be_verwaltungsgericht · 200 2018 884 · 2019-06-03 · fr

Refus de rente / AJ

200.2018.884.AI
N° AVS 
NIG/REN
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 3 juin 2019
Droit des assurances sociales
B. Rolli, président
M. Moeckli et C. Tissot, juges
G. Niederer, greffier
A.________
représentée par Me B.________
recourante
contre
Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 25 octobre 2018


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, née en 1970, sans enfant, est entrée en Suisse en 2000 et s'y 
est mariée en 2013. Elle est titulaire d'une autorisation de séjour. 
Essentiellement au bénéfice d'une formation commerciale sanctionnée par 
un brevet acquis dans son pays d'origine, l'assurée a travaillé en dernier 
lieu en tant que dame de compagnie jusqu'en juin 2011. Dès août 2011, 
elle a perçu des prestations de l'assurance-chômage, puis, à la suite de 
plusieurs périodes intermittentes d'incapacité de travail médicalement 
attestée à 100%, a été soutenue par les services sociaux.
B.
Le 13 février 2013, l'assurée a déposé une demande de prestations pour 
adultes (mesures professionnelles et rente) de l'assurance-invalidité (AI), 
en invoquant une maladie, à savoir une arythmie cardiaque présente 
depuis l'adolescence et ayant nécessité trois opérations (remplacement de 
la valve aortique). Saisi de cette demande, l'Office AI Berne a recueilli le 
dossier médical de l'assurée auprès des médecins traitant cette dernière, 
ainsi que des renseignements de l'assurance-chômage, de l'Office fédéral 
des migrations (désormais: Secrétariat d'Etat aux migrations) et des 
services sociaux. L'Office AI Berne a ensuite consulté le Service médical 
régional des Offices AI Berne/Fribourg/Soleure (SMR), avant d'organiser 
une mesure d'entraînement au travail du 10 juin au 26 septembre 2014. A 
son issue et dès lors que l'assurée a subi une attaque cérébrale le 
8 octobre 2014, l'Office AI Berne a sollicité l'avis du SMR à plusieurs 
reprises et, en suivant les recommandations de celui-ci, complété le 
dossier médical de l'assurée par la production de nouveaux rapports, 
notamment d'IRM. Le SMR s'est ensuite prononcé une nouvelle fois le 
9 juin 2015. L'assurée étant désormais domiciliée dans le canton du Jura, 
l'Office AI Berne a alors délégué à l'Office AI Jura la mise en œuvre de 
mesures professionnelles. Un placement à l'essai a été organisé du 
1er octobre 2015 au 27 mars 2016, après quoi l'assurée a obtenu un emploi 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 3
à temps partiel et pour une durée indéterminée. L'Office AI Berne a par 
conséquent mis fin aux mesures de réadaptation, ce qui a été communiqué 
à l'assurée le 9 août 2016. Il a ensuite requis de nouveaux documents 
médicaux auprès des médecins traitant l'assurée et sollicité encore une fois 
l'avis du SMR. Le 26 mai 2017, l'Office AI Berne a rendu une première 
préorientation niant le droit de l'assurée à une rente AI. En raison des 
objections formées par l'assurée contre cet acte le 7 juin 2017, l'Office AI 
Berne a recueilli des rapports médicaux supplémentaires et consulté le 
SMR à deux reprises, avant de délivrer une seconde préorientation datée 
du 12 septembre 2018 et rejetant la demande de rente de l'assurée. Le 
contenu de cette préorientation a été confirmé par décision de l'Office AI 
Berne du 25 octobre 2018.
C.
Désormais représentée par un avocat et par recours du 26 novembre 2018, 
auquel était intégrée une requête d'assistance judiciaire, la recourante a 
porté le litige devant le Tribunal administratif du canton de Berne (TA), en 
concluant en substance à l'annulation de la décision de l'Office AI Berne du 
25 octobre 2018, à l'octroi d'une rente entière d'invalidité et éventuellement 
au renvoi de la cause à l'intimé pour instruction complémentaire, 
notamment par l'exécution d'une expertise, puis décision d'octroi d'une 
rente, le tout sous suite de frais et dépens, sous réserve des dispositions 
relatives à l'assistance judiciaire. Dans sa réponse du 4 janvier 2019, 
l'intimé a conclu au rejet du recours, renvoyant au surplus à la décision 
contestée. Par envoi du 29 janvier 2019, la recourante a produit deux 
pièces supplémentaires. Elle a encore transmis un rapport médical le 
20 février 2019. L'intimé a renoncé à prendre position sur ce document, ce 
qu'elle a fait savoir dans une prise de position du 8 mars 2019.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 4
En droit:
1.
1.1
La décision du 25 octobre 2018 représente l'objet de la contestation. 
Elle ressortit au droit des assurances sociales et nie le droit de la 
recourante à une rente d'invalidité. L'objet du litige porte sur l'annulation de 
cette décision et l'octroi d'une rente entière d'invalidité, éventuellement au 
renvoi de la cause à l'intimé pour instruction complémentaire, notamment 
par la mise en œuvre d'une expertise et nouvelle décision. Sont 
particulièrement critiqués par la recourante l'avis de l'intimé selon lequel 
elle est en mesure d'exercer une activité à un taux supérieur à 50% et la 
détermination du revenu d'invalide au moyen de données statistiques alors 
qu'un salaire est effectivement perçu.
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente et par une partie disposant de la qualité 
pour recourir, représentée par un mandataire dûment constitué, le recours 
est recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1]; art. 15 et 
74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction 
administratives [LPJA, RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).
2.
2.1
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 5
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Contrairement à 
l’incapacité de travail, est déterminante ici, non pas l’aptitude de la 
personne assurée à accomplir un travail dans son domaine professionnel, 
mais la capacité de gain qui, après l’application des mesures de traitement 
et de réadaptation, subsiste, pour elle, dans une profession quelconque 
entrant en ligne de compte sur un marché équilibré du travail. La perte ou 
la réduction de cette capacité est considérée comme une incapacité de 
gain (ATF 130 V 343 c. 3.2.1). Seules les conséquences de l’atteinte à la 
santé sont prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de 
gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas 
objectivement surmontable (art. 7 al. 2 LPGA).
2.2
Selon l'art. 28 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur 
l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20), a droit à une rente l'assuré dont la 
capacité de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut 
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit 
à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de 
rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, 
l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au 
moins, il a droit à un quart de rente.
Aux termes de l'art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à 
l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle 
l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29 al. 1 
LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18ème anniversaire de l'assuré 
(al. 1). Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir 
son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22 LAI (al. 2).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 6
2.3
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4). 
2.4
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).
3. 
3.1
Dans la décision contestée du 25 octobre 2018, l'intimé a en 
résumé retenu que la recourante était en mesure d'exercer à un taux de 
100% une activité légère s'exerçant en positions changeantes mais surtout 
en position assise, cela avec une baisse de rendement de 30% en raison 
d'un besoin de pauses accru engendré par des problèmes vasculaires. En 
indiquant que la recourante était sans emploi, l'intimé a déterminé le revenu 
d'invalide de cette dernière au moyen de chiffres statistiques, en procédant 
à une réduction de 30% sur ceux-ci afin de tenir compte de la diminution de 
rendement précitée. L'intimé a également tenu compte d'un abattement de 
10% sur le salaire moyen statistique pris en considération, dès lors que les 
domaines d'activité possibles sont réduits du fait de l'atteinte à la santé. Par 
comparaison à un revenu sans invalidité également défini sur la base de 
données statistiques, l'intimé a en définitive arrêté le taux d'invalidité de la 
recourante à 37%, soit un taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente 
d'invalidité. L'intimé a donc nié l'existence d'un tel droit.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 7
3.2
Dans son recours, la recourante explique qu'elle s'est investie 
pleinement dans le processus de réadaptation et qu'elle a accepté un 
entraînement au travail au taux de 85% recommandé par le SMR, alors 
que son médecin-traitant avait déconseillé un taux de plus de 50%. Elle 
souligne qu'il en est résulté une atteinte à sa santé. La recourante affirme 
aussi qu'elle a déployé tous les efforts possibles pour exploiter au mieux sa 
capacité de travail en tant que vendeuse et relève que l'intimé a admis, à la 
fin du placement à l'essai, que son emploi à 50% était parfaitement adapté 
à son état de santé, tant son employeur que l'Office AI Jura ayant reconnu 
qu'elle avait ainsi atteint ses limites. La recourante prétend que son revenu 
de vendeuse constitue le revenu d'invalide déterminant et que l'intimé ne 
pouvait retenir un taux d'activité supérieur, en particulier sans se fonder sur 
une expertise. Elle rappelle qu'elle souffre d'une maladie qui peut être 
réactivée par le stress ou une fatigue excessive et soutient qu'aucun 
élément au dossier ne permet de retenir qu'un taux plus important serait 
exigible. Enfin, elle avance que même si un taux de 100% devait être 
retenu, il faudrait déterminer le revenu d'invalide en doublant son revenu 
actuel, si bien qu'elle aurait au moins droit à une demi-rente d'invalidité.
4.
En l'espèce, jusqu'au prononcé de la décision attaquée (les faits survenus 
postérieurement, à l'instar de ceux visés par le rapport du 18 février 2019, 
versé en procédure le 20 février 2019, n'étant en principe pas 
déterminants, voir ATF 131 V 242 c. 2.1, 130 V 138 c. 2.1, voir aussi c. 5.4 
ci-après), le dossier contient les éléments médicaux principaux suivants.
4.1
Selon un rapport gynécologique du 15 mai 2000, la recourante a été 
hospitalisée en raison d'une anémie sévère qui a engendré une baisse de 
l'état général. Un diagnostic d'utérus myomateux a été posé (dossier [dos.] 
AI 17/100) et les examens ont révélé une insuffisance aortique sévère. La 
recourante a dès lors été hospitalisée du 4 au 24 juillet 2000 et une 
réparation valvulaire aortique a été pratiquée le 6 juillet 2000 (dos. AI 
17/99). D'après le rapport du département chirurgie d'un hôpital cantonal, 
daté du 24 juillet 2000, une occlusion de l'artère sous-clavière gauche avec 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 8
vol sous-clavier gauche à partir de l'artère vertébrale a notamment aussi 
été diagnostiquée, de même qu'une hémoglobinopathie (dos. AI 17/93). La 
recourante a ensuite souffert d'une toux progressive avec expectorations, 
d'une dyspnée d'effort et de douleurs abdominales, si bien qu'elle a fait 
l'objet d'une nouvelle hospitalisation du 2 juillet au 26 juillet 2001. Le 
diagnostic de décompensation cardiaque globale sur insuffisance aortique 
sévère a alors été retenu (dos. AI 17/84, voir aussi dos. AI 17/81). Le 
9 juillet 2001, la recourante a subi une intervention aux fins du 
remplacement de la valve aortique et de celle de l'aorte ascendante (dos. 
AI 17/82). Le 8 janvier 2003, elle a encore été hospitalisée après un vertige 
et des nausées. Le diagnostic d'accident vasculaire cérébral (AVC) 
régressif du territoire vertébro-basiliaire a été retenu et celui d'occlusion de 
l'artère sous-clavière gauche avec vol permanent sur l'artère vertébrale 
gauche a été confirmé (dos. AI 17/62). Après une série de contrôles (dos. 
AI 17/51-58), une intervention a encore été pratiquée le 27 février 2007, 
principalement pour le remplacement de la valve biologique (dos. AI 17/49). 
Dans un rapport du service des soins intensifs de l'hôpital précité, les 
diagnostics de polychondrite atrophiante avec atteinte cardio-vasculaire, 
probable atteinte laryngée et sclérite récidivante ont en particulier été 
mentionnés en tant qu'antécédents personnels (dos. AI 17/39). La 
recourante a été hospitalisée jusqu'au 4 mars 2007 (dos. AI 17/36) puis, 
dès avril 2007, elle a souffert d'une asthénie associée à des palpitations. 
Une anémie a alors été décelée, de même qu’un syndrome inflammatoire 
chronique (dos. AI 17/26). Selon un rapport du 12 novembre 2008 du 
service d'immunologie et d'allergologie du même hôpital, aucun signe de 
récidive de la polychondrite atrophiante n'a été observé après une année 
de suivi et il n'est plus apparu de signe d'anémie ou de syndrome 
inflammatoire (dos. AI 17/4).
4.2
Dans un rapport du 25 février 2013, un spécialiste en médecine 
interne générale et en cardiologie a retenu les diagnostics (avec effets sur 
la capacité de travail) de polychondrite atrophiante, d'anémie récurrente 
d'origine multifactorielle, de tachyarythmie supraventriculaire intermittente 
et d'hypergammaglobulinémie polyclonale d'origine incertaine. Cet écrit a 
été établi suite à une hospitalisation du 19 septembre au 21 décembre 
2012 en raison d'une tachycardie, la recourante s'étant plainte de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 9
palpitations persistantes dans un contexte d'anémie sévère (dos. AI 7/12). 
Ce médecin a indiqué que sa patiente présentait notamment une fatigabilité 
accrue, une résistance physique moindre, une faiblesse musculaire du 
membre supérieur gauche et une susceptibilité élevée au stress. Il a ajouté 
que le rendement était diminué et que les phases de récupération étaient 
prolongées. Il a encore expliqué que, globalement, la charge de travail 
supportable n'excédait probablement pas 50% mais qu'une activité adaptée 
restait possible pour autant qu'elle ne soit pas physiquement astreignante 
et permette des périodes de récupération. Une reprise du travail a été 
jugée envisageable mais à 50% au plus (dos. AI 7/2 et 7/9).
4.3
Une spécialiste en médecine générale du SMR s'est prononcée le 
27 août 2013. Elle a alors retenu les diagnostics (avec effets sur la capacité 
de travail) d'un status après une opération de la valve aortique, d'occlusion 
partielle de l'artère sous-clavière gauche, d'une augmentation polyclonale 
des 
gammaglobulines 
(d'origine 
inconnue) 
et 
d'hétérozygotie 
de 
l'hémoglobine S. Cette spécialiste a écrit que les palpitations et l'importante 
carence en fer de la recourante ne justifiaient pas une diminution à 50% et 
sur le long terme du taux de travail exigible. Elle a relevé que la 
polychondrite n'était plus active et que la valve aortique fonctionnait bien, 
ajoutant que les anomalies sanguines étaient le signe d'une activité latente 
d'infection ou auto-immune qui pouvait provoquer une fatigabilité 
légèrement élevée. Elle a toutefois précisé que les mouvements intenses et 
continus du bras gauche devaient être évités, du fait de l'occlusion partielle 
de l'artère sous-clavière. Partant, elle a confirmé qu'il existait des atteintes 
à la santé affectant la capacité de gain mais a considéré que ceux-ci 
n'étaient pas aussi graves. La spécialiste du SMR a conclu qu'un travail 
léger (à cause du cœur, de l'aorte et de l'artère sous-clavière gauche) était 
exigible à 85%, avec une petite restriction (du temps ou du rendement) et 
que des mesures professionnelles étaient envisageables.
4.4
Selon un rapport établi le 8 septembre 2014 par le centre de 
réadaptation professionnelle auprès duquel la recourante a accompli un 
entraînement au travail du 10 juin au 26 septembre 2014, le taux de 
présence de celle-ci a été de 70% (au lieu des 85% convenus), les 
absences ayant été dues à la fatigue. Le rapport indique que la recourante 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 10
ressent de la fatigue tous les jours dès le début de l'après-midi et qu'elle ne 
parvient alors plus à se concentrer, ni à retenir les informations données. 
Le document mentionne aussi que la recourante peut rester assise toute 
une journée et environ 30 minutes en position debout, la recourante s'étant 
plainte de vertiges après environ deux heures de concentration et après 
30 minutes, s'agissant de travaux plus physiques. Il est encore mentionné 
que la recourante peut effectuer des tâches simples et répétitives. Selon le 
rapport, le rendement de la recourante a été de 18.68% et 21.02% (selon 
les activités), soit en deçà de ce qui peut être attendu dans l'économie 
libre.
4.5
Le 8 octobre 2014, la recourante a été victime d'un malaise et a dû 
être hospitalisée jusqu'au 21 novembre 2014 (dos. AI 43/8-15). D'après les 
conclusions d'un hôpital universitaire, le diagnostic d'AVC ischémique 
subaigu du pont gauche d'origine peu claire a été retenu (dos. AI 43/15, 
voir aussi dos. AI 48/3). Dans ce contexte, la recourante a subi un examen 
neuropsychologique qui a conclu à la présence d'un ralentissement 
psychomoteur important, de troubles attentionnels massifs augmentant 
proportionnellement à la charge cognitive demandée et de troubles 
importants de la compréhension des consignes. L'auteur de ce rapport a 
alors écrit qu'un retour au travail semblait très compromis dans un milieu 
non protégé, les tâches semi-complexes et complexes nécessitant des 
capacités attentionnelles et/ou une vitesse de traitement étant jugées 
extrêmement difficiles pour la recourante (voir aussi dos. AI 43/9).
4.6
Dans son écrit du 18 février 2015, la spécialiste du SMR a relevé 
que l'AVC d'octobre 2014 avait eu lieu avant l'entraînement au travail et 
que les résultats de ce dernier ne pouvaient être expliqués par cet incident. 
D'après elle, le rendement a été si mauvais qu'il ne peut s'expliquer par des 
raisons de santé. La spécialiste a répété que les problèmes cardiaques et 
sanguins pouvaient expliquer la fatigue mais pas dans la mesure décrite. 
D'après cette médecin, la fatigue, le manque de concentration, la lenteur et 
la mauvaise mémoire sont en outre des signes non-spécifiques qui ne 
peuvent être attribués sans autre à l'AVC car ils s'observent aussi dans des 
situations différentes. Selon la spécialiste du SMR, il convient aussi de 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 11
vérifier si la coopération était bonne avant de tirer des conclusions du bilan 
neuropsychologique.
4.7
Le cardiologue de la recourante a délivré un nouveau rapport 
médical le 26 janvier 2015. Dans celui-ci, il a principalement retenu les 
diagnostics de vasculite d'origine incertaine, de valvulopathie aortique avec 
insuffisance sévère et aortite anévrysmale corrigées, de polychondrite 
atrophiante, 
d'anémie 
récurrente 
d'origine 
multifactorielle, 
d'utérus 
myomateux, de même que d'hypergammaglobulinémie polyclonale 
d'origine incertaine. Il a retenu que les causes de l'AVC de 2014 étaient 
incertaines mais exprimé son mécontentement par rapport à l'entraînement 
au travail accompli par la recourante, déclarant que même si le travail 
effectué durant cette mesure était physiquement peu astreignant, les 
déplacements quotidiens en transport public étaient trop lourds pour elle. 
Le 19 février 2015, ce médecin a précisé que l'état de santé demeurait 
inchangé sur le plan cardiologique depuis le 8 octobre 2014 mais a relevé 
qu'il existait de nouveaux constats médicaux, soit une vasculite en cours 
d'investigation et un ralentissement psychomoteur, de même que des 
troubles de l'attention et de la concentration. Le cardiologue a rappelé que 
la recourante était fragilisée, qu'elle présentait une sensibilité au stress et 
une fatigabilité élevée, ainsi que des conséquences difficiles à appréhender 
sur la réactivation de la vasculite, de la polychondrite ou d'autres 
manifestations auto-immunes. Il a ajouté que sa patiente était inapte à 
toute activité physique astreignante, de même qu'à fournir des efforts de 
concentration durables. Il a enfin indiqué qu'une activité en atelier protégé 
n'excédant pas 50% (à raison d'un jour sur deux) était éventuellement 
exigible (avec des temps de trajets n'excédant pas 30 minutes) mais 
qu'une activité quotidienne suivie, même partielle, ne lui paraissait pas 
exigible. Il a attesté une incapacité de travail à 100% depuis le 8 octobre 
2014 et indiqué que le pronostic était réservé.
4.8
La spécialiste du SMR s'est également déterminée le 20 mars 2015. 
Elle a alors évoqué que les bases intellectuelles n'étaient déjà pas très 
bonnes avant l'AVC de 2014 et que la fatigue mentale ne s'expliquait pas 
par un problème de santé. Cette spécialiste a nié tout lien de causalité 
entre l'AVC de 2014, d'une part, et la lenteur de la recourante, de même 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 12
que l'atteinte à la vigilance, d'autre part. S'agissant des déficits 
neuropsychologiques, la spécialiste du SMR a sollicité la production de 
nouveaux rapports médicaux, puis, une fois obtenus, s'est prononcée le 
9 juin 2015. Dans cet écrit, elle a remis en cause la survenance d'un AVC 
en 2014, au motif notamment que la recourante n'avait pas montré de 
signe d'infarctus cérébral lors de son admission à l'hôpital mais seulement 
une faiblesse générale. Elle a aussi contesté la survenance d'un AVC en 
2003, en retenant qu'il s'agissait tout au plus d'une attaque ischémique 
transitoire. Elle a rappelé que son profil d'exigibilité tenait compte d'une 
perte de performance de 15% du fait du statut cardiaque et d'une 
thalassémie alpha (pouvant d'après elle expliquer une certaine fatigabilité 
physique) et que ni la lenteur, ni la fatigue pour les activités en position 
assise sollicitant légèrement l'intellect ne s'expliquaient médicalement. La 
spécialiste du SMR a par conséquent retenu, s'agissant des diagnostics 
avec effets sur la capacité de travail, une thalassémie alpha et un état 
consécutif à une valvuloplastie dans un contexte de polychondrite. Elle a 
dès lors conclu que son profil d'exigibilité était toujours valable.
4.9
Au sujet du placement à l'essai réalisé par la recourante à partir du 
1er octobre 2015, l'Office AI Jura a indiqué, dans son rapport du 20 janvier 
2016, que celle-ci avait fait des efforts importants pour atteindre un taux de 
présence d'environ 50% et qu'elle était parfois allée travailler le samedi 
pour compenser ses absences, dues à des raisons de santé (souvent une 
fatigue très importante). Il a aussi été mentionné que la recourante estimait 
ne pas être en mesure de travailler à plus de 50% et que son employeur 
était du même avis, cette dernière ayant confié que la recourante mettait 
deux à trois fois plus de temps pour effectuer ses tâches et que son 
rendement était certainement diminué d'au moins 50%. Après prolongation 
de la mesure jusqu'au 27 mars 2016, l'Office AI Jura a rédigé son bilan final 
le 16 mars 2016 et confirmé le contenu de son premier rapport. Il a 
cependant ajouté que la recourante avait essayé d'augmenter son taux de 
présence mais sans y parvenir et que l'employeur de la recourante était 
très complaisante avec elle, si bien que les conditions du placement à 
l'essai n'étaient pas celles qui règnent sur le marché de l'emploi.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 13
4.10
Le cardiologue de la recourante a adressé un nouveau rapport à 
l'intimé le 28 novembre 2016. Dans celui-ci, il a retenu les diagnostics de 
vasculite d'origine incertaine, de polychondrite atrophiante, ainsi que 
d'anémie. Il a précisé que le ralentissement psychomoteur persistait, de 
même que les troubles de l'attention, les troubles de la concentration, la 
fatigabilité accrue et la susceptibilité accrue au stress. Dans ce document, il 
a aussi écrit que la recourante présentait une faible résistance à l'effort 
physique, une rapide fatigabilité, de même que des difficultés de 
concentration et de lecture prolongée entraînant des céphalées, des 
nausées et des vertiges. Le cardiologue a conclu que la recourante était en 
mesure d'assumer un taux d'activité de 50% (en comptant les temps de 
déplacements) dans un travail adapté, avec un rendement n'excédant pas 
50%, si bien que la capacité de travail réelle était en définitive de 20 à 25%. 
Le cardiologue a expliqué que seul un travail peu astreignant sur le plan 
physique et psychique, avec un temps de présence limité et un rendement 
réduit était exigible, le port et le soulèvement de lourdes charges étant 
exclus. Ce médecin a aussi déclaré que l'activité actuelle de vendeuse 
dans un petit magasin lui paraissait être une solution idéale et inespérée.
4.11
Le 10 février 2017, la spécialiste du SMR a rappelé que la fonction 
du cœur était bonne depuis la valvulopathie, qu'aucune anémie importante 
n'existait malgré la présence d'une thalassémie alpha, que l'AVC de 2003 
était en réalité une attaque ischémique transitoire sans conséquence et 
que l'AVC de 2014 n'avait eu aucun impact sur le plan neurologique. Ainsi, 
cette spécialiste a retenu qu'aucune constatation objective ne permettait de 
nier que la recourante est capable de travailler durant une journée entière, 
ni de retenir que la capacité de travail est altérée de manière importante. 
Se fondant sur un rapport neurologique qui conclut à l'absence de contre-
indication à ce que la recourante obtienne un permis de conduire (voir dos. 
AI 73/2), cette spécialiste a relevé que cette appréciation était incompatible 
avec le profil d'une personne ralentie dans une mesure importante. Elle a 
aussi contesté l'avis du cardiologue de la recourante, en rappelant qu'il 
évaluait au départ la capacité de travail à 50% alors qu'il affirme à présent 
qu'elle n'est plus que de 25% et ce en incluant désormais les trajets en 
transport public. En outre, la spécialiste du SMR a déclaré qu'il était 
hasardeux de sa part de prétendre que l'AVC était dû au stress alors que 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 14
son origine était incertaine. Elle a encore souligné que le cardiologue se 
fondait en partie sur des données non médicales (telles que le parcours de 
vie de la recourante). Partant, elle a indiqué que l'évaluation de la capacité 
de travail du cardiologue de la recourante n'était pas médicament justifiée.
4.12
Le 6 septembre 2017, le cardiologue de la recourante a rappelé que 
les facteurs pouvant provoquer des poussées de polychondrite atrophiante 
étaient multiples et difficiles à cerner, le stress, la surcharge physique et 
une fatigue excessive étant notamment susceptibles de réactiver la 
maladie. Ce médecin a répété que le taux d'activité de la mesure 
d'entraînement au travail avait été excessif au vu de l'état de santé de la 
recourante. Il a affirmé qu'il était très probable que l'accumulation de 
fatigue ait joué un rôle sur le système immunitaire et que celle-ci ne soit 
pas étrangère à la réactivation de la maladie, de même qu'à la complication 
cérébro-vasculaire, la recourante souffrant aussi d'une anémie récurrente 
susceptible d'interférer avec ses capacités d'effort.
4.13
Un spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie du 
SMR s'est finalement déterminé le 29 janvier 2018 et a essentiellement 
retenu les diagnostics (avec effets sur la capacité de travail) de 
polychondrite atrophiante, d'hypergammaglobulinémie sans monoclonalité, 
de sclérite récidivante, de probable chondrite laryngée, d'insuffisance 
valvulaire aortique avec épisode de décompensation cardiaque globale 
avant opération, ainsi que de vasculite avec, en particulier, une obstruction 
de l'artère sous-clavière gauche et un syndrome d'un vol sous-clavier sur 
l'artère vertébrale gauche, un accident vasculaire régressif en 2003 et un 
AVC en 2014. Après avoir sollicité de nouveaux rapports neurologiques 
(dos. AI 91/2, 97/1 et 99/2; selon lesquels une atteinte neuropsychologique 
est présente et se manifeste par une lenteur, un manque du mot modéré et 
des difficultés de concentration), ce spécialiste a conclu, le 1er mai 2018, 
qu'une activité légère s'effectuant en positions changeantes mais surtout 
en position assise était exigible à 100% avec une baisse de rendement de 
30% en termes de nombre de pauses augmenté (du fait du problème 
vasculaire du bras gauche et d'un problème sensitif de la main droite; voir 
dos. AI 43/20), le travail au niveau des épaules, le travail loin du corps, les 
travaux sur échelle ou échafaudage, les activités à haut risque de chute, 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 15
l'usage de machines sciantes/coupantes, les activités répétées en ante-
flexion du tronc, en position accroupie ou agenouillée, sur terrain instable, 
ainsi que l'usage répété d'escaliers ont été jugés inexigibles. D'après le 
rapport du SMR, ce profil est valable au plus tard en février 2015, soit trois 
mois après l'AVC et avec une récupération complète sur le plan 
neuropsychologique. De plus, il était a priori valable avant l'AVC de 2014 
(mais avec une baisse de rendement de 20%), étant admis que de mars à 
juin 2014 et d'octobre 2014 à janvier 2015, la recourante était à 100% 
incapable de travailler.
4.14
Le 5 octobre 2018, le cardiologue de la recourante a encore rappelé 
que toute surcharge physique ou psychique durable pouvait interférer avec 
l'immunité et réactiver la maladie, l'AVC de 2014 en étant un exemple. Il a 
précisé que l'évolution était stable, de même que la dégénérescence de la 
bioprothèse valvulaire et il a enfin déclaré qu'il maintenait que la recourante 
présentait une invalidité d'au moins 50%.
5.
5.1
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les 
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le 
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en 
considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte 
médical soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées. Ainsi, ni la provenance du moyen de preuve, ni l'appellation du 
mandat confié au médecin (rapport ou expertise) ne sont déterminantes 
pour la force probante d'un tel document (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 134 V 
231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
5.2
Les rapports du SMR (art. 49 du règlement du 17 janvier 1961 sur 
l'assurance-invalidité [RAI, RS 831.201]) ne constituent pas des expertises 
au sens de l'art. 44 LPGA. Ces rapports, qui peuvent même être établis 
sans que la personne soit examinée personnellement sur la seule base du 
dossier médical (art. 49 al. 1 et 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral [TF] 
9C_323/2009 du 14 juillet 2009 c. 4.3.1 et références), ont pour fonction 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 16
d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de 
prodiguer des recommandations quant à la suite à donner à la procédure. 
En raison de leur fonctionnalité différente de celle des expertises, les 
rapports du SMR ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences 
formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante aux rapports 
de synthèse du SMR, pour autant qu'ils satisfassent aux exigences définies 
par la jurisprudence en matière d'expertise médicale (ATF 125 V 351 
c. 3a), y compris en ce qui concerne les qualifications médicales 
nécessaires (TF 9C_105/2009 du 19 août 2009 c. 4.2; SVR 2009 IV n° 53 
c. 3.3.2 [passage de texte non publié du c. 3.3.2 de l'ATF 135 V 254 = 
TF 9C_204/2009]). Sous l'angle de l'appréciation des preuves, il y aura 
néanmoins lieu de poser des exigences plus sévères lorsqu'un cas 
d'assurance doit être tranché sans qu'une expertise externe soit ordonnée 
par l'AI. En particulier, les rapports des médecins traitants remis par la 
personne assurée devront alors également être pris en considération. Si 
les constatations d'une personne spécialisée interne à l'assurance sont 
mises en doute par le rapport concluant d'un médecin traitant, l'indication 
générale de sa position contractuelle (ATF 125 V 351 c. 3b/cc) ne suffit pas 
à écarter ces doutes. Il appartient bien plus au tribunal d'ordonner une 
expertise judiciaire ou de renvoyer le dossier à l'assureur social, afin qu'il 
ordonne, dans le cadre de la procédure, une expertise selon l'art. 44 LPGA 
(ATF 135 V 465 c. 4.4 - 4.6). Dans l'examen de la force probante, est avant 
tout déterminant le fait que l'expertise soit complète au niveau du contenu 
et que son résultat soit concluant, points à analyser lors de l'examen 
matériel (TF 8C_819/2013 du 4 février 2014 c. 3.3, 8C_942/2009 du 
29 mars 2010 c. 5.2).
5.3
En l’occurrence, dans la décision contestée, l'intimé a suivi l'avis 
exprimé par le SMR dans ses rapports des 29 janvier et 1er mai 2018. D'un 
point de vue formel, il apparaît que ces documents se fondent sur 
l'ensemble du dossier médical (qui a été complété à plusieurs reprises), 
qu'ils discutent de manière approfondie les différents constats médicaux et 
qu'ils tiennent compte des difficultés rapportées par la recourante. Les 
conclusions du spécialiste du SMR sont par ailleurs motivées et 
compréhensibles. Toutefois, à mesure que les atteintes à la santé justifiant 
une diminution de la capacité de gain relèvent, d'après le SMR, des 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 17
domaines vasculaire, cardio-vasculaire et neurologique (voir dos. AI 89/
9-11 et 96/8-9), il n'est pas évident que les qualifications médicales de 
l'auteur de ces rapports (en médecine interne générale et en rhumatologie) 
suffisent à satisfaire aux conditions jurisprudentielles relatives à la force 
probante des rapports médicaux. Cette question peut cependant demeurer 
indécise au vu du résultat qui suit.
5.4
Sur le plan matériel, ainsi que l'a aussi évoqué la recourante (voir 
p. 5 ch. 10 du recours), on peut d'abord s'étonner que, dans son rapport du 
20 janvier 2018, le SMR arrive à la conclusion que la recourante présente 
une capacité de travail de 100% avec une diminution de rendement de 
30%, alors que l'intimé a retenu, dans sa décision du 9 août 2016, que le 
placement à l'essai avait été accompli avec succès et que le taux d'activité 
ainsi que les tâches réalisées dans ce contexte étaient adaptées aux 
limitations fonctionnelles (voir dos. AI 67/1). En effet, dans la mesure où le 
taux d'occupation de la recourante auprès du magasin dans lequel elle a 
mené à bien cette mesure était de 50% et qu'elle y a par la suite été 
engagée au même taux (dos. AI 66/2), il appert que les conclusions du 
SMR sont contradictoires par rapport à cette décision (du reste entrée en 
force). L'appréciation du SMR apparaît d'autant moins crédible que la 
décision litigieuse a fait suite au rapport final de l'Office AI Jura, duquel il 
ressort que l'employeur de la recourante a constaté que cette dernière 
n'était pas en mesure d'augmenter son taux de présence en raison de ses 
problèmes de santé. En tant que ce rapport illustre la bonne volonté de la 
recourante ainsi que ses tentatives visant à augmenter son taux d'activité 
et dès lors également que ce document relève qu'elle a dû déployer des 
efforts ne serait-ce que pour assumer un taux de présence de 50% (alors 
que la mesure s'est déroulée auprès d'une employeur particulièrement 
complaisante), aucun indice ne permet de remettre en cause ces 
constatations, bien au contraire. Dans ces circonstances, l'affirmation de 
l'employeur, selon qui le taux de 50% semble constituer un maximum, est 
digne de foi. Cette conclusion s'impose d'autant plus que, dans son écrit du 
25 février 2013, le cardiologue-traitant avait déjà estimé que la capacité de 
travail de sa patiente n'excédait pas 50% et qu'il n'a cessé de confirmer 
cette appréciation par la suite. La survenance d'un AVC le 8 octobre 2014, 
moins de deux semaines après la fin d'un entraînement au travail pendant 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 18
lequel la recourante a été occupée à 70% et présenté des absences en 
raison d'états de fatigue tend du reste aussi à confirmer l'avis du 
cardiologue, même si un lien entre cette pathologie et l'AVC n'a pu être 
établi avec certitude (voir dos. 43/9 § 2 et 43/13). Cela vaut d'autant plus 
que la recourante est atteinte de polychondrite atrophiante, une maladie 
susceptible d'être réactivée par une surcharge physique et par une 
importante fatigue, comme l'a aussi expliqué le cardiologue (voir dos. AI 
85/1 et 113/32). Enfin, le faible rendement déployé par la recourante durant 
cette mesure (de 18,68% à 21,02% selon les activités; dos. AI 39/4) appuie 
aussi les conclusions de ce médecin. Il n'est d'ailleurs pas inintéressant de 
constater que ce taux correspond environ au rendement de la recourante 
dans sa nouvelle activité de vendeuse (environ 25% d'après le cardiologue-
traitant et l'employeur de la recourante; dos. AI 74/4 ad ch. 12 et dos. AI 
64/2). Par ailleurs, contrairement au point de vue qui a été soutenu par la 
spécialiste du SMR (voir dos. AI 77/4), on ne saurait retenir que le 
cardiologue de la recourante est inconséquent lorsqu'il atteste, dans ses 
rapports des 19 février 2015 et 28 novembre 2016, une diminution du 
rendement de 50% alors qu'une telle réduction n'est pas mentionnée dans 
son écrit du 25 février 2013 (dos. AI 7/2). Il sied en effet de prendre en 
compte les constatations émises dans l'intervalle sur le plan neurologique 
et neuropsychologique, suite à l'AVC de 2014. S'il est vrai que cet AVC est 
survenu après les mesures de réadaptation et qu'on ne peut par 
conséquent inférer que cet incident est à l'origine de la lenteur d'exécution 
constatée durant celles-ci, comme l'a soutenu la spécialiste du SMR (le 
rapport de l'un des hôpitaux qui a pris en charge la recourante à cette 
occasion ayant du reste aussi retenu que ce ralentissement était 
certainement déjà présent avant l'incident; dos. AI 43/9 et 43/12), il n'en 
demeure pas moins que le rapport neurologique du 20 septembre 2016 
décrit la recourante comme "non ralentie ou fatigable" et mentionne que le 
fonctionnement cognitif est préservé (dos. AI 91/5) alors que près de deux 
ans plus tard, le 18 avril 2018, la spécialiste en neurologie de la recourante 
a évoqué la présence d'une atteinte neuropsychologique se manifestant en 
particulier par une lenteur et des difficultés de concentration (dos. AI 97/1, 
voir aussi dos. AI 91/2). Les 19 février 2015 et 28 novembre 2016, le 
cardiologue-traitant a d'ailleurs aussi mentionné un ralentissement 
psychomoteur (dos. AI 74/4 ad ch. 12). Enfin, même s'il porte sur des faits 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 19
postérieurs à la décision attaquée (voir c. 4), il convient néanmoins 
d'observer que le rapport neuropsychologique du 18 février 2019 tend 
également à confirmer ce qui précède, puisqu'il constate aussi la présence 
d'un ralentissement global (en concluant à l'existence d'un trouble 
neuropsychologique moyen limitant de manière significative les capacités 
fonctionnelles). Cela étant, on ne peut suivre le SMR lorsqu'il retient que le 
rapport du 20 septembre 2016 décrit un état terminal et que seuls des 
déficits en termes de force (surtout de la main droite) ainsi que de motricité 
fine (du bras et de la jambe droite) ont persisté sur le plan neurologique 
(voir dos. AI 89/11 et 96/9). Les constats subséquents de la spécialiste en 
neurologie et du cardiologue de la recourante amènent notamment plutôt à 
penser que l'état de ralentissement a perduré. Cet élément n'a toutefois 
pas été pris en considération par le SMR et par l'intimé (étant précisé 
qu'aucune documentation sur le plan neurologique n'a pu être obtenue par 
ce service pour la période courant de novembre 2014 à août 2016, puis 
jusqu'à août 2017, voir dos. AI 96/8). Au contraire, le spécialiste du SMR a 
retenu qu'il n'existait plus aucun déficit neuropsychologique significatif et 
que la récupération était à cet égard complète au moment de l'examen du 
13 septembre 2016 (dos. AI 96/9-10). Partant, au vu de ce qui précède, 
l'estimation de la capacité de travail résiduelle, opérée par les médecins du 
SMR (qui n'ont d'ailleurs jamais examiné personnellement la recourante) et 
sur laquelle l'intimé s'est fondé pour prononcer la décision contestée, n'est 
pas convaincante et ne s'impose pas à un degré de vraisemblance 
prépondérante (degré de preuve déterminant en droit des assurances 
sociales, voir ATF 144 V 427 c. 3.2, 138 V 218 c. 6).
5.5
Néanmoins, dans la mesure où la valeur probante de l'avis du 
cardiologue traitant la recourante est essentiellement appuyée par des 
données non médicales, à savoir par les conclusions prises par l'intimé 
dans sa décision du 9 août 2016, par celles de l'Office AI Jura ainsi que du 
centre de réadaptation professionnelle auprès duquel la recourante a 
effectué un entraînement au travail, de même que par les constatations de 
l'employeur de cette dernière, force est de reconnaître que le dossier ne 
permet pas en l'état de déterminer le profil d'exigibilité de la recourante de 
manière sûre et de se prononcer sur l'éventuel droit de la recourante à une 
rente. Dans ces circonstances, il se justifie par conséquent d'annuler la 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 20
décision querellée et de renvoyer la cause à l'intimé en vue d'une 
instruction médicale globale et complémentaire, par la mise en œuvre 
d'une expertise pluridisciplinaire (voir à cet égard: ATF 139 V 349 c. 3.2). 
Celle-ci appréhendera, à tout le moins, les plans cardiologique, 
rhumatologique, neurologique et/ou neuropsychologique concernés. En 
possession de bases médicales solides, l'intimé procédera ensuite à un 
nouveau calcul du degré d’invalidité, en fonction de l’exigibilité 
professionnelle pouvant encore être attendue de la recourante et il 
prononcera une nouvelle décision.
6.
6.1
Le renvoi de la cause à l'administration pour complément d'enquête 
et nouvelle décision, dans un litige concernant une rente AI, est considéré 
comme un gain de cause pouvant donner droit à l'octroi de dépens au sens 
de l'art. 61 let. g LPGA (ATF 137 V 57 c. 2.1, 132 V 215 c. 6.2). Cette règle 
s’applique indépendamment de la question de savoir si la partie recourante 
a conclu au renvoi ou si sa conclusion au renvoi a été prise à titre principal 
ou à titre subsidiaire (SVR 2017 KV n° 9 c. 9.1). Assistée d'un avocat 
agissant à titre professionnel, la recourante a droit au remboursement de 
ses dépens pour la procédure devant le TA. Après examen de la note 
d'honoraires du 29 janvier 2019, qui ne prête pas à discussion compte tenu 
de l'importance et de la complexité objectives de la procédure judiciaire, 
ainsi que de la pratique du TA dans des cas semblables, les dépens sont 
fixés à Fr. 3'649.40 (honoraires de Fr. 3'366.-, débours de Fr. 22.45 et TVA 
de Fr. 260.95 [taux de 7.7%]).
6.2
Les frais de la procédure de recours, fixés forfaitairement à Fr. 800.-
sont mis à la charge de l'intimé, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI et 108 
al. 1 LPJA; JAB 2009 p. 186 c. 4).
6.3
La requête d’assistance judiciaire, devenue sans objet, doit être 
rayée du rôle du Tribunal.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 3 juin 2019, 200.2018.884.AI, page 21
Par ces motifs:
1. Le recours est admis et la décision attaquée annulée. La cause est 
renvoyée à l'Office AI Berne pour instruction complémentaire au sens 
des considérants et nouvelle décision.
2. Les frais de procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la 
charge de l'Office AI Berne.
3. L'Office AI Berne versera à la recourante la somme de Fr. 3'649.40.- 
(débours et TVA compris) au titre de dépens pour la procédure 
judiciaire.
4. La requête d'assistance judiciaire déposée pour la procédure de recours 
est rayée du rôle du Tribunal administratif.
5. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire de la recourante,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales.
Le président:
Le greffier:
e.r.: C. Meyrat Neuhaus, Juge
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).