bger · 1C_36/2018 · 2018-06-05 · fr
Permis de construction,
Aménagement du territoire et droit public des constructions


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

1C_36/2018

Ordonnance du 5 juin 2018

Ire Cour de droit public

Composition

M. le Juge fédéral Fonjallaz,

en qualité de Juge instructeur.

Greffier : M. Alvarez.

Participants à la procédure

A.________,

représenté par Me Benoît Bovay, avocat,

recourant,

contre

B.________,

représentée par Me Marc-Etienne Favre, avocat,

intimée,

Municipalité de C.________,

Service du développement territorial

du canton de Vaud.

Objet

Permis de construction,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton

de Vaud, Cour de droit administratif et public,

du 6 décembre 2017 (AC.2017.0067 - AC.2017.0068).

Vu:

les décisions du 25 janvier 2017 par lesquelles la Municipalité de C.________ délivre les autorisations de construire une villa (projet B) et une maison individuelle (projet C) sur la parcelle no xxx, propriété de B.________ (ci-après: intimée);

la levée, le même jour, des oppositions formées par A.________;

l'arrêt du 6 décembre 2017 de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois, admettant partiellement le recours concernant le projet de construction B et admettant très partiellement le recours contre le projet de construction C;

le recours en matière de droit public formé par A.________;

l'ordonnance présidentielle du 12 février 2018 accordant l'effet suspensif au recours;

la lettre du 31 mai 2018 par laquelle le recourant retire son recours et informe le Tribunal qu'une convention est intervenue entre les parties, lesquelles renoncent aux dépens;

les déterminations du 1er juin 2018, aux termes desquelles l'intimée confirme renoncer aux dépens.

Considérant:

que le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures achevées par un retrait (
art. 32 al. 2 LTF
);

que tel est le cas en l'occurrence, le recourant ayant expressément notifié le retrait de son recours au Tribunal fédéral;

qu'il convient d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle (
art. 73 PCF
par renvoi de l'
art. 71 LTF
);

que celui qui retire son recours doit, en principe, être considéré comme une partie succombante, astreinte au paiement des frais de justice encourus jusque-là, en application de la règle générale de l'
art. 66 al. 1 LTF
;

qu'il n'existe aucun motif de déroger à cette règle en l'occurrence;

que le retrait du recours est intervenu après l'échange d'écritures;

que l'émolument doit être fixé compte tenu de l'activité déployée jusqu'à ce jour;

que de nombreux actes d'instruction ont été effectués;

que le Tribunal fédéral était sur le point de rendre son arrêt;

qu'il se justifie néanmoins de réduire les frais judiciaires;

qu'il convient également de prendre acte de l'accord passé entre les parties et de ne pas allouer de dépens à l'intimée.

Par ces motifs, le Juge instructeur ordonne :

1.

La cause 1C_36/2018 est rayée du rôle par suite de retrait du recours.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 1'500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Il n'est pas alloué de dépens.

4.

La présente ordonnance est communiquée aux mandataires des parties, à la Municipalité de C.________, au Service du développement territorial et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

Lausanne, le 5 juin 2018

Au nom de la Ire Cour de droit public

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge instructeur : Fonjallaz

Le Greffier : Alvarez