be_verwaltungsgericht · 200 2013 873 · 2014-09-26 · fr

Refus de prestations

200.2013.873.AI
CHA/BEJ
Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française
Jugement du 26 septembre 2014
Droit des assurances sociales
C. Meyrat Neuhaus, présidente
D. Baldin et M. Moeckli, juges
A. de Chambrier, greffier
A.________
recourant
contre
Office AI Berne
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé
relatif à une décision de ce dernier du 6 septembre 2013


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 2
En fait:
A.
A.________, né en 1967, marié, père de deux enfants mineurs, licencié en 
sciences économiques, travaille comme collaborateur scientifique depuis 
1991 dans l'administration publique. Après une première période 
d'incapacité de travail en 2006-2007, l'assuré a de nouveau été 
régulièrement absent de son poste de travail depuis avril 2011 et a 
présenté une incapacité totale de travailler dès le 7 mars 2012. Il a 
progressivement repris son activité professionnelle à partir d'octobre 2012, 
pour travailler au taux de 50% dès mai 2013.
B. 
Le 10 septembre 2012, son employeur a annoncé le cas à l'Office AI Berne 
pour une détection précoce. Sur instigation dudit office, l'assuré a déposé, 
le 11 octobre 2012, une demande de prestations de l'assurance-invalidité 
(AI), en invoquant une "chute symptôme" (Sturzsymptom) et une dystonie 
neurovégétative. L'Office AI Berne a procédé à diverses mesures 
d'instruction, notamment auprès de l'employeur de l'assuré, de son 
médecin généraliste et de sa neurologue traitants. Après avoir consulté le 
Service médical régional des Offices AI Berne/Fribourg/Soleure (SMR) et 
soumis à l'intéressé les noms des experts, ainsi que les questions qui leur 
étaient destinées, l’Office AI Berne a requis une expertise bidisciplinaire 
(neurologique et psychiatrique), établie les 19 avril et 8 mai 2013. 
C.
Par préorientation du 25 juin 2013, l’Office AI Berne a informé l’assuré qu’il 
envisageait de lui refuser l’octroi de prestations AI, faute d'atteinte à la 
santé invalidante, et a confirmé cette préorientation par décision du 
6 septembre 2013.


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 3
D.
Le 3 octobre 2013, l’assuré a recouru contre cette décision auprès du 
Tribunal administratif du canton de Berne (TA), en requérant la réouverture 
de son dossier auprès de l'Office AI, une évaluation par ce dernier de sa 
capacité de travail actuelle de manière empirique (par ex. dans un centre 
d'évaluation/ atelier) et, au besoin, un nouvel examen médical. 
Le 15 novembre 2013, l'intimé a renoncé à prendre position sous forme de 
mémoire de réponse, a renvoyé à la décision attaquée et conclu au rejet du 
recours. Le recourant n'a pas réagi après communication de cette prise de 
position.
En droit:
1.
1.1
La décision de l'Office AI du 6 septembre 2013 représente l'objet de 
la contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et refuse au 
recourant le droit à des prestations AI. L'objet du litige porte, implicitement, 
sur l'annulation de cette décision et au renvoi de la cause à l'intimé pour 
qu'il procède à des mesures d'instruction complémentaires concernant la 
capacité de travail, voire la situation médicale de l'assuré.
1.2
Interjeté en temps utile, dans les formes minimales prescrites, par 
une partie disposant de la qualité pour recourir, le recours est recevable 
(art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du 
droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1], art. 69 al. 1 let. a de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, RS 831.20] et art. 
74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la procédure et la juridiction 
administratives [LPJA, RSB 155.21]).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 4
1.3
Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).
1.4
Le TA examine librement la décision contestée et n’est pas lié par 
les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 84 
al. 3 LPJA).
2.
2.1
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation (art. 7 al. 1 LPGA). 
2.2
2.2.1
Hormis les atteintes à la santé mentale et physique, les atteintes à 
la santé psychique peuvent également entraîner une invalidité (art. 8 en 
relation avec l’art. 7 LPGA). On ne considère pas comme des 
conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections 
à prendre en charge par l'AI, les diminutions de la capacité de gain que 
l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure 
de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement que possible 
(ATF 131 V 49 c. 1.2, 130 V 352 c. 2.2.1; SVR 2007 IV n° 47 c. 2.4). Le 
point déterminant est ici de savoir si et dans quelle mesure la personne 
assurée, pratiquement, conserve une capacité à exercer une activité sur le 
marché du travail qui lui est ouvert au regard de ses capacités, nonobstant 
les douleurs qu'elle ressent, et si cela n’apparaît pas insupportable pour la 
société (ATF 136 V 279 c. 3.2.1).


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 5
2.2.2
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé 
psychique, soit aussi de troubles somatoformes douloureux persistants, 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert 
(psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de 
classification reconnu (ATF 136 V 279 c. 3.2.1). Comme pour toutes les 
autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de troubles 
somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base 
suffisante pour conclure à une invalidité. Au contraire, il existe une 
présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets 
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible. 
Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus du travail 
peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur 
constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. 
Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources 
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces 
circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en 
cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la présence 
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa 
durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des 
affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur 
plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou 
progressive), 
d'une 
perte 
d'intégration 
sociale 
dans 
toutes 
les 
manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé, sans évolution 
possible au plan thérapeutique, résultant d'un processus défectueux de 
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue 
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de 
l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles 
de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit de 
l'attitude coopérative de la personne assurée. Plus ces critères se 
manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on admettra 
l'exigibilité d'un effort de volonté (ATF 137 V 64 c. 4.1, 136 V 279 c. 3.2.1, 
131 V 49 c. 1.2, 130 V 352 c. 2.2.3). Cette pratique judiciaire, qui s’applique 
de façon égale à l’ensemble des assurés, n’est pas contraire aux droits 
humains, ni discriminatoire (SVR 2008 IV n° 62 c. 4.2) et – du point de vue 
de la nature juridique des critères – ne se fonde pas sur des hypothèses de 
science médicale insoutenables (SVR 2012 IV n° 32 c. 2.3 - 2.5). Pour des 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 6
motifs d'égalité de traitement, il se justifie de soumettre à des exigences 
identiques l’ensemble des états douloureux sans pathogenèse ni étiologie 
claires et sans constat de déficit organique (ATF 139 V 346 c. 2, 137 V 64 
c. 4.3, 136 V 279 c. 3.2.3). Les principes développés par la jurisprudence 
en matière de troubles somatoformes douloureux s'appliquent dès lors, par 
analogie, aux autres troubles tels que la neurasthénie (ATF 137 V 64 
c. 4.2, 136 V 279 c. 3.2.1; SVR 2011 IV n° 17 c. 2.2.2 et n° 26 c. 2.3; 
TF I 70/07 du 14 avril 2008 c. 5). 
2.3
Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 132 V 93 c. 4, 125 V 256 c. 4). En revanche, il n'appartient 
pas au médecin de s'exprimer sur le degré d'une rente éventuelle, étant 
donné que la notion d'invalidité n'est pas seulement déterminée par des 
facteurs médicaux, mais également des facteurs économiques (cf. art. 16 
LPGA). 
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer, en présence de rapports médicaux 
contradictoires, sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (SVR 2010 IV n° 58 c. 3.1; VSI 2001 p. 106 c. 3a). La valeur 
probante d'un rapport médical dépend du fait que les points litigieux 
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que 
les conclusions de l'expert soient bien motivées. Ainsi, ni la provenance du 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 7
moyen de preuve, ni l'appellation du mandat confié au médecin (rapport ou 
expertise) ne sont déterminantes pour la force probante d'un tel document 
(ATF 137 V 210 c. 6.2.2, 134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a).
3.
Concernant l’état de santé et la capacité de travail du recourant, il ressort 
du dossier, en particulier, les éléments suivants.
3.1
Le recourant a séjourné du 15 mars au 18 mai 2007 dans un centre 
de psychiatrie et psychothérapie. A cette occasion, les médecins ont 
diagnostiqué un dysfonctionnement neurovégétatif somatoforme, système 
cardiovasculaire (F45.30, selon la Classification statistique internationale 
des maladies et des problèmes de santé connexes [CIM-10], de 
l'Organisation mondiale de la santé [OMS]) et un trouble mixte de la 
personnalité (CIM-10 F61) avec anxiété et traits anankastiques. Ils ont 
également relevé que la manière qu'avait le recourant de décrire l'effet des 
antidépresseurs sur son cœur ressemblait à un vécu cœnesthésie-
psychotique (coenaesthetisch-psychotisches Erleben). Ils ont retenu une 
incapacité totale de travailler jusqu'au 28 mai 2007.
3.2
Le 26 avril 2012, la neurologue traitante de l'assuré a diagnostiqué 
une symptomatologie de vertige dans un contexte de dystonie végétative et 
de trouble généralisé d'anxiété, avec le soupçon d'un trouble combiné de la 
personnalité. Elle a indiqué qu'en raison de ses troubles anxieux 
phobiques, l'assuré ne sortait plus de chez lui sans accompagnement, 
n'utilisait plus de transports publics et avait adopté un comportement 
prononcé d'évitement en lien avec ses vertiges, si bien qu'il en devenait, 
pratiquement, invalide. Le 18 juin 2012, elle retenait le même diagnostic, 
estimait que le recourant n'était plus capable de travailler jusqu'au 31 août 
2012, une reprise du travail risquant de le surcharger. A cette occasion, elle 
précisait également que l'assuré contestait souffrir d'anxiété et que les 
seules peurs qu'il disait connaître étaient celle des éclairs accompagnant 
les orages. Le 4 septembre 2012, elle posait le diagnostic d'un trouble de la 
somatisation (vertige et peur de tomber) en tant qu'expression de troubles 
de l'anxiété et de troubles obsessionnels, avec forte composante 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 8
d'anognosie. Elle relevait comme problématique l'absence de prise de 
conscience et d'acceptation de la maladie qui entravait la faculté de 
l'assuré à collaborer, ainsi que les difficultés engendrées par le refus de ce 
dernier d'impliquer sa famille et son employeur dans le processus de 
guérison. La neurologue précisait également que le recourant refusait pour 
l'heure de consulter un psychiatre ou d'être hospitalisé dans une institution 
de psychosomatique. Retenant une incapacité totale de travailler jusqu'au 
16 octobre 2012, elle estimait que le recourant ne serait plus en mesure de 
travailler à temps complet au long terme et qu'il devrait, tout au plus, 
retrouver une capacité de travail d'environ 60%. La neurologue confirmait le 
précédent diagnostic dans ses rapports des 24 septembre et 31 octobre 
2012, relevait la réticence de l'assuré face à des mesures thérapeutiques et 
retenait une capacité de travail de 20% du 17 au 30 octobre 2012. Dans ce 
dernier rapport, elle mentionnait que le recourant n'avait pas pu se rendre 
au travail le jour de la consultation car une alarme (probablement de 
voiture) avait sonné la nuit, et que cela l'avait plongé dans un état de 
panique. 
3.3
Le 19 janvier 2012, l'urologue traitant de l'assuré a diagnostiqué une 
néphrolithiase asymptomatique, des prostatites chroniques et des troubles 
combinés de la personnalité avec traits anxieux évitant et anankastique, 
avec des troubles du sommeil, un status après le traitement d'un burn-out 
dans une clinique en 2007 et un traitement au Zyprexa de 2006 à 2011, 
ainsi qu'une diverticulose asymptomatique.
3.4
L'IRM crânien du 24 avril 2012 n'a pas révélé d'anormalité. 
3.5
Dans son écrit du 25 avril 2012, le cardiologue consulté n'a pas 
relevé de troubles cardiaques, mais a été frappé par la maigreur et la 
grande nervosité du recourant. Selon lui, les troubles de ce dernier 
(tendance subjective à la chute et au vertige) ne devaient pas être d'origine 
cardiaque. 
3.6
Le diagnostic posé par le généraliste traitant, dans son rapport du 
3 novembre 2011, n'est que peut lisible. Au titre des affections ayant un 
effet sur la capacité de travail, on peut retenir des troubles de somatisation 
et de la personnalité et, sans influence sur ladite capacité, une prostatite 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 9
chronique. Il a relevé que les troubles psychosomatiques graves invalidants 
limitaient fortement la capacité de travail. Son pronostic est mauvais et, 
selon lui, la capacité de travail ne pouvait pas être améliorée. Il a retenu 
une incapacité totale de travailler du 6 mars au 31 août 2012 et renvoyé, 
pour la période postérieure à cette date, à l'avis de la neurologue traitante. 
Selon le Protokoll per 15.11.2013, le généraliste traitant a indiqué que les 
plaintes exprimées par le recourant devaient essentiellement être mises en 
relation avec des troubles psychiques. Il a préconisé la réalisation d'une 
expertise neurologique et psychiatrique. 
3.7
3.7.1
Dans le cadre de l’expertise bidisciplinaire réalisée sur mandat de 
l'intimé, le spécialiste en neurologie a retenu dans son rapport du 19 avril 
2013, que sur le plan neurologique, il n'existait pas de diagnostic avec effet 
sur la capacité de travail. Sans influence sur cette dernière, il a mentionné 
une lithiase rénale asymptomatique droite traitée le 18 janvier 2012, un 
status après fracture du poignet gauche aux alentours de 1977 et un status 
après appendectomie en 1984. L'expert n'a pas retenu de diagnostic 
différentiel et a précisé que, d'un point de vue neurologique, ni un trouble 
de la somatisation, ni des troubles anxieux ou obsessionnel, ni 
d'anosognosie ne pouvaient être diagnostiqués. Toujours sur le plan 
neurologique, l'expert a indiqué une pleine capacité de travail, sans 
réduction de la capacité de rendement. 
3.7.2
Dans son expertise du 8 mai 2013, le spécialiste en psychiatrie a 
retenu avec des répercussions sur la capacité de travail, une neurasthénie 
(CIM-10 F48.0), avec un diagnostic différentiel de trouble psychotique 
(CIM-10 F28). Sans répercussion, il a mentionné une personnalité 
anankastique (CIM-10 F60.5). L'expert a notamment rapporté que 
l'anamnèse révélait des symptômes de sensation de faiblesse, d'asthénie, 
de perte de force, de fatigabilité, de sensation de fragilité et de sensibilité, 
ainsi que celle d'avoir un cercle autour de soi dont le franchissement 
entraîne des pertes d'équilibre. L'expert a mentionné que les symptômes 
d'un vertige oscillant intermittent et d'un sommeil léger avaient pu être 
établis. Il a également relevé que le recourant avait des capacités 
psychosociales pour l'essentiel intactes, en particulier sur le plan familial et 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 10
avec ses amis. Ce dernier lisait beaucoup et présentait des intérêts variés. 
Ni l'anamnèse, ni l'examen effectué par ses soins n'ont permis de révéler 
chez l'assuré des limitations cognitives ou des symptômes dépressifs. Sur 
la base de ces constatations et en prenant en compte les plaintes 
subjectives de l'assuré et la neurasthénie, qualifiée de grave à 
moyennement grave, l'expert a estimé que la capacité médico-théorique de 
travail pouvait tout au plus être de 50%, sans limitation de la capacité de 
rendement. Selon lui, l'incapacité de travailler était totale de mars à octobre 
2012, de 80% jusqu'au mois de mars 2013, puis de 50%. En outre, le 
recourant devrait, selon lui, très probablement, être en mesure d'accroître 
son taux d'activité. L'expert a toutefois mis en évidence la difficulté à 
évaluer la capacité de travail dans le présent cas, du fait que l'assuré 
refusait que des renseignements soient pris auprès de son employeur et en 
raison de l'existence d'un diagnostic différentiel sous forme de soupçon de 
troubles psychotiques. A ce titre, il a relevé que lors de l'hospitalisation de 
l'assuré en 2007, un vécu cœnesthésie-psychotique avait déjà pu être 
observé (voir c. 3.1 ci-dessus). Or, la sensation décrite par le recourant 
d'avoir un cercle autour de lui dont le franchissement entraînait des pertes 
d'équilibre se rapprochait également d'un tel vécu. Un trouble psychotique 
ne pouvait donc, selon lui, être exclu et l'absence de prise de conscience 
de la maladie constatée chez l'assuré constituait l'indice d'un tel trouble. 
L'expert a relevé que l'assuré avait déjà nié l'existence de problèmes 
psychiques auparavant, en prétextant que les symptômes qui avaient 
conduit à son hospitalisation en 2007 étaient la conséquence de problèmes 
de sommeil, et constaté, lors de l'examen effectué par ses soins, que ce 
dernier refusait d'admettre qu'il souffrait d'angoisses. L'expert n'a toutefois 
pas constaté la présence des éléments typiques d'une schizophrénie, mais 
a souligné qu'en l'état actuel, il ne pouvait pas exclure de façon définitive 
l'existence d'une maladie psychiatrique importante (sous forme de trouble 
psychotique). En particulier, il a relevé qu'il ne ressortait pas des rapports 
antérieurs si et de quelle manière la prise de Zyprexas avait influencé le 
vécu cœnesthésie-psychotique du recourant. Il a également recommandé, 
en 
le 
mettant 
en 
évidence, 
la 
réalisation 
d'une 
expertise 
neuropsychologique, afin d'examiner la présence ou non d'un trouble 
psychotique. 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 11
4.
4.1
L'Office AI Berne s'est basé sur l'expertise bidisciplinaire 
susmentionnée pour retenir l'existence d'une neurasthénie et pour conclure 
à l'absence d'atteinte à la santé invalidante. Le recourant, quant à lui, est 
convaincu d'être atteint d'une autre maladie qui n'a pas encore été 
diagnostiquée par la médecine et fait valoir qu'aussi bien son employeur 
que l'expert psychiatre dans l'expertise bidisciplinaire ont retenu une 
capacité de travail de 50%. 
4.2
D'emblée, il est permis de constater que l’expertise bidisciplinaire 
des 19 avril et 8 mai 2013 satisfait aux exigences jurisprudentielles (voir 
c. 2.3 ci-dessus). Elle est complète, convaincante, prend en compte les 
plaintes subjectives de l’intéressé, son anamnèse détaillée (personnelle, 
sociale, professionnelle et médicale) et les autres documents au dossier de 
la cause. Les conclusions des experts sont bien étayées, s’avèrent 
logiques et concluantes et ne laissent pas apparaître d’éléments 
permettant de soupçonner des contradictions intrinsèques ou des lacunes 
lors de la genèse de l’expertise. En outre, les autres éléments au dossier 
ne viennent pas remettre en question sa crédibilité.
4.3
Pour retenir que la neurasthénie n'était pas invalidante au sens de 
l'AI, l'Office AI Berne a indiqué qu'il n'existait pas de comorbidité 
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée, et ajouté 
qu'un soupçon de trouble psychotique ne pouvait fonder une telle 
comorbidité. Cette argumentation ne peut être suivie. En effet, dans 
l'expertise bidisciplinaire, l'expert psychiatre mentionne que ce dernier 
trouble représente un diagnostic différentiel et non un simple soupçon. Il 
s'agit donc d'une hypothèse de diagnostic susceptible de remplacer celui 
d'une neurasthénie. De plus, l'expert psychiatre explique de façon 
convaincante pourquoi la question d'un tel diagnostic se pose et indique 
que son examen ne permet pas d'exclure l'existence d'une maladie 
psychiatrique grave (sous forme de troubles psychotiques; voir dossier de 
l'Office AI Berne [dos. AI] document [doc.] 34.1 p. 12 et 14). La présence 
d'un trouble de la personnalité anankastique, qui est certes également 
qualifiée de diagnostic différentiel dans le corps de l'expertise (dos. AI 
doc. 34.1 p. 15), n'est toutefois pas mentionné en tant que tel dans la 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 12
rubrique diagnostics (dos. AI doc. 34.1 p.12) et l'expert souligne, à l'instar 
de l'intimé dans la décision attaquée, qu'il ne s'agit pas d'un trouble ayant 
une incidence sur la capacité de travail. Au surplus, l'expert met en 
évidence que l'appréciation de la capacité de travail de l'assuré est rendue 
difficile, d'une part, en raison du diagnostic différentiel précité et, d'autre 
part, du fait que celui-ci s'oppose à l'accomplissement de démarches 
auprès de son employeur. L'expert psychiatre souligne et recommande la 
réalisation d'une expertise neuropsychologique. Le généraliste traitant va 
d'ailleurs dans le même sens, puisqu'il indique que l'assuré souffre de 
troubles psychosomatiques graves et recommande également une 
psychothérapie (voir c. 3.6 ci-dessus). Au demeurant, l'expert psychiatre, 
qui connaît la pratique d'évaluation du caractère invalidant des troubles 
somatoformes douloureux en AI (et, partant, d'une neurasthénie; voir 
c. 2.2.2 ci-dessus) retient une incapacité de travail de 50%. Il n'explique 
toutefois pas en quoi les critères permettant de retenir un caractère 
invalidant à une neurasthénie seraient remplis. Or, à l'instar de l'intimé, il 
convient de constater que le dossier et, en particulier, l'expertise 
bidisciplinaire ne révèlent pas d'affections corporelles chroniques, de retrait 
social dans toutes les manifestations de la vie ou d'épuisement des 
possibilités thérapeutiques (notamment sur le plan psychothérapeutique). 
Dans ces circonstances, l'incapacité de travail mentionnée par l'expert 
psychiatre, en lien avec une neurasthénie, ne convainc pas. L'incapacité 
retenue par ce dernier ne peut toutefois être ignorée, comme l'a fait l'intimé, 
puisqu'il existe un diagnostic différentiel et que l'expert lui-même insiste sur 
la nécessité d'effectuer une expertise neuropsychologique. En outre, 
l'employeur confirme l'appréciation de l'expert psychiatre en se montrant 
surpris par les conclusions de l'intimé et en indiquant que depuis plusieurs 
années la productivité du recourant ne dépassait pas les 30% (Protokoll 
per 15.11.2013, p. 6). 
Au vu de ce qui précède, l'intimé ne pouvait pas statuer sur le droit à une 
rente sans investiguer plus avant la question d'un diagnostic différentiel lié 
à un trouble psychotique et sans lever les ambiguïtés résultant de 
l'expertise bidisciplinaire (en particulier, concernant l'existence d'éventuels 
troubles psychotiques et le diagnostic d'une neurasthénie liée à une 
incapacité de travail de 50%). Le caractère invalidant aurait pu être nié sur 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 13
la base de l'appréciation juridique usitée en matière de troubles 
somatoformes douloureux si le diagnostic d'une neurasthénie avait été sûr, 
ce qui n'est pour l'heure pas le cas. Le fait que le recourant ait refusé un 
traitement psychothérapeutique, ainsi que la réalisation d'une expertise 
neuropsychologique (Protokoll per 15.11.2013), ne change rien au constat 
que l'instruction médicale, mais aussi celle de la capacité médico-théorique 
de l'assuré, était insuffisante. Par ailleurs, on peut se demander si le refus 
de telles mesures par le recourant n'était pas influencé par ses éventuels 
troubles psychiques (notamment par l'absence de prise de conscience de 
sa maladie; voir notamment c. 3.2 et 3.7.2 ci-dessus) et il convient de 
relever que ce dernier a fait savoir dans son recours qu'il était prêt à se 
soumettre à la tenue de nouveaux examens médicaux. 
4.4
La décision du 6 septembre 2013 doit ainsi être annulée et le 
dossier de la cause renvoyé à l'intimé pour instruction complémentaire. Il lui 
appartiendra de compléter les données médicales, en particulier sur le plan 
psychiatrique et neuropsychologique, et de préciser, au vu des éventuels 
nouveaux éléments, la capacité de travail médico-théorique de l'assuré. A 
l'issue de ces nouvelles mesures d'instruction, il appartiendra à l'intimé de 
rendre une nouvelle décision, en se prononçant sur un éventuel droit du 
recourant à des prestations. 
Les 
lacunes 
constatées 
(notamment 
l’absence 
d’expertise 
neuropsychologique) nécessitent dans le cas présent le renvoi de l'affaire à 
l'administration (ATF 137 V 210 c. 4.4.1.4) et se justifie aussi du fait que 
des mesures de preuve qui seraient prises par le TA seraient limitées à la 
période courant jusqu’à la date de la décision contestée (limites de l'objet 
de la contestation), tandis qu'après annulation et renvoi (cassatoire), l'AI 
devra statuer jusqu’à la date de la nouvelle décision à rendre.
Par ailleurs, il est rappelé au recourant qu'il a non seulement l'obligation de 
diminuer le dommage en participant aux traitements et mesures de 
réinsertion professionnelles raisonnablement exigibles et adaptées à sa 
situation (art. 21 al. 4 LPGA, 7 al. 1 et 7a LAI), mais qu'il doit également 
collaborer à l'instruction de la demande, notamment en se soumettant aux 
examens 
médicaux 
raisonnablement 
exigibles 
et 
nécessaires 
à 
l'appréciation du cas (art. 43 al. 2 LPGA). A ce titre, les arguments 


Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 26 septembre 14, 200.2013.873.AI, page 14
développés par le recourant à l'appui de son recours concernant l'inutilité 
des thérapies mentionnées par les médecins consultés (psychothérapie, 
médicaments psychotropes et traitement stationnaire) ne sauraient être 
suivis, faute d'être étayés et de convaincre. En outre, ces déclarations ne 
font que confirmer l'appréciation de sa neurologue traitante et de l'expert 
psychiatre lorsqu'ils soulignent une absence de prise de conscience de la 
maladie chez l'assuré.
5.
5.1
Au vu de ce qui précède, il convient d'admettre le recours et 
d'annuler la décision du 6 septembre 2013, ainsi que de renvoyer le dossier 
à l'intimé pour qu'il opère une instruction complémentaire au sens des 
considérants, puis rende une nouvelle décision. 
5.2
Le renvoi de la cause à l'administration pour complément d'enquête 
et nouvelle décision, dans un litige concernant une rente AI, est considéré 
comme un gain de cause pouvant donner droit à l'octroi de dépens au sens 
de l'art. 61 let. g LPGA (ATF 132 V 215 c. 6.2). Bien qu'il obtienne gain de 
cause dans la présente procédure, il ne se justifie pas d'allouer de dépens, 
ni d’indemnité de partie au recourant, ce dernier n'ayant pas été représenté 
en justice et les efforts déployés dans le cadre de la présente procédure ne 
dépassant pas la mesure de ce que tout un chacun consacre à la gestion 
courante de ses affaires personnelles (art. 61 let. g LPGA; ATF 127 V 205 
c. 4b et références).
5.3
Les frais de la procédure de recours sont, en principe, mis à la 
charge de la partie qui succombe, à savoir, en l'occurrence, de l'Office AI 
Berne (art. 69 al. 1bis LAI et 108 al. 1 LPJA; JAB 2009 p. 186 c. 4). Dans le 
présent cas, il convient toutefois de mettre une partie de ces derniers, fixés 
forfaitairement à Fr. 700.-, à la charge du recourant, par Fr. 300.-, dans la 
mesure où son comportement (notamment son refus de se soumettre à 
une expertise neuropsychologique) a contribué à mener à la décision 
contestée sans mesures d'instruction complémentaires (art. 108 al. 1 
LPJA).


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Par ces motifs:
1. Le recours est admis et la décision attaquée est annulée. La cause est 
renvoyée à l'intimé pour instruction complémentaire au sens des 
considérants et nouvelle décision. 
2. Les frais de procédure, fixés forfaitairement à Fr. 700.-, sont mis à la 
charge du recourant par Fr. 300.- et à la charge de l'Office AI Berne par 
Fr. 400.-. Le solde de l'avance de frais versée par le recourant, de 
Fr. 400.-, sera restitué lorsque le présent jugement sera entré en force.
3. Il n’est pas alloué de dépens.
4. Le présent jugement est notifié (R):
- au recourant,
- à l'intimé,
- à l'Office fédéral des assurances sociales,
- à -----------------.
La présidente:
Le greffier:
Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification écrite de ses considérants, le présent 
jugement peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du 
Tribunal fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss 
et 90 ss de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, 
RS 173.110).