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**Case Identifier:** 8d471d60-b5a6-5258-a7fa-6b75ad9d7a75
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-01-05
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 05.01.2022 A/3290/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3290-2020_2022-01-05.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3290/2020 ATAS/1/2022 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Ordonnance d’expertise du 5 janvier 2022 
1

ère
 Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à ONEX, comparant avec élection 
de domicile en l'étude de Maître Monique STOLLER 
FÜLLEMANN  

 

 

recourante 

 

contre 

BÂLOISE ASSURANCE SA, sise Aeschengraben 21, BASEL, 
comparant avec élection de domicile en l'étude de Maître Michel 
D'ALESSANDRI  

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame A______ (ci-après : l’assurée) travaille depuis le 1er février 2014 aux 
Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après : les HUG) comme infirmière 
d’urgence en gérontologie. 

À ce titre, elle est assurée contre les accidents professionnels et non professionnels 
auprès de la BÂLOISE ASSURANCE SA (ci-après : l’assurance).   

2. Le 27 septembre 2017 au soir, alors qu’elle se trouvait sur son lieu de travail, elle 
s’est bloqué le pied gauche en passant derrière un médecin, entre la jambe de ce 
dernier et la roulette du lit, puis est tombée. Ce faisant, elle s’est tordu le pied 
gauche.  

Le lendemain matin tôt, l’assurée s’est rendue à la Clinique d’Onex.  

Le médecin l’ayant auscultée n’a pas ordonné de radiographie et a conclu à une 
entorse simple.  

Le même jour, l’employeur de l’assurée a adressé une déclaration de sinistre à 
l’assurance.  

3. Devant une intensification des douleurs, l’assurée a consulté une seconde fois la 
Clinique d’Onex le 2 octobre 2017. Cette fois, une radiographie a été effectuée.  

Le rapport de radiographie de la cheville gauche a conclu à l’absence d’anomalie 
suspecte.   

4. Dans un rapport initial LAA du 11 octobre 2017, la doctoresse B______, spécialiste 
FMH en médecine interne, a conclu à une entorse de Chopart au pied gauche. La 
radiographie ne montrait pas de fracture. L’incapacité de travail était de 100% dès 
le 28 septembre 2017 et probablement jusqu’au 15 octobre 2017. Une reprise du 
travail partielle était envisagée à compter de cette date. Le traitement était en cours 
et serait probablement terminé dans six semaines.  

5. L’assurée a repris le travail le 17 octobre 2017. Au vu des douleurs qu’elle 
présentait, la médecin cheffe de clinique de son service lui a suggéré de consulter le 
service de chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur des 
HUG.  

6. Dans un rapport du même jour, le docteur C______, spécialisé en chirurgie 
orthopédique, a retenu le diagnostic d’entorse de Chopart a minima et de lésion 
importante du ligament talo-fibulaire.  

L’examen physique avait mis en évidence des douleurs intenses, en passif, en 
flexion plantaire et, en actif, en éversion, tirement en flexion et extension plantaire. 
Il n’y avait pas de limitation franche dans les amplitudes. L’assurée boitait à la 
marche, étant précisé qu’elle marchait en appui complet depuis son accident.  

L’assurée a été mise en arrêt de travail, sa cheville a été immobilisée avec une 
aircast et elle devait marcher avec des cannes.  

 
 
 

 

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7. Une radiographie du pied a été effectuée le même jour, lors de laquelle a été 
observée l’absence de lésion ostéo-articulaire post-traumatique aiguë. Cependant, il 
était constaté un os naviculaire accessoire de type 2 à gauche et 3 à droite. Les 
douleurs de l’entorse de Chopart pouvaient faire évoquer une possible atteinte du 
tendon tibial postérieur.  

8. Des radiographies de contrôle ont eu lieu les 7 novembre, 23 novembre et 
20 décembre 2017. Toutes ont mis en évidence l’absence de lésion ostéo-articulaire 
post-traumatique aiguë visible. Les axes et rapports anatomiques étaient préservés, 
la morphologie osseuse dans la norme et on observait un os naviculaire accessoire 
de type II à gauche comme variante de la norme.  

9. Un entretien a eu lieu le 1er février 2018 au domicile de l’assurée. Celle-ci souffrait 
toujours de douleurs cotées à 2/10 le matin, à 5-6/10 durant la journée en mobilité, 
et à 1-2/10 au repos. Elle ressentait comme une barre au niveau du métatarse qui 
irradiait sur la malléole. L’évolution était lentement favorable pour les douleurs. Il 
lui était difficile de trouver une position confortable dans son sommeil. Elle sentait 
des tiraillements au niveau latéral du pied gauche et souffrait de fréquents réveils en 
raison de l’inconfort de la position. Elle devait observer du repos et surélevait son 
pied gauche afin de le soulager. Il persistait une raideur avec un déroulement de 
maximum 5-10°. Un boitillement était encore présent. Elle prenait une béquille lors 
d’un déplacement à l’extérieur.  

Au vu du doute persistant sur une éventuelle atteinte ligamentaire, le gestionnaire 
du dossier a suggéré à l’assurée de consulter un spécialiste pour un deuxième avis, 
par exemple le docteur D______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l’appareil locomoteur.  

La reprise partielle du travail n’était pas encore déterminée. L’arrêt était justifié au 
vu des plaintes et de l’activité habituelle.  

10. Le docteur E______, spécialisé en médecine interne, a adressé un rapport LAA 
intermédiaire à l’assurance le 5 février 2018.  

Il a confirmé le diagnostic d’entorse de Chopart à gauche. Le traitement actuel était 
de l’antalgie, de la physiothérapie et une semelle carbone de soutien plantaire avec 
barre de déroulement. L’évolution était lentement favorable depuis l’accident. La 
charge était limitée en raison des douleurs. L’incapacité de travail se poursuivait en 
tout cas jusqu’à la fin du mois de février 2018. Une nouvelle consultation était 
prévue le 21 mars 2018.  

11. Dans un rapport LAA intermédiaire du 13 février 2018, le Dr D______ a également 
confirmé le diagnostic d’entorse de Chopart. L’assurée ressentait toujours 
d’importantes douleurs, notamment en position debout. Le pronostic était moyen. 
L’incapacité de travail était toujours de 100%.  

12. Une nouvelle radiographie a été effectuée le 13 février 2018.  

 
 
 

 

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Dans le rapport du même jour, le docteur F______, spécialiste FMH en radiologie, 
a constaté un bon alignement des structures osseuses sans signe de déplacement, un 
os naviculaire de type II, l’absence d’effraction corticale ou de solution de 
continuité. On ne visualisait pas d’épanchement articulaire tibio-talien. En 
conclusion, le bilan radiologique osseux interprété était dans les limites de la 
norme.  

13. Une échographie du pied gauche été réalisée le 1er mars 2018.  

Le docteur G______, spécialiste FMH en radiologie, a constaté un petit 
épanchement comblant le plafond profond du sinus du tarse, qui était marqué par 
une solution de continuité transfixiante du ligament. Les tendons péroniers et 
extenseurs des orteils étaient intacts. Il n’y avait pas d’atteinte du ligament péronéo-
astragalien. Le col de l’astragale était comblé par des séquelles de contrainte avec 
sclérose légèrement ostéophytaire gênant le passage des tendons extenseurs des 
deuxième et troisième orteils. En conclusion, l’échographie parlait en faveur d’une 
rupture du ligament et du plan du Chopart du pied gauche ; un petit remodelage de 
la concavité dorsale du col de l’astragale avec une petite sclérose.  

14. Dans un rapport du 18 avril 2018, le docteur H______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin-conseil 
de l’assurance, a admis la continuation de la prise en charge. La causalité naturelle 
était probable (supérieure à 50%). Il proposait de suivre l’évolution et de demander 
un rapport médical détaillé à la fin du mois. L’incapacité de travail, qui était 
toujours de 100%, était prévisible, sachant que l’assurée était également enceinte.    

15. Le 31 octobre 2018, l’assurée a accouché.  

16. Par avis du 20 décembre 2018, le Dr H______ a demandé qu’une expertise 
médicale soit diligentée. À quinze mois de l’accident, la poursuite d’une incapacité 
de travail pour un diagnostic d’entorse du pied n’était pas admissible sans 
justification.  

17. Une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) a été effectuée le 2 avril 
2019.  

Le docteur I______, spécialiste FMH en radiologie, a conclu à une chondropathie 
focale profonde de l’os naviculaire proximal à la jonction de son tiers moyen et 
latéral avec un œdème sous-chondral et des microgéodes. Il n’y avait pas d’atteinte 
cartilagineuse de la berge talienne dans cette articulation. Le reste du bilan IRM du 
pied gauche était pratiquement normal. Il notait un os naviculaire accessoire de type 
II.  

18. Dans un courrier du 9 avril 2019 adressé au médecin du travail des HUG, le 
Dr D______ a indiqué que l’assurée souffrait encore de son pied. Elle pouvait 
marcher au maximum deux heures avant de souffrir de ce pied. Il proposait 
d’attendre une normalisation du profil hormonal post grossesse, soit encore deux 
mois, afin de décider d’une éventuelle prise en charge chirurgicale, qui consisterait 

 
 
 

 

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en une arthrodèse talo-naviculaire. Il s’agissait d’un geste invasif pouvant entraîner 
des problèmes par la suite lors de marches longues, de sorte qu’il préférait garder 
cette option en dernier. Il avait proposé à l’assurée de reprendre son activité à 40% 
dès début mai.   

19. Une reprise thérapeutique du travail à l’essai a été convenue entre l’assurance et le 
médecin du travail des HUG du 7 au 26 mai 2019, à mi-temps du 80% habituel de 
l’assurée.  

20. La reprise du travail s’étant avérée compliquée en raison des douleurs importantes, 
une arthrodèse a été planifiée le 13 juin 2019.   

21. Dans un rapport du 5 juin 2019, le Dr H______ a indiqué que l’incapacité de travail 
attestée jusqu’à présent était probablement en lien de causalité avec l’accident. Par 
ailleurs, une incapacité de travail de quatre à six mois après l’opération était 
prévisible. La situation médicale devait être réévaluée à trois mois de l’opération.  

22. Par bon du 6 juin 2019, l’assurance a garanti la prise en charge de l’arthrodèse talo-
naviculaire et l’hospitalisation de deux jours.  

23. Dans le rapport sur l’intervention du 13 juin 2019, le Dr D______ a retenu le 
diagnostic de lésion ostéochondrale sévère talo-naviculaire gauche post-
traumatique.  

S’agissant du déroulement de l’intervention, il a indiqué qu’en ouvrant la capsule, 
une importante lésion de plus de 1 cm de diamètre du naviculaire avec une 
instabilité cartilagineuse et une nécrose osseuse en profondeur avait été mise en 
évidence. Il avait procédé à un curetage de cette lésion qui semblait s’enfoncer à 
plus de 3 mm. Dans ce contexte, il optait pour une arthrodèse. Il constatait une 
excellente stabilité dans la position en fin d’intervention.  

24. Une radiographie du pied gauche a été effectuée après l’intervention, concluant à 
l’absence d’ostéolyse suspecte autour du matériel de fixation orthopédique qui était 
intact.  

25. Une radiographie de contrôle a été effectuée le 24 juillet 2019, mettant en évidence 
la consolidation en cours de l’arthrodèse.  

26. Une nouvelle radiographie a été effectuée le 3 septembre 2019, mettant en évidence 
une déminéralisation osseuse diffuse un peu plus marquée qu’auparavant. Le reste 
du status était inchangé. L’interligne articulaire était moins bien visible 
qu’auparavant et faisait suspecter un début d’ankylose dans le cadre de la chirurgie 
d’arthrodèse.  

27. Une radiographie de contrôle effectuée le 11 octobre 2019 a mis en évidence que 
l’interligne articulaire talo-naviculaire était nettement moins visible, témoignant 
d’une ankylose progressive.  

28. Par courrier du 13 novembre 2019, l’assurance a informé l’assurée de son intention 
de diligenter une expertise et l’a invitée à se présenter le 13 décembre 2019 au 

 
 
 

 

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cabinet du docteur J______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l’appareil locomoteur. Une copie du questionnaire destiné à 
l’expert était jointe au courrier.  

29. L’expert a rendu son rapport d’expertise le 23 décembre 2019.  

Après avoir décrit l’anamnèse de l’assurée, l’historique du dossier, examiné les 
différents rapports radiologiques et l’IRM figurant au dossier, noté les plaintes de 
l’assurée et fait ses observations sur l’examen physique effectué, l’expert a indiqué 
que se posait la question de l’étiologie de la lésion un peu inhabituelle dont 
souffrait l’assurée, passée inaperçue au bilan radiologique standard et vue 
seulement tardivement à l’IRM.  

Pour l’expert, si l’on étudiait soigneusement cette lésion qui était visualisée 
uniquement à l’IRM, on se rendait compte qu’il ne s’agissait pas du tout d’une 
image d’une séquelle de fracture – qui par ailleurs aurait été une fracture 
strictement non déplacée, donc plus une fissure ou alors simplement une contusion 
osseuse –, mais qu’il s’agissait d’une image un peu sphérique, extrêmement 
hétérogène, avec à l’intérieur des images parlant pour des travées osseuses, 
l’ensemble étant extrêmement évocateur d’un ancien infarctus osseux.  

Au vu de cette image inhabituelle associée à cette évolution atypique (soit un 
mécanisme vulnérant relativement mineur, des douleurs et une tuméfaction 
apparues uniquement secondairement et qui n’avaient pas toujours été très 
importantes, un bilan radiologique standard effectué à des nombreuses reprises 
toujours normal et surtout cette image pas du tout typique d’une séquelle de 
fracture), il était allé montrer l’intégralité du bilan radiologique au Professeur 
K______, médecin chef de l’unité universitaire du pied au Centre hospitalier 
universitaire du canton de Vaud (ci-après : CHUV). Le Prof. K______ avait 
confirmé son diagnostic d’infarctus osseux et non pas de séquelle de fracture.  

Une fois ce diagnostic confirmé, l’on comprenait beaucoup plus clairement cette 
histoire inhabituelle. Ainsi, l’événement du 27 septembre 2017 n’avait pas entraîné 
cette lésion, mais l’avait simplement révélée. Cet événement avait entraîné une 
entorse, voire une contusion simple du médio-pied gauche qui avait entraîné des 
douleurs mécaniques qui avaient été traitées.  

Si l’on reprenait l’histoire, la symptomatologie s’était améliorée lentement, mais le 
travail n’avait pas pu être repris, essentiellement pour des raisons de gravidité de 
l’assuré. Après l’accouchement, les douleurs étaient réapparues, pas 
immédiatement, ou alors très modérées, puisque l’assurée n’avait consulté le 
Dr D______ qu’à l’arrêt de son congé maternité, l’IRM ayant été faite le 2 avril 
2019, soit cinq mois après son accouchement.  

En réponse aux questions posées, l’expert a donc retenu les diagnostics d’entorse 
bénigne du médio-pied gauche et d’infarctus osseux de l’os naviculaire gauche. 
S’agissant de la causalité naturelle, l’événement assuré avait entraîné une entorse 
bénigne du médio-pied gauche. L’infarctus osseux de l’os naviculaire gauche 

 
 
 

 

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n’était en rapport de causalité que possible avec l’événement du 27 septembre 
2017. Cet événement avait entraîné une décompensation temporaire de la lésion 
osseuse de l’os naviculaire gauche, mais ne l’avait pas causée. Au vu de l’absence 
de lésion structurelle liée à l’événement du 27 septembre 2017, il estimait qu’il 
convenait de fixer un statu quo sine six mois après l’événement, date au-delà de 
laquelle la symptomatologie qui perdurait était en rapport de causalité naturelle 
avec un infarctus osseux sans aucun rapport avec l’événement du 27 septembre 
2017. L’événement assuré n’avait donc fait que révéler une pathologie préexistante.   

30. Par courrier du 20 janvier 2020, l’assurance a indiqué à l’assurée que, après lecture 
du rapport d’expertise, le versement des prestations prendrait fin de manière 
rétroactive le 31 mars 2018, soit à six mois de l’événement assuré. Toutefois, les 
frais médicaux et l’incapacité de travail seraient à la charge de l’assurance jusqu’au 
31 janvier 2020.  

31. Par courrier du 28 janvier 2020 adressé à l’assurance, le Dr D______ a indiqué 
qu’il n’était pas du tout d’accord avec la conclusion du Dr J______. Il s’agissait 
pour lui d’une lésion ostéochondrale et non d’une fracture du naviculaire. Ces 
lésions étaient rares, mais pouvaient survenir à la suite d’un accident de type 
entorse avec une lésion strictement cartilagineuse. L’assurée ne présentait 
absolument aucune douleur auparavant et effectuait son travail d’infirmière sans 
aucun problème. Il était donc évident qu’un événement accidentel avait précipité 
ces douleurs et cette lésion que l’on retrouvait à l’IRM.  

Il avait personnellement opéré l’assurée et constaté une lésion ostéochondrale 
profonde sous forme d’un arrachement cartilagineux dans cette zone. Il s’agissait 
donc clairement d’une lésion ostéochondrale post-traumatique qui expliquait toutes 
les douleurs présentées, la prise en charge chirurgicale et les suites actuelles.  

32. À compter du 2 mars 2020, l’assurée a repris le travail à 50% de son taux habituel 
de 80%.  

33. Par courrier du 11 mars 2020 adressé à l’assurance, le Dr J______ s’est déterminé 
sur le courrier du Dr D______ du 28 janvier 2020. Selon l’expert, le courrier du 
Dr D______ n’apportait aucun élément probant. Par ailleurs, la simultanéité des 
événements n’étant pas suffisante (« post hoc ergo propter hoc »), il se voyait dans 
l’obligation de persister dans les conclusions de son rapport d’expertise.  

34. Par décision du 16 avril 2020, l’assurance a informé l’assurée qu’elle cessait de 
prendre en charge le cas à compter du 1er février 2020.  

Elle se fondait sur l’expertise du Dr J______, lequel avait estimé que l’accident du 
27 septembre 2019 avait entraîné une décompensation temporaire de la lésion 
osseuse de l’os naviculaire gauche, mais ne l’avait pas causée et que, partant, le 
statu quo sine était atteint six mois après l’événement. Au-delà, la symptomatologie 
était en rapport de causalité naturelle avec un infarctus osseux qui était sans aucun 
rapport avec l’accident.  

 
 
 

 

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Le lien de causalité naturelle entre les troubles actuels et l’événement assuré ne 
pouvait être retenu au degré de la vraisemblance prépondérante, le cas n’était plus à 
charge de l’assurance-accidents à compter du 1er février 2020.  

35. Le 15 mai 2020, l’assurée, représentée par une avocate, a formé opposition à 
l’encontre de cette décision, qu’elle a complétée le 15 juin 2020, concluant à 
l’annulation de la décision entreprise et à la reprise de l’instruction du dossier, puis 
au paiement des frais médicaux et des indemnités journalières depuis le 1er février 
2020.   

Elle contestait la valeur probante du rapport d’expertise du Dr J______, lequel 
n’avait manifestement pas pris en compte les spécificités du cas d’espèce. Elle se 
référait notamment au rapport du Dr D______ du 28 janvier 2020. Par ailleurs, 
l’intervention du 13 juin 2019 avait été prise en charge par l’assurance-accidents. Il 
devait donc en être de même des suites de cette opération : tant le Dr D______ que 
l’expert estimaient qu’après une arthrodèse, les délais classiques d’adaptation 
pouvaient s’étendre à plus d’une année.  

36. Par décision sur opposition du 21 septembre 2020, l’assurance a rejeté l’opposition.  

L’assurée n’apportait pas d’arguments permettant de contredire les conclusions de 
l’expert. Comme l’avait rappelé ce dernier, un raisonnement « post hoc ergo propter 
hoc » ne suffisait pas pour justifier un lien de causalité. Par ailleurs, l’assurance-
maladie de l’assurée n’avait pas fait opposition à la décision querellée, 
reconnaissant par là le caractère maladif de la problématique présentée par 
l’assurée, à tout le moins après six mois depuis l’accident.  

37. Par acte du 16 octobre 2020, l’assurée (ci-après : la recourante), représentée par son 
avocate, a formé recours à l’encontre de la décision sur opposition précitée auprès 
de la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre 
de céans), concluant préalablement, sous suite de frais et dépens, à ce qu’une 
expertise judiciaire soit ordonnée, et principalement, à l’annulation de la décision 
sur opposition entreprise et à ce que l’assurance (ci-après : l’intimée) soit 
condamnée à reprendre le versement des indemnités journalières.  

Elle indiquait qu’au vu des douleurs persistantes et d’une péjoration de sa mobilité, 
une nouvelle IRM avait été effectuée en juillet 2020. En raison de l’inflammation 
constatée, la Dresse L______, médecin du sport, avait proposé une infiltration au 
niveau de l’articulation sous-talienne, laquelle avait amélioré la situation pendant 
quelques semaines. Elle précisait par ailleurs avoir retrouvé sa capacité de travail 
depuis le 28 septembre 2020 ; cependant, elle ne reprendrait le travail que le 
23 décembre 2020, son employeur lui ayant demandé de prendre son solde de 
vacances.  

Elle reprenait pour l’essentiel les arguments développés dans son opposition, 
contestant la valeur probante du rapport d’expertise du Dr J______. Ce dernier 
n’avait pas étudié les remarques du Dr D______, se contentant de les écarter sans 
autre justification. Il n’avait par ailleurs pas fait référence au rapport 

 
 
 

 

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d’hospitalisation du Dr D______ concernant l’intervention du 13 juin 2019. De 
surcroît, l’expert avait indiqué avoir demandé un avis au Prof. K______, lequel 
aurait confirmé son diagnostic d’infarctus osseux, mais aucune attestation écrite de 
ce médecin n’avait été produite. Enfin, l’expert avait noté à propos de l’IRM 
qu’elle faisait apparaître une « image inhabituelle associés à cette évolution 
atypique », démontrant ainsi que ce cas était particulier et nécessitait un examen 
approfondi. Or, le dossier n’avait manifestement pas fait l’objet d’une instruction 
complète.  

38. L’intimée a répondu au recours le 17 novembre 2020, concluant à son rejet et à la 
confirmation de la décision entreprise.  

Il apparaissait, à la lecture de l’expertise, que les points litigieux avaient fait l’objet 
d’une étude circonstanciée. L’expertise se fondait sur un dossier et des examens 
complets et elle prenait en considération les plaintes de la recourante. Ses 
conclusions étaient parfaitement motivées.  

S’agissant de l’avis du Dr D______, il n’était pas de nature à remettre en cause le 
bienfondé des conclusions de l’expert. En particulier, le Dr D______ notait que sa 
patiente ne présentait aucune douleur avant l’accident. Un tel raisonnement, fondé 
sur le principe « post hoc ergo propter hoc » était impropre, à teneur de la 
jurisprudence, à établir un lien de causalité.  

Partant, il convenait dès lors d’accorder une pleine valeur probante audit rapport 
d’expertise.  

La recourante ne faisant état d’aucun élément objectivement vérifiable qui aurait 
été ignoré par l’expert et suffisamment pertinent pour remettre en cause ses 
conclusions, il n’y avait pas lieu de donner suite à la requête de la recourante visant 
à ce que soit ordonnée une expertise médicale judiciaire.  

39. La recourante a répliqué le 16 février 2021, persistant dans ses conclusions, et 
sollicitant subsidiairement l’audition du Dr D______.  

40. L’intimée a dupliqué le 1er mars 2021, persistant également dans ses conclusions. 
La requête de la recourante visant à ce qu’il soit ordonné une expertise judiciaire, 
respectivement à ce qu’il soit procédé à l’audition du Dr D______, devait être 
rejetée. 

41. Le 15 novembre 2021, la chambre de céans a informé les parties de son intention de 
confier une expertise au docteur M______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, en leur transmettant son 
projet de mission d’expertise et en leur impartissant un délai pour se prononcer sur 
une éventuelle récusation de l’expert et sur la mission d’expertise.  

42. Le 22 novembre 2021, l’intimée a indiqué ne pas avoir de motif de récusation à 
l’encontre du Dr M______. Elle a en revanche sollicité que des questions 
supplémentaires soient intégrées dans la mission d’expertise. Celle-ci a dès lors été 
complétée en ce sens. 

 
 
 

 

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43. Le 24 novembre 2021, la recourante a également informé la chambre de céans 
qu’elle n’avait pas de motif de récusation, ni de questions supplémentaires à poser. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

3. Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Toutefois, dans la mesure où le recours était, au 1er janvier 2021, pendant 
devant la chambre de céans, il reste soumis à l'ancien droit (cf. art. 82a LPGA ; 
RO 2020 5137 ; FF 2018 1597 ; erratum de la CdR de l’Ass. féd. du 19 mai 2021, 
publié le 18 juin 2021 in RO 2021 358). 

4. Le 1er janvier 2017 est entrée en vigueur la modification du 25 septembre 2015 de 
la LAA. Dans la mesure où l'accident est survenu après cette date, le droit de la 
recourante aux prestations d'assurance est soumis au nouveau droit (cf. dispositions 
transitoires relatives à la modification du 25 septembre 2015; arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_662/2016 du 23 mai 2017 consid. 2.2). Les dispositions légales seront 
citées ci-après dans leur teneur en vigueur à compter du 1er janvier 2017.  

5. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

6. Le litige porte sur la question de savoir si les troubles au pied gauche de la 
recourante sont en lien de causalité avec l’accident du 27 septembre 2017, et si son 
droit aux prestations de l’assurance-accidents doit être maintenu au-delà du 
1er février 2020. 

7. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Par 
accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au 
corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA; ATF 129 V 
402 consid. 2.1, ATF 122 V 230 consid. 1 et les références). 

La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle 

 
 
 

 

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- 11/21 - 

(ATF 119 V 335 consid. 1; ATF 118 V 286 consid. 1b et les références) et adéquate 
avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la 
cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit que, associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il apparaisse comme la condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 
consid. 1). 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1, ATF 119 V 335 
consid. 1 et ATF 118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance 
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet 
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»; ATF 119 V 335 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408, consid. 3b). Il convient en principe 
d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de 
causalité avec l'événement assuré. 

8. Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la vraisemblance 
prépondérante, l’obligation de prester de l’assureur cesse lorsque l'accident ne 
constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit lorsque ce 
dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas 
lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement 
avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans 
l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine) (RAMA 1994 
n° U 206 p. 328 consid. 3b; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b). En principe, 
on examinera si l’atteinte à la santé est encore imputable à l’accident ou ne l’est 
plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances sociales 
(ATF 126 V 360 consid. 5b; ATF 125 V 195 consid. 2; RAMA 2000 n° U 363 
p. 46). 

http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&subcollection_mI35=on&insertion_date=&query_words=%22s%E9quelles+tardives%22+%2B%22fracture+de+la+cheville%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F129-V-177%3Afr&number_of_ranks=0#page181
http://intrapj/perl/decis/119%20V%20335

 
 
 

 

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En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 
frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont 
pas réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 
Si un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu 
sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par 
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade 
où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade 
d'évolution qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine) (RAMA 1992 
n° U 142 p. 75 consid. 4b; arrêt du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 
consid. 3.2). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas 
rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif 
préexistant, dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid. 1.2 et 8C_552/2007 
du 19 février 2008 consid. 2). 

9. Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et ATF 125 V 456 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
ATF 117 V 359 consid. 5d/bb; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 351/04 
du 14 février 2006 consid. 3.2).  

10. a. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir (ATF 122 V 157 consid. 1b). Pour apprécier le droit aux 
prestations d’assurances sociales, il y a lieu de se baser sur des éléments médicaux 
fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 

b. Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 

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origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 133 V 450 
consid. 11.1.3; ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 V 351 
consid. 3b). 

c. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

d. Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis 
par les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Etant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

e. En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 351 
consid. 3a 52; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un 
doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C/973/2011 du 4 mai 
2012 consid. 3.2.1). 

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f. On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; 
SVR 2008 IV n. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée 
par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_751/2010 du 20 juin 2011 consid. 2.2).  

11. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, ATF 126 V 353 consid. 5b, ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

12. La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe 
inquisitoire d'après lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés 
d'office par l'assureur (art. 43 al. 1 LPGA) ou, éventuellement, par le juge (art. 61 
let. c LPGA). Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa portée peut être restreinte 
par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend 
en particulier l'obligation de ces dernières d'apporter, dans la mesure où cela peut 
être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige 
et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les 
conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193 consid. 2; VSI 1994, p. 220 
consid. 4). Si le principe inquisitoire dispense les parties de l'obligation de prouver, 
il ne les libère pas du fardeau de la preuve, dans la mesure où, en cas d'absence de 
preuve, c'est à la partie qui voulait en déduire un droit d'en supporter les 
conséquences, sauf si l'impossibilité de prouver un fait peut être imputée à la partie 
adverse. Cette règle ne s'applique toutefois que s'il se révèle impossible, dans le 
cadre de la maxime inquisitoire et en application du principe de la libre 
appréciation des preuves, d'établir un état de fait qui correspond, au degré de la 
vraisemblance prépondérante, à la réalité (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les 
références). 

http://intrapj/perl/decis/125%20V%20351
http://intrapj/perl/decis/9C_369/2008
http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&subcollection_mI35=on&insertion_date=&top_subcollection_aza=any&query_words=%22fardeau+de+la+preuve%22&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F125-V-193%3Afr&number_of_ranks=0#page195
https://www.bger.ch/ext/eurospider/live/fr/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=soz&query_words=%22La+proc%E9dure+est+r%E9gie+par+le+principe+inquisitoire%2C+d%27apr%E8s+lequel+les+faits+pertinents+de+la+cause+doivent+%EAtre+constat%E9s+d%27office+par+le+juge.+Mais+ce+principe+n%27est+pas+absolu.&rank=0&azaclir=aza&highlight_docid=atf%3A%2F%2F139-V-176%3Afr&number_of_ranks=0#page176

 
 
 

 

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Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(RAMA 2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas 
possible, dans le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une 
appréciation des preuves un état de fait qui au degré de vraisemblance 
prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 261 consid. 3b et les 
références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas 
être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l'accident. Il est encore moins 
question d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative, qu'aucune atteinte à la 
santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. 
Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une atteinte à la santé 
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.3). 

13. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés 
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une 
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). 

14. Le juge des assurances sociales doit procéder à des investigations supplémentaires 
ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raisons pour le faire, eu égard aux 
griefs invoqués par les parties ou aux indices résultant du dossier. Il ne peut ignorer 
des griefs pertinents invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient 
pas été prouvés (VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre 
une expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas 
(ATF 117 V 282 consid. 4a; RAMA 1985 p. 240 consid. 4; arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 751/03 du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des 
assurances sociales constate qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe 
mettre lui-même en œuvre une expertise lorsqu'il considère que l'état de fait 
médical doit être élucidé par une expertise ou que l'expertise administrative n'a pas 
de valeur probante (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à 
l’administration reste possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une 
question restée complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un 
point de l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à 
l'expert (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4; SVR 2010 IV n. 49 p. 151, 
consid. 3.5; arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

15. L’assureur-accidents a la possibilité de mettre fin avec effet ex nunc et pro futuro à 
son obligation d'allouer des prestations, qu'il avait initialement reconnue en versant 

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des indemnités journalières et en prenant en charge les frais de traitement, sans 
devoir se fonder sur un motif de révocation (reconsidération ou révision 
procédurale), sauf s’il réclame les prestations allouées (cf. ATF 133 V 57 
consid. 6.8; arrêt du Tribunal fédéral 8C_3/2010 du 4 août 2010 consid. 4.1). Ainsi, 
il peut liquider le cas en invoquant le fait que selon une appréciation correcte de 
l'état de fait, un événement assuré n'est jamais survenu (ATF 130 V 380 
consid. 2.3.1). Le Tribunal fédéral des assurances a précisé en outre que les frais de 
traitement et l'indemnité journalière ne constituent pas des prestations durables au 
sens de l'art. 17 al. 2 LPGA, de sorte que les règles présidant à la révision des 
prestations visées par cette disposition légale (cf. ATF 137 V 424 consid. 3.1 et la 
référence) ne sont pas applicables (ATF 133 V 57 consid. 6.7). En revanche, l’arrêt 
des rentes d’invalidité ou d’autres prestations versées pour une longue période est 
soumis aux conditions d’adaptation, reconsidération et révision procédurale (ATF 
130 V 380 consid. 2.3.1). La jurisprudence réserve les cas dans lesquels le droit à la 
protection de la bonne foi s'oppose à une suppression immédiate des prestations par 
l'assureur-accidents (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1).  

16. En l’espèce, par décision du 16 avril 2020, l’intimée, en se fondant sur le rapport 
d’expertise du Dr J______, a mis un terme au versement de ses prestations à 
compter du 1er février 2020.  

Dans son rapport d’expertise, le Dr J______ a retenu que l’événement assuré 
n’aurait entraîné qu’une entorse bénigne du médio-pied gauche et une 
décompensation temporaire de la lésion osseuse de l’os naviculaire gauche, mais 
qu’il n’aurait pas causé cette dernière lésion. Il a ainsi fixé le statu quo sine à six 
mois après l’accident, date au-delà de laquelle la symptomatologie qui perdure 
serait en rapport de causalité naturelle avec un infarctus osseux sans aucun rapport 
avec l’événement du 27 septembre 2017.  

La recourante contestant la valeur probante du rapport d’expertise du Dr J______, il 
convient d’examiner ce point.  

Tout d’abord, il sied de relever que le rapport a été établi par l’expert en pleine 
connaissance du dossier (rapports médicaux, rapports radiologiques, rapports 
assécurologiques). L’expert a par ailleurs examiné la recourante et a pris en 
considération les plaintes de cette dernière.  

Le Dr J______ fonde sa conclusion, selon laquelle l’accident du 27 septembre 2017 
aurait décompensé temporairement la lésion osseuse de l’os naviculaire gauche de 
la recourante, sur la base de l’IRM du 2 avril 2019 et des radiographies effectuées 
après l’accident. Il soutient que cette IRM ne mettrait pas en évidence une séquelle 
de fracture, mais qu’elle montrerait une image un peu sphérique, extrêmement 
hétérogène, avec à l’intérieur des images parlant pour des travées osseuses, 
l’ensemble étant extrêmement évocateur d’un ancien infarctus osseux. Quant aux 
radiographies effectuées après l’accident, elles n’ont pas mis en évidence 
d’anomalie particulière. Le Dr J______ indique qu’au vu de cette IRM inhabituelle 

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associée à l’évolution atypique de la lésion et des douleurs, il a consulté le Prof. 
K______ du CHUV, qui aurait confirmé le diagnostic d’infarctus osseux.  

Or, le fait que l’expert demande un second avis à un confrère montre qu’il était peu 
sûr de lui, le cas étant, comme lui-même l’a indiqué, inhabituel. Il sied de relever 
que l’avis du Prof. K______, qui semble avoir conforté l’expert dans son 
diagnostic, ne figure pas au dossier, ce qui est pour le moins inhabituel.  

Par ailleurs, l’expert n’a à aucun moment examiné et commenté le rapport de 
l’intervention effectuée le 13 juin 2019 par le Dr D______. Dans ce rapport, le Dr 
D______ a indiqué avoir constaté, en ouvrant la capsule, une importante lésion de 
plus de 1 cm de diamètre du naviculaire avec une instabilité cartilagineuse et une 
nécrose osseuse en profondeur. Dans son courrier adressé à l’assurance pour 
contester les conclusions de l’expertise, le Dr D______ a justement indiqué qu’il a 
pu constater, lors de l’opération, une lésion ostéochondrale profonde sous forme 
d’un arrachement cartilagineux dans cette zone, ce qui montrerait donc clairement, 
selon lui, qu’il s’agit d’une lésion ostéochondrale post-traumatique qui explique les 
douleurs présentées, la prise en charge chirurgicale et les suites actuelles.   

On peut dès lors s’étonner que le Dr J______ n’ait pas même pris la peine de 
discuter et de critiquer le rapport de cette intervention chirurgicale. De surcroît, 
invité par l’assurance à commenter les critiques du Dr D______, le Dr J______ ne 
l’a aucunement fait, se contentant d’indiquer que ce dernier n’apporterait aucun 
élément probant, et que la simultanéité des événements (conformément à l’adage 
« post hoc ergo propter hoc ») n’est pas suffisante pour établir un lien de causalité.  

Enfin, le rapport d’expertise comporte certaines imprécisions et contradictions.  

Premièrement, le Dr J______ a indiqué, s’agissant du déroulement de l’accident, 
qu’après l’accident, la recourante a poursuivi ses activités et que ce n’est que trois 
ou quatre heures plus tard, en fin de journée, qu’elle a commencé à présenter une 
douleur et qu’elle a consulté le lendemain matin à 7h. Or, selon la déclaration 
d’accident, l’événement s’est produit à 20h. La recourante a certes continué à 
travailler quelques heures après, mais elle a indiqué dans son opposition que dès 
qu’elle s’est assise, elle a commencé à ressentir au niveau du pied gauche un 
hématome présent au niveau de la face externe de la jambe. Elle est donc rentrée à 
son domicile vers minuit, et à 5h du matin, elle ne supportait plus les douleurs et 
elle est allée consulter à la Clinique d’Onex. Les douleurs sont donc apparues plus 
rapidement que ce que laisse entendre l’expert dans son rapport.  

Deuxièmement, l’expert indique, dans l’appréciation du cas, que la 
symptomatologie s’est améliorée lentement, mais que le travail n’a pas pu être 
repris, essentiellement en raison de la grossesse de la recourante. Or, il ressort 
clairement du dossier que c’est en raison de ses douleurs que la recourante n’a pas 
pu reprendre le travail, la première reprise, tentée le 17 octobre 2017, ayant dû être 
interrompue le jour-même, et la seconde, tentée à mi-temps au mois de mai 2019 
(soit après sa grossesse), s’étant également soldée par un échec pour le même motif. 

 
 
 

 

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L’intervention chirurgicale a du reste été planifiée en raison de l’échec de cette 
reprise du travail.  

Troisièmement, les conclusions de l’expert sont en partie contradictoires : d’une 
part, le Dr J______ indique que la lésion vue à l’IRM (soit l’infarctus osseux selon 
lui) n’est en relation de causalité naturelle que possible avec l’accident, alors que, 
d’autre part, dans sa réponse à la question 5.2 du mandat d’expertise, il est 
parfaitement affirmatif sur la prétendue inexistence d’un lien de causalité entre 
l’infarctus osseux et l’accident : il indique que l’événement a entraîné une 
décompensation temporaire de la lésion osseuse de l’os naviculaire gauche, mais 
qu’il ne l’a pas causée et que, six mois après l’accident, la symptomatologie qui 
perdure serait donc sans aucun rapport avec l’événement du 27 septembre 2017.  

Au vu de ce qui précède, il existe des éléments objectivables suffisamment 
pertinents pour susciter des doutes quant à la valeur probante de l’expertise établie 
par le Dr J______.  

Compte tenu de ces éléments, la chambre de céans n’est pas en mesure de trancher 
le litige et de déterminer si, comme le soutient l’intimée, l’événement accidentel n’a 
causé qu’une entorse bénigne au pied gauche de la recourante et entraîné une 
décompensation temporaire de la lésion osseuse de l’os naviculaire gauche, ou si, 
comme l’affirme le Dr D______, l’accident a causé une lésion ostéochondrale 
responsable des importantes douleurs dont souffre la recourante depuis et donc de 
sa longue incapacité de travail.  

Dans ces conditions, il se justifie de mettre en œuvre une expertise judiciaire 
orthopédique, qui sera confiée au docteur M______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, et qui aura notamment 
pour mission de se déterminer quant au lien de causalité entre l’événement du 
27 septembre 2017 et les atteintes au pied gauche de la recourante et sa longue 
incapacité de travail.  

 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant Préparatoirement : 

I. Ordonne une expertise médicale orthopédique. La confie au docteur M______, 
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil 
locomoteur.  

 Dit que la mission d’expertise sera la suivante :  

A. Prendre connaissance du dossier de la cause.  

B. Si nécessaire prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité la 
personne expertisée, notamment le Dr D______ et le Dr J______. 

 
 
 

 

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C. Examiner la personne expertisée et, si nécessaire, ordonner d'autres examens. 

D. Etablir un rapport comprenant les éléments et les réponses aux questions 
suivants :  

1. Anamnèse détaillée  

2. Plaintes de la personne expertisée et données subjectives de celle-ci 

3. Status et constatations objectives  

4. Diagnostics  

4.1 Avec répercussion sur la capacité de travail 

4.1.1 Dates d'apparition 

4.2 Sans répercussion sur la capacité de travail 

4.2.2 Dates d'apparition 

4.3 L’état de santé de la personne expertisée est-il stabilisé ?  

4.3.1 Si oui, depuis quelle date ? 

4.4. Les atteintes et les plaintes de la personne expertisée correspondent-
elles à un substrat organique objectivable ? 

5. Causalité  

5.1 Les atteintes constatées sont-elles dans un rapport de causalité avec 
l’accident ? Plus précisément ce lien de causalité est-il seulement 
possible (probabilité de moins de 50%), probable (probabilité de plus de 
50%) ou certain (probabilité de 100%) ? 

5.1.1 Veuillez motiver votre réponse pour chaque diagnostic posé. 

5.1.2 À partir de quel moment le statu quo ante a-t-il été atteint (moment où 
l’état de santé de la personne expertisée est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l’accident) ? 

5.1.3 Veuillez indiquer la date du statu quo ante pour chaque diagnostic posé 

5.2 L’accident a-t-il décompensé un état maladif ou accidentel préexistant ? 

5.2.1 Si oui, quel est l’état maladif ou accidentel préexistant ? 

5.2.2 Si oui, à partir de quel moment le statu quo sine a-t-il été atteint 
(moment où l’état de santé de la personne expertisée est similaire à 
celui qui serait survenu tôt ou tard, même sans l’accident par suite d’un 
développement ordinaire) ? 

6. Limitations fonctionnelles 

6.1. Indiquer les limitations fonctionnelles en relation avec chaque 
diagnostic  

6.1.1 Dates d'apparition 

 
 
 

 

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7.  Capacité de travail 

7.1 Quelle est la capacité de travail de la personne expertisée dans son 
activité habituelle, compte tenu des seules atteintes en rapport de 
causalité (au moins probable - probabilité de plus de 50 %) avec 
l’accident et comment cette capacité de travail a-t-elle évolué depuis 
l’accident ? 

7.1.1 Si la capacité de travail est seulement partielle, quelles sont les 
limitations fonctionnelles qui entrent en ligne de compte ? Depuis 
quelle date sont-elles présentes ? 

7.2 Quelles sont les activités adaptées ? 

7.2.1 Quelle est la capacité de travail de la personne expertisée dans une 
activité adaptée, compte tenu des seules atteintes en rapport de causalité 
(au moins probable - probabilité de plus de 50%) avec l’accident ? 

7.2.2 Si cette capacité de travail est seulement partielle, quelles sont les 
limitations fonctionnelles qui entrent en ligne de compte ? Depuis 
quelle date sont-elles présentes ? 

8. Traitement 

8.1 Examen du traitement suivi par la personne expertisée et analyse de son 
adéquation 

8.2 Propositions thérapeutiques et analyse de leurs effets sur la capacité de 
travail de la personne expertisée 

8.3 Peut-on attendre de la poursuite du traitement médical une notable 
amélioration de l’état de santé et de la capacité de travail de la personne 
expertisée ? 

8.4 Si non, à partir de quel moment ne peut-on plus attendre de la 
continuation du traitement médical une notable amélioration de l’état de 
santé et de la capacité de travail de la personne expertisée (état final 
atteint) ? 

9. Atteinte à l’intégrité 

9.1 La personne expertisée présente-t-elle une atteinte à l’intégrité 
définitive, en lien avec les atteintes en rapport de causalité au moins 
probable (probabilité de plus de 50%) avec l’accident ? 

9.2 Si oui, quel est le taux applicable selon les tables de la SUVA ? 

9.3 Si une aggravation de l’intégrité physique est prévisible, veuillez en 
tenir compte dans l’évaluation de l’atteinte à l’intégrité et l’expliquer en 
détaillant le pourcentage dû à cette aggravation, étant précisé que seules 
les atteintes à la santé en lien probable (probabilité de plus de 50%) 

 
 
 

 

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avec l’accident doivent être incluses dans le calcul du taux de 
l’indemnité.  

10. Appréciation d'avis médicaux du dossier  

10.1 Commenter et discuter le rapport du Dr J______ du 23 décembre 2019.  

10.2  Commenter les rapports et courriers du Dr D______ figurant au dossier, 
en particulier ceux des 13 juin 2019 et 28 janvier 2020.  

10.3 Commenter et discuter les radiographies du pied gauche effectuées dans 
les suites de l’accident, l’échographie du pied gauche réalisée le 
1er mars 2018 et l’IRM du pied gauche du 2 avril 2019.  

11. Quel est le pronostic ? 

12. Faire toutes autres observations ou suggestions utiles  

E. Invite l’expert à déposer son rapport en trois exemplaires dans les meilleurs 
délais auprès de la chambre de céans. 

F. Réserve le fond ainsi que le sort des frais jusqu’à droit jugé au fond. 

 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties par le greffe le