bge · 78_II_145 · 1949-07-20 · de
BGE 78 II 145
Zivilrecht


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Sachenrecht. No 26. 
1949) gleichfalls im Besitz des Beklagten. Es ist anerkannt, 
dass das Retentionsrecht nach Treu und Glauben so aus-
zuüben ist, dass es den Schuldner bzw. Dritteigentümer 
nicht stärker' belastet, als dies der Sicherungszweck erfor-
dert. Die pfandrechtliche Norm des Art. 889 Abs. 2 ZGB 
ist deshalb nicht anwendbar. Der Gläubiger darf nur soviel 
retinieren, als er zur Deckung der Forderung braucht, für 
die das Retentionsrecht an und für sich besteht (BGE 
46 II 388). Daraus folgt ohne weiteres, dass der nach vor-
instanzlicher Feststellung wertvollere Saurer-Car heraus-
zugeben war. Dem steht nicht entgegen, dass dem Gläu-
biger zunächst die Auswahl unter mehreren retinierbaren 
Sachen zustehen mag. Dieses Wahlrecht ist eben durch die 
Pflicht zu möglichst weitgehender Schonung des Schuld-
ners bzw. Dritteigentümers (im Rahmen der zu bean-
spruchenden Sicherheit) eingeschränkt. Hier kommt dazu, 
dass der Saurer-Car im Unterschied zum « Mägerli-Diesel» 
im Eigentum eines Dritten (des Klägers) stand und dieser 
die seinen Wagen betreffenden Forderungen sichergestellt 
hatte, um eben sein Eigentum herauszubekommen. Dem 
Interesse des dergestalt intervenierenden Klägers hatte 
der für seine weiteren Forderungen anderweitig gedeckte 
Beklagte nach Treu und Glauben Rechnung zu tragen, 
ganz abgesehen davon, dass er dies am 20. Juli 1949 ver-
sprochen hatte. 
Triftige Gegengründe lagen nicht vor. Die vom Kan-
tonsgericht vermutete rein opportunistische Absicht, dem 
Eigentümer des « Mägerli-Diesel», der sein Kunde war, 
durch Herausgabe dieses vVagens entgegenzukommen und 
dafür den Saurer-Car für die den « Mägerli-Diesel » betref-
fenden Forderungen weiterhin zu retinieren, schlägt nicht 
durch. Es ging nicht an, eine hinreichende Sicherheit zum 
Nachteil des intervenierenden Klägers preiszugeben. Und 
wenn der Beklagte aussagte, er habe den « Mägerli-Diesel» 
dessen Eigentümer zurückgegeben, um Platz zu gewinnen, 
so lässt sich damit die längere Retention des Saurer-Cars, 
der ja wohl mindestens ebensoviel Platz einnahm, keines-
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wegs rechtfertigen, wie denn überhaupt keine besondern 
Schwierigkeiten der Aufbewahrung des einen oder andern 
Wagens dargetan worden sind. 
V. OBLIGATIONENRECHT 
DROIT DES OBLIGATIONS 
27. Extrait de l'arret de la Ire Cour eivile du 5 fevrier 1952 
dans la cause Energon S.A. contre Phmbus S.A. 
Droit international prive. Determination de la loi applieable a une 
eonvention reglant la fabrieation et l'eeoulement de produits 
(eonsid. 2). 
Ret!evances periodiques (art. 128 eh. 1 CO). Prestations annuelles, 
megales et a eeheanees variables, dues en eontrepartie d'une 
limitation de fabrication ou de vent-e (consid. 3). 
Internationales Privatrecht. Ermittlung des auf ein Abkommen über 
Fabrikation und Absatz bestimmter Erzeugnisse anwendbaren 
Rechts (Erw. 2). 
Periodische Leistungen (Art. 128 Ziffer 1 OR). Jährliche Leistungen 
V:?n ~gleiche; H~he und variabler Verfallzeit als Gegenleistung 
für eme FabrlkatlOns- oder Verkaufsbesehränkung (Erw. 3). 
Diritto internazionale privato. Determinazione della legge appli-
cabile a una eonvenzione ehe regola la fabbricazione e 10 smercio 
di determinati prodotti (eonsid. 2). 
Prestazwni perwdiche (art. 128, eifra 1 CO). Prestazioni annue, di 
ammontare disuguale e a scadenza variabile, dovute a eompenso 
d'una limitazione di fabbrieazione 0 di vendita (consid. 3). 
A. -=-- En 1924, le plus grand nombre de fabricants de 
lampes a. incandescence du monde ont conclu un accord 
general en vue de reglementer la fabrication et l'ecoule-
ment de leurs produits, notamment par la fixation de 
prix et de contingents par pays ou groupes de pays. 
L'accord «( general agreement ») prevoit une organisation 
des signataires, comportant une assemblee generale, un 
conseil general, une organisation, etc. 
Pour faciliter l'execution de'cet accord, les signataires 
ont constitue, le 15 janvier 1925, une socieM anonyme 
Phrebus S. A. ayant son siege a. Geneve. Cette socieM a 
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AS 78 II -
1952 
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Obligationenrecht. N0 27. 
pour but de faire respeeter la eonvention generale et les 
aceords particuliers, d'une part, en en contrölant l'appli-
cation par les signataires, d'autre part, en comptabilisant 
pour chacun·de ces derniers les indemnites qui sont dues 
aux autres signataires ou groupes de signataires pour les 
ventes depassant les contingents ou au contraire les 
indemnites dues ades signataires en raison des ventes 
restees au-dessous du contingent. Fonctionnant comme 
office de clearing, Phrebus etablissait ainsi ehaque annee, 
au moyen d'operations de compensation, un decompte 
general pour chaque pays, duquel ressortait l'exeedent 
debiteur ou crediteur de chaque signataire, voire de ehaque 
tiers contraetant, ear, dans l'interet des signataires, Phre-
bus passait aussi des conventions avec des maisons non 
signataires. 
Le 6 juin 1928, Phrebus S. A. a conclu avec la maison 
Ganz & Cie, a Vienne, fabrique de lampes a incandescence, 
un accord reglementant la production de cette derniere. 
La convention fixait le contingent de Ganz pour le monde 
entier a six millions d'unites. Elle determinait la reparti-
tion du contingent entre pays ou groupes de pays, ainsi 
que le calcul des indemnites dues par Ganz a Phrebus 
pour les depassements de eontingents et, vice versa, les 
indemnites a payer par Phrebus a Ganz dans le cas Oll 
ses ventes annuelles n'atteindraient pas le eontingent. 
En eontrepartie de la limitation de sa fabrieation, Ganz 
reeevait par an, outre des indemnites variables de 0,10 
mark or par unite non vendue, une indemnite fixe de 
175000 marks or. 
En 1929, Ganz a donne mandat a la societe suisse 
Energon S. A. de toucher en son propre nom aupres de 
Phrebus les indemnites derivant du eontrat Ganz-Phrebus 
et a autorise Phrebus ales remettre a Energon pour le 
compte de Ganz. 
En 1934, Ganz a cesse sa fabrication. 
Dans l'intervalle, un litige avait surgi entre Ganz 
(respectivement Energon) et Phrebus au sujet des ventes 
Obligationenrecht. N° 27. 
de Ganz en Hongrie, en Grande-Bretagne et en Australie 
au cours des exercices dits periodes fiscales 1931-3.2, 
1932-33, 1933-34 (7e, 8e et ge periodes). Phrebus refusait 
le paiement des indemnites afferentes aces periodes. 
Ces indemnites avaient fait l'objet de decomptes pro-
visoires envoyes par Phrebus a Ganz; pour la 7e periode, 
le 27 decembre 1932, pour la 8e periode, le 19 janvier 
1934, pour la ge periode, le 8 avril 1935. 
Les decomptes definitifs des 7e et 8e periodes ont ete 
envoyes a Ganz le 6 janvier 1938 et celui de la ge periode 
le 24 aout 1938. 
Le 6 fevrier 1943, Energon a fait notifier a Phrebus 
un commandement de payer les indemnites contestees. 
B. -
En mars 1943, Energon, en sa qualite d'assigna-
taire de Ganz, a intente action a Phrebus en paiement 
des sommes portees a la poursuite et representant la 
contrepartie, pour la maison Ganz, de la limitation de 
ses ventes en Hongrie, en Australie et en Grande-Bretagne 
pour les trois dernieres periodes fiscales. 
La defenderesse a excipe notamment de prescription ; 
elle a soutenu que les indemnites reclamees sont des rede-
vances periodiques qui se prescrivent par einq ans selon 
l'art. 128 eh. 1 CO ; or ce delai a eouru des l'envoi des 
decomptes provisoires, c'est-a-dire des le 27 decembre 
1932,le 22 janvier 1934 et le 8 avril1935, et il est aujour-
d'hui expire, le seul acte interruptif de la prescription 
etant le eommandement de payer notifie le 6 fevrier 
1943. 
La Cour de justice de Geneve a admis que la demande 
porte aur des prestations periodiques, mais considere 
que le point de depart de la prescription de cinq ans se 
place au jour de l'envoi du decompte definitif; d'oll il 
suit que les ereances de 'Ganz eneore en jeu pour les 7e 
et 8e periodes sont prescrites, le decompte definitif pour 
ces deux periodes ayant ete expedie en janvier 1938, 
tandis que la creance eventuelle de la demanderesse pour 
les ventes en Hongrie durant la ge periode ne l'est pas, 
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ObIigationenrecht. N0 27. 
le decompte definitif ayant ete expedie le 24 avril 1938. 
Saisi d'un recours en reforme d'Energon, le Tribunal 
federal, appliquant le droit suisse, a estime, avec la Cour 
de justice, que les prestations avaient un caractere perio-
dique. 
Motifs: 
1. -
... 
2. -
La Cour de justice a applique. a l'exception de 
prescription le droit suisse que les deux parties avaient 
invoque. Le Tribunal fMeral doit cependant examiner 
d'office la question du droit applicable, quelle que soit l'opi-
nion des parties a cet egard, car, comme juridiction de re-
forme, il n'est competent que si la cause appelle l'appli-
cation du droit federal (art. 43 al. 1 OJ). 
La question de la prescription est soumise au droit 
qui regit le rapport juridique litigieux (RO 75 II 61 et 
arrets cites). Enl'espece, Phcebus S. A. et Ganz & C1e 
n'ont pas designe, dans leur convention conclue a Geneve 
le 6 juin 1928, la loi qu'elles voulaient voir appliquer a 
leurs relations contractuelles. A dMaut d'accord des par,. 
ties a ce sujet, le droit applicable est celui du pays avec 
lequel le contrat est dans le rapport territorial le plus 
etroit, savoir en generalle droit en vigueur au lieu d'exe-
cution, a moins que, d'apres les circonstances du cas, le 
contrat n'apparaisse plus etroitement lie a un autre pays 
(RO 72 II 410-411 ; 75 II 61-62 ; 77 II 84, 92, 191). S'agis-
sant d'un contrat bilateral, la jurisprudence considere, 
pour operer le rattachement, celle des deux obligations 
qui est caracteristique pour le rapport juridique en ques-
tion, par exemple, pour la vente, l'obligation du vendeur ; 
c'est alors la loi avec la quelle cette obligation apparait le 
plus etroitement rattachee qui s'applique uniformement 
aux effets du contrat (RO 67 II 181 ; 77 II 84, 93, 191). 
Le contrat Ganz-Phcebus s'inscrit dans un accord 
general des fabricants de lampes a incandescence et dans 
un ensemble d'accords particuliers mis sur pied par Phce-
Obligationenrecht: N0 27. 
149 
bus, en tant qu'organisme groupant ces fabricants, avec 
les signataires de l'accord et des tiers non signataires. Les 
engagements pris par ces maisons envers Phcebus sont 
tous de meme nature, et il en va de meme de leurs pre-
tentions conventionnelles. Les uns et Jes autres ne peuvent 
qu'etre soumis a la meme loi, et celle-ci ne peut etre 
que celle du lieu ou siege la societe organisatrice. En 
effet, dans cette reglementation du marche, c'est Phcebus 
qui exerce l'activiM specifique et preponderante, consis-
tant a diriger le cartel, prendre l'initiative des accords, 
veiller a leur application, etablir les decomptes, fonctionner 
comme office de clearing pour les reglements. Il n'en va 
pas autrement dans les rapports de Phcebus avec Ganz. 
On n'a ainsi pas a considerer le lieu ou les divers Heux 
ou Ganz devait executer ses obligations. Le droit suisse 
s'applique donc a la prescription. 
3. -
Il s'agit d'abord de savoir si les prestJl,tions dont 
la demanderesse reclame le paiement. sur la base du 
contrat du 6 juin 1928 ont le caractere de redevances 
periodiques. 
a) Les redevances periodiques selon l'art. 128 ch. 1 CO 
sont des prestations dont le debiteur est tenu a epoques 
regulieres en vertu d'un meme rapport d'obligation (cf. 
RO 45 II 676) ; telles sont, d'apres la loi, les loyers et 
fermages, les interets de capitaux. Dans la pratique des 
affaires, ces dettes sont regIees sans atermoiements ; c'est 
la une exigence d'une saine vie economique. Le Iegislateur 
en a tenu compte en soumettant les prestations periodi-
ques a une courte prescription, de faSlon a engager le 
creancier a ne pas differer trop, par des egards qui se 
retournent d'ailleurs contre le debiteur lui-meme, le re-
couvrement de ces creances (RO 69 II 303). 
L'application de l'art. 128 eh. 1 CO suppose que chacune 
des prestations revenant regulierement puisse etre exigee 
de faSlon independante (RO 31 II 457), ce qui par exemple 
ne permet pas de considerer des interets moratoires 
comme des redevances periodiques (RO 52 II 217). En 
150 
Obligationenrecht. N° 27. 
revanche la notion de periodicite et la ratio legis n'impli-
quent pas que les prestations soient toutes de la meme 
importance. et que leur montant, voire leur echeance 
soient par avance exactement determines. C'est ainsi que 
la jurisprudence a vu des prestations periodiques dans les 
dividendes attribues ades actions (RO 31 II 457, 47 II 
337), dans les benefices attaches a des bons de jouissance 
(RO 31 II 457), dans des droits de licence (RO 45 II 676). 
b) Par le contrat du 6 juin 1928, Phoobus s'est obligee, 
en contrepartie de l'engagement pris par la maison Ganz 
de limiter ses ventes, a verser a cette maison, outre une 
compensation annuelle de 175 000 marks or, une indemniM 
annuelle de 10 pfennigs or pour chaque unite du contingent 
accorde qui n'aurait pas ete vendue, a concurrence toute-
fois de la moitie des ventes permises dans chaque pays. 
Il s'agit la de creances qui se renouvellent dans le temps 
et procedent toutes de la meme cause juridique. Elles 
sont periodiques, en ce sens qu'elles sont dues pour chaque 
annea {« a yearly indemnification »), peu importe qu'elles 
ne soient pas echues a des dates fixees d'avance, mais 
seulement lorsque le decompte provisoire ou definitif aura 
ete etabli. A ce moment, une fois arretees pour la periode 
entrant en consideration, ces indemnites pouvaient etre 
exigees sans autre condition, et le bon fonctionnement du 
systeme voulait qu'elles fussent reglees rapidement. 
Sans doute les prestations a accomplir par Phoo bus 
etaient-elles variables, puisqu'elles dependaient de la diffe-
rence d'unites entre le chiffre du contingent annuel accorde 
a Ganz et le chiffre. -
inferieur -
des ventes faites par 
cette maison au cours de la meme annee. Mais cela n'affecte 
pas la periodicite des obligations elles-memes. La recou-
rante insiste sur le fait que chaque creance, pour chaque 
annee, ne naissait qu'a certaines conditions dont la prin-
cipale etait la volonte de Ganz de se limiter dans ses 
ventes ou de les augmenter. Mais des prestations succes-
sives, promises annee par annee, ne cessent pas d'etre 
periodiques parce qu'elles sont fonction, quant a leur 
Obligationenrecht. N0 28. 
151 
montant ou meme quant a leur existence, de l'attitude du 
creancier. Les redevances dues en contrepartie d'une limi-
tation de la fabrication ou de l'ecoulement de produits 
offrent la plus grande analogie avec les droits dus pour 
l'utilisation d'un brevet ou d'une marque, auxquels la 
jurisprudence a applique l'art. 128 eh. 1 CO des qu'ils 
doivent etre acquittes periodiquement et de fa\lon regu-
liere (RO 45 II 676). Or le montant de ces droits ou royau-
Ms pourra aussi etre variable de periode a periode, voire 
tomber a zero, suivant l'usage que le titulaire aura fait 
de la licence. Que, dans ce cas, la prestation depende du 
comportement du debiteur des droits, tandis que, dans 
les rapports de Ganz avec Phoobus, elle depend de celui 
du creancier qui cesse de limiter ses ventes, cela n'importe 
pas du point de vue de la periodicite. 
La prescription applicable aux reclamations d'Energon 
S. A., assignataire de Ganz & Cie, est donc de cinq ans. 
28 .. Auszug aus dem Urteil der I. Zivilabteilung vom 11. März 
1952 i. S. Banmann gegen Kanton Sehwyz. 
Werkhaftung, Art. 58 OR. 
Anwendbarkeit der Vorschrift auf das Gemeinwesen als Strassen-
eigentümer. Ungenügendes Sanden der Strasse im Winter als 
Unterhaltsmangel ? 
Responsabilire du proprietaire d'un ouvrage, art. 58 CO. 
Cette di~:pos.ition s'applique A la coliectiviM publique en tant que 
proprretarre de routes. Le fait qu'une route est insuffisamment 
sablee en hiver constitue-t-il un defaut d'entretien ? 
Responsabilitd deZ proprietario d'un'opera, art. 58 CO. 
QU?sta ~pos~io~e e applicabile alla collettivitA pubblica che 
e proprletarrn dl strade. TI fatto che una strada e insufficiente-
mente insabbiata costituisce un difetto di manutenzione ? 
Aus dem Tatbestand : 
Der Kläger Baumann kam am 5. Dezember 1948 mit 
seinem Auto auf der Kantonsstrasse Schindellegi-Biber-
brücke bei einer Geschwindigkeit von ca. 40 km. auf einer 
vereisten Stelle ins Schleudern und stürzte in ein Bachbett.