bger · 5P.137/2001 · 2001-04-04 · fr

Droit des poursuites et faillites

Bundesgericht II. zivilrechtliche Abteilung 30.05.2001 5P.137/2001
Tribunal fédéral IIe Cour de droit civil 30.05.2001 5P.137/2001
Tribunale federale II Corte di diritto civile 30.05.2001 5P.137/2001

Droit des poursuites et faillites

[AZA 0/2]
5P.137/2001
IIe COUR CIVILE
*****************************
30 mai 2001
Composition de la Cour: M. Reeb, président, M. Raselli et
Mme Nordmann, juges. Greffier: M. Braconi.
__________
Statuant sur le recours de droit public
formé par
K.________,
contre
l'arrêt rendu le 4 avril 2001 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud dans la cause qui oppose le recourant à S.________, représenté par Me Jean-Pierre Gross, avocat à Lausanne;
(
art. 9 Cst.
; mainlevée d'opposition)
Considérant en fait et en droit:
que, par prononcé du 26 octobre 2000, le Président du Tribunal d'arrondissement de La Côte a levé définitivement, à concurrence de 1) 5'500 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 10 juillet 2000, 2) 26'753 fr.30 plus intérêts à 5% l'an dès le 10 juillet 2000 et 3) 93'694 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 6 juin 1992, sous déduction de 19'562 fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 8 mars 1990, l'opposition formée parK. ________ au commandement de payer qui lui a été notifié à la réquisition de S.________;
que, par arrêt du 4 avril 2001, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours interjeté par le poursuivi et confirmé cette décision;
que, agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal fédéral, K.________ conclut à l'annulation de cet arrêt et au renvoi de la cause à l'autorité inférieure pour nouvelle instruction et nouveau jugement;
que l'intimé n'a pas été invité à répondre;
que, par ordonnance du 18 mai 2001, le Président de la IIe Cour civile a refusé l'effet suspensif;
que la décision attaquée est susceptible d'un recours de droit public (
ATF 120 Ia 256
consid. 1a p. 257);
que, lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire (
art. 80 al. 1 LP
), le juge prononce la mainlevée définitive de l'opposition au commandement de payer, à moins que, notamment, l'opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte (
art. 81 al. 1 LP
; cf.
ATF 124 III 501
consid. 3b p. 503), en particulier par compensation (
art. 120 ss CO
);
que ce moyen ne peut, toutefois, être retenu que si la créance opposée en compensation résulte elle-même d'un titre exécutoire ou est admise sans réserve par le poursuivant (
ATF 115 III 97
consid. 4 p. 100; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, N. 59 ad
art. 81 LP
);
que, en outre, le poursuivi ne peut se limiter à rendre vraisemblable sa libération - comme en matière de mainlevée provisoire (
art. 82 al. 2 LP
) -, mais doit, au contraire, en apporter la preuve stricte (
ATF 125 III 42
consid. 2b p. 44;
124 III 501
consid. 3a p. 503;
115 III 97
consid. 4 p. 100 et les arrêts cités);
que ces conditions ne sont manifestement pas réalisées en l'espèce, la prétendue créance compensante ne reposant que sur des décomptes établis par le recourant lui-même;
que, autant qu'il satisfait aux exigences de motivation posées par l'
art. 90 al. 1 let. b OJ
(
ATF 110 Ia 1
consid. 2a p. 3/4;
125 I 492
consid. 1b p. 495 et les arrêts cités), le recours doit, dès lors, être rejeté;
que les frais de justice doivent être mis à la charge du recourant, qui succombe (
art. 156 al. 1 OJ
);
qu'il n'y a, en revanche, pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé, qui n'a pas été invité à répondre.
Par ces motifs,
le Tribunal fédéral,
vu l'
art. 36a OJ
:
1. Rejette le recours en tant qu'il est recevable.
2. Met un émolument judiciaire de 1'500 fr. à la charge du recourant.
3. Communique le présent arrêt en copie aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
__________
Lausanne, le 30 mai 2001 BRA/frs
Au nom de la IIe Cour civile
du TRIBUNAL FEDERAL SUISSE :
Le Président,
Le Greffier,