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**Case Identifier:** ea024af8-38ff-50b8-aa3b-1169ffe425a1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-03-02
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 02.03.2016 C/26522/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-26522-2009_2016-03-02.pdf

## Full Text

R É P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENÈVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/26522/2009-CS DAS/58/2016

DÉCISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MERCREDI 2 MARS 2016 

 

Recours (C/26522/2009-CS) formé en date du 2 décembre 2015 par Madame A______, 
domiciliée ______, Genève, comparant par Me Catarina MONTEIRO SANTOS, 
avocate, en l'Etude de laquelle elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 
du    4 mars 2016 à : 

- Madame A______ 
c/o Me Catarina MONTEIRO SANTOS, avocate 
Rue du Marché 5, case postale 5336, 1211 Genève 11. 

- Monsieur B______ 
c/o Me Stéphanie FRANCISOZ, avocate 
Boulevard des Philosophes 9, 1205 Genève. 

- Monsieur G______ 
Monsieur H______ 
SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 
Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 
ET DE L'ENFANT. 

 

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C/26522/2009-CS 

EN FAIT 

A. Le ______ 2009, A______ (désormais ______) a donné naissance, hors mariage, 
à C______. B______ a reconnu l'enfant par acte d'état civil du 9 février 2012. 

 Par ordonnance du 4 août 2011, le Tribunal tutélaire (désormais le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant, ci-après : le Tribunal de protection) a, sur 
mesures provisoires, retiré à la mère le droit de garde sur sa fille, placé celle-ci au 
Foyer Piccolo, réservé un très large droit de visite à la mère et instauré une 
curatelle en vue de l'organisation et la surveillance des relations personnelles. Sur 
le fond, le Tribunal de protection a ordonné une expertise.  

 Dans son rapport d'expertise du 4 janvier 2012, le Centre universitaire romand de 
médecine légale a exposé qu'il n'était pas indiqué que l'enfant vive avec sa mère et 
a préconisé, vu le jeune âge de l'enfant et le trouble de l'attachement qu'elle 
présentait, un placement de celle-ci en famille d'accueil. Au surplus, il a été relevé 
que la mère souffrait d'un trouble de la personnalité émotionnellement labile, type 
borderline, et qu'il était nécessaire qu'elle s'engage à une prise en charge 
psychiatrique adéquate avant d'envisager un retour de l'enfant chez elle.  

 Dans un rapport d'expertise complémentaire du 2 août 2012, l'Institut universitaire 
romand de médecine légale a fait état d'une amélioration de la collaboration de la 
mère, de son investissement personnel pour la régularité et la stabilité des visites 
et de la réorganisation d'une vie stable sur le plan affectif avec B______, qu'elle 
avait épousé le 21 avril 2012. Ce dernier semblait constituer une présence stable 
tant pour l'enfant que pour la mère. Partant, un retour progressif à domicile 
pouvait être envisagé. Il était impératif que les parents s'engagent à commencer au 
plus vite un suivi thérapeutique et que la mère initie un suivi psychothérapeutique. 
L'expert a recommandé le maintien de la curatelle d'assistance éducative, ainsi 
que, selon l'évolution, une nouvelle tentative d'aide avec une mesure de type 
AEMO.  

 Il ressort d'un rapport de police du 17 décembre 2012 que des gendarmes sont 
intervenus au domicile des époux le 23 novembre 2012 à la suite d'un conflit 
conjugal. Dans ce contexte, les intéressés ont déclaré qu'ils se disputaient souvent 
au sujet des fréquentations d'A______ ou de l'éducation de leur fille. Ils 
souhaitaient dès lors entamer une procédure de divorce.  

 Dans son rapport du 9 janvier 2013, le Service de protection des mineurs a 
indiqué qu'au vu du comportement adéquat des parents et de leur bonne 
collaboration avec le réseau, l'enfant pouvait être placée chez ses parents, la 
situation pouvant être revue si elle venait à se modifier.  

 Par ordonnance du 8 février 2013, le Tribunal de protection a retiré à B______ 
son droit de garde sur C______ (dont il était devenu titulaire à la suite de son 

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mariage avec la mère de l'enfant), a levé le placement de la mineure au Foyer 
Piccolo et a placé celle-ci auprès de ses parents, tout en précisant que le retour à 
domicile de l'enfant devait s'effectuer de façon progressive, en fonction du rythme 
et des besoins de celle-ci et de l'évolution de la situation familiale et de l'état 
psychique de la mère. Le Tribunal de protection a également instauré une curatelle 
d'assistance éducative, un suivi psychologique en faveur de la mineure auprès de 
la guidance infantile et limité l'autorité parentale en conséquence. Il a également 
invité A______ à entreprendre un suivi psychothérapeutique régulier dans les 
meilleurs délais.  

 C______ est retournée vivre chez ses parents le 12 février 2013. Il ressort du 
rapport périodique du Service de protection des mineurs du 20 mars 2014 que 
malgré une période d'instabilité au sein du couple parental, la situation familiale 
s'était nettement améliorée, notamment depuis que B______ avait retrouvé du 
travail.  

 Le 12 novembre 2013, A______ a donné naissance à l'enfant D______, également 
issue de son union avec B______. 

B. Par courrier du 9 mars 2015, adressé au Tribunal de protection, le Service de 
protection des mineurs a préconisé la restitution du droit de garde de C______ à 
ses parents, le maintien de la curatelle d'assistance éducative en faveur de la 
mineure et le maintien de l'organisation et du suivi psychologique de celle-ci 
auprès de la Guidance infantile.  

 Par courrier du 26 mai 2015, le Service de protection des mineurs a informé le 
Tribunal de protection qu'il n'était pas en mesure de maintenir son préavis du 
9 mars 2015. Il ressortait de ce courrier que le curateur avait reçu le 22 mai 2015 
B______ à sa demande. Celui-ci avait alors indiqué qu'une violente altercation 
avec son épouse avait eu lieu en date du 29 avril 2015 dans l'entrée de l'immeuble 
et devant les enfants. B______ était persuadé que ses enfants ne mangeaient pas 
convenablement car son épouse l'avait sollicité à plusieurs reprises pour obtenir 
des petites sommes d'argents ou de la nourriture pour les enfants. Il a précisé que 
son épouse ne bénéficiait d'aucun revenu. Le 22 mai 2015, le Service de 
protection des mineurs avait reçu un rapport de police faisant état de lésions 
corporelles et d'injures à l'égard de B______ par son épouse, en présence des 
enfants.  

 Le 21 août 2015 à 10h30, le Service de protection des mineurs a effectué une 
visite impromptue au domicile d'A______. Celle-ci a accueilli les curateurs avec 
une apparence négligée et peu éveillée. Les enfants étaient également d'apparence 
négligée : habits et cheveux sales. L'appartement était insalubre, de nombreux 
objets jonchaient le sol et des restes de nourriture étaient visibles en plusieurs 
endroits. Les représentants de ce service ont pu constater que les enfants 
dormaient sur des matelas posés au sol, lesquels étaient dans un état d'hygiène 

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inacceptable. A______ s'était montrée collaborante tout en admettant éprouver de 
nombreuses difficultés quant à la prise en charge des enfants. Elle a ajouté qu'elle 
ne connaissait personne dans son entourage susceptible de l'aider.  

 Dans son rapport du 21 août 2015, compte tenu de ces circonstances, le Service de 
protection des mineurs a préconisé le retrait aux deux parents de la garde et du 
droit de déterminer le lieu de résidence de leur fille D______, le placement des 
deux enfants au sein d'un foyer et la fixation de relations personnelles avec leurs 
père et mère à raison d'un mercredi sur deux et d'un week-end sur deux pour 
chacun d'eux. Outre les faits mentionnés ci-dessus, il a fait part également de 
punitions injustifiées et apparemment récurrentes à l'égard de C______. 

A la suite d'un nouveau préavis du Service de protection des mineurs du 
1er septembre 2015, le Tribunal de protection a, par décision sur mesures 
superprovisionnelles du même jour, retiré à A______ la garde et le droit de 
déterminer le lieu de résidence de sa fille D______, placé les deux mineures chez 
leur père et accordé à la mère un droit de visite devant s'exercer à raison d'un 
week-end sur deux sans les nuits, le samedi de 9h00 à 18h00 et le dimanche de 
9h00 à 18h00 également. En outre, une curatelle d'organisation et de surveillance 
du droit de visite a été instituée pour les deux enfants, de même qu'une curatelle 
d'assistance éducative en faveur de D______, en plus de celle existant déjà pour sa 
sœur ainée.  

 Lors de l'audience du 17 septembre 2015 devant le Tribunal de protection, 
E______, représentant le Service de protection des mineurs, a déclaré que les 
deux enfants vivaient désormais chez leur père et que les choses se passaient bien. 
Elle s'est opposée à ce qu'A______ bénéficie d'un droit de visite portant sur les 
nuits tant que l'état de l'appartement ne se serait pas amélioré. Elle a par ailleurs 
insisté sur le fait qu'il était important que la mère entreprenne un vrai suivi 
thérapeutique pour elle-même.  

Entendue au cours de la même audience, A______ s'est opposée à la décision 
prise par le Tribunal de protection le 1er septembre 2015. Elle a indiqué qu'elle 
avait consenti à ce que ses filles aillent chez leur père pour éviter qu'elles soient 
placées en foyer et qu'elles risquent ainsi d'être séparées et choquées comme 
C______ l'avait été lors de son dernier placement. Elle a contesté par ailleurs la 
plupart des faits mentionnés dans les derniers rapports du Service de protection 
des mineurs. Elle a admis que son appartement n'était pas rangé lors de la visite, 
relevant toutefois que celle-ci était intervenue durant une période de vacances 
scolaires. Elle a également indiqué qu'elle avait établi un programme quotidien 
qui impliquait que D______ aille au lit à 21h00 et C______ vers 20h00. S'il lui 
était arrivé de sortir le soir sans ses filles, elle ne les avait jamais laissées seules 
dans l'appartement. Elle a également indiqué qu'elle avait demandé de l'aide à une 
ergothérapeute pour s'organiser sur le plan pratique, en particulier concernant le 
rangement et le nettoyage de l'appartement. Elle a déploré le fait qu'elle n'avait 

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pas beaucoup d'aide dans la prise en charge des enfants. Elle a admis que son 
époux s'occupait bien de ses filles et que même s'il avait retourné les choses 
contre elle et avait profité de ses faiblesses, il l'avait aidée en ce sens que 
lorsqu'elle avait eu besoin qu'il garde les enfants, il l'avait toujours fait.  

 B______ a indiqué pour sa part qu'il était d'accord avec les recommandations du 
Service de protection des mineurs du 1er septembre 2015. Selon lui, les faits 
mentionnés dans les derniers rapports de ce service étaient conformes à la réalité. 
Il a par ailleurs expliqué que depuis que les enfants vivaient avec lui, une nounou 
venait de 7h00 à 17h30 du lundi au jeudi pour s'en occuper et qu'une bonne 
relation s'était nouée entre elles. Enfin, il a indiqué qu'il envisageait de saisir le 
Tribunal de première instance d'une requête en mesures protectrices ou en divorce 
une fois qu'il aurait pu en discuter avec son épouse, afin de trouver un éventuel 
accord.  

C.  a) Par ordonnance DTAE/4502/2015 du 17 septembre 2015, le Tribunal de 
protection de l'adulte et de l'enfant a confirmé le retrait à la mère de la garde et du 
droit de déterminer le lieu de résidence de ses filles C______ et D______ (ch. 1 
du dispositif), restitué à B______ la garde et le droit de déterminer le lieu de 
résidence de C______ (ch. 2), attribué à B______ la garde de D______ (ch. 3), 
accordé à A______ un droit de visite sur ses filles C______ et D______ tous les 
samedis de 13h00 à 19h30 et tous les mercredis de 13h00 à 18h30, sauf accord 
ponctuel contraire des parties et des curateurs (ch. 4), ordonné la mise en place 
rapide d'un suivi de guidance parentale en faveur de C______ et D______ (ch. 5), 
invité A______ à entreprendre dès que possible un suivi psychologique individuel 
auprès d'un psychiatre pour adulte (ch. 6), instauré une curatelle aux fins 
d'organiser et de surveiller les relations personnelles entre C______ et D______ et 
leur mère (ch. 7), confirmé la curatelle d'assistance éducative existante concernant 
C______ (ch. 8) et instauré une curatelle d'assistance éducative en faveur de 
D______ (ch. 9). Le Tribunal de protection a par ailleurs relevé F______ de ses 
fonctions de curateur de C______ et D______ et confirmé G______, intervenant 
en protection de l'enfant et désigné, à titre de suppléant, H______, en sa qualité de 
chef de groupe, aux fonctions de curateurs des mineures (ch. 10 et 11). Enfin, le 
Tribunal de protection a dit que son ordonnance était immédiatement exécutoire 
nonobstant recours et a débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 12 et 
13).  

 Bien que datée du 17 septembre 2015, l'ordonnance querellée a été communiquée 
aux parties pour notification le 29 octobre 2015.  

 b) Par acte expédié le 2 décembre 2015, A______ a formé un recours contre cette 
ordonnance. Elle a conclu à la restitution de l'effet suspensif. Sur mesures 
provisionnelles, elle a conclu à la restitution de la garde et du droit de déterminer 
le lieu de résidence de ses filles, au maintien des curatelles en place et à la fixation 
d'un large droit aux relations personnelles entre les enfants et le père. Sur le fond, 

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elle a conclu préalablement à l'audition du pédiatre de C______ et D______, du 
Docteur I______, de la maîtresse d'école de C______ et de J______. A titre 
principal, elle a sollicité l'annulation des chiffres 1 à 4, 6, 7, 12 et 13 de 
l'ordonnance querellée, sollicitant la restitution de la garde et du droit de 
déterminer le lieu de résidence de ses filles, le retour de C______ et D______ à 
son domicile, le maintien des curatelles en place, la fixation d'un droit aux 
relations personnelles en faveur du père à raison au minimum d'un jour entier par 
semaine, à savoir le mercredi, un week-end sur deux et la moitié des vacances 
scolaires. Elle a également pris des conclusions subsidiaires pour obtenir une 
garde alternée, ou un élargissement de son droit de visite.  

 En substance, elle s'est plainte du fait qu'aucune mesure d'instruction n'avait été 
ordonnée pour confirmer les constatations faites par les Service de protection des 
mineurs (manque d'hygiène, insalubrité de l'appartement, hygiène inacceptable 
des matelas sur lesquels les filles dormaient, etc.) qu'elle contestait. Elle a aussi 
contesté la nécessité de la mesure de retrait de garde, estimant qu'elle était 
inappropriée et contraire à l'intérêt des enfants. Enfin, elle a estimé que la 
restriction des relations personnelles était néfaste aux enfants, qui avaient besoin à 
leur âge de leur mère.  

 c) Par décision du 22 décembre 2015, la Chambre de surveillance a rejeté la 
requête de restitution de l'effet suspensif déposée par A______, réservé le sort des 
frais et rejeté la requête de mesures provisionnelles.  

 d) Par courrier du 23 décembre 2015, le Tribunal de protection a informé la 
Chambre de surveillance du fait qu'il n'entendait pas faire usage des facultés 
prévues par l'art. 450d CC, applicable par renvoi de l'art. 314 CC.  

 e) Par courrier du 11 janvier 2016, le Service de protection des mineurs a informé 
la Chambre de surveillance qu'il avait effectué une visite annoncée au domicile 
d'A______ le 12 novembre 2015. A l'heure (11h40) et à la date prévues, A______ 
avait mis quelques longues minutes avant d'ouvrir la porte et semblait 
manifestement sortir de son lit. Rien de particulier n'avait été constaté dans 
l'appartement, hormis une très forte odeur de désodorisant et le fait que le 
logement était partiellement plongé dans l'obscurité. Les conditions d'accueil et le 
manque de collaboration d'A______ avaient surpris les curateurs. Aucune 
amélioration de la situation d'A______ n'avait été constatée. Le Service de 
protection des mineurs a estimé que les effets déployés par la décision querellée 
étaient pleinement dans l'intérêt des enfants.  

 f) Dans sa détermination du 18 décembre 2015, B______ a conclu au rejet du 
recours et au déboutement d'A______ de toutes ses conclusions. Il s'est référé 
notamment aux rapports du 21 août 2015 duquel il ressortait que les enfants 
étaient négligés, sales et livrés à eux-mêmes, alors qu'ils n'étaient âgés que d'un an 
et demi et six ans. C______ avait indiqué qu'elle ne mangeait pas à midi et que sa 

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mère la laissait seule chez une voisine le soir. Elle laissait également D______ 
seule dans l'appartement lorsqu'elle sortait le soir. Selon B______, A______ se 
trouvait dans un déni total de la réalité, même si elle avait admis qu'elle était 
dépassée par la situation et qu'elle n'arrivait plus à prendre en charge ses enfants 
de manière adéquate. Compte tenu du trouble révélé par l'expertise, il était par 
ailleurs judicieux qu'A______ suive un traitement psychiatrique pour adulte. Le 
fait que la recourante s'oppose à ce traitement montrait une fois encore qu'elle 
était dans un déni total. B______ a encore fait valoir les difficultés rencontrées par 
A______ dans la prise en charge de ses filles depuis le 2 novembre 2015 lors de 
l'exercice du droit de visite. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte sont 
applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 
de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 
al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de la notification de la 
décision (art. 450b al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par 
écrit auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 

Interjeté par une partie à la procédure, dans le délai utile et selon la forme 
prescrite, le recours est recevable.  

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit et 
sous l'angle de l'opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d'office et n'est 
pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

2. La recourante conteste le retrait de garde de ses filles et les mesures de protection 
qui ont été ordonnées. Elle estime que le Tribunal de protection aurait dû au 
préalable procéder à l'audition de plusieurs personnes avant de prendre une 
décision qui ne respectait pas, selon elle, le principe de proportionnalité. 

 2.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne soit 
compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et mère et 
le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe ainsi au 
Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du mineur et 
choisit son encadrement (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012 
consid. 3.1). Le danger doit être tel qu'il soit impossible de le prévenir par les 
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC. La cause de la mesure 
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de 
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans lequel il vit. Les 
raisons de cette mise en danger du développement importent peu : elles peuvent 
être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider dans le comportement 

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inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; 5A_835/2008 du 
12 février 2009 consid. 4.1). 

A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du droit de garde - 
composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et les références 
citées) - est régi par les principes de subsidiarité, de complémentarité et de 
proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 du 15 avril 2009  
consid. 4.2). 

2.2 Dans les affaires relatives à la protection de l'enfant, le juge est lié par la 
maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement des faits et l'appréciation 
des preuves (art. 446 CC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC). Le Tribunal, 
qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est cependant pas lié par les offres de 
preuves des parties. Il décide au contraire selon sa conviction quels faits doivent 
encore être établis et quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer 
ces faits (arrêt 5A_877/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1). 

2.3 La Chambre de surveillance statue en principe sans débats (art. 53 
al. 5 LaCC). Par ailleurs, la maxime inquisitoire applicable n'oblige pas le juge 
d'effectuer toutes les mesures probatoires qui paraissent possibles et n'exclut pas 
l'appréciation anticipée des preuves : le juge peut ainsi statuer dès que le dossier 
contient suffisamment d'éléments pour rendre une décision conforme aux faits 
(ATF 114 Ib II 200 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral 5C.171/2004 du 
1er novembre 2004 consid. 5.4, paru in SJ 2005 I 79).  

2.4 En l'espèce, le dossier contient suffisamment d'éléments pour rendre une 
décision sur le recours. Il ne sera donc pas donné suite aux mesures d'instruction 
sollicitées par la recourante.  

En ce qui concerne le retrait de garde, la mesure a été prise à la suite du 
signalement par le Service de protection des mineurs du 21 août 2015 des 
difficultés rencontrées par la recourante dans la prise en charge de ses filles. Ce 
rapport fait état notamment du manque d'hygiène des mineures, de l'insalubrité de 
l'appartement, de punitions injustifiées et apparemment récurrentes à l'égard de 
C______, d'absence de repas à midi, de l'hygiène inacceptable des matelas sur 
lesquels les mineures dorment, lesquels se trouvent à-même le sol. Ce rapport 
indique précisément que les enfants étaient d'apparence négligée : habits et 
cheveux sales. Il mentionne également que de nombreux objets jonchaient le sol 
de l'appartement et que des restes de nourriture étaient visibles en plusieurs 
endroits.  

La recourante, qui a admis certaines difficultés, reproche toutefois au Tribunal de 
ne pas avoir constaté les progrès qu'elle a réalisés. Elle a estimé que la décision 
violait le principe de proportionnalité.  

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L'examen de l'ensemble des faits montre que la recourante a déjà eu des difficultés 
par le passé, puisqu'en 2011, le Tribunal de protection lui avait retiré la garde de 
C______ et placé celle-ci au Foyer Piccolo. Ce placement avait été levé le 
8 février 2013. Le 22 mai 2015, le Service de protection des mineurs a relevé que 
le père s'inquiétait de savoir si la recourante nourrissait suffisamment ses filles. 

Ces éléments, liés à ceux constatés lors de la visite des représentants du Service 
de protection des mineurs le 21 août 2015 au domicile de la recourante, montrent 
le comportement inadéquat de la recourante envers ses filles. Il résulte des 
négligences et difficultés de la mère que le développement des mineures n'est pas 
suffisamment protégé et que contrairement à ce que prétend la recourante, la 
situation ne s'est pas suffisamment améliorée pour permettre le retour chez elle de 
ses filles.  

Par conséquent, la décision de retrait de garde prise par le Tribunal de protection 
est adéquate et proportionnée de sorte qu'il y a lieu de la confirmer.  

2.5 La restitution au père de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence 
de C______ ainsi que l'attribution au père de la garde de la mineure D______ 
seront également confirmées. La recourante a d'ailleurs admis lors de son audition 
par le Tribunal de protection le 17 septembre 2015 que B______ s'occupait bien 
des enfants, que les filles étaient propres et qu'elles allaient bien.  

Dans son rapport du 11 janvier 2016, le Service de protection des mineurs a 
estimé que les effets déployés par la décision du Tribunal de protection du 
17 septembre 2015 étaient pleinement dans l'intérêt des enfants.  

Il n'existe dès lors aujourd'hui aucun élément qui justifierait que la garde des 
enfants soit retirée au père.  

3.  A titre subsidiaire, la recourante a demandé que son droit de visite soit élargi à un 
jour par semaine, à savoir le mercredi de 9h00 à 18h00, un week-end sur deux et 
la moitié des vacances scolaires.  

 3.1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde, ainsi que 
l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir des relations personnelles 
indiquées par les circonstances (art. 273 al. 1 CC). 

 Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 
personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la 
fixation des modalités du droit de visite est le bien de l'enfant, et non une 
éventuelle faute commise par le titulaire du droit (VEZ, Le droit de visite - 
Problèmes récurrents, in Enfant et divorce, 2006, p. 101 ss, 105). Le rapport de 

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l'enfant avec ses deux parents est en effet essentiel et peut jouer un rôle décisif 
dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a; 123 III 
445 consid. 3c; 122 III 404 consid. 3a et les références citées; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.2).  

3.2 En l'espèce, les modalités du droit de visite prévues par le Tribunal de 
protection sont proportionnées et adaptées. En prévoyant un droit de visite 
pouvant s'exercer chaque samedi de 13h00 à 19h30 et chaque mercredi de 13h00 à 
18h30, le Tribunal de protection a tenu compte de l'intérêt des mineures à ne pas 
changer d'environnement à plusieurs reprises en un court laps de temps. Les 
modalités du droit de visite évitent par ailleurs aux enfants de passer la nuit chez 
leur mère, dans un environnement inapproprié. Ce droit de visite est conforme à 
l'intérêt des enfants. Il est toutefois susceptible d'évoluer en fonction des progrès 
que la recourante pourra faire lorsqu'elle aura entrepris un suivi psychologique 
régulier auprès d'un psychiatre. 

Les curateurs du Service de protection des mineurs seront également en mesure de 
faire des propositions dans le sens d'un élargissement du droit de visite en 
fonction de l'évolution de la situation.  

4. Il résulte de ce qui précède que le recours est infondé. La décision querellée sera 
donc entièrement confirmée.  

5. La procédure est gratuite.  

* * * * * 

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C/26522/2009-CS 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 2 décembre 2015 par A______ contre l'ordonnance 
DTAE/4502/2015 rendue le 17 septembre 2015 par le Tribunal de protection de l'adulte 
et de l'enfant dans la cause C/26522/2009-8. 

Au fond : 

Rejette le recours et confirme la décision entreprise. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais :  

Dis que la procédure est gratuite. 

Dit qu'il n'y a pas lieu à allocation de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Monsieur Jean-Marc STRUBIN et 
Madame Paola CAMPOMAGNANI, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

Le président : 

Cédric-Laurent MICHEL 

 La greffière : 

Carmen FRAGA 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.