# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c1a9eab4-2833-57ea-b5fb-806d2eccf28a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-12-06
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 06.12.2017 A/1087/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1087-2016_2017-12-06.pdf

## Full Text

Siégeant : Catherine TAPPONNIER, Présidente; Dana DORDEA et Christine 
LUZZATTO, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1087/2016 ATAS/1102/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 6 décembre 2017 

4ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié c/o Madame B______, à GENÈVE, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Arnaud 
MOUTINOT 

recourant 

 

contre  

 

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1, LUCERNE 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______1959 et de nationalité 
brésilienne, a travaillé depuis le 1er juin 2014 en qualité de nettoyeur de wagon CFF 
pour le compte de C______. À ce titre, il était assuré contre les accidents 
professionnels et non professionnels ainsi que contre les maladies professionnelles 
auprès de la SUVA caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents.  

2. Le 15 décembre 2014, alors qu’il marchait sur des lignes de chemin de fer, l’assuré 
a trébuché. En tombant, sa main a tapé une pierre pointue, ce qui l’a blessé au 
niveau du pouce droit malgré le port de gants.  

3. La SUVA a pris en charge les suites de cet accident. 

4. Un CT du poignet droit, réalisé le 22 décembre 2014, a mis en évidence un 
remaniement dégénératif modéré au niveau de l’articulation radiocarpienne, une 
rhizarthrose modérée et une importante arthrose métacarpophalangienne du 
1er rayon. En revanche, aucune lésion osseuse traumatique aiguë n’a été décelée. 

5. L’assuré a repris son activité professionnelle le 29 décembre 2014.  

6. En raison de douleurs aux poignets, une imagerie par résonance magnétique a été 
effectuée en date du 12 janvier 2015. Selon le rapport y relatif, les atteintes 
suivantes ont été décelées : 

 au poignet droit : arthrose radio-ulnaire distale importante avec un remaniement 
oedémateux géodique sous-chondral important et des becs ostéophytaires sur le 
versant ulnaire associés à un épanchement intra-articulaire modéré ; arthrose 
importante au niveau de l’articulation carpo-métacarpienne des 4e et 5e rayons 
plus marquée sur le versant de l’os crochu ; rhizarthrose modérée et arthrose 
modérée au niveau radio-carpien ; 

 au niveau du poignet gauche : arthrose radio-carpienne importante avec un 
remaniement géodique et oedémateux marqué sur le versant du semi-lunaire ; 
arthrose médio-carpienne importante ; ténosynovite modérée de l’extenseur 
ulnaire du carpe sous réserve de l’examen non injecté. En revanche, aucune 
lésion osseuse traumatique aiguë n’a été décelée. 

7. Toutefois, en raison de douleurs à la main droite, l'assuré s’est rendu le 17 janvier 
2015 au centre médical de Chantepoulet, où la plaie a été ouverte et nettoyée. 
Depuis cette date, il est en incapacité totale de travailler. 

8. À teneur du rapport intermédiaire du 10 février 2015 du docteur D______, médecin 
auprès du centre médico-chirurgical (Genève) CMC SA (ci-après CMC), les 
diagnostics étaient une plaie profonde de 6 cm de la paume de la main droite et une 
plaie au niveau de l’éminence hypothénar de la main gauche après une chute sur les 
deux mains. Un œdème assez important au niveau de la main droite et une 
inflammation du poignet et de la main gauches avaient été constatés. 

 
 
 

 

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9. Le 26 février 2015, une échographie de l’épaule gauche a mis en évidence une 
bursite sous-acromio-deltoïdienne modérée, sans lésion tendineuse suspecte. 

10. Un arthro-CT scan de l’épaule gauche, effectué le 3 mars 2015, a mis en évidence 
une arthrose acromio-claviculaire modérée. En revanche, aucune lésion 
transfixiante ou partielle de la face articulaire des différents tendons de la coiffe des 
rotateurs n’a été décelée.  

11. L’assuré a été licencié pour le 19 avril 2015. 

12. Un CT cérébral et cervical, effectué le 27 avril 2015, a mis en évidence des 
calcifications d’allure séquellaire superficielles frontales et pariétales gauches, de 
découverte vraisemblablement fortuite. 

13. Selon un rapport d’un médecin non indentifiable du centre médico-chirurgical daté 
du 9 mai 2015, le diagnostic était celui de bursite sous-acromiale avec périarthrite 
post-traumatique de l’épaule gauche. L’assuré se plaignait de douleurs chroniques 
du poignet et de l’épaule gauches. Le pronostic était réservé à mauvais. L’assuré 
allait subir une arthroscopie en date du 5 juin 2014. 

14. L’échographie de l’épaule gauche avec infiltration effectuée le 29 mai 2015 a mis 
en évidence un tendon du sus-épineux discrètement hétérogène au niveau de 
l’insertion, ce qui évoquait une tendinopathie de rupture transfixiante. Les autres 
tendons de la coiffe étaient intacts. Il n’y avait pas d’épanchement intra-articulaire 
significatif. En revanche, l’examen précité avait décelé un remaniement capsulo-
synovial acromio-claviculaire et une bourse sous-acromio-deltoïdienne épaissie, 
contenant une lame liquidienne traduisant un conflit antéro-supérieur. 

15. L’échographie de l’épaule gauche avec infiltration, effectuée le 29 mai 2015, a mis 
en évidence un tendon du sus-épineux discrètement hétérogène au niveau de 
l’insertion évoquant une tendinopathie de rupture transfixiante. Les autres tendons 
étaient intacts. Il n’y avait pas d’épanchement intra-articulaire significatif. Un 
remaniement capsulo-synovial acromio-claviculaire avait été relevé. En outre, la 
bourse sous-acromio-deltoïdienne était épaissie, contenant une lame liquidienne 
traduisant un conflit antéro-supérieure. 

16. Le 5 juin 2015, le docteur E______, de la Nouvelle Clinique Vert Pré, a procédé à 
une acromioplastie, décompression sous-acromiale, synovectomie partielle, 
bursectomie sous arthroscopie, arthrotomie et résection acromio-claviculaire 
inférieure. Lors de cette intervention, le chirurgien précité n’a pas visualisé de 
rupture franche de la coiffe du rotateur. En revanche, il a pris en photo les lésions 
du bourrelet, une tendinopathie large du biceps avec un aplatissement de ce tendon, 
entraînant une inflammation et un conflit. 

17. Le 9 juin 2015, le Dr E______ a posé le diagnostic de bursite sous-acromiale avec 
périarthrite post-traumatique de l’épaule gauche. Des douleurs chroniques au 
niveau des cervicales, de l’épaule et de la main gauches étaient à prévoir. Le 

 
 
 

 

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pronostic était réservé à mauvais. Le patient était en incapacité de travail à 100% 
pour 6 à 12 semaines. 

18. L’échographie de l’épaule gauche, réalisée le 19 juin 2015 suite à la chute précitée, 
a mis en évidence une déchirure partielle de la face articulaire du tendon supra-
épineux s’étendant sur 6 x 4 mm de diamètre, occupant 50% de l’épaisseur du 
tendon sans argument pour une déchirure transfixiante ou une rétractation des fibres 
myotendineuses et un important épanchement de la bourse sous-acromio-
deltoïdienne, à corréler avec le status post-chirurgical ou une bursite sous-acromio-
deltoïdienne. 

19. L’arthro-CT de l’épaule gauche, réalisée le 24 juin 2015, dont seule la première 
page du rapport figure au dossier, a mis en évidence des remaniements dégénératifs 
importants au niveau de l’articulation acromio-claviculaire avec des géodes sous-
chondrales et un remaniement ostéophytaire associés à un épaississement de la 
capsule articulaire, l’intégrité des différents ligaments gléno-huméraux sans signe 
de fuite de produit de contraste décelée. Aucun argument en faveur d’une déchirure 
transfixiante des différents tendons de la coiffe des rotateurs n’a été décelé. 

20. La SUVA a soumis le dossier à son médecin d’arrondissement, le docteur F______, 
spécialiste en chirurgie orthopédique, lequel a considéré, le 9 juillet 2015, que le 
bilan radiologique avait mis en évidence une arthrose acromio-claviculaire, en 
raison de laquelle les médecins avaient procédé à une acromioplastie avec 
décompression sous-acromiale et synovectomie partielle. Des lésions de 
tendinopathie avaient également été mises en évidence au niveau des tendons de la 
coiffe. Il s’agissait d’un tableau de conflit sous-acromial dégénératif chronique, 
survenu sans lésion traumatologique récente. En revanche, l’état antérieur avait été 
déstabilisé par l’événement assuré. Dans ces circonstances, il devait être considéré 
que, quatre mois après l’accident, l’événement initial avait cessé de produire des 
effets délétères et un statu quo pouvait être fixé au 15 avril 2015. 

21. Par décision du 10 juillet 2015, la SUVA a suspendu ses prestations avec effet au 
15 juillet 2015, le lien de causalité avec l’accident assuré n’étant plus donné. 

22. L’assuré a été examiné par le docteur G______, spécialiste FMH en neurologie, 
électroneuromyographie et toxine botulique, lequel a relevé, dans son rapport du 20 
juillet 2015, que l’examen neurologique était normal, aucun déficit sensitif ou 
moteur n’ayant été relevé aux membres supérieurs et les réflexes étant tous 
présents. L’ENMG du membre supérieur gauche était normal. Dans ces 
circonstances, il n’y avait pas d’élément en faveur d’une lésion nerveuse 
périphérique et les douleurs étaient orthopédiques et notamment en lien avec les 
déchirures du tendon du sus-épineux. 

23. Le 21 juillet 2015, un médecin (signature illisible) du CMC a certifié que l'assuré 
était tombé, le 16 juin 2015, de sa chaise sur l'épaule gauche, qui avait été opérée le 
5 juin 2015. Une radiographie avait été pratiquée le même jour. 

 
 
 

 

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24. Sous la plume de Fortuna compagnie d’assurance de protection juridique SA (ci-
après : le conseil), l’assuré a formé opposition conservatoire en date du 28 juillet 
2015, concluant, principalement, à l’annulation de la décision du 10 juillet 2015 et 
au versement des prestations au-delà du 15 juillet 2015 et, subsidiairement, à la 
reprise de l’instruction. 

25. Le 17 août 2015, l’assurance-maladie de l’assuré a également formé opposition à 
l’encontre de la décision du 10 juillet 2015. 

26. Par courrier du 9 novembre 2015, l’assuré a complété son opposition et fait valoir 
que l’appréciation du Dr F______ était dénuée de toute valeur probante, dès lors 
qu’elle ne tenait pas compte de ses plaintes. Par ailleurs, ce médecin ne l’avait pas 
examiné de sorte qu’il n’avait pas pu constater les divers symptômes évoqués. 
Certes, il existait des atteintes dégénératives des deux poignets et des deux épaules, 
lesquelles avaient toutefois été aggravées par l’accident assuré. Pour le 
Dr E______, le statu quo sine ne pouvait être atteint que douze mois après 
l’accident. Il existait ainsi des contradictions entre les avis des Drs F______ et 
E______ de sorte qu’une expertise pluridisciplinaire indépendante devait être mise 
en œuvre. 

En annexe à ce complément figurait un rapport du Dr E______ du 7 octobre 2015, 
indiquant, sur questions du conseil du recourant, que l’accident du 15 décembre 
2014 avait probablement aggravé l’état dégénératif préexistant. Le statu quo sine 
allait probablement être atteint douze mois après l’accident. Il était difficile de faire 
la part des choses entre les lésions préexistantes dégénératives et les nouvelles post-
traumatiques, ceci restait du ressort d'une contre-expertise. 

27. Par décision du 25 février 2016, la SUVA a écarté l’opposition, considérant, en se 
référant à l’appréciation du Dr F______, que l’état antérieur avait été déstabilisé de 
manière temporaire par l’événement assuré et que, passé un délai de quatre mois, 
celui-ci avait cessé de développer des effets délétères, de sorte que le statu quo 
avait été atteint le 15 avril 2015. L’avis contraire du Dr E______ n’était pas 
suffisant pour remettre en question l’appréciation du Dr F______, ce d’autant 
moins que le médecin traitant de l’assuré laissait le soin à un expert de faire la part 
des choses entre les lésions dégénératives préexistantes et les nouvelles lésions 
post-traumatiques et de déterminer la date à partir de laquelle l’événement assuré ne 
produisait plus aucun effet. Dans ces circonstances, c’était à juste titre que la 
SUVA avait mis un terme à ses prestations avec effet au 15 juillet 2015. 

28. Le 11 avril 2016, l’assuré (ci-après : le recourant) a interjeté recours contre la 
décision sur opposition du 25 février 2016, concluant, préalablement, à son audition 
ainsi qu’à celle du Dr E______ et à la réalisation d’une expertise médicale et, 
principalement, à l’annulation de la décision sur opposition querellée et au maintien 
des prestations d’assurance en sa faveur.  

À l’appui de ses conclusions, le recourant a notamment expliqué que son médecin 
traitant était d’une opinion médicale contraire et préparait un rapport circonstancié 

 
 
 

 

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à ce sujet. Il se réservait dès lors le droit de compléter son recours une fois le 
rapport de son médecin reçu. 

29. Pour sa part, la SUVA (ci-après : l’intimée) a, par réponse du 4 mai 2016, constaté 
que le recourant sollicitait uniquement un délai pour compléter son recours en 
temps voulu, ne soulevant aucun grief contre la décision entreprise. Dans ces 
circonstances, l’intimée renvoyait aux considérants de sa décision sur opposition du 
25 février 2016. 

30. Le 30 juin 2016, le recourant a complété son recours, produisant un certificat établi 
par le docteur D______ le 30 avril 2016, dont il ressort que son état s’était aggravé, 
avec l’apparition d’une atteinte dégénérative des deux poignets et des deux épaules, 
comme cela était confirmé par les examens paracliniques suivants : 

- le CT du poignet droit avait mis en évidence un remaniement dégénératif au 
niveau de l’articulation radiocarpienne ; 

- l’échographie de l’épaule gauche avait décelé une bursite sous-acromio-
déltoïdienne ;  

- et l’arthro-CT de l’épaule gauche avait révélé un remaniement macro-géodique 
et ostéophytaire de part et d’autre de l’interligne articulaire. 

Le recourant a également relevé qu’un second certificat était en cours de 
préparation. 

31. La Nouvelle Clinique Vert-Pré a confirmé le 1er décembre 2016 à l'assuré que son 
intervention aurait lieu le 6 décembre par le Dr E______. L'intimée a été informée 
le 7 décembre 2016 que l'opération avait eu lieu. 

32. Dans un rapport du 26 décembre 2016, le Dr E______ a indiqué que l'assuré avait 
subi un accident le 16 juin 2015. Il s'agissait d'une chute sur l'épaule gauche – choc 
direct -, coude et hanche gauche. Le diagnostic était une contusion sur l'épaule, le 
coude et la hanche gauches. Il n'y avait pas de fracture. La thérapie était : glace, 
antalgiques, physiothérapie, gilet-épaule.  

33. Le 30 décembre 2016, la SUVA a demandé au Dr F______ de prendre 
connaissance du dossier de l'assuré en lien avec l'accident du 16 juin 2015 et de se 
déterminer sur la question de savoir si l'opération du 6 décembre 2016 était en lien 
de causalité avec l'évènement initial. Le Dr F______ a répondu qu'il ne pouvait se 
prononcer, car il ne connaissait pas la nature de l'opération réalisée. Il suggérait 
qu'une enquête soit réalisée pour éclaircir le cas et faire le point. 

34. Le 9 janvier 2017, l'assuré a indiqué à un collaborateur de l'intimée qu'il était en 
incapacité de travail pour dépression depuis novembre 2016. Depuis l'évènement du 
16 juin 2015, il vivait avec des douleurs à l'épaule gauche. Le 6 décembre 2016, il 
n'avait pas fait l'objet d'une intervention chirurgicale, mais d'une infiltration à 
l'épaule exécutée par le Dr E______, sans arrêt de travail. Depuis lors, son épaule le 
faisait moins souffrir, mais c'était dur. 

 
 
 

 

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35. Le 28 février (recte: mars) 2017, l'intimée a observé qu'il n'y avait pas lieu de 
s'écarter des conclusions de son médecin-conseil. À l'instar des autres 
professionnels consultés, le Dr D______ imputait également les troubles observés 
chez le recourant à des atteintes d'ordre maladif (rapport du 30 avril 2016). Quant à 
l'opération du 5 juin 2015, elle n'avait pas pour objet des suites de l'accident assuré, 
comme cela ressortait de l'appréciation probante de la Dresse H______ du 16 mars 
2017 produite en annexe. La chute dont avait été victime le recourant le 16 juin 
2016 (recte : 2015) n'apparaissait pas non plus à l'origine des troubles litigieux. 
L'intimée concluait au rejet du recours. 

36. À teneur du rapport établi le 16 mars 2017 par la doctoresse H______, spécialiste 
en chirurgie FMH, du centre de compétence de la SUVA, cette dernière lui avait 
demandé si les troubles postérieurs au 15 juillet 2015 se présentaient de façon 
probable comme la conséquence des accidents assurés. Ce médecin a résumé les 
faits et le dossier médical du recourant. Dans son appréciation, elle a retenu que les 
accidents du 15 décembre 2014 et du 16 juin 2015 avaient tout au plus provoqué 
une décompensation passagère d'une pathologie préexistante et avaient, sans aucun 
doute, cessé de déployer leurs effets délétères au plus tard le 15 juillet 2015. 
L’assuré présentait une tendinopathie du tendon des muscles du supra-épineux et du 
long chef du biceps qui n’était autre qu’une dégénérescence, donc un état 
préexistant. Sachant que l’accident du 15 décembre 2014 n’avait pas provoqué de 
lésions structurelles au niveau de son épaule gauche, il était évident que les troubles 
de l’épaule gauche de l’assuré n’étaient pas en relation de causalité au degré de 
vraisemblance prépondérante avec l’accident du 15 décembre 2014. L’accident 
avait tout au plus provoqué une décompensation passagère d’une pathologie 
préexistante et avait, sans aucun doute, cessé de déployer ses effets délétères au 
plus tard le 15 juillet 2015. 

S’agissant de la chute du 16 juin 2015, une échographie de l’épaule gauche réalisée 
le 19 juin 2015 avait démontré une déchirure partielle de la face articulaire du 
tendon supra-épineux occupant 50% de l’épaisseur du tendon sans argument pour 
une déchirure transfixiante ou une rétraction des fibres myotendineuses et un 
arthro-CT de l’épaule gauche effectué le 24 juin 2015 n’avait pas montré 
d’argument pour une déchirure transfixiante des différents tendons de la coiffe des 
rotateurs. « Déchirure partielle » n’était vraisemblablement pas le terme adéquat et 
il était plus judicieux de parler d’atteinte fissuraire du tendon. Lors d’un processus 
dégénératif avancé, la structure microscopique du collagène s’altérait de plus en 
plus. Il s’en suivait un clivage du tendon dont le résultat était un déficit 
biomécanique de celui-ci, qui s’exprimait par le développement de transformations 
soit longitudinales soit transversales. Ces transformations longitudinales du tendon 
étaient considérées, selon la littérature, comme étant une conséquence d’un 
frottement des fibres à l’intérieur du tendon. Ces changements initialement intra-
tendineux, puis macroscopiques sous forme d’un clivage du centre du tendon 
résultaient donc d’un processus chronique et évolutif et ne résultaient pas d’un 

 
 
 

 

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événement aigu. On se trouvait en fait face à une altération tendineuse par usure, 
mais il n’existait pas de rupture tendineuse, dans le sens où il n’existait pas 
d’interruption des fibres tendineuses perpendiculairement à l’acte de force du 
tendon. En conséquence, aucune lésion structurelle n’était objectivée. L’atteinte 
nommée « déchirure partielle » n’était autre qu’un clivage ou une atteinte fissuraire 
due à la dégénérescence. L’assuré s’était réceptionné sur l’épaule gauche qui avait 
subi un choc direct. Un tel choc n’était pas un mécanisme vulnérant susceptible de 
générer une rupture des tendons de la coiffe. Selon la littérature, le tendon du supra-
épineux ne pouvait pas présenter une rupture suite à une chute ou à un choc direct 
sur l’épaule, le muscle deltoïde recouvrant l’épaule empêchant de par sa fonction 
protectrice une atteinte structurelle de la coiffe des rotateurs. Les tendons 
présentaient une rupture seulement lors de mouvements de tractions non 
physiologiques, ce qui signifiait que la charge allait à l’encontre de la force 
musculaire.  

37. Le 5 avril 2017, le recourant a demandé une prolongation du délai pour faire ses 
observations à la détermination de l’intimée du 28 février 2017.  

38. Sans nouvelle de sa part dans le délai qui lui avait été imparti au 26 mai 2017, la 
cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique des 
contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 
et ss LPGA). 

4. Le litige porte sur la question de savoir si c'est à bon droit que l'intimée a mis fin 
aux prestations en faveur du recourant au 15 juillet 2015. 

5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; 
ATF 129 V 402 consid. 2.1 et ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

 
 
 

 

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La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 
(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). En présence 
d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causalité adéquate ne se pose 
toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi des complications les plus 
singulières et les plus graves qui ne se produisent habituellement pas selon 
l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; 
arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 du 14 février 2006 consid. 3.2).  

6. a. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 
provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 402 
consid. 4.3.1; ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les 
références). 

b. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références).  

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré (arrêt du Tribunal fédéral 8C_347/2013 du 
18 février 2014 consid. 2.2). 

7. a. Aux termes de l'art. 6 al. 2 LAA, le Conseil fédéral peut inclure dans l'assurance 
des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d'un accident. En 
vertu de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté l'art. 9 al. 2 de 
l'ordonnance sur l'assurance-accidents du 20 décembre 1982 (OLAA ; RS 832.202) 
qui prévoit que certaines lésions corporelles sont assimilées à un accident, même si 

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http://intrapj/perl/decis/119%20V%20335

 
 
 

 

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elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire, pour 
autant qu'elles ne soient pas manifestement imputables à une maladie ou à des 
phénomènes dégénératifs. Ces lésions corporelles sont les suivantes : 

a. Les fractures ; 
b. Les déboîtements d'articulations ; 
c. Les déchirures du ménisque ; 
d. Les déchirures de muscles ; 
e. Les élongations de muscles ; 
f. Les déchirures de tendons ; 
g. Les lésions de ligaments ; 
h. Les lésions du tympan. 

Cette liste est exhaustive (ATF 116 V 136 consid. 4a, 145 consid. 2b). 

Selon la jurisprudence, l'obligation de l'assureur-accidents de prendre en charge les 
suites d'une lésion corporelle assimilée à un accident au sens de l'art. 9 al. 2 let. f 
OLAA se limite, conformément à la portée et au but de cette disposition, 
strictement aux déchirures de tendons, à l'exclusion de toute autre pathologie 
affectant les tendons, notamment celles qui concernent les tissus. Comme, du point 
de vue clinique, les ruptures partielles de tendons ne se différencient généralement 
pas des réactions inflammatoires secondaires, l'existence d'une lésion corporelle 
assimilée ne peut être admise qu'à la condition qu'une rupture partielle de tendon ait 
été objectivée médicalement de manière manifeste, que ce soit lors d'une opération 
ou à l'aide d'imagerie par produit de contraste. Il appartient à la personne qui 
requiert des prestations d'en apporter la preuve, faute de quoi elle risque de devoir 
en supporter l'absence (ATF 114 V 298 consid. 5c; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_763/2015 du 11 juillet 2016 consid. 4.3). 

b. La notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de 
l'assuré, la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi, les 
assureurs-accidents LAA doivent-ils assumer un risque qui, en raison de la 
distinction précitée, devrait en principe être couvert par l'assurance-maladie. Les 
lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à un accident même si 
elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative, 
pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont 
souffre l'assuré (ATF 139 V 327 consid. 3.1; ATF 129 V 466; 123 V 43 
consid. 2b). Il faut qu'un facteur extérieur soit une cause possible de la lésion, au 
moins à titre partiel, pour qu'une lésion assimilée à un accident soit admise (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_698/2007 du 27 octobre 2008, consid. 4.2). En revanche, en 
l'absence d'une cause extérieure - soit d'un événement similaire à un accident, 
externe au corps humain, susceptible d'être constaté de manière objective et qui 
présente une certaine importance -, fût-ce comme simple facteur déclenchant des 
lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles constatés seront 
manifestement imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs, de 
sorte qu'il appartiendra à l'assurance-maladie d'en prendre en charge les suites 

https://intrapj/perl/decis/116%20V%20136
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https://intrapj/perl/decis/139%20V%20327
https://intrapj/perl/decis/129%20V%20466
https://intrapj/perl/decis/123%20V%2043
https://intrapj/perl/decis/8C_698/2007

 
 
 

 

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(ATF 129 V 468 consid.4; ATF 123 V 44 consid. 2b; ATF 116 V 147 consid. 2c). 
La notion de cause extérieure suppose qu'un événement générant un risque de 
lésion accru survienne. Tel est le cas notamment lors de changements de position 
du corps, qui sont fréquemment de nature à provoquer des lésions corporelles selon 
les constatations de la médecine des accidents (brusque redressement du corps à 
partir de la position accroupie, le fait d'accomplir un mouvement violent ou en étant 
lourdement chargé, ou le changement de position corporelle de manière incontrôlée 
sous l'influence de phénomènes extérieurs; ATF 129 V 466 consid. 4.2.2). 

c. Pour admettre l'existence d'un lien de causalité naturelle, il suffit que l'événement 
assuré soit en partie à l'origine de l'atteinte à la santé. Un état dégénératif ou 
morbide antérieur n'exclut pas l'existence d'une lésion corporelle assimilée à un 
accident, lorsque celle-ci est causée ou aggravée par un événement accidentel. II 
faut cependant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont 
souffre l'assuré (voir ATF 123 V 43 consid. 2b; ATF 116 V 145 consid. 6c; 
ATF 114 V 301 consid. 3c).  

d. Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus qui 
serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre 
les symptômes présentés par l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif 
antérieur est revenu au stade où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il 
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine). 
En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou 
ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales 
(ATF 126 V 360 consid. 5b, ATF 125 V 195 consid. 2). Toutefois, les lésions 
seront assimilées à un accident aussi longtemps que leur origine maladive ou 
dégénérative, à l'exclusion d'une origine accidentelle, n'est pas clairement établie. 
On ne se fondera donc pas simplement sur le degré de vraisemblance prépondérante 
pour admettre l'évolution d'une telle atteinte vers un statu quo sine. Sinon, on se 
trouverait à nouveau confronté, immédiatement après avoir admis l'existence d'une 
lésion assimilée à un accident, à la difficulté de distinguer entre l'origine 
accidentelle et maladive de cette atteinte (arrêts du Tribunal fédéral 8C_347/2013 
du 18 février 2014 consid. 3.2; 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid. 4.2; 
8C_551/2007 du 8 août 2008 consid. 4.1.2; 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 
consid. 2). 

Ces règles sont également applicables lorsqu'une des lésions mentionnées à 
l'art. 9 al. 2 OLAA est survenue lors d'un événement répondant à la définition de 
l'accident au sens de l'art. 6 al. 1 LAA. En effet, si l'influence d'un facteur extérieur, 
soudain et involontaire suffit pour ouvrir droit à des prestations de l'assureur-
accidents pour les suites d'une lésion corporelle mentionnée à l'art. 9 al. 2 OLAA, 
on ne voit pas, a fortiori, que cette réglementation spécifique ne doive pas trouver 
application dans l'éventualité où ce facteur revêt un caractère extraordinaire. Il faut 
néanmoins que la lésion corporelle (assimilée) puisse être rattachée à l'accident en 

https://intrapj/perl/decis/129%20V%20468
https://intrapj/perl/decis/123%20V%2044
https://intrapj/perl/decis/116%20V%20147
https://intrapj/perl/decis/129%20V%20466
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https://intrapj/perl/decis/126%20V%20360
https://intrapj/perl/decis/125%20V%20195
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https://intrapj/perl/decis/8C_698/2007
https://intrapj/perl/decis/8C_551/2007
https://intrapj/perl/decis/8C_357/2007

 
 
 

 

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cause car, à défaut d'un événement particulier à l'origine de l'atteinte à la santé, il y 
a lieu de conclure à une lésion exclusivement maladive ou dégénérative (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_347/2013 du 18 février 2013 consid. 3.2; 8C_698/2007 du 
27 octobre 2008 consid. 4.2; 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 3.2). 

8. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour 
apprécier le droit aux prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur 
des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux 
(ATF 125 V 351 consid. 3b). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

https://intrapj/perl/decis/8C_347/2013
https://intrapj/perl/decis/8C_698/2007
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Lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un 
médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert 
privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des 
doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause 
ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu 
de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de 
l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_923/2010 du 2 novembre 2011 consid. 5.2). 

Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n’est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L’importance de l’examen personnel de l’assuré par l’expert n’est reléguée au 
second plan que lorsqu’il s’agit, pour l’essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d’ordre médical déjà établis et que des investigations médicales nouvelles 
s’avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée uniquement 
sur la base d’un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur probante (arrêt du 
Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et les références). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant peut être enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qu’ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I.244/05 du 3 mai 2006 consid. 2.1). 

9. L'assurance-accidents statuant sur opposition est tenue de prendre en considération 
toutes les faits pertinents survenus jusqu'au moment de la décision sur opposition. 
Cela étant, le rapport juridique sur lequel elle se prononce peut être limité aux 
prestations dues en raison d'un accident en particulier, quand bien même plusieurs 
autres événements accidentels se seraient produits avant la décision sur opposition. 
Dans certaines circonstances, la jurisprudence admet que les conséquences de 
plusieurs accidents successifs soient constatées dans des décisions séparées. Cette 
manière de procéder peut, certes, nuire à l'établissement des faits dans certains cas; 
mais elle peut aussi contribuer au traitement de l'opposition dans un délai approprié 
(cf. art. 52 al. 2 LPGA). En cas d'accidents successifs, l'assurance-accidents devra 
donc procéder à une pesée des intérêts avant de décider si elle entend se prononcer 
sur les conséquences de tous les accidents en une seule décision (sur opposition) ou 
si elle entend rendre plusieurs décisions (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 
16/07 du 9 mai 2007 consid. 3.2 et les références citées). 

10. a. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 

 
 
 

 

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seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; 
ATF 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

b. Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le 
principe inquisitoire, selon lequel il appartient au juge d'établir d'office l'ensemble 
des faits déterminants pour la solution du litige et d'administrer, le cas échéant, les 
preuves nécessaires (cf. art. 43 al. 1 et 61 let. c LPGA). En principe, les parties ne 
supportent ni le fardeau de l'allégation ni celui de l'administration des preuves. 
Cette maxime doit cependant être relativisée par son corollaire, soit le devoir de 
collaborer des parties, lequel comprend l'obligation d'apporter, dans la mesure où 
cela est raisonnablement exigible, les preuves commandées par la nature du litige et 
des faits invoqués (ATF 138 V 86 consid. 5.2.3; ATF 125 V 193 consid. 2). Si le 
principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, il ne les libère 
pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de preuve, c'est à 
la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les conséquences, sauf si 
l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie adverse 
(ATF  124 V 372 consid. 3; RAMA 1999 n° U 344 p. 418 consid. 3). Cette règle ne 
s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le cadre de la maxime 
inquisitoire et en application du principe de la libre appréciation des preuves, 
d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la vraisemblance prépondérante, 
à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les références).  

c. Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations le fardeau de la 
preuve n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur (RAMA 2000 n° U 363 p. 46 
consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 179/03 du 7 juillet 2004 
consid. 3). Cette règle entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans 
le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves 
un état de fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité 
(ATF 117 V 261 consid. 3b et les références). La preuve de la disparition du lien de 
causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à 
l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve 
négative, qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée 
est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes 
accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être 
considérées comme ayant disparu (arrêts du Tribunal fédéral des assurances 
U 359/04 du 20 décembre 2005 consid. 2; U389/04 du 27 octobre 2005 consid. 4.1 
et U 222/04 du 30 novembre 2004 consid. 1.3). 

11. Enfin, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine 
des assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances 
sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner 

http://intrapj/perl/decis/138%20V%2086
http://intrapj/perl/decis/125%20V%20193
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http://intrapj/perl/decis/139%20V%20176
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lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par 
les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs 
pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été 
prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'à 
récemment, le juge cantonal qui estimait que les faits n'étaient pas suffisamment 
élucidés avait en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à 
l'administration pour complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle 
instruction complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 58/01 du 21 
novembre 2001 consid. 5a). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a 
cependant modifié sa jurisprudence en ce sens que les instances cantonales de 
recours sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire si les 
expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes 
(AT 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise 
en œuvre d'une nouvelle expertise reste possible, même sous l'empire de la nouvelle 
jurisprudence, notamment lorsqu'une telle mesure est nécessaire en raison du fait 
que l'administration n'a pas du tout instruit un point médical (ATF 137 V 210 
consid. 4.4.1.4). 

12. a. En l’espèce, le recourant conteste la fin du versement des indemnités journalières 
avec effet au 15 juillet 2015 pour des motifs qu’il n’explicite pas dans ses écritures. 
On peut toutefois inférer de celles-ci qu’il remet en question la valeur probante de 
l’appréciation du Dr F______, dès lors que son médecin traitant est d’un avis 
contraire. 

b. En ce qui concerne les symptômes de tendinopathie à l'épaule gauche, il y a lieu 
de relever que la plupart des investigations effectuées ont mis en évidence des 
atteintes dégénératives sans lésion physique objectivable, telle qu’une fracture 
osseuse ou une déchirure des tendons (voir rapport d’échographie de l’épaule 
gauche du 26 février 2015 ou encore le rapport relatif à l’artho-CT-scan de l’épaule 
gauche du 3 mars 2015). Si l’échographie de l’épaule gauche avec infiltration 
réalisée le 29 mai 2015 évoque une tendinopathie de rupture transfixiante, 
l’intervention pratiquée le 5 juin 2015 a exclu une telle atteinte (pas de rupture 
franche de la coiffe des rotateurs selon le compte-rendu opératoire du 5 juin 2015). 
Ainsi, dans la mesure où aucune rupture de tendon, complète ou partielle, n’a été 
objectivée médicalement de manière manifeste, que ce soit lors de opération du 
5 juin 2014 ou à l'aide d'imageries par produit de contraste telles que les différentes 
échographies ou encore l’arthro-CT-scan, on ne peut retenir l’existence d’une 
lésion corporelle assimilée au sens de l’art. 9 OLAA. 

Par ailleurs, des atteintes dégénératives ont été mises en évidence par les différentes 
imageries effectuées, notamment sous la forme d’une bursite sous-acromio-
deltoïdienne modérée (échographie de l’épaule gauche du 26 février 2015), arthrose 
acromio-claviculaire modérée (arthro-IRM du 3 mars 2015), remaniement capsulo-
synovial acromio-claviculaire (échographie de l’épaule gauche avec infiltration du 
29 mai 2015). 

https://intrapj/perl/decis/137%20V%20210
https://intrapj/perl/decis/137%20V%20210

 
 
 

 

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Au vu de ce qui précède, on peut inférer de l'ensemble de ces renseignements 
médicaux que le recourant a subi un choc sur l’épaule gauche, qui a décompensé 
des atteintes antérieures, jusque-là restées asymptomatiques.  

c. En présence d'un état maladif préexistant, aggravé ou, de manière générale, 
apparu consécutivement à un accident, il convient d'examiner si l'accident constitue 
la cause naturelle (et adéquate) du dommage ou si celui-ci résulte exclusivement de 
causes étrangères à l'accident, ce qui est notamment le cas lorsqu'à un moment 
donné, l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existerait même sans 
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine; cf. supra).  

Se fondant sur l’appréciation du Dr F______ du 9 juillet 2015, l’intimée a considéré 
que le statu quo sine avait été atteint le 15 avril 2015. Il convient d'examiner la 
valeur probante de cette appréciation.  

Il faut d'emblée relever que le dossier examiné par le Dr F______ n’était pas 
complet, puisqu'il ne contenait pas le rapport de l’échographie de l’épaule gauche 
effectuée le 26 février 2015 ni le compte-rendu opératoire du 5 juin 2015. Certes, ce 
dernier document a été transmis à l’intimée postérieurement à la décision du 
10 juillet 2015. Il lui appartenait cependant de le soumettre à son médecin 
d’arrondissement avant de rendre la décision sur opposition querellée, le 25 février 
2016. En effet, il ne pouvait être exclu qu’en fonction de la gravité des lésions 
dégénératives préexistantes, le retour à un statu quo sine prenne plus ou moins de 
temps. 

d. En outre, il ressort du dossier que le recourant a été victime, le 16 juin 2015, 
d’une seconde chute, au cours de laquelle son épaule gauche a, à nouveau, été 
atteinte. Dans la mesure où les deux accidents ont touché la même partie du corps, 
dans un laps de temps relativement rapproché (les 15 décembre 2014 et 16 juin 
2015) et avant que l’intimée ne décide de mettre au terme au versement des 
indemnités journalières, il s'imposait de ne rendre qu'une seule décision prenant en 
compte l'ensemble de la situation après avoir examiné les conséquences respectives 
de chaque accident, ce qui permettait, en outre, d'éviter des décisions 
contradictoires. 

e. Le rapport établi le 16 mars 2017 par la Dre H______ se fonde uniquement sur 
les pièces du dossier, ne tient pas compte des plaintes actuelles du recourant, et ne 
répond qu'à la question de savoir si les troubles postérieurs au 15 juillet 2015 se 
présentent de façon probable comme la conséquence des accidents assurés. Il 
n'établit ainsi pas suffisamment que l'atteinte à la santé du recourant n'aurait plus 
qu'une origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion d'une origine accidentelle, 
dès le 15 juillet 2015 et il ne peut se voir reconnaître une pleine valeur probante.  

f. Dans son rapport du 9 novembre 2015, le Dr E______ a indiqué que le statu quo 
sine allait probablement être atteint douze mois après l’accident. Cette conclusion 
diverge de celles des Drs F______ et H______, le premier ayant retenu que le statu 
quo sine avait été atteint quatre mois après l'accident du 15 décembre 2014 et la 

 
 
 

 

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seconde qu'il avait été atteint six mois après l'accident. Bien que ce rapport soit peu 
détaillé et qu'il mentionne qu'il était difficile de faire la part des choses entre les 
lésions dégénératives préexistantes et les lésions post-traumatiques, il doit se voir 
reconnaître une certaine valeur probante, du fait qu'il émane d'un médecin 
connaissant bien la situation du recourant, puisqu'il l'a opéré le 5 juin 2015 et qu'il 
lui a encore prodigué des soins en décembre 2016. Ce rapport remet suffisamment 
en cause les conclusions contraires, et contradictoires entre elles, des Drs F______ 
et H______, médecins internes de l'intimée, s'agissant du retour au statu quo sine, 
pour qu'il s'impose de procéder à une nouvelle expertise par un médecin 
indépendant en application de l'art. 44 LPGA. 

C’est donc à tort que l'intimée a mis un terme à ses prestations avec effet au 
15 juillet 2015, sans procéder à une instruction complémentaire.  

13. Au vu de ce qui précède, le recours sera admis, la décision du 25 février 2016 
annulée et la cause renvoyée à l'intimée afin qu'elle fasse procéder à une expertise 
médicale indépendante, au sens de l'art. 44 LPGA, auprès d'un spécialiste en 
chirurgie orthopédique - dont l'examen devra notamment porter sur l'existence 
éventuelle de lésions corporelles assimilées au sens de l'art. 6 al. 2 LAA - puis 
rende une nouvelle décision.  

14. Le recourant obtenant gain de cause, une indemnité de CHF 1'500.- lui sera 
accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g LPGA; art. 6 du 
règlement sur les frais, émoluments et indemnités en matière administrative du 
30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 

15. Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).  

  

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet. 

3. Annule la décision sur opposition du 25 février 2016. 

4. Renvoie la cause à l'intimée pour instruction complémentaire au sens des 
considérants. 

5. Condamne l'intimée au paiement de CHF 1'500.- en faveur du recourant, à titre de 
dépens. 

6. Dit que la procédure est gratuite. 

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Catherine TAPPONNIER 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le