# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 28e3e734-da9a-5d2d-896b-eb950a0ba75f
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-03-05
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 05.03.2010 D-780/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-780-2010_2010-03-05.pdf

## Full Text

Cour IV
D-780/2010
{T 0/2}

A r r ê t  d u  5  m a r s  2 0 1 0

Gérald Bovier, juge unique, 
avec l'approbation de Blaise Pagan, juge ;
Marie-Line Egger, greffière.

A._______, Togo,
représenté par (...),
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne-Wabern,
autorité inférieure.

Asile et renvoi ; décision de l'ODM du 7 janvier 2010 / 
(...).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

D-780/2010

vu

la  demande  d'asile  déposée  en  Suisse  par  l'intéressé  en  date  du 
25 novembre 2009,

les procès-verbaux des auditions des (...),

la décision de l'ODM du 7 janvier 2010,

le recours de l'intéressé daté du 9 février 2010,

le moyen de preuve déposé à l'appui du recours précité, à savoir une 
carte de membre de l'Union des Forces de Changement (UFC),

et considérant

que  sous  réserve  des  exceptions  prévues  à  l'art.  32  de  la  loi  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le 
Tribunal  administratif  fédéral  (le Tribunal)  connaît  des recours contre 
les  décisions  au  sens  de  l'art. 5  de  la  loi  fédérale  du 
20 décembre 1968  sur  la  procédure  administrative  (PA, RS 172.021) 
prises par les autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF (art. 31 LTAF),

qu'il statue de manière définitive sur les recours formés contre les dé-
cisions rendues par l'ODM en matière d'asile et de renvoi de Suisse 
(art. 105  en  relation  avec  l'art.  6a  al.  1  de  la  loi  sur  l'asile  du 
26 juin 1998 [LAsi, RS 142.31], art. 33 let. d LTAF et art. 83 let. d ch. 1 
de la  loi  du 17 juin  2005 sur le  Tribunal  fédéral  [LTF, RS 173.110] ; 
ATAF 2007/7 consid. 1.1 p. 57),

qu'il examine librement en la matière le droit public fédéral, la consta-
tation des faits et l'opportunité, sans être lié par les arguments invo-
qués à l'appui du recours (art. 106 al. 1 LAsi et art. 62 al. 4 PA par ren-
voi de l'art. 6 LAsi et de l'art. 37 LTAF) ni par la motivation retenue par 
l'autorité de première instance (dans le même sens Jurisprudence et 
informations de la  Commission suisse de recours en matière d'asile 
[JICRA]  2002  n°  1  consid.  1a  p.  5,  JICRA  1994  n°  29  consid. 3 
p. 206 s.) ; qu'il peut ainsi admettre un recours pour un autre motif que 
ceux  invoqués  devant  lui  ou  rejeter  un  recours  en  adoptant  une 
argumentation différente de celle de l'autorité intimée,

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que l'intéressé a qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA) et que son re-
cours,  interjeté  dans  la  forme  (art.  52  al.  1  PA  par  renvoi  de 
l'art. 6 LAsi) et le délai (art. 108 al. 1 LAsi) prescrits par la loi, est rece-
vable,

qu'entendu sur ses motifs d'asile, l'intéressé, d'ethnie mina, a allégué 
pour  l'essentiel  être  membre,  (...),  de  l'UFC,  parti  de  l'opposition ; 
qu'en  (...),  il  aurait  rejoint  le  parti  au  pouvoir  (Rassemblement  du 
peuple togolais [ci-après : RPT]) en tant que membre infiltré, afin de 
pouvoir  communiquer  à  son  parti  réel,  l'UFC,  les  informations  im-
portantes ressortant des réunions du RPT ; qu'il aurait ainsi été infor-
mé, lors d'une réunion tenue par le capitaine B._______ en date du 
(...),  d'une  opération  visant  les  membres  dirigeants  de  l'UFC ; qu'il 
aurait  reçu  ce  jour-là  une  somme  de  (...)  et  des  armes  ;  que  des 
munitions devaient, selon son récit, lui être remises plus tard ; qu'il en 
aurait immédiatement informé la présidente fédérale de la section de 
C._______ de l'UFC, une certaine D._______, avec laquelle il  aurait 
rendu  public,  par  l'intermédiaire  de  différents  médias,  les  plans  du 
capitaine B._______ ; qu'en (...), alors que l'intéressé se trouvait chez 
lui en compagnie d'un ami avec lequel il cherchait du travail, un certain 
E._______,  également  membre  du  RPT,  la  dénommée  D._______ 
serait entrée chez le requérant et, le qualifiant de conseiller, lui aurait 
rappelé  qu'ils  avaient  une  réunion  le  soir  même ;  que  cela  étant, 
E._______ aurait soupçonné l'intéressé d'appartenir encore à l'UFC et 
aurait  vraisemblablement  averti  son  parti  de  cette  possibilité ;  que 
quelques jours plus tard, il serait retourné chez le requérant avec une 
voiture de marque "Mercedes" pour lui dire qu'il lui avait trouvé du tra-
vail dans une brasserie et aurait proposé de l'y emmener ; qu'il se se-
rait toutefois agi d'un piège et l'intéressé se serait retrouvé entre les 
mains  de soldats  du RPT qui  l'auraient  accusé  d'avoir  communiqué 
aux  médias  les  informations  de  la  réunion  du  (...) ;  que  trois  jours 
après,  les soldats  l'auraient  emmené chez la  dénommée D._______ 
afin qu'il dépose un sac de munitions, ce qui devait leur permettre d'in-
culper cette dernière ; que le requérant aurait toutefois directement in-
formé la dénommée D._______ de ce qui se tramait et aurait pris la 
fuite avec le sac en question ; qu'il serait d'abord allé dans son village 
natal,  puis  se serait  réfugié  au Ghana chez sa belle-famille,  afin  de 
préparer  sa  fuite  d'Afrique ;  qu'il  aurait  rejoint  l'Europe  par  voie 
aérienne,

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que dans sa décision, l'ODM a retenu que les allégations de l'intéressé 
ne  satisfaisaient  pas  aux  exigences  de  vraisemblance  posées  à 
l'art. 7 LAsi,  raison pour laquelle il  a rejeté sa demande d'asile,  pro-
noncé son renvoi et ordonné l'exécution de cette mesure,

que dans son recours, l'intéressé a pour l'essentiel confirmé ses pré-
cédentes déclarations ; qu'il a, en outre, invoqué une situation politique 
des plus tendues au Togo à l'approche des élections présidentielles ; 
qu'il a conclu notamment à l'annulation de la décision querellée et à la 
reconnaissance de sa qualité de réfugié, ainsi qu'à l'octroi de l'assis-
tance judiciaire partielle,

que sont des réfugiés les personnes qui,  dans leur État d'origine ou 
dans le pays de leur dernière résidence, sont exposées à de sérieux 
préjudices ou craignent à juste titre de l'être en raison de leur race, de 
leur religion, de leur nationalité, de leur appartenance à un groupe so-
cial déterminé ou de leurs opinions politiques (art. 3 al. 1 LAsi),

que quiconque demande l'asile doit prouver ou du moins rendre vrai-
semblable qu'il est un réfugié (art. 7 al. 1 LAsi),

que ne sont pas vraisemblables notamment les allégations qui, sur des 
points essentiels, ne sont pas suffisamment fondées, qui sont contra-
dictoires, qui ne correspondent pas aux faits ou qui reposent de ma-
nière déterminante sur des moyens de preuve faux ou falsifiés (art. 7 
al. 3 LAsi),

qu'en  l'espèce,  le  récit  présenté  ne  satisfait  pas  aux  conditions  de 
l'art. 7 LAsi ; qu'il est en effet vague et incohérent sur des points es-
sentiels ; qu'en particulier, si le recourant avait réellement servi d'infor-
mateur pour l'UFC, il n'est pas crédible que la dénommée D._______ 
ait  tenu,  lors  de  sa  visite  chez  lui,  des  propos  susceptibles  d'être 
compromettants en présence d'un inconnu ; que s'agissant encore de 
cet  événement,  le  recourant  a  prétendu  que  E._______  lui  avait 
demandé  s'il  était  "encore"  membre  de  l'UFC  (cf.  procès-verbal  de 
l'audition du [...], p. 5), respectivement s'il était "toujours" membre de 
l'UFC  (cf.  procès-verbal  de  l'audition  du  [...],  p. 8),  ce  qui  laisse 
supposer  que  E._______  savait  que  son  ami  avait  été  membre  de 
l'UFC par le passé ; qu'or, il a également expliqué que E._______ ne 
savait pas du tout qu'il était membre de l'UFC car il aurait effectué sa 
tâche de mobilisation en secret (cf. procès-verbal de l'audition du [...], 
p. 6, spéc. question n° 59), 

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que l'intéressé n'est pas non plus crédible lorsqu'il allègue être monté, 
sans aucune appréhension et sans se poser de questions, dans une 
voiture de marque "Mercedes" avec un chauffeur pour se rendre avec 
E._______ dans une brasserie pour y travailler, alors qu'il  aurait  su, 
selon ses dires, qu'il s'agissait d'un véhicule appartenant au RPT qui 
était utilisé pour commettre des forfaits (cf. procès-verbal de l'audition 
du [...], p. 10),

qu'au surplus, le récit présenté est divergent sur des points importants, 
notamment  concernant  la  durée  de  son  séjour  au  Ghana 
(cf. procès-verbal de l'audition du [...], p. 5 ; procès-verbal de l'audition 
du [...], p. 11), ainsi que le nombre de visites que les soldats du RPT 
auraient rendues à son épouse (cf. procès-verbal de l'audition du [...], 
p.  7 ;  procès-verbal  de  l'audition  du  [...],  p. 10) ;  que  l'explication 
fournie par le recourant sur ce dernier point, au stade de la deuxième 
audition, à savoir qu'on lui  avait  dit  de ne pas tout développer, n'est 
pas convaincante (cf. procès-verbal de l'audition du [...], p. 10) ; qu'en 
effet,  lors de la première audition,  la question de savoir  combien de 
fois  les  soldats  étaient  venus  le  chercher  à  son  domicile  lui  a  été 
expressément  posée,  à  laquelle  il  a  répondu  sans  équivoque  "une 
seule fois" (cf. procès-verbal de l'audition du [...], p. 7),

que  par  ailleurs,  l'intéressé  a  déposé,  à  l'appui  de  son  recours,  sa 
carte de membre de l'UFC ; qu'on s'étonne, dès lors, qu'il n'ait pas dé-
posé par la même occasion sa carte de membre du RPT qui devait, 
selon  son  récit,  se  trouver  au  même endroit  que  la  carte  de  l'UFC 
(cf. procès-verbal de l'audition du [...], p. 6),

qu'au demeurant, la seule appartenance à l'UFC ou encore l'engage-
ment en sa faveur n'implique pas des mesures de persécution de la 
part  des autorités togolaises ; qu'au contraire, le Tribunal a constaté, 
ces dernières années, une amélioration significative de la situation au 
Togo  (cf.  notamment  arrêt  du  Tribunal  administratif  fédéral 
E-4739/2006 consid. 3.2 du 3 septembre 2009),

qu'il convient pour le surplus de renvoyer aux considérants de la déci-
sion attaquée (cf. consid. I,  p. 3 s. ; art. 109 al. 3 LTF applicable par 
renvoi de l'art. 6 LAsi), dès lors que le recourant n'a apporté ni argu-
ments ni moyens de preuve susceptibles de les infirmer au stade du 
recours,

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que  le  recours,  faute  de  contenir  tout  argument  susceptible  de  re-
mettre en cause le bien-fondé de la décision querellée, sous l'angle de 
la reconnaissance de la qualité de réfugié et de l'octroi de l'asile, doit 
être rejeté et le dispositif de dite décision confirmé sur ces points,

que lorsqu'il rejette une demande d'asile, l'ODM prononce en principe 
le renvoi de la personne concernée et en ordonne l'exécution (art. 44 
al. 1 LAsi) ; qu'aucune exception à la règle générale du renvoi n'étant 
en  la  cause  réalisée  (art.  32  de  l'ordonnance  1  sur  l'asile  du 
11 août 1999 [OA 1, RS 142.311]), le Tribunal est tenu, de par la loi, 
de  confirmer  cette  mesure  (cf.  dans  ce  sens  JICRA  2001  n° 21 
p. 168 ss),

que l'exécution du renvoi est ordonnée si elle est possible, licite et rai-
sonnablement exigible ; qu'en cas contraire, l'ODM règle les conditions 
de résidence conformément aux dispositions de la loi fédérale du 16 
décembre 2005 sur  les étrangers (LEtr,  RS 142.20) concernant  l'ad-
mission provisoire (art. 44 al. 2 LAsi),

que l'intéressé n'ayant pas établi l'existence de sérieux préjudices au 
sens de l'art. 3 LAsi, il ne peut se prévaloir de l'art. 5 al. 1 LAsi (prin-
cipe de non-refoulement)  ; qu'il  n'a  pas  non plus  établi  qu'il  risquait 
d'être soumis, en cas d'exécution du renvoi,  à un traitement prohibé 
par l'art. 3 de la Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des 
droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH, RS 0.101) ou 
par l'art. 3 de la Convention du 10 décembre 1984 contre la torture et 
autres  peines  ou  traitements  cruels,  inhumains  ou  dégradants 
(Conv. torture,  RS  0.105),  imputable  à  l'homme  (cf.  dans  ce  sens 
JICRA 1996 n° 18 consid. 14b/ee p. 186 s.) ; qu'une simple possibilité 
de mauvais  traitements  ne suffit  pas  et  que la  personne concernée 
doit  rendre  hautement  probable  qu'elle  serait  visée  directement  par 
des mesures incompatibles avec ces dispositions ; que tel n'est pas le 
cas en l'espèce ; que l'exécution du renvoi est licite (art. 44 al. 2 LAsi 
et art. 83 al. 3 LEtr),

qu'elle  est  raisonnablement  exigible  (art.  44  al.  2  LAsi  et  art. 83 
al. 4 LEtr)  ; que le  Togo ne connaît  pas une situation de guerre,  de 
guerre civile ou de violence généralisée sur l'ensemble de son terri-
toire qui permettrait  d'emblée de présumer, à propos de tous les re-
quérants en provenant, l'existence d'une mise en danger concrète au 
sens des dispositions précitées,

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qu'en outre, il  ne ressort  pas du dossier que l'intéressé pourrait  être 
mis sérieusement en danger pour des motifs qui lui seraient propres ; 
qu'il  est jeune, au bénéfice d'une bonne formation scolaire ainsi que 
d'une  certaine  expérience professionnelle  et  qu'il  n'a  pas  allégué  ni 
établi qu'il souffrait de problèmes de santé particuliers pour lesquels il 
ne pourrait être soigné dans son pays et qui seraient susceptibles de 
rendre son renvoi inexécutable ; qu'il dispose en outre d'un réseau fa-
milial et social sur place, à savoir notamment sa femme, ses trois en-
fants, sa mère, trois soeurs, un frère, ainsi qu'un demi-frère, soit autant 
de facteurs qui devraient lui permettre de se réinstaller sans rencontrer 
d'excessives difficultés,

que l'exécution du renvoi est aussi possible (art. 44 al. 2 LAsi et art. 83 
al. 2 LEtr)  ; qu'il  incombe à  l'intéressé  d'entreprendre  toutes  les  dé-
marches nécessaires pour obtenir les documents lui permettant de re-
tourner dans son pays (art. 8 al. 4 LAsi),

que le recours, en tant qu'il porte sur l'exécution du renvoi, doit être re-
jeté et le dispositif de la décision entreprise également confirmé sur ce 
point,

qu'au vu de son caractère manifestement infondé, le recours peut être 
rejeté par voie de procédure à juge unique avec l'approbation d'un se-
cond juge (art. 111 let. e  LAsi),  sans  échange d'écritures (art. 111a 
al. 1 LAsi) et l'arrêt sommairement motivé (art. 111a al. 2 LAsi),

que dans la  mesure où les conclusions du recours étaient  d'emblée 
vouées à l'échec, la demande d'assistance judiciaire partielle doit être 
rejetée,

qu'il y a donc lieu de mettre les frais de procédure à la charge du re-
courant (art. 63 al. 1, 4bis et 5 PA, art. 1, art. 2 et art. 3 du règlement du 
21 février 2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le 
Tribunal administratif fédéral [FITAF, RS 173.320.2]),

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
La demande d'assistance judiciaire partielle est rejetée.

3.  
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.-, sont mis à la charge 
du recourant. Ce montant doit être versé sur le compte postal du Tribu-
nal dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au représentant du recourant (par lettre recommandée ; annexe : un 
bulletin de versement)

- à l'ODM, Division séjour, avec le dossier (...) (par courrier interne ; 
en copie)

- à la Police des étrangers du canton F._______ (en copie)

Le juge unique : La greffière :

Gérald Bovier Marie-Line Egger

Expédition : 

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