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bger · 5A_875/2016 · 2016-11-24 · fr
exception de non-retour à meilleure fortune,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_875/2016

Arrêt du 24 novembre 2016

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral von Werdt, Président.

Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

B.________ AG,

intimée.

Objet

recours contre l'arrêt de la Vice-Présidente de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 septembre 2016.

Considérant en fait et en droit :

1.

Par arrêt du 28 septembre 2016, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a déclaré irrecevable le recours interjeté le 21 septembre 2016 par A.________ contre le prononcé du 3 mai 2016 du Juge de paix du district de la Broye-Vully, dont les motifs ont été adressés aux parties le 13 septembre 2016, déclarant irrecevable l'exception de non-retour à meilleure fortune soulevée par A.________ en opposition au commandement de payer, poursuite n° xxxxx, qui lui a été notifié par l'Office des poursuites de la Broye-Vully à l'instance de B.________ AG.

Dans sa motivation, la cour cantonale a relevé que la décision du juge portant sur l'opposition du débiteur qui conteste son retour à meilleure fortune n'est sujette à aucun recours (
art. 265a al. 1 LP
), à moins qu'il ne conteste la seule question des frais qui ont été mis à sa charge (
art. 110 CPC
). En l'occurrence, elle a constaté que le recours ne portait pas sur la question des frais, de sorte qu'elle l'a déclaré irrecevable.

2.

Par acte du 19 octobre 2016, A.________ interjette un recours au Tribunal fédéral contre cet arrêt qu'il y a lieu de traiter comme un recours en matière civile eu égard à la nature de la cause (
art. 72 al. 1 let. a LTF
) et à la valeur litigieuse supérieure à 30'000 fr. (
art. 74 al. 1 let. b LTF
).

3.

Dans des écritures qui ne contiennent aucune conclusion, le recourant se contente de contester être revenu à meilleure fortune. Le recours ne satisfait donc manifestement pas aux exigences posées par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF dans la mesure où le recourant ne s'en prend pas aux motifs qui ont conduit à l'irrecevabilité de son recours devant l'instance précédente. Celui-ci doit donc être déclaré irrecevable pour ce motif.

4.

En définitive, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge du recourant qui succombe en application de l'
art. 66 al. 1 LTF
.

Par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Vice-Présidente de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 novembre 2016

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Hildbrand
bger · 9C_534/2016 · 2016-11-28 · de
Invalidenversicherung,
Invalidenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9C_534/2016

Verfügung vom 28. November 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Moser-Szeless, als Einzelrichterin,

Gerichtsschreiber Grünenfelder.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

vertreten durch Advokat Dr. Yves Waldmann,

Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Basel-Stadt,

Lange Gasse 7, 4052 Basel,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 8. März 2016.

Nach Einsicht

in das Schreiben vom 21. November 2016, worin A.________ die Beschwerde vom 23. August 2016 (Poststempel) gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 8. März 2016 zurückzieht,

in Erwägung,

dass die Beschwerde gemäss
Art. 71 BGG
in Verbindung mit
Art. 73 Abs. 1 BZP
im Verfahren nach
Art. 32 Abs. 2 BGG
abzuschreiben ist,

dass in Anwendung von
Art. 66 Abs. 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

verfügt die Einzelrichterin:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. November 2016

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Einzelrichterin: Moser-Szeless

Der Gerichtsschreiber: Grünenfelder
bger · 9C_703/2016 · 2016-11-28 · fr
Assurance-maladie (condition de recevabilité),
Assurance-maladie


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9C_703/2016

Arrêt du 28 novembre 2016

IIe Cour de droit social

Composition

M. le Juge fédéral Meyer, en qualité de juge unique.

Greffière : Mme Flury.

Participants à la procédure

A.________,

recourante,

contre

Assura-Basis SA,

Avenue Charles-Ferdinand-Ramuz 70, 1009 Pully,

intimée.

Objet

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 17 octobre 2016.

Vu :

le recours du 20 octobre 2016 (timbre postal) déposé par A.________ contre le jugement de la juge unique du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 17 octobre 2016, concernant le paiement des factures des 1

er
et 8 septembre 2015, 8 et 30 décembre 2015 ainsi que du 24 février 2016, relatives à la participation aux frais médicaux,

considérant :

qu'aux termes de l'
art. 42 LTF
, le recours doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve (al. 1) et exposer succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit (al. 2),

qu'en l'espèce, si on peut déduire de l'écriture de la recourante qu'elle entend recourir contre le jugement cantonal, le recours ne contient cependant formellement aucune conclusion,

que pour toute motivation, la recourante se limite à évoquer sa situation financière difficile (paiement de cotisations et participation de 10 % aux médicaments alors qu'elle ne perçoit qu'une petite rente d'invalidité) ainsi que sa demande d'arrangements de paiements,

qu'une telle argumentation ne permet pas d'établir en quoi le jugement attaqué serait contraire au droit ni en quoi les constatations du tribunal cantonal seraient manifestement inexactes (ou arbitraires, cf.
ATF 134 V 53
consid. 4.3 p. 62) au sens de l'
art. 97 al. 1 LTF
,

que, partant, le recours ne répond manifestement pas aux exigences de l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
et doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al.1 let. b et al. 2 LTF
,

qu'il est renoncé à percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1 seconde phrase LTF),

par ces motifs, le Juge unique prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 28 novembre 2016

Au nom de la IIe Cour de droit social

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge unique : Meyer

La Greffière : Flury
bger · 9C_705/2016 · 2016-11-28 · fr
Assurance-maladie (condition de recevabilité),
Assurance-maladie


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9C_705/2016

Arrêt du 28 novembre 2016

IIe Cour de droit social

Composition

M. le Juge fédéral Meyer, en qualité de juge unique.

Greffière : Mme Flury.

Participants à la procédure

A.________,

recourante,

contre

Assura-Basis SA,

Avenue Charles-Ferdinand-Ramuz 70, 1009 Pully,

intimée.

Objet

recours contre le jugement du Tribunal cantonal

du canton de Vaud, Cour des assurances sociales,

du 17 octobre 2016.

Vu :

le recours du 20 octobre 2016 (timbre postal) déposé par A.________ contre le jugement de la juge unique du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 17 octobre 2016, concernant le paiement des factures des 26 mai, 18 août, 6 octobre et 14 décembre 2015 relatives à la participation aux frais médicaux,

considérant :

qu'aux termes de l'
art. 42 LTF
, le recours doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve (al. 1) et exposer succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit (al. 2),

qu'en l'espèce, si on peut déduire de l'écriture de la recourante qu'elle entend recourir contre le jugement cantonal, le recours ne contient cependant formellement aucune conclusion,

que pour toute motivation, la recourante se limite à évoquer sa situation financière difficile (paiement de cotisations et participation de 10 % aux médicaments alors qu'elle ne perçoit qu'une petite rente d'invalidité) ainsi que sa demande d'arrangements de paiements,

qu'une telle argumentation ne permet pas d'établir en quoi le jugement attaqué serait contraire au droit ni en quoi les constatations du tribunal cantonal seraient manifestement inexactes (ou arbitraires, cf.
ATF 134 V 53
consid. 4.3 p. 62) au sens de l'
art. 97 al. 1 LTF
,

que, partant, le recours ne répond manifestement pas aux exigences de l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
et doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al.1 let. b et al. 2 LTF
,

qu'il est renoncé à percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1 seconde phrase LTF),

par ces motifs, le Juge unique prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 28 novembre 2016

Au nom de la IIe Cour de droit social

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge unique : Meyer

La Greffière : Flury
bger · 9C_759/2016 · 2016-11-28 · de
Alters- und Hinterlassenenversicherung,
Alters- und Hinterlassenenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9C_759/2016

Urteil vom 28. November 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Meyer, als Einzelrichter,

Gerichtsschreiber Attinger.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Ausgleichskasse Transport AK-T69,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Alters- und Hinterlassenenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich

vom 21. September 2016.

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 15. November 2016 gegen den Nichteintretensentscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 21. September 2016 betreffend Altersrente,

in die Mitteilung des Bundesgerichts vom 16. November 2016 an A.________, worin auf die gesetzlichen Formerfordernisse von Beschwerden hinsichtlich Begehren und Begründung sowie auf die nur innert der Rechtsmittelfrist noch bestehende Verbesserungsmöglichkeit hingewiesen worden ist,

in Erwägung,

dass ein Rechtsmittel gemäss
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,

dass nach der Rechtsprechung eine Beschwerdeschrift, welche sich bei Nichteintretensentscheiden lediglich mit der materiellen Seite des Falles auseinandersetzt, keine sachbezogene Begründung aufweist und damit keine rechtsgenügliche Beschwerde darstellt (vgl.
BGE 123 V 335
;
118 Ib 134
; ARV 2002 Nr. 7 S. 61, C 60/01 E. 2),

dass der Beschwerdeführer in keiner Weise darlegt, weshalb die Vorinstanz auf die Beschwerde hätte eintreten sollen,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b und Abs. 2 BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von Art. 66 Abs. 1 zweiter Satz BGG auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Einzelrichter:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. November 2016

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Einzelrichter: Meyer

Der Gerichtsschreiber: Attinger
bger · 9C_760/2016 · 2016-11-28 · de
Alters- und Hinterlassenenversicherung,
Alters- und Hinterlassenenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

9C_760/2016

Urteil vom 28. November 2016

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Meyer, als Einzelrichter,

Gerichtsschreiber Attinger.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Ausgleichskasse Transport AK-T69, Murtenstrasse 137a, 3008 Bern,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Alters- und Hinterlassenenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich

vom 21. September 2016.

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 15. November 2016 gegen den Nichteintretensentscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 21. September 2016 betreffend Nichterwerbstätigenbeiträge für das Jahr 2014,

in die Mitteilung des Bundesgerichts vom 16. November 2016 an A.________, worin auf die gesetzlichen Formerfordernisse von Beschwerden hinsichtlich Begehren und Begründung sowie auf die nur innert der Rechtsmittelfrist noch bestehende Verbesserungsmöglichkeit hingewiesen worden ist,

in Erwägung,

dass ein Rechtsmittel gemäss
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,

dass nach der Rechtsprechung eine Beschwerdeschrift, welche sich bei Nichteintretensentscheiden lediglich mit der materiellen Seite des Falles auseinandersetzt, keine sachbezogene Begründung aufweist und damit keine rechtsgenügliche Beschwerde darstellt (vgl.
BGE 123 V 335
;
118 Ib 134
; ARV 2002 Nr. 7 S. 61, C 60/01 E. 2),

dass der Beschwerdeführer in keiner Weise darlegt, weshalb die Vorinstanz auf die Beschwerde hätte eintreten sollen,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b und Abs. 2 BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von Art. 66 Abs. 1 zweiter Satz BGG auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Einzelrichter:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. November 2016

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Einzelrichter: Meyer

Der Gerichtsschreiber: Attinger
bger · 6B_786/2016 · 2016-11-28 · de
Kostenerlassgesuch,
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_786/2016

Urteil vom 28. November 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Generalstaatsanwaltschaft des Kantons Bern, Maulbeerstrasse 10, 3011 Bern,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Kostenerlassgesuch,

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Bern, Strafabteilung, 2. Strafkammer, vom 6. Juni 2016.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Der Beschwerdeführer ersuchte am 3. Mai 2016 um Erlass des ihm gestützt auf das Urteil der 2. Strafkammer des Obergerichts des Kantons Bern vom 9. Oktober 2015 in Rechnung gestellten Betrags von Fr. 3'480.-- (Fr. 3'450.-- Gebühr und Fr. 30.-- Busse). Die Vorinstanz wies das Gesuch mit Beschluss vom 6. Juni 2016 ab, soweit sie darauf eintrat.

Der Beschwerdeführer gelangt mit Beschwerde an das Bundesgericht.

2.

In einer Beschwerde ans Bundesgericht ist darzulegen, aus welchem Grund der angefochtene Entscheid nach Auffassung des Beschwerdeführers gegen das Recht verstossen soll (
Art. 42 Abs. 2 BGG
). Die Bestimmungen von
Art. 95 ff. BGG
nennen die vor Bundesgericht zulässigen Beschwerdegründe. Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten gilt eine qualifizierte Rügepflicht (
Art. 106 Abs. 2 BGG
;
BGE 136 I 49
E. 1.4.1 S. 53, 65 E. 1.3.1 S. 68 mit Hinweisen). Es obliegt dem Beschwerdeführer darzulegen, dass und inwiefern die Vorinstanz mit dem angefochtenen Beschluss gegen das Recht im Sinne von
Art. 95 BGG
verstossen könnte. Dieser Voraussetzung genügt die vorliegende Beschwerde nicht. Der Beschwerdeführer vermag mit seinen nicht sachbezogenen Ausführungen nicht aufzuzeigen, inwiefern die Begründung der Vorinstanz bzw. deren Beschluss im Ergebnis selbst rechts- und verfassungswidrig sein könnte. Soweit der Beschwerdeführer den am vorinstanzlichen Entscheid mitwirkenden Richtern im Übrigen sinngemäss Parteilichkeit vorwirft, ist gestützt auf sein Vorbringen nicht ersichtlich, dass und inwieweit dieser Vorwurf zutreffen könnte. Ein Entscheid, mit welchem der Beschwerdeführer nicht einverstanden ist, beweist jedenfalls noch nicht, dass daran mitwirkende Richter voreingenommen waren. Auf die Beschwerde ist mangels einer tauglichen Begründung im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

3.

Auf eine Kostenauflage kann ausnahmsweise verzichtet werden.

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Bern, Strafabteilung, 2. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 28. November 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill
bger · 6B_733/2016 · 2016-11-28 · de
Erlass von Verfahrenskosten,
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_733/2016

Urteil vom 28. November 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Generalstaatsanwaltschaft des Kantons Bern, Maulbeerstrasse 10, 3011 Bern,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Erlass von Verfahrenskosten,

Beschwerde gegen die Verfügung der Verfahrensleitung des Obergerichts des Kantons Bern, Beschwerdekammer in Strafsachen, vom 24. Mai 2016.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Der Beschwerdeführer ersuchte am 15. Mai 2016 um Erlass der ihm auferlegten Verfahrenskosten gemäss diversen Beschlüssen der Beschwerdekammer des Obergerichts des Kantons Bern. Die Vorinstanz wies das Gesuch mit Verfügung vom 24. Mai 2016 ab, soweit sie darauf eintrat.

Der Beschwerdeführer gelangt mit Beschwerde in Strafsachen an das Bundesgericht.

2.

In einer Beschwerde ans Bundesgericht ist darzulegen, aus welchem Grund der angefochtene Entscheid nach Auffassung des Beschwerdeführers gegen das Recht verstossen soll (
Art. 42 Abs. 2 BGG
). Die Bestimmungen von
Art. 95 ff. BGG
nennen die vor Bundesgericht zulässigen Beschwerdegründe. Hinsichtlich der Verletzung von Grundrechten gilt eine qualifizierte Rügepflicht (
Art. 106 Abs. 2 BGG
;
BGE 136 I 49
E. 1.4.1 S. 53, 65 E. 1.3.1 S. 68 mit Hinweisen). Es obliegt dem Beschwerdeführer darzulegen, dass und inwiefern der angefochtene Entscheid das Recht im Sinne von
Art. 95 BGG
verletzen soll. Dieser Voraussetzung genügt die vorliegende Beschwerde nicht. Mit den Erwägungen in der angefochtenen Verfügung befasst sich der Beschwerdeführer nicht. Dass und inwieweit die Vorinstanz mit ihrer Verfügung gegen das Recht im Sinne von
Art. 95 BGG
verstossen haben könnte, legt er nicht dar. Die reine Behauptung von Verfassungsverletzungen genügt den Anforderungen von
Art. 42 Abs. 2 und
Art. 106 Abs. 2 BGG
nicht. Auch eine Befangenheit der kantonalen Richterin vermag er mit seinen nicht substanziierten Behauptungen nicht ansatzweise aufzuzeigen. Aus der Beschwerde ergibt sich mithin nicht, inwiefern die Begründung der Verfügung bzw. diese im Ergebnis selbst rechts- und verfassungswidrig sein könnte. Auf die Beschwerde ist damit mangels einer tauglichen Begründung im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

3.

Auf eine Kostenauflage kann ausnahmsweise verzichtet werden.

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Kosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Bern, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 28. November 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill
bger · 6B_1228/2016 · 2016-11-28 · de
Vorladung in den Strafvollzug, Nichteintreten,
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1228/2016

Urteil vom 28. November 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Justizvollzug Kanton Zürich, Rechtsdienst der Amtsleitung, Feldstrasse 42, 8090 Zürich,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Beschwerde gegen die Verfügung des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich, 3. Abteilung, Einzelrichter, vom 6. Oktober 2016.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Im angefochtenen Entscheid trat die Vorinstanz auf eine kantonale Beschwerde nicht ein, weil der Beschwerdeführer seine ungenügende Eingabe innert Nachfrist auch unter Androhung der Säumnisfolgen nicht verbessert hatte. Vor Bundesgericht kann nur die Frage aufgeworfen werden, ob die Vorinstanz zu Recht auf das bei ihr erhobene Rechtsmittel nicht eingetreten ist. Der Beschwerdeführer unterlässt es indes vollständig, sich mit dem Nichteintreten der Vorinstanz bzw. mit der dem angefochtenen Nichteintretensentscheid zugrunde liegenden Begründung zu befassen. Dass und inwiefern der angefochtene Entscheid gegen das Recht im Sinne von
Art. 95 BGG
verstossen könnte, ergibt sich aus der Beschwerde mithin nicht (
Art. 42 Abs. 2 BGG
). Darauf ist mangels einer tauglichen Begründung im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 3. Abteilung, Einzelrichter, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 28. November 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill