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**Case Identifier:** fe43cfc5-83d5-523d-a340-422a46f6c928
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-12-23
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 23.12.2014 A/4082/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4082-2013_2014-12-23.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Michael BIOT et Claudiane CORTHAY , Juges 

assesseurs 

  

 

 

R E P U B L I Q U E  E T  

 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

 

A/4082/2013 ATAS/1350/2014 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 23 décembre 2014 

3
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à  ARTEMARE, FRANCE, 

comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître GERBER 

Juliette recourant 

 

contre 

VAUDOISE GENERALE, sise  place de Milan, LAUSANNE intimée 

 

  

 

 

 

 

A/4082/2013 

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EN FAIT 

 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né en ______ 1963, était employé comme 

agent de vente par la société B______ AG à Meyrin et affilié par le biais de cet 

employeur contre le risque d’accidents auprès de la Vaudoise générale compagnie 

d’assurances SA (ci-après l’assureur-accidents) lorsque, le 4 avril 2013, il a été 

victime d’un accident de circulation. 

Dans sa déclaration d’accident du 10 avril 2014, l’assuré a expliqué que, n’ayant 

pas vu le véhicule s’arrêter devant lui, il l’avait percuté à environ 45-50 km/h. Les 

parties du corps décrites comme atteintes étaient les lombaires, les dorsales et les 

cervicales. 

S’en est suivi une incapacité de travail à 100% depuis le 4 avril 2013. 

2. Dans un rapport du 12 avril 2013, le Professeur C_____, spécialiste FMH en 

radiologie, a indiqué que l’assuré avait souffert depuis décembre 2012 de douleurs 

de type lombosciatalgiques droites ; il avait été traité par anti-inflammatoires ; une 

imagerie par résonance magnétique (IRM) réalisée en janvier 2013 avait mis en 

évidence une hernie discale L3-L4 médiane, avec un canal lombaire étroit, une 

rectitude de la colonne lombaire, de multiples séquelles d’une maladie de 

Scheuermann, une hernie discale médiane L3-L4 venant renforcer une protrusion 

disco-ostéophytaire diffuse et provoquant un canal lombaire étroit de grade C, sans 

arthrose interapophysaire postérieure. Le patient avait pu continuer à travailler et 

son état s’était progressivement amélioré jusqu’à l’accident du 4 avril 2013, qui 

avait provoqué une exacerbation des douleurs, avec une irradiation non plus 

seulement du côté droit mais bilatérale, ce qui a entraîné un arrêt de travail à 100%. 

Le 12 avril 2013, date du rapport, le patient souffrait encore de douleurs au niveau 

scapulaire bilatéral, inter-scapulaire médial, en barre au niveau L3 (lombaires 

basses), ainsi que sur la face latérale des jambes, sur la face postérieure des mollets 

et au niveau des cuisses. Le médecin a supposé d’importantes contractures 

musculaires, probablement réactionnelles, ainsi qu’une importante irritation 

radiculaire. 

Le Prof. C_____ a conclu à une irritation neurologique bilatérale prédominant 

nettement du côté droit, au niveau du territoire L4-L5 et S1, pouvant correspondre à 

une péjoration du canal lombaire étroit suite à l’accident. 

3. Dans un rapport ultérieur du 16 avril 2013, le Prof C_____, après avoir procédé à 

une nouvelle IRM de la colonne lombaire, le 15 avril 2013, et l’avoir comparée 

avec celle du 4 janvier, a indiqué ne mettre en évidence aucune nouvelle fracture 

vertébrale ni nouveau conflit disco-radiculaire. Il a retrouvé une hernie discale 

médiane L3-L4 provoquant le canal lombaire étroit de grade C identique à ce qu’il 

 

 

 

 

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était sur l’ancien examen. Ce qu’il y avait de nouveau par rapport à l’ancien 

examen était une décompensation congestive arthrosique zygapophysaire 

postérieure L4-L5 et L5-S1 bilatérale pouvant expliquer la symptomatologie du 

patient. Le médecin a exclu toute lésion traumatique osseuse. 

4. Dans un second rapport du même jour, le Prof. C_____ a confirmé qu’étant donné 

l’absence de lésion osseuse contusionnelle traumatique fracturaire et l’absence de 

décompensation du canal lombaire étroit, la symptomatologie venait de la 

décompensation congestive arthrosique zygapophysaire postérieure L4-L5 L5-S1 

bilatérale. Une composante de la symptomatologie était probablement aussi due au 

canal lombaire étroit L3-L4 ou à la hernie discale médiane, provoquant une sténose 

canalaire de grade C.  

5. Le Prof. C_____ a procédé le 25 avril 2013 à une infiltration facettaire L5-S1 

bilatérale qui a permis une disparition quasi totale des douleurs lombaires basses 

quinze minutes après la procédure, avec persistance de discrètes lombalgies 

pouvant être dues au syndrome facettaire sus-jacent. 

6. Une seconde infiltration a eu lieu le 3 mai 2013, avec les mêmes résultats. 

7. Dans un rapport du 22 mai 2013, le Prof. C_____ a confirmé qu’après les 

infiltrations facettaires, le patient avait été soulagé de manière partielle au niveau de 

ses douleurs lombaires et sur les faces latérales des cuisses. Mais la seule 

infiltration ayant eu un effet tout à fait positif était l’épidurale antérieure L3-L4, 

avec une disparition quasiment complète de toute la symptomatologie au niveau des 

territoires L5 et L4 pendant environ deux jours. 

Le médecin en a tiré la conclusion que la symptomatologie du patient était plutôt 

due à son canal lombaire étroit, avec une contrainte au niveau radiculaire L4 et L5. 

Une partie de la symptomatologie était probablement due aux poussées congestives 

arthrosiques zygapophysaires postérieures, raison pour laquelle il a préconisé la 

consultation d’un neurochirurgien pour évaluer s’il y avait une indication opératoire 

à faire une décompression canalaire lombaire. 

8. Le Dr D_____, spécialiste FMH en neurochirurgie, dans un rapport du 30 mai 

2013, a conclu à une claudication neurogène et syndrome radiculaire irritatif L4-L5 

droit sur canal lombaire étroit prédominant en L3-L4 associé à une hernie discale 

L3-L4 médiane paramédiane droite. Compte tenu de l’échec du traitement 

conservateur, le chirurgien a préconisé une décompression microchirurgicale du 

canal lombaire étroit. 

9. L’assurance a alors soumis le cas à son médecin-conseil, le Dr E_____, spécialiste 

FMH en chirurgie orthopédique, qui, le 18 septembre 2013, a émis l’avis que 

l’accident de la circulation tel que décrit par l’assuré ne pouvait expliquer des 

lombalgies persistant plus de cinq mois. Il a relevé que les investigations 

complémentaires mettaient en évidence un canal lombaire étroit déjà investigué en 

janvier 2013, soit trois mois avant l’accident, et qu’à l’IRM du 15 avril 2013, le 

Prof. C_____ avait retrouvé la petite hernie discale L3-L4 venant renforcer la 

 

 

 

 

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protrusion disco-ostéophytaire. Le Dr E_____ a émis l’opinion  que si le 

traumatisme pouvait décompenser une arthrose postérieure L4-L5 L5-S1 bilatérale, 

cette décompensation traumatique devait être limitée dans le temps. Il a par ailleurs 

indiqué que l’assureur ne devait pas intervenir pour la décompression du canal 

lombaire étroit.  

10. Dans un rapport du 20 septembre 2013, la Dresse F_____, neurochirurgien, a 

indiqué que l’IRM lombaire montrait un rétrécissement canalaire central et latéral 

sévère congénital avec une brièveté pédiculaire constitutionnelle en L3-L4 et L4-

L5, associée à un débord discal foraminal et extra-foraminal gauche en L4-L5 ainsi 

qu’une protrusion médiane L3-L4 ponctuelle.  

Dans son rapport, ce médecin affirme que le patient n’avait aucune doléance avant 

l’accident et en tire la conclusion que certes, il y a un rétrécissement du canal de 

façon congénitale mais qu’il est évident que l’accident a manifestement été assez 

violent pour décompenser ce canal étroit constitutionnel avec, probablement, la 

réalisation d’une petite hernie discale médiane L3-L4 de façon associée.  

11. Dans un nouvel avis émis le 28 octobre 2013, le Dr E_____ a relevé que le rapport 

initial du Prof. C_____ retenait le diagnostic de canal lombaire étroit L3-L4 sur 

hernie discale et inflammation des articulations postérieures L4-L5 et L5-S1 

bilatérale. Il a expliqué qu’il s’agissait-là de la décompensation d’une situation qui 

était stable. Il a relevé que le Dr D_____ ne prévoyait pas d’intervenir sur les 

poussées congestives arthrosiques zygapophysaires mais sur le canal lombaire étroit 

et la hernie discale L3-L4 investiguée et diagnostiquée plusieurs mois avant 

l’accident. 

12. Dans un rapport complémentaire du 23 janvier 2014, le Dr E_____ a assuré avoir 

pris en compte le rapport du Prof. C_____ du 16 avril 2013 dans son appréciation. 

Il a expliqué que la décompensation congestive arthrosique zygapophysaire était 

une inflammation qui peut être d’origine traumatique comme dans le cas d’espèces 

ou arthrosique. Son traitement consiste en repos et prise d’anti-inflammatoires et 

n’est en aucun cas chirurgical. 

Quant à l’arthrose postérieure L4-L5 et L5-S1, bilatérale, elle est d’origine 

exclusivement congénitale et dégénérative.  

Le médecin relève enfin que, durant son intervention, la Dresse F_____ a procédé à 

une décompression de la sténose lombaire - qui est en partie congénitale et en partie 

arthrosique. 

13. Par décision du 30 septembre 2013, l’assureur-accidents, se référant à l’avis de son 

médecin-conseil selon lequel les atteintes d’origine maladive préexistantes à 

l’accident avaient été seulement décompensées momentanément, tout au plus 

durant quelques semaines, a informé l’assuré qu’il considérait qu’il n’existait plus 

de rapport de causalité entre l’accident du 4 avril 2013 et les troubles persistant au 

niveau de son dos. Il était mis un terme à la prise en charge dès le 30 septembre 

2013. 

 

 

 

 

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14. Par courrier du 14 octobre 2013, complété le 21 octobre, l’assuré s’est opposé à 

cette décision en alléguant en substance qu’il existait bel et bien un rapport de cause 

à effet entre l’accident et son dommage puisque, sans cet événement, l’atteinte ne 

serait pas survenue de la même manière ou à la même époque. 

15. Par décision du 19 novembre 2013, l’assureur-accidents a confirmé celle du 

30 septembre 2013. 

Se référant une nouvelle fois à l’avis de son médecin-conseil, l’assureur-accidents a 

considéré que les examens de la colonne lombaire pratiqués avant l’accident 

démontraient la présence d’atteintes dégénératives importantes préexistantes à 

l’accident, notamment une hernie discale médiane L3-L4 provoquant un canal 

lombaire étroit de grade C. L’assuré avait souffert depuis décembre 2012 déjà de 

douleurs de type lombosciatiques à droite pour lesquelles il était traité par anti-

inflammatoires avec une amélioration progressive lorsqu’était survenu l’accident de 

la circulation assuré ; les douleurs s’étaient alors exacerbées, avec une irradiation 

non plus seulement du côté droit, mais bilatérale. 

L’assurance a également invoqué la jurisprudence selon laquelle, en matière de 

lombosciatalgies ou de lombalgies et en l’absence d’aggravation radiologique, le 

statu quo est en principe retrouvé après trois ou quatre mois.  

En l’espèce, l’assureur a considéré que l’accident n’avait que réactivé une 

pathologie déjà connue et non traumatique pour laquelle le statu quo sine avait été 

retrouvé après trois ou quatre mois. 

16. Par écriture du 16 décembre 2013, l’assuré a interjeté recours contre cette décision. 

En substance, il se réfère à l’avis du Prof. C_____ et allègue que l’accident a eu 

pour conséquence l’apparition d’une sténose canalaire en L4-L5 qui n’était pas 

présente lors du premier examen. 

Il invoque également l’avis du Dr D_____, dont il tire la conclusion que la 

souffrance irritative au niveau L5 n’était pas présente avant l’accident. 

17. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 28 janvier 2014, a conclu au 

rejet du recours. 

En substance, l’intimée fait valoir que le problème étant essentiellement de nature 

médicale, il convient de se référer à l’appréciation du Dr E_____, dont elle souligne 

qu’il a pris en compte le rapport du Prof. C_____, puisqu’il a admis que la 

décompensation congestive arthrosique  zygapophysaire postérieure L4-L5 et L5-

S1 bilatérale (non mentionnée dans le rapport d’IRM du 4 janvier 2013) était 

d’origine traumatique. Or, le Dr E_____ a expliqué qu’une congestion est une 

inflammation, en l’espèce d’origine traumatique traitée durant quelques mois par du 

repos et des anti-inflammatoires. 

18. Dans sa réplique du 21 mars 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions en 

demandant que soit mise sur pied une expertise médicale. 

 

 

 

 

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Il reconnaît que, quelques mois avant l’accident, ont été détectées : une rectitude de 

la colonne lombaire, des séquelles d’une maladie de Scheuermann, ainsi qu’une 

hernie discale médiane L3-L4 venant renforcer une protrusion disco-ostéophytaire 

diffuse et provoquant un canal lombaire étroit significatif. Il allègue qu’en 

revanche, l’IRM pratiquée avant l’accident n’avait pas montré de sténose canalaire 

en L4-L5. 

Le recourant rappelle avoir dû, en raison des nouveaux diagnostics 

(décompensation congestive arthrosique zygapophysaire L4-L5 et L5-S1 et 

syndrome radiculaire irritatif L5 droit), recourir à la chirurgie le 12 novembre 2013 

(lamino-arthrectomie de L4 et de L5 gauche). Le recourant souligne que cette 

opération a porté sur le segment L4-L5 et non sur le segment L3-L4.  

Il en tire la conclusion que les atteintes constatées avant l’accident ne sont 

indubitablement pas les mêmes que celles qui l’ont suivi puisqu’en janvier 2013, il 

n’existait aucune pathologie relative au segment L4-L5. 

19. Une audience de comparution personnelle s’est tenue en date du 15 mai 2014.  

Le recourant a expliqué avoir commencé à souffrir en novembre-décembre 2012 de 

raideurs dorsales matinales. Comme son travail de représentant implique le 

parcours de 400 à 500 km par jour, ainsi que le port d’une valise de près de 18 kg, il 

a consulté un médecin pour procéder à un contrôle. Une première IRM pratiquée en 

janvier 2013 a montré un canal étroit ainsi qu’une petite hernie.  

Le 4 avril 2013, est survenu l’accident assuré. Selon le recourant, le choc a été très 

violent puisque les deux véhicules ont été détruits. Le recourant dit avoir  

immédiatement ressenti une douleur violente au niveau de l’abdomen et du torse 

puis au niveau du bas du dos, du bassin et jusque dans les pieds.  

Une nouvelle IRM a été pratiquée le 16 avril 2013, qui a montré, outre les atteintes 

précédemment mises en évidence, une sténose canalaire, dont le médecin lui a 

expliqué qu’il s’agissait d’une décompensation due au choc.  

L’opération finalement pratiquée le 13 novembre 2013 a permis une diminution des 

douleurs mais l’assuré reste incapable de marcher plus de cent mètres, de se 

pencher en avant, de porter des charges, et doit faire attention à chacun de ses 

mouvements.  

Le recourant a souligné que jamais il n’avait été question d’une intervention avant 

l’accident.  

20. Le 6 juin 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions. 

A l’appui de sa position, il a produit un compte rendu d’hospitalisation du 4 mars 

2014, un bilan radiologique de l’épaule droite et une échographie faisant mention 

d’un bilan osseux sans particularité, d’un petit épanchement le long du tendon du 

long biceps, sans signe de tendinopathie, d’une intégrité des tendons sus et sous-

épineux avec néanmoins des éléments parlant en faveur d’une tendinopathie et 

 

 

 

 

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d’une petite bursite sous-acromiale (cf. rapport du 17 avril 2014) ainsi qu’une 

radiographie de l’épaule et échographie de l’épaule gauche faisant mention d’un 

bilan osseux sans particularité, mais d’un petit épaississement de la bourse sous-

acromio-deltoïdienne dans sa partie antérieure, évoquant une petite bursite avec 

possible conflit sous-acromial (cf. rapport du 19 avril 2014). 

21. Le 25 juillet 2014, l’intimée s’est déterminée à son tour en faisant remarquer que 

les pièces médicales produites par l’assuré faisaient état de la situation actuelle et 

n’apportaient aucun élément quant au rapport de causalité naturelle entre les 

troubles présentés par le recourant et l’accident du 4 avril 2013. 

22. Pour le surplus, l’intimé a produit un nouvel avis du Dr E_____, du 24 juillet 2014. 

Le médecin y explique que, lors d’un accident de voiture en position assise, la 

colonne lombaire est de toute façon bien protégée, de sorte que seul un ébranlement 

vertébral peut être causé. Il en tire la conclusion qu’un tel accident ne peut en aucun 

cas entraîner la péjoration d’un canal lombaire étroit. 

Il ajoute que l’examen du 4 janvier 2013 a mis en évidence une discopathie L3-L4 

et, surtout, un canal lombaire étroit sévère. En L4-L5, il y avait aussi une 

discopathie avec protrusion discale circonférentielle. A la suite de cet examen, était 

déjà conseillé un concilium neurochirurgical. 

Selon lui, l’examen réalisé par le Prof. C_____ le 15 avril est comparable (sans 

lésion traumatique). Est décrite en plus une arthrose postérieure L4-L5, et L5-S1. 

Dans la description de la première IRM, cette arthrose postérieure était surtout 

mentionnée en L5-S1. Le Prof. C_____ parle d’une décompensation congestive, 

laquelle peut aussi bien être de nature dégénérative que traumatique, étant précisé 

qu’un œdème traumatique périarticulaire se résorbe en trois à quatre mois. Du reste, 

le Prof. C_____ a reconnu l’absence de lésions osseuses contusionnelles puisqu’il a 

estimé qu’une grande partie des douleurs était en rapport avec une congestion 

arthrosique zygapophysaire postérieure. L’infiltration de ces articulations 

postérieures n’avait soulagé que partiellement le patient, ce qui démontre, selon le 

Dr E_____, qu’en réalité, les douleurs n’étaient pas dues principalement à cette 

congestion. L’anesthésie épidurale, en revanche, a eu un effet direct sur la sténose 

lombaire (canal lombaire étroit) et a entraîné une amélioration (amendement 

complet de la symptomatologie durant 24 à 48 heures), ce qui démontre que la 

symptomatologie était plutôt principalement due au canal lombaire étroit, donc sans 

rapport avec l’accident.  

Le neurochirurgien D_____ a confirmé ce diagnostic de canal lombaire étroit 

prédominant en L3-L4 et donc connu au moins depuis janvier 2013. Il a préconisé 

une décompression chirurgicale principalement en L3-L4, comme déjà envisagée 

en janvier 2013. 

La Dresse F_____ précise dans son rapport que le canal lombaire est rétréci de 

manière sévère congénitalement avec des pédicules courts aussi bien en L3-L4 

 

 

 

 

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qu’en L4-L5. C’est à tort qu’elle indique que l’assuré ne se serait jamais plaint de 

lombalgies ni d’irradiations douloureuses avant son accident. 

Dans son rapport opératoire, la Dresse F_____ a d’ailleurs mentionné que la 

sténose prédominante en L3-L4 était connue depuis janvier 2013 et a décrit dans 

son protocole opératoire la compression par hypertrophie des massifs articulaires et 

du ligament jaune en L3-L4 et L4-L5, alors que la protrusion discale médiane 

n’était que peu compressive. Du reste, le médecin n’est pas intervenu 

chirurgicalement sur ces protrusions discales. Le Dr E_____ en tire la conclusion 

que l’intervention était donc bien en rapport avec un canal lombaire étroit 

constitutionnel et dégénératif et non avec un traumatisme. 

 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 

26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur depuis le 1er janvier 2011, la 

chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique 

des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 

des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi 

fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. A teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 

l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Toutefois, les modifications légales contenues dans la LPGA constituent, en règle 

générale, une version formalisée dans la loi de la jurisprudence relative aux notions 

correspondantes avant l'entrée en vigueur de la LPGA; il n'en découle aucune 

modification du point de vue de leur contenu, de sorte que la jurisprudence 

développée à leur propos peut être reprise et appliquée (ATF 130 V 343 consid. 3). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 

délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56ss LPGA. 

4. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision de l’intimée de mettre un terme à sa 

prise en charge avec effet au 30 septembre 2013, faute de causalité naturelle entre 

les troubles persistants et l’événement assuré.  

5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 

professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 

accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 

corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 

physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; ATF 129 V 

402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

 

 

 

 

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La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 

conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 

(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 

avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

6. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 

l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 

causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 

cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 

serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 

l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 

que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait 

provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 

présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 

causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 

le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 

médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 

vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 

dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 

entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 

qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 

l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 

consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 

d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 

accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 

consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 

d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 

causalité avec l'événement assuré. 

7. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 

prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 

constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 

dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 

lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 

avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans 

l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 

n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, 

on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est 

plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance 

prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales 

(ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 

p. 46). 

 

 

 

 

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Dans le cadre de lombalgies ou de lombosciatalgies sans constatation d’une 

aggravation radiologique, le statu quo est en principe retrouvé après 3 ou 4 mois, la 

symptomatologie étant alors à mettre sur le compte de l’âge (arrêt du Tribunal 

fédéral 8C_508/2008 du 22 octobre 2008 consid. 4.2). 

S’agissant de l’aggravation d’un état antérieur dégénératif au niveau de la colonne 

vertébrale, le statu quo sine est dans la règle atteint après 6 ou 9 mois, mais au plus 

tard après un an (arrêt du Tribunal fédéral 8C_508/2008 du 22 octobre 2008 

consid.4.2). 

8. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 

lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 

adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 

considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 

survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 

circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 

références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 

causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 

des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 

habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 

ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 

du 14 février 2006 consid. 3.2).  

9. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 

l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 

supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 

l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 

médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 

procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 

let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 

manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 

décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 

le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 

trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 

pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 

L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points 

litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 

des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 

exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 

description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 

l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

 

 

 

 

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c. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 

Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 

manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 

V 351 consid. 3b). 

d. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 

par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 

résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 

avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 

mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 

l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 

de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 

qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 

d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 

donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 

sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 

l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

e. Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 

sociales, le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative 

s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et 

que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également 

attribuer un caractère probant laisse subsister des doutes suffisants quant à la 

fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se 

fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une 

expertise par un médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une 

expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 

8C_923/2010 du 2 novembre 2011 consid. 5.2). 

f. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 

doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 

généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 

la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

g.  On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 

traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une 

nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 

doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 

consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 

convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 

un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 

SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 

par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 

qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 

différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 

vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 

 

 

 

 

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pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 

fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 2009 consid. 2.2).  

10. En l’espèce, la question à trancher - à savoir la relation de causalité naturelle entre 

les troubles persistants du recourant et l’événement assuré - relève du domaine 

médical. Il y a donc lieu de se référer à l’avis du médecin-conseil de l’assurance, 

avis au demeurant rendu sur la base d’un dossier complet, argumenté et étayé à 

plusieurs reprises.  

Ses explications doivent au surplus être examinées à l’aune de la jurisprudence 

selon laquelle, en présence de lombalgies ou de lombosciatalgies sans constatation 

d’une aggravation radiologique, le statu quo est en principe retrouvé après 3 ou 4 

mois (arrêt du Tribunal fédéral 8C_508/2008 du 22 octobre 2008 consid. 4.2). 

En premier lieu, le Dr E_____ explique que, lors d’un accident de voiture en 

position assise, la colonne lombaire est bien protégée, de sorte que seul un 

ébranlement vertébral peut être causé. Selon lui, un tel accident ne peut en aucun 

cas entraîner la péjoration d’un canal lombaire étroit. 

Certes, la Dresse F_____ conclut le contraire, mais il convient de relever que ses 

conclusions se basent sur une prémisse erronée, celle selon laquelle l’assuré 

n’aurait jamais souffert de lombalgies avant l’accident, ce qui est contraire à la 

réalité, aux dires du recourant lui-même. La Dresse F_____ admet que le 

rétrécissement du canal est congénital mais émet l’hypothèse, basée sur cette 

prémisse, que l’accident a manifestement été assez violent pour le décompenser 

avec - ajoute-t-elle - probablement, la réalisation d’une petite hernie discale 

médiane L3-L4 de façon associée. Or, cette hernie apparaissait déjà sur l’IRM 

réalisée avant l’accident. Le recourant ne saurait donc tirer aucun argument des 

conclusions de la Dresse F_____, dont la méconnaissance du dossier apparaît 

manifeste.   

11. Ainsi que le relève le Dr E_____, l’examen du 4 janvier 2013 mettait déjà en 

évidence un canal lombaire étroit sévère. Or, la symptomatologie s’explique 

principalement par cette atteinte. Les explications fournies par le Dr E_____ à cet 

égard apparaissent convaincantes : l’infiltration des articulations postérieures n’a 

soulagé que partiellement le patient - ce qui laisse à penser que les douleurs 

n’étaient pas dues principalement à cette congestion -, alors que l’anesthésie 

épidurale, en revanche, a eu un effet direct sur la sténose lombaire (canal lombaire 

étroit) et a entraîné une amélioration (amendement complet de la symptomatologie 

durant 24 à 48 heures) - ce qui tend à confirmer que la symptomatologie était plutôt 

due au canal lombaire étroit, donc sans rapport avec l’accident. En cela, le 

Dr E_____ est d’ailleurs rejoint par le Prof. C_____ qui, dans un rapport du 22 mai 

2013, a confirmé qu’après les infiltrations facettaires, le patient n’avait été soulagé 

que de manière partielle au niveau de ses douleurs lombaires et sur les faces 

latérales des cuisses et que la seule infiltration ayant eu un effet tout à fait positif 

était l’épidurale antérieure L3-L4, avec une disparition quasiment complète de toute 

 

 

 

 

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la symptomatologie au niveau des territoires L5 et L4 pendant environ deux jours, 

ce dont le Prof. C_____ a également tiré la conclusion que la symptomatologie du 

patient était plutôt due à son canal lombaire étroit.  

On rappellera au surplus que, dans son rapport du 16 avril 2013, le Prof. C_____, 

après avoir procédé à une nouvelle IRM de la colonne lombaire et l’avoir comparée 

à la précédente, n’a décelé aucune nouvelle fracture vertébrale ni nouveau conflit 

disco-radiculaire. Il a indiqué avoir retrouvé une hernie discale médiane L3-L4 

provoquant le canal lombaire étroit de grade C identique à ce qu’il était sur 

l’ancien examen. Dans un second rapport du même jour, le Prof. C_____ confirme 

d’ailleurs l’absence de décompensation du canal lombaire étroit.  

S’il a certes mentionné un élément nouveau, sous la forme d’une décompensation 

congestive arthrosique zygapophysaire postérieure L4-L5 et L5-S1 bilatérale, il 

ressort des explications du Dr E_____ - que rien ne permet d’infirmer - que cela 

consiste en une inflammation dont le traitement consiste en repos et prise d’anti-

inflammatoires et qu’un tel œdème traumatique périarticulaire se résorbe en trois à 

quatre mois.  

Des considérations qui précèdent, il ressort qu’aucun élément ne permet de douter 

des conclusions du Dr E_____, dont la Cour est convaincue du bien-fondé, au vu 

des explications fournies. Dans ces conditions, il apparaît superflu d’administrer 

d’autres preuves, en particulier de mettre sur pied l’expertise réclamée par le 

recourant. 

Au vu des explications du Dr E_____, des constatations du Prof. C_____ et de la 

jurisprudence rappelée supra, il y a lieu de considérer que c’est à juste titre que 

l’intimée a mis un terme à ses prestations avec effet au 30 septembre 2013, soit plus 

de 5 mois après la survenance de l’événement assuré.  

Au vu de ce qui précède, le recours est rejeté.  

Pour le surplus, la procédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA).  

 

 

 

 

 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 

La greffière 

 

 

 

 

Marie-Catherine SECHAUD 

 La présidente 

 

 

 

 

Karine STECK 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

de la santé publique par le greffe le