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**Case Identifier:** f43ffb34-9812-52b2-99e7-cd90204b0649
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-10-10
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 10.10.2023 C/21815/2022
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-21815-2022_2023-10-10.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties ainsi qu'à l'Office des poursuites par plis 
recommandés du 17 octobre 2023. 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/21815/2022 ACJC/1365/2023 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 10 OCTOBRE 2023 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, Monaco, recourant contre un jugement rendu 
par la 16ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 30 mai 2023, 
représenté par Me Lionel HALPERIN, avocat, Ming Halpérin Burger Inaudi, avenue 
Léon-Gaud 5, case postale, 1211 Genève 12,  

et 

B______ SA, sise ______ [GE], intimée, représentée par Me C______, avocat,  

 

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C/21815/2022 

EN FAIT 

A. Par jugement OSQ/16/2023 du 30 mai 2023, expédié pour notification aux parties 
le lendemain, le Tribunal de première instance a déclaré recevable l'opposition 
formée par A______ contre l'ordonnance de séquestre rendue le 3 novembre 2022 
(ch. 1), l'a rejetée (ch. 2), a mis les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr. et 
compensés avec l'avance opérée, à la charge de A______ (ch. 3 et 4), condamné 
en outre à verser à B______ SA 3'000 fr. à titre de dépens (ch. 5), et a débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 6). 

B. Par acte du 12 juin 2023 à la Cour de justice, A______ a formé recours contre ce 
jugement. Il a conclu à l'annulation de celui-ci, cela fait à ce que soit annulé le 
séquestre n° 1______ prononcé contre lui, avec suite de frais et dépens. 

B______ SA a conclu au rejet du recours, avec suite de frais et dépens. 

A______ a répliqué, persistant dans ses conclusions. 

Par avis du 8 août 2023, les parties ont été informées de ce que la cause était 
gardée à juger. 

C. Il résulte de la procédure les faits pertinents suivants: 

a. Les 14 décembre 2005, 14 septembre 2007, et 13 octobre 2008, B______ SA a 
conclu des contrats d'entreprise générale avec D______ SA en liquidation (ci-
après D______ SA) et E______ SA en liquidation (ci-après E______ SA), dans le 
cadre d'un projet intitulé "F______" à G______ (VS). Le premier contrat 
("étape 1), dont le prix "plafond" était arrêté à 28'600'000 fr. TTC, portait sur la 
construction d'un hôtel, d'un centre ______, d'un parking d'une piscine extérieure 
et d'un bâtiment d'habitation; le deuxième contrat ("étape 2"), dont le prix 
"plafond" était arrêté à 16'999'976 fr. TTC, sur un complément de bâtiment 
______, la suite de la construction de l'hôtel et la construction du parking de 
l'hôtel; le troisième contrat ("étape" 3), dont le prix était arrêté à 15'000'000 fr. 
TTC, portait sur la construction de deux immeubles d'habitations et leur parking 
commun. 

En 2009 et 2011, les entités susmentionnées ont conclu une convention 
respectivement un avenant à la suite de litiges relatifs au paiement des travaux 
exécutés par B______ SA. Selon  cette dernière, D______ SA reste lui devoir 
21'439'730 fr. 50. Selon A______, l'ouvrage livré était entaché de défauts, si bien 
que D______ SA avait, avant sa liquidation, invoqué le droit à la réduction du 
prix, notamment dans le cadre de procédures en libération de dette, pendantes au 
Tribunal, à la suite du prononcé de jugements de mainlevée. 

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b. Le 16 janvier 2017, A______, administrateur unique de E______ SA et 
D______ SA, a accordé à cette dernière un prêt de 33'079'141 fr. 59, avec intérêts 
à 2% dès la signature du contrat, en contrepartie de la remise, outre du capital-
actions de H______ SA (autre société anonyme dont A______ était 
administrateur), de cédules hypothécaires en sa faveur, l'une de 4'000'000 fr. 
grevant la parcelle n° 2______, l'autre de 7'000'000 fr. grevant la parcelle 
n° 3______, de la commune de G______, propriétés de D______ SA. 

Les cédules précitées ont été remises à A______ en novembre 2017. 

c. Le rapport de l'organe de révision de D______ SA pour l'exercice 2016 a fait 
état d'un bilan au 31 décembre 2016 révélant une insuffisance de trésorerie et 
autres actifs à court terme pour couvrir les engagements à court terme pour un 
montant supérieur à 30 millions de francs. Il était précisé que cette insuffisance 
pourrait s'accroître de façon significative si la procédure conduite par B______ 
SA évoluait en défaveur de D______ SA, laquelle pourrait être actionnée en 
paiement d’une dette d'un montant supérieur à celle qu'elle reconnaissait, et 
qu'elle ne pourrait assumer. Au cas où aucune solution (telle trouver un 
refinancement de la société) ne serait trouvée, l'organe de révision devait être 
avisé immédiatement. 

Les rapports de l'organe de révision, rendus les 8 novembre 2018 et 31 juillet 
2019, pour les exercices 2017 et 2018, ont des conclusions identiques. 

d. Par convention du 2 août 2019, A______ et D______ SA sont convenus de 
postposer les créances du premier, soit 260'000 fr., lesquelles viendraient après 
toutes les autres créances actuelles et futures de la société. 

e. Par décisions du ______ 2019, D______ SA et E______ SA ont été déclarées 
en faillite sans poursuite préalable. 

L'inventaire de la masse en faillite de D______ SA, publié le ______ 2021 (non 
contesté par A______), fait état d'actifs pour 13'891'071 fr. 93.  

Figure à l'inventaire notamment une action en responsabilité contre les organes de 
la société au sens de l'art. 752 CO ainsi qu’une créance contre B______ SA pour 
"défauts de l’ouvrage dans la construction du centre ______, créance invoquée en 
compensation dans le cadre des actions en libération de dettes à Genève (…)". 
Une créance produite par A______ ("créance selon contrat de prêt signé le 16 
janvier 2017 entre A______ et D______ SA"), a été colloquée et admise en 
troisième classe pour 23'837'034 fr. 34, dont 4'000'000 fr. ont été portés à l'état 
des charges de la parcelle n° 2______ de la commune de G______ (VS) et 
7'000'000 à l'état des charges de la parcelle n° 3______ de la commune de 
I______ (VS). 

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Dans le cadre de la faillite de D______ SA, B______ SA s'est vu céder, au même 
titre que [la banque] J______ les prétentions en responsabilité contre les organes 
de la faillite; l'autorisation de cession établie le 11 novembre 2021 prévoit que 
"lorsqu'il y a cession des mêmes droits à plusieurs créanciers, ceux-ci devront 
ester en justice comme des consorts". Un délai pour agir au 31 mars 2022 a été 
imparti aux deux sociétés précitées. 

Dans le même cadre, A______ s'est fait céder les droits de la masse en faillite afin 
de poursuivre les actions en libération de dettes (cf. supra p. 3) pendantes à 
l'encontre de B______ SA. Le 2 novembre 2022, il a fait notifier à la précitée un 
commandement de payer portant sur 20'000'000 fr., en raison d'une créance 
intitulée "Défauts de l'ouvrage selon contrats des 14 décembre 2005, 24 septembre 
2007 et 13 octobre 2008, en tant que cessionnaire des droits de la masse des 
sociétés D______ SA […]". 

f. Le 31 mai 2022, dans un délai prolongé par l'administration de la faillite, 
B______ SA et J______ ont séparément et respectivement déposé une requête en 
conciliation, portant sur 8'615'481 fr. 69 et une action en paiement dirigées contre 
A______. 

g. Par requête du 3 novembre 2022, B______ SA a notamment conclu à ce que le 
Tribunal ordonne, sous suite de frais, le séquestre à concurrence de 
8'615'481 fr. 69 de l'usufruit dont A______ est titulaire sur les lots PPE 
n° 4______ et 5______ de la commune de K______ [GE] ainsi que les fruits et 
autres produits de ces lots PPE, et des lots PPE 6______-101 à 6______-103, 
6______-105 et 6______-106, 6______-110 à 6______-113, 7______-101, 
7______-104, 7______-109, 7______-110, 7______-113 à 7______-115, 
7______-117 et 7______-118 de la commune de K______ et fruits et autres 
produits de ces lots, notamment les loyers, dont il était propriétaire. 

 Elle a fondé le séquestre requis sur l'art. 271 al. ch. 4 LP, sa créance sur la 
responsabilité de A______ en tant qu'organe de D______ SA. 

 Elle a notamment fait valoir que les cédules hypothécaires remises, sans 
contrepartie, à A______ en novembre 2017 avaient été constituées alors que 
D______ SA se trouvait en situation de surendettement; par ailleurs, les actifs de 
D______ avaient été surévalués, rendant impossible le recouvrement des créances 
de tous les créanciers de la société, comme le relevait un rapport établi le 31 mai 
2022 par une fiduciaire qu'elle avait mandatée. Selon ce rapport, A______ n'avait 
pas avisé le juge du surendettement, n'avait pas fait établir de comptes à la valeur 
de liquidation, ni n'avait proposé de mesure d'assainissement. Aucune provision 
n'avait non plus été effectuée pour tenir compte du litige l'opposant à D______ 
SA. En négligeant la gestion de la société, ses organes avaient participé à la 
création et à l'accroissement de leur dommage à hauteur de 8'615'481 fr. 69, soit la 

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créance reconnue par l'administration de la faillite et par tous les créanciers de la 
société. 

h. Par ordonnance du 3 novembre 2022, le Tribunal a ordonné le séquestre requis, 
frais judiciaires en 2'000 fr. et dépens arrêtés à 19'250 fr. à la charge de A______. 

 Le 12 décembre 2022, A______ a formé opposition à cette ordonnance de 
séquestre. Il a exposé avoir eu connaissance du séquestre par la notification du 
procès-verbal de celui-ci le 2 décembre 2022. Il a conclu à la forme à 
l'irrecevabilité de la requête de séquestre, au fond au rejet de cette requête. Sur le 
fond, il a fait valoir que la créance n'avait pas été rendue vraisemblable, faute pour 
le conseil d'administration d'avoir une obligation d'avis au juge, et qu'il disposait 
d'une créance de plus de 20'000’000 fr. qu'il pouvait opposer en compensation à 
B______ SA. 

B______ SA a conclu au rejet de l'opposition à séquestre. Elle a fait valoir, sur les 
arguments de forme soulevés par A______, que [la banque] J______ avait 
renoncé à poursuivre l'action qu'elle avait déposée contre le précité et renoncé à 
participer à la procédure de séquestre. 

 Le 20 avril 2023, A______ a déposé des déterminations spontanées. 

 A l'audience du 24 avril 2023, les parties ont plaidé et persisté dans leurs 
conclusions respectives. Sur quoi, la cause a été retenue à juger.  

EN DROIT 

1. 1.1 Le jugement entrepris étant une décision statuant sur opposition à séquestre, 
seule la voie du recours est ouverte (art. 278 al. 3 LP; art. 309 let. b ch. 6 et 319 
let. a CPC). 

Le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans 
les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 278 al. 1 LP 
et 321 al. 2 CPC). 

Déposé dans le délai et selon les formes requis par la loi, le recours est recevable. 

1.2 La cognition de la Cour est limitée à la violation du droit et à la constatation 
manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC et 278 al. 3 LP). 

Par ailleurs, la procédure sommaire étant applicable, elle statue en se fondant sur 
la simple vraisemblance des faits (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_870/2010 du 15 mars 2011 consid. 3.2; sur la simple 
vraisemblance en général, cf. ATF 130 III 321 consid. 3.3) et après un examen 
sommaire du droit (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1). 

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La procédure de séquestre est soumise dans toutes ses phases aux maximes de 
disposition et des débats (art. 58 al. 2 CPC ; art. 255 CPC a contrario). 

2. Le recourant a produit des pièces nouvelles devant la Cour, à l'appui de faits 
nouvellement allégués. L'intimée soumet également des allégués nouveaux. 

2.1 Les "faits nouveaux", qui selon l’art. 278 al. 3 2e phr. LP, peuvent être 
invoqués devant l’instance de recours, comprennent autant les pseudo nova que 
les vrais nova, les pseudo nova désignant les faits et moyens de preuves qui 
existaient déjà avant la décision sur opposition. Pour ce qui est des conditions 
auxquelles les pseudo nova peuvent être introduits en procédure de recours, il faut 
appliquer par analogie les règles contenues à l’art. 317 al. 1 CPC (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_626/2018 du 3 avril 2019 consid. 6.6 et 6.2). 

Selon l'article 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris 
en compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard et s'ils ne pouvaient être 
invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en 
prévaut ait fait preuve de la diligence requise. 

 2.2 En l'espèce, il convient d'admettre les allégués et pièces relatifs à l'action en 
libération de dette, qui explicitent les allégués d'ores et déjà formulés par les 
parties relativement au litige lié au paiement des travaux.  

 La recevabilité des autres pièces et allégués souffre de demeurer indécise, au vu 
de ce qui va suivre. 

3. Le recourant reproche au Tribunal d'avoir rejeté son opposition au séquestre, en 
violant les art. 271 al. 1 ch. 4 et 272 al. 1 LP. Selon lui, l'intimée n'aurait pas 
rendu vraisemblable la créance qu'elle fait valoir. 

3.1 Selon l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la 
poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le 
créancier rende vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence 
d'un cas de séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur 
(ch. 3). 

Les faits à l'origine du séquestre doivent être rendus simplement vraisemblables, 
sur la base des titres produits (art. 254 al. 1 CPC; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; 
arrêt du Tribunal fédéral 5A_832/2015 du 19 février 2016 consid. 3.2.2). Tel est 
le cas lorsque, se fondant sur des éléments objectifs, le juge acquiert l'impression 
que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant 
la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; 
130 III 321 consid. 3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_165/2015 du 29 juin 2015 
consid. 5.1.1). À cet effet, le créancier séquestrant doit alléguer les faits et 
produire un titre (art. 254 al. 1 CPC) qui permette au juge du séquestre d'acquérir, 

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au degré de la simple vraisemblance, la conviction que la prétention existe pour le 
montant énoncé et qu'elle est exigible (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_877/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1). S'agissant de 
l'application du droit, le juge procède à un examen sommaire du bien-fondé 
juridique, c'est-à-dire un examen qui n'est ni définitif, ni complet, au terme duquel 
il rend une décision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_165/2015 du 29 juin 2015 consid. 5.1.1; 5A_739/2013 du 19 février 
2014 consid. 3; 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.2 et les références, publié 
in SJ 2013 I p. 463). 

La procédure d'opposition au séquestre (art. 278 LP) est une procédure sommaire 
au sens propre; elle présente les trois caractéristiques de simple vraisemblance des 
faits, examen sommaire du droit et décision provisoire. Elle a en outre un objet et 
un but particulier : le séquestre, auquel le débiteur s'oppose, est une mesure 
conservatoire, soit la mise sous main de justice de biens du débiteur, qui permet 
de garantir une créance pendant la durée de la procédure de validation du 
séquestre (art. 279 LP). En tant que procédure spécifique de la LP, la procédure 
d'opposition au séquestre est aussi une procédure sur pièces (Aktenprozess; 
procedura in base agli atti; art. 256 al. 1 CPC). C'est au cours de l'action civile en 
reconnaissance de dette (en validation du séquestre) qui suivra, soumise à une 
procédure avec un examen complet en fait et en droit, que les parties pourront 
faire valoir tous leurs moyens de preuve (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2 et les 
références citées). 

Les conditions posées au degré de vraisemblance de l'existence d'une créance ne 
doivent pas être trop élevées; cependant, un début de preuve doit exister. À cet 
effet, le créancier séquestrant doit alléguer les faits et, pratiquement, produire une 
pièce ou un ensemble de pièces qui permettent au juge du séquestre d'acquérir, sur 
le plan de la simple vraisemblance, la conviction que la prétention existe pour le 
montant énoncé et qu'elle est exigible (arrêt du Tribunal fédéral 5A_828/2015 du 
23 février 2016 consid. 3). 

. 3.2 En l'espèce, l'intimée se prévaut d'une créance contre le recourant, fondée sur 
une action en responsabilité des organes de D______ SA en liquidation, laquelle a 
été inscrite à l'inventaire de la faillite (non contesté) et dont elle a reçu cession. 
Elle chiffre cette créance à 8'615'481 fr. 69, correspondant selon elle à 
l'accroissement du surendettement entre le 31 décembre 2016, date à laquelle elle 
considère que le bilan de D______ SA aurait dû être déposé, et le ______ 2019, 
date de la faillite. 

 Le premier juge a retenu la vraisemblance de cette créance, en se fondant sur les 
rapports de l'organe de révision pour les exercices 2016 à 2018. 

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 Bien que le recourant le conteste, le rapport pour l'exercice 2016 révèle, ainsi que 
le Tribunal l'a retenu de façon non remise en cause dans l'état de fait du jugement, 
que la totalité de la créance que faisait valoir l'intimée en paiement des travaux n'a 
pas été provisionnée. Ainsi, le risque encouru du fait de la procédure liée au 
recouvrement de cette créance ne transparaissait pas dans les comptes de la 
société, détaillant de la sorte une situation ne correspondant pas à la réalité, et 
pouvant occulter un surendettement.  

 Le recourant critique en vain le raisonnement du premier juge sur ce point, en 
affirmant qu'au vu de la procédure en libération de dette pendante, il serait 
impossible de déterminer si la prétention litigieuse a des chances d'être admises ou 
non. Ce faisant, il met en avant la raison d'être d'un provisionnement prudent et 
correspondant à la réalité (cf. art. 958c CO), soit précisément l'élément sur lequel 
l'attention du conseil d'administration de D______ SA était attirée par l'organe de 
révision, dans une situation marquée par un manque de liquidités. 

 Les éléments qui précèdent suffisent à retenir la vraisemblance de la créance 
invoquée, sans qu'il soit nécessaire de discuter plus avant les motifs 
supplémentaires détaillés par le Tribunal résultant des rapports précités de l'organe 
de révision (recherche de refinancement) et de la postposition effectuée par le 
recourant en sa qualité d'actionnaire. 

 Pour le surplus, le recourant a renoncé à se prévaloir d'une compensation de 
créance, puisqu'il ne développe aucun argument en lien avec la motivation du 
Tribunal sur ce point, laquelle a retenu que la créance opposée en compensation 
n'avait pas été rendue vraisemblable. 

4. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de son recours (art. 106 al. 1 
CPC). Ceux-ci seront arrêtés à 3'000 fr. (art. 48, 61 OELP), compensés avec 
l'avance effectuée, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

 Il versera en outre à l'intimée 3'000 fr. (art. 84, 85, 88, 90 RTFMC) à titre de 
dépens de recours.  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 12 juin 2023 par A______ contre le jugement 
OSQ/16/2023 rendu le 30 mai 2023 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/21815/2022–16 SQP. 

Au fond : 

Le rejette. 

Déboute les parties de toute autre conclusion.  

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires du recours à 3'000 fr., compensés avec l'avance opérée, 
acquise à l'ETAT DE GENEVE et les met à la charge de A______. 

Condamne A______ à verser à B______ SA 3'000 fr. à titre de dépens de recours. 

Siégeant : 

Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN, Madame Nathalie 
LANDRY-BARTHE, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, greffière. 

 

La présidente : 

Pauline ERARD 

 La greffière : 

Mélanie DE RESENDE PEREIRA 

 
 
 

Indication des voies de recours : 

 
Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière 

civile; la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 72 

à 77 et 90 ss de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110). Il connaît 

également des recours constitutionnels subsidiaires; la qualité et les autres conditions pour 

interjeter recours sont déterminées par les art. 113 à 119 et 90 ss LTF. Dans les deux cas, le 

recours motivé doit être formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition 

complète de l'arrêt attaqué. L'art. 119 al. 1 LTF prévoit que si une partie forme un recours 

ordinaire et un recours constitutionnel, elle doit déposer les deux recours dans un seul 

mémoire. 

 
Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.