# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2c7697a7-e29e-5349-bb91-1a1b695f1e14
**Source:** Bundesgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2026-01-23
**Language:** fr
**Title:** 4A_494/2024 23.01.2026
**Docket/Reference:** 4A_494/2024
**URL:** https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/de/php/aza/http/index.php?lang=de&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-01-2026-4A_494-2024&print=yes&zoom=

## Full Text

Bundesgericht
Tribunal fdral
Tribunale federale
Tribunal federal
4A_494/2024
Arrt du 23 janvier 2026
Ire Cour de droit civil
Composition
MM. et Mmes les Juges fdraux
Hurni, prsident, Kiss, Denys, Redi et May Canellas.
Greffier: M. O. Carruzzo.
Participants la procdure
Jordan Chiles,
reprsente par Mes Gabrielle Nater-Bass, Stefanie Pfisterer, Richard G. Allemann et Frdric Fitzi, avocats,
Hardstrasse 201, 8005 Zurich,
recourante,
contre
1. Fdration Roumaine de Gymnastique, Vasile Conta n. 16, 020954 Bucarest,
Roumanie,
reprsente par Me Madalina Diaconu, avocate, rue du Trsor 9, 2000 Neuchtel,
2. Ana Maria B ă rbosu,
reprsente par Me Sabin Gherdan, avocat,
Calea Turzii 30, Cluj-Napoca 400193,
Roumanie,
3. Fdration Internationale de Gymnastique, avenue de la Gare 12A, 1003 Lausanne,
reprsente par Mes Vincent Jggi et Riccardo Coppa, avocats,
place Saint-Franois 1, 1003 Lausanne,
intimes,
1. USA Gymnastics,
1099 N. Meridian Street, 46204 Indianapolis IN,
tats-Unis d'Amrique,
reprsente par Mes Elliott Geisinger, Benjamin Gottlieb et Anne-Carole Cremades, avocats, rue des Alpes 15bis, 1201 Genve,
2. Donatella Sacchi,
p.a. Fdration Internationale de Gymnastique, avenue de la Gare 12A, 1003 Lausanne,
parties intresses.
Objet
arbitrage international en matire de sport,
recours en matire civile contre la sentence rendue le 10 aot 2024 par la Chambre ad hoc du Tribunal Arbitral du Sport (CAS OG 24-15).
Faits :
A.
La finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol s'est droule le 5 aot 2024 sur un praticable de l'Accord Arena, Bercy, dans le cadre des Jeux Olympiques d't organiss Paris du 26 juillet au 11 aot 2024. La comptition en question, place sous l'gide de la Fdration Internationale de Gymnastique (ci-aprs: la FIG), dont le sige est Lausanne, a eu pour protagonistes neuf gymnastes, dont les gymnastes roumaines Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea ainsi que la gymnaste amricaine Jordan Chiles. Le jury suprieur, charg notamment de se prononcer sur les ventuelles rclamations et d'tablir les notes finales attribues aux gymnastes, tait prsid par Donatella Sacchi. La mdaille d'or a t remporte par la gymnaste brsilienne Rebecca Andrade, tandis que la gymnaste amricaine Simone Biles s'est classe deuxime. Ces deux places sur le podium ne sont pas contestes. Tel n'est en revanche pas le cas de la mdaille de bronze.
Ana Maria Bărbosu a t la cinquime gymnaste s'lancer. l'issue de sa prestation, elle a obtenu un score total de 13.700 rsultant de l'addition de la note de difficult (ci-aprs: la note D) - laquelle a pour but d'apprcier la complexit des mouvements prsents par la gymnaste - de 5.800 et de la note d'excution (ci-aprs: la note E) - qui vise valuer la qualit de la prestation ralise - de 8.000 dont dduire une pnalit de 0.1.
Sabrina Maneca-Voinea a t la huitime entrer en lice. Ralisant, elle aussi, un score de 13.700 (addition de la note D de 5.900 et de la note E de 7.900 dont dduire une pnalit de 0.1 pour tre sortie des limites du praticable),elle a contest la note D qui lui a t attribue, mais sa rclamation a t rejete. Elle n'a en revanche pas remis en cause la pnalit qui lui avait t inflige.
La note E tant dcisive en cas d'galit du score total, Sabrina Maneca-Voinea a t relgue la quatrime place du classement provisoire, derrire sa compatriote Ana Maria Bărbosu.
Jordan Chiles a t la neuvime et dernire gymnaste concourir. Elle a obtenu un score total de 13.666, pour une note D de 5.800 et une note E de 7.866. la suite d'une rclamation dpose par son entraneur, Ccile Canqueteau-Landi, et accepte par le jury suprieur, sa note D a t augmente 5.900, son score total tant dsormais fix 13.766. Jordan Chiles a ainsi relgu Ana Maria Bărbosu la quatrime place et s'est vu dcerner la mdaille de bronze.
Les circonstances exactes entourant le dpt de la rclamation forme au nom de la gymnaste amricaine constituent l'une des pommes de discorde de la prsente affaire.
B.
B.a. Le 6 aot 2024, 10h04 (heure de Paris; sauf indication contraire, les heures mentionnes ci-aprs correspondent celles de la capitale franaise), la Fdration Roumaine de Gymnastique (FRG) a saisi la Chambre ad hoc du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), mise sur pied lors des Jeux Olympiques de Paris 2024, de deux demandes spares formes en son nom et pour le compte des deux gymnastes roumaines contre Donatella Sacchi. Dans ses deux demandes, elle a dsign exclusivement le Comit Olympique et Sportif Roumain (" Romanian Olympic and Sports Committee "; ci-aprs: le ROSC) en tant que partie intresse.
Le mme jour, 17h01, la Chambre ad hoc du TAS a notifi les deux demandes Donatella Sacchi et au ROSC. Elle a identifi d'office comme parties intresses Jordan Chiles, le Comit Olympique et Paralympique Amricain (" United States Olympic & Paralympic Committee "; ci-aprs: l'USOPC) et la Fdration Amricaine de Gymnastique (" USA Gymnastics "; ci-aprs: l'USAG) et leur a transmis les demandes d'arbitrage par voie lectronique.
Par courrier lectronique expdi le 7 aot 2024 10h42, la Chambre ad hoc du TAS a inform les participants la procdure qu'elle avait dcid de joindre les deux procdures (CAS OG 24-15 [FRG et Ana Maria Bărbosu contre Donatella Sacchi] et CAS OG 24-16 [FRG et Sabrina Maneca-Voinea contre Donatella Sacchi]) conformment l'art. 11 du Rglement d'arbitrage pour les Jeux Olympiques (ci-aprs: le RAJO). Elle a galement indiqu aux parties que le litige serait tranch par une formation arbitrale (ci-aprs: la Formation) compose de Hamid Gharavi, prsident, ainsi que de Philippe Sands et de Song Lu. cette occasion, les parties ont t rendues attentives la rvlation faite par le prsident de la Formation dans sa dclaration d'indpendance - document annex au courriel en question - selon laquelle il assurait la dfense des intrts de la Roumanie dans trois arbitrages d'investissement devant le Centre international pour le rglement des diffrends relatifs aux investissements (CIRDI).
La dsignation de Hamid Gharavi en tant que prsident de la Formation n'a suscit aucune objection des parties durant la procdure arbitrale.
Le 7 aot 2024, 11h05, la Chambre ad hoc du TAS a imparti la dfenderesse Donatella Sacchi ainsi qu'aux parties intresses un dlai chant le mme jour, 17h00, pour se dterminer sur les demandes d'arbitrage.
La dfenderesse a formul de brves observations sur les demandes d'arbitrage le 7 aot 2024, 16h50.
Quelques minutes plus tard, la Chambre ad hoc du TAS a reu une communication manant du nouveau mandataire professionnel de la FRG et des gymnastes Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea. Le conseil en question a soumis une demande modifie (" Amended Application ") dans laquelle il a requis la modification de la dsignation des parties la procdure, en y ajoutant Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea comme demanderesses et la FIG (dfenderesse).
La Chambre ad hoc du TAS a indiqu que la demande modifie serait transmise aux autres participants la procdure afin qu'ils puissent formuler d'ventuelles observations ce sujet. Elle a en outre octroy toutes les parties une prolongation de dlai jusqu' 21h00 pour se dterminer sur les demandes.
La FIG a dpos son mmoire d'
amicus curiae 20h42. Elle a notamment sollicit le renvoi de l'affaire la Chambre arbitrale d'appel du TAS en vertu de l'art. 20 du RAJO.
Le 8 aot 2024, 14h59, la FRG, Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea ont conclu au rejet de la requte tendant transmettre la cause la Chambre arbitrale d'appel du TAS.
Le 8 aot 2024, 21h17, la FRG, Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea se sont dtermines sur le mmoire d'
amicus curiae de la FIG. Elles ont notamment requis la production de l'intgralit des images permettant de dterminer si l'entraneur de Jordan Chiles s'tait conform aux rgles et si la rclamation avait t forme dans les 60 secondes prvues par la rglementation applicable ("the complete footage showing whether the accredited coach complied with the rules and whether the challenge was lodged within the 60 seconds provided by the rules").
Le 9 aot 2024, 00h12, la Chambre ad hoc du TAS a invit les autres parties la procdure se dterminer sur la nouvelle criture dpose par la FRG, Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea ainsi que sur la rquisition de preuve prsente par celles-ci.
Le 9 aot 2024, 9h02, la Chambre ad hoc du TAS, se rfrant l'art. 8.5 des Rgles Techniques dictes par la FIG ("Technical Regulations"; dition 2024) - teneur duquel la personne dsigne pour recevoir une rclamation verbale doit enregistrer le moment de sa rception, soit par crit soit par voie lectronique, ce qui marque le dbut de la procdure -, a invit la FIG lui communiquer les informations relatives l'identit de la personne en question (i) ainsi que les preuves manant de cette personne (ou d'autres) tablissant l'enregistrement par celui-ci, soit par crit soit lectroniquement, de l'heure prcise laquelle avait t reue la rclamation verbale forme par l'entraneur de Jordan Chiles (ii) ("provide information on [i] identity of the " person designated to receive the verbal inquiry " and [ii] evidence from that person [or others] of their recording of the " time of receiving [the verbal inquiry], either in writing or electronically " ").
Constatant qu'elle n'avait reu aucune criture de la part de Jordan Chiles, de l'USAG et de l'USOPC, la Chambre ad hoc du TAS a pri la FIG de lui communiquer davantage de prcisions au sujet des coordonnes de l'USAG aux fins de s'assurer que les parties amricaines avaient connaissance de la prsente procdure.
Le 9 aot 2024, 9h02, la Chambre ad hoc du TAS a indiqu qu'elle avait dcid d'inclure le Comit International Olympique (CIO) dans la procdure en tant que partie intresse et a invit ce dernier dposer un mmoire d'
amicus curiaeet se prononcer sur le renvoi ventuel de l'affaire la Chambre arbitrale d'appel du TAS. Le CIO a fait savoir qu'il n'entendait pas prsenter d'observations ce stade et qu'il tait prfrable et conforme l'objectif assign la Chambre ad hoc du TAS qu'un litige en lien avec un vnement survenu durant les Jeux Olympiques soit rsolu par cette dernire avant la fin des Jeux Olympiques.
Le mme jour, 10h23, la Chambre ad hoc du TAS a pris contact avec un reprsentant de l'USOPC (Chris McCleary) afin de vrifier si Jordan Chiles, l'USAG et l'USOPC avaient reu tous les documents changs dans le cadre de la procdure arbitrale. Elle lui a galement transmis une copie de son dossier. Il est alors apparu que ni Jordan Chiles, ni l'USAG ni l'USOPC n'avaient reu les prcdentes communications de la Chambre ad hoc du TAS et des autres participants la procdure.
Soulignant n'avoir pas reu les critures dposes depuis le dbut de la procdure, l'USAG a sollicit le 9 aot 2024, 14h44, conjointement avec l'USOPC, l'octroi d'une prolongation de dlai aux fins de pouvoir examiner les critures et les preuves prsentes durant la procdure et se dterminer en connaissance de cause. Dans son courrier lectronique, elle a confirm en avoir obtenu des copies auprs d'autres parties ("[c]opies were secured circuitously from other parties").
Le 9 aot 2024, 15h51, la Chambre ad hoc du TAS a prolong le dlai en question jusqu' 20h00 et prcis que les parties auraient tout loisir d'exposer leurs positions respectives lors de l'audience prvue le lendemain matin qui ne serait en aucun cas reporte.
17h29, la FIG a dpos de nouvelles observations. Elle a annex son criture un rapport (ci-aprs: le rapport Omega) tabli par le chronomtreur officiel des Jeux Olympiques (i.e. la socit Omega) mentionnant l'heure laquelle avaient t enregistres les diverses rclamations formes durant la finale de l'preuve fminine de gymnastique artistique au sol.
19h57, Jordan Chiles et l'USAG, reprsentes par leur conseil amricain Paul Greene, ont transmis leurs observations au TAS.
20h38, la Chambre ad hoc du TAS a observ que la FIG ne lui avait pas communiqu les informations et pices requises prcdemment, raison pour laquelle elle lui a octroy une prolongation de dlai pour s'excuter.
22h21, la FIG a rpondu que la personne charge de recevoir les rclamations en vertu de l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'tait pas l'un de ses officiels et n'avait pas t choisie par elle. Son nom n'apparaissait ainsi pas dans les documents officiels de la FIG, tant donn qu'elle ne revtait pas la qualit officielle de juge.
Le 10 aot 2024, 00h26, la Chambre ad hoc du TAS a accus rception des prcisions apportes par la FIG et inform les parties que ce point serait examin plus en dtail lors de l'audience. Elle a en outre invit les parties se prononcer sur les points suivants au cours de l'audience:
- une rclamation forme aprs l'chance du dlai d'une minute prvu l'art. 8.5 des Rgles Techniques peut-elle tre accepte par le jury suprieur dans la mesure o celui-ci disposerait selon la FIG d'une marge de tolrance pour admettre les rclamations tardives ?
- un litige ayant trait la dcision du jury suprieur d'admettre la rclamation de Jordan Chiles, bien que celle-ci ait t prsente aprs l'expiration du dlai d'une minute figurant l'article 8.5 des Rgles Techniques, entre-t-il dans le champ des exceptions de la doctrine du terrain de jeu ("field of play doctrine") ?
Le 10 aot 2024, 8h30, la Formation a tenu une audience par visioconfrence. Tant au dbut qu' la fin de l'audience, les parties prsentes ou reprsentes ont confirm qu'elles n'avaient pas d'objection formuler propos de la constitution de la Formation ni quant la manire dont la procdure arbitrale avait t conduite.
Le 10 aot 2024, la Formation a communiqu aux parties le dispositif de sa sentence, ainsi formul:
"CAS OG 24/15
1. The application filed by Federation Romanian Gymnastics and Ms. Ana Bărbosu on 6 August 2024, in its amended version of 8 August 2024, is partially upheld.
2. The inquiry submitted on behalf of Ms. Jordan Chiles in the Final of the Women's Floor exercise was raised after the conclusion of the one minute deadline provided by Article 8.5 of the 2024 FIG Technical Regulations and is determined to be without effect.
3. The initial score of 13.666 given to Ms. Jordan Chiles in the Final of the Women's Floor exercise shall be reinstated.
4. The Fdration Internationale de Gymnastique shall determine the ranking of the Final of the Women's Floor exercise and assign the medal (s) in accordance with the above decision.
5. All other requests are dismissed.
CAS OG 24/16
1. The application filed by Federation Romanian Gymnastics and Ms. Sabrina Maneca-Voinea on 6 August 2024, in its amended version of 8 August 2024, is dismissed."
La sentence motive a t notifie aux parties le 14 aot 2024. Les motifs qui tayent cette dcision peuvent tre rsums comme il suit.
B.b. Aprs avoir dcrit les circonstances factuelles de la cause en litige (sentence, n. 4-11) et relat le droulement de la procdure conduite sous l'autorit de la Chambre ad hoc du TAS (sentence, n. 12-47), la Formation expose de manire dtaille les positions respectives des parties et leurs arguments (sentence, n. 48-86). Aprs quoi, elle constate sa comptence - qu'elle dduit de la rgle 61.2 de la Charte Olympique et de l'art. 1 du RAJO - pour statuer sur les demandes telles que modifies en cours de procdure en tant qu'elles visent la FIG, mais se dclare incomptente vis--vis de la dfenderesse Donatella Sacchi (sentence, n. 88-95). Pour trancher le litige divisant les parties, elle indique qu'elle tiendra compte de la Charte Olympique, des rglements applicables, savoir le Code de pointage 2022-2024 de la FIG (ci-aprs: le Code de pointage) et les Rgles Techniques, ainsi que des principes gnraux du droit et des rgles de droit dont elle jugera l'application approprie, la procdure arbitrale tant quant elle rgie par le RAJO, lequel confre aux arbitres le pouvoir d'tablir les faits pertinents (sentence, n. 96-99).
Passant l'examen des mrites des arguments antagonistes qui lui ont t soumis (sentence, n. 100-147), la Formation souligne que la doctrine du terrain de jeu ("field of play doctrine") est bien tablie et reconnue de longue date par la jurisprudence du TAS comme tant un principe fondamental en matire sportive. En vertu du principe en question, une dcision prise sur le terrain de jeu par un juge, un arbitre ou un autre officiel charg d'appliquer les rgles d'un sport dtermin ne doit pas tre revue ultrieurement par une formation arbitrale. Ce principe vise viter qu'une formation arbitrale soit amene substituer son jugement celui d'un juge, d'un arbitre ou d'un autre officiel propos d'une dcision prise au cours d'une comptition relativement une activit sportive rgie par des rgles propres un sport dtermin. L'ide sous-jacente est que les formations arbitrales ne connaissent pas suffisamment les rgles caractrisant tel ou tel sport et ne bnficient pas de l'avantage de pouvoir assister elles-mmes l'vnement sportif concern. Toute contestation relative l'valuation de la difficult d'une performance sportive, l'apprciation d'une prestation d'un point de vue artistique ou au regard de la qualit de l'excution ainsi qu'aux scores attribus aux athltes relve de la doctrine du terrain de jeu. N'importe quel litige se rapportant des fautes commises par des sportifs lors de l'excution de leurs prestations fait appel l'expertise et au jugement des spcialistes du domaine concern qui oeuvrent sur le terrain de jeu. Si un enregistrement vido a permis de rendre une dcision sur le terrain de jeu, son utilisation ne peut pas faire l'objet d'un examen ultrieur (sentence, n. 103-106).
La Formation observe, par ailleurs, que les dfenderesses se rfrent une affaire juge par le TAS (CAS 2004/A/704) dans laquelle celui-ci a refus de corriger les rsultats d'une comptition organise par la FIG en dpit de l'erreur qu'un officiel avait admis avoir commise, sous peine de remettre en cause la doctrine du terrain de jeu. Autrement dit, une erreur identifie
a posteriori, qu'elle soit reconnue ou non, ne peut constituer un motif suffisant pour infirmer le rsultat d'une comptition. La Formation souligne toutefois que la doctrine du terrain de jeu n'est pas absolue, puisqu'elle connat certaines exceptions. En particulier, si l'existence d'une fraude, d'un parti pris, d'un cas d'arbitraire, de corruption ou de mauvaise foi ou d'une violation de ce genre est tablie, l'affaire est susceptible d'tre examine par le TAS, la charge de prouver que l'on se trouve en prsence d'une telle exception incombant la partie demanderesse (sentence, n. 107-109).
Appliquant ces principes au cas concret, la Formation considre que la dcision de pnaliser la gymnaste Sabrina Maneca-Voinea de 0,1 point tombe sous le coup de la doctrine du terrain de jeu, raison pour laquelle elle est soustraite son examen. La question de savoir si la sanction inflige l'athlte pour tre sortie des limites du praticable tait justifie ou non ne peut ds lors pas tre revue. Un motif supplmentaire conduit les arbitres rejeter la demande forme par la sportive. L'entraneur de cette gymnaste aurait en effet pu contester la pnalit prononce l'encontre de sa protge sur la base des art. 3.1 et 4.1 du Code de pointage, ce qu'il n'a pas fait, alors mme que la dduction de point inflige l'athlte pour tre sortie des limites du praticable avait t annonce sur le tableau d'affichage durant la comptition. Enfin, la Formation estime qu'il n'y a pas lieu de faire exception l'application de la doctrine du terrain de jeu et constate, cet gard, que l'arbitre Donatella Sacchi a agi en tout temps avec intgrit et de bonne foi. Au vu de ce qui prcde, elle juge que la requte doit tre rejete en tant qu'elle concerne Sabrina Maneca Voinea (sentence, n. 110-114).
Poursuivant son analyse, la Formation estime que le point de savoir si la rclamation de Jordan Chiles a t forme en temps utile au regard de l'art. 8.5 des Rgles Techniques ne tombe pas dans le champ d'application de la doctrine du terrain de jeu. Elle rejette l'objection des parties dfenderesses selon laquelle les demanderesses ne peuvent pas - eu gard au membre de phrase "A NF [National Federation] is not allowed to complain against a gymnast from another NF" figurant l'art. 8.5 des Rgles Techniques - se plaindre de ce que la rclamation de Jordan Chiles aurait t dpose tardivement. Selon la Formation, cette restriction empche uniquement une fdration nationale de dposer une rclamation aux fins de remettre en cause la note attribue une athlte affilie une autre fdration, mais ne la prive pas du droit de contester la recevabilit d'une rclamation forme par une telle athlte, notamment s'agissant du respect du dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques (sentence, n. 115 s.).
La Formation constate que, selon les termes clairs de l'art. 8.5 des Rgles Techniques ("For the last gymnast or group of a rotation, this limit is one [1] minute after the score is shown on the scoreboard"), la dernire gymnaste s'lancer dans la comptition, comme c'tait le cas de Jordan Chiles, ne dispose que d'un dlai d'une minute aprs la publication de son score au tableau d'affichage pour dposer une rclamation verbale en vue de contester sa note D. Selon la Formation, ce dlai est clair et il ne souffre aucune exception. Son non-respect entrane le rejet de la rclamation comme le prvoit expressment l'art. 8.5 des Rgles Techniques ("Late verbal inquiries will be rejected"). Il n'existe aucune marge d'apprciation cet gard. L'objectif vis est de garantir une clture rapide et dfinitive de la comptition, afin d'viter qu'une incertitude prolonge quant au classement final des gymnastes ne rgne, dans l'intrt du public et des sportives concernes. Au cours de l'audience, la Formation constate que l'entraneur de Jordan Chiles a confirm qu'il connaissait bien ce dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques et que chaque chef d'quipe avait assist des sances de formation avant les Jeux Olympiques, au cours desquelles l'existence et l'importance de cette rgle avaient t mises en avant. Elle voit un signe supplmentaire du rle crucial de ce dlai dans le fait que l'art. 8.5 des Rgles Techniques prvoit un mcanisme particulier pour en contrler le respect, puisqu'il dispose que la personne dsigne pour recevoir la rclamation orale doit enregistrer le moment de sa rception soit par crit soit sous forme lectronique (sentence, n. 117-120).
Selon la Formation, les parties n'ont pas contest durant l'audience le fait que la rclamation de Jordan Chiles avait t forme une minute et quatre secondes aprs l'annonce officielle de son score au tableau d'affichage. Elles ont accept que le rapport Omega revtait un caractre clair et dterminant. La Formation reconnat elle-mme l'exactitude dudit rapport. Elle prend galement note des dterminations des parties dfenderesses indiquant que le dpt de la rclamation a ncessit une minute et quatre secondes. Elle constate aussi que l'entraneur de Jordan Chiles a confirm, lors de l'audience, que sa rclamation avait t traite par une personne qui l'avait enregistre immdiatement par voie lectronique (sentence, n. 121-125).
La Formation s'tonne toutefois de ce que la FIG n'ait pas t en mesure d'identifier la personne qui avait saisi les informations relatives au moment du dpt de la rclamation et de ce qu'aucun mcanisme clair et tabli n'ait apparemment t mis en place pour assurer le respect du dlai vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques. Au cours de l'audience qui a dur plus de quatre heures, Donatella Sacchi a confirm n'avoir pas vrifi durant la comptition si le dlai d'une minute avait t respect puisqu'elle tait partie de l'ide que la rclamation de Jordan Chiles avait t forme en temps utile. Elle a prcis que la personne charge d'enregistrer la rclamation en vertu de l'article 8.5 des Rgles Techniques avait saisi la demande de manire lectronique et ne s'tait pas assure du respect du dlai d'une minute. Elle a soulign ne pas connatre le nom de la personne qui avait enregistr la rclamation de Jordan Chiles. Donatella Sacchi a indiqu que, d'aprs ses connaissances, le systme utilis durant les Jeux Olympiques de Paris n'tait pas conu pour contrler l'observation du dlai d'une minute. Elle a reconnu qu'elle aurait pu vrifier directement dans ledit systme si la rclamation avait t forme en temps utile, mais elle n'avait discern aucune raison d'agir ainsi. Selon la Formation, les reprsentants de la FIG n'ont pas fourni d'informations permettant d'identifier la personne charge de dterminer si la rclamation faite au nom de Jordan Chiles avait t soumise temps ni t en mesure de rpondre aux questions visant savoir si un dispositif avait t mis en place en vue de s'assurer du respect du dlai d'une minute. Donatella Sacchi a confirm que si elle avait su que la rclamation avait t forme aprs l'chance du dlai d'une minute, elle se serait sentie mal l'aise de l'accepter et ne l'aurait pas fait (sentence, n. 126-133).
Sur la base des preuves dont elle dispose, la Formation juge qu'elle n'est pas en mesure de conclure que la FIG avait mis en place un dispositif visant garantir le respect de la rgle d'une minute. La rclamation faite au nom de Jordan Chiles a t examine par Donatella Sacchi en partant du principe qu'elle avait t dpose en temps utile, sans que cette question n'ait t examine. Il n'existait en l'occurrence aucun systme de contrle permettant l'arbitre de savoir si une rclamation avait t prsente dans le respect du dlai. Dans ces conditions, la Formation estime qu'il tait tout fait raisonnable que Donatella Sacchi agisse comme elle l'a fait, en partant du principe qu'un dispositif de contrle tait en place et que, faute de notification d'une rclamation introduite tardivement, elle devait la prendre en considration. Selon la Formation, la responsabilit d'une telle dfaillance dans le systme est imputable la FIG, et non Donatella Sacchi ni l'entraneur de Jordan Chiles. Eu gard aux circonstances singulires de la prsente affaire, la Formation considre que la question qu'elle est amene trancher ne relve pas de la doctrine du terrain de jeu, comme l'a reconnu la FIG durant la procdure, puisque les arbitres n'ont pas substituer leur jugement l'apprciation d'un arbitre du terrain ni interfrer avec une dcision prise par un officiel sur le praticable. Il lui appartient plutt de statuer sur un manquement de la FIG, laquelle a omis de mettre en place un dispositif permettant de vrifier le respect d'une rgle importante destine servir les intrts des athltes et du public. La Formation observe que, sur la base des preuves produites devant elle, il n'est pas contest que le dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'a pas t respect ("On the basis of the evidence before it, which was accepted by all the Parties to the proceedings, it is not disputed that the one-minute rule... was violated."; sentence, n. 137). En l'espce, cette rgle a t totalement ignore, puisqu'il n'existait aucun dispositif ou mcanisme permettant de vrifier si le dlai avait t respect. Il s'ensuit que la rclamation de Jordan Chiles doit tre considre comme sans effet. Au demeurant, mme s'il fallait admettre que le fait de ne pas avoir contrl si la rclamation avait t forme en temps utile puisse tre considr comme une dcision tombant dans le champ d'application de la doctrine du terrain de jeu, la Formation souligne qu'elle aboutirait au mme rsultat car les circonstances exceptionnelles de la cause en litige commanderaient de faire exception l'application de cette doctrine, tant donn que la FIG a omis de mettre en place un systme lui permettant d'assurer le respect de la rgle d'une minute adopte par elle (sentence, n. 134-138).
titre superftatoire, la Formation souligne que les critiques touchant la manire dont Donatella Sacchi a apprci les mrites de la rclamation forme par Jordan Chiles relvent du champ d'application de la doctrine du terrain de jeu, raison pour laquelle elle ne peut pas les examiner. Quoi qu'il en soit, les parties demanderesses n'ont fourni aucune preuve matrielle au soutien de leur allgation selon laquelle Donatella Sacchi aurait fait preuve de partialit et/ou agi de mauvaise foi. cet gard, le simple fait que l'examen de la rclamation de la gymnaste amricaine ait ncessit seulement quinze secondes n'est pas dcisif selon la Formation, tant donn que l'apprciation de la performance d'une gymnaste s'effectue en temps rel et que le jury suprieur, lorsqu'il est saisi d'une telle rclamation, n'examine que l'lment contest de la prestation ralise, ce qui ne prend que quelques secondes. Au vu de ce qui prcde, la Formation carte les reproches formuls l'encontre de Donatella Sacchi (sentence, n. 139-142).
La Formation rejette aussi la proposition des parties demanderesses, fonde sur le principe du "fair play", tendant l'attribution de trois mdailles de bronze aux gymnastes Jordan Chiles, Sabrina Maneca-Voinea et Ana Maria Bărbosu, faute d'accord entre les parties. Elle observe par ailleurs que la FIG a refus de conclure une sentence d'accord-parties qui aurait permis d'attribuer deux mdailles de bronze, l'une Jordan Chiles, l'autre Ana Maria Bărbosu (sentence, n. 143-145).
En conclusion, la Formation admet que le dlai d'une minute vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques n'a pas t respect, raison pour laquelle la rclamation forme par Jordan Chiles est rejete, son score initialement obtenu de 13.666 tant rtabli. Interroges sur le point de savoir quelles seraient les consquences d'une telle dcision, les parties sont convenues que la gymnaste Ana Maria Bărbosu se classerait la troisime place de la comptition et qu'il appartiendrait la FIG d'en tirer les consquences qui s'imposent s'agissant du classement officiel et de l'attribution des mdailles. Tout en tant consciente de la dception ressentie par Jordan Chiles et Sabrina Maneca-Voinea compte tenu de leurs performances remarquables, la Formation souligne que sa tche consiste uniquement appliquer le droit sur la base des preuves qui lui ont t prsentes. Si elle avait t autorise statuer en quit, elle reconnat qu'elle aurait certainement attribu une mdaille de bronze chacune des trois gymnastes concernes, compte tenu de leurs performances, de leur bonne foi ainsi que de l'injustice et de la souffrance dont elles ont t victimes, dans des circonstances o la FIG n'avait pas prvu de mcanisme visant assurer la mise en oeuvre de la rgle d'une minute figurant l'art. 8.5 des Rgles Techniques. Si la FIG avait mis en place un tel dispositif, beaucoup de souffrances auraient pu tre vites. La Formation espre que la FIG tirera les consquences qui s'imposent de cette affaire, afin qu'une telle situation ne se reproduise plus jamais l'avenir (sentence, n. 146 s.).
C.
C.a. Le 24 aot 2024, la FRG et Sabrina Maneca-Voinea ont saisi le Tribunal fdral d'un recours en matire civile aux fins d'obtenir l'annulation partielle de la sentence querelle (annulation du dispositif de la dcision entreprise concernant l'affaire CAS OG 24-16; cause 4A_438/2024).
Le Tribunal fdral n'a pas requis le dpt de rponses.
C.b. Le 16 septembre 2024, Jordan Chiles a form un recours en matire civile, rdig en langue allemande, en tte duquel elle a conclu l'annulation de la sentence dfre en tant qu'elle se rapporte l'affaire CAS OG 24-15 (cause 4A_494/2024). Elle a galement demand au Tribunal fdral de prononcer la rcusation du prsident de la Formation.
Par ordonnance du 19 septembre 2024, la Juge prsidant la I re Cour de droit civil du Tribunal fdral a indiqu que la procdure fdrale serait conduite en franais dans la mesure o la cause connexe 4A_438/2024 tait dj mene dans cette langue.
Le 7 novembre 2024, l'USAG a dpos une criture dans laquelle elle a soutenu la position de la gymnaste amricaine.
Au terme de son criture du 27 novembre 2024, la FIG a indiqu s'en remettre formellement justice s'agissant du sort rserver au recours form par Jordan Chiles.
Dans leur rponse commune du 27 novembre 2024, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit.
Dans ses observations du 27 novembre 2024, le TAS a fait valoir que les griefs invoqus par la partie recourante taient infonds.
Le 7 janvier 2025, Jordan Chiles a dpos une rplique.
Le 29 janvier 2025, l'USAG a indiqu une nouvelle fois soutenir le recours form par l'athlte amricaine.
Le 19 fvrier 2025, la FRG et Ana Maria Bărbosu, d'une part, le TAS, d'autre part, ont formul des observations supplmentaires.
En date du 9 mars 2025, la partie recourante a encore dpos, spontanment, une triplique laquelle la FRG et Ana Maria Bărbosu ont rpondu le 14 mars 2025.
C.c. Le 24 septembre 2024, Jordan Chiles a form une demande de rvision, rdige en allemand, en vue d'obtenir l'annulation de la sentence du 10 aot 2024, en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-15, et le renvoi du dossier au TAS pour qu'il rende une nouvelle dcision (cause 4A_510/2024). Elle a requis la jonction de cette cause avec l'affaire 4A_494/2024.
Par ordonnance du 27 septembre 2024, la Juge prsidant la I re Cour de droit civil du Tribunal fdral a prcis que la procdure serait conduite en franais car les deux autres procdures fdrales connexes (causes 4A_438/2024 et 4A_494/2024) taient dj menes dans cette langue. Elle a rejet en l'tat la requte de jonction des causes 4A_494/2024 et 4A_510/2024 tout en soulignant que l'instruction des deux procdures serait coordonne.
Le 7 novembre 2024, l'USAG a indiqu appuyer la demande de rvision de la gymnaste amricaine qui tait en tout point conforme celle qu'elle avait elle-mme dpose le 24 septembre 2024 (cause 4A_512/2024).
Au pied de son criture du 27 novembre 2024, la FIG a indiqu s'en remettre formellement justice s'agissant du sort rserver la demande de rvision prsente par Jordan Chiles.
Dans leur rponse commune du 27 novembre 2024, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont conclu au rejet de la demande de rvision dans la mesure de sa recevabilit.
Le 27 novembre 2024, le TAS a prcis que la Formation renonait se dterminer sur la demande de rvision de la gymnaste amricaine et invitait le Tribunal fdral se rfrer la sentence attaque.
Le 7 janvier 2025, Jordan Chiles a rpliqu.
Le 29 janvier 2025, l'USAG a indiqu une nouvelle fois soutenir la demande de rvision de la gymnaste amricaine.
Le 19 fvrier 2025, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont dupliqu.
Le mme jour, le TAS a formul des observations supplmentaires.
Le 9 mars 2025, Jordan Chiles a encore dpos, spontanment, une triplique laquelle la FRG et Ana Maria Bărbosu ont rpondu le 14 mars 2025.
C.d. Le 24 septembre 2024, l'USAG a prsent une demande de rvision en tte de laquelle elle a conclu l'annulation de la sentence prcite en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-15 (cause 4A_512/2024).
Le 7 novembre 2024, Jordan Chiles a prcis soutenir la demande de rvision de l'USAG.
Le 27 novembre 2024, la FIG a indiqu s'en remettre formellement justice s'agissant du sort rserver la demande de rvision introduite par l'USAG.
Dans leur rponse commune dpose le mme jour, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont conclu au rejet de la demande de rvision dans la mesure de sa recevabilit.
Le 27 novembre 2024, le TAS a fait savoir que la Formation renonait se dterminer sur la demande de rvision de l'USAG et invitait le Tribunal fdral se rfrer la sentence attaque.
Le 7 janvier 2025, l'USAG a rpliqu.
Le 19 fvrier 2025, la FRG et Ana Maria Bărbosu ont dupliqu.
Le mme jour, le TAS a formul des observations supplmentaires.
C.e. Le 14 novembre 2024, Sabrina Maneca-Voinea a saisi le Tribunal fdral d'une demande de rvision, rdige en anglais, en vue d'obtenir l'annulation de la sentence prcite, en tant qu'elle concerne l'affaire CAS OG 24-16, et le renvoi du dossier la Chambre ad hoc du TAS afin qu'elle statue nouveau (cause 4A_594/2024).
Le Tribunal fdral n'a pas requis le dpt de rponses.
Considrant en droit :
1.
Le Tribunal fdral est saisi, en l'espce, de deux recours et de trois demandes de rvision connexes dirigs contre la mme sentence arbitrale et qui se rapportent tous un seul et mme vnement, savoir la finale de l'preuve fminine individuelle de gymnastique artistique au sol des Jeux Olympiques de Paris 2024. Dans ce genre de situations, il traite gnralement en priorit les recours, mais cette rgle n'est pas absolue (ATF 129 III 727 consid. 1; arrt 4A_318/2020 du 22 dcembre 2020 consid. 2 non publi in ATF 147 III 65).
En l'occurrence, les trois gymnastes qui apparaissent dans cinq causes formellement distinctes ont chacune un intrt propre au sort qui sera rserv aux recours et demandes de rvision formant lesdites causes. Elles ne tirent du reste pas toutes la mme corde. Les deux gymnastes roumaines, qui ont ralis un score de 13.700 chacune, ont certes intrt ce que le recours et la demande de rvision dposs par Jordan Chiles, ainsi que la demande de rvision forme par l'USAG, soient rejets si elles entendent conserver, respectivement obtenir la mdaille de bronze parce que, sinon, la gymnaste amricaine pourrait retrouver
in fine sa troisime place. Cependant, Ana Maria Bărbosu ne pourrait que se rjouir du rejet du recours et de la demande de rvision forms par Sabrina Maneca-Voinea, car le rsultat inverse conduirait cette dernire sur la troisime marche du podium au dtriment, non seulement de la gymnaste amricaine, mais encore de sa compatriote. On comprend aussi pourquoi Jordan Chiles requiert, tant dans sa demande de rvision que dans son recours, que l'annulation du dispositif de la sentence attaque soit restreinte la procdure CAS OG 24-15 et ne s'tende donc pas la procdure CAS OG 24-16 concernant Sabrina Maneca-Voinea. En effet, si, du fait de l'admission du recours de la gymnaste amricaine - qui dnonce notamment une composition irrgulire de la Formation -, les chefs du dispositif de ladite sentence concernant les deux procdures prcites venaient tre annuls, sans que le recours et la demande de rvision de Sabrina Maneca-Voinea aient t examins, le risque existerait que la nouvelle formation arbitrale dsigne admette la demande au fond de cette partie. Or, dans cette hypothse, Sabrina Maneca-Voinea, avec une note de 13.800, obtiendrait la mdaille de bronze, mme si Jordan Chiles se voyait rattribuer sa note de 13.766.
Comme toutes les cinq causes s'imbriquent, la Cour de cans estime qu'il se justifie, dans l'intrt bien compris de tous les protagonistes de cette affaire, de traiter simultanment l'ensemble des moyens de droit soumis au Tribunal fdral. Elle considre toutefois qu'il n'est pas opportun de joindre formellement lesdites causes pour qu'elles fassent l'objet d'un seul et mme arrt, tant donn notamment que cette solution pourrait nuire la lisibilit d'une telle dcision. Cependant, les causes 4A_510/2024 et 4A_512/2024 seront jointes pour tre traites dans un seul et mme arrt, conformment l'art. 24 de la loi sur la procdure civile fdrale du 4 dcembre 1947 (PCF; RS 273), applicable par analogie en vertu du renvoi de l'art. 71 de la loi sur le Tribunal fdral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110). Les deux demandes de rvision formes respectivement par Jordan Chiles et l'USAG soulvent en effet des questions identiques. Dans ses dterminations du 7 novembre 2024 sur la demande de rvision de la gymnaste amricaine, l'USAG indique que ladite criture est "en tout point conforme" sa propre demande de rvision. Dans ces conditions, il parat opportun, du point de vue de l'conomie de la procdure, de joindre ces deux causes et de statuer dans un seul arrt.
2.
D'aprs l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal fdral rdige son arrt dans une langue officielle, en rgle gnrale dans la langue de la dcision attaque. Lorsque cette dcision a t rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal fdral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le TAS, celles-ci se sont servies de l'anglais, tandis que, dans le mmoire de recours qu'elle a adress au Tribunal fdral, Jordan Chiles a employ l'allemand respectant ainsi l'art. 42 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 70 al. 1 de la Constitution fdrale de la Confdration suisse (Cst.; RS 101; ATF 142 III 521 consid. 1).
En l'occurrence, la procdure d'instruction devant le Tribunal fdral a t conduite en franais dans les cinq causes connexes. La Cour de cans rendra, par consquent, son arrt en franais, quand bien mme la gymnaste amricaine a rdig son recours en allemand.
3.
Le recours en matire civile est recevable contre les sentences touchant l'arbitrage international aux conditions fixes par les art. 190 192 de la loi fdrale sur le droit international priv du 18 dcembre 1987 (LDIP; RS 291), conformment l'art. 77 al. 1 let. a LTF.
Le sige de la Chambre ad hoc du TAS se trouve Lausanne (art. 7 du RAJO). L'une des parties au moins n'avait pas son domicile en Suisse au moment dterminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
4.
Le Tribunal fdral examine d'office et librement la recevabilit des recours qui lui sont soumis (ATF 137 III 417 consid. 1).
4.1. La recevabilit d'un recours au Tribunal fdral l'encontre d'une sentence rendue dans le cadre d'un arbitrage international en matire de sport suppose que le tribunal arbitral ait statu sur des questions juridiques et non pas uniquement sur l'application de rgles du jeu, celles-ci tant en principe soustraites tout contrle juridictionnel (ATF 119 II 271 consid. 3c; 118 II 15 consid. 2; 108 II 19 consid. 3; 103 Ia 412 consid. 3b; arrts 4A_206/2017 du 6 octobre 2017 consid. 2.1; 4P.267/2002 du 27 mai 2003 consid. 2.1 non publi in ATF 129 III 445). Dans plusieurs anciens arrts, la IIe Cour de droit civil du Tribunal fdral a toutefois jug que la distinction entre rgles de jeu et rgles de droit est dnue de pertinence en cas d'atteinte aux droits de la personnalit (ATF 120 II 369; arrt 5C.248/2006 du 23 aot 2007 consid. 3 non publi in ATF 134 III 193).
4.2. Le TAS a dvelopp de longue date une pratique, qualifie de "field of play doctrine" (ci-aprs: la doctrine FOP) - que l'on peut traduire littralement par la doctrine du terrain de jeu -, en vertu de laquelle il s'abstient de "rviser les dcisions prises sur le terrain de jeu par les arbitres ou autres officiels chargs d'appliquer les rgles du jeu, moins qu'il n'existe des preuves que ces rgles ont t applique de manire arbitraire ou de mauvaise foi" (FRANCK LATTY, Oracles et prospective: Les grandes dcisions de la Chambre ad hoc du TAS pour les Jeux Olympiques de Paris 2024, Les Cahiers de l'arbitrage 2024/1, Numro spcial JO, p. 61 et les rfrences cites). La doctrine FOP, rige en "principe fondamental de lex sportiva, se justifie par le besoin de prserver le caractre final et la certitude des rsultats sportifs relevant de l'autorit des arbitres des vnements sportifs, le manque d'expertise technique des membres des tribunaux d'arbitrage, le besoin d'viter l'interruption des comptitions et la ncessit de limiter le risque de laisser le terrain juridique inond par un flux de demandes de rvision et rcritures des rsultats sportifs" (MAVROMATI/REEB, The Code of the Court of Arbitration for Sport: Commentary, Cases and Materials, 2me d. 2025, n o 80 ad art. R27 du Code de l'arbitrage en matire de sport [ci-aprs: le Code TAS] et les rfrences cites; LATTY, op. cit., p. 61 et les rfrences cites). Selon plusieurs affaires tranches par le TAS, il apparat en outre que d'ventuelles exceptions l'applicabilit de la doctrine FOP ne sont accueillies qu'avec une certaine retenue, d'une part, et que c'est celui qui invoque une exception l'applicabilit de la doctrine FOP l'appui de sa demande d'annulation de la dcision litigieuse qu'il incombe de l'tablir, d'autre part (MAVROMATI/REEB, op. cit., n o 83 ad art. R27 du Code TAS et les rfrences cites).
4.3. En l'occurrence, la Formation a considr que le point de savoir si le jury suprieur avait correctement apprci la difficult de l'exercice au sol prsent par la gymnaste amricaine lorsqu'il avait d examiner la rclamation forme pour le compte de cette dernire tait une question qui relevait du champ d'application de la doctrine FOP (sentence, n. 141). En revanche, elle a estim que le fait de dterminer si l'entraneur de la gymnaste concerne avait respect ou non le dlai de rclamation de 60 secondes dont il disposait pour contester le score attribu par les juges du terrain ne tombait pas sous le coup de ladite doctrine (sentence, n. 115). Pour justifier pareille solution, les arbitres ont expos qu'ils n'avaient pas en l'espce substituer leur jugement l'apprciation des juges du terrain ni interfrer avec une dcision prise par un officiel sur le praticable, mais qu'il leur appartenait en ralit de statuer sur le problme considr en raison d'un manquement imputable la FIG, laquelle avait omis de mettre sur pied un dispositif permettant de vrifier le respect du dlai de rclamation (sentence, n. 135). Ils ont galement relev que la FIG avait reconnu deux reprises, au cours de l'audience, le droit pour les demanderesses de contester l'observation de cette rgle, vu l'absence de systme susceptible de permettre le contrle du respect du dlai de rclamation (sentence, n. 136). titre superftatoire, la Formation a considr que, s'il fallait assimiler l'absence de vrification, par les arbitres du terrain, du respect du dlai de rclamation une dcision tombant sous le coup de la doctrine FOP, il y aurait lieu d'admettre alors l'existence d'une exception l'applicabilit de cette doctrine, la FIG ayant omis de mettre en place un dispositif mme d'assurer la vrification du respect dudit dlai (sentence, n. 138).
4.4. Comme le Tribunal fdral a dj eu l'occasion de le souligner plusieurs reprises, la distinction entre rgle de droit et rgle du jeu est floue (ATF 118 II 12 consid. 2a; 103 Ia 410 consid. 3b; arrt 4C.47/1995 du 10 octobre 1995 consid. 4c non publi in ATF 121 III 350). Ceci provient notamment du fait que les dispositions contenues dans les rglements sportifs visent des objectifs trs divers (ATF 118 II 12 consid. 2a). Certaines d'entre elles se rapportent aux rgles de jeu au sens strict, savoir celles qui prescrivent son droulement technique. D'autres visent les dcisions prises au plan sportif pour sanctionner la violation de telles rgles, qu'elles manent d'un arbitre ou d'un commissaire, voire de l'organe sportif appel contrler les dcisions prises par ces derniers. Il en est, enfin, qui concernent le fonctionnement de la communaut sportive et ses rapports internes, l'organisation des comptitions, l'valuation des rsultats, etc. (ATF 118 II 12 consid. 2a). C'est pourquoi le Tribunal fdral tend dvelopper en la matire une jurisprudence souple, permettant de trancher les situations de cas en cas (arrt 4C.47/1995, prcit, consid. 4c non publi in ATF 121 III 350). La Cour de cans a par exemple estim que les rgles contre le dopage, qui tendent principalement au prononc de sanctions, sortent gnralement du cadre des simples rgles de jeu (arrt 4P.267/2002, prcit, consid. 2.1 non publi in ATF 129 III 445 et la rfrence cite). En outre, la suspension de comptitions internationales va bien au-del de simples sanctions destines assurer le droulement correct du jeu; constituant une vritable peine statutaire qui porte atteinte aux intrts juridiques de celui qu'elle touche, elle peut, de ce fait, tre soumise un contrle judiciaire (ATF 119 II 271 consid. 3c et les rfrences cites; arrt 4P.267/2002, prcit, consid. 2.1 non publi in ATF 129 III 445). Par contre, le Tribunal fdral a considr que le point de savoir si une gymnaste a mis ou non une partie de l'un de ses pieds en dehors de la surface du praticable au cours d'une comptition de gymnastique, si bien qu'elle encourt la pnalit prvue de ce chef, est une dcision entrant dans la catgorie des rgles du jeu, raison pour laquelle une telle dcision est soustraite son contrle et le recours au Tribunal fdral est irrecevable (arrt 4A_438/2024 du 23 janvier 2026 consid. 4.4).
Sur un plan plus gnral, le Tribunal fdral considre que la retenue prconise par plusieurs formations arbitrales du TAS dans l'admission d'exceptions l'applicabilit de la doctrine FOP est tout fait justifie. cet gard, il faut bien voir que les buts poursuivis par ladite doctrine, savoir notamment la ncessit de prserver le caractre final et la certitude des rsultats sportifs et de pallier le risque de voir le terrain juridique inond par un flux de demandes de rvision et de rcritures des rsultats sportifs, constituent des objectifs parfaitement lgitimes qui rpondent non seulement aux intrts des athltes, mais aussi ceux du monde sportif et du public en gnral. De ce point de vue, la description extrmement large de l'exception l'applicabilit de la doctrine FOP, telle qu'elle apparat parfois dans la pratique du TAS, peut susciter certaines interrogations. En effet, dire qu'une telle exception est susceptible d'entrer en ligne de compte en cas de "fraud, bias, arbitrariness, corruption or equivalent mischief or error of law" (sentence attaque, n. 108 et les rfrences cites) peut permettre d'vacuer la doctrine FOP sous le couvert de notions juridiques indtermines comme l'arbitraire ou l'erreur de droit. Une interprtation trop extensive de tels concepts aux contours incertains pourrait aboutir des rsultats insatisfaisants. Une formation arbitrale, par exemple, pourrait se sentir autorise revenir sur le rsultat d'un match de football au motif que l'arbitre du terrain aurait ni arbitrairement l'existence d'un hors-jeu. Une telle solution ne serait gure souhaitable.
En l'espce, on peut se demander si le choix opr par la Formation, sur la base des circonstances particulires de la cause en litige ("case specific circumstances"; sentence, n. 135), d'extraire de la doctrine FOP la question de savoir si Jordan Chiles a respect ou non le dlai de rclamation de 60 secondes dont elle disposait l'issue de son exercice au sol pour contester la note D qui lui avait t attribue par les juges du terrain se justifiait ou non au regard des principes qui viennent d'tre noncs. Il s'agit en effet d'une dcision qui a t prise par les arbitres du terrain dans le cadre de la procdure applicable pour permettre de fixer le score de la recourante, une dcision qui tait donc lie intrinsquement celle portant valuation de la prestation de la gymnaste amricaine, cette valuation tombant sans conteste sous le coup de l'interdiction de rexaminer l'application des rgles du jeu. Il sied toutefois d'observer que la Formation a jug bon d'intervenir pour pallier l'absence, imputable la FIG, de tout mcanisme susceptible de permettre la vrification du respect du dlai de rclamation, c'est--dire pour la mise en oeuvre d'une rgle importante visant protger les athltes et le public (sentence, n. 135). Du reste, la FIG a elle-mme reconnu le droit des athltes concernes de contester la dcision prise propos de l'observation dudit dlai ("if the default is part of the system you have the right to challenge"; sentence, n. 136).
Eu gard aux circonstances tout fait singulires de la cause en litige, la Cour de cans est prte admettre, sous l'angle de la doctrine FOP et de la dlimitation entre rgles de jeu et rgles de droit, que la dcision litigieuse puisse exceptionnellement faire l'objet d'un contrle juridique, compte tenu de la grave ngligence de la FIG qui a omis de mettre sur pied un dispositif susceptible de permettre aux juges du terrain de vrifier durant la comptition le respect du dlai de rclamation vis par l'art. 8.5 des Rgles Techniques. Elle observe, au demeurant, qu'aucune des parties au litige ne reproche au TAS d'avoir examin la question litigieuse. Les parties ne soutiennent pas davantage que le problme controvers serait soustrait au contrle juridique du Tribunal fdral, motif pris de ce que la Formation aurait statu exclusivement sur l'application de rgles du jeu. Par consquent, le recours soumis l'examen de la Cour de cans ne se rvle pas irrecevable pour ce motif.
4.5. Pour le reste, qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit pour recourir, du dlai de recours ou des conclusions prises par la recourante, aucune de ces conditions de recevabilit ne fait problme en l'espce. Rien ne s'oppose donc l'entre en matire. Demeure toutefois rserv l'examen de la recevabilit des diffrents griefs invoqus par la recourante et des critiques formules au soutien de ceux-ci.
5.
5.1. Le recours en matire d'arbitrage international ne peut tre form que pour l'un des motifs numrs de manire exhaustive l'art. 190 al. 2 LDIP. Le Tribunal fdral n'examine que les griefs qui ont t invoqus et motivs conformment l'art. 77 al. 3 LTF. Cette disposition institue le principe d'allgation (
Rgeprinzip) et consacre une obligation analogue celle que prvoit l'art. 106 al. 2 LTF pour le grief tir de la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal et intercantonal (ATF 150 III 280 consid. 4.1 et la rfrence cite). Les exigences de motivation du recours en matire d'arbitrage sont accrues. La partie recourante doit donc invoquer l'un des motifs de recours noncs limitativement et montrer par une argumentation prcise, en partant de la sentence attaque, en quoi le motif invoqu justifie l'admission du recours (ATF 150 III 280 consid. 4.1 et les rfrences cites). Les critiques appellatoires sont irrecevables (ATF 150 III 280 consid. 4.1 et la rfrence cite). Comme la motivation doit tre contenue dans l'acte de recours, la partie recourante ne saurait user du procd consistant prier le Tribunal fdral de bien vouloir se rfrer aux allgus, preuves et offres de preuve contenus dans les critures verses au dossier de l'arbitrage. De mme, elle ne peut pas se servir de la rplique pour invoquer des moyens, de fait ou de droit, qu'elle n'a pas prsents en temps utile, c'est--dire avant l'expiration du dlai de recours non prolongeable (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 47 al. 1 LTF) ou pour complter, hors dlai, une motivation insuffisante (ATF 150 III 280 consid. 4.1 et la rfrence cite).
5.2. Le Tribunal fdral statue sur la base des faits constats dans la sentence attaque (cf. art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou complter d'office les constatations des arbitres, mme si les faits ont t tablis de manire manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). Les constatations du tribunal arbitral quant au droulement de la procdure lient aussi le Tribunal fdral, qu'elles aient trait aux conclusions des parties, aux faits allgus ou aux explications juridiques donnes par ces dernires, aux dclarations faites en cours de procs, aux rquisitions de preuves, voire au contenu d'un tmoignage ou d'une expertise ou encore aux informations recueillies lors d'une inspection oculaire (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 et les rfrences cites; arrts 4A_54/2019 du 11 avril 2019 consid. 2.4; 4A_322/2015 du 27 juin 2016 consid. 3 et les rfrences cites).
La mission du Tribunal fdral, lorsqu'il est saisi d'un recours en matire civile visant une sentence arbitrale internationale, ne consiste pas statuer avec une pleine cognition, l'instar d'une juridiction d'appel, mais uniquement examiner si les griefs recevables formuls l'encontre de ladite sentence sont fonds ou non. Permettre aux parties d'allguer d'autres faits que ceux qui ont t constats par le tribunal arbitral, en dehors des cas exceptionnels rservs par la jurisprudence, ne serait plus compatible avec une telle mission, ces faits fussent-ils tablis par les lments de preuve figurant au dossier de l'arbitrage (arrt 4A_140/2022 du 22 aot 2022 consid. 4.2). Cependant, le Tribunal fdral conserve la facult de revoir l'tat de fait la base de la sentence attaque si l'un des griefs mentionns l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev l'encontre dudit tat de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en considration dans le cadre de la procdure du recours en matire civile (ATF 138 III 29 consid. 2.2.1 et les rfrences cites).
6.
Dans un premier moyen, la recourante invoque une composition irrgulire de la Formation (art. 190 al. 2 let. a LDIP). Elle met en cause l'indpendance du prsident de celle-ci, Hamid Gharavi, au motif qu'elle aurait appris, aprs la notification du dispositif de la sentence attaque, que le prnomm avait admis reprsenter l'tat roumain dans trois procdures d'arbitrage conduites sous l'gide du CIRDI. Avant d'examiner la recevabilit et, le cas chant, les mrites des critiques formules par la recourante au soutien de ce moyen, il convient de rappeler certains principes et d'exposer les positions respectives des parties sur le problme considr.
6.1.
6.1.1. Selon l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, la sentence peut tre attaque lorsque l'arbitre unique a t irrgulirement dsign ou le tribunal arbitral irrgulirement compos. Par rgularit de la constitution du tribunal arbitral ou de la dsignation de l'arbitre unique, au sens de cette disposition, il faut entendre la manire dont le ou les arbitres ont t nomms ou remplacs (art. 179 LDIP) et les questions relatives leur indpendance (art. 180 LDIP). L'art. 190 al. 2 let. a LDIP couvre ainsi, fondamentalement, deux griefs: la violation des rgles - conventionnelles (art. 179 al. 1 LDIP) ou lgales (art. 179 al. 2 LDIP) - sur la nomination ou le remplacement des arbitres, d'une part, et le non-respect des rgles touchant l'impartialit et l'indpendance des arbitres (art. 180 LDIP), d'autre part (ATF 140 III 75 consid. 4.1; 139 III 511 consid. 4; arrt 4A_146/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.2; CARRUZZO/KISS, Les particularits du contrle des sentences exerc par le Tribunal fdral suisse en matire d'arbitrage international, in SJ 2023 p. 653).
6.1.2. Un arbitre doit, l'instar d'un juge tatique, prsenter des garanties suffisantes d'indpendance et d'impartialit. Pour dire si un arbitre prsente de telles garanties, il faut se rfrer aux principes constitutionnels dvelopps au sujet des tribunaux tatiques, en ayant gard, toutefois, aux spcificits de l'arbitrage - surtout dans le domaine de l'arbitrage international - lors de l'examen des circonstances du cas concret (ATF 142 III 521 consid. 3.1.1; 136 III 605 consid. 3.2.1 et les rfrences cites; arrts 4A_572/2023 du 11 juin 2024 consid. 7.1.1 non publi in ATF 151 III 62; 4A_166/2021 du 22 septembre 2021 consid. 3.1 non publi in ATF 147 III 586; 4A_318/2020, prcit, consid. 7.1 non publi in ATF 147 III 65).
La garantie d'un tribunal indpendant et impartial dcoulant des art. 6 par. 1 de la Convention europenne des droits de l'homme (CEDH; RS 0.101) et 30 al. 1 Cst. permet d'exiger la rcusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature susciter des doutes quant son impartialit. Elle vise viter que des circonstances extrieures l'affaire puissent influencer le jugement en faveur ou au dtriment d'une partie. Elle n'impose pas la rcusation seulement lorsqu'une prvention effective du juge est tablie, car une disposition relevant du for intrieur ne peut gure tre prouve; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prvention et fassent redouter une activit partiale du magistrat. Cependant, seules les circonstances constates objectivement doivent tre prises en considration; les impressions purement individuelles d'une des parties au procs ne sont pas dcisives (ATF 142 III 521 consid. 3.1.1; 140 III 221 consid. 4.1 et les rfrences cites; arrts 4A_572/2023, prcit, consid. 7.1.1 non publi in ATF 151 III 62; 4A_318/2020, prcit, consid. 7.1 non publi in ATF 147 III 65).
6.1.3. Dans l'affaire Mutu et Pechstein contre Suisse (arrt du 2 octobre 2018), la Cour europenne des droits de l'homme a t amene se prononcer sur le prtendu manque d'indpendance et d'impartialit de deux arbitres du TAS. cette occasion, elle a soulign que l'impartialit se dfinit d'ordinaire par l'absence de prjug ou de parti pris ( 141). Elle a aussi rappel que, selon sa jurisprudence constante, l'impartialit doit s'apprcier non seulement d'un point de vue subjectif, en tenant compte de la conviction personnelle et du comportement de la personne appele statuer en telle occasion, mais aussi en suivant une approche objective, consistant se demander si le tribunal offrait, indpendamment de la conduite personnelle d'un juge, des garanties suffisantes pour exclure tout doute lgitime quant son impartialit ( 141).
6.1.4. Pour vrifier l'indpendance des membres d'un tribunal arbitral, il est galement possible de se rfrer aux lignes directrices sur les conflits d'intrts dans l'arbitrage international, dictes par l'International Bar Association (IBA Guidelines on Conflicts of Interest in International Arbitration, approuves en 2004 et rvises une premire fois en octobre 2014, puis une seconde fois en fvrier 2024 [ci-aprs: les lignes directrices de l'IBA]). Ces lignes directrices, que l'on pourrait comparer aux rgles dontologiques servant interprter et prciser les rgles professionnelles (ATF 140 III 6 consid. 3.1; 136 III 296 consid. 2.1), n'ont bien sr pas valeur de loi et ce sont toujours les circonstances du cas concret qui sont dcisives; elles n'en constituent pas moins un instrument de travail utile, susceptible de contribuer l'harmonisation et l'unification des standards appliqus dans le domaine de l'arbitrage international pour le rglement des conflits d'intrts, lequel instrument ne devrait pas manquer d'avoir une influence sur la pratique des institutions d'arbitrage et des tribunaux (ATF 142 III 521 consid. 3.1.2).
Les lignes directrices de l'IBA noncent des principes gnraux. Elles contiennent aussi une numration, sous forme de listes non exhaustives, de circonstances particulires: une liste rouge, divise en deux parties (situations dans lesquelles il existe un doute lgitime quant l'indpendance et l'impartialit, les parties ne pouvant pas renoncer aux plus graves d'entre elles); une liste orange (situations intermdiaires qui doivent tre rvles, mais ne justifient pas ncessairement une rcusation); une liste verte (situations spcifiques n'engendrant objectivement pas de conflit d'intrts et que les arbitres ne sont pas tenus de rvler). Il va sans dire que, nonobstant l'existence de semblables listes, les circonstances du cas concret resteront toujours dcisives pour trancher la question du conflit d'intrts (ATF 142 III 521 consid. 3.2.1 et les rfrences cites; arrts 4A_572/2023, prcit, consid. 7.1.3 non publi in ATF 151 III 62; 4A_100/2023 du 22 juin 2023 consid. 6.1.4).
Selon l'un des principes des lignes directrices de l'IBA, un arbitre doit refuser de siger ou se dmettre lorsqu'il existe ou survient aprs sa nomination, des faits ou des circonstances qui, du point de vue d'un tiers raisonnable ayant connaissance des faits et des circonstances pertinents, donneraient lieu des doutes lgitimes quant l'impartialit ou l'indpendance de l'arbitre (chiffre 2[b] des lignes directrices de l'IBA). Les doutes sont lgitimes si un tiers raisonnable, ayant connaissance des faits et des circonstances pertinents, estimerait probable que l'arbitre soit influenc dans sa prise de dcision par des facteurs autres que le bien-fond de l'affaire tel que prsent dans les demandes des parties (chiffre 2[c] des lignes directrices de l'IBA).
6.1.5. Selon l'art. 179 al. 6 LDIP, en vigueur depuis le 1er janvier 2021, toute personne laquelle est propos un mandat d'arbitre en Suisse doit rvler sans retard l'existence des faits qui pourraient veiller des doutes lgitimes sur son indpendance ou son impartialit. Cette obligation de rvlation perdure jusqu' la clture de la procdure arbitrale. L'art. 12 al. 1 du RAJO dispose galement que tout arbitre doit tre indpendant des parties et a l'obligation de rvler immdiatement toute circonstance susceptible de compromettre son indpendance.
Selon la jurisprudence, le devoir de rvlation n'existe cependant qu' l'gard des faits dont l'arbitre a des raisons suffisantes de penser qu'ils ne sont pas connus de la partie qui pourrait s'en prvaloir (ATF 111 Ia 72 consid. 2c; arrts 4A_100/2023, prcit, consid. 6.1.5; 4A_110/2012 du 9 octobre 2012 consid. 2.2.2). Par ailleurs, la violation de cette obligation ne constitue pas, elle seule et en l'absence d'autres circonstances corroboratives, un motif de rcusation (arrts 4A_100/2023, prcit, consid. 6.1.5; 4A_520/2021, prcit, consid. 5.5).
6.1.6. La partie qui entend rcuser un arbitre doit invoquer le motif de rcusation aussitt qu'elle en a connaissance. Cette rgle jurisprudentielle, reprise l'art. 13 al. 1 du RAJO, vise aussi bien les motifs de rcusation que la partie intresse connaissait effectivement que ceux qu'elle aurait pu connatre en faisant preuve de l'attention voulue (ATF 136 III 605 consid. 3.2.2; 129 III 445 consid. 4.2.2.1 et les rfrences cites; arrts 4A_100/2023, prcit, consid. 6.1.6; 4A_13/2023 du 11 septembre 2023 consid. 3.1 et les rfrences cites), tant prcis que choisir de rester dans l'ignorance peut tre regard, suivant les cas, comme une manoeuvre abusive comparable au fait de diffrer l'annonce d'une demande de rcusation (ATF 136 III 605 consid. 3.2.2; arrts 4A_100/2023, prcit, consid. 6.1.6; 4A_318/2020, prcit, consid. 6.1 non publi in ATF 147 III 65; 4A_13/2023, prcit, consid. 3.1 et les rfrences cites). La rgle en question constitue une application, au domaine de la procdure arbitrale, du principe de la bonne foi. En vertu de ce principe, le droit d'invoquer le moyen tir de la composition irrgulire du tribunal arbitral se prime si la partie ne le fait pas valoir immdiatement, car celle-ci ne saurait le garder en rserve pour ne l'invoquer qu'en cas d'issue dfavorable de la procdure arbitrale (ATF 136 III 605 consid. 3.2.2; 129 III 445 consid. 3.1; arrts 4A_100/2023, prcit, consid. 6.1.6; 4A_318/2020, prcit, consid. 6.1 non publi in ATF 147 III 65; cf. aussi l'art. 182 al. 4 LDIP).
La jurisprudence impose en effet aux parties un devoir de curiosit quant l'existence d'ventuels motifs de rcusation susceptibles d'affecter la composition du tribunal arbitral (ATF 147 III 65 consid. 6.5; 136 III 605 consid. 3.4.2; arrts 4A_288/2023 du 11 juin 2024 consid. 5.1.2; 4A_13/2023, prcit, consid. 3.1 et les rfrences cites; 4A_100/2023, prcit, consid. 6.1.6). Une partie ne peut ds lors se contenter de la dclaration gnrale d'indpendance faite par chaque arbitre, mais doit au contraire procder certaines investigations pour s'assurer que l'arbitre offre des garanties suffisantes d'indpendance et d'impartialit (ATF 147 III 65 consid. 6.5; 4A_13/2023, prcit, consid. 3.1 et les rfrences cites; 4A_100/2023, prcit, consid. 6.1.6). Le Tribunal fdral a considr que l'on peut certainement exiger des parties qu'elles utilisent les principaux moteurs de recherche informatiques et consultent les sources susceptibles de fournir, a priori, des lments permettant de rvler un ventuel risque de partialit d'un arbitre, par exemple les sites internet des principales institutions d'arbitrage, des parties, de leurs conseils et des tudes dans lesquels ceux-ci exercent ainsi que ceux des cabinets d'avocats dans lesquels officient certains arbitres (ATF 147 III 65 consid. 6.5). Les contours exacts du devoir de curiosit dpendent toutefois des circonstances de chaque cas concret. Les circonstances propres chaque cas sont ainsi dterminantes pour dfinir l'tendue du devoir de curiosit des parties et pour apprcier si celles-ci ont respect semblable devoir (ATF 147 III 65 consid. 6.5; arrts 4A_13/2023, prcit, consid. 3.1; 4A_100/2023, prcit, consid. 6.1.6).
6.2.
6.2.1. La recourante soutient n'avoir pas eu connaissance, durant la procdure d'arbitrage, du contenu de la dclaration d'acceptation du mandat d'arbitre et d'indpendance signe par le prsident de la Formation et singulirement de la rvlation faite par lui dans ledit document, lequel tait annex au courrier lectronique expdi par le TAS le 7 aot 2024 10h42. cet gard, elle fait valoir que ledit document ne figurait pas parmi les pices du dossier qui ont t mises sa disposition le 9 aot 2024. Elle souligne galement que la Formation n'a pas abord, au cours de l'audience tenue le 10 aot 2024, la question d'une ventuelle situation de conflit d'intrts dans laquelle se serait trouv l'arbitre incrimin. La recourante prtend avoir dcouvert le 13 aot 2024 le fait que l'arbitre mis en cause dfendait la Roumanie dans plusieurs arbitrages d'investissement conduits sous l'gide du CIRDI, lorsqu'elle a lu un article du
New York Times, accessible depuis un lien publi sur le rseau social "X". Elle estime n'avoir pas enfreint son devoir de curiosit. Sur ce point, elle affirme avoir t soumise une norme pression temporelle cause par la communication dficiente du TAS. Lorsque l'avocat mandat par elle a enfin pu tlcharger le dossier de l'arbitrage le 9 aot 2024, 17h16, il lui restait moins de trois heures pour tablir un premier contact avec la gymnaste amricaine, obtenir des procurations signes par celle-ci et l'USAG, tudier les pices figurant au dossier et les mmoires des autres parties, analyser le cas sur le plan juridique et rdiger une prise de position avant l'chance du dlai prvu cet effet qui expirait le jour mme 20h00. Le conseil en question a d veiller toute la nuit pour assister, depuis les tats-Unis d'Amrique, l'audience d'arbitrage. Dans ces circonstances, la recourante soutient qu'on ne saurait lui reprocher de ne pas avoir men des investigations pour vrifier que les membres de la Formation offraient des garanties suffisantes d'indpendance et d'impartialit.
Citant plusieurs arrts rendus par le Tribunal fdral, la recourante rappelle qu'un avocat fonctionnant comme juge apparat notamment prvenu lorsqu'il est encore li une partie par un mandat en cours ou lorsqu'il est intervenu plusieurs reprises comme avocat aux cts d'une partie. Elle fait valoir que l'impartialit d'un arbitre peut tre remise en cause lorsqu'il n'agit pas directement en tant qu'avocat pour une partie la procdure, mais pour une personne troitement lie celle-ci, telle qu'une socit appartenant au mme groupe ou une autre entit rattache la mme collectivit publique. Se rfrant aux lignes directrices de l'IBA, elle souligne qu'il existe des doutes quant l'impartialit et l'indpendance d'un arbitre lorsque celui-ci conseille actuellement ou rgulirement une partie ou l'une de ses filiales, ce cas de figure tant mentionn, suivant que l'arbitre concern peroit ou non un revenu financier substantiel d'une telle activit, dans la liste rouge non susceptible de renonciation (ch. 1.4 des lignes directrices de l'IBA), respectivement dans la liste rouge susceptible de renonciation (ch. 2.3.1 des lignes directrices de l'IBA).
La recourante soutient que la circonstance rvle spontanment par l'arbitre incrimin dmontre que celui-ci considrait lui-mme qu'elle tait de nature veiller des doutes quant son indpendance et son impartialit. Elle fait valoir que l'arbitre Hamid Gharavi a reprsent la Roumanie tout le moins depuis 2016 et continue d'assurer la dfense des intrts de cet tat dans trois arbitrages d'investissement conduits sous l'gide du CIRDI (ARB/22/13, ARB/20/15 et ARB/16/19), dont les valeurs litigieuses cumules dpassent plusieurs centaines de millions d'euros. Se rfrant certaines contributions qui abordent le thme de la rmunration gnralement touche par les avocats dans de telles procdures d'arbitrage, elle suppose que l'arbitre mis en cause, lequel exerce son activit professionnelle au sein d'une tude avocats ne comptant que six associs, a d percevoir plusieurs millions, voire dizaines de millions d'euros d'honoraires de l'tat roumain. Selon la recourante, on peut imaginer qu'il existe des contacts personnels rguliers entre Hamid Gharavi et des hauts fonctionnaires dudit tat, ainsi qu'une relation de confiance troite entre eux.
La recourante prtend que la Roumanie est intimement lie la FRG ainsi qu' Ana Maria Bărbosu et Sabrina Maneca-Voinea. Elle en veut notamment pour preuve le fait que la FRG est une organisation d'intrt national, soumise la surveillance du Ministre roumain pour la jeunesse et le sport. Quant aux deux gymnastes concernes, elles ont, l'instar de tous les athltes ayant prix part aux Jeux Olympiques de Paris, reprsent leur nation. Le tableau des mdailles reflte d'ailleurs le succs de chaque pays. La recourante estime enfin que l'tat roumain tait directement intress l'issue de la prsente cause puisque son Premier ministre en exercice lors des Jeux Olympiques de Paris, Marcel Ciolacu, s'est publiquement exprim en des termes forts propos du sort rserv aux gymnastes roumaines, a boycott la crmonie de clture des Jeux Olympiques de Paris en signe de protestation contre l'admission de la rclamation de la gymnaste amricaine et organis la place sa propre crmonie de remise des mdailles, Bucarest, aux fins de rcompenser Ana Maria Bărbosu.
Au vu de l'ensemble des circonstances de la prsente espce, la recourante considre ainsi que l'arbitre incrimin se trouvait dans une situation de conflit d'intrts vidente, raison pour laquelle la Formation tait irrgulirement compose au regard de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP.
6.2.2. Dans leur rponse commune, la FRG et Ana Maria Bărbosu font valoir que le mmoire de recours de leur adversaire contient de nombreuses allgations, tayes par de nouveaux moyens de preuve, qui s'cartent des faits constats dans la sentence attaque et qui sont, partant, irrecevables.
En tout tat de cause, la FRG et Ana Maria Bărbosu insistent sur le fait que l'arbitre incrimin a scrupuleusement respect son devoir de rvlation puisqu'il a mentionn prcisment, dans sa dclaration d'indpendance, les trois arbitrages d'investissement dans lesquels il reprsentait l'tat roumain. Selon elles, toutes les parties la procdure ont reu la dclaration d'indpendance signe par l'arbitre mis en cause, y compris la gymnaste amricaine qui en a eu connaissance au plus tard le 9 aot 2024, mais aucune d'elles n'a soulev la moindre objection ce sujet. Les deux intimes roumaines reprochent la recourante de n'avoir pas respect son devoir de curiosit et d'avoir invoqu tardivement le motif cens justifier la rcusation de l'arbitre concern. Sur ce point, elles estiment que la gymnaste amricaine, reprsente par un avocat chevronn ayant parfaitement connaissance des spcificits qui caractrisent les procdures conduites par la Chambre ad hoc du TAS sur la base des dispositions du RAJO, aurait d procder des investigations pour s'assurer que le prsident de la Formation offrait des garanties suffisantes d'indpendance et d'impartialit. cet gard, elles soulignent que la biographie complte de Hamid Gharavi - faisant notamment tat du fait qu'il reprsente la Roumanie dans trois arbitrages d'investissement conduits sous l'gide du CIRDI - tait non seulement dj publie sur le site internet de son tude d'avocats lorsqu'il a t dsign arbitre dans la prsente cause, mais aussi librement accessible sur le site internet du TAS. Ainsi, mme supposer que la recourante n'ait pas eu connaissance de la dclaration d'indpendance signe par l'arbitre incrimin avant la fin de la procdure arbitrale, les intimes roumaines considrent que leur adversaire serait de toute manire forclose invoquer le moyen tir de la composition irrgulire de la Formation.
Les deux intimes roumaines font encore valoir que l'arbitre mis en cause n'a aucun lien avec les parties au litige puisqu'il ne les a jamais reprsentes ni n'a t dsign en tant qu'arbitre par elles. Elles soulignent galement que ni la FRG - qui n'est pas une entit contrle par l'tat roumain - ni le ROSC ne sont des filiales ou des organes de cet tat. Elles prcisent aussi qu'un athlte participant aux Jeux Olympiques reprsente son comit national olympique et non pas un tat en tant que tel. Si les Jeux Olympiques suscitent certes un intrt majeur l'chelon plantaire et peuvent constituer une tribune de choix pour certaines personnalits politiques, cela ne transforme pas pour autant les comits olympiques nationaux et les athltes en agents tatiques. Les deux intimes roumaines soutiennent que la circonstance rvle par l'arbitre concern n'est pas susceptible d'veiller des doutes lgitimes quant son indpendance ou son impartialit. Elles prtendent que l'arbitre incrimin ne dpend nullement de l'tat roumain conomiquement parlant. Les deux intimes roumaines font notamment remarquer que le
curriculum vitae de l'arbitre mis en cause mentionne que celui-ci a t dsign en tant qu'arbitre dans un arbitrage d'investissement (CIRDI ARB/10/13) au terme duquel l'tat roumain a t condamn payer plus de 10'000'000 d'euros ses adversaires. Elles indiquent en outre que Hamid Gharavi bnficie d'une trs grande exprience puisqu'il a trait plus de deux cents affaires en matire d'arbitrage international et prcisent qu'il est membre de l'une des familles les plus fortunes de France. Elles dplorent enfin le fait que l'arbitre concern ait non seulement t la cible d'attaques publiques trs virulentes de la part de plusieurs mdias amricains qui n'ont pas hsit qualifier la sentence attaque de "vol", mais aussi victime d'une vague de manifestations haineuses sur les rseaux sociaux.
6.2.3. Dans ses dterminations, la FIG soutient que la circonstance rvle par l'arbitre incrimin ne constitue pas un lment qui justifierait d'ordonner sa rcusation. Selon elle, il est pour le moins surprenant que la recourante et l'USAG ne se soient pas rendu compte, lorsqu'elles ont pu consulter le dossier transmis par le TAS le 9 aot 2024, que le formulaire d'indpendance sign par l'arbitre incrimin ne leur avait pas t remis et qu'elles n'aient pas cru bon d'en requrir un exemplaire auprs du TAS ce moment-l. La FIG observe que la recourante n'a pas fait tat de la moindre dmarche entreprise aux fins de vrifier elle-mme l'indpendance et l'impartialit du prsident de la Formation. Elle souligne en outre que les parties n'ont pas formul d'objection quant la composition de la Formation au cours de l'audience d'arbitrage.
6.2.4. Dans ses observations du 27 novembre 2024, le TAS relve que la recourante ne conteste pas avoir reu, le 9 aot 2024, le courrier lectronique de la Chambre ad hoc du TAS expdi le 7 aot 2024, 10h42, dans lequel l'attention des parties avait t attire sur le fait que l'arbitre Hamid Gharavi avait procd une rvlation dans son formulaire d'indpendance. Selon le TAS, il est pour le moins tonnant que le conseil ayant reprsent la gymnaste amricaine dans la procdure d'arbitrage, qui est un avocat expriment habitu aux arbitrages sportifs conduits sous l'gide du TAS, n'ait pas demand un exemplaire du document en question, supposer que celui-ci ne lui ait effectivement pas t transmis, ni pris la peine de procder certaines investigations aux fins de vrifier que les membres de la Formation rpondaient aux exigences d'indpendance et d'impartialit. Pour le TAS, la recourante ne saurait ainsi soutenir aprs coup, sans contrevenir aux rgles de la bonne foi, que l'arbitre se trouvait dans une situation de conflit d'intrts au motif qu'il s'est vu confier plusieurs mandats par l'tat roumain, tant donn que pareille information, rvle spontanment par la personne mise en cause, figure non seulement sur le site internet de l'arbitre, mais aussi sur celui du TAS ou encore du CIRDI.
Indpendamment de ce qui prcde, le TAS, se rfrant au curriculum vitae du prsident de la Formation, observe que celui-ci assume de nombreux mandats, soit en tant qu'arbitre soit comme conseil, dans des procdures d'arbitrage de grande envergure impliquant des parties issues de tous horizons, si bien qu'il ne dpend aucunement de l'tat roumain d'un point de vue financier. Il rappelle en outre que la Roumanie n'tait pas partie la procdure d'arbitrage et soutient que les athltes participant aux Jeux Olympiques ne peuvent pas tre assimils un tat au motif qu'ils possdent la nationalit de celui-ci. Il en veut pour preuve la rgle 6 de la Charte olympique qui nonce notamment ce qui suit:
"Les Jeux Olympiques sont des comptitions entre athltes, en preuves individuelles ou par quipes et non entre pays...".
Le TAS souligne galement que l'arbitre incrimin est diplm d'une universit amricaine, qu'il est admis au barreau new-yorkais et qu'il a dbut sa carrire au sein d'un cabinet d'avocats amricain. Selon lui, il n'est ds lors gure surprenant que les participants la procdure d'arbitrage provenant des tats-Unis d'Amrique n'aient pas formul la moindre objection la nomination du prsident de la Formation au cours de celle-ci.
6.2.5. Dans sa rplique, la recourante rtorque que les allgations factuelles prsentes par elle dans son mmoire de recours sont recevables, contrairement ce que soutiennent les deux intimes roumaines.
La recourante s'emploie rfuter la thse selon laquelle elle aurait agi au mpris des rgles de la bonne foi et aurait enfreint son devoir de curiosit. Elle fait valoir que la dclaration d'indpendance signe par Hamid Gharavi - qui constitue un acte juridique unilatral sujet rception - ne figurait pas parmi les documents auxquels elle a eu accs le 9 aot 2024 et ne lui a jamais t notifie. Selon elle, le fait que le dossier tlcharg par son conseil ce jour-l contenait un courrier lectronique expdi le 7 aot 2024, 10h42, dans lequel l'attention des parties tait attire sur une rvlation faite par l'arbitre concern dans sa dclaration d'indpendance, n'est pas dcisif. cet gard, la recourante soutient que le courriel en question figurait au terme d'une chane de courriers lectroniques dont l'objet principal n'avait aucun rapport avec la composition de la Formation. Elle prtend galement que ladite chane de courriels n'tait pas classe de manire structure dans le dossier de tlchargement mis disposition par le TAS, dossier qui contenait 44 courriers lectroniques et 31 documents couvrant plusieurs centaines de pages. Eu gard la quantit de donnes disponibles ainsi qu' leur enchevtrement et compte tenu des contraintes temporelles auxquelles elle tait confronte, la recourante affirme que dtecter le courriel litigieux revenait "chercher une aiguille dans une botte de foin". Elle soutient aussi n'avoir pas viol son devoir de curiosit, dans la mesure o les circonstances tout fait exceptionnelles de la cause en litige - et singulirement le laps de temps extrmement court dont elle a bnfici - ne permettaient pas d'exiger d'elle qu'elle procdt des investigations aux fins de s'assurer que les membres de la Formation prsentaient les garanties ncessaires en termes d'indpendance et d'impartialit. Elle relve par ailleurs que le TAS a lui-mme empch le bon droulement de la procdure arbitrale en lui remettant un dossier incomplet qui ne contenait pas la dclaration d'indpendance signe par l'arbitre incrimin. Selon elle, un tel manquement ne permet ds lors ni au TAS ni aux autres participants la procdure de soutenir que la gymnaste amricaine aurait agi au mpris des rgles de la bonne foi. La recourante estime enfin qu'on ne saurait lui reprocher de ne pas avoir formul d'objection quant la composition de la Formation durant l'audience arbitrale.
La recourante indique ne pas tre en mesure de prendre position sur les allgations formules par ses adversaires et le TAS propos des ressources financires dont dispose l'arbitre incrimin car elle ignore tout de la situation conomique de l'intress. Elle observe que ce dernier ne s'est aucun moment prononc sur les reproches formuls son encontre. Selon la recourante, le point de savoir si l'arbitre mis en cause est lui-mme fortun ou s'il dispose de revenus importants n'est pas dcisif s'agissant d'apprcier si celui-ci prsente des garanties d'indpendance et d'impartialit suffisantes. De mme, l'existence d'une dpendance conomique en rapport avec un mandat dtermin n'est pas une condition requise pour retenir l'apparence de prvention d'un arbitre. Le fait que la personne mise en cause ait assum de nombreux mandats d'arbitre au cours de sa carrire qui s'tend sur plusieurs dcennies n'est pas davantage pertinent pour valuer son indpendance selon la recourante.
Insistant sur le fait qu'une apparence de prvention est suffisante pour justifier la rcusation d'un arbitre, la recourante soutient que les explications fournies par ses adversaires ainsi que par le TAS ne changent rien au fait que Hamid Gharavi se trouvait dans une situation flagrante de conflit d'intrts. Elle rfute galement l'affirmation des deux intimes roumaines selon laquelle l'arbitre mis en cause aurait statu en dfaveur de la Roumanie dans un arbitrage d'investissement (CIRDI ARB/10/13), puisque les prtentions leves l'encontre de cet tat dans ladite procdure ont t rejetes plus de 98%. Elle prtend par ailleurs que les liens qu'entretient l'arbitre concern avec les tats-Unis d'Amrique sont le reflet d'une pratique rpandue chez les juristes europens consistant suivre des tudes post-universitaires dans ce pays et y exercer la profession d'avocat pendant un certain temps. Toutefois, de tels liens ne sont, selon la recourante, aucunement comparables la relation noue de longue date entre l'tat roumain et l'arbitre incrimin. La recourante affirme galement ne pas pouvoir tre tenue pour responsable des attaques et menaces visant l'arbitre concern, comportements dont elle tient se distancier. Selon elle, les critiques formules publiquement l'encontre de la Chambre ad hoc du TAS et du prsident de la Formation montrent toutefois quel point le parti pris de cet arbitre tait vident aux yeux des tiers. Nonobstant les explications avances par les deux intimes roumaines et le TAS, la recourante maintient que la FRG est bel et bien soumise au contrle de l'tat roumain et que les gymnastes roumaines ont effectivement reprsent les intrts de cet tat lorsqu'elles ont pris part aux Jeux Olympiques. La recourante affirme ds lors que l'arbitre incrimin ne pouvait pas siger au sein de la Formation.
6.2.6. Dans leur duplique, les deux intimes roumaines maintiennent que la recourante n'a pas respect ses devoirs de diligence et de curiosit au cours de la procdure d'arbitrage. Rappelant que la dure des procdures conduites par la Chambre ad hoc du TAS n'excde en principe pas 24 heures en vertu de l'art. 18 RAJO, elles relvent que l'argument li la contrainte du temps avanc par la recourante, s'il tait retenu, conduirait faire abstraction du devoir de curiosit et permettre aux parties de se prvaloir seulement aprs coup d'un motif de rcusation qu'elles auraient pu dcouvrir auparavant, ce qui ne serait gure souhaitable. Elles font galement valoir que la liste des arbitres susceptibles de siger au sein de la Chambre ad hoc du TAS, publie le 11 juin 2024, ne comportait qu'un nombre limit de personnes, ce qui facilitait grandement les investigations pralables mener leur sujet.
Les deux intimes roumaines soulignent encore que rien ne justifie d'ordonner la rcusation de l'arbitre mis en cause. Elles rptent que les trois mandats assums par Hamid Gharavi pour le compte de l'tat roumain ne reprsentent qu'une partie tout fait marginale de son activit professionnelle. Elles s'attellent ensuite dmontrer qu'elles ne sauraient en aucun cas tre assimiles des agents de fait de l'tat roumain. Elles prcisent par ailleurs que les dclarations formules par certains hommes politiques en marge des Jeux Olympiques n'ont rien d'extraordinaire et ne sont pas pertinentes pour apprcier l'indpendance et l'impartialit de l'arbitre mis en cause.
6.2.7. Dans ses observations finales du 19 fvrier 2025, le TAS met en vidence les spcificits de la procdure propre aux litiges tranchs durant les Jeux Olympiques par sa Chambre ad hoc. Insistant sur le fait qu'il s'agit d'une procdure acclre, une dcision devant tre prise sauf exceptions dans les 24 heures compter du dpt de la demande, il souligne que cet tat de choses entrane de fortes contraintes temporelles pour toutes les parties. En rgle gnrale, toujours selon le TAS, la procdure est mise en oeuvre aprs le dpt d'une demande d'arbitrage, sans que le dpt d'une rponse soit requis, et toutes les parties sont convoques brve chance une audience pouvant avoir lieu de jour comme de nuit, en prsence des parties ou virtuellement, toutes les preuves testimoniales ou autres tant administres sance tenante. l'issue de l'audience, les arbitres entrent immdiatement en dlibration et rendent une sentence sommairement motive sur le sort de la demande. Le TAS prcise qu'il est dans l'intrt des athltes, de leur entourage, des comits olympiques nationaux et du public que les litiges en lien avec les Jeux Olympiques, en particulier ceux ayant trait l'attribution d'une mdaille, soient tranchs rapidement.
Ces prcisions faites, le TAS souligne que la FIG, qui avait conclu au dboutement de la FRG et des deux gymnastes roumaines durant la procdure d'arbitrage, mais n'avait pas t suivie par la Formation relativement l'une de celles-ci, n'en considre pas moins que la circonstance rvle par l'arbitre incrimin n'tait pas de nature justifier sa rcusation. Selon lui, le conseil ayant assur la dfense des intrts de la recourante durant la procdure d'arbitrage aurait pu entreprendre des vrifications au sujet des arbitres susceptibles d'tre amens siger au sein de la Chambre ad hoc du TAS lorsque sa composition a t annonce publiquement le 11 juin 2024. Il aurait tout le moins pu et d se renseigner au sujet de Hamid Gharavi lorsqu'il a eu connaissance du fait que celui-ci prsidait la Formation et, le cas chant, requrir une brve suspension d'audience afin de procder quelques rapides vrifications relatives aux membres de la Formation.
6.2.8. Dans sa triplique du 9 mars 2025, la recourante fait valoir que plusieurs arguments avancs pour la premire fois au stade de la duplique par les deux intimes roumaines et le TAS sont irrecevables et, en tout tat de cause, non pertinents.
6.2.9. Dans leurs observations du 14 mars 2025, les deux intimes ont conclu l'irrecevabilit de la triplique.
6.3. Les positions respectives des parties ayant t exposes, il convient prsent d'examiner la recevabilit et, le cas chant, les mrites du moyen tir de la violation de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP.
6.3.1. En l'espce, il est tabli que le conseil amricain de la recourante a pu tlcharger le 9 aot 2024 un dossier lectronique contenant notamment le courriel de la Chambre ad hoc du TAS expdi le 7 aot 2024, 10h42, dans lequel l'attention des parties avait t attire sur le fait que l'arbitre Hamid Gharavi avait procd une rvlation dans son formulaire d'indpendance. La recourante affirme certes qu'elle n'a pas reu copie de la dclaration d'indpendance de l'arbitre qui tait annexe au courriel en question. On peut toutefois lgitimement se demander si, au regard des rgles de la bonne foi, la recourante n'aurait pas pu et d interpeller le TAS avant la clture de la procdure arbitrale afin d'obtenir un exemplaire de ce document. La recourante s'emploie certes expliquer les raisons de son inaction, en soutenant qu'elle n'avait pas dnich le courrier lectronique en question puisqu'il tait difficile trouver et qu'elle tait presse par le temps, mais il n'est pas certain que cela suffise justifier pareille passivit.
Quoi qu'il en soit, supposer mme que l'on ne puisse pas reprocher la recourante de n'avoir pas demand la Chambre ad hoc du TAS de lui transmettre un exemplaire de la dclaration d'indpendance signe par l'arbitre mis en cause quand bien mme elle avait reu le courriel mentionnant une rvlation faite par celui-ci, cela ne la dispensait pas pour autant de procder certaines investigations pour s'assurer que les membres de la Formation prsentaient les garanties ncessaires en termes d'indpendance et d'impartialit. Le devoir de curiosit n'est certes pas absolu et ses contours exacts varient suivant les circonstances de chaque cas particulier. Sur le plan des principes, la Cour de cans reconnat que les contraintes temporelles tout fait singulires qui caractrisent les procdures conduites par la Chambre ad hoc du TAS sur la base des dispositions du RAJO ncessitent d'apprcier avec davantage de souplesse le respect du devoir de curiosit qui pse sur les paules des parties. Elle admet galement que la recourante a bnfici d'un laps de temps trs restreint pour dfendre ses intrts durant la procdure d'arbitrage puisqu'elle n'a t informe de son existence que le 9 aot 2024, alors mme que ladite procdure avait dbut le 6 aot 2024. Cela tant, le Tribunal fdral considre que la recourante n'en tait pas moins tenue en l'espce d'effectuer certaines investigations lmentaires pour satisfaire son devoir de curiosit. On pouvait en effet tout le moins attendre d'elle qu'elle consultt le curriculum vitae des membres de la Formation sur le site internet du TAS. cet gard, il sied de rappeler que la Cour de cans a conclu, ritres reprises, un manque de curiosit inexcusable de la part d'une partie ayant ignor certaines donnes, accessibles en tout temps, sur le site internet du TAS (arrts 4A_100/2023, prcit, consid. 6.7.2; 4A_234/2008 du 14 aot 2008 consid. 2.2.2; 4A_506/2007 du 20 mars 2008 consid. 3.2).
En l'occurrence, il n'est pas contest par les parties que la circonstance rvle par l'arbitre - selon laquelle il assurait la dfense des intrts de la Roumanie dans trois arbitrages d'investissement conduits sous l'gide du CIRDI - figurait dans son curriculum vitae aisment accessible non seulement sur le site internet du TAS mais aussi sur celui du cabinet d'avocats dans lequel le prsident de la Formation exerce son activit professionnelle. Or, la recourante n'a visiblement pas jug utile de consulter le curriculum vitae de l'arbitre incrimin pour vrifier si celui-ci prsentait les garanties ncessaires en termes d'indpendance et d'impartialit. Dans ces conditions, elle est forclose se plaindre, pour la premire fois au stade du recours dirig contre la sentence querelle, de la composition irrgulire de la Formation, car le motif invoqu l'appui de sa demande de rcusation aurait pu et d tre dcouvert durant la procdure d'arbitrage si la recourante avait respect son devoir de curiosit.
6.3.2. titre superftatoire, la Cour de cans estime que, mme si la recourante avait t recevable invoquer la composition irrgulire de la Formation
(quod non), le moyen pris de la violation de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP devrait de toute manire tre rejet. cet gard, elle observe tout d'abord que la recourante fonde partiellement sa demande de rcusation sur de simples conjectures ainsi que sur des allgations factuelles qui sont soigneusement contredites tant par les deux intimes roumaines que par le TAS. Contrairement ce qu'affirme la recourante de manire premptoire, le Tribunal fdral ne considre pas que la circonstance rvle par l'arbitre incrimin dmontrerait que celui-ci se trouvait dans une situation vidente de conflit d'intrts. Il constate, au demeurant, que la FIG n'a rien trouv redire la nomination de Hamid Gharavi, alors mme qu'elle avait plaid en faveur du dboutement de la FRG et des deux gymnastes roumaines devant le TAS. Quant l'USAG, celle-ci n'a visiblement pas jug ncessaire de former un recours en matire civile dans lequel elle aurait pu soulever le grief de constitution irrgulire de la Formation. Il sied par ailleurs de relever que si la sentence attaque a t rendue l'unanimit des trois arbitres, ce que l'on peut prsumer faute d'indication contraire dans son texte, force est d'en dduire que le prsident de la Formation n'a pas hsit donner tort la FRG et la gymnaste roumaine Sabrina Maneca-Voinea dans la cause CAS OG 24-16. La Cour de cans ne juge pas davantage convaincante la dmonstration effectue par la recourante en vue d'assimiler les deux gymnastes roumaines et la FRG des agents tatiques. Aussi le parallle qu'opre la recourante entre la situation caractrisant la prsente espce et les cas de figure viss par les ch. 1.4 et 2.3.1 des lignes directrices de l'IBA n'apparat-il pas justifi.
6.3.3. En dfinitive, le moyen pris de la violation de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP est frapp de forclusion et serait de toute manire infond s'il avait t recevable.
7.
Dans un second moyen, la recourante se plaint d'une violation de son droit d'tre entendue (art. 190 al. 2 let. d LDIP) lie au refus de la Chambre ad hoc du TAS d'admettre le moyen de preuve qu'elle avait produit le 11 aot 2024, soit le lendemain de la notification du dispositif de la sentence attaque. Selon elle, la Formation tait tenue d'ordonner la rouverture des dbats afin de reconsidrer le dispositif de la sentence la lumire de ce nouveau moyen de preuve - i.e. un enregistrement audiovisuel tabli par la socit amricaine Religion of Sports (ci-aprs: l'enregistrement RoS) - qui portait sur un fait dterminant pour l'issue du litige. En refusant de le faire, elle aurait enfreint l'art. 190 al. 2 let. d LDIP.
La recourante et l'USAG - qui soutient une position identique celle de la gymnaste amricaine - font valoir qu'il existe une incertitude tant en doctrine qu'en jurisprudence sur la question de savoir si une sentence arbitrale internationale devient dfinitive compter de la communication de son seul dispositif ou compter de la communication de ses motifs, incertitude que l'on retrouverait tant sous le rgime de la LDIP que sous celui du RAJO. Selon la recourante, cette incertitude l'a conduite dposer la fois un recours en matire civile fond sur la violation de son droit d'tre entendue (art. 190 al. 2 let. d LDIP) et une demande de rvision en rapport avec la vido RoS produite le 11 aot 2024: le premier moyen de droit, pour le cas o la sentence serait devenue dfinitive le 14 aot 2024, date de la communication de la sentence motive aux parties, parce que, l'en croire, le refus d'admettre la preuve produite en cours de procdure (le 11 aot 2024) portait atteinte dans ce cas son droit d'tre entendue; la demande de rvision, parce que, si la sentence tait devenue dfinitive le 10 aot 2014 dj, la preuve en question, produite aprs la fin de la procdure devant la Chambre ad hoc du TAS, ne pourrait justifier que le dpt d'une demande de rvision fonde sur l'art. 190a al. 1 let. a LDIP.
Il convient ds lors d'examiner si la gymnaste amricaine est recevable lever le grief de violation de son droit d'tre entendue (art. 190 al. 2 let. d LDIP) pour se plaindre, dans son recours en matire civile, du fait que la Chambre ad hoc du TAS a refus d'accepter la vido RoS produite postrieurement la notification du dispositif de la sentence querelle. Afin de mieux saisir le sens des explications qui vont suivre, il sied, avant toute chose, de reproduire le texte de certaines dispositions.
7.1. En vertu de l'art. 19 al. 2, deuxime paragraphe, du RAJO, la Formation peut communiquer le dispositif de la sentence avant la motivation. La sentence est excutoire ds le prononc du dispositif. L'art. 21 du mme rglement ajoute que la dcision est immdiatement excutoire et qu'elle tranche dfinitivement le litige, sous rserve de recours selon les circonstances, conformment au droit suisse, dans un dlai de 30 jours compter de la notification de la dcision originale.
L'art. R46 al. 2 et 3 du Code TAS, dans sa teneur actuelle, nonce ce qui suit en ce qui concerne la procdure ordinaire:
"... La Formation peut dcider de communiquer aux parties le dispositif de la sentence avant la motivation. La sentence est excutoire ds communication crite du dispositif par courrier et/ou courrier lectronique.
La sentence notifie par le Greffe du TAS est dfinitive et excutoire, sous rserve de recours selon les circonstances, conformment au droit suisse, dans un dlai de 30 jours compter de la notification de la sentence par courrier."
L'art. R59 al. 3 et 4 du Code du TAS reprend la mme formulation pour la procdure d'appel.
D'aprs l'art. 190 LDIP, la sentence est dfinitive ds sa communication (al. 1) et le dlai de recours est de 30 jours compter de la communication de la sentence (al. 4).
7.2. Le Tribunal fdral ne s'est encore jamais prononc sur le point de savoir si une sentence arbitrale acquiert force de chose juge compter de la communication de son dispositif ou une fois ses motifs communiqus.
En vertu de l'adage lata sententia iudex desinit esse iudex (principe du dessaisissement), le juge est dessaisi de la cause partir du moment o il a rendu son jugement, en ce sens qu'il ne peut alors plus modifier celui-ci (ATF 150 III 400 consid. 5.2.1; 142 III 695 consid. 4.2.1; 139 III 120 consid. 2; arrt 4A_14/2012 du 2 mai 2012 consid. 3.1.1 non publi in ATF 138 III 270). Ce qui vaut pour le juge vaut aussi pour l'arbitre, dans l'arbitrage international comme dans l'arbitrage interne: la sentence est dfinitive ds sa communication (art. 190 al. 1 LDIP), moment partir duquel elle dploie les mmes effets qu'une dcision judiciaire entre en force et excutoire (arrt 4A_14/2012, prcit, consid. 3.1.1 non publi in ATF 138 III 270). Ainsi, la sentence finale rendue, le tribunal arbitral voit sa comptence s'teindre et devient
functus officio, sous rserve de diverses exceptions (arrt 4A_14/2012, prcit, consid. 3.1.1 non publi in ATF 138 III 270). La communication de la sentence emporte force de chose juge formelle (formelle Rechtskraft) et confre cette dcision l'autorit matrielle de la chose juge (materielle Rechtskraft; arrt 4A_14/2012, prcit, consid. 3.1.1 non publi in ATF 138 III 270).
Reste savoir ce qu'il faut entendre par communication de la sentence. Lorsque la communication d'une sentence est opre en deux tapes, c'est--dire par l'envoi du seul dispositif avant la notification de la dcision motive, il n'en demeure pas moins qu'il s'agit d'une seule et mme sentence (arrt 4A_730/2012 du 29 avril 2013 consid. 5). Aussi la dcision et la date de son prononc ne sont-elles pas modifies du fait que la motivation en est rdige ultrieurement; en effet, seul sera motiv ce qui a dj t dcid (ATF 150 III 400 consid. 5; 142 III 695 consid. 4.2.1; 137 III 127 consid. 2).
La jurisprudence et la doctrine admettent certes que le dlai lgal pour recourir contre une sentence (art. 190 al. 4 LDIP) ne court qu' partir de la communication de la sentence motive (arrts 4A_304/2013 du 3 mars 2014 consid. 2.1; 4A_46/2011 du 16 mai 2011 consid. 3.3.1; BERNHARD BERGER, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 5me d. 2025, n. 1508; ANDREAS BUCHER, in Commentaire romand, Loi sur le droit international priv - Convention de Lugano, 2me d. 2025, n o 5 ad art. 190 LDIP). De manire gnrale, le recours au Tribunal fdral doit en effet tre dpos dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expdition complte de la dcision attaque (cf. art. 100 al. 1 LTF).
Cela ne signifie pas pour autant que la communication du seul dispositif de la sentence ne dploie pas d'effets juridiques. Il est au contraire tout fait possible qu'une dcision puisse acqurir force de chose juge et force excutoire ds la communication de son dispositif quand bien mme le dlai de recours ne commence pas courir tant que la dcision motive n'a pas t communique (pour un exemple rcent en procdure civile suisse dans lequel le moment de l'entre en force de chose juge d'un jugement de premire instance et le point de dpart du dlai pour recourir contre une telle dcision ne concident pas, cf. ATF 150 III 400 consid. 5). Au demeurant, il ne faut pas perdre de vue que l'autorit de la chose juge ne s'attache qu'au seul dispositif de la sentence, l'exclusion de ses motifs (ATF 128 III 191 consid. 4a; 125 III 8 consid. 3b; 123 III 16 consid. 2a; 116 II 738 consid. 2a).
Il est a priori exclu qu'un tribunal arbitral puisse revenir, dans le dispositif de la sentence motive, sur le contenu du dispositif notifi antrieurement aux parties (sous rserve de la correction de simples erreurs de plume). De ce point de vue, on peut tirer un parallle entre pareille situation et celle o un tribunal arbitral se croit autoris s'carter d'une sentence prjudicielle dans laquelle il a tranch une question de fond ou de procdure. La jurisprudence exclut ce mode de faire, au motif que, si une telle sentence ne jouit pas de l'autorit de la chose juge, elle lie toutefois le tribunal dont elle mane (ATF 128 III 191 consid. 4a; arrt 4A_355/2021 du 18 janvier 2022 consid. 6.1). Il n'est gure envisageable, juridiquement parlant, d'admettre qu'un tribunal arbitral, une fois la procdure probatoire close et le dispositif de la sentence notifi, jugeant que la solution juridique retenue par lui n'est finalement pas la bonne, puisse s'autoriser spontanment rejeter la demande d'une partie dans le dispositif de la sentence motive alors qu'il l'avait admise dans le dispositif communiqu antrieurement cette partie et aux autres participants la procdure. Semblable procd serait des plus choquants, du point de vue de la scurit du droit.
Quoi qu'il en soit, point n'est besoin ici de trancher, abstraitement et une fois pour toutes, la question de savoir partir de quel moment une sentence devient dfinitive selon l'art. 190 al. 1 LDIP lorsque sa communication intervient en deux temps (envoi du seul dispositif puis de la dcision motive). La Cour de cans estime en effet qu'il n'est pas opportun de fixer des principes immuables en la matire qui s'appliqueraient n'importe quels types d'arbitrage (arbitrage sportif, commercial, d'investissement, etc.) et toutes espces de procdure (procdure ordinaire ou de mesures provisionnelles, etc.).
7.3. En l'occurrence, le seul point rgler est de savoir si la notification du dispositif avant les motifs a rendu la sentence attaque "dfinitive" en ce sens que la Chambre ad hoc du TAS ne pouvait plus revenir, dans le dispositif de la sentence motive, sur le contenu du dispositif notifi antrieurement aux parties. Sur le vu des dispositions susmentionnes du RAJO, le Tribunal fdral considre que, lorsque la Chambre ad hoc du TAS rend un dispositif avant de notifier la sentence motive aux parties, la sentence devient dfinitive compter de la communication du seul dispositif. Une interprtation littrale et systmatique des art. 21 ("La dcision est immdiatement excutoire. Elle tranche dfinitivement le litige sous rserve de recours...) et 19 al. 2 du RAJO ("... La Formation peut communiquer le dispositif avant la motivation. La sentence est excutoire ds le prononc du dispositif.") plaide en faveur de cette solution. Les auteurs qui se sont exprims au sujet de la porte des art. R46 et R59 al. 4 du Code TAS, qui sont rdigs en des termes similaires ceux des dispositions topiques du RAJO, soutiennent galement que la sentence revt un caractre dfinitif ds la communication du seul dispositif (RIGOZZI/HASLER, in Manuel Arroyo [dit.], The Practitioner's Guide, 2me d. 2018, n o 18 ad art. R59 du Code TAS; MAVROMATI/REEB, op. cit., n os 6 et 13 ad art. R46 du Code TAS; NOTH/HAAS, in Manuel Arroyo [dit.], The Practitioner's Guide, 2me d. 2018, n o 10 ad art. R46 du Code TAS). Il est galement conforme l'objectif assign la Chambre ad hoc du TAS - qui consiste fournir une solution rapide et dfinitive aux litiges survenant lors des Jeux Olympiques dans l'intrt de tous les acteurs du sport et de celui du public - que ladite juridiction arbitrale ne puisse plus revenir sur sa dcision une fois qu'elle en a communiqu le dispositif aux parties.
7.4. Au vu de ce qui prcde, le moyen tir de la violation de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP doit tre rejet. Le droit d'tre entendu, tel qu'il est garanti par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, permet certes chaque partie de proposer ses moyens de preuve sur des faits pertinents. S'agissant du droit de faire administrer des preuves, il faut toutefois qu'il ait t exerc en temps utile et selon les rgles de forme applicables (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). Or, l'une des conditions cumulatives du droit la preuve, savoir le dpt en temps utile de la demande tendant obtenir la permission de produire l'enregistrement RoS devant la Chambre ad hoc du TAS, n'est pas ralise en l'espce puisque la requte ad hoc a t forme postrieurement la notification du dispositif de la sentence querelle. tant donn que le dispositif de la sentence attaque liait la Chambre ad hoc du TAS, celle-ci ne pouvait pas prendre en considration un moyen de preuve prsent aprs coup, c'est--dire aprs le prononc du dispositif, raison pour laquelle elle n'a pas enfreint le droit d'tre entendu de la recourante.
8.
Dans son mmoire de recours, la gymnaste amricaine allgue avoir t dsavantage par rapport aux autres parties, dans la mesure o elle n'a eu connaissance de l'existence de la procdure arbitrale que plusieurs jours aprs son commencement. Cela tant, si la recourante entendait se plaindre spcifiquement de n'avoir pas eu la possibilit de se dfendre correctement et armes gales avec les autres participants la procdure devant le TAS en raison des erreurs commises par ce dernier lorsqu'il avait voulu lui communiquer les critures des autres parties, elle aurait d, conformment au devoir d'allgation et aux exigences de motivation accrues dduites de l'art. 77 al. 3 LTF, rattacher pareil grief au motif de recours appropri et motiver soigneusement ses critiques, ce qu'elle n'a l'vidence pas fait. Par consquent, il n'est pas possible d'entrer en matire sur ce point.
9.
Au vu de ce qui prcde, le recours doit tre rejet dans la mesure de sa recevabilit. La recourante, qui succombe, supportera les frais de la prsente procdure (art. 66 al. 1 LTF). Elle versera en outre une indemnit titre de dpens aux deux intimes roumaines (i.e. Ana Maria Bărbosu et la FRG), crancires solidaires, qui ont dpos une rponse commune ( art. 68 al. 1 et 2 LTF ). L'USAG, qui a soutenu la recourante, ainsi que la FIG, qui a indiqu s'en remettre justice, n'ont pas droit des dpens.
Par ces motifs, le Tribunal fdral prononce :
1.
Le recours est rejet dans la mesure o il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrts 5'000 fr., sont mis la charge de la recourante.
3.
La recourante versera Ana Maria Bărbosu et la FRG, crancires solidaires, une indemnit de 6'000 fr. titre de dpens.
4.
Le prsent arrt est communiqu aux mandataires de la recourante et des intimes, aux parties intresses, la Chambre ad hoc du Tribunal Arbitral du Sport, Sabrina Maneca-Voinea, au Comit International Olympique et au Comit Olympique et Paralympique des tats-Unis et au Comit Olympique et Sportif Roumain.
Lausanne, le 23 janvier 2026
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fdral suisse
Le Prsident : Hurni
Le Greffier : O. Carruzzo