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**Case Identifier:** 93ad7d12-2078-5685-859a-9bd3135848d7
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-10-07
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 07.10.2021 P/365/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-365-2020_2021-10-07.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/365/2020 ACPR/669/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du jeudi 7 octobre 2021 

 

Entre 

A______, domiciliée ______ [GE], comparant par Me B______, avocate,  

recourante, 

contre l’ordonnance de classement rendue le 31 mai 2021 par le Ministère public, 

et 

C______, domicilié ______, FRANCE, comparant par Me D______, avocate,  

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

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EN FAIT : 

A. Par acte expédié au greffe de la Chambre de céans le 14 juin 2021, A______ recourt 
contre l'ordonnance du 31 mai 2021, notifiée le 2 juin 2021, par laquelle le Ministère 
public a classé sa plainte contre C______.  

La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de l’ordonnance 
querellée et au renvoi de la cause au Ministère public pour complément d’instruction 
et nouvelle décision sur la suite de la procédure.  

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. A______ et C______, vivant séparés depuis 2015, sont les parents de E______, 
née le ______ 2014.  

b. Le 31 décembre 2019, A______ a déposé plainte pénale contre C______ pour 
des attouchements qu’il aurait fait subir à E______ à des dates indéterminées.  

Selon ses déclarations à la police, deux jours auparavant – soit le 29 décembre 2019 
– la demi-sœur de E______ lui avait rapporté que cette dernière s’était introduite un 
Playmobil dans les fesses alors que les deux jouaient ensemble. Elle avait interpellé 
E______ à ce sujet, qui avait répondu que c’était son papa qui faisait cela et qu’il en 
faisait de même avec sa "zizette" (terme utilisé pour désigner le vagin). Alors qu'elle 
s'apprêtait à appeler C______ pour le confronter, E______ avait expliqué que ce 
n’était pas son père mais "Bob l’éponge". Au téléphone, C______ lui avait déclaré : 
"tu ne vas quand même pas la croire ?". Après des vérifications, il s'était révélé 
qu'une scène dans le film "Bob l'éponge" montrait un personnage tenant un drapeau 
entre ses fesses. Quelques jours plus tard, alors qu'elle souhaitait discuter avec 
E______, celle-ci avait spontanément répondu: "on va parler de papa qui m'a mis le 
Playmobil dans les fesses ?".  

Plus généralement, C______ infantilisait trop E______. Il dormait avec sa fille 
lorsqu'elle était chez lui, lui faisait des bisous sur la bouche et l'essuyait encore 
lorsqu'elle allait aux toilettes alors qu'elle était propre depuis ses deux ans. E______ 
avait une tendance, depuis quelques mois, à "inventer beaucoup de choses", comme 
par exemple que sa maman était morte, enceinte d'un garçon (alors qu'il s'agissait 
d'une fille) ou encore que son papa avait une nouvelle copine.  

c. Entendue en audition EVIG le même jour, E______ n'a que très partiellement 
répondu aux questions de l'inspectrice. Elle a déclaré qu'elle ne souhaitait pas parler 
de sa famille. C'était un "secret" qu'elle ne dirait "à personne sauf à [s]a classe". Elle 
n'arrêtait pas de mentir, parce que cela la détendait. Elle ne voulait plus vivre avec 
son papa, ce qui était un "secret entre [elle] et [s]on cœur". Son secret était qu'elle ne 

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voulait plus jamais vivre avec son père. Il n'y avait pas trop de raison à cela. Chez 
son père, ça sentait mauvais et il y avait trop de chauffage, elle n'arrivait plus à 
respirer. Elle n'aimait pas son papa. Il faisait n'importe quoi, comme lui donner des 
choses qu'elle n'aimait pas ou alors salir la maison. Son père l'avait tapée [E______ a 
d'abord mimé un coup de poing dans le plexus solaire puis, invitée à en dire plus, 

elle a parlé d'un coup de pied en prenant son pied et l'amenant contre sa poitrine, 

p. 28-29 du compte-rendu d'audition EVIG, l. 1358 et ss]. Elle avait l'impression que 
son père ne l'aimait pas, c'était le pire papa qu'elle connaissait.  

d. Le 30 décembre 2019, soit la veille du dépôt de plainte, E______ a été 
examinée au service de Maternité des Hôpitaux Universitaires de Genève (ci-après: 
HUG) par le Dre F______, gynécologue, et le Dr G______, médecin légiste. À teneur 
du constat d'agression sexuelle, l'examen gynécologique de la vulve montrait un 
"érythème diffus à la base des grandes lèvres et une commissure labiale postérieure 
érythémateuse avec dermabrasion de +/- 1cm longitudinale". Il y est également 
mentionné que E______ avait fait plusieurs commentaires, notamment au moment de 
l'examen de l'anus, où elle avait dit spontanément: "une fois on a fait ça avec papa, 
j'étais sur ses genoux, et après je me suis endormie".  

e. Interrogé par le Ministère public le 7 septembre 2020, notamment sur ses 
méthodes éducatives, C______ a contesté les faits qui lui étaient reprochés. Il avait 
une relation fusionnelle avec sa fille, à savoir qu'il participait à énormément 
d'activités avec elle, pour son bien-être physique et psychique. Il traitait E______ 
comme une fille de son âge. Il était rare qu'il prenne un bain avec elle. Lorsque cela 
arrivait, c'était uniquement à la demande de sa fille et avec de la mousse pour 
préserver l'intimité. Il lui arrivait aussi de refuser. E______ était autonome pour aller 
aux toilettes depuis avant son entrée en 1P. Occasionnellement, lorsque sa fille avait 
un doute sur sa propreté et qu'elle l'appelait, il passait vérifier si elle s'était 
correctement essuyée. Il faisait cela uniquement lorsqu'elle allait à selle. Quand 
A______ avait appelé pour l'informer de ce qui s'était passé avec le Playmobil, il 
avait répondu que E______ était une enfant qui s'observait beaucoup, ce qui était 
normal à cet âge, voire se touchait. Sa fille pouvait être menteuse s'agissant du 
relationnel entre ses parents. E______ était toujours heureuse de venir chez lui. Les 
déclarations de sa fille lors de l'audition EVIG où elle disait que chez lui ça sentait 
mauvais et qu'il faisait chaud étaient des mensonges. Lesdites déclarations n'étaient 
d'ailleurs pas cohérentes car depuis huit ou neuf mois, il n'y avait plus de chauffage 
chez lui, de sorte qu'il y faisait plus froid que chaud.  

A______ a déclaré que sa fille racontait beaucoup d'histoires. Elle "s'inventait une 
vie". Jusqu'au mois de décembre 2019, E______ avait beaucoup "d'accidents de pipi 
et de caca dans la culotte" alors qu'elle était propre depuis ses deux ans. À la suite du 
dépôt de plainte et la suspension des visites chez C______, elle avait constaté de 
vrais changements chez sa fille. Il n'y avait plus d'accident et E______ allait bien. 

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Questionné à ce sujet, C______ a déclaré que la description d'une petite fille allant 
bien, sans accident, correspondait à celle de E______ lorsqu'elle était chez lui.  

f. Entendu par le Ministère public le 8 octobre 2020, C______ a contesté les 
déclarations de E______ mentionnées dans le rapport de constat d'agression sexuelle, 
à savoir " une fois on a fait ça avec papa, j'étais sur ses genoux, et après je me suis 
endormie". Il s'agissait d'un mensonge. Il ne pouvait pas expliquer les mensonges de 
sa fille. S'agissant des lésions constatées au niveau de la vulve de E______, il a 
expliqué que sa fille était une enfant qui se touchait occasionnellement et quand elle 
le faisait, elle tirait sur ses lèvres. Face à ces situations, il lui disait d'arrêter.  

A______ a déclaré n'avoir vu sa fille toucher ses parties intimes qu'à une seule 
reprise, par-dessus sa culotte.  

g. Le 21 décembre 2020, le Ministère public a sollicité des Drs F______ et 
G______ qu'ils lui communiquent les éventuels notes ou souvenirs de commentaires 
émis par E______ durant l'examen aux HUG.    

Le 23 décembre 2020, le Dr G______ a répondu que le rapport contenait toutes les 
informations données spontanément par l'enfant. Il n'incluait en revanche pas les 
réponses de E______ données à des questions fermées, posées notamment par sa 
mère.  

h. À la suite de l'avis de prochaine clôture, A______ a, le 8 mars 2021, exposé 
que E______ souffrait d'un Trouble du Déficit de l'Attention avec/ou sans 
Hyperactivité (ci-après: TDAH) qui devait être mis en lien avec l'incapacité de 
l'enfant à se concentrer durant l'audition EVIG. De plus, la situation de sa fille s'était 
à nouveau détériorée lorsque l'enfant avait appris qu'elle allait devoir revoir son père 
à raison d'une heure par semaine au Point Rencontre selon jugement de divorce du 
15 janvier 2021. E______ avait ainsi manifesté un comportement de plus en plus 
inapproprié, au point d'être hospitalisée entre le 1er et le 8 février 2021. Le dossier ne 
pouvait pas être classé sur la base de l'interrogatoire d'un enfant souffrant de TDAH 
et des dénégations de C______. Elle a requis une expertise de crédibilité portant sur 
une audition ou un suivi de E______ et sur les documents recueillis à la procédure, 
ainsi que l'obtention de rapports complémentaires ou l'audition de la part de 
nombreux membres du corps médical ou social, intervenus auprès de E______, afin 
qu'ils indiquent, en substance, si des éléments pouvaient laisser penser que l'enfant 
avait été victime d'abus sexuels, en particulier de son père. A______ a déclaré "faire 
valoir les droits civils de E______ dans le cadre de la procédure, notamment en 

indemnisation de son tort moral qu'elle chiffre ex aequo et bono à CHF 10'000.-". 

 

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À l'appui de ses explications, A______ a notamment produit : 

- un rapport d'évaluation sociale du 15 octobre 2020 du Service d'évaluation et 
d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: SEASP). L'évaluation, 
survenue en amont de la décision judiciaire de réinstaurer un droit de visite à 
C______, retient que: "[a]u terme de cette évaluation sociale, il ressort que les 
nombreux professionnels impliqués dans la situation n'observent pas d'opposition de 

M. C______ aux soins prodigués à l'enfant. De plus, il apparait que Monsieur 

demeure investi dans le suivi hebdomadaire de E______ et de manière générale" 
pour conclure plus loin que: "E______ a aussi besoin d'entretenir des relations 
personnelles suffisamment fréquentes et régulières avec son père, du fait de 

l'investissement de ce dernier et des éléments attestant de ses compétences 

parentales". L'enseignante de E______ entre août 2018 et juin 2020 ainsi que 
l'intervenante en protection de l'enfant auprès du Service de protection des mineurs 
(ci-après: SPMi) mandatée entre février et septembre 2020 ont été invitées à se 
déterminer avant l'établissement de ce rapport. La première a soulevé que l'enfant 
adoptait des comportements "inadaptés" et disait "beaucoup de contre-vérités sur sa 
vie familiale". Tandis que la deuxième s'est dite "inquiète quant à la situation de 
E______", notamment en raison du fait que le directeur de l'école de cette dernière 
lui avait fait part de "ses vives inquiétudes quant à l'évolution des apprentissages de 
l'élève et d'une situation qui se péjor[ait] la concernant".  

- une lettre de sortie des HUG du 22 février 2021, délivrée à la suite de 
l'hospitalisation de E______ après un épisode d'attitude destructrice au cours duquel 
elle se serait introduite un ciseau dans le conduit auditif. Il y est fait mention que 
l'enfant était connue pour un "TDAH sévère, diagnostiqué en fin d'année 2020".  

- une lettre de l'Office médico-pédagogique (ci-après: OMP) du 28 janvier 2021 
envoyée au SPMi, qui indique qu'au mois de janvier 2020, au moment où le droit de 
visite de C______ a été suspendu, E______ présentait une "agitation psychomotrice 
importante" ainsi qu'un état physique "pâle et négligé". À partir d'avril 2020, une 
amélioration avait été constatée, même si A______ avait fait état de "disputes 
violentes quotidiennes" à la maison dont sa fille était responsable et de 
"comportements sexualisés de type masturbatoire" de cette dernière.  

C. Dans son ordonnance querellée, le Ministère public a retenu que l'audition EVIG de 
E______ n'avait révélé aucun élément probant, compte tenu notamment des propos 
décousus et confus de l'enfant et de son aveu qu'elle aimait bien mentir car cela la 
détendait. Les parents s'accordaient d'ailleurs sur le fait que leur fille avait des 
tendances à mentir. C______ avait de plus su répondre en détail, de manière crédible 
et convaincante, aux questions posées sur ses pratiques éducatives. Enfin, le constat 
d'agression sexuelle n'avait apporté aucun élément utile à l'enquête. L'instruction ne 
permettait ainsi pas de retenir que C______ aurait commis des actes d'ordre sexuel 

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sur sa fille. Pour le surplus, le Ministère public a rejeté les réquisitions de preuve de 
A______. Les Drs G______ et F______ avaient déjà indiqué que tous les éléments 
utiles avaient été retranscrits dans le constat d'agression sexuelle. S'agissant de 
l'audition des témoins sollicités, respectivement de l'établissement de rapports des 
autres intervenants, leurs éventuelles appréciations sur des gestes ou propos de 
E______ en lien avec les faits de la cause n'auraient qu'une faible force probante au 
motif qu'elles porteraient sur des discours rapportés plus de dix-huit mois après les 
faits et dans un contexte familial difficile. Après avoir chiffré l'indemnisation du 
conseil de A______, le Ministère public a donné acte à cette dernière "qu'elle 
n'a[vait] pas sollicité d'autre indemnité au sens de l'art. 429 CPP".  

D. a. Dans son recours, A______ reproche au Ministère public, en substance, d'avoir 
négligé des propos ou des comportements de E______ tenus lors de l'audition EVIG 
et qui tendaient à démontrer un malaise vis-à-vis de son père, ce qu'une expertise de 
crédibilité était à même de montrer. La remarque spontanée de l'enfant signalée dans 
le constat d'agression sexuelle ainsi que les lésions soulignées au niveau de la vulve 
étaient des indices qui devaient empêcher le Ministère public de retenir que ces 
documents n'apportaient aucun élément probant. Il n'avait également pas été tenu 
compte des documents complémentaires joints à sa lettre du 8 mars 2021, qui 
attestaient pourtant de l'amélioration de l'état de E______ après l'interruption des 
relations avec son père et de l'hospitalisation de celle-ci pour s'être introduit un 
ciseau dans le conduit auditif lorsque le droit de visite avait été réinstauré. Comme 
dans des affaires de ce genre, les témoins étaient la plupart du temps indirects, 
l'audition de ceux sollicités ne pouvait être écartée pour ce motif. Ils étaient au 
contraire utiles pour constater l'évolution de santé de E______. Enfin, elle avait 
sollicité une indemnité pour tort moral de CHF 10'000.-, ce que le Ministère public 
avait méconnu dans son ordonnance querellée.  

b. Dans ses observations, le Ministère public a principalement réitéré ses 
explications contenues dans son ordonnance querellée. Il a ajouté que la lésion, 
légère, constatée par les médecins sur la vulve de E______ pouvait être expliquée de 
manière crédible par les propres agissements de l'enfant.  

c. Dans ses observations, C______ conteste les interprétations faites par A______ 
du compte rendu de l'audition EVIG de E______. La phrase déclarée par cette 
dernière, mentionnée dans le constat d'agression sexuelle, de même que les lésions 
constatées dans celui-ci, devaient être relativisées car pouvant être expliquées 
autrement que par de prétendus abus commis sur sa fille. Les documents produits par 
A______ n'étayaient pas une amélioration de l'état de santé de l'enfant après la 
suspension de son droit de visite. A______ utilisait d'ailleurs ses propres déclarations 
pour tenter de démontrer à tort les abus allégués et la péjoration de l'état de santé de 
leur fille. Les actes d'instruction requis étaient inutiles car inaptes à fournir des 
éléments probants à la procédure.  

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E. Il est encore précisé que le Ministère public a accordé l'assistance judiciaire à 
A______ et à C______, respectivement par décisions des 2 juin et du 3 août 2020.  

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la plaignante 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. La recourante fait grief au Ministère public d’avoir classé sa plainte.  

2.1. Aux termes de l'art. 319 al. 1 let. a CPP, le ministère public ordonne le 
classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise 
en accusation n'est établi. 

Selon la jurisprudence, cette disposition doit être appliquée conformément à l'adage 
"in dubio pro duriore" qui découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 
CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP). Il signifie qu'en principe, un 
classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère 
public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que 
les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et 
l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un certain pouvoir d'appréciation. La 
procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable 
qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, 
en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à 
l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il 
appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1; 138 IV 86 consid. 4.1.2 et 
les références citées ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_635/2018 du 24 octobre 2018). 

2.2. Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations 
de la victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu et lorsqu'il n'est pas possible 
d'estimer que certaines dépositions sont plus crédibles que d'autres, le principe "in 
dubio pro duriore" impose en règle générale que le prévenu soit mis en accusation. 
Cela vaut en particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement "entre quatre 
yeux" pour lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective. Il peut toutefois être 
renoncé à une mise en accusation lorsque la partie plaignante fait des dépositions 
contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles ou encore lorsqu'une 
condamnation apparaît au vu de l'ensemble des circonstances a priori improbable 
pour d'autres motifs (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 

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6B_116/2019 du 11 mars 2019 consid. 2.1). En outre, face à des versions 
contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise en 
accusation lorsqu'il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre version comme étant 
plus ou moins plausible et qu'aucun résultat n'est à escompter d'autres moyens de 
preuve (arrêts du Tribunal fédéral 6B_174/2019 du 21 février 2019 consid. 2.2 et les 
références citées). 

3. 3.1. Se rend coupable d'infraction à l'art. 187 al. 1 CP, notamment, celui qui a 
commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans. Par acte d'ordre 
sexuel, il faut entendre une activité corporelle sur soi-même ou sur autrui qui tend à 
l'excitation ou à la jouissance sexuelle de l'un des participants au moins (B. 
CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e éd., Berne 2010, n. 6 ad art. 187, 
p. 785). La notion d'acte d'ordre sexuel doit être interprétée plus largement, pour 
toutes les infractions contre l'intégrité sexuelle, lorsque la victime est un enfant; il 
faut se demander si l'acte est de nature à perturber l'enfant (B. CORBOZ, op. cit., n. 7 
ad art. 187). Le fait de se déshabiller ou de se montrer nu n’est en soi pas suffisant 
pour être considéré comme un acte d’ordre sexuel (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_299/2018 du 4 juillet 2018, consid. 2.1.1).  

3.2. En l'espèce, les soupçons ayant entrainé le dépôt de la plainte sont nés lorsque 
E______, après s'être introduite un Playmobil dans l'anus alors qu'elle jouait, a 
déclaré à la recourante que c'était son père qui faisait cela et qu'il en faisait de même 
avec sa "zizette". Par la suite, l'enfant s'est rétractée en disant qu'il s'agissait en réalité 
de "Bob l'éponge" et non de son père. Des vérifications ultérieures par la recourante 
ont permis de constater qu'une scène du film éponyme comportait effectivement un 
personnage tenant un drapeau entre ses fesses. De sorte qu'une contradiction de 
E______ caractérise déjà les origines de l'affaire.  

Par la suite, l'enfant a tenu des propos confus et lacunaires lors de son audition 
EVIG, ce qui ne saurait être totalement expliqué par son éventuel TDAH. Elle a 
certes prétendu que son père l'avait tapée, en signalant d'abord un coup de poing, puis 
un coup de pied, mais n'a plus refait allusion à un abus d'ordre sexuel. Force est donc 
de constater un manque de cohérence et de continuité entre les propos de E______, 
ce qui contribue à amoindrir leur crédibilité. À cela s'ajoute son jeune âge, le 
contexte familial difficile, mais surtout son aveu, confirmé par ses parents, de 
tendances à mentir. À ce propos, la recourante a déclaré que sa fille avait une 
propension à "inventer beaucoup de choses" ou à "s'inventer une vie". Ce constat est 
encore confirmé par l'enseignante de E______ qui a déclaré, selon le rapport du 
SEASP, que l'enfant disait "beaucoup de contre-vérités sur sa vie familiale".  

En conséquence, une circonspection toute particulière s'impose au moment 
d'apprécier les déclarations de E______.  

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Inversement, les explications du prévenu sur ses méthodes éducatives apparaissent 
crédibles et convaincantes. Elles sont surtout appuyées par le rapport du SEASP. Il 
ressort en effet de celui-ci que les personnes interrogées n'ont manifesté aucune 
réserve à l'égard du prévenu, mettant au contraire en avant ses compétences et son 
implication pour sa fille. À tel point que le rapport souligne en guise de conclusion la 
nécessité pour E______ de (re-)nouer des liens avec son père.  

Dans ces circonstances, il y a lieu de donner un poids prépondérant aux déclarations 
du prévenu, qui a toujours contesté le moindre abus sur sa fille. Aucune preuve 
matérielle ne vient – ou n'apparaît susceptible de venir – le démentir.  

L'audition EVIG de E______ n'apporte aucun élément probant, comme l'a justement 
retenu le Ministère public. Les commentaires de la recourante au sujet de phrases 
dites ou de gestes faits par l'enfant retranscrits dans le compte rendu de l'audition 
relèvent d'une interprétation personnelle, qui n'est corroborée par aucun élément 
concret. Le constat d'agression sexuelle n'apporte pas une lumière différente sur la 
cause. Les propos spontanés de E______ au moment de l'examen de son anus, 
signalés dans le rapport et dont la plaignante se prévaut, sont sortis de leur contexte. 
Ils doivent de plus être nuancés par les tendances de l'enfant à mentir, en particulier 
au sujet de sa famille. S'agissant des lésions constatées au niveau de la vulve, la Cour 
de céans considère comme vraisemblable la thèse avancée par le prévenu – qui 
bénéficie d'une certaine crédibilité pour les motifs exprimés ci-avant – d'une origine 
auto-infligée. Dans ce sens, la recourante a reconnu des comportements de type 
masturbatoire de sa fille selon la lettre de l'OMP du 28 janvier 2021.  

Enfin, les nombreux rapports ou auditions sollicités par la recourante ne semblent pas 
susceptibles d'apporter des éléments probants au dossier, aux motifs principaux que 
les personnes invitées à se déterminer ne sont pas des témoins directs des faits 
dénoncés. En ce qui concerne leur intervention au sujet de l'évolution de E______, il 
ressort du rapport d'évaluation sociale du SEASP que ni l'enseignante de E______, ni 
l'intervenante en protection de l'enfant, n'ont fait mention d'une amélioration notoire 
du comportement de l'enfant après la suspension du droit de visite du prévenu; mais 
ont plutôt exprimé leur inquiétude à la vue d'une péjoration de la situation. La lettre 
de l'OMP ne permet pas non plus de retenir une amélioration significative, d'autant 
moins que la recourante reconnaissait au mois d'avril 2020 des "disputes violentes 
quotidiennes" dont E______ était responsable. Au demeurant, l'évolution de 
E______ fût-elle corrélée au droit de visite de son père, de trop nombreux facteurs, 
en tête desquels se trouve le contexte familial difficile, s'immiscent dans la relation 
pour considérer ce point comme déterminant. L'expertise de crédibilité apparaît 
finalement vaine pour contredire les raisonnements qui précèdent.  

En définitive, c'est à raison que le Ministère public a nié l'existence d'une prévention 
pénale suffisante contre le prévenu et ordonné le classement de la procédure.  

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Il s'ensuit que la question de l'indemnité pour tort moral réclamée par la recourante 
au nom de E______ est sans objet.  

4. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

5. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 900.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). En effet, l'autorité de recours est 
tenue de dresser un état de frais pour la procédure de deuxième instance, sans égard à 
l'obtention de l'assistance judiciaire (arrêts du Tribunal fédéral 1B_372/2014 du 
8 avril 2015 consid. 4.6 et 1B_203/2011 du 18 mai 2011 consid. 4). 

6. La procédure étant close (art. 135 al. 2 CPP), il convient de fixer l'indemnisation des 
conseils juridiques gratuits.  

6.1. À teneur de l'art. 135 al. 1 CPP, applicable par le renvoi de l'art. 138 CPP, le 
conseil juridique gratuit est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. À Genève, le tarif est édicté à 
l'art. 16 RAJ (E 2 05 04); il prévoit une indemnisation sur la base d'un tarif horaire de 
CHF 200.- pour un chef d'étude (art. 16 al. 1 let. c RAJ). Seules les heures 
nécessaires sont retenues; elles sont appréciées en fonction, notamment, de la nature, 
de l'importance, et des difficultés de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du 
travail fourni et du résultat obtenu (art. 16 al. 2 RAJ).  

6.2. En l'espèce, l'avocate d'office de la recourante n'a pas produit d'état de frais 
(art. 17 RAJ), ni chiffré ses prétentions pour la procédure de recours. Au vu du 
travail accompli, à savoir sept pages de recours, principalement axées sur 
l'interprétation de l'autorité intimée des pièces de la procédure, sans développement 
juridique, et de l'issue du recours, qui a été rejeté, la rémunération de celle-ci sera 
arrêtée, ex aequo et bono, à CHF 430.80, TVA à 7.7% comprise, correspondant à 
deux heures d'activité au tarif horaire de CHF 200.-. 

6.3. L'avocate d'office du prévenu n'a pas non plus chiffré son intervention pour la 
procédure de recours. Eu égard à l'activité déployée, soit des observations de douze 
pages (dont une page de conclusion), rendues nécessaires par le recours de la 
plaignante, et une brève lettre pour appuyer les observations du Ministère public, son 
indemnité sera arrêtée, ex aequo et bono, à CHF 753.90, TVA à 7.7% comprise, 
correspondant à trois heures trente d'activité au tarif horaire de CHF 200.-. 

Ces indemnités seront mises à la charge de l'État (cf. ATF 141 IV 476 consid. 1.2).  

* * * * *  

- 11/12 - 

P/365/2020 

 

PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Rejette le recours.  

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, comprenant un émolument de 
CHF 900.-. 

Alloue à Me B______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 430.80 TTC. 

Alloue à Me D______, à la charge de l'État, une indemnité de CHF 753.90 TTC.  

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, à A______ et C______, soit pour eux leur conseil, 
et au Ministère public.  

Le communique, pour information, au Service de protection des mineurs.  

 
Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 

 

La greffière : 

Olivia SOBRINO 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 

suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent 

être remis au plus tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention 

de ce dernier, à La Poste Suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse 

(art. 48 al. 1 LTF). 

  

- 12/12 - 

P/365/2020 

P/365/2020 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 20.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 900.00 

-  CHF      

Total  CHF  995.00