bger · 9C_1056/2008 · 2009-03-03 · fr
Assurance-maladie,
Assurance-maladie


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


9C_1056/2008

Arrêt du 3 mars 2009

IIe Cour de droit social

Composition

M. le Juge U. Meyer, Président.

Greffier: M. Wagner.

Parties

G.________,

recourant,

contre

Organe cantonal de contrôle de l'assurance-maladie et accidents, rue St-Martin 2, 1001 Lausanne,

intimé.

Objet

Assurance-maladie,

recours contre le LAVAM du Tribunal des assurances du canton de Vaud .

Vu:

le recours du 15 décembre 2008 (timbre postal) contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 22 octobre 2008, envoyé à l'adresse du Tribunal fédéral à Lausanne et transmis à son adresse à Lucerne,

l'ordonnance du Tribunal fédéral à Lucerne du 22 décembre 2008 par laquelle un délai jusqu'au 16 janvier 2009 a été imparti à G.________ pour verser une avance de frais,

l'ordonnance du Tribunal fédéral à Lucerne du 27 janvier 2009 par laquelle un délai supplémentaire échéant le 9 février 2009 a été imparti à G.________ pour verser une avance de frais, avec l'avertissement qu'à défaut, le recours serait déclaré irrecevable,

considérant:

que les ordonnances du 22 décembre 2008 et du 27 janvier 2009 sont revenues en retour au Tribunal fédéral à Lucerne, avec la mention envoi "non réclamé";

que par lettre du 28 janvier 2009, envoyée par voie électronique au Tribunal fédéral à Lucerne, G.________ a déclaré qu'il avait été absent de son domicile pour les fêtes de fin d'année et qu'il avait reçu une invitation à retirer l'acte judiciaire du 22 décembre 2008, dont il demandait à pouvoir prendre connaissance par un nouvel envoi;

que l'ordonnance du 22 décembre 2008 a été une nouvelle fois expédiée à l'intéressé le 29 janvier 2009, sous pli simple;

que la partie qui, pendant une procédure, s'absente un certain temps du lieu dont elle a communiqué l'adresse aux autorités, en omettant de prendre les dispositions nécessaires pour que les envois postaux parvenant à cette adresse lui soient transmis, ou de renseigner l'autorité sur l'endroit où elle peut être atteinte, ou encore de désigner un représentant habilité à agir en son nom, ne peut se prévaloir de son absence lors de la tentative de notification d'une communication officielle à son adresse habituelle, si elle devait s'attendre avec quelque vraisemblance à recevoir une telle communication (
ATF 119 V 89
consid. 4b/aa p. 94; cf. aussi
ATF 123 III 492
);

que l'ordonnance du 27 janvier 2009 est réputée avoir été notifiée à G.________ à l'échéance du délai de garde de sept jours (
ATF 134 V 49
consid. 4 p. 51 s., 130 III 396 consid. 1.2.3 p. 399, 127 I 31 consid. 2a/aa p. 34);

que le recourant n'a pas versé l'avance de frais dans le délai supplémentaire imparti par l'ordonnance du 27 janvier 2009;

que le recours doit être déclaré irrecevable, conformément à l'
art. 62 al. 3 LTF
et selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
;

qu'en application de l'art. 66 al. 1, 2ème phrase, LTF, il convient de renoncer à la perception des frais judiciaires,

par ces motifs, le Président prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 3 mars 2009

Au nom de la IIe Cour de droit social

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier:

Meyer Wagner