bge · 18_I_354 · 1891-11-20 · fr
BGE 18 I 354
Öffentliches Recht


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B. Civilrechtspflege. 
VIII. Haftpflicht für den Fabrik- und 
Gewerbebetrieb. 
Responsabilite pour l'exploitation des fabriques. 
66. Arret dt~ 4- Mars 1892 dans La cause 
Disdier contre Schnidm'. 
Statuant en la cause civile pendante entre parties, la Cour 
d'appel et de cassation du canton de Beme a, par jugement 
du 20 Novembre 1891, prononce ce qui suit: 
« La Cour adjuge a J ean Disdier les conclusions de sa de-
» mande, fixe a 3500 fr.l'indemnite a payer par C.-L. Schnidel' 
» au demandeur, et declare que cette somme est productive 
» d'interets a 4 % des le 2 Mai 1889. » 
Les deux parties ont l'ecouru au Tribunal federal contre ce 
jugement. Disdiel' conclut a ce que l'indemnite a lui allou6e 
soit portee a 5000 francs; Schnider conclut au l'ejet de la 
demande, ainsi que des conclusions qui pl'ecMent. 
Statuant en la cause et consüMrant : 
En fait: 
10 Charles-Louis Schnider, ingenieur, est proprietaire 
d'une fabrique de machines a Neuveville. Jean Disdier, Fran-
~ais, travaille depuis longtemps chez Schnider; son salaire 
etait ces dernieres annees de 4 fr. 50 c. par jour. 
Le 2 Mai 1889, Disdier, sur l'ordre du defendeur Schnider, 
montait avec 1'ouvrier Emile Türler, dans nne tourbiere, une 
machine a Pfrungenried (Wurtemberg) pour une societe de 
cet endroit. Cette machine, destinee a triturer et acreuser 
la tourbe, avait ete construite et livree par Schnider. 
Pendant ce travail, le s ir du dit jour, un accident arriva 
a Disdier. Son pied, glis?' .t du godet en tOle sur lequel il 
etait monte, Disdier lacha la broche qui, tournant en arriere 
par le poids de la drague, le frappa de bas en haut, lui fen-
dant la joue gauche en lui faisant de graves blessures aux os 
qui entourent l' reil gauche, et a cet reil lui-meme. 
VIII. Haftpflicht für den Fabrik- und Gewerbebetrieb. N° 66. 
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Le demandeur Disdier fut soigne en premier lieu par le 
Dr Muller, medecin de distriet a Wilhelmsdorf. Rentre a 
Neuveville, Disdier se rendit aupres du Dr Jeanneret a 
St-Blaise, qui lui donna un certificat pour entrer a l'hOpital 
de I'1s1e a Beme. TI y fut admis au commencement de Juin 
et y resta jusqu'au 4 Juillet 1889; il y re~ut les soins du 
prof. Pflüger. De retour de Beme, il resta en traitement a 
Neuveville, en ce sens qu'il se rendait tous les quinze jours a 
Beme aupres du prof. Pflüger, qui soumit le malade a un se-
rieux examen le 6 Decembre 1889. 
Le 14 Avril1890, Disdier se fit encore examiner par le 
Dr BoreI, a Neuchatel. 
Un arrangement entre parties ne put etre conclu, malgre 
de nombreuses tractations entre Disdier, d'une part, Schnider 
et la Compagnie d'assurance contre les accidents «. Zurich », 
d'autre part, et, sous date du 13 Janvier 1891, le demandeur 
ouvrit a Schnider une action civile en dommages-interetsr 
dans laquelle il expose, en resume, ce qui suit : 
L'accident tombe sous le coup de la loi federale sur la 
responsabilite; l'etablissement du defendeur est une fabrique 
dans le sens de la loi. Le dit accident a entraine pour le de-
mandeur la perte totale de l'reil gauche; il y a du danger 
pour l'reil droit. En outre, toute la constitution de Disdier a 
considerablement souffert, et ses ressources ont diminue 
beaucoup, sans espoir de retour. Disdier a une femme et 
trois enfants, ag es de 3, 12 et 14 ans. Le demandeur a subi 
une incapacite de travail absolue depuis le 2 Mai 1889 au 
25 Janvier 1890, date a laquelle i1 a commence a pouvoir 
s'occuper de travaux faciles, mais pendant la moitie du temps 
seulement. Le demandeur conclut a ce qu'il lui soit alloue, a 
titre de dommages-inten3ts : 
a) Pour incapacite de travail pe';;Ciant 239 
jours a 4 fr. 50 . 
Fr. 1075 50 
b) Pour frais de traitement et de gU6rison . 
» 
345-
c) Pour 1a diminution, a futur, de la capa-
cite de travail du demancleur . 
» 3500-
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: i: 
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B. Civilrechtspllege. 
Ensuite des exceptions opposees par le defendeur, la pro-
cedure sur preuves fut introduite devant le tribunal de Neu-
veville, Oll il fut procede a l'audition de divers ternoins j d'au-
tres ternoins furent entendus a Pfrungen (Wurtemberg) par 
voie de rogatoire. 
A l'audience du predit tribunal, du 28 Juillet 1891, les 
parties ont convenu de porter la cause directement devant la 
Cour d'appel et de cassation de Berne. 
A l'audience de cette Cour, du 20 Novembre 1891, le de-
mandeur a repris ses conclusions, fonde sur les faits qni pre-
cMent et sur les pieces du dossier. 
Le defendeur, de son cote, a conelu au deboutement des 
conclusions de la demande, par les motifs dont suit la subs-
tance: 
L'accident en question ne tombe pas sous le coup des lois 
federales snr la responsabilite civilej il s'est produit en Wnr-
temberg, et les lois federales ne penvent avoir trait qu'aux 
accidents qui se sont produits en Snisse; cela resulte du prin-
cipe general de la territorialite des lois. 
On ne saurait, d' ailleurs, raisonnablement pretendre que 
la loi federale du 23 Mars t877 sur les fabriques, -
dont les 
lois speciales sur la responsabilite civiIe ne forment que le 
complement, -
soit applicable au dela des frontieres de la 
Snisse. 
TI ressort de toutes ces lois que le Iegislateur a voulu en 
restreindre l'application aux accidents survenus en Snisse. 
Le defendeur conteste en outre que les suites de l'accident 
soient anssi graves que le pretend Disdierj si des complica-
tions ulterieures sont reellement a craindre pour l'ooil droit, 
elles ne devraient en tout cas etre prises en consideration que 
dans le sens de l'art. 8 de la loi sur la responsabilite civiIe 
du 25 Juin 1881. Enfin, le defendeur pretend que, d'apres 
les circonstances dans lesquelles l'accident s'est produit, il 
faut l'attribuer a la faute du demandeur ou a un accident 
fortnit. 
C'est a la suite de ces conclusions que la Cour d'appel et 
de cassation a prononce comme il a ete dit plus haut, et que 
les parties ont rune et l'autre recouru au Tribunal de ceans. 
VIII. Haftpflicht rur den Fabrik- und Gewerbebetrieb. N° 66. 
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En droit: 
20 La Cour d'appel a ecarte d'abord l'exception principale 
osee par le defendeur, et consistant apretendre que les 
opP 
b'l't' . il 
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lois federales sur la responsa 11 e. CIV e 
es a TIcan s ne 
uraient etre appliquees ades aCCldents survenus en dehors 
~: territoire suisse. La ?ite Co~r a ~s~me, a cet. egard,. que 
1 squ'un fabricant SOUllllS aux dIspOSItIOns des lüls susYlsees 
01' 
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rend un ouvrier a son service, il est responsa le Cl 
emen, 
Pendant toute la duree du contrat, du dommage cause a cet 
p mer par l'exploitation de sa fabrique ou en execution de 
:avaux en correlation avec son exploitation: a m~ins qu'il ne 
nisse s'abriter derriere une des causes de liberatIOn prevues 
i I'art. 2 de la loi du 25 Juin 1881; que la responsabilit? du 
patron existe ainsi, en execu~ion du contrat, quel que Sült le 
lieu ou l'accident s'est prodUlt. 
. 
30 Cette appreciation ne peut etre consideree comme Im-
pli quant une fausse application du droit fed,e~al. . 
, . 
En effet, il est certain que le but de la leglslatlOn specmle 
en vigueur en Suisse sur cette matiere, a ete de proteger 
efficacement les onvriers contre les suites des accidents sur-
venus pendant leur travail dans des etablissements in~us­
triels dont l'exploitation a paru presenter un degre partICU-
lier de danger. Cette responsabilite civile speciale, dont 
l'effet est, entre autres, de faire supporter au fabricant, alors 
meme qu'il n'y aurait aucune faute de sa part, -
et sauf les 
exceptions prevues a l'art. 2 de la loi du 25 Juin 1881 pre-
citee, -
le domrnage cause a son ouvrier tue ou blesse. par 
l'exploitation de sa fabrique, a ete etendue par la 101 du 
26 Avril 1887 a tous les travaux et services qui sont en 
correlation avec l'exploitation de la fabrique, alors meme 
qu'ils ne s'effectueraient pas dans les locaux fermes de la 
fabrique, et a tous les travaux accessoires ou auxiliaires qui, 
sans etre compris sous la designation «exploitation» dans 
I'art. 2 de la loi du 25 Juin 1881, sont en rapport avec cette 
exploitation. La loi de 1887 ne subordonne donc plus la res-
ponsabilite du fabricant a la condition que l'accident ait eu 
lieu dans les batiments de la fabrique, ni meme dans la loca-
lite ou celle-ci se. trouve. 
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B. Civilrechtspflege. 
Or il est incontestable qu' en promulguant ces dispositions 
le but du Iegislatem a ete de faire de ces principes prote; 
teurs une partie constitutive du contrat de louage de services 
stipule entre le fabricant et son onvrier ou employe, d'as-
treindre les fabricants dont le siege des affaires est en Suisse 
a repondre d'une maniere generale de tous les accidents qui 
se prodnisent dans l'exploitation de leur fabrique. Il n'existe , 
des lors, aucun motif plausible pour restreindre cette respon-
sabilite aux accidents survenus en Suisse, et pom ITnstrer de 
ce benefice de la loi les ouvriers leses au coms de travaux 
d'exploitation executes, exceptionnellement, en dehors du 
tenitoire de la Confederation, par ordre et pom le compte 
d'un fabricant suisse. Cette responsabilite doit etre soumise 
aux lois qui rl:lgissent l'etablissement industriel auquel est 
attache l'ouvrier, et la circonstance, toute fortnite, que l'acci-
dent, cause du litige, a eu lieu en Wurtemberg, 10rs du mon-
tage d'une machine provenant de la fabrique du defendeur en 
Suisse, est impnissante pour exonerer ce dernier des conse-
quences auxquelles la loi a voulu le soumettre pendant toute 
la dmee du contrat, sans statuer de difference en considera-
tion du lieu ou l'accident, generateur de la dite responsabi-
liM, s' est produit. 
Or il est etabli que dans l'espece le contrat de louage d'ou-
vrage etait nlgi dans son ensemble par la loi suisse, et il doit 
en consequence l'etre aussi en ce qni concerne la question 
accessoire de responsabilite en cas d'accident survenu au 
cours d'un travail constituant et continuant, bien que sm ter-
ritoire etranger, l'activite et l'exploitation de la fabrique de 
Neuveville, et non celle d'une fabrique wurtembergeoise. 
4
0 Les conditions d'application de la legislation federale 
sm la responsabilite des fabricants existent d'ailleurs en ce 
qui concerne le cas actuel, attendu que la machine, dont le 
montage a detennine l'accident, provenait de la fabrique de 
Neuveville, que le demandem, ouvrier de cette fabrique, 
executait ce travail ensuite d' ordre et aux risques et perils 
du defendeur, et, enfin, parce que le dit accident a eu lieu 
dans des circonstances entrainant la responsabilite du patron 
VIII. Haftpflicht itir den Fabrik- und Gewerbebetrieb. N° 66. 
859 
anx termes des lois de 1881 et de 1887, deja citees,sur la 
matiere. En effet., la propre faute du lese, alleguee par la 
partie defenderesse, qui n'a pas chercM a en demontrer 
l'existence, n'a nullement ete etablie, pas plus que la force 
lllajeme, et l'appreciation de la Com cantonale, laquelle 
attribue exclusivement le sinistre en question a l'effet d'un 
hasard malheureux, soit a un accident fortuit engageant la 
responsabilite du defendeur dans le sens de l'art. 5 litt. a de 
la loi du 25 Juin 1881, apparait comme de tout point justi-
fiee. 
50 En ce qui touche la quotite de l'indemnite a allouer au 
demandem, si l'on prend en consideration, d'une part, son 
äge de 41 ans, la dmee de sa vie probable, soit 26 ans, et 
son salaire de 1350 francs,- d'autre part, la diminution dura-
ble de Ja capacite de travail de Disdier, que l'expertise can-
tonale evalue an 20 % de la capacite normale, l'on arrive, 
de ce chef, a une somme ronde de 4000 francs en capital, 
qu'il convient de reduire d'un quart, conformement a la dis-
position de l'art.5 litt. a precite, en consideration de ce que 
l'accident a ete fortuit. TI y a lieu de fixer ainsi a 3000 francs 
l'indemnite du chef de la diminution de la capacite de travail 
de la victime . 
Fr. 3000-
En revanche, il y a lieu d'ajouter a cette 
somme, mais sans les soumettre a aucuue 
reduction (voir arret du Tribunal federal en 
la cause Digel contre Vogel, Recueil XIII, 
p. 63, consid. 5), les montants ci-apres, al-
ioues au demandeur par la Cour cantonale, a 
savoir: 
a) Pour incapacite de travail totale pen-
dant 239 jours. 
b) Pom incapacite de travail partielle pen-
dant sept semaines 
c) Pour frais de traitement et de guerison 
ce qui porte le total de l'indemnite a accorder 
.au demandem a 
Fr. 1075 70 
» 
94 50 
» 
300 
Fr. 4470 20 
Par ces motifs, 
ß. Clvilrechtspllege. 
Le Tribunal federal 
prononce: 
10 Le recours du defendeur Schnider est ecarte. 
2° Le recom's du demandeur Disdier est admis en ce sens 
que ses conclusions Iui sont adjugees jusqu'a concurrence de 
la somme de quatt'e mille quatre cent soixante-dix francs 
vingt centimes (4470 fr. 20 c.) que Schnider est condamne a 
Iui payer a titre de dommages-interets, avec interets a 4 Ufo 
des Ie 2 Mai 1889, jom' de l'accident. 
67. UrtgeH \)om 5. ffiCär!; 1892 in ®ad)en 
@rtbi gegen S)a5(er. 
A. ;nurd) Urtgetl \)om 11./12. ;nqenilier 1891 9at bel' 
~~ellation5~ unb jfaffation590f be5 S!'unton5 mcm etfannt: 
;nem jf{üger ,309ann tHrid) S)a5Ier iit ba5 geftellte jf[ag5~ 
bege9ren 
augef~rod)en. ;nie ~ntid)äbigung, ttlefd)e bie !BeUagten 
S)an~ unb 
~rit @ribi bem jfläger ,309ann mrtd) S)a5ler au 
beaa9fen 9aben, iulrb 
feftgefe~t auf bie ®umme ),Jon 5500 ~r. 
fammt 3in~ ba\)on a 4 % fett bem :tage be5 Unfalle~, 16. Dt~ 
toller 1889. ~emer~ 9aben bie !Befragten bem s{liiger einen metrag 
),Jon 96 ~r. für S)eUung5foften au beaa9Ien. 
B. @egen 
biefe~ UrtgeU ergriffen bie meffagten bie 
mseiter~ 
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ba~ !Bunbe5gerid)t. $.Bet bel' geutigen IDer9anbfung 
beantragt i9r ~nl1)aft: &~ fei in ~Mnberung be~ tlOrinftanaItd)en 
Urtgetl5 bie jfrage abauttleifen, e),Jentuell fei iebenfall5 bie \)or~ 
inftanalid) gef~rod)ene ~ntfd)übigung au rebuairen. ;nagegen bean~ 
tragt bel' ~nttlalt be5 St(äger~, e5 fei ba~ angefod)tene UrtgeH öU 
llejtättgen. 
;na5 !Bunbe5gerid)t aie9t in ~rttlägung: 
1. ;nie !BefIagten, bie mauunterne9mer S)an~ unb ~ri~ @ribi, 
9atten l.JOn ber &tfenlla9ngefellfd)aft 2angent9a[~S)uttttlt)( bie ~u~k 
fÜ9run9 ber 
~ifenbaljnnnie ),Jon 2angent9a! nad) 
S)uttttl~( in 
Unterbau, Dberbau unb S)od)bau übernommen. ~m 28. ®e~tem~ 
VII. Haftpflicht für den Fabrik- und Gewerbebetrieb. N° 67. 
361 
ber 1888 trat bel' im ,3a9re 1864 geborene jfHiger, ,309ann 
Ufrid) S)a5fer, roetd)er bi~ger feinen meruf ar~ ?magner im ;norfe 
s.mabi~ro~f au~geübt ~atte, in ben ;nienft bel' $.Beflagten; er ttlurbe 
3uerft ag ?magnet beim !Ba9nbau in bel' bei ffiCabi5ro~f errid)teten 
~rbei~9ütte befd)äftigt; Md)bem ~be ~uguit 1889 feine 'magner~ 
(tr6eit me9r ),Jor9anben ttlar, ttlutbe er 
al~ ~rlletter beim Dber~ 
o(tu bel' .i.8a9n angeftell!. ,3n bierer ®tellung beaog er einen 209n 
\.lon 28 ~t~. ~er ®tunbe, ttlä9renb er, ),Jor feiner ~nftellung, auf 
feinem !Berufe 
ar~ 'magner circa 4 ~r. :per ~ag ),Jerbient 9at. 
~r~ ber $.Ba9nbau fd)on \)orgerücfi, in~befonbere bie 0d)ienen ge~ 
legt ttlaren unb im obern :tgeHe ber ~inie (llet S)uttttl~1) gearllettet 
rourbe, reflamirten bie ~rbeiter, ttlcfd)e in ben t9a(a&ttlärt~ gefe~ 
genen Drtjd)aften 
ill1abi~ttl~I, 
20~\u~I u. f. ro. 
ttlo~nten, bie 
&ntfernung 3ttlifd)en ben ~{rbeit~~Iii~eJl unb. i9ren '!Bo9nungen 
fei au grou, um ben '!Beg au ~u13 3urüd'3u(egen; fie rönnen in 
i9rem :tlienfte nur \)erbteiben, roenn fte 
gefü~rt ttlerben, ober 
müuten b~d) anbernfall5 9ö~ern209n ),JerIangen. ;nie maUltnter~ 
nel)mer trafen baljer bie ~norbnung, bae bie ~rbeiter ill,orgen~ 
auf mit einer 20(omoti),Je befvannten mollttlagen auf ben 
®ta~ 
nonen 20iJttl~l, ffiCabi~ttl~{ u. f. ttl. abgc90U unb au i9ren ~rbeit~~ 
:prli~en t9araufttlärt~ gefül)rt ttlurben; 
Wbenb~, Md) !Beenbigung 
bel' ~t&eiten,· rourben fte in gfeid)er 'meife, jebod) 09ne 2ofomoti\)e, 
n.Je!d)e ttlegen be~ @efälle~ nid)t nöt9i9 roar, 3urüd'gefü9r!. ;na&ei 
n.Jurben, ttlenn nötl)ig, aud) bie beim !8af)noaue aur IDewenbung 
fommenben '!Berfaeuge mitgefü9rt unb an ,ort unb rstelle nieber~ 
gelegt. ;nie m:ücffa9tt gefd)a'E) jettleUen unter ber 2eitung be5 
mauauffeger~ !Born. ;nie ~roeiter ttlurben babet auf attlei moll~ 
n.J(tgen 10 \.lertljeHt, bQfj Quf bem l.JOtbern biejenigen fid) befanben, 
itleId)e Qm ttleiteften 
t9a(abttlärt~ \uo~nten, roä9renb ber l)tntere 
~agen 1o{d)e ~rbetter ent9ieIt, ttlefd)e unterttleg~ in ber @egenb 
bon ill,abü3ttl~( abaufteigen 9atten, um au i9ren 5IDo9nungen au 
gefangen. ;ner l)intere 5IDagen ttlurbe regelmäj3ig 
eiluQ~ oller9a[b 
ID(abi~ttl~I ro~gefu:p:pelt, gebrem~t unb 3um S)aften gebrac1)t, ttlO~ 
rauf bie ~tbeiter t9n \)ctlieuen unb auf /ja~ !l1eoengeIeife au fteUen 
l)atten. ;na~ !Bremfen be~ l)intern 
5IDagen~ beforgte gettlö9nUd), 
nad) einem allgemeinen ~uftrage be5 
$.Bauauffel)et~ !Born, ber 
JtIC'tger, n.Jeld)er l.JOtU auf bem ljintern 5IDagen au 
ft~en ~ftegte.