bger · 6B 345/2015 · 2015-06-22 · fr

Ordonnance de non-entrée en matière (appropriation illégitime, abus de confiance, soustraction d'une chose mobilière, utulisation sans droit d'une valeur patrimoniale, gestion déloyale), qualité pour recourir au Tribunal fédéral) | Procédure pénale

Bundesgericht Strafrechtliche Abteilung 22.06.2015 6B 345/2015 (6B_345/2015)
Tribunal fédéral Cour de droit pénal 22.06.2015 6B 345/2015 (6B_345/2015)
Tribunale federale Corte di diritto penale 22.06.2015 6B 345/2015 (6B_345/2015)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B_345/2015
Arrêt du 22 juin 2015
Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Denys, Président.
Greffière : Mme Gehring.
Participants à la procédure
X.________,
recourant,
contre
Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
intimé.
Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (appropriation illégitime, abus de confiance, soustraction d'une chose mobilière, utilisation sans droit d'une valeur patrimoniale, gestion déloyale ), qualité pour recourir au Tribunal fédéral,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 4 mars 2015 (P/11172/2013).
Considérant en fait et en droit :
1.
Par arrêt rendu le 4 mars 2015, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours de X.________ et confirmé la non-entrée en matière sur sa plainte contre UBS SA pour appropriation illégitime, abus de confiance, soustraction d'une chose mobilière, utilisation sans droit d'une valeur patrimoniale et gestion déloyale à la suite de la disparition d'un certificat de parts sociales d'une valeur estimée - par la partie plaignante - à USD 37'797'918.40 qu'il lui avait remis en nantissement d'un crédit lombard. X.________ interjette un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal.
2.
2.1.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles.
Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des
art. 41 ss CO
. En vertu de l'
art. 42 al. 1 LTF
, il incombe à la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf.
art. 119 al. 2 let. b CPP
), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf.
art. 320 al. 3 CPP
). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au Ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (
ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4).
Le recourant ne consacre aucun développement à la question des prétentions civiles dans son mémoire de recours au Tribunal fédéral. En particulier, il ne démontre pas en quoi il subirait un dommage, alors que, selon les constatations cantonales, le certificat disparu est nominatif, qu'il ne peut pas être encaissé par une tierce personne et qu'il peut être annulé puis remplacé (cf. arrêt attaqué p. 3 § 2 et 4). Le seul fait d'affirmer que la possibilité de dupliquer le certificat litigieux serait exclue par les règles internes au fonds de compensation en cause ne suffit pas à établir à satisfaction de droit l'existence d'un préjudice. L'absence de toute explication sur ce point exclut la qualité pour recourir sur le fond de la cause.
2.2.
Pour le surplus, le recourant ne fait valoir aucune violation de ses droits procéduraux (cf. art. 81 al. 1 let. a ch. 6 LTF; voir
ATF 141 IV 1
consid. 1.1 p. 4).
2.3.
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue par l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
.
3.
Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
).
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale de recours.
Lausanne, le 22 juin 2015
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Denys
La Greffière : Gehring