bge · 41_II_501 · 1915-01-01 · de
BGE 41 II 501
Zivilrecht


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Obligationenrecht. N° 6'l. 
Unternehmer zur Verfügung gestellte Arbeiter « Ange-
stellter)) des Bestellers wird, auf die sonst gegebene Haf-
tung des Unternehmers aus Art. 55 ausübe. 
4. -
Der Beklagte haftet hiernach als Geschäftsherr, 
sofern er den ihm durch Art. 55 gewährten E n t-
las tun g s b ewe i s nicht erbracht, also nicht darge-
tan hat, dass er alle zur Vermeidung des Unfalles er-
forderliche Sorgfalt angewendet habe. Nach den obigen 
Ausführungen war nun Brunner als Chauffeur noch der 
Ueberwachung bedürftig. Trotzdem hat ihn des Beklagte 
die zur Nachtzeit in einer verkehrsreichen Stadt vorzuneh-
mende Fahrt unbeaufsichtigt ausführen lassen, da Erwin 
Treu, der neben Brunner sass, laut Feststellung der Vor-
instanz sich auf das Lenken nicht verstand. Schon von 
dieser Erwägung aus m~ss der Entlastungsbeweis als ge-
scheitert gelten. Hätte aber auch der Beklagte Brunner 
das Automobil allein anvertrauen dürfen, so wären dann 
doch eine Ermahnung und zweckdienliche Instruktioll 
von nöten gewesen, namentlich was das rasche Fahren 
und das Ueherholen anderer Fuhrwerke anlangt. In die-
ser Beziehung ist ein Beweis überhaupt nicht angetrett'll' 
worden. 
5. -- Der der Kliigerin zugefügte Sc h ade n bemisst 
sich nach verbindlicher Feststellung der ersten Instanz 
auf zusammen 1738 Fr., wovon 1675 Fr. den Verlust des 
Pferdes und die tierärztliche Rechnung und .~1 Fr. die 
Kosten für die Reparatur des Wagens betreffen. 
Doch kann der Beklagte nicht für den vollen Schadens-
betrag ersatzpflichtig erklärt werden. Da Brunner sich 
vorher als zuverlässig gezeigt hatte und in der Führung VOll 
Automobilen bereits eine erhebliche Erfahrung und Sach-
kunde, wenn auch noch nicht volle Fachtüchtigkeit besass, 
darf man in der Unterlassung seiner Beaufsichtigung lIur 
eine leichte Fahrlässigkeit erblicken. Anderseits ist frei-
lich mit der Vorinstanz anzunehmen, dass der Unfall 
durch eine Unvorsichtigkeit Brunners, die sich als erheb-
liches Verschulden darstellt, verursacht wurde, und dit>ses 
Obligationenrecht. N° 63. 
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Verschulden muss der Beklagte bei der Entschädigungs-
bemessung als Erhöhungsgrund gegen sich gelten lassen 
(vergl. z. B. BGE 35 II S. 222, OSER, Komm. S. 232 IV. 
2 und BECKER, Komm. S. 243, IV.). Wägt man beide 
'Momente gegen einander ab und berücksichtigt man alle 
sonstigen Umstände des Falles, so scheint in Anwendung 
von Art. 43 OR eine Belastung des Klägers mit rund 
"/3 des Schadens, also dem von der untern Instanz zu-
erkannten Betrage von 1200 Fr. als den Verhältnissen 
angemessen. Nebst dieser Summe sind mit der ersten In-
stanz Verzugszinsen zu 5 % vom 10. Februar 1914 (An-
hebung der Betreibung) an zuzusprechen. 
Demnach hat das Bundesgericht 
erkannt: 
Die Berufung wird unter Aufhebung des angefochtenen 
Urteils dahin begründet erklärt, dass der Beklagte der 
Klägerin eine Entschädigung von 1200 Fr. samt Zins zu 
5 % seit dem 10. Februar 1914 zu bezahlen hat. 
63. Arret da 1a. IIe section civila du S juillet 1916 
dans la caust' Sociew da l'Industria des Hotels 
contre Societe du Grand Garage Cuanod & Cie. 
Art. 55 CO. -
Responsabilite d'un tenancier de garage d'au-
tomobiles pour le dommage cause par son personnel. Nature 
de cette responsabilite : « cura in eligendo, in custodiendo et 
in instruendo". 
A. -
Le 3 decembre 1912, sur la Place des Alpes a Ge-
m~ve, un omnibus-automobile apppartenant a la Societe 
de l'Industrie des Hotels de Geneve, partie demande-
resse et recourante, est entre en collision avec un taxi-
auto. propriete de la Societe du Garage Cuenod & Oe de-
fenderc::.se et intimee a Gelleve, lequel etait conduit par 
1m chauffeur du nom d'Antoine BOUl~hard. Son omnibus-
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Obligationenrecht. N0 63. 
automobile ayant ete gravement endommage, la Societe 
demanderesse a ouvert action le 3 janvier 1913 de-
vant les Tribunaux genevois a la Societe Cuenod & oe, 
en paiement d'unesomme de 2500 fr., qu'elle aportee en 
eours d'instance a 3422 fr. 95 cts. Par jugemel1t du 4 d&-
cembre 1913, le Tribunal de premiere instance de Ge-
neve, apres auditioll d'un certain nombre de temoil1s, a 
deboute la demanderesse de ses conclusions et mis les 
frais a sa charge par le moti! que la responsabilite de la 
eollision incombait au chauffeur Bouchard, qui marchait 
a une aHure tres vive et avait fait un eroehet tres brusque 
devant l'omllibus de la demanderesst, mai~ que ]a Societe 
Cuenod & oe, responsable aux termes de l'art. 55 CO, 
du fait deson employe, devait etre mise hors de cause 
paret. qu'€lk 3vait [ou, 11; ]a preuve liberatoire prevue a 
cet artic1e. 
Sur appd des demandeurs, ja Cour de .lustice civjJe a, 
par arret preparatoire du 22 mai 1914,ordolll e ]a pro-
duc! !on du dossier administratif de la Direction de police 
concernrnt Bouchard er achemine la defenderesse a pre-
eiser dam qmlle" conditioll" et sur Je vn de quels renst i-
gnements elle I'avait pris a 5011 service. Apres quoi, sta-
tuant au fond, la Cour de .lustice civile a, par arret du 14 
mai 1915, confirme ]e jugt"mentde premiere instance du 
4 decembre 1913 et declare Ja demande mal fondee SOllS 
suite de frais et depens. Cet arret admet en fait que Bou-
chard a obtenu, ~e 26 juiHet 1911, apres six semaines d'ap-
prentissage au garage Cuenod, le permis de conduire. 
qu'il est reste au service des defeudeurs jusqu'au 4 mai 
1912, qu'il a travaille ensuite au garage Briere et qu'il 
est rentre chez Cuenod & Cie le 13 juin de la meme annee. 
11 eonstate enfin que Bouchard a encouru depuis le mois 
de juillet 1911 cinq contraventions pour exces de vitesse. 
B. -
Par declaration et memoire du 8 juin 1915, la 
Societe de l'Industrie des Hötels a recouru en reforme 
au Tribunal federal en reprenant les conelusions qu'elle 
avait formulees devant l'instance cantonale ; par memoire 
Obligationenrecht. No 63. 
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responsif du 22 du meme mois, la' Societe a conclu au 
rejet du recours. 
Statuant sur ces faits et considerant 
en droit: 
1. -
C'est evidemmellt a tort que la societe re courante 
conclut tout d'abord a l'allnulation de l'arret preparatoire 
de]a Cour de Justice civile du 22 mai 1914. Cette dedsion 
a trait a une question de procedure probatoire et ne revet 
des 10rs a aUCUll point de vue les caracteres exiges par 
rart. 56 OJF, pour pouvoir faire l'objet d'un recours en 
reforme au Tribunal federal. 
2. -
Le litige ne porte plus actuellement sur les rir-
constances de l'accident du 2 decembre 1912, que les deux 
parties recolluaissent etre survenu par la faute de Bou-
chard alors au service de la defenderesse commt chauf-
feur. Celle-ci etant ref>ponsable en principe du dommage 
cause par SOll employe dans 1'accomplissement de son 
travai1, la seule question qui se pose est celle de savoil !'i. 
comme 1'ont admis les instances cantonales, elle a reussi 
a rapporter la preuve liberatoire prevue a rart. 55 CO, 
c'est-a-dire a etablir qu'elle avait pris tous les « soins 
commandes par les circonstances» pour detourner le 
dommage. Cette preuve ne doit pas etre recherchee 
uniquement dans les circonstances de l'accident (RO 11 
p. 539), ni dans ]e fait que l'employe n'aurait pas commis 
en l'espece d'actes auxquels le dommage pourrait etre 
rattachC (RO 34 II p. 270) ; elle dcit bien plutöt porter 
sur l'existence d'une certaine activite positive de l'em-
ployeur, permettant d'admettre qu'il avait plis Jes soins 
exiges par la loi en vue d'eviter un dommage. Cette 2cti-
vite de l'employeur doit, d'apres la doctrine E't la j\jri!,-
prudence, consister en premier lieu dans le soin e~ 1'3":-
tention avec lesquels il choisit ses employes (cura in 
eligendo), puis dans la manit~re dont il donne a ceux-ci 
ses instructions et ses directions en vue de leur travail 
(cura in instruendo), enfin dans la surveilIance qu'il 
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Obligationenrecht. N° 63. 
exerce sur eux (cura in custodiendo). (Voir dans ce sens 
OSER Komment. ad art. 55 sub V 1 et 2, BEKKER, Kom-
ment. ad art. 55 n01es 7 a 9). En l'espece il resulte des 
circonstances en lesquelles 1'accident s'est produit que, 
contrairement a l'arret attaque, la Societe defenderesse, 
n'a, d'une manit~re generale, pas satisfait aces trois re-
quisits. 
3. -
C'est a tort tout d'abord que l'arret cantonal part 
de !'idee que Jes certificats de Bouchard justifiaient son 
engagement comme chauffeur de taxi par les defendeurs. 
Ces certificats ne precisent nullement qu'il possedait les 
aptitudes et les qualites voulues pour cet emploi et n'ont 
trait qu'a son caractere et a ses connaissances comme 
ouvrier mecanicien ; au surplus, une lettre ecrite le 6 juin 
1911 par son ancien patron Pozzi montre le cas qu'on 
peut faire de ce genre de pieces. L'apprentissage de six 
semaines fait par Bouchard chez les defendeurs et son 
permis de conduire ne constituent pas nOll plus des preu-
ves d'une portee suffisante pour liberer les defendeurs de 
toute responsabilite. Il y a lieu dans le meme ordre 
d'idees de reprocher a Cuenod & Oe de ne s'etre rensei-
gne ni sur l'activite de Bouchard des le 5 mai 1912 date 
a laquelle Hles avait quitter jusqu'au 13 juin de la meme 
annee, jour oiI il est rentre a leur service, ni sur les causes 
de sa sortie du garage Briere, dont il avait ete congedie 
pour ivresse. Il est difficile enf!n de se representer comment 
les defendeurs ont pu ignorer, comme ils l'alleguent, le 
nombre relativement considerable des contraventions 
dressees contre Bouchard pendant qu 'j} etait a leur service, 
ou tout au moins eomment ils ont pu llegliger de se ren-
seigner a se sujet aupres de J'autorite competente. 
En resume donc, les conditions dans lesquelles Bouchard 
est entre au service de la Societe Cuenod & Oe ne suffisent 
pas pour la liberer de la responsabilite que l'art.55CO 
Iui imposait. Elles lui faisaient au contraire une obligation 
dt" contröler avee soin la manii~re de travailler et la cor.-
duite de son employe, afin de voir si elles justifiaient son 
Obligationenrecht. No 63. 
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choix et eoncordaie-nt avec les certificats presentes par 
lui (voir dans ee sens RO 11, p. 872). La surveillance et 
le contröle que la jurisprudence et la doctrine imposent 
au maUre auraient donc du etre exerces d'une maniere 
toute speciale par la societe defenderesse. Or rien dans 
la procedure n'indique qu'eJle s'en soit preoeeupee ä un 
degre quelconque, ni du mois dc juillet 1911 au 4 mai 1912 
ni ä partir du 13 juin de cette meme anuee ; c'est en tOut 
cas ce qu'on peut ini"erer de !'ignorance eu laquelle elle 
reconnait avoir ete au sujet des contraventions subies 
pendant ce temps par Bouchard. Cette attitude passive 
est d'autant plus critiquable que la eirculation des auto-
mobiles en general et des taxi en particulier n'est pas sans 
oITrir des dangers pour la securite publique. L'expJoita-
tion d'ulle entreprise de ce genre exige de la part de son 
directeur un cOlltrö]e serre et Ulle surveillance continuel1f.. 
au moyen de recommandations, d'avertissements et d'ins-
truetions aux employes relativement a l'accomplissement 
de leur service et ä. l' observation des reglements et ordon-
nances sur la circulation des automobiles(voir S.JZ vol. V, 
p.334) ; et la defenderer,se n'a pas meme cherehe ä. etablir 
qu'elle se soit eUorcee d'executer ses obligations ä. cet 
egard. 
4. - Ainsi done, non seulement ]a Societe Cuenod & Oe 
n'est pas parvenue ä. prouver qu'elle avait pris vis-ä.-vis 
de Bouchard Jes soins IH~cessites par les circonstances en 
vue d'eviter Ull dommage, mais e'est bien plutöt le con-
traire, soit l'absence d'une activite positive de sa part qui 
resulte des eonstatations de l'il1stance cantonale. II s'ell 
suit que, cOlltrairemellt ä. la deeision attaquee, la societe 
defe'nderesse demeure responsable aux termes de rart. 55 
CO envers les demalldeurs des eonsequenees de raecident 
survenu par la faute de Bouchard. 
Le Tribunal federa] ne pouvant faute d'elements d'ap-
preciation fixer 1a quotite du dommage, il v a lieu de 
proßoßcer le renvoi de 1a cause a l'instanee ~antonale a 
teneur de rart. R2 O.JF. 
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Par ces motifs, 
Obligationenrecht. N° 64. 
Le Tribunal fMeral 
prononce: 
La reeours est admis et Ia demande de Ia Societe d& 
l'Industrie des Hötels declaree bien fondee en principe. 
La cause est renvoyee ä I'instance cantonale pour statuer 
sur la quotite de l'indemnite due ä la recourante. 
64. Arret da la. lre seetion civUe du 24 septembre 1915 
dans la cause Demoiselle l3illod 
contre Seetion da Geneve de la. Societe suisse des negocia.nts 
en cigares et consorts. 
Bo ycottage. N'est pas illicite le boycottage organisc pour 
faire respecter les prix d'un tarif etabli par une SociHe de 
fournisseurs et de detaillants lorsque, l'interdiction de livre!" 
etant Iimitee aux produits tarife.s et ne s'adressant qu'aux 
membres de la Societe, la personne boycottee a pu continuer 
d'exploiter son commercc. 
A. -
D'apres ses statuts du -20 mai 1904, Ia Societe 
suisse des negociants en cigaresdont le siege est ä Bäle a 
notamment pour but de « grouper tous les negociants de 
la partie afin de combattre. Ia concurrence deloyale &. 
Cette so(Mte se compose de membres actifs qui font le 
eommerce de detail et s' organisent en sections cantonales. 
Les fabricants el grossistes de la Suisse et de l'etranger 
qui adherent ä la societe en forment les membres passifs. 
La Seetion de Geneve a pour president Louis Bornand 
ct pour secretaire William Bertholet, negociants en cigares 
ä Geneve. 
Dans une assemblee generale, qui eut lieu ä Berne le 
18 novembre 1905, les membres actifs et les membres 
passUs conclurent un arrangement en vertu duqut.l les 
derniers s'engageaient ä livrer ä. U1l prix determine cer-
Obligationenrecht. N° 64. 
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trons produits dits {( produits tarifes I}, les membres actifs 
s'engageant ä ne pas vendre ces memes produits au-des-
sous du prix fixe d'un commun accord pour la vente au 
public. Les grossistes representant des marques etran-
geres s'engagerent en outre ä ne plus livrer de marchan-
dises aux detaillants qui ne se conformeraient pas aux 
prix etablis. 
Demoiselle Laure Billod. negociante en cigares a Ge-
neve, qui ne fait partie ni de Ia societe suisse ni de Ia 
section de Geneve, a vendu un certain nombre de pro-
duits tarifes au-dessous du tarif. Elle fut l'objet de plu-
sieurs demarches de la Section de. Geneve, mais elle n'a 
jamais consenti ni ä faire partie de la Societe. lli ä s'enga-
ger ä respecter les prix du tarif. 
Le 27 aOllt 1910, le journal « Le Tabac )}, organe officiel 
de la Societe suisse des negociants en cigares, publia un 
extrait du proces-verbal de l'assemblee generale de la 
Section de Geneve qui avait eu lieu le 17 aOllt. Cet extrait 
porte que l'assembIee a prononce ä l'unanimite Ia mise ä 
l'index de l\111e L. Billod et annonce qu'une circulaire 
explic2tive sera adressee aux fournisseurs, en ajoutant 
que les Horns des fabricants et grossistes qui refuseront 
de donner leur appui ä la Section de Geneve seront inseres 
dans le journal « Le Tabac ». 
Le 1 er septembre 1910, la Section gellevoise de la Socit~te 
des negociants en cigares envoya Ia circulaire annoncee 
aux membres de la Societe (Due Billod pretend que Ia 
circnlaire fut egalement adressee ä des negociauts qui ne 
faisaiellt pas partie de la Societe). Cette circulaire a la 
tenenr suivante : 
«Nous aVOIlS l'honneur de vous informer que notre 
)) Section ayant decide de combattre tous les cas de gä-
» cbage qui pourraient se presenter sur Ia place de Geneve, 
» notre Comite a ete charge de faire une demarche amiable 
• et verbale aupres de l\111e Laure Billod, pour lui demander 
• de vendre aux prix des tarifs en vigueur. 
• Cette demarche n'ayallt pas abouti. nous llli avons