dieses ist indessen in Anwendung von
Art. 64 BGG
abzuweisen, weil die Rechtsbegehren aussichtslos erschienen. Der finanziellen Lage des Beschwerdeführers ist bei der Bemessung der Gerichtsgebühr Rechnung zu tragen (
Art. 65 Abs. 2 BGG
).

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 7. Dezember 2010

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Favre C. Monn
bger · 8C_1000/2010 · 2010-12-08 · de
Arbeitslosenversicherung (Prozessvoraussetzung),
Arbeitslosenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


8C_1000/2010

Urteil vom 8. Dezember 2010

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Ursprung, Präsident,

Gerichtsschreiber Grünvogel.

Verfahrensbeteiligte

G.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Arbeitslosenkasse des Kantons Zug, Industriestrasse 24, 6300 Zug,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug

vom 28. Oktober 2010.

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 5. Dezember 2010 (Poststempel) gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug, Sozialversicherungsrechtliche Kammer, vom 28. Oktober 2010,

in Erwägung,

dass ein Rechtsmittel gemäss
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,

dass wenn der angefochtene Entscheid auf mehreren Begründungen beruht, die je für sich selbstständig das Ergebnis des angefochtenen Entscheids rechtfertigen, in der Beschwerde aufzuzeigen ist, inwiefern diese Begründungen Recht verletzen, ansonsten der Begründungspflicht nach
Art. 42 Abs. 2 BGG
nicht Genüge getan ist (
BGE 133 IV 119
E. 6.3 S. 120 f. mit Hinweisen),

dass die Vorinstanz die Verweigerung der Insolvenzentschädigung in Anwendung von
Art. 51 Abs. 2 AVIG
vorab mit der für im Handelsregister eingetragene geschäftsführende Gesellschafter einer GmbH vom Gesetzes wegen (Art. 810 f. OR) zwingend vorgegebenen massgeblichen Einflussmöglichkeit auf die Entscheidungsbefugnis begründet hat (E. 2.2 f. und E. 3.2 am Anfang),

dass es weiter festgehalten hat, auch in tatsächlicher Hinsicht habe der Beschwerdeführer in concreto über die für eine arbeitgeberähnliche Funktion typischen massgeblichen Einflussmöglichkeiten auf die Firmengeschicke verfügt,

dass der Beschwerdeführer in keiner Weise darlegt, inwiefern die von der Vorinstanz zur Leistungsverweigerung angeführte gesetzgeberische Konzeption Recht verletzt und statt dessen einzig seine Sicht der zum Konkurs der Firma führenden Gründe anführt,

dass dergestalt die Beschwerde offensichtlich keine hinreichende Begründung aufweist,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist,

dass auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug, Sozialversicherungsrechtliche Kammer, dem Staatssekretariat für Wirtschaft und dem Amt für Wirtschaft und Arbeit, Zug, schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. Dezember 2010

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Grünvogel