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**Case Identifier:** 0a17ee42-559d-594a-a78b-626e9eaf05a2
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-12-12
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 12.12.2023 C/7132/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-7132-2015_2023-12-12.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/7132/2015-CS DAS/302/2023 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU MARDI 12 DECEMBRE 2023 

 

Recours (C/7132/2015-CS) formés en date des 14 juin et 21 août 2023 par Monsieur 

A______, domicilié ______ (Genève), représenté par Me Etienne MAITRE, avocat. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du      13 décembre 2023    à : 

- Monsieur A______ 

c/o Me Etienne MAITRE, avocat 

Rue Saint-Léger 8, 1205 Genève. 

- Maître B______ 

______, ______. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Route des Jeunes 1E, case postale 75,1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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C/7132/2015-CS 

EN FAIT 

A. a) Le mineur E______, né le ______ 2011, est issu de l'union entre A______ 

et F______. 

b) Par jugement de divorce JTPI/10608/2017 du 25 août 2017, le Tribunal de 

première instance a notamment maintenu l'autorité parentale conjointe sur le 

mineur E______, attribué la garde de l’enfant à la mère et réservé un droit de 
visite au père, qui a ensuite été modifié à plusieurs reprises par le Tribunal de 

protection de l’adulte et de l’enfant (ci-après: le Tribunal de protection). 

c) Le mineur E______, présentant des troubles du comportement depuis son 

plus jeune âge, a été scolarisé dans des écoles spécialisées, dont en dernier lieu 

l'Ecole de pédagogie spécialisée (ECPS) de G______. 

d) B______, avocate, a été désignée aux fonctions de curatrice d’office du 
mineur en date du 15 novembre 2021. 

e) Au printemps 2022, l'enfant adoptant un comportement hétéro-agressif et 

souffrant de nombreuses crises, difficiles à canaliser par les équipes 

pédagogique et thérapeutique de l'établissement spécialisé qu’il fréquentait, et 
sa mère, atteinte dans sa santé, ne se sentant plus la force de le prendre en 

charge, la possibilité d'un placement du mineur dans une structure adaptée à 

ses besoins a été évoquée. 

f) Lors d'une audience qui s'est tenue le 29 mars 2022 devant le Tribunal de 

protection, la curatrice d'office s'est déclarée favorable tant à l'ouverture d'une 

procédure en vue du placement du mineur, compte tenu du comportement de 

son protégé, que d'une expertise du groupe familial. Elle avait tenté de prendre 

contact avec le père mais il n'avait pas donné suite. Il ne comprenait pas les 

difficultés de son fils, ni celles que rencontraient les professionnels du réseau. 

Il restait sur sa position, ne collaborait pas avec elle et ne prenait pas les 

conseils qu'on lui donnait. La mère du mineur faisait tout ce qu'elle pouvait 

mais elle avait deux autres enfants et était fatiguée, ce que cette dernière a 

confirmé en audience. 

Très inquiète de ce que la situation ne soit pas réglée d'ici la fin de l'année 

scolaire et démunie face au comportement de E______, la mère du mineur 

s'est dite prête à accepter la proposition du père, soit l'octroi à ce dernier de la 

garde provisoire du mineur, dans l'attente du résultat de l'expertise du groupe 

familial préconisée, même si elle craignait que le père n'administre pas 

correctement le médicament que son fils devait prendre en raison de ses 

troubles du comportement. 

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C/7132/2015-CS 

Le directeur de l'ECPS de Boissonnas, entendu en audience, avait relevé une 

péjoration de l'état de santé du mineur depuis la rentrée scolaire et 

l'épuisement des équipes qui le prenaient en charge, malgré un investissement 

considérable. Il arrivait à la conclusion qu'un ECPS n'était plus adapté aux 

besoins du mineur et il recherchait une solution pour la future rentrée scolaire. 

La Dre H______, pédopsychiatre auprès de l'OMP à I______ [GE], a indiqué 

suivre E______ dans le cadre de son traitement médicamenteux. Elle 

participait à toutes les réunions de réseau afin d'avoir une vision globale de la 

situation. E______ réussissait à bien investir les entretiens individuels mais se 

trouvait en grande difficulté dans le groupe. Il était important pour le mineur 

que la situation soit stabilisée, concernant son lieu de vie et son lieu de 

scolarisation, afin de diminuer ses angoisses. Elle avait prescrit une 

augmentation du dosage du médicament et c'est à ce moment-là que la 

situation s'était un peu compliquée avec le père de E______. 

A______ s'est déclaré d'accord avec l'augmentation du dosage 

médicamenteux, tout en précisant que si celui-ci devait s’avérer mauvais pour 
son fils, il poursuivrait les personnes responsables. Il s'est engagé à donner 

régulièrement son traitement au mineur et à l'amener à l'heure aux rendez-vous 

de ses thérapeutes. 

Les parents se sont mis d'accord provisoirement sur les questions de la garde 

de leur fils au père et du droit aux relations personnelles avec la mère. 

Le procès-verbal relate que A______ a été rappelé à l'ordre, sous menace 

d'être expulsé de l'audience. 

g) Par décision provisionnelle non motivée du 29 mars 2022, statuant d'accord 

entre les parties, le Tribunal de protection a attribué la garde provisoire du 

mineur E______ à son père, réservé un droit de visite à la mère, maintenu les 

mesures de protection instaurées en faveur du mineur et ordonné l'ouverture 

d'une instruction en vue du placement de ce dernier. 

h) Parallèlement, par décision du même jour, le Tribunal de protection a 

ordonné une expertise du groupe familial et l'a confiée à la Dre J______ du 

Centre Universitaire romand de médecine légale (CURML). 

i) Par courrier du 5 mai 2022, le Service de protection des mineurs (ci-après: 

le SPMi) a informé le Tribunal de protection que l'enfant disait avoir reçu des 

coups de poing et des coups de pied de son père, la veille, avant son 

entraînement de football. Le Service de santé de l'enfance et de la jeunesse (ci-

après: SSEJ) a précisé que le mineur présentait de nombreux hématomes sur le 

corps, dont une joue tuméfiée, sensible au toucher. Au vu de ces événements, 

le SPMi préavisait, en urgence, le retrait de la garde et du droit de déterminer 

le lieu de résidence du mineur à son père, la suspension de toutes relations 

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personnelles entre eux et le placement du mineur en foyer d'urgence, voire en 

hospitalisation sociale. La mère, informée des faits de violence susmentionnés, 

avait d'ores et déjà accepté le placement de son fils en foyer. 

j) Par décision superprovisionnelle du même jour, le Tribunal de protection a 

avalisé ledit préavis. 

k) Les faits de maltraitance invoqués par le mineur le 4 mai 2022 ont fait 

l'objet d'une dénonciation pénale adressée par le SPMi à la police. Le père a 

contesté les violences alléguées par son fils. 

l) Par décision superprovisionnelle du 11 mai 2022, sur préavis du SPMi, le 

Tribunal de protection a confirmé le placement en urgence du mineur au sein 

du Foyer K______, réservé un droit aux relations personnelles mère-fils et 

maintenu la suspension de toutes relations personnelles entre le mineur et son 

père.  

m) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 8 juin 2022. 

A______, qui souhaitait que son fils revienne vivre chez lui, s'est opposé aux 

préconisations du SPMi, à savoir le retour du mineur chez sa mère - compte 

tenu des difficultés de celui-ci à vivre en communauté -, et la suspension de 

toutes relations personnelles avec lui-même. 

Le procès-verbal relate que A______ a quitté la salle avant la fin de l'audience 

en claquant la porte. Son conseil a expliqué que son mandant contestait les 

violences alléguées à l'égard du mineur. 

La curatrice d'office avait reçu le père au moment où il s'était vu confier la 

garde de son fils et avait constaté une nette amélioration de sa collaboration. 

Toutefois, elle avait été choquée par certains de ses propos, tenus devant le 

mineur, à teneur desquels notamment il prétendait que la mère n'aimait pas 

l’enfant et qu'elle l'avait mis dehors, après en avoir fait de même avec lui, le 
père. Il reprochait également à E______ d'avoir encore un doudou. Elle 

s'opposait au retour du mineur chez son père, qui manifestait une dureté 

éducationnelle totalement inadéquate. Selon elle, une reprise du lien n'était pas 

immédiatement indiquée. L'hospitalisation et le placement en foyer du mineur 

avaient eu un effet d'électrochoc sur l’enfant et il s'était engagé à faire des 
efforts pour retourner vivre chez sa mère, laquelle a déclaré en audience être 

d’accord avec ce retour. 

n) Par décision provisionnelle du 8 juin 2022, le Tribunal de protection a 

confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du 

mineur à A______, ordonné le placement provisoire du mineur auprès de sa 

mère, confirmé la suspension des relations personnelles père-fils dans l'attente 

d'une reprise des visites au sein d'un lieu médiatisé, maintenu les curatelles 

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existantes et instauré une curatelle d'organisation, de surveillance et de 

financement du lieu de placement ainsi qu'une curatelle aux fins de faire valoir 

la créance alimentaire du mineur. 

o) Par décision superprovisionnelle du 14 septembre 2022, et sur préavis du 

SPMi, le Tribunal de protection a levé le placement du mineur chez sa mère et 

ordonné son placement d'urgence [au Foyer] L______, en maintenant les 

autres mesures. 

Cette décision était motivée par le comportement violent de E______ au 

domicile maternel. Le mineur avait menacé sa sœur aînée avec un couteau 
pour qu'elle lui laisse sa place sur le canapé. Selon les dires de la mère, ce type 

de crises se déroulait quotidiennement. N'arrivant plus à y faire face, elle avait 

sollicité le placement de son fils en foyer.  

p) Il ressort du rapport d'expertise familiale du CURML du 5 décembre 2022 

que A______ a refusé de se faire évaluer par un "psychiatre adulte". Il a 

cependant honoré les rendez-vous de la Dre M______, co-experte, des 3 et 

9 mai 2022, et des Dre M______ et J______, experte, en compagnie de son 

fils E______, du 26 septembre 2022, de sorte que l'expertise avait pu être 

réalisée.  

Les expertes se sont également référées à l'expertise que le CURML avait déjà 

effectuée le 6 février 2019 (dans le cadre de la procédure concernant sa fille 

N______, née d'une précédente union le ______ 2010), versée au dossier, 

laquelle mettait en évidence que A______ souffrait d'un trouble de la 

personnalité émotionnellement labile de type borderline, diagnostic qu'elles 

ont confirmé. Les expertes avaient observé que A______ utilisait les mêmes 

défenses que lors de l'expertise de 2019 (projection avec rejet de la 

responsabilité sur le monde extérieur, sentiment de persécution, présence de 

traits paranoïaques, idées de grandeur hors de la réalité et sensibilité accrue à 

la critique). Une prise en charge psychothérapeutique était nécessaire mais le 

père ne se montrait pas favorable à un tel travail. 

Au surplus, selon leurs observations et l'ensemble des éléments recueillis 

auprès de professionnels entourant le mineur, A______ présentait des 

compétences parentales faibles, ne parvenait pas à s'ajuster à l'âge ni aux 

besoins de son fils, adoptait une position rigide face aux difficultés du mineur 

et ne se remettait pas en question. Il plaçait également son fils dans un conflit 

de loyauté par ses comportements et ses propos inappropriés. Compte tenu de 

ces éléments, il n'était pas en mesure d'assumer la garde de son fils. De même, 

les expertes estimaient qu'un droit de visite ne serait pas dans l'intérêt du 

mineur, recommandant ainsi la suspension de ce droit pour une durée 

indéterminée. Une reprise du lien pourrait être envisagée une fois que le 

mineur aurait passé au moins une année dans un foyer et à la condition que 

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celui-ci souhaite revoir son père et que son évolution soit favorable. Toute 

reprise de lien devrait se faire en présence d'un thérapeute. 

Le diagnostic retenu pour E______ était un trouble émotionnel de l'enfance de 

type opposition avec provocation. Ce trouble découlant d'un trouble 

réactionnel de l'attachement, il avait besoin d'un suivi psychothérapeutique et 

pédopsychiatrique avec médication. Il présentait également différents retards 

au niveau des acquisitions scolaires, qui nécessitaient une scolarité spécialisée. 

Sa mère ne présentait pas de diagnostic psychiatrique mais ses compétences 

parentales étaient fragilisées par sa situation personnelle et le fonctionnement 

de son fils, de sorte qu'elle ne parvenait plus à lui offrir un lieu de vie 

rassurant. Le mineur n'avait ainsi pas de figure d'autorité et d'attachement 

sécurisante, ce qui renforçait sa toute-puissance et créait un sentiment 

d'abandon chez lui. Il présentait un besoin constant de rassurance face à son 

incapacité à réguler ses émotions et il était facilement en difficulté, ce qui 

l'empêchait de s'inscrire dans les apprentissages. Ses débordements se 

présentaient sous la forme de troubles graves du comportement. Sa mère 

n'était actuellement plus apte à assumer la garde de son fils mais un droit de 

visite devait lui être octroyé. E______ avait besoin d'un lieu de vie à long 

terme qui puisse lui offrir un accompagnement psychoéducatif capable de 

tenir le cadre et de faire face aux troubles du comportement du mineur. Les 

experts recommandaient le placement du mineur dans un foyer hors canton, 

ainsi que la mise en place de diverses curatelles. 

q) Par courrier du 6 décembre 2022, le SPMi a avisé le Tribunal de protection 

que le mineur avait violemment agressé une jeune fille résidant au Foyer 

L______. Ce comportement avait nécessité l'intervention des éducateurs, 

d'ambulanciers et de policiers pour contenir et calmer le mineur, lequel avait 

été transféré à l’hôpital. L'équipe éducative du foyer rencontrait d'importantes 
difficultés dans la prise en charge quotidienne de l'enfant et n'était plus 

capable de garantir sa sécurité, ni celle des autres jeunes du foyer. 

r) Par décision du 7 décembre 2022, le Tribunal de protection a ordonné le 

placement à des fins d'assistance du mineur au sein de l'Unité de médecine 

O______ du Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent des Hôpitaux 

universitaires de Genève (ci-après: HUG) ou de toute autre unité de soins plus 

adaptée à ses besoins. Il a également sollicité une expertise du mineur. 

s) Par décision sur mesures superprovisionnelles du 12 décembre 2022, sur 

préavis du SPMi, le Tribunal de protection a levé le placement du mineur [au 

Foyer] M______, ce lieu de vie n'étant plus adapté à ses besoins. 

t) Par décision superprovisionnelle du 22 décembre 2022, le Tribunal de 

protection, sur préavis du SPMi, a limité l'autorité parentale du père s'agissant 

de toutes démarches concernant les soins de son fils. Le père s'était fortement 

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emporté et opposé au nouveau traitement médicamenteux proposé par les 

médecins de l'unité dans laquelle son fils était hospitalisé, ainsi qu’à toute 
médication de son fils. Il avait déclaré au SPMi refuser tout ce qui était mis en 

place pour son fils, que cela concerne les soins ou son lieu de vie.  

u) Dans le cadre de l'expertise rendue le 23 décembre 2022, les expertes ont 

retenu que le mineur présentait une péjoration de son état émotionnel, sous 

forme de sentiments de persécution, qui agissaient comme catalyseurs de ses 

passages à l'acte de plus en plus violents. Il avait besoin d'un environnement 

avec le moins de facteurs stressants et le plus stable possible, surtout au niveau 

des adultes référents. Elles confirmaient qu'il devait bénéficier d'un placement, 

hors canton, dans un foyer qui pourrait lui offrir une prise en charge éducative, 

scolaire et thérapeutique. Pour le surplus, le diagnostic était le même que celui 

retenu dans l'expertise du 5 décembre 2022. 

v) Par courrier du 12 janvier 2023, le SPMi a informé le Tribunal de 

protection que les visites du mineur chez sa mère en fin d'année 2022 s'étaient 

bien passées. 

w) Par décision du 16 janvier 2023, le Tribunal de protection, sur préavis du 

SPMi, a autorisé plusieurs visites au domicile de la mère, pour la période de 

janvier à mars 2023. 

x) Par courrier du 27 janvier 2023, le père s'est opposé à la limitation de son 

autorité parentale, en précisant qu'il n'était pas opposé à ce que son fils reçoive 

un traitement médicamenteux adapté, mais qu'il était sceptique quant à la 

nécessité de lui injecter un médicament pour le calmer. Il contestait également 

avoir déclaré, ou être opposé, à tout ce que le SPMi mettrait en place en faveur 

de son fils. 

y) Par décision du 7 février 2023, le Tribunal de protection a levé le placement 

à des fins d'assistance du mineur en médecine O______ et l'a placé en 

hospitalisation sociale dans la même unité. 

z) Lors de l'audience du Tribunal de protection du 27 février 2023, les 

expertes ont confirmé leurs rapports des 5 et 23 décembre 2022. Le père ne 

comprenait pas les enjeux, ni les difficultés de son fils, pas plus que la 

souffrance de ce dernier, et ne parvenait pas à adapter son comportement et 

son fonctionnement à l'état du mineur. Au contraire, il adoptait des 

comportements qui induisaient chez celui-ci des réactions négatives. De plus, 

il était en opposition constante avec les décisions prises à son sujet, dans 

l'incapacité d'entendre et comprendre les explications du corps médical et de 

prendre des décisions en lien avec les soins de son fils. Les expertes 

recommandaient donc la limitation de son autorité parentale concernant les 

soins, ainsi que les questions du lieu de placement et de sa résidence. 

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Le Dr Q______ a précisé suivre le mineur depuis son intégration à l'Unité de 

médecine O______. Celui-ci était très sensible aux périodes de transition. Il 

investissait actuellement mieux le lieu de vie et était moins agité, ce qui 

pouvait impliquer qu'il aurait du mal à quitter l'unité. Il avait renseigné le père 

sur le traitement médicamenteux de son fils et sur le traitement d'urgence par 

injection. Celui-ci lui avait fait part, le matin même, de son désaccord 

concernant ces traitements, de même que concernant le placement de son fils à 

l'hôpital. Le père avait régulièrement pris des nouvelles du mineur par 

téléphone. 

L'intervenante du SPMi a indiqué qu'il serait envisageable, dès juin 2023, que 

le mineur intègre une école spécialisée et un appartement avec un cadre 

éducatif permanent à P______, en Valais. Un traitement pédopsychiatrique et 

médicamenteux était prévu en ambulatoire. Elle était d'accord pour le surplus 

avec l'ensemble des préconisations des expertes. 

La curatrice d'office du mineur a acquiescé aux conclusions des expertes 

concernant la limitation de l'autorité parentale du père, les soins, la scolarité et 

le lieu de placement du mineur. Ce dernier lui avait indiqué avoir peur de son 

père et ne pas souhaiter le voir pour le moment. 

La mère était favorable aux préconisations des expertes. 

Le père, après avoir refusé le placement de son fils à P______, l'a finalement 

accepté. Il a réitéré son sentiment de choc concernant l'administration en 

urgence d'une injection à son fils, tout en ne s'opposant pas à la poursuite de 

son traitement neuroleptique. 

aa) La mère du mineur est décédée le ______ mars 2023. 

bb) Sur préavis du SPMi, par décision superprovisionnelle du 18 avril 2023, le 

Tribunal de protection a étendu le mandat des curateurs dudit Service à la 

gestion de l'assurance-maladie et des frais médicaux du mineur ainsi qu'à la 

gestion de ses biens. 

B. Par ordonnance du 24 avril 2023, le Tribunal de protection a confirmé le 

retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du mineur 

E______ à A______ (ch. 1 du dispositif), ordonné son placement dans un 

foyer moyen-long terme, hors canton, subsidiairement, en médecine O______, 

en hospitalisation sociale, le temps qu'une place en foyer soit disponible 

(ch. 2), maintenu la suspension des relations personnelles entre le père et le 

mineur (ch. 3), dit que la question de leur reprise devrait être évaluée au plus 

tôt après une année de placement du mineur dans un foyer (ch. 4), maintenu 

les curatelles d'assistance éducative (ch. 5) et d'organisation et de surveillance 

des relations personnelles (ch. 6), instauré des curatelles d’organisation, de 
surveillance et de financement du lieu de placement, aux fins de faire valoir la 

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créance alimentaire du mineur (ch. 8) et ad hoc de soins en faveur du mineur, 

avec limitation en conséquence de l'autorité parentale du père (ch. 9), 

confirmé les deux intervenants en protection des mineurs d'ores et déjà 

nommés dans leurs fonctions de curateurs (ch. 10), réservé la suite de la 

procédure s'agissant des curatelles aux fins de gérer l'assurance-maladie et les 

frais médicaux du mineur ainsi que les biens de ce dernier, instaurées sur 

mesures superprovisionnelles du 18 avril 2023 (ch. 11) et rappelé que la 

procédure était gratuite (ch. 12).  

Le Tribunal de protection a notamment constaté qu'il ressortait de l'instruction 

que le mineur souffrait d'un trouble émotionnel de l'enfance, de type 

opposition avec provocation et différents retards au niveau des acquisitions 

scolaires, qui nécessitaient une scolarité spécialisée. Il rencontrait 

d'importantes difficultés dans son développement et était en constante 

demande d'attention et d'affection, ce qui pouvait impliquer des 

comportements auto et hétéro-agressifs en cas de débordement. L'expertise 

familiale avait établi que le mineur avait besoin d'un environnement exempt 

de facteurs stressants et le plus stable possible, surtout au niveau des adultes 

référents. Plus particulièrement, il était relaté que le mineur avait adopté des 

comportements violents à l'égard de membres de sa famille, en particulier de 

sa grande sœur, et d'autres jeunes vivant en foyer, avec la nécessité d'une 
hospitalisation en médecine O______. Dans le cadre de cette hospitalisation, il 

avait connu plusieurs crises de violence et le personnel s'était avéré incapable 

de l'aider à les dépasser. Il était ainsi reconnu que le mineur avait besoin 

d'intégrer un foyer où des éducateurs pourraient être plus présents pour lui et 

lui accorder des alternatives lors de ses crises afin de les contenir et de les 

dépasser. 

En outre, il était établi que le père était incapable, en l'état, de fournir un lieu 

sécurisant et propice au bon développement de son enfant, compte tenu de ses 

compétences parentales limitées, de sa position rigide face aux difficultés de 

ce dernier, de sa posture éducative inadéquate et totalement inadaptée aux 

besoins du mineur et de son incapacité à comprendre les difficultés de son fils 

et à y répondre adéquatement. Incapable de se remettre en question, le père se 

montrait, par ailleurs, en totale opposition avec toute décision prise par les 

professionnels intervenant dans la situation de son fils, lequel au demeurant 

avait évoqué des faits de violence de la part de son père à son égard et refusait 

tout contact avec lui. Ainsi, et conformément aux recommandations claires de 

l'expertise, il convenait de considérer que l'intérêt du mineur commandait son 

placement hors du domicile paternel, au sein d'un foyer à moyen-long terme, 

pouvant lui proposer un encadrement éducatif, scolaire, psychiatrique et 

psychologique, vu ses besoins spécifiques. 

Au surplus, au regard des difficultés du père et de leur impact délétère sur son 

fonctionnement envers son enfant, les relations personnelles père-fils devaient 

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en l'état demeurer suspendues, étant rappelé que le mineur avait clairement 

exprimé son souhait de ne pas voir son père et qu'il traversait, du fait du décès 

de sa mère, dans un contexte familial et personnel déjà extrêmement fragile, 

une phase particulièrement difficile, qui le fragilisait davantage et exigeait 

qu'il soit entouré et en présence de personnes exclusivement en mesure de 

répondre à ses besoins et particulièrement bienveillantes. Comme 

recommandé par l'expertise, une reprise du lien père-fils pourrait être 

envisagée lorsque la situation du mineur serait davantage apaisée et stabilisée, 

après au moins une année passée dans un foyer, et à condition que celui-ci 

souhaite revoir son père et que son évolution soit favorable. Toute reprise de 

lien devrait en tout état se faire en présence d'un thérapeute et sur préavis 

favorable des curateurs.  

C. a) Dans un préavis du 10 mai 2023, le SPMi a recommandé au Tribunal de 

protection de maintenir la suspension du droit aux relations personnelles du 

père avec le mineur. 

A l'appui de son préavis, le SPMi a exposé que si la demande du père 

d'accompagner le mineur dans son deuil s'avérait légitime, ce dernier restait 

fragile en dépit d'une situation équilibrée malgré les circonstances dramatiques 

de la situation. Le mineur avait en effet su trouver des repères sécurisants et 

rassurants au sein de l'Unité de médecine O______ et il bénéficiait en outre 

d'une prise en charge par son oncle maternel et des amies de sa mère durant le 

week-end. Par ailleurs, un projet se concrétisait auprès de l'Association 

R______, à P______ (Valais), avec l'espoir de trouver une solution lui 

permettant de vivre dans un lieu de vie adapté, tout en lui permettant de 

maintenir un lien avec ses sœurs notamment, à Genève. Au vu des 
changements futurs, il s'agissait en l'état de maintenir le statu quo, étant relevé 

que le mineur s'était montré fermé à l'idée de revoir son père. 

b) Dans ses déterminations du 19 mai 2023, concernant les mesures prises sur 

superprovisionnelles le 18 avril 2023, le père a allégué qu'il était capable 

d'assurer la gestion de l'assurance-maladie et des frais médicaux, ainsi que des 

biens du mineur et s'est ainsi opposé au maintien des curatelles concernées. 

c) Par autorisation du 8 juin 2023, valant décision superprovisionnelle, le 

Tribunal de protection a notamment levé le placement de ce dernier en 

médecine O______ aux HUG à compter du 30 juin 2023, autorisé le 

placement du mineur chez S______, une amie de sa mère, dans l'attente de son 

admission auprès de l'Association R______, avec limitation de l'autorité 

parentale du père en conséquence.  

A l'appui du préavis du 7 juin 2023 préavisant cette décision, le SPMi a 

exposé que la situation du mineur, qui avait fait preuve de résilience, de force 

et de courage face au décès de sa mère, évoluait favorablement. Il avait 

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notamment pu apprendre à verbaliser ses émotions et à utiliser des stratégies 

en cas d'envahissement. Il faisait désormais preuve d'empathie envers les 

autres. Le mineur et ses sœurs avaient par ailleurs pu compter sur la présence 
de proches de la mère pour les soutenir, lesquels s'organisaient pour 

l'accueillir le mercredi et le week-end. Lors d'une rencontre avec sa curatrice, 

le mineur, qui se réjouissait de son changement de lieu de vie, s'était montré 

calme et souriant, et avait émis le souhait de pouvoir maintenir des relations 

avec ses sœurs et avec S______. Le SPMi avait rencontré cette dernière, qui 
désirait devenir famille d'accueil-relais pour le mineur. La précitée semblait 

apporter bienveillance et affection à l’enfant et disposait des conditions de vie 
adaptées pour l'accueillir. Les démarches nécessaires étaient en cours auprès 

du Service d'autorisation et de surveillance des lieux de placement (SASLP). 

d) Par déterminations du 22 juin 2023, le père s’est opposé au placement de 
son fils chez S______ et à la limitation de son autorité parentale, a sollicité la 

restitution de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du mineur, 

soulignant qu'il contestait les accusations de violence à l'encontre de son fils et 

qu'il restait dans l'attente de l'issue de la procédure pénale y relative pour le 

démontrer. Il a requis l'audition de trois témoins (Dre T______, médecin de 

famille, Dre U______, psychiatre, et V______, consultante à la Consultation 

W______ des HUG), pour renseigner le Tribunal sur sa santé et ses capacités 

parentales, remises en cause par l'expertise du 5 décembre 2022. 

e) Lors de l’audience du Tribunal de protection du 26 juin 2023, la 
représentante du SPMi a confirmé le préavis du 7 juin 2023. L'admission du 

mineur auprès de l'Association R______ était prévue pour le 21 août 2023 et 

sa sortie de l'Unité de médecine O______ le 30 juin 2023. Entre ces deux 

dates, il serait placé auprès de S______, à l’exception des moments où le 
mineur se trouverait en camps et des deux semaines qu'il allait passer auprès 

de son oncle maternel. Une réunion de réseau avait eu lieu le matin-même, 

avec des retours toujours aussi positifs concernant l'état du mineur, qui n'avait 

plus connu de crises et qui trouvait sécurité et affection auprès de ses proches. 

Le décès de la mère du mineur constituait un fait nouveau sans impact sur la 

question des relations personnelles du père; il faudrait plusieurs mois pour 

qu'une reprise des relations soit envisageable. Le mineur avait en effet besoin 

de stabilité en raison des nombreux changements qu'il allait connaître durant 

les prochains mois.  

La curatrice d’office était favorable au placement du mineur auprès de 
l'Association R______ à compter du 21 août 2023 et auprès de S______ dans 

l’intervalle. Le mineur refusait toujours de voir son père. Les médecins en 
charge de son suivi, tout comme son enseignante, avaient confirmé que son 

état s'était clairement amélioré depuis son intégration dans l’Unité de 
médecine O______ en janvier 2023. 

- 12/23 - 

 

 

C/7132/2015-CS 

A______ n'avait jamais entendu parler de S______ du temps où il vivait avec 

la mère de son fils, ni par la suite. Il était opposé aux préconisations du SPMi 

et sollicitait la restitution de la garde et du droit de déterminer le lieu de 

résidence de son fils. Ne connaissant ni l'Association R______, ni les 

personnes y travaillant, il était défavorable à ce que son fils intègre cette 

structure.  

D. Par ordonnance DTAE/5544/2023 du 26 juin 2023, le Tribunal de protection a 

confirmé le retrait de la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du 

mineur E______ à son père, A______ (ch. 1 du dispositif), ordonné le 

placement du mineur auprès de S______ du 30 juin au 21 août 2023 et auprès 

de l'Association R______, à P______ (Valais), dès le 21 août 2023, et 

maintenu le placement du mineur au sein de l'Unité de médecine O______ 

dans l'intervalle (ch. 2), maintenu la suspension du droit aux relations 

personnelles de A______ avec le mineur (ch. 3), dit que la question de leur 

reprise devra être évaluée au plus tôt après une année de placement du mineur 

auprès de l'Association R______ (ch. 4), maintenu les curatelles d'assistance 

éducative (ch. 5), d'organisation et de surveillance des relations personnelles 

(ch. 6), d’organisation, de surveillance et de financement du lieu de placement 
(ch. 7), aux fins de faire valoir la créance alimentaire du mineur (ch. 8), ad 

hoc de soins en faveur du mineur, avec limitation en conséquence de l'autorité 

parentale du père (ch. 9), instauré une curatelle aux fins de gérer l'assurance-

maladie et les frais médicaux du mineur (ch. 10), ainsi qu'une curatelle de 

gestion de ses biens (ch. 11), levé l'autorisation faite aux curateurs de prendre 

toute décision et d'effectuer toutes démarches administratives nécessaires à 

l'organisation de la prise en charge du mineur pendant les vacances estivales, 

notamment en l'inscrivant à des camps et activités de loisirs (ch. 12), levé la 

curatelle ad hoc aux fins de pouvoir effectuer toutes les démarches et signer 

tous les documents nécessaires en vue du renouvellement des documents 

d'identité du mineur (ch. 13), confirmé les deux intervenants en protection des 

mineurs d'ores et déjà nommés dans leurs fonctions de curateurs et étendu leur 

mandat aux curatelles nouvellement instaurées (ch. 14), débouté les parties de 

toutes autres conclusions (ch. 15), déclaré la décision immédiatement 

exécutoire (ch. 16) et rappelé que la procédure était gratuite (ch. 17). 

En substance, il a retenu qu’aucun fait nouveau ou changement de 
circonstances n’étant intervenu depuis la décision qu’il avait rendue le 24 avril 
2023, il refusait l’audition des témoins sollicitée par le père, estimant que les 
éléments de faits dont il disposait étaient suffisants pour rendre une décision. 

En dépit des conclusions du père, qui avait de nouveau requis la restitution de 

la garde et du droit de déterminer le lieu de résidence du mineur, pour les 

mêmes motifs et en l’absence de faits nouveaux, les considérations de sa 
décision précédente conservaient toute leur pertinence. Par contre, les 

curateurs ayant trouvé une structure hors canton de nature à offrir au mineur 

- 13/23 - 

 

 

C/7132/2015-CS 

l’encadrement global que les spécificités de sa situation personnelle 
justifiaient, il était dans son intérêt de lui permettre d’intégrer cette structure 
dès le 21 août 2023 et d’être pris en charge d’ici-là par S______, laquelle était 
devenue une personne de référence pour lui, lui apportant le soutien et 

l’affection dont il avait besoin. Le mineur, dont la situation avait évolué 
favorablement au cours des derniers mois, en dépit du décès de sa mère, devait 

pouvoir être préservé de tout facteur risquant de le perturber, alors qu’il allait 
devoir s’adapter à un nouveau lieu de vie et de scolarisation, de sorte que les 
relations personnelles avec son père devaient demeurer suspendues. En dépit 

d’une amélioration de l’état de son fils et de la découverte d’un lieu de vie 
adapté à ses besoins, le père continuait à s’opposer, par principe, aux 
préconisations des professionnels, en matière de soins et de placement. Les 

curatelles d’ores et déjà instaurées conservant toute leur pertinence, elles 
devaient être maintenues, à l’exception de la curatelle en vue du 
renouvellement des documents d’identité du mineur, le père s’étant engagé à 
collaborer à ce sujet. 

E. a) Par acte du 14 juin 2023, A______ a formé recours contre l’ordonnance du 
24 avril 2023, qu’il a reçue le 15 mai 2023, sollicitant l’annulation des chiffres 
1 à 10 de son dispositif. Cela fait, il a conclu à ce que le droit de déterminer le 

lieu de résidence et la garde de son fils E______ lui soient restitués et que les 

relations personnelles entre lui-même et son fils soient rétablies. 

Subsidiairement, il a sollicité le renvoi de la cause au Tribunal de protection. 

Il a produit des pièces nouvelles. 

b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité reconsidérer sa décision. 

c) Dans sa réponse du 19 juin 2023, la curatrice d’office du mineur a conclu à 
la confirmation de l’ordonnance. 

d) Le SPMi a également conclu le 11 juillet 2023 à la confirmation de 

l’ordonnance entreprise. 

e) Par plis du 20 juillet 2023, les participants à la procédure ont été avisés de 

ce que la cause serait mise en délibérations dans un délai de dix jours.  

F. a) Par acte du 21 août 2023, A______ a également formé recours contre 

l’ordonnance rendue par le Tribunal de protection le 26 juin 2023, qu’il a 
reçue le 20 juillet 2023, sollicitant l’annulation des chiffres 1 à 11 de son 
dispositif. Cela fait, il a conclu à ce que le droit de déterminer le lieu de 

résidence et la garde de son fils E______ lui soient restitués et que les 

relations personnelles entre lui-même et son fils soient rétablies. 

Subsidiairement, il a sollicité le renvoi de la cause au Tribunal de protection. 

Il a produit des pièces nouvelles. 

- 14/23 - 

 

 

C/7132/2015-CS 

b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité reconsidérer sa position. 

c) Le SPMi a conclu à la confirmation de l’ordonnance, se référant à ses 
déterminations du 11 juillet 2023 dans le cadre du recours contre l’ordonnance 
du 24 avril 2023, aucun élément nouveau n’étant survenu depuis lors. 

Il a joint une copie de son rapport du 31 août 2023 au Tribunal de protection. 

Il en ressort que l’été s’était bien passé, en partie chez S______ et en partie en 
camps et auprès de membres de la famille maternelle. Le mineur avait débuté 

sa rentrée auprès de l’Association R______. Il se portait bien, suivait son 
traitement médicamenteux de manière assidue et ne rencontrait pas de 

difficultés sur le plan alimentaire. Le bilan de sa première semaine d’école 
était très positif. Le 29 août 2023, les curateurs du mineur avaient rencontré la 

Dre U______ en compagnie de A______. Elle les avait informés le suivre 

depuis trois mois. Elle souhaitait posséder une meilleure compréhension de la 

situation pour mieux accompagner son patient. 

d) La curatrice d’office a conclu à la confirmation de l’ordonnance entreprise. 

e) Par plis du 25 septembre 2023, les participants à la procédure ont été avisés 

que la cause serait mise en délibération dans un délai de dix jours. 

f) A______ a encore fait parvenir à la Chambre de surveillance copie de 

l’ordonnance de non-entrée en matière du Ministère public dans le cadre de la 
procédure pénale le concernant, justifiant ses conclusions en restitution de la 

garde et du droit de déterminer le lieu de résidence de son fils.  

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 

sont applicables par analogie pour les mesures de protection de l'enfant (art. 314 

al. 1 CC). 

Les décisions de l'autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours auprès 

de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC et 53 al. 1 

LaCC). 

Interjetés par le père du mineur, ayant qualité pour recourir, dans le délai utile de 

trente jours et suivant la forme prescrite, les deux recours sont recevables 

(art. 450 al. 2 et 3 et 450b CC). 

Ils seront traités dans une même décision, ce d’autant que la seconde 
ordonnance, rendue deux mois après la première, reprend pour l'essentiel le 

dispositif de celle-ci, la désignation du lieu de placement du mineur depuis le 

30 juin 2023 en constituant la principale différence, de sorte que les griefs du 

recourant se recoupent dans le cadre des deux recours qu’il a formés. 

- 15/23 - 

 

 

C/7132/2015-CS 

1.2 Compte tenu de la matière, soumise aux maximes inquisitoire et d'office 

illimitée, la cognition de la Chambre de surveillance est complète. Elle n'est pas 

liée par les conclusions des parties (art. 446 CC). 

1.3 L'art. 53 LaCC, qui régit de manière exhaustive les actes accomplis par les 

parties en seconde instance, à l'exclusion du CPC (art. 450f CC cum art. 31 al. 1 

let. c et let. d a contrario LaCC), ne stipulant aucune restriction en matière de 

faits et de moyens de preuve nouveaux en deuxième instance, ceux invoqués 

devant la Chambre de céans sont recevables. 

Les pièces nouvelles produites par le recourant à l'appui de ses deux recours 

seront dès lors admises. 

2. Le recourant se plaint d’une violation de son droit d’être entendu, en ce sens que 
le Tribunal de protection n’a pas procédé à l’offre de preuve qu’il avait requise 
(audition de trois témoins), ni n’a ordonné un complément d’expertise, avant de 
rendre sa décision du 26 juin 2023. 

2.1.1 La maxime inquisitoire applicable n'oblige pas le juge à effectuer toutes les 

mesures probatoires qui paraissent possibles et n'exclut pas l'appréciation 

anticipée des preuves. Le juge peut statuer dès que le dossier contient 

suffisamment d'éléments pour rendre une décision conforme aux faits (arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_378/2014 du 30 juin 2014 consid. 3.1.2; 5C.171/2004 du 

1
er

 novembre 2004 consid. 5.4, in SJ 2005 I 79; ATF 114 1b II 200 consid. 2b). 

Le droit à la preuve ne s'oppose pas à ce que l'autorité mette un terme à 

l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de forger sa 

conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation 

anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, elle a la certitude que ces 

dernières ne pourraient l'amener à modifier sa position (ATF 138 III 374 

consid. 4.3.2, p. 376 et autres arrêts cités par le Tribunal fédéral dans son arrêt 

5A_621/2014 du 11 novembre 2014, consid. 5.5 rendu dans la même cause). 

Ce n'est que si le juge éprouve des doutes sur des points essentiels d'une 

expertise qu'il lui incombe de les dissiper en ordonnant un complément 

d'expertise, voire une contre-expertise (arrêt du Tribunal fédéral 5A_839/2008 

du 2 mars 2009, consid. 3.2). Une contre-expertise ne saurait être ordonnée au 

seul motif qu'une partie critique l'opinion de l'expert (ACJC/777/2012 du 25 mai 

2012 consid. 6.3). 

2.1.2 Le droit d'être entendu est une garantie de caractère formel dont la 

violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, 

indépendamment des chances de succès du recours au fond. Le droit d'être 

entendu confère à toute personne le droit de s'exprimer avant qu'une décision ne 

soit prise à son détriment, d'avoir accès au dossier, d'offrir des preuves quant au 

fait de nature à influer sur la décision, de participer à l'administration des 

- 16/23 - 

 

 

C/7132/2015-CS 

preuves et de se déterminer à leur propos. Une violation pas particulièrement 

grave du droit d'être entendu peut exceptionnellement être guérie si l'intéressé 

peut s'exprimer devant une instance de recours ayant libre pouvoir d'examen, en 

fait, et en droit (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1). 

2.2 Dans le cas d'espèce, aucune violation du droit d'être entendu ne saurait être 

retenue, ni aucune violation du droit à la preuve. Le fait que le Tribunal de 

protection n’ait pas ordonné l’audition des témoins que le recourant avait 
sollicité procède d’une juste appréciation anticipée des preuves. Il est faux de 
prétendre, comme le soutient le recourant, qu’à défaut de ces auditions, le 
Tribunal de protection ne disposait pas de tous les éléments nécessaires pour se 

déterminer. Au contraire, le dossier a été instruit de manière approfondie; le 

Tribunal de protection s’est entouré de deux expertises, de l’avis des curateurs 
du SPMi ainsi que de la curatrice d’office du mineur, de même que de ceux des 
nombreux intervenants entourant le mineur, y compris du médecin de l’Unité de 
médecine O______ des HUG dans laquelle le mineur était placé en 

hospitalisation sociale, qu’il a entendu en audience, de sorte qu’il disposait de 
suffisamment d’éléments pour rendre sa décision. L’avis du médecin généraliste 
du recourant, sur son propre état de santé, de même que celui de la psychiatre 

qu’il avait récemment consultée - et qui ne connaissait pas toute la situation 
familiale, dès lors qu'elle a demandé à rencontrer le SPMi - n’était quoi qu’il en 
soit pas susceptible de modifier l’appréciation du Tribunal de protection, compte 
tenu de l’ensemble du dossier et du résultat clair de l’expertise réalisée. Il en va 
de même de l'avis de la consultante auprès de la Consultation W______ des 

HUG, ce d'autant que le recourant n'expose pas ce que ces témoins auraient pu 

apporter comme élément nouveau, étant précisé qu'aucun n'a établi de certificat 

ou d'attestation en sa faveur dans le cadre de la procédure de première instance 

ou de recours. 

C'est ainsi à raison que le Tribunal de protection n'a pas donné suite à l'audition 

de ces témoins, étant encore précisé que ce n'est qu'après avoir connu le 

prononcé de l’ordonnance du 24 avril 2023 que le recourant a sollicité ces 
auditions, sans alléguer de fait nouveau à leur appui.  

Le recourant fait également grief au Tribunal de protection de ne pas avoir 

ordonné de complément d'expertise. Faute pour sa part d'avoir sollicité un tel 

complément d'expertise devant les premiers juges, le recourant est fort mal venu 

de s'en plaindre. Quoi qu'il en soit, un complément d'expertise est inutile. En 

effet, le recourant a déjà fait l'objet d'une expertise en 2019, versée à la 

procédure, puis d’une nouvelle expertise en mai 2022. Contrairement à ce qu’il 
expose, bien qu’il ait marqué une réticence à participer à l'expertise familiale 
ordonnée par le Tribunal de protection et ait catégoriquement refusé d'être vu 

par un "expert adulte" ce dont il ne peut se plaindre puisqu’il est à l’origine de 
cette situation, il a été entendu par les experts à trois reprises, de sorte que ceux-

ci ont pu forger leur opinion sur la base de ces entretiens, ainsi que sur 

- 17/23 - 

 

 

C/7132/2015-CS 

l’ensemble du dossier, de sorte que l’expertise rendue est complète. Elle est par 
ailleurs parfaitement claire et ne souffre aucune ambigüité. 

Le grief de violation du droit d'être entendu et du droit à la preuve, soulevé par 

le recourant, sera rejeté. 

3. Le recourant sollicite la restitution de la garde et du droit de déterminer le lieu 

de résidence de son fils.  

3.1.1 Lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement d'un mineur ne 

soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire ce dernier aux père et 

mère et le place de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Le droit de garde passe 

ainsi au Tribunal de protection, qui détermine alors le lieu de résidence du 

mineur et choisit son encadrement. 

La cause du retrait réside dans le fait que le développement corporel, intellectuel 

ou moral de l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu dans 

lequel il vit. Les raisons de cette mise en danger du développement importent 

peu, elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue le mineur ou résider 

dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de 

l'entourage (arrêt du Tribunal fédéral 5A_335/2012 du 21 juin 2012, 

consid. 3.1). A l'instar de toute mesure de protection de l'enfant, le retrait du 

droit de garde – composante de l'autorité parentale (ATF 128 III 9 consid. 4a et 
les références citées) – est régi par les principes de subsidiarité, de 
complémentarité et de proportionnalité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_858/2008 

du 15 avril 2009, consid. 4.2). 

3.1.2 Pour trancher le sort des enfants, le juge peut avoir recours aux services de 

protection de l'enfance ou de la jeunesse pour demander un rapport sur la 

situation familiale, une enquête sociale pouvant avoir son utilité en cas de 

situation conflictuelle et de doute sur la solution adéquate pour les enfants (ATF 

142 III 617 consid. 3.2.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 

30 novembre 2021 consid. 4.1.2; 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 consid. 

4.1). 

Il peut toutefois s'écarter des conclusions d'un rapport établi par un tel service à 

des conditions moins strictes que celles applicables lorsqu'il s'agit d'une 

expertise judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 5A_277/2021 du 30 novembre 

2021 consid. 4.1.2, 5A_381/2020 du 1er septembre 2020 consid. 4.1 et 

5A_756/2019 du 13 février 2020 consid. 3.1.1). 

3.2 En premier lieu, le recourant reproche au Tribunal de protection de ne pas 

avoir attendu l’issue de la procédure pénale - dont il a adressé l’ordonnance de 
classement à la Chambre de surveillance - avant de rendre la décision de retrait 

du droit de garde et de déterminer le lieu de résidence de son fils. Ce faisant, le 

recourant semble occulter le fait que le Tribunal de protection n’a pas focalisé sa 

- 18/23 - 

 

 

C/7132/2015-CS 

décision sur les faits entourant cette procédure pénale, mais plutôt sur le résultat 

de l’expertise du groupe familial, et l'observation par tous les intervenants qui 
entourent le mineur du mode de fonctionnement du recourant avec son fils et des 

besoins spécifiques de ce dernier. L'issue de la procédure pénale n'était donc pas 

déterminante, compte tenu de l'ensemble des nombreux autres éléments du 

dossier, qui étaient suffisants pour rendre la décision qui a été prise.  

En second lieu, le recourant considère qu'il dispose des capacités parentales 

nécessaires pour prendre soin de son fils. Il en veut pour preuve que la garde de 

celui-ci lui avait été confiée en mars 2022, ses compétences ayant été jugées 

suffisantes, et qu'il vit avec sa nouvelle épouse et son fils X______, dont il 

s'occupe convenablement. Contrairement à ce que prétend le recourant, ce n'est 

pas en raison de la reconnaissance de ses capacités parentales que la garde de 

son fils lui avait été confiée de manière provisoire en mars 2022, mais en raison 

des graves problèmes de santé de la mère du mineur, qui ne parvenait plus à s'en 

occuper, et des crises majeures de l'enfant en foyer. Cet argument n'est au 

demeurant pas recevable puisqu'à cette date les conclusions de l'expertise du 

groupe familial, pointant le doigt sur ses compétences parentales limitées et les 

besoins spécifiques du mineur, n'avaient pas encore été rendues. Le fait que le 

recourant vive en couple avec son fils X______ n'y change rien. La situation 

familiale actuelle du recourant n'a pas modifié les conclusions des expertes, 

lesquelles ont été entendues par le Tribunal de protection sur cette question. 

C'est par ailleurs en tenant compte des particularités du mineur, lequel est 

particulièrement fragilisé et atteint dans sa santé, que les compétences du père 

ont été évaluées, et non de manière générale, de sorte qu'il ne peut tirer aucun 

argument du fait qu'il vit avec son fils X______ et la mère de celui-ci, pour se 

voir restituer la garde du mineur E______. Finalement, la garde du mineur, dont 

il se prévaut, n'a duré que quelques semaines, le mineur s'étant plaint début mai 

2022 d'avoir été frappé par le recourant, ce qui a été à l'origine du retrait de sa 

garde et de son placement en Médecine O______ aux HUG et de la procédure 

pénale. A cet égard, bien que le recourant ait contesté avoir frappé son fils – et 
se prévale dorénavant du classement de la procédure pénale – le mineur refuse 
toujours de voir son père et continue de dire aux intervenants qui l'entourent 

qu'il est violent, l'a frappé et qu'il en a peur. La disparition de sa mère n'a pas 

changé son discours à l’égard de son père. 

Les conclusions de l'expertise familiale rendue sont claires et aucun motif ne 

permet de s'en écarter.  

L’expertise familiale, sur laquelle le Tribunal de protection s'est fondé, en sus de 
l'ensemble des éléments qu'il a recueillis au terme d'une instruction complète, 

confirme que le recourant souffre d'un trouble de la personnalité 

émotionnellement labile de type borderline et que ses capacités parentales sont 

très faibles. C’est ainsi à raison que le Tribunal de protection a retenu que le père 
était incapable, en l'état, de fournir un lieu sécurisant et propice au bon 

- 19/23 - 

 

 

C/7132/2015-CS 

développement de son enfant, compte tenu de ses compétences parentales 

limitées, de sa position rigide face aux difficultés de ce dernier, de sa posture 

éducative inadéquate et totalement inadaptée aux besoins du mineur. C'est 

également l'avis de l'ensemble des intervenants entourant le mineur, qui ont tous 

constaté l'inadéquation du recourant, son incapacité à comprendre les difficultés 

de son fils et à y répondre. Le recourant n'est ainsi pas en mesure d'assumer la 

garde de son fils. Ceci se justifie d’autant plus que le mineur, qui souffre d’un 
trouble émotionnel de l'enfance et de divers retards, a spécifiquement besoin de 

bénéficier d’un lieu de vie stable et rassurant, adapté à ses besoins. 

Le père étant toujours en opposition avec les décisions prises en faveur de son 

enfant, pourtant nécessaires à son bon développement, c’est à raison que le 
Tribunal de protection lui a retiré le droit de déterminer son lieu de résidence et 

sa garde, pour le placer dans un premier temps en hospitalisation sociale en 

Médecine O______ auprès des HUG, puis en placement intermédiaire durant 

l'été 2023 chez S______, amie de sa mère auprès de laquelle il a trouvé du 

réconfort, puis auprès de l’Association R______, à P______ (Valais), dès le 
21 août 2023, foyer parfaitement adapté à son état. Depuis qu’il a intégré cette 
structure, le mineur va beaucoup mieux; il ne présente plus aucune crise et se 

développe harmonieusement, avec l’encadrement éducatif, scolaire, 
psychiatrique et psychologique dont il besoin. 

Les griefs du recourant seront donc rejetés et il sera débouté de ses conclusions. 

4. Le recourant conteste la suspension de son droit aux relations personnelles avec 

son fils. 

4.1.1 L'art. 273 al. 1 CC prévoit que le père ou la mère qui ne détient pas 

l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 

droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 

Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

personnelles de l'art. 273 al. 1 CC est désormais conçu comme un droit-devoir 

réciproque qui sert en premier lieu les intérêts de l'enfant (ATF 131 III 209 

consid. 5; arrêts du Tribunal fédéral 5A_497/2017 du 7 juin 2018 consid. 4.1; 

5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 

consid. 4.1 et les références citées). 

4.1.2 Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations 

personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui 

les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés 

sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir 

ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre 

que cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées. Cette 

règle découle du principe de la proportionnalité auquel sont soumis le refus ou le 

retrait de relations personnelles avec l'enfant en tant que mesures de protection. 

- 20/23 - 

 

 

C/7132/2015-CS 

Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne 

peut être ordonné, dans l'intérêt de l'enfant, que si les effets négatifs des relations 

personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour 

l'enfant (ATF 120 II 229 consid. 3b/aa; arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 

du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 

5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées). Si, en 

revanche, le préjudice engendré pour l'enfant par les relations personnelles peut 

être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite surveillé ou accompagné, le 
droit de la personnalité du parent non détenteur de l'autorité parentale, le 

principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations 

personnelles, interdisent la suppression complète du droit auxdites relations 

(ATF 122 III 404 consid. 3c; arrêts du Tribunal fédéral 5A_618/2017 du 

2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1; 

5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées). L'une des 

modalités particulières à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice 

du droit aux relations personnelles, par une application conjointe des art. 273 

al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec ou 

sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, tel un Point 

rencontre ou une autre institution analogue (arrêts du Tribunal fédéral 

5A_618/2017 du 2 février 2018 consid. 4.2; 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 

consid. 5.1; 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1). 

Le bien de l’enfant ne se détermine pas seulement en fonction de son point de 
vue subjectif selon son bien-être momentané, mais également de manière 

objective en considérant son évolution future. Pour apprécier le poids qu’il 
convient d’accorder à l’avis de l’enfant, son âge et sa capacité à se forger une 
volonté autonome, ce qui est en règle générale le cas aux alentours de douze ans 

révolus, ainsi que la constance de son avis sont centraux (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2). 

Si un enfant capable de discernement refuse de manière catégorique et répétée, 

sur le vu de ses propres expériences, d’avoir des contacts avec l’un de ses 
parents, il faut les refuser en raison du bien de l’enfant; en effet, face à une forte 
opposition, un contact forcé est incompatible avec le but des relations 

personnelles ainsi qu’avec les droits de la personnalité de l’enfant (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_459/2015 du 13 août 2015 consid. 6.2.2).  

4.2 En l’espèce, la décision du Tribunal de protection de maintenir la suspension 
des relations personnelles entre le recourant et son fils n’est pas critiquable. Tant 
les expertes que les curateurs du SPMi et la curatrice d’office sont unanimes. Il 
n’est pour l’instant pas dans l’intérêt du mineur d’entretenir des relations 
personnelles avec son père. Il a en l'état besoin de retrouver une stabilité et de ne 

pas être confronté aux comportements et aux propos inadéquats du recourant. Le 

mineur a traversé des épreuves difficiles et doit se restructurer, dans un 

environnement serein et bienveillant. Par ailleurs, il a marqué une ferme 

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C/7132/2015-CS 

opposition à revoir son père et ce, de manière répétée. Or, compte tenu de son 

âge, son avis doit être pris en considération. C’est ainsi à juste titre que le 
Tribunal de protection, se ralliant aux avis des expertes et à ceux des curateurs 

du mineur, a considéré que la reprise des relations personnelles ne pourrait 

intervenir qu’au plus tôt après un an de placement, en présence d’un thérapeute, 
et si le mineur le requiert. 

Les griefs du recourant seront rejetés. 

5. Le recourant reproche au Tribunal de protection d’avoir instauré une curatelle de 
soins en faveur du mineur et d’avoir limité son autorité parentale en 
conséquence. 

5.1 Lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant 

nomme un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de son appui 

dans la prise en charge de l'enfant (art. 308 al. 1 CC). 

Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tel que celui de représenter 

l'enfant pour établir sa filiation paternelle et pour faire valoir sa créance 

alimentaire et d'autres droits, ainsi que la surveillance des relations personnelles 

(art. 308 al. 2 CC). 

L'autorité parentale peut être limitée en conséquence (art. 308 al. 3 CC). 

5.2 Le recourant soutient qu’il ne s’oppose pas systématiquement au traitement 
de son fils. Contrairement à ce qu’il affirme, le recourant, tout au long de la 
procédure, et encore le matin même de sa dernière audition par le Tribunal de 

protection, comme l’a précisé le Dr Q______, a manifesté son opposition au 
traitement médicamenteux de son fils, et non seulement à l’injection qui lui a été 
faite à son arrivée à l’hôpital, comme il le soutient. S’il est vrai, 
qu’opportunément, il indique parfois être d’accord avec le traitement prodigué à 
son fils, il revient constamment sur son accord, signe d’une instabilité néfaste 
pour son enfant. Même à considérer que le recourant serait dorénavant d’accord 
avec le traitement préconisé, il y a lieu de craindre qu’il ne change d’avis à ce 
propos, comme il l’a fait tout au long de la procédure, ou qu’il s’oppose à un 
nouveau traitement ou une nouvelle thérapie, qui serait préconisés par les 

médecins, comme il l’a fait par le passé, ce qui serait hautement préjudiciable au 
bon développement de son fils, dont la stabilité de l’état de santé a nécessité du 
temps, sans compter que le jeune garçon grandissant, une adaptation de son 

traitement médicamenteux pourra s'avérer nécessaire. La procédure enseigne que 

le recourant s’est montré méfiant, voire totalement opposé aux avis des 
médecins. Les expertes ont relevé à cet égard que le père ne comprenait pas les 

enjeux, ni les difficultés de son fils, pas plus que la souffrance de ce dernier, et 

ne parvenait pas à adapter son comportement et son fonctionnement à l'état du 

mineur. Au contraire, il adoptait des comportements qui induisaient chez celui-ci 

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des réactions négatives. De plus, il était en opposition constante avec les 

décisions prises à son sujet, dans l'incapacité d'entendre et comprendre les 

explications du corps médical et de prendre des décisions en lien avec les soins 

de son fils, recommandant la limitation de son autorité parentale concernant les 

soins. Aucun élément ne permet de s’écarter de leur avis. 

La décision du Tribunal de protection d’instaurer une curatelle de représentation 
dans le domaine des soins et de limiter l’autorité parentale du père en ce 
domaine est ainsi conforme à l’intérêt du mineur. 

6. Le recourant qui conclut également à la levée de toutes les curatelles instituées 

ne motive pas son recours, si ce n’est par la conclusion, rejetée, qu’il sollicite la 
restitution de la garde de son fils. Ces curatelles étant toutes nécessaires, compte 

tenu du placement du mineur, elles seront maintenues.  

7. Le recourant échouant dans ses deux recours, les ordonnances rendues les 

24 avril 2023 et 26 juin 2023 par le Tribunal de protection seront entièrement 

confirmées. 

8. S'agissant de mesures de protection d'un mineur, la procédure est gratuite 

(art. 81 al. 1 LaCC).  

9. Il n’est pas alloué de dépens. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 14 juin 2023 par A______ contre l’ordonnance 
DTAE/3618/2023 rendue le 24 avril 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/7132/2015. 

Déclare recevable le recours formé le 21 août 2023 par A______ contre l’ordonnance 
DTAE/5544/2023 rendue le 26 juin 2023 par le Tribunal de protection de l’adulte et de 
l’enfant dans la cause C/7132/2015. 

Au fond : 

Les rejette. 

Déboute A______ de toutes ses conclusions. 

Sur les frais : 

Dit que la procédure est gratuite 

Dit qu’il n’est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.