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**Case Identifier:** 7ec14de2-0a48-59fe-bdbd-3b768f3dcec1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2014-12-19
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 19.12.2014 C/20553/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-20553-2011_2014-12-19.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 8 janvier 2015. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/20553/2011 ACJC/1612/2014 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 19 DECEMBRE 2014 

 

Entre 

A______ et B______, domiciliés ______ (Israël), appelants d'un jugement rendu par la 
16

ème
 Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 23 mai 2014, 

comparant tous deux par Me Camille Froidevaux, avocat, 20, rue Sénebier, case postale 

166, 1211 Genève 12, en l'étude duquel ils font élection de domicile aux fins des 

présentes, 

et 

C______, sise ______ (GE), intimée, comparant par Me Shelby du Pasquier et  
Me Fedor Poskriakov, avocats, 30, route de Chêne, 1211 Genève 17, en l'étude desquels 

elle fait élection de domicile, 

D______, sise ______ (TI), autre intimée, comparant par Me Bruno de Preux, avocat, 5, 
rue Gourgas, case postale 31, 1211 Genève 8, en l'étude duquel elle fait élection de 

domicile. 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement du 23 mai 2014, notifié aux parties le 28 mai 2014, le Tribunal de 
première instance (ci-après : le Tribunal) a débouté A______ et B______ de leurs 

conclusions à l'encontre de C______ et de D______ (ch. 1 du dispositif). 

Le Tribunal a mis les frais judiciaires - arrêtés à 61'500 fr. 20 - à la charge de 

A______ et de B______, compensé ces frais avec les avances reçues, ordonné la 

restitution de 2'059 fr. 80 à A______ et B______, de 1'500 fr. à C______ et de 

900 fr. à D______ (ch. 2), condamné A______ et B______ à payer à C______ et 

D______ la somme de 64'000 fr. chacune à titre de dépens (ch. 3 et 4) et débouté 

les parties de toutes autres conclusions (ch. 5). 

B. a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice le 27 juin 2014, A______ et 
B______ appellent de ce jugement, dont ils sollicitent l'annulation. 

Principalement, ils concluent à ce que C______ et D______ soient condamnées, 

conjointement et solidairement, à leur payer la somme de 4'000'000 USD plus 

intérêts à 5% l'an dès le 29 février 2008, avec suite de frais judiciaires et dépens. 

b. Dans leurs réponses respectives du 15 septembre 2014, C______ et D______ 
concluent au déboutement de A______ et de B______ de toutes leurs conclusions, 

avec suite de frais judiciaires et dépens. 

c. Les parties n'ont pas fait usage de leur droit de réplique. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier soumis à la Cour : 

a. A______, né en 1934 en Iran, a été actif dans le transport (shipping) de 
marchandises. Il est titulaire d'un master en administration des af es (MBA), 

obtenu en 1973 auprès de l'université de Harvard (Etats-Unis). 

En 1979, A______ et son épouse, B______, se sont réfugiés à Londres, à la suite 

de la révolution iranienne. A______ y a fait fortune dans l'importation de 

véhicules en Turquie, puis en Israël, en qualité de distributeur officiel. En 2005, il 

a revendu les parts de sa société de transport à son associé, pour un montant de 

67'000'000 USD. 

b. Le 3 novembre 1997, A______ et B______ ont ouvert à Genève un compte 
joint n° 1______ auprès de la banque E______, devenue par la suite C______ (ci-

après également : la banque). Ils y ont viré un montant de 4'000'000 USD, 

provenant de la vente d'un bien immobilier qu'ils possédaient à Londres. 

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b.a Dans la documentation d'ouverture du compte, A______ et B______ ont 
indiqué qu'ils prévoyaient principalement d'effectuer des investissements sous la 

forme de placements fiduciaires et d'obligations. 

L'art. 16 des conditions générales prévoyait que la banque ne pouvait être tenue 

pour responsable, d'une quelconque façon, de l'existence ou de l'exécution des 

droits et obligations incorporés dans un papier valeur et/ou des participations sous 

forme de prêt acquis en ou hors bourse. Elle ne fournissait aucune garantie ni ne 

faisait de déclaration, expresse ou implicite, quant aux termes et conditions des 

papiers valeurs, titres et/ou participations sous forme de prêt ou contrat(s) sous-

jacent(s) ou quant au statut juridique, conditions financières et solvabilité des 

personnes obligées par ou impliquées dans les papiers valeurs, titres et/ou 

participations sous forme de prêt acquis. La responsabilité de la banque était 

exclue tant pour les risques commerciaux que politiques liés à la transaction sous-

jacente. 

b.b Le même jour, A______ et B______ ont souscrit aux conditions spéciales 
applicables aux opérations à terme, contrats d'option et autres instruments dérivés, 

qui s'adressaient aux clients qui avaient l'intention d'effectuer, par l'intermédiaire 

de la banque, mais pour leur propre compte et à leurs seuls risques, des 

transactions à terme, des opérations sur des contrats d'option et contrats sur 

métaux précieux, des transactions forex, ainsi que des opérations sur matières 

premières et indices. 

Ces conditions spéciales stipulaient que le client était familier avec la législation 

applicable et les termes et conditions des plateformes sur lesquelles les 

transactions forex et/ou sur matières premières étaient effectuées; il était conscient 

du degré de risque élevé et de la volatilité inhérente à ce type de transaction, qu'il 

assumait pleinement, et qu'il renonçait irrévocablement aux moyens de défense 

prévus à l'art. 513 CO à l'encontre de la banque. 

b.c A______ et B______ n'ont pas confié de mandat général de gestion de leurs 
avoirs à la banque lors de l'ouverture du compte n° 1______. Ils ne l'ont pas 

davantage fait ultérieurement. 

c. Le 22 novembre 2001, A______ a signé un formulaire de C______ de demande 
d'achat/de souscription, par lequel il confirmait sa volonté d'acquérir, à ses risques 

exclusifs, au nom de la banque, par le biais du compte n° 1______, certains 

produits particuliers, parmi lesquels : 

- des parts, actions ou unités de "fonds externes", soit des fonds 

d'investissement, comprenant des véhicules d'investissement alternatifs et non 

traditionnels, tels que des hedge funds, ainsi que des fonds de fonds, sans 

égard à leur structure juridique ou au système juridique auquel ils étaient 

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soumis ou au lieu où ces fonds étaient enregistrés, autres que ceux gérés ou 

administrés par des filiales/entités contrôlées directement ou indirectement 

par C______ (…); 

- des produits financiers liés à un produit dérivé, soit des produits dont le prix 

variait selon les fluctuations de leur valeur sous-jacente (titre, monnaie, 

marchandise, etc.) ou en fonction d'un cours de référence (intérêts, taux de 

change, index, etc.), autres que ceux structurés et/ou émis par des 

filiales/entités contrôlées directement ou indirectement par C______ (…); 

- d'autres produits financiers, y compris des certificats de dépôts, obligations, 

actions, parts de fonds, notes, etc., émis dans des monnaies en dehors de 

l'OCDE (…). 

Selon les conditions générales de ce formulaire, le signataire confirmait qu'aucun 

ordre d'achat/souscription des produits particuliers susmentionnés n'avait été 

proposé par la banque ou par l'une de ses entités affiliées, mais procédait de sa 

seule initiative. Les produits financiers acquis pour son compte avaient été 

sélectionnés par ses soins sans que la banque ou l'un de ses représentants n'ait fait 

une quelconque déclaration à leur égard; il avait été informé des restrictions de 

vente et de l'existence de marchés souvent limités ou même parfois inexistants 

pour de tels produits financiers. Il donnait chaque instruction d'investissement 

après avoir dûment et prudemment considéré sa situation financière et en ayant 

pleine connaissance des conditions et des risques relatifs aux produits financiers 

choisis. La banque avait attiré son attention sur les particularités des produits 

financiers choisis (p.ex. stratégie d'investissement, facteurs de risques, etc.). Elle 

ne pouvait en aucune circonstance être tenue pour responsable de la validité, de la 

performance, du niveau de risque et/ou de la liquidité du produit choisi et le 

signataire avait reçu, étudié et compris la notice/mise en garde de la banque 

concernant les instruments d'investissement alternatifs. 

d. F______, employé auprès de C______, a été chargé de la relation bancaire pour 
le compte n° 1______. Il a régulièrement suggéré à A______ des investissements 

dans des obligations et des placements fiduciaires. 

L'évolution des avoirs détenus sur le compte n° 1______ a été la suivante : 

- au 30 septembre 2004, le portefeuille de 4'798'778,19 USD était investi à 

5,57% en actions et à 2,24% en fonds de placement, soit un total, pour les 

placements à revenus variables, de 7,81% des actifs; 

- au 31 décembre 2005, le portefeuille de 8'479'545 USD était investi à 3,45% 

en actions, à 11,23% en parts de fonds de placement et à 1,44% en parts de 

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fonds alternatifs, soit un total, pour les placements à revenus variables, de 

16,12% des actifs; 

- au 31 décembre 2006, le portefeuille de17'283'179 USD était investi à 1,91% 

en actions et à 0,76% en parts de fonds alternatifs, soit un total, pour les 

placements à revenus variables, de 2,67% des actifs. 

A compter du mois de janvier 2004, toute la correspondance en lien avec le 

compte n° 1______ a été adressée au domicile des époux A______ et B______ en 

Israël. 

e. Du mois de mai 2005 au mois de juin 2006, A______ et B______ ont participé 
à un programme dénommé « Strategic Investment Solutions », soit un service de 

gestion discrétionnaire de portefeuille offert par une société tierce, à hauteur de 

3'000'000 USD. 

Ce programme permettait que les avoirs engagés soient investis dans des 

instruments dépassant le cadre des opérations comprises dans les directives 

concernant le mandat de gestion de fortune de l'Association suisse des banquiers 

(ci-après : ASB). Ces opérations pouvaient inclure des placements dans des fonds 

gérés selon le principe "multi manager" ou "multi advisor", des fonds investis en 

actions, en obligations, dans d'autres fonds d'investissements, dans des matières 

premières, des index et d'autres produits dérivés de ce type, ainsi que dans des 

fonds alternatifs utilisant des stratégies spéculatives. 

f. Le 1er septembre 2006, A______ et B______ ont accusé réception d'une 
brochure de l'ASB qui leur était adressée par C______, intitulée «risques 

particuliers dans le commerce de titres». Cette brochure décrivait les 

caractéristiques et les risques des contrats d'option, des opérations à terme 

(forward et futures), des produits structurés, des produits synthétiques 

(investissements passifs et certificats), des placements en fonds non traditionnels 

(hedge funds et offshore funds) et des placements sur les marchés émergents. 

Par leur signature, ils ont reconnu que la banque avait attiré leur attention sur le 

potentiel de risque élevé que comportaient de telles opérations; ils ont pris note 

qu'à leur demande, elle leur apporterait tout complément d'information désiré, de 

manière individualisée et personnalisée. Le document signé stipulait expressément 

que dans ce type d'opérations, les pertes encourues pouvaient excéder largement 

l'investissement initial. 

g. Le 28 février 2007, F______ a quitté C______ afin de rejoindre D______,  
société active dans l'administration et la gestion de biens mobiliers et produits 

financiers. 

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C______ et F______ se sont entendus sur la fin de leurs rapports de travail et sur 

les termes d'un partenariat entre la banque et D______, cette dernière agissant en 

qualité de gérant externe. F______ a été autorisé à informer de son départ les 

clients de C______ dont il était en charge et à les interroger sur leur souhait 

éventuel de conférer un pouvoir d'administration de leurs biens à D______. 

h.a Dans ce contexte, F______ a demandé à A______ s'il souhaitait conférer un 
pouvoir de gestion à D______. Le 20 décembre 2006, il lui a adressé le formulaire 

type établi par C______ à cet effet, intitulé «pouvoir d'administration en faveur 

d'un gérant de fortune indépendant» (ci-après : le formulaire 2______), en 

l'invitant à le signer, aux côtés de son épouse. 

Ce formulaire prévoyait que le client octroyait au tiers gérant de fortune désigné la 

gestion des avoirs de son compte, sur une base discrétionnaire. Le client autorisait 

notamment ledit tiers gérant à ordonner, selon sa libre appréciation, pour le 

compte et aux risques du client, toutes opérations bancaires, y compris celles 

pouvant sortir du champ d'application des directives sur le mandat de gestion 

émises par l'ASB.  

Le formulaire 2______ stipulait également que, dans le cadre des investissements 

opérés par le mandataire, le devoir d'information au sens de la loi sur les bourses 

incombait au seul mandataire, qui veillerait à donner au client toute explication 

nécessaire. Le client reconnaissait par ailleurs avoir pris bonne note que son 

mandataire était seul chargé de la gestion de son compte, qu'il était indépendant de 

C______ et que cette dernière n'assumait aucune obligation de contrôle, quelle 

qu'elle soit, sur les instructions, la gestion, les actes ou omissions du mandataire, 

même si sa politique de gestion s'écartait de celle de la banque. Il exonérait, par 

conséquent, C______ de toute responsabilité du chef de cette gestion. 

h.b Au cours des échanges épistolaires qui ont suivi, A______ a exposé que 
certaines clauses du formulaire 2______ ne lui convenaient pas. D______ lui a 

répondu que C______ n'acceptait pas de modifications de ce document. 

Pour répondre aux attentes de A______, D______ s'est néanmoins engagée à son 

égard, par courrier du 27 février 2007, à ne pas agir au-delà des lignes directrices 

de la gestion du portefeuille, à ne pas investir dans des fonds ou des produits si 

elle n'y voyait aucun gain potentiel et à ne débiter aucun montant de son compte 

sans ses instructions et son accord préalable, s'il lui confiait un mandat de gestion. 

Les époux A______ et B______ ont signé le formulaire 2______ en date du 1
er

 

mars 2007; D______ a contresigné ce document. 

h.c Le 1er mars 2007 également, A______ a signé un contrat de mandat de gestion 
en faveur de D______, en choisissant le profil «return», qui était l'une des cinq 

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stratégies d'investissement proposées. Ces stratégies se différenciaient par les 

risques qu'elles comportaient et les retours sur investissement attendus; elles se 

caractérisaient par des objectifs d'investissement différents. 

L'option «return» comprenait les instruments d'investissement que sont les 

obligations, les instruments de «money market» et les actions. La stratégie 

«return» permettait le partage du portefeuille à raison de 50% - 50% entre les 

instruments de «money market» et les obligations, d'une part, et les actions, d'autre 

part. 

h.d Compte tenu du départ de F______, C______ a attribué la responsabilité de la 
relation du compte n° 1______ à G______, chargée de relation au sein de son 

département «gérants indépendants». 

i. Le 23 juillet 2007, agissant sur ordre des époux A______ et B______, D______ 
a transmis à C______ une instruction d'achat de parts du fonds H______ par le 

biais du compte n° 1______, pour un montant de 2'000'000 USD. 

Le fonds H______, enregistré aux Iles Vierges Britanniques, avait comme sous-

dépositaire, courtier en valeurs mobilières et agent d'exécution des avoirs la 

société d'investissement I______, contrôlée par J______. 

Le 25 février 2008, agissant toujours sur ordre des époux A______ et B______, 

D______ a transmis à C______ une nouvelle instruction d'achat de parts du fonds 

H______ pour le compte n° 1______, pour un montant supplémentaire de 

2'000'000 USD. 

j. Le 11 juin 2008, A______ a révoqué les pouvoirs de gestion conférés à 
D______ sur le compte n° 1______. 

Selon lui, sa décision était motivée par le fait que D______ lui avait proposé un 

investissement dans une opération dite SWAP USD/EUR, à laquelle il avait 

souscrit, qui n'avait pas été profitable. Il avait dès lors demandé à ce que cet 

investissement soit liquidé. D______ ne s'était pas exécutée, en dépit de ses 

instructions claires à cet égard. Elle n'avait liquidé la position qu'après un nouvel 

ordre de sa part. A la suite de cet épisode, il avait perdu confiance en D______. 

D______ a contesté les explications fournies par A______. Elle n'avait jamais 

refusé d'exécuter, ni exécuté tardivement, les instructions de celui-ci. Elle ne lui 

avait jamais proposé d'investir dans une opération SWAP USD/EUR. Au 

contraire, A______ avait lui-même souhaité reprendre une position sur le cours 

USD/EUR. Le 11 juin 2008, il avait appelé F______ pour résilier le mandat de 

gestion au motif que celui-ci «n'avait pas su que le cours de EUR/USD allait 

monter, alors que tout le monde le savait». 

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k. Au mois d'août 2008, un autre employé de C______, K______, a succédé à 
G______ dans la responsabilité de la relation de compte n° 1______. 

Au mois d'octobre 2008, C______ a transmis à A______ une version mise à jour 

de la brochure de l'ASB sur les risques particuliers dans le commerce de titres. 

A______ a signé et renvoyé à C______ le formulaire d'accusé de réception de 

cette brochure. Il a coché la case suivant laquelle il reconnaissait que la banque 

avait attiré son attention sur le potentiel de risque élevé que comportaient de telles 

opérations, et qu'à sa demande, la banque lui fournirait tout complément 

d'information désiré, de manière individualisée et personnalisée. 

Il n'a cependant pas coché la case dudit formulaire suivant laquelle il déclarait être 

familier avec le type de transactions décrites dans la brochure et être tout à fait 

conscient de leur risque potentiel élevé, en conséquence de quoi il déchargeait la 

banque de son devoir de fournir des informations additionnelles à ce sujet. 

l. Le 17 novembre 2008, A______ et B______ ont demandé à C______ d'émettre 
une lettre de garantie ("Standby letters of credit") à hauteur de 4'000'000 USD afin 

de participer, au travers de la société L______, à un consortium finançant l'achat 

et la rénovation d'un projet immobilier hôtelier dans le quartier de Tribeca à New-

York (Etats-Unis d'Amérique). 

m. Le 11 décembre 2008, I______ a été arrêté en relation avec la découverte d'une 
fraude de grande ampleur mise en place au travers de sa société d'investissement 

J______. Cette fraude reposait sur le modèle de la "pyramide de Ponzi", soit un 

circuit financier frauduleux consistant à rémunérer les investissements effectués 

par les clients essentiellement au moyen des fonds versés par les nouveaux clients. 

m.a Le 12 décembre 2008, A______ a contacté C______ par courriel, puis par 
téléphone, afin de s'enquérir de l'impact de l'affaire I______ sur le fonds 

H______. 

Selon une note établie par son interlocuteur téléphonique, A______ était alors 

anxieux et a affirmé que ses avoirs concernés représentaient 7 % de sa fortune 

totale nette. Il a ajouté que C______ lui avait activement recommandé ce fonds, 

par l'entremise de F______, et qu'elle le lui avait de surcroît suggéré de manière 

isolée, plutôt que parmi une large sélection de fonds. 

m.b K______ s'est alors enquis auprès de G______ de la façon dont A______ et 
B______ avaient fait l'acquisition de parts du fonds H______. 

Par courriel du 17 décembre 2008, celle-ci lui a confirmé que A______ avait 

demandé à F______ de procéder à l'achat d'une première quantité de parts, puis 

d'une autre quantité, qui doublait l'investissement. F______ avait attiré l'attention 

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de A______ sur le fait que cela représentait un gros montant, mais celui-ci lui 

avait répondu qu'il savait ce qu'il faisait. A______ avait en outre signé avec 

D______ un mandat particulier, selon lequel toute décision d'investissement ne 

pouvait être prise qu'avec son autorisation. 

m.c Le 18 décembre 2008, le fonds H______ a suspendu le calcul de la valeur 
nette par part, ainsi que les souscriptions et rachats de parts. 

C______ a régulièrement informé A______ et B______ de l'évolution de la 

procédure de liquidation du fonds H______ et s'est assurée que leurs parts dudit 

fonds étaient correctement représentées dans cette procédure de liquidation. 

Au mois de mars 2009, l'exposition totale des clients institutionnels et privés du 

groupe bancaire dont fait partie C______ dans l'affaire I______ était estimée à 

1'000'000'000 USD. 

n. A la suite de l'investissement dans le fonds H______, l'évolution des avoirs 
détenus sur le compte n° 1______ a été la suivante : 

- au 15 novembre 2007, le portefeuille de 15'169'838,12 USD était investi à 

18,01% en actions, à 1% en parts de fonds de placement et à 13,41% en parts 

de fonds de placement alternatifs (ces dernières représentant une valeur sur le 

marché de 2'034'920 fr. 49), soit des placements à revenus variables 

représentant 32,42% des actifs; 

- au 31 mars 2008, le portefeuille de 15'353'429 USD était investi à 10,74% en 

actions et à 26,54% en parts de fonds alternatifs, ces dernières concernant 

exclusivement le fonds H______, pour une valeur sur le marché de 

4'075'114,75 USD; les placements à revenus variables représentaient alors 

37,28% des actifs; 

- au 30 septembre 2008, le portefeuille de 15'092'678 USD était investi à 31,5% 

en actions et à 27,9% en parts de fonds alternatifs, ces dernières concernant 

exclusivement le fonds H______, pour une valeur sur le marché de 

4'210'891,37 USD; les placements à revenus variables représentaient alors 

59,4% des actifs; 

- au 31 décembre 2008, le portefeuille de 7'488'542 USD était investi à 24,89% 

en actions. La valorisation des parts investies dans le fonds H______ était 

alors de zéro, du fait de la découverte de la fraude perpétrée par I______. 

o. A une date indéterminée, A______ et B______ ont clôturé la relation de 
compte n° 1______. 

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p. Par courrier du 12 novembre 2010, A______ a réclamé à D______ le 
remboursement d'un montant de 4'000'000 USD, correspondant aux pertes 

découlant de ses investissements dans le fonds H______, ainsi que de 50'000 USD 

supplémentaires, au titre des commissions perçues par C______ lors de ces 

opérations. Il indiquait que la responsabilité de D______ était engagée dans le 

cadre de ces investissements. 

Le 29 novembre 2010, D______ a contesté que sa responsabilité soit engagée. Le 

compte n° 1______ avait été géré dès le départ sur le modèle «execution only», en 

ce sens que D______ ne faisait qu'exécuter les ordres de ses mandants. Aucune 

commission de gestion n'avait jamais été débitée. D______ ne pouvait dès lors 

être tenue pour responsable des choix d'investissement de A______. 

q. Par acte déposé le 30 septembre 2011 au greffe du Tribunal en vue de 
conciliation, A______ et B______ ont assigné C______ et D______, prises 

conjointement et solidairement, en paiement de 4'000'000 USD, plus intérêts à 5% 

l'an dès le 29 février 2008, à titre de dommages-intérêts. 

Après avoir obtenu l'autorisation de procéder le 2 février 2012, A______ et 

B______ ont porté l'action devant le Tribunal le 2 mai 2012. 

C______ et D______ ont conclu au déboutement de A______ et B______ de 

toutes leurs conclusions. 

q.a Devant le Tribunal, A______ a notamment déclaré que son épouse n'avait 
jamais pris aucune part active dans la gestion du compte n° 1______. Lui-même 

n'était pas un spécialiste de la finance et se fiait aux conseils donnés par la banque. 

Pendant toute la durée de la relation bancaire avec C______, son profil 

d'investissement avait toujours été très conservateur. Il ne souhaitait pas prendre 

de risques ou investir dans des fonds, mais désirait placer son argent dans des 

dépôts à terme et fiduciaires, ainsi que dans des actions réputées «sûres». Dans le 

cadre du mandat confié à D______, celle-ci devait continuer à investir dans des 

produits dits «sûrs»; il avait entouré l'option «return» du mandat de gestion sans 

avoir lu entièrement les explications correspondantes qui figuraient dans la 

colonne de droite du document. Ce mandat n'était cependant pas discrétionnaire, 

puisque D______ devait suivre ses instructions. 

Dans le courant de l'été 2007, F______ lui avait rendu visite en Israël et lui avait 

proposé d'investir dans des produits financiers de I______. Il lui avait notamment 

remis une fiche informative («factsheet») relative au fonds H______, mais non le 

prospectus s'y rapportant. A______ lui avait fait savoir qu'il ne souhaitait pas 

investir dans ce type de produit. A______ s'était par la suite adressé à C______ 

pour savoir ce qu'elle pensait d'un tel investissement. La responsable du compte 

lui avait indiqué que les produits de I______ étaient un bon investissement et que 

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C______ avait investi 1'000'000'000 USD  dans ces produits, qu'elle réservait à 

ses meilleurs clients. Elle avait en outre précisé que l'acquisition de parts de fonds 

H______ n'entraînerait pas de taxation aux Etats-Unis. Au début de l'année 2008, 

F______ lui avait ensuite suggéré d'investir davantage dans le fonds H______, 

indiquant que celui-ci était sûr et avait performé de 11% en une année. A aucun 

moment il n'avait reçu des informations quant aux risques liés à de tels produits. 

A______ a précisé avoir eu dès 1964 des relations bancaires avec d'autres 

établissements, auxquels il n'avait pas davantage donné de mandat de gestion. 

Les banques lui faisaient des recommandations et il choisissait toujours la solution 

la plus sûre. A la question de savoir de quelle manière il déterminait cette 

solution, il a répondu: «je ne suis pas un gamin tout de même, cette année cela fait 

soixante ans que je travaille». Enfin, il a déclaré que sa fortune globale, qui était 

de l'ordre de 60'000'000 USD à 70'000'000 USD en 2007, avait diminué en raison 

de la crise économique de 2008; elle était désormais de l'ordre de 30'000'000 USD 

à 40'000'000 USD. 

q.b Entendu en qualité de représentant de D______, F______ a déclaré que 
A______ était un homme d'affaires avisé, au bénéfice d'une expérience de 

plusieurs dizaines d'années. Il suivait activement la gestion de son patrimoine, en 

particulier de ses avoirs bancaires déposés auprès de C______, depuis son bureau 

de Tel-Aviv. Il lui avait confié que le bénéfice tiré de la vente des parts de sa 

société de transport avait atteint 75'000'000 USD. 

D______ avait pris l'engagement du 27 février 2007, car A______ souhaitait 

prolonger le système de collaboration tel qu'il prévalait jusqu'alors. Il désirait en 

effet contrôler et décider exclusivement lui-même des investissements de son 

portefeuille. Cet engagement avait pour conséquence que D______ ne pouvait pas 

gérer librement les actifs des époux A______ et B______. Elle ne pouvait en 

réalité que leur suggérer des investissements. F______ lui-même n'avait jamais 

suggéré à A______ d'investir dans le fonds H______. Le profil «return» du 

contrat de mandat du 1
er

 mars 2007 ne lui permettait pas de proposer à A______ 

l'acquisition de parts dans un fonds de placement collectif étranger. Il n'avait pas 

davantage remis à A______ la fiche informative («factsheet») produite par celui-

ci, laquelle faisait état des performances du fonds H______ au 31 juillet 2008: il 

était dès lors impossible qu'il la lui ait remise à l'été 2007. En réalité, A______ lui 

avait spontanément fait part de sa volonté d'investir dans le fonds H______ lors de 

l'un de ses déplacements à Tel-Aviv, en lui signifiant que sa décision était déjà 

prise et en le priant de l'exécuter. A______ ne lui avait jamais demandé de 

renseignements ni de documentation, tant sur ce fonds que sur les produits de 

I______ en général. Il lui avait dit que tous ses amis avaient acquis des parts de ce 

fonds et qu'il en désirait également. 

- 12/25 - 

 

C/20553/2011 

Au mois de février 2008, A______ avait contacté D______ pour lui dire qu'il 

souhaitait investir un montant supplémentaire de 2'000'000 USD dans le fonds 

H______. F______ avait attiré son attention sur le fait que cet investissement 

important ferait grimper à environ 27% l'exposition de son portefeuille au fonds 

H______. A______ n'avait pas apprécié cette intervention et lui avait répondu 

qu'il savait ce qu'il voulait et ce qu'il faisait. A cette époque, F______ était 

informé de ce que la stratégie d'investissement du fonds H______ était assez peu 

spéculative. Depuis plusieurs années, les performances étaient régulières, sans être 

spectaculaires, avec une faible volatilité, ce qui rendait le produit attractif dans le 

cadre d'une gestion conservatrice. Par conséquent, la décision de A______ 

d'investir dans ce fonds ne justifiait aucune intervention de D______, sauf celle 

d'exécuter fidèlement ses instructions d'achat. 

q.c Le représentant de C______ a pour sa part exposé que le profil 
d'investissement du compte n° 1______, par l'intermédiaire duquel des 

investissements étaient effectués en actions, parts de fonds de placement et parts 

de fonds alternatifs, ne pouvait être qualifié de conservateur. C______ n'avait 

jamais donné de conseils à A______, que ce soit à l'époque où F______ était 

gestionnaire en son sein, ou lorsque D______ était tiers gérant. C______ avait 

toujours fonctionné en mode «execution only»; elle n'avait fourni aucun conseil ou 

recommandation relatifs aux investissements opérés pour le compte des époux 

A______ et B______ dans le fonds H______. 

A partir du moment où la gestion avait été confiée à D______, celle-ci était 

devenue l'interlocutrice principale de C______ pour la relation de compte 

n° 1______. C______ n'entretenait depuis lors plus de contacts avec les époux 

A______ et B______ en rapport avec des investissements. Les discussions se 

limitaient aux aspects administratifs liés au dépôt de leurs avoirs, comme les 

demandes de transferts bancaires, de statut du compte, d'état des avoirs, etc. 

C______ n'avait jamais investi dans des produits de I______ pour son propre 

compte. L'exposition de 1'000'000'000 USD aux produits I______ alléguée par 

A______ et B______ se référait vraisemblablement à l'estimation de l'exposition 

du groupe C______ au niveau consolidé parue dans les médias dans le courant des 

années 2009 et 2010. Ce chiffre ne pouvait être connu de G______ en été 2007. 

r. Le Tribunal a procédé à des enquêtes. 

r.a Entendue en qualité de témoin, G______ a déclaré avoir été l'assistante de 
F______ auprès de C______ du 1

er
 septembre 1998 au 28 février 2007. Elle était 

depuis lors «relationship manager» dans le département des tiers gérants. 

A______ passait des ordres même en l'absence de F______. En outre, tous les 

investissements et autres transactions se faisaient avec l'accord des époux 

- 13/25 - 

 

C/20553/2011 

A______ et B______. Par ailleurs, une fois que F______ était devenu 

indépendant, A______ aurait pu continuer à passer ses ordres à C______, sans 

avoir besoin de passer par lui. 

G______ ne se souvenait pas du tout s'être entretenue avec A______ au sujet des 

produits I______. Elle n'avait en tous les cas jamais dispensé de conseils de 

gestion aux époux A______ et B______, car ce n'était pas son rôle. A______ ne 

lui avait pas posé de questions sur la fiscalité américaine; elle ne possédait 

d'ailleurs pas de connaissances particulières en la matière. Elle n'avait jamais dit à 

A______ que C______ avait elle-même investi 1'000'000'000 USD dans les fonds 

de I______. Elle apprenait d'ailleurs cette information au moment même de son 

audition par le Tribunal. A l'époque, C______ ne recommandait pas l'acquisition 

de fonds de I______. Certains clients en avaient acheté, mais uniquement de leur 

propre initiative. 

r.b Egalement entendu comme témoin, K______ a déclaré s'être occupé des 
époux A______ et B______ après l'éclatement de l'affaire I______, pour tenter de 

sauver la relation. 

Dans le cadre de ses discussions avec A______, il avait constaté que ce dernier 

comprenait assez bien l'influence des marchés et qu'il comprenait relativement 

bien le monde obligataire. K______ s'était concentré sur le portefeuille obligataire 

pour tenter de le valoriser. Il n'avait pas parlé à A______ d'autres types 

d'investissements. Celui-ci était d'accord de poursuivre sa relation avec C______, 

à condition qu'une solution à son problème soit trouvée. Après avoir transféré la 

gestion du portefeuille à un autre responsable, A______ avait continué à se 

montrer très mécontent; il avait finalement clôturé son compte à une date dont 

K______ ne se souvenait plus. 

K______ avait collaboré avec F______ de 2004 à début 2006 environ. Ce dernier 

ne lui avait jamais demandé de faire des recommandations sur les produits de 

I______, ni d'effectuer des recherches sur ceux-ci. 

D. Dans le jugement entrepris, le Tribunal a considéré que la banque n'avait jamais 
été liée aux époux A______ et B______ par un mandat de gestion. Elle avait 

conclu avec eux un contrat de conseil en placement pour certains types de 

produits, dont ne faisait cependant pas partie le fonds H______. Il n'était pas 

établi que la banque avait effectivement conseillé aux époux A______ et B______ 

d'investir dans ledit fonds; elle se trouvait donc dans un régime d'«execution only» 

en rapport avec les investissements litigieux. Dans ce cadre, la banque n'avait pas 

de devoir général d'information vis-à-vis de ses clients, ce d'autant que ceux-ci 

avaient confié la gestion de leurs avoirs à un gérant indépendant. En l'occurrence, 

elle n'avait pas non plus de devoir particulier de mise en garde; compte tenu des 

documents signés, de l'évolution des avoirs en comptes et du profil de A______, 

- 14/25 - 

 

C/20553/2011 

qui était un investisseur avisé, la banque n'avait aucune raison d'admettre que 

celui-ci n'avait pas identifié les risques inhérents aux investissements litigieux. Il 

n'était par ailleurs nullement établi que la banque aurait acquis des quantités 

importantes de produits de I______ pour son propre compte, dont elle aurait 

ensuite voulu transférer la titularité et les risques à ses clients. Aucune violation 

de ses obligations ne pouvait ainsi être reprochée à la banque. 

Concernant D______, les époux A______ et B______ lui avaient formellement 

confié un mandat de gestion de leurs avoirs. Ils avaient toutefois limité ses 

pouvoirs, en ce sens qu'elle n'était pas libre d'effectuer des investissements pour 

leur compte sans leur consentement préalable. D______, qui ne pouvait que 

suggérer des investissements, ne pouvait donc être liée aux époux A______ et 

B______ que par un contrat de conseil en placements. En l'occurrence, il n'était 

toutefois pas établi que D______ avait effectivement conseillé à ceux-ci d'investir 

dans le fonds H______. Il n'existait donc pas de contrat de conseil en placement 

concernant l'acquisition de parts de ce fonds. Comme la banque, D______ n'était 

pas tenue à une sauvegarde générale des intérêts de ses clients lorsqu'elle 

intervenait en mode «execution only». Compte tenu du profil de A______ et des 

documents que C______ avait fait signer aux époux, elle n'était pas non plus tenue 

par un devoir particulier de mise en garde. En particulier, les investissements des 

époux A______ et B______ dans le fonds H______, qui représentaient environ 

5% de leur fortune totale estimée, ne heurtaient pas le principe de la répartition 

des risques au point de mettre leurs intérêt en péril et de déclencher un devoir de 

mise en garde de D______. En l'occurrence, celle-ci avait néanmoins attiré 

l'attention de A______ sur l'importance des montants investis, mais celui-ci était 

passé outre. Aucune violation de ses obligations ne pouvait dès lors être reprochée 

à D______, de sorte que A______ et B______ devaient être déboutés des fins de 

leur demande. 

EN DROIT 

1. 1.1 Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable contre les décisions 
finales et les décisions incidentes de première instance lorsque la valeur litigieuse 

au dernier état des conclusions est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 1 et 2 CPC). 

En l'espèce, l'intimé a conclu devant le Tribunal au paiement d'une somme de 

4'000'000 USD. La voie de l'appel est dès lors ouverte. 

1.2 Interjeté dans le délai et les formes utiles (art. 130, 131 et 314 al. 1 CPC), 
l'appel est recevable. 

- 15/25 - 

 

C/20553/2011 

1.3 La compétence des tribunaux genevois (art. 6 et 112 al. 1 LDIP) et 
l'application du droit suisse (art. 117 LDIP) ne sont à juste titre pas remises en 

cause en appel. 

2. Les appelants persistent à soutenir que la banque aurait manqué à ses obligations à 
leur égard, en relation avec les investissements litigieux. 

2.1 Le client d'une banque qui souhaite procéder à des placements dispose 
globalement de trois constructions juridiques : le simple dépôt bancaire avec ordre 

donné par le client, le conseil en placement ou le mandat de gestion (cf. ATF 133 

III 97 consid. 7.1 = JdT 2008 I p. 84). 

Dans le mandat de gestion, le gérant s'oblige à gérer, dans les termes du contrat, 

tout ou partie de la fortune du mandant, en déterminant lui-même les opérations 

boursières à effectuer, dans les limites fixées par le client (arrêt du Tribunal 

fédéral 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.1 in SJ 2009 I p. 13). 

Dans un contrat de conseil en placement, en revanche, le client décide toujours 

lui-même des opérations à effectuer (arrêt du Tribunal fédéral 4A_168/2008 déjà 

cité consid. 2.1) et la banque ne peut en entreprendre que sur instructions ou avec 

l'accord de son client. Ce pouvoir décisionnel constitue le principal critère de 

distinction par rapport au contrat de gestion de fortune. Le conseil demandé peut 

être ponctuel. Un contrat de conseil en placement ne nécessite, à la forme, aucun 

contrat expressément conclu (ATF 133 III 97 consid. 7.2 = JdT 2008 I 84; arrêt du 

Tribunal fédéral 4A_525/2011 du 3 février 2012 consid. 3.1). 

Quant au rapport "execution only", dans le cadre d'un simple dépôt bancaire, il se 

limite, pour l'essentiel, sous réserve d'une éventuelle obligation de mise en garde 

du client à certaines conditions, à l'exécution, aux meilleures conditions possibles, 

des ordres du client et à la conservation de ses avoirs (LOMBARDINI, La protection 

de l'investisseur sur le marché financier, 2012, p. 395). 

2.2 En l'espèce, il est constant que les appelants n'ont pas confié de mandat de 
gestion à l'intimée C______. Ils n'ont pas non plus conclu avec elle un contrat 

écrit de conseil en placement. A teneur de la procédure, F______ a cependant 

suggéré à plusieurs reprises des investissements obligataires et autres placements 

fiduciaires aux appelants lorsqu'il était employé de l'intimée C______. 

Contrairement à ce que soutient cette dernière, il faut admettre que des contrats de 

conseils en placement ont été conclus, au moins ponctuellement, en relation avec 

les investissements et placements en question. 

Les investissements litigieux ont cependant été effectués après que F______ a 

quitté son poste auprès de l'intimée C______. Il n'est pas établi que la banque ait 

continué à suggérer ponctuellement des investissements ou des placements aux 

- 16/25 - 

 

C/20553/2011 

appelants après le départ de son employé. En particulier, il n'est pas établi que 

l'intimée C______ ait effectivement conseillé ou suggéré aux appelants d'investir 

dans le fonds H______. Entendue comme témoin, la responsable du compte des 

appelants ayant succédé à F______ a en effet contesté avoir prodigué à ceux-ci de 

quelconques conseils de gestion, indiquant n'avoir aucun souvenir de s'être 

entretenue avec eux des produits de I______. La fiche informative («factsheet») 

relative au fonds H______ produite par les appelants, établie à l'en-tête de 

l'intimée C______, porte quant à elle la date du 31 juillet 2008. Elle ne permet pas 

de vérifier les allégations des appelants selon lesquelles l'intimée C______ leur 

aurait activement recommandé ledit fonds, au moyen notamment de ladite fiche, 

avant qu'ils ne décident d'effectuer les investissements litigieux, soit aux mois de 

juillet 2007 et février 2008. 

Comme le Tribunal, il faut ainsi admettre que les appelants n'ont pas conclu avec 

l'intimée C______ de contrat de conseil en placement en relation avec les 

investissements litigieux. 

3. En l'absence d'un tel contrat, ainsi que d'un mandat de gestion, la banque se 
trouvait vis-à-vis des appelants dans une relation de simple dépôt bancaire, dite 

«execution only», au moment desdits investissements. C'est dès lors au regard des 

règles applicables à cette relation qu'il convient d'examiner si l'intimée a manqué à 

ses obligations envers les appelants. 

3.1.1 Lorsque la banque agit sans mandat de gestion, dans le cadre d'une activité 
dite «execution only», elle doit exécuter les ordres reçus en respectant les 

instructions du client concernant le type de transaction et l'instrument financier 

concerné. Elle n'est pas autorisée à entreprendre des actes de gestion sans 

instructions de son client, et n'est pas non plus tenue de surveiller l'évolution du 

portefeuille de ce dernier, ni de lui formuler des recommandations (LOMBARDINI, 

Responsabilité de la banque dans le domaine de la gestion de fortune : état de la 

jurisprudence et questions ouvertes in SJ 2008 II 415). 

Un devoir général d'information n'existe pas en pareille hypothèse. En principe, la 

banque ne doit renseigner le client que s'il le demande. Le devoir de fidélité 

n'impose pas non plus à la banque chargée d'exécuter des ordres déterminés de 

conseiller spontanément le client sur les développements probables des 

investissements choisis et sur les mesures à prendre pour limiter les risques. Il n'y 

a devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsque la 

banque, en faisant preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait dû reconnaître 

que le client n'a pas identifié un danger lié au placement, ou lorsqu'un rapport 

particulier de confiance s'est développé dans le cadre d'une relation d'affaire 

durable entre le client et la banque, en vertu duquel le premier peut, sur la base 

des règles de la bonne foi, attendre conseil et mise en garde même s'il n'a rien 

- 17/25 - 

 

C/20553/2011 

demandé (arrêt du Tribunal fédéral 4C.366/2004 du 11 novembre 2005 consid. 3.1 

et les références citées). 

Ces principes s'imposent encore plus strictement lorsque la gestion a été confiée à 

un gérant indépendant. Le Tribunal fédéral a ainsi admis que, en présence d'un 

gérant externe au bénéfice d'une procuration très large, la banque dépositaire des 

avoirs n'avait pas à rendre le client attentif aux risques élevés qu'il encourait, ni à 

requérir son autorisation avant de procéder aux opérations dont la réalisation lui 

avait été confiée par le gérant (arrêts du Tribunal fédéral 4C.366/2004 précité 

consid. 3.1; 4C.97/1997 du 29 octobre 1997 consid. 6a, SJ 1998 I 198). Ainsi, tant 

que les actes du représentant sont couverts par les pouvoirs qui lui sont octroyés, 

la banque ne doit pas se demander si ces actes sont dans l'intérêt du représenté. 

Elle n'est pas tenue d'analyser les transactions effectuées par le représentant pour 

se demander si elle se trouve dans un cas où elle devrait intervenir. La banque ne 

doit intervenir que si le représenté agit clairement et volontairement au détriment 

du représentant et qu'elle perçoit la situation sans aucun doute. Le fardeau de la 

preuve quant à la réalisation de ces circonstances incombe au client (arrêts du 

Tribunal fédéral 4A_122/2013 du 31 octobre 2013 consid. 3.2.2; 4C.366/2004 

précité: LOMBARDINI, Droit bancaire suisse, 2
e
 éd., 2008, p. 364). 

3.1.2 Sous le titre «Règles de conduite», l'art. 11 al. 1 de la Loi fédérale sur les 
bourses et le commerce des valeurs mobilières, entrée en vigueur le 1

er
 février 

1997 (LBVM, RS 954.1), prévoit que le négociant en valeurs mobilières a, envers 

ses clients, (i) un devoir d'information (en particulier sur les risques liés à un type 

de transaction donnée), (ii) un devoir de diligence (assurer la meilleure exécution 

possible des ordres et veiller à ce que les clients puissent la reconstituer) et (iii) un 

devoir de loyauté (veiller notamment à ce que les clients ne soient pas lésés en 

raison d'éventuels conflits d'intérêts). Dans l'accomplissement de ces devoirs, il 

doit être tenu compte de l'expérience des clients et de l'état de leurs connaissances 

dans les domaines concernés (art. 11 al. 2 LBVM). Ces dispositions concrétisent 

les obligations générales inhérentes au mandat et incombant au mandataire. 

Le Tribunal fédéral a précisé la portée de ces dispositions en indiquant que, 

s'agissant du contenu de l'information, l'art. 11 al. 1 lit. a LBVM oblige le 

négociant à informer les clients des risques liés à un type de transaction en 

général. L'information doit ainsi porter sur la structure du risque propre à certains 

types de transaction, et non sur les risques spécifiques liés à une transaction 

concrète portant sur une valeur mobilière. Elle peut être fournie de manière 

standardisée par la remise de notices ou brochures d'information (ATF 133 II 97 

consid. 5.3, SJ 2007 I p. 313; arrêt du Tribunal fédéral 4A_498/2013 du 19 mars 

2014 consid. 4, SJ 2014 I 357; cf. article 3 al. 3 des Règles de conduite pour les 

négociants en valeurs mobilières applicables pour l'exécution d'opérations sur 

titres, Directives de l'Association Suisse des Banquiers du 22 janvier 1997). 

- 18/25 - 

 

C/20553/2011 

3.2 En l'espèce, les appelants ont ouvert le compte bancaire litigieux en indiquant 
à l'intimée C______ qu'ils prévoyaient principalement d'effectuer des 

investissements sous la forme de placements fiduciaires et d'obligations. 

Simultanément, ils ont souscrit aux conditions spéciales applicables aux 

opérations à terme, contrats d'option et autres instruments dérivés, manifestant par 

là qu'ils avaient l'intention d'effectuer, par l'intermédiaire de la banque, mais pour 

leur propre compte et à leurs seuls risques, de telles opérations. Par la suite, ils ont 

également signé un formulaire de la banque par lequel ils ont expressément 

confirmé leur volonté d'acquérir, à leurs risques exclusifs, des parts de "fonds 

externes", soit des fonds d'investissement comprenant des véhicules 

d'investissement alternatifs et non traditionnels, tels que des hedge funds. 

Aucun élément n'indique que les appelants n'étaient pas en mesure de comprendre 

la portée des engagements qu'ils prenaient en signant les documents susvisés, ni 

de comprendre en quoi consistaient les investissements visés par ces documents. Il 

est notamment établi que l'appelant est titulaire d'un diplôme en administration 

des affaires délivré par une université réputée et qu'il s'est constitué une fortune de 

plusieurs dizaines de millions de dollars dans le commerce international. Devant 

le Tribunal, il a déclaré avoir eu de longue date des relations avec d'autres 

établissements bancaires et a expressément affirmé être en mesure de déterminer 

si un investissement était sûr ou non, compte tenu de son expérience. Il a 

également indiqué que son épouse n'intervenait pas dans la gestion du compte et 

se fiait à lui. Dans ces conditions, l'intimée C______ n'avait pas de raison de 

considérer que le profil des appelants était incompatible avec les opérations 

projetées, ni que des mises en gardes particulières étaient nécessaires. Le seul fait 

que l'appelant n'ait pas coché, au mois d'octobre 2008, la case d'un formulaire 

indiquant qu'il était familier avec certains types d'opérations, ne permet pas de 

retenir le contraire, étant précisé que ces faits sont postérieurs aux investissements 

litigieux. 

Les allégations des appelants selon lesquelles ils souhaitaient uniquement gérer 

leurs avoirs de manière conservatrice et ne pas prendre de risque sont contredites 

par la composition de leur portefeuille auprès de l'intimée, qui a d'emblée compté 

une part de placements à revenus variables, tels que des placements en actions, 

laquelle part est allée en augmentant. Avant de procéder aux investissements 

litigieux, les appelants ont également pris part à un programme de gestion 

discrétionnaire permettant qu'une partie importante de leurs avoirs soit investie 

dans des opérations dépassant le cadre défini par les directives de l'ASB, soit 

notamment dans des fonds d'investissement et des fonds alternatifs à caractère 

spéculatif. Il n'apparaît pas que les appelants aient formulé un quelconque 

reproche à l'intimée en relation avec leur participation à ce programme. 

Au moment des investissements litigieux, l'intimée C______ pouvait donc estimer 

que les appelants étaient familiers avec ce type d'opérations et qu'ils en mesuraient 

- 19/25 - 

 

C/20553/2011 

les risques. Il convient également de relever qu'elle leur a adressé, près d'une 

année avant les investissements litigieux, une brochure concernant les risques 

particuliers inhérents à certaines opérations et produits, tels que les produits 

structurés et les placements en fonds non traditionnels. Ce faisant, l'intimée a 

notamment satisfait aux exigences d'informations découlant de l'art. 11 LBVM, de 

sorte qu'aucun manquement à ses obligations ne peut lui être reproché à ce propos. 

Ce constat s'impose avec d'autant plus de force en l'espèce que, dans le cadre des 

investissements litigieux, les appelants étaient, vis-à-vis de la banque, représentés 

par un gérant externe et qualifié en la personne de l'intimée D______, qui 

disposait de pouvoirs de représentation très étendus (selon le formulaire 2______ 

signé par les appelants). Conformément aux principes rappelés ci-dessus, l'intimée 

C______ n'avait, au vu de cette gestion externe, aucune obligation de rendre les 

appelants attentifs aux éventuels risques qu'ils encouraient, ni d'examiner la 

conformité à leurs intérêts des instructions qui lui étaient transmises, ce que 

rappelait d'ailleurs le formulaire susvisé. Le cas échéant, de telles tâches 

incombaient uniquement au gérant mandaté par ceux-ci. Les appelants n'allèguent 

par ailleurs pas, ni n'offrent de prouver, qu'en donnant à l'intimée C______ l'ordre 

d'effectuer les investissements litigieux, l'intimée D______ aurait excédé les 

pouvoirs qu'ils lui avaient octroyés, d'une manière de surcroît reconnaissable pour 

la banque. Par conséquent, aucune violation de ses obligations ne peut être 

reprochée à la banque de ce point de vue. 

Les appelants ne peuvent être davantage suivis lorsqu'ils soutiennent qu'ils 

pouvaient de bonne foi s'attendre à recevoir de la part de l'intimée C______ des 

conseils et des mises en garde contre tout investissement dans le fonds H______, 

compte tenu de la relation de confiance particulière qu'ils avaient avec celle-ci. 

S'il est exact que leur relation avec la banque avait duré une dizaine d'années au 

moment des investissements litigieux, les appelants n'apparaissent pas avoir noué 

des liens particuliers avec l'intimée C______. Ils ne lui ont pas confié de mandat 

de gestion ni n'ont formellement conclu avec elle un contrat de conseil en 

placement, préférant décider eux-mêmes de la façon dont ils souhaitaient investir 

leurs avoirs. Il est certes établi que lorsqu'il était employé de l'intimée C______, 

F______ a suggéré à plusieurs reprises aux appelants divers investissements; les 

appelants ne démontrent cependant pas qu'ils auraient systématiquement suivi les 

conseils du prénommé, ni que les conseils ainsi prodigués se seraient montrés 

particulièrement judicieux. Lorsque celui-ci a quitté son poste auprès de l'intimée 

C______, les appelants ont par ailleurs choisi de confier un mandat de gestion à la 

nouvelle société qui l'employait, indiquant par là que les éventuels liens de 

confiance qu'ils avaient pu nouer pendant la période écoulée l'étaient davantage 

avec la personne de F______ qu'avec celle de l'intimée C______. Dans ces 

conditions, les appelants ne pouvaient de bonne foi s'attendre à ce que la banque 

leur adresse spontanément des conseils ou des mises en garde lorsqu'elle a ensuite 

- 20/25 - 

 

C/20553/2011 

reçu pour leur compte des instructions de la part de F______. L'intimée C______ 

pouvait et devait au contraire considérer que les appelants étaient alors représentés 

par une personne de confiance, dont elle n'avait pas à remettre en cause les 

instructions. 

Enfin, les allégations des appelants selon lesquelles l'intimée aurait préalablement 

acheté pour son propre compte une quantité importante de parts du fonds 

H______, dont elle aurait délibérément tenté de transférer la titularité et les 

risques à ses clients, cas échéant par le biais de gérants externes, dans le but de 

limiter sa propre exposition, ne sont étayées par aucun élément probant. 

Par conséquent, pour l'ensemble des motifs ci-dessus, il faut admettre qu'aucune 

violation de ses obligations ne peut être reprochée à la banque et que c'est à bon 

droit que le Tribunal a débouté les appelants de leurs prétentions contre celle-ci. 

Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 

4. Les appelants soutiennent que l'intimée D______ aurait également manqué à ses 
obligations à son égard. 

Sans qu'il soit nécessaire de réitérer l'intégralité des principes rappelés sous 

consid. 2.1 ci-dessus, il convient préalablement d'examiner le type de relation 

unissant les appelants à l'intimée D______. 

4.1 La banque ou le conseiller assume des devoirs de renseignement, de conseil et 
d'avertissement tirés des règles du mandat, devoirs dont l'étendue varie selon que 

les parties sont liées par un conseil en placement ou un mandat de gestion, et selon 

les circonstances du cas, auxquelles ressortissent notamment les connaissances et 

l'expérience du client; le mandat de gestion est plus contraignant (arrêts du 

Tribunal fédéral 4A_444/2012 précité consid. 3.2; cf. ég. 4A_525/2011 précité 

consid. 3.2; 4A_168/2008 précité consid. 2.3; 4C.205/2006 du 21 février 2007 

consid. 3.2, publié in SJ 2007 I 313). 

Le contrat de conseil en placements, en tout cas en ce qui concerne les devoirs et 

la responsabilité du conseiller en placements, relève du mandat au sens des 

art. 394 ss CO. L'obligation assumée par la banque, ou par un autre expert, de 

conseiller régulièrement le client se rapproche de l'obligation de gérer du contrat 

de gestion de fortune, dont il se distingue par le fait que c'est le client qui décide 

en dernière analyse des placements à effectuer (arrêt du Tribunal fédéral 

4A_168/2008 précité consid. 2.2 et 2.3). 

4.2 En l'espèce, par acte du 1er mars 2007, les appelants ont expressément confié à 
l'intimée D______ un mandat de gestion discrétionnaire sur le compte bancaire 

concerné. Par lettre du 27 février précédent, celle-ci s'est cependant engagée à ne 

débiter aucun montant dudit compte sans instruction et accord préalable de leur 

- 21/25 - 

 

C/20553/2011 

part, au cas où ceux-ci lui confieraient un mandat de gestion. A teneur de la 

procédure, elle n'a ensuite effectué aucune opération sans le consentement 

préalable des appelants. Dans ces conditions, il faut admettre que les appelants et 

l'intimée D______ étaient liés par un contrat s'apparentant davantage à un contrat 

de conseil en placement qu'à un mandat de gestion. 

Cela étant, il n'est pas établi que l'intimée D______ aurait effectivement conseillé 

aux appelants d'investir dans le fonds H______. Les allégations en ce sens des 

appelants ne sont étayées par aucun élément probant. Elles n'ont pas été 

confirmées par F______, qui a déclaré que l'appelant A______ lui avait 

spontanément fait part de sa volonté d'investir dans le fonds H______, en le priant 

d'exécuter la décision qu'il avait prise à ce propos. Ces déclarations sont, en outre, 

confirmées par le courriel interne de la banque du 17 décembre 2008. Comme l'a 

relevé F______, le profil de gestion "return", choisi par les appelants dans le 

cadre du mandat confié à l'intimée D______, ne lui permettait pas de conseiller à 

ceux-ci d'investir dans des produits financiers alternatifs, tels que le fonds 

H______. Dans ces conditions, les appelants, à qui incombe le fardeau de la 

preuve sur ce point, échouent à démontrer que leur décision de procéder aux 

investissements litigieux reposait sur des conseils prodigués par l'intimée 

D______. 

Le seul fait que les investissements dans le fonds H______ n'aient pas été 

conseillés aux appelants par l'intimée D______ ne signifie cependant pas que les 

obligations de celle-ci en relation avec ces investissements étaient limitées à celles 

d'une banque se trouvant dans une relation de simple dépôt bancaire, de type 

"execution only", comme l'a retenu le Tribunal. Au vu du mandat de gestion 

formellement conclu par les parties et des restrictions que celles-ci y ont apportées 

en pratique, il faut admettre que l'intimée D______ était tenue plus généralement 

à une sauvegarde des intérêts des appelants et qu'elle conservait les obligations de 

renseignement, de conseil et d'avertissement d'un conseiller, y compris lorsque 

des investissements étaient envisagés spontanément par les appelants et non par 

elle-même. On ne voit en effet pas pour quelle raison les appelants auraient 

accepté de s'adjoindre les services de l'intimée D______, s'ils n'entendaient pas 

bénéficier de ses conseils et de son expertise en pareil cas également; à défaut, les 

appelants auraient pu donner leurs instructions directement à la banque, comme l'a 

confirmé le témoin G______, ce qu'ils n'ont cependant pas fait. L'intimée 

D______ ne pouvait quant à elle l'ignorer. 

5. C'est dès lors au regard des exigences applicables à un conseiller en placement 
qu'il convient d'examiner si l'intimée D______ a manqué à ses obligations envers 

les appelants. 

5.1.1 Le client qui décide lui-même des opérations à effectuer, dans le cadre d'un 
contrat de conseil en placement, doit supporter seul le risque découlant de sa 

- 22/25 - 

 

C/20553/2011 

décision. Cela étant, comme conseiller, la banque ou le gérant doit le renseigner 

sur tous les éléments importants pour la formation de sa volonté (cf. ATF 115 II 

62 consid. 3a p. 65; FELLMANN, Berner Kommentar Bd VI/2/4 (art. 394-406 OR), 

1992, n° 433 ad art. 398 CO). Il doit en particulier l'informer sur les chances et les 

risques liés aux placements envisagés, ce qui implique notamment qu'il suive la 

presse spécialisée; ce devoir de s'informer se limite aux données importantes. 

L'information donnée doit être exacte, compréhensible et complète (arrêt du 

Tribunal fédéral 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.4, in SJ 2009 I 13; 

LOMBARDINI, Droit bancaire suisse, 2
ème

 éd. 2008, p. 793; BERTSCHINGER, 

Sorgfaltspflichten der Bank bei Anlageberatung und Verwaltungsaufträgen, 1991, 

p. 143 ss). 

L'étendue des recherches à effectuer par le conseiller n'est pas illimitée (cf. arrêt 

4C.205/2006 du 21 février 2007 consid. 3.4.1 in fine, in SJ 2007 I 313; 

LOMBARDINI, op. cit., 2008, p. 795). Le devoir de renseignement et de conseil 

dans ce type de contrat dépend des circonstances du cas concret, en particulier de 

la manière dont est organisée la relation avec le conseiller, du genre de placement 

effectué et des connaissances du client (arrêt du Tribunal fédéral 4A_525/2011 du 

3 février 2012 consid. 3.2, in PJA 2012, p. 1317). L'information du client par le 

mandataire n'est pas un but en soi, mais sert à compenser le déficit d'information 

du client (arrêt du Tribunal fédéral 4A_140/2011 du 27 juin 2011 consid. 3.1, 

approuvé par JENTSCH/VON DER CRONE, Informationspflichten der Bank bei der 

Vermögensverwaltung : Kundenprofil und Risikoaufklärung, RSDA 2011, p. 639 

ss). 

5.1.2 Dans le mandat de gestion, le gérant qui dispose d'un pouvoir de gestion 
défini largement ne répond que des pertes résultant d'opérations déraisonnables, 

c'est-à-dire d'opérations qu'un professionnel n'aurait raisonnablement et 

objectivement pas entreprises (arrêts du Tribunal fédéral 4A_140/2011 cité 

consid. 2.2.3; 4C.285/1993 du 5 mai 1994 consid. 2c, publié in SJ 1994 729). 

La concentration excessive des placements en un seul titre constitue une opération 

déraisonnable (arrêts du Tribunal fédéral 4A_90/2011 précité consid. 2.2.3; 

4C.385/2006 consid. 5.2, publié in SJ 2007 I 499). En effet, le gérant diligent doit 

diversifier son portefeuille en répartissant les risques entre différents types 

d'instruments financiers. Les investissements ne doivent en outre pas être 

concentrés sur le même actif au sein d'une catégorie (EMCH/RENZ/ARPAGAUS, 

Das schweizerische Bankgeschäft, 7ème éd., 2011, n. 1637, p. 555; LOMBARDINI, 

op. cit., p. 814-815). 

5.2 En l'espèce, on a vu ci-dessus que l'intimée D______ n'a pas activement 
recommandé le fonds H______ aux appelants, mais que ceux-ci ont décidé d'y 

investir leurs avoirs de leur propre chef. Si l'obligation de l'intimée D______ de se 

renseigner sur l'investissement projeté et d'évaluer la conformité d'un tel 

- 23/25 - 

 

C/20553/2011 

investissement avec les intérêts des appelants était logiquement moindre dans un 

tel cas de figure, elle n'était toutefois pas nulle. Notamment, l'intimée devait 

s'assurer en pareil cas que les appelants avaient identifié les risques inhérents à 

l'investissement projeté, ou à tout le moins qu'ils étaient en mesure d'identifier de 

tels risques et de mesurer la portée de leur décision. 

A cet égard, les constatations faites ci-dessus (consid. 3.2) concernant le niveau de 

qualification des appelants, leur profil d'investisseurs, la composition de leur 

portefeuille et les différentes opérations excédant le cadre d'une gestion 

conservatrice auxquelles ils se sont livrés avant de procéder aux investissements 

litigieux, sont applicables mutatis mutandis à l'intimée D______. Compte tenu fait 

que son employé, F______, était précédemment en charge de la relation des 

appelants avec la banque, ladite intimée peut notamment se prévaloir des 

connaissances que celui-ci avait de la situation et du degré d'information des 

appelants en matière financière. 

Au vu de ces éléments, l'intimée D______ pouvait légitimement admettre que les 

appelants disposaient d'une expérience et de connaissances suffisantes pour 

effectuer un investissement dans un produit tel que le fonds H______, s'ils 

l'avaient décidé, et qu'ils n'avaient pas besoin de mises en garde supplémentaires 

de sa part quant à ce type d'investissement. Pour leur part, les appelants ne 

démontrent pas en quoi l'investissement dans le fonds H______ aurait dû faire 

l'objet de mises en garde supplémentaires de la part de l'intimée, au moment où ils 

l'envisageaient, par rapport aux autres opérations qu'ils avaient effectuées. Ils ne 

démontrent notamment pas qu'à ce moment, tout conseiller correctement informé 

aurait nécessairement dû détecter que de tels investissements reposaient sur un 

système frauduleux, voué à causer la perte de l'essentiel des avoirs qui y étaient 

placés, de sorte que l'intimée aurait dû activement leur déconseiller de tels 

placements, voire refuser d'y procéder. F______ a relevé que le fonds H______ 

était alors considéré comme assez peu spéculatif, offrant des performances 

régulières et une faible volatilité. Les appelants ne démontrent pas que de telles 

affirmations étaient infondées à l'époque de leurs investissements. Ils ne 

démontrent pas non plus qu'ils auraient souhaité changer leur profil 

d'investissement ou la composition de leur portefeuille au cours du mandat confié 

à l'intimée D______, afin de minimiser les risques, de sorte que celle-ci aurait dû 

spontanément leur conseiller de se défaire de leurs investissements dans le fonds 

H______. Indépendamment de ces investissements, la part d'actions de leur 

portefeuille s'est notamment élevée à plus de 30% durant cette période; les 

appelants ont également participé à un projet immobilier new-yorkais nécessitant 

l'émission d'une lettre de garantie à hauteur de 4'000'000 USD. Aucune violation 

des obligations de l'intimée D______ ne peut être retenue en relation avec ce qui 

précède. 

- 24/25 - 

 

C/20553/2011 

C'est également à tort que les appelants reprochent à l'intimée D______ de ne pas 

les avoir dissuadés de procéder aux investissements litigieux, en particulier à la 

deuxième tranche de ces investissements, au motif que ceux-ci entrainaient une 

concentration excessive de leurs avoirs dans des fonds alternatifs. Si cette 

concentration, de l'ordre de 27%, était effectivement élevée, F______ a déclaré 

devant le Tribunal qu'il avait expressément attiré l'attention de l'appelant sur cette 

concentration, mais que celui-ci lui avait répondu "savoir ce qu'il faisait". Comme 

l'a relevé le Tribunal, ces propos sont confirmés par le courriel que la responsable 

de la relation bancaire au moment des investissements litigieux a adressé à son 

successeur lorsque celui-ci s'est enquis de savoir dans quelles conditions lesdits 

investissements avaient été effectués. Au vu de ce qui précède, il est établi que 

l'intimée D______ a averti les appelants de la concentration inhabituelle d'actifs 

que représentaient les investissements litigieux. Les reproches formulés par ceux-

ci sont infondés. 

5.3 Au vu des considérants qui précèdent, aucun manquement à ses obligations ne 
peut être reproché à l'intimée D______ en relation avec les investissements 

litigieux. 

Par conséquent, les appelants seront également déboutés de leurs conclusions 

visant celle-ci et le jugement entrepris sera confirmé. 

6. Les frais judiciaires de l'appel, arrêtés à 42'000 fr. (art. 13, 17 et 35 RTFMC) 
seront mis à la charge des appelants, qui succombent (art 104 al. 1 et 106 al. 1 

CPC). Ils seront compensés avec l'avance de frais de même montant fournie par 

les appelants, qui reste acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). 

Les appelants seront condamnés à verser à chacune des intimées la somme de 

21'500 fr. à titre de dépens d'appel (art. 105 al. 2 et 111 al. 2 CPC; art. 85 al. 1 et 

90 RTFMC), débours et TVA compris (art. 25 et 26 al. 1 LaCC). 

* * * * * 

  

- 25/25 - 

 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 27 juin 2014 par A______ et B______ contre le 

jugement JTPI/6609/2014 rendu le 23 mai 2014 par le Tribunal de première instance 

dans la cause C/20553/2011-16. 

Au fond : 

Confirme le jugement entrepris. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 42'000 fr., les met à la charge de A______ et 

B______ et les compense avec l'avance de frais, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ et B______, pris conjointement et solidairement, à verser à 

C______ la somme de 21'500 fr. à titre de dépens d'appel. 

Condamne A______ et B______, pris conjointement et solidairement, à verser à 

D______ la somme de 21'500 fr. à titre de dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Florence KRAUSKOPF, présidente; Monsieur Laurent RIEBEN, Monsieur 

Ivo BUETTI, juges; Madame Nathalie DESCHAMPS, greffière. 

 

La présidente : 

Florence KRAUSKOPF 

 La greffière : 

Nathalie DESCHAMPS 

 

 

Indication des voies de recours : 
 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 
 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.