# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** b5a905b8-4ac6-54af-b08f-09432e0c34ec
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-06-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre de surveillance 07.06.2021 C/6716/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_006_C-6716-2015_2021-06-07.pdf

## Full Text

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/6716/2015-CS DAS/114/2021 

DECISION 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre de surveillance 

DU LUNDI 7 JUIN 2021 

 

Recours (C/6716/2015-CS) formé en date du 23 décembre 2020 par Madame 

A______, domiciliée ______, comparant par Me Daniel MEYER, avocat, en l'Etude 

duquel elle élit domicile. 

* * * * * 

Décision communiquée par plis recommandés du greffier 

du    10 juin 2021 à : 

- Madame A______ 

c/o Me Daniel MEYER, avocat 

Rue Ferdinand-Hodler 7, 1207 Genève. 

- Monsieur B______ 

______, ______. 

- Madame C______ 

Monsieur D______ 

SERVICE DE PROTECTION DES MINEURS 

Case postale 75, 1211 Genève 8. 

- TRIBUNAL DE PROTECTION DE L'ADULTE 

ET DE L'ENFANT. 

 

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EN FAIT 

A. a) E______ et F______, nés respectivement les ______ et ______ 2019, sont 

issus de la relation hors mariage entre A______ et B______. Les parents 

exercent l’autorité parentale conjointe sur les mineurs. 

b) Le 9 juin 2015, les Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après: HUG) ont 

signalé le cas de l’enfant E______, laquelle souffrait d’hypotonie d’origine 
indéterminée. La mineure était demeurée hospitalisée depuis sa naissance 

jusqu’au 30 avril 2015, avant d’intégrer le domicile de sa mère qui habitait 
chez ses parents. Un suivi avait été organisé avec une sage-femme et un 

pédiatre qui avait de nouveau fait hospitaliser l’enfant le 20 mai 2015 pour des 
problèmes digestifs. Durant l’hospitalisation, les soignants avaient observé des 
difficultés de la mère à comprendre les signaux émis par son enfant. Ils 

avaient noté une interaction très pauvre entre elle et sa fille, suscitant des 

doutes sur la compréhension qu’elle avait des besoins de la mineure et de la 
gestion de son quotidien. La mère refusait l’aide proposée en pédopsychiatrie 
et ne voulait pas que l’équipe médicale prenne contact avec son médecin. 

c) L’enfant étant suivie au domicile des grands-parents maternels par une 
sage-femme et se développant correctement, le Service de protection des 

mineurs (ci-après: SPMi) avait renoncé à solliciter le retrait du droit de garde à 

ses parents. La mère qui s’opposait quasi-systématiquement aux suivis de 
l’enfant, avait accepté finalement ces derniers. Les parents poursuivaient la 
guidance parentale qu’ils avaient entreprise, ainsi que le suivi de l’enfant en 
physiothérapie et en pédiatrie. 

d) Par ordonnance du 22 septembre 2015, le Tribunal de protection de l'adulte 

et de l'enfant (ci-après: le Tribunal de protection) a instauré une curatelle 

d’assistance éducative en faveur de la mineure E______ et a fait instruction 
aux parents de poursuivre les suivis précités.  

e) Le 12 décembre 2016, le SPMi informait le Tribunal de protection du fait 

que la mère s’opposait aux suivis nécessaires au bon développement de la 
mineure et ne suivait pas les consignes des professionnels. Un placement en 

foyer de E______ apparaissait nécessaire. 

f) Dans un rapport médical du 16 décembre 2016, les HUG préconisaient que 

l’enfant fréquente la crèche à plein-temps, que le suivi à la Guidance infantile 
soit repris, qu’un suivi par le pédiatre soit fait régulièrement et qu’un bilan 
approfondi soit effectué auprès de l’Unité de développement (l’UD). Les 
médecins craignaient que le développement de la mineure ne soit compromis 

par la discontinuité de ses suivis, les changements de pédiatre et l’arrêt du 
soutien à domicile décidés unilatéralement par la mère, laquelle se montrait 

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méfiante et d’une grande anxiété. L’équipe médicale s’interrogeait également 
sur l’adéquation du lieu de vie de l’enfant, si des mesures thérapeutiques et 
éducatives n’étaient pas mises en place. La mineure présentait des difficultés 
de communication, avec un certain retard de langage, des difficultés au niveau 

du développement psychomoteur, des difficultés affectives et de concentration 

et manifestait une certaine monotonie des affects, une opposition et des 

attitudes d’évitement. 

g) La famille s’étant mobilisée autour de la mineure et engagée à reprendre, 
respectivement poursuivre, les suivis nécessaires à son bon développement, le 

SPMi a renoncé à solliciter le placement de l’enfant en foyer. Dans un rapport 
du 20 juin 2017, il exposait que l’organisation en réseau de réunions régulières 
avait permis de mieux accompagner la mère dans la prise en charge de sa fille 

et constatait une évolution plutôt favorable de l’enfant sur le plan staturo-
pondéral et langagier. La mère savait solliciter le corps médical en cas de 

problèmes. Cependant elle continuait à manifester une résistance concernant la 

prise en charge thérapeutique, en particulier à l’égard de la Guidance infantile. 
Elle avait toutefois accepté la réalisation d'un bilan tous les six mois. Aucun 

suivi en logopédie ou en psychomotricité n'avait été préconisé. La mère 

prenait davantage en compte les conseils, même si elle prétendait faire ce qu'il 

fallait pour sa fille sans l'aide du SPMi. 

h) Par requête du 23 avril 2019 adressée au Tribunal de protection, A______ a 

sollicité la levée de la curatelle d’assistance éducative, en relevant l’évolution 
favorable de sa fille et la pleine collaboration des parents concernant les suivis 

ordonnés. 

i) Dans le rapport du 15 octobre 2019 sollicité par le Tribunal de protection, le 

SPMi a préavisé le maintien de la curatelle d’assistance éducative en faveur de 
E______, en exhortant les parents à coopérer, notamment pour la mise en 

place d’une action éducative en milieu ouvert (ci-après: AEMO) petite 
enfance en faveur de F______, né le ______ 2019. La mère avait caché sa 

grossesse aux curateurs. L'évaluation par l'Unité pédopsychiatrique des HUG, 

comme la sage-femme qui avait effectué un suivi à domicile, avaient constaté 

un bon lien mère-fils avec des soins adéquats malgré des inquiétudes 

exprimées par les parents pour la santé du mineur, lequel présentait un 

problème cardiaque. Une visite à domicile du SPMi ainsi qu'un contact avec la 

pédiatre des enfants avaient permis le même constat. Les parents étaient 

toujours réticents à toute intervention du SPMi. Ils avaient autorisé la prise de 

renseignements auprès du pédiatre du nourrisson mais fournissaient eux-

mêmes des éléments d'information. Ils n'envisageaient aucun moyen de garde 

pour F______ avant l'âge d'un an au minimum. Le suivi du nourrisson était 

supervisé par les parents qui avaient consulté plusieurs médecins afin d'être 

rassurés, compte tenu de son problème cardiaque. Ils ne souhaitaient pas de 

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mesure AEMO. Le couple s’était récemment mis en ménage avec leurs deux 
enfants en bas-âge, de sorte que la situation familiale demeurait fragile. Un 

regard extérieur et des réunions en réseau étaient toujours nécessaires pour 

prévenir la cristallisation des tensions et maintenir le dialogue autour des 

enfants. 

j) A______ considérait que les craintes du SPMi étaient démenties par les 

professionnels de la santé qui entouraient les mineurs. L’intégration de 
E______ à l’école s’était bien passée et les parents avaient démontré leurs 
capacités à s’occuper seuls de leurs enfants. 

k) Dans leur rapport périodique du 3 décembre 2019, les curateurs ont 

maintenu leur préavis, en relevant que E______ avait pu progresser dans son 

évolution et ses apprentissages grâce à la prise en charge coordonnée du 

réseau de professionnels qui l’entourait. Ce soutien lui était encore nécessaire, 
bien qu’il soit compliqué à mettre en œuvre en raison de l’opposition parentale 
systématique à toute intervention extérieure. 

l) Le SPMi a encore établi un rapport complémentaire le 25 février 2020, à la 

demande du Tribunal de protection, par lequel il a de nouveau préavisé le 

maintien de la curatelle d’assistance éducative en faveur de E______ et 
l’instauration d’une curatelle d’assistance éducative en faveur de F______. Il a 
également sollicité que le Tribunal de protection ordonne une expertise afin 

d’analyser le fonctionnement familial et les compétences parentales et qu’il 
exhorte les parents à collaborer avec les curateurs et les professionnels 

accompagnant les enfants, notamment par des rendez-vous réguliers et la mise 

en place d’une AEMO. Sur le plan scolaire, il relevait un absentéisme de 
E______ pour raisons médicales et un léger retard dans ses apprentissages. La 

mère expliquait qu'elle ne parvenait pas à prendre tous les rendez-vous 

médicaux en dehors des horaires scolaires. La rentrée scolaire 2019 (passage 

de la crèche à l'école) avait été difficile en raison des diverses craintes de la 

mère liées à la santé de sa fille (chutes, intolérance au lactose, saignements de 

nez, participation aux activités dangereuses comme le patinage), ce qui avait 

nécessité une intervention de la directrice de l'école afin que la mère de la 

mineure ne soit pas trop envahissante envers l'enseignante. Les enfants étaient 

régulièrement suivis par la Dre G______, pédiatre, et le Dr H______, 

généraliste. Durant sa seconde grossesse, la mère avait été suivie à 

L______ [VD] et avait accouché à Genève en raison de la malformation 

cardiaque présentée par F______. Il n'y avait plus de crainte à son sujet et il 

présentait une croissance normale. La mère avait un bon lien avec lui. 

E______ allait bien selon sa pédiatre; elle présentait une intolérance au lactose 

qui pouvait être compensée par un régime ou une prise de médicaments 

permettant une meilleure digestion. Des investigations étaient en cours 

concernant une suspicion d'épilepsie chez E______. Sur le plan familial, la 

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mère était retournée vivre auprès de ses parents avec ses enfants. Selon le 

SPMi, elle répondait aux besoins de base des mineurs mais les inquiétudes 

permanentes du milieu familial concernant leur santé multipliaient les 

interventions médicales, les investigations et les traitements dans le seul but de 

rassurer la mère, ce qui créait un climat anxiogène qui pouvait être 

défavorable au développement des mineurs. La mère refusait tout suivi 

thérapeutique et toute évaluation psychologique. Elle n’acceptait pas d’avis 
divergent du sien. Le fonctionnement actuel avec des rencontres régulières du 

réseau pour partager l'information et maintenir un projet d'accompagnement 

cohérent et structuré était utile mais largement insuffisant. Pour que les 

enfants évoluent dans un contexte favorable, la coopération des parents était 

essentielle. Or, ces derniers étaient méfiants à l'égard des intervenants du 

SPMi, ce qui constituait un obstacle majeur. Dans l'attente d'une expertise 

familiale, le SPMi proposait de continuer de réunir le réseau et de garder le 

lien avec la famille, dans le cadre d'un mandat de curatelle d'assistance 

éducative pour les deux enfants, tout en constatant les limites de ces mesures. 

m) Le Tribunal de protection a tenu une audience le 23 juin 2020. 

A______ a indiqué que E______ était suivie pour des problèmes alimentaires 

par un gastroentérologue et un nutritionniste, ainsi que pour des crises 

d’épilepsie. C'est elle qui avait décidé de ce suivi. Le gastroentérologue et la 
pédiatre étaient en contact. Le Dr H______ remplaçait la pédiatre lorsque 

celle-ci n'était pas disponible. La Guidance infantile avait échangé avec l'Unité 

de développement. Le dernier bilan de cette unité était positif. C'est la pédiatre 

qui recevait le bilan chaque année. Elle avait signalé à l'établissement scolaire 

que E______ faisait des crises d'épilepsie; il lui arrivait de tomber à l'école, de 

sorte qu'elle avait fait établir un certificat par le Dr I______ à ce sujet. Elle 

avait choisi de ne pas mettre F______ à la crèche et de s’en occuper 
personnellement pour l'instant. Elle savait que fréquenter une crèche était bon 

pour les enfants et s'était renseignée pour une intégration à mi-temps pour 

F______, ce qui n'était pas possible avant ses deux ans. La famille vivait dans 

un quatre pièces et recherchait un appartement avec ascenseur. 

B______ a indiqué qu'il s'était occupé, de même que la mère, des devoirs de la 

mineure pendant le confinement. Il ne comprenait pas les raisons de la 

demande d’une prise en charge en psychomotricité pour sa fille, cette dernière 
ayant une bonne motricité des mains et commençant à faire des lettres. Il 

n’était, selon lui, pas nécessaire que F______ fréquente une crèche puisque 
ses deux parents pouvaient s’en occuper. 

Le curateur a précisé que l'enseignante avait signalé que des rendez-vous 

médicaux avaient eu lieu pendant les heures de cours. E______ était souriante 

et heureuse de reprendre l'école après le confinement. La pédiatre avait vu 

l'enfant le 22 avril 2020. Il n'y avait rien à signaler, à part une réticence de 

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E______ à faire des bricolages en classe. L'enfant était en attente d'une place 

en psychomotricité à la rentrée scolaire. Des consultations avaient également 

eu lieu pour des douleurs abdominales, pour une angine virale ainsi que pour 

une chute dans le bus. La prise en charge en psychomotricité de E______ avait 

été discutée par les intervenants lors de la séance de réseau du 30 janvier 

2020, à laquelle assistaient les Drs G______ et H______. Les retards dans les 

apprentissages concernant E______ étaient considérés comme rattrapables et 

les problèmes relationnels entre les parents et l’enseignante de l’enfant avaient 
pu être résolus grâce à l’intervention de la directrice de l’école. L’AEMO 
permettrait d’effectuer un travail de proximité avec la famille. La difficulté 
avec les parents se situait dans leur résistance au niveau de la collaboration 

avec le SPMi. Le curateur constatait un foisonnement de consultations 

médicales qui le questionnait. Il n'avait pas beaucoup d'informations au sujet 

de F______, à part celles fournies par la famille et la pédiatre. 

A l’issue de l’audience, le Tribunal de protection a invité les parents à 
produire les rapports de l’UD (que le père avait offert de fournir), et les 
certificats médicaux concernant l’épilepsie diagnostiquée chez la mineure 
E______, ainsi que sa prise en charge en psychomotricité.  

n) le 20 août 2020, A______ a produit les rapports de l’UD des 22 juin et 
3 décembre 2015, 8 décembre 2016, 10 juillet 2019 et 6 juillet 2020. 

Le rapport de l’UD du 10 juillet 2019 indiquait que l’enfant E______ 
présentait un développement cognitif en décalage modéré par rapport aux 

normes de son âge, en raison principalement de sa difficulté à maintenir ses 

efforts face aux difficultés. Elle montrait une grande fatigabilité et se 

dégageait rapidement des différentes activités proposées. Elle avait fait des 

progrès sur le plan langagier mais son langage réceptif restait encore faible 

pour son âge. Une prise en charge en psychomotricité était proposée afin 

d’aider l’enfant à mieux utiliser ses ressources attentionnelles.  

Il ressort du rapport du 6 juillet 2020 de l’UD que l’enfant E______ présentait 
un fonctionnement cognitif dans la moyenne pour son âge et une croissance 

staturo-pondérale harmonieuse. Elle avait nettement amélioré ses compétences 

attentionnelles et se montrait appliquée. Au vu de son excellente évolution, il 

était proposé à la mère d’arrêter le suivi à la consultation du développement. 
Aucune mesure thérapeutique n’était préconisée et le service se tenait à 
disposition pour un prochain contrôle. Le rapport relevait que la mineure était 

suivie par le Dr I______ (service de neurologie pédiatrique HUG) pour les 

problèmes de chutes, d’absences et une suspicion d’épilepsie (dont souffrent 
également la mère et la grand-mère maternelle), par la Dre J______ pour des 

caries dentaires, et un rendez-vous auprès d’un allergologue était prévu pour 
une suspicion d’allergie au pollen. Elle était également suivie par un 
gastroentérologue et un nutritionniste pour des difficultés alimentaires. 

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o) Le Tribunal de protection a délibéré la cause en date du 8 septembre 2020 

et rendu l’ordonnance litigieuse le même jour, laquelle a été expédiée pour 
notification aux parties le 27 novembre 2020. 

B. Par ordonnance DTAE/6831/2020 du 8 septembre 2020, le Tribunal de 

protection a instauré une curatelle d’assistance éducative en faveur du mineur 
F______ (ch. 1 du dispositif), maintenu la curatelle d’assistance éducative 
instaurée en faveur de la mineure E______ (ch. 2), ordonné la mise en œuvre 
d’une action éducative en milieu ouvert petite enfance en faveur des mineurs 
(ch. 3), exhorté A______ et B______ à collaborer avec les curateurs et le 

réseau de professionnels qui accompagnent leurs enfants, dans l’intérêt des 
mineurs, notamment pour les rendez-vous réguliers et la mise en place d’une 
action éducative en milieu ouvert (ch. 4), désigné deux intervenants en 

protection de l’enfant aux fonctions de curateurs du mineur F______ (ch. 5), 
les a confirmés dans leur mandat concernant la mineure E______ (ch. 6), 

approuvé le rapport périodique et social du SPMi du 3 décembre 2019 (ch. 7), 

dit que la procédure était gratuite (ch. 8) et débouté les parties de toutes autres 

conclusions (ch. 9).  

En substance, le Tribunal de protection a retenu que la situation de la famille 

était complexe, la mère étant retournée vivre auprès de ses propres parents et 

le père ne rendant visite à sa famille qu’une à deux fois par semaine. Bien que 
les besoins de soins de E______ aient été objectivés par l’équipe médicale, les 
parents avaient banalisé la situation sur le plan médical, tu des faits importants 

(seconde grossesse de la mère, rapports successifs de l’UD, relations difficiles 
avec l’enseignante, absence de ménage commun des parents) ou fourni des 
informations très lacunaires, ce qui suscitait des suspicions sur leurs capacités 

à prendre en charge correctement leurs enfants. Les parents collaboraient mal, 

tant avec les intervenants entourant leurs enfants, qu’avec l’équipe médicale, 
alors qu’ils entretenaient pourtant de grandes inquiétudes au sujet de la santé 
des mineurs et avaient créé une discontinuité dans leur suivi. Sur le plan 

scolaire, le passage de la crèche à l’école avait été compliqué pour E______, 
la mère étant dépassée par la situation. Les curateurs n’avaient pas interpellé 
les intervenants scolaires dans un premier temps pour ne pas stigmatiser 

l’enfant mais avaient dû dans un second temps intervenir compte tenu de 
l’absentéisme de l’enfant, de ses retards d’apprentissages et des problèmes 
relationnels de la mère avec le milieu scolaire. L’organisation en réseau des 
intervenants mise en place par les curateurs était indispensable afin de cerner 

les besoins de la mineure E______. La situation familiale complexe exposait 

les mineurs à un climat anxiogène néfaste à leur bon développement. Il en 

allait de même de la méfiance et de l’opposition systématique de la mère aux 
suivis prescrits en faveur de E______ et à l’organisation des soutiens 
extérieurs sur les plans social, scolaire, psychomoteur et médical de l’enfant. 
Bien que E______ ait évolué au niveau cognitif, langagier et de l’attention, de 

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sorte qu’elle était dorénavant dans la norme pour son âge, elle continuait à 
présenter des épisodes paroxystiques de chutes et d’absences d’origine 
indéterminée, suspectés être des crises d’épilepsie, et des difficultés 
alimentaires et d’endormissement. Elle avait ainsi besoin d’aide à ce sujet 
ainsi que dans le domaine scolaire. Le danger concernant son développement 

ne pouvait être prévenu par les parents qui niaient et banalisaient les 

difficultés de l’enfant et demeuraient dans l’opposition des suivis proposés par 
les professionnels, sans se remettre en question. Il était ainsi prématuré de 

lever la mesure de curatelle éducative concernant la mineure E______. Une 

telle mesure devait également être mise en place en faveur de l’enfant 
F______, afin d’organiser sa socialisation et une intégration progressive en 
crèche. La mise en œuvre d’une AEMO à domicile était également nécessaire. 
Les parents devaient être exhortés à collaborer avec les curateurs et les 

différents intervenants entourant les mineurs, notamment pour les rendez-vous 

réguliers et la mise en place d’une AEMO petite enfance. 

C. a) Par acte du 23 décembre 2020, A______ a formé recours contre cette 

ordonnance, qu’elle a reçue le 30 novembre 2020. Elle a conclu à l’annulation 
des chiffres 1 à 7 de son dispositif et cela fait, à ce que la curatelle 

d’assistance éducative instaurée en faveur de E______ soit levée, que les 
curateurs soient relevés de leur mandat, qu’il soit renoncé à l’instauration 
d’une curatelle en faveur du mineur F______ ainsi qu’à la mise en œuvre 
d’une action éducative en milieu ouvert pour les deux mineurs, les frais de la 
procédure devant être laissés à charge de l’Etat et une indemnité à titre de 
dépens, versée à A______. 

Elle a produit vingt pièces à l’appui de son recours, dont certaines nouvelles. 
Elle a notamment produit des certificats médicaux des 23 juin et 14 décembre 

2020 de la Dre G______ concernant l’enfant F______, le bulletin scolaire de 
l’enfant E______ du 22 juin 2020 ainsi que des certificats médicaux de la 
Dre K______, diététicienne en pédiatrie, du 29 juin 2020 et du Dr I______, du 

31 août 2020. 

Il ressort du certificat médical de la Dre K______ que l'enfant E______ est 

suivie en consultation diététique suite à ses problèmes alimentaires 

(alimentation sélective, difficulté à la déglutition, régurgitation, poids) depuis 

le 20 janvier 2020. Des suppléments caloriques ont été mis en place afin de 

l'aider dans sa croissance staturo-pondérale, au vu de ses vomissements et de 

son poids plutôt stagnant. Le suivi de l'enfant était rendu nécessaire afin de 

suivre son poids, son évolution et la prise de suppléments énergétiques.  

Il ressort du certificat médical du Dr I______ que l'enfant E______ est suivie 

en neuropédiatrie pour des épisodes paroxystiques dont l'origine suspectée est 

celle de crises d'épilepsie. Ces épisodes se manifestent par des chutes et des 

absences, lesquelles sont actuellement bien contrôlées sous traitement d'acide 

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valproïque à faible dose. L'enfant avait présenté par le passé un décalage 

développemental qui prédominait sur le langage expressif. Le récent rapport 

de l'UD ne montrait dorénavant aucune difficulté particulière dans le 

fonctionnement cognitif et langagier de la mineure. 

Il ressort des certificats médicaux des 23 juin et 14 décembre 2020 de la 

Dre G______ qu'elle est la pédiatre du mineur F______ depuis sa naissance, 

que son suivi médical est régulier, qu'il est en bonne santé et que son 

développement psychomoteur est dans la norme. Une socialisation en crèche 

n'est pas souhaitée par les parents au vu de son bon développement et du fait 

qu'ils peuvent s'en occuper personnellement. 

Le bulletin scolaire de l'enfant E______ du 22 juin 2020 indique que la prise 

en charge de son travail personnel est satisfaisante et que les relations avec les 

autres élèves, les adultes et le respect des règles de la vie commune sont, quant 

à elles, très satisfaisantes. L'enfant se montre plus attentive en classe qu'au 

début de l'année pour les leçons collectives. Elle a besoin encore d'aide pour 

effectuer le travail demandé et doit continuer à s'exercer. Elle a été félicitée 

pour les progrès effectués. Il ressort du bulletin qu'elle a manqué huit demi-

journées d’école durant le dernier trimestre 2020.  

b) Le Tribunal de protection n’a pas souhaité faire usage des facultés prévues 
à l’art. 450d CC. 

c) Ni B______, ni le SPMi n’ont déposé de réponse dans le délai qui leur a été 
imparti.  

d) Par plis du 25 février 2021, les parties et participants à la procédure ont été 

avisés de ce que la cause serait gardée à juger dans un délai de dix jours. 

EN DROIT 

1. 1.1 Les dispositions de la procédure devant l'autorité de protection de l'adulte 

sont applicables par analogie aux mesures de protection de l'enfant (art. 314 

al. 1 CC). 

Les décisions de l’autorité de protection peuvent faire l'objet d'un recours 
auprès de la Chambre de surveillance de la Cour de justice (art. 450 al. 1 CC 

et 53 al. 1 LaCC) dans un délai de trente jours à compter de leur notification 

(art. 450b al. 1 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit 

auprès du juge (art. 450 al. 3 CC). 

1.2 La Chambre de surveillance examine la cause librement, en fait, en droit 

et sous l’angle de l’opportunité (art. 450a CC). Elle établit les faits d’office 
et n’est pas liée par les conclusions des parties (art. 446 al. 1 et 3 CC). 

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1.3 Les pièces nouvellement déposées devant la Chambre de céans par la 

recourante sont recevables, dans la mesure où l'art. 53 LaCC, qui régit de 

manière exhaustive les actes accomplis par les parties en seconde instance, à 

l'exclusion du CPC (art. 450 f CC cum art. 31 al. 1 let. c et let. d a contrario 

LaCC), ne prévoit aucune restriction en cette matière. 

2. La recourante conteste le maintien de la curatelle d’assistance éducative et de 
l’AEMO en faveur de la mineure E______ ainsi que l’instauration de 
mesures identiques en faveur du mineur F______. 

2.1 L'autorité de protection de l'enfant prend les mesures nécessaires pour 

protéger l'enfant si son développement est menacé et que les père et mère n'y 

remédient pas d'eux-mêmes ou sont hors d'état de le faire (art. 307 al. 1 CC). 

2.1.1 Lorsque les circonstances l'exigent, elle nomme un curateur qui assiste 

les père et mère de ses conseils et de son appui dans la prise en charge de 

l'enfant (art. 308 al. 1 CC). 

Comme toute mesure de protection de l'enfant, l'institution d'une 

curatelle d'assistance éducative présuppose d'abord que l'enfant court un 

danger et que son développement soit menacé (art. 307 al. 1 CC; arrêts du 

Tribunal fédéral 5A_476/2016 du 21 septembre 2016 consid. 5.2.2; 

5A_404/2015 du 27 juin 2016 consid. 5.2.1; 5A_7/2016 du 15 juin 2016 

consid. 3.3.1; 5A_732/2014 précité consi. 4.3). 

Une telle mesure de curatelle est en outre régie par les principes de 

subsidiarité, de proportionnalité et d'adéquation, ce qui implique que le 

danger que court l'enfant ne puisse être prévenu par les père et mère eux-

mêmes, ni par les mesures plus limitées de l'art. 307 CC (principes de 

subsidiarité), que la mesure ordonnée soit apte à atteindre le but de 

protection visé et nécessaire à cette fin (principe de proportionnalité), et que 

l'intervention active d'un conseiller apparaît appropriée pour atteindre ce but 

(principe d'adéquation) (ATF 143 241 consid. 2.1 p. 242; arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_476/2016 du 21 septembre 2016 consid. 5.2.2 et références 

citées). 

2.1.2 La curatelle éducative selon l'art. 308 al. 1 CC, qui constitue une 

mesure de protection de l'enfant, va plus loin que la simple surveillance 

d'éducation au sens de l'art. 307 al. 3 CC, en ce sens que le curateur ne se 

borne pas à exercer une surveillance, mais intervient lui-même activement 

auprès des parents par des conseils et un appui dans la prise en charge, voire 

par des directives et autres instructions (ATF 108 II 372 consid. 1 p. 373; 

arrêts 5A_476/2016 du 21 septembre 2016, consid. 5.2.1; 5A_732/2014 du 

26 février 2015 consid. 4.3; 5A_840/2010 du 31 mai 2011 consid. 3.1.1; 

5C_109/2002 du 11 juin 2002 consid. 2.1). 

https://justice.ge.ch/apps/decis/fr/decis/search?query=5A_476/2016

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La curatelle éducative pourra notamment prendre tout son sens lorsque les 

titulaires de l'autorité parentale sont (momentanément) dépassés par la prise 

en charge d'un enfant, en raison de difficultés personnelles (maladie, 

dépression, handicap) ou de problèmes médicaux et/ou éducatifs de l'enfant 

lui-même. A la différence du droit de regard et d'information de l'art. 307 

al. 3 CC, la curatelle éducative comprend une composante contraignante: 

tous les intéressés (en particulier les père et mère ainsi que l'enfant) ont 

l'obligation de coopérer avec le curateur, de lui donner les informations 

demandées et de se positionner par rapport aux propositions faites 

(Commentaire romand, CC I, Meier, ad art. 308 n. 7 et 9). 

2.2 En l’espèce, les parents de la mineure E______ ont connu des difficultés 
dans sa prise en charge durant les premières années de sa vie, ce qui a justifié 

la mise en place d’une curatelle d’assistance éducative. Depuis lors, l’enfant 
a fait d’énormes progrès au niveau cognitif, langagier et de l’attention, certes 
en raison de la mise en place de cette mesure - laquelle semble toutefois 

avoir atteint ses limites selon les curateurs -, mais également en raison de 

l'attention que ses parents lui ont prodiguée. L'enfant E______ présente 

toujours des problèmes de santé (suspicion d’épilepsie notamment) et 
connait également des problèmes d’alimentation et d’endormissement depuis 
sa naissance, que ses parents prennent adéquatement en charge. Il ressort des 

rapports du SPMi, repris par le Tribunal de protection, que les parents, 

inquiets de la santé de leur enfant, ont multiplié les visites chez les 

thérapeutes et ainsi créé un climat anxiogène autour de la mineure. Il leur est 

parallèlement reproché d’avoir banalisé la situation de leur enfant E______ 
sur le plan médical, d’avoir nié ses difficultés et de s’être opposés aux suivis 
proposés. Si certes, les parents n’ont pas toujours suivi les conseils qui leur 
ont été prodigués (notamment suivi de psychomotricité en 2019, remplacé 

par la pratique du judo), force est de constater qu’ils ont consulté, de leur 
propre initiative, différents médecins afin d’apporter l’aide nécessaire à leur 
fille, ce qui s’est avéré efficace au vu des différents rapports médicaux versés 
à la procédure, et ce dans des domaines qui ne leur étaient pas suggérés par 

le réseau d'intervenants qui considérait au contraire qu'ils multipliaient à tort 

les démarches (nutritionniste, gastroentérologue, neurologue, etc). Il ressort 

du rapport du 6 juillet 2020 de l’UD que l’enfant E______ présente 
actuellement un fonctionnement cognitif dans la moyenne pour son âge et 

une croissance staturo-pondérale harmonieuse. Elle est suivie par le 

Dr I______, neurologue, pour ses problèmes en lien avec une suspicion 

d’épilepsie - lequel lui a prescrit un traitement qui s'avère efficace -, par la 
Dre J______ pour des caries dentaires et par un allergologue pour une 

suspicion d’allergie au pollen. Elle est également suivie par un 
gastroentérologue et une diététicienne en pédiatrie pour ses difficultés 

alimentaires - laquelle indique que la prise en charge de l'enfant est 

nécessaire - outre par sa pédiatre et un généraliste. Au vu de son excellente 

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évolution, l'UD a proposé à la mère d’arrêter le suivi à la consultation du 
développement. Aucune mesure thérapeutique n’a été préconisée. 

Ainsi, contrairement à ce qu’a retenu le Tribunal de protection, l’enfant 
E______ ne court actuellement plus de danger pour son développement, 

lequel est dans la norme. Les parents se montrent capables de lui apporter 

l'aide et le soutien nécessaires; ils ont respecté le suivi préconisé auprès de 

l’UD et ont consulté des spécialistes lorsque l’état de leur fille le nécessitait 
et ce, sans intervention des curateurs de la mineure, lesquels se sont plaints 

précisément de ne pas être renseignés et en possession des rapports de l’UD. 
Il ne peut être reproché aux parents de s’être souciés de la santé de leur fille 
et d’avoir recherché les causes de ses problèmes, les convulsions et les 
chutes présentées par celle-ci, de même que les problèmes alimentaires étant 

une source d'inquiétude compréhensible. Les reproches qui sont formulés par 

le SPMi, reprises par le Tribunal de protection, relèvent essentiellement 

actuellement de la mauvaise collaboration des parents avec ledit service.  

Outre la santé de la mineure, la Chambre de céans constate que l’enfant 
E______ suit une scolarité normale; son bulletin scolaire de juin 2020 

indique que la prise en charge de son travail personnel est satisfaisante et que 

les relations avec les autres élèves, les adultes et le respect des règles de la 

vie commune sont, quant à elles, très satisfaisantes. Si elle a manqué huit 

demi-journées d’école durant le dernier trimestre 2020, la mère en a expliqué 
les raisons, à savoir qu’elle n’était pas toujours parvenue à prendre des 
rendez-vous chez le médecin en dehors des horaires scolaires. Elle a été 

rendue attentive à éviter la reproduction de tels événements, ce qu’elle a 
compris, compte tenu du retard (qualifié de rattrapable) que cela a généré 

pour la mineure; le différend que cet événement a engendré a été réglé, grâce 

à l’intervention de la directrice de l'école, de même que les angoisses de la 
mère, en lien avec la santé de l'enfant, liées au début de la scolarité de sa 

fille, se sont estompées. La scolarité de la mineure ne pose pas de problèmes 

particuliers. 

En résumé, aucune mise en danger actuelle de l’enfant E______ ne justifie le 
maintien d’une curatelle d’assistance éducative, les parents étant dorénavant 
adéquats dans sa prise en charge et sachant prendre conseil auprès de 

médecins et de spécialistes lorsque cela est nécessaire. L’enfant se développe 
bien, ne présente plus de retard et est régulièrement suivie au niveau médical. 

Le maintien de la mesure est ainsi disproportionné. Il en va de même de 

l’intervention d’une AEMO, la scolarisation de la mineure ne présentant 
également pas de problème particulier, et aucune autre difficulté de prise en 

charge n'étant relevée. 

De même, l’enfant F______ ne se trouve pas en situation de danger. Sa 
pédiatre, la Dre G______, qui le suit depuis sa naissance, a attesté dans les 

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certificats qu’elle a établis le 23 juin 2020 et le 14 décembre 2020, que son 
suivi médical était régulier, qu’il présentait une croissance et un 
développement psychomoteur tout-à-fait dans la norme et était en bonne 

santé. Si certes, il ne fréquente pas la crèche pour l’instant, ses parents ayant 
indiqué à la pédiatre qu’ils souhaitaient s’en occuper compte tenu de leur 
disponibilité, son médecin n’a pas préconisé pour lui une socialisation à la 
crèche, étant précisé que les parents l'envisagent dès qu'il aura atteint l'âge de 

deux ans, soit en juillet prochain. Le jeune F______ ne semble par ailleurs 

pas souffrir des mêmes affections que sa sœur et aucun élément inquiétant ne 
ressort des rapports rendus par le SPMi à son sujet. Ainsi, il n’est pas 
nécessaire d’instaurer en sa faveur une curatelle d’assistance éducative, ni la 
mise en place d’une AEMO, petite enfance. 

Par ailleurs, aucun élément du dossier ne permet de retenir qu'actuellement 

les parents seraient inadéquats dans la prise en charge de leurs enfants. 

Compte tenu de l’évolution favorable, mais récente, de la mineure E______, 
du jeune âge du mineur F______, des difficultés qu’ont rencontrées par le 
passé les parents dans la prise en charge de leur aînée, si une mesure de 

curatelle d'assistance éducative est actuellement disproportionnée et non 

adéquate, la mise en place d’un droit de regard et d’information en faveur du 
SPMi au sens de l’art. 307 al. 3 CC, parait nécessaire afin de s’assurer que 
les parents continuent à prendre en charge correctement leurs enfants. 

Le recours sera admis, les chiffres 1, 2, 3, 4, 5 et 6 du dispositif de 

l’ordonnance querellée seront ainsi annulés. 

Le chiffre 7 du dispositif, dont l’annulation a été sollicitée, sera confirmé, la 
recourante n’ayant aucunement motivé son recours à cet égard. 

Un droit de regard et d’information sera mis en place au sens des 
considérants. 

3. La procédure qui vise une mesure de protection des mineurs est gratuite 

(art. 81 LaCC). 

Il ne sera pas alloué de dépens. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre de surveillance : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours formé le 23 décembre 2020 par A______ contre 

l’ordonnance DTAE/6831/2020 rendue le 8 septembre 2020 par le Tribunal de 
protection de l’adulte et de l’enfant dans la cause C/6716/2015. 

Au fond : 

Annule les chiffres 1, 2, 3, 4, 5 et 6 du dispositif de l’ordonnance. 

Cela fait : 

Lève la mesure de curatelle d’assistance éducative instaurée le 22 septembre 2015 en 
faveur de la mineure E______, née le ______ 2015. 

Instaure un droit de regard et d’information en faveur du Service de protection des 
mineurs concernant les mineurs E______, née le ______ 2015 et, F______, né 

le ______ 2019. 

Confirme l’ordonnance pour le surplus. 

Dit que la procédure est gratuite et qu’il n’est pas alloué de dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Cédric-Laurent MICHEL, président; Mesdames Paola CAMPOMAGNANI et 

Jocelyne DEVILLE-CHAVANNE, juges; Madame Carmen FRAGA, greffière. 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), la présente décision peut être portée dans les trente jours qui 

suivent sa notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le 

Tribunal fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral - 1000 Lausanne 14.