bger · 5A 283/2019 · 2019-08-12 · fr

mainlevée définitive de l'opposition | Droit des poursuites et faillites

Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 12.08.2019 5A 283/2019 (5A_283/2019)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 12.08.2019 5A 283/2019 (5A_283/2019)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 12.08.2019 5A 283/2019 (5A_283/2019)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_283/2019
Arrêt du 12 août 2019
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président,
von Werdt et Truttmann, Juge suppléante.
Greffier : M. Braconi.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Nicolas Saviaux, avocat,
recourant,
contre
B.________ S.r.l.,
représentée par Mes Stefano Codoni et Davide Cerutti, avocats,
intimée.
Objet
mainlevée définitive de l'opposition,
recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et
faillites du Tribunal cantonal vaudois du 27 février 2019 (KC18.009430-181934).
Faits :
A.
B.________ S.r.l. est une société active dans la recherche et la commercialisation de produits dans les domaines de la pharmaceutique et de la para-pharmaceutique. A.________ est un professeur de gastroentérologie et d'immunologie; il est en particulier l'inventeur d'un produit commercialisé sous la marque X.________, à savoir un complément alimentaire ayant aussi fait ses preuves dans le traitement de maladies intestinales graves. Un litige est né entre les parties en relation avec la commercialisation de ce produit.
B.
Le 25 août 2017, B.________ S.r.l. (
poursuivante
) a fait notifier à A.________ (
poursuivi
) un commandement de payer les sommes de 1) 86'722 fr., 2) 18'513 fr. 60 et 3) 24'684 fr. 80, toutes trois sans intérêt, indiquant comme titre de la créance (
poursuite n° x'xxx'xxx de l'Office des poursuites de la Riviera-Pays d'Enhaut
) : " 1. Jugement du 15 octobre 2015 de la Court of Appeal, Londres, condamnant le débiteur à verser des frais pour un montant égal à GBP 70'263.50 (taux de change du 28.06.2017); 2. Jugement du 9 octobre 2015 de la High Court of Justice, GBP 15'000 (taux du 28.6.17); 3. Jugement du 9 octobre 2015 de la High Court of Justice, GBP 20'000 (taux du 28.6.17) ". Le poursuivi a formé opposition totale.
Statuant le 22 novembre 2018 sur la requête de mainlevée définitive formée par la poursuivante, le Juge de paix du district de la Riviera-Pays d'Enhaut a levé définitivement, à concurrence de 129'764 fr. 54 sans intérêt, l'opposition du poursuivi. Par arrêt du 27 février 2019, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours interjeté par celui-ci.
C.
Par mémoire expédié le 3 avril 2019, le poursuivi exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral; sur le fond, il conclut au rejet de la requête de mainlevée et au maintien de son opposition.
Des observations sur le fond n'ont pas été requises.
D.
Par ordonnance du 18 avril 2019, le Président de la Cour de céans a rejeté la requête d'effet suspensif du recourant.
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office la recevabilité des recours qui lui sont soumis (
ATF 144 III 184
consid. 1).
1.1.
Le recours a été déposé en temps utile (
art. 100 al. 1 LTF
) contre une décision finale (
art. 90 LTF
;
ATF 133 III 399
consid. 1.4) prise par un tribunal supérieur ayant statué sur recours (
art. 75 al. 1 et 2 LTF
) en matière d'exequatur d'une décision étrangère dans une procédure de mainlevée définitive d'opposition (
art. 72 al. 2 let
. aet let. b ch. 1 LTF, en relation avec les
art. 81 al. 3 LP
et 38 ss CL; arrêt 5A_177/2018 du 28 novembre 2018 consid. 1). La valeur litigieuse atteint le seuil légal (
art. 74 al. 1 let. b LTF
). Le poursuivi, qui a succombé devant la cour cantonale et a un intérêt digne de protection à la modification de l'arrêt attaqué, a qualité pour recourir (
art. 76 al. 1 LTF
).
1.2.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (
art. 105 al. 1 LTF
); il ne peut s'en écarter que si ces faits ont été établis de façon manifestement inexacte - à savoir arbitraire au sens de l'
art. 9 Cst.
(
ATF 140 III 264
consid. 2.3) - ou en violation du droit au sens de l'
art. 95 LTF
, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (
art. 97 al. 1 LTF
). Le recourant qui se plaint d'un établissement manifestement inexact des faits doit exposer ses moyens conformément au principe d'allégation (
art. 106 al. 2 LTF
); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (
ATF 142 III 364
consid. 2.4 et les arrêts cités).
2.
Dans une première section intitulée " Complètement des faits ", le recourant rappelle les faits pertinents; il affirme que la décision attaquée n'en présenterait qu'une version très résumée, voire lacunaire, partant inexacte. Dès lors qu'il ne soulève aucun grief tiré d'un établissement arbitraire des faits, motivé conformément aux réquisits légaux, mais se limite à exposer sa propre version des faits, il n'y a pas lieu d'entrer en matière à ce sujet (
cf
.
supra
, consid. 1.2). La Cour de céans statuera ainsi sur la base des faits établis par la juridiction précédente (
art. 105 al. 1 LTF
).
3.
Il n'est pas contesté, en l'occurrence, que la Convention de Lugano du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (CL) est applicable à l'exécution des décisions étrangères invoquées à l'appui de la requête de mainlevée définitive.
En vertu de l'
art. 38 par. 1 CL
, les décisions prises dans un Etat lié par cette Convention qui y sont exécutoires sont mises à exécution dans un autre Etat contractant après y avoir été déclarées exécutoires sur requête de toute partie intéressée. Lorsque l'exécution de la décision est requise - comme ici - dans le cadre d'une procédure de poursuite, il appartient au juge de la mainlevée de se prononcer à titre incident sur l'exequatur (
art. 81 al. 3 LP
;
ATF 143 III 404
consid. 5.2.1). Les motifs de refus sont exhaustivement énumérés aux art. 34/35 CL; ils doivent être invoqués et prouvés par celui qui s'oppose à l'exequatur (
ATF 143 III 404
consid. 5.2.3 et la jurisprudence citée).
4.
4.1.
Le recourant fait valoir que les décisions à la base de la poursuite seraient " inconciliables " avec un jugement de la High Court of Justice du 31 mars 2015, confirmé le 21 décembre 2016, déclarant incompétentes les juridictions anglaises; en déclinant la compétence desdites autorités, la décision du 21 décembre 2016 aurait privé de leur validité toutes les décisions antérieures. En outre, les décisions produites par l'intimée sont également inconciliables avec l'ordonnance de mesures provisionnelles prise le 17 juillet 2015 par le Juge délégué de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois (
i.e.
rejetant la requête de l'intimée tendant à interdire au recourant de faire certaines déclarations), lequel aurait admis que l'intimée n'avait pas rendu vraisemblable qu'elle était titulaire de droits de propriété intellectuelle sur le produit en cause.
4.2.
D'après l'
art. 34 CL
, l'exequatur doit être refusé si la décision est inconciliable avec une décision rendue entre les mêmes parties dans l'Etat requis (par. 3) ou une décision rendue antérieurement dans un autre Etat lié par la Convention ou dans un Etat tiers entre les mêmes parties dans un litige ayant le même objet et la même cause, lorsque la décision rendue antérieurement réunit les conditions nécessaires à son exécution dans l'Etat requis (par. 4).
4.2.1.
Sur le premier point, l'autorité cantonale a retenu que l'exception prévue par l'
art. 34 par. 4 CL
ne visait pas les décisions inconciliables prises par les juridictions d'un même Etat membre; elle a donc rejeté le grief pour ce motif déjà. Au demeurant, elle a relevé que la décision du 31 mars 2015 réservait la possibilité, pour la cour, d'examiner et de prendre des mesures provisionnelles; or, les trois décisions soumises à l'exequatur constituent de telles mesures.
Sur le second point, elle a reconnu que les décisions à la base de la poursuite et l'ordonnance de mesures provisionnelles du 17 juillet 2015 avaient été prises entre les mêmes parties; toutefois, on ne voyait pas en quoi le fait de ne pas interdire au recourant de faire des déclarations quant à la propriété intellectuelle sur le produit objet des deux litiges serait inconciliable avec l'injonction des tribunaux anglais adressée au recourant de faire livrer à un agent de l'intimée une quantité suffisante de produit pour satisfaire une commande. Elle a ajouté que les motifs du Juge délégué de la Cour civile au sujet de la titularité des droits sur le produit avaient été émis sur la base de la vraisemblance et à titre préjudiciel, sans l'autorité de la chose jugée; d'ailleurs, il n'apparaissait pas que les jugements dont l'exequatur est requis eussent traité de la question de la propriété intellectuelle du produit.
4.2.2.
On cherche vainement dans l'acte de recours une réfutation des motifs qui précèdent; bien plus, les paragraphes concernés constituent un simple copier-coller du recours cantonal. Faute d'être motivées en conformité avec l'
art. 42 al. 2 LTF
, ces critiques apparaissent dès lors irrecevables (
ATF 142 III 364
consid. 2.4;
140 III 86
consid. 2, avec les nombreux arrêts cités).
5.
5.1.
Le recourant soutient encore que la reconnaissance des décisions invoquées par l'intimée serait manifestement contraire à l'ordre public suisse en raison de l'incompétence des tribunaux anglais. Se prévalant de l'arrêt 5A_812/2015 du 6 septembre 2016 (
in
: sic! 1/2017 p. 17), il reproche à son adverse partie de s'être livrée à un "
forum shopping
", procédé qui rendrait " nulles et inexistantes " des décisions rendues au mépris de la compétence. En outre, il prétend que la validité d'une injonction suppose que le juge soit compétent au fond. A cela s'ajoute que le défaut de juridiction est un motif de refus de la reconnaissance selon l'art. " 27 ch. 1 " (sic); si le " régime de la CL prévoit le principe de l'absence de contrôle de la compétence du juge d'origine, encore faut-il que le juge qui a rendu la décision ait lui-même été compétent ", ce qui n'est pas le cas ici. Enfin, le recourant affirme qu'il pourrait, en tout état de cause, se mettre au bénéfice d'un " contrôle facultatif " de la compétence, dès lors qu'il est domicilié en Suisse, pays qui n'est pas membre de l'Union européenne, et que le juge d'origine aurait fondé sa compétence sur une règle de for différente de celle qui est instituée par la Convention de Lugano.
5.2.
Conformément à l'
art. 34 par. 1 CL
, l'exequatur doit être refusé en cas d'atteinte manifeste à l'ordre public de l'Etat requis. La réserve de l'ordre public doit permettre au juge de ne pas apporter la protection de la justice suisse à des situations qui contredisent de façon choquante les principes les plus essentiels de l'ordre juridique, tel qu'il est conçu en Suisse. En tant que clause d'exception, la réserve de l'ordre public doit être interprétée d'une manière restrictive, spécialement en matière de reconnaissance et d'exécution des décisions et actes authentiques étrangers, où sa portée est plus étroite que pour l'application directe du droit étranger (effet atténué de l'ordre public); la reconnaissance et l'exécution de la décision étrangère constitue ainsi la règle, dont il ne faut pas s'écarter sans de bons motifs (
ATF 143 III 404
consid. 5.2.3 et les références).
5.3.
L'autorité précédente a considéré que la clause d'ordre public ne pouvait pas être appliquée aux règles de compétence. Elle a relevé que le recourant n'était pas admis à se prévaloir de l'
art. 27 LDIP
- norme qui cédait le pas à la réglementation prévue aux
art. 34 et 35 CL
- et ne dénonçait pas une violation des règles des sections 3, 4 et 6 du titre II de ce traité. L'intéressé ne pouvait ainsi se plaindre d'une violation des règles de compétence par le biais de la réserve de l'ordre public, vu le principe de l'
art. 35 par. 3 CL
, mais devait exciper de l'incompétence des autorités anglaises devant celles-ci. Au demeurant, la décision de la High Court of Justice du 31 mars 2015 réservait, au chiffre 4 de son dispositif, la possibilité d'ordonner des mesures provisionnelles. Cette juridiction avait constaté, avec l'accord du recourant, au chiffre 3 de son "
Ruling on the first Respondent's application for permission to appeal and a stay
" du 14 mai 2015, qu'elle était compétente pour prendre de telles mesures. Les tribunaux anglais n'avaient dès lors pas décliné leur compétence de " façon globale " pour l'ensemble du litige, mais avaient ordonné des mesures provisionnelles, le recourant ayant concédé qu'ils étaient compétents pour ce faire. Cette attribution de compétence était par ailleurs conforme à l'
art. 31 CL
.
L'autorité précédente a retenu que les
art. 67 et 68 CL
pouvaient être écartés d'emblée, car le recourant n'avait pas même essayé d'établir l'existence d'une convention spécifique relative à la matière en cause ou un accord au sens de l'
art. 68 CL
. De surcroît, l'
art. 64 par. 3 CL
ne s'appliquait pas, l'
art. 31 CL
fondant la compétence des tribunaux anglais en matière provisionnelle. Enfin, l'
art. 64 ch. 2 let
. c CL précise que, en matière de reconnaissance et d'exécution, ladite Convention s'applique en tout état de cause lorsque l'Etat requis n'applique aucun des " instruments " visés au par. 1, ce qui est le cas de la Suisse qui n'est pas membre de l'Union européenne.
5.4.
De nouveau, on cherche en vain dans le mémoire de recours une réfutation des motifs de l'autorité précédente, cette écriture constituant encore un simple copier-coller du recours cantonal. Le seul argument supplémentaire est tiré du "
forum
shopping
", qui serait incompatible avec l'ordre public suisse; or, comme l'a retenu la cour cantonale, l'incompétence des autorités de l'Etat d'origine ne relève pas de l'ordre public, quand bien même l'intimée aurait eu - ce qui n'est du reste pas établi - le comportement incriminé. En tout état, l'arrêt auquel se réfère le recourant ne concerne pas l'exequatur d'un jugement soumis à la Convention de Lugano, mais la compétence des autorités genevoises pour connaître d'une requête de mesures provisionnelles du chef des
art. 10 et 129 LDIP
; ces dispositions n'étant pas applicables dans le cas présent, le recourant ne saurait tirer un quelconque argument de cette décision. Enfin, l'intéressé perd de vue que l'
art. 31 CL
autorise le juge d'un autre pays que celui auquel revient la compétence de statuer au fond à ordonner des mesures provisionnelles (arrêt 5A_801/2018 du 14 mai 2018 consid. 3.3.3). Il s'ensuit que le grief doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité.
6.
6.1.
Le recourant fait également valoir que les décisions sur lesquelles se fonde la poursuite ne lui auraient pas été notifiées conformément à la Convention de La Haye, motif de refus qu'il déduit probablement de l'
art. 34 par. 2 CL
. Il affirme avoir été privé " de son droit d'assistance par son avocat et dans la langue du canton de sa résidence "; cela est d'autant plus pertinent que l'intimée a demandé qu'il soit " emprisonné pour deux ans ", lui laissant " trois jours seulement pour préparer sa défense ".
6.2.
Il ne ressort pas de l'arrêt entrepris (
art. 105 al. 1 LTF
;
ATF 140 III 16
consid. 1.3.1), ni même d'ailleurs de l'acte de recours cantonal, que le recourant aurait invoqué devant les juridictions cantonales la norme conventionnelle précitée; le moyen est dès lors irrecevable dans cette mesure, faute d'épuisement des instances cantonales (
art. 75 al. 1 LTF
;
ATF 143 III 290
consid. 1.1 et les arrêts cités). Au surplus, l'attitude de l'intéressé apparaît abusive; en effet, il est manifestement contraire aux règles de la bonne foi (
art. 2 al. 2 CC
et
art. 52 CPC
) d'invoquer pour la première fois en instance fédérale des vices - dont la réalité ne trouve par ailleurs aucun fondement dans les faits constatés par la juridiction cantonale (
art. 105 al. 1 LTF
) - qui pouvaient être soulevés à un stade antérieur de la procédure (
ATF 141 III 210
consid. 5.2, avec les arrêts cités).
7.
7.1.
Le recourant reproche à l'intimée d'avoir attendu que la Cour d'appel ait confirmé l'incompétence des tribunaux anglais pour réclamer les frais et dépens mis à sa charge par les trois décisions sur lesquelles se fonde la poursuite.
7.2.
L'autorité précédente, tout en s'interrogeant sur la pertinence de cette argumentation au regard des motifs de refus des
art. 34 et 35 CL
, a considéré que les tribunaux anglais étaient de toute manière compétents pour rendre des mesures provisionnelles et que cette compétence s'étendait aux accessoires qu'étaient les frais et les dépens. Le fait que ces mesures n'ont pas été validées n'empêchait pas les frais et dépens de cette procédure d'être définitivement dus.
7.3.
Sur ce point, l'acte de recours consiste (de nouveau) en un copier-coller du mémoire cantonal; autant qu'elle est intelligible, la critique est en conséquence irrecevable (
cf
.
supra
, consid. 4.2.2).
8.
8.1.
Enfin, le recourant prétend que si un tribunal suisse devait décider " d'être le lieu où les dommages du tribunal britannique peuvent être indemnisés ", il devrait être autorisé à en appeler à celui-là pour que " ses propres dommages soient remboursés [par l'intimée] ". Même en supposant que la compétence des autorités anglaises soit établie, il ne devrait rien à sa partie adverse, car " l'injonction émise en décembre 2014 " indiquait que celle-ci avait l'obligation " de payer tout dommage que le défendeur (
i.e.
le recourant) soutiendra que la Cour estime que le demander (
i.e.
l'intimée) doit payer ".
8.2.
L'autorité précédente a constaté que le recourant avait produit une décision de la Court of appeal du 21 décembre 2016, mettant les frais de procédure à la charge de l'intimée (i.e. 60'000 GBP), mais que cette décision n'était pas accompagnée du formulaire prescrit par l'
art. 54 CL
ou d'un document équivalent au sens de l'
art. 55 CL
. Il s'ensuit que le caractère exécutoire de cette décision en Angleterre n'a pas été établi; à supposer qu'il s'agisse d'une condamnation ferme de l'intimée à payer au seul recourant la somme précitée, elle demeurerait sans effet, faute de pouvoir, en l'état, être reconnue en Suisse.
8.3.
Le recourant ne s'en prend pas à ces motifs; en particulier, il ne dit pas avoir produit les documents nécessaires à la reconnaissance de la décision invoquée aux fins de compensation. L'affirmation selon laquelle aucune somme d'argent ne saurait lui être réclamée " pour ce qui s'est passé entre décembre 2014 et décembre 2016 " doit dès lors être écartée (
art. 42 al. 2 LTF
).
9.
En définitive, le présent recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable, aux frais du recourant (
art. 66 al. 1 LTF
). Il convient d'allouer à l'intimée une indemnité à titre de dépens pour ses observations sur la requête d'effet suspensif (
art. 68 al. 1 et 2 LTF
).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 5'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Une indemnité de 300 fr., à payer à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 12 août 2019
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
Le Greffier : Braconi