bger · 6B_613/2023 · 2023-06-05 · fr
Irrecevabilité formelle du
Infractions


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

6B_613/2023

Arrêt du 5 juin 2023

Cour de droit pénal

Composition

Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari, Présidente.

Greffière : Mme Livet.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

1. Ministère public de la République et canton de Genève,

route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,

2. B.________,

intimés.

Objet

Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (viol),

recours contre l'arrêt de la Cour de justice

de la République et canton de Genève,

Chambre pénale d'appel et de révision,

du 17 février 2023 (P/14688/2016 AARP/97/2023).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par arrêt du 17 février 2023, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice de la République et canton de Genève a très partiellement admis l'appel formé par A.________ contre le jugement du Tribunal correctionnel genevois du 8 juin 2021. Il l'a reconnu coupable de viol, constaté une violation du principe de célérité, l'a condamné en conséquence à une peine privative de liberté de 3 ans, dont 18 mois fermes, le solde étant assorti du sursis avec délai d'épreuve de 5 ans, l'a condamné à payer à B.________ un montant de 18'000 fr., avec intérêts à 5 % l'an dès le 31 décembre 2015, à titre de réparation du tort moral et a statué sur les frais et indemnités.

A.________ forme un recours au Tribunal fédéral contre l'arrêt précité.

2.

Dans la mesure où les pièces produites par le recourant ne figureraient pas déjà à la procédure, elles sont nouvelles, partant irrecevables (
art. 99 al. 1 LTF
).

Quant à son écrit daté du 25 mai 2023, remis à la Poste le 30 mai 2023, et ses annexes, ils sont postérieurs à la fin du délai de recours qui est arrivé à échéance le 11 mai 2023, si bien qu'ils sont irrecevables.

3.

Selon l'
art. 42 al. 1 LTF
, les mémoires de recours au Tribunal fédéral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuves, et être signés. En particulier, le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit (cf.
art. 42 al. 2 LTF
). Pour satisfaire à cette exigence, il appartient au recourant de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse (
ATF 140 III 86
consid. 2 p. 88 ss et 115 consid. 2 p. 116 s.;
134 II 244
consid. 2.1 p. 245 s.). En particulier, la motivation doit se rapporter à l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par la décision litigieuse (
ATF 133 IV 119
consid. 6.4 p. 121). De plus, le Tribunal fédéral est lié par les faits retenus par l'arrêt entrepris (
art. 105 al. 1 LTF
), sous les réserves découlant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (
art. 9 Cst.
; sur cette notion v.
ATF 143 IV 241
consid. 2.3.1 p. 244;
140 I 201
consid. 6.1 p. 205) dans la constatation des faits. Le Tribunal fédéral ne connaît de la violation des droits fondamentaux que si ce moyen est invoqué et motivé par le recourant (
art. 106 al. 2 LTF
), c'est-à-dire s'il a été expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (
ATF 146 IV 88
consid. 1.3.1 p. 91 s.;
143 IV 500
consid. 1.1 p. 503). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (
ATF 146 IV 88
consid. 1.3.1 p. 91 s.;
145 IV 154
consid. 1.1 p. 155 s.).

En l'espèce, le recourant ne formule aucune conclusion. En outre, son argumentation consiste uniquement en une brève rediscussion des faits. Ce faisant, il ne fait qu'opposer sa propre version à celle de la cour cantonale, dans une démarche purement appellatoire. Il en va de même lorsque le recourant se fonde sur des faits non constatés dans l'arrêt attaqué, sans qu'il ne cherche à démontrer qu'ils auraient été arbitrairement omis. Les critiques du recourant ne répondent ainsi pas aux exigences de motivation accrues de l'
art. 106 al. 2 LTF
et sont, par conséquent, irrecevables. Pour le surplus, le recourant ne démontre pas en quoi la cour cantonale aurait violé le droit. Il ne présente ainsi aucun grief répondant aux exigences de motivation de l'
art. 42 al. 2 LTF
.

4.

Faute de satisfaire aux conditions de recevabilité d'un recours en matière pénale au Tribunal fédéral (art. 42 al. 1 et 2 et 106 al. 2 LTF), le recours doit être écarté en application de l'
art. 108 al. 1 let. a et b LTF
. Il était d'emblée dénué de chance de succès. L'assistance judiciaire doit être refusée pour ce motif (
art. 64 al. 1 et 2 LTF
). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires, qui seront fixés en tenant compte de sa situation financière qui n'apparaît pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, la Présidente prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

La demande d'assistance judiciaire est rejetée.

3.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant.

4.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 5 juin 2023

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Jacquemoud-Rossari

La Greffière : Livet