bger · 4A_331/2023 · 2025-01-06 · fr
prêt; élection de for; erreur essentielle,
Droit des contrats


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

4A_331/2023

Arrêt du 6 janvier 2025

Ire Cour de droit civil

Composition

MM. et Mme les Juges fédéraux Hurni, Président,

Denys et May Canellas.

Greffière : Mme Godat Zimmermann.

Participants à la procédure

A.________ Inc.,

représentée par Me I.________, avocat,

recourante,

contre

1. B.________,

2. C.________,

3. D.________,

tous les trois représentés par Me Christian Pirker, avocat,

intimés.

Objet

recours contre l'arrêt rendu le 2 mai 2023 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève (C/13424/2013, ACJC/621/2023).

Faits :

A.

A.a.
A.________ Inc. (ci-après: la demanderesse ou la recourante) est une société sise aux Îles Caïmans. Son directeur général avec signature individuelle est le gestionnaire de fortune E.________, ressortissant israélien domicilié à Genève. Ce dernier dispose d'une procuration («

power of attorney
») pour gérer les comptes bancaires de cette société, dont il s'est déclaré à plusieurs reprises l'ayant droit économique.

A.________ Inc. détenait l'entier du capital-actions de F.________ SA, société anonyme sise à Genève (radiée depuis lors), dont le but était la gestion de patrimoines privés ou institutionnels et le directeur avec signature individuelle était E.________.

G.________ est une fondation de droit liechtensteinois.

A.b.
B.________ et C.________ sont domiciliés en Israël. Ils sont associés dans le cadre de diverses affaires commerciales, tant en Israël qu'à l'étranger.

D.________ est l'épouse de C.________ (ci-après cités, ensemble avec B.________: les défendeurs ou les intimés). Le 11 août 1998, les époux C.________ ont ouvert un compte dans les livres de H.________ SA à Genève. Selon leurs indications, ils ont, de 1999 à 2003, confié à E.________, respectivement à F.________ SA, 250'000 USD aux fins de gestion.

Le 14 juin 2002, B.________ a également ouvert un compte dans les livres de H.________ SA à Genève. A tout le moins dès le 6 janvier 2003, il a donné un pouvoir général de gestion de ses avoirs déposés auprès de H.________ SA à F.________ SA, représentée par E.________.

B.________ a confié la gestion de 1'160'000 USD à F.________ SA. Cette somme lui avait été prêtée, ainsi qu'à C.________, par un groupe de personnes proche de son frère.

La valeur des portefeuilles des époux C.________ et de B.________ a commencé à chuter à partir du deuxième trimestre 2003.

A.c.
Le 15 juillet 2004, les intimés ont signé un mandat spécifique de gestion en faveur de F.________ SA, l'instruisant d'investir leurs avoirs en

financial futures
, options et tous autres produits financiers dérivés. Selon le profil client, ils déclaraient vouloir maximiser leurs profits et accepter que ce type de transactions implique des risques importants de pertes.

Le 26 novembre 2004, les intimés ont signé en faveur de F.________ SA une procuration pour la gestion de leurs avoirs auprès de H.________ SA.

Les avoirs des intimés ont continué de perdre de la valeur, de sorte qu'à fin juin 2005, il ne restait plus que 150'000 USD environ sur les 1'160'000 USD confiés à la gestion de F.________ SA par B.________, respectivement 100'000 USD sur les 250'000 USD investis par les époux C.________.

Selon les explications des intimés, ils avaient besoin de disposer de liquidités pour rembourser une partie des fonds qui leur avaient été prêtés.

Toujours selon leurs déclarations, qui sont demeurées constantes tout au long de la procédure, ils ont menacé E.________ d'agir en justice contre lui en indemnisation.

A.d.
C'est dans ce contexte qu'en juin 2005, E.________ a présenté aux intimés la société « A.________ SA » - qui n'existe en réalité pas en tant que société anonyme de droit suisse - comme une société avec laquelle il n'avait aucun lien et qui était disposée à leur consentir un prêt de 500'000 USD.

La conclusion d'un contrat de prêt entre « A.________ SA » et les intimés était conditionnée à la signature d'une décharge en faveur de E.________ et F.________ SA pour la gestion des fonds précédemment confiés.

A.e.
En juin 2005, les intimés ont signé avec F.________ SA et E.________ une convention rédigée en anglais et intitulée «

final discharge and release
». Par la signature de cette convention, ils s'engageaient à donner pleine décharge et libération à E.________ et F.________ SA pour leur activité de gestion ainsi qu'à renoncer à toutes réclamations et prétentions à leur encontre concernant la gestion des fonds confiés, à la condition que la société « A.________ SA » accepte de leur octroyer simultanément une facilité de crédit de 500'000 USD.

Cette convention était soumise au droit suisse et comportait une prorogation de for en faveur des tribunaux genevois.

E.________ a précisé par l'intermédiaire de son mandataire, lors d'une audition de police, que cette décharge "a (vait) été établie à la demande de (s) on client afin que la situation soit clarifiée et que tout soit mis à plat avant de passer au prêt". Interrogé par le Ministère public sur cette affirmation et la question de savoir dans l'intérêt de qui A.________ Inc. voulait mettre les choses à plat et obtenir une décharge avant la signature du prêt, E.________ a répondu que cela était "dans (s) on intérêt. Également dans l'intérêt de tout le monde, pour clarifier les choses".

A.f.
Parallèlement à la signature de la décharge, les intimés ont signé, le 28 juin 2005, avec la société « A.________ SA » un contrat rédigé en anglais et intitulé «

Credit facility and management agreement
». Cette convention - qui désignait les intimés comme « le client » ou « l'emprunteur » et « A.________ SA c/o (...) Geneva » comme « le prêteur » ou « A.________ SA » - spécifiait notamment:

"1) Le Client transférera le solde d'approximativement 150'000 USD de son compte auprès de H.________ SA [compte de B.________] vers le sous-compte spécial de A.________ SA (ci-après : « Le Compte »). De plus, le Client nantira 100'000 USD du montant déposé auprès de H.________ SA sur le compte [des époux C.________] en faveur du Compte.

2) En échange de ce paiement de 150'000 USD, A.________ SA accordera une facilité de crédit de 500'000 USD au Client qui sera utilisée dans le seul but de rembourser le Prêteur.

3) A.________ SA se verra confier la gestion, avec un droit de substitution, du Compte et son pouvoir de gestion restera en vigueur pendant toute la période de validité de ce contrat.

4) Afin de dissiper tout doute, le Client n'a aucun droit sur le Compte et le Client ne tiendra pas A.________ SA responsable d'une quelconque perte qui se produirait, et le Client n'est pas non plus autorisé à attendre quelque compensation que ce soit de la part de A.________ SA ni de qui que ce soit d'autre dans l'éventualité d'une perte.

5) A.________ SA gérera les avoirs crédités sur le Compte pour une période maximale de cinq ans à partir du 1er juillet 2005. A la fin de chaque année civile, A.________ SA fournira au Client une copie d'un extrait du Compte. A.________ sera autorisée à déduire de la valeur des avoirs un montant égal à 0,5 % à titre de frais de gestion.

6) A la fin du délai de cinq ans (la date de Remboursement), le Client remboursera la facilité de crédit de 500'000 USD conformément aux règles suivantes :

a) Si la valeur nette du Compte s'élève à 625'000 USD au moins, le montant total du Compte sera conservé par A.________ SA en remboursement du capital et des intérêts courus de sa facilité de crédit de 500'000 USD.

b) Si, à la date du Remboursement, la valeur nette du Compte excède 625'000 USD, il est convenu que A.________ SA gardera 625'000 USD en remboursement du capital et des intérêts courus de sa facilité de crédit de 500'000 USD. Le montant en sus des 625'000 USD sera réparti équitablement entre A.________ SA et le Client.

c) Si, à la date du Remboursement, la valeur nette du Compte est inférieure à 500'000 USD, le Client s'engage à rembourser la facilité de crédit dès la première demande en couvrant la différence entre 500'000 USD et approximativement 150'000 USD versés comme capital initial par le Client à A.________ SA selon le présent contrat. En d'autres termes, le Client reconnaît son devoir de rembourser en tous les cas le montant du capital de la facilité de crédit de 500'000 USD à la fin du délai de cinq ans. A.________ SA sera habilitée à utiliser les fonds à hauteur de 100'000 USD déposés sur le compte (...) auprès de H.________ SA qui avaient été nantis en faveur du Compte pour couvrir tous montants dus à celui-ci en vertu de cette section 6 (c).

7) Sous réserve de la signature à la même date que cet accord d'une décharge finale et d'une libération en faveur de F.________ SA et son gestionnaire général, et sous réserve que les obligations mentionnées ci-dessus soient exécutées par chacune des parties contractantes, chacune des parties contractantes reconnaît qu'elle n'a pas d'autres prétentions à faire valoir l'une contre l'autre.

8) Toutes relations entre le Client et A.________ SA sont soumises au droit suisse. Le lieu d'exécution et de recouvrement des dettes pour le Client domicilié ou résidant hors de Suisse, ainsi que le for exclusif pour toutes les procédures, sans tenir compte du domicile ou du lieu de résidence du Client est à Genève, Suisse."

Cette convention, rédigée par Me I.________, associé en l'Etude (...) a été signée à Genève par ce même avocat au nom de A.________ SA, de façon illisible et sans indication d'un rapport de représentation ou d'une fonction d'organe, et en Israël par C.________ ainsi que son épouse, de même que par B.________, auxquels E.________ avait remis le contrat.

Me I.________ agissait dans ce cadre au bénéfice d'une procuration signée à Genève le 11 avril 2005 par E.________ au nom de la société A.________ Inc., c/ (...), Caiman Islands.

Le contrat de prêt et la décharge en faveur de E.________ et F.________ SA ont été signés en même temps.

A.g.
Le 30 juin 2005, B.________ a signé un document manuscrit en anglais instruisant H.________ SA de clôturer son compte et d'en transférer le solde de 107'762,57 USD sur le compte de « A.________ SA », à savoir un sous-compte ouvert en vue du prêt accordé aux intimés. L'argent a été crédité sur le numéro de compte indiqué dans l'ordre de transfert - qui était celui de A.________ Inc. - valeur au 5 juillet 2005.

De son côté, C.________ a transmis à E.________ les coordonnées bancaires d'une société nommée J.________ Ltd, en lui indiquant que la somme prêtée de 500'000 USD devait être versée sur le compte de cette société. J.________ Ltd était une société liée au groupe de personnes qui avaient prêté de l'argent à B.________ et C.________.

Toujours en date du 30 juin 2005, G.________ a versé 500'000 USD sur le compte principal de A.________ Inc. E.________ s'est annoncé comme étant l'ayant droit économique de ce montant, selon le « formulaire A » relatif au crédit de cette somme sur le compte de A.________ Inc.

A la même date, la somme de 500'000 USD a été virée du compte principal de A.________ Inc. sur le compte à Chypre de J.________ Ltd auprès de la banque K.________, selon un ordre de transfert rédigé par E.________.

A.h.
Le 30 juin 2010, soit à l'échéance du prêt, les parties sont entrées en pourparlers concernant son remboursement.

S'agissant de la valeur du compte à la date du remboursement, A.________ Inc. a fait savoir que la crise des marchés financiers de 2008 avait, en dépit de ses efforts, provoqué la perte de la totalité des actifs des emprunteurs. Ainsi, au 31 décembre 2009, il ne restait plus rien.

Dans le cadre des négociations entre parties, E.________ a fait parvenir à C.________ un projet de convention de règlement entre les intimés et A.________ Inc. Cette convention spécifiait que les emprunteurs reconnaissaient leur obligation de rembourser au prêteur, le 30 juin 2010, 250'000 USD avec intérêts à 5 % dès cette date, correspondant au solde net dû au prêteur après déduction du compte qui avait été mis en gage.

Ce document n'a jamais été signé par les intimés malgré les nombreuses sollicitations de E.________.

A.i.
En octobre 2010, C.________ a prié E.________ de lui transmettre tous les relevés d'activité, respectivement tous les relevés bancaires de toutes les années passées, tant pour lui-même que pour B.________, afin qu'ils puissent les vérifier.

A.j.
Par courrier du 18 janvier 2011, C.________ a fait savoir à E.________ que B.________ et lui-même avaient appris peu auparavant - dans le cadre d'une procédure judiciaire menée devant le Tribunal de Haïfa (Israël) par un tiers contre E.________ - et à "leur grande surprise", l'existence de liens étroits entre F.________ SA, A.________ et E.________, en particulier le fait que la société A.________ détenait l'ensemble du capital-actions de F.________ SA, contrairement à ce que E.________ et A.________ avaient affirmé à plusieurs reprises. Les investisseurs, qualifiant la situation de grave, estimaient avoir été trompés par E.________. B.________ envisageait de prendre des mesures alors que C.________ priait son correspondant de préciser les relations qu'il entretenait avec les sociétés F.________ et A.________ Inc. et lui demandait des comptes sur la gestion des sommes confiées à A.________ Inc. Ce courrier est demeuré sans réponse.

A.k.
Le 25 juin 2012, les époux C.________ et B.________ ont déposé à Genève une plainte pénale à l'encontre de E.________, A.________ SA, A.________ Inc. et F.________ SA pour escroquerie, gestion déloyale et abus de confiance.

Cette plainte sera classée par le Ministère public le 28 avril 2023.

B.

B.a.
Après qu'une première demande en paiement a été rejetée en raison de la monnaie dans laquelle les conclusions étaient libellées (

i.e.
en francs suisses, alors que le prêt et le solde de celui-ci étaient établis en dollars américains), A.________ Inc. a, en date du 18 juin 2013, saisi le Tribunal de première instance du canton de Genève d'une nouvelle demande tendant au paiement par B.________ et les époux C.________ de 332'467 USD avec intérêts à 5 % l'an dès le 1er juillet 2010, correspondant à la contre-valeur à cette date du solde du prêt (500'000 USD), après déduction des soldes des comptes H.________ de B.________ (150'000 USD) et des époux C.________ (17'533 USD).

La demanderesse augmentera ultérieurement ses conclusions à 374'703,78 USD avec intérêts.

Dans un premier temps, la procédure a été limitée aux questions de la compétence du tribunal et de la légitimation active de A.________ Inc.

Par jugement du 27 mars 2015, le Tribunal de première instance a notamment constaté que A.________ Inc. disposait de la légitimation pour agir à l'encontre des défendeurs; il s'est déclaré compétent pour connaître du litige. L'affaire a été portée devant la Cour de justice du canton de Genève, laquelle a considéré que la demanderesse n'avait pas la légitimation active, de sorte que la demande devait être rejetée.

Par arrêt du 28 juillet 2016 (cause 4A_639/2015), la Ire Cour de droit civil du Tribunal fédéral a admis le recours formé par A.________ Inc., annulé l'arrêt cantonal et renvoyé la cause à la Cour de justice pour complément de l'état de fait et nouvelle décision. Sachant qu'un contrat de prêt avait été conclu, elle a considéré que l'obligation de rembourser le prêt reçu n'était pas contestable en tant que telle et a invité la Cour de justice à compléter l'état de fait afin de déterminer, d'une part, quelle société avait versé le montant du prêt de 500'000 USD et, d'autre part, qui étaient les emprunteurs.

L'instruction s'est poursuivie devant le Tribunal de première instance lequel, par jugement du 7 juin 2022, s'est déclaré incompétent

ratione loci
pour connaître de la demande et a déclaré celle-ci irrecevable. En substance, les premiers juges ont considéré que les défendeurs avaient valablement invalidé pour dol, respectivement erreur essentielle, le contrat de prêt, incluant la clause d'élection de for. En l'absence d'élection de for en faveur des tribunaux genevois ou de for suisse prévu par la LDIP, le Tribunal de première instance n'était pas compétent à raison du lieu.

B.b.
Statuant le 2 mai 2023, la Chambre civile de la Cour de justice a rejeté l'appel formé par A.________ Inc. La motivation de cet arrêt sera exposée dans les considérants en droit, dans la mesure où le requiert l'examen des griefs dont il est la cible.

C.

A.________ Inc. forme un recours en matière civile, concluant à ce que sa demande soit déclarée recevable et, principalement, à ce que les intimés soient condamnés conjointement et solidairement à lui payer la somme de 374'668,43 USD avec intérêts.

Dans leur réponse, les défendeurs concluent principalement au rejet du recours.

La recourante a produit une réplique spontanée, à laquelle les intimés ont brièvement dupliqué.

Considérant en droit :

1.

Interjeté en temps utile (
art. 100 al. 1 LTF
) contre une décision finale (
art. 90 LTF
), prise sur appel par le tribunal supérieur du canton de Genève (
art. 75 LTF
), dans une action en remboursement d'un prêt (
art. 72 al. 1 LTF
), dont la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (
art. 74 al. 1 let. b LTF
), le recours en matière civile est recevable.

2.

2.1.
Le recours en matière civile peut être exercé pour violation du droit fédéral (
art. 95 let. a LTF
), y compris le droit constitutionnel (
ATF 136 I 241
consid. 2.1;
136 II 304
consid. 2.4).

Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (
art. 106 al. 1 LTF
). Compte tenu de l'obligation de motiver imposée par l'
art. 42 al. 2 LTF
, il ne traitera toutefois que les questions qui sont soulevées devant lui par les parties, à moins que la violation du droit ne soit manifeste (
ATF 140 III 86
consid. 2, 115 consid. 2). Dès lors qu'une question est discutée, il n'est lié ni par les motifs invoqués par les parties, ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorité cantonale; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqués par le recourant, comme il peut le rejeter en procédant à une substitution de motifs (
ATF 140 III 86
consid. 2;
137 II 313
consid. 1.4;
135 III 397
consid. 1.4;
134 III 102
consid. 1.1).

Par exception à la règle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal fédéral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a été invoqué et motivé de façon détaillée (
art. 106 al. 2 LTF
;
ATF 144 II 313
consid. 5.1;
142 II 369
consid. 2.1;
142 III 364
consid. 2.4;
139 I 229
consid. 2.2).

2.2.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (
art. 105 al. 1 LTF
). Il ne peut rectifier ou compléter les constatations de l'autorité précédente que si elles sont manifestement inexactes ou découlent d'une violation du droit au sens de l'
art. 95 LTF
(
art. 105 al. 2 LTF
). " Manifestement inexactes " signifie ici " arbitraires " (
ATF 143 I 310
consid. 2.2;
141 IV 249
consid. 1.3.1;
140 III 115
consid. 2;
135 III 397
consid. 1.5). Encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (
art. 97 al. 1 LTF
).

La critique de l'état de fait retenu est soumise au principe strict de l'allégation énoncé par l'
art. 106 al. 2 LTF
(
ATF 140 III 264
consid. 2.3 et les références). La partie qui entend attaquer les faits constatés par l'autorité précédente doit expliquer clairement et de manière circonstanciée en quoi ces conditions seraient réalisées (
ATF 140 III 16
consid. 1.3.1 et les références). Si elle souhaite obtenir un complètement de l'état de fait, elle doit aussi démontrer, par des renvois précis aux pièces du dossier, qu'elle a présenté aux autorités précédentes en conformité avec les règles de procédure les faits juridiquement pertinents à cet égard et les moyens de preuve adéquats (
ATF 140 III 86
consid. 2). Si la critique ne satisfait pas à ces exigences, les allégations relatives à un état de fait qui s'écarterait de celui de la décision attaquée ne pourront pas être prises en considération (
ATF 140 III 16
consid. 1.3.1). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (
ATF 130 I 258
consid. 1.3). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente (
art. 99 al. 1 LTF
).

Concernant l'appréciation des preuves, le Tribunal fédéral n'intervient, du chef de l'
art. 9 Cst.
, que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectué, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (
ATF 140 III 264
consid. 2.3;
137 III 226
consid. 4.2;
136 III 552
consid. 4.2;
134 V 53
consid. 4.3;
129 I 8
consid. 2.1). Il ne suffit pas qu'une appréciation différente puisse être tenue pour également concevable, ou apparaisse même préférable (
ATF 144 I 170
consid. 7.3;
142 II 369
consid. 4.3;
140 III 167
consid. 2.1).

A cet égard, le rappel des faits figurant en tête du recours sans que le grief d'arbitraire ne soit articulé ne sera pas pris en considération, dans la mesure où il diverge par endroits des faits souverainement constatés par la cour cantonale. Il n'en sera pas autrement des éléments émaillant le reste du recours, tels ceux qui sous-tendent le chapitre consacré à « l'exécution du Contrat de prêt » et qui s'écartent de l'arrêt attaqué sans que l'arbitraire ne soit invoqué dans les formes prescrites.

3.

Fondée sur la convention de prêt et de gestion du 28 juin 2005 (

supra
let. A.f), laquelle contient une élection de for, A.________ Inc. a ouvert action à Genève contre les intimés en remboursement des 500'000 USD (sous déduction de deux montants) qu'elle leur aurait prêtés.

A l'instar des premiers juges, la cour cantonale a estimé que la demande était irrecevable au motif que la convention en question, entachée de dol et d'erreur essentielle au préjudice des intimés, était caduque. Son raisonnement se scinde en deux parties:

1) Un contrat de prêt et de gestion, dépendant d'une décharge en faveur de F.________ SA et E.________ (contrat mixte et composé), avait été conclu avec les intimés. A l'aune du principe de la transparence, le prêteur n'était autre en définitive que E.________, indépendamment du fait que le compte bancaire de A.________ Inc. avait servi comme compte de passage et que le contrat de prêt mentionnait "A.________ SA" comme prêteur. En effet, le prénommé ne faisait qu'un tant avec A.________ Inc. qu'avec G.________ sur le plan économique et l'invocation de la dualité entre les sujets de droit - respectivement la présentation de "A.________ SA" aux intimés comme étant un tiers neutre - l'avait été pour obtenir un avantage injustifié, à savoir leur soutirer la signature d'une décharge pour la gestion calamiteuse de leurs fonds.

2) Le contrat n'obligeait pas les intimés, car ceux-ci se trouvaient dans l'erreur essentielle au moment de le conclure (art. 23 et 24 al. 1 ch. 2 et 4 CO). L'identité du prêteur était un fait subjectivement essentiel pour eux: ils n'auraient pas conclu le contrat de prêt et gestion du 28 juin 2005, ni signé la décharge en faveur de E.________ et F.________ SA s'ils avaient connu les liens unissant A.________ Inc. et le prénommé. Ce dernier leur avait présenté A.________ comme étant une société avec laquelle il n'avait aucun lien, respectivement il leur avait caché qu'il en était l'ayant droit économique, alors qu'il savait que l'identité du prêteur était objectivement de nature à les déterminer à conclure le contrat et à signer la décharge.

Les intimés avaient également été victimes d'un dol (
art. 28 CO
). La recourante, respectivement E.________ leur avaient caché la réalité des liens qu'ils entretenaient et les avaient trompés en affirmant que la société A.________ était un tiers neutre. Ils avaient gardé le silence sur la provenance des 500'000 USD et leurs relations avec G.________, alors que le prénommé était depuis des années le gestionnaire de fortune des intimés et qu'un rapport de confiance les liait, de sorte que la recourante et E.________ assumaient un devoir d'information étendu.

Les intimés avaient valablement invalidé le contrat de prêt par courrier du 18 janvier 2011 adressé à E.________ qui représentait la recourante. Ce courrier était intervenu dans le délai légal (
art. 31 CO
) puisque les intimés avaient appris l'existence des liens entre les protagonistes en prenant connaissance d'un procès-verbal du Tribunal de Haïfa qui remontait à moins d'un an auparavant.

En définitive, l'invalidation du contrat de prêt incluait l'invalidation de la clause de prorogation de for qu'il contenait, de sorte que le Tribunal de première instance du canton de Genève était incompétent

ratione loci
pour statuer et la demande devait être déclarée irrecevable.

4.

La recourante entend faire compléter, respectivement rectifier les faits pertinents sur de nombreux points. Pour ce faire, elle consacre deux chapitres de son mémoire, l'un à l'ordonnance de classement du Ministère public (

supra
let. A.k), l'autre à l'arbitraire dans l'appréciation des preuves, revenant en boucle sur les mêmes éléments de fait à corriger. La cour de céans ne suivra pas la même ellipse pour éviter de fastidieuses redites; elle s'en tiendra aux observations suivantes.

4.1.
La recourante évoque tout d'abord l'ordonnance de classement du 28 avril 2023 - intervenue quelques jours seulement avant l'arrêt attaqué - que la cour cantonale a citée dans les faits, sans en évoquer le contenu. D'après la recourante, ce document recenserait nombre d'éléments décisifs qui auraient été ignorés.

Cela étant, soit ce document constitue un moyen de preuve de faits déterminants qui ont été régulièrement allégués en procédure et, dans ce cas, les omissions/rectifications voulues seront examinées plus loin (

infra
consid. 4.2), à l'aune des principes rappelés plus haut (

supra
consid. 2.2); soit la recourante entend déduire de l'appréciation des faits au plan pénal une conséquence sur le plan civil, ce qui la placera devant une porte close: en effet, si le procureur n'a pas pu retenir une escroquerie, respectivement une gestion déloyale ou un abus de confiance, ceci n'est pas décisif dès lors que les
art. 138, 146 et 158 CP
ne posent pas les mêmes conditions. L'
art. 28 CO
ne présuppose pas une astuce, et la jurisprudence a souligné à réitérées reprises que la négligence de la partie dupée ne l'empêche pas d'invoquer le dol du cocontractant; celui-ci pèse plus lourdement que celle-là (cf. arrêts 4A_502/2021 du 17 juin 2022 consid. 4.2; 4A_141/2017 du 4 septembre 2017 consid. 3.1.4 non publié in
ATF 143 III 495
; 4A_533/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.3; 4C.325/2005 du 23 novembre 2005 consid. 3.4

i.f.
non publié in
ATF 132 III 242
). Il n'y a pas d'autre approche qui permettrait à la recourante de voir intégrés à la présente procédure des éléments de fait tirés de ce document.

4.2.
La recourante soutient que certains faits auraient été ignorés bien qu'ils aient été démontrés, respectivement que d'autres auraient été constatés de manière arbitraire (
art. 97 LTF
) :

- Selon l'arrêt attaqué (sous let. C.a), "E.________ s'est déclaré à plusieurs reprises comme l'ayant droit économique de A.________ Inc.". Pour la recourante, E.________ n'aurait en réalité aucun intérêt financier ni participation dans le capital-actions de A.________ Inc.; ce serait un certain M. L.________ qui aurait été identifié comme ayant droit économique du compte de A.________ Inc. auprès de K.________, preuve étant l'ordonnance de classement, les déclarations de ce même L.________ dans le cadre d'une « procédure israélienne » et des procès-verbaux d'audience du Ministère public et des débats principaux. Seuls certains avoirs virés par G.________ en faveur du compte de A.________ Inc. auraient donné lieu à des formulaires A signés par E.________ aux termes desquels ce dernier s'était déclaré ayant droit économique, dont le formulaire A relatif au virement de 500'000 USD opéré le 30 juin 2005 par G.________ en faveur de A.________ Inc. En tirant une conclusion générale de ce document relatif à une transaction spécifique, la cour cantonale aurait mal compris les règles de la Convention relative à l'obligation de diligence des banques.

La recourante échoue toutefois à imprimer le sentiment d'un quelconque arbitraire. Ce n'est pas seulement un, mais bien une multiplicité de formulaires A qui mentionnent E.________ comme étant l'ayant droit économique de fonds conséquents crédités sur le compte (ou les sous-comptes) K.________ de A.________ Inc. C'est lui, à nouveau, qui a signé, en sa qualité de "general manager", les documents d'ouverture de ce compte en 2003 et qui dispose, selon un formulaire de l'époque, du pouvoir de signature individuelle correspondant. Il en est aussi, de son propre aveu, l'unique administrateur. Dans ces conditions, il n'y avait rien d'insoutenable à déduire qu'il est l'ayant droit économique de A.________ Inc., sachant que le siège de cette société aux Îles Caïmans n'en fait pas un modèle de transparence. Que le Ministère public ait jugé les explications de E.________ crédibles n'y change rien, cette appréciation circonscrite au volet pénal de l'affaire - lequel est régi par la présomption d'innocence de l'intéressé - ne liant pas le juge civil.

- D'après la recourante, la cour cantonale a certes relevé correctement (sous let. C.h) que, "selon le profil client, (les intimés) déclaraient vouloir maximiser leurs profits et accepter que ce type de transactions implique des risques importants de pertes", mais elle aurait omis de constater que la gestion déployée par E.________ avait été conforme aux instructions des intimés, lesquels auraient prétendument été conscients des risques et avantages de celle-ci.

La recourante n'indique pas où elle aurait allégué ces éléments en procédure, à tout le moins en première instance, sachant que leur (première) allégation en appel aurait dû, le cas échéant, répondre aux exigences de l'
art. 317 CPC
(dont la recourante ne se réclame pas). En tout état de cause, ils ne sauraient aiguiller le litige vers une autre issue, ce que les juges cantonaux ont déjà relevé en filigrane en constatant que la gestion des fonds initialement confiés a eu des conséquences désastreuses quelle que soit l'étendue des pouvoirs de gestion consentis à E.________ (cf. consid. 3.2.2 de l'arrêt attaqué).

- Selon l'arrêt attaqué (sous let. C.m), "au mois de juin 2005, E.________ (...) a présenté la société « A.________ SA » (aux intimés) comme une société avec laquelle il n'avait aucun lien", ce qui serait insoutenable aux yeux de la recourante, laquelle en veut pour preuve les éléments suivants, essentiellement tirés de l'ordonnance de classement: les intimés auraient voulu "se refaire" et auraient accepté que E.________ continue à gérer les fonds "avec la même gestion agressive que celle pratiquée jusqu'alors"; ils auraient reconnu, dans le contexte de la procédure pénale, n'avoir fait aucune vérification au sujet de « A.________ SA » "démontrant que l'importance qu'ils accordaient au moment des faits à l'identité de leur cocontractant n'est pas celle qu'ils revendiquent à ce jour"; enfin, ils auraient eu "conscience des liens entre la recourante et M. E.________". A nouveau, la recourante échoue à établir l'inanité du fait qu'elle fustige, sachant que le juge civil n'a pas les mains liées par une ordonnance pénale retenant ceci ou cela.

- A suivre la recourante, plusieurs transferts effectués par A.________ Inc. en faveur de MM. B.________ et C.________ avant que le contrat de prêt ne soit signé auraient été passés sous silence, alors qu'ils démontreraient que les intimés "ne pouvaient ignorer de bonne foi l'existence de (A.________ Inc.) et ses liens avec M. E.________".

Il ne saurait davantage être question de faits omis sur ce point, leur allégation en procédure demeurant d'ailleurs une interrogation puisque la référence au mémoire d'appel n'est pas suffisante. Tout au plus relèvera-t-on que la recourante reconnaît par cette assertion les liens existant entre E.________ et elle-même.

- D'après la recourante, la Cour de justice aurait omis de constater que la recourante avait exercé "de nombreuses activités commerciales avec des tiers avant et après la conclusion des accords litigieux avec les intimés". Derechef, on ne sait à quel endroit précisément ceci aurait été allégué en procédure, la recourante faisant exclusivement référence à son mémoire d'appel et à la pièce 18 produite par les défendeurs. Quoi qu'il en soit, le fait qu'il s'agisse ou non d'une société paravent, sans activité économique réelle n'est pas décisif; c'est l'identité de son ayant droit économique qui est cruciale.

- La recourante dénonce également la constatation selon laquelle C.________ et B.________ "ont déclaré lors d'une audience du 10 décembre 2015 du Ministère public (...), puis de manière constante tout au long de la procédure, qu'ils avaient menacé E.________ d'agir en justice contre lui en indemnisation". C.________ aurait fait devant un Tribunal de Haïfa des déclarations qu'elle estime incompatibles avec ce qui précède.

Cela étant, lorsqu'elle reproche à la cour cantonale d'avoir omis de "traiter la portée des déclarations de M. C.________", elle lui fait en réalité grief de ne pas en avoir tiré les mêmes déductions qu'elle, ce qui n'a rien à voir avec un quelconque arbitraire.

- La recourante dénonce encore la constatation suivante, prétendument battue en brèche par l'ordonnance par laquelle la plainte pénale a été classée: "Selon la Brigade financière mise en oeuvre à la suite de la plainte pénale de B.________ et des époux C.________ à l'encontre de E.________, la somme de 500'000 USD a ainsi transité par le compte de A.________ Inc. La Brigade financière en a déduit que c'était E.________ et non la société A.________ Inc. qui avait prêté 500'000 USD aux époux C.________ ainsi qu'à B.________." On ne discerne toutefois rien dans l'ordonnance en question qui dicterait une autre perception des événements.

- A lire le recours, les intimés "n'attachaient aucune importance à la qualité de la société dispensatrice de crédit". La recourante sous-entend qu'il leur aurait été égal de savoir que E.________ se cachait derrière celle-ci. A voir les sociétés opaques que le prénommé a intercalées, ceci est toutefois loin d'être une évidence.

- La recourante voudrait finalement voir complété le passage suivant de l'arrêt cantonal (sous let. C.k) : "Selon les explications de B.________ et des époux C.________, ceux-ci avaient besoin de disposer de liquidités pour rembourser une partie des fonds prêtés par le groupe de personnes proches du frère de B.________, dont la gestion avait été confiée à E.________ et F.________ SA." Selon la recourante, "la pression exercée sur les intimées (sic) à l'époque de la signature du Contrat de prêt par ces mêmes tiers (créanciers) " aurait été passée sous silence. A l'entendre, les intimés, privés d'alternative, auraient été prêts à tout pour obtenir un prêt. On ne comprend guère où la recourante veut en venir précisément, si ce n'est éventuellement à la même conclusion que celle qui a déjà été écartée au paragraphe précédent.

En conclusion, c'est à tort que la recourante croit discerner l'empreinte de l'arbitraire dans les faits qui précèdent. Quant aux autres faits qu'elle cible, il n'est pas nécessaire d'en disserter puisqu'ils ne sont pas décisifs.

5.

La recourante est d'avis que la cour cantonale a transgressé le droit fédéral (singulièrement l'
art. 2 al. 2 CC
) en faisant application du principe de transparence.

5.1.
Lorsqu'une personne fonde une société dotée de la personnalité juridique, il faut en principe considérer qu'il y a deux sujets de droit distincts avec des patrimoines séparés: la personne physique d'une part et la société d'autre part. Malgré l'identité entre la société et la personne détenant l'intégralité des parts sociales, on les traite en principe comme des sujets de droit distincts (
ATF 144 III 541
consid. 8.3.1; arrêts 4A_510/2019 du 29 octobre 2019 consid. 4.2; 4A_379/2018 du 3 avril 2019 consid. 4.1). Ce n'est que dans des circonstances exceptionnelles qu'un tiers peut être tenu des engagements d'un débiteur. Ainsi, selon le principe de la transparence ("

Durchgriff
"), on ne peut pas s'en tenir sans réserve à l'existence formelle de deux personnes juridiquement distinctes lorsque tout l'actif ou la quasi-totalité de l'actif d'une société appartient soit directement, soit par personnes interposées, à une même personne, physique ou morale; malgré la dualité de personnes à la forme, il n'existe pas deux entités indépendantes, la société étant un simple instrument dans la main de son auteur qui, économiquement, ne fait qu'un avec elle. On doit admettre que, conformément à la réalité économique, il y a identité de personnes et que les rapports de droit liant l'une lient également l'autre; ce sera le cas chaque fois que le fait d'invoquer la diversité des sujets constitue un abus de droit ou a pour effet une atteinte manifeste à des intérêts légitimes (
art. 2 al. 2 CC
; sur le principe de la transparence en général, cf.
ATF 132 III 489
consid. 3.2; arrêt 4A_341/2021 du 15 décembre 2021 consid. 7.1).

L'application du principe de la transparence suppose donc, premièrement, qu'il y ait identité de personnes, conformément à la réalité économique, ou en tout cas la domination économique d'un sujet de droit sur l'autre; il faut deuxièmement que la dualité soit invoquée de manière abusive, c'est-à-dire pour en tirer un avantage injustifié (
ATF 144 III 541
consid. 8.3.2;
132 III 489
consid. 3.2;
121 III 319
consid. 5a/aa;
102 III 165
consid. II.1).

5.2.
En l'espèce, la recourante brandit essentiellement des éléments factuels au soutien de sa thèse, alors qu'elle a échoué à les faire intégrer dans l'état de fait déterminant (cf.

supra
consid. 4). Son grief s'en trouve vidé de sa substance. La domination économique exercée par E.________ sur la recourante est un fait souverainement constaté par les juges précédents, qu'elle n'est pas parvenue à ébranler.

Par ailleurs, la recourante ne convainc nullement lorsqu'elle se défend d'agir de manière abusive en invoquant la dualité de personnes. Les intimés n'auraient certainement pas octroyé de décharge à un gestionnaire qui leur proposait complaisamment de leur prêter le montant de fortune (important) qu'il venait de perdre en bourse à leur détriment. Le bon sens aurait bien plutôt commandé que ce gestionnaire leur rende compte d'une gestion aux résultats aussi désastreux et, le cas échéant, réponde de celle-ci; pas de troquer sa qualité de débiteur potentiel vis-à-vis d'eux (i.e. en tant que responsable des pertes boursières) contre celle de (leur) nouveau créancier, ce qui a pour effet d'inverser le rapport de force. C'est bien en se dissimulant derrière la société recourante, présentée comme un tiers neutre sans lien avec lui, que le prénommé a pu obtenir la décharge voulue pour lui-même et F.________ SA. Le fait que cette décharge ait été couplée avec le contrat de prêt et un (nouveau) mandat de gestion marque bien l'interdépendance de ces trois transactions. Et contrairement à ce que la recourante prétend maladroitement, la décharge soutirée n'était pas dans l'intérêt de tout le monde, mais bien dans l'intérêt exclusif du prénommé (et de son autre société, F.________ SA). Il s'agissait manifestement d'un avantage injustifié.

C'est donc à bon droit que la cour cantonale a jugé que le principe de la transparence trouvait application, de sorte que le voile de la société pouvait être levé et la personne ainsi que les actes de E.________ être appréhendés à travers elle.

6.

La recourante dénonce une violation du droit fédéral dans la manière dont les juges cantonaux conçoivent le dol et l'erreur essentielle. A la suivre, elle n'avait pas d'obligation de dévoiler ses liens avec E.________ et G.________ aux intimés, puisque le prénommé n'était pas son actionnaire unique et que G.________ était une tierce partie "avec laquelle elle avait ses propres obligations". Un prêteur ne serait pas obligé de détailler à l'emprunteur son financement interne. Selon la recourante, la loyauté commerciale ne pouvait l'obliger à dévoiler des informations confidentielles et, d'ailleurs, les intimés auraient dû "s'assurer eux-mêmes du contenu du contrat qu'ils signaient, de ses conditions et de l'identité du prêteur", ce qu'ils auraient négligé de faire.

6.1.
A teneur de l'
art. 23 CO
, le contrat n'oblige pas celle des parties qui, au moment de conclure, se trouvait dans une erreur essentielle.

Il y a erreur lorsqu'une personne, en se faisant une fausse représentation de la situation, manifeste une volonté qui ne correspond pas à celle qu'elle aurait exprimée si elle ne s'était pas trompée (arrêts 4A_549/2022 du 24 novembre 2023 consid. 5.1; 4A_108/2019 du 22 janvier 2020 consid. 2.1; 4A_217/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.4).

L'erreur est essentielle notamment lorsqu'elle porte sur des faits que la loyauté commerciale permettait à celui qui s'en prévaut de considérer comme des éléments nécessaires du contrat (
art. 24 al. 1 ch. 4 CO
).

L'erreur doit donc porter sur un fait qui est subjectivement essentiel; en se plaçant du point de vue de la partie qui était dans l'erreur, il faut que l'on puisse admettre que, subjectivement, son erreur l'a effectivement déterminée à conclure le contrat ou à le conclure aux conditions convenues. Il incombe à celui qui invoque une erreur pour échapper aux conséquences d'un acte juridique d'apporter la preuve que ses représentations internes étaient erronées (arrêts 4A_108/2019 précité consid. 2.1; 4A_641/2010 du 23 février 2011 consid. 3.5.1 publié in SJ 2011 I p. 321, et les références).

Le fait sur lequel porte l'erreur doit également pouvoir être considéré, d'un point de vue objectif, comme un élément essentiel du contrat: le cocontractant doit pouvoir se rendre compte, de bonne foi, que l'erreur de la victime porte sur un fait qui était objectivement de nature à la déterminer à conclure le contrat ou à le conclure aux conditions convenues (caractère reconnaissable de l'erreur; cf.
ATF 136 III 528
consid. 3.4.1;
135 III 537
consid. 2.2;
132 III 737
consid. 1.3).

Savoir ce que la partie concernée savait ou voulait au moment de conclure (

i.e
. savoir si elle se trouvait dans l'erreur) relève du fait et lie le Tribunal fédéral, tandis qu'apprécier si l'erreur constatée est essentielle au sens de l'
art. 24 al. 1 ch. 4 CO
relève du droit (
ATF 135 III 537
consid. 2.2;
134 III 643
consid. 5.3.1;
132 III 737
consid. 1.3; arrêts 4A_108/2019 précité consid. 2.1.1; 4A_335/2018 du 9 mai 2019 consid. 5.1.1).

Selon la jurisprudence, une erreur commise par négligence permet en principe aussi d'invalider le contrat, sauf si le cocontractant dans l'erreur ne se soucie pas d'éclaircir une question particulière qui se pose manifestement, de sorte que l'autre partie peut inférer que ce point est sans importance pour son partenaire (
ATF 129 III 363
consid. 5.3;
117 II 218
consid. 3b; arrêt 4A_162/2014 du 26 août 2014 consid. 1.2 publié in Pra 2015/67 p. 521).

6.2.
En l'espèce, la cour cantonale a constaté, en fait, que les intimés ont conclu le contrat de prêt parce qu'ils se sont fiés à l'information selon laquelle leur cocontractante était un tiers neutre, sans lien avec E.________. Cette indépendance de la recourante vis-à-vis du prénommé était donc un point subjectivement essentiel pour eux. Cette constatation souveraine des juges cantonaux n'a rien d'arbitraire, comme déjà relevé.

La recourante - respectivement E.________ - pouvait-elle se rendre compte, de bonne foi, que l'erreur des intimés portait sur un fait qui était objectivement de nature à les déterminer à conclure le contrat de prêt (ou à tout le moins à le conclure aux conditions convenues) ? Elle s'en défend vainement, l'identité entre E.________ et A.________ Inc. projetant une lumière totalement différente sur l'opération considérée, respectivement dévoilant le véritable objectif de l'intéressé, à savoir obtenir une décharge à bon compte (au surplus, cf.

supra
consid. 5.2). Le caractère décisif de cet élément ne pouvait dès lors pas lui échapper. Le choix d'intercaler une société sise aux Îles Caïmans a d'ailleurs masqué fort opportunément l'implication de E.________, puisqu'il n'y existe pas de registre officiel dévoilant leurs liens. Certes, le contrat de prêt ne mentionnait pas A.________ Inc., mais "A.________ SA", inexistante sous la forme d'une société anonyme de droit suisse. Cela étant, si les intimés n'ont pas investigué ces éléments, il ne saurait pour autant être question d'une quelconque négligence de leur part: ils n'avaient pas de raison d'être méfiants, puisqu'ils avaient été assurés par leur cocontractant/e que A.________ était une tierce partie, sans lien avec le prénommé, et qu'elle se présentait dans le contrat en cause comme étant une société anonyme de droit suisse où cet aspect est transparent grâce au registre du commerce en ligne.

Dans ces circonstances, c'est à bon droit que la cour cantonale a jugé que les intimés étaient sous l'emprise d'une erreur essentielle en concluant le contrat querellé.

6.3.
L'erreur essentielle (
art. 24 al. 1 ch. 4 CO
) étant réalisée, il n'est pas nécessaire de déterminer si le dol l'est lui aussi. Il ne se justifie donc pas d'examiner les griefs que la recourante soulève sur ce point.

7.

La recourante fustige les considérations relatives à la péremption de l'invocation de l'erreur, au regard de l'
art. 31 CO
. Est en cause la lettre des intimés à E.________ du 18 janvier 2011 - dans laquelle l'erreur est invoquée - qui n'aurait été "signée par aucune des parties du contrat de prêt et l'on ignore (rait) à qui celle-ci a effectivement été adressée à l'époque", à quoi s'ajouterait que "l'auteur de cette lettre ne mentionne (rait) pas que les intimés entendent invalider le contrat de prêt".

Selon l'
art. 31 al. 1 et 2 CO
, la partie qui invoque son erreur doit le faire dans un délai d'une année dès la découverte du vice, à défaut de quoi le contrat est tenu pour ratifié. Ce délai, péremptoire, se relève d'office.

En l'espèce, la cour cantonale a retenu que le courrier querellé avait été adressé à E.________ qui représentait la recourante. Elle a également relevé qu'il émanait de C.________ lequel avait agi au nom de tous les intimés. La recourante ne prétend pas que l'un ou l'autre de ces deux éléments de fait serait arbitraire. Quant à l'assertion selon laquelle il n'y serait pas fait mention de la volonté d'invalider le contrat de prêt, elle est étonnante puisque la recourante indiquait elle-même dans sa demande que la lettre en question ne laissait "planer aucun doute quant à la volonté des défendeurs d'échapper à leur obligation de rembourser leur dette", comme les intimés le soulignent. En définitive, les quelque trois paragraphes que la recourante consacre à la question ne mettent en évidence ni arbitraire - ce grief n'est pas même articulé - ni une autre violation du droit fédéral.

Partant, les intimés ont invalidé le contrat en temps utile, en invoquant l'erreur essentielle dans le délai d'un an dès sa découverte.

8.

Aucun autre grief ne subsiste à l'encontre des conclusions tirées par l'autorité précédente de l'erreur essentielle qui affecte le contrat, ce qui ôte toute base aux conclusions de la recourante en exécution du contrat et clôt la discussion (cf.
ATF 140 III 115
consid. 2 en lien avec l'
art. 42 al. 1 et 2 LTF
).

C'est à bon droit que l'irrecevabilité de la demande a été prononcée, cette issue n'étant pas non plus remise en cause en tant que telle. Il faut rappeler à cet égard que les premiers juges, suivis par la cour cantonale, ont considéré que le principe de l'autonomie de la clause d'élection de for n'était pas applicable lorsque, comme en l'espèce, la volonté de contracter de l'une des parties est entachée d'un vice du consentement (cf.
ATF 121 III 495
consid. 6a;
119 II 380
consid. 4a et les références) et qu'il n'existait pas de for suisse prévu par la LDIP.

Partant, le recours doit être rejeté.

9.

La recourante qui succombe supportera les frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
) et versera aux intimés, créanciers solidaires, une indemnité à titre de dépens (
art. 68 al. 1 et 2 LTF
).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.

Le recours est rejeté.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 6'500 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.

La recourante versera aux intimés, créanciers solidaires, une indemnité de 7'500 fr. à titre de dépens.

4.

Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 6 janvier 2025

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Hurni

La Greffière : Godat Zimmermann