# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 19ccee01-6550-59ed-80b3-a184b43ca3ae
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-12-06
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 06.12.2016 A/1396/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1396-2014_2016-12-06.pdf

## Full Text

Siégeant : Raphaël MARTIN, Président; Christine BULLIARD MANGILI et Anny 

SANDMEIER, Juges assesseurs 

  

 
 

0 R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1396/2014 ATAS/1011/2016 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 6 décembre 2016 

2
ème

 Chambre 

 

En la cause 

Monsieur A______, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Alain PFULG  

recourant 

 

contre 

SUVA CAISSE NATIONALE D'ASSURANCES EN CAS 
D'ACCIDENTS, sise Fluhmattstrasse 1 à LUCERNE, comparant 
avec élection de domicile en l'étude de Maître Didier ELSIG  

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur A______ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972, a travaillé 
auprès de B______ (ci-après : B______) depuis le 18 août 2000 en tant qu’agent de 
propreté. Il était à ce titre assuré contre les accidents par la SUVA Caisse nationale 
Suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la SUVA ou l’assureur-accident).  

2. a. Le 23 juin 2011, l’assuré a éprouvé pour la première fois des douleurs 
thoraciques gauches avec irradiation dans le membre supérieur gauche, alors qu’il 
était au Kosovo. Le médecin consulté sur place a pu exclure une ischémie 
myocardique. Le bilan complet avec échocardiographie et test d’effort effectués à 
son retour en Suisse chez son médecin traitant, le docteur C______, s’est avéré 
normal. Une perturbation des tests hépatiques et une hyperéosinophilie ont par 
contre motivé la réalisation d’une échographie abdominale, qui a mis en évidence 
une lésion kystique des segments II et IV, hautement suspecte par sa sémiologie 
radiologique d’un kyste hydatique, et les coupes thoraciques au scanner ont aussi 
mis en évidence deux lésions du lobe inférieur gauche, dont l’une en partie 
nodulaire et en partie en verre dépoli de 13 mm et l’autre de 4 mm d’aspect banal 
(rapport d’imagerie médicale du 12 juillet 2011 du professeur D______). L’assuré a 
été en arrêt-maladie dès le 28 juin 2011.  

b. L’assuré a été hospitalisé du 14 au 15 juillet 2011 au service des maladies 
infectieuses des Hôpitaux universitaires de Genève (ci-après : les HUG).  

D’après la lettre de sortie datée du 19 juillet 2011 des docteurs E______, chef de 
clinique du service des maladies infectieuses, F______, chef de clinique, et M. 
G______, médecin interne, à l’attention du Dr C______, le motif d’hospitalisation 
de l’assuré avait été une suspicion de kyste hydatique, le diagnostic principal un 
très probable kyste hydatique hépatique et les diagnostics secondaires des nodules 
de 13 et 4 mm du lobe inférieur gauche, d’étiologie indéterminée, et un 
épaississement bronchique au niveau de la lingula et des bronchiectasies, d’origine 
indéterminée. Aucune complication n’était mentionnée. Concernant l’évolution du 
cas, les tests hépatiques et l’éosinophilie s’étaient corrigés, si bien que l’assuré avait 
pu regagner son domicile le 15 juillet 2011, pour être suivi dès le 18 juillet 2011 à 
la consultation des maladies tropicales, en ayant été informé des symptômes devant 
le motiver à reconsulter en urgence ; un contrôle scanographique était prévu pour le 
12 octobre 2011, s’agissant de la lésion pulmonaire.  

Selon un rapport de consultation de médecine tropicale, établi le 18 juillet 2011 par 
le professeur H______ et le docteur I______, l’assuré présentait très probablement 
une echinococcose. Sa symptomatologie douloureuse ainsi que l’éosinophilie et la 
perturbation des test hépatiques, transitoires, étaient évocateurs d’une rupture du 
kyste. Un avis chirurgical devait être obtenu rapidement en vue d’une exérèse.  

c. Une opération a été prévue pour la fin juillet 2011 aux HUG. Lors de la 
consultation préopératoire du 21 juillet 2011, la docteure J______ du service 
d’anesthésiologie des HUG a informé l’assuré des risques liés à l’opération – à 

 
 
 

 

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savoir « effets secondaires des anesthésiques locaux sur le cœur et le cerveau. 
Risque de lésions neurologiques liées à un bloc nerveux périphérique. Risque de 
lésion dentaire. Risque de réaction allergique à un médicament. Risque de nausées 
et vomissements post-opératoires » – ainsi que des risques liés à la transfusion 
sanguine.  

d. L’opération a eu lieu le 29 juillet 2011 aux HUG ; elle a consisté en une 
lobectomie gauche associée à une cholécystectomie. Le compte rendu opératoire, 
établi le 17 août 2011 par le docteur K______ du service de chirurgie viscérale et 
de transplantation des HUG décrit l’intervention comme suit :  

« Sous anesthésie générale, patient en décubitus dorsal, bras droit le long du corps. 
Incision sous-costale droite élargie à gauche. À l’exploration, il existe une 
volumineuse formation kystique du lobe gauche hépatique, de consistance ferme, 
contractant des adhérences avec la petite courbure gastrique et la coupole 
diaphragmatique. Il n’existe pas d’autre localisation hépatique ou intra-abdominale. 
Libération des adhérences et section du ligament triangulaire gauche, permettant la 
mobilisation du lobe gauche hépatique. Début de la parenchymectomie hépatique 
1 cm à gauche de l’insertion du ligament falciforme. Celle-ci est menée au CUSA 
avec clippage et ligature élective des éléments portes à destinée du segment II et III. 
Cette parenchymectomie est menée au large du kyste. Pendant la dissection du 
canal biliaire du segment III, on a un doute sur l’existence d’une fistule biliaire, le 
canal est donc recoupé et lié plus en aval. 

Poursuite de la parenchymectomie jusqu’aux abords de la veine sus-hépatique 
gauche. Celle-ci est d’abord contrôlée par un clamp, puis sectionnée et suturée par 
un surjet aller-retour au Prolène 4.0. Vérification de la bilistase et de l’hémostase de 
la tranche de section. Devant le doute quant à la fistulisation du kyste dans les voies 
biliaires, on réalise une cholécystectomie antérograde. Mise en place d’un cathéter 
de cholangiographie. La cholangiographie per-opératoire ne met pas en évidence 
d’image de soustraction dans les voies biliaires pouvant évoquer du matériel 
hydatique. Il n’existe pas d’extravasation du produit de contraste. À noter 
l’existence d’une convergence biliaire droit étagée.  

Ablation du cathéter de cholangiographie et ligature du canal cystique au Vicryl 
2.0. Vérification de l’hémostase et de la bilistase de la tranche de section hépatique, 
sur laquelle on applique 2 ml de Quicksil et du Tabotan. Décompte des compresses. 
Fermeture aponévrotique en deux plans au PDS 1. Points de rapprochement sous-
cutanés au Vicryl 3.0. Surjet intradermique au Prolène 3.0. Pas de clampage 
pédiculaire. Pertes sanguines estimées à 300 cc ». 

Des bas-anti-thrombose, de la Liquémine i.v. pour obtenir un PTT entre 35 et 45 et 
une sonde gastrique en aspiration avaient constitué le traitement post-opératoire.  

D’après le rapport histologique du 29 juillet 2011 des docteurs L______ et 
M______, le kyste hydatique prélevé lors de la lobectomie hépatique gauche 
mesurait 7 x 7 cm, contenant des scolex échinocococciques d’aspect viable, 

 
 
 

 

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d’exérèse complète, et la vésicule biliaire ôtée par la cholécystectomie était dans les 
limites histologiques de la norme.  

e. À teneur de la lettre de sortie que les docteurs N______ et O______, 
respectivement chef de clinique et médecin interne du service de chirurgie viscérale 
des HUG, ont établie le 25 août 2011 pour ce séjour hospitalier du 28 juillet au 
4 août 2011, les suites de l’opération s’étaient bien déroulées. L’assuré se plaignait 
de douleurs péri-cicatricielles et l’examen clinique objectivait une induration avec 
un écoulement sérosanguinolent, mais sans évidence d’abcès ni d’infection. Un 
suivi était prévu après la sortie de l’hôpital. L’assuré était mis en incapacité de 
travail pour deux mois.  

3. Une échographie de l’abdomen de l’assuré a été faite le 17 août 2011 en raison de 
douleurs persistantes, dans des conditions limitant la qualité de l’examen du fait de 
nombreuses surprojections aérodigestives. D’après le rapport du 18 août 2011 des 
docteurs P______ et Q______, respectivement chef de clinique et médecin interne 
du service de radiologie, le foie de l’assuré avait un status post-lobectomie gauche 
et post-CCK, avec une échostructure hépatique dans la norme, sans lésion focale ni 
collection visible intra ou extrahépatique, ni dilatation des voies biliaires 
intrahépatiques, et la vascularisation était dans la norme ; le reste de l’échographie 
abdominale était sans particularité.  

4. Le 1er septembre 2011, l’assuré s’est soumis à une tomodensitométrie axiale 
computérisée de l’abdomen supérieur et inférieur, à titre de status post-opératoire 
d’un kyste hydatique et en raison d’une dysphagie avec impression d’un obstacle au 
niveau de la partie épigastrique et de douleurs irradiant aussi au niveau de 
l’hypocondre droit. Dans son rapport du même jour, le docteur R______, 
radiologue FMH, a énuméré les conclusions suivantes : status post-opératoire pour 
kyste hydatique ; formation ovalaire hypodense dans la partie gauche du foie, 
bordée par des clips post-opératoires ; absence de splénomégalie ; pancréas de 
topographie normale et de densité homogène ; aspect normal des glandes 
surrénales ; contours réguliers des deux reins avec un parenchyme homogène ; 
impression d’un épaississement pariétal de la région antrale du gastre ; 
dolichosigmoïde ; ganglion diaphragmatique gauche de 7.9 mm.  

5. L’assuré a été hospitalisé du 7 au 10 septembre 2011 dans le service de chirurgie 
viscérale des HUG en raison de douleurs abdominales à la mobilisation et de 
perturbation du bilan hépatique. D’après la lettre de sortie établie le 4 octobre 2011 
par les docteurs S______ et T______, respectivement chef de clinique et médecin 
interne dudit service, le diagnostic était celui de perturbation hépatique idiopathique 
et de douleurs chroniques postopératoires. L’examen clinique d’entrée (général, 
cardio-vasculaire, respiratoire, uro-génital, digestif) n’a pas mis de signe particulier 
en évidence, ni les examens complémentaires et consultations spécialisées 
(laboratoires, échographies, IRM des voies biliaires du pancréas), mais le bilan 
biologique a retrouvé une cytolyse hépatique avec des ASAT à 104 U/l et des 
ALAT à 101 U/l associés à des GGT à 183 U/l. Les douleurs de l’assuré ont été 

 
 
 

 

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considérées comme des douleurs mécaniques probablement imputables à la 
chirurgie et à l’hypertrophie cicatricielle ; aucune autre mesure n’a été indiquée 
qu’un traitement antalgique avec un suivi clinique, compte tenu de l’absence de 
point d’appel clinico-biologique en faveur d’une complication ; la cytolyse 
hépatique s’était partiellement normalisée au cours de l’hospitalisation, sans qu’une 
cause aux anomalies du bilan hépatique n’ait pu être validée, l’ensemble des 
examens d’imagerie (ultrasons, IRM) n’ayant fait état d’aucune anomalie 
anatomique ni d’une hépatite virale. L’examen clinique de sortie (général, cardio-
vasculaire, respiratoire, uro-génital, digestif) a donné un résultat sans particularité. 
L’assuré a été déclaré en incapacité de travail à 100 % pour un mois.  

6. L’assuré a subi, le 22 septembre 2011, une gastroscopie, dont l’histologie a mis en 
évidence, selon le rapport du même jour de la docteure U______, une gastrite 
chronique antrale et fundique à hélicobacter pylori et une absence de métaplasie 
intestinale ou d’atrophie glandulaire.  

7. Le docteur V______, spécialiste FMH en gastroentérologie et hépatologie, a 
proposé, le 26 septembre 2011, un traitement d’éradication de l’hélicobacter.  

8. L’assuré a été soumis le 12 octobre 2011 à un examen radiologique de contrôle du 
nodule à composante de verre dépoli du lobe inférieur gauche. D’après le rapport 
du 13 octobre 2011 des docteurs W______ et X______, respectivement médecin 
interne et chef de clinique au département d’imagerie et sciences de l’information 
médicale des HUG, il y avait, à trois mois (par rapport à une radiographie du 
12 juillet 2011), un aspect superposable de la plage nodulaire en verre dépoli et du 
segment latéro-basal du lobe inférieur gauche. Plusieurs infiltrats en arbre 
bourgeonnant des deux côtés étaient mis en évidence au niveau du reste du 
parenchyme pulmonaire, notamment au niveau médio-basal du lobe inférieur droit, 
postéro-basal du lobe supérieur gauche, et il était constaté la présence d’un nodule 
de 4 mm à bords flous au niveau du segment médio-basal du lobe inférieur droit, 
inchangé, et de plusieurs micronodules bilatéraux. Ces trouvailles entraient dans le 
contexte de bronchectasies bilatérales prédominant au niveau lingulaire, déjà 
visualisées sur le comparatif. Aucune adénopathie médiastinale n’était constatée. 
Au niveau abdominal supérieur, le status était une post-hépatectomie gauche avec 
collection liquidienne adjacente au foie droit médialement à la chaînette d’agrafes, 
correspondant en premier lieu à un hématome postopératoire. En conclusion, un 
contrôle plus espacé (entre six et douze mois) était nécessaire, en raison de 
l’évolutivité – lente selon la littérature – des lésions non solides, ainsi qu’un 
nouveau contrôle des infiltrats et des nodules et micronodules à bords flous, dans 
un contexte de bronchectasies, compatibles en premier lieu avec une étiologie 
infectieuse.  

9. Parallèlement, le Dr C______ a adressé l’assuré au docteur Y______, chirurgien 
FMH, en raison de ses douleurs abdominales très fortes, non expliquées.  

 
 
 

 

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10. Il lui a aussi fait subir un transit oeso-gastroduodénal en double contraste, le 
14 novembre 2011, à titre de status post-opération pour kyste échinocoque 
hépatique et en considération du fait que l’assuré se plaignait d’un blocage 
mécanique lors de l’alimentation. Le radiologue R______ a conclu comme suit son 
rapport du même jour : dyskinésie oesophagienne sous forme d’ondes tertiaires au 
niveau du tiers inférieur ; hernie hiatale par glissement, réductible, sans reflux 
gastro-oesophagien ; estomac « en cascade » ; pas de lésion ulcéreuse au niveau du 
gastre ni du bulbe.  

11. D’après un courrier du 13 janvier 2012 du Dr Y______ au Dr C______, l’assuré se 
plaignait de douleurs localisées essentiellement à hauteur de l’épigastre, continues, 
péjorées selon la position (notamment en décubitus latéral droit), se manifestant 
sous forme de piqûres ou de serrements, sans notion de nausées ni de 
vomissements. Il faisait part parallèlement d’une notion de dysphagie. À l’examen 
clinique, l’assuré était un homme en bon état général, anictérique et apyrétique ; 
l’auscultation cardio-pulmonaire était grossièrement dans la norme ; l’abdomen 
était souple et indolore, sans défense ni détente ; les bruits étaient de tonalité et de 
fréquence normales ; la cicatrice sous-costale était sensible à la percussion ; il n’y 
avait pas d’éventration à ce niveau. Le scanner abdominal que le Dr C______ avait 
fait faire avait retrouvé le status post-opératoire, et le transit oeso-gastroduodénal en 
double contraste documenterait l’existence d’une dyskinésie oesophagienne sous 
forme d’ondes tertiaires au niveau de son tiers inférieur. Il était difficile d’identifier 
une cause à l’ensemble des manifestations présentées par l’assuré. Les examens 
pratiqués étaient rassurants et l’examen clinique ne mettait pas en évidence 
d’atteinte pariétale de type éventration. Un élément frappant aux yeux du 
Dr Y______ était la dysphagie, qui l’orientait vers la possibilité d’une atteinte 
vagale ; la littérature concernant les donneurs vivants de foie comportait de 
nombreuses mentions de complications de type dyspepsie post-opératoires et 
altérations de la motilité gastrique (jusqu’à 11 % des donneurs) ; peut-être y avait-il 
lieu d’envisager ce type de complication dans le cas de l’assuré, même si 
l’ensemble des symptômes ne pouvait être expliqué par cette seule éventualité.  

12. Par courrier du 16 février 2012, le Dr C______ a demandé à la consultation de la 
douleur des HUG de convoquer l’assuré pour une évaluation. Ce dernier présentait, 
après une opération d’un kyste hydatique (lobectomie hépatique gauche), une 
douleur épigastrique de type brûlure apparue deux semaines après l’opération, ceci 
étant associé à une perte pondérale ayant pu être mise sur le compte d’un trouble de 
transit (dyskinésie oesophagienne) ; le Dr Y______ évoquait une lésion vagale.  

13. L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’office de l’assurance-
invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI) en date du 27 février 2012, en 
invoquant, à titre de maladie constituant son atteinte à la santé, un « kyste opéré au 
foie (en juillet 2011) ».  

14. Le 23 mars 2012, l’assuré a subi aux HUG un examen de manométrie du sphincter 
oesophagien supérieur, du corps oesophagien et du sphincter oesophagien inférieur, 

 
 
 

 

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en raison d’une dysphagie mixte apparue suite à une lobectomie hépatique gauche 
pour kyste hydratique et d’une perte de poids de 17 kg en quelques mois. En 
conclusion de son rapport adressé au docteur Z______, de la division de 
gastroentérologie des HUG, le docteur AA______, des consultations hospitalières 
et endoscopie des HUG, a fait état d’un trouble aspécifique de la motilité 
œsophagienne. Il pouvait s’agir d’une obstruction fonctionnelle du sphincter 
inférieur, comme en témoignait la pression résiduelle, mais ceci devait être 
confronté avec une manométrie haute résolution, qui n’était à ce moment-là encore 
disponible ni aux HUG ni au Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : 
CHUV).  

15. Une cholangio-IRM de l’assuré a été effectuée en date du 30 mars 2012 au service 
de radiologie des HUG, pour comparaison avec celle faite le 9 septembre 2011. 
D’après le rapport du 31 mars 2012 des docteurs AB______ et AC______, 
respectivement chef de clinique et médecin interne du département d’imagerie et 
sciences de l’information médicale des HUG, on retrouvait le status post-
hépatectomie gauche avec persistance d’un minime résidu de l’hématome en regard 
de la tranche de résection, et le status post-cholécystectomie était sans défect au 
niveau des voies biliaires.  

16. Les 23 avril et 7 mai 2012, l’assuré a été vu à la consultation ambulatoire du Centre 
multidisciplinaire d’étude et de traitement de la douleur des HUG.  

17. Les B______ ont organisé une séance réunissant, le 16 mai 2012, l’assuré, son 
supérieur et une gestionnaire santé pour faire un bilan de la situation, l’assuré, en 
absence maladie depuis le 28 juin 2011, n’ayant toujours pas reprise le travail. 
D’après la « Notice d’entretien / Décision » établie à cette occasion, l’assuré a 
indiqué qu’à la suite d’une IRM qu’il avait subie le 23 avril 2012, le docteur 
AE______ (recte : AE______) avait fait mention d’une erreur médicale survenue 
lors de l’intervention chirurgicale de la fin juillet 2011 ; deux nerfs auraient été 
sectionnés. Des infiltrations seraient tentées si le Dr C______ donnait son accord. 
L’assuré allait avoir un rendez-vous avec un conseiller de l’assurance-invalidité (ci-
après : AI). La gestionnaire santé de B______ l’a orienté vers la SEV aux fins 
d’activation de la protection juridique. Le salaire de l’assuré allait être réduit de 
10 % depuis le 3 juillet 2012.  

18. Les docteurs AF______ (médecin adjointe), AG______ (Consultante Centre 
Douleur), AE______ (chef de clinique, consultant d’anesthésiologie) et AH______ 
(neurologue consultant), du Centre multidisciplinaire d’étude et de traitement de la 
douleur ont rendu leur rapport en date du 5 juin 2012.  

Ce rapport pose les diagnostics de douleurs abdominales dans un contexte de status 
post lobectomie hépatique gauche et de syndrome dépressif. Il relate l’anamnèse 
des douleurs ressenties par l’assuré depuis l’été 2011, rappelle les investigations 
effectuées depuis lors, retrace l’anamnèse psychosociale de l’assuré. L’examen 
clinique a donné ce qui suit : « Douleurs à la palpation du quadrant abdominal 

 
 
 

 

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supérieur droit ainsi que de l’hypocondre droit reproductibles à la palpation plutôt 
profonde mais sans défense ni détente. Bruits abdominaux sans particularité. 
Absence de dysesthésies, hypoesthésie ou allodynie dans le territoire cutané 
correspondant. Palpation des côtes indolore. »  

Au chapitre de la discussion, l’assuré est décrit comme présentant un syndrome 
douloureux de présentation atypique et dont l’étiologie restait peu claire. Plusieurs 
éléments restaient à élucider, du point de vue du diagnostic, par une approche 
multidisciplinaire de façon optimale dans le cadre d’une hospitalisation de courte 
durée, prévue en juin 2012. Des conseils de prise en charge globale symptomatique 
pourraient alors être proposés, que ce soit du point de vue pharmacologique ou 
psychiatrique ou quant à la pertinence d’avoir recours à des techniques semi-
invasives comme des infiltrations pariétales à visée antalgique.  

19. Selon un rapport de consultation de psychiatrie de liaison du 6 juin 2012, du 
docteur AI______, psychiatre, l’assuré attribuait ses douleurs à « quelque chose qui 
s’(était) passé pendant l’opération » puisqu’il n’avait jamais ressenti ces douleurs 
antérieurement ; il avait entendu qu’une collection liquidienne avait été identifiée 
au CT ; il s’étonnait qu’une investigation par laparoscopie, évoquée de longue date, 
n’ait pas encore été faite pour « voir ce qu’il se pass(ait) » ; la douleur était le seul 
problème de son existence ; il ne voyait pas de facteur de crise psychosocial, et 
estimait qu’il avait antérieurement une excellente santé psychique et physique ; il 
avait une grande volonté de reprendre ses activités antérieures.  

Le status psychiatrique de l’assuré était le suivant : patient calme et collaborant, de 
contact chaleureux, ayant un discours structuré et informatif, sans trouble de 
l’orientation ou de la vigilance ; il décrivait ses symptômes de manière détaillée, 
sans qu’on observe de comportement maladie. Il avait une thymie abaissée malgré 
un sourire affiché, une tristesse fréquente, une diminution du plaisir mais une 
conservation des envies, une diminution de l’appétit avec une perte pondérale de 
10 kg depuis l’hépatectomie partielle. Il avait d’importants troubles du sommeil liés 
à la douleur, le réveillant aux changements de position, limitant son sommeil à 
5 heures par nuit avec asthénie modérée. Il n’avait jamais pensé à la mort comme 
solution à sa souffrance. Il n’avait pas de symptôme de la lignée psychotique. Il 
avait une anxiété importante liée à l’absence d’étiologie claire à ses symptômes et 
aux diverses informations reçues telles la présence d’une collection liquidienne et la 
section d’un nerf, mais sans rumination excessive ou idée délirante de nature 
hypocondriaque.  

L’assuré présentait une symptomatologie dépressive modérée à sévère, clairement 
consécutive aux limitations imposées par la douleur post-opératoire, mais pouvant 
participer à un cercle vicieux négatif d’abaissement du seuil de la douleur. Il fallait 
en tout cas lui prescrire un traitement médicamenteux, visant également un effet sur 
la composante neurogène des symptômes, et lui expliquer qu’un effet bénéfique ne 
se manifesterait qu’après plusieurs semaines et que le traitement devrait être 
poursuivi durant au moins six mois. L’assuré vivait mal l’incertitude étiologique 

 
 
 

 

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tout en se disant rassuré qu’une cause grave avait été exclue et reconnaissant avoir 
été guéri du kyste hydatique. Il faudrait clarifier avec lui les risques et bénéfices 
d’une laparoscopie. Il ne présentait aucun facteur de risque psychosocial pour une 
évolution chronique, en dehors d’un arrêt de travail déjà prolongé. Il pourrait 
bénéficier d’un programme de remobilisation de type fitness médicalisé visant à lui 
faire reprendre confiance dans la solidité de son corps malgré la douleur.  

Le diagnostic était celui d’épisode dépressif moyen. En résumé, l’assuré était un 
patient sans antécédent psychiatrique, qui présentait une symptomatologie 
dépressive modérée d’allure essentiellement réactionnelle à d’importantes douleurs 
post-opératoires.  

20. L’assuré a été hospitalisé aux HUG du 6 au 7 juin 2012 pour investigations de ses 
douleurs de l’hypochondre droit persistantes après lobectomie hépatique gauche en 
mai (recte : juillet) 2011. À teneur de la lettre de sortie des docteures AJ______ et 
AK______, respectivement cheffe de clinique et médecin interne du service de 
médecine interne générale, datée du 8 juin 2012, le diagnostic principal était celui 
de douleurs abdominales post-opératoires persistantes d’origine indéterminée, et un 
diagnostic secondaire était celui d’épisode dépressif moyen. D’après ce qui était 
résulté du colloque multidisciplinaire s’étant tenu le 6 juin 2012 entre les docteurs 
AL______ (chirurgien), AM______ (anesthésiste), AN______ (consultante de la 
douleur), AI______ (psychiatre), Z______ (gastroentérologue) et les médecins de 
l’unité, l’assuré avait des douleurs post-opératoires d’origine peu claire et 
probablement mixte. Le chirurgien confirmait le bon déroulement de la procédure à 
l’époque, sans complication post-opératoire, et l’absence de gravité de la 
persistance du petit hématome visualité lors de la dernière IRM ; celui-ci ne pouvait 
expliquer les douleurs ; une lésion du nerf vague était exclue, ne provoquant pas ce 
genre de symptômes ; l’hypothèse d’une lésion nerveuse post-opératoire restait la 
plus probable. Le psychiatre retenait un épisode dépressif moyen d’allure 
réactionnelle aux importantes douleurs post-opératoires ; les douleurs étaient 
difficilement mises sur le compte de l’état dépressif lui-même. Un bloc nerveux 
pariétal tenté le 7 juin 2012 était resté sans effet sur les douleurs. Les médecins ont 
prescrit à l’assuré, pour au moins six mois, un traitement médicamenteux pouvant 
avoir un effet antidépresseur et sur la composante des douleurs neurogènes, et lui 
ont conseillé d’augmenter son activité physique.  

21. En date du 3 juillet 2012, le docteur AO______ de MedicalService, mandaté par 
B______, a indiqué que malgré une prise en charge pluridisciplinaire, l’origine des 
douleurs de l’assuré restait indéterminée ; les douleurs n’avaient pas pu être 
jugulées, en dépit d’une tentative d’infiltration. Le médecin-traitant avait prévu de 
présenter l’assuré pour un deuxième avis à la consultation d’antalgie à Lausanne. 
Aucune reprise de travail n’était encore envisageable, même avec des restrictions.  

22. En date du 10 juillet 2012, B______ ont rempli à l’adresse de la SUVA un 
formulaire d’annonce d’un cas d’accident, survenu aux HUG. L’assuré était 

 
 
 

 

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« invalide et en incapacité de travail » depuis l’intervention chirurgicale qu’il avait 
subie aux HUG le 29 juillet 2011. Il avait de fortes douleurs au niveau du foie.  

Contactée téléphoniquement le 12 juillet 2012 par la SUVA, une gestionnaire santé 
de B______ a indiqué ne pas pouvoir expliquer clairement ce qui s’était passé, mais 
qu’il y avait eu manifestement erreur médicale.  

Le 13 août 2012, à la demande de la SUVA, l’assuré a rempli un questionnaire 
relatif à l’accident annoncé, indiquant guère autre chose que l’accident était survenu 
le 29 juillet 2011 à Genève, qu’il avait ressenti des douleurs pour la première fois le 
23 juin 2011, qu’il n’était pas apte à travailler et que le traitement médical n’était 
pas achevé.  

23. Dans l’intervalle, le 3 août 2012, le Dr C______ a adressé l’assuré aux services 
d’anesthésiologie et d’antalgie du CHUV pour un deuxième avis concernant un 
syndrome douloureux chronique apparu en post-opératoire de l’opération d’un 
kyste hydatique hépatique. Les traitements entrepris jusqu’ici n’avaient pas mené à 
une amélioration.  

24. Le 13 novembre 2012, lors d’une séance organisée par B______ réunissant 
l’assuré, son supérieur et une gestionnaire santé, il a été relevé qu’un deuxième avis 
avait été demandé au CHUV et que trois infiltrations avaient été effectuées les 
23 octobre et 2 et 9 novembre 2012, sans effet. La protection juridique de la SEV 
avait décidé d’intervenir suite à la demande de l’assuré, et le dossier avait été 
transmis à l’organisation suisse des patients à Genève, qui allait demander une 
consultation à un chirurgien en Valais. L’accident en lien avec « l’erreur médicale » 
avait été annoncé à la SUVA. En matière d’AI, la phase d’intervention précoce était 
close ; il n’y avait pas de mesure à mettre en place ; le suivi se ferait selon 
l’évolution de la situation médicale.  

25. Le 18 décembre 2012, dans le cadre de consultations au Centre d’antalgie du 
CHUV, un scanner de la colonne a été fait à l’assuré, compte tenu d’une suspicion 
que les douleurs de ce dernier pourraient venir de la colonne.  

26. Le 19 décembre 2012, en réponse à une question du gestionnaire du dossier auprès 
de la SUVA, la docteure AP______, médecin-conseil, a indiqué qu’il ne résultait 
pas du dossier à disposition qu’un événement extraordinaire serait survenu au cours 
ou après l’opération du 29 juillet 2011.  

27. Lors d’une nouvelle séance organisée par B______ le 10 janvier 2013, la SUVA 
était en train de préparer une décision de non-prise en charge comme cas 
d’accident, à laquelle l’assuré sera invité à s’opposer. Le droit au salaire arriverait à 
échéance « au 02.07.2013, respectivement au 31.07.2013 », il faudrait déterminer 
au plus tard courant avril 2013 de résilier les rapports de travail pour raisons 
médicales si aucune perspective de reprise de travail ne serait envisageable, étant 
précisé qu’en attendant qu’une décision de l’IA soit prise, une indemnité de départ 
de neuf mois serait versée à l’assuré.  

 
 
 

 

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28. Le 15 janvier 2013, l’assuré a consulté le professeur AQ______, chirurgien FMH, 
spécialiste en chirurgie viscérale, générale et d’urgence de l’Hôpital du Valais.  

29. Par décision du 17 janvier 2013, la SUVA a nié le droit de l’assuré à des prestations 
de l’assurance-accidents, au motif qu’il n’avait été victime d’aucun accident, ni de 
lésion corporelle assimilée à un accident. Pour des incidents résultant de traitements 
médicaux, le principe était que celui qui avait l’obligation d’allouer des prestations 
pour la maladie elle-même était également tenu de verser des prestations pour les 
conséquences du traitement de celle-ci. Des prestations de l’assurance-accidents 
n’entraient en ligne de compte que si l’atteinte dommageable dépassait largement le 
risque normal du traitement de la maladie ; ce n’était pas le cas en l’espèce. 
L’assuré était invité à s’adresser à son assureur-maladie, Helsana Assurances SA (à 
laquelle cette décision a été envoyée en copie).  

30. D’après le rapport médical du Prof. AQ______ du 22 janvier 2013, l’assuré 
rapportait, depuis sa lobectomie hépatique gauche pour kyste hydratique du 
29 juillet 2011, des douleurs dans la région paramédicale droite, entre l’ombilic et 
la xiphoïde, caudalement à la cicatrice sous-costale, douleurs constantes le 
réveillant souvent la nuit, non associées à des symptômes digestifs ou systémiques 
même si l’assuré se plaignait d’avoir des difficultés pour marcher en raison de 
l’intensité de ses douleurs. L’assuré avait des difficultés à s’alimenter, sans 
odynodysphagie ; il avait perdu une dizaine de kg depuis l’intervention. Il ne 
travaillait plus et risquait de perdre son emploi et son logement de fonction ; il était 
marié et père de deux jeunes enfants.  

Hormis une sensibilité au niveau de l’hypochondre droit et d’une hypoesthésie avec 
des zones d’anesthésie dans la région caudale de la cicatrice du côté droit, le status 
était normal. Tous les examens pratiqués jusqu’alors n’avaient rien montré d’autre 
qu’une petite collection sur la tranche de section de l’hépatectomie. Un transit œso-
gastroduodénal avait montré, le 14 novembre 2011, une dyskinésie œsophagienne 
sous forme d’onde tertiaire de l’œsophage distal avec une hernie hiatale par 
glissement sans reflux. L’assuré avait été hospitalisé deux fois pour investigations, 
du 7 au 10 septembre 2011 et du 6 au 7 juin 2012, sans qu’aucune conclusion 
étiologique ne soit retenue ; l’hypothèse d’une lésion post-opératoire avait alors été 
estimée la plus probable. Le Dr Y______ avait retenu, le 13 janvier 2012, 
l’hypothèse d’une dyspepsie/dysphagie sur section du nerf vague.  

La consultation psychiatrique qu’avait faite l’assuré lors de son hospitalisation en 
juin 2012 avait conclu à une symptomatologie dépressive modérée, d’allure 
essentiellement réactionnelle, et ayant abouti à un traitement antidépresseur et à une 
tentative de bloc nerveux pariétal, le 7 juin 2012, resté sans effet sur la douleur. Le 
Prof. AQ______ n’avait aucun document concernant une consultation de la douleur 
que l’assuré avait faite auprès du CHUV. Il avait demandé au docteur AR______, 
chef de clinique au service de neurologie de l’Hôpital du Valais, d’évaluer l’assuré 
sur le plan neurologique ; l’ENMG pratiqué avait démontré une neuropathie par 
étirement du nerf intercostal T9 et dans une moindre mesure T10 avec une 

 
 
 

 

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dénervation du muscle grand-droit à droite, corroborée par une atrophie visible au 
scanner. D’après le docteur AS______, anesthésiste et spécialiste des traitements de 
la douleur, il n’y avait que peu de chance d’obtenir une amélioration par des 
infiltrations, respectivement une réexploration chirurgicale ; une électrostimulation 
continue des nerfs intercostaux concernés pourrait être mise en place.  

31. Dans son rapport du 23 janvier 2013 à l’adresse du Prof. AQ______, le 
Dr AR______ n’a relevé aucune particularité au niveau des fonctions cognitives de 
l’assuré. L’épreuve posturale tenue, la force, la coordination, la sensibilité tacto-
algique étaient sans particularité au niveau des membres supérieurs. Les ROT 
étaient normovifs et symétriques. La pallesthésie était conservée. En ce qui 
concernait le tronc, le médecin notait la présence d’une hypoesthésie douloureuse 
de forme ovalaire circonscrite en-dessous de la région cicatricielle, avec une 
allodynie, douleur reproductible tant à la palpation légère que profonde. Le tonus de 
la musculature abdominale était asymétrique en défaveur de la droite, prononcé au 
niveau du muscle droit abdominal. Il n’y avait pas de Lasègue, ni de niveau sensitif 
cutané au niveau dorsal. Aucune particularité n’avait été relevée concernant les 
membres inférieurs. La description de l’ENMG était la suivante : « La myographie 
à l’aiguille concentrique du muscle droit abdominal est pathologique sur plusieurs 
niveaux, sus-ombilical, para-ombilical et infra-ombilical avec maximum des 
anomalies en sus-ombilical, avec signes de dénervation sous forme de potentiels de 
fibrillation, d’ondes positives et de très sporadiques fasciculations. Les potentiels 
d’unité motrice sont extrêmement polyphasiques, de faible à moyenne amplitude, 
avec un recrutement réduit et un tracé de type neurogène. Le même examen réalisé 
à gauche sur le muscle droit abdominal s’avère strictement normal ».  

Le Dr AR______ a conclu à une probable neuropathie par étirement du nerf 
intercostal au niveau T9, et dans une moindre mesure, au niveau T10. Il n’avait 
aucune autre proposition à formuler que de réadresser l’assuré au centre de la 
douleur, car celles dont celui-ci souffrait persistaient malgré les divers traitements 
entrepris, dont des traitements par opiacés. Il proposait à ce qu’un contrôle ENMG 
soit à nouveau effectué dans un délai de trois à six mois.  

32. Les B______ ont déclaré faire opposition à la décision précitée de la SUVA en date 
du 5 février 2013, en sollicitant l’accès au dossier et annonçant qu’ils motiveraient 
leur opposition après avoir pu accéder au dossier intégral de la SUVA.  

33. L’assuré a fait de même par l’intermédiaire de son conseil en date du 13 février 
2013. Les pièces médicales étant en cours d’analyse par un expert externe, il s’est 
réservé de motiver son opposition dès réception du rapport de l’expert. Il a 
également demandé à accéder au dossier intégral de la SUVA.  

34. D’après un courrier du 7 février 2013 du Dr C______ au docteur AT______ de 
Medical Service, l’assuré présentait toujours des douleurs de caractère neurogène 
invalidantes sans réponse aux différents traitements. Il était suivi au CHUV, à la 
consultation de la douleur, dont aucun rapport n’était encore disponible. Mais le 

 
 
 

 

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Prof. AQ______ démontrait une neuropathie par étirement du nerf intercostal T9 et 
T10.  

35. Par courrier du 26 mars 2013 au Dr AO______ de Medical Service, le docteur 
AU______, du Centre d’antalgie du CHUV, a indiqué avoir vu l’assuré le 21 mars 
2013, à la demande de son collègue, le docteur AV______, afin d’évaluer 
l’indication à une thérapie par neuro-modulation de type stimulation médullaire 
électrique. Les neurologues concluaient à une neuropathie intercostale T9 droite 
péri-opératoire sur probable étirement du nerf intercostal T9 et dans une moindre 
mesure au niveau de T10. Les douleurs étaient décrites comme permanentes, 
aggravées par l’activité physique, les positions statiques prolongées debout ou 
assise, ainsi que la toux ou les éternuements. Il n’y avait pas d’association avec des 
symptômes digestifs. De nombreuses infiltrations avaient été effectuées, dont au 
Centre d’antalgie du CHUV (blocs intercostaux sous ultrasons, Tab block, Trigger 
Point), sans qu’aucune amélioration ne soit constatée. En raison de la topographie 
des douleurs ainsi que de l’absence totale d’amélioration même transitoire suite aux 
blocs, aux anesthésiques locaux, une stimulation médullaire n’apparaissait pas 
susceptible d’apporter une amélioration significative de la symptomatologie de 
l’assuré. Ce dernier était ré-adressé à la consultation du Dr AV______.  

36. Le 25 avril 2013, lors d’une séance organisée par B______, une décision 
d’inaptitude à la fonction de spécialiste nettoyage émise le 18 avril 2013 par 
Medical Service a été remise à l’assuré. Afin d’éviter à l’assuré d’être pénalisé du 
point de vue de l’assurance-chômage, B______ et l’assuré ont décidé d’un commun 
accord de réduire le délai de résiliation au 31 juillet 2013, correspondant au terme 
du droit au salaire.  

37. Selon un complément du 21 juin 2013 à son opposition du 13 février 2013, l’assuré 
a indiqué avoir subi aux HUG, le 29 juillet 2011, une lobectomie du foie du côté 
gauche, en même temps qu’une cholécystectomie en raison d’une suspicion de 
formation d’une fistule du kyste hépatique dans les voies biliaires. L’opération avait 
d’abord semblé s’être déroulée sans complications, mais l’assuré s’était plaint de 
douleurs abdominales de plus en plus fortes, en particulier dans la zone des 
cicatrices, douleurs qui persistaient et s’intensifiaient, ainsi que de problèmes de 
déglutition compliquant considérablement son alimentation. Les médecins 
consultés avaient d’abord évoqué une étiologie peu claire, avec suspicion d’un 
sectionnement du nerf vague ; début 2013 avait pu être mise en évidence une 
élongation des nerfs intercostaux T9 et T10 avec dénervation et atrophie du muscle 
abdominal droit. Les lésions nerveuses survenues dans le cadre de l’opération 
précitée s’écartaient considérablement du « médicalement habituel » ; une 
négligence grossière devait être suspectée, d’autant plus s’il devait s’avérer que le 
nerf vague avait été sectionné. Il y avait eu accident. En cas de contestation, une 
expertise devrait être ordonnée pour prendre position sur les causes des maux et la 
fréquence de telles lésions nerveuses lors de telles interventions.  

 
 
 

 

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38. L’assuré a été licencié par B______ avec effet au 31 juillet 2013, étant précisé 
qu’une indemnité de départ lui serait versée par B______ d’août 2013 à avril 2014.  

39. Dans un rapport médical du 8 juillet 2013, le Dr AV______ a retenu comme 
diagnostic, à titre de maladie, des douleurs abdominales post-lobectomie hépatique 
gauche, avec effet sur la capacité de travail, et, sans effet sur la capacité de travail, 
un status post-lobectomie hépatique gauche et cholécystectomie pour un kyste 
hydatique du lobe hépatique gauche de découverte fortuite, une dysphagie mixte 
dans le contexte de troubles aspécifiques de la motilité oesophagienne et un 
syndrome dépressif modéré réactionnel. L’assuré avait bénéficié de multiples 
infiltrations au niveau intercostal 9, 10, 11, 12, des infiltrations loco dolenti sur ou 
sous le muscle grand droit ; les blocs avaient une efficacité clinique (anesthésie au 
froid) mais aucune sur la douleur ; des tentatives d’infiltration avec anesthésiques 
locaux, au niveau de la cicatrice avaient eu un résultat négatif ; un traitement avec 
de la pommade Kétamine n’avait eu aucun effet ; l’assuré n’était pas considéré 
comme pouvant répondre à une stimulation médullaire au niveau épidural ; aucun 
de gestes n’avait donné d’indication quant à l’origine de la symptomatologie de 
l’assuré, qui restait inchangée.  

40. Le 11 juillet 2013, à la demande du docteur AW______, spécialiste FMH en 
chirurgie, médecin-conseil de la SUVA, cette dernière s’est procurée auprès des 
HUG des documents médicaux en lien avec l’intervention du 29 juillet 2011 et de 
ses suites.  

41. Par communication du 10 septembre 2013, l’OAI a fait part à l’assuré de sa 
décision de le soumettre à une expertise de médecine interne, neurologie et 
psychiatrie auprès d’un centre d’expertises médicales, qui serait choisi de manière 
aléatoire. Les questions destinées aux experts (comprenant des questions 
spécifiques pour le cas où un trouble de la lignée somatoforme ou un trouble 
assimilé serait constaté) étaient soumises à l’assuré, qui disposait de dix jours pour 
indiquer les questions complémentaires qu’il aurait à faire poser aux experts.  

Le Dr C______ ayant fait part de ce que, sur son conseil, l’assuré s’opposait à une 
expertise, l’estimant inutile dès lors qu’il avait déjà été vu par plusieurs spécialistes 
de haut niveau dans toutes les spécialités considérées, l’OAI a, par décision 
incidente du 3 octobre 2013, maintenu cette expertise pluridisciplinaire.  

Cette dernière a été attribuée le 27 novembre 2013, dans le cadre de la procédure 
SuisseMED@P, au Centre d’Expertise Médicale de Nyon (ci-après : CEMed), plus 
précisément aux docteurs AX______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, AY______, spécialiste FMH en neurologie, et AZ______, 
spécialiste en médecine interne.  

42. En date du 10 décembre 2013, le Dr AW______ a rendu une appréciation médicale 
du cas de l’assuré à l’intention de la SUVA.  

L’hémihépatectomie avait été effectuée dans les règles de l’art. L’accès chirurgical 
choisi (laparotomie épigastrique transversale) constituait l’accès standard pour cette 

 
 
 

 

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intervention. Le nécessaire détachage des adhérences (adhésiolyse) rencontrées lors 
de l’opération pouvait avoir lésé le tissu touché ; ce problème était courant avec ce 
procédé, qui ne pouvait aucunement être qualifié d’approche inappropriée. Selon 
les documents à disposition, il n’était pas démontré que des lésions des 
terminaisons nerveuses du nerf vague étaient survenues dans le cadre de 
l’adhésiolyse ; de telles lésions n’expliqueraient nullement les douleurs de l’assuré 
et ne seraient en tout état pas le résultat d’une approche inappropriée.  

La pose d’agrafes autoretenues, devant intervenir sitôt les adhérences résorbées, 
pouvait produire des élongations telles que décrites pour l’assuré dans la zone des 
nerfs intercostaux 9 et 10, mais c’était un risque devant être assumé pour une mise 
en place optimale du site opératoire. Les dommages d’élongation constatés ne 
s’écartaient pas nettement de ce qui se constatait habituellement en médecine.  

En résumé, aucun indice ne laissait penser que l’opération n’aurait pas été effectuée 
dans les règles de l’art.  

43. Le 30 décembre 2013, le CEMed a convoqué l’assuré aux fins d’examens par les 
experts précités les 8 et 10 janvier 2014.  

44. Dans un complément du 24 janvier 2014 à leur opposition faite le 13 février 2013 à 
la décision précitée de la SUVA, B______ ont rappelé qu’une influence 
dommageable non intentionnelle d’un facteur extérieur inhabituel sur le corps 
humain était considérée comme un accident. Le caractère de facteur extérieur 
inhabituel était acquis en cas de mesures médicales habituelles lorsque les 
préventions médicales s’écartaient nettement des normes médicales habituelles, et 
s’il en résultait des risques connexes. Une erreur de traitement pouvait être 
assimilée à un accident lorsqu’il y avait eu méprises ou maladresses grossières et 
exceptionnelles, ou même des dommages intentionnels auxquels personne ne 
s’attendait. Le critère de spontanéité n’était pas déterminant en cas de mesures 
médicales pour qu’il y ait accident. En l’espèce, la lésion nerveuse subie par 
l’assuré s’écartait considérablement des cas médicaux habituels ; il fallait retenir 
qu’il n’avait pas été procédé correctement lors de l’opération du 29 juillet 2011 et 
que, partant, qu’il y avait eu facteur extérieur inhabituel. Même si l’accident ne 
revêtait qu’une importance secondaire, cela justifierait qu’il soit à la charge de 
l’assurance-accidents obligatoire.  

45. Par décision sur opposition du 31 mars 2014, fondée sur l’appréciation médicale du 
Dr AW______ du 10 décembre 2013, la SUVA a rejeté l’opposition de l’assuré. 
Selon le compte-rendu opératoire et l’imagerie réalisée durant l’opération 
considérée, cette dernière avait été accomplie dans les règles de l’art ; il n’était pas 
établi que des terminaisons nerveuses du nerf vague aient été blessées au cours de 
l’intervention, et, quoi qu’il en soit, de telles lésions n’expliqueraient nullement les 
douleurs de l’assuré, ni ne pourraient être imputées à un procédé opératoire 
inapproprié. Il était concevable que la mise en place d’agrafes autoretenues ait 
impliqué des lésions par étirement, du type de celles observées dans la zone des 

 
 
 

 

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nerfs intercostaux 9 et 10, mais c’était-là un risque devant être accepté, découlant 
de la nécessité d’une exposition optimale du site opératoire ; de telles lésions ne 
s’écartaient pas nettement de ce qui se constatait habituellement en médecine. Il n’y 
avait en l’occurrence aucun indice que les règles de l’art aient été ignorées ou 
violées d’une quelconque façon. Les conditions auxquelles devait être admis qu’un 
accident fût survenu dans le cadre du traitement d’une maladie n’étaient pas 
réalisées. Il n’y avait pas matière à rechercher d’autres explications médicales.  

46. Par acte du 16 mai 2014, l’assuré a interjeté recours contre cette décision auprès de 
la chambre des assurances sociales de la Cour de justice (cause A/1396/2014), en 
concluant à l’annulation de cette dernière et à la condamnation de la SUVA à lui 
verser les prestations prévues par la loi fédérale sur l'assurance-accidents du 
20 mars 1981 (LAA - RS 832.20) pour les suites de l’opération du 29 juillet 2011. 
Il fallait attendre que le rapport de l’expertise effectuée dans le cadre de la 
procédure de l’AI soit rendu, mais il n’était pas certain que les experts se 
prononcent avec précision sur les causes de ses douleurs et limitations ; une 
expertise complémentaire pourrait s’avérer nécessaire. Le dossier médical 
permettait cependant d’admettre que le nerf vague ainsi que deux nerfs intercostaux 
avaient été atteints lors de l’opération du 29 juillet 2011 aux HUG, lui causant une 
incapacité totale de travail. L’inefficacité des infiltrations pratiquées renforçait la 
présomption que le nerf vague avait été touché. Une atteinte de ce nerf – l’un des 
nerfs principaux de l’être humain – résulterait d’une maladresse manifeste du 
chirurgien et répondrait à la définition d’un accident.  

47. Par mémoire du 16 juin 2014, la SUVA a conclu au rejet du recours. Rien dans les 
déclarations des médecins consultés ne laissait supposer que le geste chirurgical 
exécuté le 29 juillet 2011 aurait été mal exécuté, irait au-delà de la pratique 
médicale admissible, traduirait une appréciation erronée des risques ou un écart de 
la pratique courante. Il ne résultait nullement du dossier que le nerf vague aurait été 
touché lors de cette intervention. Cette dernière ne revêtait pas un caractère 
extraordinaire et il n’était pas établi au degré de vraisemblance prépondérante 
qu’elle aurait causé à l’assuré une atteinte dommageable. L’origine des douleurs 
restait indéterminée, mais une atteinte au nerf vague, qui n’avait été jamais qu’une 
hypothèse émise par des médecins, avait été clairement écartée par les médecins 
des HUG. Le dossier médical était suffisamment complet pour qu’il soit statué en 
toute connaissance de cause ; il n’y avait pas lieu de compléter l’instruction par une 
expertise judiciaire.  

48. Les experts du CEMed ont rendu leur rapport d’expertise le 12 août 2014, dans le 
cadre de la procédure AI.  

Ledit rapport énumère les quarante pièces consultées (dont, pour l’essentiel, des 
rapports médicaux, radiologiques, histologiques, psychiatrique, d’hospitalisation, 
compte-rendu opératoire), rappelle le cadre du mandat d’expertise, résume le 
dossier dans l’ordre chronologique (sur 2½ pages), relate les données subjectives 
médicales, personnelles, familiales et socioprofessionnelles de l’assuré (en 

 
 
 

 

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indiquant l’histoire médicale actuelle selon l’expertisé et ses plaintes actuelles sur 
les plans de la médecine interne, neurologique et psychique, y compris une 
anamnèse orientée psychiatrique, ainsi que ses traitements) (sur 4 pages), établit les 
status de médecine interne, neurologique et psychiatrique de l’assuré 
(respectivement sur 1 page, 1 page et ¾ page), comporte une synthèse et une 
discussion du cas (sur 2 pages) et répond aux questions posées par l’OAI (sur 
2 pages).  

Dans les antécédents médicaux de l’assuré, il y avait eu, en 2007, un épisode de 
lombosciatalgies droites, avec mise en évidence de deux hernies discales à l’IRM 
lombaire, épisode ayant cependant connu une évolution favorable sous traitement 
conservateur avec disparition de toue plainte. Puis il y a eu, en 2011, la lobectomie 
hépatite gauche et cholécystectomie pour un kyste hédatique, opération dans les 
suites desquelles l’assuré s’était plaint et se plaignait de douleurs pariétales 
abdominales droites moyennes et inférieures constantes, en raison desquelles toute 
une série d’investigations et de traitements avaient été effectués dans le cadre des 
HUG et du CHUV.  

Sur le plan de la médecine interne, l’examen était rigoureusement normal, en 
dehors de douleurs au niveau de l’hypochondre droit à l’examen clinique, douleurs 
qui n’étaient pas en relation avec une pathologie évidente ; le problème du kyste 
hydatique pouvait être considéré comme terminé, avec une évolution satisfaisante 
et sans caractère incapacitant. Sur le plan neurologique, l’examen permettait de 
retrouver une zone d’hypoesthésie maximale au niveau D9-D10 droit, semblant se 
poursuivre de façon atypique au niveau abdominal inférieur droit et le long de 
l’ensemble du membre inférieur droit ; l’explication la plus probable de ces troubles 
était un étirement des nerfs intercostaux D9 et D10 lors de l’intervention 
chirurgicale, phénomène sur lequel se surajoutaient très vraisemblablement des 
facteurs psychologiques expliquant l’extension actuelle des troubles sensitifs ainsi 
que la réponse médiocre aux différents traitements antalgiques effectués jusqu’ici, à 
poursuivre. La capacité de travail de l’assuré s’en trouvait affectée, en ce sens que 
celui-ci présentait une incapacité de travail complète dans l’activité de nettoyeur 
(étant donné les constatations effectuées, l’échec de différents traitements et le fait 
que l’activité considérée soit physiquement relativement lourde) ; mais dans une 
activité légère se déroulant essentiellement en position assise, ne nécessitant pas le 
port régulier de charge de plus de 10 à 15 kg et autorisant des changements 
occasionnels de position assise/debout, l’assuré pouvait avoir une activité 
professionnelle à plein temps avec un rendement de 100 %. Sur le plan psychique, 
il persistait un épisode dépressif d’intensité moyenne sans syndrome somatique, qui 
prenait une allure chronique et était réactionnel aux douleurs chroniques ; il y avait 
ainsi une comorbidité psychiatrique sous la forme d’un épisode dépressif moyen 
chronique persistant depuis un an et demi et ne répondant pas au traitement de 
Cymbalta 120 mg/j, le seul antidépresseur à avoir été essayé et maintenu sans 
changement depuis plus d’un an, alors que les possibilités thérapeutiques n’étaient 

 
 
 

 

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de loin pas épuisées ; l’assuré n’était pas replié socialement, n’avait pas de traits 
pathologiques de caractère, ni ralentissement psychomoteur, ni troubles cognitifs 
patents, mais une pensée fixée sur les douleurs chroniques et leur répercussion 
désastreuse sur le quotidien ; il n’y avait pas de limitations fonctionnelles 
objectivables au niveau psychiatrique.  

En résumé, l’assuré présentait vraisemblablement, avec répercussion sur sa capacité 
de travail, une atteinte des nerfs intercostaux D9-D10 secondairement à un 
étirement peropératoire, et, sans répercussion sur sa capacité de travail, un épisode 
dépressif d’intensité moyenne chronique (F32.10). L’atteinte des nerfs intercostaux 
représentait vraisemblablement une contre-indication à des activités physiquement 
lourdes et au port régulier de charges (comme l’activité de nettoyeur, qui n’était 
donc plus exigible), depuis l’intervention chirurgicale du 29 juillet 2011 ; l’assuré 
présentait une capacité de travail complète avec un rendement de 100 % dans une 
activité adaptée, c’est-à-dire une activité essentiellement sédentaire, se déroulant en 
position le plus souvent assise, ne nécessitant pas le port régulier de charges de plus 
de 10 à 15 kg et autorisant des changements occasionnels de position assis/debout, 
étant précisé qu’il fallait admettre une période d’incapacité de travail complète puis 
partielle de six mois au plus après l’opération précitée.  

49. En date du 10 septembre 2014 – après avoir sollicité des délais pour produire sa 
réplique en annonçant qu’il ne disposait pas encore du rapport des experts du 
CEMed et que le Dr C______ l’avait fait examiner par des spécialistes qui 
rendraient leur rapport tout prochainement – l’assuré a présenté une réplique, 
accompagnée d’une copie du rapport rendu par le CEMed le 12 août 2014. Ce 
rapport confirmait l’existence d’une zone d’hypoesthésie maximale au niveau D9-
D10 droit semblant se poursuivre de façon atypique au niveau abdominal inférieur 
droit et le long de l’ensemble du membre inférieur droit ; les experts se référaient à 
l’ENMG effectuée par le Dr AR______, qui confirmait la présence de signes de 
dénervation dans le muscle abdominal droit compatible avec une atteinte neurogène 
périphérique de topographie D9-D10. Les experts ne s’étaient pas prononcés sur la 
cause réelle d’une part de ses douleurs au niveau abdominal inférieur droit et le 
long de l’ensemble du membre inférieur droit entrainant un blocage à l’effort et 
d’autre part de ses troubles épigastriques et dysphagiques, ni sur le fait de savoir si 
le nerf vague était atteint ; une expertise gastroentérologique et neurologique 
s’avérait indispensable. La lésion, avérée, de deux nerfs intercostaux constituait une 
cause extérieure extraordinaire devant être assimilée à un accident, donnant droit à 
des prestations de la SUVA ; ladite atteinte représentait, aux dires des experts, une 
contre-indication à des activités physiquement lourdes et au port régulier de 
charges, si bien que l’activité de nettoyeur ou toute activité similaire n’était plus 
exigible de sa part, sa capacité de travail étant en revanche entière dans une activité 
adaptée ; le taux d’invalidité résultant de ses restrictions devrait être établi 
ultérieurement, de même que le montant des indemnités journalières dues 
rétroactivement.  

 
 
 

 

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50. La SUVA a présenté sa duplique le 7 octobre 2014, en persistant à conclure au rejet 
du recours. Selon les experts du CEMed, les troubles de l’assuré pouvaient être la 
conséquence d’un « étirement des nerfs intercostaux D9 et D10, lors de 
l’intervention chirurgicale, phénomène sur lequel se surajoutaient très 
vraisemblablement des facteurs psychologiques expliquant l’extension actuelle des 
troubles sensitifs ainsi que la réponse médiocre aux différents traitements 
antalgiques effectués jusqu’ici ». En d’autres termes, les experts n’avaient pas 
retenu que des nerfs auraient été sectionnés lors de l’intervention chirurgicale du 
29 juillet 2011, et ils estimaient que les symptômes atypiques de l’assuré 
s’expliquaient par des facteurs psychologiques sans lien avec ladite intervention. 
Cette expertise ne permettait pas de conclure à un geste chirurgical mal exécuté, qui 
irait au-delà de la pratique médicale admissible ou qui traduirait une appréciation 
erronée des risques à prendre en compte pour une telle opération ou un écart de la 
pratique courante. Le Dr AW______ avait précisé qu’une élongation de nerfs 
intercostaux entrait dans la catégorie des risques à prendre en compte dans le cadre 
de ce type d’interventions. le rapport d’expertise ne permettait pas de s’écarter des 
conclusions du Dr AW______.  

51. Donnant suite aux demandes des 10 novembre 2014 et 30 janvier 2015 de la 
chambre des assurances sociales, la SUVA a produit, les 23 janvier et 11 février 
2015, une traduction en langue française des principales pièces de son dossier 
produites en allemand (soit des pièces 18, 37, 39, 57, 59 et 61).  

Par courrier du 24 février 2015, l’assuré a indiqué n’avoir aucune remarque 
complémentaire à formuler après avoir pris connaissance de la traduction desdites 
pièces. Il maintenait pour le surplus sa demande d’expertise pluridisciplinaire en 
vue d’établir les causes des douleurs invalidantes dont il souffrait.  

52. Dans l’intervalle l’assuré avait séjourné du 3 au 12 janvier 2015 à l’unité 
psychiatrique des HUG, après avoir mis le feu à son appartement. Selon la lettre de 
sortie du 4 mars 2015 des psychiatres BA______ et BB______, il y avait doute sur 
le point de savoir si l’assuré avait agi ou non dans un but suicidaire. Le diagnostic 
posé a été celui d’épisode dépressif moyen. D’après les éléments anamnestiques, 
l’assuré souffrait socialement d’avoir dû suspendre son activité professionnelle 
depuis 2011, suite à l’apparition de douleurs importantes post-lobectomie hépatique 
gauche pour un kyste hydatiforme, auxquelles les investigations menées et la 
consultation de la douleur n’avaient pas apporté de compréhension ni d’antalgie 
efficace. Il décrivait depuis 2012 des douleurs chroniques invalidantes et un état 
dépressif apparu suite à cette situation médicale. Il était suivi depuis un an par la 
Dre BC______.  

53. D’après un rapport médical du 11 mai 2015 de la Dre BC______ à l’OAI, l’assuré 
souffrait d’un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique, affectant sa 
capacité de travail. Le constat médical de la Dre BC______ était celui d’un patient 
calme, collaborant, se plaignant de douleurs, manquant d’énergie, ayant tendance à 
se replier sur lui-même, culpabilisant, demandant réparation, n’ayant pas de 

 
 
 

 

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troubles du sommeil ni de l’appétit, pas d’idées suicidaires, ne présentant pas 
d’éléments psychotiques. Le pronostic n’était pas rassurant compte tenu de son 
désir de réparation vis-à-vis du corps médical.  

54. Le 30 septembre 2015, la chambre des assurances sociales a demandé à l’intimée de 
lui faire savoir si l’ancien employeur de l’assuré (soit B______) avait retiré sa 
propre opposition à la décision de l’intimée du 17 janvier 2013 et, dans 
l’affirmative, de lui transmettre une copie d’un tel retrait. Ladite opposition du 5 
février 2013 et son complément du 24 janvier 2014 figuraient au dossier, mais la 
décision sur opposition de la SUVA du 31 mars 2014 n’apparaissait pas avoir été 
notifiée aux B______.  

55. Le même jour, la chambre des assurances sociales a sollicité du Dr C______ qu’il 
lui transmette l’avis médical rendu par le Dr Y______ le 13 janvier 2013 (recte : 
2012), avis dans lequel ce médecin retenait l’hypothèse – selon le rapport du 
Prof. AQ______ du 22 janvier 2013 – d’une dyspepsie / dysphagie sur section du 
nerf vague.  

56. Par courrier du 30 octobre 2015, l’intimé a indiqué à la chambre des assurances 
sociales que sa décision sur opposition n’avait pas été notifiée aux B______. Elle 
proposait, par économie de procédure, que B______ soient appelés en cause (plutôt 
que de se voir notifier ladite décision sur opposition par l’intimée).  

57. Le 3 novembre 2015, le Dr C______ a transmis à la chambre des assurances 
sociales une copie du courrier que le Dr Y______ lui avait adressé le 13 janvier 
2012.  

58. Par ordonnance du 10 novembre 2015, la chambre des assurances sociales a invité 
la SUVA à statuer sur l’opposition de B______ du 5 février 2013, complétée le 
24 janvier 2014, et à notifier sa décision sur opposition aux B______, et elle a 
suspendu l’instruction de la cause jusqu’à ce que soit déterminé si B______ 
recourraient ou non contre cette décision.  

59. Par décision sur opposition du 18 décembre 2015, la SUVA a rejeté l’opposition de 
B______, pour les motifs retenus dans sa décision sur opposition du 31 mars 2014 
rendue à l’endroit de l’assuré, jointe à la décision sur opposition notifiée aux 
B______ et déclarée partie intégrante de cette dernière.  

60. Par décision du 12 mai 2016, reprenant les termes et conclusions d’un projet de 
décision du 25 janvier 2016, l’OAI a refusé à l’assuré toute prestation de la loi 
fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - 831.20). La capacité de 
travail de l’assuré était définitivement nulle dans son activité habituelle depuis le 
28 juin 2011, mais elle était de 50 % dans une activité adaptée à ses limitations 
fonctionnelles dès février 2012, puis de 100 % dès août 2012. La comparaison des 
revenus qu’il fallait faire à l’échéance du délai d’attente, le 28 juin 2012, 
aboutissait, après réduction supplémentaire de 10 % sur le salaire annuel brut avec 
invalidité de 50 %, à une perte de gain de CHF 36'897.- (recte : CHF 40'156.-), 
correspondant à un degré d’invalidité de 58 %, ouvrant le droit à une demi-rente 

 
 
 

 

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d’invalidité dès le 1er juin 2012, début reporté au 2 septembre 2012 du fait du dépôt 
de la demande de prestations le 2 mars 2012. Cependant, dès août 2012, la perte de 
gain résultant de la comparaison des revenus était de CHF 39'800.- (recte : 
CHF 13'491.-), correspondant à un degré d’invalidité de 19 % (recte : 16 %). En 
conséquence, un degré d’invalidité de 19 % (recte : 16 %) n’ouvrant pas le droit à 
une rente invalidité et des mesures professionnelles n’étant pas indiquées, l’assuré 
n’avait doit à aucune prestation de l’AI.  

61. Par acte du 16 juin 2016, l’assuré a recouru contre cette décision de l’OAI auprès 
de la chambre des assurances sociales (cause A/2018/2016), en concluant à son 
annulation et à la reconnaissance d’un droit à une rente entière d’invalidité. Il y 
avait eu « atteinte du nerf vague, lésion ayant vraisemblablement provoqué une 
causalgie (dystrophie sympathique réflexe douloureuse régionale complexe, 
DSR/SDRC) engendraut de dortes douleurs touchant en particulier l’hémiabdomen 
droit avec des troubles sensitifs allant des orteils du pied droit et remontant 
jusqu’au thorax droit » ; sur ces douleurs s’était greffée une « pathologie du trouble 
somatoforme » ; et l’assuré souffrait d’une dépression devenue sévère. Il ne pouvait 
plus assumer un quelconque travail, pour une durée indéterminée. Son degré 
d’invalidité était de 100 %.  

62. Par mémoire du 23 juin 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours A/2018/2016.  

63. En réponse à une demande de la chambre des assurances sociales, la SUVA a 
informé cette dernière, par courrier du 27 juillet 2016, qu’elle avait statué sur 
l’opposition de B______ le 18 décembre 2015, sans que ces derniers ne réagissent à 
cette décision sur opposition.  

64. Par ordonnance du 17 août 2016, la chambre des assurances sociales a ordonné la 
reprise de la procédure A/1396/2014.  

65. Dans la procédure en matière d’AI, l’assuré a présenté, le 19 août 2016, une 
réplique dans la cause A/2018/2016, en persistant dans les conclusions de son 
recours, et l’OAI a dupliqué le 6 septembre 2016, en maintenant ses conclusions 
tendant au rejet du recours A/2018/2016 et à la confirmation de sa décision du 
12 mai 2016 en matière d’AI.  

Dans des observations du 25 octobre 2016, l’assuré a estimé très sommaire le volet 
psychiatrique de l’expertise du CEMed du 12 août 2014, notamment sur la question 
de l’existence d’une trouble de la lignée somatoforme ou d’un trouble assimilé. Il 
avait des douleurs persistantes et intenses, qui étaient accompagnées d’un sentiment 
de détresse. Les causes de ces douleurs n’étaient pas claires ; il n’avait pas été établi 
si un déficit organique en expliquait l’intensité et l’étendue. Les experts avaient nié 
que ses limitations liées à l’exercice d’une activité résultassent d’une exagération 
des symptômes ou d’une constellation semblable. Une nouvelle expertise 
psychiatrique devait être ordonnée.  

66. Le 28 octobre 2016, la chambre des assurances sociales a informé les parties qu’elle 
versait au dossier de la cause A/1396/2014 une copie du dossier de la cause 

 
 
 

 

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A/2018/2016, et elle leur a fixé un délai au 25 novembre 2016 pour présenter 
d’éventuelles observations.  

67. Par courrier du 22 novembre 2016, l’assuré a indiqué n’avoir pas de complément à 
formuler à ses écritures, le rapport d’expertise du CEMed du 12 août 2014 ayant 
déjà été versé au dossier. Il maintenait ses conclusions, y compris celle tendant à la 
mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire.  

68. Par courrier du 23 novembre 2016, la SUVA a maintenu l’ensemble des arguments 
développés dans ses précédentes écritures. Les dossiers de l’assurance-invalidité et 
de l’assurance-accidents étaient parfaitement superposables ; ils ne contenaient 
aucun élément indiquant qu’un geste chirurgical aurait été mal exécuté lors de 
l’intervention du 29 juillet 2011 ; en l’absence du substrat médical pertinent, le 
désir de l’assuré d’obtenir réparation de la part du corps médical reposait 
uniquement sur l’allégation de plaintes subjectives. L’instruction de la cause n’avait 
pas besoin d’être complétée.  

69. Le 24 novembre 2016, la chambre des assurances sociales a indiqué aux parties que 
la cause était gardée à juger.  

EN DROIT 

1. a. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), en vigueur dès le 1er janvier 2011, 
la chambre des assurances sociales de la Cour de justice connaît en instance unique 
des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), relatives à la loi 
fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 1981 (LAA - RS 832.20). Sa 
compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie, dès lors que la décision 
attaquée a été rendue sur opposition en application de la LAA.  

b. La procédure devant la chambre de céans est régie par les dispositions de la 
LPGA et celles du titre IVA (soit les art. 89B à 89I) de la loi sur la procédure 
administrative, du 12 septembre 1985 (LPA - E 5 10), complétées par les autres 
dispositions de la LPA en tant que ses articles précités n'y dérogent pas (art. 89A 
LPA), les dispositions spécifiques que la LAA contient sur la procédure restant 
réservées (art. 1 al. 1 LAA).  

Déposé le 16 mai 2014 dans un bureau de poste suisse contre une décision du 
31 mars 2014 notifiée le 2 avril 2014, le recours a été interjeté en temps utile 
(art. 60 LPGA), compte tenu de la suspension du délai de recours du 7ème jour avant 
Pâques au 7ème jour après Pâques inclusivement (art. 38 al. 4 let. a LPGA), soit du 
13 au 27 avril 2014, ayant fait que le délai de recours est arrivé à échéance le 
samedi 17 mai 2014 et a été reporté au lundi 19 mai 2014 (art. 38 al. 4 LPGA).  

Il respecte les exigences de forme et de contenu prescrites par l’art. 61 let. b LPGA 
(cf. aussi art. 89B LPA).  

 
 
 

 

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Le recourant dispose d’un intérêt digne de protection à ce que la décision attaquée 
soit annulée ou modifiée et a donc qualité pour recourir (art. 59 LPGA).  

c. Le présent recours est donc recevable.  

2. a.  Pour l’établissement des faits pertinents, il y a lieu d’appliquer les principes 
ordinaires régissant la procédure en matière d’assurances sociales, à savoir, en 
particulier, la maxime inquisitoire, ainsi que les règles sur l’appréciation des 
preuves et le degré de la preuve.  

b. La maxime inquisitoire régit la procédure (non contentieuse et contentieuse) 
en matière d’assurances sociales. L’assureur social (ou, en cas de litige, le juge) 
établit d’office les faits déterminants, sans préjudice de la collaboration des parties 
(art. 43 et 61 let. c LPGA ; Ghislaine FRÉSARD-FELLAY, Procédure et 
contentieux, in Ghislaine FRÉSARD-FELLAY / Bettina KAHIL-WOLFF / 
Stéphanie PERRENOUD, Droit suisse de la sécurité sociale, vol. II, 2015, 
p. 483 ss, n. 27 ss). Les parties ont l’obligation d’apporter, dans la mesure où cela 
peut être raisonnablement exigé d’elles, les preuves commandées par la nature du 
litige et des faits invoqués ; à défaut, elles s’exposent à devoir supporter les 
conséquences de l’absence de preuve (art. 28 LPGA ; ATF 125 V 193 consid. 2 ; 
122 V 157 consid. 1a ; 117 V 261 consid. 3b et les références). Si une appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations devant être effectuées 
d’office les convainc que certains faits sont établis et que d’autres mesures 
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, l’assureur ou le juge 
peuvent renoncer à administrer d’autres preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a, 122 
III 219 consid. 3c ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_198/2016 du 31 mai 2016 consid. 
4.2) ; une telle appréciation anticipée des preuves ne viole pas le droit d’être 
entendu garanti par l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération 
suisse du 18 avril 1999 (RS 101 - Cst; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b ; ATF 
124 V 90 consid. 4b, 122 V 157 consid. 1d).  

c. Comme l’administration, le juge des assurances sociales apprécie librement 
les preuves, sans être lié par des règles formelles (art. 61 let. c in fine LPGA ; cf. 
aussi consid. 4). Il doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, 
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition 
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (Ghislaine 
FRÉSARD-FELLAY, Procédure et contentieux, n. 78).  

d. Quant au degré de preuve requis, le juge des assurances sociales fonde sa 
décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis 
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui 
présentent un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit pas qu’un fait 
puisse être considéré seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les 
éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux 
qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 
consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2 et les références). Il n’existe pas, en droit des 

 
 
 

 

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assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a ; Ghislaine 
FRÉSARD-FELLAY, Procédure et contentieux, n. 81 ss).  

3. a. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 
d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie 
professionnelle. Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et 
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui 
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 
LPGA). Le droit aux prestations suppose notamment entre l'événement 
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité 
naturelle. Cette condition est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet 
événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout ou qu'il ne serait 
pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident 
soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé 
éventuellement à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire 
qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement 
assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une 
question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se 
fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être 
tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, 
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 
129 V 177 consid. 3.1, 402 consid. 4.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 8C_628/2007 du 
22 octobre 2008). Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en 
outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la 
santé. Il faut que, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, 
l'accident soit propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_628/2007 du 22 octobre 2008), au point que le dommage puisse encore 
équitablement être mis à la charge de l'assurance-accidents eu égard aux objectifs 
poursuivis par la LAA (cf. ATF 123 V 98 consid. 3 et les références).  

b. Il résulte de la définition même de l'accident que le caractère extraordinaire 
de l'atteinte ne concerne pas les effets du facteur extérieur, mais seulement ce 
facteur lui-même. Dès lors il importe peu que le facteur extérieur ait entraîné, le cas 
échéant, des conséquences graves ou inattendues. Le facteur extérieur est considéré 
comme extraordinaire lorsqu'il excède, dans le cas particulier, le cadre des 
événements et des situations que l'on peut, objectivement, qualifier de quotidiens ou 
d'habituels (ATF 134 V 72 consid. 4.3.1 ; ATF 129 V 402 consid. 2.1; ATF 122 V 
233 consid. 1; ATF 121 V 38 consid. 1a ainsi que les références).  

Le point de savoir si un acte médical est comme tel un facteur extérieur 
extraordinaire doit être tranché sur la base de critères médicaux objectifs. Selon la 
jurisprudence, le caractère extraordinaire d'une telle mesure est une exigence dont 

 
 
 

 

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la réalisation ne saurait être admise que de manière sévère. Il faut que, compte tenu 
des circonstances du cas concret, l'acte médical s'écarte considérablement de la 
pratique courante en médecine et qu'il implique de ce fait objectivement de gros 
risques. Le traitement d'une maladie en soi ne donne pas droit au versement de 
prestations de l'assureur-accidents, mais une erreur de traitement peut, à titre 
exceptionnel, être constitutive d'un accident, dès lors qu'il s'agit de confusions ou de 
maladresses grossières et extraordinaires, voire d'un préjudice intentionnel, avec 
lesquels personne ne comptait ni ne devait compter. Quant à l'indication d'une 
intervention chirurgicale, elle n'est pas un critère juridiquement pertinent pour juger 
si un acte médical répond à la définition légale de l'accident (ATF 121 V 38 
consid. 1b; arrêt du Tribunal fédéral des assurances U 62/03 du 21 octobre 2003 ; 
ATAS/901/2005 du 25 octobre 2005). La question de l'existence d'un accident, au 
sens du droit de l'assurance-accidents obligatoire, doit être tranchée 
indépendamment du point de savoir si l'infraction aux règles de l'art dont répond le 
médecin entraîne une responsabilité (civile ou de droit public). Il en va de même à 
l'égard d'un jugement pénal éventuel sanctionnant le comportement du médecin 
(ATF 121 V 38 consid. 1b et les références; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances U 62/03 du 21 octobre 2003). 

c. La jurisprudence n’admet que restrictivement que des atteintes 
dommageables survenues à l’occasion d’actes médicaux visant au traitement de 
maladies remplissent l’exigence du caractère extraordinaire devant caractériser le 
facteur extérieur pour qu’elles puissent constituer un accident appelant le versement 
de prestations de l’assureur-accidents (arrêts du Tribunal fédéral 8C_195/2015 du 
10 février 2016 consid. 3.2 et 8C_858/2014 du 24 avril 2015 consid. 2), ainsi que 
l’illustrent les cas cités ci-après, tirés de l’arrêt du Tribunal fédéral 8C_234/2008 du 
31 mars 2009 (concernant une mobilisation de l’articulation du genou sous 
anesthésie ayant provoqué une fracture) et repris dans un récent ouvrage de doctrine 
(Ghislaine FRÉSARD-FELLAY, L’assurance-accidents, in Ghislaine FRÉSARD-
FELLAY / Bettina KAHIL-WOLFF / Stéphanie PERRENOUD, Droit suisse de la 
sécurité sociale, vol. II, 2015, p. 311 ss, n. 79).  

Ainsi, l’existence d’un accident a été admise dans les cas d’une confusion en 
matière de groupes sanguins (ATFA 1961 p. 201 consid. 2a), d’une accumulation 
d’erreurs à l’occasion d’une angiographie (ATF 118 V 283 consid. 4 et 5 non 
publiés, mais partiellement reproduits dans le Courrier suisse des assurances, 1994-
1 p. 31), d’une injection trop rapide par voie intraveineuse d’une dose excessive de 
produits anesthésiques (RAMA 1993, n° U 176 p. 204, arrêt U 124/92 du 17 mai 
1993), d’un oubli d’un cathéter dans la vessie d’un patient (RAMA 2003, n° 492 
p. 371, arrêt U 56/01 du 18 juillet 2003), et d’une lésion du nerf médian à 
l’occasion d’une prise de sang (arrêt 8C_526/2007 du 29 avril 2008), et  (arrêt 
8C_234/2008 du 31 mars 2009).  

L’existence d’un accident a en revanche été niée dans les cas d’une perforation de 
l’intestin lors d’une rétroscopie suivie d’un lavement baryté (arrêt U 5/82 du 5 août 

 
 
 

 

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1983), du choix, hautement discutable, d’une technique opératoire (RAMA 1988, 
n° U 36 p. 42, arrêt U 15/87 du 14 octobre 1987), d’une perforation par erreur de la 
sclérotique à l’occasion d’une injection subcorticale parabilbaire au celeston (Extr. 
CNA 1990 n° 1), d’une lésion de nerfs de la main survenue au cours d’une 
opération spécialement difficile et délicate sur un terrain cicatriciel dont l’anatomie 
était modifiée par de multiples opérations antérieures (ATF 121 V 39 consid. 1c), 
d’une section de la veine épigastrique au cours de l’opération d’une hernie 
inguinale (SJ 1998 p. 430 n° 72), d’une perforation de l’œsophage au cours de 
l’extraction d’un morceau de viande (RAMA 2000, n° 368 p. 99, arrêt U 335/98 du 
16 novembre 1999), de gestes médicaux inappropriés associés à de multiples 
complications ayant entraîné le décès d’une femme sur le point d’accoucher 
(RAMA 2000, n° U 407 p. 404, arrêt U 225/99 du 22 septembre 2000), d’une lésion 
du nerf alvéolaire provoquée par l’extraction d’une dent de sagesse sans qu’un 
diagnostic préopératoire n’ait été posé (RDAT 2002 II n° 90 p. 336, arrêt U 284/01 
du 24 janvier 2002), de complications imprévisibles et rarissimes liées à un 
étirement préopératoire du plexus brachial en l’absence d’erreur de traitement (arrêt 
U 62/03 du 21 octobre 2003), de l’inhalation d’un aérosol d’antibiotique ayant 
causé une réaction totalement inhabituelle et imprévisible sous la forme d’un choc 
anaphylactique (arrêt 5C_295/2005 du 12 avril 2006), et d’une administration d’une 
combinaison de médicaments lors d’un accouchement s’étant révélée a posteriori 
certains risques pour la patiente (arrêt U 135/06 du 15 décembre 2006).  

4. a. En l’espèce, il n’est pas contesté ni n’est contestable que le recourant a dû 
subir, le 29 juillet 2011, une lobectomie gauche associée à une cholécystectomie à 
titre de traitement d’une maladie.  

b. Cette intervention chirurgicale est décrite de façon détaillée dans le compte-
rendu opératoire du 17 août 2011, dont personne – pas même le médecin traitant du 
recourant – ne déduise qu’un quelconque manquement serait survenu dans le choix 
du procédé opératoire ou le déroulement de l’opération. Lors du colloque 
multidisciplinaire qui s’est tenu le 6 juin 2012 aux HUG, dans le cadre de 
l’hospitalisation du recourant pour investigations de ses douleurs de l’hypocondre 
persistantes, le chirurgien – un autre que celui qui avait effectué l’opération du 
29 juillet 2011 – a confirmé que la procédure opératoire s’était bien déroulée, sans 
complication post-opératoire.  

Aucun des médecins ayant participé à ce colloque n’a remis en cause, d’une 
quelconque façon, quelque aspect que ce choix de ladite opération, qu’il s’agisse en 
particulier du choix de l’accès chirurgical ou du déroulement de l’intervention 
chirurgicale, ni non plus le Dr AW______, certes médecin-conseil de l’intimé, 
qualité n’autorisant toutefois pas par elle-même à amoindrir l’autorité de son avis, 
d’autant plus qu’il est spécialiste FMH en chirurgie et a fourni des explications 
claires et convaincantes sur l’opération considérée. Le procédé opératoire choisi n’a 
d’ailleurs été critiqué par aucun des médecins s’étant exprimés dans cette affaire.  

 
 
 

 

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Rien n’indique non plus que les risques liés à l’opération considérée auraient été 
appréciés de façon erronée, ignorés ou sous-estimés. Le recourant a même été 
informé, lors de la consultation préopératoire du 21 juillet 2011, du risque de 
lésions neurologiques liées à un bloc nerveux périphérique.  

c. Le recourant s’est plaint assez rapidement – dans les jours ayant suivi 
l’opération ou en tout cas dès le 4 août 2011 (selon la lettre de sortie des HUG du 
25 août 2011) – de douleurs, depuis lors de façon croissante, quasi continue et 
persistante. La séquence chronologique ne constitue certes une démonstration ni 
que l’opération considérée serait à l’origine desdites douleurs, ni a fortiori qu’une 
erreur médicale serait survenue au cours de cette opération, le principe « post hoc 
ergo propter hoc » ne pouvant fonder un raisonnement valable pour établir la cause 
d’une atteinte à la santé, ni à plus fortes raisons pour prouver le caractère 
extraordinaire d’un facteur extérieur ayant provoqué une telle atteinte.  

Il est néanmoins vraisemblable, à teneur du dossier, d’une part que les douleurs 
ressenties par le recourant assez tôt après ladite opération ont pu s’expliquer, 
initialement, par la chirurgie et l’hypertrophie cicatricielle (ainsi que les médecins 
l’ont indiqué dans la lettre de sortie du 4 octobre 2011 suite au séjour du recourant 
aux HUG du 7 au 10 septembre 2011), et d’autre part qu’elles se sont amplifiées en 
douleurs post-opératoires d’origine mixte, physique et psychique, au fur et à mesure 
que le recourant a acquis la conviction d’avoir été victime d’une erreur médicale, 
ayant engendré en lui un fort sentiment d’injustice et un intense besoin de 
reconnaissance et de réparation et ayant provoqué une symptomatologie dépressive 
(comme l’ont relevé notamment les médecins ayant participé au colloque 
multidisciplinaire du 6 juin 2012, les experts du CEMed dans leur rapport du 
12 août 2014, les psychiatres ayant suivi le recourant lors de son hospitalisation de 
janvier 2015).  

Cependant, contrairement à l’interprétation que le recourant – en trouvant auprès de 
son employeur un écho hâtif à sa perception – a donnée à la simple hypothèse d’une 
atteinte vagale émise par le Dr Y______ le 13 janvier 2012, les nombreuses 
investigations menées, que ce soit par des examens cliniques ou par l’imagerie 
(IRM, ENMG), n’ont nullement démontré que des nerfs et en particulier le nerf 
vague ont été sectionnés au cours de ladite intervention chirurgicale. Cette 
hypothèse a même été exclue lors du colloque multidisciplinaire précité du 6 juin 
2012.  

La symptomatologie douloureuse du recourant n’en est pas moins à attribuer 
partiellement, au degré de vraisemblance prépondérante, au déroulement de 
l’opération du 29 juillet 2011. Reprenant à son compte l’avis du Dr AR______, 
fondé sur un ENMG, le Prof. AQ______ a retenu, en janvier 2013, une (probable) 
neuropathie par étirement du nerf intercostal au niveau T9 et, dans une moindre 
mesure, au niveau T10, étirement dont rien n’indique qu’il ne serait pas survenu 
lors de ladite opération. Cet avis a été repris par les médecins du Centre 
multidisciplinaire d’étude et de traitement de la douleur des HUG (cf. rapports des 

 
 
 

 

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5 et 6 juin 2012) et ceux du Centre d’antalgie du CHUV (cf. courrier du 
Dr AU______ du 26 mars 2013). Dans leur rapport du 12 août 2014, les experts du 
CEMed ont également estimé que l’explication la plus probable de la zone 
d’hypoesthésie maximale au niveau D9 et D10 droit, semblant se poursuivre de 
façon atypique au niveau abdominal inférieur droit et le long du membre inférieur 
droit, résidait dans un étirement des nerfs intercostaux D9 et D10 lors de 
l’intervention chirurgicale, phénomène sur lequel se surajoutaient très 
vraisemblablement des facteurs psychologiques.  

d. Le Dr AW______ a expliqué de façon convaincante, dans son appréciation 
médicale du 10 décembre 2013, comment les élongations décrites pouvaient être 
intervenues dans la zone des nerfs intercostaux 9 et 10 en cours d’opération, à 
savoir moins probablement lors du détachage des adhérences que lors de la pose 
d’agrafes autoretenues devant intervenir sitôt après l’adhésiolyse.  

e. Aucune des pièces du dossier n’amène à remettre objectivement en cause la 
vraisemblance prépondérante d’une neuropathie par étirement du nerf intercostal au 
niveau T9 et, dans une moindre mesure, au niveau T10, ainsi survenue, à titre de 
facteur extérieur ayant contribué aux atteintes à la santé du recourant.  

Il n’y a pas lieu d’ordonner une expertise (judiciaire ou, sur renvoi, administrative), 
ni unidisciplinaire ni pluridisciplinaire (notamment gastroentérologique et 
neurologique, voire psychiatrique), ainsi que le requiert le recourant, dans un élan 
qui participe de sa focalisation psychique et autobloquante à vouloir faire établir 
une qualité de victime d’une erreur médicale, et par ailleurs contradictoire avec 
l’opposition qu’il avait manifestée en septembre 2013, sur conseil de son médecin 
traitant, à se soumettre à une expertise de médecine interne, neurologie et 
psychiatrie, qu’il estimait inutile dès lors qu’il avait déjà été vu par plusieurs 
spécialistes de haut niveau dans toutes les spécialités considérées.  

f. Force est en revanche de juger que, dans la mesure au surplus limitée où il 
explique la symptomatologie du recourant, un étirement du nerf intercostal au 
niveau T9 et, dans une moindre mesure, au niveau T10 au cours d’une lobectomie 
associée à une cholécystectomie ne revêt pas en lui-même un caractère 
extraordinaire ; il s’inscrit dans le contexte d’un geste chirurgical admissible, ne 
s’écarte pas considérablement de la pratique courante. Il ne constitue pas une erreur 
de traitement du type et de la grossièreté de celles qui, au regard des exemples 
jurisprudentiels précités, doivent faire admettre la survenance d’un accident dans le 
cadre du traitement d’une maladie.  

5. Aussi est-ce à bon droit que l’intimé a nié en l’espèce le droit du recourant à des 
prestations de l’assurance-accidents. Le recours doit être rejeté.  

6. La procédure est gratuite, le recourant n’ayant pas agi de manière téméraire ni 
témoigné de légèreté (art. 61 let. a LPGA).  

Vu l’issue donnée au recours, il ne sera pas alloué d’indemnité de procédure (art. 61 
let. g LPGA).  

 
 
 

 

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* * * * * 

 

PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. Le rejette.  

3. Dit que la procédure est gratuite.  

4. Dit qu’il n’est pas alloué d’indemnité de procédure.  

5. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Sylvie SCHNEWLIN 

 Le président 
 
 
 
 

Raphaël MARTIN 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le