# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 832071dc-813d-5317-970f-3fc87e62d37e
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-08-21
**Language:** fr
**Title:** Bern Obergericht Strafkammern 21.08.2023 SK 2022 494
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_ZivilStraf/BE_OG_005_SK-2022-494_2023-08-21.pdf

## Full Text

Cour suprême
du canton de Berne

2e Chambre pénale

Obergericht
des Kantons Bern

2. Strafkammer

Jugement 
SK 22 494

Hochschulstrasse 17
Case postale
3001 Berne
Téléphone +41 31 635 48 13
Fax +41 31 634 50 55
coursupreme-penal.berne@justice.be.ch
www.justice.be.ch/coursupreme

Berne, le 21 août 2023
(Expédition le 6 septembre 2023)

Composition Juges d’appel Schleppy (Présidente e.r.), Bähler et Schlup
Greffier Bouvier

Participants à la procédure A.________
représenté d'office par Me B.________
prévenu/appelant

Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, 3001 Berne
ministère public (ne participe pas à la procédure d’appel)

C.________
partie plaignante demanderesse au pénal

D.________
partie plaignante demanderesse au pénal et au civil (n’est pas 
partie à la procédure d’appel)

Préventions tentative d'actes d'ordre sexuel avec une enfant, tentative de 
contrainte sexuelle, vols d'importance mineure, violation de 
domicile, infractions à la LCR, contravention à la LStup et 
conduite inconvenante

Objet appel contre le jugement du Tribunal régional Jura bernois-
Seeland (juge unique) du 19 mai 2022 (PEN 2021 676)

2

Considérants

I. Procédure
Note : la signification des abréviations générales employées est décrite sur la dernière page du 

présent jugement. Les autres abréviations utilisées seront explicitées dans le texte du 
jugement.

1. Mise en accusation

1.1 Par acte d’accusation du 13 septembre 2021 (ci-après également désigné par AA), 
le Ministère public du canton de Berne a demandé la mise en accusation de 
A.________ (ci-après également : le prévenu) pour les faits et infractions suivants 
(dossier [ci-après désigné par D.], pages 165-169) :
I.1 tentative d’actes d’ordre sexuel avec une enfant (art. 22 al. 1, 187 ch. 1 CP) en 

concours avec la tentative de contrainte sexuelle (art. 22 al. 1, 189 al. 1 CP)

Commises le 21 août 2020, vers 16h15, à Biel/Bienne, rue E.________, dans la cour de 
l’école puis au bord de la Suze, au préjudice de C.________, née le F.________ 2004, 

par le fait de s’être approché de la victime alors qu’elle était assise sur les marches 
d’escaliers de la cour d’école E.________, de lui avoir demandé un briquet. Le prévenu l’a 
interrogée sur son âge et elle a répondu qu’elle avait 15 ans. Il lui a dit qu’il sortait de prison 
après avoir planté un couteau dans la jambe de son ex-copine. Il lui a proposé d’aller chez 
lui, mais elle a refusé. Il lui a ensuite posé des questions personnelles et a voulu savoir si 
elle avait un copain et si elle avait déjà eu des relations sexuelles. Elle lui a répondu par la 
négative et il a répondu que c’était bien qu’elle devait garder les cuisses fermées. Il a voulu 
savoir si elle buvait ou fumait de l’herbe. Il lui a dit qu’un jour il l’emmènerait chez lui et la 
ferait boire pour qu’elle se détende. Il a insisté pour qu’elle l’accompagne au bord de la Suze, 
bien qu’elle lui ait dit qu’elle devait rentrer. La victime avait peur qu’il fasse quelque chose et 
l’a suivi. Il se sont installés au bord de la Suze et il lui a dit de mettre de la musique. Il a bu 
un peu d’alcool et a mis une main sur ses genoux qu’il a remontée jusqu’au milieu de sa 
cuisse. Il lui a demandé d’aller chez lui et elle a encore refusé. Il lui a demandé s’il pouvait lui 
faire la bise mais n’a pas attendu sa réponse. Il l’a attrapée par la nuque, l’a tirée contre lui et 
l’a embrassée sur la joue droite avant de glisser sur sa bouche. Il a essayé d’introduire sa 
langue. Il lui a demandé de se coucher à côté de lui mais elle a dit qu’elle devait partir. Il a 
encore demandé si elle venait chez lui, elle a demandé pourquoi il demandait toujours ça et il 
a répondu qu’il se serait passé quelque chose de sexuel chez lui. Elle a pris ses affaires et il 
a dit qu’ils allaient se revoir. Il a encore essayé de la contacter par téléphone. 

Partie plaignante : C.________, représentée par sa mère G.________ (action civile : 
selon appréciation du Juge)

I.2 vol d’importance mineure (art. 139 ch. 1 et 172 ter al. 1 CP)

1. commis le 12 février 2021 vers 9h00, à Biel/Bienne, rue H.________, au préjudice 
de D.________ 

par le fait de s’être introduit dans le local commercial du lésé, de s’être emparé de 
deux bouteilles de whisky et d’une canette de bière, d’avoir caché une des deux 
bouteilles dans son pantalon, d’avoir payé le reste à la caisse, puis d’avoir quitté les 
lieux sans payer une bouteille de whisky d’une valeur de CHF 23.90 ; 

somme du délit : CHF 23.90
partie plaignant(e) : D.________

(action civile : CHF 200.00)

2. commis le 17 mars 2021 à 15h00, à Biel/Bienne, route de I.________, au préjudice 
de D.________

par le fait de s’être introduit dans le local commercial du lésé, de s’être emparé de 
deux bouteilles de Singleton Scotch Whisky d’une valeur totale de CHF 69.70, de 
les avoir cachées dans son pantalon et d’avoir quitté les lieux sans payer ; 

somme du délit : CHF 69.70

3

partie plaignant(e) : D.________
(action civile : CHF 200.00)

3. commis le 27 avril 2021 à 10h30, à Biel/Bienne, rue de J.________, au préjudice de 
K.________ 

par le fait de s’être introduit dans le local commercial du lésé, de s’être emparé 
d’une bouteille de Whisky Ballantines d’une valeur totale de CHF 21.35, de l’avoir 
cachée sur lui et d’avoir quitté les lieux sans payer ; 

somme du délit : CHF 21.35
plaignant(e) : K.________

I.3 violation de domicile (art. 180 CP)

Commise le 27 avril 2021 à 10h30, à Biel/Bienne, rue de J.________, au préjudice de 
K.________ 

par le fait de s’être introduit dans le local commercial du lésé malgré une interdiction d’entrée 
prononcée contre lui le 16 novembre 2019 pour deux ans ; 

plaignant(e) : K.________

I.4 infractions à la LCR (vol d’usage d’un véhicule, conduite en état d’incapacité drogue 
et alcool, sans permis de conduire, violation des règles de priorité, ne pas porter la 
ceinture de sécurité [art. 90 al. 1, 91/2 let. a et b, 94 al. 1 let. a, 95 al. 1 let. a LCR])

Commises le 21 avril 2021 vers 14h00 à Tavannes, Grand-Rue L.________, par le fait 
d’avoir circulé en direction de Reconvilier, sans permis de conduire, au volant d’un véhicule 
Hyundai Matrix 1.6 beige immatriculé M.________ au nom de N.________, en étant pris de 
boisson (3.07 ‰) et sous l’influence de stupéfiants (THC et benzodiazépines), d’avoir tout à 
coup décidé de faire demi-tour en quittant la route principale pour s’engager devant la station 
O.________, puis au moment de se réengager dans la circulation, de ne pas avoir prêté 
attention au véhicule VW T6 Transporter blanc immatriculé P.________ qui circulait 
correctement sur la Grand-Rue en direction de Reconvilier, de lui avoir coupé la priorité et de 
l’avoir percuté sur le côté droit, de ne pas avoir porté la ceinture de sécurité, étant précisé 
que le prévenu avait au préalable commis un vol d’usage du véhicule en question ; 

dommages : CHF 9'000.00 environ au total

I.5 contravention à la LStup (art. 19a LStup)

constatée le 21 avril 2021 à Tavannes, après avoir consommé une quantité indéterminée de 
produits cannabiques et des benzodiazépines ;  

I.6 conduite inconvenante (art. 12 LDPén)

commise le 5 janvier 2021 à 12h50 à Biel/Bienne, rue Q.________, par le fait d’avoir causé 
du scandale chez R.________, d’avoir crié, de s’être montré agressif et d’avoir traité les 
policiers de « bitchers ».

2. Première instance

2.1 Pour la description des différentes étapes de la procédure préliminaire et de 
première instance, il est renvoyé aux motifs du jugement du 19 mai 2022 (D. 251).

2.2 En débats de première instance, la disposition légale mentionnée au ch. I.3 AA a 
été corrigée dans la mesure où l’art. 186 du Code pénal (CP ; RS 311.0) est celle 
qui entre en ligne de compte, la mention de l’art. 180 CP étant une erreur de 
plume.

2.3 Par jugement du 19 mai 2022 (D. 233-237), le Tribunal régional Jura bernois-
Seeland a :
I.

- reconnu A.________ coupable de/d’ :

4

1. tentative d’actes d’ordre sexuel avec une enfant, infraction commise le 21 août 
2020, à Bienne, au préjudice de C.________, née le F.________ 2004 ; 

2. tentative de contrainte sexuelle, infraction commise le 21 août 2020, à Bienne, au 
préjudice de C.________, née le F.________ 2004 ;

3. vol d’importance mineure, infraction commise à réitérées reprises : 

3.1. le 12 février 2021, à Bienne, au préjudice de D.________ ; 

3.2. le 17 mars 2021, à Bienne, au préjudice de D.________ ; 

3.3. le 27 avril 2021, à Bienne, au préjudice de K.________ ; 

4. violation de domicile, infraction commise le 27 avril 2021, à Bienne, au préjudice de 
K.________ ; 

5. infractions à la LCR, commises le 21 avril 2021 à Tavannes, soit : 

- vol d’usage d’un véhicule ; 

- conduite en état d’incapacité (1,5µg/L THC et benzodiazépines, ainsi que 
alcoolémie 3.07‰) ;

- conduite sans permis de conduire ; 

- violation des règles de priorité ; 

- non-port de la ceinture de sécurité ; 

6. contravention à la LStup, commise le 21 avril 2021 à Tavannes ; 

7. conduite inconvenante, commise le 5 janvier 2021, à Bienne ; 

II.

- condamné A.________ :

1. à une peine privative de liberté de 8 mois, en tant que peine partiellement 
complémentaire à celle prononcée par jugement du Ministère public du canton de 
Berne, Jura bernois Seeland/Bienne, du 15 février 2021 ;

2. à une amende contraventionnelle de CHF 600.00, la peine privative de liberté de 
substitution étant fixée à 6 jours en cas de non-paiement fautif, en tant que peine 
partiellement complémentaire à celle prononcée par jugement du Ministère public 
du canton de Berne, Jura bernois Seeland/Bienne, du 15 février 2021 ; 

3. à une expulsion du territoire suisse de 5 ans ; 

4. au paiement des frais de procédure afférents à la condamnation, composés de 
CHF 4'900.00 d’émoluments et de CHF 7797.80 de débours (y compris les 
honoraires de la défense d’office), soit un total de CHF 12'967.80 (honoraires de la 
défense d’office non compris : CHF 6'929.40) ; 

III.

- fixé comme suit l’indemnité pour la défense d’office afférente à la condamnation et les 
honoraires de Me B.________, défenseuse d'office d'A.________, dès le 1er janvier 2018 :

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Tarif
Temps de travail à rémunérer 26.00 200.00 CHF 5’200.00

CHF 156.00
TVA 7.7% de CHF 5’356.00 CHF 412.40

CHF 5’768.40

Part à rembourser par le prévenu 100 % CHF 5’768.40

CHF 6’500.00
CHF 156.00

TVA 7.7% de CHF 6’656.00 CHF 512.50
Total CHF 7’168.50

Part de la différence à rembourser
par le prévenu 100 % CHF 1’400.10

Honoraires selon l'ordonnance sur les dépens

Nbre heures

Débours soumis à la TVA

Débours soumis à la TVA

Total à verser par le canton de Berne

- dit que le canton de Berne indemnise Me B.________ de la défense d’office de d'A.________ 
par un montant de CHF 5'768.40 ; 

- dit que dès que sa situation financière le permet, A.________ est tenu de rembourser d'une 
part au canton de Berne la rémunération allouée pour sa défense d'office, d'autre part à 
Me B.________ la différence entre cette indemnité et les honoraires que celle-ci aurait 
touchés comme défenseuse privée (art. 135 al. 4 CPP) ;

IV.

- sur le plan civil :

1. condamné A.________, en application des art. 41 CO, 126, 432ss CPP, à verser à la partie 
plaignante demanderesse au pénal D.________ : 

1.1. un montant de CHF 23.90 à titre de dommages-intérêts ; 

1.2. rejeté pour le surplus les conclusions civiles de la partie plaignante demanderesse 
au pénal D.________ ; 

2. dit que le jugement de l’action civile n’a pas engendré de frais particuliers ; 

V.

- ordonné :

1. que la requête d’autorisation d’effacement du profil d’ADN prélevé sur la personne de 
A.________ et répertorié sous le numéro PCN S.________ soit soumise après l’échéance 
du délai prévu par la loi à l’autorité de céans (art. 16 al. 4 de la Loi sur les profils d’ADN) ;

2. que la requête d’autorisation d’effacement des données signalétiques biométriques 
prélevées soit soumise après l’échéance du délai prévu par la loi à l’autorité compétente 
(art. 17 al. 4 en relation avec l’art. 19 al. 1 de l’Ordonnance sur le traitement des données 
signalétiques biométriques) ; 

3. l’inscription dans le système d’information Schengen de l’expulsion (refus d’entrée et de 
séjour) ; 

4. la notification 

[…]

5. la communication 

[…]

2.4 Par courrier du 23 mai 2022 (D. 240), Me B.________ a annoncé l'appel pour 
A.________.

2.5 La motivation écrite du jugement du 19 mai 2022 a été rendue le 19 août 2022 
(D. 248-280).

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3. Deuxième instance

3.1 Par mémoire du 9 septembre 2022 (D. 288-290), Me B.________ a déclaré l'appel 
pour A.________. L’appel est limité aux verdicts de culpabilité concernant la 
tentative d’actes d’ordre sexuel avec une enfant et la tentative de contrainte 
sexuelle (ch. I.1-2 du dispositif du jugement attaqué), la peine privative de liberté 
prononcée (ch. II.1), l’expulsion (ch. II.3), aux conséquences sur la répartition des 
frais de procédure (ch. II.4) et à l’obligation de remboursement à l’égard du 
mandataire d’office (ch. III.1).

3.2 Par ordonnance du 26 septembre 2022 (D. 291-293), il a été constaté que la partie 
plaignante demanderesse au pénal et au civil D.________ n’était pas partie à la 
procédure d’appel. 

3.3 Par courrier du 7 octobre 2022 (D. 297-298), le Parquet général du canton de 
Berne a renoncé à participer à la procédure devant l’instance supérieure. 

3.4 Par ordonnance du 21 octobre 2022 (D. 299-300), il a été constaté que la partie 
plaignante demanderesse au pénal C.________ (ci-après également : la partie 
plaignante) n’avait pas déposé de demande de non-entrée en matière ou d’appel 
joint.

3.5 En vue des débats en appel initialement prévus le 5 juillet 2023, il a été ordonné la 
comparution personnelle de C.________ et de A.________ ainsi que de 
Me B.________ (voir la citation, D. 336-339). Toutefois et par courrier du 4 juillet 
2023, la mandataire précitée a informé la 2e Chambre pénale que le prévenu était 
en incapacité de se présenter à l’audience du lendemain pour raisons médicales, 
moyens de preuve à l’appui (D. 384-385). Dès lors, l’audience du 5 juillet 2023 a 
été annulée et les personnes susmentionnées ont été citées à une nouvelle 
audience (voir l’ordonnance et citation, D. 390-393).

3.6 Lors de l’audience des débats en appel le 21 août 2023, Me B.________, pour 
A.________, a retenu les conclusions finales suivantes (D. 435-436) :
I. Es sei festzustellen, dass das Urteil des Regionalgerichts Berner Jura-Seeland vom 19. Mai 

2022 insoweit in Rechtskraft erwachsen ist, als dass 

1. Herr A.________, schuldig gesprochen wurde des Diebstahls als geringfügiges 
Vermögensdelikt, mehrfach begangen
1.1. am 12.02.2021, in Biel, zum Nachteil der D.________; 
1.2. am 17.03.2021, in Biel, zum Nachteil der D.________; 
1.3. am 27.04.2021, in Biel, zum Nachteil der K.________; 

2. Herr A.________, schuldig gesprochen wurde des Hausfriedensbruchs, begangen 
am 27.04.2021, in Biel, zum Nachteil der K.________; 

3. Herr A.________, schuldig gesprochen wurde der Widerhandlungen gegen das 
Strassenverkehrsgesetz, begangen am 21. April 2021, in Tavannes
3.1. durch Entwenden eins Motorfahrzeuges zum Gebrauch; 
3.2. durch Fahren in fahrunfähigem Zustand; 
3.3. durch Führen eines Motorfahrzeuges ohne den erforderlichen 

Führerausweis; 
3.4. durch Missachten des Vortrittsrechts;
3.5. durch Nichttragen der Sicherheitsgurte; 

4. Herr A.________, schuldig gesprochen wurde der Widerhandlung gegen das 
Betäubungsmittelgesetz, begangen am 21. April 2021, in Tavannes; 

7

5. Herr A.________, schuldig gesprochen wurde des unanständigen Benehmens, 
begangen am 5. Januar 2021, in Biel; 

6. Herr A.________, verurteilt wurde zu einer Übertretungsbusse von CHF 600.00; die 
Ersatzfreiheitsstrafe bei schuldhafter Nichtbezahlung auf 6 Tag festgesetzt wurde; 

7. Herr A.________ verurteilt wurde, zur Bezahlung von CHF 23.90 Schadenersatz an 
die D.________ und soweit weitergehend die Zivilklage abgewiesen wurde, ohne 
Ausscheidung von Verfahrenskosten für die Zivilklage.

II. A.________, sei freizusprechen 

1. von der Anschuldigung der sexuellen Handlungen mit einem Kind (Art. 187 Ziff. 1 
StGB), angeblich versucht begangen am 21. August 2020, 16.15 Uhr, in 
Biel/Bienne, Rue E.________, Schulhof und anschliessend am Ufer der Schüss, 
zum Nachteil von Frau C.________, 

2. von der Anschuldigung der sexuellen Nötigung (Art. 189 Abs. 1 StGB), angeblich 
versucht begangen am 21. August 2020, 16.15 Uhr, in Biel/Bienne, Rue 
E.________, Schulhof und anschliessend am Ufer der Schüss, zum Nachteil von 
Frau C.________,

unter Ausscheidung der anteilsmässigen erstinstanzlichen Verfahrenskosten an den Kanton 
Bern und unter Ausrichtung einer angemessenen Entschädigung für die gebotenen 
Verteidigungskosten für das erstinstanzliche Verfahren. 

III. A.________ sei in Anwendung der einschlägigen Gesetzesartikel zu verurteilen: 

1. zu einer Geldstrafe von 80 Tagessätzen zu CHF 30.00, ausmachend CHF 2'400.00, 
unter Gewährung des bedingten Vollzugs bei einer Probezeit von 2 Jahren; 

2. zur Bezahlung der anteilsmässigen, auf die Schuldsprüche entfallenden 
erstinstanzlichen Verfahrenskosten.

IV. Auf das Aussprechen einer Landesverweisung sei zu verzichten. 

V. Die oberinstanzlichen Verfahrenskosten seien dem Kanton Bern aufzuerlegen und 
A.________ sei eine angemessene Entschädigung für die gebotene Verteidigung 
auszurichten. 

VI. Das Honorar der amtlichen Verteidigung für das oberinstanzliche Verfahren sei gemäss 
Honorarnote vom 20. August 2023 gerichtlich zu bestimmen. 

VII. Es seien die weiteren notwendigen Verfügungen zu erlassen.

3.7 Pour sa part, C.________ a déclaré vouloir laisser la Cour faire son travail et s’en 
est remise à la justice, renonçant à plaider (D. 433).

3.8 Prenant la parole en dernier, A.________ a déclaré que tout avait été dit (D. 433).

4. Objet du jugement de deuxième instance

4.1 La 2e Chambre pénale limitera son examen aux points qui ont été attaqués. Les 
points qui n’ont pas été attaqués ont d’ores et déjà acquis force de chose jugée en 
vertu de l’art. 402 du Code de procédure pénale suisse (CPP ; RS 312.0).

4.2 En l’espèce, sont contestés les verdicts de culpabilité pour tentative d’actes d’ordre 
sexuel avec une enfant et tentative de contrainte sexuelle (ch. I.1-2 du dispositif du 
jugement attaqué). Il en va de même de la peine privative de liberté prononcée 
(ch. II.1), de l’expulsion ordonnée (ch. II.3), de la répartition des frais de procédure 
(ch. II. 4) et de l’obligation de remboursement à l’égard du mandataire d’office 
(ch. III.1), la rémunération dudit mandat n’ayant pas été contestée en tant que telle. 
Les modalités d’effacement prévues pour les données signalétiques biométriques 
ne sont pas susceptibles d’entrer en force indépendamment des peines et mesure 
prononcées et pourront donc être revues. Il en va de même pour l’inscription de 

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a402

8

l’expulsion au Système d’information Schengen (ci-après : SIS) qui ne peut entrer 
en force lorsqu’il doit encore être statué sur la question de l’expulsion. 

4.3 Pour le surplus, le jugement de première instance n’étant pas contesté, les autres 
points ont acquis force de chose jugée, ce qu’il conviendra de constater dans le 
dispositif du présent jugement.

5. Maxime d’instruction, pouvoir de cognition et pouvoir d’examen

5.1 Lorsqu’elle rend sa décision, la 2e Chambre pénale n’est pas liée par les motifs 
invoqués par les parties ni par leurs conclusions, sauf lorsqu’elle statue sur une 
action civile (art. 391 al. 1 CPP).

5.2 Dans la présente procédure, elle est liée par l’interdiction de modifier le jugement 
en défaveur (reformatio in peius) de A.________ en vertu de l’art. 391 al. 2 CPP. 
L’interdiction de la reformatio in peius n’empêche pas seulement une aggravation 
de la peine, mais également un verdict de culpabilité de l’infraction consommée en 
lieu et place de la tentative (ATF 139 IV 282 consid. 2.5).

5.3 La 2e Chambre pénale jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points 
attaqués du jugement (art. 398 al. 2 CPP). L’appel peut être formé pour violation du 
droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le 
retard injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits ou pour 
inopportunité (art. 398 al. 3 CPP).

6. Renvoi aux motifs du jugement de première instance

6.1 Conformément à l’art. 82 al. 4 CPP, lors de la procédure d’appel, la 2e Chambre 
pénale peut, s’agissant de l’appréciation en fait et en droit des faits faisant l’objet 
de l’accusation, renvoyer à l’exposé des motifs du jugement du Tribunal régional 
Jura bernois-Seeland. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la possibilité de 
renvoyer à l’exposé des motifs de l’autorité inférieure doit cependant être utilisée 
avec réserve. Un renvoi n’entre en considération, lorsque l’état de fait ou 
l’application du droit est contesté, que lorsque l’autorité de deuxième instance fait 
(totalement) siennes les considérations de l’autorité précédente (ATF 141 IV 244 
consid. 1.2.3). Les arguments de la partie appelante doivent en outre être traités 
avant une éventuelle confirmation du premier jugement concernant l’appréciation 
en fait et en droit (arrêt du Tribunal fédéral 6B_731/2015 du 14 avril 2016 
consid. 1.4).

6.2 Sur la base de cette jurisprudence, la 2e Chambre pénale ne renverra aux motifs 
de première instance susceptibles d’être confirmés qu’après avoir traité les 
arguments soulevés par les parties en procédure d’appel. Elle désignera les pages 
auxquelles il est renvoyé et indiquera en outre si des corrections ou compléments 
doivent être apportés et, le cas échéant, sur quels points précis.

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-139-IV-282&lang=fr&zoom=&system=
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a398
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a398
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a82
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-141-IV-244&lang=fr&zoom=&system=
http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=6B_731%2F2015&rank=1&azaclir=aza&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-04-2016-6B_731-2015&number_of_ranks=1

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II. Faits et moyens de preuve

7. Résumé des faits et moyens de preuve dans le jugement de première 
instance

7.1 Les motifs du jugement de première instance contiennent un résumé des divers 
moyens de preuve (D. 254-256).

7.2 Les parties n’ayant pas contesté ce résumé et étant donné qu’il n’y a pas d’intérêt à 
réécrire les mêmes développements en d’autres termes, la 2e Chambre pénale 
renvoie intégralement à cet exposé.

8. Moyens de preuve administrés en procédure d’appel

8.1 En procédure d’appel, il a été procédé à un complément d’administration de la 
preuve. 

8.2 Des renseignements quant à la situation du prévenu d’un point de vue du droit des 
étrangers ont été requis auprès du Secrétariat d’Etat aux migrations (ci-après : 
SEM ; D. 318-324) et auprès Service des migrations de la Ville de Bienne via le 
Service des migrations de l’Office de la population et des migrations du canton de 
Berne (ci-après : SEMI ; D. 325-326). Le casier judiciaire du prévenu a été 
actualisé (D. 329-335), sans que celui-ci ne diffère de celui déjà à disposition du 
tribunal de première instance (D. 211-214). L’extrait du registre des poursuites du 
prévenu a été actualisé (D. 352-354) et des informations complémentaires relatives 
à l’aide sociale perçue par le prévenu ont été sollicitées (D. 355). Différentes 
informations quant aux activités du prévenu ont été sollicitées auprès de son 
assistante sociale (D. 357-358 ; 361 ; 382-383 ; 403). La défense a déposé une 
convention de collaboration du 14 mars 2023 signée entre la Ville de Bienne et le 
prévenu, un bref rapport le concernant de l’assistante sociale en question (D. 369-
372) ainsi que des documents relatifs à l’inscription du prévenu à des cours dans le 
domaine de la gestion immobilière (D. 412-415). La Ville de Bienne a transmis un 
courrier relatif à la suspension de la procédure de prolongation de l’autorisation de 
séjour du prévenu (D. 405). Des informations ont été sollicitées auprès du 
Département des écoles à propos du Collège E.________ (D. 416). Finalement, le 
prévenu (D. 426-429) et la partie plaignante (D. 419-423) ont été entendus lors des 
débats d’appel.

III. Appréciation des preuves

9. Règles régissant l’appréciation des preuves

9.1 En ce qui concerne l’approche légale de l’appréciation des preuves et le principe 
de la libre appréciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP), la 2e Chambre pénale se 
réfère aux motifs de première instance (D. 251-254), sans les répéter.

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a10

10

9.2 La présente affaire a ceci de particulier que l’ensemble des éléments de preuve 
relatifs aux faits à examiner repose essentiellement sur les déclarations des 
parties. Dès lors, une attention toute particulière sera consacrée à leur examen. 

10. Arguments de la défense

10.1 La défense a plaidé que le jugement de première instance n’avait pas examiné à 
suffisance l’aspect subjectif des infractions qui sont reprochées au prévenu, en 
particulier la représentation que pouvait se faire ce dernier à l’égard du 
comportement de la partie plaignante. La défense a souligné que les déclarations 
du prévenu étaient constantes et que celui-ci avait toujours affirmé que 
C.________ lui avait dit qu’elle avait 19 ans. Le fait que cette dernière ait été émue 
devant la police était normal et ne constitue pas un signe de crédibilité en soi. Il 
était également normal que le prévenu soit, quant à lui, déstabilisé face aux 
policiers qui l’ont interrogé, de sorte qu’on ne saurait lui tenir rigueur de ne pas 
avoir répondu à toutes les questions. La défense a relevé que le prévenu avait 
fourni différents détails quant à la manière dont s’étaient déroulés les évènements, 
de sorte que ses déclarations sont crédibles. Concernant la question du téléphone, 
le prévenu n’en disposait pas le jour des faits et il a affirmé de manière constante 
que la partie plaignante lui avait remis son numéro de téléphone sur un bout de 
papier. L’argumentation de la première instance selon laquelle le prévenu aurait 
manipulé l’appareil de la partie plaignante de sorte à obtenir son numéro est 
infondée, l’administration des preuves étant insuffisante sur ce point, selon 
Me B.________. De l’avis de cette dernière, concernant la question du coup de 
couteau, la partie plaignante a relativisé ses propos au fil de son récit. La défense a 
considéré comme significatif que la partie plaignante ne s’en souvienne presque 
plus en deuxième instance. Pour Me B.________, C.________ s’est appropriée 
cette affaire qu’elle a exagérée afin de se poser en victime et l’a utilisée pour se 
rapprocher de sa famille. La défense a allégué, concernant l’aspect subjectif des 
faits, que les parties s’étaient rencontrées le jour en question et que cela avait 
donné lieu à une conversation amicale. La défense a poursuivi en soutenant que 
rien ne démontrait, d’une quelconque manière, que C.________ avait été ensuite 
forcée de rester auprès du prévenu, respectivement qu’elle avait été empêchée de 
partir ou d’appeler à l’aide, alors même qu’elle l’avait suivi et qu’ils s’étaient trouvés 
dans un endroit public et, de surcroît, fréquenté. Pour la défense, différents 
rapprochements corporels ont eu lieu. S’agissant du bisou du prévenu, celui-ci n’a 
pas duré aussi longtemps que la partie plaignante l’a déclaré et cette dernière a été 
incapable de donner des détails précis quant à la manière dont il a été donné. La 
défense a contesté que la partie plaignante faisait plus jeune que son âge. Elle a 
ajouté qu’il était apparu lors de l’audition de la partie plaignante en débats d’appel, 
en tant qu’élément nouveau et révélateur d’exagération, que le prévenu lui aurait 
prétendument demandé plusieurs fois son âge. Pour la défense, le cas échéant, 
cela démontrerait que le prévenu voulait être au clair à ce sujet. Elle a estimé qu’il 
était usuel en pareilles circonstances qu’une jeune adolescente indique 
volontairement un âge plus avancé que son âge réel à d’éventuels prétendants 

11

amoureux. Du point de vue de la défense, en application du principe in dubio pro 
reo, les faits renvoyés ne sont pas établis.

11. Analyse des déclarations de la partie plaignante

11.1 Introduction

11.1.1 C.________ a été entendue à trois reprises dans le cadre de la présente 
procédure. Sa première audition s’est déroulée le 26 août 2020, par-devant la 
police. Celle-ci se trouve au dossier sur support vidéo (D. 21a) et la police a rédigé 
un résumé de cette audition dans une retranscription du 31 août 2020 (D. 7ss). La 
deuxième audition de la partie plaignante a eu lieu le 19 mai 2022 lors des débats 
de première instance et a été protocolée au procès-verbal (D. 217-219). Elle fait en 
outre l’objet d’un enregistrement (D. 226). Finalement, C.________ a été entendue 
le 21 août 2023 par-devant la 2e Chambre pénale lors de l’audience d’appel. Ces 
propos figurent au procès-verbal (D. 419-423) et ont été enregistrés (D. 424).

11.1.2 Pour le résumé du contenu des deux premières auditions de la partie plaignante 
jusqu’au 19 mai 2022, il peut être renvoyé à celui effectué par le Tribunal régional 
(D. 254-255), respectivement à celui opéré par la police dans le cadre de la 
retranscription de l’audition filmée (D. 7-10).

11.1.3 Lors de son audition du 21 août 2023, la partie plaignante a déclaré, en substance 
et en résumé, que peu de temps après l’avoir abordée, le prévenu lui avait parlé de 
son ex-copine et du fait qu’il sortait de garde à vue en raison d’une altercation avec 
elle. La partie plaignante a indiqué que le prévenu lui avait dit qu’un coup de 
couteau était survenu dans le cadre de la dispute en question. Ces propos ont 
engendré de la peur chez la partie plaignante. Elle a exposé qu’elle avait ainsi 
craint que le prévenu s’en prenne à elle si elle essayait de partir. C.________ a 
indiqué qu’elle avait informé le prévenu de son âge, à savoir 15 ans, et du fait 
qu’elle venait de terminer sa scolarité à l’école E.________. Il lui avait demandé 
plusieurs fois son âge et, dès lors, il avait compris. La partie plaignante a rapporté 
que, lors du baiser, elle avait été retenue par le prévenu par la nuque et que le 
baiser en question ne pouvait pas être un accident. La partie plaignante a aussi 
déclaré en substance que son anxiété était perceptible au moment des faits et 
avoir indiqué plusieurs fois qu’il fallait qu’elle rentre chez elle, respectivement 
qu’elle avait envie de rentrer, sans que cela n’influence d’une quelconque manière 
le comportement du prévenu à son égard.

11.2 Genèse des déclarations

11.2.1 Le 24 août 2020, soit trois jours à peine après les faits du 21 août 2020 faisant 
l’objet de la présente procédure, la partie plaignante s’est rendue pour la première 
fois au poste de police, accompagnée de T.________ (D. 3), une de ses anciennes 
maîtresses d’école (D. 419 l. 17ss). La partie plaignante a été entendue 
formellement deux jours après, soit le 26 août 2020. A cette occasion, elle a 
indiqué qu’elle s’était préalablement confiée à un ami qui lui avait conseillé de 
parler des événements à une personne adulte, raison pour laquelle elle s’était 

12

ouverte à T.________ (D. 9 ; D. 419 l. 21ss), ce qui est crédible puisque, bien que 
cette dernière n’ait pas été entendue en procédure, elle accompagnait la partie 
plaignante lors de sa première venue au poste de police, le 24 août 2020.

11.2.2 A cela s’ajoute que d’après la partie plaignante, elle s’est également confiée à sa 
sœur et au copain de cette dernière. D’après C.________, qui leur a mentionné le 
prénom du prévenu, le copain de sa sœur connaissait de vue le prévenu et il lui a 
montré une photo de lui qui se trouvait sur les réseaux sociaux. Cette photo 
coïncidait avec la personne qu’elle avait rencontrée le 21 août 2020 et lui a permis 
de connaître le nom du prévenu (D. 15). C.________ a également immédiatement 
reconnu le prévenu, sans l’ombre d’une hésitation, durant son audition devant la 
police parmi 12 portraits présentant de grandes similitudes. A cet égard, elle a 
clairement indiqué que le cliché no 10 était celui qui correspondait le plus au 
prévenu et à la photographie de lui sur Facebook (D. 9). A relever que la série de 
portraits en question était une planche photos de police, sur laquelle les noms des 
personnes représentées ne figuraient pas (D. 12).

11.2.3 Force est ainsi de constater que la partie plaignante n’a pas attendu longtemps 
pour dénoncer aux autorités le comportement du prévenu, ce qui exclut une 
altération de ses souvenirs. En outre, elle n’a pas hésité à parler de ce qu’elle avait 
subi le 21 août 2020 à des tiers susceptibles de la conseiller, dont T.________ 
notamment. De plus, aidée de proches, la partie plaignante a opéré des recherches 
immédiates sur les réseaux sociaux – et couronnées de succès – pour identifier 
l’homme qu’elle avait rencontré lors des faits. Ces démarches sont parfaitement 
logiques et se sont enchaînées de manière cohérente, compte tenu des 
événements subis et des circonstances personnelles de la partie plaignante qui a 
bien expliqué, lors de ses deux premières auditions, qu’il lui aurait été difficile de 
parler des faits à ses parents. Vu ce qui précède, l’argument de la défense selon 
lequel la partie plaignante aurait voulu tirer profit des évènements en les aggravant 
afin d’améliorer sa relation avec son père ne saurait convaincre. En effet, si tel 
avait été l’objectif de la partie plaignante, celle-ci n’aurait pas commencé par 
dévoiler toute l’affaire à Madame T.________, respectivement à sa sœur et au 
copain de cette dernière. Le fait de s’adresser à sa maîtresse d’école en premier 
lieu – à l’exclusion de son père – démontre que la partie plaignante voulait l’avis 
d’une personne neutre quant à la situation à laquelle elle était confrontée. De 
manière générale, pour la 2e Chambre pénale, aucun élément du dossier ne laisse 
penser que la partie plaignante voulait d’une quelconque manière « tirer profit » de 
la situation à quelque fin que ce soit. Le fait de s’adresser à son enseignant est 
quelque chose de courant pour les enfants victimes d’atteintes à leur intégrité. 
Ainsi, le critère de la genèse des déclarations constitue ici un indice très sérieux de 
crédibilité des déclarations de la partie plaignante.

11.3 Manière dont l’information est rapportée

11.3.1 Il sied de relever que lorsque C.________ s’est présentée pour la première fois au 
poste de police le 24 août 2020, elle a fait preuve d’une timidité extrême, qui a 
d’ailleurs été constatée par la police (D. 3). Cette attitude transparaît également, 

13

dans une très large mesure, lors de l’audition filmée qui s’est déroulée le 26 août 
2020 (D. 21a). En effet, la partie plaignante parle d’une voix très faible, est gênée à 
l’égard de l’inspectrice de police et garde tant les bras que les jambes croisés 
durant presque l’ensemble de l’audition. A relever qu’il a d’ailleurs fallu rapprocher 
le micro pour que les propos de la partie plaignante, initialement à peine audibles, 
soient finalement enregistrés de manière satisfaisante (D. 21a, 14:34'20'' [heure de 
la vidéo]). Il ressort de ces constats que la démarche lui a coûté et que la situation 
était pénible pour elle, quoi qu’en dise la défense à ce propos.

11.3.2 Le comportement de la partie plaignante correspond totalement à celui d’une 
adolescente mineure venant récemment d’être victime d’une atteinte à son intégrité 
sexuelle et qui doit se confier, à ce propos, aux autorités. Il ne peut pas être feint 
ainsi d’une quelconque manière. Il n’en demeure pas moins que malgré ces 
circonstances difficiles, la partie plaignante a fourni un récit libre et complet à 
propos des faits durant plus de 10 minutes à l’inspectrice. Son discours, développé 
de manière chronologique et cohérente (D. 21a, 14:36' jusqu’à 14:46'), est d’une 
grande sobriété et dénué de toute emphase. Puis, tant à la police qu’aux juges, 
C.________ a répondu à l’ensemble des questions plus spécifiques qui lui étaient 
posées, sans détours, avec de nombreux détails et sans exagérer de quelque 
façon son récit. Finalement, elle n’a d’aucune manière chargé inutilement le 
prévenu. Sur ce point et à titre d’exemple, on retiendra qu’interrogée à ce propos 
par la policière, elle a répondu qu’elle n’avait pas dit au prévenu d’arrêter lorsqu’il a 
posé sa main sur sa jambe et l’a remontée le long de celle-ci jusqu’à mi-cuisse. Si 
elle a parlé dans un premier temps du fait que le prévenu avait posé ses mains sur 
elle à ce moment-là, elle a ensuite précisé qu’il ne s’agissait que d’une seule main. 
Elle a aussi expliqué que lorsqu’il l’a retenue par la nuque, ce n’était sûrement pas 
avec une grande force mais que, comme elle était choquée, elle n’avait pas réussi 
à se dégager. Ces exemples démontrent également que la partie plaignante était 
guidée par un souci d’exactitude tout au long de sa déposition, souci qui transparait 
également lors des auditions suivantes. On relèvera ainsi qu’en appel, la partie 
plaignante a expressément déclaré qu’elle ne se souvenait plus très bien de 
l’épisode du couteau – quand bien même elle parvenait encore à le situer dans la 
chronologie des évènements (D. 419-420 l. 36ss ; l. 44ss). Cela confirme qu’elle 
n’entendait pas accuser le prévenu sans certitude. Vu ce qui précède, 
l’argumentation soulevée par la défense d’après laquelle la partie plaignante aurait 
exagéré les choses et qu’elle voulait, d’une certaine manière, se positionner en tant 
que victime, ne saurait être suivie par la 2e Chambre pénale et ne trouve aucun 
écho dans les réponses données par la partie plaignante. En effet, il est rappelé 
qu’une grande sincérité émane des déclarations de cette dernière, comme cela a 
été relevé. De surcroît et à titre d’exemple, il sied d’évoquer la question de la 
position de la langue du prévenu lors du baiser : à aucun moment la partie 
plaignante n’a indiqué que celui-ci était parvenu, d’une manière ou d’une autre, à 
l’introduire dans sa bouche, alors qu’elle aurait pu le soutenir sans difficultés. La 
partie plaignante est restée mesurée dans ses propos et n’a jamais nié avoir suivi 
le prévenu jusqu’à la Suze. Elle a aussi nuancé l’impact de ces événements sur sa 

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vie en général et sur le très grand mal-être qu’elle ressentait à l’époque 
(D. 422 l. 149ss). Force est ainsi de constater que la partie plaignante ne se 
victimise pas dans cette affaire. La partie plaignante apparait ainsi sincère lors de 
toutes ses auditions. Finalement, la 2e Chambre pénale relève, pour l’avoir 
constaté lors des débats d’appel, que l’apparence de la partie plaignante à ce jour 
donne encore et toujours l’impression générale que celle-ci est plus jeune que son 
âge réel, tant au niveau de son apparence physique que de sa voix et de son 
expression.

11.3.3 Il résulte de ce qui précède que le comportement de la partie plaignante lors de son 
audition filmée du 26 août 2020 est empreint de sincérité. C’est également 
l’impression qui ressort de l’enregistrement de son audition par la juge de première 
instance. Il en est allé de même par-devant la 2e Chambre pénale. Ainsi, le critère 
de la manière dont l’information est rapportée doit être considéré comme un 
élément plaidant très fortement en faveur d’une bonne crédibilité des déclarations 
de C.________.

11.4 Manière dont la personne se comporte vis-à-vis de l’information donnée

11.4.1 Devant la police et concernant sa propre réaction par rapport aux faits, la partie 
plaignante a spontanément expliqué s’être sentie mal après sa rencontre avec le 
prévenu. En particulier, elle a expliqué qu’après être partie des abords de la Suze, 
elle était dégoutée d’elle-même, qu’elle aurait voulu « arracher sa bouche » de son 
visage, qu’elle ne pouvait ni fumer de cigarette, ni boire, et qu’elle ne pouvait pas 
« utiliser sa bouche » (D. 9). C.________ a confirmé sa version à ce propos lors de 
l’audience des débats de première instance, où elle a expressément indiqué qu’elle 
était allée s’assoir sur un banc pour pleurer et qu’elle avait envie « d’arracher ses 
lèvres de sa tête » (D. 219 l. 31ss). 

11.4.2 C.________ s’est également référée à la peur engendrée chez elle par le prévenu 
qui lui a raconté avoir planté un couteau dans la jambe de son ex-copine. Elle a 
très bien expliqué à la policière les effets de cette peur sur elle-même, soit qu’elle 
s’était sentie forcée d’obéir au prévenu qui lui a dit de rester, puis de le suivre près 
de la Suze, ceci alors qu’elle lui disait qu’elle devait rentrer. Elle a explicitement 
indiqué qu’elle avait craint qu’il ne s’en prenne à elle. La partie plaignante l’a répété 
en deuxième instance (D. 420 l. 54ss), notamment en expliquant pourquoi le fait 
qu’il ait pu y avoir quelques passants n’était pas de nature à la rassurer (D. 420 l. 
68ss). 

11.4.3 Il résulte de ce qui précède que le désarroi de la partie plaignante lors des faits 
qu’elle dénonce, mais surtout suite à ceux-ci, est caractéristique des victimes 
d’atteinte à l’intégrité sexuelle. Il est en particulier fait référence au sentiment de 
dégout exprimé par C.________ à l’égard d’elle-même, à la suite des évènements. 
Les termes et images utilisés démontrent que C.________ n’invente pas, mais 
qu’elle a bien réellement ressenti, de cette manière-là, les conséquences des actes 
du prévenu sur sa personne. Le fait en particulier qu’elle évoque ainsi sa bouche, 
alors même que la présente affaire se rapporte spécifiquement à une tentative de 
baiser lingual du prévenu, est parfaitement logique et significatif. Si ces sentiments 

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négatifs semblent aujourd’hui atténués, on relèvera que cela est sans nul doute lié 
au fait que la partie plaignante a clairement mûri et évolué depuis les faits. Il n’en 
demeure pas moins qu’il s’agit d’un évènement qu’elle n’a pas oublié et qui l’a 
marquée, comme cela ressort de ses déclarations du 21 août 2023 (D. 422 l. 
149ss). Ainsi, le critère de la manière dont la personne se comporte vis-à-vis de 
l’information donnée plaide également en faveur d’une très bonne crédibilité des 
déclarations de la partie plaignante.

11.5 Contenu des déclarations

11.5.1 La partie plaignante a livré un récit global concernant les évènements qui se sont 
produits le 21 août 2020, soit du début, lorsqu’elle a été abordée par le prévenu 
aux abords du Collège E.________ à Bienne, jusqu’à la fin, au moment où elle l’a 
quitté, non loin de là, à proximité de la Suze. Elle a également décrit les contacts 
subséquents qu’elle a eus avec le prévenu. Il convient dès lors de se pencher de 
manière plus approfondie sur les quatre différentes phases évoquées.

11.5.2 D’après la partie plaignante, tout a commencé lorsqu’elle était devant le Collège 
E.________ et que le prévenu s’est mis à lui parler, en lui demandant un briquet et 
quel âge elle avait. Il s’agit de la première phase du récit de la partie plaignante. 
Toujours d’après C.________, elle lui a alors répondu qu’elle avait 15 ans et le 
prévenu lui a ensuite fait part d’une histoire selon laquelle il avait planté un couteau 
dans la jambe de son ex-copine et venait de sortir de prison pour ce motif. La partie 
plaignante a expliqué que le prévenu lui a ensuite demandé de venir chez lui, ce 
qu’elle a refusé. C.________ a expliqué que le prévenu lui avait posé des 
questions sur sa sphère intime, avant de lui dire qu’il voulait aller vers la Suze. La 
partie plaignante a indiqué qu’elle avait peur et que, par conséquent, elle y était 
allée avec lui quand bien même elle ne le voulait pas (D. 8). Cette phase initiale 
décrite par la partie plaignante a été intégralement confirmée lors des débats de 
première instance (D. 217-218) et de deuxième instance (D. 419-420 l. 36ss ; 
l. 44ss ; l. 54ss). Pour apprécier la crédibilité des propos de la partie plaignante, il 
sied d’examiner comment celle-ci a ressenti le comportement du prévenu à son 
égard. Ainsi, lors des débats de première instance, la partie plaignante a expliqué 
qu’elle était, de manière générale, mal à l’aise quand des inconnus venaient 
l’aborder (D. 218 l. 26). Elle a aussi expliqué qu’elle s’était sentie mal à l’aise face 
aux questions se rapportant à sa sphère intime, posées par le prévenu d’entrée de 
cause, respectivement qu’elle ne comprenait pas pourquoi le prévenu lui 
demandait un briquet alors même qu’elle ne fumait pas (D. 218 l. 27-30). La partie 
plaignante n’a pas non plus caché sa peur devant le Tribunal régional, notamment 
lorsque le prévenu lui a parlé de l’histoire du couteau planté dans la jambe de son 
ex-copine et du fait qu’il venait de sortir de prison pour ce motif (D. 218 l. 32ss). 
Les détails évoqués à propos de cette histoire par la partie plaignante, lors de sa 
première audition, démontrent qu’il ne saurait être question d’une invention. En 
effet, la partie plaignante a rapporté que le prévenu lui avait expliqué que l’un des 
policiers qui était intervenu lors de cet épisode était l’oncle de l’ex-copine du 
prévenu, respectivement que l’oncle en question avait frappé le prévenu et que 

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c’était pour ce motif que ce dernier avait des points de suture sur la tête (D. 9). 
Inventer une telle suite complexe d’éléments n’aurait aucun sens si cela n’était pas 
le reflet d’un discours rapporté. Dès lors, ceci atteste, sans l’ombre d’un doute, que 
le prévenu lui a bel et bien parlé de cette histoire de coup de couteau. Vu ce qui 
précède, on comprend aisément les appréhensions de la partie plaignante et la 
position délicate dans laquelle cette dernière se trouvait lorsque le prévenu a 
insisté pour qu’elle reste avec lui. C.________ a été confrontée à un inconnu qui lui 
a fait état de violences perpétrées sur une femme et du fait qu’il avait été mis en 
détention. Il n’y a dès lors rien de surprenant qu’elle ait déclaré, devant la police, 
qu’elle craignait qu’il se passe quelque chose si elle n’obéissait pas au prévenu 
(D. 8). Il résulte de ce qui précède que contrairement à l’argument de la défense, il 
n’était pas question d’une banale conversation amicale, bien au contraire. Il n’est 
aucunement anodin de parler de pareils événements – sortie de détention ; dispute 
avec une ex-copine ; coup de couteau à la jambe – à une inconnue mineure. Tenir 
de tels propos dans un tel contexte n’a rien de normal mais vise à l’évidence à faire 
pression sur la personne à laquelle ils s’adressent. Cet aspect « hors du commun » 
des propos du prévenu et leurs conséquences vis-à-vis de la partie plaignante ont 
d’ailleurs été confirmés par celle-ci lors de l’audience d’appel (D. 420 l. 54ss). A 
relever également la différence d’âge des protagonistes, puisque le 21 août 2020, 
C.________ avait 15 ans et le prévenu avait presque le double de son âge, à 
savoir 29 ans. Cette différence de maturité était également de nature à amoindrir 
les possibilités de la partie plaignante de s’opposer du prévenu. Il résulte de ce qui 
précède que les déclarations de la partie plaignante se rapportant au moment où 
elle a rencontré A.________ jusqu’au moment où elle le suit au bord de la Suze 
sont crédibles. En effet, on comprend aisément pourquoi, dans les circonstances 
qui prévalaient lors de leur rencontre, la partie plaignante s’est sentie dans 
l’obligation de suivre le prévenu.

11.5.3 La deuxième phase du récit de la partie plaignante concerne le déplacement en 
direction de la Suze, y compris les premiers instants sur place. C.________ a 
déclaré que durant le trajet, le prévenu lui avait mis une main derrière le dos pour 
qu’elle marche devant lui, alors même qu’auparavant, elle restait derrière. Au 
moment où ils se sont arrêtés, le prévenu s’est couché, d’après la partie 
plaignante, et elle est restée assise sur le sol. C.________ a expliqué que le 
prévenu a pris son téléphone alors qu’elle mettait de la musique, sur ses directives, 
et qu’il a vraisemblablement eu connaissance de son numéro d’appel à cette 
occasion. Toujours d’après la partie plaignante, le prévenu a ensuite bu de l’alcool 
qu’il avait dans son sac, puis a posé sa main sur son genou à elle, en remontant 
ensuite jusqu’au milieu de sa cuisse (D. 8-9, 10). La partie plaignante a confirmé sa 
version concernant cette deuxième phase lors des débats devant le Tribunal 
régional (D. 218-219) ainsi que devant la 2e Chambre pénale (D. 421 l. 105ss ; 
l. 114ss). En particulier, elle a précisé qu’elle ne savait pas si le prévenu était sous 
l’influence de l’alcool à ce moment, mais qu’elle l’avait vu boire et qu’il lui avait 
proposé de faire de même (D. 219 l. 4ss). La partie plaignante a également 
expliqué que si elle a laissé son téléphone déverrouillé, c’était parce que le 

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prévenu lui avait demandé de mettre de la musique et que pour ce faire, elle était 
sur U.________. Elle a précisé ce qui précède devant la 2e Chambre pénale en 
indiquant que l’application cesse de manière générale de diffuser de la musique si 
l’écran du téléphone se verrouille (D. 419 l. 27ss). Elle avait ainsi la crainte que si 
la musique s’éteignait, cela ne déplaise au prévenu (D. 219 l. 12ss), ce qui 
constitue un détail à valeur de signe de réalité. Il résulte de ce qui précède que le 
récit de la partie plaignante concernant la deuxième phase est tout aussi cohérent 
que celui relatif à la première. En effet, C.________ explique avec de nombreux 
détails comment le prévenu a commencé à la toucher physiquement, d’abord avec 
une main dans le dos, puis sur le genou, et finalement sur la cuisse. Il en ressort 
une gradation des gestes du prévenu à l’égard de la partie plaignante, qui sont 
devenus plus intrusifs une fois qu’ils sont arrivés aux bords de la Suze. A cela 
s’ajoute que l’explication relative au téléphone déverrouillé est réaliste, puisque 
l’application U.________ « gratuite » cesse effectivement de diffuser de la musique 
si son utilisateur verrouille l’écran de son téléphone portable (D. 419 l. 27ss ; 427 
l. 66ss). Ainsi et conformément aux dires de la partie plaignante, il apparait évident 
que le prévenu a eu accès aux informations de l’appareil puisque ce dernier 
diffusait de la musique et n’était par conséquent pas verrouillé. Finalement, la 
partie plaignante réitère dans ses déclarations le fait que le prévenu lui inspirait 
encore toujours de la crainte. Tout cela est de nature à confirmer que le prévenu – 
en se montrant très directif – continuait d’entretenir l’ascendant préalablement créé, 
en se présentant comme quelqu’un de potentiellement violent, et profitait de cette 
situation.

11.5.4 La troisième et avant-dernière phase décrite par la partie plaignante concerne le 
moment où le prévenu a tenté de l’embrasser, jusqu’au moment où elle l’a 
finalement quitté. D’après C.________, le prévenu lui a encore demandé d’aller 
chez lui, ce qu’elle a une nouvelle fois refusé. Toujours d’après elle, il lui a ensuite 
demandé s’il pouvait lui faire la bise et, sans attendre sa réponse, l’a attrapée 
derrière la nuque en l’embrassant, d’abord sur la joue, puis vers sa bouche. La 
partie plaignante a expliqué que c’était alors que le prévenu avait tenté de lui 
mettre sa langue dans la bouche et que lorsqu’elle avait essayé de se retirer, 
A.________ l’avait retenue. L’épisode du baiser a duré une dizaine de secondes, 
d’après C.________, qui a encore refusé, après cela, de se coucher près du 
prévenu et de se rendre chez lui, malgré ses demandes répétées en ce sens. Elle 
a expliqué qu’elle a finalement rassemblé ses affaires avant de quitter le prévenu, 
qui lui a répondu que « quelque chose de sexuel » se serait passé chez lui s’ils y 
étaient allés (D. 9). Sur question de la police, la partie plaignante a précisé qu’elle 
n’était pas parvenue à se dégager du prévenu qui tentait d’introduire sa langue 
dans sa bouche, mais qu’elle avait gardé cette dernière fermée (D. 10). Durant les 
débats de première instance, la partie plaignante a confirmé ses précédentes 
déclarations (D. 218-219), précisant bien que le prévenu avait essayé de 
l’embrasser avec la langue, mais qu’il n’y était pas parvenu (D. 218 l. 18-23). 
Devant la 2e Chambre pénale, la partie plaignante a indiqué que le prévenu la 
retenait par la nuque et que son baiser sur la bouche n’était pas un « accident » 

18

(D. 420 l. 75ss ; 421 l. 95ss). Il résulte de ce qui précède qu’une nouvelle fois, le 
récit de la partie plaignante est riche et crédible. Elle ne cherche pas à en rajouter 
inutilement et sa description des actes du prévenu à son encontre est claire. En 
particulier, la gradation déjà évoquée précédemment dans les gestes connotés 
sexuellement du prévenu vis-à-vis de la partie plaignante a atteint un palier 
supplémentaire, puisque le prévenu a essayé, d’après elle, de lui imposer un baiser 
lingual. Cette évolution de la situation dans le temps est parfaitement logique. En 
outre, le discours du prévenu rapporté par la partie plaignante dans ses deux 
premières auditions, soit notamment son insistance pour la convaincre de le suivre 
chez lui pour qu’il se passe « quelque chose de sexuel », respectivement pour 
qu’elle consomme des substances pour « se détendre », atteste que les propos de 
C.________ ne sont pas le fruit de son imagination, mais qu’ils se rapportent bien à 
la situation vécue le 21 août 2020.

11.5.5 La quatrième et dernière phase rapportée par la partie plaignante concerne les 
appels téléphoniques reçus de la part du prévenu, après les faits. Lors de son 
audition devant la police, C.________ a indiqué que A.________ avait essayé de la 
joindre plusieurs fois le lendemain, à savoir le 22 août 2020. Il lui a notamment 
indiqué qu’il aimerait la voir, respectivement qu’ils allaient se revoir, alors même 
que la partie plaignante refusait une telle éventualité (D. 9). Le 25 août 2020, alors 
qu’elle était avec sa grande sœur, la partie plaignante a déclaré qu’elle avait 
encore été contactée par le prévenu, qui prétendait être de la police, avant 
d’indiquer son vrai nom au bout du fil. C.________ a en particulier été en mesure 
de fournir à la police le numéro d’appel dont se servait le prévenu pour l’appeler (D. 
9). Durant les débats de première instance, la partie plaignante a confirmé en 
substance ses précédentes déclarations. En particulier, elle a expliqué qu’il l’avait 
recontactée par téléphone 2-3 jours après les faits et que le prévenu avait composé 
son numéro (D. 219 l. 9ss). En appel, la partie plaignante a indiqué qu’elle ne 
savait pas pourquoi il l’avait rappelée un ou deux jours après la plainte et qu’elle 
avait vraiment cru, au moment de répondre, que c’était la police qui appelait (D. 
422 l. 135ss). D’après elle, le prévenu s’est annoncé en indiquant « Police 
cantonale bernoise » avant de révéler son vrai nom, ce qui l’avait conduite à mettre 
rapidement terme à la conversation (D. 422 l. 141ss). A relever que le prévenu lui-
même a confirmé avoir recontacté la partie plaignante après les faits, au moyen de 
son vrai nom, contestant au passage s’être fait passer pour la police (D. 35 l. 
161ss). Il résulte de ce qui précède qu’une nouvelle fois, le récit de la partie 
plaignante est cohérent et forme un tout par rapport aux précédentes phases déjà 
examinées. En effet, la partie plaignante décrit de manière crédible un prévenu qui 
n’abandonne pas facilement l’affaire. A relever que la 2e Chambre pénale estime 
tout à fait plausible le fait que A.________ ait fini par se faire passer pour la police 
à l’égard de la partie plaignante, le 25 août 2020, pour arriver à ses fins, étant 
rappelé que ses précédentes tentatives de contacter celle-ci après le 21 août 2020 
avaient échoué.

11.5.6 Lors de son audition par-devant la 2e Chambre pénale, c’est essentiellement des 
questions de précision qui ont été posées à la partie plaignante. Le contenu de ses 

19

réponses a permis de confirmer que ses dires étaient crédibles. En effet, elle n’a 
pas hésité à indiquer à la Cour qu’elle ne se souvenait plus très bien de l’histoire du 
coup de couteau, bien qu’elle ait néanmoins été en mesure de contextualiser cet 
épisode et d’en évoquer les éléments principaux (D. 419 l. 36ss ; 420 l. 44ss). Elle 
est aussi parvenue à décrire précisément pourquoi cet épisode lui avait fait peur, 
respectivement quelles en avaient été les conséquences concrètes sur elle-même 
et sur sa perception du prévenu le jour en question (D. 420 l. 54ss). Elle a aussi 
donné des détails précis quant au moment où le prévenu est passé derrière elle 
pour la « pousser vers l’avant » (D. 421 l. 105ss). Il ressort également de l’audition 
en deuxième instance que la partie plaignante ne cherche toujours pas à charger 
inutilement le prévenu. Ainsi, lorsqu’elle a indiqué que le prévenu l’a rappelée en se 
faisant passer pour la police, elle ne dit pas que c’était pour l’impressionner ou la 
harceler mais se contente de répondre : « je pense que c’était une plaisanterie 
mais je ne comprends pas pourquoi » (D. 422 l. 141ss). Le fait de préciser en 
seconde instance qu’elle avait indiqué son âge réel au prévenu à plusieurs reprises 
n’a rien de suspect, contrairement à ce qu’a plaidé la défense. Il était destiné à 
expliquer pourquoi la partie plaignante estimait que le prévenu avait compris qu’elle 
avait 15 ans, en réponse à la question posée en ce sens. Finalement, les 
déclarations faites devant la police, le tribunal de première instance et la 
2e Chambre pénale sont concordantes et présentent une grande constance, étant 
souligné, à titre superfétatoire, que la partie plaignante n’a pas accédé au dossier. 

11.5.7 Il résulte des quatre phases précitées que le récit de la partie plaignante est 
homogène et forme un tout. De surcroit, il est détaillé, dénué de signes de fantaisie 
ou de mensonge et la constance des déclarations concernant le Kerngeschehen et 
les éléments périphériques est donnée. Finalement, la partie plaignante a 
systématiquement été en mesure de répondre à l’ensemble des questions qui lui 
étaient posées par les différentes autorités de poursuite pénale. Ainsi, le critère du 
contenu des déclarations démontre, à l’instar des précédents critères déjà 
examinés, que les propos de C.________ sont parfaitement crédibles.

11.6 Mise en relation des déclarations avec les autres moyens de preuve à disposition

11.6.1 Force est de constater que les déclarations de la partie plaignante ne peuvent 
qu’être comparées à celles du prévenu, puisqu’il s’agit des deux seuls moyens de 
preuve à disposition dans ce dossier. A cet égard, il sied de noter que le prévenu a 
admis certains éléments du récit de la partie plaignante. A titre d’exemple, il a 
notamment reconnu qu’il s’était rendu à proximité du collège E.________ où il avait 
rencontré la partie plaignante, qu’il avait passé du temps avec elle, qu’ils s’étaient 
ensuite rendus ensemble au bord de la Suze et qu’il y avait eu un baiser (D. 23-24 ; 
23 l. 21). Il a également reconnu l’avoir recontactée après les faits (D. 35 l. 161ss). 

11.6.2 Partant, l’ensemble des critères analysés indiquent que les déclarations de la partie 
plaignante ont une haute valeur probante.

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12. Analyse des déclarations du prévenu

12.1 Introduction

12.1.1 A.________ a pour sa part été entendu à 4 reprises dans le cadre de cette affaire. 
La première audition s’est déroulée le 8 septembre 2020 par-devant la police (D. 
22-29). La seconde s’est tenue le 7 juillet 2021 et le prévenu a alors été entendu 
par le Ministère public (D. 31-41). La troisième audition a eu lieu lors des débats de 
première instance le 19 mai 2022 et figure au procès-verbal (D. 220ss), 
respectivement sur l’enregistrement audio de l’audience (D. 226). Finalement, le 
prévenu a été entendu dans le cadre de l’audience d’appel, le 21 août 2023, et ses 
propos ont été protocolés (D. 426-429) et enregistrés (D. 430).

12.1.2 Pour le résumé du contenu des différentes auditions du prévenu jusqu’au 19 mai 
2022, il peut être renvoyé à celui effectué par l’autorité de première instance 
(D. 255-256).  

12.1.3 Lors de l’audience d’appel du 21 août 2023, le prévenu a notamment déclaré, en 
réaction aux propos de la partie plaignante, qu’il s’était borné à lui dire, le jour des 
faits, que son ex-copine s’était elle-même plantée un couteau dans la jambe, par 
accident. Il a indiqué ne pas savoir comment il aurait pu manipuler le téléphone de 
la partie plaignante de manière à obtenir son numéro et a répété que celle-ci lui 
avait remis son numéro sur un bout de papier. Le prévenu a ajouté que cette 
dernière ne lui avait pas dit qu’elle devait partir avant qu’elle ne le quitte et ne lui 
remette son numéro. D’après le prévenu, la plaignante lui avait indiqué qu’elle avait 
19 ans et qu’elle était à l’école E.________ et le bisou qu’ils avaient échangé était 
consenti. Il ne fallait pas dire qu’il y avait personne car des tiers se trouvaient à 
proximité.

12.2 Genèse des déclarations

12.2.1 Le contexte dans lequel le prévenu a été entendu pour la première fois dans cette 
affaire est un peu particulier. Suite aux révélations de la partie plaignante, une 
perquisition a eu lieu au domicile du prévenu le 8 septembre 2020 au matin 
(D. 103), laquelle s’est déroulée de façon quelque peu singulière. Tout d’abord, les 
agents des forces de l’ordre ne sont pas parvenus à mettre la main sur le prévenu, 
quand bien même ils ont sonné à plusieurs reprises, constatant en outre qu’il y 
avait de la lumière dans le logement et que ce dernier n’était pas fermé à clef. Une 
fois à l’intérieur de l’habitation, ils n’y ont trouvé personne alors même que les 
fenêtres étaient ouvertes. Face à ce constat, la police a laissé une carte de visite, 
priant le prévenu de contacter les forces de l’ordre dès que possible, ce qu’il a fait 
aux environs de 11:00 heures. La première audition du prévenu a alors pu se 
dérouler le jour-même, aux alentours de 13:40 heures (D. 3-4).

12.2.2 Il résulte de ce qui précède que le prévenu a disposé de temps entre la 
commission des faits qui lui sont reprochés, soit le 21 août 2020, et le moment où il 
a été entendu pour la première fois à ce sujet, à savoir le 8 septembre 2020 à 
13:40 heures. Même si la question de savoir si le prévenu a fui la police qui venait 
perquisitionner son logement peut demeurer ouverte, on notera que le prévenu n’a 

21

pas expliqué à la police les raisons de son absence, quand bien même il a été 
expressément interrogé à ce propos et qu’il lui aurait été possible de répondre de 
manière tout à fait anodine (D. 27-28 l. 244-262). En tout état de cause, il est 
évident que le prévenu a eu le temps d’élaborer sa version des faits, 
respectivement une ligne de défense, en prévision des éléments qui allaient lui être 
soumis le cas échéant. Partant, la genèse des premières déclarations du prévenu 
ne saurait être retenue comme un élément en faveur de la crédibilité de ses 
propos.

12.3 Manière dont l’information est rapportée

12.3.1 Lors de son audition par-devant la police, le prévenu, au début de l’audition, a 
répondu de manière relativement brève aux questions qui lui étaient posées (D. 23-
24 l. 16-87). Ensuite, il s’est mis à sourire, avant de déclarer qu’il ne voulait plus 
répondre et s’est largement muré dans le silence, jusqu’au terme de l’audition 
(D. 24-29 l. 93-281), comportement général qui dénote une certaine arrogance 
envers les enquêteurs (voir aussi sa réponse au sujet de son absence lors de la 
perquisition ; D. 28 l. 256). En outre, juste avant ceci, il avait déjà mentionné ne 
plus vouloir répondre, que C.________ avait sa version et lui la sienne (D. 24 l. 86-
87), ce qui est une déclaration très particulière dès lors que les faits susceptibles 
d’être constitutifs d’infractions n’avaient pas encore été abordés. A relever qu’il a 
même toqué sur la table précisément lorsqu’il a été confronté au fait que la partie 
plaignante avait déclaré qu’elle lui avait dit qu’elle avait 15 ans (D. 24-25 l. 102-
106), ce qui n’est pas la réaction typique d’une personne qui n’a rien à se reprocher 
ou qui est parfaitement tranquille. Devant le Ministère public, le prévenu a 
spontanément déclaré qu’il n’avait rien à dire et qu’il avait tout dit à la police 
(D. 31 l. 6). Lorsque les faits reprochés par la partie plaignante lui ont été soumis, 
le prévenu a répété qu’il n’avait rien à dire, qu’il avait donné sa version à la police 
« et voilà » (D. 33 l. 62-63). Après plusieurs questions auxquelles le prévenu a bien 
voulu répondre, il a ensuite répété qu’il n’allait plus répondre, car il avait 
l’impression de « s’enfoncer tout seul » (D. 34 l. 119-120). L’audition s’est terminée 
par la remarque suivante du prévenu : « […] je veux arrêter de boire et changer. Je 
suis fatigué. La justice est fatiguée de moi et moi je suis fatigué des va-et-vient en 
prison. J’ai 30 ans, je veux changer » (D. 41 l. 375-376). Lors de l’audience des 
débats de première instance, le prévenu a tout simplement refusé de répondre à 
toute question se rapportant aux faits faisant l’objet de la procédure (D. 221 l. 22). 
Lors de son audition par la 2e Chambre pénale, le prévenu a accepté de donner sa 
version des faits en remettant en cause celle de la partie plaignante sur certains 
points uniquement (D. 426 l. 36ss ; 427 l. 55ss). 

12.3.2 Il résulte de ce qui précède que la manière dont le prévenu s’est exprimé en 
procédure interpelle. On a en effet la forte impression que lorsqu’il n’est plus en 
mesure de « donner le change » face à la personne qui l’interroge, le prévenu 
préfère le silence. Quant au comportement du prévenu devant le Ministère public, il 
est paradoxal puisque, d’un côté, il répète qu’il ne souhaite pas parler mais, d’un 
autre, il répond à la plupart des questions de la Procureure. Le prévenu a en outre 

22

eu une remarque surprenante lors de cette audition quand il a déclaré qu’en 
répondant, il avait l’impression de s’enfoncer tout seul. La manière du prévenu de 
faire ses déclarations est donc essentiellement caractérisée par son refus de 
répondre aux questions relatives aux faits reprochés. Toutefois, ce comportement 
relève du droit du prévenu de ne pas s’incriminer de sorte qu’aucune conclusion 
particulière ne peut être tirée de ce critère d’analyse de crédibilité, étant précisé 
que son arrogance ponctuelle ne saurait être considérée en l’espèce comme un 
indice de culpabilité.

12.4 Manière dont la personne auditionnée se comporte vis-à-vis de l’information 
donnée

12.4.1 Il est intéressant de constater que, lors de son audition devant la police, le prévenu 
a déclaré, après avoir commencé à sourire, que la partie plaignante n’avait pas à 
déformer les choses qu’il lui avait dites à propos de son ex-copine et de l’histoire 
du couteau. Ces propos ont été tenus par le prévenu peu de temps avant qu’il 
décide de garder le silence durant le reste de l’audition (D. 24 l. 89-94). Il est 
encore plus intéressant de noter que prévenu a spontanément déclaré, au début de 
sa première audition, que la personne avec laquelle il avait passé du temps le 
21 août 2020 lui avait dit qu’elle avait 19 ans, cela sans que la police ne pose 
encore la moindre question à propos des faits de la prévention du ch. I.1. AA (D. 23 
l. 19-23). Devant le Ministère public, lorsqu’il lui est demandé s’il ne pense pas 
qu’une jeune fille qui traîne dans une cour d’école ne peut être que mineure, le 
prévenu n’a pas répondu directement à la question, mais s’est livré à des 
explications hasardeuses. En effet, il s’est contenté d’expliquer d’où il venait ce 
jour-là, ce qu’il faisait à l’endroit en question, qu’il n’était pas entré dans la cour 
pour aborder la partie plaignante et qu’il n’avait rien d’autre à dire sur le sujet (D. 33 
l. 72-78). Confronté au fait que le bout de papier avec le numéro de téléphone de la 
partie plaignante, qu’elle lui aurait selon lui donné, n’avait pas été retrouvé lors de 
la perquisition, le prévenu a maintenu sa version selon laquelle le bout de papier en 
question « devait être quelque part » (D. 34 l. 114-115). En appel, soit lors de la 
dernière occasion possible pour ce faire, le prévenu s’est exprimé sur les 
déclarations à charge de la partie plaignante, affirmant notamment qu’il était faux 
qu’elle lui avait dit qu’elle devait partir, qu’elle s’était en réalité penchée pour 
recevoir la bise et le « bisou » qu’il lui avait proposés et répétant qu’elle lui avait 
remis son numéro sur un papier (D. 426-427 l. 36-64).

12.4.2 Il résulte de ce qui précède que le prévenu n’hésite pas à jeter le discrédit sur la 
partie plaignante, allant jusqu’à suggérer fortement qu’elle est une menteuse, 
notamment lorsqu’il soutient qu’elle a déformé ses propos se rapportant à son ex-
copine, cela encore en appel (D. 426 l. 36ss). Cela démontre qu’au lieu de donner 
une explication quant à l’histoire du couteau, le prévenu préfère s’en prendre à la 
partie plaignante. A relever que la version donnée en appel par le prévenu à ce 
propos est inédite dans la mesure où il n’avait jamais jusqu’alors déclaré que son 
ex-copine s’était blessée elle-même avec le couteau (D. 426 l. 36ss). En outre, il 
est intéressant de constater que, jusqu’en procédure des débats de première 

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instance, lorsque le prévenu a bien voulu faire des déclarations, celui-ci s’est 
principalement contenté de nier les faits que lui reproche C.________, se 
disculpant de manière schématique, notamment lorsqu’il explique spontanément et 
sans qu’il ne soit encore précisément question de l’affaire, que la partie plaignante 
lui avait dit qu’elle avait 19 ans. Indépendamment des moyens de preuves ou des 
éléments incriminants qui lui étaient soumis, le prévenu ne s’est jamais remis en 
question. Ainsi, il aurait été assez logique et adéquat de sa part d’exprimer un 
regret, voire de la surprise, quant au fait d’avoir embrassé une jeune fille quasiment 
inconnue dont on lui dit qu’elle est mineure, ou quant au fait d’avoir effrayé celle-ci 
par ses propos et son comportement. Ce n’est que le 21 août 2023, soit bien 
tardivement en procédure, qu’il a prétendu, sans convaincre, que s’il avait su qu’il 
allait effrayer C.________, il aurait tu l’histoire du coup de couteau, ce qui ne 
constitue en tout état de cause pas le noyau dur des faits reprochés (D. 429 l. 167-
168). De manière générale, le prévenu a fait preuve d’une grande indifférence dans 
ses propos et est resté très distant, quand bien même les informations qui lui 
étaient soumises auraient mérité des réponses précises et détaillées de sa part. Il 
résulte de ce qui précède que le critère de la manière dont la personne auditionnée 
se comporte vis-à-vis de l’information donnée est de nature à conduire à apprécier 
négativement la crédibilité des déclarations du prévenu.

12.5 Contenu des déclarations

12.5.1 Comme déjà constaté précédemment, les déclarations du prévenu, notamment en 
raison de son silence, n’apportent qu’un éclairage très fragmenté sur les 
évènements survenus le 21 août 2020. Bien qu’il n’ait fait qu’exercer son droit le 
plus strict de ne pas collaborer, ce qui ne lui est en aucun cas reproché, force est 
de constater que la version livrée par A.________ reste bien plus lacunaire et 
moins développée que celle de la partie plaignante. Ainsi, même devant le 
Ministère public et alors qu’il a répondu aux questions posées, la version de 
A.________ est restée superficielle, dans la mesure où elle n’est constituée que de 
brèves explications qui ne traitent d’ailleurs pas toutes directement des faits en 
cause (D. 33-36). Durant les débats de première instance, le prévenu a tout 
bonnement refusé de répondre à propos des faits en question (D. 221 l. 22), 
comme cela avait été le cas lors d’une part très importante de son audition auprès 
de la police. En appel, alors que le prévenu a été disposé à répondre à la 
2e Chambre pénale, son discours est demeuré pauvre et peu détaillé dans la 
mesure où il s’est essentiellement contenté de réfuter certains éléments évoqués 
plus tôt par la partie plaignante. Bien que le prévenu se soit exprimé sur des 
éléments importants de l’affaire à cette occasion, il n’en demeure pas moins qu’en 
raison de leur tardiveté – à savoir trois ans après les faits –, les déclarations faites 
par devant l’autorité de deuxième instance n’avaient rien de spontané. Elles sont 
au contraire apparues comme limitées aux points problématiques et éloignées d’un 
discours en phase avec la réalité. Dans ces circonstances, il est relativement 
difficile d’examiner le contenu des déclarations du prévenu.

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12.5.2 Toutefois, certains éléments peuvent être relevés. Ainsi, l’affirmation du prévenu 
selon laquelle la partie plaignante lui aurait transmis son numéro de téléphone sur 
un bout de papier – qui au demeurant n’a pas été retrouvé et n’a jamais été fourni 
par le prévenu – a manifestement été inventée de toutes pièces par A.________. 
En effet, une telle manière de procéder est désuète de nos jours, d’autant plus que 
le prévenu était âgé de 29 ans et la partie plaignante de 15 ans au moment des 
faits et que tous deux disposaient de téléphones portables. Comme la défense l’a 
relevé à juste titre, il n’est pas possible d’affirmer que le prévenu avait 
concrètement son téléphone avec lui le jour des faits. Ainsi, il convient de retenir, in 
dubio pro reo, qu’il ne l’avait pas sur lui. Toutefois, même dans ces conditions et si 
l’on suit la thèse du prévenu selon laquelle la partie plaignante lui a elle-même 
remis son numéro, il aurait été bien plus aisé de dicter le numéro du prévenu 
oralement et de procéder à un bref appel grâce au téléphone de la partie 
plaignante sur celui du prévenu. Une fois à nouveau en possession de son 
téléphone, le prévenu aurait pu enregistrer l’appel entrant dans ses contacts 
téléphoniques. Il résulte de ce qui précède que la théorie du prévenu selon laquelle 
la partie plaignante a utilisé un bout de papier n’est pas plausible. Manifestement, 
cette thèse lui a uniquement servi à justifier les appels passés à la victime après 
les faits. La version de la partie plaignante est, considérée pour elle-même, bien 
plus plausible, soit que A.________ a eu connaissance de son numéro d’appel 
directement en fouillant dans son téléphone qui était déverrouillé et en mémorisant 
son numéro, voire en procédant lui-même discrètement à un appel en absence sur 
son propre numéro d’appel (cf. consid. 11.5.5). Cette dernière méthode avait 
l’avantage de la simplicité et n’était pas propre à éveiller les soupçons de la partie 
plaignante, dans la mesure où la sonnerie de l’appareil du prévenu n’a pas retenti – 
étant rappelé qu’il est retenu par la 2e Chambre pénale que cet appareil n’était pas 
en possession du prévenu le jour des faits ou, s’il l’était, pouvait très bien se 
trouver en mode silence.

12.5.3 A cela s’ajoute un manque de cohérence dans les propos du prévenu. En effet, 
A.________ a lui-même déclaré avoir étudié au collège E.________ (D. 41 
l. 367ss ; D. 427 l. 71). Il ne pouvait dès lors ignorer que cet établissement était 
chargé de l’enseignement au niveau AG.________ Dès lors, et indépendamment 
des considérations liées à la très bonne crédibilité des déclarations de la partie 
plaignante, vu que le prévenu a reconnu avoir rencontré celle-ci à proximité 
immédiate de ce collège (D. 23 l. 32 ss), il est illogique de déclarer, comme il l’a 
fait, qu’il n’avait aucun doute concernant l’âge de la partie plaignante et que celle-ci 
avait 19 ans (D. 40 l. 331ss). Le caractère mensonger de cette déclaration est 
d’autant plus évident que le prévenu avait affirmé, à la police, que la partie 
plaignante lui avait dit où elle était à l’école et autres choses de ce genre lorsqu’ils 
avaient discuté (D. 24 l. 80). Dans ces circonstances, il ne pouvait que se douter 
que la partie plaignante était encore en âge de scolarité obligatoire, respectivement 
qu’elle ne pouvait avoir 19 ans. Il est encore possible d’ajouter le fait que le 
prévenu a reconnu avoir demandé à la partie plaignante si elle avait un copain (D. 
34 l. 94ss), respectivement lui a demandé, d’après les déclarations crédibles de 

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C.________, si elle avait déjà eu un copain (D. 8). S’il pensait réellement que la 
partie plaignante avait 19 ans, il est peu probable qu’il lui aurait posé une telle 
question. En revanche, et si la partie plaignante lui avait dit qu’elle avait 15 ans, 
comme elle le prétend, une telle question apparaissait bien plus pertinente. Enfin, 
et surtout, l’apparence physique de la partie plaignante telle qu’elle ressort de 
l’audition filmée qui s’est déroulée quelques jours à peine après les faits démontre 
qu’elle ne paraissait absolument pas plus âgée qu’elle ne l’était, en dépit de ce qu’a 
soutenu la défense. Ce constat est encore d’actualité aujourd’hui dans la mesure 
où, de l’avis de la 2e Chambre pénale, la partie plaignante parait, encore et 
toujours, plus jeune que son âge réel. Il résulte de ce qui précède que la version de 
la partie plaignante, selon laquelle elle a dit au prévenu qu’elle avait 15 ans est, 
prise pour elle-même, nettement plus crédible que la version du prévenu selon 
laquelle la partie plaignante lui aurait dit qu’elle avait 19 ans. 

12.5.4 Partant, l’examen du contenu des déclarations conduit également à considérer que 
les propos du prévenu sont dénués de crédibilité.

12.6 Mise en relation des déclarations avec les autres moyens de preuve à disposition

12.6.1 Comme déjà mentionné, il ressort de l’audition LAVI (D. 21a), survenue très peu de 
temps après les faits, que l’apparence physique de la victime et sa manière de 
s’exprimer n’étaient pas celles d’une personne de 19 ans. Cet élément de preuve 
objectif permet d’affirmer que la version du prévenu selon laquelle il croyait que la 
partie plaignante avait cet âge parce qu’elle le lui avait dit est mensongère. A cette 
époque, il était en effet et au contraire impossible d’être catégorique quant à la 
majorité sexuelle de la partie plaignante. En effet, l’apparence de la victime à 
l’époque ne donnait nullement l’impression que celle-ci était plus âgée qu’elle ne 
l’était. Il en va de même de sa manière de parler, puisque la partie plaignante s’est 
montrée très timide et réservée lors de l’audition filmée. A cela s’ajoute que le 
prévenu n’indique pas que la partie plaignante lui aurait donné l’impression d’être 
plus âgée, puisqu’il s’est borné devant la police à relever qu’elle était vêtue d’un 
pantalon en training ainsi que d’un T-shirt blanc et qu’il ne pouvait rien dire de plus 
pour la décrire (D. 24 l. 64ss). Ainsi, à aucun moment le prévenu n’a expliqué que 
la partie plaignante lui aurait fait une impression de maturité particulière, par 
exemple en raison de son maquillage, de son style vestimentaire, ou encore de sa 
manière de s’exprimer. Il résulte de ce qui précède que la version du prévenu est à 
l’évidence contredite par l’enregistrement vidéo de l’audition joint au dossier. 

12.6.2 A cela s’ajoute, comme mentionné au consid. 11.6.1 auquel il peut être renvoyé, 
que le prévenu a admis de nombreux éléments rapportés par la partie plaignante, 
ce qui vient renforcer la crédibilité des déclarations de cette dernière.

12.6.3 Dans ces circonstances, l’analyse du critère de la mise en relation des déclarations 
du prévenu avec les moyens de preuve à disposition mène, elle aussi, à conclure à 
l’absence de crédibilité de celles-ci. 

26

13. Version avérée des faits

13.1 Comme démontré précédemment lors de l’analyse des déclarations de la partie 
plaignante, cette dernière a donné un récit complet, précis et constant aux autorités 
concernant ce qu’il s’était passé le 21 août 2020 et les jours qui ont suivi, malgré la 
difficulté que peut représenter une telle démarche pour une jeune fille de cet âge. 
Inversement, la version donnée par le prévenu ne convainc aucunement. En effet, 
en sus d’un discours extrêmement pauvre, complété ponctuellement en deuxième 
instance sur les points qui lui paraissaient déterminants, le prévenu n’a pas hésité 
à se livrer à des justifications hasardeuses. Dans ces conditions, ce sont les 
déclarations de la partie plaignante qui doivent servir de base pour établir la 
version avérée des faits. 

13.2 Concernant les arguments soulevés par la défense qui n’auraient pas encore été 
examinés, il peut être précisé ce qui suit.

13.2.1 Tout d’abord, il ne fait aucun doute pour la 2e Chambre pénale que la partie 
plaignante se trouvait à proximité immédiate du collège E.________ lorsque celle-
ci a été abordée par le prévenu. C’est à ce moment précis qu’elle a informé le 
prévenu de son âge, à savoir 15 ans (D. 8 ; D. 217 l. 40ss). Le fait de savoir si la 
victime se trouvait très exactement dans la cour ou juste devant le collège n’est 
d’aucune pertinence. En effet, il ne fait aucun doute que le prévenu ne pouvait 
ignorer dans le cas d’espèce qu’il avait affaire à une enfant qui n’avait pas atteint la 
majorité sexuelle. Quoi qu’il en soit, durant l’audience d’appel, le prévenu n’a pas 
expliqué les raisons pour lesquelles il aurait pu croire que la partie plaignante avait 
effectivement 19 ans, même s’il est vrai qu’il n’a pas été spécifiquement interrogé à 
ce sujet mais a uniquement été incité à se prononcer sur la problématique de 
l’évocation de l’âge de cette dernière, ce qu’il a fait de manière brève et peu 
circonstanciée (D. 427 l. 50-53). Au contraire, il a indiqué qu’il avait lui-même été 
élève au collège E.________ jusqu’à ses 15 ans et demi (D. 427 l. 71ss). Dans la 
mesure où le collège en question n’a accueilli que des enfants mineurs pendant les 
périodes durant lesquelles les parties ont fréquenté ledit établissement scolaire 
(D. 416), le prévenu n’a pas démontré de manière crédible pourquoi il aurait pu 
penser que la plaignante avait 19 ans, alors même que cette dernière lui avait 
indiqué qu’il s’agissait de son école, ceci dans l’hypothèse invraisemblable – et non 
retenue en l’espèce – où il n’aurait pas compris son âge, soit 15 ans, lorsqu’elle le 
lui a indiqué à plusieurs reprises. 

13.2.2 Concernant l’histoire du couteau planté dans la jambe de l’ex-copine du prévenu, 
celle-ci a servi à faire peur à la victime, respectivement à lui faire augurer un 
préjudice à son égard en cas d’opposition de sa part envers le prévenu, ce qui a eu 
pour effet que la partie plaignante l’a suivi comme il le voulait (D. 8-9, D. 218 
l. 32ss). Les questions très personnelles posées très tôt par le prévenu à la partie 
plaignante ont également contribué au même objectif, en particulier celles se 
rapportant à sa vie sexuelle et à ses éventuels petits copains (D. 218 l. 25ss), en la 
mettant mal à l’aise et en la désécurisant, étant rappelé que les parties n’avaient 
jamais eu de contact avant le 21 août 2020. Ainsi, on croit sans difficulté la partie 

27

plaignante qui n’a cessé de répéter qu’elle ne voulait pas suivre le prévenu, mais 
qu’elle s’était sentie obligée de le faire, en raison de la pression diffuse que 
A.________ avait créée en l’abordant. Contrairement à l’argument de la défense, le 
fait que des tiers pouvaient éventuellement se trouver à proximité des parties n’est 
pas un élément susceptible d’atténuer cette pression, comme l’a expliqué la victime 
le 21 août 2023 (D. 420 l. 72-73). Par ailleurs, la nouvelle version du prévenu, 
présentée en débats d’appel, selon laquelle il aurait dit à la partie plaignante que 
c’était son ex-copine elle-même qui s’était blessée avec le couteau, n’est pas 
beaucoup moins inquiétante que l’autre, dans l’hypothèse – non retenue par la 
2e Chambre pénale – où elle serait crédible. En effet, entendre de la bouche d’un 
homme inconnu, qui impose sa présence, qu’il sort de prison en raison d’une 
dispute avec sa copine impliquant un couteau est de nature à désécuriser 
profondément une jeune fille de 15 ans. Finalement, la 2e Chambre pénale ne 
partage pas l’appréciation de la défense selon laquelle la partie plaignante aurait 
modéré au fil de ses auditions ses déclarations concernant l’épisode du couteau. 
En effet, C.________ a toujours été claire et sur la même ligne, étant souligné 
qu’une certaine imprécision de ses souvenirs en instance d’appel – soit trois ans 
après les faits – est tout à fait compréhensible et ne constitue aucunement le signe 
qu’elle aurait exagéré sur ce point lors des auditions précédentes. Il est à cet égard 
rappelé à titre superfétatoire que, contrairement au prévenu, la partie plaignante 
procède sans avocat de sorte qu’elle n’a pas lu les procès-verbaux de ses 
auditions précédentes.

13.2.3 Ainsi, il est établi que le prévenu a mis sa main sur le genou de la victime puis l’a 
fait remonter jusqu’à la mi-cuisse. Plus tard, le prévenu l’a embrassée – sans 
attendre son autorisation et après l’avoir attrapée par la nuque – sur la joue pour 
ensuite mettre ses lèvres sur sa bouche, où il a tenté en vain d’introduire sa langue 
(D. 218 l. 8ss). A ce propos, il convient de préciser que l’argument de la défense 
selon lequel la partie plaignante n’a pas décrit avec suffisamment de précision le 
baiser en question ne saurait être considéré comme pertinent. En effet, ce dernier 
a été bref et la Cour de céans ne voit pas comment la partie plaignante aurait pu 
décrire concrètement cet acte avec plus de détails qu’elle ne l’a fait, ceci d’autant 
plus que des questions en ce sens ne lui ont pas été posées. A ce moment, la 
partie plaignante a tenté de se retirer mais le prévenu la retenait (D. 9). Durant les 
faits, elle avait peur de partir, en particulier en raison de ce que A.________ lui 
avait raconté à propos du couteau qu’il avait prétendument planté dans la jambe de 
son ex-copine (D. 218 l. 41ss). A noter que le prévenu a invité plusieurs fois la 
victime à le suivre chez lui et qu’il lui a finalement fait état de ses motivations 
sexuelles pour cette invitation en lui indiquant que, le cas échéant, il se serait 
passé quelque chose de sexuel à son domicile (D. 9 ; D. 218 l. 45ss). 
Contrairement à ce qu’a plaidé la défense, le fait que la partie plaignante n’ait pas 
pris la fuite s’explique par la pression progressivement instaurée par le prévenu sur 
elle telle que décrite précédemment. La plaignante a parfaitement décrit lors de 
l’audience en seconde instance l’état de surprise et de peur dans lequel elle se 
trouvait le jour en question, de sorte qu’elle était fortement déstabilisée.

28

13.2.4 Après que la partie plaignante a quitté les lieux, le prévenu l’a encore contactée 
téléphoniquement. A relever que le prévenu avait préalablement travaillé durant 
8 semaines chez V.________, dans le support technique (D. 220 l. 31ss). Partant, 
bien que A.________ n’ait pas exercé de nombreuses activités lucratives depuis 
qu’il est en Suisse, il disposait néanmoins de certaines compétences dans le 
domaine de la téléphonie au moment où il manipulait librement le téléphone 
déverrouillé de la partie plaignante (D. 219 l. 13ss). Bien que la formation dont il est 
question n’ait pas duré plus de 2 mois d’après le prévenu, il ne saurait être exclu 
que celle-ci lui ait servi pour s’emparer du numéro de la partie plaignante à son 
insu. Dans ces circonstances, il ne fait aucun doute pour la 2e Chambre pénale que 
le prévenu s’est débrouillé, d’une manière ou d’une autre, pour obtenir le numéro 
de téléphone de cette dernière afin de la recontacter, ce qu’il a d’ailleurs fait 
quelques jours plus tard, notamment en se faisant passer pour la police (D. 9 ; 
D. 219 l. 9ss). D’ailleurs, la version rapportée par le prévenu lors de l’audience 
d’appel est relativement pauvre et fragmentaire à cet égard, le prévenu n’ayant 
apporté aucun détail supplémentaire quant au bout de papier prétendument remis 
par la partie plaignante. Il s’est seulement contenté d’indiquer qu’il ne savait pas 
manipuler un téléphone de manière à en obtenir le numéro et que la juge de 
première instance avait tort (D. 427 l. 45ss), ce qui est non déterminant dans la 
mesure où tout un chacun peut très aisément appeler son propre numéro au 
moyen de l’appareil déverrouillé d’un tiers.

13.3 Dans ces circonstances, les faits tels que décrit dans l’acte d’accusation du 
13 septembre 2021 (ch. I.1 AA) sont considérés comme établis.

IV. Droit

14. Arguments de la défense

14.1 En substance, la défense a plaidé que s’agissant de l’infraction à l’art. 187 CP, 
l’intention du prévenu faisait défaut, notamment en raison du fait que le baiser en 
cause n’a duré qu’une seconde, que les parties portaient leurs vêtements et qu’il 
n’était pas question de l’introduction la langue. De plus, le prévenu, qui n’a au 
surplus pas été brusque, ignorait que la partie plaignante n’avait pas 16 ans, 
respectivement qu’elle avait 15 ans et demi, ce qui signifie qu’elle avait presque la 
majorité sexuelle, mais pas encore. S’agissant de l’infraction au sens de 
l’art. 189 CP, la défense est d’avis que le prévenu n’a pas pu se rendre compte 
qu’il exerçait une éventuelle contrainte à l’encontre de la partie plaignante et qu’il 
n’y a au surplus pas eu de contrainte du tout. Pour la défense, cela résulte 
notamment de la présence de tiers à proximité, de l’absence d’appel à l’aide de la 
partie plaignante et du fait que celle-ci n’a montré aucune résistance. En particulier, 
elle ne lui a pas dit d’arrêter lorsqu’il a remonté sa main qu’il avait posée sur sa 
jambe. La défense a encore relevé que les éventuelles pressions psychiques 
n’étaient pas détaillées à suffisance dans le jugement de première instance et que, 
même si l’on devait admettre une forme quelconque de contrainte dans le cas 

29

d’espèce, celle-ci ne saurait avoir atteint le seuil suffisant pour réaliser l’infraction. 
La défense a ajouté qu’il fallait relever l’absence d’élément de surprise et l’absence 
de dépendance mutuelle entre les parties. Finalement, la partie plaignante avait pu 
tranquillement partir après avoir pris congé du prévenu. Selon la défense, l’élément 
constitutif de l’intention, à tout le moins, n’est pas réalisé pour l’art. 189 CP.

15. Tentative d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (ch. I.1. AA)

15.1 Pour ce qui est de la description des éléments constitutifs de l’infraction de 
tentative d’actes d’ordre sexuel avec des enfants au sens des art. 22 et 187 CP, 
ainsi que de la doctrine et de la jurisprudence y relatives, il peut être renvoyé aux 
motifs pertinents de la première instance (D. 259-261), auxquels peuvent être 
ajoutés les éléments qui suivent. 

15.2 Selon la jurisprudence, le seuil de la tentative est assurément franchi lorsque 
l'auteur, en prenant la décision d'agir, a réalisé un élément objectif constitutif de 
l'infraction. D'après la jurisprudence, il y a commencement d'exécution dès que 
l'auteur accomplit un acte qui représente, dans son esprit, la démarche ultime et 
décisive vers la réalisation de l'infraction, celle après laquelle il n'y aura en principe 
plus de retour en arrière, sauf apparition ou découverte de circonstances 
extérieures compliquant trop ou rendant impossible la poursuite de l'entreprise. La 
distinction entre les actes préparatoires et ceux constitutifs d'un début d'exécution 
de l'infraction doit être opérée au moyen de critères tant subjectifs qu'objectifs. En 
particulier, le seuil à partir duquel il y a tentative ne doit pas précéder de trop 
longtemps la réalisation proprement dite de l'infraction. En d'autres termes, le 
commencement direct de la réalisation de l'infraction exige des actes proches de 
l'infraction tant du point de vue du lieu que de celui du moment (ATF 131 IV 
100 consid. 7.2.1 ; plus récemment arrêt du Tribunal fédéral 6B_874/2015 du 
27 juin 2016, consid. 2.1). La jurisprudence a ainsi retenu que « le commencement 
direct de la réalisation de l'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants réside 
déjà dans le fait pour l'auteur qui veut commettre cette infraction contre la volonté 
de l'enfant, de conduire celui-ci dans un lieu propice pour de tels actes, où l'auteur 
pense qu'il pourra y procéder sans autre étape intermédiaire » (ATF 131 IV 
100 consid. 7.2.2). Celui qui, décidé à commettre de tels actes, fixe un rendez-vous 
à l'enfant dans le cadre d'un forum de discussion d'une page internet et s'y rend ne 
se rend pas coupable d'actes préparatoires mais de tentative (ATF 131 IV 
100 consid. 8.2 ; plus récemment arrêt du Tribunal fédéral 6B_874/2015 du 27 juin 
2016, consid. 2.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1122/2018 du 29 janvier 2019, 
consid 5.1).

15.3 L’infraction de l’art. 187 CP nécessite l’implication d’un enfant âgé de moins de 
16 ans au moment des faits pour être réalisée. Il s’agit d’une circonstance 
objective, puisque qu’il n’est pas pertinent de prendre en compte le degré de 
maturité concret de l’enfant ou encore son consentement éventuel à l’acte en lui-
même. Partant, puisque la partie plaignante est née le F.________ 2004, elle avait 
encore 15 ans le jour des faits, à savoir le 21 août 2020. Dès lors, cet élément 
constitutif ne pose pas de problème dans le cas d’espèce et est réalisé.

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15.4 Concernant l’élément constitutif de l’acte d’ordre sexuel, il est rappelé que le 
prévenu a d’abord emmené la partie plaignante dans un endroit calme, aux abords 
de la Suze. Il l’a ensuite embrassée sur sa joue droite, avant de passer ses propres 
lèvres sur sa bouche à elle, puis a essayé d’y introduire sa langue. A cela s’ajoute 
que le prévenu avait, préalablement au baiser en cause, déjà apposé sa main sur 
le genou de C.________ puis l’avait ainsi caressée jusqu’à mi-cuisse, et avait – 
après sa tentative de baiser lingual – répondu à la partie plaignante que si elle était 
venue chez lui, il se serait passé des choses sexuelles entre eux. Il ressort de ce 
qui précède que le prévenu ne pouvait, par ses agissements, que chercher 
l’excitation ou la jouissance sexuelle. D’un point du vue d’un observateur neutre, il 
ne fait aucun doute que les gestes de A.________ revêtaient le jour en question – 
compte tenu du contexte précité – clairement un caractère sexuel. C’est 
uniquement parce que la partie plaignante avait la bouche fermée que le prévenu 
n’est pas parvenu à concrétiser dans les faits le baiser lingual. Or, la jurisprudence 
et la doctrine sont très claires en ce sens que cet acte constitue bel et bien un acte 
d’ordre sexuel (CR CP II – Zermatten, N. 16 ad art. 187 CP ; CR CP II – 
Queloz/Illanez, N. 13 ad art. 189 CP). Le prévenu, qui a embrassé de lui-même la 
partie plaignante sur la bouche après l’avoir emmenée dans un endroit propice, a 
été empêché de réaliser son projet par un facteur extérieur, à savoir le refus de la 
victime qui fermait la bouche, unique motif pour lequel le prévenu n’est pas 
parvenu à consommer l’infraction. Dès lors, il s’agissait d’une tentative dite 
« manquée » de commettre un acte d’ordre sexuel sur la partie plaignante. Il est en 
effet évident que si la bouche de la partie plaignante avait été entrouverte, le 
prévenu y aurait immédiatement introduit sa langue. Cette quasi simultanéité entre 
l’acte du prévenu et celui de la partie plaignante – qui fermait la bouche –, sans 
qu’il n’ait jamais été question d’une quelconque « glissade involontaire » ou d’une 
éventuelle bise maladroitement administrée (D. 9 ; D. 218 l. 13ss ; D. 23 l. 20ss ; 
D. 421 l. 95-98), conduit à ce que le prévenu a tenté, sans succès, de commettre 
un acte d’ordre sexuel au préjudice de C.________. Compte tenu de la 
jurisprudence évoquée précédemment, l’on peut encore très sérieusement se 
demander si le fait que le prévenu ait invité la victime – qu’il avait menée à l’écart 
du collège, au bord de la Suze – à réitérées reprises à se rendre chez lui pour qu’il 
s’y déroule des actes à caractère sexuel entre eux constitue également une 
tentative d’infraction à l’art. 187 CP. Cette question peut toutefois demeurer ouverte 
dans la mesure où il est de toute manière évident, au vu de l’ensemble des 
éléments figurant aux consid. 15.1 à 15.7, que la tentative d’actes d’ordre sexuel 
avec un enfant a déjà été réalisée à l’occasion du baiser lingual avorté. En outre, 
compte tenu du libellé du dispositif du jugement entrepris (calqué sur celui de l’acte 
d’accusation), de la subsomption effectuée en première instance ainsi que de 
l’interdiction de la reformatio in peius, la 2e Chambre pénale ne saurait retenir 
plusieurs tentatives d’actes d’ordre sexuel sur un enfant à l’encontre du prévenu. 

15.5 Concernant le comportement délictueux, il est évident que c’est par un 
comportement actif, de commission (vornimmt), que le prévenu a tenté de 
commettre un acte d’ordre sexuel sur la partie plaignante. Il ne l’a en effet ni mêlée 

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à un acte d’ordre sexuel ni ne l’a entraînée à commettre un tel acte. Son 
comportement actif lors de la tentative de baiser lingual réalise l’élément constitutif 
du comportement incriminé.

15.6 Concernant l’intention du prévenu, il est rappelé que le prévenu savait que la partie 
plaignante avait 15 ans. En effet, d’une part C.________ lui avait immédiatement et 
à plusieurs reprises communiqué lors de leur rencontre son âge réel et, d’autre 
part, elle se trouvait à ce même moment devant le collège AG.________ où le 
prévenu lui-même avait étudié quelques années plus tôt. A cela s’ajoute que la 
victime ne faisait manifestement pas plus âgée que son âge réel. Dès lors, il ne 
saurait être question de dol éventuel dans la présente affaire – quand bien mêm