bger · 5A_991/2014 · 2015-05-27 · fr
mesures protectrices de l'union conjugale,
Droit de la famille


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_991/2014

Arrêt du 27 mai 2015

IIe Cour de droit civil

Composition

MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,

Herrmann et Bovey.

Greffière : Mme Mairot.

Participants à la procédure

A.A.________,

représentée par Me Magda Kulik, avocate,

recourante,

contre

B.A.________,

représenté par Me Thomas Barth, avocat,

intimé.

Objet

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 7 novembre 2014.

Faits :

A.

B.A.________, né en 1937, et A.A.________, née en 1938, se sont mariés le 16 septembre 1958 à Strasbourg (France) sans conclure de contrat de mariage. De cette union sont issus deux enfants: C.________, né en 1963 et décédé en 1971, et D.________, née en 1973 et décédée en 2001.

D.________ avait donné naissance à un fils, prénommé E.________, né hors mariage le 25 janvier 1998. A la suite du décès de la mère et d'entente avec le père biologique de l'enfant, le Tribunal tutélaire de Genève a désigné les époux A.________ aux fonctions de cotuteurs de leur petit-fils par ordonnance du 23 septembre 2003. Depuis lors, ces derniers se sont occupés de l'enfant, qui a vécu auprès d'eux.

B.

Le 9 décembre 2013, A.A.________ a requis le prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale. Par jugement du 10 juillet 2014, le Tribunal de première instance de Genève a, entre autres points, autorisé les conjoints à vivre séparés, attribué à l'épouse la jouissance exclusive du domicile conjugal et condamné le mari à verser en faveur de celle-ci une contribution d'entretien d'un montant de 9'960 fr. par mois à compter de l'entrée en force de son jugement.

Statuant par arrêt du 7 novembre 2014 sur l'appel du mari, la Cour de justice du canton de Genève a notamment condamné celui-ci à verser mensuellement à l'épouse une contribution d'entretien de 5'200 fr. dès l'entrée en force de sa décision.

C.

Par acte posté le 15 décembre 2014, l'épouse exerce un recours en matière civile contre l'arrêt du 7 novembre 2014, concluant principalement à la confirmation du jugement de première instance. Subsidiairement, elle demande l'annulation de l'arrêt entrepris et le renvoi de la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

L'intimé propose principalement l'irrecevabilité du recours, subsidiairement son rejet.

L'autorité cantonale s'est référée aux considérants de son arrêt.

La recourante a répliqué le 1er avril 2015 et l'intimé a dupliqué le 13 avril suivant.

Considérant en droit :

1.

1.1.
Le recours a été interjeté en temps utile (
art. 100 al. 1 LTF
) contre une décision finale (
art. 90 LTF
;
ATF 133 III 393
consid. 4) prise en matière civile (
art. 72 al. 1 LTF
) par une autorité cantonale supérieure de dernière instance statuant sur recours (
art. 75 LTF
), dans une affaire pécuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (
art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF
,
art. 74 al. 1 let. b LTF
). La recourante a en outre pris part à la procédure devant l'autorité précédente (
art. 76 al. 1 let. a LTF
) et, ayant succombé dans ses conclusions, a un intérêt à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée (
art. 76 al. 1 let. b LTF
). Le présent recours est donc en principe recevable.

1.2.
Dès lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont considérées comme des mesures provisionnelles au sens de l'
art. 98 LTF
(
ATF 134 III 667
consid. 1.1;
133 III 393
consid. 5), seule peut être invoquée à leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine un tel grief que s'il a été dûment invoqué et motivé ("principe d'allégation";
art. 106 al. 2 LTF
), à savoir expressément soulevé et exposé de manière claire et détaillée (
ATF 139 I 229
consid. 2.2;
134 I 83
consid. 3.2 et les arrêts cités). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en instance d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa thèse à celle de l'autorité cantonale, mais doit démontrer ses allégations par une argumentation précise (
ATF 134 II 349
consid. 3;
133 II 396
consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (
ATF 139 II 404
consid. 10.1 et les arrêts cités).

1.3.
De jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (
ATF 140 III 16
consid. 2.1;
139 III 334
consid. 3.2.5;
138 III 378
consid. 6.1 et les arrêts cités).

1.4.
Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (
art. 105 al. 1 LTF
). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'
art. 98 LTF
, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de l'arrêt attaqué que s'il démontre la violation de droits constitutionnels par l'autorité cantonale (
ATF 133 III 585
consid. 4.1). Le Tribunal fédéral se montre réservé en ce qui concerne l'appréciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconnaît en la matière à l'autorité cantonale (
ATF 120 Ia 31
consid. 4b;
118 Ia 28
consid. 1b et les références). Il n'intervient, du chef de l'
art. 9 Cst.
, que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a opéré, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (
ATF 137 I 58
consid. 4.1.2;
134 V 53
consid. 4.3); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'espèce, le juge n'examine la cause que d'une manière sommaire et provisoire (
ATF 130 III 321
consid. 3.3).

1.5.
Le recours en matière civile au sens des
art. 72 ss LTF
étant une voie de réforme (
art. 107 al. 2 LTF
), le recourant ne doit pas se borner à demander l'annulation de la décision attaquée; il doit également prendre des conclusions sur le fond du litige (
ATF 134 III 379
consid. 1.3). De surcroît, les conclusions doivent être déterminées avec suffisamment de précision; ainsi, celles qui portent sur une somme d'argent doivent être chiffrées (
ATF 134 III 235
consid. 2). Exceptionnellement, des conclusions non chiffrées suffisent lorsque la somme à allouer est d'emblée reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la décision attaquée (
ATF 134 III 235
consid. 2 et les références).

En l'occurrence, les conclusions de la recourante ne visent qu'à l'annulation de l'arrêt entrepris et à la confirmation du jugement du Tribunal de première instance du 10 juillet 2014. Toutefois, on comprend du rapprochement de la motivation de son mémoire et de son chef de conclusions tendant à la confirmation de la décision du 10 juillet 2014 que la recourante sollicite la fixation d'une contribution d'entretien de 9'960 fr. par mois, à savoir le montant qu'avait fixé le premier juge. La conclusion de l'intimé tendant à l'irrecevabilité du recours faute de conclusions chiffrées est par conséquent infondée.

2.

La recourante se plaint d'appréciation arbitraire des faits en lien avec certaines de ses charges. Elle reproche notamment à la Cour de justice d'avoir refusé de tenir compte de ses frais médicaux non couverts par l'assurance-maladie, au motif qu'elle n'avait produit aucune pièce y relative. A l'appui de son grief, elle expose que l'autorité cantonale "avait à sa disposition" les déclarations fiscales 2011, 2012 et 2013, qui lui permettaient d'apprécier lesdits frais. Ces documents, officiels et signés par les époux, révélaient que ces frais étaient récurrents et qu'ils s'étaient élevés, en moyenne, à 250 fr. par mois durant les trois années en question (soit [4'863 fr. + 3'257 fr. + 880 fr.] / 36). Vu son âge (76 ans), ces frais seraient d'ailleurs notoires et iraient en s'accroissant.

2.1.
Les frais médicaux non pris en charge par l'assurance-maladie obligatoire liés à des traitements ordinaires, nécessaires, en cours ou imminents, doivent en principe être pris en compte dans le calcul du minimum d'existence (
ATF 129 III 242
consid. 4.2; arrêts 5A_914/2010 du 10 mars 2011 consid. 5.2.1; 5A_664/2007 du 23 avril 2008 consid. 2.2.1; 5P.233/2005 du 23 novembre 2005 consid. 3.4.3; 5C.157/2000 du 11 août 2000 consid. 3b).

2.2.
En l'espèce, la cour cantonale n'a pas tenu compte des frais médicaux allégués par l'épouse, estimant qu'ils n'avaient pas été établis. Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique. En effet, la seule mention de frais médicaux dans les déclarations fiscales du couple ne suffit pas à démontrer que ceux-ci seraient effectivement payés, ni qu'ils seraient liés à une maladie chronique de l'épouse ou à l'obligation pour celle-ci de suivre un traitement médical. En l'absence de justificatifs de paiement, de décomptes de prestations de l'assurance-maladie ou de quittances de pharmacies, l'autorité cantonale pouvait, sans arbitraire, considérer que l'épouse n'avait pas rapporté la preuve de ses allégations.

3.

Selon la recourante, la Cour de justice aurait en outre fait preuve d'arbitraire, tant dans l'appréciation des preuves que dans l'application de l'
art. 176 CC
, en ne lui reconnaissant qu'un montant de 1'000 fr. par mois en sus de ses charges pour maintenir son train de vie alors que, durant la vie commune, elle bénéficiait à ce titre d'une somme mensuelle de 3'250 fr., hors vacances et cartes de crédit mises à sa disposition. Elle reproche à l'autorité cantonale d'avoir retenu que le montant de 2'250 fr. par mois que lui versait son mari servait à couvrir les frais de nourriture de la famille et non ses dépenses personnelles. Elle en déduit que l'autorité cantonale aurait dû admettre, en plus de la couverture de ses charges, des "dépenses de train de vie" s'élevant mensuellement à 3'250 fr. au lieu de 1'000 fr. seulement.

3.1.
D'après l'arrêt attaqué, l'épouse pouvait au moins prétendre à la couverture de son déficit mensuel, de l'ordre de 4'121 fr. 45. Il ne se justifiait cependant pas d'y ajouter le montant de 2'250 fr. que lui versait mensuellement le mari durant la vie commune. Celui-ci avait en effet expliqué qu'il s'agissait d'une somme destinée à couvrir les frais de nourriture de la famille, autrement dit à l'entretien du ménage. S'il était admis que l'épouse disposait de sa rente AVS comme "argent de poche", elle n'avait pas rendu vraisemblable que les 2'250 fr. litigieux fussent destinés à couvrir des charges exclusivement personnelles. Il convenait ainsi de retenir qu'ils servaient à payer des dépenses courantes des conjoints, dépenses qui avaient été dûment comptabilisées dans les charges respectives de ceux-ci. Vu les circonstances particulières du cas d'espèce, il se justifiait cependant d'ajouter, à titre exceptionnel, un montant mensuel d'environ 1'000 fr. aux charges élargies de l'épouse, pour lui permettre de maintenir son train de vie et dans un souci d'équité entre les parties.

3.2.
La recourante expose que, tant lors de l'audience du 11 février 2014 que dans son mémoire d'appel du 23 juillet suivant, l'intimé a déclaré qu'il payait toutes les charges courantes du couple et lui versait en sus une somme mensuelle de 2'250 fr., laquelle venait s'ajouter à sa rente de vieillesse, de l'ordre de 1'000 fr. par mois. Ce n'était que dans sa réplique du 8 septembre 2014 qu'il avait affirmé que le montant qu'il lui versait servait à assumer les frais de nourriture de la famille. En se fondant sur cette seule déclaration, la cour cantonale aurait dès lors fait preuve d'arbitraire, d'autant qu'une somme aussi élevée ne pouvait être retenue pour des dépenses d'alimentation et des charges courantes.

De nature appellatoire, cette argumentation est impropre à démontrer l'arbitraire de l'appréciation des preuves effectuée par les juges précédents. Il en va de même en tant que la recourante se prévaut de la constatation selon laquelle les époux partaient régulièrement en vacances durant cinq semaines par année et menaient un train de vie confortable qui dépassait leurs revenus. Autant qu'elle est suffisamment motivée (
art. 106 al. 2 LTF
), sa critique relative à la prise en compte d'un supplément de 1'000 fr. et non de 2'250 fr. dans le calcul de son minimum d'existence se révèle ainsi infondée.

Tel est aussi le cas de son grief de violation de l'
art. 176 CC
, dès lors qu'elle ne démontre pas que la contribution d'entretien mise à la charge du mari ne lui permettrait pas de maintenir le train de vie qui était le sien durant la vie commune. A cet égard, elle se contente de réaffirmer que son train de vie était confortable et qu'elle disposait d'une somme mensuelle de 3'250 fr. ainsi que de deux cartes de crédit financées par son mari pour couvrir ses dépenses personnelles. Pour autant qu'il soit suffisamment motivé, ce moyen doit également être rejeté, pour les mêmes motifs que ceux exposés en relation avec l'appréciation des preuves.

4.

En ce qui concerne sa charge de loyer, la recourante fait aussi grief à l'autorité précédente d'avoir arbitrairement apprécié les faits et enfreint l'
art. 176 CC
. Elle lui reproche, d'une part, d'avoir pris en compte à ce titre un montant de 1'942 fr. au lieu de 2'942 fr. par mois et, d'autre part, d'avoir retranché de ses frais de logement une participation de son petit-fils évaluée à 20% de ceux-ci.

4.1.
Bien qu'elle ait constaté, en fait, que le loyer du domicile conjugal attribué à l'épouse s'élevait mensuellement à 2'942 fr., charges comprises, la Cour de justice a considéré, en droit, qu'il se justifiait de retenir, à cet égard, un montant de 1'942 fr., sous déduction d'une part de 20% devant être supportée par le petit-fils des parties, qui vivait avec sa grand-mère. Le montant pris en considération dans les charges de la recourante a ainsi été fixé à 1'553 fr. 60 (soit [1'942 fr. - 20%] + 100 fr. de place de parc).

4.2.
Cette conclusion apparaît insoutenable. En premier lieu, il résulte de la pièce produite par le mari que le loyer en question s'élève à 29'184 fr. par an plus 6'120 fr. de charges, soit au total 35'304 fr. ou 2'942 fr. par mois. Deuxièmement, il ne résulte pas des constatations de la cour cantonale qu'une participation de l'enfant aux frais de loyer ait été prise en compte du temps de la vie commune, en sorte qu'il convient d'admettre que les parties étaient convenues de la gratuité de sa présence dans le logement. De plus, s'il est conforme à la jurisprudence (cf. arrêts 5A_464/2012 du 30 novembre 2012 consid. 4.6.3; 5P.370/2004 du 5 janvier 2005 consid. 4; 5C.277/2001 du 19 décembre 2002 consid. 3.2 et les références) d'intégrer une participation aux frais de logement dans les prestations pour l'entretien des enfants, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire doit être diminué dans cette mesure, cette situation n'est en l'occurrence pas réalisée. L'autorité cantonale a en effet constaté que les parties n'étaient soumises à aucune obligation d'entretien à l'égard de leur petit-fils. On ne saurait dès lors considérer - ce qui serait le cas s'il s'agissait de déterminer la contribution d'entretien due au conjoint en cas de vie séparée lorsque le couple a des enfants - qu'une partie du loyer de l'époux attributaire lui est payée par la contribution qu'il reçoit pour les enfants. Enfin, si le petit-fils des parties perçoit des revenus, son budget présente un déficit, assumé à bien plaire par ses grands-parents.

Le montant inclus dans les charges mensuelles de l'épouse à titre de loyer doit donc être arrêté à 2'942 fr. en lieu et place des 1'553 fr. 60 retenus par les juges précédents, soit une différence de 1'388 fr. 40. Cette erreur dans la détermination des dépenses nécessaires au maintien du niveau de vie de l'épouse a eu une incidence importante sur le montant de la contribution d'entretien due par le mari; le résultat obtenu constitue donc une violation de l'
art. 9 Cst.
et le grief doit par conséquent être admis.

5.

La recourante se plaint en outre d'appréciation arbitraire des faits en ce qui concerne sa charge fiscale mensuelle, arrêtée à 1'000 fr. Elle expose que, compte tenu de l'arbitraire commis par l'autorité cantonale dans l'appréciation de plusieurs de ses postes de charges, la contribution d'entretien mensuellement due par l'intimé devrait être fixée, à tout le moins, à 9'000 fr., montant auquel s'ajoute sa rente AVS, d'environ 1'000 fr. par mois. Il y aurait donc lieu de calculer ses impôts sur la base d'un revenu mensuel d'au minimum 10'000 fr. Conformément à l'estimation qu'elle a produite, qui prend en considération un revenu annuel brut de l'ordre de 120'000 fr., sa charge fiscale devrait par conséquent être évaluée à 1'500 fr. par mois.

Les critiques relatives aux dépenses nécessaires de l'épouse ayant toutes été rejetées à l'exception de celles concernant son loyer, le grief se fonde sur la fausse hypothèse d'une contribution d'entretien de 9'000 fr. par mois. Il n'en demeure pas moins que l'allocation d'une pension plus élevée que celle qui lui a été attribuée - pension plus élevée à laquelle la recourante peut prétendre vu la prise en compte de frais de logement arbitrairement insuffisants - entraîne en principe une augmentation de la charge fiscale. Le recours doit donc aussi être admis sur ce point.

6.

En conclusion, le recours est partiellement admis, dans la mesure où il est recevable, l'arrêt déféré annulé et la cause renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il incombera à celle-ci de statuer à nouveau sur la contribution d'entretien en faveur de l'épouse, en tenant compte d'un loyer mensuel de 2'942 fr. (cf. supra consid. 4). Elle devra aussi estimer à nouveau le montant de la charge fiscale de la recourante qu'il est adéquat d'ajouter à son budget pour lui permettre de maintenir son train de vie (cf. supra consid. 5) et en tenir compte dans le calcul de la pension.

7.

Vu l'issue du litige, il se justifie de répartir les frais judiciaires par moitié entre les parties, l'intimé ayant conclu principalement à l'irrecevabilité, subsidiairement au rejet de l'entier du recours (
art. 66 al. 1 LTF
). Les dépens sont compensés (
art. 68 al. 1 et 2 LTF
). Il appartiendra à l'autorité cantonale de statuer à nouveau sur les frais et dépens de la procédure cantonale (
art. 68 al. 5 LTF
).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.

Le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable, l'arrêt attaqué est annulé et la cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision dans le sens des considérants.

2.

Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis pour 1'500 fr. à la charge de la recourante et pour 1'500 fr. à la charge de l'intimé.

3.

Les dépens sont compensés.

4.

Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 27 mai 2015

Au nom de la IIe Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Mairot