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**Case Identifier:** 7c475586-423c-559d-b5af-c3c85110ce1d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2013-06-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 04.06.2013 A/3323/2012
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3323-2012_2013-06-04.pdf

## Full Text

Siégeant : Sabina MASCOTTO, Présidente; Christine BULLIARD MANGILI et 

Evelyne BOUCHAARA, Juges assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/3323/2012 ATAS/567/2013 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 4 juin 2013 

2ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur M__________, domicilié à GENEVE, représenté par 

PROCAP Service juridique 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 

GENEVE, rue des Gares 12, GENEVE 

intimé 

 

 

 

 

 

A/3323/2012 

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EN FAIT 

1. Monsieur M__________ (ci-après l'assuré ou le recourant), né en 1956, de 

nationalité suisse, célibataire, a obtenu en 1977 un certificat fédéral de capacité de 

libraire. 

2. Il a travaillé en cette qualité auprès de diverses librairies jusqu'en 1983. Il a alors 

créé et géré en tant qu'indépendant une librairie spécialisée en arts visuels jusqu'à sa 

faillite en 1992. Ensuite, il a continué à travailler en tant que directeur et/ou gérant 

de librairie, à titre salarié, jusqu'en 1998 puis dans le marketing et la vente dans le 

domaine de la presse. Il a connu des périodes de chômage entre 1997 et 1999, en 

2005 et en 2008-2009. 

3. Ayant perdu son dernier emploi, l'assuré s'est inscrit au chômage en novembre 

2010. Totalement incapable de travailler depuis le 1
er

 mars 2011, il a alors bénéficié 

de prestations en cas de maladie de l'assurance-chômage. Le Dr A__________, 

médecin-conseil de l'Office cantonal de l'emploi, a confirmé que l'assuré était 

totalement incapable de travailler du 1
er

 mars au 1
er

 mai 2011 (avis du 14 avril 

2011).  

4. L'assuré a bénéficié de mesures cantonales du chômage dès le mois de juin 2011. Il 

a été placé sous contrat PCEF pour une durée de 12 mois dès le 6 juin 2011 en 

qualité d'employé administratif à 80% auprès de la caisse cantonale de chômage. Il 

a été mis au bénéfice d'un arrêt de travail pour cause de maladie de la Dresse 

B__________ du 27 juin au 1
er

 juillet, du 13 au 15 juillet (vendredi), du 18 au 21 

juillet et du 2 août au 30 septembre 2011. La mesure a été interrompue le 30 

septembre 2011. 

5. L'assuré a déposé le 20 juillet 2011 une demande de prestations d'invalidité auprès 

de l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après l'OAI ou 

l'intimé) en raison d'une maladie existant depuis 2006. 

6. Selon la Dresse B__________, psychiatre de l'assuré depuis 2005, l'assuré souffre 

d'un trouble dépressif avec syndrome somatique (F33.111) depuis 1998. Il présente 

des angoisses diffuses avec des défenses projectives, du découragement, de la 

tristesse, un manque d'intérêt pour les activités agréables de la vie, une diminution 

de l'attention et de la capacité à réfléchir ainsi que des ruminations. Il entretient 

avec son entourage une relation conflictuelle avec des revendications phalliques qui 

le fixent dans un fonctionnement narcissique avec un sentiment de vide identitaire 

qu'il a tendance à combler avec un abus d'alcool. Sa capacité de travail est 

considérablement diminuée (rapport du 4 août 2011). 

7. La Dresse B__________ a précisé le 15 novembre 2011 que son patient souffre 

d'angoisses diffuses aggravées par une dépression sévère, qu'il a tendance à traiter 

 

 

 

 

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avec l'abus d'alcool, refusant de prendre des psychotropes, qu'il ne supporte pas. La 

psychothérapie à raison de deux séances par semaine l'aide à mieux gérer les 

angoisses et les préoccupations somatiques. Il ne présente pas de limitation 

fonctionnelle et une expertise psychiatrique ne paraît pas nécessaire. 

8. Le SMR estimant en décembre 2011 que les éléments transmis par le psychiatre-

traitant ne sont pas suffisants pour déterminer le type de dépression et les effets 

durables justifiés sur la capacité de travail et qu'il convient, de plus, de déterminer 

si la dépendance à l'alcool est primaire ou secondaire, une expertise psychiatrique a 

été confiée au Dr C__________, psychiatre. 

9. Dans son rapport d'expertise du 19 avril 2012, le Dr C__________ retient les 

diagnostics de dysthymie à début précoce, trouble de l'humeur lié à la 

consommation d'alcool chronique, dépendance éthylique, personnalité avec des 

traits dépendants et narcissiques, qui sont sans répercussion sur la capacité de 

travail. Le patient ne présente pas de symptomatologie anxiodépressive, mais tout 

au plus un fond dysthymique. S'agissant de la capacité de travail, l'assuré fait de 

nombreuses recherches d'emploi et ne paraît guère limité, les pathologies 

psychiatriques n'étant pas invalidantes. Au niveau éthylique, l'assuré ne manifeste 

aucune volonté de contrôler sa consommation d'alcool. Le médecin-traitant propose 

une approche psychanalytique, ce qui explique probablement la discordance 

d'appréciation avec l'expert, car le médecin-traitant fait surtout des hypothèses 

psychanalytiques et ne se base pas sur des éléments objectifs s'agissant d'apprécier 

la capacité de travail. L'assuré indique consommer de l'alcool depuis l'âge de 22 

ans, jusqu'à 5 à 6 litres de bière/jour, et l'expert relève qu'il a travaillé sans 

limitation jusqu'en 2010, date de son licenciement. Actuellement, il boirait 4 à 5 

bières par jour et un l (dl?) de vin par jour. L'assuré décrit quelques épisodes 

dépressifs à la suite de sa faillite en 1992, après la perte d'un travail dans une 

librairie en 2007 et lors de son chômage débutant en 2010. Sur conseil de 

connaissances, il a entrepris une psychothérapie/psychanalyse chez la Dresse 

B__________. L'expert fait passer à l'assuré des tests psychométriques qui 

présentent une mauvaise concordance, de sorte que les résultats sont jugés surcotés 

par l'expert. Le "Hamilton 17" plaide pour une symptomatologie dépressive 

inexistante voire légère, en concordance avec l'examen clinique, alors que le "Beck 

21" donne un score d'une dépression sévère. S'agissant de l'anxiété, l'un des tests 

plaide pour une anxiété mineure alors que l'autre permettrait de retenir des traits 

paranoïaques et psychotiques. L'expert retient donc une tendance à la majoration et 

à l'amplification des symptômes, ce qui explique par avance la discordance 

potentielle entre le médecin-traitant et l'expert. S'agissant de l'examen clinique, 

l'assuré ne présente pas de foetor éthylique, ni trouble de la concentration, de la 

mémoire ou de la fixation. La symptomatologie dépressivo-anxieuse est minime. 

10. La Dresse D__________, du SMR, a estimé le 11 juin 2012 que, conformément à 

l'expertise du Dr C__________, l'assuré ne présentait aucune atteinte psychiatrique 

 

 

 

 

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incapacitante au sens de l'AI. Aucune symptomatologie dépressive manifeste n'est 

retenue et la dépendance éthylique est considérée comme primaire, même si la 

consommation a eu lieu durant des périodes existentiellement difficiles. 

11. Par projet du 18 juin 2012, l'OAI a refusé toute prestation à l'assuré. 

12. Ce dernier a formulé des objections le 21 août 2012. Il estime que l'expertise du Dr 

C__________ est contradictoire et, partant, n'est pas probante. Il a toujours été actif 

professionnellement jusqu'en 2010 ce qui paraît déjà fort peu compatible avec la 

consommation éthylique mentionnée par le Dr C__________ dès l'âge de 22 ans. Il 

a été capable de retrouver une situation professionnelle après sa faillite en 1992, 

mais l'expert n'a pas correctement apprécié l'état dépressif consécutif à la perte du 

travail en 2007 puis à la séparation d'avec son épouse en 2008. Alors que l'expert 

retient une hérédopathie familiale de dépendance à l'alcool et un lien indiscutable 

entre la consommation éthylique et les troubles dépressifs, on ne peut pas retenir de 

dépendance primaire, laquelle n'a, quoi qu'il en soit, jamais atteint le niveau retenu 

par le Dr C__________. L'assuré conclut à la mise sur pied d'une contre-expertise 

qui permettra de départager les avis spécialisés du Dr C__________ et du médecin-

traitant. 

Il produit un courrier de la Dresse B__________ du 17 août 2012 qui estime que 

son patient devrait obtenir une rente partielle de l'AI. L'assuré a dû être placé à l'âge 

de six mois, lors d'un accident subi par sa mère. Il a grandi dans un milieu marqué 

par l'abandon et la phobie de la séparation et, entré dans l'âge adulte, il s'est installé 

dans un fonctionnement qui consiste à utiliser l'alcool comme écran entre lui et ses 

émotions. La dépendance est fluctuante et en rapport avec une hérédopathie 

familiale. Bien que la psychiatre le suive plusieurs fois par semaine depuis 

maintenant sept ans, il présente toujours, par intermittence, des angoisses diffuses et 

des défenses projectives, ce qui témoigne de conflits psychiques envahissants qui 

débouchent sur des liens conflictuels et des explosions de colère. Alors qu'il s'agit 

d'une personnalité fragile, la faillite de sa librairie en 1992 a présenté un 

bouleversement de nature à l'ancrer dans un manque de confiance qui explique en 

partie son éthylisme, handicap tant social que professionnel. Il ne s'agit nullement 

d'hypothèses psychanalytiques, mais de facteurs tout à fait concrets. Le psychiatre-

traitant adhère au diagnostic retenu par le Dr C__________ mais s'en écarte quant à 

ses conséquences. L'assuré présente une névrose importante, doublée d'une phobie 

sociale qui compromet ses chances d'insertion professionnelle. Il est illusoire de 

prévoir qu'il poursuive son travail dans le marketing, comme suggéré par l'expert, 

car cette activité l'a conduit au bord du gouffre et, vu sa situation particulière, il 

faudrait lui trouver un emploi fait sur mesure, avec des pistes intéressantes dans le 

domaine artistique. Il s'agit d'une personnalité de type borderline. La dépendance à 

l'alcool est secondaire, preuve en est que lorsque la psychothérapie est suspendue, 

elle est accrue. Le patient investit bien la psychothérapie qui est actuellement faite à 

raison de deux fois par semaine. Les psychotropes induisent un état confusionnel et 

 

 

 

 

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provoquent des nausées. En échec professionnel depuis 20 ans, l'assuré est 

découragé, en bout de course et souffre d'un vide identitaire important. 

13. Selon l'avis du SMR du 13 septembre 2012, le rapport médical de la Dresse 

B__________ n'apporte pas d'élément en faveur d'une aggravation survenue après 

l'expertise du Dr C__________. D'ailleurs, le médecin-traitant partage l'avis de 

l'expert s'agissant des diagnostics, sauf en ce qui concerne la dépendance à l'alcool, 

qui serait secondaire et non primaire et elle est surtout en désaccord s'agissant des 

répercussions des atteintes psychiatriques sur le fonctionnement et la capacité de 

travail. Le médecin-traitant n'explique pas pourquoi la névrose et les traits de 

personnalité pathologique qu'elle retient auraient tout de même permis à l'assuré de 

mener une vie professionnelle jusqu'en 2007 voir jusqu'en 2010. L'impasse 

professionnelle dans laquelle se trouve l'assuré semble principalement être associée 

à des facteurs non médicaux. L'avis du médecin-traitant est donc clairement une 

appréciation différente de celle de l'expert d'une même situation. 

14. Par décision du 3 octobre 2012, l'OAI a nié à l'assuré tout droit à des prestations 

d'invalidité. 

15. L'assuré a formé recours le 5 novembre 2012. Il conclut à l'annulation de la 

décision, à la mise sur pied d'une expertise judiciaire psychiatrique et à ce que le 

droit à des prestations soit constaté. En substance, il fait valoir que les éléments 

médicaux ressortant des rapports médicaux de la Dresse B__________ et du 

rapport du Dr C__________ sont totalement contradictoires et ne permettent pas de 

se déterminer valablement sur la question de la gravité des troubles présentés ainsi 

que sur leur caractère invalidant. Outre les contradictions déjà relevées concernant 

le rapport du Dr C__________, l'assuré ajoute que l'expert a mal apprécié les 

angoisses et troubles psychologiques de sa petite enfance, n'a pas abordé la question 

des plaintes somatiques et a sous-évalué l'importance des troubles dépressifs, qui 

expliquent son incapacité à se réinsérer professionnellement suite à la perte de son 

dernier emploi, malgré d'excellentes qualifications professionnelles. Au surplus, 

l'expert a occulté les problèmes anxieux de l'assuré. Une contre-expertise est donc 

indispensable pour départager les avis spécialisés mais contradictoires. A ce sujet, 

l'avis du SMR n'éclaire en rien l'absence d'instruction puisqu'il ne s'agit pas pour la 

Dresse B__________ d'apporter des éléments d'aggravation postérieurs à 

l'expertise, mais uniquement de révéler que les conclusions de l'expert ne sont pas 

probantes. 

16. L'OAI a conclu, le 10 janvier 2013 au rejet du recours. Il estime que le rapport du 

Dr C__________ a pleine valeur probante et que le rapport du médecin-traitant du 

17 août 2012 n'apporte aucune constatation nouvelle déterminante pour l'évaluation 

de l'état de santé du recourant, de sorte que le dossier permet de statuer sans 

instruction complémentaire. 

 

 

 

 

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17. L'assuré a répliqué le 4 février 2013, reprenant la même argumentation. Alors que 

le Dr C__________ peine à comprendre pourquoi les éléments phalliques et 

conflictuels pourraient justifier une baisse de la capacité de travail chez un assuré 

qui a œuvré jusqu'en 2010, ces éléments plaident toutefois indiscutablement pour 

une décompensation des troubles préexistants après la perte du dernier emploi, 

notamment des traits de personnalité narcissique. Il reprend pour le surplus 

l'appréciation de son psychiatre-traitant. 

18. La Dresse B__________ ayant refusé de témoigner, invoquant la préservation du 

lien thérapeutique, elle a été questionnée par écrit afin de déterminer, 

objectivement, les limitations consécutives aux troubles psychiatriques qui 

entravent la capacité de travail de l'assuré, la fréquence et l'intermittence des 

angoisses, la capacité de travail résiduelle de l'assuré et l'évolution de l'état de santé 

psychique. Elle indique que son patient souffre d'un sentiment envahissant de 

tensions et d'appréhensions excessives et d'une préoccupation d'être critiqué et 

rejeté, ayant peur de ne pas pouvoir se débrouiller. Les angoisses diffuses se 

présentent surtout à la fin du mois, avec un sentiment de vide et de perte d'espoir 

d'améliorer sa situation financière. La capacité de travail est diminuée depuis 2008 

et la capacité résiduelle est de 30 % à 40 %. L'état de santé psychique s'est aggravé 

depuis les différents échecs d'insertion professionnelle et particulièrement suite à la 

difficulté de trouver en emploi dans sa profession de libraire. 

19. Lors de l'audience du 26 février 2013, l'assuré a été entendu. Suite à la faillite de sa 

librairie en 1991, il a toujours travaillé à mi-temps, car il se trouve dans un état de 

dépression latente depuis 1992 et a besoin de temps pour pouvoir travailler sur lui-

même, afin notamment de ne pas consommer excessivement d'alcool. C'était une 

sorte de thérapie personnelle, car il n'était alors pas encore suivi par un psychiatre. 

Lorsqu'il était indépendant, il travaillait à plus de 100% et auparavant, sauf durant 

une courte période, il a toujours travaillé à plein temps. Après son emploi chez 

YA__________, qui a pris fin en 2004, il a travaillé à 50% chez X__________, en 

gain intermédiaire, tout en percevant des indemnités de chômage, car certaines 

entreprises actives dans la presse préfèrent employer des salariés à 50%. Il n'a plus 

eu de travail depuis 2008, sauf un remplacement de deux mois chez X__________ 

fin 2010, un bref emploi à la librairie Y__________ en 2008 et quelques mois de 

démarchage en 2010. En 2011, il a suivi des mesures cantonales par un placement à 

l'Etat, pour un salaire de misère, de 10 fr. 25/heure, soit moins qu'une femme de 

ménage, ce qui a ravivé sa dépression latente. En 2012, il a travaillé à 25% de mars 

à juin 2012 dans une librairie d'un centre commercial, mais le poste n'a pas pu être 

maintenu pour des raisons budgétaires. Actuellement, il n'a ni l'énergie ni la 

motivation pour retrouver un emploi et il n'y a aucun poste qui correspond à sa 

formation de libraire, le domaine étant sinistré. Il a donc besoin d'une formation, 

mais vu son âge, il serait disproportionné d'entreprendre une formation sur trois ou 

quatre ans. 

 

 

 

 

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Par rapport aux années 2000-2004, il n'a plus la même capacité de travail, souffre 

d'angoisses, de difficultés de mémoire et de concentration et d'un épuisement 

psychique. Si son salaire s'est élevé à plus de 75'000 fr. de 2001 à 2003, c'est en 

raison du fait qu'il était notamment payé au résultat et qu'il était un excellent 

vendeur. A la réflexion, il se peut par ailleurs qu'il ait travaillé à 75% plutôt qu'à 

50%. Il a entrepris une psychanalyse en 2005 auprès de la Dresse B__________, à 

raison de trois puis deux à trois séances par semaine, car on ne suit pas une 

psychanalyse avec une séance toutes les trois semaines. Il ne souhaite pas prendre 

de médicaments anxiolytiques ou antidépresseurs, sauf éventuellement 

homéopathiques, car cela ne résout pas les origines et les causes des blessures et ne 

permet pas de comprendre les problèmes. Par ailleurs, il estime que ce type de 

médicaments est mauvais pour la santé physique, tout en ayant conscience du point 

de vue selon lequel ils peuvent éventuellement améliorer les difficultés de 

concentration et la capacité de travail. Il a eu des effets secondaires cutanés et n'a 

pas tenté un autre produit. Le travail sur le plan psychologique prend plus de temps, 

mais le résultat est meilleur. S'agissant de la consommation d'alcool, le Dr 

C__________, qui ne l'a vu que 2 heures et demie, a mal compris. Il consomme de 

l'alcool depuis l'âge de 18 ans et en 2004, lorsqu'il a perdu son emploi, il a repris 

une consommation très excessive, progressivement diminuée grâce à la thérapie 

initiée en 2005. Depuis environ deux ans, il ne consomme qu'une à deux bières par 

semaine et quelques verres de vin le week-end. 

A l'issue de l'audience, un délai a été imparti aux parties pour se déterminer, la 

cause étant ensuite gardée à juger. 

20. Par pli du 22 avril 2013, l'assuré persiste dans ses conclusions. Compte tenu d'une 

incapacité de travail de l'ordre de 70 %, le droit à une rente entière doit être reconnu 

au recourant mais, dans la mesure où le recourant semble disposer d'une capacité de 

travail résiduelle, son droit à des mesures d'ordre professionnel doit être examiné. Il 

convient de mettre en œuvre une expertise psychiatrique si la Cour n'est pas 

convaincue des réponses de la Dresse B__________, l'expertise du Dr 

C__________ n'étant pas probante, puisqu'il s'est attaché à décrire une alcoolo 

dépendance, alors que l'assuré ne souffre plus de ce problème depuis plusieurs 

années. 

21. Par pli du même jour, l'OAI a persisté dans ses conclusions et produit l'avis du 

SMR du 11 juin 2012 qui relève que l'assuré connaît des préoccupations financières 

et professionnelles, mais qu'aucune atteinte à la santé n'est mise en avant. 

22. Il ressort de l'extrait du compte individuel AVS de l'assuré que ce dernier a 

travaillé, notamment, pour Z__________ de novembre 1980 à janvier 1982 pour un 

salaire d'environ 28'000 fr. par an. Il a ensuite réalisé quelques revenus auprès de 

divers employeurs en 1982, travaillé pour la librairie V__________ de décembre 

1982 à mars 1983 puis travaillé de septembre 1983 à janvier 1984 auprès de la 

 

 

 

 

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Direction des Ressources Humaines de la Ville de Genève. L'assuré a réalisé des 

revenus d'indépendant dès 1984. La première année, ces revenus ont été complétés 

par quelques salaires et des indemnités de chômage. De 1985 à 1989, le revenu 

d'indépendant s'est élevé à 21'200 fr. par an. En 1990 et en 1991, l'assuré a perçu un 

revenu de 39'000 fr. respectivement 16'000 fr. de W__________ SA. De mai 1992 

à février 1994, l'assuré a perçu des salaires de XA__________ qui, annualisés, 

s'élèveraient à 31'000 fr. Après une période de chômage de mars 1994 à septembre 

1995, l'assuré a été salarié d'une librairie d'architecture pour un salaire annuel 

oscillant entre 42'000 et 55'000 fr., et ce de septembre 1995 à février 1997. Après 

une nouvelle période de chômage d'avril 1997 à mars 1999, l'assuré a été engagé 

par YA__________ jusqu'en septembre 2004, pour un salaire annuel en augmentant 

de 39'000 à 59'000 puis 78'000 fr. par an. Dès novembre 2004, l'assuré a été salarié 

de X__________ SA, tout en percevant des indemnités de chômage, le cumul du 

salaire et des indemnités atteignant 58'000 à 60'000 fr. par an. De janvier 2008 à 

décembre 2010, l'assuré a travaillé quelques mois épars auprès de diverses librairies 

et perçu des indemnités de chômage. 

23. La cause a été gardée à juger le 26 avril 2013. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1
er

 janvier 2011, la Chambre 

des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 

contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 

assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale 

sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-

invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Les modifications de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 21 mars 2003 

(4ème révision), du 6 octobre 2006 (5ème révision) et du 18 mars 2011 (révision 

6a), entrées en vigueur le 1er janvier 2004, respectivement, le 1er janvier 2008 et le 

1er janvier 2012, entraînent la modification de nombreuses dispositions légales 

dans le domaine de l'assurance-invalidité. Sur le plan matériel, sont en principe 

applicables les règles de droit en vigueur au moment où les faits juridiquement 

déterminants se sont produits (ATF 129 V 1 consid. 1; ATF 127 V 467 consid. 1 et 

les références). En ce qui concerne en revanche la procédure, et à défaut de règles 

transitoires contraires, le nouveau droit s'applique sans réserve dès le jour de son 

entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, ATF 112 V 360 consid. 4a; RAMA 

1998 KV 37 p. 316 consid. 3b).  

 

 

 

 

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En l'espèce, au vu des faits pertinents, du point de vue matériel, le droit éventuel 

aux prestations doit être examiné au regard de l'ancien droit pour la période 

jusqu'au 31 décembre 2011, et, après le 1er janvier 2012, en fonction des 

modifications de la LAI, dans la mesure de leur pertinence (ATF 130 V 445 et les 

références; voir également ATF 130 V 329). Cela étant, ces novelles n'ont pas 

amené de modifications substantielles en matière d'évaluation de l'invalidité (ATFA 

non publié I 249/05 du 11 juillet 2006, consid. 2.1 et Message concernant la 

modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 22 juin 2005, FF 2005 p. 

4322). 

4. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 

délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des arts. 56ss LPGA. 

5. Le litige porte sur le droit de l'assuré à une rente d'invalidité, singulièrement sur le 

caractère invalidant des atteintes à la santé dont il souffrirait. 

6. a) Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 

permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 

ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 

incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 

gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 

diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 

après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al 1). Seules les 

conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 

d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 

pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

b) En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide 

à 70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 

demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide à 

40% au moins. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu 

obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en 

exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements 

et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et 

art. 28 al. 2 LAI). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 

droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 

les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 

d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 

seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 

entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 

(ATFA non publié I 654/00 du 9 avril 2001, consid. 1).  

 

 

 

 

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7. a) Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 

entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 

On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 

pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 

diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 

de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 

objectivement que possible (ATF 102 V 165; ATFA non publié I 786/04 du 19 

janvier 2006, consid. 3.1).  

b) Dans l'éventualité où des troubles psychiques ayant valeur de maladie sont 

finalement admis, il y a alors lieu d'évaluer le caractère exigible de la reprise d'une 

activité lucrative par l'assuré, au besoin moyennant un traitement thérapeutique. A 

cet effet, il faut examiner quelle est l'activité que l'on peut raisonnablement exiger 

de lui. Pour admettre l'existence d'une incapacité de gain causée par une atteinte à la 

santé mentale, il n'est donc pas décisif que l'assuré exerce une activité lucrative 

insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à 

profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être raisonnablement 

exigée de lui, ou qu'elle serait même insupportable pour la société (ATF 127 V 294, 

consid. 4c, ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références). Ces 

principes sont valables, selon la jurisprudence, pour les psychopathies, les 

altérations du développement psychique (psychische Fehlentwicklungen), 

l'alcoolisme, la pharmacomanie, la toxicomanie et pour les névroses (RCC 1992 p. 

182 consid. 2a et les références; ATFA non publié I 237/04 du 30 novembre 2004, 

consid. 4.2). 

c) A teneur de la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, une dépendance 

comme l’alcoolisme, la pharmacodépendance ou la toxicomanie ne constitue pas en 

soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle dans l’assurance-

invalidité lorsqu’elle a provoqué une atteinte à la santé physique ou mentale qui 

nuit à la capacité de gain de l’assuré, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la 

santé physique ou mentale qui a valeur de maladie (ATF 99 V 28 consid. 2; VSI 

2002 p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a). Notre Haute Cour a à cet égard 

précisé que la situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant 

aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de 

tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité 

psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement 

addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette 

dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, 

une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner 

l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des 

proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une 

cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la 

conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de 

causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure 

 

 

 

 

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de ce qui est exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des 

limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance (ATF non publié 

9C_395/2007 du 15 avril 2008, consid. 2.2). 

d) Cependant, l'existence d'une comorbidité psychiatrique ne constitue pas encore 

un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité en raison 

d'une dépendance. L'affection psychique mise en évidence doit contribuer pour le 

moins dans des proportions considérables à l'incapacité de gain de l'assuré. Une 

simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, 

consid. 4d). En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation 

médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité 

de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des 

effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la 

dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a 

pas lieu de distinguer entre les différentes atteintes à la santé (ATF non publié 

9C_395/2007, op. cit., consid. 2.4). 

e) En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles 

psychiatriques induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques 

indépendants (associés à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique 

peut cependant se révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets 

d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement le tableau clinique. 

En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et 

s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui 

suivent le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic 

psychiatrique séparé. En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, 

les éléments réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une 

comorbidité psychiatrique. Dans certaines circonstances, l'anamnèse, notamment 

l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence, peut constituer un 

instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment 

s'agissant de la préexistence d'un trouble indépendant (ATF non publié 9C_395/07 

du 15 avril 2008, consid. 2.3). 

8. a) Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement 

les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en 

procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit 

examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle qu’en soit la 

provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit 

litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans 

indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. 

En ce qui concerne la valeur probante d'une expertise, ce qui est déterminant c’est 

que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport 

se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 

plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine 

 

 

 

 

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connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et 

l’appréciation de la situation médicale soient claires et qu’enfin, les conclusions de 

l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la 

valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme 

rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 

3a, 122 V 157 consid. 1c et les références ; ATF non publié du 23 juin 2008, 

9C_773/2007, consid. 2.1). 

b) Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 

Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 

manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en 

principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un 

médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 

d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 

connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 

ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 

de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

c) S’agissant de la valeur probante des rapports établis par les médecins traitants, le 

juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l’unit à ce dernier. Ainsi, la jurisprudence accorde plus 

de poids aux constatations faites par un spécialiste qu’à l’appréciation de 

l’incapacité de travail par le médecin de famille (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et 

les références ; RJJ 1995, p. 44 ; RCC 1988 p. 504 consid. 2). 

9. a) Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 

la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 

comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 

vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 

seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 

ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 

probables (ATF 126 V 360 consid. 5b, 125 V 195 consid. 2 et les références ; cf. 

ATF 130 III 324 consid. 3.2 et 3.3). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 

sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 

doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 322 consid. 5a). 

b) Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des 

preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont 

convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante 

et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, 

il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; 

ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c). Une telle manière de procéder 

ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n. 10 p. 

 

 

 

 

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28 consid. 4b), la jurisprudence rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours 

valable (ATF 124 V 94 consid. 4b, 122 V 162 consid. 1d). 

10. En l'espèce, l'assuré estime qu'une expertise doit être ordonnée afin de déterminer, 

voire de confirmer l'avis de sa psychanalyste, selon laquelle il souffre d'un trouble 

psychique invalidant. Or, la Cour estime que les rapports médicaux produits 

suffisent pour trancher cette question. De plus, l'expertise judiciaire n'est pas 

destinée à départager l'expert et le médecin traitant, mais à déterminer l'état de santé 

et ses conséquences si les rapports médicaux au dossier ne le permettent pas. 

L'expertise du Dr C__________ est fondée sur un entretien avec l'assuré, les 

rapports médicaux du dossier et des tests psychométriques. Elle contient une 

anamnèse relativement détaillée, mentionne les plaintes du patient et détaille les 

constatations objectives. L'assuré est d'avis que l'expertise n'est pas probante pour 

deux motifs. D'une part, l'expert aurait fondé toute son analyse sur une dépendance 

à l'alcool inexistante. D'autre part, l'expert aurait mal apprécié l'état dépressif 

consécutif à sa perte de travail en 2007. 

S'agissant de la dépendance à l'alcool, le psychiatre traitant retient aussi ce 

diagnostic, mais estime qu'il s'agit d'une dépendance secondaire et non pas 

primaire, au motif que celle-ci s'aggrave en l'absence de thérapie, ce qui n'est pas un 

critère pertinent. Ce qui est en revanche déterminant est l'absence de toute 

pathologie psychiatrique primaire et antérieure au début de l'alcoolisation vers 22 

ans, ce qui permet de retenir que si dépendance à l'alcool il y a, elle est primaire. Ni 

l'expert, ni le psychiatre traitant ne retiennent que celle-ci aurait eu pour 

conséquence un trouble psychiatrique invalidant, qui persisterait en période 

d'abstinence. Au demeurant, en admettant que l'expert ait mal compris les 

explications de l'assuré, lequel serait presque abstinent actuellement, il en découle 

que ce diagnostic n'a plus lieu d'être. Dans le cas contraire, la Cour relèvera que 

l'assuré a travaillé à plus de 100% à son compte de 1984 à 1992. Puis il a à nouveau 

été pleinement capable de travailler à plein temps dès 1995, les salaires réalisés 

démontrant une activité à 100%, alors même que la faillite de 1992 avait entraîné 

une aggravation de sa consommation d'alcool. En cas de persistance de cette 

dépendance, il s'avère alors qu'elle n'est pas invalidante. 

S'agissant de l'état dépressif de l'assuré, les conclusions de l'expert ne sont pas 

sérieusement remises en cause par le médecin traitant. Celle-ci fait état de quelques 

éléments de la lignée dépressive (tristesse, perte d'intérêt pour les choses agréables 

et rumination), qui ne sont pas suffisants pour retenir une dépression moyenne voire 

grave, qui ne sont pas retrouvés par l'expert et ne sont absolument pas manifestes en 

audience. La psychiatre traitante relève des angoisses "diffuses" et "par 

intermittence", mais surtout en fin de mois, en lien avec les difficultés financières 

éprouvées, un sentiment de tension en lien avec la crainte d'être critiqué, sans 

expliquer en quoi cela serait incompatible avec une activité lucrative. Au 

demeurant, si l'assuré souffrait d'un état anxio-dépressif, il serait exigible qu'il soit 

 

 

 

 

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traité de façon adéquate, y compris par la prise de médicaments, les objections à ce 

type de traitement étant totalement contradictoires (le psychiatre fait état d'état 

confusionnel alors que l'assuré parle d'éruptions cutanées), et relevant d'un choix 

personnel qui ne relève pas de l'assurance-invalidité (psychanalyse durant plus de 

sept ans pour "aller au fond des choses" et refus d'une tentative d'un autre 

médicament). De façon générale, les explications de la psychiatre traitante ne 

convainquent pas : si les difficultés de la petite enfance sont essentielles à analyser 

dans le cadre d'une psychanalyse, elles n'impliquent pas nécessairement de 

pathologie invalidante. L'état thymique de l'assuré ne l'a pas empêché de reprendre 

une activité après le licenciement de 2007 et le temps partiel n'était pas dû à une 

incapacité de travail mais au marché de l'emploi et/ou à des choix personnels de 

l'assuré. L'absence de poste de travail dans le domaine de la librairie est certes 

décevante, mais n'a pas empêché l'assuré de retrouver du travail dans le domaine 

parallèle de la distribution et le souhait de laisser son patient s'épanouir dans une 

activité artistique faite sur mesure n'est pas justifié par une maladie psychiatrique 

invalidante qui ne permettrait que ce type d'occupation. Finalement, si l'assuré a 

estimé vexatoire d'être "rémunéré" au tarif d'une femme de ménage lors de la 

mesure de l'assurance-chômage, il est regrettable que cela ait immédiatement donné 

lieu à un arrêt de travail – alors qu'il avait été estimé apte à participer à cette mesure 

tant par son psychiatre que par l'assurance-chômage - au vu de l'état du marché du 

travail et des chances accrues d'un retour à l'emploi après une mesure concrète. 

Ainsi, au vu de l'expertise et des rapports médicaux du psychiatre traitant, la Cour 

estime qu'il est établi au degré de la vraisemblance prépondérante que l'assuré n'est 

affecté d'aucune pathologie psychiatrique invalidante. 

11. Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté. Etant donné que depuis le 1er juillet 

2006, la procédure n'est plus gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), il y a lieu de condamner 

le recourant au paiement d'un émolument de 200 fr.  

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Irène PONCET 

 La présidente 

 

 

 

 

Sabina MASCOTTO 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le