bger · 6B 51/2018 · 2018-04-11 · fr

Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral | Procédure pénale

Bundesgericht I. Strafrechtliche Abteilung 11.04.2018 6B 51/2018 (6B_51/2018)
Tribunal fédéral Ire Cour de droit pénal 11.04.2018 6B 51/2018 (6B_51/2018)
Tribunale federale I Corte di diritto penale 11.04.2018 6B 51/2018 (6B_51/2018)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B_51/2018
Arrêt du 11 avril 2018
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.
Participants à la procédure
X.________, représenté par Me Bernard Katz, avocat,
recourant,
contre
1. Ministère public central du canton de Vaud,
2. A.________,
3. B.________ SA,
tous les deux représentés par
Me Claire Charton, avocate,
intimés.
Objet
Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale, du 14 novembre 2017 (PE16.011763-YBL [771]).
Considérant en fait et en droit :
1.
1.1.
Par arrêt du 14 novembre 2017, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté la requête tendant à la suspension de la procédure, ainsi que le recours de X.________ contre l'ordonnance de classement rendue le 29 août 2017 sur sa plainte contre B.________ SA et A.________, administrateur de celle-ci, pour dénonciation calomnieuse, subsidiairement calomnie, leur reprochant de l'avoir accusé d'escroquerie et d'avoir porté plainte contre lui pour tentative de contrainte à la suite d'un commandement de payer de 48'122 fr. 50 qu'il avait fait notifier à la société.
1.2.
X.________ recourt en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal.
2.
2.1.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des
art. 41 ss CO
(
ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4).
En vertu de l'
art. 42 al. 1 LTF
, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf.
art. 119 al. 2 let. b CPP
), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf.
art. 320 al. 3 CPP
). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (
ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4 et les arrêts cités).
Les mêmes exigences sont requises à l'égard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires à l'honneur (arrêt 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1). N'importe quelle atteinte légère à la réputation professionnelle, économique ou sociale d'une personne ne justifie pas une réparation. L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'
art. 49 al. 1 CO
suppose que l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne dans ces circonstances s'adresse au juge pour obtenir réparation (cf. arrêt 6B_185/2013 du 22 janvier 2014 consid. 2.2 et la jurisprudence citée).
Le recourant fonde sa qualité pour recourir sur le fait qu'il entend obtenir le paiement d'un tort moral au sens de l'
art. 49 CO
, ainsi que le remboursement de ses frais d'avocat en raison de la plainte, selon lui injustifiée, que les intimés ont déposée contre lui pour tentative de contrainte et escroquerie. Ce faisant, il ne se détermine ni sur le principe ni sur la quotité d'un éventuel tort moral ou dommage, alors même que les honoraires d'avocat - qui ne découlent pas directement des infractions en cause - ne constituent pas des prétentions civiles au sens susmentionné (cf. arrêt 6B_768/2013 du 12 novembre 2013 consid. 1.3). L'absence d'explications suffisantes sur la question des prétentions civiles exclut la qualité pour recourir du recourant sur le fond de la cause.
2.2.
L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en considération, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant à son droit de porter plainte (cf. art. 42 al. 1 - 2 et 106 al. 2 LTF).
2.3.
Indépendamment des conditions posées par l'
art. 81 al. 1 LTF
, la partie recourante est habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (cf.
ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 5). En l'occurrence, le recourant ne soulève, de manière recevable (cf. art. 42 al. 1 - 2 et 106 al. 2 LTF), aucun grief en ce sens.
3.
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'
art. 108 al. 1 let. a et b LTF
. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
).
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 francs, sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours pénale.
Lausanne, le 11 avril 2018
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring