# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 183ee538-23ed-539e-8b18-42b42efd3640
**Source:** Vaud (VD)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-01-01
**Language:** fr
**Title:** Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 389
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VD_FindInfo/VD_TC_013_389-----------_nodate.html

## Full Text

TRIBUNAL
CANTONAL

	
 

 

 

 

389

 

PE19.016385-VWT

 

 

CHAMBRE
DES RECOURS PENALE

__________________________________________

Arrêt du
5 octobre 2022

__________________

Composition :             
Mme              BYRDE,
présidente

             
              Mmes             
Fonjallaz, juge, et Epard, juge suppléante

Greffière :             
Mme              Vuagniaux

 

 

 

*****

 

Art.
14 et 173 CP ; 319 al. 1 CPP

 

             
Statuant sur le recours interjeté le 1er
avril 2022 par X.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 21 mars 2022 par le Ministère public de l’arrondissement
de La Côte dans la cause no PE19.016385-VWT,
la Chambre des recours pénale considère :

 

 

             
En fait :

 

A.             
a)
X.________, né le [...] 1956, occupe à [...] un chalet – qui appartient à une association
dont il est le président – situé sur une propriété enclavée au milieu
du domaine aménagé en centre équestre qu’exploitait A.________, né le [...]
1950, jusqu’au 31 juillet 2018. B.________, né le [...] 1978, est le fils d’A.________.
Depuis le 1er août
2018, le centre équestre est exploité par D.________.

 

             
b)
Depuis 2003, de nombreuses altercations sont intervenues entre X.________, d’une part, et A.________,
B.________, D.________ et les utilisateurs ou employés du manège, d’autre part, concernant
notamment l’implantation du manège, la présence des chevaux d’A.________ à
proximité du chalet de X.________ et la servitude de passage jusqu’au chalet.

 

             
c)
Le 25 juin 2019, soit lorsque B.________ a été entendu dans le cadre de l’altercation
du 10 janvier 2019 qui avait opposé X.________ à D.________ (cf. infra, ch. 12), le conflit
de voisinage avait fait l’objet ou faisait l’objet des procédures pénales suivantes :

 

             
1-              Par ordonnance du 26
avril 2004, confirmée par arrêt du Tribunal d’accusation du Tribunal cantonal du 17 mai
2004, le Juge d’instruction de l’arrondissement de La Côte a refusé de suivre à
la plainte déposée par X.________ contre A.________ pour mise en danger de la vie d’autrui,
dommages à la propriété et calomnie, subsidiairement diffamation. Le Juge d’instruction
a retenu que rien ne laissait supposer que la vie du plaignant aurait été mise en danger, que
le dépôt de plainte pour dommages à la propriété était tardif et que les
propos que le plaignant reprochait à A.________ d’avoir tenus n’étaient pas attentatoires
à son honneur.

 

             
2-              Par ordonnance du 6
août 2004, le Juge d’instruction de l’arrondissement de La Côte a rendu un non-lieu
concernant la plainte déposée par douze usagers du manège contre X.________ pour tentative
de lésions corporelles, mise en danger de la vie d’autrui, contrainte, menaces et injure.
Le Juge d’instruction a retenu que les conditions d’application des infractions de lésions
corporelles simples et de mise en danger de la vie d’autrui n’étaient pas réalisées
et que les autres infractions reprochées n’étaient pas établies à satisfaction
de droit.

 

             
3-              Par ordonnance du 15
novembre 2004, le Juge d’instruction de l’arrondissement de La Côte a rendu un non-lieu
concernant la plainte déposée par une utilisatrice du manège contre X.________ pour injure
et violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise de vues,
ainsi que la plainte déposée par X.________ contre cette utilisatrice du manège pour injure
et menaces, dès lors que les intéressés avaient retiré leurs plaintes.

 

             
4-              Par jugement du 16 novembre
2004, le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte a condamné X.________ pour
diffamation, dommages à la propriété, lésions corporelles simples qualifiées
et injure, à 20 jours d’emprisonnement avec sursis pendant 3 ans. La Présidente
a retenu que X.________ avait attenté à l’honneur d’A.________ en accusant ce dernier
de mauvais traitement envers ses animaux, avait endommagé un porte-outils métallique dont il
avait jeté les éléments à travers une porte vitrée, en brisant ainsi les carreaux
de celle-ci, avait frappé A.________ avec une crosse de carabine Diana 45, occasionnant à ce
dernier une tuméfaction au coude droit, et avait traité A.________ de « pauvre
con » ;

 

             
Par arrêt du 23 mai 2005 (no 118),
la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal a admis le recours formé par X.________ contre
le jugement du 16 novembre 2004 et renvoyé la cause à un autre tribunal. La Cour a retenu un
vice de procédure dans le sens où le plaignant A.________ était assisté d’un
avocat tandis que le prévenu X.________ ne l’était pas ;

 

             
Par prononcé du 20 décembre 2005, le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne
a pris acte des retraits de plainte des intéressés et ordonné la cessation des poursuites
pénales dirigées contre X.________ pour diffamation, dommages à la propriété,
injure, menaces et lésions corporelles simples qualifiées, et contre A.________ pour violation
de domicile et lésions corporelles simples, subsidiairement voies de fait et menaces. En retenant
que l’usage d’un bâton ou d’une carabine Diana 45 ne répondait pas à
la définition juridique du cas aggravé de l’art. 123 ch. 2 CP qui se poursuivait d’office,
soit que ces objets ne pouvaient pas être qualifiés de dangereux, le Président a constaté
que toutes les infractions reprochées ne se poursuivaient que sur plainte, de sorte qu’il
pouvait être pris acte des retraits de plainte des intéressés.

 

             
5-              Par ordonnance du 18
avril 2012, le Ministère public de l’arrondissement de La Côte (ci-après :
Ministère public) a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée contre
X.________, sur plainte d’A.________ et une autre personne, pour voies de fait, dommages à
la propriété et injure, ainsi que contre A.________, sur plainte de X.________, pour voies
de fait, injure et violation de domicile, dès lors que les parties avaient passé une convention
et retiré leurs plaintes.

 

             
6-              Par ordonnance du 18
avril 2012, le Ministère public a prononcé le classement de la procédure pénale dirigée
contre X.________, sur plainte d’A.________, pour dommages à la propriété et violation
de domicile, dès lors que ce dernier avait retiré sa plainte.

 

             
7-              Par ordonnance du 25
juillet 2013, le Ministère public a prononcé le classement de la procédure pénale
dirigée contre B.________, sur plainte de X.________, pour voies de fait, injure et menaces, dès
lors que le prévenu avait contesté tous les faits dénoncés et qu’il n’y
avait eu aucun témoin de ceux-ci.

 

             
8-              Par jugement du 15 décembre
2014, le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte a constaté qu’A.________
s’était rendu coupable de lésions corporelles simples, dommages à la propriété
et menaces à l’endroit de X.________ (III), a condamné A.________ à 30 jours-amende
à 50 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans, et à une amende de 400 fr., convertible
en 8 jours de peine privative de liberté en cas de non-paiement fautif (IV à VI), et a dit
qu’A.________ devait verser à X.________ la somme de 500 fr. à titre de réparation
du tort moral (VII). Le Président a retenu que le prévenu avait asséné un coup de
poing au visage du plaignant, avait donné un coup de pied dans le coffre de la voiture du plaignant
et avait menacé celui-ci avec une lime à sabot en lui disant : « si
tu ne pars pas, je te fracasse la tête ».

 

             
9-              Par jugement du 18 janvier
2018, confirmé par jugement de la Cour d’appel pénale du Tribunal cantonal du 26 juin
2018 (no 218),
le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte a libéré A.________ du chef
de prévention de contrainte à l’encontre de X.________.

 

             
10-              Le 8 mai 2018, E.________
a déposé plainte contre X.________ en lui reprochant les faits suivants : le 30 mars 2018,
tandis qu’elle circulait à cheval avec son élève [...] sur le chemin [...] à
[...], X.________ se serait arrêté à sa hauteur alors qu’il était au volant
de son véhicule, aurait donné un coup de klaxon, puis aurait vivement accéléré,
si bien que, effrayé, son cheval se serait enfui à travers champs, échappant en partie
à son contrôle mais sans qu’elle ne tombe.

 

             
Les 7 juin 2018 et 2 juillet 2018, X.________ a déposé plainte contre les cavalières –
au nombre de trois et non de deux selon lui – pour les faits survenus le 30 mars 2018, pour contrainte,
violation simple des règles de la circulation routière, mise en danger de la vie d’autrui,
injure, dommages à la propriété, agression, dénonciation calomnieuse et toutes autres
infractions que l'enquête permettrait d'identifier. L’une des cavalières, qu’il
n’avait pas pu identifier, se serait placée au milieu de la chaussée, ce qui l’aurait
contraint à s’arrêter, aurait donné un coup de cravache sur la carrosserie arrière
de sa voiture et l’aurait traité de « fou
dangereux ».

 

             
Une audition de confrontation a eu lieu le 12 mars 2019 entre X.________ et E.________.

 

             
11-              Le 18 mars 2019, X.________
a déposé une demande de récusation à l’encontre de la Procureure P.________,
principalement concernant la fixation de l’audition de confrontation du 12 mars 2019 précitée
et le déroulement de celle-ci.

 

             
Par décision du 26 mars 2019 (no 235),
la Chambre des recours pénale a rejeté la demande de récusation présentée le
18 mars 2019 par X.________ à l’encontre de la Procureure P.________ dans la mesure où
elle était recevable (I), a dit que les frais de la procédure de récusation, par 880 fr.,
étaient mis à la charge de X.________ (II) et a dit que cette décision était exécutoire
(III).

 

             
12-              Le 2 avril 2019, D.________
a déposé plainte contre X.________ en lui reprochant :

 

•             
d’avoir, à [...], chemin [...], dans la nuit du 4 au 5 janvier 2019, pénétré
sans droit sur sa propriété et fermé les deux portails des stabulations, empêchant
ainsi les chevaux dans le pré de rentrer dans leur abri et d’avoir accès à l’eau ;

•             
d’avoir, à [...], chemin [...], dans la nuit du 5 au 6 janvier 2019, pénétré
sans droit sur sa propriété et fermé les portails des stabulations, empêchant ainsi
les chevaux dans le pré de retourner dans leur box et d’accéder à l’eau ;
les chevaux auraient finalement forcé le portail pour rejoindre leur stabulation, ce qui aurait
occasionné des blessures aux chevaux en première ligne ;

•             
à [...], chemin [...], le 10 janvier 2019, lors d’une altercation, de l’avoir saisie
par le bras, la faisant chuter, et d’avoir arraché son téléphone portable de ses
mains pour le jeter dans la neige ;

•             
d’avoir, à [...], chemin [...], les 16 et 21 mai 2019, au moyen d’une carabine à
air comprimé acquise illégalement, tiré sur des chevaux du manège, leur causant des
lésions sur différentes parties du corps.

 

             
13-              Une perquisition a
été effectuée le 22 mai 2019 au chalet occupé par X.________. Une carabine à
air comprimé et deux boîtes contenant des plombs de 4,5 mm appartenant à celui-ci
ont été saisis.

 

             
d)
Le 25 juin 2019, B.________ a été auditionné par la gendarmerie de [...] en qualité
de personne appelée à donner des renseignements dans le cadre de l’altercation du 10 janvier
2019 (cf. supra Ac, ch. 12). Le procès-verbal de cette audition est le suivant :

 

« Remarques
préliminaires :

D.
2             
Vous êtes entendu en qualité de personne appelée à donner des renseignements dans
le cadre de la procédure pénale dirigée contre M. X.________ concernant :

             
voies de fait, contrainte, violation
de domicile, dommages à la propriété, mauvais traitements infligés aux animaux.

             
Comment vous déterminez-vous ?

R.             
J’en prends note.

Droits

D.
3              Avez-vous
pris connaissance et compris vos droits et obligations, figurant sur le formulaire que nous vous avons
remis ?

R.             
Oui.

Audition
sur les faits :

D.
5              Connaissez-vous
M. X.________ ?

R.             
Oui. Je le connais pour le conflit qu’il
y a eu en 2003 avec mon père. C’était à la base la raison pour laquelle je suis
revenu maintenant. Mes parents étaient inquiets et je voulais les soutenir dans leurs démarches.

D.
6              Quelles
sont vos relations ?

R.             
Je dirais nulles. Moi je l’ignore le plus
possible, je dirais que c’est dans les deux sens. Je dirais que n’avons pas de conflit ouvert.

D.
7              Quels
sont vos antécédents avec M. X.________ ?

R.             
Il y a eu une fois une procédure où
M. X.________ a porté plainte contre moi, je ne peux pas vous dire l’année, je dirais
2006-2007. Il n’y a pas eu de suite.

D.
8              Connaissez-vous
Mme D.________ ?

R.             
Oui. C’est ma voisine de mon emplacement
de travail. La locataire du domaine de mes parents.

D.
9              Quelles
sont vos relations ?

R.             
Elles sont bonnes.

D.
10              Le
10 janvier 2019, M. X.________ était occupé à déneiger le chemin menant au chalet
de la TRAL. Il aurait eu alors une altercation avec Mme D.________. Etiez-vous présent ?

R.             
J’étais à l’atelier.

D.
11              Avez-vous
vu ce qu’il s’est passé ?

R.             
Oui. J’ai d’abord vu qu’il fraisait
son chemin et que la neige tombait dans les paddocks et les écuries. Avec la bise qu’il y
avait. J’ai vu Mme D.________ qui essayait de lui parler. Elle était à côté
de M. X.________. Elle avait l’air de vouloir l’interpeller. Et après je crois avoir
vu le bras gauche de M. X.________ se lever. Mme D.________ a perdu l’équilibre et le natel
a giclé dans la neige. M. X.________ a continué à fraiser et Mme D.________ avec deux
employés, ont cherché le natel.

D.
12              Avez-vous
vu M. X.________ pousser ou s’en prendre physiquement à Mme D.________ ?

R.             
Oui, clairement, avec le bras gauche, d’après
ce que je me souviens.

D.
13              Est-ce
que ce geste a touché Mme D.________ et de quelle manière ?

R.             
Il l’a touché oui, de quelle manière
exactement je ne me souviens plus. Je me souviens de la scène, mais je ne peux pas vous dire quelle
main faisait quoi.

D.
14              Avez-vous
vu M. X.________ saisir le natel de Mme D.________ ?

R.             
Ben je me souviens qu’il a volé. Comment
il est arrivé là, je ne pourrais pas l’affirmer.

D.
15              Mme
D.________ a chuté suite au geste de M. X.________ ou il est possible qu’elle ait perdu l’équilibre ?

R.             
Ca me paraît peu probable car elle était
stationnaire. C’est pas comme si elle se déplaçait. Ca me paraît peu probable qu’elle
ait perdu l’équilibre.

D.
16              De
quelle manière êtes-vous intervenu ?

R.             
Moi, je ne suis pas intervenu. Etant donné
que mon père avait subi quelquefois les violences de M. X.________, je ne me sentais pas le courage.

D.
17              Selon
vous, la neige projetée causait un tort à Mme D.________ ?

R.             
Aux chevaux en tout cas oui. Et pour le domaine
aussi. Il n’y a pas de raison que la neige de ce chemin soit projetée sur l’exploitation
de Mme D.________ ?

D.
18              Selon
vous, M. X.________ aurait eu une autre manière de procéder ?

R.             
Oui, il aurait pu faire d’une autre manière.
Sur la machine on peut régler où on veut projeter la neige. C’est une question de volonté
et de réglages.

D.
19              Avez-vous
été témoin lors d’autres événements ?

R.             
J’aurais dû repasser ça en mémoire
avant. Je ne crois pas.

D.
20              Avez-vous
autre chose à dire ?

R.             
Une question, comment se fait-il qu’il devait
sortir ce matin du chalet. Avait-il une séance du TRAL. J’aurais dû formuler autrement.
Toute personne n’habitant pas sur les lieux ne choisirait pas une journée de bise et neige
pour venir sur les lieux. Cela fait plus de 15 ans que Monsieur fait des procédures et des procédures.
Qu’il agresse physiquement et verbalement les clients du lieu. Les usagers de la route. Je n’ai
rien d’autre à dire.

Questions
des mandataires :

D.
21              Sur
demande de la défense, Me Matthey :

             
Avez-vous vu des gens filmer la scène du
10 janvier 2019 ?

R.             
Non.

D.
22              Sur
demande de la défense, Me Matthey :

             
Si mes souvenirs sont bons, elle avait son natel
dans la main. A mon avis, selon la position du natel, elle ne filmait pas la scène.

D.
23              Sur
demande de la partie plaignante, Me Badan :

             
Pas de question.

D.
24              Avez-vous
mes modifications ou des adjonctions à apporter ?

R.             
Concernant la réponse 20, ça fait également
15 ans que Monsieur fait des dénonciations calomnieuses auprès des autorités communales
et cantonales. »

 

             
Le 30 juillet 2019, X.________ a déposé plainte contre B.________ pour diffamation. Il lui
reprochait d’avoir, au cours de son audition du 25 juin 2019 précitée, porté atteinte
à son honneur en affirmant ce qui suit :

 

« D.
16              De
quelle manière êtes-vous intervenu ?

R.             
(…) que mon père avait subi quelquefois
les violences de M. X.________  (…).

D.
20              Avez-vous
autre chose à dire ?

R.             
(…) Cela fait plus de 15 ans (…) qu’il
agresse physiquement et verbalement les clients du lieu (…). »

 

             
Par ordonnance du 31 mai 2021, le Ministère public a prononcé le classement de la procédure
pénale dirigée contre B.________ pour le motif que les nombreuses décisions versées
au dossier permettaient de démontrer que les propos tenus par celui-ci étaient conformes à
la vérité, notamment que X.________ avait bien été accusé de lésions corporelles
simples qualifiées à l’encontre d’A.________.

 

             
Par arrêt du 8 juillet 2021 (no 625),
la Chambre des recours pénale a annulé l’ordonnance du 31 mai 2021 et renvoyé le
dossier au Ministère public pour qu’il procède, à tout le moins, à l’audition
du prévenu. La Cour a retenu qu’il ne faisait aucun doute que les propos incriminés étaient
attentatoires à l’honneur mais que l’affirmation du Ministère public selon laquelle
la preuve de la vérité avait été rapportée, par référence à des
décisions versées au dossier, sans aucune précision ni raisonnement, était insuffisante.
En particulier, faute d’une quelconque démonstration et notamment du passage en revue de ces
décisions, il n’était pas possible de se convaincre de la justesse de ce raisonnement.

 

             
B.________ a été auditionné le 23 novembre 2021 par la Procureure au sujet des déclarations
qu’il avait faites comme personne appelée à donner des renseignements le 25 juin 2019.

 

             
e)
Le 23 février 2022, X.________ a déposé plainte pénale contre B.________ (cause PE22.003928),
en lui reprochant d’avoir, au cours de son audition du 23 novembre 2021, tenu des propos attentatoires
à son honneur. Ces propos étaient les suivants : « Concernant
les agressions verbales, je ne les compte pas. Un client qui entre sur mon parking et qui pense que c’est
une entrée et non une sortie, il se fait agresser verbalement par Monsieur X.________. Il se fait
injurier » ; « Ils
se font insulter de manière très agressive »,
les insultes étant « pauvre
con », « salope »
ou « connard » ;
« Quand un enfant
va chercher son cheval au pré, ce n’est pas rare qu’il se fasse insulter par Monsieur
X.________ ». X.________ reprochait
également à B.________ d’avoir déclaré qu’il avait agressé A.________.

 

             
Le 8 mars 2022, le Ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée en matière contre
laquelle X.________ a recouru par acte du 21 mars 2022. Par arrêt du 12 avril 2022 (no 274),
la Cour de céans a rejeté le recours et confirmé l’ordonnance en retenant ce qui
suit (consid. 3) :

 

« En
l’occurrence, B.________ a le statut de prévenu dans le cadre de la procédure PE19.016385-VWT
ouverte ensuite d’une plainte du recourant et c’est en tant que tel qu’il a été
interrogé, le 23 novembre 2021, sur les accusations de diffamation portées par le recourant.
A la question de savoir s’il avait proféré les propos que le recourant lui prêtait,
B.________ les a ainsi effectivement, à cette occasion, réitérés. On ne voit toutefois
pas en quoi il pourrait de ce fait commettre une autre infraction que celle qui lui est déjà
reprochée, étant relevé qu’une double poursuite pourrait se révéler contraire
au principe ne bis in idem prohibé par l’art. 11 al. 1 CPP, même si celui-ci n’était
pas applicable à la date à laquelle l’ordonnance querellée a été rendue,
compte tenu du fait que l’enquête PE19.016385-VWT était encore en cours et n’avait
pas été close par un prononcé d’acquittement ou de condamnation.

Concrètement,
l’audition de B.________ a porté sur deux points. En premier lieu, il lui a été
demandé pour quelles raisons il avait déclaré que son père avait quelques fois subi
les violences de X.________. A cet égard, B.________ a confirmé ce qu’il avait déjà
dit en apportant quelques précisions factuelles. Il n’y a pas ici de nouvelle infraction par
rapport à celle qui fait déjà l’objet de l’enquête PE19.016385-VWT. En
second lieu, B.________ a été interrogé sur le fait qu’il avait déclaré
que « cela fai[sai]t plus de 15 ans (…) qu’il (réd. : X.________) agress[ait]
physiquement et verbalement les clients du lieu ». C’est dans ce contexte que l’intéressé
a précisé, à titre d’exemples, les injures qui auraient été adressées
par le recourant ("pauvre con", "salope", "connard") et envers qui ("un
client qui entre sur le parking et qui pense que c’est une entrée et non une sortie" ;
"un enfant [qui] va chercher son cheval au pré"). Il ne s’agit là encore que
de précisions données en réponse aux questions de la procureure, qui procédait à
l’examen, conformément aux instructions de la Chambre de céans, de la preuve de la vérité
ou de la bonne foi au sens de l’art. 173 ch. 2 CP. On ne saurait au demeurant considérer que
dans ce cadre, B.________ a excédé les limites des éclaircissements qu’il était
nécessaire et pertinent d’apporter.

Le
Ministère public n’a dès lors pas fait une mauvaise application de l’art. 14 CP
et son raisonnement ne prête pas le flanc à la critique. »

 

B.             
Par ordonnance du 21 mars 2022, le Ministère
public a prononcé le classement de la procédure pénale PE19.016385 dirigée contre
B.________ pour diffamation (I), a dit qu’il n’y avait pas lieu d’octroyer à B.________
une indemnité au sens de l’art. 429 CPP (II) et a laissé les frais de procédure
à la charge de l’Etat (III).

 

             
La Procureure a retenu que B.________ n’avait pas eu l’intention de porter atteinte à
l’honneur du plaignant, dès lors qu’il ressortait de l’instruction et de son audition
du 23 novembre 2021 qu’il était persuadé de la véracité des propos qu’il
avait tenus. En outre, son intention n’avait pas été de causer un préjudice au plaignant,
mais de renseigner la police sur le contexte conflictuel entre le plaignant et les usagers du manège.

 

C.             
Par acte du 1er
avril 2022, X.________ a recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens,
à son annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour continuation de l’instruction
dans le sens des considérants à intervenir et, le cas échéant, au renvoi de B.________
devant un Tribunal.

 

             
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.

 

 

             
En droit
:

 

1.             
Interjeté en temps utile (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse
du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une ordonnance de classement rendue par le Ministère
public (art. 393 al. 1 let. a CPP), par le plaignant qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1
CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.

 

2.             
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le Ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant
une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une
infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir
une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à
l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de
procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e).

 

             
La décision de classer la procédure doit être prise en application du principe in
dubio pro duriore. Ce principe, qui découle
du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101] et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324
al. 1 CPP ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2) et qui vaut également pour l’autorité judiciaire
chargée de l’examen d’une décision de classement, signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés
que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions
à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le Ministère public dispose, dans ce cadre,
d’un certain pouvoir d’appréciation. La procédure doit se poursuivre lorsqu’une
condamnation apparaît plus vraisemblable qu’un acquittement ou lorsque les probabilités
d’acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence
d’une infraction grave. En cas de doute s’agissant de la situation factuelle ou juridique,
ce n’est pas à l’autorité d’instruction ou d’accusation mais au juge
matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ;
ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 et les références ; TF 6B_1381/2021 du 24 janvier 2022 consid.
2). En revanche, le Ministère public doit classer la procédure s’il apparaît, sur
la base de faits assez clairs pour qu’il n’y ait pas lieu de s’attendre à une
appréciation différente de l’autorité de jugement (ATF 143 IV 241 consid. 2.3.2),
qu’un renvoi aboutirait selon toute vraisemblance à un acquittement.

 

             
Pour pouvoir constater légitimement que l’instruction ne corrobore aucun soupçon justifiant
une mise en accusation (art. 319 al. 1 let. a CPP), le Ministère public doit avoir préalablement
procédé, conformément à la maxime d’instruction (art. 6 al. 1 CPP), à
toutes les mesures d’instruction susceptibles d’établir l’existence de soupçons
suffisants justifiant une mise en accusation (CREP 11 février 2022/116 consid. 2.1).

 

3.

3.1             
Le recourant soutient que la motivation de l’ordonnance est erronée dans le sens où l’intention
de dire du mal d’autrui n’est pas l’élément subjectif de l’infraction
de diffamation, mais uniquement la circonstance qualifiée qui empêche d’apporter la preuve
de la vérité ou de la bonne foi, et que rien dans les propos de B.________ ne représente
la preuve de la vérité ou de la bonne foi, mais au contraire démontre de l’animosité
à son égard, de sorte que B.________ ne peut se prévaloir d’aucune preuve libératoire
excluant sa condamnation. Il ajoute et motive à toutes fins utiles les raisons pour lesquelles l’art.
14 CP ne devrait pas entrer en ligne de compte dans son cas, à savoir que, même en s’adressant
à des professionnels des litiges, B.________ l’a fait paraître sous un jour défavorable
et comme une « mauvaise
personne », de sorte que la preuve de
sa bonne foi ne serait pas apportée.

 

3.2

3.2.1             
Selon l’art. 173 CP, se rend coupable de diffamation et sera, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire
de 180 jours-amende au plus, celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne
ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre
fait propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une telle
accusation ou un tel soupçon (ch. 1). L'inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que
les allégations qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité
ou qu'il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies (ch. 2). L'inculpé
ne sera pas admis à faire ces preuves et il sera punissable si ses allégations ont été
articulées ou propagées sans égard à l'intérêt public ou sans autre motif
suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d'autrui, notamment lorsqu'elles ont trait à
la vie privée ou à la vie de famille (ch. 3).

 

             
Cette disposition protège la réputation d'être un individu honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1). L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de
façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre
à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 132 IV
112 consid. 2.1). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut
se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce,
lui attribuer (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.3 ; ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). S’agissant d’un
texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions utilisées, prises
séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage du texte dans son
ensemble (ATF 137 IV 313 consid 2.1.3 ; TF 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.1). 

 

             
Pour qu'il y ait diffamation, il n'est pas nécessaire que l'auteur ait affirmé des faits qui
rendent méprisable la personne visée ; il suffit qu'il ait jeté sur elle le soupçon
d'avoir eu un comportement contraire aux règles de l'honneur ou qu'il propage – même
en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire – de telles accusations ou de tels soupçons
(ATF 117 IV 27 consid. 2c ; TF 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid. 2.1). Du point de vue
subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à l'honneur de
ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il
ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 ; TF 6B_541/2019
du 15 juillet 2019 consid. 2.1).

 

3.2.2             
La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de diffamation d'apporter des
preuves libératoires qui excluent sa condamnation (art. 173 ch. 2 CP). Aux termes de cette disposition,
le prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées
ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il
avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. La preuve de la vérité
est apportée lorsque l'auteur de la diffamation établit que tous les éléments essentiels
des allégations qu'il a articulées ou propagées sont vrais (TF 6B_371/2011 du 15 août
2011 consid. 5.3 et les arrêts cités ; Dupuis et alii, Petit commentaire, Code pénal,
2e éd.,
Bâle 2017, n. 30 ad art. 173 CP et les réf.). La preuve de la bonne foi est apportée lorsque
le prévenu démontre qu’il a cru à la véracité de ce qu’il disait,
d’une part, et qu’il avait des raisons sérieuses de le croire, après avoir accompli
ce qu’on pouvait attendre de lui pour en contrôler l’exactitude, d’autre part
(ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.1). Il faut se placer
exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l’époque de sa
déclaration (ibidem). L'admission à la preuve libératoire constitue la règle. Elle
ne peut être refusée que si deux conditions sont réunies cumulativement : l'auteur
a agi principalement dans le but de dire du mal d'autrui et il s'est exprimé sans motif suffisant
(art. 173 ch. 3 CP ; TF 6B_1215/2020 du 22 avril 2021 consid.2.2 ; TF 6B_1268/2019 du 15 janvier
2020 consid. 1.2).

 

3.2.3             
Aux termes de l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière
licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi.

 

             
Le fait justificatif de l’art. 14 CP doit en principe être examiné avant la question
des preuves libératoires prévues par l'art. 173 ch. 2 CP (ATF 135 IV 177 consid. 4). Selon
la jurisprudence, cette norme peut, dans certaines hypothèses, exclure la culpabilité en cas
d'atteinte à l'honneur. Ainsi, le devoir procédural d'alléguer les faits constitue un
devoir de s'exprimer selon l'art. 14 CP ; une partie (et son avocat) peut ainsi invoquer cette disposition
à la condition de s'être exprimée de bonne foi, de s'être limitée aux déclarations
nécessaires et pertinentes et d'avoir présenté comme telles de simples suppositions (ATF
135 IV 177 consid. 4 ; ATF 131 IV 154 consid. 1.3.1 ; TF 6B_541/2019 du 15 juillet 2019 consid.
2.2).

 

             
La personne appelée à donner des renseignements qui porte atteinte à l’honneur d’un
tiers lorsqu’elle est entendue par la police ou le juge peut également se prévaloir du
fait justificatif prévu à l’art. 14 CP, aux mêmes conditions que les autres participants
à la procédure, tels les témoins ou les parties (ATF 135 IV 177 consid. 4 ; Niggli/Göhlich,
Basler Kommentar, Strafrecht II, 4e éd.,
Bâle 2019, n. 19 ad art. 14 CP).

 

3.3             
En l’espèce, B.________ a articulé les propos qui lui sont reprochés lorsqu’il
a été entendu en qualité de personne appelée à donner des renseignements concernant
l’altercation du 10 janvier 2019. Dans son arrêt du 8 juillet 2021 (no 625),
la Chambre des recours pénale a retenu que ces propos étaient attentatoires à l’honneur
de X.________.

 

3.3.1             
Le recourant reproche à B.________ d’avoir déclaré qu’il n’était
pas intervenu dans l’altercation du 10 janvier 2019, étant donné que « [s]on
père avait subi quelquefois les violences de M. X.________ ».

 

             
Il convient d’abord d’examiner si B.________ peut être mis au bénéfice du
fait justificatif de l’art. 14 CP.

 

             
Au cours de son audition du 23 novembre 2021, au cours de laquelle il a été interrogé
sur les propos litigieux tenus le 25 juin 2019, B.________ a déclaré ce qui suit : « Vous
me demandez de préciser ce qu’il s’est passé. Il a pris une crosse de fusil et
il a frappé mon père avec. Le fusil était dans le coffre de la voiture (…). Pour
vous répondre, mon père a été frappé avec la crosse du fusil sur son épaule »
(PV aud. 1, lignes 47 ss). B.________ se réfère ainsi au jugement du Tribunal de
police du 16 novembre 2004 (P. 10, p. 10 ; cf. supra, let. Ac, ch. 4), qui retient
les faits suivants : « X.________
a ensuite ajouté "attends, je vais te montrer". Il a sorti du coffre de sa voiture une
crosse de carabine Diana 45 avec laquelle il a poursuivi et frappé A.________ à une reprise.
Ce dernier a levé les bras pour se protéger avec la tête ; il a dès lors été
atteint au bras et a subi une tuméfaction en regard de l’épicondyle du coude droit ».
Ce jugement a ensuite été annulé pour le motif que X.________ n’était pas assisté
d’un avocat, puis, le Tribunal de police a rendu un prononcé prenant acte des retraits de
plainte des intéressés. Cela ne veut toutefois pas dire que X.________ n’a pas frappé
A.________, d’autant qu’il est établi par pièce que ce dernier a été
blessé, soit a subi une tuméfaction à l’épicondyle du coude droit.

 

             
A cela s’ajoutent les procédures suivantes qui témoignent non seulement de l’ambiance
délétère récurrente, mais également d’altercations survenues entre le
recourant et A.________ avant l’audition du 25 juin 2019 :

 

             
-              dans son jugement du
16 novembre 2004 (P. 10, p. 8), le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte
a retenu que le témoin [...], syndique d’[...], avait qualifié X.________ de « harceleur »
et de « quérulent » ;

 

             
-              dans son jugement du
16 novembre 2004 (P. 10, pp. 8-9), le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte
a retenu que, le 4 octobre 2003, X.________ avait adressé un courrier au Tribunal administratif,
dans lequel il accusait en substance A.________ de mauvais traitement envers les animaux, en l’occurrence
les chevaux de son manège ;

 

             
-              ordonnance de classement
du 18 avril 2012 (P. 13) : plaintes d’A.________ contre X.________ pour voies de fait,
dommages à la propriété et plaintes de X.________ contre A.________ pour voies de fait,
injure et violation de domicile ;

 

             
-              ordonnance de classement
du 18 avril 2012 (P. 14) : plainte d’A.________ contre X.________ pour dommages à
la propriété et violation de domicile ;

 

             
-              dans son jugement du
15 décembre 2014, le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte a retenu ce qui
suit (P. 17, p. 16, point 5) : « Ce
26 novembre 2012 vers 17h15 au chemin [...] à [...], X.________ et A.________ s’accordent
à reconnaître qu’une dispute verbale a éclaté entre eux au sujet du fameux
éclairage » ;

 

             
-              dans
son jugement du 26 juin 2018 (P. 26, pp. 18-19), la Cour d’appel pénale a mentionné
ce qui suit : « Contrairement
à ce que soutient l’appelant (réd. : X.________), les éléments du dossier
sont insuffisants pour retenir que les prévenus (réd. : dont A.________) auraient cherché
à l’empêcher de sortir de chez lui, comme retenu dans l’acte d’accusation.
Il semble plutôt que l’appelant cherche des querelles partout et que tout semble être
une contrainte à ses yeux. On renvoie notamment aux dernières photos qu’il a produites
le 7 juin 2018 (P. 46) sur lesquelles figure un portail en bois entre-ouvert au bout du chemin d’accès,
que l’appelant pouvait aisément refermer pour passer s’il le souhaitait, sans que l’on
puisse retenir une contrainte au sens de l’art. 181 CP ».

 

             
Ainsi, en expliquant au policier pourquoi il n’était pas intervenu lors de l’altercation
du 10 janvier 2019 entre X.________ et D.________ car des faits de violence s’étaient déjà
passés entre son père et le recourant, il ne fait aucun doute que B.________ s’est exprimé
de bonne foi. En d’autres termes, B.________ n’a agi qu’en vertu de son devoir de témoigner
en qualité de personne appelée à donner des renseignements et en se limitant à des
propos nécessaires et pertinents. B.________ n’est par conséquent pas punissable pour
avoir tenu les propos diffamatoires reprochés lors de son audition du 25 juin 2019.

 

3.3.2             
Le recourant reproche également à B.________ d’avoir déclaré que « cela
fait plus de quinze ans (…) qu’il agresse physiquement et verbalement les clients du lieu ».

 

             
Il convient d’abord d’examiner si B.________ peut être mis au bénéfice du
fait justificatif de l’art. 14 CP.

 

             
Au cours de son audition du 23 novembre 2021, au cours de laquelle il a été interrogé
sur les faits litigieux tenus le 25 juin 2019, B.________ a précisé, à titre d’exemples,
les injures qui ont été proférées par le recourant (« pauvre
con », « salope »,
« connard »)
et envers qui (« un
client qui entre sur le parking et qui pense que c’est une entrée et non une sortie » ;
« un enfant [qui]
va chercher son cheval au pré »).

 

             
Il ressort par ailleurs des pièces du dossier les éléments suivants :

 

             
-              dans son ordonnance de
non-lieu du 6 août 2004 (P. 7), le Juge d’instruction de l’arrondissement de La
Côte a constaté que douze usagers du manège avaient déposé plainte contre X.________
pour mise en danger de la vie d’autrui, tentatives de lésions corporelles, contrainte, menaces
et injure ; il a retenu que de nombreux et divers incidents et altercations avaient émaillé
le quotidien des usagers du manège, du propriétaire A.________ et de X.________.

 

             
-              ordonnance de non-lieu
du 15 novembre 2004 (P. 9) : plainte d’une usagère du manège contre X.________
pour injure et violation du domaine secret ou du domaine privé au moyen d’un appareil de prise
de vues et plainte de X.________ contre cette même usagère pour injure et menaces ;

 

             
-              dans le jugement du Tribunal
de police de l’arrondissement de La Côte du 18 janvier 2018 (P. 22, p. 7), un usager
du manège a témoigné comme il suit : « Je
réponds que je connais M. A.________ depuis dix ans et nous sommes propriétaires de deux chevaux
en pension chez lui. S’agissant du litige relatif au droit de passage, M. A.________ a rendu attentif
tous les propriétaires de chevaux et clients du fait qu’un droit de passage existe et que
nous devons prendre des égards vis-à-vis du droit de passage, notamment en ce qui concerne
le parking et le déplacement des chevaux, ne serait-ce qu’en van, pour déranger le moins
possible. Courant 2014-2015, j’ai été confronté à plusieurs reprises à
des passages en voiture à des vitesses disproportionnées alors que nous sortions de l’écurie
sur ce bout de chemin de terre commun avec des enfants à cheval. A deux reprises également,
M. X.________ a annoncé son arrivée en klaxonnant puis passé en voiture à proximité
de mon cheval en accélérant, ce qui est arrivé également à mes filles, lesquelles
ont été apeurées » ;

 

             
-              au cours de l’audience
de la Cour d’appel pénale du 26 juin 2018 (P. 26, p. 5), un ancien employé
d’A.________ a déclaré ce qui suit : « J’ai
vu des choses de la part du plaignant (réd. : X.________) qui m’ont choqué :
il a notamment gueulé sur deux gamines, insulté ma mère de tous les noms parce qu’elle
était avec un attelage » ;

 

             
-              lorsque B.________ a
été auditionné, le 25 juin 2019, une procédure pénale était en cours entre
le recourant et E.________, utilisatrice du manège. Celle-ci avait déposé plainte contre
X.________ pour les faits survenus le 30 mars 2018, soit pour avoir klaxonné près d’elle
et vivement accéléré alors qu’elle était à cheval, de sorte que l’animal
s’était enfui, échappant partiellement à son contrôle mais sans qu’elle
ne tombe (cf. supra, let. Ac, ch. 10) ;

 

             
Ainsi, en déclarant au policier – en tant que personne appelée à donner des renseignements
– que « cela
fait plus quinze ans (…) qu’il agresse physiquement et verbalement des clients du lieu »,
il ne fait aucun doute aussi que B.________ s’est exprimé de bonne foi, en se contentant de
répondre à la question précise qui lui était posée, qui était savoir s’il
avait autre chose à dire de manière générale. Dans ces conditions, il doit être
mis au bénéfice du fait justificatif de l’art. 14 CP et il n’est pas punissable
pour avoir tenu les propos diffamatoires reprochés lors de son audition du 25 juin 2019.

 

3.3.3             
Au surplus, il ressort de l’audition du 25 juin 2019 (cf. let. Ad supra) que B.________ a été
mesuré dans le reste de ses propos et qu’il s’est contenté de répondre précisément
aux autres questions de la Procureure, sans animosité. Il a indiqué lorsqu’il ne se souvenait
pas de certains fais et n’a pas cherché à accabler X.________. Ce n’est que lorsque
la Procureure lui a demandé s’il avait autre chose à ajouter que B.________ a fait les
déclarations litigieuses. La question posée par la Procureure pouvait cependant lui laisser
penser qu’il était objectivement utile, pour l’enquête, que celle-ci soit contextualisée.

 

3.3.4             
Par surabondance, même si B.________ ne pouvait pas se prévaloir de l’art. 14 CP, il
devrait de toute manière être exempté de toute peine. En effet, vu le caractère très
délétère du conflit de voisinage – où le recourant semble chercher des querelles
partout comme relevé par la Cour d’appel pénale – et le fait que ledit conflit
fait l’objet de multiples procédures administratives, civiles et pénales depuis presque
vingt ans, il faudrait constater que B.________ n’a manifestement pas agi sans motif suffisant
et dans le dessein de dire du mal d'autrui, de sorte qu’il devrait d’abord être admis
à apporter la preuve libératoire (cf. art. 173 ch. 3 CP). Ensuite, pour les raisons qui viennent
d’être exposées au regard de l’art. 14 CP, il faudrait constater que la preuve
de la bonne foi est apportée, puisque B.________ avait des raisons sérieuses de tenir pour
justifiées les allégations articulées (cf. art. 172 ch. 2 CP). Cette preuve libératoire
excluant toute condamnation, le classement de la procédure pénale dirigée contre B.________
devrait ainsi également être confirmé.

 

4.             
Il résulte de ce qui précède que le recours, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise
confirmée.

 

             
Les frais d’arrêt, par 2’310 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure
et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).

 

Par
ces motifs,

la
Chambre des recours pénale

prononce :

 

             
I.             
Le recours est rejeté.

             
II.             
L’ordonnance du 21 mars 2022 est confirmée.

             
III.             
Les frais d’arrêt, par 2'310 fr.
(deux mille trois cent dix francs), sont mis à la charge de X.________.

             
IV.             
L’arrêt est exécutoire.

 

La
présidente :             
La greffière :

 

 

 

 

             
Du 

 

             
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :

-             
Me Nicolas Rouiller, avocat (pour X.________),

-             
Ministère public central,

 

             
et communiqué à :

-             
Mme la Procureure du Ministère public de l’arrondissement de La Côte,

 

             
par l’envoi de photocopies.

 

             
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).

 

             
La greffière :