bge · 15_I_750 · 1889-11-02 · fr
BGE 15 I 750
Öffentliches Recht


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B. 
CIVILRECHl'SPFLEGE 
ADMINISTRATION DE LA JUSTlCE CIVILE 
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I. Civilstand und Ehe. -
Etat civil et mariage. 
105. Arret du 2 Novembre 1889 dans la C((.1(;Se 
epoux Berthond. 
Par declaration du 29 Aout 1889, l'avocat Monnier, a la 
Chaux-de-Fonds, au nom de Ch. Berthoud-Esa'ie, agent de la 
banque cantonale neuchäteloise, a Fleurier, a recouru au Tri-
bunal federal contre le jugement rendu par le Tribunal canto-
nal de Neuchatel dans le proces en divorce instruit entre le 
recourant et dame Antoinette Berthoud-Esa'ie nee Melanjoie-
dit-Savoie. -
Ce recours conclut a Ia reforme de la partie du 
dispositif du dit jugement qui condamne le sieur Berthoud a 
payer une pension alimentaire annuelle de 500 fr. a sa par-
tie adverse, et a ce que les frais de l'instance en recours 
soient mis a Ia charge de dame Antoinette Berthoud. A l'au-
dience de ce jour, Ie recourant a repris ces conclusions, et la 
dame Berthoud a conclu au rejet du recours. 
Statuant et considemnt en {ait : 
10 Charles Berthoud-Esa'ie, de Fleurier, agent de banque, 
ne le 28 Avril 1842, et Antoinette Melanjoie-dit-Savoie, nee 
le 26 Septembre 1857, ont ete unis par le mariage a Fleurier 
le 17 Octobre 1884; aucun enfant n'est issu de cette union. 
Ce mariage n'a pas ete heureux, et peu apres sa celebra-
tion, des dissentiments naquirent entre les epoux. Le mari 
I. Civilstand und Ehe. N° 105. 
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reprochait a sa femme de negliger ses devoirs de menage, a 
tel point qu'il a du preparer ses repas lm-meme ou prendre 
pension ailleurs; selon lui, la (lame Berthoud etait extrava-
gante, tres jalouse, et il existait contre elle da. graves pre-
somptions d'adultere. De son cote, dame Berthoud reprochait 
a son mari de l'avoir maltraitee lors des disputes qui ont eu 
lieu entre epoux. 
A Ia demande du mari, les docteurs Anker et Chatelain 
examinerent, sous date du 11 Juin 1886, l'etat mental de 
dame Berthoud, et, dans son rapport du lendemain 12 Juin, 
le docteur Chatelain resurne comme suit les resultats de cet 
examen. 
« Il existe chez dame Berthoud un trouble mental profond 
» caracterise par une faiblesse intellectuelle generale et par 
» le delire des actes, avec excitation sexuelle tendant a reve-
» tir le caractere de Ia nymphomanie, et dans ces circonstan-
» ces il parait urgent de Ia placer dans une maison de sante, 
» afin de la soumettre a un traitement convenable. » 
Le mari fit alors interner sa femme a PrMargier, du 23 Juin 
au 17 Novembre 1886; apres Ie retour de celle-ci, le sieur 
Berthoud refusa de Ia recevoir, et ses parents durent Ia re-
cueillir. 
En Decembre 1886, C. Berthoud intenta devant le Tribu-
nal du V al-de-Travers une action concluant a ce que le di-
vorce soit prononce entre les dits epoux, en vertu des art. 46 
litt. a et e, et subsidiairel'nent 47 de Ia loi federale sur l' etat-
civil et le mariage, et a ce que dame Berthoud soit condamnee 
aux frais du pro ces. 
Dans sa reponse, la dame Berthoud, invoquant egalement 
l'art. 47 precite, ainsi que rart. 58 du code civil neuchatelois, a 
concIu a ce qu'il plaise au Tribunal prononcer la separation de 
corps entre les epoux Berthoud-Savoie et condamner le mari 
a payer a sa femme une pension d'au moins 3 fr. par jour, 
afin qu'elle puisse etre placee dans un etablissement en rap-
port avec son etat mental. 
A Ia demande du president du Tribunal du Val-de-Travers, 
les medecins de l'etablissement d'alienes de Prefargier redi-
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B. CiviJrechtspfiege. 
gerent sous date du 29 Janvier 1887, un rapport sur l'etat 
mental de la dame Berthoud; ce document constate que 
celle-ci est atteinte de faiblesse intellectuelle congenitale ou 
acquise dans les premieres annees de la vie, et qu'elle pre-
sente un developpement incomplet du sens moral, ainsi que 
des facultes de l'intellect dans son ensemble, avec penchant 
erotique et hysterisme modere. 
Par jugement du 10 Mars 1887, le Tribunal cantonal, vu 
les constatations qui precMent, a prononce entre les epoux 
une separation de corps de deux ans et condanme le mari a 
payer a sa femme, pendant la duree de la separation, une 
pension de 2 fr. par jour, afin qu'elle puisse etre placee dans 
un etablissement de sante. 
Le curateur nomme a la dame Berthoud la plac;a dans une 
famille de Geneveys-sur-Coffrane, Oll elle se trouve encore 
actuellement; le partage de la communaute Berthoud-Savoie 
fnt opere et dame Berthoud reprit pos session des biens qu' elle 
avait apportes. 
Le 14 Mai 1889, le sieur Berthoud deposa de nouveau 
contre sa femme, en mains du president du Tribunal du Val-
de-Travers, une demande en divorce, fondee sur ce que de-
puis la formation de la premiere demande aucune demarche 
n'a ete faite en vue d'un rapprochement entre epoux et sur ce 
que l'etat de la dame Berthoud, que le demandeur n'a d'ail-
leurs jamais revue, est demeure le meme. Dans ces condi-
tions, la vie commune est impossible, et le lien conjugal est 
profondement atteint. 
Dans sa reponse, la dame Berthoud, apres avoir constate 
que pendant toute la dun~e de la separation de corps son 
mari n'a jamais fait de demarche pour s'enquerir de l'etat de 
sante de sa femme, et se fondant sur ce que l'alienation men-
tale en question n'a pas ete declaree incurable, conclut recon-
ventionnellement au divorce, et a ce que le mari Berthoud 
soit condanme a payer a sa femme une pension de 2 fr. par 
jour, et ce jusqu'a sa mOl't ou jusqu'a guerison complete de 
ses facultes mentales. A l'appui de ces conclusions, la dame 
Berthoud, soit son conseil, ajoute que son etat, sans exiger 
l. Civilstand und Ehe. l'i°105. 
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un internement absolu, demande cependant des soins journa-
liers et une certaine surveillance; qu'elle n'a plus de biens et 
que sans la pension payee par son mari, elle serait tombee a 
la charge de l'assistance publique. Le mari, meme divorce, 
doit entretenir sa femme dans de pareilles circonS'tances, sur-
tout lorsque, comme c'est le cas, sa position financiere le lui 
permet. 
11 resulte d'une declaration en date du 16 Juin 1889, de la 
dame L'Eplattenier-Junod, chez laquelle la dame Berthoud 
est en pension depuis deux ans, que l'etat de celle-ci est sta-
tionnaire, ou s'est un peu runeliore, tout en continuant a exiger 
des egards et une surveillance continuelle. 
A la demande du curateur de dame Berthoud, le docteur 
Vouga examina de nouveau la malade, et dans son rapport 
du 17 juin 1889, il conclut entre autres comme suit : 
« La dame Berthoud appartient a la nombreuse classe de 
» degeneres, ou alienes simples d'esprit, qui, suivant les cir-
» constances, deviennent dangereux ou restent inoffensifs. En 
» regard du penchant erotique tres marque de la malade, il 
» est evident qu'abandonnee a elle-meme, elle se livrera au 
» premier honmle venu sans meme se demander si c' est bien ou 
» mal, vu son developpement intellectuel incomplet, elle doit 
» etre sans cesse l'objet d'une surveillance active. » 
Par jugement du 31 Juillet 1889, le Tribunal cantonal a 
prononce le divorce entre les epoux Berthoud·Savoie, clit que 
le mari devra payer a la defenderesse, soit a son curateur, 
une pension alimentaire annuelle de 500 fr., et compense les 
frais. 
Ce jugement se base Bur les donnees des rapports mecli-
caux et sur les motifs ci-apres : 
« Les denx annees de separation n'ont apporte aucune re-
conciliation des epoux ni aucun changement dans l'etat men-
tal de dame Berthoud. La continuation de la vie commune est 
des lors incompatible avec la nature du mariage, et le divorce 
doit etre prononce en vertu des art. 45 et 47 de la loi fede-
rale. L'art. 46 ibidem n'est en revanche pas applicable, puis-
que l'etat de dame Berthoud n'a pas ete declare incurable. 
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B. Civilrechlspflege. 
Aucune faute ne pouvant etre attribuee a la defencleresse, une 
pension alimentaire peut lui etre accordee eonformement a 
l'art. 187 C. e. )} 
C' est contre la partie de ce jugement, condamnant le sieur 
Berthoud all paiement d'une pension alimentaire a sa partie 
adverse, que le reeours s'eleve; il estime que ce dispositif 
viole la disposition de Part. 49 de la loi federale, prevoyant 
que les indemnites sont a la charge de la partie cottpable~ 
puisque le jugemellt ne prononce pas le divoree contre le 
mari, ni en faveur de la partie adverse, mais entre les epoux 
demandeurs sans designer de partie coupable. Les parties ont 
conclu comme il a ete dit plus haut. 
En droit: 
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0 Le re co urs portant exclusivement sur la pension alimen-
taire que le jugement attaque condamne le mari Berthoud a 
payer a sa femme, et par consequent sur une pretendue 
fausse application de l'art. 49 de la loi federale sur l'etat civil 
et le mariage, et non point sur le dispositif de ce meme juge_ 
ment prononliant le divorce, le Tribunal federal n'a point a 
examiner la question de savoir si c'est avec raison que le Tri-
bunal cantonal a applique a l'espece les art. 45 et 47 de la 
predite loi, et si, en particulier, le jugement cantollal n'eut 
pas du, dans les circonstances de la cause, etre fonde unique-
ment sur l' alienation mentale, cause determinee prevue a 
l'art. 46 litt. e ibidem. 
30 En ce qui eoncerne l'art. 49 invoque, statuant que les 
indemnites a la charge de la partie coupable sont reglees par 
la Iegislation du canton a la juridiction duquel le mari est 
soumis, c' est a tort que le recours voit dans le fait de la pen-
sion alimentaire imposee au sieu!' Berthoud une violation de 
cette disposition. En effet, le divorce n'a point ete prononce 
en faveur du mari, puisque le jugement attaque constate au 
contraire seulement qu'aucune faute ne peut etre attribuee a 
la femme, sans s'exprimer sur la culpabilite du recourant, le-
quel ne saurait des lors etre considere sans autre comme 
l'epoux innocent, bien que le dit jugement garde Ie silenee a 
son egard. A ce premier point de vue, le dispositif attaque ne 
I. Civilstand und Ehe. N° 105. 
755 
porte aUCllne atteinte a la disposition precitee de la loi fede-
Tale. 
40 Le divorce devant etre considere, ensllite de ce qui pre-
eflde, comme ayant ete accorde aux deux epoux, la pension 
~limentaire dont il s'agit ne peut etre envisagee comme l'in-
demuite prevue par l'art. 49 susvise, a la charge de l'epOlL'I\: 
coupable en faveur de celui qui a obtenu le divorce; elle ap-
parait bien plutot comme une assistance, imposee par la loi 
eantonale a l'un des epoux au profit de l'autre, abstraction 
faite de la question de faute. 01' il n'est pas contestable, en 
presence du texte meme de l'art. 49 precite, lequel n'exclut 
nullement une semblable faculte, que les legislations des can-
tons ne puissent astreindre, comme plusieurs d'entre elles le 
font en effet, dans certaines circonstances, l'un des epoux 
divorces a contribuer, meme en dehors de toute faute de sa 
part, a l'entretien de l'autre epoux dans le denuement; de 
pareilles dispositions de droit cantonal, loin d'avoir ete ab1'o-
ge es par l'art. 49, sont au contraire prevues par lui et conti-
nuent a sortir tous leurs effets. (Voir Huber, System und 
Geschichte des schweizerischen Privatrechtes. Vol. I pag. 211 
et 212.) 
C'est aillsi que le code bernois statue a son art. 140 que 
Iorsque le divorce est prollonce pour cause de maIadie ou 
d'une infirmite, dont l'un des conjoints est atteint sans qu'elle 
soit due a son inconduite, il y a lieu de condamner l'autre 
epoux a contribuer a son entretien dans la mesure du neces-
-saire et de ses ressources. Les codes de Soleure, art. 161, et 
d' Argovie, art. 148, reproduisent presque textuellement cette 
disposition. 
C'est en vertu de la preseription analogue de l'art. 187 C. c. 
que le Tribunal cantonal neucbatelois a alloue une pension 
.alimentaire a la dame Berthoud. La question de savoir si cette 
disposition de droit cantonal a ete sainement appliquee au 
-cas particulier, echappe au controle du Tribunal de ceans; 
-quoi qu'il en soit a eet egard, cette application ne peut, ainsi 
qu'il a e16 dit ci-dessus, impliquer en aucun cas la violation 
de l'article de la loi federale vise dans le recours. 
!I: 
I 
: 
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Par ces motifs, 
B. Ci\'ilrechtspflege. 
Le Tribunal federal 
prononce: 
Le recours est ecarte, et le jugement rendu entre parties 
sous date du 3i Juillet 1889 par le Tribunal cantonal de Neu-
chatel, est maintenu taut au fond que sur les depens. 
106. Urt~eU i,)om 18. Dhotier 1889 in ®ael)en 
~l)efeute ~aumann. 
A. :Durel) Urtl)eH i,)om i8. ~uft 1889 ~at ba~ Dbcrgerid)t 
beß .R'antonß I!(l"trgl"tu ertl"tnnt : 
1. :vie 2itlgl"tnten finti l"tuT bie :Dl"tuer \)on aroei ~I"tl)ren \)on 
:ttfel) unb ~ett ger el)ieben. 
2. :Die l"tuß biefer 
~l)e l)er\)orgegl"tngenen aroei .R'inber !Rofa 
unb 'llCl"tria ~auml"tnn roerben miil)renb bel' :Dauer bel' aeitliel)Clt 
®el)etbung bem 1.R'läger 3ur Unterl)artung unb ~qiel)ung ütier(affen. 
3. I!(n bie Unterl)a{tungß~ unb 
~raiel)ung~foften ber .R'inber 
l)at bie ~enagte niel)tß tieiautmgen; bagegen ift iie I"tuel) niel)t tie~ 
reel)tigt, ben burel) ..3mtfel)enurtl)eH \.lOm 8. iRoi,)emoer 1888 i~r 
fer6ft 3ugef:proel)enen Unterl)aftungß6eitmg \)on roöel)entHel) 3 ~r. 
\)on l)eute (i9. ~un 1889) an metter au tieaiel)en. 
4. :Die unter~ unb 06ergeriel)tltel)en .R'often finb unter ben \ßl"tr~ 
teien roettgefel)fagen. 
B. ®egen biefeß Urtl)eU ergriff bel' .R'räger bie ~eiteratel)ung 
an 
ba~ ~unbe§gertel)t, tnbem er in fdjrtftHel)er 
~ingl"toe 
tiel"tn~ 
tragt: ~~ jei in I!(oiinberung be§ angefoel)tenen Urtl)eUß bie 
3mifel)en ben 2ttigl"tnten beftel)enbe 
~l)e giina!iel) 3u trennen unb 
eß fei bemnael) bie ~enagte au i,)erl)aIten, an bie bem .R'räger dU 
üoerlaffenbe Unterl)altung unb ~aiel)ung ber 6eiben .R'inber einen 
angemefienen ~eitrag au feiften unter .R'oftenfo!ge, ei,)entueff fei 
bem .R'riiger ber anerbotene 
~emeiß beß 
Eiel)eibung~grunbeß im 
6inne \)on ~rl. 46 litt. b be~ ~ti,)ilftanbßgefe~eß au geftaUen. 
c. ~ei berl)euttgen merl)anblung tft feine \ßl"tttei erfel)tenen 
obet \)ertreten. 
1. Civilstand und Ehe. N° 106. 
757 
:Daß ~unbeßgeriel)t aiel)t in ~rmiigung: 
1 .. mOl' be~ .!I"tntonalen ~nftan3en ~at ber .R'!iiger auf gänaUd;c 
®el)etbung geltu~t auf ~rt. 46 litt. b beß ~ti,)Uftl"tnbß" unb ~lje" 
gefe~e~ gefragt, tnbem er \)ortirnel)te, bie 
~ef(l"tgte l)aoe fiel) feit 
einiger ..3ett bem :trunle ergeben unb morroürfe, mefdje il)r ber 
~l)eml"tnn gemael)t, jemeHen mit fel)meren ~l)renftanfungen ermibert, 
tnbem fie il)n lI~urenl)unb" genannt unb tl)m ~orgel)a{ten l)a6e, 
er :pflege mit anbern ~rauen~perfonen gefel)Ieel)tnel)en Umgang + fie 
l)l"tbe 
bl"t~ ®erüdjt Qu,3geftreut, baß \)on einer ~rau 'llC. {e~te~ 
~al)r geborene .R'inb l)abe ben .R'räger 3um mater. ~erner fet fie-
öfter mit ben .R'inbern ba\)ongefauTen unb 
~oel)en !ang fortge~ 
bUeoen, fo 
ba~ ber .R'!ager fiel) roegen Eiel)uli,)erfäumniffen l)l"tbe 
beranhl.lorten müffen. :Die ~effagte beftritt im ~efentliel)en bie 
tl)r gemael)ten morll.lürfe, inbem fie immerl)in augab, ba}3 fie ben 
.R'fiiger megen feineß 
merl)ä(tniffe~ au ber ~rl"tu 'llC., roorüber 
@etüel)te umgelaufen feien, "gemarnt" l)abe; fie trug (tuf I!(broei,,-
fung ber ®djeibung!3flage I"tn. :Die erfte ,Snftana (~eatrfßgeriel)t 
2en30urg) l)at, ol)ne über bie \)om .R'rager be~au:pteten ~l)renftiin" 
rungen ~emei§ au erl)eben, auf giinartel)e Eidjeibung ll.legen tiefer 
..3errüttung be!3 el)eHel)en merl)ärtntffeß erfannt, \)on bel' ~nfid)t 
au~ge~enb, fofern ber "genereffe" ®el)eibung~grunb beß ~rt. 47 
leg. cit. \)orHegc, fo fei eß niel)t nötl)tg, au unterfuel)en, 00 aud) 
ein "f:peaieffer" 
Eiel)eibung~grunb gegeben fci; erftereß fei nun 
l)ier ber ~aff, bl"t 
I"tr~ feftftel)enb anaunel)men fet, baß bie ~l)efrau 
fiel) übermäutgem ®enuffe geiftiger ®ettänfe l)tngeoe, ftel) iljrer 
.R'inber ntel)t anneljme unb baB überl)l"tupt i,)on einem georbneten 
~l"tmUienreben niel)t mel)r bie !Rebe fein fönne; auel) ber ~l)emann 
fet niel)t fel)u(bloß, ba er ber ~t'Qu aur 
~ferfuel)t begrünbeten 
I!(n!a}3 geboten ljaOe. 
:D1"t~ Dbergeriel)t feinerfeit!3 fül)rt nu~, eß 
reel)tfertige fid) eine foforttge giinaHel)e :trennung roegen tiefer 
..3mütiung 
be~ eljeUel)en mer~iiftniffe~ niel)t, benn eine ~teber~ 
i,)ereintgung bel' ~l)egl"ttten fci burdjauß ntel)t I"tu~gefel)foffen. ~tn~ 
gegen fet etne tem:poriire ®el)etbung gereel)tfertigt. !Rücfjtel)tHel) beß 
~erl)ii!tniffeß ber I!(rt. 46 unb 47 beß ~i~Hftanb!3~ unb ~l)ege~ 
fe~e$ benterft ba!3 Dtiergeriel)t: ~enn ber !Ridjter nuß ben ~ften 
bte Ueberaeugung fdjöpfen fönne, baB baß el)eftel)e merl)iiItnif> tief 
3errüttet f ei unb fonactj bie I)(nmenbung be~ I!(rt. 47 leg. eit. ge,,-