bger · 6B 357/2021 · 2021-07-20 · fr

Ordonnance de classement (abus de droit et faux, etc.); irrecevabilité du recours en matière pénale | Procédure pénale

Bundesgericht I. Strafrechtliche Abteilung 20.07.2021 6B 357/2021 (6B_357/2021)
Tribunal fédéral Ire Cour de droit pénal 20.07.2021 6B 357/2021 (6B_357/2021)
Tribunale federale I Corte di diritto penale 20.07.2021 6B 357/2021 (6B_357/2021)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_357/2021
Arrêt du 20 juillet 2021
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Denys, Juge présidant.
Greffier : M. Dyens.
Participants à la procédure
A.________,
recourant,
contre
Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
intimé.
Objet
Ordonnance de classement (abus de droit et faux, etc.); irrecevabilité du recours en matière pénale,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 8 janvier 2021 (n° 20 PE20.015699-RMG).
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt du 8 janvier 2021, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par A.________ contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne le 28 septembre 2020. Dite ordonnance faisait suite à la plainte pénale déposée le 14 septembre précédent par le prénommé à l'encontre de B.________, C.________, D.________ et E.________, présidente, respectivement directeurs de B.________, pour "trafic d'influence, obstruction à la justice, association de malfaiteurs, abus de droit et faux et usage de faux".
En substance, la cour cantonale a considéré que l'appréciation du ministère public, pour lequel les faits dénoncés n'étaient constitutifs d'aucune infraction pénale, ne prêtait pas le flanc à la critique et devait être confirmée.
A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité.
2.
2.1.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des
art. 41 ss CO
.
En vertu de l'
art. 42 al. 1 LTF
, il incombe à la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf.
art. 119 al. 2 let. b CPP
), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf.
art. 320 al. 3 CPP
). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (
ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4).
En l'espèce, le mémoire du recourant ne comporte aucune indication quant aux conclusions civiles qu'il entend déduire des infractions dénoncées. Il ne répond dès lors pas aux exigences susmentionnées, si bien que le recourant n'a pas qualité pour recourir sur le fond, sous l'angle de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF.
2.2.
L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, le recourant ne soulevant aucun grief quant à son droit de porter plainte.
2.3.
Indépendamment des conditions posées par l'
art. 81 al. 1 LTF
, la partie plaignante est habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (
ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 5).
Le mémoire de recours ne comporte aucun grief de cette nature. Le recourant n'a pas donc pas non plus qualité pour recourir sous cet angle.
3.
Faute de satisfaire aux conditions de recevabilité d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral (art. 42 al. 1 et 2 et 106 al. 2 LTF), le recours doit être écarté en application de l'
art. 108 al. 1 let. a et b LTF
. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (cf. art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Par ces motifs, le Juge présidant prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.
Lausanne, le 20 juillet 2021
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Juge présidant : Denys
Le Greffier : Dyens