# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** e6df627d-876a-5d5a-a05d-565aaed3e3db
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2010-07-06
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre administrative 06.07.2010 A/2104/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_013_A-2104-2010_2010-07-06.pdf

## Full Text

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

A/2104/2010-MC ATA/477/2010  

ARRÊT 

DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF 

du 6 juillet 2010 

en section 

dans la cause 

 

Monsieur S______ 
représenté par Me Dominique Bavarel, avocat  

contre 

OFFICIER DE POLICE 
 

_________ 

Recours contre la décision de la commission cantonale de recours en matière 
administrative du 21 juin 2010 (DCCR/879/2010) 

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A/2104/2010 

EN FAIT 

1.  Monsieur S______, né en 1972 et originaire de Gambie, a déposé une 
demande d’asile en Suisse le 20 juin 2007. 

  Cette requête a été refusée par décision de l’office fédéral des migrations 
(ci-après : ODM) le 18 octobre 2007. Le recours formé par l’intéressé à son 
encontre a été rejeté par le Tribunal administratif fédéral (ci-après : TAF) le 
4 janvier 2008. 

  L’ODM avait fixé à M. S______ un délai de départ échéant le 13 décembre 
2007, prolongé au 21 janvier 2008 à la suite de la procédure devant le TAF. 
Entendu par l’office cantonal de la population (ci-après : OCP) le 17 janvier 2008, 
M. S______ a indiqué qu’il n’avait pas de documents d’identité. Il n’était pas 
intéressé par le programme d’aide au départ car, s’il retournait en Gambie, il serait 
emprisonné.  

2.  L’intéressé ne s’est pas présenté lors des auditions centralisées organisées 
avec les autorités gambiennes entre les 5 et 8 février 2008 et  le 25 août 2009. 

3.  Le 8 octobre 2009, l’OCP a annoncé à l’ODM que M. S______ avait 
disparu depuis le 24 août 2009. 

4.  Par décision du 16 novembre 2009, l’ODM a prononcé une interdiction 
d’entrée, valable jusqu’au 15 novembre 2014, à l’encontre de M. S______. 

5.  Le 23 décembre 2009, M. S______ s’est rendu à l’Hospice général en vue 
d’être réintégré, assisté et hébergé. 

6.  Les 11 et 12 mars 2010, il ne s’est pas présenté à une audition centralisée 
organisée par l’ODM avec une délégation gambienne. 

7.  M. S______ a entreprise des démarches en vue de se marier avec 
Madame V______, suissesse. 

  Par courrier du 26 avril 2010, l’office de l’état civil de la Ville de Genève a 
informé l’intéressé et sa fiancée qu’il ne pouvait donner suite à la procédure 
préparatoire du mariage, car M. S______ faisait l’objet d’une interdiction d’entrée 
en Suisse valable jusqu’au 15 novembre 2014. 

8.  D’un point de vue pénal, M. S______ a fait l’objet des condamnations 
suivantes : 

 - ordonnance de condamnation du Procureur général du 12 septembre 2007 à 
une peine pécuniaire de vingt jours amende pour infraction à l’art. 19 ch. 1 de la 

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loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 
(LStup - RS 812.121), avec sursis pendant une durée de trois ans ; 

 - ordonnance de condamnation d’un juge d’instruction du 28 mars 2008 pour 
infraction à l’art. 19 ch. 1 LStup ainsi que pour opposition aux actes de l’autorité à 
une peine d’ensemble de privation de liberté de cinq mois, le sursis accordé par le 
Procureur général étant révoqué ; 

 - ordonnance de condamnation prononcée à une date ne figurant pas au 
dossier à une peine privative de liberté de deux mois pour infraction à la LStup, la 
peine ayant été exécutée entre le 7 avril et le 6 juin 2010. 

9.  Par note adressée à Madame la cheffe de la police le 27 avril 2010, l’OCP a 
demandé à cette dernière d’exécuter, à la sortie de prison de M. S______, la 
décision de renvoi à destination de la Gambie. Il était précisé que l’intéressé 
disposait de deux passeports gambiens au nom de « S______ », selon le rapport 
d’arrestation du 8 avril 2010.  

10.  M. S______ a été « remis sur le trottoir » le 6 juin 2010, sa peine étant 
accomplie. 

11.  Le 17 juin 2010, M. S______ a été interpellé par la police pour infraction à 
la LStup. Il lui était reproché d’avoir tenté de vendre un sachet de marijuana et 
d’être en possession de 14 grammes de ce produit. 

  Il a été relaxé le lendemain. 

12.  Le 18 juin 2010, l’officier de police a ordonné la mise en détention 
administrative de M. S______ pour une durée de trois mois. Il existait des indices 
concrets que l’intéressé entendait se soustraire à son refoulement et il avait été 
condamné à trois reprises pour trafic de stupéfiants, soit des infractions 
susceptibles de mettre gravement en danger la vie d’autrui. 

13.  Il ressort d’un échange de courriers électroniques entre l’ODM, un 
fonctionnaire du département de la sécurité, de la police et de l’environnement et 
un fonctionnaire du service des pièces à conviction du Pouvoir judiciaire, entre les 
18 et 21 juin 2010, que les passeports de l’intéressé ont été remis à ce dernier le 
8 juin 2010, conformément au dispositif de l’ordonnance de condamnation qui lui 
avait été notifiée.  

14.  Le 21 juin 2010, M. S______ a été entendu par la commission cantonale de 
recours en matière administrative (ci-après : la commission). 

  Il n’était pas d’accord de retourner en Gambie. Il disposait de deux 
passeports délivrés en 2009 par les autorités gambiennes, qui lui avaient été 

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adressés par sa famille. Ces documents étaient déposés chez un tiers qu’il refusait 
de contacter pour les remettre aux autorités chargées du renvoi. 

  Il avait rencontré sa fiancée en 2008 et, à l’époque, elle était toxicomane. 
Maintenant rétablie, elle désirait l’épouser. Un avocat avait été mandaté pour 
effectuer les démarches nécessaires. 

  Son renvoi était impossible, du fait du mariage envisagé.  

  De son côté, l’OCP a indiqué qu’il était obligé de demander un 
laissez-passer puisque M. S______ refusait de remettre les pièces d’identité dont 
il était titulaire. 

15.  Par décision du 21 juin 2010, la commission a confirmé l’ordre de mise en 
détention, mais pour une période de deux mois seulement. L’intéressé avait été 
condamné à trois reprises pour trafic de stupéfiants et avait cherché à se soustraire 
à son renvoi. Le mariage envisagé par l'intéressé ne rendait pas inadmissible la 
détention en vue de renvoi, dès lors que M. S______ ne pouvait compter sur la 
délivrance d’une autorisation de séjour à bref délai. 

16.  Le 1er juillet 2010, M. S______ a recouru auprès du Tribunal administratif. 

  Le renvoi était impossible à exécuter, dès lors que les vols spéciaux à 
destination de la Gambie avaient été suspendus depuis le 18 mars 2010. Les 
dernières indications données par l’ODM quant à une éventuelle reprise de 
ceux-ci n’étaient pas suffisamment précises. 

  Avec sa fiancée, ils entendaient poursuivre les démarches en vue de leur 
mariage et le risque qu'il disparaisse était faible.  

  Au surplus, il s’engageait à respecter l’ordre public. 

17.  Le même jour, la commission a transmis son dossier.  

18.  Le 2 juillet 2010, l’ODM a précisé à l'officier de police que pour tout 
rapatriement nécessitant la contrainte, qu'il s'agisse d'un vol « depa » - soit un vol 
de ligne accompagné - ou d'un vol spécial, le cas devait être préalablement soumis 
aux autorités gambiennes avant qu’un laissez-passer ne puisse être délivré. Les 
rapatriements nécessitant le recours à la contrainte devaient être annoncés 
préalablement aux autorités aéroportuaires de Banjul et celles-ci ne donneraient 
leur accord que lorsque l’intéressé aurait été présenté à une délégation gambienne 
et reconnu par cette dernière. Les prochaines auditions centralisées auraient lieu 
au cours du quatrième trimestre 2010. 

19.  Le 5 juillet 2010, l’officier de police a conclu au rejet du recours, en 
reprenant les motifs de la décision litigieuse. 

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  Au surplus, l’ODM avait indiqué, le 21 juin 2010, qu’il était possible 
d’obtenir un laissez-passer sur la base de la photocopie du passeport gambien de 
M. S______ dans un délai de deux à trois semaines. Toutefois, ce laissez-passer 
ne pouvait être utilisé que sur un vol « depu », c'est-à-dire sans escorte policière, 
sur la base d’une réservation sur un vol de ligne. 

  Une demande pour un tel vol avait été faite le 2 juillet 2010 et une 
réservation a été effectuée pour une date connue du Tribunal administratif, dans la 
première moitié du mois de juillet 2010. 

20.  Les parties ont été informées le 6 juillet 2010 que la procédure était gardée à 
juger. 

EN DROIT 

1.  Déposé au greffe du Tribunal administratif le 1er juillet 2010, le recours 
interjeté contre la décision rendue par la commission le 21 juin 2010 et notifiée le 
même jour, est recevable (art. 56 al. 1 et 2 de la loi sur l’organisation judiciaire du 
22 novembre 1941 - LOJ - E 2 05 ; art. 17 al. 3 et 63 al. 1 let. b de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 - LPA - E 5 10 ; art. 10 al. 1 loi 
d'application de la loi fédérale sur les étrangers du 16 juin 1988 - LaLEtr - F 2 10).  

2.  Statuant ce jour, le Tribunal administratif respecte le délai de dix jours fixé 
par l’art. 10 al. 2 LaLEtr. 

3.  La juridiction de céans est compétent pour apprécier l’opportunité des 
décisions portées devant lui (art. 10 al. 2 LaLEtr). Il peut confirmer, réformer ou 
annuler la décision attaquée ; cas échéant, il ordonne la mise en liberté de 
l’étranger (art. 10 al. 3 LaLEtr).  

4. a. L’étranger qui a fait l’objet d’une décision de renvoi peut être mis en 
détention administrative si des éléments concrets font craindre qu’il entend se 
soustraire à son expulsion, en particulier parce qu’il ne se soumet pas à son 
obligation de collaborer au sens de l’art. 90 de la loi fédérale sur les étrangers du 
16 décembre 2005 (LEtr - RS 142.20) ou de l’art. 8 al. 1 let. a ou al. 4 de la loi sur 
l’asile du 26 juin 1998 (LAsi - RS 142.31) (art. 76 al. 1 let. b ch. 3 LEtr). Il en va 
de même si son comportement permet de conclure qu’il se refuse à obtempérer 
aux instructions des autorités (art. 76 al. 1 let. b ch. 4 LEtr). L’art. 76 al. 1 let. b 
LEtr décrit des comportements permettant de conclure à l’existence d’un risque de 
fuite ou de disparition. Ces deux éléments doivent donc être envisagés ensemble 
(Arrêt du Tribunal fédéral du 30 mars 2009 2C.128/2009, consid. 3.1). 

  Un risque de fuite existe lorsque l’étranger a déjà disparu une première fois 
dans la clandestinité, qu’il tente d’entraver les démarches en vue de l’exécution du 

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renvoi en donnant des indications manifestement inexactes ou contradictoires, ou 
encore lorsqu’il laisse clairement apparaître qu’il n’est pas disposé à retourner 
dans son pays d’origine (ATF 130 II 56 consid. 3.1, et jurisprudence citée). 
Lorsqu’il existe un risque de fuite, le juge de la détention doit établir un pronostic 
en déterminant s’il existe des garanties que l’étranger prête son concours à 
l’exécution du renvoi, soit qu’il se conformera aux instructions de l’autorité et 
regagnera ainsi son pays d’origine le moment venu, c’est-à-dire lorsque les 
conditions seront réunies. Dans ce cas, le juge de la détention dispose d’une 
certaine marge d’appréciation (Arrêt du Tribunal fédéral du 16 juillet 2009 
2C.400/2009, consid. 3.1). 

 b. D'autre part, un étranger faisant l'objet d'une décision de renvoi peut être 
placé en détention administrative en vue de l'exécution de celui-ci, si les 
conditions de l'art. 76 al. 1 let. b LEtr sont réalisées, à savoir, notamment s'il 
menace sérieusement d'autres personnes ou met gravement en danger leur vie ou 
leur intégrité corporelle et fait l'objet d'une poursuite pénale ou a été condamnée 
pour ce motif (art. 76 al. 1 let. b ch. 1 LEtr qui renvoie à l'art. 75 al. 1 let. g LEtr) 
ou s'il a été condamné pour crime (art. 76 al. 1 let. b ch. 1 LEtr qui renvoie à 
l’art. 75 al. 1 let. h LEtr). 

  En l’espèce, le recourant n’a entrepris aucune démarche en vue de 
collaborer à l’exécution de son renvoi. Il ne s’est pas présenté à des auditions 
destinées à établir sa provenance. Il a caché être en possession de documents 
d'identité, refuse de les produire et indique clairement ne pas être disposé à quitter 
le territoire de la Confédération helvétique.  

  Au vu des éléments qui précèdent, la mise en détention administrative 
apparaît justifiée dans son principe, sans qu'il soit nécessaire de déterminer si les 
infractions à la LStup qu'il a commises sont suffisamment graves pour constituer 
une menace pour les tiers et une mise en danger de leur vie ou de leur intégrité 
corporelle (ATA/351/2010 du 19 mai 2010 et la jurisprudence citée). 

5.  Les démarches nécessaires à l’exécution du renvoi ou l’expulsion doivent 
être entreprises sans tarder (art. 76 al. 4 LEtr). En outre, la durée de la détention 
administrative doit respecter le principe de la proportionnalité, garantie par 
l’art. 36 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 
(Cst. - RS 101). 

  Dans la présente cause, les autorités compétentes ont agi avec diligence, 
puisque les démarches en vue du refoulement de l'intéressé ont débuté alors même 
que ce dernier était incarcéré et une place dans un avion à destination de la 
Gambie réservée à brève échéance. De plus, le projet de mariage du recourant 
n'est pas suffisamment avancé pour qu'il puisse recevoir une autorisation de séjour 
à bref délai. Rien ne s'oppose à ce qu'il attende dans son pays cette éventuelle 
autorisation (Arrêt du Tribunal fédéral 2A.673/2006 du 18 décembre 2006 c. 3.3). 

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  Les principes rappelés ci-dessus ont été respectés par l'autorité. 

6.  Selon l'art. 80 al 4 LEtr, l'autorité judiciaire qui examine la décision tient 
compte de la situation familiale de la personne détenue et des conditions 
d’exécution de la détention. De plus, la détention doit être levée lorsque son motif 
n’existe plus ou l’exécution du renvoi ou de l’expulsion s’avère impossible pour 
des raisons juridiques ou matérielles, ainsi que lorsque la demande de levée de 
détention est admise (art. 80 al. 6 let. a et let. b LEtr). 

  En l'espèce, la problématique de la suspension des renvois forcés n'est pas 
pertinente. En effet, soit le recourant décide de collaborer avec l'autorité, ce qui lui 
permettrait de ne rester que peu de temps en détention, soit il persiste dans son 
attitude de refus et les autorités devront entreprendre les démarches nécessaires à 
l'obtention d'un laissez-passer avant que la question de l'organisation d'un vol 
spécial ne se pose (ATA/314/2010 du 6 mai 2010). 

7.  Au vu de ce qui précède, le recours sera rejeté.  

  Aucun émolument ne sera perçu, la procédure étant gratuite. Vu l'issue du 
litige, aucune indemnité ne sera allouée (art. 12 du règlement sur les frais, 
émoluments et indemnités en procédure administrative du 30 juillet 1986 - 
RFPA - E 5 10.03; art. 87 LPA). 

* * * * * 

PAR CES MOTIFS 

LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF 

à la forme : 

déclare recevable le recours interjeté le 1er juillet 2010 par Monsieur S______ contre la 
décision du 21 juin 2010 de la commission cantonale de recours en matière 
administrative ; 

au fond : 

le rejette ; 

dit qu’il n’est pas perçu d’émolument ; 

dit que, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 
2005 (LTF - RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui 
suivent sa notification par-devant le Tribunal fédéral, par la voie du recours en matière 
de droit public ; le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et moyens 
de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit être adressé 

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au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l’art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, 
invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l’envoi ;  

communique le présent arrêt à Me Dominique Bavarel, avocat du recourant, à la 
commission cantonale de recours en matière administrative, à l'officier de police, à 
l’office fédéral des migrations ainsi que, pour information, au centre Frambois LMC. 

Siégeants : M. Thélin, président, Mmes Hurni et Junod, juges. 

Au nom du Tribunal administratif : 

la greffière-juriste : 
 
 

M. Tonossi 

 le vice-président : 
 
 

Ph. Thélin 
 
 

 

Copie conforme de cet arrêt a été communiquée aux parties. 

 

Genève, le  
 
 
 
 
 

 la greffière :