be_verwaltungsgericht · 200 2017 817 · 2019-04-25 · fr

Refus de prestations

200.2017.817/818.LAA
N° AVS 
DEJ/REN
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 25 avril 2019
Droit des assurances sociales
C. Meyrat Neuhaus, présidente
M. Moeckli et C. Tissot, juges
J. Desy, greffier 
A.________
représenté par Me B.________
recourant
et
KPT Caisse-maladie SA
Service juridique, Wankdorfallee 3, 3014 Berne
recourante
contre
Suva 
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents 
Fluhmattstrasse 1, case postale 4358, 6002 Lucerne 
intimée
relatif à une décision sur opposition de cette dernière du 20 juillet 2017 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 2
En fait:
A.
Par déclaration de sinistre LAA du 24 février 2016, l'unité administrative 
fédérale employant depuis 1989 A.________, né en 1971, marié et père 
d'un enfant, a annoncé à son assureur-accidents, la Suva, que son 
employé avait subi un accident non-professionnel le 20 février 2016 à 
11h00. Le formulaire d'annonce indiquait une chute à ski avec une fracture 
des doigts de la main gauche. Il était également mentionné que l'assuré 
avait travaillé jusqu'à minuit la veille de l'accident et qu'une incapacité de 
travail de plus d'un mois était attendue. 
Par courrier du 29 février 2016, la Suva a communiqué qu'elle allouait des 
prestations d'assurance pour les suites de l'accident non professionnel du 
20 février 2016. Le prénommé a recommencé à travailler à 50% dès le 
17 mai 2016, puis à 100% dès le 13 juin 2016.
B.
Le 21 juin 2016, le prénommé a requis de la Suva la prise en charge de 
frais relatifs aux lésions au niveau de la mâchoire (en particulier 
l'articulation temporo-mandibulaire [ATM]) subies, selon lui, lors de 
l'accident du 20 février 2016. La Suva a investigué cette demande en 
requérant des rapports médicaux au dentiste consulté, à son médecin 
d'arrondissement et à la médecin de famille, puis s'est entretenue avec 
l'assuré. Après avoir encore pris conseil auprès d'un second médecin 
d'arrondissement, la Suva a communiqué, par décision formelle du 12 avril 
2017, son refus de prendre en charge les troubles de la mâchoire 
invoqués. 
Le 9 mai 2017, KPT Caisse-maladie SA (ci-après: la KPT), assureur-
maladie de l'intéressé au titre de l'assurance de base obligatoire, s'est 
opposé à la décision précitée, de même que le prénommé, désormais 
représenté par un mandataire professionnel, le 12 mai 2017. Nonobstant 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 3
ces oppositions, la Suva a, après avoir encore consulté le second médecin 
d'arrondissement précité, confirmé sa décision par décision sur opposition 
du 20 juillet 2017. 
C.
Par acte du 14 septembre 2017, le prénommé a recouru auprès du 
Tribunal administratif du canton de Berne (TA) contre la décision sur 
opposition précitée en concluant, sous suite de frais et dépens, à son 
annulation et à la condamnation de la Suva au paiement des prestations 
découlant de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents 
(LAA, RS 832.20) en raison des troubles de l'ATM survenus suite à 
l'accident du 20 février 2016 (procédure 200.2017.817.LAA). Le même jour, 
la KPT a également recouru contre la décision sur opposition précitée en 
concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens que la 
causalité entre l'accident et les troubles de la mâchoire est reconnue et, en 
conséquence, que les frais en découlant soient à la charge de la Suva 
(procédure 200.2017.818.LAA). 
Par ordonnance du 18 septembre 2017, la juge instructrice a joint les deux 
procédures de recours susmentionnées. 
Dans sa réponse du 17 novembre 2017, la Suva a conclu au rejet des deux 
recours, sous suite des frais et dépens. Le mandataire du recourant a fait 
parvenir sa note d'honoraires le 23 novembre 2017. 
En droit:
1.
1.1
La décision sur opposition du 20 juillet 2017 représente l'objet de la 
contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et confirme la 
décision de refus de prise en charge du traitement de l'ATM à la charge de 
la LAA. L'objet du litige porte sur l'annulation de cette décision sur 


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opposition et la prise en charge dudit traitement de l'ATM. Est en particulier 
litigieuse la question de la causalité naturelle entre l'atteinte invoquée et 
l'évènement du 20 janvier 2016, de même que la valeur probante de 
l'évaluation effectuée par le médecin d'arrondissement de la Suva.
1.2
1.2.1
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente (voir en particulier art. 58 de la loi fédérale 
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales 
[LPGA, RS 830.1]: employeur du recourant ayant son siège à Berne), par 
une partie disposant de la qualité pour recourir et dûment représentée, le 
recours interjeté par le recourant est recevable (art. 56 ss LPGA et art. 15 
et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction 
administratives [LPJA, RSB 155.21]). 
1.2.2
Quant au recours interjeté par la KPT, il est également recevable. 
En vertu de l'art. 49 al. 4 LPGA, cette assurance pourrait devoir allouer des 
prestations au sens de l'art. 31 de la loi fédérale du 18 mars 1994 sur 
l'assurance-maladie (LAMal, RS 832.10), lequel article mentionne en effet 
des lésions du système de mastication (art. 31 al. 2 LAMal); dès lors, elle 
est légitimée à recourir. 
1.3
La valeur litigieuse est en l'état difficile à déterminer. Certes, le 
recourant chiffre le montant des factures au dossier à Fr. 3'900.-. Pour 
autant, on ne saurait exclure d'autres rendez-vous médicaux pour des 
soins dentaires ou des ajustements de traitement. Le jugement de la cause 
incombe donc à la Cour des affaires de langue française du TA dans sa 
composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 let. c et 56 al. 1 de la loi 
cantonale du 11 juin 2009 sur l’organisation des autorités judiciaires et du 
Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le TA examine librement la décision contestée et n'est pas lié par 
les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 
84 al. 3 LPJA).
1.5
Le 1er janvier 2017 sont entrées en vigueur la modification du 
25 septembre 2015 de la loi et la modification du 9 novembre 2016 de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 5
l’ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA, 
RS 832.202). Pour les accidents qui sont survenus avant l’entrée en 
vigueur de la modification du 25 septembre 2015 et pour les maladies 
professionnelles qui se sont déclarées avant cette date, les prestations 
d’assurance sont allouées selon l’ancien droit (al. 1 des dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015). 
2. 
2.1
En principe, les prestations de l'assurance-accidents obligatoire 
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel 
et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA). Est réputé accident toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain 
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, 
mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
2.2
2.2.1
Tout événement est une cause au sens de la causalité naturelle, 
lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement, le dommage ne se 
serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même 
manière ou au même moment. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres 
facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de la 
personne assurée, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine 
qua non de celle-ci (ATF 142 V 435 c. 1, 129 V 177 c. 3.1; TF 
8C_781/2017 du 21 septembre 2018 c. 5.1).
2.2.2
Pour admettre un lien de causalité naturelle, il suffit que l'accident 
en question représente une cause partielle d'une atteinte à la santé 
déterminée (ATF 134 V 109 c. 9.5, 123 V 43 c. 2b; SVR 2009 UV n° 3 
c. 8.3).
2.2.3
Parmi les causes déterminantes au sens de l'art. 6 al. 1 LAA 
figurent également les circonstances sans lesquelles l'atteinte à la santé ne 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 6
serait pas survenue au même moment. Un événement traumatique ayant 
provoqué un dommage génère dès lors également une obligation de 
prestations, même si le dommage en question était apparu tôt ou tard sans 
cet événement assuré et si celui-ci ne représente par conséquent une 
"condition sine qua non" que sous l'angle du moment de l'apparition du 
dommage. En revanche, il n'en va pas de même lorsque l'accident ne 
représente qu'une cause purement occasionnelle ou due au hasard, qui 
concrétise un risque actuel dont la réalisation devait être attendue à tout 
moment, sans que le rapport de cause à effet entre l'accident survenu et le 
dommage subi n'en soit influencé en lui-même (SVR 2012 UV n° 8 
c. 4.2.1).
2.3
2.3.1
L'administration en tant qu'autorité de décision et le juge, en cas de 
recours, ne peuvent considérer un fait comme établi que lorsqu'ils sont 
convaincus de son existence. En droit des assurances sociales, pour 
autant que la loi n'en dispose pas autrement, le juge doit fonder sa décision 
sur les faits qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante. La 
simple possibilité de l'existence d'un fait ne suffit pas. Le juge doit bien plus 
retenir les éléments qui, parmi les faits possibles, lui paraissent les plus 
probables (ATF 138 V 218 c. 6; TF 8C_867/2017 du 20 septembre 2018 
[destiné à la publication] c. 3.2).
2.3.2
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés 
qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de 
causalité naturelle avec cet accident (raisonnement "post hoc, ergo propter 
hoc" pas déterminant: ATF 119 V 335 c. 2b/bb; SVR 2016 UV n° 24 c. 7.2).
2.3.3
Le droit des assurances sociales ne connaît pas de principe selon 
lequel, en cas de doute, les organes d'assurance doivent décider en faveur 
de l'assuré. Un droit à des prestations n'existe que lorsque les conditions y 
relatives sont remplies avec une vraisemblance prépondérante (RCC 1983 
p. 249 c. 2b).
2.4
L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures 
d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin 
(art. 43 al. 1 LPGA). Le principe de l'instruction d'office signifie que 


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l'instance rendant une décision doit instruire et établir l'état de fait 
déterminant d'office, de sa propre initiative et sans être liée par les 
arguments et réquisitions de preuve des parties. Sont juridiquement 
déterminants, tous les faits dont l'existence a une incidence sur les 
éléments litigieux. Dans ce contexte, les autorités administratives doivent 
toujours entreprendre des mesures supplémentaires lorsque les allégués 
des parties ou d'autres pièces du dossier ne constituent pas des éléments 
suffisants permettant de statuer (ATF 117 V 282 c. 4a). Le principe de 
l'instruction d'office ne s'applique néanmoins pas de manière illimitée, mais 
a pour corollaire le devoir de collaborer des parties (ATF 125 V 193 c. 2e, 
122 V 157 c. 1a; SVR 2009 IV n° 4 c. 4.2.2).
3.
3.1
Les thèses des parties sont les suivantes.
3.1.1
En substance, la Suva retient, sur la base du rapport jugé probant 
de son médecin d'arrondissement, qu'en l'absence de lésions objectivables 
visibles sur les radiographies prises à l'hôpital suite à l'accident, la règle 
"post hoc, ergo propter hoc" ne s'appliquant pas, les troubles de l'ATM dont 
s'est plaint le recourant plusieurs semaines ou mois après l'accident ne 
sont pas en relation de causalité naturelle d'une vraisemblance 
prépondérante avec l'accident. 
3.1.2
Le recourant considère que la Suva doit prendre en charge les 
traitements de l'ATM du fait de l'accident de ski, qui représente une cause 
à tout le moins partielle de ladite atteinte. Il se réfère, d'une part, à l'avis 
qu'il juge probant du médecin-conseil de son assurance-maladie, qui 
affirme qu'en raison notamment des distorsions des parties mobiles de la 
tête entraînées par la violence du choc amorti seulement par la protection 
limitée du casque, il existe avec une vraisemblance prépondérante une 
causalité naturelle entre l'accident et l'atteinte à l'ATM. D'autre part, il 
explique que l'absence, à relativement court terme après l'accident, de 
diagnostics précis concernant l'ATM est due aux analgésiques prescrits en 
raison des autres atteintes. Selon lui, les éventuelles prédispositions ne 
permettent pas d'exclure la vraisemblance prépondérante d'au moins une 


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aggravation significative d'une prédisposition biomécanique demeurée 
muette jusqu'alors. 
3.1.3
La KPT fait valoir que l'évènement du 20 février 2016, qui a été 
reconnu comme un accident au sens de la loi, est en relation de causalité 
avec les troubles de l'ATM. Elle en veut pour preuves la lettre rédigée au 
terme de l'hospitalisation qui mentionne un choc au niveau de la tête 
(certes protégée par un casque), la description de l'évènement par 
l'intéressé, les douleurs de mastication apparues à la suite dudit 
évènement et rapportées à la médecin généraliste traitante un mois après 
environ, le rapport du dentiste consulté qui conclut à l'association de 
conditions biomécaniques et traumatiques et, finalement, le rapport de son 
médecin-conseil qui affirme la vraisemblance prépondérante du lien de 
causalité en précisant qu'une malocclusion n'est, scientifiquement, pas une 
prédisposition à des algies.
3.2
Les faits pertinents du dossier sont les suivants. Dès lors que l'objet 
de la contestation porte exclusivement sur la prise en charge financière par 
la Suva de l'atteinte à l'ATM, ce sont principalement les faits se rapportant 
à cette atteinte qui sont rapportés. 
3.2.1
Le 20 février 2016, le recourant a chuté à ski à C.________, au 
Tessin, et cet accident non-professionnel a été annoncé le 24 février 2016 
à la Suva. Dans le formulaire d'annonce de l'accident complété par 
l'employeur, il est mentionné une fracture de doigts à gauche. 
3.2.2
A l'issue de l'hospitalisation du recourant, un rapport de sortie 
rédigé en italien a été adressé le 7 mars 2016 à la médecin généraliste 
traitante. De ce rapport médical (ainsi que de sa traduction en français au 
dossier [dos.] de la Suva), il ressort que le recourant a souffert d'une 
fracture pluri-fragmentaire disloquée de la base du métacarpe de la main 
gauche, d'une contusion parasternale distale droite et d'un léger 
traumatisme de la colonne cervicale. Les diagnostics secondaires de 
cervicalgie chronique, de résultat de révision du canal lacrymal droit en 
2015 à D.________, d'un status après appendicectomie ouverte en 1991 et 
d'un status après fracture de la clavicule gauche dans l'enfance (traitement 
conservatoire) sont également mentionnés. A titre de thérapie, il est indiqué 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 9
un repositionnement et ostéosynthèse intervenus le jour de l'accident, ainsi 
qu'un traitement par analgésiques et une prescription d'ergothérapie après 
quatre semaines. Les médecins ont également rapporté différentes 
observations, à savoir une tuméfaction de la main gauche et des douleurs 
au poignet gauche, une douleur légère à la palpation profonde près de la 
clavicule D et du thorax (toutefois sans signe de dyspnées, déficit neuro-
vasculaire, etc.). Au niveau des cervicales, ils ont également indiqué une 
douleur diffuse légère, pas à la pression, avec des mouvements de la tête 
possibles dans toutes les directions, sans vertiges ni céphalées. 
Concernant le genou gauche, ils ont mentionné une contusion, mais ont 
exclu d'autres atteintes (tests d'atteintes négatifs). Finalement, les 
médecins ont relevé une évolution postopératoire normale. Des 
radiographies de la colonne cervicale et du sternum ont été réalisées en 
raison des douleurs post-traumatiques, desquelles il est ressorti 
l'inexistence de lésion osseuse traumatique récente, des signes cardio-
pulmonaires normaux et l'absence d'évidence de côte cassée ou disloquée. 
On notera encore que les médecins rapportent, concernant l'accident, que 
le recourant a subi un traumatisme sternal, de la colonne cervicale, du 
poignet et de la main gauches, de même qu'ils rapportent que le recourant 
s'est cogné la tête (avec port d'un casque), toutefois sans perte de 
connaissance. Une incapacité complète de travail est attestée jusqu'au 
20 mars 2016. 
3.2.3
 Par la suite, en mars 2016, le recourant a effectué de la 
physiothérapie en raison d'une contusion à l'épaule droite et d'un 
traumatisme d'extension (distrattivo) de la colonne cervicale. Le 17 mai 
2016, il a ensuite recommencé à travailler à 50%, puis à 100% dès le 
13 juin 2016. En juin 2016, le recourant a fait parvenir à la Suva des 
factures, émanant notamment d'un dentiste, et a demandé leur 
remboursement en tant qu'elles étaient liées à son accident du 20 février 
2016 et aux lésions subies au niveau de la mâchoire. Interpellé par la 
Suva, le recourant a précisé que son employeur n'avait, à tort, mentionné 
que la fracture aux doigts, oubliant le poignet et le genou gauches, l'épaule 
droite, la cage thoracique, les cervicales et la mâchoire. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 10
3.2.4
Le dentiste consulté par le recourant a transmis un rapport médical 
(accompagné de plusieurs annexes et résultats d'examens) le 27 juin 2016 
(rédigé en italien, puis traduit en français au dos. Suva). Il en ressort qu'il a 
été consulté dès le 3 juin 2016 et rapporte une déviation de l'occlusion 
dentaire. Une interaction entre une prédisposition biomécanique et un 
traumatisme est énoncée ("ont aiguisé vraisemblablement [presumibilente] 
la symptomatologie"). 
3.2.5
Après avoir pris conseil à deux reprises (la deuxième fois en 
joignant le rapport du 27 juin 2016 du dentiste) auprès de son médecin 
d'arrondissement, qui a laconiquement admis le principe d'une incapacité 
de travail jusqu'au 13 juin 2016 mais ne s'est pas spécifiquement prononcé 
sur l'atteinte à l'ATM, la Suva a communiqué le 9 novembre 2016 au 
recourant son refus de prendre en charge les factures de dentiste. Par 
courrier du 1er février 2017, le recourant s'est opposé au refus de prise en 
charge des troubles à la mâchoire et a précisé qu'ils étaient apparus après 
le séjour à l'hôpital et n'avaient pas encore été mentionnés à ce stade. 
3.2.6
La médecin généraliste traitante du recourant a rédigé en italien un 
rapport médical le 13 février 2017 (traduction en français au dos. Suva). 
Elle a en substance confirmé les diagnostics déjà mentionnés, à savoir une 
fracture déplacée multifragmentaire de la base du 1er métacarpien de la 
main gauche avec repositionnement et ostéosynthèse, une contusion para-
sternale à droite et une distorsion du rachis cervical. Elle a énuméré les 
traitements encore suivis par le recourant, à savoir de la physiothérapie 
pour l'épaule droite, de l'ergothérapie pour le poignet gauche, de 
l'ostéopathie pour les troubles musculo-squelettiques et une plaque 
occlusale pour les troubles de la mandibule. La médecin a également 
renvoyé aux différents rapports des spécialistes pour les détails.
3.2.7
Le 27 février 2017, une rencontre entre la Suva et le recourant a été 
organisée. Au cours de cet entretien (procès-verbal en allemand, puis 
traduit en français au dos. Suva), le recourant a notamment pu exposer 
l'existence de douleurs persistantes à la mâchoire, qu'il relie de façon claire 
à l'accident dès lors, d'une part, qu'il s'est fortement cogné la tête à cette 
occasion et, d'autre part, qu'il n'avait jamais ressenti de telles douleurs 
avant sa survenance.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 11
3.2.8
Les 29 mars 2017 et 12 avril 2017, invité à se prononcer sur 
l'existence d'une relation de causalité pour le moins probable entre les 
troubles 
de 
la 
mâchoire 
invoqués 
et 
l'accident, 
un 
médecin 
d'arrondissement (chirurgien orthopédique) de la Suva a considéré que la 
causalité naturelle est tout au plus possible sans lésion objectivable. Il a 
également relevé le manque de toute radiographie du membre supérieur. 
3.2.9
Après la décision de refus de prise en charge des coûts relatifs aux 
troubles de la mâchoire et les oppositions formulées tant par le recourant 
que par la KPT, le même médecin d'arrondissement (chirurgien 
orthopédique) a une nouvelle fois pris position et rédigé une appréciation 
médicale, au terme de laquelle il retient que le bilan radiologique, effectué 
après une chute relativement violente avec contusions sternales et 
cervicales, n'a pas objectivé l'existence de lésion traumatique. Dans ces 
conditions, la causalité naturelle est selon lui tout au plus possible en ce qui 
concerne les atteintes au rachis cervical, à l'ATM et à l'épaule droite. 
3.2.10 A l'appui de son recours, le recourant a produit différents certificats 
médicaux. Le premier document consiste en un rapport de l'hôpital du 
22 février 2016 établissant un schéma thérapeutique, à savoir la prise de 
Tramadol au maximum trois fois par jour, ainsi que du Dafalgan et Voltaren 
en réserve. Par ailleurs, la médecin généraliste traitante a rédigé un 
nouveau rapport médical (en italien) le 1er septembre 2017, duquel il 
ressort que le recourant lui a mentionné les douleurs à la mâchoire et au 
niveau cervical déjà le 25 mars 2016 et qu'elle l'a dirigé en conséquence 
auprès d'un dentiste. Elle souligne également que l'hôpital avait déjà 
mentionné l'existence d'un traumatisme crânien ("ha picchiato anche la 
testa") en plus du traumatisme cervical. Finalement, le recourant a transmis 
le rapport médical du 3 septembre 2017 du médecin conseil de la KPT, 
spécialiste en chirurgie orale et maxillo-faciale (ce document a également 
été transmis par la KPT dans son recours). Sur la base des déclarations du 
recourant, ce spécialiste considère que ce dernier a subi un traumatisme à 
haute vitesse, évènement au cours duquel la mâchoire a fortement été 
sollicitée par une accélération importante. Selon le médecin, en cas de 
mâchoire en occlusion à l'occasion d'un tel évènement, il n'est pas rare de 
constater des fractures dentaires; a contrario, dans le cas où la mâchoire 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 12
n'est pas en occlusion, tout le mouvement est absorbé par les ATM, qui 
subissent une contusion. Le médecin relève que les douleurs évoquées par 
le recourant sont compatibles avec un traumatisme de ce type. A titre de 
conclusion, le spécialiste retient que selon les documents (insuffisants) à 
disposition, un rapport causal entre l'accident à haute vitesse et les plaintes 
décrites par le recourant existe avec une probabilité prépondérante, 
précisant également qu'il n'existe pas d'indices tendant à suggérer une 
pathologie dans le sens d'une maladie. 
4.
En l'occurrence, il n'existe pas au dossier d'éléments permettant de juger, 
en toute connaissance de cause, d'un éventuel lien de causalité entre 
l'atteinte du recourant à l'ATM (ou aux ATM selon le médecin-conseil de la 
KPT) et l'accident de février 2016, au degré de la vraisemblance 
prépondérante requise en droit des assurances sociales. 
4.1 
4.1.1
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a). 
4.1.2
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 


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pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
4.1.3
Les rapports et expertises émanant de médecins internes aux 
assureurs ont valeur probante, pour autant qu'ils apparaissent concluants, 
soient 
motivés 
de 
façon 
compréhensible, 
soient 
dépourvus 
de 
contradictions et qu'il n'existe pas d'indices contre leur fiabilité. Le seul fait 
que le médecin interrogé soit dans un rapport de subordination avec 
l'assureur ne permet pas déjà de conclure à un manque d'objectivité ou à 
une (apparence de) prévention. Il en va de même lorsqu'un médecin est 
appelé de façon répétée à effectuer des expertises pour le compte d'une 
assurance (SVR 2008 IV n° 22 c. 2.4). Il faut bien plus des circonstances 
propres qui laissent apparaître un doute objectif quant à l'impartialité. Eu 
égard à l'importance considérable qu'un tel rapport médical a en matière de 
droit des assurances sociales, il convient de poser des exigences sévères 
s'agissant de l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 c. 3b/ee).
4.2
L'examen par le Tribunal des différents avis médicaux au dossier 
met ce qui suit en évidence. 
4.2.1
Le dentiste consulté par le recourant (voir ci-avant c. 3.2.4) décrit 
les douleurs ressenties par le recourant mais n'a nullement posé un 
diagnostic précis, ni n'a recueilli de données anamnestiques auprès du 
dentiste traitant. Les factures présentées par le recourant ne permettent 
pas non plus de comprendre précisément la nature des investigations et les 
soins prodigués. Le rapport du 27 juin 2016 précise que la thérapie 
recommandée consiste en l'utilisation d'un plan articulé de stabilisation 
occlusale susceptible de réduire les charges articulaires, de stimuler de 
manière opportune les mécanorécepteurs parodontaux et de favoriser la 
récupération d'un bon équilibre neuromusculaire. Par ailleurs, pour 
expliquer les douleurs, le même dentiste considère que deux conditions 
biomécaniques (un centre de gravité occlusal antérieur qui favorise déjà en 
soi une charge articulaire non physiologique et un couple mandibulaire sur 
le plan frontal avec un vecteur majeur à droite), conjuguées avec un 
traumatisme aigu, ont vraisemblablement (presumibilmente) engendré la 
symptomatologie algique invoquée par le recourant. En tout état de cause, 
si le dentiste rappelle l'existence de deux conditions mécaniques de toute 


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évidence préexistantes, la simple association supplémentaire d'un 
traumatisme ne suffit pas à établir, au degré de la vraisemblance 
prépondérante requis, un lien de causalité entre la chute et les douleurs 
évoquées. Ce rapport médical est ainsi trop succinct et manque de 
précision. 
4.2.2
4.2.2.1 Quant aux avis des médecins d'arrondissement de la Suva, les 
deux interventions très succinctes du premier (voir ci-avant c. 3.2.5) ne 
permettent pas de différencier les diverses atteintes subies; elles ne se 
révèlent ainsi pas utiles dans le cadre de la présente procédure. Quant à 
l'appréciation du spécialiste en chirurgie orthopédique, elle arrive à une 
causalité seulement possible de l'ensemble des maux encore invoqués par 
le recourant (soit le rachis cervical, l'articulation temporo-mandibulaire et 
l'épaule droite) en raison principalement de l'absence de lésion 
objectivable, et ce malgré les contusions sternales et cervicales admises 
en relation avec une chute relativement violente (voir ci-avant c. 3.2.8 et 
3.2.9). 
4.2.2.2 A l'opposé, le médecin-conseil de la KPT, spécialiste en chirurgie 
orale et maxillo-faciale (voir ci-avant c. 3.2.10), expose que l'existence de 
lésion objectivable n'est pas déterminante dans le cas d'un traumatisme à 
haute vitesse, mais que des contusions suffisent. Dans ces conditions, les 
maux décrits par le recourant sont compatibles avec l'accident. Le 
médecin-conseil énonce également que son avis de vraisemblance 
prépondérante repose sur le fait que le recourant n'avait jamais souffert de 
trouble de l'articulation temporo-mandibulaire avant l'accident et qu'il n'est 
pas établi scientifiquement qu'une malocclusion puisse provoquer des 
douleurs telles que celles indiquées. Le médecin constate également que 
le dossier ne permet pas d'établir un diagnostic précis et qu'il n'existe pas 
d'indices tenant à indiquer l'existence d'une pathologie dans le sens d'une 
maladie. 
4.2.2.3 Les appréciations médicales qui précèdent ne permettent pas de se 
prononcer avec une vraisemblance prépondérante ni sur l'existence, ni sur 
l'absence de causalité naturelle (au moins partielle) entre l'accident et les 


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douleurs de l'ATM. On ne saurait en particulier exclure l'aggravation 
significative, en raison de l'accident, d'une prédisposition biomécanique 
demeurée muette jusqu'alors. En effet, le médecin d'arrondissement, 
chirurgien orthopédique, exclut la causalité en raison de l'absence de lésion 
objectivable, ce qui ne constitue pas forcément un critère, les lésions non 
contestées (soit les contusions sternales et cervicales en relation avec la 
chute relativement violente) pouvant en effet suffire selon l'appréciation du 
médecin-conseil de la KPT, spécialiste en chirurgie orale et maxillo-faciale, 
et donc a priori plus spécialisé. Par ailleurs et en tout état de cause, le 
médecin-conseil reconnaît également qu'il n'a pas assez d'éléments 
médicaux au dossier et se fonde en (très) grande partie sur l'apparition des 
maux après l'accident, ce qui ne suffit pas non plus à établir un lien de 
causalité naturelle au degré de la vraisemblance prépondérante. 
4.2.3
En vertu de ce qui précède, les opinions médicales des trois 
médecins susmentionnés, concernant l'existence d'un lien de causalité 
naturelle entre l'accident et les troubles de l'ATM, font montre d'apparentes 
divergences mais ne sont pas assez précises ni étayées, notamment en ce 
qui concerne les éléments médicaux au dossier et les examens déjà 
effectués (voir, à titre de casuistique, TF 8C_838/2009 du 5 août 2010 
c. 3.3). 
4.3
4.3.1
L'argumentation du recourant, qui expose qu'il a chuté avec 
violence également sur la ceinture scapulaire et la tête (certes protégée par 
un casque) et qu'il n'a souffert de troubles de l'ATM qu'après cet 
évènement ne suffit par conséquent pas. Comme on l'a déjà énoncé, 
l'apparition de troubles après un accident ne permet pas d'établir la 
causalité avec une vraisemblance prépondérante (voir ci-avant c. 3.2.2). 
Cette chronologie fournit tout au plus un indice laissant penser que les 
troubles pourraient être en lien de causalité avec l'accident. 
4.3.2
La thèse défendue par la Suva ne convainc pas non plus à 
suffisance. Certes, certains éléments tendent à indiquer que l'atteinte à 
l'ATM n'est pas véritablement en lien de causalité avec l'accident. Ainsi, il 
n'existe pas de lésion objectivable au niveau des cervicales ou à l'épaule 


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droite, et une malocclusion préexistante a été signalée. Par ailleurs, il est 
vrai qu'une période relativement longue s'est écoulée entre le moment de 
l'accident (février 2016) et l'annonce des troubles de la mâchoire 
(traitement dès juin 2016). Concernant ce dernier point, au vu des 
antidouleurs prescrits en raison de la fracture à la main, qui ont pu masquer 
les douleurs à la mâchoire, on peut comprendre que les douleurs à l'ATM 
aient été reléguées au second plan et n'ont pas été mentionnées déjà à 
l'hôpital; toutefois, même si elles ont été annoncées à la médecin 
généraliste traitante avec les douleurs cervicales le 23 mars 2016, il n'en 
demeure pas moins qu'elles n'ont été traitées qu'à partir de fin mai 
2016/début juin 2016, ce qui constitue tout de même une période 
relativement longue depuis l'accident. En tout état de cause, cette durée, 
de même que la prédisposition évoquée par le médecin dentiste, 
constituent des éléments tendant à affaiblir l'hypothèse d'un lien de 
causalité entre l'accident et les douleurs évoquées. Pourtant, au vu des 
explications apportées par les différents médecins, les éléments qui 
précèdent ne permettent pas non plus d'exclure tout lien de causalité avec 
une vraisemblance prépondérante. 
4.3.3
Quant à l'avis de la KPT, il est vrai fondé sur une évaluation 
médicale spécialisée mettant notamment en doute le caractère déterminant 
de l'absence de lésion objectivable et de la malocclusion préexistante, sa 
force probante est sensiblement affaiblie du fait des réserves exprimées 
par le spécialiste consulté au sujet des lacunes du dossier. 
4.4
En conclusion, il apparaît que la Suva s'est prononcée sur 
l'inexistence d'un lien de causalité entre l'accident et les douleurs à la 
mâchoire invoquées sur la base d'un état de fait insuffisamment instruit et 
ne permettant pas de se prononcer avec une vraisemblance prépondérante 
ni sur l'existence, ni sur l'absence d'un lien de causalité naturelle à tout le 
moins partiel. Ce faisant, elle a violé le devoir d'instruction qui lui incombe 
de par la loi (art. 43 LPGA). 
Il convient dès lors d'annuler la décision contestée et de renvoyer la cause 
à l'intimée. Ce renvoi n'est nullement disproportionné et, en l'espèce, 
aucune raison particulière n'oblige le TA à procéder à des mesures 
probatoires judiciaires (ATF 138 V 318, 137 V 210). L'intimée organisera 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 17
une évaluation médicale spécialisée, si possible une expertise (art. 44 
LPGA), 
après 
s'être 
procuré 
des 
informations 
complémentaires 
(anamnèse) chez le dentiste traitant, de même qu'éventuellement auprès 
de la médecin généraliste traitante et des précisions auprès de l'hôpital où 
a été soigné le recourant après l'accident, eu égard en particulier aux 
antécédents médicaux contenus dans le rapport de ce dernier (cervicalgies 
chroniques et révision du canal lacrymal, qui pourraient éventuellement 
avoir un rapport avec une malocclusion). Il conviendra également à 
l'intimée de faire préciser le diagnostic exact de l'atteinte à ou aux ATM 
dont souffre le recourant, ainsi que de requérir, en cas de besoin, la 
réalisation d'une IRM (au regard de ce qu'a indiqué le médecin-conseil de 
la KPT). Une fois les résultats de l'évaluation médicale spécialisée connus 
et après avoir donné au recourant la possibilité de s'exprimer, une nouvelle 
décision devra être rendue. 
5.
5.1
Au vu de ce qui précède, les recours du recourant et de la KPT 
s'avèrent bien fondés et, partant, doivent être admis. La décision attaquée 
est annulée et la cause renvoyée à l'intimée afin qu'elle rende une nouvelle 
décision après avoir procédé à une instruction complémentaire au sens des 
considérants.
5.2
Il n'est pas perçu de frais judiciaires (art. 61 let. a LPGA).
5.3
Le recourant, qui obtient gain de cause (ATF 137 V 57 c. 2.1) et est 
représenté en procédure par un mandataire professionnel, a droit à des 
dépens (art. 61 let. g LPGA et 104 al. 1 LPJA). Après examen de la note 
d'honoraires du mandataire de la recourante du 23 novembre 2017, qui ne 
prête pas à discussion, compte tenu de l'importance et de la complexité de 
la procédure judiciaire, ainsi que de la pratique du TA dans des cas 
semblables, les dépens sont fixés à Fr. 1'936.65 (honoraires de 
Fr. 1'737.50, débours de Fr. 60.70 et TVA [7.7%] de Fr. 138.45) et ils sont 
mis à la charge de l'intimée. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 avril 2019, 200.2017.817/818.LAA, p. 18
5.4
Selon les principes généraux du droit des assurances sociales, la 
recourante, en tant qu'assureur-social, bien qu'elle obtienne également 
gain de cause, n'a pas droit à des dépens fondés sur l'art. 61 let. g LPGA 
(ATF 128 V 124 c. 5b et 133 c. 5b). 
Par ces motifs:
1. Les recours sont admis et la décision sur opposition attaquée est 
annulée. La cause est renvoyée à l'intimée pour instruction 
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision.
2. Il n'est pas perçu de frais de procédure.
3. L'intimée versera au recourant la somme de Fr. 1'936.65 (débours et 
TVA compris) au titre de dépens pour la procédure judiciaire. 
4. Il n'est pas alloué de dépens à la KPT. 
5. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire du recourant,
- à la KPT,
- à l'intimée,
- à l'Office fédéral de la santé publique.
La présidente:
Le greffier:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).