bger · 5A_885/2023 · 2024-11-13 · fr
adoption d'une personne majeure,
Droit de la famille


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5A_885/2023

Arrêt du 13 novembre 2024

IIe Cour de droit civil

Composition

MM. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président,

von Werdt, Bovey, Hartmann et De Rossa.

Greffière : Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure

A.________,

représentée par Me Olivier Wehrli, avocat,

recourante,

contre

Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, place du Bourg-de-Four 1, 1204 Genève,

intimée,

1. B.________,

2. C.________,

Objet

adoption d'une personne majeure,

recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance, du 17 octobre 2023 (C/23905/2022, DAS/247/2023).

Faits :

A.

A.a.
C.________ (1975), de nationalité française, est le fils de B.________ (1956), de nationalité française également, et de D.________ (1956).

B.________ et D.________ ont divorcé en avril 1977. La garde de C.________ a été confiée à sa mère.

Celle-ci est décédée en 2014.

A.b.
Depuis 1984, B.________ fait ménage commun avec A.________ (1953), originaire de T.________ (Fribourg). Le couple, qui n'a pas d'enfants communs, s'est marié en 1993 à U.________ (Genève).

De 1984 à 1991, ils ont accueilli C.________ un week-end sur deux, durant une partie des vacances d'été ainsi que pendant les vacances de Noël et de fin d'année, une année sur deux. Ils allaient le chercher le samedi matin chez sa mère à V.________ (France) et le ramenaient le dimanche soir.

A compter de 1991, alors qu'il avait 16 ans, C.________ a suivi les "Compagnons du Tour de France" durant trois ans dans toute la France pour devenir maçon. Il a ensuite passé une année à l'armée.

A son retour, il s'est installé à W.________ (France), dans la résidence secondaire de son père. Il vit actuellement près de X.________ (France) avec son fils E.________ et son épouse.

B.

Par requête déposée au greffe de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Chambre civile) le 10 novembre 2022, A.________ a demandé à pouvoir adopter C.________.

B.a.
C.________ a consenti à son adoption par courrier du 14 octobre 2022.

B.________, E.________ ainsi que sa mère se sont déclarés favorables à l'adoption.

Le juge délégué a entendu A.________, B.________ et C.________ le 27 avril 2023.

B.b.
Par décision du 15 mai 2023, la Chambre civile a rejeté la requête en adoption déposée par A.________.

B.c.
Statuant le 17 octobre 2023 sur l'appel formé par A.________, B.________ et C.________, la Chambre de surveillance de la Cour de justice (ci-après: la Chambre de surveillance ou la cour cantonale) a déclaré seule recevable l'écriture de A.________ et a confirmé la décision rendue en première instance.

C.

Le 22 novembre 2023, A.________ (ci-après: la recourante) exerce contre cette dernière décision un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Elle demande principalement son annulation et, cela fait, requiert le prononcé de l'adoption de C.________ par elle-même, la constatation de la subsistance du lien de filiation entre le précité et son père mais celle de la rupture de ce lien avec D.________. Subsidiairement, la recourante conclut à l'annulation de la décision cantonale et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants, le canton de Genève devant en tout état être condamné aux frais judiciaires et aux dépens.

Invités à se déterminer, la Chambre civile ainsi que la Chambre de surveillance se réfèrent aux considérants de leurs décisions respectives tandis que C.________ et B.________ appuient les conclusions du recours, en confirmant la nature particulière du lien existant entre la recourante et le premier cité.

Il a été renoncé à un échange d'écritures complémentaire.

Considérant en droit :

1.

Les conditions du recours en matière civile sont ici réalisées (art. 72 al. 1, art. 75 al. 1 et 2, art. 76,
art. 90 et 100 al. 1 LTF
), étant relevé que la cause n'est pas de nature pécuniaire (arrêt 5A_962/2019 du 3 février 2020 consid. 1 et les références).

2.

Vu le domicile et la nationalité du candidat à l'adoption, il est précisé que la compétence de la Cour de céans est donnée, le domicile de l'adoptante étant déterminant (
art. 75 al. 1 LDIP
). Le droit suisse est applicable (
art. 77 al. 1 LDIP
).

3.

Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s. LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (
art. 106 al. 1 LTF
). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, il n'examine en principe que les griefs soulevés (
ATF 142 III 364
consid. 2.4 et les références). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (
ATF 146 IV 297
consid. 1.2;
142 III 364
précité consid. 2.4 et la référence). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée ("principe d'allégation",
art. 106 al. 2 LTF
;
ATF 146 IV 114
consid. 2.1;
144 II 313
consid. 5.1;
142 III 364
consid. 2.4).

4.

La recourante se prévaut de la violation de l'
art. 266 CC
.

4.1.
La cour cantonale a considéré que la condition objective liée à la présence d'une communauté domestique d'un an entre la recourante et C.________ faisait ici défaut. Entre 1984 et 1991, ce dernier avait vécu auprès de sa mère, qui assurait sa prise en charge au quotidien. Il passait certes un week-end sur deux ainsi qu'une partie des vacances avec son père et la recourante, mais ces différentes périodes ne permettaient pas de retenir l'existence d'un ménage commun durant au moins une année, en tant qu'ils n'avaient pas vécu ensemble de manière continue au sens où l'exigeait la jurisprudence. Excluant d'emblée l'existence d'un ménage commun, la cour cantonale n'a pas examiné le motif fondant l'adoption (

infra
consid. 5.1.2).

4.2.
La recourante relève que l'exigence de la communauté domestique ne serait pas une condition dogmatique et qu'elle n'aurait de sens qu'au regard de la

ratio legis
de l'
art. 266 CC
, à savoir l'existence de liens affectifs étroits, semblables à une relation filiale. Certes, C.________ n'avait pas vécu de manière ininterrompue auprès de son père et d'elle-même, mais cette circonstance était inhérente à la situation de tout enfant de parents divorcés à l'époque où les modalités d'une garde alternée ne se pratiquaient pas; il fallait en réalité considérer que, comme tout enfant de parents divorcés, C.________ vivait

de facto
en communauté domestique tant avec sa famille maternelle que paternelle, sa vie s'organisant autour de ces deux entités familiales. En ce sens, la présente situation était distincte de celle récemment décrite dans l'arrêt 5A_962/2019. Illustrant les véritables liens qui l'unissaient au fils de son mari depuis 1984 et affirmant leur apparentement à une relation filiale, la recourante en déduit que le défaut d'une communauté domestique vécue sans interruption durant la minorité de C.________ pouvait être compensé par l'intensité, la fréquence et la régularité des relations personnelles que celui-ci avait entretenues et entretenait d'ailleurs toujours avec elle.

5.

L'adoption d'une personne majeure est réglée à l'
art. 266 CC
. Aux termes de cette dernière disposition, une personne majeure peut être adoptée si elle a besoin de l'assistance permanente d'autrui en raison d'une infirmité physique, mentale ou psychique et que le ou les adoptants lui ont fourni des soins pendant au moins un an (art. 266 al. 1 ch. 1), lorsque, durant sa minorité, le ou les adoptants lui ont fourni des soins et ont pourvu à son éducation pendant au moins un an (art. 266 al. 1 ch. 2) ou pour d'autres justes motifs, lorsqu'elle a fait ménage commun pendant au moins un an avec le ou les adoptants (art. 266 al. 1 ch. 3). Au surplus, les dispositions sur l'adoption de mineurs s'appliquent par analogie, à l'exception de celle sur le consentement des parents (
art. 266 al. 2 CC
).

5.1.

5.1.1.
La création d'un lien de filiation entre deux personnes adultes jusqu'alors sans lien de parenté nécessite l'existence de justes motifs. En sus de ceux expressément mentionnés par la loi (art. 266 al. 1 ch. 1 et ch. 2), celle-ci réserve également l'existence "d'autres justes motifs" (ch. 3), à savoir d'autres éléments que ceux prévus aux chiffres 1 et 2 de l'
art. 266 al. 1 CC
démontrant qu'une relation affective particulièrement forte lie le majeur à la personne désireuse de l'adopter (arrêt 5A_126/2013 du 13 juin 2013 consid. 4.1 et les références doctrinales citées).

Lorsque les motifs justificatifs expressément prévus aux ch. 1 (infirmité nécessitant une aide permanente) ou 2 (éducation et soins fournis durant la minorité) sont réalisés, il n'est pas nécessaire d'alléguer des motifs idéaux ou importants plus larges, (seul) l'abus de droit étant réservé (arrêt 5A_686/2020 du 28 octobre 2020 consid. 2.3.1; cf. également FANKHAUSER/BUSER, in Kostkiewicz et al. (éd.), OFK ZGB Kommentar, 4e éd. 2021, n° 7 ad art.
Art. 266 CC
). Ce n'est ainsi que si les motifs exprimés aux ch. 1 et 2 ne sont pas donnés que l'existence de "justes motifs" au sens de l'
art. 266 al. 1 ch. 3 CC
entre en considération. Dans l'hypothèse particulière d'une demande d'adoption fondée sur l'
art. 266 al. 1 ch. 2 CC
, l'on précisera par ailleurs que la raison pour laquelle les adoptants n'ont pas songé à l'adoption durant la minorité de l'enfant n'est pas pertinente (HEGNAUER, Berner Kommentar ZGB, 1984, n° 19 ad
art. 266 CC
; BÜCHLER/RAVEANE, Die Volljährigenadoption nach revidiertem Recht, in PJA 2018 p. 689 ss, 695), l'autorité n'ayant ainsi pas à enquêter à ce sujet (SCHÖNENBERGER, in Commentaire romand CC I, 2e éd. 2023, n° 10 ad
art. 266 CC
).

5.1.2.
Il faut ici admettre que c'est sur le motif prévu à l'
art. 266 al. 1 ch. 2 CC
que se fonde la demande d'adoption déposée par la recourante, sans qu'il soit ainsi nécessaire d'examiner s'il existerait d'"autres justes motifs" au sens du ch. 3. La cour cantonale ne s'est certes pas attardée sur le motif fondant la requête d'adoption, considérant que l'existence d'un ménage commun, condition nécessaire au prononcé de l'adoption (

infra
consid. 5.2), n'était de toute manière pas réalisée en l'espèce (

supra
consid. 4.1). La recourante ne précise pas non plus expressément le motif sur la base duquel elle requiert l'adoption; l'on comprend toutefois de son argumentation qu'elle se réfère implicitement à l'
art. 266 al. 1 ch. 2 CC
, à savoir aux soins et à l'éducation qu'elle indique avoir fournis au fils de son époux durant sa minorité, lesquels auraient construit la relation particulière qui les unissait; d'autres justes motifs fondant la force de leur relation affective ne sont effectivement pas allégués.

5.2.
L'adoption d'un majeur n'est possible que si celui-ci a vécu en "ménage commun" avec la personne qui requiert son adoption.

Cette condition, qui constitue l'équivalent de la période probatoire requise pour l'adoption d'un mineur (
ATF 101 II 7
consid. 2; arrêt 5A_1010/2014 du 7 septembre 2014 consid. 3.4.2.1; SCHÖNENBERGER,

op. cit.
, n° 7 ss ad
art. 266 CC
), a été prévue par le législateur dans le contexte de l'
art. 266 al. 1 ch. 3 CC
exclusivement (
ATF 101 II 3
consid. 3b avec les références aux bulletins officiels BOCE 1971 p. 724 s.; BOCN 1972 p. 588 s); ce n'est d'ailleurs que sous ce chiffre qu'elle est explicitement mentionnée. Elle a néanmoins été considérée par la jurisprudence et la doctrine comme étant une condition nécessaire au prononcé de l'adoption de l'adulte, ce quel que soit son fondement (art. 266 al. 1 ch. 1, 2 ou 3 CC;
ATF 101 II 7
consid. 2 [rendu dans le contexte du ch. 1]; BÜCHLER/RAVEANE,

op. cit.
, 692; BIDERBOST, in Arnet et al. [éd.], Personen- und Familienrecht Art. 1-456 ZGB - Partnerschaftsgesetz, 4e éd. 2023, n° 4 ad
art. 266 CC
; cf. SCHÖNENBERGER,

op. cit.
, n° 7 ss ad
art. 266 CC
; cf. également pour l'
art. 266 al. 1 ch. 2 CC
plus spécifiquement: HEGNAUER,

op. cit.
, n° 19 ad
art. 266 CC
). Il convient néanmoins de se demander si cette condition doit recevoir la même interprétation dans tous les cas d'adoption d'une personne majeure selon l'
art. 266 CC
.

5.2.1.
La notion de "ménage commun" (auparavant: "communauté domestique") n'a pas été modifiée par le nouveau droit de l'adoption, entré en vigueur le 1er janvier 2018 (RO 2017 3699; arrêt 5A_962/2019 du 3 février 2020 consid. 4.3.1 et les références), lequel a réduit sa durée minimale de cinq ans à une année. Au sens "strict" (
ATF 101 II 3
consid. 4), elle implique que les personnes considérées vivent sous le même toit et mangent à la même table. C'est de cette vie en commun que doivent procéder naturellement et par des contacts quotidiens les relations personnelles et une connaissance mutuelle d'autant plus étroite et solide que cette communauté se prolonge (
ATF 106 II 6
consid. 2b;
101 II 3
consid. 4; arrêt 5A_962/2019 du 3 février 2020 consid. 4.3.2 et les références). Le ménage commun suppose une relation personnelle d'une certaine intensité; le seul fait de partager des locaux, comme dans un rapport de sous-location, ne suffit pas. L'on ne peut néanmoins exiger une continuité absolue; des absences occasionnelles pour cause d'études, de service militaire, de voyages professionnels laissent subsister la communauté domestique pour autant toutefois qu'elle se reforme naturellement dès que la cause d'interruption cesse (
ATF 101 II 3
consid. 4; arrêt 5A_962/2019 précité

loc. cit.
et les arrêts cités).

5.2.2.
Cette conception du "ménage commun" a été développée principalement dans le contexte prévu initialement par le législateur, à savoir au regard du motif d'adoption fondé sur le ch. 3 de l'
art. 266 CC
(soit: "les autres justes motifs" autorisant l'adoption d'une personne majeure). Dans ce contexte précis, dans le but d'éviter des abus (cf.
ATF 101 II 3
consid. 3b), la jurisprudence a interprété strictement l'exigence de continuité de la communauté domestique: en l'absence de tout autre point d'ancrage, le caractère intense et significatif des liens unissant les protagonistes, nécessaire au prononcé de l'adoption d'une personne majeure (consid. 5.1.1

supra
), ne pouvait finalement découler que d'un vécu commun et durable entre les intéressés. Dans cette perspective, le seul fait que le majeur passait ses week-ends ou ses vacances avec les adoptants, ou encore qu'il leur rendait visite de temps à autre a été jugé insuffisant pour démontrer l'existence d'un ménage commun: celle-ci a ainsi été écartée dans l'hypothèse d'un homme célibataire, passant uniquement ses fins de semaine chez la femme âgée qui sollicitait son adoption (
ATF 101 II 3
consid. 5); dans celle d'une femme souhaitant adopter un jeune homme originaire du Pakistan dont les périodes de cohabitation se déroulaient en différents endroits (vacances, domicile de l'un ou l'autre en Suisse et au Pakistan), tout en étant entrecoupées de périodes de séparation où chacun retrouvait son propre logement (arrêt 5A_1010/2014 du 7 septembre 2015 consid. 3.4 avec aussi d'autres exemples cités); ou encore dans le cas d'une nièce souhaitant l'adoption par sa tante, entre-temps décédée, chez qui elle séjournait régulièrement durant quelques jours (arrêt 5A_962/2019 précité consid. 4.4). Cette stricte conception du ménage commun a également été appliquée dans le cadre de l'adoption d'un mineur (art. 264 aCC), le Tribunal fédéral considérant insuffisantes pour retenir un ménage commun les 262 semaines de vacances que l'adoptant avait passé en 17 ans avec le fils de son épouse - lequel vivait à l'étranger chez sa grand-mère maternelle (
ATF 111 II 230
consid. 2 et 3 [délai de deux ans de l'ancien droit pour l'adoption de mineurs]).

5.2.3.

5.2.3.1.
Dans le cadre d'une adoption fondée sur l'
art. 266 al. 1 ch. 2 CC
, l'intensité du lien entre l'adoptant et l'adopté est en revanche inhérente au rôle qu'assigne à l'adoptant le motif même de l'adoption. Lorsque l'adoptant fournit soins et éducation à l'adopté durant sa minorité et qu'il répond à ses besoins tant affectifs que matériels, le traitant

de facto
comme son enfant et endossant finalement le rôle de parent à son égard, cette relation s'insère nécessairement dans un contexte d'affection particulier et ne peut être comparée, dans son intensité, avec celle que construisent deux personnes adultes partageant occasionnellement du temps ensemble, voire avec celle d'un enfant et de son beau-père qui ne passeraient que des moments de vacances ensemble (

supra
consid. 5.2.2). Elle ne saurait ainsi dépendre d'une communauté de table et de toit stricte, vécue sans interruption notable. Dans l'application de l'
art. 266 al. 1 ch. 2 CC
, la notion de ménage commun - que ne prévoit d'ailleurs expressément pas la loi (

supra
consid. 5.2) - doit dès lors recevoir une interprétation plus souple. L'application mécanique des critères développés par la jurisprudence sus-évoquée doit ainsi être évitée, en ce sens que la durée et le caractère ininterrompu de la communauté domestique vécue entre les protagonistes doivent être relativisés par rapport à l'intensité du lien construit et au rôle éducatif tenu par l'adoptant durant la minorité de l'adopté, ces éléments étant prépondérants dans l'établissement d'une relation digne d'être concrétisée par une adoption.

5.2.3.2.
Les considérations qui précèdent impliquent également de pondérer l'exigence liée au caractère récent du ménage commun entre les protagonistes, au demeurant objet d'une controverse doctrinale (cf. HEGNAUER,

op. cit.
, n° 19a ad
art. 266 CC
, qui estime "douteuse" l'adoption fondée sur une cohabitation éloignée dans le temps; opinion rapportée, sans prise de position, par FANKHAUSER/BUSER,

op. cit.
, n. 8 ad
art. 266 CC
;

contra
: REUSSER, Das neue materielle Adoptionsrecht - ein kritischer Blick, in: FS Thomas Geiser, 2017, p. 431 ss., p. 445, qui soutient que seule la condition légale d'une année de ménage commun pendant la minorité doit être réalisée; BÜCHLER/RAVEANE,

op. cit.
, p. 694; relativisent pour leur part le caractère récent du ménage commun, singulièrement dans l'hypothèse couverte par l'
art. 266 al. 1 ch. 2 CC
: BREITSCHMID, in Basler Kommentar, ZGB I, 7e éd. 2022, n° 11 ad
art. 266 CC
; PFAFFINGER, in KUKO ZGB, 2e éd. 2018, n° 5 ad
art. 266 CC
; BIDERBOST,

op. cit.
, n° 4 ad
art. 266 CC
). La persistance de liens étroits entre les intéressés lors du dépôt de la demande d'adoption apparaît alors essentielle, le maintien de tels liens consacrant l'intensité de la relation construite durant la minorité et démontrant par là même l'intérêt de l'adopté au prononcé de son adoption. Indépendant de considérations d'ordre temporel, ce critère permet de mesurer le caractère sérieux de la demande et de prévenir les abus éventuels.

5.3.
Il est ici établi que, confié à la garde de sa mère lors du divorce de ses parents, C.________ a passé avec son père et la recourante un week-end sur deux ainsi qu'une partie de ses vacances scolaires durant sept ans, entre 1984 et 1991. Le conjoint de la recourante, divorcé, jouissait ainsi d'un droit aux relations personnelles avec son fils pendant sa minorité. Or en tant que l'exercice du droit aux relations personnelles est effectif et régulier (

a minima
un week-end sur deux et durant les vacances scolaires), il faut admettre que l'enfant de parents divorcés vit généralement, avec le parent qui ne s'en est pas vu confier la garde, une communauté analogue à celle que le mineur mène au quotidien avec son parent gardien, sa vie s'articulant entre ces deux environnements familiaux, qui se reforment naturellement à mesure qu'ils s'alternent. Si la recourante, mariée au parent qui ne détenait pas la garde du mineur, y participait également en partageant la communauté familiale pendant le temps que le père dédiait à l'exercice du droit de visite, il faut en principe reconnaître qu'une relation personnelle au sens de l'
art. 266 al. 1 ch. 2 CC
tel qu'interprété ici (

supra
consid. 5.2.3.1) pouvait de surcroît se créer entre elle et le mineur, la position quasi "parentale" du conjoint étant alors déterminante. L'on ignore toutefois ici le rôle tenu par la recourante dans la relation l'unissant à son beau-fils alors que celui-ci était mineur. S'il ne peut être exclu, ainsi que l'affirme l'intéressée, que celle-ci ait répondu aux besoins matériels, affectifs et à l'éducation de C.________ au cours de sa minorité, alors qu'elle faisait ménage commun avec son père, et qu'elle fréquentait de plus son beau-fils durant l'exercice du droit de visite de son époux, aucune instruction n'a été menée sur ce point par la cour cantonale, celle-ci rejetant d'emblée l'existence d'un ménage commun en raison de son absence de continuité (

supra
consid. 4.1). De même, aucune instruction n'a été menée au sujet de la relation actuelle entre les intéressés, élément permettant d'appuyer le caractère sérieux de la demande. L'on soulignera enfin que la mère biologique du candidat à l'adoption est décédée en 2014 (

supra
let. A.a), en sorte que le prononcé éventuel de l'adoption ne conduira pas à la rupture d'un lien de filiation avec un parent qui serait encore en vie.

Il s'ensuit que la cause doit être renvoyée à la cour cantonale pour instruction complémentaire et nouvelle décision.

6.

L'issue du recours est scellé par le considérant qui précède, sans qu'il soit nécessaire de traiter les griefs de la violation des
art. 8 et 14 Cst.
ainsi que de l'
art. 8 CEDH
, également soulevés par la recourante.

7.

Vu ce qui précède, le recours doit être admis, l'arrêt annulé et la cause retournée à la cour cantonale pour nouvelle décision. Le canton de Genève n'a pas à supporter de frais (
art. 66 al. 4 LTF
), mais doit verser à la recourante une indemnité de dépens (
art. 68 al. 1 et 2 LTF
). La cour cantonale statuera à nouveau sur les frais judiciaires et les dépens de la procédure cantonale (
art. 67 et 68 al. 5 LTF
).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.

Le recours est admis, la décision cantonale est annulée et la cause est renvoyée à la cour cantonale pour nouvelle décision au sens des considérants.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Une indemnité de 3'000 fr. à verser à la recourante à titre de dépens, est mise à la charge du canton de Genève.

4.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, à B.________, à C.________ et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre de surveillance.

Lausanne, le 13 novembre 2024

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : de Poret Bortolaso