be_verwaltungsgericht · 200 2012 863 · 2014-05-19 · fr

Refus de prestations

200.2012.863.LAA
TIC/BOA/BEJ
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 19 mai 2014
Droit des assurances sociales
C. Meyrat Neuhaus, présidente
D. Baldin et M. Moeckli, juges
A.-F. Boillat, greffière 
A.________ 
recourante
contre
B.________
intimée
en l'affaire concernant
C.________
relatif à une décision sur opposition de B.________ du 17 août 2012


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 19 mai 2014, 200.2012.863.LAA, page 2
En fait:
A.
Par déclaration de sinistre du 5 mars 2012, la prison régionale de D.________ a 
annoncé à l'assureur-accidents du personnel cantonal, B.________ (ci-après 
B.________), que C.________, né en 1960, engagé en tant qu'agent de détention 
depuis 1999, avait subi un accident le 1er mars 2012 à 15h45 sur les pistes de ski 
des E.________. L'accident était décrit comme suit: "en voulant soulever le ski 
recouvert de neige de printemps, torsion sur le genou". Après avoir requis deux 
certificats médicaux de l'Hôpital F.________ ayant soigné le blessé le 2 mars 2012 
et des précisions complémentaires de ce dernier sur le déroulement de l'accident, 
par décision du 20 mars 2012, B.________ a refusé l'allocation de prestations 
d'assurance, en retirant l'effet suspensif à une éventuelle opposition.
B.
Suite à des oppositions formées le 26 mars 2012 par l'assuré et le 29 mars 2012 
par son assurance-maladie (obligatoire et complémentaire), G.________, 
assurance maladie et accident (actuellement A.________; ci-après: A..________), 
B.________ a confirmé son prononcé initial, en retirant l'effet suspensif à 
d'éventuels recours, par décision sur opposition du 17 août 2012.
C.
Par acte du 14 septembre 2012, A.________ a interjeté recours contre la décision 
sur opposition précitée auprès du Tribunal administratif du canton de Berne (TA). A 
cette occasion, elle a conclu à ce que la décision sur opposition soit annulée et à 
ce que B.________ soit condamnée à prendre à sa charge les coûts relatifs à 
l'événement du 1er mars 2012 au titre d'une lésion assimilée au sens de l'art. 9 al. 2 
de l'ordonnance fédérale du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA, 
RS 832.202).


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Dans un mémoire de réponse du 2 novembre 2012, B.________ a conclu au rejet 
du recours. Invité à se prononcer, l'assuré a quant à lui confirmé son désaccord 
avec la décision de refus de prestations de B.________ dans un courrier du 12 
décembre 2012. Dans des prises de position des 22 et 24 janvier 2013, la 
recourante et l'intimée ont maintenu leurs conclusions respectives. B.________ a 
expressément renoncé à présenter des observations finales dans un courrier du 22 
avril 2013, les deux autres participants à la procédure l'ont fait tacitement.
En droit:
1.
1.1
La décision sur opposition du 17 août 2012 représente l'objet de la 
contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et confirme la 
décision du 20 mars 2012 refusant à l'assuré concerné tout droit à des 
prestations de l'assurance-accidents en relation avec l'événement du 
1er mars 2012. L'objet du litige porte sur l'annulation de ladite décision sur 
opposition et sur la prise en charge par B.________ des suites de cet 
événement au titre de lésions corporelles assimilées à un accident. Est 
particulièrement contestée la question de savoir si un facteur extérieur est 
à l'origine de la lésion.
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par un assureur touché dans ses 
obligations de prester au sens de l'art. 49 al. 4 de la de la loi fédérale du 
6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales 
(LPGA, RS 830.1), disposant par conséquent de la qualité pour recourir, le 
recours est recevable (art. 56 ss LPGA et art. 74 ss de la loi cantonale du 
23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction administratives [LPJA, 
RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 


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let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le Tribunal examine librement la décision sur opposition contestée 
et n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; 
art. 80 let. c ch. 1 et 84 al. 3 LPJA).
2.
2.1
En principe, les prestations de l'assurance-accidents obligatoire sont 
allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de 
maladie professionnelle (art. 6 al. 1 de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur 
l'assurance-accidents [LAA, RS 832.20]). Est réputé accident toute atteinte 
dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause 
extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique 
ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
2.2
2.2.1
Les assureurs-accidents sont également tenus de prendre en charge les 
prestations d'assurance liées aux lésions corporelles assimilées à un accident 
énumérées exhaustivement dans l'OLAA, pour autant que celles-ci ne soient pas 
manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs 
(art. 6 al. 2 LAA; art. 9 al. 2 let. a - h OLAA). A cet égard, tous les éléments 
caractéristiques d'un accident, à l'exception du caractère extraordinaire, doivent 
être réalisés. Une importance particulière est conférée à la présence d'un facteur 
extérieur, c'est-à-dire un événement externe au corps humain, constatable 
objectivement, et évident, donc assimilable à un accident (ATF 129 V 466 c. 2.2). 
Pour pouvoir admettre l'existence d'un facteur extérieur ayant provoqué un 
dommage au corps humain, il faut toujours être en présence d'un événement 
présentant un certain potentiel accru de dommage. Tel est le cas lorsque l'activité 
ayant provoqué une douleur intense était exercée dans le cadre d'une situation 
présentant généralement un risque accru, comme, par exemple, beaucoup 
d'activités sportives. Le facteur extérieur présentant un potentiel accru de 
dommage doit aussi être admis si l'acte en cause équivaut à une mise à 


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contribution physiologique et un contrôle psychologique hors norme du corps, en 
particulier de ses membres (ATF 129 V 466 c. 4.2.2; SVR 2011 UV n° 6 c. 5.2).
2.2.2
L'existence d'une lésion corporelle assimilée à un accident doit être niée 
dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond avec 
l'apparition (pour la première fois) de douleurs identifiées comme étant les 
symptômes des lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 let. a à h OLAA. De la 
même manière, l'exigence d'un facteur dommageable extérieur n'est pas donnée 
lorsque l'assuré fait état de douleurs apparues pour la première fois après avoir 
accompli un geste de la vie courante (par ex.: en se levant, en s'asseyant, en se 
couchant ou en se déplaçant dans une pièce, etc.), à moins que le geste en 
question n'ait requis une sollicitation du corps, en particulier des membres, plus 
élevée que la normale du point de vue physiologique et dépasse ce qui est 
normalement maîtrisé d'un point de vue psychologique. Parmi les événements 
générant un risque de lésion accru, on compte notamment les changements de 
position du corps, qui sont fréquemment de nature à provoquer des lésions 
corporelles selon les constatations de la médecine des accidents (brusque 
redressement du corps à partir de la position accroupie, le fait d'accomplir un 
mouvement violent ou en étant lourdement chargé, ou le changement de position 
corporelle de manière incontrôlée sous l'influence de phénomènes extérieurs; ATF 
129 V 466 c. 4.2.2; SVR 2011 UV n° 6 c. 5.2; Tribunal fédéral [TF] 8C_35/2008 du 
30 octobre 2008 c. 2.1).
2.2.3
Un état dégénératif ou pathologique préexistant n'exclut pas une lésion 
corporelle assimilée à un accident, pour autant qu'un événement assimilé à un 
accident provoque une aggravation de l'atteinte à la santé préexistante ou qu'il 
rende celle-ci manifeste; il suffit dès lors qu'un événement dommageable extérieur 
s'ajoute, à tout le moins en tant que facteur déclenchant, aux causes 
principalement maladives ou dégénératives de l'atteinte à la santé (ATF 123 V 43 
c. 2b; SVR 2008 UV n° 15 c. 3).
3.
3.1
Le déroulement de l'événement du 1er mars 2012 n'est en soi pas contesté 
par les parties. En résumé, l'assuré, qui encadrait un camp de ski scolaire en 
qualité de moniteur de ski J+S, en fin d'après-midi, alors qu'il se trouvait, à l'arrêt, 
en bord de piste, a levé son ski gauche, un peu enfoncé dans la neige lourde et 


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mouillée et recouvert par celle-ci, et a senti son genou se décrocher, soit, selon 
ses propres termes "une drôle de sensation" (voir questionnaire complété le 13 
mars 2012, dossier [dos.] intimée 3). L'assuré a précisé qu'il avait réussi à tout de 
même regagner la station par ses propres moyens (dos. intimée 4), en ne prenant 
appui que sur un ski (selon sa dernière prise de position du 12 décembre 2012, 
dos. TA). Dans le questionnaire complété le 13 mars 2012, il a confirmé que rien 
de particulier ("par ex.: chute, coups, etc.") ne s'était produit, ce qu'il a encore 
répété dans sa dernière prise de position du 12 décembre 2012. La torsion du 
genou annoncée par l'employeur est qualifiée d'entorse du genou gauche dans un 
premier diagnostic posé le 2 mars 2012 (certificat du 7 mars 2012, dos. intimée 2). 
Une imagerie par résonnance magnétique (IRM) du 6 mars 2012 a révélé une 
rupture complète du ligament croisé antérieur, une rupture partielle (lésion degré I) 
du ligament collatéral interne, une rupture partielle du ligament collatéral latéral, 
une petite déchirure du ménisque interne, une rupture partielle du ligament 
ménisco-fémoral médiale, un épanchement important au genou gauche avec un 
kyste de Baker (status après rupture du kyste de Baker), une chondromalacie 
rétrorotulienne médiale et au niveau de la trochlée médiale et un Bone Bruise 
discret au niveau de la tête tibiale latérale dorsale. L'assuré a été soumis le 4 avril 
2012 à une plastie du ligament croisé antérieur et à une résection arthroscopique 
de la corne postérieure du ménisque interne du genou gauche (dos. intimée 13 et 
18). Une tentative de reprise du travail à 50% dès le 18 juin 2012 a échoué et a été 
reportée au 9 juillet 2012 (dos. intimée 43). Le dossier ne fournit pas d'indication 
sur la suite de l'évolution de la capacité de travail.
3.2
L'exclusion d'un événement pouvant être qualifié d'accident, en l'absence 
évidente de cause extraordinaire (c. 2.1), ne prête à juste titre pas à discussion 
entre les parties, qui ne formulent leur argumentation qu'en fonction de l'art. 9 al. 2 
OLAA. L'assuré lui-même souligne du reste le caractère usuel du geste de 
soulever un ski pour le sortir de la neige. Par ailleurs, il n'est pas contesté non plus 
entre parties que le type des lésions diagnostiquées, du moins celles opérées, est 
couvert par l'énumération exhaustive de l'art. 9 al. 2 (en particulier: let. c et g) 
OLAA (voir à ce sujet, ATF 114 V 298 c. 3d; RAMA 1990 n° U 112; 
FRÉSARD/MOSER-SZELESS, in: Soziale Sicherheit, 2007, p. 875).
L'intimée nie toutefois l'existence d'une lésion assimilée à un accident, dès lors 
qu'à son avis, le fait de soulever, à l'arrêt, son pied, fût-il chaussé d'un soulier de 


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ski et d'un ski, même couvert de neige, est un geste banal, sans risque de lésion 
accru, qui ne requiert pas de sollicitation du corps plus élevée que la normale du 
point de vue physiologique. Au surplus, l'intimée laisse ouverte la question de 
savoir si les lésions documentées dans l'IRM ont véritablement été causées par 
l'événement en question, compte tenu de la présence d'un kyste de Baker, 
symptôme d'une ancienne dégradation, et l'absence (selon son médecin-conseil) 
de signes de rupture ligamentaire récente. Selon l'intimée, il est aussi possible que 
la rupture du kyste ait déclenché les douleurs qui ont mené aux examens ayant 
mis au jour la dimension des lésions.
De son côté, la recourante est d'avis qu'il faut admettre, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, que le mouvement exécuté par l'assuré a requis 
une sollicitation particulière du corps et était d'une importance suffisante pour 
constituer ne serait-ce qu'un facteur déclenchant des lésions au ménisque et au 
ligament croisé antérieur. La recourante rapporte le propos de son médecin-
conseil selon lequel, à moins que le ligament antérieur ait déjà été antérieurement 
partiellement rompu, l'assuré a dû développer une "sacrée force" pour provoquer 
les lésions opérées.
4.
4.1
S'agissant de la condition controversée de l'existence d'un facteur 
extérieur, en présence de lésions ligamentaires ou méniscales, le TF a plusieurs 
fois rappelé que le fait de lever le pied pour, par exemple, monter un escalier, doit 
être considéré comme un geste de la vie courante excluant un facteur 
dommageable extérieur (TF U 233/05 du 3 janvier 2006 et U 159/03 du 11 
décembre 2003 cités dans TF 8C_35/2008 du 30 octobre 2008 c. 2.3). Le TF a 
ainsi considéré qu'un blocage du genou survenu même en courant dans les 
escaliers ne générait pas un risque accru de provoquer des lésions du genre de 
celles qui s'étaient produites au cas particulier (ligamentaires et méniscales). A 
l'appui, le TF a en particulier insisté sur le fait que la lésion devait pouvoir être 
attribuée à une cause extérieure concrète pour exclure qu'elle soit due à la 
répétition, durant la vie quotidienne, de microtraumatismes qui provoquent l'usure 
de l'organe et finalement la lésion de celui-ci, le diagnostic de déchirure du 
ménisque ne permettant pas à lui seul d'admettre la soudaineté de l'atteinte. A 


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noter que dans ce contexte, le TF a laissé ouverte la question de savoir si, à 
l'instar des recommandations LAA/OLAA n° 2/86 du 10 juillet 1986 (révisées le 20 
mars 2012) de la commission ad hoc Sinistres LAA, un événement assimilé à un 
accident devait être admis lorsqu'en montant des escaliers, l'assuré gravit 
plusieurs marches à la fois; il a à tout le moins refusé d'étendre la portée de cette 
recommandation au cas de l'assuré courant dans les escaliers (TF 8C_35/2008 du 
30 octobre 2008 c. 2.1 et 2.3). En relation avec la pratique du ski, le TF a nié l'effet 
d'un facteur extérieur ayant provoqué une déchirure ligamentaire pour une assurée 
qui avait ressenti et entendu un craquement dans son genou gauche en poussant 
sa chaussure de ski dans la fixation (TF U 574/06 du 5 octobre 2007 c. 6.2). En 
revanche, la Cour des assurances sociales (alémanique) du Tribunal de céans, 
dans un jugement VGE UV/2006/67239 du 4 juin 2007, en se fondant sur une 
jurisprudence du TF (TF U 223/2005 du 27 octobre 2005 c. 5), a admis un risque 
accru de lésion (déchirure du ménisque du genou droit) – et un facteur extérieur de 
caractère soudain – du fait de l'apparition de la douleur en effectuant un virage, 
l'articulation du genou étant sollicitée déjà par la posture inhérente à la pratique du 
ski et de surcroît, de façon conséquente, par la modification de la position du corps 
exigée pour le changement de direction (quand bien même il ne s'agissait pas de 
skis "carving").
On peut encore ajouter que, dans le contexte d'une lésion musculaire des 
adducteurs ressentie après un coup de pied botté dans le ballon lors d'un 
entraînement individuel de football, le TF a précisé que le caractère soudain de 
l'événement, qui en soi pouvait être quotidien et discret mais devait représenter un 
certain déploiement de force (au cas particulier inhérent au football), ne se 
mesurait pas prioritairement à la durée de l'effet dommageable, mais au fait qu'il 
devait être unique (TF U 469/06 du 26 juillet 2007 c. 4; idem dans le cas d'une 
fracture du pied due à la fatigue lors d'un match de football par opposition à une 
telle fracture en marchant: TF 8C_403/2013 du 21 août 2013 c. 5, U 258/04 du 23 
novembre 2006 c. 4; SVR 1998 UV n° 22 c. 2b).
4.2
En l'espèce, le mouvement s'étant produit à l'arrêt, sans émotions 
particulières, tout changement de position corporelle de manière incontrôlée sous 
l'influence de phénomènes extérieurs, tels que la vitesse et l'urgence (par ex.: 
rotation brusque en direction du réfrigérateur en cuisinant déclenchant une douleur 
au genou: TF U 5/02 du 21 octobre 2002), la joie (par ex.: rupture du tendon 


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d'Achille après un mouvement brusque pour se lever en se tournant de sa chaise 
de bureau à l'annonce de conditions de prêt hypothécaire très favorables: TF U 
159/06 du 29 août 2006 c. 3.2) ou la colère (par ex.: ATF 139 V 327: fracture du 
calcaneum en tapant du pied dans un moment de mauvaise humeur) peut 
d'emblée être exclu (voir à ce sujet récapitulation de la jurisprudence figurant dans 
l'arrêt TF 8C_705/2012 du 17 janvier 2013 c. 3.3). L'assuré a levé le pied gauche à 
une hauteur indéterminée afin de libérer son ski de la couche neigeuse. En soi, 
dans l'espace, ce changement de position peut être comparé à l'ascension d'une 
marche d'escalier. Toutefois, il diffère nettement de ce geste de la vie courante 
dans la répartition des forces sur la jambe en général et sur le genou en particulier. 
En gravissant un escalier, le propre poids de la jambe est simplement soulevé, 
puis posé sur la marche supérieure; la force nécessaire à soulever la personne ne 
s'exerce qu'à partir de cet appui, alors que le poids est encore réparti sur les deux 
jambes (et qu'il pousse peu à peu le pied le plus élevé vers le sol). Lorsque 
l'assuré a soulevé sa jambe, celle-ci a été retenue au sol par un poids nettement 
plus élevé que celui de sa jambe (le pied était donc maintenu au sol malgré un 
mouvement de traction et non poussé vers celui-ci). Au poids de la jambe 
s'ajoutaient ceux de la chaussure de ski, de la fixation du ski et de la neige 
mouillée qui se trouvait sur le ski, voire sur la chaussure. Le fait que l'assuré devait 
ou pouvait avoir conscience de la présence d'un poids supérieur à la normale 
accroché à son pied n'y change rien. En outre, avant de pouvoir lever son ski, 
l'assuré a d'abord dû le décoller du sol neigeux. Il a donc dû donner un certain 
élan, vraisemblablement en essayant de le faire glisser sur la neige (pour le 
décoller) avant de le lever avec une certaine force. Lorsque le ski sort de la neige, 
l'élan pris pour effectuer le mouvement de traction ne permet pas de maintenir le 
pied (avec le ski) en position tout à fait stable et une torsion ou un fléchissement 
de la partie inférieure de la jambe se produisent inévitablement. Partant, même si 
on se trouve en présence d'un mouvement qu'un skieur entraîné accomplit 
fréquemment, avec une vraisemblance prépondérante (degré de preuve exigé en 
droit des assurances sociales: ATF 138 V 218 c. 6), il faut constater qu'il s'agit 
d'une sollicitation de la jambe, et singulièrement du genou, plus élevée que ce qui 
est physiologiquement normal dans les gestes de la vie courante. Cette sollicitation 
entraînait un risque accru de lésions, telles que celles qui ont été diagnostiquées 
par la suite. Les lésions ont pu être mises en relation avec l'événement concret 
(clairement identifié) du 1er mars 2012 décrit ci-dessus, allant au-delà d'un geste 
usuel de la vie courante.


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L'existence d'un facteur extérieur doit donc être reconnue et les déclarations de 
l'assuré dans son courrier du 12 décembre 2012 ne permettent pas de la nier. Ce 
n'est pas parce que l'assuré avait une bonne connaissance des pistes et de 
l'enneigement et qu'il est un skieur averti que le facteur extérieur n'existe pas. 
Admettre le contraire reviendrait à nier tout facteur extérieur dans quasi l'ensemble 
des cas de lésions assimilées à un accident survenues lors de la pratique d'un 
sport. Les arguments de l'intimée, contenus dans son courrier du 24 janvier 2013 
et relatifs à l'expérience de l'assuré, se rapportent en réalité plutôt au caractère 
extraordinaire du facteur extérieur nécessaire à la reconnaissance d'un accident au 
sens de l'art. 4 LPGA, critère qui n'a justement aucune influence dans le cas d'une 
lésion assimilée à un accident au sens de l'art. 9 al. 2 OLAA (ATF 129 V 466 c. 
2.2).
5.
En l'occurrence, dans la décision sur opposition entreprise (c. 11), l'intimée 
conteste aussi implicitement (en tout cas met sérieusement en doute) l'existence 
d'un lien de causalité naturelle entre l'événement du 1er mars 2012 et les lésions 
diagnostiquées, du fait qu'il n'existerait pas de signe de rupture ligamentaire 
récente et qu'il soit possible que ce soit en réalité simplement la rupture du kyste 
de Baker qui ait déclenché les douleurs ressenties par l'assuré.
La question à résoudre, aux termes de l'art. 9 al. 2 OLAA, n'est pas de savoir si les 
déchirures et ruptures revêtent une origine maladive ou dégénérative, mais si ces 
lésions pourraient être manifestement imputables à une telle origine. La notion de 
lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de l'assuré, la distinction 
souvent difficile entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-accidents LAA 
doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait en 
principe être couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 
2 OLAA sont assimilées à un accident même si elles ont, pour l'essentiel, une 
origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, pour autant qu'une cause 
extérieure ait au moins déclenché les symptômes dont souffre l'assuré. Pour 
l'admission de la causalité naturelle, le fait que l'événement dommageable ne soit 


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que partiellement à l'origine de la lésion suffit (TF 8C_403/2013 du 21 août 2013 c. 
5, 8C_101/2012 du 2 mai 2013 c. 3.1 et les références citées). 
Puisque les lésions des ligaments et du ménisque diagnostiquées ont pu être 
mises en relation de façon concrète avec l'événement dommageable du 1er mars 
2012, quand bien même ces lésions auraient-elles une origine maladive ou 
dégénérative, cela ne permettrait pas de remettre en cause le lien de causalité 
naturelle. En effet, rien n'autorise à exclure, avec une vraisemblance 
prépondérante, que l'événement du 1er mars 2012 représente à tout le moins le 
phénomène déclenchant des lésions ici concernées (que la rupture du kyste de 
Baker ait joué ou non un rôle à ce moment). Il n'a d'ailleurs jamais été contesté que 
l'assuré avait pu skier les premiers jours du camp (le 1er mars 2012 tombant sur un 
jeudi), ce qui parle manifestement contre l'existence d'une rupture significative 
préexistante. Les lésions ne peuvent donc être qualifiées de manifestement 
imputables à une maladie ou un phénomène dégénératif.
Autre est la question de savoir si le lien de causalité naturelle (ATF 129 V 177 c. 
3.1 et 3.2; SVR 2012 UV n° 2 c. 3.1) et adéquate (ATF 138 V 248 c. 4, 134 V 109 
c. 2.1) reconnu à un moment donné (ici avec la seule réserve que les lésions 
n'étaient pas manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes 
dégénératifs) a pu être supprimé ou interrompu par la suite (au sujet de la 
récupération d'un statu quo après une lésion assimilée à un accident: voir TF 
8C_357/2007 du 31 janvier 2008 c. 5). Cette question ne fait toutefois pas l'objet 
de la présente contestation.
6.
6.1
En résumé, il peut être retenu que, contrairement à l'avis de l'intimée, les 
lésions concernées ont été causées par un facteur extérieur et doivent être 
qualifiées de lésions assimilées à un accident. Le recours doit donc être admis et 
la décision sur opposition attaquée, confirmant le refus de prestations de 
l'assurance-accidents obligatoire, annulée. Le dossier doit être retourné à l'intimée 
afin qu'elle prenne les mesures nécessaires à l'octroi des prestations légales.
6.2
La procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 19 mai 2014, 200.2012.863.LAA, page 12
6.3
Selon les principes généraux du droit des assurances sociales, la 
recourante, en tant qu'assureur social, n'a pas droit à des dépens (les 
termes de l'art. 61 let. g LPGA "recourant qui obtient gain de cause" 
excluant du droit à une indemnité de dépens les assureurs sociaux; 
ATF 128 V 124 c. 5b).
Par ces motifs:
1. Le recours est admis et la décision sur opposition attaquée est annulée. 
L'intimée est condamnée à octroyer les prestations légales qui lui 
incombent.
2. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens.
3. Le présent jugement est notifié (R):
- à la recourante,
- à l'intimée,
- à C.________,
- à l'Office fédéral de la santé publique. 
La présidente:
La greffière:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification écrite de ses considérants, le présent 
jugement peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du 
Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss 
et 90 ss de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, 
RS 173.110).