be_verwaltungsgericht · 200 2022 288 · 2023-03-15 · fr

Refus de prestations / AJ

200.2022.288.AI
N° AVS 
BEP/EGC
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 15 mars 2023
Droit des assurances sociales
G. Niederer, président
A.-F. Boillat et G. Zürcher, juges
Ph. Berberat, greffier
A.________
représenté par Me B.________
recourant
contre
Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 22 mars 2022


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1975, célibataire et sans enfant, sans activité lucrative, 
bénéficie de l'aide sociale depuis 2006. Par un formulaire du 27 novembre 
2008, l'assuré a déposé une demande de prestations de l'AI auprès de 
l'Office AI Berne, en évoquant des dépressions chroniques présentes 
depuis 2005. Après avoir obtenu un rapport du médecin (interniste) traitant, 
accompagné de la documentation médicale en sa possession, puis 
consulté le Service médical régional des Offices AI Berne/Fribourg/Soleure, 
l’Office AI Berne a diligenté une expertise en psychiatrie et psychothérapie. 
Il a alors ordonné le suivi d'un traitement psychiatrique (obligation de 
réduire le dommage) et alloué une mesure de formation professionnelle 
initiale du 1er septembre 2010 au 31 décembre 2015 dans une école de 
cinéma. Du fait de l'interruption de cette formation par l'assuré et 
nonobstant les objections de celui-ci, agissant par un avocat d'une 
association 
en 
faveur 
des 
personnes 
handicapées, 
contre 
des 
préorientations similaires de l'Office AI Berne, ce dernier a mis fin aux 
mesures professionnelles et au versement des indemnités journalières y 
afférentes. Les décisions rendues en ce sens par l'Office AI Berne les 12 
octobre 2015 et 25 février 2016 ont été confirmées par le Tribunal 
administratif du canton de Berne (TA) dans un jugement du 25 septembre 
2017 (VGE IV/2015/1002 et IV/2016/348), prononcé après que les 
procédures aient été jointes. Le recours de l'assuré contre ce jugement a 
été déclaré irrecevable par arrêt du Tribunal fédéral (TF) du 8 novembre 
2017 (TF 8C_762/2017). Suite à ce prononcé, l'Office AI Berne a nié tout 
droit à une rente par décision du 7 février 2018, rendue après une 
préorientation identique du 12 décembre 2017.
B.
Au moyen d'un formulaire du 7 septembre 2021 (reçu le lendemain par 
l'Office AI Berne), l'assuré a une nouvelle fois sollicité des prestations de 
l'AI (mesures professionnelles/rente). Il s'est alors prévalu d'une rechute 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 3
d'un syndrome post-traumatique en janvier 2020 et d'une dépression 
chronique. Le 22 septembre 2021, il a en outre indiqué avoir subi une 
contamination bactériologique, puis été victime d'une blessure au genou 
gauche. Il a ajouté qu'il souffrait également de fatigue chronique, de 
diarrhée chronique et de douleurs thoraciques chroniques, mais aussi de 
douleurs au genou gauche, au dos et à l'épaule gauche. Saisi de cette 
demande, l’Office AI Berne a actualisé le dossier médical en réunissant des 
rapports gastroentérologique, radiologique et orthopédique, de même que 
des écrits d'un centre pour la chirurgie du genou, d'un service des 
urgences d'un hôpital universitaire et d'un centre universitaire de médecine 
générale. Il a aussi recueilli des rapports du nouveau médecin (interniste) 
traitant, d'une spécialiste en psychiatrie/psychothérapie et d'un spécialiste 
en rhumatologie. En suivant l'avis du SMR, il a alors diligenté une expertise 
bidisciplinaire (en psychiatrie/psychothérapie et rhumatologie), dont les 
conclusions ont été rédigées le 1er février 2022. Sur ce fondement et par 
acte du 22 mars 2022, confirmant une préorientation identique du 7 février 
2022, l'Office AI Berne a nié tout droit à des prestations.
C.
Par envoi du 9 mai 2022, l’assuré, défendu par un nouvel avocat, a porté le 
litige devant le TA, en concluant à l’annulation de la décision du 22 mars 
2022 et au renvoi de la cause à l'intimé pour instruction complémentaire et 
nouvelle décision, sous suite de frais et dépens. Dans le délai qui lui a été 
imparti par ordonnance du 11 mai 2022 pour compléter la requête 
d'assistance judiciaire déposée à l'appui de son recours, le recourant a fait 
savoir, le 1er juin 2022, qu'il la retirait. Cette requête a donc été radiée du 
rôle du TA par ordonnance du 2 juin 2022. Le recourant a alors produit de 
nouvelles pièces justificatives (PJ) le 23 juin 2022. De son côté, l'intimé a 
transmis sa réponse et a conclu au rejet du recours. Le 12 août 2022, le 
recourant a encore versé deux nouveaux rapports médicaux au dossier et 
annoncé qu'il renonçait à déposer une note d'honoraires. Dans sa duplique 
du 22 août 2022, l'intimé a maintenu ses conclusions. Le 3 novembre 2022, 
le recourant a encore remis de nouveaux documents.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 4
En droit:
1.
1.1
La décision du 22 mars 2022 représente l’objet de la contestation. 
Elle ressortit au droit des assurances sociales et nie tout droit à des 
prestations de l'AI. L'objet du litige porte sur l'annulation de cette décision 
et sur le renvoi de la cause à l'intimé pour instruction complémentaire et 
nouvelle décision. Est en particulier critiquée la valeur probante de 
l'expertise bidisciplinaire du 1er février 2022. 
1.2
Interjeté en temps utile (compte tenu des féries judiciaires; voir art. 
38 al. 4 de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit 
des assurances sociales [LPGA, RS 830.1]), dans les formes prescrites, 
auprès de l'autorité de recours compétente et par une partie disposant de 
la qualité pour recourir, représentée par un mandataire dûment constitué, le 
recours est recevable (art. 56 ss LPGA; art. 69 al. 1 let. a de la loi fédérale 
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]; art. 15 et 74 ss 
de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction 
administratives [LPJA, RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).
2. 
2.1
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré qui entre 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 5
en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Contrairement à 
l’incapacité de travail, est déterminante ici, non pas l’aptitude de la 
personne assurée à accomplir un travail dans son domaine professionnel, 
mais la capacité de gain qui, après l’application des mesures de traitement 
et de réadaptation, subsiste, pour elle, dans une profession quelconque 
entrant en ligne de compte sur un marché équilibré du travail. La perte ou 
la réduction de cette capacité est considérée comme une incapacité de 
gain (ATF 130 V 343 c. 3.2.1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de 
gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas 
objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).
2.2
Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à 
la santé psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en 
relation avec l’art. 7 LPGA). Le point de départ de l'examen du droit aux 
prestations selon l'art. 4 al. 1 LAI, ainsi que les art. 6 ss LPGA, et en 
particulier 7 al. 2 LPGA, est l'ensemble des éléments et constatations 
médicales. Une limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou une action 
ne peut fonder le droit à une prestation que si elle est la conséquence 
d'une atteinte à la santé qui a été diagnostiquée de manière indiscutable 
par un médecin spécialiste de la discipline concernée (ATF 145 V 215 
c. 5.1; SVR 2020 IV n° 48 c. 8.1.1). Le seul diagnostic d'une atteinte à la 
santé ne suffit pas pour admettre que cette dernière a un caractère 
invalidant. Selon le texte clair de la loi, c'est l'influence de l'atteinte à la 
santé sur la capacité de travail et de gain qui est déterminante (ATF 142 V 
106 c. 4.4). 
2.3
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable (let. b) et qui, au terme de cette année, est invalide (art. 
8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Aux termes de l'art. 28b LAI, la quotité de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 6
la rente est fixée en pourcentage d'une rente entière (al. 1). Pour un taux 
d'invalidité compris entre 50 et 69%, la quotité de la rente correspond au 
taux d'invalidité (al. 2); pour un taux d'invalidité supérieur ou égal à 70%, 
l'assuré a droit à une rente entière (al. 3). Pour un taux d'invalidité entre 40 
et 49%, la quotité de la rente est fixée au pourcentage découlant de l'art. 
28b al. 4 LAI. 
2.4
2.4.1
Lors d'une nouvelle demande ou demande de révision, l'assuré doit 
rendre plausible une modification des circonstances. Le principe 
inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être 
constatés d'office par l'autorité, n'est pas applicable à ce stade de la 
procédure (ATF 130 V 64 c. 5.2.5). Si l'administration accepte d'entrer en 
matière sur la nouvelle demande, elle doit examiner la cause quant au fond 
(examen matériel) et vérifier si la modification du degré d'invalidité alléguée 
par l'assuré s'est réellement produite; elle procédera alors d'une manière 
analogue à celle qui est applicable à un cas de révision selon l'art. 17 al. 1 
LPGA (SVR 2011 IV n° 2 c. 3.2). Si elle constate que le degré d'invalidité 
ne s'est pas modifié depuis la décision précédente passée en force, elle 
rejette la nouvelle demande. Sinon, elle examine d'abord si la modification 
constatée suffit pour admettre, cette fois, une invalidité ouvrant droit à une 
rente et rend une décision en conséquence. En cas de recours, la même 
obligation d'examiner l'affaire quant au fond incombe aussi au juge (ATF 
117 V 198 c. 3a; SVR 2008 IV n° 35 c. 2.1).
2.4.2
La question de savoir si on est en présence d'une modification des 
circonstances propres à influencer le taux d'invalidité et à justifier le droit à 
des prestations se tranche dans la procédure faisant suite à la nouvelle 
demande (examen matériel) – d'une manière analogue à celle de la 
révision selon l’art. 17 al. 1 LPGA – en comparant l'état de fait ayant fondé 
la première décision de refus à celui existant au moment de la nouvelle 
décision litigieuse (ATF 133 V 108 c. 5.3, 130 V 71 c. 3.2.3; VSI 1999 p. 84 
c. 1b). Lorsqu’à la suite d’un premier refus de prestations, un nouvel 
examen matériel du droit à la rente aboutit à ce que celui-ci soit à nouveau 
nié dans une décision entrée en force reposant sur une constatation des 
faits (médicaux) pertinents, une appréciation des preuves et une 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 7
omparaison des revenus (en cas d’indices d'une modification des 
conséquences exercées par l'état de santé sur la capacité de gain) 
conformes au droit, la personne assurée doit se laisser opposer ce résultat 
– sous réserve de la jurisprudence en matière de reconsidération et de 
révision procédurale – lors d’une nouvelle annonce à l’AI (ATF 130 V 71 
c. 3.2.3).
2.5
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2021 IV n° 54 c. 2.3).
2.6
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3.
3.1
Dans sa décision, l'intimé a exclu tout droit à des prestations, en 
indiquant qu'aucun diagnostic présentant des répercussions sur la capacité 
de travail n'avait été retenu au terme de l'expertise du 1er février 2022 et 
qu'il résultait de celle-ci que le recourant était en mesure d'assumer un 
emploi à 100%. Avec son mémoire de réponse, l'intimé a ajouté qu'il y avait 
par ailleurs lieu d'accorder une pleine valeur probante à cette expertise. En 
particulier, il a relevé que le rapport médical du 23 décembre 2021, produit 
par l'intéressé devant le TA, avait déjà été soumis aux experts et avait par 
conséquent été pris en considération par ceux-ci. En outre, l'intimé a 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 8
souligné que l'expert rhumatologue s'était prononcé sur la problématique 
des douleurs thoraciques et qu'il avait expliqué pourquoi d'autres 
investigations n'étaient pas indiquées en la matière. Enfin, en duplique, 
l'intimé s'est exprimé sur deux documents encore déposés par le recourant 
dans la présente procédure. Il a écrit que le premier ne faisait qu'attester 
d'un syndrome thoraco-vertébral alors que le second n'évoquait pas de 
diagnostic invalidant et ne préconisant aucun examen.
3.2
Dans son recours du 9 mai 2022, le recourant déclare qu'il présente 
diverses atteintes à la santé et motive sa dernière demande de prestations 
par une péjoration de celles-ci. Il critique essentiellement les conclusions 
du rapport d'expertise bidisciplinaire du 1er février 2022 et fait savoir que ce 
document est dénué de valeur probante. En premier lieu, il reproche à 
l'expert psychiatre/psychothérapeute de ne pas avoir retenu le diagnostic 
de trouble de stress post-traumatique, au motif qu'il n'avait pas été 
confronté à un événement menaçant ou catastrophique. Le recourant 
rappelle pourtant qu'il avait été enlevé durant son enfance, puis circoncis 
sans anesthésie, circonstances que l'expert n'aurait pas discutées. Quant 
au volet rhumatologique, le recourant souligne que l'expert de cette 
discipline aurait dû effectuer des investigations au sujet de ses douleurs 
thoraciques, pourtant documentées au dossier mais ignorées par l'expert. 
Le recourant est aussi d'avis que, si cette question ne relevait pas du volet 
rhumatologique, celle-ci aurait dû être examinée d'un point de vue 
pneumologique. L'intéressé soutient ainsi que l'instruction de l'intimé a été 
lacunaire.
4.
En préambule, il faut relever que l'intimé est entré en matière sur la 
demande de prestations du recourant du 7 septembre 2021. Dans la 
mesure où cette question n'est pas litigieuse dans le cas présent, le TA n'a 
donc pas à revoir cet aspect de la procédure (ATF 109 V 108 c. 2b) et doit 
dès lors plutôt procéder à un examen matériel du cas d'espèce (ATF 141 V 
9 c. 2.3, 117 V 198 c. 4b; SVR 2019 IV n° 39 c. 5).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 9
5.
5.1
Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions 
attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au moment où la 
décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement, et qui 
ont modifié cette situation, doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle 
décision administrative (ATF 131 V 242 c. 2.1, 130 V 138 c. 2.1). Il ne peut 
donc être tenu compte, dans le jugement, des rapports médicaux rédigés 
après le prononcé de la décision sur opposition, à moins que ceux-ci soient 
de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a 
été rendue (SVR 2008 IV n° 8 c. 3.4). En l'espèce, parmi les derniers écrits 
remis, le rapport du 4 juin 2022 (relatif à des résultats de laboratoire) et 
l'attestation du (nouveau) médecin interniste, du 8 août 2022, à propos du 
suivi chiropratique (du reste évoqué dans l'expertise de 2022, voir dossier 
[dos.] AI 245.4/1 et 245.4/12) d'un syndrome thoraco-vertébral et d'une 
réévaluation de cette atteinte, font suite à la décision attaquée et ne sont 
pas de nature à influencer l'appréciation des faits au moment où celle-ci a 
été prononcée. Il en va de même du rapport d'un neuro-centre d'un hôpital 
universitaire, du 24 juin 2022, afférent à une consultation du 31 mai 2022, 
dont les résultats ne conduisent à aucun diagnostic neurologique et qui 
n'apportent pas d'élément qui devrait être discuté en lien avec le rapport du 
23 décembre 2021 (voir c. 5.3.10) qui concerne cette même discipline 
médicale. Les rapports orthopédiques d'un cabinet médical des 29 août et 
15 septembre 2022 se limitent eux-aussi à des faits postérieurs à la 
décision entreprise, à l'instar de l'attestation de prise en charge des coûts 
du 27 juillet 2022 et de l'attestation d'admission en ambulatoire. Enfin, les 
documents de 2009 (prescription de médicaments et rapport radiologique), 
précèdent la décision de refus de rente du 7 février 2016, entrée en force et 
dont la situation sur le plan médical ne peut plus être rediscutée. Quoi qu'il 
en soit, ces écrits se réfèrent au choc à la tête qui a été pris en compte 
dans le rapport précité du 23 décembre 2021. Ces pièces ne peuvent donc 
être examinées dans la présente procédure. Au surplus, le dossier permet 
de constater les faits médicaux principaux suivants.
5.2
La première décision de l'intimé ayant nié le droit aux prestations, 
du 7 février 2016, a surtout été fondée sur les conclusions de l'expertise du 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 10
21 octobre 2009, en psychiatrie et psychothérapie, sur le rapport du SMR 
du 3 novembre 2009, ainsi que sur l'écrit d'un spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie d'une clinique, du 25 août 2010.
5.2.1
A l'issue de son examen de 2009, l'expert avait posé le diagnostic 
de personnalité névrotique immature (ch. F60 de la classification statistique 
internationale des maladies et des problèmes de santé connexes (CIM-10) 
de l'Organisation mondiale de la santé), résultant de graves traumatismes 
physiques et psychiques dans la petite enfance et pendant tout le 
développement psychosocial, jusqu'à l'âge adulte. Il avait toutefois expliqué 
que l'intelligence du recourant était normale et bonne. En outre, il avait écrit 
que celui-ci ne souffrait que d'une déficience de l'estime et du contrôle de 
soi. Ainsi, il avait admis qu'il existait une incapacité de travail depuis 2005, 
mais avait précisé que le taux de celle-ci avait diminué depuis lors. Il avait 
également relaté qu'une activité professionnelle était conseillée, de même 
qu'une formation (puisqu'une structure journalière allait notamment être 
bénéfique), en sus d'un traitement psychiatrique et psychothérapeutique. Il 
avait estimé qu'à terme, un travail dans le domaine des services les plus 
simples serait exigible (dans le domaine de la restauration ou de la vente), 
à tout le moins d'ici les trois à six mois à venir (dos. AI 22/4 ss).
5.2.2
Le 3 novembre 2009, le SMR avait confirmé le diagnostic de l'expert 
et retenu que l'atteinte à la santé était médicalement démontrée. Il avait 
admis l'existence d'une pathologie de longue durée, mais estimé qu'une 
amélioration était possible au moyen de mesures médicales dans une 
clinique psychiatrique, à raison d'une période de trois à six mois.
5.2.3
Un spécialiste en psychiatrie/psychothérapie d'une clinique avait 
finalement retenu le diagnostic de trouble de stress post-traumatique 
(ch. F43.1 CIM-10) depuis la fin des années 1990, dans un rapport du 25 
août 2010. Il avait expliqué que le recourant avait été admis en clinique 
psychiatrique du 3 mai au 29 juillet 2010, en vue d'une observation. Il avait 
alors relaté avoir subi un épisode traumatisant, durant lequel il avait assisté 
à la circoncision de son frère, puis dû subir le même traitement. Le 
spécialiste avait constaté que l'assuré présentait des troubles du sommeil, 
mais néanmoins relevé qu'il avait de bonnes ressources (fiabilité, capacité 
de concentration et de compréhension, aptitude à la planification et à 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 11
l'autonomie, motivation, flexibilité, communication, adaptation et créativité). 
Seule une tristesse, ainsi qu'un sentiment d'impuissance et de colère 
avaient été cités parmi les limitations fonctionnelles. Il avait ainsi été conclu 
que la capacité de travail était entièrement préservée (dos. AI 46/4 à 46/8).
5.3
A réception de la demande de prestations du 7 septembre 2021, 
l'intimé a réuni les documents médicaux principaux suivants.
5.3.1
Par écrit du 22 juin 2018, un centre de gastroentérologie a posé le 
diagnostic d'ulcère peptique récent du bulbe duodénal à Helicobacter 
pylori, avec déformation du pylore et traces d'ulcères anciens dans 
l'estomac et le pylore, ainsi que d'hernie hiatale axiale avec œsophagite 
par reflux du deuxième degré.
5.3.2
Le 6 juin 2019, un spécialiste en orthopédie a posé le diagnostic de 
douleurs à l'épaule gauche, en présence d'une suspicion d'inflammation de 
l'insertion du tendon du sus-épineux et de tendinopathie du tendon du chef 
long du biceps. Une infiltration a été réalisée, ce qui a permis une 
diminution globale des douleurs. Une physiothérapie a alors été prescrite.
5.3.3
En date du 19 mai 2021, un institut de radiologie d'une clinique a 
commenté les résultats d'une IRM réalisée la veille, du fait notamment de la 
suspicion d'une lésion des ménisques. Il a été constaté qu'il existait une 
lésion du ménisque externe et une déchirure superficielle préexistante de la 
partie intermédiaire du ménisque jusqu'à sa transition avec la corne 
antérieure. Une lésion centrale préexistante du cartilage dans la partie 
centro-latérale du fémur, avec un œdème sous-chondral du tibia a aussi 
été observée, ainsi qu'un épanchement réactionnel et un état connu après 
une plastie du ligament croisé antérieur en 1992. Il a enfin été relaté que le 
recourant présentait une chondropathie rotulienne en progression, en 
présence d'une légère chondropathie trochléaire inchangée 2019.
5.3.4
Un chirurgien du genou a retenu le diagnostic de déchirure en anse 
de sceau du ménisque externe du genou gauche et celui de plastie du 
ligament croisé antérieur gauche, le 10 juin 2021. Il a écrit que le recourant 
s'était tordu le genou en soulevant un meuble et qu'il souffrait de douleurs 
et de gonflements depuis lors. Une opération a par conséquent été prévue 
(méniscectomie partielle avec excision du grand lambeau méniscal).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 12
5.3.5
Le 11 septembre 2021, un centre des urgences d'un hôpital 
universitaire a retenu les diagnostics de douleurs dans le côté gauche du 
thorax, vraisemblablement musculo-squelettique, ainsi que de dépression 
connue. Il a fait état de l'apparition/aggravation d'une sensation de pression 
douloureuse dans la partie gauche du thorax trois jours plus tôt. 
5.3.6
Par un rapport du 21 septembre 2021, un centre universitaire de 
médecine générale et de santé publique a posé le diagnostic de douleurs 
thoraciques. A titre de diagnostic différentiel, il a entre autres évoqué une 
origine pariétale thoracique/musculo-squelettique bien localisée et non 
oppressante, mais aussi une origine psychogène. Il a en outre indiqué que 
les douleurs étaient présentes depuis dix jours, sans facteurs déclenchant.
5.3.7
Le spécialiste en psychiatrie/psychothérapie traitant s'est exprimé le 
7 octobre 2021. Il a retenu le diagnostic d'état de stress post-traumatique, 
en relevant que l'assuré souffrait de troubles du sommeil (cauchemars), 
avec humeur triste, anhédonie, apathie, flash-backs et avec un syndrome 
d'évitement. Il a signalé que le recourant souffrait également de symptômes 
de dissociations (état de conscience altéré, troubles de la mémoire, de 
l'attention et de la concentration, ainsi que sentiments d'étrangeté). Il a 
ajouté que la capacité de travail était préservée sur le plan artistique et 
créatif, mais limitée sur le plan physique, le pronostic étant toutefois positif.
5.3.8
Au moyen d'un rapport du 1er novembre 2021 rédigé à l'intention de 
l'intimé, le médecin traitant a retenu le diagnostic de syndrome douloureux 
myofascial dans la partie gauche du thorax. Il n'a toutefois attesté aucune 
incapacité de travail sur le plan somatique.
5.3.9
Dans un rapport daté du 2 novembre 2021, le rhumatologue traitant 
a posé le diagnostic de syndrome myofascial récidivant du muscle grand 
pectoral gauche, avec une laxité articulaire constitutionnelle. Il a de plus 
conseillé une physiothérapie. 
5.3.10 Dans la présente procédure, le recourant a produit un rapport d'une 
spécialiste en psychologie et en neuropsychologie, du 23 décembre 2021. 
Celle-ci y a mentionné que le recourant présentait un dysfonctionnement 
exécutif et attentionnel léger à modéré. Elle a toutefois relevé que les 
performances étaient globalement dans la norme. Enfin, elle a indiqué que 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 13
cette symptomatologie s'inscrivait très vraisemblablement dans le cadre de 
la problématique thymique, une composante organique liée à un possible 
traumatisme cranio-cérébral en 2009 ne pouvant cependant être exclue.
5.3.11 En suivant l'avis du SMR, du 8 novembre 2021, l'intimé a diligenté 
une expertise bidisciplinaire (en rhumatologie ainsi qu'en psychiatrie et 
psychothérapie), dont les conclusions ont été rédigées le 1er février 2022. 
Dans ce document, les experts n'ont retenu aucun diagnostic ayant un effet 
sur la capacité de travail. L'expert spécialisé en rhumatologie a posé les 
diagnostics (sans effet sur la capacité de travail) de status après une 
chirurgie du genou gauche, après une tendinopathie de l'épaule gauche 
stable, après une coloscopie avec résection de polypes stables (voir à ce 
propos dos. AI 14/11 ss), ainsi qu'après un Helicobacter guéri. L'expert 
psychiatre et psychothérapeute n'a quant à lui posé aucun diagnostic sans 
effet sur la capacité de travail. Au terme de leur discussion consensuelle, 
ils ont conclu à une capacité de travail de 100% depuis toujours (hors des 
périodes de chirurgie du genou et de la tendinopathie de l'épaule, de quatre 
semaines au plus).
6.
Il convient d'examiner la valeur probante de l'expertise bidisciplinaire du 1er 
février 2022, sur laquelle la décision attaquée a été basée.
6.1
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 14
6.2
En l'espèce, d'un point de vue formel, le rapport d'expertise répond 
aux exigences posées par la jurisprudence, s'agissant de la valeur 
probante des documents médicaux. Les experts (dont les qualifications en 
psychiatrie et psychothérapie, ainsi qu'en rhumatologie ne sauraient être 
mises en doute) ont procédé à un examen personnel du recourant, ont pris 
en compte ses plaintes subjectives, son anamnèse détaillée (familiale, 
personnelle, sociale et professionnelle), de même que l'ensemble des 
documents pertinents produits (dos. AI 245.2/1-13, voir aussi dos. AI 
254.4/10). En particulier, contrairement à ce que le recourant prétend, 
l'expert en rhumatologie a investigué les douleurs thoraciques, comme en 
attestent notamment la mention qui figure dans le chapitre "[e]ntretien" du 
volet de l'expertise qui le concerne (dos. AI 245.4 1/14), de même que la 
remarque concernant les diagnostics de syndrome d'hyperlaxité articulaire 
manifeste, rédigée dans le chapitre "[d]iscussion diagnostics" (dos. AI 
245.4 11/14). Aussi, l'enlèvement de l'assuré par son père durant son 
enfance, de même que la circoncision religieuse opérée sans anesthésie, 
ont aussi été discutées dans l'expertise (dos. AI 245.3 1/6, 245.5 4/16, 
245.5 5/16). Les résultats ont donc été arrêtés en pleine connaissance du 
dossier. Les conclusions des experts sont par ailleurs motivées et 
compréhensibles. En outre, s'agissant du volet psychiatrique, le rapport 
contient les éléments nécessaires à l'évaluation structurée résultant de la 
jurisprudence (voir c. 2.2).
6.3
6.3.1
Du point de vue matériel, il apparaît en premier lieu du volet 
rhumatologique de l'expertise, que l'expert de cette discipline a effectué un 
examen particulièrement détaillé du rachis, de même que des membres 
supérieurs et inférieurs (dos. AI 254.3/6-9). C'est donc de façon probante 
qu'il a relaté que la marche était fluide, que la mobilité spontanée était 
dépourvue de boiterie, l'assuré étant notamment parvenu à se déplacer 
sans l'aide d'un tiers de la salle d'attente à la salle d'examen. L'expert 
rhumatologue a aussi écrit de manière convaincante que les gestes de 
déshabillage, d'habillage et de soins corporels étaient réalisés de façon 
autonome et aisée (dos. AI 245.4/6 et 245.4/9). En particulier, l'expert a 
encore indiqué que l'examen de l'épaule gauche avait révélé que celle-ci 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 15
était stable (voir également en ce sens: dos. AI 245.4/1 in fine), avec une 
nette récupération de toutes les amplitudes. Ce constat s'impose d'autant 
plus que l'expert a déclaré que le recourant lui avait confié que, pour lui, sa 
situation était effectivement stable et que ses douleurs étaient pour l'heure 
stabilisées (voir dos. AI 245.4/1-2), hormis des douleurs lombaires toutefois 
résolutives après des séances de chiropraxie (dos. AI 245.4/12). S'agissant 
du genou gauche, l'expert a par ailleurs mentionné que le recourant lui 
avait également confié qu'il était stable (dos. AI 245.4/1). L'expert a même 
pris soin à cet égard de résumer le contenu de l'IRM du genou gauche 
réalisée le 18 (recte: 19) mai 2021 (voir c. 6.3.3). De surcroît, s'agissant du 
diagnostic de syndrome d'hyper-laxité articulaire manifeste, l'expert a pour 
sa part constaté une absence de laxité au niveau du poignet, si bien qu'il 
n'a pas retenu ce diagnostic. Il a cependant relevé que la laxité était 
légèrement présente au niveau des coudes (dos. AI 245.4/11). Ce faisant, 
les diagnostics de l'expert, soit (uniquement) un status post chirurgie du 
genou gauche, post tendinopathie de l'épaule gauche stable, post 
coloscopie avec résection de polypes stable ainsi que post Helicobacter 
guéri, sont cohérents au regard du dossier (dos. AI 245.4/2), de même 
qu'au vu des examens effectués au cours de l'expertise. Cela vaut d'autant 
plus que le recourant a déclaré qu'il effectuait ses courses et son ménage 
seul, y compris le rangement de la cuisine et de ses vêtements (dos. AI 
245.4/4). De même, on ne saurait ignorer que l'expert n'a constaté aucun 
indice en faveur d'une fibromyalgie ou d'un rhumatisme inflammatoire (dos. 
AI 245.4/9). C'est enfin aussi de manière convaincante, soit sur la base 
d'examens, que celui-ci a également exclu toute atteinte neurologique (dos. 
AI 245.5/9). Enfin, en ce qui concerne les limitations fonctionnelles 
évoquées par l'expert, soit l'exclusion du port répétitif de charges de plus 
de 5 kg ainsi que des mouvements de surcharge du rachis (dos. AI 245.3/1 
et 245.4/13 s.), elles prennent en considération les douleurs articulaires 
dorsales rapportées par le recourant, mais également au niveau du fémur 
gauche (dos. AI 245.4/1). On ne saurait dès lors les remettre en question. 
On notera du reste que le recourant avait lui-même déclaré qu'il se sentait 
"un peu limite, notamment [lors du port] des charges lourdes" (dos. AI 
245.4/2). Par conséquent, au vu de tout ce qui précède, on ne peut que 
souscrire au point de vue de l'expert rhumatologue, en tant que ce dernier 
a conclu que la capacité de travail du recourant était entièrement préservée 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 16
depuis toujours et ce pour toute activité respectant ces limitations, hormis 
au cours des périodes de chirurgie du genou et de tendinopathie de 
l'épaule (soit de quatre semaines au plus; dos. AI 245.4/12).
6.3.2
En ce qui concerne le volet psychiatrique de l'expertise, l'expert de 
cette discipline a lui-aussi procédé à un examen approfondi de l'assuré, 
sans toutefois retenir de diagnostic. Il a en particulier exclu celui d'état de 
stress post-traumatique de façon logique, en indiquant que l'assuré n'avait 
pas vécu une situation exceptionnellement menaçante ou catastrophique 
(un phénomène de guerre, d'accident grave, de mort violente, de 
terrorisme, de viol ou un autre crime). En effet, il a écrit que le recourant ne 
se plaignait pas de reviviscence mnésique (flash-back) ou de cauchemars, 
son sommeil étant décrit comme réparateur. L'expert a encore relaté de 
façon probante que le recourant se sentait plutôt coupable de ne pas avoir 
pris conscience de son enlèvement (dos. AI 245.4/4). Il a d'ailleurs ajouté 
qu'il n'avait pas retrouvé les traumatismes habituellement recherchés en 
pratique expertale (dos. AI 245.5/10) et rappelé qu'au regard de la CIM-10, 
un tel diagnostic évoluait en principe vers une guérison (dos. AI 245.5/11). 
En outre, l'expert a souligné que l'assuré n'avait pas rencontré de 
pédopsychiatre durant son adolescence, qu'il avait effectué sa scolarité 
normalement (dos. AI 245.5/3 à 5) et qu'il avait fonctionné correctement 
(dos. AI 245.5/11). Pour cette même raison, l'expert n'a d'ailleurs pas 
retenu le diagnostic de trouble spécifique de la personnalité, ce qui 
apparaît logique, d'autant plus que l'expert a mis en relief que l'assuré ne 
présentait 
pas 
d'immaturité 
affective, 
de 
distance 
relationnelle 
problématique, de fonctionnement noir-blanc ou d'aspect hostile (dos. AI 
245.5/10). L'expert a aussi discuté du diagnostic d'épisode dépressif, en 
relatant de manière compréhensible que ce dernier était exclu, puisque le 
recourant ne présentait pas d'infléchissement thymique, qu'il conservait 
une capacité hédonique, de même qu'une modulation affective. Ce résultat 
est d'ailleurs d'autant plus crédible que l'expert a examiné cette question en 
lien avec huit critères relatifs à la dépression, sans qu'aucun d'entre eux ne 
soit réalisé. En particulier, l'expert a spécifié de manière cohérente que 
l'assuré avait de l'appétit, qu'il ne présentait pas de ralentissement 
psychomoteur, qu'il ne présentait aucune diminution de l'intérêt/du plaisir, 
ni aucune idée suicidaire (dos. AI 245.5/2), qu'il avait des projets d'avenir 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 17
(être chauffeur de taxi ou exercer un métier dans le numérique; dos. AI 
245.5/6 s.). De même, l'expert n'a constaté aucune labilité émotionnelle 
(dos. AI 245.5/10). On ne voit rien à redire non plus dans le fait que l'expert 
a nié le diagnostic d'anxiété généralisée, puisque l'assuré s'est dit ne pas 
être anxieux tous les jours (admettant quelques manifestations anxieuses 
ponctuelles mais inhérentes à sa situation), qu'il a affirmé ne pas prendre 
d'anxiolytiques et qu'il a confié ne pas avoir de crainte de mourir ou de 
devenir fou. De plus, l'expert n'a pas constaté de phénoménologie 
anxieuse (dos. AI 245.5/3). Partant, il n'y a rien à redire au fait que l'expert 
a exclu tout diagnostic psychiatrique. 
6.3.3
Du fait de ce résultat, on pourrait faire fi de la question de savoir si 
le volet psychiatrique de l'expertise s'avère également convaincant, à 
l'aune des indicateurs standards prévus par la jurisprudence (voir c. 2.2). 
Quoi qu'il en soit, si l'on devait néanmoins procéder à cet examen, force 
serait alors de constater que l'expert psychiatre n'a tout d'abord pas mis en 
relief d'incohérence ou de signe d'exagération (dos. AI 245.5/13). Il 
n'existerait donc pas de motif d'exclusion. En revanche, l'expert a démontré 
que l'atteinte était légère. Il a en effet signalé que le recourant se sentait 
"stable psychologiquement depuis 2019" et qu'il ne souffrait que d'une 
"fragilité" en hiver. Il a aussi relevé que l'assuré n'avait spontanément fait 
valoir aucune doléance psychiatrique (dos. AI 245.5/1) et qu'il se disait être 
"positif" (dos. AI 245.5/4). Le pronostic au sujet de la capacité de travail a 
du reste été jugé "excellent" (dos. AI 245.5/15). En outre, l'expert a 
souligné que l'assuré ne suivait aucun traitement psychopharmacologique 
(dos. AI 245.5/4 et 245.5/10). Il a ainsi conclu que l'examen psychiatrique 
se situait dans la norme, les difficultés anamnestiques et existentielles 
éprouvées par l'intéressé n'atteignant pas le seuil d'un trouble 
psychopathologique (dos. AI 245.5/10). Enfin, l'expert a mentionné les 
activités du recourant (natation, vélo, cinéma, voyages, séries et 
consultations sur internet; dos. AI 245.5/2 s.) et évoqué les tâches qu'il 
pouvait assumer seul (tâches ménagères et administratives, repas, 
courses, soutien à sa maman, conduite d'une voiture; dos. AI 245.5/6 s.). Il 
a aussi mis en balance ses nombreuses ressources (bonne concentration 
et estime intellectuelle, intelligence, ambition professionnelle, aptitudes de 
déduction et d'analyses, bonne compréhension linguistique) par rapport 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 18
aux facteurs de contrainte (perte d'estime de soi en raison de son poids et 
dépendance aux services sociaux essentiellement; voir dos. AI 245.5/14 
s.). Cela étant, un examen des indicateurs standards ne ferait donc que 
confirmer l'absence d'atteinte psychique invalidante.
6.4
En conclusion, force est donc de retenir que l'expertise du 1er février 
2022 est cohérente, convaincante et exempte de contradiction. Il convient 
par conséquent de lui reconnaître une pleine valeur probante.
6.5
En particulier, le recourant se méprend lorsqu'il critique la valeur 
probante de l'expertise bidisciplinaire de 2022, en soutenant que l'expert 
psychiatre et psychothérapeute n'a pas exposé les motifs pour lesquelles il 
n'a pas admis le diagnostic de trouble de stress post-traumatique. C'est en 
effet à tort qu'il fait valoir que cet expert a retenu que l'intéressé n'avait pas 
vécu d'événement exceptionnellement menaçant ou catastrophique, sans 
toutefois exposer les raisons pour lesquelles l'enlèvement, puis la 
circoncision sans anesthésie ne pourraient être considérés comme des 
situations perturbantes ou choquantes (p. 1 in fine s. du recours). En effet, 
comme relevé (voir c. 6.3.2), on comprend aisément de son rapport que 
l'expert a pris en compte le fait que, même si l'assuré se disait avoir 
développé un tel trouble (dos. AI 245.5/1), il ne répondrait pas aux critères 
permettant d'admettre une telle atteinte (voir c. 6.3.2). Autrement dit, 
l'expert ne s'est pas concentré sur la gravité de l'événement traumatisant, 
mais sur ses répercussions chez l'assuré (voir à ce sujet c. 2.2). L'expert a 
en outre mentionné de façon probante que, selon la CIM-10, ce diagnostic 
évoluait quoi qu'il en soit vers la guérison dans la plupart des cas (voir ch. 
F43.1 CIM-10, qui décrit du reste l'atteinte comme une "réaction différée ou 
prolongée à une situation/un événement stressant […] exceptionnellement 
menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents 
de détresse chez la plupart des individus […]). Le recourant ignore 
également qu'à mesure que l'expert a exclu des reviviscence (flash-backs), 
des cauchemars, un émoussement émotionnel, un détachement par 
rapport aux autres, une insensibilité à l'environnement ou encore une 
anhédonie, celui-ci s'est expressément référé aux éléments mentionnés en 
tant qu'élément de diagnostic dans la CIM-10. Finalement, c'est également 
en vain que le recourant reproche à l'expert rhumatologue de ne pas avoir 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 19
investigué les douleurs thoraciques documentées au dossier. En effet, 
l'expert en a fait état lorsqu'il a rapporté les plaintes du recourant et il a 
même évoqué les rapports dans lesquels cette problématique avait été 
abordée. On comprend en outre de ses explications que l'expert a toutefois 
privilégié la thèse également défendue par le rhumatologue traitant, à 
savoir que les douleurs étaient d'origine musculaire (dos. AI 245.4/1). Cette 
conclusion ne saurait être remise en cause, au vu de l'examen personnel 
approfondi effectué par l'expert, mais aussi et surtout dans la mesure où 
l'expert s'est déterminé au sujet du diagnostic de syndrome d'hyperlaxité 
articulaire manifeste, mentionné par le rhumatologue traitant (dos. AI 
245.4/11), comme évoqué (voir c. 6.3.1). Enfin, pour cette raison, on ne 
saurait non plus suivre l'avis du recourant, qui sous-entend que l'expertise 
aurait dû examiner cette atteinte sous l'angle pneumologique, aucun 
élément en ce sens ne permettant quoi qu'il en soit d'étayer ce point de vue 
et ne justifiant de remettre en cause l'appréciation de l'expert (voir aussi sur 
le choix des disciplines médicales: ATF 139 V 349 c. 3.2). 
7.
Il s'ensuit que c'est à bon droit que l'intimé a retenu, en se fondant sur le 
rapport d'expertise bidisciplinaire du 1er février 2022, que le recourant ne 
présentait pas d'atteinte invalidante à la santé et qu'un droit aux prestations 
de l'AI ne pouvait par conséquent pas être reconnu. Le recours s'avère dès 
lors mal fondé et doit être rejeté.
7.1
Conformément à l'art. 61 let. fbis LPGA, pour les litiges en matière de 
prestations (comme c'est le cas en l'espèce), la procédure est soumise à 
des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit. En l'occurrence, tel est le 
cas de la LAI. En effet, l'art. 69 al. 1bis phr. 1 LAI dispose que la procédure 
de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’AI 
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais 
judiciaires. Le recourant n'obtenant pas gain de cause, les frais de la 
présente procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, doivent donc être mis 
à sa charge (art. 69 al. 1bis LAI). Ceux-ci sont compensés avec l'avance de 
frais fournie.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2023, 200.2022.288.AI, page 20
7.2
Le recourant ne peut par ailleurs prétendre au remboursement de 
ses dépens (art. 69 al. 1bis LAI, art. 61 let. g LPGA, art. 104 al. 2 et 3, ainsi 
qu'art. 108 al. 3 LPJA).
Par ces motifs:
1.
Le recours est rejeté.
2. Les frais de la procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la 
charge du recourant et compensés par son avance de frais.
3.
Il n'est pas alloué de dépens.
4. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire du recourant,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
Le président:
Le greffier:
e.r.: C. Tissot, juge
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).