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bger · 5D_191/2013 · 2013-11-12 · fr
mainlevée définitive de l'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5D_191/2013

Arrêt du 12 novembre 2013

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral von Werdt, Président.

Greffière: Mme Achtari.

Participants à la procédure

A.________,

recourante,

contre

B.________, représentée par Me Jean-Claude Mathey, avocat,

intimée.

Objet

mainlevée définitive de l'opposition,

recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 18 septembre 2013.

Considérant:

que, par arrêt du 18 septembre 2013, le Tribunal cantonal vaudois, Cour des poursuites et faillites, a rejeté le recours interjeté par A.________ contre le prononcé de première instance du 6 novembre 2012 levant définitivement l'opposition formée par la recourante au commandement de payer n° xxxx à hauteur de xxxx fr. plus intérêts à 5% l'an dès le 16 juin 2012;

que l'autorité cantonale a considéré que l'erreur de l'informatique ou du greffe concernant le numéro de dossier avait été rectifiée sans dommage pour les parties, que le juge de la mainlevée n'avait pas à revoir le bien-fondé du jugement valant titre de mainlevée, que la poursuite était fondée sur une décision définitive et exécutoire, que la recourante n'avait établi aucun moyen libératoire au sens de l'art. 81 al. 1

in fine
LP et que, dans la décision précitée, la recourante était désignée comme codébitrice solidaire de la créance, soit en l'occurrence des dépens, mise en poursuite, de sorte que c'était à bon droit que le premier juge avait prononcé la mainlevée;

que, par écritures du 16 octobre 2013, A.________ exerce un recours, qui doit être considéré comme un recours constitutionnel subsidiaire, devant le Tribunal fédéral contre cet arrêt;

que la recourante se borne à présenter sa version des faits et à revenir sur le procès au fond sans s'en prendre aux considérants décisifs de l'arrêt attaqué pour démontrer, sur cette base, que celui-ci serait contraire à la Constitution;

que, ne répondant pas aux exigences légales de motivation (
art. 116, 117 et 106 al. 2 LTF
;
ATF 133 IV 286
consid. 1.4), le recours constitutionnel subsidiaire doit dès lors être déclaré irrecevable selon la procédure simplifiée prévue aux
art. 117 et 108 al. 1 let. b LTF
;

que les frais judiciaires doivent être mis à la charge de la recourante (
art. 66 al. 1 LTF
);

par ces motifs, le Président prononce:

1.

Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.

Lausanne, le 12 novembre 2013

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: von Werdt

La Greffière: Achtari
bger · 6B_867/2013 · 2013-11-12 · de
Einstellung einer Strafuntersuchung (Freiheitsberaubung),
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_867/2013

Urteil vom 12. November 2013

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Schneider, Einzelrichter,

Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

1.

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich
, Florhofgasse 2, 8001 Zürich,

2. Y.________,

Beschwerdegegnerinnen.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 21. August 2013.

Der Einzelrichter zieht in Erwägung:

1.

Dem Beschwerdeführer wurden mit Verfügungen vom 13. September und 9. Oktober 2013 eine Frist und die gesetzlich vorgeschriebene Nachfrist zur Leistung eines Kostenvorschusses von Fr. 800.-- bis zum 23. Oktober 2013 angesetzt, ansonsten auf das Rechtsmittel nicht eingetreten werde. Obwohl der Beschwerdeführer am letzten Tag der Nachfrist telefonisch ankündigte, die Überweisung werde noch am selben Tag ausgeführt (s. Notiz auf act. 8), ging der Kostenvorschuss beim Gericht nicht ein. Folglich ist auf die Beschwerde im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
). Der Beschwerdegegnerin 2 ist keine Entschädigung auszurichten, weil sie vor Bundesgericht keine Umtriebe hatte.

Demnach erkennt der Einzelrichter:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 12. November 2013

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Einzelrichter: Schneider

Der Gerichtsschreiber: Monn
bger · 4D_69/2013 · 2013-11-12 · de
Mieterausweisung,
Vertragsrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4D_69/2013

Verfügung vom 12. November 2013

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Klett, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Widmer.

Verfahrensbeteiligte

1.

A. X.________
,

2. B. X._______ _,

Beschwerdeführer,

gegen

Y.________ AG,

vertreten durch Rechtsanwalt Patrick Héritier,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Mieterausweisung,

Verfassungsbeschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Zivilrecht, vom 3. Oktober 2013.

In Erwägung,

dass die Beschwerdeführer mit Schreiben vom 31. Oktober 2013 ihre Beschwerde vom 3. Oktober 2013 gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Zivilrecht, vom 3. Oktober 2013 zurückgezogen haben;

dass das Verfahren als durch Rückzug der Beschwerde erledigt abzuschreiben ist;

dass die Beschwerdeführer kostenpflichtig sind (
Art. 66 BGG
);

dass der Beschwerdegegnerin keine Parteientschädigung zuzusprechen ist (
Art. 68 Abs. 1 BGG
);

verfügt die Präsidentin im Verfahren nach
Art. 32 Abs. 2 BGG
:

1.

Das Verfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 300.-- werden den Beschwerdeführern auferlegt.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien und dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Zivilrecht, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 12. November 2013

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Klett

Der Gerichtsschreiber: Widmer
bger · 2D_56/2013 · 2013-11-13 · fr
Autorisation de séjour pour études,
Droit de cité et droit des étrangers


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

2D_56/2013

Arrêt du 13 novembre 2013

IIe Cour de droit public

Composition

M. le Juge fédéral Zünd, Président.

Greffier: M. Dubey.

Participants à la procédure

X.________,

recourant,

contre

Office cantonal de la population du canton de Genève
.

Objet

Autorisation de séjour pour études,

recours constitutionnel contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre administrative, 1ère section, du 8 octobre 2013.

Considérant en fait et en droit:

1.

Par arrêt du 8 octobre 2013, la Cour de justice du canton de Genève a rejeté le recours que X.________, ressortissant d'Inde, avait déposé contre le jugement du 6 novembre 2012 du Tribunal administratif de première instance confirmant le refus de prolonger son permis de séjour pour études prononcé par l'Office cantonal de la population par décision du 16 juillet 2012.

2.

Par courrier du 12 novembre 2013, l'intéressé écrit au Tribunal fédéral qu'il veut rester encore trois mois en Suisse et qu'il s'engage formellement à partir passé ce délai.

3.

Comme l'art. 27 al. 1 de la loi fédérale du 16 décembre 2005 sur les étrangers (LEtr; RS 142.20) ne confère - au vu de sa formulation potestative (peut) - aucun droit à l'obtention d'un permis de séjour pour études, le courrier de l'intéressé doit être considéré comme un recours constitutionnel subsidiaire en application des
art. 83 let
. c ch. 2 et 113 LTF pour violation des droits constitutionnels (
art. 116 LTF
).

4.

Le Tribunal fédéral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant (
art. 106 al. 2 LTF
). Il appartient donc à la partie recourante d'invoquer le grief de violation des droits constitutionnels et de le motiver d'une manière suffisante (cf.
art. 106 al. 2 et 117 LTF
,
ATF 136 I 65
consid. 1.3.1 p. 68), ce que le recourant n'a pas fait.

5.

Le recours est ainsi manifestement irrecevable (
art. 108 al. 1 let. b LTF
) et doit être traité selon la procédure simplifiée de l'
art. 108 LTF
, sans qu'il y ait lieu d'ordonner un échange d'écritures. Il se justifie de ne pas percevoir de frais justice.

Par ces motifs, le Président prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.

Le présent arrêt est communiqué au recourant, à l'Office cantonal de la population du canton de Genève et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre administrative, 1ère section.

Lausanne, le 13 novembre 2013

Au nom de la IIe Cour de droit public

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Zünd

Le Greffier: Dubey
bger · 5A_848/2013 · 2013-11-13 · fr
mainlevée définitive de l'opposition,
Droit des poursuites et faillites


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_848/2013

Arrêt du 13 novembre 2013

IIe Cour de droit civil

Composition

M. le Juge fédéral von Werdt, Président.

Greffière: Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure

A.________,

recourante,

contre

État de Vaud
, 1014 Lausanne, représenté par le Service juridique et législatif du Département de

l'Intérieur, place du Château 1, 1014 Lausanne Adm. cant. VD,

intimé.

Objet

mainlevée définitive de l'opposition,

recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites

et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud

du 18 octobre 2013.

Considérant:

que, par arrêt du 18 octobre 2013, le Tribunal cantonal du canton de Vaud a définitivement levé, à concurrence de xxxx fr. et de xxxx fr., l'opposition formée par la recourante à un commandement de payer notifié à l'instance de l'intimé;

que le Tribunal cantonal a considéré que la décision de première instance, qui levait l'opposition à concurrence de xxxx fr. et xxxx fr., devait être confirmée quant à la mainlevée s'agissant des frais de justice dès lors que ceux-ci se fondaient sur des jugements pénaux définitifs et exécutoires;

que la juridiction a encore précisé que le bien-fondé des créances ne pouvait être examiné et que la mainlevée n'était par ailleurs pas susceptible d'être accordée pour les indemnités allouées au défenseur d'office de la recourante, leur remboursement étant soumis à la condition de l'amélioration de la situation économique de l'intéressée (
art. 135 al. 4 CPP
), non réalisée jusqu'ici;

qu'enfin, les magistrats cantonaux ont relevé que la prétendue contre-créance invoquée par la recourante ne se fondait sur aucun titre de mainlevée;

que l'écriture de la recourante ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation posées par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, l'intéressée se limitant à qualifier d'abusif l'arrêt qu'elle attaque, réclamant du Tribunal de céans qu'il lève enfin le " voile de la corruption " sur l'affaire qui la concerne, laquelle aurait donné lieu à des arrêts " masquant l'infamie ";

que, dans ces conditions, l'écriture ne peut qu'être déclarée irrecevable selon la procédure simplifiée prévue à l'
art. 108 al. 1 let. b LTF
;

qu'il est renoncé à percevoir des frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
);

que toute nouvelle écriture du même genre dans cette affaire, notamment une demande de révision abusive, sera classée sans réponse;

par ces motifs, le Président prononce:

1.

Le recours est irrecevable.

2.

Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

3.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 13 novembre 2013

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président: von Werdt

La Greffière: de Poret Bortolaso
bger · 4D_67/2013 · 2013-11-13 · de
Kostenvorschuss,
Obligationenrecht (allgemein)


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4D_67/2013

Urteil vom 13. November 2013

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Klett, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Hurni.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

B.________,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Kostenvorschuss,

Verfassungsbeschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer,

vom 20. August 2013.

In Erwägung,

dass das Bezirksgericht Uster das Gesuch des Beschwerdeführers um Sistierung des Forderungsprozesses gegen die Beschwerdegegnerin mit Verfügung vom 2. Mai 2013 abwies;

dass das Obergericht des Kantons Zürich auf die vom Beschwerdeführer dagegen eingelegte Beschwerde mit Beschluss vom 20. August 2013 mangels Leistung des Kostenvorschusses nicht eintrat;

dass der Beschwerdeführer dem Bundesgericht eine vom 26. September 2013 datierte Eingabe einreichte, aus der sich ergibt, dass er den Beschluss des Obergerichts mit Beschwerde anfechten will;

dass das Bundesgericht von Amtes wegen prüft, ob ein Rechtsmittel zulässig ist (
BGE 137 III 417
E. 1;
136 II 101
E. 1, 470 E. 1;
135 III 212
E. 1);

dass gegen den Entscheid des Obergerichts eine Beschwerde in Zivilsachen im vorliegenden Fall nicht zulässig ist, weil der erforderliche Streitwert gemäss
Art. 74 Abs. 1 BGG
nicht erreicht wird und sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung im Sinne von
Art. 74 Abs. 2 lit. a BGG
stellt;

dass die Eingabe des Beschwerdeführers unter diesen Umständen als subsidiäre Verfassungsbeschwerde im Sinne von
Art. 113 ff. BGG
zu behandeln ist;

dass mit der subsidiären Verfassungsbeschwerde die Verletzung von verfassungsmässigen Rechten gerügt werden kann (
Art. 116 BGG
);

dass in der Beschwerdeschrift dargelegt werden muss, welche verfassungsmässigen Rechte durch das kantonale Gericht verletzt worden sind, und solche Rügen in Auseinandersetzung mit den Erwägungen des angefochtenen Entscheides präzise zu begründen sind (Art. 42 Abs. 2 und Art. 106 Abs. 2 in Verbindung mit
Art. 117 BGG
;
BGE 134 V 138
E. 2.1 S. 143;
133 III 439
E. 3.2 S. 444 mit Hinweis);

dass der Beschwerdeführer keine auch nur im Ansatz substanziierte Verfassungsrüge vorträgt;

dass im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 BGG
zu entscheiden ist über Nichteintreten auf Beschwerden, die keine hinreichende Begründung enthalten (Abs. 1 lit. b);

dass die Voraussetzungen von
Art. 108 BGG
vorliegend gegeben sind, weshalb auf die Beschwerde im vereinfachten Verfahren nicht einzutreten ist;

dass ausnahmsweise auf die Erhebung von Gerichtskosten zu verzichten ist (Art. 66 Abs. 1 zweiter Satz BGG);

erkennt die Präsidentin:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. November 2013

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Klett

Der Gerichtsschreiber: Hurni
bger · 4D_61/2013 · 2013-11-13 · de
Forderung
Vertragsrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4D_61/2013

Urteil vom 13. November 2013

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Klett, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Hurni.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführerin,

gegen

X.________ AG,

vertreten durch Rechtsanwalt Lucius Richard Blattner,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Forderung,

Verfassungsbeschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer,

vom 28. August 2013.

In Erwägung,

dass das Bezirksgericht Zürich mit Urteil vom 9. Juli 2013 die Beschwerdeführerin dazu verurteilte, der Beschwerdegegnerin Fr. 6'684.85 nebst Zins zu bezahlen;

dass das Obergericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 28. August 2013 die von der Beschwerdeführerin gegen das bezirksgerichtliche Urteil eingelegte Beschwerde abwies;

dass die Beschwerdeführerin dem Bundesgericht eine vom 25. September 2013 datierte Eingabe einreichte, aus der sich ergibt, dass sie das Urteil des Obergerichts mit Beschwerde anfechten will;

dass das Bundesgericht von Amtes wegen prüft, ob ein Rechtsmittel zulässig ist (
BGE 137 III 417
E. 1;
136 II 101
E. 1, 470 E. 1;
135 III 212
E. 1);

dass gegen das Urteil des Obergerichts eine Beschwerde in Zivilsachen im vorliegenden Fall nicht zulässig ist, weil der erforderliche Streitwert gemäss
Art. 74 Abs. 1 BGG
nicht erreicht wird und sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung im Sinne von
Art. 74 Abs. 2 lit. a BGG
stellt;

dass die Eingabe der Beschwerdeführerin unter diesen Umständen als subsidiäre Verfassungsbeschwerde im Sinne von
Art. 113 ff. BGG
zu behandeln ist;

dass mit der subsidiären Verfassungsbeschwerde die Verletzung von verfassungsmässigen Rechten gerügt werden kann (
Art. 116 BGG
);

dass in der Beschwerdeschrift dargelegt werden muss, welche verfassungsmässigen Rechte durch das kantonale Gericht verletzt worden sind, und solche Rügen in Auseinandersetzung mit den Erwägungen des angefochtenen Entscheides präzise zu begründen sind (Art. 42 Abs. 2 und Art. 106 Abs. 2 in Verbindung mit
Art. 117 BGG
;
BGE 134 V 138
E. 2.1 S. 143;
133 III 439
E. 3.2 S. 444 mit Hinweis);

dass die Beschwerdeführerin keine auch nur im Ansatz substanziierte Verfassungsrüge vorträgt;

dass im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 BGG
zu entscheiden ist über Nichteintreten auf Beschwerden, die keine hinreichende Begründung enthalten (Abs. 1 lit. b);

dass die Voraussetzungen von
Art. 108 BGG
vorliegend gegeben sind, weshalb auf die Beschwerde im vereinfachten Verfahren nicht einzutreten ist;

dass die Gerichtskosten bei diesem Verfahrensausgang der Beschwerdeführerin aufzuerlegen sind (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);

erkennt die Präsidentin:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 13. November 2013

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Klett

Der Gerichtsschreiber: Hurni
bger · 6B_1033/2013 · 2013-11-14 · de
Widerhandlung gegen die Verordnung für die Abfallbewirtschaftung,
Strafrecht (allgemein)


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1033/2013

Urteil vom 14. November 2013

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Schneider, Einzelrichter,

Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Statthalteramt des Bezirkes Zürich
,

Selnaustrasse 32, Postfach, 8090 Zurich,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Beschwerde gegen die Verfügung des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 18. Oktober 2013.

Der Einzelrichter zieht in Erwägung:

1.

Nachdem der Beschwerdeführer trotz ordnungsgemässer Vorladung zu einer Einvernahme unentschuldigt nicht erschienen war, stellte das Statthalteramt des Bezirks Zürich am 29. August 2013 fest, dass ein Strafbefehl vom 22. Mai 2013 rechtskräftig wurde. Eine dagegen gerichtete Beschwerde wies das Obergericht des Kantons Zürich am 18. Oktober 2013 ab. Der Beschwerdeführer wendet sich ans Bundesgericht, ohne einen ausdrücklichen Antrag zu stellen.

Mit dem Umstand, dass er der Einvernahme fernblieb und seine Einsprache deshalb als zurückgezogen gilt, befasst sich der Beschwerdeführer vor Bundesgericht nicht. Da nur dies Gegenstand des vorliegenden Verfahrens sein kann, entspricht die Beschwerde den Anforderungen von
Art. 42 Abs. 2 BGG
nicht. Seine Vorbringen betreffen die materielle Seite des Falles, die das Bundesgericht nicht überprüfen kann. Auf die Beschwerde ist im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
). Das nachträglich gestellte Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist in Anwendung von
Art. 64 BGG
abzuweisen, weil die Rechtsbegehren aussichtslos erschienen. Der Beschwerdeführer bezieht seinen Angaben zufolge eine Invalidenrente. Diesem Umstand kann bei der Bemessung der Gerichtskosten Rechnung getragen werden.

Demnach erkennt der Einzelrichter:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.

Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 14. November 2013

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Einzelrichter: Schneider

Der Gerichtsschreiber: Monn
bger · 6B_1024/2013 · 2013-11-14 · de
Entschädigung (Einstellungsverfügung),
Strafrecht (allgemein)


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1024/2013

Urteil vom 14. November 2013

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Schneider, Einzelrichter,

Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführerin,

gegen

Stadtrichteramt Zürich
, Postfach 2721, 8022 Zürich,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Entschädigung (Einstellungsverfügung),

Beschwerde gegen die Verfügung des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 11. September 2013.

Der Einzelrichter zieht in Erwägung:

1.

Am 19. Juli 2013 stellte das Stadtrichteramt Zürich ein gegen die Beschwerdeführerin wegen Tätlichkeit geführtes Strafverfahren ein, weil die angeblich Geschädigte den Strafantrag zurückgezogen hatte. Eine auf die verweigerte Entschädigung oder Genugtuung beschränkte Beschwerde wies das Obergericht des Kantons Zürich am 11. September 2013 ab, soweit es darauf eintrat. Die Beschwerdeführerin beantragt vor Bundesgericht, die Verfügung vom 11. September 2013 sei aufzuheben. Die Sache sei durch das Obergericht neu zu beurteilen.

In einer Beschwerde ist unter Bezugnahme auf den angefochtenen Entscheid darzulegen, inwieweit dieser nach Auffassung der Beschwerdeführerin gegen das Recht im Sinne von
Art. 95 BGG
verstossen soll. Dieser Voraussetzung genügt die vorliegende Eingabe nicht. So ist etwa nicht ersichtlich, inwieweit sich die angebliche Unzuständigkeit des Stadtrichteramtes Zürich auf die Entschädigungsregelung auswirken könnte (Beschwerde S. 2). Dasselbe gilt für das von der Beschwerdeführerin mehrfach erwähnte Arztzeugnis der angeblich Geschädigten, das zu Unrecht in den Akten fehlen soll (vgl. z.B. Beschwerde S. 2/3). Ohne dass sich das Bundesgericht zu allen Vorbringen ausdrücklich äussern müsste, ist auf die Beschwerde im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).

Demnach erkennt der Einzelrichter:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 14. November 2013

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Einzelrichter: Schneider

Der Gerichtsschreiber: Monn