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**Case Identifier:** 15a6dbef-16fd-5255-b00e-e72e535e41f4
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-02-23
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 23.02.2021 C/19123/2019
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-19123-2019_2021-02-23.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 1er mars 2021. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/19123/2019 ACJC/225/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 23 FEVRIER 2021 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, recourant contre une ordonnance rendue par la 
20ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 5 novembre 2020, 

comparant par Me Aude Longet-Cornuz, avocate, rue Verdaine 13, case postale 3231, 

1211 Genève 3, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 

et 

1) Madame B______, domiciliée ______, intimée, comparant par Me Alexandra 
Lopez, avocate, rue de Contamines 6, 1206 Genève, en l'étude de laquelle elle fait 

élection de domicile, 

2) Le mineur C______, domicilié c/o Madame B______, ______, autre intimé, 
représenté par son curateur, Me D______, avocat, ______, comparant en personne. 

 

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C/19123/2019 

EN FAIT 

A. a. B______, née [B______] le ______ 1974, de nationalité suisse, et A______, né 
le ______ 1974, de nationalités suisse et espagnole, ont contracté mariage le 

______ 2003 à F______ (GE). 

Un enfant est issu de cette union, G______, né le ______ 2011 à Genève.  

b. Le 21 août 2019, B______ a formé devant le Tribunal de première instance une 
requête de mesures protectrices de l'union conjugale, assortie d'une requête de 

mesures provisionnelles. Elle a notamment conclu à l'octroi à elle-même de la 

garde exclusive de G______, un large droit de visite devant être réservé au père, 

ainsi qu'à l'attribution à elle-même de la jouissance exclusive du domicile 

conjugal sis rue 1______ [no.] ______ à F______ (GE) et à ce qu'un délai au 15 

septembre 2019 soit fixé à A______ pour quitter le logement familial. 

Elle a allégué, en substance, que l'entente des époux s'était dégradée depuis l'été 

2016, A______ s'absentant régulièrement du domicile conjugal et ne partageant 

plus que de rares moments en famille. Le maintien de la vie commune était 

devenu néfaste pour G______ qui réalisait que ses parents étaient en conflit et 

souffrait de cette situation. Elle avait informé son époux de sa volonté de divorcer 

en août 2018 déjà, mais celui-ci refusait toute idée de séparation, en dépit de la 

détérioration de leur relation de couple. Sur le plan financier, elle travaillait à 

100% en qualité de ______ au sein de H______ et percevait à ce titre un salaire 

mensuel net de 8'032 fr. 50, versé treize fois l'an. A______ travaillait quant à lui à 

100% en qualité de ______ pour E______ et son salaire net s'élevait à 8'569 fr. 

65, versé treize fois l'an. 

c. Lors de l'audience du Tribunal du 6 novembre 2019, A______ s'est opposé au 
principe de la séparation. Les parties se sont engagées à entreprendre une 

guidance parentale, voire une thérapie parents-enfant, dans les meilleurs délais. 

L'époux s'est engagé à quitter le domicile conjugal avant le 31 décembre 2019 et, 

dans l'intervalle, à entreprendre toutes les démarches utiles pour rendre habitable 

l'appartement qu'occupait feu son père et dont il était locataire à la rue 2______ 

[no.] ______ à Genève. Dans l'intervalle, les parties sont convenues de "trouver 

un calendrier commun pour éviter des conflits et pour une prise en charge sereine 

de [leur fils]". 

d. Suite à l'audience, les parties, par l'intermédiaire de leurs conseils, ont échangé 
plusieurs courriers, d'un contenu souvent véhément et polémique, chacune 

reprochant à l'autre d'interférer dans ses relations avec G______ et de placer 

l'enfant dans un conflit de loyauté. 

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C/19123/2019 

La police est intervenue au domicile des époux le 15 décembre 2019 suite à 

l'appel d'une voisine, alertée par les éclats de voix de A______ et les pleurs de 

G______. 

Dans la soirée du 30 décembre 2019, G______, qui utilisait le téléphone de son 

père, a laissé sur la boîte vocale de sa mère le message suivant : "On a une vie de 

merde, on a envie de te [ou se] tuer". Inquiétée par le contenu de cet appel, 

B______ s'est adressée à la police et a déposé une main-courante le jour même. 

e. Par ordonnance du 6 janvier 2020, statuant sur mesures superprovisionnelles à 
la requête de B______, le Tribunal a attribué à celle-ci la jouissance exclusive du 

domicile conjugal (chiffre 1 du dispositif), ordonné à A______ de quitter les lieux 

le 20 janvier 2020 au plus tard (ch. 2) et autorisé l'épouse à requérir l'exécution du 

ch. 2 du dispositif par la force publique s'il n'était pas spontanément exécuté par 

A______ (ch. 3). 

Le Tribunal a retenu que les motifs invoqués par l'époux (celui-ci ayant déposé un 

mémoire préventif le 20 décembre 2019) pour différer son déménagement, soit la 

vétusté de l'appartement sis rue 2______ [no.] ______ et les conséquences de son 

licenciement, survenu à mi-août 2019, ne lui étaient d'aucun secours, dès lors 

qu'ils lui étaient selon toute vraisemblance déjà connus lorsqu'il avait pris 

l'engagement de quitter le domicile conjugal au 31 décembre 2019. Or, le non-

respect de cet engagement contribuait manifestement à créer un climat délétère 

entre les parties, ce qui était contraire aux intérêts de leur fils mineur. 

f. A l'audience du 15 janvier 2020, A______ a déclaré que G______ souhaitait 
être entendu par le Tribunal "pour dire ce qu'il a[vait] sur le cœur". Les parties se 
sont mises d'accord pour qu'un curateur de représentation soit nommé à leur fils. 

Par ordonnance du même jour, le Tribunal a ordonné que l'enfant G______ soit 

représenté par un curateur dans la présente procédure, désigné Me D______ en 

cette qualité et mis les frais de la curatelle à charge des parties pour moitié 

chacune. 

G______ a été entendu par le Tribunal le 22 janvier 2020. Il a déclaré souffrir de 

la séparation de ses parents, qui avait été causée par sa mère. Il se sentait perdu et 

peinait à se concentrer à l'école. Il n'avait pas envie que l'un ou l'autre de ses 

parents se retrouve seul. D'un côté, il souhaitait une garde exclusive "pour lui-

même" et, de l'autre, il souhaitait une garde alternée "pour ne pas abandonner un 

de ses parents". 

g. A______ n'ayant toujours pas libéré le logement familial, B______ a changé les 
cylindres de l'appartement le 22 janvier 2020, après avoir consulté la police. Le 

soir même, l'époux s'est présenté à l'ancien domicile conjugal pour récupérer des 

effets personnels. Dans ce contexte, l'épouse a appelé la police, exposant que son 

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mari, dont elle était séparée, tentait d'enfoncer la porte d'entrée. Selon le rapport 

de police (établi le 26 août 2020), A______, excédé par la situation et par le refus 

de son épouse de lui ouvrir, aurait commencé à tambouriner avec insistance sur la 

porte palière, laquelle avait été très légèrement endommagée. Lors de son audition 

par la police, A______ a expliqué qu'il s'était rendu compte que son épouse avait 

changé les cylindres le jour même à 12h30, lorsqu'il était rentré au logement 

familial après un rendez-vous chez le médecin. Il avait vu son épouse l'après-midi 

et lui avait demandé un délai supplémentaire pour déménager, ce qu'elle avait 

refusé. Le soir, il avait sonné à la porte pour récupérer des affaires et G______ 

avait essayé de lui ouvrir, sans y parvenir. L'enfant, qui ne comprenait pas la 

situation, avait commencé à pleurer, crier et taper la porte. Il lui avait alors dit de 

se calmer, qu'il allait partir mais qu'il reviendrait le voir plus tard. La police était 

ensuite arrivée sur place. 

Le 29 janvier 2020, B______ a déposé une plainte pénale contre son époux pour 

les chefs de dommages à la propriété, menaces et violation du devoir d'assistance 

ou d'éducation. Le 11 mai 2020, A______ a déposé une contre-plainte contre son 

épouse pour diffamation, calomnie, dénonciation calomnieuse et violation du 

devoir d'assistance ou d'éducation. 

Vu la nature des événements signalés par B______, notamment le message vocal 

de G______ du 30 décembre 2019 (cf. supra let. d in fine), la police a ordonné 

une audition EVIG (Enfants victimes d'infractions graves) du mineur, qui a eu lieu 

de 4 février 2020. Selon le rapport de police du 26 août 2020, il est notamment 

ressorti de cette audition que G______ souffrait de la séparation de ses parents, 

qu'il était préoccupé pour le futur de son père (où allait-il habiter ? comment 

allait-il meubler son appartement et acheter de l'électroménager ?) et qu'il avait 

prononcé la phrase "Maman, on a une vie de merde, on a envie de te tuer" car il 

était très inquiet de la situation financière de son père. 

h. Lors de l'audience du Tribunal du 27 janvier 2020, A______ a déclaré qu'il 
considérait avoir été traité avec violence car la police lui avait interdit de rentrer 

chez lui. L'ordonnance du 6 janvier 2020 était selon lui "subjective et arbitraire". 

Il considérait se trouver "dans un système qui bro[yait] les êtres". 

A l'issue de l'audience, les parties sont parvenues à un accord sur mesures 

provisionnelles, que le Tribunal a ratifié par ordonnance du 28 janvier 2020. Il a 

ainsi exhorté les parties à poursuivre leur travail de coparentalité, attribué la garde 

de G______ à la mère et réservé au père un droit de visite n'incluant pas les nuits 

jusqu'aux vacances de février 2020 (le curateur de représentation devant, dans 

l'intervalle, vérifier l'état de l'appartement du père pour s'assurer que G______ 

pourrait y passer les nuits), puis, dès la semaine du 17 février 2020, s'exerçant un 

week-end sur deux, du vendredi après l'école jusqu'au lundi matin retour à l'école, 

ainsi que le mercredi après le cours d'espagnol jusqu'au jeudi matin retour à 

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l'école, A______ accompagnant G______ chez la logopédiste (tant qu'il n'aurait 

pas retrouvé de travail) et déjeunant avec lui avant de le ramener à l'école à 13h30. 

Le Tribunal a également instauré une curatelle d'organisation et de surveillance du 

droit de visite, ordonné le suivi thérapeutique de G______ auprès d'un 

psychologue ou pédopsychiatre, instauré une curatelle ad hoc pour le suivi de la 

thérapie de G______, limité l'autorité parentale des parties en conséquence et 

transmis sa décision au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (TPAE). 

i.a Dans l'intervalle, en décembre 2019, les époux ont débuté une guidance 
parentale auprès du [cabinet de consultations familiales] V______ qui a été 

interrompue en janvier 2020, après trois séances, les thérapeutes consultés ayant 

estimé que le V______ n'était pas "l'endroit adéquat pour prendre en charge la 

situation". Selon B______, lesdits thérapeutes étaient arrivés à la conclusion que 

la situation ne pouvait pas évoluer tant que la position respective des parties 

restait à ce point éloignée, l'époux souhaitant maintenir la vie commune et 

l'épouse s'y refusant. 

i.b Les époux ont ensuite entrepris un suivi thérapeutique auprès de la 
Consultation psychothérapeutique pour familles et couples auprès des Hôpitaux 

universitaires de Genève (HUG).  

Dans un courriel du 30 avril 2020 adressé à I______, psychologue-

psychothérapeute FSP, A______ a exprimé sa déception de constater que les 

relations avec son épouse n'évoluaient pas et que celle-ci persistait dans une 

"politique de mépris total de [sa] personne". Il souhaitait que G______ puisse 

assister à l'une des séances, afin qu'il puisse "enfin (…) s'exprimer en direct". 
L'époux a en outre indiqué : "S'agissant de la modification de notre rendez-vous 

(…) au mercredi 6 mai 2020 à 10h30, cette date symbolique me convient 
parfaitement, car elle sera l'occasion de nous retrouver ensemble, idéalement 

avec notre très cher fils G______, à l'occasion de notre anniversaire de mariage : 

17 ans, sur 26 ans de relation !". 

I______ a répondu le 2 mai 2020 qu'elle partageait le souhait du père de 

rencontrer G______ dans le cadre de la thérapie en cours. Concernant la séance du 

6 mai 2020, elle souhaitait cependant maintenir ce qui était prévu, à savoir de 

rencontrer les époux en tant que parents pour faire le bilan des séances réalisées 

jusque-là et de discuter des conditions nécessaires à la poursuite du processus 

thérapeutique. 

Par courriel du 5 mai 2020, A______ a insisté sur le fait qu'il souhaitait que 

G______ puisse assister à la séance du 6 mai 2020 pour que la thérapeute puisse 

enfin l'entendre, seul et/ou avec ses parents. Indépendamment de "l'effet salutaire" 

que cela représentait pour l'enfant, cette rencontre permettrait à I______ "de 

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rééquilibrer son point de vue, à défaut de le contrebalancer". Si celle-ci devait 

toutefois considérer que la présence de G______ n'était toujours pas requise, alors 

"la [s]ienne ne le serait pas non plus". Aussi, il remerciait la psychologue de 

recevoir toute la famille le lendemain, "incluant bien évidemment G______". 

Le même jour, la Dre J______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, 

s'est adressée en ces termes à A______ : "J'ai appris avec regret que vous avez été 

fort inadéquat au téléphone avec ma collègue, ce que je ne peux accepter. 

Madame I______ est une thérapeute expérimentée, avec laquelle il n'y a jamais 

eu la moindre difficulté dans ses prises en charges. Je vous propose néanmoins un 

entretien téléphonique de clarification. Nous sommes en phase d'évaluation de la 

faisabilité de la prise en charge familiale. L'objectif de la prise en charge est le 

bien-être de votre enfant. Il faut une confiance mutuelle pour atteindre ces 

objectifs. Sinon, la prise en charge est vouée à l'échec. Dans ce cas, il faudra 

chercher une aide ailleurs. Nous vous proposons de procéder de la manière 

suivante : (…) Demain, 6 mai à 10h30 pour [B______] seule, Mercredi 13 mai à 
17h00 pour [A______] seul, Jeudi 14 mai à 13h pour G______ seul. Vous ne 

serez pas reçu demain, et s'il y a le moindre inconfort pour mes collègues, nous 

allons mettre un terme à la prise en charge (…)". 

A______ a allégué que I______ et la Dre J______ avaient d'emblée manifesté le 

souhait de mettre un terme aux consultations, au prétexte de la judiciarisation de 

la situation et de la dichotomie entre les besoins de l'épouse au regard de ceux de 

l'époux. Le 14 mai 2020, elles lui avaient fait part du fait "que le timing du suivi 

était peut-être mal choisi et que la prise en charge devrait peut-être être 

abandonnée à tout le moins pendant quelque temps". En conséquence, il avait 

accepté de mettre un terme à ce suivi le 27 mai 2020 lors de sa dernière 

consultation. Un ultime rendez-vous lui avait été proposé pour le 18 juin 2020. 

j. En parallèle, du 28 février au 29 mai 2020, G______ a été suivi par la 
Dre K______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie pour enfants et 

adolescents.  

Dans un courriel du 11 avril 2020 adressé à L______ – collaborateur du Service 
de protection des mineurs (SPMi) nommé par le TPAE en qualité de curateur 

d'organisation et de surveillance du droit de visite –, la Dre K______ a exposé que 
"G______ [était] un garçon vif, intelligent et très sensible. Il vi[vait] difficilement 

la séparation de ses parents et aimerait être capable de l'annuler. Il avait 

tendance à s'identifier à son père et [était inquiet] pour ce dernier, cherchant à le 

soutenir. Il sembl[ait] avoir un bon rapport avec chacun de ses parents sur le 

fond. Il souhaiterait, dans le cadre de la séparation, pouvoir voir ses deux parents 

à égalité". Le 22 avril 2020, elle a adressé un second courriel à L______, 

précisant ce qui suit : "G______, auquel j'avais expliqué et lu le texte que je vous 

ai envoyé, a protesté ce vendredi que je n'avais pas tenu compte suffisamment de 

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ses commentaires et m'a prié de faire remarquer qu'actuellement, il demandait 

une garde exclusive pour son père, même si au départ il demandait de voir ses 

parents de façon égale. Je lui ai promis que je ferais suivre fidèlement sa 

remarque". 

Dans un rapport du 12 mai 2020 adressé à M______ – chargée d'évaluation auprès 
du Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (SEASP) 

–, la Dre K______ a indiqué : "Ce garçon est profondément impacté par la 
séparation de ses parents et le climat dans lequel cela se passe. Il est opposé à la 

séparation des parents, qui le rend très triste, [et il] a pu se sentir parfois 

responsable d'essayer de l'éviter. Il est par moments envahi par l'idée que son 

père pourrait disparaître, il peut être en souci pour lui et dit qu'il a besoin de le 

voir un maximum pour se sentir bien. Il s'identifie beaucoup à son père. 

L'impression qu'il a, que sa mère est la « gagnante » de la séparation et son père 

le « perdant », peut l'amener à des tensions relationnelles avec sa mère (…). Il la 
considère comme la responsable d'une séparation parentale qu'il réprouve. Il se 

considère comme celui qui doit rétablir l'équilibre. Sa demande d'une garde 

exclusive par son père semble se comprendre à la fois dans la réaction à cela et 

peut-être en essai de rattrapage face à une présence paternelle ressentie comme 

moindre face à celle de la mère à certaines époques de son enfance, G______ 

ayant été (…) assez proche de sa mère petit (…). Dans le contexte actuel, je 
constate une inquiétante montée en puissance du conflit autour de la garde de 

G______, avec des émotions qui déferlent en lui. Il me semble urgent de tenter 

d'apaiser cette situation pour éviter qu'elles ne l'envahissent trop, perturbant son 

fonctionnement (…). Il me semble nécessaire de mettre les côtés paternel et 
maternel à égalité, ce qui aurait aussi une portée symbolique, ceci en tout cas à 

l'essai pendant quelques mois, afin de voir si cela permet de calmer la situation 

autour de G______. Ceci voudrait dire une décision de garde alternée assumée et 

garantie par le système judiciaire et social, qui pourrait s'assurer de son respect 

sans grignotage ou remise en cause permanente et dont on ferait l'évaluation 

après quelques mois. Une décision à ce sujet me semble urgente pour éviter un 

pourrissement et une aggravation de la situation dans un conflit sans fin." 

Dans un message électronique du 23 mai 2020 adressé à Me D______, la 

Dre K______ a souligné qu'elle se faisait du souci pour G______, qui lui semblait 

être dans un état de tension de plus en plus grand. Au cours des deux dernières 

semaines, il avait été impossible pour l'enfant d'envisager de parler de quoi que ce 

soit d'autre que de la nécessité d'attribuer sa garde exclusive à son père. Et la 

praticienne d'ajouter : "J'ai l'impression qu'il fait un effort désespéré pour cela". 

k. Le 26 mai 2020, le curateur de représentation de G______ a formé devant le 
Tribunal une requête de mesures provisionnelles, concluant notamment à 

l'instauration d'une garde alternée sur le mineur, à exercer une semaine sur deux 

chez chaque parent, le passage de l'enfant s'effectuant le lundi à la sortie de 

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l'école, ainsi que la moitié des vacances scolaires. A titre préalable, il a sollicité la 

tenue d'une audience de comparution personnelle des parties à bref délai. 

Il a précisé que la situation de G______ n'évoluait pas de manière favorable, les 

parties ne parvenant pas à épargner leur fils du conflit les opposant. Au lieu de 

s'apaiser, ce conflit s'était poursuivi de façon virulente, notamment par avocats 

interposés, sans que les parents ne parviennent à s'entendre sur la prise en charge 

de leur fils. A______ était en colère contre son épouse en raison de la procédure 

pénale engagée contre lui et il déplorait le fait qu'une garde partagée n'ait pas été 

mise en place. Il exprimait une grande souffrance à ne pas pouvoir s'occuper 

davantage de son fils, ainsi qu'un profond sentiment d'injustice. Cela pouvait le 

mettre en porte à faux vis-à-vis des intervenants dans la situation familiale, dans la 

mesure où il verbalisait sa colère et son ressenti de façon particulièrement 

incisive. De son côté, B______ estimait que son époux ne présentait pas une 

stabilité émotionnelle suffisante et craignait que G______ ne subisse 

d'importantes pressions de la part de son père. Par ailleurs, A______ avait élargi 

son droit de visite tel que fixé par l'ordonnance du 28 janvier 2020, par exemple 

en amenant G______ à son cours de piano le jeudi après l'école, sans que cela soit 

prévu. B______ avait tenté de résister à cette façon de procéder. Ainsi, les 

tensions étaient demeurées exacerbées et les échanges vifs par conseils interposés. 

La crise sanitaire avait péjoré la situation, le père réclamant une prise en charge de 

G______ plus large vu les circonstances et la mère s'en tenant au cadre fixé par le 

juge. Il ressortait des entretiens entre le curateur de représentation et G______ que 

celui-ci était fortement impliqué dans le conflit parental, qu'il vivait de façon 

intense et dans lequel il se plaçait au même niveau que ses parents. L'enfant 

souhaitait que ceux-ci reprennent la vie commune et il reprochait à sa mère d'avoir 

obtenu le départ de son père. Son audition par la police l'avait beaucoup marqué. 

Il exprimait de la colère contre sa mère et demandait une garde exclusive en 

faveur de son père ("mon papa n'a pas d'amis, il est tout seul tout le temps, il ne 

peut pas voir sa maman qui habite loin"; cf. courrier de Me D______ au conseil 

de l'époux du 5 juin 2020). 

Selon le curateur de représentation, il convenait d'éviter une détérioration de la 

situation par le maintien du statu quo. L'instauration d'une garde alternée était 

recommandée par la psychiatre chargée du suivi thérapeutique de l'enfant, lequel 

manifestait une grande souffrance face à la séparation et à la persistance du conflit 

parental. De son côté, L______ avait précisé ne pas être convaincu par la mise en 

place d'une garde partagée alors que G______ était plongé dans une situation 

conflictuelle par ses parents. A cet égard, Me D______ a indiqué être favorable à 

cette mesure dans l'espoir de faire baisser les tensions entre les parents et leur fils, 

même si les critères jurisprudentiels n'étaient pas remplis en l'état, au vu 

notamment de l'absence de communication parentale fonctionnelle. Dans ce 

contexte, il importait que le curateur d'organisation du droit de visite suive de près 

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l'évolution de la situation afin de vérifier que la garde alternée engendrerait bien 

l'effet escompté. Il était également important que le suivi thérapeutique de 

G______ se poursuive, de même que le travail de coparentalité entrepris par les 

époux. 

l. Par courriel du 29 mai 2020, la Dre K______ a informé B______ et le curateur 
de représentation que la consultation fixée ce jour-là ne s'était pas déroulée 

comme prévu. G______ s'était présenté au rendez-vous accompagné de son père. 

Tous deux avaient alors adressé des reproches à la doctoresse et G______ lui avait 

signifié qu'il n'avait plus confiance en elle. Par conséquent, il avait été décidé de 

mettre un terme à la prise en charge thérapeutique de l'enfant. 

m. Par courrier du 4 juin 2020, le conseil de A______ a sollicité divers 
renseignements auprès du curateur de représentation. Il a en outre précisé que 

l'époux tenait à exprimer sa déception quant à l'attitude de Me D______, "qui 

port[ait] atteinte à la confiance requise (…), notamment suite au double discours 
tenu aux parties lors des vacances de Pâques ou [à ses] écritures du 26 mai 2020 

au Tribunal, qui cont[enaient] bon nombre d'inexactitudes". 

Dans sa réponse du 5 juin 2020, le curateur de représentation a souligné que son 

unique préoccupation était d'agir de façon indépendante dans l'intérêt de G______ 

et non dans celui du père de l'enfant. Il ne tenait pas de double discours, mais 

tentait de trouver des solutions pour le mineur, en concertation avec l'ensemble 

des intervenants. Il était préoccupé par l'interruption du suivi thérapeutique de 

G______ auprès de la Dre K______, ce qui était inquiétant à plusieurs égards. En 

effet, cette interruption intervenait en violation de l'ordonnance du 28 janvier 

2020, de façon unilatérale et sans concertation avec B______; elle montrait 

l'incapacité actuelle du père à agir en coopération avec la mère dans l'intérêt de 

G______; elle illustrait également les rejets systématiques et successifs par 

A______ des intervenants extérieurs à la situation (les courriers du conseil de 

l'époux, qui contenaient des critiques vives et récurrentes à l'encontre de L______ 

et de l'activité du curateur de représentation, en témoignaient); elle intervenait 

soudainement et de façon contraire aux intérêts de G______ alors que la nécessité 

d'un suivi thérapeutique était manifeste; enfin, elle n'allait pas dans le sens d'un 

apaisement, pourtant indispensable pour le bien de l'enfant. 

Par pli du 11 juin 2020 adressé à Me D______, le conseil de A______ a répondu 

que ce dernier considérait que la Dre K______ avait trahi G______ à plusieurs 

reprises, ce dont il était très déçu; il reprochait notamment à ce médecin d'avoir 

reçu son épouse en consultation hors la présence de G______, d'avoir eu de 

nombreux contacts avec L______, sans que l'on sache précisément pourquoi et 

sans être déliée du secret médical, ou encore d'avoir mal retranscrit les dires de 

l'enfant, "qui lui a[vait] demandé en vain de rectifier ses propos […], tenus très 
précisément consultation après consultation pendant des semaines, au sujet de la 

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garde exclusive qu'il souhaiterait en faveur de son papa". A______ n'avait dès 

lors eu "d'autre choix que d'entériner le choix de son fils de mettre fin à cette 

thérapie". Il avait toutefois contacté d'autres pédopsychiatres pour remplacer la 

Dre K______. Contrairement à ce qu'indiquait le curateur de représentation, qui 

"cherch[ait] à diaboliser [A______] en permanence", la résiliation du mandat de 

cette praticienne ne démontrait pas l'impossibilité du père de coopérer avec la 

mère de G______. Preuve en étaient les messages et les photographies que 

A______ adressait régulièrement à son épouse pour l'informer de ce qu'il faisait 

avec l'enfant lorsque celui-ci était sous sa garde. Il était en revanche exact que 

B______ ne collaborait pas du tout avec son époux.  

Au surplus, A______ reprochait au curateur de représentation d'avoir tardé à 

rencontrer G______, de s'être entretenu avec B______ plus de fois qu'avec lui-

même, de ne pas s'être inquiété de l'impact négatif que le "bouleversement de 

l'appartement de la maman" [l'épouse ayant modifié l'ameublement de l'ancien 

domicile conjugal et retiré certains tableaux] avait eu sur l'enfant et de ne pas 

avoir proposé d'emblée une garde partagée ou, à défaut, agi bien plus tôt pour 

élargir le droit de visite paternel. Le conseil de l'époux a encore indiqué : 

"Aujourd'hui et comme déjà exposé, vous ne représentez plus un interlocuteur 

valable pour mon mandant (…). Ce sont ces comportements, que mon client 
ressent comme une injustice et une agression, et estime inéquitable, qui ont 

amoindri, voire annihilé, la confiance qu'il avait dû placer en vous". 

n. Par pli de son conseil du 11 juin 2020, A______ s'est également adressé à 
L______, à qui il a reproché son "style de communication", ainsi que le fait 

d'avoir eu des contacts réguliers avec son épouse (et non avec lui) et d'avoir 

exprimé son opposition à une garde alternée sans avoir jamais rencontré G______. 

Fort de ce constat, le conseil de l'époux a précisé : "Vous étant discrédité [aux] 

yeux [de A______], vous vous êtes malheureusement disqualifié tout seul. [Celui-

ci] ne peut dès lors, la mort dans l'âme, vous considérer comme un interlocuteur 

valable. Au lieu de tenter de discuter avec mon mandant, de lui présenter vos 

excuses, et de lui expliciter votre position, vous vous êtes à nouveau montré 

extrêmement véhément à son égard, vous contentant, après quelques reproches, 

de lui asséner qu'il serait obligé de travailler avec vous". Dans ces conditions, 

A______ entendait continuer à collaborer avec le SPMi, "pour autant qu'un autre 

intervenant puisse être nommé à [la] fonction de curateur de surveillance et 

d'organisation du droit de visite" en remplacement de L______. 

Le même jour, le conseil de A______ a écrit à M______, chargée d'évaluation au 

SEASP, en reprochant à celle-ci d'avoir tenu des propos indélicats devant 

G______, que l'enfant avait rapportés à son père. L'intéressée aurait notamment 

indiqué à G______ que le juge n'accepterait jamais qu'il vive avec son père, qu'il 

ne prononcerait jamais une garde exclusive en faveur de son père et que "ça ne se 

fai[sait] pas de rejeter une mère". Et le conseil précité d'ajouter : "Je vous saurais 

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C/19123/2019 

dès lors gré de bien vouloir, à défaut de vous excuser, cesser à l'avenir ces 

méthodes de déstabilisation et surtout tenir compte de ceci lorsque vous serez 

amenée à rédiger votre rapport". 

o. Le 11 juin 2020, A______ a formé devant le Tribunal une requête de mesures 
provisionnelles. Il a conclu notamment à l'attribution à lui-même de la garde 

exclusive de G______, à l'octroi d'un large droit de visite en faveur de la mère, à 

la suppression de la curatelle d'organisation du droit de visite, à ce qu'il soit 

ordonné au TPAE (sic) de relever Me D______ de ses fonctions de curateur de 

représentation de G______ et à ce qu'il soit donné acte aux parties de leur 

engagement de poursuivre le suivi thérapeutique de l'enfant. Subsidiairement, il a 

conclu notamment à l'attribution à lui-même de la garde exclusive de G______, à 

l'octroi d'un large droit de visite à la mère, à la confirmation de la curatelle 

d'organisation du droit de visite, ordre étant donné au TPAE de nommer un 

remplaçant à L______, et à ce qu'il soit ordonné au TPAE de relever Me D______ 

de ses fonctions de curateur de représentation et de lui désigner un remplaçant 

réunissant l'aval des deux parties. 

A______ a fait valoir que lors de son audition par le juge, G______ avait déjà 

expliqué qu'il souhaitait une garde exclusive en faveur de son père. L'enfant avait 

toutefois rapporté à son père qu'il avait été "troublé par le discours du Tribunal 

qui lui aurait exposé qu'il serait « mieux pour lui de vivre avec sa maman »". 

L'intervention de la police au domicile conjugal le 22 janvier 2020 avait 

traumatisé G______, étant relevé que cette journée avait été très éprouvante pour 

lui, puisqu'il avait été auditionné quelques heures plus tôt par le juge, puis par son 

curateur de représentation. Depuis lors, la situation de l'enfant n'avait fait 

qu'empirer, d'autant que B______ se montrait hermétique à tout élargissement du 

droit de visite paternel, en dépit des demandes de G______ de voir son père plus 

souvent. L'enfant se disait constamment observé et surveillé par sa mère, laquelle 

faisait pression sur lui pour l'empêcher de répondre aux appels téléphoniques de 

son père. L'enfant ne se sentait ni écouté ni soutenu par les différents intervenants, 

notamment par la Dre K______, à qui il reprochait de ne pas rapporter ses propos 

et ses souhaits de manière fidèle. Aussi, après mûre réflexion, A______ avait pris 

la décision de solliciter la garde exclusive de G______ afin d'accéder aux 

demandes de son fils "qui ne fai[sait] que s'enfoncer depuis des mois dans 

l'indifférence générale". Il était soutenu dans cette démarche par ses médecins-

psychiatres, la Dre N______, qu'il consultait depuis le mois de juin 2019, et la Dre 

O______, qu'il consultait depuis le mois de janvier 2020. 

L'époux a produit deux attestations médicales à l'appui de sa requête. Dans son 

attestation du 8 juin 2020, la Dre N______ a précisé que A______ l'avait 

consultée en juin 2019, après avoir été victime d'une relation d'emprise par une 

personne présentant un trouble de la personnalité ("psychopathie intégrée") dans 

le cadre professionnel. En conséquence directe de la prédation subie, A______ 

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C/19123/2019 

avait perdu son emploi de cadre auprès de l'Etat de Genève, où il excellait depuis 

dix ans. A la même époque, son épouse l'avait informé de sa volonté de se séparer. 

Selon cette praticienne, A______ avait "été accablé par cette décision unilatérale 

et a[vait] tenté en vain de convaincre son épouse à renoncer au projet 

d'éclatement de la famille. (…) Actuellement, la souffrance de leur fils G______ 
face à cette situation le boulevers[ait] et fai[sait] écho à sa propre peine comme à 

son vécu infantile. Il [était] alors devenu essentiel pour [A______] de défendre de 

manière acharnée les besoins de son enfant, quitte à ne pas répondre aux 

exigences sociales usuelles. Effectivement, suite à une situation d'emprise, un des 

aspects constatés chez la plupart est que la victime ne ressente plus le besoin de 

prouver à autrui qu'elle est adéquate, qu'elle n'attende plus de validation externe, 

qu'elle s'exprime sans compromis, sans entrave et sans besoin de répondre aux 

expectatives de la communauté. La sensibilité aux attaques et à l'absence de 

considération endurée au cours de la relation perverse que [A______ avait] 

traversée et à laquelle il a[vait] survécu et l'habitude de pertinence et de 

transparence dans son fonctionnement habituel exacerb[aient] toute injustice 

dont il [était] victime actuellement. Il craignait à juste titre que les jugements 

portés sur lui ne prennent le dessus sur la légitimé de son combat, ce qui le 

rend[ait] d'autant plus réactif. Avant cette situation de crise grave, [A______] 

était un homme parfaitement inséré socialement, ayant indiscutablement réussi sa 

vie, avec des acquis personnels majeurs. La détérioration de son état de santé 

actuel [était] extrinsèque, en lien avec des événements de vie successifs trop 

conséquents pour être psychiquement assimilables. Cependant, hors situation de 

stress majeur et d'hostilité marquée, [il] sav[ait] retrouver l'essence de sa 

personnalité, sa préoccupation pour autrui, son empathie, son sens du compromis 

et de la nuance, sa facilité à établir des liens interpersonnels et son humour 

caractéristique, entre autres, qui signalaient la présence d'une stabilité psychique 

établie". Selon cette psychiatre, il était "légitime" que A______ demande la garde 

exclusive de son fils, qu'il était en mesure d'assurer : "[à] l'écoute de la demande 

propre de [l'enfant], heurté par des comportements inadaptés notamment 

rapportés par l'enfant de la part de la mère, inquiété par la rigidité avec laquelle 

[celle-ci] appliqu[ait] les mesures provisionnelles inégales actuelles et le manque 

de considération de ses tentatives d'échange, [A______] requ[érait] le système de 

garde le plus protecteur pour son enfant". 

Dans son attestation du 8 juin 2020, la Dre O______ a précisé que A______ 

l'avait consultée après avoir subi "d'énormes pertes sur le plan existentiel", dans le 

but de faire un travail en thérapie EMDR ("Eye Movement Disensitization and 

Reprocessing"), "principalement sur le trauma de trahison causé par la prédation 

sur près de 3 ans d'une psychopathe intégrée". Son suivi était régulier et son 

humeur était en général neutre et stable, mais pouvait être abaissée quand il 

évoquait des sujets très sensibles comme sa séparation, l'éloignement de son fils 

ou la perte de son emploi. Il avait "le sentiment à juste titre de perte, 

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d'impuissance et d'injustice". Les émotions restaient stables et facilement gérables 

pour le patient, malgré sa "profonde dévastation". Le discours était cohérent, 

fluide et spontané, le patient ayant une très bonne capacité d'élaboration et 

d'introspection. Il parlait beaucoup de G______, qui lui manquait énormément, et 

de son inquiétude quant à "l'état de santé notamment psychologique de son fils lié 

à la décision unilatérale de séparation prise par la mère". Selon la Dre O______, 

A______ pouvait "parfaitement assumer une garde exclusive sur son fils, qu'il 

souhait[ait] désormais solliciter en toute légitimité", et elle appuyait "cette 

demande de garde exclusive". 

p. Lors de l'audience du Tribunal du 16 juin 2020, A______ a déclaré que 
G______ avait arrêté son suivi avec la Dre K______ car il s'était senti trahi à 

plusieurs reprises. S'il avait lui-même porté son choix sur la Dre K______, il 

soutenait aujourd'hui la décision de son fils d'interrompre le suivi avec cette 

doctoresse. Selon l'époux, "Me D______, [la] Dresse K______ et M. L______ 

[avaient] formé une sorte de coterie (…)". Il a encore indiqué que pour lui, "Me 
D______ [était] là pour le rouler dans la farine". Sur question du Tribunal, 

A______ s'est opposé à la mise en œuvre d'une expertise du groupe familial, 
contrairement à B______ et au curateur de représentation qui se sont déclarés 

favorables à une telle expertise. Les parties sont finalement parvenues à un accord 

sur mesures provisionnelles et, en particulier, sur l'instauration d'une garde 

alternée sur leur fils.  

A l'issue de l'audience, le Tribunal a ordonné une expertise de groupe familial, 

informé les parties qu'il leur soumettrait un projet d'ordonnance à ce sujet et gardé 

la cause à juger sur mesures provisionnelles, dans le sens de l'accord trouvé. 

Par ordonnance du 17 juin 2020, le Tribunal, entérinant la convention des parties 

sur mesures provisionnelles, a instauré une garde partagée sur G______, à exercer 

une semaine en alternance chez chacun des parents, du lundi matin au lundi matin, 

ainsi que la moitié des vacances scolaires (ch. 1 du dispositif), donné acte aux 

parties de ce qu'elles étaient d'accord, lorsque G______ était chez l'un des parents, 

pour que l'autre parent contacte l'enfant par téléphone un jour sur deux entre 

18h00 et 18h30 (ch. 2), donné acte aux parties de ce qu'elles s'engageaient à ne 

pas contacter G______ d'une autre manière pendant qu'il était sous la garde de 

l'autre parent (accompagnement aux cours, visites devant l'immeuble, etc.), 

chacun gérant sa semaine de garde (ch. 3), confirmé la curatelle ad hoc pour 

assurer le suivi thérapeutique de G______ (ch. 4), confié cette curatelle ainsi que 

le choix d'un nouveau thérapeute (pédopsychiatre) à Me D______ (ch. 5) et limité 

l'autorité parentale des parties en conséquence (ch. 6). 

q. Le 26 juin 2020, le SEASP a transmis son rapport d'évaluation sociale au 
Tribunal, après avoir rencontré les parents, auditionné G______ et consulté les 

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différents intervenants (la logopédiste et les enseignants de G______, la 

Dre N______, la Dre K______, Me D______ et L______).  

Selon les enseignants, G______ évoluait relativement bien dans ses 

apprentissages. Il rencontrait des difficultés dans la production écrite et la 

structuration du français. Un suivi en logopédie avait été mis en œuvre qu'il 
convenait de poursuivre. L'enfant était bien intégré auprès de ses camarades et 

participait en classe selon les sujets de conversations. G______ évoquait sa 

situation familiale de manière assez déconcertante. Il avait récemment indiqué "je 

suis séparé" et "je demande une garde exclusive du père". Lors du dernier 

entretien avec les parents, les enseignants avaient remarqué que l'enfant 

n'adressait pas la parole à sa mère. Les deux parents étaient présents, mais la 

discussion avec le père était très difficile, celui-ci ayant tendance à remettre en 

cause les compétences des professionnels (enseignants de l'école, éducatrice, 

animateurs parascolaires). Pendant la période de déconfinement, le père avait tenu 

des propos alarmants concernant la santé de son fils, propos inadaptés compte 

tenu de la présence des camarades de classe. Il avait également interpellé 

directement un élève qui s'était trouvé en conflit avec G______, ce qui avait créé 

de vives tensions avec les parents de l'élève concerné. En 2019, l'enseignante de 

4ème primaire de G______ avait déposé une main courante à la police à l'encontre 

du père. Il était arrivé à celui-ci d'exprimer un fort désespoir face à la séparation 

d'avec son épouse. Les enseignants étaient particulièrement inquiets pour l'enfant. 

De son côté, P______, logopédiste de G______ depuis le 23 janvier 2020, a 

précisé que le mineur présentait un trouble de l'apprentissage du langage écrit. 

Lors des premières séances, il était participatif et se concentrait bien. Depuis 

quelque temps, il semblait parfois dans ses pensées et était préoccupé par la 

situation familiale. Les séances paraissaient bénéfiques pour G______ et les deux 

parents étaient impliqués dans le suivi de leur fils. 

La Dre N______ a déclaré que A______ ne souffrait pas de troubles psychiques et 

ne suivait pas de traitement médicamenteux. Il était très investi dans les séances, 

qui avaient actuellement lieu à raison de trois fois par semaine, et la thérapie allait 

se poursuivre. La séparation était très difficile à vivre pour lui, car il était très 

attaché à l'idée de couple et de famille. Il espérait encore pouvoir se réconcilier 

avec son épouse. Le père était très affecté par les procédures en cours et le 

manque de souplesse dans l'organisation des rencontres avec son fils. Il était très 

soucieux de G______ et la doctoresse avait constaté un discours adéquat de la part 

du père. Elle n'avait pas d'inquiétude quant à ses capacités parentales. 

Me D______ a souligné que la situation familiale était très préoccupante. 

G______ exprimait la peur de perdre son père. Le curateur de représentation 

émettait l'hypothèse que le père aurait été peu présent durant une partie de 

l'enfance de G______ et que celui-ci craignait que cela ne se reproduise. Il avait 

observé que le père et le fils formaient un binôme qui se renforçait mutuellement. 

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L'enfant avait clairement pris parti pour son père et rejetait sa mère. Il était 

toutefois attaché à ses deux parents car il avait évoqué le souhait de passer les 

vacances d'été avec eux. G______ souhaitait que ses parents reprennent la vie 

commune. Le père peinait à comprendre que son fils devait "rester à sa place 

d'enfant". Par exemple, lorsque G______ avait souhaité mettre un terme à la 

thérapie, A______ s'était exécuté sans discuter. La collaboration avec le père, qui 

avait tendance à mettre une grande pression sur ses interlocuteurs et à leur donner 

des instructions, était complexe. La collaboration avec B______ était bonne; 

celle-ci avait exprimé d'importantes craintes quant à l'emprise du père sur 

G______. La relation parentale était très difficile et la communication limitée. Le 

travail de coparentalité semblait peu faire évoluer la situation, même s'il devait se 

poursuivre afin d'apaiser les tensions et préserver le mineur du conflit parental. 

L______ a confirmé que G______ était dans une sérieuse souffrance. L'enfant se 

trouvait dans un important conflit de loyauté. Il avait un parti pris pour son père 

qu'il voulait "sauver" et qu'il craignait de perdre. Le curateur avait des doutes 

quant aux compétences parentales de A______, qui ne préservait pas son fils des 

sujets d'adultes et des procédures en cours. L'enfant était instrumentalisé et son 

père le mettait dans une position de "décideur". Il avait notamment mis un terme à 

la thérapie de G______ sans se préoccuper des conséquences, en violation de la 

curatelle ad hoc instaurée. Par ailleurs, le père remettait systématiquement en 

cause les compétences des professionnels et adoptait un "discours attaquant et 

dénigrant". Il avait refusé de collaborer avec le curateur, n'avait pas respecté 

l'ordonnance du Tribunal du 28 janvier 2020 et avait imposé ses propres modalités 

de visite. La collaboration avec B______ était bonne. Elle se souciait 

véritablement du bien-être de son fils. L______ était fortement inquiet pour 

G______ et il n'était pas favorable à la mise en œuvre d'une garde partagée car les 
conditions n'étaient selon lui pas réunies. Néanmoins l'expertise familiale 

ordonnée par le juge permettrait "de mettre une certaine lumière sur la situation 

familiale, notamment les dysfonctionnements [du père]".  

Lors de son audition du 3 juin 2020, G______ a déclaré qu'il était difficile pour lui 

de se concentrer à l'école car la séparation de ses parents "lui pren[ait] toute la 

tête". Ses parents ne lui avaient pas expliqué la séparation qui restait un "mystère" 

pour lui. Il souhaitait rester pour toujours avec son père et ne plus du tout voir sa 

mère, avec qui il ne partageait pas d'activités. Il était fâché contre sa mère car elle 

avait "bouleversé" l'appartement familial, en changeant certains meubles et en en 

jetant d'autres. Il se sentait "abandonné" par tous, notamment son curateur de 

représentation qu'il avait trop peu vu. G______ ne pouvait parler qu'à son père. Il 

avait été trahi par sa psychologue qui "a[vait] écrit un texte et l'a[vait] donné à 

tous". 

Au terme de son rapport d'évaluation sociale, le SEASP a indiqué qu'il 

s'interrogeait sur les capacités du père à mettre l'enfant au centre de ses 

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C/19123/2019 

préoccupations. A______ avait mis un terme au suivi thérapeutique de G______, 

tenu des propos inadéquats à l'école et, bien que sa psychiatre n'avait pas 

d'inquiétudes quant à ses compétences parentales, des difficultés étaient apparues. 

En effet, la collaboration du père avec les professionnels entourant l'enfant était 

difficile, puisqu'il remettait en cause leurs compétences, voire refusait de 

collaborer avec eux. Il était également opposé à l'aide de tiers et sollicitait la levée 

des curatelles instaurées. Le SEASP a ajouté : "Il est à relever que, durant la 

présente évaluation sociale, de notre point de vue, Monsieur s'est montré méfiant 

quant à l'évaluation. Il a contextualisé la plupart des réponses données. Il s'est 

emporté verbalement plusieurs fois en fonction des questions posées ou sujets 

abordés. Il était très inquiet des notes prises par la chargée d'évaluation. Il a, à 

plusieurs reprises, demandé que les notes ne soient pas prises ou de pouvoir les 

lire. Au regard de ce qui précède et compte tenu du caractère récent de la mise en 

place de la garde alternée, il est essentiel que le tiers mandaté soit attentif à 

l'évolution de G______ dans ce contexte. Si la garde alternée ne démontre pas 

rapidement une amélioration, il serait, de notre point de vue, nécessaire d'y 

mettre un terme et de réduire la prise en charge de G______ par son père. En 

parallèle, nous espérons que l'expertise familiale apportera un éclairage sur la 

dynamique familiale". Le SEASP a encore précisé qu'il ne pouvait pas se 

prononcer sur l'évolution du travail de coparentalité entrepris par les parents, 

A______ ayant refusé que la chargée d'évaluation contacte les professionnels 

chargés de ce suivi au sein de la Consultation psychothérapeutique pour familles 

et couple des HUG. Selon l'épouse, ce travail était difficile car son conjoint 

monopolisait la parole et qu'elle ne parvenait pas à s'exprimer. Selon l'époux, les 

professionnels concernés estimaient qu'ils ne pouvaient pas aider la famille car la 

situation était trop judiciarisée et que les positions des parties étaient trop 

opposées. Vu que G______ souffrait du conflit parental, le SEASP estimait 

nécessaire que les parties poursuivent leur travail de coparentalité. L'épouse ayant 

évoqué le fait de ne pas pouvoir s'exprimer lors des séances de thérapie, il 

convenait d'envisager la possibilité que les parents soient reçus séparément pour 

quelques entretiens. Compte tenu du fait que l'époux espérait toujours se 

réconcilier avec son épouse, il "apparai[ssait] essentiel [qu'il] travaille sur cet 

aspect". 

Dans ses conclusions, le SEASP a retenu qu'il était conforme à l'intérêt de 

G______ d'instaurer une garde alternée, selon les modalités fixées par le Tribunal, 

de maintenir le domicile légal de l'enfant chez sa mère, de fixer un entretien 

téléphonique un jour sur deux de 18h à 18h30 entre l'enfant et le parent n'ayant 

pas la garde, de confirmer la curatelle d'organisation et de surveillance des 

relations personnelles, d'ordonner la poursuite du suivi thérapeutique de G______ 

en confirmant la curatelle ad hoc et d'inviter les parents à poursuivre le travail 

thérapeutique de coparentalité. 

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r. Par ordonnance du 23 juin 2020, le Tribunal a transmis aux parties les questions 
qu'il entendait soumettre à l'expert chargé d'effectuer l'expertise du groupe 

familial et leur a imparti un délai pour se prononcer à ce sujet.  

Le curateur de représentation s'est déterminé par courrier du 6 juillet 2020 et 

B______ par pli de son conseil du 8 juillet 2020. Le 17 août 2020, sous la plume 

de son conseil, A______ a réitéré son opposition à la réalisation d'une expertise 

familiale, estimant que cet acte d'instruction était trop lourd et qu'il ne ferait que 

créer un traumatisme supplémentaire pour l'enfant. Il était d'avis que le suivi de 

G______ et les curatelles instaurées étaient des instruments suffisants pour 

permettre au Tribunal de s'assurer que les modalités de prise en charge de l'enfant 

étaient appropriées. Il invitait le Tribunal à reconsidérer sa décision. Il souhaitait 

que les frais d'expertise soient mis à la seule charge de son épouse, qui l'avait 

sollicitée. Au surplus, il demandait à ce que l'expert ou les experts désignés 

rencontrent G______, seul et en présence de chacun de ses parents, et s'entourent 

de tous les renseignements utiles, en consultant les enseignants de l'enfant, son 

futur pédopsychiatre, sa pédiatre, sa logopédiste ainsi que ses professeurs de judo, 

de piano et d'espagnol. Il a enfin listé les questions qu'il entendait soumettre à 

l'expert. 

B. a. Par ordonnance du 19 août 2020, reçue le 21 août 2020 par A______, le 
Tribunal a ordonné une expertise du groupe familial formé par B______, 

A______ et leur fils C______, afin de déterminer dans quelle mesure les parents 

étaient aptes à exercer l'autorité parentale et/ou la garde et/ou le droit de visite (ch. 

1 du dispositif), commis à cette fin le Dr Q______, spécialiste FMH en 

psychiatrie et psychothérapie (ch. 2), dit que celui-ci était autorisé à s'entourer, 

voire se substituer une personne de son choix aux qualifications équivalentes, ce 

dont il devrait préalablement informer le Tribunal et les parties (ch. 3), exhorté 

l'expert ou la personne qu'il se substituerait à répondre aux questions de l'expertise 

conformément à la vérité (ch. 4), rendu attentif l'expert ou la personne qu'il se 

substituerait aux conséquences pénales d'un faux rapport au sens de l'art. 307 CP 

et de la violation du secret de fonction au sens de l'art. 320 CP (ch. 5) et confié à 

l'expert la mission suivante :  

 a. Prendre connaissance de l'intégralité du dossier de la cause – y compris les 
pièces produites sous format papier ou clé USB – qui lui serait soit remis par les 
parties à première réquisition, soit remis en consultation au greffe du Tribunal, 

avec la possibilité d'y prélever les copies nécessaires à l'accomplissement de sa 

mission. 

 b. Cela fait, convoquer les parties pour les entendre ensemble ou séparément selon 

son propre choix et la procédure qu'il jugerait la plus adéquate. 

- 18/35 - 
 

C/19123/2019 

 c. S'entourer en outre de tous renseignements utiles en interrogeant tout tiers si 

nécessaire, tel que les enseignants de G______, son pédiatre, ainsi que les 

thérapeutes de G______ et de ses parents, etc. 

 d. Déterminer par les tests adéquats ou par tout autre moyen qu'il choisirait, l'état 

psychologique respectif des parties et de G______ ainsi que l'état des relations 

entre elles et avec leur fils. 

 e. Déterminer dans la mesure du possible les causes de la dégradation actuelle des 

relations entre les parties et leur impact sur la santé psychique de G______. 

 f. Dire si G______ se trouvait dans un conflit de loyauté avec l'un ou l'autre de ses 

parents et en indiquer les raisons.  

 g. Dire si G______ était capable d'émettre un avis libre et éclairé sur la question 

de sa garde ou de son lieu de vie. 

h. Mentionner les éventuelles affections psychiques ou psychiatriques dont 

souffrirait l'un ou l'autre membre du groupe familial et les traitements éventuels. 

 i. Indiquer les capacités respectives de chacun des deux parents à assumer 

l'autorité parentale et/ou la garde de G______ de la manière la plus adéquate et/ou 

d'exercer un droit de visite, et cela dans l'intérêt prépondérant de G______. 

 j. Décrire le cas échéant les mesures particulières nécessaires à la protection de 

G______, telles notamment la restriction du droit de visite, l'appui éducatif, les 

thérapies individuelles et familiales, etc. 

 k. Répondre aux questions de : 

 - Me D______ (courrier du 6 juillet 2020), 

 - B______ (courrier de Me Alexandra LOPEZ du 8 juillet 2020), 

 - A______ (courrier de Me Aude LONGET-CORNUZ du 17 août 2020). 

 l. Faire toutes autres conclusions ou observations utiles. 

 m. Dresser un rapport écrit de l'ensemble de ses constatations, conclusions et 

propositions (ch. 6). 

 Le Tribunal a par ailleurs invité l'expert à déposer son rapport d'ici le 2 novembre 

2020 (ch. 7), fixé l'avance de frais à 8'000 fr., mise provisoirement à la charge de 

B______, invité l'expert à informer le Tribunal au cas où l'avance de frais ne 

devait plus couvrir le coût de l'expertise en cours et à arrêter ses travaux jusqu'au 

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versement par les parties d'un complément d'avance (ch. 8) et réservé la suite de la 

procédure (ch. 9). 

 Cette ordonnance n'a fait l'objet d'aucun recours. 

 b. Par courrier de son conseil du 13 octobre 2020, faisant référence à un entretien 
téléphonique du 8 octobre 2020, A______ a informé le Dr Q______ qu'il 

n'entendait pas se soumettre à l'expertise familiale ordonnée par le Tribunal, de 

sorte qu'il ne donnerait pas suite à sa convocation. Il a ajouté que le fait le Dr 

Q______ ait été nommé "par une Présidente du Tribunal civil, Tribunal dans 

lequel, sauf erreur, [son] épouse op[érait] également comme Juge, constitu[ait] 

un mélange des genres qui n'[était] pas propre à instaurer confiance". 

Son refus de se soumettre à l'expertise était motivé par le fait qu'il ne souhaitait 

pas que son fils soit exposé à une nouvelle épreuve et soumis à l'interrogatoire 

d'un nouvel intervenant, sachant qu'il avait déjà été auditionné par le Tribunal, par 

son curateur de représentation, le SEASP, sa pédopsychiatre et la police (audition 

EVIG). L'expertise familiale – qui n'aurait pour effet que de cristalliser une 
situation qui l'était déjà trop, au risque de mettre à mal toute reprise d'un lien de 

« parents » avec son épouse – n'était pas compatible avec le travail de 
coparentalité que les parties avaient été exhortées à entreprendre par le Tribunal et 

qui était aujourd'hui interrompu. Il ne souhaitait pas partager les détails de son 

enfance, son historique, celui de son épouse, de sa famille ou encore de sa belle-

famille, hors d'un objectif thérapeutique et qui plus est, dans un cadre qui ne 

resterait pas confidentiel puisque l'expertise et les détails hautement intimes 

qu'elle contiendrait, une fois en mains notamment des parties, pourrait être remise 

à des tiers et qu'il n'existait pas de moyens de les en empêcher, respectivement de 

contrôler cette transmission. A cela s'ajoutait qu'il était suivi sur une base 

volontaire par deux psychiatres, lesquelles avaient déjà pu attester de son parfait 

état psychique et de ses aptitudes parentales. Finalement, dans la mesure où il était 

actuellement au chômage, il n'avait pas les moyens financiers de prendre à sa 

charge tout ou partie des frais de l'expertise qui pourraient s'élever entre 8'000 fr. 

et 15'000 fr., sa priorité première étant de pouvoir subvenir aux besoins de son 

fils, aux siens propres et pouvoir disposer des services indispensables de ses 

mandataires. 

 c. Par courriel du 15 octobre 2020, le Dr Q______ a informé le Tribunal qu'il 
n'était pas en mesure de donner suite à sa mission d'expertise, compte tenu de la 

position exprimée par A______ dans son courrier du 13 octobre 2020. 

 d. Par pli de son conseil du 29 octobre 2020, B______ a relevé que le refus de son 
époux de se soumettre à l'expertise psychiatrique ordonnée le 19 août 2020 

s'inscrivait dans l'attitude contestataire que celui-ci avait adoptée à chaque étape 

de la séparation. Vu l'attitude dysfonctionnelle de l'intéressé et son incapacité à 

- 20/35 - 
 

C/19123/2019 

collaborer avec elle-même et avec les autres intervenants à la procédure, le besoin 

d'une expertise familiale se faisait sentir plus que jamais. Partant, elle sollicitait du 

Tribunal qu'il ordonne à A______ de se soumettre à l'expertise familiale sous la 

menace de la peine prévue à l'art. 292 CP. 

 B______ a encore précisé que P______ avait abruptement mis fin au suivi de 

G______ le 2 octobre 2020, au motif que "les conditions nécessaires à la 

poursuite de [son] suivi logopédique (…) n'[étaient] plus remplies". Par courriel 
du 16 octobre 2020, Me D______ avait contacté la logopédiste pour connaître les 

raisons de cette décision et, notamment, pour savoir si un traitement demeurait 

nécessaire pour le bien de l'enfant. P______ avait refusé de lui répondre par 

crainte de la réaction de A______, ce qu'elle avait confirmé par courriel du 23 

octobre 2020 ("Je vous demande (…) de me confirmer qu'en y répondant, je 
n'enfreins pas mon devoir de réserve, qu'aucune poursuite pénale ou autre 

pourrait être ensuite déposée contre moi. Cette prudence et cette mise au point 

sont en lien avec les répercussions de notre entretien téléphonique de juin 2020. 

En effet, Mr A______ en a été informé. Il s'en est suivi de nombreux courriers et 

courriels de l'avocate de Mr A______ me demandant de m'expliquer et justifier ce 

téléphone"). 

 Le 28 octobre 2020, le curateur de représentation avait interpellé les parties à ce 

sujet, en les priant de bien vouloir informer la logopédiste qu'elles l'autorisaient à 

communiquer librement avec lui sans crainte de faire face à une poursuite pénale 

si elle le faisait. Il a souligné que pour mener à bien sa mission, il était nécessaire 

qu'il puisse échanger avec les enseignants, thérapeutes, logopédistes et autres 

professionnels qui entouraient G______, afin de comprendre comme évoluait sa 

situation. Il s'agissait "d'un travail de réseau, de mise en lien, qui permet[tait] 

autant que faire se peut d'effectuer une activité (…) coordonnée, qui apportait du 
sens, dans le but d'adresser des propositions les plus adaptées possibles à la 

situation et auxquels les intervenants et les parents [pouvaient] adhérer. [Tel 

était] le rôle d'un curateur de représentation". 

 e. Par courrier du 3 novembre 2020, le curateur de représentation a relevé que 
l'ordonnance du 19 août 2020 n'avait fait l'objet d'aucun recours devant la Cour de 

justice. Or, les motifs invoqués par A______ pour refuser de participer à 

l'expertise auraient pu être exposés dans le cadre d'un tel recours, ce qui n'avait 

pas été le cas. Ces motifs n'étaient dès lors pas recevables. En tout état, 

l'obstruction de l'époux à la mise en œuvre de l'expertise n'était pas acceptable. Le 
curateur de représentation concluait par conséquent à ce que le Tribunal ordonne à 

A______ de se soumettre à cette expertise sous la menace de la peine prévue à 

l'art. 292 CP. Cela étant, dans l'hypothèse où l'intéressé s'obstinait à ne pas 

collaborer, l'expertise pourrait être réalisée sur la base du dossier et des 

renseignements pris auprès des tiers. L'expertise pouvait donc aller de l'avant 

quelle que soit l'attitude adoptée par A______. 

- 21/35 - 
 

C/19123/2019 

 Enfin, vu les problèmes rencontrés avec la logopédiste de l'enfant, Me D______ 
sollicitait du Tribunal qu'il l'autorise expressément à lever de leurs secrets 

médicaux et professionnels les thérapeutes de G______ (pédopsychiatre, 

psychologue, logopédiste, pédiatre, enseignants).  

Cette autorisation a été délivrée par le Tribunal en date du 6 novembre 2020, ce 

dont les parties ont été avisées le même jour. 

 f. Le 16 novembre 2020, Me D______ a informé le Tribunal qu'il avait pu 
s'entretenir par téléphone avec P______ le 12 novembre 2020. Il résultait de cet 

entretien que G______ présentait des difficultés spécifiques de l'acquisition du 

langage écrit qui devaient être traitées. Un soutien logopédique demeurait 

nécessaire. Entre janvier et juin 2020, l'enfant était bien impliqué dans son suivi, 

même s'il était préoccupé par sa situation familiale. Cette inquiétude pouvait se 

manifester par des moments d'absence, d'opposition et de régression. Toutefois, 

G______ était mobilisé et participait bien aux séances, de sorte qu'il avait fait des 

progrès. Depuis la rentrée scolaire, la situation avait changé. L'enfant avait été 

amené trois fois par sa mère et trois fois par son père, en alternance. A______ 

s'était imposé à deux de ces séances pour demander des comptes à logopédiste au 

sujet de ses relations avec les personnes qui s'occupaient de G______ dans le 

cadre de la présente procédure. Lors de la deuxième consultation, le 30 septembre 

2020, l'attitude et les propos de A______ avaient fait peur à P______. En colère, 

celui-ci s'était mis à crier, à la critiquer et à la rabaisser, cela en présence de 

G______. Dans ce contexte, l'enfant avait manifesté, depuis la rentrée scolaire, 

une opposition complète à travailler lors des séances. Ce n'est que par le jeu que 

l'alliance du mineur avait pu être conservée, mais aucun travail thérapeutique 

n'avait été possible. Cette situation avait amené la logopédiste à mettre fin au 

suivi, G______ refusant d'y participer.  

Compte tenu des éléments rapportés par P______, Me D______ a souligné qu'il 

était important que le traitement logopédique de G______ puisse reprendre auprès 

d'un nouveau thérapeute dans les meilleurs délais. Sur mesures 

superprovisionnelles, il sollicitait dès lors du Tribunal qu'il étende la curatelle ad 

hoc pour le suivi thérapeutique de G______ de façon à inclure un suivi 

logopédique, comprenant le choix d'un nouveau thérapeute (logopédiste) pour le 

mineur. 

Par ordonnance du 17 novembre 2020, le Tribunal, statuant sur mesures 

superprovisionnelles, a étendu les chiffres 4 et 5 du dispositif de son ordonnance 

du 17 juin 2020, en ce sens que le choix d'un nouveau thérapeute logopédiste pour 

G______ était confié à Me D______. 

g. Par ordonnance du 5 novembre 2020, le Tribunal a relevé le Dr Q______ de sa 
mission d'expert et l'a invité à remettre sa note d'honoraires. 

- 22/35 - 
 

C/19123/2019 

h. Par ordonnance ORTPI/937/2020 rendue le même jour et reçue par A______ le 
9 novembre 2020, le Tribunal a retenu qu'une expertise du groupe familial était 

indispensable vu la dégradation des relations entre les parties. Il entendait 

toutefois modifier l'identité de l'expert et confier l'expertise au Prof. R______, 

spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, médecin ______ du Service des 

mesures institutionnelles, Direction médicale & qualité, Hôpitaux universitaires 

de Genève (HUG), lequel pourrait s'entourer d'un pédopsychiatre dont l'identité 

serait communiquée aux parties. 

Le Tribunal a "maintenu" l'expertise du groupe familial formé par B______, 

A______ et C______, afin de déterminer dans quelle mesure les parents étaient 

aptes à exercer l'autorité parentale et/ou la garde et/ou le droit de visite (ch. 1 du 

dispositif), commis à cette fin, en lieu et place du Dr Q______, le Prof. R______, 

(ch. 2), dit que celui-ci était autorisé à s'entourer, voire se substituer une personne 

de son choix aux qualifications équivalentes, ce dont il devrait préalablement 

informer le Tribunal et les parties (ch. 3), exhorté l'expert ou la personne qu'il se 

substituerait à répondre aux questions de l'expertise conformément à la vérité (ch. 

4), rendu attentif l'expert ou la personne qu'il se substituerait aux conséquences 

pénales d'un faux rapport au sens de l'art. 307 CP et de la violation du secret de 

fonction au sens de l'art. 320 CP (ch. 5), déterminé la mission confiée à l'expert [à 

savoir la mission définie au chiffre 6, let. a. à m. du dispositif de l'ordonnance du 

19 août 2020; cf. supra let. B.a] (ch. 6) et dit que les parties devaient se soumettre 

à l'expertise sous la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP (ch. 7). 

Le Tribunal a par ailleurs invité l'expert à déposer son rapport d'ici le 1er février 

2021 (ch. 8), fixé l'avance de frais à 8'000 fr., mise provisoirement à la charge de 

B______, invité l'expert à informer le Tribunal au cas où l'avance de frais ne 

devait plus couvrir le coût de l'expertise en cours et à arrêter ses travaux jusqu'au 

versement par les parties d'un complément d'avance (ch. 9) et réservé la suite de la 

procédure (ch. 10). 

i. Le 11 novembre 2020, le Prof. R______ a informé le Tribunal que la partie 
pédopsychiatrique de l'expertise serait assurée par le Dr S______, spécialiste 

FMH en psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent. 

C. a. Par acte déposé le 19 novembre 2020 au greffe de la Cour de justice, A______ 
a formé un recours contre l'ordonnance ORTPI/937/2020 précitée. Il a conclu, 

sous suite de frais judiciaires et dépens, à son annulation et, cela fait, au rejet de la 

demande d'expertise du groupe familial formée par B______ et C______, 

subsidiairement, à l'annulation des ch. 2 et 7 de son dispositif et, cela fait, à la 

désignation de tout autre expert ne faisant pas partie des HUG, plus 

subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause au Tribunal pour 

nouvelle décision dans le sens des considérants. 

- 23/35 - 
 

C/19123/2019 

 Il a fait valoir que la pédopsychiatre chargée du suivi de G______ depuis le mois 

de novembre 2020, la Dre T______, choisie par Me D______, était défavorable à 

la mise en œuvre d'une expertise du groupe familial pour préserver G______. Il a 
produit un courriel du 18 novembre 2020 adressé au curateur de représentation, 

dans lequel la Dre T______ a précisé "le cadre [thérapeutique] convenu avec les 

parents de G______". A cet égard, la doctoresse a indiqué ce qui suit : "pour 

préserver le lien de confiance avec G______, compte tenu des difficultés 

rencontrées précédemment, j'ai convenu par écrit avec ses parents (…) les points 
suivants, cadre qui a été accepté par chacun d'eux : « De mon côté, je ne 

transmettrai aucune information à quiconque, que ce soit la justice ou au 

curateur de G______, si ce n'est pour ce dernier le droit de savoir uniquement si 

la thérapie continue ou s'est arrêtée. Si une expertise familiale devait avoir lieu, 

ce qui ne me paraît pas judicieux en ce moment, je ne transmettrai pas non plus 

d'informations aux experts. ». Pour préciser mon point de vue concernant 

l'expertise, je pense qu'une telle évaluation serait certainement à ce stade 

problématique pour G______". 

 A______ a indiqué être opposé à la désignation du Prof. R______ et du Dr 

S______ en qualité d'experts, dans la mesure où ceux-ci étaient employés par les 

HUG, avec un lien de subordination directe. A cet égard, l'époux a allégué qu'une 

procédure judiciaire l'opposait aux HUG, ayant pour objet une demande en 

paiement et faisant suite à une action en responsabilité qu'il avait débutée en 2004. 

Il avait de surcroît déposé une plainte pénale contre les HUG, soit pour eux contre 

U______, lequel "serait un proche du Prof. R______". Enfin, il avait eu "un 

contact" avec ce dernier au mois d'octobre 2019 "pour un éventuel suivi". 

 b. Par arrêt du 8 décembre 2020, la Cour a admis la requête de A______ tendant à 
suspendre le caractère exécutoire de l'ordonnance attaquée et dit qu'il serait statué 

sur les frais avec la décision sur le fond. 

 c. Dans sa réponse du 14 décembre 2020, B______ a conclu au déboutement de 
A______ de toutes ses conclusions et à la confirmation de l'ordonnance attaquée, 

avec suite de frais judiciaires et dépens.  

 d. Dans réponse du même jour, le curateur de représentation a conclu à 
l'annulation du chiffre 7 du dispositif de l'ordonnance attaquée et à sa 

confirmation pour le surplus, les parties devant être déboutées de toutes autres 

conclusions. 

 Il a allégué avoir interpellé la Dre T______ par courriel du 4 décembre 2020, afin 
de connaître les raisons pour lesquelles celle-ci estimait qu'une expertise serait 

problématique pour G______. La doctoresse lui avait répondu comme suit par 

courriel du 7 décembre 2020 : "Comme je l'indiquais (…) dans mon mail du 
18 novembre, pour préserver le traitement de G______, je ne pourrai pas vous 

- 24/35 - 
 

C/19123/2019 

transmettre plus d'informations ni motiver plus avant ce qui m'a amené à dire 

qu'une expertise familiale serait à ce stade problématique". 

 Le 15 décembre 2020, Me D______ a adressé à la Cour sa note d'honoraires 

relative à l'activité déployée dans le cadre de la procédure de recours, pour un 

montant de 1'750 fr.  

 e. A______ a répliqué le 23 décembre 2020, persistant dans ses conclusions.  

 Il a déposé des pièces nouvelles, notamment des courriers/courriels échangés entre 

son conseil et P______, des extraits internet concernant le Prof. R______, une 

attestation de la Dre N______ du 20 novembre 2020 et une attestation de la 

Dre O______ du 27 novembre 2020, toutes deux indiquant être défavorables à la 

mise en œuvre d'une expertise familiale, ainsi que le procès-verbal d'audience du 
Tribunal du 16 décembre 2020. A cette occasion, l'attention des parties a été 

attirée sur le fait que l'expert désigné n'était pas employé par les HUG. Les époux 

se sont déclarés d'accord de faire un travail de coparentalité, "mais chacun 

séparément", le choix du thérapeute étant confié à Me D______. Le conseil de 

l'épouse a déclaré que G______ n'allait pas bien, le père faisant peur à tous les 

intervenants, ce que le conseil de l'époux a contesté, confirmant néanmoins que 

G______ allait effectivement mal à l'école. 

 Dans son attestation, la Dre N______ a indiqué que les "interventions multiples 

par des tiers avec l'effet d'un mouvement de groupe renfor[çaient] la dépossession 

[de A______] de ses fonctions parentales et instill[aient] un doute sur ses valeurs 

intrinsèques, ce qui [était] difficilement supportable et acceptable en terme 

identitaire. Le rapport du SEASP, à titre d'exemple, démontr[ait] le caractère 

partisan, peu empathique et prétéritant à l'encontre du père". Elle estimait que 

A______ "ne p[ouvait] plus continuer d'être malmené par l'inertie d'intervenants 

et souffrir d'être supplanté dans ses responsabilités parentales". Et de conclure : 

"Il paraît assurément protecteur pour [G______] d'aller dans le sens d'une 

égalité de rapport de droits. Je soutiens pleinement la garde partagée dans 

l'intérêt de [l'enfant] et des deux parents, dans le cadre d'une attitude 

bienveillante et empathique principalement envers l'enfant, comme adoptée par le 

père". 

 f. B______ a dupliqué le 8 janvier 2021, persistant dans ses conclusions. 

Le curateur de représentation a renoncé à dupliquer. 

 g. La cause a été gardée à juger le 11 janvier 2021, ce dont les parties ont été 
avisées le même jour. 

EN DROIT 

- 25/35 - 
 

C/19123/2019 

1. 1.1 Le recours est recevable contre les décisions finales, incidentes et 
provisionnelles de première instance qui ne peuvent pas faire l'objet d'un appel 

(art. 319 let. a CPC) et contre les autres décisions et ordonnances d'instruction de 

première instance dans les cas prévus par la loi (art. 319 let. b ch. 1 CPC) ou 

lorsqu'elles peuvent causer un préjudice difficilement réparable (ch. 2). 

 Les ordonnances d'instruction se rapportent à la préparation et à la conduite des 

débats; elles statuent en particulier sur l'opportunité et les modalités de 

l'administration des preuves, ne déploient ni autorité ni force de chose jugée et 

peuvent en conséquence être modifiées ou complétées en tout temps. Les 

ordonnances de preuve au sens de l'art. 154 CPC sont des ordonnances 

d'instruction (JEANDIN, CR CPC, 2ème éd. 2019, n. 14 ad art. 319 CPC). 

 Le délai de recours contre les ordonnances d'instruction est de dix jours (art. 321 

al. 2 CPC). 

1.2 La décision querellée, en tant qu'elle ordonne un moyen de preuve, est une 
ordonnance d'instruction, laquelle entre dès lors dans le champ d'application de 

l'art. 319 let. b CPC (cf. ACJC/469/2020 du 10 mars 2020 consid. 1.2; 

ACJC/1391/2017 du 31 octobre 2017 consid. 3.1.2).  

La recevabilité du recours, formé dans les dix jours suivant la notification de la 

décision attaquée, suppose donc que cette décision puisse causer un préjudice 

difficilement réparable selon l'art. 319 let. b ch. 2 CPC.  

1.3 La notion de "préjudice difficilement réparable" au sens de cette disposition 
est plus large que celle de préjudice irréparable consacré par l'art. 93 al. 1 let. a 

LTF. Elle ne vise pas seulement un inconvénient de nature juridique, mais toute 

incidence dommageable, y compris financière ou temporelle, pourvu qu'elle soit 

difficilement réparable. L'instance supérieure devra se montrer exigeante, voire 

restrictive, avant d'admettre la réalisation de cette condition, sous peine d'ouvrir le 

recours à toute décision ou ordonnance d'instruction, ce que le législateur a 

clairement exclu. Il s'agit de se prémunir contre le risque d'un prolongement sans 

fin du procès (COLOMBINI, Code de procédure civile, condensé de la 

jurisprudence fédérale et vaudoise, 2018, n. 4.1.3 ad art. 319 CPC; JEANDIN, op. 

cit., n. 22 ad art. 319 CPC). 

 Une simple prolongation de la procédure ou un accroissement des frais ne 

constitue pas un préjudice difficilement réparable (SPÜHLER, in Basler 

Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2017, n. 7 ad art. 319 CPC; 

HOFFMANN-NOWOTNY, ZPO-Rechtsmittel, Berufung und Beschwerde, 2013, n. 

25 ad art. 319 CPC). 

La décision refusant ou admettant des moyens de preuve offerts par les parties ne 

cause en principe pas de préjudice irréparable puisqu'il est normalement possible, 

- 26/35 - 
 

C/19123/2019 

en recourant contre la décision finale, d'obtenir l'administration de la preuve 

refusée à tort ou d'obtenir que la preuve administrée à tort soit écartée du dossier 

(ATF  

141 III 80 consid. 1.2 et les arrêts cités). La règle comporte toutefois des 

exceptions. Il en va ainsi, notamment, lorsque la sauvegarde de secrets est en jeu; 

par exemple, la divulgation forcée de secrets d'affaires est propre à léser 

irrémédiablement les intérêts juridiques de la partie concernée, en tant qu'elle 

implique une atteinte définitive à sa sphère privée (arrêts du Tribunal fédéral 

4A_195/2010 du 8 juin 2010 consid. 1.1.1; 4A_108/2017 du 30 mai 2017 consid. 

1.2). Une décision relative à l'administration des preuves est également 

susceptible de causer un tel dommage lorsqu'elle est assortie de la menace des 

sanctions prévues par l'art. 292 CP. En effet, le risque d'ouverture d'une procédure 

pénale pour insoumission à une décision de l'autorité suffit pour admettre un 

dommage irréparable de nature juridique (arrêts du Tribunal fédéral 5P.444/2004 

du 2 mai 2005 consid. 1.1; 4A_108/2017 précité consid. 1.2; 5A_745/2014 du 16 

mars 2015 consid. 1.2.2 et 1.2.3 et les arrêts cités). 

 Selon la jurisprudence, la conduite d'une expertise psychiatrique familiale n'est 

pas une mesure anodine mais constitue une mesure d'instruction lourde, tant pour 

les parents que pour les enfants, mesure dont le Tribunal fédéral considère qu'elle 

est une intrusion importante dans la liberté individuelle garantie par l'art. 10 al. 2 

Cst. féd.; elle est dès lors susceptible de causer un préjudice irréparable de nature 

juridique (arrêt du Tribunal fédéral 5A_655/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.3). 

2. Les parties ont allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles devant 
la Cour. 

2.1 Selon l'art. 326 CPC, les conclusions, les allégations de faits et les preuves 
nouvelles sont irrecevables devant l'autorité de recours (al. 1). Les dispositions 

spéciales de la loi sont réservées (al. 2). 

Dans les causes de droit de la famille concernant des enfants mineurs, les 

maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent (art. 296 CPC). La maxime 

d'office, qui signifie que le juge n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 

296 al. 3 CPC), est applicable aussi bien en première instance que devant les 

autorités de recours (ATF 137 III 617 consid. 4.5.2, JdT 2014 II 187; arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_528/2015 du 21 janvier 2016 consid. 2). Dans ce genre 

d'affaires, l'autorité cantonale de recours est en droit d'établir les faits d'office, 

notamment pour se faire une meilleure idée de la situation actuelle de l'enfant 

(arrêt du Tribunal fédéral 5A_923/2014 du 27 août 2015 consid. 3). 

Le Tribunal fédéral a tranché que lorsque le procès est soumis à la maxime 

inquisitoire illimitée, l'application stricte de l'art. 317 al. 1 CPC – qui régit 
l'admission des nova en appel – n'est pas justifiée. Selon l'art. 296 al. 1 CPC, le 

- 27/35 - 
 

C/19123/2019 

juge d'appel doit rechercher lui-même les faits d'office et peut donc, pour ce faire, 

ordonner d'office l'administration de tous les moyens de preuve propres et 

nécessaires à établir les faits pertinents pour rendre une décision conforme à 

l'intérêt de l'enfant. Ainsi, lorsque la procédure est soumise à la maxime 

inquisitoire illimitée, les parties peuvent présenter des nova en appel même si les 

conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 

4.2.1). 

Selon une partie de la doctrine, la maxime d'office et la maxime inquisitoire au 

sens strict doivent s'appliquer devant l'autorité cantonale de recours quelle que soit 

la voie de recours. En conséquence, l'art. 296 CPC devrait être qualifié de 

disposition spéciale pour laquelle l'art. 326 al. 2 CPC formule une réserve au 

principe posé à l'art. 326 al. 1 CPC (HEINZMANN, in Newsletter CPC Online du 8 

juin 2017 ad art. 326 CPC). 

2.2 En l'espèce, les faits et moyens de preuve nouveaux invoqués par les parties 
sont pertinents pour appréhender la situation actuelle de G______ et prendre une 

décision conforme à l'intérêt de celui-ci. 

Les allégués et pièces nouveaux introduits devant la Cour sont dès lors recevables. 

3. Le recourant conclut à l'annulation de l'ordonnance attaquée dans son intégralité. 
Il s'oppose à la mise en œuvre d'une expertise familiale, au motif que cette mesure 
d'instruction, trop lourde et invasive pour G______, mais également 

contreproductive vu le travail de coparentalité initié par les parties, ne serait pas 

de nature à apporter des éléments nouveaux permettant au Tribunal de statuer sur 

les droits parentaux, compte tenu des curatelles déjà instaurées et des nombreux 

professionnels supervisant la situation familiale (psychiatres, pédopsychiatre, 

logopédiste, curateurs, etc.). 

3.1 La décision dont est recours – à l'exception des chiffres 2 (désignation de 
l'expert) et 7 (astreinte des parties à se soumettre à la mesure ordonnée, sous 

menace de la peine d'amende prévue à l'art. 292 CP) de son dispositif – se limite à 
confirmer une expertise psychiatrique du groupe familial déjà ordonnée par le 

Tribunal par ordonnance du 19 août 2020. Cette ordonnance, qui portait tant sur le 

principe que sur la mission d'expertise, incluant les questions des parties à 

soumettre à l'expert, et sur l'avance de frais idoine, n'a fait l'objet d'aucun recours 

dans le délai légal de dix jours.  

Or, l'ordonnance du 5 novembre 2020 ne saurait ouvrir la possibilité d'un nouveau 

recours sur ces questions. Dans la mesure où les griefs qu'invoque le recourant 

pour s'opposer à l'expertise familiale se rapportent, pour l'essentiel, à des 

circonstances déjà connues de lui en août 2020 (ces griefs ont été listés, de façon 

détaillée, dans ses courriers adressés au Tribunal le 17 août 2020, respectivement 

- 28/35 - 
 

C/19123/2019 

au Dr Q______ le 13 octobre 2020; cf. supra EN FAIT, let. A.r et B.b), il lui 

appartenait, s'il l'estimait opportun, de les faire valoir dans le cadre d'un recours 

dirigé contre l'ordonnance du 19 août 2020. Il est donc forclos pour s'en prévaloir 

dans son recours visant l'ordonnance du 5 novembre 2020. Au surplus, sauf pour 

ce qui est des chiffres 2 et 7 du dispositif, le recourant n'a formulé aucun grief 

motivé à l'encontre des modalités de mise en œuvre de l'expertise, en particulier la 
faculté pour l'expert de se substituer une personne aux qualifications équivalentes 

(ch. 3), l'exhortation faite à l'expert et le rappel des dispositions topiques du Code 

pénal (ch. 4 et 5), la mission de l'expert et les questions soumises à celui-ci (ch. 6), 

le délai imparti pour la reddition du rapport d'expertise (ch. 8), l'avance de frais 

(ch. 9) et la réserve de la suite de la procédure (ch. 10). 

3.2 Cela étant, même si l'on devait entrer en matière sur le recours s'agissant du 
principe de l'expertise psychiatrique familiale, les éléments dont se prévaut le 

recourant ne justifient pas d'y renoncer. 

En effet, s'il est vrai que l'expertise représente une intrusion importante dans la 

liberté individuelle des parties, l'intérêt supérieur de G______ prime en 

l'occurrence celui du recourant à se préserver d'une telle atteinte. L'enfant, qui a 

été bouleversé par la séparation houleuse de ses parents, est directement – et 
activement – impliqué dans l'intense conflit parental, dont il n'est nullement 
préservé et dont il n'arrive pas à s'extraire. Il résulte en outre de l'attestation de la 

Dre N______ du 8 juin 2020 que le père a récemment traversé une situation de 

crise grave, peu avant la séparation des parties – séparation que celui-ci n'admet 
pas et ne parvient pas à accepter –, et qu'il est devenu essentiel pour lui de 
défendre "de manière acharnée les besoins de son fils". Cela l'a amené à adopter 

une attitude hostile et inadéquate, voire menaçante, envers la quasi-totalité des 

intervenants entourant l'enfant (enseignants, éducatrice, animateurs du 

parascolaire, pédopsychiatre, logopédiste, thérapeutes de la guidance parentale, 

curateurs, chargée d'évaluation du SEASP), au point d'entraver et de mettre en 

échec les suivis thérapeutique et logopédique mis en place pour soutenir G______ 

– cela sans que le recourant ne semble avoir conscience des effets délétères que de 
tels débordements peuvent avoir sur l'enfant. Ces événements ont conduit le SPMi 

et le SEASP à questionner les aptitudes parentales du père, notamment sa capacité 

à reconnaître les besoins de G______ et à se concentrer sur le seul bien de 

l'enfant, en mettant de côté sa colère, sa souffrance et son vécu personnels. Il 

apparaît dès lors judicieux qu'une expertise, également approuvée par les services 

de protection compétents, soit réalisée afin de cerner la problématique familiale, 

de diagnostiquer les éventuels dysfonctionnements de l'un ou l'autre membre du 

groupe familial, leur origine et le moyen d'y remédier et, ainsi, de permettre au 

Tribunal de prononcer les mesures appropriées sur le fond. 

Contrairement à ce que soutient le recourant, l'opinion récente du Dre T______ 

n'est pas de nature à changer cette appréciation : si la précitée a indiqué ne pas être 

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C/19123/2019 

favorable à une expertise familiale, elle n'a toutefois pas explicité les motifs sous-

tendant cette opinion; elle est par ailleurs chargée du seul suivi de G______, alors 

que l'expertise familiale a pour objectif central d'évaluer les capacités parentales, 

en particulier l'aptitude des parties à répondre aux besoins de leur fils et, s'il y a 

lieu, de préconiser d'autres mesures de protection commandées par le bien de 

l'enfant. Il en va de même des attestations établies par les médecins-psychiatres de 

l'époux, qui se sont prononcées en faveur d'une garde exclusive du père au motif 

que cette mesure serait conforme au bien de G______ – problématique excédant 
pourtant le cadre de leur mandat thérapeutique –, cela en se fondant uniquement 
sur les déclarations de leur patient et sans avoir rencontré l'enfant ou sa mère (la 

Dre N______ a mentionné deux entretiens téléphoniques avec l'intimée, en 2019, 

mais cette dernière n'a jamais été suivie par ce médecin-psychiatre). Ces 

attestations médicales doivent d'ailleurs être appréciées avec circonspection : en 

effet, il apparaît que leurs auteures peinent à se distancer personnellement de leur 

patient, au point de conforter le recourant dans son attitude de rejet systématique 

de tout avis ou démarche qui ne rencontrerait pas sa pleine approbation. En 

définitive, vu la complexité de la situation familiale, l'expertise litigieuse constitue 

un moyen approprié pour clarifier les questions touchant au sort de l'enfant. 

3.3 Il suit de là que le recours, s'il était recevable en tant qu'il vise le principe de 
l'expertise familiale (ch. 1 du dispositif), devrait quoi qu'il en soit être rejeté.  

Le recours est par ailleurs irrecevable en tant qu'il vise les modalités fixées aux 

chiffres 3 à 6 et 8 à 10 du dispositif de l'ordonnance attaquée. 

Il est en revanche recevable en tant qu'il vise les chiffres 2 et 7 dudit dispositif, au 

vu des principes rappelés ci-dessus (consid. 1.3). 

4. Le recourant fait valoir que l'expert désigné par le Tribunal ne présenterait pas des 
garanties d'impartialité suffisantes, ce qui devrait entraîner l'annulation de 

l'ordonnance querellée, ou à tout le moins son annulation partielle. 

 4.1 Selon l'art. 183 al. 2 CPC, les motifs de récusation des magistrats judiciaires 
sont applicables aux experts. Selon la doctrine, ce renvoi vise toutes les 

dispositions en matière de récusation, à savoir les art. 48 à 51 CPC 

(HOFMANN/LÜSCHER,  

Le code de procédure civile, 2015, p. 146).  

En vertu de l'art. 47 al. 1 CPC, les experts se récusent lorsqu'ils ont un intérêt 

personnel dans la cause (let. a) ou lorsqu'ils pourraient être prévenus de toute autre 

manière, notamment en raison d'un rapport d'inimitié avec une partie ou son 

représentant (let. f). L'expert concerné doit faire état en temps utile de son motif 

de récusation possible et se récuser s'il considère que le motif est réalisé (art. 48 

CPC). 

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C/19123/2019 

Conformément à l'art. 49 al. 1 CPC, la partie qui entend obtenir la récusation d'un 

expert la demande au tribunal aussitôt qu'elle a eu connaissance du motif de 

récusation. Elle doit rendre vraisemblable les faits qui motivent sa demande. 

Les dispositions précitées permettent aux parties d'exiger la récusation d'un expert 

dont la situation ou le comportement sont de nature à faire naître un doute sur son 

impartialité. Ces garanties tendent notamment à éviter que des circonstances 

extérieures à la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au détriment 

d'une partie. Elles n'imposent pas la récusation seulement lorsqu'une prévention 

effective est établie, car une disposition interne de l'expert ne peut guère être 

prouvée; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et 

fassent redouter une activité partiale. Seules des circonstances constatées 

objectivement doivent être prises en considération; les impressions individuelles 

d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 139 III 120 consid. 3.2.1; 

138 I 1 consid. 2.2 et les arrêts cités). Le risque de prévention ne saurait être 

admis trop facilement, sous peine de compromettre le fonctionnement normal des 

tribunaux (ATF 105 Ia 157 consid. 6a). 

4.2 En l'espèce, il ne résulte pas du dossier que le recourant, qui qualifie 
d' "inopportune" la désignation du Prof. R______ en qualité d'expert, aurait 

formellement sollicité sa récusation auprès du Tribunal. Cela suffit à sceller le sort 

du recours sur ce point, d'autant qu'aucun élément du dossier ne rend 

vraisemblable que l'expert nommé par le Tribunal n'aurait pas les capacités ou 

l'impartialité requises pour effectuer la mission qui lui a été confiée. 

A cet égard, le recourant s'est limité à évoquer une demande en paiement qu'il 

aurait déposée à l'encontre des HUG – à savoir l'un des plus grands employeurs du 
canton de Genève avec près de 12'000 collaborateurs (cf. www.hug.ch/chiffres-

cles-2019/ressources-humaines) – concernant un litige remontant à 2004, ainsi 
qu'à une plainte pénale déposée à une date non spécifiée, sans produire la moindre 

pièce susceptible d'étayer ses dires. Aussi, on ignore tout de l'objet du litige 

allégué, étant précisé que le recourant ne soutient pas que le Prof. R______ et/ou 

le Service des mesures institutionnelles des HUG seraient – directement ou 
indirectement – à l'origine des faits reprochés. On ignore également en quoi a 
consisté le "contact" que le recourant allègue avoir eu avec le Prof. R______ en 

2019, si ce n'est qu'il admet avoir envisagé de consulter ce spécialiste, sans que la 

collaboration de l'intéressé avec les HUG ne constitue un obstacle à ses yeux.  

En tout état de cause, le recourant aura la possibilité, s'il s'y estime fondé, de 

développer ses critiques relatives à l'expertise dans le cadre des plaidoiries finales 

devant le premier juge, étant précisé qu'il incombera au Tribunal d'apprécier la 

force probante de ladite expertise au moment de rendre son jugement au fond. 

http://www.hug.ch/chiffres-cles-2019/ressources-humaines
http://www.hug.ch/chiffres-cles-2019/ressources-humaines

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C/19123/2019 

4.3 Par conséquent, le recours sera rejeté en tant qu'il vise le chiffre 2 du dispositif 
de l'ordonnance attaquée. 

5. Le recourant reproche par ailleurs au Tribunal de l'avoir astreint à se soumettre à 
l'expertise familiale, sous le menace de la peine d'amende prévue à l'art. 292 CP. 

 5.1 Les art. 335 ss CPC régissent l'exécution forcée des "décisions" civiles, sous 
réserve des décisions portant sur une somme d'argent ou la fourniture de sûretés 

qui sont exécutées selon les règles de la LP (art. 335 al. 2 CPC).  

L'exécution forcée prend place lorsque la partie (à savoir la "partie succombante" 

visée à l'art. 106 al. 1 CPC) qui a été condamnée à observer tel ou tel 

comportement (s'abstenir, accomplir ou souffrir un acte) ne se plie pas 

spontanément au jugement en dépit de son caractère exécutoire (art. 336 CPC). 

Les raisons de cette absence d'exécution importent peu : dès lors qu'un tel 

jugement n'est pas exécuté en dépit du fait que le créancier s'en prévaut, et à 

supposer que ce dernier demande l'intervention étatique, l'autorité d'exécution doit 

intervenir quitte à passer outre la volonté du débiteur (JEANDIN, op. cit., n. 5 ad 

art. 335 CPC). S'agissant d'une décision prescrivant une obligation de faire, de 

s'abstenir ou de tolérer, le tribunal de l'exécution peut, entre autres mesures 

d'exécution, assortir sa décision de la menace de la peine prévue à l'art. 292 CP 

(art. 343 al. 1 let. a CPC). 

La "décision" susceptible d'être exécutée en application de l'art. 335 al. 1 CPC 

peut se définir comme un jugement exécutoire rendu par un tribunal ou une 

autorité judiciaire suisse. La notion de "décision" fait avant tout référence au 

jugement rendu contradictoirement, y compris la décision rendue par l'autorité de 

conciliation dans une affaire patrimoniale d'une valeur litigieuse ne dépassant pas 

2'000 fr. (art. 212 CPC). Elle englobe toutefois d'autres figures judiciaires ou 

assimilées comme telles : la proposition de jugement entrée en force (art. 211 al. 1 
et 3 CPC), la transaction et l'acquiescement passés en conciliation (art. 208 al. 2 

CPC) ou devant le juge du fond (art. 241 al. 2) et l'accord conclu dans le cadre 

d'une médiation lorsqu'il est ratifié judiciairement (art. 217 CPC), tous titres 

exécutoires auxquels vient s'ajouter le titre authentique (art. 347 al. 1) faisant 

l'objet des art. 347 ss CPC (JEANDIN, op. cit., n. 11 et 12 ad art. 335 CPC). 

Pour entrer dans le champ d'application de l'art. 335 CPC, une décision doit être 

exécutoire au sens de l'art. 336 CPC. Le caractère exécutoire survient en principe 

avec l'entrée en force de chose jugée de la décision, à savoir dès le moment où le 

jugement ne peut plus être remis en cause par la voie ordinaire (art. 315 CPC). En 

conséquence, la décision contre laquelle seule la voie du recours extraordinaire 

(art. 319 ss CPC) est ouverte acquiert force de chose jugée (et devient exécutoire) 

dès son prononcé (art. 325 CPC), tandis que la décision soumise à la voie de 

l'appel ordinaire (art. 308 ss CPC) n'acquiert force de chose jugée (et ne devient 

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C/19123/2019 

exécutoire) qu'une fois le délai d'appel écoulé sans avoir été valablement utilisé ou 

lorsqu'un appel valablement introduit est retiré (JEANDIN, op. cit., n. 2 ad art. 336 

CPC). 

5.2 Conformément à l'art. 160 al. 1 CPC, les parties et les tiers sont tenus de 
collaborer à l'administration des preuves. Ils ont notamment l'obligation de tolérer 

un examen de leur personne ou une inspection de leurs biens par un expert (let. c). 

Cette obligation prévaut pour toute procédure à laquelle s'applique le CPC, même 

lorsque la maxime inquisitoire (art. 55 al. 2 CPC) entre en ligne de compte et/ou 

lorsque la maxime d'office s'applique à l'instar de l'examen par le juge des 

conditions de recevabilité (art. 59 et 60 CPC). Le devoir de collaborer de l'art. 160 
CPC s'applique quelle que soit la mesure probatoire envisagée, dans la mesure où 

celle-ci est conforme au numerus clausus des moyens de preuve imposé par la loi 

(art. 168 CPC) et pour autant que la partie ou le tiers concerné ne puisse se 

prévaloir d'un refus légitime de collaborer (art. 163, 165 et 166 CPC, ce que le 

CPC exclut s'il s'agit de se prêter aux examens nécessaires à l'établissement de la 

filiation; cf. art. 296 al. 2 CPC) (JEANDIN, op. cit., 5 et 7 ad art. 160 CPC). 

Le devoir de collaborer des parties résulte d'une simple charge procédurale 

("prozessuale Obliegenheit"), contrairement au devoir de collaborer des tiers, 

véritable obligation assortie de sanctions ("prozessuale Pflicht"). Cette absence 

d'obligation proprement dite explique qu'un refus de collaborer des parties, même 

injustifié, ne peut être directement sanctionné ni être contré par l'usage de 

l'exécution forcée. Le droit de refuser de collaborer des parties se distingue de 

celui des tiers non seulement par son étendue, plus limitée (art. 163 CPC), mais 

encore par les conséquences que le CPC prévoit en cas de refus injustifié. En 

effet, l'art. 167 CPC n'est pas applicable aux parties, pas même par analogie : le 

refus injustifié d'une partie demeure sans conséquence disciplinaire ou pénale; il 

n'est pas passible de contrainte (JEANDIN, op. cit., n. 1 à 3 ad art. 164 CPC; 

Message relatif au CPC, FF 6841 ss, 6926). Seule fait exception la collaboration 

aux examens nécessaires à l'établissement de la filiation, l'usage de la contrainte 

pouvant être envisagé à l'encontre d'une partie, à condition d'être sans danger pour 

la santé (art. 296 al. 2 CPC; JEANDIN, op. cit., n. 11 ad art. 164 CPC; Message 

CPC,  

6926-6927). 

C'est en vertu du principe de la bonne foi, applicable en procédure civile (art. 52 

CPC), que le juge sanctionnera tout refus de collaborer injustifié émanant d'une 

partie, cette prise en compte intervenant lors de l'appréciation des preuves (art. 

164 CPC; Message CPC, 6926). On peut en effet raisonnablement admettre que la 

partie qui refuse indûment de produire une pièce, de répondre à une question ou 

de rendre possible telle ou telle mesure probatoire a des raisons peu avouables 

d'agir de la sorte : sa finalité consiste à faire obstacle à la manifestation de la 

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vérité, ce qui justifie une sanction procédurale. Toutefois, l'art. 164 CPC trouve 

application indépendamment du motif (injustifié) poussant la partie récalcitrante à 

refuser de collaborer et sans qu'il ne soit nécessaire d'établir sa mauvaise foi 

(JEANDIN, op. cit., n. 4 ad art. 164 CPC).  

Selon la doctrine, l'art. 164 CPC s'applique lorsqu'une partie ne donne pas suite 

aux injonctions du tribunal, mais également lorsqu'elle refuse de collaborer de 

façon injustifiée dans le contexte d'une expertise judiciaire ordonnée par le 

tribunal (art. 183 ss CPC) (NUSSBAUMER, Petit Commentaire CPC, 2020, n. 6 ad 

art. 164 CPC). 

5.3 En l'espèce, c'est à bon droit que le recourant reproche au Tribunal de l'avoir 
astreint à se soumettre à l'expertise familiale sous la menace de l'art. 292 CP. En 

effet, la décision entreprise est une ordonnance d'instruction, dépourvue d'autorité 

ou de force de chose jugée et qui est susceptible d'être modifiée ou complétée en 

tout temps (cf. supra consid. 1.1). Faute de revêtir un caractère exécutoire, il ne 

s'agit pas d'une décision susceptible d'être assortie de la mesure d'exécution 

prévue à l'art. 343 al. 1 let. a CPC. Par ailleurs, le refus du recourant de collaborer 

à l'expertise familiale, bien qu'il soit injustifié, n'est pas susceptible de faire l'objet 

d'une sanction disciplinaire ou pénale. 

Il appartiendra au Tribunal d'en tenir compte dans l'appréciation des preuves, étant 

souligné que l'expertise familiale devra, dans toute la mesure du possible, être 

mise en œuvre sans le concours du recourant, dans l'intérêt bien compris de 
l'enfant. 

5.4 En définitive, le chiffre 7 du dispositif de l'ordonnance attaquée sera annulé. 

6. Les frais judiciaires du recours, incluant l'émolument de décision sur effet 
suspensif et les honoraires du curateur de représentation de l'enfant en 1'750 fr. – 
dont la quotité n'a, à juste titre, pas été critiquée par les parties –, seront arrêtés à 
2'750 fr. (art. al. 2 let. b et e 95 CPC; art. 41 RTFMC), compensés avec l'avance 

de 1'000 fr. versée par le recourant, laquelle restera acquise à l'Etat de Genève, et 

mis à la charge des parties par moitié chacune vu la nature familiale du litige et 

l'issue de la procédure de recours (art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC). 

 Par conséquent, le recourant et l'intimée seront condamnés à verser 
respectivement 375 fr. et 1'375 fr. à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services 

financiers du Pouvoir judiciaire. 

Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens de recours. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 
La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté le 19 novembre 2020 par A______ contre les 

chiffres 2 et 7 du dispositif de l'ordonnance ORTPI/937/2020 rendue le 5 novembre 

2020 par le Tribunal de première instance dans la cause C/19123/2019-20. 

Le déclare irrecevable pour le surplus. 

Au fond : 

Annule le chiffre 7 du dispositif de l'ordonnance attaquée. 

Confirme l'ordonnance attaquée pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais j