be_verwaltungsgericht · 200 2014 513 · 2015-11-30 · fr

Cessation des prestations faute de causalité

200.2014.513.LAA
DEJ/BEJ
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 30 novembre 2015
Droit des assurances sociales
B. Rolli, président
C. Tissot et M. Moeckli, juges
J. Desy, greffier
A.________
représentée par Me B.________
recourante
contre
SUVA Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents 
Fluhmattstrasse 1, case postale 4358, 6002 Lucerne
représentée par Me C.________
intimée
relatif à une décision sur opposition de cette dernière du 14 avril 2014


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En fait:
A.
Par déclaration de sinistre LAA du 13 juin 2007, l'employeur de 
A.________, née en 1979, engagée en qualité d'ouvrière depuis 2001 à un 
taux d'occupation de 77%, a annoncé à son assureur-accidents, la SUVA, 
que son employée avait subi un accident le 11 juin 2007 à 12h00. 
L'accident était décrit comme suit: "en traversant la route sur le passage 
pour piétons, se trouvant devant l'usine, A.________ s'est fait heurter par 
un véhicule". Il était également mentionné une déchirure des ligaments du 
genou droit. Après avoir pris le cas en charge dès la survenance de 
l'accident, la SUVA a, par décision du 20 août 2012, mis fin au 31 août 
2012 aux prestations accordées jusqu'à cette date. 
B.
Par décision sur oppositions du 14 avril 2014, la SUVA a rejeté l'opposition 
de l'assureur-maladie de l'assurée et admis l'opposition de cette dernière 
en ce qui concerne les douleurs au genou, la rejetant pour le surplus. 
C.
Par acte du 26 mai 2014 (reçu le 28 mai 2014), A.________, représentée 
par un mandataire professionnel, a interjeté recours contre la décision sur 
oppositions précitée auprès du Tribunal administratif du canton de Berne 
(TA), concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et à ce que 
l'intimée soit condamnée à lui verser les prestations qui découlent de la 
LAA, le dossier étant renvoyé à celle-ci à cette fin. 
Dans son mémoire de réponse du 9 juillet 2014, l'intimée, désormais 
représentée par un mandataire professionnel, a conclu au rejet du recours.
Par réplique du 26 septembre 2014, la recourante a maintenu ses 
conclusions et a requis l'établissement d'une expertise médicale. L'intimée 


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a dupliqué le 17 octobre 2014. Par ordonnance du 25 novembre 2014, le 
juge instructeur, procédant à une appréciation anticipée des pièces figurant 
au dossier, a renoncé à toute instruction complémentaire. 
En droit:
1.
1.1
La décision sur oppositions du 14 avril 2014 représente l'objet de la 
contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et rejette le 
droit de la recourante à des prestations d'assurance pour des atteintes 
autres que celle à son genou. L'objet du litige porte sur l'annulation de cette 
décision sur oppositions et l'octroi de prestations légales d'assurance pour 
les autres atteintes de la recourante au-delà du 31 août 2012. Est litigieuse 
en l'espèce la question de la causalité entre lesdites atteintes et l'accident 
survenu le 11 juin 2007. 
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir, représentée par un mandataire dûment constitué, le recours est 
recevable (art. 56 ss de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales [LPGA, RS 830.1] et art. 15 et 74 ss de la loi 
cantonale sur la procédure et la juridiction administratives [LPJA, 
RSB 155.21]).
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le Tribunal examine librement la décision contestée et n'est pas lié 
par les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 
et 84 al. 3 LPJA).


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2.
2.1
En principe, les prestations de l'assurance-accidents obligatoire 
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel 
et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA). L'assurance-accidents 
obligatoire n'alloue des prestations que s'il existe un lien de causalité à la 
fois naturelle et adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé (ATF 129 
V 177 c. 3.1 et 3.2; SVR 2012 UV n° 2 c. 3.1).
2.2
2.2.1
L'assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc 
et pro futuro à son obligation de prester, qu'il avait initialement reconnue en 
versant des indemnités journalières et en prenant en charge les frais de 
traitement, sans devoir se fonder sur un motif de révocation 
(reconsidération ou révision procédurale), c'est-à-dire liquider le cas en 
invoquant le fait qu'un évènement assuré – selon une appréciation correcte 
de la situation – n'est jamais survenu. Il en va de même en cas de négation 
de la causalité adéquate entre l'accident assuré et l'atteinte à la santé. Là 
également, l'assureur-accidents, après avoir pris en charge le traitement 
médical et versé des indemnités journalières, peut nier la causalité 
adéquate entre l'accident assuré et l'atteinte à la santé et, sur cette base, 
mettre fin aux prestations avec effet ex nunc. Ce n'est qu'en cas de 
demande de restitution de prestations que les conditions d'une révocation 
doivent être observées (voir ATF 130 V 380 c. 2.3.1).
2.2.2
Si un accident aggrave ou même révèle une prédisposition 
maladive, l'assureur-accidents peut refuser ses prestations uniquement si 
l'accident ne représente pas la cause naturelle et adéquate de l'atteinte à la 
santé, à savoir lorsque cette dernière ne procède plus que, et 
exclusivement, de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas si l'assuré 
recouvre un état (maladif) de santé soit tel qu'il existait juste avant 
l'accident (statu quo ante), soit tel qu'il serait advenu tôt ou tard, fatalement, 
en fonction de l'évolution de la prédisposition maladive (statu quo sine; 
SVR 2011 UV n° 4 c. 3.2; RAMA 1994 p. 326 c. 3b).
2.2.3
On entend par rechute, la récidive d'une atteinte tenue pour guérie, 
laquelle nécessite un traitement médical ou entraîne même une incapacité 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 5
de travail (ou une prolongation de celle-ci). Il y a séquelle tardive lorsqu'une 
affection apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps 
prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui peuvent 
conduire à un état pathologique complètement différent (ATF 118 V 293 
c. 2c; RAMA 2003 p. 337 c. 2). En cas de rechute ou de séquelle tardive, 
une obligation de prester de l'assureur-accidents n'existe que si les 
troubles nouvellement allégués et les atteintes à la santé subies lors de 
l'accident assuré se trouvent dans une relation de causalité naturelle et 
adéquate. Une obligation de prestation en cas de rechute ou de séquelle 
tardive ne découle pas du seul fait qu'un lien de causalité avait été reconnu 
dans le cas antérieur de base ou lors d'une rechute précédente (ATF 118 
V 293 c. 2c; RAMA 1994 p. 326 c. 2 et 3b). Il incombe bien plus à la 
personne requérant des prestations d'établir un lien de causalité naturelle 
entre les symptômes allégués en tant que rechute ou séquelle tardive et 
l'accident assuré. Ce n'est que si la causalité est prouvée selon un degré 
de vraisemblance prépondérante qu'une nouvelle obligation de prester de 
l'assureur-accidents naît (TF 8C_102/2008 du 26 septembre 2008 c. 2.2). 
Plus le laps de temps séparant l'accident et l'apparition de l'atteinte à la 
santé alléguée est important, plus les exigences posées seront sévères 
pour pouvoir admettre la vraisemblance prépondérante de l'existence d'un 
lien de causalité naturelle (RAMA 1997 p. 188 c. 1c).
2.3
2.3.1
Tout évènement est la cause naturelle d'un accident lorsqu'il y a lieu 
d'admettre que, sans cet évènement, le dommage ne se serait pas produit 
du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière ou au même 
moment. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique ou 
immédiate de l'atteinte à la santé; il suffit que l'évènement dommageable, 
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la 
santé physique ou psychique de la personne assurée, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 
c. 3.1, 119 V 335 c. 1; SVR 2010 UV n° 30 c. 5.1).
2.3.2
Savoir si l'évènement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un 
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration – 
ou le tribunal en cas de recours – examine en se conformant à la règle du 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 6
degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à 
l'appréciation de l'état de fait et des preuves en droit des assurances 
sociales. La simple possibilité d'un rapport de cause à effet entre l'accident 
et le dommage ne suffit pas à justifier le droit à des prestations (ATF 129 
V 177 c. 3.1; SVR 2010 UV n° 30 c. 5.1).
2.4
2.4.1
Selon la jurisprudence, un fait est la cause adéquate d'un résultat si, 
d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, ce 
fait était propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de celui-ci paraissant ainsi de façon générale favorisée 
(ATF 129 V 177 c. 3.2, 125 V 456 c. 5a; SVR 2010 UV n° 30 c. 5.2). En 
présence de séquelles organiques d'un accident objectivement établies, la 
causalité adéquate se recouvre en grande partie avec la causalité naturelle 
et n'a pratiquement pas de signification propre (ATF 140 V 356 c. 3.2). Sont 
objectifs les résultats d'examens qui sont reproductibles et ne dépendent ni 
de la personne de l'examinateur, ni des indications du patient. On ne peut 
dès lors parler de séquelles organiques d'un accident objectivement 
établies que si les résultats d'examens ont été confirmés par des appareils 
diagnostiques, en particulier radiographiques ou d'imagerie médicale, selon 
des méthodes d'examen reconnues par la science médicale (ATF 138 
V 248 c. 5.1).
2.4.2
En cas de symptômes non objectivables du point de vue organique, 
il y a lieu d’examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se 
fondant sur le déroulement de l’évènement accidentel, compte tenu, selon 
les circonstances, de certains critères en relation avec cet évènement. En 
présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine 
les critères de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques 
(ATF 140 V 356 c. 3.2, 115 V 133 c. 6c/aa), tandis qu’en présence d’un 
traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, d’un 
traumatisme analogue à la colonne cervicale ou d’un traumatisme cranio-
cérébral, on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des 
éléments psychiques (ATF 134 V 109 c. 2.1; SVR 2012 UV n° 2 c. 3.1). La 
distinction suivante s’impose à cet égard: il faut déterminer tout d’abord si 
la personne assurée a subi lors de l’accident un traumatisme de type "coup 


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du lapin" à la colonne cervicale, un traumatisme analogue à un "coup du 
lapin" (SVR 1997 UV n° 95 c. 2a, 1995 UV n° 23 c. 2) ou un traumatisme 
cranio-cérébral (ATF 117 V 369 c. 4b; SVR 2001 UV n° 1 c. 3), étant 
précisé que la jurisprudence relative au "coup du lapin" ne trouve 
application que si les douleurs se manifestent dans un délai de latence de 
24 à 72 heures dans la région du cou et de la colonne vertébrale cervicale 
(SVR 2009 UV n° 30 c. 5.2). En l’absence de l’une des lésions évoquées 
ci-dessus, la jurisprudence selon l’ATF 115 V 133 relative aux accidents 
avec des séquelles psychiques trouve application.
2.4.3
En cas de troubles psychiques consécutifs à un accident, 
l'admission d'un lien de causalité adéquate suppose en principe que 
l'évènement traumatique présente une importance déterminante dans 
l'apparition d'une incapacité de gain d'origine psychique. Tel est le cas s'il 
présente objectivement une certaine gravité ou, en d'autres termes, s'il 
entre sérieusement en ligne de compte. Pour trancher cette question, il y a 
lieu, selon l'ATF 115 V 133 c. 6, de se fonder sur l'accident objectivement 
établi, en fonction de son déroulement et des forces développées à cette 
occasion (SVR 2013 UV n° 3 c. 5.2); sur cette base, les accidents peuvent 
être classés en trois catégories: les accidents insignifiants ou de peu de 
gravité, les accidents graves et, entre les deux, les accidents de gravité 
moyenne (ATF 129 V 177 c. 4.1). Les blessures subies peuvent permettre 
de tirer des conclusions quant aux forces qui se sont développées lors de 
la survenance de l'accident (SVR 2011 UV n° 10 c. 4.2.2). En fonction de la 
gravité de l'accident, des critères supplémentaires sont, au cas par cas, à 
prendre en compte. Ces critères sont examinés en excluant tout aspect 
psychique (ATF 140 V 356 c. 5.1).
Lorsque l'accident est banal et insignifiant (l'assuré s'est par exemple 
cogné légèrement la tête ou s'est tordu le pied) ou de peu de gravité (il a 
été victime d'une chute ou d'une glissade banale), l'existence d'un lien de 
causalité adéquate entre cet évènement et des troubles psychiques peut 
être, en règle générale (cf. cependant ATF 140 V 356 c. 5.3), d'emblée 
niée. Selon l'expérience générale de la vie et compte tenu des 
connaissances actuelles en matière de médecine des accidents, on peut 
en effet partir de l'idée, sans procéder à un examen approfondi, qu'un tel 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 8
accident insignifiant ou de peu de gravité n'est pas de nature à provoquer 
une atteinte importante à la santé psychique (ATF 129 V 177 c. 4.1, 
115 V 133 c. 6a).
Dans le cas d'un accident grave, il y a lieu, en règle générale, de 
considérer que le lien de causalité adéquate entre cet évènement et 
l'incapacité de gain d'origine psychique est donné. D'après le cours 
ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, un accident grave 
est propre, en effet, à entraîner une atteinte à la santé psychique 
invalidante (ATF 129 V 177 c. 4.1, 115 V 133 c. 6b).
Pour juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident de 
gravité moyenne et l'incapacité de travail (ou de gain) d'origine psychique, 
l'évènement accidentel lui-même n'est pas seul déterminant. Le Tribunal 
fédéral (TF) a précisé qu'il convenait bien plus de prendre en considération, 
dans une appréciation globale, d'autres circonstances objectivement 
établies qui sont en connexité étroite avec l'accident ou qui apparaissent 
comme des effets directs ou indirects de l'évènement assuré. Les critères 
les plus importants établis par le TF sont les suivants (ATF 129 V 177 
c. 4.1, 115 V 133 c. 6c/aa):
-
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le 
caractère particulièrement impressionnant de l'accident;
-
la gravité ou la nature particulière des lésions (physiques), en particulier 
leur aptitude à engendrer, selon l'expérience, des conséquences 
psychiques; 
-
la durée anormalement longue du traitement médical; 
-
les douleurs physiques persistantes; 
-
les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable 
des séquelles de l'accident; 
-
les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications 
importantes; 
-
le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions subies.
Il n'est toutefois pas nécessaire que soient réunis dans chaque cas tous 
ces critères objectifs à la fois. Suivant les circonstances, un seul d'entre 
eux peut être suffisant pour faire admettre le lien de causalité adéquate 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 9
entre l'accident et une incapacité de travail (ou de gain) d'origine 
psychique. Il en est ainsi lorsque l'accident considéré apparaît comme l'un 
des plus graves de la catégorie intermédiaire ou même que l'on se trouve à 
la limite de la catégorie des accidents graves. En présence d'un accident 
de gravité moyenne ou d'un accident se trouvant à la limite de la catégorie 
des accidents de peu de gravité, le lien de causalité entre l'accident et 
l'incapacité de travail ou de gain d'ordre psychique ne peut être admis que 
si soit un seul critère est réalisé de manière particulièrement importante, 
soit si ces critères sont réalisés de manière cumulée et évidente (RAMA 
2005 p. 228 c. 3.2.3). En présence d’un accident faisant partie de la 
catégorie intermédiaire, si aucun critère n'est réalisé de manière 
particulièrement importante, trois d'entre eux doivent être remplis pour 
admettre un caractère adéquatement causal (SVR 2012 UV n° 2 c. 3.5). 
S'agissant d'un accident de gravité moyenne à la limite de la catégorie des 
accidents légers, la présence de quatre critères est requise à cet effet 
(SVR 2010 UV n° 25 c. 4.5). L'appréciation de l'accident à la lumière de ces 
critères et de son déroulement objectif aboutit à l'admission ou au rejet d'un 
lien de causalité adéquate (ATF 117 V 359 c. 6a, 115 V 133 c. 6c/bb; 
cf. RAMA 1997 p. 167 c. 4b).
2.5
Le TF a précisé sur plusieurs points sa jurisprudence (ATF 117 
V 359 c. 6a, 117 V 369 c. 4b) au sujet de la relation de causalité entre des 
plaintes et un traumatisme de type "coup du lapin" ou un traumatisme 
analogue à la colonne cervicale, ou encore un traumatisme cranio-cérébral, 
sans preuve d'un déficit organique objectivable (ATF 134 V 109 c. 10.2 et 
10.3; voir également TF 8C_339/2007 et 8C_152/2007 des 6 et 26 mai 
2008). Selon cette jurisprudence, il y a lieu de s'en tenir à une méthode 
spécifique pour examiner le lien de causalité adéquate en présence de tels 
troubles (ATF 134 V 109 précité, c. 7 à 9). Par ailleurs, le TF n'a pas 
modifié les principes qui ont fait leur preuve, à savoir la nécessité, d'une 
part, d'opérer une classification des accidents en fonction de leur degré de 
gravité et, d'autre part, d'inclure, selon la gravité de l'accident, d'autres 
critères lors de l'examen du caractère adéquat du lien de causalité (c. 
10.1). Cependant, il a renforcé les exigences concernant la preuve d'une 
lésion en relation de causalité naturelle avec l'accident, justifiant 
l'application de la méthode spécifique en matière de traumatisme de type 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 10
"coup du lapin" (c. 9), et modifié en partie les critères à prendre en 
considération lors de l'examen du caractère adéquat du lien de causalité 
(c. 10). Ces critères sont désormais formulés de la manière suivante:
-
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le 
caractère particulièrement impressionnant de l'accident;
-
la gravité ou la nature particulière des lésions;
-
l’administration prolongée d’un traitement médical spécifique et pénible;
-
l’intensité des douleurs;
-
les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable 
des séquelles de l'accident;
-
les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications 
importantes;
-
l’importance de l’incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables 
de l’assuré.
Lors de l'examen des critères précités, d'après la jurisprudence constante 
en matière d'accidents de type "coup du lapin", lorsqu'il est admis que les 
troubles sont dans un lien de causalité naturelle avec l'accident, on peut 
s'abstenir de distinguer entre composantes somatiques et psychiques pour 
l'appréciation de la causalité adéquate (ATF 117 V 359 c. 5d/aa et 6a; 
RAMA 1999 p. 409, 1997 p. 167 c. 4a). Pour ce faire, il faut néanmoins 
impérativement que les troubles psychiques soient consécutifs à l'accident 
en cause et qu'ils forment avec les séquelles somatiques du même 
accident un tableau clinique complexe (SVR 2001 UV n° 13 c. 3b).
2.6
De même qu'en ce qui concerne l'existence du lien de causalité 
naturelle à la base de l'obligation de prestations, la cessation de l'influence 
causale des origines accidentelles d'une atteinte à la santé doit être établie 
avec une vraisemblance prépondérante, degré de preuve usuel en droit 
des assurances sociales. La simple possibilité d'une disparition totale des 
effets d'un accident ne suffit pas. Comme il s'agit là d'un fait susceptible de 
supprimer le droit aux prestations, le fardeau de la preuve en incombe – 
contrairement à la question de l'existence d'un lien de causalité naturelle 
fondant l'obligation de prester – non pas à la personne assurée, mais à 
l'assureur-accidents (SVR 2011 UV n° 4 c. 3.2).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 11
2.6.1
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (SVR 2010 IV n° 58 c. 3.1; VSI 2001 p. 106 c. 3a). La valeur 
probante d'un rapport médical dépend du fait que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées. Ainsi, ni la provenance du 
moyen de preuve, ni l'appellation du mandat confié au médecin (rapport ou 
expertise) ne sont déterminantes pour la force probante d'un tel document 
(ATF 137 V 210 c. 6.2.2, 134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a). Les rapports 
et expertises émanant de médecins internes aux assureurs ont valeur 
probante, pour autant qu'ils apparaissent concluants, soient motivés de 
façon compréhensible, soient dépourvus de contradictions et qu'il n'existe 
pas d'indices contre leur fiabilité. Le seul fait que le médecin interrogé soit 
dans un rapport de subordination avec l'assureur ne permet pas déjà de 
conclure à un manque d'objectivité ou à une (apparence de) prévention. Il 
en va de même lorsqu'un médecin est appelé de façon répétée à effectuer 
des expertises pour le compte d'une assurance (SVR 2008 IV n° 22 c. 2.4). 
Il faut bien plus des circonstances propres qui laissent apparaître un doute 
objectif quant à l'impartialité. Eu égard à l'importance considérable qu'un tel 
rapport médical a en matière de droit des assurances sociales, il convient 
de poser des exigences sévères s'agissant de l'impartialité de l'expert 
(ATF 125 V 351 c. 3b/ee). Les rapports et expertises de médecins-conseils 
permanents ont la même importance du point de vue de la preuve que les 
rapports médicaux et les expertises internes des assureurs LAA (RAMA 
2001 p. 490 c. 5b). Les expertises recueillies par la SUVA ou d'autres 
assureurs en procédure administrative auprès de médecins spécialistes 
externes, 
réalisées 
sur 
la 
base 
d'observations 
approfondies 
et 
d'investigations complètes, en pleine connaissance du dossier et qui 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 12
aboutissent à des résultats convaincants, revêtent une pleine valeur 
probante, tant qu'il n'existe pas d'indices concrets contre leur fiabilité 
(ATF 125 V 351 c. 3b/bb; SVR 2009 IV n° 50 c. 4.3). Une évaluation 
divergente émanant de médecins ayant examiné la personne assurée n'est 
pas de nature à remettre en cause l'objectivité de l'expert. Il appartient bien 
plus à l'expert d'analyser de façon critique les pièces au dossier et de 
rendre une évaluation autonome. La question de savoir sur quelles 
évaluations il convient de se baser est à résoudre lors de l'appréciation des 
preuves en procédure administrative ou judiciaire (ATF 132 V 93 c. 7.2.2).
2.6.2
Sur la base du droit fédéral, la personne assurée n'a pas de droit 
formel à une expertise externe à l'assurance en cas de contestation de 
droit à des prestations. Il est en principe également admissible, au regard 
des garanties de procédure de l'art. 6 § 1 CEDH, de fonder une décision de 
façon prépondérante, voire exclusivement, sur des investigations internes à 
l'administration (ATF 123 V 175 c. 3d, 122 V 157 c. 2). Si le Tribunal statue 
de façon définitive sur la base de moyens de preuve émanant de la 
procédure devant l'assureur social, il convient toutefois de poser des 
exigences sévères quant à l'appréciation des preuves. En cas de doutes, 
mêmes faibles, quant à la fiabilité et à la conclusion des constatations 
médicales, des investigations complémentaires doivent être entreprises 
(ATF 135 V 465 c. 4.4, 122 V 157 c. 1d).
3.
3.1
En l'espèce, il faut admettre que la recourante, qui a été renversée 
par une voiture alors qu'elle traversait la route sur un passage piéton, a 
bien subi, le 11 juin 2007, un accident au sens de l'art. 4 LPGA précité (voir 
ci-avant c. 2.1), ce qui, au demeurant, n'est pas contesté par les parties. En 
plus d'une blessure à son genou droit, qui n'est pas en cause dans la 
présente procédure (voir la décision attaquée et l'art. 3 du recours), la 
recourante expose souffrir encore d'autres atteintes consécutives à 
l'accident du 11 juin 2007 pour lesquelles elle fait valoir son droit à des 
prestations d'assurance. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 13
3.2
L'intimée, en se fondant principalement sur l'avis du Dr D.________, 
travaillant à son Centre de compétence de la médecine des assurances, a 
nié la présence chez la recourante de séquelles accidentelles organiques 
permettant d'expliquer ses troubles actuels. Elle a ainsi retenu que le 
médecin précité, en possession de tous les rapports médicaux au dossier, 
a expliqué d'une manière claire et convaincante que l'accident n'a pas 
entraîné d'aggravation durable ou passagère de l'état antérieur. 
3.3
Quant à la recourante, elle affirme présenter des lésions cérébrales 
post-traumatiques consécutives à l'accident dont elle a été victime le 
11 juin 2007. Pour appuyer ses dires, elle se réfère tant au déroulement de 
l'accident (elle a tapé la tête une première fois contre le pare-brise de la 
voiture, puis une seconde fois en retombant au sol) qu'aux IRM cérébrales 
réalisées le 14 novembre 2008 au Centre hospitalier E.________ à 
F.________ par le Dr G.________ et le 16 janvier 2012 à l'Hôpital 
universitaire de H.________, qui auraient mis en évidence des lésions 
cérébrales permettant d'expliquer ses maux, à savoir des douleurs à la tête 
et des saignements subits du nez, ainsi que des épisodes de tremblements 
de tout le corps, provoquant des difficultés respiratoires avec le sentiment 
de ne plus contrôler aucun de ses membres. Par ailleurs, la recourante fait 
valoir que, s'il y avait lieu d'examiner les critères relatifs à la causalité 
adéquate, cette dernière devrait être admise au vu de l'accident, à qualifier 
de grave (et non de gravité moyenne), et à la réalisation manifeste de 
plusieurs d'entre eux.
4.
Il convient d'examiner dans un premier temps, sur la base des pièces 
médicales figurant au dossier, s'il existe des séquelles accidentelles 
organiques consécutives à l'évènement dommageable du 11 juin 2007.
4.1
Pour nier la présence chez l'assurée de séquelles accidentelles 
organiques permettant d'expliquer ses troubles, la SUVA s'est appuyée sur 
l'avis du Dr D.________, neurologue (FMH) et psychiatre/psychologue, qui 
a rédigé deux appréciations neurologiques (neurologische Beurteilung) les 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 14
25 octobre 2011 (dossier [dos.] SUVA 272) et 14 avril 2012 (dos. 
SUVA 305).
Dans sa première appréciation, se fondant sur l'ensemble des éléments au 
dossier au moment de sa rédaction, ce spécialiste en neurologie a retenu 
que la recourante avait subi une contusion à la tête (contusio capitis) sans 
perte ni de connaissance, ni de mémoire. En conséquence, selon lui, il n'y 
a pas d'élément suffisant permettant de retenir l'existence d'une commotion 
cérébrale, seul un traumatisme cranio-cérébral de la plus faible gravité 
(MTBI 0, soit Mild Traumatic Brain Injury de degré zéro selon la 
classification internationale) pouvant avoir eu lieu. Il a également retenu, 
sur la base des examens et IRM effectués par la recourante, qu'il n'y avait 
pas eu d'hémorragie cérébrale. Il en a conclu que, d'un point de vue 
neurologique, il n'y avait aucune atteinte organique d'origine accidentelle 
permettant d'expliquer les maux de tête de la recourante, ses troubles 
épileptiques d'origine psychogène ou ses troubles psychiques ou 
psychiatriques. Au terme de son appréciation, le médecin a également 
souligné les atteintes préexistantes de la recourante, dont notamment une 
fibromyalgie et des migraines cataméniales.
Dans la seconde appréciation, qui confirme la première, se basant à 
nouveau sur l'ensemble des éléments au dossier, le même médecin a 
considéré que, en tant que suite de son accident du 11 juin 2007, il n'y 
avait aucune atteinte relevante et durable du système nerveux central ou 
périphérique de la recourante. D'un point de vue neurologique, il n'y a en 
effet aucun signe perceptible d'une atteinte à l'intégrité à considérer comme 
suite de l'accident. Par ailleurs, même si les constats minimes cérébraux 
détectés lors de l'IRM réalisée à H.________ en janvier 2012 étaient à 
considérer comme des suites de l'accident, alors ils ne seraient pas à 
même d'expliquer les problèmes de santé allégués. En conclusion, le 
spécialiste en neurologie a mentionné qu'il n'existait aucune base 
organique (d'origine maladive ou accidentelle) permettant d'expliquer les 
troubles épileptiques ou atteintes psychiques ou psychiatriques de la 
recourante. 
4.2
La recourante reproche surtout à l'intimée de s'être basée sur les 
appréciations de son service médical (voir ci-avant c. 4.1) qui se serait 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 15
attaché à contester les conclusions de l'IRM réalisée à F.________ par le 
Dr G.________ et aurait ensuite banalisé les résultats de celle réalisée à 
l'Hôpital de H.________ (recours art. 2). Par ailleurs, elle expose que les 
lésions démontrées par l'IRM précitée ne peuvent qu'être post-
traumatiques, eu égard au déroulement de l'accident et du choc de sa tête 
d'abord contre le pare-brise de la voiture (front), puis contre le sol. 
4.2.1
Le 14 novembre 2008, la recourante a effectué un examen au 
Centre hospitalier E.________ à F.________. A la base de cet examen, 
selon le courrier du mandataire de la recourante, il était relevé qu'elle 
souffrait de troubles du sommeil, de cauchemars et avait de fortes lancées 
dans la tête. Par ailleurs, elle ne trouvait plus ses mots et se sentait 
toujours fatiguée. Selon le Dr G.________, l'imagerie médicale a permis de 
montrer 
diverses 
lésions 
neuro-anatomiques 
post-traumatiques 
séquellaires (rapport du 27 janvier 2009 au dos. SUVA 116). Il convient de 
relever à ce stade qu'une partie des images obtenues l'a été au moyen 
d'une IRM cérébrale conventionnelle. Les autres images l'ont été au moyen 
d'une IRM cérébrale fonctionnelle (par la technique dite de tenseur de 
diffusion 3D). Selon le Dr G.________, les diverses atteintes qu'il a 
relevées expliquent les troubles de l'humeur présentés par la recourante, 
de même que ses troubles de la concentration. Il décrit également, sur la 
base des images obtenues par la technique dite du tenseur de diffusion, 
l'existence de deux ondes de choc qui ont traversé la tête de la recourante, 
l'une partant du front, la seconde de la nuque. Le Dr D.________ a 
apprécié les résultats de l'IRM effectuée à F.________ par le Dr 
G.________. A juste titre, concernant les images obtenues par l'IRM 
fonctionnelle (par la technique dite du tenseur de diffusion 3D), il a relevé 
qu'en l'état actuel de la science, elles ne constituent pas une méthode de 
diagnostic éprouvée (voir également à ce propos la jurisprudence du TF: 
TF 8C_978/2009 du 14 janvier 2011, 8C_321/2010 du 29 juin 2010 
c. 4.1.2, 8C_510/2009 du 3 mai 2010 c. 3.2.3 et 8C_238/2009 du 3 
novembre 2009 c. 3.2.2). Ensuite, le Dr D.________ a constaté que les 
images ne mettent en évidence aucun hématome cérébral. Ce dernier point 
a du reste été confirmé par des médecins de l'Hôpital de H.________ en 
juillet 2011, ces derniers concluant également, sur la base des mêmes 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 16
images, à l'inexistence de toute indication relative à des lésions post-
traumatiques (voir dos. SUVA 257). 
4.2.2
Une nouvelle IRM a été réalisée le 16 janvier 2012 à l'Hôpital 
universitaire de H.________ dès lors qu'il existait des soupçons de crises 
d'épilepsie (dos. SUVA 296). Les médecins ont relevé des signes minimes 
d'anciens micro-saignements dans le gyrus frontal supérieur droit, ainsi que 
des petites lésions médullaires subcorticales dans le gyrus frontal supérieur 
gauche conciliables (vereinbar) avec une genèse post-traumatique. Le 
Dr D.________ n'a nullement banalisé les résultats de cette IRM. Dans son 
appréciation d'avril 2012, il les a au contraire soigneusement analysés. Il 
arrive à la conclusion qu'en l'absence de lésion axonale diffuse, les 
constats minimes des gyrus ne peuvent être que possiblement en relation 
de causalité avec l'évènement du 11 juin 2007, ce qui est du reste 
corroboré par les médecins précités, auteurs de l'IRM, qui ont considéré 
que ces atteintes étaient conciliables (vereinbar) avec l'évènement précité, 
sans davantage de certitude. Le Dr D.________ rappelle également à ce 
stade que la recourante n'a pas perdu connaissance suite à son accident et 
n'a pas reçu de soins pour des problèmes neurologiques à la suite de ce 
dernier. Le médecin en conclut qu'il s'agit vraisemblablement d'une atteinte 
d'ordre maladive plutôt que d'une atteinte accidentelle. Au surplus, le Dr 
D.________ a relevé que, même dans l'hypothèse selon laquelle les 
constats minimes des gyrus frontaux étaient d'origine accidentelle et 
devaient être considérés comme suite de l'accident du 11 juin 2007, alors 
ces atteintes ne pourraient, d'un point de vue neurologique, nullement 
expliquer les troubles cliniques neurologiques, les maux de tête ou les 
troubles de l'épilepsie de la recourante. Il retient en effet que les constats 
relevés lors de l'IRM sont tellement minimes qu'aucune conséquence 
clinique ne peut leur être imputée. 
4.2.3
Finalement, en ce qui concerne les allégations de la recourante 
selon lesquelles les lésions découvertes lors de l'IRM réalisée à 
H.________ en janvier 2012 seraient forcément d'origine traumatique au vu 
du déroulement de l'accident, il convient de relever que le seul fait que des 
symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un 
accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 17
accident (raisonnement "post hoc, ergo propter hoc" pas déterminant: 
ATF 119 V 335 c. 2b/bb; SVR 2008 UV n° 11 c. 4.2.3).
4.3
Le Tribunal ne voit pas de raisons de s'écarter des appréciations 
effectuées par le Dr D.________. 
4.3.1
D'un point de vue formel tout d'abord (voir ci-avant c. 2.5.2), il faut 
relever qu'il a analysé l'ensemble des rapports médicaux au dossier dont, 
notamment et en plus de ceux déjà énumérés ci-dessus, celui du 
neurologue consulté en raison des maux de tête (voir dos. SUVA 83), mais 
également le rapport de la Clinique romande de réadaptation où la 
recourante a séjourné un mois durant en 2010 (dos. SUVA 191) et le 
rapport de la clinique I.________ où la recourante a séjourné du 24 juin 
2011 au 15 juillet 2011 en raison de la suspicion de troubles d'épilepsie 
(dos. SUVA 257), ou encore le rapport du 17 février 2012 du Dr 
J.________, psychiatre (dos. SUVA 300). Les conclusions de ses 
appréciations médicales sont claires, documentées et motivées. On 
soulignera encore que le fait qu'elles proviennent d'un médecin qui travaille 
au Centre de la médecine des assurances de l'intimée ne joue aucun rôle 
en l'espèce et ne leur retire aucune valeur probante (voir ci-avant c. 2.5.3).
4.3.2
La lecture des pièces au dossier montre que, si la recourante a 
vraisemblablement heurté le pare-brise avec la tête, puis le sol en 
retombant (voir notamment à ce propos dos. SUVA 6 et 12), il ne s'agissait 
pas d'un traumatisme important. En effet, si elle s'est plainte de douleurs à 
la tête dans un premier temps (en raison des tuméfactions liées au choc 
subi, évocation de "bleus"), elle n'en a plus fait mention à partir du 16 août 
2007 (dos. SUVA 12) et jusqu'au 7 juillet 2008 (dos. SUVA 67). A cette 
dernière date, lors d'un entretien avec un employé de la SUVA en charge 
de son cas, elle a indiqué avoir quelques fois des douleurs à la tête et 
saigner subitement du nez sans explication. Dès lors, c'est manifestement 
la problématique du genou qui a initialement été au centre des 
préoccupations, aucun symptôme neurologique ou d'atteinte clinique 
neurologique ne ressortant d'ailleurs du dossier dans un premier temps 
(voir par exemple dos. SUVA 286). Ensuite, il faut relever qu'aucun rapport 
médical au dossier ne permet d'expliquer, d'un point de vue organique, les 
maux de la recourante (à savoir, selon le recours [art. 1] des douleurs à la 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 18
tête et des saignements subits du nez, ainsi que des épisodes de 
tremblements de tout le corps, provoquant des difficultés respiratoires avec 
le sentiment de ne plus contrôler aucun de ses membres), pour autant 
même que ces rapports médicaux mettent en évidence, de façon probante, 
l'existence d'une atteinte cérébrale. Il en va ainsi du rapport du Dr 
G.________, qui n'explique d'aucune façon les maux de la recourante (et 
ne répond à aucune des questions posées par son mandataire), mais dont 
le contenu a beaucoup inquiété cette dernière, convaincue de souffrir dans 
un proche avenir de la maladie d'Alzheimer (dos. SUVA 191). Quant aux 
images obtenues à H.________ en janvier 2012, il faut relever que les 
médecins ne se sont pas prononcés sur les conséquences possibles des 
lésions constatées, se limitant à indiquer que ces lésions étaient 
conciliables (vereinbar) avec un évènement accidentel et ne se sont pas 
prononcés sur le lien de causalité et les soupçons de crises d'épilepsie 
vécues par la recourante (dos. SUVA 296). Concernant ces mêmes 
images, on relèvera encore que les précisions apportées le 4 octobre 2012 
par le Dr G.________ selon lequel les microlésions détectées lors de l'IRM 
de janvier 2012 seraient "certainement d'origine traumatique" ne changent 
rien à ce qui précède, dans la mesure où le terme "certainement" peut, 
selon le dictionnaire (Petit Robert) être compris également dans le sens de 
"très probablement, mais sans certitude absolue". Dans un souci de 
complétude, on peut encore relever, à l'instar du Dr D.________, les 
antécédents médicaux de la recourante, qui a souffert de fibromyalgie 
avant l'accident de juin 2007 (voir par exemple dos. SUVA 191). De même, 
on mentionnera également le rapport du 17 février 2012 du Dr J.________, 
qui retient l'existence d'un trouble anxieux non spécifié versus diagnostic 
différentiel conversion, pour autant que l'on puisse exclure une modalité 
organique sur les crises épileptiformes, ce qui est le cas en l'espèce (dos. 
SUVA 300). 
4.4
De l'ensemble de ce qui précède, il ressort que l'intimée a, à raison, 
considéré que la recourante ne présente pas de séquelles accidentelles 
organiques permettant d'expliquer ses troubles. Ainsi, il convient 
d'examiner la situation sous l'angle de la causalité adéquate. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 19
5.
5.1
Comme cela a déjà été précisé ci-avant (c. 2.4.3 et 2.5), lors d'un 
examen de la causalité adéquate en présence d'atteintes sans substrat 
somatique, la question de l'existence ou non de ce rapport de causalité est 
déterminée de manière différente selon que l'on se trouve en présence d'un 
accident de peu de gravité, moyennement grave ou grave. La recourante 
ne peut être suivie lorsqu'elle prétend que l'accident dont elle a été victime 
le 11 juin 2007 doit être qualifié de grave (recours art. 2). Compte tenu de 
son déroulement et des blessures qu'il a provoquées, l'accident 
n'appartient ni à la catégorie des accidents insignifiants ou de peu de 
gravité, ni des accidents graves, mais doit être considéré comme un 
accident de gravité moyenne, sans tendre vers les cas les plus graves ou 
les plus insignifiants ou de peu de gravité, ce qui correspond à d'autres cas 
déjà jugés par le TA (par exemple VGE 2005/65411 du 1er février 2006: cas 
d'une femme heurtée par une voiture en traversant un passage piéton) et à 
la jurisprudence du TF (pour une casuistique, voir notamment le 
Commentaire 
Bundesgesetz 
über 
die 
Unfallversicherung, 
RUMO-
JUNGO/HOLZER [éd.], 4ème édition, 2012, ad. art. 6). On peut en effet 
constater, notamment, que la recourante n'a pas subi de fracture lors de 
cet accident, ce qui tend à démontrer que les forces en question, certes 
non négligeables, ne permettent pas de le ranger dans la catégorie des 
accidents les plus graves de cette catégorie. En conséquence, il se justifie 
de prendre en considération, d'un point de vue objectif, l'ensemble des 
circonstances en connexité étroite avec l'évènement ou apparaissant 
comme des effets de celui-ci pour répondre à la question du rapport de 
causalité adéquate. 
5.2
Dans la mesure où la recourante n'a pas présenté les signes 
cliniques de troubles neurologiques dans les 24 ou 72 heures à compter de 
l'accident et que son tableau clinique n'appartient pas à celui d'un 
traumatisme de type "coup du lapin" (voir ci-avant c. 2.4.2; voir également 
le rapport de l'hôpital où a été soignée la recourante après son accident au 
dos. SUVA 286), les principes émanant de l'ATF 115 V 103 c. 6c/aa sont 
applicables en l'espèce. On rappellera également qu'en présence d’un 
accident faisant partie de la catégorie intermédiaire, si aucun critère n'est 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 20
réalisé de manière particulièrement importante, trois d'entre eux doivent 
être remplis pour admettre un caractère adéquatement causal (SVR 2012 
UV n° 2 c. 3.5). Sous l'angle de la réalisation des conditions tirées de la 
jurisprudence relative aux troubles psychiques (ATF 115 V 103 et 403), 
laquelle exclut les influences psychiques pour l'évaluation des critères, on 
notera ce qui suit.
5.2.1
Aucun élément au dossier ne porte à croire que les circonstances 
concomitantes à l'accident subi par la recourante le 11 juin 2007 méritent 
d'être qualifiées – objectivement – de particulièrement dramatiques ou 
impressionnantes, s'agissant d'un évènement classé dans la catégorie des 
accidents de gravité moyenne. Si un certain caractère impressionnant est 
inhérent à chaque accident présentant au moins un degré de gravité 
moyenne, cela ne suffit pas encore pour justifier la reconnaissance du 
critère en question (ATF 140 V 356 c. 5.6.1, 134 V 109 c. 10.2.1; SVR 2013 
UV n° 3 c. 6.1). Il ressort ainsi du dossier que la recourante ne fait jamais 
état d'un accident particulièrement dramatique, indiquant tout au plus avoir 
consulté un psychiatre quelque temps après l'accident en raison des 
cauchemars qu'elle pouvait avoir, mais cela semble davantage consister en 
une crainte reconstituée à la suite des évènements plutôt que les 
conséquences directes de l'accident en tant que tel (voir par exemple dos. 
SUVA 19). Quant aux circonstances concomitantes, on peut notamment 
relever que les autres personnes impliquées dans cet accident n'ont pas 
été sérieusement blessées (voir dos. SUVA 33), ce qui tend également à 
démontrer qu'elles n'apparaissent pas particulièrement dramatiques ou 
impressionnantes.
5.2.2
Concernant le critère de la gravité ou de la nature particulière des 
lésions physiques, il faut relever que la recourante n'a, en plus de ses 
contusions, subi qu'une blessure au genou droit (rupture sous-totale du 
collatéral interne du genou droit; dos. SUVA 13). Ainsi, on ne saurait 
assurément parler d'une lésion grave susceptible d'engendrer, selon 
l'expérience, des troubles psychiques (voir également TF 8C_95/2015 du 
18 juin 2015 c. 4.4.2 et 8C_566/2013 du 18 août 2014 c. 6.2.2).
5.2.3
En ce qui concerne l'examen du critère de la durée anormalement 
longue du traitement médical, il faut uniquement prendre en compte le 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 21
traitement thérapeutique nécessaire (TF U 369/05 du 23 novembre 2006 
c. 8.3.1). N'en font pas partie les mesures d'instruction médicale et les 
simples contrôles chez le médecin (TF U 393/05 du 27 avril 2006 c. 8.2.4). 
Par ailleurs, l'aspect temporel n'est pas seul décisif; sont également à 
prendre en considération la nature et l'intensité du traitement, et si l'on peut 
en 
attendre 
une 
amélioration 
de 
l'état 
de 
santé 
de 
l'assuré 
(TF 8C_755/2012 du 23 septembre 2013 c. 4.2.3, 8C_361/2007 du 
6 décembre 2007 c. 5.3, et U 92/06 du 4 avril 2007 c. 4.5 avec les 
références). La prise de médicaments antalgiques et la prescription de 
traitements par manipulations même pendant une certaine durée ne 
suffisent pas à fonder ce critère (TF 8C_566/2013 du 18 août 2014 c. 6.2.3, 
8C_361/2007 c. 5.3 et U 380/04 du 15 mars 2004 c. 5.2.4 in RAMA 2005 
n° U 549 p. 239). On relèvera en l'espèce qu'aucune pièce au dossier ne 
met en évidence le suivi par la recourante d'un traitement médical 
particulièrement lourd et éprouvant. Elle a séjourné pendant un mois en 
2010 à la Clinique romande de réadaptation (dos. SUVA 191), puis un petit 
peu moins d'un mois à la clinique I.________ en 2011, spécialisée en 
rééducation neurologique, en raison des soupçons de crise d'épilepsie 
(dos. SUVA 257). Ce deuxième séjour ne peut être pris en compte, dans la 
mesure où il ne concerne pas les atteintes physiques directement 
consécutives à l'accident du 11 juin 2007. Au-delà de cette (courte) 
hospitalisation à la Clinique romande de réadaptation, en plus des trois 
jours d'hospitalisation faisant suite à l'accident (dos. SUVA 286), le 
traitement médical s'est limité à des examens et à des séances de 
physiothérapie. Certes, les douleurs au genou durent depuis longtemps, 
mais l'on ne saurait parler d'un traitement médical, à proprement parler, 
d'une durée anormalement longue. Il n'est pas non plus inutile de rappeler 
à ce stade que si la recourante n'a initialement pas été opérée de son 
genou, c'est en raison de la pathologie sous-jacente de fibromyalgie (dos. 
SUVA 13 et 286). Il ressort également de l'ensemble des rapports 
médicaux au dossier que le genou de la recourante ne présente aucune 
anomalie, si bien que seule une opération par arthroscopie à visée 
diagnostique est envisagée (dos. SUVA 367). Vu l'ensemble de ce qui 
précède, on ne saurait qualifier la durée du traitement médical de 
particulièrement longue au sens de la jurisprudence. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 22
5.2.4
Quant aux douleurs physiques persistantes, on peut relever que, 
selon les médecins de la Clinique romande de réadaptation (dos. SUVA 
191), un hiatus important existe entre les plaintes exprimées par la 
recourante et les constatations objectives, de sorte que "manifestement 
des facteurs non lésionnels interviennent dans la mauvaise évolution de ce 
cas chez lequel on ne trouve pas d'explication organique". D'autre part, il 
ressort du dossier à réitérées reprises que la recourante se plaint des 
douleurs à sa jambe droite (voir le rapport de sa médecin généraliste 
traitante du 3 juillet 2013 au dos. SUVA 372). On ne peut ainsi exclure que 
ce critère soit ici réalisé, sans toutefois qu'il revête une importance 
particulière au vu des doutes existant quant à l'origine des douleurs. 
5.2.5
Il ne ressort du dossier aucune erreur dans le traitement médical 
ayant entraîné une aggravation notable des séquelles de l'accident, ce que 
la recourante n'allègue d'ailleurs pas.
5.2.6
Les deux aspects partiels du critère des difficultés apparues au 
cours de la guérison et des complications importantes ne doivent pas être 
remplis cumulativement (SVR 2012 UV n° 2 c. 3.5.5). La seule durée du 
traitement médical et des troubles ressentis ne peut suffire, à elle seule, 
pour admettre des difficultés apparues au cours de la guérison et des 
complications importantes. Pour ce faire, il faut bien plus que des 
circonstances particulières aient entravé le processus de guérison 
(ATF 140 V 356 c. 5.6, 134 V 109 c. 10.2.6; SVR 2007 UV n° 25 c. 8.5). Tel 
n'est pas le cas dans l'hypothèse d'une prise importante de médicaments et 
du suivi de diverses thérapies, ni dans celle où, malgré des thérapies 
régulières, ni une absence de douleur ni une capacité de travail (totale) 
dans l'activité exercée jusqu'alors n'ont pu être obtenues (SVR 2010 
UV n° 10 c. 4.3). Le dossier ne contient pas d'informations allant dans ce 
sens. Aucune circonstance particulière n'a été avancée pour expliquer le 
processus de guérison relativement long. Les médecins n'expliquent 
d'ailleurs toujours pas l'origine des douleurs de la recourante, à tel point 
qu'une arthroscopie exploratoire est envisagée (dos. SUVA 361 et 367). 
Mais à aucun moment, il ne ressort du dossier l'existence d'une 
complication. Par ailleurs, on relèvera que la blessure initiale, censée guérir 


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sans dommage permanent, n'a pas engendré d'autres atteintes à la santé 
de la recourante (voir a contrario TF 8C_556/2013 précité c. 6.2.6).
5.2.7
S'agissant du degré et la durée de l'incapacité de travail dus aux 
lésions physiques subies, il ressort du dossier que l'incapacité de travail a 
été complète pendant un peu moins d'une année, la recourante ayant 
recommencé à travailler dès le 2 mai 2008 à 50%, puis a progressivement 
augmenté son taux de travail jusqu'à 75%. En janvier 2009, suite à un 
craquement dans son genou, elle s'est à nouveau retrouvée en incapacité 
de travail du 19 janvier au 23 mars 2009, date à laquelle elle a 
recommencé à travailler à 50% (voir dos. SUVA 119 et 148). Entre le 
28 septembre 2009 et le 12 octobre 2009, une nouvelle incapacité 
complète de travail est intervenue (voir dos. SUVA 151), puis à nouveau à 
partir du 17 octobre 2009 (idem). A l'issue de son séjour à la Clinique 
romande de réadaptation du 18 mai au 16 juin 2010, il a été convenu que 
la recourante recommencerait à travailler à un taux de 80% de ses 77% 
habituels dès le 26 juin 2010 (dos. SUVA 191). Le 25 novembre 2010, une 
reprise du travail à 100% dans une activité adaptée est discutée avec 
l'assurée (dos. SUVA 208). En mars 2011, la recourante a vu sa capacité 
de travail à nouveau diminuer à 50%, puis osciller entre 0% et 25% 
jusqu'en août 2012 (dos. SUVA 258, 323 et 324). La recourante mentionne 
finalement dans son recours que cela fait quelques mois environ qu'elle 
peut enfin à nouveau travailler à plein temps.
En l'espèce, il n'est pas besoin de se prononcer en détail sur la réalisation 
de ce critère dans la mesure où un seul autre pourrait être réalisé, ce qui 
ne suffirait en aucun cas à établir un lien de causalité adéquate au vu de la 
gravité moyenne de l'accident (voir ci-avant c. 5.1). On relèvera qu'il est de 
toute manière douteux que ce critère soit ici réalisé. En effet, le TF a admis 
la réalisation de ce critère lorsque l'arrêt de travail à 100% a duré trois ans 
sans interruption (TF 8C_116/2009 du 26 juin 2009 c. 4.5). Or, la 
recourante a pu recommencer à travailler 11 mois après son accident à 
50%, puis à 75%. Après une incapacité totale de travail de 2 mois, de 
janvier à mars 2009, elle a à nouveau repris son travail à 50% jusqu'en 
septembre 2009. Dès juin 2010, une reprise du travail à 80% (de son taux 
de 77%) est attestée. En novembre 2010 (environ trois ans et demi après 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 24
l'accident), une reprise de travail à 100% est évoquée dans une activité 
adaptée (voir également TF 8C_566/2013 précité c. 6.2.7). Pour la période 
à compter de début 2011, il n'est pas évident de déterminer la part 
d'incapacité de travail qui est due à la problématique du genou de celle qui 
est due à d'autres atteintes dont pourrait souffrir la recourante, à 
commencer par ses évènements non-épileptiques d'origine psychogène 
(voir à ce propos le rapport de la clinique I.________ au dos. SUVA 257). Il 
ressort également du dossier que, depuis 2009, le travail effectué par la 
recourante au sein de l'entreprise qui l'employait avait passablement 
évolué et que cet emploi n'était plus forcément adapté à ses capacités 
physiques (voir aussi dos. SUVA 215). Eu égard à ce qui précède, au vu 
des atteintes physiques de la recourante directement liées à son accident 
du 11 juin 2007 (dont il faut uniquement tenir compte à ce stade), il 
apparaît que les incapacités de travail relevées au-delà de 2010 ne 
peuvent plus être prises en compte pour l'examen du critère de la durée et 
de l'incapacité de travail de la recourante. Les périodes d'incapacité de 
travail partielle et totale de cette dernière liées à l'accident du 11 juin 2007 
se sont ainsi étendues sur quelque trois ans et demi environ, ce qui ne peut 
suffire à la réalisation du critère du degré et de la durée d'incapacité de 
travail, au vu de la jurisprudence évoquée plus haut (trois ans d'incapacité 
totale de travail, sans interruption; TF 8C 116/2009 précité c. 4.5). 
5.3
Au regard de l'ensemble des circonstances, il est vraisemblable que 
seul un critère, voire tout au plus deux, puisse(nt) être retenu(s). Cela est 
insuffisant pour que l'accident du 11 juin 2007, qualifié de gravité moyenne, 
soit tenu pour la cause adéquate des troubles psychiques de la recourante. 
Partant, l'intimée était fondée à limiter ses prestations.
6.
6.1
Au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté.
6.2
Il n'est pas perçu de frais de procédure (art. 61 let. a LPGA).
6.3
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, ni à la recourante qui n'obtient 
pas gain de cause, ni à l'intimée; l'octroi de dépens à un assureur 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 30 novembre 15, 200.14.513.LAA, page 25
pratiquant l'assurance-accidents obligatoire rendrait le principe de la 
gratuité illusoire (art. 61 let. a et g LPGA; ATF 127 V 205 c. 3a, 126 V 143 
c. 4a; RAMA 1990 p. 195).
Par ces motifs:
1. Le recours est rejeté.
2. Il n'est pas perçu de frais de procédure, ni alloué de dépens. 
3. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire de la recourante,
- au mandataire de l'intimée,
- à […],
- à l'Office fédéral de la santé publique.
Le président:
Le greffier:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification écrite de ses considérants, le présent 
jugement peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du 
Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss 
et 90 ss de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, 
RS 173.110).