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**Case Identifier:** 78302ba0-c657-5911-bfb8-20e119957007
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-04-27
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 27.04.2021 C/14000/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-14000-2020_2021-04-27.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 29 avril 2021. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/14000/2020 ACJC/514/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 27 AVRIL 2021 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 17ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 21 décembre 2020, 
comparant par Me Gianmarco CALIRI DELGADO, avocat, Degni & Vecchio, rue du 
Général-Dufour 12, 1204 Genève, en l'Étude duquel il fait élection de domicile, 

et 

Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, comparant par Me Andres 
MARTINEZ, avocat, Schmidt & Associés, rue du Vieux-Collège 10, 1204 Genève, en 
l'Étude duquel elle fait élection de domicile. 

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C/14000/2020 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/15889/2020 rendu le 21 décembre 2020, notifié à A______ le 
11 janvier 2021, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, a, notamment, attribué à B______ la garde sur 
les enfants F______, né le ______ 2008, G______, né le ______ 2010 et 
H______, née le ______ 2017 (chiffre 3 du dispositif), réservé à A______ un 
large droit de visite qui devrait être exercé, à défaut d'accord contraire des parties, 
de la manière suivante: les mardis midis, de la sortie de l'école à la rentrée de 
l'école, respectivement à la rentrée de la crèche le cas échéant si H______ se 
rendait à la crèche ce jour-là, ou jusqu'à l'heure du retour à l'école des deux aînés 
si elle ne s'y rendait pas ce jour-là, en dehors du domicile de B______; les 
mercredis soirs de 18h30 à 20h30 jusqu'au 31 janvier 2021, puis jusqu'au 
lendemain matin à 8h dès le 1er février 2021, en dehors du domicile de B______; 
un week-end sur deux du vendredi soir à 18h30 jusqu'au dimanche soir à 20h30 au 
domicile de B______ jusqu'au 31 janvier 2021, puis du vendredi soir à 18h30 
jusqu'au dimanche soir à 19h en dehors du domicile de B______ dès le 1er février 
2021; la moitié des vacances scolaires et des jours de congé officiels en dehors du 
domicile de B______ (ch. 4), attribué à cette dernière la jouissance exclusive du 
véhicule C______ (ch. 6) et à A______ celle du véhicule D______ (ch. 7), 
condamné ce dernier à verser à son épouse, par mois et d'avance, allocations 
familiales ou d'études non comprises, dès le 1er septembre 2020, 1'600 fr. à titre de 
contribution à l'entretien de F______ (ch. 8), 1'620 fr. à titre de contribution à 
l'entretien de G______ (ch. 9), 1'550 fr. à titre de contribution à l'entretien de 
H______ (ch. 10), dit que les allocations familiales revenaient à B______ et 
condamné en tant que de besoin A______ à les lui reverser à compter du 1er 
septembre 2020 (ch. 11), condamné A______ à verser à B______, par mois et 
d'avance, 8'120 fr. à titre de contribution à son entretien, dès le 1er septembre 2020 
(ch. 12), ainsi qu'une provisio ad litem de 6'000 fr. (ch. 13), prononcé ces mesures 
pour une durée indéterminée (ch. 14), arrêté les frais judiciaires à 2'000 fr., mis à 
la charge de chacun des époux à raison de la moitié, les a condamnés à payer à 
l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du Pouvoir judiciaire, 
chacun 1'000 fr. (ch. 15), dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 16) et débouté 
les parties de toutes autres conclusions (ch. 17). 

B. a. Par acte déposé à la Cour de justice le 21 janvier 2021, A______ a formé appel 
de ce jugement et sollicité l'annulation des ch. 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12 de son 
dispositif. Cela fait, il a conclu à ce que la Cour dise que son droit de visite 
s'exercerait d'entente entre les parties, à défaut à raison d'un week-end sur deux, 
les mercredi midi, mardi et jeudi soir, ainsi que la moitié des vacances scolaires, 
et alternativement avec B______, pendant les jours fériés, à l'ancien domicile 
conjugal jusqu'au 31 mars 2021, puis, dès le 1er avril 2021, en dehors de celui-ci, 
fixe l'entretien convenable de F______ à 2'371 fr., de G______ à 2'386 fr. et de 

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C/14000/2020 

H______ à 2'674 fr., le condamne en conséquence à verser, par mois et d'avance, 
allocations familiales non comprises, en mains de B______, ces montants pour 
l'entretien de chacun des enfants, dès le 1er septembre 2020, dise que les 
allocations familiales seraient exclusivement perçues par A______, qu'un revenu 
hypothétique en 2'432 fr. serait imputé à B______, le condamne à verser, par mois 
et d'avance, 1'400 fr. à celle-ci pour son propre entretien, dès le 1er septembre 
2020, dise que ces montants étaient compensés par les paiements effectués entre 
septembre 2020 et janvier 2021 à raison de 54'355 fr., que la jouissance du 
véhicule C______ serait partagée entre les parties, chacune pouvant en bénéficier 
lorsqu'il avait la charge des enfants, le véhicule D______ étant à disposition de 
l'autre partie, sous suite de frais, dépens compensés. 

 Il a produit des pièces nouvelles. 

 b. B______ a conclu préalablement à ce que la Cour condamne son époux à lui 
verser 2'000 fr. à titre de provisio ad litem pour la procédure d'appel. 
Principalement, elle a conclu à la confirmation du jugement entrepris, sous suite 
de frais et dépens. 

 Elle a produit des pièces nouvelles. 

 c. A______ a répliqué et persisté dans ses conclusions. 

 Il a produit des pièces nouvelles. 

 d. B______ a dupliqué et modifié ses conclusions, à savoir qu'elle a désormais 
conclu à ce que la Cour octroie un droit de visite sur les enfants à A______ à 
raison d'un week-end sur deux, la moitié des vacances, deux soirs par semaine, les 
mardi et mercredi de 18h30 au lendemain à 8h, ainsi qu'un midi par semaine, le 
mercredi de la sortie de l'école à la reprise. Elle a persisté pour le surplus dans ses 
précédentes conclusions. 

 e. Par avis du 12 mars 2021, la Cour a informé les parties de ce que la cause était 
gardée à juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier : 

a. Les époux B______, née le ______ 1980, et A______, né le ______ 1980, tous 
deux de nationalité française, ont contracté mariage le ______ 2006. 

Les époux n'ont pas conclu de contrat de mariage. 

b. Trois enfants sont issus de cette union, soit F______, né le ______ 2008, 
G______, né le ______ 2010 et H______, née le ______ 2017. 

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c. Les parties ont vécu en France jusqu'au mois d'août 2015, puis elles ont 
déménagé à Genève.  

d. Les parties se sont séparées au mois de novembre 2019 selon B______, alors 
que A______ situe la séparation en mars 2020, date à laquelle il a quitté le 
domicile conjugal. 

e. B______ a déposé une requête en mesures protectrices de l'union conjugale le 
17 juillet 2020 au Tribunal de première instance dans le cadre de laquelle elle a 
conclu, en dernier lieu, notamment et s'agissant des points litigieux en appel, à ce 
que le Tribunal lui octroie la jouissance de l'automobile C______, lui confie la 
garde des enfants, réserve à son époux un droit de visite, à raison à tout le moins 
d'un week-end sur deux, de la moitié des vacances et d'un soir et une nuit par 
semaine du mercredi 18h00 au jeudi 8h00, subsidiairement de 18h00 à 20h30 et 
un midi fixe par semaine de la sortie de l'école à la reprise, subsidiairement à 
raison d'un week-end sur deux, de la moitié des vacances, d'un soir par semaine le 
mercredi de 18h à 20h30 et un midi fixe par semaine de la sortie de l'école à la 
reprise et condamne A______ à lui verser une contribution d'entretien pour leurs 
enfants d'un montant de 1'512 fr. pour F______, de 1'527 fr. pour G______ et de 
1'613 fr. pour H______ ainsi qu'à payer les frais extraordinaires des enfants, tels 
que les cours d'appui, les séjours linguistiques, les traitements médicaux ou 
dentaires ou le matériel scolaire spécifique (notamment ordinateur), à lui verser 
les allocations familiales des enfants et à lui verser une contribution à son propre 
entretien de 8'12 fr. par mois. 

f. A______ a déposé sa réponse le 27 août 2020. Il a conclu, en dernier lieu, 
notamment et s'agissant des points litigieux en appel, à ce que le Tribunal attribue 
la garde des enfants à B______, lui réserve un droit de visite qui s'exercerait 
d'entente entre les parties et, à défaut, à raison d'un week-end sur deux, de deux 
midis et deux soirs par semaine à convenir, ainsi que de la moitié des vacances 
scolaires et, alternativement, pendant les jours fériés, le condamne à verser à 
B______, par mois et d'avance, pour l'entretien des enfants, dès le 1er septembre 
2020 et allocations familiales non comprises, 2'371 fr. pour F______, 2'386 fr. 
pour G______ et 2'674 fr. pour H______, dise qu'il percevait les allocations 
familiales, le condamne à verser, par mois et d'avance, 1'400 fr. à B______ pour 
son propre entretien dès le 1er septembre 2020. 

Il s'est opposé à l'attribution de l'automobile C______ à B______. 

g. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties du 2 septembre 2020, 
les parties ont été entendues. 

h. Après réception des plaidoiries écrites et des répliques échangées par les 
parties, le Tribunal a gardé à la cause à juger le 9 octobre 2020. 

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i. La situation personnelle et financière des parties est la suivante : 

i.a. B______ a effectué des études universitaires en langues étrangères, gestion et 
économie (LEA-langues étrangères appliquées). Jusqu'en 2008, elle a occupé des 
postes d'enseignante en France et a travaillé comme enquêtrice mystère pour des 
entreprises privées. Dès 2008, elle a cessé de travailler, d'entente avec A______, 
pour s'occuper des enfants. B______ a déclaré en procédure qu'elle souhaitait 
reprendre une activité professionnelle. Elle a suivi dans ce sens une formation 
d'enseignante de yoga terminée en septembre 2020, lui permettant d'obtenir un 
diplôme d'enseignante de yoga. Elle a expliqué qu'elle souhaitait, moyennant cette 
formation, donner des cours de yoga dans les écoles L______, organiser des 
ateliers de yoga parents / enfants et de manière générale développer une activité 
d'enseignement dans ce domaine. B______ a précisé qu'elle souhaitait conserver 
le mercredi libre pour passer du temps avec les enfants et aménager son travail en 
fonction de ceux-ci, sans pouvoir dire quel revenu cette activité pourrait lui 
procurer. 

Les charges de B______ telles que retenues par le premier juge et non contestées 
en appel sont mensuellement de 7'360 fr. arrondis (soit montant de base LP (1'350 
fr.), part au loyer (2'551 fr., soit 50% de 5'102 fr.), assurance-maladie (667 fr. 35), 
frais de véhicule (242 fr. 95), téléphone (100 fr.), assurance ménage (45 fr. 40), 
loisirs (600 fr.) et impôts (1'800 fr.)) 

i.b. A______ travaille au sein de la BANQUE E______ SA depuis 2015. 

Sa rémunération se compose d'un salaire fixe versé 12 fois l'an, d'un bonus 
variable et d'un intéressement variable tous deux indexés deux fois l'an en 
fonction d'un mécanisme complexe. 

En 2017, A______ a perçu un salaire annuel net de 262'950 fr., dont a ensuite été 
déduit l'impôt à la source en 64'522 fr. pour l'année, plus des frais de 
représentation de 19'278 fr. 

En 2018, A______ a perçu un salaire annuel net de 330'559 fr., dont a ensuite été 
déduit l'impôt à la source en 91'851 fr. pour l'année, plus des frais de 
représentation de 27'659 fr. 

En 2019, A______ a perçu un salaire annuel net de 326'306 fr., dont a ensuite été 
déduit l'impôt à la source en 89'800 fr. pour l'année, plus des frais de 
représentation de 27'182 fr. 

En 2020, A______ a perçu, entre janvier et août, un salaire mensuel net de base de 
15'212 fr. 15. Il a en outre perçu un bonus brut de 106'666 fr. 65 en mars 2020. Il 
a par ailleurs perçu un montant brut de 28'119 fr. 80 en février 2020 au titre de 
"solde intéressement" ainsi qu'un montant brut de 15'480 fr. en mai 2020 au titre 

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d'"intéressement". Ainsi, les montants nets perçus par A______ de janvier à août 
2020 s'élèvent au total à 256'500 fr. arrondis, soit une moyenne de 32'000 fr. 
environ par mois.  

Il ressort en outre des pièces produites que l'intéressement total versé entre 2019 
et 2020 s'est élevé à 82'957 fr. 50 alors que celui qui doit être versé entre 2020 et 
2021 s'élève à 51'600 fr. au total, dont un acompte de 15'480 fr. a été versé en mai 
2020. Le calcul de l'intéressement 2020-2021 a été communiqué avec la fiche de 
paie de février 2020. 

A______ a allégué que son employeur lui avait annoncé une diminution de 36% 
du bonus pour l'année 2021, en raison de la crise sanitaire liée au COVID. Dans la 
mesure où le montant de l'intéressement avait déjà diminué cette année, ses 
revenus variables allaient diminuer de 40% en moyenne au cours de l'année à 
venir. 

Le Tribunal, retenant que la baisse de revenus en raison du COVID alléguée par 
A______ n'était pas suffisamment rendue vraisemblable, a arrêté les revenus de 
l'intéressé à 20'771 fr. net par mois, après déduction de l'impôt à la source, soit la 
moyenne mensuelle des revenus perçus entre 2017 et 2019. 

Quant aux charges de A______, elles ont été arrêtées à 5'827 fr. arrondis 
mensuellement par le Tribunal (soit montant de base LP (1'200 fr.), loyer (3'150 
fr.), assurance-maladie (463 fr. 45), frais de véhicule (193 fr. 70), téléphone (174 
fr. 50), assurance ménage (45 fr. 40) et loisirs (600 fr.)), hors impôts.  

Depuis le 1er mars 2021, A______ occupe un nouveau logement de 5 pièces, situé 
à la rue 1______ à K______ (GE), pour un loyer (charges et box compris) de 
2'630 fr. par mois de mars à novembre 2021, puis de 4'330 fr. par mois dès 
décembre 2021. Les charges de A______ ne sont pas contestées en appel. 

i.c. F______ fréquente le cycle. Ses charges mensuelles, comprenant la part au 
loyer de sa mère (850 fr.), son assurance-maladie (146 fr.), les loisirs (300 fr.) et 
le montant de base LP (600 fr.), telles que retenues par le Tribunal et non 
contestées sont de 1'896 fr. Des allocations familiales en 300 fr. sont perçues par 
son père. 

i.d. G______ fréquente l'école primaire. Ses charges mensuelles, comprenant la 
part au loyer de sa mère (850 fr.), son assurance-maladie (161fr.), les loisirs (300 
fr.) et le montant de base LP (600 fr.), telles que retenues par le Tribunal et non 
contestées sont de 1'911 fr. Des allocations familiales en 300 fr. sont perçues par 
son père. 

i.e. H______ fréquente la garderie à raison de quatre après-midis par semaine. Sa 
mère fait appel à une nounou ponctuellement en cas de besoin.  

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Ses charges mensuelles, comprenant la part au loyer de sa mère (850 fr.), son 
assurance-maladie (148 fr.), les loisirs (150 fr.), les frais de garde (400 fr.) et le 
montant de base LP (400 fr.), telles que retenues par le Tribunal et non contestées 
sont de 1'948 fr. Des allocations familiales en 400 fr. sont perçues par son père. 

i.f. Les parties sont titulaires de deux comptes bancaires communs, à savoir un 
compte auprès de I______ [banque] qui présentait un solde de 613 fr. 91 au 9 août 
2020 et un compte auprès de la banque française J______ qui présentait un solde 
de 2'975.15 EUR au 31 juillet 2020. 

A______ a par ailleurs expliqué être titulaire d'un compte bancaire auprès de la 
banque E______ sur lequel il perçoit son salaire. Il n'a produit aucun extrait de ce 
compte. 

i.g. A______ invoque avoir effectué des paiements en faveur de B______ à raison 
de 54'355 fr. par le biais de virements bancaires, de retraits d'argent en cash et de 
paiement direct de certaines factures. 

Il a produit à l'appui de ses allégations des tableaux confectionnés par ses soins, 
sans en-tête, ni indication de l'établissement bancaire concerné, ainsi que le relevé 
d'un compte commun I______ SA du couple et de deux comptes de carte de crédit 
à son nom. 

B______ conteste le tableau confectionné par son époux. Elle conteste aussi avoir 
reçu des montants à titre de contribution d'entretien avant fin décembre 2020. Dès 
cette date, elle admet avoir reçu 4'236 fr. le 18 décembre 2020, 2'000 fr. le 14 
janvier 2021, 10'000 fr. le 20 janvier 2021, 8'875 fr. le 23 février 2021, 220 fr. le 9 
mars 2021 et 38 fr. 80 le 10 mars 2021, soit 25'369 fr. 80. 

Elle admet que son époux a payé certains frais de sa famille durant la procédure, à 
savoir le loyer et les factures courantes. 

B______ n'a ouvert un compte bancaire à son nom qu'après septembre 2020. 

 

 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices de l'union 
conjugale, considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 
1 let. b CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1), dans les causes non patrimoniales ou 
dont la valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure 
est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC).  

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En l'espèce, le litige porte notamment sur les droits parentaux, soit une affaire de 
nature non pécuniaire dans son ensemble (arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 
du 19 février 2013 consid. 1.1), de sorte que la voie de l'appel est ouverte 
indépendamment de la valeur litigieuse. 

1.2 Interjeté dans le délai utile de dix jours (art. 271 let. a et 314 al. 1 CPC), selon 
la forme prescrite par la loi (art. 130, 131 et 311 CPC) et auprès de l'autorité 
compétente (art. 120 al. 1 let. a LOJ), l'appel est recevable. 

1.3 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen (art. 
310 CPC). La procédure sommaire étant applicable, la cognition du juge est 
toutefois limitée à la simple vraisemblance des faits et à un examen sommaire du 
droit (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_812/2015 du 6 
septembre 2016 consid. 5.2; 5A_937/2014 du 26 mai 2015 consid. 6.2.2). 

Les maximes d'office et inquisitoire illimitée sont applicables aux questions 
concernant les enfants mineurs (art. 55 al. 2, 58 al. 2 et art. 296 CPC), ce qui a 
pour conséquence que la Cour n'est pas liée par les conclusions des parties (art. 
296 al. 3 CPC). L'obligation du juge d'établir les faits d'office ne dispense 
cependant pas les parties de collaborer activement à la procédure. Il leur incombe 
de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de 
preuve disponibles (ATF 130 III 102 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_855/2017 du 11 avril 2018 consid. 4.3.2). 

En tant qu'elle porte sur la contribution d'entretien et la provisio ad litem en faveur 
du conjoint, la procédure est soumise à la maxime de disposition (ATF 128 III 
411 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_831/2016 du 21 mars 2017 
consid. 4.4) et à la maxime inquisitoire sociale (art. 272 CPC; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_645/2016 du 18 mai 2017 consid. 3.2.3 et les références). 

1.4 
1.4.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne 
sont pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 

1.4.2 Les pièces nouvelles étant susceptibles d'avoir une influence sur les 
questions relatives aux enfants mineurs, elles sont recevables, de même que les 
faits qui s'y rapportent. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20III%20411
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/128%20III%20411
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_831/2016
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_645/2016

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2. S'agissant de la question du droit de visite de l'appelant, les parties s'entendent 
désormais sur un droit de visite s'exerçant un weekend sur deux, pendant la moitié 
des vacances scolaires et alternativement durant les jours fériés, ainsi que tous les 
mardi et mercredi de 18h30 au lendemain à 8h00 et le mercredi midi de la sortie 
de l'école "jusqu'à la reprise". 

 La question du lieu de l'exercice du droit de visite ne se pose plus, dans la mesure 
où l'appelant dispose désormais de son propre appartement. 

 Cette répartition étant conforme au bien des enfants, elle sera entérinée, avec la 
précision que le droit de visite du mercredi midi s'exercera de la sortie de l'école 
ou au plus tôt à 11h30 et jusqu'à la reprise ou au plus tard 13h30, dans la mesure 
où H______ n'a pour le moment pas l'école le mercredi. 

3. L'appelant remet en cause l'attribution des automobiles opérée par le Tribunal 

 3.1 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 2 CC, à la requête de l'un des conjoints et si la 
suspension de la vie commune est fondée, le juge prend les mesures en ce qui 
concerne le logement et le mobilier de ménage. Il attribue provisoirement ceux-ci 
à l'une des parties en faisant usage de son pouvoir d'appréciation. Il doit procéder 
à une pesée des intérêts en présence, de façon à prononcer la mesure la plus 
adéquate au vu des circonstances concrètes (arrêts du Tribunal fédéral 
5A_951/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.1 et 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 
consid. 5.3). Une voiture peut aussi faire partie du mobilier (ATF 114 II 18 
consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5P.179/2002 du 1er juillet 2002 consid. 3.1). 

 3.2 En l'espèce, le premier juge, constatant que les parties ne s'entendaient pas sur 
la répartition des véhicules qu'elles possédaient, a décidé d'attribuer le plus 
spacieux (C______) à l'intimée, dès lors qu'elle exerçait seule la garde sur les trois 
enfants et serait amenée à les transporter plus régulièrement. L'appelant se voyait 
attribuer le véhicule D______, moins grand. 

 L'appelant reproche au premier juge d'avoir omis de tenir compte des accords 
existants entre les parties, à savoir qu'il était convenu entre elles que celui ou celle 
qui s'occupait des enfants aurait le droit d'utiliser le plus grand véhicule. 

 L'intimée expose que la répartition des véhicules au bon vouloir des parties a 
provoqué des frictions qu'elle souhaite éviter. 

 La répartition des véhicules entre les parties est un sujet suffisamment litigieux 
pour que l'appelant le porte en appel. Il ressort des écritures des parties que celles-
ci ne s'entendent pas sur ce point. Il s'ensuit que, en l'absence de réglementation 
judiciaire, des conflits sont prévisibles. 

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 Le critère choisi par le premier juge, à savoir que le plus grand des deux véhicules 
doit revenir au parent qui exerce la garde, est convaincant. Il est vrai que le droit 
de visite dont bénéficie l'appelant est large, mais les enfants passent plus de temps 
avec leur mère. L'attribution du véhicule plus spacieux à celle-ci est donc fondée. 

 Enfin, on relèvera que l'argumentation selon laquelle il ne serait pas possible pour 
l'appelant de se déplacer avec le véhicule plus petit en compagnie de ses trois 
enfants n'est pas étayée et peu vraisemblable. Rien ne permet de retenir que la 
D______ des époux n'aurait pas quatre places au moins, comme la plupart des 
véhicules. Il semble qu'il s'agit là surtout d'une question de confort, laquelle n'est 
pas déterminante. 

 L'appelant sera donc débouté de ses conclusions sur ce point. 

4. L'appelant reproche au premier juge d'avoir fixé ses revenus mensuels actuels à un 
montant trop élevé, ainsi que d'avoir refusé d'imputer un revenu hypothétique à 
l'intimée. 

 4.1 
4.1.1 Selon l'art. 276 CC, l'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des 
prestations pécuniaires (al. 1); les père et mère contribuent ensemble, chacun 
selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier 
les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures 
prises pour le protéger (al. 2). 

 Selon l'art. 285 al. 2 CC, la contribution d'entretien due à l'enfant sert aussi à 
garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers. L'art. 276 al. 2 CC 
précise que l'entretien de l'enfant comprend, outre les frais de son éducation, de sa 
formation et des mesures prises pour le protéger, également les "frais de sa prise 
en charge". Aux frais directs générés par l'enfant viennent donc s'ajouter les coûts 
indirects de sa prise en charge, ce qui implique de garantir économiquement 
parlant que le parent qui assure la prise en charge puisse subvenir à ses propres 
besoins tout en s'occupant de l'enfant (ATF 144 III 377 consid. 7.1.2.2; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 4.3; 5A_782/2019 du 15 
juin 2020 consid. 4.2). 

4.1.2 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due au conjoint selon 
l'art. 176 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 
respectifs des époux (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_534/2019 du 31 janvier 2020 consid. 4.1).  

Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les conjoints ont 
conclue au sujet de la répartition des tâches et des ressources entre eux (art. 163 
al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant la cause de leur obligation d'entretien 
réciproque (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1; 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 

- 11/22 - 
 

C/14000/2020 

consid. 3.1). Il doit ensuite prendre en considération qu'en cas de suspension de la 
vie commune (art. 175 et suivant CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien 
convenable de la famille, impose à chacun des époux le devoir de participer, selon 
ses facultés, aux frais supplémentaires qu'engendre la vie séparée. Il se peut donc 
que, suite à cet examen, le juge doive modifier la convention conclue pour la vie 
commune, pour l'adapter à ces faits nouveaux. Ainsi, le juge doit examiner si, et 
dans quelle mesure, on peut attendre de l'époux désormais déchargé de son 
obligation de tenir le ménage antérieur, en raison de la suspension de la vie 
commune, qu'il investisse d'une autre manière sa force de travail ainsi libérée et 
reprenne ou étende son activité lucrative. Cela suppose que la reprise de la vie 
commune, et donc le maintien de la répartition antérieure des tâches, ne soient ni 
recherchés, ni rendus vraisemblables (ATF 137 III 385 consid. 3.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 5.1.1). 

Si leur situation financière le permet encore, le standard de vie antérieur, choisi 
d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux parties (ATF 121 I 97 
consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_276/2019 du 10 octobre 2019 consid. 
6.1). Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les époux ont droit 
à un train de vie semblable (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1; 137 III 102 consid. 
4.2; 121 I 97 consid. 3b; arrêt du Tribunal fédéral 5A_276/2019 précité, ibid.). 

4.1.3 Que ce soit pour la contribution en faveur du conjoint ou de l'enfant, la loi 
ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la quotité de la 
contribution d'entretien. Sa fixation relève de l'appréciation du juge, qui jouit d'un 
large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit et de l'équité (art. 4 
CC; ATF 140 III 337 consid. 4.2.2; 134 III 577 consid. 4; 128 III 411 consid. 
3.2.2). 

Dans les arrêts 5A_311/2019 du 11 novembre 2020 (destiné à la publication) et 
5A_800/2019 du 9 février 2021 (destiné à la publication), le Tribunal fédéral a 
posé, pour toute la Suisse, une méthode uniforme de fixation de l'entretien de 
l'enfant mineur et du conjoint méthode qu'il y a lieu d'appliquer à l'avenir. 

Selon cette méthode concrète en deux étapes ou méthode en deux étapes avec 
répartition de l'excédent, on examine les ressources et besoins des personnes 
intéressées, puis les ressources sont réparties d'une manière correspondant aux 
besoins des ayants-droits selon un certain ordre (cf. arrêt 5A_311/2019 précité 
consid. 7). Il s'agit d'abord de déterminer les moyens financiers à disposition, en 
prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune et les prestations 
de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut inclure les 
prestations reçues en faveur de l'enfant (notamment les allocations familiales ou 
d'études). Il s'agit ensuite de déterminer les besoins, en prenant pour point de 
départ les lignes directrices pour le calcul du minimum vital du droit des 
poursuites selon l'art. 93 LP, en y dérogeant s'agissant du loyer (participation de 

- 12/22 - 
 

C/14000/2020 

l'enfant au logement du parent gardien). Pour les enfants, les frais médicaux 
spécifiques et les frais scolaires doivent être ajoutés aux besoins de base. Lorsque 
les moyens financiers le permettent, l'entretien convenable doit être étendu au 
minimum vital du droit de la famille. Pour les parents, les postes suivants entrent 
généralement dans l'entretien convenable (minimum vital du droit de la famille) : 
les impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les frais de 
formation continue indispensable, les frais de logement correspondant à la 
situation (plutôt que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du 
droit de visite, un montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de 
circonstances favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi 
que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez 
l'enfant, le minimum vital du droit de la famille comprend une part des impôts, 
une part au logement du parent gardien et les primes d'assurance complémentaire. 
En revanche, le fait de multiplier le montant de base ou de prendre en compte des 
postes supplémentaires comme les voyages ou les loisirs n'est pas admissible. Ces 
besoins doivent être financés au moyen de la répartition de l'excédent. Toutes les 
autres particularités devront également être appréciées au moment de la répartition 
de l'excédent (consid. 7.2). 

S'il reste un excédent après couverture du minimum vital de droit de la famille, il 
sera réparti en équité entre les ayants droits (soit les parents et les enfants mineurs 
(consid. 7.2 et 7.3). La répartition par "grandes et petites têtes", soit par adultes et 
enfants mineurs, s'impose comme nouvelle règle, en tenant compte à ce stade de 
toutes les particularités du cas d'espèce, notamment la répartition de la prise en 
charge, le travail "surobligatoire" par rapport à la règle des paliers, de même que 
les besoins particuliers. La part d'épargne réalisée et prouvée doit être retranchée 
de l'excédent (consid. 7.3). 

4.1.4 La jurisprudence jusqu'ici bien établie du Tribunal fédéral prévoyait qu'il ne 
pouvait en principe être exigé d'un époux la prise ou la reprise d'une activité 
lucrative à un taux de 50 % avant que le plus jeune des enfants dont il avait la 
garde eût atteint l'âge de 10 ans révolus et de 100 % avant qu'il eût atteint l'âge de 
16 ans révolus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et la référence). Le Tribunal 
fédéral s'est cependant récemment écarté de cette règle. Il a ainsi jugé que l'on est 
désormais en droit d'attendre du parent se consacrant à la prise en charge des 
enfants qu'il recommence à travailler, en principe, à 50 % dès l'entrée du plus 
jeune enfant à l'école obligatoire, à 80 % à partir du moment où celui-ci débute le 
degré secondaire, et à 100 % dès la fin de sa seizième année (ATF 144 III 481 
consid. 4.7.6; arrêts du Tribunal fédéral 5A_329/2019 du 25 octobre 2019 consid. 
3.3.1.2; 5A_963/2018 du 23 mai 2019 consid. 3.3.2; 5A_743/2017 du 22 mai 
2019 consid. 5.3.2).  

Comme jusqu'à présent, ces lignes directrices ne sont toutefois pas des règles 
strictes et leur application dépend du cas concret; le juge du fait en tient compte 

- 13/22 - 
 

C/14000/2020 

dans l'exercice de son large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC; ATF 144 III 
481consid. 4.7.9; arrêt du Tribunal fédéral 5A_329/2019 précité consid. 3.3.1.2; 
5A_931/2017 du 1er novembre 2018 consid. 3.1.2). De plus, si les parents 
faisaient ménage commun, il convient de se fonder sur l'organisation familiale qui 
prévalait avant la séparation, étant toutefois précisé que le modèle de répartition 
des tâches antérieurement suivi ne peut être perpétué indéfiniment (ATF 144 III 
481 consid. 4.5-4.6; arrêt 5A_931/2017 précité consid. 3.1.2). Il convient 
d'accorder au parent gardien - selon le degré de reprise ou d'étendue de l'activité 
lucrative, de la marge de manoeuvre financière des parents et d'autres 
circonstances - un délai qui, dans la mesure du possible, devrait être généreux 
(ATF 144 III 481 consid. 4.6; arrêts 5A_830/2018 du 21 mai 2019 consid. 3.3.2; 
5A_875/2017 du 6 novembre 2018 consid. 4.2.3; 5A_931/2017 précité consid. 
3.2.2).  

4.2 
4.2.1 En l'espèce, le premier juge a considéré qu'une reprise de l'activité lucrative 
de l'intimée n'était pas envisageable avant la rentrée scolaire 2022, époque à 
laquelle H______ atteindra l'âge de cinq ans.  

L'appelant fait valoir que l'intimée a travaillé durant la vie commune et a exprimé 
le souhait de reprendre une activité lucrative. Elle pourrait, étant donné la prise en 
charge de l'enfant en crèche, reprendre une activité à raison de 30%. 

L'intimée conteste être en mesure de reprendre une activité lucrative 
immédiatement, en raison de la charge que représentent les soins à donner aux 
enfants. Elle expose cependant rechercher un travail. 

Conformément à l'organisation qui prévalait durant la vie commune, la Cour 
constate que l'intimée a cessé de travailler en 2008 concomitamment à la 
naissance du premier enfant, le ménage adoptant une répartition des tâches dite 
"traditionnelle". En outre, la plus jeune enfant commencera, ce qui n'est pas 
contesté, l'école primaire à la rentrée de 2022.  

Il s'ensuit qu'au vu de la convention sur la répartition des tâches adoptée pendant 
la vie commune et de l'âge du plus jeune enfant, il n'est pas envisageable de 
contraindre l'intimée à reprendre une activité dans l'immédiat. Aucun revenu 
hypothétique ne peut lui être imputé en l'état. 

Le jugement entrepris sera confirmé sur ce point. 

4.2.2 L'appelant soutient ensuite que le Tribunal n'aurait pas tenu compte d'une 
baisse substantielle de ses revenus en 2020. 

Force est de constater que l'appelant n'apporte pas d'éléments, alors qu'il aurait eu 
loisir de le faire, permettant de rendre vraisemblable la baisse de revenus subie en 

- 14/22 - 
 

C/14000/2020 

2020. Outre qu'aucune pièce en ce sens n'a été produite permettant de déterminer 
si, globalement, les revenus de l'appelant ont baissé en 2020, le calcul de 
l'intéressement 2020-2021 a été communiqué en février 2020, donc avant que la 
pandémie n'affecte l'économie mondiale, de sorte qu'une relation de cause à effet 
entre la situation sanitaire et la baisse des résultats de l'employeur de l'appelant - 
qui n'est pas établie - n'est pas rendue vraisemblable. 

Il s'ensuit, en l'absence de toute autre critique et faute pour l'appelant d'avoir 
produit ses attestations de salaire 2020, que le calcul du premier juge, fondé sur la 
moyenne des trois années précédentes soit 20'771 fr., doit être confirmé s'agissant 
des revenus de l'appelant, étant relevé que les données disponibles pour 2020 ne 
font pas état d'un revenu mensuel inférieur, au contraire. 

Les griefs de l'appelant sur ce point seront donc rejetés. 

4.2.3 L'appelant critique le montant des contributions d'entretiens qu'il a été 
condamné à payer, les estimant trop élevées par rapport à son salaire mensuel. 

La critique de l'appelant, consistant à affirmer que seul son salaire net mensuel, 
hors bonus et intéressement, devrait être pris en compte pour établir le montant 
des contributions d'entretien, n'est pas fondée. En effet, l'ensemble des revenus 
réguliers du débiteur de l'entretien doivent être pris en compte. Il n'a pas été 
allégué ni démontré que, durant la vie commune, une part d'épargne était prélevée 
sur les revenus mensuels. Tout au plus, l'appelant a-t-il exposé pour la première 
fois en appel qu'il a souscrit un 3ème pilier par le biais de son employeur et qu'un 
montant avait été versé en 2020, mais il n'a apporté aucune preuve de versement 
ou de constitution d'épargne durant la vie commune. 

Par ailleurs, il ressort du jugement de première instance que celui-ci ne 
correspond pas, sur certains points, à la méthode préconisée par le Tribunal 
fédéral désormais pour le calcul de l'entretien. Plus particulièrement, et ainsi que 
le souligne l'appelant, la contribution de prise en charge n'a pas été comptabilisée 
dans les frais des enfants, mais intégrée dans la contribution de l'entretien de 
l'épouse. La méthode adoptée par le premier juge s'éloigne aussi de la méthode 
applicable en ce que des charges qui ne doivent pas être retenues dans 
l'application de la méthode du minimum vital ont été admises et qu'il n'a pas été 
procédé à une répartition de l'excédent en faveur des enfants. 

Ainsi, étant donné que les charges de l'appelant se sont modifiées, en raison de la 
location d'un nouvel appartement, il y a lieu d'actualiser les calculs du premier 
juge, en examinant les griefs soulevés par l'appelant dans ce cadre et en faisant 
application de la méthode fédérale unifiée pour le calcul des contributions 
d'entretien. 

- 15/22 - 
 

C/14000/2020 

Les charges de l'appelant ne peuvent pas comprendre de montants pour les loisirs, 
ni de frais de véhicule dont la nécessité pour son activité professionnelle n'est pas 
alléguée. 

Par ailleurs, des versements à la prévoyance du troisième pilier lié ne peuvent pas 
être intégrés dans les charges incompressibles, contrairement à ce que soutient 
l'appelant. 

Il s'ensuit que les charges de l'appelant admissibles sont les suivantes, hors loyer : 
montant de base LP (1'200 fr.), assurance-maladie (463 fr. 45), assurance ménage 
(45 fr. 40), transports publics (70 fr.) et téléphonie (174 fr. 05), soit 1'952 fr. 90, 
hors impôts, ceux-ci étant prélevés à la source. 

Du 1er septembre 2020 au 28 février 2021, le loyer de l'appelant était de 3'150 fr., 
portant ses charges mensuelles à 5'100 fr. arrondis. Du 1er mars au 30 novembre 
2021, le loyer de l'appelant étant de 2'630 fr., ses charges mensuelles seront de 
4'580 fr. arrondis. Enfin, dès le 1er décembre 2021, le loyer de l'appelant sera de 
4'330 fr. par mois portant ainsi ses charges à 6'280 fr. arrondis. 

Ces montants de loyer demeurent admissibles au vu de la situation financière des 
parties et du montant retenu pour l'intimée au titre de loyer. 

S'agissant des charges mensuelles de l'intimée, il y a lieu de procéder à la même 
correction, à savoir de les limiter au charges entrant dans le calcul du minimum 
vital. Par ailleurs, la part des impôts afférente aux contributions des enfants sera 
reportée sur leurs charges. Les charges admissibles de l'intimée sont ainsi les 
suivantes : montant de base LP (1'350 fr.), part au loyer (2'551 fr., soit 50% de 
5'102 fr.), assurance-maladie (667 fr. 35), assurance ménage (45 fr. 40), transports 
publics (70 fr.) et téléphonie (100 fr.), soit un total mensuel de 4'780 fr. arrondis. 

Enfin, il faut de même recalculer les montants des charges mensuelles des enfants 
conformément à la méthode applicable, les contributions d'entretien des enfants 
étant remises en cause par l'appelant. Par conséquent, les charges de F______ 
seront limitées à son montant de base LP (600 fr.), sa part de loyer (850 fr.), son 
assurance-maladie (146 fr.) et les transports publics (45 fr.), soit un total de 
1'64 fr. arrondis. Les charges de G______ sont son montant de base LP (600 fr.), 
sa part de loyer (850 fr.), son assurance-maladie (161 fr.) et les transports publics 
(45 fr.), soit un total de 1'660 fr. arrondis. En ce qui concerne H______, dès lors 
qu'une contribution de prise en charge sera allouée à temps plein pour la mère, il 
n'y a pas lieu de comptabiliser des frais de garde. Les charges de H______ 
comprennent ainsi son montant de base LP (400 fr.), sa part de loyer (850 fr.), son 
assurance-maladie (147 fr.) et les transports publics (45 fr.), soit un total de 
1'44 fr.  

- 16/22 - 
 

C/14000/2020 

La contribution de prise en charge doit couvrir les besoins de l'intimée, dans la 
mesure où c'est essentiellement pour s'occuper de sa plus jeune fille qu'elle est 
empêchée de travailler. Cette contribution sera allouée uniquement pour 
H______, la plus jeune des enfants, du fait de la présence de laquelle la capacité 
de gain de l'intimée est limitée à 100%. Ainsi, la contribution d'entretien due pour 
H______ comprendra la couverture de ses propres besoins vitaux et de ceux de sa 
mère, soit 6'220 fr. (1'44 fr. + 4'780 fr.). 

Etant donné que le père perçoit les allocations familiales, il convient, par souci de 
simplification, de ne pas le condamner à verser les montants correspondants à 
l'intimée, tout en ne diminuant pas des allocations familiales les montants fixés ci-
dessus pour les besoins des enfants. En effet, il n'y pas lieu comme le demande 
l'appelant de déduire les allocations familiales des coûts des enfants si celles-ci ne 
sont pas versées à l'intimée, qui devra s'acquitter des factures des enfants. Ainsi, le 
montant de 1'000 fr. perçu au titre des allocations familiales sera additionné aux 
revenus de l'appelant. 

Il conviendra encore d'ajouter la part d'impôts afférente aux contributions 
d'entretien perçue par chacun des enfants. Dès lors que l'essentiel des montants 
perçus par l'appelante le sera au titre de contributions d'entretien des enfants, les 
impôts seront répartis uniquement entre les enfants, les montants limités versés à 
l'appelante ne donnant pas en tant que tels lieu au versement d'impôts. Ceux-ci 
seront donc répartis au pro rata pour chacun des enfants. Une simulation fiscale 
réalisée sur le site Internet de l'administration fiscale donne pour résultat une 
charge fiscale d'environ 1'800 fr. par mois pour l'intimée. Elle sera répartie à 
raison de 300 fr. mensuellement chacun pour les enfants F______ et G______ et 
de 1'200 fr. pour l'enfant H______. 

Ainsi, les charges mensuelles des enfants à retenir sont de 1'94 fr. pour F______, 
1'960 fr. pour G______ et 7'420 fr. pour H______. 

Dès lors que l'entretien des enfants est couvert, il n'y a pas lieu de faire figurer le 
montant nécessaire à la couverture de leurs besoins nécessaires dans le dispositif 
de l'arrêt (art. 286a CC a contrario). 

Par conséquent, après couverture des charges de la famille, le montant disponible 
mensuel de la famille était, entre le 1er septembre 2020 et le 28 février 2021, de 
5'350 fr. arrondis (20'771 fr. + 1'000 fr. - 5'100 fr. - 1'94 fr. - 1'960 fr. - 7'420 fr.); 
entre le 1er mars et le 30 novembre 2021, il est de 5'970 fr. (20'771 fr. + 1'000 fr. - 
4'480 fr. - 1'940 fr. - 1'960 fr. - 7'420 fr.); dès le 1er décembre 2021, il sera de 
4'170 fr. (20'771 fr. + 1'000 fr. - 6'280 fr. - 1'940 fr. - 1'960 fr. - 7'420 fr.). 

Ce montant disponible devrait être réparti entre les parents et les enfants en 
fonction du mécanisme des "grandes et petites têtes". Néanmoins, en présence de 
trois enfants, cela donne lieu à un transfert excessif de l'excédent en faveur de 

- 17/22 - 
 

C/14000/2020 

l'intimée, qui perçoit les contributions, alors que le droit de visite de l'appelant est 
large. Il y donc lieu de limiter le montant d'excédent alloué aux enfants à raison de 
900 fr. pour les trois, soit 300 fr. chacun. Le solde sera réparti entre les deux 
parents par moitié. 

Ainsi, pour toute la période les contributions d'entretien dues pour les enfants 
seront de 2'240 fr. pour F______, 2'260 fr. pour G______ et 7'720 fr. pour 
H______.  

Quant à l'intimée, elle se verra allouer sa part du disponible, à savoir, pour la 
période allant du 1er septembre 2020 et le 28 février 2021, de 2'220 fr. arrondis 
([5'350 fr. - 900 fr.] / 2), entre le 1er mars et le 30 novembre 2021, de 2'540 fr. 
arrondis ([5'970 fr. - 900 fr.] / 2) et, dès le 1er décembre 2021, 1'640 fr. ([4'170 fr. 
- 900 fr.] / 2). 

Le jugement sera donc réformé dans le sens qui précède. 

5. Le dies a quo des contributions d'entretien est contesté. 

5.1 Les contributions pécuniaires fixées par le juge en procédure de mesures 
protectrices de l'union conjugale peuvent être réclamées pour l'avenir et pour 
l'année qui précède l'introduction de la requête (art. 173 al. 3 CC, applicable par 
analogie dans le cadre de l'organisation de la vie séparée selon l'art. 176 CC; ATF 
115 II 201 consid. 4; arrêts 5A_932/2015 du 10 mai 2016 consid. 4.3.2; 
5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 3.1). Lorsque les conclusions ne 
précisent pas la date à partir de laquelle les contributions sont réclamées, il n'est 
pas arbitraire de retenir qu'elles le sont à compter du jour du dépôt de la requête 
(arrêts du Tribunal fédéral 5A_454/2017 du 17 mai 2018 consid. 4 non publié in 
ATF 144 III 377; 5A_458/2014 du 8 septembre 2014 consid. 4.1.2 et les 
références).  

5.2 En l'espèce, l'intimée n'a pas conclu à un dies a quo pour les contributions 
d'entretien qu'elle réclamait pour elle-même dans sa requête du 17 juillet 2020. 
L'appelant a, quant à lui, conclu au versement de la contribution qu'il s'engageait à 
payer dès le 1er septembre 2020, tout en reconnaissant avoir quitté le domicile 
conjugal le 1er mars 2020. 

Il n'y a aucun motif de fixer le jour de départ de la contribution à une date 
postérieure au 1er septembre 2020.  

Cette manière de procéder ne viole pas le principe de disposition, puisque, selon 
la jurisprudence, lorsque les conclusions ne précisent pas la date à laquelle les 
contributions sont réclamées, il pourrait même être retenu qu'elles le sont à 
compter du jour du dépôt de la requête. 

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C/14000/2020 

Le grief de l'appelant sur ce point sera par conséquent rejeté. 

6. L'appelant demande que ses paiements en 54'335 fr. pour le compte de la famille 
intervenus depuis le 1er septembre 2020 soient imputés sur les contributions dues. 

 L'intimée conteste le contenu des tableaux établis par son époux, mais reconnaît 
que celui-ci s'est acquitté du montant du loyer et de "factures courantes", dans 
indiquer de quelles factures il s'agit. 

 Les documents produits par l'appelant sont peu probants : il s'agit de relevés d'un 
compte commun ou carte de crédit dont il est seul titulaire, ainsi que de tableaux 
qui ne permettent pas de déterminer quel établissement bancaire les aurait émis. 
Les explications qu'il a fournies sont inconsistantes et il n'est pas possible de 
rattacher les dépenses qu'il a invoquées à des besoins de l'intimée ou des enfants. 

 Il ressort de ce qui précède que, au vu des pièces produites, seuls peuvent être 
retenus au titre de paiements effectués par l'appelant depuis le 1er septembre 2020 
pour le compte de la famille les sommes versées au titre de paiement du loyer et 
celles transférées sur le compte bancaire de l'intimée. Le loyer de septembre à 
décembre est de 20'408 fr. (4 x 5'102) et les versements bancaires de 25'369 fr. 80, 
soit un total de 45'777 fr. 80. 

 Ce montant sera ainsi imputé sur les contributions dues du 1er septembre 2020 au 
31 mars 2021. 

 Les contributions dues pour les trois enfants seront donc considérées comme 
ayant été réglées pour les mois de septembre et novembre 2020, soit 36'660 fr. 
([2'240 fr. + 2'260 fr. + 7'720 fr.] x 3), le solde de 9'117 fr. 80 couvrira les 
contributions d'entretien pour F______ et G______ pour le mois de décembre 
(2'240 fr. et 2'260 fr.), ainsi que 4'617 fr. 80 de la contribution de H______ pour 
ce même mois, laissant un solde de 3'102 fr. 20 (7'720 fr. - 4'617 fr. 80). 

 Ainsi, pour les mois de septembre à mars 2021, le solde dû pour F______ sera de 
6'720 fr. ([2'240 fr. x 7] - [2'240 fr. x 4]), pour G______ de 6'780 fr. ([2'260 fr. x 
7] - [2'260 fr. x 4]) et pour H______ de 26'262 fr. 80 ([7'720 fr. x 7] - [7'720 fr. x 
3] - 4'617 fr. 20). 

7. Enfin, l'intimée réclame le versement d'une provisio ad litem. 

 7.1 Une provisio ad litem est due à l'époux qui ne dispose pas lui-même des 
moyens suffisants pour assumer les frais du procès (ATF 146 III 203 consid. 6.3). 

L'obligation d'une partie de faire à l'autre l'avance des frais du procès pour lui 
permettre de sauvegarder ses intérêts découle du devoir général d'entretien et 
d'assistance des conjoints (art. 163 CC; ATF 117 II 127 consid. 6). La provisio ad 

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C/14000/2020 

litem est une simple avance, qui doit en principe être restituée (ATF 66 II 70 
consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_777/2014 du 4 mars 2015 consid. 6.2). 

Le Tribunal fédéral a rappelé qu'une provisio ad litem pouvait être accordée au 
stade des mesures protectrices de l'union conjugale, et qu'il appartenait au juge de 
statuer sur la question de l'éventuelle restitution de cette avance dans le cadre de la 
répartition des frais et des dépens (arrêt du Tribunal fédéral 5A_590/2019 du 13 
février 2020 consid. 3.3 et les références).  

Selon ce même arrêt, lorsque la procédure est arrivée à son terme, il ne se justifie 
plus de statuer sur l'octroi d'une telle avance. La requête de provisio ad litem ne 
devient toutefois pas sans objet. Ainsi, dans l'hypothèse où des frais devraient être 
mis à charge de la partie ayant requis une provisio ad litem, et/ou qu'aucun dépens 
ne lui est alloué (p. ex. en cas de compensation de dépens), la situation financière 
de ladite partie, ainsi que celle de l'autre partie, doivent être examinées, afin de 
déterminer si la partie ayant requis la provisio a les moyens d'assumer les frais 
demeurant à sa charge (arrêt du Tribunal fédéral 5A_590/2019 du 13 février 2020 
consid. 3.5). 

7.2 En l'espèce, le Tribunal a estimé qu'une provisio ad litem était due pour la 
procédure de première instance, dans la mesure où l'intimée ne bénéficiait pas de 
revenus propres, où la charge fiscale de l'appelant devrait vraisemblablement 
baisser dans le futur en raison des contributions d'entretien qu'il serait appelé à 
verser et en l'absence de la production des extraits de son compte bancaire auprès 
de son employeur. 

Ces éléments demeurent d'actualité. Etant donné que l'appelant, qui succombe 
essentiellement, sera condamné, pour ces raisons, aux frais judiciaires d'appel, 
ainsi qu'à des dépens, il n'y a cependant pas lieu d'octroyer une provisio ad litem. 

L'intimée sera donc déboutée de ses conclusions sur ce point. 

8. 8.1  
8.1.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

Dès lors que ni l'octroi d'une provisio ad litem, ni la quotité, ni la répartition des 
frais et des dépens de première instance n'ont été remise en cause en appel et que 
ceux-ci ont été arrêtés conformément aux règles légales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 
al. 1 let. c CPC; art. 5 et 31 RTFMC), le jugement entrepris sera confirmé sur ce 
point. 

8.2 Les frais judiciaires de la procédure d'appel sont fixés à 1'000 fr. (art. 31 et 35 
RTFMC). Ils seront mis entièrement à charge de l'appelant qui succombe 
largement et qui, dans une procédure relevant du droit de la famille et pour les 

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motifs évoqués par le premier juge, se trouve dans une situation plus favorable 
que l'intimée (art. 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). Les frais judiciaires d'appel 
sont couverts par l'avance de frais opérée par l'appelant, laquelle demeure 
intégralement acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC).  

Pour les mêmes motifs, des dépens d'appel en 2'000 fr. seront octroyés à l'intimée 
(art. 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC; art. 86, 88 et 90 RTFMC).  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté par A______ contre le jugement JTPI/15889/2020 
rendu le 21 décembre 2020 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/14000/2020. 

Au fond : 

Annule les chiffres 4, 8, 9, 10, 11 et 12 du jugement entrepris, cela fait, statuant à 
nouveau : 

Réserve à A______ un large droit de visite sur les enfants F______, G______ et 
H______, qui s'exercera, à défaut d'accord contraire entre les parties, un week-end sur 
deux du vendredi soir à 18h30 au dimanche soir 19h00, durant la moitié des vacances 
scolaires et alternativement pour les jours fériés officiels, ainsi que tous les mardi et 
mercredi de 18h30 au lendemain à 8h00 et le mercredi midi de la sortie de l'école ou 
11h30 à la reprise de l'école ou 13h30. 

Condamne A______ à payer, en mains de B______ la somme de 6'720 fr. pour 
l'entretien de F______ du 1er septembre 2020 au 31 mars 2021, 6'780 fr. pour l'entretien 
de G______ pour la même période et 26'262 fr. 80 pour l'entretien de H______ pour la 
même période. 

Condamne A______ à payer, par mois et d'avance, en mains de B______, 2'240 fr. pour 
l'entretien de F______, dès le 1er avril 2021. 

Condamne A______ à payer, par mois et d'avance, en mains de B______, 2'260 fr. pour 
l'entretien de G______, dès le 1er avril 2021. 

Condamne A______ à payer, par mois et d'avance, en mains de B______, 7'720 fr. pour 
l'entretien de H______, dès le 1er avril 2021. 

Donne acte à A______ de ce qu'il peut conserver les allocations familiales. 

Condamne A______ à payer à B______, 15'860 fr. pour son propre entretien durant la 
période allant du 1er septembre 2020 au 31 mars 2021. 

Condamne A______ à payer, par mois et d'avance, à B______, 2'54 fr. pour son propre 
entretien, dès le 1er avril 2021. 

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C/14000/2020 

Condamne A______ à payer, par mois et d'avance, à B______, 1'640 fr. pour son propre 
entretien, dès le 1er décembre 2021. 

Confirme pour le surplus le jugement entrepris. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les met à charge de A______ et les 
compense avec l'avance de frais qu'il a versée et qui demeure acquise à l'Etat de 
Genève. 

Condamne A______ à verser 2'000 fr. à B______ à titre de dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Patrick CHENAUX, Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 

 

 

 

   

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr. 
 

 

http://intrapj/perl/JmpLex/RS%20173.110