bger · 5A_439/2024 · 2024-07-08 · fr
mesures provisionnelles (curatelle provisoire de représentation et de gestion),
Droit de la famille


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5A_439/2024

Arrêt du 8 juillet 2024

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Herrmann, Président.

Greffière : Mme Dolivo.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

Juge de paix du district de Lausanne,

Côtes-de-Montbenon 8, 1014 Lausanne Adm cant VD,

B.________,

Objet

recours contre l'arrêt de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 juin 2024 (E124.007379-240588 111).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par ordonnance de mesures provisionnelles du 28 mars 2024, motivée le 11 avril 2024 et notifiée à A.________ le 15 avril 2024, le Juge de paix du district de Lausanne a notamment ouvert une enquête en placement à des fins d'assistance en faveur de B.________, née le 3 septembre 1928, confirmé l'institution d'une curatelle provisoire de représentation et de gestion au sens des art. 394 al. 1, 395 al. 1 et 445 al. 1 CC en faveur de celle-ci, maintenu en qualité de curatrice provisoire C.________, assistante sociale auprès du Service des curatelles et tutelles professionnelles du canton de Vaud, et défini les tâches de la curatrice provisoire.

Statuant le 3 juin 2024, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a déclaré irrecevable le recours formé par A.________ contre cette décision.

2.

Par écriture du 2 juillet 2024, A.________ exerce un recours au Tribunal fédéral.

Des observations n'ont pas été requises.

3.

L'écriture du recourant est traitée comme recours en matière civile au sens de l'art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF. Il n'y a pas lieu de discuter les autres conditions de recevabilité, ce procédé étant voué à l'échec.

4.

En l'espèce, l'autorité cantonale a retenu que l'ordonnance de mesures provisionnelles querellée avait été adressée pour notification à A.________ par pli recommandé du 11 avril 2024 et lui avait été distribuée le 15 avril 2024. Le délai de recours de dix jours pour s'en prendre à cette ordonnance était arrivé à échéance le 25 avril 2024 au plus tard. Daté du 1er mai 2024 et remis à la Poste le lendemain, le recours était tardif, ce qui entraînait son irrecevabilité.

5.

La décision querellée porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'
art. 98 LTF
, de sorte que seule peut être invoquée la violation de droits constitutionnels. Or, le recourant ne soulève aucun grief cette nature (
art. 106 al. 2 LTF
) à l'encontre du motif d'irrecevabilité retenu par les juges précédents, se limitant à cet égard affirmer avoir " compris l'erreur de la Chambre des Curatelles du Tribunal cantonal ayant trait à l'irrecevabilité de [son] recours remis à la poste le 2 mai 2024" (sic). Pour le surplus, le recourant s'en prend largement à la mesure de curatelle provisoire ordonnée par le premier juge - au demeurant sans se prévaloir de la violation de ses droits constitutionnels -, ce qui est inadmissible dans le cadre d'un recours contre une décision d'irrecevabilité. Il s'ensuit que le recours apparaît d'emblée irrecevable (
ATF 142 III 364
consid. 2.4 et les arrêts cités).

6.

En conclusion, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. b LTF
), aux frais de son auteur (
art. 66 al. 1 LTF
).

Par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué au recourant, à B.________, au Juge de paix du district de Lausanne et à la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 8 juillet 2024

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Dolivo