bge · 69_II_277 · 1943-07-19 · de
BGE 69 II 277
Zivilrecht


l'i'6 
Familienrecht~ N° 44. 
. 
, 
ohne weiteres als Begründung eines selbständigen Wohn-
sitzes der· Ehefrau zu gelten. Vielmehr behält die Ehefrau, 
aueh wenn sie befugterweise getrennt vom Manne lebt~ 
den ehelichen Wohnsitz, solange sie nicht nach den gewöhn; 
lichen Vorschriften einen neuen Wohnsitz für sich erwirbt. 
Hier liegt nun nichts dafür vor, dass sich die Klägerin in 
Zürich selbständig eingerichtet, d. h. den Mittelpunkt 
ihres· Lebens dorthin verlegt hätte. Der frühere Arzt 
in Luzem wies sie an einen Arzt in Zürich zu weiterer 
Behandlung. Es handelte sich also um biossen Aufent-
halt, wenn auch auf längere Dauer, zu besonderem Zweck. 
Das war auch der Sinn der· Zustimmung des Beklagten 
und' der Ausstellung eines Interimsausweises durch die 
Behörde des ehelichen Wohnsitzes. Dieser blieb also für 
die Klägerin bestehen. Freilich fasste sie, sei es vor oder 
nach dem Wegzug nach Zürich, den Entschluss zur 
Scheidungsklage. Der Gerichtsstand befand sich jedoch 
nach dem Gesagten nach wie vor am ehelichen Wohnsitz. 
Die Absicht, an einem andem Ort als dem wirklichen 
Wohnsitz zu klagen, zielt auf eine Umgehung des gesetz-
lichen Gerichtsstandes ab. Sie vermag die Voraussetzungen 
der Wohnsitzbegründung nicht zu ersetzen (BGE 64 II 
399/400). 
Das führt zur Gutheissung der Gerichtsstandseinrede. 
Es kann dahingestellt bleiben, ob die Klägerin trotz der 
« auf den Bezirk der Ehe beschrähkten» Schizophrenie 
fähig gewesen wäre, eine durch den Ehekonßikt' bedingte 
Entschliessungwie die Aufgabe des ehelichen Wohnsitzes 
und die Begründung eines selbständigen neuen zu treffen. 
Ebensowenig braucht die Zulässigkeit der Scheidungs-
klage als solcher (BGE 68 II 144) geprüft zu werden. 
Demnach e:rkennt das Bundesgericht : 
Die Beschwerde wird gutgeheissen, der Gerichtsstands-
entscheid des Obergerichtes des Standes Zürich vom 19. 
Juli 1943 aufgehoben und die Unzuständigkeitseinrede 
geschützt. 
Familienrecht. N0 45. 
45. Ardt de Ja IIe seetlon eivlle du 23 septembre 1943 
. dans la cause Faigaux contre Dame Faigaux. 
NoWm de domicile au sens de l'art. 23 ce. 
Des absenees momentanees n'exclu,ent pas l'existenee d'un domi-
eile; ni le fait que l'interesse au,rait limite d'avance la dur6e 
de son instaUation. . 
. . 
. 
. 
I!fYr8 pOBBibZes de l'action en divoroo .pour le eO~Jomt SWSS6 .Il.m 
habite l'etranger et pou,r celu,i q1l,l ayant qmtM son domicile 
a. l'etranger,n'en a pas acqu,is un nouveau en Suisse; art. 59 
ch. 7 lettre g. Tit. 00. ce ; 24 al. 2 et 144 ce. 
Begriff des W oknsitzes nach Art. 23 ZGB. « Dau,e~des Verbleiben. » : 
es kann eine zum voraus begrenzte Dau,er sem. Der WOhnsl~ 
geht au,ch nicht verloren durch vorübergehende AbwesenheIt. 
Gerichtsstand für die Scheidung8klage d~ ~ 
Auslande wohn~d~ 
schweizerischen Ehegatten und des~enlgen, der. den au,slän~­
sehen Wohnsitz aufgegeben und kamen neu,en m der SchweIZ 
b~det hat. Art. 7, g NAG (Art. 59 ZGB Schlu,sstitel); 
Art. 24 Abs. 2 und Art. 144 ZGB. 
Nozione del domieilio a'sensi deU'art. 23 ce. 
Assenze momentanee non esclll.dono un domicilio; 10 stesso 
··diease se l'interessato ha Iimitato in anticipo Ja du,rats. della 
sua dimora. 
. 
h 
Fm p08Bibili deR' azione di di'lJO'l'Zio pel coniuge sVlzzero c e 
abits. all'estero 0 che, abbandonato !I su,o domicilio. estero. 
non ne ha costitu,ito unO nu,ovo in ISVlzzera ; art. 59, cifra 7 g, 
Titolo finale dei ce ; art. 24 cp. 2 e 144 ce. 
A. -
Renri Faigaux est arrive en Suisse en 1939 pour 
y . remplir ses devoirs militaires. Il venait de Paris ?~ il 
etait domicilie. Depuis lors il a ere constamment mobIlIse. 
Le 10 ferner 1941, il adepose ses papiers a La Chaux-de-
Fonds Oll habite son frere. Il y a pris part ades votations 
et paye des impöts. Ayant eM egaleinent impose aBerne, 
il a recouru a la Commission de recours bernoise qui a 
admis qu'il etait domicilie a La Chaux-de-Fonds. Durant 
ses congas militaires, il venait en visite chez son frere. 
Il y arrivait avecune valise qu'il remportait a. son depart .. 
Il n'a jamais loue d'appartement ni de chambre a. La 
Chaux-de-Fonds. 
Le 8 juin 1942, il a saisi le Tribunal de La Chaux-de-
Fonds d'une demande en divorce. Sous chiffre 20 de la 
demande, il alleguait qu'il repartirait pour Paris des qua 
les circonstances le permettraient et « probablement dans 
quelques semaines ou quelques mois ». 
278 
Famillenreoht. N° 45. 
Trois jours apres, Faigaux 80 retire ses papiers du bureau 
communal de La Ohaux-de-Fonds, en annon9ant son 
d'6part pour Berne ou depuis lors il 80 un appartement. 
B. -
Dame Faigaux nee Aerni, qui habite Berne, 80 
souleve le declinatoire, en contestant que le demandeur 
fUt domicilie a La Chaux-de-Fonds. 
O. -
Par jugement du 14 avril 1943, le Tribunal de 
La Chaux-de-Fonds s'est declare incompetent pour con-
naitre de l'action. Ce jugement est motive en resume 
de 180 maniere suivante : La notion de domicile est formee 
de deux elements : un element objectif, 180 residence de 
fait; l'autre, subjectif, l'intention de s'etablir, manifestOO 
par des actes concluants. S'agissant d'un homme constam-
ment mobilise, il ne faut pas se montrer trop exigeant en 
ce qui concerne 180 residence. Mais 180 preuve de l'intention 
qu'aurait eue le demandeur de s'etablir a La Chaux-de-
Fonds n'est pas rapportee a satisfaction de droit. Le 
fait qu'une personne possede un domicile fiscal ou electoral 
dans un certain endroit ne prouve pas encore qu'elle y 
soit domiciliee au sens de 180 loi civile. Rien ne demontre 
que Faigaux 80 eu l'intention de se creer un tel domicile 
a La Chaux-de-Fonds. Cette ville n'est pas le centre de 
ses affaires. Il n'y 80 meme pas pass~ tous ses conges, par 
crainte de deranger son frare. S'il avait eu l'intention de 
s'y fixer, il n'aurait pas manque de s'y trouverune chambre, 
tandis qu'il se comportait comme" un simple passant. Au 
surplus il ne laisse pas lui-meme de declarer dans sa de-
mande qu'il n'avait pas !'intention de se fixer a La Chaux-
de-Fonds, mais comptait retourner a Paris dans quelques 
semaines. Or ce n'est pas a Paris qu'il entendait aller au 
moment du depot de 180 demande, mais a Berne ou il 
s'est peu apres constitue un veritable domicile. Il n'est 
pas possible que le 8 juin il ait eu le dessein de demeurer 
a La Chaux-de-Fonds quand trois jours plus tard, il 80 
entrepris des demarches en vue de son installation a 
Berne. Quant a savoir s'il etait deja domicilie a Berne 
au moment de l'ouverture de l'action, ou si meme il 
Famillenrecht. N° 46. 
279 
etait domicilie en Suisse, c'est une question que le Tribunal 
n'a pas a trancher. 
D. -
Faigaux 80 recouru au Tribunal federal par 180 
voie du recours de droit civil, en concluant a ce qu'il 
plaise au Tribunal federal annuler le jugement du Tribunal 
de La Chaux -de-Fonds et dire et prononcer que ce tribunal 
est competent pour connaitre de son action. TI soutient 
que ce n'est que durant ses conges qu'il pouvait manifester 
son intention de se creer un domicile a La Chaux-de-Fonds, 
et aussi bien c'est ce qu'il 80 fait, en y payant ses impots, 
en y deposant ses papiers, en Y exer9ant ses droits civiques 
et en y entrant en relations avec son frere et des amis 
qui y demeurent. TI reconnait que chacun de ces actes 
pris isolement ne suffirait pas a constituer la preuva d'un 
domicile, mais pretend qu'il resulte de leur ensemble qua 
toute sa vie civile etait concentree en cette villa, et se 
rerere a ce sujet a l'arret RO 53 I 279. 
Le recourant convient, d'autre part, qu'il n'a pas au 
I'intention de s'installer a La Chaux-de-Fonds de fayon 
definitive, mais il n'a pas davantage l'intention de s'etablir 
definitivement a Barne. Son intention a toujours ete et 
est encore de retourner a Paris des qua les circonstances 
le permettront. L'intantion deliberea de quitter son 
domieile au hout d'un certain temps n'axclut pas, en 
prineipe, 180 crea.tion d'un domicile. Si La Chaux-de.:.Fonds 
n'est pas son domieile, il appartiendra alors au Tribunal 
federal de dire ou se trouvait ce domicile entre le ler 
septembre 1939 et le 13 juin 1942, date a la quelle il a 
retire ses papiers de La Chaux-de-Fonds. 
E. -
Dame Faigaux 80 conelu a l'irrecevabilite et 
subsidiairement au rejet du reoours. Les oonclusions en 
irrecevabilite sont fondees sur I'art. 15 da 180 loi neuchi.-
teloise du 7 avril1925, portant modification de l'organisa-
tion judiciaire, d'ou il resulterait, a son avis, que le juge-
ment du Tribunal de La Chaux-de-Fonds aurait pu etre 
defere au Tribunal cantonal. 
OO'lt8'ÜUrant en droit : 
• 2. -
Aux termes de l'art. 23 CC, le domicile de toute 
personne est au lieu Oll elle reside avec l'intention de s'y 
etablir. Le mot residence ne doit evidemment pas etre 
pris a la lettre ; l'on peut parfaitement etre domicilie 
en ,un certain lieu, sans avoir besoin pour cela de s'y 
trouver continuellement. Une absence motivee par un 
voyage ou par uri service militaire, par exemple, n'est 
pas incompatible avec l'existence d'un domicile. Ainsi, le 
fait que le recourant n'a jamais fait que de brefs sejours 
a La Chaux -de-Fonds ne serait pas un motif suffisant 
P9ur lui denier un domicile en cette villa. Ce que las cir-
constances ne permettent pas' d'admettre, en revanche, 
c'est qu'il ait jamais eu a La Chaux-de-Fonds le centre 
de ses relations. Avoir le centre de ses relations en un 
certain lieu, c'est atout le moins y avoir fait choix d'un 
endroit ou l'on ~oit assure de vous atteindre, ne serait-ce 
qua par lettre. Or le recourant n'a rien fait qui piit s'inter-
preter comme impliquant un tel choix. TI ne possedait 
ni appartement ni chambre en propre et se contentait, 
quand il se rendait a La Chaux-de-Fonds, d'aller loger 
chez son :frere. TI allegue, il est vrai, qu'il y a paye ses 
impöts et exerce ses droits civiques, mais cela ne suffi.t 
pas, ainsi qu'on l'a juge a maintesreprises, pour constituer 
un domicile au sens de la loi ciVue. C'est egalement en 
vain qu'il invoque la decision rendue par le fisc bernois; 
La seule question qui se, posait alors etait, en effet, celle 
de savoir si le recourant, qui avait habite a Berne avant 
d'aJler a Paris, avait ou non conserve son domicile a 
Berne, malgre son depart. L'autorite bernoise l'a tranchee 
par la negative, et si elle a juge qu'il avait depuis lors 
transfere son domicile a La Chaux-de-Fonds, c'est a titre 
tout a fait subsidiaire et sans examiner a fond cette 
derniere question qui etait d'ailleurs sans interet en 
l'oocurrence. 
Quant a l'arret RO 53 I 279, il est sans pertinence en 
Fa.millenrecht. N0 46. 
281 
l'aspece, pour cette raison deja qu'il ne traite pas de 
1a question du domicile au sens de l'art. 23 00, mais 
uniquament de celle du lieu Oll l'interesse etait legitime 
a exercer ses droits civiques. Au reste, dans la mesure 
meme Oll il touche a la quastion du domicile civil, l'arret 
interprete cette notion dans un sens tout voisin de celui 
qui a ete donne ci-dessus, puisqu'il la definit comme le 
fait d'habiter en certain lieu avec l'intention d 'instituer 
avec son entourage des rapports qui ne soie;nt pas simple-
ment occasionnels «( Wohnen in der Absicht der Begrün-
dung von Verbindungen von einer bestimmten Intensi-
vität »), ce qui suppose avant tout le choix d'une demeure. 
3. -
On ne peut done quesouscrire a l'opinion du 
Tribunal de premiere installce quand il denie l'existence 
d'un domicile a La Chaux-d.e-Fonds, et il n'est pas neces-
saire de se demander si le fait que le ,recourant avait 
l'intention de retourner en France ou d'aller prendre 
domicile a Berne pouvait egalement justifier cette decision. 
On ne saurait en tout cas, sur ce point, se rangera la 
maniere de voir des premiers juges. En effet, en exigeant 
de l'interesse « l'mtention de s'etablir)) -
ou, selon le 
texte allemand, « l'intention de demeurer en un certain 
lieu d'une f8.90n durable» -, le Iegislateur a enteridu 
dire' tout simplement qua des rapports purement occasion-
nels ou momentanes ne suffisent pas pour creer un domi-
eile. Mais le fait que l'interesse aurait liniite d'avance 
la dur6e de son installation ne serait pas un obstacle a 
l'election d'un domicile. Rien n'aurait empeehe, par 
exemple, le recourant de se domicilier a La Chaux-de-
Fonds pour le temps de son service militaire ou jusqu'a 
son depart pour Berne. 
4. -
Le Tribunal federal n'a pas a rechercher presente-
ment Oll le recourant etait domicilie au moment Oll il a 
ouvert action. Il n'y a done pas lieu de se prononcer sur 
les conelusions subsidiaires du reeours. On ne pourrait 
d'ailleurs pas le faire en l'etat, le dossier ne fournissant 
pas de renseignements suffisants pour sa.voir si le recourant 
282 
Familienrooht. N° 46. 
n'a pas conserve son °domicile a Paris (art. 24 00). S'il y 
etait encore domicili~, il lui serait loisible de porter son 
action devant le juge de son lieu d'origine, en vertu de 
l'art. 59 ch. 7 lettre g Tit. fin. 00. Suppose, en revanche, 
qu'il n'y fUt plus domicilie et ne se fut pas cree un domi-
cile en Suisse, le juge du lieu de sa residence serait alors 
competent (art. 144 et 24 al. 2 CO). 
46. Urteil der 11. Zivilabteilung vom 4. November 1943 
i. S. Rudolphl gegen SecchI. 
Vaterschaftsklage. Einrede des Mehrverkehrs. 
Nur wo die Vaterschaft des Beklagten so unvergleichlich viel 
wahrscheinlicher ist als die des Dritten, dass diese letztere prak-
tisch au,sser Betracht fällt, vermag der nachgewiesene Dritt-
verkehr die exceptio nicht zu begründen. 
In ca.su: Schwangerschaftsdauer bei Zeugung durch den Dritten 
284 Tage, bei Zeugung durch den Beklagten 264-274 Tage: 
erstere ist für vollreifes Kind noch ebenso normal wie letztere ; 
daher Einrede begründet. (Art. 314 Abs. 2 ZGB). 
Action en recherche de parerniU. Exceptio plurium. 
C'est dans le cas seuIement on la. probabiliM de la paternite du 
defendeur l'emporte sur celle de la. paterniM du tiers au point 
d'exclure pratiquement cette demiere, que les rapports prouves 
avec le tiers ne permettent pas d'elevar l'exception. 
Dans l'espece, duree de la grossesse en C8.8 de patemiM du tiers. 
284 jours, en cas de paterniM du defendeur, 264 a 274 jours ; 
la. premiere paternite etant aussi no.rmale que la seconde. 
s'agissant d'un nouveau-ne completement developpe,l'exception 
est fondee. 
Azione Gi paternitd, ea:ceptio plurium. . 
Solo nel C8.80, in cui la. paternita deI convenutoappare Cosl pro-
habile rispetto a quella deI terzo da escludere praticamente 
quest'ultima, i rapporti provati col terzo non permettono di 
sollevare l'eccezione. 
Nel fattispecie: durata della gravidanza in caso di patemita del 
terzo 284 giomi ; in caso di paternita deI convenuto, 264-274 
giorni; la prima patemita essendo tanto normale quanto 
la. seconda, poiche si tratta di un infante completamente 
sviluppato, l'ea:ceptio plurium e fondata. 
A. -
Mit Urteil vom 10. Juni 1.943 hat das Bezirks-
gericht Oberlandquart die Vaterschaftsklage der Lea 
Secchi und ihres am 17. Januar 1942 ausserehelich gebo-
renen Kindes gegen O. Rudolphi gutgeheissen und diesen 
zur Leistung einer Entschädigung an die Mutter im 
Familienrecht. N° 46. 
283 
Betrage von Fr. 350.- sowie monatlicher Unterhalts-
beiträge von Fr. 45.- bis zum vollendeten 18. Alters-
jahre des Kindes verpflichtet. 
Der Beklagte hat zugegeben, in der kritischen Zeit 
(23. März -
21. Juli 1941) mit der Klägerin geschlechtlich 
verkehrt zu haben. Die Vorinstanz stellt, der Darstellung 
der Klägerin folgend, fest, dass dies zweimal der Fall 
war, nämlich ein Mal in derZeit zwischen dem 17. und 
dem 27. April und ein zweites Mal am 28. April 1941. 
Im Rahmen der vom Beklagten erhobenen Einreden 
aus Art. 314 Aha. 2 und 315 ZGB stellt das Bezirksgericht 
weiter fest, dass die Klägerin am 8. April 1941 mit einem 
Dritten namens Spälti Geschlechtsverkehr gehabt hat. 
Es erklärt den Verkehr mit den beiden Männern mit 
Rücksicht auf das freundschaftliche Verhältnis der Kläge-
rin zu Spälti und das Misslingen des Beweises für die 
behaupteten weitem Beziehungen als nicht so schwer-
wiegend, dass ihr Lebenswandel als unzüchtig zu bezeich-
nen wäre. Was die Würdigung des festgestellten Dritt-
verkehrs unter dem Gesichtspunkt der exceptio plurium 
(Art. 314 Abs. 2) anbetrifft, führt die Vorinstanz aus, 
nach der Rechtsprechung vermöge die Tatsache, dass ein 
Dritter in der Empfängniszeit der Mutter beigewohnt 
habe, nicht ohne weiteres erhebliche Zweifel an der Vater-
schaft des Beklagten zu begründen. Innerhalb der o.gesetz-
liehen Empfängniszeit fielen nicht alle Zeitpunkte mit 
der gleichen Wahrscheinlichkeit als Konzeptionsdaten in 
concreto in Betracht. Es sei daher festzustellen, welcher 
Geschlechtsverkehr mit der grössern Wahrscheinlichkeit 
zur SchWängerung geführt habe. Der Verkehr mit dem 
Beklagten habe zwischen dem 274. und dem 264. bezw. 
am 264. Tage, derjenige mit Spälti am 284. Tage vor 
der Geburt stattgefunden. Da über den Reifegrad des 
Kindes bei der Geburt keine Feststellung vorliege, müsse 
mit einer normalen Tragzeit gerechnet werden, die nach 
Dr. P. Hüssy 275 Tage post coitum betrage. Dies führe 
zum Schlusse, dass eine Zeugung zwischen dem 264.