# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 2c0ebcaa-9522-5973-b417-0742d6ee256d
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-04-14
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale d'appel et de révision 14.04.2016 P/3600/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_009_P-3600-2014_2016-04-14.pdf

## Full Text

RÉPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENÈVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/3600/2014 AARP/151/2016

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale d'appel et de révision 

Arrêt du 14 avril 2016 

 

Entre 

A______, domicilié ______, comparant par Me B______, avocat, ______, 

appelant, 

 

contre le jugement JTCO/133/2015 rendu le 2 octobre 2015 par le Tribunal correctionnel, 

 

et 

C______, domiciliée ______, comparant par Me D______, avocate, ______, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés.

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EN FAIT : 

A. a. Par courriers du 6 octobre 2015, A______ et le Ministère public (MP) annoncent 
tous deux appeler du jugement du 2 octobre 2015 du Tribunal correctionnel par 
lequel le premier a été reconnu coupable de viol (art. 190 du Code pénal suisse du 21 
décembre 1937 [CP - RS 311.0]),  tentative de viol commise en commun (art. 22, 
190 al. 1 et 200 CP), lésions corporelles simples (art. 123 ch. 1 CP), voies de fait (art. 
126 CP), injures (art. 177 al. 1 CP), infraction aux art. 91 al. 2 let a et 95 al. 1 let. b 
de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (LCR - RS 741.01) 
ainsi que de violation des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) et 
condamné à une peine privative de liberté de deux ans et demi, sous déduction de 12 
jours de détention avant jugement, à une peine pécuniaire de 45 jours amende (CHF 
50.- l'unité) et à une amende de CHF 1'000.- (peine privative de liberté de 
substitution : 10 jours), les premiers juges renonçant à révoquer un sursis octroyé le 
1______ 2012 à une peine pécuniaire de 60 jours-amende. A______ a également été 
condamné à payer à C______ les sommes de CHF 2'000.- plus intérêts 5% du 1er 
mars 2014 ainsi que, conjointement et solidairement avec l'autre prévenu, E______, 
CHF 10'000.-, portant intérêts du même jour, outre les frais de la procédure à 
concurrence de CHF 11'026.-. 

 Pour sa part, E______ a été reconnu coupable de tentative de viol commise en 
commun (art. 22, 190 al. 1 et 200 CP) et condamné à une peine privative de liberté 
de 18 mois avec sursis (délai d'épreuve : trois ans). 

 b. Aux termes de leurs déclarations d'appel, A______ conclut à son acquittement du 
chef de viol et de tentative de viol commise en commun, contestant partant 
également la sanction infligée, alors que le MP requiert que la peine privative de 
liberté soit portée à quatre ans et le précédent sursis révoqué. 

 c. Après avoir également annoncé appel, E______ n'a pas déposé de déclaration en 
ce sens et, sur interpellation de la Chambre pénale d'appel et de révision (CPAR), a 
annoncé retirer son recours. 

 d.a. Selon l'acte d'accusation du 10 mars 2015, tel que complété à l'audience par le 
Tribunal correctionnel, il est reproché ce qui suit à A______ : 

- le 1er mars 2014, E______ et lui ont rencontré C______ à la sortie de la boîte de 
nuit le F______ et lui ont proposé de la ramener en ville. C______ a ensuite accepté 
de les suivre dans un petit appartement sis ___ rue G______, dans lequel deux 
convives dormaient, à même le sol. En ces lieux, alors qu'ils se trouvaient tous deux 
assis sur le bord du lit, A______ a essayé d'embrasser C______ puis de lui toucher 
les parties génitales alors que celle-ci lui demandait d'arrêter en se décalant sur le 

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côté du lit et en le repoussant du bras. Tout en lui disant de ne pas s'inquiéter, que ce 
serait bien, A______ l'a plaquée sur le lit appuyant son bras sur son torse, et lui a 
enlevé son pantalon et sa culotte avec l'aide de E______ qui lui a notamment ôté les 
chaussures. Alors que A______ tentait de pénétrer C______ digitalement, en lui 
écartant les jambes, mais n'y parvenait pas car celle-ci les maintenait fermées, 
E______ l'a saisie par les genoux pour lui tenir les jambes ouvertes, afin de permettre 
à A______ de la pénétrer vaginalement avec les doigts. C______ s'est opposée à ces 
actes, demandant de la lâcher et disant que cela ne servait à rien et qu'elle ne voulait 
pas. Il faut préciser que les premiers juges ont retenu que ces actes étaient des 
préliminaires, absorbés par les faits qui suivent ; 

- puis, alors que E______ l'aidait à maintenir les jambes de la victime ouvertes, 
A______, qui avait enlevé son pantalon, a tenté de la pénétrer avec son pénis. 
Réalisant la détermination de son adversaire, C______ lui a demandé "au moins, 
mets une capote".  Celui-ci a également tenté d'écarter ses cuisses afin de permettre à 
E______ de la pénétrer avec son pénis ; 

- A______ a ensuite amené C______ dans la salle de bain de l'appartement, en la 
tenant par le bras, alors qu'elle tentait de rester dans le salon, l'a plaquée contre le 
mur puis contre le lavabo, et l'a pénétrée avec son pénis dans une partie du vagin. 

d.b. Aux termes de l'acte d'accusation complémentaire du 8 septembre 2015, il est 
aussi reproché à A______ d'avoir, à Genève : 

- le 5 avril 2015, aux environs de 09h50, notamment au chemin H______, au 
______, circulé au volant d'un véhicule automobile, alors qu'il était en état d'ébriété 
(taux d'alcoolémie minimal de 1,78 ‰), ainsi que de l'avoir stationné sur le trottoir à 
la hauteur du n° ___ du chemin H______ ; 

- le 17 avril 2015, aux environs de 13h35, conduit une voiture alors qu'il faisait 
l'objet d'une mesure de retrait du permis de conduire depuis le 5 avril 2015 pour une 
durée indéterminée ; 

- dans le courant du mois de juillet 2015, à réitérées reprises, au ___ rue ______, à 
Genève, asséné plusieurs coups à I______, dont des claques, lui causant par-là 
plusieurs cicatrices de griffures au bras gauche ainsi qu'un hématome d'environ sept 
centimètres sur quatre à la cuisse gauche, lésions attestées par constat médical du 20 
juillet 2015, et de l'avoir traitée de "pute" et de "salope". 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

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 a.a. Selon le rapport du 1er mars 2014, la police avait été requise d'intervenir le matin 
même, dans un appartement de l'immeuble sis ___ avenue G______, par un appel de 
C______ à la centrale d'alarme, évoquant une "tentative de viol".  

 A l'arrivée des gendarmes, C______ avait brièvement indiqué qu'à la fermeture de la 
discothèque F______, aux alentours de 04:30-05:00, des connaissances lui avaient 
proposé de l'accompagner en voiture jusqu'à J______, d'où elle devait pouvoir 
prendre le bus pour rentrer chez elle à ______. A leur arrivée dans ledit quartier, il 
lui avait été proposé d'attendre le premier bus dans l'appartement de l'un des garçons 
présents, ce qu'elle avait accepté. Ils avaient fumé des cigarettes durant une quinzaine 
de minutes puis l'un des individus avait commencé à la caresser et "entrepr[is] 
d'entretenir des relations sexuelles avec elle". Elle avait manifesté son refus, "sans 
pour autant se débattre, craignant notamment une réaction des intéressés". Il y avait 
quatre personnes dans la pièce, dont deux avaient fini par l'agresser, alors que les 
autres dormaient. C______ avait affirmé avoir subi divers attouchements sexuels 
ainsi que des tentatives de pénétrations "à l'aide du pénis". L'un des assaillants la 
maintenait, tandis que l'autre la touchait. Les gendarmes soulignaient que la jeune 
femme présentait des signes d'ébriété et, par moments, pleurait. 

a.b. Après avoir longuement frappé à la porte palière, les gendarmes ont, sur 
ordonnance de perquisition et de séquestre délivrée oralement par le procureur de 
permanence, fait appel à un serrurier pour pénétrer dans l'appartement désigné par 
C______, où ils ont interpellé A______, E______ et K______. 

a.c. La perquisition des lieux a notamment donné lieu à la saisie d'un préservatif hors 
de son emballage ainsi que d'un tampon hygiénique et d'un mouchoir maculés de 
sang. En revanche, le téléphone portable de C______ et son string n'ont pas été 
retrouvés. 

 b.a. Lors de son audition, C______ a exposé qu'à la fermeture du F______, ayant 
perdu ses amies, elle avait rencontré un homme qu'elle connaissait de vue, 
accompagné de deux autres. Comme elle était seule et qu'il n'y avait plus de bus, ils 
lui avaient proposé de se rendre avec eux à J______. Elle avait accepté, pensant que 
de là, elle pourrait prendre les transports publics. Elle allait prendre le bus lorsque 
l'un des hommes lui avait proposé de monter dans un appartement à l'avenue 
G______, étant précisé qu'ils n'étaient plus que deux, le troisième étant parti. Sur 
place, il y avait encore deux autres hommes, qui dormaient. Elle-même et ses 
interlocuteurs avait fumé des cigarettes pendant une trentaine de minutes, puis l'un 
d'eux s'était approché et avait tenté de l'embrasser. Elle s'était écartée et avait dit 
qu'elle ne voulait pas. Il avait continué d'insister, tentant de l'embrasser et la touchant 
un peu partout. L'autre individu regardait, sans rien faire. Elle avait continué de 
repousser la personne qui la "tripotait", qui s'était ensuite mise à toucher ses seins, 
sur les habits, et les parties génitales, sous ceux-ci. Elle l'avait poussé et s'était elle-

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même écartée. Malgré son refus, cet homme continuait. Elle était assise sur le lit et il 
essayait de l'y plaquer. Il était parvenu à enlever son pantalon et son string et l'avait 
"doigtée". Elle s'était débattue, essayant de fermer les jambes. Le second homme 
était alors intervenu, pour les tenir. Le premier agresseur avait continué de la toucher 
puis avait enlevé son pantalon et tenté de la pénétrer avec son sexe. Elle lui avait 
alors dit "d'au moins" mettre "une capote", ayant pris peur. Elle était ensuite 
parvenue à se lever de telle sorte que l'homme n'avait pas pu la pénétrer et que l'autre 
l'avait lâchée. Celui-là lui avait suggéré d'aller dans la salle de bain pour continuer et 
elle avait refusé. Il l'avait poussée dans cette direction. Dans cette pièce, il l'avait 
plaquée contre le lavabo puis le mur, continuant à la "doigter", puis avait tenté 
derechef de la pénétrer avec son sexe. Elle l'avait repoussé et avait haussé le ton, lui 
disant d'arrêter, que cela ne servait à rien. Elle l'avait poussé et avait regagné la pièce 
principale. Elle avait commencé à crier sur les deux hommes et avait réalisé que son 
téléphone portable n'était plus dans son sac, de sorte qu'elle leur avait demandé de le 
lui rendre. Elle avait également en vain cherché son string puis avait enfilé son 
pantalon. Elle était alors très énervée et avait tapé du poing contre un mur, réveillant 
l'un des personnages qui dormaient. Il s'était mis à crier à son tour et lui avait dit de 
sortir, ce qu'elle avait fait. L'homme qui avait "tenté d'abuser" d'elle l'avait suivie en 
bas de l'immeuble, lui disant de ne pas s'énerver. Elle avait encore demandé son 
téléphone. Comme elle criait fort, une dame était descendue. Voulant localiser 
l'appartement où les faits s'étaient déroulés, elle avait dit à son assaillant qu'elle 
remontait avec lui à la recherche de son appareil. Elle avait ainsi pu observer que 
l'habitation se trouvait au 5ème étage, était redescendue et avait interpellé une femme 
dans la rue pour appeler la police. Elle avait ensuite constaté que l'homme, qui l'avait 
de nouveau suivie au pied de l'immeuble, avait disparu. 

C______ admettait avoir, au cours de la soirée, consommé de l'alcool, dressant la 
liste des type de boissons et quantités en cause, et fumé du shit. Elle n'avait pas pris 
de cocaïne la veille au soir, mais une semaine plus tôt.  

Sur planche photographique, elle a désigné E______ comme étant l'homme qui lui 
avait tenu les jambes, alors que le cliché représentant A______ lui disait quelque 
chose, sans certitude. 

 b.b. Selon les rapports du Centre universitaire romand de médecine légale (CURML) 
du 18 mars 2014 et du 17 avril 2014 : 

 - C______ présentait, environ quatre heures et demie après les faits, deux 
ecchymoses, d'aspect frais, au cou, compatibles avec les "suçons" décrits par elle, 
ainsi qu'une ecchymose d'aspect brunâtre à l'avant-bras gauche ; selon le récit de 
l'expertisée, tel que consigné par les médecins légistes, A______ avait commencé à 
embrasser C______ et lui enlever son pantalon, continuant alors même qu'elle avait 
manifesté son refus, et l'avait pénétrée digitalement à deux reprises. Elle avait tenté 

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de fermer ses jambes mais il les avait écartées et il avait aussi tenté de la pénétrer 
avec son pénis, sans succès. E______ s'était aussi dévêtu et l'avait pénétrée avec ses 
doigts, à plusieurs reprises jusqu'au moment où A______ lui avait proposé d'aller 
dans la salle de bains, ce qu'elle avait accepté. Dans cette pièce, A______ l'avait 
pénétrée avec les doigts puis avait essayé de le faire avec son pénis, en vain. Elle 
s'était énervée et avait voulu partir ; 

 - les prélèvements de sang et d'urine effectués sur la jeune femme à 10:05 et 10:15 le 
1er mars 2014 avaient révélé un taux d'éthanol de 1,44 g/kg ainsi que la présence de 
cannabis et de cocaïne, étant précisé que les résultats suggéraient une consommation 
non récente de cette dernière drogue, devant dater de plusieurs heures, voire 
plusieurs jours. 

b.c. Devant le MP, C______ a confirmé ses déclarations à la police. Elle 
reconnaissait les deux prévenus présents dans le cabinet comme étant ses agresseurs, 
mais n'avait plus de certitude quant à leur rôle respectif, rappelant qu'elle avait 
beaucoup bu. Il lui semblait que l'homme qui avait commencé à se montrer 
entreprenant, alors qu'ils étaient tous deux assis sur le lit, était E______. Elle avait 
clairement refusé ses avances, en vain. Comme elle tentait de s'éloigner en se 
décalant sur le lit, il lui avait dit de ne pas s'inquiéter, que cela allait être bien. 
Lorsqu'il s'était mis à la toucher sous ses vêtements, elle s'était débattue avec les 
jambes. L'homme l'avait maintenue sur le lit, en appuyant son bras contre son torse 
ou son ventre, et lui avait enlevé son pantalon de son autre main. L'autre homme, qui 
s'était tenu debout, à proximité, sans rien faire, lui avait tenu les jambes, les prenant 
au niveau des genoux et les avait ouvertes. Son comparse l'avait alors pénétrée de ses 
doigts. Elle s'était débattue, avait dit "lâchez-moi, cela ne sert à rien, je ne veux pas". 
Elle fermait les yeux de sorte qu'elle ne se souvenait pas de tout. L'un des deux 
hommes l'avait ensuite prise par le bras pour l'emmener à la salle de bain. Elle s'était 
dit qu'elle pourrait peut-être le raisonner lorsqu'ils seraient seuls et n'avait donc pas 
particulièrement résisté, mais elle tentait néanmoins de revenir dans la pièce 
principale. Dans la salle de bain, il avait tenté de la plaquer contre le mur pour la 
pénétrer avec son sexe, puis, n'y parvenant pas en raison des positions qu'elle 
adoptait, l'avait penchée sur le lavabo. Comme elle fermait les yeux, elle ne savait 
pas s'il avait eu une érection. "Contre le lavabo, il avait commencé à réussir et c'est  
à ce moment-là [qu'elle avait] eu un déclic" se disant qu'elle ne devait plus "se 
laisser faire". Elle avait "gueulé", était parvenue à se dégager et avait regagné la 
pièce principale. N'ayant pas retrouvé sa culotte, elle avait remis son pantalon et avait 
réclamé son téléphone portable, qui avait aussi disparu, "gueulant" vraiment car elle 
voulait appeler la police ou quelqu'un. Elle leur avait dit qu'elle allait dénoncer le vol 
de son appareil, sans évoquer de viol, car elle avait peur. Elle s'était aussi dit qu'en 
plus de ce qu'ils lui avaient fait, ils avaient pris son mobile.  

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Par "ne plus se laisser faire" elle voulait dire qu'elle avait eu peur tout au long des 
faits et qu'"avant" elle n'avait pas su comment faire face et quelle attitude adopter. 
Elle n'avait pas été ambiguë au début, manifestant clairement son désaccord, comme 
déjà dit. Elle avait tenté de repousser la personne à côté d'elle, lorsqu'elle était assise 
puis couchée et elle ne pensait pas que son refus ait pu être mal interprété, ses gestes 
ayant été compréhensibles dans n'importe quelle langue. Elle s'était notamment 
débattue pour éviter que son pantalon ne soit enlevé et ne s'était pas laissée 
embrasser. Elle avait fermé les yeux car elle ne voulait pas voir ce que les deux 
hommes faisaient et ne voulait pas "avoir ces images dans la tête" mais ne pensait 
pas que cela ait pu donner l'impression qu'elle était consentante. C______ avait dit à 
l'un des deux hommes d'au moins mettre un préservatif lorsqu'elle avait compris 
qu'elle allait être violée. Elle ne savait pas comment s'était terminé l'épisode lors 
duquel ses jambes étaient immobilisées, ignorant pourquoi elles avaient été lâchées. 
A ce moment, elle n'arrivait pas à réfléchir, étant paniquée. Elle n'avait jamais dit 
"viens, viens". Elle n'avait pas frappé ses agresseurs car elle craignait qu'ils ne 
deviennent violents à leur tour. 

Après les faits, elle avait eu mal aux parties génitales, à cause des pénétrations 
digitales, et avait eu des bleus à l'intérieur des genoux ainsi que sur l'avant-bras 
gauche. Cela n'avait pas été facile psychologiquement, et elle avait consulté à une 
reprise à la maternité ; elle avait aussi dû se soumettre à un traitement préventif anti-
VIH, ce qui représentait pour elle l'inconvénient principal au plan médical. 

c.a. Selon ses déclarations à la police, E______ était allé au F______ avec son 
cousin, A______. Alors qu'ils en sortaient, aux environs de 05:00, A______ avait 
rencontré C______ sur le parking et lui avait demandé si elle voulait continuer la 
fête. Comme les amies qu'elle attendait n'étaient pas arrivées, elle était venue avec 
eux en voiture. Il était assez ivre et n'avait donc pas vraiment prêté attention à elle, 
mais la jeune fille était montée dans son studio. Sur place, il avait bu une bière et 
fumé une cigarette alors que A______ et C______ s'embrassaient et se parlaient. Un 
de ses amis était également présent, endormi, et une trentaine de minutes plus tard, 
un autre ami, K______, était arrivé demandant s'il pouvait dormir sur place. Lui-
même s'était couché sur un canapé-lit, d'où il avait soudainement entendu C______ 
crier, réclamant son téléphone. À supposer qu'il eût effleuré la jeune femme, cela 
aurait été uniquement parce qu'il était assis à côté d'elle, n'ayant aucune intention à 
caractère sexuel à son égard. De son côté, celle-ci était intéressée par son cousin. En 
fait, il ne se souvenait pas si, comme indiqué par la police sur la base des 
déclarations de son cousin, il avait lui-même participé à des actes d'ordre sexuel.  

c.b. Lors de l'instruction préliminaire par le MP, E______ a indiqué que C______ et 
son cousin s'étaient "bécotés" ; puis, comme C______ lui souriait, il était entré dans 
ce qui était un jeu, ni lui, ni A______ n'ayant l'intention de lui faire du mal. La jeune 
femme avait une attitude bizarre, disant que "tout était bien puis non, puis de 

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nouveau bien". Il avait donc pensé qu'elle ne voulait pas être avec son cousin mais 
avec lui. En fait elle était folle. Elle était venue dans l'appartement mais voulait qu'on 
"la laisse tranquille et dormir". Plus précisément, elle voulait être laissée tranquille 
après "ce non", soit après avoir refusé de faire l'amour avec lui ou avec son cousin. Il 
pensait qu'initialement, elle aurait souhaité, mais qu'elle avait ensuite été gênée par la 
présence d'autres personnes dans la pièce. Ils avaient respecté cette décision. Lors 
des "bisous", elle disait alternativement qu'elle voulait et qu'elle ne voulait pas. 
A______ s'était dévêtu avec elle, puis E______. En fait, elle avait été déshabillée par 
A______, pour sa part il lui avait enlevé ses chaussures. Comme elle disait "oui, non, 
oui", il s'était approché, excité, mais A______ lui avait demandé de partir car la 
jeune fille ne voulait pas être avec lui. Il était allé vers elle, pour vérifier. Elle 
continuait de dire "oui, non, oui" et il avait tenté de lui ouvrir gentiment les jambes. 
Elle avait alors dit non, et il avait constaté qu'elle avait peur et que l'ambiance était 
tendue. Il avait fait un effort et s'était rendu compte que ce qu'ils essayaient de faire 
n'était pas correct. Ce qu'il voulait dire, c'est que ce n'était pas correct d'essayer de 
faire "quelque chose qu'elle ne voulait pas". Ils avaient donc arrêté. "Il avait essayé 
un peu puis arrêté" et s'était rhabillé puis couché. En fait, il était aussi parti un 
moment, ayant tenté d'ouvrir les jambes de C______ aussi bien avant qu'après s'être 
ainsi éloigné. Lorsqu'il s'était couché, puis endormi, il avait entendu des bruits de 
baisers. En conclusion, lorsqu'ils tentaient d'ouvrir les jambes de C______, celle-ci 
avait crié non ; il avait alors laissé tomber, alors que son cousin "essayait" encore, 
puis il avait entendu la jeune fille dire "non, non, non", puis son cousin avait compris 
et tout s'était arrêté. A______ était bien allé aux toilettes avec C______, mais il ne 
savait pas à quel moment. Il l'avait vue embrasser A______ et elle avait enlevé elle-
même son pantalon, même s'ils l'avaient un peu aidée, sans la forcer. "Au début, elle 
ne voulait pas mais ensuite [ils s'étaient bien rendus compte] qu'elle [s'était] laissée 

faire". Le fait qu'elle se soit laissée enlever son pantalon était un signal positif. Elle 
ne l'avait pas ôté elle-même, mais elle n'avait pas dit non et les avait laissés l'enlever. 
Ils avaient compris ce "non" comme une sorte de jeu. Si elle n'avait rien voulu, elle 
ne serait pas montée dans la voiture, ni dans l'appartement. Elle avait ri et aguiché, ce 
qui les avait déconcertés. Il lui avait maintenu les jambes pour pouvoir la pénétrer, 
pas pour que son cousin puisse le faire. Elle n'avait pas été plaquée sur le lit, étant 
observé qu'ils seraient parvenus à leurs fins s'ils l'avaient voulu, puisqu'ils étaient 
plus forts qu'elle. Elle n'avait pas non plus crié et elle avait échangé des baisers avec 
son cousin. Elle s'était dirigée volontairement vers les toilettes et il avait écouté à la 
porte, ce qui lui avait permis d'entendre des bruits de baisers et des rires. Selon lui, 
elle ne voulait pas "le faire avec lui" mais elle était "restée" avec A______. Il 
confirmait l'analyse de A______ selon laquelle C______ avait été partiellement 
consentante, en ce sens qu'elle avait dit oui à son cousin, au début, puis était devenue 
folle. En résumé, elle disait d'abord "oui, oui", en ce sens qu'elle était d'accord 
d'échanger des baisers avec A______, puis était passée au "oui, non" lorsque celui-ci 
avait voulu plus de contacts. Il était certain que si le téléphone mobile n'avait pas été 
perdu, C______ ne les aurait pas dénoncés. 

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d.a. Pour sa part, A______ a déclaré à la police qu'ayant rencontré C______, qu'il 
avait déjà vue à une reprise précédemment sans lui parler, à la sortie de la 
discothèque, il lui avait proposé d'aller à un after chez son cousin. À leur arrivée sur 
place, des amis de E______ étaient présents, tous deux endormis. C______ avait 
consommé de la cocaïne avec lui. Il avait demandé à son cousin de le laisser seul 
avec la jeune femme, lui suggérant d'aller faire un tour aux toilettes. C______ et lui 
avaient essayé de faire l'amour. "Elle était hésitante, au début elle ne voulait pas 
trop, mais en l'excitant elle était d'accord". Il lui avait mis un doigt dans le vagin et 
cela avait eu pour effet de l'exciter un peu plus. Elle l'embrassait et le touchait, mais 
pas sur le sexe. Elle lui avait demandé s'il avait un préservatif, ce qui n'était pas le 
cas, et un des hommes qui somnolaient dans la pièce, lui en avait remis un, qu'il avait 
tenté d'enfiler, en vain faute d'érection. Son cousin était revenu des toilettes et 
C______ et lui s'y étaient rendus à leur tour, s'enfermant dans la pièce. En fait, 
lorsqu'il était revenu des toilettes, E______ avait aussi tenté d'avoir une relation 
sexuelle avec C______ mais n'avait pas non plus eu d'érection et C______ n'était pas 
d'accord ; elle était intimidée et gênée. C'est pour cela, qu'il avait préféré se rendre 
seul aux toilettes avec elle. Dans cette pièce, il lui avait léché le vagin et l'avait 
retournée par moments, sans forcer, pour s'exciter, persistant à avoir des difficultés 
érectiles. À un moment, elle avait voulu sortir des toilettes, et il l'en avait empêchée, 
la saisissant par le bras. Il pensait qu'elle avait ses règles, car il y avait un peu de sang 
sur le lavabo, lorsqu'il l'y avait assise, pour la lécher, et il savait que la police avait 
trouvé un tampon ensanglanté lors de la perquisition. Pour revenir à E______, il était 
vrai que celui-ci avait "quelque peu tenté de forcer le passage" en ce sens qu'il avait 
tenté, et A______ également parfois, d'écarter les cuisses de la jeune femme, alors 
qu'elle les serrait. Ils n'avaient cependant pas usé de violence, ni de force. C'était un 
jeu passionnel, pas une bagarre. À une reprise, alors que E______ tentait de pénétrer 
la jeune femme, lui-même s'était agenouillé devant elle, afin qu'elle prenne son sexe 
dans sa bouche, mais elle avait refusé et il n'avait pas insisté. Après s'être rhabillée, 
C______ s'était rendue compte de ce que son téléphone portable avait disparu. Elle 
s'était énervée et les avait menacés d'appeler la police, expliquant qu'elle quitterait les 
lieux sans autre s'ils le lui rendaient. 

d.b. Les prélèvements effectués le 1er mars 2014 à 13:40 sur A______ ont 
notamment mis en évidence : 

- un taux d'éthanol de 0,84 g/kg ainsi que des traces de métabolite de la cocaïne, le 
résultat de l'analyse étant un indicateur d'une consommation non récente de cocaïne, 
devant dater de plusieurs heures, voire jours avant le prélèvement ; 

- sur son pénis, un mélange de profils ADN de lui-même et de C______. 

d.c. Devant le MP, ayant confirmé ses déclarations à la police, A______ a précisé 
qu'alors qu'ils s'embrassaient sur le lit et que E______ était aux toilettes, il avait un 

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peu "chauffé" C______ avec les doigts. Et lui avait demandé s'il avait un préservatif, 
lui disant aussi "arrête, arrête", mais tout gentiment. Revenant, E______ lui avait 
demandé s'il pouvait essayer avec elle ; il avait été gêné par cette requête mais l'avait 
laissé. E______ s'était couché à côté de la jeune femme, mais celle-ci ne voulait pas. 
Il l'avait alors emmenée aux toilettes, pour s'isoler avec elle, sans la contraindre. 
C'était après s'être habillée, en examinant son sac, qu'elle s'était énervée, car elle ne 
trouvait pas son téléphone. Il avait dit à la police qu'elle était "hésitante" parce 
qu'elle disait à la fois qu'elle voulait et qu'elle ne voulait pas, et il supposait que cela 
était dû au fait qu'elle avait ses règles ; elle avait enlevé son tampon lorsqu'ils étaient 
aux toilettes. Pour lui, il n'y avait cependant pas eu de véritable refus, car elle n'avait 
pas demandé d'être laissée tranquille et qu'ils s'étaient "câlinés" sur le lit. Il était vrai 
que son cousin et lui avaient tenté gentiment d'écarter ses cuisses, étant précisé qu'en 
même temps elle l'avait embrassé. Peut-être qu'elle avait fermé les cuisses parce 
qu'elle était gênée d'être avec deux hommes. De plus, elle avait demandé s'il avait un 
préservatif, ce qui voulait dire qu'elle voulait faire l'amour. Lorsqu'il l'avait retenue 
par le bras dans les toilettes, il lui avait dit "viens chérie, ne t'inquiète pas". Il pensait 
qu'elle s'était alors impatientée parce qu'il n'avait pas d'érection, et que c'est pour ce 
motif qu'elle voulait arrêter. La jeune femme avait elle-même enlevé son pantalon, 
bien qu'il fût possible qu'il l'ait aidée un petit peu. Il n'avait pas fait usage la force, ne 
l'avait pas plaquée sur le lit et ne l'avait pas caressée malgré elle. Lorsqu'elle s'était 
énervée, ayant constaté la disparition de son téléphone, elle leur avait dit qu'elle les 
dénoncerait pour viol si elle ne le récupérait pas mais que s'ils le lui rendaient, elle 
considérerait qu'il ne s'était rien passé. 

e.a. K______, entendu en qualité de prévenu par la police, était arrivé à l'appartement 
vers 06:30 et avait vu son ami A______ couché sur une jeune fille, dans le lit, alors 
que E______ était étendu à côté d'eux. La fille disait qu'elle ne voulait pas avoir de 
relations avec E______, mais bien uniquement avec A______. E______ avait tenté 
de "rentrer dans l'histoire" mais elle l'avait repoussé. K______ s'était ensuite couché 
et endormi, pour être réveillé par des coups donnés à la porte. A______ et E______ 
s'étaient alors levés et n'avaient pas voulu ouvrir, disant que c'était la police. 

e.b. Devant le MP, K______ a dit avoir vu A______ "baiser" avec la fille, alors que 
E______ regardait et la touchait. La fille, de son côté, était très active, comme si elle 
voulait violer A______. Elle lui disait "viens, viens". Il était allé se coucher et s'était 
endormi. Il n'avait pas entendu la jeune femme dire non, mais bien "arrête, arrête", 
avec calme. Elle avait effectivement repoussé E______, mais pas A______. Il les 
avait vus se rendre aux toilettes, où ils s'étaient enfermés. Lorsque les deux cousins 
n'avaient pas voulu ouvrir à la police, il leur avait dit que c'était leur problème et non 
le sien. Par là, il voulait entendre que c'étaient eux qui étaient avec la fille. Vu son 
état d'ébriété, il n'avait que des souvenirs partiels. 

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f. À la police, L______, soit la voisine qui était descendue en entendant C______, a 
déclaré que celle-ci hurlait très fort dans les escaliers, était en larmes et paniquée. 
Elle lui avait dit "ils m'ont volée, ils m'ont volée" et lui avait demandé son téléphone 
pour appeler la police. Le témoin lui avait proposé de venir chez elle à cette fin mais 
elle avait décliné et avait quitté les lieux.  

g.a. Interrogée à l'audience de jugement sur les indications qu'elles avaient données 
aux médecins légistes, selon le rapport du CURML, C______ a dit qu'elle avait été 
un peu confuse à ce moment mais qu'elle précisait désormais que E______ ne l'avait 
pas pénétrée avec les doigts. Dans la salle de bain, elle avait ressenti un début de 
pénétration, d'où son déclic. Elle avait déjà mentionné cela précédemment, 
lorsqu'elle avait déclaré que A______ avait commencé de réussir à la pénétrer. Elle 
avait au début refusé d'aller à la salle de bains puis elle s'était ravisée, se disant qu'il 
serait peut-être plus facile que A______ et E______ renoncent si elle se trouvait 
seule avec l'un d'eux. Elle ne savait pas qui lui avait enlevé le tampon hygiénique 
qu'elle portait mais ce devait être avant les premières pénétrations digitales, soit 
lorsqu'elle était sur le lit. Elle n'avait indiqué à aucun moment aux deux hommes 
qu'elle avait ses règles. Elle réitérait avoir manifesté son refus de manière non 
équivoque, en disant non, en leur demandant de la lâcher et en se débattant. Les 
choses étaient allées très rapidement après que A______ se soit mis à tenter de 
l'embrasser et de la caresser. Elle n'avait pas voulu interpeller les deux autres 
personnages présents dans la pièce, qui dormaient, pensant qu'ils auraient aidé ses 
agresseurs, s'agissant de leurs amis. 

Elle avait subi un choc, qu'elle ne souhaitait à personne. Le traitement préventif 
contre le SIDA avait été pénible. Pendant un moment, elle avait eu de la peine à 
sortir et de la difficulté dans ses contacts avec les hommes. Cela allait mieux depuis 
peu mais elle sortait toujours moins qu'avant, et de préférence à Lausanne plutôt qu'à 
Genève. Elle avait renoncé au suivi médical dont elle avait bénéficié pendant 
quelques semaines, préférant avoir recours au soutien de ses amis et de sa famille. 
Elle avait refusé de se laisser abattre. 

g.b. E______ a affirmé aux premiers juges que tout ce qui avait été fait dans 
l'appartement l'avait été avec l'accord de C______. Avant d'arriver à l'appartement, 
A______ et lui avait embrassé C______, et celle-ci l'avait elle-même embrassé. Il 
avait pensé qu'elle éprouvait de l'attraction pour lui. Lorsqu'il était retourné auprès de 
A______ et C______, après les avoir laissés seuls, il avait l'intention de dormir ; les 
deux jeunes gens s'embrassaient et se caressaient, puis la jeune fille l'avait regardé, 
nullement gênée par sa présence, et lui avait souri. Il avait eu l'impression qu'elle 
voulait qu'il participe. À ce moment-là, elle n'avait plus son pantalon. Il l'avait aidée 
à enlever ses chaussures. Il avait voulu ouvrir ses jambes, mais elle avait dit non. Il 
n'avait donc pas insisté, pas plus qu'il n'avait collaboré afin que son cousin puisse la 
pénétrer. Avant cela, elle avait déjà manifesté son refus, auprès de son cousin, sans 

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être claire. Elle lui disait "arrête, arrête", tout en continuant de l'embrasser ; c'était 
comme si elle était en train de s'amuser. En revanche, il avait compris le message 
qu'elle lui avait adressé et s'était donc éloigné, dans l'idée de dormir. Il s'était couché 
loin des deux jeunes gens. Il n'y avait pas eu de cris, alors même qu'il y avait toujours 
de l'activité entre eux. A______ avait invité C______ à aller aux toilettes avec lui, ce 
qu'ils avaient fait. Il s'était endormi alors qu'ils étaient dans cette pièce et s'était 
réveillé au moment où la jeune femme disait qu'elle ne trouvait plus son téléphone. 
Elle s'était alors mise à crier, frapper la porte et les murs, ainsi qu'à pousser et 
menacer les deux hommes, disant que s'ils ne faisaient pas réapparaître son appareil, 
elle les dénoncerait pour viol et vol. A aucun moment ils n'avaient ensemble tenté 
d'ouvrir les jambes de C______ et il n'avait pas vu son cousin essayer de le faire de 
son côté. Certaines de ses déclarations précédentes n'étaient pas logiques. Il était 
alors fatigué, confus et avait peur ; il avait aussi mal  compris des questions posées 
par le procureur. Il était conscient de ce que ses déclarations du jour étaient 
différentes. Il confirmait cependant avoir réalisé, au regard de C______, que celle-ci 
avait peur lorsqu'il avait tenté de lui écarter les jambes, soit qu'elle avait craint qu'ils 
ne lui fassent quelque chose qu'elle ne voulait pas. Il pensait que les graves 
accusations portées contre son cousin et lui l'étaient à cause du téléphone. 

g.c. A______ voulait préciser certaines de ses précédentes déclarations. E______ et 
lui avait chacun agi pour lui-même. Les choses étaient allées progressivement, sans 
que jamais il ne faille utiliser la force. Ils avaient été corrects avec C______, et elle 
aussi. Les déclarations de ce jour de son cousin correspondaient à la réalité. Il pensait 
que lorsqu'elle lui disait tout bas d'arrêter, C______ manifestait quelque chose de 
passionnel. Aux toilettes, elle avait enlevé son absorbant hygiénique ; il pensait 
qu'elle était gênée "par cela pour aller plus loin". Il avait dû dire sous le choc que 
C______ serrait les cuisses et que son cousin et parfois lui-même avait tenté de les 
écarter. Au contraire, il n'avait pas insisté et s'était couché à côté d'elle, tout en 
continuant de l'embrasser. Il était peut-être allé un peu trop vite et avait donc ralenti. 
Il n'avait pas mis ses doigts dans son sexe, nonobstant ce qu'il avait déclaré. Il avait 
caressé autour de celui-ci. Dans la salle de bains, lorsqu'il avait vu qu'elle avait ses 
règles, elle avait dit non et ils s'étaient arrêtés. Elle était sortie fâchée ; en fait, elle ne 
l'était pas vraiment. Elle était plutôt gênée. Il lui avait uniquement tenu les mains, 
sans l'empêcher de quitter la pièce ; à ce moment, il n'avait pas encore vu le tampon, 
qui l'avait dégoûté. C'est ensuite qu'il l'avait placée sur le lavabo, mais il ne l'avait 
pas léchée. Il avait essayé de la pénétrer alors qu'ils étaient tous les deux en train de 
s'embrasser, la jeune femme se trouvant sur le lavabo. A ce moment-là, il était 
possible que son sexe ait touché le sien "un tout petit peu" mais il n'avait pas pu la 
pénétrer car il n'était pas suffisamment en érection. 

Reconnaissant les faits décrits dans l'acte d'accusation complémentaire, il expliquait 
son comportement à l'égard de I______ par leur jalousie respective. Il admettait avoir 

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un problème à ce niveau-là ainsi que de confiance et avait contacté l'association 
VIRES la semaine précédente, pour se faire "soigner". 

C. a. Lors des débats d'appel, se voyant demander si sa position avait évolué au sujet 
des faits dénoncés par C______, A______ a admis qu'il n'aurait peut-être pas dû 
insister mais réitérait qu'il n'avait jamais voulu faire du mal à la jeune femme. 
L'ambiance était au "oui, non" ; C______ l'avait elle-même embrassé sur la bouche et 
caressé sur le torse. Il avait d'ailleurs été question de continuer la fête dès leur 
rencontre, à la sortie de la discothèque. Il pensait qu'il n'aurait peut-être pas dû 
insister parce que, par moments, C______ disait "non" ou alors son "oui" n'était pas 
tout à fait clair. Il avait peut-être été un peu trop envahissant mais il soulignait n'avoir 
jamais usé de la force. Ils avaient bien essayé d'avoir un rapport sexuel complet, dans 
la salle de bains lorsqu'il avait placé son sexe en érection contre le sien, mais il ne 
l'avait pas pénétrée totalement ; il ne l'avait pas pénétrée du tout. D'ailleurs, s'il y était 
parvenu, il serait allé jusqu'au bout. A ce moment-là, elle avait clairement dit non et 
il s'était aussitôt arrêté car il ne voulait pas qu'elle se sente "plus dans la contrainte". 
Il avait évoqué dans la procédure le fait que la jeune femme avait ses règles parce 
qu'il avait supposé, a posteriori, que son hésitation était peut-être liée au fait qu'elle 
aurait préféré attendre une autre fois. Il n'avait réalisé qu'elle avait ses règles qu'à la 
fin, lorsqu'elle avait enlevé son tampon, sous ses yeux, à la salle de bains, et l'avait 
jeté dans les WC. A ce moment-là, ils voulaient tous les deux faire l'amour. Dans la 
chambre, il avait caressé la jeune femme sur le sexe, mais ne l'avait pas pénétrée avec 
les doigts, de sorte qu'il n'avait pas senti la présence de l'absorbant hygiénique ou de 
sa ficelle. Il n'avait pas répondu à la police parce qu'il dormait et n'avait donc pas 
entendu frapper, étant rappelé qu'il n'avait pas fermé l'œil de toute la nuit et avait 
passablement bu. 

 Depuis l'automne 2015, il bénéficiait, à sa demande, d'un suivi thérapeutique auprès 
de l'association VIRES, dont il produisait des attestations de présence, ayant réalisé 
qu'il s'emportait facilement. Il avait donc souhaité entreprendre quelque chose, pour 
lui-même et pour améliorer son comportement. Ce suivi, qui commençait de porter 
ses fruits, englobait, outre la question de la violence, également ses autres difficultés, 
notamment celles liée à la problématique de ses comportements sous l'effet de 
l'alcool étant précisé que c'était justement dans un tel état qu'il avait commis les voies 
de fait au préjudice de son épouse en 2012. Les événements dénoncés par C______ 
avaient aussi été abordés. 

. b.a. Par le truchement de son défenseur d'office, A______ persiste dans les 
conclusions de sa déclaration d'appel, précisant qu'il ne prend aucune conclusion en 
indemnisation au sens de l'art. 429 du code de procédure pénale suisse du 5 octobre 
2007 (CPP - RS 312.0). La question à trancher était celle de déterminer si la limite de 
la contrainte avait été franchie. À cet égard, les premiers juges s'étaient à tort fondés 
sur les déclarations de la partie plaignante, estimant que celle-ci était crédible, alors 

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qu'elle s'était contredite : par moments, elle n'avait pas été en mesure de dire lequel 
des deux hommes avait fait quoi et elle avait varié sur la question de la pénétration 
par le pénis. Pour leur part, les deux prévenus avaient en substance donné la même 
version, soit que s'il était exact que C______ ne souhaitait pas avoir des relations 
avec les deux hommes, mais bien avec A______. Son ambiguïté transparaissait aussi 
de ses mots puisqu'elle avait expliqué avoir dit à ses assaillants ou prétendus tels que 
cela "ne servirait à rien ", ce qui n'était pas un "non" à proprement parler ; elle avait 
admis n'avoir vraiment réagi que lorsqu'elle avait eu le déclic dont elle avait parlé - 
ce qui avait aussitôt stoppé A______ -, avoir compris qu'elle ne devait "plus se 
laisser faire " et qu'elle aurait dû hausser le ton plus tôt. Elle avait fermé les yeux ou 
encore avait suivi A______ à la salle de bain, ce qui n'est pas ce que l'on attend de la 
part d'une jeune femme tentant d'échapper à un agresseur. Sans doute regrettait-elle 
les faits et peut-être avait-elle été dépassée par les circonstances, notamment parce 
qu'elle avait énormément bu, mais cela ne signifiait pas encore qu'elle avait été 
victime de contrainte.  

 Subsidiairement, A______ contestait derechef qu'il y ait eu ne serait-ce qu'un début 
de pénétration et posait les questions de la tentative, au sens d'un désistement, plus 
subsidiairement d'un délit manqué, de la responsabilité restreinte, vu sa 
consommation d'alcool et de cocaïne, et du sursis, sans autre développement. 

 b.b. Le MP persiste dans les conclusions de son appel et conclut au rejet de celui de 
A______. En définitive, ce dernier, qui s'était beaucoup contredit, contestait 
véritablement uniquement qu'il y avait eu contrainte, semblant penser que cette 
notion impliquait nécessairement l'usage de la violence. C______ avait été cohérente 
et constante tout au long de ses déclarations de sorte qu'il fallait s'y tenir. A______, 
qui concédait que la victime était "hésitante", ne voulait pas de relations avec deux 
hommes ou alors était embarrassée par ses menstruations, et que lui-même avait été 
"trop insistant" avait parfaitement compris son refus et était passé outre. A supposer 
que la situation ait été ambiguë, il faudrait alors admettre le dol éventuel. Certes, face 
à la réaction de C______ suite au début de pénétration, A______ avait cessé ses 
agissements, mais cela s'expliquait par le fait qu'il aurait alors dû, pour pouvoir 
continuer, passer à un stade supérieur de la contrainte, et ne signifiait nullement qu'il 
n'avait pas déjà précédemment compris que la victime n'était pas d'accord. L'attitude 
de C______ suite à la découverte de la disparition de son téléphone portable avait été 
un moyen de donner libre cours à son émotion sans courir le risque de provoquer une 
réaction violente de ses agresseurs. Son état était cependant révélateur de ce que 
quelque chose de beaucoup plus grave lui était arrivé.  

 La peine infligée ne tenait pas compte de la gravité de la faute. C______ avait été 
agressée sexuellement  par deux hommes plus âgés et plus forts, alors qu'elle était 
dans une situation de faiblesse pour avoir trop bu. Outre les faits commis à son 
préjudice, A______ avait également été violent à l'encontre de son ancienne petite 

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amie et commis divers infractions à la LCR. Ses antécédents étaient mauvais et la 
prise de conscience peu convaincante, étant observé que la démarche auprès de 
VIRES semblait dictée par la proximité des débats de première instance. La 
collaboration était mauvaise car dès qu'il était interrogé sur un élément pertinent 
défavorable, A______ devenait fuyant, prétendait ne pas comprendre ou tentait de se 
justifier. Les premiers juges ne s'étaient à juste titre pas posés la question du sursis, 
l'intéressé ne pouvant manifestement se prévaloir de circonstances particulièrement 
favorables, étant rappelé qu'il avait un antécédent de six mois infligé en 2012. 

 b.c. C______ conclut au rejet de l'appel de A______, faisant siens les arguments 
développés par le MP. Elle avait été claire dans son refus, dès le début. Elle avait dit 
non, demandé aux deux hommes d'arrêter, de la lâcher, elle s'était débattue, avait 
serré le jambes, adopté des positions défensives. Il n'y avait rien eu d'ambigu dans 
son attitude. Elle avait été déshabillée et s'était trouvée dans un état de panique. On 
ne saurait tirer profit de ce qu'elle avait fermé les yeux, pour ne pas voir ce qui lui 
arrivait. Sans avancer de qualification juridique, car cela ne lui appartenait pas, elle 
avait toujours évoqué un début de pénétration, disant avoir trouvé la force de réagir 
lorsqu'elle avait senti que A______ "commençait à réussir". D'ailleurs, elle avait dû 
subir un traitement préventif contre le VIH. 

 b.d. A______ réplique que plusieurs éléments du dossier soutenaient l'hypothèse que 
C______ n'avait pas été claire dans son refus. Notamment, elle s'était laissée 
déshabiller, puisque son string n'avait pas été arraché. Son "non" aurait dû 
s'accompagner d'un peu de résistance. 

 c. A l'issue des débats, la cause a été gardée à juger, avec l'accord des parties.  

D. A______ est né le ______, en ______, dont il est ressortissant. Il est arrivé en Suisse 
en 2007 et a été scolarisé en classe d'accueil avant de commencer un apprentissage 
qu'il n'a pas terminé. Il a eu divers emplois et travaille, depuis quelques années, dans 
une station d'essence, en qualité de vendeur. Selon la dernière fiche de salaire 
produite, son revenu mensuel brut est de l'ordre de CHF 3'800.-. Il indique être 
désormais à la recherche d'un apprentissage dans le domaine de la vente. 

 A______ est marié à une Suissesse, dont il a une fillette âgée de cinq ans. Séparé lors 
des faits à l'origine de la présente procédure et entretenant alors une relation avec 
I______ tout en vivant chez sa mère, il a repris la vie commune avec son épouse en 
été 2015. Celle-ci travaille en qualité de ______. Ils partagent les frais communs, 
notamment le loyer de CHF 1'800.- et les dépenses liées à l'enfant. Par ailleurs, 
plusieurs membres de la famille de A______ vivent à Genève. 

Contrairement à E______, dont le casier judiciaire est vierge, A______ a des 
antécédents pour avoir été condamné à deux reprises par le MP, soit le 1_____ 2012 

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à une peine pécuniaire de 60 jours-amende à CHF 50.- avec sursis durant trois ans, 
ainsi qu'à une amende de CHF 750.-, pour violation grave des règles de la circulation 
routière, conduite dans un état d'incapacité et voies de fait, puis le 2______ 2012 à 
une peine pécuniaire de 180 jours-amende à CHF 50.- pour opposition aux actes de 
l'autorité, opposition ou dérobade aux mesures visant à déterminer l'incapacité de 
conduire et conduite dans un état d'incapacité. 

E. a. Le défenseur d'office de A______ dépose un état de frais pour la procédure d'appel 
évoquant une activité de quatre heures pour quatre entretiens avec le client et dix 
heures de préparation de l'audience, plaidoirie comprise, auxquelles il faut ajouter la 
présence aux débats, qui ont duré trois heures et dix minutes. 

 L'activité précédente, telle que retenue par les premiers juges, est de 38 heures et dix 
minutes. 

 b. L'état de frais établi à l'audience par le conseil juridique gratuit de C______ 
décompte cinq heures d'activité, outre les trois heures et 10 minutes de présence lors 
des débats, alors que le temps utilement consacré au dossier antérieurement à l'appel 
était, selon le Tribunal correctionnel, de 30 heures et 50 minutes. 

EN DROIT : 

1. 1.1. Les appels sont recevables pour avoir été interjetés et motivés selon la forme et 
dans les délais prescrits (art. 398 et 399 CPP).  

 La partie qui attaque seulement certaines parties du jugement est tenue d'indiquer 
dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à 
savoir (art. 399 al. 4 CPP) : la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport 
avec chacun des actes (let. a) ; la quotité de la peine (let. b) ; les mesures qui ont été 
ordonnées (let. c) ; les prétentions civiles ou certaines d'entre elles (let. d) ; les 
conséquences accessoires du jugement (let. e) ; les frais, les indemnités et la 
réparation du tort moral (let. f) ; les décisions judiciaires ultérieures (let. g). 

 La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 
al. 1 CPP), sauf en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). 

2. 2.1.1. La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro 
reo, sont garantis par les art. 14 § 2 du Pacte international relatif aux droits civils et 
politiques du 16 décembre 1966 (Pacte II ; RS 0.103.2), 6 § 2 de la Convention de 
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 
(CEDH ; RS 0.101), 32 al. 1 de de la Constitution fédérale de la Confédération suisse 
du 18 avril 1999 (Cst. ; RS 101) et 10 CPP. Comme principe présidant à 
l'appréciation des preuves, la présomption d'innocence est violée si le juge du fond se 

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déclare convaincu de faits défavorables à l'accusé sur lesquels, compte tenu des 
éléments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, 
éprouver des doutes (ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 127 I 38 consid. 2a). 

Le principe in dubio pro reo (art. 10 al. 3 CPP), concerne tant le fardeau de la preuve 
que l'appréciation des preuves. En tant que règle sur le fardeau de la preuve, ce 
principe signifie qu'il incombe à l'accusation d'établir la culpabilité de l'accusé, et 
non à ce dernier de démontrer son innocence. Il est violé lorsque le juge rend un 
verdict de culpabilité au seul motif que l'accusé n'a pas prouvé son innocence ; 
lorsqu'il résulte du jugement que, pour être parti de la fausse prémisse qu'il incombait 
à l'accusé de prouver son innocence, le juge l'a condamné parce qu'il n'avait pas 
apporté cette preuve (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 et les arrêts cités) ou encore 
lorsque le juge condamne le prévenu au seul motif que sa culpabilité est plus 
vraisemblable que son innocence (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1145/2014 du 
26 novembre 2015 consid. 1.2 et 6B_748/2009 du 2 novembre 2009 consid. 2.1). 

Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe in dubio pro reo interdit au 
juge de se déclarer convaincu d'un état de fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une 
appréciation objective des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute 
sérieux et insurmontable quant à l'existence de cet état de fait. Des doutes abstraits ou 
théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent certes pas à exclure une 
condamnation. La présomption d'innocence n'est invoquée avec succès que si le 
recourant démontre qu'à l'issue d'une appréciation exempte d'arbitraire de l'ensemble 
des preuves, le juge aurait dû éprouver des doutes sérieux et irréductibles sur sa 
culpabilité (ATF 120 Ia 31 consid. 2 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a). 

2.1.2. L'art. 10 al. 2 CPP consacre le principe de la libre appréciation des preuves, en 
application duquel le juge donne aux moyens de preuve produits tout au long de la 
procédure la valeur qu'il estime devoir leur attacher pour se forger une intime 
conviction sur la réalité d'un fait (arrêt du Tribunal fédéral 6B_348/2012 du 
24 octobre 2012 consid. 1.3). 

Le juge du fait dispose d'un large pouvoir dans l'appréciation des preuves (ATF 120 
Ia 31 consid. 4b p. 40). Confronté à des versions contradictoires, il forge sa 
conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices convergents. 
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble et l'état de fait 
déduit du rapprochement de divers éléments ou indices. Un ou plusieurs arguments 
corroboratifs peuvent demeurer fragiles si la solution retenue peut être justifiée de 
façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction 
(ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_109/2014 du 
25 septembre 2014 consid. 2.1 ; 6B_398/2013 du 11 juillet 2013 consid. 2.1 et 
6B_642/2012 du 22 janvier 2013 consid. 1.1). 

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Les déclarations de la victime, entendue comme témoin, constituent un élément de 
preuve. Le juge doit, dans l'évaluation globale de l'ensemble des éléments 
probatoires rassemblés au dossier, les apprécier librement (arrêts du Tribunal fédéral 
6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.5 ; 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 
consid. 1.3 et 6B_360/2008 du 12 novembre 2008 consid. 4.3), sous réserve des cas 
particuliers où une expertise de la crédibilité des déclarations de la victime s'impose 
(cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184). Les déclarations successives d'un même 
témoin ne doivent pas nécessairement être écartées du seul fait qu'elles sont 
contradictoires ; il appartient au juge de retenir, sans arbitraire, la version qui lui 
paraît la plus convaincante et de motiver les raisons de son choix (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_28/2013 du 13 juin 2013 consid. 1.2 et 6B_429/2008 du 7 novembre 
2008 consid. 4.2.3). Dans le cadre du principe de libre appréciation des preuves, rien 
ne s'oppose non plus à ne retenir qu'une partie des déclarations d'un témoin 
globalement crédible (ATF 120 Ia 31 consid. 3 spéc. p. 39). 

2.2. Aux termes de l'art. 190 al. 1 CP, se rend coupable de viol celui qui, notamment 
en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre 
psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe 
féminin à subir l'acte sexuel. 

Pour qu'il y ait contrainte en matière sexuelle, notamment au sens de l'art. 190 CP, il 
faut que la victime ne soit pas consentante, que l'auteur le sache ou accepte cette 
éventualité et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en employant un moyen 
efficace à cette fin (ATF 122 IV 97 consid. 2b), notamment en usant de menace, de 
pressions d'ordre psychique ou en mettant sa victime hors d'état de résister (ATF 131 
IV 167 consid. 3). 

Toute pression, tout comportement conduisant à un acte sexuel non souhaité ne 
saurait être qualifié de contrainte. L'art. 190 CP, comme l'art. 189 CP (contrainte 
sexuelle), ne protège des atteintes à la libre détermination en matière sexuelle que 
pour autant que l'auteur surmonte ou déjoue la résistance que l'on pouvait 
raisonnablement attendre de la victime (ATF 133 IV 49 consid. 4 p. 52 ; ATF 131 IV 
167 consid. 3.1 p. 170). L'infraction visée par l'art. 190 CP exige donc non seulement 
qu'une personne subisse l'acte sexuel alors qu'elle ne le veut pas, mais également 
qu'elle le subisse du fait d'une contrainte exercée par l'auteur. À défaut d'une telle 
contrainte, de l'intensité exigée par la loi et la jurisprudence, et même si la victime ne 
souhaitait pas entretenir une relation sexuelle, il n'y a pas viol (arrêts du Tribunal 
fédéral 6B_710/2012 du 3 avril 2013 consid. 3.1 et 6B_311/2011 du 19 juillet 2011 
consid. 5.2). 

Les pressions d'ordre psychique visent les cas où l'auteur provoque chez la victime 
des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une 
situation sans espoir, propres à la faire céder (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111 ; 

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ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est 
toutefois pas nécessaire que la victime ait été mise hors d'état de résister. La pression 
exercée doit néanmoins revêtir une intensité particulière, comparable à celle d'un acte 
de violence ou d'une menace (ATF 133 IV 49 consid. 6.2 p. 55). Au vu des 
circonstances du cas et de la situation personnelle de la victime, on ne doit pas 
pouvoir attendre d'elle de résistance, ni compter sur une telle résistance, de sorte que 
l'auteur peut parvenir à son but sans avoir à utiliser de violence ou de menace 
(ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 ss). Constituent ainsi une pression psychique 
suffisante des comportements laissant craindre des actes de violence à l'encontre de 
la victime ou de tiers, notamment des menaces de violence contre des proches, ou, 
dans des relations de couple, des situations d'intimidation, de tyrannie permanente ou 
de perpétuelle psycho-terreur (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171). Peuvent 
éventuellement également entrer en ligne de compte une situation d'infériorité 
physique et de dépendance sociale et émotionnelle ou un harcèlement continu 
(ATF 126 IV 124 consid. 3b p. 129 ss). 

Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'une contrainte sexuelle, il faut 
procéder à une appréciation globale des circonstances concrètes déterminantes. Une 
appréciation individualisée est nécessaire, laquelle doit reposer sur des éléments 
suffisamment typiques. La mesure de l'influence qui doit avoir été exercée sur la 
victime pour qu'il y ait pression d'ordre psychique n'est pas aisément déterminable, 
de sorte qu'il y a lieu de se montrer prudent dans l'application des dispositions 
réprimant le viol (cf. ATF 128 IV 97 consid. 2b p. 99). Des adultes en possession de 
leurs facultés mentales doivent être en mesure d'opposer une résistance plus forte que 
des enfants (ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171). 

L'élément subjectif sera réalisé lorsque la victime a donné des signes évidents et 
déchiffrables de son opposition, reconnaissables pour l'auteur, et que celui-ci n'en a 
pas tenu compte (arrêt du Tribunal fédéral 6B_575/2010 du 16 décembre 2010 
consid. 1.3.2.). La nature et la durée des rapports (par exemple sodomies, rapports 
sexuels commis à plusieurs et à multiples reprises) jouent également un rôle pour 
déterminer si l'auteur a accepté l'éventualité que la victime ne soit pas consentante 
(arrêt du Tribunal fédéral 6B_774/2015 du 22 mai 2015 consid. 3.3). 

2.2.3. L'art. 200 CP érige en circonstance aggravante la commission en commun, par 
plusieurs personnes, d'une infraction contre l'intégrité sexuelle. 

2.2.4. Les art. 22 et 23 CP régissent, sous forme de circonstance atténuante, deux 
hypothèses d'infraction inachevée, soit les différentes formes de délit inachevé en 
raison de circonstances étrangères à la volonté de l'auteur (art. 22 CP ; tentative 
inachevée ; délit manqué ; délit impossible) et le cas particulier du désistement 
(art. 23 al. 1 CP). 

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Il y a désistement lorsque, de sa propre initiative, l'auteur commence à exécuter 
l'activité punissable, puis renonce à la poursuivre jusqu'à son terme  

2.3. En requérant de la CPAR qu'elle détermine si "la limite de la contrainte" avait 
été franchie, l'appelant paraît en réalité contester la réalisation de trois éléments 
constitutifs, soit celui du défaut de consentement de la victime, celui de sa perception 
par les supposés auteurs, autrement dit l'élément constitutif subjectif de l'intention, 
ainsi que celui de la contrainte à proprement parler. 

2.3.1.1. Quoi qu'en dise l'appelant, l'intimée a livré un récit détaillé, constant et 
cohérent. Le fait qu'elle n'ait pas reconnu, à la police, la photographie de ce dernier, 
ou qu'elle ait éprouvé des doutes, en début de procédure, sur le rôle occupé par 
chacun des deux hommes est sans conséquence, leur implication et leurs 
comportements respectifs étant établis et au demeurant non contestés. Au contraire, 
en évoquant ses doutes, lorsqu'elle en éprouvait, la partie plaignante a fait preuve de 
sincérité, ce qui plaide en faveur de la crédibilité. Cette même authenticité s'est 
manifestée dans la description des émotions qui l'ont habitée - absence de méfiance ; 
refus dès les premières avances de l'appelant ; peur l'empêchant de résister plus 
qu'elle ne l'avait fait ; colère mêlée de panique - et des raisonnements, plus ou moins 
logiques vu son état et la peur, qu'elle avait néanmoins eus ou tenté d'avoir – fermer 
les yeux pour ne pas conserver de souvenirs ; demander le port d'un préservatif 
lorsqu'elle avait pensé qu'elle ne pourrait pas échapper à un viol ; prendre des 
positions faisant obstacle à la pénétration ; ne pas crier ou frapper, pour ne pas 
susciter de réaction violente de ses agresseurs ou réveiller les deux autres hommes 
endormis dans la pièce ; suivre l'appelant dans la salle de bain, dans l'espoir de le 
raisonner lorsqu'il serait seul ; menacer de déposer plainte pour le vol de son 
téléphone sans évoquer le viol, de crainte de représailles ; remonter pour identifier 
l'étage de l'appartement en vue d'une dénonciation –. L'intimée a encore été franche 
dans l'aveu de ce qu'elle avait trop bu et consommé du haschisch, ou encore de ce 
que, convaincue qu'elle n'échapperait pas à un viol, elle avait requis qu'il soit au 
moins fait usage d'un prophylactique, soit autant de circonstances susceptibles d'être 
utilisées contre elle, ce qui n'a pas manqué d'être le cas. Enfin elle a fait preuve de 
retenue, n'en rajoutant à aucun moment, et ce y compris dans la description des 
conséquences des évènements pour elle au plan physique et psychique.  

Comme le soutient le MP, il convient de ne pas donner de portée excessive au 
résumé des propos de la victime par les médecins légistes, qui n'ont pas pour rôle de 
procéder à une audition à proprement parler de la personne expertisée, ni de dresser 
procès-verbal de ses dires. Quoi qu'il en soit, pour l'essentiel, ce résumé est conforme 
aux déclarations de l'intimée à la procédure, la seule différence notable tenant à la 
question de la pénétration digitale par E______, au sujet de laquelle l'intéressée s'est 
expliquée, faisant encore une fois preuve de retenue, en indiquant devant les 

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premiers juges qu'elle avait été initialement confuse mais qu'il n'y en avait pas eu de 
la part de ce prévenu-là. 

L'intimée a évoqué une tentative de pénétration par le pénis, lors de l'épisode dans la 
salle de bain, à la police ou avec les médecins légistes ; elle a indiqué devant le MP 
que l'appelant "avait commencé de réussir". La jeune femme n'étant pas juriste, ces 
expressions peuvent aussi bien viser une tentative au sens juridique du terme, soit 
que le pénis avait, au plus, touché son sexe, sans entrer du tout dans le vagin, qu'au 
sens commun ou vulgaire, soit que l'homme n'était pas parvenu à la pénétrer 
totalement. On ne peut donc reprocher à l'intimée de s'être contredite pour avoir 
finalement évoqué "un début de pénétration". D'ailleurs, l'appelant a rencontré la 
même difficulté, concédant à l'audience de jugement qu'il était possible que son sexe 
ait "touché [celui de la victime] un tout petit peu" ou déclarant en appel qu'il ne 
l'avait pas pénétrée totalement, avant de se reprendre. 

Les déclarations de l'intimée jouissent donc d'une bonne crédibilité intrinsèque. 

A cela s'ajoutent des critères d'appréciation extrinsèque. Ne connaissant pas 
l'appelant – si ce n'est qu'elle l'avait déjà croisé à une reprise – ou son comparse, la 
partie plaignante n'avait aucun bénéfice secondaire à espérer tirer de fausses 
accusations, l'hypothèse qu'elle aurait voulu se venger de la disparation de son 
téléphone portable étant absurde ; les inconvénients, sous la forme de multiples 
auditions et examens médicaux intrusifs ou encore la nécessité de se soumettre à une 
trithérapie, sans parler du risque de poursuite judiciaire, étaient en revanche sérieux. 
Sur de nombreux points, ses déclarations sont confirmées par celles des deux autres 
protagonistes. La voisine a pu constater qu'elle était dans un état de panique qu'il est 
difficile d'attribuer à la seule disparation du téléphone portable ; il en va de même des 
pleurs observés par les gendarmes. Les lésions constatées sont compatibles avec son 
récit.  

2.3.1.2. Pour sa part, l'appelant a considérablement varié dans ses déclarations. Il a 
ainsi affirmé à la police avoir pénétré digitalement l'intimée, dans la chambre, ce qui 
avait eu pour effet de l'exciter – ou de la "chauffer", selon son propos devant le MP -  
et de l'amener à surmonter son "hésitation" initiale, pour ensuite se rétracter 
partiellement à l'audience de jugement et encore lors des débats d'appel, affirmant 
avoir uniquement caressé "autour" du sexe.  

Or, ce revirement parait dicté par le souci de restituer de la cohérence à son récit, la 
présence d'un tampon que la victime aurait, selon la dernière version, enlevé aux 
toilettes, s'accommodant mal d'une pénétration digitale antérieure. L'appelant a 
d'ailleurs tour à tour invoqué les menstruations de la partie plaignante pour expliquer 
le comportement incohérent attribué à l'intéressée ou son propre "dégoût" et il a 
affirmé pour la première fois à l'audience devant la CPAR que la partie plaignante 

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avait jeté l'absorbant dans les WC, ce qui est contredit par le fait que l'objet a été saisi 
et qu'il paraît avoir été trouvé dans la pièce principale, au même titre que le 
préservatif, puisque c'est en ce lieu que l'appelant avait tenté en vain d'enfiler le 
prophylactique.  

A la police, l'appelant a concédé que lui-même et son comparse avaient parfois tenté 
d'écarter les cuisses de l'intimée, laquelle les tenait serrées, pour ensuite se raviser ; 
tout comme il a rétracté l'aveu selon lequel il l'avait empêchée de sortir de la salle de 
bain. Il y a encore l'épisode du cunnilingus, évoqué par l'appelant dans ses premières 
déclarations, puis nié à l'audience de jugement, ce qui rejoint les dires de l'intimée 
qui n'a jamais rien évoqué de tel.  

S'il est vrai que les deux mis en cause ont évoqué à l'unisson l'ambiguïté de la partie 
plaignante, il reste que leurs versions du déroulement des faits divergent par ailleurs. 
En particulier, selon l'appelant, la première séquence des événements dans la pièce 
principale se serait déroulée en l'absence de son comparse, auquel il avait demandé 
de se retirer afin d'être seul avec la partie plaignante, celui-là s'exécutant en se 
rendant aux toilettes, alors que E______ a déclaré, avant de rejoindre la version de 
son cousin à l'audience de jugement, qu'il était présent, ce qui corrobore les dires de 
l'intimée. Dans la version livrée aux juges de première instance, E______ a affirmé 
qu'à son retour de la salle de bain, la jeune femme ne portait déjà plus son pantalon – 
mais bien, détail peu plausible mais rendu nécessaire par les déclarations antérieures, 
ses chaussures – alors que précédemment il avait expliqué que le pantalon avait été 
enlevé en sa présence, par la jeune fille aidée de l'appelant, ou par ce dernier, selon 
les versions, lui-même lui retirant ses souliers.  

Les déclarations du témoin K______, ami de l'un des deux prévenus et lui-même mis 
en cause, ne peuvent être retenues à décharge, celui-ci ayant livré deux versions 
différentes dont la seconde attribue à l'intimée un comportement très actif que lesdits 
prévenus n'ont eux-mêmes pas décrit. 

Le refus de l'appelant, ainsi que de son comparse, d'ouvrir à la police, est un indice à 
charge, qui nuit ultérieurement à la crédibilité de ses dires, dès lors qu'il a prétexté 
d’un peu plausible rapide et très profond endormissement, au demeurant démenti par 
le témoin précité. 

Enfin, contrairement à l'intimée, l'appelant avait un intérêt évident à mentir. 

2.3.1.3. A ce qui précède s'ajoute que, globalement, la version de l'intimée est bien 
plus crédible de celles, pas identiques comme déjà souligné, de l'appelant et de son 
comparse. Il est en effet improbable qu'une jeune femme, même fortement 
alcoolisée, accepte d'entretenir des relations sexuelles avec deux inconnus, rencontrés 
moins d'une heure auparavant, en présence de deux autres, qui plus est durant ses 

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règles. Il est en revanche beaucoup plus plausible que deux hommes alcoolisés, dont 
l'un au moins a, de son propre aveu, tendance à mal se maîtriser et dont le 
comportement avec l'autre sexe est problématique, considèrent qu'une jeune femme 
qui accepte de les suivre dans de telles circonstances doit nécessairement céder à 
leurs avances. De même, il entre dans l'ordre du vraisemblable et du compréhensible 
que la femme qui se trouve ainsi confrontée aux assauts de ses deux interlocuteurs, 
puisse choisir de tenter de résister en disant "non" ou en leur demandant d'arrêter, en 
adoptant des positions défensives, en se débattant, ou encore en acceptant de se 
trouver seule avec l'un d'eux, dans l'espoir de pouvoir ensuite le raisonner, sans pour 
autant crier ou frapper, de crainte de susciter une réponse violente ou de réveiller les 
deux personnages endormis, perçus comme des probables alliés de ses agresseurs. De 
même, il n'y a rien de surprenant à ce que, se croyant sur le point d'être violée, elle 
tente au moins de se protéger d'une maladie sexuellement transmissible. 

2.3.1.4. Singulièrement, la thèse de l'accusation est soutenue par les déclarations des 
intéressés eux-mêmes, tant elles sont truffées de semi-aveux. Comme déjà 
mentionné, l'appelant a dit avoir vaincu l'hésitation initiale de la jeune femme, qui 
"ne voulait pas trop", en la pénétrant digitalement ; pour lui, elle n'était pas d'accord 
d'avoir une relation avec les deux hommes, raison pour laquelle il lui avait proposé 
de s'isoler aux toilettes, pièce dans laquelle il l'avait retenue par le bras lorsqu'elle 
avait tenté de sortir ; il a reconnu, ne se rétractant qu'à l'audience de jugement, 
qu'aussi bien lui-même que son cousin avaient tenté d'écarter les jambes de l'intimée, 
que celle-ci maintenait serrées ; il a aussi admis qu'elle avait prononcé les mots 
"arrête, arrête", bien que gentiment selon lui, et a concédé en appel qu'il n'aurait 
peut-être pas dû insister, qu'il avait peut-être été un peu trop envahissant et qu'il avait 
fini par s'interrompre dans la salle de bain, de crainte que l'intimée ne se sente "plus 
dans la contrainte". Selon E______, l'intimée voulait qu'on la laisse tranquille et 
dormir, elle avait refusé de faire l'amour avec lui ou avec son cousin, elle était gênée 
par la présence de tiers, elle disait alternativement qu'elle voulait et ne voulait pas, il 
avait constaté qu'elle avait peur et que l'ambiance était tendue, il l'avait entendue dire 
"non" ; au début elle ne voulait pas puis s'était laissée faire.   

2.3.1.5. En conclusion, la CPAR retiendra, à l'instar des premiers juges, que les 
déclarations de la partie plaignante sont crédibles, contrairement à celles de 
l'appelant, de son comparse ou du témoin K______. 

2.3.2. Or l'intimée a clairement déclaré qu'elle n'était pas d'accord de subir les actes 
commis par l'appelant et son comparse, qu'elle avait manifesté son refus par des mots 
et des gestes clairs, compréhensibles en toute langue, enfin que cette résistance avait 
été vaine face à la détermination des deux hommes, à leur supériorité numérique et 
de taille et à la peur qui l'avait envahie, étant aussi rappelé qu'elle était ivre – son 
alcoolémie étant bien supérieure à celle de l'appelant – et par conséquent pas en 
pleine possession de ses moyens.  

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Ces circonstances correspondent aux éléments constitutifs objectifs de l'absence de 
consentement de la femme et de la contrainte, étant observé que si la force physique 
exercée ne paraît pas avoir été telle qu'une tentative supplémentaire de résister fut 
impossible, sans garantie quant au résultat, il reste que la pression psychique induite 
par l'ensemble de circonstances était telle qu'il est compréhensible que l'intimée n'ait 
pas trouvé la force ou le courage de se défendre davantage avant le "déclic" qui a 
éveillé sa colère salutaire. 

En ce qui concerne l'élément subjectif de l'intention, force est de retenir que 
l'appelant ne pouvait pas ne pas comprendre que l'intimée n'était pas consentante, vu 
le déroulement des événements tel que décrit par elle. De fait, l'appelant était 
conscient du refus de l'intéressée, et est passé outre, se disant, dans l'hypothèse la 
plus favorable, qu'elle finirait bien par céder. Les semi-aveux sus-évoqués ne font 
que conforter cette conclusion, étant rappelé que l'appelant (et son comparse) 
devaient faire preuve d'autant plus de prudence que les circonstances étaient 
suffisamment particulières pour rendre un consentement peu probable (cf. supra 
consid. 2.3.1.3). 

2.4. Reste à déterminer et qualifier juridiquement ce qui s'est passé dans la salle de 
bain. Comme retenu ci-dessus, la victime est crédible et ne peut pas être tenue pour 
s'être contredite dans la description de la tentative – au sens commun –  de 
pénétration par le pénis de l'appelant. Pour autant, la distinction n'étant pas évidente, 
même pour celle qui le subit, entre un contact avec l'entrée du vagin et un début de 
pénétration à proprement parler, il convient d'admettre la version la plus favorable à 
l'appelant, soit la première, laquelle correspond à une tentative de viol, au sens 
juridique. Certes, l'intimée a dû subir une thérapie préventive, mais ce n'est pas en soi 
une preuve de ce qu'il y avait eu pénétration, le médecin prescripteur pouvant tout 
aussi bien avoir choisi la voie de la prudence, dans le doute. La présence du profil 
ADN de la victime sur le sexe de l'appelant n'est pas un élément utile, dès lors que le 
transfert peut avoir eu lieu à l'occasion d'un simple frottement déjà.  

L'intimée a constamment déclaré que ce dernier évènement avait suscité une réaction 
plus forte de sa part, qu'elle s'était mise à crier et avait quitté la salle de bain. 
L'appelant a certes soutenu, en appel, s'être interrompu face à ce cri, mais il avait 
précédemment affirmé qu'il n'était pas parvenu à ses fins parce qu'il n'avait pas 
d'érection. Quoi qu'il en soit, dans les deux hypothèses, il ne saurait être question de 
désistement puisque, au mieux, l'appelant aurait été empêché de poursuivre son 
activité coupable par la résistance nouvelle opposée par la victime et non un 
changement de volonté de sa part. 

2.5. En conclusion, le jugement querellé est confirmé s'agissant de la tentative de viol 
commise en commun pour les faits survenus dans la pièce principale de 
l'appartement. Il est en revanche annulé, et l'appel de l'intéressé admis dans cette 

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limite, en ce qui concerne la qualification juridique des actes commis dans la salle de 
bain, lesquels relèvent de la tentative de viol, au sens des art. 22 et 190 CP. 

3. 3.1. Selon la jurisprudence, une personne présentant un taux d'alcoolémie dans le 
sang de 3 gr. o/oo et plus doit être considérée comme totalement irresponsable. Entre 
2 et 3 gr. o/oo, sa responsabilité sera en règle générale diminuée, alors qu'en dessous 
de 2 gr. o/oo, on admettra en principe une responsabilité pleine et entière. Il ne s'agit 
cependant que d'une présomption, par ailleurs réfragrable, qui peut être renversée en 
raison d'indices contraires (ATF 122 IV 49 consid. 1b p. 50 ; 119 IV 120 consid. 2b 
p. 123 ; 117 IV 292 consid. 2d p. 296 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_590/2014 du 
12 mars 2015 consid. 4).  

 Le calcul rétrospectif du taux d'alcoolémie implique la prise en considération du taux 
d'élimination de l'alcool d'au minimum 0,1 g o/oo par heure, au maximum 0,2 g o/oo, 
plus un supplément unique de 0,2 g o/oo (ATF 129 IV 290 consid. 2.6  ; ATF 116 IV 
239 consid. 5). 

 3.2. Le taux d'éthanol dans le sang de l'appelant était de 0,84 g/kg le 1er mars 2014 à 
13h40, soit moins d'une dizaine d'heures après les faits ; il n'est par ailleurs pas un 
consommateur occasionnel, ni modéré, ainsi qu'en attestent ses antécédents, de sorte 
qu'il présente une résistance accrue aux effets de l'alcool. Son souvenir du 
déroulement des événements était précis, les variations tenant à une tactique 
défensive, et le comportement qu'il a adopté logique, dans l'optique qui était la 
sienne. Sur la base de ces éléments, il ne peut être tenu pour établi que son taux 
d'alcoolémie était supérieur à 2 g o/oo ni, à supposer que ce seuil ait été dépassé, qu'il 
n'en était pas moins en mesure d'apprécier le caractère illicite de ses actes et de se 
déterminer par rapport à cette appréciation, étant rappelé que l'interdit de passer outre 
l'absence de consentement du "partenaire" en matière sexuelle est un interdit aisé à 
comprendre et intégrer. Par ailleurs, les résultats de l'analyse toxicologique 
n'établissent pas que l'appelant avait aussi, comme il le soutient, consommé de la 
cocaïne. 

 Pour ces motifs, l'argumentation relative à la responsabilité restreinte, apparemment 
soulevée pour la première fois en appel, sera écartée. 

4. 4.1.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il 
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi 
que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la 
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le 
caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la 
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte 
tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). 

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La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs 
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, 
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive 
Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la 
volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive 
Tatkomponente). À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés 
à l'auteur lui-même (Täterkomponente), à savoir les antécédents (judiciaires et non 
judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge, obligations 
familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la 
peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale 
(ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 ss ; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 ss ; arrêt du Tribunal 
fédéral 6B_660/2013 du 19 novembre 2013 consid. 2.2). L'art. 47 CP confère un 
large pouvoir d'appréciation au juge. Celui-ci ne viole le droit fédéral en fixant la 
peine que s'il sort du cadre légal, s'il se fonde sur des critères étrangers à l'art. 47 CP, 
s'il omet de prendre en considération des éléments d'appréciation prévus par cette 
disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exagérément sévère ou clémente 
au point de constituer un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 
p. 61 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1249/2014 du 7 septembre 2015 consid. 1.2). 

4.1.2. D'après l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur 
remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la 
peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. En 
revanche, lorsque la loi pénale ne prévoit pas le même genre de peine pour toutes les 
infractions, l'art. 49 al. 1 CP ne s'applique pas et les peines doivent être prononcées 
cumulativement (ATF 137 IV 57 consid. 4.3 p. 58 ss). Il y a plusieurs peines 
identiques lorsque le tribunal prononce dans le cas d'espèce, pour chaque norme 
violée, des peines du même genre (méthode concrète) ; le fait que les dispositions 
pénales applicables prévoient, de manière abstraite, des peines d'un même genre ne 
suffit pas (ATF 138 IV 120 consid. 5.2 p. 122 ss). 

4.1.3. En cas de délit manqué, ce sont des circonstances extérieures qui viennent faire 
échec à la consommation de l'infraction, de sorte que l'atténuation de la peine n'est 
que facultative. Toutefois, selon la jurisprudence, si le juge n'a pas l'obligation de 
sortir du cadre légal, il devrait tenir compte de cette circonstance atténuante en 
application de l'art. 47 CP, la mesure de l'atténuation dépendant de la proximité du 
résultat et des conséquences effectives des actes commis (ATF 121 IV 49 consid. 1b 
p. 54-55 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_553/2014 du 24 avril 2015 consid. 3.5.1). En 
d'autres termes, la réduction devra être d'autant plus faible que le résultat était proche 
et ses conséquences graves. Cette réduction peut en outre être compensée par une 
augmentation de la peine s'il existe des circonstances aggravantes, celles-ci pouvant 
de la sorte neutraliser les effets de circonstances atténuantes (ATF 127 IV 101 
consid. 2b p. 103 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_42/2015 du 22 juillet 2015 consid. 
2.4.1). 

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4.2. L'appelant s'en est pris, avec un comparse, à l'intégrité sexuelle de l'intimée, soit 
un bien juridique important. Il a agi a réitérées reprises au cours de la même fin de 
nuit, lui faisant subir, à titre de préliminaires, des baisers, caresses et pénétrations 
digitales, non sans l'avoir partiellement dénudée, puis deux tentatives de pénétration 
par son sexe, chacun la tenant à son tour pour permettre à l'autre d'agir, et enfin la 
tentative dans la salle de bain, qui se situe à la limite d'avec le viol consommé. Les 
circonstances étaient d'autant plus effrayantes et humiliantes pour la victime que les 
auteurs étaient deux, ce qui dénote aussi leur lâcheté, et que deux autres individus 
étaient endormis dans l'appartement, susceptibles de se réveiller à tout moment. Les 
mobiles de l'appelant étaient totalement égoïstes, tenant à la volonté de satisfaire ses 
pulsions sexuelles sans égard pour la libre détermination de la victime et le 
traumatisme qu'il était susceptible de lui causer, le fait que celle-ci se soit avérée 
d'une personnalité assez forte pour, apparemment, surmonter l'épreuve, ne dépendant 
nullement de l'intéressé. 

Sa faute doit donc, à ce stade déjà, être qualifiée de grave. Elle est alourdie encore 
par les autres infractions commises, au préjudice de son ancienne petite amie ou aux 
règles sur la circulation routière. Dans leur ensemble, elles sont révélatrices d'une 
personnalité égocentrique, qui place l'expression de sa frustration ou encore le 
contentement de ses envies au-dessus des règles de la société et de l'intérêt d'autrui. 

Il y a concours d'infractions et la circonstance aggravante de l'art. 200 CP est réalisée 
pour l'une d'elle. 

Les premiers juges ont retenu que l'intensité de l'intention délictueuse, s'agissant des 
infractions de nature sexuelle, pouvait être qualifiée de modérée, les deux auteurs 
cessant leurs agissements chaque fois que l'intimée parvenait à réunir l'énergie 
nécessaire pour opposer un surcroit de résistance. Il est vrai, mais ce constat doit être 
tempéré par le fait que l'appelant ne s'est pas pour autant donné pour vaincu, 
reprenant ses efforts à plusieurs reprises jusqu'à la tentative dans la salle de bain. 

La collaboration a été médiocre, à tout le moins s'agissant desdites infractions. 
L'appelant, à l'instar de son comparse, a en outre adopté une stratégie de défense 
détestable, reprochant, au mieux, à l'appelante d'avoir été ambigüe, au pire de faire 
de fausses déclarations. 

A décharge, l'appelant a, bien que tardivement, pris l'initiative de souscrire à un 
traitement thérapeutique au sein d'une association spécialisée dans le domaine de la 
violence. Si, de son propre aveu, sa motivation était de régler ses problèmes de 
violence dans le cadre de relations de couple et la gestion de la consommation 
d'alcool, il est néanmoins crédible que, comme il l'a affirmé, les faits du 1er mars 
2014 ont aussi été abordés et continueront de l'être, de sorte que l'on peut admettre 
qu'il y a un début de prise de conscience générale. 

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Bien que dépourvu de diplôme, l'appelant avait, et a toujours, un emploi stable ainsi 
qu'une famille susceptible de l'entourer et des responsabilités paternelles. Rien 
n'explique donc son comportement. 

Ses antécédents, sans être très lourds, sont néanmoins mauvais. 

Au regard de l'ensemble de ces circonstances, force est d'admettre que la peine 
infligée par les premiers juges est trop clémente, et ce même après la déqualification 
de l'épisode de la salle de bain en tentative. A elle seule, la tentative de viol en 
commun mérite une sanction de l'ordre de deux ans, une différence de peine avec 
E______, lequel a d'ailleurs aussi bénéficié de la mansuétude des premiers juges, se 
justifiant du fait que l'appelant a eu un rôle principal, faisant preuve de davantage de 
détermination et imposant les actes préliminaires, ainsi qu'en raison de ses 
antécédents. La juste proportion dans laquelle cette peine doit être augmentée est 
importante, vu les autres occurrences spécifiques (tentative de viol) et non 
spécifiques (lésions corporelles simples ; art. 91 al. 2 et 95 al. 1 LCR). Il convient 
donc d'admettre partiellement l'appel du MP et de fixer la peine privative de liberté à 
trois ans. Les sanctions prononcées pour l'injure et les contraventions (peine 
pécuniaire de 45 jours-amende et amende) demeurent inchangées, étant rappelé que 
ni l'un ni l'autre des appels ne portait sur ce point. 

5. 5.1.1. Si, durant les cinq ans qui précèdent l'infraction, l'auteur a été condamné à une 
peine privative de liberté ferme ou avec sursis de six mois au moins ou à une peine 
pécuniaire de 180 jours-amende au moins, il ne peut y avoir de sursis ou de sursis 
partiel à l'exécution de la peine qu'en cas de circonstances particulièrement 
favorables, soit de circonstances qui empêchent que l'infraction antérieure ne 
détériore le pronostic (Message concernant la modification du code pénal suisse 
[dispositions générales, entrée en vigueur et application du code pénal] et du code 
pénal militaire ainsi qu'une loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs du 
21 septembre 1998, FF 1999 p. 1855). Il s'agit, autrement dit, de déterminer s'il 
existe des circonstances si favorables qu'elles compensent tout au moins la crainte 
résultant de l'indice défavorable constitué par l'antécédent. Tel peut être le cas 
lorsque les faits les plus récents n'ont aucun rapport avec le jugement antérieur ou 
encore en cas de modification particulièrement positive dans la vie de l'auteur 
(ATF 134 IV 1, consid. 4.2.3). 

 5.1.2. Aux termes de l'art. 44 al. 1 CP, si le juge suspend totalement ou partiellement 
l'exécution d'une peine, il impartit au condamné un délai d'épreuve de deux à cinq 
ans.  

Selon l'al. 2 de cette disposition, le juge peut également ordonner une assistance de 
probation et ordonner des règles de conduite. La règle de conduite doit être adaptée 
au but du sursis, qui est l'amendement durable du condamné. Elle ne doit pas avoir 

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un rôle exclusivement punitif et son but ne saurait être de lui porter préjudice. Elle 
doit être conçue en premier lieu dans l'intérêt du condamné et de manière à ce qu'il 
puisse la respecter ; elle doit par ailleurs avoir un effet éducatif limitant le danger de 
récidive (arrêt du Tribunal fédéral 6B_626/2008 du 11 novembre 2008 consid. 6.1 ; 
ATF 130 IV 1 consid. 2.1 p. 2 s). Le choix et le contenu de la règle de conduite 
doivent s'inspirer de considérations pédagogiques, sociologiques et médicales 
(ATF 107 IV 88 consid. 3a p. 89 concernant l'art. 38 ch. 3 aCP). Le principe de la 
proportionnalité commande qu'une règle de conduite raisonnable en soi n'impose pas 
au condamné, au vu de sa situation, un sacrifice excessif et qu'elle tienne compte de 
la nature de l'infraction commise et des infractions qu'il risque de commettre à 
nouveau, de la gravité de ces infractions ainsi que de l'importance du risque de 
récidive (ATF 130 IV 1 consid. 2.2 p. 4). 

La loi prévoit expressément que la règle de conduite peut porter sur des soins 
médicaux ou psychiques. Il est admis en pratique que la règle de conduite peut 
obliger le condamné à se soumettre à un traitement psychiatrique ou à des contrôles 
médicaux réguliers (par exemple des contrôles d'urine). Une règle de conduite 
ordonnant un suivi médical est donc parfaitement admissible. Elle se différencie d'un 
traitement ambulatoire selon l'art. 63 CP sur plusieurs points. D'une part, elle n'exige 
pas que le condamné souffre d'un grave trouble mental, soit toxicomane dépendant 
ou souffre d'une autre addiction ; il ne peut être affecté de l'un de ces troubles qu'à un 
faible degré. En outre, en cas d'échec, la règle de conduite ne peut pas être convertie 
en une mesure thérapeutique institutionnelle (conformément à l'art. 63b al. 5 CP ; 
arrêt du Tribunal fédéral 6B_626/2008 du 11 novembre 2008 consid. 6.1). 

 5.1.3. L'art. 46 CP dispose que si, durant le délai d'épreuve, le condamné commet un 
crime ou un délit et qu'il y a dès lors lieu de prévoir qu'il commettra de nouvelles 
infractions, le juge révoque le sursis ou le sursis partiel (alinéa 1, première phrase). 
S'il n'y a pas lieu de prévoir que le condamné commettra de nouvelles infractions, le 
juge renonce à ordonner la révocation (alinéa 2, première phrase). 

La commission d'un crime ou d'un délit durant le délai d'épreuve n'entraîne pas 
nécessairement une révocation du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic 
défavorable, à savoir lorsque la nouvelle infraction laisse entrevoir une réduction 
sensible des perspectives de succès de la mise à l'épreuve (ATF 134 IV 140 consid. 
4.2 et 4.3 p. 142 ss ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1165/2013 du 1er mai 2014 consid. 
2.1). Par analogie avec l'art. 42 al. 1 et 2 CP, le juge se fonde sur une appréciation 
globale des circonstances du cas d'espèce pour estimer le risque de récidive 
(ATF 134 IV 140 consid. 4.4 p. 143 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1165/2013 
précité). 

Dans l'appréciation des perspectives d'amendement à laquelle il doit procéder pour 
décider de la révocation d'un sursis antérieur, le juge doit tenir compte des effets 

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prévisibles de l'octroi ou non du sursis à la nouvelle peine. Il peut parvenir à la 
conclusion que l'exécution, le cas échéant, de la nouvelle peine aura un effet dissuasif 
suffisant, justifiant de renoncer à la révocation du sursis antérieur. L'inverse est 
également admissible : si le sursis précédent est révoqué, l'exécution de la peine qui 
en était assortie peut conduire à nier l'existence d'un pronostic défavorable pour la 
nouvelle peine et, partant, à assortir cette dernière du sursis (ATF 134 IV 140 consid. 
4.5 p. 144 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1165/2013 précité consid. 2.2). L'existence 
d'un pronostic défavorable quant au comportement futur du condamné, bien qu'elle 
soit une condition aussi bien du sursis à la nouvelle peine que de la révocation d'un 
sursis antérieur, ne peut faire l'objet d'un unique examen, dont le résultat suffirait à 
sceller tant le sort de la décision sur le sursis à la nouvelle peine que celui de la 
décision sur la révocation du sursis antérieur. Le fait que le condamné devra exécuter 
une peine – celle qui lui est nouvellement infligée ou celle qui l'avait été 
antérieurement avec sursis – peut apparaître suffisant à le détourner de la récidive et, 
partant, doit être pris en considération pour décider de la nécessité ou non d'exécuter 
l'autre peine. Il constitue donc une circonstance nouvelle, appelant un réexamen du 
pronostic au stade de la décision d'ordonner ou non l'exécution de l'autre peine. Il va 
de soi que le juge doit motiver sa décision sur ce point, de manière à ce que 
l'intéressé puisse au besoin la contester utilement et l'autorité de recours exercer son 
contrôle (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1165/2013 précité consid. 2.2). 

 5.2.1. Vu l'antécédent du 2______ 2012, l'appelant ne saurait prétendre au bénéfice 
du sursis partiel qu'en présence d'un pronostic particulièrement favorable. Sa 
situation n'a guère changé depuis les faits, étant rappelé qu'elle était déjà relativement 
favorable à l'époque. Certes, il a repris la vie commune avec son épouse, mais à 
l'époque, il avait une petite amie, de bon rapports avec la mère de sa fille et sa propre 
mère, auprès de laquelle il vivait, ce qui n'est pas fondamentalement différent. Or, sa 
situation personnelle ne l'avait pas empêché d'agir et, par la même occasion, de 
récidiver. 

Cependant, l'appelant a entrepris d'adhérer à un suivi psychologique, reconnaissant sa 
problématique d'impulsivité ainsi que face à l'alcool et il a frappé à la bonne porte, en 
s'adressant à une association spécialisée dans la prise en charge d'auteurs d'agressions 
violentes, démontrant ainsi avoir bien identifié le problème. Il n'y a pas de raison de 
ne pas le croire lorsqu'il indique que le suivi commence de porter des fruits. Certes, il 
n'avoue toujours pas expressément les infractions commises à l'encontre de l'intimée, 
mais il paraît s'en approcher de plus en plus et il est compréhensible, à défaut d'être 
louable, qu'il n'ait pas été capable de le faire devant le juge d'appel, sachant quelle en 
serait la conséquence. La CPAR estime ainsi que, pour autant que le traitement 
continue d'être suivi, la présente espèce présente des circonstances exceptionnelles au 
sens de l'art. 42 al. 2 CP justifiant que, dans une perspective d'amendement et partant 
de protection de la société également, le sursis partiel soit octroyé nonobstant 
l'antécédent de six mois. 

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La partie ferme de la peine sera arrêtée à un an, ce qui permettra à l'appelant de 
bénéficier du régime de l'art. 77b CP. 

S'agissant d'un cas limite, la durée du délai d'épreuve sera fixée à quatre ans. 

L'appelant sera en outre astreint, sous forme de règle de conduite, à poursuivre le 
suivi psychothérapeutique auprès de l'association VIRES, des attestations devant être 
produites trimestriellement au Service d'application des peines et des mesures.   

5.2.2. Compte tenu de ce qui précède, il convient de partir du présupposé que la 
peine infligée, telle qu'aménagée, suffira à l'amendement du condamné et retenir qu'il 
ne se justifie pas d'obérer davantage ses perspectives d'avenir. L'appel du MP sera 
partant rejeté en ce qu'il vise la révocation du précédent sursis. 

6. L'appelant n'a pas discuté le montant de la réparation allouée à la partie plaignante, 
pour l'hypothèse d'une confirmation du verdict de culpabilité. Il n'y a donc pas lieu 
de revenir sur ce point. 

7.  Vu l'issue de la procédure d'appel, aux termes de laquelle le prévenu appelant 
succombe pour l'essentiel, il n'y a pas lieu de modifier le montant et la répartition des 
frais de première instance. Ceux d'appel, comprenant un émolument d'arrêt de 
CHF 2'000.- seront mis à la charge de celui-ci a concurrence des deux tiers, le solde 
en étant laissé à celle de l'État (art. 428 CPP et art. 14 al. 1 let. e du règlement fixant 
le tarif des frais en matière pénale, du 22 décembre 2010 [RTFMP ; RS-GE 
E 4 10.03]). 

8. 8.1. Les frais imputables à la défense d'office ou à l'assistance juridique gratuite pour 
la partie plaignante sont des débours (art. 422 al. 2 let. a CPP) qui constituent des 
frais de procédure (art. 422 al. 1 CPP) et doivent, conformément à l'art. 421 al. 1 
CPP, être fixés par l'autorité pénale dans la décision finale au plus tard (ATF 139 IV 
199 consid. 5.1 p. 201-202). La juridiction d'appel est partant compétente, au sens de 
l'art. 135 al. 2 CPP, pour statuer sur l'activité postérieure à sa saisine. 

 8.2.1. Selon l'art. 135 al. 1 CPP, le défenseur d'office ou le conseil juridique gratuit 
(cf. art. 138 al. 1 CPP) est indemnisé conformément au tarif des avocats de la 
Confédération ou du canton du for du procès. S'agissant d'une affaire soumise à la 
juridiction cantonale genevoise, l'art. 16 du règlement sur l'assistance juridique du 
28 juillet 2010 (RAJ ; E 2 05.04) s'applique. 

 Cette dernière disposition prescrit que l'indemnité, en matière pénale, est calculée 
selon le tarif horaire suivant, débours de l'étude inclus : avocat stagiaire CHF 65.- 
(let. a) ; collaborateur CHF 125.- (let. b) ; chef d'étude CHF 200.- (let. c). En cas 
d'assujettissement – l'assujettissement du patron de l'avocat au statut de collaborateur 

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n'entrant pas en considération (arrêts du Tribunal fédéral 6B_486/2013 du 16 juillet 
2013 consid. 4 et 6B_638/2012 du 10 décembre 2012 consid. 3.7) – l'équivalent de la 
TVA est versé en sus. 

 8.2.2. À teneur de la jurisprudence, est décisif pour fixer la rémunération de l'avocat, 
le nombre d'heures nécessaires pour assurer la défense d'office du prévenu (arrêt du 
Tribunal fédéral 2C_509/2007 du 19 novembre 2007 consid. 4). Pour fixer cette 
indemnité, l'autorité doit tenir compte de la nature et de l'importance de la cause, des 
difficultés particulières que celle-ci peut présenter en fait et en droit, du temps que 
l'avocat lui a consacré, de la qualité de son travail, du nombre des conférences, 
audiences et instances auxquelles il a pris part, du résultat obtenu ainsi que de la 
responsabilité assumée (arrêt du Tribunal fédéral 6B_810/2010 du 25 mai 2011 
consid. 2 et les références citées). Toutefois, si, comme à Genève, la réglementation 
prévoit un tarif réduit, celui-ci s'applique sans égard à l'issue du procès (ATF 139 IV 
261 consid. 2 p. 261 ss). L'autorité judiciaire doit prendre en compte la liste de frais 
présentée et motiver au moins brièvement les postes sur lesquels elle n'entend pas 
confirmer les montants ou les durées y figurant (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_124/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3 et les références citées). Les autorités 
cantonales jouissent d'une importante marge d'appréciation lorsqu'elles fixent, dans la 
procédure, la rémunération du défenseur d'office (arrêt du Tribunal fédéral 
6B_856/2014 du 10 juillet 2015 consid. 2.3 et les références citées). 

 Le temps consacré à la procédure ne doit être pris en considération que dans la 
mesure où il apparait raisonnablement nécessaire à l'accomplissement de son 
mandant par un avocat expérimenté. En outre, seules sont prises en compte les 
opérations directement liées à la procédure pénale, l'avocat devant ainsi veiller au 
respect du principe de proportionnalité (R. HAUSER / E. SCHWERI / K. HARTMANN, 
Schweizerisches Strafprozessrecht, 6e éd., Bâle 2005, no 5 ad § 109). On exige de sa 
part qu'il soit expéditif et efficace dans son travail et qu'il concentre son attention sur 
les points essentiels. Des démarches superflues ou excessives n'ont pas à être 
indemnisées (M. VALTICOS / C. REISER / B. CHAPPUIS (éds), Commentaire romand, 
Loi fédérale sur la libre circulation des avocats, Bâle 2010, no 257 ad art. 12). Il faut 
toutefois tenir compte de ce que le défenseur se doit d'examiner toute opération qui 
pourrait être utile à son client. Partant, le reproche d'avoir entrepris des démarches 
superflues doit être fait avec retenue et l'avocat bénéficie d'une certaine marge 
d'appréciation pour arrêter ses honoraires. Une intervention du juge ne se justifie que 
s'il existe une disproportion entre la valeur des services rendus et la rémunération 
(décision de la Cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral BB.2015.8 du 21 juillet 
2015 consid. 5.3 et les références citées). 

 À l'instar de la jurisprudence précitée, l'art 16. al. 2 RAJ prescrit également que 
seules les heures nécessaires à la défense devant les juridictions cantonales sont 
retenues et sont appréciées en fonction notamment de la nature, de l'importance et 

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des difficultés de la cause, de la valeur litigieuse, de la qualité du travail fourni et du 
résultat obtenu. 

 8.2.3. Reprenant l'activité de taxation suite à l'entrée en vigueur du CPP, la CPAR a 
maintenu dans son principe l'ancienne pratique selon laquelle l'activité consacrée aux 
conférences, audiences et autres actes de la procédure était forfaitairement majorée 
de 20% jusqu'à 30 heures d'activité, 10% lorsque l'état de frais porte sur plus de 
30 heures, pour couvrir les démarches diverses, telles la rédaction de courriers ou 
notes, les entretiens téléphoniques et la lecture de communications, pièc