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**Case Identifier:** 78d6383e-746f-5176-88d2-b46d21267238
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-06-19
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 19.06.2024 A/3161/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3161-2022_2024-06-19.pdf

## Full Text

Siégeant : Laurence PIQUEREZ, Présidente suppléante; Yves MABILLARD, Michael 
RUDERMANN, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3161/2022 ATAS/467/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 19 juin 2024 

Chambre 8 

 

En la cause 

A______ 

représenté par Me Daniel MEYER, avocat 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1986, a déposé une 
première demande auprès de l’assurance-invalidité en octobre 2015, car il se 
trouvait en incapacité de travail suite à une intervention chirurgicale de la main 
droite le 8 juillet 2015 pour un sarcome épithéloïde. Il était en arrêt de travail 
depuis lors. Avant l’opération, il bénéficiait des indemnités de l’assurance-
chômage et exerçait en qualité d’agent de sécurité sur appel (gain intermédiaire). 

b. Dans un rapport du 22 septembre 2015, le Professeur B______ et  
le Docteur C______, de l’unité de chirurgie de la main des Hôpitaux 
universitaires de Genève (ci-après : HUG) ont fait état d’un status post résection 
d’un sarcome épithéloïde grade 2 au niveau thénarien à droite et couverture par 
lambeau interosseux postérieur le 8 juillet 2015, un status post révision du 
lambeau pour stase veineuse le 10 juillet 2015 et un status post greffe de peau 
mince au niveau thénarien droit le 4 septembre 2015. La musculature thénarienne 
et les branches radiales du nerf médian avaient dû être sacrifiées pour procéder à 
la résection totale de la tumeur. Le patient, qui travaillait dans le domaine de la 
sécurité avant les interventions, ne pouvait plus exercer son ancienne profession. 

c. Le 27 septembre 2015, la Docteure D______, du Service médical régional de 
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a considéré que l’assuré disposait d’une 
capacité de travail entière dans une activité adaptée (pas d’activité de force avec la 
main droite, pas de port de charge avec la main droite, pas d’activité fine ou 
nécessitant une dextérité avec la main droite). 

d. Considérant que l’assuré ne présentait pas d’incapacité de gain, l’office de 
l’assurance-invalidité (ci-après : l’OAI) a refusé le droit aux prestations par 
décision du 2 juin 2016. 

 En date du 29 novembre 2019, l’assuré a déposé une nouvelle demande de 
prestations. Il y indiquait exercer l’activité indépendante de chauffeur de taxi à 
environ 80% pour un revenu brut estimé à CHF 4'000.- par mois. Il a déclaré 
souffrir de la main droite et d’une atteinte psychologique depuis cinq ans. Il était 
toujours suivi par le Pr B______. 

b. La Docteure E______, médecin traitante de l’assuré, a fait parvenir à l’assureur 
un rapport daté du 23 janvier 2020. Elle a mentionné un suivi endocrinologique 
pour une dysthyroïdie, un glaucome bilatéral sous traitement, et un état dépressif 
depuis plusieurs mois. L’assuré a été pris en charge par le Docteur F______, 
psychiatre, et G______, psychothérapeute. Depuis un mois, un traitement 
psychotrope était prescrit. 

c. Un bilan d’ergothérapie effectué en novembre 2019 aux HUG a fait état d’un 
pourcentage d’utilisation de la main lésée de 58.3%. 

 
 
 

 

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d. Le 12 mars 2020, le Dr F______ a posé le diagnostic de trouble dépressif 
récurrent moyen avec syndrome somatique depuis le 16 décembre 2019 (F33.11), 
et celui, sans répercussion sur l’atteinte à la santé, de traits de la personnalité 
émotionnellement labile (Z73.1). Il a fait état d’une rechute dépressive dans un 
contexte d’isolement social partiel et de rupture sentimentale depuis le  
16 décembre 2019. Il avait constaté un ralentissement psychomoteur modéré, des 
troubles de la concentration légers et des idées noires fluctuantes. L’assuré, qui 
avait de bonnes ressources et une bonne motivation, faisait ses courses et le 
ménage en étant ralenti par la fatigue et essayait de travailler à 30%. Le spécialiste 
estimait la capacité de travail à 50% sans baisse de rendement depuis décembre 
2016 dans l’activité habituelle, ainsi que dans une autre activité adaptée. Le 
patient était compliant au traitement (dosage sanguin effectué). Celui-ci venait de 
débuter et l’état ne pouvait pas être considéré stabilisé. Il devait par conséquent 
être réévalué à six mois. 

e. Le second psychiatre de l’assuré, le Docteur H______, a fait état le  
3 juillet 2020 d’un état globalement stationnaire s’étant récemment péjoré, ce qui 
avait justifié un séjour à la clinique genevoise de Montana du 8 au 22 juin 2020. Il 
a mentionné un ralentissement psychomoteur léger, des troubles de l’attention et 
de la concentration, une fatigabilité importante, une anhédonie partielle, une 
aboulie et procrastination, et un isolement social important. Il évaluait la capacité 
de travail à 50% en tenant compte des critères jurisprudentiels, quand bien même 
l’état de santé n’était pas suffisamment stabilisé. La médication avait été adaptée 
et augmentée, et la compliance était bonne. 

f. Un rapport d’IRM du 27 mai 2020, signé du Docteur I______, a mis en 
évidence un tableau compatible avec une spondylarthropathie inflammatoire sur 
association de multiples nodules d’ostéite de Romanus, spondylodiscite 
inflammatoire d’Anderson L2-L3 et sacro-illite congestive bilatérale. 

g. Les Docteurs J______ et K______ ont rédigé une lettre de sortie suite au séjour 
de l’assuré à la clinique de Montana pour soutien psychologique et éloignement 
des facteurs de stress. Ils ont retenu les diagnostics de trouble dépressif récurrent 
avec épisode actuel modéré avec somatisations, perturbation des tests hépatiques, 
traits de personnalité accentués (émotionnellement labile), spondylarthrite 
inflammatoire sur association de multiples nodules d’ostéite de Romanus, obésité 
stade 1, glaucome et sarcome épithéloïde de la main droite excisé. Il n’y avait pas 
de trouble mnésique manifeste. L’attention était conservée, la thymie abaissée et 
les affects congruents au discours. Les médecins ont relevé de la fatigue, une 
anhédonie, des angoisses, des troubles du sommeil, mais pas d’idéation suicidaire 
active ou passive et un isolement social. Il était mentionné que la reprise du travail 
en tant que chauffeur de taxi, avec augmentation du stress, pouvait devenir une 
situation à risque d’hétéro-agressivité envers les clients. 

h. En date du 28 septembre 2020, le Dr F______ a fait état d’une évolution 
stationnaire malgré un séjour en clinique. Le traitement consistait en des 

 
 
 

 

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entretiens bimensuels (psychiatre et psychologue) et la prescription d’un 
antidépresseur (Fluoxétine à 40 mg par jour). La capacité de travail était de 50% 
dans toute activité et devrait augmenter à 100% après trois mois de 
réadaptation/réinsertion professionnelle. En cas d’évolution négative, le médecin 
préconisait la mise en œuvre d’une expertise, car les indices jurisprudentiels de 
gravité n’étaient probablement pas remplis. 

i. Le Docteur L______, spécialiste en orthopédie et traumatologie, a diagnostiqué 
des cervico-dorso-lombalgies suite à une chute en forêt du 26 février 2020 
(rapport du 14 octobre 2020), dont l’évolution était favorable. La capacité de 
travail était de 50% dans l’activité habituelle du point de vue de sa spécialité, mais 
l’assuré n’était pas en mesure de porter des charges de plus de 10 kg. Il indiquait 
que son patient était toutefois en incapacité de travail totale depuis le 1er août 2020 
en raison d’un état anxio-dépressif.  

j. Suite à la chute précitée, la SUVA, assureur-accidents, a indemnisé l’assuré 
pour une incapacité de travail totale du 26 février au 12 juillet 2020. Elle a ensuite 
mis un terme à ses prestations, en raison de la prédominance de l’état maladif 
antérieur (décision du 20 juillet 2020). 

k. Dans un avis du 16 avril 2021, la Docteure M______, spécialiste en 
rhumatologie, a confirmé le diagnostic de spondylarthrite inflammatoire avec un 
score de BASDAI égal ou supérieur à 4. La praticienne a précisé que le degré de 
fatigue pouvait peut-être être majoré par la thérapie antidépressive et que le degré 
global de douleurs pouvait également l’être par le fait d’une dépression associée. 
En cas d’échec aux anti-inflammatoires, l’introduction d’un anti-TNF alpha ou un 
anti-IL17A serait justifiée. Il ne semblait pas y avoir de contre-indication en lien 
avec l’antécédent de sarcome épithéloïde. Il était recommandé au patient de 
bouger et d’effectuer de l’hydrophysiothérapie. 

l. Appelé à se prononcer, le SMR a considéré qu’une expertise plurisdisciplinaire 
(médecine interne, rhumatologie et psychiatrie) était nécessaire (avis du 10 mai 
2021). 

m. Les Docteurs N______, généraliste, O______, psychiatre, et P______, 
spécialiste en médecine physique et réhabilitation, en maladies rhumatismales et 
en médecine du sport, de Q______, ont rendu leur rapport d’expertise le 16 
décembre 2021. 

Dans le volet de l’expertise dédié à la médecine interne, il est fait état d’une 
absence de relations sociales et hobbies. Il n’y avait pas de liens avec la famille, 
mis à part avec un jeune frère, qui vivait avec et le soutenait. L’assuré déclarait ne 
rien faire de ses journées : il ne sortait pas, ne lisait pas, ne regardait pas la 
télévision et ne faisait aucune tâche ménagère. Il grignotait. Il n’avait pas d’heure 
de lever ni de coucher. Il n’avait aucune idée s’agissant de son avenir. La  
Dre N______ a considéré qu’il n’existait, du point de vue de sa spécialité, aucun 
diagnostic ayant une incidence sur la capacité de travail, ni aucune limitation 

 
 
 

 

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fonctionnelle. Au titre de pathologies sans influence sur la capacité de travail, la 
praticienne a retenu une suspicion de syndrome des apnées du sommeil, une 
obésité stade 1, un glaucome bilatéral traité, une dysthyroïdie infraclinique et une 
perturbation des tests hépatiques. Elle a conseillé une investigation par 
polysomnographie, afin de traiter un éventuel syndrome des apnées du sommeil, 
une consultation urologique concernant une boule non douloureuse au niveau 
testiculaire, ainsi qu’une réhabilitation physique avec suivi des règles d’hygiène 
diététiques et sevrages du tabac, de l’alcool et de la marijuana. 

Dans le volet psychiatrique, le Dr O______ a relevé que l’assuré ne voyait pas son 
avenir, car il avait l’impression qu’il allait mourir prochainement. Confronté à 
l’avis de ses médecins psychiatres qui le considéraient capable de travailler à  
mi-temps, l’assuré a déclaré qu’il tenterait de travailler à mi-temps et que si ça 
n’allait pas, il arrêterait. Quant à la prescription en réserve exclusivement des 
hypnotiques, alors qu’il alléguait de graves problèmes de sommeil, l’assuré a 
déclaré qu’il en prenait tous les soirs depuis six mois. Au status, l’expert a relevé 
une humeur neutre. La concentration et l’attention étaient stables et de bonne 
qualité durant tout l’entretien. Il n’y avait pas de trouble de la mémoire 
cliniquement décelable, ni de trouble psychotique. Il n’y avait pas de symptôme 
physique en faveur d’un état anxieux en dehors d’une transpiration en fin 
d’entretien au moment où l’assuré a été confronté à certaines incohérences au 
niveau de l’anamnèse en lien avec ses séjours en Macédoine depuis son enfance. 
Les analyses avaient mis en évidence un taux de Fluoxétine (antidépresseur) 
supérieur seuil thérapeutique recommandé, mais un taux de Wellbutrin 
(antidépresseur) largement en-dessous du seuil thérapeutique. La Quétiapine 
(neuroleptique) et le Zopiclone (somnifère) étaient indétectables, indiquant une 
non-prise de ces médicaments. Les prélèvements montraient une abstinence à 
l’alcool, mais une consommation de cannabis. En conclusion, l’expert psychiatre 
a posé les diagnostics de probable dysthymie (F34.1) et de possibles traits de 
personnalité émotionnellement labile (F60.3), tous deux sans répercussion sur la 
capacité de travail. Il a relevé une discordance entre la description faite par 
l’assuré de son état moral et les descriptions de ses psychiatres. Cette discordance 
a également été mise en évidence au niveau de l’anamnèse, l’assuré ayant fait 
mention d’attouchements sexuels en 2ème primaire et de vécus traumatiques 
pendant ses vacances en Macédoine, alors que ces faits sont absents des différents 
rapports médicaux et psychiatriques. L’examen clinique était marqué par la 
démonstrativité et les nombreuses incohérences sur le plan de l’anamnèse, ainsi 
que l’absence de corrélation entre l’incapacité alléguée de faire la moindre activité 
et l’absence de symptôme objectif en faveur d’un trouble psychiatrique 
incapacitant. Le diagnostic de dysthymie était retenu sur la base des plaintes de 
l’assuré, même si elles semblaient amplifiées, ainsi que des rapports médicaux 
figurant au dossier. Quant aux traits de personnalité émotionnellement labile, ils 
étaient soulevés sur la base des antécédents judiciaires. Dans l’évaluation des 
troubles par rapport aux évaluations antérieures, le Dr O______ a mis en exergue 

 
 
 

 

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les doutes du psychiatre traitant (Dr F______) dans son rapport 28 septembre 
2020, lesquels rejoignaient les éléments de l’examen clinique et l’analyse des 
troubles présentés par l’assuré dans le cadre de l’expertise, troubles qui étaient 
estimés de gravité légère. L’adhésion aux traitements thérapeutiques était 
discutable au regard des différents dosages effectués, tant lors de l’expertise 
qu’auparavant. Il existait de nombreux éléments d’autolimitation découlant de la 
divergence entre les plaintes de la personne assurée et son comportement en 
situation d’examen et entre la description de sa journée type et les constats de 
l’examen clinique. Enfin, il n’y avait aucune limitation fonctionnelle et la capacité 
de travail avait toujours été de 100% sur le plan psychiatrique. 

Le Dr P______ a procédé à un examen du point de vue rhumatologique. À 
l’anamnèse, il a noté une dysfonction de la main droite, des douleurs lombaires 
irradiant en direction de la colonne cervicale et des douleurs au niveau des 
hanches chez un assuré se déclarant totalement incapable de travailler en raison de 
son état de santé ostéoarticulaire et psychologique. L’examen clinique s’est révélé 
compatible avec la présence d’une fibromyalgie et aucun signe en faveur d’un 
rhumatisme inflammatoire actif n’a été mis en évidence. L’expert a retenu les 
diagnostics avec incidence sur la capacité de travail suivants : syndrome lombo-
vertébral chronique sur discopathie dégénérative L2-L3 et sur syndrome de 
dysbalance musculaire avec insuffisance de la sangle abdominale ; maladie de 
Scheuermann avec état inflammatoire responsable d’une modification de type 
Modic 2 en L2-L3 ; status après extirpation d’un sarcome épithéloïde au stade 2, 
en rémission. Il a également mentionné, au titre de pathologies sans influence sur 
la capacité de travail : une obésité, un déconditionnement physique et une 
fibromyalgie. Les troubles constatés étaient qualifiés de légers en respectant le 
profil d’effort. L’obésité et le syndrome de dysbalance musculaire favorisaient la 
symptomatologie douloureuse lombo-vertébrale. Le syndrome lombo-vertébral 
avec une maladie de Scheuermann décompensée et le status après intervention 
chirurgicale à la main droite avaient un impact sur la capacité de travail comme 
chauffeur de taxi, mais étaient tout à fait compatibles avec une activité adaptée. Le 
diagnostic de spondylarthropathie a été écarté, car les examens sanguins n’avaient 
apporté aucun élément permettant de confirmer cette maladie et le score de 
BAZDAI évoqué par la rhumatologue traitante n’était pas apte à établir le 
diagnostic (il servait à en mesurer la gravité). Au final, l’expert a considéré que 
l’activité de chauffeur de taxi n'était plus exigible, car s’exerçant principalement 
en position assise. Il n’y avait pas de traitement thérapeutique proprement dit. 
L’apprentissage et l’application des gestes d’épargne du rachis, avec un 
renforcement musculaire et du gainage, ainsi qu’une amélioration de l’endurance 
et du déconditionnement physique était proposée, ainsi qu’une réduction du poids 
pouvaient amener une nette amélioration. Il existait une divergence entre 
l’importance des symptômes décrits par l’assuré et son comportement en situation 
d’examen clinique. Il existait également des éléments d’autolimitation, en 
particulier une kinésiophobie, sans qu’il soit possible de parler d’exagération ou 

 
 
 

 

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de simulation. La capacité de travail dans la profession de chauffeur de taxi était 
nulle depuis février 2020, date de la chute avec impact sur le dos ayant 
décompensé la maladie de Scheuermann avec discopathie dégénérative. La 
capacité de travail dans un poste adapté, soit une activité permettant l’alternance 
des positions assise et debout, sans travail sur des échafaudages et des échelles, 
sans posture forcée non ergonomique pour l’ensemble du rachis, et sans port de 
charges pour la main droite à 5 kg et pour le côté gauche à 10 kg de manière 
itérative, avait toujours été entière. Il n’y avait par ailleurs pas de diminution de 
rendement. 

Dans leur appréciation générale interdisciplinaire, les experts ont repris les 
diagnostics retenus par les différents spécialistes dans leurs évaluations 
spécifiques. Ils ont considéré, d’un point de vue interdisciplinaire, que le degré 
global d’atteinte à la santé, compte tenu de tous les déficits énoncés et en 
respectant le profil d’effort, était léger. Les médecins s’accordaient à relever de 
nombreuses divergences entre les symptômes décrits, le comportement de l’assuré 
en examen, l’examen clinique et même les constatations des psychiatres traitants. 
Il existait également des éléments d’autolimitation. La capacité de travail était 
nulle depuis février 2020 dans l’activité habituelle de chauffeur de taxi, mais 
entière dans une activité adaptée selon limitations fonctionnelles établies par 
l’expert rhumatologue. 

n. Reprenant les conclusions de l’expertise de Q______, et se référant pour le 
surplus à sa décision du 2 juin 2016, l’OAI a préavisé le rejet de toute prestation 
en date du 14 mars 2022. 

o. S’exprimant sous la plume de son conseil, l’assuré a contesté le projet de 
décision (courrier du 13 avril 2022). S’appuyant sur l’avis de son psychiatre 
traitant, le Dr H______, il a fait valoir que l’expertise, en particulier son volet 
psychiatrique, n’avait aucune valeur probante. Il a ainsi conclu à l’octroi d’une 
demi-rente d’invalidité sur la base des avis de ses médecins traitants, 
subsidiairement à la mise en œuvre d’une contre-expertise. 

p. Dans une attestation du 31 mars 2022, le Dr H______ a effectivement déclaré 
ne pas être d’accord avec la partie psychiatrique de l’expertise. Se fondant tout 
d’abord sur les propos de son patient, le médecin a fait valoir que l’entretien avec 
l’expert psychiatre n’aurait duré qu’une vingtaine de minutes et que l’assuré 
n’aurait pas fait une description de journée type telle qu’elle est rapportée dans le 
rapport. Le Dr H______ a confirmé que la description de la journée type et de 
certaines plaintes ne correspondait pas à ses observations durant les entretiens 
cliniques. L’expert retenait plusieurs symptômes qui, pris ensemble, répondaient 
aux critères diagnostic d’un trouble dépressif moyen selon la CIM-10, sans dire 
pourquoi il les écartait, tout comme il n’a pas expliqué les critères lui ayant 
permis de poser le diagnostic de dysthymie. Il a également fait grief à l’expert de 
ne pas avoir pris en considération la temporalité, notamment une aggravation 
postérieure à l’indication, au conditionnel et par un seul psychiatre traitant, de 

 
 
 

 

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l’absence des critères de gravité jurisprudentiels. Il a en outre fait le reproche au 
psychiatre de ne pas avoir discuté la différence entre exagération et simulation, et 
de ne pas avoir examiné les critères jurisprudentiels de gravité. Le Dr H______ 
s’est étonné également de ce que l’expert ait nié l’existence d’un trouble de la 
personnalité, tout en retenant le code diagnostic CIM-10 pour un trouble de la 
personnalité et non pour des traits de la personnalité. Le psychiatre traitant a 
également considéré qu’il n’y avait pas eu de consensus ni de discussion à l’issue 
de la lecture multidisciplinaire. Il s’est également interrogé sur ce qui justifiait que 
le diagnostic de fibromyalgie soit retenu, alors que l’expert psychiatre excluait un 
trouble somatoforme douloureux persistant sans l’expliquer. L’expert se serait par 
ailleurs contredit en estimant que l’assuré ne présentait aucun problème 
d’adaptation aux règles et aux routines, alors qu’il justifiait un diagnostic de traits 
de la personnalité sur un passé juridique chargé prouvant les difficultés à s’adapter 
aux règles. 

q. Invités à se prononcer sur les remarques du conseil de l’assuré et du Dr 
H______, les experts ont rendu un rapport du 25 juillet 2022. S’agissant des 
motifs ayant conduit à écarter le diagnostic de trouble dépressif récurrent, les 
experts ont exposé que ce diagnostic nécessitait la survenue d’au moins deux 
épisodes dépressifs caractérisés. En l’absence d’épisode dépressif antérieur à celui 
décrit depuis le 16 décembre 2019, qui serait toujours en cours, un trouble 
dépressif récurrent ne pouvait être reconnu. S’agissant de la sévérité du trouble 
dépressif, l’évaluation se basait sur les données objectives de l’examen clinique, 
lequel avait duré 1h10. L’évaluation tenait également compte de l’avis des 
psychothérapeutes et des plaintes de la personne assurée. Mais il ne fallait pas 
omettre l’approche naturellement empathique des thérapeutes qui accordaient un 
postulat de sincérité à leur patient. Or, l’expertisé avait fait preuve d’une tendance 
à l’amplification des troubles et de leur impact sur le quotidien, lors d’un examen 
comportant des enjeux y compris assécurologiques qui ne pouvaient être ignorés. 
L’analyse de la cohérence (centrale surtout en présence de discordances 
retrouvées à divers niveaux), associée aux observations objectives de l’examen 
clinique concluait à la présence de troubles dépressifs chroniques d’une sévérité 
toutefois nettement amplifiée et dont les caractéristiques cliniques ne 
correspondaient pas à celles d’un épisode dépressif. Elles correspondaient à celles 
d’une dysthymie. La stratégie thérapeutique consistant, sur le plan 
médicamenteux, à maintenir la même molécule antidépressive pendant des années 
y compris durant une hospitalisation reflétait, de l’avis des experts, un constat de 
stabilité. S’agissant du trouble de la personnalité, les experts ont relevé que le Dr 
F______ évoquait lui-même des traits de personnalité émotionnellement labile et 
considérait ce diagnostic comme non incapacitant. Ils ont confirmé ne pas retenir 
un trouble de la personnalité, mais des traits de personnalité, et indiqué pour 
quelles raisons. L’expert psychiatre a déclaré avoir fidèlement reproduit les 
propos de l’assuré, propos que celui-ci n’assumait pas, ce qui s’ajoutait aux 
nombreuses incohérences rapportées par l’expertise, même si la non-acceptation 

 
 
 

 

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des conclusions de l’expertise était compréhensible au regard des enjeux et des 
bénéfices secondaires possibles. Enfin, l’expert psychiatre ne concluait pas à une 
simulation, puisqu’il validait les troubles et les souffrances de l’assuré en posant 
un diagnostic psychiatrique, mais dont la sévérité n’était pas suffisante pour 
justifier un caractère incapacitant, même partiel. 

Concernant le diagnostic de fibromyalgie retenu dans le volet rhumatologique et 
l’exclusion d’un trouble somatoforme douloureux persistant par le psychiatre, les 
experts se sont rapportés à la définition de cette dernière pathologie par la CIM-10 
pour constater que les critères diagnostics n’étaient pas remplis. En outre, relevant 
la mauvaise compliance aux traitements, l’amplification importante des troubles, 
les discordances entre propos et comportement en examen, de même que les 
ressources considérées comme suffisamment importantes, ils ont estimé que les 
critères de gravité jurisprudentiels n’étaient pas réunis. 

S’agissant de l’absence de divergences et simulation signalée par l’expert en 
médecine interne, les experts ont expliqué que cela n’était pas en contradiction 
avec les constatations de l’expert psychiatre. Premièrement, aucun des experts 
n’avait relevé de simulation, mais des actes d’autolimitation. Ensuite, les experts 
évaluaient les divergences et autolimitation par rapport à leur propre discipline et 
en fonction de leurs propres constations. L’expert rhumatologue avait également 
retrouvé des divergences et autolimitations relevant de sa spécialité. Si l’expert en 
médecine interne n’en mentionnait pas, c’était lié au fait que l’assuré n’avait pas 
de plainte relevant de ce domaine. 

En fin de compte, les experts ont confirmé leurs conclusions. 

r. Par décision du 25 août 2022, l’OAI a rejeté la demande de prestations. 

 Agissant par son mandataire, l’assuré a interjeté recours contre cette décision 
par acte du 28 septembre 2022, concluant à l’annulation de la décision de l’OAI et 
à l’octroi d’une rente d’invalidité de 50% avec effet au jour du dépôt de la 
demande. À titre subsidiaire, il a sollicité la mise en œuvre d’une expertise 
judiciaire bidisciplinaire (psychiatrique et rhumatologique). 

Le recourant, alléguant n’avoir jamais pu reprendre une activité à plein temps 
depuis la décision de refus de l’OAI du 2 juin 2016 en raison des limitations 
fonctionnelles de la main et des douleurs dorsales dans un premier temps, puis de 
la symptomatologie psychiatrique dans un second temps, a critiqué les 
conclusions de l’expertise de Q______. Il a fait valoir que celles-ci ne prenaient 
pas en considération la composante psychique observée pour la première fois par 
le Pr B______ en 2019 (rapport du 26 novembre 2019), ni le fait que ses troubles 
psychiques remontaient à 2015 (confirmation du diagnostic du cancer de la main). 
Les postes occupés depuis 2015 avaient toujours été de courte durée et à un taux 
d’activité partiel, en raison des atteintes à la santé physique et psychique. Il avait 
aujourd’hui épuisé toutes ses ressources d’adaptation. Ensuite, le recourant a 
reproché à l’OAI de ne pas avoir examiné les possibilités de réinsertion sur le 

 
 
 

 

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marché du travail, ni la question de l’octroi de mesures de réadaptation. Des 
mesures d’observation professionnelle auraient dû être mises en place. Enfin, il a 
estimé que l’OAI aurait dû procéder à un calcul du taux d’invalidité, et, dans ce 
cadre, retenir une baisse de rendement et un abattement sur le salaire statistique. 

b. Dans le délai accordé par la chambre de céans, le recourant a complété son 
recours par pli du 26 octobre 2022. Il a repris les arguments développés dans le 
cadre de la procédure administrative, s’attaquant ainsi à la valeur probante de 
l’expertise pluridisciplinaire rendue par Q______. 

À l’appui de son exposé, il a produit une attestation du Dr H______, du 3 octobre 
2022. Dans cet écrit, le médecin s’est étonné de ce que les experts ne s’étaient pas 
prononcés sur le fait que la description de la journée type faite par le recourant à 
l’expert psychiatre, ainsi que certaines plaintes du premier rapportées par le 
second dans son rapport, ne correspondaient pas aux constatations faites par le 
psychiatre traitant. Celui-ci a encore mentionné qu’il existait à tout le moins une 
confusion dans le diagnostic retenu au titre de trouble de la personnalité, le code 
mentionné ne correspondant pas au diagnostic retenu. Il a également relevé que 
l’évaluation multidisciplinaire était contradictoire, puisqu’elle retenait aucune 
limitation fonctionnelle d’un point de vue de la médecine interne et de la 
psychiatrie, mais que des limitations fonctionnelles étaient reconnues d’un point 
de vue rhumatologique. Pour le praticien, cette façon de procéder démontrait une 
absence de consensus, tout comme le fait de relever, dans le volet de médecine 
interne, qu’il y avait eu aggravation depuis l’opération de la main droite et des 
problèmes privés, alors que l’expert psychiatre décrivait une dysthymie inchangée 
et d’intensité légère, ce dernier n’expliquant pas pourquoi il considérait 
l’évolution inchangée. Le Dr H______ a également mentionné que selon lui, le 
fait de ne retenir aucun problème à tous les points de l’évaluation selon le mini 
ICF était contradictoire avec les difficultés à respecter les règles reconnues par 
l’expert. Il maintenait son évaluation de la capacité de travail à 50%, à réévaluer 
après trois mois d’aide à la réinsertion professionnelle. 

c. L’OAI a conclu au rejet du recours par écriture du 13 décembre 2022. En 
résumé, l’intimé a considéré que le rapport d’expertise pluridisciplinaire complété 
devait se voir accorder pleine valeur probante et que ses conclusions devaient être 
suivies, de sorte que la mise en œuvre d’une expertise judiciaire ne se justifiait 
pas. S’agissant du calcul du taux d’invalidité, dès lors que le recourant avait cessé 
toute activité, la comparaison des revenus devait se faire sur la base des données 
statistiques à la fois pour le revenu avec et le revenu sans invalidité, en appliquant 
la même tabelle, ce qui rendait le calcul détaillé superflu en présence d’une 
capacité de travail entière. Eu égard au large éventail d’activités simples et 
répétitives adaptées aux limitations fonctionnelles du recourant, des mesures 
d’ordre professionnel ne seraient pas de nature à améliorer sa capacité de travail, 
ce d’autant que le recourant disposait des ressources suffisantes pour supporter 

 
 
 

 

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l’atteinte à la santé, de l’avis des experts. Il a produit un avis du 22 novembre 
2022 de la Docteure R______, du SMR. 

d. Dans sa réplique du12 janvier 2023, le recourant a persisté dans sa contestation 
de la valeur probante de l’expertise, relevant en particulier l’erreur dans le code 
diagnostic relatif aux traits de personnalité admise par le SMR. Il a par ailleurs 
réaffirmé la nécessité de mettre en place un bilan de compétence avec une aide à 
la réinsertion de manière à identifier les activités qui respecteraient ses limitations 
fonctionnelles et psychiques. 

e. L’intimé a quant à lui persisté dans ses conclusions en rejet du recours 
(duplique du 1er février 2023). 

f. Dans le délai qui lui a été imparti, le recourant a contesté l’appréciation de 
l’expert psychiatre selon laquelle le parcours professionnel relativement stable et 
l’achèvement du service militaire justifieraient le diagnostic de traits de 
personnalité émotionnellement labile, plutôt que de trouble de la personnalité. Il a 
produit à cet égard un relevé et une attestation relatifs à ses avoirs de libre passage 
qui laissaient apparaître des montants qualifiés d’insignifiants. Son emploi avant 
l’opération de la main était un emploi d’auxiliaire rémunéré à l’heure sur appel et 
l’activité de chauffeur de taxi exercée par la suite avait été influencée par les 
limitations fonctionnelles consécutives aux douleurs lombaires et à celles de la 
main droite, de sorte que l’exercice de ces activités ne saurait être qualifié de 
stable. Il a enfin relevé que les experts avaient omis de prendre en compte diverses 
limitations fonctionnelles, à savoir les difficultés de manipulation d’objets avec la 
main droite, la limitation de la durée de station debout, ainsi que les difficultés à 
la montée et à la descente d’escaliers. Ces limitations devant être qualifiées de 
majeures, il n’était pas réaliste d’exiger de lui qu’il retrouvât une activité adaptée, 
si tant est qu’une telle activité existât.  

g. Par écritures des 21 mars 2023 et 6 avril 2023, les parties ont persisté dans leurs 
conclusions respectives, sur quoi la cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 
1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 

 
 
 

 

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Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, le recours est recevable. 

3. Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité 
sous la forme d’une rente, subsidiairement de mesures d’ordre professionnel dans 
le cadre d’une nouvelle demande. Plus précisément, est litigieuse l’appréciation de 
sa capacité de travail. 

4.  

4.1 A teneur de l’art. 1 la. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s’appliquent à 
l’assurance-invalidité, à moins que la loi n’y déroge expressément. 

Le 1er juin 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au 1er janvier 
2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 

4.2 Le 1er janvier 2022, sont entrées en vigueur les modifications de la LAI du  
19 juin 2020 (développement continu de l’AI ; RO 2021 75). 

En cas de changement de règles de droit, la législation applicable est, en principe, 
celle qui était en vigueur lors de la réalisation de l’état de fait qui doit être 
apprécié juridiquement ou qui a des conséquences juridiques, sous réserve de 
dispositions particulières de droit transitoire, étant précisé que le juge n’a en 
principe pas à prendre en considération les modifications du droit postérieures à la 
date déterminante de la décision administrative litigieuse (ATF 136 V 24  
consid. 4.3 et la référence). 

En l’occurrence, la décision querellée a certes été rendue après le 1er janvier 2022. 
Toutefois, la demande de prestations a été déposée le 19 novembre 2019. Compte 
tenu du délai d’attente, un éventuel droit à une rente d’invalidité naîtrait 
antérieurement au 1er janvier 2022 (cf. art. 28 al. 1 let. b et 29 al. 1 LAI), de sorte 
que les dispositions légales applicables seront citées dans leur teneur en vigueur 
jusqu’au 31 décembre 2021. 

5.  

5.1 Est réputée invalidité, l’incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une 
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, 
est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des 
possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en 
considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à la santé physique, 
mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 

5.2 En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré à droit à une rente entière s’il est 
invalide à 70% au moins, à un trois quarts de rente s’il est invalide à 60% au 

 
 
 

 

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moins, à une demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente 
d’il est invalide à 40% au moins. 

Pour évaluer l’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas 
invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui 
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de 
réadaptation, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA et art. 28a  
al. 1 LAI). 

6.  

6.1 Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y 
a eu recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (AFT 140 V 193  
consid. 3.2 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les références). En outre, les 
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux ont 
peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les 
références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 
consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

6.2 Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une 
expertise confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, 
sur la base d’observations approfondies et d’investigations complètes, ainsi qu’en 
pleine connaissance du dossier, et que l’expert aboutit à des résultats 
convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice 

https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=134%20V%20231
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=133%20V%20450
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20351

 
 
 

 

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concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les 
références ; ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

6.3 Un rapport du SMR a pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu’il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d’une expertise 
médicale (art 44 LPGA) ou d’un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C _542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l’office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée s des doutes, même fables, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR (ATF 142 V 
58 consid. 5 ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

6.4 En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut 
et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S’il 
est vrai que la relation particulière de confiance peut influencer l’objectivité ou 
l’impartialité du médecin traitant (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a ; ATF 122 V 157 
V 157 consid. 1c et les références), elle ne justifie cependant pas en elle-mêms 
l’éviction de tous les avis émanant des médecins traitants. Encore faut-il 
démontrer l’existence d’éléments pouvant jeter un doute sur la valeur probante du 
rapport du médecin concerné et, par conséquent, la violation du principe 
mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

6.5 On ajoutera qu’en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins 
traitants, il n’est pas, de manière générale, nécessaire e mettre en œuvre une 
nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres 
doit bien plutôt s’apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, 
il convient de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d’expertise (ATF 124 I 170  
consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in 
SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise 
ordonnée par l’administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations 
du seul fait qu’un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. 
Il n’en va différemment que si ces médecins traitants font état d’éléments 
objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont 
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l’expert (arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 

 
 
 

 

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7.  

7.1 Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, 
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. 
On ne considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc 
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant 
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée 
aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c ; 102 V 165 
consid. 3.1 ; VSI 2001 p. 223 consid. 2b ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances 
I 786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

7.2 Dans l’ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral a revu et modifié en profondeur le 
schéma d'évaluation de la capacité de travail, respectivement de l'incapacité de 
travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections 
psychosomatiques comparables. Il a jugé que la capacité de travail réellement 
exigible des personnes souffrant de telles affections doit être évaluée dans le cadre 
d’une procédure d’établissement des faits structurée et sur la base d’une vision 
d’ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et sans résultat 
prédéfini. L’évaluation doit être effectuée sur la base d’un catalogue d’indicateurs 
de gravité et de cohérence. Les principes jurisprudentiels développés en matière 
de troubles somatoformes douloureux sont également applicables à la 
fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.1) et aux troubles psychiques (ATF 143 V 
418 consid. 6 et 7 et les références).  

La reconnaissance de l’existence d’une fibromyalgie suppose d’abord la présence 
d’un diagnostic émanant d’un rhumatologue s’appuyant lege artis sur les critères 
de classification reconnu (ATF 132 V 65 consid. 3.2). 

La reconnaissance de l’existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un psychiatre, de même que la 
reconnaissance d’un trouble psychiaque (ATF 130 V 396 consid. 5.3). 

Le Tribunal fédéral a en revanche maintenu, voire renforcé la portée des motifs 
d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49, aux termes desquels il y a lieu de 
conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations 
d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une 
exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même si les 
caractéristiques d'un trouble au sens de la classification sont réalisées. Des indices 
d'une telle exagération apparaissent notamment en cas de discordance entre les 
douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont 
les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psycho-social 

https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=127%20V%20294
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=102%20V%20165
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=141%20V%20281
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=143%20V%20418
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=143%20V%20418
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=131%20V%2049

 
 
 

 

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intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_16/2016 du 14 juin 2016 consid. 3.2). 

8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 135 V 39 consid. 6.1 ; 126 V 353 consid. 5b et les références 
; 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des 
assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la 
référence). 

9. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate 
qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une 
expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une 
expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante (ATF 137 V 
210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). 

10. Dans un premier grief, le recourant conteste la valeur probante de l’expertise 
administrative. 

10.1 En particulier, il a notamment fait valoir que l’expert psychiatre ne l’avait 
reçu que 20 minutes ; il avait opéré une confusion dans les codes diagnostics ; le 
diagnostic de trouble dépressif moyen retenu par ses deux psychiatres avait été 
écarté de manière non motivée, de même que celui de diagnostic de trouble 
somatoforme douloureux n’avait pas fait l’objet d’un examen ; l’expert psychiatre 
avait mentionné des incohérences et exagération des troubles non retrouvés par 
l’expert en médecine interne ; l’évolution des troubles psychiques d’un point de 
vue temporel n’était pas relatée, de même que la date de début de ces derniers 
était erronée et en contradiction avec les constatations de l’expert interniste ; 
enfin, il a estimé que les experts n’avaient pas procédé à une évaluation 
consensuelle du cas. 

https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=141%20V%20281
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=132%20V%2065
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=9C_16/2016
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=135%20V%2039
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=126%20V%20353
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=125%20V%20193
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=135%20V%2039
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=117%20V%20282
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=137%20V%20210
https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=137%20V%20210

 
 
 

 

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10.2 Selon l’intimé, l’expertise – qui avait fait l’objet d’un complément – devait 
se voir reconnaître pleine valeur probante. L’erreur dans la mention du code 
diagnostic selon la CIM (trouble de la personnalité au lieu de traits de 
personnalité) n’avait pas d’influence, en l’absence de décompensation et de 
caractère incapacitant, selon l’explication de l’expert. Les différents diagnostics 
retenus, respectivement écartés étaient discutés. Les indicateurs avaient été 
examinés pour se prononcer sur la capacité de travail. Quant à l’appréciation 
consensuelle du cas, celle-ci figurait en pages 4 et suivantes du rapport d’expertise 
et permettait de parvenir à une compréhension commune du cas, avec une 
évaluation globale intégrée des ressources et des restrictions fonctionnelles, ce qui 
était suffisant. 

10.3 En l’espèce, c’est à juste titre que le recourant ne critique pas les rapports 
d’expertise en médecine interne et rhumatologie. Ceux-ci remplissent à l’évidence 
les réquisits jurisprudentiels pour que l’on puisse s’y référer dans le présent cadre. 

Force est de constater qu’il en est de même du volet psychiatrique, quoi qu’en 
dise le recourant. En effet, l’expert psychiatre a exposé de manière détaillée les 
plaintes de ce dernier, fait part des avis de ses médecins traitants, prenant ainsi en 
considération les éléments du dossier mis à sa disposition, procédé à des 
constatations cliniques qui sont relatées, ainsi qu’à des examens complémentaires 
(tests sanguins) et a également confronté le recourant aux incohérences qu’il avait 
personnellement relevées. L’ensemble de ces données ne peut à l’évidence pas 
avoir été rassemblé en l’espace de 20 minutes, comme l’allègue le recourant, ce 
qui est d’ailleurs infirmé par la mention de la durée de l’examen dans le rapport 
d’expertise lui-même. Quoi qu’il en soit, la durée de l’entretien entre l’expert 
psychiatre et la personne expertisée n’est pas un critère déterminant pour juger de 
la valeur probante du rapport rendu par le médecin ensuite (cf. arrêt du Tribunal 
fédéral des assurances I 719/06 du 4 juillet 2007 consid. 2.1). 

La critique relative à une prétendue déformation des propos tenus par le recourant 
durant l’entretien avec l’expert psychiatre ne résiste pas non plus à l’examen. Le 
déroulement type d’une journée rapporté par le psychiatre correspond en effet à 
celui dont font état ses confrères interniste et rhumatologue. Dès lors que ce 
descriptif fait partie d’une constellation d’amplification des symptômes selon les 
experts, il semble pour le moins logique qu’il ne corresponde pas aux 
constatations du psychiatre traitant.  

L’erreur dans la mention du code diagnostic, qui se rapporte à un trouble de la 
personnalité alors que l’expert mentionne des traits de personnalité, n’est pas non 
plus relevante, dans la mesure où le médecin a clairement expliqué qu’il retenait 
des traits de personnalité émotionnellement labile, tout en exposant que ceux-ci 
n’étaient pas invalidants. Au demeurant, ce diagnostic se déduit de 
l’argumentation circonstanciée de l’expert et correspond à celui posé par l’un des 
psychiatres traitants. Il n’est avancé pour le surplus qu’à titre probable, en 
référence à des comportements transgressifs qu’aurait eus l’expertisé dans le 

 
 
 

 

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passé. En tant que tel, et comme l’expose l’expert, ce diagnostic n’a aucune 
incidence sur la capacité de travail. 

S’agissant de l’exclusion d’un trouble dépressif moyen, tel que retenu par les 
psychiatres traitants, l’expert s’est appuyé sur ses propres constatations et a, de 
manière convaincante, conclu que les critères diagnostics n’étaient pas réunis. Il a 
considéré, de manière tout aussi probante, qu’il existait toutefois une humeur 
déprimée depuis décembre 2019, sans toutefois atteindre le seuil de sévérité 
permettant de reconnaître un trouble dépressif. La date de début retenue n’est pas 
contradictoire avec le dossier, contrairement à ce que soutient le recourant, dans la 
mesure où les seules mentions d’un début antérieur ressortent des allégations du 
recourant lui-même (dépôt de demande de prestations ; anamnèse de l’expertise en 
médecine interne) et non de constatations médicales. On relèvera à ce titre que le 
recourant, qui considère être atteint dans sa santé psychique depuis 2015, n’avait 
pas fait état de telles souffrances durant l’instruction de sa première demande de 
prestations, laquelle a pourtant compris un stage d’évaluation en ateliers durant un 
mois en mars/avril 2016. L’expert n’a pas plus méconnu l’avis du Pr B______ 
émis en novembre et décembre 2019 : ce médecin – dont la spécialisation n’est 
d’ailleurs pas la psychiatrie – n’a pas fait état de symptômes dépressifs. Il a 
uniquement relaté un « problème d’imagerie corporelle avec un ressenti 
douloureux de la perte de fonction de sa main ». On ne voit pas en quoi cette 
mention – qui, temporellement, se recoupe avec les conclusions de l’expert et 
l’avis de la praticienne traitante du 23 janvier 2020 – serait de nature à modifier 
l’évaluation psychiatrique. Enfin, l’expert s’est notamment appuyé sur l’absence 
de modification de la médication, ainsi que la non-compliance, pour écarter une 
éventuelle aggravation de la symptomatologie. 

S’agissant de la reconnaissance d’une fibromyalgie par l’expert rhumatologue et 
l’absence de mention d’un trouble somatoforme douloureux par l’expert 
psychiatre, on relèvera en premier lieu que ces deux notions correspondent à des 
diagnostics différents, le premier relevant de la rhumatologie, le second de la 
psychiatrie. Retenir l’un et pas l’autre n’est pas en soi incohérent. Par ailleurs, 
l’expert psychiatre a exposé, dans le complément, que les critères diagnostics du 
trouble somatoforme douloureux faisaient défaut, de sorte que cette pathologie 
n’entrait pas en considération. Il a examiné les indicateurs jurisprudentiels, et il a 
considéré que ces derniers n’étaient pas réunis, la fibromyalgie retenue par 
l’expert rhumatologue ne pouvant ainsi être qualifiée d’incapacitante. L’absence 
des critères permettant de reconnaître le caractère invalidant d’une fibromyalgie, 
ainsi que de troubles psychiques de manière générale était d’ailleurs évoquée 
depuis l’été 2020 par l’un des psychiatres traitants, corroborant ainsi les 
conclusions de l’expertise administrative. 

Quant au fait que l’experte en médecine interne n’ait pas relevé d’incohérence 
entre les plaintes et le comportement observé, ni d’exagération des symptômes, on 
ne saisit pas ce que le recourant entend en déduire, puisqu’il n’a pas de plainte 

 
 
 

 

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relevant de cette sphère. En revanche, l’expert rhumatologue a lui aussi constaté 
des incohérences et des phénomènes d’amplification des plaintes chez le 
recourant, venant appuyer les constatations de son co-expert psychiatre. 

L’absence de compliance thérapeutique démontrée par les analyses sanguines va 
également dans le sens d’une aggravation subjective des répercussions des 
atteintes à la santé sur le fonctionnement du recourant et sa capacité de travail. 

La jurisprudence (sévère) du Tribunal fédéral en présence de phénomènes 
d’amplification et de non-compliance au traitement tend à considérer que les 
troubles allégués, malgré la présence de diagnostics reconnus, ne sont pas 
incapacitants, conclusion à laquelle sont parvenus les experts. 

10.4 Dans son argumentation relative à la valeur probante de l’expertise de 
Q______, le recourant considère qu’il ne serait pas possible de suivre les 
conclusions du rapport, faute de discussion consensuelle du cas.  

On relèvera, à l’instar de l’intimé, que le rapport d’expertise pluridisciplinaire 
comporte une évaluation consensuelle sur plusieurs pages. Certes, les conclusions 
n’y sont pas discutées sous la forme d’une analyse de synthèse interdisciplinaire et 
tendent à reprendre les conclusions des évaluations spécifiques. Les différents 
rapports ont cependant été réalisés dans les règles de l’art, et leurs conclusions 
sont compatibles les unes avec les autres au cas d’espèce. On ne saurait, en 
pareilles circonstances, nier toute valeur probante aux conclusions de l’expertise. 
Une discussion globale de concertation eut été idéale, mais elle n’est ici pas 
nécessaire pour appréhender l’état de santé du recourant et ses conséquences sur 
la capacité de travail (arrêt du Tribunal fédéral 9C_282/2012 du 29 août 2012 
consid. 4.1). 

C’est donc en vain que le recourant s’en prend aux conclusions des experts. 

11.  

Le recourant fait ensuite grief à l’intimé de ne pas avoir procédé à un calcul du 
taux d’invalidité et d’avoir ainsi omis de retenir une diminution de rendement, 
ainsi qu’un taux d’abattement en raison de la multiplicité de ses limitations 
fonctionnelles. 

11.1 L’intimé a estimé qu’il n’était pas possible de prendre en compte, au titre de 
revenu sans invalidité, le dernier revenu réalisé par le recourant en tant que 
chauffeur de taxi indépendant, puisqu’il avait cessé cette activité. 

11.2 La position de l’intimé ne saurait être suivie, dès lors que l’activité de 
chauffeur de taxi a été arrêtée précisément en raison de l’incapacité de travail 
alléguée ayant justifié le dépôt de la nouvelle demande de prestations. C’est 
d’ailleurs sur la base de cette activité que la SUVA, agissant en qualité d’assureur-
accidents suite à la chute de février 2020, a indemnisé le recourant pour sa perte 
de gain. 

 
 
 

 

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Dans sa déclaration de sinistre, le recourant a mentionné travailler 42 heures par 
semaines, soit à 100%. Le salaire assuré sur lequel l’assureur-accidents s’est 
fondé pour verser les indemnités journalières est de CHF 66'690.- pas an, soit 
CHF 5'557.50 par mois, sans qu’il soit toutefois possible de déterminer si ce 
revenu correspond au revenu réellement réalisé par l’intéressé. Dans sa demande 
de prestations adressée à l’intimée, le recourant avait indiqué percevoir environ 
CHF 4'000.- mensuels pour une activité exercée à plus ou moins 80%, ce qui est 
légèrement inférieur. 

Cela étant, le dossier ne comporte pas d’autres éléments relatifs aux revenus du 
recourant, qui ne sont dès lors pas déterminables avec précision. En particulier, les 
déclarations fiscales, ainsi que les comptes de bilan et de pertes et profits du 
recourant pour les années 2019 et 2020 font défaut. 

La chambre de céans n’est dès lors pas en mesure de déterminer avec précision le 
revenu sans invalidité du recourant, de sorte que le dossier sera retourné à l’intimé 
pour qu’il complète l’instruction sur ce point et procède au calcul concret du taux 
d’invalidité au moment déterminant de l’échéance du délai d’attente. 

11.3 S’agissant du revenu d’invalide, force est de constater que le marché 
équilibré du travail offre un éventail suffisant de postes de travail adaptés aux 
limitations fonctionnelles du recourant et ne nécessitant pas de formation 
particulière. En conséquence, point n’est besoin de procéder à des mesures de 
réadaptation (défaut de la condition de nécessité [art. 8 al. 1 let. a LAI]). Cette 
conclusion s’impose d’autant plus que le recourant se considère incapable 
d’exercer la moindre activité, et a déjà, par le passé, montré son désintérêt pour 
des mesures de cette nature (cf. note de travail CII/CII+ du 29 avril 2016 faisant 
suite à un stage d’observation professionnelle de quatre semaines) (défaut de 
l’aptitude subjective [Michel VALTERIO, Commentaire de la loi fédérale sur 
l’invalidité, 2018, n. 5 ad art. 8 et la citation]).  

L’intimé devra toutefois examiner la mesure dans laquelle le salaire d’invalide 
ressortant des statistiques doit être réduit, étant rappelé qu’une telle réduction 
dépend de l’ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas 
particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, 
nationalité/catégorie d’autorisation de séjour et taux d’occupation) et qu’elle se 
monte à 25% au maximum (ATF 126 V 75 consid. 5). Une déduction relative à 
une diminution de rendement, sollicitée par le recourant, n’a en revanche pas lieu 
d’être, dès lors qu’elle est exclue par l’analyse de la capacité fonctionnelle à 
laquelle ont procédé les experts. 

12. Il suit de tout ce qui précède que le recours sera partiellement admis, la décision 
du 25 août 2022 annulée et la cause renvoyée à l’intimé pour qu’il procède au 
calcul du taux d’invalidité. 

Le recourant, représenté, obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de 
CHF 2'000 lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 

 
 
 

 

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let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA – E 5 10.03]), supportée par 
l’intimé. 

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l’intimé au paiement d’un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI). 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision de l’intimé du 25 août 2022 et lui renvoie la cause pour 
instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. 

4. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 2'000.- à titre de 
dépens. 

5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Pascale HUGI 

 La présidente 
 
 
 
 

Laurence PIQUEREZ 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le