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bger · 5D_163/2022 · 2023-03-07 · fr
mainlevée définitive de l'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5D_163/2022

Arrêt du 7 mars 2023

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Herrmann, Président.

Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

État de Genève,

représenté par la perception de l'administration fiscale cantonale, Service du recouvrement, rue du Stand 26, 1204 Genève,

intimé.

Objet

mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour

de justice du canton de Genève du 20 septembre 2022 (C/25119/2021 ACJC/1242/2022).

Vu :

le recours formé le 3 novembre 2022 par A.________ contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève dans la cause opposant le recourant à l'État de Genève (

poursuite n°
xxx de l'Office des poursuites du canton de Genève);

l'ordonnance du 7 novembre 2022 invitant le recourant à effectuer une avance de frais de 1'000 fr. jusqu'au 24 novembre 2022;

l'ordonnance présidentielle du 22 novembre 2022 confirmant l'avance de frais et prolongeant jusqu'au 9 décembre suivant le délai pour s'en acquitter (
art. 47 al. 2 LTF
);

l'ordonnance présidentielle du 30 novembre 2022 rejetant la requête tendant à une nouvelle prolongation de ce délai;

l'ordonnance du 9 janvier 2023 impartissant un délai supplémentaire au 20 janvier 2023 pour fournir l'avance de frais réclamée, sous peine d'irrecevabilité du recours;

l'attestation de la Caisse du Tribunal fédéral du 24 février 2023;

considérant :

que l'avance de frais n'a pas été versée dans le délai supplémentaire imparti à cet effet (
art. 63 al. 2 LTF
);

que, partant, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. a et
art. 117 LTF
;
ATF 137 I 161
consid. 4.2.3);

que les frais incombent au recourant (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 7 mars 2023

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

Le Greffier : Braconi
bger · 5D_162/2022 · 2023-03-07 · fr
mainlevée définitive de l'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5D_162/2022

Arrêt du 7 mars 2023

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Herrmann, Président.

Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

État de Genève,

représenté par la perception de l'administration fiscale cantonale, Service du recouvrement, rue du Stand 26, 1204 Genève,

intimé.

Objet

mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour

de justice du canton de Genève du 20 septembre 2022 (C/25127/2021 ACJC/1247/2022).

Vu :

le recours formé le 3 novembre 2022 par A.________ contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève dans la cause opposant le recourant à l'État de Genève (

poursuite n°
xxx de l'Office des poursuites du canton de Genève);

l'ordonnance du 7 novembre 2022 invitant le recourant à effectuer une avance de frais de 1'500 fr. jusqu'au 24 novembre 2022;

l'ordonnance présidentielle du 22 novembre 2022 confirmant l'avance de frais et prolongeant jusqu'au 9 décembre suivant le délai pour s'en acquitter (
art. 47 al. 2 LTF
);

l'ordonnance présidentielle du 30 novembre 2022 rejetant la requête tendant à une nouvelle prolongation de ce délai;

l'ordonnance du 9 janvier 2023 impartissant un délai supplémentaire au 20 janvier 2023 pour fournir l'avance de frais réclamée, sous peine d'irrecevabilité du recours;

l'attestation de la Caisse du Tribunal fédéral du 24 février 2023;

considérant :

que l'avance de frais n'a pas été versée dans le délai supplémentaire imparti à cet effet (
art. 63 al. 2 LTF
);

que, partant, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. a et
art. 117 LTF
;
ATF 137 I 161
consid. 4.2.3);

que les frais incombent au recourant (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 7 mars 2023

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

Le Greffier : Braconi
bger · 5D_161/2022 · 2023-03-07 · fr
mainlevée définitive de l'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5D_161/2022

Arrêt du 7 mars 2023

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Herrmann, Président.

Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

État de Genève,

représenté par la perception de l'administration fiscale cantonale, Service du recouvrement, rue du Stand 26, 1204 Genève,

intimé.

Objet

mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour

de justice du canton de Genève du 20 septembre 2022 (C/23150/2021 ACJC/1235/2022).

Vu :

le recours formé le 3 novembre 2022 par A.________ contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève dans la cause opposant le recourant à l'État de Genève (

poursuite n°
xxx de l'Office des poursuites du canton de Genève);

l'ordonnance du 7 novembre 2022 invitant le recourant à effectuer une avance de frais de 1'000 fr. jusqu'au 24 novembre 2022;

l'ordonnance présidentielle du 22 novembre 2022 confirmant l'avance de frais et prolongeant jusqu'au 9 décembre suivant le délai pour s'en acquitter (
art. 47 al. 2 LTF
);

l'ordonnance présidentielle du 30 novembre 2022 rejetant la requête tendant à une nouvelle prolongation de ce délai;

l'ordonnance du 9 janvier 2023 impartissant un délai supplémentaire au 20 janvier 2023 pour fournir l'avance de frais réclamée, sous peine d'irrecevabilité du recours;

l'attestation de la Caisse du Tribunal fédéral du 24 février 2023;

considérant :

que l'avance de frais n'a pas été versée dans le délai supplémentaire imparti à cet effet (
art. 63 al. 2 LTF
);

que, partant, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. a et
art. 117 LTF
;
ATF 137 I 161
consid. 4.2.3);

que les frais incombent au recourant (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 7 mars 2023

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

Le Greffier : Braconi
bger · 5D_164/2022 · 2023-03-07 · fr
mainlevée définitive de l'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5D_164/2022

Arrêt du 7 mars 2023

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Herrmann, Président.

Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

État de Genève,

représenté par la perception de l'administration fiscale cantonale, Service du recouvrement, rue du Stand 26, 1204 Genève,

intimé.

Objet

mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour

de justice du canton de Genève du 20 septembre 2022 (C/23148/2021 ACJC/1233/2022).

Vu :

le recours formé le 3 novembre 2022 par A.________ contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève dans la cause opposant le recourant à l'État de Genève (

poursuite n°
xxx de l'Office des poursuites du canton de Genève);

l'ordonnance du 7 novembre 2022 invitant le recourant à effectuer une avance de frais de 1'500 fr. jusqu'au 24 novembre 2022;

l'ordonnance présidentielle du 22 novembre 2022 confirmant l'avance de frais et prolongeant jusqu'au 9 décembre suivant le délai pour s'en acquitter (
art. 47 al. 2 LTF
);

l'ordonnance présidentielle du 30 novembre 2022 rejetant la requête tendant à une nouvelle prolongation de ce délai;

l'ordonnance du 9 janvier 2023 impartissant un délai supplémentaire au 20 janvier 2023 pour fournir l'avance de frais réclamée, sous peine d'irrecevabilité du recours;

l'attestation de la Caisse du Tribunal fédéral du 24 février 2023;

considérant :

que l'avance de frais n'a pas été versée dans le délai supplémentaire imparti à cet effet (
art. 63 al. 2 LTF
);

que, partant, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. a et
art. 117 LTF
;
ATF 137 I 161
consid. 4.2.3);

que les frais incombent au recourant (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 7 mars 2023

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

Le Greffier : Braconi
bger · 5D_160/2022 · 2023-03-07 · fr
mainlevée définitive de l'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5D_160/2022

Arrêt du 7 mars 2023

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Herrmann, Président.

Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

État de Genève,

représenté par la perception de l'administration fiscale cantonale, Service du recouvrement, rue du Stand 26, 1204 Genève,

intimé.

Objet

mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour

de justice du canton de Genève du 20 septembre 2022 (C/23149/2021 ACJC/1234/2022).

Vu :

le recours formé le 3 novembre 2022 par A.________ contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève dans la cause opposant le recourant à l'État de Genève (

poursuite n° xxx de l'Office des poursuites du canton de Genève
);

l'ordonnance du 7 novembre 2022 invitant le recourant à effectuer une avance de frais de 750 fr. jusqu'au 24 novembre 2022;

l'ordonnance présidentielle du 22 novembre 2022 confirmant l'avance de frais et prolongeant jusqu'au 9 décembre suivant le délai pour s'en acquitter (
art. 47 al. 2 LTF
);

l'ordonnance présidentielle du 30 novembre 2022 rejetant la requête tendant à une nouvelle prolongation de ce délai;

l'ordonnance du 9 janvier 2023 impartissant un délai supplémentaire au 20 janvier 2023 pour fournir l'avance de frais réclamée, sous peine d'irrecevabilité du recours;

l'attestation de la Caisse du Tribunal fédéral du 24 février 2023;

considérant :

que l'avance de frais n'a pas été versée dans le délai supplémentaire imparti à cet effet (
art. 63 al. 2 LTF
);

que, partant, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. a et
art. 117 LTF
;
ATF 137 I 161
consid. 4.2.3);

que les frais incombent au recourant (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 7 mars 2023

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

Le Greffier : Braconi
bger · 9C_173/2023 · 2023-03-08 · de
Ergänzungsleistung zur AHV/IV,
Ergänzungsleistung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

9C_173/2023

Urteil vom 8. März 2023

III. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Parrino, Präsident,

Gerichtsschreiberin Keel Baumann.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Gemeinde Rüti ZH,

Durchführungstelle für Zusatzleistungen zur AHV/IV, Breitenhofstrasse 30, 8630 Rüti ZH,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Ergänzungsleistung zur AHV/IV,

Beschwerde gegen das Urteil

des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich

vom 13. Dezember 2022 (ZL.2021.00099).

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 22. Februar 2023 (Poststempel) gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 13. Dezember 2022,

in Erwägung,

dass ein Rechtsmittel gemäss
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,

dass dabei konkret auf die für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen einzugehen und im Einzelnen zu zeigen ist, inwiefern die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen im Sinne von
Art. 97 Abs. 1 BGG
- soweit überhaupt beanstandet - unzutreffend (unhaltbar, willkürlich;
BGE 140 V 22
E. 7.3.1;
135 II 145
E. 8.1) oder die darauf beruhenden Erwägungen rechtsfehlerhaft sein sollen (vgl.
Art. 95 BGG
),

dass die Eingabe vom 22. Februar 2023 diesen Mindestanforderungen offensichtlich nicht genügt, da sich der Beschwerdeführer darauf beschränkt, verschiedene Fragen aufzulisten und pauschal seinen Unmut über die Berechnung seines Anspruchs auf Zusatzleistungen auszudrücken,

dass er es unterlässt, sich in rechtsgenüglicher Weise mit den vorinstanzlichen Erwägungen auseinanderzusetzen, wonach seine Einwände gegen die von der Beschwerdegegnerin vorgenommene Berechnung unbegründet seien, indem darin korrekterweise das Mietzinsmaximum von monatlich Fr. 1'100.- bzw. jährlich Fr. 13'200.- sowie das jeweils am 1. Januar des Bezugsjahres vorhandene Vermögen berücksichtigt worden seien (vgl. dazu Art. 10 Abs. 1 lit. b Ziff. 1 und
Art. 11 Abs. 1 lit. c ELG
[je in den bis 31. Dezember 2020 gültig gewesenen Fassungen] in Verbindung mit
Art. 23 Abs. 1 ELV
),

dass der Beschwerdeführer jegliche Bezugnahme auf das vorinstanzliche Urteil auch insoweit vermissen lässt, als er eine Verletzung von
Art. 43 ATSG
rügt,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten umständehalber verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. März 2023

Im Namen der III. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Die Gerichtsschreiberin: Keel Baumann
bger · 9F_1/2023 · 2023-03-08 · de
Krankenversicherung,
Krankenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

9F_1/2023

Urteil vom 8. März 2023

III. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Parrino, Präsident,

Bundesrichterinnen Moser-Szeless, Scherrer Reber,

Gerichtsschreiber Traub.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Gesuchstellerin,

gegen

SWICA Gesundheitsorganisation, Rechtsdienst, Römerstrasse 38, 8400 Winterthur,

Gesuchsgegnerin.

Gegenstand

Krankenversicherung,

Revisionsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen Bundesgerichts vom 17. Januar 2023 (9C_589/2022 [Urteil KV.2022.5]).

Nach Einsicht

in die Eingaben vom 30. Januar 2023, 5. Februar 2023 und 20. Februar 2023 (je Poststempel), mit welchen A.________ um Revision des Urteils 9C_589/2022 des Schweizerischen Bundesgerichts vom 17. Januar 2023 ersucht,

in Erwägung,

dass das Bundesgericht mit Urteil 9C_589/2022 vom 17. Januar 2023 auf die Beschwerde von A.________ gegen ein Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 18. Oktober 2022 (betreffend Aufhebung von Rechtsvorschlägen resp. Erteilen der definitiven Rechtsöffnung für ausstehende Krankenversicherungsprämien und unbezahlte Kostenbeteiligungen mit Zinsen und Gebühren) nicht eingetreten ist,

dass ein Urteil des Bundesgerichts am Tag seiner Fällung rechtskräftig wird (
Art. 61 BGG
) und es darauf nur zurückkommen kann, wenn einer der in den
Art. 121 ff. BGG
abschliessend aufgeführten Revisionsgründe erfüllt ist (Urteil 9F_3/2022 vom 21. März 2022 mit Hinweisen),

dass die um Revision eines bundesgerichtlichen Urteils ersuchende Person gemäss
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
einen gesetzlichen Revisionsgrund nennen und aufzeigen muss, weshalb das betreffende Urteil an einem revisionserheblichen Mangel leide,

dass auf das Gesuch nicht eingetreten werden kann, wenn eine entsprechende Begründung fehlt (statt vieler: Urteile 9F_8/2022 vom 11. Mai 2022, 2F_38/2021 vom 26. Januar 2022 E. 3.2 und 3.3 mit Hinweisen),

dass sich die Gesuchstellerin in ihrer Eingabe vom 30. Januar 2023 und den beiden Nachträgen zu früheren Verfahren und Versicherungsfällen äussert, aber nicht zeigt, aus welchem Grund und inwiefern das Urteil 9C_589/2022 revidiert werden müsste,

dass deshalb auf das Revisionsgesuch analog zum vereinfachten (Beschwerde-) Verfahren, d.h. ohne Durchführung eines Schriftenwechsels und mit summarischer Begründung (
Art. 109 BGG
sinngemäss), nicht einzutreten ist,

dass die Gesuchstellerin nach
Art. 66 Abs. 1 und 3 BGG
kostenpflichtig wird,

erkennt das Bundesgericht:

1.

Auf das Revisionsgesuch wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 200.- werden der Gesuchstellerin auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. März 2023

Im Namen der III. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Der Gerichtsschreiber: Traub
bger · 9C_113/2023 · 2023-03-08 · de
Ergänzungsleistung zur AHV/IV,
Ergänzungsleistung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

9C_113/2023

Urteil vom 8. März 2023

III. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Parrino, Präsident,

Gerichtsschreiber Nabold.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Ausgleichskasse Luzern, Würzenbachstrasse 8, 6006 Luzern,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Ergänzungsleistung zur AHV/IV,

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Luzern vom 23. Januar 2023 (5V 22 274).

Nach Einsicht

in die Eingaben vom 1. Februar und 5. Februar 2023 (Postaufgabe) gegen ein Urteil des Kantonsgerichts Luzern vom 23. Januar 2023,

in Erwägung,

dass ein Rechtsmittel gemäss
Art. 42 Abs. 1 und 2 BGG
unter anderem die Begehren und deren Begründung zu enthalten hat, wobei in der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt,

dass dabei konkret auf die für das Ergebnis des angefochtenen Entscheids massgeblichen Erwägungen der Vorinstanz einzugehen und im Einzelnen aufzuzeigen ist, worin eine Verletzung von Bundesrecht liegt (
BGE 140 III 86
E. 2;
134 V 53
E. 3.3),

dass das kantonale Gericht im angefochtenen Urteil einen Einspracheentscheid der Ausgleichskasse Luzern bestätigte, wonach die Kosten für die Therapie des Zahns 22 des Beschwerdeführers lediglich im Umfang von Fr. 1'456.20 zu Lasten der Ergänzungsleistungen übernommen werden,

dass sich die Vorinstanz hinsichtlich der Feststellung der zahn-medizinischen Zusammenhänge im Wesentlichen auf das von der Ausgleichskasse eingeholte Gutachten des Dr. med. dent. B.________ vom 5. November 2021 (mit ergänzender Stellungnahme vom 14. Juli 2022) abstützte,

dass der Beschwerdeführer - soweit sich seine Ausführungen nicht in einer allgemeinen Kritik am vorinstanzlichen Urteil erschöpfen - lediglich pauschal geltend macht, auf das von der Ausgleichskasse eingeholte Gutachten könne nicht abgestellt werden, ohne jedoch darzulegen, inwiefern die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen im Sinne von
Art. 97 Abs. 1 BGG
qualifiziert unzutreffend und die darauf beruhenden Erwägungen rechtsfehlerhaft (vgl.
Art. 95 BGG
) sein sollen,

dass die Eingaben den inhaltlichen Mindestanforderungen an eine Beschwerde somit offensichtlich nicht genügen,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. b BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist,

dass in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. März 2023

Im Namen der III. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Der Gerichtsschreiber: Nabold
bger · 5A_855/2022 · 2023-03-09 · fr
mainlevée définitive de l'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5A_855/2022

Arrêt du 9 mars 2023

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Herrmann, Président.

Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

État de Genève,

représenté par la perception de l'administration fiscale cantonale, Service du recouvrement, rue du Stand 26, 1204 Genève,

intimé.

Objet

mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour

de justice du canton de Genève du 20 septembre 2022 (C/23584/2021 ACJC/1251/2022).

Vu :

le recours formé le 3 novembre 2022 par A.________ contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2022 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève dans la cause opposant le recourant à l'État de Genève (

poursuite n° xxx de l'Office des poursuites du canton de Genève
);

l'ordonnance du 7 novembre 2022 invitant le recourant à effectuer une avance de frais de 3'000 fr. jusqu'au 24 novembre 2022;

l'ordonnance présidentielle du 22 novembre 2022 confirmant l'avance de frais et prolongeant jusqu'au 9 décembre suivant le délai pour s'en acquitter (
art. 47 al. 2 LTF
);

l'ordonnance présidentielle du 30 novembre 2022 rejetant la requête tendant à une nouvelle prolongation de ce délai;

l'ordonnance du 9 janvier 2023 impartissant un délai supplémentaire au 20 janvier 2023 pour fournir l'avance de frais réclamée, sous peine d'irrecevabilité du recours;

l'attestation de la Caisse du Tribunal fédéral du 24 février 2023;

considérant :

que l'avance de frais n'a pas été versée dans le délai supplémentaire imparti à cet effet (
art. 63 al. 2 LTF
);

que, partant, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. a LTF
;
ATF 137 I 161
consid. 4.2.3);

que les frais incombent au recourant (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile.

Lausanne, le 9 mars 2023

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

Le Greffier : Braconi