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**Case Identifier:** d308bf62-05bf-5143-aeb8-5966153a809f
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2020-05-13
**Language:** fr
**Title:** Bern Verwaltungsgericht 13.05.2020 200 2019 151
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_Verwaltungsgericht/BE_VG_001_200-2019-151_2020-05-13.pdf

## Full Text

200.2019.151.AI
N° AVS 
BOA/REN

Tribunal administratif du canton de Berne
Cour des affaires de langue française

Jugement du 13 mai 2020

Droit des assurances sociales

C. Meyrat Neuhaus, présidente
M. Moeckli et C. Tissot, juges
A.-F. Boillat, greffière 

A.________
représentée par Me B.________
recourante

contre

Office AI Berne 
Scheibenstrasse 70, case postale, 3001 Berne
intimé

relatif à une décision de ce dernier du 18 janvier 2019

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 2

En fait:

A.

A.________, née en 1984, célibataire, détentrice d'un CFC de polygraphe 
(2005), a débuté, en août 2013, une formation d'employée de commerce 
(avec maturité commerciale) à temps plein, qu'elle a achevée en juillet 
2015. Après la découverte d'un cancer du système lymphatique, en 
septembre 2014, l'assurée a suivi une première chimiothérapie (de 
septembre à février 2015) puis une radiothérapie (mars/avril 2015). En 
incapacité de travail depuis septembre 2014 (totale jusqu'au 1er février 
2015, puis évoluant entre 50% et principalement 100%), l'assurée a 
sollicité, en mars 2015, des prestations de l'assurance-invalidité (AI). Une 
récidive du lymphome ayant été diagnostiquée le 16 août 2015 (lésion 
métabolique dans le poumon droit), plusieurs cycles de chimiothérapie 
(parallèlement à d'autres protocoles médicaux) ont été administrés en 
septembre et octobre 2015. En décembre 2015, une rémission métabolique 
complète a été diagnostiquée, laquelle a été confirmée en avril 2016. Sur le 
plan professionnel, l'assurée travaille depuis le 1er octobre 2017 dans une 
imprimerie, en tant que polygraphe, au taux de 50%.

B.

Saisi de la demande, l'Office AI a recueilli des renseignements auprès des 
médecins traitants de l'assurée (généraliste, oncologue, psychiatre). 
Suivant l'avis médical d'un médecin spécialiste en médecine interne et 
rhumatologie du Service médical régional des Offices AI 
Berne/Fribourg/Soleure (SMR), l'Office AI a requis la mise sur pied d'une 
expertise sur le plan psychiatrique, dont les conclusions ont été rédigées le 
22 mai 2018. Sur cette base, après avoir une nouvelle fois sollicité le 
spécialiste en médecine interne/rhumatologie du SMR (rapport du 12 juin 
2018), l'Office AI a informé l'assurée, dans un préavis du 12 juillet 2018, 
qu'il envisageait de lui octroyer, sur la base d'un degré d'invalidité de 100% 
(de septembre 2015 à avril 2016), une rente entière de l'AI limitée dans le 
temps (du 1er septembre 2015 au 31 juillet 2016). En dépit des objections 

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formulées par l'assurée, désormais représentée par un avocat, et après 
que ce dernier eut transmis de nouveaux documents médicaux, l'Office AI a 
confirmé le contenu de son précédent préavis par décision formelle du 
18 janvier 2019.

C.

Par acte daté du 18 février 2019, l'assurée, toujours représentée, a recouru 
contre cette décision auprès du Tribunal administratif du canton de Berne 
(TA). Elle a requis l'assistance judiciaire et conclu, sous suite de frais et 
dépens, à l'annulation de la décision rendue par l'Office AI le 18 janvier 
2019 et au renvoi de la cause à l'intimé pour instruction complémentaire 
(notamment en vue de la mise sur pied d'une expertise pluridisciplinaire). 

Dans son mémoire de réponse du 22 mars 2019, l'Office AI a conclu au 
rejet du recours. Les parties ont répliqué et dupliqué les 23 avril et 15 mai 
2019, maintenant, en substance, leurs précédentes conclusions. Le 24 mai 
2019, le mandataire de la recourante a transmis sa note d'honoraires tout 
en prenant position sur la duplique de l'intimé.

En droit:

1.

1.1 La décision de l'Office AI du 18 janvier 2019 représente l'objet de la 
contestation; elle ressortit au droit des assurances sociales et alloue à la 
recourante une rente entière d'invalidité du 1er septembre 2015 au 31 juillet 
2016. L'objet du litige porte sur l'annulation de cette décision et le renvoi de 
la cause à l'intimé pour instruction complémentaire (en vue de la mise sur 
pied d'une expertise médicale) et nouvelle décision. Sont particulièrement 
critiqués par la recourante, les bases médicales peu fiables sur lesquelles 
l'intimé a fondé sa décision (l'appréciation somatique non probante du 

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médecin généraliste/rhumatologue du SMR) et le fait que l'Office AI s'est 
écarté des conclusions de l'expertise psychiatrique pour nier à la 
recourante toute atteinte psychique de nature invalidante. 

A ce stade, au vu des motifs invoqués à l'appui du recours (p. 4), il apparaît 
que l'octroi d'une rente entière à partir du 1er septembre 2015 n'est pas 
contesté par la recourante (est contesté par l'assurée le fait qu'elle aurait 
recouvré une capacité de travail de 80% à partir du 1er août 2016 [recte: 
1er mai 2016 selon la décision AI contestée]). Le pouvoir d'examen du juge 
n'est (de toute façon) pas restreint au point qu'il doive s'abstenir de se 
prononcer quant aux périodes à propos desquelles l'octroi de prestations 
n'est pas remis en cause. En effet, l'octroi rétroactif d'une rente d'invalidité 
temporaire règle un rapport juridique sous l'angle de l'objet de la 
contestation et de l'objet du litige et le pouvoir d'examen du juge s'étend, 
sous réserve du respect du droit d'être entendu, aux périodes à propos 
desquelles l'octroi de prestations n'est pas remis en cause (ATF 131 V 164 
c. 2.2, 125 V 413 c. 2; VSI 2001 p. 274 c. 1a).

1.2 Interjeté en temps utile et dans les formes prescrites, auprès de 
l'autorité de recours compétente, par une partie disposant de la qualité pour 
recourir et représentée par un mandataire dûment constitué, le recours est 
recevable (art. 56 ss de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 
générale du droit des assurances sociales [LPGA, RS 830.1], art. 69 al. 1 
let. a de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI, 
RS 831.20] et art. 15 et 74 ss de la loi cantonale du 23 mai 1989 sur la 
procédure et la juridiction administratives [LPJA, RSB 155.21]).

1.3 Le jugement de la cause incombe à la Cour des affaires de langue 
française du TA dans sa composition ordinaire de trois juges (art. 54 al. 1 
let. c et 56 al. 1 de la loi cantonale du 11 juin 2009 sur l'organisation des 
autorités judiciaires et du Ministère public [LOJM, RSB 161.1]).

1.4 Le TA examine librement la décision contestée et n'est pas lié par 
les conclusions des parties (art. 61 let. c et d LPGA; art. 80 let. c ch. 1 et 
84 al. 3 LPJA).

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2.

2.1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est 
présumée permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). Est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des 
possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son 
domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé 
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et 
les mesures de réadaptation (art. 7 al. 1 LPGA). 

2.2 Une atteinte à la santé psychique importante et pertinente en droit 
de l'assurance-invalidité n'existe que si le diagnostic, lors d’un examen sur 
un premier niveau, résiste aussi aux motifs d'exclusion selon l'ATF 131 V 
49, qui ont trop peu été pris en considération en pratique. Il n'existe en 
général aucune atteinte à la santé assurée lorsque la limitation de la 
capacité d'exécuter une tâche ou une action repose sur une exagération ou 
une manifestation analogue (ATF 127 V 294 c. 5a). Partant, dans une telle 
situation, un droit à une rente doit être exclu, même si les critères de 
classification d’un trouble psychique sont réalisés (comme par exemple 
l'art. 7 al. 2 1ère phr. LPGA). Si une atteinte à la santé assurée doit être 
reconnue même sous l’angle des motifs d’exclusion, il y a lieu alors de 
procéder sur un second niveau, à l’aide d’une grille d’évaluation normative 
et structurée fondée sur un catalogue d'indicateurs, à une évaluation 
symétrique sans résultat prédéfini de la capacité de travail raisonnablement 
exigible de la personne assurée, en tenant compte d'une part des facteurs 
de contrainte restreignant la capacité de travail et du potentiel de 
compensation (ressources) d'autre part (ATF 141 V 281 c. 3.6). Cela vaut 
pour l’ensemble des troubles psychiques (ATF 143 V 418 c. 7.2). 

2.3 Selon l'art. 28 al. 1 LAI, a droit à une rente l'assuré dont la capacité 
de gain ou la capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être 
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation 
raisonnablement exigibles (let. a), qui a présenté une incapacité de travail 
(art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans 
interruption notable et qui au terme de cette année est invalide (art. 8 
LPGA) à 40% au moins (let. b et c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit 
à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins et à trois quarts de 

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rente s'il est invalide à 60%. Pour un degré d'invalidité de 50% au moins, 
l'assuré a droit à une demi-rente et pour un degré d'invalidité de 40% au 
moins, il a droit à un quart de rente. 

2.4 Si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une 
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour 
l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore 
supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Constitue un motif de révision tout 
changement sensible de la situation réelle propre à influencer le degré 
d'invalidité, donc le droit à la rente. La rente d'invalidité peut ainsi être 
révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, 
mais également lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses 
conséquences sur la capacité de gain (ou l'accomplissement des travaux 
habituels) ont subi un changement notable. C'est notamment le cas d'une 
amélioration de la capacité de travail en raison de l'accoutumance ou de 
l'adaptation au handicap. Lors de l'octroi rétroactif d'une rente d'invalidité 
échelonnée ou limitée dans le temps, les dispositions applicables à la 
révision s'appliquent par analogie (ATF 109 V 125 c. 4a; VSI 1998 p. 121 
c. 1b). Les bases temporelles déterminantes pour la comparaison sont, 
d'une part, le moment du début du droit à la rente et, d'autre part, le 
moment de la modification du droit, à fixer en fonction du délai de trois mois 
au sens de l'art. 88a RAI (ATF 133 V 263 c. 6.1; SVR 2019 IV n° 2 c. 2).

2.5 Pour pouvoir évaluer le degré d'invalidité, l'administration (ou le 
juge, en cas de recours) a besoin de documents que le médecin et 
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du 
médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer 
dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de 
travailler. En outre, les données fournies par le médecin constituent un 
élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore exiger de 
l'assuré (ATF 140 V 193 c. 3.2, 132 V 93 c. 4). 

2.6 Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge des 
assurances sociales doit, quelle que soit leur provenance, examiner 
l'ensemble des moyens de preuve de manière objective et décider s'ils 
permettent de trancher la question des droits litigieux de manière sûre. En 
particulier, le juge ne saurait statuer en présence de rapports médicaux 

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contradictoires sans avoir examiné l'ensemble des preuves disponibles et 
sans indiquer les motifs qui le conduisent à retenir un avis médical plutôt 
qu'un autre (ATF 143 V 124 c. 2.2.2, 125 V 351 c. 3a).

3.

3.1 Dans sa décision contestée du 18 janvier 2019, l'Office AI a retenu 
que la recourante présentait une incapacité de travail de 100% de 
septembre 2014 jusqu'en avril 2016, débouchant sur un degré d'invalidité 
de 100% et ouvrant ainsi un droit à une rente entière de l'AI depuis le 
1er septembre 2015 jusqu'au 31 juillet 2016. En effet, estimant que, depuis 
le 1er mai 2016, l'état de santé de la recourante s'était durablement 
amélioré, l'Office AI, a supprimé toutes prestations AI au-delà du 31 juillet 
2016, conformément à l'art. 88a al. 1 RAI. Pour justifier l'évolution favorable 
retenue, l'Office AI s'est principalement fondé, sur le plan somatique, sur 
l'ultime avis du SMR du 25 octobre 2018 retenant une capacité de travail 
de 80% sur la base de restrictions lombaires uniquement (20%), aucune 
limitation quant à d'éventuelles séquelles en lien avec les traitements 
oncologiques endurés ne pouvant, à son sens, être objectivée. Quant au 
volet psychique, l'Office AI, en s'écartant des conclusions de l'expert 
psychiatre rédigées en mai 2018, a nié l'existence, chez la recourante, de 
toute atteinte invalidante, estimant qu'il existait de nombreux motifs 
d'exclusion (examen au 1er niveau). Dès lors, considérant que la recourante 
souffrait de restrictions somatiques d'ordre lombaire uniquement (à hauteur 
de 20%), il en résulterait, selon l'intimé, un degré d'invalidité de 20% dès le 
1er mai 2016, insuffisant à l'octroi d'une rente AI et justifiant la suppression 
de toutes prestations AI depuis le 1er septembre 2016.

3.2 La recourante, quant à elle, a conclu formellement à l'annulation de 
la décision contestée et au renvoi de la cause à l'intimé pour instruction 
médicale complémentaire et nouvelle décision, tout en précisant, dans les 
motifs invoqués à l'appui de son recours (p. 4), qu'elle ne remettait pas en 
cause l'octroi d'une rente entière de l'AI allouée par l'intimé dès le 
1er septembre 2015. Dans son argumentation juridique, la recourante a fait 
valoir que c'était à tort que l'Office AI avait retenu une amélioration de sa 

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capacité de travail depuis le 1er août 2016 (recte: le 1er mai 2016, dos. AI 
153/23), à hauteur de (prétendument) 80% (sur la base de restrictions 
lombaires uniquement). En effet, en procédant de la sorte, l'intimé aurait 
non seulement totalement ignoré les limitations psychiatriques encourues 
et attestées par l'expert psychiatre en mai 2018 (dos. AI 112.1/34), mais se 
serait également déterminé sur la base d'un dossier médical lacunaire, tant 
sur les plans neurologique, rhumatologique (à défaut d'examen clinique 
pratiqué) qu'oncologique (prise en considération manifestement insuffisante 
de séquelles somatiques induites par les différents traitements 
oncologiques endurés [neuropathies, cancer-related fatigue]). 

4.

Le dossier permet de constater les évaluations médicales suivantes: 

4.1 D'un point de vue oncologique, l'assurée a bénéficié de six cycles 
de chimiothérapie entre septembre 2014 et février 2015, puis d'une 
radiothérapie de consolidation médiastinale de deux mois (mars/avril 2015) 
suite à la découverte d'un lymphome B diffus à grande cellule (cancer du 
système lymphatique) en septembre 2014. Une nouvelle lésion 
métabolique active dans le poumon droit ayant été découverte le 16 juillet 
2015 (cancer en récidive), trois cycles de chimiothérapie de sauvetage ont 
été administrés entre le 11 août et le 24 septembre 2015 avec une bonne 
réponse au niveau de la lésion pulmonaire. Une amygdalectomie a été 
pratiquée le 23 septembre 2015 en raison d'une nouvelle activité au niveau 
de l'amygdale gauche. Parallèlement aux protocoles de chimiothérapie, 
l'assurée a bénéficié, depuis le 30 septembre 2015, d'une immunothérapie 
additive, qui a dû être abandonnée en raison de la survenance de douleurs 
articulaires. Lors de son hospitalisation (du 21 octobre au 13 novembre 
2015), la recourante a reçu un traitement chimiothérapeutique à haute dose 
et bénéficié d'une greffe de moelle autologue le 28 octobre 2015. La 
rémission métabolique complète diagnostiquée en décembre 2015 a été 
confirmée en avril 2016.

4.2 Sous l'ange lombaire, l'IRM effectuée le 5 avril 2017 a révélé une 
situation dorsale superposable à celle de décembre 2016, à savoir, en 

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l'absence de toute lésion tumorale, l'existence, chez l'assurée, de troubles 
dégénératifs (notamment une discopathie L4-L5 modérée et une anomalie 
de la jonction lombo-sacrée avec sacralisation du corps vertébral L5). 

4.3 Dans son rapport du 1er mai 2017, sur la base d'un suivi 
psychiatrique ayant débuté en décembre 2016, le psychiatre traitant a 
retenu, comme diagnostics psychiatriques ayant une incidence sur la 
capacité de travail, une anxiété généralisée existant depuis septembre 
2015 et un épisode dépressif sévère, sans symptômes psychotiques, 
présent depuis novembre 2016. Le rapport subséquent du 29 août 2017 a 
mis en évidence, en sus des diagnostics précédemment retenus, une 
personnalité aux traits borderline (F66.9 CIM-10). Ce spécialiste a attesté 
une incapacité totale de travailler depuis le 1er novembre 2016, 
préconisant, dans son ultime rapport, une reprise progressive d'une activité 
à 50% dans un cadre protégé. 

4.4 Le spécialiste en médecine interne et rhumatologie du SMR a 
relevé dans son avis médical du 27 juillet 2017 les diagnostics retenus par 
ses confrères oncologue (lymphome B diffus à grande cellule depuis 
septembre 2014 avec récidive depuis juillet 2015, actuellement en 
rémission) et psychiatre (anxiété généralisée; épisode dépressif sévère 
depuis novembre 2016), ces pathologies ayant des effets sur la capacité de 
travail. S'agissant précisément des limitations endurées par la recourante, 
énumérant les différentes incapacités de travail retenues par ses confrères 
(oncologue et psychiatre), précisant qu'à son sens, il n'existait en principe 
pas de limitations fonctionnelles objectives, que ce soit de nature 
somatique (exception faite en fonction de l'état musculaire), intellectuelle ou 
encore secondaire au processus thrombotique, le médecin du SMR a 
estimé que la problématique psychiatrique était (au premier plan) limitante, 
sans toutefois chiffrer l'incapacité endurée par la recourante.

4.5 Suite à l'avis médical du 25 septembre 2017 du généraliste traitant 
de l'assurée faisant état d'un état de santé psychiatrique et rhumatismal 
(douleurs dorsales et musculaires exacerbées) péjoré, l'Office AI (après 
avoir à nouveau requis l'avis de son SMR) a sollicité la mise sur pied d'une 
expertise sur le plan psychiatrique, laquelle a été confiée au D. 

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C.________ (médecin neurologue et psychiatre) et dont les conclusions ont 
été consignées dans un rapport du 22 mai 2018. 

L'expert a retenu comme pathologies ayant des effets sur la capacité de 
travail un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger avec un 
syndrome somatique (F33.0 CIM-10) et une personnalité émotionnellement 
labile, type borderline (F60.31 CIM-10). D'un point de vue de la capacité de 
travail de la recourante, l'expert a estimé que dans son emploi actuel, 
l'assurée était à même de travailler au moins six heures par jour (avec 
l'aménagement de pauses) moyennant une perte de rendement de 20%. 
Dans une activité optimale (bien structurée, au sein d'une petite équipe, ne 
nécessitant pas de compétences sociales), l'expert a estimé que 
l'expertisée pourrait travailler à raison d'au moins sept heures par jour 
moyennant une perte de rendement de 10%. 

4.6 Le préavis du 12 juillet 2018 de l'intimé se fondait sur les 
conclusions rédigées le 12 juin 2018 par le médecin du SMR sous l'angle 
somatique (l'Office AI lui ayant posé deux questions sous ce volet-là 
uniquement, dos. AI 116/1). Dans sa prise de position médicale, le 
spécialiste somatique du SMR avait réitéré la présence, chez la recourante, 
d'un lymphome diagnostiqué en septembre 2014 (ayant récidivé en juillet 
2015, en rémission depuis avril 2016, rémission confirmée en septembre 
2016), de même que des troubles dégénératifs de la colonne lombaire. Dès 
lors, sur la base de restrictions endurées sur le plan lombaire uniquement, 
le médecin du SMR avait estimé que l'assurée pouvait travailler à plein 
temps dans un emploi adapté (activité légère permettant de varier les 
positions) moyennant une perte de rendement de 20% (en raison de 
l'aménagement de pauses régulières), aucune incapacité de travail sous 
l'angle oncologique ne pouvant, selon lui, être retenue au-delà d'avril 2016 
(aucune complication durable survenue dans le processus oncologique au-
delà de cette date ne pouvant justifier une incapacité de travail de longue 
durée). 

4.7 L'avis médical du 21 août 2018 de l'oncologue traitant de l'assurée a 
mis en exergue l'apparition d'un syndrome de fatigue (liée au cancer et non 
d'ordre psychiatrique) en lien avec les chimiothérapies endurées et des 
myalgies diffuses (considérées comme un des effets secondaires de 

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l'immunothérapie), ces dernières ayant imposé l'interruption de la thérapie 
par administration d'anticorps (ayant eu lieu de septembre à décembre 
2015). Sur la base de limitations endurées tant sur le plan psychique que 
physique, l'oncologue traitant a estimé que la capacité de travail de la 
recourante n'excédait pas 50%. Dans un rapport médical subséquent du 
11 février 2019 (certes postérieur à la décision attaquée, mais devant être 
pris en compte dans la présente procédure dans la mesure où il fournit des 
informations sur la situation telle qu'elle se présentait à la fin de la 
procédure administrative, SVR 2008 IV n° 8 c. 3.4), l'oncologue traitant a 
précisé ses précédentes conclusions en se référant aux données 
collectées par le corps médical oncologique, à savoir que 48% des patients 
atteints d'un cancer des lymphes, ayant suivi le même protocole que la 
recourante, auraient souffert de neuropathies et que, parmi ceux-ci, 20% 
d'entre eux souffriraient encore de tels symptômes 24 mois après la fin des 
traitements (ce délai n'étant pas absolu et pouvant même aller au-delà, PJ 
n° 4 de la recourante). Dans ces conditions, ce spécialiste a estimé que les 
conclusions du spécialiste du SMR n'étaient pas probantes d'un point de 
vue (post-)oncologique et que, partant, sous cet angle-là, l'assurée pouvait 
travailler à raison de 50% en raison des limitations susmentionnées 
(fatigue, myalgies). 

4.8 Dans son avis médical du 29 août 2018, le psychiatre traitant a 
réitéré la présence chez l'assurée d'une personnalité aux traits borderline. Il 
a toutefois considéré que la symptomatique dépressive était en 
amélioration (anxiété généralisée en bonne rémission, épisode dépressif 
sévère sans symptômes psychotiques en rémission). Ce spécialiste a mis 
en liaison cette évolution favorable avec le fait que la recourante pouvait 
exercer une activité professionnelle à hauteur de 50% répartie sur cinq 
jours de la semaine. Il a aussi fait part de ses craintes quant à l'exercice 
d'un pensum plus contraignant, celui-ci pouvant aisément induire, à son 
sens, une nouvelle rechute dépressive.

4.9 Suite aux investigations pratiquées lors du séjour stationnaire du 
12 au 18 mars 2019 de l'assurée dans une unité rhumatologique, les 
spécialistes ont mis en évidence, d'un point de vue rhumatologique, 
notamment des myalgies d'origine incertaine. En sus de la prescription de 

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mesures conservatives (physiothérapie, ergothérapie), ils ont préconisé de 
pratiquer une électroneuromyographie. Bien qu'également postérieur à la 
décision attaquée, cet écrit peut également être pris en compte dans la 
présente procédure (cf. à ce sujet c. 4.7).

5.

Le droit à la rente, objet de la contestation (cf. c. 1.1), couvre une période 
qui s'étend au plus tôt du 1er septembre 2015 (échéance du délai d'attente 
d'un an, voir art. 28 LAI et c. 2.3; le délai de carence de l'art. 29 al. 1 LAI de 
six mois dès la demande de prestations en mars 2015 étant également 
échu) jusqu'au 18 janvier 2019, date de la décision contestée. Si l'assurée, 
dans son mémoire de recours (p. 4), a précisé, dans son argumentation, 
qu'elle ne remettait pas en cause l'octroi d'une rente entière de l'AI dès le 
1er septembre 2015, elle a néanmoins formellement uniquement conclu à 
l'annulation de la décision contestée et au (seul) renvoi de la cause à 
l'intimé pour instruction complémentaire (sans demander formellement à ce 
qu'un droit à une rente d'invalidité et pour quelle fraction lui soit reconnu 
au-delà du 31 juillet 2016). L'on peut néanmoins aisément déduire que 
seule l'absence de rente AI depuis le 1er août 2016 est implicitement 
contestée. Eu égard aux avis médicaux figurant au dossier AI, rien ne 
permet au Tribunal de douter des périodes d'incapacité de travail 
reconnues de manière concordante par le corps médical (oncologue 
traitant, médecin du SMR) depuis le diagnostic du lymphome en septembre 
2014 jusqu'au 30 avril 2016, cette période d'incapacité de travail donnant 
droit, au vu des art. 28 et 29 al. 1 LAI énoncés ci-avant, à une rente entière 
de l'AI, du 1er septembre 2015 au 31 juillet 2016. 

6.

Il convient d'examiner, sous l'angle psychiatrique tout d'abord, si c'est à 
juste titre que l'Office AI, dans son évaluation des atteintes fonctionnelles, 
(se distanciant par là des conclusions de l'expertise psychiatrique datant de 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 13

mai 2018) a nié a présence, chez la recourante, de toute atteinte psychique 
de nature invalidante. 

6.1 Sur le plan formel tout d'abord, l'expertise rédigée en mai 2018 
apparaît comme étant complète et convaincante. Elle fournit les 
renseignements et évaluations devant permettre à l'administration et au 
juge d'estimer le caractère invalidant des atteintes à la santé de la 
recourante. Elaborée sur la base d'un examen personnel de l'assurée sous 
l'angle psychiatrique, elle comporte une anamnèse détaillée sur les plans 
familial, professionnel, psychiatrique et psychosocial. Les avis médicaux 
antérieurs figurant au dossier ont été énumérés et pris en considération par 
l'expert, démontrant une étude approfondie et consciencieuse du dossier. 
Le contexte médical est clairement décrit et les conclusions de l'expert sont 
motivées. 

6.2 Au niveau matériel ensuite, l'expert a pris en considération les 
plaintes formulées par la recourante (douleurs musculaires diffuses, 
angoisses, fatigabilité, attaques de panique). Puis, sur la base de ses 
propres constatations, il a décrit une assurée orientée dans les quatre 
modes (personne, espace, temps et situation), ouverte et d'un abord facile, 
éveillée, capable également de rire de temps à autre. La (psycho)motricité 
de la recourante a été qualifiée de plutôt vive en matière de mimiques et de 
gestuelles, la réflexion formelle cohérente et ordonnée, l'assurée étant 
capable de retracer sans difficultés et en détails les éléments 
biographiques et anamnestiques. Quant au niveau intellectuel, l'expert l'a 
considéré comme étant plutôt bon, en présence d'une assurée qui a un 
langage fluide et une bonne intonation. Sur le plan de la lignée dépressive, 
l'expert a également relevé la présence de phénomènes de rumination 
(pensées de l'assurée focalisées sur les divers éléments de sa vie, sur sa 
situation professionnelle/privée et sa santé), une humeur significativement 
morose (assurée proche des larmes en relation avec certains événements 
de sa vie) et variable, empreinte régulièrement de périodes de dépression 
et d'un sentiment de vide. Sur la base des constats médicaux qui 
précèdent, l'expert a ensuite livré une analyse systématique en vue de 
définir au plus précis les pathologies psychiatriques entrant en 
considération (dos. AI 112.1/18 ss).

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 14

6.2.1 Envisageant tout d'abord l'hypothèse, dans la lignée des troubles de 
l'humeur, d'un trouble dépressif récurrent (à l'instar de son confrère 
psychiatre dans son rapport d'août 2017 (cf. c. 4.3), l'expert a tout d'abord 
mis en lumière, selon un raisonnement médical qui convainc, les facteurs 
de stress psychosociaux ayant affaibli de longue date les mécanismes de 
défense de l'assurée (milieu familial prétendument peu aimant, difficultés 
relationnelles, insatisfaction marquée à l'école et par la suite dans ses 
activités professionnelles, grave pathologie cancéreuse diagnostiquée en 
septembre 2014). Puis, constatant que les variations d'humeur (entrain et 
affectivité réduits, tristesse, fatigabilité, perte de confiance, angoisses) 
étaient présentes de longue date et de manière ancrée chez la recourante 
depuis l'enfance (élève rebelle) et l'adolescence (difficultés 
professionnelles), que la symptomatologie anxio-dépressive (fragilité 
avérée apparaissant à des degrés divers et de manière sévère depuis 2015 
[un épisode dépressif sévère est par ailleurs retenu depuis le début du suivi 
psychiatrique en novembre 2016 par le psychiatre traitant]) était désormais 
ancrée (la chronicisation du trouble excluant un trouble de l'adaptation 
selon l'expert), c'est selon un raisonnement qui convainc que l'expert a 
retenu l'existence d'un trouble dépressif récurrent. S'il est vrai que ce 
spécialiste n'a pas jugé nécessaire d'expliquer expressément les raisons 
pour lesquelles il a retenu (en mai 2018) une légère intensité au trouble 
retenu (avis par ailleurs partagé par le psychiatre traitant qui a fait état 
d'une symptomatique dépressive en amélioration [par rapport à la sévérité 
du trouble retenu en mai 2017] en août 2018, cf. c. 4.8), il apparaît 
néanmoins que l'on peut aisément déduire les motifs qui l'ont guidé (dos. AI 
112.1/17). 

6.2.2 Dans la poursuite de son raisonnement médical, l'expert a 
également abordé la question d'un éventuel trouble de la personnalité (que 
le psychiatre traitant a évoqué pour la première fois en août 2017), qu'il a 
appréhendé systématiquement. Il a ainsi constaté des éléments 
biographiques propices au développement d'une telle pathologie et des 
traits de caractère enracinés de manière durable et profonde, qu'il 
considère comme étant de nature maladive (caractéristique d'un trouble de 
la personnalité selon la rubrique F60 à F69 CIM-10). Dans ce contexte, il a 
ainsi relaté une souffrance précoce omniprésente, depuis l'enfance, la 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 15

recourante ayant grandi dans un climat familial qu'elle a ressenti comme 
indifférent à son égard, voire même dévalorisant (une préférence ayant été 
marquée selon les dires de l'assurée pour son frère et sa sœur aînée), ce 
sentiment ayant entraîné rapidement une certaine tendance au conflit (au 
sein même de sa famille, à l'école puis subséquemment avec ses différents 
compagnons). Essayant de déterminer au plus précis de quel type de 
trouble de la personnalité il s'agissait au sens de la CIM-10, l'expert a 
procédé à un examen minutieux des éléments constitutifs des troubles 
potentiellement envisageables. Ainsi, après avoir constaté la présence 
d'une humeur capricieuse chez l'assurée (grande insatisfaction quant à 
l'activité apprise, fréquents changements de postes, souhait de nouvelles 
orientations professionnelles), d'une tendance à s'engager dans des 
relations amoureuses intenses mais instables, à s'infliger des gestes 
destructeurs (automutilation) ou encore à vivre dans un sentiment 
permanent de vide intérieur, c'est de manière probante que le spécialiste 
en psychiatrie a retenu que la recourante était une personnalité 
émotionnellement labile, de type borderline, diagnostic auquel le TA, au vu 
du raisonnement médical abouti de l'expert, s'accordant par ailleurs avec 
celui de son confrère psychiatre (traitant), se rallie. 

Le TA relève en conclusion, que dans son analyse, l'expert, par souci de 
complétude, n'a également pas omis de prendre en considération le 
diagnostic d'anxiété généralisée existant depuis septembre 2016 et évoqué 
expressément en mai 2017 par le psychiatre traitant (cf. c. 4.3). Il a 
néanmoins expliqué avec pertinence les raisons pour lesquelles il y avait 
lieu désormais de se démarquer de cette éventualité (les angoisses 
persistantes éprouvées par l'assurée étant une conséquence de l'influence 
concomitante du trouble de la personnalité et du trouble dépressif 
récurrent.

6.3 Au vu de ce qui précède, les conclusions de l'expert psychiatre 
apparaissent comme étant cohérentes et probantes sur le plan médico-
théorique. Le TA retient par conséquent l'existence d'un trouble dépressif 
récurrent, épisode actuel léger, avec syndrome somatique (F33.01 CIM-10) 
chez une assurée souffrant d'une personnalité émotionnellement labile, de 
type borderline (F60.31 CIM-10).

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 16

6.4 Sous l'angle de la capacité de travail, il convient de vérifier, sur le 
plan juridique, la proposition d'évaluation de l'expert (ATF 145 V 361 c. 3.2 
et 4.3). Le point de savoir si une atteinte à la santé psychique entraîne une 
invalidité ouvrant le droit à une rente se détermine désormais (cf. c. 2.2), et 
pour autant qu'une telle atteinte résiste préalablement déjà aux motifs 
d'exclusion, au moyen d'une grille d'évaluation normative et structurée qui 
s'applique à l'ensemble des troubles psychiques (ATF 143 V 418 c. 7, 143 
V 409 et 141 V 281 c. 4.1). En l'occurrence, il appert tout d'abord, et 
contrairement à l'avis de l'Office AI, que les atteintes à la santé psychique 
attestées par l'expert psychiatre (non remises en cause d'un point de vue 
médical par le médecin du SMR mais totalement ignorées par l'Office AI 
dans l'appréciation de la capacité de travail, cet Office s'étant contenté de 
relever des signes d'exagération et une mauvaise compliance 
médicamenteuse en faisant abstraction du contexte psychiatrique du cas 
d'espèce) résistent aux motifs d'exclusion. En effet, s'il est vrai que l'expert 
psychiatre a relevé que l'assurée avait une certaine tendance à 
l'exagération, il a néanmoins expliqué (dos. AI 112.1/27 ch. 4) les raisons 
médicales pouvant justifier un tel comportement (pathologique) chez la 
recourante (expression d'une souffrance et besoin de reconnaissance dans 
celle-ci, comportements topiques pour les patients atteints d'un trouble de 
la personnalité de type borderline qui ont tendance à la dévalorisation, à 
l'idéalisation et au désir d'être reconnus dans leur mal-être). C'est 
également dans ce besoin de reconnaissance dans la douleur que le 
psychiatre traitant a expliqué de manière convaincante pourquoi la 
recourante manquait de compliance médicamenteuse. Quant au degré de 
gravité fonctionnelle de l'atteinte, elle a été évaluée par l'expert en tenant 
compte certes de l'absence (apparente) d'un diagnostic dépressif sévère 
autonome (trouble dépressif de légère intensité), mais en présence d'un 
trouble marqué de la personnalité de type borderline, suffisant déjà à lui 
seul à expliquer les décompensations persistantes passées ou actuelles 
que connaît de longue date l'assurée, et qui se manifestent par des 
symptômes de nature très diverse (syndrome dépressif, angoisses ou 
encore somatisations, dos. AI 112.1/22). Dans son analyse pertinente, 
l'expert a également pris en considération les ressources de l'intéressée, 
qu'il a considérées comme étant certes diminuées, mais néanmoins 
présentes (maintien d'une routine quotidienne régulière, capacité à 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 17

mobiliser ses forces [notamment pour achever une formation 
professionnelle parallèlement aux traitements médicaux, puis à exercer son 
activité professionnelle] en dépit d'une vie sociale [contrairement à l'avis de 
l'Office AI] tout bien considéré, peu remplie), tout en ne négligeant pas les 
facteurs de contrainte ayant entamé les ressources de la recourante 
(compétences sociales limitées, très faible motivation personnelle, priorités 
changeantes) et exclu les facteurs étrangers à l'invalidité (dos. AI 
112.1/25). Partant, c'est logiquement que l'expert psychiatre a retenu un 
pensum exigible à hauteur de six heures par jour (2x3 heures par jour 
entrecoupées par une pause) dans l'emploi actuel moyennant une perte de 
rendement de 20% ou une capacité de travail de 7 heures par jour 
(2x3,5 heures par jour avec pause) moyennant une perte de rendement de 
10% si l'activité est adaptée (à savoir ne nécessitant pas ou peu de 
compétences sociales au sein d'une petite équipe connaissant peu de 
variations en personnel). Le TA relève que cette appréciation (qui, après 
conversion des heures de travail exigibles sur la base d'un pensum de 
41 heures prévu par le contrat de travail de l'assurée, correspond à un taux 
d'occupation de 59% [dans l'emploi actuel]) est à peine un peu plus 
exigeante que les prévisions du psychiatre traitant (50% répartis sur cinq 
jours de la semaine, cf. c. 4.8) et du pensum qu'effectue actuellement 
l'assurée dans son activité de polygraphe (à 50%), qu'elle a par ailleurs pu 
augmenter, pendant une période limitée, à hauteur de 80%. Enfin, 
l'évaluation par l'expert psychiatre ne saurait également être remise en 
question par les conclusions du médecin du SMR, celles-ci étant par 
ailleurs inconstantes sur le plan psychiatrique (incapacité de travail totale 
admise le 27 juillet 2017 sur le plan psychique entre novembre 2016 et 
août 2017 [dos. AI 72/10]), alors que dans son ultime rapport du 25 octobre 
2018, et sans aucune énumération des diagnostics retenus, le médecin du 
SMR s'est contenté de mettre en évidence, sans aucune autre explication, 
les facteurs d'exclusion évoquant implicitement l'exclusion de limitations 
invalidantes sur le plan psychique tout en se référant simultanément, de 
manière contradictoire, à la prise de position ciblée de l'expert psychiatre 
(dos. AI 135/5 et 6).

6.5 Il s'ensuit de ce qui précède, tant au vu des diagnostics retenus que 
de la capacité de travail, que le raisonnement de l'expert psychiatre exposé 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 18

dans son rapport du 22 mai 2018 emporte la conviction du TA. Partant, 
sous l'angle psychique uniquement, à savoir sans recoupement avec 
d'éventuelles limitations somatiques (cf. c. 7), la recourante est à même de 
travailler à raison de six heures par jour (2x3 heures par jour entrecoupées 
par une pause) dans l'emploi actuel moyennant une perte de rendement de 
20% (ou 7 heures par jour [2x3.5 heures par jour avec pause] moyennant 
une perte de rendement de 10% si l'activité est adaptée). C'est par 
conséquent à tort que l'Office AI s'est distancié, sur le plan psychiatrique, 
de cette évaluation et a nié tout caractère invalidant aux pathologies 
psychiques endurées par l'assurée. Par son raisonnement erroné (à savoir 
faute d'atteinte psychiatrique invalidante admise), l'Office AI a ainsi exclu 
toute coordination entre les atteintes psychiques de l'assurée et celles 
somatiques (admises à hauteur 20% par le médecin du SMR en raison de 
restrictions lombaires objectivables, cf. c. 7). 

L'évaluation sur le plan psychique pouvait déjà justifier (si l'on admettait 
que l'emploi actuel même non profilé de façon optimale représente, 
économiquement, la solution la plus favorable), à elle seule, l'octroi de 
prestations AI, la décision de l'intimé du 18 janvier 2019 doit déjà être 
annulée pour ce motif-là. 

7.

Concernant l'analyse de la situation sous le volet somatique, par le 
médecin du SMR, principalement fondée sur une synthèse du dossier 
médical, elle n'emporte pas non plus la conviction du TA. Il est vrai que les 
conclusions du rhumatologue du SMR, d'un point de vue lombaire, tant 
quant aux pathologies référencées qu'aux restrictions endurées, 
apparaissent comme étant en adéquation avec les résultats des imageries 
pratiquées, avec les conclusions du généraliste (dos. AI 81/2 et 3) ou 
encore celles du rhumatologue traitants (PJ n° 28 de la recourante). En 
l'état actuel du dossier, il subsiste toutefois des doutes insurmontables 
quant à l'origine (somatique, psychique) des neuropathies (myalgie 
diffuses) endurées par l'assurée, que l'oncologue traitant, en s'appuyant sur 
des études scientifiques, met en lien, quant à lui, avec les traitements 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 19

oncologiques administrés. Dès lors que le rhumatologue du SMR a avancé 
que le médicament impliqué dans l'apparition des douleurs n'a été 
administré que quelques mois durant, de septembre à décembre 2015 
(semblant par ailleurs oublier qu'il a d'emblée généré l'apparition de 
douleurs musculaires chez l'assurée et provoqué l'arrêt de 
l'immunothérapie), son raisonnement apparaît comme étant réducteur, 
dans la mesure où il fait complètement fi des études oncologiques menées 
en ce sens (qu'il passe sous silence), lesquelles ne paraissent pas 
d'emblée, quant à elles, dépourvues de pertinence. Quant aux éventuels 
effets invalidants (niés) des myalgies, au seul motif que l'assurée ne subit 
aucun déficit sensitivo-moteur (dos. AI 135/5), là, encore, du fait que le 
médecin du SMR n'a pas examiné la recourante personnellement, ses 
conclusions ne sauraient s'imposer. Enfin, la non prise en considération de 
la fatigue insurmontable éprouvée par l'assurée, dont l'origine, au vu de 
l'instruction du dossier médical lacunaire sur ce point également, ne permet 
pas non plus d'arrêter des conclusions probantes. En l'occurrence, cette 
fatigue n'a à première vue fait l'objet d'une évaluation ni sur le plan 
somatique, ni sous l'aspect psychique (voir à ce sujet l'ATF 139 V 346, 
certes rendu avant les jurisprudences préconisant l'analyse structurée et 
étendant ce mode d'évaluation à tous les troubles psychiques [c. 2.2], mais 
n'excluant pas une origine somatique de la fatigue liée au cancer). 

8. Au vu de ce qui précède, ni l'avis médical (lacunaire) du SMR sur le 
plan somatique, ni l'évaluation des atteintes fonctionnelles psychiques 
pratiquée par l'intimé, équivalant à une appréciation juridique inadmissible 
de l'évaluation médicale proposée par l'expert (ATF 145 V 361 c. 4.3), les 
deux symptomatologies n'ayant de surcroît pas été soumises à un examen 
pluridisciplinaire, ne sont suffisantes pour fournir les données 
indispensables à l'appréciation d'un droit à une rente pour toute la période 
couverte par l'objet de la contestation. A ce sujet, il y lieu de préciser qu'il 
est vrai, ainsi que cela a été précisé au c. 1.1, que le fait que l'octroi d'une 
rente entière de l'AI ne soit pas contesté, ne limite pas le pouvoir d'examen 
du Tribunal. Or, il ressort des considérations qui précèdent (cf. c. 5) que la 
prise en compte d'une incapacité de travail totale pour la période allant du 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 20

1er septembre 2015 (moment le plus reculé du début potentiel du droit à la 
rente) jusqu'au 30 avril 2016 (menant à une rente entière jusqu'au 30 août 
2016 au vu de l'art. 88a al.1 RAI), s'impose avec une vraisemblance 
prépondérante (degré de preuve déterminant en droit des assurances 
sociales: ATF 144 V 427 c. 3.2, 138 V 218 c. 6). Il y a dès lors lieu 
d'annuler la décision contestée en tant qu'elle nie tout droit à une rente 
d'invalidité au-delà du 31 juillet 2016 et de renvoyer la cause à l'intimé afin 
qu'il l'instruise de manière globale, par la mise sur pied d'une expertise bi- 
ou pluridisciplinaire prenant en compte tous les aspects médicaux affectant 
la recourante (neurologique, orthopédique, post-oncologique, psychique), 
après que la documentation médicale aura été complétée et actualisée 
(notamment à la lumière des dernières investigations menées sur le plan 
rhumatismal également). Sur cette base médico-théorique ainsi arrêtée, 
l'intimé procédera ensuite à une nouvelle évaluation de l'invalidité jusqu'à la 
date de sa nouvelle décision susceptible de recours quant au droit à des 
prestations de la recourante. Ces points n'ayant pas été investigués de 
façon pluridisciplinaire par l'administration, le renvoi à l'autorité de décision 
pour instruction complémentaire se justifie pleinement (ATF 137 V 210 
c. 4.4.1.4).

9. 

9.1 En conclusion, le recours est admis, la décision annulée (hormis en 
ce qui concerne l'octroi d'une rente entière d'invalidité du 1er septembre 
2015 au 31 juillet 2016) et la cause renvoyée à l'Office AI pour instruction 
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. 

9.2 Les frais de la procédure de recours, fixés forfaitairement à 
Fr. 800.-, sont mis à la charge de l'intimé qui succombe (art. art. 69 al. 1bis 
LAI et 108 al. 1 LPJA; JAB 2009 p. 186 c. 4). 

9.3 Le renvoi de la cause à l'administration pour complément d'enquête 
et nouvelle décision, dans un litige concernant une rente AI, est considéré 
comme un gain de cause pouvant donner droit à l'octroi de dépens au sens 
de l'art. 61 let. g LPGA (ATF 137 V 57 c. 2.1, 132 V 215 c. 6.2). Assistée 
d'un avocat agissant à titre professionnel, la recourante a donc droit au 

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 21

remboursement de ses dépens pour la procédure devant le TA, dans la 
mesure fixée par le tribunal (art. 61 let. g LPGA et 104 al. 1 LPJA). Ceux-ci, 
après examen de la note d'honoraires du 24 mai 2019, qui ne prête pas à 
discussion, compte tenu du gain de cause, de l'importance et de la 
complexité de la procédure judiciaire, ainsi que de la pratique du TA dans 
des cas semblables, sont fixés à un montant de Fr. 4'722.30 (honoraires; 
Fr. 4'252.50; débours; Fr. 132.20; TVA Fr. 337.60). 

9.4 La requête d'assistance judiciaire, devenue sans objet, doit être 
rayée du rôle du Tribunal.

Par ces motifs:

1. Le recours est admis et la décision attaquée est annulée. La cause est 
renvoyée à l'Office AI Berne pour instruction complémentaire au sens 
des considérants et nouvelle décision. 

2. Les frais de la présente procédure, fixés forfaitairement à Fr. 800.-, sont 
mis à la charge de l'Office AI Berne.

3. L'Office AI Berne versera à la recourante la somme de Fr. 4'722.30 à 
titre de dépens. 

4. La requête d'assistance judiciaire et de désignation d'un mandataire 
d'office déposée pour la procédure de recours est rayée du rôle du 
Tribunal administratif.

Jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 13 mai 2020, 200.2019.151.AI, page 22

5. Le présent jugement est notifié (R):
- au mandataire de la recourante,
- à l'intimé, 
- à l'Office fédéral des assurances sociales.

La présidente: La greffière:

Voie de recours
Dans les 30 jours dès la notification de ses considérants, le présent jugement peut 
faire l'objet d'un recours en matière de droit public auprès du Tribunal fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, au sens des art. 39 ss, 82 ss et 90 ss de la loi 
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110).