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bger · 5A 103/2016 · 2016-02-08 · fr

mainlevée définitive de l'opposition | Droit des poursuites et faillites

Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 08.02.2016 5A 103/2016 (5A_103/2016)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 08.02.2016 5A 103/2016 (5A_103/2016)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 08.02.2016 5A 103/2016 (5A_103/2016)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A_103/2016
Arrêt du 8 février 2016
IIe Cour de droit civil
Composition
M. le Juge fédéral von Werdt, Président.
Greffière : Mme Achtari.
Participants à la procédure
A.________,
recourant,
contre
Etat de Vaud, Service juridique et législatif, Affaires juridiques,
intimé.
Objet
mainlevée définitive de l'opposition,
recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 7 janvier 2016.
Considérant :
que, par arrêt du 7 janvier 2016, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a déclaré irrecevable le recours de A.________ contre une décision de première instance, rejetant sa requête de mainlevée définitive de l'opposition dans la poursuite n° xxxx de l'Office des poursuites du district de Lausanne exercée à son instance contre l'Etat de Vaud;
que l'autorité cantonale a jugé que le recourant ne formulait pas de grief, motif ou moyen de recours reconnaissable contre la décision attaquée;
que, par courrier posté le 3 février 2016, A.________ exerce un recours en matière civile contre cet arrêt devant le Tribunal fédéral;
que, le recourant se bornant à soutenir que la décision est partiale et que des preuves auraient été ignorées, ce recours doit être déclaré manifestement irrecevable (
art. 108 al. 1 let. b LTF
), faute de correspondre aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF;
que les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., doivent être mis à la charge du recourant qui succombe (
art. 66 al. 1 LTF
);
par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 8 février 2016
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Achtari
bger · 5A 1030/2018 · 2019-02-05 · fr

mainlevée provisoire de l'opposition | Droit des poursuites et faillites

Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 05.02.2019 5A 1030/2018 (5A_1030/2018)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 05.02.2019 5A 1030/2018 (5A_1030/2018)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 05.02.2019 5A 1030/2018 (5A_1030/2018)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_1030/2018
Arrêt du 5 février 2019
IIe Cour de droit civil
Composition
M. le Juge fédéral Herrmann, Président.
Greffier : M. Braconi.
Participants à la procédure
A.________ SA,
recourante,
contre
B.________ AG,
représentée par Me Louis Burrus, avocat,
intimée.
Objet
mainlevée provisoire de l'opposition,
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour
de justice du canton de Genève du 5 novembre 2018 (C/30414/2017, ACJC/1521/2018).
Considérant en fait et en droit :
1.
Par écriture du 14 décembre 2018, A.________ SA a déposé un recours au Tribunal fédéral contre l'arrêt rendu le 5 novembre 2018 par la Cour de justice du canton de Genève accordant, à concurrence de 61'752 fr. 11 avec intérêts à 0,9% dès le 23 juin 2016, la mainlevée provisoire de l'opposition formée par la recourante au commandement de payer que lui a fait notifier B.________ AG (
poursuite n° xx xxxxxx x de l'Office des poursuites de Genève
).
2.
Par ordonnance du 19 décembre 2018, la recourante a été invitée à effectuer une avance de frais de 3'000 fr. jusqu'au 16 janvier 2019; le pli contenant cet envoi n'a pas été réclamé.
3.
Par ordonnance du 8 janvier 2019, la recourante a été derechef invitée à verser l'avance de frais jusqu'au 23 janvier 2019; le pli contenant cet envoi n'a pas été réclamé.
4.
Par avis du 4 février 2019, la Caisse du Tribunal fédéral a constaté que l'avance de frais requise n'a été ni payée ni créditée sur le compte postal du tribunal et qu'aucune attestation de débit d'un compte postal ou bancaire ne lui est parvenue jusqu'à ce jour.
5.
Vu ce qui précède, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. a LTF
, en relation avec l'
art. 62 al. 3 LTF
), aux frais de la recourante (
art. 66 al. 1 LTF
).
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 5 février 2019
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
Le Greffier : Braconi
bger · 5A 1032/2020 · 2021-01-28 · de

Fürsorgerische Unterbringung | Familienrecht

Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 28.01.2021 5A 1032/2020 (5A_1032/2020)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 28.01.2021 5A 1032/2020 (5A_1032/2020)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 28.01.2021 5A 1032/2020 (5A_1032/2020)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_1032/2020
Verfügung vom 28. Januar 2021
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter von Werdt, als Instruktionsrichter,
Gerichtsschreiber Möckli.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
gegen
B.________,
Gegenstand
Fürsorgerische Unterbringung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Bern, Kindes- und Erwachsenenschutzgericht, vom 4. Dezember 2020 (KES 20 979).
In Erwägung,
dass A.________ am 28. November 2020 von Dr. med. B.________ im Psychiatriezentrum U.________ fürsorgerisch untergebracht wurde;
dass das Obergericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 4. Dezember 2020 die hiergegen erhobene Beschwerde abwies;
dass sich A.________ mit Beschwerde vom 10. Dezember 2020 an das Bundesgericht gewendet und die Aufhebung der fürsorgerischen Unterbringung beantragt hat;
dass A.________ am 4. Januar 2021 aus der fürsorgerischen Unterbringung entlassen wurde;
dass der Streitgegenstand an diesem Datum gegenstandslos wurde;
dass A.________ mit Verfügung vom 6. Januar 2021 eingeladen wurde, sich zum Ausgang des Verfahrens zu äussern;
dass sich A.________ innert der ihm gesetzten Frist nicht hat vernehmen lassen;
dass das Verfahren zufolge Gegenstandslosigkeit durch den Instruktionsrichter abzuschreiben ist (
Art. 32 Abs. 2 BGG
);
dass auf die Erhebung von Gerichtskosten zu verzichten ist (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);
dass A.________ kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden ist (
Art. 68 Abs. 1 BGG
);
verfügt der Instruktionsrichter:
1.
Das Verfahren 5A_1032/2020 wird als gegenstandslos abgeschrieben.
2.
Es werden keine Kosten erhoben.
3.
Diese Verfügung wird dem Beschwerdeführer, B.________ und dem Obergericht des Kantons Bern, Kindes- und Erwachsenenschutzgericht, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 28. Januar 2021
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Instruktionsrichter: von Werdt
Der Gerichtsschreiber: Möckli
bger · 5A 1034/2019 · 2020-02-12 · fr

opposition au séquestre, sûretés | Droit des poursuites et faillites

Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 12.02.2020 5A 1034/2019 (5A_1034/2019)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 12.02.2020 5A 1034/2019 (5A_1034/2019)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 12.02.2020 5A 1034/2019 (5A_1034/2019)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_1034/2019
Ordonnance du 12 février 2020
IIe Cour de droit civil
Composition
M. le Juge fédéral Herrmann, Président.
Greffier : M. Braconi.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Hervé Crausaz, avocat,
recourant,
contre
B.________,
représentée par Me Pierre Gabus, avocat,
intimée.
Objet
opposition au séquestre, sûretés,
recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour
de justice du canton de Genève du 29 octobre 2019 (C/21475/2018, ACJC/1615/2019).
Vu :
le recours en matière civile interjeté le 18 décembre 2019 par A.________ contre l'arrêt rendu le 29 octobre 2019 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève, assorti d'une requête d'effet suspensif;
les déterminations de l'intimée sur cette requête, accompagnées d'une requête d'assistance judiciaire, du 6 janvier 2020;
la requête en dépôt de sûretés de l'intimée du 28 janvier 2020;
le courrier du 10 février 2020 par lequel le recourant déclare retirer son recours;
considérant :
qu'il convient de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (
art. 73 PCF
, par renvoi de l'
art. 71 PCF
;
art. 32 al. 2 LTF
);
que le Président de la Cour de céans est compétent à cet effet (
art. 32 al. 1 et 2 LTF
);
que les frais judiciaires (réduits) incombent au recourant (
art. 66 al. 1 et 2 LTF
);
qu'il y a lieu d'allouer à l'intimée des dépens à raison de ses écritures devenues inutiles à la suite du retrait du recours (
art. 66 al. 3 LTF
, par renvoi de l'
art. 68 al. 4 LTF
);
que, cela étant, la requête d'assistance judiciaire de l'intimée n'a plus d'objet;
Par ces motifs, le Président ordonne :
1.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Une indemnité de 1'000 fr., à payer à l'intimée à titre de dépens, est mise à la charge du recourant.
4.
La requête d'assistance judiciaire de l'intimée est sans objet.
5.
La présente ordonnance est communiquée aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 12 février 2020
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
Le Greffier : Braconi
bger · 5A 105/2008 · 2008-03-31 · de

Zwangsbehandlung | Familienrecht

Bundesgericht II. zivilrechtliche Abteilung 31.03.2008 5A 105/2008 (5A_105/2008)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 31.03.2008 5A 105/2008 (5A_105/2008)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 31.03.2008 5A 105/2008 (5A_105/2008)

Zwangsbehandlung | Familienrecht

Tribunale federale
Tribunal federal
5A_105/2008/don
Urteil vom 31. März 2008
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Raselli, Präsident,
Gerichtsschreiber Zbinden.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Edmund Schönenberger,
gegen
Psychiatrische Universitätsklinik Y.________,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Zwangsbehandlung,
Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 31. Januar 2008.
Nach Einsicht
in den Beschluss vom 31. Januar 2008 des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, mit dem die gegen X.________ verfügte Zwangsbehandlung im Rahmen einer fürsorgerischen Freiheitsentziehung geschützt worden ist,
in die Beschwerde in Zivilsachen von X.________ vom 17. Februar 2008 gegen diesen Beschluss,
in den Fax der Beschwerdeführerin vom 1. März 2008,
in das Schreiben des Anwaltes der Beschwerdeführerin vom 27. März 2008,
in Erwägung,
dass die Beschwerdeführerin mit Fax vom 1. März 2008 den Rückzug der Beschwerde erklärt hat,
dass der Rückzug wie die Beschwerderhebung die Originalunterschrift der beschwerdeführenden Partei voraussetzt,
dass die Beschwerdeführerin laut Mitteilung ihres inzwischen entlassenen Anwaltes vom 27. März 2008 nunmehr aus der Anstalt Z.________ entlassen worden ist,
dass es sich demzufolge rechtfertigt, die Beschwerde in Anwendung von
Art. 71 BGG
i.V.m.
Art. 72 BZP
vom Präsidenten der II. zivilrechtlichen Abteilung (
Art. 32 Abs. 2 BGG
) als gegenstandslos abzuschreiben,
dass keine Kosten zu erheben sind (
Art. 66 Abs. 1 BGG
),
dass dem Gesuch der Beschwerdeführerin um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren - soweit dieses nicht gegenstandslos geworden ist - entsprochen werden kann, da die Beschwerde nicht als von vornherein aussichtslos galt und die Beschwerdeführerin bedürftig ist (
Art. 64 Abs. 1 und 2 BGG
),
erkennt der Präsident:
1.
Die Beschwerde wird als gegenstandslos abgeschrieben.
2.
Das Gesuch der Beschwerdeführerin um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren wird gutgeheissen, soweit es nicht gegenstandslos geworden ist. Ihr wird Rechtsanwalt Edmund Schönenberger, Postfach 333, 8153 Rümlang, als Rechtsbeistand beigegeben.
3.
Es werden keine Kosten erhoben.
4.
Rechtsanwalt Schönenberger wird ein Honorar von Fr. 1'000.-- aus der Bundesgerichtskasse entrichtet.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 31. März 2008
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Raselli Zbinden
bger · 5A 1054/2020 · 2021-01-05 · de

Erbschaftsstreitigkeit | Erbrecht

Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 05.01.2021 5A 1054/2020 (5A_1054/2020)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 05.01.2021 5A 1054/2020 (5A_1054/2020)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 05.01.2021 5A 1054/2020 (5A_1054/2020)

Erbschaftsstreitigkeit | Erbrecht

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_1054/2020
Urteil vom 5. Januar 2021
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Gerichtsschreiber Möckli.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Obergericht des Kantons Thurgau,
Promenadenstrasse 12 A, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Erbschaftsstreitigkeit,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Thurgau vom 17. September 2020 (ZBR.2019.47).
Sachverhalt:
Der rubrizierte Beschwerdeführer wurde am xx.xx.1965 in Dänemark adoptiert. Nach dem Versterben seines leiblichen Vaters B.________ strengte er gegen die gesetzliche Erbin vor dem Bezirksgericht Münchwilen einen Prozess an, in welchem er den Pflichtteil verlangte. Dieses wies die Klage mit Entscheid vom 26. September 2019 ab. Im Zusammenhang mit dem Kostenvorschuss und der verweigerten unentgeltlichen Rechtspflege für das Berufungsverfahren gelangte der Beschwerdeführer bereits mehrmals an das Bundesgericht (Verfahren 5A_39/2020, 5A_368/2020 und 5A_855/2020). Nachdem er den Kostenvorschuss (trotz Nachfristansetzung vom 15. Mai 2020 mit Hinweis auf die Nichteintretensfolgen bei Nichtleistung) nicht bezahlt hatte, trat das Obergericht mit Entscheid vom 27. September 2020 auf die Berufung nicht ein. Dagegen ging am 16. Dezember 2020 beim Bundesgericht wiederum eine Beschwerde ein.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde hat eine Begründung zu enthalten, in welcher in gedrängter Form dargelegt wird, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt (
Art. 42 Abs. 2 BGG
).
Die Leistung des Kostenvorschusses (
Art. 98 ZPO
) ist eine Prozessvoraussetzung des betreffenden Verfahrens (
Art. 59 Abs. 2 lit. f ZPO
); Nichtleistung trotz Nachfrist hat Nichteintreten zur Folge (
Art. 59 Abs. 1 und
Art. 101 Abs. 3 ZPO
).
Inwiefern vor diesem Hintergrund der angefochtene Nichteintretensentscheid gegen Recht verstossen könnte, legt der Beschwerdeführer nicht dar. Er äussert sich ausschliesslich zu Themen, die ausserhalb des Anfechtungsgegenstandes stehen (unentgeltliche Rechtspflege, dänisches Adoptionsrecht und diesbezügliches Gutachten).
2.
Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde als offensichtlich nicht hinreichend begründet, weshalb auf sie nicht eingetreten werden kann und der Präsident im vereinfachten Verfahren entscheidet (
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
).
3.
Angesichts der konkreten Umstände wird auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 5. Januar 2021
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Herrmann
Der Gerichtsschreiber: Möckli
bger · 5A 1057/2021 · 2022-01-14 · fr

opposition au séquestre | Droit des poursuites et faillites

Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 14.01.2022 5A 1057/2021 (5A_1057/2021)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 14.01.2022 5A 1057/2021 (5A_1057/2021)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 14.01.2022 5A 1057/2021 (5A_1057/2021)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_1057/2021
Ordonnance du 14 janvier 2022
IIe Cour de droit civil
Composition
M. le Juge fédéral Herrmann, Président.
Greffier : M. Braconi.
Participants à la procédure
A.________ Sàrl,
représentée par Me Grégoire Mangeat, avocat,
recourante,
contre
B.________,
représenté par Me Romain Jordan, avocat,
intimé.
Objet
opposition au séquestre,
recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 19 novembre 2021 (KE20.048520-210580 247).
Vu :
le recours en matière civile interjeté par la société A.________ Sàrl contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2021 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud dans la cause opposant la recourante à B.________;
la déclaration de retrait du recours du 12 janvier 2022;
considérant :
qu'il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle (
art. 73 PCF
par renvoi de l'
art. 71 LTF
;
art. 32 al. 2 LTF
);
que le Président de la Cour de céans est compétent à cet effet (
art. 32 al. 1 et 2 LTF
);
que les frais judiciaires (réduits) incombent à la recourante (
art. 66 al. 1 et 2 LTF
);
qu'il convient d'allouer des dépens à l'intimé pour ses observations sur la requête d'effet suspensif, qui sont devenues inutiles (
art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF
);
par ces motifs, le Président ordonne :
1.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Une indemnité de 700 fr., à payer à l'intimé à titre de dépens, est mise à la charge de la recourante.
4.
La présente ordonnance est communiquée aux parties, à l'Office des poursuites du district de l'Ouest lausannois et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 14 janvier 2022
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Herrmann
Le Greffier : Braconi
bger · 5A 106/2008 · 2008-04-03 · de

VormundschaftnachArt.369ZGB | Familienrecht

Bundesgericht II. zivilrechtliche Abteilung 03.04.2008 5A 106/2008 (5A_106/2008)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 03.04.2008 5A 106/2008 (5A_106/2008)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 03.04.2008 5A 106/2008 (5A_106/2008)

Tribunale federale
Tribunal federal
5A_106/2008/don
Verfügung vom 3. April 2008
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Raselli, Präsident,
Gerichtsschreiber Füllemann.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Vormundschaftsbehörde Y.________,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Entmündigung nach
Art. 369 ZGB
,
Beschwerde nach Art. 72ff. BGG gegen den Entscheid vom 21. Dezember 2007 des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz (Kammer III).
Nach Einsicht
in die Beschwerde nach Art. 72ff. BGG gegen den Entscheid vom 21. Dezember 2007 des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz,
in Erwägung,
dass der Beschwerdeführer die erwähnte Eingabe (nach sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wegen Aussichtslosigkeit abweisender Verfügung vom 20. Februar 2008) mit Schreiben vom 5. März 2008 (Postaufgabe: 2. April 2008) zurückgezogen hat, die Beschwerde daher durch den Abteilungspräsidenten (
Art. 32 Abs. 2 BGG
) abzuschreiben ist (
Art. 71 BGG
i.V.m.
Art. 73 BZP
) und die Kosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen sind (
Art. 71 BGG
i.V.m.
Art. 5 Abs. 2 BZP
,
Art. 66 Abs. 1 BGG
),
verfügt der Präsident:
1.
Das Verfahren wird als durch Rückzug der Beschwerde erledigt abgeschrieben.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 150.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Diese Verfügung wird den Parteien und dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 3. April 2008
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Raselli Füllemann
bger · 5A 1063/2019 · 2020-01-06 · de

fürsorgerische Unterbringung | Familienrecht

Bundesgericht II. Zivilrechtliche Abteilung 06.01.2020 5A 1063/2019 (5A_1063/2019)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 06.01.2020 5A 1063/2019 (5A_1063/2019)
Tribunale federale II Corte di diritto civile 06.01.2020 5A 1063/2019 (5A_1063/2019)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A_1063/2019
Urteil vom 6. Januar 2020
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Gerichtsschreiber Möckli.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführerin,
gegen
Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde
Basel-Stadt,
Beschwerdegegnerin
B.________,
vertreten durch Advokat Sandro Horlacher,
betroffene Person.
Gegenstand
fürsorgerische Unterbringung,
Beschwerde gegen den Entscheid der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde Basel-Stadt vom 16. Dezember 2019 (F2065744-16.12.2019).
Sachverhalt:
Mit Entscheid vom 16. Dezember 2019 brachte die KESB Basel-Stadt die 1935 geborene B.________ infolge einer Gefährdungsmeldung, wonach die Tochter A.________ versuche, an ihre Konten zu gelangen und sie davon zu überzeugen, mit ihr nach Amerika auszuwandern, nach Prüfung der Voraussetzungen von
Art. 426 ZGB
im Pflegezentrum C.________ in U.________ fürsorgerisch unter, wo sie sich aufgrund der ärztlichen Einweisung durch die Abteilung Sozialmedizin des Gesundheitsdepartementes vom 20. November 2019 bereits befindet.
Gegen diesen Entscheid hat sich A.________ mit Eingabe vom 28. Dezember 2019 an das Bundesgericht gewandt. Sie verlangt, dass die Belästungen und Verletzungen durch die KESB sofort zu stoppen seien.
Erwägungen:
1.
Auf die Beschwerde kann aus mehreren Gründen nicht eingetreten werden: Die Beschwerdeführerin hat am vorinstanzlichen Entscheid nicht formell teilgenommen (
Art. 76 Abs. 1 lit. a BGG
), der Instanzenzug ist nicht ausgeschöpft (
Art. 75 Abs. 1 BGG
) und die Begründungsanforderungen sind augenfällig nicht erfüllt (
Art. 42 Abs. 2 BGG
).
2.
Demzufolge ist auf die Beschwerde im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a und b BGG
nicht einzutreten.
3.
Angesichts der konkreten Umstände wird auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, B.________, dem Pflegezentrum C.________ und dem Amt für Beistandschaften und Erwachsenenschutz (Beiständin D.________) schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 6. Januar 2020
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Herrmann
Der Gerichtsschreiber: Möckli