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**Case Identifier:** 305c7684-1624-5a41-877e-4262fa87ec09
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-08-05
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 05.08.2015 C/13930/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-13930-2014_2015-08-05.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 06.08.2015. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/13930/2014 ACJC/889/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MERCREDI 5 AOÛT 2015 

 

Entre 

Madame A______, domiciliée ______, appelante d'un jugement rendu par la 21ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 14 avril 2015, comparant par 
Me Audrey Pion, avocate, rue Rodolphe-Toepffer 11bis, 1206 Genève, en l'étude de 
laquelle elle fait élection de domicile, 

et 

Monsieur B______, domicilié ______, intimé, comparant par Me Aurélie Arpagaus, 
avocate, rue Versonnex 7, 1207 Genève, en l'étude de laquelle il fait élection de 
domicile. 

 

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EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/4314/2015 du 14 avril 2015, reçu par les parties le 20 avril 
2015, le Tribunal de première instance (ci-après : le Tribunal), statuant sur 
mesures protectrices de l'union conjugale, a donné acte à A______ et B______ 
qu'ils s'étaient séparés en juin 2014 (ch. 1 du dispositif), attribué à A______ la 
garde sur les enfants C______, D______ et E______ (ch. 2) et réservé à B______ 
un droit aux relations personnelles à exercer, sauf accord contraire des parties, de 
la manière suivante : une semaine sur deux du mardi à la sortie de l'école jusqu'au 
lundi matin suivant, durant la moitié des vacances scolaires et les jours fériés, 
avec une alternance d'année en année ; en 2015, B______ aura les quatre 
premières semaines de vacances d'été, la semaine d'octobre et la deuxième 
semaine des vacances de Noël ; en 2016, B______ aura la première moitié des 
vacances de Pâques, les quatre dernières semaines des vacances d'été et la 
première semaine des vacances de Noël, les vacances de février et d'octobre 2016 
étant à répartir globalement par moitié entre les parties (ch. 3). Il a par ailleurs 
condamné B______ à payer à A______, par mois et d'avance, allocations 
familiales et pour enfants non comprises, à titre de contribution à l'entretien de la 
famille, les montants suivants : 1'200 fr. du 1er juillet 2014 au 30 novembre 2014, 
1'500 fr. du 1er décembre 2014 jusqu'à l'entrée en force du jugement, 1'250 fr. à 
partir de l'entrée en force du jugement, composés de 850 fr. pour les enfants et 
400 fr. pour l'épouse, dit que les allocations familiales de famille et pour enfants 
versées à B______ par le F______ revenaient à A______, dès le 1er juillet 2014 
(ch. 4), attribué à A______ la jouissance exclusive du domicile conjugal, de 
même que les droits et obligations y relatifs (ch. 5), prononcé ces mesures pour 
une durée indéterminée (ch. 6), arrêté les frais judiciaires à 1'000 fr., compensés 
ceux-ci avec l'avance effectuée et répartis ceux-ci à raison de la moitié à la charge 
de chacun des époux, condamné B______ à rembourser 500 fr. à A______ (ch. 7), 
dit qu'il n'était pas alloué de dépens (ch. 8), condamné les époux à respecter et à 
exécuter les dispositions du jugement (ch. 9) et débouté les parties de toutes autres 
conclusions (ch. 10).  

B. a. Par acte expédié au greffe de la Cour de justice (ci-après : la Cour) le 30 avril 
2015, A______ a formé appel de ce jugement, dont elle a sollicité l'annulation des 
chiffres 3 et 4 du dispositif. Elle a conclu à ce que la Cour réserve à B______ un 
droit de visite usuel sur C______, D______ et E______ à exercer, à défaut 
d'accord contraire des parties, au minimum un week-end sur deux du vendredi soir 
au lundi matin ainsi que le mercredi soir dès 18h00 jusqu'au jeudi matin et la 
moitié des vacances scolaires et le condamne à lui payer, par mois et d'avance, 
allocations de famille et pour enfants versées par le F______ comprises, à titre de 
contribution à l'entretien de la famille, la somme de 5'000 fr. à compter du 1er 
février 2014, sous suite de frais d'appel.  

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 Elle a préalablement sollicité la suspension de l'effet exécutoire attaché aux 
chiffres 3 à 4 du dispositif du jugement, qui a été admise uniquement s'agissant du 
chiffre 3, par arrêt ACJC/633/2015 du 22 mai 2015.  

A______ a fait grief au premier juge de ne pas avoir tenu compte des 
caractéristiques de leur cellule familiale, à savoir une organisation familiale de 
type "traditionnel". Elle s'était en effet occupée des enfants depuis leur naissance 
de façon prépondérante, voire exclusive. Le droit de visite ordonné par le premier 
juge entrainait un changement drastique du climat familial, au détriment des 
enfants. Par ailleurs, son époux était très peu disponible du fait de son activité 
professionnelle à temps plein et à responsabilités, ses services de piquet 
occasionnels le week-end ou la nuit et ses activités sportives deux soirs par 
semaine ainsi que parfois le week-end. Il n'avait pas exposé comment il entendait 
pratiquement prendre en charge les enfants. Ceux-ci seraient probablement livrés 
à eux-mêmes la plupart du temps, les deux aînés devant suppléer à l'absence de 
leur père pour la garde du cadet. Elle pouvait consacrer davantage de temps aux 
enfants. 

Elle a par ailleurs reproché au premier juge d'avoir établi de manière incorrecte les 
revenus et les charges de B______, à savoir des revenus mensuels nets inférieurs à 
la réalité (elle a invoqué à cet égard des revenus moyens fondés exclusivement sur 
les bulletins de salaire de janvier et février 2015) et des frais de transport en 
voiture excessifs, alors que celui-ci avait indiqué utiliser un scooter. Au surplus, il 
convenait selon elle de fixer la contribution d'entretien en tenant compte de la 
modification qu'elle sollicitait du droit de visite, du fait que les enfants seraient 
ainsi pris en charge de façon prépondérante par ses soins et donc condamner son 
époux à lui verser l'entier du montant disponible dont il bénéficiait 
mensuellement, allocations de famille et pour enfants en sus.  

 b. Dans sa réponse du 28 mai 2015, B______ a conclu au déboutement de son 
épouse de toutes ses conclusions.  

 Il a produit des pièces nouvelles en appel.  

 c. Les parties n'ont pas fait usage de leur droit de répliquer et dupliquer.  

d. Elles ont été informées par courriers du 18 juin 2015 de ce que la cause était 
gardée à juger.  

C.  Les faits pertinents suivants résultent de la procédure :  

 a. B______, né le ______ 1969 à Genève, de nationalité italienne, et A______, 
née ______ le ______ 1970 à ______ (Inde), originaire de Genève et ______ 
(VS), ont contracté mariage le ______ 1997 à ______. Ils n'ont pas conclu de 
contrat de mariage.  

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 Ils sont les parents de C______, né le ______ 1998 à ______ (GE), D______, né 
le ______ 2002 à ______ (GE), et E______, né le ______ 2005 à ______.  

Les époux se sont séparés une première fois en février 2014 et de façon définitive 
en juin 2014. A______ est demeurée au domicile conjugal avec les enfants et 
B______ s'est constitué un domicile séparé.  

 b. Le 10 juillet 2014, A______ a saisi le Tribunal d'une requête de mesures 
protectrices de l'union conjugale, aux termes de laquelle elle a conclu à ce que les 
époux soient autorisés à vivre séparés, à l'attribution en sa faveur de la jouissance 
du domicile conjugal ainsi que du mobilier le garnissant et de la garde sur les trois 
enfants, un droit de visite usuel étant réservé à son époux, à exercer, à défaut 
d'accord contraire des parties, au minimum un week-end sur deux, du vendredi 
soir au dimanche soir, et la moitié des vacances scolaires, lequel inclurait les nuits 
aussitôt que celui-ci aurait un appartement propre à accueillir ses enfants. Elle a 
également conclu à la condamnation de son époux à lui verser, par mois et 
d'avance, allocations de famille et pour enfants perçues du F______ non 
comprises, 5'000 fr. à titre de contribution à l'entretien de la famille, et à lui verser 
mensuellement ces dernières, le tout sous suite de frais et dépens.  

 c. Lors de l'audience de comparution personnelle des parties devant le Tribunal du 
9 octobre 2014, A______ a persisté dans ses conclusions et décomposé le montant 
de 5'000 fr. réclamé à titre de contribution à l'entretien de la famille en 2'500 fr. 
pour elle-même et 2'500 fr. pour les trois enfants.  

B______ s'est déclaré d'accord avec l'attribution du domicile conjugal à son 
épouse et a conclu à une garde alternée sur les enfants, dernier point auquel 
A______ s'est opposée. Il a exposé être en mesure, avec son emploi à temps plein, 
de s'occuper de ceux-ci une semaine sur deux, de trouver une solution pour les 
pauses de midi et d'être présent un mercredi après-midi sur deux, éventuellement 
en négociant une baisse de son taux d'activité de 10%. A ce stade, il prenait en 
charge les enfants un week-end sur deux et assistait à leurs activités sportives les 
mardis et jeudis soirs. Par ailleurs, il s'est engagé à verser, jusqu'à l'audience 
suivante, 4'000 fr. par mois à son épouse, y compris les allocations de famille et 
pour enfants de 1'700 fr. Il se déplaçait à son travail en voiture et vivait seul.  

Les parties ont convenu que, dans l'attente du rapport du Service de protection des 
mineurs (ci-après : SPMi), le droit de visite de B______ s'exercerait un week-end 
sur deux du vendredi soir au lundi matin et le mercredi soir dès 18h00 jusqu'au 
jeudi matin.  

 d. Le SPMi a rendu un rapport le 18 février 2015 dans lequel il a exposé que la 
mère avait davantage de disponibilité que le père pour assurer la prise en charge 
des enfants au quotidien. Si la proximité des domiciles des parents, l'autorité 
parentale conjointe et l'âge des deux aînés permettaient d'envisager la possibilité 

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d'une garde alternée, le défaut d'accord de la mère à cet égard, les difficultés 
relationnelles entre les parents et l'absence de convention réglant les modalités de 
prise en charge y faisaient obstacle. Un large droit de visite était cependant 
envisageable et les enfants pouvaient se rendre directement à l'école depuis chez 
leur père, ce qui permettait également de répondre, partiellement, à la demande de 
C______ et D______ qui souhaitaient passer davantage de temps avec leur père.  

 Le SPMi n'a relevé la présence d'aucun trouble de développement physique ou 
psychique chez les enfants - mis à part des difficultés scolaires pour D______ -, 
aucune défaillance dans les capacités parentales des parties et aucune difficulté 
dans la relation des trois enfants avec leurs parents.  

Il ressort du compte-rendu d'audition de C______ du 10 décembre 2014 que ce 
dernier ne souhaitait pas vivre auprès d'un seul de ses parents. Il s'était habitué au 
droit de visite mis en place, à savoir un week-end sur deux du vendredi 18h00 au 
lundi matin et du mercredi soir au jeudi matin. Cette organisation lui convenait du 
fait qu'elle lui permettait de voir ses deux parents. Il sollicitait ses deux parents 
pour ses devoirs, en fonction des matières. Ceux-ci étaient tous deux ouverts à ce 
qu'il pouvait exprimer. Il bénéficiait auprès de chacun d'eux d'une chambre 
individuelle.  

Il ressort du compte-rendu d'audition de D______ du 10 décembre 2014 que ses 
deux parents l'aidaient pour ses devoirs et qu'il rencontrait son père le mercredi et 
un week-end sur deux, ce qui n'était pas assez souvent. Il se confiait librement à sa 
mère et n'avait pas l'habitude de dire ce qui le préoccupait à son père, avec lequel 
il aimait parler de voiture et regarder des courses automobiles à la télévision. Il 
préférait passer une semaine sur deux chez ses parents à tour de rôle, plutôt que de 
"couper" la semaine et de risquer d'oublier ses affaires scolaires.  

E______ a renoncé à faire usage de son droit d'être entendu.  

Le SPMi a préconisé l'attribution de la garde à A______ et un large droit de visite 
à B______, à exercer d'entente entre les parents, mais au minimum un week-end 
sur deux du vendredi à la sortie de l'école au lundi matin, du mardi à la sortie de 
l'école au jeudi matin lorsque les enfants n'ont pas passé le week-end précédent 
chez leur père et du mardi soir au mercredi matin, lorsqu'ils ont passé le week-end 
précédent chez leur père ainsi que durant la moitié des vacances scolaires.  

e. Lors de l'audience de suite de comparution personnelle des parties du 26 mars 
2015 devant le Tribunal, A______ a modifié ses conclusions en ce sens que la 
contribution à l'entretien de la famille de 5'000 fr. par mois devait s'entendre 
allocations de famille et pour enfants perçues par le F______ à hauteur de 1'700 
fr. comprises, le solde de 3'300 fr. devant être réparti à raison d'un tiers en sa 
faveur et de deux tiers pour les enfants. Elle a conclu à un droit de visite de son 

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époux sur les enfants à exercer un week-end sur deux du vendredi soir au lundi 
matin et tous les mercredis soir.  

B______ a indiqué avoir organisé une possible diminution de son temps de travail 
dans le but d'être plus disponible pour ses enfants. Il avait obtenu une 
modification de son contrat de travail effective depuis le 1er mars 2015 et valable 
pour une année, prévoyant 5,5 jours de vacances supplémentaires moyennant une 
diminution de salaire de 1,5%, à savoir 150 fr. de moins mensuellement. Par 
ailleurs, il a conclu à ce que lui soit donné acte de son engagement à verser à son 
épouse à titre de contribution à l'entretien de la famille - si son droit de visite 
s'exerçait selon les modalités préconisées par le SPMi - un montant mensuel de 
1'000 fr. au total pour les trois enfant et de 200 fr. en faveur de son épouse, 
allocations de famille et pour enfants à hauteur de 1'750 fr. par mois versées en 
sus à celle-ci. Il a par ailleurs exposé qu'il disposait d'une voiture et d'un scooter.  

Les deux parties ont déclaré que C______ avait manifesté le souhait de voir son 
père davantage.  

D.  Dans la décision querellée, le Tribunal a retenu que les domiciles des parties 
étaient proches, que la volonté de B______ de s'impliquer dans l'éducation de ses 
enfants résultait de la procédure, qu'il les prenait en charge à ce stade de façon 
étendue et que ceux-ci appréciaient de voir leur père de façon régulière, D______ 
ayant même indiqué qu'il souhaitait le voir davantage. Selon le premier juge, la 
solution préconisée par le SPMi pour les relations personnelles, à savoir, par 
quinzaine, six nuits passées par les enfants chez leur père, entrecoupées de nuits 
chez leur mère, apparaissait peu adéquate en raison des multiples allers retours 
qu'elle impliquait, étant rappelé que D______ avait indiqué craindre d'oublier ses 
affaires scolaires lors des déplacements. La solution d'un bloc de six nuits passées 
chez leur père chaque quinze jours apparaissait préférable.  

 Le premier juge a par ailleurs retenu que A______ percevait mensuellement en 
moyenne 2'050 fr. au titre d'indemnités chômage et 381 fr. d'allocations de 
famille, soit au total 2'431 fr. Ses charges mensuelles s'élevaient à 2'398 fr., 
comprenant 1'350 fr. d'entretien de base selon les normes OP, 978 fr. pour son 
loyer (1'957 fr. : 2) et 70 fr. de frais de transports, étant précisé que ses primes 
d'assurance-maladie étaient acquittées directement par prélèvement sur le salaire 
brut de B______.  

Les charges mensuelles des trois enfants s'élevaient au total à 4'548 fr., composées 
de 1'600 fr. d'entretien de base selon les normes OP [dont 960 fr. auprès de leur 
mère (60%), en fonction du temps de prise en charge par leur père découlant du 
droit de visite fixé (six nuits par quinzaine, soit 40%)], 140 fr. pour les loisirs, 
135 fr. de frais de transports publics, 978 fr. de frais de loyer auprès de leur mère 
(1'957 fr. : 2) et 1'695 fr. de frais de loyer auprès de leur père (3'390 fr. : 2), dont à 
déduire les allocations pour enfants à hauteur de 1'368 fr., soit un solde de leurs 

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charges s'élevant à 3'180 fr. [dont 845 fr. auprès de leur mère à couvrir par 
B______ : 960 fr. + 978 fr. + 140 fr. + 135 fr. – 1'368 fr.], étant rappelé que leurs 
primes d'assurance-maladie étaient acquittées directement par prélèvement sur le 
salaire brut de celui-ci.  

 B______ réalisait un revenu mensuel net de 7'801 fr. (la baisse de son salaire 
intervenue en mars 2015 n'était pas prise en considération du fait qu'elle résultait 
d'un choix personnel) et ses charges mensuelles s'élevaient à 5'440 fr., comprenant 
1'350 fr. d'entretien de base selon les normes OP, 3'240 fr. de loyer, 150 fr. de 
chauffage, 500 fr. d'intérêts hypothécaires et 200 fr. de frais de transport en 
véhicule nécessaires pour se rendre à son travail. Après déduction de 640 fr. de 
charges des enfants auprès de lui (40% de 1'600 fr.) et de la contribution de 850 fr. 
qu'il devait verser pour leur entretien auprès de leur mère, le montant dont il 
disposait mensuellement s'élevait à 871 fr. qu'il était équitable de répartir par 
moitié pour chacun des époux.  

 Du fait que les ressources de A______ s'élevaient à 2'766 fr. jusqu'à la fin du mois 
de novembre 2014, mais que son époux ne bénéficiait à cette époque pas d'un 
droit de visite étendu sur les enfants, le premier juge a fixé ex aequo et bono la 
contribution d'entretien de la famille du 1er juillet au 30 novembre 2014 à 1'200 fr. 
par mois. Par ailleurs, pour tenir compte du fait que les ressources mensuelles de 
A______ avaient baissé à 2'050 fr. dès le 1er décembre 2014 et du fait que les 
enfants passaient cinq nuits par quinzaine auprès de leur père depuis le mois 
d'octobre 2014, le premier juge a fixé ex aequo et bono la contribution d'entretien 
de la famille à compter du 1er décembre 2014 et jusqu'à l'entrée en force de sa 
décision à 1'500 fr. par mois.  

Selon le premier juge, il ne convenait pas de faire remonter le dies a quo de la 
contribution à une date antérieure au dépôt de la requête de mesures protectrices 
de l'union conjugale, soit par souci de simplification au 1er juillet 2014, en raison 
du fait que B______ s'était acquitté du loyer du domicile conjugal pendant la 
première période de séparation et d'un montant de 3'000 fr. par mois 
régulièrement.  

Le premier juge a finalement relevé n'avoir pas omis de prendre en considération 
le fait que le loyer retenu pour B______ découlait d'un contrat de bail conclu 
seulement en septembre 2014. Celui-ci avait pris en charge les enfants la moitié 
des vacances d'été 2014, de sorte que, par souci de simplification, il n'y avait pas 
lieu de prévoir des contributions d'entretien différenciées en fonction de la 
conclusion du contrat de bail.  

E.  La situation personnelle et financière des parties et de leurs enfants retenue par la 
Cour est la suivante :  

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 a. Les revenus mensuels nets de B______ réalisés en qualité d'ingénieur en 
électronique au F______ se sont élevés, en moyenne, à 7'801 fr. en 2014, après 
déduction des allocations de famille et pour enfants totalisant 1'749 fr. par mois et 
des primes d'assurance-maladie de la famille, étant précisé qu'aucune heure 
supplémentaire n'a été effectuée cette année-là selon les fiches de salaire 
mensuelles et que les revenus nets perçus chaque mois sont variables, en raison 
notamment du prélèvement irrégulier des primes d'assurance-maladie. A titre 
d'exemple, une déduction des primes relatives aux quatre mois précédents est 
intervenue en mai 2014.  

Le décompte de salaire de janvier 2015 fait apparaître au crédit (et non au débit 
comme dans les autres relevés) les primes d'assurance-maladie complémentaire 
relatives aux mois de novembre et décembre 2014 et aucune déduction de la prime 
pour le mois de janvier 2015, raison pour laquelle la Cour considère que, 
contrairement à ce que soutient A______, le premier juge a, à juste titre, calculé la 
moyenne des revenus mensuels nets de B______ en se fondant sur l'ensemble des 
relevés mensuels de l'année 2014, à l'exclusion des deux décomptes isolés de 
janvier et février 2015 figurant au dossier. Le décompte de février 2015 fait 
apparaître un montant de 556 fr. crédité au titre d'heures supplémentaires, dont 
B______ a indiqué, sur le bordereau de pièces y relatif, qu'elles intervenaient 
quatre fois par an. Dès lors que les décomptes mensuels de 2014 ne font 
cependant apparaître aucune rémunération au titre d'heures supplémentaires, la 
Cour considère que, contrairement à ce que soutient A______, le premier juge 
s'est à juste titre fondé sur l'ensemble de l'année 2014 exclusivement.  

 Il ressort d'un document non signé du 30 juillet 2014 que B______ et le F______ 
auraient conclu un avenant au contrat de travail, selon lequel le premier bénéficiait 
d'un congé spécial épargné moyennant une diminution de son salaire de 1,5% à 
compter du 1er mars 2015. 

La Cour retient les charges mensuelles suivantes de B______ arrêtées par le 
premier juge en lien avec lesquelles les parties n'ont formulé aucune critique en 
appel : 3'240 fr. de loyer, 150 fr. de frais de chauffage et 500 fr. d'intérêts 
hypothécaires liés à une copropriété des époux, à savoir au total 3'890 fr., ses 
primes d'assurance-maladie étant prises en charge par son employeur directement.  

B______ a rendu vraisemblable des frais de 100 fr. par mois d'essence pour son 
véhicule, ainsi qu'une assurance liée à celui-ci de 100 fr. par mois, étant précisé 
qu'il est notoire que l'utilisation d'un véhicule implique le paiement de frais 
d'assurance, raison pour laquelle ces derniers frais ont été à juste titre retenus par 
le premier juge, même si, comme le relève avec raison A______, le justificatif 
produit consiste en une offre de contrat seulement. Il apparaît par ailleurs que le 
trajet en transports publics du domicile de B______ à son travail dure environ une 

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heure (http://tpg.hafas.de/bin/tp/query.exe/fn), alors que le même trajet dure 
environ 10 minutes en voiture (http://fr.viamichelin.ch/web/Itineraires).  

b. Il n'y a pas lieu de revenir sur les ressources et les charges mensuelles de 
A______ arrêtées par le premier juge, en relation avec lesquelles les parties n'ont 
développé aucun grief en appel, à savoir en moyenne 2'050 fr. d'indemnités 
perçues de l'assurance-chômage depuis le 1er décembre 2014 (étant précisé qu'elle 
réalisait auparavant un revenu mensuel net de 2'766 fr.), 381 fr. d'allocations de 
famille versées par l'employeur de son époux et reversées par ce dernier à son 
épouse, 978 fr. (1'957 fr. : 2) de frais de loyer du domicile conjugal  
- y compris charges et parking - et 70 fr. de frais de transport, ses primes 
d'assurance-maladie étant payées directement par prélèvement sur le salaire brut 
de son époux.  

c. Il n'y a pas lieu de revenir non plus sur les charges mensuelles cumulées des 
trois enfants retenues par le premier juge, au sujet desquelles les parties n'ont 
formulé aucun grief en appel, à savoir 978 fr. (1'957 fr. : 2) de participation aux 
frais de loyer du domicile conjugal - y compris charges et parking -, 135 fr. de 
frais de transport et 140 fr. de frais d'activités extrascolaires, leurs primes 
d'assurance-maladie étant payées directement par prélèvement sur le salaire brut 
de B______, dont à déduire les allocations pour enfants versées par l'employeur 
de celui-ci à hauteur d'un montant total de 1'368 fr.  

d. B______ s'est acquitté mensuellement du loyer du domicile conjugal à hauteur 
de 1'830 fr. du mois de février au mois de mai 2014 et a versé en faveur de son 
épouse une somme de 3'000 fr. par mois du mois de janvier au mois de juillet 
2014, ainsi que les sommes de 1'030 fr. en juin 2014, 2'529 fr. en août 2014 et 471 
fr. en septembre 2014.  

EN DROIT 

1. Selon l'art. 308 al. 1 let. b CPC, l'appel est recevable contre les décisions de 
première instance sur mesures provisionnelles, telles que les décisions sur 
mesures protectrices de l'union conjugale prononcées en procédure sommaire 
(art. 175 et ss CC, 271 et ss CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont la 
valeur litigieuse, au dernier état des conclusions de première instance, est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 

Interjeté dans la forme et le délai prescrits (art. 311 et 314 CPC) et portant sur des 
conclusions qui, capitalisées selon l'art. 92 al. 2 CPC, sont supérieures à 
10'000 fr., l'appel est recevable.  

2. La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC). 

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S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire 
illimitée s'appliquent (art. 296 al. 3, 55 al. 2 et 58 al. 2 CPC; ATF 129 III 417 
consid. 2.1.2; 128 III 411 consid. 3.2.2. et les références; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1), ce qui a pour conséquence que le 
juge n'est pas lié par les conclusions des parties (art. 296 al. 3 CPC). En revanche, 
les maximes de disposition (art. 58 al. 1 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêt 
du Tribunal fédéral 5A_693/2007 du 18 février 2008, consid. 6) et inquisitoire 
sont applicables (art. 272 CPC) s'agissant de la contribution d'entretien due à 
l'épouse (arrêt du Tribunal fédéral 5A_906/2012 précité consid. 6.1.1; 
GASSER/RICKLI, ZPO Kurzkommentar, 2014, n. 4 ad art. 316 CPC; HOHL, 
Procédure civile, tome II, 2010, no 1907, p. 350). 

3.  3.1 La Cour examine, en principe, d'office la recevabilité des pièces produites en 
appel (REETZ/HILBER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
2ème éd., 2013, n. 26 ad art. 317 CPC). 

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, dans 
lesquelles les maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de 
céans admet tous les novas (arrêts publiés ACJC/798/2014 du 27 juin 2014 
consid. 2.2; ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; ACJC/473/2014 du 
11 avril 2014 consid. 2.1). 

3.2 En l'espèce, les pièces versées par l'intimé devant la Cour, postérieurement à la 
mise en délibération de la cause par le Tribunal, permettent de déterminer la 
situation personnelle et financière de chacune des parties et comportent les 
données nécessaires pour statuer sur les relations personnelles de celui-ci avec les 
enfants ainsi que sur la quotité des aliments à verser par ses soins pour l'entretien 
de ces derniers. Les documents concernés ainsi que les éléments de faits qu'ils 
comportent seront donc pris en considération.  

4. Les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonnées à la suite d'une 
procédure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et 
limitation du degré de la preuve à la simple vraisemblance (art. 271 CPC; ATF 
130 III 321 consid. 5; arrêt du Tribunal fédéral 5A_508/2011 du 21 novembre 
2011 consid. 1.3). 

5. 5.1 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas 
l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le 
droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances. 
Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations 

- 11/18 - 
 

C/13930/2014 

personnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci. C'est pourquoi, le critère 
déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est 
le bien de l'enfant. Le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut 
jouer un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 
consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b et 3c; 122 III 404 consid. 3a; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.2).  

Le désir de l'enfant en matière de réglementation du droit de visite doit être pris en 
considération, lorsqu'il s'agit d'une résolution ferme et qu'elle est manifestée par 
un mineur dont l'âge et le développement - en règle générale à partir de 12 ans 
révolus - permettent d'en tenir compte (arrêts du Tribunal fédéral 5A_63/2011 du 
1er juin 2011 consid. 2.4.1 et 5A_107/2007 du 16 novembre 2007 consid. 3.2, 
publié in FamPra.ch 2008 p. 429). 

Le juge n'est pas lié par les conclusions du SPMi; le rapport de ce service (lequel 
constitue une preuve au sens des art. 168 et 190 CPC) est soumis, à l'instar des 
autres preuves, au principe de la libre appréciation consacré par l'art. 157 CPC 
(HAFNER, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Spühler/ 
Tenchio/Infanger [éd.], 2013, n. 4 ad art. 190 CPC; WEIBEL/NAEGELI, in 
Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], Sutter-Somm/ 
Hasenböhler/Leuenberger [éd.], 2013, n. 8 ad art. 190 CPC). 

5.2 En l'espèce, il ressort du dossier que l'intimé prend en charge ses trois enfants 
régulièrement cinq nuits par quinzaine depuis octobre 2014. Il n'est pas contesté 
par les parties que les deux aînés, âgés de 16 et 12 ans, ont manifesté au SPMi ou 
à leurs parents, en décembre 2014 ou entre cette dernière date et le 26 mars 2015, 
le souhait de voir davantage leur père. Le SPMi a préconisé un droit de visite de 
six nuits par quinzaine et le premier juge a suivi cet avis, en modifiant uniquement 
les modalités d'exercice recommandées, à savoir six jours de suite, non 
entrecoupés par des retours des enfants chez leur mère comme proposé par le 
SPMi. L'appelante conclut à un droit de visite de son époux de cinq nuits par 
quinzaine (un week-end sur deux et le mercredi soir), étant précisé qu'elle ne 
développe pas de griefs à l'encontre de la décision du premier juge de regrouper 
les jours de visite, ce qui se justifie notamment par le souci de D______ - qui 
éprouve certaines difficultés scolaires - d'oublier ses affaires scolaires lors de ses 
déplacements. 

Au vu de ces circonstances, la décision du premier juge n'est pas critiquable. En 
effet, les arguments de l'appelante, liés à sa prise en charge prépondérante, voire 
exclusive, des enfants durant la vie commune, de même qu'au manque de 
disponibilité de son époux ne sauraient emporter la conviction de la Cour, au 
détriment de la volonté clairement manifestée des deux aînés adolescents de voir 

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leur père davantage et alors que le droit de visite auquel elle conclut ne diffère 
d'avec celui fixé par le premier juge que d'un demi-jour par semaine. S'agissant du 
cadet, l'appelante ne développe aucun grief particulier en lien avec le droit de 
visite fixé par le premier juge et la Cour relève qu'il est dans l'intérêt des enfants 
de ne pas séparer la fratrie à l'occasion du droit de visite. L'intimé exerce 
actuellement depuis plus de huit mois un droit de visite de cinq jours par 
quinzaine et l'appelante n'a rendu vraisemblable, ni même allégué aucune 
problématique concrète qui serait apparue dans cette prise en charge et qui 
justifierait qu'il ne soit pas donné suite à la volonté des deux aînés, par 
l'élargissement de l'exercice de ce droit à hauteur d'un jour seulement par 
quinzaine. La Cour considère qu'au vu de l'âge des enfants et de leur bon 
développement général, le large droit de visite réservé à leur père par le premier 
juge n'est pas de nature à nuire à leur intérêt - bien au contraire - même si, comme 
le soutient leur mère, il implique un changement important du fait qu'elle a été la 
figure parentale de référence depuis leur naissance et même si leur père exerce 
une activité professionnelle à temps plein. Quant aux difficultés scolaires de 
D______, aucun élément du dossier ne justifie un droit de visite du père exercé 
cinq nuits par quinzaine comme le réclame l'appelante plutôt que les six nuits 
ordonnées par le premier juge.  

Il résulte de l'ensemble de ce qui précède que le chiffre 3 du dispositif du 
jugement entrepris sera confirmé.  

6. 6.1.1 Si la suspension de la vie commune est fondée, le juge fixe la contribution 
pécuniaire à verser par l'une des partie à l'autre (art. 176 al. 1 ch1 1 CC) et il 
ordonne les mesures nécessaires pour les enfants mineurs d'après les dispositions 
sur les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). La contribution à l'entretien de la 
famille doit donc être arrêtée de manière différenciée pour le conjoint, d'une part, 
et chaque enfant, d'autre part (art. 163 CC et 176 al. 1 ch. 1 CC pour le conjoint et 
art. 176 al. 3 et 276ss CC pour l'enfant; arrêts du Tribunal fédéral 5A_757/2013 
du 14 juillet 2014 consid. 2.1; 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 7; 
5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1; 5A_743/2012 du 6 mars 2013 
consid. 6.2.2). Le Tribunal fédéral a toutefois retenu que bien que la possibilité de 
fixer une contribution de manière globale pour l'ensemble de la famille ne ressorte 
pas de la loi, on ne saurait pour autant en déduire que ce procédé aboutit à un 
résultat arbitraire (arrêt du Tribunal fédéral 5A_743/2012 précité consid. 6.2.2).  

En matière de mesures protectrices de l'union conjugale, la contribution 
d'entretien peut être réclamée pour l'avenir et pour l'année qui précède 
l'introduction de la requête (art. 173 al. 3 CC ; ATF 115 II 201 consid. 4a; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_807/2012 du 6 février 2013 consid 5.4.4.3). 

6.1.2 Les père et mère doivent pourvoir à l'entretien de l'enfant et assumer les frais 
de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (art. 276 

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C/13930/2014 

al. 1 CC). A teneur de l'art. 276 al. 2 CC, l'entretien de l'enfant est assuré par les 
soins et l'éducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses père et mère, 
par des prestations pécuniaires. L'obligation d'entretien est ainsi un devoir 
commun des parents envers leurs enfants, qu'ils doivent exercer dans la mesure 
fixée à l'art. 285 CC. Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit 
correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources des 
père et mère, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant, de même que de 
la participation de celui de ses parents qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en 
charge de ce dernier. Ces différents critères doivent être pris en considération et 
exercent une influence réciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 
consid. 2.2.2). Ainsi, les besoins de l'enfant doivent être examinés avec les trois 
autres éléments évoqués et la contribution d'entretien doit toujours être dans un 
rapport raisonnable avec le niveau de vie et la capacité contributive du débirentier 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_229/2013 du 25 septembre 2013 consid. 5.2; 
5A_507/2007 du 24 avril 2008 consid. 5.1; ATF 116 II 110 consid. 3a).  

6.1.3 Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur une reprise de la vie 
commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien réciproque 
des époux (ATF 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Tant que dure le 
mariage, les conjoints doivent donc contribuer, chacun selon ses facultés (art. 163 
al. 2 CC), aux frais supplémentaires engendrés par l'existence parallèle de deux 
ménages. Si la situation financière des époux le permet encore, le standard de vie 
antérieur, choisi d'un commun accord, doit être maintenu pour les deux parties, le 
train de vie mené jusqu'à la cessation de la vie commune constituant la limite 
supérieure du droit à l'entretien. Il s'agit d'un principe général qui s'applique 
indépendamment de la méthode de fixation de la pension (méthode fondée sur les 
dépenses effectives; méthode du minimum vital élargi avec répartition de 
l'excédent). Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les époux 
ont droit à un train de vie semblable (ATF 129 III 7 consid. 3.1.1; 121 I 97 
consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_15/2014 du 
28 juillet 2014; 5A_36/2014 du 9 juillet 2014 consid. 4.1; 5A_445/2014 du 
28 août 2014  consid. 4.1).  

6.1.4 La loi ne prescrit pas de méthode de calcul particulière pour arrêter la 
contribution d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_178/2008 du 23 avril 2008, consid. 3.2). Sa fixation relève de l'appréciation 
du juge, qui jouit d'un large pouvoir d'appréciation et applique les règles du droit 
et de l'équité (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_229/2013 du 25 septembre 2013 consid. 5.1). 

L'une des méthodes préconisées par la doctrine et considérée comme conforme au 
droit fédéral est celle dite du minimum vital, avec répartition de l'excédent. Elle 
consiste à évaluer d'abord les ressources des époux, puis à calculer leurs charges 
en se fondant sur le minimum vital de base du droit des poursuites (art. 93 LP), 

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élargi des dépenses incompressibles et enfin à répartir le montant disponible 
restant à parts égales entre eux (arrêt du Tribunal fédéral 5P.428/2005 du 17 mars 
2006 consid. 3.1), une répartition différente étant cependant possible lorsque l'un 
des époux doit subvenir aux besoins d'enfants mineurs communs (ATF 126 III 8 
consid. 3c = SJ 2000 I 95). Le minimum vital du débirentier doit en principe être 
préservé (ATF 137 III 59 consid. 4.2.1).  

Lors de la fixation de la contribution à l'entretien, le juge doit en principe tenir 
compte des revenus effectifs. Il peut toutefois imputer à un époux un revenu 
hypothétique supérieur à celui obtenu effectivement. Pour ce faire, il doit d'abord 
décider si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une 
activité lucrative ou augmente celle-ci, eu égard, notamment, à sa formation, à son 
âge et à son état de santé (ATF 137 III 118 consid. 3.2; 128 III 4 consid. 4c/bb; 
126 III 10 consid. 2b).  

Les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent être ajoutés au montant de 
base du droit des poursuites; lorsque des enfants ou des tiers vivent dans le foyer, 
leur part au coût du logement en est alors déduite (BASTONS BULLETTI, L'entretien 
après divorce: méthode de calcul, montant, durée et limites in SJ 2007 II p. 77 ss, 
p. 85 et notes 47 et 48). Cette participation est en règle générale de la moitié, mais 
peut parfois être fixée à 1/3 ou 2/3 si l'adulte vivant avec lui loge des enfants ou 
s'il loge lui-même des enfants (arrêt du Tribunal fédéral 5P.238/2005 du 
28 novembre 2005 consid. 4.1).  

Les frais de véhicule ne peuvent être pris en considération que si celui-ci est 
indispensable au débiteur personnellement ou nécessaire à l'exercice de sa 
profession, l'utilisation des transports publics ne pouvant être raisonnablement 
exigée de l'intéressé (ATF 110 III 17 consid. 2b; arrêts du Tribunal fédéral 
5A.65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3.1.2; 5A_837/2010 du 11 février 2011 
consid. 3.2).  

Les allocations familiales doivent être retranchées du coût de l'enfant (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_207/2009 du 21 octobre 2009 consid. 3.2 in FamPra.ch 2010 
p. 226; 5A_892/2013 du 29 juillet 2014 consid. 4.4.3). 

6.2.1 En l'espèce, la Cour retient que l'intimé réalise un salaire mensuel net moyen 
de 7'801 fr. (cf. supra, let E.a).  

Le premier juge n'a, à raison, pas pris en considération la prétendue baisse de 
revenus invoquée par l'intimé depuis mars 2015, dès lors que celle-ci n'a pas été 
rendue vraisemblable, seul un avenant non signé au contrat de travail ayant été 
produit à cet égard. Au demeurant, cette prétendue diminution ne serait valable 
qu'une année selon les dires de l'intimé et serait intervenue du seul choix de celui-
ci, dont dépend presque exclusivement l'entretien de la famille qui ne dispose que 
d'un faible excédent après couverture de ses charges. En conséquence, même s'il 

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C/13930/2014 

fallait admettre que la baisse de revenus invoquée est effective, alors un revenu 
hypothétique devrait être imputé à l'intimé, équivalent à son salaire perçu avant 
qu'il ne décide de conclure l'avenant précité, soit à ses revenus 2014.  

Ses charges mensuelles s'élèvent à 6'080 fr., comprenant 3'890 fr. de loyer, frais 
de chauffage et intérêts hypothécaires (cf. supra, let E.a), 200 fr. de frais de 
transport en voiture, 1'350 fr. d'entretien de base selon les normes OP et 640 fr. 
d'entretien de base selon les normes OP des trois enfants lorsque ces derniers 
vivent auprès de lui (40% de 1'600 fr. [600 fr. + 600 fr. + 400 fr.]).  

Le premier juge a, à raison, retenu le montant d'entretien de base applicable au 
débiteur monoparental, à savoir 1'350 fr., dès lors que les enfants vivent auprès de 
l'intimé six nuits sur deux semaines, soit environ 40% du temps. Pour le même 
motif, il a à juste titre également retenu dans les charges de l'intimé 40% du 
montant d'entretien de base de ces derniers, le solde étant comptabilité dans les 
charges des enfants auprès de leur mère.  

La Cour considère par ailleurs que la décision du premier juge de retenir 200 fr. 
au titre des frais de transport en voiture (essence et assurance) n'est pas 
critiquable. En effet, l'intimé travaille à temps plein et s'occupera des enfants 
pratiquement une semaine sur deux. Le gain de 45 minutes découlant de chaque 
trajet effectué en voiture plutôt qu'en transports publics de son travail à son 
domicile (cf. supra, let E.a in fine), soit un gain d'environ une heure et demi par 
jour qu'il pourra consacrer aux enfants, est dans l'intérêt bien compris de ceux-ci. 
Le fait qu'il dispose également d'un scooter, comme le relève l'appelante, n'est pas 
pertinent et il ne saurait, au demeurant, être exigé de l'intimé qu'il renonce à 
emprunter sa voiture pour se déplacer en scooter, en hiver par exemple.  

Le montant disponible dont bénéficie l'intimé mensuellement s'élève en 
conséquence à 1'721 fr. et, après déduction des contributions d'entretien fixées à 
juste titre par le premier juge en faveur de l'appelante (400 fr. - consid. 6.2.2) et 
des deux enfants (850 fr. - consid. 6.2.3), à 471 fr.  

6.2.2 Les ressources mensuelles de l'appelante s'élèvent à 2'431 fr. (indemnités de 
chômage et allocation de famille) et ses charges mensuelles à 2'398 fr., 
comprenant 1'350 fr. d'entretien de base selon les normes OP, 978 fr. de loyer et 
70 fr. de frais de transport (cf. supra, let E.b). 

Elle bénéficie ainsi d'un montant disponible mensuel de 33 fr. et le premier juge a 
donc avec raison condamné l'intimé à lui verser une contribution d'entretien de 
400 fr. par mois, portant l'excédent de chacun des époux à un montant du même 
ordre (433 fr. pour l'appelante et 471 fr. pour l'intimé).  

6.2.3 Les charges mensuelles cumulées des trois enfants auprès de leur mère 
s'élèvent à 2'213 fr., composées de 960 fr. d'entretien de base selon les normes OP 

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(60% de 1'600 fr. - cf. consid. 6.2.1, 3ème et 4ème paragraphe), 978 fr. de loyer 
(50% de 1'957 fr.), 135 fr. de frais de transports et 140 fr. de frais d'activités 
extrascolaires (cf. supra, let E.c.), à savoir un solde de 845 fr. après déduction des 
allocations pour enfants de 1'368 fr. perçues par l'appelante.  

Le premier juge a donc avec raison condamné l'intimé à verser à son épouse 
850 fr. par mois au titre de contribution d'entretien en faveur de ses trois enfants.  

6.2.4 Le dies a quo au 1er juillet 2014 arrêté par le premier juge sera confirmé. En 
effet, bien que les parties se soient séparées pour la première fois en février 2014, 
l'intimé a démontré avoir contribué à l'entretien de sa famille dès cette date 
jusqu'au mois de juin 2014 inclus, par des versements mensuels de 3'000 fr., par le 
paiement du loyer du domicile conjugal (jusqu'en mai 2014) et par un versement 
de 1'030 fr. en juin 2014 (cf. supra, let E.d.). Au demeurant, les parties ne 
développent aucun grief en relation avec le dies a quo.  

6.2.5 Il convient de confirmer également le premier palier de la contribution à 
l'entretien de la famille fixée par le premier juge ex aequo et bono, à savoir 
1'200 fr. par mois pour la période du 1er juillet au 30 novembre 2014 qui se 
justifie, même si l'appelante percevait 2'766 fr. de revenus mensuels nets en lieu et 
place de 2'050 fr. d'indemnités chômage perçues dès le 1er décembre 2014, du fait 
que l'intimé n'a pas exercé durant l'entier de cette période un large droit de visite 
sur ses enfants.  

Le deuxième palier sera lui aussi confirmé, à savoir 1'500 fr. par mois du 
1er décembre 2014 jusqu'à l'entrée en force du jugement querellé au motif de cette 
baisse de revenus de l'appelante et du fait que durant cette période, l'intimé prenait 
en charge les enfants cinq nuits par quinzaine, mais non encore six, comme le 
prend en considération le troisième palier d'ores et déjà confirmé supra et fixé à 
1'250 fr. par mois dès l'entrée en force du jugement querellé.  

Au demeurant, la Cour relève que les parties ne critiquent pas les deux premiers 
paliers de la contribution à l'entretien de la famille fixée par le premier juge.  

6.3 Au vu de l'ensemble de ce qui précède, le chiffre 4 du dispositif du jugement 
entrepris sera confirmé.  

7. 7.1 Les frais (frais judiciaires et dépens) sont mis à la charge de la partie 
succombant (art. 95 et 106 al. 1 1ère phrase CPC). Lorsqu'aucune des parties 
n'obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de la cause 
(art. 106 al. 2 CPC). Le Tribunal peut s'écarter des règles générales et répartir les 
frais selon sa libre appréciation, notamment lorsque le litige relève du droit de la 
famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

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7.2 En l'espèce, les frais judiciaires de la procédure d'appel seront fixés à 1'450 fr. 
(art. 2, 31 et 35 du Règlement fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC - 
E 1 05.10) et mis à la charge de l'appelante qui succombe. Ils seront entièrement 
compensés avec l'avance de frais fournie par celle-ci qui reste acquise à l'Etat 
(art. 111 al. 1 CPC).  

Chaque partie supportera par ailleurs ses propres dépens (art. 95 al. 3, 105 al. 2 et 
107 al. 1 let. c CPC). 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 30 avril 2015 par A______ contre le jugement 
JTPI/4314/2015 rendu le 14 avril 2015 par le Tribunal de première instance dans la 
cause C/13930/2014-21. 

Au fond : 

Confirme ce jugement. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions.  

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'450 fr. et dit qu'ils sont entièrement compensés 
avec l'avance de frais versée par A______, laquelle est acquise à l'Etat. 

Les met à la charge de A______. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens. 

Siégeant : 

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Laurent RIEBEN et Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 

 

Le président : 

Jean-Marc STRUBIN 

 La greffière : 

Anne-Lise JAQUIER 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.