bger · 6S.380/2001 · 2001-11-13 · fr
d'un pourvoi en nullité immédiat dans la mesure où elle tran- che définitivement, sur le plan cantonal, une question de droit fédéral (ATF 123 IV 252 consid. 1 et les arrêts ci- tés). Tel est le cas en l'espèce, dès lors que le Tribu- nal cantonal a définitivement reconnu le recourant cou- pable d'escroquerie au préjudice de B.________.
Infractions



6S.380/2001/DXC

C O U R D E C A S S A T I O N P E N A L E

***********************************************

Séance du 13 novembre 2001

Composition de la Cour: MM. Schubarth, Président,

Schneider, Wiprächtiger, Kolly et Karlen, Juges.

Greffière: Mme Revey.

__________

Statuant sur le pourvoi en nullité

formé par

A.________, représenté par Me Gérald Benoît, avocat à

Genève,

contre

l'arrêt rendu le 27 avril 2001 par la Cour de cassation

genevoise dans la cause qui oppose le recourant au Procu-

reur général du canton de G e n è v e;

(
art. 146 CP
: escroquerie)

Vu les pièces du dossier d'où ressortent

les f a i t s suivants:

A.- Par arrêt du 9 octobre 2000, la Cour correc-

tionnelle avec jury de Genève a condamné A.________, né

en 1958, à seize mois d'emprisonnement pour escroquerie,

révoquant de plus un sursis antérieur assortissant une

peine de six mois d'emprisonnement. La Cour a par ail-

leurs ordonné la confiscation et la dévolution à

B.________ d'un téléphone portable. La condamnation repo-

sait en résumé sur les faits suivants:

a) En octobre 1997, A.________, se présentant sous

le nom de C.________, a pris contact avec B.________, em-

ployée de la société X.________ SA à Genève. Après divers

téléphones - et après s'être fait remettre des disques à

titre gratuit -, il lui a affirmé qu'il travaillait pour

une société Y.________, active dans la production de

films. Par la suite, il a gagné sa confiance en l'appe-

lant à de très nombreuses reprises et en lui faisant

croire, par téléphone et par écrit, qu'il souhaitait en-

tretenir une relation amoureuse avec elle. B.________ n'a

toutefois jamais pu le rencontrer physiquement,

A.________ trouvant régulièrement des excuses, en ap-

parence plausibles, pour éviter de lui être confronté.

Elle lui a néanmoins fait confiance, croyant à la sincé-

rité des innombrables lettres et messages qu'il lui

adressait et de ses appels téléphoniques répétés. Fort de

cette confiance, A.________ a obtenu de B.________

qu'elle commande pour lui une grande quantité de disques

pour plusieurs dizaines de milliers de francs, respecti-

vement qu'elle achète pour son compte un appareil télé-

phonique portable. De même, il a fait en sorte qu'elle

souscrive pour lui, mais à ses frais, deux abonnements de

téléphone auprès de Swisscom, dont il a profité à concur-

rence d'environ 15'000 francs. Par des affirmations men-

songères, A.________ a en outre fait croire à B.________

qu'il entretenait des relations bancaires et que ses ac-

tifs lui permettaient d'assumer ses obligations.

b) En novembre 1997, A.________ a commandé auprès

d'une autre société divers articles, d'une valeur totale

de 25'000 francs environ, qu'il n'a toutefois jamais

payés. De même, en juin 1999, il a réservé une chambre

auprès d'un hôtel de Genève, séjour qu'il n'a jamais ac-

quitté.

B.- Statuant le 27 avril 2001, la Cour de cassation

du canton de Genève a partiellement admis le recours for-

mé par A.________ contre ce prononcé, au sens où elle n'a

confirmé l'escroquerie qu'en ce qui concerne B.________,

a libéré le recourant des deux autres accusations et a

renvoyé la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle

décision sur la peine. S'agissant du cas de B.________,

elle a constaté les faits suivants:

"A.________ a volontairement et progressive-

ment fait naître un climat favorable (avec

B.________). Il a débuté par des contacts

téléphoniques de plus en plus fréquents et de

plus en plus cordiaux et amicaux. Il lui a

fait croire ensuite qu'il avait de profonds

sentiments amoureux pour elle. Il a enchaîné

appels téléphoniques incessants (jusqu'à cinq

à six fois par jour) et messages enflammés

(soixante-cinq billets ont été envoyés en

quelques mois à la victime). Comme l'a indi-

qué le jury dans son verdict, ce faisant,

A.________ a joué sur les sentiments et la

sensibilité de son interlocutrice, "la met-

tant à sa merci". Le fait que A.________

ait soigneusement et habilement évité toute

confrontation physique avec B.________, en

prétextant mille excuses, atteste en tant que

de besoin de sa volonté de tromperie et de

l'absence de toute sincérité. Fort de la re-

lation sentimentale qu'il a suscitée,

A.________ a pu éviter que sa victime ne vé-

rifie ses dires et ne découvre la tromperie

au sujet de sa véritable identité, de son ac-

tivité réelle, ainsi que sa précarité finan-

cière."

(...) (B.________) a passé commande de nom-

breux disques, l'accusé lui faisant croire

qu'il allait payer le prix de la marchandise,

ce qu'il n'a évidemment pas fait. Comme

B.________ l'a précisé lors de l'instruction,

les factures correspondant à des achats de

disques auprès de sociétés tierces étaient

libellées au nom de la victime. Le recourant

a lui-même admis dans son pourvoi qu'il

n'avait jamais payé un centime à B.________,

alors que celle-ci recevait les rappels des

fournisseurs. (...).

(...) la Cour correctionnelle n'a nullement

commis d'arbitraire en retenant que

A.________ n'avait pas l'intention de rem-

bourser ses victimes. Il a lui-même admis

qu'il n'avait pas payé un centime. Sa situa-

tion financière était obérée, l'intéressé

donnant lieu à des poursuites. Le fait même

qu'il se soit présenté sous une fausse iden-

tité ne s'explique que par la volonté de ca-

cher sa situation financière précaire. L'af-

firmation du jury qui a constaté que

B.________ était dans un rapport de dépen-

dance psychique par rapport à l'accusé n'est

pas manifestement insoutenable. Le recourant

a en effet habilement fait croire qu'il en-

tretenait une relation amoureuse avec sa vic-

time. Les téléphones incessants, comme les

multiples mots et lettres d'amour, le prou-

vent. Succombant au charme de son interlocu-

teur, la victime s'est trouvée à sa merci."

C.- Agissant par la voie du pourvoi en nullité,

A.________ demande au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt

du Tribunal cantonal du 27 avril 2001. Il invoque

l'
art. 146 CP
et requiert au surplus le renvoi de la

cause à la Cour de cassation pour nouvelle décision dans

le sens des considérants, soit pour qu'elle l'acquitte de

toute infraction d'escroquerie et annule la confiscation

prononcée.

Il a déposé simultanément un recours de droit pu-

blic, rejeté ce jour (6P.87/2001).

D.- La Cour de cassation se réfère à l'arrêt atta-

qué.

Considérant en droit :

1.- Une décision incidente peut faire l'objet d'un

droit fédéral (
ATF 123 IV 252
consid. 1 et les arrêts ci-

Saisi d'un pourvoi en nullité, le Tribunal fédéral

est lié par les constatations de fait contenues dans la

décision attaquée (
art. 277bis al. 1 PPF
). L'appréciation

des preuves et les constatations de fait qui en découlent

ne peuvent pas faire l'objet d'un pourvoi en nullité,

sous réserve de la rectification d'une inadvertance mani-

feste. Le recourant ne peut pas présenter de griefs con-

tre des constatations de fait, ni de faits ou de moyens

de preuve nouveaux (
art. 273 al. 1 let. b PPF
). Dans la

mesure où il présenterait un état de fait qui s'écarte de

celui contenu dans la décision attaquée, il ne serait pas

possible d'en tenir compte. Autrement dit, le raisonne-

ment juridique doit être mené exclusivement sur la base

de l'état de fait retenu par l'autorité cantonale

(
ATF 126 IV 65
consid. 1;
124 IV 81
consid. 2a, 92 con-

sid. 1 et les arrêts cités).

2.- Le recourant se plaint d'une violation de

l'
art. 146 CP
.

a) L'escroquerie (
art. 146 CP
) suppose, sur le plan

objectif, que l'auteur ait usé de tromperie, que celle-ci

ait été astucieuse, que l'auteur ait ainsi induit la vic-

time en erreur (sous réserve de l'erreur préexistante),

que cette erreur ait déterminé la personne trompée à des

actes préjudiciables à ses intérêts pécuniaires ou à ceux

d'un tiers et que la victime ait subi un préjudice patri-

monial (cf.
ATF 119 IV 210
consid. 3;
118 IV 35
con-

sid. 2).

b) En l'espèce, le recourant conteste d'abord avoir

commis une tromperie au préjudice de B.________. Il re-

proche au Tribunal cantonal une motivation insuffisante à

cet égard, dès lors que les juges cantonaux se seraient

bornés à lui imputer "un véritable édifice mensonger".

Par ailleurs, il souligne en particulier qu'en matière

contractuelle, seul un lien spécifique entre les parties

impose à celui qui se tait l'obligation de parler pour

prévenir l'erreur du cocontractant.

aa) La tromperie peut être réalisée non seulement

par l'affirmation d'un fait faux, mais également par la

dissimulation d'un fait vrai. A ce dernier égard, on dis-

tingue la dissimulation d'un fait vrai par commission de

celle par omission (improprement dite), laquelle ne peut

constituer une tromperie que si l'auteur se trouve dans

une position de garant, à savoir s'il a, en vertu de la

loi, d'un contrat ou d'un rapport de confiance spécial,

une obligation qualifiée de renseigner (cf. ATF 121 IV

353 consid. 2b;
120 IV 98
consid. 2c;
117 IV 130
con-

sid. 2a;
113 IV 68
consid. 5a;
106 IV 276
; Trechsel/Noll,

Schweizerisches Strafrecht, Allg. Teil I, 5e éd., Zurich

1998, p. 242 ss; Bernard Corboz, Les principales infrac-

tions, Berne 1997, nos 10 et 12 ad
art. 146 CP
[p. 141

s.]). Ainsi, d'un côté, celui qui déclare faussement, par

des affirmations expresses, qu'un fait n'existe pas, réa-

lise une tromperie par commission. D'un autre côté, celui

qui se borne à se taire, à savoir à ne pas révéler un

fait, agit par omission. Entre ces deux extrêmes, toutes

les nuances sont possibles. En particulier, le silence

peut constituer dans certaines circonstances un acte con-

cluant, partant, une tromperie par commission (silence

dit qualifié; Günter Stratenwerth, Schweizerisches Straf-

recht, Bes. Teil I, 5e éd., Berne 1995, § 15 n° 14;

Martin Schubarth, Kommentar zum schweizerischen Straf-

recht, Bes. Teil, vol. 2, Berne 1990, n° 20 ad art. 148

aCP p. 140).

bb) En l'occurrence, le Tribunal cantonal a cons-

taté en faits, d'une manière qui lie le Tribunal fédéral

saisi d'un pourvoi en nullité, que le recourant s'est

présenté à B.________ sous le nom de C.________ et qu'il

a allégué travailler pour une société Y.________, active

dans la production de films. Il a de même fait croire à

sa victime qu'il allait payer le prix de la marchandise,

tifs lui permettaient d'assumer ces obligations. Le Tri-

bunal cantonal a ainsi estimé que le recourant avait

trompé sa victime sur son identité, son activité, ses in-

tentions et sa situation financière. On ne saurait donc

reprocher aux juges cantonaux un défaut de motivation.

Il ressort en outre de ce qui précède que le recou-

rant n'a jamais eu l'intention de payer les prestations

commandées. De plus, il ne s'est pas contenté de dissimu-

ler des faits vrais, en renonçant à spontanément avouer

son absence d'activité et sa précarité financière, mais a

affirmé des faits faux, soit notamment qu'il exerçait une

profession et qu'il pouvait assumer les frais résultant

de ses commandes. Il n'a dès lors pas menti par omission

- ce qui ne pourrait constituer une tromperie au sens de

l'
art. 146 CP
qu'à des conditions particulières -, mais

par commission.

c) Le recourant conteste que l'astuce soit réali-

sée, dès lors que B.________ a manqué de procéder très

rapidement aux vérifications élémentaires concernant,

d'une part, son identité et sa solvabilité et, d'autre

part, la profondeur de ses sentiments, en provoquant di-

rectement une rencontre ou en tirant les conséquences

nécessaires de l'impossibilité de conclure un rendez-

vous.

aa) L'astuce est réalisée lorsque l'auteur recourt

à un édifice de mensonges, à des manoeuvres frauduleuses

ou à une mise en scène. Il y a cependant également as-

tuce, en l'absence de tels actes, lorsque l'auteur donne

simplement de fausses informations, si leur vérification

n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut

raisonnablement être exigée, de même que si l'auteur dis-

suade la dupe de vérifier ou prévoit, en fonction des

circonstances, qu'elle renoncera à le faire en raison

d'un rapport de confiance particulier. Selon la jurispru-

dence récente, la possibilité de vérification doit aussi

être prise en compte même en présence d'édifice de men-

songes, de manoeuvres frauduleuses ou de mise en scène

(
ATF 126 IV 165
consid. 2a;
125 IV 124
consid. 3a et les

arrêts cités).

En exigeant une astuce, la loi veut prendre en

compte la coresponsabilité de la victime. En conséquence,

pour apprécier si l'auteur a usé d'astuce, il ne suffit

pas de se livrer à un examen objectif et de se demander

comment une personne moyennement prudente et expérimentée

aurait réagi à la tromperie; il faut plutôt prendre en

considération la situation concrète et le besoin de pro-

tection de la dupe, telle que l'auteur la connaît et

l'exploite. Tel est le cas en particulier si la victime

est faible d'esprit, inexpérimentée ou diminuée en raison

de l'âge ou d'une maladie, mais aussi si elle se trouve

dans un état de dépendance, d'infériorité ou de détresse

faisant qu'elle n'est guère en mesure de se méfier de

l'auteur (
ATF 126 IV 165
consid. 2a;
125 IV 124
con-

sid. 3a;
120 IV 186
consid. 1a et c). L'exploitation de

semblables situations constitue précisément l'une des

caractéristiques de l'astuce (
ATF 120 IV 186
consid. 1a).

De même, il faut tenir compte des connaissances particu-

lières et de l'expérience en affaires de la dupe, telles

que celles d'une banque dans le cadre de l'octroi d'un

crédit (
ATF 126 IV 165
consid. 2a). De plus, toujours

sous l'angle de la coresponsabilité de la victime, il

faut relever qu'il n'est pas nécessaire que la dupe ait

fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle ait

recouru à toutes les mesures de prudence possibles; la

question n'est donc pas de savoir si elle a fait tout ce

qu'elle pouvait pour éviter d'être trompée (ATF 126 IV

165 consid. 2a;
122 IV 246
consid. 3a; ATF du 18 février

1998, reproduit in SJ 1998 p. 457 consid. 2; voir égale-

ment ATF 127 IV du 25 octobre 2001, en voie de publica-

tion). N'importe quelle négligence ne suffit pas à écar-

ter la dupe de la sphère de protection du droit pénal, il

faut un comportement véritablement léger ou insouciant

(
ATF 126 IV 165
consid. 2a; Ursula Cassani, Der Begriff

der arglistigen Täuschung als kriminalpolitische Heraus-

forderung, RPS 1999 p. 152 ss, spéc. p. 163).

bb) En l'occurrence, pour déterminer si l'on est en

présence d'une astuce et d'un défaut de précautions élé-

mentaires, il faut tenir compte en premier lieu des sen-

timents amoureux de la victime envers le recourant.

Selon la doctrine, les états de dépendance, d'infé-

riorité ou de détresse qui amollissent les réflexes de

méfiance concernent notamment les personnes souffrant de

solitude et d'isolement social. Celles-ci sont en effet

grandement susceptibles de donner leur confiance à celui

qui sait exploiter ces sentiments. Le manque d'esprit

critique, et même la crédulité aveugle de telles victimes

sont notamment compréhensibles lorsque l'auteur leur fait

fallacieusement croire qu'il éprouve envers elles des

sentiments amoureux, comme dans le cas classique de

"l'escroquerie au mariage". Dans de telles circonstances,

le besoin impératif de trouver un partenaire tend à pré-

dominer sur tout esprit critique, au point que la crainte

de perdre le partenaire trouvé étouffe tout doute dans

l'oeuf. L'escroc au mariage - ou à l'amour - touche ainsi

au psychisme de sa victime de manière à lui faire oublier

sa prudence et sa retenue habituelles (Ursula Cassani,

op. cit., p. 167; Manfred Ellmer, Betrug und Opfermitver-

antwortung, Berlin 1986, p. 257 s.; voir également arrêts

cantonaux exposés in RSJ 1971 n° 100, RSJ 1963 n° 140 et

SJ 1958 p. 321).

En l'espèce, le recourant a faussement fait croire

à la victime qu'il éprouvait pour elle des sentiments

amoureux; ce faisant, il a en outre réussi à susciter en

elle un amour sincère. Celle-ci s'est alors trouvée dans

un état de "dépendance psychique", que le recourant a ex-

ploitée pour lui soutirer des prestations diverses, en

comptant à juste titre que la confiance quasi aveugle

qu'il avait ainsi éveillée empêcherait la victime de pro-

céder aux vérifications élémentaires concernant son iden-

tité, sa situation financière et sa profession. Par ail-

leurs, pour les mêmes motifs, il est compréhensible que

B.________ n'ait pas tout mis en oeuvre pour tester cet

amour, par exemple en imposant une rencontre.

d) Le recourant conteste ensuite que la tromperie

se situe en lien de motivation avec la volonté de

B.________ de procéder aux commandes et engagements liti-

gieux. Selon lui en effet, ces actes résultent uniquement

des sentiments amoureux de B.________ à son égard, de

sorte qu'ils sont indépendants de ses véritables identi-

té, solvabilité et profession.

A suivre le recourant, B.________ aurait ainsi

effectué les actes en question en sachant, en particu-

lier, qu'il ne travaillait pour aucune société liée à

l'industrie du disque et que sa situation financière

était complètement obérée. Elle aurait donc accepté de

lui offrir, par amour et sans attendre de paiement, pour

plusieurs dizaines de milliers de francs de prestations

diverses. Toutefois, outre que cette thèse est peu cré-

dible, elle contredit les faits retenus par la décision

attaquée, selon laquelle l'intéressé a fait croire à

B.________ qu'il entendait assumer ces frais.

e) Le recourant nie que les commandes de disques

aient déterminé chez sa victime un acte de disposition

patrimonial. D'après lui, B.________ a payé de son plein

gré des factures qui ne lui incombaient pas, dès lors que

celles-ci indiquaient le nom de la société X.________ ou

son nom lui-même. Du reste, B.________ a acquitté ces

factures plusieurs mois après les commandes, alors

qu'elle savait qu'il ne les honorerait vraisemblablement

jamais. Il s'agit donc de toute façon d'un acte subsé-

quent, sans lien de motivation avec le comportement du

recourant.

Dans le même sens, le recourant conteste que l'uti-

lisation des deux abonnements téléphoniques souscrits au-

près de Swisscom par B.________ (occasionnant des fac-

turations d'environ 15'000 francs selon la décision atta-

quée), soit en lien de motivation avec l'erreur de la

victime.

aa) L'escroquerie implique que l'erreur ait déter-

miné la dupe à disposer de son patrimoine. Il faut ainsi

un acte de disposition effectué par la dupe et un lien de

motivation entre cet acte et l'erreur.

L'acte de disposition est constitué par tout acte

ou omission qui entraîne "directement" un préjudice au

patrimoine. L'exigence d'une telle immédiateté résulte de

la définition même de l'escroquerie, qui implique notam-

ment que le dommage soit causé par un acte de disposition

du lésé lui-même (Selbstschädigung). Le préjudice est oc-

casionné "directement" lorsqu'il est provoqué exclusive-

ment par le comportement de la dupe, sans qu'une inter-

vention supplémentaire de l'auteur ne soit nécessaire

(cf.
ATF 126 IV 113
consid. 3a).

En ce sens, il n'y a pas d'acte de disposition en-

traînant "directement" un préjudice lorsque le dommage

n'est réalisé qu'en vertu d'un acte subséquent, effectué

par l'auteur de son propre chef. En particulier, on ne se

trouve pas en présence d'une escroquerie lorsque la dupe

ne fait qu'ouvrir à l'auteur la possibilité de lui causer

un dommage par un acte postérieur: il s'agit alors uni-

quement d'une certaine mise en danger du patrimoine, qui

ne suffit en principe pas à constituer un dommage

(Schubarth, op. cit., n° 64 ad art. 148 aCP).

Ainsi, par exemple, obtenir une carte de crédit en

trompant astucieusement l'organisme d'émission ne réalise

pas, en soi, une escroquerie. En effet, la délivrance de

la carte ne fonde pas une obligation de paiement à charge

de l'émetteur, mais se borne à ouvrir au détenteur la

possibilité de soumettre ultérieurement l'émetteur à une

telle obligation. Le risque, soit la probabilité, qu'un

tel détenteur fasse usage de la carte ne constitue pas un

préjudice suffisant, de sorte que l'émetteur ne subit pas

de dommage au patrimoine par le seul octroi de la carte à

une personne insolvable ou non disposée à s'acquitter de

son dû. Le préjudice ne survient que lorsque ce déten-

teur, insolvable ou non disposé à s'acquitter de son dû,

fait effectivement usage de la carte et diminue de la

sorte la valeur de la créance de l'organisme d'émission à

son encontre (
ATF 127 IV 68
consid. 2c/bb p. 74 et 2d

p. 75). Par ailleurs, l'utilisation de la carte ne réa-

lise pas davantage les conditions de l'escroquerie, dès

lors qu'il ne s'agit pas d'un acte de disposition effec-

tué par la dupe elle-même (Guido Jenny, Aktuelle Fragen

des Vermögens- und Urkundenstrafrechts, in RJB 1988,

p. 408 ss).

En revanche, obtenir un blanc-seing en trompant as-

tucieusement le signataire réalise, en soi, une escroque-

rie, notamment lorsque l'auteur n'a plus qu'à inscrire, à

la hauteur qui lui plaira, le montant dont le blanc-seing

lui permet de disposer. En effet, en octroyant un tel

blanc-seing, le signataire ne donne pas seulement à l'au-

teur la possibilité de disposer de son patrimoine, mais

il procède lui-même à un acte de disposition sur celui-

ci, car la délivrance du blanc-seing expose déjà son pa-

trimoine à un danger suffisamment concret pour entraîner,

en soi, un préjudice direct (cf. Schönke/Schröder/Cramer

Strafgesetzbuch, Kommentar, 26e éd., Munich 2001, § 263

N 61; voir aussi Karl Lackner, LK, § 263 N 154).

Par ailleurs, conformément à la lettre de la loi,

la dupe qui dispose du patrimoine atteint ne doit pas né-

cessairement se confondre avec le lésé. Toutefois, si la

dupe porte préjudice au patrimoine d'un tiers (par une

escroquerie dite triangulaire), l'
art. 146 CP
n'est réa-

lisé que si la dupe bénéficie d'un pouvoir de disposition

sur ce bien. Ce n'est en effet qu'à cette condition que

l'on peut imputer le comportement de la dupe au lésé et

remplir ainsi la condition du dommage à soi-même

("Selbstschädigung"). Encore faut-il préciser qu'une com-

pétence de fait suffit, un pouvoir de disposition de

droit n'étant pas nécessaire (
ATF 126 IV 113
consid. 3a

et les références citées).

bb) En l'occurrence, il ressort de l'état de fait

de l'arrêt attaqué que B.________ a passé commande de

nombreux disques pour le compte du recourant, mais au nom

de la société X.________ pour la plupart, du pseudonyme

du recourant ou de son propre nom quant au surplus. Elle

a agi de la sorte en croyant à tort à la volonté de paie-

ment du recourant. Recevant les rappels des fournisseurs,

elle s'est finalement résignée à acquitter toutes ces

factures à sa place.

S'agissant des commandes effectuées au nom de la

société X.________, la question de savoir si le débiteur

en était cette société ou B.________ personnellement,

peut rester indécise. En effet, dans l'hypothèse où

B.________ a agi au nom de la société, elle avait néces-

sairement, en tant qu'employée, un pouvoir de disposition

sur le patrimoine de celle-ci, pour le moins de fait. Il

s'avère ainsi que B.________ a, pour le compte du recou-

rant, conclu un contrat de vente entre les sociétés de

disques et elle-même (ou la société X.________), qui lui

imposait (ou à la société X.________) l'obligation de

payer les frais y relatifs. Dès lors que le recourant

n'avait pas l'intention d'acquitter ces factures, ces

commandes ont, déjà à ce moment-là, impliqué un acte de

disposition préjudiciable au patrimoine de B.________ (ou

de la société X.________). Contrairement à ce que sou-

tient le recourant, le dommage n'est ainsi pas survenu

par un acte de disposition librement consenti et "subsé-

quent" de B.________.

Il n'en va pas différemment des disques dont la

commande a été passée par B.________ (ou la société

X.________), mais la facture rédigée au pseudonyme du re-

courant.

cc) En ce qui concerne les abonnements de téléphone

souscrits pour le recourant par B.________, il est plus

délicat de déterminer s'il existe un acte de disposition

effectué par la dupe ainsi qu'un lien de motivation entre

cet acte et l'erreur.

Certes, il est manifeste que les frais d'abonne-

ments proprement dits résultent directement d'un acte de

disposition de B.________, soit de la conclusion du con-

trat avec Swisscom, de sorte qu'ils sont indubitablement

en lien de motivation direct avec l'erreur. En revanche,

les frais de communications ne semblent pas découler, a

priori, d'un acte de disposition de B.________, mais ex-

clusivement d'actes postérieurs exécutés par le recourant

de son propre chef, à savoir des appels qu'il a formés.

Dans ces conditions, on peut se demander si ces coups de

fil s'apparentent, ou non, à l'utilisation d'une carte de

crédit obtenue frauduleusement de l'organisme d'émission,

ce qui les soustrairait, cas échéant, à l'
art. 146 CP
.

Les situations sont cependant différentes:

Selon le consid. 2e/aa ci-dessus, c'est l'utilisation

d'une carte de crédit, constituant en soi un acte juridi-

que, qui fonde une obligation de paiement à charge de

l'organisme d'émission. La délivrance de la carte ne crée

pas, en elle-même, une telle obligation. En revanche,

l'utilisation d'un abonnement de téléphone ne constitue

pas un acte juridique fondant une obligation, mais une

simple opération technique. C'est déjà la conclusion de

l'abonnement qui génère, en elle-même, l'obligation de

s'acquitter du prix des communications, seule la hauteur

de cet engagement n'étant pas chiffrée, puisqu'elle dé-

pend des communications qui seront établies ultérieure-

ment.

En l'occurrence, en souscrivant un abonnement avec

Swisscom à son propre nom, B.________ s'est obligée à

payer toutes les communications qui seraient effectuées

avec l'appareil en cause. Toutefois, comme celui-ci était

en possession du recourant et qu'aucun montant maximum

n'avait été fixé avec Swisscom, la hauteur des frais de

communication dépendait exclusivement de la volonté du

recourant. La conclusion de ce contrat équivalait donc à

l'octroi d'un blanc-seing illimité en sa faveur. Ainsi,

en obtenant astucieusement de B.________ qu'elle sous-

crive un abonnement de téléphone dans ces conditions, le

recourant a commis une escroquerie portant non seulement

sur les frais d'abonnements, mais également sur les frais

de communications à venir. Par conséquent, les frais de

communications effectivement survenus par la suite, que

B.________ était tenue d'assumer, constituent un dommage

résultant directement d'un acte de disposition de la

victime. Ils sont donc en lien de motivation direct avec

son erreur, à l'instar des frais d'abonnements proprement

dits.

f) Enfin, le recourant déclare ne pas remplir les

conditions subjectives de l'escroquerie.

aa) Sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir agi

intentionnellement et dans le dessein de se procurer ou

de procurer à un tiers un enrichissement illégitime

(
ATF 119 IV 210
consid. 4a et b;
118 IV 35
consid. 2).

Déterminer ce que l'auteur sait, envisage ou

ignore, ce qu'il veut, accepte ou refuse relève des cons-

tatations de faits, qui lient la Cour de cassation et ne

peuvent être réexaminées dans un pourvoi en nullité

(
ATF 125 IV 242
consid. 3c;
123 IV 155
consid. 1a, 197

consid. 2a, 202 consid. 1;
122 IV 156
consid. 2b).

bb) En l'occurrence, il ressort des faits retenus

par l'autorité intimée que le recourant a intentionnelle-

ment suscité puis renforcé un sentiment amoureux chez

B.________, dans le but de l'amener à commander diverses

prestations en sa faveur et de bénéficier ainsi d'un en-

richissement illégitime.

g) En conclusion, le Tribunal cantonal n'a pas vio-

lé le droit fédéral en imputant au recourant une escro-

querie portant sur des disques pour plusieurs dizaines de

milliers de francs, sur un appareil téléphonique porta-

ble, sur la conclusion de deux abonnements de téléphone

et sur les frais de communications y relatifs. De même,

la confiscation de l'appareil en cause et sa dévolution à

B.________ est conforme au droit fédéral.

3.- Vu ce qui précède, le pourvoi en nullité doit

être rejeté. Succombant, le recourant doit supporter les

frais judiciaires (
art. 278 PPF
).

Par ces motifs,

le Tribunal fédéral :

1. Rejette le pourvoi.

2. Met un émolument judiciaire de 2'000 francs à la

charge du recourant.

3. Communique le présent arrêt en copie au manda-

taire du recourant, à la Cour de cassation genevoise et

au Procureur général du canton de Genève.

___________

Lausanne, le 13 novembre 2001

Au nom de la Cour de cassation pénale

du TRIBUNAL FEDERAL SUISSE:

Le Président,

La Greffière,