bge · 31_II_405 · 1905-07-18 · fr
BGE 31 II 405
Zivilrecht


Civilrechtspfiege. 
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(ttl~d ble gelieferte ~nre fid) nid}t me~r beim ~et{agtett 6efinbet), 
bfetbt ,eß bem ~etrogenett unbenommen, bie gnufvreisforberung 
ober emett Quf mrt. 50 üm: gegrünbeten edjabenerfaiJanf:prucf) 
geItenb 3u mncf)en (l.lergL &. 6. b. ug. ~., mb. XXII, 6. 485). 
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bn~er auel) a6gefe9ett \,)Ott ber beffagtifd)en 
mnerfennung ber ~etra9 \,)on 4470 ~r. 50 @:tß. aUß bem @runbe 
3U3Ufl):ed}en, \t)ei[ berfelve ben Jfauf:preie t)on )fiaren bnrfteUt, ttle{dje 
ber glager bem ~effagten itt ~rfüUung eincß l.lom Jfläger nicf)t Iln lnn eine mede~uttg \,)Ott >Bunbeered}t auiil bem @runbe 
md)t. ~efunbett ttlerben, ro~U für bie ~t'age, ob ein ~uf:prud) im 
&./)~aftOniil:P.t'~3~ffe au erlebtgett ober auf ben @:i\,)i{ttleg all \,)crmeifett 
fel, aUiilfcf)lteU:lcf). tautoltn(eiil :Hecf)t gilt. @iil fiegt iibrigene auf 
ber .\;laub, baa Die ~orberuttg bes grägers liquib, oie 
(~egenfJ)r" 
berung be~ >Befragten aber ~öd)it iUiquib ttlar. 
~emnad) ljat ba~ ~unbe~gericf)t 
erfattltt: 
~ie ~et'ufung ttlirb a6gettliefctt lInb baiil Urteil beß ü6erge" 
t'icf)tß beß Jfnntonß &argclU, &6teihmg für 6traffacf)en, bom 
4. &:prH 190o, fottleit angefod}ten, befNitiflt. 
III. Obligationenrecht. N° 59. 
59. Arret du 18 juillet 1905, dans la cause 
Descombes, dif. et rec., contre Rosenband, dem. et int. 
405 
Action en dommages-interets po ur lesion corporelle. Art. 50, 
51, 53 00. -
Faute du defendeur et faute egale de la victime. 
-
Principes concernant le tauK de reduction pour l'allocation 
d'un capital. 
A. -
Le 29 mai 1901, a 5 3/4 heures de l'apres-midi, 
Melanie Rosenband, etudiante en chimie, a Geneve, se diri-
geant a bicyclette du cote de Vesenaz, longeait le trottoir 
sud du quai des Eaux-Vives, a Geneve, a droite de la route, 
.en venant de la ville ; la partie nord du quai, a la gauche de 
la cycliste, se trouvait en reparation; un rouleau co mpres-
se ur y etait en activite. Demoiselle Rosenband suivait a 30u 
4 metres de distance un autre cycliste, le sieur Meyer. -
A ce m~me moment arrivait, en sens inverse, sur le quai le 
landau de sieur Fischer, attele de deux chevaux et conduit 
par son cocher, le recourant Descombes; dans la voiture se 
trouvaient dame Fischer et d'autres dames. -
Arrive ä. un 
eertain point du quai, dont il avait, jusque la, tenu le co te 
nord, -
la droite du cocher, -
ä. la hauteur du deboucM 
d'une rue de traverse, dite rue de Roveray, l'equipage arriva 
devant un chevalet de 70 cm. de long, place en travers de 
Ja moitie nord de la voie carossable, portant l'ecriteau: «Au 
pas, attention au rouleau compresseur 1>. Le dit rouleau ne 
se trouvait, cependant, qu'll plus de 70 metres au delä., et 
roulait comme l'equipage du cote de la ville. -
En presence 
de cet ecriteau, le cocher dirigea son attelage sur le cote sud 
de la route, a sa gauche. Quelque trente metres plus loin, 
toujours du cOte sud, OU l'attelage avait continue a avancer, 
stationnait un char de laitier, atteIe d'un cheval. Au moment 
Oll le land au depassait ce char les cyclistes arrivaient. De-
moiselle Rosenband voulut, a l'exemple de son compagnon, 
-
qui y avait reussi sans obstacle, -
passer entre l'equi-
page et le char ; elle· perdit l' equilibre, tomba et les roues 
de derriere du landau lui passerent sur le corps. Elle eut une 
406 
Civilrechispilege. 
jambe brisee, de graves contusions au bassin et souffrit en 
outre, a la suite de l'accident, d'une vive surexcitation ner-
veuse. Il rasulte des declarations medicales que l'incapacite 
totale de travail a dure un an. Des experts nommes d'office, 
ont constate dans leur rapport du 14 decembre 1904, qu'il 
y avait une incapacite de travail partielle et passagere poul' 
l'intimee, vu ses occupations qui l'obligent ä restel' debout; 
le rapport ajoute: « Cette incapacite de travail que nons esti-
mons actuellement a 35 % sera permanente, mais diminuera 
peu a peu, pour se reduil'e a 15 %, a ulle epoque difficile a 
prevoir, mais d'environ deux a trojs ans. » 
B. -
Par exploit intl'oductif d'instance du 19 septembre 
1901, demoiselle Rosenband ouvrit action aux maries Fischer 
et au cocher Descombes, en paiement d'une somme de 
12000 fr., a titre de dommages-interets, se reservant de 
modifier ou d'amplifier la dite demande, selon le resultat du 
traitement medical auqueI l'intimee etait alors soumise. 
TI est inutile d'entrel' dans les details de Ia procedure, 
pour autant qu'elle concerne les epoux Fischer, ceux-ci ayant 
ete definitivement liMres de toute responsabilite par arret 
du Tribunal federal du 14 juillet 1904 *. 
Lademanderesse a fait vaIoir contre le recourant, que l'ac-
cident etait du uniquement aux fautes multiples et aux negli-
gences graves de ce dernier. Il est constant, dit-elle, qu'il ne 
tenait pas sa droite, comme le prescrit le reglement, mais 
qu'il appuyait fortement sur sa gauche aIors que la droite 
etait parfaitement libre, Ie rouleau etant a grande distance 
et allant dans le meme sens que le landau; il n'a tenu aucun 
compte du char de laitier qui stationnait au bord du trottoir; 
il etait au trot, aIors qu'il avait vu et Iu l'ecriteau ordonnant 
l'aUure du pas; dame Fischer Iui avait d'ailleurs dit, a ce mo-
ment, d'aller au pas. 
Descombes a conteste s'etre rendu coupable d'aucunefaute, 
attendu que Ia partie droite de Ia voie carrossable etait 
* Rec. off. XXX, 2, No 55, p. U9 ct suiv. 
(Anm. d. Red.f. Publ.) 
HI. Obligationenrecht. N° 59. 
407 
barree. TI a du prendre Ia gauche. L'intimee, au contraire, a 
agi avec une grande imprudence; l'accident doit lui etre im-
pute attendu, qu'inexperimentee comme elle l'etait, et montee 
sur ~ne bieyclette de Iouage, elle devait, lorsqu'elle a vu la 
route encombree, a sa gauche par le rouleau et les t.ravaux, 
a sa droite, par le char de laitier, et en face par Ie Ian~an~ 
se garer ou mettre pied a terre et ne pas pelletrer, amSI 
qu'elle l'a fait, dans l'espace rel~~ivement etroit Oll e~le s'est 
engagee. L'accident n'est du qu a sa maladresse, pUlsque Ie 
premier cyeliste avait passe sans obstacle. Le defendeur a 
conelu a liberation. 
C. -
Par jugement du 4 juin 1902, Ie tribunal de pre-
miere instance a condamne le cocher a payer a I'intimee Ia 
somme de 583 fr. a titre d'indemnite, representant le 1/6 de 
Ia responsabilite de l'accident et de Ia somme totale du pre-
judice de 3500 fr. souffert par Ia demandere~se. . . 
Par arret du 9 mai 1904 Ia Cour de JustIee clvile a con-
damne le defendeur, en modification du jugement du tribunal, 
areparer, a concurrence de moitie, le domn:age ca?se a Ia 
demanderesse par l'accident, puis a ordonne I expertise dont 
le resultat a ete rapporte ci-dessus. 
L'arret du Tribunal federal du 14 juUlet 1904, reglant la 
situation en ce qui concerne la responsabilite des epoux Fis-
cher, n'est pas entre en ~atiere sur Ie recours d~ Des-
combes, le jugement etant mcompIet, Ie montant de 1 mdem-
nite n' etant pas fixe en chiffres. 
D. -
La Cour de Justice civile a, dans son arret du 
13 mai 1905, fixe l'indemnite en partant du calcul suivant: 
Frais de traitement. 
Fr. 
760 10 
Une annee d'entretien et de pension, ä. juin 
1902, durant le traitement ä. raison de 150 fr. 
par mois. 
. 
. 
Le 35 0/0 du saIaire mensueI presume a 
200 fr. de juin 1902 a fin J906 
Capital pour Iui assurer une rente viagere, 
representant le 15 % de son appointement 
annuel de 2400 fr., soit 360 fr. 
1.800 -
3780 -
6395 80 
Total, Fr. 12735 90 
408 
Civilreehtspßege. 
La Cour constate: -
que Dlle Rosenband, etudiante en 
chirnie, reguliere et assidue, avait fini le travail pratique de 
doctorat et avait une these en preparation ; -
que l'examen 
qu'elle allait faire suffisait a l'exercice de 1a profession da-
chirniste ; -
qu'elle avait souvent parIe, avant l'aceident de 
SOll. projet d'aller en Amerique; -
que depuis l'aecident 
elle a re~u une lettre dont le sens general etait qu'elle de-
vait se hater de termin er ses examens, vu qu'on avait une 
plaee a lui offrir; et, enfin, que eomme chirniste, elle eut eou-
ramment gagne 200 fr. par mois. 
En ee qui eoncerne le eapital a lui allouer pour lui assurer 
une rente viagere, la Cour raisonne comme suit : 
« Dll" Rosenbrand est nee le 12 fevrier 1877. En 1907 
elle sera agee de 30 ans. Le prix d'achat a cet age d'un; 
r~nte viagere ~e 100 fr. p~r annee, pay;ble par se~estreT 
d apres les tarIfs de la « Cmsse de rentes suisses» de « La 
Suisse » et de « La Baloise », -
et non pas d'apre; la Table 
suisse de mortalite pou,r le sexe masculin ordinairement em-
ployee, (Soldan, La responsabilite des fabrieants, Annexes 
m et IV) -
est de 1974 fr., soit pour une rente de 360 fr., 
71~6 fr. 40, sous deduetion ~u 10 % ensuite de l'avantage 
qu 11 y a· pour elle de receVOlr un capital an lieu d'une rente. 
.Faisant application de la proportion de responsabilite ad-
mIse par son arret du 9 mai 1904, la Cour a condamne Des-
combes a la moitie de cette somme, soit a 6350 fr., avec in-
terets de droit, des le 29 mai 1901. 
E. -
e'est contre ces arrets que Descombes a recouru 
en reforme au Tribunal federal par declaration du 24 mai 
1905. TI a repris ses conclusions liberatoires originaires. 
Statuant sttr ces faits et considerant en droit: 
1. -
Il n'est pas conteste qu'une disposition du Regle-
ment de Police sur la circulation des voitures a Geneve a 
preserit aux voitures de tenir la droite de la route. TI ~st 
etabli, d'autre part, qu'entre le chevalet plaee sur la moitie 
droite de la voie carrossable du Quai des Eaux-Vives et le 
lieu de l'aecident, il y avait une trentaine de metres e't que 
de la au rouleau compresseur, il y avait encore une' quaran~ 
IJI. Obligationenrecht. No 59. 
409 
taine de metres environ. C'est des lors a bon droit que la 
Cour de Justice civile a admis que rien n'empeehait le co-
eher de se tenir a d1'oite de la chaussee et d'observe1' le 
reglement. En effet, pour la plus grande partie, tout au moins, 
de eet espace de 70 metres et tout specialement a l'endroit 
ou l'aceident s'est produit, l'equipage ne courait aucun danger 
en 1'eprenant la droite de la route, cela d'autant plus que le 
rouleau compresseur avan~ait dans le meme sens que le 
landau. En violant sans motif une prescription reglementaire 
de police, le defendeur a deja commis une faute, des eonse-
quences de laquelle il doit supporter les responsabilites. 
Du moment que, pour un motif ou un autre, l'equipage se 
trouvait dans une situation anormale, c' est-a-dire du mauvais 
cöte de la chaussee, il etait du devoir du conducteu1' de re-
doubler de surveillanee, tout specialement de son cöte gauche, 
puisqu'un eh a1' etait arrete au bord de la route et que c'etait 
de ce eöte-)a que tout vehicule venant en sens inverse devait 
reglementairement eroiser. -
01' )e 1'eeourant a 1'econnu lui-
meme qu'il avait ornis eette surveillanee pour concentrer 
toute son attention ::;ur ses chevaux. Mais il est etabli que 
l'equipage ne courait aueun peril quelconque, que les che-
vaux etaient ages et sages et le rouleau compresseur eloigne ; 
il n'y a done aucun motif qui justifie la distraction coupable 
du recourant. 
Dans ces conditions le Tribunal federal ne peut que con-
firmer le prononce dont est recoUfS, pour autant qu'il declare 
le cocher auteur de l'aecident dommageable des suites du-
quel l'intimee 1'ec)ame la reparation. 
2. -
DUo Rosenband n'est pas re courante au present 
proces. Elle a done admis en principe avoi1' de son cöte 
commis une faute. Elle aurait en effet du faire preuve de 
prudenee, s'arreter, deseendre de sa machine, au besoin se 
garer sur le trottoir, et non pas s'avancer sans preeaution 
comme elle l'a fait, alors qu'elle a vn que l'espace qui sepa-
rait les deux vehicules entre lesquels son compagnon cycliste 
venait de passer, etait fort resserre. Il ne reste done plus en 
discussion que la question de savoir si, en mettant la respon-
410 
Civilrechtspftege. 
sabilite pour la moitie ä Ia charge du recourant, Ia Cour de 
Justice civile a commis une erreur de droit. 
Dans un cas pareil, Ia repartition de Ia faute et des respon-
sabilites n'est forcement qu'une question d'appreciation. Or 
il ne parait pas que l'instance cantonale ait commis une erreur 
grave ou une exageration au detriment du recourant en esti-
mant les fautes egales et en mettant a sa charge, pour la 
moitie, Ia responsabiIite des suites de l'accident. 
3. -
Les calculs faits pour justifier ]e chiffre de 6350 fr. 
que le defendeur a ete condamne a payer a Ia demanderesse 
reposent, d'une part, sur des donnees de fait qui lient Ie 
Tribunal federal, d'autre part, sur des appreciations qui n'ont 
pas ete direetement attaquees par Ie reeourant et qui parais-
sent repondre aux circonstances et aux principes ordinaire-
ment suivis dans Ia fixation de ces chiffres. Sur un point ee-
pendant, le ealeul s'ecarte des regles usuelles. La Cour n'a 
opere une reduetion que du 10 %, ensuite de l'avantage qu'il 
y a, pour l'intimee, de recevoir un eapital plutot qu'une rente. 
Le taux de reduction admis d'une falion constante est eelui 
du 20 % ; il n'est deroge a ceUe fegle que lorsqu'il y ades 
motifs speciaux de le faire, ce qui n'est pas le cas en l'es-
pece. Dans ces conditions il parait equitable de reduire ä 
12 000 fr. le total du dommage cause et, en consequence, de 
reduire a 6000 fr. la somme dont le recourant est reconnu 
debiteur envers la demanderesse. 
Par ces motifs, 
Le Tribunal federal 
prononce: 
Le recours en reforme interjete par Etienne Descombes 
contre les arn~ts de la Cour de Justice civile de Geneve des 
9 mai 1904 et 13 mai 1905 est declare partiellement fonde. 
L'arr~t du 13 mai 1905 est reforme en ce sens que l'indem-
nite a payer par Ie recourant a Melanie Rosenband est 
reduite a 6000 fr. ; pour le surplus, les arr~ts cantonaux sont 
confirmes. 
1lI. Obligationenrecht. No 60. 
411 
60. ~rlett u!)m 15. gJepteutlh~f 1905 
in Snc9elt 
~ffuijeim, stl. 1t. ~er.dtI., gegen 
~!)Ifro$Off!lff, 
~efL u. ~er.~~etf. 
Ka.uf; Einrede des Betruges gegenüber der Erfüllangsklalle des Ve)'-
käuff!'rs. ATt. 24~ 247 OB. -
Tatsächliche Feststellnng, Art. 81 OG. 
-
VOTanssetznngen für die Anrufung von Art. 247 OR. 
A. IDurc9 Urteif \,)om 15. IDeal 1905 !)nt bnß ?ll~~eU:ationß~ 
tjeric9t 'oeß stantonß ~afelftaot ertannt: 
~ef{agter luir'o l)crurteHt 3m ~e3al)Ittng l)on 838 ~r. 29 Q:tß. 
un'o Binß a 5 % feit 29. l)J(är3 1904 an stIager. IDeit bel' 
IDee!)rforberung mirb sträger abgcmiejen. 
B. @egen bieleß Urtet( l)at bel' stlüger rec9töcitig unb in ric9~ 
tiger ~orm bie ~erufung nlt 'onß ~unbeßgeric91 eingelegt, mit bem 
~rntrng, es fei in ?llufl)ebung bes Urteils bes ?llppeUationsgeric9teß 
l)om 15. IDeai 1905 bem stlngebege!)ren AU 
entf~red)en unb bel' 
~efl(lgte beingema~ aur Bal)Iullg "on 5454 ~r. neoft 5 Ofo ",~inß 
feit 29. IDeür3 1904 au tlerurteilen. 
C. Sn ber l)eutioen ?Ber!)anblung l)nt bel' ?Bertreter beß stlägerß 
biefen ~erufungßnntrng mieberl)oIt. 
IDcr lSertreter oeß ~ef(\lgten !)nt nur ~eftätigun9 beß mlgefoc9~ 
tenen UrteHß angetragen. 
IDIlß ~unbeßgeric9t aie!)t in ~r\lJäg ung: 
1. ~er ?Seflngte, ber Bmifc9en'f)än'oler in cgemifcgen lJ3robu[ten 
ift, befteUte beim .!trüger, einem %nbrifnnten cgemifcger jßrobufte, 
am 29. Snnuar 1904 1 Q:o(i ?BaniUiue au 54 %1'. ~er stilo, 
worauf i9m bel' .!tUigel' «a titre d'echantillons» ein .!tifo üoer~ 
fllnote. IDa oer 
~ef{ngte auc9 }lad) ben lJ3reifen für 100 .ltiloß 
,bieres jßrobufteß gefragt l)ntte, gab bel' sträger oie ?llußfunft, bel' 
jßreiß betrage 54 ~r. ))er .\tUo, Biel 30 
~age. mer ?SefIagte 
telegrap!)ierte bllrnuf am 2. ~e&runr bem sträger «aceepte 100 
kilos sous reserve convenance qualite et terme livraison te1e-
graphiez delai », un)) oeftätigte biefe~ ~elegrantm mit iSrief \)om 
:fj{eic9elt ~nge, morin er «100 kilos de Vanilline pure au prix 
de 54 fr., franeo Bäle », befteUte, «si votre produit convient ». 
XXXI, 2. -
1905 
28