bger · 4C.387/2001 · 2002-09-10 · fr
d'une commande ferme et qui devaient encore être produites. Cette mise en demeure n'a pas été suivie d'effet et c'est ainsi que, par courrier du 18 octobre 1996, B.________ a informé A.________ qu'elle entendait, conformément à l'art. 107 al. 2 CO, maintenir le contrat les liant, renoncer au plan de réception et réclamer des dommages-intérêts pour cause d'inexécution.
Droit des contrats


Tribunale federale

Tribunal federal


4C.387/2001 /ech

Arrêt du 10 septembre 2002

Ière Cour civile

Les juges fédéraux Walter, président de la Cour, Corboz et Favre,

greffière Michellod

A.________ SA,

défenderesse et recourante, représentée par Me Hrant Hovagemyan, avocat, rue Vallin 2, case postale 5554,

1211 Genève 11,

contre

B.________ SA,

demanderesse et intimée, représentée par Me Gabriel Benezra, avocat, rue Sénebier 20, case postale 166, 1211 Genève 12,

contrat d'entreprise

(recours en réforme contre l'arrêt rendu le 12 octobre 2001 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève)

Faits:

A.

B.________ fabrique et commercialise des montres depuis près d'un siècle et demi; elle est notamment active dans le domaine de la montre haut de gamme. A.________ s'occupe de l'achat, de la vente, de la fabrication et de la création d'articles d'horlogerie et de bijouterie de luxe. Son conseil d'administration est présidé par X.________. Cette société n'a jamais fabriqué elle-même les montres qu'elle vend, mais a délégué leur fabrication à divers sous-traitants. Les parties entretiennent des contacts commerciaux depuis de nombreuses années.

Au début des années 1980, dans le cadre de la création de ses propres modèles, A.________ a fait appel à B.________ pour certains travaux sur des mouvements de montres. Par la suite, elle a confié à B.________ le soin de réaliser des modèles de montre haut de gamme qui devaient être commercialisés sous le label "A.________". Les premiers dessins de ces nouvelles créations, notamment le modèle M1, ont été élaborés par les créateurs de la maison X.________ à Paris; la réalisation des dessins et des prototypes a par la suite été remise à B.________. Les premiers modèles M1 ont été livrés par B.________ en juillet 1988. Le développement des modèles s'est fait en contact permanent avec A.________, qui déterminait les critères d'esthétique, les fonctions et le type de mouvement, tandis que la conception technique et qualitative était du ressort de B.________. Les parties se sont rencontrées à de nombreuses reprises entre le 26 juin 1989 et le 12 juillet 1995. Il ressort clairement des procès-verbaux qu'elles avaient en vue la création d'un véritable "tandem".

En juillet 1991, les premiers prototypes de nouveaux modèles de base M2, M3, M4 et M5 ont été soumis à X.________, qui les a acceptés en janvier 1992. Un modèle M6 a également été développé sur la base de l'ancien modèle M1. Enfin, un modèle de base M7 a été approuvé par A.________ en novembre 1993. A.________ a commandé en tout 6'527 montres des nouvelles collections entre le 5 février 1992 et le 5 septembre 1994. La dernière livraison de montres nouveaux modèles remonte au 25 avril 1995.

Dès le début 1995, un litige s'est élevé quant à la qualité des montres fournies par B.________. Suite à divers échanges de courriers, B.________ a, le 17 septembre 1996, mis A.________ en demeure de payer contre livraison 534 montres déjà produites (M2 et M6), de payer les factures ouvertes pour un montant de 399'320,75 fr., et de fournir un plan de réception pour les montres ayant fait l'objet d'une commande ferme et qui devaient encore être produites. Cette mise en demeure n'a pas été suivie d'effet et c'est ainsi que, par courrier du 18 octobre 1996, B.________ a informé A.________ qu'elle entendait, conformément à l'
art. 107 al. 2 CO
, maintenir le contrat les liant, renoncer au plan de réception et réclamer des dommages-intérêts pour cause d'inexécution.

Pour sa part, A.________ a, le 23 octobre 1996, résilié les 17 contrats qui la liaient à B.________, portant sur des commandes intervenues entre le 18 septembre 1992 et le 4 avril 1995 et concernant les modèles M6, M2, M3, M4 et M5.

Au 29 février 1996, B.________ avait livré 1'975 montres nouveaux modèles. A.________ devait donc encore prendre livraison et payer 4'552 pièces. Après avoir introduit deux poursuites contre A.________, B.________ a, le 10 mars 1997, consigné les 534 montres fabriquées auprès d'une banque.

B.

Le 17 mars 1997, B.________ a ouvert action contre A.________ pour un montant supérieur à 13'000'000 fr., concluant notamment à ce que la défenderesse soit condamnée: (I) à prendre livraison des 534 montres produites et consignées ainsi qu'à lui payer le prix de ces montres, soit 1'079'736,25 fr. avec intérêts à 5% dès le 17 septembre 1996, (II) à lui verser 12'650'953 fr. plus intérêts à 5% dès le 18 octobre 1996 à titre de dommages-intérêts, et (III) à lui payer divers montants correspondant à des factures impayées, avec intérêts à 5%.

A.________ a conclu au déboutement de B.________, arguant de défauts affectant les montres livrées et faisant valoir subsidiairement, en compensation, le dommage que lui avaient occasionné ces défauts, sans toutefois prendre de conclusions chiffrées à ce sujet. Pour attester de ce dommage, A.________ a produit plusieurs lettres de clients ou concessionnaires, datant de février et septembre 1997, annulant des commandes à l'annonce que les montres devaient encore être envoyées en Suisse avant livraison pour vérification.

Suite à un incident de procédure soulevé par A.________, le tribunal a rendu, le 1er octobre 1998, un jugement ordonnant à B.________ de produire toutes les pièces en sa possession concernant les retours opérés par A.________ de montres M2, M3, M4, M5 et M6. Ce faisant, il a écarté de l'instruction de la cause les anciens modèles M1, qui avaient tous été livrés et entièrement payés. Les documents produits par B.________ suite à ce jugement consistent pour l'essentiel en des courriers adressés à A.________ entre 1993 et 1995 accompagnant des retours de montres.

Le tribunal a ordonné l'ouverture d'enquêtes, au cours desquelles il a entendu de nombreux témoins, dont plusieurs employés ou anciens employés des deux parties. Celles-ci ont toutes deux renoncé à une expertise; le tribunal s'est rallié à cette position par ordonnance du 14 février 2000, considérant qu'il était trop aléatoire d'ordonner une telle mesure sur des montres qui étaient restées plusieurs années entre les mains des parties.

Par jugement du 1er septembre 2000, le tribunal a condamné A.________ à payer à B.________ (I) la somme de 1'020'938,80 fr. avec intérêts à 5% dès le 4

octobre 1996, correspondant aux montres produites par B.________ et dont A.________ avait refusé de prendre livraison, (II) la somme de 10'186'104, 55 fr. avec intérêts à 5% dès le 18 octobre 1996, à titre de dommages-intérêts pour cause d'inexécution du contrat et (III) divers montants correspondant à des factures restées impayées. Il a qualifié le contrat de contrat d'entreprise. S'agissant de la première prétention, il a considéré que A.________ n'avait pas apporté la preuve que les montres fabriquées n'étaient pas conformes à la convention. B.________ s'étant libérée de son obligation en consignant ces objets, A.________ devait les payer. En ce qui concerne les dommages-intérêts réclamés par B.________, le tribunal a estimé que les conditions permettant une résiliation anticipée selon l'
art. 366 CO
n'étaient pas réalisées. Il a donc appliqué l'
art. 377 CO
et a condamné la défenderesse à indemniser entièrement B.________. Enfin, concernant la troisième prétention, le tribunal a constaté que A.________ n'avait pas allégué que les factures ouvertes correspondaient à des prestations non effectuées par B.________, qu'elle n'avait pas établi avoir refusé les montres correspondant à ces factures ou les avoir restituées à B.________. Elle n'avait donc aucun droit de résoudre le contrat selon l'
art. 368 CO
et devait exécuter son obligation de paiement.

C.

A.________ a formé un appel contre ce jugement. Elle a préalablement conclu à ce que la Cour de justice ordonne la réouverture des enquêtes et lui accorde un délai raisonnable pour établir le montant de la créance opposée en compensation, qu'elle fasse effectuer une expertise sur les cinq rapports d'expertise produits par B.________ en première instance, qu'elle ordonne à cette dernière de produire tous les documents techniques et autres plans, ainsi que tous autres documents relatifs aux montres M1, ancienne et nouvelle génération, M3, M2, M4, M5 et M8 et ordonne une expertise sur ces documents.

Par arrêt du 12 octobre 2001, la Cour de justice a rejeté cette requête pour les motifs suivants: A.________, qui avait accepté la clôture des enquêtes en première instance, sollicitait leur réouverture sans invoquer un quelconque fait nouveau ou lacune dans l'instruction. A.________ demandait l'application de l'
art. 42 CO
ou qu'un délai lui soit accordé pour chiffrer et prouver le dommage opposé en compensation alors qu'elle n'avait produit, en première instance, aucun moyen de preuve à même de contribuer à l'établissement des faits invoqués à l'appui de la compensation. La procédure de première instance avait duré plus de trois ans et à aucun moment A.________ n'avait développé les arguments fondant son objection de compensation, qui tenaient sur deux pages dans sa réponse, sur quelques lignes dans sa duplique et sur moins de deux pages dans son écriture après enquêtes. Quant aux critiques de A.________ sur les témoignages recueillis en première instance, la cour cantonale a rappelé qu'il appartenait à la défenderesse de remettre ces témoignages en cause dans ses écritures après enquêtes et non seulement en appel, puisqu'elle avait tous les éléments en main pour le faire devant le premier juge.

Considérant que les enquêtes menées par le tribunal étaient complètes et exhaustives, la cour cantonale a refusé d'ordonner de nouvelles mesures d'instruction en appel. Elle a également refusé d'ordonner les expertises sollicitées par A.________, estimant que ces requêtes auraient dû être formulées devant le juge de première instance déjà; enfin, elle a rejeté la demande d'un deuxième échange d'écriture, au motif que l'instruction de la cause était complète et que les écritures d'appel et de réponse étaient volumineuses.

Sur le fond, la cour cantonale a considéré que les parties étaient liées par une série de contrats d'entreprise conclus entre 1992 et 1994, portant sur un nombre déterminé de montres à livrer selon un calendrier à discuter entre elles. Examinant ensuite si la résiliation des contrats par A.________ était justifiée au sens de l'
art. 368 al. 1 CO
(droits du maître en cas de défaut de l'ouvrage), la cour cantonale a constaté que les montres livrées par B.________ avaient été acceptées par A.________; malgré un certain nombre de retours pour lesquels A.________ avait fait valoir la garantie des défauts en invitant B.________ à remédier à divers problèmes, A.________ n'avait à aucun moment, avant 1995, refusé l'ouvrage remis. Même si la procédure avait permis d'établir un certain nombre de défauts, ceux-ci n'étaient manifestement pas rédhibitoires, puisque A.________ n'avait pas refusé les montres concernées et avait continué à les vendre même après avoir invoqué son droit de résoudre le contrat. A l'instar du tribunal, la cour cantonale a retenu qu'aucun défaut systématique ou de conception n'avait été mis en évidence, la plupart des défauts soulevés par A.________ relevant de la garantie des défauts et non de la résolution du contrat. La cour cantonale a admis que dans certains cas, la multiplication des défauts peut avoir pour conséquence que l'ouvrage devient inacceptable; tel n'était toutefois pas le cas en l'espèce. En effet, si réellement les défauts avaient été à ce point graves, A.________ n'aurait ni commandé une nouvelle gamme de montres en septembre 1994, ni envisagé d'établir des liens encore plus serrés avec B.________ à fin 1994/début 1995. La cour cantonale a finalement constaté que A.________ avait perdu tout intérêt pour le type de montres produit par B.________, qu'elle voulait développer des montres plus complexes et donc se débarrasser des montres commandées auprès de B.________, qui ne correspondaient plus à ses nouvelles exigences.

Au terme de ce raisonnement, la cour cantonale a jugé que la résiliation des contrats n'était pas justifiée et que A.________ devait par conséquent indemniser pleinement B.________ en application de l'
art. 377 CO
. Elle a relevé que la défenderesse n'avait, en appel, développé aucune critique sur le principe d'une indemnisation fondée sur cette disposition, ni sur les montants retenus par le tribunal de première instance à titre de dommage subi par B.________. La cour cantonale a toutefois rectifié d'office une erreur de calcul concernant le nombre de montres livrées.

S'agissant du dommage invoqué par A.________ en compensation, la cour cantonale a estimé que le préjudice allégué ne découlait pas des défauts

affectant les montres livrées. A.________ soutenait en effet que son dommage était constitué d'une part d'un stock de 1'833 montres nouvelles créations, d'autre part de frais de campagnes publicitaires effectuées en vain et enfin, d'une défaillance du service après-vente de B.________. La cour cantonale a considéré qu'il était absurde de prétendre que sur toute la période de collaboration avec B.________, A.________ n'avait vendu qu'une centaine de montres nouvelles collections, que A.________ était seule responsable des frais publicitaires engagés en vain puisqu'elle avait elle-même mis fin aux contrats en cours avec B.________, que la pièce produite à l'appui de cette allégation n'avait au surplus aucune valeur probante, et enfin, que B.________ n'avait pas failli à son obligation de garantie. La cour cantonale a par conséquent nié l'existence d'un dommage en relation de causalité avec les défauts des ouvrages livrés par B.________.

Pour ces motifs, la Cour de justice a rectifié l'un des postes du dispositif du jugement du 1er septembre 2000 entaché d'une erreur de calcul et a confirmé ce jugement pour le surplus.

D.

Parallèlement à un recours de droit public, que le Tribunal fédéral rejette ce jour dans la mesure où il est recevable, A.________ interjette un recours en réforme. Elle conclut principalement à l'annulation de l'arrêt cantonal, subsidiairement à l'annulation de cet arrêt et au déboutement de la demanderesse de toutes ses conclusions, plus subsidiairement à l'annulation de cet arrêt et à la compensation de la créance de la demanderesse par une créance équivalente d'elle-même, avec suite de frais et dépens. B.________ conclut principalement à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet dans la mesure où il est recevable et à la correction d'une inadvertance manifeste, avec suite de frais et dépens. Sur ce dernier point, traité comme un recours joint, A.________ conclut principalement, subsidiairement et plus subsidiairement, à son irrecevabilité, avec suite de frais et dépens.

Les arguments des parties seront repris ultérieurement dans la mesure utile.

Le Tribunal fédéral considère en droit:

1.

1.1 Interjeté par la partie défenderesse qui a succombé dans ses conclusions libératoires et dirigé contre un jugement final rendu en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur (
art. 48 al. 1 OJ
) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse dépasse le seuil de 8000 fr. (
art. 46 OJ
), le recours en réforme est en principe recevable, puisqu'il a été formé en temps utile (
art. 54 al. 1 OJ
).

1.2 La demanderesse voit dans le caractère cassatoire des conclusions principales de la défenderesse le motif de leur irrecevabilité. S'il est exact que dans le cadre du recours en réforme, les conclusions doivent tendre à la modification du dispositif du jugement entrepris (Poudret, COJ, ad
art. 55 OJ
n. 1.4.1.1, p. 420), il s'impose de se fonder sur les motifs du recours et le contenu de la décision attaquée pour déterminer la portée exacte de celles-là. Or, il découle de la condamnation de la défenderesse à payer à la demanderesse la somme de 9'731'125,55 fr. et des conclusions subsidiaires de la défenderesse tendant au déboutement de la demanderesse de toutes ses conclusions, que celle-là demande au Tribunal fédéral d'accepter intégralement ses moyens libératoires. Même si la systématique douteuse adoptée par la défenderesse pour l'énoncé de ses conclusions peut donner à penser que les principales sont irrecevables, la lecture de ces dernières, avec les conclusions subsidiaires, et dans le contexte des motifs de son recours, laisse apparaître que la défenderesse attend du Tribunal fédéral qu'il la libère de la condamnation en paiement arrêtée par la Cour de justice. Sur ce point, les conclusions principales et subsidiaires, examinées les unes en rapport avec les autres, sont recevables. Au demeurant, en plaçant son recours en réforme expressément sous la perspective de l'
art. 64 OJ
, la défenderesse entend que le Tribunal fédéral exerce le pouvoir d'annulation d'office que lui confèrent les
art. 64 et 65 OJ
, hypothèse dans laquelle des conclusions en annulation, exclusivement, sont recevables (Poudret, COJ, vol. II n. 1.4.1.4 ad
art. 55 OJ
, p. 423).

1.3 Il en va différemment des conclusions plus subsidiaires tendant à la constatation que la créance de la demanderesse envers la défenderesse est compensée à due concurrence par une créance équivalente de celle-ci envers celle-là. La Cour de justice a traité de cette question au consid. 9 de l'arrêt entrepris mais la défenderesse ne formule pas le moindre grief à ce propos, de sorte que ces conclusions plus subsidiaires sont irrecevables (cf.
art. 55 al. 1 let
. c OJ). Il n'est à cet égard pas nécessaire de vérifier si ces conclusions sont suffisamment déterminées par la référence au montant de la créance de la demanderesse, dès lors qu'aucune critique n'est dirigée contre le jugement cantonal sur ce point.

1.4 Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral (
art. 43 al. 1 OJ
). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (
art. 43 al. 1 2
ème phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (
ATF 127 III 248
consid. 2c et les arrêts cités).

Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (
art. 63 al. 2 OJ
) ou qu'il faille compléter les constatations de l'autorité cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et régulièrement allégués (
art. 64 OJ
;
ATF 127 III 248
ibidem). Dans la mesure où une partie recourante présente un état de fait qui s'écarte de celui contenu dans la décision attaquée, sans se prévaloir avec précision de l'une des exceptions qui viennent d'être rappelées, il n'est pas possible d'en tenir compte (
ATF 127 III 248
consid. 2c). Il ne peut être présenté de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (
art. 55 al. 1 let
. c OJ). Le recours n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appréciation des preuves et des constatations de fait qui en découlent (
ATF 127 III 543
consid. 2c;
126 III 189
consid. 2a;
125 III 78
consid. 3a).

Le Tribunal fédéral ne saurait aller au-delà des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b in fine OJ), il n'est lié ni par les motifs qu'elles invoquent (
art. 63 al. 1 OJ
), ni par ceux de la décision cantonale, de sorte qu'il peut apprécier librement la qualification juridique des faits constatés (
art. 63 al. 3 OJ
;
ATF 127 III 248
consid. 2c;
126 III 59
consid. 2a).

1.5 La défenderesse se plaint essentiellement de la violation par la cour cantonale des règles en matière de droit à la preuve, tel qu'il a été déduit de l'
art. 8 CC
(
ATF 126 III 315
consid. 4a;
122 III 219
consid. 3c). En raison de l'empiétement des développements de la jurisprudence tirée de l'
art. 8 CC
sur les garanties essentielles de procédure et notamment sur le droit d'être entendu au sens de l'
art. 29 al. 2 Cst.
, il conviendra d'examiner pour chaque grief si l'atteinte alléguée au droit à la preuve compromet la bonne application du droit matériel ou s'il s'agit d'une appréciation anticipée des preuves, dont l'examen relève du recours de droit public et non du recours en réforme (Bernard Corboz, Le recours en réforme au Tribunal fédéral in SJ 2000 II p. 40 et 41). En effet, l'
art. 8 CC
n'exclut ni l'appréciation anticipée des preuves, ni la preuve par indices, car cette disposition ne dicte pas sur quelles bases et comment le juge peut forger sa conviction (
ATF 128 III 22
consid. 2d p. 25/26 et les arrêts cités). De cet examen dépend en définitive la recevabilité du recours en réforme, pour l'essentiel. En conséquence, l'examen de la recevabilité du recours incident de la demanderesse sera abordé plus bas au considérant 7.

2.

La défenderesse invoque tout d'abord la violation des règles en matière de droit à la preuve, en reprochant à la cour cantonale d'avoir déterminé le fardeau de la preuve en fonction des
art. 363 ss CO
, alors que le contrat intervenu entre les parties ne répondait pas, selon elle, à cette définition légale; il s'agissait au contraire d'un contrat innommé, ou d'un contrat d'entreprise de durée. En même temps qu'elle conteste la qualification donnée par la cour à la relation contractuelle entre les parties, la défenderesse invoque, de manière inextricable, la violation du droit à la preuve et à la contre-preuve au sens de l'
art. 8 CC
. Elle cite, en divers endroits, l'
art. 64 OJ
sans développer au sujet de l'application de cette norme une argumentation déterminée, mais en soutenant qu'en raison des absences de constatations de la Cour, son arrêt doit être annulé pour permettre à l'autorité cantonale de compléter le dossier en vue d'une nouvelle décision.

3.

Par le rejet du recours de droit public, l'état de fait arrêté par la Cour de justice est devenu définitif, de sorte qu'il convient d'examiner la nature des relations juridiques entre les parties au vu des données ainsi retenues.

3.1 La cour cantonale a estimé que les intéressés étaient liés par un contrat d'entreprise, ou plus précisément par une série de contrats de ce type conclus entre 1992 et 1994, portant sur un nombre déterminé de montres à livrer selon un calendrier à discuter entre les cocontractants. De son côté, la défenderesse soutient qu'il s'agit d'un contrat unique de durée, contrat innommé proche du contrat d'entreprise, avec cette particularité essentielle que le maître de l'ouvrage dispose du droit de le résilier en tout temps pour justes motifs, en particulier pour rupture du lien de confiance entre les parties.

Selon l'
art. 363 CO
, le contrat d'entreprise est celui par lequel l'entrepreneur s'oblige à exécuter un ouvrage moyennant un prix que le maître s'engage à lui payer. Du point de vue de l'entrepreneur, l'élément déterminant du contrat est l'exécution, respectivement la livraison de l'ouvrage à laquelle la loi attache des conséquences juridiques très importantes (Guhl, Koller, Schnyder, Druey, Das schweizerische Obligationenrecht, 9e édition, Zurich 2000, p. 525). L'entrepreneur est redevable d'une prestation de travail qui doit produire un certain résultat, qu'il doit livrer au maître en exécution du contrat. Le contrat d'entreprise n'est ainsi pas un contrat de durée (Hartmut Oetker, Das Dauerschuldverhältnis und seine Beendigung, Tübingen 1994, p. 156 ss; Ivan Cherpillod, La fin des contrats de durée, Lausanne 1988, p. 12).

Si la relation juridique à qualifier comporte des éléments qui ne correspondent pas à la définition légale du contrat d'entreprise, au sens de l'
art. 363 ss CO
, ou si l'un des éléments essentiels de ce dernier fait défaut , il ne s'agit pas d'un contrat d'entreprise mais d'un contrat innommé (Bühler, Commentaire zurichois,1998, ad
art. 363 CO
n. 82 et les références). Il s'agit ainsi d'un contrat sui generis, notamment lorsque le devoir d'exécuter l'ouvrage ne dépend pas du temps nécessaire à le produire mais lorsque le contrat s'éteint à l'expiration de la période convenue ou pour cause de résiliation ordinaire, et que pendant celle-là l'entrepreneur est tenu d'exécuter, de façon permanente ou répétée, la prestation de travail avec un résultat déterminé (Gauch, Le contrat d'entreprise, Zurich 1999, p. 101 n. 322). Le complètement éventuel du contrat innommé obéit aux mêmes principes que celui des contrats énoncés dans la partie spéciale du code des obligations et postule une application analogique des dispositions adéquates des contrats nommés (Gauch, op. cit., p. 102 n. 324). La sécurité du droit interdit toutefois de s'affranchir complètement de la typicité des contrats nommés prévus par la loi, dans l'interprétation des contrats sui generis (Bühler, op. cit., ad
art. 363 CO
n. 83 et les références).

A l'instar du contrat d'entreprise simple, le contrat de livraison d'ouvrage par lequel l'entrepreneur s'oblige en plus à livrer la matière nécessaire à sa fabrication, ou à tout le moins une partie de celle-là, est un contrat d'entreprise au sens des
art. 363 ss CO
(Guhl, Koller, Schnyder, Druey, op. cit., p. 523 n. 7; Gauch, op. cit., p. 38; Bühler, op. cit., ad
art. 363 CO
n. 139 à 142).

Dans le contrat de livraison d'ouvrage, l'élément déterminant est de savoir si la fabrication de la chose fait partie des prestations convenues contractuellement, ce qui le caractérise, par opposition à un contrat de vente (Gauch, op. cit., n. 127 p. 39). Par exemple, si, pour une commande de 300 montres-bracelets d'un certain type et d'une série déterminée, 200 peuvent être immédiatement livrées, mais que 100 doivent être produites, et que la relation contractuelle apparaît comme un tout et non pas comme deux contrats, les 300 pièces d'horlogerie sont considérées comme un ouvrage commandé. La convention dans son ensemble répond à la définition de contrat de livraison d'ouvrage, même si l'obligation de travail pour un résultat déterminé ne concerne qu'une partie de la commande (Gautschi, Commentaire bernois, 1967, Remarques préliminaires aux
art. 363-379 CO
, n. 15).

En l'espèce, les contrats conclus entre les parties sont des contrats de livraison d'ouvrages, relevant de l'application des art. 363 ss. CO.

3.2 Dans le cas présent, la défenderesse estime que la relation contractuelle litigieuse est un "contrat d'entreprise de durée", contrat innommé dans lequel l'étendue de la prestation de l'entrepreneur dépend de la durée, des besoins et de la volonté du maître; l'obligation de l'entrepreneur, à son avis, ne s'est pas éteinte avec la livraison du nombre de montres mentionné dans les confirmations de commandes. Ce contrat ne tombe ainsi pas sous la définition de l'
art. 363 CO
.

Par le rejet du recours de droit public, l'état de fait dressé par la cour cantonale est en principe devenu définitif, sous réserve de l'application de l'
art. 64 OJ
et d'une éventuelle violation des règles en matière de droit à la preuve, tirées de l'
art. 8 CC
, que la défenderesse invoque.

3.3 L'
art. 8 CC
règle, pour tout le domaine du droit civil fédéral, la répartition du fardeau de la preuve et, partant, les conséquences de l'absence de preuve. Il confère, en outre, à la partie chargée du fardeau de la preuve la faculté de prouver ses allégations dans les contestations relevant de ce domaine, pour autant que les faits allégués soient juridiquement pertinents et que l'offre de preuve correspondante satisfasse, quant à sa forme et à son contenu, aux exigences du droit cantonal. De la même disposition découle, enfin, le droit à la contre-preuve, c'est-à-dire la faculté, pour la partie opposée au plaideur chargé du fardeau de la preuve, d'établir l'existence de faits susceptibles d'infirmer le bien-fondé des allégations formant l'objet de la preuve principale.

Le juge enfreint cette règle générale du droit fédéral en matière de preuve, s'il tient pour exactes les allégations non prouvées d'une partie, nonobstant leur contestation par la partie adverse, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit. L'
art. 8 CC
est également violé par le juge qui n'administre pas, sur des faits juridiquement pertinents, des preuves idoines offertes régulièrement, alors qu'il considère que les faits en question n'ont été ni établis ni réfutés, ou qui refuse à la partie libérée du fardeau de la preuve le droit de rapporter une contre-preuve concrète, quand bien même il s'est fondé uniquement sur l'expérience générale de la vie, sur une présomption de fait ou sur des indices pour conclure à l'existence du fait allégué par la partie chargée du fardeau de la preuve. En revanche, lorsque l'appréciation des preuves convainc le juge qu'une allégation de fait a été prouvée ou réfutée, la répartition du fardeau de la preuve devient sans objet. Le Tribunal fédéral, statuant dans le cadre de la procédure du recours en réforme, ne peut pas revoir cette appréciation des preuves, qui ressortit au juge du fait.

Au demeurant, comme cela a déjà été rappelé, l'
art. 8 CC
n'empêche pas le juge de refuser une mesure probatoire par une appréciation anticipée des preuves, qui ne doit pas être arbitraire (
ATF 128 III 22
consid. 2d p. 25;
ATF 127 III 519
consid. 2a p. 521/522 et les arrêts cités).

3.4 Dans son recours de droit public, la défenderesse n'a pas remis en cause la liste des différentes commandes échelonnées du 5 février 1992 au 5 septembre 1994, portant sur 6'527 montres des nouvelles collections. Sur la base de ces faits, la juridiction cantonale a retenu que les parties avaient noué une série de contrats d'entreprise portant sur un nombre déterminé de montres dont les spécificités étaient attachées à leurs diverses dénominations, selon un rythme de livraison à discuter entre elles.

A cet égard, la défenderesse reproche à la Cour de justice de n'avoir pas recherché la commune et réelle intention des parties qui était, selon elle, de se lier pour une durée indéterminée, pour créer "un tandem" à l'image d'autres marques de renommée, destiné à durer pour la production et la création de nouveaux modèles, au bénéfice d'un lien de confiance essentiel dans cette collaboration.

Sur ce point, la défenderesse développe une argumentation sur l'appréciation de la preuve qu'elle n'a pas soulevée dans le cadre de son recours de droit public. A l'issue de cette appréciation, la cour cantonale est arrivée à la conclusion que le contrat liant les parties était un contrat d'entreprise, ou plus exactement une série de contrats d'entreprise passés entre 1992 et 1994, et faisant d'ailleurs suite à une autre série précédente, à partir de 1988. Sous l'angle de l'
art. 8 CC
, il appartenait, en procédure cantonale, à la demanderesse de prouver l'existence des contrats et leur inexécution partielle, ainsi que le montant du dommage allégué; la défenderesse devait établir les vices rédhibitoires dont elle se plaignait et le dommage qu'elle avait subi en raison de l'exécution défectueuse du - ou des - contrats par la demanderesse. Or, sur ce dernier point, elle a pu produire des pièces à l'appui de ses allégations de sorte qu'aucune atteinte à l'
art. 8 CC
ne peut être décelée. Dans le cas particulier, le Tribunal fédéral, qui peut revoir l'application faite par les précédents juges du principe de la confiance dans l'établissement de la volonté des parties (
art. 18 al. 1 CO
;
ATF 127 III 444
consid. 1b et les références), constate que la qualification de contrat d'entreprise donnée par la cour cantonale s'inscrit parfaitement dans les principes rappelés ci-dessus (consid. 3.1), même s'il convient de préciser qu'il s'agit là d'une série de contrats de livraison d'ouvrages, qui plus est par livraisons successives. La cour a sommairement, mais à juste titre, indiqué la limite tracée entre ce contrat et celui de vente, également par livraisons successives et a écarté la possibilité d'un contrat innommé, dans la mesure où les commandes, faites et acceptées entre les parties, avec certaines spécifications et moyennant un certain prix, à livrer selon un rythme à tout le moins déterminable, correspondaient au contrat d'entreprise de l'
art. 363 CO
, tel que l'ont précisé et développé la jurisprudence et la doctrine. Si la succession de contrats d'entreprise, sur une période de plusieurs années entre les mêmes parties est de nature à créer des rapports privilégiés entre elles, cette circonstance n'a pas d'effet sur la qualification des contrats en question, dans la mesure où la cour cantonale a constaté que l'intention de réaliser "un tandem", sous la forme de "joint-venture" ou de société simple, n'était nullement matérialisée, ni même décrite comme un projet concret.

La qualification de contrat d'entreprise adoptée par la cour cantonale est conforme au droit fédéral, de sorte que le recours doit être écarté sur ce point. Pareillement, l'état de fait est suffisant, puisque le Tribunal de céans a pu contrôler l'application du droit fédéral aux relations contractuelles liant les parties, de sorte qu'il n'y a pas lieu de le compléter sur ce point, en vertu de l'
art. 64 OJ
.

4.

Puisque la cour cantonale est parvenue à la conclusion de l'existence d'une série de contrats d'entreprise et non d'un contrat innommé avec des livraisons successives, il n'était pas nécessaire qu'elle procède aux mesures probatoires sollicitées dans la perspective de faire reconnaître cette dernière figure juridique. En cela, aucune violation de l'
art. 8 CC
ne peut être discernée.

5.

Outre la question de la qualification des contrats, traitée ci-dessus, la défenderesse soulève toute une liste d' "absences de constatation "de la Cour, en p. 13 à 33 et 39 à 59 de son recours.

Conformément à la jurisprudence déjà citée (
ATF 128 III 22
consid. 2d et les arrêts mentionnés), l'
art. 8 CC
ne prescrit pas les mesures probatoires qui doivent être ordonnées, la manière dont le juge doit apprécier les preuves et les bases sur lesquelles il peut ou non parvenir à une conviction, même par le biais d'une appréciation anticipée des preuves. Ainsi, vu la solution retenue par la Cour de justice, qui écarte le contrat innommé sous l'empire duquel la défenderesse avait estimé à tort que la relation juridique avec la demanderesse était régie, notamment en ce qui concerne un droit de résiliation en tout temps par application analogique de l'
art. 404 CO
, il n'était plus nécessaire à la juridiction cantonale de procéder elle-même ou de faire exécuter par le Tribunal de première instance des mesures probatoires à l'appui d'une argumentation qu'elle avait rejetée. Comme il est constaté, dans l'arrêt rendu ce jour sur le recours de droit public, que le droit d'être entendu de la défenderesse a été respecté, que le refus d'ordonner la réouverture d'enquêtes, quant à l'apport de plans, de cahiers des charges et d'une expertise sur les expertises, résistait au grief d'arbitraire et que le reproche de déni de justice était infondé, s'agissant du problème de la qualité requise et des défauts allégués par la défenderesse, il n'y a plus matière à examiner le grief d'une atteinte à l'
art. 8 CC
dans le présent recours en réforme (Bernard Corboz, Le recours en réforme, in: Les recours au Tribunal fédéral, Berne 2002, p. 11).

Les moyens soulevés à cet égard sont en conséquence irrecevables.

6.

6.1 Invoquant l'
art. 377 CO
par analogie, la défenderesse soutient qu'en raison de la rupture du lien de confiance entre les deux cocontractants, imputable à la demanderesse, elle pouvait faire valoir de justes motifs, l'autorisant à résilier de manière anticipée le contrat sans indemniser la demanderesse pour le gain manqué.

6.2 L'
art. 377 CO
prévoit que tant que l'ouvrage n'est pas terminé, le maître peut toujours se départir du contrat, en payant le travail fait et en indemnisant complètement l'entrepreneur. Ce droit de résolution se caractérise comme un droit de résiliation sortissant un effet ex nunc. Il appartient au maître en tout temps aussi longtemps que l'ouvrage n'est pas terminé. Il peut aussi être exercé avant que l'entrepreneur ait commencé ses travaux et même dans le cas d'un simple engagement précontractuel. La jurisprudence a laissé ouvertes les questions de savoir si l'
art. 377 CO
était de nature impérative ou dispositive, question sans pertinence en l'espèce, et s'il fallait reconnaître au maître un droit de résolution ou de résiliation pour justes motifs, sans que ce dernier n'ait l'obligation d'indemniser complètement l'entrepreneur (
ATF 117 II 273
consid. 4a p. 276 et les références).

Pour sa part, la doctrine, d'ailleurs citée par la défenderesse, relève que l'opinion selon laquelle l'obligation d'indemniser du maître peut tomber en cas de résiliation pour justes motifs se généralise, même si le Tribunal fédéral n'a pas (encore) adopté la solution préconisée par la majorité des auteurs (Gauch, op. cit., p. 173 n. 571). Dans un arrêt ancien, mais isolé, cité par Gauch (
ATF 69 II 144
), le Tribunal fédéral avait admis sans autre que l'obligation d'indemniser du maître s'effaçait lorsque sa condamnation aux prestations légales serait "manifestement d'une rigueur excessive".

L'existence d'un juste motif de résiliation et son incidence sur l'obligation d'indemniser de la part du maître sont des questions d'appréciation à trancher selon les règles du droit et de l'équité. De façon générale, l'existence de justes motifs ne doit pas être admise à la légère (Gauch, op. cit., p. 174 n. 574); cette position est partagée par un autre auteur, qui tire de la réglementation très détaillée des motifs de fin du contrat d'entreprise son hostilité à toute interprétation non restrictive des "justes motifs" autorisant la suppression ou la diminution de l'obligation d'indemniser à la charge du maître, au sens de l'
art. 377 CO
(Bühler, op. cit., ad
art. 377 CO
n. 42). Les circonstances qui rendent la continuation du contrat insupportable pour le maître, mais qui ne sont pas imputables à l'entrepreneur, ne fondent en principe pas le droit du maître d'être libéré des conséquences légales de sa résiliation. Il se justifie d'autant moins de dispenser le maître qui se départit du contrat du paiement de l'indemnité due à l'entrepreneur pour la seule raison que l'ouvrage commandé ne présente pour lui plus aucune utilité (Gauch, op. cit., p. 174 n. 576 et les références).

6.3 En l'espèce, la cour cantonale a estimé que "les montres livrées par B.________ ont été acceptées par A.________" sous réserve d'un certain nombre de "retours" ne constituant pas des défauts rédhibitoires, puisque la défenderesse n'avait pas refusé les montres concernées et avait continué à les vendre, même après avoir invoqué son droit de résoudre le contrat le 23 octobre 1996. La multiplication de défauts mineurs n'emportait pas, dans le cas particulier, la conséquence que l'ouvrage devenait inacceptable puisque la défenderesse avait commandé une nouvelle gamme de montres en 1994 et envisagé d'établir des liens plus serrés avec B.________ à fin 1994/début 1995. Dans ces conditions, l'
art. 377 CO
s'appliquait, sans que le maître ne puisse invoquer un juste motif de suppression ou de réduction de l'indemnité due à l'entrepreneur.

6.4 Dans le consid. 7 de l'arrêt attaqué, la cour cantonale traite de manière globale et uniforme les trois prétentions de la demanderesse à l'égard de la défenderesse, sans tenir compte de leur spécificité.

Le premier chef de la demande concerne le paiement de 534 montres dont la défenderesse a refusé la livraison, et que la demanderesse a consignées, la valeur de ces objets étant, selon la demanderesse, de 1 079 736 fr.25.

En vertu du contrat d'entreprise, l'entrepreneur a l'obligation de livrer un ouvrage exempt de défauts, soit assorti d'une qualité dont l'entrepreneur avait promis l'existence, ou à laquelle le maître pouvait s'attendre d'après les règles de la bonne foi (Bühler, op. cit., ad
art. 368 CO
n. 25). Il s'ensuit que le maître n'a le droit de résoudre le contrat que lorsqu'il ne peut être équitablement contraint à accepter l'ouvrage, notamment parce que celui-ci serait inutilisable (Gauch, op. cit., p. 446/447). Devant le refus de la défenderesse de recevoir les montres fabriquées, la demanderesse a mis en demeure cette dernière d'accepter l'ouvrage et s'est libérée en le consignant (Gauch, op. cit., p. 27 n. 91, p. 384 n. 1325 et 1326), cette livraison n'affectant pas les droits du maître de faire valoir la garantie des défauts. Toutefois, lorsque celui-ci s'y refuse, il doit se voir opposer la déchéance de tous les droits découlant de cette garantie, en raison de l'acceptation tacite de l'ouvrage, à teneur de l'
art. 370 al. 2 CO
(Bühler, op. cit., ad
art. 370 CO
n. 26; Gauch, op. cit., p. 573 n. 2106 et p. 584 n. 2148). Le maître n'a désormais plus que la possibilité de faire valoir les défauts intentionnellement dissimulés, dont la cour cantonale, confirmant le jugement du Tribunal de première instance, a souverainement établi (
art. 63 al. 2 OJ
) que la défenderesse n'en avait pas apporté la preuve; au contraire, le fait que la défenderesse ait renoncé, en première instance, à faire expertiser les pièces consignées démontre qu'elle n'entendait pas invoquer des défauts intentionnellement dissimulés, tels par exemple ceux qui ne deviennent apparents qu'à la lecture de conclusions d'expert.

N'ayant aucun droit de résoudre le contrat en application de l'
art. 368 al. 1 CO
, la défenderesse doit payer à la demanderesse le prix des montres consignées, dont le montant n'est pas contesté, en application de l'
art. 372 al. 1 CO
.

6.5 La cour cantonale n'a pas formellement distingué l'examen du cas des montres livrées de celui des montres commandées, mais non encore fabriquées, pour lesquelles la demanderesse formulait une prétention de 12 650 953 fr., admise par le Tribunal de première instance à concurrence de 10 186 104 fr.55, et finalement par la Cour de justice à hauteur de 9 731 125 fr.55.

En procédant à un examen global des trois prétentions soumises par la demanderesse, et en leur appliquant les art. 367 al. 1, 368 al. 1 et 377 CO, la juridiction cantonale a méconnu que ces deux premières dispositions ne s'appliquent qu'à des ouvrages terminés et livrés, et que la garantie des défauts n'a, par essence, de signification que dans ce contexte. S'agissant par contre d'ouvrages commandés, mais non fabriqués et achevés, il faut vérifier si la défenderesse se trouve dans la situation où elle aurait invoqué valablement un défaut irréparable qui lui aurait permis, après la livraison de l'ouvrage achevé, de ne pas être équitablement contrainte de l'accepter au sens de l'
art. 368 al. 1 CO
. Le Tribunal fédéral n'étant pas lié par les motifs de la décision attaquée (
ATF 126 III 59
consid. 2a et les arrêts cités, p. 65), se pose la question des conditions d'application de l'
art. 366 al. 2 CO
.

De son côté, même si la défenderesse n'a pas mentionné l'
art. 366 al. 2 CO
dans son acte de recours, elle a implicitement fait le grief à la cour cantonale de n'avoir pas retenu que les ouvrages livrés par la demanderesse seraient défectueux au point que le maintien des contrats ne pouvait pas lui être imposé.

Selon l'
art. 366 al. 2 CO
, le maître peut, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude, pendant le cours des travaux que, par la faute de l'entrepreneur, l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou contraire à la convention, fixer ou faire fixer à l'entrepreneur un délai convenable pour parer à ces éventualités, en l'avisant que, s'il ne s'exécute pas dans le délai fixé, les réparations ou la continuation des travaux seront confiées à un tiers, aux frais et risques de l'entrepreneur.

Cette disposition s'applique, au-delà d'une interprétation littérale du texte légal, déjà avant le début de l'exécution, lorsqu'il est possible de prévoir avec certitude que l'ouvrage sera exécuté d'une façon défectueuse ou autrement contraire à la convention (Gauch, op. cit., p. 259 n. 874; Bühler, op. cit., ad
art. 366 CO
n. 62). Il est donc possible d'invoquer cette disposition alors même que l'exécution n'a pas encore commencé, ce qui est le cas présentement pour les montres commandées mais pas encore fabriquées, faisant l'objet de la deuxième prétention de la demanderesse. L'
art. 366 al. 2 CO
, qui concrétise le principe de l'exécution par substitution dans le cadre du contrat d'entreprise (
ATF 126 III 230
consid. 7a et les références, p. 232/233), suppose tout d'abord que le maître doit s'attendre "avec certitude" que l'exécution du contrat sera défectueuse en raison d'une faute de l'entrepreneur, ou à tout le moins d'un comportement qui ne soit pas personnellement imputable au maître. Or, en l'espèce, la juridiction cantonale a retenu que, malgré un certain nombre de défauts affectant diverses montres, la défenderesse avait passé de nouvelles commandes à l'entrepreneur, démontrant par là qu'elle ne prévoyait pas "avec certitude" des livraisons défectueuses dans l'ensemble des lots des montres commandés. Il n'a en particulier pas été établi que les retours de montres évoqués se rapportaient à un défaut de conception technique des montres, dont les prototypes avaient été acceptés; au contraire, certains défauts étaient mineurs (salissures, mauvais polissages, oublis d'accents), et excluaient, par leur diversité et leur caractère aléatoire, la prévisibilité "avec certitude" d'une exécution défectueuse future. Il s'ensuit que les conditions de l'
art. 366 al. 2 CO
ne sont pas remplies, et que si le maître choisit de résilier les contrats en vertu de l'
art. 377 CO
, il doit le faire en indemnisant complètement l'entrepreneur, en l'absence d'un juste motif permettant la suppression ou la réduction de cette indemnité.

6.6 La troisième prétention de la demanderesse concerne des montres livrées, acceptées et en partie payées par la défenderesse, à laquelle la demanderesse réclame un solde dû ascendant au total à 215 681 fr.75.

A cet égard, la défenderesse peut en principe faire valoir ses droits découlant de l'
art. 368 CO
. Toutefois, elle n'a pas prouvé que les factures en souffrance correspondraient à des prestations que la demanderesse n'a pas effectuées, ni n'a établi qu'elle les aurait refusées ou les aurait restituées, à raison des défauts invoqués. En l'absence de tels éléments de fait, qui ne ressortent pas de l'arrêt attaqué dont les constatations lient le Tribunal fédéral en instance de réforme, la défenderesse ne peut se soustraire à son obligation de payer l'ouvrage au moment de la livraison, à teneur de l'
art. 372 al. 1 CO
. La résiliation de tous les contrats, par la défenderesse, au sens de l'
art. 377 CO
, ne change rien à cette obligation, dans la mesure où elle ne peut faire valoir aucun juste motif de réduction ou de suppression de l'indemnité due à l'entrepreneur.

Il s'ensuit que le recours en réforme doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable.

7.

7.1 La demanderesse a conclu principalement à l'irrecevabilité du recours en réforme, subsidiairement au rejet du recours dans la mesure où il est recevable et à la correction de l'inadvertance manifeste commise par la Cour de justice "sous point 4 de son arrêt en condamnant A.________ SA à payer à la B.________ SA 9 960 985 fr.55 avec intérêts à 5% dès le 18 octobre 1996 au lieu de 9 731 125 fr.55 retenus par la Cour", ou, "si mieux n'aime le Tribunal fédéral, au rejet du recours dans la mesure où il est recevable et à la confirmation de l'arrêt attaqué", le tout avec suite de frais et dépens.

La question se pose dès lors de savoir si elle a intenté un recours joint, au sens de l'
art. 59 al. 2 OJ
.

7.2 Selon la jurisprudence, lorsque l'intimé prend des conclusions, même partielles, qui vont au-delà de la confirmation de la décision attaquée, son écriture ne doit pas seulement être considérée comme une réponse au recours en réforme, mais bien comme un recours joint en vertu de l'
art. 59 al. 2 OJ
(
ATF 121 III 420
consid. 1 p. 423).

Dans ses conclusions principales, la demanderesse propose l'irrecevabilité du recours, ce qui ne lui laisserait pas place pour intenter un recours joint, puisque ce dernier devient caduc dans la mesure où le Tribunal n'entre pas en matière sur le recours principal, à teneur de l'
art. 59 al. 5 OJ
. Dans ses conclusions subsidiaires, postulant le rejet du recours dans la mesure où il est recevable, elle demande la correction d'une inadvertance manifeste commise par la Cour de justice "sous point 4 de son arrêt". Cette référence est ambiguë. Le dispositif de l'arrêt cantonal attaqué ne contient aucun "point 4". Quant aux motifs, le considérant 4 de l'arrêt entrepris est consacré au refus d'une expertise et ne traite pas du nombre des montres commandées, livrées ou consignées, et de leur paiement. En cela, la réponse de la demanderesse ne contient, à strictement parler, pas les indications exactes de la constatation attaquée, même si elle s'appuie par ailleurs sur deux pièces qu'elle a versées au dossier, n. 204 et 228.

En réalité, il faut comprendre que par "point 4" de l'arrêt de la Cour de justice, la demanderesse entend combattre une différence de calcul dans l'établissement du poste de son dommage faisant l'objet du ch. 4 du dispositif du jugement du Tribunal de première instance du 1er septembre 2000. Cependant, outre cette imprécision, qui peut être corrigée par référence au texte de la réponse, les conclusions prises et rappelées ci-dessus ne révèlent pas une volonté univoque de rectifier le montant de l'indemnité que la cour cantonale a fixé en faveur de la demanderesse. Même si l'on peut admettre qu'un recours joint soit formé à titre conditionnel, ou plutôt éventuel, c'est-à-dire pour le cas où le recours principal serait admis en tout ou en partie (Poudret, op. cit., ad
art. 59 et 61 OJ
, n. 2.4.3, p. 481), les conclusions alternatives prises par la demanderesse sont irrecevables, dans la mesure où sa volonté procédurale ne peut être déterminée de manière décisive. Dans ces conditions, il n'est pas nécessaire de vérifier si, par le biais d'une inadvertance manifeste, la demanderesse entend plutôt remettre en cause l'appréciation des preuves, ces deux notions étant exclusives l'une de l'autre (arrêt du 5 décembre 1995, 4C.149/1995, publié in SJ 1996, p. 353/354 et les références). Au demeurant, la seconde ne peut être invoquée que dans le cadre d'un recours de droit public, que la demanderesse n'a pas estimé utile d'interjeter.

8. Vu ce qui précède, le recours principal sera rejeté dans la mesure où il est recevable. Il appartiendra à la défenderesse, qui succombe, d'assumer les frais judiciaires et les dépens relatifs à ce recours. Le recours joint sera déclaré irrecevable et la demanderesse supportera les frais et dépens qui en découlent (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). L'arrêt attaqué sera en conséquence confirmé.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.

Le recours principal est rejeté dans la mesure où il est recevable et le recours joint est déclaré irrecevable.

2.

L'arrêt attaqué est confirmé.

3.

Un émolument judiciaire est mis à la charge des parties, à raison de 30'000 fr. pour la défenderesse et de 6'000 fr. pour la demanderesse.

4.

La défenderesse versera à la demanderesse une indemnité de 30'000 fr. à titre de dépens.

5.

La demanderesse versera à la défenderesse une indemnité de 6'000 fr. à titre de dépens.

6.

Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 10 septembre 2002

Au nom de la Ière Cour civile

du Tribunal fédéral suisse:

Le président: La greffière: