be_verwaltungsgericht · 200 2015 1096 · 2016-07-15 · fr

Arrêt du versement de prestations

200.2015.1096.LAA
APA/BEJ
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 15 juillet 2016
Droit des assurances sociales
B. Rolli, président
M. Moeckli et C. Tissot, juges
A. Aprile, greffière
A.________
recourant
contre
SUVA Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents 
Fluhmattstrasse 1, case postale 4358, 6002 Lucerne
intimée
relatif à une décision sur opposition de cette dernière du 5 octobre 2015


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 juillet 2016, 200.2015.1096.LAA, page 2
En fait:
A.
Par déclaration de sinistre du 17 septembre 2014, l’employeur de 
A.________ a annoncé à l’assureur-accidents de son personnel, SUVA, 
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents, que son employé, 
engagé en tant que mécanicien en cycles à 100% depuis le 1er août 2013, 
avait subi un accident de VTT le 14 septembre 2014. Une incapacité de 
travail à 100% a été attestée médicalement à partir de cette date. Les 
8 octobre 2014 et 4 février 2015, la SUVA a indiqué qu’elle allouait des 
prestations d’assurance pour les suites de l’accident non professionnel 
précité. Par nouvelle déclaration de sinistre du 16 mars 2015, la SUVA a 
encore été informée d'une rechute de l'assuré.
B.
La SUVA a, par décision du 21 août 2015, communiqué à l’assuré qu’elle 
cesserait d’octroyer ses prestations au 31 août 2015, dès lors que les 
troubles encore ressentis par celui-ci n’étaient plus dus à l’accident du 
14 septembre 2014. Le 17 septembre 2015, l’assuré a formé opposition 
contre la décision précitée, concluant implicitement à l’octroi de prestations 
au-delà du 31 août 2015. Par décision sur opposition du 5 octobre 2015, la 
SUVA a, retenant que lesdits troubles étaient de nature maladive et non 
plus dans un lien de causalité avec l’évènement précité, rejeté l’opposition. 
Elle a également retiré l’effet suspensif à un éventuel recours.
C.
Par acte du 5 novembre 2015, l’assuré a recouru auprès du Tribunal 
administratif du canton de Berne (TA) contre cette décision sur opposition 
du 5 octobre 2015. Par cet écrit, il a implicitement conclu à l’octroi de 
prestations au-delà du 31 août 2015. 


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Dans son mémoire de réponse du 10 février 2016, l’intimée a confirmé sa 
décision sur opposition et conclu au rejet du recours.
Le recourant n’a pas produit de réplique.
En droit:
1.
1.1
La décision sur opposition du 5 octobre 2015 représente l'objet de la 
contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et confirme la 
décision de cessation des prestations au 31 août 2015, rendue par l'intimée 
en date du 21 août 2015. A noter que la décision attaquée, ne faisant que 
mentionner la syncope survenue le 16 février 2015, ne se prononce pas sur 
celle-ci, de sorte que cette question ne fait pas l’objet de la présente 
contestation. Il en découle qu’il n’appartient pas au TA de statuer sur 
l’éventuel lien de causalité entre la syncope survenue le 16 février 2015 et 
l’accident. Tout au plus, pourrait-on relever que l’existence d’un tel lien de 
causalité naturelle, à établir au degré de la vraisemblance prépondérante, 
apparaîtrait, au regard du dossier et de prime abord, douteuse (ATF 129 
V 177 c. 3.1; SVR 2010 UV n° 30 c. 5.1). L'objet du litige, quant à lui, porte 
sur l'annulation de cette décision sur opposition et la poursuite du droit aux 
prestations au-delà du 31 août 2015. Est donc litigieuse en l’espèce la 
question du lien de causalité entre l’événement survenu le 14 septembre 
2014 et les troubles constatés, autres que ladite syncope, dont souffre 
(encore) le recourant.
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir, le recours est recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales [LPGA, 
RS 830.1]) et art. 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure 
et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 juillet 2016, 200.2015.1096.LAA, page 4
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le TA examine librement la décision contestée et n'est pas lié par 
les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 
84 al. 3 LPJA).
2. 
2.1
En principe, les prestations de l'assurance-accidents obligatoire 
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel 
et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 de la loi fédérale du 20 mars 1981 
sur l’assurance-accidents [LAA, RS 832.20]). Est réputé accident toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain 
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, 
mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). L'assurance-
accidents obligatoire n'alloue des prestations que s'il existe un lien de 
causalité à la fois naturelle et adéquate entre l'accident et l'atteinte à la 
santé (ATF 129 V 177 c. 3.1 et 3.2; SVR 2012 UV n° 2 c. 3.1). 
2.2
L'assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc 
et pro futuro à son obligation de prester, qu'il avait initialement reconnue en 
versant des indemnités journalières et en prenant en charge les frais de 
traitement, sans devoir se fonder sur un motif de révocation 
(reconsidération ou révision procédurale). Il peut liquider le cas en 
alléguant le fait qu'un événement assuré – selon une appréciation correcte 
de la situation – n'est jamais survenu. Il en va de même en ce qui concerne 
l'examen de la causalité adéquate entre l'accident assuré et l'atteinte à la 
santé. Là également, l'assureur-accidents, après avoir pris en charge le 
traitement médical et versé des indemnités journalières, peut nier la 
causalité adéquate entre l'accident assuré et l'atteinte à la santé et, sur 
cette base, mettre fin aux prestations avec effet ex nunc. Ce n'est qu'en 
cas de demande de restitution de prestations que les conditions d'une 
révocation doivent être observées (voir ATF 130 V 380 c. 2.3.1).


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2.3
L'exigence d'un rapport de causalité adéquate entre l'accident 
assuré et l'atteinte à la santé qui s'en est suivie, en tant que condition du 
droit aux prestations de l'assurance-accidents, vise à limiter la 
responsabilité de cette dernière (ATF 129 V 177 c. 3.3, 125 V 456 c. 5c; 
SVR 2010 UV n° 30 c. 5.2). Selon la jurisprudence, un fait est la cause 
adéquate d'un résultat si, d'après le cours ordinaire des choses et 
l'expérience générale de la vie, ce fait était propre à entraîner un résultat du 
genre de celui qui s'est produit, la survenance de celui-ci paraissant ainsi 
de façon générale favorisée (ATF 129 V 177 c. 3.2, 125 V 456 c. 5a; 
SVR 2010 UV n° 30 c. 5.2).
2.3.1
En présence de séquelles organiques d'un accident objectivement 
établies, la causalité adéquate se recouvre en grande partie avec la 
causalité naturelle et n'a pratiquement pas de signification propre (ATF 140 
V 356 c. 3.2). Sont objectifs les résultats d'examens qui sont reproductibles 
et ne dépendent ni de la personne de l'examinateur, ni des indications du 
patient. On ne peut dès lors parler de séquelles organiques d'un accident 
objectivement établies que si les résultats d'examens ont été confirmés par 
des appareils diagnostiques, en particulier radiographiques ou d'imagerie 
médicale, selon des méthodes d'examen reconnues par la science 
médicale (ATF 138 V 248 c. 5.1).
2.3.2
En cas de symptômes non objectivables du point de vue organique, 
il y a lieu d’examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se 
fondant sur le déroulement de l’événement accidentel, compte tenu, selon 
les circonstances, de certains critères en relation avec cet événement. En 
présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine 
les critères de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques 
(ATF 140 V 356 c. 3.2, 115 V 133 c. 6c/aa), tandis qu’en présence d’un 
traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, d’un 
traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d’un traumatisme cranio-
cérébral, on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des 
éléments psychiques (ATF 134 V 109 c. 2.1; SVR 2012 UV n° 2 c. 3.1). La 
distinction suivante s’impose à cet égard: il faut déterminer tout d’abord si 
la personne assurée a subi lors de l’accident un traumatisme de type "coup 
du lapin" à la colonne cervicale, un traumatisme analogue à un "coup du 


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lapin" (SVR 1997 UV n° 95 c. 2a, 1995 UV n° 23 c. 2) ou un traumatisme 
cranio-cérébral (ATF 117 V 369 c. 4b; SVR 2001 UV n° 1 c. 3), celui-ci 
devant toutefois revêtir au moins la gravité d'une contusion cérébrale, une 
commotion cérébrale n'étant à cet égard pas suffisante (SVR 2008 
UV n° 35 p. 133 c. 4; TF 8C_270/2011 du 26 juillet 2011 c. 2.1). En 
l’absence de l’une des lésions évoquées ci-dessus, la jurisprudence 
précitée de l’ATF 115 V 133 relative aux accidents avec des séquelles 
psychiques trouve application. 
2.3.3
En cas de troubles psychiques consécutifs à un accident, 
l'admission d'un lien de causalité adéquate suppose en principe que 
l'événement traumatique présente une importance déterminante dans 
l'apparition d'une incapacité de gain d'origine psychique. Tel est le cas s'il 
présente objectivement une certaine gravité ou, en d'autres termes, s'il 
entre sérieusement en ligne de compte. Pour trancher cette question, il y a 
lieu, selon l'ATF 115 V 133 c. 6, de se fonder sur l'accident objectivement 
établi, en fonction de son déroulement et des forces développées à cette 
occasion (SVR 2013 UV n° 3 c. 5.2); sur cette base, les accidents peuvent 
être classés en trois catégories: les accidents insignifiants ou de peu de 
gravité, les accidents graves et, entre les deux, les accidents de gravité 
moyenne (ATF 129 V 177 c. 4.1). Les blessures subies peuvent permettre 
de tirer des conclusions quant aux forces qui se sont développées lors de 
la survenance de l'accident (SVR 2011 UV n° 10 c. 4.2.2). En fonction de la 
gravité de l'accident, des critères supplémentaires sont, au cas par cas, à 
prendre en compte. Ces critères sont examinés en excluant tout aspect 
psychique (ATF 140 V 356 c. 5.1). 
Lorsque l'accident est banal et insignifiant (l'assuré s'est par exemple 
cogné légèrement la tête ou s'est tordu le pied) ou de peu de gravité (il a 
été victime d'une chute ou d'une glissade banale), l'existence d'un lien de 
causalité adéquate entre cet événement et des troubles psychiques peut 
être, en règle générale (cf. cependant ATF 140 V 356 c. 5.3), d'emblée 
niée. Selon l'expérience générale de la vie et compte tenu des 
connaissances actuelles en matière de médecine des accidents, on peut 
en effet partir de l'idée, sans procéder à un examen approfondi, qu'un tel 
accident insignifiant ou de peu de gravité n'est pas de nature à provoquer 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 juillet 2016, 200.2015.1096.LAA, page 7
une atteinte importante à la santé psychique (ATF 129 V 177 c. 4.1, 
115 V 133 c. 6a).
Dans le cas d'un accident grave, il y a lieu, en règle générale, de 
considérer que le lien de causalité adéquate entre cet événement et 
l'incapacité de gain d'origine psychique est donné. D'après le cours 
ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, un accident grave 
est propre, en effet, à entraîner une atteinte à la santé psychique 
invalidante (ATF 129 V 177 c. 4.1, 115 V 133 c. 6b).
Pour juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident de 
gravité moyenne et l'incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique, 
l'événement accidentel lui-même n'est pas seul déterminant. Le Tribunal 
fédéral (TF) a précisé qu'il convenait bien plus de prendre en considération, 
dans une appréciation globale, d'autres circonstances objectivement 
établies qui sont en connexité étroite avec l'accident ou qui apparaissent 
comme des effets directs ou indirects de l'événement assuré. Les critères 
les plus importants établis par le TF sont les suivants (ATF 129 V 177 
c. 4.1, 115 V 133 c. 6c/aa):
-
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le 
caractère particulièrement impressionnant de l'accident; 
-
la gravité ou la nature particulière des lésions (physiques), en particulier 
leur aptitude à engendrer, selon l'expérience, des conséquences 
psychiques; 
-
la durée anormalement longue du traitement médical; 
-
les douleurs physiques persistantes; 
-
les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable 
des séquelles de l'accident; 
-
les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications 
importantes; 
-
le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions subies. 
Il n'est toutefois pas nécessaire que soient réunis dans chaque cas tous 
ces critères objectifs à la fois. Suivant les circonstances, un seul d'entre 
eux peut être suffisant pour faire admettre le lien de causalité adéquate 
entre l'accident et une incapacité de travail (ou de gain) d'origine 


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psychique. Il en est ainsi lorsque l'accident considéré apparaît comme l'un 
des plus graves de la catégorie intermédiaire ou même que l'on se trouve à 
la limite de la catégorie des accidents graves. En présence d'un accident 
de gravité moyenne ou d'un accident se trouvant à la limite de la catégorie 
des accidents de peu de gravité, le lien de causalité entre l'accident et 
l'incapacité de travail ou de gain d'ordre psychique ne peut être admis que 
si, soit un seul critère est réalisé de manière particulièrement importante, 
soit si ces critères sont réalisés de manière cumulée et évidente (RAMA 
2005 p. 228 c. 3.2.3). En présence d’un accident faisant partie de la 
catégorie intermédiaire, si aucun critère n'est réalisé de manière 
particulièrement importante, trois d'entre eux doivent être remplis pour 
admettre un caractère adéquatement causal (SVR 2012 UV n° 2 c. 3.5). 
S'agissant d'un accident de gravité moyenne à la limite de la catégorie des 
accidents légers, la présence de quatre critères est requise à cet effet 
(SVR 2010 UV n° 25 c. 4.5). L'appréciation de l'accident à la lumière de ces 
critères et de son déroulement objectif aboutit à l'admission ou au rejet d'un 
lien de causalité adéquate (ATF 117 V 359 c. 6a, 115 V 133 c. 6c/bb; 
cf. RAMA 1997 p. 167 c. 4b).
2.4
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 125 V 351 c. 3a; SVR 2015 IV n° 28 c. 4.1).
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées. Ainsi, ni la provenance du 
moyen de preuve, ni l'appellation du mandat confié au médecin (rapport ou 


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expertise) ne sont déterminantes pour la force probante d'un tel document 
(ATF 137 V 210 c. 6.2.2, 134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
Les expertises recueillies par la SUVA ou d'autres assureurs en procédure 
administrative auprès de médecins spécialistes externes, réalisées sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, en pleine 
connaissance du dossier et qui aboutissent à des résultats convaincants, 
revêtent une pleine valeur probante, tant qu'il n'existe pas d'indices 
concrets contre leur fiabilité (ATF 125 V 351 c. 3b/bb; SVR 2009 IV n° 50 
c. 4.3). 
3.
En l’espèce, la SUVA ne remet pas en doute que le recourant est bel et 
bien tombé en VTT le 14 septembre 2014 et que cette chute représente un 
accident. Elle estime cependant, en s’appuyant sur l’avis de son médecin 
d’arrondissement, ainsi que sur le rapport (du 8 avril 2015) d’un spécialiste 
en neurologie et d’un spécialiste en neuropsychologie, que les troubles 
ressentis par le recourant ne peuvent être expliqués par une atteinte 
d’origine organique et ne sont pas (plus) en lien de causalité adéquate 
avec l’événement du 14 septembre 2014, qualifié de gravité moyenne, à la 
limite des cas de peu de gravité. Le recourant conteste l’appréciation ainsi 
faite. En se fondant sur un rapport ultérieur de ce même neurologue (du 
2 octobre 2015), il affirme que les symptômes ressentis, à l’origine de son 
incapacité de travail, sont, encore au-delà du 31 août 2015, la 
conséquence de l’événement survenu le 14 septembre 2014.
3.1
Pour nier la présence chez l’assuré de séquelles accidentelles 
organiques permettant d’expliquer ses troubles, la SUVA s’est appuyée sur 
l’appréciation médicale de son médecin d’arrondissement, spécialiste en 
médecine intensive et médecine interne, rédigée le 5 août 2015 (dossier 
[dos.] SUVA 77), ainsi que sur le rapport du 8 avril 2015 rédigé 
conjointement par un spécialiste en neurologie et un spécialiste en 
neuropsychologie (dos. SUVA 55).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 juillet 2016, 200.2015.1096.LAA, page 10
Dans ce dernier écrit, le neurologue et le neuropsychologue ont notamment 
posé les diagnostics de troubles légers à modérés des fonctions cérébrales 
(récupération de la mémoire, l’attention et les fonctions exécutives) dans le 
cadre probable de troubles de l’adaptation après chute à vélo avec un léger 
traumatisme crânio-cérébral (F43 selon la Classification statistique 
internationale des maladies et des problèmes de santé connexes [CIM-10], 
de l'Organisation mondiale de la santé [OMS]), d’un syndrome post-
traumatique après traumatisme crânien en septembre 2014 avec 
céphalées quotidiennes, état de fatigue important, sensation d’être ailleurs 
et nervosité. Concernant particulièrement l’origine des troubles précités, 
ces mêmes médecins sont d’avis que leur étiologie n’est pas à rechercher 
en premier lieu dans un dommage cérébral, mais dans l’existence d’un 
trouble de l’adaptation lui-même déclenché en réaction à l’accident de VTT 
(en tant que facteur de stress), compte tenu de facteurs rattachables à la 
personne du recourant, tels que des changements dans sa propre vie, des 
activités quotidiennes et probablement également des comportements 
d’évitement.
Quant au médecin d’arrondissement, il a, dans son appréciation médicale 
citée ci-avant, notamment retenu que le recourant avait subi, suite à 
l’événement du 14 septembre 2014, un traumatisme crânio-cérébral 
simple. En se fondant sur le rapport précité (émis par le neurologue et le 
neuropsychologue), ainsi que sur les résultats de l’IRM cérébrale du 
20 février 2015 (dos. SUVA 62 p. 13-14) et sur ceux du CT-scan cérébro-
cervical du 14 septembre 2014 (dos. SUVA 70), il a estimé que la chute à 
VTT n’avait occasionné aucune atteinte organique permettant d’expliquer 
les troubles persistants et mal définis, tels que notamment ceux de type 
céphalées, état de fatigue important, sensation d’être ailleurs, nervosité et 
troubles de la concentration. Par ailleurs, selon ce même spécialiste, il est 
probable, compte tenu du rapport du 11 décembre 2014 de la généraliste 
traitante (dos. SUVA 26) et des déclarations du recourant figurant dans une 
notice d’entretien du 30 juin 2015 avec l’intimée (dos. SUVA 63), que des 
facteurs non-médicaux de caractère socio-professionnel contribuent au 
tableau clinique présenté. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 juillet 2016, 200.2015.1096.LAA, page 11
3.2
Le TA ne voit pas de raison de s’écarter de l’appréciation effectuée 
par le médecin d’arrondissement le 5 août 2015 et de celle établie, suite à 
l’examen 
neuropsychologique 
du 
recourant, 
conjointement 
par 
le 
neurologue et le neuropsychologue le 8 avril 2015.
3.2.1
D’un point de vue formel tout d’abord, le médecin d’arrondissement 
a examiné l’ensemble des rapports médicaux au dossier, dont notamment, 
et en plus de ceux déjà énumérés ci-dessus, la lettre de sortie du 
26 septembre 2014 faisant suite à une surveillance clinique post-accident 
(dos. SUVA 46), la lettre du 23 juin 2015 de la généraliste traitante (dos. 
SUVA 26, 62 p.1), la lettre de sortie du 18 février 2015 après le séjour en 
hôpital en raison d’une syncope survenue deux jours plus tôt (dos. SUVA 
58 p. 3-6), mais également dans le prolongement de cette hospitalisation le 
rapport du neurologue daté lui aussi du 18 février 2015 (dos. SUVA 51) ou 
encore les deux avis du spécialiste en cardiologie figurant pour l’un dans 
un courrier du 16 mars 2015, adressé à un autre généraliste (avant d’être 
transmis en copie à la généraliste traitante), et pour l’autre dans son 
rapport médical intermédiaire du 30 mars 2015 (dos. SUVA 52). Les 
conclusions prises par le médecin d’arrondissement s’avèrent claires, 
documentées et motivées. En outre, son appréciation médicale est 
dépourvue de contradictions et aboutit à des résultats concluants. Le fait 
qu’il ne prenne pas en considération la lettre du 24 avril 2015 rédigée par le 
cardiologue, à l’attention de la généraliste traitante (dos. SUVA 62 p. 9-10), 
ne saurait remettre formellement en cause cet avis. En effet, le contenu 
dudit courrier figure, par ailleurs de manière plus détaillée, dans celui du 
16 mars 2015, dont le contenu est, lui, repris par le médecin 
d’arrondissement. S’il est vrai qu’il n’est pas certain que le neurologue et le 
neuropsychologue à la base de l’écrit du 8 avril 2015 aient examiné les 
résultats du CT-scan cérébro-cervical du 14 septembre 2014, le médecin 
d’arrondissement a, de son côté, analysé ceux-ci pour aboutir à la même 
conclusion que ces spécialistes quant à l’origine des troubles ressentis par 
le recourant. En outre, les conclusions de ces derniers médecins se basent 
sur des observations et des examens approfondis, comprenant également 
la soumission du recourant à un test psychologique. De plus, ils ont 
retranscrit et pris en considération les plaintes de l’assuré. Par ailleurs, le 
neurologue avait déjà eu l’occasion d’examiner le recourant peu de temps 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 juillet 2016, 200.2015.1096.LAA, page 12
auparavant, à savoir le 17 février 2015, suite au séjour hospitalier de celui-
ci en raison de la survenance d’une syncope. Dès lors, c’est avec une 
connaissance suffisante du dossier et sur la base de leurs constatations 
médicales précises que ces deux spécialistes émettent leur avis, du reste 
non contesté par le recourant, qui aboutit, lui aussi, à des résultats 
convaincants. Au vu de ce qui précède et faute d’indices contre leur 
fiabilité, il convient de conférer aux avis médicaux précités une entière 
valeur probante. 
3.2.2
En l’espèce, le médecin d’arrondissement, pour conclure à 
l’absence d’atteinte organique consécutive à l’accident, se base, outre 
l’avis du neurologue et du neuropsychologue, selon lequel l’étiologie des 
troubles ressentis par le recourant n’est pas à rechercher en premier lieu 
dans un dommage de type cérébral, également sur les résultats du CT-
scan cérébro-cervical du 14 septembre 2014 et de l’IRM cérébrale du 
20 février 2015. Selon ledit médecin d’arrondissement, les résultats de ces 
deux examens ne mettent en évidence aucune lésion structurelle cérébrale 
ou cervicale. Cet avis est en tout point cohérent avec les documents 
médicaux au dossier. En effet, le rapport du 16 septembre 2014 du CT-
scan cérébro-cervical notamment, réalisé à l’hôpital suite à la chute à VTT, 
met en évidence l’absence de fracture et un parenchyme cérébral normal 
(dos. SUVA 70), ce qui est par ailleurs confirmé par l’appréciation du 
médecin qui a pris en charge le cas du recourant, puisqu’il exclut une 
lésion osseuse traumatique à l’étage cérébral ou cervical (dos. SUVA 46). 
Le cardiologue, quant à lui, définit le bilan neurologique avec IRM et EEG 
(électro-encéphalogramme) d’anamnestiquement sans anomalie. Les seuls 
constats objectifs mis à jour par les différents examens auxquels le 
recourant s’est soumis consistent en un banal kyste arachnoïdien temporal 
antérieur droit, un banal pseudo-polype infra-centimétrique dans le sinus 
maxillaire de chaque côté, un faible hypersignal en T2 frontal à droite et 
une formation kystique de LCR au niveau temporal à droite, dont on ne sait 
toutefois pas s’ils étaient présents déjà avant l’accident. A ce propos 
néanmoins, il convient de relever qu’aucun rapport médical au dossier 
n’explique les troubles encore vécus par le recourant par la présence de 
ces facteurs organiques. Compte tenu des éléments qui précèdent, les avis 
médicaux sur lesquels se base la SUVA pour rendre la décision ici 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 juillet 2016, 200.2015.1096.LAA, page 13
contestée s’avèrent convaincants, également d’un point de vue matériel. La 
lettre du neurologue du 2 octobre 2015, adressée à la généraliste traitante 
et annexée au recours, ne saurait remettre en cause ce qui précède. Au 
contraire, ce dernier spécialiste confirme, en mentionnant une nouvelle IRM 
effectuée en septembre 2015, l’absence d’éléments en faveur d’une 
atteinte organique touchant le système nerveux central ou périphérique du 
recourant.
3.3
De l’ensemble de ce qui précède, il ressort que l’intimée a, à raison, 
considéré que le recourant ne présente pas de lésions accidentelles 
organiques permettant d’expliquer ses troubles. Dans la mesure où le 
traumatisme crânio-cérébral n'a engendré aucune lésion structurelle 
cérébrale et n'a ainsi pas atteint le stade d'une contusion cérébrale (seule 
une commotion cérébrale pouvant au plus être retenue), elle a également, 
à juste titre, fait application de la jurisprudence relative aux accidents avec 
séquelles psychiques (ATF 115 V 133). Par ailleurs, forte de ce constat, 
elle pouvait laisser ouverte la question de l’existence d’un lien de causalité 
naturelle dans la mesure où le lien de causalité adéquate pouvait être nié, 
ce qu'il convient d'examiner.
4.
En application de la jurisprudence du TF, il convient de qualifier 
objectivement la gravité de l'accident (c. 2.3.3 ci-dessus).
4.1
Il ne ressort pas de manière certaine du dossier, si ce n’est des 
déclarations du recourant, que les personnes qui l’accompagnaient aient 
effectivement vu sa chute et les suites de celle-ci. Il est néanmoins 
incontesté que le recourant a chuté de son VTT en passant par-dessus 
celui-ci, qu’il s’est réceptionné sur la tête (avec port de casque et 
combinaison intégrale) et qu’il a perdu connaissance pendant environ 
45 secondes, avec amnésie circonstancielle, toutefois sans nausée ou 
vomissement. L’assuré est ensuite redescendu à vélo depuis son point de 
chute jusqu'à son véhicule. Un ami l'a alors conduit en voiture à l’hôpital. 
D’un point de vue objectif, à savoir compte tenu du déroulement décrit ci-
avant et des blessures qu’il a provoquées, l’on doit suivre l’intimée 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 juillet 2016, 200.2015.1096.LAA, page 14
lorsqu’elle retient que la chute à VTT constitue un accident de gravité 
moyenne, mais à la limite de la catégorie des accidents légers, ce qui 
correspond à la jurisprudence du TF (pour une casuistique, voir notamment 
le Commentaire Bundesgesetz über die Unfallversicherung, RUMO-
JUNGO/HOLZER [éd.], 4ème éd., 2012, ad. art. 6 et TF 8C_768/2008 du 3 juin 
2009 c. 4.1). On peut en effet constater que le recourant n’a, d'une part, 
subi aucune lésion physique ou fracture lors de cet accident et, d'autre part, 
que celui-ci s’est déroulé sans collision, si ce n’est avec le sol. Bien que le 
recourant ait chuté par-dessus le guidon de son vélo, apparemment après 
la réception d'un saut, ces éléments tendent clairement à démontrer que 
les forces en question ne permettent pas de le ranger dans la catégorie des 
accidents les plus graves, ni même intermédiaires de la catégorie 
moyenne.
4.2
Aucun des critères applicables en cas de troubles psychiques 
consécutifs à un accident n'est réalisé en l'espèce (voir ci-dessus c. 2.3.3). 
En effet, rien au dossier ne tend à démontrer l’existence de circonstances 
concomitantes 
particulièrement 
dramatiques 
ou 
le 
caractère 
particulièrement impressionnant de l’accident, ce que n’allègue d’ailleurs 
pas le recourant. De même, aucune lésion physique grave n'a pu être 
objectivée, en particulier sur le plan cervical/crânien. Le critère de la durée 
anormalement longue du traitement médical des atteintes (physiques) ne 
peut dès lors être réalisé pas plus que ceux de douleurs physiques 
persistantes ou d'une longue incapacité de travail due à des atteintes 
physiques. Enfin, aucune erreur dans le traitement et aucune difficulté 
particulière dans le processus de guérison ne ressortent du dossier.
4.3
Eu égard à ce qui précède, c’est ainsi à raison que l’intimée a nié 
l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident du 
14 septembre 2014 et les troubles encore vécus par le recourant, si bien 
qu’il n’est pas nécessaire d’examiner la question de la causalité naturelle 
(ATF 135 V 465 c. 5.1; SVR 2014 UV n° 25 c. 4). Dès lors, l’intimée était 
légitimée à mettre fin au versement de ses prestations d’assurance au 
31 août 2015, les atteintes de l’assuré ne relevant plus après cette date 
dudit accident.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 juillet 2016, 200.2015.1096.LAA, page 15
5.
5.1
En vertu de ce qui précède, le recours doit être rejeté.
5.2
Il n’est pas perçu de frais de procédure (art. 61 let. a LPGA).
5.3
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, ni au recourant qui n’obtient 
pas gain de cause, ni à l’intimée; l’octroi de dépens à un assureur 
pratiquant l’assurance-accidents obligatoire rendrait le principe de la 
gratuité illusoire (art. 61 let. a et g LPGA; ATF 127 V 205 c. 3a, 126 
V 143 c. 4a; RAMA 1990 p. 195).
Par ces motifs:
1. Le recours est rejeté.
2. Il n’est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens.
3. Le présent jugement est notifié (R):
- au recourant,
- à l’intimée,
- à […]
- à l’Office fédéral de la santé publique.
Le président:
La greffière:
e.r.: C. Meyrat Neuhaus, Juge
e.r.: P. Annen-Etique
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification écrite de ses considérants, le présent 
jugement peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du 
Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss 
et 90 ss de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, 
RS 173.110).