be_verwaltungsgericht · 200 2014 26 · 2015-01-06 · fr

Refus de prestations

200.2014.26.AI
CHA/BEJ
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 6 janvier 2015
Droit des assurances sociales
C. Meyrat Neuhaus, présidente
D. Baldin et M. Moeckli, juges
A. de Chambrier, greffier
A.________
représentée par Me B.________
recourante
contre
Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 20 novembre 2013


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, née en 1979, mariée, mère d'un enfant mineur, titulaire d'un 
CFC de vendeuse, a travaillé, en dernier lieu, en qualité de contrôleuse 
qualité, à 80%, dans une entreprise horlogère. L’assurée a présenté une 
incapacité de travail attestée médicalement de 100% dès le 12 avril 2011.
B.
Le 8 septembre 2011, l’intéressée a déposé une demande de prestations 
de l'assurance-invalidité (AI), en invoquant une polyarthrite rhumatismale 
aiguë sur tout le corps depuis mars 2011. L’Office AI Berne a procédé à 
diverses mesures d’instruction, notamment auprès des médecins traitants 
et de l'assureur-maladie perte de gain de l'employeur de l'assurée. Après 
avoir 
consulté 
le 
Service 
médical 
régional 
des 
Offices 
AI 
Berne/Fribourg/Soleure (SMR) et le rhumatologue traitant, l’Office AI Berne 
a invité l'assurée à participer à un stage d'observation de quatre à cinq 
semaines, à un taux d'occupation de 50%, afin d'établir un bilan des 
potentiels professionnel et médical (BPM). Cette mesure, commencée le 
14 janvier 2013, a été interrompue le 30 janvier 2013 pour des raisons de 
santé. Après nouvelle consultation du SMR et après avoir soumis à 
l'intéressée les noms des experts, ainsi que les questions qui leur étaient 
destinées, l'Office AI Berne a requis une expertise bidisciplinaire, 
rhumatologique et psychiatrique des Drs C.________ et D.________, 
établie les 4 et 12 juin 2013, avec une synthèse pluridisciplinaire du 17 juin 
2013. Par courrier non daté, reçu le 27 juin 2013 par l'Office AI Berne, 
l'assurée, avis de son rhumatologue traitant à l'appui, a émis des critiques 
à l'encontre du volet rhumatologique de l'expertise précitée, notamment 
concernant le déroulement de celle-ci. Après avoir obtenu une prise de 
position 
de 
l'expert 
en 
rhumatologie 
impliqué 
dans 
l'expertise 
bidisciplinaire, l'Office AI Berne a informé l'assurée, par préorientation du 
30 août 2013, qu’il envisageait de rejeter sa demande de prestations, faute 
d'atteinte à la santé invalidante, en joignant à son courrier la prise de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 3
position susmentionnée. En dépit des objections formulées par l’intéressée, 
dans un deuxième temps, par l’intermédiaire d’une mandataire, et après 
consultation du SMR, l’Office AI Berne a confirmé le contenu de sa 
préorientation par décision du 20 novembre 2013. 
C.
Le 8 janvier 2014, l’assurée, toujours représentée par la même avocate, a 
interjeté recours contre la décision précitée de l’Office AI Berne du 
20 novembre 2013 auprès du Tribunal administratif du canton de Berne 
(TA), en concluant, sous suite des frais et dépens, à son annulation et, 
principalement, au renvoi de la cause à l'intimé en ordonnant 
l'établissement d'une expertise basée sur une observation continue de sa 
situation dans une institution francophone et, subsidiairement, au renvoi de 
la cause à l'intimé en ordonnant l'établissement d'investigations 
radiologiques supplémentaires. 
Le 14 février 2014, l'Office AI Berne a renoncé à son droit de répondre, 
renvoyé à la décision attaquée et conclu au rejet du recours. Le 19 mars 
2014, la mandataire de la recourante a fait parvenir sa note d'honoraires au 
TA.
En droit:
1.
1.1
La décision du 20 novembre 2013 représente l'objet de la 
contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et rejette la 
demande de prestations AI présentée par l’assurée. L'objet du litige porte 
quant à lui sur l'annulation de cette décision et sur le renvoi de la cause à 
l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 4
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir, représentée par une mandataire dûment légitimée, le recours est 
recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1] et art. 15 et 
74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction 
administratives [LPJA, RSB 155.21]). 
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).
2.
2.1
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation (art. 7 al. 1 LPGA). 
2.2
Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à 
la santé psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en 
relation avec l’art. 7 LPGA). On ne considère pas comme des 
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections 
à prendre en charge par l'AI, les diminutions de la capacité de gain que 
l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure 
de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible 
(ATF 131 V 49 c. 1.2, 130 V 352 c. 2.2.1; SVR 2007 IV n° 47 c. 2.4). Le 
point déterminant est ici de savoir si et dans quelle mesure la personne 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 5
assurée, pratiquement, conserve une capacité à exercer une activité sur le 
marché du travail qui lui est ouvert au regard de ses capacités, nonobstant 
les douleurs qu'elle ressent, et si cela n’apparaît pas insupportable pour la 
société (ATF 136 V 279 c. 3.2.1). Compte tenu de la difficulté inévitable 
d'établir la preuve de douleurs, la pratique part du principe que les plaintes 
subjectives de la personne assurée ne suffisent pas en soi à fonder une 
incapacité de travail (partielle); il faut bien plus exiger, dans l'examen des 
prestations découlant du droit des assurances sociales, que les plaintes se 
rapportant aux douleurs soient suffisamment explicables par des 
diagnostics médicaux spécialisés idoines et concluants (ATF 136 V 279 
c. 3.2.1).
2.3
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 132 V 93 c. 4, 125 V 256 c. 4). En revanche, il n'appartient 
pas au médecin de s'exprimer sur le degré d'une rente éventuelle, étant 
donné que la notion d'invalidité n'est pas seulement déterminée par des 
facteurs médicaux, mais également des facteurs économiques (cf. art. 16 
LPGA). 
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (SVR 2010 IV n° 58 c. 3.1; VSI 2001 p. 106 c. 3a). La valeur 
probante d'un rapport médical dépend du fait que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 6
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées. Ainsi, ni la provenance du 
moyen de preuve, ni l'appellation du mandat confié au médecin (rapport ou 
expertise) ne sont déterminantes pour la force probante d'un tel document 
(ATF 137 V 210 c. 6.2.2, 134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
3.
Concernant l’état de santé et la capacité de travail de la recourante, il 
ressort du dossier, en particulier, les éléments suivants.
3.1
Le 6 mai 2011, le spécialiste en rhumatologie traitant de l'assurée 
(qui a également une spécialisation en médecine interne) a retenu le 
diagnostic d'une polyarthrite rhumatoïde probable. Il mentionnait que les 
douleurs aux mains, aux pieds et aux genoux étaient survenues d'un jour à 
l'autre, s'accompagnant très rapidement d'une tuméfaction importante des 
doigts, du dos des mains, des avants-pieds et des genoux. Les douleurs 
qu'il décrivait étaient pratiquement constantes, de jour et de nuit et 
s'accompagnaient d'une raideur matinale de près d'une heure. Il précisait 
en outre que le bilan biologique ne montrait pas de syndrome 
inflammatoire, les facteurs anti-nucléaires et anticorps anti-CCP étant 
négatifs. Au status ostéo-articulaire, il notait une synovite évidente des 
articulations métacarpo-phalangiennes (MCP) et proximales (IPP), une 
limitation de la mobilité des doigts et une très nette diminution de la force 
de préhension. Il relevait des douleurs à la palpation de la base des orteils, 
sans tuméfaction objective et constatait que les genoux étaient 
actuellement calmes, comme les autres articulations, qui étaient calmes et 
bien mobiles. Il ajoutait que la radiographie de la main gauche ne montrait 
pas d'altération osseuse, pas d'érosion, ni de calcification des tissus mous. 
Il précisait encore que la négativité des sérologies et de la radiologie 
n'excluait pas le diagnostic d'une polyarthrite rhumatoïde, ceci d'autant plus 
que ces examens avaient été faits au début des symptômes. Selon lui, la 
réponse spectaculaire à la cortisone parlait également en faveur d'un tel 
diagnostic. Il relevait aussi que depuis l'arrêt de ce traitement, les douleurs 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 7
étaient revenues pratiquement comme au début. Le 20 juillet 2011, il a 
confirmé le diagnostic posé. Dans son rapport du 11 novembre 2011, il a 
retenu comme diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, une 
polyarthrite rhumatoïde séronégative et une pneumopathie allergique liée 
au méthotrexate. Il indiquait que les douleurs articulaires aux mains et aux 
poignets étaient toujours très importantes et qu'il avait constaté l'existence 
de synovites des poignets, des mains et des pieds. Le 24 janvier 2012, 
après l'échec de la précédente thérapie (voir notamment dossier de l'Office 
AI Berne [dos. AI] document [doc.] 19 p. 12 et 13), le rhumatologue traitant 
a constaté une certaine amélioration de la situation avec diminution des 
douleurs depuis la prescription d'injections de Simponi. Le 20 mars 2012, il 
a mentionné que l'évolution était actuellement tout à fait satisfaisante: sur le 
plan articulaire, les douleurs avaient nettement régressé avec le traitement 
précité, le fond douloureux était nettement moins important et les crises 
aiguës ne survenaient qu'une à deux fois par mois. Le 13 septembre 2012, 
il a mentionné que les douleurs articulaires liées à la polyarthrite s'étaient à 
nouveau aggravées. Il précisait que l'ancienne activité lucrative de la 
recourante n'était pas compatible avec son état de santé et que la tentative 
de reprise du travail, à raison de trois heures par semaine, entreprise en 
août 2012, avait dû être interrompue pour des raisons médicales. Le 21 juin 
2013, en réaction à ce que sa patiente lui avait rapporté de l'avis exprimé 
par l'expert en rhumatologie, le rhumatologue traitant a confirmé le 
diagnostic d'une polyarthrite rhumatoïde séronégative, en précisant que 
celui-ci avait été établi au printemps 2011 sur la base des critères alors en 
cours. Il a ajouté que le traitement à l'Orencia (médicament biologique), 
qu'il prescrivait à l'époque à l'assurée semblait efficace, cette dernière étant 
nettement soulagée. Le 28 octobre 2013, répondant à des questions de la 
mandataire de l'assurée, le rhumatologue traitant a précisé que les critères 
de la polyarthrite rhumatoïde étaient bien définis par les sociétés 
américaines et européennes en rhumatologie et que les déformations ne 
figuraient pas dans ces critères. Il a ajouté que le but des traitements 
actuels était précisément d'éviter les déformations des mains et des doigts, 
qui étaient dues aux destructions articulaires, et que l'absence de 
déformation ne remettait donc pas en cause le diagnostic posé. Selon lui, 
les douleurs et la fatigue que l'assurée avait ressenties durant le BPM 
pouvaient s'expliquer par la maladie rhumatismale, la fatigue faisant partie 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 8
des symptômes de cette maladie. Il relevait que le BPM avait nécessité des 
déplacements journaliers qui n'avaient pas amélioré pas la situation. Un 
séjour continu pourrait, de son avis, s'avérer utile pour évaluer les 
possibilités fonctionnelles et la capacité de travail de l'assurée. Le 
10 décembre 2013, dans un courrier adressé à la mandataire de l'assurée, 
le rhumatologue traitant a précisé qu'il se rendait très souvent aux congrès 
de rhumatologie européens et qu'il n'avait jamais entendu parler des 
critères établis par la clinique universitaire de Bochum (voir c. 3.8 ci-
dessous). A sa connaissance, actuellement, les rhumatologues hospitaliers 
et libéraux se basaient sur des critères diagnostiques établis par l'American 
College 
of 
Rheumatology 
(ACR) 
et 
l'European 
League 
Against 
Rheumatism (EULAR) en 2009. Le rhumatologue expliquait que dans ces 
critères figuraient essentiellement l'atteinte articulaire, mais qu'on ne parlait 
pas spécifiquement de tuméfaction objective car il était actuellement bien 
établi que la synovite pouvait être présente et visible dans les 
investigations radiologiques, en particulier dans l'IRM ou l'ultrasonographie 
et ne se voyait pas forcément cliniquement. En outre, il a ajouté qu'avec les 
médicaments actuellement sur le marché et, plus spécifiquement, les 
biologiques, le but était d'éviter les synovites et, par conséquent, les 
destructions articulaires. 
3.2
Dans son rapport du 24 mai 2011, le spécialiste en médecine 
interne traitant de l'assurée a également retenu le diagnostic d'une 
polyarthrite rhumatoïde probable, justifiant une incapacité totale de 
travailler dès le 13 avril 2011, y compris dans une activité adaptée. Il 
précisait que si la maladie n'était pour l'heure pas stabilisée, le pronostic à 
moyen terme était bon. Le 24 septembre 2011, il a constaté que la 
polyarthrite précitée, ainsi qu'une pneumopathie au méthotrexate et un état 
dépressif avaient un effet sur la capacité de travail de l'assurée. Sans 
incidence sur la capacité de travail, il retenait une tachycardie 
supraventriculaire récidivante, une endométriose et une gonalgie droite sur 
instabilité. Il soulignait que les problèmes pulmonaires compliquaient la 
prise en charge des troubles rhumatologiques et que l'assurée était 
désormais traitée pour son trouble anxio-dépressif. Il décrivait notamment 
une tuméfaction du visage et une prise de poids engendrées par la 
cortisone, des tuméfactions douloureuses aux mains et aux chevilles, ainsi 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 9
qu'une thymie dépressive. Il précisait que la situation rhumatismale était 
loin d'être stabilisée et se trouvait toujours dans une phase aiguë. Selon lui, 
l'incapacité totale de travailler résidait essentiellement dans l'impossibilité 
d'utiliser les mains en raison de la persistance de douleurs inflammatoires 
importantes avec tuméfaction et limitation de la mobilité. Dans son rapport 
du 12 avril 2012, il a noté que la pneumopathie et l'état dépressif ne 
jouaient plus qu'un rôle mineur. Il relevait une lente amélioration de l'état de 
santé de la recourante depuis le mois de février 2012, tout en maintenant 
une incapacité totale de travailler. Sur le plan rhumatismal, il expliquait que 
l'évolution était enfin favorable, les douleurs et les épisodes d'arthrite 
étaient en diminution et les doses de cortisone, longtemps très élevées, 
avaient pu être réduites. Il a rappelé que la recourante souffrait depuis avril 
2011 d'un rhumatisme inflammatoire, compatible, selon le rhumatologue 
traitant, avec une probable polyarthrite rhumatoïde séronégative. Le 
30 juillet 2012, il a confirmé une amélioration de l'état de santé de la 
recourante et indiqué que le rhumatisme inflammatoire était en voie de 
stabilisation et de maîtrise. Il ajoutait qu'en accord avec le rhumatologue 
traitant, la recourante et l'employeur de cette dernière, il avait été décidé de 
reprendre une activité professionnelle, à raison de 3 heures hebdomadaire 
(travail thérapeutique). 
3.3
L'assurée a été hospitalisée en raison d'une dyspnée du 29 juin au 
7 juillet 2011. Le rapport de sortie du 12 juillet 2011 indiquait comme 
diagnostics une pneumopathie au méthotrexate (alvéolite allergique au 
méthotrexate), une polyarthrite rhumatoïde séronégative, une tachycardie 
supraventriculaire récidivante, une anémie normocytaire normochrome 
limite, avec un diagnostic différentiel de "inflammatorisch bedingt" et une 
endométriose. Ce rapport mentionnait en outre qu'il n'y avait pas eu 
d'indication 
de 
douleurs 
articulaires, 
les 
articulations 
métacarpo-
phalangiennes n'étaient pas enflées et une nouvelle détermination des 
facteurs anti-nucléaires, anticorps anti-CCP et rhumatoïdes s'étaient 
révélés négatifs. Le 15 septembre 2011, le pneumologue traitant a rapporté 
qu'il existait des signes cliniques et anamnestiques d'une résurgence de 
l'arthrite rhumatoïde. Le 31 octobre 2011, il relevait une aggravation de la 
dyspnée, mais, le 19 décembre 2011, constatait une amélioration de l'état 
de santé de la recourante sur le plan pulmonaire. Dans son rapport du 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 10
9 janvier 2012, le pneumologue traitant mentionnait, au titre des 
diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail, une polyarthrite 
rhumatoïde séronégative. Il a également mentionné cette pathologie sous 
la rubrique "constat objectif" et précisé que, sur le plan pulmonaire, il 
existait une dyspnée d'effort propre à influencer la capacité de travail dans 
une activité physique.
3.4
Dans son rapport du 9 octobre 2012, le spécialiste en médecine 
interne du SMR a indiqué, comme diagnostic avec effet sur la capacité de 
travail, une polyarthrite rhumatoïde séronégative, constaté que l'état de 
santé n'était pas stabilisé et qu'il n'était pour l'heure pas possible d'établir 
un profil d'exigibilité définitif. Il constatait, que selon lui, le début et 
l'évolution de l'incapacité de travail étaient plausibles sur le plan médical et 
recommandait d'attendre et d'examiner l'évolution de la situation. 
3.5
Dans le rapport médical établi pour le BPM du 4 février 2013, la 
spécialiste en médecine générale du SMR, sans remettre en question les 
diagnostics posés, a insisté sur le manque de signes objectifs concernant 
la polyarthrite. Elle relevait que la description faite par l'assurée à l'entretien 
de douleurs "qui lui tirent dans le dos" n'était pas non plus un signe typique 
d'un rhumatisme des articulations. Selon elle, les constats objectifs ne 
justifiaient pas une incapacité totale de travailler et elle se demandait si les 
médecins traitants ne donnaient pas trop de poids aux douleurs subjectives 
de l'assurée. Elle estimait que, même avec une inflammation floride des 
articulations des mains, le comportement, rapporté par l'assurée, 
concernant l'interruption de la reprise informelle du travail, en août 2012, en 
raison des douleurs ressenties, était très spécial et correspondait au 
comportement d'une personne atteinte de troubles somatoformes ou 
d'autres douleurs non organiques. 
3.6
3.6.1
Dans le volet psychiatrique du 4 juin 2013 et dans la synthèse du 
17 juin 2013 de l'expertise bidisciplinaire, l'expert psychiatre a diagnostiqué 
des troubles de l'adaptation, avec une réaction dépressive d'automne 2011 
à mai 2012 (F43.21, selon la Classification statistique internationale des 
maladies et des problèmes de santé connexes [CIM-10], de l'Organisation 


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mondiale de la santé [OMS]) et un soupçon de syndrome douloureux 
somatoforme persistant (CIM-10 F45.4). Il relevait que la recourante 
souffrait de douleurs chroniques, en ne présentant toutefois que peu 
d'indices d'une composante psychosomatique. Elle n'était guère fixée sur 
ses douleurs qui ne représentaient pas l'élément principal de ses 
préoccupations, mais présentait une légère appréhension hypocondriaque. 
Par ailleurs, il mentionnait que les douleurs des parties molles 
diagnostiquées par le rhumatologue étaient probablement d'ordre 
psychosomatique, mais qu'un trouble somatoforme douloureux persistant 
ne pouvait pour l'heure pas (encore) être établi de façon définitive. Il 
ajoutait que le mal-être avait pu être traité par un suivi psychologique 
ambulatoire, sans prise de médicament. De son avis, l'état dépressif 
réactionnel n'avait jamais été important et n'avait pas limité la capacité de 
travail. Il n'existait, selon lui, pas d'autres troubles psychiques. Il constatait 
que, depuis mai 2012, l'état de santé psychique de l'assurée était 
satisfaisant et que l'organisation régulière du quotidien, l'accomplissement 
de hobbys et des contacts sociaux pouvaient être maintenus. Sur le plan 
psychique et psychiatrique, il estimait qu'il n'existait pas de limitation de la 
capacité de travail, ni de rendement. Selon lui, l'assurée était en mesure 
d'exercer sa précédente activité. 
3.6.2
Dans le volet rhumatologique du 12 juin 2013 de l'expertise 
bidisciplinaire, ainsi que dans la synthèse du 17 juin 2013, l'expert en 
rhumatologie a mentionné comme premier diagnostic une arthrite 
rhumatoïde anamnestique, en précisant notamment que les anti-nucléaires, 
anticorps anti-CCP et les facteurs rhumatoïdes étaient négatifs, qu'il n'y 
avait pas de signe d'inflammation humorale et que l'examen actuel ne 
révélait pas de signe clinique d'indice d'une maladie rhumatismale et 
inflammatoire en présence de douleurs importantes persistantes. Comme 
autres diagnostics, il retenait des douleurs étendues et massives des 
parties molles avec inclusion du dos sans substrat somatique perceptible, 
de type panalgie, fibromyalgie et troubles somatoformes douloureux, un 
genou droit instable, une alvéolite allergique au méthotrexate guérie, une 
endométriose et un état après divers problèmes gynécologiques de 2003 à 
2010 (fausses couches, césarienne et hystérectomie), ainsi qu'une 
tachycardie supraventriculaire récidivante. L'expert relevait que lors de son 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 12
entretien avec l'assurée, celle-ci s'était plainte de douleurs importantes, 
notamment dans les articulations interphalangiennes distales et que de 
fortes douleurs dans le dos étaient évoquées. Lors de son examen clinique, 
il n'avait cependant constaté aucun signe d'une actuelle maladie 
rhumatismale inflammatoire. Vu que les résultats au dossier, pris en 
compte pour poser ce diagnostic en 2011, remplissaient de justesse les 
conditions permettant de retenir une arthrite rhumatoïde, il estimait qu'il ne 
pouvait pas exclure une telle maladie; ses propres constatations, ainsi que 
certaines incohérences ne lui permettaient, toutefois, pas non plus de 
confirmer un tel diagnostic. Il déduisait clairement de son examen clinique, 
au premier plan, une douleur étendue, parfois importante de la surface 
corporelle n'épargnant que la région du fessier. Selon ses observations, les 
douleurs étaient en partie déjà déclenchées par un faible stimulus tactile 
superficiel et étaient loin de se limiter aux articulations. Il qualifiait aussi 
l'hypothèse d'une fibromyalgie secondaire d'invraisemblable, notamment en 
raison des réactions de l'assurée aux points de contrôle. Selon lui, des 
limitations physiques ne pouvaient être objectivées ni pour une arthrite 
rhumatoïde, ni pour une panalgie. Hormis l'instabilité du genou droit, qui 
était sans incidence sur l'activité précédemment exercée par l'assurée, il 
estimait que toutes les fonctions de cette dernière étaient intactes et 
l'exigibilité ne devrait être déterminée que par des facteurs extra-
somatiques. L'expert ajoutait enfin que la situation de l'assurée devrait être 
réexaminée à relativement court terme et que la réalisation d'une 
scintigraphie osseuse pourrait être utile. Sur le plan rhumatologique, 
l'expert ne pouvait justifier aucune limitation, ni de la capacité de travail, ni 
du rendement.
3.7
Dans son rapport du 22 octobre 2013, le spécialiste en 
rhumatologie, auquel le rhumatologue traitant a adressé l'assurée pour un 
deuxième avis, a confirmé le diagnostic de polyarthrite rhumatoïde 
séronégative. A l'examen de l'assurée, il a noté la présence de douleurs à 
la palpation des IPP III à V du côté gauche et II à V du côté droit, ainsi que 
des MCP II à V des deux côtés, des deux poignets, de la partie externe des 
coudes, de la région sous-malléolaire externe et interne des deux côtés. Il 
a également relevé que l'étreinte des MTP était aussi douloureuse, mais 
qu'il n'y avait pas de synovite. Ses constatations confirmaient, selon lui, le 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 13
diagnostic de polyarthrite susmentionné. Il relevait l'exacerbation des 
plaintes lorsque la recourante avait dû stopper son traitement biologique en 
juillet 2013, en raison de problèmes neurologiques et indiquait que cela 
parlait en faveur d'une activité persistante de la polyarthrite, même si celle-
ci était alors moins marquée depuis la reprise du traitement d'Orencia. 
Constatant l'absence de synovite sur le plan clinique, de syndrome 
inflammatoire mis en évidence par le bilan biologique et les marqueurs 
rhumatologiques négatifs, il faisait valoir qu'une IRM des mains et des 
poignets permettrait d'obtenir des éléments plus objectifs et de mettre à 
jour des synovites infracliniques. 
3.8
Dans sa prise de position du 12 novembre 2013, la spécialiste en 
médecine générale du SMR a souligné que l'on ne trouvait pas de signes 
objectifs d'une arthrite et pas de signe d'inflammation. A ses yeux, le 
diagnostic posé par les médecins traitants n'expliquait pas suffisamment 
les symptômes. Elle avançait que les critères établis par la clinique 
universitaire de Bochum pour pouvoir retenir un diagnostic de polyarthrite 
rhumatoïde n'étaient pas remplis. Elle ajoutait que l'AI, pour octroyer des 
prestations, ne devait pas se baser sur des pathologies si faibles, qu'elles 
n'étaient pas décelables cliniquement et qu'il faille, pour les mettre à jour, 
procéder à la recherche d'éventuels signes par le biais d'investigations 
spéciales. Elle reprochait aux médecins traitants de ne pas avoir donné, 
contrairement au rhumatologue impliqué dans l'expertise bidisciplinaire, de 
description du statut corporel et des articulations et de s'être chaque fois 
référés aux données de l'anamnèse et au plan thérapeutique. Selon elle, 
l'expertise bidisciplinaire avait une valeur probante entière. 
4.
4.1
L'Office AI Berne a retenu une absence d'atteinte à la santé 
invalidante en se fondant essentiellement sur l'expertise bidisciplinaire de 
juin 2013 et l'avis du SMR. La recourante conteste la valeur probante de 
cette dernière, en remettant notamment en question l'indépendance des 
experts choisis, la compétence de l'expert en rhumatologie, ainsi que le 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 14
contenu de son expertise. En outre, elle relève que l'examen personnel 
réalisé par ce dernier, le 12 juin 2013, était humiliant et inacceptable.
4.2
L'expertise bidisciplinaire de juin 2013 se fonde sur une 
connaissance approfondie de la situation médicale de l’assurée et repose 
sur un exposé clair des faits. Les experts ont procédé eux-mêmes à un 
examen personnel de la recourante et ont pris en compte les plaintes 
subjectives de cette dernière, son anamnèse et les autres documents au 
dossier de la cause. Concernant ce dernier point, contrairement à ce que 
soutien la recourante, l'expert en rhumatologie n'a pas repris des rapports 
au dossier que les éléments en sa défaveur (recours art. 9 p. 10). Il a 
notamment mentionné les importantes tuméfactions des articulations et les 
raideurs matinales relevées dans le rapport du rhumatologue traitant du 
6 mai 2011, ainsi que la présence de synovites des poignets, des mains et 
des pieds dans le rapport du 11 novembre 2011 (dos. AI doc. 63.1 p. 2). En 
outre, le seul fait que les experts aient été désignés par le SMR ne porte 
pas atteinte à la valeur probante de l'expertise, l'élément déterminant étant 
la qualité intrinsèque de celle-ci (ATF 125 V 351 c. 3b/bb; SVR 2009 
IV n° 50 c. 4.3). De plus, les reproches avancés par la recourante ne 
permettent pas de mettre en doute la qualification de l'expert en 
rhumatologie. En effet, l'annonce d'un départ d'un canton concernant 
l'autorisation d'exercer à titre indépendant ne correspond pas encore à une 
interdiction de pratiquer et ne permet pas, sans autres arguments, de 
conclure à un manque de connaissance ou de formation de l'expert 
concerné. A ce titre, il est permis de relever que, contrairement à ce 
qu'allègue la recourante, l'expertise rhumatologique ne mentionne pas les 
critères de la clinique universitaire de Bochum. Les autres critiques émises 
par la recourante ne remettent pas non plus en cause la fiabilité de 
l'expertise rhumatologique. Si l'expert en rhumatologie a confondu le nom 
de l'employeur de l'assurée avec une autre entreprise horlogère au chiffre 
2.4 de l'expertise (dos. AI doc. 63.1 p. 7 et recours art. 9 p. 11), il a indiqué 
le bon employeur à la page précédente (dos. AI doc. 63.1 p. 7 ch. 1.3, 
auquel le ch. 2.4 précité renvoie). Une telle imprécision ne saurait en aucun 
cas révéler, comme l'allègue la recourante, que l'expert ne l'a pas écoutée 
d'une oreille attentive. Par ailleurs, si on ne peut nier à la lecture du courrier 
de la recourante, reçu par l'intimé le 27 juin 2013, que celle-ci a mal vécu 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 15
l'expertise rhumatologique du 12 juin 2013, les éléments rapportés, 
insuffisamment étayés, ne justifient pas la remise en question de ladite 
expertise (dos. AI doc. 64 p. 1). Dans son recours, l'assurée n'insiste 
d'ailleurs pas sur le caractère inapproprié du déroulement de l'examen du 
12 juin 2013. De même, elle n'insiste plus à l'appui de son recours sur les 
problèmes de compréhension liés à la langue de l'expert (invoqués dans le 
courrier précité, reçu par l'intimé le 27 juin 2013). A ce titre, il est permis de 
relever qu'une expertise rédigée dans une autre langue nationale que celle 
de l'assurée n'en perd pas pour autant sa valeur probante (TF 9C_7/2014 
du 27 mars 2014 c. 4.1). En outre, l'expert concerné a été en mesure de 
comprendre l'assurée et de rapporter avec précision les descriptions et les 
plaintes de cette dernière, qui ne parle pas l'allemand. Le fait que la 
recourante aurait rapporté à son rhumatologue traitant que l'expert avait nié 
l'existence d'une polyarthrite rhumatoïde, en s'appuyant, entre autres, sur 
la réaction allergique au méthotrexate (dos. AI doc. 64) – alors que ni 
l'expertise, ni son auteur dans la prise de position du 10 juillet 2013 ne 
contiennent de tels propos (dos. AI doc. 69) – révèle certes que la 
recourante a, peut-être, eu certaines difficultés à comprendre l'expert, mais 
ne permet en aucun cas d'établir la réciproque, à savoir que ce dernier 
aurait eu des problèmes semblables ou aurait été incapable d'examiner 
une patiente francophone dans les règles de l'art. Au surplus, s'il existe des 
divergences entre les experts et les médecins traitants quant à la capacité 
de travail de la recourante, on ne constate pas de contradictions, ni même 
d'oppositions importantes entre leurs rapports pour ce qui concerne les 
diagnostics posés (voir c. 4.3 ci-dessous). L'expert n'a pas affirmé, comme 
le prétend la recourante, qu'il n'y avait jamais eu de signes objectifs d'une 
polyarthrite rhumatoïde, mais a uniquement relevé que les éléments 
constatés à l'époque ne permettaient de poser un tel diagnostic que de 
façon limite. Contrairement à ce que prétend la recourante, il n'a pas non 
plus allégué que l'absence de déformations empêchait un tel diagnostic. Au 
vu de ce qui précède et au regard de leurs observations cliniques, il faut 
admettre que les conclusions des experts sont bien étayées, s’avèrent 
logiques et concluantes et ne laissent pas apparaître d’éléments 
permettant de soupçonner des contradictions intrinsèques ou des lacunes 
lors de la genèse de l’expertise. L'expertise bidisciplinaire du 17 juin 2013 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 16
satisfait aux exigences jurisprudentielles (voir c. 2.3 ci-dessus) et est 
probante.
4.3
Si tous les médecins ont constaté l'existence d'un état douloureux, 
l'origine de ce dernier est discutée. Les médecins traitants estiment qu'il 
résulte d'une polyarthrite rhumatoïde séronégative (le médecin interniste 
traitant mentionne également un rhumatisme inflammatoire dans son 
rapport du 12 avril 2012). L'expert en rhumatologie ne peut ni confirmer, ni 
démentir ce diagnostic et fait également valoir des causes extra-
somatiques (de type panalgie, fibromyalgie et troubles somatoformes 
douloureux). La généraliste du SMR, dans sa dernière prise de position du 
12 novembre 2013, nie l'existence d'une polyarthrite rhumatoïde, en 
constatant qu'il n'existe pas de signes objectifs d'une arthrite, ni 
d'inflammation et que les critères établis par la clinique universitaire de 
Bochum ne sont pas donnés. Tous les médecins consultés indiquent que 
les examens sérologiques sont négatifs et ne révèlent quasiment pas de 
signes d'inflammation. Le rhumatologue traitant ne conteste pas les 
constatations cliniques de l'expert en rhumatologie, mais explique que la 
synovite ne se voit pas forcément cliniquement. Il ajoute que le but des 
traitements actuels, en particulier biologiques, est d'éviter les synovites, 
mais que celles-ci peuvent être décelées par le biais d'investigations 
radiologiques, en particulier dans l'IRM ou l'ultrasonographie (voir c. 3.1 ci-
dessus). Le rhumatologue consulté pour un deuxième avis par l'assurée en 
octobre 2013 confirme le diagnostic d'une polyarthrite rhumatoïde 
séronégative et relève, qu'en l'absence de synovite sur le plan clinique et 
faute de syndrome inflammatoire mis en évidence par le bilan biologique et 
de marqueurs rhumatologiques positifs, il conviendrait de réaliser une IRM 
des mains et des poignets pour rechercher des synovites infracliniques. 
L'expert rhumatologue recommande quant à lui la réalisation d'une 
scintigraphie osseuse. Ainsi, les spécialistes en rhumatologie sont d'avis 
que la recourante souffre d'une polyarthrite rhumatoïde séronégative ou, à 
tout le moins, qu'un tel diagnostic ne peut être exclu, et que des examens 
complémentaires, par imagerie médicale, permettraient de s'assurer de la 
justesse de ce diagnostic. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 17
4.4
Certes, à l'instar de la généraliste du SMR, on peut s'étonner, au vu 
des faibles éléments objectifs d'une telle maladie, que la recourante 
présente une incapacité totale de travailler, ce d'autant plus qu'elle semble 
toujours être en mesure d'accomplir des tâches ménagères, des hobbys et 
entretenir une vie sociale. En outre, l'intéressée ne convainc pas lorsqu'elle 
allègue, à l'appui de son recours, qu'elle n'avait pas été autorisée à prendre 
ses médicaments lors du BPM, car les observateurs voulaient se rendre 
compte par eux-mêmes de ses douleurs. En effet, ses dires ne sont 
aucunement étayés et surprennent, dans la mesure où la prise d'un 
traitement peut être ordonnée, lorsque celui-ci est exigible et susceptible 
d'améliorer notablement la capacité de travail (art. 21 al. 4 LPGA et art. 7 et 
7a LAI). De plus, il ressort du dossier que le BPM a été établi à un taux de 
travail de 50%, l'après-midi, du fait que la recourante devait notamment 
amener sa fille à la crèche et s'injecter ses médicaments le matin (dos. AI 
doc. 34). Par ailleurs, l'assurée a également dû interrompre la reprise 
informelle de son travail de contrôleuse de qualité en août 2012, alors qu'à 
l'époque, rien n'indique qu'elle ne suivait pas les traitements et la 
médication prescrits. Toutefois, même si ces derniers éléments, ainsi que 
l'ampleur des douleurs suscitent l'étonnement, on ne peut pas, au vu de 
l'avis des spécialistes, écarter l'existence de troubles organiques expliquant 
les douleurs ou, du moins, une partie d'entre-elles, sans procéder à des 
examens complémentaires. A ce titre, l'avis de la généraliste du SMR ne 
peut être suivi lorsqu'elle nie l'existence d'une polyarthrite. En effet, cette 
dernière, qui n'est pas spécialisée en rhumatologie, fait appel à des critères 
(ceux de la clinique universitaire de Bochum), en se limitant à ces derniers, 
alors que rien ne permet de penser qu'ils devraient l'emporter sur d'autres 
critères, en particulier ceux établis par l'ACR et l'EULAR auxquels le 
rhumatologue traitant se réfère. De plus, la généraliste du SMR se 
prononce sur la capacité de travail de l'assurée sans prendre en compte 
l'activité professionnelle minutieuse de cette dernière, qui est chargée 
d'effectuer des contrôles de mouvement d'horlogerie avec des brucelles et 
une loupe binoculaire (dos. AI doc. 7 p. 1). Enfin, son raisonnement voulant 
qu'en l'absence de signe clinique, il ne convient pas de rechercher 
d'éventuels signes d'une pathologie par le biais d'investigations spéciales 
étonne et ne peut aucunement être suivi. A ce titre, une rapide recherche 
internet met en évidence l'importance de l'IRM ou d'une scintigraphie pour 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 18
diagnostiquer une polyarthrite rhumatoïde (voir pour exemple: JL DRAPÉ, 
IRM de la polyarthrite rhumatoïde: une double urgence, dans Journal de 
radiologie, vol. 89 n° 5, 2008, consultable sur le site http://www.em-
consulte.com/en/article/168240, 
ainsi 
que 
l'article 
publié 
par 
le 
Berufsverband 
Deutscher 
Rheumatologen, 
Autoimmunbedingte, 
entzündlich-rheumatische 
Krankheiten, 
consultable 
sur 
le 
site 
http://www.bdrh.de/informationen-fuer-patienten/wissenswertes-ueber-rheu 
ma/rheumatoide-arthritis.html). Au vu de ce qui précède, l'existence de 
troubles organiques, à l'origine des douleurs invoquées par la recourante, 
ne peut être exclue et des mesures d'instruction complémentaires sur ce 
point sont donc nécessaires.
4.5
Les constats des experts relatifs aux autres diagnostics qu'ils 
posent ne sont pas expressément remis en cause par la recourante. Il 
ressort ainsi du dossier que les troubles pulmonaires n'ont plus d'incidence 
sur la capacité de travail depuis, à tout le moins, août 2012 et que 
l'instabilité du genou n'entraîne pas d'incapacité en lien avec l'activité de 
contrôleuse de qualité dans l'horlogerie (voir c. 3.2, 3.3 et 3.6 ci-dessus). Il 
y a également lieu d'admettre, qu'à tout le moins jusqu'à la date de la 
décision, le syndrome douloureux évoqué par l'expert rhumatologue et la 
généraliste du SMR (voir ci-dessus c. 3.6.2 et 3.8) n'avait pas de caractère 
de maladie invalidante au vu de l'évaluation convaincante résultant du 
rapport de l'expert psychiatre (pas contestée en soi). Ce dernier en effet, 
bien qu'il soupçonne un syndrome douloureux somatoforme persistant, ne 
diagnostique pas de comorbidité psychiatrique importante et précise que 
l'intéressée, en dépit de tendances hypocondriaques et d'extension des 
maux, ne présente que peu d'indices d'une composante psychosomatique, 
ne fixant pas ses intérêts sur ses douleurs (quand bien même ce dernier 
constat est contredit par le rapport de l'institution chargée du BPM; dos. AI 
doc. 50 p. 4 et 5). Même si on pouvait admettre une affection corporelle 
chronique (si l'existence de la polyarthrite est confirmée), on ne pourrait 
parler d'échec de traitement (le traitement biologique dernièrement prescrit 
apportant des améliorations) et de perte d'intégration sociale dans toutes 
les manifestations de la vie. Les critères jurisprudentiels pour reconnaître 
un caractère invalidant au syndrome douloureux ne seraient en tout cas 
pas réalisés avec suffisamment d'intensité. On ne pourrait admettre qu'il 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 19
est inexigible de la recourante qu'elle surmonte l'éventuel syndrome 
douloureux dont elle souffre (ATF 137 V 64 c. 4.1, 136 V 279 c. 3.2.1, 131 
V 49 c. 1.2, 130 V 352 c. 2.2.3). Toutefois, la problématique d'éventuels 
troubles non organiques devra être prise en compte, de façon coordonnée, 
dans la nouvelle appréciation du cas par l'intimé, de même que la 
problématique du genou, si la capacité de travail pour l'activité dans 
l'horlogerie devait être remise en question.
5.
Au vu de ce qui précède, l'intimé ne pouvait pas statuer sur le droit à des 
prestations sans investiguer plus avant la question de l'existence d'une 
polyarthrite rhumatoïde. Ces investigations sont d'autant plus justifiées que 
la décision attaquée nie toute atteinte invalidante et refuse à la recourante 
toute prestation de l'AI (pas seulement les prestations nécessitant 
d'atteindre un certain seuil d'invalidité). La décision du 20 novembre 2013 
doit ainsi être annulée et le dossier de la cause renvoyé à l'intimé pour 
instruction complémentaire. Il lui appartiendra de compléter les données 
médicales, en particulier, en ordonnant une expertise rhumatologique, 
prenant en compte de nouvelles investigations par imageries médicales 
(IRM, ultrasonographie et/ou scintigraphie osseuse) et en veillant à 
actualiser et à coordonner les nouveaux résultats, notamment sur le plan 
psychiatrique. Au vu des éventuels nouveaux éléments, il incombera à 
l'intimé de faire préciser la capacité de travail médico-théorique de 
l'assurée. A l'issue de ces nouvelles mesures d'instruction, l'intimé rendra 
une nouvelle décision, en se prononçant sur un éventuel droit de la 
recourante à des prestations, pour toute la durée couverte par l'objet de la 
contestation.
Les lacunes constatées (notamment l’absence d'imagerie médicale 
suffisante) et les conclusions même de la recourante justifient dans le cas 
présent le renvoi de l'affaire à l'administration (ATF 137 V 210 c. 4.4.1.4), 
un tel renvoi se justifiant également du fait que des mesures de preuve qui 
seraient prises par le TA seraient limitées à la période courant jusqu’à la 
date de la décision contestée (limites de l'objet de la contestation), tandis 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 20
qu'après annulation et renvoi (cassatoire), l'AI devra statuer en prenant en 
compte l'évolution jusqu’à la date de la nouvelle décision à rendre.
6.
6.1
Au vu de ce qui précède, il convient d'admettre le recours et 
d'annuler la décision du 20 novembre 2013, ainsi que de renvoyer le 
dossier à l'intimé pour qu'il opère une instruction complémentaire au sens 
des considérants, puis rende une nouvelle décision. 
6.2
Le renvoi de la cause à l'administration pour complément d'enquête 
et nouvelle décision, dans un litige concernant une rente AI, est considéré 
comme un gain de cause pouvant donner droit à l'octroi de dépens au sens 
de l'art. 61 let. g LPGA (ATF 137 V 57 c. 2.1, 132 V 215 c. 6.2). La 
recourante, représentée en procédure par une mandataire professionnelle, 
a droit au remboursement de ses dépens (art. 61 let. g LPGA et 104 al. 1 
LPJA). Ceux-ci, après examen de la note d'honoraires du 8 janvier 2014 
portant sur un total de Fr. 5'121.68, sont fixés à Fr. 4'000.- (débours et TVA 
compris). En effet, seules les démarches objectivement nécessaires à la 
défense des intérêts de la recourante dans la présente procédure de 
recours contre la décision du 20 novembre 2013 peuvent être prises en 
compte, en fonction de l'importance et de la complexité du litige (art. 61 
let. g LPGA; ATF 114 V 83 c. 4b; SVR 2006 BVG n° 26 c. 11.3.1). 
6.3
Les frais de la procédure de recours fixés forfaitairement à Fr. 700.- 
sont mis à la charge de l'Office AI Berne qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI 
et 108 al. 1 LPJA; JAB 2009 p. 186 c. 4). L'avance de frais de Fr. 700.- 
versée par la recourante lui est restituée.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 6 janvier 2015, 200.2014.26.AI, page 21
Par ces motifs:
1. Le recours est admis et la décision attaquée est annulée. La cause est 
renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
2. Les frais de la procédure, fixés forfaitairement à Fr. 700.-, sont mis à la 
charge de l'Office AI Berne. L'avance de frais de Fr. 700.-, versée par la 
recourante, sera restituée lorsque le présent jugement sera entré en 
force.
3. L’Office AI Berne versera à la recourante la somme de Fr. 4'000.- 
(débours et TVA compris), au titre de remboursement de ses dépens 
pour la procédure judiciaire.
4. Le présent jugement est notifié (R):
- à la recourante, par sa mandataire,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
La présidente:
Le greffier:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification écrite de ses considérants, le présent 
jugement peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du 
Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss 
et 90 ss de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, 
RS 173.110).