# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d666453a-ec47-58d2-bec7-da4517a40eea
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-07-24
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 24.07.2023 P/15964/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-15964-2021_2023-07-24.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/15964/2021 ACPR/568/2023 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du lundi 24 juillet 2023 

 

Entre 

A______, domiciliée ______, France, comparant par Me Raphaël JAKOB, avocat, Étude 

Santamaria & Jakob, rue François-Versonnex 7, 1207 Genève, 

recourante, 

contre l'ordonnance de non-entrée en matière rendue le 9 décembre 2022 par le Ministère 

public, 

et 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy, case postale 3565, 1211 Genève 3, 

 intimé. 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié le 23 décembre 2022, A______ recourt contre l'ordonnance du 
9 décembre 2022, communiquée par pli simple, par laquelle le Ministère public a 
refusé d'entrer en matière sur sa plainte pénale du 13 août 2021. 

La recourante conclut, sous suite de frais et dépens, à l'annulation de la décision 
attaquée, en tant qu'elle concerne les infractions de contrainte et de viol, et au renvoi 
de la procédure au Ministère public pour l'ouverture d'une instruction, notamment 
afin qu'il procède à tout acte d'instruction nécessaire à l'établissement des faits. Elle 
sollicite également l'octroi de l'assistance judiciaire pour la procédure de recours. 

b. Par suite du rapport du Greffe de l'assistance juridique ayant nié l'indigence de la 
recourante, la Chambre de céans a, par ordonnance du 8 février 2023, astreint celle-ci 
à verser des sûretés en CHF 1'000.-, ce qu'elle a fait. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier : 

a. Le 13 août 2021, A______ a déposé plainte pénale contre B______, qu'elle 
appelait "B______", notamment des chefs de contrainte et de viol. 

Elle a exposé être danseuse au sein de C______ de Genève depuis août 2015. Elle 
avait débuté, en octobre 2016, une relation amoureuse avec un danseur de la troupe, 
B______. En mai 2017, B______ s’était montré violent avec elle lors d’une dispute 
au domicile de ce dernier à D______, en France, en l’empoignant par les épaules 
ainsi qu’en la jetant sur un canapé. Il l’avait également insultée. En mars 2018, elle 
avait informé B______ qu’elle souhaitait mettre un terme à leur relation, mais il ne 
l'avait pas accepté et avait continué de se comporter comme s'ils étaient en couple. 
Elle avait alors débuté "en cachette" une relation amoureuse avec E______, un autre 
danseur de la compagnie. Au début du mois d’avril 2018, à F______, en Allemagne, 
lors d’une tournée de la troupe et tandis qu'elle avait, à nouveau, expliqué à B______ 
qu'elle ne souhaitait plus être avec lui, celui-ci l’avait physiquement empêchée de 
quitter leur chambre d’hôtel, en s'y enfermant avec elle et en menaçant de la faire 
passer pour folle si elle sortait dans cet état, soit en pleurs. De retour de tournée, 
B______ avait continué de refuser que leur relation prenne fin. Elle lui avait alors 
annoncé qu'elle fréquentait E______. B______ s'en était pris physiquement au 
précité, au domicile de ce dernier, à G______, en France. Après cet épisode, 
B______ avait écrit à E______, le menaçant de le frapper à nouveau ou de détruire 
sa carrière s'il s'approchait d'elle. B______ l'avait suppliée de faire semblant qu'ils 
étaient toujours ensemble jusqu'à la fin de la saison, en juin, pour éviter de devoir 
assumer cette rupture devant les autres, ce qu'elle avait accepté par crainte de 
représailles. C'est pourquoi, elle avait continué à partager une chambre avec lui lors 
des tournées de la troupe. À la mi-avril 2018, à H______, en Russie, dans leur 

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chambre d’hôtel, alors qu'ils s'étaient couchés dans le même lit double, B______ 
avait commencé à la toucher. Elle lui avait dit "non" et demandé d'arrêter, en vain. Il 
l'avait bloquée sous lui, avait immobilisé ses mains dans les siennes et l'avait 
pénétrée. Elle avait pleuré et été tétanisée. À la fin du mois d’avril 2018, lors d’une 
tournée d’une dizaine de jours à I______, aux États-Unis, ils avaient continué à 
dormir dans la même chambre, dans la mesure où B______ lui faisait craindre de se 
suicider si elle ne continuait pas à faire semblant d'être en couple avec lui. À cette 
occasion, B______ lui avait fait subir, à plusieurs reprises, des rapports sexuels non 
consentis. Cependant, elle s'était "laissée faire" afin qu’il la laisse tranquille et 
qu’elle puisse se reposer la nuit avant les spectacles. Cela s'était aussi produit, 
quelques fois, en mai 2018, au cours d'une tournée en Espagne. Enfin, B______ 
l'avait forcée à coucher avec lui, une dernière fois, en juin 2018, à Genève, après 
avoir insisté pour dormir chez elle, à Genève, à l'issue de la dernière représentation 
de la saison. 

b. À l'appui de ses dires, A______ a produit de très nombreux messages, dont 
notamment: 

i) des échanges entre elle-même et B______, avant et après les faits dénoncés. Il en 
ressort ce qui suit : 

·  Entre le 18 mars et le 18 juin 2018, A______ et B______ se sont échangés de 
nombreux messages, où ils se questionnent sur l'évolution de leur relation et sur la 
relation entre la première et E______. L'usage de sobriquets (tels que "ma 
courgette", "mon petit doigt", "mon petit chou", "mon trésor"), ainsi que de termes 
marquant leur affection réciproque, est courant et le ton amical des messages ne 
change pas durant l'entier de cette période.  

·  Dans la nuit du 18 au 19 mars 2018, B______ affirme notamment "[…] j'ai mal et 
pense qu'on doit se séparer avant que ce soit trop dure…on ne se comprend pas 
vraiment" (sic), ce à quoi A______ répond "Moi aussi j'ai mal…j'en demande 
sûrement trop à tes yeux mais je changerai pas… tu as raison on s'aime mais on ne 
se comprend pas vraiment. […]". B______ poursuit "De toute façon si ma vie ne se 
trace pas d'ici peu, je me tuerais. Je me bats pour rien et les hommes sont des cons, 

salle race" (sic). A______ lui répond "Arrête courgette.. tu parles sur la colère et tu 
veux me faire culpabiliser", ce à quoi B______ rétorque "Non tu est ce que tu es je 
ne t'en veux pas, mais je suis fatigué par la vie tout court" (sic). 

·  Le 5 avril 2018, A______ dit qu'elle fera tout ce qu'elle peut pour retrouver l'amour 
qu'elle ressentait pour lui et lui demande de la laisser libre si elle n'y arrive pas. 
B______ est heureux qu'elle lui laisse une "toute petite chance". 

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·  Le 6 mai 2018, à la suite de leur tournée à I______, A______ affirme "[…] Je 
n'oublierai jamais ces super moments à I______ ni les autres d'ailleurs. Je suis là 

pour toi aussi. […]"  

·  Le 15 juin 2018, à 09h58, B______ écrit le message suivant:  

 "Mon pti chou Que dire ? J’espère que nous pourrons vivre encore de si beaux 
moments tous les deux. On a fait un travail inouï, qui restera gravé en moi pour 

l’éternité. Ton charisme, ta beauté intérieure et extérieure (… ) J ne cesserons 
jamais de me toucher du plus profond de mon cœur. Pardon pour avoir était si excité 
hier soir dans ton lit. C’est pas facile de ne pas avoir envie de te faire l’amour. 
J’aurais dû certainement rentrer chez moi hier soir car maintenant je me sens un peu 
ridicule d’avoir gâché ça par un petit assouvissement sexuel. Je préfère quand tu as 
envie de moi et regrette de l’avoir fait. Pour ça, je te demande pardon. En plus, il 
n’était pas en super forme ! L C pour ça que dimanche dernier je voulais dormir 
chambre à part, de peur de t’embêter à ce niveau là. Je te souhaites un excellent 
week-end mon trésor. Tu vas me manquer" (sic). 

·  Le même jour, à 13h41, A______ lui répond : 

"Merci ma courgette pour ton message. Moi aussi j’espère passer d’autres moments 
comme ceux-ci ensemble. Je pense qu hier soir c’était une grande réussite et ça 
continuera qu en mieux ! J’espère pouvoir danser avec toi toute ma vie. Tkt pas pour 
hier soir. J’espère que tu te reposeras bien avant cette semaine de folie à 
J______/K______ [France]. Bon week end à toi aussi bisous mon petit doigt". 

·  Le 18 juin, A______ prend spontanément de ses nouvelles : "Coucou courgette, 
j’espère que tu es bien arrivé à J______ et que ça s’est bien passé avec L______. Ca 
fait bizarre de pas te voir dans le studio prends soin de toi." 

ii) des échanges entre B______ et E______. Il en ressort ce qui suit : 

·  Le 15 avril 2018, B______ demande à E______, dans un long message, après avoir 
appris sa liaison avec A______, de ne plus l'approcher ou de lui écrire, expliquant 
qu'ils allaient essayer de "recoller les morceaux". Il lui fait, en outre, part de sa 
colère face à cette "trahison", en usant d'expressions telles que "je vais te manger 
tout cru" ou "je te vomis sans cesse" et admet s'être rendu à son domicile pour lui 
"mettre un coup de tronche". 

·  Le 18 avril 2018, E______ lui a répondu de la façon suivante: 

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"[…] Je comprends ta colère. Je t'ai déjà présenté mes excuses et je ne peux 
malheureusement rien faire d'autre. En revanche, je n'accepte pas de recevoir de 

menace ni d'intimidation." 

iii) des échanges entre elle-même et E______. Il en ressort ce qui suit: 

·  Le 5 avril 2018, elle explique que "B______" l'a privée de sortie: "J'ai pas eu le 
droit de sortir de ma chambre". Lorsque E______ lui demande si elle a écouté 
B______, elle répond "oui", "J'ai pas eu le choix", "Ce soir c'était très dur…". 

·  Le 3 mai 2018, A______ exprime sa peur que B______ s'en prenne à E______, 
lequel lui répond sur le ton de la plaisanterie: "Il manquerait plus qu'il me casse la 
gueule dans un aéroport! Ha ha ! ;)" (sic). 

c. Entendue par la police le 15 novembre 2021, A______ a confirmé sa plainte et 
précisé certains points; elle n'avait, en particulier, pas estimé nécessaire de se faire 
examiner par un médecin à la suite de la dispute survenue à D______ [France], en 
mai 2017, ni de se confier à quelqu'un dans l'immédiat. S'agissant des faits s'étant 
déroulés en Allemagne, elle s'était disputée avec B______, car elle voulait partager 
sa chambre avec une amie qu'elle avait informée de sa rupture avec le précité. Il 
s'était mis en travers de son chemin pour lui barrer la route. Elle avait tenté de le 
pousser et de le contourner, tout en lui demandant de s'écarter, sans succès. Elle 
pleurait. Il lui avait alors dit "tu ne vas pas sortir dans cet état, on dirait une folle, je 
ne vais pas te laisser faire ce cinéma". Elle avait finalement cessé de "lutter" car il 
était "trop fort" pour elle, précisant que le mis en cause avait pratiqué la boxe MMA. 
Elle n'avait pas été blessée ni n'avait crié ou hurlé. Une fois celui-ci endormi, elle 
était sortie et avait rencontré E______. Elle lui avait alors dit qu'il ne fallait plus 
qu'ils se voient, craignant d'éventuelles représailles de B______. Ce dernier l'avait du 
reste convaincue de redonner une chance à leur couple. En effet, à ce moment, elle 
s'accrochait à leurs projets professionnels communs, pour se dire que leur relation 
pouvait - peut-être - fonctionner. À la suite de l'altercation entre B______ et 
E______, ni ce dernier ni elle-même n'avaient osé dire clairement à B______ qu'ils 
souhaitaient être ensemble. S'agissant du viol dénoncé, ayant eu lieu en Russie, elle 
avait proposé au mis en cause de venir dormir dans le lit, alors qu'il s'était installé par 
terre. En effet, ils devaient être en forme le lendemain, en vue de leur représentation. 
Il avait alors commencé à la toucher, à lui caresser les seins, puis le sexe, en la 
doigtant. Elle lui avait dit qu'elle n'avait pas envie et qu'elle voulait qu'il arrête. Il ne 
l'avait pas écoutée et, alors qu'elle était sur le dos, l’avait bloquée sous lui, en 
immobilisant ses mains avec les siennes, et lui avait imposé une pénétration vaginale. 
Elle était dans "un état de sidération totale" et n'avait pas bougé, "en attendant que 
ça s'arrête". Ils n'avaient par la suite pas évoqué ce qui s'était passé. Elle n'avait pas 
été examinée par un médecin. La situation était très compliquée, lors de leur tournée 
à I______, car le mis en cause voulait beaucoup parler de leur situation et menaçait 

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de se jeter par la fenêtre si elle ne restait pas avec lui jusqu'à la fin de la saison. Dans 
ce contexte, il avait encore voulu entretenir des relations sexuelles avec elle. Elle 
s'était alors exprimé en ces termes: "Je ne voulais pas. Je lui ai clairement dit. Mais 
là encore, il ne s'est pas arrêté, sans pour autant se montrer violent, mais insistant. 

Je ne sais plus s'il m'a caressée, mais il m'a pénétrée de la même manière qu'en 

Russie, sauf qu'il ne s'est pas servi de ses mains pour immobiliser les miennes, et que 

je ne pleurais pas. Je n'ai pas résisté". Elle souhaitait que ça se termine pour pouvoir 
se reposer avant la représentation et ne plus devoir parler jusqu'au bout de la nuit. 
Cela s'était produit presque tous les soirs. En Espagne, B______ lui avait encore fait 
subir, à tout le moins à cinq reprises, des rapports sexuels non voulus, mais qu’elle 
avait laissé faire, car elle voulait "être tranquille". Il avait aussi exercé des pressions 
psychologiques, par le biais de ses menaces de suicide. Elle avait également eu peur 
de perdre sa place au sein de la troupe et souhaitait pouvoir continuer à travailler 
avec lui, aimant ce qu'il faisait professionnellement. Il ne l'avait pas contrainte, en 
usant de violence. Finalement, elle s'était soumise au dernier rapport sexuel non 
consenti mentionné dans sa plainte par épuisement psychologique. Il n'y avait pas eu 
de violence physique, même si elle avait tenté de le repousser, au début en disant 
"non". Par la suite, ils ne s'étaient presque plus revus. Au mois de mai 2021, elle 
avait appris qu'un contrat de maître de ballet au sein de C______ avait été proposé au 
mis en cause. Elle avait ressenti un énorme stress en l'apprenant et avait décidé 
d'informer les ressources humaines de la situation. Il n'avait pas été engagé. Elle était 
suivie par une psychologue, ce qui lui avait permis de réaliser qu'elle souffrait de 
stress post-traumatique. Le temps écoulé entre les faits dénoncés et son dépôt de 
plainte s'expliquait par le fait que les "viols" avaient été commis dans des pays 
étrangers et qu'elle pensait devoir déposer plainte dans ces pays, ce qu'elle ne se 
voyait pas faire. Elle craignait, en outre, les conséquences d'une dénonciation.  

Par ailleurs, elle avait expliqué ses messages des 15 et 18 juin 2018 adressés à 
B______ et retranscrits supra sous lettre b. i), par le fait qu'elle ne voulait pas "faire 
d'histoire" afin d'être sûre qu'il lui "rende sa liberté". S'agissant du second message, 
elle espérait pouvoir encore danser avec lui et pensait pouvoir séparer la personne de 
l'artiste. 

d. Auditionné par la police, B______ a catégoriquement contesté les faits qui lui 
étaient reprochés. Il n’avait jamais été violent ni menaçant, que ce soit verbalement 
ou physiquement, avec A______. Au contraire, il avait toujours fait son possible 
pour la préserver, la protéger et l’épargner. Il ne lui avait jamais imposé de relations 
sexuelles non consenties. A______ avait toujours eu du plaisir durant leurs rapports 
sexuels et l’avait manifesté. Il n’avait jamais senti de sa part une quelconque 
résistance ou une absence de consentement. Entre les mois de décembre 2017 et 
janvier 2018, il avait subi une opération de l'épaule et du biceps. C'était donc sa 
dernière saison en tant que danseur au sein de C______. À son retour, A______ lui 
avait annoncé avoir eu une liaison avec son meilleur ami, E______. Il l'avait mal pris 
et avait donné "un coup de boule" au précité à son domicile, en France. Sa relation 

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avec A______ avait continué alors qu'il savait qu'elle voyait E______ car il était fou 
amoureux d'elle et espérait qu'elle le choisirait. Ils avaient donc poursuivi leur 
tournée normalement, avec quelques tensions dans la compagnie car il ne parlait plus 
à E______. À I______, A______ et lui-même avaient prolongé leur séjour, dans un 
logement loué par cette dernière, pour faire du tourisme. Leur relation s'était 
terminée à la fin de la saison, en juillet 2018, lorsqu'il avait compris qu'elle 
n'entendait pas se détacher de E______.  

Confronté au contenu de son message du 15 juin 2018, B______ a expliqué avoir 
senti que A______ n’avait pas trop envie de faire l’amour, mais qu'il ne l’avait 
compris qu'après, de par son manque d’enthousiasme. À aucun moment, elle ne 
l’avait repoussé ou lui avait fait comprendre qu’elle ne voulait pas. Ce message 
montrait qu’il était sensible, bienveillant et qu’il s’inquiétait lorsqu’il avait 
l’impression de faire faux. 

e. E______ a été interrogé par la police, en qualité de personne appelée à donner des 
renseignements. Il a expliqué avoir travaillé entre 2012 et 2018 pour C______ de 
Genève. Il n'y avait pas de hiérarchie parmi les danseurs. A______ et lui-même 
étaient tombés amoureux, en mars 2018, et étaient, à ce jour, fiancés. Au début, leur 
relation était compliquée, car A______ était en couple avec B______, qui était un 
ami. A______ était sous l'emprise de ce dernier. Elle admirait le talent de B______ 
qui la considérait comme sa muse. Elle n'avait pas quitté le susnommé plus tôt car 
elle voyait en lui la possibilité d’une carrière. Elle savait que, si elle mettait un terme 
à leur relation, elle risquait de tout perdre. Le 9 avril 2018, A______ avait annoncé à 
B______ leur relation, et il s'en était pris physiquement à lui. Il avait alors, sous la 
contrainte, accepté de ne plus voir A______. Il n'était pas allé consulter un médecin 
et avait renoncé à déposer plainte, n'en ressentant pas le besoin. B______ avait 
également exigé de A______ qu'elle se comporte comme s'ils étaient toujours en 
couple, craignant que sa réputation ne soit entachée par leur rupture. Après leur 
séparation "effective", A______ s'était confiée à lui et lui avait raconté avoir été 
agressée sexuellement par B______, lors d'une tournée en Russie en 2018. Cela 
s'était reproduit au cours d'une tournée à I______ et également une fois chez elle, à 
Genève, en juin 2018. Le lendemain du "viol" survenu en Russie, il avait remarqué 
que A______ semblait "éteinte et triste". Elle lui avait dit avoir enduré cela par gain 
de paix et par peur de menaces ou de représailles. Il n'avait ni encouragé ni dissuadé 
A______ à déposer plainte contre B______. C'était lorsqu'elle avait appris que celui-
ci était susceptible d'être à nouveau engagé [à] C______ qu'elle avait décidé de le 
dénoncer.  

f. Selon le rapport de police du 18 avril 2022, tant des photographies – avec 
horodatage et géolocalisation – que des échanges de messages entre A______ et 
B______ ont pu être extraits du téléphone mobile de ce dernier et versés à la 
procédure. Il ressort des constatations policières que A______ et B______ 
paraissaient en couple sur les photographies prises durant la période en cause. De 

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surcroît, les messages échangés semblaient mettre en évidence "une relation 
amoureuse, tendre et bienveillante". 

C. Dans son ordonnance querellée, le Ministère public a considéré, s'agissant des 
infractions de viol et de contrainte, que les déclarations des parties étaient 
contradictoires et qu'il n'existait aucune raison légitime de considérer la version de la 
plaignante comme étant la plus crédible. En effet, aucun élément objectif n'avait 
permis d'appuyer les déclarations de A______, à commencer par les messages de la 
victime adressés à "son prétendu violeur", à teneur desquels elle ne montrait aucun 
signe de détresse ou de peur face à lui, alors même que les viols auraient eu lieu, à de 
nombreuses reprises, peu de temps auparavant. Le fait que la plaignante accepte, à 
réitérées reprises, de partager une chambre avec le prévenu, après avoir été, selon ses 
dires, violée, ne corroborait pas non plus les faits dénoncés. En outre, la version de la 
plaignante – soit qu'elle n'avait pas opposé de résistance, afin que le mis en cause la 
laisse tranquille pour qu'elle puisse se reposer – ne mettait en évidence aucun moyen 
de contrainte au sens de la loi et de la jurisprudence, en lien avec les faits rapportés 
comme pouvant être constitutifs de viol commis aux États-Unis, en Espagne et en 
Suisse. En effet, une situation de pression psychologique d'une intensité comparable 
à l'usage de la violence ou de la menace qui rendait sa soumission compréhensible 
n'était, dans ces circonstances, pas établie. Partant, les probabilités de condamnation 
n'apparaissaient pas plus élevées ni équivalentes aux probabilités d'acquittement, de 
sorte qu'un refus d'entrer en matière sur les faits dénoncés par la plaignante devait 
être prononcé. 

Par ailleurs, aucun acte d'instruction n'était propre à confirmer l'un ou l'autre des 
récits. 

D. a. À l'appui de son recours, A______ reproche au Ministère public d'avoir violé le 
principe "in dubio pro duriore". Toutes les conditions pour l'ouverture d'une 
instruction étaient réunies. La version du mis en cause n'était pas plausible. Les 
propos tenus par celui-ci dans son message du 15 juin 2018 attestaient de sa 
culpabilité, dans la mesure où il s'excusait pour avoir, la veille, passé outre son refus 
d'entretenir une relation sexuelle avec lui. Les déclarations de son nouveau 
compagnon, lequel avait recueilli ses confidences, le mettaient d'ailleurs en cause. De 
plus, durant la période des viols dénoncés, elle se trouvait sous l'emprise du mis en 
cause, qui lui faisait subir une "extrême pression psychologique", tant en menaçant 
de se suicider si elle le quittait, que par le biais d'un chantage professionnel, celui-ci 
étant très influent dans le monde de la danse. L'intéressé avait, en outre, violenté son 
nouveau compagnon, ce qui lui faisait craindre une récidive si elle ne faisait pas ce 
qu'il voulait. Ces éléments – dont l'autorité intimée n'avait pas tenu compte – 
ressortaient des nombreux messages versés à la procédure et retranscrits dans son 
écriture. Dans ce contexte, la contrainte était réalisée.  

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 En tout état, le Ministère public ne pouvait, à ce stade de la procédure, établir de 
manière indubitable que les infractions n'étaient pas réalisées. D'autres actes 
d'instruction auraient pu être effectués, notamment les auditions de ses proches, 
qu'elle avait sollicitées. 

b. Dans ses observations, le Ministère public persiste dans ses précédents 
développements et conclut au rejet du recours. La version de la recourante était peu 
crédible, notamment au vu des messages adressés par celle-ci au mis en cause. En 
outre, même si l'éventuelle insistance du mis en cause, ou du moins la situation, 
avaient pu constituer une source d'angoisse pour la recourante, ces éléments ne 
suffisaient pas à établir l'existence d'une contrainte, au sens de l'art. 190 CP. Dans ce 
contexte, il ne paraissait guère possible d'établir une prévention pénale suffisante à 
l'égard du mis en cause, peu importe les actes d'instruction entrepris. Les actes requis 
par la recourante n'étaient d'ailleurs pas susceptibles d'apporter des éléments 
pertinents. Les messages retranscrits à l'appui du recours n'étaient, de plus, pas de 
nature à modifier sa conviction. Sa décision, conforme au principe "in dubio pro 
duriore", était par conséquent justifiée. 

c. Dans sa réplique, A______ persiste dans les termes de son recours.  Ses 
explications étaient cohérentes et crédibles. La contrainte ne devait pas 
nécessairement être violente. Quoiqu'il en soit, le premier viol décrit était caractérisé 
par une immobilisation physique. Enfin, le Ministère public passait sous silence 
l'épisode de la séquestration dans une chambre d'hôtel, en Allemagne, faits pourtant 
établis par les messages produits. En tout état, le principe "in dubio pro duriore" 
imposait que cette affaire fasse l'objet d'une instruction. 

À l'appui de sa réplique, elle a versé un rapport psychothérapeutique, établi le  
23 février 2022, par M______, psychologue, attestant d'un suivi depuis le 20 mai 
2021 et faisant, en particulier, état de crises d'angoisse et de crainte de représailles, 
de troubles du sommeil et d'un manque de concentration, d'un sentiment 
d'impuissance exprimé par un sentiment de dévalorisation de soi et de honte, ainsi 
que d'une perte de confiance dans les relations humaines.  

EN DROIT : 

1. 1.1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 393 al. 1 let. a CPP) et émaner de la partie 
plaignante qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. b CPP), a qualité pour agir, 
ayant un intérêt juridiquement protégé à voir poursuivre les auteurs des prétendues 
infractions commises contre son intégrité sexuelle (art. 115 et 382 al. 1 CPP).  

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1.2. Les pièces nouvelles produites devant la juridiction de céans sont recevables, la 
jurisprudence admettant la production de faits et de moyens de preuve nouveaux en 
deuxième instance (arrêt du Tribunal fédéral 1B_550/2022 du 17 novembre 2022 
consid. 2.2). 

2. La recourante estime qu’il existe contre le mis en cause une prévention suffisante de 
contrainte et de viol. 

2.1. Selon l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le ministère public rend immédiatement une 
ordonnance de non-entrée en matière s'il ressort de la dénonciation ou du rapport de 
police que les éléments constitutifs de l'infraction ou les conditions à l'ouverture de 
l'action pénale ne sont manifestement pas réunis. 

Cette disposition doit être interprétée à la lumière du principe "in dubio pro duriore", 
selon lequel un classement ou une non-entrée en matière ne peuvent être prononcés 
que quand il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables. Ainsi, la 
procédure doit se poursuivre quand une condamnation apparaît plus vraisemblable 
qu'un acquittement ou que les probabilités d'acquittement et de condamnation 
apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'infractions graves. Le 
ministère public et l'autorité de recours disposent, à ce sujet, d'un pouvoir 
d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 du 10 juin 2021 consid. 2.1). 

Dans les procédures où l'accusation repose essentiellement sur les déclarations de la 
victime, auxquelles s'opposent celles du prévenu, le principe "in dubio pro duriore" 
impose, en règle générale, que ce dernier soit mis en accusation. Cela vaut en 
particulier lorsqu'il s'agit de délits commis typiquement "entre quatre yeux" pour 
lesquels il n'existe souvent aucune preuve objective (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_1164/2020 précité, consid. 2.2). Concernant plus spécialement la poursuite des 
infractions contre l'intégrité sexuelle, les déclarations de la partie plaignante 
constituent un élément de preuve qu'il incombe au juge du fond d'apprécier 
librement, dans le cadre d'une évaluation globale de l'ensemble des éléments 
probatoires figurant au dossier (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 précité, 
consid. 3.2 in fine). 

Il peut toutefois être renoncé à une mise en accusation si : la victime fait des 
dépositions contradictoires, rendant ses accusations moins crédibles; une 
condamnation apparaît, au vu de l'ensemble des circonstances, a priori improbable 
pour d'autres motifs; il n'est pas possible d'apprécier l'une ou l'autre des versions 
opposées des parties comme étant plus ou moins plausible et aucun résultat n'est à 
escompter d'autres moyens de preuve (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 
précité, consid. 2.2). 

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2.2.1. Enfreint l'art. 181 CP celui qui, en usant de violence envers une personne ou en 
la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans 
sa liberté d'action, l'aura obligée à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte. 

2.2.2. La contrainte peut donc être réalisée lorsque l'auteur entrave sa victime "de 
quelque autre manière" dans sa liberté d'action. Cette formule générale doit être 
interprétée de manière restrictive. N'importe quelle pression de peu d'importance ne 
suffit pas. Il faut que le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour la violence ou 
la menace d'un dommage sérieux, propre à impressionner une personne de sensibilité 
moyenne et à l'entraver d'une manière substantielle dans sa liberté de décision ou 
d'action. Il s'agit donc de moyens de contrainte qui, par leur intensité et leur effet, 
sont analogues à ceux qui sont cités expressément par la loi (ATF 141 IV 437 consid. 
3.2.1). On vise ici une forme de pression psychologique qui peut, par exemple, 
consister en la perspective de porter atteinte à un bien particulier, comme la santé, 
mais aussi à des acquis immatériels, tels l'avenir économique, les chances de 
carrières, l'honneur, la considération et l'intégrité d'une personne ou encore la 
réputation auprès de la clientèle d'une entreprise (A. MACALUSO / L. 
MOREILLON / N. QUELOZ (éds), Commentaire romand du Code pénal II, 2e éd., 
Bâle 2017, n. 13 ad art. 181 et les références citées). 

2.3.1. Se rend coupable de viol (art. 190 CP), quiconque, notamment en usant de 
menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d’ordre psychique 
ou en la mettant hors d’état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à 
subir l’acte sexuel. 

2.3.2. Sur le plan objectif, il faut, pour qu'il y ait contrainte, que la victime ne soit pas 
consentante, que le prévenu le sache ou accepte cette éventualité et que celui-ci 
déjoue, en utilisant un moyen efficace, la résistance que l’on peut attendre de celle-là 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 précité, consid. 3.1). 

En introduisant la notion de "pressions psychiques", le législateur a voulu viser les 
cas où l'auteur provoque chez la victime des effets tels que la surprise, la frayeur ou 
le sentiment d'une situation sans espoir, propres à la faire céder, sans pour autant 
recourir à la force physique ou à la violence (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1164/2020 
précité). Pour être qualifiées de contrainte, ces pressions doivent atteindre une 
intensité particulière (ATF 131 IV 167 consid. 3.1) et rendre la soumission de la 
victime compréhensible (arrêt du Tribunal fédéral 6B_159/2020 du 20 avril 2020 
consid. 2.4.3).  

En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est pas nécessaire que la victime ait été 
mise hors d'état de résister (ATF 124 IV 154 consid. 3b p. 158 s.). La pression 
exercée doit néanmoins revêtir une intensité particulière, comparable à celle d'un acte 
de violence ou d'une menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2 p. 55). Au vu des 

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circonstances du cas et de la situation personnelle de la victime, on ne doit pas 
pouvoir attendre d'elle de résistance, ni compter sur une telle résistance, de sorte que 
l'auteur peut parvenir à son but sans avoir à utiliser de violence ou de menace 
(ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 s.). L'exploitation de rapports généraux de 
dépendance ou d'amitié ou même la subordination comme celle de l'enfant à l'adulte 
ne suffisent en règle générale pas pour admettre une pression psychologique au sens 
de l'art. 190 al. 1 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109; ATF 128 IV 97 consid. 
2b/aa et cc p. 99 s.; arrêt du Tribunal fédéral 6B_583/2017 du 20 décembre 2017 
consid. 3.1). 

2.3.3. Le Tribunal fédéral a rappelé qu'une interprétation de l'art. 190 CP comme 
rendant punissable tout acte sexuel non consensuel (définition du consentement selon 
l'adage "oui c'est oui") n'était pas conforme au droit pénal en vigueur (cf. 
ATF 148 IV 234). 

2.4.1. En l'espèce, les parties s’accordent à dire qu’elles ont entretenu, à plusieurs 
reprises, des rapports intimes mais livrent chacune une version – de la relation qui les 
liait et des évènements dénoncés – en opposition l'une avec l'autre. En particulier, 
leurs déclarations sont contradictoires sur la question décisive du consentement de la 
recourante et de la conscience du prévenu de l'éventuelle contrainte de sa partenaire. 

Lorsqu'il s'agit d'un délit commis "entre quatre yeux", pour lequel il n'existe aucune 
preuve objective, comme c'est le cas en l'occurrence – aucun témoin n'ayant assisté à 
la scène – la jurisprudence impose la mise en accusation du prévenu, sauf si les 
déclarations de la partie plaignante sont contradictoires au point de les rendre moins 
crédibles. 

Or, l'analyse du dossier met en lumière certaines contradictions et incohérences dans 
la version que la recourante soutient. Elle considère avoir été sous l'emprise du mis 
en cause et avoir fait l'objet de pressions psychologiques de sa part. Aucun élément 
matériel ne permet toutefois de l'étayer. Si les messages produits à l'appui de sa 
plainte démontrent, certes, des difficultés entre eux, mais aussi une longue 
interrogation de sa part quant à l'opportunité de rompre, le moment pour le faire et 
les conséquences de cet acte, ces échanges n'apportent aucun élément de nature à 
conforter l'existence de la contrainte dénoncée. Au contraire, durant la période en 
cause, la recourante est ambiguë dans ses messages, quasi quotidiens, au mis en 
cause usant régulièrement de surnoms affectueux, tels que, "ma courgette" et "mon 
petit doigt", et employant des termes chaleureux, comme "bisous" ou "prends soin de 
toi", ce à quoi le mis en cause répond sur le même ton. Le discours du précité n'est ni 
agressif ni menaçant, et la plaignante ne le soutient du reste pas. Ces messages et les 
photographies versées à la procédure ne permettent en outre pas d'exclure – 
contrairement à ce qu'affirme la plaignante – la possibilité que leur relation ait 
réellement perduré jusqu'à la fin de la saison, la recourante ayant continué, lors des 

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tournées, à partager sa chambre avec le mis en cause, lui proposant, elle-même, en 
Russie, de partager son lit. En tout état, l'on peine à discerner en quoi le fait que la 
recourante et le mis en cause auraient ou non fait semblant d'être en couple serait 
pertinent pour établir les éléments constitutifs des infractions à l'intégrité sexuelle 
dénoncées.  

La recourante fonde encore sa "peur de représailles" sur le fait que le mis en cause 
s'en serait pris physiquement à son nouveau compagnon et se serait montré violent 
avec elle lors d'une dispute en mai 2017. Toutefois, les atteintes physiques alléguées 
n'ont fait l'objet d'aucun constat médical, ni d'un dépôt de plainte. Il en va de même 
d'un éventuel chantage au suicide, lequel ne ressort pas du dossier, le mis en cause lui 
ayant – au contraire – dit qu'il ne lui en voulait pas [cf. échange de messages durant 
la nuit du 18 au 19 mars 2019]. Ces violences alléguées ne permettent donc pas 
d'établir des pressions psychologiques de nature à empêcher la plaignante de 
repousser les avances du mis en cause. 

De même, l'audition de E______, auquel la plaignante s'est confiée, ne permet pas de 
démontrer l'existence d'une contrainte, ses déclarations se limitant à la version des 
faits relatée par celle-ci, sans porter sur les éléments subjectifs de l'infraction. Il sera 
néanmoins relevé que la recourante ne semble pas lui avoir fait part des viols qu'elle 
allègue être survenus en Espagne, celui-ci ne les évoquant pas. Il ne confirme en 
outre pas l'existence d'une hiérarchie entre les danseurs, au sein de la compagnie, qui 
aurait pu expliquer la dépendance professionnelle alléguée par la plaignante pour 
justifier un moyen de pression, étant précisé qu'une telle dépendance ne suffirait pas, 
selon la jurisprudence, pour admettre une pression psychologique au sens de l'art. 
190 al. 1 CP. 

Il s'ensuit que la crédibilité du récit de la recourante est mise à mal, affaiblissant dans 
la même mesure les soupçons qui pèsent sur le prévenu, qui est demeuré constant 
dans ses dénégations.  

De plus, il ne ressort pas du dossier qu'elle aurait – ni avant, ni pendant – clairement 
exprimé son refus des actes non consentis. Selon ses propres termes, elle se serait 
"laissée faire" et n'avait "pas résisté". S'agissant de l'acte subi en Russie, elle ne 
dépeint pas de comportement du mis en cause de nature à lui faire craindre un 
préjudice sérieux pour sa personne, propre à la faire céder. Il n'existe pas de traces 
cliniques de lésions traumatiques, la recourante n'ayant pas consulté de médecin 
après les faits incriminés. La recourante s'est peu exprimée sur les gestes de défense 
qu'elle lui aurait opposés, se limitant à affirmer lui avoir dit qu'elle n'avait pas envie 
et qu'elle voulait qu'il arrête. Elle n'expose enfin pas avoir crié ou protesté 
verbalement. L'existence de pressions d'ordre psychique, suffisamment fortes pour 
briser toute résistance de la part de la recourante, n'est pas non plus établie, tel que 
développé ci-dessus. 

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Bien que le contenu du message que le mis en cause lui a adressé, le 15 juin 2018, 
soit équivoque, le précité s'est montré cohérent dans ses explications lors de son 
audition à la police. Il convient également de ne pas perdre de vue le contexte évoqué 
supra et la réponse de la plaignante à ce message, dans laquelle elle ne fait en aucun 
cas état d'un abus et relativise la gravité des faits "Tkt pas pour hier soir" (sic), tout 
en se montrant prévenante dans ses propos "J'espère pouvoir danser avec toi toute 
ma vie", prenant même des nouvelles du concerné trois jours plus tard.  

Dans ces circonstances, il ne peut être établi que le mis en cause aurait 
intentionnellement passé outre le consentement de la recourante, ni qu'il aurait pu 
déduire du comportement de celle-ci non seulement ses réticences, mais surtout son 
opposition.  

En conséquence, les éléments constitutifs de l'infraction de viol n'apparaissent pas 
réunis.  

Les auditions sollicitées de témoins indirects ne seraient pas à même de démontrer 
l'inverse. La pertinence de l'intervention des proches de la recourante est restreinte à 
la version des faits relatée par celle-ci. Or, cette version est déjà connue. En outre, le 
rapport psychothérapeutique produit par l'intéressée demeure un avis émis sur la base 
de ses seules déclarations, recueillies au demeurant plusieurs années après les 
agressions alléguées. Il est enfin évident que le temps écoulé depuis le déroulement 
des faits intimes en cause ne permet pas d'envisager d'autres actes d'enquêtes 
susceptibles de les établir.  

C'est donc à raison que le Ministère public a décidé de ne pas entrer en matière, ce 
qui dispense d'examiner la compétence ratione loci des autorités pénales suisses pour 
les faits survenus à l'étranger. 

2.4.2. La recourante reproche également à son ex-compagnon de l'avoir restreinte 
dans sa liberté de mouvement, en l'empêchant de sortir de leur chambre d'hôtel "en 
lui barrant la route", lors de leur séjour en Allemagne, ce que le mis en cause 
conteste. Or, hormis ses déclarations, le dossier ne recèle aucun élément probant qui 
viendrait étayer ses accusations.  

Quoiqu'il en soit, l'entrave alléguée n'atteindrait pas le degré admis par la 
jurisprudence pour être constitutive de contrainte. En effet, contrairement à ce que 
soutient la recourante, le fait que le mis en cause lui aurait "barr[é] la route", dans 
les circonstances ressortant du dossier, ne semble pas propre à impressionner une 
personne de sensibilité moyenne ni à l'entraver d'une manière substantielle dans sa 
liberté de décision ou d'action. En effet, la plaignante n'a pas argué qu'un verrouillage 
de la porte l'aurait empêchée de partir, ni qu'il aurait utilisé la force physique ni que 
cet acte aurait eu une certaine durée. Elle a d'ailleurs pu quitter la chambre, une fois 

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le mis en cause endormi, et a, de son propre chef, choisi d'y retourner. De plus, elle 
avait, le jour-même des faits, écrit au mis en cause, qu'elle ferait tout son possible 
pour retrouver l'amour qu'elle ressentait pour lui, ce qui paraît contredire les faits 
qu'elle dénonce. 

Aucun acte d'enquête ne permettrait de fournir des informations pertinentes sur ces 
faits, étant relevé que les messages échangés avec E______ à ce sujet, ne permettent 
pas de modifier ce constat, dès lors que le précité n'a pas directement assisté à la 
scène et s'est borné à réagir aux propos de la recourante. 

Le Ministère public était donc fondé à ne pas entrer en matière sur ces accusations, 
pour autant que sa compétence ratione loci ait été donnée. 

3. Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée. 

4.      La recourante sollicite l'assistance judiciaire pour le recours. 

4.1. L'art. 136 al. 1 CPP soumet le droit à l'assistance judiciaire à la partie plaignante 
à deux conditions : la partie plaignante doit être indigente (let. a) et l'action civile ne 
doit pas paraître vouée à l'échec (let. b). 

4.2. En l'espèce, la recourante ne remplit déjà pas la condition de l'indigence, à teneur 
du rapport du Greffe de l'assistance juridique et, vu l'issue du recours, l'action civile 
était de toute manière vouée à l'échec. 

La requête ne peut dès lors qu'être rejetée. 

5. La recourante, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui seront fixés en 
totalité à CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif des 
frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03), étant précisé que la demande de refus 
de l'assistance judiciaire est rendue sans frais (art. 20 RAJ). 

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Rejette le recours. 

Rejette la demande d'assistance judiciaire. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, arrêtés à CHF 1'000.-. 

Dit que ce montant sera prélevé sur les sûretés versées. 

Notifie le présent arrêt, en copie, à A______, soit pour elle son conseil, et au Ministère 
public. 

Siégeant : 

Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, juges; Madame Olivia SOBRINO, greffière. 
 

La greffière : 

Olivia SOBRINO 

 La présidente : 

Daniela CHIABUDINI 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF). 

  

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P/15964/2021 ÉTAT DE FRAIS   

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 915.00 

Total  CHF   1000.00