bger · 6B_290/2025 · 2025-05-19 · fr
Irrecevabilité formelle du
Procédure pénale


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

6B_290/2025

Arrêt du 19 mai 2025

Ire Cour de droit pénal

Composition

Mme la Juge fédérale

Jacquemoud-Rossari, Présidente.

Greffier : M. Rosselet.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève,

route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,

intimé.

Objet

Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (demande de révision [récusation]),

recours contre l'arrêt de la Cour de justice

de la République et canton de Genève,

Chambre pénale d'appel et de révision,

du 6 février 2025 (P/3871/2013 AARP/47/2025).

Considérant en fait et en droit :

1.

1.1.
Par jugement du 23 mars 2018, le Tribunal de police de la République et canton de Genève a reconnu A.________ coupable de menaces et de violation d'une obligation d'entretien, et l'a condamné à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 600 fr. le jour, avec sursis durant trois ans, ainsi qu'à une amende de 10'000 francs.

Par arrêt du 2 avril 2019, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a rejeté l'appel formé par le prénommé contre le jugement précité.

Le recours formé par A.________ au Tribunal fédéral contre ce dernier arrêt a été rejeté le 6 août 2019 (arrêt 6B_672/2019).

1.2.
Par arrêt du 20 août 2024, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a déclaré irrecevable la demande de révision formée par A.________ contre l'arrêt du 2 avril 2019.

Par arrêt du 8 janvier 2025 (6B_755/2024), le Tribunal fédéral a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours formé par le prénommé contre l'arrêt du 20 août 2024. Il ne ressortait en particulier pas des considérants de cet arrêt que A.________ avait soulevé un quelconque motif de récusation dans le cadre de son recours fédéral.

1.3.
Par arrêt du 6 février 2025, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise n'est pas entrée en matière sur la demande de révision formée par A.________ contre l'arrêt rendu le 20 août 2024 par cette même autorité.

2.

A.________ forme un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 6 février 2025. L'on comprend qu'il conclut, en substance, à l'annulation de l'arrêt entrepris, ainsi que de ceux rendus les 2 avril 2019 et 20 août 2024, à l'admission de sa demande de récusation et à son acquittement. Il requiert en outre l'octroi de l'effet suspensif.

Par courrier daté du 3 mai 2025, le prénommé complète son recours en matière pénale et produit diverses pièces.

3.

Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent sa notification (
art. 100 al. 1 LTF
).

En l'espèce, l'arrêt querellé a été notifié au recourant le 19 février 2025. Le délai de 30 jours pour recourir par-devant le Tribunal fédéral est donc arrivé à échéance le 21 mars 2025, de sorte que l'écriture complémentaire datée du 3 mai 2025 s'avère tardive et est, partant, irrecevable.

4.

Selon l'
art. 42 al. 1 LTF
, les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. En particulier, le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (cf.
art. 42 al. 2 LTF
). Pour satisfaire à cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse (
ATF 140 III 86
consid. 2 et 115 consid. 2); en particulier, la motivation doit être topique, c'est-à-dire se rapporter à la question juridique tranchée par l'autorité cantonale (arrêt 6B_1511/2021 du 9 février 2022 consid. 6 et les références citées). En outre, le Tribunal fédéral est lié par les faits retenus par l'arrêt entrepris (
art. 105 al. 1 LTF
), sous les réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (
art. 9 Cst.
; sur cette notion, cf.
ATF 147 IV 73
consid. 4.1.2;
143 IV 241
consid. 2.3.1) dans la constatation des faits. Le Tribunal fédéral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (
art. 106 al. 2 LTF
), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (
ATF 146 IV 114
consid. 2.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (
ATF 148 IV 409
consid. 2.2;
147 IV 73
consid. 4.1.2;
146 IV 114
consid. 2.1;
145 IV 154
consid. 1.1).

En l'espèce, le recourant se borne à alléguer la violation de ses droits fondamentaux, soit les
art. 6 CEDH
, 2, 5, 8, 9, 26, 29, 30, 32, 33, 35 et 36 Cst., sans les exposer de manière claire et détaillée, à se plaindre d'un établissement manifestement inexact des faits, et à affirmer, en substance et dans une argumentation purement appellatoire, qu'il lui aurait été nécessaire d'attendre jusqu'au 24 septembre 2024 pour fonder de manière suffisante une demande de récusation à l'encontre des juges ayant statué dans l'arrêt du 20 août 2024, de sorte que ladite demande ne serait pas tardive. Ce faisant, le recourant n'expose aucunement en quoi la cour cantonale aurait violé le droit fédéral en n'entrant pas en matière sur sa demande de révision aux motifs que la demande de récusation aurait dû être invoquée dans le cadre de son recours ayant donné lieu à l'arrêt 6B_755/2024 et qu'il avait eu connaissance du motif allégué de récusation dès le 22 août 2024, jour de la notification de l'arrêt du 20 août 2024, de sorte que sa demande de récusation du 24 septembre 2024, qui devait être considérée comme une demande de révision, était manifestement tardive.

Faute de développer une argumentation répondant aux exigences de motivation d'un recours en matière pénale (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), lesquelles ont pourtant été rappelées au recourant à plusieurs reprises (cf. not. arrêts 7B_39/2025 du 7 mars 2025 consid. 3.1 et 3.2; 6B_755/2024 du 8 janvier 2025 consid. 3.1; 6B_756/2024 du 8 janvier 2025 consid. 3.1; 7B_1107/2024 du 8 janvier 2025 consid. 3.1 et 3.2; 7B_1073/2024 du 8 janvier 2025 consid. 3.1 et 3.2), le recours est irrecevable.

5.

L'irrecevabilité du recours est manifeste, ce qu'il convient de constater dans la procédure prévue par l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

La cause étant tranchée, la requête d'effet suspensif devient sans objet.

Par ces motifs, la Présidente prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 19 mai 2025

Au nom de la Ire Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

Le Greffier : Rosselet