bge · 32_I_19 · 1906-01-01 · fr
BGE 32 I 19
Öffentliches Recht


18 . A. Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung.
tive, par exemple en raison des faits et circonstances de la
cause ou en raison de l'etat du droit; elle le critique, au eon-
traire, eomme absolument incomprehensible en lui-m~me,
c'est-a-dire comme inintelligible. -
Or, en ce qui coneerne
le dispositif, il est parfaitement clair; il comporte, sans con-
teste possible, la condamnation de la re courante au paiement
des dommages-inter~ts reclames par les demandeurs Buffat
et Chapuis (32 fr. 40 c. et 29 fr. 70 c.), ainsi que sa con-
damnation aux frais. Sans doute, le tribunal des prud'hommes
a entremeIe une partie de ses considerants dans son dispo-
sitif; il parIe improprement de la <l. demande» de la recou-
rante, au lieu de dire que celle-ci est deboutee de ses con-
clusions liberatoires; il a insere le mot
<l. accorde» a une
place ou ce mot ne signifie rien ni par lui-meme, ni par son
contexte, a moins que ce mot n'ait du servil' a commencer
une phrase, demeuree inachevee, et dans laquelle le tribunal
eut declare adjuger aux demandeurs leurs conclusions; mais
tout cela ne denature pas le dispositif lui-meme qui n'en ap-
parait pas moins comme parfaitement intelligible. -
Quant
aux motifs, s'ils ne sont pas exprimes en une forme tres claire
et si, a ce point de vue, le jugement peut etre justement
critique, 1'0n peut arriver cependant a discerner les raisons
qui ont conduit les juges-prud'hommes a la solution qu'ils ont
admise. Si, en effet, le jugement se bornait a invoquer le
defaut de toute plainte de dame G., il devrait ~tre annule
comme n'etant point motive, car ce defaut de plainte ne pou-
vait constituer un motif pour decider si, oui ou non, les in-
times avaient commis envers la 1'ecourante une faute assez
grave pour justitier leur renvoi immediat. Mais le jugement
fait etat de 1'art. 6 du Reglement (reglement de fabrique,
apparemment), de la societe re courante, donnant ainsi a en-
tendre que, de Pavis du tribunal, la recourante ne pouvait,
en l'espece, congedier ses deux ouvriers Buffat et Chapuis
que moyennant l'observation du delai reglementaire de huit
jours; en prononliant de la sorte, le tribunal decidait impli-
citement que la faute reprochee aux demandeurs par la re-
courante ne pouvait etre qualifiee de «violation grave du
reglement de la fabrique~, au sens de l'art. 9 de la loi fede-
l. Rechtsverweigerung und Gleichheit vor dem Gesetze. N° 3.
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rale sur le travail dans les fabriques, que la re courante avait
saus doute entendu invoquer, -
et, consequemment, que
c'etait sans droit que la recourante avait renvoye ses ouvriers
sans aucun avertissement. Si donc les motifs du jugement du
27 mars sout enonces en une forme qui peut justifiel' toutes
sortes de critiques, il faut reconnaitre neanmoins qu'Hs de-
meurent intelligibles et que, partant, le dernier grief de la
re courante doit etre ecarte comme les precedents.
6. -
Quant au fond, la recourante n'a meme pas alIegue
que la solution donnee par le tribunal des prud'hommes a
la question qu'il avait a trancher, constituat un deni de jus-
tice, comme entachee, par exemple, d'arbitraire ou comme
inspiree par une acception de personnes. Le Tribunal federal,
comme Cour de droit public, n'a done aucune raison de revoir
cette solution au fond, qui n'a pas ete attaquee comme teIle.
Par ces motifs,
le Tribunal federal
prononce:
Le recours est ecarte.
3. Arret du S ferner 190~, dam la cause
Fabriqua da motaurs at machines de Romainmotiar,
contre Pilot-Schenk.
Recours contre un arret rejetant une opposition dans une po ur-
suite pour effets de change. Applieation arbitraire de l'art. 180
eh. 4 LP.
En date du 29 novembre 1904, le billet de change ci-apres
a eta signe au nom de la Fabrique de mac~ines et mot~urs
de RomainmOtier, sodete anonyme par actlOns avec sIege
dans cette localite :
« Lausanne, le 29 novembre 1904.
~ B. P. F. 20000 -
» Au 29 novembre 1905, nouS paierons contre ce billet
de change a l'ordre de M. E. Bernasconi, a Vallorbe, la
i!omme de vingt mille francs, valeur en compte.

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A. Staatsrechtliche Entscheidungen. 1. Abschnitt. Bundesverfassung.
" Fabrique de macbines et moteurs de Romainmotier'
~ Le Vice-President du Conseil d'administration:
'
" (signe) Strudel, (signe) H. Jaccard-de Lerber :.
ce dernier secr6taire du dit conseil.
'
Le 15 novembre 1905, ce billet a ete endosse par Bernas-
coni a E. Pilet-Scbenk, lequel fit, le Iendemain de Fecheance
du 29 novembre 1905, dress er protet pour defaut de paie-
ment.
Le 4 decembre 1905, E. Pilet adressa a l'office d'Orbe
une requisition de poursuite pour effets de change contre Ia
dite soci6te.
Le 5 du meme mois, l'office d'Orbe notifia ä Ia societe
recourante un commandement de payer Ia somme de 20 000
francs avec interet et frais. Ce commandement de payer
(N° 5708) est celui prevu en matiere de poursuite pour
effets de change.
La societe debitrice a fait d'abord, le 6 decembre 1905,
-
probablement par I'entremise de son secretaire Jaccard-
de Lerber, -
opposition pure et simple a ce commandement
date du 5 decembre, puis, en date du 9 dit, elle a adresse
a,u pre~o.se d'Orbe, ~ne opposition motivee. Le meme jour,
I OpposItIOn fut soumise, par le prepose a la confirmation du
president du Tribunal d'Orbe, accompa~nee des motifs susin-
dique~. Ce:u-~i faisaient valoir que Ie billet de change en
questIOn n etrut pas conforme aux exigences de Part. 825 CO
"1
'
qu I ne porte pas, en effet, la signature des personnes seules
aptes a representer valablement la societe, attendu que aux
termes de l'inscription figurant au registre du commer~e Ia
sodete ne s.era engagee vis-a-vis des tiers que par la si~a­
ture collective du president G. Deriaz et du secretaire du
cons~il. d'~dmi~is.tration; que cette inscription n'a pas ete
modlfiee Jusqu ICI. En meme temps, la fabrique recourante
se plaint de ce que le prepose aux poursuites d'Orbe a fait
notifier le commandement de payer, alors qu'il aurait du et
pu facil~ment constater que le billet de change ne portait
pas Ia slgnature sodale, soU Ia seule qui figure au Registre
du commerce; en l'absence de Ia signature du veritable debi-
I. Rechtsverweigerung und Gleichheit vor dem Gesetze. N° 3.
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teur de l'effet de change sur le billet dont il s'agit, Ie pre-
pose devait refuser la poursuite speciale prevue aux art. 177
et suiv. LP.
Par decision du 11 decembre 1905, le vice-president du
Tribunal d'Orbe a declare l'opposition formulee par Jaccard
au commandement de payer N° 5708 non recevable. La Fa-
brique de moteurs et machines de Romainmotier recourut
alors, en conformite de l'art 185 LP, au Tribunal cantonaI
de Vaud contre la decision relative a l'opposition, et elle
conclut a ce que celle-ci ftlt declaree recevable; la recou-
rante se plaignait en outre de ce que Ie vice-president
d'Orbe, comme auto rite inferieure de surveillance, n'etait pas
entre en matiere sur les griefs formuIes contre les agisse-
ments du prepose aux poursuites.
Par arret du 15 janvier 1906, 1e Tribunal cantonal de
Vaud a rejete le recours, en s'appuyant, en substance, sur
les considerations suivantes :
Le vice-president, dans son prononce, admet en fait que
Gustave Deriaz, ancien president du conseil d'administration
de la sodete poursuivie, est decede a Orbe le 8 octobre
1904, et que pendant un certain temps M. Strudel, vice-pre-
sident, a signe diverses pieces comme remplaliant du presi-
dent, cela au su et au vu de l' administration de dite sodete,
et surtout Ie billet de change faisant Ie sujet du pro ces. Il
ressort des faits admis comme constants par le juge de pre-
miere instance qu'au moment Oll le billet de change a ete
signe, le vice-president Strudel etait la seule personne ca-
pable de prendre des engagements au nom de la sodete,
conjointement avec le secretaire. Le CO ne dit nulle part
qu'un effet de change ne peut etre valablement signe que
par la signature inscrite au registre du commerce, meme
apres le deces du representant inscrit et jusqu'ä. l'inscription
d'une nouvelle signature sodale. L'art. 653 CO, -
prevoyant
que tout changement qui surviendrait dans le droit de signer,
doit etre inscrit au registre du commerce, -
n'a que la
valeur d'une simple mesure d'ordre, dont l'inobservation
n'infiue en rien sur les effets du droit de signer au nom de

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A. Staatsrechtliche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung.
Ia s?ciete. Le droit de change n'exige, pour une societe, que
Ia slgnature des personnes ayant Ia capacite d'engager cette
societe au moment de Ia creation de l' effet. Le CO Ioin
d'avoir organise une signature de change independante 'de Ia
signa~ure civile, s'est borne a exiger, en matiere de change,
une slgnature representant Ia personne qui s'engage. La re-
courante reconnaissant ~tre engagee civilement par la signa-
ture du vice-president rempIa<,;:ant le president decede il
,
.
,
s ensmt que cette signature est aussi valable en matiere de
change.
Les pieces du dossier ne renseignent pas sur le sort de Ia
pIainte pour deni de justice dirigee contre le vice-president
comme auto rite inferieure de surveillance.
Le 20 janvier 1906, Ia Socü~te c: Fabrique de moteurs et
machines de Romainmotier ~ a recouru contre l'arr~t du
tribunal cantonal au Tribunal federal, concluant a ce qu'il
Iui plaise annuler le dit arret confirmant Ie pro non ce du vice-
president du Tribunal d'Orbe, -
l'opposition de Ia recou-
rante etant purement et simplement admise.
La recourante resume eUe-meme comme suit les conside-
rations invoquees par elle a l'appui de son pourvoi:
Le creancier invoquant les dispositions speciales des art.
177 et suiv. LP, doit produire le billet de change a Ia base
de Ia poursuite, et l'office des poursuites, avant de notifier
le commandement, doit constater l'existence des conditions
speciales a la base de Ia poursuite pour effet de change. Si
le debiteur fait opposition (art. 182 ibid.), le juge Ia declare
recevable lorsque Ie debiteur souIeve une exception admis-
si~Ie .en matiere de lettre de change. Le billet de change
dOlt etre conforme a l'art. 825 CO; il doit, lorsqu'iI s'agit
d'une societe anonyme, contenir Ia signature sociale, qui est
celle figurant au registre du commerce. Il doit y avoir confor-
miM entre cette derniere signature et celle apposee au bas
du billet de change. Si ces conditions n'existent pas, il ne
peut pas y avoir poursuite pour effet de change. Or, on ne
saurait, dans I'espece, mettre en faillite, en vertu des art.
170 et suiv. LP, la societe re courante contre Iaquelle on
1. Rechtsverweigerung und Gleichheit vor dem Gesetze. N° 3.
invoque un billet de change non conforme a Ia signature
sociale.
Statuant sur ces (aits et considerant en droit :
1.. -
(Demonstration que Ie recours est bien un recours
de droit pu blic.)
2. -
En ce qui concerne la question de Ia recevabilite
de l'opposition, il ne peut s'agir, pour Ie Tribunal federal,
que de rechercher si le rejet de l'opposition implique un
deni de justice, ensuite d'application arbitraire des disposi-
tions legales sur Ia matiere. Or cette question doit recevoir
une solution negative. C'est, d'abord, entierement a tort que Ia
recourante argue d'une pretendue violation de l'art.825 CO.
Cette disposition ne fait qu'enumerer les conditions de forme
auxquelles est soumis un billet de change; en ce qui a trait
a Ia signature de l'effet, il suffit que ceIui-ci porte une signa-
ture qui puisse apparaitre comme celle d'une personnalite
capable de s'obliger en matiere de change. La question de
savoir si tel est le cas dans l'espece et si, dans les circons-
tances donnees, le signataire de l'effet de change est auto-
rise a representer, soit a engager par sa signature la societe,
ne touche nullement a la regularite du billet quant a Ia
forme. En revanche, Ia fabrique ne peut etre soumise a
une obligation de change, pour Ie cas Oll Ie billet aurait eta
siO'ne en son nom par des personnes non autorisees a la re-
p;esenter. Il s'agit ici d'une exception decoulant du droit de
change, attendu qu'il s'agit de savoir si Ia societe poursuivi.e
est obligee en application des principes a la base du drOlt
de change. Le depot prealable du montant de l'effet, aux
termes de l'art. 180 chiff. 4 LP, ne saurait des Iors, contrai~
rement a l'opinion emise par Ie tribunal cantonal, etre exige
dans l'espece.
3. -
La question de savoir qui avait qualite pour obliger
Ia societe en droit de change, ressortit au domaine, non point
du droit de change, mais du droit de societe. Le tribunal
eantonal estime que Ie vice-president et le secretaire avaient
eapacite pour engager civilement la societe et que des 10rs
Ia signature de ces deux personnes oblige Ia recourante. De

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A. StaatsrechUiche Entscheidungen. I. Abschnitt. Bundesverfassung.
son cöte, Ia societe conteste avoir reconnu qu'elle pouvait
etre obligee civilement par Ia signature du vice-president
Strudel; en ce qui concerne Ia representation de Ia recou-
rante, elle soutient que c'est l'inscription de Ia signature
sodale, teIle qu' elle figure au Registre du commerce, qui
seule doit faire regle.
4. -
En ce qui touche le premier point, il convient d'ob-
server qu'en admettant que Ia re courante a reconnu que des
obligations civiles peuvent resulter de la signature de Strudel,
le tribunal cantonal ne s'est point livre a une appreciation
arbitraire. Dans son recours au tribunal cantonaI, Ia societe
s'exprime en effet, entre autres, comme suit : .... « Cela ne
veut pas dire que la societe n'a pas contracte des obligations
par la signature de Strudel, mais ce fait empeche l'applica-
tion des dispositions formelles et imperatives de Ia poursuite
pour effet de change » et, plus loin, « •••• La societe peut
a'VOü' une responsabilite du {ait des signatures de St7'udel et
de Jaccard, mais ce qui importe avant tout, c'est de savoir si
reffet de change est souscrit par la ou les personnes qui
peuvent engager Ia SOCÜJte aux termes memes de l'inscription
figurant au Registre du commerce, » etc.
Ensuite ce n'est pas erronement, mais a juste titre qua
l'arret dout est recours n'a pas attribue ä l'inscription de la
signature dans le Registre du commerce une importance de-
cisive, attendu que cette inscription, aux termes de l'art.
653 CO, n'a que Ia portee d'une simple mesure d'ordre.
La question de savoir si les signatures dont il s'agit ont
eu pour effet d'obliger la societe depend, au contraire, sim-
plement des statuts sociaux (CO art. 65). CellX-ci stipulent,
il est vrai, a l'art. 29, que Ia societe est engagee vis-a-vis
des tiers par Ia signature du president et du secretaire du
conseil d'administration; mais l'art. 27 prevoit expressement
la nomination d'un vice-president, appeIe a remplacer le pre-
sident dans les cas d'empechement de ce dernier. Or, le
president Deriaz etait decede lors de Ia signature du billet
de change, et 1'0n ne saurait en tout cas voir uu deni de jus-
tice dans Ie fait, de Ia part des instances precedentes, d'avoir
I. Rechtsverweigerung und Gleichheit vor dem Gesetze. N· 4.
admis que le vice-president pouvait, aussi al' egard des tiers,
remplacer le defunt dans les attributions qui competent,.
d'apres les statuts, en premiere ligne au president.
Par ces motifs,
Le Tribunal federal
prononce:
Le recours est rejete comme non fonde.
4. ~dcU U!)Ul 15. ~c&m4t 1906 in Sad)en
~obcmuauu ~ gegen ~C3tt1iSgCtttfit ~!)tbcd4Ub bcs Jit«uf!)US
~ppcu~clT ~ •• ~J}.
Konkurserkenntnis. In der Zulassung einer Revision gegen dasselbe
seitens eines einzelnen Konkul'sqlänbigel's liegt keine Rechtsverwei-
gerung. A.rt. 194; 174 SchKG. -
Konkursgerichtsstand, sp~zieU
für die Konknl'sel'öffnung nuch Art. 191 Sch.KG. Unter «Genc~~t»
im Sinne dieses Artikels ist da$ Konku1'sgencht, d. h. das Gertcht
des Wohnsitzes des Schuldners zu verstehen. Art. 46 ff· SchKG.
Art. 59 BV.
~d .?8unbe~gedcf)t ~at,
ba fid) ergeBen:
A. lUm 9. lUuguft 1905 umrbe über ben 1Refurrenten ,safo&
?Bobenmann, in sttUmmBacf}~S)eri~au (?Beöid S)intcdanb hc~ stan::
ton~ lU\)~en3eU lU.~!JUj.), auf fein ?Begel)ren gemlif3 lUtt. 191
Sd)st@ burd)
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stonfltr~ttcf}tetamt
(@ertd)t~:prafihium) be~
?Be3itf~ motbedanb be6felben .\tanton~ ber Sfonfur6 eröffnet. ~et
seonfur~rid)ter be~ morbedcmbcß l)attc ftd) l)icau alß fo~ctent
eracf)tet, auf @runb ber lUngaoe bCß :JMurrenteu in feiner icf)rift~
Hcf)en ,3nfoIl.len3Crfllirung, baf3 er tn ber @emeinbe .~aI3enl)Ctufen
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~iegenfcf)att aum S)otel
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_ in Q3eroinbung mit her auf bern <Scf)reilien bon her @e~embe~
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