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**Case Identifier:** d8579b15-ebb9-5b26-b4fb-33b156a86217
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-04-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 30.04.2024 A/2631/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2631-2023_2024-04-30.pdf

## Full Text

Siégeant : Joanna JODRY, Présidente; Andres PEREZ et Christine TARRIT-
DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2631/2023 ATAS/295/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 30 avril 2024 

Chambre 10 

 

En la cause 

A______ 
représenté par Me Maurizio LOCCIOLA, avocat 

 

recourant 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

 

 Monsieur A______ (ci-après : l’assuré), né le ______ 1977, originaire du 
Portugal, marié et père de deux enfants nés en 2004 et 2006, sans formation 
professionnelle, est arrivé en Suisse en 1995. Il a travaillé en qualité d’ouvrier 
agricole puis, dès le 1er février 2000, en tant que pépiniériste auprès de l’entreprise 
B______.  

b. L’assuré a été victime de deux accidents professionnels les 6 février 2001 et  
10 juin 2003, lesquels ont entraîné un traumatisme cranio-cérébral, 
respectivement un traumatisme oculaire sévère de l'œil droit avec une rupture 
cornéenne et une lésion du cristallin avec une cataracte, qui ont nécessité des 
opérations en juin et novembre 2003, mai 2004, décembre 2005 et mai 2012. 

c. Le 7 février 2005, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de 
l’office de l’assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après : OAI), 
mentionnant ne plus pouvoir travailler comme jardinier en raison des suites des 
accidents de 2001 et 2003. 

d. Dans un avis du 5 octobre 2007, le service médical régional (ci-après : SMR) 
de l’OAI a retenu que l’assuré ne pouvait plus exercer son activité habituelle, 
mais qu’il disposait d’une capacité de travail entière dans un métier ne requérant 
pas une vision stéréoscopique, l’utilisation de machines rotatives à haute vitesse 
et de scies motorisées, et ne l’exposant pas à une poussière excessive. 

e. Le 23 février 2009, l’OAI a informé l’assuré que son degré d’invalidité, fixé à 
13%, était insuffisant pour ouvrir le droit à une rente, mais qu’une aide au 
placement pourrait être mise en œuvre s’il en faisait la demande.  

f. Suite à un entretien avec l’intéressé le 3 mars 2009 l’OAI lui a accordé une 
mesure d’aide au placement. 

 Le 24 septembre 2010, suite à un accident de la circulation, l’assuré a 
notamment subi un traumatisme crânien, une fracture du tibia droit, une fracture 
de deux côtes et de nombreuses contusions, notamment de l’épaule et de 
l’omoplate droite.   

b. Le 15 décembre 2010, l’intéressé a déposé une nouvelle demande de 
prestations. Il a indiqué avoir continué à travailler comme jardinier à 100% pour 
l’entreprise B______, jusqu’à son accident du 24 septembre 2010 qui avait 
entraîné une incapacité totale de travail. 

c. L’OAI a confié une expertise multidisciplinaire comportant des volets en 
médecine interne, neuropsychologie, ophtalmologie, orthopédie, neurologie, 
psychiatrie et rhumatologie, à C______.  

Dans leur rapport du 14 juin 2016, les experts ont retenu, à titre de diagnostics 
ayant une influence sur la capacité de travail, un traumatisme de l'œil droit sévère 

 
 
 

 

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avec une plaie cornéenne et une cataracte traumatique le 10 juin 2003 (avec une 
suture de la lacération transfixiante du tiers supérieur de la cornée et une 
phakoémulsification de la cataracte sans implantation le 10 juin 2003, une 
implantation secondaire d'une lentille intraoculaire le 4 novembre 2003, un status 
après une greffe autologue et une rotation de greffon en raison d'une taie 
cornéenne post-traumatique le 13 mai 2004, une capsulotomie par laser le  
15 décembre 2005, une vitrectomie antérieure le 7 mai 2012, un astigmatisme et 
une possible rétinopathie contusive), des omalgies droites depuis 2010, aggravées 
depuis 2013, avec une suture d'une lésion du sus-épineux et d'une lésion de SLAP 
(pour Superior Labrum from Anterior to Posterior) et une ténotomie du long chef 
du biceps en octobre 2015, ainsi qu’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel 
sévère sans symptômes psychotiques (F33.2).  

Ils ont également retenu, à titre de diagnostics sans influence sur la capacité de 
travail, des gonalgies gauches avec une arthroscopie en 2002 puis en  
novembre 2015 pour une méniscectomie itérative, une entorse du genou droit en 
mars 2009 avec une arthroscopie et une méniscectomie itérative en juin 2009 et en 
août 2010, un accident de la voie publique le 24 septembre 2010 avec une fracture 
du tiers distal de la diaphyse droite traitée par enclouage avec une ablation du 
matériel d’ostéosynthèse le 11 avril 2013, et des lombo-fessalgies depuis 
l'accident de 2010 traitées conservativement. 

Compte tenu de ses limitations fonctionnelles, l’assuré devait, sur le plan 
orthopédique, alterner les positions assise et debout, se déplacer régulièrement, ne 
pas travailler avec les bras au-dessus de 60° en élévation et ne pas porter pas des 
charges de plus de 10 kg, exceptionnellement 15 kg. Sur le plan neurologique, 
aucune restriction n’était retenue. Au niveau neuropsychologique, l’assuré 
présentait un trouble de la mémoire de travail, un ralentissement et des signes de 
fléchissement exécutif. Sur le plan ophtalmologique, il ne pouvait pas travailler 
dans la poussière, avoir une vision stéréoscopique, utiliser des machines 
dangereuses et travailler en hauteur. Au niveau psychique, des difficultés 
d’organisation, une labilité émotionnelle et une fatigabilité étaient retenues.  

En cas de réalisation de l’intervention ophtalmologique proposée, une nouvelle 
évaluation clinique serait nécessaire afin d’examiner la nouvelle capacité visuelle 
de l’assuré et l’éventuelle récupération de sa fonction visuelle stéréoscopique.  

D’un point de vue somatique, la capacité de travail était de 0% dans l’ancienne 
activité de pépiniériste/aide-jardinier en raison des problèmes ophtalmologiques 
depuis le 10 juin 2003, et de 50% dans une activité adaptée en raison des 
limitations neuropsychologiques mises en évidence depuis novembre 2001. De 
mai 2015 à janvier 2016, en raison de l'aggravation de l’état psychique, la capacité 
résiduelle avait été temporairement nulle, mais elle était estimée à 30% depuis 
février 2016, dans une activité adaptée aux limitations rhumato-orthopédiques et 
ophtalmologiques.  

 
 
 

 

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d. Dans un avis du 25 août 2016, le SMR a admis les diagnostics et les limitations 
fonctionnelles retenus dans le rapport d’expertise, et conclu que l’assuré 
présentait une aggravation de son état de santé somatique et psychique depuis le  
24 septembre 2010. Il ne reviendrait en revanche pas sur l’évaluation de la 
capacité de travail antérieure à la première décision du 4 mars 2009, entrée en 
force. En conclusion, la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle et 
de 30% dans une activité adaptée. Le début de l’aptitude à la réadaptation était 
fixé au 14 mars 2011.  

e. Par décision du 24 novembre 2016, l’OAI a reconnu le droit de l’assuré à une 
rente entière de l’assurance-invalidité, à partir du 1er septembre 2011. En effet, ses 
atteintes à la santé entraînaient une incapacité totale de travail dans son activité 
habituelle de pépiniériste depuis le 24 septembre 2010, mais il conservait une 
capacité de travail de 30% dans une activité adaptée à partir du 14 mars 2011. 
Après comparaison des revenus de valide (CHF 65'078.-) et d’invalide 
(CHF 15'742.-), la perte de gain s’élevait à CHF 49'336.-, correspondant à un taux 
d’invalidité de 75.81%, arrondi à 76%.  

 Par courrier du 19 juillet 2017, le service de police, du commerce et de lutte 
contre le travail au noir (ci-après : PCTN) a informé l’OAI que des investigations 
avaient été menées dans le domaine de l’apiculture à Genève et qu’il en ressortait 
que l’assuré était propriétaire de 289 ruches en 2016, ne déclarerait aucun revenu 
en rapport avec une activité d’apiculteur à l’administration fiscale cantonale  
(ci-après : AFC), établirait certaines factures au nom de son épouse lors de la 
vente de sa production de miel pour ne pas apparaître officiellement. Selon les 
spécialistes de la branche, la possession et l’exploitation de plus de 100 ruches 
était considérée comme une activité à plein temps, la production annuelle d’une 
ruche était en moyenne estimée à 20 kg de miel et le prix de gros d’un kilo de 
miel se négociait entre CHF 18.- et CHF 30.- selon la qualité.  

b. L’OAI a adressé à l’assuré un questionnaire pour la révision de sa rente, 
initialement prévue en septembre 2021. L’intéressé y a répondu le  
11 octobre 2017, indiquant que son état de santé n’avait pas évolué et qu’il 
n’exerçait aucune activité lucrative, mais qu’il s’occupait parfois des abeilles de 
son épouse.   

c. Par rapport du 6 novembre 2017, le docteur D______, spécialiste FMH en 
psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué des épisodes dépressifs récurrents 
sévères sans symptômes psychotiques (F33.2) ayant une influence sur la capacité 
de travail, ainsi que des traits de la personnalité anxieuse (Z73.1), sans effet sur 
ladite capacité. L’évolution était stationnaire et l’incapacité de travail totale 
depuis 2015. Il avait constaté un ralentissement psychomoteur, des troubles de la 
concentration, une aboulie et un isolement social. Malgré une bonne compliance, 
l’anamnèse était marquée par des rechutes dépressives sévères, entrecoupées 
d’épisodes moyens.  

 
 
 

 

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d. Par rapport du 10 décembre 2017, le docteur E______, médecin, a fait état de 
la persistance des douleurs et des limitations articulaires rendant difficiles les 
activités de la vie quotidienne et impossible une activité professionnelle de force. 
Il n’était pas compétent pour se déterminer sur la capacité de travail dans une 
activité adaptée. 

e. Le 20 décembre 2017, l’assuré a été opéré par le docteur F______, spécialiste 
FMH en chirurgie orthopédique, lequel a procédé à une réinsertion-suture du 
tendon sus épineux de l’épaule droite, à une réinsertion-suture du labrum postéro-
supérieur, à une résection du flaps cartilagineux instable et à une chondroplastie 
de la tête humérale en postéro-supérieur, à des synovectomies étendues, à une 
résection des adhésions fibro-cicatricielles sous-acromiales et à une reprise de 
l’acromioplastie, ainsi qu’à une résection étendue des ostéophytes et à une reprise 
de la résection de la clavicule latérale.  

f. Le 12 avril 2018, lors d’un entretien dans les locaux de l’OAI, l’assuré a 
notamment indiqué qu’il n’avait aucune activité rémunérée, ni occupationnelle 
régulière, ni de loisirs. Il n’avait pas tenté de reprendre une activité 
professionnelle, ni une activité de bénévolat. Il sortait parfois et se rendait au 
jardin de son frère à Confignon, où il y avait des poules. Ses revenus et ceux de 
son épouse étaient composés du salaire de sa femme qui travaillait à 50% comme 
assistante en pharmacie, et de ses rentes de l’assurance-invalidité et de 
l’assurance-accidents, étant ajouté qu’il ne percevait pas d’autres revenus.  

Après relecture et signature du procès-verbal de cet entretien, l’assuré a été 
interrogé sur l’activité d’apiculteur. Il a alors déclaré avoir commencé l’apiculture 
à la fin des années 2000 et avoir suivi un cours à Lullier sans certification en 
2009. Cette activité était essentiellement exercée par son épouse, son frère et son 
beau-frère, et rapportait environ CHF 5'000.- à CHF 6'000.- par année. Il n’avait 
pour sa part jamais perçu d’argent, raison pour laquelle il n’en avait pas parlé. En 
moyenne, il consacrait entre deux et trois heures par semaine à cette activité, au 
maximum quatre heures par semaine. Tout était au nom de sa femme, mais il 
avait des cartes de visite à son nom. Il avait fait des marchés et tenu des stands 
avec son épouse. Les locaux aux G______ étaient à son nom. 

g. Par courrier du 4 mai 2018, l’assuré a écrit que son épouse et lui-même avaient 
259 ruches dans le canton, à une trentaine d’endroits différents. Le travail était en 
grande partie effectué par son épouse, son frère, son neveu, lesquels pouvaient en 
outre compter sur l’aide de son beau-frère et de nombreux amis. Son activité était 
limitée, principalement à des tâches de surveillance et de conseils, et il formait 
progressivement son frère. Son médecin lui avait conseillé de sortir et de 
s’occuper un peu des ruches selon ses possibilités. Ils avaient toujours considéré 
que ce hobby ne représentait pas une activité professionnelle rémunérée, et 
aucune comptabilité n’avait été tenue. Les montants encaissés devaient couvrir 
leurs nombreuses dépenses, notamment les frais de sirop (CHF 11'000.-), le loyer 
du local (CHF 6'000.-), les frais de déplacements entre les ruches qui 

 
 
 

 

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représentaient en moyenne 15'000 km à 20'000 km par année (CHF 15'000.- à 
CHF 20'000.- de frais de voiture). En outre, ils offraient également à boire et à 
manger aux personnes qui les aidaient.  

Il a joint à sa missive une copie des extraits de compte bancaire de son épouse 
faisant état des sommes reçues grâce à la vente de miel, copie du contrat de bail 
conclu par son épouse et lui-même avec les G______, ainsi que le planning de 
l’activité exercée pour toute l’année 2016 par sa famille.  

h. Par courriers des 24 juillet et 13 septembre 2018, et 7 mars 2019, l’assuré et 
son épouse ont demandé à l’AFC de rectifier leur avis de taxation pour les années 
2016 et 2017, au motif que ces documents étaient erronés, car l’activité 
indépendante était exercée par l’épouse et non pas par l’époux.  

i. Le 14 juin 2019, l’OAI a reçu l’assuré et sa fiduciaire. Cette dernière a expliqué 
que l’activité d’apiculteur était au départ un hobby exercé depuis plusieurs années 
par l’assuré. Le chiffre d’affaires étant devenu conséquent en 2016, une affiliation 
pour personne de condition indépendante avait été demandée auprès de la Caisse 
cantonale genevoise de compensation au mois de juin 2018 au nom de l’épouse 
de l’assuré. Une société à responsabilité limitée, « H______ », avait été créée le 
12 avril 2019, dont les parts étaient attribuées à l’épouse, qui était l’associée-
gérante avec signature individuelle. L’AFC avait affilié l’assuré comme personne 
de condition indépendante et les époux lui avaient demandé la rectification.   

L’assuré a notamment remis à l’OAI le formulaire d’affiliation pour personne de 
condition indépendante de son épouse, ainsi que ses bilans et comptes de pertes et 
profit les années 2016 à 2018, desquels il ressort que l’activité avait rapporté un 
bénéfice de CHF 65'322.- en 2016, CHF 107'775.- pour 2017 et CHF 76'592.- 
pour 2018. 

j. Sur demande de l’OAI, le service de la consommation et des affaires 
vétérinaires (ci-après : SCAV) lui a précisé que l’assuré avait annoncé une 
activité d’apiculteur depuis 2011, à son nom, que l’institution avait été informée 
que tous les ruchers de l’assuré étaient transférés au nom de son épouse par 
courrier du 12 octobre 2017 et que le 13 septembre 2018 l’épouse avait indiqué 
que certains ruchers étaient cédés à son beau-frère. 

k. L’OAI a confié une expertise médicale pluridisciplinaire à I______ (ci-après : 
I______), avec des examens en médecine interne, neurologie, ophtalmologie, 
orthopédie et psychiatrie, afin de déterminer la capacité de travail exigible de 
l’assuré dans une activité adaptée, plus particulièrement dans la profession 
d’apiculteur.  

Dans leur rapport d’expertise du 14 février 2022, la docteure J______, spécialiste 
FMH en médecine générale, et les docteurs K______, spécialiste FMH en 
psychiatrie, L______, spécialiste FMH en neurologie, et M______, spécialiste 
FMH en ophtalmologie, ont retenu, à titre de diagnostics ayant une incidence sur 
la capacité de travail, un syndrome des apnées obstructives du sommeil de degré 

 
 
 

 

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sévère, une perte de vision de l’œil droit, une cornée opaque de l’œil droit par 
fibrose stromale et chirurgies multiples (avec un astigmatisme irrégulier, une 
amblyopie, une altération du champ visuel avec un scotome annulaire et une 
absence de stéréoscopie), une gonarthrose interne bilatérale avec un status après 
de multiples interventions des deux côtés pour méniscectomie et shaving micro-
fracture, des lésions dégénératives des épaules opérées des deux côtés avec des 
réparations de la coiffe (le 7 octobre 2015 à droite et le 30 septembre 2020 à 
gauche, avec une suspicion de nouvelles lésions du sus-épineux qui serait peut-
être opérée en janvier-février 2022), ainsi que des lombalgies chroniques.  

Les experts ont également mentionné, à titre de diagnostics sans incidence sur la 
capacité de travail, une dysthymie (F34.1), un trouble dépressif récurrent, 
actuellement en rémission (F33.4), un comblement isolé du sinus maxillaire 
gauche, un hémisyndrome sensitivo-moteur droit d’étiologie inconnue, une 
commotion cérébrale en 2001 et 2010, des céphalées sans caractéristique 
spécifique, une pseudophaquie de l’œil gauche, une tachycardie supraventriculaire 
paroxystique, un prolapsus mitral avec une régurgitation mitrale légère à modérée 
non traitée, une hypertension artérielle traitée et un déconditionnement physique 
avec une obésité de stade 2.  

Dans leur appréciation du cas, les experts ont notamment expliqué, du point de 
vue psychiatrique, que le descriptif de la journée-type et l’examen clinique 
permettaient de poser le diagnostic de dysthymie depuis avril 2018, qui avait pu 
faire suite à des épisodes dépressifs. Depuis lors, aucune incapacité de travail ne 
pouvait être retenue pour ces troubles dépressifs. Au niveau neurologique, les 
troubles cognitifs étaient vraisemblablement en relation avec une somnolence 
importante consécutive à un syndrome des apnées du sommeil sévère qui n’était 
pas encore traité de façon optimale. L’IRM montrait un comblement du sinus 
maxillaire droit pouvant évoquer une aspergillose et qui pourrait être en relation 
avec des céphalées position dépendante. Sur le plan ophtalmologique, l’assuré 
présentait une amblyopie de l’œil droit avec une meilleure acuité visuelle de 1/20, 
une altération du champ visuel de l’œil droit avec un scotome annulaire et une 
absence de stéréoscopie (absence de vision du relief). Au niveau orthopédique, 
était constatée une gonarthrose interne bilatérale avec un status après de multiples 
interventions des deux côtés pour méniscectomie et shaving micro-fracture qui 
limitaient le profil d’effort. Par contre, il n’était pas observé d’atrophie musculaire 
des membres inférieurs, ce qui montrait que l’assuré bougeait normalement dans 
la vie quotidienne. Il n’y avait pas non plus d’atrophie musculaire nette au niveau 
des avant-bras. Il existait des lésions dégénératives des épaules opérées des deux 
côtés avec une réparation de la coiffe, ce qui excluait des activités au-dessus de 
l’horizontale et le port de charges de plus de 5 kg. Des interventions étaient 
prévues prochainement pour réviser la coiffe des rotateurs à gauche, puis une 
ostéotomie de valgisation du tibia gauche pour une gonarthrose interne, suivie 
après stabilisation d’un geste identique à droite. Ces interventions amélioreraient 

 
 
 

 

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probablement les limitations fonctionnelles au niveau des genoux et des épaules. 
Au niveau du rachis, le diagnostic de lombalgies chroniques pouvait être retenu et 
pour éviter une aggravation, une place de travail ergonomique était favorisée. Une 
réduction du poids permettrait une amélioration des douleurs ressenties. Du point 
de vue de la médecine interne, les examens cliniques mettaient en évidence un 
déconditionnement physique associant une obésité de stade 2, sans aucune 
limitation fonctionnelle. Au niveau interdisciplinaire, le degré global d’atteinte à 
la santé, compte tenu de tous les déficits énoncés, était léger en respectant le profil 
d’effort. La somnolence induite par le syndrome d’apnées du sommeil avait une 
gravité sévère avec un impact sur la capacité de travail.   

Des points de vue psychiatrique et de la médecine interne, aucune limitation 
fonctionnelle n’était retenue. Au niveau neurologique, devaient être évitées les 
activités nécessitant une capacité de concentration et d’attention soutenue en 
raison de la somnolence consécutive à un syndrome des apnées du sommeil, 
notamment la conduite d’un véhicule. Du point de vue ophtalmologique, compte 
tenu de la perte de la stéréoscopie, de la mauvaise appréciation des distances et de 
la profondeur, ainsi que de l’altération significative de l’œil droit, l’assuré devait 
éviter les travaux de précision, en hauteur, sur une échelle, un escabeau ou un 
escalier, les travaux nécessitant un champ visuel supérieur à 120°, et il devait 
porter des lunettes de protection incassables. Sur le plan orthopédique, l’intéressé 
était capable d’effectuer un travail assis et debout avec une place de travail 
ergonomique, mais ne devait pas porter des charges de plus de 5 kg, effectuer des 
mouvements au-dessus de la ceinture scapulaire ou en porte à faux lombaire, 
marcher en terrain inégal, s’accroupir, utiliser des échelles, échafaudages ou 
escaliers de manière itérative.  

S’agissant de l’évolution desdites limitations, les experts ont indiqué qu’il n’y 
avait pas de changement à craindre aux niveaux psychiatrique et de la médecine 
interne. Du point de vue neurologique, la découverte d’un hémisyndrome 
sensitivomoteur droit d’étiologie indéterminée nécessitait un suivi neurologique. 
Un pronostic n’était pas possible en l’absence d’une cause expliquant cette 
découverte. Toutefois, après un traitement optimal concernant le syndrome 
d’apnées du sommeil, la situation devrait être réévaluée et il n’y aurait plus de 
limitations fonctionnelles. Sur le plan orthopédique, les opérations aux niveaux 
des genoux et de l’épaule gauche devraient améliorer le profil d’effort, et la 
situation devrait être réévaluée à la fin du traitement.  

La capacité de travail dans l’activité exercée avait été de 30% du point de vue 
psychiatrique depuis la dernière décision du 24 novembre 2016, puis de 100% dès 
le mois d’avril 2018, date à partir de laquelle l’intéressé ne prenait que du 
Wellbutrin 150 mg par jour et avait arrêté le Trittico. Selon les déclarations de 
l’assuré, il aurait repris ce médicament depuis huit jours, mais les dosages 
sanguins l’infirmaient. Sur le plan neurologique, depuis la décision du  
24 novembre 2016, la capacité de travail avait toujours été de 100% en dehors des 

 
 
 

 

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périodes d’hospitalisation et de réhabilitation consécutives aux accidents de 2010 
et 2015. La baisse de rendement due à la somnolence ne pouvait pas être datée, 
mais remontait au plus tard au 18 octobre 2021, date de la polygraphie, de sorte 
que la capacité de travail était de 80% depuis lors. Au niveau ophtalmologique, 
ladite capacité comme pépiniériste et apiculteur était de 100% depuis le  
24 novembre 2016, en respectant les limitations fonctionnelles, hormis les 
périodes préopératoires et post-opératoires, avec une capacité de travail de 0% 
pour trois à quatre semaine. Sur le plan orthopédique, la capacité de travail 
comme pépiniériste était restée de 0% depuis la dernière décision. Du point de vue 
de la médecine interne, ladite capacité avait toujours été de 100%. Au niveau 
interdisciplinaire, la capacité de travail dans l’activité habituelle resterait à 0%. 

Ces conclusions valaient également pour la capacité de travail dans une activité 
adaptée, hormis pour le volet orthopédique. À ce niveau, ladite capacité avait 
selon toute vraisemblance toujours été de 100% depuis la décision de 2016, sauf 
après les interventions chirurgicales des épaules et des genoux. L’incapacité de 
travail était d’environ six mois après chaque intervention. Partant, en l’état, la 
capacité de travail était de 100% du point de vue psychiatrique, de 80% du point 
de vue neurologique (performance réduite de 20% en raison des troubles dus à la 
somnolence), de 100% du point de vue ophtalmologique, de 100% du point de 
vue orthopédique et de 100% du point de vue de la médecine interne. Du point de 
vue interdisciplinaire, elle était de 80% compte tenu de la performance réduite de 
20% en raison des troubles dus à la somnolence. L’évolution de la capacité de 
travail dépendrait de celle de l’hémisyndrome sensitivomoteur droit et d’un 
traitement efficace du sévère syndrome des apnées du sommeil et de la 
réversibilité de la somnolence. La capacité de travail serait en outre nulle, du point 
de vue orthopédique, pour une durée de six mois après les opérations envisagées. 

Les experts se sont enfin déterminés sur une éventuelle modification de l’état de 
santé de l’assuré depuis la décision de l’OAI du 24 novembre 2016. Ils ont retenu 
une amélioration psychiatrique depuis au moins le mois d’avril 2018, puisque les 
troubles dépressifs récurrents notés avant cette date avaient laissé place à un 
fonctionnement dysthymique non incapacitant. Au niveau neurologique, le sévère 
syndrome des apnées du sommeil n’avait pas été diagnostiqué en 2016, alors qu’il 
devait être ancien au vu des facteurs anatomiques des voies respiratoires 
supérieures qui constituaient un facteur de risque majeur pour développer un 
syndrome des apnées obstructives. Du point de vue ophtalmologique, l’assuré 
avait été opéré de l’œil gauche et le choix d’implant avait dégradé la qualité du 
champ visuel de son bon œil. Du point de vue orthopédique, il y avait eu une 
probable aggravation de la situation avec une intervention au niveau du genou 
gauche en 2018 et de l’épaule gauche en 2020, et de nouvelles interventions 
étaient prévues en 2022 tant pour l’épaule que pour les genoux.  

l. Dans un avis du 2 mars 2022, le SMR a considéré que l’état de santé de l’assuré 
n’était pas stabilisé concernant les volets orthopédique et neurologique, de sorte 

 
 
 

 

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qu’il ne pouvait pas suivre les conclusions des experts qui retenaient une capacité 
de travail de 80% dans une activité adaptée dès le 18 octobre 2021. Il a suggéré la 
réévaluation de la situation dans six mois.  

m. Par rapport du 7 septembre 2022, le Dr F______ a signalé des douleurs à 
l’effort aux genoux et aux épaules, mentionné qu’une opération de l’épaule 
gauche était proposée, que l’incapacité travail avait été totale du 1er mai 2015 au 4 
mars 2022 et par la suite attestée par le médecin-traitant, et qu’une activité 
strictement adaptée était théoriquement possible. Il a remis des rapports 
opératoires concernant ses interventions réalisées entre 2015 et 2020. 

n. Le 15 décembre 2022 l’OAI a reçu un rapport de l’ophtalmologue traitant 
faisant état d’une évolution stable. Sous « constat », il a noté une greffe de cornée 
de l’œil droit.  

o. Dans un nouvel avis du 18 janvier 2023, le SMR a constaté qu’aucun nouvel 
élément médical n’était versé au dossier concernant le syndrome d’apnées du 
sommeil, traité par appareillage nocturne, ni concernant le syndrome 
sensitivomoteur. Les interventions prévues en 2022, à savoir une révision de la 
coiffe des rotateurs à gauche et une ostéotomie de valgisation du tibia gauche, 
n’avaient « semble-t-il pas été réalisées ». La dernière intervention datait du 
30 septembre 2020. En conclusion, l’état de santé de l’assuré s’était amélioré 
depuis la dernière décision d’octroi de rente. Les atteintes principales ayant des 
répercussions sur la capacité de travail étaient le syndrome des apnées 
obstructives du sommeil de degré sévère responsable de somnolence, la perte de 
vision de l’œil droit, la gonarthrose interne bilatérale, les lésions dégénératives 
des deux épaules et les lombalgies chroniques. La capacité de travail était restée 
nulle dans l’activité habituelle, mais était de 100% depuis le 1er avril 2018 et de 
80% dès le 18 octobre 2021, dans une activité adaptée.  

p. Par décision du 19 juin 2023, l’OAI a confirmé son projet de décision du  
8 mai 2023 et informé l’assuré que son droit à la rente serait supprimé le premier 
jour du deuxième mois suivant la notification de la décision, étant précisé qu’un 
recours n’aurait pas d’effet suspensif. Il a retenu que l’intéressé avait présenté une 
capacité de travail entière dans une activité adaptée dès le 1er avril 2018. Il 
résultait de la comparaison des revenues sans invalidité (CHF 67'746.-) et avec 
invalidité (CHF 64'378.-) un degré d’invalidité de 5%, de sorte que la rente devait 
être supprimée. Dès le 18 octobre 2021, la capacité de travail était de 100% avec 
toutefois une baisse de rendement de 20%. Après nouvelle comparaison des 
revenues sans invalidité (CHF 68'375.-) et avec invalidité (CHF 49'649.-), la perte 
de gain, fixé à 27%, ne donnait pas le droit à une rente.  

 Par acte du 22 août 2023, l’assuré, par l’intermédiaire de son avocat, a interjeté 
recours contre la décision précitée, concluant, sous suite de frais et dépens, à son 
annulation et à ce qu’il soit dit qu’il persistait à avoir droit à une rente entière dès 
le 1er avril 2018.  

 
 
 

 

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En substance, le recourant a reproché à l’intimé d’avoir initié une procédure de 
révision, alors que les rapports médicaux ne démontraient pas de motif la 
justifiant. De plus, le rapport d’expertise était dépourvu de toute force probante, 
dès lors que les experts n’avaient pas examiné l’évolution de son état de santé 
depuis la décision d’octroi de la rente, qui constituait pourtant le cadre formel de 
la procédure de révision. Au contraire, alors que les troubles neuropsychologiques 
constituaient l’un des éléments centraux de la première expertise, l’intimé faisait 
volontairement une lecture arbitraire de la seconde, qui témoignait d’une 
aggravation desdits troubles. Le rapport d’expertise ne permettait donc pas de 
remettre en cause l’appréciation médicale ayant fondé la décision originelle de 
rente, sauf à constituer une « seconde opinion ».  

b. Dans sa réponse du 19 octobre 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours. 
Contrairement à ce que soutenait le recourant, les conditions matérielles de la 
révision étaient réunies, l’expertise démontrant une amélioration de son état de 
santé depuis la dernière décision entrée en force.  

Ainsi, du point de vue psychiatrique, l’incapacité de travail antérieure de 70% 
avait évolué pour laisser place à une capacité de travail de 100% depuis le mois 
d’avril 2018, car les troubles dépressifs récurrents notés avant cette date avaient 
laissé place à un fonctionnement dysthymiquement non incapacitant. L’examen 
des indicateurs confirmait l’absence d’atteinte psychiatrique invalidante. Le 
traitement était inchangé depuis au moins avril 2018, à base d’un antidépresseur à 
dose minimale efficace permettant de considérer qu’il n’y avait depuis lors plus 
d’incapacité de travail pour des motifs psychiatriques. S’agissant des ressources 
et du contexte social, il ressortait de l’expertise que le recourant bénéficiait d’un 
grand soutien, notamment de la part de sa femme, de ses enfants et de ses frères. 
L’expert avait noté qu’il n’y avait aucun élément objectif sur la présence de 
limitations fonctionnelles dans la vie ménagère et les loisirs, étant rappelé que le 
recourant décrivait l’entretien régulier d’un potager avec son épouse, sa 
participation au moins de temps en temps à l’entretien des ruches. Il relatait 
également de manière régulière le suivi de programmes télévisés, la consultation 
d’Internet ou de son téléphone. L’analyse de la vie quotidienne indiquait qu’il 
n’existait pas de limitations uniformes dans toutes les activités de la vie 
quotidienne et montrait que le recourant disposait de ressources personnelles 
préservées.  

Du point de vue neurologique, l’expert avait indiqué que depuis la dernière 
décision du 24 novembre 2016, la capacité de travail avait toujours été de 100% 
hormis les périodes d’hospitalisation et de réhabilitation consécutives aux 
accidents de 2010 et 2015. La baisse de rendement due à la somnolence ne 
pouvait pas être datée, mais était arrêtée au plus tard à partir du 18 octobre 2021, 
date de la polygraphie. L’expert avait ainsi conclu que la capacité de travail était 
de 80% depuis ce jour.  

 
 
 

 

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c. Dans sa réplique du 16 novembre 2023, le recourant a persisté dans ses 
conclusions et maintenu qu’il n’existait strictement aucun motif permettant à 
l’intimé de procéder à la révision de sa rente.  

Cette procédure avait été ouverte précocement au mois d’octobre 2017, alors 
qu’elle avait été initialement prévue à compter du 30 septembre 2021. Elle 
reposait sur le soupçon erroné qu’il avait entamé une activité d’apiculteur 
incompatible avec son état de santé. La pratique de l’apiculture ne constituait 
qu’un hobby dont il ne s’était jamais caché et qui était compatible avec la capacité 
de travail de 30% retenue par l’expert-psychiatre en 2016. Il n’existait donc aucun 
motif permettant à l’intimé d’entamer la procédure de révision, puisque son état 
de santé ne s’était pas amélioré entre le prononcé de la décision du  
6 septembre 2016 et l’ouverture de la procédure de révision au mois d’octobre 
2017. Par ailleurs, sa capacité de gain n’avait pas non plus subi de changement 
important malgré un état de santé stable. Le SMR avait retenu à tort qu’il aurait 
déclaré effectuer 15'000 à 20'000 km de déplacements par année. La procédure de 
révision avait pour origine le courrier du 19 juillet 2017 du PCTN. Au terme de 
l’enquête parfaitement légitime de l’intimé, au mois de novembre 2019, celui-ci 
aurait dû de bonne foi conclure que l’intéressé n’avait en aucun cas obtenu ou 
cherché à obtenir des prestations indues de l’assurance-invalidité et clore la 
procédure. Or, il avait inventé de toute pièce une prétendue amélioration de l’état 
de santé, qui n’existait tout simplement pas.  

En définitive, la révision indue avait donné lieu au rapport du I______ qui 
constituait au mieux une seconde opinion, pour autant qu’on lui accorde un 
quelconque caractère probant. À cet égard, le recourant a notamment souligné la 
défaillance de l’expertise au niveau neurologique. En effet, la première expertise 
avait conclu, d’un point de vue neuropsychologique, que le défaut d’attention, le 
trouble de la mémoire de travail, les signes de fléchissement exécutif, ainsi qu’un 
ralentissement, ne permettaient qu’une activité simple et routinière à raison de 
50%. Son état de santé s’était aggravé, puisque le syndrome sévère des apnées du 
sommeil n’avait fait l’objet d’aucune investigation en 2016. Aucun bilan 
neuropsychologique n’avait été réalisé, alors qu’il faisait partie du mandat 
d’expertise. L’expert psychiatre n’avait selon toute vraisemblance pas lu le 
dossier médical ni même participé à un consilium avec son collègue neurologue. 
Aucune explication raisonnable ne permettait de justifier son appréciation, selon 
laquelle l’attention et la concentration étaient de très bonne qualité durant 
l’entretien.  

d. Par courrier du 11 décembre 2023, l’intimé a maintenu ses conclusions.  

 

 

 

 
 
 

 

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EN DROIT 

 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances sociales de la Cour 
de justice connaît, en instance unique, des contestations prévues à l'art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du  
19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. À teneur de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

Le 1er janvier 2021 est entrée en vigueur la modification du 21 juin 2019 de la 
LPGA. Dans la mesure où le recours a été interjeté postérieurement au  
1er janvier 2021, il est soumis au nouveau droit (cf. art. 82a LPGA a contrario). 

3. Dans le cadre du développement continu de l’AI, la LAI, le règlement du  
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI – RS 831.201) et l'art. 17 LPGA 
notamment ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (modifications des  
19 juin 2020 et 3 novembre 2021 ; RO 2021 705 et RO 2021 706). 

3.1 En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux 
de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur 
lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et la 
référence). Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, est 
déterminant le moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date 
est antérieure au 1er janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes 
dispositions légales et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. Si 
elle est postérieure au 31 décembre 2021, le nouveau droit s’applique (arrêt du 
Tribunal fédéral 9C_60/2023 du 20 juillet 2023 consid. 2.2. et les références). 

Dans les cas de révision selon l'art. 17 LPGA, conformément aux principes 
généraux du droit intertemporel (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1), il convient 
d’évaluer, selon la situation juridique en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, si 
une modification déterminante pour le droit à la rente est intervenue jusqu’à cette 
date. Si tel est le cas, les dispositions de la LAI et celles du RAI dans leur version 
valable jusqu'au 31 décembre 2021 sont applicables. Si la modification 
déterminante est intervenue après cette date, les dispositions de la LAI et du RAI 
dans leur version en vigueur à partir du 1er janvier 2022 sont applicables. La date 
de la modification se détermine selon l'art. 88a RAI (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_55/2023 du 11 juillet 2023 consid. 2.2 ; 8C_644/2022 du 8 février 2023 
consid. 2.2.3). 

3.2 En l’occurrence, la décision litigieuse a été rendue après le 1er janvier 2022. 
Toutefois, la modification des circonstances retenue par l’intimé serait survenue 

 
 
 

 

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avant cette date. Par conséquent, les dispositions applicables seront citées dans 
leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021. 

4. Le délai de recours est de trente jours (art. 56 LPGA ; art. 62 al. 1 de la loi sur la 
procédure administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]).  

Interjeté dans la forme et le délai prévus par la loi, compte tenu de la suspension 
des délais pour la période du 15 juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al. 4  
let. b LPGA et art. 89C let. b LPA), le recours est recevable. 

5. Le litige porte sur le bien-fondé de la décision du 19 juin 2023, par laquelle 
l’intimé a supprimé le droit à la rente d’invalidité octroyée au recourant par 
décision du 24 novembre 2016, plus particulièrement sur la question de savoir si 
sa capacité de gain s’est améliorée depuis lors. 

6. L’art. 17 al. 1 LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. 

6.1 L’art. 87 al. 1 RAI prévoit que la révision a lieu d’office lorsqu’en prévision 
de la possibilité d’une modification importante du taux d’invalidité, du degré 
d’impotence, ou encore du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de 
l’invalidité, un terme a été fixé au moment de l’octroi de la rente, de l’allocation 
pour impotent ou de la contribution d’assistance (let. a), ou lorsque des organes de 
l’assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui peuvent 
entraîner une modification importante du taux d’invalidité, du degré d’impotence 
ou encore du besoin de soins ou du besoin d’aide découlant de l’invalidité (let. b). 

Selon l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les 
travaux habituels de l’assuré s’améliore ou que son impotence ou encore le besoin 
de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité s’atténue, ce changement 
n’est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations 
qu’à partir du moment où on peut s’attendre à ce que l’amélioration constatée se 
maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu’un tel 
changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans 
qu’une complication prochaine soit à craindre.  

Conformément à l’art. 88bis al. 2 let. a RAI, la diminution ou la suppression de la 
rente, de l’allocation pour impotent ou de la contribution d’assistance prend effet 
au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision. 

6.2 Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon  
l’art. 17 LPGA (ATF 149 V 91 consid. 7.5 et les références). La rente peut être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais 
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la 
capacité de gain ont subi un changement important. Tel est le cas lorsque la 

 
 
 

 

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capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les références).  

Une amélioration de la capacité de gain ou de la capacité d'accomplir les travaux 
habituels de l'assuré n'est déterminante pour la suppression de tout ou partie du 
droit aux prestations qu'à partir du moment où l'on peut s'attendre à ce que 
l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de 
même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans 
interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre (art. 88a 
al. 1 RAI). Le fardeau de la preuve quant à cette amélioration de la capacité de 
travail incombe à l’administration (arrêt du Tribunal fédéral 8C_510/2020 du 
15 avril 2021 consid. 2.2 et les références). 

Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées 
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside uniquement 
dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et les 
références). Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement 
ressortir du dossier. La réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer 
un fondement juridique à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du 
Tribunal fédéral des assurances I 111/07 du 17 décembre 2007 consid. 3 et les 
références). Le simple fait qu'un diagnostic ne soit plus retenu à la suite d'un 
examen ultérieur ne saurait justifier, à lui seul, la révision du droit à la rente, dans 
la mesure où un tel constat ne permet pas d'exclure l'existence d'une appréciation 
différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé. Une 
modification sensible de l'état de santé ne saurait être admise que si le nouveau 
diagnostic est corroboré par un changement clairement objectivé de la situation 
clinique et par l'amélioration, voire la disparition des limitations fonctionnelles 
précédemment décrites (arrêts du Tribunal fédéral 9C_860/2015 du  
1er juin 2016 consid. 4.3 ; cf. également 9C_353/2020 du 5 mai 2021 consid. 2.2 
et les références). 

Les constatations et conclusions médicales dans le cadre d’une révision doivent 
porter précisément sur les changements survenus par rapport à l’atteinte à la santé 
et à ses effets depuis l’appréciation médicale antérieure déterminante. La valeur 
probante d’une expertise réalisée dans le cadre de la révision du droit à la rente 
dépend donc essentiellement de la question de savoir si elle contient des 
explications suffisantes sur la mesure dans laquelle une modification de l’état de 
santé a eu lieu. Demeurent réservées les situations dans lesquelles il est évident 
que l’état de santé s’est modifié (arrêt du Tribunal fédéral 8C_385/2023 du  
30 novembre 2023 consid. 4.2.3 et les références). 

6.3 La base de comparaison déterminante dans le temps pour l'examen d'une 
modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente est constituée par 
la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la 
rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et 

 
 
 

 

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une comparaison des revenus conformes au droit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 et la 
référence). 

Lorsque les faits déterminants pour le droit à la rente se sont modifiés au point de 
faire apparaître un changement important de l'état de santé motivant une révision, 
le degré d'invalidité doit être fixé à nouveau sur la base d'un état de fait établi de 
manière correcte et complète, sans référence à des évaluations antérieures de 
l'invalidité (ATF 141 V 9). 

7. Aux termes des art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI, est réputée invalidité, l'incapacité 
de gain totale ou partielle présumée permanente ou de longue durée, résultant 
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident. Selon  
l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou 
d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré 
qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à la santé 
physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les conséquences de l’atteinte à la santé sont 
prises en compte pour juger de la présence d’une incapacité de gain. De plus, il 
n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable (al. 2). 

L’art. 28 al. 2 LAI prévoit que l’assuré a droit à une rente entière s’il est invalide à 
70% au moins, à un trois-quarts de rente s'il est invalide à 60% au moins, à une 
demi-rente s’il est invalide à 50% au moins, ou à un quart de rente s’il est invalide 
à 40% au moins. 

À teneur des art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI, pour évaluer le taux d'invalidité, le 
revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui 
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de 
lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail 
équilibré.  

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale ; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il 
importe d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L'atteinte à la santé n'est donc pas 
à elle seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où 
elle entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de 
l'assuré (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 654/00 du 9 avril 2001  
consid. 1). 

8. Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu 
un recours) a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un 
jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles 
activités l’assuré est, à ce motif, incapable de travailler (ATF 140 V 193  
consid. 3.2 et les références ; ATF 125 V 256 consid. 4 et les références). En 
outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels 

 
 
 

 

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travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 
consid. 4 et les références). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales  
(art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit 
examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la 
provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un 
jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux 
contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des 
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion 
médicale et non pas sur une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante 
d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. À 
cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une 
étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne 
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine 
connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences 
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées 
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; ATF 125 V 351 
consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la 
base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le 
juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de 
douter de leur bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4. et les références ;  
ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements 
médicaux versés au dossier, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des 
recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant 
qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une expertise 
médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de 
procéder (art. 49 al. 2 RAI ; ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 
9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1). De tels rapports ne sont cependant 
pas dénués de toute valeur probante, et il est admissible que l'office intimé, ou la 
juridiction cantonale, se fonde de manière déterminante sur leur contenu. Il 
convient toutefois de poser des exigences strictes en matière de preuve ; une 
expertise devra être ordonnée si des doutes, même faibles, subsistent quant à la 
fiabilité ou à la pertinence des constatations effectuées par le SMR  

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(ATF 142 V 58 consid. 5 ; ATF 135 V 465 consid. 4.4 et 4.6 ; arrêt du Tribunal 
fédéral 9C_371/2018 du 16 août 2018 consid. 4.3.1).  

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (ATF 125 V 351 
consid. 3a ; ATF 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne justifient 
cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des médecins 
traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter un doute 
sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par conséquent, la 
violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 9C_973/2011 du  
4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, 
il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit 
bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, 
il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence 
entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; 
arrêt du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV 
Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par 
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait 
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va 
différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement 
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment 
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal 
fédéral 8C_755/2020 du 19 avril 2021 consid. 3.2 et les références). 

Le but des expertises multidisciplinaires est de recenser toutes les atteintes à la 
santé pertinentes et d'intégrer dans un résultat global les restrictions de la capacité 
de travail qui en découlent. L'évaluation globale et définitive de l'état de santé et 
de la capacité de travail revêt donc une grande importance lorsqu'elle se fonde sur 
une discussion consensuelle entre les médecins spécialistes participant à 
l'expertise. La question de savoir si, et dans quelle mesure, les différents taux liés 
aux limitations résultant de plusieurs atteintes à la santé s'additionnent, relève 
d’une appréciation spécifiquement médicale, dont le juge ne s'écarte pas, en 
principe (ATF 137 V 210 consid. 3.4.2.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 8C_162/2023 
du 9 octobre 2023 consid. 2.3 et les références). 

9. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 
la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de 

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vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 142 V 435 consid. 1 ; ATF 126 V 353 consid. 5b ;  
ATF 125 V 193 consid. 2). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans 
le doute, en faveur de l’assuré (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et la référence). 

10. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, le juge des assurances sociales doit procéder à des 
investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de 
raisons pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou aux indices 
résultant du dossier. Il ne peut ignorer des griefs pertinents invoqués par les 
parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 5/1994 220 
consid. 4a). En particulier, il doit mettre en œuvre une expertise lorsqu'il apparaît 
nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282 consid. 4a ; 
RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 751/03 
du 19 mars 2004 consid. 3.3). Lorsque le juge des assurances sociales constate 
qu'une instruction est nécessaire, il doit en principe mettre lui-même en œuvre une 
expertise lorsqu'il considère que l'état de fait médical doit être élucidé par une 
expertise ou que l'expertise administrative n'a pas de valeur probante  
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4). Un renvoi à l’administration reste 
possible, notamment quand il est fondé uniquement sur une question restée 
complètement non instruite jusqu'ici, lorsqu'il s'agit de préciser un point de 
l'expertise ordonnée par l'administration ou de demander un complément à l'expert 
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3 et 4.4.1.4 ; SVR 2010 IV n. 49 p. 151 consid. 3.5; 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3). 

Lorsque l'effet suspensif est retiré à un recours dirigé contre une décision de 
révision supprimant ou diminuant une rente ou une allocation pour impotent, ce 
retrait perdure en cas de renvoi de la cause à l'administration pour instruction 
complémentaire, également pendant la procédure d'instruction jusqu'à la 
notification de la nouvelle décision, sous réserve d'une éventuelle ouverture 
anticipée potentiellement abusive de la procédure de révision (ATF 129 V 370 ; 
arrêts du Tribunal fédéral 8C_739/2022 du 3 juillet 2023 consid. 5.1.1 ; 
8C_618/2014 du 19 décembre 2014 consid. 6.2). Dans cette dernière hypothèse, le 
tribunal cantonal des assurances doit restituer l'effet suspensif pour le temps 
correspondant à la durée d'une instruction formellement correcte du dossier de 
l'assuré ; cela permet de sanctionner l'assureur qui statue trop rapidement, 
uniquement pour avancer autant que possible l'effet de la révision (arrêts du 
Tribunal fédéral 8C_739/2022 du 3 juillet 2023 consid. 5.1.1 ; 8C_118/2017 du 
28 août 2017 consid. 3.1, in SVR 2017 IV n° 90 p. 280). À ce propos, le Tribunal 
fédéral a rappelé que le renvoi pour instruction complémentaire ne signifiait pas 
nécessairement que les constatations originelles étaient fausses, mais seulement 

 
 
 

 

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- 20/27 - 

que celles-ci ne pouvaient pas être confirmées sur la base des documents 
disponibles. Il a précisé que les nouvelles observations pouvaient intégralement 
confirmer celles réalisées initialement, y compris du point de vue temporel (par 
exemple la date de l'amélioration de la capacité de travail justifiant la modification 
du droit), auquel cas la première décision supprimant ou diminuant les prestations 
était correcte et pouvait être entérinée avec effet rétroactif (ATF 106 V 18 et  
ATF 129 V 370). Il découlait logiquement de ce qui précède que, si les résultats 
de l'instruction complémentaire infirmaient au moins partiellement le contenu de 
la décision originelle (par exemple quant à la date de l'amélioration de la capacité 
de travail justifiant la modification du droit survenue postérieurement à ce qui 
avait été retenu dans la première décision, toutes les autres conditions demeurant 
identiques), il ne saurait être question de faire remonter la suppression ou la 
réduction des prestations à une époque où les conditions pour le faire n'étaient pas 
remplies. Il apparaît donc que l'élément distinctif déterminant consiste dans le 
moment auquel survient le changement notable de circonstances influençant le 
droit aux prestations au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (soit durant la procédure 
initiale d'instruction, soit durant la procédure d'instruction complémentaire ; arrêts 
du Tribunal fédéral 8C_739/2022 du 3 juillet 2023 consid. 5.1.1 ; 9C_846/2018 
du 29 novembre 2019 consid. 7.1).   

11. En l’espèce, le recourant fait tout d’abord grief à l’intimé d’avoir initié une 
procédure de révision avant l’échéance initialement prévue. Il soutient qu’au 
terme de l’enquête, qui faisait suite au courrier du 19 juillet 2017 du PCTN, 
l’intimé aurait dû conclure qu’il n’avait en aucun cas obtenu ou cherché à obtenir 
des prestations indues, et clore cette procédure en novembre 2019, étant relevé 
que son hobby était compatible avec la capacité de travail limitée à 30% retenue 
par le spécialiste en psychiatrie à l’issue de la première expertise. Or, l’intimé 
avait inventé de toute pièce une prétendue amélioration de l’état de santé.  

Le recourant invoque ensuite que le rapport du I______, dépourvu de toute valeur 
probante, constitue une seconde opinion. Aucun bilan neuropsychologique n’avait 
été réalisé, alors qu’il était prévu dans le mandat d’expertise. En outre, la 
première expertise avait conclu que le défaut d’attention, le trouble de la mémoire 
de travail, les signes de fléchissement exécutif, ainsi qu’un ralentissement, ne 
permettaient qu’une activité simple et routinière à raison de 50%. Son état de 
santé s’était aggravé, puisque le syndrome sévère des apnées du sommeil n’avait 
fait l’objet d’aucune investigation en 2016. L’expert psychiatre n’avait selon toute 
vraisemblance pas lu son dossier médical ni même participé à un consilium avec 
son collègue neurologue. Aucune explication raisonnable ne permettait de 
justifier l’appréciation selon laquelle l’attention et la concentration étaient de très 
bonne qualité durant l’entretien.  

11.1 Contrairement à ce que soutient le recourant, il ne s’est pas montré 
transparent avec son engagement dans le domaine de l’apiculture, puisqu’il a dans 
un premier temps affirmé, lors de l’entretien du 12 avril 2018, qu’il n’exerçait 

 
 
 

 

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aucune activité occupationnelle régulière, de loisirs ou de bénévolat, déclarant 
uniquement qu’il se rendait parfois au jardin de son frère, sans la moindre allusion 
à ses activités dans l’apiculture. Ce n’est qu’après avoir été spécifiquement 
interrogé sur cette occupation qu’il a reconnu consacrer une partie de son temps à 
des tâches de surveillance et de conseils, à hauteur de quatre heures par semaine 
au maximum, tout en précisant que l’activité était essentiellement exercée par son 
épouse, son frère et son beau-frère.   

On pourra également relever que le recourant a écrit à l’intimé le 4 mai 2018 
qu’aucune comptabilité n’avait été tenue, les membres de sa famille et lui-même 
ayant toujours considéré que ce hobby ne représentait pas une activité 
professionnelle rémunérée compte tenu des faibles montants perçus. Pourtant, le 
recourant a par la suite remis à l’intimé ses bilans et comptes de pertes et profit 
relatifs à cette activité indépendante qui révèlent des bénéfices à hauteur de  
CHF 65'322.- pour 2016, CHF 107'775.- pour 2017 et CHF 76'592.- pour 2018. 

Il ressort en outre de l’instruction menée par l’intimé que la famille du recourant 
exploite 259 ruches dans le canton, réparties sur une trentaine de sites différents. 
Le recourant avait des cartes de visite à son nom, lequel apparaissait en outre sur 
des pots de miel et sur le site internet d’ « espace-terroir.ch ». Il avait fait des 
marchés et tenu des stands avec son épouse, était co-titulaire du contrat de bail des 
locaux commerciaux, avait présenté une animation parascolaire aux enfants 
scolarisés à Vernier, ce qui avait été relayé dans la presse.  

L’intimé était donc fondé à penser que l’intéressé avait repris une activité 
lucrative, ou du moins que son état de santé ou sa capacité de gain s’était amélioré 
depuis la décision du 24 novembre 2016. Il pouvait par conséquent procéder à la 
révision d’office, sans attendre le mois de septembre 2021, et mettre en œuvre une 
nouvelle expertise en vue de déterminer si le degré d’invalidité du recourant 
s’était notablement modifié depuis le prononcé de la décision d’octroi de rente.  

Enfin, il sera rappelé qu’à réception du rapport d’expertise, l’intimé a suivi la 
proposition du SMR du 2 mars 2022 consistant à réévaluer la situation à six mois, 
dès lors que l’état de santé du recourant ne semblait pas stabilisé sur les plans 
orthopédique et neurologique. Le 7 septembre 2022, le Dr F______ a remis à 
l’intimé différents protocoles opératoires antérieurs à l’expertise, et lui a indiqué 
qu’une intervention de l’épaule gauche avait été proposée et qu’il avait attesté 
d’une incapacité de travail jusqu’au 4 mars 2022, ce qui suggère, d’une part, que 
la chirurgie envisagée et mentionnée dans le rapport d’expertise n’avait pas eu 
lieu et, d’autre part, qu’il n’avait pas revu le patient depuis le mois de mars 2022. 
L’intimé a également reçu un rapport de l’ophtalmologue, mais aucun document 
émanant d’un spécialiste en psychiatrie ou en neurologie, et le Dr E______ n’a 
pas répondu à la demande de renseignements de l’intimé du 30 août 2022. Dans 
ces conditions, on ne saurait reprocher à l’intimé d’avoir statué trop rapidement, 
uniquement pour avancer autant que possible l'effet de la révision. Les conditions 
pour la restitution de l’effet suspensif ne sont pas donc pas réalisées, étant au 

 
 
 

 

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demeurant relevé que le recourant n’a pas formellement pris de conclusions en ce 
sens. 

11.2 S’agissant de la valeur probante du rapport du I______, la chambre de céans 
observe en premier lieu que les experts ont indiqué « partir du principe » qu’ils 
avaient reçu tous les documents médicaux pertinents, sans toutefois énumérer les 
pièces à leur disposition. Partant, il n’est pas possible de savoir s’ils ont eu accès 
au dossier médical complet du recourant, en particulier à l’intégralité du rapport 
d’expertise du 14 juin 2016, ou si leur évaluation repose en réalité sur le résumé 
du dossier effectué par l’intimé (Annexe 1). 

Elle relève ensuite que l’« appréciation générale interdisciplinaire » des experts 
(rapport p. 4 à 17) n’en est pas réellement une, puisque chaque spécialiste y a 
résumé sa propre évaluation, sans aucune discussion commune quant aux 
éventuelles interférences des différentes atteintes à la santé. Il en résulte même des 
différences, voire des contradictions, l’expert neurologue ayant par exemple 
retenu une capacité de concentration et d’attention soutenue limitée en raison de la 
somnolence consécutive à un syndrome d’apnées du sommeil (rapport p. 11), 
alors que le psychiatre a indiqué ne pas avoir noté de ralentissement 
psychomoteur, de trouble de la cognition ou de la concentration, de fatigabilité 
(rapport p. 7). L’affirmation selon laquelle « d’un point de vue interdisciplinaire, 
le degré global d’atteinte à la santé, compte tenu de tous les déficits énoncés, est 
considéré léger en respectant le profil d’effort » (rapport p. 10) est dépourvue de 
toute analyse ou motivation. Il en va de même de l’évaluation interdisciplinaire de 
la capacité de travail (rapport p. 13 et 14), dès lors que les experts se sont 
contentés de reprendre l’évaluation du neurologue, seul médecin à avoir conclu à 
une diminution de la capacité de travail, sans la moindre discussion.  

Le chapitre « Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge » (rapport  
p. 11 à 16) est pour l’essentiel consacré aux limitations fonctionnelles et à 
l’estimation de la capacité de travail, et ne correspond pas à une analyse des 
critères d’évaluation des indicateurs développés par la jurisprudence, 
contrairement à ce que semble soutenir l’intimé.  

Les experts n’ont pas consacré une partie de leur rapport aux plaintes de 
l’intéressé, lesquelles ont été très brièvement énoncées par chaque spécialiste sous 
la rubrique « Affections actuelles » de leur partie.  

11.3 En outre, la chambre de céans relèvera que les experts ne se sont pas livrés à 
un examen approfondi du dossier, qu’ils ne se sont pas déterminés en pleine 
connaissance du cas, que leurs évaluations comportent des incohérences et que 
leurs conclusions sont insuffisamment motivées.  

D’ailleurs, dans un premier temps, le SMR a indiqué s’écarter des conclusions des 
experts, la situation ne semblant pas stabilisée.  

11.3.1 Ainsi, contrairement à ce que mentionne le neurologue (rapport p. 16), le 
syndrome des apnées du sommeil avait bien été mentionné à l’époque de la 

 
 
 

 

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première expertise, même si ce trouble n’avait pas été répertorié parmi les 
diagnostics (cf. rapport d’expertise de 2016 p. 45).  

Le neurologue a considéré que ce syndrome d’apnées obstructives du sommeil 
était « de degré sévère » et qu’il restreignait les capacités de concentration et 
d’attention soutenue, sans le moindre développement. On ignore donc sur quel 
élément il s’est basé pour retenir une capacité de travail entière avec une baisse de 
rendement de 20%. À cet égard, il est rappelé que le rapport de 2016 avait conclu 
que les troubles neurologiques limitaient la capacité de travail résiduelle à 50% et 
qu’une consultation en neuropsychologie, partiellement effectuée dans la langue 
maternelle de l’intéressé, avait mis en évidence un ralentissement, un défaut 
d’attention et en mémoire de travail, de légers signes dysexécutifs associés, ainsi 
que des performances déficitaires en mémoire antérograde (rapport d’expertise de 
2016 p. 27). L’expert aurait dû expliquer les raisons pour lesquelles il estimait que 
ces troubles s’étaient améliorés ou influençaient dans une moindre mesure la 
capacité de travail de l’intéressé.  

À ce propos encore, il est observé que le mandat d’expertise du I______ prévoyait 
la réalisation d’un bilan neuropsychologique, mais que l’expert a indiqué y 
renoncer en raison de l’importante somnolence qui rendrait difficile l’appréciation 
des capacités mnésiques de l’intéressé. En l’absence de toute motivation, ses 
conclusions quant à une pleine capacité de travail, avec une diminution de 
rendement de 20%, ne sont pas convaincantes.  

De plus, le neurologue a estimé que l’hémisyndrome sensitivomoteur droit n’avait 
aucune répercussion sur la capacité de travail (rapport p. 10), tout en retenant que 
l’évolution de cette dernière dépendrait de celle de ce syndrome d’étiologie 
indéterminée (rapport p. 14), ce qui est peu compréhensible.  

On peut également relever que l’expert a noté que l’intéressé « semblait » ne pas 
utiliser le CPAP (pour Continuous Positive Airway Pressure), qu’il n’était « pas 
clair » si l’intéressé « utilisait un CAP de façon régulière et pour une durée 
suffisante chaque jour » (rapport p. 63), ce qui était un facteur d’autolimitation, 
puisque l’absence de traitement ne permettait pas de diminuer deux des plaintes 
principales, soit les troubles cognitifs et la somnolence. Il incombait pourtant à 
l’expert d’apporter des réponses claires concernant l’efficacité du traitement suivi 
et l’adhésion du recourant. Une lecture attentive du rapport du 2 novembre 2021 
du docteur N______, spécialiste FMH en pneumologie et médecine interne, 
faisant suite à un examen de l’intéressé le jour même pour ses apnées du sommeil, 
aurait permis à l’expert de constater que le ré-appareillage par CPAP était prévu 
pour le 15 novembre 2021, soit quelques jours après son examen d’expertise qui a 
eu lieu le 8 novembre 2021 (rapport p. 4).  

11.3.2 Sur le plan psychiatrique, l’expert a constaté qu’il n’y avait plus de rapport 
psychiatrique au dossier depuis celui du Dr D______ du 6 novembre 2017. Or, 
bien que le recourant lui a déclaré qu’il était toujours suivi par son psychiatre, 

 
 
 

 

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l’expert n’a pas sollicité de rapport récent ni contacté le psychiatre traitant. Son 
appréciation n’a donc pas été rendue en pleine connaissance de cause.  

L’expert a noté que la concentration était de très bonne qualité durant tout 
l’entretien, que l’intéressé n’avait pas de trouble de raisonnement ni troubles de 
sommeil, qu’il était concentré (rapport p. 39), ce qui est en totale contradiction 
avec l’appréciation de son collègue neurologue, qui a mentionné que le sommeil 
n’était pas reposant (rapport p 55), que l’intéressé présentait une somnolence 
diurne si importante qu’il se justifiait de renoncer à l’examen neuropsychologique 
(rapport p. 61). Dans le même sens, l’expert orthopédique a observé que 
l’historique de l’état de santé était difficile à reconstituer, car l’expertisé ne se 
rappelait pas des dates des éventuels accidents ni des dates d’opérations ni même 
leurs conséquences, ce qui vient conforter l’existence de problèmes mnésiques. 

L’appréciation de l’expert quant à la rémission du trouble dépressif récurrent 
repose essentiellement sur le traitement suivi par le recourant, soit un 
antidépresseur prescrit à la dose minimale efficace de manière stable (Wellbutrin à 
150 mg), sans augmentation de dose, ni adjonction d’un autre médicament, depuis 
au moins avril 2018, ainsi que sur le descriptif de la journée-type et l’examen 
clinique. Ces éléments sont insuffisants pour s’écarter du diagnostic qui avait été 
posé non seulement par le psychiatre traitant, mais également pas l’expert 
mandaté en 2016 et par d’autres médecins psychiatres, notamment dans le cadre 
d’un consilium psychiatrique de la Clinique romande de réadaptation du  
22 février 2011.  

11.3.3 Les diagnostics posés par le spécialiste en orthopédie sont imprécis et 
incomplets. En effet, il s’est contenté de rapporter de « multiples interventions » 
concernant les genoux et a omis de signaler l’opération du 20 décembre 2017 de 
l’épaule droite.  

Il n’a pas non plus détaillé les troubles présentés au niveau du rachis. Le 
diagnostic de « lombalgies chroniques » ne rend par exemple pas compte de la 
rupture de l’anneau fibreux L5-S1 foraminal gauche constatée lors d’une IRM du 
25 juin 2019, mentionnée dans l’annexe de l’expertise 

11.3.4 Concernant le volet ophtalmologique, il peut également être relevé que 
l’expert n’a pas cherché à obtenir un dossier complet, dès lors qu’il a constaté 
qu’il ne disposait d’aucun rapport relatif à l’intervention de l’œil gauche, ce qui ne 
l’a pas empêché de critiquer l’implant choisi lors de cette opération (rapport  
p. 95). II n’a pas non plus retenu de greffe de cornée à l’œil droit.  

Il a constaté une dégradation du champ visuel du bon œil (rapport p. 16) avec 
notamment une baisse généralisée du contraste (rapport p. 93), tout en relevant 
que l’acuité visuelle était de 10/10 et que l’intéressé pouvait avoir une vie tout à 
fait normale et conserver son permis de conduire. En l’absence de toute 
explication, il n’est pas possible de comprendre en quoi consiste la dégradation 
précitée. On notera aussi que l’expert n’a fait aucune référence à ce trouble dans la 

 
 
 

 

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partie « évaluation consensuelle » (rapport p. 6 et 9), alors qu’il a bien 
diagnostiqué une pseudophaquie de l’œil gauche à titre d’atteinte sans effets sur la 
capacité de travail (rapport p. 10).   

De plus, l’appréciation de l’expert quant à la capacité de travail manque de 
cohérence. Ce médecin a en effet noté que depuis la dernière décision du  
24 novembre 2016, la capacité de travail comme pépiniériste et apiculteur en 
respectant les limitations fonctionnelles était restée de 100% hormis les périodes 
pré- et postopératoires dans la spécialisation avec une incapacité de travail de 0% 
pour trois à quatre semaines (rapport p. 13), alors que de l’avis de tous les 
spécialistes consultés avant lui, l’activité de pépiniériste-jardinier n’était pas 
adaptée à l’état de santé du recourant.  

11.3.5 Compte tenu de tout ce qui précède, aucune valeur probante ne saurait être 
reconnue au rapport du I______.  

Le SMR ne pouvait dès lors pas, sur la base de ce document, considérer que l’état 
de santé du recourant s’était amélioré et que ce dernier disposait d’une capacité de 
travail de 80% depuis le 18 octobre 2021. 

Au contraire, il ressort de l’instruction médicale menée dans le cadre de la 
procédure de révision, confirmée par le rapport d’expertise, que le recourant a 
présenté de nombreuses nouvelles atteintes à la santé depuis le prononcé de la 
décision d’octroi de rente. Il a notamment subi des interventions chirurgicales, 
aux niveaux des deux épaules les 20 décembre 2017 et 30 septembre 2020, au 
genou gauche le 28 novembre 2018 et au genou droit le 13 septembre 2017. Il a 
également été opéré de son œil valide en 2018 et des troubles du rachis ont été mis 
en évidence lors d’un examen radiologique en 2019. Par ailleurs, son syndrome 
des apnées du sommeil a été considéré comme grave par l’expert neurologue, qui 
a constaté une somnolence diurne importante, ce qui n’avait pas été le cas en 
2016. De même, l’expert a signalé un hémisyndrome droit, non mentionné par les 
experts en 2016, dont l’éventuelle incidence sur la capacité de travail n’est à ce 
stade pas claire. Enfin, il est rappelé que le rapport d’expertise ne permet pas de 
conclure que les troubles ayant justifié l’octroi d’une rente entière en 2016 se 
seraient amendés. 

11.3.6 Partant, il y a lieu de considérer que l’intimé a constaté les faits de manière 
sommaire, sur la base d’une expertise présentant de nombreuses lacunes. Dans de 
telles circonstances, il n’appartient pas au juge de suppléer aux carences 
administratives, de sorte que le dossier sera renvoyé à l’intimé pour instruction 
complémentaire sous la forme d’une expertise. Il appartiendra alors aux nouveaux 
experts de se déterminer sur l’évolution de l’état de santé et de la capacité de 
travail du recourant depuis le prononcé de la décision d’octroi de rente du  
24 novembre 2016. 

12. Au vu de ce qui précède, le recours sera partiellement admis et la décision du 
19 juin 2023 annulée.  

 
 
 

 

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Le recourant, représenté, obtenant partiellement gain de cause, une indemnité de 
CHF 2'500.- lui sera accordée à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 
let. g LPGA ; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
matière administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]), supportée par 
l’intimé. 

Au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au paiement d'un 
émolument de CHF 200.- (art. 69 al. 1bis LAI).  

 

*** 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision de l’intimé du 19 juin 2023 et lui renvoie la cause pour 
instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants. 

4. Condamne l’intimé à verser au recourant une indemnité de CHF 2'500.- à titre de 
dépens. 

5. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’intimé. 

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt dans 
un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie KOMAISKI 

 La présidente 
 
 
 
 

Joanna JODRY 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le