bger · 5D_16/2023 · 2023-02-24 · fr
mainlevée définitive de l'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5D_16/2023

Arrêt du 24 février 2023

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Herrmann, Président.

Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

État de Vaud,

représenté par l'Office d'impôt des districts

du Jura-Nord vaudois et Broye-Vully,

rue des Moulins 10, 1401 Yverdon-les-Bains,

intimé.

Objet

mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 9 décembre 2022 (KC22.023080-221322 216).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par prononcé du 4 août 2022, la Juge de paix du district de la Broye-Vully a levé définitivement, à concurrence de 16'164 fr. plus intérêts à 3,5 % l'an dès le 10 novembre 2021 et de 1'259 fr. 65 sans intérêts, l'opposition formée par A.________ au commandement de payer que lui a fait notifier l'État de Vaud (

poursuite n°
xxx de l'Office des poursuites du district de la Broye-Vully).

Par arrêt du 9 décembre 2022, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a déclaré irrecevable le recours interjeté par le poursuivi.

2.

Par écriture expédiée le 20 janvier 2023, le poursuivi forme un recours au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal; il demande que ses

"impôts soient déduits de ce que l'Etat de Vaud
[lui]

doit
".

Des observations n'ont pas été requises.

3.

Vu l'insuffisance de la valeur litigieuse et l'absence de question juridique de principe (art. 74 al. 1 let. b et al. 2 let. a LTF), l'écriture du recourant est traitée en tant que recours constitutionnel subsidiaire au sens des
art. 113 ss LTF
. Il apparaît superflu de vérifier les autres conditions de recevabilité, ce procédé étant voué à l'échec.

4.

4.1.
En l'espèce, la cour cantonale a constaté que le recourant n'a pas formulé de conclusions, ni articulé de griefs à l'encontre des motifs du premier juge, selon lesquels le poursuivant était au bénéfice d'un titre à la mainlevée définitive, alors que le poursuivi n'avait soulevé aucun moyen libératoire. Partant, elle a déclaré le recours irrecevable.

4.2.
Le recourant se réfère à des "

litiges avec l'Etat de Vaud
" depuis de nombreuses années, dénonce de "

nombreuses injustices
" commises à son préjudice - comme le confirment les courriers envoyés en 2010 et en 2012 à "

Pascal Broulis
" et au "

département de la santé
" - et désire que ses "

revendications soient prises au sérieux
".

Autant qu'elle est compréhensible, une telle argumentation, dépourvue de la moindre critique de nature constitutionnelle (
art. 116 LTF
) contre le motif d'irrecevabilité de l'autorité précédente, ne répond aucunement à l'exigence de motivation prévue par l'
art. 106 al. 2 LTF
(par renvoi de l'
art. 117 LTF
). Il s'ensuit que le recours est irrecevable (
ATF 136 I 332
consid. 2.1 et les citations).

5.

En conclusion, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. b et
art. 117 LTF
), aux frais du recourant (
art. 66 al. 1 LTF
).

Par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 750 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 24 février 2023

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

Le Greffier : Braconi