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bger · 8C_488/2016 · 2016-10-07 · de
Arbeitslosenversicherung (Prozessvoraussetzung),
Arbeitslosenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

8C_488/2016

Urteil vom 7. Oktober 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Maillard, Präsident,

Gerichtsschreiber Grünvogel.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Dienststelle Wirtschaft und Arbeit (wira), Arbeitslosenkasse des Kantons Luzern, Bürgenstrasse 12, 6005 Luzern,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid

des Kantonsgerichts Luzern

vom 23. Juni 2016.

Nach Einsicht

in die Beschwerde vom 13. Juli 2016 (Poststempel) gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Luzern vom 23. Juni 2016,

in die Verfügung vom 6. September 2016, mit welcher A.________ zur Bezahlung eines Kostenvorschusses innert einer Nachfrist bis zum 26. September 2016 verpflichtet wurde, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde,

in Erwägung,

dass der Beschwerdeführer den Vorschuss auch innerhalb der Nachfrist nicht geleistet hat,

dass deshalb gestützt auf
Art. 62 Abs. 3 BGG
im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und in Anwendung von
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet wird,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern, 3. Abteilung, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft (SECO) schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 7. Oktober 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Grünvogel
bger · 8C_539/2016 · 2016-10-11 · fr
Assurance-chômage (condition de recevabilité),
Assurance-chômage


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

8C_539/2016

Arrêt du 11 octobre 2016

Ire Cour de droit social

Composition

M. le Juge fédéral Frésard, en qualité de juge unique.

Greffier : M. Beauverd.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

Service de l'emploi du canton de Vaud,

Instance Juridique Chômage,

rue Marterey 5, 1014 Lausanne,

intimé.

Objet

recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud,

du 25 juillet 2016.

Vu :

le recours du 25 août 2016(timbre postal) formé par A.________ contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 juillet 2016,

considérant :

que selon l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
, le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (
art. 42 al. 2 LTF
),

qu'il peut confier cette tâche à un autre juge (
art. 108 al. 2 LTF
),

que selon l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, le recours doit indiquer, entre autres exigences, les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, en exposant succinctement en quoi l'acte attaqué est contraire au droit,

que dans son écriture, le recourant n'indique pas de conclusions et n'expose pas, fût-ce de manière succincte, en quoi le jugement attaqué serait contraire au droit,

qu'il se borne en effet à renvoyer à des échanges de correspondance " avec divers intervenants et autorités ",

qu'ainsi, faute de répondre aux exigences de l'
art. 42 LTF
, le recours n'est pas recevable,

qu'au regard des circonstances, on peut exceptionnellement renoncer à la perception des frais judiciaires (art. 66 al. 1, 2

ème
phrase, LTF),

par ces motifs, le Juge unique prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud et au Secrétariat d'Etat à l'économie (SECO).

Lucerne, le 11 octobre 2016

Au nom de la Ire Cour de droit social

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge unique : Frésard

Le Greffier : Beauverd
bger · 4A_494/2016 · 2016-10-11 · de
Mietrecht
Vertragsrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4A_494/2016

Verfügung vom 11. Oktober 2016

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Th. Widmer.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführerin,

gegen

Obergericht des Kantons Thurgau,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Mietrecht,

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts

des Kantons Thurgau vom 13. Juli 2016.

In Erwägung,

dass die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 5. Oktober 2016 ihre Beschwerde vom 2. September 2016 gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Thurgau vom 13. Juli 2016zurückgezogen hat;

dass das Verfahren als durch Rückzug der Beschwerde erledigt abzuschreiben ist;

dass ausnahmsweise auf die Erhebung von Gerichtskosten zu verzichten ist (
Art. 66 Abs. 1 Satz 2 BGG
);

dass keine Parteientschädigung zuzusprechen ist (
Art. 68 BGG
);

verfügt die Präsidentin im Verfahren nach
Art. 32 Abs. 2 BGG
:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird der Beschwerdeführerin und dem Obergericht des Kantons Thurgau schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 11. Oktober 2016

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Kiss

Der Gerichtsschreiber: Widmer
bger · 8C_659/2016 · 2016-10-11 · fr
Assurance-accidents (condition de recevabilité),
Assurance-accidents


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

8C_659/2016

Arrêt du 11 octobre 2016

Ire Cour de droit social

Composition

M. le Juge fédéral Frésard, en qualité de juge unique.

Greffière : Mme Castella.

Participants à la procédure

A.________,

recourant,

contre

Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne,

intimée.

Objet

recours contre le jugement de la

Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal

du canton de Vaud du 23 août 2016.

Vu :

le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 août 2016 opposant A.________ à la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA),

le recours du 29 septembre 2016 interjeté par A.________ contre ce jugement,

considérant :

que selon l'
art. 108 al. 1 LTF
, le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière sur les recours manifestement irrecevables (let. a) et sur ceux dont la motivation est manifestement insuffisante (let. b;
art. 42 al. 2 LTF
),

qu'il peut confier cette tâche à un autre juge (
art. 108 al. 2 LTF
),

que selon l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
, le recours doit indiquer, entre autres exigences, les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, en exposant succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit,

qu'en l'espèce, l'acte de recours ne contient aucune motivation ni conclusions,

qu'en effet, le recourant se contente de manifester son désaccord et son incompréhension du jugement cantonal en demandant au Tribunal fédéral de bien vouloir réexaminer son dossier,

que partant, le recours ne répond pas aux exigences de recevabilité de l'
art. 42 LTF
et doit être déclaré irrecevable,

qu'au regard des circonstances, il convient de renoncer à percevoir des frais judiciaires (art. 66 al. 1, deuxième phrase, LTF),

par ces motifs, le Juge unique prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud et à l'Office fédéral de la santé publique.

Lucerne, le 11 octobre 2016

Au nom de la Ire Cour de droit social

du Tribunal fédéral suisse

Le Juge unique : Frésard

La Greffière : Castella
bger · 6B_933/2016 · 2016-10-11 · fr
Recevabilité du
Procédure pénale


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_933/2016

Arrêt du 11 octobre 2016

Cour de droit pénal

Composition

M. le Juge fédéral Denys, Président.

Greffier : M. Vallat.

Participants à la procédure

1. X.________,

2. Y.________,

recourants,

contre

Ministère public du canton du Valais,

intimé.

Objet

Recevabilité du recours, avance de frais,

recours contre l'ordonnance du Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre pénale, du 28 juillet 2016.

Considérant en fait et en droit :

1.

La partie qui saisit le Tribunal fédéral doit avancer les frais présumés de la procédure (
art. 62 al. 1 LTF
). Si elle ne verse pas l'avance requise dans le délai supplémentaire qui lui est fixé à cet effet après un premier non-paiement, son recours est irrecevable (
art. 62 al. 3 LTF
).

Ensuite du recours qu'ils ont formé le 26 août 2016 contre une ordonnance de la Chambre pénale du Tribunal cantonal valaisan, du 28 juillet 2016, X.________ et Y.________ ont été invités, par ordonnance du 2 septembre 2016, à s'acquitter d'une avance de frais de 800 fr. jusqu'au 20 septembre 2016. En l'absence de paiement de cette somme à cette date, par ordonnance du 26 septembre 2016, un délai supplémentaire non prolongeable au 7 octobre 2016 a été imparti aux intéressés pour s'acquitter de l'avance de frais précitée, avec l'indication que faute de paiement à l'échéance du délai le recours serait déclaré irrecevable (
art. 62 al. 3 LTF
). Par courrier du 6 octobre 2016, X.________ et Y.________ ont indiqué ne pas vouloir s'acquitter de l'avance de frais requise, en expliquant qu'à leurs yeux cette avance était discriminatoire et préjudiciable à leurs intérêts, sans toutefois invoquer ni leur incapacité de s'acquitter de cette somme ni tenter de démontrer une éventuelle indigence au sens de l'
art. 64 al. 1 LTF
. Les intéressés n'ayant pas effectué l'avance de frais requise dans le délai supplémentaire imparti (
art. 48 al. 4 LTF
), le recours est manifestement irrecevable (
art. 62 al. 3 LTF
). Il doit dès lors être écarté en application de la procédure simplifiée prévue à l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
.

2.

Les recourants, qui succombent, supportent les frais de justice (cf.
art. 66 al. 1 LTF
), conjointement et solidairement (
art. 66 al. 5 LTF
).

Par ces motifs, le Président prononce :

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge des recourants.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre pénale.

Lausanne, le 11 octobre 2016

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

Le Greffier : Vallat
bger · 6B_1330/2015 · 2016-10-11 · fr
Retrait du recours au Tribunal fédéral
Infractions


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1330/2015

Ordonnance du 11 octobre 2016

Cour de droit pénal

Composition

Mme la Juge fédérale Jacquemoud-Rossari,

en qualité de juge unique.

Greffière : Mme Musy.

Participants à la procédure

X.________,

représentée par Me Thomas Barth, avocat,

recourante,

contre

Ministère public de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,

intimé.

Objet

Retrait du recours au Tribunal fédéral

recours contre l'ordonnance de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 1er décembre 2015.

Considérant en fait et en droit :

Par courrier daté du 10 octobre 2016, X.________, soit pour elle son curateur A.________, retire le recours interjeté au Tribunal fédéral contre l'ordonnance citée sous rubrique. Il sied d'en prendre acte et de rayer la cause du rôle (
art. 32 al. 2 LTF
), sans frais (cf. art. 66 al. 1 in fine LTF) ni dépens (cf.
art. 68 al. 1 LTF
; cf. également BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2ème éd. 2014, ch. 37 ad
art. 66 LTF
).

par ces motifs, la Juge unique ordonne :

1.

Il est pris acte du retrait du recours et l'affaire 6B_1330/2015 est rayée du rôle.

2.

Il n'est pas prélevé de frais judiciaires.

3.

La présente ordonnance est communiquée aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.

Lausanne, le 11 octobre 2016

Au nom de la Cour de droit pénal

du Tribunal fédéral suisse

La Juge unique : Jacquemoud-Rossari

La Greffière : Musy
bger · 4D_66/2016 · 2016-10-12 · de
Ausweisung,
Vertragsrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4D_66/2016

Urteil vom 12. Oktober 2016

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Th. Widmer.

Verfahrensbeteiligte

A.________ AG,

vertreten durch Rechtsanwalt Stephan Stulz,

Beschwerdeführerin,

gegen

Betreibungsamt Seuzach,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Ausweisung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des

Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 15. Juli 2016.

In Erwägung,

dass die Beschwerdeführerin vom Bezirksgericht Winterthur mit Urteil vom 31. Mai 2016 verpflichtet wurde, die 4 1/2-Zimmer-Maisonette-Wohnung im Obergeschoss und im Dachgeschoss an der Strasse U.________ in V.________ samt zugehörigem Kellerabteil und Garagenplatz Nr. xx in der Tiefgarage unverzüglich zu räumen und dem Beschwerdegegner ordnungsgemäss zu übergeben, unter Androhung der Zwangsvollstreckung im Unterlassungsfall;

dass das Obergericht des Kantons Zürich eine von der Beschwerdeführerin gegen dieses Urteil erhobene Berufung am 15. Juli 2016 abwies;

dass die Beschwerdeführerin gegen diesen Entscheid mit Eingabe vom 16. September 2016 beim Bundesgericht Beschwerde erhob;

dass eine Beschwerde beim Bundesgericht innerhalb von 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung des angefochtenen Entscheids beim Bundesgericht erhoben werden muss (
Art. 100 Abs. 1 und
Art. 117 BGG
);

dass nach
Art. 44 Abs. 1 BGG
Fristen, die durch eine Mitteilung oder den Eintritt eines Ereignisses ausgelöst werden, am folgenden Tag zu laufen beginnen und dass die Frist eingehalten ist, wenn die Eingabe am letzten Tag der Frist der Post übergeben wird (
Art. 48 Abs. 1 BGG
);

dass der angefochtene Entscheid der Beschwerdeführerin gemäss den kantonalen Akten (Track & Trace-Beleg) am 20. Juli 2016 zugestellt wurde;

dass die vorliegende Beschwerdeschrift am 16. September 2016 der Post übergeben wurde und damit die Beschwerdefrist, die unter Berücksichtigung der Gerichtsferien (
Art. 46 Abs. 1 lit. a BGG
) am 14. September 2016 ablief, offensichtlich nicht eingehalten ist;

dass demnach auf die Beschwerde nicht einzutreten ist;

dass die Gerichtskosten der Beschwerdeführerin aufzuerlegen sind (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);

dass dem Beschwerdegegner keine Parteientschädigung zuzusprechen ist, da ihm im Zusammenhang mit dem bundesgerichtlichen Verfahren kein Aufwand erwachsen ist (
Art. 68 Abs. 1 BGG
);

erkennt die Präsidentin:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 12. Oktober 2016

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Kiss

Der Gerichtsschreiber: Widmer
bger · 6B_1124/2016 · 2016-10-12 · de
Vorladung in den Strafvollzug,
Straf- und Massnahmenvollzug


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1124/2016

Urteil vom 12. Oktober 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführerin,

gegen

Amt für Justizvollzug des Kantons Zürich, Rechtsdienst der Amtsleitung,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Vorladung in den Strafvollzug,

Beschwerde gegen die Verfügung des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich, 3. Abteilung, Einzelrichter, vom 7. September 2016.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Am 7. September 2016 trat das Verwaltungsgericht des Kantons Zürich auf eine Beschwerde nicht ein, weil sie verspätet war. Das Bundesgericht könnte deshalb nur die Frage der Fristwahrung im kantonalen Beschwerdeverfahren prüfen (
Art. 42 Abs. 2 BGG
). Dazu äussert sich die Beschwerdeführerin indessen nicht. Ihre Ausführungen betreffen die materielle Seite der Angelegenheit, mit der sich das Bundesgericht nicht befassen kann. Auf die Beschwerde ist mangels einer tauglichen Begründung im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Auf eine Kostenauflage kann ausnahmsweise verzichtet werden.

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Kosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 3. Abteilung, Einzelrichter, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 12. Oktober 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill
bger · 6B_885/2016 · 2016-10-12 · de
Hinderung einer Amtshandlung,
Straftaten


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_885/2016

Urteil vom 12. Oktober 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Hinderung einer Amtshandlung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 26. Mai 2016.

Der Präsident zieht in Erwägungen:

1.

Der Beschwerdeführer wurde mit Verfügung vom 18. August 2016 aufgefordert, dem Bundesgericht spätestens am 2. September 2016 einen Kostenvorschuss von Fr. 800.-- einzuzahlen. Obwohl er die Verfügung in Empfang genommen hatte, reagierte er nicht. Darauf wurde ihm mit Verfügung vom 23. September 2016 die gesetzlich vorgeschriebene und nicht erstreckbare Nachfrist bis zum 4. Oktober 2016 angesetzt, um den Vorschuss zu bezahlen, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde. Der Beschwerdeführer holte die zweite Verfügung auf der Post nicht ab. Da er damit rechnen musste, gilt sie als zugestellt. Der Kostenvorschuss ging auch innert der Nachfrist nicht ein. Androhungsgemäss ist auf die Beschwerde im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 12. Oktober 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint
bger · 6B_1005/2016 · 2016-10-12 · de
Wiederherstellung der Frist zur Einsprache gegen einen Strafbefehl; überspitzter Formalismus,
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1005/2016

Verfügung vom 12. Oktober 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

vertreten durch Advokat Dr. Christian von Wartburg,

Beschwerdeführerin,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Basel-Stadt, Binningerstrasse 21, 4051 Basel,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt, Einzelgericht, vom 15. Juli 2016.

Erwägungen:

Die Beschwerde wurde mit Schreiben vom 10. Oktober 2016 zurückgezogen.

Demnach verfügt der Präsident:

1.

Das Verfahren wird als gegenstandslos geworden am Geschäftsverzeichnis abgeschrieben.

2.

Es werden keine Kosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt, Einzelgericht, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 12. Oktober 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill
bger · 1B_370/2016 · 2016-10-13 · de
Strafverfahren.
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

1B_370/2016

Urteil vom 13. Oktober 2016

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,

Gerichtsschreiber Bopp.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer.

Gegenstand

Strafverfahren.

In Erwägung,

dass X.________ sich mit Eingabe 8. September 2016 gegen ein nach seinen Angaben am 30. August 2016 ergangenes Urteil ans Bundesgericht wandte, dies soweit ersichtlich in Bezug auf eine ihn betreffende Strafuntersuchung;

dass er gemäss Präsidialverfügung vom 12. September 2016 aufgefordert worden ist, bis am 21. September 2016 mitzuteilen, gegen welchen kantonalen Entscheid sich seine Beschwerde richtet bzw. diesen Entscheid dem Bundesgericht einzureichen, ansonsten seine Rechtsschrift unbeachtlich bleibe (
Art. 42 Abs 5 BGG
);

dass ihm diese Verfügung am 13. September 2016 zugestellt worden ist, woraufhin er indes nicht reagiert hat;

dass nach dem Gesagten auf die Beschwerde bei somit offensichtlichem Mangel im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
nicht einzutreten ist;

dass bei den gegebenen Verhältnissen davon abgesehen werden kann, für das vorliegende Verfahren Kosten zu erheben;

wird erkannt:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Kosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. Oktober 2016

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Fonjallaz

Der Gerichtsschreiber: Bopp
bger · 6B_1089/2016 · 2016-10-13 · de
Strafvollzug; Vorladung zum Strafantritt,
Straf- und Massnahmenvollzug


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1089/2016

Verfügung vom 13. Oktober 2016

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

vertreten durch Advokat Dr. Alex Hediger,

Beschwerdeführer,

gegen

Justiz- und Sicherheitsdepartement des Kantons Basel-Stadt, Abteilung Strafvollzug, Spiegelgasse 12, 4001 Basel,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Beschwerde gegen das Urteil des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt als Verwaltungsgericht Dreiergericht vom 21. September 2016.

Erwägungen:

Die Beschwerde wurde mit Schreiben vom 12. Oktober 2016 zurückgezogen.

Demnach verfügt der Präsident:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt als Verwaltungsgericht Dreiergericht schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. Oktober 2016

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill