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bger · 6B_3/2015 · 2015-01-22 · de
Aufsichtsbeschwerde nach Einstellung (Verletzung des Berufsgeheimnisses),
Strafprozess


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_3/2015

Verfügung vom 22. Januar 2015

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Zug,

Leitender Oberstaatsanwalt,

An der Aa 4, 6300 Zug,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, I. Beschwerdeabteilung, vom 25. November 2014.

Erwägungen:

1.

Die Beschwerde wurde mit Schreiben vom 20. Januar 2015 zurückgezogen.

Demnach verfügt der Präsident:

1.

Die Beschwerde wird als gegenstandslos am Geschäftsverzeichnis abgeschrieben.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Diese Verfügung wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug, I. Beschwerdeabteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 22. Januar 2015

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: C. Monn
bger · 1F_39/2013 · 2015-01-26 · de
Revisionsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen Bundesgerichts 1C_711/2013 vom 18. Oktober 2013.
Grundrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

1F_39/2013

Urteil vom 26. Januar 2015

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,

Bundesrichter Chaix, Kneubühler,

Gerichtsschreiber Pfäffli.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Gesuchsteller,

gegen

Bundesamt für Polizei (fedpol),

Nussbaumstrasse 29, 3003 Bern,

Bundesverwaltungsgericht, Abteilung I,

Kreuzackerstrasse 12, Postfach, 9023 St. Gallen.

Gegenstand

In Erwägung,

dass das Bundesgericht mit Urteil vom 18. Oktober 2013 (1C_711/2013) auf eine Beschwerde von A.________ mangels einer hinreichenden Begründung im Sinne von
Art. 42 Abs. 2 BGG
nicht eingetreten ist;

dass A.________ um Revision des bundesgerichtlichen Urteils vom 18. Oktober 2013 ersucht hat;

dass er sich auf den Revisionsgrund von Art. 121lit. d BGG beruft;

dass indessen nicht ersichtlich ist und vom Gesuchsteller auch nicht dargelegt wird, inwiefern das Bundesgericht im Urteil 1C_711/2013 in den Akten liegende erhebliche Tatsachen aus Versehen nicht berücksichtigt haben sollte, als es mangels einer den gesetzlichen Formerfordernissen genügenden Beschwerdebegründung auf die Beschwerde nicht eingetreten ist;

dass im Übrigen auch nicht ersichtlich ist, inwiefern das bundesgerichtliche Urteil vom 18. Oktober 2013 an einem anderen Revisionsgrund leiden sollte;

dass das Revisionsgesuch ohne Schriftenwechsel (
Art. 127 BGG
) abzuweisen ist, soweit darauf einzutreten ist;

dass auf eine Kostenauflage verzichtet werden kann (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);

dass sich das Bundesgericht vorbehält, inskünftig ähnliche Eingaben in der vorliegenden Angelegenheit formlos abzulegen;

erkennt das Bundesgericht:

1.

Das Revisionsgesuch wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.

Es werden keine Kosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird dem Gesuchsteller, dem Bundesamt für Polizei (fedpol) und dem Bundesverwaltungsgericht, Abteilung I, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 26. Januar 2015

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Fonjallaz

Der Gerichtsschreiber: Pfäffli
bger · 4A_36/2015 · 2015-01-26 · fr
arbitrage international en matière de sport,
Juridiction arbitrale


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4A_36/2015

Arrêt du 26 janvier 2015

Ire Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Kiss, Présidente de la Ire Cour de droit civil.

Greffier: M. Carruzzo.

Participants à la procédure

Football Club A.________,

recourant,

contre

B.________,

intimé.

Objet

recours contre la sentence rendue le 10 novembre 2014 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).

Considérant en fait et en droit :

1.

1.1.
Par décision du 19 décembre 2012, la Chambre de règlement des litiges de la Fédération X.________ de football a condamné le défendeur Football Club A.________, un club de football ..., à verser au demandeur B.________, un footballeur professionnel, des arriérés de salaire ainsi qu'une indemnité pour résiliation anticipée injustifiée du contrat de travail qui les liait.

Saisi d'un appel du défendeur, le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) l'a rejeté par sentence du 10 novembre 2014. Il a, notamment, écarté l'argument de l'appelant selon lequel l'avenant au contrat de travail invoqué par le demandeur à l'appui de ses prétentions avait été signé par le directeur général du club sans que l'intéressé eût sollicité l'accord du conseil et du président du club, en violation des règles statutaires pertinentes.

1.2.
Le 30 décembre 2014, le défendeur a formé un recours au Tribunal fédéral en vue d'obtenir l'annulation de ladite sentence, qu'il avait reçue le 4 du même mois.

L'intimé et le TAS, qui a produit le dossier de la cause, n'ont pas été invités à déposer une réponse.

2.

Le recours ne peut être formé que pour l'un des motifs énumérés de manière exhaustive à l'
art. 190 al. 2 LDIP
(
ATF 128 III 50
consid. 1a p. 53;
127 III 279
consid. 1a p. 282;
119 II 380
consid. 3c p. 383). Le Tribunal fédéral examine uniquement les griefs qui ont été invoqués et motivés par le recourant (
art. 77 al. 3 LTF
).

En l'espèce, le recourant n'invoque aucun des motifs énoncés à l'
art. 190 al. 2 LDIP
. Il se contente de remettre en cause la manière dont la Formation du TAS a interprété et appliqué les règles statutaires concernant les pouvoirs de représentation de ses organes (ch. 1.1) et l'appréciation qu'elle a faite d'un élément de preuve, à savoir une feuille de paie déposée par l'intimé. Qu'il qualifie la sentence attaquée de "décision illégale et infondée" n'y change rien.

Cela étant, l'irrecevabilité manifeste du recours justifie la mise en oeuvre de la procédure simplifiée, conformément à l'
art. 108 al. 1 LTF
.

3.

Etant donné les circonstances, il y a lieu de renoncer à la perception de frais (
art. 66 al. 1 LTF
). L'intimé, qui n'a pas été invité à déposer une réponse, n'a pas droit à des dépens.

Par ces motifs, la Présidente de la Ire Cour de droit civil:

1.

N'entre pas en matière sur le recours.

2.

Dit qu'il n'est pas perçu de frais.

3.

Communique le présent arrêt aux parties et au Tribunal Arbitral du Sport (TAS).

Lausanne, le 26 janvier 2015

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Kiss

Le Greffier : Carruzzo
bger · 4D_96/2014 · 2015-01-26 · fr
contrat de travail,
Droit des contrats


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

t

{T 0/2}

4D_96/2014

Arrêt du 26 janvier 2015Présidente de la Ire Cour de droit civil

Composition

Mme la Juge Kiss, Présidente de la Ire Cour de droit civil.

Greffier: M. Carruzzo.

Participants à la procédure

A.________ Sàrl,

recourante,

contre

B.________, représentée par Me Alex Rüedi,

intimée.

Objet

contrat de travail,

recours contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2104 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.

La présidente,

Vu l'arrêt du 31 octobre 2014 par lequel la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a déclaré irrecevable, faute d'une motivation suffisante, l'appel interjeté par A.________ Sàrl, défenderesse, contre le jugement du 23 septembre 2014 du Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers condamnant l'appelante à verser à une ancienne sommelière, la demanderesse B.________, un montant de 7'929 fr. 65 brut;

Vu le recours formé le 4 décembre 2014 par la défenderesse contre ledit arrêt et les pièces jointes à cette écriture;

Vu le dossier de la cause;

Considérant qu'en vertu de l'
art. 42 LTF
, le mémoire de recours doit indiquer, notamment, les motifs, ceux-ci devant exposer succinctement en quoi la décision attaquée viole le droit, faute de quoi le Tribunal fédéral n'entre pas en matière,

que le présent recours ne satisfait manifestement pas à ces exigences, ce qui entraîne son irrecevabilité,

qu'en effet, la recourante ne démontre nullement en quoi la Cour d'appel civile aurait violé le droit fédéral en déclarant son recours irrecevable, l'argumentation qu'elle développe dans son mémoire de recours se rapportant exclusivement aux motifs énoncés dans le jugement de première instance en ce qui concerne le fond de l'affaire,

qu'il y a lieu, partant, de faire application de la procédure simplifiée, conformément à l'
art. 108 al. 1 LTF
;

Considérant que les frais de la procédure fédérale, fixés conformément à l'
art. 65 al. 4 let
. c LTF, doivent être mis à la charge de la recourante (
art. 66 al. 1 LTF
),

que l'intimée, qui n'a pas été invitée à déposer une réponse, n'a pas droit à l'allocation de dépens,

Par ces motifs, la Présidente de la Ire Cour de droit civil:

1.

N'entre pas en matière sur le recours.

2.

Met les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., à la charge de la recourante.

3.

Communique le présent arrêt aux parties et à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 26 janvier 2015

Au nom de la Ire Cour de droit civil

du Tribunal fédéral suisse

La Présidente: Kiss

Le Greffier: Carruzzo
bger · 5A_60/2015 · 2015-01-26 · de
Beistandschaft (Prüfung der Rechnung und des Berichts),
Familienrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

5A_60/2015

Urteil vom 26. Januar 2015

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter von Werdt, Präsident,

Gerichtsschreiber Füllemann.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde KESB U.________.

Gegenstand

Beschwerde nach
Art. 72 ff. BGG
gegen den Entscheid vom 6. Januar 2015 der Verwaltungsrekurskommission St. Gallen (Abteilung V).

Nach Einsicht

in die Beschwerde gemäss
Art. 72 ff. BGG
gegen den Entscheid vom 6. Januar 2015 der Verwaltungsrekurskommission St. Gallen, die eine Beschwerde des Beschwerdeführers gegen die Genehmigung des Berichts und der Rechnung der Beiständin des Beschwerdeführers, ihre Bestätigung im Amt und die Zusprechung einer Entschädigung von Fr. 3'000.-- mangels Vorschusszahlung als erledigt abgeschrieben hat,

in Erwägung,

dass die Beschwerde nach
Art. 72 ff. BGG
nur gegen letztinstanzliche kantonale Entscheide offen steht (
Art. 75 Abs. 1 BGG
),

dass sich die vorliegende Beschwerde nicht gegen einen solchen Entscheid richtet,

dass nämlich - wie aus der kantonalen Rechtsmittelbelehrung hervorgeht - gegen den Entscheid der Verwaltungsrekurskommission das Rechtsmittel der Beschwerde gemäss
Art. 450 ff. ZGB
an das Kantonsgericht St. Gallen erhoben werden kann,

dass somit auf die - nicht gegen einen letztinstanzlichen kantonalen Entscheid gerichtete und damit offensichtlich unzulässige - Beschwerde nach
Art. 72 ff. BGG
in Anwendung von
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
nicht einzutreten ist,

dass keine Gerichtskosten erhoben werden,

dass in den Fällen des
Art. 108 Abs. 1 BGG
das vereinfachte Verfahren zum Zuge kommt und der Abteilungspräsident zuständig ist,

erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde U.________ und der Verwaltungsrekurskommission St. Gallen schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 26. Januar 2015

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: Füllemann
bger · 6B_12/2015 · 2015-01-26 · de
Diebstahl und Hausfriedensbruch,
Straftaten


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_12/2015

Urteil vom 26. Januar 2015

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Basel-Stadt, Binningerstrasse 21, 4051 Basel,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Diebstahl und Hausfriedensbruch,

Beschwerde gegen das Abwesenheits-Urteil des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt, Ausschuss, vom 16. September 2014.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Das Strafgericht Basel-Stadt verurteilte den Beschwerdeführer am 12. März 2013 wegen Diebstahls und Hausfriedensbruchs zu einer Geldstrafe von 70 Tagessätzen zu Fr. 10.-- mit bedingtem Vollzug bei einer Probezeit von zwei Jahren sowie einer Busse von Fr. 200.-- bzw. einer Ersatzfreiheitsstrafe von zwei Tagen. Das Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt bestätigte das Urteil im Schuld- und Strafpunkt am 16. September 2014. Der Beschwerdeführer wendet sich mit einer Eingabe vom 5. Januar 2015 ans Bundesgericht, ohne einen ausdrücklichen Antrag zu stellen.

Der angefochtene Entscheid wurde der Anwältin des Beschwerdeführers am 18. November 2014 zugestellt. Unter Berücksichtigung der Gerichtsferien endete die Beschwerdefrist am Montag, den 5. Januar 2015. Soweit der Beschwerdeführer in Aussicht stellt, er werde eine Auflistung der Mängel sowie eine Darstellung des Sachverhalts nachreichen, ist er nicht zu hören. Eine solche Eingabe wäre verspätet.

Die Eingabe vom 5. Januar 2015 beschränkt sich im Übrigen darauf, die Begründung des angefochtenen Entscheids als "spekulativ" zu bezeichnen. Da diese Rüge den Begründungsanforderungen von
Art. 42 Abs. 2 BGG
nicht genügt, kann darauf im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht eingetreten werden.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
).

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Appellationsgericht des Kantons Basel-Stadt, Ausschuss, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 26. Januar 2015

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: Monn
bger · 6B_1246/2014 · 2015-01-26 · de
Disziplinarstrafe,
Straf- und Massnahmenvollzug


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

6B_1246/2014

Urteil vom 26. Januar 2015

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Denys, Präsident,

Gerichtsschreiber C. Monn.

Verfahrensbeteiligte

X.________,

Beschwerdeführer,

gegen

Amt für Justizvollzug des Kantons Zürich, Amtsleitung, Feldstrasse 42, 8090 Zürich,

Beschwerdegegner.

Gegenstand

Disziplinarstrafe,

Beschwerde gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Zürich, 2. Abteilung, Einzelrichter, vom 26. November 2014.

Der Präsident zieht in Erwägung:

1.

Da die Eingabe vom 24. Dezember 2014 teilweise einen ungebührlichen Inhalt aufwies, erhielt der Beschwerdeführer mit Schreiben vom 29. Dezember 2014 in Anwendung von
Art. 42 Abs. 6 BGG
eine Frist bis zum 14. Januar 2015, um den Mangel zu beheben, ansonsten die Rechtsschrift unbeachtet bleibe. Indessen hatte die neue Eingabe vom 6. Januar 2015 erneut einen ungebührlichen Inhalt (act. 10). Auf die Beschwerde ist androhungsgemäss im Verfahren nach
Art. 108 BGG
nicht einzutreten.

2.

Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (
Art. 66 Abs. 1 BGG
). Das nachträglich gestellte Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist in Anwendung von
Art. 64 BGG
abzuweisen, weil die Rechtsbegehren aussichtslos erschienen. Da er sich zu seinen finanziellen Verhältnissen nicht äussert, kommt eine Reduktion der Gerichtskosten nicht in Betracht.

Demnach erkennt der Präsident:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.

Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Verwaltungsgericht des Kantons Zürich, 2. Abteilung, Einzelrichter, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 26. Januar 2015

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: Monn
bger · 1F_7/2014 · 2015-01-27 · de
Revisionsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen Bundesgerichts 1C_807/2013 vom 20. Dezember 2013.
Grundrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

1F_7/2014

Urteil vom 27. Januar 2015

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,

Bundesrichter Merkli, Karlen,

Gerichtsschreiber Pfäffli.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Gesuchsteller,

gegen

Kanton Zürich,

Staatskanzlei, Neumühlequai 10, Postfach, 8090 Zürich.

Gegenstand

In Erwägung,

dass das Bundesgericht mit Urteil vom 20. Dezember 2013 (1C_807/2013) auf eine von A.________ als "Klage gegen den Eidgenössischen Stand Zürich" bezeichnete Eingabe weder als Klage noch als Beschwerde eingetreten ist, da die Eingabe nicht unter die in
Art. 120 Abs. 1 BGG
genannten Streitgegenstände fiel und auch nicht ersichtlich war, gegen welchen Entscheid einer letzten kantonalen Instanz sich eine allfällige Beschwerde richten sollte;

dass A.________ um Revision des bundesgerichtlichen Urteils vom 20. Dezember 2013 ersucht hat;

dass er sich auf die Revisionsgründe von
Art. 121 lit. c und d BGG
sowie
Art. 123 Abs. 1 BGG
beruft;

dass indessen weder dargetan noch ersichtlich ist, inwiefern das bundesgerichtliche Urteil 1C_807/2013 an einem der behaupteten Revisionsgründe oder an einem anderen Revisionsgrund leiden sollte;

dass das Revisionsgesuch ohne Schriftenwechsel (
Art. 127 BGG
) abzuweisen ist, soweit darauf einzutreten ist;

dass sich die Rechtsbegehren des Gesuchstellers als offensichtlich aussichtslos erweisen, weshalb sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege abzuweisen ist (
Art. 64 BGG
);

dass auf eine Kostenauflage verzichtet werden kann (
Art. 66 Abs. 1 BGG
);

dass sich das Bundesgericht vorbehält, inskünftig ähnliche Eingaben in der vorliegenden Angelegenheit formlos abzulegen;

erkennt das Bundesgericht:

1.

Das Revisionsgesuch wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.

Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.

Es werden keine Kosten erhoben.

4.

Dieses Urteil wird dem Gesuchsteller und dem Kanton Zürich schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 27. Januar 2015

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Fonjallaz

Der Gerichtsschreiber: Pfäffli
bger · 8C_875/2014 · 2015-01-27 · de
Invalidenversicherung (Prozessvoraussetzung),
Invalidenversicherung


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

8C_875/2014

Urteil vom 27. Januar 2015

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

vertreten durch Rechtsanwalt Philip Stolkin,

Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Zug,

Baarerstrasse 11, 6300 Zug,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug

vom 23. Oktober 2014.

Nach Einsicht

in die in einem Rentenrevisionsverfahren ergangene Zwischenverfügung der IV-Stelle Zug vom 6. März 2014, worin an der Anordnung einer polydisziplinären Begutachtung von A.________ an der Gutachtenstelle B.________ festgehalten wurde,

in den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug vom 23. Oktober 2014, mit dem die von A.________ dagegen erhobene Beschwerde abgewiesen wurde,

in die von A.________ eingereichte Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten, in welcher beantragt wird, der kantonale Entscheid vom 23. Oktober 2014 sei aufzuheben und die IV-Stelle sei anzuweisen, von einer Begutachtung abzusehen und weiterhin die Rentenbetreffnisse auszurichten,

in Erwägung,

dass es sich beim Anfechtungsobjekt um einen Zwischenentscheid im Sinne von Art. 92 f. BGG handelt, folgt doch die Qualifikation des angefochtenen Gerichtsentscheids der Rechtsnatur des Anfechtungsobjekts im kantonalen Prozess (
BGE 139 V 339
E. 3.2 S. 341;
138 V 271
E. 2.1 S. 277),

dass gerichtliche Zwischenentscheide, die sich mit Verfügungen des Invaliden- oder des Unfallversicherers über die Einholung von medizinischen Gutachten befassen, vor Bundesgericht - auch mit Blick auf die Verfahrensgrundrechte nach BV und EMRK - nur soweit selbstständig anfechtbar sind, als sie den (formellen) Ausstand einer sachverständigen Person (
Art. 92 Abs. 1 BGG
;
BGE 138 V 318
; 271, insbesondere E. 3.1 S. 278 mit Hinweisen) oder die Nichtbehandlung von im kantonalen Gerichtsverfahren bereits vorgebrachten Rügen betreffen (Urteil 9C_207/2012 vom 3. Juli 2013 E. 1.2.6 f., nicht publ. in:
BGE 139 V 349
, aber in: SVR 2013 IV Nr. 31 S. 91; Urteil 8C_657/2014 vom 30. September 2014),

dass Entsprechendes hier nicht geltend gemacht wird und sich die Beschwerde vielmehr darauf beschränkt, die Anordnung der Begutachtung an sich zu beanstanden,

dass deshalb im vereinfachten Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
auf die Beschwerde nicht einzutreten ist und die Beschwerdeführerin nach
Art. 66 Abs. 1 und 3 BGG
kostenpflichtig wird,

erkennt die Präsidentin:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Die Gerichtskosten von Fr. 300.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug, Sozialversicherungsrechtliche Kammer, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. Januar 2015

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Lanz
bger · 4A_10/2015 · 2015-01-27 · de
Versicherung,
Haftpflichtrecht


Bundesgericht

Tribunal fédéral

Tribunale federale

Tribunal federal

{T 0/2}

4A_10/2015

Urteil vom 27. Januar 2015

I. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung

Bundesrichterin Kiss, Präsidentin,

Gerichtsschreiber Huguenin.

Verfahrensbeteiligte

A.________,

Beschwerdeführerin,

gegen

Versicherung B.________ AG,

vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Heinz Klarer,

Beschwerdegegnerin.

Gegenstand

Versicherung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 14. November 2014.

In Erwägung,

dass das Obergericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 14. November 2014 die Berufung der Beschwerdeführerin gegen das Urteil des Bezirksgerichts Zürich vom 28. März 2014 abwies;

dass die Beschwerdeführerin dem Bundesgericht eine vom 20. Dezember 2014 datierte Rechtsschrift einreichte, in der sie erklärte, das Urteil des Obergerichts mit Beschwerde anzufechten;

dass die Beschwerde innerhalb von dreissig Tagen seit der Zustellung des angefochtenen Urteils beim Bundesgericht eingereicht werden musste (
Art. 100 Abs. 1 BGG
);

dass sich aus den kantonalen Akten ergibt, dass das Urteil des Obergerichtes dem Anwalt, der die Beschwerdeführerin damals vertreten hat, am 20. November 2014 zugestellt wurde;

dass die Frist damit am folgenden Tag zu laufen begann (
Art. 44 Abs. 1 BGG
) und am 5. Januar 2015 ablief (
Art. 46 Abs. 1 BGG
);

dass die Frist nur eingehalten worden wäre, falls die Rechtsschrift spätestens am letzten Tag der Frist beim Bundesgericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben worden wäre;

dass die vom 20. Dezember 2014 datierte Rechtsschrift am 2. Januar 2015 in Polen der dortigen Post übergeben wurde, am 7. Januar 2015 an der schweizerischen Grenzstelle angelangte und am gleichen Tag von der Schweizerischen Post in Empfang genommen wurde;

dass die Rechtsschrift damit gemäss ständiger Praxis verspätet eingereicht wurde (Urteile 9C_798/2014 vom 3. Dezember 2014 und 4A_468/2013 vom 21. Oktober 2013 E. 3.1), weshalb auf die Beschwerde im Verfahren nach
Art. 108 Abs. 1 lit. a BGG
nicht einzutreten ist;

dass unter den gegebenen Umständen auf die Erhebung von Gerichtskosten zu verzichten ist;

erkennt die Präsidentin:

1.

Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.

Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.

Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 27. Januar 2015

Im Namen der I. zivilrechtlichen Abteilung

des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Kiss

Der Gerichtsschreiber: Huguenin