be_verwaltungsgericht · 200 2024 454 · 2025-01-23 · fr

Refus de prestations / AJ

200.2024.454.AI
N° AVS 
BEP/EGC
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 23 janvier 2025
Droit des assurances sociales
C. Tissot, président
A.-F. Boillat et G. Zürcher, juges
Ph. Berberat, greffier
A.________
agissant par sa curatrice B.________
représenté par C.________
recourant
contre
Office AI Berne
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 28 mai 2024


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1966, célibataire et sans enfant, a travaillé en dernier lieu 
à plein temps en tant qu'aide-mécanicien et opérateur sur machines jusqu'au 
8 septembre 2008. Il a ensuite bénéficié de prestations de l'assurance-
chômage, puis de l'aide sociale. Le 27 avril 2009, il a déposé une demande 
de prestations de l'assurance-invalidité (AI) pour adultes, sollicitant une rente 
en indiquant souffrir de dépression et de troubles psychiques. Par décision 
du 9 décembre 2011, l’Office AI Berne a nié le droit de l'assuré à une rente 
au motif que son ancienne activité était exigible à plein temps et sans 
diminution de rendement. Sur recours de l'intéressé, cette décision a été 
annulée par jugement du 19 novembre 2012 du Tribunal administratif du 
canton de Berne (ci-après: le Tribunal administratif), qui a renvoyé la cause 
à l'Office AI Berne pour instruction complémentaire et nouvelle décision (JTA 
AI/2012/66). A nouveau saisi du dossier, l'Office AI Berne a recueilli d'autres 
avis médicaux, notamment une expertise psychiatrique du 9 janvier 2014 et 
une expertise neuropsychologique du 12 novembre 2014. Il a également 
octroyé à l'assuré une mesure d'observation professionnelle et un 
entraînement au travail, puis organisé une expertise médicale bidisciplinaire 
(neurologie et psychiatrie/psychothérapie), dont le rapport a été rendu le 29 
octobre 2017. Le préavis de l'Office AI Berne émis sur cette base le 19 avril 
2018 entendait nier le droit de l'assuré à une rente. En raison des objections 
formulées par celui-ci, l'Office AI Berne a repris l'instruction du cas et 
diligenté une expertise pluridisciplinaire (médecine interne générale, 
neurologie, pneumologie et psychiatrie/psychothérapie) auprès d'un centre 
d'expertises médicales, dont les conclusions ont été rédigées le 2 septembre 
2020. Par décision du 10 mai 2021, l'Office AI Berne a rejeté la demande de 
l'assuré en raison d'un degré d'invalidité de 35%, insuffisant pour ouvrir le 
droit à une rente. Saisi d'un recours de l'assuré contre cette décision, le 
Tribunal administratif, par jugement du 15 mars 2022 (JTA AI/2021/424), a 
annulé celle-ci et renvoyé une nouvelle fois la cause à l'intimé.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 3
B.
A la suite du jugement du 15 mars 2022, l'Office AI Berne a repris l'instruction 
du cas. Il a recueilli des rapports des médecins traitant l'assuré. Une 
expertise médicale pluridisciplinaire de suivi a en outre été confiée au même 
centre médical ayant déjà effectué l'expertise du 2 septembre 2020. Le 
nouveau rapport d'expertise a été rendu le 17 juillet 2023. Selon un préavis 
du 21 septembre 2023 fondé sur ces investigations, l'Office AI Berne a 
informé l'assuré qu'il entendait lui octroyer un quart de rente d'invalidité sur 
la base d'un degré d'invalidité de 41%. Nonobstant les objections formulées 
le 24 octobre 2023 par l'assuré, représenté par une avocate travaillant pour 
le service juridique d'une association d'aide aux personnes handicapées, 
l'Office AI Berne a confirmé son préavis et alloué, par décision du 28 mai 
2024, un quart de rente à l'intéressé à partir du 1er juin 2016.
C.
Par acte daté du 24 juin, posté le 25 juin et complété le 3 juillet 2024, l'assuré, 
représenté par la même mandataire professionnelle, a porté le litige devant 
le Tribunal administratif. Sous suite de frais et dépens, outre à l'assistance 
judiciaire limitée aux frais de justice, il conclut en substance à l'annulation de 
la décision du 28 mai 2024 et, principalement, à l'octroi d'une rente plus 
élevée que celle allouée par cette décision ou, subsidiairement, au renvoi de 
la cause à l'autorité précédente pour instruction complémentaire et nouvelle 
décision au sens des considérants. Le 15 juillet 2024, l'assuré a encore 
produit un rapport du 19 juin 2024 de sa psychiatre traitante. Dans son 
mémoire de réponse du 27 juillet 2024, l'Office AI Berne conclut au rejet du 
recours. L'avocate de l'assuré a produit sa note d'honoraires le 20 août 2024.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 4
En droit:
1.
1.1
La décision du 28 mai 2024 représente l'objet de la contestation. Elle 
ressortit au droit des assurances sociales et reconnaît au recourant le droit 
à un quart de rente d'invalidité à partir du 1er juin 2016. L'objet du litige porte 
sur l'annulation de cette décision et sur l'octroi d'une rente d'un degré plus 
élevé, ou, subsidiairement, sur le renvoi de la cause à l'intimé pour instruction 
complémentaire et nouvelle décision. Sont particulièrement critiquées, la 
valeur probante de l'expertise médicale du 17 juillet 2023, ainsi que la 
faculté, pour le recourant, de trouver sur le premier marché du travail un 
emploi exigible, tel que défini par les experts.
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir et dûment représentée, le recours est recevable (art. 56 ss de la loi 
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances 
sociales [LPGA, RS 830.1]; art. 69 al. 1 let. a de la loi fédérale du 19 juin 
1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20]; art. 15 et 74 ss de la loi 
cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction administratives 
[LPJA, RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du Tribunal administratif dans sa composition ordinaire de trois 
juges (art. 54 al. 1 let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur 
l'organisation des autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, 
RSB 161.1]).
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 
84 al. 3 LPJA).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 5
2. 
2.1
La modification du 19 juin 2020 de la LAI (Développement continu de 
l'AI, RO 2021 705) est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Sur le plan 
temporel, sont en principe applicables – sous réserve d'une règle contraire 
de droit transitoire – les dispositions en vigueur au moment où les faits 
juridiquement déterminants se sont produits ou à l'époque de l'état de fait 
ayant des conséquences juridiques (ATF 148 V 162 c. 3.2.1, 144 V 210 
c. 4.3.1). En l'occurrence, si la décision entreprise est certes postérieure au 
1er janvier 2022, le début du droit potentiel à la rente du recourant est pour 
sa part antérieur à cette date, si bien que ce droit doit être examiné selon les 
normes en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 (voir parmi d'autres JTA 
AI/2023/83 du 7 juillet 2023 c. 2.1).
2.2
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré qui entre 
en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
2.3
Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à la 
santé psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en 
relation avec l'art. 7 LPGA). Le point de départ de l'examen du droit aux 
prestations selon l'art. 4 al. 1 LAI, ainsi que les art. 6 ss LPGA, et en 
particulier 7 al. 2 LPGA, est l'ensemble des éléments et constatations 
médicales. Une limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou une action 
ne peut fonder le droit à une prestation que si elle est la conséquence d'une 
atteinte à la santé qui a été diagnostiquée de manière indiscutable par un 
médecin spécialiste de la discipline concernée (ATF 145 V 215 c. 5.1; SVR 
2020 IV n° 48 c. 8.1.1). Le seul diagnostic d'une atteinte à la santé ne suffit 
toutefois pas pour admettre que celle-ci a un caractère invalidant. Selon le 
texte clair de la loi, c'est l'influence de l'atteinte à la santé sur la capacité de 
travail et de gain qui est déterminante. La question cruciale réside dans le 
fait de savoir si l'on peut exiger de la personne assurée, compte tenu de la 
souffrance éprouvée, qu'elle travaille à temps plein ou à temps partiel. Ainsi, 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 6
il convient de procéder à un examen de l'exigibilité en tenant compte 
exclusivement des conséquences de l'atteinte à la santé (ATF 142 V 106 
c. 4.4). Le point déterminant est ici de savoir si et dans quelle mesure la 
personne assurée, pratiquement, conserve une capacité à exercer une 
activité sur le marché du travail qui lui est ouvert au regard de ses capacités, 
nonobstant les douleurs qu'elle ressent, et si cela n'apparaît pas 
insupportable pour la société (ATF 136 V 279 c. 3.2.1). Les experts 
médicaux doivent motiver le diagnostic de telle manière que l'organe 
d'application du droit puisse comprendre si les critères de classification sont 
effectivement remplis (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 141 V 281 c. 2.1.1). Selon la 
jurisprudence du Tribunal fédéral, le point de savoir si une atteinte à la santé 
psychique entraîne une invalidité ouvrant le droit à une rente se détermine 
au moyen d'une grille d'évaluation normative et structurée, d'après des 
indicateurs standardisés (ATF 143 V 418 c. 7, 141 V 281 c. 4.1). Cela vaut 
pour l'ensemble des troubles psychiques (ATF 143 V 418 c. 7.2).
2.4
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui, au terme de cette année, est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'ancien art. 28 al. 2 LAI (dans sa 
teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021, RO 2007 5129), l'assuré a 
droit à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de 
rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, 
l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au 
moins, il a droit à un quart de rente.
2.5
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, 
en cas de recours) a besoin de documents que le médecin, et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans 
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. 
En outre, les données fournies par le médecin constituent un élément utile 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 7
pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de l'assuré 
(ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2021 IV n° 54 c. 2.3).
2.6
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis 
médical plutôt qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3.
3.1
Dans sa décision contestée du 28 mai 2024, l'intimé a reconnu au 
recourant un droit à un quart de rente d'invalidité dès le 1er juin 2016. Il a 
retenu que celui-ci était en mesure, d'un point de vue médical, d'assumer 
une activité lucrative dans une activité adaptée avec une capacité de travail 
de 60% depuis novembre 2014, en raison d'une diminution de rendement de 
40%. Pour ce faire, l'intimé s'est fondé sur l'expertise médicale 
pluridisciplinaire du 17 juillet 2023, qu'il a considérée comme probante. Le 
début du droit à la rente a été fixé au 1er juin 2016 compte tenu de la 
perception d'indemnités journalières par l'assuré au cours des mesures 
professionnelles de réadaptation dont il a bénéficié jusqu'à cette date. 
L'intimé a déterminé le taux d'invalidité en comparant, sur des bases 
statistiques, le revenu que l'intéressé pourrait obtenir sans atteinte à la santé 
avec celui qu'il pourrait réaliser dans une activité exigible malgré les atteintes 
à sa santé reconnues par les experts médicaux. Il est ainsi parvenu à un 
degré d'invalidité de 41%, ouvrant le droit à un quart de rente d'invalidité.
3.2
Le recourant revendique une rente d’un degré supérieur à un quart 
de rente, invoquant que son incapacité de travail et ses limitations 
fonctionnelles ont été sous-évaluées. Il conteste la valeur probante de 
l’expertise du 17 juillet 2023, estimant que celle-ci ne répond pas aux 
questions en suspens relevées dans le jugement du Tribunal de céans du 
15 mars 2022, qui demandait à l’intimé de combler les lacunes du volet 
neurologique de l’expertise du 2 septembre 2020. Par ailleurs, le recourant 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 8
estime que sur le vu de ses limitations fonctionnelles, il n’est pas en mesure 
d’offrir ce que l’on est en droit d’attendre d’un employé sur le marché du 
travail, les dernières mesures d’ordre professionnel ayant démontré cette 
impossibilité. Enfin, s’agissant du calcul du degré d’invalidité, le recourant 
conteste qu’aucune déduction sur la valeur statistique du revenu d’invalide 
n’ait été opérée par l’intimé, étant donné ses nombreuses limitations 
fonctionnelles, son âge qui complique les recherches d’emploi, son absence 
du marché du travail depuis 15 ans et le fait qu’il ne peut plus travailler qu’à 
temps partiel.
4.
Le dossier révèle les éléments pertinents suivants.
4.1
Dans son jugement du 15 mars 2022, le Tribunal administratif a 
reconnu la cohérence des conclusions des rapports spécialisés partiels de 
l’expertise pluridisciplinaire du 2 septembre 2020 en médecine interne 
générale, en pneumologie et en psychiatrie. Il a jugé que ceux-ci avaient 
admis de manière convaincante l'exigibilité pour le recourant d'exercer une 
activité lucrative à plein temps permettant de bouger et d'être physiquement 
fatigué en fin de journée, sans exigences en termes de concentration et 
d'exactitude, mais avec une diminution de rendement de 25% d'un point de 
vue pneumologique et de 30% sur le plan psychiatrique. Il a cependant 
prononcé le renvoi de la cause à l’intimé pour une instruction médicale 
complémentaire en considérant en substance que le volet neurologique de 
l'expertise était lacunaire. Il a relevé que l’expert neurologue n’avait que 
succinctement, respectivement aucunement discuté les résultats des 
expertises neuropsychologique de 2014, ainsi que neurologique et 
psychiatrique de 2017, alors qu’il parvenait à des conclusions différentes 
s’agissant des atteintes du recourant sur le plan cognitif. Le Tribunal a aussi 
retenu que la discussion consensuelle des différents experts, dans 
l’expertise du 2 septembre 2020, ne permettait pas de comprendre pourquoi 
les experts en pneumologie et en psychiatrie/psychothérapie (dont les avis 
ont été jugés déterminants pour évaluer la capacité de travail) avaient motivé 
leurs conclusions en admettant l’existence de troubles neurologiques, alors 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 9
que l’expert neurologue avait nié toute atteinte relevant de sa discipline. En 
conséquence, le Tribunal a invité l’intimé à combler les lacunes du volet 
neurologique de l’expertise du 2 septembre 2020 par une discussion 
détaillée 
des 
conclusions 
prises 
au 
terme 
des 
expertises 
neuropsychologique et neurologique du 12 novembre 2014 et du 29 octobre 
2017. A cet égard, le Tribunal a précisé que l’expert consulté devait en 
particulier s’exprimer de manière circonstanciée au sujet des divergences 
existant entre l’appréciation formulée dans l’expertise du 2 septembre 2020 
et celle découlant des expertises précitées de 2014 et 2017 ainsi que des 
mesures professionnelles. En outre, l’intimé devait également veiller à 
obtenir des éclaircissements de la part des experts consultés en dernier lieu 
à propos de leur évaluation consensuelle quant à la réduction globale du 
rendement de l’assuré, basée sur les conclusions de la psychiatre et 
psychothérapeute ainsi que du pneumologue (JTA AI/2021/424 du 15 mars 
2022 c. 5.3.5, 5.3.6 et 6).
4.2
Dans un rapport établi le 11 août 2022 à l’attention de l’intimé, le 
généraliste traitant le recourant a mentionné, comme diagnostics ayant une 
incidence sur la capacité de travail de son patient, un trouble dépressif 
récurrent, une atteinte cognitive et un syndrome d’apnée du sommeil. Il a 
relevé une fatigue chronique permanente sans amélioration, principalement 
en raison de l’apnée du sommeil, mais aussi d’une dépression. Il a encore 
observé, lors des entretiens avec son patient, un certain ralentissement du 
cours de la pensée et du débit verbal. Le praticien a estimé que celui-ci 
présentait des limitations physiques consistant en une fatigabilité et des 
restrictions de la capacité d’effort, ainsi que des limitations mentales et 
psychiques sous la forme de difficultés de mémoire et de concentration. 
Enfin, il a posé un pronostic réservé, compte tenu des pathologies 
constatées et de leur chronicité, et précisé qu’il y avait lieu de tenir compte 
des limitations précitées pour évaluer l’exigibilité d’une activité lucrative 
(dossier [dos.] AI 259).
4.3
Dans un rapport du 20 octobre 2022 adressé à l’intimé, la psychiatre 
et psychothérapeute du recourant a déclaré que celui-ci présentait un état 
dépressif chronique (trouble dépressif récurrent; ch. F33 de la Classification 
statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 10
[CIM-10] de l’Organisation mondiale de la santé [OMS]) avec des 
symptômes psychopathologiques persistants, notamment un manque de 
motivation, une absence de projection et de perspectives pour le futur, des 
difficultés relationnelles importantes et un isolement social notable. Elle a 
aussi observé des changements importants et progressifs de la personnalité 
du patient, qui s’inscrivaient dans le cadre d’une modification durable de la 
personnalité après une maladie psychiatrique (ch. F62.1 CIM-10). La 
praticienne a caractérisé cette atteinte comme consistant dans une 
constante méfiance, des sentiments persistants d’être rabaissé ou négligé, 
et le sentiment du patient qu’on cherchait à profiter de lui. Elle a conclu son 
rapport en estimant que l’incapacité de son patient de s’inscrire dans un 
cadre socio-professionnel était global, tant sur le plan des capacités propres 
que sur le plan socio-relationnel, et qu’une incapacité de travail complète 
devrait être retenue (dos. AI 262).
4.4
Le rapport de l’expertise médicale pluridisciplinaire diligentée par 
l’intimé pour donner suite au jugement du Tribunal administratif du 15 mars 
2022 a été rendu le 17 juillet 2023 (dos. AI 273). Il comprend une évaluation 
consensuelle ainsi que des rapports partiels dans les disciplines médicales 
de la médecine interne générale, de la neurologie, de la neuropsychologie, 
de la pneumologie et de la psychiatrie. Dans leur évaluation consensuelle, 
les experts ont énuméré leurs diagnostics et indiqué que l’assuré ne 
connaissait pas de limitations pour la médecine interne générale et la 
neurologie, mais que la capacité de travail globale était diminuée pour des 
raisons neuropsychologiques, psychiatriques et respiratoires. Pour ce qui est 
de l’activité exercée jusqu’alors par l’assuré, ils ont conclu à une incapacité 
de travail de 55% depuis novembre 2014. Ils ont précisé que les diminutions 
de 
rendement 
psychiatrique 
et 
pneumologique 
s’additionnaient 
partiellement, dans le sens d’une prise en compte d’une incapacité de 50% 
d’ordre pneumologique et de la moitié des 30% d’incapacité d’ordre 
psychiatrique. Dans une activité adaptée, les experts ont tout d'abord indiqué 
une incapacité de travail globale de l’assuré de 45% depuis novembre 2014. 
Ils ont ensuite ajouté que les diminutions de rendement psychiatrique de 
30% et pneumologique de 25% s’additionnaient partiellement, pour conclure 
à une incapacité de travail déterminante de 40% (dos. AI 273.1).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 11
4.5
Dans un rapport du 19 juin 2024, produit par le recourant le 
15 juillet 2024 au cours de la présente procédure, la psychiatre traitant celui-
ci a déclaré en substance que son patient était atteint d’un trouble dépressif 
récurrent (ch. F33 CIM-10) de longue durée, avec des symptômes 
persistants. Elle a ajouté qu’au cours des années, elle avait aussi observé 
des changements et des traits de caractère qui justifiaient, selon elle, le 
diagnostic complémentaire d’une modification durable de la personnalité 
après une maladie psychiatrique (ch. F62.1 CIM-10). Elle a précisé qu’elle 
remarquait chez l’intéressé une constante méfiance, des sentiments 
persistants d’être rabaissé ou négligé et que celui-ci était persuadé qu’on 
cherchait à profiter de lui, qu’il était différent et qu’on l’évitait. La praticienne 
a estimé que son patient n’était pas en mesure de s’inscrire, sous aucune 
forme, dans une vie socio-relationnelle et professionnelle et, ainsi, d’exercer 
des activités lucratives. On remarquera que l’avis médical du 19 juin 2024 
est certes postérieur à la décision contestée du 28 mai 2024. Dès lors qu’il 
se rapporte à des faits antérieurs à la décision contestée et qu’il est donc de 
nature à influencer l’appréciation de ces faits au moment où la décision a été 
rendue, il se justifie néanmoins de le prendre en considération dans la 
présente procédure (SVR 2008 IV n° 8 c. 3.4).
5.
Se pose la question de la valeur probante de l’expertise pluridisciplinaire du 
17 juillet 2023, sur laquelle s’est appuyé l’intimé pour rendre sa décision 
contestée du 28 mai 2024.
5.1
La valeur probante d’un rapport médical dépend du fait que les points 
litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération 
les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que 
les conclusions de l’expert soient bien motivées. Ainsi, ni la provenance du 
moyen de preuve, ni l’appellation du mandat confié au médecin (rapport ou 
expertise) ne sont déterminantes pour la force probante d’un tel document 
(ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 12
5.2
L’expertise du 17 juillet 2023 comprend une appréciation médicale 
interdisciplinaire (consensuelle), synthétisant le résultat d’examens sur les 
plans de la médecine interne, de la neurologie, de la neuropsychologie, de 
la pneumologie et de la psychiatrie. Les experts, dont les qualifications ne 
sauraient être mises en doute, ont résumé l’ensemble des documents 
médicaux pertinents au dossier (dos. AI 273.7). Dans leurs rapports 
spécialisés respectifs, ils ont procédé chacun à un examen personnel du 
recourant, ont tenu compte de ses plaintes subjectives et de son anamnèse 
détaillée, puis rapporté soigneusement les résultats de leur examen 
systématique. Ils ont énoncé clairement leurs constats et appréciations, 
répondant avec précision aux questions spécifiques de l’intimé. Ils ont aussi 
fourni des informations sur les points nécessaires pour l’évaluation 
normative et structurée des troubles psychiques (voir c. 2.3). Cela étant, 
force est d’admettre que les résultats de l’expertise ont été arrêtés en pleine 
connaissance des éléments médicaux pertinents. Les observations 
formulées dans ce contexte, discutées et étayées, ont ensuite été intégrées 
dans l’évaluation finale consensuelle à laquelle ont procédé les experts et 
qui a aussi répondu aux questions de l’intimé. Leurs conclusions ne laissent 
du reste pas apparaître d’éléments permettant de soupçonner des lacunes 
lors de la genèse de l’expertise. Celle-ci répond donc aux exigences 
formelles posées par la jurisprudence relative à la valeur probante de tels 
documents (voir c. 2.5, 2.6 et 5.1).
5.3
Sur le plan matériel, les tâches spécifiques et exclusives incombant 
aux experts médicaux impliquent essentiellement qu’ils posent un diagnostic 
et décrivent l’incidence des atteintes à la santé constatées sur la capacité de 
travail (voir TF 9C_618/2019 du 16 mars 2020 c. 7.1). S’agissant plus 
particulièrement de troubles psychiques, les experts doivent motiver les 
diagnostics de telle manière que l’organe d’application du droit puisse 
comprendre si les critères de classification sont effectivement remplis. Par 
ailleurs, il appartient au spécialiste en psychiatrie d'évaluer la capacité de 
travail, 
en 
tenant 
compte 
des 
déficits 
neuropsychologiques 
(TF 
9C_752/2018 du 12 avril 2019 c. 5.3 et les références). En l’occurrence, sur 
le plan de l’appréciation matérielle de l’expertise pluridisciplinaire du 17 juillet 
2023, il faut relever ce qui suit.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 13
5.3.1
S'agissant de la médecine interne, il n’y a rien à redire dans le fait 
que l’expert de cette discipline a confirmé les diagnostics non incapacitants 
de diabète et d’hypercholestérolémie traités adéquatement, déjà retenus 
dans l’expertise du 2 septembre 2020. D’après l’expert, la stéatose 
hépatique connue et le status après appendicectomie, aussi mentionnés, 
n’ont pas non plus d’influence sur la capacité de travail. Il a estimé que la 
capacité de travail du patient était de 100% dans l’activité exercée 
antérieurement et dans toute activité adaptée, sans limitation ni handicap. 
Comme le Tribunal administratif l'a déjà relevé dans son précédent jugement 
(JTA AI/2021/424 du 15 mars 2022 c. 5.3.1), l'avis de cet interniste permet 
aisément de comprendre pourquoi celui-ci a nié tout diagnostic impactant la 
capacité de travail relevant de sa discipline. L'expert s'est en particulier fondé 
sur le fait que l'examen clinique n'avait révélé aucune particularité, que le 
diabète et l'hypercholestérolémie étaient correctement traité et que la 
situation était stable. On ajoutera à ce propos que le recourant ne conteste 
aucunement les conclusions de cet expert (dos. AI 273.2).
5.3.2
Conformément aux considérants du jugement du 15 mars 2022 du 
Tribunal de céans, l’expert neurologue était, quant à lui, appelé à s’exprimer 
face à ses propres conclusions dans l’expertise pluridisciplinaire du 
2 novembre 2020, où il avait nié toute pathologie spécifique à sa discipline, 
alors que ses confrères pneumologue et psychiatre avaient, eux, motivé 
leurs conclusions en admettant l’existence de troubles neurologiques. Au 
surplus, l’expert neurologue était aussi invité à se prononcer face aux 
conclusions respectives de l’expertise neuropsychologique du 12 novembre 
2014 et de l’expertise bidisciplinaire neurologique et psychiatrique du 
29 octobre 2017. La première avait retenu des altérations des fonctions 
cognitives, se traduisant par une diminution de rendement de 40%, même 
dans une activité adaptée. Dans la seconde, le neurologue consulté avait 
diagnostiqué des troubles cognitifs légers à moyen, provoquant une 
réduction de rendement de 30% dans l’activité habituelle, alors que le 
psychiatre n’avait admis aucun diagnostic présentant des effets sur la 
capacité de travail dans quelque activité que ce soit, et ce depuis 2015 
(JTA AI/2021/424 du 15 mars 2022 c. 4.11, 5.3.5 et 5.3.6). En l’occurrence, 
l’expert neurologue a relevé notamment que l’expertisé ne se plaignait pas 
de troubles de sensibilité, de motricité ou d’équilibre, mais que ses troubles 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 14
du sommeil persistaient et que la fatigue constatée antérieurement était 
accompagnée de troubles de mémoire et de concentration. L’expert a 
précisé que ces derniers aspects faisaient l’objet de l’examen 
neuropsychologique dans le cadre de la présente expertise, auquel il a 
renvoyé. Il a par ailleurs fait de même pour ce qui concerne la discussion 
des conclusions de l’expertise neurologique du 29 octobre 2017, qui avait 
fait état de troubles cognitifs légers à importants au premier plan, avec 
compromission des fonctions exécutives. Dans son évaluation médicale, 
l’expert neurologue a réitéré son opinion exprimée dans l’expertise du 
2 septembre 2020, selon laquelle les troubles de l’intéressé étaient avant 
tout d’ordre psychiatrique. D’un point de vue purement neurologique, il a 
déclaré qu’il n’y avait pas de diagnostic spécifique et qu’il ne trouvait pas 
d’argument pour justifier une atteinte polyneuropathique clinique, tout en 
précisant que seule une électroneuromyographie permettrait de quantifier le 
degré d’une telle atteinte, qui n’était pas prévalente cliniquement et donc non 
limitante. En ce sens, il a nié toute incapacité de travail d’un point de vue 
spécifiquement neurologique (dos. AI 273.3). Cela étant, c'est de manière 
compréhensible que l'expert a motivé sa conclusion, en constatant la 
persistance chez l'expertisé de troubles du sommeil et de fatigue, ainsi que 
de troubles de mémoire et de concentration. Ses constatations convergent à 
cet égard avec celles de ses confrères pneumologue et psychiatre ainsi que 
de sa consœur neuropsychologue, au rapport de laquelle il a renvoyé pour 
une appréciation détaillée, comme objet de sa compétence spécialisée. Il a 
ainsi clarifié l'ambiguïté relevée dans le jugement du 15 mars 2022 du 
Tribunal de céans (c. 5.3.5), ne niant aucunement l'existence des troubles 
précités, mais uniquement le fait que ceux-ci puissent trouver leur origine 
dans une pathologie somatique strictement neurologique. Ce faisant, les 
considérations de l'expert apparaissent logiques et convaincantes, en 
particulier compte tenu de la présence, dans l'expertise du 17 juillet 2023, 
d'un rapport spécialisé en neuropsychologie, discipline qui n’était pas 
représentée dans l’expertise du 2 septembre 2020 et qui se penche sur les 
aspects spécifiquement liés aux troubles constatés chez l'assuré.
5.3.3
S'agissant de la neuropsychologie, l’experte a indiqué en substance 
que les résultats de son examen, effectué à l’aide de tests spécialisés, 
montraient des troubles exécutivo-attentionnels légers à modérés, de légers 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 15
troubles mnésiques au moins en partie secondaires aux troubles exécutivo-
attentionnels, ainsi que des performances fluctuantes en vitesse de 
traitement. Elle a notamment constaté des temps de réaction ralentis en 
alerte et en attention divisée, avec des excès d’omissions, des performances 
déficitaires à faibles en mémoire de travail, faibles en mémoire à court terme 
visuo-spatiale, ainsi que déficitaires à faibles aux rappels immédiats et 
différés d’un matériel relié (verbal et visuel) et pour la reconnaissance d’un 
matériel verbal sériel. Elle a déclaré que la comparaison avec le bilan de 
l’expertise réalisée en 2017 montrait un profil cognitif globalement 
superposable. Selon la praticienne, ce profil correspondait à un trouble 
neuropsychologique d’un degré de gravité léger à moyen selon les critères 
de l’Association suisse des neuropsychologues (ASNP), qui engendrait des 
limitations fonctionnelles avec un léger impact sur le rendement (troubles 
exécutivo-attentionnels et mnésiques, fluctuation en vitesse de traitement). 
Elle a en outre estimé que par rapport au bilan de l’expertise antérieure de 
2014, les résultats s’étaient améliorés sur les plans mnésique et exécutivo-
attentionnel. L’experte a conclu que la capacité fonctionnelle du patient était 
légèrement limitée au quotidien et dans la plupart des sollicitations 
professionnelles, et même moyennement limitée dans le travail ou lors de 
tâches requérant un niveau d’exigence élevé. Elle a estimé que l’origine du 
trouble neuropsychologique mis en évidence était probablement mixte, avec, 
d’une part, une symptomatologie anxio-dépressive, et, d’autre part, des 
antécédents d’abus de toxiques et une consommation excessive d’alcool 
encore actuelle, ainsi que la participation possible au second plan de la 
mauvaise qualité du sommeil et de la médication administrée au patient. La 
spécialiste a aussi précisé qu’aucun traitement neuropsychologique ne serait 
en mesure de modifier l’état de l’expertisé. Concernant l’influence des 
limitations fonctionnelles constatées, l’experte a considéré que l’atteinte 
cognitive apparaissait suffisante pour impacter légèrement la capacité de 
travail de l’assuré dans son activité antérieure d’aide mécanicien, pour 
laquelle il était nécessaire d’être minutieux et de limiter les erreurs dans la 
manipulation du matériel. Au vu de la faible exigence cognitive d’une telle 
activité, elle a conclu qu’une baisse de rendement de 30% pouvait être 
retenue dans l'activité antérieure de l'intéressé, sans réduction de l’horaire 
de travail à plein temps, et ce depuis octobre 2017. Dans une activité 
adaptée, l’experte a admis qu’un horaire à plein temps était exigible de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 16
l’intéressé, avec un rendement estimé à 90% si le risque de blessure était 
pleinement contrôlé, ce qui correspondait à une capacité de travail de 90%, 
applicable également depuis octobre 2017. Elle a précisé à cet égard que, 
contrairement à ce qui avait été admis dans l’expertise de 2017, l’activité 
habituelle d’aide-mécanicien ne pouvait pas être considérée comme 
adaptée, en raison des aspects relatifs à la sécurité, non pris en compte en 
2017 (dos. AI 273.4). Sur le vu de ce qui précède, on doit reconnaître que 
l'experte neuropsychologue a examiné en détail tous les aspects 
déterminants de la situation du recourant dans son domaine de compétence. 
Elle a également tenu compte des expertises spécialisées antérieures de 
2014 et 2017, qu'elle a discutées et sur lesquelles elle s'est prononcée. Ses 
conclusions et son appréciation de la capacité de travail de l'intéressé 
s'avèrent complètes et fondées. Il y a dès lors lieu de s'y rallier.
5.3.4
L’expert pneumologue, pour sa part, a réitéré ses diagnostics, déjà 
posés dans l’expertise du 2 septembre 2020, de troubles de 
l’endormissement et du sommeil, de syndrome des apnées nocturnes 
modéré de type obstructif, basé sur une polysomnographie réalisée en 2020 
et confirmé en 2021 par une polygraphie, de syndrome des jambes sans 
repos et de bronchite chronique tabagique. Il a notamment précisé que 
l’expertisé présentait toujours d’importants troubles du sommeil, avec une 
polysomnographie qui mettait en évidence une longue latence à 
l’endormissement, une mauvaise qualité du sommeil avec fragmentation de 
celui-ci et surtout du sommeil léger. En outre, l’expert a déclaré que si le 
syndrome des apnées nocturnes était modéré et n’entraînait actuellement 
pas de somnolence diurne, il contribuait à générer une fatigue importante 
dans la journée et pouvait jouer un rôle défavorable sur les capacités 
cognitives de l’expertisé. Quant au syndrome des jambes sans repos, il l’a 
considéré comme léger, ne nécessitant pas de traitement et ne gênant pas 
l’assuré. Enfin, l’expert est d’avis que la bronchite chronique tabagique 
risquait de se développer dans les années à venir dans la direction d’une 
bronchopneumopathie chronique obstructive, si l’assuré continuait de fumer. 
Il a encore recommandé un traitement cognitivo-comportemental pour 
améliorer l’hygiène du sommeil de l’intéressé et un traitement du syndrome 
d’apnée du sommeil, avec essai d’une orthèse mandibulaire ou d’un 
traitement positionnel. Sur le vu de ses constatations, l’expert pneumologue 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 17
a évalué la capacité de travail de l’expertisé dans son activité habituelle 
d’aide-mécanicien, sur le plan pulmonaire, à 100% du point de vue du taux 
d’occupation, avec un rendement diminué de 50%, et ceci dès novembre 
2014. Dans une activité adaptée, ne nécessitant pas de concentration, 
d’exactitude ni de rapidité, avec un horaire régulier et diurne, l’expert a 
conclu à une capacité de travail de 100% en termes d’horaire, avec un 
rendement de 75%, et ceci également depuis novembre 2014 (dos. AI 
273.5). L'appréciation de l'expert pneumologue apparaît dûment motivée, est 
compréhensible et prend en considération tous les aspects liés à sa 
spécialisation par rapport à l'état de santé du recourant. Au surplus, celui-ci 
ne fait pas valoir d'éléments objectivement vérifiables, susceptibles de 
contredire les constatations de l'expert. Cette appréciation peut donc être 
suivie.
5.3.5
En ce qui concerne la psychiatrie, l’expert, à l’instar de sa consœur 
dans l’expertise du 2 septembre 2020, a retenu les diagnostics de trouble 
dépressif récurrent actuellement en rémission (ch. F33 CIM-10) et de 
troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, syndrome 
de dépendance, utilisation continue (ch. F10.25 CIM-10). Il a souligné que le 
syndrome dû à l’alcool n’était pas une simple utilisation nocive (comme 
mentionné dans l’expertise du 2 septembre 2020), mais une dépendance. Il 
n’a plus repris les diagnostics de dysthymie (ch. F34.1 CIM-10) et 
d’accentuation de traits de personnalité (ch. Z73.1 CIM-10), mentionnés en 
2020, mais a posé celui de troubles mentaux et du comportement liés à 
l’utilisation 
de 
substances 
psychoactives 
multiples, 
syndrome 
de 
dépendance, utilisation de cannabis et de cocaïne, actuellement abstinent 
(ch. 19.20 CIM-10). Il a précisé que même s’il ne retenait pas le diagnostic 
de dysthymie, qui ne pouvait être associé à un trouble dépressif récurrent, il 
constatait l’existence d’un fond de dysthymie et de traits de personnalité 
sensitive. Selon lui, il n’y avait actuellement toutefois pas d’accentuation de 
ces traits de personnalité. L’expert a néanmoins indiqué que même si ses 
diagnostics différaient de ceux de sa consœur en 2020, leurs constatations 
cliniques se rejoignaient. Les limitations fonctionnelles psychiatriques qu’il 
avait constatées chez l'expertisé consistaient en un léger ralentissement 
psychomoteur, ainsi qu'en une fatigue, une fatigabilité et en des troubles de 
la concentration et de l’attention. Les constatations de l'expert psychiatre 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 18
convergent sur ces points avec celles de sa consœur neuropsychologue, 
évoquées plus haut (c. 5.3.3). S'y ajoutaient, selon l'expert, une baisse de 
motivation, ainsi qu’une baisse de l’estime de soi. Il a déclaré que ces 
éléments étaient à l’origine, depuis novembre 2014, d’une baisse de 
rendement de 30% dans l’activité lucrative, tant dans l’activité antérieure 
d’aide-mécanicien que dans une activité adaptée. Il a précisé à cet égard 
qu’il n’y avait aucune évolution depuis l’expertise du 2 septembre 2020. 
Enfin, l’expert n’a préconisé aucune mesure médicale ou thérapie ayant un 
impact sur la capacité de travail, l’état clinique de l’intéressé étant fixé dans 
le temps et les chances d’amélioration quasiment nulles. Il a aussi estimé 
qu’il n’y avait pas d’obligation de réduire le dommage incombant à l’assuré, 
car les atteintes cognitives constatées étaient fixées dans le temps et 
l’intéressé aurait du mal à arrêter définitivement l’alcool. En définitive, il faut 
retenir que les conclusions de l'expert psychiatre sont motivées en détail et 
tiennent compte de l'évolution dans le temps de l'état de santé psychique du 
recourant, en prenant position de manière convaincante sur les avis 
médicaux antérieurs figurant au dossier, notamment l'expertise psychiatrique 
du 9 janvier 2014, l'expertise neuropsychologique du 12 novembre 2014, 
l'expertise bidisciplinaire neurologique et psychiatrique du 29 octobre 2017, 
ainsi que l'expertise pluridisciplinaire du 2 septembre 2020. Ce faisant, 
l'expert psychiatre a pleinement satisfait aux interrogations soulevées par la 
Cour de céans dans son jugement du 15 mars 2022, relatives à l'évaluation 
consensuelle de la réduction du rendement de l'assuré dans l'expertise du 
2 septembre 2020. L'évaluation de l'expert psychiatre résiste aussi à 
l'examen des indicateurs développés par le Tribunal fédéral en cas d'atteinte 
à la santé psychique. L'expert n'a en effet retenu aucun motif d'exclusion ni 
aucune incohérence clinique. Il a précisé que le patient acceptait ses 
traitements et n'exagérait pas sa symptomatologie, dans la mesure où le 
léger 
ralentissement 
psychomoteur, 
la 
bizarrerie 
de 
contact 
et 
l'émoussement des affects ne pouvaient pas être mimés et les plaintes 
alléguées correspondaient aux limitations fonctionnelles rencontrées dans la 
vie quotidienne. S'agissant de la gravité fonctionnelle de l'atteinte à la santé 
psychique du recourant, il a surtout constaté la longue durée de celle-ci, 
soulignant notamment que le trouble dépressif récurrent avait déjà entraîné 
une hospitalisation en 2008 et une tentative de suicide, qu'il était continu 
depuis lors et qu'un fond de dysthymie existait depuis l'adolescence. Enfin, 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 19
il a aussi énuméré les capacités, les ressources et les difficultés de l'assuré. 
L'appréciation par l'expert, sur le plan psychiatrique, de la capacité de travail 
du recourant à 70% dans une activité adaptée peut donc être retenue (dos. 
AI 273.6).
5.3.6
Dans leur évaluation consensuelle, les experts ont retenu chez 
l'expertisé des limitations d’origine pulmonaire (fatigue diurne importante et 
troubles du sommeil), psychiatrique (fatigue, fatigabilité, baisse de 
motivation, léger ralentissement psychomoteur, troubles de la concentration 
et de l’attention, baisse de l’estime de soi) et neuropsychologique (atteinte 
cognitive consistant dans des troubles exécutifs attentionnels et une 
fluctuation de la vitesse de traitement). S’agissant de l’activité exigible de la 
part de l’assuré compte tenu de ces limitations, ils ont convenu d’un travail 
ne nécessitant pas de concentration, d’exactitude, ni de rapidité, avec un 
horaire régulier et diurne, sans pression de rendement, de traitement 
simultané d’informations multiples ou de prise de décision immédiate, et 
étant si possible valorisant pour éviter l’accentuation de traits de personnalité 
sensitive. Dans une telle activité adaptée, les experts ont conclu en 
substance à une incapacité de travail de l’assuré depuis novembre 2014 et 
également retenu que les diminutions de rendement psychiatrique et 
pneumologique s’additionnaient partiellement, combinant 25% pour la 
pneumologie et la moitié de 30% pour la psychiatrie, ce pourquoi ils ont 
déclaré admettre une incapacité de travail globale de 40% (dos. AI 273.1). A 
cet égard, il faut encore préciser que d'après la jurisprudence, il appartient 
au médecin spécialiste en psychiatrie d'évaluer la capacité de travail en 
tenant 
compte 
des 
déficits 
neuropsychologiques. 
Une 
expertise 
neuropsychologique ne revêt ainsi qu'un caractère complémentaire au volet 
psychiatrique d'une expertise médicale pluridisciplinaire, l'experte ou l'expert 
en neuropsychologie n'étant par ailleurs, en règle générale, pas médecin (TF 
9C_752/2018 du 12 avril 2019 c. 5.3, 9C_557/2018 du 12 février 2019 c. 7.1, 
9C_338/2016 du 21 février 2017 c. 5.4). Elle peut servir d'aide mais n'a pas 
la même valeur qu'une évaluation spécialisée dans un domaine de 
compétence à part entière (TF 8C_11/2021 du 16 avril 2021 c. 4.2). En 
conséquence, c'est à juste titre que dans leur évaluation consensuelle, les 
experts ont déclaré retenir une incapacité de travail globale de 40% sur la 
base des diminutions de rendement résultant des atteintes à la santé 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 20
d'origine pneumologique et psychiatrique. En effet, même s'ils ne l'ont pas 
mentionné expressément, ils ont manifestement pris en compte la limitation 
de rendement de 10% admise par la neuropsychologue dans le cadre de 
l'incapacité de travail de 30% relevée par l'expert psychiatre, les limitations 
de l'expertisé constatées par ces deux spécialistes étant par ailleurs de 
nature semblable. Au surplus, en ce qui concerne l'intrication des limitations 
d'origine pneumologique et celles constatées au niveau psychiatrique, elle 
apparaît évidente, les deux experts médicaux de ces disciplines ayant tous 
deux relevé qu'elles consistaient en des troubles de l'attention, de la 
concentration et du sommeil ainsi qu'une fatigabilité chronique.
5.3.7
Il faut certes aussi reconnaître qu'au début de leur conclusion 
consensuelle relative à la capacité de travail dans une activité adaptée, les 
experts ont mentionné une "incapacité de travail à 45% depuis 11.2014", 
alors qu'ils terminent leur appréciation en concluant à l'incapacité de travail 
précitée de 40%. Cela étant, la question de la force probante d'une expertise 
médicale doit être examinée dans chaque cas concret en fonction des 
réponses apportées par l'expertise aux questions déterminantes pour le cas 
d'espèce. Le fait de se fonder tout de même sur une expertise 
pluridisciplinaire, si les évaluations de tous les rapports partiels composant 
l'expertise s'avèrent concluantes, alors que les conclusions de l'expertise 
principale ne peuvent être pleinement comprises, ne viole pas déjà l'art. 43 
al. 1 LPGA (principe de l'instruction d'office en procédure administrative 
d'assurance sociale). Une appréciation des preuves qui reconnaît une 
entière valeur probante à certains rapports partiels d'une expertise 
interdisciplinaire ne peut dès lors pas être qualifiée de contraire au droit 
fédéral pour la seule raison qu'une autre partie de l'expertise n'apparaît pas 
probante en elle-même (ATF 143 V 124 c. 2.2.4; SVR 2018 IV n° 27 c. 4.2.2). 
Or en l'occurrence, il faut admettre que la contradiction intrinsèque à 
l'évaluation consensuelle précitée de la capacité de travail dans une activité 
adaptée n'est pas à même de mettre en doute la crédibilité de l'expertise du 
17 juillet 2023 dans son ensemble. En effet, à la lecture de ce paragraphe 
final de la conclusion consensuelle (c. 5.3.6 ci-avant), force est de 
reconnaître que cette contradiction n'est qu'apparente, dans la mesure où le 
premier pourcentage d'incapacité de travail mentionné de 45% résulte 
manifestement d'une erreur de calcul. On en veut pour preuve que la 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 21
dernière phrase indique expressément qu'il convient d'additionner les 
incapacités de travail respectives de 25% pour la pneumologie et la moitié 
des 30% d'ordre psychiatrique. On aboutit donc bien, arithmétiquement, à 
une incapacité de travail globale déterminante de 40%, telle qu'elle a été 
prise en considération par l'intimé dans sa décision contestée du 28 mai 
2024. 
5.4
Il faut aussi constater que les rapports des 20 octobre 2022 et 19 juin 
2024 (c. 4.3 et 4.5) de la psychiatre traitant le recourant ne font pas état de 
divergences significatives sur le plan médical par rapport aux constats des 
experts. La spécialiste a elle aussi posé le diagnostic d'état dépressif 
chronique, auquel elle a certes ajouté celui de modification durable de la 
personnalité après une maladie psychiatrique. Elle a ensuite déclaré en 
substance que dans ces conditions, il était impossible à son patient de 
s'inscrire dans un cadre socio-professionnel et d'exercer des activités 
lucratives. Cela étant, il faut souligner en premier lieu qu'il n'appartient pas 
au médecin de déterminer si un assuré peut mettre en valeur sur le marché 
du travail la capacité de travail résiduelle retenue sur le plan médico-
théorique, l'examen de notions juridiques telles que la capacité de gain 
relevant uniquement de la compétence de l'administration et du juge 
(TF 8C_740/2022 du 15 juin 2023 c. 4.3.1; ATF 140 V 193 c. 3.2, 125 V 256 
c. 4). Au surplus, on relèvera que le juge doit aussi tenir compte du fait qu'eu 
égard à la relation de confiance établie avec son patient, le médecin traitant 
aura tendance, dans le doute, à favoriser celui-ci (ATF 125 V 351 c. 3b/cc; 
SVR 2015 IV n° 26 c. 5.3.3.3). Quoi qu'il en soit, les termes précis d'un 
diagnostic et l'étiologie des atteintes à la santé constatées importent peu du 
point de vue de l'AI, qui, en tant qu'assurance finale et non causale, s'attache 
seulement aux répercussions que ces atteintes peuvent avoir sur la capacité 
de travail de la personne assurée (voir JTA AI/2022/615 du 4 avril 2024 
c. 5.3.4, AI/2018/153 du 8 août 2019 c. 5.2, AI/2013/1139 du 14 novembre 
2014 c. 5.3). Ce sont avant tout les limitations fonctionnelles qui importent. 
Or sur ce point, le dossier fournit une image claire et cohérente en la matière. 
L'expert psychiatre, confronté au rapport de la psychiatre traitante du 
20 octobre 2022, a pour sa part expressément nié un trouble de la 
personnalité, expliquant que l'expertisé avait toujours gardé des contacts 
sociaux. Il a relevé que la psychiatre traitante avait elle-même constaté que 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 22
son patient n'avait pas eu de problème avec ses collègues de travail ni avec 
ses supérieurs hiérarchiques, même si elle avait noté un caractère 
suspicieux et le sentiment du patient d'être différent. Dès lors, les 
considérations de la psychiatre traitante ne sauraient mettre en doute de 
manière 
convaincante 
les 
conclusions 
de 
l'expertise 
médicale 
pluridisciplinaire complémentaire du 17 juillet 2023 concernant la capacité 
de travail résiduelle du recourant.
5.5
Il en va de même du rapport du 11 août 2022 du généraliste traitant 
le recourant (c. 4.2), dont les diagnostics et les limitations qu'il a constatées 
chez son patient convergent quasiment en tous points avec celles des 
experts. Il n'a au demeurant nullement exclu que le recourant dispose encore 
d'une capacité de travail, se contentant de préciser qu'il fallait à cet égard 
tenir compte des limitations dans une activité adaptée, à évaluer sur le terrain 
si nécessaire.
5.6
En conséquence, il faut reconnaître que les conclusions des experts 
mandatés par l'intimé s'avèrent cohérentes et convaincantes, de sorte 
qu'une pleine valeur probante peut être reconnue à l'expertise 
pluridisciplinaire du 17 juillet 2023. Il y a donc lieu de retenir, à l'instar des 
experts dans leur évaluation consensuelle, que le recourant dispose d'une 
capacité de travail résiduelle de 60% dans une activité adaptée, telle que 
définie dans le rapport d'expertise du 17 juillet 2023 (c. 5.3.6 ci-avant). Selon 
les experts, une telle capacité de travail est par ailleurs exigible depuis 
novembre 2014.
6.
6.1
Est encore litigieuse la question de la mise à profit de la capacité de 
travail du recourant. Celui-ci considère en substance que de nombreux 
facteurs inhérents à sa personnalité rendent peu réalistes les perspectives 
d'une reprise d'un emploi. Compte tenu des limitations fonctionnelles 
retenues par les experts médicaux, il estime évident qu'il n'est pas en mesure 
d'offrir ce que l'on est en droit d'attendre d'un employé dans des rapports de 
travail normaux et que les concessions démesurées qui seraient demandées 
à un éventuel employeur rendent l'exercice d'une activité lucrative 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 23
incompatibles avec les exigences actuelles du monde économique. Il ajoute 
que les dernières mesures d'ordre professionnel mises en place par l'intimé, 
consistant dans une observation professionnelle de novembre 2015 à février 
2016, suivie d'un entraînement au travail, avaient permis de constater que 
son placement sur le marché du travail ordinaire n'était pas envisageable et 
qu'il était peu probable que cela ait changé depuis.
6.2
Pour pouvoir évaluer l'invalidité d'un assuré, le revenu de l'activité 
raisonnablement exigible de sa part doit être déterminé en se référant aux 
conditions d'un marché du travail équilibré. Cette notion théorique et 
abstraite sert de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de 
l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de l'assurance-invalidité. Le 
marché du travail équilibré se caractérise par un certain équilibre entre l'offre 
et la demande de main-d'œuvre et présente un éventail des activités les plus 
diverses, en ce qui concerne aussi bien les exigences professionnelles et 
intellectuelles requises que l'engagement physique. Cette notion comprend 
également les emplois dits de niche, à savoir des offres de postes et de 
travail dans lesquelles les personnes handicapées peuvent compter sur une 
bienveillance sociale de la part de l'employeur. On ne saurait toutefois se 
fonder sur des possibilités de travail irréalistes. Selon la jurisprudence, il ne 
faut pas subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des 
perspectives de gain à des exigences excessives (ATF 148 V 174 c. 9.1, 
138 V 457 c. 3.1). D'après ces critères, on déterminera si, dans les 
circonstances concrètes du cas, l'invalide a la possibilité de mettre à profit 
sa capacité résiduelle de gain, et s'il peut ou non réaliser un revenu excluant 
le droit à une rente (ATF 110 V 273 c. 4b). Il s'ensuit que pour évaluer 
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si une personne 
invalide peut être placée eu égard aux conditions concrètes du marché du 
travail, mais uniquement de se demander si elle pourrait encore exploiter 
économiquement sa capacité de travail résiduelle lorsque les places de 
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre (SVR 2016 IV 
n° 2 c. 4.4). On ne peut néanmoins parler d'activité exigible au sens de 
l'art. 16 LPGA si celle-ci n'est possible que sous une forme tellement 
restreinte que le marché du travail équilibré ne la connaît pas ou qu'elle 
nécessiterait des concessions irréalistes de la part d'un employeur moyen, 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 24
et que de ce fait, il semble d'emblée exclu de trouver un emploi 
correspondant (ATF 148 V 174 c. 9.1).
6.3
Il ressort des considérants qui précèdent que le recourant est 
médicalement en mesure d'exercer une activité de travail auxiliaire simple, 
ne nécessitant pas de concentration, d’exactitude, ni de rapidité, avec un 
horaire régulier et diurne, sans pression de rendement, de traitement 
simultané d’informations multiples ou de prise de décision immédiate, et 
étant si possible valorisante pour éviter l’accentuation de traits de 
personnalité sensitive (c. 5.3.6 ci-avant). Aucune réserve n'a été exprimée 
par les experts médicaux consultés au sujet de la capacité du recourant à 
exercer une activité sur le marché équilibré de l'emploi (expertise 
pluridisciplinaire du 17 juillet 2023 jugée pleinement probante, voir c. 5.6 ci-
avant). En particulier, il n'a jamais été question d'une activité exigible dans 
un milieu exclusivement confiné ou protégé. Le recourant dispose en outre 
d'une capacité de travail résiduelle non négligeable de 60% sur le marché 
équilibré de l'emploi, de sorte que la nature et l'importance de ses atteintes 
à la santé ne constituent pas des obstacles irrémédiables à la reprise d'un 
travail sur un marché qui lui offre un éventail suffisamment large d'activités 
légères. A n'en pas douter, un nombre significatif de celles-ci est adapté à 
ses limitations fonctionnelles, telles que prises en compte par les experts 
médicaux, et accessible sans aucune formation particulière. L'argument du 
recourant, selon lequel les mesures professionnelles de réadaptation 
entreprises par l'intimé permettraient de constater qu'il ne serait pas plaçable 
sur le marché du travail ordinaire, ne peut donc être retenu. En effet, comme 
le Tribunal de céans l'a déjà relevé dans son jugement du 14 mars 2022 
(JTA AI/2021/424 c. 4.8), la fondation chargée de la mesure d'observation 
professionnelle évoquée a déclaré, dans son rapport du 5 février 2016, que 
l'intéressé avait travaillé à 50% en montrant peu d'engagement, qu'une 
lenteur d'exécution avait été constatée, mais qu'un emploi simple et répétitif, 
sans exigence d'autonomie, d'organisation ou de prise de décision était 
exigible de l'assuré à un taux de 50% (dos. AI 103/4). Dans son rapport 
ultérieur du 9 août 2016 rédigé à l'issue d'un stage d'observation au travail 
dans une entreprise, effectué du 21 mars au 19 juin 2016, la même fondation 
a certes estimé que le rendement dont avait fait preuve l'assuré ne 
correspondait pas aux exigences du premier marché de l'emploi. Cette 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 25
limitation de rendement a néanmoins été mise sur le compte de difficultés à 
se mobiliser et de problèmes de concentration, dont avait fait preuve le 
recourant (dos. AI 113/2). Or, ce type de limitations a précisément été pris 
en considération par les experts médicaux dans l'expertise pluridisciplinaire 
complémentaire du 17 juillet 2023, lors de leur évaluation de la capacité de 
travail de l'intéressé. Au demeurant, on relèvera qu'à la lecture des rapports 
des responsables des mesures professionnelles cités, leur appréciation de 
la capacité de travail de l'assuré ne diverge pas fondamentalement de celle 
des experts médicaux. Par ailleurs, les freins à l'embauche qu'ils évoquent 
ont surtout été mis en relief par des aspects en lien avec les limitations 
fonctionnelles 
constatées. 
Dans 
un 
environnement 
adapté, 
ces 
désavantages ne devraient donc pas représenter un obstacle insurmontable 
empêchant une intégration professionnelle sur un marché équilibré du 
travail. Trouver un employeur bienveillant proposant un emploi exigible de la 
part du recourant n'apparaît en outre pas déraisonnable sur le marché du 
travail équilibré (voir TF 8C_312/2018 du 21 septembre 2018 c. 5.3). Au 
surplus, de jurisprudence constante, les données médicales l'emportent en 
principe sur les constatations qui peuvent être faites notamment à l'occasion 
d'un stage d'observation professionnelle, lesquelles sont susceptibles d'être 
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de la personne 
assurée (TF 9C_441/2019 du 28 octobre 2019 c. 3.1, 9C_323/2018 du 20 
août 2018 c. 4.2 et les références; JTA AI/2020/352 du 15 avril 2021 c. 9.2.3).
6.4
Enfin, l'argument du recourant, selon lequel il s'avérerait irréaliste 
pour lui de retrouver un emploi adapté aussi en raison de son âge, n'est pas 
non plus susceptible d'influer en sa faveur sur le sort du présent litige. Certes, 
dans sa jurisprudence, le Tribunal fédéral a admis qu'un âge avancé, bien 
qu'il s'agisse en soi d'un facteur étranger à l'invalidité, constitue un critère 
qui, en relation avec d'autres circonstances personnelles et professionnelles, 
est à même de justifier qu'un assuré ne puisse plus mettre à profit sa 
capacité de travail résiduelle sur un marché du travail équilibré, dans la 
mesure où il n'apparaît pas réaliste qu'un employeur potentiel fasse appel à 
ses services; dans un tel cas, même en vertu de son devoir de diminution du 
dommage, il convient de reconnaître que la mise en valeur de sa capacité 
de travail résiduelle n'est plus exigible de la part de l'assuré concerné. Le 
moment où la question de la mise en valeur de la capacité (résiduelle) de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 26
travail pour un assuré proche de l'âge de la retraite sur le marché de l'emploi 
doit être examinée correspond à celui auquel il a été constaté que l'exercice 
d'une activité lucrative était médicalement exigible (ATF 138 V 457 c. 3.3 et 
3.4), c'est-à-dire en l'occurrence lorsque les experts médicaux ont produit 
l'expertise pluridisciplinaire déterminante du 17 juillet 2023. A ce moment-là, 
le recourant était âgé de 56 ans. Il n'avait dès lors pas encore atteint l'âge à 
partir duquel le Tribunal fédéral admet qu'il peut être plus difficile de se 
réinsérer sur le marché du travail (ATF 143 V 431 c. 4.5.2; TF 9C_188/2019 
du 10 septembre 2019 c. 7.3, 9C_638/2018 du 7 février 2019 c. 4.2).
6.5
En conclusion, il convient de retenir, au degré de la vraisemblance 
prépondérante (degré de preuve exigé en droit des assurances sociales; 
ATF 144 V 427 c. 3.2), qu'il existe des possibilités réelles d'insertion du 
recourant sur le marché équilibré de l'emploi, tant au regard du taux de la 
capacité de travail (60%) de celui-ci, qu'en adéquation avec ses limitations 
fonctionnelles, compte tenu de l'éventail d'emplois diversifiés disponibles sur 
ce marché correspondant au profil d'exigibilité de l'assuré.
7.
Il reste à examiner le degré d'invalidité du recourant.
7.1
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu 
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en 
exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les 
traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en règle 
générale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces 
deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant 
de calculer le taux d'invalidité. Dans la mesure où ces revenus ne peuvent 
être chiffrés exactement, ils doivent être estimés d'après les éléments 
connus dans le cas particulier, après quoi l'on compare entre elles les valeurs 
approximatives ainsi obtenues (méthode générale de comparaison des 
revenus, ATF 128 V 29 c. 1, 104 V 135 c. 2b). Pour ce faire, il faut se placer 
au moment (hypothétique) de la naissance du droit à la rente; les revenus 
avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à une même 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 27
période et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit 
à la rente survenues jusqu'à la date de la décision être prises en compte 
(ATF 143 V 295 c. 4.1.3, 129 V 222).
7.2
7.2.1
Aux termes de l'art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus 
tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle 
l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 
LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré (al. 1). 
Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit 
à une indemnité journalière au sens de l'art. 22 LAI (al. 2). La rente est versée 
dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3). 
Conformément au principe de la primauté de la réadaptation sur la rente, les 
mesures de réadaptation ont la priorité sur la rente (art. 28 al. 1 let. a LAI). 
Le droit à la rente ne peut en principe naître que lorsque toutes les 
possibilités de réadaptation, dont les mesures de réinsertion, ont été 
épuisées. Le fait que les mesures de réadaptation n'aient été que 
partiellement, 
voire 
pas 
du 
tout 
efficaces 
est 
sans 
incidence 
(TF 9C_450/2019 du 14 novembre 2019 c. 3.3.1). Par ailleurs, le Tribunal 
fédéral a précisé qu'une incapacité de travail de 40% au moins pendant une 
année ne pouvait fonder le droit à une rente d'invalidité, au sens de l'art. 28 
al. 1 let. b LAI, que si une incapacité de gain d'un taux au moins équivalent 
faisait immédiatement suite à cette année d'incapacité de travail de 40% au 
minimum (ATF 148 V 397 c. 5.3, 121 V 264 c. 6b/cc in fine). Avant 
l'épuisement des mesures de réadaptation, un droit (temporaire) à la rente 
ne peut exceptionnellement naître que si l'assuré n'était pas ou pas encore 
apte à la réadaptation en raison de son état de santé (ATF 121 V 190 c. 4a; 
TF 9C_559/2021 du 14 juillet 2022 c. 2.2 et 4.2).
7.2.2
En l'espèce, l'expertise pluridisciplinaire du 17 juillet 2023 a reconnu 
de manière probante une incapacité de travail du recourant de 40% dans 
une activité adaptée et de 55% dans son activité antérieure d'aide-
mécanicien, et ce à partir de novembre 2014 (voir c. 5.3.7 et 5.6). Aucun 
autre document au dossier ne renseigne sur une éventuelle incapacité de 
travail antérieure d'au moins 40% en moyenne durant une année (voir à ce 
propos JTA AI/2012/6 du 19 novembre 2012 c. 6). Il s'ensuit que le délai 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 28
d'attente d'une année, au sens de l'art. 28 al. 1 let. b LAI, a commencé à 
courir le 1er novembre 2014. Au vu du dossier, on constate par ailleurs que 
la psychiatre traitant le recourant à cette époque a estimé notamment, dans 
un rapport du 24 août 2015, qu'une activité manuelle, dans un 
environnement extérieur, sans danger pour une personne présentant un 
manque de concentration et d'attention ainsi qu'une lenteur, serait indiquée 
pour son patient à un faible pourcentage. Elle a aussi retenu qu'une 
augmentation progressive du temps d'occupation pouvait être exigible selon 
l'évolution (dos. AI 93). Sur cette base, le SMR a jugé l'assuré apte à 
participer à des mesures de réadaptation, dans un rapport du 9 septembre 
2015 (dos. AI 95). Celui-ci a dès lors suivi une mesure d'observation 
professionnelle en vue d'un placement (dos. AI 100) organisée par l'intimé 
auprès d'une institution spécialisée du 2 novembre 2015 au 7 février 2016 
(dos. AI 99). Il a bénéficié ensuite d'un placement à l'essai auprès de la 
même institution, du 21 mars 2016 au 19 juin 2016, en tant que mesure 
d'entraînement au travail en vue d'un placement (dos. AI 108). Ces deux 
mesures peuvent être qualifiées de mesures de réinsertion préparant à la 
réadaptation professionnelle, au sens de l'art. 8 al. 3 let. abis LAI, dans sa 
teneur en vigueur en 2015 et 2016 (RO 2007 5129). Pendant les deux 
périodes précitées, des indemnités journalières de l'AI lui ont été versées, 
conformément à l'art. 22 LAI (dos. AI 99 et 110).
7.2.3
Sur le vu de ce qui précède, il faut admettre qu'au terme de l'année 
d'attente selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI, c'est-à-dire dès le 1er novembre 2015, 
le recourant ne pouvait pas (encore) prétendre à une rente. En effet, d'après 
l'art. 29 al. 2 LAI, son droit à la rente ne pouvait pas naître pendant l'exécution 
des mesures de réadaptation octroyées et la perception des indemnités 
journalières qu'elles impliquaient. Ces mesures n'ayant pas eu le succès 
escompté, c'est donc à juste titre que l'intimé, dans sa décision contestée du 
28 mai 2024, a admis le droit à la rente du recourant dès le début du mois 
au cours duquel elles ont pris fin, c'est-à-dire le 1er juin 2016, en application 
de l'art. 29 al. 3 LAI.
7.3
7.3.1
S'agissant du revenu sans invalidité, il faut se fonder sur le revenu 
que la personne assurée aurait effectivement pu réaliser selon un degré de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 29
vraisemblance prépondérante sans atteinte à la santé, en vertu de ses 
aptitudes professionnelles et des circonstances personnelles, au moment du 
début potentiel du droit à la rente. Il y a lieu, en règle générale, de prendre 
pour base le dernier salaire gagné par la personne assurée, en l'adaptant le 
cas échéant au renchérissement et à l'évolution des salaires réels 
(ATF 145 V 141 c. 5.2.1, 134 V 322 c. 4.1). En l'espèce, on ne saurait 
reprocher à l'intimé d'avoir déterminé le revenu de valide sur la base 
statistique de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), publiée 
par l'Office fédéral de la statistique (OFS). En effet, lorsque des indices 
concrets déterminants font défaut pour fixer le revenu réalisable sans atteinte 
à la santé, il faut se rabattre sur des valeurs statistiques comme celles prises 
en compte dans l'ESS (ATF 144 I 103 c. 5.3; SVR 2022 IV n° 22 c. 4.2). Or, 
dans la mesure où le recourant n'a plus exercé d'activité lucrative depuis 
septembre 2008 et où son dernier emploi était un engagement de durée 
déterminée (aide-mécanicien de décembre 2007 à septembre 2008; 
JTA AI/2012/66 du 19 novembre 2012 c. A), il n'aurait donc pas pu 
poursuivre celui-ci, même sans atteinte à la santé. Une indexation au 
renchérissement et à l'évolution des salaires du dernier revenu réalisé dans 
cette activité de durée déterminée ne représenterait donc pas le revenu que 
le recourant gagnerait sans invalidité au moment du début du droit à la rente, 
selon un degré de vraisemblance prépondérante (degré d'appréciation des 
preuves généralement applicable en droit des assurances sociales; ATF 144 
V 427 c. 3.2). 
7.3.2
L'ESS n'est toutefois déterminante qu'en corrélation avec les 
circonstances personnelles et professionnelles influençant la fixation du 
salaire de la personne assurée dans le cas concret. En l'espèce, on constate 
au vu du dossier que le recourant a effectué tout son parcours professionnel 
dans le domaine de la mécanique et de la métallurgie (voir notamment dos. 
AI 83.1/2 et 273.6/3). C'est donc à juste titre que l'intimé s'est basé sur la 
catégorie de l'ESS relative à la branche économique "métallurgie, fabrication 
de produits métallique" pour déterminer le revenu sans invalidité du 
recourant. En cas de recours aux tables de l'ESS, les données publiées les 
plus récentes au moment de la décision attaquée par rapport à la date du 
début de la rente sont en principe déterminantes (ATF 143 V 295 c. 2.3; SVR 
2022 IV n° 23 c. 6.2.1 et 6.2.2). Ce faisant, à l'instar de l'intimé, on retiendra 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 30
le revenu sans invalidité qui émane de l'ESS pour l'année 2016, dans sa 
version existante à la date de la décision, déterminante en l'occurrence. 
L'activité antérieure d'aide-mécanicien du recourant conduit ainsi à prendre 
en compte un salaire annuel sans invalidité de Fr. 65'856.- (ESS 2016, 
tableau TA1, "salaire mensuel brut [valeur centrale] selon les branches 
économiques, le niveau de compétences et le sexe", secteur privé, branche 
24-25 "métallurgie, fabrication de produits métallique", niveau de 
compétences 1 "tâches physiques ou manuelles simples", hommes; 
TF 8C_576/2022 du 1er juin 2023 c. 5.2.1 et les références). On remarquera 
à cet égard que les salaires bruts standardisés de l'ESS sont fondés sur un 
horaire de travail hebdomadaire de 40 heures et qu'il faut encore les adapter 
à la durée moyenne usuelle dans les entreprises de la branche en question 
en 2016, soit 41,5 heures par semaine (voir la table "Durée normale du travail 
dans les entreprises selon la division économique", secteur secondaire, 
branche 24-25, publiée par l'OFS; ATF 126 V 75 c. 3b/bb). Cette opération 
porte le revenu annuel sans invalidité déterminant à Fr. 68'325.- 
(Fr. 65'856.- / 40 x 41,5).
7.4
7.4.1
Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction 
de la situation professionnelle concrète de la personne intéressée 
(ATF 148 V 174 c. 6.2, 143 V 295 c. 2.2). Selon la jurisprudence, lorsque la 
personne assurée n'a plus exercé d'activité lucrative exigible adaptée à son 
état depuis la survenance de l'atteinte à la santé, l'évaluation du revenu 
d'invalide peut se fonder sur l'ESS. En règle générale, il y a lieu d'appliquer 
la valeur totale. Selon la pratique, la comparaison des revenus effectuée sur 
la base de l'ESS doit se faire à l'aide du groupe des tables A (salaires bruts 
standardisés), parmi lesquels la table TA1_tirage_skill_level, secteur privé, 
est habituellement usitée. Lorsque sont utilisés les salaires bruts 
standardisés, il convient, d'après la jurisprudence, de toujours se baser sur 
la valeur centrale (médiane; ATF 148 V 174 c. 6.2, 143 V 295 c. 2.2). 
7.4.2
Pour le revenu d'invalide relatif à la période ici en cause (2016), 
puisque le recourant n'exerçait pas d'activité lucrative correspondant au profil 
d'exigibilité défini par les experts médicaux au moment de la décision 
contestée, l'intimé s'est fondé à raison sur les valeurs de l'ESS 2016, dans 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 31
sa teneur disponible à la date de la décision contestée. Il y a donc lieu de 
prendre en compte un revenu d'invalide annuel fondé sur l'ESS 2016, 
tableau TA1, "salaire mensuel brut (valeur centrale) selon les branches 
économiques, le niveau de compétence et le sexe, secteur privé, total, 
niveau de compétences 1 [tâches physiques ou manuelles simples], 
hommes", adapté à un temps de travail hebdomadaire usuel moyen (total) 
dans les entreprises de 41,7 heures. Ce revenu d'invalide se monte (à 100%) 
à Fr. 66'803.- ([Fr. 5'340.- x 12 x 41,7] / 40). Compte tenu d'une capacité de 
travail exigible de 60% selon les experts médicaux, on obtient un revenu 
d'invalide déterminant de Fr. 40'082.- (arrondi).
7.4.3
Enfin, contrairement à ce qu'invoque le recourant, aucun abattement 
ne se justifie sur ce montant. En effet, il convient de relever que les limitations 
affectant l'assuré et prises en compte pour définir le profil d'exigibilité ne 
restreignent pas la capacité de travail dans des activités simples et 
répétitives adaptées, telles que préconisées dans l'expertise. Lesdites 
limitations ne justifient dès lors pas une réduction supplémentaire du revenu 
d'invalide (en ce sens, voir TF 8C_337/2022 du 2 décembre 2022 c. 4.2.2, 
9C_68/2019 du 21 août 2019 c. 5.3, 8C_129/2019 du 19 août 2019 c. 6.3). 
En outre, on relèvera qu'une prévenance accrue de la part de supérieurs et 
de collègues de travail, éventuellement nécessaire pour des raisons 
psychiques, n'est pas reconnue comme un motif justifiant en soi un 
abattement (TF 8C_705/2022 du 23 août 2023 c. 6.3.3 et les références). 
Pour le reste, il ne ressort pas du dossier d'autres circonstances 
personnelles et professionnelles susceptibles de justifier une réduction du 
salaire statistique à prendre en compte (ATF 148 V 174 c. 6.3, 135 V 297 
c. 5.2, 134 V 322 c. 5.2; SVR 2018 IV n° 46 c. 3.3), de sorte qu'il faut s'en 
tenir au revenu d'invalide précité de Fr. 40'082.-. Au surplus, on soulignera à 
l'attention du recourant qu'il ne saurait être non plus fait application en 
l'espèce de la déduction forfaitaire supplémentaire de 10% prévue par 
l'art. 26bis al. 3 du règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur l’assurance-
invalidité [RAI, RS 831.201], ni de celle de 20% prescrite par la phr. 2 de la 
même disposition, contrairement à ce qu'il invoque. Ces prescriptions ne 
sont en effet entrées en vigueur que, respectivement, le 1er janvier 2022 et 
le 1er janvier 2024, alors qu'est en l'espèce applicable le droit en vigueur en 
2016, moment du début potentiel du droit à la rente du recourant (voir c. 2.1).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 32
7.5
Cela étant, il en résulte un degré d'invalidité de 41% (41,33% 
arrondis; ATF 130 V 121 c. 3.2 et 3.3; SVR 2019 IV n° 61 c. 7.1) après 
comparaison des deux revenus précités de valide (Fr. 68'325.-) et d'invalide 
(Fr. 40'082.-). En conséquence, c'est à juste titre que l'intimé a alloué un 
quart de rente au recourant depuis le 1er juin 2016.
8.
8.1
En conclusion, le recours s'avère mal fondé et doit être rejeté.
8.2
Aux termes de l'art. 61 let. fbis LPGA, en relation avec l'art. 69 al. 1bis 
LAI, la procédure de recours en matière de contestations portant sur des 
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à 
des frais judiciaires. Le recourant, qui succombe, doit ainsi être condamné 
au paiement des frais de procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-. Il n'est 
par ailleurs pas alloué de dépens, pas même sous la forme d'une indemnité 
de partie (art. 61 let. g LPGA; art. 104 al. 1 à 3 et art. 108 al. 1 et 3 LPJA).
8.3
Le recourant a toutefois requis le bénéfice de l'assistance judiciaire, 
limitée aux frais de justice.
8.3.1
Sur requête, l'autorité administrative ou de justice administrative 
dispense du paiement des frais de procédure et de l'obligation éventuelle de 
fournir des avances ou des sûretés la partie qui ne dispose pas de 
ressources suffisantes et dont la cause ne paraît pas dépourvue de toute 
chance de succès (art. 61 let. f LPGA et art. 111 al. 1 et 2 LPJA; SVR 2011 
IV n° 22 c. 2, 2011 UV n° 6 c. 6.1).
8.3.2
Compte tenu des pièces produites à l'appui de sa requête, la 
condition financière est remplie, le recourant bénéficiant de l'assistance des 
services sociaux (ATF 144 III 531 c. 4.1, 122 I 5 c. 4a; SVR 2017 IV n° 87 
c. 2.1). En outre, les chances de succès du recours ne pouvaient être 
d'emblée niées (ATF 140 V 521 c. 9.1; SVR 2021 ALV n° 13 c. 8.1). La 
requête doit donc être admise et le recourant mis au bénéfice de l'assistance 
judiciaire partielle. Les frais de procédure, à hauteur de Fr. 800.-, sont ainsi 
provisoirement supportés par le canton au titre de l'assistance judiciaire.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 23 janvier 2025, 200.2024.454.AI, page 33
8.3.3
Le recourant doit toutefois être rendu attentif à son obligation de 
remboursement envers le canton s'il devait disposer, dans les dix ans dès 
l'entrée en force du présent jugement, d'un revenu ou d'une fortune 
suffisante (art. 123 du code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008 
[CPC, RS 272], applicable par renvoi de l'art. 112 al. 2 LPJA).
Par ces motifs:
1. Le recours est rejeté.
2. La requête d'assistance judiciaire, limitée aux frais de procédure, est 
admise.
3. Les frais de procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la 
charge du recourant. Il est renoncé à leur perception au vu de l'octroi de 
l'assistance judiciaire. L'obligation de restituer prévue par l'art. 123 CPC 
est réservée.
4. Il n'est pas alloué de dépens.
5. Le présent jugement est notifié (R):
- au recourant, par sa mandataire,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
Le président:
Le greffier:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).