be_verwaltungsgericht · 200 2024 686 · 2026-07-05 · fr
3er-Kammer des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern


200.2024.686.LAA
N° réf.:
MAU/EGC
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 5 juillet 2026
Droit des assurances sociales
G. Niederer, président
G. Zürcher et A.-F. Boillat, juges
A. Mariotti, greffière
A.________
représenté par Me B.________
recourant
contre
SWICA Assurances SA
Service juridique, Römerstrasse 37, 8400 Winterthour
intimée
relatif à une décision sur opposition de cette dernière du 10 septembre 2024

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1974, divorcé et père de deux enfants nés en 2006 et
2013, a été engagé en dernier lieu en qualité d'employé de banque
(conseiller) à 100% et était, à ce titre, assuré obligatoirement contre le
risque d'accidents auprès de SWICA Assurances SA. Par une déclaration
d'accident du 28 janvier 2019, SWICA a été informée que l'assuré avait été
victime d'un accident à ski le 25 janvier 2019, lors duquel il avait subi une
forte torsion au genou gauche. SWICA a pris en charge les suites
immédiates de cet accident, qui a initialement entraîné un arrêt de travail à
100% jusqu'au 14 avril 2019, puis à 50% jusqu'au 12 mai 2019. Elle a en
outre versé des indemnités journalières à l'assuré. Ce dernier a finalement
perdu son travail au 31 août 2020.
B.
Après avoir recueilli plusieurs rapports médicaux, en particulier des
médecins généralistes traitants, d'un institut de radiologie, du spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie ayant opéré l'assuré, ainsi que de
la clinique romande de réadaptation, SWICA a consulté le Dr C.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, qui a procédé à
plusieurs expertises, dont la dernière a été datée du 26 octobre 2021. Par
décision du 11 janvier 2022, SWICA a mis fin au versement des indemnités
journalières au-delà du 31 décembre 2021, mais a poursuivi la prise en
charge du traitement médical en lien avec le genou gauche de l'assuré. En
dépit de l'opposition formulée le 25 janvier 2022 par ce dernier, représenté
par son assurance de protection juridique, SWICA a confirmé sa décision
initiale dans une décision sur opposition du 12 avril 2022, entrée en force.
Le 8 mai 2024, l'intéressé, défendu par un avocat, a alors déposé une
demande de révision des décisions des 11 janvier et 12 avril 2022, sur
laquelle SWICA n'est pas entrée en matière.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 3
C.
SWICA a ensuite fait procéder à une nouvelle expertise, soit par le
Dr D.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie.
Celui-ci a examiné l'assuré en date du 27 janvier 2023, puis a transmis son
rapport à l'assureur-accidents le 10 janvier 2024. Par décision du 22 avril
2024, SWICA a dès lors mis fin à la prise en charge du traitement médical
au-delà du 27 janvier 2023, à l'exception d'un traitement de physiothérapie,
jusqu'au 30 juin 2024. Elle a en outre reconnu le droit à une indemnité pour
atteinte à l'intégrité (IPAI) de 15%. Malgré une nouvelle opposition du 7 mai
2024 de l'intéressé, toujours représenté, SWICA a confirmé son dernier
prononcé au terme d'une décision sur opposition du 10 septembre 2024.
D.
Le 10 octobre 2024, l'assuré, par son avocat, a porté le litige devant le
Tribunal administratif du canton de Berne (TA). Il a conclu en substance,
sous suite de dépens, à l'annulation de la décision sur opposition et à la
poursuite de la prise en charge du traitement médical après le 27 janvier
2023, à l'octroi d'une rente d'invalidité de 100%, subsidiairement de 80%,
dès le 1er janvier 2022, à l'octroi d'une IPAI de 100%, voire au renvoi de la
cause à l'assureur-accidents pour instruction complémentaire et nouvelle
décision. Pour sa part, dans sa réponse du 12 novembre 2024, SWICA a
conclu au rejet du recours. Au moyen d'une réplique du 16 janvier 2025, le
recourant a confirmé ses conclusions. SWICA en a fait de même dans sa
duplique du 11 février 2025. Le 27 février 2025, le recourant s'est encore
déterminé spontanément, en maintenant sa position. Le 18 mars 2025,
l'intimée a répondu à cette prise de position et a produit un nouveau rapport
d'expertise. Par décision incidente du 24 mars 2025, le Juge instructeur a
rejeté la requête du recourant tendant à ce que cette dernière écriture, ainsi
que l'expertise précitée, soient écartées du dossier. Après que la procédure
a été suspendue, le recourant a versé au dossier un rapport d'expertise
privée et complété ses conclusions en demandant au TA qu'il ordonne la
prise en charge des frais de cet examen par l'intimée. Cette dernière s'est

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 4
prononcée le 20 novembre 2025. Le 15 décembre 2025, le recourant a
finalement transmis la note d'honoraires de son mandataire.
En droit:
1.
1.1
La décision sur opposition du 10 septembre 2024 représente l'objet
de la contestation. Elle ressortit au droit des assurances sociales, rejette
l'opposition du 7 mai 2024, confirme l'arrêt de la prise en charge des
traitements liées à l'accident dès le 27 janvier 2023, à l'exception de trois
mois de physiothérapie, accorde au recourant une IPAI de 15% mais nie le
droit à une rente. L'objet du litige porte sur l'annulation de cet acte, sur le
maintien de la prise en charge des traitements au-delà du 27 janvier 2023,
sur l'octroi d'une rente de 100%, ainsi que sur l'allocation d'une indemnité
pour atteinte à l'intégrité de 100%, de même que, subsidiairement, sur le
renvoi de la cause à l'intimée pour instruction complémentaire et nouvelle
décision. Il porte aussi sur la prise en charge, par l'intimée, des frais relatifs
à l'expertise privée diligentée par l'intéressé. Est en particulier litigieuse
l'appréciation du Dr D.________, sur laquelle l'intimée s'est fondée pour
admettre la disparition, dès le 27 janvier 2023, d'un lien de causalité entre
l'accident et les plaintes persistantes.
1.2
C'est l'endroit de souligner que, s'agissant de l'octroi des indemnités
journalières, le droit à ces prestations a été exclu par l'intimée au-delà du
31 décembre 2021 par acte du 11 janvier 2022, confirmé sur opposition le
12 avril 2022, motif pris qu'une capacité de travail totale avait été retrouvée
dans l'activité habituelle ou toute autre activité adaptée. Or, l'intimée avait
retenu en même temps que l'état de santé n'était pas stabilisé et qu'elle
poursuivrait donc la prise en charge des traitements médicaux (dossier de
l'intimée [dos. int.] 670 et 730). Elle s'était fondée sur une expertise
orthopédique du 17 septembre 2020 ainsi que sur ses compléments, dont il
avait résulté que la capacité de travail avait été recouvrée, mais

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uniquement abstraction faite des douleurs persistantes au genou gauche,
en lien de causalité avec l'accident et empêchant la reprise d'une
quelconque activité (dos. int. 322, 450, 519 et 531). L'assureur-accidents
doit toutefois prendre en charge les traitements et verser des indemnités
journalières aussi longtemps qu’une amélioration notable de l'état de santé
peut être attendue de la poursuite du traitement. La clôture du cas et la
suspension de ces (deux) prestations temporaires n'est envisageable que
si tel n'est plus possible (ATF 134 V 109 c. 4.1). C'est ainsi de manière
incohérente que l'intimée a mis fin à l'octroi d'indemnités journalières parce
que le recourant avait retrouvé une capacité de travail entière, partant, qu'il
n'était donc plus à attendre d'amélioration à cet égard des traitements, tout
en confirmant le droit à la prise en charge de ces derniers, au motif que
l'état de santé n'était pas stabilisé. Certes, ce résultat a été formalisé par
une décision sur opposition du 12 avril 2022, entrée en force. Néanmoins,
la suspension des prestations temporaires et la clôture du cas avec
examen du droit à la rente et à l'IPAI sont si étroitement liées que le point
de savoir si le cas a été clôturé à juste titre ne peut pas entrer en force
séparément de la question relative au droit à la rente (ATF 144 V 354
c. 4.2, 134 V 109 c. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral [TF] 8C_170/2015 du 29
septembre 2015 c. 4.2, 8C_43/2017 du 1er juin 2017 c. 2.3.2, in SVR 2017
UV n° 40 p. 138). Partant, il n'est en l'occurrence guère possible de séparer
la question du droit aux traitements médicaux de celle afférente au droit
aux indemnités journalières. Ce faisant, l'objet de la contestation doit
s'étendre au droit à ces dernières prestations (voir VGE UV/2020/316 du
23 mars 2021 c. 1.2; ATF 144 V 354 c. 5.1; TF 8C_210/2018 du 17 juillet
2018 c. 3.2.3.2, in SVR 2019 UV n° 4).
1.3
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour
recourir et représentée par un mandataire dûment constitué, le recours est
recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1]; art. 15 et 74
ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction
administratives [LPJA, RSB 155.21]).

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 6
1.4
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1
let. c et art. 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation
des autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.5
Le TA examine librement la décision sur opposition contestée et
n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80
let. c ch. 1 et art. 84 al. 3 LPJA).
2.
2.1
En principe, les prestations de l'assurance-accidents obligatoire
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel
et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 de la loi fédérale du 20 mars 1981
sur l'assurance-accidents [LAA, RS 832.20]). Est réputé accident toute
atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain
par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique,
mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
2.2
2.2.1
L'assurance-accidents obligatoire n'alloue des prestations que s'il
existe un lien de causalité à la fois naturelle et adéquate entre l'événement
accidentel et le dommage survenu (maladie, invalidité, décès; ATF 148 V
356 c. 3, 147 V 161 c. 3.1, 129 V 177 c. 3.1 et 3.2).
2.2.2
Tout événement est une cause au sens de la causalité naturelle,
lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement, le dommage ne se
serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière ou au même moment. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il suffit
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres
facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de la
personne assurée, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (conditio sine qua non; ATF 147 V 161 c. 3.2; TF
8C_305/2022 du 13 avril 2023 c. 3.1, in SVR 2023 UV n° 39). Savoir si

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l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration – ou le
tribunal en cas de recours – examine en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation
de l'état de fait et des preuves en droit des assurances sociales. La simple
possibilité d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage ne
suffit pas à justifier le droit à des prestations (ATF 142 V 435 c. 1, 129 V
177 c. 3.1; TF 8C_537/2009 du 3 mars 2010 c. 5.1, in SVR 2010 UV n° 30).
2.2.3
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière
générale, apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-
accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident ne constitue pas la
cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque
l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement
avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait même sans
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine). A
contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli,
l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif
préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident
ou a été aggravé par ce dernier (ATF 150 V 188 c. 4.2). Lorsqu'un accident
se produit en présence d'un état maladif préexistant et qu'il est établi au
plan médical que ni le statu quo ante, ni le statu quo sine ne pourront plus
jamais être rétablis, il existe une aggravation durable (TF 9C_162/2019,
9C_191/2019 du 29 mai 2019 c. 3.2, in SVR 2019 IV n° 93). De même
qu'en ce qui concerne l'existence du lien de causalité naturelle à la base de
l'obligation de prestations, la cessation de l'influence causale des origines
accidentelles d'une atteinte à la santé doit être établie avec une
vraisemblance prépondérante, degré de preuve usuel en droit des
assurances sociales. La simple possibilité d'une disparition totale des effets
d'un accident ne suffit pas. Comme il s'agit là d'un fait susceptible de
supprimer le droit aux prestations, le fardeau de la preuve en incombe –
contrairement à la question de l'existence d'un lien de causalité naturelle
fondant l'obligation de prester – non pas à la personne assurée, mais à
l'assureur-accidents (ATF 150 V 188 c. 4.2, 146 V 51 c. 5.1).

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 8
2.3
L'assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc
et pro futuro à son obligation de prester, qu'il avait initialement reconnue en
versant des indemnités journalières et en prenant en charge les frais de
traitement, sans devoir se fonder sur un motif de révocation
(reconsidération ou révision procédurale). Il peut liquider le cas en
alléguant le fait qu'un événement assuré – selon une appréciation correcte
de la situation – n'est jamais survenu. Il en va de même en ce qui concerne
l'examen de la causalité adéquate entre l'accident assuré et l'atteinte à la
santé. Là également, l'assureur-accidents, après avoir pris en charge le
traitement médical et versé des indemnités journalières, peut nier la
causalité adéquate entre l'accident assuré et l'atteinte à la santé et, sur
cette base, mettre fin aux prestations avec effet ex nunc. Ce n'est qu'en
cas de demande de restitution de prestations que les conditions d'une
révocation doivent être observées (ATF 150 V 188 c. 7.2 et 7.3.5, 130 V
380 c. 2.3.1).
2.4
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3.
3.1
Dans sa décision sur opposition, l'intimée a reconnu une pleine
valeur probante à l'expertise orthopédique du Dr D.________. Elle a
rappelé que les différents experts ayant pris position dans le dossier (Dr
C.________, Dr D.________ et les experts mandatés par l'assurance-
invalidité [AI]) avaient conclu que l'assuré présentait une capacité de travail
pleine et entière dans l'activité habituelle. Elle a par ailleurs soutenu qu'il
n'y avait pas de lien de causalité entre le syndrome douloureux régional
complexe (SDRC) et l'accident, au vu du temps écoulé entre ce dernier et

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 9
le diagnostic formellement posé. Quant aux douleurs neurogènes, elle a
souligné qu'elles ne s'opposaient pas à la clôture du cas, vu l'avis du Dr
D.________, dans la mesure où aucune amélioration sensible de l'état de
santé ne pouvait être attendue d'un traitement médical. Concernant le droit
à la rente, elle a rappelé qu'au regard de la pleine capacité de travail du
recourant, une telle prestation pouvait d'emblée être écartée. Elle a
néanmoins souligné qu'une atteinte à l'intégrité de 15% devait être admise,
au regard des tabelles applicables. Dans son mémoire de réponse et ses
prises de position ultérieures, l'intimée a maintenu ses conclusions, en
produisant en particulier une expertise réalisée sur dossier par le Dr
D.________, du 13 mars 2025. A l'appui de ce rapport, elle a confirmé
qu'un SDRC ne pouvait pas être admis, ce spécialiste ayant en particulier
posé trois diagnostics permettant d'expliquer les douleurs résiduelles du
recourant.
3.2
Le recourant a rétorqué que c'était à tort que l'intimée avait retenu
qu'il n'avait plus aucune séquelle de son accident et que sa capacité de
travail était entière. Il a affirmé que ses douleurs neurogènes persistaient et
qu'elles étaient en lien de causalité avec l'accident. A cet égard, il a précisé
que l'intimée ne pouvait pas se baser sur les dires du Dr D.________, non
spécialiste du domaine, mais qu'elle devait au contraire se baser sur les
conclusions de l'expertise neurologique diligentée par l'Office AI, dans
laquelle il avait été admis que les douleurs en cause étaient en lien de
causalité avec une opération du genou gauche, atteint par l'accident. Il a
ajouté
que,
si
l'intimée
entendait
s'écarter
des
conclusions
susmentionnées, elle aurait dû mettre en œuvre une expertise
neurologique. Le recourant a aussi contesté le point de vue de l'intimée,
selon qui, d'une part, il n'y aurait pas de lien de causalité entre le SDRC et
l'accident, ainsi que, d'autre part, un tel lien aurait disparu à la date de
l'expertise. Il a par ailleurs déclaré que le rapport du Dr D.________ n'était
pas probant, puisqu'il était contredit par les avis de ses spécialistes
traitants. Ainsi, il a affirmé que l'intimée devait continuer à prendre en
charge les traitements susceptibles d'améliorer sa capacité de travail. Il a
ensuite reproché à l'intimée de ne pas être entrée en matière sur l'examen
de son droit à une rente, de lui avoir refusé l'octroi d'une telle prestation et
de lui avoir octroyé une indemnité pour atteinte à l'intégrité de seulement

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 10
15%. Enfin, à l'appui d'un rapport d'expertise privée, du 30 septembre
2025, il a répété que l'influence persistante d'un SDRC était établie, ce qui
justifiait un droit à une rente de 100%.
4.
4.1
En premier lieu, on précisera que l'intimée ne conteste pas que les
conditions d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA sont réunies concernant
l'événement du 25 janvier 2019. Pour mettre fin à son obligation de prester
qu'elle avait initialement reconnue, il incombe en conséquence à l'intimée
d'établir que l'atteinte à la santé est désormais exclusivement imputable à
des causes étrangères à l'accident (voir c. 2.2.3 et c. 2.3).
4.2
Qui plus est, il sied de relever qu'en mettant fin à ses prestations
pour la période postérieure au 27 janvier 2023, l'intimée a statué de
manière rétroactive. Or, puisqu'elle a renoncé à réclamer la restitution des
prestations allouées depuis lors, la situation d'espèce s'assimile à un arrêt
de prestations ex nunc et pro futuro (TF 8C_52/2023 du 6 juillet 2023
c. 2.2.1, 8C_786/2021 du 11 février 2022 c. 2; JTA LAA/2024/513 du
16 avril 2025 c. 4.2). Il n'est dès lors pas nécessaire d'examiner si l'intimée
pouvait se prévaloir d'un motif de révocation (voir c. 2.3 in fine).
5.
Il s'agit d'examiner si c'est à juste titre que l'intimée a exclu la persistance,
au-delà du 27 janvier 2023 (à l'exception de la prise en charge de trois
mois de traitement de physiothérapie), de tout lien de causalité entre
l'accident et les plaintes persistantes du recourant.
5.1
A titre liminaire, il sied de relever que plusieurs rapports médicaux
d'un hôpital universitaire concernant la période du 11 novembre 2024 au
10 avril 2025, donc postérieurement à la décision attaquée, ont été versés
au dossier (pièces justificatives [PJ] 7 et 9 à 12 du recourant). Il en va de
même de l'expertise sur dossier, du 13 mars 2025, produite par l'intimée,
ainsi que de l'expertise privée du 7 juillet 2025, transmise par le recourant

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 11
(PJ 21 du recourant). Le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées, en règle générale, d'après l'état de fait existant au
moment où la décision litigieuse a été rendue. Les faits survenus
postérieurement et qui ont modifié cette situation doivent en principe faire
l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 c. 4.3.1). Le
juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement
dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et de nature à
influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue
(TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 c. 7.2.1, 9C_34/2017 du 20 avril 2017
c. 5.2). En l'espèce, les documents précités, bien que tous postérieurs à la
décision sur opposition litigieuse, seront pris en considération dans la
présente procédure, à laquelle ils sont étroitement liés, puisqu'ils sont de
nature à influencer l'appréciation au moment où cet acte a été rendu. Cela
étant, le dossier permet de constater les principaux éléments qui suivent.
5.2
Dans un rapport du 10 février 2019, le médecin généraliste ayant
procédé au premier examen du recourant a relevé que celui-ci s'était
blessé au genou gauche lors d'une chute à ski le 25 janvier 2019, ce qui
avait provoqué des douleurs immédiates et une impossibilité de mettre le
genou à charge. Il a en particulier constaté qu'il y avait peu d'épanchement
au genou gauche, des ligaments latéraux stables, mais, selon un examen
radiologique, aucune lésion au niveau osseux. Il a attesté une incapacité
de travail à 100% (dos. int. 24).
5.3
Le 20 mai 2019, le Dr E.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie, a constaté que le recourant souffrait d'une
distorsion de l'articulation du genou gauche, avec lésion en anse de seau
du ménisque médial et rupture du ligament croisé antérieur à la suite de sa
chute à ski (dos. int. 53, voir aussi le rapport radiologique du 30 janvier
2019 [dos. int. 28]). Il a ajouté avoir procédé à une arthroscopie le 14
février 2019, avec suture du ménisque et reconstruction du ligament croisé
antérieur (voir dos. int. 32 et 33). Le 11 juillet 2019, il a fait état d'une bonne
évolution, avec toutefois des douleurs résiduelles et un déficit fonctionnel
(dos. int. 65). Le recourant a alors pu reprendre le travail à 50% le 15 avril
2019, puis à 100% dès le 13 mai 2019 (dos. int. 322 et 327).

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 12
5.4
En raison de douleurs importantes rapportées au genou gauche, un
examen radiologique a été effectué le 13 décembre 2019 (dos. int. 70).
Celui-ci a révélé une destruction du ménisque médial avec indication pour
une révision arthroscopique (dos. int. 72), si bien que le Dr E.________ a
procédé à une nouvelle intervention le 9 janvier 2020 (ménisectomie
partielle avec ablation du matériel de suture étranger, levée des
adhérences
cicatricielles
postopératoires,
plastie
de
l'échancrure
intercondylienne et excision au niveau du plateau tibial [dos. int. 122]). Le
29 avril 2020, ce spécialiste a posé le diagnostic de récidive
symptomatique d'adhérences du genou gauche après les opérations du 14
février 2019 et 9 janvier 2020. Une arthrofibrolyse a donc été effectuée le 7
mai 2020 (dos. int. 142 et 907). Six semaines après l'intervention, le Dr
E.________ a noté que le recourant continuait de souffrir de fortes
douleurs entravant la mobilité, même si celles-ci avaient diminué (dos. int.
169 et 304). Il a encore confirmé la persistance des douleurs le 15 juillet
2020 (dos. int. 306). Le 19 août 2020, il a en outre observé un décalage
important entre les résultats de l'examen et la douleur rapportée, ce qui l'a
amené à soupçonner une inflammation dystrophique réflexe croissante. Il a
alors recommandé une prise en charge auprès de spécialistes de la
douleur (dos. int. 309).
5.5
Le 16 mars 2020, un institut de radiologie a communiqué les
résultats d'une IRM du genou gauche. Il a signalé qu'il n'y avait pas d'indice
en faveur d'une nouvelle rupture du ménisque, mais a signalé la présence
d'une chondropathie progressive de l'articulation fémorotibiale (max. III). Il
a aussi suspecté une maladie de Sudeck (dos. int. 303). Le 4 septembre
2020, il a ajouté qu'une récidive d'arthrofibrose était possible (dos. int. 313).
5.6
Au moyen d'un écrit du 28 août 2020, un spécialiste en oncologie et
hématologie a rapporté que l'assuré était en rémission complète d'une
leucémie depuis 1994 mais qu'il n'y avait aucun lien entre celle-ci et les
atteintes au genou. Il a aussi relevé que le recourant était en attente d'un
traitement approprié pour ses atteintes postopératoires de type Sudeck
(dos. int. 311 et 393). Dans ses rapports ultérieurs, il a posé le diagnostic
de SDRC du genou gauche et évoqué une aggravation de la situation, avec
des douleurs massives et constantes au genou gauche, affectant le

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 13
sommeil et la marche. Il a par ailleurs attesté une incapacité de travail à
100% pour toute activité (dos. int. 408 s., 456 et 478).
5.7
Dans un rapport d'expertise du 17 septembre 2020, complété en
date du 26 avril 2021, le Dr C.________, médecin-conseil de l'assureur-
accidents et spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, a posé
le diagnostic (avec répercussion sur la capacité de travail) de gonalgies
persistantes à gauche. D'après lui, l'état du genou était compatible avec
une algodystrophie de stade I. Il a de plus souligné qu'il était uniquement
exigible du recourant qu'il exerce une activité sédentaire, adaptée aux
limitations induites par l'atteinte à son genou. Dans une telle activité et sans
tenir compte des douleurs, il a estimé la capacité de travail de l'intéressé à
70%. Il a ajouté que l'état du patient n'était toutefois pas stabilisé (dos. int.
322 et 450).
5.8
Dans leur rapport du 16 novembre 2020, les médecins d'un centre
d'antalgie d'un hôpital régional ont en particulier confirmé que le recourant
présentait une gonalgie après plusieurs opérations, pour laquelle il n'y avait
pas d'explication claire, notamment en l'absence de signes cliniques et
radiologiques convaincants pour un SDRC. En indiquant que les douleurs
présentaient selon eux une composante neuropathique significative, les
médecins ont proposé la pose d'un stimulateur médullaire (dos. int. 422).
5.9
Le 12 janvier 2021, la clinique romande de réadaptation a en
particulier posé le diagnostic de SDRC du genou gauche. Au regard de
l'évolution chronique de l'algodystrophie, les spécialistes de la clinique ont
préconisé une prise en charge stationnaire/interdisciplinaire (dos. int. 337).
5.10
A l'issue d'une nouvelle expertise, dont les conclusions ont été
rédigées le 8 juin 2021 et complétées le 24 juin 2021, le Dr C.________ a
retenu les diagnostics (avec effet sur la capacité de travail) de gonalgies à
gauche persistantes, de status après les opérations des 14 février 2019,
9 janvier et 7 mai 2020, ainsi que d'algodystrophie (de stade II à III). Il a fait
état d'une péjoration de l'état de santé et émis un pronostic défavorable, en
indiquant que les douleurs empêchaient toute reprise du travail. Il a aussi
relaté que, selon lui, des facteurs non-organiques jouaient un rôle important

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 14
dans l'évolution du cas. Il a encore déclaré que les troubles étaient en lien
de causalité certain avec l'accident (dos. int. 519 et 531).
5.11
Le 19 août 2021, la clinique romande de réadaptation a relevé que
le recourant avait été hospitalisé du 29 juin au 9 août 2021 et avait
bénéficié de séances de physiothérapie et d'ergothérapie, ainsi que d'un
suivi psycho-somatique. Elle a posé le diagnostic principal de traumatisme
du membre inférieur gauche, traité chirurgicalement, avec lésion partielle
du ligament croisé antérieur, entorse du ligament latéral interne de grade I
et lésion de la corne postérieure du ménisque interne. Elle a en outre fait
mention des diagnostics secondaires de SDRC du genou gauche et de
chondropathie de grade 2-3 du compartiment fémorotibial. A l'issue du
séjour, il a été relevé que les douleurs avaient surtout une composante
neuropathique et que la mobilité restait limitée, sans amélioration au niveau
de la douleur et du sommeil (dos. int. 563; voir aussi dos. int. 566 et 568).
Par ailleurs, durant ce séjour, un ultrason a été effectué au niveau du nerf
saphène. Celui-ci a révélé une hypertrophie du nerf, sans qu'une lésion de
celui-ci puisse être exclue (voir dos. int. 559). Une électroneuromyographie
des membres inférieurs s'est en outre révélée normale, sans argument
pour une atteinte du nerf saphène ou du nerf fibulaire (dos. int. 561). Lors
d'une consultation de suivi de l'appareil locomoteur, du 28 septembre 2021,
il a enfin été signalé un effet rebond négatif de la prise en charge
stationnaire, avec une exacerbation des douleurs, mais une meilleure
mobilisation et une légère amélioration de la marche (dos. int. 614).
5.12
Dans un écrit du 29 août 2021, l'institut de radiologie a rapporté les
résultats d'une IRM du bassin/de la hanche droite, soit la présence d'une
coxarthrose, d'une fissure labrale et d'un kyste paralabral (dos. int. 635). Le
30 août 2021, l'institut a également évoqué les observations par IRM du
genou droit, soit une chondropathie fémoropatellaire de grade I et
fémorotibiale de grade II, ainsi qu'une fissure horizontale de grade III du
corps et de la corne postérieure du ménisque médial (dos. int. 629). Une
IRM du genou gauche réalisée le même jour a ensuite permis d'observer
une chondropathie fémorotibiale de grade III et fémoropatellaire de grade
II. Il a également été relevé un status après une plastie du ligament croisé
antérieur satisfaisante, de même qu'après une résection partielle du

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 15
ménisque médial, sans nouvelle fissure. Il a encore été mentionné qu'il n'y
avait pas d'argument en faveur d'un Sudeck (dos. int. 632).
5.13
Le Dr C.________ a procédé à une nouvelle expertise le 26 octobre
2021. Il a alors posé les diagnostics (avec répercussion sur la capacité de
travail), d'algodystrophie du genou gauche, évoluant probablement depuis
janvier 2020, de coxarthrose primaire à droite et de troubles dégénératifs
débutants au genou droit. Il a précisé que si les douleurs au genou gauche
étaient en lien de causalité certain avec l'accident, ce n'était pas le cas de
celles au genou et à la hanche droites. Il a ajouté que des douleurs
intenses empêchaient l'assuré de reprendre son activité habituelle, même
si la reprise de celle-ci pouvait objectivement être envisagée (dos. int. 620).
5.14
A la suite de rapports émis en décembre 2021, le Dr F.________,
un spécialiste en chirurgie orthopédique et en traumatologie, a retenu les
diagnostics de coxarthrose avancée en présence d'un conflit fémoro-
acétabulaire à droite, de douleurs massives au genou gauche avec
suspicion d'algodystrophie, de douleurs à la hanche gauche et de
limitations fonctionnelles modérées du genou droit, en lien avec une lésion
de la corne postérieure du ménisque (dos. int. 646 et 665). Le 16 février
2022, il a procédé à la mise en place d'une prothèse totale de la hanche
droite (dos. int. 705 et 756). Le 25 août 2022, il a déclaré que l'évolution
était satisfaisante à la hanche droite mais que la situation était inchangée
au genou gauche, avec des douleurs importantes. Il a recommandé une
consultation auprès de spécialistes de la douleur (dos. int. 770).
5.15
L'oncologue traitant a rappelé, le 17 janvier 2022, que son patient
souffrait d'une gonarthrite à gauche ayant donné lieu au développement
d'un SDRC avec des douleurs intenses. Il a ajouté que l'état d'incapacité de
travail totale allait probablement être définitif (dos. int. 752, voir aussi dos.
int. 760, 914 et 945).
5.16
Le 10 novembre 2022, une clinique de chirurgie orthopédique et de
traumatologie d'un hôpital universitaire a posé les diagnostics de douleurs
invalidantes du genou gauche avec limitation de la mobilité et intolérance à
la charge, de suspicion urgente de SDRC de type II et de status après la
pose d'une prothèse totale de la hanche droite (dos. int. 921 et 949).

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 16
5.17
L'Office AI Berne a diligenté une expertise en médecine interne,
chirurgie orthopédique et traumatologie, neurologie, ainsi qu'en psychiatrie
(dos. int. 993). Le 20 mars 2023, les experts mandatés ont retenu les
diagnostics d'entorse du genou gauche avec rupture du ligament croisé
antérieur (ch. S83.5 de la Classification statistique internationale des
maladies et des problèmes de santé connexes [CIM-10] de l'Organisation
mondiale de la santé), de déchirure méniscale en anse de seau du
ménisque interne du genou gauche (ch. S83.2 CIM-10), de SDRC du
genou gauche (ch. M89.0 CIM-10), de déchirure de la corne postérieure du
ménisque interne du genou droit (ch. M23.2 CIM-10), de coxarthrose droite
(ch. M16.9 CIM-10), de status après prothèse totale de hanche droite
(ch. Z96.6 CIM-10), de douleurs neurogènes de type neuropathique
(ch. MG30.5Z CIM-10), d'épisode dépressif léger, avec syndrome
somatique (ch. F32.01 CIM-10), d'obésité exogène (ch. E66 CIM-10), de
status après leucémie myéloïde aiguë de type M3 (promyelocytaire) en
1994, traitée par chimiothérapie (ch. C92.1 CIM-10), d'épisode de
pneumonie et d'un status après cataracte et glaucome bilatéral. Ils ont
conclu que la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée était
nulle depuis le 13 décembre 2019 et de 30% dès juin 2020 (dos. int. 999).
5.18
Selon un rapport du 12 octobre 2023 d'un centre de neurologie d'un
hôpital universitaire, le recourant y a été hospitalisé du 31 août au
22 septembre 2023. Les médecins du centre ont alors posé les diagnostics
principaux de douleur chronique avec facteurs somatiques et psychiques,
de neuropathie du nerf péronier gauche, d'uvéite virale et de glaucome
gauche. Ils ont fait état de la présence d'indices cliniques clairs d'un trouble
généralisé de gestion de la douleur, ce qui plaidait en faveur d'une douleur
chronique (dos. int. 1151).
5.19
Dans un rapport remis le 10 janvier 2024 à l'intimée, le Dr
D.________, un spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, a
retenu les diagnostics (en lien de causalité naturelle avec l'accident du
25 janvier 2019) de status après une solution de continuité du ligament
croisé antérieur, lésion du ménisque interne en anse de seau du genou
gauche le 25 janvier 2019, après les opérations des 14 février 2019 et 9
janvier 2020, après une récidive d'adhérences du genou gauche le 29 avril

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 17
2020, après l'opération du 7 mai 2020, après un SDRC de type I du genou
gauche le 17 septembre 2020 et après un syndrome fémoropatellaire
gauche aggravé par l'insuffisance du muscle vaste interne gauche. L'expert
a retenu que les douleurs persistantes étaient liées à deux atteintes du
membre inférieur gauche: un conflit fémoroacétabulaire, d'une part, et un
syndrome fémoropatellaire aggravé par une insuffisance musculaire,
d'autre part. Il a ajouté que l'accident n'avait fait que péjorer
temporairement cette dernière pathologie, qui pouvait être traitée en trois
mois. Il a conclu que la capacité de travail dans l'activité habituelle était
pleine et entière (dos. int. 1208). Le 13 mars 2025, l'expert a confirmé ses
conclusions et nié l'effet d'un SDRC de type II (PJ 1 de l'intimée).
5.20
Le 23 mai 2024, un centre de la douleur d'un hôpital universitaire a
posé le diagnostic de SDRC (de type II), en mentionnant une neuropathie
du nerf péronier à gauche (dos. int. 1710; voir aussi PJ 7 du recourant).
Après une hospitalisation du 14 au 21 janvier 2025 (PJ 8 du recourant), ce
diagnostic a été confirmé et il a été relevé que les douleurs lombaires
étaient liées à une mauvaise posture/posture d'évitement, ainsi qu'à un
déconditionnement musculaire (PJ 9 du recourant). Les douleurs persistant
et aucune mesure conservatoire n'étant plus envisageable, la pose d'un
neuromodulateur a été décidée (PJ 11 et 12 du recourant).
5.21
A la demande de l'assuré, une expertise privée a été réalisée par
des spécialistes en neurologie d'un hôpital universitaire. Dans leur rapport
daté du 7 juillet 2025, ceux-ci ont posé le diagnostic de SDRC de type I. Ils
ont en particulier exclu un SDRC de type II, faute de lésions neurologiques.
Ils ont par ailleurs indiqué que l'atteinte diagnostiquée était en lien de
causalité avec l'accident litigieux et confirmé, s'agissant de l'évaluation de
la capacité de travail de l'intéressé, les conclusions émises par les experts
mandatés par l'Office AI Berne (PJ 21 recourant).
6.
Se pose la question de la force probante de l'expertise remise à l'intimée le
10 janvier 2024 par le Dr D.________, sur laquelle l'assureur-accidents a
fondé sa décision sur opposition.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 18
6.1
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
6.2
En l'occurrence, d'un point de vue formel, le rapport du Dr
D.________ comprend une anamnèse ciblée ainsi qu'une appréciation
diagnostique et médicale du cas, en tenant compte des plaintes subjectives
du patient. Il liste de manière détaillée les rapports antérieurs et discute les
conclusions de ceux-ci. Il apporte en outre des réponses explicites aux
questions de causalité soulevées par l'intimée. Ses conclusions finales,
étayées par la clinique stricte du cas, en particulier un examen personnel
du recourant, les examens radiologiques ainsi que les comptes rendus
médicaux, sont dès lors détaillées, étayées et dénuées de toute
approximation. Les rapports médicaux ultérieurs ont par ailleurs également
été pris en considération par l'expert, dans sa prise de position du 13 mars
2025. Qui plus est, dans la mesure où est surtout controversé le fait de
savoir si le tableau clinique est influencé par un SDRC en lien de causalité
avec l'accident litigieux, il faut souligner que cette atteinte est considérée
comme
une
maladie
de
nature
neurologique-orthopédique-
traumatologique, soit une atteinte organique (TF 8C_234/2023 du 12
décembre 2023 c. 3.2). Partant, le Dr D.________, en sa qualité de
spécialiste en chirurgie orthopédique et en traumatologie, avait notamment
les compétences pour examiner cette pathologie. Cela vaut à plus forte
raison qu'il pouvait se fonder sur une documentation complète émanant de
spécialistes en neurologie, à savoir ceux mandatés par l'Office AI Berne, de
même que ceux consultés par le recourant. Cela étant, force est de
constater que, du point de vue formel, l'appréciation du Dr D.________
répond aux réquisits posés par la jurisprudence (voir c. 6.1).

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 19
6.3
Sur le plan matériel, les conclusions du Dr D.________ excluant la
persistance d'un SDRC et déniant toute origine accidentelle aux plaintes du
recourant encore présentes s'avèrent également convaincantes. En effet,
son raisonnement, par lequel il explique les douleurs persistantes au genou
gauche du recourant, peut facilement être restitué. A cet égard, il faut tout
d'abord rappeler que ce spécialiste a posé les diagnostics de conflit
fémoroacétabulaire antérieur gauche de type came et de syndrome
fémoropatellaire gauche, aggravé par l'insuffisance du muscle vaste interne
gauche. Outre par son observation clinique (dos. int. 1226 et 1231), il a
justifié le premier de ces diagnostics de manière probante, sur la base
d'une imagerie de la hanche gauche effectuée le jour de son examen, à
l'instar du second diagnostic, sur la base d'une imagerie, qui a quant à elle
révélé l'existence d'une chondropathie fémoropatellaire gauche, antérieure
à l'accident du 25 janvier 2019 (voir dos. int. 28 et 303). Il a ensuite exposé
de façon cohérente que cet événement n'avait causé aucune modification
structurelle et qu'il n'avait pas affecté l'articulation fémoropatellaire, mais
seulement le ligament croisé antérieur ainsi que le ménisque interne du
genou gauche. Il a conclu de façon cohérente que les deux diagnostics en
cause avaient une origine maladive, de type congénital, sans lien de
causalité avec l'accident. Aussi, il a mentionné de façon logique que le
syndrome fémoropatellaire avait néanmoins été aggravé sévèrement suite
à l'accident, par une amyotrophie non traitée du muscle vaste interne
gauche, qui était toutefois temporaire et susceptible d'être résolue après
trois mois, sans séquelles (dos. int. 1244 s., 1250 et 1256). Il a cependant
spécifié que les lésions cartilagineuses fémoropatellaires gauches
préexistantes et de nature maladive allaient néanmoins persister après le
traitement, avec leur symptomatologie propre (dos. int. 1248). On parvient
donc aisément à saisir pourquoi ce spécialiste n'a retenu aucune limitation
fonctionnelle définitive (liée à l'accident), après le traitement conseillé
(dos. int. 1250). Concernant les autres diagnostics présentant un lien de
causalité avec l'accident (voir c. 5.19), le Dr D.________ a expliqué de
manière compréhensible que les lésions de nature traumatique au ligament
croisé antérieur et au ménisque, ayant nécessité l'opération du 14 février
2019, puis celles des 9 janvier et 7 mai 2020, ainsi que les arthrofibroses
secondaires au genou gauche, étaient selon lui guéries sans séquelles
(dos. int. 1244). Il a exposé ensuite que l'affection à la hanche droite était

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 20
d'origine maladive et qu'elle avait été résolue par la pose d'une prothèse
totale de hanche (dos. int. 1237). Le raisonnement tenu par le Dr
D.________ est du reste appuyé par les constats émis à la suite des
opérations, en particulier par le Dr E.________, qui avait fait état, dès août
2020, d'un résultat favorable des interventions sur le plan orthopédique,
même si des douleurs persistantes au genou gauche lui avaient fait
suspecter une inflammation dystrophique réflexe croissante (voir c. 5.4). Le
point de vue du Dr D.________ concorde en outre avec les examens
radiologiques subséquents, notamment l'IRM du 24 mai 2022, qui illustrait
un status post plastie du ligament croisé antérieur intègre, sans signe de
complication ou de déchirure méniscale nouvelle (dos. int. 758, voir aussi
dos. int. 303, 313, 632 et 952). Le développement du spécialiste consulté
par l'intimée, étayé de manière circonstanciée, est ainsi cohérent.
6.4
Dans son expertise, le Dr D.________ a également traité de façon
convaincante du SDRC. En effet, il a reconnu la manifestation d'un SDRC
de type I après l'accident, en estimant que celui-ci avait constitué une
complication postopératoire, en lien de causalité avec l'accident (dos. int.
1243). Il a ainsi validé le diagnostic posé par le Dr C.________ dans son
expertise du 17 septembre 2020 (voir c. 5.7) et repris ultérieurement par
d'autres spécialistes, notamment de la clinique romande de réadaptation
(voir c. 5.11). Il a cependant relaté que le SDRC de type I n'était plus
présent au jour de son examen. Pour ce faire, il s'est basé sur son propre
examen clinique, de même que sur une évaluation des critères de
Budapest (TF 8C_331/2024 du 29 novembre 2024 c. 4.3.1, 8C_71/2024 du
30 août 2024 c. 6.2 et les références). Il a en particulier considéré que le
quatrième critère, à savoir l'absence d'autre diagnostic pouvant mieux
expliquer les symptômes et signes, n'était pas satisfait (dos. int. 1232). En
effet, selon lui et comme évoqué (voir c. 6.3), les douleurs résiduelles du
recourant s'expliquaient par la présence d'un conflit fémoroacétabulaire
antérieur gauche de type came et d'un syndrome fémoropatellaire gauche,
temporairement aggravé par l'importante amyotrophie du muscle vaste
interne gauche (dos. int. 1264). Il a en outre étayé son avis par le fait que le
traitement antalgique avait été stoppé par l'assuré à la date de l'expertise
du Dr C.________ du 26 octobre 2021 et que des signes en faveur d'un
SDRC n'apparaissaient plus à l'examen radiologique du 30 août 2021

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 21
(dos. int. 632 et 1244), même si le poids à accorder à ce dernier argument
est à relativiser au vu du rôle controversé de l'imagerie pour le diagnostic
de SDRC (voir TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 c. 6.2). Le fait que ce
diagnostic ait été retenu en mars 2023 à l'occasion de l'expertise diligentée
par l'Office AI ne remet pas en cause le bien-fondé des conclusions du
Dr D.________. En effet, ce dernier a dûment pris position à ce propos et
indiqué de manière probante que, s'agissant du volet orthopédique de cet
examen, les diagnostics de conflit fémoroacétabulaire antérieur gauche de
type came et de syndrome fémoropatellaire gauche n'avaient pas été
examinés. Il a ajouté que les douleurs au genou gauche en relation avec
ces pathologies n'avaient par conséquent pas été prises en considération.
Par ailleurs, l'avis du Dr D.________ emporte conviction, en tant qu'il a
signalé que les experts mandatés par l'AI n'avaient pas non plus procédé à
un examen des critères de Budapest, dans leur expertise du 20 mars 2023.
En outre, si le Dr D.________ s'est imposé une certaine retenue au
moment de se prononcer sur le volet neurologique, il a néanmoins souligné
que le SDRC n'avait pas été reconnu dans le volet neurologique de
l'expertise (dos. int. 1264-1266). En effet, les experts précités ont certes
conclu aux diagnostics de douleurs neurogènes de type neuropathique
(ch. MG30.5Z) situées sur la partie antérieure du genou, en lien avec la
deuxième opération, ainsi que de douleurs neurogènes persistantes malgré
une troisième intervention (dos. int. 1025). Le diagnostic différentiel de
pathologie fémoropatellaire n'a toutefois pas été abordé, ainsi que l'a relevé
le Dr D.________ (dos. int. 1266). Ce dernier a dès lors pris position de
manière circonstanciée sur les conclusions de cette expertise et expliqué
de façon convaincante pourquoi celles-ci ne changeaient pas son
appréciation (dos. int. 1264). Il en va du reste de même du diagnostic de
SDRC de type II avec une neuropathie du nerf péronier gauche, retenu par
le centre de la douleur consulté en dernier lieu par l'assuré (voir c. 5.21). Le
Dr D.________ s'est déterminé à ce sujet dans son avis sur dossier du 13
mars 2025 (PJ 1 de l'intimée). Il a d'abord relevé à cet égard que ce
diagnostic était apparu seulement après son expertise remise à l'intimée le
10 janvier 2024. Il a ensuite expliqué d'une façon qui ne prête pas le flanc à
la critique que les spécialistes consultés avaient implicitement admis
l'absence d'un autre diagnostic à même d'expliquer les douleurs
résiduelles, sans pour autant aborder les diagnostics qu'il avait posés dans

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 22
son expertise et qui permettaient selon lui d'expliquer les douleurs au
genou gauche (PJ 1, p. 9 de l'intimée). Quant à la lésion du nerf péronier
gauche, le Dr D.________ a en particulier relevé qu'une telle lésion
n'apparaissait pas lors de l'électroneuromyogramme (ENMG) du 16 juillet
2021 et n'était pas non plus retenue dans l'expertise pluridisciplinaire du
20 mars 2023 (PJ 1, p. 10 de l'intimée). Il a encore discuté de l'ENMG du
30 juin 2023, en relevant de façon probante que celui-ci ne mettait en
évidence qu'une asymétrie des amplitudes, dont l'étiologie restait peu claire
(dos. int. 1245). Les mêmes observations émanent d'ailleurs du rapport du
12 octobre 2023, qui cite cet examen et dans lequel il n'est pas retenu le
diagnostic de SDRC de type II (dos. int. 1151). La position du Dr
D.________ est également corroborée par l'expertise privée du 7 juillet
2025, versée au dossier par le recourant, qui, sur la base d'un examen
clinique et d'un ENMG, exclut toute lésion nerveuse (voir p. 17, 19 et 23).
Quant au rapport du 11 novembre 2024, s'il admet le diagnostic de SDRC
de type II, il reste succinct et n'expose pas les détails de l'examen des
critères de Budapest, dont seul le résultat est communiqué (PJ 7 du
recourant). Il en va d'ailleurs de même du rapport du 7 janvier 2025 (PJ 10
du recourant). On ne peut en particulier pas examiner quelles
investigations ont été menées en lien avec le quatrième critère et si les
diagnostics du Dr D.________ ont été discutés. Le fait que ce spécialiste
n'ait pas retenu un SDRC de type I ou de type II demeure ainsi cohérent au
regard des autres éléments au dossier.
6.5
S'agissant de l'expertise neurologique du 7 juillet 2025, il y a encore
lieu de souligner ce qui suit. Tout d'abord, il convient de préciser qu'une
expertise privée d'une partie n'est pas douteuse du simple fait qu'elle est
produite en procédure par l'une des parties au litige (ATF 125 V 351
c. 3b/dd, 122 V 157 c. 1c; RAMA 1993 p. 96 c. 5a; RCC 1986 p. 200 c. 2a).
Néanmoins, elle ne revêt pas la même valeur qu'une expertise recueillie
par un juge ou un assureur social, conformément aux règles de procédure
applicables. Elle oblige toutefois le tribunal à examiner, conformément aux
règles établies par la jurisprudence en matière d'appréciation des preuves
si, sur des questions juridiquement pertinentes, l'expertise privée est de
nature à remettre en question l'appréciation et les conclusions de l'expert
mandaté formellement par le juge ou par l'assureur social, au point qu'il

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 23
s'impose de se distancer de celles-ci (ATF 125 V 351 c. 3c; TF
8C_507/2015 du 6 janvier 2016 c. 4.1, in SVR 2018 UV n° 26). Tel n'est
pas le cas en l'espèce. En effet, les conclusions de l'expertise privée
s'écartent principalement de celles du Dr D.________ en cela qu'elles
retiennent la présence d'un SDRC de type I (PJ 21, p. 14-17 du recourant
et dos. int. 1232). Sur la base de leurs examens respectifs, il apparaît
cependant que celles-ci se recoupent sur les trois premières catégories des
critères de Budapest, la principale différence résidant dans le résultat du
quatrième critère, soit celui de l'absence d'autres diagnostics pouvant
mieux expliquer les symptômes/signes. Or, comme exposé, le Dr
D.________ retient de manière crédible la présence de deux autres
diagnostics expliquant les douleurs résiduelles. Questionnés à cet égard,
les spécialistes en neurologie mandatés par le recourant ont indiqué pour
leur part que les douleurs étaient compatibles avec les séquelles du SDRC
de type I. Concernant les diagnostics de chondropathie fémorotibiale
interne ou de syndrome fémoropatellaire, ils ont uniquement déclaré qu'ils
laissaient le soin aux spécialistes en orthopédie de juger des douleurs
causées par ces atteintes. Ils n'ont d'ailleurs pas abordé la question des
douleurs possiblement liées au conflit fémoroacétabulaire gauche. Ce
faisant, ils n'ont pas exclu la présence de ces pathologies ni, a fortiori,
qu'elles pourraient expliquer les douleurs et donc exclure la présence d'un
SDRC de type I, même s'ils ont déclaré que la clinique présentée semblait
clairement dépasser ce cadre lésionnel (PJ 21, p. 25 du recourant). Dans
ces conditions, l'expertise privée versée au dossier n'est dès lors pas de
nature à remettre en cause les conclusions étayées et cohérentes du Dr
D.________. En regard de ce résultat, il importe du reste peu de discuter
de la question de savoir si, comme l'intimée l'a fait valoir dans sa décision
sur opposition et ses déterminations ultérieures, un SDRC en lien avec
l'accident ne pourrait de toute manière pas être retenu, parce que les
symptômes de celui-ci ne se seraient pas manifestés dans le délai de
latence de six à huit semaines évoqué par la jurisprudence, à titre de valeur
empirique, pour qu'un tel diagnostic puisse être retenu (voir TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 c. 6.2).
6.6
Il résulte de tout ce qui précède que le rapport du Dr D.________
s'avère logique, convaincant et dépourvu de contradiction. Partant, il y a

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 24
lieu de reconnaître une entière valeur probante aux conclusions de ce
médecin et de retenir, au degré de la vraisemblance prépondérante (voir c.
2.2.3), que le cas pouvait être considéré comme étant stabilisé et que les
douleurs présentes n'étaient plus dues de manière prépondérante à
l'accident du 25 janvier 2019, mais en relation avec un syndrome
fémoropatellaire gauche et un conflit fémoroacétabulaire de la hanche
gauche. C'est le lieu de souligner que dans la mesure où le Dr D.________
a relevé que les douleurs résiduelles étaient à mettre en lien avec une
aggravation temporaire du syndrome précité, par une amyotrophie
musculaire susceptible d'être traitée en trois mois, il faut en déduire que
l'état doit être réputé stabilisé (au sens de la jurisprudence, voir c. 1.2; voir
également ATF 149 V 224 c. 6.3.1, 143 V 148 c. 3.1.1, 137 V 199 c. 2.1),
une fois la physiothérapie conseillée menée à bien. C'est en effet
moyennant l'exécution de ce traitement que le Dr D.________ a jugé que le
statu quo sine serait alors atteint. Sur cette base, l'intimée a d'ailleurs fixé
cette échéance au 30 juin 2024, dans sa décision du 22 avril 2024 (dos. int.
1427). C'est donc à cette échéance que la stabilisation du cas doit être
retenue. Cela étant précisé, puisqu'un lien de causalité naturelle doit être
niée, dès le 30 juin 2024, entre l'accident et les plaintes résiduelles, il est
du reste superflu d'examiner la question de la causalité adéquate (ATF 149
V 218 c. 5.2, 140 V 356 c. 3.2; SVR 2020 UV n° 34 c. 3.2).
6.7
Il s'ensuit que l'état de fait était établi à suffisance au moyen de
l'expertise du Dr D.________. L'intimée n'était ainsi pas tenue d'organiser
une nouvelle expertise neurologique ou orthopédique. Pour la même
raison, la réalisation d'une expertise judiciaire ne se justifie pas non plus.
Partant, ces réquisitions de preuve (p. 29 du recours et p. 5 de la prise de
position du recourant du 5 juin 2025) doivent être rejetées. C'est ainsi à
juste titre que l'intimée a mis fin à la prise en charge du traitement médical
à partir du 27 janvier 2023 et, s'agissant de la physiothérapie, au 30 juin
2024, puis qu'il a exclu tout droit à une rente.
6.8
Néanmoins, puisque le droit à des indemnités journalières doit être
intégré à l'objet de la présente contestation (voir c. 1.3) et qu'il résulte des
conclusions convaincantes du Dr D.________ que le cas peut être
considéré comme stabilisé au 30 juin 2024 (après l'exécution de la

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 25
physiothérapie), la décision sur opposition doit être annulée en tant qu'elle
nie tout droit à des indemnités journalières au-delà du 31 décembre 2021
et la cause doit être renvoyée à l'intimée pour qu'elle examine les autres
conditions du droit ces prestations jusqu'au 30 juin 2024.
7.
Il y a encore lieu de déterminer si c'est aussi à bon droit que l'intimée a
refusé d'accorder une indemnité supérieure à 15% pour atteinte à
l'intégrité.
7.1
Aux termes de l'art. 24 al. 1 LAA, si, par suite de l'accident, l'assuré
souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique,
mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à
l'intégrité. L'art. 25 al. 1 LAA dispose que l'IPAI est allouée sous forme de
prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain
annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la
gravité de l'atteinte à l'intégrité. D'après l'art. 25 al. 2 LAA, le Conseil
fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité. Il a
fait usage de cette délégation de compétence à l'art. 36 de l'ordonnance
fédérale du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA, RS
832.202). L'al. 1 de cette disposition prescrit qu'une atteinte à l'intégrité est
réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la
même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque
l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la
diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave. L'al. 2
prévoit que l'IPAI est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
Dans cette annexe, le Conseil fédéral a édicté un barème des indemnités
selon une liste non exhaustive d'atteintes fréquentes et typiques, laquelle a
été reconnue comme étant conforme à la loi (ATF 124 V 29 c. 1b). Enfin,
l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée en fonction de la gravité
de l'atteinte. Celle-ci est évaluée d'après le diagnostic médical (ATF 150 V
469 c. 3, 124 V 29 c. 3c).
7.2
En l'espèce, le recourant ne conteste ni l'application ni la validité de
la table 5 de la Suva "Atteintes à l'intégrité résultant d'arthroses" révisée en

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 26
2011, qui, à l'instar des autres tables d'indemnisation de cette assurance, a
été reconnue par le TF comme étant conforme à l'annexe 3 de l'OLAA,
dans la mesure où elle contient des valeurs de référence qui doivent
garantir l'égalité de traitement entre tous les assurés (ATF 124 V 29 c. 1c;
TF 8C_137/2025 du 8 avril 2026 [destiné à publication] c. 5.3.2 et les
références). Il expose cependant que plusieurs troubles neurologiques et
orthopédiques, comme le SDRC, n'ont pas été pris en considération (p. 41
s. du recours). Or, contrairement à ce que l'assuré soutient, l'expertise du
Dr D.________ est probante, en particulier s'agissant des diagnostics en
lien de causalité avec l'accident (voir c. 6). Celui-ci a notamment exposé
qu'il n'existait aucune atteinte grave et durable au sens de l'art. 24 LAA.
Conformément à l'art. 36 al. 4 OLAA, il a cependant tenu compte des
aggravations prévisibles (TF 8C_151/2025 du 3 novembre 2025 c. 2.2). Il a
à cet égard précisé que la solution de continuité du ligament croisé
antérieur gauche et les lésions méniscales au genou gauche constituaient
un facteur de risque statistique d'apparition d'une arthrose fémoro-tibiale
gauche qui aura potentiellement comme conséquence l'implantation d'une
prothèse fémoro-tibiale au genou gauche (dos. int. 1262 s.). Sur cette
base, le Dr D.________ a conclu à un droit à une IPAI de 15%, ce qui
constitue le pourcentage maximum pour une arthrose fémoro-tibiale
moyenne selon la table 5 de la Suva (de 5-15%). L'indemnité retenue par
l'intimée n'est ainsi pas critiquable et doit dès lors également être
confirmée.
8.
Il s'ensuit que le recours doit être partiellement admis et la décision sur
opposition du 10 septembre 2024 annulée, à savoir dans la mesure où elle
nie (implicitement) le droit à des indemnités journalières pour la période
postérieure du 31 décembre 2021. A cet égard, la cause doit être renvoyée
à l'intimée pour instruction complémentaire au sens des considérants puis
nouvelle décision. Au surplus, le recours doit être rejeté.
8.1
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de procédure (art. 61 let. fbis
LPJA a contrario; voir aussi FF 2018 1628).

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 27
8.2
S'agissant des dépens, ils doivent être adjugés compte tenu d'un
gain de cause partiel qu'il y a lieu d'estimer à 1/10 (art. 61 let. g LPGA; ATF
128 V 124 c. 5b, 127 V 205 c. 3a). En l'espèce, le recours n'est admis que
très partiellement au regard de l'ensemble de l'objet du litige et sur un point
qui n'a pas été contesté par le recourant (qui avait en particulier conclu à
l'octroi d'une rente entière d'invalidité ainsi qu'à une IPAI de 100%). En
outre, la note d'honoraires produite totalise un montant de Fr. 6'244.50
(débours et TVA compris), qui s'avère excessif, au vu de la complexité
objective et de l'importance de la procédure judiciaire, de même qu'en
regard de la pratique du TA dans des cas semblables (voir art. 41 al. 4 de
la loi cantonale du 28 mars 2006 sur les avocats et les avocates [LA, RSB
168.11] et art. 13 de l'ordonnance cantonale du 17 mai 2006 sur le tarif
applicable au remboursement des dépens [ORD, RSB 168.811]; voir aussi
JTA LPP/2024/339 du 21 avril 2026). Par conséquent, les dépens à mettre
à la charge de l'intimée (par 1/10) sont fixés à un forfait (débours et TVA
compris) de Fr. 400.-. Au surplus, le recourant ne peut pas prétendre au
remboursement de ses dépens, pas plus que l'intimée (art. 104 al. 1 et
art. 108 al. 3 LPJA).
8.3
Le recourant demande enfin que les frais de l'expertise du 7 juillet
2025 soient supportés par l'intimée. L'assureur doit en l'occurrence prendre
en charge les frais d'une expertise commandée par la personne assurée,
lorsque la situation médicale n'a pu être établie de façon concluante que
sur la base de résultats d'examens nouvellement obtenus et qu'une
violation de l'obligation d'instruction d'office peut ainsi être reprochée à
l'assureur (TF 8C_200/2018 du 7 août 2018 c. 8, in SVR 2018 IV n° 77). En
l'espèce, à défaut d'un état de fait médical insuffisamment établi et, partant,
d'une violation de l'obligation d'instruction d'office par l'intimée, de même
que dans la mesure où l'expertise privée du 7 juillet 2025 n'a donc pas été
nécessaire pour établir la situation médicale de manière concluante (voir
c. 6.5), les coûts de cette expertise ne peuvent être remboursés dans le
cadre de l'indemnité de dépens.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 5 juillet 2026, 200.2024.686.LAA, page 28
Par ces motifs:
1. Le recours est admis partiellement et la décision sur opposition attaquée
annulée, dans la mesure où elle refuse tout droit à des indemnités
journalières au-delà du 31 décembre 2021. La cause est renvoyée à
l'intimée sur ce point pour instruction complémentaire au sens des
considérants et nouvelle décision. Pour le surplus, le recours est rejeté.
2. Il n'est pas perçu de frais de procédure.
3. L'intimée versera au recourant la somme de Fr. 400.- (débours et TVA
compris) à titre de remboursement de ses dépens pour la procédure
judiciaire. Pour le surplus, il n'est pas alloué de dépens.
4. Le présent jugement est notifié (R):
- au recourant, par son mandataire,
- à l'intimée,
- à l'Office fédéral de la santé publique.
Le président:
La greffière:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral,
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).