bger · 5A_619/2024 · 2024-10-21 · fr
contributions d'entretien (divorce),
Droit de la famille


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

5A_619/2024

Arrêt du 21 octobre 2024

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral Herrmann, Président.

Greffier : M. Braconi.

Participants à la procédure

A.A.________,

recourant,

contre

B.A.________,

représentée par Me Anny Kasser-Overney, avocate,,

intimée.

Objet

contributions d'entretien (divorce),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 16 août 2024 (TD20.020151-240549 363).

Considérant en fait et en droit :

1.

1.1.
Par jugement du 15 avril 2024, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a, notamment, prononcé le divorce des époux B.A.________ et A.A.________ (I) et ratifié, pour faire partie intégrante du dispositif du jugement, une convention sur les effets du divorce aux termes de laquelle le père contribuerait à l'entretien de ses enfants par le versement d'une pension mensuelle de 1'000 fr. par enfant jusqu'à la majorité, respectivement à la fin d'une formation professionnelle aux conditions de l'
art. 277 al. 2 CC
(II/VII et II/IX).

1.2.
Statuant le 16 août 2024, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a déclaré irrecevable l'appel du père.

2.

Par écriture expédiée le 17 septembre 2024, le père exerce un recours au Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal; il conclut à la réduction de la contribution mensuelle à "

600 CHF par enfant
" et à l'exclusion de toute "

obligation post-majoritaire
".

Des observations n'ont pas été requises.

3.

La présente écriture est traitée en tant que recours en matière civile au sens de l'
art. 72 al. 1 LTF
. Il apparaît superflu d'examiner les autres conditions de recevabilité, ce procédé étant voué à l'échec.

4.

4.1.
En l'espèce, la cour cantonale a constaté que le père n'a soulevé aucune critique visant à démontrer que les conditions d'une ratification au regard de l'
art. 279 CC
n'étaient pas réunies, mais a, au contraire, exprimé sa "

gratitude
" pour l'audience du 9 janvier 2024 à l'occasion de laquelle la convention a été ratifiée. Il s'est borné à mettre en doute certaines constatations de fait d'une manière vague et superficielle, et à tenter d'obtenir le réexamen de la situation financière des parties, en particulier quant à l'absence de tout revenu hypothétique imputé à son ex-épouse; il a aussi allégué un changement des circonstances depuis la signature de l'accord, sans toutefois l'établir, les pièces en question étant toutes antérieures à cette époque; enfin, il s'est présenté seul à l'audience du premier juge, alors qu'il était au bénéfice de l'assistance judiciaire, s'estimant dès lors en mesure de comprendre la teneur de la convention qu'il a signée. Faute d'être motivé conformément à l'
art. 311 al. 1 CPC
, l'appel a été déclaré irrecevable.

4.2.
Le recourant ne contredit pas le motif d'irrecevabilité retenu par la juridiction précédente, mais reprend les arguments (sur le fond) qu'il a soulevés en appel, en particulier au sujet de la "

capacité de travail
" de l'ex-épouse ou des "

charges et dettes supplémentaires
". En tant qu'il se plaint d'une violation de ses droits procéduraux, la critique confine à la témérité. Il ressort de l'arrêt attaqué (
art. 105 al. 1 LTF
;
ATF 140 III 16
consid. 1.3.1) que l'intéressé a "

volontairement renoncé à l'assistance de son conseil d'office
", alors qu'il était au "

bénéfice d'une décision lui octroyant l'assistance judiciaire
"; or, il n'est aucunement démontré que ces constatations seraient manifestement inexactes (
art. 97 al. 1 LTF
;
ATF 140 III 264
consid. 2.3). Il s'ensuit que le recours est entièrement irrecevable (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF;
ATF 142 III 364
consid. 2.4 et la jurisprudence citée).

5.

En conclusion, le présent recours doit être déclaré irrecevable par voie de procédure simplifiée (
art. 108 al. 1 let. b LTF
), avec suite de frais à la charge de l'intéressé.

Par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 21 octobre 2024

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

Le Greffier : Braconi