bger · 7B 618/2023 · 2024-01-11 · fr

Ordonnance de classement; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir), | Procédure pénale

Bundesgericht Strafrechtliche Abteilung 11.01.2024 7B 618/2023 (7B_618/2023)
Tribunal fédéral Cour de droit pénal 11.01.2024 7B 618/2023 (7B_618/2023)
Tribunale federale Corte di diritto penale 11.01.2024 7B 618/2023 (7B_618/2023)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
7B_618/2023
Arrêt du 11 janvier 2024
IIe Cour de droit pénal
Composition
M. le Juge fédéral Abrecht, Président,
Greffier : M. Fragnière.
Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Véronique Fontana, avocate,
recourant,
contre
1. Ministère public de l'arrondissement de Lausanne,
2. B.________,
représenté par Me Hervé Dutoit,
intimés.
Objet
Ordonnance de classement; irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir),
recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 avril 2023 (n° 341 - PE21.019820-JMU).
Faits :
A.
Par arrêt du 25 avril 2023, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours formé par A.________ contre l'ordonnance de classement rendue le 26 janvier 2023 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne.
B.
Par acte du 19 septembre 2023, A.________ interjette un recours en matière pénale contre l'arrêt du 25 avril 2023. Il sollicite en outre l'effet suspensif.
Considérant en droit :
1.
1.1.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles.
Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des
art. 41 ss CO
, à l'exclusion de toute prétention de nature purement contractuelle (
ATF 148 IV 432
consid. 3.3). En vertu de l'
art. 42 al. 1 LTF
, il incombe à la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir et d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre la ou les parties intimées. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée (
ATF 141 IV 1
consid. 1.1).
1.2.
En l'espèce, le recourant indique que l'arrêt attaqué aurait des effets sur ses prétentions civiles, dès lors que l'ordonnance de classement du 26 janvier 2023 l'empêcherait de faire valoir de telles prétentions dans le procès pénal, d'une part, et qu'elle réduirait quasiment à néant ses chances de les invoquer dans le cadre d'une procédure civile, d'autre part. Il ne précise toutefois pas en quoi pourraient consister les prétentions civiles qu'il entendrait faire valoir, dans le cadre d'une action civile par adhésion au procès pénal, envers les personnes contre lesquelles il a porté plainte pour faux dans les titres et tentative d'escroquerie. Il se limite en effet à évoquer le remboursement de ses frais d'avocat alors que, selon une jurisprudence bien établie, ceux-ci ne constituent pas des prétentions civiles au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF (cf. notamment arrêts 6B_1150/2022 du 12 décembre 2022 consid. 4; 6B_152/2021 du 22 février 2021 consid. 2.2; 6B_996/2020 du 2 février 2021 consid. 1.2; 6B_290/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2).
Le recourant ne démontre ainsi pas avoir la qualité pour recourir sur le fond en application de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF.
2.
L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas non plus en considération, le recourant ne soulevant aucun grief quant à son droit de porter plainte.
3.
Indépendamment des conditions posées par l'
art. 81 al. 1 LTF
, la partie plaignante est habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, même indirectement, des moyens qui ne peuvent pas être séparés du fond (
ATF 141 IV 1
consid. 1.1).
En l'occurrence, en tant que le recourant se plaint d'une violation de son droit d'être entendu en lien avec le refus d'ordonner une nouvelle expertise ou un complément d'expertise selon l'
art. 189 CPP
, son grief, qui vise en définitive à établir ses accusations - et ne peut dès lors pas être séparé du fond -, est irrecevable.
4.
L'irrecevabilité manifeste du recours doit être constatée dans la procédure prévue par l'
art. 108 al. 1 let. a LTF
. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (
art. 66 al. 1 LTF
).
La cause étant jugée, la demande d'effet suspensif devient sans objet.
Par ces motifs, le Président prononce :
1.
Le recours est irrecevable.
2.
La requête d'effet suspensif est sans objet.
3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 11 janvier 2024
Au nom de la IIe Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : Abrecht
Le Greffier : Fragnière