# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e13c53ee-af2d-5eff-8d7d-3c46b63ee18e
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2012-01-24
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 24.01.2012 A/2155/2011
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2155-2011_2012-01-24.pdf

## Full Text

Siégeant : Sabina MASCOTTO, Présidente; Diane BROTO et Eugen MAGYARI, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2155/2011 ATAS/39/2012 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 24 janvier 2012 

2ème Chambre 

 

En la cause 

Monsieur C__________, domicilié à Carouge 

 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE DU CANTON DE 
GENEVE, sis rue de Lyon 97, 1203 Genève 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur C__________ (ci-après l'assuré ou le recourant) né en 1987 a été 

scolarisé en classe spécialisée à l'école primaire en raison de troubles du 

comportement. 

2. Suite à la demande de prestations déposée par sa mère en septembre 1995, l'assuré a 

été mis au bénéfice de mesures médicales, soit un traitement de psychothérapie à 

raison de deux fois par semaine dès le 1er novembre 1995 et d'une fois par semaine 

dès le 1er août 1997 par décision de l'OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE 

DU CANTON DE GENEVE (OAI) des 14 septembre 1995 et 20 octobre 1997, 

dispensé par le Dr L__________. Selon celui-ci, l'assuré présente des troubles de 

l'identité, du comportement, de l'apprentissage, relationnels, des angoisses massives 

avec un risque d'évolution psychopathique, le trouble de la personnalité existant 

depuis la petite enfance. 

3. Après la fin de la scolarité obligatoire au cycle d'orientation en 2002, l'assuré aurait 

suivi un an d'école de commerce, puis voyagé au Costa Rica, puis cherché une 

place d'apprentissage, avant de tenter le concours d'entrée de l'école d'horticulture et 

d'enchainer des petits emplois, puis commencer le collège du soir interrompu après 

une fracture du poignet.  

4. L'assuré a travaillé en tant que moniteur de camps de vacances organisés par 

X_________ une semaine en août 2005 et une semaine en février 2006, comme 

aide de cuisine/plongeur d'un centre aéré pour enfants durant le mois de juillet 2005 

et du 28 février au 10 avril 2006. Il a travaillé en qualité de stagiaire de cuisine en 

Valais dans une pizzeria à Morgins durant la saison d'hiver 2006-2007 (d'octobre 

2006 à avril 2007) ainsi que 4 jours en août 2007 dans un hôtel de Champéry, 8 

jours en octobre 2007, 3 jours en novembre 2007 dans un établissement public de 

Troistorrents et 3 jours en décembre 2007 dans le restaurant Y________.  

5. L'assuré a été victime d'un accident de snow-board le 15 décembre 2007, qui a 

entraîné une fracture-tassement du plateau supérieur de la première vertèbre 

lombaire avec léger recul du mur postérieur puis traitement conservateur, mise en 

place d'un corset, le patient étant hospitalisé jusqu'au 18 décembre 2007 (rapport 

d'observation des HUG du 19.12.2007).  

6. Selon les rapports médicaux des 23 mai 2008, 2 septembre 2008 et 3 février 2009 

du Dr M_________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, l'assuré 

a subi une fracture de L1 avec une cyphose D12-L1 de 15° en décembre 2007, 17° 

en janvier 2008, 21° fin février 2008 et 18° en mai 2008, 16° en septembre 2008 et 

13° en février 2009. Une intervention chirurgicale est envisagée en mai 2008, mais 

le consensus avec les HUG est de ne rien faire si la situation se stabilise, ce qui est 

le cas. Le patient est autorisé à reprendre le sport en été 2008, souffre de quelques 

 
 
 

 

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douleurs après diverses activités de vélo et camping durant l'été, mais la situation 

redevient favorable. Les radiographies de septembre 2008 montrent que la fracture 

est solide et le médecin autorise l'assuré à reprendre toutes ses activités. En février 

2009, la situation est satisfaisante, il n'y a aucun signe d'instabilité et l'assuré ne 

prend plus d'anti-douleur. 

7. Il a travaillé comme livreur-monteur en emploi temporaire en juillet 2008 et en juin 

2009, effectué un stage d'animateur socioculturel dans un EMS deux semaines en 

septembre 2008 dans le cadre des projets emploi-jeune organisés par sa commune, 

et a travaillé en tant que moniteur de snow-board, les samedis durant la saison 

d'hiver de janvier à mars 2009. 

8. Il a débuté son service militaire le 29 juin 2009, qui devait avoir lieu jusqu'au 20 

novembre 2009, mais a été libéré prématurément le 7 juillet 2009. 

9. L'assuré a déposé le 1er septembre 2009 une demande de prestations d'invalidité 

pour adultes en raison d'une fracture de la colonne vertébrale intervenue le 15 

décembre 2007, sollicitant des mesures de réadaptation professionnelle. 

10. Le Dr M_________ atteste le 15 septembre 2009 que l'intégration à l'armée a 

aggravé les douleurs dans le dos, mais que la situation est à nouveau en 

amélioration avec une reprise de l'activité sportive (piscine et stretching). L'assuré 

ne peut pas continuer sa formation de cuisinier entreprise en 2007, car, bien que le 

port de charge ne soit pas interdit, il convient de prévoir un travail avec variation 

des positions et pas de port de charge répétitif de plus de 15 kg. 

11. Par pli du 21 octobre 2009, la mère de l'assuré indique à l'OAI que son fils a eu un 

grave accident de snow-board le 15 décembre 2007 à Morgins, qui a touché sa 

colonne et l'a immobilisé plusieurs mois. Il a beaucoup de peine à trouver un 

emploi adapté à sa situation. Il avait trouvé une place d'apprentissage comme 

cuisinier dans un restaurant gastronomique en Valais chez Y_________", mais le 

contrat était encore oral et le patron n'a pas accepté de lui donner une seconde 

chance à la rentrée de septembre. De plus, son médecin a attesté qu'il ne pouvait 

plus travailler comme cuisinier, à cause de la position et des poids à porter. Elle 

relate ensuite les petits emplois occupés par son fils dès l'été 2008 et explique qu'il 

a été réformé de l'armée 10 jours après son incorporation en raison des douleurs. 

C'est suite à cela que le Dr M_________ a proposé de solliciter une réadaptation. 

Lorsqu'il tente de reprendre une activité à 100%, des blocages et des douleurs au 

niveau du dos l'en empêchent. Sans formation, il est contraint de se tourner vers des 

métiers pénibles (manœuvre, aide-cuisiner) qui ne sont pas adaptés à son état. Le 

sport est le domaine le mieux adapté, évite de devoir rester assis ou debout dans une 

position statique, de sorte qu'il a entrepris une formation de moniteur. Il attend de 

l'OAI une formation et un emploi adapté à son problème. 

 
 
 

 

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12. La mère de l'assuré confirme à l'OAI début février 2010 que son fils ne bénéficie 

d'aucun suivi psychiatrique et que sa demande de prestations ne concerne que ses 

troubles somatiques. 

13. L'assuré a suivi une formation de professeur de snow-board sur un mois en janvier 

2010, et il a travaillé en tant que moniteur auxiliaire à Morgins durant la saison de 

ski 2009-2010. Il a suivi trois autres formations en décembre 2010, janvier 2011 et 

mai 2011 pour progresser dans l'obtention de son brevet fédéral de moniteur. 

Entretemps, il a travaillé dans la promotion de cigarettes en décembre 2009, puis 

d'avril à juillet 2010, sans port de charges et à raison de quelques heures d'affilée 

seulement. Il sollicite le 16 novembre 2010 la prise en charge de ces formations et 

indique qu'il sera engagé comme moniteur titulaire durant la saison de ski 2010-

2011. 

14. Mandaté le 4 août 2010 par l'OAI, le Dr N_________, psychiatre auprès des HUG a 

délégué l'expertise psychiatrique de l'assuré aux Drs O_________, chef de clinique 

et P_________, médecin adjoint agrégé, tous deux spécialisés en psychiatrie. Leur 

rapport du 30 janvier 2011 est fondé sur trois entretiens avec l'assuré, le dossier 

médical, un entretien téléphonique avec le médecin traitant et la mère de l'assuré. Il 

contient une anamnèse détaillée, dont il ressort que l'assuré a été scolarisé à l'école 

primaire et au cycle d'orientation, qu'il a quitté après la multiplication de troubles 

du comportement, ayant nécessité un séjour de trois semaines en pédiatrie en 2001. 

Malgré les difficultés, le dossier contient peu de documents attestant de l'état 

psychique ou des diagnostics évoqués chez l'assuré durant l'adolescence et l'absence 

de prise en charge adéquate et suffisamment longue expliquent probablement 

l'absence de documentation. Seul le diagnostic de trouble dépressif est bien 

documenté dans le rapport d'hospitalisation de trois semaines en pédiatrie, suite à 

un tentamen médicamenteux et dès la fin de l'adolescence, le diagnostic de trouble 

de la personnalité de type borderline aurait été évoqué, sans qu'aucune 

décompensation psychique grave ou autre trouble du comportement n'aient été 

objectivés depuis plusieurs années. S'agissant des plaintes du patient, celui-ci est 

méfiant, ne formule pas de plainte spécifique, s'étonne de n'avoir droit à aucune 

aide et précise que sa demande porte surtout sur le financement de sa formation 

chez "SWISSNOW", pour obtenir un brevet de moniteur de snowboard, seule voie 

professionnelle dans laquelle il peut se projeter. S'agissant des constatations 

objectives, le discours de l'assuré est adéquat, la thymie est neutre malgré une 

certaine lassitude et une tendance à la passivité. Il n'y a ni tristesse, ni sentiment 

d'échec ou de culpabilité, ni idées suicidaires ou de mort passive, ni symptôme 

psychotique. L'assuré se demande à quoi servent les questions qu'on lui pose. 

Procédant à l'appréciation du cas, les experts objectivent plusieurs traits de 

personnalité pathologique, dont l'immaturité, le vide et la tendance à la projection, 

évocateur d'un trouble de la personnalité de type émotionnellement labile, avec des 

traits paranoïaques, une méfiance importante et une tendance interprétative, qui 

 
 
 

 

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influence les capacités d'adaptation et les performances sociales et expliquent en 

grande partie le parcours scolaire et professionnel marqué par des interruptions. Les 

experts estiment toutefois que les caractéristiques ne permettent pas de retenir un 

diagnostic spécifique du trouble de la personnalité. Depuis l'âge adulte, malgré des 

difficultés d'adaptation ou un manque de souplesse, il n’y a ni passage à l'acte, ni 

consommation de substances, ni décompensation psychiatrique, ni impulsivité ou 

réaction émotionnellement exagérée, de sorte que les experts retiennent un trouble 

de la personnalité sans précision. Les difficultés relationnelles et la rigidité 

psychique font que l'assuré n'envisage pas d'assouplir son choix professionnel 

(moniteur de snowboard), mettant en avant l'inconfort physique et psychique qu'il 

éprouve s'il est poussé vers une autre voie et, s'agissant de l'aspect saisonnier de 

cette activité, expliquant qu'il envisage de rejoindre son père au Costa-Rica l'été 

pour travailler au tourisme, la poursuite d'une formation dans la restauration étant 

impossible, selon l'expertisé, en raison de la position statique prolongée. 

Sur le plan psychique et mental, les limitations sont de sévérité moyenne du fait du 

trouble de la personnalité qui met l'expertisé en difficulté dans les situations où il 

doit patienter, supporter une frustration ou des critiques, se contenir ou supporter 

des longs moments d'activité en milieu confiné. Sur le plan social, les limitations 

sont modérées. Le trouble de la personnalité rend difficile l'exercice d'une activité 

non souhaitée, mais la capacité résiduelle de travail est bonne si les conditions sont 

satisfaisantes. Le rendement est diminué, vu le besoin important de moments 

récréatifs, sans pression ou frustration, mais le degré d'incapacité a diminué ces 

dernières années, dès lors que les difficultés psychiques sont moindres que par le 

passé. S'agissant de la réadaptation professionnelle, l'expertisé étant rigide dans ses 

choix, ces mesures ont plus de chances d'être acceptées si elles sont accompagnées 

d'un travail psychothérapeutique, le seul choix de l'expertisé étant d'obtenir son 

brevet de moniteur de snowboard. 

15. Selon l'avis du SMR du 19 avril 2011, l'assuré présente un état après fracture-

tassement du plateau supérieur de L1, avec cyphose séquellaire de 20°. Il est 

capable de travailler à 100% dans l'activité habituelle pour autant qu'elle respecte 

les limitations fonctionnelles (port de charge limité à 15 kg, éviter le porte à faux 

maintenu du buste et les flexions-extensions-rotations répétées du rachis et 

alternance des positions nécessaire). La capacité est de 100% dans une activité 

adaptée. Le SMR s'écarte de l'avis des experts et estime que les difficultés 

relationnelles importantes et la rigidité psychique ne permettent pas de justifier une 

quelconque limitation de la capacité de travail. Il n'y a pas de trouble formellement 

constitué de la personnalité, ni autre affection et le seul événement grave est un 

tentamen en 2001. De plus, il est paradoxal que l'assuré ne puisse pas travailler 

dans la restauration, mais serait capable d'être moniteur de snow-board ce qui met à 

contribution mécanique extrême le rachis. 

 
 
 

 

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16. Par projet de décision du 29 avril 2011, l'OAI rejette la demande au motif qu'il est 

entièrement capable de travailler dans toute activité professionnelle depuis le 1er 

septembre 2009. 

17. Par pli du 3 juin 2011, l'assuré conteste ce projet et fait valoir que son dossier n'a 

pas suffisamment été instruit, seul un psychiatre l'ayant vu. La décision ne tient pas 

compte de sa réalité face au marché du travail. Les douleurs et les blocages du dos 

l'empêchent de travailler à plein temps, à rester debout ou assis longtemps et à 

porter des charges. Cela s'est confirmé lors de l'école de recrue et lorsqu'il a tenté 

des stages après son accident. Il continue sa formation de moniteur de snow-board 

jusqu'en 2012, mais cela ne lui permettra pas d'obtenir un salaire fixe plus de 4 

mois par an. 

18. Par décision du 9 juin 2011, l'OAI confirme son projet, aucun élément médical 

nouveau n'étant apporté. 

19. Par acte du 13 juillet 2011, l'assuré forme recours et demande à pouvoir le 

compléter. 

20. Le Dr M_________ indique le 25 août 2011 qu'il doit voir le patient pour donner un 

avis chirurgical et demande si le délai fixé pour compléter le recours peut être 

reporté. 

21. Par pli du 7 septembre 2011 adressé au Dr Q_________, généraliste, et à l'OAI, le 

Dr M_________ indique qu'il n'est pas compétent pour prendre position sur 

l'expertise psychiatrique. Du point de vue somatique, les plaintes sont comparables 

à celles de 2009, sans amélioration, ni détérioration, le patient ne prend aucun 

médicament, parvient à donner ses cours et ressent une gêne dorso-lombaire en fin 

de journée. A l'examen clinique, le rachis est bien équilibré, sans contractures 

musculaires et sa mobilisation est tout à fait libre. L'examen neurologique est 

normal. Les radiographies ne mettent pas en évidence de modification du corps 

vertébral de L1, ni dégénérescence du disque adjacent. La cyphose D12-L1 est de 

8°, c'est-à-dire qu'il n'y a pas d'aggravation. Le patient ne présente pas de 

limitations liées au rachis, et aucune aggravation rapide n'est à prévoir, mais il se 

sent lâché par l'OAI, raison pour laquelle le Dr M_________ prie celui-ci 

d'organiser une réorientation professionnelle. 

22. Par pli du 24 septembre 2011, l'assuré reprend l'ensemble des pièces du dossier et la 

chronologie des faits. Il estime que la décision de l'OAI est biaisée, car elle tient 

compte d'une évaluation psychiatrique alors qu'il demande une réorientation en 

raison de ses problèmes de dos. Il fait valoir que l'absence de formation achevée 

n'est pas due aux troubles de la personnalité évoqués par l'OAI, ni à un échec, mais 

au manque de places d'apprentissage. Celui de cuisinier devait débuter le 27 

décembre 2007 et tous les stages et attestations de travail antérieurs montrent qu'il a 

donné entièrement satisfaction. Malgré l'accident intervenu en 2007 et une période 

 
 
 

 

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d'incapacité de travail jusqu'au 31 août 2009, selon l'OAI, il a tenté plusieurs stages 

en 2008 et 2009, des activités à temps partiel en 2010 et 2011, se retrouvant 

rapidement bloqué par de fortes douleurs dorsales, la reconversion professionnelle 

entreprise comme moniteur de snowboard lui permettant d'exercer une activité qui 

ne soit pas statique de mi-décembre à fin avril de chaque année. L'assuré demande 

ainsi à l'OAI de bien vouloir l'aider à trouver une activité légère adaptée. S'agissant 

de son état de santé, l'assuré déplore l'omission de se renseigner auprès de l'Hôpital 

de Martigny, l'OAI se basant uniquement sur l'avis du Dr M_________. Il précise 

que c'est par choix qu'il ne prend pas de médicament, malgré la gêne permanente au 

niveau du bas du dos, des omoplates et de la nuque, son ostéopathe pouvant 

utilement renseigner l'OAI à ce sujet. Ainsi, l'assuré se bloque dès qu'il fait des 

activités statiques, il n'est pas bien s'il est debout sans bouger. Ce qui lui convient le 

mieux, est de marcher sans port de charge, étant précisé qu'en snowboard, il 

contrôle parfaitement les mouvements, gère son énergie et sa force, les 

mouvements de flexion, extension, rotation, bascule et angulation du snowboard 

sont des mouvements qui lui permettent de s'étirer et qui lui font du bien. Lorsqu'il 

enseigne toute la journée le snowboard, il s'échauffe 15 minutes, pour 20 minutes 

de descente, il y a 15 minutes de remontée, de sorte qu'il ne fait pas tant de 

snowboard que ça. D'ailleurs, il doit garder une condition physique irréprochable 

pour soutenir son dos, et à défaut de prise en charge de la physiothérapie, il a trouvé 

un bon compromis en étant instructeur de snowboard. Il envisage après l'obtention 

de son diplôme en 2012, de se lancer comme indépendant. L'assuré indique 

également qu'il ne se plaint pas lorsqu'il va chez son médecin et regrette que ses 

médecins le renvoient à l'OAI, qui le renvoie vers rien. L'assuré termine en 

indiquant qu'il a découvert à la lecture du dossier de l'OAI les documents du 

médecin psychiatre qui le suivait à l'époque, de sorte qu'il comprend désormais les 

raisons de l'expertise psychiatrique ordonnée par l'OAI en 2011, relevant que celle-

ci est décousue, truffée d'erreur au niveau de l'anamnèse, tout en précisant qu'il est 

d'accord avec les conclusions de l'expertise, lesquelles n'ont pas été retenues par le 

SMR. 

23. Par pli du 17 octobre 2011, l'OAI conclut au rejet du recours estimant que, malgré 

l'expertise psychiatrique des HUG, l'assuré ne présente aucune incapacité de travail 

ou baisse de rendement liée à une atteinte psychiatrique, rien n'indiquant si les 

limitations entraînées par le trouble de la personnalité non spécifique pourraient 

être surmontées par un effort de volonté raisonnablement exigible. Au surplus, il est 

inutile d'interroger l'ostéopathe et le physiothérapeute de l'assuré, lesquels ne sont 

pas médecins. S'agissant des mesures professionnelles, l'assuré ne présentant pas 

d'invalidité au sens de la LAI, aucune mesure n'est ouverte. Au demeurant, il 

appartient à l'assuré, avant de solliciter des prestations, y compris de réadaptation, 

d'entreprendre de son propre chef ce qui est raisonnablement exigible pour atténuer 

les conséquences de son invalidité. A cet égard, le juge ne peut pas se fonder sur le 

 
 
 

 

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travail que l'assuré a fourni ou s'estime capable de fournir depuis le début de 

l'incapacité de travail pour déterminer le degré de son invalidité. 

24. Lors de l'audience du 29 novembre 2011, l'assuré décrit les activités effectuées 

depuis la fin de sa scolarité obligatoire, (cf. point 2) et précise que, mis à part son 

activité comme moniteur de snowboard, il a essayé de travailler comme animateur 

dans un EMS et comme vendeur de cigarettes, mais souffrait du dos.  

Il ne comprend pas pourquoi on lui a fait passer une expertise psychiatrique car il 

n'a aucun problème de ce côté-là et c’est seulement à cause des douleurs au dos 

qu'il est limité dans son travail. Au lieu de procéder à cette expertise psychiatrique, 

l’OAI aurait dû faire effectuer un examen de son dos par un spécialiste, voire dans 

un centre, pour tester ses capacités. Il demande à l’assurance-invalidité de lui 

trouver un travail adapté à ses limitations fonctionnelles, au moins de lui indiquer 

quelles sont ces activités adaptées. 

Il a réussi à se reconvertir dans le snowboard, mais il ne pourra pas exercer ce 

métier jusqu’à 40 ans, car à l’heure actuelle déjà, il souffre du dos tous les jours. 

Ses collègues moniteurs de snowboard ont généralement un travail fixe de mai à 

octobre, sur des chantiers, qui sont fermés durant l’hiver. Il serait également 

intéressé à travailler dans le tourisme car il a appris à apprécier le contact avec la 

clientèle de l’école de ski, voire dans la vente, mais il n’a pas trouvé de place 

d’apprentissage à Morgins. 

A l'issue de l'audience, un délai au 20 décembre 2011 a été accordé aux parties pour 

se déterminer. 

25. Par pli du 13 décembre 2011, le responsable du café Y__________ indique que 

l'information selon laquelle l'assuré aurait été engagé comme apprenti dès le 27 

décembre 2007 est totalement fausse et précise que les contrats d'apprentissage ne 

peuvent pas être conclus après fin août. 

26. Par pli du 16 décembre 2011, l'OAI, absente lors de l'audience du 29 novembre, ne 

sollicite pas la tenue d'une autre audience, persiste dans ses conclusions, précisant 

qu'il n'est pas de son ressort de soutenir l'assuré dans ses recherches d'emploi. Au 

demeurant, il serait vice-président d'une association qui gère plusieurs parcs de 

snow-board et un magasin en ligne, de sorte qu'il s'est effectivement reconverti 

mais pas seulement en tant que moniteur. 

27. L'assuré ne s'est pas déterminé et la cause a été gardée à juger le 22 décembre 2011. 

28. Il a toutefois indiqué le 13 janvier 2012 qu'il présentait une invalidité, ne pouvant 

exercer qu'une activité légère et qu'il ne tirait aucun revenu de l'association citée par 

l'OAI. Pour le surplus, il était prévu qu'il commence son apprentissage chez 

Y_________ fin août 2008 après un pré-stage de fin décembre 2007 à mars 2008 et 

 
 
 

 

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son école de recrue, mais que le propriétaire y avait renoncé, ne voulant pas 

engager un cuisiner qui pratiquait un sport à risque et n'avait pas fait un choix entre 

la cuisine et le snow-board. 

 
 
 

 

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EN DROIT 

1. a) Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, 

du 26 septembre 2010 (LOJ; RS E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la 

Chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, 

des contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 

des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA; RS 830.1) relatives à la loi 

fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI; RS 831.20). 

b) Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit être tranché à la 

lumière du principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 

moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 230 

consid. 1.1; 335 consid. 1.2; ATF 129 V 4 consid. 1.2; ATF 127 V 467 consid. 1, 

126 V 136 consid. 4b et les références). 

En l'espèce, l'objet du litige porte sur le droit de l'assuré à des prestations dès 2011. 

La loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 

2000 (LPGA) est entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et s’applique donc au cas 

d’espèce. Tel est également le cas des modifications de la LAI du 21 mars 2003 

(4ème révision), entrées en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852) et celles du 6 

octobre 2006 (5ème révision de la LAI), entrées en vigueur le 1er janvier 2008. 

2. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, devant l'autorité compétente, le 

recours est en conséquence recevable (art. 56 ss LPGA). 

3. a) Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 

l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 

raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 

physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, 

l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou 

d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 

marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte 

d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 

traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Est réputée 

invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de 

longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). 

b) Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la base d'une 

comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il 

n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant 

l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les 

mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La 

 
 
 

 

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comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi exactement 

que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, 

la différence permettant de calculer le taux d'invalidité. Pour procéder à la 

comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du 

droit à la rente; les revenus avec et sans invalidité doivent être déterminés par 

rapport à un même moment et les modifications de ces revenus susceptibles 

d'influencer le droit à la rente, survenues jusqu'au moment où la décision est 

rendue, doivent être prises en compte (ATF 129 V 223 consid. 4.1, 128 V 174). 

c) Selon l'art 26 al. 2 RAI, lorsque l'assuré a été empêché par son invalidité 

d'achever sa formation professionnelle, le revenu qu'il pourrait obtenir s'il n'était 

pas invalide est le revenu moyen d'un travailleur de la profession à laquelle il se 

préparait. 

d) Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation 

professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement 

réalisé, il y a lieu de se référer aux données statistiques, telles qu'elles résultent des 

enquêtes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique 

(ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). La mesure dans laquelle les salaires ressortant 

des statistiques doivent être réduits, dépend de l'ensemble des circonstances 

personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, 

âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux 

d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation. 

Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir 

compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité 

lucrative (cf. ATF 126 V 78 consid. 5). 

4. a) La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l’accident, 

l’incapacité de travail, l’invalidité, l’atteinte à l’intégrité physique ou mentale) 

supposent l’instruction de faits d’ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 

l’assuré à des prestations, l’administration ou le juge a besoin de documents que le 

médecin doit lui fournir. L’appréciation des données médicales revêt ainsi une 

importance d’autant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé 

les tâches du médecin, par exemple lors de l’évaluation de l’invalidité ou de 

l’atteinte à l’intégrité, ou lors de l’examen du lien de causalité naturelle entre 

l’événement accidentel et la survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et 

les références ; SPIRA, La preuve en droit des assurances sociales, in : Mélanges en 

l’honneur de Henri-Robert SCHÜPBACH, Bâle 2000, p. 268). 

b) Dans l’assurance-invalidité, l’instruction des faits d’ordre médical se fonde sur le 

rapport du médecin traitant destiné à l’Office de l’assurance-invalidité, les 

expertises de médecins indépendants de l’institution d’assurance, les examens 

pratiqués par les Centres d’observation médicale de l’assurance-invalidité 

(ATF 123 V 175), les expertises produites par une partie ainsi que les expertises 

 
 
 

 

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médicales ordonnées par le juge (VSI 1997, p. 318, consid. 3b ; BLANC, La 

procédure administrative en assurance-invalidité, thèse Fribourg 1999, p. 142). 

c) Lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur l'appréciation d'un 

médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin traitant ou d'un expert 

privé auquel on peut également attribuer un caractère probant laisse subsister des 

doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation, la cause 

ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou l'autre de ces avis et il y a lieu de 

mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de 

l'article 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465).  

5. a) Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité ont droit à des mesures de 

réadaptation à certaines conditions (art. 8 LAI). L’art. 8 al. 3 LAI dispose que les 

mesures de réadaptation comprennent des mesures médicales (let. a), des mesures 

de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle (let. abis), des mesures 

d’ordre professionnel (orientation professionnelle, formation professionnelle 

initiale, reclassement, placement, aide en capital) (let. b) et l’octroi de moyens 

auxiliaires (let. d). Des indemnités journalières sont versées à l'assuré durant une 

mesure de réadaptation prévues à l'art 8 al. 3 LAI, si les conditions des art. 22 et 

suivants LAI sont remplies. 

En sus de l'article 14a LAI instituant des mesures de réinsertion préparant à la 

réadaptation, les articles 15 et suivants LAI prévoient plusieurs mesures d'ordre 

professionnel, soit l'orientation professionnelle (art. 15), la formation 

professionnelle initiale (art. 16), le reclassement (art. 17), le placement (art. 18), 

l'allocation initiale au travail (art. 18a) et l'aide en capital (art. 18b). 

6. Dans le cas d'espèce, aucun avis médical ne retient que l'assuré souffrirait d'une 

pathologie somatique impliquant des limitations fonctionnelles. Le médecin traitant 

lui-même, spécialiste en chirurgie orthopédique et en traumatologie, estime que 

l'état de santé est stabilisé, l'examen montrant un rachis bien équilibré, sans 

contractures et avec une bonne mobilisation, l'assuré étant apte à exercer toutes ses 

activités, y compris sportives, et ne prenant aucun anti-douleur. Tout au plus ce 

médecin retient-il que, bien que le port de charge ne soit pas proscrit, il serait 

préférable de varier les positions et éviter les charges de plus de 15 kilos. C'est ainsi 

à juste titre que l'OAI a retenu sur la base de cet avis, repris par le SMR, que 

l'assuré était capable de travailler à 100% dans toute activité respectant les 

limitations susmentionnées, et sans positions en porte à faux et flexions-extensions-

rotations répétées du rachis. A défaut d'avis contraire d'un médecin, il ne se justifie 

pas de procéder à un examen médical, a fortiori à une expertise. De plus, ce n'est 

qu'en présence d'une affection impliquant des limitations médicalement attestées 

qu'il se justifie de vérifier lors d'un stage l'importance de ces limitations et les 

activités exigibles. S'agissant du volet psychiatrique, on ne peut pas reprocher à 

l'OAI d'avoir procédé à une expertise, au vu du passé de l'assuré durant sa prime 

 
 
 

 

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enfance, mais on comprend l'étonnement de l'assuré, qui ne connaissait pas la 

teneur des rapports du Dr L__________ et pensait devoir être soumis à un examen 

du dos. Il s'avère cependant que le rapport d'expertise confirme l'avis de l'assuré lui-

même : il ne souffre d'aucun trouble psychiatrique invalidant. L'expertise est au 

demeurant peu convaincante quant à ses conclusions. Se fondant objectivement sur 

l'absence de tous les éléments typiques d'un trouble de la personnalité dès l'âge 

adulte, les experts excluent de façon motivée un diagnostic spécifique de ce trouble. 

Ils retiennent malgré tout un trouble de la personnalité sans précision, du seul fait 

que l'assuré n'envisage pas une autre activité que le snow-board, préfère travailler 

dans une activité en plein air, voire dans le tourisme au Costa Rica de sorte qu'une 

réadaptation dans une activité non désirée aurait peu de chances de succès et que le 

rendement serait diminué par le besoin de moments récréatifs. Toutefois, en 

l'absence de pathologie psychiatrique invalidante postérieurement à 2001, ces traits 

de personnalité impliquent tout au plus que l'assuré doit trouver une activité qui lui 

plaise pour être satisfait, ce qui ne saurait être considéré comme une maladie 

impliquant une incapacité de travailler, qui sont les conditions indispensables pour 

admettre une invalidité.  

Ainsi, à défaut d'atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique impliquant une 

incapacité de travail, il n'y a pas d'invalidité. 

7. L'assuré prétend toutefois à un droit à des mesures de réadaptation, sous la forme 

d'un stage permettant de déterminer ses capacités physiques voire ses aptitudes, 

d'une orientation professionnelle à la charge de l'OAI afin de déterminer la liste des 

métiers adaptés à son état de santé, le cas échéant d'une prise en charge financière 

de sa formation de moniteur de snow-board. Il justifie sa demande par le fait que 

sans l'accident du 15 décembre 2007, il aurait débuté un apprentissage de cuisiner 

dans un grand restaurant à Monthey le 27 décembre 2007 puis travaillé en cette 

qualité, ce qui est désormais impossible du fait de douleurs et de blocages 

lombaires.  

Il s'avère que cette promesse de place d'apprentissage n'est pas confirmée par le 

propriétaire dudit restaurant, dont la réponse est toutefois ambigüe, car on ne 

comprend pas si c'est la date du début de l'apprentissage ou l'existence même de 

celui-ci qui est contestée. Cela n'est toutefois pas déterminant pour les raisons 

suivantes. En premier lieu, il n'est pas médicalement attesté que l'assuré ne pourrait 

pas travailler comme cuisinier, les douleurs et blocages n'étant pas objectivés, 

l'assuré ne prenant aucun anti-douleur et étant capable de faire du snow-board 

durant toute la saison d'hiver. En admettant toutefois que ces douleurs lombaires 

l'empêchent de travailler comme cuisinier, l'assuré n'avait pas encore débuté cette 

formation lors de l'accident de sorte qu'il n'y a pas lieu de comparer le salaire de 

cuisiner à celui réalisable dans une autre activité adaptée pour déterminer le taux 

d'invalidité. En effet, l'assuré avait 20 ans lors de l'accident de sorte que l'absence 

de formation à ce moment était sans lien avec les conséquences de celui-ci. 

 
 
 

 

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En second lieu, et en supposant même que l'assuré ait commencé son apprentissage, 

il conviendrait alors de procéder à la comparaison du revenu qu'il aurait réalisé en 

tant que cuisinier qualifié avec celui qu'il peut réaliser dans toute activité 

permettant l'alternance de positions et sans port de charges, en particulier dans la 

vente ou l'industrie légère, sans formation. Le salaire d'un cuisinier (et non pas le 

revenu très hypothétique d'un chef étoilé œuvrant 12 heures par jour à la tête d'un 

restaurant gastronomique) peut se déterminer en se fondant sur le salaire statistique 

ressortant de l'ESS, 2008, TA1, ligne 55: "hôtellerie et restauration", niveau 3 

"connaissances professionnelles qualifiées" soit 4'286 fr., au mieux, sur la 

convention collective genevoise pour un cuisinier cadre, au bénéfice d'un CFC et 

ayant au moins 4 personnes sous ses ordres en cuisine, soit 4'670 fr. Le salaire 

statistique du TA1 "total" regroupant tous les domaines d'activité, pour un niveau 4 

"activités simples et répétitives" est de 4'806 fr. Il n'est donc pas nécessaire 

d'adapter ces salaires à 2009 et à 41.7 heures d'activité pour constater que le revenu 

"avec invalidité" est supérieur à celui "sans invalidité", de sorte que sans perte de 

revenu, il n'y a pas d'invalidité. 

A défaut d'invalidité, l'assuré ne peut prétendre à aucune mesure de réadaptation. Il 

n'est en effet pas du ressort de l'assurance-invalidité de financer la formation initiale 

de l'assuré, dont l'état de santé est compatible avec de nombreux métiers, avec ou 

sans formation, évitant le port de charges et les positions statiques. Le fait que celui 

de moniteur de snow-board, outre qu'il ne semble pas être le plus respectueux des 

problèmes lombaires, soit saisonnier et implique une activité accessoire difficile à 

trouver, relève au pire du chômage, voire simplement du choix personnel de 

l'assuré. Ainsi, lors du dépôt de la demande de prestations d'invalidité en 2009, 

l'assuré était dans la même situation qu'avant l'accident : il devait choisir et suivre 

une formation, l'achever et exercer le métier ainsi appris. 

8. La décision de refus de prestations de l'OAI est donc bien fondée et le recours est 

rejeté. La loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI, entrée en vigueur le 

1er juillet 2006, a apporté des modifications qui concernent notamment la procédure 

conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). 

En particulier, la procédure de recours en matière de contestations portant sur 

l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant la Chambre des 

assurances sociales est désormais soumise à des frais de justice, qui doivent se 

situer entre 200 fr. et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). Le présent cas est soumis au 

nouveau droit (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification du 

16 décembre 2005), de sorte qu’il sera perçu un émolument, fixé en l'occurrence à 

200 fr. 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Met un émolument de 200 fr. à la charge du recourant.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 

dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 

(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 

public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 

17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 

conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 

son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 

électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 

possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 

l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Irène PONCET 

 La présidente 
 
 
 
 

Sabina MASCOTTO 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 

des assurances sociales par le greffe le