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**Case Identifier:** 4bb66c06-6563-5f72-ae94-504f46fc9419
**Source:** Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 
**Language:** fr
**Title:** FR cap_2007_104_7_11_2008.pdf
**Docket/Reference:** cap_2007_104_7_11_2008.pdf
**URL:** https://www.fr.ch/sites/default/files/contens/tc/_www/files/pdf2/cap_2007_104_7_11_2008.pdf

## Full Text

CAP 2007-104 

Arrêt du 7 novembre 2008  

COUR D'APPEL PÉNAL 

PARTIE 

  Y,  accusé et recourant, 

représenté  par  Me  Pierre-Henri  Gapany,  avocat,  rue  de  Lausanne  38-40, 
case postale 681, 1701 Fribourg 

OBJET 

tentative de meurtre, peine 

Recours  du  24  décembre  2007  contre  le  jugement  du  Tribunal  pénal  de 
l'arrondissement _________ du 25 mai 2007 

 
 
 
 
 
 
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c o n s i d é r a n t   e n   f a i t  

A. 
a)  Par  jugement  du  25  mai  2007,  le  Tribunal  pénal  de  l'arrondissement  ______  a 
reconnu  Y  coupable  de  rixe  et  de  tentative  de  meurtre  et  l'a  condamné  à  une  peine 
privative de liberté de 4 ans, sous déduction de la détention subie avant jugement. 

Dans  le  même  jugement,  ce  Tribunal  a  reconnu  X  et  Z  coupable  de  participation  à  la 
même  rixe,  ainsi  que  d'autres  infractions,  condamnant  celui-ci  à  une  peine  privative  de 
liberté de 4 mois et celui-là à une peine privative de liberté de 4 ans.  

b)  Pour  la  rixe  retenue  à  la  charge  de  ces  trois  personnes  et  dont  un  geste  a  été 
qualifié de tentative de meurtre, les faits étaient les suivants : le 2 juillet 2006, à 18h55, 
une bagarre d'une durée de deux minutes a eu lieu à la route H, à ______, sur le parking 
situé  en  face  de  V.  Cette  bagarre,  qui  faisait  suite  à  une  première  violente  dispute 
verbale  survenue  à  la  route  S,  où  des  injures  grossières  ont  été  échangées  et  où  les 
frères X et Z et Y se sont menacés de mort réciproquement, s'est déroulée comme suit. 

Y,  après  être  passé  chez  lui,  est  venu  garer  son  véhicule  sur  une  place  de  parc  du 
parking en face de V. En descendant de ______, les frères X et Z l'ont aperçu, ils ont fait 
demi-tour et sont remontés dans sa direction pour venir s'arrêter à côté de son véhicule. 
Les trois personnes  sont sorties presque en même temps de leurs voitures, les frères X 
et  Z  ayant  une  légère  avance,  X  en  étant  sorti  de  manière  suffisamment  hâtive  pour 
perdre  sa  casquette.  Ces  trois  hommes  ont  commencé  à  se  battre.  Y  a  entamé  la 
bagarre. Une hache dans la main droite et un couteau de boucher dans la main gauche, il 
s'est avancé vers Z, qui a reculé. Les frères X et Z ont voulu alors abandonner la partie. 
Y a délaissé Z, qui avait reculé, s'est avancé vers X, celui dont il avait des raisons de se 
venger, et l'a frappé sur la tête avec le coin de sa hache. X s'est ensuite écroulé, perdant 
connaissance.  

Surpris  par  l'attaque  de  Y,  Z  est  allé  chercher  un  couteau  qui  se  trouvait  dans  le  vide-
poches de la voiture, s'est dirigé vers Y et l'a frappé de deux coups de couteau; chacun a 
voulu frapper et désarmer l'autre et tous deux ont subi des blessures.  

Alors que Y était déjà désarmé et au sol, X, qui avait entre-temps repris connaissance, a 
alors rejoint son frère et tous deux ont traîné Y près de sa voiture et l'ont couché sur la 
bande  herbeuse,  X  se  tenant  sur  lui  et  Z  lui tenant les  jambes.  X  a  alors  frappé  Y  d'un 
coup de poing. 

B. Par mémoire du 24 décembre 2007, Y a interjeté recours en appel contre ce jugement 
qui lui a été notifié le 30 novembre 2007, concluant principalement à l'admission de son 
recours, à la modification du jugement attaqué dans le sens de son acquittement du chef 
d'inculpation  de  tentative  de  meurtre  et  dans  le  sens  d'une  réduction  de  sa  peine  à  18 
mois avec sursis pendant 2 ans, sous déduction de la détention déjà effectuée, ainsi que 
d'une réduction des frais pénaux à 20/100èmes. Subsidiairement, il conclut à l'admission 
de son recours, à la modification du jugement attaqué dans le sens d'une réduction de sa 
peine  à  36  mois,  dont  6  mois  ferme  et  30  mois  avec  sursis  pendant  2  ans,  sous 

 
 
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déduction  de  la  détention  déjà  effectuée,  et  dans  le  sens  d'une  réduction  des  frais 
pénaux à 20/100èmes.  

Dans son mémoire de réponse du 14 février 2008, le Ministère public a conclu au rejet du 
recours pour autant que recevable.  

C. Durant la procédure  de recours, Y a, par acte du 22 janvier 2008,  requis sa mise  en 
liberté provisoire, requête que la Cour a rejetée par décision du 12 février 2008.  

Il  a  également  requis,  par  l'entremise  du  Service  de  probation  selon  lettre  du  7  juillet 
2008 à la Police cantonale transmise ensuite à la Cour, la restitution d'objets séquestrés; 
en  réponse,  la  Cour  a  fait  savoir  qu'est  exécutoire  le  dernier  point  du  chiffre  6  du 
dispositif du jugement ordonnant la restitution des objets figurant en pièce 2'052.  

e n   d r o i t  

a)  L'appel  pénal  est  recevable  contre  les  jugements  rendus  par  le  Tribunal  pénal 
1. 
d'arrondissement  (art.  211  al.  1  CPP).  Dans  le  cas  présent,  le  recours  en  appel  a  été 
interjeté  dans  le  délai  légal  de  30  jours  (art.  214  al.  1  et  64  al.  1  et  2  CPP).  Doté  de 
conclusions et motivé, il est recevable en la forme (art. 214 al. 2 CPP). 

b)  Saisie  d'un  recours  contre  un  jugement  du  Tribunal  pénal  d'arrondissement,  la 
Cour  d'appel  pénal  a  une  cognition  pleine  et  entière,  en  fait  et  en  droit,  sur  les  points 
attaqués du jugement (art. 212 al. 1, 215 al. 1 et 211 al. 2 CPP). Elle s'impose toutefois 
une certaine retenue quand le premier juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation, ce 
qui  est  le  cas  en  particulier  pour  la  fixation  de  la  peine  (G.  Kolly,  L'appel  en  procédure 
pénale  fribourgeoise  in  RFJ  1998  p. 292).  Elle  n'est  pas  liée  par  les  conclusions  des 
parties, sauf par les conclusions civiles (art. 220 al. 2 CPP). Elle n'examine que les griefs 
expressément soulevés par le recourant, pour autant qu'ils fassent l'objet de conclusions 
suffisamment  motivées  et  qu'ils  soient  intimement  liés  à  celles-ci  (art.  199,  200  et  214 
CPP; RFJ 2004 p. 73; Kolly, op. cit., p. 291 ss).  

A  cet  égard,  il  est  relevé  que  la  modification  de  la  répartition  des  frais  pénaux  requise 
tant dans les conclusions principales que subsidiaires ne fait l'objet d'aucune motivation; 
dans  la  mesure  où  elle  ne  peut  découler  de  l'acquittement  du  chef  de  prévention  de 
tentative de meurtre, elle est ainsi irrecevable.  

c) La Cour d'appel peut étendre ou répéter la procédure probatoire dans la mesure 
où  cela  paraît  nécessaire  à  l'appréciation  de  la  cause  (art.  219  al.  1  CPP);  sauf  en  cas 
d'erreur  manifeste  ou  d'appréciation  arbitraire  des  preuves  dans  le  jugement  attaqué, 
elle  ne  doit  pas  s'écarter,  sur  des  points  essentiels,  de  l'état  de  fait  établi  en  première 
instance, sans avoir administré à nouveau les preuves s'y rapportant (art. 219 al. 2 CPP).  

En  l'espèce,  la  réouverture  de  la  procédure  probatoire  a  été  requise  pour  établir  les 
mesures thérapeutiques mises en place avec l'accord du recourant depuis le jugement. Il 
y a été indirectement donné suite dans le cadre du traitement de la requête de libération, 
de par les lettres du Service de l'application des sanctions pénales et des prisons des 14 
et 29 janvier 2008 et celle du psychologue _____ du 5 décembre 2007, qui attestent de 

 
 
 
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la  mise  en  place  à  compter  du  début  décembre  d'une  thérapie  traitant  notamment 
l'introspection,  l'empathie  envers  les  victimes  et  la  gestion  des  conflits,  mais  aussi  au 
plan  conjugal  les  thèmes  de  confiance,  fidélité,  communication,  résolution  des 
problèmes, manipulation, sexualité; cette thérapie inclut la participation de l'épouse. Par 
ailleurs la Cour a connaissance, depuis la lettre du Service de probation du 9 juillet 2008, 
du fait que l'accusé accomplit, depuis le 7 juillet, un travail à l'extérieur. 

d)  La  Cour  statue  sans  débats.  Le  recours  est  en  effet  manifestement  infondé 
(art. 216  al.  3  CPP,  dont  l'application  est  possible  postérieurement  à  l'examen 
préliminaire (arrêt 1P.165/2005)). 

a)  aa)  En  ce  qui  concerne  la  tentative  de  meurtre,  le  Tribunal  a  considéré,  en 
2. 
résumé,  que  Y  s'en  est  rendu  coupable  étant  donné  qu'il  a  asséné  à  son  adversaire  un 
coup  de  hache,  en  frappant  du  dos  de  celle-ci,  de  façon  suffisamment  violente  pour 
causer une fissure de la première vertèbre cervicale, et les circonstances dans lesquelles 
ce  coup  a  été  donné  montrent  que  l'accusé  avait  l'intention  de  causer  par  son 
comportement la mort d'autrui, à tout le moins par dol éventuel. 

bb)  Le  recourant  conteste  qu'un  dol  éventuel  ait  été  démontré  en  l'espèce.  A 
son avis, les premiers juges ont fait erreur sur les faits. Quant au contexte dans lequel la 
bagarre a eu lieu, tout d'abord, puisque lui-même ne serait nullement agressif et que lors 
de l'épisode survenu peu auparavant à la route S ce sont les frères X et Z qui l'auraient 
provoqué.  Il  en  aurait  été  de  même  pour  la  survenance  de  la  bagarre,  pour  le 
déroulement de l'agression elle-même, les déclarations des protagonistes présentant tant 
de  divergences  que  le  Tribunal  aurait  dû  retenir  uniquement  pour  chacun  la  version  qui 
lui était la plus favorable; il aurait ainsi été amené à retenir à son égard que les frères X 
et  Z  étaient  armés  et  n'ont  jamais  reculé  et  que  lui-même  n'a  pas  pu  frapper  avec  une 
force importante;  rien  n'aurait par ailleurs indiqué que  sa hache  et  son couteau avaient 
été  placés  dans  sa  voiture  à  portée  de  mains  dans  une  intention  agressive.  Il  soutient 
aussi  que  les  circonstances  extérieures  et  subjectives  correctement  établies  ne 
permettent ni de conclure qu'il se serait accommodé du risque de mort ni de déduire un 
mobile de vengeance.  

b) aa) Dans sa première partie, le recours porte sur l'appréciation des preuves et le 

principe in dubio pro reo. 

En  tant  qu’il  se  rapporte  à  la  constatation  des  faits  et  à  l’appréciation  des  preuves,  le 
principe de la présomption d’innocence signifie notamment que le juge pénal ne doit pas 
tenir pour établi un fait défavorable à l’accusé si, d’un point de vue objectif, il existe des 
doutes  quant  à  l’existence  de  ce  fait.  Des  doutes  abstraits  ou  théoriques,  qui  sont 
toujours possibles, ne suffisent cependant pas à exclure une condamnation. Le juge doit 
respecter le principe de la présomption d’innocence consacré par les art. 32 al. 1 Cst et 6 
§ 2 CEDH. Comme règle se rapportant à la constatation des faits et à l’appréciation des 
preuves  (ATF 127  I  38  consid.  2a;  124  IV  86  consid.  2a;  120  Ia  31,  SJ  1994  p.  541, 
consid. 2b et c), ce principe n’a toutefois pas une portée qui va au-delà de l’interdiction 
de  l’arbitraire  (ATF  120  Ia  31  consid.  2d).  Il  est  violé  lorsque  le  juge,  qui  s’est  déclaré 
convaincu,  aurait  dû  éprouver  des  doutes  au  vu  des  éléments  de  preuve  qui  lui  étaient 
soumis (ATF 120 Ia 31 consid. 2c). Il ne doit pas s’agir de doutes abstraits ou théoriques, 
qui  sont  toujours  possibles.  Ce  principe  est  violé  lorsque  l’appréciation  objective  de 
l’ensemble  des  éléments  de  preuve  laisse  subsister  un  doute  sérieux  et  insurmontable 

 
 
 
 
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quant à la culpabilité de l’accusé (ATF 127 I 38 consid. 2a; 124 IV 86 consid. 2a). Ainsi, il 
y a en particulier arbitraire dans l’appréciation des preuves lorsque le juge de répression 
n’a  manifestement  pas  compris  le  sens  et  la  portée  d’un  moyen  de  preuve,  s’il  a  omis, 
sans raison sérieuse, de tenir compte d’un moyen important propre à modifier la décision 
attaquée  ou  encore  si,  sur  la  base  des  éléments  recueillis,  il  a  fait  des  déductions 
insoutenables  (ATF  129  I  8  consid.  2.1).  Il  en  va  de  même  lorsqu’il  retient 
unilatéralement  certaines  preuves  (ATF  112  Ia  369  consid.  3),  lorsqu’il  méconnaît  des 
preuves  pertinentes  ou  qu’il  n’en  tient  arbitrairement  pas  compte  (ATF  113  Ia  433 
consid.  4)  ou  lorsqu’il  rejette  des  conclusions  pour  défaut  de  preuves,  alors  même  que 
l’existence du fait à prouver résulte des allégations et du comportement des parties (ATF 
118 Ia 28 consid. 1b). L’appréciation des preuves n’est cependant pas arbitraire pour la 
seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide pas avec  celle du recourant. 
Encore  faut-il  que  cette  appréciation  soit  manifestement  insoutenable,  en  contradiction 
évidente  avec  la  situation  de  fait,  repose  sur  une  inadvertance  manifeste  ou  heurte  de 
façon choquante le sentiment de la justice (ATF 118 Ia 28 consid. 1b et les références). 

Le  principe  in  dubio  pro  reo  découle  de  celui  de  la  présomption  d'innocence.  Si  l'accusé 
est  présumé  innocent,  cela  signifie  qu'il  ne  peut  être  déclaré  coupable  tant  que  la 
présomption  n'a  pas  été  renversée.  Quand  l'accusation  ne  peut  établir  l'infraction  dans 
ses  divers  éléments  et  prouver  la  culpabilité,  notamment  s'il  subsiste  un  doute  sur 
n'importe  quel  fait  pertinent,  il  faut  trancher  dans  le  sens  favorable  à  l'accusé.  Ce 
principe  signifie  que  le  juge  pénal  ne  doit  pas  se  déclarer  convaincu  de  l'existence  d'un 
fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il subsiste à cet égard des doutes 
sérieux  et  irréductibles  qui  s'imposent  à l'esprit.  Ainsi, le  doute  qui  demeure  équivaut  à 
une preuve positive de non-culpabilité (G. Piquerez, Procédure pénale suisse, 2ème éd., 
Zurich 2006, no 700, p. 440 ss). 

En tant que règle sur le fardeau de la preuve, la maxime in dubio pro reo, découlant de 
la présomption d'innocence garantie par l'art.  6 § 2 CEDH  et figurant également à l'art. 
32  al. 1  Cst.,  signifie  qu'il  appartient  à l'accusation  d'établir la  culpabilité  du  prévenu  et 
non  à  ce  dernier  de  démontrer  son  innocence.  Cette  garantie  est  violée  lorsque  le  juge 
rend un verdict de culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas prouvé son innocence ou 
lorsqu'il  résulte  à  tout  le  moins  de  la  motivation  du  jugement  que  le  juge  s'est  inspiré 
d'une  répartition  erronée  du  fardeau  de  la  preuve  pour  le  condamner  (ATF  127  I  38 
consid.  2a;  120  Ia  31  consid.  2d).  En  tant  que  règle  d'appréciation  des  preuves,  le 
principe  de  la  présomption  d'innocence  est  violé  lorsque  le  juge,  qui  s'est  déclaré 
convaincu,  aurait  dû  éprouver  un  doute  quant  à  la  culpabilité  de  l'accusé  au  vu  des 
éléments de preuve qui lui étaient soumis. Sur ce point, des doutes simplement abstraits 
et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes sont toujours possibles et une certitude 
absolue ne peut être exigée. Il doit s'agir de doutes importants et irréductibles, c'est-à-
dire de doutes qui s'imposent au vu de la situation objective (ATF 124 IV 86/JdT 1999 IV 
136).  Dans  cette  mesure,  le  principe  se  confond  avec  l'interdiction  de  l'arbitraire, 
prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence. La 
présomption  d'innocence  n'est  donc  invoquée  avec  succès  que  s'il  apparaît,  à  l'issue 
d'une appréciation des preuves exemptes d'arbitraire, que le juge aurait dû éprouver des 
doutes sérieux et irréductibles sur la culpabilité de l'intéressé (ATF 127 I précité; 124 IV 
86  consid.  2a).  D'un  point  de  vue  chronologique,  le  juge  doit  d'abord  apprécier  les 
preuves  et  se  demander  s'il  parvient  à  une  conviction  personnelle  excluant  tout  doute 
sérieux.  Ce  n'est  que  si  cette  première  phase  se  solde  par  un  doute  qu'il  doit  ensuite 

 
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appliquer l'adage in dubio pro reo et trancher la question de fait dans un sens favorable à 
l'accusé (B. Corboz, In dubio pro reo, in RJB 1993 p. 422-423). 

Il  faut  donc,  pour  condamner,  que  le  juge  soit  intimement  convaincu  et  que  cette 
conviction repose sur des éléments de preuve sérieux, excluant le doute. Le principe de 
la  libre  appréciation  des  preuves  prévu  à  l'art.  4  al.  2  let.  c  CPP  signifie  que  le  juge 
apprécie  souverainement  les  preuves  régulièrement  produites,  d'après  sa  conviction.  Il 
fonde sa décision sur les preuves qui lui sont apportées au cours des débats ou sur celles 
qui figurent au dossier et dont la lecture est donnée aux débats (art. 169 al. 1 CPP). Une 
certitude absolue n'est pas nécessaire; la conviction subjective du juge suffit, si elle est 
raisonnablement justifiée. N'importe quel indice peut, suivant les circonstances, emporter 
la conviction du juge. Seuls cependant des faits établis avec une vraisemblance confinant 
à la certitude peuvent être mis à la charge de l'accusé.  

Le juge décide ainsi selon son intime conviction si un fait est établi ou non, avec la force 
probante  qu’il  croit  pouvoir  reconnaître  à  chaque  preuve  administrée,  voire  à  un  indice, 
pour autant qu’ils ressortent du dossier. Tout ce qui est demandé au juge est de former 
raisonnablement  sa  conviction  et  d’en  donner  les  motifs  (G.  Piquerez,  op.  cit.,  no  709, 
p. 449).  Cette  exigence  de  la  motivation  doit  permettre  de  contrôler  que  le  juge  s’est 
forgé  raisonnablement  sa  conviction.  Le  juge  doit  indiquer  en  quoi  les  preuves  ont  eu 
pour  effet  d’emporter  sa  conviction.  Il  suffit  cependant  qu’il  mentionne,  au  moins 
brièvement, les motifs qui l’ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à 
ce  que  l’intéressé  puisse  se  rendre  compte  de  la  portée  de  celle-ci  et  l’attaquer  en 
connaissance  de  cause.  Il  n’a  pas  l’obligation  d’exposer  et  de  discuter  tous  les  faits, 
moyens de preuve et griefs invoqués, mais peut, au contraire, se limiter à ceux qui, sans 
arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 122 IV 8 consid. 2c). 

bb)  En  l'espèce,  l'axe  principal  du  recours  consiste  à  prétendre  que,  compte 
tenu  des  divergences  constatées  dans  les  déclarations  des  protagonistes,  il  n'était  pas 
possible d'arriver à une certitude, de sorte que les premiers juges auraient dû se limiter à 
prendre  en  considération  la  version  qui  était  la  plus  favorable  à  chaque  accusé.  Les 
règles  exposées  ci-avant  contredisent  cette  manière  de  voir.  Le  juge  ne  saurait  se 
contenter  de  dresser  un  constat  de  divergences  pour  se  rabattre  sur  la  version  la  plus 
favorable  à  l'accusé.  Il  doit  au  contraire  analyser  la  totalité  du  résultat  de  la  procédure 
probatoire,  chaque  élément  comme  tel  mais  aussi  en  comparaison  avec  d'autres,  et 
déterminer le degré de conviction respectivement de doute qui en résulte.  

C'est  ce  qu'a  fait  le  Tribunal,  qui  s'est,  sur  cette  base,  forgé  une  conviction  et  en  a 
exposé  les  motifs.  S'il  est  vrai  que  le  "tempérament  sanguin"  mentionné  dans  le 
jugement  et  critiqué  par  le  recourant  manque  d'assise  au  dossier,  force  est  de  relever 
que  le  jugement  n'en  fait  pas  découler  de  conséquence  particulière,  l'essentiel  de  la 
phrase  dans  laquelle  se  trouve  cette  expression  étant  autre  («Les  acteurs  de  ces 
événements, de tempérament sanguin, étaient pour le moins tendus (cf. déclarations de K)»). Or, 
l'existence d'une tension ressort effectivement des déclarations sur lesquelles s'appuient 
les  premiers  juges,  qui  mentionnent  par  erreur  la  pièce  2'023  au  lieu  de  2'043. 
Contrairement à ce qu'indique le recourant, le témoin K n'a pas uniquement prononcé un 
propos  sibyllin,  mais  a  clairement  attesté  que  Y,  qu'il  considère  pourtant  comme 
ordinairement très gentil avec tout le monde, a lui aussi proféré, à la route S, insultes et 
menaces, pendant de nombreuses minutes, de sorte que le sens de la phrase "ça ne va 
pas durer longtemps", prononcée en partant, ne peut être considéré comme anodin. Qu'il 

 
 
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ait  cherché  la  confrontation  et  ne  s'est  pas  contenté  de  se  défendre  n'est  pas  douteux. 
Non seulement son recours ne conteste pas sa condamnation pour rixe qui implique une 
participation  active  et  offensive,  mais  en  plus  il  occulte  l'analyse  convaincante  du 
Tribunal qui explique pourquoi il s'est écarté de la version donnée par le recourant.  

Le recourant soutient aussi que le Tribunal aurait dû retenir que Z est venu vers lui avec 
une  arme  blanche  alors  que  lui-même  était  encore  dans  sa  voiture,  et  toute  sa 
démonstration  s'articule  sur  ce  départ.  Or,  il  occulte  entièrement  le  témoignage  de 
l'automobiliste qui a vu «deux hommes qui sortaient d'une voiture et qui se dirigeaient vers un 
autre véhicule d'où un autre homme sortait. (…) Lorsque les deux premiers inconnus sont arrivés à 
la hauteur de l'autre, immédiatement ces personnes se sont mises à se battre». Il ne dit mot non 
plus  de  l'exposé  par  les  premiers  juges  de  l'évolution  des  versions  données  par  les 
protagonistes.  Quoi  qu'en  dise  par  ailleurs  le  recourant,  le  Tribunal  a  donné  une  bonne 
raison  pour  considérer  comme  établi  que  Z  était  sorti  du  véhicule  sans  emporter  le 
couteau  utilisé  par  la  suite.  Cette  explication  n'est  en  tous  cas  pas  contredite  par  le 
temps qu'il lui aurait fallu ensuite pour aller chercher cet objet, d'une part car la voiture 
était  toute  proche,  d'autre  part  car  le  Tribunal  n'a  pas  retenu  qu'il  n'y  aurait  eu  que  le 
coup  de  hache  sur  X,  et  donc  le  bref  temps  d'un  coup  de  hache,  mais  il  a  aussi  retenu 
que  X  avait  tenté  de  se  défendre  et  de  désarmer  son  adversaire,  ce  qui  prend 
nécessairement à tout le moins bon nombre de secondes.  

S'agissant de la manière dont l'accusé a frappé X, il reproche aux premiers juges de ne 
pas avoir été assez précis en exposant qu'il a frappé avec le "coin de la hache" alors que 
cela aurait été le cas avec "le plat", sans pouvoir exercer une force importante, et d'avoir 
occulté  le  fait  que  s'il  avait  voulu  tuer  il  aurait  utilisé  le  tranchant.  Ces  critiques  sont 
vaines. Il est acquis que le coup reçu ne provenait pas du tranchant de la hache et pour 
le reste, s'il n'est pas possible de déterminer la manière exacte dont la hache a heurté la 
tête,  les  indications  données  par  le  médecin  légiste,  la  forme  de  la  plaie  et  à  tout  le 
moins les indications données par l'accusé lui-même lors de la reconstitution démontrent 
qu'un heurt avec un "coin" constitué par l'arête entre le plat et un côté de la hache devait 
correspondre  à  la  réalité.  Enfin,  en  ce  qui  concerne  l'affirmation  selon  laquelle  s'il  avait 
voulu agir sans se soucier du sort de la victime il aurait frappé avec le tranchant, d'une 
part  tout  le  monde  n'est  pas  disposé  à  fracasser  le  crâne  d'une  personne  du  tranchant 
d'une  hache,  d'autre  part  et  surtout  il  va  de  soi  que  l'hypothèse  de  l'usage  voulu  du 
tranchant aurait correspondu à une intention pure et simple; en tous les cas, il n'est pas 
exclu que l'orientation exacte de la hache était due au hasard compte tenu d'une part de 
la  précipitation  découlant  de  la  rapidité  de  la  bagarre  et  d'autre  part  du  nécessaire 
changement  de  main  (pour  l'une  ou  l'autre  des  armes  blanches)  survenu  lors  de 
l'ouverture de la portière du véhicule (cf. reconstitution). Quoi qu'il en soit, avec un coup 
donné à la tête dans le cours d'une bagarre avec la partie métallique, même d'une partie 
autre que le tranchant, d'une hache de la taille utilisée en l'espèce, il tombe sous le sens 
que le risque d'une issue fatale était accepté.  

Pour ce qui est de l'emplacement de cet objet et du grand couteau avant qu'il les prenne 
en mains, le recourant voudrait à nouveau que soit choisie l'hypothèse la plus favorable 
pour  lui,  soit  qu'il  serait  normal  pour  un  menuisier  qu'ils  se  trouvent  dans  sa  voiture  et 
que donc ils n'étaient pas là à portée de mains dans l'idée de l'usage qui en a été fait. Il 
oublie  que  les  premiers  juges  ont  justifié  leur  choix  en  relevant  les  versions  différentes 
données  à  ce  sujet  par  l'accusé  et  qui  n'auraient  aucune  raison  d'être  s'il  s'agissait  de 
leur place habituelle. De toute manière, il est peu probable qu'un père d'enfants de 11 et 

 
8

13 ans laisse de tels objets à titre habituel dans l'habitacle de sa voiture, d'autant que les 
autres  outils  professionnels  étaient  dans  le  coffre;  et  surtout  l'épouse  du  recourant  a 
déclaré qu'elle n'avait pas connaissance qu'il possédait une hache et un long couteau, or 
sa  déclaration  aurait  sans  doute  été  différente  si  elle  avait l'habitude  de  voir  ces  objets 
dans l'habitacle de la voiture.  

cc)  Il  découle  de  ce  qui  précède  que  le  recourant  n'est  manifestement  pas 
parvenu  à  démontrer  que  d’un  point  de  vue  objectif  il  existerait  des  doutes  quant  à 
l’existence  des  faits  retenus  par  les  premiers  juges.  La  Cour  partage  entièrement  leur 
conviction et les motifs qui la fondent, qu'elle fait siens et auxquels soit renvoi.  

c)  aa)  Y  soutient  aussi  que 

les  circonstances  extérieures  et  subjectives 
correctement établies ne permettent ni de conclure qu'il se serait accommodé du risque 
de mort ni de déduire un mobile de vengeance.  

bb) La Cour peut faire sienne l'explication des premiers juges : «Le coup de hache 
a potentiellement mis la vie de X en danger. Peu importe qu'il ait frappé avec le côté de la hache 

plutôt  qu'avec  le  tranchant.  C'est  le  fait de  frapper  la  tête,  ce  qui  constitue  un  coup  létal,  qui  est 

dangereux. Le poids de la hache, d'au moins 1 kg, ajouté au poids de la projection, le fait que la 

hache  était  manipulée  par  un  charpentier  de  formation,  qui  est  donc  entraîné  à  s'en  servir,  sont 
des  éléments  importants  à  prendre  en  considération».  Quoi  qu'en  dise  le  recourant,  comme 
déjà relevé, un coup donné à la tête de quelqu'un, dans le cours d'une bagarre, avec la 
partie  métallique,  même  autre  que  le  tranchant,  d'une  hache  de  la  taille  utilisée  en 
l'espèce  implique  nécessairement  que  le  risque  d'une  issue  fatale  était  accepté.  Les 
circonstances de l'espèce l'accentuaient encore pour Y : l'auteur agissait seul contre deux 
personnes dans un contexte de forte excitation et il venait de quitter sa voiture avec une 
hache  dans  une  main  et  un  grand  couteau  dans  l'autre.  Le  recours  argumente  de  la 
présence  d'une  porte  de  voiture  entre  lui  et  la  victime,  pour  faire  passer  une  force  peu 
importante  mise  dans  le  coup  asséné.  La  Cour  observe  que  Y  mentionne  maintenant  la 
portière avant alors qu'auparavant il le faisait de la porte arrière. De toute manière, cela 
ne correspond pas aux faits retenus, dans lesquels les protagonistes sont sortis presque 
en  même  temps  des  voitures,  les  frères  X  et  Z  avec  une  légère  avance,  et  X  n'était 
nullement  allé  chercher  une  arme  dans  sa  voiture.  Et  lorsque  le  recourant  affirme  que 
"aucune parole, notamment aucune menace ne semble avoir été proférée à ce moment-
là", il se met à nouveau en contradiction avec l'état de fait retenu («des  provocations  ont 
fusé de toutes parts»; un témoin ayant du reste indiqué que les protagonistes étaient tous 
"franc fous" et "se criaient dessus"). 

S'agissant  du  mobile,  le  recourant  conteste  l'intention  de  vengeance  retenue  par  les 
premiers juges, faisant mine de contester avoir été au courant des accusations de viol ou 
d'une  liaison  de  son  épouse  avec  X  et  affirmant  que  même  si  cela  avait  été  le  cas  cela 
serait  survenu  deux  ans  auparavant  et  pourtant  depuis  lors  il  n'y  aurait  eu  ni 
manifestation  de  velléités  de  vengeance  ni  même  menaces.  Il  feint  d'oublier  que  lui-
même  a  affirmé  au  Juge  d'instruction  qu'il  avait  été  mis  au  courant  des  accusations  de 
viol émises par sa femme et que c'est pour cela qu'il y avait des tensions entre eux. Rien 
n'a  été  fait  pour  diminuer  la  tension.  Au  contraire,  selon  ses  propres  affirmations,  son 
adversaire y a ajouté de la provocation et ce plutôt en forme continuelle : épisode de la 
lingerie  commandée  au  nom  de  L,  harcèlement  téléphonique,  moqueries  sexuelles, 
propos  méchants  vis-à-vis  de  l'épouse,  accusations  de  dénonciation  LSEE.  Par  ailleurs, 
l'origine précitée des tensions a aussi été indiquée, très clairement, par le témoin M. De 

 
 
 
 
9

plus,  le  recourant  donne  à  la  phrase  du  jugement  indiquant  que  "les  frères  X  et  Z 
pensaient  trouver  une  autre  occasion  pour  discuter  avec  Y"  une  signification  qu'elle  n'a 
pas;  les  premiers  juges  n'ont  pas  considérés  X  et  Z  comme  animés  d'un  esprit 
d'apaisement porté vers la discussion, ils ont au contraire clairement retenu que pour les 
deux clans "le climat était tendu et la volonté d'en découdre palpable. A cran, les protagonistes se 
cherchaient  et  ne  tenaient  pas  à  en  rester  là".  Quant  au  fait  que  l'accusé  Y  n'aurait  pas 
cherché à atteindre en priorité X, non seulement il n'apporte rien de déterminant, mais il 
reste que c'est bien à celui-ci qu'il avait des raisons de s'en prendre et c'est bien lui qui a 
été blessé en premier et le plus grièvement.  

cc)  Il  découle  de  ce  qui  précède  que  le  recourant  n'est  manifestement  pas 
parvenu  à  démontrer  que  le  jugement  attaqué  comporterait  une  mauvaise  qualification 
juridique des actes établis. La Cour partage entièrement l'avis des premiers juges et les 
motifs qui la fondent, qu'elle fait siens et auxquels soit renvoi.  

a)  Le  recourant  s'en  prend  enfin  à  la  peine  infligée,  qu'il  qualifie  d'excessivement 

3. 
sévère. 

b) Le Tribunal a motivé comme suit le choix de la peine infligée à Y : «En l'espèce, il 
est tenu compte que Y n'a pas d'antécédents judiciaires (…). // Y est reconnu ce jour coupable de 

rixe et de tentative de meurtre. Compte tenu du concours, la peine doit être aggravée (art. 49 al. 1 

CP). // Les événements particulièrement violents du 2 juillet 2006 se sont inscrits dans un contexte 

général de provocations et de violences entre les deux familles, dont Y était lui-même pour partie 

responsable (…). C'est dès lors animé par la volonté d'exercer sa propre justice et par le désir de 

vengeance que Y cherche et accepte la confrontation avec les frères X et Z et engage la rixe. // Les 

moyens  engagés  (hache  et  grand  couteau)  et  la  façon  dont  Y  les  a  utilisés  apparaissent 

particulièrement  disproportionnés  et  dangereux.  L'accusé,  qui  avait  ses  armes  à  disposition  dans 

l'habitacle, a été l'initiateur de la rixe et a eu un comportement actif. Il est sorti de sa voiture, dans 

un endroit public, en plein jour, une arme dans chaque main, pour affronter les frères X et Z. // La 

faute  de  l'accusé  est  conséquente.  Il  n'avait  aucun  droit  de  faire  justice  lui-même.  //  Aucune 

réduction de responsabilité n'est retenue car Y a frappé en attaquant et non pour se défendre. Ses 

actes  étaient  bien  prémédités  et  l'expertise  doit  être  relativisée,  car  l'expert  F  n'avait  pas  eu 

connaissance des déclarations de K, soit des tensions préalables. // Y n'a exprimé aucun regret. Il 

minimise les faits, Y ayant tenu un rôle beaucoup plus offensif qu'il ne l'admet. // S'agissant de la 

collaboration  de  l'accusé,  les  Juges  notent  qu'il  s'est  contredit  et  est  revenu  sur  de  précédentes 

déclarations. Son discours est apparu confus et contradictoire, que ce soit sur le déroulement des 

faits que sur les causes des tensions qui l'opposent aux frères X et Z. Il s'est montré obstiné dans 

ses  dénégations,  niant  l'évidence.  En  particulier,  il  a  contesté  avoir  porté  un  coup  de  hache  à  X 

alors que les graves lésions que ce dernier a subies au crâne et à la colonne cervicale ne laissent 

planer aucun doute. // L'établissement des faits n'en a été rendu que plus ardu. Le Tribunal a ainsi 

certaines  difficultés  à  tenir  compte  de  la  collaboration  de  Y.  //  Les  Juges  notent  qu'à  ce  jour,  Y 

conteste  l'opportunité  d'une  thérapie  de  couple  ou  individuelle  et  qu'il  n'a  rien  entrepris  dans  ce 

sens.  L'inaction  de  Y  conforte  l'avis  exprimé  par  l'expert  psychiatre  que  l'intéressé  maintient  une 

position  d'évitement  et  de  banalisation  du  conflit.  //  En  présence  d'une  tentative,  le  Tribunal  fait 

application  de l'art.  48a  CP  et  atténue  la peine.  L'oubli  de  cette disposition légale dans  la  liste  de 

l'avis de dispositif relève d'une simple erreur de plume, et non de jugement, la tentative ayant été 

retenue et la peine effectivement atténuée. // Le Tribunal tiendra compte des propres blessures de 

l'accusé  dans  un  sens  atténuant.  //  En  conséquence,  compte  tenu  de  toutes  les  circonstances 

objectives et subjectives de la cause, le Tribunal estime équitable d'infliger à Y une peine privative 
de liberté de 4 ans (…)». 

 
 
 
10

c) Y  reproche aux premiers juges de l'avoir considéré comme l'initiateur de la rixe 
et  comme  coupable  avec  préméditation,  d'avoir  omis  de  prendre  en  compte  les 
conséquences  sociales  et  professionnelles  de  ses  blessures,  ainsi  que  de  ne  pas  avoir 
adapté la peine pour la rendre compatible avec le sursis. Il demande en outre de prendre 
en  considération  le  fait  qu'il  a  entamé  une  thérapie  et  que  le  dol  éventuel  révèle  une 
intention délictueuse moins importante que le dol simple. 

d) Les arguments du recourant ne peuvent être suivis. S'il est vrai qu'il y avait eu 
de la provocation de la part des frères X et Z à la route S et aussi que ceux-ci, à la route 
H, ont fait demi-tour pour venir le rejoindre, il n'en demeure pas moins d'une part qu'il a 
bien  été  l'initiateur  de  la  rixe  dans  le  sens  où  lui  seul  est  sorti  de  son  véhicule  non 
seulement armé mais même doublement armé, d'autre part que lui aussi avait l'intention 
d'en découdre, vu les menaces exprimées précédemment et le fait qu'il avait choisi après 
l'altercation précédente de ne pas rester sagement chez lui mais d'aller se mettre bien en 
vue au bord de la route H. Il y a en outre bien eu une forme de préméditation de sa part 
pour la rixe (et non pas pour la commission d'un meurtre) dans les circonstances décrites 
ci-dessus.  

Quant  aux  blessures,  elles  ont  été  prises  en  compte;  au  demeurant  elles  n'ont 
heureusement  pas  empêché  le  recourant  de  pouvoir,  dans  le  cadre  de  sa  détention, 
obtenir un travail à l'extérieur (lettre du Service de probation du 9 juillet 2008). 

S'agissant de l'influence du cas limite pour le sursis sur la durée de la peine, elle était le 
fait d'une ancienne jurisprudence, qui n'a plus cours  sous le nouveau droit (134 IV 17). 
Pour ce qui est du dol éventuel, il est évident qu'il donne à la culpabilité une teinte moins 
vive  que  le  dol  concret.  Il  n'empêche  qu'en  l'espèce,  comme  retenu  par  le  Tribunal,  la 
culpabilité est lourde.  

Le  fait  que  le  recourant  ait  entamé  une  thérapie  est  sans  conteste  quelque  chose  de 
positif. Reste qu'il a fallu, pour l'y amener, le prononcé d'une lourde peine et le maintien 
en détention par décision du 26 novembre 2007, voire même le refus d'un premier congé 
en détention (cf. lettre du Service de l'application des sanctions pénales et des prisons du 
29  janvier  2008).  Son  importance  ne  doit  ainsi  pas  se  produire  sur  la  peine  mais 
interviendra dans les modalités de la détention et de l'éventuelle libération conditionnelle. 

e) Par ailleurs, la Cour ne trouve aucun excès de sévérité dans la peine fixée par les 
premiers  juges  et  fait  sienne  la  motivation  qu'ils  y  ont  donnée  après  un  exposé  correct 
des règles applicables. 

Non seulement elle n'intervient qu'avec la réserve, déjà exposée (consid. 1.b), découlant 
du  large  pouvoir  d'appréciation  reconnu  aux  premiers  juges  en  ce  domaine,  mais  elle 
partage  totalement  l'appréciation  qui  a  été  faite.  Malgré  les  provocations  dont  il  a  été 
l'objet,  sa  culpabilité  est  très  lourde,  elle  est  mise  en  évidence  par  son  comportement 
actif  dans  la  rixe,  par  le  fait  qu'il  n'a  pas  hésité,  en  plein  jour,  sur  un  parking  au  bord 
d'une route à grand trafic, à sortir de sa voiture en brandissant une hache dans une main 
et  un  grand  couteau  dans  l'autre.  Il  n'a  pas  hésité  non  plus  à  asséner  un  coup  de  (dos 
de) hache sur le crâne. Le désir de vengeance et la volonté de faire justice soi-même ne 
lui  sont  pas  favorables,  tout  comme  l'absence  de  repentir.  Il  ne  peut invoquer  non  plus 
une  bonne  collaboration  puisqu'au  contraire  il  a  présenté  des  versions  contradictoires, 
nier des évidences.  

 
 
 
 
11

La balance des éléments penchait davantage du côté de la sévérité que de la clémence et 
le Tribunal en a tiré une conséquence adéquate. 

4. 
Le  recours  doit  ainsi  manifestement  et  entièrement  être  rejeté  et  le  jugement 
confirmé  dans  la  mesure  où  il  était  attaqué.  Vu  le  sort  du  recours,  les  frais  de  la 
procédure d'appel doivent être mis à la charge du recourant.  

l a   C o u r   a r r ê t e :  

I. 

Le recours de Y est rejeté dans la mesure où il est recevable. 

Partant, en tant qu'il concerne Y, le jugement du Tribunal pénal de l'arrondissement 
_______ du 25 mai 2007 est confirmé dans la teneur suivante : 

1. 

(ne concerne pas le recourant) 

2.1  Y est reconnu coupable de rixe et de tentative de meurtre. 

2.2  En application des art. 133 al. 1, 111 et 22 al. 1 CP; 40, 47, 48a, 49 al. 1, 51 
CP;  229  et  237  CPP,  Y  est  condamné  à  une  peine  privative  de  liberté  de  4 
ans, sous déduction de la détention avant jugement subie, et au paiement des 
48/100èmes  des  frais  pénaux  par  CHF             (émolument :  CHF 1'440.-  ; 
débours : à déterminer). 

3 - 5 (ne concerne pas le recourant)  

6.1  En  application  de  l'art.  69  CP,  est  ordonnée  la  confiscation  et  la  destruction 
des objets séquestrés (hache et couteaux ainsi que le nunchaku artisanal). 

6.2/3 (ne concerne pas le recourant)  

6.4  Seront restitués à Y les objets figurant en pce 2052.  

II. 

Les  frais  judiciaires  de  la  procédure  d'appel,  fixés  à  Fr. 1'180.-  (émolument : 
Fr. 1'000.–; débours : Fr. 180.-), sont mis à la charge de Y. 

Cet  arrêt  peut  faire  l'objet  d'un  recours  en  matière  pénale  au  Tribunal  fédéral  dans  les 
trente jours qui suivent sa notification. La qualité et les autres conditions pour interjeter 
recours  sont  déterminées  par  les  art.  78  à  81  et  90  ss  de  la  loi  sur  le  Tribunal  fédéral 
(LTF). L'acte de recours motivé doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

Fribourg, le 7 novembre 2008