bger · 6B_224/2025 · 2025-03-25 · fr
Irrecevabilité formelle du
Procédure pénale


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

6B_224/2025

Arrêt du 25 mars 2025

Ire Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge fédéral

Muschietti, Juge présidant.

Greffier : M. Vallat.

Participants à la procédure

A.________,

recourante,

contre

Ministère public de l'État de Fribourg, case postale 1638, 1701 Fribourg,

intimé.

Objet

Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante (opposition tardive à une ordonnance pénale),

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal

de l'État de Fribourg, Chambre pénale,

du 16 janvier 2025 (502 2024 287).

Considérant en fait et en droit :

1.

Par acte daté du 15 février 2025 (remis à La Poste suisse le 28 du même mois), A.________ recourt en matière pénale au Tribunal fédéral contre un arrêt du 16 janvier 2025, par lequel la Chambre pénale du Tribunal cantonal fribourgeois a rejeté le recours interjeté par l'intéressée contre une ordonnance du 15 octobre 2024. Par cette dernière, un juge de police a déclaré irrecevable l'opposition formée à une ordonnance pénale du 16 août 2024.

2.

Conformément à l'
art. 42 al. 2 LTF
, les motifs du recours doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Pour satisfaire à cette exigence, il appartient à la partie recourante de discuter au moins brièvement les considérants de la décision litigieuse et d'expliquer en quoi ils seraient contraires au droit (
ATF 148 IV 205
consid. 2.6;
142 I 99
consid. 1.7.1). La motivation doit être topique, c'est-à-dire se rapporter à la question juridique tranchée par l'autorité cantonale (cf.
ATF 123 V 335
; v. aussi parmi d'autres: arrêts 6B_455/2024 du 2 juillet 2024 consid. 2 et 6B_879/2023 du 4 octobre 2023 consid. 5).

3.

La décision entreprise avait pour seul objet le respect du délai d'opposition à l'ordonnance pénale considérée comme notifiée à la recourante à l'échéance de délai de garde postal. La cour cantonale n'avait pas à se prononcer sur le fond de l'affaire et a expressément souligné que sa décision ne portait pas sur la restitution du délai d'opposition, la cause étant renvoyée au ministère public sur ce dernier point.

4.

La recourante se limite à discuter l'état de fait à la base de sa condamnation ainsi que les circonstances dans lesquelles l'ordonnance pénale lui a été adressée. Elle objecte n'avoir pas eu à s'attendre à cette notification et tente plus généralement de justifier son retard à former opposition. Ses développements sont dénués de toute pertinence.

5.

La motivation du recours est manifestement insuffisante, ce qu'il y a lieu de constater dans la procédure prévue par l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
. La recourante supporte les frais de la procédure (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Juge présidant prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr. sont mis à la charge de la recourante.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal de l'État de Fribourg, Chambre pénale.

Lausanne, le 25 mars 2025

Au nom de la Ire Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge présidant : Muschietti

Le Greffier : Vallat