be_verwaltungsgericht · 200 2020 808 · 2021-09-06 · fr

Refus de plus d'1/2 rente

200.2020.808.AI
N° AVS 
BCE/REN
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 6 septembre 2021
Droit des assurances sociales
B. Rolli, président
A.-F. Boillat et M. Moeckli, juges
C. Wagnon-Berger, greffière
A.________
représenté par Me B.________
recourant
contre
Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 25 septembre 2020


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1970, marié et père d'un enfant mineur, ressortissant 
italien, titulaire d'un permis de séjour (permis C) et au bénéfice d'un 
certificat fédéral de capacité (CFC) de mécanicien sur voiture, a travaillé 
dans cette profession puis a bénéficié de prestations de l'assurance-
chômage (AC) et ensuite de l'aide sociale, avant de déposer une première 
demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI) pour adultes datée du 
27 août 1996 en raison de troubles d'ordre psychiatrique ayant nécessité 
une hospitalisation dans un service psychiatrique. L'Office AI Berne, par 
décision du 10 octobre 1997 a octroyé à l'intéressé une rente entière 
d'invalidité dès le 1er novembre 1995 puis l'a supprimée par décision du 
4 décembre 1998 en raison d'une reprise d'une activité lucrative et d'une 
capacité de travail recouvrée. 
B.
En 2008, l'assuré a accompli une formation de mécapraticien C décolletage 
sanctionnée par un CFC, puis a travaillé dans cette profession et en dernier 
lieu auprès d'une société de micro-décolletage depuis le 1er juin 2013. En 
incapacité de travail entière depuis le 6 janvier 2014, l'intéressé a été 
hospitalisé le 20 janvier 2014 et jusqu'au 6 mars 2014 dans un service 
psychiatrique, puis a séjourné du 31 mars au 6 mai 2014 dans une clinique 
de jour de soins aigus d'une unité psychiatrique. L'assureur-maladie perte 
de gain de l'employeur a annoncé l'assuré à l'AI en vue de mesures de 
détection précoce, puis ce dernier a déposé le 22 avril 2014 une demande 
de prestations AI de mesures professionnelles et rente motivée par des 
troubles schizo-affectifs dont il souffrirait depuis 1994. Dans l'intervalle, le 
contrat de travail de l'intéressé a été résilié pour le 30 avril 2014. Saisi de la 
demande de prestations susmentionnée, l'Office AI Berne l'a instruite en 
requérant notamment des informations auprès de l'assureur-maladie perte 
de gain du dernier employeur de l'assuré ainsi que des spécialistes en 
psychiatrie consultés par celui-ci. Entre 2015 et 2019, différentes mesures 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 3
de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle ainsi que des 
mesures d'ordre professionnel ont été octroyées à l'intéressé. Après avoir 
pris conseil auprès du Service médical régional des Offices AI 
Berne/Fribourg/Soleure (SMR), l'assuré a été placé à l'essai dans une 
entreprise offrant des services de revêtement du 25 mai au 27 août 2019. 
L'Office AI Berne a consulté le psychiatre traitant du recourant puis a mis 
fin à la réadaptation professionnelle par décision du 28 août 2019. Après 
avoir une nouvelle fois soumis le cas à son SMR, l'Office AI Berne a 
organisé une expertise bidisciplinaire (psychiatrique et neuropsychologie) 
dont les conclusions ont été rédigées dans des rapports du 17 avril 2020.
C.
Sur la base de ces éléments médicaux, l'Office AI Berne a octroyé à 
l'assuré, par préavis du 5 juin 2020, une demi-rente d'invalidité dès le 
1er janvier 2015. En dépit des objections du 26 juin 2020 (complétées le 
21 juillet 2020) de l’assuré, représenté par une mandataire professionnelle, 
l’Office AI Berne a confirmé le contenu de sa préorientation dans une 
décision du 25 septembre 2020.
D.
Toujours représenté en procédure, l’assuré a porté le litige devant le 
Tribunal administratif du canton de Berne (TA) le 28 octobre 2020 contre la 
décision précitée. Il a conclu, avec suite de frais et dépens, à l'annulation 
de la décision de l'intimé du 25 septembre 2020 et à l'octroi d'une rente 
d'invalidité entière, avec effet rétroactif au 1er janvier 2015 et, 
subsidiairement, au renvoi de la cause pour instruction complémentaire afin 
de déterminer s'il est à même de mettre en valeur de manière significative 
la capacité de travail résiduelle retenue sur le plan médico-théorique et si 
une activité adaptée à ses limitations décrites par les médecins existe 
concrètement sur le marché équilibré du travail. Dans son mémoire de 
réponse du 4 décembre 2020, l'Office AI Berne a conclu au rejet du recours 
avec suite de frais et dépens. Le 17 décembre 2020, l’avocate du recourant 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 4
a produit sa note d’honoraires et a pris position, pour le compte de son 
client, sur le mémoire de réponse de l'intimé en maintenant en substance 
les conclusions du recours. L'Office AI Berne a renoncé à déposer une 
duplique et a confirmé ses conclusions dans un écrit du 11 janvier 2021. Le 
1er février 2021, l'assuré a indiqué être désormais représenté par une 
nouvelle mandataire. Le 31 août 2021 il a encore transmis au TA un 
rapport daté du 27 août 2021 d'un atelier protégé. 
En droit:
1.
1.1
La décision de l’intimé du 25 septembre 2020 représente l'objet de 
la contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et octroie au 
recourant le droit à une demi-rente d'invalidité. L'objet du litige porte quant 
à lui sur l'annulation de cette décision, l'octroi d'une rente d'invalidité 
entière avec effet rétroactif au 1er janvier 2015, et, subsidiairement, le 
renvoi de la cause à l'intimé pour instruction complémentaire. Est 
particulièrement critiqué par le recourant l'avis de l'intimé selon lequel il est 
en mesure de mettre à profit sa capacité de travail résiduelle sur le marché 
du travail équilibré.
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente et par une partie disposant de la qualité 
pour recourir, représentée par une mandataire dûment constituée, le 
recours est recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la 
partie générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1]; art. 69 
al. 1 let. a de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, 
RS 831.20]; art. 15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la 
procédure et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 5
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).
2. 
2.1
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
2.2
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit 
à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de 
rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, 
l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au 
moins, il a droit à un quart de rente.
2.3
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2018 IV n° 27 c. 4.2.1).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 6
2.4
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3. 
3.1
Dans sa décision, l'Office AI Berne s'est fondé sur les conclusions 
de l'expertise bidisciplinaire du 17 avril 2020 pour retenir qu'une activité 
était exigible de l'assuré à 60%, à savoir une activité simple, bien 
structurée, de préférence dans un groupe restreint, dans un environnement 
calme et sans trop de responsabilité. Après comparaison des revenus, il a 
arrêté le taux d'invalidité du recourant à 53%. Confronté aux objections du 
recourant selon lesquelles la capacité résiduelle de ce dernier ne lui 
permettrait plus une activité sur le premier marché du travail, l'intimé a 
renvoyé aux conclusions des experts en précisant que ceux-ci discutaient 
explicitement d'une capacité de travail résiduelle sur le premier marché du 
travail. Par ailleurs, il a considéré qu'un abattement supplémentaire n'était 
pas justifié dans la mesure où l'âge du recourant, la situation économique 
ou encore la nationalité de ce dernier étaient des éléments étrangers à 
l'invalidité. Dans son mémoire de réponse du 4 décembre 2020, l'intimé, 
après avoir défendu la valeur probante de l'expertise bidisciplinaire, a 
retenu qu'il n'existait pas de raison objective pour tenir compte d'une baisse 
de rendement supplémentaire de 30%. En outre, l'Office AI Berne a 
considéré qu'au vu de l'âge du recourant (15 ans avant d'atteindre l'âge de 
la retraite), du taux reconnu de capacité de travail ainsi que des mesures 
d'ordre professionnel octroyées, celui-ci était en mesure de trouver un 
emploi sur le premier marché de l'emploi. Finalement, il a nié la présence 
de facteurs permettant de procéder à un abattement sur le revenu 
statistique. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 7
3.2
Par son recours, l'intéressé a tout d'abord remis en cause la valeur 
probante de l'expertise bidisciplinaire dans la mesure où les experts 
n'auraient pas suffisamment tenu compte des rapports d'observation 
professionnelle au dossier avant de former leurs conclusions relatives au 
profil d'exigibilité. Le recourant conteste pouvoir utiliser ses forces de travail 
résiduelles et trouver un emploi sur le marché du travail équilibré. Il prétend 
que le dossier démontre que son employabilité est nulle sur un tel marché 
et ajoute qu'une capacité de travail peut exister mais dans un milieu 
protégé. En conclusion, le recourant retient qu'une rente d'invalidité entière 
doit lui être octroyée ou, subsidiairement, que le dossier doit être renvoyé à 
l'intimé pour instruction complémentaire sur ce point. Alternativement et au 
vu des éléments au dossier, il y a lieu de retenir, selon le recourant, un 
degré d'invalidité de 75% en se fondant sur une capacité de travail d'en 
moyenne 60% mais en prenant en compte une perte de rendement de 30% 
ainsi qu'un abattement de 25%. L'absence d'expérience professionnelle 
dans un autre domaine que le décolletage, ses connaissances obsolètes 
dans ce dernier domaine, son âge, le taux partiel retenu ou encore son 
autorisation de séjour constituent, selon lui, des facteurs justifiant une 
réduction sur le salaire statistique. Par son mémoire de réplique du 
17 décembre 2020 le recourant a en substance confirmé ses arguments, 
tout en soulignant les lacunes de l'expertise bidisciplinaire. Il a par ailleurs 
reproché à l'intimé de n'avoir pas motivé plus avant l'absence de prise en 
compte d'un abattement. 
4. 
4.1
Il ressort du dossier les éléments médicaux suivants: 
4.1.1
L'assuré a été hospitalisé à plusieurs reprises en unité 
psychiatrique. La première hospitalisation est intervenue, par le biais d'une 
privation de liberté à des fins d'assistance (PLAFA) en date du 9 décembre 
1994. Dans le rapport de sortie y relatif, les médecins en charge de 
l'intéressé ont posé le diagnostic de troubles psychotiques aigus d'allure 
schizophrénique (F. 23.3 [recte: 23.2] selon la Classification statistique 
internationale des maladies et des problèmes de santé connexes [CIM-10] 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 8
de l'Organisation mondiale de la santé [OMS]). Le 20 janvier 1999, une 
seconde hospitalisation s'est révélée nécessaire en raison d'une 
décompensation psychotique (dossier [dos.] AI 203.3/11). Le diagnostic de 
schizophrénie paranoïaque (CIM-10 F. 20.0) a été retenu par les 
spécialistes dans le rapport de sortie du 20 janvier 1999 (dos. AI 203.3/11). 
De nouvelles prises en charge hospitalières sont intervenues du 17 
décembre 2002 au 23 janvier 2003, puis du 20 janvier 2014 au 6 mars 
2014 lors desquelles le diagnostic de trouble schizo-affectif type mixte 
(CIM-10 F. 25.2) a été retenu (dos. AI 203.3/7 et 9). Une incapacité de 
travail dans le métier de décolleteur à 100% a été attestée dès le 20 janvier 
2014 (durée indéterminée; dos. AI 26.2/9). Les mêmes médecins ont 
également adressé un rapport (daté du 9 mai 2014) à l'Office AI Berne. Il 
en ressort le diagnostic de trouble schizo-affectif (CIM-10 F. 25 présent 
depuis 1994). De leur point de vue, l'activité exercée est encore exigible à 
80% avec un rendement réduit à 80% également. Une reprise de l'activité 
professionnelle serait dès lors envisageable selon les spécialistes à 64% 
(dos. AI 17/2 à 4). 
4.1.2
Le spécialiste en psychiatrie et psychothérapie traitant du recourant 
a rendu plusieurs rapports médicaux relatifs à l'état de santé de son 
patient. Dans un écrit du 31 mars 2014, il a retenu le diagnostic de trouble 
schizo-affectif, type mixte (CIM-10 F 25.2). Une incapacité de travail totale 
a été attestée du 13 au 19 janvier 2014, puis du 7 mars 2014 pour une 
durée indéterminée (dos. AI 4/2). Il ressort d'un écrit du 19 mai 2014 le 
diagnostic de trouble schizo-affectif (CIM-10 F. 25). Une incapacité de 
travail à 100% a été attestée du 13 janvier au 19 janvier 2014, du 7 au 
31 mars 2014 ainsi que du 7 mai au 31 mai 2014. Selon ce même 
médecin, l'activité exercée est encore exigible à un degré de 50% environ 
avec un rendement réduit d'environ 30 à 40%. Il a par ailleurs noté que l'on 
pouvait s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle à hauteur de 
50% (dos. AI 14/4). Selon un rapport médical intermédiaire daté du 
1er septembre 2014 l'état de santé du recourant était inchangé (dos. AI 
28/1). 
4.1.3
L'assureur-maladie perte de gain de l'employeur de l'assuré a 
organisé la tenue d'une expertise psychiatrique dont les conclusions ont été 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 9
rapportées dans un écrit du 9 septembre 2014. L'expert psychiatre a retenu 
comme diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail un trouble 
schizo-affectif de type mixte (CIM-10 F 25.2) actuellement en rémission 
très partielle et entrainant une incapacité de travail complète. Sur cette 
base, il a considéré que la capacité de travail du recourant était nulle 
depuis le 31 mars 2014 et jusqu'au jour de l'expertise. L'expert a envisagé 
une reprise partielle, d'abord à 20% dès le 1er novembre 2014, puis à 50% 
dès le 1er décembre 2014 et à 100% pour le 1er janvier 2015 (dos. AI 
33.2/7). 
4.1.4
Du 27 juin au 28 août 2016, le recourant a été suivi par les 
médecins d'une unité psychiatrique susmentionnée (voir c. 4.1.1 ci-
dessus), cette fois dans un cadre semi-hospitalier. Les médecins ont posé 
le diagnostic de trouble bipolaire, épisode actuel maniaque sans 
symptômes psychotiques (CIM-10 F. 31.1; dos. AI 203.3), diagnostic 
confirmé dans un rapport adressé à l'Office AI Berne (daté du 28 août 
2016; dos. AI 89/2). Dans ce dernier document, les médecins ont attesté 
d'une incapacité de travail de 100% du 27 juin au 28 août 2016 et ont 
précisé que les troubles de la concentration et la difficulté à rester 
concentré pendant une longue période rendaient la reprise à 100% difficile, 
de sorte qu'ils ont préconisé une reprise à 50% avec diminution de 
rendement (dos. AI 89/3). 
4.1.5
Le SMR, par une spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, s'est 
prononcé sur le cas du recourant dans un rapport du 19 janvier 2017. Elle a 
recommandé une modification de la médication de l'assuré pour améliorer 
les capacités de concentration de celui-ci mais a toutefois précisé qu'à 
moyen terme, la capacité de concentration serait encore réduite. Elle a 
estimé la capacité de travail à 50% dès le 29 août 2016 (dos. 94/4).
4.1.6
 A la suite d'une nouvelle décompensation, l'assuré a été hospitalisé 
en unité psychiatrique du 19 juillet au 6 août 2018. Il ressort du rapport de 
sortie y relatif du 8 août 2018, le diagnostic de trouble affectif bipolaire, 
épisode actuel maniaque sans symptômes psychotiques (CIM-10 F. 31.1; 
dos. AI 203.3/3). 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 10
4.1.7
Le psychiatre traitant a remis à l'Office AI Berne un rapport médical 
intermédiaire daté du 15 octobre 2018 dans lequel il a posé le diagnostic 
de trouble affectif bipolaire (CIM-10 F 31). Le médecin a souligné les 
problèmes de concentration et de mémoire chez son patient et a mentionné 
une reprise possible de l'activité lucrative à hauteur de 50% au maximum. Il 
a en revanche jugé mauvais le pronostic s'agissant d'une reprise du travail 
à 100% (dos. AI 133/2). 
4.1.8
La même spécialiste du SMR, a pris une nouvelle fois position sur 
l'état de santé du recourant le 28 mars 2019. A la question de savoir si 
l'état de santé du recourant s'était amélioré depuis le dernier rapport en 
2017, la psychiatre a répondu par l'affirmative en indiquant que l'assuré 
n'était plus dépressif et que la capacité de concentration s'était améliorée 
grâce au changement de la médication. Elle a considéré que l'assuré était 
en mesure d'exercer une activité lucrative à hauteur de 50% sur le premier 
marché de l'emploi (dos. AI 150/3). Dans un rapport daté du 3 septembre 
2019 la médecin du SMR a considéré qu'il n'existait pas de raisons 
médicales qui empêchaient l'assuré de travailler à 50% et que l'assuré était 
en mesure d'exercer toute activité correspondant aux qualifications 
professionnelles jusqu'à une charge de travail de 80% mais qu'il fallait tenir 
compte d'une diminution de rendement de 10% (pression temporelle et 
stress). 
4.1.9
Le 5 août 2019, le psychiatre traitant a adressé à l'Office AI Berne 
un rapport médical intermédiaire dans lequel il a retenu le diagnostic de 
trouble affectif bipolaire (CIM-10 F31) et a estimé qu'une activité dans le 
métier du recourant serait possible mais pour autant qu'il n'y ait pas de 
pression et à un taux limité à 30 à 40% maximum (dos. AI 173/4). Le 
26 septembre 2019, il a préconisé une reprise partielle à un taux de 50% 
avec une augmentation graduelle par paliers de 10 ou 20% (dos. AI 180/1). 
4.1.10 Dans une prise de position du 14 octobre 2019, la spécialiste en 
psychiatrie du SMR a recommandé la tenue d'une expertise bidisciplinaire 
(neuropsychologique et psychiatrique). Le rapport d'analyse de cheveux 
(décembre 2020), qu'elle a également requis, exclut toute consommation 
de drogues ou de médicaments testés ou encore de consommation 
régulière ou excessive d'alcool (dos. AI 197.1/4). 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 11
4.1.11 L'expertise 
bidisciplinaire 
auprès 
d'un 
spécialiste 
en 
neuropsychologie 
ainsi 
que 
d'un 
spécialiste 
en 
psychiatrie 
et 
psychothérapie s'est déroulée les 16 et 17 mars 2020 et les conclusions 
ont été retranscrites dans des rapports du 17 avril 2020 ainsi que dans une 
appréciation globale (interdisciplinaire) du même jour (dos. AI 204.1, 203.1 
et 203.2). Sous l'angle psychiatrique, l'expert a retenu le diagnostic (avec 
répercussion sur la capacité de travail) de trouble schizo-affectif, épisode 
dépressif encore léger actuellement (CIM-10 F 25.1). Sans répercussion 
sur la capacité de travail, ont été mentionnés les diagnostics de 
personnalité présentant des traits émotionnels immatures, parfois impulsifs 
parfois dépendants, accentués (CIM-10 Z 73.1), ainsi que de facultés 
limitées au sens d'un trouble de l'apprentissage (quotient intellectuel [QI] 
global de 78; CIM-10 F 81.9; dos. AI 203.1/27 et 28). Dans l'ancienne 
activité de décolleteur, l'expert a retenu une capacité de travail d'environ 
40% au maximum au plus tard depuis 2016 tout en tenant compte d'une 
diminution de rendement d'environ 50% (dos. AI 203.1/41). Quant à la 
capacité de travail dans une activité adaptée (à savoir une activité plus 
simple, bien structurée, dans une équipe plutôt petite et dans un 
environnement calme, avec des horaires de travail réguliers, ne nécessitant 
ni une organisation personnelle ni des compétences sociales), elle pourrait 
être de sept heures par jour au maximum (2 x 3,5 heures avec des pauses) 
depuis 2016 au plus tard en tenant compte d'un abattement de 30% au 
maximum, soit une capacité de travail totale de 60% environ (61,25%; dos. 
AI 203.1/41). S'agissant du volet neuropsychologique, l'expert a posé le 
diagnostic (avec répercussion sur la capacité de travail) de trouble schizo-
affectif, épisode dépressif encore léger actuellement (CIM-10 F 25.1). Sans 
répercussion sur la capacité de travail, les diagnostics de trouble de 
l'apprentissage (QI de 78) et traits de personnalité accentués ont été 
posés. Selon l'expert, la capacité de travail dans l'ancienne activité de 
décolleteur est sensiblement limitée car de bonnes capacités analytiques, 
l'attention et la concentration sont indispensables. D'un point de vue 
purement neuropsychologique, l'expert n'a observé aucun signe de 
limitations significatives du temps de présence habituel, de sorte qu'il a 
renvoyé aux conclusions de l'expert psychiatrique sur ce point, à savoir une 
capacité de travail limitée à six heures par jour (75%), avec diminution de 
rendement de 50%, soit une capacité de travail d'environ 40% (37,5%) 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 12
dans l'ancienne activité de décolleteur (dos. AI 204.1/15). Le spécialiste en 
neuropsychologie a décrit une activité adaptée au recourant comme étant 
une activité de nature sérielle, qui devrait offrir plus de temps (moins de 
pression temporelle), plus de pauses, des tâches répétitives plus simples, 
demander peu de précision, être bien dirigée et supervisée, dans un 
environnement bienveillant. Il faudrait notamment prévoir un temps de 
travail nettement plus long et des répétitions régulières. Des listes de 
contrôle pourraient aider à compenser le problème de mémoire. Le travail 
sur des machines cadencées serait à éviter (dos. AI 204.1/15). D'un point 
de vue purement neuropsychologique, l'expert n'a observé aucun signe de 
limitations significatives du temps de présence habituel et a renvoyé à 
l'expertise psychiatrique sur ce point (capacité de travail de 65% environ 
[61,25%]; 
dos. 
AI 
204.1/16). 
Dans 
leur 
appréciation 
globale 
(interdisciplinaire), les experts se sont mis d'accord sur une capacité de 
travail dans une activité adaptée, à savoir une activité plus simple, bien 
structurée, dans une équipe plutôt petite et dans un environnement calme, 
avec des horaires de travail réguliers, ne nécessitant ni une organisation 
personnelle ni des compétences sociales, de sept heures par jour au 
maximum (2 x 3,5 heures avec des pauses) depuis 2016 au plus tard en 
tenant compte d'un abattement de 30% au maximum, soit une capacité de 
travail totale de 60% environ (61,25%; dos. AI 203.2/20).
4.2
Figurent également au dossier de nombreux rapports d'observation 
professionnelle. 
4.2.1
Du premier rapport établi le 7 avril 2015 par un centre d'intégration 
et de formation professionnelle dans lequel le recourant a entrepris un 
entrainement à l'endurance du 19 janvier au 3 mai 2015, il ressort en 
particulier que l'assuré a atteint l'objectif de quatre heures de présence par 
jour (50%) et qu'il a besoin d'un environnement protégé sans stress pour 
pouvoir évoluer progressivement en tout sérénité. De l'avis des personnes 
ayant encadré l'assuré dans le centre, l'activité du décolletage n'est pas en 
adéquation avec la problématique médicale de l'assuré, notamment en 
raison de la forte exigence de la profession ainsi que de l'autonomie et la 
productivité qu'elle requiert (dos. 54/4). 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 13
4.2.2
L'assuré a encore bénéficié d'un entrainement au travail du 4 mai 
2015 au 31 janvier 2016 auprès d'une fondation œuvrant dans le domaine 
de l’intégration des personnes présentant un handicap. Dans le rapport 
relatif à la période du 4 mai au 16 août 2015, il est mentionné un taux de 
présence moyen de 83% sur l'horaire de travail prévu (rapport du 14 août 
2015; dos. AI 63/6). Quant au rendement, celui-ci est variable et se situe en 
moyenne à 85% par rapport à ce qui pourrait être exigé sur le premier 
marché de l'emploi (dos. AI 63/6). Finalement, il n'a pas été noté de 
problèmes majeurs concernant les bases du comportement et les contacts 
sociaux (dos. AI 63/6). Dans un écrit du 1er décembre 2015 (s'agissant de 
la période du 17 août au 29 novembre 2015), la stabilisation du taux de 
présence a été mise en évidence puisque l'assuré aurait atteint un taux de 
présence moyen de 94% sur l'horaire de travail prévu. Quant au 
rendement, il a été jugé particulièrement bon et se situe en moyenne à au 
moins 100% par rapport à ce qui pourrait être exigé sur le premier marché 
de 
l'emploi. 
Aucun 
problème 
majeur 
concernant 
les 
bases 
du 
comportement et les contacts sociaux n'a été mis en évidence. En 
revanche, l'assuré a paru psychiquement fragile et un doute subsiste au 
niveau de ses capacités à absorber et réagir face à une situation 
professionnelle difficile (dos. AI 73/6). S'agissant de la troisième 
prolongation de l'entrainement au travail (période du 30 novembre 2015 au 
31 janvier 2016), le rapport du 4 février 2016 fait état d'une stabilisation du 
taux de présence avec un taux moyen de 94% ainsi que d'une stabilisation 
du rendement à 80%, voire une augmentation de celui-ci. Une fois encore, 
aucun problème majeur concernant les bases du comportement n'a été mis 
en avant (dos. AI 80/7). 
4.2.3
L'assuré a encore bénéficié d'un entrainement au travail en atelier 
protégé du 27 février au 28 mai 2017 auprès d'une fondation œuvrant dans 
le domaine de l’intégration des personnes présentant un handicap. Du 
rapport y relatif du 30 mai 2017, il ressort que le taux de présence est 
stable et satisfaisant en se situant à 95%. S'agissant de la productivité, des 
fluctuations importantes ont été observées avec pour conséquence une 
moyenne basse et insuffisante pour l'économie libre (dos. AI 97/6). 
L'entrainement au travail en atelier protégé a été prolongé du 29 mai au 
3 septembre 2017 et l'assuré est parvenu à stabiliser son taux de présence 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 14
et a atteint un taux de présence de 100% (rapport du 11 septembre 2017; 
dos. AI 101/6). S'agissant du taux de rendement, celui-ci s'élève à 90% 
montrant ainsi que le rythme de travail habituel correspond pratiquement à 
la norme du premier marché de l'emploi et répond aux conditions de ce 
dernier (dos. AI 101/6). Suite à deux nouvelles prolongations de la mesure 
professionnelle (du 4 septembre au 3 décembre 2017, puis du 4 au 
31 décembre 2017), deux rapports d'observation ont été rendus (datés des 
11 décembre 2017 et 10 janvier 2018) faisant état d'une présence régulière 
et ponctuelle de l'assuré sur le lieu de travail ainsi que d'une productivité 
répondant aux exigences (ou légèrement inférieure; dos. AI 106/7 et 
108/7). 
4.2.4
Une 
mesure 
de 
réinsertion 
préparant 
à 
la 
réadaptation 
professionnelle sous la forme d'un entrainement à l'endurance a été 
octroyée à l'assuré du 20 août au 18 novembre 2018, puis du 19 novembre 
2018 au 24 février 2019 auprès d'une fondation d'intégration et de 
formation professionnelle. Il ressort des rapports y relatifs des 29 janvier et 
27 février 2019 que l'assuré n'a que peu amélioré son rendement puisque 
celui-ci a été évalué à 60% à la fin de la mesure. Quant au taux de 
présence, il a pu être stabilisé à 50% (dos. AI 148/9). L'assuré a poursuivi 
une mesure d'entrainement progressif du 25 février au 24 mai 2019. Le 
rapport du 13 juin 2019 a mentionné que l'assuré a fourni des efforts et a 
pu augmenter progressivement le taux de présence (mais avec prises de 
pauses régulières) de même que le taux de rendement (70%). Le recourant 
aurait également gagné en confiance et aurait pu faire des travaux plus 
difficiles et complexes, mais sous contrôle (dos. AI 164/3). 
4.2.5
Avec le soutien de l'Office AI Berne, l'assuré a ensuite bénéficié 
d'un stage de trois mois (du 28 mai au 25 août 2019; dos. AI 167/1) lors 
duquel il a été accompagné d'un coach. Il ressort du rapport du coach en 
question (daté du 27 août 2019) que le taux de présence de l'assuré était 
de 50% et n'a pas pu être augmenté. Le rendement de l'assuré a quant à 
lui été évalué à 70 à 80% et la qualité fournie a été jugée insatisfaisante. 
Un manque de concentration a par ailleurs été constaté chez l'assuré (dos. 
AI 177/6). 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 15
4.2.6
Il ressort d'un rapport du 27 août 2021 d'une institution d'insertion 
professionnelle de personnes atteintes d'un handicap (remis par le 
recourant en cours de procédure) auprès de laquelle l'assuré travaille 
depuis le 1er juillet 2021, que la capacité de travail de l'assuré est limitée à 
50%. De l'avis des personnes ayant encadré l'assuré dans ce cadre, le 
rendement de celui-ci est limité à 25% (dos. TA). 
5.
5.1
Le recourant remet en cause la valeur probante de l'expertise 
bidisciplinaire du 17 avril 2020 dans la mesure où les experts n'auraient, 
selon lui, pas suffisamment tenu compte des rapports d'observation pour 
fixer l'étendue des limitations. 
5.2
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
5.3
D'un point de vue purement formel, l'expertise bidisciplinaire d'avril 
2020 a été élaborée sur la base de deux examens personnels du recourant 
ainsi que sur l'étude approfondie du dossier médico-assécurologique. Les 
experts, dont les qualifications en psychiatrie et neuropsychologie ne 
sauraient être mises en doute, ont pris en compte les plaintes subjectives 
du recourant, tout comme les constatations objectives découlant de leurs 
propres observations, de même que les résultats d'examens et de tests 
avant de poser leurs diagnostics. Le contexte médical a été clairement 
décrit par les spécialistes et les conclusions de ceux-ci sont motivées et ne 
laissent pas apparaître d'éléments permettant de soupçonner des lacunes 
lors de la genèse de l'expertise. Les autres avis médicaux antérieurs 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 16
figurant au dossier ont été largement retranscrits dans l'expertise, 
démontrant une étude fouillée et consciencieuse du dossier. Par 
conséquent, sur le plan strictement formel, l'ensemble de l'expertise 
psychiatrique satisfait aux exigences jurisprudentielles (voir c. 5.2 ci-
dessus).
5.4
Sur le fond, les experts ont longuement discuté les rapports 
médicaux antérieurs au dossier, notamment eu égard à l'évolution de la 
maladie du recourant depuis 1994 ainsi qu'au vu des différentes 
descriptions des tableaux cliniques, avant de conclure qu'il était difficile 
d'émettre une appréciation diagnostique définitive et concluante sur la 
problématique psychique de l'assuré (dos. AI 203.2/10). Dans un second 
temps, c'est de façon convaincante et en décrivant et définissant 
précisément les différents diagnostics que les experts ont exclu le 
diagnostic de schizophrénie paranoïde qui avait été retenu par les 
spécialistes d'une unité psychiatrique dans laquelle l'assuré a été 
hospitalisé à plusieurs reprises dès 1994 (dos. AI 203.2/11 et 12). Par 
ailleurs, 
s'appuyant 
sur 
la 
littérature 
médicale, 
les 
experts 
ont 
minutieusement examiné si les critères relatifs au diagnostic de trouble de 
la personnalité pouvaient être remplis, ce qu'ils ont finalement nié, tout en 
admettant qu'il s'agissait de traits de personnalité tout au plus accentués, à 
savoir une personnalité présentant des traits émotionnels immatures, 
parfois impulsifs et parfois dépendants accentués (dos. AI 203.2/15). A cet 
égard, les experts ont mis en évidence que ces traits de personnalité 
accentuée avaient contribué de manière décisive aux décompensations 
psychiques et au développement du trouble schizo-affectif. Finalement, ils 
ont retenu le diagnostic de trouble schizo-affectif (dos. AI 203.2/17). 
L'analyse des experts sur ce point est probante et reflète une connaissance 
approfondie du dossier. Une fois ce diagnostic posé, les experts ont non 
seulement énuméré les différentes limitations fonctionnelles de l'assuré 
(surtout en ce qui concerne les compétences sociales, l'élan vital, l'humeur 
et la tolérance à la frustration) mais ils ont également mis en avant les 
limitations cognitives et les ressources largement épuisées du recourant 
(dos. AI 203.2/18). Dans ces conditions, l'activité adaptée retenue par les 
spécialistes en psychiatrie et en neuropsychologie (une activité simple, 
bien structurée, dans une équipe plutôt petite et dans un environnement 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 17
calme avec des horaires de travail réguliers, ne nécessitant ni une 
organisation personnelle ni des compétences sociales) tient précisément 
compte des limitations reconnues par les experts. Quant à la capacité de 
travail dans une telle activité adaptée, elle est également convaincante au 
vu des différents éléments au dossier. En effet, les différents spécialistes 
consultés par le recourant se sont prononcés principalement sur la capacité 
de travail dans l'ancienne activité et ils n'ont, pour la plupart, pas décrit 
d'activité raisonnablement exigible de manière détaillée (voir notamment 
dos. AI 17/4, 14/4, 33.2/7, 89/4, 133/2, 180/1). Certains ont toutefois 
également précisé le taux d'incapacité de travail dans une activité adaptée. 
On mentionnera à ce titre les spécialistes d'une unité psychiatrique qui ont 
évoqué en 2014 une reprise de l'activité avec taux de présence de 6h-6h30 
par jour (dos. AI 17/4) ou encore l'avis de la psychiatre du SMR qui a 
préconisé une capacité de travail de 80% avec diminution de rendement de 
10% dans une activité raisonnablement exigible (dos. AI 179/4) ou même 
l'expert psychiatrique consulté par l'assureur-maladie perte de gain en 
septembre 2014 qui a envisagé une reprise partielle puis à 100% dès le 
1er janvier 2015 (dos. AI 33.2/7). Dans ces conditions, l'évaluation de la 
capacité de travail par les experts ne s'écarte pas véritablement des avis 
des médecins consultés s'agissant de la capacité de travail dans une 
activité adaptée. Par ailleurs, elle résulte de l'analyse détaillée et 
méticuleuse des limitations fonctionnelles psychiques, soit de leur nature et 
de leur ampleur ainsi que des ressources (considérées comme épuisées) 
du recourant (dos. AI 203.2/17). Par conséquent, l'appréciation de la 
capacité de travail du recourant dans une activité raisonnablement exigible 
est convaincante. 
5.5
Le recourant ne peut être suivi lorsqu'il évoque que les experts 
n'auraient, selon lui, pas suffisamment tenu compte des rapports 
d'observation pour fixer l'étendue des limitations. Certes, les derniers 
rapports d'observation en 2019 ainsi que le rapport du 27 août 2021 font 
état d'un faible taux de présence (environ 50%) ainsi que d'un rendement 
limité (environ 70% ou 25%; voir dos. AI 164/3 et 177/6 ou encore rapport 
du 27 août 2021 annexé au courrier du 31 août 2021 du recourant). 
Toutefois, il convient de rappeler que les données médicales permettent 
généralement une appréciation plus objective du cas et l'emportent, en 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 18
principe, sur les constatations qui peuvent être faites à l'occasion d'un 
stage 
d'observation 
professionnelle, 
qui 
sont 
susceptibles 
d'être 
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de la 
personne assurée pendant le stage (arrêt du Tribunal fédéral [TF] 
9C_65/2019 du 26 juillet 2019 c. 5, 9C_329/2015 du 20 novembre 2015 
c. 7.3). En ce sens, l'appréciation médicale des experts, jugée pleinement 
probante (voir c. 5.4 ci-dessus), ne saurait être remise en cause par les 
observations effectuées lors de mesures d'ordre professionnel. En tout état 
de cause, le taux de présence ainsi que la capacité de rendement de 
l'assuré n'ont pas toujours été aussi défavorables que le fait valoir le 
recourant. On citera par exemple les différentes mesures d'entrainement au 
travail en 2015 lors desquelles l'assuré a atteint un taux de présence 
moyen supérieur à 80% sur l'horaire de travail prévu (rapport du 14 août 
2015; dos. AI 63/6) et a obtenu un taux de rendement supérieur à 80% par 
rapport à ce qui pourrait être exigé sur le premier marché de l'emploi (dos. 
AI 63/6, 73/5, 80/6) ou encore les mesures d'entrainement au travail 
octroyées en 2017 lors desquelles le recourant a fait montre d'un taux de 
présence satisfaisant (supérieur à 80%) et d'une capacité de rendement 
supérieure à 80% (voir dos. AI 97/6, 101/6, 106/7 et 108/6). Par 
conséquent, les constatations faites à l'occasion de ces différentes 
mesures professionnelles ne permettent pas, au degré de la vraisemblance 
prépondérante (degré de preuve déterminant en droit des assurances 
sociales, voir ATF 144 V 427 c. 3.2, 138 V 218 c. 6) de remettre en cause 
l'appréciation médicale complète et probante des experts consultés. 
5.6
Quant à l'appréciation médicale du psychiatre traitant évoquée par 
l'intéressé dans son recours selon laquelle la capacité de travail de ce 
dernier serait limitée à 30 à 40% (c. 4.1.9 ci-dessus), elle n'est pas 
suffisante pour remettre en cause la valeur probante de l'expertise 
bidisciplinaire d'avril 2020. En effet, le psychiatre traitant, dans son rapport 
médical du 5 août 2019 ne mentionne aucun élément qui n'aurait pas été 
examiné par les experts. Ces derniers ont ainsi tenu compte de toutes les 
plaintes subjectives mentionnées par le psychiatre (notamment difficultés 
de concentration et d'endurance, tendance à refouler ou minimiser la 
maladie). En ce sens, l'évaluation de la capacité de travail (incapacité de 
travail de 30 à 40%) telle que retenue par le psychiatre traitant et pour 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 19
autant qu'elle concerne une activité raisonnablement exigible (le psychiatre 
traitant mentionnant: "une activité dans son métier est possible"), ne saurait 
emporter la conviction du TA au degré de la vraisemblance prépondérante.
5.7
Au vu du développement ci-avant, pleine valeur probante doit être 
reconnue à l’expertise bidisciplinaire d'avril 2020. Il y a donc lieu 
d’admettre, comme l’ont attesté les experts, que le recourant est capable 
de travailler à raison de sept heures par jours (2 x 3,5 heures par jour, soit 
35 heures par semaine, soit 87,5%) avec une diminution de rendement de 
30% dans une activité adaptée, à savoir une activité simple, bien 
structurée, dans une équipe plutôt petite et dans un environnement calme 
avec des horaires de travail réguliers, ne nécessitant ni une organisation 
personnelle ni des compétences sociales, ce qui correspond à une 
capacité de travail d'environ 60% (61,25%; dos. AI 203.2/20). Selon les 
spécialistes, une telle capacité de travail peut être attestée depuis 2016 au 
plus tard (dos. AI 203.2/20). S’il est vrai que les experts ne se sont pas 
prononcés de façon détaillée sur l’ensemble de la période couverte par 
l’objet de contestation (dès la naissance du droit à la rente, soit janvier 
2015 [incapacité de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année 
sans interruption notable, art. 28 al. 1 let. b LAI et six mois à compter de la 
date à laquelle l’assuré à fait valoir ses droits; art. 29 al. 1 LAI], jusqu’au 
jour où la décision contestée a été rendue, soit septembre 2020), ils ont 
néanmoins admis que les troubles psychiques dont souffre le recourant (en 
particulier le trouble schizo-affectif) existaient depuis 1994 au moins, 
accompagnés de décompensations répétées. En outre et dans la mesure 
où les experts ont expressément admis qu'une incapacité de travail plus 
élevée était survenue lors des différentes hospitalisations de l'assuré, ils 
semblent exclure qu'une incapacité de travail plus élevée soit intervenue à 
d'autres périodes. Au vu de ce qui précède, il y a lieu d’admettre que la 
capacité de travail de 60% attestée par les experts existe depuis le début 
du droit à la rente, soit janvier 2015. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 20
6.
6.1
Est également litigieuse la question de la mise à profit de la 
capacité de travail résiduelle du recourant. Ce dernier considère que sa 
capacité de gain résiduelle est nulle et que l'obtention d'une place de travail 
dans sa situation est illusoire.
6.2
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu 
obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir 
en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré (art. 16 LPGA). Pour pouvoir pratiquer la comparaison des 
revenus, le revenu de l'activité raisonnablement exigible de l'assuré doit 
ainsi être déterminé en se référant aux conditions d'un marché du travail 
équilibré. Cette notion théorique et abstraite sert de critère de distinction 
entre les cas tombant sous le coup de l'AC et ceux qui relèvent de l'AI. Le 
marché du travail équilibré se caractérise par un certain équilibre entre 
l'offre et la demande de main-d'œuvre et comprend un marché du travail 
qui présente un éventail des activités les plus diverses, en ce qui concerne 
aussi bien les exigences professionnelles et intellectuelles requises que 
l'engagement physique. Cette notion comprend également les emplois dits 
de niches, à savoir des offres de poste et de travail, dans lesquelles les 
personnes handicapées peuvent compter sur une bienveillance sociale de 
la part de l'employeur. On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités 
de travail irréalistes. Le point de savoir si une mesure peut être exigée d'un 
assuré doit être examiné au regard de l'ensemble des circonstances 
objectives et subjectives du cas concret. Selon la jurisprudence, il ne faut 
pas subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des 
perspectives de gain à des exigences excessives (ATF 138 V 457 c. 3.1; 
SVR 2019 IV n° 21 c. 4.2). D'après ces critères, on déterminera si, dans les 
circonstances concrètes du cas, l'invalide a la possibilité de mettre à profit 
sa capacité résiduelle de gain, et s'il peut ou non réaliser un revenu 
excluant le droit à une rente (ATF 110 V 273 c. 4b; RCC 1991 p. 329 c. 3b). 
Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la 
question de savoir si une personne invalide peut être placée eu égard aux 
conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 21
demander si elle pourrait encore exploiter économiquement sa capacité de 
travail résiduelle lorsque les places de travail disponibles correspondent à 
l'offre de la main-d'œuvre (SVR 2016 IV n° 2 c. 4.4). On ne peut néanmoins 
parler d'activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA si elle n'est possible que 
sous une forme tellement restreinte que le marché du travail équilibré ne la 
connaît pas ou qu'elle nécessiterait des concessions irréalistes de la part 
d'un employeur moyen, et que de ce fait, il semble d'emblée exclu de 
trouver un emploi correspondant (SVR 2019 IV n° 21 c. 4.2).
6.3
Il ressort des considérants qui précèdent que l'assuré est en mesure 
d'exercer une activité simple, bien structurée, dans une équipe plutôt petite 
et dans un environnement calme avec des horaires de travail réguliers, ne 
nécessitant ni une organisation personnelle ni des compétences sociales. 
En l'occurrence et contrairement à ce que soutient le recourant, il convient 
d'admettre que ce dernier est en mesure d’exploiter sa capacité de gain sur 
le marché du travail dans une activité adaptée à ses limitations. D'une part, 
il est titulaire de deux CFC, l'un dans le domaine de la mécanique sur 
voiture et l'autre dans le domaine du décolletage et a travaillé dans ces 
deux métiers auprès de différents employeurs (dos. AI 37). D'autre part, de 
langue maternelle française, il dispose d'excellentes connaissances 
linguistiques en italien et espagnol et de bonnes connaissance d'allemand 
(dos. AI 76/3). Quant au QI de l'intéressé (QI de 78; dos. AI 204.1/8), il 
n'est pas constitutif d'une atteinte à la santé au sens du droit de l'AI 
puisque selon la jurisprudence du TF, seul un QI inférieur à 70 peut 
conduire généralement à une réduction de la capacité de travail (TF 
9C_291/2017 du 20 septembre 2018 c. 8.2, 9C_611/2014 du 19 février 
2015 c. 5.1). En d'autres termes, ni les troubles de l'apprentissage du 
recourant, ni les traits de personnalité accentués, reconnus par les experts, 
ne constituent en l’espèce un obstacle à l’exercice d’une activité 
professionnelle non qualifiée, ce qui est démontré par le fait qu’il a travaillé 
durant plusieurs années dans différents domaines, soit la mécanique sur 
voiture et le décolletage (entre 1986 et 2013, voir dos. AI 11/3, 76/2, 76/10, 
76/11, 76/12). Il est vrai que les experts ont reconnu que les ressources de 
l'assuré ont diminué avec le temps en raison du trouble de l'apprentissage 
et des traits de personnalité accentués et qu'elles étaient largement 
épuisées (dos. AI 203.2/18). Il n'en demeure pas moins que l'assuré est 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 22
malgré tout parvenu à atteindre un taux de présence important lors des 
différentes mesures d'entrainement au travail et a obtenu un taux de 
rendement supérieur à 80% par rapport à ce qui pourrait être exigé sur le 
premier marché de l'emploi (dos. AI 63/6, 73/5, 80/6, 97/6, 101/6, 106/6 et 
108/6). Dans ces conditions, les limitations fonctionnelles retenues par les 
experts ne sont pas contraignantes au point d’exclure l’engagement du 
recourant par un employeur potentiel: on peut tout à fait imaginer que 
l’intéressé travaille dans la production industrielle légère et exerce une 
activité telle que le montage à l’établi, le contrôle des produits finis, 
l’usinage de pièces légères ou le conditionnement léger et ce, dans une 
petite équipe de travail. A noter encore que l’intéressé, âgé de presque 
50 ans au moment de l’expertise bidisciplinaire d'avril 2020, se trouvait 
alors à plus de 15 ans de l’âge donnant droit à une rente AVS, de sorte 
qu’il ne saurait être considéré comme étant proche de la retraite. Certes, la 
jurisprudence invoquée par le recourant (voir ch. 25 du recours; TF 
9C_277/2016 du 15 mars 2017) s'apparente au cas qui nous occupe, en 
particulier s'agissant du profil d'exigibilité retenu. Il y a toutefois lieu de 
relever qu'il s'en distingue dans la mesure où, en plus de l'âge plus avancé 
de l'assuré (55 ans), l'arrêt dont il est question ici mentionne les réactions 
impulsives, inadéquates et agressives de la part de l'assuré au moindre 
changement dans le processus de travail. Or, en l'espèce, le recourant n'a 
jamais rencontré de problème de comportement. Au contraire, il ressort des 
rapports d'observation des différents organismes œuvrant dans le domaine 
de l’intégration des personnes présentant un handicap et de formation 
professionnelle, que l'assuré est une personne calme, respectueuse, 
s'adaptant et appliquant les différentes règles posées par le cadre dans 
lequel il évolue (voir notamment dos. AI 63/6, 73/5). A ce titre, il n'est pas 
inutile de souligner que la pression et l'accélération du rythme de travail 
n'ont pas eu de conséquences négatives sur la qualité du travail rendu par 
l'intéressé (voir dos. AI 73/5). Cet aspect tend également à démontrer que 
la situation du recourant se distingue ainsi de l'arrêt du TF cité par le 
recourant. 
6.4
Il n'est du reste pas indispensable que le profil d’exigibilité 
mentionne des exemples d'emplois précis offerts par le marché du travail 
ordinaire (ATF 140 V 193 c. 3.1; TF 8C_545/2012 du 25 janvier 2013 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 23
c. 3.2.1). Il faut néanmoins pouvoir se rendre compte s’il existe à tout le 
moins encore des activités adaptées exploitables sur un marché du travail 
équilibré. N'en contredise le recourant, notre haute Cour n'impose pas à 
l'Office AI de donner des exemples d'une activité adaptée correspondant à 
la capacité résiduelle de travail médico-théorique (ch. 29 du recours; TF 
9C_441/2019 du 28 octobre 2019 c. 3.3.1), même si elle estime que ce 
procédé serait "judicieux" (voir TF 9C_279/2008 du 16 décembre 2008 
c. 4). En l'espèce et comme cela ressort de ce qui précède, il convient 
d'admettre que le marché du travail offre un éventail suffisamment large 
d'activités légères et accessibles sans aucune formation particulière (voir 
c. 6.3 ci-dessus pour des exemples). A cet égard, l'on peut encore 
mentionner que la volonté (louable) du recourant de travailler dans son 
ancienne activité de décolleteur a été jugée en inadéquation avec la 
problématique médicale en raison du caractère exigeant de l'activité au 
niveau de la qualité du travail, de l'autonomie et de la productivité (voir 
notamment rapport du 7 avril 2015 dos. AI 54/4; p. 33 du "Protokoll" du 
4 décembre 2020 versé en procédure par l'intimé à l'appui de sa réponse). 
Les experts ont d'ailleurs estimé que la capacité de travail du recourant 
dans l'ancienne activité ne serait exigible qu'à un taux de six heures par 
jour avec une diminution de rendement de 50%, correspondant ainsi à une 
capacité de travail d'environ 40% (dos. AI 203.2/20). Si le vœu de l'assuré 
d'exercer son ancienne activité de décolleteur est bien compréhensible et 
méritoire, il y a cependant lieu de relever qu'en vertu de son obligation de 
réduire le dommage, l'assuré est tenu d'entreprendre tout ce qui est en son 
pouvoir pour atténuer le mieux possible les conséquences de l'invalidité, 
cas échéant en passant d'une activité lucrative exercée depuis des années 
à une activité mieux adaptée sur le marché de l'emploi à l'atteinte physique 
présente (SVR 2018 IV n° 61 c. 4.2, 2017 UV n° 45 c. 3.3.1).
6.5
Le grief du recourant selon lequel le service de réadaptation, en 
clôturant le dossier de réinsertion professionnelle au motif que l'état de 
santé du recourant n'était pas stable, a estimé que celui-ci n'était pas en 
mesure de réintégrer le premier marché de l'emploi, ne résiste pas à 
l'examen. En effet, la note y relative du "Protokoll" (voir p. 43 du Protokoll 
du 4 décembre 2020) se réfère explicitement à l'ancienne activité de 
décolleteur CNC, soit une activité considérée comme non exigible, tant par 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 24
les personnes ayant suivi le recourant lors des mesures de réadaptation 
que par les experts. 
6.6
Eu égard à ce qui précède, il faut déduire de l'ensemble des 
circonstances, suffisamment instruites, que l’assuré peut encore mettre à 
profit sa capacité résiduelle de travail sur un marché équilibré du travail.
7.
7.1
Il convient finalement de procéder à l'évaluation du degré d'invalidité 
du recourant, puis d'examiner son droit à une rente.
7.2
La détermination de l'année de référence pour procéder à la 
comparaison des revenus dépend d'abord de l'échéance du délai d'attente 
d'une année d'incapacité de travail d'au moins 40% (art. 28 al. 1 LAI) et du 
moment à partir duquel un droit à une rente AI pourrait être reconnu à 
l'assuré, c’est-à-dire en fonction du délai de carence de six mois à compter 
de la date à laquelle l'assuré a fait valoir ses droits (art. 29 al. 1 LAI). Si le 
recourant a déposé son formulaire de demande en avril 2014 (dos. AI 8/1), 
celui-ci est en incapacité de travail depuis le mois de janvier 2014, de sorte 
que l'année de référence pour la comparaison des revenus est bien 2015, 
comme l'a retenu à juste titre l'intimé.
7.3
S'agissant du revenu de valide, il convient de se fonder sur le 
revenu que la personne assurée aurait effectivement pu réaliser selon un 
degré de vraisemblance prépondérante sans atteinte à la santé, en vertu 
de ses aptitudes professionnelles et des circonstances personnelles, au 
moment du début potentiel du droit à la rente. Il y a lieu en règle générale 
de prendre pour base le dernier salaire gagné par la personne assurée, en 
l'adaptant le cas échéant au renchérissement et à l'évolution des salaires 
réels (ATF 145 V 141 c. 5.2.1, 134 V 322 c. 4.1). En l'occurrence, pour le 
revenu de valide, s'agissant de la période ici en cause (2015), il ressort des 
indications fournies par le dernier employeur du recourant que le salaire de 
l'assuré sans atteinte à la santé en tant que décolleteur (emploi qu'il a 
perdu pour raisons de santé) s'élèverait à un taux de 100%, en 2013, à 
Fr. 84'500.- l'an (Fr. 6'500.- x 13, dos. AI 34/11). Indexé à 2015, le salaire 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 25
annuel correspond ainsi à Fr. 85'301.58 (T1.93, Indice des salaires 
nominaux, 2011-2019, ligne "hommes", indices [base 1939 = 100] 2013: 
126.5; 2015: 127.7; et non Fr. 85'731.- comme indiqué par l'intimé).
7.4
Pour le revenu d’invalide s'agissant de la période ici en cause 
(2015), dès lors que le recourant n'exerçait pas d'activité lucrative 
correspondant au profil d'exigibilité susmentionné (voir c. 5.7 ci-dessus) au 
moment de la décision contestée, l’intimé s’est fondé à raison sur les 
valeurs moyennes prises en compte dans l'Enquête suisse sur la structure 
des salaires (ESS), publiée régulièrement par l'Office fédéral de la 
statistique (OFS). Selon celles-ci, le recourant pourrait réaliser un revenu 
mensuel de Fr. 5'312.- (ESS 2014, Tableau TA1 "Salaire mensuel brut 
[valeur centrale] selon les branches économiques, le niveau de 
compétences et le sexe", Total, Niveau de compétences 1 [tâches 
physiques ou manuelles simples], "hommes") ou Fr. 63'744.- par an (et non 
Fr. 63'743 comme mentionné à tort par l'intimé). Comme les salaires bruts 
standardisés de l'ESS sont fondés sur un horaire de travail hebdomadaire 
de 40 heures, il convient de les réévaluer, comme l'a très justement fait 
l'intimé, en fonction de la durée de travail hebdomadaire moyenne usuelle 
dans les entreprises, soit 41,7 heures par semaine (Fr. 66'453.12 ; ATF 
126 V 75 c. 3b/bb). Indexé à 2015, le salaire annuel correspond ainsi à 
Fr. 66'661.93 (T1.93, Indice des salaires nominaux, 2011-2019, ligne 
"hommes", indices [base 1939 = 100] 2014: 127.3; 2015: 127.7). Après 
prise en compte d’une capacité de travail de 60%, le revenu d’invalide à 
prendre en considération s’élève à Fr. 39'997.16 (et non Fr. 39'979.00 
comme mentionné par l'intimé). A noter encore que le taux de 60% retenu 
par les experts (et jugé pleinement probant) inclut déjà une diminution de 
rendement de sorte qu'il n'y a pas lieu de tenir compte d'une diminution 
supplémentaire de 30% comme le requiert le recourant (ch. 36 du recours). 
7.5
Se pose encore la question d'un éventuel abattement à appliquer 
sur le revenu d'invalide, ce qu'a nié l'Office AI Berne. A cet égard, il faut 
tenir compte du fait que le travailleur invalide, lorsqu'il accomplit un travail 
non qualifié, reçoit en règle générale, même sur un marché du travail 
équilibré, un salaire inférieur à celui d'un salarié valide, car son rendement 
est en général inférieur en raison de son handicap; il convient dès lors de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 26
procéder à un abattement sur le revenu statistique pris en compte (ATF 
134 V 322 c. 5.2, 129 V 472 c. 4.2.3). La mesure dans laquelle les salaires 
ressortant des statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble des 
circonstances 
personnelles 
et 
professionnelles 
du 
cas 
particulier 
(limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie 
d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une évaluation 
dans les limites du pouvoir d'appréciation. Un abattement global maximal 
de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 135 
V 297 c. 5.2, 134 V 322 c. 5.2; SVR 2018 IV n° 46 c. 3.3). Il est à noter que 
les restrictions de santé déjà intégrées dans l'évaluation de la capacité de 
travail au plan médical ne peuvent être également prises en compte dans 
la fixation de l'abattement lié au handicap, sous peine de donner lieu à une 
double comptabilisation du même aspect (SVR 2018 IV n° 45 c. 2.2). Selon 
la jurisprudence, le tribunal des assurances sociales ne peut, sans motif 
pertinent, substituer son appréciation à celle de l'administration; l'autorité 
de recours doit donc s'appuyer sur des circonstances de nature à faire 
apparaître sa propre appréciation comme la plus appropriée (ATF 126 V 75 
c. 6; SVR 2020 ALV n° 11 c. 3.3).
En l'espèce, ni l'âge du recourant (qui n'avait pas encore atteint au moment 
de la décision litigieuse le seuil d'âge dit "avancé" de 60 ans généralement 
considéré comme susceptible d'influencer négativement le niveau salarial 
par le TF; TF 9C_918/2008 du 28 mai 2009 c. 4.2.2, 9C_437/2008 du 
19 mars 2009 c. 4, 9C_612/2007 du 14 juillet 2008 c. 5.1), ni son statut de 
séjour (il réside en Suisse depuis sa naissance; voir aussi TF 9C_808/2015 
du 29 février 2016 c. 3.5) ne constituent des facteurs d'abattement par 
rapport au niveau 1 de la table ESS. S'agissant du niveau 1 ESS, la 
jurisprudence nie également que le fait qu'un assuré ne dispose que d'une 
expérience professionnelle limitée (ici le décolletage et la mécanique sur 
voiture) et qu'il doive complètement changer de secteur puisse influer 
négativement sur le montant de la rémunération au motif que tout nouveau 
travail va de pair avec une période d'apprentissage (TF 8C_227/2017 du 
17 mai 2018 c. 5). Par ailleurs, l'assuré, de langue maternelle française, 
possède de solides connaissances linguistiques en italien et espagnol ainsi 
que de bonnes connaissances d'allemand (dos. AI 37/3). Il est par ailleurs 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 27
au bénéfice de formations dans des domaines variés, à savoir le 
décolletage ou encore la mécanique (voir CFC d'auto mécanicien; dos. AI 
36/14). Même un long éloignement du marché du travail ne représente en 
principe pas un critère d'abattement (TF 9C_273/2019 du 18 juillet 2019 
c. 6.3). Il est vrai que la jurisprudence a consenti à l'abattement pour les 
assurés hommes, en raison d'un temps partiel d'une certaine importance 
(moins de 80%: TF 8C_740/2014 du 11 février 2015 c. 4.5, voir également 
TF 8C_805/2016 du 22 mars 2017 c. 3.5, 9C_808/2015 du 29 février 2016 
c. 3.5). Ce critère justifie à lui seul de tenir compte d'un abattement de 5%. 
En outre, le faible QI de l'intéressé de 78 (voir dos. AI 203.1/7), s'il ne 
constitue pas en soi une atteinte à la santé au sens du droit de l'AI (voir 
c. 6.3 ci-dessus), peut néanmoins influer négativement sur le montant de la 
rémunération. Un abattement supplémentaire de 5% doit être pris en 
compte à ce titre. Or, même en diminuant de 10% le revenu d'invalide de 
Fr. 39'997.16 calculé plus haut, on obtiendrait un revenu d'invalide 
déterminant de Fr. 35'997.44 ce qui, comparé au revenu sans invalidité de 
Fr. 85'301.58 aboutirait à un degré d'invalidité de 57,80% (arrondi à 58%, 
ATF 130 V 121 c. 3.2 et 3.3; SVR 2019 IV n° 61 c. 7.1), lui aussi insuffisant 
pour ouvrir le droit à une rente supérieure à une demi-rente d'invalidité. 
7.6
En conséquence, c'est à bon droit que l'intimé a accordé une demi-
rente d'invalidité au recourant.
8.
8.1
Au vu de ce qui précède, le recours est mal fondé et doit être rejeté.
8.2
Les frais de la présente procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, 
doivent donc être mis à la charge du recourant qui succombe (art. 69 al. 1bis 
LAI). Ils sont compensés par l'avance de frais fournie.
8.3
Vu l'issue de la procédure, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens au 
recourant qui succombe (art. 61 let. g LPGA a contrario).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 sept. 2021, 200.2020.808.AI, page 28
Par ces motifs:
1. Le recours est rejeté.
2. Les frais de la présente procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont 
mis à la charge du recourant et compensés par son avance de frais.
3. Il n'est pas alloué de dépens.
4. Le présent jugement est notifié (R):
-
au recourant, par sa mandataire,
-
à l'intimé (avec un exemplaire du courrier de la mandataire du 
recourant du 31 août 2021, y c. annexe), 
-
à l'Office fédéral des assurances sociales.
Le président:
La greffière:
e.r. C. Tissot, juge
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).