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**Case Identifier:** cb548aeb-3792-5ecb-b70c-40b043d48fe4
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-09-29
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 29.09.2016 C/20220/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-20220-2009_2016-09-29.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/20220/2009-CS DAS/229/2016

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2016 

Recours(C/20220/2009-CS) formé en date du 8 août 2016 par A______, domiciliée 

______, ______ (Genève), comparant en personne. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    29 septembre 2016 à : 

- A______  

______, ______ 

- B______ 

C______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
 Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/20220/2009-CS 

EN FAIT 

A. a) D______ est né, hors mariage, le ______ 2008, de la relation entre A______ et 

E______. Ce dernier a reconnu l'enfant par acte d'état civil du ______ 2008. 

b) Dans un rapport d'intervention adressé au Service de protection des mineurs 

(ci-après : SPMi) le ______ 2011, la Police a indiqué avoir dû intervenir au 

domicile d'A______ en raison d'un conflit entre elle et E______, du fait que ce 

dernier avait quitté le domicile avec leur enfant E______, sans aucun droit et en 

état d'ébriété avancé. 

c) A teneur d'un rapport du SPMi du ______ 2011, E______ vivait alors dans un 

climat de violence familiale. A______ ne suivait pas les conseils du SPMi de ne 

pas laisser l'enfant à E______ en raison de ses problèmes de consommation 

d'alcool, voire d'autres substances. Les conditions de vie et de développement de 

l'enfant étaient préoccupantes, dans la mesure où ses besoins primaires n'étaient 

que partiellement pris en compte, et qu'il était difficile d'évaluer les réelles 

compétences parentales d'A______, en raison de son refus de mettre en pratique 

les remarques apportées. 

d) Le ______ 2014, le SPMi a informé le Tribunal de protection que divers 

événements conflictuels étaient survenus au sein de l'environnement familial de 

E______ depuis la rentrée scolaire 2014, notamment en lien avec des 

comportements débordants de son frère aîné F______, face auxquels la mère était 

démunie. Un placement du mineur à l'Ecole G______, à 1______ (______ à une 

heure trente de Genève en voiture) était envisagé avec les parents, afin de lui 

permettre de poursuivre sa scolarité avec plus de sérénité. 

Le ______, E______ a intégré cette école avec l'accord de ses parents. 

e) Dans un rapport du ______ 2015, le SPMi a préavisé un retrait de la garde et du 

droit de déterminer le lieu de résidence du mineur à sa mère et son placement à 

l'Ecole G______. Il a en outre préconisé la fixation de relations personnelles entre 

la mère et l'enfant devant s'exercer un week-end sur deux, du vendredi après-midi 

après l'école au dimanche après-midi à 17h40 à la gare, ainsi que durant la moitié 

des vacances scolaires, hormis durant les camps organisés par l'école. S'agissant 

des relations personnelles entre le père et l'enfant, il a relevé qu'elles devraient 

s'exercer en présence d'un tiers mais selon des modalités qui n'avaient pas pu être 

définies compte tenu de l'absence de collaboration du père. L'instauration de 

curatelles d'assistance éducative, de surveillance et d'organisation des relations 

personnelles avec les parents, et pour financer le placement du mineur et faire 

valoir sa créance alimentaire était également recommandée. 

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C/20220/2009-CS 

Selon le SPMi, la mère souhaitait mettre fin au placement du mineur alors que la 

détérioration de la situation nécessitait son maintien et la poursuite de la scolarité 

de E______ à l'Ecole G______. En effet, en septembre 2014, la mère avait 

demandé l'intervention du SPMi en raison de ses grandes inquiétudes sur la 

consommation d'alcool du père pour se raviser quelques semaines plus tard et 

demander que E______ puisse désormais venir chercher E______ à l'école. Le 

SPMi ne recevait toujours pas régulièrement les attestations de suivi et 

d'abstinence du père et le mineur, avant son placement à l'Ecole G______, était 

fréquemment absent de l'école sans certificat de sorte qu'il avait accumulé du 

retard et des difficultés au niveau de ses apprentissages scolaires. 

En novembre 2014, A______ avait par ailleurs informé le SPMi du fait que le 

mineur aurait subi des attouchements sexuels de la part d'un jeune. Elle lui avait 

en outre fait état de son épuisement face à la situation familiale en lien avec son 

fils aîné et les intrusions permanentes de E______, qui se présentait 

quotidiennement ivre au domicile demandant à voir l'enfant. Les inquiétudes de la 

mère étaient relayées par l'école qui avait constaté des propos et un comportement 

à connotation sexuelle de la part de E______. La mère s'était montrée très 

ambivalente quant à un placement de l'enfant. Elle peinait à admettre les 

difficultés familiales constatées, minimisait les faits en prétendant que le mineur 

n'était pas présent durant les scènes de violence rapportées, et ne parvenait pas à 

prendre en compte les besoins de E______. 

Le placement de l'enfant avait finalement été accepté par les parents. Toutefois, la 

mère se plaignait régulièrement de sa prise en charge éducative et refusait de le 

ramener au foyer, exprimant désormais sa volonté de le scolariser à Genève à la 

prochaine rentrée.  

Selon les éducateurs du foyer, le mineur semblait découvrir de jour en jour des 

règles de vie et faisait état de nombreuses altercations entre son père, parfois 

alcoolisé, son frère et l'ami de sa sœur durant les week-ends de visite. 

Depuis son arrivée à l'Ecole G______, E______ exprimait ses craintes et ses 

préoccupations. Il avait découvert un environnement sécurisant et stable qui lui 

permettait de s'épanouir, de prendre confiance en lui, d'intégrer des repères stables 

et cohérents et de développer ses capacités. A cet égard, il avait fait d'importants 

progrès scolaires, prenait du plaisir à découvrir et à apprendre de nouvelles choses 

et bénéficiait d'un accompagnement individualisé lui permettant de rattraper 

progressivement son retard. 

Selon le SPMi, la collaboration avec A______ était à nouveau impossible car, 

malgré son affection pour le mineur, elle était constamment animée par ses 

propres angoisses, ne parvenait pas à se centrer sur les besoins et sur l'intérêt de 

E______ et ne disposait pas de capacités de protection et d'éducation suffisantes 

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pour lui garantir une prise en charge saine, stable, continue et sécurisante. En 

outre, son incapacité à reconnaître ses difficultés et à prendre en compte la parole 

de l'autre ne permettait pas un travail sur la réhabilitation des compétences 

parentales et les nombreuses carences parentales continuaient d'avoir un impact 

sur le développement de E______. 

f) A l'audience du 29 mai 2015 devant le Tribunal de protection, la représentante 

du SPMi a confirmé son préavis et précisé que le mineur évoluait bien en classe, 

que c'était un enfant très intelligent qui avait des compétences mais également 

beaucoup de retard scolaire, qu'il profitait bien des activités qui lui étaient 

proposées, mais que les transitions du dimanche soir restaient difficiles pour lui; il 

avait besoin d'être rassuré sur les scènes de conflit auxquelles il assistait. En outre, 

l'enfant avait expliqué que son père était régulièrement présent à la maison, mais 

qu'il avait dernièrement été mis à la porte par sa mère et que, depuis lors, l'enfant 

passait une nuit du week-end avec son père chez un ami de celui-ci, chez lequel il 

ne se sentait pas en sécurité. 

E______ avait besoin de vivre dans un lieu serein, où il pouvait se sentir en 

sécurité et loin des conflits familiaux, bénéficier d'un rythme stable, de repères et 

d'une cohérence des règles et des principes éducatifs, ainsi que d'un suivi scolaire 

individualisé lui permettant de rattraper son retard et de rester dans une scolarité 

normale, ce qui ne serait pas nécessairement le cas s'il devait revenir à Genève 

chez sa mère. 

Le SPMi avait reçu de manière ponctuelle, parfois à sa demande, les tests 

d'abstinence concernant E______, relatifs aux consommations de cocaïne et 

d'héroïne et non d'alcool, le père ayant confirmé qu'il continuait à en consommer 

quotidiennement. 

La représentante du SPMi constatait qu'il était très difficile pour la mère d'être 

séparée de l'enfant, qu'elle peinait à voir les problèmes qu'il rencontrait, 

notamment au niveau scolaire, qu'elle ne parvenait pas se remettre en question et 

qu'il lui était difficile d'entendre que son fils allait bien et qu'il pouvait vivre loin 

d'elle la semaine. A______ avait par ailleurs rencontré des difficultés de 

collaboration avec les divers intervenants du SPMi qui s'étaient occupés de la 

situation de ses enfants. Lesdits intervenants avaient fait part aux parents de leurs 

inquiétudes concernant le mineur depuis plusieurs mois, mais la mère était dans 

l'ambivalence permanente par rapport aux décisions qu'elle prenait et 

"déconstruisait ce qui était construit". Les événements inquiétants se présentaient 

de manière récurrente et il était temps qu'un cadre soit posé. 

g) Par ordonnance DTAE/2997/2015 du 29 mai 2015, le Tribunal de protection a 

retiré à A______ la garde et le droit de décider du lieu de résidence de son fils 

mineur E______, ordonné le placement de celui-ci à l'Ecole G______, réservé à 

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A______ un droit aux relations personnelles sur son fils, qui s'exercerait un week-

end sur deux, du vendredi après-midi après l'école au dimanche après-midi à 

17h40 à la gare, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires, hormis durant 

les camps organisés par l'Ecole G______, invité le SPMi à préaviser un 

élargissement de ces relations personnelles dès que possible, respectivement de 

nouvelles modalités s'il devait apparaitre que le mineur était mis en présence de 

son père durant cet exercice, sans l'accord du Tribunal, réservé les relations 

personnelles entre E______ et son fils mineur, invité le SPMi à préaviser dès que 

possible des modalités d'exercice de ces relations, interdit dans cette attente tout 

contact entre E______ et son fils, autre que téléphonique, maintenu l'obligation 

faite à E______ de remettre mensuellement une attestation de suivi régulier dans 

une consultation en addictologie ainsi qu'une copie des résultats des tests 

effectués, dit que l'exercice des relations personnelles sera conditionné à ces 

remises, ordonné la mise en place et le suivi thérapeutique régulier du mineur, 

instauré une curatelle aux fins de mettre en place et de surveiller ledit suivi, 

restreint l'autorité parentale en conséquence, invité les parents à poursuivre avec 

sérieux et régularité leurs suivis thérapeutiques respectifs, levé la mesure de droit 

de regard et d'information, instauré une curatelle d'assistance éducative, instauré 

une curatelle d'organisation, de surveillance et de financement du lieu de 

placement, ainsi que pour faire valoir la créance alimentaire du mineur, étendu la 

curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles aux relations 

entre A______ et E______, relevé B______, intervenante en protection de 

l'enfant, et C______, chef de groupe, de leurs fonctions de surveillants et de 

curateurs du mineur susqualifié et les a désignés derechef aux fonctions de 

curateurs du mineur, avant de dire que l'ordonnance était exécutoire nonobstant 

recours et de débouter les parties de toutes autres conclusions. 

h) Par décision DAS/202/2015 du 12 novembre 2015, la Chambre de surveillance 

a rejeté le recours formé par A______ contre l'ordonnance du Tribunal de 

protection du 29 mai 2015. En substance, la Chambre de surveillance a considéré 

qu'aucune autre mesure moins incisive n'apparaissait suffisante pour préserver le 

bien-être de l'enfant. Le maintien du placement de E______ au sein de l'Ecole 

G______ était au demeurant approprié à ses besoins.  

La Chambre de surveillance a également confirmé les modalités d'exercice des 

droits de visite réservés aux parents par le Tribunal de protection. 

B. a) Par courrier du 9 février 2016, le SPMi a déposé une requête urgente auprès du 

Tribunal de protection concernant le mineur E______. Selon ce service, A______ 

était persuadée que son fils était malade et qu'il avait besoin de soins quotidiens. 

Elle prétendait que lorsqu'il rentrait le week-end, il était régulièrement fiévreux, se 

plaignait de maux de ventre, criait et était constipé, ce qui était faux. Le 18 janvier 

2016, A______ n'avait pas ramené son fils à l'école, expliquant qu'il était malade 

et qu'elle avait sollicité H______ durant la journée du dimanche. Le 21 janvier, la 

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mère avait informé le SPMi que E______ était toujours malade. Le Service de 

protection des mineurs a alors sollicité le pédiatre de l'enfant, lequel a indiqué ne 

pas avoir d'inquiétude au sujet de la santé de E______, ce que la mère de l'enfant 

peinait à entendre. Le SPMi a formulé l'hypothèse que E______ était utilisé par sa 

mère pour démontrer que son placement lui était néfaste. Les lavements que sa 

mère infligeait à son fils de manière régulière représentaient une réelle intrusion 

dans son intimité. "Nous nous demandons d'ailleurs si la présence de sang dans les 

selles de E______, comme l'affirme sa mère, ne serait pas due aux nombreux 

lavements". Le SPMi a sollicité, sur mesures superprovisionnelles, la suspension 

du droit aux relations personnelles entre E______ et sa mère. Le Tribunal de 

protection a fait suite à cette requête le 10 février 2016. 

Suite à un préavis du 4 mars 2016 du SPMi, le Tribunal de protection a accordé à 

E______ un droit de visite devant s'exercer tous les vendredis de 15h00 à 17h00 à 

2______ (______) en présence d'un éducateur.  

b) Dans un rapport du 19 avril 2016, le SPMi a demandé au Tribunal de 

protection de réintroduire les relations personnelles entre A______ et son fils de 

manière progressive, à savoir dans un premier temps une heure à quinzaine au 

Point rencontre à 2______, en présence d'un éducateur de l'école. Ce service a 

également sollicité l'instauration d'une curatelle aux fins de confier l'organisation 

des soins médicaux prodigués à l'enfant et limiter en conséquence l'autorité 

parentale de la mère à cet égard. 

c) Par courrier du 22 avril 2016 adressé au président du Tribunal de protection, 

A______ s'est plainte du comportement du SPMi et de la juge en charge du 

dossier. Elle a indiqué qu'elle vivait un réel cauchemar et qu'elle ne dormait plus 

la nuit. Elle a fait valoir que son fils était pris en otage et qu'il était manipulé par 

l'Institution. 

d) Par courrier du 22 avril 2016, la juge en charge du dossier au Tribunal de 

protection a répondu à A______ qu'en l'absence de faits nouveaux notables 

justifiant le réexamen de la situation du mineur, il ne serait plus répondu à ses 

courriers.  

e) Dans sa détermination du 18 mai 2016, A______ a demandé que le placement 

de E______ à l'Ecole G______ prenne fin de façon à ce que l'enfant puisse 

regagner le domicile familial. Elle a contesté avoir utilisé la santé fragile de 

E______ pour démontrer le caractère néfaste du placement. Elle a allégué avoir 

prodigué les soins nécessaires au vu de l'accompagnement régulier sur le plan 

médical de E______. Elle a sollicité que l'Ecole G______ fournisse au Tribunal 

de protection un rapport sur la prise en charge de E______, sur sa santé et sur son 

évolution scolaire.  

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C/20220/2009-CS 

f) Par décision du 25 mai 2016, le Tribunal de protection a réintroduit, sur 

mesures provisionnelles, les relations personnelles entre A______ et son fils de 

manière progressive, selon les modalités préconisées par le SPMi. 

g) Par courrier du 13 juin 2016 adressé à A______, le Tribunal de protection a 

considéré que les circonstances ayant nécessité le placement de son fils E______ 

le 29 mai 2015 n'avaient pas changé, de sorte qu'il était prématuré d'envisager un 

retour de celui-ci à son domicile. 

C.  a) Par acte du 28 juillet 2016, A______ a sollicité du Tribunal de protection 

l'autorisation de transférer son fils E______ à I______ pour l'année scolaire 2016-

2017. A l'appui de sa demande, elle a fait valoir que son fils avait redoublé son 

année scolaire et qu'il était important qu'il reçoive la meilleure éducation possible.  

 b) Par ordonnance DTAE/3837/2016 du 29 juillet 2016, le Tribunal de protection 

a rejeté la requête formée par A______ le 28 juillet 2016 et mis à sa charge un 

émolument de décision de 400 fr.  

 En substance, le Tribunal de protection a rappelé qu'A______ ne disposait plus du 

droit de déterminer le lieu de résidence de son enfant et que celui-ci avait été placé 

au foyer éducatif de l'Ecole G______, près de 1______. Dans ces conditions, il 

était impossible de scolariser le mineur à la I______, qui se trouvait dans la 

commune de 3______, dans le canton de Genève. Par ailleurs, E______ s'était 

bien intégré dans son nouveau lieu de vie et s'y sentait en sécurité. De surcroît, les 

foyers situés dans le canton de Genève étaient tous en situation de sur-occupation, 

de sorte qu'il n'était pas objectivement envisageable de prévoir son retour à 

Genève à si court terme.  

 Le dossier ne mentionne pas quand cette décision est parvenue à A______. 

 c) Par acte expédié le 8 août 2016, A______ a formé un recours contre cette 

décision. Elle a allégué que cela faisait des années que le SPMi mettait en péril sa 

santé et faisait souffrir son fils E______. Elle ne comprenait pas pour quels motifs 

on lui avait retiré le droit de décider le lieu de résidence de son fils. Selon elle, 

plusieurs témoins pouvaient affirmer avoir été choqués des réactions et des 

agissements du SPMi à son encontre. Elle a indiqué qu'elle avait inscrit son fils 

dans une école privée où il pourrait suivre ______, qu'elle avait repeint toute sa 

chambre et tout préparé pour qu'il soit au mieux. Elle a également indiqué que le 

matériel scolaire était prêt, car elle souhaitait qu'il réussisse sa scolarité alors 

qu'actuellement, il avait redoublé. 

 d) Par courrier du 2 septembre 2016, le Tribunal de protection a informé la 

Chambre de surveillance du fait qu'il n'entendait pas reconsidérer sa décision. 

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C/20220/2009-CS 

 e) Par courrier du 22 août 2016, Me J______, curatrice de représentation du 

mineur E______ dans la procédure pénale dirigée contre A______, a informé le 

Tribunal de protection que celle-ci avait été reconnue coupable de lésions 

corporelles simples en concours avec une violation du devoir d'assistance et 

d'éducation, par décision du même jour du Tribunal de police.  

 Dans sa motivation, le Tribunal de police a relevé que les faits étaient graves, et 

que la faute était lourde puisque la période pénale était très longue. La situation 

personnelle d'A______ ne justifiait pas ses actes, dès lors qu'elle aurait pu éviter 

en tout temps la présence délétère de E______, par le dépôt d'une plainte pénale, 

d'une mesure d'éloignement ou d'un droit de visite au Point rencontre. Le Tribunal 

de police a relevé le fait que la prévenue se présentait comme une victime et que 

sa prise de conscience était mauvaise. 

 f) Dans sa détermination du 31 août 2016, le SPMi a considéré qu'il était dans 

l'intérêt de E______ qu'il reste placé auprès de l'Ecole G______, environnement 

dans lequel il se sentait bien et évoluait de manière positive. Le SPMi a par 

ailleurs écrit ce qui suit : 

 "En date du 25 mai 2016, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant a 

autorisé la réintroduction progressive des relations personnelles entre A______ 

et son fils, E______, à savoir dans un premier temps : une heure à quinzaine au 

Point de rencontre d'2______, en présence d'un éducateur de l'Ecole G______. 

 A cet égard, nous tenons à vous informer que A______ n'a jamais exercé son droit 

de visite. En effet, A______ s'est constamment montrée ambivalente, nous 

demandant tantôt de faire le nécessaire pour lui permettre de voir son fils, puis 

nous informant peu de temps après, sur un ton peu respectueux, qu'elle refusait de 

se déplacer à 2______ pour exercer ses visites. A ce sujet, A______ a par ailleurs 

systématiquement tenté d'invoquer différents motifs financiers, prétextant ne pas 

être en mesure de se déplacer alors que nous avons toujours pris en charge les 

trajets des parents. Concernant l'anniversaire de son fils, A______ a également 

refusé de se rendre à l'Ecole G______ alors qu'une organisation pour elle et sa 

famille avait pu lui être proposée. 

 Le 20 juin 2016, A______ a finalement accepté de participer au bilan scolaire 

organisé à l'Ecole G______. Malgré les retours positifs de l'enseignante et de 

l'éducatrice de son fils, soulignant les progrès de E______, ses nombreux efforts, 

son courage, et sa persévérance, A______ s'est focalisée sur le redoublement de 

ce dernier, utilisant cet argument pour démontrer que son placement ne lui serait 

pas favorable. Pourtant, A______ n'est pas sans ignorer que E______ a accumulé 

un important retard scolaire, passant chaque année par dérogation depuis la 

2
ème

 primaire. Ainsi, nous confirmons que A______ semble effectivement avoir de 

la peine à se centrer sur les besoins de E______ et à accepter qu'il profite 

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pleinement de l'encadrement éducatif et scolaire mis à sa disposition, se sentant 

par ailleurs en sécurité dans cet environnement. C'est à l'issue du bilan que 

A______ a pu passer un moment avec son fils, en présence du directeur de l'école. 

 Pour ce qui est des documents d'identité de E______, A______ a été informée à 

plusieurs reprises qu'il allait partir en camp de vacances en 4______ et que 

l'école avait besoin de sa carte d'identité. A cet égard, un courrier de l'Ecole 

G______ lui a été adressé, transmettant toutes les informations relatives au 

déroulement du camp. Ainsi, bien qu'elle se soit engagée à nous remettre la carte 

d'identité de E______ lors du bilan scolaire, A______ n'a jamais fait le 

nécessaire. 

 Le 19 juillet 2016, A______ nous a effectivement contactés, nous demandant si 

E______ allait rentrer à Genève durant l'été. Nous lui avons répondu par la 

négative, expliquant que le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant avait 

ordonné une reprise progressive des visites et cela dans un cadre protégé. Par 

ailleurs, compte tenu des appels téléphoniques insistants et récurrents de 

A______, nous avons convenu de lui fixer un entretien téléphonique à quinzaine, 

en fonction de ses besoins. Nous lui avons toutefois assuré que nous n'hésiterions 

pas à la contacter si un éventuel problème devait survenir pour E______. 

 Enfin, concernant les dires de A______ quant à l'absence de violence au sein de 

son environnement familial, nous vous invitons à prendre connaissance du 

courrier de Me J______, curatrice de représentation du mineur, adressé le 22 

août courant au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant". 

 g) Par courrier du 6 septembre 2016, le greffe de la Cour civile a informé 

A______ du fait que la cause était mise en délibération. 

EN DROIT 

1. 1.1 Interjeté auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 53 

al. 1 LaCC), dans les délai et forme utiles (art. 450 al. 3, 450a et 450b al. 1 CC, 

applicables par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC; art. 53 al. 2 LaCC) par la mère de 

l'enfant, qui dispose de la qualité pour recourir (art. 450 al. 2 ch. 1 CC; art. 35 

let. b LaCC), à l'encontre d'une décision rendue par le Tribunal de protection en 

matière de protection de l'enfant et de relations personnelles (art. 450 al. 1 et 

314 CC), le recours est recevable. 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 

sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 

pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

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2. La recourante conteste la décision prise par le Tribunal de protection de maintenir 

le placement de E______ à l'Ecole G______. Elle souhaite qu'il poursuivre sa 

scolarité à I______ pour l'année scolaire 2016-2017. 

 2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 

compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 

le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 

Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 

choisit son encadrement.  

 La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 

ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 

lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent 

peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider 

dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 

l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). 

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 

composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 

citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 

proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009 

consid. 4.2). 

 2.2 En l'espèce, l'enfant est exposé, depuis 2011 à tout le moins, à des violences 

récurrentes au domicile de sa mère, en raison d'altercations entre son père, parfois 

alcoolisé, et les autres membres de la famille. En novembre 2011, le SPMi relevait 

déjà que les conditions de vie et de développement de l'enfant étaient 

préoccupantes, dans la mesure où ses besoins primaires n'étaient que partiellement 

pris en compte, et qu'il était difficile d'évaluer les réelles compétences parentales 

de sa mère, en raison de son refus de mettre en pratique les remarques apportées. 

Elle ne suivait notamment pas les recommandations du SPMi de ne pas laisser 

l'enfant à son père en raison de ses problèmes de consommation de drogues et 

d'alcool. 

 Par ordonnance du 12 juillet 2013, le Tribunal de protection a fixé un droit de 

visite au père s'exerçant hors du domicile familial et en présence de la recourante 

à raison de trois journées par semaine. Malgré son engagement à ne pas mettre le 

mineur en présence de son père en dehors des modalités prévues dans cette 

ordonnance, la mère de l'enfant n'était pas systématiquement présente lors de 

l'exercice du droit de visite, ce que le SPMi avait relevé dans son rapport du 

______ 2014. De plus, en septembre 2014, la famille vivait encore dans un climat 

de violence, la mère de l'enfant ayant elle-même fait état de son épuisement au 

SPMi en raison d'altercations survenues avec son fils aîné et des intrusions 

permanentes du père de l'enfant qui se présentait quotidiennement ivre à son 

domicile pour voir celui-ci. Ces événements avaient d'ailleurs incité les parents à 

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accepter que l'enfant soit placé à l'Ecole G______ afin de lui permettre de 

poursuivre sa scolarité avec plus de sérénité. 

 Dans sa décision du 12 novembre 2015, la Chambre de surveillance a considéré 

que les éléments au dossier ne permettaient pas de retenir que la situation au 

domicile de la recourante avait changé et qu'elle ne présentait plus aucun danger 

pour le développement de l'enfant. Il résultait de l'audition de la représentante du 

SPMi du ______ 2015 que le retour au foyer de l'enfant des week-ends passés 

chez sa mère était difficile, et que le mineur avait un fort besoin d'être rassuré sur 

les scènes de conflit auxquelles il assistait. Enfin, les expertises psychiatriques 

pénales du ______ 2013 faisaient état d'un haut risque de récidive de violences et 

de violation de son devoir d'éducation de la part de la recourante dans un contexte 

de stress similaire à celui qui a mené à sa mise en prévention en 2009. Il en allait 

de même du risque de récidive du père de l'enfant, ce risque étant accentué par la 

consommation de substances toxiques. D'autre part, la collaboration avec la mère 

de l'enfant était d'autant plus difficile qu'elle avait tendance à minimiser les 

violences auxquelles le mineur était exposé. Après maintes tentatives de 

coopération avec elle, le SPMi avait constaté, dans son rapport du ______ 2015, 

qu'elle était constamment animée par ses propres angoisses et ne parvenait pas à 

se concentrer sur les besoins et l'intérêt de l'enfant. Son incapacité à reconnaître 

les difficultés de celui-ci et à prendre en compte la parole de l'autre ne permettait 

pas un travail sur la réhabilitation des compétences parentales. Aussi, malgré 

l'amour qu'elle portait à son fils, la recourante ne disposait pas de capacités de 

protection et d'éducation suffisantes pour garantir à son fils une prise en charge 

saine, stable, continue et sécurisante. 

 La Chambre de surveillance a jugé qu'il se justifiait de retirer la garde et le droit 

de déterminer le lieu de résidence du mineur à la mère, aucune autre mesure 

moins incisive n'étant suffisante pour préserver le bien-être de l'enfant. D'autre 

part, le maintien du placement du mineur au sein de l'Ecole G______ était 

approprié à ses besoins. 

 2.3 Arguant du fait que son fils doit redoubler son année scolaire, la recourante 

considère qu'il faut le changer d'école et l'inscrire à l'I______, qui se trouve dans 

la commune de 3______. Elle ne produit toutefois aucun document qui justifierait 

que l'enfant change d'école. Selon le SPMi, E______ se sent bien à l'Ecole 

G______, environnement dans lequel il évolue de manière positive. 

 A l'instar du Tribunal de protection, la Chambre de surveillance constate qu'il n'est 

pas possible de scolariser le mineur dans une école située sur la commune de 

3______ dans le canton de Genève, alors qu'il est actuellement placé dans un 

foyer éducatif dans le canton de 2______, situé à plus d'une heure trente en 

voiture. 

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C/20220/2009-CS 

 D'autre part, les foyers situés dans le canton de Genève sont tous en situation de 

sur-occupation, de sorte qu'il n'est objectivement pas envisageable de prévoir le 

retour de E______ à Genève à très court terme. 

 Enfin et surtout, il ressort des éléments du dossier que E______ s'est bien intégré 

dans son nouveau lieu de vie et qu'il s'y sent en sécurité, de telle sorte qu'un 

changement du lieu de placement serait contre-indiqué. Le fait que le mineur 

doive refaire son année scolaire est insuffisant pour le changer d'école. Le 

maintien du placement actuel sert donc l'intérêt de l'enfant. 

 Il en résulte que la décision du Tribunal de protection rejetant la requête formée 

par la recourante n'est pas critiquable. Cette décision est conforme à l'intérêt du 

mineur. A défaut de garanties suffisantes, le retour de celui-ci au domicile de la 

recourante est prématuré, référence étant faite aux raisons évoquées ci-dessus 

(consid. 2.2), qui sont toujours valables. 

 2.4 Infondé, le recours sera donc rejeté et l'ordonnance entreprise entièrement 

confirmée. 

3. La procédure de recours est gratuite (art. 80 LaCC). 

* * * * * 

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C/20220/2009-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 8 août 2016 par A______ contre l'ordonnance 

DTAE/3837/2016 du 29 juillet 2016 rendue par le Tribunal de protection de l'adulte et de 

l'enfant dans la cause C/20220/2009-7. 

Au fond : 

Rejette le recours et confirme l'ordonnance entreprise. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Dit que la procédure est gratuite. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 

Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours: 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.