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bger · 6B_22/2009 · 2009-02-02 · fr
Ordonnance de classement,
Droit pénal (en général)


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_22/2009 /rod

Arrêt du 2 février 2009

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge Favre, Président.

Greffier: M. Oulevey.

Parties

X.________ Assurance,

recourant,

contre

Y.________, représenté par Me Hubert Theurillat, avocat,

Z.________,

Procureur général du canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3,

intimés.

Objet

Ordonnance de classement,

recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Genève du 26 novembre 2008.

Faits:

A.

Par ordonnance du 26 novembre 2008, la Chambre d'accusation du canton de Genève a confirmé le classement d'une plainte pénale déposée par X.________ Assurance-Maladie SA contre inconnu pour faux dans les titres et escroquerie.

B.

X.________ Assurance-Maladie SA recourt au Tribunal fédéral contre cet arrêt, dont elle demande l'annulation avec renvoi de la cause aux autorités cantonales pour complément d'instruction et nouvelle décision.

Considérant en droit:

1.

À moins qu'il ne se plaigne de la violation d'un droit formel, entièrement séparé du fond, que lui accorde le droit cantonal de procédure, ou d'un droit aux poursuites que lui accorderait la CEDH, le lésé n'a pas qualité pour recourir au Tribunal fédéral contre une ordonnance de classement si l'infraction qu'il dénonce ne l'a pas directement atteint dans son intégrité corporelle, sexuelle ou psychique (cf.
ATF 133 IV 228
et les références; arrêt 6B_733/2008 du 11 octobre 2008 consid. 1).

En l'espèce, la plainte classée a pour objet des infractions de nature économique. Sous couvert d'une violation du droit à l'obtention d'une décision motivée (mémoire, p. 3), la recourante critique le bien-fondé de l'ordonnance de classement attaquée, non la procédure suivie pour la rendre, puisqu'elle conteste les effets que l'ordonnance attaquée reconnaît à une précédente feuille d'envoi. Pour le surplus, elle invoque l'appréciation arbitraire des preuves et une fausse application du principe d'opportunité. Elle ne soulève ainsi que des moyens de fond, alors qu'elle est sans qualité pour ce faire. Son recours, manifestement irrecevable, doit dès lors être écarté en application de l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
.

2.

La recourante, qui succombe, doit supporter les frais de justice (
art. 66 al. 1 LTF
), réduits en principe à 800 fr. lorsque l'arrêt est rendu par un juge unique.

Par ces motifs, le Président prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre d'accusation du canton de Genève.

Lausanne, le 2 février 2009

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Le Greffier:

Favre Oulevey
bger · 5A_825/2008 · 2009-02-02 · fr
tutelle (approbation du compte et du rapport du tuteur),
Droit de la famille


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5A_825/2008 / frs

Arrêt du 2 février 2009

IIe Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Hohl, Présidente.

Greffier: M. Fellay.

Parties

X.________,

recourant,

contre

Y.________,

intimé.

Objet

recours contre l'arrêt de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 novembre 2008.

Vu:

l'ordonnance présidentielle du 10 décembre 2008, invitant le recourant à verser une avance de frais de 700 fr. dans un délai de dix jours, conformément à l'
art. 62 al. 1 LTF
;

l'ordonnance présidentielle du 18 décembre 2008, rejetant la demande d'assistance judiciaire du recourant et accordant à ce dernier un délai supplémentaire de dix jours pour payer l'avance de frais, conformément à l'
art. 62 al. 3 LTF
;

l'avis de la Caisse du Tribunal fédéral du 26 janvier 2009, constatant que l'avance de frais n'a été ni payée ni créditée sur son compte postal et qu'aucune attestation de débit d'un compte postal ou bancaire correspondant au montant exigé ne lui est parvenue jusqu'à ce jour;

considérant:

que l'avance de frais n'ayant pas été versée dans le délai imparti (
art. 48 al. 4 LTF
), le recours doit être déclaré irrecevable (
art. 62 al. 3 LTF
), aux frais de son auteur (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, vu l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
, la Présidente prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 2 février 2009

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Le Greffier:
bger · 5D_174/2008 · 2009-02-02 · fr
séquestre
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5D_174/2008 / frs

Arrêt du 2 février 2009

IIe Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Hohl, Présidente.

Greffier: M. Fellay.

Parties

X.________,

recourant,

contre

Y.________,

intimé.

Objet

séquestre,

recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 octobre 2008.

Vu:

l'ordonnance présidentielle du 27 novembre 2008, rejetant notamment la demande d'assistance judiciaire du recourant et invitant ce dernier à verser une avance de frais de 2'000 fr. dans un délai de dix jours, conformément à l'
art. 62 al. 1 LTF
;

l'ordonnance présidentielle du 19 décembre 2008, rejetant notamment la requête en révision de la décision de refus de l'assistance judiciaire et accordant au recourant un délai supplémentaire de dix jours pour payer l'avance de frais, conformément à l'
art. 62 al. 3 LTF

l'avis de la Caisse du Tribunal fédéral du 26 janvier 2009, constatant que l'avance de frais n'a été ni payée ni créditée sur son compte postal et qu'aucune attestation de débit d'un compte postal ou bancaire correspondant au montant exigé ne lui est parvenue jusqu'à ce jour;

considérant:

que l'avance de frais n'ayant pas été versée dans le délai imparti (
art. 48 al. 4 LTF
), le recours doit être déclaré irrecevable (
art. 62 al. 3 LTF
), aux frais de son auteur (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, vu l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
, la Présidente prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 2 février 2009

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Le Greffier:

Hohl Fellay
bger · 5A_553/2007 · 2009-02-02 · fr
changement de nom,
Droit des personnes


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5A_553/2007 / frs

Ordonnance du 2 février 2009

IIe Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Hohl, Présidente.

Greffière: Mme Aguet.

Parties

X.________,

recourant, représenté par Me Alain Marti, avocat,

contre

Y.________,

intimée, représentée par Me Nicolas Gagnebin, avocat,

Objet

changement de nom,

recours contre la décision du Chef du Département des finances, des institutions et de la sécurité du canton du Valais du 14 août 2007.

La Présidente, vu:

l'acte de recours du 26 septembre 2007;

la déclaration de retrait du recours du 29 janvier 2009;

les art. 32. al. 2 LTF et 73 PCF en relation avec l'
art. 71 LTF
;

considérant:

qu'il y a lieu de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle;

que l'émolument judiciaire incombe au recourant (
art. 66 al. 1 LTF
);

qu'il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimée, laquelle n'a pas été invitée à se déterminer sur le recours;

ordonne:

1.

La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

2.

Un émolument judiciaire de 300 fr. est mis à la charge du recourant.

3.

La présente ordonnance est communiquée aux parties, au Chef du Département des finances, des institutions et de la sécurité du canton du Valais, et au Conseil d'Etat du canton du Valais.

Lausanne, le 2 février 2009

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: La Greffière:

Hohl Aguet
bger · 5A_779/2008 · 2009-02-02 · fr
curatelle provisoire (art. 393 al. 2 CC),
Droit de la famille


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5A_779/2008 / frs

Arrêt du 2 février 2009

IIe Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Hohl, Présidente.

Greffier: M. Fellay.

Parties

X.________,

recourant,

contre

Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Objet

curatelle provisoire (
art. 393 al. 2 CC
),

recours contre l'arrêt de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 31 octobre 2008.

Vu:

les ordonnances présidentielles des 17 novembre et 5 décembre 2008, invitant le recourant à verser une avance de frais de 1'000 fr. dans un délai de dix jours, conformément à l'
art. 62 al. 1 LTF
;

l'ordonnance présidentielle du 18 décembre 2008, rejetant la demande d'assistance judiciaire du recourant et accordant à ce dernier un délai supplémentaire de dix jours pour payer l'avance de frais, conformément à l'
art. 62 al. 3 LTF
;

l'avis de la Caisse du Tribunal fédéral du 26 janvier 2009, constatant que l'avance de frais n'a été ni payée ni créditée sur son compte postal et qu'aucune attestation de débit d'un compte postal ou bancaire correspondant au montant exigé ne lui est parvenue jusqu'à ce jour;

considérant:

que l'avance de frais n'ayant pas été versée dans le délai imparti (
art. 48 al. 4 LTF
), le recours doit être déclaré irrecevable (
art. 62 al. 3 LTF
), aux frais de son auteur (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, vu l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
, la Présidente prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 2 février 2009

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Le Greffier:
bger · 9C_864/2008 · 2009-02-03 · de
Krankenversicherung,
Krankenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


9C_864/2008

Verfügung vom 3. Februar 2009

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter U. Meyer, Präsident,

Gerichtsschreiberin Helfenstein Franke.

Parteien

M.________,

Beschwerdeführerin,

handelnd durch ihre Mutter,

gegen

EGK-Gesundheitskasse, Brislachstrasse 2, 4242 Laufen,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Krankenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 16. September 2008.

Nach Einsicht

in das Schreiben vom 30. Januar 2009, worin M.________, handelnd durch ihre Mutter, die Beschwerde vom 16. Oktober 2008 gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 16. September 2008 zurückziehen lässt,

in Erwägung,

dass die Beschwerde gemäss
Art. 71 BGG
in Verbindung mit
Art. 73 Abs. 1 BZP
im Verfahren nach
Art. 32 Abs. 2 BGG
abzuschreiben ist,

dass in Anwendung von
Art. 66 Abs. 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

verfügt der Präsident:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 3. Februar 2009

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Meyer Helfenstein Franke
bger · 6B_59/2009 · 2009-02-03 · de
Nichteröffnung einer Strafuntersuchung,
Strafrecht (allgemein)


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_59/2009/sst

Urteil vom 3. Februar 2009

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Favre, Präsident,

Gerichtsschreiber Monn.

Parteien

X.________, Beschwerdeführer,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Graubünden, Sennhofstrasse 17, 7001 Chur,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Nichteröffnung einer Strafuntersuchung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts von Graubünden, Beschwerdekammer, vom 26. November 2008.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Die Beschwerdefrist endete am 16. Januar 2009. Wie dem Beschwerdeführer bereits mit Schreiben vom 6. Januar 2009 (act. 4) mitgeteilt wurde, kommt eine Verlängerung der Frist nicht in Betracht. Die am 21. Januar 2009 der Post übergebene zweite Eingabe des Beschwerdeführers ist deshalb verspätet. Darauf ist nicht einzutreten.

2.

Die Staatsanwaltschaft des Kantons Graubünden hat es in Bezug auf Vorkommnisse, die sich in der Kindheit des Beschwerdeführers ereignet haben sollen, abgelehnt, eine Strafuntersuchung zu eröffnen, weil sich aus den Akten keine Anhaltspunkte für strafbare Handlungen der vom Beschwerdeführer angeschuldigten Behörden und Personen ergeben hätten (angefochtener Entscheid S. 4 unten). Die Beschwerde richtet sich dagegen, dass die Vorinstanz im angefochtenen Entscheid eine gegen die Ablehnung gerichtete kantonale Beschwerde abgewiesen hat. Der Beschwerde, die sich auf unzulässige appellatorische Kritik beschränkt, ist indessen nicht in einer den Begründungsanforderungen von Art. 42 Abs. 2 bzw.
Art. 106 Abs. 2 BGG
genügenden Weise zu entnehmen, welche Personen sich der Freiheitsberaubung und Entführung schuldig gemacht bzw. den Beschwerdeführer "gefoltert" und "in den Suizid getrieben" haben könnten. Dasselbe gilt für die "Rechtsverweigerungsbeschwerde" gegen zwei Personen, die die Untersuchung verzögert, ihre Amtsgewalt missbraucht und willkürlich gehandelt haben sollen. Mit der Frage der Verjährung, auf die die Vorinstanz nur in einer Eventualbegründung eingegangen ist (angefochtener Entscheid S. 5), kann sich das Bundesgericht nicht befassen. Auf die Beschwerde ist im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

3.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht von Graubünden, Beschwerdekammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 3. Februar 2009

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Favre Monn
bger · 6B_2/2009 · 2009-02-03 · de
Einfache Körperverletzung, Sachbeschädigung,
Straftaten


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


6B_2/2009/sst

Urteil vom 3. Februar 2009

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Favre, Präsident,

Gerichtsschreiber Monn.

Parteien

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Wallis, Justizgebäude, Av. Mathieu-Schiner 1,

1950 Sitten, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Wallis, Strafgerichtshof I, vom 24. Oktober 2008.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Die Beschwerdefrist endete am 3. Dezember 2008. Die Anmerkungen des Beschwerdeführers vom 5. Januar 2009 (act. 3) sind verspätet. Darauf ist nicht einzutreten.

2.

Die Beschwerde richtet sich gegen eine Verurteilung wegen einfacher Körperverletzung und Sachbeschädigung. Der Beschwerdeführer macht geltend, die Vorinstanz habe den Sachverhalt willkürlich festgestellt. Willkürlich im Sinne von
Art. 9 BV
- bzw. offensichtlich unrichtig im Sinne von
Art. 97 Abs. 1 BGG
- ist eine Feststellung im angefochtenen Entscheid indessen nur, wenn sie offensichtlich unhaltbar ist, zur tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch steht oder auf einem offenkundigen Fehler beruht (
BGE 134 I 140
E. 5.4 mit Hinweisen ). Dass diese qualifizierte Fehlerhaftigkeit vorliegt, hat der Beschwerdeführer darzulegen (
Art. 106 Abs. 2 BGG
;
134 II 244
E. 2.2
;
130 I 258
E. 1.3). Dieser Voraussetzung genügt die vorliegende Beschwerde nicht. Der Beschwerdeführer, dem vorgeworfen wird, seinem Gegner eine Vase über den Kopf geschlagen zu haben, so dass der Gegner eine Rissquetschwunde erlitten und stark geblutet habe (angefochtener Entscheid S. 12 E. 5c), macht zum Beispiel geltend, es müsse nun einmal festgehalten werden, dass es sich nur um eine kleine Rosenvase aus dem weichen Material Zinn gehandelt habe (Beschwerde S. 2 Ziff. 1). Abgesehen davon, dass der Beschwerdeführer hier nur eine reine Behauptung aufstellt, ist es ohnehin abwegig geltend zu machen, mit einer kleinen Vase aus Zinn könnten die erwähnten Verletzungen nicht bewirkt werden. Mit derartigen Vorbringen kann nicht dargelegt werden, dass eine kantonale Behörde in Willkür verfallen wäre. Ohne dass sich das Bundesgericht zu allen derartigen Vorbringen des Beschwerdeführers ausdrücklich äussern müsste, ist auf die Beschwerde im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

3.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht Wallis, Strafgerichtshof I, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 3. Februar 2009

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Favre Monn
bger · 5A_64/2009 · 2009-02-03 · de
Lastenverzeichnis,
Schuldbetreibungs- und Konkursrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5A_64/2009/don

Verfügung vom 3. Februar 2009

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Füllemann.

Parteien

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Betreibungsamt Y.________,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Lastenverzeichnis,

Beschwerde nach Art. 72ff. BGG gegen den Entscheid vom 19. Januar 2009 des Obergerichts des Kantons Bern (Aufsichtsbehörde in Betreibungs- und Konkurssachen).

Nach Einsicht

in die Beschwerde nach Art. 72ff. BGG gegen den Entscheid vom 19. Januar 2009 des Obergerichts des Kantons Bern,

in Erwägung,

dass der Beschwerdeführer die erwähnte Eingabe mit Schreiben vom 2. Februar 2009 zurückgezogen hat, die Beschwerde daher durch die Abteilungspräsidentin (
Art. 32 Abs. 2 BGG
) abzuschreiben ist (
Art. 71 BGG
i.V.m.
Art. 73 BZP
) und die Kosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen sind (
Art. 71 BGG
i.V.m.
Art. 5 Abs. 2 BZP
,
Art. 66 Abs. 1 BGG
),

verfügt die Präsidentin:

1.

Das Verfahren wird als durch Rückzug der Beschwerde erledigt abgeschrieben.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 150.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Bern schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 3. Februar 2009

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Hohl Füllemann
bger · 5A_55/2009 · 2009-02-03 · de
Recht zur Nutzung einer zu versteigernden Liegenschaft,
Schuldbetreibungs- und Konkursrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


5A_55/2009/don

Verfügung vom 3. Februar 2009

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Füllemann.

Parteien

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Betreibungsamt Y.________,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Beschwerde nach Art. 72ff. BGG gegen den Entscheid vom 7. Januar 2009 des Obergerichts des Kantons Bern (Aufsichtsbehörde in Betreibungs- und Konkurssachen).

Nach Einsicht

in die Beschwerde nach Art. 72ff. BGG gegen den Entscheid vom 7. Januar 2009 des Obergerichts des Kantons Bern,

in Erwägung,

dass der Beschwerdeführer die erwähnte Eingabe mit Schreiben vom 2. Februar 2009 zurückgezogen hat, die Beschwerde daher durch die Abteilungspräsidentin (
Art. 32 Abs. 2 BGG
) abzuschreiben ist (
Art. 71 BGG
i.V.m.
Art. 73 BZP
) und die Kosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen sind (
Art. 71 BGG
i.V.m.
Art. 5 Abs. 2 BZP
,
Art. 66 Abs. 1 BGG
),

verfügt die Präsidentin:

1.

Das Verfahren wird als durch Rückzug der Beschwerde erledigt abgeschrieben.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 150.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Bern schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 3. Februar 2009

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber:

Hohl Füllemann
bger · 4A_537/2008 · 2009-02-03 · fr
contrat de travail; résiliation,
Droit des contrats


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


4A_537/2008

Ordonnance du 3 février 2009

Ire Cour de droit civil

Composition

M. le Juge Corboz, en qualité de juge unique.

Greffière: Mme Crittin.

Parties

1. A.________,

2. B.________,

3. C.________,

4. D.________,

5. E.________,

recourantes,

toutes représentées par Me Roland Burkhard,

contre

La République X.________,

intimée, représentée par Me Alain Marti.

Objet

contrat de travail; résiliation,

recours contre l'arrêt de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève du 22 mai 2008.

Vu:

l'arrêt rendu le 22 mai 2008 par la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève;

le recours en matière civile interjeté par A.________, B.________, C.________, D.________ et E.________ à l'encontre de cet arrêt;

la demande d'assistance judiciaire présentée par les recourantes dans le cadre de cette procédure;

l'ordonnance du 17 décembre 2008 par laquelle la Ire Cour de droit civil a rejeté cette requête;

l'ordonnance du 9 janvier 2009 invitant les recourantes à verser une avance de frais de 5'000 fr. jusqu'au 26 janvier 2009;

la lettre du 23 janvier 2009 par laquelle le mandataire des recourantes déclare retirer le recours;

considérant:

qu'il y a lieu de prendre acte de ce retrait et de rayer la cause du rôle (
art. 32 al. 2 LTF
);

que les recourantes supportent les frais judiciaires réduits (art. 65 al. 1, 2 et 3 let. b et 66 al. 2 et 3 LTF);

par ces motifs, le Juge unique ordonne:

1.

La cause 4A_537/2008 est rayée du rôle.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge des recourantes, solidairement entre elles.

3.

La présente ordonnance est communiquée aux mandataires des parties et à la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Genève.

Lausanne, le 3 février 2009

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge unique: La Greffière:

Corboz Crittin
bger · 8C_100/2009 · 2009-02-03 · de
Fürsorge
Gesundheitswesen & soziale Sicherheit


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal


8C_100/2009

Verfügung vom 3. Februar 2009

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Ursprung, Präsident,

Gerichtsschreiber Grünvogel.

Parteien

C.________, Beschwerdeführer,

gegen

Stadt Zürich, Beschwerdegegnerin,

vertreten durch Stadt Zürich Support Sozialdepartement, Recht, Werdstrasse 75, 8004 Zürich.

Gegenstand

Fürsorge,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich

vom 4. Dezember 2008.

Nach Einsicht

in das Schreiben vom 31. Januar 2009, worin C.________ die Beschwerde vom 29. Januar 2009 (Poststempel) gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich vom 4. Dezember 2008 zurückzieht,

in Erwägung,

dass die Beschwerde gemäss
Art. 71 BGG
in Verbindung mit
Art. 73 Abs. 1 BZP
im Verfahren nach
Art. 32 Abs. 2 BGG
abzuschreiben ist,

dass in Anwendung von
Art. 66 Abs. 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

verfügt der Präsident:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 3. Februar 2009

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Grünvogel