be_verwaltungsgericht · 200 2023 491 · 2024-12-17 · fr

Refus rente d'invalidité / AJ

200.2023.491.AI
N° AVS 
BOR/EGC
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 17 décembre 2024
Droit des assurances sociales
C. Tissot, président
G. Niederer et G. Zürcher, juges
D. Borel, greffier
A.________
représenté par Me B.________
recourant
contre
Office AI Berne
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 24 mai 2023


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1963, divorcé et père de deux enfants majeurs, est 
arrivé en Suisse en septembre 2009. Au bénéfice d'un diplôme de 
constructeur de poêles et de chauffages obtenu dans son pays d'origine, 
l'assuré a travaillé en dernier lieu dans le canton de Berne en tant que 
collaborateur de production jusqu'au 6 octobre 2015, date à laquelle son 
employeur a résilié son contrat de travail avec effet immédiat. Depuis le 
mois d'octobre 2016, il est soutenu par les services sociaux. Le 29 mai 
2018, il s'est annoncé auprès de l'assurance-invalidité (AI), en invoquant 
une maladie cardiaque et des vertiges.
B.
L'Office AI Berne a d'abord accordé à l'assuré, dès le 6 janvier 2020, une 
mesure de réinsertion sous la forme d'un entraînement à l'endurance, 
mesure à laquelle il a toutefois été mis fin prématurément au 31 janvier 
2020, suite à la présentation par l'intéressé d'un certificat d'incapacité de 
travail. Puis, à la suite de la production par l'assuré de rapports médicaux 
supplémentaires, l'Office AI Berne, sur recommandation du Service médical 
régional des Offices AI Berne/Fribourg/Soleure (SMR), a requis une 
expertise pluridisciplinaire en médecine interne, pneumologie, psychiatrie 
et neuropsychologie, dont le rapport a été établi le 4 novembre 2022. Sur 
ce fondement, dans un préavis du 28 novembre 2022, il a fait savoir qu'il 
entendait nier tout droit à une rente. Suite aux objections formulées par 
l'assuré les 2 décembre 2022 et 10 février 2023, complétées par la 
production d'un rapport cardiologique établi en novembre 2021, l'Office AI 
Berne a invité l'expert en médecine interne à se déterminer. Après avoir 
reçu la réponse du spécialiste, datée du 24 avril 2023, cette autorité a 
confirmé le refus de rente, par décision du 24 mai 2023.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 3
C.
Par acte du 26 juin 2023, l'assuré, représenté par un mandataire 
professionnel, a porté le litige devant le Tribunal administratif du canton de 
Berne (ci-après: le Tribunal administratif). Sous suite de frais et dépens, il a 
conclu principalement à l'annulation de la décision de l'Office AI Berne du 
24 mai 2023 et à l'octroi d'une rente entière de l'assurance-invalidité, 
subsidiairement au renvoi de la cause à cet office pour instruction 
complémentaire au moyen d'une nouvelle expertise et nouvelle décision. Il 
a en outre requis le bénéfice de l'assistance judiciaire complète. Dans sa 
réponse du 12 juillet 2023, l'Office AI Berne a conclu au rejet du recours, 
sous suite de frais. Le mandataire de l'assuré a produit sa note 
d'honoraires le 18 juillet 2023.
En droit:
1.
1.1
La décision de l'Office AI Berne du 24 mai 2023 représente l'objet 
de la contestation. Elle ressortit au droit des assurances sociales et nie tout 
droit du recourant à une rente d'invalidité. L'objet du litige porte, 
principalement, sur l'annulation de cette décision et l'octroi d'une rente 
entière d'invalidité, subsidiairement sur le renvoi de la cause à l'intimé, afin 
que celui-ci mette en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique, puis 
statue à nouveau.
1.2
Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir et représentée par un mandataire dûment constitué, le recours est 
recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1], art. 69 al. 1 
let. a de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 4
RS 831.20] et art. 15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la 
procédure et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du Tribunal administratif dans sa composition ordinaire de trois 
juges (art. 54 al. 1 let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur 
l'organisation des autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 
161.1]).
1.4
Le Tribunal administratif examine librement la décision contestée et 
n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 
let. c ch. 1 et 84 al. 3 LPJA).
2. 
2.1
La modification du 19 juin 2020 de la LAI (développement continu 
de l'AI; RO 2021 705) est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Sur le plan 
temporel, sont en principe applicables – sous réserve d'une règle contraire 
de droit transitoire – les dispositions en vigueur au moment où les faits 
juridiquement déterminants se sont produits ou au moment de l'état de fait 
ayant des conséquences juridiques (ATF 148 V 162 c. 3.2.1, 144 V 210 
c. 4.3.1). En l'occurrence, si la décision entreprise est certes postérieure au 
1er janvier 2022, le droit potentiel du recourant à une rente est pour sa part 
né antérieurement à cette date, si bien qu'il doit être examiné selon les 
normes en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 (voir parmi d'autres VGE 
IV/2023/289 du 22 août 2023 c. 2.1).
2.2
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre 
en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Contrairement à 
l’incapacité de travail, est déterminante ici, non pas l’aptitude de la 
personne assurée à accomplir un travail dans son domaine professionnel, 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 5
mais la capacité de gain qui, après l’application des mesures de traitement 
et de réadaptation, subsiste, pour elle, dans une profession quelconque 
entrant en ligne de compte sur un marché équilibré du travail. La perte ou 
la réduction de cette capacité est considérée comme une incapacité de 
gain (ATF 130 V 343 c. 3.2.1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de 
gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas 
objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).
2.3
Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à 
la santé psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en 
relation avec l’art. 7 LPGA). Le point de départ de l'examen du droit aux 
prestations selon l'art. 4 al. 1 LAI, ainsi que les art. 6 ss LPGA, et en 
particulier l’art. 7 al. 2 LPGA, est l'ensemble des éléments et constatations 
médicales. Une limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou une action 
ne peut fonder le droit à une prestation que si elle est la conséquence 
d'une atteinte à la santé qui a été diagnostiquée de manière indiscutable 
par un médecin spécialiste de la discipline concernée (ATF 145 V 215 
c. 5.1). Le seul diagnostic d'une atteinte à la santé ne suffit pas pour 
admettre que cette dernière a un caractère invalidant. Selon le texte clair 
de la loi, c'est l'influence de l'atteinte à la santé sur la capacité de travail et 
de gain qui est déterminante. La question cruciale réside dans le fait de 
savoir si l'on peut exiger de la personne assurée, au vu de la souffrance 
éprouvée, qu'elle travaille à temps plein ou à temps partiel. Ainsi, il convient 
de procéder à un examen de l'exigibilité en tenant compte exclusivement 
des conséquences de l'atteinte à la santé (ATF 142 V 106 c. 4.4). Selon la 
jurisprudence du Tribunal fédéral (TF), le point de savoir si une atteinte à la 
santé psychique entraîne une invalidité ouvrant le droit à une rente se 
détermine au moyen d'une grille d'évaluation normative et structurée (ATF 
143 V 418 c. 7, 141 V 281 c. 4.1). Cela vaut pour l’ensemble des troubles 
psychiques (ATF 143 V 418 c. 7.2).
2.4
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 6
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'ancien art. 28 al. 2 LAI (en 
vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 [RO 2007 5129]), l'assuré a droit à une 
rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de rente s'il 
est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, l'assuré a 
droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au moins, il a 
droit à un quart de rente.
2.5
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2021 IV n° 54 c. 2.3).
2.6
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des moyens de preuve 
disponibles et sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis 
médical plutôt qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3.
3.1
Dans la décision contestée, l'intimé, sur la base essentiellement du 
rapport d'expertise du 4 novembre 2022 et de son complément du 24 avril 
2023, a considéré que l'on pouvait exiger de l'assuré qu'il exerce à plein 
temps, avec un rendement diminué de 30% (c'est-à-dire à un taux de 70%), 
une activité professionnelle adaptée à ses limitations fonctionnelles.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 7
3.2
Pour sa part, le recourant fait essentiellement valoir que son état de 
santé ne lui permet aucunement de travailler et conteste en conséquence 
l'appréciation médicale des experts. Il soutient en substance que les 
limitations et les risques liés aux syncopes récurrentes dont il souffre 
rendent impossible l'exercice d'une activité professionnelle sur le marché 
primaire de l'emploi, la perspective d'un engagement lui paraissant illusoire. 
Il allègue dans ce contexte avoir été hospitalisé en mai 2023, à la suite 
d'une nouvelle chute. Il juge enfin l'expertise incomplète, arguant qu'aucun 
spécialiste des syncopes vasovagales ne se serait prononcé.
4.
Il ressort du dossier les principaux éléments médicaux suivants.
4.1
Le 25 octobre 2017, l'assuré s'est fait implanter trois stents par 
angiographie coronarienne et angioplastie, suite à la découverte d'une 
maladie coronarienne, associée notamment à une sténose significative de 
l'artère interventriculaire antérieure [RIVA] (dossier [dos.] AI 37/29). 
4.2
A la demande de l'intimé, les médecins de la clinique de cardiologie 
d'un hôpital universitaire – auprès duquel l'assuré est suivi depuis 2019 – 
ont établi un rapport le 11 mars 2019. Ils ont posé le diagnostic avec effet 
sur la capacité de travail de syncopes récurrentes d'origine indéterminée 
depuis plusieurs années. Sans répercussion sur celle-ci, ils ont 
diagnostiqué une maladie coronarienne et une hépatopathie "peu claire". 
Ils ont encore fait état d'antécédents relatifs à un ulcère gastrique perforé 
(2013), à un abus d'alcool et à une carence en vitamine D substituée 
(2018). En substance, ils ont relaté que, depuis juin 2016, l'assuré déplorait 
des syncopes et présyncopes survenant toutes les une à deux semaines, 
accompagnées de transpiration excessive, vertiges et brèves pertes de 
connaissance. Hormis l'angiographie coronarienne réalisée en 2017, divers 
examens cardiologiques et neurologiques s'étaient révélés normaux. Une 
spiroergométrie effectuée en mars 2019 avait par ailleurs montré une 
capacité 
physique 
moyennement 
réduite, 
ainsi 
qu'une 
aptitude 
cardiorespiratoire légèrement diminuée. En conclusion de leur rapport, les 
médecins ont estimé qu'en raison de ses syncopes inexpliquées, l'assuré 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 8
était totalement incapable d'exercer sa profession antérieure. En revanche, 
ils ont jugé que celui-ci disposait d'une capacité de travail entière dans 
toute activité lucrative adaptée, n'impliquant pas de travaux physiquement 
astreignants (dos. AI 37/1). Le 22 novembre 2019, un cardiologue 
hospitalier a retenu, outre les diagnostics précédemment mentionnés, celui 
de soupçon de broncho-pneumopathie chronique obstructive (Chronic 
Obstructive Pulmonary Disease [COPD]). S'agissant des limitations 
fonctionnelles, il a mentionné que l'assuré ne pouvait accomplir que des 
efforts physiques d'intensité moyenne et qu'en cas de syncope, il lui 
incombait d'éviter les activités à haut risque, telles que celle de chauffeur 
professionnel (dos. AI 82/14).
4.3
Lors d'un entretien téléphonique avec le SMR le 22 octobre 2019, 
un médecin assistant d'une clinique universitaire de médecine interne a 
indiqué qu'il jugeait l'assuré capable d'occuper à plein temps un emploi 
adapté exercé principalement en position assise. En outre, il a précisé avoir 
attesté une incapacité de travail entre le 2 octobre et le 2 décembre 2019, 
laquelle ne se rapportait toutefois qu'à l'activité professionnelle antérieure 
(dos. AI 52/1 et 56/1).
4.4
A la demande de l'intimé, un spécialiste en médecine du travail du 
SMR s'est prononcé sur la base du dossier le 7 novembre 2019. Il a retenu 
les diagnostics avec répercussions sur la capacité de travail de troubles 
chroniques de la conscience récurrents d'origine indéterminée et de 
maladie coronarienne. A titre de diagnostics sans effet sur la capacité de 
travail, il a mentionné une hépatopathie post abus d'alcool, un ulcère 
gastrique perforé (2013) et une carence en vitamine D. Il a relevé comme 
limitations fonctionnelles une capacité physique diminuée par la maladie 
coronarienne, ainsi que des troubles peu clairs de la conscience. Le 
médecin du SMR a précisé que ces derniers troubles n'avaient jamais 
provoqué de blessure et que leur cause n'avait pu être identifiée, malgré 
les investigations médicales effectuées. Il a conclu qu'en mai 2018 au plus 
tard (soit au moment où la demande AI avait été déposée), l'on pouvait 
exiger de l'assuré qu'il occupe à plein temps, sans diminution de 
rendement, toute profession légère exercée principalement en position 
assise, permettant d'éviter le port répété de charges, les positions 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 9
agenouillées, penchées et accroupies, ainsi que les marches et les 
montées fréquentes d'escaliers ou d'échelles. Il convenait également 
d'éviter les activités à risque (dont la conduite de véhicules ou d'engins), 
ainsi que celles impliquant une perturbation du rythme jour-nuit, l'exposition 
à de fortes variations de température ou à une pression atmosphérique 
élevée/basse (dos. AI 57/3).
4.5
Le 7 janvier 2020, une psychiatre et psychothérapeute d'un hôpital 
universitaire a diagnostiqué un trouble de l'adaptation, réaction dépressive 
à une situation de stress psychosocial (ch. F43.2 de la Classification 
statistique internationale des maladies et des problèmes de santé 
connexes [CIM-10] de l'Organisation mondiale de la santé), un déficit 
cognitif d'étiologie peu claire, un soupçon de trouble organique de la 
personnalité et un status post consommation nocive d'alcool en cours 
d'abstinence et de cannabis. Cette praticienne a préconisé un test 
neuropsychologique et une imagerie par résonnance magnétique 
cérébrale, après avoir constaté une divergence entre le ressenti subjectif 
de l'assuré et l'évaluation psychiatrique (absence de syndrome dépressif 
prononcé pour un patient se disant déprimé), ainsi que des indices de 
troubles cognitifs. En fonction du résultat des examens à venir, elle 
préconisait un entraînement à l'effort et une réintégration par le biais de 
l'assurance-invalidité dans une activité simple et répétitive (dos. AI 82/5).
4.6
Dans un rapport du 4 février 2020, rédigé à la suite de l'interruption 
prématurée (après moins d'un mois) d'un entraînement à l'endurance, la 
fondation chargée de cette mesure a exposé que l'assuré avait fourni un 
travail de qualité nettement insuffisante et qu'il avait été fréquemment 
absent pour cause de maladie ou de rendez-vous chez le médecin. En 
relation avec d'éventuels facteurs étrangers à l'invalidité, la fondation a 
indiqué qu'il était difficile d'expliquer la très faible productivité de l'intéressé, 
mais que pouvaient être envisagés un manque de recherche de qualité, 
une résistance psychique insuffisante ou un manque de motivation (dos. AI 
69/2).
4.7
Le 13 février 2020, à l'issue d'une imagerie par résonnance 
magnétique du crâne et d'une angiographie, une radiologue d'un hôpital 
universitaire a fait état d'une légère diminution globale du volume cérébral, 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 10
d'une 
suspicion 
d'atrophie 
hippocampique, 
ainsi 
que 
d'une 
leucoencéphalopathie microangiopathique de grade I (dos. AI 97/3). Dans 
un rapport du 30 septembre 2020, une spécialiste en médecine interne du 
même établissement a retenu les diagnostics de syncopes récurrentes 
anamnestiques probablement liées à une surconsommation d'alcool, de 
stéatose hépatique, de maladie coronarienne, de pneumopathie chronique 
obstructive de stade GOLD II, de trouble de l'adaptation, réaction 
dépressive à une situation de stress psychosocial, de déficits cognitifs 
d'étiologie incertaine et de carence en vitamine D substituée. Bien que les 
investigations effectuées n'avaient jusqu'alors pas permis d'identifier 
l'étiologie des syncopes récurrentes de l'assuré, une consommation 
persistante d'alcool mise en évidence en janvier 2020 en était considérée 
comme la cause probable. Par ailleurs, la capacité de travail n'était alors 
pas limitée dans une activité correspondant au profil mentionné par l'Office 
AI et l'on pouvait attendre de l'assuré qu'il exerce une profession adaptée 
dans le secteur des services. Dans ce contexte, il convenait d'éviter 
l'utilisation de machines et les travaux en hauteur. En présence d'une 
maladie existant de longue date, la mesure de réinsertion professionnelle 
paraissait appropriée, par exemple à un taux initial de 50% (dos. AI 97/9).
4.8
Le 26 avril 2021, un spécialiste en psychiatrie et psychothérapie du 
SMR a préconisé une expertise pluridisciplinaire en vue d'évaluer les 
potentielles répercussions sur la capacité de travail de la maladie 
pulmonaire et de la capacité de l'assuré de parvenir à un sevrage (dos. AI 
100/2 et 101/1).
4.9
Les médecins du centre d'expertise mandaté par l'intimé, 
spécialisés respectivement en médecine interne, pneumologie, ainsi qu'en 
psychiatrie-psychothérapie et en neuropsychologie, ont rendu leur rapport 
le 4 novembre 2022. Ils ont retenu les diagnostics avec effet sur la capacité 
de travail suivants: syncopes anamnestiques récurrentes d'origine 
indéterminée (ch. R55 CIM-10); maladie coronarienne (ch. I25.1 CIM‑10); 
pneumopathie chronique obstructive de stade GOLD II (ch. J44.9 CIM‑10); 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger à modéré (ch. F33.00, 
F33.10 CIM‑10); trouble panique (ch. F41.0 CIM‑10). Sans répercussion 
sur la capacité de travail, ont été diagnostiqués des troubles psychiques et 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 11
du comportement liés à l'alcool, consommation actuelle et continue (ch. 
F10.2 CIM-10), ainsi qu'un antécédent de stéatose hépatique (ch. K70.0 
CIM-10). A l'issue de leurs examens respectifs et sous le chapitre de leur 
rapport intitulé "évaluation consensuelle", les experts ont conclu que la 
capacité de travail du recourant était nulle, depuis fin 2015, dans l'activité 
précédemment exercée de collaborateur de production au sein d'une 
entreprise de produits alimentaires, dès lors que celle-ci nécessitait 
l'utilisation de machines. En revanche, ils ont jugé que, depuis le printemps 
2018 environ, l'intéressé devait être capable d'occuper à un taux de 70% 
(équivalent à un plein temps, moyennant une diminution de rendement de 
30% liée à une fatigue et à un besoin de pauses accru) tout emploi adapté 
à ses limitations fonctionnelles (dos. AI 138.2/9-10). Enfin, les spécialistes 
ont préconisé un traitement bronchodilatateur, la pratique d'une activité 
physique régulière et un suivi psychiatrique-psychothérapeutique avec 
contrôle de l'abstinence à l'alcool, ce qui, selon eux, devait permettre le 
maintien de la capacité de travail, voire l'amélioration de celle-ci jusqu'à 
100% (dos. AI 138.2/11).
4.10
Dans un rapport du 9 novembre 2021, produit à l'appui des 
objections formulées le 10 février 2023 contre le préavis de novembre 
2022, une cardiologue exerçant en milieu hospitalier a confirmé les 
diagnostics posés dans le rapport du 30 septembre 2020 (voir c. 4.7). Dans 
son anamnèse, elle a rappelé que l'assuré était connu pour des syncopes 
récurrentes n'ayant provoqué aucune lésion significative. L'assuré 
mentionnait que les syncopes survenaient à un rythme hebdomadaire et 
qu'il en avait été victime pour la dernière fois une semaine auparavant, 
sans subir de blessure. Il ressentait toujours suffisamment de symptômes 
prodromiques pour se protéger. A une seule reprise, deux à trois ans 
auparavant, l'intéressé avait éventuellement subi une syncope alors qu'il 
circulait en voiture après avoir travaillé la nuit. Cependant, il pensait que cet 
incident avait plutôt résulté d'une somnolence. Dans son appréciation, la 
cardiologue a relevé que les examens médicaux effectués n'avaient pas 
mis en évidence de résultats pathologiques. N'était constatée qu'une 
hypotension orthostatique précoce, symptomatique et non significative. Au 
regard de la symptomatologie, l'on se trouvait vraisemblablement en 
présence de syncopes réflexes vasovagales pour lesquelles la spécialiste 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 12
ne jugeait pas nécessaire d'approfondir le diagnostic, mais préconisait des 
stratégies de prévention (apport hydrique accru, tenue d'un "journal de 
bord", port de bas de contention, activité physique régulière, évitement de 
facteurs déclencheurs tels que la consommation d'alcool ou le maintien de 
la position debout statique, renonciation à la conduite ou à l'utilisation de 
machines dangereuses en cas de symptômes prodromiques; dos. AI 
164/5).
4.11
Prenant position sur les critiques formulées par l'assuré dans ses 
objections au préavis, l'expert en médecine interne a relevé pour 
l'essentiel, le 24 avril 2023, qu'aucune cause claire des syncopes n'avait pu 
être identifiée à ce jour, de sorte que l'on se trouvait en présence d'un 
diagnostic de suspicion. En outre, l'expert a contesté l'argument selon 
lequel la problématique des syncopes n'aurait pas été prise en compte pour 
évaluer la capacité de travail. A ce propos, le spécialiste a rétorqué que 
dans l'expertise, le profil d'exigibilité et les exigences auxquelles devait 
répondre une profession adaptée avaient été clairement décrites. Au 
regard de celles-ci, l'expert indiquait ne pas comprendre pourquoi il serait 
impossible à l'assuré d'exercer une telle activité adaptée. Les 
recommandations thérapeutiques énoncées dans le rapport cardiologique 
annexé aux objections de l'assuré (voir c. 4.10) n'excluaient pas davantage 
l'exercice d'une activité professionnelle adaptée. Enfin, bien qu'il était 
urgent que l'assuré parvienne à un état d'abstinence, le taux de CDT 
(Carbohydrate Deficient Transferrin) mesuré lors de l'expertise laissait 
supposer une consommation continue d'alcool, ce qui pouvait avoir une 
influence sur la problématique des syncopes (dos. AI 170/2).
5.
Il convient par conséquent d’examiner la valeur probante du rapport 
d'expertise pluridisciplinaire du 4 novembre 2022 et de son complément, 
sur lesquels l’intimé s’est fondé pour nier tout droit du recourant à une rente 
d'invalidité.
5.1
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 13
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 
134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
5.2
En l'occurrence, d'un point de vue formel, le rapport d'expertise du 
4 novembre 2022, complété le 24 avril 2023, comprend une appréciation 
interdisciplinaire synthétisant le résultat d'examens relevant de la médecine 
interne, de la pneumologie, de la psychiatrie et de la neuropsychologie 
(dos. AI 138.2/1). Les experts ont chacun procédé à un examen personnel 
de l'assuré et tenu compte des plaintes subjectives de celui-ci, après avoir 
restitué de façon détaillée l'anamnèse (personnelle, familiale, sociale et 
professionnelle) et résumé les principaux documents recueillis par l'intimé. 
Les résultats de l'expertise ont ainsi été arrêtés en pleine connaissance du 
dossier. En outre, les experts ont décrit le contexte médical de façon claire 
et étayé leurs conclusions par une motivation circonstanciée. Pour le reste, 
le recourant ne peut être suivi lorsqu'il critique l'absence d'examen par un 
expert spécialisé dans les syncopes vasovagales (ce par quoi il faut 
apparemment comprendre un cardiologue; voir dos. AI 164/3). A cet égard, 
le recourant semble méconnaître qu'en ce qui concerne les expertises 
pluridisciplinaires, telles que celle diligentée en l'occurrence, les disciplines 
médicales sont fixées de manière définitive par le centre d'expertises 
(ATF 139 V 349 c. 3.3; ch. 2077.7 de la Circulaire sur la procédure dans 
l’assurance-invalidité [CPAI], édictée par l'Office fédéral des assurances 
sociales, dans sa version [17] valable jusqu'au 31 décembre 2021; en ce 
qui concerne le droit en vigueur depuis le 1er janvier 2022, voir art. 44 al. 5 
LPGA). Par ailleurs, les qualifications professionnelles des spécialistes du 
centre d'expertise ne donnent pas matière à discussion, rien ne permettant 
en particulier de considérer que celles-ci seraient insuffisantes pour évaluer 
les répercussions sur la capacité de travail des syncopes du recourant, 
dont l'étiologie n'a au demeurant pas pu être établie, malgré des 
investigations médicales approfondies. A ce propos, il ressort du registre 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 14
des professions médicales de l'Office fédéral de la santé publique 
(MedReg; accessible à l'adresse ) que 
les médecins ayant expertisé l'assuré sont tous au bénéfice d'un titre 
postgrade (obtenu en Suisse) y compris l'expert responsable, spécialiste en 
médecine interne générale depuis 2014. Ce dernier a dûment tenu compte 
de la problématique des syncopes vasovagales en s'appuyant sur les 
rapports établis à ce sujet par les cliniques de médecine interne générale et 
de cardiologie d'un hôpital universitaire (dos. AI 138.3/1 et 138.4/4). Par 
conséquent, d’un point de vue formel, le rapport du 4 novembre 2022 ne 
prête pas flanc à la critique.
5.3
Sur le plan matériel, le rapport d'expertise convainc également, tant 
dans sa motivation que dans ses conclusions.
5.3.1
D'un point de vue somatique d'abord, l'expert en médecine interne a 
retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de syncopes 
anamnestiques 
récurrentes 
d'origine 
indéterminée 
(diagnostic 
anamnestique; ch. R55 CIM-10), de maladie coronarienne (ch. I25.1 
CIM‑10) et de pneumopathie chronique obstructive de stade GOLD II (ch. 
J44.9 CIM-10). Sans répercussion sur la capacité de travail, il a évoqué un 
antécédent de stéatose hépatique (ch. K70.0 CIM-10). Après avoir procédé 
à un examen clinique complet, le spécialiste de cette discipline a exposé 
que l'assuré se plaignait essentiellement de syncopes récurrentes 
survenant deux à trois fois par semaine depuis plusieurs années. Les 
multiples investigations médicales effectuées, en particulier sous l'angle 
cardiologique et neurologique, n'avaient permis d'identifier aucune cause 
claire de ces pertes de connaissance (dos. AI 138.4/13). A l'issue de son 
exploration clinique et en tenant compte des limitations fonctionnelles liées 
aux syncopes et à la maladie coronarienne, le spécialiste a jugé que ces 
restrictions étaient incompatibles avec la profession antérieure de 
collaborateur de production, mais que celles-ci n'empêchaient pas 
l'exercice d'une activité professionnelle adaptée à plein temps, moyennant 
un rendement diminué de 20% en raison d'un besoin accru de l'assuré 
d'observer des pauses. A cet égard, l'expert a préconisé toute profession 
légère, exercée principalement en position assise, n'exigeant ni utilisation 
de machines rotatives ou mobiles, ni travaux sur des échelles ou des 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 15
échafaudages, ni activités impliquant des risques de blessures graves pour 
l'assuré ou pour autrui en cas de perte de connaissance (dos. AI 
138.4/15-16). Dans son rapport complémentaire du 24 avril 2023 (dos. AI 
170/2), ce médecin a confirmé ses conclusions, après s'être dûment 
déterminé sur le rapport du 9 novembre 2021 invoqué par l'intéressé (dos. 
AI 164/5), ainsi que sur la problématique des syncopes qui y était évoquée. 
Partant, force est de constater que le profil d’exigibilité défini par l'expert en 
médecine interne apparaît logique et convaincant, à l'instar de ses 
diagnostics et de ses conclusions sur la capacité de travail. L’expertise 
s'avère ainsi probante en ce qui concerne son volet de médecine interne.
5.3.2
S'agissant du volet pneumologique du rapport, l'expert a retenu le 
diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail de pneumopathie 
chronique obstructive de stade GOLD II (ch. J44.9 CIM‑10). Après avoir 
rappelé que l'assuré se plaignait depuis trois à quatre ans d'une dyspnée, 
le spécialiste a exposé en substance, dans son appréciation, qu'un test de 
la fonction pulmonaire réalisé dans le cadre de l'expertise avait mis en 
évidence un trouble ventilatoire obstructif modéré (de gravité moyenne), ce 
qui correspondait aux constatations effectuées par les médecins 
hospitaliers en 2020 (dos. AI 138.5/11-12). Le spécialiste a en outre relevé 
que la collaboration de l'assuré à l'expertise s'était révélée modeste, celui-
ci ayant refusé de se soumettre à une spiro-ergométrie (test d'effort), ainsi 
qu'à une gazométrie sanguine (dos. AI 138.5/13). Par ailleurs, l'expert a 
souligné qu'aucun traitement adéquat de la pneumopathie chronique 
obstructive n'avait été mis en œuvre et qu'il jugeait nécessaire que l'assuré 
bénéficie d'une médication bronchodilatatrice agissant pendant 24 heures 
(dos. AI 138.5/15). En lien avec la pneumopathie, l'expert a retenu comme 
seule(s) limitation(s) la nécessité d'éviter l'exposition au froid, aux 
poussières et aux gaz de combustion (dos. AI 138.5/14). Enfin, il a estimé 
que, sous l'angle pneumologique et moyennant un traitement adéquat, 
l'assuré devait pouvoir exercer à plein temps, sans diminution de 
rendement, toute profession impliquant des efforts physiques légers à 
modérés, ce qui est cohérent avec ses constatations (dos. AI 138.5/15). 
Partant, force est d'admettre que le volet pneumologique de l'expertise, au 
demeurant non contesté dans le recours, n'est pas non plus critiquable, dès 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 16
lors que celui-ci repose sur un examen clinique et sur une motivation 
convaincante.
5.3.3
Sous l'angle neuropsychologique, le spécialiste n'a diagnostiqué 
aucun trouble relevant de son domaine de compétence (dos. AI 138.6/15). 
L'expert neuropsychologue a expliqué que les résultats des examens 
psychométriques effectués plaidaient en faveur d'un manque de motivation 
et d'une collaboration insuffisante de l'assuré. En particulier, l'intéressé 
avait donné des réponses remarquablement lentes à l'un des tests, sans 
utiliser l'aide proposée par l'examinateur en vue d'un traitement plus 
efficace (dos. AI 138.6/10). L'assuré avait par ailleurs obtenu des scores 
anormaux à tous les tests de validation des plaintes, y compris à un 
questionnaire de validation des symptômes (SRSI), dans lequel il avait 
signalé plus de 40 pseudo-symptômes. Le neuropsychologue a ajouté que 
s'il était théoriquement possible, au regard des antécédents, que l'intéressé 
ait présenté des troubles des performances cognitives, ceux-ci n'avaient 
toutefois pas pu être objectivés en raison des résultats incohérents mis en 
évidence par les examens (dos. AI 138.6/15). Dans ces conditions, c'est de 
manière compréhensible que l'expert a indiqué ne pas être en mesure de 
se prononcer sur les ressources cognitives de l'assuré, respectivement sur 
une 
éventuelle 
limitation 
de 
la 
capacité 
de 
travail 
d'ordre 
neuropsychologique (dos. AI 138.6/17). C'est le lieu de préciser que le 
résultat de l'examen neuropsychologique ne justifie aucun complément 
d'instruction, dans la mesure où celui-ci découle d'une mauvaise 
collaboration de l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral [TF] 9C_373/2020 du 
18 février 2021 c. 3.2, 9C_283/2016 du 5 décembre 2016 c. 5.2.2).
5.3.4
S'agissant enfin du volet psychiatrique, l'expert a justifié clairement 
ses diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel léger à modéré (ch. F33.00, F33.10 CIM‑10) et de 
trouble panique (ch. F41.0 CIM‑10), de même que celui, sans répercussion 
sur cette capacité, de troubles mentaux et du comportement liés à l'alcool, 
consommation actuelle et continue (ch. F10.2 CIM-10). En se référant aux 
critères de classification prévus par la CIM-10, l'expert a exposé de façon 
convaincante que l'assuré présentait divers symptômes dépressifs, qui 
persistaient sur la durée et justifiaient le diagnostic de trouble dépressif 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 17
récurrent (humeur dépressive avec diminution du plaisir, troubles du 
sommeil, fatigabilité, troubles de la concentration, diminution de l'appétit et 
de l'estime de soi). Le spécialiste a ensuite précisé de façon intelligible que 
la gravité de la symptomatologie dépressive était légère à modérée, ce qui 
ressortait notamment du résultat d'un test psychométrique effectué durant 
l'expertise (score de 14 points sur l'échelle de dépression de Hamilton). 
L'assuré déplorait également la survenue de fréquentes attaques de 
panique, associées à des symptômes végétatifs, ce qui correspondait au 
diagnostic de trouble panique. L'expert a toutefois jugé incompréhensibles 
les plaintes par lesquelles l'assuré affirmait ne plus sortir seul en raison de 
ses crises d'angoisse. Il a en outre souligné l'absence de prise en charge 
psychiatrique-psychothérapeutique à ce stade (l'assuré avait néanmoins 
précisé qu'il devait prochainement entamer un tel suivi; voir dos. AI 
138.7/16-18). Par ailleurs, après avoir indiqué que le taux de CDT mesuré 
à l'occasion de l'expertise témoignait d'une consommation excessive 
d'alcool (tandis que d'autres analyses suggéraient que l'assuré avait pu 
s'abstenir transitoirement de tels excès pendant plusieurs mois en 2021), le 
spécialiste a écarté tout dommage secondaire irréversible lié à la 
consommation d'alcool, ainsi que tout trouble de la personnalité. Il a retenu 
que les troubles liés à l'alcool n'étaient pas incapacitants, après avoir 
examiné les ressources et limitations de l'assuré au moyen du canevas 
Mini‑CIF-APP 
(instrument 
d'évaluation 
des 
aptitudes 
psychiques, 
notamment). Enfin, il a préconisé un traitement psychiatrique et 
psychothérapeutique comprenant un contrôle de l'abstinence, mesure qui 
devait contribuer au maintien de la capacité de travail (dos. AI 
138.7/17-20). En définitive, on ne voit rien à redire dans le fait que l'expert 
psychiatre ait conclu à une capacité de travail de 70% dans toute 
profession, après la prise en compte d'une diminution du rendement de 
30% liée à la fatigabilité de l'assuré (dos. AI 138.7/20). Ainsi, l'expertise 
s'avère également convaincante sous l'angle psychiatrique, ce qui n'est du 
reste pas contesté par le recourant.
5.3.5
De façon consensuelle, les experts sont parvenus à la conclusion 
que l'assuré, bien qu'inapte à exercer sa profession antérieure, demeurait 
capable, depuis le printemps 2018, d'exercer à 70% toute activité 
compatible avec les limitations énoncées par les spécialistes en médecine 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 18
interne et en pneumologie (voir pour le détail c. 5.3.1 et 5.3.2; voir 
également dos. AI 138.2/9-10). Sur le vu de ce qui précède, ces 
conclusions s'avèrent compréhensibles et peuvent être suivies. Pour le 
surplus, le dossier ne contient aucun document médical susceptible de 
remettre en cause la valeur probante de l'expertise pluridisciplinaire. En 
effet, les conclusions des experts sont corroborées de façon unanime par 
celles des médecins du SMR et des médecins hospitaliers, lesquels ont 
également jugé exigible l'exercice d'une profession adaptée (dos. AI 37/6, 
56/1, 57/6 et 97/9). De son côté, le recourant ne met pas en évidence 
d'éléments objectivement vérifiables, qui seraient susceptibles d'avoir été 
ignorés par les experts et se révéleraient suffisamment pertinents pour 
remettre en cause leurs conclusions (TF 9C_585/2023 du 25 janvier 2024 
c. 6.3). En conséquence, une pleine valeur probante peut être reconnue à 
l'expertise du 4 novembre 2022 et à son complément du 24 avril 2023.
5.4
Sur le vu des rapports versés au dossier et de la valeur probante de 
l'expertise, l'instruction de la cause se révèle suffisante, ce qui permet 
d'exclure la nécessité d'une instruction complémentaire, telle que sollicitée 
par le recourant. En tant que celui-ci cherche néanmoins à justifier la mise 
en œuvre d'une expertise "complémentaire" en alléguant avoir été 
hospitalisé à la suite d'une nouvelle chute en mai 2023, au demeurant sans 
préciser la durée de cette prise en charge, il doit lui être rétorqué que ses 
syncopes ont déjà été prises en considération dans l'expertise pour 
déterminer le profil d'exigibilité et la capacité de travail. Au surplus, l'assuré 
ne produit aucun rapport médical topique (mais seulement des factures 
afférentes à divers traitements ambulatoires; voir pièces justificatives [PJ] 
9 recourant) et ne prétend pas davantage que l'hospitalisation alléguée 
aurait donné lieu à une incapacité de travail durable, susceptible 
d'influencer le droit à une rente. Partant, un renvoi de la cause à l'intimé 
pour que celui-ci mette en œuvre une (nouvelle) expertise ne se justifie 
pas, contrairement à la conclusion subsidiaire formulée dans le recours.
5.5
Enfin, il convient de relever que le rapport d'expertise contient les 
éléments nécessaires à l'évaluation structurée selon l'ATF 141 V 281, 
laquelle s'applique notamment à toutes les maladies psychiques, dont les 
syndromes de dépendances (ATF 145 V 215 c. 5.3.3, 143 V 418 c. 7.2; voir 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 19
également c. 2.3 ci-dessus). Cela étant précisé, compte tenu du caractère 
probant de l'expertise et du fait qu'il ne peut résulter d'un examen des 
indicateurs une incapacité de travail supérieure à celle (de 30%) retenue 
dans l'expertise, incapacité dont l'ampleur est insuffisante pour ouvrir droit 
à une rente (voir c. 6.4), les conclusions des experts doivent ici être 
reprises, sans qu'il y ait lieu de procéder à un examen juridique parallèle 
des indicateurs (TF 8C_213/2020 du 19 mai 2020 c. 4.3, 8C_52/2020 du 
22 avril 2020 c. 4.2.2; en ce sens, voir également VGE IV/2024/247 du 29 
août 2024 c. 3.4).
6.
Il reste à examiner le calcul du degré d'invalidité.
6.1
A l'instar de ce qu'a fait l'intimé, la comparaison de revenus (art. 16 
LPGA) doit être opérée sur la base de données valables en 2018, année 
correspondant à la naissance du droit à une éventuelle rente de 
l'assurance-invalidité (ATF 143 V 295 c. 4.1.3, 129 V 222 c. 4.1). En effet, 
l'assuré ayant déposé sa demande de prestations en mai 2018, le droit à 
une rente pourrait prendre naissance au plus tôt à partir du 1er novembre 
2018 (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
6.2
Pour déterminer le revenu sans invalidité, c'est-à-dire celui que le 
recourant aurait, au degré de la vraisemblance prépondérante, pu réaliser 
sans handicap (ATF 134 V 322 c. 4.1), l’intimé s’est référé aux données de 
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2018, en se fondant sur 
le salaire statistique d'un homme travaillant dans l’industrie alimentaire 
selon la table TA1_tirage_skill_level. L'intimé a ainsi fixé le revenu sans 
invalidité à Fr. 59'534.-. Le choix de l'intimé de déterminer le revenu sans 
invalidité sur cette base statistique ne prête pas flanc à la critique. On 
relèvera toutefois que la dernière activité lucrative exercée par l'intéressé a 
pris fin après que celui-ci a été licencié avec effet immédiat en raison 
d’altercations sur son lieu de travail (dos. AI 40/3). On peut certes 
supposer, à l'instar de l'autorité précédente, que, sans atteinte à la santé, 
l'assuré aurait continué de travailler dans la même branche, mais pas à son 
dernier poste de travail. Toutefois, l'assuré n'a travaillé qu'un an et demi 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 20
dans cette branche d'activité et ses diplômes ne laissent pas penser qu'il 
aurait nécessairement poursuivi dans cette voie. Par conséquent, le salaire 
statistique total pour un homme de niveau 1 de la table précitée aurait 
probablement mieux convenu à la situation de l'intéressé. Ce salaire 
statistique étant cependant très défavorable à l'assuré, cette question peut 
être laissée ouverte, compte tenu de l'issue de la procédure. Le revenu 
sans invalidité n'a en tous les cas pas à être chiffré sur la base du dernier 
salaire (en ce sens, voir TF 9C_416/2010 du 26 janvier 2011 c. 3.2; voir 
également JTA AI/2020/414 du 1er juin 2021 c. 7.4, VGE IV/2018/609 du 1er 
novembre 2018 c. 4.3). En outre, il convient de relever que selon les 
inscriptions figurant dans l'extrait du compte individuel AVS, le recourant a 
perçu, durant ses dernières années d'activité, des revenus sensiblement 
inférieurs au salaire statistique sur lequel s'est fondé l'intimé (Fr. 44'185.- 
en 2015; Fr. 18’242.- en 2014; Fr. 7’929.- en 2013; Fr. 9’236.- en 2012 et 
Fr. 38’758.- en 2011; voir dos. AI 9/1). Celui-ci s'avère ainsi favorable au 
recourant au vu de son parcours professionnel. Si l'on se base, comme 
l’intimé, sur la table TA1_tirage_skill_level de l'ESS 2018 (secteur privé et 
secteur public, ligne 10-11, niveau de compétence 1, hommes), dans sa 
teneur en vigueur au moment du prononcé de la décision attaquée, ici 
déterminante (TF 8C_202/2021 du 17 décembre 2021 c. 6.2.1-6.2.2 et les 
références), le salaire statistique dans l’industrie alimentaire s'élève à 
Fr. 57’660.- (Fr. 4’805.- x 12). Dès lors que les salaires bruts standardisés 
de l'ESS sont fondés sur un horaire de travail hebdomadaire de 40 heures, 
ils doivent être réévalués en fonction de la durée de travail hebdomadaire 
moyenne usuelle dans les entreprises. Celle-ci était de 42,2 heures par 
semaine en 2018 dans la branche de l’industrie alimentaire (ligne 10-12) et 
non de 41,3 heures, comme l’a retenu l’intimé dans la décision attaquée, 
en se fondant vraisemblablement par erreur sur la durée usuelle du travail 
dans la branche de l’industrie manufacturière (ligne 10-33 ; voir la table 
"Durée normale du travail dans les entreprises selon la division 
économique" publiée par l'Office fédéral de la statistique). En tenant 
compte de l’horaire normal de travail dans la branche pertinente, on obtient 
ainsi un revenu annuel sans invalidité de Fr. 60’831.- ([Fr 4’805.- x 12] x 
[42,2 : 40]), légèrement supérieur à celui de Fr. 59'534.- retenu par l’intimé. 
Cette modeste divergence par rapport au montant retenu dans la décision 
attaquée n'a toutefois aucune incidence sur le sort de la cause (voir c. 6.4). 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 21
Pour le reste, sur le vu des explications qui précèdent, il convient d'écarter 
le revenu sans invalidité de Fr. 68'000.- requis par le recourant. 
6.3
6.3.1
Pour fixer le revenu d'invalide, qu'il a arrêté à Fr. 42'693.-, l’intimé 
s’est également fondé sur l'ESS, plus particulièrement sur la valeur centrale 
des hommes exerçant une activité non qualifiée dans le secteur privé, 
selon la table TA1_tirage_skill_level. Il a ensuite multiplié cette statistique 
par le taux d'occupation exigible de 70%. C'est le lieu de relever que, 
lorsque depuis la survenance de l'atteinte à la santé, la personne assurée 
n'a plus exercé d'activité lucrative, ou du moins plus d'activité exigible 
adaptée à son état, l'évaluation du revenu d'invalide peut se fonder, selon 
la jurisprudence, sur l'ESS publiée par l'Office fédéral de la statistique. En 
règle générale, il y a lieu d’appliquer la valeur totale. Selon la pratique, la 
comparaison des revenus effectuée sur la base de l'ESS doit se faire à 
l'aide du groupe des tables A (salaires bruts standardisés), parmi lesquelles 
la table TA1_tirage_skill_level, secteur privé, est habituellement usitée. 
Lorsque sont utilisés les salaires bruts standardisés, il convient, d’après la 
jurisprudence, de toujours se baser sur la valeur centrale (ATF 148 V 174 
c. 6.2, 143 V 295 c. 2.2). Par ailleurs, la mesure dans laquelle les salaires 
ressortant des statistiques doivent être réduits dépend de l'ensemble des 
circonstances 
personnelles 
et 
professionnelles 
du 
cas 
particulier 
(limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie 
d'autorisation de séjour et taux d'occupation) et résulte d'une évaluation 
dans les limites du pouvoir d'appréciation. Un abattement global maximal 
de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents 
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 148 
V 174 c. 6.3, 135 V 297 c. 5.2, 134 V 322 c. 5.2; SVR 2018 IV n° 46 c. 3.3).
6.3.2
En l'occurrence, dans la mesure où le recourant soutient que ses 
problèmes de santé rendent illusoire tout engagement sur le marché 
primaire du travail (voir p. 7 du recours), on relèvera tout d'abord que le 
revenu de l'activité raisonnablement exigible de l'assuré doit être déterminé 
en se référant aux conditions d'un marché du travail équilibré. Le marché 
du travail équilibré se caractérise par un certain équilibre entre l'offre et la 
demande de main-d'œuvre et comprend un marché du travail qui présente 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 22
un éventail des activités les plus diverses, en ce qui concerne aussi bien 
les exigences professionnelles et intellectuelles requises que l'engagement 
physique. Cette notion comprend également les emplois dits de niches, à 
savoir des offres de poste et de travail, dans lesquelles les personnes 
handicapées peuvent compter sur une bienveillance sociale de la part de 
l'employeur. Selon la jurisprudence, lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle 
mesure un assuré peut encore exploiter économiquement sa capacité 
résiduelle de gain sur le marché du travail entrant en considération pour lui 
(art. 16 LPGA), il ne faut pas subordonner la concrétisation des possibilités 
de travail et des perspectives de gain à des exigences excessives 
(ATF 148 V 174 c. 9.1, 138 V 457 c. 3.1; SVR 2019 IV n° 21 c. 4.2). Il 
s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question 
de savoir si une personne invalide peut être placée eu égard aux conditions 
concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander si elle 
pourrait encore exploiter économiquement sa capacité de travail résiduelle 
lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de la main-
d'œuvre (SVR 2016 IV n° 2 c. 4.4). Dans le cas particulier, les limitations 
fonctionnelles retenues par les experts se rapportent au port de charges 
lourdes, aux stations debout prolongées, aux travaux nécessitant 
l’utilisation 
de 
machines 
rotatives, 
mobiles, 
d’échelles 
ou 
des 
échafaudages, ainsi qu’aux activités impliquant des risques en cas de perte 
de connaissance, de même que l’exposition au froid ou à des poussières 
(dos. AI 138.2/10). Compte tenu du profil d'exigibilité énoncé par les 
spécialistes, il convient d'admettre qu'à tout le moins dans le secteur des 
services, il subsiste pour le recourant un éventail suffisamment large 
d'activités légères, dont un nombre significatif est adapté à ses limitations 
fonctionnelles et accessibles sans formation particulière. A titre d'exemples, 
on peut notamment citer des travaux simples de surveillance, de 
vérification ou de contrôle (parmi d’autres causes impliquant des pertes de 
connaissance, voir p. ex. TF 9C_882/2010 du 25 janvier 2011 c. 7.3.2; arrêt 
du Tribunal fédéral des assurances [TFA, ancienne dénomination des 
Cours de droit social du Tribunal fédéral] I 21/05 du 12 octobre 2005 c. 6.1 
et 8.1). L'âge du recourant, c'est-à-dire 59 ans au moment de l'expertise, 
n'atteignait en outre pas le seuil à partir duquel la jurisprudence considère 
généralement qu'il n'existe plus de possibilité réaliste de mettre en valeur la 
capacité résiduelle de travail sur un marché du travail supposé équilibré 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 23
(TF 9C_15/2014 du 24 février 2014 c. 4.3). Pour le reste, il y a lieu 
d'observer que les différents médecins ayant examiné l’assuré n'ont 
nullement exclu l'exercice d'une profession sur le marché (primaire) du 
travail, de sorte que l’allégation selon laquelle seules demeureraient 
envisageables des activités exercées au sein d’un "centre offrant une 
surveillance permanente […]" est dénuée de fondement. Il en va de même 
des affirmations du recourant concernant sa prétendue incapacité à 
emprunter les transports en commun (voir p. 8 du recours). Ces propos 
sont 
même 
expressément 
contredits 
par 
l'anamnèse 
du 
volet 
pneumologique de l'expertise, dans laquelle il est mentionné que l'assuré 
se déplace en transports publics (dos. AI 138.5/7).
6.3.3
Cela étant précisé, et dans la mesure où l'assuré n'a plus exercé 
d'activité lucrative depuis fin 2015 (dos. AI 11/4), c'est à juste titre que 
l'intimé a chiffré le revenu d'invalide en se basant sur la valeur centrale des 
salaires versés pour des activités simples et non qualifiées selon l'ESS 
2018 (dans sa version disponible depuis 2022; ATF 148 V 174 c. 6.2, 
143 V 295 c. 2.2 et 3.5). Contrairement à ce que prétend l’assuré (voir p. 
10 du recours), l'utilisation de l’ESS aux fins d’évaluer les revenus avec et 
sans invalidité est conforme à la loi et à la jurisprudence. Il découle de ces 
statistiques salariales qu'en exerçant une activité adaptée au taux de 70% 
préconisé par les experts, le recourant pourrait réaliser un revenu mensuel 
de 
Fr. 
3'792.- 
([70% 
x 
Fr. 5'417.-]; 
voir 
ESS 
2018, 
table 
TA1_tirage_skill_level, secteur privé, ligne total, niveau de compétences 1, 
hommes). Après adaptation à l'horaire hebdomadaire normal de travail 
dans les entreprises de 41,7 heures (valeur totale), selon les données de 
l'Office fédéral de la statistique, le revenu d'invalide sans abattement 
s'élève à Fr. 47'437.- ([Fr. 3'792.- x 12] x [41,7 : 40]).
6.3.4
L'intimé a procédé à une réduction supplémentaire de 10% sur le 
revenu d'invalide, afin de tenir compte des limitations fonctionnelles. Pour 
sa part, le recourant requiert que cet abattement soit porté à 70%, en 
sollicitant cumulativement une réduction du revenu d'invalide d'au moins 
50% (destinée à tenir compte de ses "graves restrictions"), ainsi qu'une 
diminution supplémentaire de celui-ci de 20% au minimum (qu'il justifie par 
ses problèmes de santé et par un besoin de protection accru). Plus 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 24
particulièrement le recourant fait valoir plusieurs circonstances susceptibles 
de le contraindre à des concessions salariales dans l'hypothèse d'un 
engagement, à savoir son âge, son incapacité à emprunter les transports 
publics, ainsi que les mesures de surveillance qu'un employeur devrait 
selon lui mettre en œuvre pour le protéger en cas de syncope (voir p. 9 du 
recours).
6.3.5
L'argumentation du recourant méconnaît que la jurisprudence 
n'autorise, selon les circonstances, qu'un abattement maximal de 25% (voir 
c. 6.3.1). Indépendamment de cela, les faits de la cause ne justifient 
aucunement de s'écarter du taux d'abattement de 10% retenu par l'intimé. 
A cet égard, on rappellera qu'une réduction au titre du handicap dépend de 
la nature des limitations fonctionnelles présentées et n'entre en 
considération que si, dans un marché du travail équilibré, il n'y a plus un 
éventail 
suffisamment 
large 
d'activités 
accessibles 
à 
l'assuré 
(TF 8C_289/2021 du 3 février 2022 c. 4.4). En l'espèce, si les limitations de 
l'assuré excluent de fait les travaux lourds, les activités exercées en plein 
air, ainsi que l'utilisation de certaines machines, il n'apparaît pas que 
celles-ci restreindraient de manière significative les activités légères, en 
tout cas pas dans une mesure qui justifierait un abattement supérieur à 
10%. L'argument selon lequel le recourant devrait éventuellement compter 
sur une sollicitude particulière de la part d'un employeur potentiel ne justifie 
aucune réduction supplémentaire du revenu d'invalide (en ce sens, voir 
TF 8C_91/2013 du 22 août 2013 c. 3.3.4 et les références). En ce qui 
concerne la prétendue incapacité du recourant à emprunter les transports 
publics, celle-ci n'est nullement établie, comme exposé. En outre, l'âge de 
l'assuré, c'est-à-dire 59 ans au moment où il a été constaté que l'exercice 
d'une activité lucrative était médicalement exigible, ne constitue pas un 
motif susceptible de justifier un abattement supérieur. En effet, l'on ne voit 
pas en quoi les perspectives salariales de l'intéressé seraient concrètement 
réduites en raison de son âge, d'autant moins que les emplois non qualifiés 
sont, en règle générale, disponibles indépendamment de l'âge sur un 
marché du travail équilibré (ATF 146 V 16 c. 7.2.1; TF 8C_176/2021 du 18 
mai 2021 c. 6.2.2 et la référence). A cela s'ajoute que le recourant a connu 
un parcours professionnel varié, en travaillant pendant près de vingt ans à 
l'étranger en tant que chauffagiste et carreleur, avant d'exploiter pendant 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 25
huit ans sa propre société. Il a ensuite effectué en Suisse des travaux 
salariés de carrelage et de maçonnerie, puis a occupé un dernier emploi en 
tant que collaborateur de production (dos. AI 11/2). On peut dès lors 
admettre que, sur le plan professionnel, l'intéressé dispose d’un potentiel 
d’adaptation 
susceptible 
de 
compenser 
d'éventuels 
désavantages 
compétitifs liés à son âge. Par ailleurs, le seul fait que l'assuré ne dispose 
pas d'une pleine capacité de travail avec un plein rendement ne justifie pas 
davantage un abattement supplémentaire (TF 8C_39/2023 du 14 juillet 
2023 c. 4.1.4 et les références). L'intéressé ne le prétend d'ailleurs pas. 
Pour le reste, on ne voit pas non plus que la nationalité étrangère du 
recourant serait susceptible de réduire ses perspectives salariales, eu 
égard à l'autorisation d'établissement dont il bénéficie, à la durée de son 
séjour en Suisse et à la nature des activités encore exigibles 
(TF 8C_301/2021 du 23 juin 2021 c. 6.3). En définitive, en tenant compte 
d'un abattement de 10%, l'on parvient à un revenu d'invalide de Fr. 42'693.- 
(Fr. 47'437.- x 90%).
6.4
La comparaison avec le revenu sans invalidité (de Fr. 60'831.-) met 
en évidence un degré d'invalidité (arrondi) de 30%, insuffisant pour ouvrir 
droit à une rente de l'assurance-invalidité.
7.
7.1
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté.
7.2
Les frais judiciaires pour la présente procédure, fixés forfaitairement 
à Fr. 800.-, doivent être mis à la charge du recourant qui succombe 
(art. 69 al. 1bis LAI, art. 61 let. fbis LPGA, art. 108 al. 1 LPJA). Compte tenu 
de l'issue de la procédure, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 61 let. g 
LPGA a contrario; art. 104 al. 3 et 108 al. 3 LPJA). 
7.3
Le recourant a toutefois requis d'être mis au bénéfice de 
l'assistance judiciaire complète.
7.3.1
Sur requête, l'autorité administrative ou de justice administrative 
dispense du paiement des frais de procédure et de l'obligation éventuelle 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 26
de fournir des avances ou des sûretés la partie qui ne dispose pas de 
ressources suffisantes et dont la cause ne paraît pas dépourvue de toute 
chance de succès. Aux mêmes conditions, une avocate ou un avocat peut 
en outre être désigné à une partie si les circonstances de fait et de droit le 
justifient (art. 61 let. f LPGA et art. 111 al. 1 et 2 LPJA; SVR 2011 IV n° 22 
c. 2, 2011 UV n° 6 c. 6.1).
7.3.2
Compte tenu des pièces produites à l'appui de la requête 
d'assistance judiciaire, la condition financière est remplie, le recourant 
émargeant à l'aide sociale (ATF 144 III 531 c. 4.1, 122 I 5 c. 4a; SVR 2017 
IV n° 87 c. 2.1). En outre, les chances de succès du recours ne pouvaient 
être d'emblée niées (ATF 140 V 521 c. 9.1; SVR 2021 ALV n° 13 c. 8.1). La 
requête doit donc être admise et le recourant mis au bénéfice de 
l'assistance judiciaire. Les frais de procédure sont ainsi provisoirement 
supportés par le canton au titre de l'assistance judiciaire et l'avocat de 
l'intéressé désigné en qualité de mandataire d'office.
7.3.3
La note d'honoraires du 18 juillet 2023 de l'avocat du recourant fait 
montre de dépens à hauteur de Fr. 1'587.40 pour 5 heures et 25 minutes 
de travail au tarif horaire de Fr. 270.- (honoraires de Fr. 1'462.50), y 
compris débours et TVA. Elle ne prête pas flanc à la critique. Eu égard à la 
jurisprudence du Tribunal fédéral relative à la rétribution des défenseurs 
d'office (ATF 132 I 201 c. 8.7), la caisse du Tribunal versera une somme de 
Fr. 1'179.05 au titre du mandat d'office, c'est-à-dire des honoraires de 
Fr.1'083.35 (5 heures 25 à Fr. 200.- selon l'art. 1 de l'ordonnance cantonale 
du 20 octobre 2010 sur la rémunération des avocats et avocates commis 
d'office [ORA, RSB 168.711]), débours de Fr. 11.40 en sus, de même que 
Fr. 84.30 au titre de la TVA (voir aussi les art. 41 et 42 de la loi cantonale 
du 28 mars 2006 sur les avocats et les avocates [LA, RSB 168.11], ainsi 
que l'art. 13 de l'ordonnance cantonale du 17 mai 2006 sur le tarif 
applicable au remboursement des dépens [ORD, RSB 168.811]).
7.3.4
Le recourant doit toutefois être rendu attentif à son obligation de 
remboursement envers le canton s'il devait disposer, dans les dix ans dès 
l'entrée en force du présent jugement, d'un revenu ou d'une fortune 
suffisante (art. 123 du code de procédure civile suisse du 19 décembre 
2008 [CPC, RS 272], applicable par renvoi de l'art. 112 al. 2 LPJA).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 17 décembre 2024, 200.2023.491.AI, page 27
Par ces motifs:
1. Le recours est rejeté.
2. La requête d'assistance judiciaire est admise et Me B.________ est 
désigné comme mandataire d'office.
3. Les frais de la procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la 
charge du recourant. Il est renoncé à leur perception au vu de l'octroi de 
l'assistance judiciaire. L'obligation de restituer prévue par l'art. 123 CPC 
est réservée.
4. Il n'est pas alloué de dépens.
5. Les honoraires de Me B.________ sont taxés à Fr. 1'462.50, auxquels 
s'ajoutent les débours par Fr. 11.40 et la TVA par Fr. 113.50; la caisse 
du Tribunal lui versera la somme de Fr. 1'179.05 (honoraires: 
Fr. 1'083.35, débours: Fr. 11.40 et TVA: Fr. 84.30) au titre de son 
activité de mandataire d'office. L'obligation de restituer prévue par 
l'art. 123 CPC est réservée.
6. Le présent jugement est notifié (R):
- au recourant, par son mandataire,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
Le président:
Le greffier:
e.r.: Q. Kurth, greffier
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).