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**Case Identifier:** 6697f52e-4299-5812-8dee-0ad70f73ca2b
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-01-16
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 16.01.2014 A/1203/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1203-2011_2014-01-16.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY, Juges 

assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/1203/2011 ATAS/95/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 16 janvier 2014 

3
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur M__________, domicilié à CHATELAINE, comparant 

avec élection de domicile en l'étude de Maître POGGIA Mauro recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE, sis rue des Gares 12, GENEVE intimé 

 

 

 

 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur M__________ (ci-après : l’assuré), né en 1959, originaire de Bosnie, 

arrivé en Suisse en 1983, a d’abord travaillé comme saisonnier, puis comme ouvrier 

du bâtiment et, enfin, comme grutier. Au surplus, il a également exercé à titre 

accessoire l’activité de nettoyeur.  

2. En août 1993, l’assuré a été victime d’un accident domestique : il a chuté du haut 

d'une fenêtre - d'une hauteur d'environ un mètre - sur le dos, puis sur la tête.  

3. Par décision du 18 juin 1996, l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-

INVALIDITE (OAI) lui a reconnu le droit à une rente entière d'invalidité à compter 

du 29 août 1994. Cette décision a été rendue à l’issue d’une instruction ayant 

permis de recueillir notamment les éléments suivants :  

- un rapport d'examen neuropsychologique du 21 octobre 1994 concluant à un 

ralentissement psychomoteur important, à un syndrome douloureux limitant 

fortement les capacités de concentration et d'action, à une certaine difficulté de 

programmation et de mobilité intellectuelle ainsi qu'à une limitation des capacités 

de mémoire immédiate et d'apprentissage; 

- un rapport d'expertise rendu le 31 octobre 1994 par le Dr A__________, spécialiste 

FMH en psychiatrie et psychothérapie à l'intention de la SUVA, concluant à un 

syndrome post-commotionnel évolutif, à une suspicion d'atteinte frontale, à une 

aggravation des séquelles douloureuses et un état dépressif réactionnel; l’expert 

jugeait l’assuré totalement incapable d’exercer la moindre activité; 

- un rapport du Dr B__________, du Département d'oto-neuro-ophtalmologie de 

l'Hôpital Universitaire de Genève (HUG) du 16 novembre 1994, concluant à un 

syndrome post entorse cervicale avec cervicalgies, à des migraines post-

traumatiques, à des troubles neuropsychologiques d'intensité modérée, à un état 

dépressif et à un spondylolisthésis en L5-S1 pouvant jouer un rôle dans les 

lombalgies surajoutées; 

-  un rapport de sortie de la Clinique de réadaptation de Bellikon  du 8 février 1994 

concluant à un syndrome cervico-cérébral, à un syndrome lombo-spondylogène 

gauche, à une évolution dépressive et à une totale incapacité de travail dans 

l'activité de machiniste; 

- un rapport d'expertise du Dr C__________, spécialiste FMH en chirurgie et 

orthopédie, du 26 mars 1996, concluant à des algies fonctionnelles psychogènes 

chroniques et stéréotypées, à projection motrice diffuse, avec comportement 

simulateur fruste et buté, de modèle analogique primaire, à des lésions rachidiennes 

 

 

 

 

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préexistantes (spondylose, léger trouble statique du rachis, spina bifida occulta, …) 

et à l'absence de séquelles accidentelles. 

4. Une première révision du dossier a été initiée en octobre 1998, qui s’est terminée 

par la communication, le 9 décembre 1998, que l'état de l'assuré n'avait pas changé 

au point d'influencer son droit à la rente. 

5. Une seconde révision du dossier a été initiée en mars 2001. Une fois encore, par 

communication du 24 août 2001, l'OAI a estimé que l'état de l'assuré n'avait pas 

changé au point d'influencer son droit à la rente. 

6. ZURICH ASSURANCES, après avoir mandaté un détective privé en février 1999,  

a mis fin à ses prestations en faveur de l’assuré en se basant sur le rapport rendu par 

le détective en date du 3 avril 1999. L’assuré a contesté la position de l’assurance 

devant le Tribunal de première instance (TPI), lequel a alors confié au 

Dr D__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, le soin de 

procéder à une expertise judiciaire.  

L’expert psychiatre a rendu son rapport en date du 29 novembre 2002. Il a confirmé 

les diagnostics de syndrome post-commotionnel, syndrome douloureux 

somatoforme persistant, épisode dépressif moyen avec syndrome somatique et 

majoration des symptômes physiques pour raisons psychologiques et a conclu à une 

totale incapacité de travail depuis l'accident du 29 août 1993, de sorte que 

l’assurance a finalement été condamnée à reprendre le versement de ses prestations.  

Dans son rapport, le Dr D__________ a souligné que les constatations du détective 

n’avaient pu porter que sur le physique ou le comportement de l'assuré et non sur sa 

souffrance psychique ou son statut mental. Les quelques considérations 

psychologiques (possibilité de sourire, discussion animée avec irritabilité, agitation 

psychomotrice, changement de comportement lorsqu'il ne se sentait pas observé) 

étaient compatibles avec les diagnostics psychiatriques retenus.  

Le Dr D__________ a conclu à l'incapacité totale de l'assuré à exercer la moindre 

activité, incapacité qu’il a fait remonter à 1993 et dont il a précisé qu’elle n’avait 

plus évolué depuis.  

7. Une troisième révision a été initiée par l’OAI en juin 2004, qui s’est conclue, une 

fois encore, par une communication du 6 août 2004 considérant que le degré 

d'invalidité n'avait pas changé au point d'influencer le droit à la rente.  

Le Dr E__________ avait indiqué que son patient souffrait toujours d'un état 

dépressif moyen avec syndrome somatique, d'un syndrome douloureux 

somatoforme persistant et d'un status post-commotion entraînant une totale 

incapacité de travail. Le Dr F__________ avait confirmé ce constat (status après 

TCC avec commotion, syndrome post-commotionnel, rachialgies diffuses 

 

 

 

 

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chroniques post-traumatiques d'origine mixte, syndrome douloureux somatoforme 

persistant et épisode dépressif moyen avec syndrome somatique). 

8. Une nouvelle révision du dossier a été initiée en janvier 2009. A cette occasion, le 

Dr E__________, en date du 16 janvier 2009, a indiqué que l'état psychique de son 

patient demeurait stationnaire. 

9. Constatant, d’une part, que le Dr E__________ ne précisait ni le traitement suivi ni 

la fréquence des consultations, ni les raisons qui l’avaient conduit à retenir le 

diagnostic de trouble dépressif, d’autre part, que les troubles de la mémoire, de 

l'attention et de la concentration allégués par le médecin ne semblaient pas avoir été 

investigués par une évaluation neuropsychologique, le Service médical régional de 

l’AI (SMR) a estimé ne pas disposer de suffisamment d’éléments pour se 

déterminer quant à un éventuel trouble psychique incapacitant et a suggéré la mise 

sur pied d’une expertise bidisciplinaire. 

10. Le mandat d’expertise a été confié au Centre d'expertises médicales (CEMed), plus 

particulièrement aux Drs G_________, spécialiste FMH en psychiatrie et 

psychothérapie, et H_________, spécialiste FMH en rhumatologie, lesquels ont 

rendu leur rapport en date du 2 juillet 2010. 

Sur le plan rhumatologique, l'expert a retenu des rachialgies sur trouble dégénératif 

et des douleurs chroniques de l'épaule droite sur tendinopathie chronique. Il a admis 

que le tableau rhumatologique était probablement incompatible avec la profession 

d'origine de l'assuré - à savoir celle de grutier-machiniste - mais estimé qu’en 

revanche, l’intéressé conservait une pleine capacité de travail dans une activité 

adaptée – c'est-à-dire permettant d’éviter le port de charges de plus de 5 kg avec le 

membre supérieur droit, le travail en hauteur et permettant d'alterner relativement 

librement les stations assises et debout. 

Sur le plan psychique, l’expert a estimé que l'épisode dépressif observé dans 

l'expertise du Dr D__________ de 2002 était désormais en rémission, que le 

diagnostic de majoration des symptômes pour raisons psychologiques ne 

s'accompagnait pas de comorbidité psychiatrique et qu'il n'était donc pas invalidant.  

Il a par ailleurs été procédé à un nouvel examen neuropsychologique qui a été jugé 

superposable au dernier bilan neuropsychologique effectué en 1994. Cependant, les 

experts ont estimé que d'autres facteurs, étrangers à l'accident, influençaient de 

manière significative le comportement et le niveau de performance de l'assuré aux 

tests : plusieurs éléments suggéraient une exagération des troubles compromettant 

toute mesure quantifiée du fonctionnement cognitif de l'assuré ainsi que toute 

possibilité d'interprétation des données recueillies. 

Pour le reste, l’expert a relevé que l'épisode dépressif moyen diagnostiqué par 

l'expert D__________ justifiait rarement une incapacité de travail durable.  

 

 

 

 

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Pour leur part, ils ont jugé que les troubles dégénératifs et la tendinopathie de 

l'épaule droite justifiaient certes des limitations mais pas d'incapacité de travail. 

Quant au trouble dépressif récurrent, il était en rémission. Selon eux, les incapacités 

de travail sur le plan psychiques auraient été transitoires entre 1994 et 2002. En 

revanche, ils ont retenu le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour 

des raisons psychologiques, sans comorbidité psychiatrique associée, diagnostic 

confirmé par les résultats des tests neuropsychologiques. Ils ont conclu à une 

capacité de travail complète dans toute activité respectant les limitations 

somatiques, sans diminution de rendement. 

11. Le dossier de l’assuré a été soumis au Service médical régional de l’AI (SMR) qui, 

le 7 octobre 2010, s’est étonné que le diagnostic de syndrome post-commotionnel 

ait été retenu jusqu'en 2002 puisque l'assuré ne semblait pas avoir perdu 

connaissance lors de sa chute (du haut d'une échelle et d'une distance d'environ 80 

cm du sol, d'abord sur les fesses, puis sur la tête).  

Le SMR a ajouté que plusieurs éléments relevés par les experts contrastaient avec 

les conclusions de l'examen neuropsychologique - qui concluait à un ralentissement 

psychomoteur marqué qui n'avait pas été observé par les experts.  

Se référant aux observations des experts, le SMR a considéré que l'assuré ne 

souffrait plus d’aucune atteinte justifiant une incapacité de travail ; il y avait donc 

eu amélioration notable de son état de santé, notamment psychique, puisque le 

CEMed n’avait pas retenu le diagnostic de trouble dépressif, d'une part, et qu'il 

existait un trop grand décalage entre les plaintes et les éléments objectifs, d'autre 

part. 

Le SMR a admis qu’il était difficile de déterminer précisément à quand remontait 

l’amélioration en question mais a considéré que l’on pouvait admettre qu’elle était 

intervenue fin 2008 puisqu’il n’y avait pas eu de plaintes évocatrices d'un trouble 

dépressif depuis lors. 

12. La division de réadaptation professionnelle de l’OAI s'est alors livrée à une 

évaluation théorique du degré d'invalidité et a conclu à un degré d'invalidité de 

32,7%.  

13. Par décision du 22 mars 2011, l'OAI a supprimé la rente allouée jusqu'alors à 

l’assuré avec effet au premier jour du deuxième mois suivant la notification de sa 

décision, étant précisé qu'un recours contre cette dernière n'aurait pas d'effet 

suspensif. 

La décision de l’OAI repose principalement sur le rapport d'expertise du CEMed  

du 6 juillet 2010 et sur l’avis émis par le SMR le 7 octobre 2010.  

 

 

 

 

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Bien que le degré d’invalidité reconnu à l’assuré permette d’éventuelles mesures de 

réadaptation, celles-ci ont été refusées à l’assuré motif pris de son manque de 

motivation démontré par l'exagération des troubles relevée par les experts. L’OAI a 

cependant précisé qu’une aide au placement pourrait éventuellement être accordée à 

l'assuré sur demande expresse et motivée de sa part et pour autant qu'il participe 

activement aux mesures proposées. 

14. Par écriture du 21 avril 2011, l'assuré a interjeté recours contre cette décision en 

concluant préalablement à ce que l'OAI soit invité à produire l'intégralité des 

échanges de correspondances avec LA VAUDOISE ASSURANCES et ZURICH 

ASSURANCES, à ce que le CEMed soit invité à présenter les documents remis par 

l'OAI et les assurances pour baser son expertise, à ce que le CEMed soit invité à 

produire les diplômes professionnels des Drs H_________ et I_________ et de 

Madame O_________, à l'audition de ses médecins traitants et à la mise en œuvre 

d'une expertise médicale indépendante orthopédique et psychiatrique. Quant au 

fond, il a conclu à l'annulation de la décision litigieuse. 

L'assuré soutient que la procédure de révision initiée par l’intimé l’a été sur la 

suggestion des autres assureurs (LA VAUDOISE ASSURANCES et ZURICH 

ASSURANCES). Il se déclare convaincu de l’existence d’"un dossier occulte" 

entre ces assureurs privés et l'OAI. Il s'étonne que le CEMed ait été informé de 

l'intervention d'un détective et en tire la conclusion que son rapport en a été faussé.  

15. Invité à se déterminer, l'intimé, dans sa réponse du 20 mai 2011, a conclu au rejet 

du recours.  

L'intimé fait remarquer que le fait qu’un détective a été mandaté ressort clairement 

du rapport d'expertise psychiatrique du Dr D__________ (p. 19), rapport dont le 

CEMed a bien entendu eu connaissance.  

Quant à l’indépendance des experts du CEMed, l'intimé se réfère à la jurisprudence 

et relève en particulier que le curriculum vitae des experts ne figure pas au nombre 

des critères reconnus par celle-ci comme étant de nature à influencer positivement 

ou négativement la valeur probante d'une expertise. 

16. Le 24 juin 2011, l'assuré a produit un courrier du Dr F__________, spécialiste 

FMH en médecine interne et maladies rhumatismales.  

Ce dernier y reconnaissait ne pouvoir donner un avis d'expert sur le plan psychique.  

Il relatait avoir constaté en septembre 2009 que l'évolution continuait à être 

défavorable : apparition d'un diabète, de douleurs abdominales, de difficultés 

cardio-respiratoires, avec détérioration nette des valeurs tensionnelles en juin 2009 ; 

les précordialgies étaient certes présentes depuis une dizaine d'années, associées à 

 

 

 

 

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une légère hypertension, mais ces troubles s’étaient nettement accentués durant l'été 

2009.  

Sur le plan rhumatologique, des douleurs de l'épaule droite étaient apparues en avril 

2009, avec une accentuation des cervico-scapulalgies. Le médecin avait retenu le 

diagnostic de poussées aiguës de cervicalgies dans le cadre de cervicalgies 

chroniques consécutives aux modifications dégénératives déjà connues. Une 

infiltration pratiquée au mois d'août 2009 avait eu un bon résultat mais passager.  

Quant aux douleurs lombaires, elles étaient certes présentes depuis l'accident mais 

s’étaient compliquées durant l’automne 2009 de sciatalgies à droite. Une IRM 

lombaire pratiquée en janvier 2010 avait mis en évidence une hernie discale L5-S1 

corroborant une détérioration sur le plan rhumatologique, même si elle n'était pas 

très importante.  

Le médecin en tirait la conclusion qu'on ne pouvait en tout cas pas parler d'une 

amélioration sur le plan somatique et s'étonnait dès lors que les experts aient pu 

conclure à une telle amélioration depuis la fin de l'année 2008. 

17. Par écriture du 24 août 2011, l'intimé a persisté dans ses conclusions en rejet du 

recours en se référant à un avis de son SMR, selon lequel le rapport du 

Dr F__________ n'apporte aucun élément qui n’ait déjà été connu ou pris en 

compte. 

18. Une audience s'est tenue en date du 6 octobre 2011, au cours de laquelle a été 

entendu le Dr E__________, qui suit l’assuré depuis avril 1994.  

Le témoin a expliqué avoir prescrit à l’assuré des antidépresseurs (Sarotem Retard, 

2x25mg/jour) et des anxiolytiques. Le Sarotem Retard avait par la suite été  

remplacé par du Surmontil (dont le témoin a souligné qu’il s’agit bel et bien d’un 

antidépresseur), puis par du Zoloft (50mg). S'y ajoutaitent toujours des 

anxiolytiques et du Temesta. 

Le témoin a indiqué qu’en qualifiant l’état de son patient de stationnaire, il 

entendait par là qu’il n’y avait eu ni aggravation, ni amélioration ; durant les quinze 

dernières années, l’état de l’assuré avait cependant fluctué au gré de son état 

physique ou de son environnement familial. 

Le médecin a émis l’avis que son patient est toujours dans l’incapacité totale 

d'exercer la moindre activité. 

Le témoin a précisé n’avoir pas été contacté par l'expert psychiatre.  

Il a expliqué qu’au début du suivi, il recevait l'assuré une fois par semaine. Si la 

fréquence des consultations avait diminué à une fois par mois, c’était seulement en 

 

 

 

 

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raison des limitations posées par l'assurance-maladie mais l’état de l’assuré 

justifierait une consultation tous les quinze jours.  

Au nombre des limitations fonctionnelles, le témoin a mentionné : l'anxiété, les 

problèmes de concentration et de mémoire, un ralentissement psychomoteur, les 

tensions musculaires, la passivité dans laquelle s'est installé le patient, mais aussi la 

méfiance qui s'est développée suite à l'enquête dont il a fait l'objet, méfiance qui, 

sans aller jusqu'au délire paranoïaque, a entraîné un repli sur soi incontestable et 

pourrait poser problème dans les relations interpersonnelles, que ce soit dans le 

cadre familial ou professionnel. 

Le témoin a dit avoir également procédé à des dosages sanguins, lesquels se sont 

révélés non conformes. Il a précisé que la corrélation entre posologie et résultats 

des tests n'est pas fiable à 100 %. 

19. Entendu à son tour, le Dr F__________, qui suit l’assuré depuis son accident, a 

indiqué le recevoir en consultation plus ou moins régulièrement selon l’intensité 

des douleurs.  

Selon le médecin, l’évolution de l’état de l’assuré est toujours défavorable : les 

plaintes initiales sont toujours présentes. En 2009, sont apparues de nouvelles 

affections qui, bien que pas très graves, ont contribué à détériorer encore l’état déjà 

précaire de l’assuré (diabète, inflammation du tendon sus-épineux de l’épaule droite 

avec limitation modérée, accentuation des douleurs lombaires irradiant dans les 

membres inférieurs, lithiase vésiculaire). Qui plus est, depuis l’accident, l’assuré 

souffre de troubles neuropsychologiques importants qui n’ont pas évolué. 

Au fil des années, le médecin a affiné son diagnostic et retenu celui de syndrome 

douloureux somatoforme persistant.  

S’agissant du rapport du CEMed, le témoin a précisé que les douleurs du rachis 

étaient présentes depuis l’accident.  

Selon le médecin, l’ensemble des affections, à la fois psychiques et physiques, ne 

permet pas à l’assuré d’envisager la reprise d’une activité lucrative quelconque. Son 

état, déjà mauvais au départ, s’est en effet encore péjoré.  

S’agissant des lombosciatalgies droites, une IRM lombaire pratiquée en janvier 

2010 a montré une hernie L5-S1 à droite, qui, même si elle ne comprime pas le 

nerf, s’en rapproche fortement (foramen).  

Le patient se plaint également depuis 2008-2009 de fourmillements et 

engourdissements au niveau des membres inférieurs, pour lesquels il a consulté le 

Dr J_________, neurologue, en septembre 2011. Ce médecin a confirmé que les 

troubles devaient être mis en relation avec la hernie discale, d’autant qu’a 

 

 

 

 

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également été mise en évidence une absence de réflexe achilléen droit 

correspondant à S1, ainsi qu’une perturbation de la sensibilité. Le médecin suspecte 

une poly-neuropathie des membres inférieurs. Ces lombosciatalgies ont pour 

conséquence un déficit sensitivomoteur du membre inférieur droit. 

Le Dr F__________ s’est étonné de la suppression de la rente allouée à son patient 

puisque les troubles neuropsychologiques très importants constatés chez lui sont 

toujours présents - en particulier un énorme ralentissement psychomoteur que l’on 

peut observer et qui se répercute dans tous ses gestes quotidiens -, tout comme les 

douleurs du rachis. Le médecin a émis l’avis que l’état de son patient, loin de 

s’améliorer, s’était au contraire aggravé, même si c’était de manière modérée.  

Le médecin a mentionné les limitations suivantes : ralentissement moteur 

important, troubles de la mémoire et de la concentration, fatigabilité encore 

augmentée par le diabète et limitations généralement évoquées en cas de trouble de 

la colonne lombaire (efforts, déplacements, mouvements répétés du tronc, 

accroupissements, port de charges, etc.) et de l’épaule droite (mobilité limitée, port 

de charges, etc.). 

20. Le 15 décembre 2011, le recourant a produit le dernier rapport établi par le 

Dr J_________ suite à une IRM du 28 novembre 2011.  

Le neurologue, après un examen électroneuromyographique (ENMG) des membres 

inférieurs, a considéré qu’il n’y avait pas d’argument en faveur d'une 

polyneuropathie mais en revanche, des signes d’atteinte radiculaire. Les résultats 

étaient compatibles avec la hernie discale en L5-S1 médiane et paramédiane droite 

mise en évidence par l'IRM lombaire du 18 janvier 2010. 

21. Invité à se déterminer, l'intimé, par écriture du 24 janvier 2012 a conclu à la mise 

sur pied d'une expertise judiciaire neurologique afin d’investiguer les faits 

nouveaux évoqués par le Dr J_________, examiner s’il y avait eu aggravation et 

modification des limitations fonctionnelles par rapport à celles retenues en juillet 

2010 et si cela avait une influence sur la capacité de travail exigible dans une 

activité adaptée. 

22. Par écriture du 17 février 2012, l'assuré a indiqué ne pas s'opposer à l'expertise 

sollicitée. 

23. Par ordonnance du 12 juin 2012, la Cour de céans a mandaté le Dr K_________, 

qui, par courrier du 26 juin 2012, a refusé le mandat. 

24. En conséquence de quoi, la Cour de céans a rendu une ordonnance d'expertise en 

date du 20 septembre 2012 (ATAS/1144/2012), aux termes de laquelle elle a 

mandaté le Dr L_________, contre lequel les parties ont indiqué n'avoir aucun 

motif de récusation à faire valoir. 

 

 

 

 

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25. Le Dr L_________ a rendu son rapport d'expertise le 30 novembre 2012, sur la 

base du dossier de la Cour de céans, d'un entretien avec l'assuré, suivi d'un examen 

neurologique et d'un examen ENMG des membres inférieurs, ainsi que des 

documents radiologiques apportés par l'expertisé.  

L'expert a relevé que la plupart des intervenants étaient relativement unanimes sur 

l’existence d’une discordance entre le tableau subjectif - fait de plaintes majeures - 

et l'absence de données objectives corroborant celles-ci.  

L’expert a jugé que l'anamnèse n'apportait pas d'argument nouveau en faveur d'une 

pathologie neurologique spécifique. Les plaintes étaient assez mal systématisées, 

dominées par un syndrome douloureux diffus intéressant la tête, le rachis, les 

épaules et les genoux. En plus de ces symptômes, connus et anciens, l'assuré se 

plaignait également de troubles sensitifs distaux aux membres inférieurs, décrits 

comme une sensation de perte de sensibilité des pieds et parfois une sensation de 

pieds "chauds". 

Objectivement, l'expert a retrouvé, à l'instar du Dr J_________, une aréflexie 

achilléenne droite. En revanche, il a estimé que le reste du status neurologique 

détaillé n'apportait pas d'autres arguments en faveur d'une pathologie spécifique du 

système nerveux central ou périphérique. En particulier, l'expert a relevé l'absence 

de syndrome lombo-vertébral significatif et de signe radiculaire irritatif. Il n'a pas 

non plus constaté d'altération de la sensibilité tactile, algique, vibratoire, posturale 

ou thermique. Par contre, l'examen de la sensibilité a mis en évidence un hémi-

syndrome sensitif gauche, lequel n'a pu cependant être expliqué par une atteinte 

somatique, l'IRM cérébrale effectuée en novembre 2012 s'étant révélée normale. 

Sur le plan électro-physiologique, l'expert a confirmé la stricte normalité de tous les 

paramètres, d’ailleurs corroborée par l'examen du Dr J_________. Il n’a trouvé 

aucun argument complémentaire en faveur d'une poly-neuropathie sous-jacente 

mais a admis la possibilité d'une poly-neuropathie intéressant les petites fibres, 

expliquant qu’une telle poly-neuropathie se manifeste en général par des douleurs 

neuropathiques distales aux membres inférieurs, ce qui ne correspond cependant 

pas aux doléances de l'expertisé. Dès lors, l’expert a conclu que même s'il devait 

exister une discrète neuropathie sous-jacente non décelée objectivement, celle-ci ne 

pourrait être considérée comme incapacitante. 

L'expert n’a par ailleurs pas retrouvé à l'examen les anomalies détectées par le Dr 

J_________ (signes de dénervation chronique dans le myotome S1 droit 

compatibles avec une ancienne souffrance radiculaire S1 droite), tout en admettant 

que  l'examen myographique n'est pas toujours reproductible. Il a cependant relevé 

que la dernière IRM lombaire effectuée en novembre 2012 ne permettait pas de 

documenter une lésion suffisante et potentiellement responsable d'une souffrance 

radiculaire S1 droite, que ce soit une hernie discale, un canal rétréci, ou une autre 

 

 

 

 

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pathologie dégénérative, telle un spondylolisthésis. Il en a tiré la conclusion que 

l'aréflexie achilléenne droite était le reflet d'un syndrome radiculaire S1 droit 

actuellement asymptomatique, précisant n’avoir d’ailleurs pas retrouvé de plaintes 

bien systématisées évoquant un syndrome radiculaire au membre inférieur droit. 

En conclusion, l'expert a conclu que le tableau subjectif ne s'expliquait pas par une 

pathologie neurologique spécifique et que d'un strict point de vue neurologique, la 

capacité de travail était entière. Le seul diagnostic retenu a été celui de syndrome 

radiculaire S1 droit séquellaire, non déficitaire. Pas de limitations fonctionnelles sur 

le plan neurologique, ni d'incapacité de travail sur ce plan-là. En définitive, l'expert 

a confirmé l'appréciation du CEMed concernant l'absence d'un éventuel syndrome 

post-commotionnel, dont il a fait remarquer que le pronostic est en général 

favorable en l'espace de quelques semaines, au maximum deux ans. Actuellement, 

l'expert a expliqué que le tableau subjectif n'a plus rien à voir avec un tel syndrome. 

L'examen neuropsychologique effectué dans le cadre de l'expertise du CEMed a été 

qualifié de très complet et détaillé et il en a partagé les conclusions. En revanche, il 

n'a pu se prononcer sur les appréciations rhumatologiques et psychiatriques qui ne 

ressortent pas de sa compétence. 

26. Dans ses conclusions après enquêtes du 10 janvier 2013, l'intimé a considéré que 

l'expertise ne permettait pas de conclure à une aggravation de l'état de santé depuis 

juillet 2010 et a persisté dans ses conclusions visant au rejet du recours. 

27. Quant au recourant, il a fait de même par écriture du 14 janvier 2013.  

Le recourant soutient que ses problèmes de santé sur le plan psychiatrique justifient 

à eux seuls le maintien d'une rente entière d'invalidité.  

Il se réfère au rapport d'expertise du Dr D__________ réalisé en 2002 et conteste 

que son état se soit amélioré depuis lors. Il rappelle que selon son psychiatre-

traitant, son état est stationnaire depuis quinze ans et son incapacité à exercer la 

moindre activité totale.  

Le recourant allègue que l'AI a très certainement établi, le concernant, un "dossier 

occulte"  comportant la correspondance échangée avec les assureurs privés, dont il  

soupçonne que ce sont eux qui ont incité l'AI à initier une révision de son dossier. Il 

en veut pour preuve le fait que les experts du CEMed ont affirmé que l'expertise, 

bien que mandatée par l'office AI, avait été sollicitée par l'assurance-vie suite à une 

enquête de détective (rapport CEMed p. 14 in fine) et en tire la conclusion que le 

psychiatre du CEMed a été influencé de manière inadmissible par des éléments ne 

figurant pas au dossier, raison pour laquelle il demande que soit mise sur pied une 

expertise psychiatrique indépendante. 

 

 

 

 

 

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- 12/18 -

EN DROIT 

1. Les questions de la compétence de la Cour de céans et de la recevabilité du recours 

ayant d’ores et déjà été examinées, il n’y a pas lieu d’y revenir ici.  

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 

nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point 

de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 

moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des 

assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait 

réalisé à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1, 

127 V 467 consid. 1 et les références).  

3. Est litigieuse en l'espèce la suppression de la rente entière d'invalidité versée au 

recourant. Singulièrement, il convient d'examiner si les conditions d'une révision du 

droit à la rente sont présentement remplies. 

4. Aux termes des art. 4 LAI et 8 LPGA, l'invalidité est la diminution de la capacité de 

gain, présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé 

physique ou mentale, provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 

accident (cf. également l’art. 8 LPGA). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d’invalidité, au sens du 

droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 

les conséquences économiques objectives de l’incapacité fonctionnelle qu’il 

importe d’évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a ; 105 V 207 consid. 2). Lorsqu’en 

raison de l’inactivité de l’assuré, les données économiques font défaut, il y a lieu de 

se fonder sur les données d’ordre médical, dans la mesure où elles permettent 

d’évaluer la capacité de travail de l’intéressé dans des activités raisonnablement 

exigibles (ATF 115 V 133 consid. 2 ; 105 V 158 consid.1). 

5. Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 

modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à 

savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut 

également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision 

entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la 

suite. Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 

d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 

LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 

l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 

conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 

V 349 consid. 3.5 ; 113 V 275 consid. 1a; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). 

Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant 

les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente et les 

 

 

 

 

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circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 

3.5.2 ; 125 V 369 consid. 2 et la référence; 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).  

6. a) En l'espèce, la décision initiale d'octroi de rente du 18 juin 1996 était 

principalement motivée par un ralentissement psychomoteur important, une 

limitation des capacités de concentration, d’action, de mémoire et d’apprentissage, 

un syndrome post-commotionnel évolutif, une suspicion d’atteinte frontale, un 

syndrome post entorse cervicale, un spondylolisthésis L5-S1 et un état dépressif 

réactionnel.  

Le dossier de l’assuré a fait l’objet de plusieurs révisions successives. La dernière 

avant la décision litigieuse s’est conclue, le 6 août 2004, par le maintien de la rente 

au motif qu’aucun changement n’était intervenu dans l’état de l’assuré.  

Il convient dès lors d’examiner si, depuis lors, une amélioration est survenue, qui 

justifie la suppression de rente litigieuse, en mars 2011.  

b) Sur le plan somatique, il convient de se référer en premier lieu aux conclusions 

de l’expertise judiciaire du Dr L_________, qui peut se voir reconnaître pleine 

valeur probante.  

On rappellera qu’en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des 

conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant 

précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin 

de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné.  

Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise 

judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise 

ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.  

En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à 

mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut 

exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier 

par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une 

nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).  

Tel n’est pas le cas en l’occurrence : l’expert neurologue L_________ a répondu 

aux questions posées et ses conclusions ne sont pas contradictoires. Le recourant ne 

les conteste d’ailleurs pas, puisqu’il allègue que son invalidité se justifie par ses 

seules atteintes psychiques.  

On se référera également aux conclusions rhumatologiques du Dr H_________, du 

CEMed, qui a lui aussi conclu, d’un point de vue physique, à une pleine capacité de 

travail dans une activité adaptée.  

 

 

 

 

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En effet, cette expertise est fondée sur une documentation complète et des 

diagnostics précis, elle comporte une discussion convaincante de la causalité et 

apporte des réponses exhaustives et sans équivoque aux questions posées (cf. 

J. MEINE, L’expertise médicale en Suisse : satisfait-elle aux exigences de qualité 

actuelles ?, in Schweizerische Versicherungszeitschrift, 67/1999, p. 37ss). Qui plus 

est, elle est complète quant aux faits retenus, à ses conclusions et aux réponses aux 

questions posées. Ainsi, le médecin du CEMed a relevé que l'assuré se plaignait 

essentiellement de douleurs du rachis, surtout lombaires, de l'épaule droite, et de 

céphalées relativement fréquentes. Il a relevé que l'examen radiologique par 

résonance magnétique (IRM) lombaire pratiqué en janvier 2010 montrait une hernie 

discale L5-S1 droite et des discopathies étagées mais pas de compression de la 

racine S1 droite. Quant à la radiographie cervicale, elle montrait une discopathie 

C6-C7 banale. Au niveau de l'épaule, l'examen clinique permettait de suspecter une 

tendinopathie chronique de la coiffe de rotateurs ou un conflit sous-acromial et la 

radiographie montrait effectivement un espace sous-acromial probablement 

diminué par une conformation susceptible d'irriter le tendon du sus-épineux mais 

l'examen clinique était décrit comme rassurant, sans élément pour une rupture 

tendineuse. Quant aux céphalées, l’expert a relevé qu’elles n’avaient pas fait l'objet 

d'investigations particulières, l'assuré s'en étant peu plaint auprès de ses thérapeutes 

et le paracétamol suffisant à faire disparaître les douleurs. En conclusion, il a retenu 

des rachialgies sur trouble dégénératif et des douleurs chroniques de l'épaule droite 

sur tendinopathie chronique. Il a admis que ce tableau était probablement 

incompatible avec la profession de grutier-machiniste, mais qu’il l’était en revanche 

avec l’exercice à plein temps d’une activité adaptée – c'est-à-dire permettant 

d’éviter le port de charges de plus de 5 kg avec le membre supérieur droit, le travail 

en hauteur et permettant d'alterner relativement librement les stations assises et 

debout. 

A cet égard, on relèvera que les limitations sont les mêmes, sur le plan physique, 

que celles alléguées par le Dr F__________, lequel a reconnu en audience que si de 

nouvelles affections étaient apparues en 2009, elles n’étaient « pas très graves ». Ce 

médecin n’a amené aucun élément objectif permettant de mettre en doute les 

expertises menées tant par le Dr H_________ que par le Dr L_________ d’un point 

de vue strictement physique. En particulier, le Dr L_________ a expliqué de 

manière convaincante les raisons pour lesquelles il a estimé que le tableau subjectif 

ne s’expliquait pas par une pathologie neurologie spécifique.  

Eu égard à ces considérations, il y a lieu d’admettre que, sur le plan physique, la 

situation s’est améliorée puisque le syndrome post-commotionnel a désormais 

disparu, et de retenir, avec les experts H_________ et L_________, une totale 

capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles 

énoncées.  

 

 

 

 

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- 15/18 -

c) Sur le plan psychique, l’intimé se réfère à l’avis de l’expert G_________ en 

2010. Le recourant invoque quant à lui l’expertise réalisée par le Dr D__________ 

en 2002, ainsi que l’avis de son psychiatre traitant.  

Là encore, l’expertise du Dr G_________ peut se voir reconnaître pleine valeur 

probante dans la mesure où le médecin s’est fondé sur une documentation complète 

et des diagnostics précis et qu’il a discuté ses conclusions de manière convaincante. 

Il a ainsi expliqué que l'examen objectif ne permettait pas de retenir un trouble 

dépressif, vu l’importance du décalage entre les plaintes et les éléments objectifs, 

raison pour laquelle il a estimé que l'épisode dépressif observé par le Dr 

D__________ en 2002 était désormais en rémission. Les plaintes douloureuses, le 

comportement démonstratif, l'exagération des symptômes dépressifs ou anxieux 

parlaient en faveur d'une majoration des symptômes somatiques pour raisons 

psychologiques (diagnostic d’ailleurs également retenu par le Dr D__________ à 

l’époque). L'expert a également relevé que la compliance médicamenteuse était très 

mauvaise – fait confirmé par le psychiatre traitant lui-même -, ce dont il s'est 

étonné, au vu de l'intensité des douleurs annoncées. En définitive, le trouble 

dépressif étant en rémission, le diagnostic de majoration des symptômes pour 

raison psychologique ne s'accompagnait pas d’une comorbidité psychiatrique d’une 

acuité suffisante pour lui reconnaître un caractère invalidant. 

Au surplus, l’expert psychiatre a fait procéder à un nouvel examen 

neuropsychologique – qualifié de très complet et satisfaisant par l’expert judiciaire 

neurologue par la suite – qui, s’il a révélé un ralentissement psychomoteur 

important et un niveau de performance extrêmement faible dans les épreuves 

exécutives, attentionnelles et mnésiques, et, globalement, un tableau superposable 

au dernier bilan neuropsychologique de 1994, a également mis en évidence que 

d'autres facteurs, étrangers à l'accident, influençaient sans doute de manière 

significative le comportement et le niveau de performance de l'assuré aux tests : 

l'absence de concordance entre l'événement accidentel - somme toute banal et ayant 

conduit tout au plus à un TCC mineur - et la chronicisation et la sévérité des 

difficultés cognitives actuelles mais aussi entre la sévérité des troubles cognitifs 

mesurés - dont l'allure évoquait celle d'un état démentiel avancé -  et les exigences 

d'une vie autonome suggérait une exagération des troubles compromettant toute 

mesure quantifiée du fonctionnement cognitif de l'assuré ainsi que toute possibilité 

d'interprétation des données recueillies. En effet, les résultats de deux tests 

mnésiques évoquaient un biais négatif de réponses. 

Tout comme l’expert judiciaire neurologue, l’expert psychiatre a relevé qu’un 

trouble post-commotionnel régresse au fil des semaines et disparaît totalement en 

général dans les deux ans.  

 

 

 

 

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- 16/18 -

Comme déjà relevé, les conclusions de l’expert psychiatre apparaissent 

convaincantes. C’est en vain que le recourant invoque l’avis du Dr D__________, 

antérieur de plusieurs années à l’expertise du CEMed, pour invalider cette dernière.  

Quant à l’avis de son psychiatre traitant, il ne suffit pas non plus à jeter le doute sur 

les conclusions du Dr G_________. Certes, le Dr E__________ soutient que l’état 

de son patient est stationnaire depuis plusieurs années et conclut qu’il est toujours 

dans l’incapacité totale de travailler. Il ne s’agit cependant là que d’une 

appréciation différente du cas, sans apport d’élément objectif objectivement 

vérifiable ayant été ignoré dans le cadre de l'expertise et suffisamment pertinent 

pour en remettre en cause les conclusions de celle-ci (cf. notamment arrêt 

9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3). Dans ces circonstances, les 

conclusions du Dr G_________ ne sauraient être remises en cause au seul motif 

que le psychiatre traitant émet une opinion divergente. Il n’y a donc pas lieu 

d’ordonner la mise sur pied d’une expertise psychiatrique supplémentaire.  

d) Dans ces circonstances, il y a lieu d’admettre qu’il y a bel et bien eu amélioration 

de l’état du recourant au point de lui permettre l’exercice à plein temps d’une 

activité adaptée.  

7. A cet égard, la Cour constate que la « thèse du complot » développée par le 

recourant, qui soutient que la procédure de révision initiée par l’intimé l’aurait été à 

la suggestion d’autres assureurs, qu’un « dossier occulte » aurait été constitué et 

que ce dernier aurait influencé les experts du CEMed ne résiste pas une seconde à 

l’examen.  

En effet, ainsi que le fait remarquer l’intimé, le fait qu’un détective ait été mandaté 

ressort clairement du rapport d'expertise psychiatrique du Dr D__________ (p. 19), 

rapport dont le CEMed a bien entendu eu connaissance. Le CEMed n’a ainsi fait 

que se référer à un fait évoqué par l’expert psychiatre s’étant préalablement penché 

sur la situation du recourant. On ne saurait en tirer de conclusions quant à 

l’impartialité des experts, lesquels n’ont par ailleurs pas à produire leur curriculum 

vitae, critère qui ne fait au demeurant pas partie de ceux énumérés par la 

jurisprudence au nombre de ceux pertinents pour juger de la valeur probante d’une 

expertise.  

8. Eu égard aux considérations qui précèdent, c’est par conséquent à juste titre que 

l’intimé s’est livré à une évaluation théorique du degré d'invalidité en comparant le 

revenu annuel qu'aurait réalisé l'assuré en bonne santé (66'810 fr.) à celui qu'il 

aurait pu réaliser malgré l'atteinte à sa santé (44'984 fr.), ce qui l'a conduit à un 

degré d'invalidité de 32,7%.  

S'agissant du revenu avec invalidité, il a été admis qu'en raison des limitations 

fonctionnelles, seule une activité légère était possible. Dès lors, l’OAI s’est référé 

aux données statistiques (Enquête suisse sur la structure des salaires [ESS] 2008, 

 

 

 

 

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TA1, niveau 4  = 4'806 fr./mois pour 40h./sem. = 4'998 fr./mois pour 41,6 h./sem. = 

59'979 fr. en 2008). Une réduction maximale de 25 % a été appliquée pour tenir de 

son âge (51 ans) et de la durée d’éloignement du marché de l'emploi.  

Quant au revenu avant invalidité, l'OAI s'est basé sur la convention collective du 

travail applicable au domaine de la construction en 2008. Il en est ressorti qu’un  

ouvrier machiniste pouvait réaliser en 2008 un revenu de 66'810 fr. (29, 20 fr./h. x 

2'112 h./an avec adjonction d'un treizième salaire).  

Le calcul du degré d’invalidité auquel s’est livré l’intimé n’apparaît pas critiquable. 

Il n’est au demeurant pas contesté en tant que tel par le recourant, de sorte qu’il y a 

lieu de s’y tenir.  

Il y a donc lieu de confirmer la suppression de la rente d’invalidité, étant rappelé 

que l’intimé a précisé qu’une aide au placement pourrait être accordée à l'assuré sur 

demande expresse et motivée de la part de ce dernier et pour autant qu'il participe 

activement aux mesures proposées. Le recours est donc rejeté.  

9. La procédure n'est pas gratuite (art. 69 al. 1bis LAI). Le recourant, qui succombe, 

en supportera les frais, fixés en l'espèce à 200 fr. 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

Au fond : 

1. Rejette le recours.  

2. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant.  

3. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 

 

 

 

 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le