bge · 70_III_9 · 1944-02-19 · de
BGE 70 III 9
Schuldbetreibung und Konkurs


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Schuldbetreibungs. und Konkursrecht. N° 2.
degli interessi ipotecari per stabilire il minimo indispensabiIe
al suo sostentamento.
:Qas Betreibungsamfi Baar erachtete das monatliche
Lohneinkommen des Schuldners von Fr. 295.- für
unpfändbar, da das Existenzminimum Fr. 300.- betrage
(Fr. 195.- für die Ernährung und Bekleidung zweier
Personen, Fr. 25.- für Beiträge an Sozialwerke und
Fr. 80.- für die Wohnung). Die Gläubigerin führte Be-
schwerde mit dem Begehren, der für die Wohnung berech-
neteBetrag sei für pfändbar zu erklären, da der Schuldner
im eigenen Hause wohne. Die kantonale Aufsichtsbehörde
wies die Beschwerde ab, welchen Entscheid die Gläubi-
gerin an das Bundesgericht weiterzog.
Die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer
zieht in Erwägung :
Wohnt der Betriebene wie im vorliegenden Falle auf
verpfändetem eigenem Grund und Boden, so kann er sich
die unumgängliche Wohnung nur durch Verzinsung der
Grundpfandschulden sichern, und hat er daher nach
Art. 93 SchKG Anspruch auf Einrechnung der Zinslei-
stungen in das Existenzminimum im gleichen Umfange
wie im Falle, dass er auf eine Mietwohnung angewiesen
wäre (BGE 61 III 115). Freilich ist es möglich, dass er die
eigene Wohnung eine Zeitlang auch ohne Bezahlung der
Hypothekarzinsen behalten kann. Allein die Gewährung
des Existenzminimums soll ihn eben davor bewahren, für
lebensnotwendige Bedürfnisse neue Schulden eingehen
oder alte unbezahlt lassen zu müssen, bloss um der in
Betreibung gesetzten Forderung den Vortritt zu geben.
Nichts Gegenteiliges darf aus der ja auch beim Mietver-
hältnis bestehenden Möglichkeit hergeleitet werden, dass
der Schuldner den für die Wohnungskosten berechneten
Teil des Existenzminimums diesem Zweck entfremde,
abgesehen davon, dass im vorliegenden Falle die Gläu-
bigerin einem solchen Missbrauch dadurch begegnen
könnte, dass sie die Liegenschaft des Schuldners pfänden
Schuldbetreibungs- und Konkursrecht. N° 3.
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und ohne Verzug verwerten liesse. -
Dass die Vorinstanz
bei der Bemessung der unumgänglichen Wohnungskosten
das Bundesrecht nach irgendeiner Richtung verletzt habe,
ist weder geltend gemacht noch sonstwie ersichtlich.
Demnach erkennt die Schuldbetr.- u. Konkurskammer :
Der Rekurs wird abgewiesen.
3. Ardt du 19 fevrier 1944 en la cause Eberhard.
Plainte, erwheres jorcOOs, double mise d prix.
1. L'interesse qui attaque une vente forcee pour irregulariM de
la procedure d'encheres ou de la procedure preparatoire doit
agir dans les dix jours qui suivent les encheres elles-m~mes,
8. moins qu'il n'ait eu aucune raison de supposer que les encheres
pourraient mettre ses droits en peril, auquel cas il est 8. temps en
portant plainte dans les dix jours de celui ou il a eu connaissarwe
de l'irreguIariM (art. 17 al. 2 LP).
2. Lorsqu.e le rang preferabled'un droit de gage par rapport a
une servitude ne resulte ni d'une reconnaissance du titulaire
de celle-ci, ni de l'etat des charges, rien ne justitie ni ne fait
simplement prevoir une double mise a prix (141 al. 3 LP,
34 litt. b, 56, 104 al. 2 ORI).
Beschwerde,. Zwangsversteigerung, Doppela.usruj.
1. Ein Steigerungszu.schlag kann wegen fehlerhaften Verfahrens
(allenfalls auch des vorbereitenden Verfahrens) nur binnen
zehn Tagen seit der Steigerung selbst angefocht~n werden.
Wer jedoch gar keinen Grund hatte, mit einer Gefährdung
seiner Rechte durch die Steigerung zu rechnen, kann sich auch
noch binnen zehn Tagen seit einer später gewonnenen Kenntnis
vom Verfahrensmangel beschweren. SchKG Art. 17 Abs. 2.
2. Ist der Vorrang einer Pfandlast gegenüber einer Dienstbarkeit
weder vom Dienstbarkeitsberechtigten anerkannt noch dem
Lastenverzeichnis zu entnehmen, so ist ein Doppelausruf weder
gerechtfertigt noch auch nur vorauszusehen. SchKG Art. 141
Abs. 3 ; VZG Art. 34, b, 56, 104 Abs. 2.
Reclamo, realizzazi6ne jorzata, doppio tumo d'asta.
1. Chi si ritiene leso nei suoi diritti per irregolarita. dena proce-
dura di realizzazione forzata 0 della procedu.ra preparatoria
pub interporre reclamo soltanto entro i dieci giorni ehe seguono
l'incanto gtesso, ameno ehe non abbia alcun motivo di supporre
ehe l'incanto potrebbe mettere in pericolo i suoi diritti, nel
qual caso puo reclamare nei dieci giomi a cantare dal giorno in
cui ha avu.to conoscenza dell'irregolarita (art. 17 cp. 2 LEF).
2. Quando il grado poziore d'un diritto di pegno rispetto ad una
servitu non risulta na da un riconoscimento deI titolare di essa,

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Schuldbetreibungs. und Konkursrecht. N0 3.
ne dall'elenco degli oneri, nulla giustifica ne fa prevedere un
doppio turno d'asta (art .. 141 cp. 3 LEF ; 34 Iett. b, 56,104 cp. i
RRF).
A. -
Eberhard a acquis en 1927 un immeuble a Porren-
truy. Salon l'acte d'acquisition, oet immeuble est au bene-
ficu d'un « droit de passage et d'usage dansl'alIee s'ouvrant
par la grande porte de la maison A. 501 ». Ce droit resulte
d'une vente du Il janvier 1787. La proprietaire n'aurait
que oette issue sur la voie publique. Le fonds servant
appartient a Eugene Lovy. Il est greve d'une cedule hypo-
theoaire de 6272 fr. 10 en capital, inscrite au registre fon-
oier le II septembre 1940 en faveur de la Caisse hypoth6-
caire du canton de Berne. Il n'y a pas d'autres gages. La
cedule ne mentionne pas la servitude de passage.
A la requete de la creanciere_gagiste,J'immeuble greve
a et6 vendu aux encheres forceesle 16 novembre 1943. La
production de la Caiase hypothecaire, du 90ctobre 1941,
porte la clause imprimee suivante :
«Si les imnieubles qui garantissent cette creance se trouvent
greves d'une servitude ou d'une charge fonci\~re etablies posM-
rieurement a la creance de notre droit de gage, nous demandons
qu'ils soient mis aux encheres sans indication de cette charge, au
cas ou, avec celle-ci, le prix offert pour lesdits immeubles ne semit
pas suffisant pour couvrir Dotre creance (voir art. 141 et 258 L.P.
et art. 104 de l'ord. du T.F. du 23 avril 1920). l>
-
L'etat des charges du 2 novembre 1943 mentionne sous
la rubrique «B. Autres charges»: « passage d'usage du
oorridor sis au rez-de-chaussee au profit de 245», sans
indiquer le nom du proprietaire du fonds dominant, ni la
date de constitution de la servitude, ni son rang.
Les conditions de vente ne contiennent rien d'autre A
ce sujet que la clause imprimee, chiffre 3 dernier alinea,
relative a la double mise a prix (art. 45 litt. c ORI).
Le proces-verbal d'encheres releve que « la Caisse hypo-
thecaire ayant demande la double mise a prix a la suite
de la constitution posterieure a son droit de gage d'une
oharge (passage et usage du oorridor ... ). le Prepose lit las
dispositions Ieg8!les relatives a. la double mise a prix... e1;
donne toutes explications aux interesses ».
Schuldbetreibungs- und Konkursrooh.f;. N° 3.
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La mise a prix avec la charge n'ayant provoque aucune
offre; 'l'immeuble fut adjuge sans la charge a Joseph
Creller pour le prixde 8000 fr. qui couvr.ait integralement
la creance hypothecaire.
B. -
La 10 decembre 1943, Eberhard protesta aupres
de l'Office ; il disait apprendre a l'instant que l'immeubla
Lovy avait ete vandu !ibre du droit de passage alors que,
le matin me~e da la vente, il avait constate que ce droit
figurait a. l'etat des charges. L'Office repondit qu'il avait
donne suite a la demande de double mise a. prix, parce que
le droit de passage etait posterieur a la oedule hypothe-
caire.
Par plainte du 20 decembre, Eberhard a demande
l'annulation de la vente forcee et la fixation de nouvelles
encheres sans double mise a prix.
Dans sa reponse, 1'0ffice releve notamment que la servi-
tude en question a eM ramee d'office le 10 avril 1935 et
n'a pas eM reinscrite depuis lors.
L'Autorit6 cantonale de surveillanoe n'est pas entree en
matiere, considerant la plainte tardive.
O. I ~ Le plaignant defere cette decision au Tribunal
federal en reprenant ses conclusions.
Oonsidbant en droit :
1. -
La plainte doit etre formee dans les dix jours de
celui ou le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17
a1. 2 LP). En matiere d'enoheres forcees d'immeubles, le
besoin de securite juridique et specialement l'inte~t qu'a
l'adjudicataire a etre fixe a bref delai sur le sort de son
acquisition ont conduit la jurisprudence a interpreter cette
regle restrictivement, du moins lorsque le plaignant se
fonde, pour attaquer la vente, sur une irregularite de la
prooedure d'enoheres ou de la proeedure preparatoire (pour
le caleul du delai an cas de manceuvres illieites ou eontraires
aux mmurs, voir RO 47 III 131). L'« interesse II doit agir
dang les dix jours qui suivent les eneheres eJles-memes, ear,
inform6 qu'il est par la voie officielle du jour de la vente._

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Schuldbetreibungs_ und Konkursrecht. N0 3.
il doit -
s'il ne veut y'assister ou s'y faire representer -
se preoccuper de la maniere dont les choses se sont passees,
en sorte qu 'il est repute connaitre les circonstances dans
lesquelles l'adjudication a ere faite (RO 44 In 35, 67 In 89).
Mais cela meme suppose que l'inreresse a quelque motif
de penser que les encheres pourraient mettre ses droits en
peril; si tel n'est pas le cas, et que cependant, par suite
d'une erreur de l'office a laquelle il n'avait pas lieu de
s'attendre, ses droits sont effectivement leses, il doit etre
recevable a porter plainte dans les dix jours de celui ou
il a connaissance de l'irregnlarite. C'est ainsi que l'arret
Cappello (RO 67 In 89) reserve la faculte pour le creancier
gagiste de rang preferable d'attaquer apres coup une
adjudication prononcee au mepris de la regle qui veut que
l'offre, pour etre acceptee, soit .superieure au montant des
creances garanties par gage preferables a celles du poursui-
vant.
Lorsque l'immeuble doit etre mis a prix successivement
aveo ou sans l'indication d'une charge -
dans le cas notam-
ment ou il a ere greve d'une servitude sans le consentement
d'un creancier de rang anterieur -
et que cette circonstance
ne se trouve pas mentionnee deja dans les conditions de
vente, il en sera dünne connaissance aux interesses dans
tous les cas avant le commencement des encheres (art. q6
al. lORI). 11 n'est en effet pas toujours possible d'annoncer
la double mise a prix dans les conditions de vente car il
.
,
faut savoir d'abord si le creancier gagiste veut ou non la
requerir. Or celui-ci ne pourra faire part de ses intentions
que dans U~s dix jours des communication de l'etat des
charges (art. 104 ORI, formule n° 9 ORI poursuite), donc
generalement apres seulement que les conditions de vente
auront ete deposees. En l'espece, il est vrai, Ia Caisse
hypothecaire avait auparavant deja, dans sa production
eIle-meme, demande que l'immeuble fftt eventuellement
mis a prix sans la charge, et l'on ne comprend pas pourquoi
l'Office ne l'a pas mentiünne dans les conditions de vente
car, s'i! a estime plus tard, au moment des encheres, qU'll
8chuldbetreibungs- und Konkursrecht. N. 3.
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y avait lieu a double mise a prix, il pouvait aussi bien le
constater au moment d'etablir lesdites conditions. Mais
Ie proprietaire du fonds dominant ne pouvait, lui, penser
que l'Office se verrait dans le cas d'appliquer l'art. 141
al. 3 LP.
En effet, la double mise a prix. presuppose (sauf recon-
naissance expresse du titulaire de la charge) que le rang
preferable du droit de gage resulte de l'etat des charges,
tout au moins par la comparaison des dates de constitu-
tion du gage et de la charge (cf. 34 litt. b, 104 al. 2 ORI ;
R054 UI 96, 59 In 70). Or, en l'espece, l'Office a omis de
remplir, en ce qui concerne Ia servitude, les rubriques de
la formule relatives a la date de constitution et au rang.
Ainsi, l'etat des charges ne revelait nullement l'anterio-
rite du droit de gage, teIle que l'a admise l'Office. Dans ces
conditions, le voisin qui exerc;ait sa servitude depuis qu'il
etait devenu proprietaire de l'immeuble en 1927 ne pou-
vait pas s'attendre ace qu'il fftt procede a une double mise
a prix de nature a compromettre ses droits ; on ne peut
donc lui reprocher . de n'avoir pas assisre aux encheres ou
de ne s'etre pas renseigne immediatement apres sur l'issue
de ceUes-ci. Il semble d'aiIleurs bien que, comme il le
releve dans son recours et comme ill'ecrivait deja dans sa
protestation a l'Office, des assurances verbales lui avaient
eM donnees avant la vente. Des lors, I'interesse etait a
temps en portant plainte dans les dix jours a compter de
celui ou il a apprisque l'adjudication avait eu lieu sans la
charge. C'est le 10 decembrequ'il pretend avoir eu connais-
sance de la chose; la decision attaquee parait admettre
cette date et, de fait, vu l'importance que la servitude
avait pour lui, on atout lieu d'admettre qu'il a reagi sans
tarder. Au reste, etant donnees les feries de Noel, la plainte
deposee le 20 decembre serait encore recevable si Eberhard
avait ete averti le 8 decembre deja.
2. -
Sur le fond, la plainte doit etre admise, car, l'ante-
tiorite de rang du droit de gage ne resultant ni d'une recon-
naissance du titulaire de la servitude, ni de l'etat des char-

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•
SchuJdbetreibungs. und Konkursrecht, No 4.
::b~e:u~: !U;:a:~~u 5:eli~i~~: simplement prevoir Ia
!'; ÄU~rite can:onalemet toutef~is en doute la qualite
r 1" &g1~ d~ pl&lgnant; elle voudrait 1a faire dependre
~ ~cnptl0n de la servitude au reuistre ~.
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~onCler -'- lDB-
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nouveau ete radiee en 1935 Ma'
lllalliere de voir est erronoo . il
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aucun interesse A
n alt ete conteste par
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par les autorites de sur-
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en prO!:lt:lnce et oUvrir, le cas echea
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ration de 1'6tat de h
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s Co ar~es, dont l'issue decidera si Ia dou-
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'
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pIeter I'etat des char es da
rren ru-: e~t invite a com-
et a proc6der a de n~uvell: :n:~~:::dique par les motüs
4. Auszug aos dem Eutscheid vom
Q -
März 1941 i.S.
Kupper.
AUfkebung des ZU8Chlag
1. Wenn das Bet 'b
8 beweglicher Sacken
B 1____
rel ungsamt dem S hulcfu.
e~Ultma.chung der Steigerun (A c
er die öffentliche
geWISsen Umfang zusichert
g
rt. 125, SchKG) in einem
.. D~e~dAre
Publikation a.nordn~t ~etzbter e.,~: Bweniger weit·
4 l'O-
mise au debiteur.
,
2. L'art. 26 de l'ordonnance du Conseil fMeral du 24 janvier
1941 attenuant A titre temporaire le regime de l'exoou,tion
foroee a beau. avoir su,pprime la seoonde enohere et modifi6
l'art. 126 al. I LP, i1 ne dispense pas l'offi.ce de prooMer A
l'estimation prevue par l'art. 97 al. I LP.
AnntdlamBnto ikU'incanw di bsni mobüi.
I. Incorre in uns violazione deI diritto federa.Ie l'uffi.cio d'ese-
ouzione che non da all'inca.nto la larga pu,bblicitA promessa
al debitore.
2. L'art. 26 dell'OCF deI 24 genna.io 1941 che mitiga. tempora-
neamente le disposizioni sull'eseouzione forzata, pur a.vendo
soppresso il secondo inca.nto e modifica.to l'art. 126 cp. 1 LEF.
non dispensa l'ufficio da! procedere alla stima. prevista da!-
l'art. 97 cp. I LEF.
Dr. Jenny betrieb den Rekurrenten für eine Forderung
von Fr. 16,836.20 nebst Zins und Kosten auf Faustpfand-
verwertung ; als PIander nannte er eine Lebensversiche-
rungspolice von Fr. 30,000.- und vier im Eigentum des
Rekurrenten stehende Schuldbriefe im Nennwert von
Fr. 14,000.-, worunter zwei von je Fr. 2000.- auf
einem Hause der Geschwister Kupper in Sursee, das eine
Katasterschätzung' von Fr. 100,000.-
aufweist, für
Fr. 125,000.- gegen Brand versichert ist und für vor-
gehende Grundpfandschulden von Fr. 96,000.- bezw.
98,000.- haftet. Das Betreibungsamt Sursee erliess am
19. Oktober 1943 den Zahlungsbefehl und am 20. Novem-
ber die Mitteilung des Verwertungsbegehrens. Am 7.
Dezember zeigte es dem Rekurrenten an, die Versteige-
rung, und zwar vorläufig nur der Schuldbriefe, finde am
17. Dezember um. ein Uhr nachmittags nach vorheriger
Publikation im « Landboten », « Vaterland» und «Tag-
blatt» statt. Die Veröffentlichung erschien aber einzig
im « Landboten ». An der Steigerung nahm nur der Faust-
pfandgläubiger teil; er erwarb sämtliche Schuldbriefe,
die letztgenannten von je Fr. 2000.- zum Preise von
je Fr. 50.-.