be_verwaltungsgericht · 200 2019 923 · 2021-02-25 · fr

Suppression de rente / AJ

200.2019.923.AI
N° AVS 
BOA/REN
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 25 février 2021
Droit des assurances sociales
C. Meyrat Neuhaus, présidente
M. Moeckli et C. Tissot, juges
A.-F. Boillat, greffière
A.________
représentée par Me B.________
recourante
contre
Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 8 novembre 2019


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, née en 1959, suissesse d'origine C.________, divorcée 
depuis 2012 (auparavant séparée depuis 1980, année de son arrivée en 
Suisse), mère d'une fille majeure plus à sa charge, indiquant être au 
bénéfice d'une formation de couturière dans son pays d'origine, a travaillé à 
100% en tant que collaboratrice au service des marchandises dans une 
entreprise de distribution, du 1er janvier 1999 au 31 décembre 2008, terme 
pour lequel son contrat de travail a été résilié en raison de la délocalisation 
des activités de la société. Après avoir bénéficié dans un premier temps de 
prestations de l'assurance-chômage, l'assurée n'a, par la suite, plus exercé 
d'activité professionnelle. Depuis janvier 2020, elle est soutenue par les 
services sociaux. 
Invoquant la survenance d'un adénocarcinome de l'ovaire gauche en 
février 2009 (ayant nécessité des opérations en février et mars 2009 et une 
chimiothérapie post-opérative durant six mois), l'assurée a sollicité, en mai 
2009, des prestations de l'assurance-invalidité (AI). Après avoir notamment 
requis l'établissement d'une expertise pluridisciplinaire dans un centre 
d'observation médicale de l'AI (sur les plans de la médecine interne, 
psychiatrie, rhumatologie et gynécologie, conclusions interdisciplinaires du 
16 décembre 2010), puis sollicité l'avis médical d'une médecin généraliste 
du service médical régional des Offices AI Berne/Fribourg/Soleure (SMR, 
rapport d'examen du 20 juin 2011), l'Office AI, par décision du 22 février 
2012, a octroyé à l'assurée une rente entière de l'AI depuis le 1er février 
2010 sur la base d'un degré d'invalidité de 70%. 
En juillet 2013, l'Office AI a engagé une procédure de révision de rente à 
l'égard de l'intéressée au terme de laquelle il est arrivé à la conclusion que 
l'état de santé de l'assurée n'avait pas changé au point de modifier son 
droit à la rente (communication du 25 juillet 2013). Une récidive cancéreuse 
(récidive solitaire du bassin au niveau de l'expansion du péritoine) ayant 
été diagnostiquée en octobre 2013, l'assurée a subi une excision du foyer 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 3
suspect de métastases suivie d'une nouvelle chimiothérapie de six cycles 
entre décembre 2013 et avril 2014. 
B.
En juillet 2016, l'Office AI a engagé une nouvelle procédure de révision de 
rente. L'assurée a complété le questionnaire ad hoc en sélectionnant la 
case correspondant à un état de santé inchangé. Après avoir sollicité les 
avis de la (nouvelle) généraliste (rapports de juillet et septembre 2016) et 
de l'oncologue traitants, l'Office AI a requis une nouvelle prise de position 
d'un médecin du SMR, spécialiste en médecine interne et rhumatologie 
(rapport médical du 14 novembre 2017). Par décision du 7 décembre 2017, 
sur la base du rapport d'enquête pour l'allocation d'impotence daté du 
20 octobre 2017, l'Office AI a refusé d'allouer à l'assurée une allocation 
pour impotent. Suite à la pose d'une prothèse totale au niveau du genou 
gauche, le 8 mars 2018, l'Office AI a à nouveau sollicité l'avis du médecin 
du SMR (rapport du 10 juillet 2018). Dans une communication du 
10 septembre 2018, l'Office AI a accordé à la recourante un entraînement à 
l'endurance 
auprès 
d'un 
centre 
de 
réadaptation 
professionnelle, 
initialement du 17 septembre au 16 décembre 2018 (mesure qui a été 
prolongée une première fois jusqu'au 15 janvier 2019 [après sommation 
menaçant de réduire le dommage et d'augmenter son temps de présence], 
puis une deuxième fois sous la forme d'un entraînement progressif jusqu'au 
12 avril 2019). Des mesures professionnelles ont été formellement 
refusées à l'intéressée le 11 juin 2019 (confirmation du préavis du 15 avril 
2019 resté incontesté). Par décision du 8 novembre 2019, confirmant - en 
dépit des objections formulées par l'assurée, représentée désormais par un 
avocat - une préorientation au contenu similaire datée du 30 mai 2019, 
l'Office AI, sur la base d'un degré d'invalidité de 32%, a supprimé la rente 
entière de l'AI de l'assurée avec effet au premier jour du deuxième mois 
suivant la date de la décision. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 4
C.
Par acte daté du 9 décembre 2019, l'assurée, représentée par le même 
mandataire, a porté le litige devant le Tribunal administratif du canton de 
Berne (TA). Elle a requis l'assistance judiciaire et conclu, sous suite de frais 
et dépens, à l'annulation de la décision du 8 novembre 2019 et à la 
poursuite du versement de la rente entière de l'AI, subsidiairement au 
renvoi de la cause à l'Office AI pour instruction complémentaire et nouvelle 
décision.
Dans son mémoire de réponse du 17 janvier 2020, l'Office AI a conclu au 
rejet du recours. Les parties ont répliqué et dupliqué les 11 février et 
19 février 2020. Par courrier du 24 février 2020, le mandataire de la 
recourante a informé le TA qu'il renonçait à produire une note d'honoraires. 
En droit:
1.
1.1
La décision de l'Office AI du 8 novembre 2019 représente l'objet de 
la contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et supprime 
au 1er janvier 2020 (1er jour du 2ème mois qui suit sa notification) la rente 
entière d'invalidité perçue par la recourante. L'objet du litige porte 
principalement sur l'annulation de ladite décision et le maintien pour 
l'assurée de sa rente entière de l'AI, subsidiairement sur le renvoi de la 
cause à l'intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Sont 
particulièrement critiqués par la recourante, l'estimation par l'Office AI de sa 
capacité de travail (opérée à tort en contradiction avec le rapport rédigé par 
le centre de réadaptation professionnelle) et le principe même d'une 
possible mise en valeur économique (auprès de potentiels employeurs) de 
sa capacité résiduelle de travail au vu notamment de son âge avancé 
(60 ans) et des limitations fonctionnelles endurées.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 5
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir et représentée par un mandataire dûment constitué, le recours est 
recevable (art. 56 ss LPGA, art. 69 al. 1 let. a de la loi fédérale du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20] et art. 15 et 74 ss de la loi 
cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction administratives 
[LPJA, RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le TA examine librement la décision contestée et n'est pas lié par 
les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 
84 al. 3 LPJA).
2. 
2.1
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA, dans sa teneur en 
vigueur [en français] jusqu'au 31 décembre 2020; voir art. 83 LPGA).
2.2
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit 
à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 6
rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, 
l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au 
moins, il a droit à un quart de rente.
2.3
Si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Constitue un motif de révision tout 
changement sensible de la situation réelle propre à influencer le degré 
d'invalidité, donc le droit à la rente. La rente d'invalidité peut ainsi être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, 
mais également lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain (ou l'accomplissement des travaux 
habituels) ont subi un changement notable. C'est notamment le cas d'une 
amélioration de la capacité de travail en raison de l'accoutumance ou de 
l'adaptation au handicap. Un autre diagnostic ou la suppression d'un 
diagnostic ne représentent une aggravation, respectivement, une 
amélioration de l'état de santé propres à motiver une révision que si ces 
changements de circonstances touchent le droit à la rente (ATF 141 V 9 
c. 5.2). Lorsque la rente a déjà été révisée ou confirmée antérieurement, il 
s'agit de prendre comme base temporelle de comparaison, la dernière 
décision entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la 
rente avec une constatation des faits (médicaux) pertinents, une 
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au 
droit (la comparaison des revenus n'ayant toutefois dû être pratiquée que 
s'il existait des indices d'une modification des conséquences exercées par 
l'état de santé sur la capacité de gain; ATF 133 V 108 c. 5.4).
2.4
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2018 IV n° 27 c. 4.2.1).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 7
2.5
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3.
3.1
Dans sa décision de suppression de rente d'invalidité du 
8 novembre 2019, l'intimé a considéré que l'assurée était en mesure 
d'exercer une activité lucrative adaptée (activité légère permettant 
d'aménager des pauses régulières) à plein temps moyennant une perte de 
rendement de 20%. Pour justifier l'amélioration retenue dans l'état de santé 
de la recourante, l'Office AI s'est fondé sur les rapports de novembre 2017 
et juillet 2018 du médecin du SMR, spécialiste en médecine interne et 
rhumatologie, dont les conclusions ont fait état de restrictions d'ordre 
rhumatologique uniquement, plus aucune limitation n'étant évoquée (et 
contrairement à la situation ayant prévalu en 2012) sur le plan oncologique, 
en vertu d'une pathologie cancéreuse qualifiée d'en rémission complète 
depuis avril 2017. Après avoir nié, par décision formelle du 11 juin 2019, le 
droit de l'assurée à des mesures professionnelles (après constat d'échec 
des mesures de réinsertion mises sur pied), l'Office AI, en appliquant la 
méthode ordinaire de comparaison des revenus, est arrivé à la conclusion 
que le degré d'invalidité de la recourante s'élevait à 32%, insuffisant à 
l'octroi d'une rente de l'AI et justifiant ainsi, au 1er janvier 2020, la 
suppression de la rente entière allouée à la recourante depuis le 1er février 
2010.
3.2
La recourante, quant à elle, a avancé que l'Office AI avait sous-
estimé les limitations qu'elle endure, dès lors que l'intimé s'est distancié, 
dans l'évaluation de sa capacité de travail, des conclusions retenues dans 
les rapports du centre de réadaptation professionnelle où elle a effectué un 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 8
entraînement au travail puis à l'endurance. Elle a également fait valoir qu'il 
ne lui était pas possible d'exploiter économiquement sa capacité de travail 
auprès de potentiels employeurs, tant en raison de son âge (60 ans) que 
du profil d'exigibilité très restrictif arrêté par les médecins, ajoutant encore 
qu'il ne fallait pas négliger le fait qu'elle rencontre, en sus, des difficultés 
linguistiques.
4.
En l'espèce, s'agissant d'une procédure de révision (matérielle) de rente au 
sens de l'art. 17 al. 1 LPGA, il convient d'examiner si un changement 
sensible de la situation réelle propre à influencer le degré d'invalidité s'est 
produit entre la décision initiale d'octroi de la rente AI en date du 22 février 
2012 et la décision litigieuse du 8 novembre 2019 - la procédure de 
révision close par la communication du 25 juillet 2013 (voir art. 74ter let. f du 
règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI, RS 
831.201]; SVR 2010 IV n° 4 c. 3.1) n'ayant pas mis en œuvre un examen 
complet de l'état de santé de l'intéressée.
4.1
La décision initiale d'octroi de rente AI du 22 février 2012 se fondait 
sur une appréciation médicale du SMR de juin 2011 (cf. c. 4.1.4) résultant 
notamment de l'analyse d'évaluations préalables qu'il paraît judicieux de 
rappeler pour la suite de la discussion:
4.1.1
Dans le rapport d'expertise du 16 décembre 2010, les experts 
avaient retenu, au titre de diagnostic ayant des répercussions sur la 
capacité de travail, des douleurs au bas-ventre suite à un adénocarcinome 
de l'ovaire gauche traité chirurgicalement et par chimiothérapie. Sans 
répercussion sur la capacité de travail étaient notamment mentionnés une 
ancienne épaule gelée à gauche, un syndrome douloureux généralisé sans 
substrat somatique (au niveau de la peau, des articulations et des 
muscles), un trouble de l'adaptation (en lien avec une angoisse éprouvée et 
une réaction dépressive), un épuisement, des cervico-brachialgies et des 
lombalgies récidivantes, de l'arthrose touchant les articulations distales des 
doigts et à la racine du pouce sans signes cliniques objectivables. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 9
Après la collecte de données de laboratoire ne montrant pas de signes 
infectieux et des examens cliniques pratiqués dans les branches médicales 
explorées, les experts avaient exclu la présence de toute pathologie 
psychique invalidante (en précisant que l'anxiété et la réaction dépressive 
étaient en lien avec le diagnostic ovarien) et d'atteintes rhumatologiques 
ayant des conséquences sur le plan fonctionnel. D'un point de vue 
gynécologique, les experts avaient préconisé de recourir à des examens 
complémentaires (notamment indicateurs tumoraux, laparoscopie de 
second look) au vu de douleurs aiguës ressenties par l'assurée dans le 
bas-ventre, celles-ci pouvant être le signe d'une récidive tumorale. Dès 
lors, au vu d'une situation médicale qualifiée de lacunaire sur le plan 
gynécologique, les experts ne s'étaient pas prononcés sur la capacité de 
travail de l'assurée, en particulier sur une (éventuelle) incidence sur celle-ci 
de l'adénocarcinome sur l'ovaire gauche découvert en 2009 et traité par 
différents traitements chirurgicaux et oncologiques. 
4.1.2
Dans son rapport du 8 avril 2011, la gynécologue de l'assurée a 
exclu, sur la base d'examens effectués entre juillet et décembre 2010 
(juillet 2010: IRM de l'abdomen; septembre 2010: écographie mammaire, 
décembre 2010: écographie vaginale et tomographie de l'abdomen) et de 
l'examen clinique du 24 mars 2011 toute récidive cancéreuse chez sa 
patiente en dépit de la présence de douleurs récurrentes dans le bas-
ventre de l'assurée. 
4.1.3
La généraliste du SMR, dans son avis médical du 20 juin 2011 
ayant fait suite à l'examen clinique du 16 juin 2011, a réitéré la pathologie 
oncologique connue (cf. c. 4.1.1) et mis en évidence le caractère invasif 
des opérations subies par l'assurée suite à la découverte d'un cancer 
ovarien (ayant nécessité notamment l'ablation de l'utérus dans son 
intégralité, des ganglions lymphatiques du petit bassin et le long de l'aorte) 
et la lourde chimiothérapie subséquente, cette dernière pouvant expliquer 
(au moins en partie) les troubles invoqués (fatigue, baisse des 
performances, oublis fréquents). Au niveau de l'appareil locomoteur, la 
médecin du SMR a diagnostiqué une épaule gelée à gauche, induisant une 
mobilité considérablement réduite à ce niveau-là. Quant aux douleurs 
généralisées invoquées par l'assurée, qualifiées d'inexplicables d'un point 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 10
de vue médical, la médecin du SMR y a vu la présence d'un trouble 
somatoforme douloureux en lien avec une dépression réactive et un trouble 
de l'adaptation, à son sens pas étranger au passé de l'assurée (contrainte 
de fuir un pays en guerre, mariée à l'âge de 18 ans puis abandonnée par 
son mari alors qu'elle était jeune maman). Au vu des pathologies 
incriminées, qu'elle a qualifiées de très diverses et invalidantes, la médecin 
du SMR a estimé que la recourante était manifestement diminuée dans sa 
capacité de travail. Elle a ainsi retenu que l'intéressée pouvait travailler à 
mi-temps dans une activité légère à hauteur de table, de préférence en 
position assise et sans mouvements répétitifs de l'épaule gauche, tout en 
veillant à ce que la recourante ne soit pas exposée à la poussière (asthme) 
et à des substances en latex (allergie), moyennant une perte de rendement 
de 20%.
4.1.4
C'est en se fondant sur les observations médicales de la généraliste 
de son SMR (50% de capacité de travail avec une perte de rendement de 
20%) que l'intimé a rétroactivement accordé à l'assurée, depuis le 
1er février 2010 et sur la base d'un degré d'invalidité de 70%, une rente 
entière de l'AI.
4.2
Entre le 22 février 2012 et le 9 novembre 2019, les avis médicaux et 
rapports suivants ont notamment été rédigés. 
4.2.1
Le rapport de la (nouvelle) généraliste de l'assurée a fait état, en 
juillet 2013, d'un état de santé stationnaire en présence d'une fatigue 
qualifiée de chronique, qu'elle a mise en liaison avec les traitements 
oncologiques subis. Cette praticienne a estimé que la capacité de travail de 
la recourante était inexistante, quelle que soit l'activité exercée, et qu'au vu 
de la situation personnelle de sa patiente (âge, difficultés culturelles et 
linguistiques), des mesures professionnelles étaient vouées à l'échec.
4.2.2
Suite à une récidive de la pathologie cancéreuse de la recourante 
survenue en octobre 2013 ayant nécessité l'extraction d'un foyer suspect 
de métastases au niveau du péritoine, de multiples biopsies péritonéales et 
une chimiothérapie adjuvante de six cycles entre décembre 2013 et avril 
2014, la généraliste de l'assurée a fait état, le 20 juillet 2016 et après 
l'achèvement des traitements oncologiques (avril 2014), d'un état de santé 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 11
stationnaire au vu du contexte oncologique (absence de récidive 
cancéreuse en mars 2016, dos. AI 68/2), tout en relevant, au niveau 
rhumatologique, des douleurs persistantes éprouvées par sa patiente au 
niveau du genou gauche. En réponse à la question de l'évaluation de la 
capacité de travail, cette spécialiste a préconisé de se référer à l'avis d'un 
spécialiste. 
4.2.3
Le rapport médical de l'oncologue traitant d'avril 2017 a mis en 
évidence une pathologie cancéreuse en rémission (rémission clinique, 
radiologique et au niveau des données de laboratoire). Celui subséquent, 
du 1er novembre 2017, a fait état, sur la base de diagnostics qualifiés de 
stationnaires, d'un état de santé en amélioration. Sans évaluer de manière 
chiffrée la capacité de travail de sa patiente, l'oncologue traitant a relevé 
que le pensum exigible était altéré en raison d'un état de santé (général) 
décrit comme étant diminué. 
4.2.4
Le rapport du spécialiste en médecine interne et rhumatologie du 
SMR, daté du 14 novembre 2017, a réitéré les diagnostics oncologiques 
retenus par ses confrères (mentionnant également la rechute d'octobre 
2013), tout en insistant sur le fait que depuis avril 2017, aucun signe de 
récidive de la maladie cancéreuse n'était perceptible (rémission clinique, 
radiologique et au niveau des résultats de laboratoire). Sur le plan 
somatique, ce médecin a fait état d'une gonarthrose au genou gauche, 
documentée depuis 2012, éventuellement présente également du côté 
droit. Considérant qu'il existait, d'un point de vue oncologique, une 
amélioration significative de la capacité de travail depuis janvier 2015 (soit 
six mois après la dernière chimiothérapie) parallèlement à une situation 
articulaire décrite comme péjorée (arthrose au niveau des genoux 
nouvellement documentée, auparavant il n'avait été question que 
d'arthrose dans les doigts), le médecin du SMR a estimé que la recourante 
était à même d'exercer une activité professionnelle adaptée (principalement 
en position assise) à plein temps moyennant une perte de rendement de 
20% (en raison du besoin de pauses fréquentes pour détendre les genoux 
et les doigts), tout en précisant que le profil retenu par sa collègue 
généraliste du SMR, en juin 2011, reflétait déjà les (nouvelles) 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 12
problématiques articulaires (au niveau des genoux et de l'épaule droite 
douloureuse). 
4.2.5
Les rapports médicaux en lien avec la pose d'une prothèse totale au 
niveau du genou gauche (opération du 8 mars 2018) ont fait état, le 17 avril 
2018, d'un suivi post-opératoire qualifié de sans complications, tant au 
niveau clinique que radiologique (douleurs nocturnes décrites comme 
supportables, genou et cicatrice calmes, prothèse non descellée) en 
présence d'une assurée apparaissant comme étant extrêmement 
angoissée à l'idée de se déplacer sans cannes. Le rapport subséquent du 
6 décembre 2018 a mis en évidence une évolution médicale au niveau du 
genou gauche qualifiée désormais de fastidieuse, la recourante s'étant 
présentée en consultation en marchant encore (et au grand étonnement de 
l'orthopédiste traitant) avec des béquilles. Ce spécialiste a estimé qu'une 
marche sans béquilles était assurément possible d'un point de vue médical, 
mais qu'au vu des angoisses très marquées éprouvées par l'assurée, une 
telle éventualité apparaissait comme très improbable. 
4.2.6
L'absence de toute récidive cancéreuse a été confirmée dans le 
rapport médical de l'oncologue traitant du 9 mai 2018, documentée par une 
tomographie de l'abdomen, des résultats de laboratoire et des marqueurs 
tumoraux qualifiés de sans particularités. 
4.2.7
Le spécialiste du SMR, dans son ultime avis médical du 10 juillet 
2018, a confirmé ses précédentes conclusions (pleine capacité de travail 
dans un emploi profilé moyennant une perte de rendement de 20%). Il a 
ainsi considéré que les limitations retenues dans le profil d'exigibilité 
(notamment activité physiquement légère et peu exigeante) qu'il avait 
arrêté en novembre 2017 se recoupaient (déjà) avec les limitations 
somatiques imposées par la pose de la prothèse totale au niveau du genou 
gauche en mars 2018, et qu'il se justifiait toujours, pour le surplus, à savoir 
notamment en raison du besoin de pauses régulières, de retenir une baisse 
de rendement de 20% au vu de l'arthrose présente dans les mains et le 
genou droit.
4.2.8
Les rapports du centre de réadaptation professionnelle où l'assurée 
a effectué un entraînement à l'endurance (puis un entraînement progressif 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 13
au travail) ont fait état, en décembre 2018, janvier et avril 2019, d'un 
rendement de la recourante à hauteur de 40% (productivité en stagnation), 
en 
dépit 
d'une 
présence 
quotidienne 
pourtant 
régulièrement 
et 
significativement augmentée (deux heures par jour en septembre 2018, 
quatre heures de mi-décembre 2018 à janvier 2019 pour atteindre un 
pensum de 80% en avril 2019) alors pourtant que les tâches simples et 
répétitives confiées à l'assurée étaient elles aussi restées inchangées. 
4.3
S'il est vrai que le simple écoulement du temps (en l'espèce 7 ans) 
ne constitue pas à lui seul un motif de révision, il n'en demeure pas moins 
que le tableau clinique de la recourante, au moment de la décision 
querellée (8 novembre 2019), diffère de celui qui avait été dressé lors de la 
décision du 22 février 2012, octroyant à l'origine, et sur la base du rapport 
de la généraliste du SMR daté du 11 juin 2011, une rente entière 
d'invalidité depuis le 1er février 2010. En effet, lors de la décision initiale de 
rente AI, en février 2012, la pathologie cancéreuse de l'assurée était au 
centre de toutes les préoccupations, tant en raison du pronostic vital 
engagé à relativement court terme (seules 23% des patientes survivent 
dans un délai de 5 ans, dos. AI 44/4) que des opérations invasives ayant 
eu 
lieu 
en 
2009 
et 
de 
la 
lourde 
chimiothérapie 
administrée 
subséquemment. C'était en partant de cette constellation oncologique très 
défavorable (et même si à ce moment-là aucune récidive n'était [encore] 
apparue) ayant elle-même généré des maladies psychiques (retenues 
comme) autonomes (cf. c. 4.1.3), que la généraliste du SMR avait alors 
consigné les résultats de son raisonnement. Cette dernière avait en effet 
retenu la présence, chez la recourante, d'un trouble somatoforme 
douloureux (arrêté selon l'ancienne pratique médicale et juridique) et d'un 
trouble de l'adaptation en lien notamment avec une dépression réactive 
(singulièrement suite à la découverte du cancer ovarien), ces deux 
pathologies psychiques ayant alors constitué un terrain propice à 
l'émergence de douleurs chroniques et généralisées. A la lecture des avis 
médicaux versés au dossier AI jusqu'à la date de la décision contestée (cf. 
c. 4.2), il apparaît que le tableau clinique diffère à plus d'un titre de celui 
ayant fondé la décision initiale d'octroi d'une rente AI. En effet, d'un point 
de vue psychique tout d'abord, le trouble somatoforme douloureux n'a plus 
été évoqué par les médecins consultés (uniquement somaticiens), au 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 14
même titre qu'une quelconque atteinte psychique (associée). Il apparaît 
également que d'un point de vue oncologique, le spectre de la résurgence 
de la pathologie cancéreuse de l'assurée a perdu de sa virulence et figure 
désormais en arrière-plan dès lors que la recourante n'a plus connu de 
(nouvelle) récidive depuis octobre 2013 (moment où une tumeur solitaire 
dans le bassin a nécessité une nouvelle intervention et un traitement de 
chimiothérapie). Quant à la situation rhumatologique de l'assurée, elle a 
mis en évidence de l'arthrose au niveau du genou gauche (qui n'était pas 
documentée en février 2012) ayant nécessité la mise en place d'une 
prothèse totale (en mars 2018) dont les suites cliniques (pourtant après un 
suivi postopératoire immédiat réjouissant) ont été qualifiées de (et sont 
toujours) fastidieuses, la recourante ne se déplaçant depuis lors (mars 
2018) qu'avec des béquilles. Enfin, s'agissant de l'épaule gauche, décrite 
comme gelée par la généraliste du SMR en juin 2011 et prise en 
considération comme tel dans le profil d'exigibilité arrêté, le rhumatologue 
du SMR l'a exclue du spectre des pathologies encore présentes, estimant 
qu'il s'était agi d'une affection de nature passagère apparue en 2009. 
4.4
De toutes ces modifications intervenues dans l'état diagnostique 
des atteintes affectant l'assurée depuis l'octroi d'une rente entière de l'AI en 
février 2012, il est cohérent, à l'instar de l'Office AI, de retenir qu'un 
changement notable dans l'état de santé de l'assurée susceptible 
d'influencer sa capacité de travail et de gain a pu intervenir au sens de 
l'art. 17 LPGA. Une modification dans les diagnostics n'étant en soi pas 
suffisante pour concrétiser un motif de révision, il convient d'examiner ci-
après les (potentielles) incidences déterminantes de cette modification sur 
les facteurs servant de base au calcul de l'invalidité (cf. c. 2.3).
5.
5.1
En l'occurrence, il appert que l'intimé, en se fondant sur les rapports 
du SMR datés des 14 novembre 2017 et 10 juillet 2018, a considéré que la 
santé de l'assurée s'était durablement améliorée, avec pour incidence une 
amélioration significative de la capacité de travail et de gain de cette 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 15
dernière (désormais pleine capacité de travail moyennant une perte de 
rendement de 20% dans un emploi adapté alors qu'il était question en 2012 
d'une capacité de travail mi-temps moyennant une perte de rendement de 
20%), allégué que l'assurée conteste dès lors qu'elle conclut à la poursuite 
du versement de la rente entière de l'AI. 
5.2
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
5.3
Les rapports du SMR (art. 49 RAI) ne constituent pas des 
expertises au sens de l'art. 44 LPGA. Ces rapports, qui peuvent même être 
établis sans que la personne soit examinée personnellement sur la seule 
base du dossier médical (art. 49 al. 1 et 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 
[TF] 9C_323/2009 du 14 juillet 2009 c. 4.3.1 et références), ont pour 
fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au 
dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner à 
la procédure. En raison de leur fonctionnalité différente de celle des 
expertises, les rapports du SMR ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes 
exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante 
aux rapports de synthèse du SMR, pour autant qu'ils satisfassent aux 
exigences définies par la jurisprudence en matière d'expertise médicale 
(ATF 125 V 351 c. 3a), y compris en ce qui concerne les qualifications 
médicales nécessaires (TF 9C_105/2009 du 19 août 2009 c. 4.2; 
SVR 2009 IV n° 53 c. 3.3.2 [passage de texte non publié du c. 3.3.2 de 
l'ATF 135 V 254 = TF 9C_204/2009]). Sous l'angle de l'appréciation des 
preuves, il y aura néanmoins lieu de poser des exigences plus sévères 
lorsqu'un cas d'assurance doit être tranché sans qu'une expertise externe 
soit ordonnée par l'AI. En particulier, les rapports des médecins traitants 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 16
remis par la personne assurée devront alors également être pris en 
considération. Si les constatations d'une personne spécialisée interne à 
l'assurance sont mises en doute par le rapport concluant d'un médecin 
traitant, l'indication générale de sa position contractuelle (ATF 125 V 351 
c. 3b/cc) ne suffit pas à écarter ces doutes. Il appartient bien plus au 
tribunal d'ordonner une expertise judiciaire ou de renvoyer le dossier à 
l'assureur social, afin qu'il ordonne, dans le cadre de la procédure, une 
expertise selon l'art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 c. 4.4 - 4.6). Dans l'examen 
de la force probante, est avant tout déterminant le fait que le rapport 
médical soit complet au niveau du contenu et que son résultat soit 
concluant, points à analyser lors de l'examen matériel (TF 8C_819/2013 du 
4 février 2014 c. 3.3, 8C_942/2009 du 29 mars 2010 c. 5.2).
5.4
A première vue, dans l'examen de la force probante des rapports de 
médecins du SMR, et d'un point de vue formel tout d'abord, il appert que 
les appréciations rendues par le spécialiste en médecine interne et 
rhumatologie du SMR, telles qu'elles ressortent de ses deux prises de 
position de novembre 2017 et février 2018, remplissent la fonction que lui 
assigne la pratique judiciaire, puisqu'elles restituent les principales sources 
au dossier de médecine somatique, en font la synthèse à la lumière des 
derniers événements de santé survenus chez l'assurée (comme l'ultime 
opération en mars 2018 [prothèse totale au genou gauche]) et les 
soumettent à discussion avant de livrer une estimation concrète des 
aptitudes fonctionnelles résiduelles. 
5.5
Matériellement et sous l'angle somatique tout d'abord, malgré une 
attention indéniable vouée à l'étude du dossier médical, les conclusions 
médicales du généraliste/rhumatologue du SMR ne sauraient néanmoins 
convaincre.
5.5.1
Sous l'angle post-oncologique tout d'abord, dans la mesure où 
l'adénocarcinome de l'ovaire gauche de l'assurée (et les affections 
psychiques qu'il a générées) avait donné lieu à l'octroi d'une rente AI en 
2012, c'est logiquement que le rapport du médecin du SMR s'est 
prioritairement focalisé sur l'évolution oncologique médicalement favorable 
de l'assurée et a fait siennes les conclusions des oncologue et 
gynécologue traitants (constat de l'absence de toute récidive cancéreuse 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 17
depuis avril 2014). En dépit de cette constatation, il n'en demeure pas 
moins que le raisonnement de ce médecin (dont la spécialisation ne relève 
par ailleurs pas de l'oncologie), purement mathématique, consistant à 
retenir qu'au 1er janvier 2015 (soit un peu plus de six mois après la fin de la 
dernière chimiothérapie) la recourante ne souffre plus de séquelles en lien 
avec les protocoles endurés et dispose à nouveau d'une exigibilité 
professionnelle sous l'angle post-oncologique (de surcroît pleine et entière 
si l'on considère que l'assurée n'endure aux yeux du médecin du SMR que 
des limitations d'ordre articulaire [nécessité de pauses régulières afin de 
soulager les genoux et les mains]), apparaît pour le moins hâtif et 
réducteur. En effet, à la lecture de l'avis médical de l'oncologue traitant, 
rédigé en avril 2017 et sous l'angle oncologique uniquement, il semble bien 
plutôt que la capacité de travail chez l'assurée est réduite en raison d'un 
état de santé physique qualifié d'altéré et ce, même en l'absence de toute 
récidive depuis avril 2014. 
5.5.2
En sus de l'existence d'éventuels effets invalidants en lien avec les 
traitements oncologiques subis, plusieurs autres éléments de santé 
somatique semblent également avoir été sous-estimés par le médecin du 
SMR. 
Tout d'abord, le fait que ce spécialiste ne mentionne qu'une gonarthrose au 
titre des pathologies articulaires retenues (indépendamment de leur 
caractère invalidant ou non) existant à gauche depuis 2012 (voire 
bilatérale) surprend. S'il est vrai qu'il évoque, pour justifier le profil 
d'exigibilité retenu, une arthrose dans les doigts en référence à l'avis des 
experts consultés en 2010 (dos. AI 82/6) et qu'il préconise d'aménager des 
pauses pour détendre les doigts arthrosiques, une actualisation du dossier 
médical de l'assurée sur ce plan-là (clichés, imageries médicales), à défaut 
d'examen clinique opéré et, au surplus, d'indications de la recourante 
figurant au dossier AI (qui auraient permis d'apprécier l'intensité des 
restrictions, le médecin du SMR ne faisant référence qu'au besoin de 
pauses fréquentes en raison de doigts arthrosiques) se serait pour le moins 
imposé. Des doutes subsistent également quant à la situation au niveau 
des épaules de la recourante. En effet, alors que l'examen clinique opéré 
en 2011 par sa confrère généraliste avait mis en évidence une épaule 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 18
gauche gelée ayant généré des restrictions dans le profil d'exigibilité 
retenu, le rhumatologue du SMR, dans ses rapports de juillet 2017 et 
novembre 2018, s'est contenté d'évoquer, au titre des pathologies 
référencées sans incidence sur la capacité de travail, la survenance 
momentanée, de surcroît en 2009, d'une épaule gauche gelée (dos. AI 
95/6). Quant à l'épaule droite, en y associant une nouvelle douleur (il serait 
question d'un trouble douloureux depuis le retrait du port-à-cath) sur la 
base des indications figurant dans le rapport d'enquête pour l'allocation 
d'impotence (dos. AI/6), là encore, le médecin du SMR n'était pas en 
mesure de se faire une image complète et exhaustive de la situation 
médicale, à défaut d'avoir examiné personnellement la recourante (a 
contrario: RAMA 2006 p. 170 c. 3.4, 1988 p. 366 c. 5b). Enfin, si la 
problématique de la mauvaise évolution du genou gauche a certes été 
actualisée en vertu des derniers examens effectués (absence au niveau 
radiologique de décèlement de la prothèse mise en place), il n'en demeure 
pas moins que l'impossibilité pour l'assurée de marcher sans béquilles 
laisse subsister des interrogations.
5.5.3
Par conséquent, déjà au vu des incertitudes mentionnées ci-avant, 
une actualisation du dossier médical de l'assurée sur le plan somatique se 
serait pour le moins imposée. De plus, le raccourci opéré par le médecin du 
SMR, ayant consisté à reprendre le même profil d'exigibilité que celui arrêté 
en 2011 par sa confrère du SMR (mais sur la base d'un tableau clinique 
pourtant différent avec pour seule explication que les limitations prises en 
considération en 2011 englobaient déjà celles nouvellement apparues) en 
augmentant toutefois de manière significative le pensum exigible (le 
rhumatologue du SMR envisage l'exercice d'une activité lucrative adaptée 
à plein temps moyennant une perte de rendement de 20% sur la base de 
restrictions articulaires ne consistant qu'en un besoin de pauses régulières, 
alors qu'il était question d'une capacité de travail de 50% en juin 2011 
moyennant une perte de rendement de 20%) ne saurait convaincre. 
5.6
Ces lacunes et contradictions sur le plan somatique doivent 
également être relevées sur le plan psychique, le spécialiste en médecine 
interne/rhumatologie du SMR ayant jugé inutile d'évoquer, voire même 
d'investiguer l'état de santé psychique de l'assurée.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 19
5.6.1
Ce médecin semble ainsi perdre de vue le fait que l'octroi initial 
d'une rente AI reposait sur une composante psychiatrique (trouble 
somatoforme douloureux et trouble du comportement en sus d'une 
composante primaire oncologique). En tout état de cause, même à défaut 
de 
spécialisation 
médicale 
du 
médecin 
du 
SMR 
(médecine 
générale/rhumatologie) dans le domaine de la psychiatrie (voir TF 
9C_323/2009 du 14 juillet 2009 c. 4.3.1 et références; JTA AI/2012/174 du 
7 décembre 2012 c. 4.1.2), il semble néanmoins surprenant que ce 
généraliste/rhumatologue n'a jamais évoqué ce volet médical dans son 
évaluation. Les derniers événements de santé de l'assurée (évolution 
orthopédique du genou gauche qualifiée en décembre 2018 par 
l'orthopédiste traitant de laborieuse en présence d'une assurée très 
anxieuse et manquant d'assurance) parallèlement aux rapports rédigés par 
les responsables du centre de réadaptation professionnelle où l'assurée a 
effectué un entraînement au travail de septembre 2018 à avril 2019 (mise 
en évidence d'un trouble douloureux semblant être le centre de toutes les 
préoccupations de l'assurée, incapacité à augmenter le rendement [de 
40%] indépendamment du pensum réalisé) laissent bien plutôt supposer la 
résurgence d'une composante psychiatrique chez la recourante. En tout 
état de cause, s'il est vrai qu'à une certaine époque les troubles 
somatoformes douloureux étaient présumés surmontables, donc en 
principe sans caractère invalidant (voir ATF 136 V 279 c. 3.2.1, 131 V 49 
c. 1.2, 130 V 352 c. 2.2.2 s; SVR 2008 IV n° 23 c. 2.1), il faut garder à 
l'esprit que leur appréciation (ATF 141 V 281 du 3 juin 2015), de même que 
celle de l'ensemble des troubles psychiques (ATF 143 V 409 et 418 du 
30 novembre 2017), ont évolué depuis 2005. L'absence d'une comorbidité 
d'une acuité marquée et d'une durée importante ne permet plus, à elle 
seule, de nier le caractère invalidant d'une atteinte à la santé (ATF 141 V 
281 c. 4.3.1.3). Cette question doit désormais être examinée à l'aune de la 
procédure probatoire structurée et des indicateurs qui découlent de la 
jurisprudence (examen qui n'est pas possible en l'état des pièces versées 
au dossier). Qu'aucun suivi psychiatrique ne semble avoir été mis en 
œuvre par un spécialiste de cette discipline ne permet pas, dans le présent 
contexte d'une révision de rente, de nier d'emblée toute atteinte de cette 
nature. Pour être en mesure d'arriver à un résultat fiable en procédant à la 
comparaison des faits passés avec la situation actuelle, compte tenu 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 20
notamment de l'évolution intervenue dans la pratique médicale et juridique 
de l'appréciation fonctionnelle de l'impact des troubles psychiques, il faut 
être en possession d'un avis médical qui se prononce concrètement sur la 
survenance ou non d'une modification effective de l'état de santé. La valeur 
probante d'une expertise établie en vue d'une révision de rente dépend par 
conséquent essentiellement du point de savoir si celle-ci se rapporte de 
manière suffisante à l'objet de la preuve - soit une ou des modifications 
notables de l'état de fait. En l'occurrence, une situation de fait dans laquelle 
il est manifeste que les circonstances médicales se sont modifiées ne peut 
être déduite du dossier puisque l'évolution des interférences psychiques 
sur les atteintes somatiques, pourtant à la base de l'octroi de rente en 
2012, n'a pas été investiguée. L'évaluation médicale somatique, de surcroît 
incomplète, à disposition (divergeant certes de la précédente appréciation 
de 2012) ne se prononce pas à suffisance sur la survenance effective d'une 
modification de l'état de santé, telle qu'évaluée dans sa globalité lorsque la 
rente a été accordée (à ce sujet, cf. SVR 2018 IV n° 13 c. 4.2 et 4.2.1). Par 
ailleurs, il est aussi exclu de considérer que l'octroi de la rente en 2012 sur 
la base de l'appréciation du SMR procède d'une erreur manifeste (au sens 
où l'exige une reconsidération) susceptible, par une substitution de motifs, 
de confirmer la suppression de rente (ATF 144 I 103 c. 2.2, 125 V 368 c. 2; 
SVR 2019 UV n° 3 c. 8.2). En effet, on ne saurait prétendre, bien qu'à 
l'époque la recourante se soit trouvée dans une phase de rémission, qu'il 
ait 
alors 
été 
juridiquement 
manifestement 
erroné 
de 
considérer 
l'appréciation du SMR comme probante au vu de l'ensemble des 
circonstances (en particulier, gravité des diagnostics initiaux et caractère 
des traitements subis susceptible d'entraîner des séquelles telle une fatigue 
liée au cancer [pour laquelle la présomption de caractère surmontable au 
sens de l'ancienne jurisprudence relative aux troubles somatoformes 
douloureux n'était pas applicable par analogie pour trancher la question 
des effets invalidants: ATF 139 V 346 c. 3.4]).
5.6.2
C'est donc à tort que le généraliste/rhumatologue du SMR n'a pas 
abordé, ni fait investiguer, la question de l'évolution d'une (éventuelle) 
limitation psychiatrique chez l'assurée. L'appréciation médicale sur laquelle 
est fondée la décision n'emporte dès lors pas la conviction. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 21
5.7
Les autres appréciations médicales au dossier ne sauraient non 
plus revêtir une force probante suffisante au regard des exigences en la 
matière posées par le TF. La force probante des constatations des 
médecins traitants n'est en effet admise qu'avec circonspection par la 
jurisprudence étant donné la mission d'abord thérapeutique de ces derniers 
(dont les évaluations ne servent donc pas prioritairement à un jugement 
définitif des prestations d'assurance) et le fait par ailleurs qu'ils auront 
plutôt tendance, dans le doute, à favoriser leur patient, vu la relation de 
confiance établie avec celui-ci (ATF 135 V 465 c. 3b/cc; SVR 2015 IV n° 26 
c. 5.3.3.3). L'avis d'un médecin traitant, en dépit de sa position 
contractuelle, est certes de nature à remettre en doute une évaluation du 
SMR (voir ci-dessus c. 4.3), mais elle n'en revêt pas pour autant, en règle 
générale, une force probante suffisante. En l'occurrence, même si les 
diagnostics retenus par les médecins traitants ont tous mis prioritairement 
en exergue les traitements oncologiques endurés (généraliste, oncologue), 
il n'en demeure pas moins qu'aucun des médecins consultés n'a livré une 
estimation chiffrée de la capacité de travail de la recourante, la généraliste 
traitante ayant retenu une incapacité totale à travailler en juillet 2013, ses 
confrères ayant préconisé, quant à eux, de se référer à l'avis d'un 
spécialiste. 
6.
Il s’ensuit de ce qui précède que l'état de fait médical (tant d'un point de 
vue somatique que psychique) s'avère insuffisamment éclairci, en 
particulier sous l'angle d'une révision de rente. Il en découle que l'intimé, en 
s'appuyant, dans sa décision litigieuse, sur les seules appréciations 
médicales du généraliste/rhumatologue du SMR a violé le principe 
d’instruction d’office auquel il est tenu (art. 43 al. 1 LPGA). Pour ces 
raisons, il se justifie d'annuler la décision querellée et de renvoyer le 
dossier à l'Office AI en vue d'une instruction médicale globale par la mise 
sur pied d'une expertise bi- ou pluridisciplinaire investiguant les volets 
somatique et psychique et leur évolution concrète depuis la décision de 
février 2012, après actualisation des rapports des médecins traitants. Une 
fois en possession de ces nouvelles données médicales, l'intimé procédera 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 22
à une nouvelle évaluation de l'invalidité sur cette base médico-théorique 
consolidée, se prononcera sur l'existence d'un motif de révision et, le cas 
échéant, sur l'exigibilité de la mise à profit des capacités fonctionnelles 
résiduelles de l'assurée sur le marché du travail. Au cas particulier, le 
renvoi de la cause à l'intimé, du reste requis dans les conclusions, se 
justifie pleinement dès lors que la décision litigieuse n'est fondée sur 
aucune expertise au sens de l'art. 44 LPGA et qu'au surplus des points 
litigieux sur le plan médical n'ont pas été suffisamment investigués en 
procédure administrative (ATF 137 V 210 c. 4.4.1.4). Vu l'issue de la 
procédure, il s'avère superflu d'examiner plus avant les griefs avancés par 
la recourante notamment quant au caractère inexploitable de son profil 
d'exigibilité (arrêté, au vu des développements qui précèdent, de manière 
non probante) auprès de potentiels employeurs. Dans la mesure où l'effet 
suspensif a été retiré à un éventuel recours dirigé contre la décision 
attaquée (ce qui n'apparaît pas dans cette dernière mais résulte de la lettre 
adressée le 12 novembre 2019 par l'Office AI à l'assurée [suppression au 
31 décembre 2019]; art. 66 LAI renvoyant à l'art. 97 LAVS dans leur teneur 
en vigueur jusqu'au 31 décembre 2020), ce retrait dure en cas de renvoi à 
l'administration pour instruction complémentaire, généralement, jusqu'à la 
notification de la nouvelle décision (ATF 129 V 370 c. 3.1; TF 9C_671/2018 
du 12 septembre 2019 c. 2.6.1).
7.
7.1
En conclusion, le recours doit être admis, la décision annulée et la 
cause renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
7.2
Les frais de la procédure devant le TA, fixés forfaitairement à 
Fr. 800.-, sont mis à la charge de l'intimé, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI 
et 108 al. 1 LPJA; JAB 2009 p. 186 c. 4).
7.3
Le renvoi de la cause à l'administration pour complément d'enquête 
et nouvelle décision dans un litige concernant une rente AI est considéré 
comme un gain de cause pouvant donner droit à l'octroi de dépens au sens 
de l'art. 61 let. g LPGA (ATF 137 V 57 2.1, 132 V 215 c. 6.2). Assistée d'un 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 23
avocat agissant à titre professionnel, la recourante a donc droit au 
remboursement de ses dépens pour la procédure devant le TA. Ce dernier 
ayant renoncé à produire une note d'honoraires (cf. courrier du 24 février 
2020), les dépens sont fixés à un montant forfaitaire de Fr. 1'100.- (débours 
et TVA compris pour une activité déployée estimée à environ six heures de 
travail au vu de la complexité objective de la procédure judiciaire et la 
pratique du TA en cas de représentation par un organisme de conseils 
juridiques reconnu d'utilité publique [tarif horaire de Fr. 130.-; voir 
notamment la Circulaire du 16 décembre 2009 sur la fixation des 
honoraires et des dépens dans les litiges en matière d'assurances sociales 
en cas de représentation par un organisme reconnu d'utilité publique, 
consultable 
sur le site internet du TA: www.justice.be.ch/ta  
Téléchargements & publications]).
7.4
Vu l'issue de la procédure, la demande d'assistance judiciaire et de 
désignation du mandataire comme avocat d'office devient sans objet et doit 
être rayée du rôle.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 25 février 2021, 200.2019.923.AI, page 24
Par ces motifs:
1.
Le recours est admis et la décision contestée annulée. La cause est 
renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
2.
Les frais de la procédure de recours, fixés forfaitairement à Fr. 800.- 
sont mis à la charge de l'intimé.
3. L'Office AI versera à la recourante la somme de Fr. 1'100.- (débours et 
TVA compris) au titre de dépens pour la procédure judiciaire.
4. La requête d'assistance judiciaire et de désignation du mandataire à titre 
d'avocat d'office pour la procédure de recours est rayée du rôle du 
Tribunal. 
5. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire de la recourante,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
La présidente:
La greffière:
e.r. B. Rolli, juge
e.r. J. Desy, greffier
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).