be_verwaltungsgericht · 200 2023 402 · 2024-05-28 · de

Demande de rente d'invalidité entière

200.2023.402.AI
N° AVS 
BEP/EGC
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 28 mai 2024
Droit des assurances sociales
G. Niederer, président
A.-F. Boillat et G. Zürcher, juges
Ph. Berberat, greffier
A.________
représenté par Me B.________
recourant
contre
Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 16 mai 2023
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1996, était atteint à sa naissance d'une hernie inguinale 
latérale droite, qui a été reconnue en tant qu'infirmité congénitale par 
l'Office AI Berne. Il a bénéficié à ce titre de mesures médicales du 21 mars 
au 31 octobre 2000, allouées par décision du 9 juin 2000. Par acte du 13 
juin 2000, l'Office AI Berne a par ailleurs accordé à l'assuré la prise en 
charge de mesures pédago-thérapeutiques, consistant en un traitement 
logopédique, en raison d'une dyslalie et d'une dysphasie. En 2017, il a 
obtenu un certificat fédéral de capacité (CFC) d'informaticien et a entamé 
une formation complémentaire de technicien en informatique, d'une durée 
prévue de deux ans. Celle-ci a toutefois dû être interrompue en raison d'un 
accident vasculaire cérébral (AVC) subi le 20 décembre 2018. 
B.
Par un formulaire daté du 6 février 2019, il a déposé une demande de 
prestations pour adultes (mesures professionnelles/rente) de l'assurance-
invalidité (AI). L'Office AI Berne lui a alloué une observation professionnelle 
du 2 juin au 31 août 2020, un entraînement progressif au travail du 
1er septembre au 30 novembre 2020, un soutien actif en vue de la 
recherche d'un emploi du 8 janvier au 2 mai 2021, puis un placement à 
l'essai avec coaching du 3 mai au 15 juillet 2021. La réintégration de 
l'assuré dans le marché du travail n'ayant pas réussi, l'Office AI Berne lui a 
communiqué, en date du 16 juillet 2021, qu'il mettait fin à l'aide au 
placement. Après avoir ensuite examiné le droit à la rente sur la base des 
avis médicaux recueillis, l'Office AI Berne, par préavis du 27 avril 2022, a 
informé l'assuré qu'il entendait lui refuser toute rente, ayant évalué son 
degré d'invalidité à 30%. Les 2 mai et 7 juin 2022, l'assuré, représenté par 
une avocate, a formulé des observations au préavis du 27 avril 2022. 
L'Office AI Berne a alors soumis le dossier à son Service médical régional 
Berne/Fribourg/Soleure (SMR), qui a conseillé, en date du 22 juin 2022, la 
mise en œuvre d'une expertise polydisciplinaire (neurologie, psychiatrie et 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 3
neuropsychologie). Par courrier du 8 juillet 2022, l'Office AI Berne a annulé 
le préavis du 27 avril 2022 et organisé cette expertise, dont les conclusions 
ont été rédigées le 24 janvier 2023. Selon un nouveau préavis du 27 janvier 
2023, il a informé l'assuré qu'il entendait lui allouer trois quarts de rente 
rétroactivement à partir du 1er décembre 2020. Nonobstant les observations 
adressées le 3 mars 2023 par la mandataire de l'assuré, l'Office AI Berne a 
confirmé son dernier préavis, par décision rendue le 16 mai 2023.
C.
Le 23 mai 2023, l'assuré, toujours représenté, a recouru auprès du Tribunal 
administratif du canton de Berne (TA) contre la décision du 16 mai 2023. 
Sous suite de frais et dépens, il conclut à son annulation et à l'octroi d'une 
rente entière d'invalidité avec effet rétroactif au 1er décembre 2020. Dans 
son mémoire de réponse du 28 juin 2023, l'Office AI Berne conclut au rejet 
du recours. Par réplique du 15 août 2023 et duplique du 25 août 2023, les 
parties ont confirmé leurs conclusions respectives. L'avocate du recourant 
a produit sa note d'honoraires en date du 17 août 2023.
En droit:
1.
1.1
La décision du 16 mai 2023 représente l'objet de la contestation. 
Elle ressortit au droit des assurances sociales et reconnaît au recourant un 
droit à trois quarts de rente d'invalidité à partir du 1er décembre 2020. 
L'objet du litige porte sur l'annulation de cette décision en tant qu'elle 
n'alloue que trois quarts de rente au recourant et sur l'octroi d'une rente 
entière d'invalidité. Sont particulièrement critiquées la valeur probante de 
l'expertise polydisciplinaire du 24 janvier 2023, ainsi que la faculté, pour le 
recourant, de trouver un emploi exigible, tel que défini par les experts 
médicaux, sur le premier marché du travail.
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 4
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir et dûment représentée, le recours est recevable (art. 56 ss LPGA; 
art. 69 al. 1 let. a de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité 
[LAI, RS 831.20]; art. 15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la 
procédure et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA, dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).
2. 
2.1
La modification du 19 juin 2020 de la LAI (Développement continu 
de l'AI, RO 2021 705) est entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Sur le plan 
temporel, sont en principe applicables – sous réserve d'une règle contraire 
de droit transitoire – les dispositions en vigueur au moment où les faits 
juridiquement déterminants se sont produits ou à l'époque de l'état de fait 
ayant des conséquences juridiques (ATF 148 V 162 c. 3.2.1, 144 V 210 
c. 4.3.1). En l'occurrence, si la décision entreprise est, certes, postérieure 
au 1er janvier 2022, le droit potentiel à la rente du recourant est pour sa part 
antérieur à cette date (voir c. 6.2), si bien qu'il doit être examiné selon les 
normes en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 (voir parmi d'autres 
JTA AI/2023/83 du 7 juillet 2023 c. 2.1).
2.2
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré qui entre 
en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 5
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
2.3
Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à 
la santé psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en 
relation avec l'art. 7 LPGA). Le point de départ de l'examen du droit aux 
prestations selon l'art. 4 al. 1 LAI, ainsi que les art. 6 ss LPGA, et en 
particulier 7 al. 2 LPGA, est l'ensemble des éléments et constatations 
médicales. Une limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou une action 
ne peut fonder le droit à une prestation que si elle est la conséquence 
d'une atteinte à la santé qui a été diagnostiquée de manière indiscutable 
par un médecin spécialiste de la discipline concernée (ATF 145 V 215 
c. 5.1; SVR 2020 IV n° 48 c. 8.1.1). Le seul diagnostic d'une atteinte à la 
santé ne suffit toutefois pas pour admettre que celle-ci a un caractère 
invalidant. Selon le texte clair de la loi, c'est l'influence de l'atteinte à la 
santé sur la capacité de travail et de gain qui est déterminante 
(ATF 142 V 106 c. 4.4). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, le point 
de savoir si une atteinte à la santé psychique entraîne une invalidité 
ouvrant le droit à une rente se détermine au moyen d'une grille d'évaluation 
normative et structurée (ATF 143 V 418 c. 7, 141 V 281 c. 4.1). Cela vaut 
pour l'ensemble des troubles psychiques (ATF 143 V 418 c. 7.2).
2.4
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide 
(art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'ancien art. 28 al. 2 LAI 
(dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021, RO 2007 5129), 
l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois 
quarts de rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au 
moins, l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 
40% au moins, il a droit à un quart de rente.
2.5
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin, et 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 6
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4; SVR 2021 IV n° 54 c. 2.3).
2.6
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3.
3.1
L'intimé s'est fondé sur l'expertise du 24 janvier 2023, dont il a 
admis la pleine valeur probante, pour retenir que l'assuré pouvait exercer 
une activité routinière avec des horaires fixes, dans un cadre bienveillant, 
avec un temps de présence de 100% mais une performance diminuée, 
évalué entre 60 et 70%, le contact avec la clientèle ou par téléphone et 
avec les collègues devant être aussi réduit que possible. Après avoir 
procédé à une comparaison des revenus avec et sans invalidité 
(déterminés sur une base statistique), il a constaté que la perte de gain qui 
en résultait engendrait un taux d'invalidité de 61%, ouvrant le droit à trois 
quarts de rente d'invalidité dès la fin des mesures professionnelles de 
réadaptation, soit à partir du 1er décembre 2020. S'agissant des critiques du 
recourant, l'intimé a fait valoir que l'expert psychiatre avait reconnu qu'il 
partageait le diagnostic de phobie sociale sévère et le constat d'une 
incapacité de travail modulée par le contexte professionnel avec le 
psychiatre traitant. Il a aussi relaté que les troubles présentés étaient en 
cohérence avec une augmentation de la capacité de travail quand l'assuré 
était en confiance et qu'il n'était pas soumis au contrôle ou au regard des 
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autres, ni au stress lié à des interactions sociales. L'intimé en a conclu que 
l'expertise du 24 janvier 2023 ne pouvait être considérée comme lacunaire 
et qu'il n'y avait pas lieu d'investiguer de façon plus approfondie le probable 
syndrome d'Asperger allégué par le recourant. Limitations qui en 
découleraient seraient selon lui les mêmes que pour la phobie sociale. Il a 
encore relevé que, de jurisprudence constante, les données médicales 
l'emportaient en principe sur les constatations qui pouvaient notamment 
être faites à l'occasion d'un stage d'observation. Il a également rappelé que 
le marché du travail équilibré comprenaient des emplois, en plus des 
ateliers protégés, pour lesquels on pouvait compter sur une approche 
bienveillante de l'employeur.
3.2
Le recourant nie qu'il peut exploiter sa capacité de gain résiduelle 
sur le marché du travail entrant en considération. Il rappelle qu'il a subi un 
AVC qui l'a empêché de terminer sa formation et qu'il n'a pu décrocher, fin 
mars 2023, aux termes de mesures professionnelles, qu'un emploi en 
atelier protégé. Or, il relève qu'une telle place de travail ne fait pas partie du 
marché du travail équilibré. Il fait aussi valoir que la valeur probante de 
l'expertise du 24 janvier 2023 est entachée de déficits importants. Il critique 
notamment que l'expert psychiatre ait relevé que le diagnostic de syndrome 
d'Asperger restait à confirmer, alors qu'une personne vivant avec un 
diagnostic d'Asperger, selon sa gravité, aurait ou non la possibilité de 
travailler sur le premier marché de l'emploi. Il poursuit en s'étonnant que les 
experts consultés n'aient pas pris de conclusions claires sur sa capacité de 
travail, retenant des pourcentages dans l'activité d'informaticien allant entre 
40 et 60%, tout en déclarant, s'agissant du rendement, que sa performance 
pouvait être fortement réduite dans les situations de confrontation à des 
tensions par les interactions sociales. A cet égard, le recourant argue du 
fait que les experts n'ont pas pris de conclusions précises sur le 
rendement, ce qui implique que l'expertise ne peut d'après lui se voir 
reconnaître une valeur probante. Enfin, il relate que le volet psychiatrique 
de l'expertise admet une capacité de travail de quatre heures par jour, mais 
estimant sa capacité de travail à un taux compris entre 60 à 70% dans une 
activité adaptée, avec un rendement potentiellement plus bas de 20 à 30%. 
Or, il affirme que les conclusions globales de l'expertise ne tiendraient 
finalement pas compte d'un rendement diminué de 20 à 30%.
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 8
4.
En règle générale, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des 
décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision 
litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié 
cette situation doivent en principe faire l'objet d'une nouvelle décision 
(ATF 144 V 210 c. 4.3.1, 131 V 242 c. 2.1, 130 V 138 c. 2.1; SVR 2022 UV 
n° 46 c. 6.3.1). Partant, en tant que le recourant a versé en procédure deux 
écrits postérieurs à la décision attaquée (pièce justificative du recourant 
[PJ] n° 5 et PJ n° 6), ces écrits ne devraient pas être pris en considération. 
Tel est cependant le cas en l'espèce, dès lors qu'ils sont de nature à 
influencer l'appréciation au moment où la décision querellée a été rendue 
(SVR 2008 IV n° 8 c. 3.4). Ils sont donc aussi résumés ci-après. Ainsi, les 
éléments principaux suivants ressortent du dossier.
4.1
A la suite d'un AVC survenu le 20 décembre 2018, l'assuré a été 
hospitalisé du 20 au 22 décembre 2018 auprès du neurocentre d'un hôpital 
universitaire. Le rapport de sortie du 3 janvier 2019 de cette institution a 
surtout mentionné le diagnostic d'infarctus cérébral ischémique aigu ayant 
provoqué un hémisyndrome passager à droite et une incapacité de travail 
totale de 14 jours y a été attestée, à réévaluer (dossier [dos.] AI 21/5).
4.2
Un rapport neuropsychologique du 10 mai 2019 a mis en lumière 
des fonctions attentionnelles marquées par un net ralentissement en 
attention soutenue, avec une augmentation du nombre d'erreurs et 
d'omissions avec le temps, au cours des tests effectués. Il a aussi été fait 
état d'une grande fatigabilité et d'un ralentissement de l'ensemble des 
fonctions cognitives. Il a été précisé que les ressources attentionnelles 
étaient présentes, bien qu'entravées, alors que les fonctions instrumentales 
et mnésiques étaient sans particularités. Du point de vue des fonctions 
exécutives, la neuropsychologue a aussi constaté un ralentissement global 
et des erreurs dans les tâches visuographiques chronométrées, mais a 
précisé que les tâches complexes restaient dans la norme. Elle a conclu 
que la grande fatigabilité, située au premier plan, nécessitait le maintien 
des mesures mises en place au niveau de l'école fréquentée par le patient. 
Elle a préconisé un suivi par un(e) ergothérapeute (dos. AI 31).
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 9
4.3
Le 17 février 2020, le psychiatre traitant a posé les diagnostics, 
avec effet sur la capacité de travail, de réaction aiguë sévère à un facteur 
de stress (ch. F43.02 de la classification statistique internationale des 
maladies et des problèmes de santé connexes [CIM-10] de l'Organisation 
mondiale de la santé) et de phobie sociale (ch. F40.1 CIM-10). Il a aussi 
relevé des symptômes du spectre autistique, tels qu'une incapacité à 
développer des relations ou des difficultés à partager ses intérêts avec des 
tiers. Il a conclu à une capacité de travail de 50% dans une activité en tant 
qu'informaticien. Il a précisé qu'il n'y avait pas de limitations fonctionnelles, 
mais des restrictions au niveau de l'adaptation sociale, une activité 
individuelle étant à favoriser. Il a encore attesté de très bonnes capacités 
cognitives et souligné qu'à part des difficultés sociales et des troubles 
anxieux, le patient avait suivi ses formations sans difficultés (dos. AI 35; 
voir aussi le rapport du médecin généraliste traitant: dos. AI 33/2).
4.4
Dans un rapport du 21 décembre 2020, ce psychiatre a précisé ses 
diagnostics, évoquant un trouble anxieux avec attaques de panique sur la 
base d'une phobie sociale (ch. F40.1 et F43.02 CIM-10). Concernant l'état 
de son patient, il a indiqué que, par moment, il ressentait un sentiment de 
fatigue et de faiblesse, accompagné d'inconfort et de vertiges, ainsi qu'avec 
l'apparition d'un sentiment de négligence du bras droit, provoquant des 
angoisses. Le spécialiste a aussi relevé l'apparition de troubles anxieux en 
situation sociale complexe, mais remarqué de manière générale plutôt une 
diminution de la symptomatologie de son patient depuis l'arrêt de sa 
scolarité, car il était nettement moins stressé socialement depuis lors. Le 
praticien a cependant déclaré que malgré une amélioration, le recourant 
continuait de présenter des difficultés de communication. Du point de vue 
de la capacité de travail, il a retenu qu'une activité individuelle devant un 
ordinateur était tout à fait possible, voire souhaitable, car peu de limites 
psychiques et même de bonnes capacités intellectuelles avaient été 
constatées en pareille situation. Dans un contexte social nécessitant des 
échanges, le psychiatre fait toutefois état de limites importantes avec 
apparition de stress et d'anxiété (dos. AI 69).
4.5
Du 2 juin au 31 août 2020, l'assuré a suivi un stage d'informaticien 
titulaire d'un CFC dans une institution spécialisée afin de déterminer son 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 10
aptitude à la réadaptation. Dans leur rapport du 10 novembre 2020, les 
responsables de cette institution ont indiqué que l'assuré avait travaillé trois 
mois au département d'informatique à un taux de 50% à 70%, qu'il avait 
prouvé qu'il possédait de bonnes connaissances professionnelles et qu'une 
activité dans le développement de logiciels pourrait correspondre au mieux 
à sa situation. Ils ont néanmoins relevé que les défis en communication 
pesaient lourd, l'assuré étant motivé à travailler, mais montrant une volonté 
plutôt restreinte de surmonter cet obstacle avec l'aide du formateur. Ils ont 
conseillé un entraînement progressif au travail, afin d'augmenter le taux 
d'occupation et de clarifier les limites de l'assuré, notamment (dos. AI 55/3).
4.6
Cet entraînement a eu lieu du 1er septembre au 30 novembre 2020. 
Dans un rapport du 30 novembre 2020, l'institution a fait état d'un taux 
d'activité constant à 70% et précisé que l'assuré avait essayé d'augmenter 
ce taux à 80%, mais qu'il avait atteint sa limite. L'institution a ajouté qu'il ne 
disposait pas de flexibilité pour réagir aux besoins changeants du marché 
libre du travail, en particulier dans le domaine du développement de 
logiciels. Elle a noté que la capacité de placement était considérablement 
limitée car l'assuré n'était pas capable de s'affirmer, même sur des 
questions factuelles. Elle a en effet précisé que celui-ci n'osait pas avoir de 
contacts téléphoniques et était surmené lors de conversations impliquant 
un besoin de s'affirmer (vente ou négociation). L'institution a recommandé 
à l'assuré de continuer à travailler dans son domaine. Elle a retenu une 
limite de sa charge de travail à 70% et préconisé un taux d'occupation 
d'environ 50% dans le domaine précité. Enfin, elle a déclaré qu'après avoir 
acquis une certaine expérience et une stabilité, le recourant pourrait peut-
être mieux gérer le stress et augmenter son taux d'occupation quelque peu. 
S'agissant des connaissances professionnelles, elle a souligné qu'elles 
étaient excellentes, l'intéressé ayant mené tous ses projets à leur but et fait 
preuve d'un grand soin dans son travail (dos. AI 57/3).
4.7
Du 25 mars au 2 mai 2021, puis du 3 mai au 15 juillet 2021, le 
recourant a bénéficié d'un stage, puis d'un placement à l'essai dans une 
entreprise avec coaching. Dans son rapport final du 19 juillet 2021, le 
responsable du coaching a relevé que le directeur de l'entreprise impliquée 
avait conclu que l'assuré ne correspondait pas aux attentes du poste à 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 11
pourvoir, sa personnalité, sa communication et son attitude étant des freins 
majeurs empêchant son engagement. Le niveau de formation de l'intéressé 
avait également été jugé insuffisant. Le coach a ajouté qu'il avait tenté 
d'amener l'assuré à revoir sa façon de communiquer et de réagir face aux 
autres, mais qu'il apparaissait que l'intéressé ne voulait ou ne pouvait pas 
modifier ses différentes attitudes, qui pouvaient déranger son entourage. 
Comme points forts, il a cité les bonnes compétences professionnelles 
correspondant au niveau de formation et le travail de bonne qualité fourni. Il 
a toutefois noté les freins à l'intégration de l'assuré que représentaient 
aussi sa (mauvaise) résistance à l'adaptation et sa difficulté à rester 
concentré une journée entière. Le coach a constaté que l'assuré avait 
assumé un temps de travail de 60%, alors que son rendement était évalué 
entre 50% et 60% (dos. AI 89).
4.8
En suivant l'avis d'un spécialiste en psychologie et psychothérapie 
du SMR (dos. AI 101/6, voir aussi dos. AI 53/3), l'intimé a ordonné une 
expertise pluridisciplinaire (psychiatrie, neurologie et neuropsychologie), 
dont les conclusions ont été livrées le 24 janvier 2023. Les experts y ont 
surtout posé les diagnostics de phobie sociale (ch. F40.1 CIM-10), de 
probable syndrome d'Asperger (ch. F84.5 CIM-10) et de status quatre ans 
après un AVC de l'artère cérébrale moyenne gauche transitoire, sans 
déficit sensitivomoteur séquellaire, mais avec persistance de fatigue et 
fatigabilité chez un patient rapporté pour être anxieux, avec des troubles 
neuropsychologiques persistants. L'expert en psychiatrie a conclu à une 
capacité de travail de 40-60% dans la dernière activité exercée, avec une 
performance pouvant être réduite dans les situations de confrontation à des 
tensions dues aux interactions sociales, de même qu'à 100% dans une 
activité adaptée, avec une performance réduite de 20-30%. L'expert 
neurologue a retenu une capacité de travail de 50% dans l'activité exercée, 
mais de 60-70% dans une activité adaptée. Au terme de leur discussion 
consensuelle, les experts ont finalement arrêté la capacité de travail à 50% 
dans l'activité habituelle et à 60-70% dans une activité adaptée. Ils ont 
souligné qu'une telle activité devait permettre à l'assuré d'éviter le stress et 
qu'elle devait être exercée dans un milieu de travail bienveillant, avec peu 
d'exposition au regard des autres et le moins possible de contacts avec la 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 12
clientèle ou des collègues, ainsi que de changements de collègues, de 
clients ou encore de responsables (dos. AI 122.1 ss).
4.9
Avec sa réplique, le recourant a produit un certificat médical du 19 
juin 2023, dans lequel son psychiatre traitant a fait état de considérations 
diagnostiques et s'est déterminé sur l'incapacité de travail de son patient. Il 
a notamment déclaré que, durant toutes les années de traitement du 
recourant, soit depuis 2014, si les symptômes d'une phobie sociale 
importante (ch. F40.1 CIM-10) étaient présents, un trouble envahissant du 
développement sous forme d'un syndrome d'Asperger (ch. F84.5 CIM-10, 
trouble du spectre autistique) avait aussi été évoqué plusieurs fois. Il a écrit 
avoir été vraisemblablement trop prudent pour poser ce dernier diagnostic, 
qui doit toutefois clairement être retenu désormais. Il a affirmé que ce 
diagnostic avait un impact sur la capacité de travail de son patient. Il a 
ajouté que, contrairement à l'avis des experts mandatés par l'intimé, 
l'assuré ne faisait pas preuve d'un manque de maturité et n'utilisait pas le 
mutisme, mais n'était pas capable de lire l'attente des autres et de 
communiquer, si bien qu'il devenait muet et se repliait sur lui-même. Il a 
aussi contesté l'avis des experts, selon lesquels une prise en charge 
spécifique pourrait amener une capacité de travail totale. Enfin, le praticien 
a déclaré que les caractéristiques d'une activité adaptée proposée par les 
experts étaient complètement illusoires dans un marché du travail ouvert 
(voir pièce justificative [PJ] du recours n° 5). 
4.10
En procédure, l'assuré a aussi remis un écrit qui lui a été adressé le 
31 mai 2023 par une fondation d'accompagnement de personnes vivant 
avec un handicap, ainsi qu'un contrat de travail conclu le 26 juin 2023 avec 
celle-ci (voir PJ 6 s.). Il ressort de ce contrat que le recourant a été engagé 
à partir du 12 juin 2023 par la fondation en qualité d'employé vivant avec un 
handicap, chargé de l'archivage à raison d'un taux d'activité de 37,5% pour 
un salaire mensuel brut de Fr. 152.65.
5.
Se pose la question de la valeur probante de l'expertise du 24 janvier 2023, 
sur laquelle s'est appuyé l'intimé pour rendre la décision contestée.
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 13
5.1
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 
134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
5.2
L'expertise du 24 janvier 2023 comprend une appréciation 
interdisciplinaire (consensuelle), synthétisant le résultat d'examens sur les 
plans de la psychiatrie et de la neurologie, en englobant encore les 
résultats d'un examen neuropsychologique du 5 décembre 2022 (rapport 
du 13 décembre 2022; dos. AI 122.6). Les experts, dont les qualifications 
ne sauraient être mises en doute, ont résumé l'ensemble des documents 
médicaux pertinents au dossier (dos. AI 122.2/1 ss). Ils ont procédé chacun 
à un examen personnel du recourant, ont tenu compte de ses plaintes 
subjectives et de son anamnèse détaillée, puis rapporté soigneusement les 
résultats de leur examen systématique respectif. Ils ont énoncé clairement 
leurs résultats et appréciations, répondant avec précision aux questions de 
l'intimé. Ils ont aussi fourni des informations sur les points nécessaires pour 
l'évaluation normative et structurée des troubles psychiques (voir c. 2.3). 
Cela étant, force est d'admettre que les résultats de l'expertise ont été 
arrêtés en pleine connaissance des éléments médicaux pertinents. Les 
observations formulées dans ce contexte, discutées et étayées, ont ensuite 
été intégrées dans l'évaluation finale consensuelle à laquelle ont procédé 
les experts. Leurs conclusions ne laissent ainsi pas apparaître d'élément 
permettant de soupçonner des lacunes lors de la genèse de l'expertise. 
Elles répondent donc aux exigences formelles posées par la jurisprudence 
relative à la valeur probante des documents médicaux (voir c. 5.1).
5.3
Sur le plan matériel, l'expertise est également convaincante.
5.3.1
D'un point de vue neurologique d'abord, l'expert de cette discipline a 
indiqué que l'assuré lui avait signalé la persistance de difficultés de 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 14
concentration et de fatigue depuis au moins 2019, à la suite de son AVC en 
décembre 2018. Il a relaté que le patient avait été suivi depuis décembre 
2018 au centre spécialisé de neurologie d'un hôpital universitaire, avec des 
contrôles annuels, cliniques et radiologiques, mais que, malgré la répétition 
des examens, l'origine de l'AVC ischémique n'avait pas été déterminée. 
Dans l'anamnèse, l'expert a par ailleurs relevé des céphalées intermittentes 
frontales et des épisodes transitoires de tangage en cas de stress, de 
même que des fourmillements et une baisse de sensibilité des doigts de la 
main droite, surtout au cours du sommeil. L'expert n'a en revanche pas 
relevé d'incohérence à la lecture du dossier ou lors de la discussion avec 
l'assuré. Il a au contraire fait état d'un examen neurologique normal, mis à 
part un certain déconditionnement moteur et une surcharge pondérale, 
ainsi que la persistance d'une fatigue/fatigabilité affectant la concentration 
et la motivation (dos. AI 122.3/2 in fine). Il a reconnu que les symptômes et 
pertes de fonctionnalité dont se plaignait l'assuré étaient cohérents et 
plausibles. C'est ainsi de manière logique que l'expert a (principalement) 
posé le diagnostic de status quatre ans après un AVC de l'artère cérébrale 
moyenne gauche transitoire, sans déficit sensitivomoteur séquellaire mais 
avec persistance de fatigue et de fatigabilité, chez un patient rapporté pour 
être anxieux. Cela vaut d'autant plus que l'expert s'est non seulement 
référé aux propos recueillis auprès de l'expertisé et au dossier, mais aussi 
à l'expertise neuropsychologique (dos. AI 122.6). Quant à l'ampleur de 
l'atteinte, l'expert a certes relevé que, compte tenu d'éléments suggérant un 
défaut d'effort lors des tests, on ne pouvait quantifier avec certitude le 
degré de sévérité des troubles et des limitations fonctionnelles sur le plan 
cognitif. Il a néanmoins souligné une dysfonction exécutive modérée en 
flexibilité mentale et mémoire de travail notamment, un ralentissement 
sévère pour les tâches attentionnelles et exécutives, de même que des 
omissions trop élevées et des difficultés sévères d'adaptabilité sociale, 
documentés dans le contexte de l'expertise neuropsychologique. Il a ajouté 
que le ralentissement et la fatigabilité ne semblaient toutefois en particulier 
pas pouvoir être attribués uniquement à des séquelles d'AVC et semblaient 
davantage liées à des difficultés de l'assuré à recruter ses ressources de 
manière optimale, la présence d'une anxiété sociale inhibitrice pouvant en 
être la cause, sans qu'on ne puisse exclure non plus une participation de la 
médication psychotrope. Aussi, la dysfonction précitée, de même que les 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 15
particularités comportementales et de cognition sociale seraient selon lui 
évocatrices d'un trouble du spectre de l'autisme, compatibles avec un 
syndrome d'Asperger. Force est ainsi d'admettre que l'expert a pris en 
considération l'ensemble de la symptomatologie et qu'il a formulé des 
conclusions probantes, en se fondant sur les observations de l'examen 
neuropsychologique et en retenant ainsi que, de son point de vue, la 
capacité de travail était limitée à 50% dans l'activité habituelle et à 60-70% 
dans une activité adaptée (exempte de stress), au vu des déficits observés.
5.3.2
S'agissant du volet de la psychiatrie, l'expert a dûment retranscrit le 
ressenti de l'assuré face à l'AVC subi (fatigue, épuisement et vertiges, mais 
aussi maux de tête, de ventre et baisse de la concentration), ainsi que la 
manière de percevoir sa maladie, sa gestion des troubles au quotidien, ses 
stratégies d'adaptation, ainsi que sa représentation de l'évolution future de 
l'atteinte. L'expert a entrepris une anamnèse psychiatrique systématique 
détaillée sur près de cinq pages, enchaînant tous les aspects personnels, 
familiaux, scolaires, professionnels et sociaux du recourant. L'expert a ainsi 
mis en relief les difficultés de l'assuré à avoir des contacts avec les tiers et 
de fréquenter certains lieux publics, évoquant une phobie sociale, mais 
aussi un stress, avec des ruminations, ainsi que des crises de panique. 
C'est sur ce fondement, mais aussi en tenant compte des résultats de 
l'évaluation neuropsychologique réalisée le 5 décembre 2022 (à interpréter 
avec prudence selon l'expert, vu le défaut d'effort mis en exergue) que 
l'expert a retenu le diagnostic de phobie sociale (ch. F40.1 CIM-10) sévère, 
présente dès l'enfance. L'expert n'a du reste pas manqué de se prononcer 
quant à un éventuel trouble de la personnalité (qu'il a écarté). De surcroît, il 
a souligné les particularités comportementales du recourant, notamment en 
conditions sociales, orientant vers le diagnostic de syndrome d'Asperger 
(ch. F84.5 CIM-10). Il a néanmoins indiqué que ce diagnostic demeurait 
ouvert, puisque de nombreuses limitations étaient communes avec celui de 
phobie sociale. Quoi qu'il en soit, il a alors expliqué de façon logique que 
ces troubles entraînaient des limitations fonctionnelles en lien, en 
particulier, avec le contexte et l'environnement professionnels, soit en 
réduisant la capacité d'adaptation (surtout pour les tâches impliquant des 
contacts avec des clients, de répondre au téléphone et de travailler dans 
un milieu composé de plusieurs personnes). Il a ainsi justifié de façon 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 16
logique les problèmes de concentration et d'attention de l'assuré, pouvant 
être sources d'erreurs et d'inhibition dans un environnement inadapté, à 
savoir par la présence des troubles anxieux. Enfin, l'expert a motivé ses 
conclusions relatives à la capacité de travail de l'assuré sans omettre les 
difficultés majeures dans les interactions sociales (avec un isolement social 
déjà lors de la scolarité, puis dans le milieu professionnel), mais sans non 
plus ignorer qu'il avait été en capacité de finir ses études et d'obtenir un 
CFC, ainsi que de suivre une scolarité obligatoire et un cursus normal sans 
redoublement ni aménagement particulier, sa formation complémentaire 
n'ayant été interrompue qu'en raison de la survenance d'un AVC. Il a aussi 
rappelé de façon convaincante que l'assuré s'était dit lui-même en état 
d'assumer un taux de 50% dans un environnement dépourvu de stress et 
plutôt isolé, ce taux étant réduit, selon l'assuré, du fait de l'état de fatigue. 
C'est ainsi de façon convaincante que l'expert a conclu que les troubles 
psychiques admis n'étaient en fin de compte que faiblement incapacitants 
(au vu de leur nature et dans un environnement adapté), arrêtant ainsi la 
capacité de travail à 40-60% dans l'activité habituelle (présentant des 
situations de confrontation à des tensions, du fait des interactions sociales) 
et à 100% dans une activité adaptée (impliquant un niveau de bienveillance 
supérieur à la moyenne, ainsi que des interactions sociales et des 
changements de personnel réduits le plus possible), avec une performance 
toutefois réduite de 20-30% (en raison du ralentissement dû à un manque 
de confiance en soi et à la dimension d'anxiété anticipatrice, de même qu'à 
un besoin de vérification de la qualité du travail).
5.3.3
Enfin, l'évaluation consensuelle livre une appréciation coordonnée 
des atteintes concernées et de leurs répercussions sur la capacité de 
travail de l'assuré. Les experts y ont synthétisé leurs constatations pour 
justifier de manière convaincante les diagnostics retenus et les limitations 
fonctionnelles en résultant. Ils ont alors conclu en définitive à une capacité 
de travail dans l'activité habituelle de 50% et de 60-70% dans une activité 
adaptée au profil d'exigibilité mentionné ci-avant (voir c. 4.8). Ce résultat ne 
prête pas flanc à la critique, au regard des différents volets de l'expertise et 
des explications des experts. En particulier, c'est en vain que le recourant 
fait valoir que les experts ont ignoré la diminution de rendement de 20-30% 
dans leur avis consensuel. En effet, sur le plan psychique, on comprend 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 17
que l'atteinte constatée induit des limitations du profil d'exigibilité et une 
diminution de performance de 20% à 30% dans une activité adaptée, mais 
pas une diminution du taux d'activité en tant que tel (08h30 par jour). 
Contrairement à ce qu'estime le recourant (ch. 20 du recours), l'expert 
psychiatre n'a aucunement indiqué que la diminution de rendement de 20% 
à 30% devrait se cumuler avec la capacité de travail résiduelle qu'il évalue 
entre 70% et 80%, mais bien plus que cette capacité résiduelle résulte 
précisément de la diminution de rendement précitée. S'agissant du taux de 
capacité de travail global entre 60% et 70% retenu dans le consensus puis 
par l'intimé, il faut enfin souligner qu'il s'agit du taux le plus bas évalué par 
les experts, qui résulte de l'aspect neurologique de l'atteinte à la santé, ce 
qui n'est pas non plus critiquable.
5.4
Il faut aussi reconnaître que les autres rapports médicaux figurant 
au dossier, invoqués par le recourant et déjà mentionnés ci-avant, qui 
émanent d'une neuropsychologue consultée par le recourant (c. 4.2) ainsi 
que de son psychiatre traitant (c. 4.3 s. et 4.9), ne permettent pas de 
remettre en cause la valeur probante de l'expertise pluridisciplinaire.
5.4.1
Dans son rapport du 10 mai 2019, la neuropsychologue a évalué la 
situation du recourant avec pour objectif d'effectuer un bilan cognitif et de 
proposer des orientations thérapeutiques. A la lecture de ses constatations, 
on remarque toutefois qu'elles se recoupent pour l'essentiel avec celles des 
experts mandatés par l'intimé, en particulier en tant qu'il y est fait mention 
d'un important ralentissement des fonctions attentionnelles et d'une grande 
fatigabilité. La neuropsychologue ne s'est par ailleurs pas prononcée avec 
précision sur la capacité de travail et sur l'évolution de celle-ci.
5.4.2
Les rapports du psychiatre traitant des 17 février et 21 décembre 
2020 (c. 4.3 s.) ne font pas non plus état de divergences significatives par 
rapport aux constats des experts. Le spécialiste pose lui aussi le diagnostic 
de phobie sociale (ch. F40.1 CIM-10), auquel il ajoute celui de réaction 
aiguë à un facteur de stress (F43.02 CIM-10). Certes, dans son rapport du 
17 février 2020, il mentionne également avoir constaté des symptômes du 
spectre autistique, constatation développée dans son rapport du 19 juin 
2023 (c. 4.3), en posant le diagnostic de syndrome d'Asperger (ch. F84.5 
CIM-10), d'une part, de même qu'en déclarant, d'autre part, que le profil 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 18
d'exigibilité défini par les experts était illusoire sur un marché du travail 
ouvert, que son patient présenterait une incapacité de travail totale et que 
l'activité adaptée retenue par les experts ne se trouverait que dans un 
milieu protégé. Cela étant, il faut souligner en premier lieu qu'il n'appartient 
pas au médecin de déterminer si un assuré peut mettre en valeur sur le 
marché du travail la capacité de travail résiduelle retenue sur le plan 
médico-théorique, l'examen de notions juridiques telles que la capacité de 
gain relevant uniquement de la compétence de l'administration et du juge 
(arrêt du Tribunal fédéral [TF] du 15 juin 2023 8C_740/2022 c. 4.3.1; ATF 
140 V 193 c. 3.2, 125 V 256 c. 4). Au surplus, on relèvera que le juge doit 
aussi tenir compte du fait qu'eu égard à la relation de confiance établie 
avec son patient, le médecin traitant aura tendance, dans le doute, à 
favoriser celui-ci (ATF 125 V 351 c. 3b/cc; SVR 2015 IV n° 26 c. 5.3.3.3). 
Enfin, contrairement à ce qu'invoque le recourant, le fait que les experts se 
soient contentés de mentionner que le diagnostic de syndrome d'Asperger 
restait à confirmer et qu'ils n'aient pas investigué cette question plus avant 
ne signifie nullement que le rapport d'expertise ne donne aucune indication 
sur la portée de cet éventuel diagnostic sur sa capacité de travail. En effet, 
comme le recourant le relève lui-même, les experts ont expressément 
indiqué que de nombreuses limitations résultant d'un syndrome d'Asperger 
sont communes avec celles qui trouvent leur origine dans une phobie 
sociale. Ils ont clairement mentionné les particularités compatibles avec ce 
syndrome, qui ont été révélées à l'issue de l'examen neuropsychologique 
du 5 décembre 2022 et qui ne leur ont pas échappé (voir c. 5.3.2). Quoi 
qu'il en soi, il faut souligner que les termes précis d'un diagnostic et 
l'étiologie des atteintes à la santé constatées importent peu du point de vue 
de l'AI, qui, en tant qu'assurance finale et non causale, s'attache seulement 
aux répercussions que ces atteintes peuvent avoir sur la capacité de travail 
de la personne assurée (voir JTA AI/2022/615 du 4 avril 2024 c. 5.3.4, 
AI/2018/153 du 8 août 2019 c. 5.2, AI/2013/1139 du 14 novembre 2014 
c. 5.3). Ce sont avant tout les limitations fonctionnelles qui importent. Or, le 
dossier fournit une image claire et cohérente en la matière. On ne saurait 
donc suivre le point de vue du recourant, selon qui le diagnostic de 
syndrome d'Asperger serait susceptible d'expliquer d'autres restrictions. Il 
incombait, cas échéant, aux experts d'indiquer s'il fallait recueillir un autre 
avis ou examiner la question du syndrome d'Asperger plus en détail, avant 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 19
de formuler leurs conclusions (SVR 2018 IV n° 78 c. 4.2.2). Ils ne l'ont 
toutefois pas fait, notamment dans leur discussion consensuelle, faute d'en 
ressentir le besoin, même si l'expertise évoque la "nécessité de compléter 
l'examen neuropsychologique par une hétéro-anamnèse" en la matière. Il 
semble du reste que ce passage a été simplement repris de l'expertise 
neuropsychologique. Or, d'après la jurisprudence, une expertise neuro-
psychologique ne revêt qu'un caractère complémentaire (TF 9C_752/2018 
du 12 avril 2019 c. 5.3, 9C_557/2018 du 12 février 2019 c. 7.1, 
9C_338/2016 du 21 février 2017 c. 5.4) et peut servir d'aide, mais n'a pas 
la même valeur qu'une évaluation spécialisée dans un domaine de 
compétence à part entière (TF 8C_11/2021 du 16 avril 2021 c. 4.2). En 
l'occurrence, elle a été intégrée à juste titre à l'expertise pluridisciplinaire du 
24 janvier 2023 et prise en considération par les experts en psychiatrie et 
en neurologie. Il en résulte que les diagnostics et limitations psychiques 
retenus par les experts sont pleinement convaincants. 
5.5
En conséquence, il faut reconnaître que les conclusions des experts 
mandatés par l'intimé s'avèrent cohérentes et convaincantes. Une force 
probante pleine et entière peut dès lors être accordée à l'expertise du 24 
janvier 2023, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner des investigations 
médicales supplémentaires, qui n'apporteraient rien de nouveau au dossier 
déjà suffisamment instruit. Il y a donc lieu de retenir, à l'instar des experts 
dans leur évaluation consensuelle, que l'assuré dispose d'une capacité de 
travail résiduelle globale, dans une activité adaptée, telle qu'ils l'ont décrite, 
se situant entre 60% et 70%. A cet égard, d'après la jurisprudence, il est 
admissible qu'un rapport médical indique une capacité de travail exigible 
sous la forme d'une échelle de valeurs; dans un tel cas, il convient en règle 
générale de se fonder sur la valeur moyenne, ce qui permet d'éviter les 
inégalités de traitement tirées de ce genre d'évaluation (TF 9C_280/2010 
du 12 avril 2011 c. 4.2 et les références [considérant non publié de l'ATF 
137 V 71]; voir aussi TF 9C_730/2012 du 4 juin 2013 c. 4.2). L'intimé, dans 
son calcul du revenu d'invalide déterminant, a d'ailleurs pris en compte à 
juste titre une capacité de travail du recourant de 65%. A noter enfin que 
l'expertise n'indique pas expressément la date à partir de laquelle les 
conclusions retenues quant à la capacité de travail s'appliquent. On 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 20
comprend toutefois sans ambages que tel est le cas dès la survenance de 
l'AVC subi par le recourant le 20 décembre 2018.
6.
En présence d'une expertise psychiatrique, il convient encore d'examiner si 
celle-ci s'impose également d'un point de vue juridique (voir c. 2.3 in fine).
6.1
Une atteinte à la santé psychique importante et pertinente en droit 
de l'assurance-invalidité n'existe que si le diagnostic, lors d'un examen sur 
un premier niveau, résiste aussi aux motifs d'exclusion selon l'ATF 131 V 
49. Il n'existe en général aucune atteinte à la santé assurée lorsque la 
limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou une action repose sur une 
exagération ou une manifestation analogue (ATF 127 V 294 c. 5a). Partant, 
dans une telle situation, un droit à une rente doit être exclu, même si les 
critères de classification d'un trouble psychique sont réalisés (voir art. 7 
al. 2 1ère phr. LPGA). Si une atteinte à la santé psychique assurée doit être 
reconnue même sous l’angle des motifs d’exclusion, il y a lieu alors de 
procéder sur un second niveau, à l’aide d’une grille d’évaluation normative 
et structurée fondée sur un catalogue d'indicateurs, à une évaluation 
symétrique sans résultat prédéfini de la capacité de travail raisonnablement 
exigible de la personne assurée, en tenant compte d'une part des facteurs 
de contrainte restreignant la capacité de travail et du potentiel de 
compensation (ressources) d'autre part (ATF 141 V 281 c. 3.6). En règle 
générale, il convient de prendre en considération des indicateurs standards 
classés selon leurs caractéristiques communes (c. 4.1.3), qui sont répartis 
dans les catégories "degré de gravité fonctionnel" (c. 4.3) et "cohérence" 
(c. 4.4). La grille d’évaluation présentée est de nature juridique (c. 5). La 
reconnaissance d'un taux d'invalidité fondant le droit à une rente ne sera 
admise que si, dans le cas d'espèce, les répercussions fonctionnelles de 
l'atteinte à la santé médicalement constatée sont établies de manière 
concluante et exempte de contradictions, et avec (au moins) un degré de 
vraisemblance prépondérante, à l'aide des indicateurs standard. Si tel n'est 
pas le cas, c'est à la personne assurée de supporter les conséquences de 
l'absence de preuve (c. 6).
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 21
6.2
En l'occurrence, l'avis de l'expert psychiatre résiste à l'examen des 
indicateurs standards développés par le Tribunal fédéral en cas d'atteinte à 
la santé psychique. Au cas d'espèce, s'agissant tout d'abord de l'examen à 
un premier niveau, l'expert n'a pas retenu de motif d'exclusion. Il a certes 
mentionné un défaut d'effort durant les tests effectués lors de l'expertise 
neuropsychologique, mais n'en a pas pour autant déduit un indice de 
simulation, d'exagération ou de manifestation analogue. Il a plutôt écrit que 
les plaintes rapportées étaient plausibles et cohérentes (dos. AI 122.4/8; 
voir aussi l'indicateur "cohérence": ATF 141 V 281 c. 4.4). Ensuite, comme 
évoqué, s'agissant du degré de gravité fonctionnelle (complexe "atteinte à 
la santé"; ATF 141 V 281 c. 4.3.1), force est de constater que l'expert a 
justifié de façon probante la gravité de diagnostic de phobie sociale et de 
probable syndrome d'Asperger, impactant en effet fortement l'assuré dans 
ses relations et réduisant sa capacité d'adaptation en la matière, l'anxiété 
découlant des situations présentant des interactions sociales causant à son 
tour une anxiété source d'erreurs. L'expert a cependant aussi expliqué que 
les troubles psychiques n'étaient néanmoins que faiblement incapacitants, 
puisqu'il a mis en relief cet aspect et les facteurs de contraintes constatés 
(faible estime de soi et manque de confiance en soi, réseau amical peu 
fourni; dos. AI 122.4/8 et 122.4/11; voir "contexte social" et "personnalité", 
ATF 141 V 281 c. 4.3.2 s.), avec les ressources conséquentes de l'assuré 
qui, en plus d'avoir pu terminer sa scolarité et obtenir un CFC, dispose de 
très bonnes compétences en informatique, apprend rapidement, est 
consciencieux, discipliné et réaliste, mais aussi méthodique, analytique et 
orienté vers les détails. L'expert a aussi noté que l'assuré pouvait compter 
sur le soutien de sa famille notamment (dos. AI 122.4/10) et avait en outre 
des hobbys (dos. AI 122.4/4). Enfin, on ne saurait faire fi de la conclusion 
de l'expert, selon qui la capacité de travail pourrait être améliorée 
sensiblement et aboutir à une capacité de travail totale au travers d'une 
prise en charge plus serrée et plus spécifique des troubles d'anxiété 
sociale, avec une intensification de la médication (dos. AI 122.4/12; voir, 
sur le déroulement et l'issue du traitement: ATF 141 V 281 c. 4.3.1.2). 
L'avis de l'expert psychiatre peut donc être confirmé juridiquement aussi.
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 22
7.
Il reste à examiner le degré d'invalidité du recourant.
7.1
Pour évaluer ce dernier, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements 
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 
LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en 
chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus 
et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le 
taux d'invalidité. Dans la mesure où ces revenus ne peuvent être chiffrés 
exactement, ils doivent être estimés d'après les éléments connus dans le 
cas particulier, après quoi l'on compare entre elles les valeurs 
approximatives ainsi obtenues (méthode générale de comparaison des 
revenus; ATF 128 V 29 c. 1, 104 V 135 c. 2b; SVR 2019 BVG n° 16 
c. 4.4.2). Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se 
placer au moment (hypothétique) de la naissance du droit à la rente; les 
revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par rapport à une 
même période et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer 
le droit à la rente survenues jusqu'à la date de la décision être prises en 
compte (ATF 143 V 295 c. 4.1.3, 129 V 222).
7.2
Aux termes de l'art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au 
plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à 
laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à 
l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de 
l'assuré (al. 1). Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire 
valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22 LAI (al. 2). 
La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend 
naissance (al. 3). En l'espèce, le recourant a déposé sa demande de 
prestations en février 2019 (dos. AI 13/1 et 13/8). Le délai prévu par 
l'art. 29 LAI est ainsi arrivé à échéance au 1er août 2019. A cette date, il ne 
pouvait cependant pas se prévaloir d'une incapacité de travail d'au moins 
40% en moyenne d'une année, sans interruption notable (art. 28 al. 1 
let. b LAI). Cette condition n'a été satisfaite qu'en décembre 2019 (un an 
après le début de l'incapacité de travail due à l'AVC du 20 décembre 2018). 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 23
Toutefois, l'assuré a perçu des indemnités journalières, en lien avec des 
mesures de réadaptation du 2 juin 2020 au 30 novembre 2020 (observation 
professionnelle) et du 8 janvier au 15 juillet 2021 (entraînement progressif 
au travail). L'observation professionnelle et l'entrainement progressif au 
travail (mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle; 
art. 14a LAI, voir dos. AI 55/4 et 57/4) ont démontré que le recourant était 
apte à la réadaptation et que seules des mesures (d'ordre professionnel) 
en vue de trouver une place de travail étaient encore indiquées (dos. AI 
57/5), soit un placement (art. 18 LAI), puis un placement à l'essai (art. 18a 
LAI). Le coaching (placement) a eu pour but d'accompagner l'assuré dans 
la recherche d'un emploi, alors que le placement à l'essai a été mené afin 
d'examiner ses compétences sur le premier marché de l'emploi (dos. AI 
85/3 et 89/1; voir aussi p. 12 ss du "Protokoll per 28.06.2023"). Le coaching 
n'a toutefois pas empêché l'assuré d'exercer une activité lucrative pendant 
trois jours consécutifs au moins (art. 22 al. 1 let. a LAI, en lien avec l'art. 29 
al. 2 LAI) et n'a donc pas été accompagné d'indemnités journalières 
(contrairement au placement à l'essai; dos. AI 89/1). Ce coaching n'a donc 
pas empêché la naissance du droit à la rente. C'est donc à bon droit que 
l'intimé l'a fixé au 1er décembre 2020 (voir TF 9C_494/2007 du 6 mai 2008 
c. 3.1, dont il résulte que le principe "la réadaptation prime la rente" n'est 
pas pertinent lorsque le degré d'invalidité donnant droit à la rente ne peut 
pas être influencé par des mesures de réadaptation non accompagnées 
d'indemnités journalières; voir TF 9C_892/2011 du 21 septembre 2012 
c. 3.3.1, d'après lequel, en particulier, le droit à la rente peut naître même 
lorsque les possibilités de réadaptation n'ont pas été épuisées, si aucune 
mesure professionnelle n'est alors en cours et que de telles mesure n'ont 
pas concrètement été ordonnées, comme c'était alors le cas au moment 
déterminant).
7.3
7.3.1
S'agissant du revenu sans invalidité, il faut se fonder sur le revenu 
que la personne assurée aurait effectivement pu réaliser selon un degré de 
vraisemblance prépondérante sans atteinte à la santé, en vertu de ses 
aptitudes professionnelles et des circonstances personnelles, au moment 
du début potentiel du droit à la rente. Il y a lieu en règle générale de 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 24
prendre pour base le dernier salaire gagné par la personne assurée, en 
l'adaptant le cas échéant au renchérissement et à l'évolution des salaires 
réels (ATF 145 V 141 c. 5.2.1, 134 V 322 c. 4.1; SVR 2022 UV n° 4 c. 3.2). 
Lorsque des indices concrets déterminants font défaut pour fixer le revenu 
réalisable sans atteinte à la santé, il faut se rabattre sur des valeurs 
statistiques comme celles prises en compte dans l'Enquête suisse sur la 
structure des salaires (ESS), publiée par l'Office fédéral de la statistique 
(OFS). L'ESS n'est toutefois déterminante qu'en corrélation avec les 
circonstances personnelles et professionnelles influençant la fixation du 
salaire de la personne assurée dans le cas concret (ATF 144 I 103 c. 5.3; 
SVR 2022 IV n° 22 c. 4.2).
7.3.2
En l'espèce, c'est à juste titre que l'intimé s'est fondé sur l'ESS, 
dans la mesure où le recourant, en date du 1er décembre 2020, n'exerçait 
pas d'activité lucrative au terme des mesures professionnelles qui lui avait 
été accordées. Ce faisant, à l'instar de l'intimé, on retiendra que le 
recourant, qui suivait une formation de technicien en informatique au 
moment de la survenance de son AVC à l'origine de l'invalidité, pourrait 
ainsi réaliser sans invalidité un revenu mensuel de Fr. 8'775.- (ESS 2020, 
tableau TA1 "salaire mensuel brut [valeur centrale] selon les branches 
économiques, le niveau de compétence et le sexe", secteur privé, branche 
62-63 [activités informatiques et services d'information], niveau de 
compétence 3 [tâches pratiques complexes nécessitant un vaste ensemble 
de connaissances dans un domaine spécialisé], hommes; TF 8C_576/2022 
du 1er juin 2023 c. 5.2.1 et les références) et donc Fr. 105'300.- par an. 
Dans la mesure où les salaires bruts standardisés de l'ESS sont fondés sur 
un horaire de travail hebdomadaire de 40 heures, il faut encore les adapter 
à la durée de travail moyenne usuelle dans les entreprises de la branche 
en question en 2020, soit 41,2 heures par semaine (voir à cet égard la 
table "Durée normale du travail dans les entreprises selon la division 
économique" publiée par l'OFS; ATF 126 V 75 c. 3b/bb). Cette opération 
porte le revenu annuel sans invalidité déterminant à Fr. 108'459.-.
7.4
7.4.1
Quant au revenu d'invalide, il doit être évalué avant tout en fonction 
de la situation professionnelle concrète de la personne intéressée 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 25
(ATF 148 V 174 c. 6.2, 143 V 295 c. 2.2). Selon la jurisprudence, lorsque la 
personne assurée n'a plus exercé d'activité lucrative exigible adaptée à son 
état depuis la survenance de l'atteinte à la santé, l'évaluation du revenu 
d'invalide peut se fonder sur l'ESS. En règle générale, il y a lieu d'appliquer 
la valeur totale. Selon la pratique, la comparaison des revenus effectuée 
sur la base de l'ESS doit se faire à l'aide du groupe des tables A (salaires 
bruts standardisés), parmi lesquels la table TA1_tirage_skill_level, secteur 
privé, est habituellement usitée. Lorsque sont utilisés les salaires bruts 
standardisés, il convient, d'après la jurisprudence, de toujours se baser sur 
la valeur centrale (médiane; ATF 148 V 174 c. 6.2, 143 V 295 c. 2.2). 
7.4.2
Pour le revenu d'invalide relatif à la période ici en cause (2020), 
puisque le recourant n'exerçait pas d'activité lucrative correspondant au 
profil d'exigibilité défini par les experts médicaux (voir c. 5.3.4) au moment 
de la décision contestée, l'intimé s'est fondé à raison sur les valeurs de 
l'ESS. Il y a donc lieu de prendre en compte un revenu d'invalide annuel 
fondé sur l'ESS 2020, tableau TA1, "salaire mensuel brut (valeur centrale) 
selon les branches économiques, le niveau de compétence et le sexe, 
secteur privé, total, niveau de compétences 1 ["tâches physiques ou 
manuelles simples"], hommes, adapté à un temps de travail hebdomadaire 
usuel moyen (total) dans les entreprises de 41,7 heures. Ce revenu 
d'invalide se monte (à 100%) à Fr. 65'815.- ([Fr. 5'261.- x 12 x 41,7] : 40). 
Compte tenu d'une capacité de travail moyenne (voir c. 5.5) exigible de 
65% selon les experts médicaux, on obtient un revenu d'invalide 
déterminant de Fr. 42'780.- (arrondi).
7.4.3
Le recourant invoque cependant les différents rapports des 
institutions dans lesquels il a effectué des mesures professionnelles de 
réadaptation, ainsi que le courrier du 12 mai 2023 de la fondation 
spécialisée qui l'a engagé dès le 12 juin 2023 dans le cadre d'une activité 
protégée (voir c. 4.5 à 4.7). Selon lui, les avis de ces institutions établiraient 
qu'il ne serait toutefois pas en mesure de trouver un emploi dans le premier 
marché du travail et donc de réaliser un revenu d'invalide. A cet égard, il 
faut préciser que, d'après une jurisprudence, il appartient aux experts 
médicaux d'évaluer l'état de santé de la personne assurée et les 
répercussions de celui-ci sur la capacité de travail (ATF 140 V 193 c. 3.2). 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 26
Le TF a jugé que les données médicales l'emportent en principe sur les 
constatations qui peuvent être faites notamment à l'occasion d'un stage 
d'observation 
professionnelle, 
lesquelles 
sont 
susceptibles 
d'être 
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de la 
personne assurée (TF 9C_441/2019 du 28 octobre 2019 c. 3.1, 
9C_323/2018 du 20 août 2018 c. 4.2). Au demeurant, on relèvera qu'à la 
lecture des rapports des responsables des mesures professionnelles 
citées, on remarque que leurs appréciations de la capacité de travail de 
l'assuré ne divergent pas fondamentalement de celle des experts 
médicaux. Par ailleurs, les freins à l'embauche qu'ils évoquent ont surtout 
été mis en relief avec des aspects en lien avec les limitations fonctionnelles 
constatées. Dans un environnement adapté, ces désavantages ne 
devraient donc pas représenter un obstacle insurmontable empêchant une 
intégration professionnelle sur un marché équilibré du travail. Trouver un 
employeur bienveillant (voir TF 8C_312/2018 du 21 septembre 2018 c. 5.3) 
proposant un emploi dépourvu de stress et limitant les contacts avec autrui 
n'apparaît au surplus pas déraisonnable sur le marché du travail équilibré, 
dans le domaine de l'informatique. En effet, la notion de marché du travail 
équilibré, en droit de l'AI, comprend également les emplois dits de niches, à 
savoir des offres de poste et de travail dans lesquelles les personnes 
handicapées peuvent compter sur une bienveillance sociale de la part de 
l'employeur. Certes, on ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités 
de travail irréalistes, compte tenu de l'ensemble des circonstances 
objectives et subjectives du cas concret (ATF 148 V 174 c. 9.1, 138 V 457 
c. 3.1; SVR 2019 IV n° 21 c. 4.2). Une capacité de travail résiduelle doit en 
effet être considérée comme inexploitable lorsqu'elle n'est possible que 
sous une forme tellement restreinte que le marché du travail équilibré ne la 
connaît pas ou qu'elle nécessiterait des concessions irréalistes de la part 
d'un employeur moyen, et que de ce fait, il semble d'emblée exclu de 
trouver un emploi correspondant (ATF 148 V 174 c. 9.1; SVR 2022 IV n° 32 
c. 5.3.3). Or, tel n'est pas le cas en l'espèce, au vu des considérations qui 
précèdent.
7.5
En définitive, en procédant à la comparaison des revenus sans 
atteinte à la santé et avec invalidité ainsi déterminés, on parvient à une 
perte de gain de 39% et, partant, un degré d'invalidité de 61%. En 
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 27
application de l'ancien art. 28 al. 2 LAI (voir c. 2.5), c'est donc à bon droit 
que l'intimé a alloué au recourant trois quarts de rente d'invalidité à partir 
du 1er décembre 2020.
8.
8.1
En conséquence, le recours s'avère mal fondé et doit être rejeté.
8.2
Aux termes de l'art. 61 let. fbis LPGA en lien avec l'art. 69 al. 1bis LAI, 
la procédure de recours en matière de contestations portant sur des 
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumis à 
des frais judiciaires. Partant, le recourant, qui n'obtient pas gain de cause, 
doit supporter les frais de la procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.- 
(art. 108 al. 1 LPJA). Ils sont compensés avec l'avance de frais fournie.
8.3
Vu l'issue de la procédure, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens au 
recourant (art. 61 let. g LPGA a contrario).
Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 28 mai 2024, 200.2023.402.AI, page 28
Par ces motifs:
1. Le recours est rejeté.
2. Les frais judiciaires, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la charge 
du recourant et compensés avec son avance de frais.
3. Il n'est pas alloué de dépens.
4. Le présent jugement est notifié (R):
- au recourant, par sa mandataire,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
Le président:
Le greffier:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).