# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 8c2f9ba3-3770-5926-9a3a-7fb4a685fccc
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-09-13
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 13.09.2023 P/19905/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-19905-2020_2023-09-13.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/19905/2020 ACPR/711/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mercredi 13 septembre 2023 

 

Entre 

A______, domiciliée ______, représentée par Me Stéphanie FRANCISOZ GUIMARAES, 

avocate, BRS Berger Recordon & de Saugy, boulevard des Philosophes 9, 1205 Genève, 

recourante, 

contre l'ordonnance de classement rendue le 15 juin 2023 par le Ministère public,  

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimé. 

- 2/17 - 

P/19905/2020 

EN FAIT : 

A. Par acte expédié le 29 juin 2023, A______ recourt contre l'ordonnance du 
15 précédent, notifiée le 19 juin 2023, par laquelle le Ministère public a classé sa 
plainte. 

La recourante conclut, avec suite de frais, à l'annulation de ladite ordonnance, au 
renvoi de la cause au Ministère public afin qu'il ordonne le renvoi en jugement de 
B______ pour viol et contrainte sexuelle concernant les faits du 4 mai 2020 et à ce 
qu'une équitable indemnité de procédure lui soit allouée. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Le 22 octobre 2020, le Département de l'instruction publique, de la formation et 
de la jeunesse a adressé une dénonciation au Ministère public concernant A______, 
née le ______ 2001. 

La prénommée avait informé un de ses enseignants qu'elle avait été violée par son 
ancien petit ami. 

b.a. Le 10 novembre 2020, en raison de ces faits, A______ a déposé plainte contre 
B______, né le ______ 2000. 

Elle a expliqué qu'ils étaient sortis ensemble, il y avait environ 5 ans, et, depuis leur 
séparation, avaient continué à se fréquenter à plusieurs reprises, sans former un 
couple.  

Le 3 mai 2020, sur son initiative à elle, ils s'étaient retrouvés près du Collège 
C______. Le précité s'était alors montré "violent", soit brusque, essayant de 
l'embrasser de force et en lui touchant les fesses. Après, ils avaient continué à parler 
comme si rien ne s'était passé et ils étaient chacun partis de leur côté. Lors de leur 
échange, B______ lui avait proposé de se rendre le lendemain chez sa mère, qui était 
absente. C'était clairement pour coucher avec elle. Elle avait refusé et il lui avait 
répondu que si elle l'embrassait, il ne se passerait rien. Ils avaient donc décidé de se 
voir le lendemain vers 17h00. 

Le 4 mai 2020, D______, un ami, l'avait accompagnée auprès de B______, puis les 
avait laissés. Dès son entrée dans l'appartement, B______ était redevenu violent avec 
elle, comme la veille, à savoir qu'il avait été brusque en la prenant dans ses bras et en 
lui touchant, à nouveau, les fesses. Pour le calmer, elle lui avait demandé un verre 
d'eau. Ensuite, il était redevenu brusque en essayant de l'embrasser, de la serrer 
contre lui et de lui toucher les fesses. Il s'était arrêté le temps qu'elle boive son verre. 

- 3/17 - 

P/19905/2020 

Ils s'étaient ensuite rendus dans la chambre. Elle était entrée la première et il avait 
fermé la porte derrière lui. Il s'était assis sur le lit puis lui avait ôté son short (à elle). 
Directement après, il l'avait poussée sur le lit et avait "fait ce qu'il voulait". Il s'était 
relevé, l'avait poussée dans le dos, de sorte qu'elle s'était retrouvée à plat ventre sur le 
lit. Ensuite, il avait posé la main sur sa nuque (à elle), l'empêchant de se relever. Il 
avait "déplacé" sa culotte (à elle) et l'avait pénétrée vaginalement, sans protection. 
Alors qu'elle essayait de se débattre, en tentant de le repousser avec ses mains, il lui 
avait saisi les bras et les avait bloqués dans le dos. Il n'y avait pas eu d'échange 
verbal. Elle avait été incapable de parler. À un moment donné, il avait arrêté de la 
pénétrer, s'était couché sur le lit et l'avait saisie par les cheveux en lui faisant 
comprendre qu'il voulait une fellation. Ses gestes étaient brusques et violents. Elle 
avait senti un "vide au fond d'elle" et une grande peur qu'il se montre encore plus 
violent si elle refusait. Elle avait cédé et lui avait prodigué une fellation. À ce 
moment-là, il lui tenait les cheveux de manière très forte, ce qui lui avait fait mal. 
Elle lui avait demandé de cesser, il avait répondu oui, sans lâcher ses cheveux. Dix 
minutes plus tard, il l'avait couchée sur le ventre et l'avait, à nouveau, pénétrée 
vaginalement. Elle ne se souvenait pas s'il lui avait tenu la nuque ou non. Ensuite, 
elle lui avait fait une seconde fellation. Il lui avait, à nouveau, attrapé les cheveux et 
avait éjaculé dans sa bouche. Ensuite, ils s'étaient rhabillés chacun de leur côté et 
avaient bu un verre sur la terrasse. Elle était "vide d'esprit" et dans un "mauvais état", 
ce qu'il avait remarqué car il lui avait demandé si ça allait. Par réflexe, elle avait 
répondu oui, sans qu'il ne lui demande rien d'autre. Ils avaient parlé "de tout et de 
rien". Après avoir quitté l'appartement, elle avait rejoint D______. Sur demande de 
ce dernier, elle avait répondu que "ça allait". Sans entrer dans les détails, elle lui 
avait expliqué qu'elle n'était pas bien et que B______ s'était montré violent en lui 
forçant à faire des choses qu'elle ne voulait pas. Le soir, elle avait envoyé un message 
à B______ lui disant qu'elle s'était sentie agressée et était mal. Il s'était excusé. Elle 
avait ensuite bloqué son contact. À l'époque, elle n'avait rien dit à ses parents et avait 
fait comme si rien ne s'était passé.  

Quelques semaines plus tard, elle avait envoyé un message à B______ afin de 
discuter, mais finalement la rencontre n'avait pas eu lieu. Depuis lors, ils s'étaient 
contactés, à une reprise, sur INSTAGRAM. À cette occasion, elle lui avait dit de ne 
pas refaire à une autre fille ce qu'il lui avait fait et il avait répondu d'accord. Après 
qu'elle lui avait dit de faire attention à son couple, il l'avait "bloquée". Le lendemain 
de leur échange, soit le 25 août 2020, dans sa boîte aux lettres, elle avait reçu une 
lettre de menaces écrite avec des lettres de journaux découpées, disant "je suis prêt à 
tout. Tu sais pas [sic] qui je suis réellement A______". Elle sentait B______ 
incapable de cet acte. 

b.b. Entendue par le Ministère public, le 30 juin 2021, A______ a confirmé ses 
déclarations à la police et expliqué qu'après sa rupture avec B______, lorsqu'ils se 
voyaient, il arrivait qu'ils s'embrassent et aient des relations sexuelles, mais ce n'était 
pas systématique. Lorsque cela se produisait, ils allaient chez la mère ou le père de 

- 4/17 - 

P/19905/2020 

B______, commençaient par s'embrasser et petit à petit faisaient ce qu'ils avaient à 
faire. Tout se passait bien.  

Le 4 mai 2020, alors qu'ils avaient rendez-vous vers 17h00, B______ n'avait pas 
répondu à ses appels, ce qui l'avait énervée. Après s'être retrouvés, ils étaient allés 
dans l'appartement de la mère du jeune homme. Elle s'était trouvée à plat ventre sur 
le lit et B______ avait commencé à la pénétrer. Ensuite, elle n'avait pas trop réalisé 
ce qui se passait. Elle avait essayé de se débattre "un peu", d'enlever les mains du 
prénommé se trouvant dans son dos, mais il les avait bloquées et avait appuyé sa 
main (à lui) derrière sa nuque (à elle). Il avait fait ce qu'il voulait pendant quelques 
minutes. Puis, il lui avait saisi les cheveux et dit qu'elle devait lui faire une fellation. 
Elle s'était exécutée. Après lui avoir demandé d'arrêter de lui tirer les cheveux si fort 
et vu l'absence de réaction, elle n'avait plus osé répéter. Elle n'avait plus vraiment de 
souvenirs de ce qui s'était passé ensuite. Elle pensait qu'il avait continué à la pénétrer. 
Elle se souvenait juste d'avoir remis son short et qu'ils avaient ensuite discuté 
ensemble en buvant un verre sur la terrasse. Elle était entrée dans la chambre car elle 
ne savait pas ce qu'il voulait. Elle n'avait rien dit quand il avait été brusque avec elle 
ni lorsqu'il l'avait déshabillée. Elle pensait lui avoir demandé "tu fais quoi?" mais les 
choses s'étaient passées vite, elle n'avait pas compris. Afin qu'elle lui fasse une 
fellation, il lui avait tiré les cheveux, regardé et dit "suce-moi". Elle ne lui avait rien 
répondu car après ce qui s'était passé, elle était complètement bloquée et perdue. Ce 
rapport sexuel avait été beaucoup plus violent que les précédents. Lorsqu'elle lui 
disait de ralentir, il ne l'écoutait pas. Il faisait comme si elle ne parlait pas. Elle 
n'arrivait rien à faire ou dire, son corps était bloqué. Elle n'arrivait pas à bouger. Elle 
ignorait quand elle lui avait demandé de ralentir mais était quasiment sûre de l'avoir 
dit. Elle se souvenait d'avoir essayé de le repousser avec les mains et qu'il les avait 
bloquées. Compte tenu du chantage de la veille, du fait qu'elle l'avait embrassé et des 
messages échangés ensuite, il ne devait rien se passer le 4 mai 2020. Elle lui avait 
prodigué une fellation car elle avait eu peur. En effet, pour la première fois, il lui 
avait bloqué la tête et les bras et cela l'avait paniquée.  

Le soir même, elle lui avait écrit, pensant qu'ils pouvaient régler les choses tous les 
deux, face à face, sans passer par la justice. Le sentiment de mal-être provenait tant 
de l'acte sexuel que de la manière dont il s'était déroulé. Elle n'était pas confortable et 
il s'en fichait. Immédiatement après les faits, elle avait dit à D______ qu'elle croyait 
que B______ avait abusé d'elle. Elle pensait que la lettre de menaces venait de 
B______.  

En ce qui concernait les messages échangés, soit en particulier celui où elle disait: 
"gros tu vas voir ta meuf cett aprem et après tu vas me baiser", elle savait très bien 
ce qui allait se passer le 4 mai 2020, même si elle n'avait aucune intention d'avoir un 
rapport sexuel. Quand ils se voyaient c'était très rare qu'il ne se passe rien. D'ailleurs, 
elle aurait tout fait pour dire non si elle ne voulait pas qu'il se passe quelque chose 
entre eux. Elle avait accepté de le voir le jour en question car il était gentil et ils 

- 5/17 - 

P/19905/2020 

s'entendaient "super bien". Toutefois, à chaque fois qu'ils se voyaient, il essayait 
quelque chose et, au bout d'un moment, elle n'en pouvait plus et cédait. Cependant, le 
4 mai 2020, elle n'avait pas cédé. Son corps était complètement bloqué. Lorsqu'il 
l'avait pénétrée, son corps s'était "arrêté". Son message "c'est mieux qu'on refasse 
pas ça" faisait référence au fait qu'il avait profité d'elle et, celui "je me suis sentie 
agressée", au fait qu'elle s'était sentie forcée de faire des choses qu'elle n'avait pas 
envie de faire. 

b.c. Entendue une dernière fois lors de l'audience du 15 septembre 2021, A______  a 
précisé qu'à la différence des rapports sexuels précédents, celui du 4 mai 2020 était 
brusque. Ils n'avaient pas rigolé, ni parlé et il n'y avait eu aucun préliminaire. Elle 
n'avait, à aucun moment, eu de plaisir et s'était sentie agressée. Elle n'avait pas eu de 
moyen de partir. Elle ne savait pas pour quelle raison elle avait accepté de voir 
B______ le jour en question, vu ce qui s'était passé la veille. Elle voulait juste passer 
un bon moment. Elle ne se rappelait pas s'il avait verrouillé les portes de la chambre 
et de l'appartement.  

c. Selon les échanges de messages du 4 mai 2020, B______ avait écrit à A______ 
pour l'informer qu'il allait voir sa copine l'après-midi et lui demander de ne pas le 
contacter. Elle lui avait répondu "Mais mec nan nan je viens pas à 17h mec c'est 
mort", puis "tu te fous juste de ma gueule enfait". Après qu'il eût tenté de l'appeler à 
plusieurs reprises, elle lui avait dit "continue et je viens vraiment pas", puis "c'est 
juste deg ce que tu veux faire" et enfin "genre mec tu rigoles là? Gros tu vas voir ta 
meuf cette aprem et après tu vas me baiser ? vrm?". Il lui avait alors dit "nan ptn tu 
vas juste venir chez moi", "t'as promis hier oui", et elle avait répondu "j'ai promis si 
tu m embrassais pas hier mais tu l as fait". Plus loin, elle avait dit "franchement jsp j 
vais y réfléchir j trouve ça juste un peu irrespectueux", ce à quoi il avait répondu de 
venir chez lui et que s'il devait rien se passer, il ne se passerait rien. Elle lui avait 
alors dit "tu mito la", "pcq je sais que tu vas essayer pleins de fois comme hier" et il 
lui avait répondu "Bah ptetre pas si je vois que tu veux vrm pas", et lui avait demandé 
de venir. 

La conversation reprend à 17h17 avec A______ qui écrit à B______ et celui-ci qui 
lui répond à 17h38 lui expliquant que son portable n'avait plus de batterie et qu'il 
était chez son père. Elle lui avait demandé si elle devait le rejoindre et lui-même 
avait dit "Vaut mieux pas qu'ont de voie" (sic) et plus loin elle lui avait dit "je suis en 
bas la c'est quand tu veux". 

Puis à 19h22, A______ avait écrit à B______: "c'est mieux qu'on refasse pas ça". Il 
lui avait notamment répondu "oui… On le refera plus A______, j'suis pas vrm fier de 
moi" et elle avait répliqué "je t'avais dis", "ça m'a pas fais rappeler des beaux 
souvenirs". Il avait alors dit "Désolé pour ça alors", et elle avait ajouté "je me suis 
sentie agressée". Il avait rétorqué "Bah écoute j'suis sincèrement désolé, c'était pas 

- 6/17 - 

P/19905/2020 

vrm clair ce que tu voulais alors mais ça arrivera plus. J'te promet de plus rien 

essayer tant que je serai en couple" et elle "je pense que c'est mieux si on arrêt de 
parler" (sic). 

Enfin, le 14 août 2020, A______ a repris contact avec B______ afin de discuter, de 
vive voix, de ce qui s'était passé la dernière fois qu'ils s'étaient vus, "histoire de 
mettre les choses au clair". Elle se sentait mal de ce qui s'était produit et souhaitait 
passer à autre chose. Elle voulait qu'il comprenne ce qu'elle avait ressenti. 
Finalement, les intéressés ne se sont pas rencontrés et la conversation s'est terminée 
par A______ écrivant "évite de refaire ça à une autre meuf" et B______ lui 
répondant "Promis". 

d.a. Entendu par la police le 5 janvier 2021, B______ a contesté les accusations 
portées à son encontre. A______ n'avait, à aucun moment, dit non et "c'était limpide" 
qu'elle était d'accord d'avoir des relations intimes. Actuellement, il était en couple ce 
qui ne plaisait pas à A______, qui était très sensible et compte tenu que, plus jeune, 
elle avait été agressée sexuellement. Quatre ans auparavant, ils avaient été en couple 
quelques mois. Depuis leur rupture, ils se voyaient à intervalle de trois ou quatre 
mois. Ils discutaient, passaient du temps ensemble, sans forcément avoir des rapports 
intimes. Depuis leur séparation, ils avaient entretenu des relations sexuelles à une 
dizaine de reprises, lesquelles s'étaient bien passées et avaient été consenties.  

Le 3 mai 2020, ils s'étaient vu pour discuter. D'abord, ils étaient assis, puis, s'étaient 
levés et embrassés. Il lui avait touché les fesses en l'embrassant. Bien que mitigée, 
A______ était ouverte sur le fait qu'il était en couple; cela ne lui posait pas vraiment 
de problème. Elle avait des attentes sexuelles à son égard. 

Le 4 mai 2020, ils s'étaient mis d'accord de se voir, sans forcément coucher 
ensemble. Il lui avait proposé de venir chez lui et elle avait accepté. Il l'avait 
retrouvée en bas de chez son père (à lui) et, ensemble, ils avaient rejoint 
l'appartement de sa mère (à lui). Dans le logement, ils avaient fumé une cigarette sur 
le balcon et discuté de tout et de rien en rigolant. Il lui avait demandé "on y va" et 
elle avait répondu "oui en mettant ses mains sur moi". Ils s'étaient ensuite dirigés 
vers sa chambre. Elle était venue d'elle-même et était entrée derrière lui, en lui tenant 
la main. Elle l'avait poussé sur le lit, était montée sur lui et avait commencé à 
l'embrasser. Dans l'action, ils s'étaient déshabillés. Elle lui avait enlevé son pantalon 
et il avait enlevé son t-shirt (à lui). Il avait défait sa ceinture (à elle) et elle avait retiré 
elle-même son pantalon et son t-shirt. Elle lui avait dit "tu touches pas, laisse-moi 
faire". Ils s'étaient retrouvés nus et couchés, sur le dos, sur le lit, côte à côte. Ils 
s'étaient masturbés. Il l'avait pénétrée vaginalement alors qu'elle était sur le ventre. 
Elle lui avait ensuite demandé de lui faire l'amour "fortement", à savoir de manière 
plus rapide et de lui tenir le cou. Pour ce faire, elle lui avait pris les mains. Par le 
passé, elle lui avait déjà fait de telles demandes mais "pas autant que cette fois". Il 

- 7/17 - 

P/19905/2020 

avait agi conformément à sa demande. Ils avaient changé de position et s'étaient mis 
sur le côté, avec lui derrière. Puis, elle s'était mise sur lui, alors qu'il était couché sur 
le dos, et lui avait prodigué une fellation. Cela s'était fait naturellement et sans qu'il 
le demande. Il avait éjaculé dans sa bouche. L'ensemble des actes décrits étaient 
usuels entre eux. Ensuite, ils étaient chacun allés aux toilettes, s'étaient rhabillés et 
étaient allés sur le balcon fumer une cigarette. Ils s'étaient souris et avaient discuté 
comme avant. A______ était comme d'habitude. Elle lui avait rappelé comme il 
faisait bien l'amour. Un peu plus tard dans la soirée, elle lui avait écrit qu'elle se 
sentait mal par rapport à ce qui s'était passé, sans précision et s'être sentie malmenée. 
Il s'était excusé. Plusieurs jours après, il l'avait "bloquée", ce qui avait dû l'énerver. 
Elle lui avait envoyé un message sur INSTAGRAM, dans lequel elle menaçait de 
tout raconter à sa copine. Fin août, ils avaient prévu de se voir mais finalement cela 
ne s'était pas fait. Depuis lors, ils n'avaient plus eu de contact. En référence aux 
messages envoyés, il n'était pas fier d'avoir fait ressentir de tels sentiments à une fille 
et ce qui n'était pas vraiment clair pour lui, c'était "d'y aller plus fort".    

d.b. Lors de l'audience devant le Ministère public le 30 juin 2021, B______ a 
confirmé ses déclarations à la police.  

Le 4 mai 2020, les choses s'étaient faites naturellement dans la chambre. Il lui avait 
enlevé son pantalon (à elle) et elle avait enlevé le sien (à lui). Ils avaient eu un 
rapport sexuel similaire aux précédents. Il se rappelait qu'elle avait répondu par 
l'affirmative à sa demande de fellation et "hmm, hmm" à sa question de savoir si "ça 
allait". Elle lui avait demandé où est-ce qu'elle voulait qu'il éjacule, ce à quoi elle 
avait répondu "à l'intérieur" d'elle. Durant l'acte, elle ne lui avait rien dit d'autre que 
les instructions habituelles, à savoir "plus fort" ou "moins fort", qu'il avait respectées. 
Plus fort signifiant pour lui des coups de bassins plus fort et de la tenir plus 
fermement. Contrairement à ce qu'il avait indiqué à la police, il n'avait pas éjaculé 
dans la bouche de A______. Lors de sa première audition, il avait été poussé à 
donner des réponses. Ayant eu "énormément" de rapports sexuels avec la 
prénommée, il était possible qu'il les ait confondus. Il a finalement expliqué que 
c'était après l'acte qu'ils avaient discuté longtemps sur la terrasse.  

d.c. Entendu lors de l'audience du 15 septembre 2021, B______ a rappelé qu'à aucun 
moment, A______ n'avait manifesté qu'elle ne voulait pas entretenir de rapport 
sexuel avec lui, en particulier, elle n'avait pas dit non, elle ne s'était pas éloignée ou 
fâchée et n'avait pas non plus pleuré. Il ne lui était jamais arrivé d'insister auprès 
d'elle pour entretenir un rapport sexuel mais uniquement pour la voir. Lorsqu'elle lui 
avait écrit s'être sentie agressée, il avait été choqué et n'avait pas compris d'où lui 
venait ce sentiment. Il s'était excusé malgré qu'il ne comprenait pas pourquoi. Quant 
au message "bah écoute j'suis sincèrement désolé, c'était pas vrm clair ce que tu 
voulais alors mais ça arrivera plus. J'te promet de plus rien essayer tant que je serai 

en couple", il a indiqué que ce qui n'était pas clair pour lui c'était ce qu'elle voulait 
pendant la relation sexuelle. Lorsque A______ lui avait écrit "évite de refaire ça à 

- 8/17 - 

P/19905/2020 

une autre meuf", cela faisait référence à ne pas poser de lapin à une fille et de faire 
plus d'efforts pour la comprendre. Le jour en question, elle l'avait pris par la main 
pour aller dans la chambre, marchant devant lui. Elle avait ouvert la porte et il l'avait 
refermée derrière eux. Elle l'avait poussé sur le lit. Ils s'étaient mutuellement 
déshabillés "le bas". Il avait commencé à la pénétrer alors qu'elle était sur le dos. À 
un moment donné, elle avait accepté de lui faire une fellation. Elle avait acquiescé 
avec la tête et était venue d'elle-même vers lui. Au cours de la fellation, il lui avait 
peut-être tenu les cheveux. Ensuite, il l'avait pénétrée alors qu'elle était sur le ventre. 
Elle lui avait demandé d'y aller plus fort et de la tenir par la nuque, ce qu'il avait fait, 
mais sans user de la force. Au cours du rapport sexuel, il n'avait pas bloqué les mains 
de A______ dans son dos. Il a confirmé que durant l'acte, à aucun moment, elle ne 
lui avait indiqué qu'elle n'était pas consentante. Elle lui avait donné "zéro signe". Elle 
ne lui avait rien dit et ne l'avait pas repoussé. 

e.a. Entendu par la police le 24 novembre 2020, D______ a expliqué qu'en mai 2020, 
A______ avait un "sexfriend" qu'elle devait aller voir pour avoir des relations 
sexuelles. Ce dernier ne lui répondait pas tout le temps et elle était énervée. Après 
son rendez-vous, il était allé la chercher. Elle n'était pas joyeuse et paraissait 
fatiguée. Elle ne lui avait rien dit de sa rencontre et voulait juste rentrer. Par la suite, 
il avait appris qu'elle s'était sentie agressée lors de ce rapport avec "B______", ce 
dernier y étant allé un peu fort avec elle. Elle n'avait pas aimé comment cela s'était 
passé.  

e.b. Entendu par-devant le Ministère public, le 1er mars 2022, D______ a confirmé 
ses précédentes déclarations, bien qu'il ne s'en souvenait pas "très bien". Si d'abord, il 
a indiqué que lorsqu'il était revenu chercher A______, le 4 mai 2020, elle pleurait, il 
est ensuite revenu sur ses dires, expliquant que tel n'était pas le cas.  

f. Entendue lors de la même audience, E______, amie de A______, a expliqué que, 
fin de l'été 2020, cette dernière lui avait dit avoir subi un viol. Depuis quelques 
temps, son amie s'était beaucoup renfermée. Lorsqu'elle lui avait parlé des faits, 
A______ ne se souvenait pas des détails, ni de l'acte en lui-même mais d'avoir vu un 
vélo dans la pièce. Selon elle, elle avait été forcée et, depuis la rentrée 2020, 
lorsqu'elle était susceptible de rencontrer B______ ou un de ses amis, elle était 
stressée.  

g.  Entendue également lors de cette audience, F______, mère de A______, a 
expliqué qu'un jour sa fille était rentrée très contrariée. Cette dernière n'était pas bien, 
était déprimée et fâchée. Elle ne voulait parler de rien. Le jour où ils avaient reçu la 
lettre de "menaces", elle avait demandé des explications à sa fille qui lui avait dit que 
B______ l'avait forcée sexuellement, sans donner de détails. Après la réception de 
cette lettre, A______ avait rencontré des problèmes à l'école et pleurait toute la 

- 9/17 - 

P/19905/2020 

journée. Se sentant menacée et étant effrayée et stressée, sa fille avait refusé d'aller à 
la police.  

h. Lors de l'audience du 20 octobre 2022, G______, psychologue, a expliqué avoir 
suivi A______, dès mai 2020, mais sans se rappeler de la date de fin de la thérapie. 
Initialement, il s'agissait d'une demande de suivi individualisée en lien avec des 
interactions familiales, la patiente ayant en particulier des difficultés avec sa sœur. 
Par la suite – le 2 juillet 2020 –, elles avaient abordé les relations de manière 
générale. A______ avait notamment parlé d'un rapport sexuel non consenti, qu'elle 
avait gardé secret un certain temps. Il s'agissait d'un évènement traumatique après 
lequel A______ avait développé une anxiété assez importante avec des peurs ainsi 
qu'une appréhension de croiser le garçon en question.  

C. Dans sa décision querellée, le Ministère public relève qu'il était établi et non contesté 
que les parties avaient continué à se fréquenter et entretenir des rapports sexuels 
après leur rupture.  

 S'agissant des faits du 3 mai 2020, force était de constater qu'une condamnation de 
B______ apparaissait improbable. En effet, les déclarations des parties s'opposaient 
et aucun élément de preuve ne corroborait l'une ou l'autre des versions. De plus, celle 
de la prénommée était en partie contradictoire. 

 En ce qui concernait les évènements du 4 mai 2020, l'élément de contrainte, 
nécessaire à l'infraction de viol, n'était pas établi. De même, il n'était pas possible de 
considérer que B______ avait pu ou dû imaginer que la prénommée ne souhaitait pas 
entretenir un rapport sexuel avec lui ce jour-là. Ainsi, il apparaissait qu'une 
condamnation de B______ pour viol était exclue. 

D. a. Dans son recours, A______ fait grief au Ministère public d'avoir constaté les 
faits de manière incomplète et erronée ainsi qu'une violation de droit, en retenant à 
son encontre des imprécisions, sans pour autant analyser la crédibilité des 
déclarations, particulièrement contradictoires, de B______.  

 En outre, s'agissant des faits du 3 mai 2020, l'autorité précédente aurait dû 
reconnaitre qu'ils étaient constitutifs de l'infraction réprimée à l'art. 198 CP mais que 
les conditions de la poursuite pénale – délai de plainte – n'étaient pas remplies. 

 Concernant les évènements du 4 mai 2020, B______ avait livré trois versions 
distinctes sur des points essentiels qui rendaient son récit fondamentalement 
incohérent et non crédible. À l'inverse, malgré quelques imprécisions, ses 
déclarations détaillées à elle étaient constantes, cohérentes et renforcées par les 
éléments au dossier, à savoir les déclarations des témoins, les messages produits, le 
fait que, dans un premier temps, elle n'avait pas souhaité porter plainte contre 

- 10/17 - 

P/19905/2020 

B______, qu'elle avait gardé confidentiel son nom auprès des référents scolaires, 
qu'elle avait tenté de régler le "problème" en se confrontant directement à lui, et que 
son état s'était dégradé. Finalement, elle avait cédé aux demandes insistantes du 
prénommé et l'avait rejoint sans qu'aucune volonté d'entretenir un rapport sexuel ne 
soit manifestée, au contraire. Les messages échangés après les faits attestaient que 
B______ n'avait jamais pris en considération l'avis qu'elle avait exprimé. De plus, il 
résulte également desdits messages que c'était B______ qui avait insisté lourdement 
pour qu'elle se rende chez lui, malgré ses réitérés refus. Quant à elle, elle avait 
clairement expliqué ne pas souhaiter entretenir de rapport sexuel avec B______, 
celui-ci ayant une copine.  

 b. À réception du recours, la cause a été gardée à juger sans échange d'écritures, ni 
débats. 

EN DROIT : 

1. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange 
d'écritures ni débats les recours manifestement mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a 
contrario CPP).  

Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 

2. 2.1. Le recours a été déposé selon la forme et dans le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 
396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours auprès de la Chambre de 
céans (art. 393 al. 1 let. a CPP). 

2.2. Reste à examiner si, la recourante a qualité pour recourir sur les griefs invoqués. 

Pour se voir reconnaître la qualité pour agir, une partie à la procédure doit avoir un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

L'intérêt doit être juridique, direct, actuel et pratique, le but étant de permettre aux 
tribunaux de ne trancher que des questions concrètes et de ne pas prendre des 
décisions uniquement théoriques (ATF 137 I 296 consid. 4.2). L'intérêt 
juridiquement protégé se distingue de l'intérêt digne de protection qui n'est pas, lui, 
nécessairement juridique mais peut aussi être un pur intérêt de fait. Ce dernier, de 
même que la perspective d'un intérêt juridique futur, ne suffisent pas à conférer la 
qualité pour recourir. Le recourant doit établir que la décision attaquée viole une 
règle de droit qui a pour but de protéger ses intérêts et qu'il peut par conséquent en 
déduire un droit subjectif (ATF 145 IV 161 consid. 3.1; 144 IV 81 consid. 2.3.1). 

- 11/17 - 

P/19905/2020 

L'intérêt du recourant se détermine en fonction du dispositif de l'acte juridictionnel 
exclusivement. Cet intérêt provient en effet de la partie de l'acte qui énonce la 
conséquence juridique et qui est seule susceptible d'atteindre le recourant dans ses 
droits. La motivation d'une décision n'est, pour elle-même, pas susceptible d'être 
entreprise par un recours, car elle ne contient pas l'élément matériel caractéristique 
qu'est la conséquence juridique, sous réserve d'une violation de la présomption 
d'innocence (ATF 133 IV 121 consid. 1.2; arrêt du Tribunal fédéral 1B_3/2011 du 20 
avril 2011 consid. 2ss; Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE 
(éds), Commentaire romand : Code de procédure pénale suisse, 2ème éd., Bâle 
2019, n. 4 ad art. 382). 

Il est en effet un principe général de procédure que la qualité pour interjeter un 
recours n'est reconnue que si le recourant est lésé personnellement par le dispositif de 
la décision, un recours contre les motifs de celle-ci étant irrecevable (ATF 96 IV 64 
JdT 1970 IV 131). 

2.3. En l'occurrence, en tant que la recourante reproche au Ministère public d'avoir 
classé les faits du 3 mai 2020 sur un autre motif que celui de l'absence de réalisation 
des conditions à la poursuite de l'action pénale, elle s'en prend au motif ayant conduit 
à la décision, et non à la décision elle-même, de sorte que ce grief est irrecevable. 

Pour le surplus, soit s'agissant du classement des évènements du 4 mai 2020, le 
recours est recevable, la recourante étant directement concernée par les faits en 
question ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de 
la décision querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

3. Dès lors que la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit et en 
fait (art. 393 al. 2 CPP) (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 
1B_524/2012 du 15 novembre 2012 consid. 2.1.), les éventuelles constatations 
incomplètes ou inexactes du Ministère public auront été corrigées dans l'état de fait 
établi ci-devant.  

4. 4.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de 
la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi 
(let. a) ou lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b). 

Cette disposition doit être interprétée à la lumière du principe "in dubio pro duriore", 
selon lequel un classement ne peut être prononcé que quand il apparaît clairement 
que les faits ne sont pas punissables. Ainsi, la procédure doit se poursuivre quand 
une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou que les 
probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en 
particulier en présence d'infractions graves. Il s'impose donc de ne rendre une 
ordonnance de classement que lorsqu'une condamnation paraît exclue avec une 

- 12/17 - 

P/19905/2020 

vraisemblance confinant à la certitude (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 JdT 2013 IV 
211). Le ministère public et l'autorité de recours disposent, à ce sujet, d'un pouvoir 
d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 2.1). 
Dans les délits commis "entre quatre yeux", où l'accusation repose essentiellement 
sur celles de la victime auxquelles s'opposent celles du prévenu, comme c'est le cas 
ici, il n'existe souvent pas de preuve objective – aucun témoin n'ayant assisté à la 
scène –. La jurisprudence impose la mise en accusation du prévenu, sauf si les 
déclarations de la partie plaignante sont contradictoires au point de les rendre moins 
crédibles ou encore lorsqu'une condamnation apparaît, au vu de l'ensemble des 
circonstances, a priori improbable pour d'autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 
2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1).  

4.2. Enfreint l'art. 189 CP celui qui, notamment en usant de menace ou de violence 
envers une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la 
mettant hors d'état de résister l'aura contrainte à subir un acte analogue à l'acte sexuel 
ou un autre acte d'ordre sexuel. 

Le viol est une lex specialis pour le cas où la victime est une femme et qui lui est 
imposé l'acte sexuel proprement dit. Les actes d'ordre sexuel commis en étroite 
liaison avec l'acte sexuel proprement dit, en particulier ceux qui en sont les 
préliminaires, doivent donc être considérés comme absorbés par le viol (M. DUPUIS 
/ L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), 
Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 48 ad art. 189). 

4.3. Se rend coupable de viol (art. 190 CP), celui qui, notamment en usant de menace 
ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la 
mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir 
l'acte sexuel. 

4.3.1. Sur le plan objectif, il faut, pour qu'il y ait contrainte, que la victime ne soit pas 
consentante, que le prévenu le sache ou accepte cette éventualité et que celui-ci 
déjoue, en utilisant un moyen efficace, la résistance que l’on peut attendre de celle-là 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 précité, consid. 3.1). 

4.3.2. Le viol est un délit de violence, qui suppose en règle générale une agression 
physique. Il en résulte que toute pression, tout comportement conduisant à un acte 
sexuel non souhaité ne saurait être qualifié de contrainte. L'art. 190 CP, comme 
l'art. 189 CP (contrainte sexuelle), ne protège des atteintes à la libre détermination en 
matière sexuelle que pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que 
l'on pouvait raisonnablement attendre de la victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 et 131 
IV 167 consid. 3.1). L'infraction visée par l'art. 190 CP exige donc non seulement 
qu'une personne subisse l'acte sexuel alors qu'elle ne le veut pas, mais également 
qu'elle le subisse du fait d'une contrainte exercée par l'auteur. À défaut d'une telle 

- 13/17 - 

P/19905/2020 

contrainte, de l'intensité exigée par la loi et la jurisprudence, et même si la victime ne 
souhaitait pas entretenir une relation sexuelle, il n'y a pas viol (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_710/2012 du 3 avril 2013 consid. 3.1 et 6B_311/2011 du 19 juillet 2011 
consid. 5.2). 

4.3.3. La violence suppose un emploi volontaire de la force physique sur la victime 
dans le but de la faire céder. Il n'est pas nécessaire que la victime soit mise hors d'état 
de résister ou que l'auteur la maltraite physiquement. Une certaine intensité est 
néanmoins requise. La violence suppose non pas n'importe quel emploi de la force 
physique, mais une application de cette force plus intense que ne l'exige 
l'accomplissement de l'acte dans les circonstances ordinaires de la vie. Selon le degré 
de résistance de la victime ou encore en raison de la surprise ou de l'effroi qu'elle 
ressent, un effort simplement inhabituel de l'auteur peut la contrainte à se soumettre 
contre son gré. Selon les circonstances, un déploiement de force relativement faible 
peut suffire. Ainsi peut déjà suffire le fait de maintenir la victime avec la force de son 
corps, de la renverser à terre, de lui arracher ses habits ou de lui tordre un bras 
derrière le dos (arrêt du Tribunal fédéral 6B_894/2021 du 28 mars 2022, destiné à la 
publication, consid. 3.3) 

4.3.4. En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser 
les cas où l'auteur provoque chez la victime des effets tels que la surprise, la frayeur 
ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder, sans pour autant 
recourir à la force physique ou à la violence (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 
précité, consid. 3.1). Pour être qualifiées de contrainte, ces pressions doivent 
atteindre une intensité particulière (ATF 131 IV 167 consid. 3.1), comparable à celle 
d'un acte de violence ou d'une menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2) et rendre la 
soumission de la victime compréhensible (arrêt du Tribunal fédéral 6B_159/2020 du 
20 avril 2020 consid. 2.4.3). Au vu des circonstances du cas et de la situation 
personnelle de la victime, on ne doit pas pouvoir attendre d'elle de résistance, ni 
compter sur une telle résistance, de sorte que l'auteur peut parvenir à son but sans 
avoir à utiliser de violence ou de menace (ATF 131 IV 167 consid. 3.1).  

 4.3.5. Le Tribunal fédéral a rappelé qu'une interprétation de l'art. 190 CP comme 
rendant punissable tout acte sexuel non consensuel (définition du consentement selon 
l'adage ("oui c'est oui") n'était pas conforme au droit pénal en vigueur (cf. ATF 148 
IV 234). 

4.4. En l'espèce, les deux protagonistes s'accordent à dire qu'ils ont entretenu un 
rapport sexuel complet, y compris, au moins, une fellation, le 4 mai 2020, mais 
s'opposent sur l'existence du consentement de la recourante et de la conscience du 
prévenu dudit consentement.  

- 14/17 - 

P/19905/2020 

Toutefois, les déclarations de la recourante et les pièces au dossier ne permettent pas 
de retenir que l'intéressée avait clairement exprimé son refus durant les actes non 
consentis, ni même auparavant, ou subi une quelconque contrainte.  

Ainsi, selon ses propres mots, la recourante s'était rendue chez le prévenu en étant 
consciente qu'ils allaient certainement entretenir une relation sexuelle. Elle n'y a 
nullement été forcée, malgré leur échange de la veille. Ses messages au prévenu, le 
jour même, avant la rencontre l'atteste au demeurant (cf. B. c. supra). Arrivée dans 
l'appartement, elle s'était rendue d'elle-même dans la chambre du garçon, le 
devançant, sans aucune pression de la part de celui-ci et alors qu'il venait de se 
montrer "brusque" avec elle, en la prenant par les bras et en lui touchant les fesses. 

Durant l'acte dénoncé, selon ses souvenirs, il n'y avait pas eu de réel échange verbal, 
elle-même étant incapable de parler et son corps s'étant "bloqué". En particulier, elle 
n'avait rien dit ou manifesté lorsqu'il avait été "brusque" avec elle et l'avait 
déshabillée et, à la demande de fellation, elle s'était exécutée. Or, elle a déclaré – par-
devant le Ministère public le 30 juin 2021 – que si elle ne souhaitait pas que quelque 
chose se passe, elle aurait tout fait pour dire non. En outre, immédiatement après les 
faits, à la question de savoir si "ça allait", elle avait répondu "oui" au prévenu. 

Ainsi, tout au plus, durant la relation sexuelle, elle lui avait demandé de cesser de lui 
tirer les cheveux, voire de ralentir. Au surplus, elle se souvient avoir essayé de se 
débattre "un peu" et d'avoir, avec les mains, repoussé le prévenu, qui avait ensuite 
bloqué ses mains (à elle) dans son dos, voire repoussé les mains de ce dernier qui se 
trouvaient dans son dos/nuque (à elle). Ces gestes, vu leur faible intensité – "un peu" 
–, ainsi que les paroles précitées n'apparaissent pas de nature à manifester un 
désaccord clair quant aux actes sexuels ou d'ordre sexuel ni, a fortiori, à permettre au 
partenaire de comprendre un tel refus. L'élément de contrainte apparaît ainsi faire 
défaut. 

On ne peut pas non plus considérer que le sentiment de peur exprimé par la 
recourante soit tel, qu'il puisse avoir été provoqué par une forme de pression. Aucun 
fait décrit ne mentionne une éventuelle violence, hormis les gestes du prévenu 
considérés comme brusques par la recourante et l'immobilisation de sa tête par ses 
bras mais dont l'intensité n'est attestée par aucun élément, en particulier médical. Il 
n'apparait enfin pas que la recourante avait été empêchée de partir. Au contraire, elle 
admet qu'après les actes en question, elle serait restée encore avec le prévenu sur la 
terrasse pour boire un verre.  

L'existence de pression d'ordre psychique, qui plus est suffisamment forte pour briser 
toute résistance de la part de la recourante n'est, de même, pas démontrée. Cette 
dernière ne l'allègue d'ailleurs pas. 

- 15/17 - 

P/19905/2020 

Partant, la narration que la recourante a fait des évènements ne permet pas de retenir 
une absence de consentement ni une contrainte au sens pénal du terme.  

Ce constat n'est pas modifié par le sentiment de la recourante manifesté, a posteriori, 
de s'être sentie agressée lors des actes incriminés, les considérant différents des 
précédents, car les parties n'avaient pas "rigolé" ensemble, ne s'étaient pas 
embrassées, qu'il n'y avait eu aucun préliminaire et que les gestes du prévenu étaient 
plus "brusques".  

Au regard de ce qui précède, le Ministère public était fondé à classer la procédure, au 
vu des probabilités d'acquittement nettement plus élevées que de condamnation. 

5. 5.1. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, fixés en totalité à 
CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des frais en 
matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

5.2. Corrélativement, aucune indemnité de procédure ne lui sera allouée (ATF 144 
IV 207 consid. 1.8.2 p. 211; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1462/2020 du 4 février 
2021 consid. 2 in fine). 

* * * * * 

  

- 16/17 - 

P/19905/2020 

 
PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 
 

Rejette le recours dans la mesure où il est recevable. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 900.-.  

Notifie le présent arrêt, en copie, à la recourante, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 

Siégeant : 

Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Mesdames Corinne CHAPPUIS BUGNON et 
Françoise SAILLEN AGAD, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 

 

La greffière : 

Arbenita VESELI 

 La présidente : 

Daniela CHIABUDINI 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

- 17/17 - 

P/19905/2020 

P/19905/2020 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 815.00 

-  CHF      

Total  CHF  900.00