bger · 9C 579/2008 · 2009-03-24 · fr

Assurance-invalidité | Assurance-invalidité

Bundesgericht II. sozialrechtliche Abteilung 24.03.2009 9C 579/2008 (9C_579/2008)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit social 24.03.2009 9C 579/2008 (9C_579/2008)
Tribunale federale II Corte di diritto sociale 24.03.2009 9C 579/2008 (9C_579/2008)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C_579/2008
Arrêt du 24 mars 2009
IIe Cour de droit social
Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président,
Borella et Kernen.
Greffier: M. Cretton.
Parties
P.________,
recourante, représentée par Me Jean-Marie Favre,
contre
Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, Route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité,
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois du 28 mai 2008.
Faits:
A.
P.________, née en 1952, travaillait à 80% comme employée de bureau. Souffrant de troubles rachidiens, elle a cessé son activité le 5 mars 2004 et requis des prestations de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg (ci-après : l'office AI) le 17 mars 2005. Elle a été licenciée pour le 31 mai suivant.
En cours de procédure, l'office AI s'est procuré le dossier de l'assureur perte de gain. Outre l'avis du docteur G.________, rhumatologue traitant (rapports des 26 octobre et 19 décembre 2004), on y trouve une expertise du docteur W.________, rhumatologue à l'Hôpital X.________, qui a conclu à une incapacité totale de travail engendrée par une fibromyalgie ainsi que des troubles statiques et dégénératifs du rachis (tendomyose, uncodiscarthrose C5/6-C6/7, hernie discale C5/6, séquelles de la maladie de Scheuermann, discopathies L4/5-L5/S1 et protrusion discale L5/S1; rapport du 1er avril 2005). L'administration a également requis l'opinion du docteur W.________, qui a repris les termes et conclusions de son expertise (rapport du 22 avril 2005), du docteur O.________, neurochirurgien, qui a évoqué des cervicalgies et douleurs interscapulaires d'origine indéterminée (rapport du 25 avril 2005), et du docteur G.________, qui partageait le point de vue de l'expert, insistant cependant sur le syndrome douloureux chronique et sa composante dépressive surajoutée (rapport du 27 avril 2005 fondé sur les examens réalisés par de nombreux confrères). Elle a encore confié la mise en oeuvre d'une expertise au docteur S.________, psychiatre, qui a mis en évidence un tableau psychopathologique vide (rapport du 18 novembre 2005), et diligenté une enquête économique sur le ménage (rapport du 6 décembre 2005).
Se référant à l'avis de son service médical, qui retenait une fibromyalgie non invalidante et des troubles rhumatologiques sans influence sur l'exercice d'une activité adaptée (port de charges limité à 10 kg, sans travaux pénibles de manutention en hauteur ou sur une échelle, ni positions statiques prolongées, à genoux ou accroupies, mouvements répétitifs de contrainte au niveau du rachis, déplacements sur sols irréguliers, exposition au froid; rapport du docteur T.________ du 13 décembre 2005), l'office AI a rejeté la demande de l'assurée, le taux d'invalidité ayant été globalement arrêté à 5% (0% pour une activité lucrative adaptée; 23% pour les activités ménagères; décision du 27 décembre 2005 confirmée sur opposition le 13 septembre 2006).
B.
L'intéressée a déféré la décision sur opposition à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois. Estimant avoir médicalement prouvé son incapacité de travail, ce qui était confirmé par des pièces nouvellement produites (rapports des docteurs U.________, interniste, et G.________ des 30 août 2005 et 6 mars 2007) et ne pouvait être contredit par la seule expertise psychiatrique, elle concluait à l'octroi d'une rente entière d'invalidité à compter du 17 mars 2005.
La juridiction cantonale a débouté P.________ par jugement du 28 mai 2008. En l'absence d'une comorbidité psychiatrique et d'autres critères jurisprudentiels permettant d'évaluer le caractère invalidant de la fibromyalgie d'une part et de limitations fonctionnelles médicalement documentées sur le plan somatique d'autre part, elle a considéré que la capacité de travail était totale.
C.
L'assurée dépose un recours en matière de droit public à l'encontre de ce jugement. Elle en requiert l'annulation et conclut, sous suite de frais et dépens, à l'octroi d'une rente d'invalidité ou au renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision. Elle produit en outre l'avis des docteurs J.________, généraliste, et N.________, interniste, ainsi que du physiothérapeute R.________ (rapports des 17, 23 et 26 juin 2008).
Le Tribunal fédéral a renoncé à procéder à un échange d'écritures.
Considérant en droit:
1.
Le recours en matière de droit public (
art. 82 ss LTF
) peut être formé pour violation du droit au sens des
art. 95 et 96 LTF
. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (
art. 106 al. 1 LTF
), n'examine en principe que les griefs invoqués (
art. 42 al. 2 LTF
) et fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (
art. 105 al. 1 LTF
) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'
art. 95 LTF
auquel cas il peut les rectifier ou les compléter d'office (
art. 105 al. 2 LTF
).
2.
Quoi qu'elle en dise, la recourante reproche fondamentalement à la juridiction cantonale d'avoir constaté les faits d'une façon manifestement inexacte. Pour l'essentiel, elle soutient effectivement que les premiers juges ne pouvaient conclure à l'absence d'atteinte invalidante à la santé en se fondant uniquement sur l'expertise du docteur S.________ dans la mesure où tous les autres médecins consultés avaient démontré le contraire.
3.
La brièveté de la subsomption figurant dans le jugement entrepris peut certes engendrer confusion ou difficultés de compréhension mais n'explique pas les affirmations erronées sur lesquelles repose l'argumentation de l'intéressée dès lors que les éléments énoncés sont aisément vérifiables dans les différents rapports médicaux versés au dossier. Il convient donc d'abord de rectifier ces erreurs. Contrairement à ce que soutient la recourante, les premiers juges n'ont pas écarté l'opinion de tous les médecins consultés au profit de celle exprimée par le docteur S.________, mais ont constaté l'accord de l'ensemble du corps médical à propos du diagnostic, puis ont procédé à l'appréciation des différentes conclusions relatives à la capacité de travail conformément à leurs obligations (cf.
ATF 125 V 351
). Ils n'ont de surcroît pas nié l'existence d'atteintes à la santé, mais ont seulement réfuté le caractère invalidant de ces atteintes. Enfin, tous les médecins n'ont pas conclu à une incapacité totale de travail. Tel est le cas du docteur U.________ et, parmi les six praticiens expressément cités par l'intéressée, des docteurs O.________, H.________, N.________ et J.________.
On ajoutera que la juxtaposition d'extraits des documents médicaux figurant au dossier ne facilite pas la compréhension des conclusions de la juridiction cantonale, mais que celles-ci restent néanmoins accessibles. Il apparaît ainsi que les premiers juges se sont fondés sur le rapport de synthèse du SMR qui, bien que succinct, reprend les diagnostics partagés par tous les médecins consultés, à savoir le trouble douloureux qu'il soit qualifié de fibromyalgie ou de trouble somatoforme et les affections rhumatologiques observées, et explique brièvement les motifs qui ont conduit à écarter le caractère invalidant de ces diagnostics. On retrouve cette analyse dans l'acte attaqué (absence de comorbidité psychiatrique ou des autres critères justifiant le caractère invalidant de la fibromyalgie [cf.
ATF 132 V 65
]; possibilité d'exercer à plein temps une activité respectant certaines limitations fonctionnelles sur le plan rhumatologique). Contrairement à ce que prétend la recourante, l'analyse en question ne reflète aucunement une constatation manifestement inexacte des faits si on considère que le dossier médical objective quelques troubles rachidiens (syndromes cervico-dorsal et vertébral lombaire), qui n'expliquent pas la symptomatologie douloureuse, d'où le diagnostic de fibromyalgie, que ni le docteur G.________, ni le docteur W.________, dont les avis concordent sur les points essentiels, ne motivent l'incapacité totale de travail retenue et que les arguments de l'intéressée, qui se borne à adopter une position contraire à celle adoptée par les premiers juges, ne trouve pas de fondement dans les constatations psychiatriques, en particulier celles du docteur S.________ qui démontre de manière convaincante l'absence de trouble sur ce plan, partant de comorbidité psychiatrique à la fibromyalgie ou d'état psychique cristallisé, de perte d'intégration sociale dans tous les domaines de la vie (contexte familial riche et épanoui) ou d'échec des traitements (assurée se trouvant en dehors d'une demande de soins psychiatriques). Le recours doit donc être rejeté.
4.
Vu l'issue du litige, les frais de judiciaire sont mis à la charge de la recourante (
art. 66 al. 1 LTF
) qui ne peut prétendre des dépens (
art. 68 LTF
).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal fribourgeois et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 24 mars 2009
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Meyer Cretton