bger · 9C 430/2007 · 2008-02-21 · fr

Assurance-invalidité | Assurance-invalidité

Bundesgericht II. sozialrechtliche Abteilung 21.02.2008 9C 430/2007 (9C_430/2007)
Tribunal fédéral IIe Cour de droit social 21.02.2008 9C 430/2007 (9C_430/2007)
Tribunale federale II Corte di diritto sociale 21.02.2008 9C 430/2007 (9C_430/2007)

Tribunale federale
Tribunal federal
9C_430/2007
Arrêt du 21 février 2008
IIe Cour de droit social
Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président,
Borella et Kernen.
Greffier: M. Piguet.
Parties
M.________,
recourante, représentée par Me Henriette Dénéréaz Luisier, avocate, avenue Général-Guisan 26,
1800 Vevey,
contre
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
intimé.
Objet
Assurance-invalidité,
recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 22 mai 2007.
Faits:
A.
M.________, née en 1965, travaillait en qualité de femme de chambre pour le compte de l'hôtel X.________. Souffrant de rachialgies chroniques diffuses, elle a cessé d'exercer cette activité à la fin de l'année 2000 pour se consacrer à la profession de chauffeur de taxi indépendant, à un taux oscillant entre 40 et 50 %.
Le 2 novembre 2001, la prénommée a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité tendant à l'octroi d'une rente. Procédant à l'instruction de la cause, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a recueilli l'avis du docteur K.________, médecin traitant, lequel a fait état d'une capacité résiduelle de travail de 50 % (rapports des 1er décembre 2001 et 13 septembre 2002). Il a également sollicité le point de vue de la doctoresse T.________, spécialiste en rhumatologie, à laquelle l'assurée avait déjà été adressée pour avis en 1997. Ce médecin a constaté que l'assurée se plaignait de rachialgies diffuses persistantes qui rentraient dans le cadre de troubles statiques très modérés, dans un contexte de maladie de Scheuermann au niveau dorsal. On retrouvait également des douleurs au niveau de nombreux points caractéristiques de la fibromyalgie dans un contexte de trouble du sommeil, de céphalées et de fatigue persistante. La capacité de travail était de 50 % dans une activité de femme de chambre, lourde et contraignante pour le rachis, tandis qu'elle était entière dans l'activité de chauffeur de taxi. Dans une activité adaptée, sans port répété de charges supérieures à 10 kilos, qui autorise l'alternance des positions assise et debout et qui ne comprend pas le maintien de postures défavorables pour le tronc, il n'y avait pas d'incapacité de travail (rapport du 7 janvier 2004). Par décision du 30 juillet 2004, l'office AI a rejeté la demande de prestations de l'assurée.
A la suite de l'opposition formée par M.________ contre cette décision, l'office AI a confié la réalisation d'une expertise psychiatrique au docteur B.________, médecin oeuvrant au sein du service de psychiatrie adulte de l'hôpital Y.________. Ce médecin a retenu le diagnostic de trouble somatoforme indifférencié ainsi que celui, sans répercussion sur la capacité de travail, d'anxiété généralisée; l'ensemble des limitations présentées par l'assurée, qu'elles soient d'origine physique ou psychique, réduisait la capacité de travail de 25 %, auxquels s'ajoutait une diminution de rendement de 25 % (rapport du 4 juillet 2006). Considérant que le degré de capacité de travail retenu dans cette expertise reposait sur des considérations rhumatologiques - en contradiction avec les conclusions de la doctoresse T.________ - et non psychiatriques, l'office AI s'en est tenu à l'avis de ce dernier médecin et a, par décision du 10 octobre 2006, rejeté l'opposition de l'assurée.
B.
Par jugement du 22 mai 2007, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejeté le recours formé par l'assurée contre la décision sur opposition du 10 octobre 2006.
C.
M.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. A titre principal, elle conclut à la constatation de l'existence d'une incapacité de travail et au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour fixer le degré d'invalidité et la naissance du droit aux prestations. A titre subsidiaire, elle requiert le renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour instruction complémentaire et nouveau jugement.
Le Tribunal fédéral a renoncé à procéder à un échange d'écritures.
Considérant en droit:
1.
1.1 Aux termes de l'
art. 95 let. a LTF
, le recours en matière de droit public peut être formé notamment pour violation du droit fédéral, lequel comprend les droits fondamentaux des citoyens (cf. art. 106 al. 2 in initio LTF). Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (
art. 106 al. 1 LTF
), sans être limité par les arguments de la partie recourante ou par la motivation de l'autorité précédente. Toutefois, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
- sanctionnée par l'irrecevabilité des recours dont la motivation est manifestement insuffisante (
art. 108 al. 1 let. b LTF
) -, le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués. Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (
art. 105 al. 1 LTF
) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'
art. 95 LTF
(
art. 105 al. 2 LTF
). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'
art. 105 al. 2 LTF
sont réalisées faute de quoi un état de fait divergent ne peut être pris en considération. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (
art. 99 al. 1 LTF
).
1.2 Le litige porte sur le droit à une rente de l'assurance-invalidité. Les principes relatifs au pouvoir d'examen en cas d'évaluation de l'invalidité développés dans l'
ATF 132 V 393
(en relation avec l'
art. 132 OJ
dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 décembre 2006) continuent à s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorité précédente (qui lient en principe le Tribunal fédéral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut être examinée librement en instance fédérale). Conformément à ces principes, les constatations de l'autorité cantonale de recours sur l'atteinte à la santé, la capacité de travail de l'assuré et l'exigibilité relèvent d'une question de fait et ne peuvent être contrôlées que sous un angle restreint (
ATF 132 V 393
consid. 3.2 p. 398).
2.
En l'espèce, le Tribunal cantonal des assurances a procédé à une appréciation consciencieuse des preuves et expliqué de façon convaincante les raisons qui l'ont conduit à retenir, sur la base des rapports des docteurs T.________ et B.________, que la recourante était en mesure d'exercer à plein temps une activité adaptée à ses limitations. Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais à la partie recourante d'établir en quoi celle opérée par l'autorité cantonale serait manifestement inexacte ou incomplète, ou en quoi les faits constatés auraient été établis au mépris de règles essentielles de procédure. En affirmant que les conséquences de son état de santé physique et psychique, en particulier de ses douleurs, sur sa capacité de travail ont été méconnues et que c'est à tort que l'octroi d'une rente d'invalidité lui a été refusée, la recourante tente de substituer sa propre appréciation de la situation à celle des médecins et de la juridiction cantonale. A défaut d'étayer ses critiques par des éléments objectivement vérifiables susceptibles de semer le doute sur le bien-fondé des renseignements médicaux sur lesquels la juridiction cantonale s'est appuyée ou sur l'appréciation que celle-ci en a faite, la recourante ne parvient pas à démontrer que la constatation de fait de la juridiction cantonale serait manifestement inexacte, voire insoutenable. Dans la mesure où la recourante ne remet au demeurant pas en cause les termes de la comparaison des revenus effectuée par les premiers juges, le jugement entrepris doit être confirmé.
3.
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires afférents à la présente procédure (
art. 66 al. 1 1
ère phrase LTF).
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de la recourante.
3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et à l'Office fédéral des assurances sociales.
Lucerne, le 21 février 2008
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:
Meyer Piguet