be_verwaltungsgericht · 200 2018 666 · 2020-03-31 · fr

Refus de prestations

200.2018.666.AI
N° AVS 
BOA/REN
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 31 mars 2020
Droit des assurances sociales
C. Meyrat Neuhaus, présidente
B. Knapp et C. Tissot, juges
A.-F. Boillat, greffière
A.________
représenté par B.________ SA
recourant
contre
Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 23 juillet 2018


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1959, marié, père de deux enfants adultes, titulaire d'un 
CFC de décolleteur (1979) et d'un brevet fédéral de formateur (2006), a 
travaillé depuis 1981 pour B.________ SA, successivement comme 
spécialiste des câbles, assistant technique de voie ferrée, responsable des 
produits de formation puis, depuis le 1er janvier 2011, en tant que 
planificateur de formation au taux de 100%. 
Indiquant souffrir de difficultés de concentration et de mémoire suite à un 
malaise cardiaque avec perte de connaissance survenu le 25 octobre 
2013, l'assuré a été déclaré en incapacité de travail totale depuis octobre 
2013 jusqu'en mai 2014, puis à hauteur de 60% de juin à juillet 2014. En 
juillet 2014, il a sollicité des prestations de l'assurance-invalidité (AI). Une 
incapacité totale à travailler dans le dernier emploi exercé ayant été 
attestée en août 2014 par le médecin-conseil de son employeur, l'assuré 
occupe, depuis le 1er décembre 2015, à hauteur de 75%, un poste de 
gestionnaire de la poste interne et de la fourniture de bureau au sein de 
B.________.
B.
Saisi de la demande de juillet 2014, l'Office AI a recueilli des informations 
auprès de l'employeur et des médecins traitants de l'assuré (somaticiens 
[neurologue, cardiologue, généraliste] et psychiatres). Dans le contexte du 
droit reconnu à l'assuré (de manière rétroactive) à des mesures de 
réadaptation professionnelle (communications des 4 et 8 septembre 2015), 
l'assuré a effectué un entraînement progressif de réinsertion organisé par 
son employeur du 1er septembre 2014 au 31 août 2015. Le 20 octobre 
2015, l'Office AI a communiqué à l'assuré qu'il considérait qu'il était 
réadapté professionnellement, tout en précisant que son droit à la rente 
ferait l'objet d'une décision séparée. Après avoir recueilli l'avis du service 
médical régional des Offices AI Berne/Fribourg/Soleure (SMR, rapport 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 3
médical du 9 mai 2016), l'Office AI a requis l'établissement d'une expertise 
sur le plan psychiatrique (complétée à la demande de l'expert par des tests 
neuropsychologiques effectués en novembre 2016), laquelle a été rédigée 
le 12 janvier 2017. Après avoir à nouveau soumis le dossier à la médecin 
psychiatre déjà sollicitée, puis à l'un des généralistes de son SMR (rapports 
des 14 mars et 6 avril 2017), l'Office AI, sur cette base, a informé l'assuré, 
dans un préavis daté du 19 avril 2017, qu'il envisageait de lui refuser des 
prestations de l'AI, ce à quoi l'assuré (soutenu par son employeur) s'est 
opposé le 15 mai 2017. Suivant la proposition de son SMR, l'Office AI a 
sollicité 
l'établissement 
d'une 
(nouvelle) 
expertise 
sur 
le 
plan 
neuropsychologique, dont le rapport a été rédigé le 27 mars 2018. En se 
distanciant de l'ultime avis médical rédigé le 4 avril 2018 par son SMR, 
l'Office AI a rendu un deuxième préavis le 24 mai 2018 (annulant celui du 
19 avril 2017), envisageant (à nouveau) de nier le droit de l'assuré à des 
prestations de l'AI. En dépit des objections formulées par l'assuré, 
représenté par B.________ SA, Service spécialisé C.________, contre 
cette dernière préorientation, l'Office AI en a confirmé la teneur, par 
décision formelle du 23 juillet 2018. 
C.
Par acte daté du 13 septembre 2018, l'assuré, toujours représenté par son 
employeur, a porté le litige devant le tribunal administratif du canton de 
Berne (TA), concluant à l'annulation de la décision du 23 juillet 2018 de 
l'Office AI et à ce qu'une demi-rente AI lui soit octroyée depuis octobre 
2014. Dans sa prise de position du 12 octobre 2018, l'Office AI a conclu au 
rejet du recours. Les parties ont répliqué et dupliqué les 9 et 29 novembre 
et 2018, maintenant, en substance, leurs précédentes conclusions. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 4
En droit:
1.
1.1
La décision de l’Office AI du 23 juillet 2018 représente l'objet de la 
contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et nie le droit 
du recourant à des prestations de l'AI. L'objet du litige porte quant à lui sur 
l'annulation de cette décision et l'octroi d'une demi-rente AI depuis octobre 
2014. Est particulièrement critiqué par le recourant le fait que l'Office AI a 
sous-estimé les limitations d'ordre cognitif qu'il endure (notamment 
ralentissement, baisse des performances, difficultés de concentration, 
fatigabilité), de nature invalidante. 
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir et représenté par un mandataire dûment constitué, le recours est 
recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1]; art. 69 al. 1 
let. a de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité [LAI, RS 
831.20], art. 15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la 
procédure et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]). 
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).
2. 
2.1
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 5
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
2.2
Une atteinte à la santé psychique importante et pertinente en droit 
de l'assurance-invalidité n'existe que si le diagnostic, lors d’un examen sur 
un premier niveau, résiste aussi aux motifs d'exclusion selon l'ATF 131 V 
49, qui ont trop peu été pris en considération en pratique. Il n'existe en 
général aucune atteinte à la santé assurée lorsque la limitation de la 
capacité d'exécuter une tâche ou une action repose sur une exagération ou 
une manifestation analogue (ATF 127 V 294 c. 5a). Partant, dans une telle 
situation, un droit à une rente doit être exclu, même si les critères de 
classification d’un trouble psychique sont réalisés (comme par exemple 
l'art. 7 al. 2 1ère phr. LPGA). Si une atteinte à la santé assurée doit être 
reconnue même sous l’angle des motifs d’exclusion, il y a lieu alors de 
procéder sur un second niveau, à l’aide d’une grille d’évaluation normative 
et structurée fondée sur un catalogue d'indicateurs, à une évaluation 
symétrique sans résultat prédéfini de la capacité de travail raisonnablement 
exigible de la personne assurée, en tenant compte d'une part des facteurs 
de contrainte restreignant la capacité de travail et du potentiel de 
compensation (ressources) d'autre part (ATF 141 V 281 c. 3.6). Cela vaut 
pour l’ensemble des troubles psychiques (ATF 143 V 418 c. 7.2). 
2.3
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit 
à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de 
rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, 
l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au 
moins, il a droit à un quart de rente.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 6
2.4
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2018 IV n° 27 c. 4.2.1).
2.5
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3.
3.1
A l'appui de sa décision contestée, intitulée "Pas de droit à des 
prestations de l'AI", l'Office AI a estimé que le recourant n'endurait aucune 
atteinte à la santé entravant de manière durable et significative sa capacité 
de travail et de gain. Pour ce faire, l'intimé s'est fondé sur les conclusions 
médicales de l'expert psychiatre, rédigées en janvier 2017, selon lesquelles 
aucune pathologie psychiatrique primaire ne pouvait être retenue. Sur le 
plan cardiaque, l'Office AI a estimé que l'état de santé du recourant était 
stabilisé. Enfin, sous l'angle neuropsychologique, en se référant aux 
conclusions de l'expert neuropsychologue de mars 2018, l'intimé a retenu 
un état cognitif en amélioration. Sur cette base, l'Office AI a considéré que 
le recourant disposait d'une pleine capacité de travail, quelle que soit 
l'activité exercée. Ce faisant, il s'est distancié de l'évaluation de la capacité 
de travail opérée par le corps médical (à savoir notamment celle de l'expert 
psychiatre en janvier 2017, de l'expert en neuropsychologie en mars 2018 
et de l'ultime avis médical de son SMR du 4 avril 2018), les 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 7
médecins/experts consultés n'ayant en effet retenu une capacité de travail 
résiduelle (peu ou pas altérée) que dans le contexte d'un emploi adapté. 
Dans sa duplique du 29 novembre 2018, l'intimé a précisé qu'il s'imposait 
d'emblée d'exclure toutes prestations de l'AI lorsque le comportement d'un 
assuré faisait montre (comme en l'espèce) indéniablement de signes 
d'exagération.
3.2
Le recourant, quant à lui, conclut à l'annulation de la décision 
contestée et à l'octroi d'une demi-rente AI depuis octobre 2014. Il s'insurge 
contre l'absence de diagnostic (invalidant) retenue par l'Office AI, alors 
qu'au vu des conclusions à son sens univoques figurant dans les 
documents médicaux versés au dossier AI, il souffre sans conteste d'une 
baisse des performances cognitives insuffisamment prise en considération 
par l'intimé et de nature invalidante (ralentissement perceptible, trouble de 
l'attention, fatigabilité accrue), ces symptômes devant être associés à 
l'émergence d'une maladie neurodégénérative et d'un trouble dépressif 
établi. Concernant son engagement au pensum réduit de 75% depuis le 
1er décembre 2015 à un autre poste que celui qu'il occupait avant son 
atteinte cardiaque, l'assuré a fait valoir que ce nouvel emploi n'avait, 
contrairement à l'avis de l'intimé, pas été librement consenti, mais bien 
plutôt imposé par son état de santé, tout en précisant encore que le cahier 
des charges afférentes à sa nouvelle affectation et la rémunération 
correspondante avaient également été revus à la baisse en raison de sa 
santé déficiente. 
4.
Le 
dossier 
permet 
de 
constater 
les 
évaluations 
médicales 
et 
neuropsychologiques suivantes:
4.1
Suite à un malaise cardiaque (poussée hypertensive) ayant 
nécessité une consultation aux urgences le 25 octobre 2013, le cardiologue 
traitant de l'assuré qui a examiné son patient le 2 décembre 2013 a retenu 
chez ce dernier la présence d'une dyspnée, des douleurs thoraciques à 
l'effort, l'existence de facteurs de risques cardio-vasculaires et un état 
anxieux. L'électrocardiogramme pratiqué a mis en évidence un rythme 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 8
sinusal normal. L'échocardiographie a montré un cœur d'aspect normal 
sans hypertrophie avec une bonne fonction ventriculaire et l'ergométrie 
pratiquée une capacité physique diminuée (fatigue, dyspnée) en présence 
d'une hypertension artérielle sans répercussion visible au niveau du cœur. 
L'examen clinique cardiologique de janvier 2016 a fait état d'une évolution 
cardiaque satisfaisante et stable, sans progression de la coronaropathie 
modérée diagnostiquée en 2013. Si une tachycardie supraventriculaire 
asymptomatique a certes été diagnostiquée en janvier 2016, l'ultime 
rapport médical (versé au dossier AI) du cardiologue traitant daté du 
15 avril 2016 a mis en évidence une arythmie atriale sous contrôle et 
nettement diminuée grâce à la mise en place d'un traitement approprié 
(bêtabloquant). 
4.2
D'un point de vue psychique, le séjour stationnaire du 11 au 
31 mars 2014 requis par le psychiatre traitant de l'assuré en vue d'une 
réadaptation psychosomatique suite à une réaction dépressive au travail 
(mise à l'écart et disqualification en lien avec le malaise cardiaque survenu 
en octobre 2013) a mis en évidence le diagnostic d'épisode dépressif 
moyen avec syndrome somatique (F32.11 de la Classification statistique 
internationale des maladies et de problèmes de santé connexes [CIM-10] 
de l'Organisation mondiale de la santé [OMS]), en amélioration 
(temporaire) en raison notamment d'un bon engagement du patient au 
programme proposé. En août 2014, le psychiatre traitant du recourant a 
confirmé l'évolution positive des symptômes anxio-dépressifs, tout en 
mentionnant néanmoins que les troubles de concentration et d'attention 
persistants empêchaient le recourant d'assumer les tâches inhérentes à 
son dernier poste de travail (planificateur de formation). En août 2015, le 
psychiatre traitant, réitérant le diagnostic précédemment retenu et les 
symptômes constatés en sus de la présence d'un trouble cognitif, a fait état 
d'un pronostic réservé, l'augmentation du taux d'activité de l'assuré dans 
l'atelier d'occupation de son employeur (programme d'entraînement 
progressif au travail du 1er août 2014 au 31 août 2015) ayant engendré une 
aggravation de la fatigue et des troubles cognitifs. Concernant la capacité 
de travail de l'assuré, le psychiatre traitant a estimé, en août 2015, que 
l'assuré pouvait travailler à hauteur de 80% au poste prévu par la mesure 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 9
d'entraînement progressif au travail (à savoir dans un emploi adapté aux 
aptitudes de l'assuré). 
4.3
Suite aux examens pratiqués sous l'angle neurologique, en juillet 
2015, le médecin spécialiste en neurologie a arrêté les principaux 
diagnostics suivants: une baisse des performances cognitives avec 
ralentissement cognitif, un trouble de l'attention et une fatigabilité accrue 
d'origine indéterminée. Au titre de diagnostic différentiel, un début de 
maladie neurodégénérative a été évoqué, accentué par un probable trouble 
dépressif. L'IRM crânienne effectuée le 14 juillet 2015 a mis en évidence 
des sillons externes légèrement élargis au niveau frontal des deux côtés, 
sans constat d'atrophie de l'hippocampe, d'hémorragie ou d'ischémie 
récente. Quant à l'examen clinique pratiqué sous l'angle neurologique, il n'a 
révélé aucune anomalie. L'appréciation du bilan neuropsychologique par le 
neurologue a, quant à lui, mis en exergue un trouble de la mémorisation 
légèrement marqué pour les informations verbales et moyennement 
marqué pour les informations non verbales. Dans les fonctions exécutives, 
le spécialiste a estimé qu'il existait une altération quantitative de la 
production sémantique et figurale. Le neurologue a mis l'accent sur une 
fatigabilité rapidement apparente, une nette baisse de la vitesse de travail 
dans des tâches d'exécution et un trouble de la mémorisation oscillant 
entre léger (informations verbales) et moyen (informations non verbales). 
Suite aux examens complémentaires effectués par ce praticien en 
septembre 2015 (un électroencéphalogramme [EEG] qualifié de sans 
particularités et une tomographie par émission de positons [TEP] ayant 
révélé de nombreuses zones de baisse du métabolisme dans les deux 
hémisphères et la partie gauche du cervelet), le neurologue, tout en 
confirmant ses principaux diagnostics de juillet 2015, a évoqué 
(nouvellement) au titre de diagnostic différentiel, un possible trouble cognitif 
d'origine vasculaire, (toujours) exacerbé dans le contexte d'une pathologie 
dépressive. Dans le questionnaire adressé à l'Office AI (à la demande de 
cet office) et daté du 30 novembre 2015, le neurologue traitant a fait état, 
d'un point de vue neurologique, de l'absence de limitations endurées par 
son patient sous l'angle somatique. D'un point de vue cognitif, il a estimé, 
sans autre précision, qu'une baisse des performances cognitives était 
avérée (dos. AI 61/3 et 4). 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 10
4.4
Le rapport de l'expertise psychiatrique organisée par l'Office AI 
auprès du Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et 
rédigé le 12 janvier 2017 sur la base des propres constatations médicales 
de l'expert, de tests neuropsychologiques requis par l'expert ayant eu lieu 
le 26 novembre 2016 et des rapports médicaux versés au dossier AI, n'a 
retenu aucun diagnostic psychiatrique ayant des répercussions sur la 
capacité de travail. Sans incidence sur celle-ci, l'expert a mentionné un 
trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2 CIM-10) qualifié de secondaire au 
problème cardiaque de l'assuré et en voie de résolution. Dans l'évaluation 
de la capacité de travail, l'expert a estimé qu'en l'absence d'une atteinte à 
la santé, et sous l'angle psychiatrique uniquement, l'assuré était capable de 
travailler à 100% dans un emploi adapté (correspondant à ses aptitudes, 
dos. AI 92.1/22) et qu'il ne fallait également pas négliger le fait que le 
spécialiste en neurologie avait évoqué, en novembre 2016, une probable 
origine organique (maladie neurodégénérative) aux difficultés cognitives 
rencontrées par le recourant, éventualité qu'il conviendrait, à son sens, 
d'investiguer plus en détail. 
4.5
Le premier préavis de l'Office AI, daté du 19 avril 2017, se fondait 
sur les prises de position des médecins psychiatre et généraliste du SMR.
Dans son rapport du 14 mars 2017, la psychiatre du SMR avait estimé que 
les limitations cognitives de l'assuré (notamment troubles de la mémoire, 
ralentissement, difficultés d'orientation) ne pouvaient être objectivées d'un 
point de vue médical (absence d'une atteinte psychiatrique de nature 
invalidante, éventualité d'un début de maladie neurodégénérative niée, 
tests neuropsychologiques incohérents). A défaut de substrat somatique ou 
psychique aux restrictions endurées par l'assuré, la psychiatre du SMR 
avait alors estimé que l'assuré était à même de travailler à 100% dans 
n'importe quel type d'activité, depuis octobre 2014 (six mois après la fin de 
son séjour stationnaire pour dépression réactive, cf. c. 4.2). L'avis médical 
subséquent du généraliste du SMR rédigé le 6 avril 2017 a également fait 
montre d'une pleine capacité de travail de l'assuré sur le plan cardiaque, la 
légère fragilité (faible diminution des performances en l'absence de maladie 
coronaire) étant, selon lui, superposable au tableau clinique d'octobre 
2013. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 11
4.6
Suite aux objections formulées par le recourant (documentées 
également par un certificat médical du psychiatre traitant) contre son 
premier préavis, l'intimé, sur recommandation de la psychiatre du SMR, a 
requis la mise sur pied d'une expertise neuropsychologique. L'expert 
neuropsychologue, suite à l'examen neuropsychologique ayant eu lieu en 
décembre 2017, a estimé que les résultats des tests étaient faussés (il les 
qualifie d'hors normes) et que, partant, ils ne correspondaient dès lors pas 
aux réelles possibilités cognitives de l'assuré. Evoquant l'impossibilité à 
poser un diagnostic clair, l'expert a néanmoins envisagé deux hypothèses: 
l'existence chez le recourant d'une maladie dégénérative vasculaire 
débutante actuellement sous contrôle ou une maladie du sommeil (encore) 
non traitée (dos. AI 122.1/9). En dépit d'un profil positif de ressources 
minimales 
indéniablement 
présentes 
chez 
le 
recourant, 
l'expert 
neuropsychologue n'a pas chiffré la capacité de travail du recourant, 
estimant avec la plus grande retenue que l'assuré ne devrait pas endurer 
de limitations importantes dans son (nouvel) emploi adapté. 
4.7
Dans son ultime avis médical du 4 avril 2018, la psychiatre du SMR, 
synthétisant les conclusions médicales de ses confrères précédemment 
consultés, a retenu la présence, chez l'assuré, de légers déficits cognitifs 
(volet neuropsychologique), un status après un infarctus (volet somatique) 
et un état anxieux (volet psychiatrique). Estimant, selon une nouvelle 
approche, qu'il fallait envisager la situation de manière interdisciplinaire (et 
non évaluer les diagnostics en présence de manière individuelle), la 
psychiatre a retenu qu'un pensum de 75% dans un emploi adapté (tel que 
celui exercé depuis le 1er décembre 2015) était exigible de la part du 
recourant. 
En dépit de cette dernière prise de position de son SMR, l'intimé a estimé, 
dans sa décision du 23 juillet 2018, que l'assuré ne souffrait d'aucune 
pathologie invalidante et que, partant, sa capacité de travail était pleine et 
entière, quelle que soit l'activité exercée. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 12
5.
Pour appréhender la situation du cas d'espèce, le TA estime qu'il y lieu de 
se fonder sur l'ultime rapport médical du SMR, daté du 4 avril 2018. 
5.1
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
5.2
Les rapports du SMR (art. 49 du règlement du 17 janvier 1961 sur 
l'assurance-invalidité [RAI, RS 831.201]) ne constituent pas des expertises 
au sens de l'art. 44 LPGA. Ces rapports, qui peuvent même être établis 
sans que la personne soit examinée personnellement sur la seule base du 
dossier médical (art. 49 al. 1 et 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral [TF] 
9C_323/2009 du 14 juillet 2009 c. 4.3.1 et références), ont pour fonction 
d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de 
prodiguer des recommandations quant à la suite à donner à la procédure. 
En raison de leur fonctionnalité différente de celle des expertises, les 
rapports du SMR ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences 
formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux rapports 
de synthèse du SMR, pour autant qu'ils satisfassent aux exigences définies 
par la jurisprudence en matière d'expertise médicale (ATF 125 V 351 
c. 3a), y compris en ce qui concerne les qualifications médicales 
nécessaires (TF 9C_105/2009 du 19 août 2009 c. 4.2; SVR 2009 IV n° 53 
c. 3.3.2 [passage de texte non publié du c. 3.3.2 de l'ATF 135 V 254 = 
TF 9C_204/2009]). Sous l'angle de l'appréciation des preuves, il y aura 
néanmoins lieu de poser des exigences plus sévères lorsqu'un cas 
d'assurance doit être tranché sans qu'une expertise externe soit ordonnée 
par l'AI. En particulier, les rapports des médecins traitants remis par la 
personne assurée devront alors également être pris en considération. Si 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 13
les constatations d'une personne spécialisée interne à l'assurance sont 
mises en doute par le rapport concluant d'un médecin traitant, l'indication 
générale de sa position contractuelle (ATF 125 V 351 c. 3b/cc) ne suffit pas 
à écarter ces doutes. Il appartient bien plus au tribunal d'ordonner une 
expertise judiciaire ou de renvoyer le dossier à l'assureur social, afin qu'il 
ordonne, dans le cadre de la procédure, une expertise selon l'art. 44 LPGA 
(ATF 135 V 465 c. 4.4 - 4.6). Dans l'examen de la force probante, est avant 
tout déterminant le fait que le rapport médical soit complet au niveau du 
contenu et que son résultat soit concluant, points à analyser lors de 
l'examen matériel (TF 8C_819/2013 du 4 février 2014 c. 3.3, 8C_942/2009 
du 29 mars 2010 c. 5.2).
5.3
Le rapport du 4 avril 2018 du SMR a, en l'occurrence, été établi en 
pleine connaissance du dossier (voir dos. AI 123/1): il prend en 
considération le contexte médical de façon exhaustive, à la lumière des 
derniers résultats des tests neuropsychologiques réalisés en décembre 
2017 (les documents médicaux antérieurs avaient été préalablement 
synthétisés dans les rapports du SMR des 14 mars et 6 avril 2017, dos. AI 
96/3, 100/3). Il tient compte des avis médicaux des médecins traitants, de 
même que des observations/constatations des experts psychiatre et 
neuropsychologue figurant au dossier AI. En outre, il repose sur une étude 
fouillée des points litigieux importants, prend en considération les plaintes 
et les difficultés exprimées par le recourant. Les conclusions de la 
psychiatre du SMR sont par ailleurs motivées avec soin. Certes, cette 
spécialiste n'a pas examiné personnellement l'assuré avant de se 
prononcer. On ne peut non plus ignorer qu'elle ne dispose pas d'une 
spécialisation en neurologie ou neuropsychologie. Il n'en demeure pas 
moins qu'elle a fait siennes les observations médicales du neurologue 
traitant (rédigées en 2015), de l'expert psychiatre (janvier 2017) et de 
l'expert en neuropsychologie (rapport de mars 2018), ces spécialistes ayant 
quant à eux examiné personnellement l'assuré. Quant à ses propres 
qualifications, indéniables sur le plan psychiatrique, elles ne prêtent pas le 
flanc à la critique, ce d'autant moins que l'évaluation interdisciplinaire 
qu'elle a opérée comprend un volet psychiatrique. Partant, sur la base des 
données fournies par les pièces au dossier de la cause, la médecin du 
SMR était en mesure de se faire une image complète et exhaustive de la 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 14
situation médicale, de même que d'apprécier cette dernière, sans qu'il ne 
lui soit besoin de procéder à un examen personnel du recourant (voir à cet 
égard: RAMA 2006 p. 170 c. 3.4, 1988 p. 366 c. 5b). Par conséquent, sur le 
plan formel, le rapport du 4 avril 2018 satisfait aux conditions 
jurisprudentielles relatives à la force probante de tels documents.
5.4
Sur le plan matériel, le raisonnement de la psychiatre du SMR fait 
montre d'une réflexion médicale approfondie, soigneuse et opérée avec 
maturité. 
Ainsi, ayant mis dès l'abord en évidence les difficultés cognitives du 
recourant, la psychiatre du SMR avait tout d'abord estimé, en mars 2017, 
qu'en l'absence d'une pathologie psychiatrique primaire invalidante (selon 
les conclusions de l'expert psychiatre de janvier 2017) et, à défaut de tests 
neurologiques ayant fait montre, de manière probante, de limitations 
objectivables ("l'assuré donne initialement l'impression d'investir les tâches 
au mieux de ses possibilités, toutefois au fil du temps des discordances 
sont relevées", dos. AI 90.1/4) qui auraient pu expliquer les incohérences 
relevées et les difficultés cognitives invoquées, la psychiatre du SMR avait 
alors initialement attribué le manque de cohérence aux résultats obtenus à 
des comportements d'exagération sciemment mis en place par l'assuré. 
Partant, elle lui avait reconnu une pleine capacité de travail, quelle que soit 
l'activité 
exercée 
(cf. 
c. 
4.5). 
A 
l'aune 
des 
derniers 
résultats 
neuropsychologiques de décembre 2017, qu'elle avait, par souci de 
complétude, elle-même sollicités, convaincue que les interrogations 
(formulées le 26 novembre 2016) de la première neuropsychologue 
(difficulté à poser un diagnostic, suspicion d'une pathologie d'ordre 
vasculaire) relayées par l'expert psychiatre en janvier 2017 (suspicion 
d'une possible atteinte organique de nature neurodégénérative) étaient les 
mêmes que celles du dernier neuropsychologue sollicité, la médecin du 
SMR n'a pas hésité à (ré)actualiser sa première appréciation médicale, de 
surcroît succincte, et selon une toute autre approche. Ne négligeant 
aucune piste, synthétisant toutes les données médicales collectées, la 
psychiatre du SMR a dès lors appréhendé (nouvellement) la situation sous 
un large spectre et selon une analyse interdisciplinaire. Ainsi, dans son 
ultime avis médical d'avril 2018, elle a tout d'abord rappelé les 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 15
incohérences mises en évidence par les tests neurologiques (novembre 
2016 et décembre 2017) qu'elle a désormais tempérées, en prenant en 
considération les difficultés constatées de manière avérée et non 
ostensible (dos. AI 122.1/9) tant par l'épouse, l'employeur que le 
neurologue traitant de l'assuré (dos. AI 122.1/9). Amorçant une nouvelle 
réflexion médicale, systématique et logique, la médecin du SMR a pris 
comme point de départ de son analyse, le fait que le recourant, lors des 
différents examens pratiqués, avait été unanimement décrit comme étant 
nerveux et peu sûr lui, voire même (au quotidien et selon son épouse) 
irascible. Gardant en mémoire l'incident cardiaque survenu en octobre 
2013, la psychiatre du SMR a ensuite étoffé ses connaissances en 
consultant la littérature médicale spécialisée révélant que 30% des patients 
ayant subi un infarctus développaient des affections psychiques 
(angoisses, irritabilité, nervosité). Poursuivant sa réflexion, elle a démontré 
de manière convaincante comment l'anxiété éprouvée était suffisamment 
ancrée pour que l'on se trouve en présence d'une pathologie psychique 
référencée (F41.9 CIM-10). La doctoresse du SMR a également expliqué 
ensuite de manière pertinente pourquoi l'inconstance ou les oublis du 
recourant dans les tâches/tests effectués ne devaient en aucun cas être 
interprétés comme des incohérences suspectes à mettre en lien avec un 
comportement inadéquat (ungünstig, dos. AI 123/3), mais devaient bien 
plutôt être perçues comme étant les conséquences de réels problèmes de 
concentration, exacerbés par la nervosité, les angoisses et la peur du 
recourant de ne pas être pris au sérieux. N'excluant aucune piste médicale 
permettant 
de 
confirmer/infirmer 
l'existence 
de 
troubles 
cognitifs 
invalidants, donnant ainsi encore davantage de crédit à son raisonnement, 
la médecin du SMR a également rappelé la situation médicale sur le plan 
neurologique. Elle a ainsi évoqué le diagnostic différentiel d'un possible 
trouble d'origine vasculaire (en sus des angoisses éprouvées par l'assuré) 
que le médecin spécialiste en neurologie a documenté médicalement par 
une tomographie réalisée en septembre 2015 (qu'il avait précisément 
requise en raison déjà d'un bilan psychologique en juillet 2015 ayant mis en 
évidence des performances altérées, un ralentissement cognitif et un 
trouble de l'attention, dos. AI 61/3) qui a présenté des anomalies (cf. 
c. 4.3). Relayant les observations du neurologue, elle a alors supposé, 
selon une approche qui emporte la conviction du TA, que l'incident 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 16
vasculaire de 2013 n'avait pas uniquement généré une atteinte cardiaque, 
mais également induit des lésions (vasculaires) au cerveau. N'omettant 
également pas de prendre en considération une éventuelle démence 
vasculaire (évoquée par ses confrères), la psychiatre du SMR a expliqué 
les raisons pour lesquelles elle l'excluait néanmoins (trouble vasculaire bien 
contrôlé en présence d'un assuré pouvant encore travailler dans un emploi 
adapté), au même titre qu'une éventuelle apnée du sommeil qui 
expliquerait la fatigabilité éprouvée (l'épouse de l'assuré qui l'observe 
beaucoup l'aurait remarquée, dos. AI 84/12). En tant que psychiatre, 
envisageant avec finesse l'affect du recourant et en motivant à bon escient 
que le profil d'exigibilité n'en serait pas modifié (cf. c. 5.5 ci-après), la 
médecin du SMR a argumenté avec pertinence les raisons pour lesquelles 
il serait contreproductif de procéder, en l'état, à des mesures d'instruction 
médicales supplémentaires, lesquelles ne feraient que stresser davantage 
un assuré déjà angoissé et de ce fait, l'exposer à un nouvel incident 
cardiaque. 
Au vu de ce qui précède, le TA se rallie à l'approche interdisciplinaire 
opérée par la spécialiste du SMR et menée de manière aboutie. Partant, 
les conclusions du SMR apparaissent comme étant cohérentes et 
probantes sur le plan médico-théorique. Le TA retient par conséquent la 
présence, chez l'assuré, d'un léger déficit cognitif sur le plan 
neuropsychologique (vraisemblablement en lien avec une maladie 
vasculaire dégénérative), un status après un infarctus sur le plan 
somatique et un trouble anxieux sous l'angle psychiatrique, pathologies qui 
interagissent les unes avec les autres. 
5.5
Sous l'angle de la capacité de travail, le point de savoir si une 
atteinte à la santé psychique entraîne une invalidité ouvrant le droit à une 
rente se détermine désormais (cf. c. 2.2), et pour autant qu'une telle 
atteinte résiste préalablement déjà aux motifs d'exclusion, au moyen d'une 
grille d'évaluation normative et structurée qui s'applique à l'ensemble des 
troubles psychiques (ATF 143 V 418 c. 7, 143 V 409 et 141 V 281 c. 4.1). 
En l'occurrence, il appert que l'interaction de l'atteinte à la santé psychique 
avec les autres diagnostics attestés par la psychiatre du SMR résiste à 
d'éventuels motifs d'exclusion (les potentielles incohérences constatées par 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 17
les neuropsychologues [de surcroît non médecins] en fonction du bilan des 
tests neuropsychologiques ont été expliquées et, partant, exclues par la 
médecin du SMR, cf. c. 5.4). De plus, la médecin du SMR atteste 
également la présence de facteurs de compensation (assuré intelligent 
disposant d'une formation professionnelle multidisciplinaire accomplie et 
bénéficiant de liens familiaux/sociaux préservés), tout en ne négligeant pas 
les facteurs de contrainte ayant entamé les ressources cognitives du 
recourant depuis la survenance de son infarctus. Partant, c'est logiquement 
que la médecin du SMR a retenu un pensum exigible à hauteur de 75% 
dans un emploi adapté tel que celui exercé par l'assuré depuis le 
1er décembre 2015. Le TA relève que cette appréciation s'accorde avec 
celle du corps médical, unanime sur le fait que le recourant, limité d'un 
point de vue cognitif, n'est plus à même d'occuper son ancien poste de 
planificateur de formation. En effet, tous les médecins consultés n'ont 
attesté une capacité de travail résiduelle chez l'assuré que dans le contexte 
d'un emploi adapté (cf. notamment dos. AI 40/4, également c. 4.2 à 4.4 ci-
avant). Quant à la hauteur du pensum retenu par la psychiatre du SMR 
(75%), il correspond au nouvel engagement de l'assuré depuis le 
1er décembre 2015. A noter qu'un essai d'augmentation du taux dans 
l'emploi adapté, à hauteur de 90%, avait généré une aggravation de la 
fatigue et des troubles cognitifs (dos. AI 38/2, AI 84/6). Enfin, l'évaluation 
par la doctoresse du SMR ne saurait être remise en question par les 
conclusions de l'expert psychiatre rédigées en janvier 2017. En effet, dans 
son appréciation, par ailleurs restreinte au volet psychiatrique uniquement, 
et à défaut d'atteinte à la santé sous cet angle-là, ce spécialiste avait certes 
évoqué que l'assuré était capable de travailler à 100%, tout en précisant, 
de manière contradictoire, que l'activité exercée devait correspondre aux 
aptitudes de l'assuré (dos. AI 92.1/22). Quant au neurologue traitant, il s'est 
contenté d'avancer que l'assuré endurait, d'un point de vue cognitif, une 
baisse des performances avérée, sans néanmoins en chiffrer la mesure.
5.6
Au vu de ce qui précède, tant au vu des diagnostics retenus que de 
la capacité de travail, il convient de suivre le raisonnement de la psychiatre 
du SMR exposé dans son avis médical du 4 avril 2018, lequel emporte la 
conviction du TA. Partant, le recourant dispose d'une capacité de travail à 
hauteur de 75% dans un emploi adapté tel que celui qu'il exerce depuis le 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 18
1er décembre 2015 chez son employeur. Il s'ensuit que c'est à tort que 
l'Office AI s'en est distancié en considérant que l'assuré ne souffrait 
d'aucune pathologie invalidante (motivation à l'appui de la décision 
contestée), puis en invoquant, sans s'appuyer sur un avis médical 
remettant en cause les dernières conclusions de son SMR qui discutaient 
les estimations antérieures, dans sa duplique du 29 novembre 2018, que 
des 
signes 
d'aggravation 
consciente 
des 
symptômes, 
comme 
(prétendument) en l'espèce, excluaient d'emblée toute invalidité (TF 
9C_462/2019 du 18 décembre 2019 c. 4.3).
6.
Il découle de l'absence de toute incapacité de travail retenue par l'Office AI, 
que cet office n'a pas procédé du tout au calcul de l'invalidité du recourant. 
Il n'appartient pas au TA d'instruire et de trancher en première instance les 
questions relatives à l'élucidation des bases de calcul nécessaires, d'autant 
moins, lorsque, comme en l'espèce, des doutes subsistent quant aux 
montants à prendre en considération, tant au niveau du revenu de 
personne valide (cf. procès-verbal du 17 août 2015 in Protokoll per 
12.10.2018; extrait du compte individuel dos. AI 7/4; mémoire de recours 
p. 4) que celui d'invalide (les arguments avancés par l'Office AI à ce sujet 
n'excluant pas que le salaire versé au recourant comprenne une part de 
salaire social, cf. procès-verbal du 17 août 2015 in Protokoll per 
12.10.2018). La décision contestée doit donc être annulée et le dossier 
renvoyé à l'Office AI pour que, sur la base d'une capacité de travail de 75% 
dans un emploi adapté tel que celui que le recourant exerce depuis le 
1er décembre 2015, l'Office AI procède au calcul de l'invalidité, en tenant 
compte des éventuelles fluctuations ayant pu survenir au cours de la 
période couverte par l'objet de la contestation. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 19
7.
7.1
Au vu de ce qui précède, il convient d'admettre le recours et 
d'annuler la décision de refus de prestations AI de l'intimé datée du 
23 juillet 2018, ainsi que de renvoyer le dossier à l'Office AI afin qu'il opère 
une instruction complémentaire au sens des considérants (cf. c. 6), puis 
rende une nouvelle décision. 
7.2
Les frais de la procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont, au 
vu de l'issue de la procédure, mis à la charge de l'intimé qui succombe 
(art. 69 al. 1bis LAI et art. 108 al. 1 LPJA; JAB 2009 p. 186 c. 4). 
7.3
Le renvoi de la cause à l'administration pour complément d'enquête 
et nouvelle décision dans un litige concernant une rente AI est considéré 
comme un gain de cause pouvant donner droit à l'octroi de dépens au sens 
de l'art. 61 let. g LPGA (ATF 137 V 57 c. 2.1, 132 V 215 c. 6.2). Cette règle 
s’applique indépendamment de la question de savoir si la partie recourante 
a conclu au renvoi de la cause ou si sa conclusion au renvoi a été prise à 
titre principal ou subsidiaire (SVR 2017 KV n° 9 c. 9.1). En l'occurrence, 
bien que le recourant obtienne (formellement) gain de cause, dès lors qu'il 
est représenté par son employeur actuel, il y a tout lieu de supposer qu'il 
n'aura pas à supporter des frais en lien avec la présente procédure (VGE 
2013/926 du 13 mars 2014, c. 5.2, ATF 135 I 1 a contrario). Il ne conclut du 
reste pas expressément à l'octroi de dépens. Seule la représentation à titre 
onéreux pouvant en principe justifier l'octroi de dépens (ATF 108 V 270 
c. 2, hormis l'exception prévue en faveur des organisations reconnues 
d'utilité publique: ATF 122 V 278 c. 3e/aa), il ne se justifie pas, en l'espèce, 
d'allouer des dépens.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 31 mars 2020, 200.2018.666.AI, page 20
Par ces motifs:
1. Le recours est admis et la décision contestée est annulée. La cause est 
renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
2. Les frais de procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la 
charge de l'Office AI Berne.
3. Il n'est pas alloué de dépens. 
4. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire du recourant,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
La présidente:
La greffière:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).
Avertissement: Pour une éventuelle suspension du délai de recours, voir 
également l’Ordonnance du Conseil fédéral suisse du 20 mars 2020 sur la 
suspension des délais dans les procédures civiles et administratives pour assurer 
le maintien de la justice en lien avec le coronavirus (COVID-19, RS 173.110.4).