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bger · 1F_1/2023 · 2023-06-20 · de
Revisionsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen Bundesgerichts vom 21. Dezember 2022 (1C_467/2022).
Raumplanung und öffentliches Baurecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

1F_1/2023

Urteil vom 20. Juni 2023

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Kneubühler, Präsident,

Bundesrichter Haag, Merz,

Gerichtsschreiber Pfäffli.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Gesuchstellerin,

gegen

1. B.________,

2. C.________,

Gesuchsgegner,

Einwohnergemeinderat Engelberg,

Dorfstrasse 1, 6391 Engelberg,

Regierungsrat des Kantons Obwalden,

Rathaus, Postfach 1562, 6061 Sarnen 1,

Verwaltungsgericht des Kantons Obwalden, Poststrasse 6, Postfach 1260, 6061 Sarnen 1.

Gegenstand

In Erwägung,

dass das Bundesgericht mit Urteil 1C_467/2022 vom 21. Dezember 2022 auf eine von A.________ gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Obwalden vom 23. August 2022 in Sachen Verweigerung der Baubewilligung mangels Verletzung der gesetzlichen Begründungspflicht nicht eingetreten ist;

dass A.________ mit Eingaben vom 25., 28. und 29. Januar 2023 das bundesgerichtliche Urteil 1C_467/2022 vom 21. Dezember 2022 beanstandet und dessen Änderung beantragt;

dass die Aufhebung oder Abänderung eines in Rechtskraft erwachsenen Bundesgerichtsurteils nur bei Vorliegen eines Revisionsgrundes gemäss
Art. 121 ff. BGG
möglich ist;

dass die Eingaben der Gesuchstellerin somit als Revisionsgesuch entgegenzunehmen sind;

dass die Gesuchstellerin sich auf keinen Revisionsgrund beruft und nicht verständlich aufzeigt, inwiefern der bundesgerichtliche Nichteintretensentscheid an einem solchen leiden sollte;

dass deshalb auf das Revisionsgesuch ohne Schriftenwechsel (
Art. 127 BGG
) nicht einzutreten ist;

dass die Gerichtskosten dem Ausgang des Verfahrens entsprechend der Gesuchstellerin aufzuerlegen sind (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);

dass sich das Bundesgericht vorbehält, inskünftig ähnliche Eingaben in der vorliegenden Angelegenheit formlos abzulegen;

erkennt das Bundesgericht:

1.

Auf das Revisionsgesuch wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden der Gesuchstellerin auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Einwohnergemeinderat Engelberg, dem Regierungsrat des Kantons Obwalden und dem Verwaltungsgericht des Kantons Obwalden schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 20. Juni 2023

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Kneubühler

Der Gerichtsschreiber: Pfäffli
bger · 9C_302/2023 · 2023-06-20 · fr
Prestation complémentaire à l'AVS/AI (condition de recevabilité),
Prestations complémentaires à l'AVS/AI


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

9C_302/2023

Arrêt du 20 juin 2023

IIIe Cour de droit public

Composition

M. le Juge fédéral Parrino, Président.

Greffier : M. Cretton.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, rue des Moulins 3, 1800 Vevey,

intimée.

Objet

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 mars 2023 (PC 29/19 - 8/2023).

Vu :

le recours (assorti d'une demande d'assistance judiciaire pour la procédure fédérale limitée aux frais de justice) formé par A.________ le 4 mai 2023 (timbre postal) contre un arrêt rendu par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud le 3 mars 2023 (PC 29/19 - 8/2023),

l'ordonnance du 8 mai 2023 par laquelle le Tribunal fédéral a demandé à l'assuré de lui transmettre l'arrêt attaqué dans un délai échéant le 19 mai 2023, faute de quoi il ne serait pas donné suite à son écriture,

le courrier de A.________ du 20 mai 2023 (timbre postal),

considérant :

que la décision attaquée doit être jointe au recours (
art. 42 al. 3 LTF
),

que, si ladite décision n'est pas produite, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie afin qu'elle remédie à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut, son mémoire ne sera pas pris en considération (
art. 42 al. 5 LTF
),

que le recourant a produit l'arrêt requis le 20 mai 2023, soit en dehors du délai qui lui avait été fixé à cet effet (le 19 mai 2023) par le Tribunal fédéral (cf. ordonnance du 8 mai 2023),

que le recourant n'allègue et n'établit pas qu'il aurait été empêché de requérir une prolongation de délai avant son échéance (
art. 47 al. 2 LTF
), pour le cas où il n'aurait pas été en mesure d'accomplir à temps l'acte procédural ordonné le 8 mai 2023,

que le recours doit dès lors être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
,

que, vu les circonstances, il convient de renoncer à percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1 seconde phrase LTF),

que la demande d'assistance judiciaire est dès lors sans objet,

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 20 juin 2023

Au nom de la IIIe Cour de droit public

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Parrino

Le Greffier : Cretton
bger · 9C_303/2023 · 2023-06-20 · fr
Prestation complémentaire à l'AVS/AI (condition de recevabilité),
Prestations complémentaires à l'AVS/AI


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

9C_303/2023

Arrêt du 20 juin 2023

IIIe Cour de droit public

Composition

M. le Juge fédéral Parrino, Président.

Greffier : M. Cretton.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS,

rue des Moulins 3, 1800 Vevey,

intimée.

Objet

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 mars 2023 (PC 32/20 - 9/2023).

Vu :

le recours (assorti d'une demande d'assistance judiciaire pour la procédure fédérale limitée aux frais de justice, de restitution de délai et d'effet suspensif) formé par A.________ le 4 mai 2023 (timbre postal) contre un arrêt rendu par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud le 3 mars 2023 (PC 32/20 - 9/2023),

l'ordonnance du 8 mai 2023 par laquelle le Tribunal fédéral a demandé à l'assuré de lui transmettre l'arrêt attaqué dans un délai échéant le 19 mai 2023, faute de quoi il ne serait pas donné suite à son écriture,

le courrier de A.________ du 20 mai 2023 (timbre postal),

considérant :

que la décision attaquée doit être jointe au recours (
art. 42 al. 3 LTF
),

que, si ladite décision n'est pas produite, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie afin qu'elle remédie à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut, son mémoire ne sera pas pris en considération (
art. 42 al. 5 LTF
),

que le recourant a produit l'arrêt requis le 20 mai 2023, soit en dehors du délai qui lui avait été fixé à cet effet (le 19 mai 2023) par le Tribunal fédéral (cf. ordonnance du 8 mai 2023),

que le recourant n'allègue et n'établit pas qu'il aurait été empêché de requérir une prolongation de délai avant son échéance (
art. 47 al. 2 LTF
), pour le cas où il n'aurait pas été en mesure d'accomplir à temps l'acte procédural ordonné le 8 mai 2023,

que le Tribunal fédéral n'est pas compétent pour connaître de la demande de restitution de délai visée par la conclusion du recourant en tant qu'elle porte sur la possibilité pour celui-ci de participer à des actes de la procédure cantonale auxquels il n'aurait pas pu participer pour des raisons médicales,

que le recours doit dès lors être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
,

que le présent arrêt rend en outre la demande d'effet suspensif sans objet,

que, vu les circonstances, il convient de renoncer à percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1 seconde phrase LTF),

que la demande d'assistance judiciaire est dès lors sans objet,

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 20 juin 2023

Au nom de la IIIe Cour de droit public

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Parrino

Le Greffier : Cretton
bger · 6B_839/2023 · 2023-06-21 · fr
Injure; irrecevabilité du
Infractions


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

6B_839/2023

Arrêt du 21 juin 2023

Cour de droit pénal

Composition

Mme la Juge fédérale

Jacquemoud-Rossari, Présidente.

Greffier : M. Fragnière.

Participants à la procédure

A._________,

recourant,

contre

Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2,

intimé.

Objet

Injure; irrecevabilité du recours en matière pénale (recours tardif),

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour pénale I, du 26 avril 2023 (P1 21 3).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par jugement du 24 novembre 2020, le Tribunal du district de Monthey a condamné A._________ pour injure (
art. 177 al. 1 CP
) à une peine pécuniaire de 30 jours-amende, à 10 fr., et a révoqué les sursis lui ayant été accordés les 11 juillet 2019 et 2 juin 2020 portant sur des peines privatives de liberté de 300 jours au total, sous déduction de 112 jours de détention subie avant jugement.

2.

Statuant par jugement du 26 avril 2023, la Cour pénale I du Tribunal cantonal valaisan a rejeté l'appel formé par A._________ contre le jugement du 24 novembre 2020, qu'elle a confirmé.

3.

Par acte daté du 16 juin 2023, A._________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre le jugement du 26 avril 2023.

4.

Conformément à l'
art. 100 al. 1 LTF
, le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent sa notification. Les délais dont le début dépend d'une communication ou de la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci (
art. 44 al. 1 LTF
). En vertu de l'
art. 48 al. 1 LTF
, les mémoires doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse.

En l'espèce, le jugement attaqué a été notifié au conseil du recourant en date du 26 avril 2023, de sorte que le délai de recours est arrivé à échéance le 26 mai 2023. Il s'ensuit que le recours, qui a été déposé par le recourant le 16 juin 2023, est manifestement tardif. Il est par conséquent irrecevable.

5.

Au vu de ce qui précède, l'irrecevabilité s'avère manifeste et doit être constatée dans la procédure prévue par l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
. Le présent arrêt est exceptionnellement rendu sans frais (
art. 66 al. 1 2
e phrase LTF).

Par ces motifs, la Présidente prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du Valais, Cour pénale I.

Lausanne, le 21 juin 2023

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

Le Greffier : Fragnière
bger · 8C_639/2022 · 2023-06-21 · de
Invalidenversicherung (Prozessvoraussetzung),
Invalidenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

8C_639/2022

Urteil vom 21. Juni 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Maillard, als Einzelrichter,

Gerichtsschreiberin Berger Götz.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Bern, Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 27. September 2022 (200 21 223 IV).

Erwägungen:

1.

Nach
Art. 95 lit. a BGG
kann mit der Beschwerde nebst anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden. Gemäss
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
hat die Beschwerde unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten, wobei in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Dabei ist konkret auf die für das Ergebnis des angefochtenen Urteils massgeblichen Erwägungen einzugehen und im Einzelnen zu zeigen, welche Vorschriften von der Vorinstanz weshalb verletzt worden sind (
BGE 134 V 53
E. 3.3 und 133 IV 286 E. 1.4). Die blosse Wiedergabe der eigenen Sichtweise oder einfach zu behaupten, der angefochtene Gerichtsentscheid sei falsch, genügt nicht (vgl. zur unzulässigen appellatorischen Kritik:
BGE 148 IV 205
E. 2.6;
144 V 50
E. 4.2;
137 V 57
E. 1.3 und 136 I 65 E. 1.3.1).

2.

Die Vorinstanz legte im angefochtenen Urteil vom 27. September 2022 in Auseinandersetzung mit den Parteivorbringen und in Würdigung der Akten ausführlich dar, weshalb die IV-Stelle Bern mit Verfügung vom 16. Februar 2021 einen Anspruch auf Leistungen der Invalidenversicherung ablehnen durfte.

3.

Die letztinstanzlich erhobene Beschwerde entspricht - abgesehen von formellen Anpassungen, Kürzungen, Umstellungen und einigen wenigen Detailänderungen, die aber keinen Bezug zu den Erwägungen des angefochtenen Urteils aufweisen - wortwörtlich dem Rechtsmittel, das der Beschwerdeführer dem kantonalen Gericht einreichen liess. Da somit eine Auseinandersetzung mit der vorinstanzlichen Begründung vollständig fehlt, sind die eingangs dargelegten Anforderungen an eine Beschwerdeschrift in keiner Weise erfüllt (
BGE 134 II 244
).

4.

Der Begründungsmangel ist offensichtlich, weshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b und Abs. 2 BGG
auf das Rechtsmittel nicht einzutreten ist.

5.

Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist wegen aussichtsloser Beschwerdeführung abzuweisen (
Art. 64 Abs. 1 BGG
). In Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
wird indessen ausnahmsweise auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet.

Demnach erkennt der Einzelrichter:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

4.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 21. Juni 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Einzelrichter: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Berger Götz
bger · 4A_222/2023 · 2023-06-21 · de
Rechtsschutz in klaren Fällen; Rückzug der
Vertragsrecht


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Tribunale federale

Tribunal federal

4A_222/2023

Verfügung vom 21. Juni 2023

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Jametti, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Widmer.

Verfahrensbeteiligte

A.________ SA,

vertreten durch Rechtsanwälte Dr. Clemens von Zedtwitz und Riccardo Maisano,

Beschwerdeführerin,

gegen

B.________ AG,

vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Sabine Burkhalter und Rechtsanwalt Dominik Greder,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Rechtsschutz in klaren Fällen; Rückzug der Beschwerde,

Beschwerde gegen die Verfügung des Handelsgerichts des Kantons Zürich vom 3. April 2023 (HE230016-O).

In Erwägung,

dass die Beschwerdeführerin mit Eingabe vom 27. April 2023 Beschwerde gegen die Verfügung des Handelsgerichts des Kantons Zürich vom 3. April 2023 erhob;

dass der Beschwerdegegnerin und der Vorinstanz mit Verfügungen vom 23. Mai 2023 jeweils Frist bis zum 13. Juni 2023 zur Beantwortung der Beschwerde angesetzt wurde;

dass die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 17. Mai 2023 (Posteingang beim Bundesgericht: 24. Mai 2023) erklärte, sie ziehe ihre Beschwerde zurück;

dass der Beschwerdegegnerin und der Vorinstanz die Fristen zur Beantwortung der Beschwerde mit Verfügung vom 24. Mai 2023 abgenommen wurden;

dass das Rückzugsschreiben vom 17. Mai 2023 der Beschwerdegegnerin mit der gleichen Verfügung zugestellt und ihr zur Wahrung des rechtlichen Gehörs Gelegenheit gegeben wurde, zur Frage einer allfälligen Parteientschädigung für das bundesgerichtliche Verfahren Stellung zu nehmen;

dass sich die Beschwerdegegnerin innerhalb der angesetzten Frist nicht zur Frage einer Parteientschädigung äusserte;

dass das Verfahren als durch Rückzug der Beschwerde erledigt abzuschreiben ist (
Art. 32 Abs. 2 BGG
);

dass die Beschwerdeführerin kostenpflichtig ist (
Art. 66 BGG
);

dass der Beschwerdegegnerin für das bundesgerichtliche Verfahren keine Parteientschädigung zuzusprechen ist, da sie nicht geltend gemacht hat und nicht ersichtlich ist, dass ihr im Zusammenhang mit dem bundesgerichtlichen Verfahren entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden ist (
Art. 68 BGG
);

verfügt die Präsidentin:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 300.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien und dem Handelsgericht des Kantons Zürich schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 21. Juni 2023

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Jametti

Der Gerichtsschreiber: Widmer
bger · 9C_389/2023 · 2023-06-21 · fr
Assurance-invalidité (condition de recevabilité),
Assurance-invalidité


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

9C_389/2023

Arrêt du 21 juin 2023

IIIe Cour de droit public

Composition

M. le Juge fédéral Parrino, Président.

Greffier : M. Feller.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger,

avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève,

intimé.

Objet

recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 10 mai 2023 (C-3191/2021).

Vu :

le recours en matière de droit public interjeté par A.________ le 10 juin 2023 (timbre postal) à l'encontre de l'arrêt rendu par le Tribunal administratif fédéral le 10 mai 2023,

la demande d'assistance judiciaire dont le recours est assorti,

considérant :

qu'aux termes de l'
art. 42 LTF
, le recours doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve (al. 1) et exposer succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit (al. 2),

qu'à défaut, il est irrecevable,

que le Tribunal administratif fédéral a confirmé la décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résident à l'étranger (ci-après: OAIE) du 18 juin 2021, par laquelle il a notamment refusé d'octroyer des mesures de réadaptation à l'assuré au motif que celui-ci disposait d'une capacité de travail pleine et entière dans l'exercice d'activités ne nécessitant pas de formation,

que le recourant se contente pour l'essentiel de soutenir qu'il n'aurait pas été entendu sans exposer concrètement en quoi ce droit aurait été violé,

qu'il allègue des discriminations dont il aurait été victime de la part des autorités et semble demander la réparation du préjudice financier et personnel qui en découlerait,

qu'il ne critique ainsi pas l'arrêt du Tribunal administratif fédéral et n'établit pas en quoi les juges précédents auraient violé le droit fédéral au sens de l'
art. 95 let. a LTF
ou constaté les faits d'une façon manifestement inexacte (notion qui correspond à celle arbitraire, cf.
ATF 147 V 35
consid. 4.2) au sens de l'
art. 97 al. 1 LTF
, en confirmant la décision administrative litigieuse,

que, dans la mesure où il ne répond manifestement pas aux exigences de l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
,

qu'il est exceptionnellement renoncé à percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1, 2

ème
phrase, LTF), de sorte que la requête d'assistance judiciaire limitée aux frais de procédure est sans objet (
ATF 133 I 234
consid. 3),

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal administratif fédéral, Cour III, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 21 juin 2023

Au nom de la IIIe Cour de droit public

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Parrino

Le Greffier : Feller
bger · 6B_837/2023 · 2023-06-21 · de
Teil-Einstellungsverfügung, Kosten- und Entschädigungsfolgen, Rückzug,
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

6B_837/2023

Verfügung vom 21. Juni 2023

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, als präsidierendes Mitglied,

Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

vertreten durch Rechtsanwalt Julian Burkhalter,

Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau, Frey-Herosé-Strasse 20, Wielandhaus, 5001 Aarau,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, vom 10. Mai 2023 (SBK.2023.29).

Das präsidierende Mitglied zieht in Erwägung:

Die Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Aargau vom 10. Mai 2023 wurde mit Schreiben vom 20. Juni 2023 zurückgezogen.

Demnach verfügt das präsidierende Mitglied:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Es werden keine Kosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Beschwerdekammer in Strafsachen, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 21. Juni 2023

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill
bger · 6B_843/2023 · 2023-06-22 · de
Nichtanhandnahme (Amtsmissbrauch, Verletzung des Berufsgeheimnisses etc.); Nichteintreten,
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

6B_843/2023

Urteil vom 22. Juni 2023

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, als präsidierendes Mitglied,

Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte

1. A.A.________,

2. B.A.________,

handelnd durch A.A.________,

3. C.A.________,

handelnd durch A.A.________,

4. D.A.________,

handelnd durch A.A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Staatsanwaltschaft II des Kantons Zürich, Schwerpunktkriminalität, Cybercrime und Besondere Untersuchungen,

Postfach, 8010 Zürich,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 9. Mai 2023 (UE220320-O/U/SBA).

Das präsidierende Mitglied zieht in Erwägung:

1.

Eine Beschwerde muss, um rechtzeitig zu sein, innert 30 Tagen nach der Eröffnung des angefochtenen Entscheids beim Bundesgericht eingereicht werden (
Art. 100 Abs. 1 BGG
).

2.

Der angefochtene Beschluss wurde der Post am 11. Mai 2023 zum Versand übergeben. Die mittels Einschreiben verschickte Sendung wurde der Beschwerdeführerin 1 am 12. Mai 2023 zur Abholung gemeldet mit Frist bis 19. Mai 2023. Am 20. Mai 2023 nahm die Beschwerdeführerin 1 den angefochtenen Beschluss am Postschalter gegen Unterschrift in Empfang. Vorliegend kann offenbleiben, ob für die Zustellung des angefochtenen Beschlusses der 19. oder aber 20. Mai 2023 massgeblich ist und die 30-tägige Frist für die Beschwerdeerhebung am 20. oder 21. Mai 2023 zu laufen begonnen hat, weil die Beschwerde der Post erst am 20. Juni 2023 und damit so oder anders nach Ablauf der Beschwerdefrist übergeben wurde. Die Beschwerde ist damit folglich verspätet. Dass die Beschwerdeführerin 1 die Frist unverschuldet verpasst hätte, macht sie vor Bundesgericht nicht geltend und ist auch nicht ersichtlich. Auf die Beschwerde ist im Verfahren nach
Art. 108 BGG
mangels Fristwahrung nicht einzutreten.

Im Übrigen wäre die Beschwerde auch deshalb unzulässig, weil sie den Begründungsanforderungen von
Art. 42 Abs. 2 und
Art. 106 Abs. 2 BGG
nicht entspricht.

3.

Ausnahmsweise kann auf eine Kostenauflage verzichtet werden (
Art. 66 Abs. 1 BGG
). Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gegenstandslos.

Demnach erkennt das präsidierende Mitglied:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Kosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 22. Juni 2023

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill