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bger · 5A_691/2007 · 2007-12-11 · fr
ventes aux enchères,
Droit des poursuites et faillites


Tribunale federale

Tribunal federal


5A_691/2007

Arrêt du 11 décembre 2007

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge Raselli, Président.

Greffier: M. Fellay.

Parties

X.________,

recourant,

contre

Office des poursuites de Genève, chemin de la Marbrerie 13, 1227 Carouge GE,

intimé.

Objet

ventes aux enchères,

recours contre la décision de la Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Genève du 8 novembre 2007.

Considérant:

que X.________ forme un recours en matière civile contre une décision de l'autorité cantonale de surveillance rejetant, dans la faible mesure de sa recevabilité, une plainte qu'il a déposée avec d'autres membres de sa famille en septembre 2007 contre des ventes aux enchères réalisées en décembre 1999 et octobre 2006 concernant la parcelle n° xxx sise à Y.________;

que contrairement aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, le recourant ne s'en prend toutefois pas aux considérants décisifs de la décision attaquée;

qu'il s'ensuit que le recours doit être déclaré irrecevable en vertu de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
, aux frais de son auteur (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, le Président prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Commission de surveillance des offices des poursuites et des faillites du canton de Genève.

Lausanne, le 11 décembre 2007

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier:
bger · 5A_314/2007 · 2007-12-13 · fr
mainlevée d'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Tribunale federale

Tribunal federal


5A_314/2007

Arrêt du 13 décembre 2007

IIe Cour de droit civil

Composition

MM. et Mmes les Juges Raselli, Président, Escher, Meyer, Hohl et Marazzi.

Greffière: Mme Mairot.

Parties

Fondation institution supplétive LPP,

recourante, représentée par Me Hans-Ulrich Stauffer, avocat,

contre

X.________,

intimée.

Objet

mainlevée d'opposition,

recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 mars 2007.

Vu:

le recours en matière civile interjeté le 14 juin 2007 par la Fondation institution supplétive LPP, Agence régionale de la Suisse romande, à Lausanne, représentée par Me Hans-Ulrich Stauffer, avocat, contre l'arrêt rendu le 8 mars 2007 par la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud dans la cause qui divise la recourante d'avec X.________;

le plan de paiement convenu entre les parties et le retrait de l'opposition au commandement de payer de l'intimée du 20 août 2007;

la détermination de la recourante du 29 août 2007, qui conclut à ce que la cause soit radiée et les frais mis à la charge de l'intimée;

considérant:

qu'il y a lieu de statuer sur les frais en tenant compte de l'état de choses existant avant le fait qui met fin au litige (
art. 72 PCF
, par renvoi de l'
art. 71 LTF
);

qu'étant donné que la poursuite a été introduite contre l'intimée avant que la recourante soit en possession d'un titre exécutoire;

que la débitrice y a fait opposition;

que la recourante a ensuite rendu une décision sur le fond et levé définitivement l'opposition, de sorte que sa requête de mainlevée adressée au juge cantonal de la mainlevée aurait dû être déclarée irrecevable, la poursuite devant se continuer par une réquisition de continuer la poursuite adressée à l'office des poursuites (
art. 79 al. 1 LP
; arrêt 5A_313/2007 du 13 décembre 2007);

que son recours cantonal aurait donc dû être rejeté;

que la recourante doit, par conséquent, être considérée comme la partie qui succombe;

que les frais judiciaires doivent ainsi être mis à sa charge;

par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.

Le recours est devenu sans objet et la cause est rayée du rôle.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 13 décembre 2007

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: La Greffière:

Raselli Mairot
bger · 8C_599/2007 · 2007-12-13 · fr
Assistance,
Santé & sécurité sociale


Tribunale federale

Tribunal federal


8C_599/2007

Arrêt du 13 décembre 2007

Ire Cour de droit social

Composition

M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique.

Greffier: M. Métral.

Parties

R.________,

recourante,

contre

1. Centre social intercommunal, case postale,

1800 Vevey 2,

2. Service de prévoyance et d'aide sociales, avenue des Casernes 2, case postale, 1014 Lausanne,

intimés.

Objet

Assistance,

recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Vaud du 27 août 2007.

Vu:

le recours du 1er octobre 2007 (timbre postal) contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Vaud du 27 août 2007,

l'ordonnance du 3 octobre 2007 par laquelle un délai premier délai a été imparti à la recourante pour verser une avance de 500 fr. en garantie des frais de justice présumés,

le rejet de la demande d'assistance judiciaire présentée par la recou-rante et l'ordonnance du 20 novembre 2007 par laquelle un délai supplémentaire échéant le 30 novembre 2007 lui a été imparti pour verser l'avance de frais, avec l'avertissement qu'à défaut, le recours serait déclaré irrecevable,

considérant:

que la recourante n'a pas versé l'avance de frais dans les délais impartis,

que le recours doit être déclaré irrecevable, conformément à l'
art. 62 al. 3 LTF
et selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. a et al. 2 LTF
,

qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2ème phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires,

par ces motifs, le Juge unique prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal administratif du canton de Vaud.

Lucerne, le 13 décembre 2007

Au nom de la Ire Cour de droit social

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge unique: Le Greffier:

Frésard Métral
bger · 1B_268/2007 · 2007-12-13 · fr
Détention préventive,
Procédure pénale


Tribunale federale

Tribunal federal


1B_268/2007/col

Ordonnance du 13 décembre 2007

Ire Cour de droit public

Composition

M. le Juge Féraud, Président.

Greffier: M. Parmelin.

Parties

A.________, actuellement en détention préventive à la prison de Champ-Dollon, 1226 Thônex,

recourant, représenté par Me Doris Leuenberger, avocate,

contre

Procureur général de la République et canton de Genève, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3565, 1211 Genève 3.

Objet

Détention préventive,

recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation de la République et canton de Genève du 6 novembre 2007.

Vu:

le recours en matière pénale formé le 27 novembre 2007 par A.________, représenté par Me X.________, avocat à Genève, contre une ordonnance rendue le 6 novembre 2007 par la Chambre d'accusation de la République et canton de Genève autorisant la prolongation de sa détention avant jugement jusqu'au 6 janvier 2008 et refusant sa mise en liberté provisoire,

la lettre du 7 décembre 2007 de Me Doris Leuenberger, avocate à Genève, constituée pour la défense des intérêts de A.________ en lieu et place de Me X.________, annonçant le retrait du recours au Tribunal fédéral;

les
art. 32 al. 2 LTF
, 71 LTF et 73 PCF;

considérant:

qu'il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle;

que le recourant admet que son recours n'était pas suffisamment explicite et motivé, et que ses conclusions étaient dès lors vouées à l'échec;

que la demande d'assistance judiciaire doit ainsi être écartée, pour autant qu'elle ait encore un objet (
art. 64 al. 1 LTF
);

que, compte tenu des circonstances et de la situation personnelle du recourant, il y a lieu de statuer sans frais judiciaires (
art. 66 al. 1 2
e phrase in fine et al. 2 LTF);

par ces motifs, le Président ordonne:

1.

La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

2.

La demande d'assistance judiciaire est rejetée, dans la mesure où elle n'est pas sans objet.

3.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

4.

La présente ordonnance est communiquée à la mandataire du recourant, ainsi qu'au Procureur général et à la Chambre d'accusation de la République et canton de Genève.

Lausanne, le 13 décembre 2007

Au nom de la Ire Cour de droit public

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier:

Féraud Parmelin
bger · 6B_730/2007 · 2007-12-13 · fr
Ordonnance de non-lieu (voies de fait),
Infractions


Tribunale federale

Tribunal federal


6B_730/2007/bri

Ordonnance du 13 décembre 2007

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge Schneider, Président.

Greffier: M. Fink.

Parties

X.________,

recourant,

contre

A.________,

intimée,

Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1005 Lausanne,

intimé.

Objet

Ordonnance de non-lieu (voies de fait),

recours contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 août 2007.

Considérant:

que par une lettre du 7 décembre 2007, le recourant a déclaré vouloir faire annuler la procédure devant le Tribunal fédéral,

qu'il se justifie dès lors de rayer la cause du rôle sans frais.

Par ces motifs, le Président ordonne:

1.

La cause est rayée du rôle.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 13 décembre 2007

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier:

Schneider Fink
bger · 8C_280/2007 · 2007-12-13 · de
Ergänzungsleistung zur AHV/IV,
Ergänzungsleistung


Tribunale federale

Tribunal federal


8C_280/2007

Verfügung vom 13. Dezember 2007

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Leuzinger, Instruktionsrichterin,

Gerichtsschreiberin Polla.

Parteien

W.________ und C.________, Beschwerdeführer,

gegen

Ausgleichskasse Luzern, Würzenbachstrasse 8, 6006 Luzern, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Ergänzungsleistung zur AHV/IV,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern

vom 26. April 2007.

Nach Einsicht

in das Schreiben vom 2. Dezember 2007, worin W._________ und C.________ die Beschwerde vom 25. Mai 2007 (Poststempel) gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, vom 26. April 2007 zurückziehen,

in Erwägung,

dass die Beschwerde gemäss
Art. 71 BGG
in Verbindung mit
Art. 73 Abs. 1 BZP
im Verfahren nach
Art. 32 Abs. 2 BGG
abzuschreiben ist,

dass in Anwendung von
Art. 66 Abs. 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

verfügt die Instruktionsrichterin:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 13. Dezember 2007

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Instruktionsrichterin: Die Gerichtsschreiberin:

Leuzinger Polla
bger · 5A_120/2007 · 2007-12-13 · fr
mainlevée d'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Tribunale federale

Tribunal federal


5A_120/2007 /frs

Ordonnance du 13 décembre 2007

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge Marazzi.

Parties

Dame X.________,

représentée par Me Afshin Salamian, avocat,

X.________,

recourants, représenté par Me Alain Veuillet, avocat,

contre

Y.________ SA,

intimée, représentée par Me Pierre-Louis Manfrini, avocat,

Objet

mainlevée d'opposition,

recours en matière civile contre l'arrêt de la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève du 22 février 2007.

Vu:

le recours du 30 mars 2007 par lequel les recourants s'en prennent à l'arrêt attaqué en tant qu'il prononce la mainlevée provisoire de l'opposition à concurrence d'un montant supérieur de 593'389 fr. à celui du titre de mainlevée;

l'écriture du 11 mai 2007, par laquelle l'intimée déclare ne pas s'opposer à ces conclusions;

l'écriture du même jour adressée par l'intimée à l'Office des poursuites de Genève, par laquelle elle réduit le montant de sa réquisition de continuer la poursuite à 15'837'016 fr.;

la convention de procédure conclue entre parties le 28 septembre 2007, prévoyant le retrait du recours (art. 1), la mise à la charge de l'intimée des frais judiciaires (
art. 2 let
. c), chaque partie supportant ses frais d'avocat (art. 2 let. a);

Considérant:

qu'il convient de prendre acte de ce retrait et de rayer la cause du rôle (
art. 73 PCF
, par renvoi de l'
art. 71 LTF
;
art. 32 al. 2 LTF
);

que, si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits (
art. 66 al. 2 LTF
);

Par ces motifs, le Juge instructeur:

1.

Prend acte du retrait du recours et ordonne la radiation de la cause du rôle.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de l'intimée.

3.

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens.

4.

Communique la présente ordonnance en copie aux mandataires des parties et à la 1ère Section de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 13 décembre 2007

Le juge instructeur: Le greffier:
bger · 6B_747/2007 · 2007-12-13 · fr
Ordonnance de non-lieu (faux dans les certificats),
Droit pénal (en général)


Tribunale federale

Tribunal federal


6B_747/2007/bri

Ordonnance du 13 décembre 2007

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge Schneider, Président.

Greffier: M. Fink.

Parties

X.________,

recourant,

contre

Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1005 Lausanne,

intimé.

Objet

recours contre l'arrêt de la Commission de révision pénale du Tribunal cantonal vaudois du 18 octobre 2007.

Considérant:

que par une lettre du 7 décembre 2007, le recourant a déclaré retirer son recours,

qu'il se justifie dès lors de rayer la cause du rôle sans frais.

Par ces motifs, le Président ordonne:

1.

La cause est rayée du rôle.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

La présente ordonnance est communiquée aux parties et à la Commission de révision pénale du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 13 décembre 2007

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier:

Schneider Fink
bger · 6B_717/2007 · 2007-12-13 · fr
Violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues (art. 179quater CP),
Infractions


Tribunale federale

Tribunal federal


6B_717/2007/bri

Ordonnance du 13 décembre 2007

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge Schneider, Président.

Greffier: M. Fink.

Parties

X.________,

recourante, représentée par Me Pierre de Preux, avocat,

contre

A.________,

B.________,

intimés,

tous les 2 représentés par Me Denis Bridel, avocat,

Ministère public du canton de Vaud, rue de l'Université 24, 1005 Lausanne,

intimé.

Objet

Violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d'un appareil de prise de vues (
art. 179quater CP
),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale, du 4 mai 2007.

Considérant:

que par une lettre du 11 décembre 2007 la recourante a déclaré retirer son recours,

qu'il se justifie dès lors de rayer la cause du rôle sans frais.

Par ces motifs, le Président ordonne:

1.

La cause est rayée du rôle.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

La présente ordonnance est communiquée aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation pénale.

Lausanne, le 13 décembre 2007

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier:

Schneider Fink
bger · 8C_461/2007 · 2007-12-13 · de
Invalidenversicherung,
Invalidenversicherung


Tribunale federale

Tribunal federal


8C_461/2007

Verfügung vom 13. Dezember 2007

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Leuzinger, als Einzelrichterin,

Gerichtsschreiber Jancar.

Parteien

K.________, Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 9. Juli 2007.

Nach Einsicht

in das Schreiben vom 28. November 2007, worin K.________ die Beschwerde vom 27. August 2007 (Poststempel) gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, vom 9. Juli 2007 zurückzieht,

in Erwägung,

dass die Beschwerde gemäss
Art. 71 BGG
in Verbindung mit
Art. 73 Abs. 1 BZP
im Verfahren nach
Art. 32 Abs. 2 BGG
abzuschreiben ist,

dass in Anwendung von
Art. 66 Abs. 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

verfügt die Einzelrichterin:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 13. Dezember 2007

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Einzelrichterin: Der Gerichtsschreiber:

Leuzinger Jancar
bger · 8C_458/2007 · 2007-12-13 · de
Unfallversicherung,
Unfallversicherung


Tribunale federale

Tribunal federal


8C_458/2007

Verfügung vom 13. Dezember 2007

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Leuzinger, als Einzelrichterin

Gerichtsschreiber Jancar.

Parteien

K.________, Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Unfallversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 9. Juli 2007.

Nach Einsicht

in das Schreiben vom 28. November 2007, worin K.________ die Beschwerde vom 27. August 2007 (Poststempel) gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, vom 9. Juli 2007 zurückzieht,

in Erwägung,

dass die Beschwerde gemäss
Art. 71 BGG
in Verbindung mit
Art. 73 Abs. 1 BZP
im Verfahren nach
Art. 32 Abs. 2 BGG
abzuschreiben ist,

dass in Anwendung von
Art. 66 Abs. 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

verfügt die Einzelrichterin:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 13. Dezember 2007

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Einzelrichterin: Der Gerichtsschreiber:

Leuzinger Jancar
bger · 8C_622/2007 · 2007-12-14 · de
Zusatzleistungen zur AHV/IV,
Ergänzungsleistung


Tribunale federale

Tribunal federal


8C_622/2007

Urteil vom 14. Dezember 2007

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Ursprung, Präsident,

Gerichtsschreiber Batz.

Parteien

D.________, Beschwerdeführer,

vertreten durch seinen Vater,

gegen

Stadt Zürich Amt für Zusatzleistungen zur AHV/IV, Amtshaus Helvetiaplatz, 8004 Zürich,

Bezirksrat Zürich, Neue Börse, Selnaustrasse 32, 8001 Zürich,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Zusatzleistungen zur AHV/IV,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 24. September 2007.

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 12. Oktober 2007 (Poststempel) gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 24. September 2007,

in Erwägung,

dass ein Rechtsmittel gemäss
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
unter anderem die Begehren und deren Begründung mit Angabe der Beweismittel zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,

dass bei der Anfechtung eines Entscheides, der sich - wie vorliegend - auf kantonales bzw. kommunales Recht stützt resp. in dem allenfalls eine Verletzung von Grundrechten in Frage steht, die Überprüfung durch das Bundesgericht nur insofern erfolgen kann, als eine entsprechende Rüge in der Beschwerde präzise vorgebracht und begründet worden ist (
Art. 106 Abs. 2 BGG
),

dass die Eingabe des Beschwerdeführers vom 12. Oktober 2007 den vorerwähnten Anforderungen jedenfalls bezüglich der Begründung und den hinreichend substantiierten Rügen offensichtlich nicht genügt, zumal sich die Beschwerde an das Bundesgericht in einer blossen - praktisch wörtlichen - Wiederholung der in der vorinstanzlichen Be- schwerde enthaltenen Ausführungen erschöpft, ohne sich mit den detaillierten Erwägungen des angefochtenen Entscheides auseinanderzusetzen,

dass mithin kein gültiges Rechtsmittel vorliegt,

dass von der Erhebung von Gerichtskosten abgesehen wird, weshalb sich das Begehren um Gewährung der unentgeltlichen Prozessführung als gegenstandslos erweist,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Direktion für Soziales und Sicherheit des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Dezember 2007

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Batz
bger · 9C_775/2007 · 2007-12-14 · de
Invalidenversicherung,
Invalidenversicherung


Tribunale federale

Tribunal federal


9C_775/2007

Urteil vom 14. Dezember 2007

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter U. Meyer, Präsident,

Bundesrichter Lustenberger, Seiler,

Gerichtsschreiber Traub.

Parteien

S.________, Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 25. September 2007.

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 2. November 2007 (Poststempel) gegen den gemäss postamtlicher Bescheinigung am 2. Oktober 2007 an S.________ ausgehändigten Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 25. September 2007,

in Erwägung,

dass die Beschwerde nicht innert der nach Art. 100 Abs. 1 BGG 30-tägigen, gemäss
Art. 44-48 BGG
am 1. November 2007 abgelaufenen Rechtsmittelfrist eingereicht worden ist,

dass der 1. November 2007 (Allerheiligen) kein vom kantonalen (hier bernischen) Recht anerkannter Feiertag ist (vgl.
Art. 45 BGG
; Art. 2 des kantonalen Gesetzes über die Ruhe an öffentlichen Feiertagen vom 1. Dezember 1996),

dass das Bundesgericht der Beschwerdeführerin mit Verfügung vom 19. November 2007 Gelegenheit gegeben hat, sich zur Rechtzeitigkeit der Beschwerde zu äussern,

dass die Vorbringen im Schreiben der Beschwerdeführerin vom 30. November 2007 samt Beilage (Arztzeugnis vom 21. November 2007) keinen Wiederherstellungsgrund im Sinne von
Art. 50 BGG
enthalten, zumal nicht ersichtlich ist, inwiefern ein Kausalzusammenhang zwischen der attestierten Störung im Gleichgewichtsorgan und der eintägigen Verspätung gegeben sein sollte,

dass deshalb auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und die Beschwerdeführerin nach
Art. 66 Abs. 1 und 3 BGG
reduziert kostenpflichtig wird,

erkennt das Bundesgericht:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 300.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 14. Dezember 2007

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Meyer Traub