be_verwaltungsgericht · 200 2021 424 · 2022-03-15 · fr

refus rente / AJ

200.2021.424.AI
N° AVS 
NIG/EGC
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 15 mars 2022
Droit des assurances sociales
C. Tissot, président
M. Moeckli et A.-F. Boillat, juges
G. Niederer, greffier
A.________
représenté par Me B.________
recourant
contre
Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 10 mai 2021


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1966, est célibataire et sans enfant. Il a travaillé en 
dernier lieu à plein temps en tant qu'aide-mécanicien (sans formation 
certifiée) jusqu'au 8 septembre 2009 (fin de son engagement de durée 
déterminée). Il a ensuite bénéficié des prestations de l'assurance-chômage, 
puis de l'aide sociale. Le 22 avril 2009, une curatelle a été instituée en sa 
faveur. Par un formulaire du 27 avril 2009, l'assuré, par l'entremise d'un 
service hospitalier psychiatrique, a déposé une demande de prestations 
pour adultes (mesures professionnelles/rente) de l'assurance-invalidité (AI), 
en invoquant souffrir de dépression et de troubles psychiques depuis 2008.
B.
Saisi de cette demande, l'Office AI Berne a requis des informations du 
dernier employeur et divers rapports médicaux. Il a aussi consulté le 
Service médical des Offices AI Berne/Fribourg/Soleure (SMR) et a alloué 
une mesure d'observation. Après une sommation (obligation de collaborer) 
et sur la base du rapport relatif à la mesure précitée, l'Office AI Berne a nié 
tout droit à des prestations de l'AI par décision du 9 décembre 2011. Cette 
décision a été annulée le 19 novembre 2012 par le Tribunal administratif du 
canton de Berne (TA), qui a renvoyé la cause à l'Office AI Berne pour 
instruction complémentaire et nouvelle décision (JTA AI/2012/66). A 
nouveau saisi de la cause, l'Office AI Berne s'est procuré d'autres rapports 
médicaux, notamment psychiatriques, et a sollicité un nouvel avis du SMR. 
Il a ensuite mis en œuvre une expertise psychiatrique, dont les conclusions 
ont 
été 
délivrées 
le 
9 
janvier 
2014, 
ainsi 
qu'une 
expertise 
neuropsychologique, dont le rapport a été remis le 12 novembre 2014. 
L'Office AI Berne, qui a en particulier octroyé une mesure d'observation 
professionnelle et un entraînement au travail en faveur de l'assuré, puis 
complété la documentation médicale, a encore diligenté une expertise 
bidisciplinaire (en neurologie, ainsi qu'en psychiatrie/psychothérapie), qui 
s'est tenue le 25 octobre 2017. Sur cette base, il a indiqué, dans une 


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préorientation du 19 avril 2018, qu'il entendait nier le droit à une rente. En 
raison des objections formées par l'assuré contre cette préorientation, il a 
finalement ordonné une expertise pluridisciplinaire (en médecine interne 
générale, neurologie, pneumologie et psychiatrie/psychothérapie), dont les 
conclusions ont été rédigées le 2 septembre 2020. Du fait de nouvelles 
objections de l'assuré contre une préorientation du 15 septembre 2020, 
l'Office AI Berne a sollicité une dernière fois le SMR, puis a confirmé le 
contenu de sa préorientation au terme d'une décision du 10 mai 2021. Il a 
ainsi rejeté la demande de l'assuré en raison d'un degré d'invalidité de 
35%, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d'invalidité.
C.
Par acte du 9 juin 2021, l'assuré, agissant par sa curatrice et représenté 
par une avocate, a porté le litige devant le TA, en concluant, sous suite de 
frais et dépens, outre à l'assistance judiciaire limitée aux frais de 
procédure, à l'annulation de la décision de l'Office AI Berne du 10 mai 2021 
et au renvoi de la cause à celui-ci pour instruction complémentaire et 
nouvelle décision au sens des considérants. Dans sa réponse du 18 juin 
2021, l'Office AI Berne a conclu au rejet du recours. L'avocate de l'assuré a 
produit sa note d'honoraires le 12 juillet 2021.
En droit:
1.
1.1
La décision du 10 mai 2021 représente l'objet de la contestation; 
elle ressortit au droit des assurances sociales et nie un droit à une rente 
d'invalidité. L'objet du litige porte sur l'annulation de cette décision et sur le 
renvoi de la cause à l'intimé pour instruction complémentaire et nouvelle 
décision au sens des considérants. Sont particulièrement critiqués la force 
probante de l'expertise pluridisciplinaire de 2020, de même que l'avis de 


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l'intimé, selon lequel le recourant serait en mesure de mettre à profit sa 
capacité de gain résiduelle sur le marché du travail.
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente et par une partie disposant de la qualité 
pour recourir, représentée par une mandataire dûment constituée, le 
recours est recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la 
partie générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1]; art. 69 
al. 1 let. a de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, 
RS 831.20]; art. 15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la 
procédure et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).
2.
2.1
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré qui entre 
en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Contrairement à 
l’incapacité de travail, est déterminante ici, non pas l’aptitude de la 
personne assurée à accomplir un travail dans son domaine professionnel, 
mais la capacité de gain qui, après l’application des mesures de traitement 
et de réadaptation, subsiste, pour elle, dans une profession quelconque 
entrant en ligne de compte sur un marché équilibré du travail. La perte ou 
la réduction de cette capacité est considérée comme une incapacité de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 5
gain (ATF 130 V 343 c. 3.2.1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de 
gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas 
objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).
2.2
Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à 
la santé psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en 
relation avec l’art. 7 LPGA). Le point de départ de l'examen du droit aux 
prestations selon l'art. 4 al. 1 LAI, ainsi que les art. 6 ss LPGA, et en 
particulier 7 al. 2 LPGA, est l'ensemble des éléments et constatations 
médicales. Une limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou une action 
ne peut fonder le droit à une prestation que si elle est la conséquence 
d'une atteinte à la santé qui a été diagnostiquée de manière indiscutable 
par un médecin spécialiste de la discipline concernée (ATF 145 V 215 
c. 5.1). Le seul diagnostic d'une atteinte à la santé ne suffit pas pour 
admettre que cette dernière a un caractère invalidant. Selon le texte clair 
de la loi, c'est l'influence de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail et 
de gain qui est déterminante. La question cruciale réside dans le fait de 
savoir si l'on peut exiger de la personne assurée, au vu de la souffrance 
éprouvée, qu'elle travaille à temps plein ou à temps partiel. Ainsi, il convient 
de procéder à un examen de l'exigibilité en tenant compte exclusivement 
des conséquences de l'atteinte à la santé (ATF 142 V 106 c. 4.4).
2.3
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'ancien art. 28 al. 2 LAI (dans sa 
teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021, RO 2007 5129; voir ATF 
146 V 364 c. 7.1), l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% 
au moins et à trois quarts de rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré 
d'invalidité de 50% au moins, l'assuré a droit à une demi-rente et pour un 
degré d'invalidité de 40% au moins, il a droit à un quart de rente.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 6
2.4
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2018 IV n° 27 c. 4.2.1). 
En revanche, il n'appartient pas au médecin de s'exprimer sur le degré 
d'une rente éventuelle, étant donné que la notion d'invalidité n'est pas 
seulement déterminée par des facteurs médicaux, mais également des 
facteurs économiques (cf. art. 16 LPGA).
2.5
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3.
3.1
Dans la décision contestée, l'intimé, en se fondant sur l'expertise 
pluridisciplinaire de 2020 qu'il a considérée comme probante, a retenu que 
le recourant était en mesure d'exercer son activité antérieure à 100%, avec 
une diminution de rendement de 30%. Il a déterminé le taux d'invalidité en 
comparant le revenu que l'intéressé pourrait obtenir, malgré l'atteinte à la 
santé, dans la profession d'aide-mécanicien, avec celui qui pourrait être 
perçu dans cette profession, mais sans atteinte à la santé (le tout d'après 
des données statistiques). Il est ainsi parvenu à un taux d'invalidité de 35%, 
insuffisant pour ouvrir un droit à une rente d'invalidité. 
3.2
Le recourant conteste la valeur probante de l'expertise de 2020, 
l'estimant notamment contradictoire. Il constate qu'aucune affection n'a été 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 7
admise sur le plan neurologique, alors qu'une telle atteinte avait été 
retenue à l'issue des deux précédentes expertises. Il conteste aussi le volet 
psychiatrique de l'expertise, en tant que celui-ci évoque de nombreuses 
restrictions fonctionnelles, mais reconnaît seulement une diminution de 
rendement de 30%. Le recourant mentionne par ailleurs qu'une 
chronicisation d'un état anxio-dépressif a été constatée, mais qu'aucun 
diagnostic correspondant n'a été retenu. De même, il estime que 
l'interaction entre les problèmes pneumologiques et psychiques a été 
ignorée. Il ajoute que l'expertise omet de tenir compte qu'il est sous 
curatelle et ne discute pas des raisons pour lesquelles elle diverge des 
résultats des mesures professionnelles. Enfin, il affirme qu'au vu du profil 
d'exigibilité posé, il n'est pas possible de mettre en valeur sa capacité de 
gain résiduelle sur le marché du travail.
4.
Le dossier permet de constater les faits principaux suivants.
4.1
Le 7 juillet 2009, les services psychiatriques du Jura bernois – 
Bienne-Seeland (ci-après: les services psychiatriques) ont posé les 
diagnostics (impactant la capacité de travail) de trouble dépressif récurrent, 
épisode actuel sévère mélancoliforme (depuis 2008) selon le ch. F33.2 de 
la classification statistique internationale des maladies et des problèmes de 
santé connexes (CIM-10) de l'organisation mondiale de la santé, ainsi que 
d'acathisie (dès 2009). Sans effet sur la capacité de travail, ils ont retenu 
une dépendance à l'alcool et aux benzodiazépines (utilisation continue), 
selon les ch. F10.25 et F12.25 CIM-10 (dès 2008). Evoquant deux 
hospitalisations entre le 23 décembre 2008 et le 11 mars 2009, puis entre 
le 16 mars et le 4 juin 2009 avant un transfert dans un centre hospitalier 
régional, ils ont estimé que le recourant était incapable d'occuper un poste 
de travail. Le centre hospitalier précité a pour sa part retenu, le 17 août 
2009, les diagnostics (avec effet sur la capacité de travail) de dépression et 
de syndrome parchinsonien médicamenteux presque guéri sous traitement. 
Aucune incapacité de travail n'a été attestée et aucune restriction n'a été 
mentionnée sur le (seul) plan physique. Le 9 novembre 2009, les services 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 8
psychiatriques ont nouvellement retenu, avec effet sur la capacité de 
travail, un trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec 
syndrome somatique présent depuis 1987 (F33.11), et confirmé leurs 
diagnostics de dépendance à l'alcool et aux benzodiazépines, mais cette 
fois également avec effet sur la capacité de travail. L'activité habituelle a 
été jugée inexigible, le recourant présentant une vulnérabilité psychique et 
une faible résistance au stress. Le 7 juin 2010, ils ont posé comme seul 
diagnostic celui de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec 
syndrome somatique (ch. F33.11 CIM-10) en notant une amélioration de 
l'état général à la suite d'une nette diminution de la consommation d'alcool 
(dos. AI 21/1).
4.2
Après avoir indiqué que l'intéressé avait interrompu de son propre 
chef la mesure accomplie dès le 18 avril 2011 (dos. AI 31/3 et 43/1), un 
centre d'intégration et de formation professionnelle a délivré ses 
conclusions le 20 octobre 2011. Il a relevé que le taux d'activité avait été 
augmenté de 50 à 100% et que le recourant disposait des aptitudes 
requises pour travailler dans la mécanique, le manque d'intérêt et de 
motivation constituant le principal frein à sa réintégration professionnelle.
4.3
Le 25 janvier 2013, les services psychiatriques ont confirmé leur 
dernier diagnostic (ch. F33.11 CIM-10) et maintenu leurs constatations, en 
notant une évolution relativement favorable. Ils ont spécifié qu'il existait un 
sentiment de fatigabilité et de vulnérabilité au stress, de même que des 
restrictions cognitives, le rendement étant réduit. Le 23 juillet 2013, ils ont 
ajouté que le recourant subissait une baisse de la motivation avec une 
tendance à l'isolement et à l'inversion du rythme jour/nuit, de sorte qu'une 
réinsertion a été déconseillée, au contraire d'une activité occupationnelle 
suivie par une période d'observation en milieu protégé.
4.4
Au terme de son expertise du 9 janvier 2014, un expert psychiatre a 
posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent en phase de rémission 
(ch. F33.4 CIM-10), d'utilisation d'alcool nocive pour la santé (ch. F10.1 
CIM-10) et d'accentuation de certains traits de personnalité (ch. Z73.1 CIM-
10). Il a retenu que de discrètes limites psychiques avaient été constatées, 
mais que celles-ci n'avaient pas de répercussion sur la capacité à exercer 
l'ancienne activité ou une autre activité. Préconisant un travail sans 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 9
exposition à la tentation de l'alcool, il a jugé que la capacité de travail était 
entière, sans diminution du rendement.
4.5
Le 20 juin 2014, une spécialiste en psychiatrie et psychothérapie du 
SMR a conseillé une expertise neuropsychologique pour exclure les 
troubles fonctionnels cérébraux induits pas la consommation de 
substances nocives pour la santé. Le 12 novembre 2014, un expert 
spécialiste dans cette discipline s'est ainsi exprimé et a posé le diagnostic 
d'atteinte moyenne des fonctions cognitives d'origine peu claire 
(préexistante, liée à une consommation de stupéfiants/d'alcool ou à une 
dépression). Il a expliqué que les altérations des fonctions cognitives se 
traduisaient sur la capacité de travail par de fréquents oublis et erreurs 
d'inattention, 
par 
une 
rapide 
tendance 
au 
surmenage, 
par 
un 
ralentissement et par une diminution de l'efficacité. Un rendement diminué 
de 40% a été admis, même dans une activité adaptée.
4.6
Les services psychiatriques ont confirmé leurs diagnostics le 24 
août 2015. Ils ont attesté une incapacité de travail à 100% depuis 2012.
4.7
Le 9 septembre 2015, le SMR a retenu qu'était exigible une activité 
exercée à un faible pourcentage, dans un environnement à ciel ouvert, 
présentant peu de stress et exempt d'une source de danger.
4.8
La fondation chargée de la mesure d'observation professionnelle a 
déclaré, le 5 février 2016, que l'intéressé avait travaillé à 50% en montrant 
peu d'engagement et qu'une lenteur d'exécution avait été constatée. Un 
emploi simple répétitif, sans exigence d'autonomie, d'organisation ou de 
prise de décision, a été jugé exigible à un taux réduit. La fondation a 
encore rapporté les résultats d'un entraînement au travail, le 9 août 2016, 
en indiquant que le rendement ne correspondait pas aux exigences du 
premier marché de l'emploi.
4.9
Le 26 septembre 2016, le médecin (interniste) traitant a posé les 
diagnostics (impactant la capacité de travail) de troubles dépressifs et 
d'autres troubles psychiques, ainsi que (sans effet sur la capacité de 
travail) de diabète II stabilisé sous antidiabétique oral, de dépendance à 
l'alcool (consommation contrôlée) et aux benzodiazépines (abstinent). Il a 
fait part de difficultés relationnelles et en matière de sociabilité, ainsi que de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 10
concentration, avec des troubles du sommeil et un ralentissement cognitif. 
La reprise d'une activité a été jugée peu probable.
4.10
Une psychiatre et psychothérapeute nouvellement consultée par le 
recourant a posé le diagnostic (avec effet sur la capacité de travail) de 
trouble dépressif récurrent, symptômes dépressifs chroniques (depuis 
environ 2005), le 3 janvier 2017. Elle a déclaré que le recourant ne 
semblait pas être capable de s'adapter au milieu professionnel, du fait de 
ses difficultés cognitives et de ses aptitudes sociales.
4.11
Le 5 mai 2017, la psychiatre et psychothérapeute du SMR, en se 
fondant sur des analyses sanguines du recourant, a relevé que le recourant 
avait repris sa consommation d'alcool et a estimé qu'une expertise 
bidisciplinaire neurologique et psychiatrique devait être effectuée afin de 
déterminer si l'alcool avait conduit à des altérations neurologiques 
irréversibles ou si une abstinence de longue durée pouvait améliorer l'état 
de santé. Les deux experts ont rendu leurs conclusions le 29 octobre 2017. 
Dans le volet neurologique, l'expert a retenu le diagnostic (impactant la 
capacité de travail) de troubles cognitifs légers à moyens avec au premier 
plan des altérations permanentes des fonctions exécutives en présence 
d'un status après un abus d'alcool de plusieurs années et de possibles 
interférences psychiques. Il a conclu à une capacité de travail de 100% 
dans l'ancienne activité, avec une réduction de rendement de 30% due au 
besoin accru de pauses et à la nécessité d'un contrôle. Quant à l'expert 
psychiatre et psychothérapeute, il n'a posé aucun diagnostic présentant 
des effets sur la capacité de travail, évoquant toutefois (sans effet sur la 
capacité de travail) les diagnostics d'épisodes dépressifs récurrents, 
actuellement légers (ch. F33 CIM-10), de dysthymie (ch. F34 CIM-10), de 
status après un syndrome de dépendance à l'alcool (abstinent par le passé 
selon des examens de laboratoire et actuellement sans consommation 
problématique; ch. F10.2 CIM-10), ainsi que d'abus de benzodiazépines 
(abstinence ou consommation continue non documentées par des 
examens de laboratoire; ch. F13.25 CIM-10). L'expert a conclu à une 
capacité de travail totale avec un rendement de 100% (après une période 
d'entraînement au travail de six à huit mois, le rendement étant de 80% 
seulement au cours de cette période) dans n'importe quelle activité et ce 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 11
depuis 2015. Dans leurs conclusions interdisciplinaires, les experts ont 
confirmé leurs diagnostics et leur appréciation de la capacité de travail, 
ajoutant que la capacité de travail arrêtée par l'expert neurologue était 
déterminante.
4.12
Le 10 avril 2018, la spécialiste du SMR a conclu que le recourant 
pouvait travailler à 100% en accomplissant des tâches simples auprès d'un 
employeur bienveillant et dans un cadre sans stress ni pression, avec une 
réduction de rendement de 30%. Le 21 juin 2018, elle a signifié que rien au 
dossier ne permettait d'attester que le recourant avait subi une restriction 
durable de sa capacité de travail.
4.13
La psychiatre et psychothérapeute du recourant a remis un écrit du 
18 mai 2018, dans lequel elle a répété son diagnostic (voir c. 4.11) et noté 
une stabilisation de l'humeur et de l'autonomie, mais relevé une 
dégradation importante sur le plan socio-relationnel. Elle a évoqué un 
trouble de la personnalité de type schizoïde et jugé que son patient était 
incapable de travailler, ce qu'elle a répété le 28 septembre 2018. A cette 
occasion, elle a en plus posé le diagnostic de modification durable de la 
personnalité après une maladie psychiatrique (ch. F62.1 CIM-10). Elle a 
ajouté que les atteintes psychiques avaient des effets négatifs tant sur le 
plan professionnel que personnel (voir aussi dos. AI 170/2, excluant une 
consommation de psychotropes).
4.14
Le 10 janvier 2019, le SMR a retenu qu'en l'absence d'une 
abstinence à l'alcool, aux benzodiazépines et au cannabis pendant 12 
mois, confirmée en laboratoire, une dépression chronique ou une 
modification persistante de la personnalité ne pouvaient être attestées. Il a 
ajouté que l'alcool aggravait les déficits neuropsychologiques et que les 
benzodiazépines pouvaient causer des lésions cérébrales irréversibles. 
4.15
Le 24 mai 2019, la psychiatre et psychothérapeute du recourant a 
remis en cause l'opportunité d'un sevrage. Après avoir répondu les 23 
juillet et 5 septembre 2019, le SMR a confirmé l'utilité d'un sevrage et 
conseillé ensuite une expertise pluridisciplinaire.
4.16
Des 
experts 
en 
médecine 
interne 
générale, 
neurologie, 
pneumologie et psychiatrie ont délivré leurs conclusions le 2 septembre 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 12
2020. L'expert en médecine interne générale a retenu les diagnostics de 
diabète (type II) et d'hypercholestérolémie, en mentionnant que la capacité 
de travail était de 100% sans diminution de rendement. Quant à l'expert 
neurologue, il a nié tout diagnostic et écrit qu'il n'existait aucune pathologie 
relevant de sa spécialisation, la capacité de travail étant entièrement 
préservée. L'expert pneumologue a pour sa part posé les diagnostics de 
troubles de l'endormissement et du maintien du sommeil (ch. G47.0 
CIM-10), de syndrome des apnées nocturnes modéré de type obstructif 
(ch. J47.31 CIM-10), de syndrome des jambes sans repos (ch. G25.81 
CIM-10) et de bronchite chronique tabagique (ch. J43 CIM-10). Il a conclu 
que la capacité de travail était de 100% avec une diminution de rendement 
de 50% dans l'ancienne activité et de 100% avec une diminution de 
rendement de 25% (sous traitement médicamenteux et cognitivo-
comportemental) dans une activité adaptée (régulière, avec un horaire fixe 
rythmant les journées, permettant de rester en mouvement, physiquement 
éprouvante et ne demandant ni concentration ni exactitude). S'agissant de 
l'experte psychiatre, elle a retenu les diagnostics de dysthymie (ch. F34.1 
CIM-10), de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (ch. 
F33.4 CIM-10), d'accentuation de traits de la personnalité (ch. Z73.1 CIM-
10), ainsi que de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation 
d'alcool, utilisation nocive pour la santé (ch. F10.1 CIM-10). Elle a abouti au 
résultat que la capacité de travail était de 100% avec une diminution de 
rendement de 30% depuis novembre 2014 dans toute activité (hormis 
durant les hospitalisations, étant précisé que la capacité de travail 
demeurait entière dès 2009). Dans leur évaluation consensuelle, les 
experts ont confirmé leurs diagnostics et précisé que l'évaluation 
psychiatrique était déterminante, l'avis du pneumologue, s'agissant de la 
capacité de travail, étant intégré à l'évaluation de l'experte psychiatre.
4.17
Avec ses objections, le recourant a produit un rapport du 14 janvier 
2021 d'un spécialiste en médecine de l'addiction, qui a retenu les 
diagnostics de trouble dépressif récurrent, d'atteinte cognitive moyenne, 
d'abus d'alcool, de diabète (type II), de dyslipidémie, de stéatose 
hépatique, de syndrome d'apnée du sommeil et de tabagisme actif. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 13
4.18
Le 6 mai 2021, un spécialiste en médecine psychosomatique et en 
psychothérapie du SMR a indiqué que les éléments de l'écrit du 14 janvier 
2021 s'inscrivaient dans le contexte des diagnostics "Z" de la CIM-10, que 
la médecine des assurances n'avait pas à prendre en compte. Il a déclaré 
qu'il n'était pas établi que la prise de benzodiazépines avait altéré la 
capacité de travail. Il a donc défendu les conclusions du dernier expert 
psychiatre et exclu une détérioration de l'état de santé depuis l'expertise.
5.
Se pose la question de la force probante de l'expertise du 2 septembre 
2020, sur laquelle l'Office AI Berne s'est fondé pour refuser tout droit à une 
rente d'invalidité.
5.1
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 
134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
5.2
Au cas particulier, sur le plan formel, l'expertise du 2 septembre 
2020 répond aux exigences posées par la jurisprudence, s’agissant de la 
valeur probante des documents médicaux. Les experts (dont les 
qualifications 
en 
médecine 
interne 
générale, 
en 
neurologie, 
en 
pneumologie et en psychiatrie/psychothérapie ne sauraient être critiquées) 
ont procédé à un examen personnel du recourant, ont pris en compte ses 
plaintes subjectives, son anamnèse détaillée (familiale, personnelle, sociale 
et professionnelle) ainsi que l'ensemble des pièces pertinentes produites 
(dos. AI 220.5). Les résultats ont dès lors été arrêtés en pleine 
connaissance du dossier. Les conclusions des experts sont par ailleurs 
motivées et compréhensibles. En outre, s'agissant du volet psychiatrique, 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 14
le rapport contient les éléments nécessaires à l'évaluation structurée selon 
l’ATF 141 V 281. Partant, sous l'angle purement formel, l'expertise répond 
aux exigences posées par la jurisprudence, s’agissant de la valeur 
probante d'un tel document.
5.3
5.3.1
Sur le plan matériel, en ce qui concerne d'abord l'avis de l'expert en 
médecine interne générale, force est de constater que cet avis permet 
aisément de comprendre pourquoi l'expert a nié tout diagnostic impactant 
la capacité de travail relevant de sa spécialité. Il s'est en particulier fondé 
sur le fait que l'examen clinique n'avait révélé aucune particularité, que le 
diabète ainsi que l'hypercholestérolémie étaient correctement traités et que 
la situation était stable (dos. AI 220.1/12 s.). La conclusion de l'expert, 
aboutissant à une capacité de travail préservée, sans limitation, est donc 
convaincante, ce que le recourant ne conteste du reste pas.
5.3.2
Quant au volet pneumologique, qui n'est pas non plus remis en 
cause (p. 5 s. du recours), il s'appuie en particulier et de façon probante sur 
une polysomnographie qui a révélé un syndrome d'apnées du sommeil 
d'origine obstructive ainsi qu'une altération de la continuité et de la qualité 
du sommeil (dos. AI 220.6/6). Le raisonnement de l'expert est logique, en 
tant qu'il en résulte que les problèmes de sommeil causent une fatigue 
importante mais non pathologique (sans endormissement inopiné pendant 
la journée), les fonctions pulmonaires étant dans la norme (dos. AI 220.3/3 
à 6). L'expert s'est aussi basé sur la polysomnographie (qui a exclu des 
mouvements périodiques des jambes au cours du sommeil), de même que 
sur un questionnaire rempli par l'intéressé, pour conclure que le syndrome 
des jambes sans repos n'était pas sévère (en dépit des résultats contraires 
émanant de ce document). A aussi été pris en compte le fait que le 
recourant n'avait jamais suivi un traitement spécifique pour cette atteinte, ni 
eu recours à une consultation ou à des examens spécialisés et que les 
symptômes ne se manifestaient que durant 30 minutes environ (dos. AI 
220.3/6). Qui plus est, concernant la bronchite chronique tabagique, on 
comprend que ce diagnostic s'appuie sur le constat que le recourant fumait 
alors 20 cigarettes par jour et qu'il avait déclaré être sujet à deux bronchites 
par an ainsi que, quotidiennement, à une toux matinale avec expectoration 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 15
(dos. AI 220.3/3). Partant, le développement de l'expert est cohérent, à 
mesure qu'il a retenu que le recourant pouvait accomplir à 100%, avec une 
diminution de rendement de 25%, une activité régulière permettant de 
bouger et d'être physiquement fatigué en fin de journée, sans exigences en 
termes de concentration et d'exactitude.
5.3.3
En ce qui concerne la discipline psychiatrique, l'analyse de l'experte 
peut aussi être suivie. Il en résulte en effet que celle-ci a posé le diagnostic 
de dysthymie, après avoir cité les critères pertinents de la CIM-10 (dos. AI 
220.4/6) et relevé que l'état psychique était stable depuis plusieurs années 
(avec quelques fluctuations suivant les événements). Elle a aussi noté que 
l'humeur était euthymique voire légèrement abaissée, que l'élan vital était 
généralement conservé (sauf au cours de l'examen), qu'il n'y avait pas de 
diminution des intérêts et du plaisir, ni de sentiment de culpabilité, d'idées 
suicidaires ou de vision pessimiste en l'avenir (dos. AI 220.4/3 et 220.4/6). 
L'experte a aussi expliqué que le trouble dépressif récurrent était en 
rémission, dès lors que l'état était suffisamment stabilisé depuis 2011 pour 
envisager des mesures de réinsertion et qu'il avait été influencé par de 
fortes 
consommations 
d'alcool 
(substance 
ayant 
des 
effets 
dépressogènes). Elle a ajouté que, depuis lors, le recourant souffrait 
surtout de fluctuations d'humeur (dos. AI 220.4/7). L'experte a en outre 
relaté de façon convaincante qu'il existait des traits dépendants et 
schizoïdes (du fait notamment que le recourant avait eu une relation avec 
une femme qui le maternait, respectivement en raison de son retrait social, 
justifié par sa volonté d'éviter les critiques et confrontations), mais pas de 
trouble de la personnalité, puisque le recourant avait pu maintenir un 
fonctionnement 
prémorbide 
pendant 
de 
nombreuses 
années. 
Contrairement au point de vue du recourant (p. 5 § 4 du recours), on 
comprend du rapport d'expertise pourquoi, alors que l'experte a mentionné 
une chronicisation d'un état anxio-dépressif et une accentuation de traits de 
la personnalité, elle a retenu ce dernier diagnostic, ainsi que ceux de 
dysthymie et de trouble dépressif récurrent en rémission. C'est ainsi de 
manière cohérente qu'elle a relevé que le recourant (qui bénéficiait aussi 
de certaines ressources; dos. AI 220.4/9) présentait, outre des problèmes 
cognitifs avec une lenteur altérant le rendement, des difficultés face aux 
frustrations et aux critiques, ainsi qu'un manque de confiance en soi, si bien 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 16
que seul était exigible un travail en milieu sécurisant, peu confrontant, avec 
un étayage anaclitique et sans travaux en équipe. En tant qu'elle a conclu 
que la capacité de travail était conservée mais avec une diminution de 
rendement de 30% depuis l'expertise de 2014 (dos. AI 220.4/9), l'experte a 
donc délivré des conclusions logiques.
5.3.4
Sous l'angle neurologique, l'expert a nié toute pathologie spécifique, 
en relatant que l'intéressé ne s'était pas plaint d'une aggravation de son 
potentiel neuropsychologique. Il a exposé, après s'être référé à l'expertise 
de 2014, que les limitations qui y étaient évoquées semblaient être 
présentes depuis l'adolescence et pouvaient découler d'un potentiel 
intellectuel limité, sans déficit (dos. AI 220.2/4). Dans cette mesure, on 
comprend le point de vue de l'expert, qui, d'une part, a considéré que les 
troubles observés en 2014 se résumaient à une discrète distractibilité, à un 
ralentissement ainsi qu'à une atteinte modérée des fonctions cognitives et 
qui, d'autre part, a relié les difficultés rencontrées au cours de la mesure 
professionnelle auprès de la fondation précitée par le fait que le recourant 
avait eu un parcours scolaire difficile et n'avait pas achevé de formation 
(dos. AI 220.2/4). En particulier, contrairement à ce que le recourant 
soutient en signalant que l'expert ne s'est basé que sur un simple entretien, 
celui-ci a non seulement considéré les propos du recourant, qui avait confié 
ne pas souffrir de troubles de la sensibilité, de la motricité, de l'équilibre et 
de la mémoire (dos. AI 220.2/2), mais il a aussi procédé à un examen de 
l'intéressé (par exemple de son comportement) et à des tests 
neurologiques (dos. AI 220.2/4). 
5.3.5
Il n'en reste toutefois pas moins, comme le recourant l'a évoqué 
(p. 5 du recours), que ce neurologue n'a que peu discuté le résultat de 
l'expertise neuropsychologique de 2014, qu'il a pourtant remis en cause 
(dos. AI 220.2/4). Or, cet examen neuropsychologique avait abouti au 
constat que le recourant subissait des atteintes moyennes sur le plan 
cognitif, illustrées par une augmentation des pertes de mémoire, des 
erreurs d'inattention, un plus rapide surmenage, ainsi que par un 
ralentissement et une productivité diminuée, au point qu'une réduction de 
rendement de 40% avait été attestée. A l'inverse de l'expert neurologue de 
2020, l'expert neurologue de 2014 avait par ailleurs signalé que les troubles 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 17
cognitifs avaient pu s'aggraver (dos. AI 83.1/11). De surcroît, dans 
l'expertise neurologique et psychiatrique de 2017, l'expert neurologue saisi 
du cas avait aussi confirmé l'existence de troubles cognitifs, qu'il avait 
jugés légers à moyens, en admettant une réduction de rendement de 30% 
motivée par un besoin de pauses accru, dû à une altération des fonctions 
exécutives du cerveau (dos. AI 142.1/13). Ces avis de 2014 et 2017, bien 
que tous deux similaires, n'ont que succinctement, respectivement 
aucunement été discutés au sein du rapport divergent du 2 septembre 
2020. Cela s'avère d'autant plus critiquable que la conclusion qui découle 
de ce dernier rapport de 2020 avait déjà été formulée par le premier expert 
psychiatre en 2014 (qui avait écrit de façon semblable que le recourant ne 
souffrait que de légers troubles cognitifs, soit de difficultés d'apprentissage 
et de faiblesses transitoires des capacités intellectuelles; dos. AI 73.1/12 et 
16). Cet avis avait cependant été contesté par le neuropsychologue saisi 
en 2014, lequel avait posé l'hypothèse que le premier expert en psychiatrie 
avait minimisé l'impact des troubles cognitifs (dos. AI 83.1/11). Les 
conclusions rédigées par l'expert neurologue en 2020 sont par ailleurs 
d'autant moins satisfaisantes que son raisonnement, consistant à expliquer 
les difficultés de mobilisation, de concentration et d'anticipation constatées 
au cours de la mesure d'entraînement au travail par le défaut de formation 
du recourant (dos. AI 220.2/4), n'est pas non plus étayé. Il se heurte du 
reste au fait que la fondation chargée d'organiser cette mesure avait 
expressément énoncé qu'elle suspectait une atteinte neuropsychologique 
(dos. AI 113/2). De même, il ressort encore du "Protokoll per 18.06.2021" 
que les spécialistes de la réadaptation ont aussi constaté que le recourant 
avait besoin de beaucoup d'instructions et de temps de réflexion, de même 
que d'un contrôle répété. Il a été mentionné que son potentiel ainsi que son 
rendement étaient insuffisants, l'intéressé n'étant notamment pas apte à 
transposer un plan/une indication (p. 5, ad note du 20.01.2016). On peut 
aussi lire dans ce document que, lors de la mesure d'entraînement au 
travail, le recourant avait eu besoin de pauses supplémentaires (à l'instar 
de ce que l'expert neurologue avait retenu en 2017), qu'il avait présenté 
des troubles de la concentration, qu'il ne parvenait pas à anticiper la suite 
de son travail ou à mémoriser plus de deux à trois consignes à la fois et 
qu'il avait besoin d'un contrôle ainsi que d'un suivi continu, sans quoi il 
finissait par s'immobiliser. A la suite du prolongement de cette mesure, il 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 18
avait même été retenu que le bilan était encore plus défavorable, au point 
qu'une réévaluation de la situation médicale avait été conseillée (voir p. 7 s. 
du "Protokoll per 18.06.2021"). Ce faisant, les conclusions de l'expert 
neurologue, 
d'après 
qui 
toute 
atteinte 
neurologique 
est 
exclue, 
apparaissent lacunaires et ne s'imposent pas à un degré de vraisemblance 
prépondérante (degré de preuve déterminant en droit des assurances 
sociales; ATF 144 V 427 c. 3.2, 138 V 218 c. 6).
5.3.6
A cela s'ajoute, comme le recourant l'a aussi évoqué (p. 5 § 3 du 
recours), que la discussion consensuelle des différents experts ne permet 
pas d'appréhender pourquoi, alors que l'expert neurologue a nié toute 
atteinte relevant de sa discipline, les experts en pneumologie et en 
psychiatrie/psychothérapie (dont les avis ont été jugés déterminants pour 
évaluer la capacité de travail) ont motivé leurs conclusions en admettant 
l'existence de troubles neurologiques. En effet, le pneumologue a reconnu 
que l'intéressé souffrait d'importants troubles de la concentration, de même 
que d'une lenteur présente depuis l'enfance (dos. AI 220.3/7) et il a spécifié 
que les apnées nocturnes contribuaient à aggraver les troubles cognitifs. 
Quant à la psychiatre et psychothérapeute, elle a déclaré que les 
restrictions psychiques incluaient des difficultés cognitives et elle a par 
ailleurs arrêté la validité de son appréciation à la date de l'expertise 
neuropsychologique de 2014, en rappelant que cette dernière avait révélé 
des problèmes cognitifs d'intensité moyenne (dos. AI 220.4/9). On peut 
aussi s'étonner du fait que, dans leur discussion consensuelle, les experts 
ont admis une réduction de rendement de 30%, en précisant que cette 
diminution était non seulement due aux atteintes psychiques mais aussi, en 
partie, aux troubles pneumologiques (dos. AI 220.1/7). D'une part, l'experte 
psychiatre avait à elle seule conclu à une réduction de rendement de 30%, 
alors que, d'autre part, l'expert pneumologue avait pour sa part retenu que 
le rendement était réduit de 25% du point de vue de sa discipline. 
L'expertise, bien qu'elle mentionne que la réduction de rendement 
psychiatrique intègre celle relevant de la pneumologie, n'en explique 
toutefois pas les raisons et n'évoque ainsi aucunement la problématique 
des interactions pouvant exister en la matière. Enfin, on ne saurait ignorer 
que, dans le contexte des objections du recourant contre la préorientation 
du 15 septembre 2020 et suite au dépôt, par celui-ci, du rapport de son 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 19
spécialiste en médecine de l'addiction (qui, comme l'a évoqué le SMR, n'a 
pas apporté d'éléments nouveaux que les experts n'auraient pas pris en 
compte; dos. AI 230/3 et 237/2), l'intimé a néanmoins jugé nécessaire de 
requérir en premier lieu un complément d'expertise. Les experts ont 
toutefois fait savoir qu'ils n'entendaient pas donner suite à cette demande 
(dos. AI 233/1). Au vu de l'ensemble des circonstances, force est donc de 
retenir que l'expertise de 2020, qui n'est en l'état pas dénuée de certaines 
contradictions, ne convainc guère. Elle ne saurait donc servir de base pour 
l'appréciation de l'invalidité du recourant.
5.4 
Force est dès lors de constater que le dossier ne contient pas les 
éléments suffisants pour pouvoir se prononcer sur le droit du recourant à 
des prestations de l'AI. En rendant une décision en l'état du dossier, sur la 
base de l'expertise pluridisciplinaire du 2 septembre 2020, l'intimé a par 
conséquent violé le devoir d'instruction qui lui incombe (voir art. 43 LPGA).
6.
En conclusion, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, 
en tant qu'elle nie tout droit à des prestations. La cause doit être renvoyée 
à l'intimé pour une instruction médicale complémentaire (sur la possibilité 
pour le TA d'opérer un tel renvoi en lieu et place de la mise en œuvre d'une 
expertise judiciaire, voir ATF 139 V 99 c. 1.1, 137 V 210 c. 4.4.1.4). Les 
mesures d'instruction viseront à combler les lacunes du volet neurologique 
de l'expertise de 2020 par une discussion détaillée des conclusions prises 
au terme des expertises neuropsychologique et neurologique du 12 
novembre 2017, respectivement du 29 octobre 2017. L'expert consulté 
devra en particulier s'exprimer de manière circonstanciée au sujet des 
divergences existant entre, d'une part, l'appréciation formulée dans le 
rapport du 2 septembre 2020 ainsi que, d'autre part, celle découlant des 
expertises précitées de 2014/2017 et des mesures professionnelles. 
L'intimé veillera en outre à obtenir des éclaircissements de la part des 
experts consultés en dernier lieu, à propos de leur évaluation consensuelle 
quant à la réduction globale du rendement, basée sur les conclusions de la 
psychiatre et psychothérapeute ainsi que du pneumologue. Sur la base 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 20
médico-théorique ainsi précisée, l'intimé procédera ensuite à une nouvelle 
évaluation de l'invalidité jusqu'à la date de sa nouvelle décision.
7.
7.1
En conclusion, le recours est admis et la cause renvoyée à l'intimé 
pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
7.2
Les frais de la procédure devant le TA, fixés forfaitairement à 
Fr. 800.-, sont mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI 
et 108 al. 1 et al. 2 phr. 2 LPJA; JAB 2009 p. 186 c. 4).
7.3
Le renvoi de la cause à l'administration pour complément d'enquête 
et nouvelle décision, dans un litige concernant une rente AI, est considéré 
comme un gain de cause pouvant donner droit à l'octroi de dépens au sens 
de l'art. 61 let. g LPGA (ATF 137 V 57 c. 2.1, 132 V 215 c. 6.2). Cette règle 
s’applique indépendamment de la question de savoir si la partie recourante 
a conclu au renvoi ou si sa conclusion au renvoi a été prise à titre principal 
ou à titre subsidiaire (SVR 2017 KV n° 9 c. 9.1). En l'espèce, assisté d'une 
avocate agissant à titre professionnel, le recourant a droit au 
remboursement de ses dépens pour la procédure devant le TA. Après 
examen de la note d'honoraires du 12 juillet 2021, qui ne prête pas à 
discussion compte tenu de l'importance et de la complexité objectives de la 
procédure judiciaire, ainsi que de la pratique du TA dans des cas 
semblables, les dépens sont fixés à Fr. 1'260.10 (honoraires de Fr. 1'170.- 
[au tarif horaire de Fr. 130.-, puisque le recourant est représenté par un 
organisme de conseils juridiques reconnu d'utilité publique] et TVA de 
Fr. 90.10 [taux de 7.7%], aucun débours n'étant réclamé; voir également la 
Circulaire du 16 décembre 2009 sur la fixation des honoraires et des 
dépens dans les litiges en matière d'assurances sociales en cas de telle 
représentation, consultable sur le site internet du TA: www.justice.be.ch/ta, 
rubriques "Thèmes", "Frais", "Assistance judiciaire").
7.4
Vu l'issue de la procédure, la demande d'assistance judiciaire 
devient sans objet et doit être rayée du rôle.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 15 mars 2022, 200.2021.424.AI, page 21
Par ces motifs:
1.
Le recours est admis et la décision attaquée est annulée. La cause est 
renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision.
2. Les frais de procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la 
charge de l'Office AI Berne.
3. L'Office AI Berne versera au recourant la somme de Fr. 1'260.10 
(débours et TVA compris) au titre de dépens pour la procédure 
judiciaire.
4. La requête d'assistance judiciaire déposée pour la procédure de recours 
est rayée du rôle du Tribunal administratif.
5. Le présent jugement est notifié (R):
- à la mandataire du recourant,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
Le président:
Le greffier:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).