be_verwaltungsgericht · 200 2022 460 · 2023-01-18 · fr

Refus de prestations

200.2022.460.LAA
N° AVS 
DAL/EGC
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du juge unique du 18 janvier 2023
Droit des assurances sociales
C. Tissot, juge
L. D’Abruzzo, greffière
A.________
recourant
contre
Suva 
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division juridique, 
Fluhmattstrasse 1, Case postale 4358, 6002 Lucerne 2
intimée
relatif à une décision sur opposition de cette dernière du 7 juillet 2022


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En fait:
A.
A.________, né en 1987, a travaillé en dernier lieu comme ouvrier 
d’exploitation avant de percevoir des indemnités journalières de 
l'assurance-chômage depuis le 25 août 2020. Par déclaration de sinistre du 
23 septembre 2021, la Caisse de chômage du canton de Berne a annoncé 
à son assureur-accidents, la Caisse nationale suisse d’assurance en cas 
d’accidents (Suva), que l’assuré avait subi le 15 août 2021 un accident 
non-professionnel en glissant à moto. Une incapacité de travail a été 
attestée du 7 au 10 septembre 2021, puis régulièrement prolongée. Le 30 
septembre 2021, la Suva a soumis à l’assuré un questionnaire relatif au 
déroulement de l'accident. A cette occasion, A.________ a notamment 
précisé s’être cogné le genou droit. 
B.
Après avoir pris en charge les suites immédiates de l'accident, l'assureur-
accidents a reçu des rapports et imageries médicales d’un centre 
hospitalier régional consulté par l'assuré, puis a soumis à deux reprises le 
cas à son médecin d’arrondissement. Par décision du 29 mars 2022, il a 
nié tout droit à des prestations dès le 23 novembre 2021. En dépit de 
l’opposition formulée le 17 avril 2022 par A.________, la Suva a confirmé 
la décision précitée par décision sur opposition du 7 juillet 2022.
C.
Par courrier du 2 août 2022, complété le 24 août 2022, A.________ a 
contesté la décision sur opposition de la Suva du 7 juillet 2022 devant le 
Tribunal administratif du canton de Berne (TA). Il a conclu implicitement à 
l'annulation de cette décision sur opposition et à l’octroi d’indemnités 
journalières de la Suva jusqu'au mois de février 2022. Dans sa réponse du 


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22 septembre 2022, la Suva a conclu au rejet du recours. L'assuré a 
répliqué par courrier du 16 octobre 2022 en confirmant ses conclusions.
En droit:
1.
1.1
La décision sur opposition du 7 juillet 2022 représente l'objet de la 
contestation. Elle ressortit au droit des assurances sociales et confirme la 
décision du 29 mars 2022 qui nie au recourant le droit à des prestations de 
l'assurance-accidents pour l'événement du 15 août 2021 dès le 
23 novembre 2021. L'objet du litige porte implicitement sur l'annulation de 
cette décision sur opposition et, principalement, sur la poursuite du 
versement des prestations jusqu'en février 2022, subsidiairement, sur le 
renvoi de la cause à l'intimée pour instruction complémentaire et nouvelle 
décision. Est en particulier litigieuse l'appréciation médicale sur laquelle 
l'intimée s'est fondée pour admettre l'absence de lien de causalité entre 
l’accident survenu le 15 août 2021 et les troubles dont a souffert le 
recourant dès le 23 novembre 2021.
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes minimales prescrites, 
auprès de l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la 
qualité pour recourir, le recours est recevable (art. 56 ss de la loi fédérale 
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales 
[LPGA, RS 830.1] par renvoi de l'art. 1 de la loi fédérale du 20 mars 1981 
sur l'assurance-accidents [LAA, RS 832.20], art. 74 ss de la loi cantonale 
du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction administratives [LPJA, 
RSB 155.21]).
1.3
La valeur litigieuse étant inférieure à Fr. 20'000.- (trois mois de 
prestations), le jugement de la cause incombe au juge unique de la Cour 
des affaires de langue française du TA (art. 54 al. 1 let. c et 57 al. 1 de la 


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loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des autorités judiciaires et 
du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le TA examine librement la décision contestée et n'est pas lié par 
les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 84 
al. 3 LPJA).
2. 
2.1
En principe, les prestations de l'assurance-accidents obligatoire 
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel 
et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA). Est réputé accident toute 
atteinte dommageable, soudaine et involontaire portée au corps humain 
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, 
mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). 
2.2
L'assurance-accidents obligatoire n'alloue des prestations que s'il 
existe un lien de causalité à la fois naturelle et adéquate entre l'accident et 
l'atteinte à la santé (ATF 147 V 161 c. 3.1, 129 V 177 c. 3.1 et 3.2). Tout 
événement est une cause au sens de la causalité naturelle, lorsqu'il y a lieu 
d'admettre que, sans cet événement, le dommage ne se serait pas produit 
du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière ou au même 
moment. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause 
unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il suffit que l'événement 
dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué 
l'atteinte à la santé physique ou psychique de la personne assurée, c'est-à-
dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 147 
V 161 c. 3.2). Parmi les causes déterminantes au sens de l'art. 6 al. 1 LAA 
figurent également les circonstances sans lesquelles l'atteinte à la santé ne 
serait pas survenue au même moment. Un événement traumatique ayant 
provoqué un dommage génère dès lors également une obligation de 
prestations, quand bien même le dommage en question serait apparu tôt 
ou tard sans cet événement assuré et celui-ci ne représente par 
conséquent une "condition sine qua non" que sous l'angle du moment de 
l'apparition du dommage. En revanche, il n'en va pas de même lorsque 
l'accident ne constitue qu'une cause purement occasionnelle ou due au 


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hasard, qui concrétise un risque actuel dont la réalisation devait être 
attendue à tout moment, sans que le rapport de cause à effet entre 
l'accident survenu et le dommage subi n'en soit influencé en lui-même 
(SVR 2012 UV n° 8 c. 4.2.1). Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la 
santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de 
fait, que l'administration - ou le tribunal en cas de recours - examine en se 
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée 
généralement à l'appréciation de l'état de fait et des preuves en droit des 
assurances sociales. La simple possibilité d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage ne suffit pas à justifier le droit à des 
prestations (ATF 142 V 435 c. 1, 129 V 177 c. 3.1).
2.3
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière 
générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-
accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la 
cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce dernier résulte 
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque 
l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l'accident ("statu quo ante") ou à celui qui existerait même sans 
l'accident par suite d'un développement ordinaire ("statu quo sine"). A 
contrario, aussi longtemps que le "statu quo sine vel ante" n'est pas rétabli, 
l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif 
préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident 
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 147 V 161 c. 3.3). De même qu'en ce 
qui concerne l'existence du lien de causalité naturelle à la base de 
l'obligation de prestations, la cessation de l'influence causale des origines 
accidentelles d'une atteinte à la santé doit être établie avec une 
vraisemblance prépondérante, degré de preuve usuel en droit des 
assurances sociales. La simple possibilité d'une disparition totale des effets 
d'un accident ne suffit pas. Comme il s'agit là d'un fait susceptible de 
supprimer le droit aux prestations, le fardeau de la preuve en incombe - 
contrairement à la question de l'existence d'un lien de causalité naturelle 
fondant l'obligation de prester - non pas à la personne assurée, mais à 
l'assureur-accidents (ATF 146 V 51 c. 5.1). 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 18 janvier 2023, 200.2022.460.LAA, page 6
2.4
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3.
Il ressort du dossier les éléments médicaux suivants.
3.1
Suite à l’événement du 15 août 2021, et après qu'une hémorragie 
intracrânienne a été exclue grâce à un scanner du crâne (dossier intimée 
[dos.] 20/1) ainsi qu'une imagerie par résonnance magnétique (IRM; dos. 
22/1), l'assuré a été examiné par le médecin-chef en orthopédie d'un centre 
hospitalier régional le 21 septembre 2021 (dos. 17/1). Celui-ci a notamment 
posé le diagnostic de suspicion de lésion interne du genou droit, ainsi que 
de suspicion du syndrome de Gilbert. Il a constaté d’importantes douleurs 
persistantes six semaines après l’accident. Dans un rapport du 
24 septembre 2021 relatif à une consultation du même jour, le médecin-
chef en orthopédie a posé le diagnostic d’une suspicion d’arthrose fémoro-
patellaire droite, ainsi que d’une suspicion de retrotorta congénitale. A cette 
occasion, il a fait référence à une IRM du genou droit effectuée le 
23 septembre 2021 (dos. 18/2). Celle-ci a mis en évidence une 
chondropathie de stade III, voire de stade IV, de l’articulation fémoro-
patellaire, avec la formation à cet endroit de multiples kystes sous-
chondraux. Aucune déchirure du ménisque interne ou externe n'a été 
observée (dos. 19/1). Le rapport du centre hospitalier régional du 
15 octobre 2021 (dos. 26/1), fondé essentiellement sur une IRM du 
15 octobre 2021 (dos. 21), a posé comme diagnostics une chondropathie 
de stade IV, de l’arthrose fémoro-patellaire latéral avancée à droite, un 
malalignement torsionnel bilatéral avec une retrotorta congénitale et une 
suspicion d’arthrose rétropatellaire gauche avancée. Ces diagnostics ont 


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été confirmés dans des rapports des 11 et 25 mars, ainsi que 8 juin 2022 
(dos. 41/2, 54/2 et 59/2).
3.2
Le médecin d’arrondissement a été invité à apprécier les données 
médicales figurant au dossier. L'intimée lui a en particulier posé la question 
de savoir si la santé de l’assuré était, selon un degré de vraisemblance 
prépondérante, atteinte de manière manifeste avant l’accident du 
15 août 2021 au niveau du genou et, le cas échéant, si l’accident avait 
entraîné des lésions supplémentaires structurelles objectivables. Le 
médecin d'arrondissement a répondu le 22 novembre 2021 que l’assuré 
était atteint avant l’accident de gonarthrose et que celui-ci n’avait causé 
qu’une contusion du genou dans le sens d’une aggravation temporaire 
avec une guérison attendue dans les trois mois (dos. 27/2). Le 
29 mars 2022, ce médecin s'est prononcé de manière plus détaillée sur les 
questions de l'intimée. Après avoir restitué sur la base du dossier le 
déroulement des faits et l’évolution clinique, il a retenu comme diagnostic 
lié à l’accident une contusion du genou droit et à titre de diagnostic 
indépendant de cet événement, de l’arthrose rétropatellaire avancée à 
droite. Il a mentionné que les imageries médicales n'avaient pas permis de 
déceler de lésions structurelles dues à l’accident. Il a conclu que l’assuré 
souffrait depuis environ deux ans de douleurs dans la région de 
l’articulation du genou droit dues à de l’arthrose rétropatellaire (dos. 44/3). 
4.
Pour mettre fin à l'obligation de prester que l'intimée a initialement 
reconnue, il convient d'établir au degré de la vraisemblance prépondérante 
que l'atteinte à la santé est désormais exclusivement imputable à des 
causes étrangères à l'événement du 15 août 2021. Pour pouvoir répondre 
à cette question, il s'agit de déterminer la force probante des rapports du 
médecin d’arrondissement de l'intimée des 22 novembre 2021 et 
29 mars 2022, sur lesquels celle-ci s'est fondée pour refuser toute 
prestation dès le 23 novembre 2021. 
4.1
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 


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rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a). Les rapports et expertises émanant de 
médecins internes aux assureurs ont valeur probante, pour autant qu'ils 
apparaissent concluants, soient motivés de façon compréhensible, soient 
dépourvus de contradictions et qu'il n'existe pas d'indices contre leur 
fiabilité. Le seul fait que le médecin interrogé soit dans un rapport de 
subordination avec l'assureur ne permet pas déjà de conclure à un manque 
d'objectivité ou à une (apparence de) prévention. Il en va de même 
lorsqu'un médecin est appelé de façon répétée à effectuer des expertises 
pour le compte d'une assurance (SVR 2008 IV n° 22 c. 2.4). Il faut bien 
plus des circonstances propres qui laissent apparaître un doute objectif 
quant à l'impartialité. Eu égard à l'importance considérable qu'un tel rapport 
médical a en matière de droit des assurances sociales, il convient de poser 
des exigences sévères s'agissant de l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 
351 c. 3b/ee; TF 8C_672/2020 du 15 avril 2021 c. 2.3 et les références).
4.2
En l'occurrence, et d'un point de vue purement formel, l'impartialité 
du médecin d'arrondissement n'est à raison pas contestée, aucun élément 
tendant à la remettre en cause ne ressortant du dossier. En outre, 
l’appréciation de ce médecin, telle qu’elle figure dans sa prise de position 
du 29 mars 2022 est complète. Le médecin d’arrondissement, dont les 
qualifications ne sauraient être mises en doute, s’est basé sur l'étude du 
dossier médico-assécurologique en prenant notamment en compte les avis 
médicaux antérieurs. Le contexte médical est clairement décrit et les 
conclusions sont dûment motivées. Par conséquent, les deux avis de ce 
spécialiste satisfont aux exigences jurisprudentielles précitées (voir c. 4.1 
ci-dessus).
4.3
Sous l'angle matériel, les deux avis du médecin d’arrondissement 
sont également convaincants. L'argumentation principale de celui-ci 


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s’appuie sur les rapports d'imagerie médicale réalisés les 23 septembre et 
15 octobre 2021, lesquels mettent en évidence une dégénérescence 
avancée dans les articulations fémoro-patellaires droite et à gauche. Ces 
avis médicaux ont d'ailleurs encore été confirmés dans un rapport du 
18 mars 2022, cité par le centre hospitalier régional dans son rapport du 
25 mars 2022, relatif au genou gauche. Le rapport du 23 septembre 2021 
mentionne également une altération cartilagineuse dans la zone de 
l'articulation du genou droit, des kystes sous-chondraux et un œdème de la 
moelle osseuse. Comme le fait à satisfaction valoir le médecin 
d’arrondissement, ces observations tendent ainsi à indiquer la présence de 
changements dégénératifs et non de conséquences d’un événement tel 
que celui survenu le 15 août 2021, ce d'autant plus que le genou gauche, 
qui n'a pas été touché dans l'accident, présente également de tels 
changements. Ce médecin explique dès lors de manière pleinement 
pertinente que la région touchée par l’accident était déjà altérée avant 
l’accident par de l’arthrose rétropatellaire précoce. Il en déduit que 
l’accident a entraîné une contusion de l’articulation du genou droit avec une 
aggravation temporaire de l’état dégénératif antérieur. Ainsi, on ne saurait 
contester que les symptômes qui se sont manifestés trois mois après 
l’accident sont pour leur part l’expression de l’arthrose rétropatellaire (dos. 
44/3). Ceci démontre donc une pathologie qui n'est pas en lien avec un 
traumatisme direct comme celui vécu, mais bien une pathologie 
dégénérative. L’accident du 15 août 2021 n’a par ailleurs pas provoqué, 
selon 
le 
médecin 
d’arrondissement, 
d’autres 
lésions 
structurelles 
objectivables, puisque celles-ci ont été exclues au degré de la 
vraisemblance prépondérante par voie de radiologie (dos. 18/2). Il en 
conclut ainsi logiquement que cet événement a entraîné une simple 
contusion du genou droit, qui a mis en évidence la présence de lésions 
dégénératives préexistantes. 
4.4
Pour sa part, le médecin-chef en orthopédie du centre hospitalier 
régional 
consulté 
par 
le 
recourant 
rejoint 
l’avis 
du 
médecin 
d’arrondissement s’agissant de l’origine de la lésion. Il a relevé, sur la base 
de l’IRM du genou droit du 23 septembre 2021, une arthrose fémoro-
patellaire focale et latérale très avancée, sans indices de lésions 
traumatiques (dos. 18/2). Dans un rapport du 11 mars 2022, il a d'ailleurs 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 18 janvier 2023, 200.2022.460.LAA, page 10
souligné que des mesures chirurgicales de correction ne seraient pas 
efficaces au vu de la dégénérescence déjà très avancée et que le 
remplacement de l'articulation n'était pas envisageable en raison de l'âge 
de l'assuré (dos. 41/3). Un second médecin-chef du centre hospitalier 
régional qui s'est intéressé à l'autre genou du recourant a également mis 
en évidence une arthrose rétropatellaire sévère selon une IRM du 
18 mars 2022 (dos. 54/3). Sur le vu de ce qui précède, les éléments 
apportés par les spécialistes en orthopédie n’ont pas permis d’établir la 
présence de lésions structurelles d’origine traumatique au niveau de 
l’articulation du genou droit. Ces spécialistes ont bien plus attesté de 
dégénérescences sévères aux deux genoux, à l'instar de celles retenues 
par le médecin d'arrondissement. L’assuré a d’ailleurs lui-même admis 
souffrir depuis environ deux ans d’arthrose du genou. Il a également 
affirmé qu’il n’était plus en mesure de courir depuis quelques années en 
raison de douleurs dans la région de l’articulation du genou droit (dos. 13/1, 
18/1 et 44/3). 
4.5
Sur la base de ce qui précède, le TA ne voit pas de raisons de 
s'écarter des rapports médicaux rédigés par le médecin d’arrondissement, 
qu'il y a lieu de qualifier de probants. En substance, ce médecin expose 
que les douleurs du recourant ne se trouvent plus en lien de causalité avec 
l'événement du 15 août 2021 dès le 23 novembre 2021, mais sont d'origine 
dégénérative. Cela signifie que l'assuré aurait tôt ou tard souffert de lésions 
dégénératives que l'événement du 15 août 2021 a révélées, mais dont cet 
événement n'est pas à l'origine. Eu égard à ce qui précède, et notamment 
aux autres rapports médicaux des médecins traitants se trouvant au 
dossier, l'intimée a valablement démontré, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l'absence de lien de causalité naturelle entre l'événement 
du 15 août 2021 et les douleurs persistant au-delà du 22 novembre 2021. 
Contrairement à ce que fait valoir le recourant, le seul fait que des 
symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un 
accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc" pas déterminant: ATF 
119 V 335 c. 2b/bb; SVR 2016 UV n° 24 c. 7.2). Partant, c’est à bon droit 
que l'intimée a mis un terme aux prestations au 23 novembre 2021.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 18 janvier 2023, 200.2022.460.LAA, page 11
5.
5.1
Sur la base de ce qui précède, le recours doit être rejeté.
5.2
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais de procédure, ni d’allouer de 
dépens au recourant qui succombe (art. 1 al. 1 LAA en lien avec l’art. 61 
let. fbis et g LPGA), ni à l'intimée. L'octroi de dépens à un assureur 
pratiquant l'assurance-accidents obligatoire rendrait en effet le principe de 
la gratuité illusoire (ATF 127 V 205 c. 3a, 126 V 143 c. 4a).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 18 janvier 2023, 200.2022.460.LAA, page 12
Par ces motifs:
1. Le recours est rejeté.
2. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens.
3. Le présent jugement est notifié (R):
- au recourant, 
- à l'intimée,
- à l'Office fédéral de la santé publique.
Le juge:
La greffière:
e.r.: P. Annen-Etique, greffière
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).