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bger · 4A_248/2026 · 2026-06-24 · fr
mainlevée définitive,


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

4A_248/2026

Arrêt du 24 juin 2026

Ire Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Hurni, Président.

Greffier : M. Botteron.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

B.________,

intimé.

Objet

mainlevée définitive,

recours contre l'arrêt rendu le 22 avril 2026 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud (KC26.000957-260305 94).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par arrêt du 22 avril 2026, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a déclaré irrecevable le recours interjeté par A.________ dirigé contre la décision du 28 janvier 2026 de la Juge de paix, dans la poursuite n° xxx de l'Office des poursuites du district d'Aigle, intentée par B.________, accordant la mainlevée définitive de l'opposition à hauteur de 13'116 fr. 95 plus intérêts à 5 % l'an dès le 30 juillet 2025 et de 1'618 fr. 85. Le recourant interjette un recours contre cet arrêt le 11 mai 2026.

2.

L'arrêt entrepris, se fondant sur l'
art. 321 al. 1 CPC
, déclare le recours irrecevable, faute de discuter la motivation du prononcé de la Juge de paix selon laquelle la décision de taxation fondant la poursuite, qui n'a pas fait l'objet d'une réclamation, est définitive et exécutoire et constitue ainsi un titre à la mainlevée définitive de l'opposition au sens de l'
art. 80 al. 1 LP
.

3.

En vertu de l'
art. 42 al. 2 LTF
et 106 al. 2 LTF le recourant doit discuter, sous peine d'irrecevabilité, les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (
ATF 142 III 364
consid. 2.4;
140 III 86
consid. 2).

4.

En l'espèce, le recourant ne s'en prend pas à la motivation d'irrecevabilité de la cour cantonale.

Le recours ne remplit manifestement pas les exigences de motivation requises pour un recours auprès du Tribunal fédéral (art. 42 al. 2, et
art. 106 al. 2 LTF
;
ATF 142 III 364
, consid. 2.4;
140 III 86
, consid. 2, 115, consid. 2). Par conséquent, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur celui-ci, faute de motivation suffisante, ce qu'il convient de constater selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité (
art. 108 al. 3 LTF
).

5.

Le recourant devra supporter les frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (
art. 68 al. 3 LTF
).

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 juin 2026

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Hurni

Le Greffier : Botteron
bger · 4A_250/2026 · 2026-06-24 · fr
mainlevée définitive,


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

4A_250/2026

Arrêt du 24 juin 2026

Ire Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Hurni, Président.

Greffier : M. Botteron.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

B.________,

intimé.

Objet

mainlevée définitive,

recours contre l'arrêt rendu le 22 avril 2026 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud (KC26.001032-260306 95).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par arrêt du 22 avril 2026, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a déclaré irrecevable le recours interjeté par A.________ dirigé contre la décision du 28 janvier 2026 de la Juge de paix, dans la poursuite n° xxx de l'Office des poursuites du district d'Aigle, intentée par B.________, accordant la mainlevée définitive de l'opposition à hauteur de 14'430 fr. 90 plus intérêts à 5 % l'an dès le 30 juillet 2025 et de 972 fr. 10. Le recourant interjette un recours contre cet arrêt le 11 mai 2026.

2.

L'arrêt entrepris, se fondant sur l'
art. 321 al. 1 CPC
, déclare le recours irrecevable, faute de discuter la motivation du prononcé de la Juge de paix selon laquelle la décision de taxation fondant la poursuite, qui n'a pas fait l'objet d'une réclamation, est définitive et exécutoire et constitue ainsi un titre à la mainlevée définitive de l'opposition au sens de l'
art. 80 al. 1 LP
.

3.

En vertu de l'
art. 42 al. 2 LTF
et 106 al. 2 LTF le recourant doit discuter, sous peine d'irrecevabilité, les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (
ATF 142 III 364
consid. 2.4;
140 III 86
consid. 2).

4.

En l'espèce, le recourant ne s'en prend pas à la motivation d'irrecevabilité de la cour cantonale.

Le recours ne remplit manifestement pas les exigences de motivation requises pour un recours auprès du Tribunal fédéral (art. 42 al. 2, et
art. 106 al. 2 LTF
;
ATF 142 III 364
, consid. 2.4;
140 III 86
, consid. 2, 115, consid. 2). Par conséquent, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur celui-ci, faute de motivation suffisante, ce qu'il convient de constater selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité (
art. 108 al. 3 LTF
).

5.

Le recourant devra supporter les frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (
art. 68 al. 3 LTF
).

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 juin 2026

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Hurni

Le Greffier : Botteron
bger · 4A_252/2026 · 2026-06-24 · fr
mainlevée définitive,


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

4A_252/2026

Arrêt du 24 juin 2026

Ire Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Hurni, Président.

Greffier : M. Botteron.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

B.________,

intimé.

Objet

mainlevée définitive,

recours contre l'arrêt rendu le 22 avril 2026 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud (KC26.001043-260307 96).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par arrêt du 22 avril 2026, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a déclaré irrecevable le recours interjeté par A.________ dirigé contre la décision du 28 janvier 2026 de la Juge de paix, dans la poursuite n° xxx de l'Office des poursuites du district d'Aigle, intentée par B.________, accordant la mainlevée définitive de l'opposition à hauteur de 14'235 fr. 45 plus intérêts à 5 % l'an dès le 30 juillet 2025 et de 1'334 fr. 35. Le recourant interjette un recours contre cet arrêt le 11 mai 2026.

2.

L'arrêt entrepris, se fondant sur l'
art. 321 al. 1 CPC
, déclare le recours irrecevable, faute de discuter la motivation du prononcé de la Juge de paix selon laquelle la décision de taxation fondant la poursuite, qui n'a pas fait l'objet d'une réclamation, est définitive et exécutoire et constitue ainsi un titre à la mainlevée définitive de l'opposition au sens de l'
art. 80 al. 1 LP
.

3.

En vertu de l'
art. 42 al. 2 LTF
et 106 al. 2 LTF le recourant doit discuter, sous peine d'irrecevabilité, les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (
ATF 142 III 364
consid. 2.4;
140 III 86
consid. 2).

4.

En l'espèce, le recourant ne s'en prend pas à la motivation d'irrecevabilité de la cour cantonale.

Le recours ne remplit manifestement pas les exigences de motivation requises pour un recours auprès du Tribunal fédéral (art. 42 al. 2, et
art. 106 al. 2 LTF
;
ATF 142 III 364
, consid. 2.4;
140 III 86
, consid. 2, 115, consid. 2). Par conséquent, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur celui-ci, faute de motivation suffisante, ce qu'il convient de constater selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité (
art. 108 al. 3 LTF
).

5.

Le recourant devra supporter les frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (
art. 68 al. 3 LTF
).

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 juin 2026

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Hurni

Le Greffier : Botteron
bger · 4A_254/2026 · 2026-06-24 · fr
mainlevée définitive,


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

4A_254/2026

Arrêt du 24 juin 2026

Ire Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Hurni, Président.

Greffier : M. Botteron.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

B.________,

intimé.

Objet

mainlevée définitive,

recours contre l'arrêt rendu le 22 avril 2026 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud (KC26.001050-260308 97).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par arrêt du 22 avril 2026, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a déclaré irrecevable le recours interjeté par A.________ dirigé contre la décision du 28 janvier 2026 de la Juge de paix, dans la poursuite n° xxx de l'Office des poursuites du district d'Aigle, intentée par B.________, accordant la mainlevée définitive de l'opposition à hauteur de 13'828 fr. 15 plus intérêts à 5 % l'an dès le 30 juillet 2025 et de 1'623 fr. 30. Le recourant interjette un recours contre cet arrêt le 11 mai 2026.

2.

L'arrêt entrepris, se fondant sur l'
art. 321 al. 1 CPC
, déclare le recours irrecevable, faute de discuter la motivation du prononcé de la Juge de paix selon laquelle la décision de taxation fondant la poursuite, qui n'a pas fait l'objet d'une réclamation, est définitive et exécutoire et constitue ainsi un titre à la mainlevée définitive de l'opposition au sens de l'
art. 80 al. 1 LP
.

3.

En vertu de l'
art. 42 al. 2 LTF
et 106 al. 2 LTF le recourant doit discuter, sous peine d'irrecevabilité, les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (
ATF 142 III 364
consid. 2.4;
140 III 86
consid. 2).

4.

En l'espèce, le recourant ne s'en prend pas à la motivation d'irrecevabilité de la cour cantonale.

Le recours ne remplit manifestement pas les exigences de motivation requises pour un recours auprès du Tribunal fédéral (art. 42 al. 2, et
art. 106 al. 2 LTF
;
ATF 142 III 364
, consid. 2.4;
140 III 86
, consid. 2, 115, consid. 2). Par conséquent, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur celui-ci, faute de motivation suffisante, ce qu'il convient de constater selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité (
art. 108 al. 3 LTF
).

5.

Le recourant devra supporter les frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (
art. 68 al. 3 LTF
).

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 juin 2026

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Hurni

Le Greffier : Botteron
bger · 4A_256/2026 · 2026-06-24 · fr
mainlevée définitive,


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

4A_256/2026

Arrêt du 24 juin 2026

Ire Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Hurni, Président.

Greffier : M. Botteron.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

B.________,

intimé.

Objet

mainlevée définitive,

recours contre l'arrêt rendu le 22 avril 2026 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud (KC26.001064-260309 98).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par arrêt du 22 avril 2026, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a déclaré irrecevable le recours interjeté par A.________ dirigé contre la décision du 28 janvier 2026 de la Juge de paix, dans la poursuite n° xxx de l'Office des poursuites du district d'Aigle, intentée par B.________, accordant la mainlevée définitive de l'opposition à hauteur de 24'782 fr. 30 plus intérêts à 5 % l'an dès le 30 juillet 2025 et de 1'204 fr. 25. Le recourant interjette un recours contre cet arrêt le 11 mai 2026.

2.

L'arrêt entrepris, se fondant sur l'
art. 321 al. 1 CPC
, déclare le recours irrecevable, faute de discuter la motivation du prononcé de la Juge de paix selon laquelle la décision de taxation fondant la poursuite, qui n'a pas fait l'objet d'une réclamation, est définitive et exécutoire et constitue ainsi un titre à la mainlevée définitive de l'opposition au sens de l'
art. 80 al. 1 LP
.

3.

En vertu de l'
art. 42 al. 2 LTF
et 106 al. 2 LTF le recourant doit discuter, sous peine d'irrecevabilité, les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (
ATF 142 III 364
consid. 2.4;
140 III 86
consid. 2).

4.

En l'espèce, le recourant ne s'en prend pas à la motivation d'irrecevabilité de la cour cantonale.

Le recours ne remplit manifestement pas les exigences de motivation requises pour un recours auprès du Tribunal fédéral (art. 42 al. 2, et
art. 106 al. 2 LTF
;
ATF 142 III 364
, consid. 2.4;
140 III 86
, consid. 2, 115, consid. 2). Par conséquent, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur celui-ci, faute de motivation suffisante, ce qu'il convient de constater selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité (
art. 108 al. 3 LTF
).

5.

Le recourant devra supporter les frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer des dépens (
art. 68 al. 3 LTF
).

par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 24 juin 2026

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Hurni

Le Greffier : Botteron
bger · 9C_92/2025 · 2026-07-07 · fr
Prévoyance professionnelle,


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

9C_92/2025

Ordonnance du 7 juillet 2026

IIIe Cour de droit public

Composition

Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, Présidente.

Greffière : Mme Perrenoud.

Participants à la procédure

A.________,

représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat,

recourante,

contre

Fonds de prévoyance de B.________,

intimé.

Objet

Prévoyance professionnelle,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal

du canton de Vaud du 11 décembre 2024

(PP 17/23 - 2/2025).

Vu :

le recours formé le 10 février 2025 (timbre postal) par A.________ contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 11 décembre 2024,

les ordonnances des 2 et 29 juin 2026, par lesquelles le Tribunal fédéral a suspendu la procédure à la requête des parties, en dernier lieu jusqu'au 31 août 2026,

la lettre du 3 juillet 2026, par laquelle A.________ a déclaré retirer son recours,

considérant :

que la procédure pouvant être reprise, il sied de prendre acte du retrait du recours et de rayer la cause du rôle en application des
art. 32 al. 2 et 71 LTF
, en relation avec l'
art. 73 al. 1 PCF
,

qu'au vu des actes d'instruction effectués jusqu'ici, il convient de mettre des frais réduits à la partie qui retire son recours (
art. 66 al. 1 et 2 LTF
; cf. parmi d'autres, ordonnance 5F_1/2022 du 10 mars 2022),

par ces motifs, la Présidente ordonne :

1.

La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 300 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.

La présente ordonnance est communiquée aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 7 juillet 2026

Au nom de la IIIe Cour de droit public

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Moser-Szeless

La Greffière : Perrenoud
bger · 9C_424/2026 · 2026-07-08 · de
Staats- und Gemeindesteuern des Kantons St. Gallen, Steuerperioden 2012-2021,


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

9C_424/2026

Urteil vom 8. Juli 2026

III. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Moser-Szeless, Präsidentin,

Gerichtsschreiberin Fleischanderl.

Verfahrensbeteiligte

A.A.________ und B.A.________,

beide vertreten durch Rechtsanwalt Roger Vago,

Beschwerdeführer,

gegen

Kantonales Steueramt St. Gallen,

Davidstrasse 41, 9001 St. Gallen,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 19. Mai 2026 (B 2026/31).

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 26. Juni 2026 (elektronische Abgabequittung) gegen den gemäss postamtlicher Bescheinigung am 26. Mai 2026 an A.A.________ und B.A.________ ausgehändigten Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 19. Mai 2026,

in Erwägung,

dass die Beschwerde nicht innert der nach Art. 100 Abs. 1 BGG 30-tägigen, gemäss
Art. 44 - 48 BGG
am 25. Juni 2026 abgelaufenen Rechtsmittelfrist eingereicht worden ist,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt die Präsidentin:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen, Abteilung III, und der Eidgenössischen Steuerverwaltung schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 8. Juli 2026

Im Namen der III. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Moser-Szeless

Die Gerichtsschreiberin: Fleischanderl
bger · 6B_367/2026 · 2026-06-19 · fr
Irrecevabilité formelle du


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

6B_367/2026

Arrêt du 19 juin 2026

Ire Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge fédéral

von Felten, Juge présidant.

Greffier : M. Vallat.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

Ministère public de l'État de Fribourg, case postale 1638, 1701 Fribourg,

intimé.

Objet

Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (révision [mesure thérapeutique institutionnelle]),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal

de l'État de Fribourg, Cour d'appel pénal,

du 24 avril 2026 (501 2026 34).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par acte daté du 11 mai 2026, parvenu au Tribunal fédéral le 20 mai 2026, A.________ indique vouloir faire recours contre un arrêt du 24 avril 2026, par lequel la Cour d'appel pénal du Tribunal cantonal fribourgeois a refusé d'entrer en matière sur une demande du mois de février 2026, par laquelle le précité a requis la révision d'un arrêt rendu le 21 mai 2024 par la même autorité.

2.

Par courrier du 21 mai 2026, l'attention du recourant a été attirée sur les conditions de forme auxquelles est soumise la recevabilité d'un recours au Tribunal fédéral et l'intéressé invité à considérer la possibilité d'amender ou compléter ses écritures avant l'échéance du délai de recours.

3.

Conformément à l'
art. 42 al. 1 LTF
, le mémoire de recours doit être motivé et contenir des conclusions. Les motifs doivent exposer succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (
art. 42 al. 2 LTF
). Selon la jurisprudence, pour répondre à cette exigence, la partie recourante est tenue de discuter au moins sommairement les considérants de l'arrêt entrepris (
ATF 140 III 86
consid. 2 et 115 consid. 2;
134 II 244
consid. 2.1); en particulier, la motivation doit être topique, c'est-à-dire se rapporter à la question juridique tranchée par l'autorité cantonale (cf.
ATF 123 V 335
; v. aussi, parmi d'autres: arrêts 6B_838/2022 du 15 septembre 2022 consid. 8 et 6B_970/2017 du 17 octobre 2017 consid. 4).

4.

L'écriture datée du 11 mai 2026 ne contient ni conclusion ni motivation. Le courrier du 21 mai 2026 étant demeuré sans suite, l'insuffisance de la motivation du recours est manifeste. Il y a lieu de le constater dans la procédure prévue par l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. Il convient de statuer exceptionnellement sans frais (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Juge présidant prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal de l'État de Fribourg, Cour d'appel pénal.

Lausanne, le 19 juin 2026

Au nom de la Ire Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge présidant : von Felten

Le Greffier : Vallat