be_verwaltungsgericht · 200 2015 410 · 2017-05-12 · fr

AI - Suppression de rente / AJ

200.2015.410.AI
BEJ
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 12 mai 2017
Droit des assurances sociales
C. Meyrat Neuhaus, présidente
M. Moeckli et C. Tissot, juges
Ph. Berberat, greffier
A.________
représenté par Me B.________
recourant
contre
Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 3 avril 2015


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1969, est divorcé et père de quatre enfants, dont un 
encore mineur. L'assuré a déposé une première demande de prestations 
(placement) de l'assurance-invalidité (AI) le 18 juin 1988. Suite à une 
expertise psychiatrique (rapport du 17 octobre 1990), l'Office AI Berne a, 
par décision du 19 décembre 1990, octroyé à l'assuré une mesure de 
réadaptation professionnelle. Interrompue par l'assuré, la mesure a été 
arrêtée le 16 février 1991. Dès juin 1991, l'assuré a travaillé en qualité 
d'ouvrier, avant d'être licencié en octobre 1992 en raison de trop 
nombreuses absences. 
Le 5 octobre 1992, l'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations 
auprès de l'Office AI Berne. Un stage d'observation dans un atelier protégé 
lui a été octroyé pendant deux semestres. Par décision du 6 juillet 1994, 
l'Office AI Berne a pris en charge une formation professionnelle initiale en 
qualité de cuisinier, dans ce même atelier protégé. L'assuré a échoué à 
l'examen de fin d'apprentissage, avant d'obtenir finalement son CFC de 
cuisinier 
en 
juin 
1998. 
Pendant 
toute 
la 
durée 
des 
mesures 
professionnelles et jusqu'au 31 juillet 1998, l'assuré a bénéficié 
d'indemnités journalières. Par décision du 2 avril 1996, l'Office AI Berne a 
octroyé à l'assuré une rente entière d'invalidité rétroactivement du 
1er octobre 1987 au 30 juin 1991, puis du 1er septembre 1992 au 
31 août 1993.
B.
Par décision du 2 octobre 1998, l'Office AI du canton de Neuchâtel (Office 
AI NE), désormais en charge du dossier, a octroyé à l'assuré une demi-
rente d'invalidité extraordinaire à compter du 1er août 1998. Un emploi 
comme cuisinier dans un restaurant a été résilié après trois mois. Dès l'été 
1999, l'assuré a été engagé à nouveau dans les cuisines de l'atelier 
protégé à 60%, mais pas en qualité de cuisinier avec CFC (salaire Fr. 10.- 


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l'heure). L'Office AI NE a procédé à une révision de la rente d'invalidité en 
2001 et en 2003-2005, en constatant l'absence de changement susceptible 
d'influencer le droit à la rente. Ayant quitté son emploi auprès de l'atelier 
protégé en juin 2007, l'assuré a retrouvé un travail de manœuvre non 
qualifié à 60% dans le décolletage. Il a été licencié le 18 décembre 2009 
après avoir abandonné sa place de travail. 
C.
L'assuré a déménagé dans le canton de Berne le 1er décembre 2009. Au 
cours d'une nouvelle procédure de révision, l'Office AI Berne a organisé 
une expertise médicale pluridisciplinaire dans un centre d'expertises 
médicales lié par convention à l'Office fédéral des assurances sociales 
(OFAS; le centre C.________; rapport du 30 mai 2014). Confirmant son 
préavis du 12 février 2015 en dépit d'observations formulées le 25 février 
2015, l'Office AI Berne a, par décision du 3 avril 2015, supprimé la demi-
rente d'invalidité versée à l'assuré.
D.
L'assuré, désormais représenté par un mandataire professionnel, a recouru 
auprès du Tribunal administratif du canton de Berne (TA) par acte du 8 mai 
2015. Il a requis l'assistance judiciaire totale et conclu, sous suite des frais 
et dépens, à l'annulation de la décision, au maintien de la demi-rente 
d'invalidité après le 30 avril 2015 et, subsidiairement, au renvoi de la cause 
à l'intimé pour instruction complémentaire, puis nouvelle décision. 
Dans son mémoire du 6 juillet 2015, l'intimé a renoncé à son droit de 
réponse, en précisant néanmoins la date de suppression de la rente 
(31 mai 2015) et renvoyant pour le surplus à la décision contestée. 
Par courrier du 21 juillet 2015, l'assuré, par son mandataire, a rectifié ses 
conclusions principales dans le sens d'un maintien de la rente au-delà du 
31 mai 2015, et produit une note d'honoraires du même jour. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 4
En droit:
1.
1.1
La décision du 3 avril 2015 représente l'objet de la contestation; elle 
ressortit au droit des assurances sociales et supprime la demi-rente 
d'invalidité versée au recourant depuis le 1er août 1998 avec effet au 1er juin 
2015 ("suppression à la fin du mois qui suit la date de la décision" à 
comprendre comme le 1er jour du 2ème mois qui suit sa notification). L'objet 
du litige porte quant à lui sur l'annulation de ladite décision et le maintien du 
droit à la demi-rente d'invalidité ou sur le renvoi de la cause à l'intimé pour 
instruction complémentaire et nouvelle décision. Sont particulièrement 
critiquées les bases médicales ayant conduit l'intimé à retenir un 
changement de circonstances propres à fonder un motif de suppression de 
la rente et l'absence de calcul de l'invalidité. 
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir et représentée par un mandataire dûment constitué, le recours est 
recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1]; art. 15 et 
74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction 
administratives [LPJA, RSB 155.21]). 
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]). 
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 5
2.
Le recourant invoque que la décision attaquée est, formellement, 
insuffisamment motivée. Si l'obligation de motiver représente une 
composante importante du droit d'être entendu au sens de l'art. 29 al. 2 de 
la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 (Cst., 
RS 101; voir aussi art. 49 al. 3 LPGA), il n'est pas nécessaire que tous les 
faits, moyens de preuve et griefs invoqués par les parties soient 
expressément exposés et discutés. En l'occurrence, les réflexions qui ont 
guidé l'intimé dans ses choix, même si mentionnées de manière succincte, 
figurent dans la décision. En particulier, l'absence de calcul du degré 
d'invalidité par comparaison de revenus, spécifiquement reprochée par le 
recourant, découle logiquement de l'appréciation d'absence d'atteinte à 
caractère invalidant. Quant à savoir si l'intimé est parvenu à cette 
conclusion à juste titre est une question de fond. De plus, ainsi que le 
démontre la motivation détaillée du recours, la décision du 3 avril 2015 a 
permis au recourant de se faire une idée de sa portée. La décision 
litigieuse comporte donc une motivation suffisante et le droit d'être entendu 
du recourant n'a, par conséquent, pas été violé en l'espèce (ATF 136 I 229 
c. 5.2, 124 V 180 c. 1a).
3. 
3.1
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). L'incapacité 
de gain consiste dans toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation (art. 7 al. 1 LPGA).
Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à la santé 
psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en relation 
avec l’art. 7 LPGA). On ne considère pas comme des conséquences d'un 
état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en 
charge par l'AI, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait 


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empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est 
exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 131 
V 49 c. 1.2, 130 V 352 c. 2.2.1; SVR 2014 IV n° 2 c. 3.1). Le point 
déterminant est ici de savoir si et dans quelle mesure la personne assurée, 
pratiquement, pourrait encore exercer une activité sur le marché du travail 
qui lui est ouvert au regard de ses capacités, nonobstant les douleurs 
qu'elle ressent, et si cela n'apparaît pas insupportable pour la société 
(ATF 136 V 279 c. 3.2.1).
3.2
Selon l'art. 28 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur 
l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20), a droit à une rente l'assuré dont la 
capacité de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut 
pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit 
à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de 
rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, 
l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au 
moins, il a droit à un quart de rente.
3.3
Si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Lorsqu'une modification notable de l'état de 
fait est donnée, le droit à la rente doit être examiné tant sous l'angle des 
faits que du droit de manière complète, c'est à-dire en tenant compte du 
spectre entier des éléments déterminant le droit à la prestation, ainsi 
qu’avec un regard neuf et sans être lié à de précédentes estimations de 
l’invalidité (ATF 141 V 9 c. 2.3, 117 V 198 c. 4b; SVR 2011 IV n° 37 c. 1.1). 
Il faut prendre en compte comme bases temporelles déterminantes pour la 
comparaison, d'une part, l'état de fait au moment de la décision d'octroi de 
rente initiale et, d'autre part, celui au moment de la décision de révision 
litigieuse (ATF 130 V 343 c. 3.5.2, 125 V 368 c. 2; SVR 2010 IV n° 53 
c. 3.1). Lorsque la rente a déjà été révisée ou confirmée antérieurement, il 


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s'agit de prendre comme base temporelle de comparaison, la dernière 
décision entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la 
rente avec une constatation des faits (médicaux) pertinents, une 
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au 
droit (la comparaison des revenus n'ayant toutefois dû être pratiquée que 
s'il existait des indices d'une modification des conséquences exercées par 
l'état de santé sur la capacité de gain; ATF 133 V 108 c. 5.4; SVR 2013 
IV n° 44 c. 3.1.2).
3.4
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4). 
La valeur probante d'un rapport médical dépend du fait que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération 
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées. Ainsi, ni la provenance du 
moyen de preuve, ni l'appellation du mandat confié au médecin (rapport ou 
expertise) ne sont déterminantes pour la force probante d'un tel document 
(ATF 137 V 210 c. 6.2.2, 134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
4.
4.1
Dans sa décision de suppression de rente d'invalidité du 3 avril 
2015, l'intimé a rappelé qu'une amélioration de la capacité de gain 
entraînait une diminution ou suppression de la prestation et a insisté sur la 
différence entre atteintes à la santé et répercussions de ces dernières sur 
la capacité de gain. Au vu des résultats de l'expertise médicale organisée, 
selon lui approfondie et suffisante, et aussi sur la base de son constat 


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d'exigibilité d'une activité lucrative, dans la mesure où le recourant avait pu 
réaliser sur une longue période des revenus excluant un droit à une rente, 
l'intimé a confirmé son préavis, à savoir que l'assuré ne présentait pas 
d'invalidité au sens économique et juridique du terme.
4.2
Le recourant, pour sa part, conclut au maintien de son droit à la 
demi-rente d'invalidité ou, au moins, à son droit à un calcul de son invalidité 
après instruction complémentaire. Il estime que l'appréciation d'une 
capacité de travail de 50% formulée par le généraliste qui le suivait en 
1998 est toujours d'actualité. Il conteste la valeur probante formelle et 
matérielle de l'expertise pluridisciplinaire et nie avoir pu réaliser, qui plus 
est sur une longue période, des revenus dans une mesure excluant tout 
droit à une rente. 
4.3
En l'espèce, s'agissant d'une procédure de révision (matérielle) de 
rente au sens de l'art. 17 LPGA, il convient d'abord d'examiner si un 
changement sensible de la situation réelle propre à influencer le degré 
d'invalidité s'est produit entre la décision initiale d'octroi de la rente AI en 
date du 2 octobre 1998 et la décision litigieuse du 3 avril 2015 – les 
procédures de révisions en 2001 et 2003/2005 n'ayant pas mis en œuvre 
un examen complet de l'état de santé du recourant (voir communications 
des 31 juillet 2001 et 5 décembre 2005; art. 74ter let. f du règlement fédéral 
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité [RAI, RS 831.201]; SVR 2010 
IV n° 3 c. 3.1). Si un tel changement s'est véritablement produit, il 
conviendra dans une deuxième phase de se fonder sur la nouvelle 
appréciation de la situation pour se prononcer sur le droit aux prestations.
5.
5.1
Jusqu'à la décision d'octroi de la demi-rente d'invalidité rendue en 
octobre 1998 les informations suivantes ressortent du dossier.
5.1.1
Suite au dépôt de la première demande de prestations, en retenant, 
dans leur rapport du 16 août 1989, les diagnostics d'hypertonie portale 
avec splénomégalie prononcée, léger hypersplénisme avec leucopénie et 
thrombopénie, ainsi que varices œsophagiennes en présence d'un status 


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post cathéter ombilical et probable thrombose portale consécutive, les 
spécialistes de la clinique universitaire pour la chirurgie viscérale et de 
transplantation mandatés par l'Office AI Berne avaient confirmé, pour 
l'essentiel, les constats établis le 25 juillet 1988 par la généraliste traitant le 
recourant. Les experts, en plus d'une problématique psychosociale, avaient 
cependant aussi noté une recanalisation partielle de la veine porte et un 
shunt spontané vers la veine rénale. Qualifiant les risques d'hémorragies 
de modérés (et non pas de sévères à l'instar de la généraliste) et de 
rupture de la rate de sévères en cas de traumatisme, les experts retenaient 
toutefois dans l'ensemble un pronostic favorable. Concernant la capacité 
de travail du recourant, ces experts avaient estimé qu'elle était de 50% 
dans la profession d'ébéniste, mais pleine et entière pour une activité 
légère adaptée, telle celle de cuisinier, activité que la généraliste, quant à 
elle, n'avait pas encouragée au vu des efforts physiques qu'elle impliquait. 
Les experts (et la généraliste malgré ses doutes au niveau de la stabilité et 
de persévérance au niveau psychique) recommandaient des mesures 
professionnelles adéquates.
Le chef de clinique du centre psychiatrique hospitalier également mandaté 
par l'Office AI Berne a rapporté dans son expertise datée du 17 octobre 
1990 le diagnostic d'une personnalité mal structurée (borderline non 
exclue) 
opérant 
par 
un 
faux-self 
et 
présentant 
des 
tendances 
toxicophiliques 
dans 
le 
cadre 
d'une 
affection 
somatique 
grave 
(hypertension portale avec splénomégalie, varices œsophagiennes et 
hypersplénisme modéré). D'un point de vue psychiatrique, il expliquait 
partager l'avis des experts en chirurgie viscérale, estimant qu'une capacité 
de travail de 100% pouvait être exigée dans une activité adaptée, 
sédentaire et permettant au recourant une exécution autonome de sa tâche 
(en tenant aussi compte de ses aptitudes physiques réduites encore à 
définir). Bien que faisant une réserve en ce qui concerne les professions de 
la branche hôtelière et du service en particulier, il ne se prononçait pas 
spécifiquement sur le taux exigible dans les professions de cuisinier et 
d'ébéniste/menuisier (Schreiner), mais soulignait l'importance pour le 
recourant de réajuster ses choix professionnels dans un cadre protégé et 
structurant, les métiers ayant sa préférence correspondant à des 
représentations inadéquates inhérentes à sa psychopathologie. Quant au 


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pronostic, le psychiatre conseillait un soutien psychothérapeutique pour 
favoriser la réinsertion professionnelle en atelier protégé. Dans le 
questionnaire concernant la toxicodépendance complété le 7 novembre 
1990, l'expert psychiatre constatait chez le recourant une dépendance (ou 
un abus) en ce qui concernait l'alcool et les drogues depuis l'adolescence, 
n'ayant pas engendré de troubles physiques aigus. Il confirmait l'exigibilité 
d'une activité adaptée, mais au terme d'une réadaptation socio-
professionnelle, telle celle alors en place. 
5.1.2
L'évaluation du 20 décembre 1992 formulée par la généraliste 
traitant le recourant à la suite de la nouvelle demande de prestations 
introduite en octobre 1992 notait un progrès sur le plan psychique, mais 
renvoyait pour l'essentiel aux rapports précédents. La généraliste y 
soulignait l'urgence de (nouvelles) mesures de réadaptation en vue d'une 
formation initiale. Elle soulignait l'exigibilité d'un emploi à 100% au sein 
d'une entreprise relativement petite, voire moyenne, avec un encadrement 
compréhensif, dotée d'une certaine fibre psychologique et ayant de la 
compréhension 
pour 
une 
personne 
fragilisée 
psychiquement 
et 
probablement plus exposée aux maladies somatiques également. 
Le 23 septembre 1997, en réaction à l'échec des examens en vue de 
l'obtention d'un CFC de cuisinier, le médecin de l'Office AI NE avait estimé 
que l'affection psychiatrique du recourant avait été sous-estimée et avait 
exprimé la nette impression d'une totale impasse. Il avait néanmoins 
approuvé la prolongation de la formation de cuisinier, en dépit du fait que 
l'octroi d'une rente entière lui paraissait être la conclusion logique de ce 
qu'il qualifiait de vaste et inopérant branle-bas.
Dans son rapport du 12 juillet 1998 sollicité à l'époque de la répétition des 
examens de fin d'apprentissage, en vue du placement du recourant, le 
(nouveau) généraliste traitant du recourant retenait le diagnostic d'une 
thrombose de la veine porte péri-natale avec hypersplénisme stationnaire 
et splénomégalie, ainsi que recanalisation de la veine porte. Il constatait 
une amélioration sur le plan médical au regard du peu d'absentéisme 
constaté au cours des cinq années de formation au taux de 80%, mais 
relevait une fatigue anormale à l'effort. Il considérait comme justifié que le 
recourant trouve un emploi à 50%, compensé par une rente d'invalidité 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 11
de 50%. Il expliquait que le taux plus élevé (80% assumé au cours de la 
formation de cuisinier) s'expliquait par la bienveillance du milieu protégé. 
Dans leur rapport de stage final du 19 juillet 1998, les responsables 
saluaient, sur le plan professionnel, l'obtention du CFC, attestant des 
pratiques professionnelles acquises. Sur le plan psychique, ils notaient les 
importants progrès réalisés (amélioration du mode relationnel et fragilité de 
caractère moindre). Le recourant était qualifié d'encore très réactionnel 
face à l'injustice et une autre logique que la sienne, même en milieu 
protégé. Les intervenants indiquaient aussi que l'absentéisme était devenu 
chose rare au cours des deux années précédentes, mais relevaient une 
fatigabilité et des douleurs sur le plan physique.
5.2
Pour les besoins de la procédure de révision de la demi-rente 
d'invalidité octroyée en 1998, le généraliste traitant, qui n'avait revu le 
recourant qu'en date du 15 janvier 2001, diagnostiquait, dans un rapport du 
13 juillet 2001, une HTA portale sur ancienne thrombose de la veine porte 
(cathétérisme néo-natal), ainsi que des troubles de la personnalité. Il 
décrivait son patient comme pesant 58 kg, normotendu et présentant des 
varices des membres inférieurs. Psychologiquement, il l'avait trouvé en 
bonne forme, s'occupant bien de sa famille. Le généraliste avait conseillé le 
maintien de la demi-rente.
Le nouveau généraliste traitant interpellé dans la procédure de révision 
ouverte le 15 octobre 2003, dans son rapport du 31 octobre 2005, s'était 
fondé principalement sur le dossier médical qui lui avait été transmis et une 
consultation du 15 septembre 2005 pour se référer aux diagnostics 
évoqués précédemment par ses confrères. Il estimait que l'état général du 
recourant semblait être le même depuis plusieurs années, recommandant 
donc d'admettre un degré d'invalidité inchangé. 
5.3
Suivant l'avis du SMR du 29 novembre 2013 (confirmé le 4 février 
2014 en dépit d'un test positif à la présence de cannabis), l'intimé a 
organisé une expertise pluridisciplinaire sur laquelle il a étayé sa décision 
de suppression de rente. Dans leur rapport du 30 mai 2014 (examens du 
28 mars 2014), les experts mandatés (médecine interne, gastro-entérologie 
et psychiatrie) ont retenu les diagnostics, tous sans répercussion sur la 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 12
capacité de travail, de troubles mentaux et troubles du comportement liés à 
l'utilisation de dérivés de cannabis, utilisation épisodique (ch. F12.26 de la 
Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de 
santé connexes [CIM-10] de l'Organisation mondiale de la santé [OMS]), 
d'autres troubles spécifiques de la personnalité (CIM-10: F60.8), ainsi que 
de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques 
(CIM-10: F68.0), status après thrombose de la veine ombilicale ayant 
entraîné une hypertension portale actuellement résolue suite à la 
constitution d'un cavernome portal, hépatite C à investiguer et à traiter. 
Selon les experts, le recourant ne connaît aucune limite physique, mentale 
ou psychique significative et dispose ainsi d'une capacité de travail 
complète en temps et en rendement. Quant à l'évolution de son état de 
santé, les experts mandatés ont relevé le caractère succinct du rapport du 
médecin généraliste sur lequel l'intimé s'était fondé pour poursuivre de 
façon inchangée le versement de la demi-rente lors de la procédure de 
révision précédente 2003/2005. Les experts ont donc conclu à une 
capacité de travail du recourant entière en temps et en rendement, 
précisant qu'ils ne sauraient dire à partir de quand il en était ainsi. 
6.
6.1
Le recourant émet tout d'abord des griefs de nature exclusivement 
formelle et critique la durée d'une heure à peine de chacun des trois 
examens, en relevant des lacunes (notamment pour la période de 1969 à 
1988) ainsi que plusieurs erreurs et imprécisions, révélatrices selon lui du 
caractère bâclé de l'expertise.
6.2
L'expertise pluridisciplinaire visée a été organisée selon la 
procédure prévue à l'art. 72bis RAI, ce que ne conteste pas le recourant. 
Contrairement à ce que celui-ci prétend, leur synthèse révèle que les 
experts avaient une bonne connaissance du dossier. Ils n'ont notamment 
pas ignoré la période dès la naissance (1969) jusqu'en 1988 (octroi de la 
rente), quand bien même ces années, certes indispensables à la 
compréhension de la personnalité du recourant, ne sont pas directement 
concernées par l'examen comparatif auquel il faut procéder pour juger du 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 13
bien-fondé d'une révision de rente. La liste des pièces consultées figurant 
au début de l'expertise et sous le titre "Analyse du dossier" témoigne des 
documents passés en revue par les experts. Le parcours médical du 
recourant depuis sa naissance et jusqu'en 2013 est en outre relaté avec, 
pour références, les pièces médicales figurant au dossier. De plus, les 
experts ont par la suite évoqué les diagnostics établis dans des rapports 
médicaux même antérieurs à l'octroi de la demi-rente. Avant de recevoir le 
recourant en consultation, les experts, comme il se doit, s'étaient donc à 
l'évidence adéquatement préparés en vue de cibler leurs questions et 
examens pour en réduire la durée. L'anamnèse personnelle comporte 
d'ailleurs de nombreuses informations supplémentaires données par le 
recourant sur toute l'évolution de son parcours, ce qui prouve que le temps 
d'examen a été efficacement utilisé grâce à une conduite sûre des 
entretiens et examens. En l'espèce par conséquent, le seul fait que les 
examens n'aient duré chacun qu'une heure environ ne suffit en aucun cas 
à nier le caractère probant de l'expertise, puisque celle-ci apparaît 
complète au niveau du contenu et ne méconnaît aucune période de la vie 
du recourant (TF 8C_942/2009 du 29 mars 2010 c. 5.2). 
6.3
On peut certes relever une très probable faute de frappe (sans 
conséquence comme l'admet le recourant lui-même) dans la date de 
l'expertise psychiatrique réalisée en 1990 (1999 au lieu de 1990 à p. 5, 
mais pas à p. 3 de l'expertise). Force est toutefois de constater que les 
autres prétendues lacunes relevées dans le chapitre "Analyse du dossier" 
(absence de description explicite des suites du premier stage professionnel 
de six mois, renonciation à une explication du passage du dossier d'un 
canton à un autre, défaut de mention des périodes de rentes antérieures à 
1988, constat, du reste exact sur la base du dossier reçu par les experts, 
d'une absence d'information concernant l'activité professionnelle actuelle) 
découlent plus de l'effort de synthèse auquel se sont astreints les experts 
que de véritables erreurs, étant donné que les détails du parcours du 
recourant devaient être repris dans les "Données subjectives", au fil des 
questions à poser à l'intéressé. 
Au surplus, il est inhérent à sa nature que le chapitre "Données 
subjectives" (fournies par la personne expertisée) comporte certaines 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 14
imprécisions ne correspondant pas aux faits établis par d'autres documents 
au dossier. Les erreurs relatives aux dates de mariage et de divorce et au 
terme d'un emploi (un écart d'au plus 2 ans) n'avaient donc pas à être 
rectifiées par les experts. La retranscription fidèle des données subjectives 
fournies par l'expertisé peut en effet être révélatrice et constituer une 
source d'informations sur l'état de santé ou son appréciation par l'assuré 
lui-même. Au demeurant, il faut souligner que par le biais de cette part 
d'anamnèse subjective, les experts ont abordé tous les thèmes dont le 
recourant reproche l'absence dans le chapitre "Analyse du dossier" 
(notamment: histoire médicale dès la naissance, plaintes actuelles 
spontanées et orientées, activités quotidiennes actuelles, toxicomanie/ 
traitements, histoire personnelle et familiale, formation, dont celle en atelier 
protégé, et professions [dont l'activité dans ce même atelier], finances, 
relations affectives, vie sociale, antécédents médicaux personnels et des 
proches).
6.4
En définitive, on ne peut donc suivre le recourant lorsqu'il allègue 
que l'expertise pluridisciplinaire sur laquelle s'est fondé l'intimé pour statuer 
sur le droit à la rente du recourant aurait été bâclée sur le plan formel (voir 
aussi c. 3.4 ci-dessus).
7.
7.1
7.1.1
D'un point de vue matériel et sur le plan somatique, plus 
précisément gastroentérologique, le recourant conteste l'évaluation de 
l'expert car elle n'a pas été vérifiée par un test à l'effort, ne tient pas compte 
ni de l'avis des médecins traitants ni du nouveau diagnostic d'hépatite C - 
qui n'a de surcroît pas été communiqué au recourant - et présente des 
incohérences par rapport à certains empêchements évidents d'exercer le 
métier de cuisinier.
7.1.2
Comme le reconnaît du reste le recourant, la conclusion par laquelle 
l'expert arrive au constat d'un état gastroentérologique, en particulier 
hépatologique, normal sans splénomégalie ni signe d'hypertension portale, 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 15
donc d'une résolution du status après thrombose de la veine ombilicale 
(suite à une nutrition parentérale par l'artère ombilicale à la naissance) est 
dûment justifiée et pas à remettre en question. Elle est confirmée par les 
examens pratiqués par les experts (palpation et écographie) et l'évolution 
documentée au dossier dès la fin des années quatre-vingts (comparer l'avis 
de la généraliste du 12 juillet 1988 avec l'expertise du 16 août 1989, puis 
les informations d'un institut de pharmacologie à la généraliste du recourant 
des 2 novembre 1994 et 21 novembre 1996, ainsi que le rapport du 
généraliste du 12 juillet 1998 fondé sur une œsogastroduodénoscopie déjà 
normale [c. 5.1.1 et 5.1.2 ci-dessus], selon laquelle un cavernome portal 
avec reperméabilisation a été reconstitué naturellement, d'où disparition 
des varices œsophagiennes et au niveau gastrique).
Il ressort de nombreux documents au dossier que le recourant a 
constamment fait valoir qu'il n'avait pas une grande résistance à l'effort. 
Lors des examens pratiqués par l'expert en médecine interne, dans le 
contexte de son histoire médicale, le recourant a décrit, spontanément, une 
fatigue qui restreint son activité de cuisinier à un taux de 50-60% à cause 
des problèmes de rate, hypertension et varices œsophagiennes, a nié, sur 
questions plus précises, d'autres symptômes, en expliquant qu'il vit depuis 
40 ans à 60% avec un handicap, en raison de douleurs éprouvées au 
niveau de la rate et du foie quand il soulève des poids trop lourds, qu'il 
marche trop vite ou qu'il abuse de ses forces. Sur le plan général de la 
médecine interne, il a mentionné un essoufflement et une dyspnée à 
l'effort. C'est en connaissance de ces données que l'expert en 
gastroentérologie 
a 
formulé, 
et 
confirmé 
dans 
la 
discussion 
interdisciplinaire, son appréciation d'une capacité de travail complète en 
temps et rendement, sans juger nécessaire l'organisation d'un test à l'effort. 
Il incombe à l'expert de décider des méthodes diagnostiques qu'il a à 
appliquer. En l'occurrence, l'absence d'un examen supplémentaire en 
situation de sollicitation découle du reste logiquement, d'une part, des 
résultats déjà à disposition (notamment sur la base de l'imagerie médicale) 
aboutissant à une situation gastroentérologique récupérée et tout à fait 
normale et, d'autre part, correspond aussi au caractère vague des plaintes 
de fatigue et douleurs émises, même après questions ciblées, par le 
recourant, qui a par ailleurs déclaré ne pas pratiquer d'exercice physique 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 16
régulier, fumer une dizaine de cigarettes par jour et consommer 
occasionnellement du haschisch et de l'alcool.
7.1.3
Il est vrai que les analyses pratiquées en vue de l'expertise ont 
permis de confirmer la guérison de l'hépatite B, mais ont conduit à une 
sérologie positive pour l'hépatite C, après constat d'une perturbation 
modérée des transaminases. Sur ce point également, c'est en toute 
connaissance de ces résultats que l'expert spécialiste a estimé que cette 
maladie (inflammation) du foie ne justifiait pas d'incapacité de travail, mais 
des investigations supplémentaires en vue d'éventuels traitements. En 
l'absence d'avis médical contraire dûment étayé, les arguments du 
recourant, plus particulièrement de son mandataire, ne sont pas 
susceptibles de faire douter de cette évaluation, ce d'autant moins que 
l'intéressé lui-même ne semble pas avoir consulté en raison de symptômes 
de cette affection. S'agissant des prétendus risques de contamination dans 
l'exercice de la profession de cuisinier, il faut relever que les emplois à la 
portée du recourant et susceptibles de lui procurer un revenu comparable 
ne se résument de toute façon pas à la profession de cuisinier, au 
demeurant déconseillée par plusieurs des médecins impliqués. Le parcours 
professionnel du recourant démontre aussi que d'autres activités lui sont 
accessibles. Pour le surplus, hormis le fait que ce reproche du recourant 
déborde manifestement de l'objet de la présente contestation, il faut garder 
à l'esprit que la communication de (nouveaux) diagnostics par l'expert à la 
personne expertisée, sauf urgence vitale, peut se heurter à des 
considérations de protection des patients (hypothèse d'une communication 
directe) et de protection des données (communication indirecte par un tiers 
dont par exemple un médecin). 
7.1.4
Au vu de ce qui précède et de l'absence d'avis médical pertinent 
divergent, il faut conclure que l'évaluation somatique de l'expertise du 
30 mai 2014 correspond aux standards définis par la jurisprudence aussi 
sur le plan matériel (c. 3.4 ci-dessus). Il s'impose de suivre les conclusions 
des experts et de retenir, sur le plan somatique, qu'à la faveur d'une 
évolution de la situation de santé au cours des années, le recourant 
dispose actuellement d'une capacité de travail complète en temps et 
rendement. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 17
7.2
7.2.1
Toujours en relation avec la force probante matérielle de l'expertise, 
le recourant estime que l'évaluation d'une capacité de travail entière 
également sur le plan psychique est déjà en soi en parfaite contradiction 
avec les trois diagnostics posés (ce que prouvent selon lui aussi les 
résultats positifs au THC et le parcours de vie du recourant) et, d'un point 
de vue extrinsèque, avec les résultats de l'expertise de 1990.
En présence d'une évaluation psychiatrique, en droit de l'AI, il incombe à 
l'expert d'évaluer les capacités fonctionnelles de la personne concernée en 
fonction des indicateurs pertinents. Les organes d'application du droit 
vérifient ensuite librement les indications fournies, en particulier le point de 
savoir si les médecins ont respecté le cadre normatif déterminant, c'est-à-
dire s'ils ont exclusivement tenu compte de déficits fonctionnels qui 
découlent d'une atteinte à la santé (art. 7 al. 2 phr. 1 LPGA), et si leur 
appréciation de l'exigibilité a été effectuée sur une base objectivée (art. 7 
al. 2 phr. 2 LPGA; ATF 141 V 281 c. 5.2.2).
7.2.2
D'abord, il est faux de déduire une contradiction dans les 
évaluations de la capacité de travail en comparant les deux expertises 
psychiatriques de 1990 (c. 5.1.1 ci-dessus) et 2014 (c. 5.2 ci-dessus). Sur 
la base de son diagnostic de personnalité mal structurée (borderline non 
exclue) 
opérant 
par 
un 
faux-self 
et 
présentant 
des 
tendances 
toxicophiliques, l'expert de 1990, tout en soulignant l'importance de 
mesures de réadaptation professionnelle en milieu protégé et en émettant 
une réserve quant à un emploi dans le domaine de la restauration et 
l'hébergement, partageait l'avis des experts en chirurgie viscérale, estimant 
qu'une capacité de travail de 100% pouvait être exigée dans une activité 
adaptée, sédentaire et permettant au recourant une exécution autonome 
de sa tâche. L'expert psychiatre de 2014 arrive à des conclusions somme 
toute semblables eu égard tant à l'évolution de la science médicale que de 
la pratique juridique en la matière qu'au vu du parcours de vie du recourant 
au cours des 24 années qui séparent les deux évaluations.
En effet, en l'espèce, aucun avis médical spécialisé n'impute à une atteinte 
à la santé physique, mentale ou psychique, le premier des trois diagnostics 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 18
de l'expert psychiatre, à savoir les troubles mentaux et troubles du 
comportement liés à l'utilisation de dérivés de cannabis, utilisation 
épisodique (CIM-10: F12.26; diagnostic qui s'inscrit dans la continuation 
des tendances toxicophiliques de l'expertise de 1990). L'expert, sur la base 
du dossier, le décrit comme essentiellement réactionnel et lié à des 
périodes de vie difficiles, telles l'adolescence et des séparations 
sentimentales, et comme en retrait pendant la période stable d'emploi au 
centre de formation protégé. Rien non plus n'incite à penser que ce trouble 
est à l'origine d'une maladie ou d'un accident qui entraîne une atteinte à la 
santé physique, mentale ou psychique (ATF 124 V 265 c. 3c; SVR 2016 
IV n° 3 c. 2.2.1). C'est donc à raison que l'expert ne lui a prêté aucune 
incidence sur la capacité de travail du recourant relevant sous l'angle de 
l'AI.
Après avoir discuté et exclu l'hypothèse d'un trouble de type borderline 
(notamment en raison de la longue période de stabilité de l'âge de 21 ans à 
2006), l'expert explique pourquoi sur la base d'un constat de personnalité 
immature (défenses de nature projective et mégalomaniaque, attitude 
revendicative de réparation et rigidité psychique ainsi qu'abus réactif de 
substances), il pose le deuxième diagnostic d'autres troubles spécifiques 
de la personnalité (CIM-10: F60.8). Eu égard cependant au résultat de 
l'examen somatique, qui ne permet pas d'expliquer la fatigabilité et les 
difficultés à l'effort dont l'expertisé continue à se plaindre, et l'organisation 
de sa personnalité qui conduit aussi le recourant à se présenter en victime 
exprimant clairement l'attente d'une réparation, l'expert retient le troisième 
diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons 
psychologiques (CIM-10: F68.0; en 1990, la personnalité du recourant avait 
été qualifiée de mal structurée et opérant par un faux-self aussi en fonction 
d'observation de tendances déjà revendicatrices). L'expert de 2014 
souligne le fait que cette situation n'est pas cristallisée, qu'un soutien 
thérapeutique psychologique adéquat (auquel il n'a pas été recouru) 
pourrait permettre à l'expertisé de faire face à la situation, expertisé qui par 
ailleurs 
ne 
connaît 
pas 
d'altération 
manifeste 
de 
ses 
relations 
interpersonnelles, ni perte d'intégration sociale. Si l'expert concède que 
cette organisation de la personnalité restreint les possibilités de l'expertisé 
à gérer certaines situations conflictuelles sur le plan psychique, il en 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 19
conclut néanmoins qu'elle n'entrave pas de façon déterminante la capacité 
de travail, qu'il qualifie de complète en temps et rendement, sans limitations 
fonctionnelles (avec à l'appui l'intégration professionnelle réussie comme 
cuisinier entre l'âge de 21 ans et jusqu'en 2006), en précisant qu'un cadre 
structuré 
et 
soutenant 
serait 
souhaitable, 
en 
plus 
du 
soutien 
psychothérapeutique.
L'analyse à laquelle a procédé l'expert de 2014 s'inscrit tout à fait dans la 
continuité de celle de 1990. L'absence d'influence sur la capacité de travail 
des différents diagnostics psychiques est d'autant plus convaincante en 
2014 que le risque inhérent aux atteintes somatiques néo-natales n'avait 
pas encore tout à fait été écarté dans l'évaluation psychique de 1990. En 
outre, l'appréciation du caractère invalidant des atteintes proposée par 
l'expert de 2014 correspond parfaitement au raisonnement préconisé par le 
Tribunal fédéral (TF) jusqu'à son arrêt de principe du 3 juin 2015 sur 
l'évaluation du droit à une rente d'invalidité en cas de troubles 
somatoformes douloureux et de troubles psychosomatiques comparables 
(voir c. 7.2.3 ci-dessous). Que les années de (relative) stabilité 
professionnelle (mesures de formation puis, après une brève interruption, 
emploi dans les cuisines du centre de formation de 1999 à 2006) prises en 
compte par l'expert à l'appui de son évaluation ne correspondent pas à un 
taux d'activité de 100% et à un salaire de cuisinier avec CFC sur le marché 
ordinaire du travail ne changent rien aux conclusions auxquelles il aboutit. 
Cette période prouve que le recourant est à tout le moins capable de 
s'adapter à un milieu professionnel dans la durée et à contrôler ses traits 
de caractère parfois peu tolérants, impulsifs et provocateurs, ne serait-ce 
que dans sa tenue et son hygiène personnelle. Le taux d'occupation et de 
rendement démontré alors n'est pas déterminant puisque, par rapport au 
taux de 50% admis lors de l'octroi de la demi-rente en 1998, les experts, 
qui ont constaté en 2014 une capacité totale en temps et rendement, n'ont 
pas pu fixer le moment de l'amélioration, qui a donc pu intervenir après 
2006. Le fait que le recourant n'ait pas exercé une activité lucrative exigible 
de sa part dès l'amélioration de la capacité de travail reconnue par les 
experts doit être mis au compte d'éléments qui ne relèvent pas de 
l'invalidité (par exemple comportements et présentation qui se veulent 
marginaux [tels que décrits dans l'expertise] et facteurs psychosociaux). 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 20
Les conclusions de l'expert fondées sur l'ensemble de la situation du 
recourant permettent de se convaincre que dans le cas du recourant, la 
présomption d'exigibilité (qui découlait de la pratique au moment de la 
réalisation de l'expertise) n'est pas renversée. Dans ces conditions les 
critiques de contradictions intrinsèques et extrinsèques du recourant se 
révèlent injustifiées.
7.2.3
La pratique en matière d'évaluation du droit à une rente de l'AI en 
présence 
de 
troubles 
somatoformes 
douloureux 
et 
de 
troubles 
psychosomatiques comparables, comme cela vient d'être relevé, a été 
modifiée par le TF dans son arrêt ATF 141 V 281. Il convient de préciser à 
cet égard qu'une expertise mise en œuvre selon les anciens standards de 
procédure (comme tel est le cas en l'espèce) ne perd pas d'emblée toute 
valeur probante. Dans le cadre de l'examen global et en tenant compte des 
spécificités du cas d'espèce et des griefs soulevés, il est conforme au droit 
fédéral de se fonder définitivement sur les éléments de preuve existants 
pour les appliquer aux nouvelles exigences (ATF 141 V 281 c. 8 et 
137 V 210 c. 6).
Au cas particulier, pour l'examen de la preuve d'une atteinte à la santé 
(1ère étape de l'évaluation, de nature diagnostique), même si les experts 
n'ont pas diagnostiqué un trouble somatoforme douloureux persistant au 
sens strict (CIM-10: F45.40), il doit être néanmoins admis qu'il est question 
d'un trouble psychosomatique comparable, le diagnostic de majoration de 
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (CIM-10: F68.0) 
retenu par les experts constituant manifestement un syndrome sans 
pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique au vu 
notamment de sa référence dans la classification ICD-10 au chapitre F68 
(VENZLAFF/FOERSTER, 
Psychiatrische 
Begutachtung, 
Ein 
praktisches 
Handbuch für Ärzte und Juristen, 1999, p. 508, spéc. 509; PETER 
HENNINGSEN, Probleme und offene Fragen in der Beurteilung der 
Erwerbsfähigkeit bei Probanden mit funktionellen Körperbeschwerde-
syndromen, in: RSAS 2014 p. 499, spéc. 533). Comme le TF le précise, le 
diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant ne conduit à la 
constatation d'une atteinte à la santé importante et pertinente en droit de 
l'AI que si cette pathologie résiste aux motifs d'exclusion selon l'ATF 131 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 21
V 49. Le TF a ainsi considéré qu'il n'existait aucune atteinte à la santé 
lorsque la limitation de la capacité d'exécuter une tâche repose sur une 
exagération. L'absence de demande de soins ou de traitement alors même 
que le recourant évoque des douleurs diffuses constitue un indice pour une 
telle exagération. Vient s'y ajouter une attitude délibérée de victimisation 
revendicative. La question de savoir si la tendance à l'exagération chez 
l'assuré est manifeste au point de constituer un motif d'exclusion peut 
toutefois rester ouverte. Quant à la preuve de l'incapacité de travail 
(2ème étape), le TF désormais abandonne la présomption selon laquelle les 
troubles psychosomatiques concernés ou leurs effets peuvent être 
surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (voir c. 7.2.2 
ci-dessus). Il n'en reste pas moins que de manière inchangée, selon la 
volonté claire du législateur exprimée à l'art. 9 al. 2 LPGA, dans le but 
d'une perspective objective, il faut partir du principe qu'une personne est 
valide. Il s'agit désormais d'évaluer la capacité de travail de façon 
normative et structurée sur la base d'un catalogue d'indicateurs (répartis en 
deux grandes catégories: "degré de gravité fonctionnel" et "cohérence") qui 
tiennent compte des facteurs de contrainte restreignant cette capacité, 
mais aussi du potentiel de compensation (ressources; ATF 141 V 281 
c. 3.7.2, 4.3, 4.4 et 5). En l'espèce, il est admis que la pathologie psychique 
du recourant trouvait son origine dans les charges émotionnelles liées 
essentiellement à la pathologie somatique sévère et potentiellement fatale 
(risques d'hémorragies et d'éclatement de la rate) dont il a souffert, 
particulièrement au cours de son enfance et de sa jeunesse, ainsi qu'aux 
relations alors difficiles avec sa mère. Au vu des observations objectives 
révélées par les différents examens effectués par les experts sur le plan 
somatique, le recourant a toutefois fort heureusement récupéré pleinement 
de ces atteintes. Il dispose donc désormais d'un potentiel de compensation. 
En effet, le recourant, qui vit délibérément dans un petit village et a une vie 
sociale relativement restreinte, a expliqué vouloir ainsi limiter le contact 
avec le milieu qu'il fréquentait auparavant en ville, afin de ne pas 
succomber aux tentations en matière de toxicomanie. Il a cependant bien 
précisé entretenir de bonnes relations avec un voisin, avec lequel il partage 
des repas, et s'est décrit aux experts comme étant "un solitaire, un vieux 
loup, qui aime le partage et qui n'est pas asocial". Il a même déclaré aux 
experts que "dernièrement, il tente d'entrer un peu plus en contact avec 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 22
d'autres habitants du village". L'on ne saurait considérer le recourant 
comme étant isolé socialement, ce d'autant plus qu'il entretient des 
rapports réguliers avec ses fils et a une nouvelle amie qu'il voit environ une 
fois par mois malgré la distance qui les sépare. La description retrace 
certes des activités quotidiennes essentiellement domestiques et 
d'entretien personnel, mais les journées du recourant sont structurées. Le 
recourant s'occupe seul de ses tâches ménagères, fait ses courses, le 
ménage et assume la gestion administrative. Il prend également soin du 
jardin et de son chien. Il a par ailleurs déclaré aux experts médicaux ne 
rencontrer aucune difficulté sur le plan physique dans ses activités 
quotidiennes. Il regarde aussi la télévision (apprécie en particulier les 
séries) et joue à des jeux électroniques. Enfin, l'expertise démontre que le 
recourant n'a pas cherché à se soigner par des thérapies adéquates. Il a 
rarement consulté au cours des 15 dernières années. Il serait aussi en 
mesure d'améliorer encore son hygiène de vie en contrôlant notamment 
encore mieux ses toxicomanies et dépendances. Ces éléments, à l'aide 
des indicateurs standards, ne permettent pas d'établir, avec une 
vraisemblance prépondérante, des répercussions fonctionnelles d'atteintes 
à la santé médicalement constatées d'une gravité déterminante et 
exemptes de contradictions (cohérence entre les activités quotidiennes et 
les prétendues restrictions professionnelles) susceptibles d'attribuer un 
caractère invalidant au trouble psychosomatique comparable à un trouble 
somatoforme douloureux persistant diagnostiqué par les experts chez le 
recourant (ATF 141 V 281 c. 6).
7.2.4
Sur le plan psychique, les conclusions médicales de l'expertise 
apparaissent donc aussi en accord avec les critères de qualité matérielle 
posés par la jurisprudence (voir c. 3.4 ci-dessus). Il convient par 
conséquent de reconnaître le caractère probant des diagnostics et de se 
rallier à la proposition d'évaluation fonctionnelle et d'appréciation du 
caractère invalidant formulée par l'expert psychiatre, tant du point de vue 
de la pratique juridique en cours à la date de l'expertise que de celle mise 
en place par l'ATF 141 V 281. De nouvelles investigations médicales sont 
dès lors superflues. Il y a lieu de retenir que le recourant dispose 
également sur le plan psychique d'une capacité de travail complète en 
temps 
et 
rendement, 
sans 
limitations 
fonctionnelles 
avec 
une 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 23
recommandation de cadre structuré et soutenant visant à tenir compte de 
l'organisation de la personnalité du recourant.
8.
8.1
La constatation d'une modification propre à justifier une révision 
intervient au moyen d'une comparaison de faits passés avec la situation 
actuelle. L'objet de la preuve porte ainsi sur l'existence d'une différence 
déterminante, aux fins de la décision à rendre, parmi les éléments de fait à 
extraire des documents médicaux. La valeur probante d'une expertise 
établie en vue d'une révision de rente dépend par conséquent 
essentiellement du point de savoir si celle-ci se rapporte de manière 
suffisante à l'objet de la preuve – soit une ou des modifications notables de 
l'état de fait. Une appréciation médicale en soi complète, compréhensible et 
convaincante, qui s'avérerait probante en vue d'une première évaluation du 
droit à la rente, est en principe dénuée de la valeur probante nécessaire 
lorsque l'évaluation médicale (divergeant d'une précédente appréciation) 
ne se prononce pas à suffisance sur la survenance effective d'une 
modification de l'état de santé. Sont toutefois réservées les situations de 
fait dans lesquelles il est manifeste que les circonstances médicales se 
sont modifiées (SVR 2013 IV n° 44 c. 6.1.2).
8.2
En l'espèce, en réponse aux questions spécifiques à la révision de 
la rente, les experts ont réitéré leur constat (actuel) de capacité entière en 
temps et rendement, en précisant qu'il n'était en revanche pas possible de 
dater le moment à partir duquel l'amélioration de l'état de santé a été telle 
que le recourant a recouvré une capacité de travail totale. Ils ont 
simplement relevé que le rapport du généraliste traitant questionné par 
l'intimé dans le cadre de la procédure de révision de rente en 2005 était 
très peu explicatif, puisqu'il se limitait à constater que l'état général de son 
patient semblait avoir été le même depuis plusieurs années.
8.3
Même si le dossier permet de constater que les prémices de 
l'évolution favorable de l'atteinte somatique qui handicapait le recourant 
depuis la prime enfance ont déjà été observées même avant l'octroi de la 
demi-rente en 1998, il n'en reste pas moins que la demi-rente octroyée en 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 24
1998 l'a été sur la base d'une capacité de travail (somatique et psychique) 
de 50%. Cette évaluation reposait certes essentiellement sur un avis 
relativement succinct du médecin traitant, sans être étayée par une 
nouvelle expertise (après obtention du CFC), mais elle ne saurait être 
qualifiée de manifestement fausse, notamment du fait que la récupération 
d'un état somatique normal n'était pas encore consolidée de longue date 
(le rapport de stage final rédigé en 1998 fait état, sur le plan psychique, 
d'importants progrès, mais relève encore des points faibles). Le fait que les 
experts de 2014 aient conclu à une capacité de travail médico-théorique 
entière en temps et rendement dans une activité adaptée représente par 
conséquent une nette amélioration. Les troubles de la personnalité avec 
tendances revendicatives se sont, de façon déterminante, transformés, 
avec l'amélioration de l'état physique, en une majoration des symptômes 
non cristallisée qui ne relève pas de l'invalidité. Aucun indice ne laisse 
penser que cette amélioration n'ait pas persisté jusqu'à la date de la 
décision contestée. Les indications fournies par les experts mettent 
suffisamment en relief les aspects concrets de l'évolution des atteintes et 
de la capacité de travail résiduelle qui ont mené à une nouvelle évaluation. 
Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA est donc donné. 
9.
9.1
Au vu de tous les éléments qui précèdent, la nouvelle appréciation 
faite de la situation de santé du recourant et des conséquences en 
découlant pour la fixation de sa capacité de travail l'emporte. Il est dès lors 
constaté que le recourant dispose d'une pleine capacité de travail dans une 
activité adaptée du genre de celles qu'il a déjà exercées, sans restrictions 
fonctionnelles d'aucune sorte. Il n'existe ainsi aucune invalidité et il n'y a 
pas lieu de procéder à une comparaison de revenus. En conséquence, 
c'est à bon droit que l'intimé, en application de l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, a 
procédé à la suppression de la demi-rente d'invalidité du recourant avec 
effet au premier jour du deuxième mois qui a suivi la notification de la 
décision contestée du 15 mars 2016 (formulation légale moins ambiguë 
que celle figurant dans le prononcé attaqué; voir c. 1.1 ci-dessus).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 25
9.2
Dans des cas très exceptionnels, le TF a jugé que l'administration 
devait se prononcer sur la nécessité de mesures professionnelles de 
réadaptation (préalables), malgré une capacité de travail retrouvée, 
lorsqu'à la date de la décision de révision (ou de reconsidération), la rente 
d'une personne âgée de 55 ans révolus ou d'une personne percevant une 
rente depuis plus de 15 ans avait été réduite ou supprimée (ATF 141 V 5 
c. 4.1 et 4.2.1; SVR 2011 IV n° 73 c. 3.3). Le TF a précisé que les limites 
posées de l'âge de 55 ans ou des 15 ans de versement de la rente 
n'étaient pas absolues et devaient être appréciées de cas en cas 
(ATF précité, c. 4.2.2).
En l'espèce, le recourant n'avait de loin pas atteint l'âge de 55 ans au 
moment de la suppression de la demi-rente qui, il est vrai, lui a été 
octroyée pendant plus de 17 ans. Toutefois, pendant toute cette période, le 
recourant a disposé également d'une capacité de travail de 50%. Il en a fait 
usage, puisqu'il a travaillé à 60% de l'été 1999 à 2007 dans les cuisines du 
centre qui l'avait formé, puis dans une entreprise de décolletage, 
également à 60%, de 2008 à décembre 2009. Non seulement le recourant 
a toujours conservé une capacité de travail résiduelle, mais ainsi que les 
investigations médicales l'ont démontré, son état de santé et par 
conséquent sa capacité de travail ont continué de s'améliorer au cours des 
années en cause. En outre, le recourant a été en mesure d'exercer deux 
emplois très différents, cuisine et décolletage, ce dernier emploi ayant du 
reste été plus rémunérateur que celui d'employé de cuisine. Il n'a été 
totalement éloigné du monde du travail que depuis décembre 2009. 
L'absence d'emploi (à temps partiel) au cours des dernières années n'est 
pas due à une santé défaillante, mais bien à des facteurs extérieurs à 
l'invalidité (gain secondaire apporté par la maladie, cf. TF 9C_463/2009 du 
10 septembre 2010 c. 4.3: ainsi, le recourant a déclaré aux experts "qu'il 
aimerait passer à 100% d'invalidité"). Eu égard à son obligation de 
diminuer le dommage, il est exigible du recourant qu'il prenne les mesures 
que toute personne raisonnable prendrait dans la même situation si elle ne 
pouvait pas espérer des prestations d'assurance sociale (ATF 140 V 267 
c. 5.2.1).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 26
10.
10.1
Il résulte de l'ensemble de ce qui précède, que le recours interjeté 
contre la décision du 3 avril 2015 doit être rejeté, le recourant ne 
remplissant plus désormais les conditions légales pour bénéficier de 
prestations de l'AI. 
10.2
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA et selon l'art. 69 al. 1bis LAI, la 
procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le 
refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est 
soumise à des frais de justice. Le montant des frais fixés en fonction de la 
charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, doit se 
situer entre Fr. 200.- et Fr. 1'000.-. Le recourant, qui succombe, doit ainsi 
supporter les frais de la procédure, fixés à Fr. 800.-, et ne peut prétendre 
au remboursement de ses dépens (art. 69 al. 1bis LAI, 61 let. g LPGA, 
104 al. 1 et 108 al. 1 et 3 LPJA). 
10.3
Le recourant a toutefois requis le bénéfice de l'assistance judiciaire. 
10.3.1 Sur requête, l'autorité administrative ou de justice administrative 
dispense du paiement des frais de procédure et de l'obligation éventuelle 
de fournir des avances ou des sûretés la partie qui ne dispose pas de 
ressources suffisantes et dont la cause ne paraît pas dépourvue de toute 
chance de succès. Aux mêmes conditions, une avocate ou un avocat peut 
en outre être désigné à une partie si les circonstances de fait et de droit le 
justifient (art. 61 let. f LPGA et art. 111 al. 1 et 2 LPJA; SVR 2011 IV n° 22 
c. 2, 2011 UV n° 6 c. 6.1).
10.3.2 En l'espèce, le recourant dépend de l'aide sociale (voir PJ 3 du 
recours); il est ainsi manifeste que la condition formelle de l'assistance 
judiciaire est réalisée. En ce qui concerne les conditions matérielles de 
l'octroi de l'assistance judiciaire, on ne saurait d'emblée déclarer que la 
cause était dépourvue de chance de succès (ATF 140 V 521 c. 9.1). Vu la 
complexité de la matière juridique et médicale, on ne peut nier par ailleurs 
le caractère justifié d'un mandataire professionnel devant le TA (ATF 103 
V 46 c. 1b). La requête peut dès lors être admise. Le recourant doit être 
mis au bénéfice de l'assistance judiciaire. Ainsi, les frais de procédure sont 
provisoirement supportés par le canton au titre de l'assistance judiciaire et 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 12 mai 2017, 200.2015.410.AI, page 27
l'avocat qui a représenté le recourant durant la présente procédure est 
désigné en qualité de mandataire d'office. 
10.3.3 Selon la note d'honoraires du 28 février 2017, qui ne prête pas à 
discussion, les honoraires sont taxés à Fr. 3'577.50, compte tenu de la 
nature du litige et de la pratique du TA dans des cas semblables. A ces 
honoraires s'ajoutent des débours par Fr. 338.80 et la TVA par Fr. 313.30, 
soit, au total, Fr. 4'229.60. Eu égard à la jurisprudence du TF (ATF 132 
I 201 c. 8.7), la caisse du TA versera la somme de Fr. 3'236.40 au titre du 
mandat d'office (honoraires de Fr. 2'683.35 [soit 13h25 à Fr. 200.-], 
débours de Fr. 313.30, TVA de Fr. 239.75; voir aussi les art. 41 et 42 de la 
loi cantonale du 28 mars 2006 sur les avocats et les avocates [LA, 
RSB 168.811], et l'ordonnance cantonale du 20 octobre 2010 sur la 
rémunération 
des 
avocats 
et 
avocates 
commis 
d'office 
[ORA, 
RSB 168.711]).
10.3.4 Le recourant doit en outre être rendu attentif à son obligation de 
remboursement (envers le canton et son avocat) s'il devait disposer, dans 
les dix ans dès l'entrée en force du présent jugement, d'un revenu ou d'une 
fortune suffisante (art. 123 du code de procédure civile suisse du 
19 décembre 2008 [CPC, RS 272]). 
Par ces motifs:
1. Le recours est rejeté.
2. La requête d'assistance judiciaire est admise et Me B.________ est 
désigné mandataire d'office. 


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3. Les frais de procédure fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont mis à la 
charge du recourant. Il est renoncé à leur perception au vu de l'octroi de 
l'assistance judiciaire. L'obligation de restituer prévue par l'art. 123 CPC 
est réservée. 
4. Il n'est pas alloué de dépens. 
5. Les honoraires de Me B.________ sont taxés à Fr. 3'577.50, auxquels 
s'ajoutent des débours par Fr. 338.80 et la TVA; la caisse du Tribunal lui 
versera la somme de Fr. 3'236.40 (Fr. 2'683.35 d'honoraires, Fr. 313.30 
de débours, Fr. 239.75 de TVA), au titre de son activité de mandataire 
d'office. L'obligation de restituer prévue par l'art. 123 CPC est réservée.
6. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire du recourant,
- à l'intimé, 
- à l'Office fédéral des assurances sociales. 
La présidente:
Le greffier:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification écrite de ses considérants, le présent 
jugement peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du 
Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss 
et 90 ss de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, 
RS 173.110).