bge · 55_III_59 · 1929-01-01 · de
BGE 55 III 59
Schuldbetreibung und Konkurs


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Schuldbetreibungs- und Konkursl'echt.
N° 15.
eine Pfändung eines solchen Objektes erwirken will, die
Möglichkeit, diese Vermutung zu zerstören, gegeben sein
muss. Darüber vermag jedoch, wie vom Rekurrenten mit
. Recht geltend gemacht wird, nur der Richter zu entschei-
den, da es sich hiebei um eine rein materiellrechtliche
Frage handelt. Es soll daher der Betreibungsbeamte in
solchen Fällen, ohne Beachtung der Vorschrift des Art.
12 VZG, in analoger Anwendung der Grundsätze des
Art. 10 VZG, die Pfändung vornehmen, dann aber un-
verzüglich, von Amtes wegen das Widerspruchsverfahren
einleiten, wobei jm Hinblick auf den Eintrag im Grund-
buch gemäss Art. 109 SchKG dem Betreibungsgläubiger
Frist anzusetZen ist, um gegen den oder die betreffenden
Grundpfandgläubiger Klage zu erheben. Dabei ßoll aber
auch hier -
zur Vermeid~ng von zum voraus ungerecht-
fertigten und grundlosen Prozessen -, entsprechend der
Vorschrift des Art. 10 VZG, die Pfändung immerhin
nur dann vcrgenommen werden, wenn der Betreibungs-
gläubiger dem Betreibungsbeamten gegenüber
« glaub-
haft macht », dass der streitige Eintrag zu Unrecht bestehe,
d. h. wenn er bestimmte Umstände anzuführen vermag,
die an sich geeignet sein können, die durch den Eintrag
geschaffene Rechtsvermutung zu zerstören, bezw. die
die Annahme des gegenteiligen Standpunktes nicht von
vorneherein als ausgeschlossen erscheinen lassen. Solche
Einreden liegen aber hier vor. Der Rekurrent behauptet,
die Liegenschaft, der die streitigen Brückenwagen als
Zugehör dienen sollen, sei gar kein landwirtschaftliches
Grundstück, für dessen Bearbeitung die fraglichen Wagen
benötigt würden; zudem macht er geltend, dass seinerzeit
zu seinen, des Rekurrenten, Gunsten ein Eigentums-
vorbehalt an diesen Wagen eingetragen worden sei.
Damit i:::,t aber die Liquidität der Frage, ob die beiden
Wagen als Zugehör zum 8chuldnerischen Grundstück
erachtet werden müssen, erschüttert und muss daher, in
Aufhebung der Entscheide der beiden Vorinstanzen, die
vom Betreibungsbeamten vorgenommene Pfändung als
Schuldbetreibungs. und Konkursrecht.
N0 16.
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rechtsgültig aufrechterhalten werden, wobei das Betrei-
bungsamt jedoch anzuweisen ist, unverzüglich von Amtes
wegen gemäss Art. 109 SchKG d:.s Widerspruchsverfahren
einzuleiten.
Demnach erkennt die Schuldbetr.- und Konkurskammer :
Der Rekurs wird dahin gutgeheissen, dass die Entscheide
der beiden Vorinstanzen aufgehoben werden und das Be-
treibungsamt angewiesen wird, unverzüglich das Wider-
spruchsverfahren gemäss Art. 109 SchKG einzuleiten.
16. Arret du ler juillet 1929 dans la cause Victor OliTet S. A.
Radiation du droit de gage en cas de poursuite infructueuse.
Les termes de «creance qui a fait l'objet de la poursuite», de
l'art. III ORI, visent uniquement 180 creanee du poursuivant
qui a requis 180 vente, et non point aussi celles des crea.neiers
gagistes de meme rang qui n'ont pas demande 180 realisation.
Il ne saurait etre question en cette matiere de s'inspirer de
l'art. 105 ORI pour etendre la notion de crea.neier poursuivant.
Art. 158 LP; 105 et 111 ORI.
Lös c h u n g von P fan d r e e h t e n im Fall e e r-
g e b n i s los erB e t r e i b u n g.
Unter der « in Betreibung gesetzten Forderung », deren Pfand-
recht bei ergebnisloser Betreibung gemäss Art. III VZG zu
löschen ist, ist nur die Forderung desjenigen Gläubigers, der
die Pfandverwertung verlangt hat, zu verstehen, nicht aber
auch Forderungen von Pfandgläubigern im gleichen Range,
die ihrerseits keine Betreibung eingeleitet haben. Der Grund-
satz des Art. 105 Abs. 2 VZG ist hier nicht anwendbar.
SehKG Art. 158; VZG Art. 105 und 111.
Caneellazione deI diritto di pegno quando l'eseeuzione e rimasta
infruttuosa.
Le parole « il eredito per cui fu promossa l'eseeuzione» dell'al't
III RFF s'applicano soltanto ai credito di colui che ha do-
mandato 180 vendita, esclusi i crediti dei creditori con pegno
dello stesso grado ehe non hanno ebiesto 180 vendita. La massima
saneita dall'art. 105 eapoverso 2 non pUD essere estesa a
questo caso.
LEF art. 158, RFF 105 e 111.

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Schuldbetreibungs- und Konkursrecht.
N° 16_
La Societe immobiliere Rue de Rive A, a Geneve, a
contracte un emprunt divise en 123 cooules hypothe-
caires, emises en une serie, au porteur, grevant en troisieme
rang l'immeu,ble de la Societe.
Dans une poursuite en realisation de gage introduite
par Maurice Herren, porteur de 6 des cooules en ~ rang,
l'office de Geneve a expose en vente l'immeuble de la
debitrke ; aucune offre n'a ete formulee, ni aux premieres,
ni aux secondes encheres.
Eu date du 16 avril 1929, l'office a adresse la lettre
suivante a Maurice Herren, a la Societe anonyme Victor
Olivet, proprietaire de 25 cooules, ainsi qu'aux autres
porte urs des cedules en 3e rang :
« A teneur de 1 'art. 105 de l'ordonnance fooerale sur
»la realisation forcee des immeubles, est considere comme
» poursu,ivant au sens des articles 141 et 142 de la loi sur
» la poursuite le cteancier a la requete duquel. la vente
» a ete ordonnee, et si le droit de gage de ce dernier est
» du meme rang que ceux d'autres creanciers, ces derniers
» sont consideres egalement comme poursuivants, alors
» meme qu'ils n'ont pas requis la vente. D'autre part
» l'art. 111 de la meme ordonnance dispose que si la
» poursuite a ete infructueuse, l'office requerra la radiation
» du droit de gage garantissant la creance qui a fait l'objet
» de la poursuite. -
TI resulte de ces diverses dispositions
)l et circonstances que le droit de gage en 3e rang, constitue
» en faveur de tous les porteurs des 123 cedules hypothe-
j) caires, est actueUement eteint. En consequence, une fois
» expire le delai de plainte de 10 jours contre la pJ.·esente
» decision, l'offi.re requerra au registre fon eier la radiation
» du droit de gage 3e rang ci-dessus. -
Vous etes invite,
» en outre, a remettre a l'office.......... toutes les
» cooules hypothecaires 3e rang en vue de 1eur annulation
»totale ......... »
La S. A. Victor Olivet aporte plainte contre cette deci-
sion aux fins d'en obtenir l'annulation. Elle soutenait en
substance qu'elle ne pouvait etre consideree comme
creanciere poursuivante.
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N° 16.
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Statuant le l er juin 1929, l'autorite cantonale de sur-
veillance a rejete la plainte et confirme la decision
attaquee.
Dans le delai legal, Ja plaignante a forme recours au
Tribunal fooeral, en reprenant ses conclusions.
Oonsiderant en droit :
D'apres l'art. 111 ORI, l'office doit, en cas de poursuite
infmctueuse, requerir la radiation du droit de gage garan-
tissant la creance qui a fait l'objet de la poursuite.
S'agissant d'appliquer cette disposition en l'espece,
l' office des poursuites de Geneve et l' autoriM cantonale
de surveillance, se basant sur l'art. 105 ORI, ont estime
que la radiation du droit de gage devait s'etendre a la
totalite de la creance representoo par les 123 cooules hypo-
thecaires emises en 3e rang, et non seulement a la creance
de Maurice Herren, qui seul a introduit une poursuite
en realisation de gage et requis la vente.
Cette opinion n'est pas soutenable. Ainsi qu'il ressort
de son texte meme, l'art. 105 ORI n'est pas une disposition
d 'une portee generale ; il se borne a fixer la notion de
creancier poursuivant « au sens des art. 141 al. 1 et 142
al. 2 LP », soit a dire ce qu'il faut entendre par le terme de
« poursuivant » dans les deux cas Oll la loi prevoit, pour
l'adjudication dans les premh~res et les secondes encheres,
que l'offre doit etre superieure a la somme des creances
hypothecaires preferables a celle du « poursuivant ». C'est
uniquement ,pour cette determination du prix minimum
d'adjudication que l'art. 105 prescrit de considerer comme
poursuivarnts tous les creanciers ayant un droit de gage
du meme rang que celui du creancier qui a requis la vente,
quand bien meme ils n'ont pas, pour ce qui les concerne,
demande la realisation.
TI s'ensuit que cette notion speciale ne vaut pOint pour
les autres cas Oll il est question de creancier poursuivant
ou de creance qui a fait l'objet de la poursuite, et notam-
ment pas pour l'art. III ORI qui regle une situation
toute differente. La radiation du droit de gage en cas de

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Schuldbetreibungs. und Konkursrecht.
No 16.
poursuite infructueuse a pour but d'empecher que le
debiteur ne soit expose 3 phlsieurs poursuites sncoossives
pour la realisation du meme gage, et, en second lien, de
permettre au creancier de poursuivre le debiteur sur ses
autres biens. Dans le systeme de la loi, le creancier gagiste
qui requiert la vente, dans une poursuite en realisation
de son gage, epuise par 13 meme son droit de ga.ge. S'il
choisit un moment inopportun pour faire realiser l'objet
du gage, il doit seul en supporter les consequences ; il ne
saurait, de son propre fait, contraindre les autres crOOnciers
gagistes du meme rang que lui, ou de rang interieur, qui
n'ont pas requis la vente, 3 courir le risque de perdre
aussi leur privilege. Aussi est-ce lui seul que vise l'art.
III ORI.
La solution prooonisee. par l'office de Geneve, consis-
tant 3 interpreter l'art. III ORI par l'aft. 105 ORI et
a radier le droit de gage de tous les cre.anciers non pour-
suivants de meme rang que celui qui a introduit la pour-
suite, est done inadmissible.
Le fait que l'art. 158 LP a ete interprete extensivement,
eh ce sens qu'il a ete juge que lecertificat d'insuffisanee
de gage devait etre remis egalement, dans certaines con-
ditions, ades creanciers gagistes· non poursuivants (RO
41 III n° 18) -lorsque la poursuite aboutit a la vente du
gage -
ne permet pas non plus d'interpreter extensive-
ment l'art. III ORI et de lui. donner une portee incom-
patible avec la ratio legis.
En l'espooe, seul Maurice Herten est creaneier pour-
suivant au sens de 1 'art. III ORI ; la ereance qui a fait
l'objet de la poursuite est done uniquement representee
par les 6 cedules hypothooaires dont ledit creancier est
porteur. Par consequent, la radiation du droit de gage
nedoit ~tre operee que pour cette creance.
La Ohambre des PO'ttrsuites et des Faillites prcmonce :
Le reeours est admis ; le prononce de I 'instance canto-
nale est annuIe, de meme que la decision de l'office des
Schuldbetreibungs. und Konkursrecht.
No 17.
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poursuites, du 16 am 1929, invitant la recourante a
remettre a l'office les cedules hypothecaires en 3e rang
envue de leur annulation.
17. Entscheid vom 2. Juli 1929 i. S. Xonkllrsamt Barn-Stadt.
Rekurslegitimation der Konkursverw·al-
tun g zur Anfechtung der Aufhebung einer von ihr erlassenen
Verfügung, womit eine von ihr gemäss Art. 260 SchKG erteilte
Abtretung widerrufen worden war (Erw. 1).
Abt r e tun g g e m ä s s Art. 2 60S c h K G. Wenn eine
Konkursforderung eines Gläubigers, der seinerzeit innert
Frist keine Abtretung gemäss Art. 260 SchKG verlangt hat,
nachträglich an einen andern Gläubiger; der seinerseits im
Besitze einer Abtretungsverfügung ist, zediert wird, so parti.
zipiert diese Forderung dennoch nicht an dem vom letztgenann-
t~n Gläubiger auf Grund der von ihm erwirkten Abtretimg
erzielten Prozessgewinn (Erw. 2).
SchKG Art. 19, 260; KV Art. 48.
Qualite de I'administratüm de 10, faillite pour attaquer l'annw,ation
de sa. decision qui avait revoque une cession operee en confor-
miM de l'art. 260 LP (eonsid. 1).
Oession a teneur de I'art. 260 LP. Lorsque la creance produite
dans la faillite par un creancier qui n'avait pas demande,dans
le delai imparti, la cession en vertu de l'art. 260 est transferee
apres coup a un creancier qui, lui, etait au benMiee d'une
dooision de cession, ladite ereance ne confere neanmoins ancun
droit au produit du proces intenM a la suite de la cession
obtenue, selon l'art. 260, par le demandeur (consid. 2).
Art. 19 et 260 LP; art. 48 ord. faill.
Veste dell'a,mministrazione deI fallimento per impugnare, mediante
ricorso,l'annullamento di una sua decisione colla quale e stata
revocata una cessione fatta in conformita dell'art. 260 LEF
(consid. I).
Oessione 0,' sen8i deU'art. 260 LEF. Se il credito insinuato nel
fallimento da un creditore ehe non ne aveva chiesto tempesti-
vamente la cessione asensi delI 'art. 260 LEF, e stato tranferita
a.d un creditore in possesso di regolare cessione, esso credito
non conferira tuttavia all'attore il diritto di rivendicare il
guadagno dei litigio a sensi delI'art. 260 LEF (consid. 2).
Art. 19 e 26 LEF; art. 48 Reg. sui fallimenti.