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**Case Identifier:** 0309177a-66a8-53de-83c7-a6035deaf01c
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-11-03
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 03.11.2009 C-6169/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-6169-2007_2009-11-03.pdf

## Full Text

Cour III
C-6169/2007

{T 0/2}

A r r ê t  d u  3  n o v e m b r e  2 0 0 9

Vito Valenti (président du collège), Michael Peterli et 
Francesco Parrino, juges, 
Pascal Montavon, greffier.

A._______, 
représenté par Maître Manuel Mouro, rue Toepffer 11bis, 
1206 Genève,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 18 juillet 2007).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-6169/2007

Faits :

A.

A.a Le ressortissant espagnol A._______, né le 2 juin 1965, a travaillé 
en Suisse près de 10 ans (cf. pce 23) dont en dernier lieu comme aide 
soignant du 1er janvier 1993 au 2 mars 1995 aux [...]; pce 1). Le 26 
février 1996 il déposa une demande de prestations d'invalidité suisses 
de réorientation professionnelle pour le motif d'affections médicales ne 
lui permettant plus d'assumer sa fonction d'aide soignant (pce 1). Les 
investigations faites à la suite de sa demande de prestations tant sur 
le plan somatique que psychiatrique ont conduit l'Office d'assurance-
invalidité du canton de Genève (OAI-GE) à lui attribuer par décision du 
15 août 1997 une rente entière d'invalidité à compter du 1er mars 1996 
(pces 20 et 23). 

Relativement aux plaintes physiques de l'assuré, le Dr B._______, son 
médecin traitant, avait indiqué dans un rapport du 11 décembre 1996 
que l'intéressé était en arrêt de travail depuis le 2 mars 1995 à cause 
d'un rhumatisme psoriasique particulièrement agressif et tenace, que 
les douleurs de l'intéressé étaient  totalement  indépendantes  des  ef-
forts physiques et qu'elles le harcelaient jour et nuit l'empêchant d'ef-
fectuer des travaux même légers, que même un travail intellectuel ou 
manuel léger, assis derrière un bureau, déclencherait des douleurs in-
tolérables  (pce  67).  Dans  un rapport  d'expertise  psychiatrique  du 8 
juillet  1997  signé  du  Dr  C._______i,  il  fut  retenu  un  syndrome 
douloureux  somatoforme  persistant  avec  une  personnalité 
histrionique,  une  affection  psychique  importante  entraînant  une 
incapacité  de  travail  de  100%  (l'incapacité  existant  probablement 
depuis  au  moins  1995),  un  trouble  de  la  personnalité  qualifié 
d'importance faible pouvant être assimilé à un trouble du caractère. Le 
rapport releva que les critères nécessaires pour évoquer un diagnostic 
d'épisode dépressif selon la classification CIM 10 n'étaient pas remplis 
mais  qu'il  était  possible  d'émettre  l'hypothèse  d'affects  dépressifs 
sous-jacents s'exprimant à travers des plaintes physiques (pce 69). 

A.b L'intéressé étant  retourné en Espagne en 2000,  son dossier fut 
transféré à l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à 
l'étranger (OAIE) et le service de la rente assuré par la Caisse Suisse 
de Compensation (CSC, p. 25).

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B.

B.a Une révision du droit à la rente eut lieu début 2001. Dans un rap-
port du 23 mai 2001 à l'adresse de l'OAIE, le Dr B._______ indiqua le 
diagnostic  de  syndrome  douloureux  somatoforme  persistant,  de 
psoriasis cutané avec probable atteinte articulaire, d'asthme allergique 
(sévère), de personnalité histrionique. Il  releva un état dépressif, des 
lésions  très  étendues  au  niveau  des  mains,  un  poignet  droit 
particulièrement  tuméfié,  une  légère  scoliose  lombaire  à  convexité 
gauche,  une  progression  du  syndrome  douloureux  chronique,  une 
augmentation  du handicap,  un asthme et  un  psoriasis  bien  contrôlé 
par le traitement, mais globalement des atteintes justifiant la poursuite 
du versement d'une rente à 100% (pce 75). 

Le Dr D._______ de l'OAIE dans un rapport du 14 août 2001 nota que 
le Dr C._______ avait le 8 juillet 1997 retenu le diagnostic de syndro-
me somatoforme douloureux avec une personnalité histrionique, ce qui 
n'était pas une affection psychiatrique, sans dépression, même si des 
symptômes de type dépressif étaient présents, et que c'était à tort que 
l'intéressé avait été dès lors reconnu invalide à 100% alors que divers 
médecins avaient considéré que l'assuré, sur le plan somatique, était 
apte à reprendre une activité allégée sur le plan physique. Il nota éga-
lement que le rapport médical du Dr B._______ du 23 mai 2001 était 
peu  claire  en  ce  qui  concernait  le  psoriasis,  que  son  appréciation 
psychiatrique  ne  pouvait  être  retenue  vu  celle  détaillée  du  Dr 
C._______ et évoqua l'éventualité d'une reconsidération de la décision 
initiale d'octroi de rente (pce 113).

B.b Par communication du 5 juin 2002 l'OAIE, en dépit de la prise de 
position du Dr D._______ (cf pce 78), informa l'assuré que son degré 
d'invalidité n'avait pas changé de manière à influencer le droit à la ren-
te (pce 93). Par correspondance du même jour l'OAIE indiqua toutefois 
à l'assuré, sur demande expresse du Dr D._______ (cf. pce 91), qu'il 
ressortait  de  son  dossier  qu'un  traitement  psychiatrique  pourrait 
améliorer  sa  capacité  de  travail  et  qu'il  avait  l'obligation  de  s'y 
soumettre (pce 94).

C.
Par acte du 20 mai 2003, l'OAIE initia une nouvelle révision du droit à 
la rente de l'intéressé (pce 97). Il porta notamment au dossier les piè-
ces ci-après:

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• le rapport du Dr D._______ du 14 août 2001 précité (pce 113).

• un  rapport  médical  daté  du  21  juillet  2003  du  Dr  B._______ 
posant  le  diagnostic  de  rhumatisme  psoriasique,  asthme  et 
psoriasis, notant un état stationnaire et que l'intéressé souffrait 
d'un rhumatisme psoriasique affectant surtout les mains et les 
sacro-illiaques,  les  mains  étant  très  abîmées par  le  psoriasis 
cutané.  Le  Dr  B._______  nota  que  l'asthme  était  également 
invalidant mais que l'état dépressif ne semblait plus d'actualité, 
un suivi psychiatrique n'étant plus nécessaire (pce 118),

• un rapport médical daté du 25 juin 2003 reçu le 5 septembre 
suivant  du Dr E._______ posant  le  diagnostic  de rhumatisme 
psoriasique, status anxio-dépressif, état stationnaire (pce 119),

• un rapport psychiatrique daté du 23 décembre 2003 signé du 
Dr E._______ posant le diagnostic de rhumatisme psoriasique 
axial  et  périphérique,  d'éventuelle  spondylite  psoriasique,  de 
syndrome  anxio-dépressif,  d'asthme  à  l'effort.  Il  nota  des 
antécédents  familiaux  d'invalidité  permanente,  une pathologie 
chronifiée, une appréciation de l'état mental  reposant sur une 
évaluation clinique (pce 122),

• un rapport médical daté du 9 mars 2004 signé du Dr F._______ 
posant le diagnostic de probable spondylite arthropathique pso-
riasique, discrètes douleurs et tuméfications au membre supé-
rieur droit, hanches et genoux sans altération (pce 124),

• un  rapport  médical  daté  du  11  mars  2004  signé  du  Dr 
E._______ faisant état d'un suivi psychiatrique toutes les 3 à 4 
semaines par psychothérapie d'appoint et allopathie avec une 
évolution clinique sans changement (pce 125),

• un rapport médical de la Dresse G._______ de l'OAIE, daté du 
29  janvier  2004,  relatant  le  diagnostic  connu  de  l'intéressé, 
notant  un  état  de  santé  inchangé  relativement  au  psoriasis 
arthropatique  avec  altération  prononcée  des  mains,  une 
amélioration du status psychiatrique, proposant le maintien de 
l'appréciation  antérieure  (pce  128),  confirmé  le  15  juin  2004 
sous l'angle psychiatrique (pce 133),

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• un  rapport  psychiatrique  du  Dr  H._______  daté  du  10  juillet 
2004 notant  que la  documentation  médicale  psychiatrique au 
dossier en relation avec le syndrome somatoforme douloureux 
ne  permettait  pas  de  conclure  à  l'existence  d'éléments 
psychiatriques susceptibles de diminuer la  capacité  de travail 
de l'assuré (pce 136),

• un rapport du 21 mars 2005 d'expertise médicale établie du 7 
au 9 mars précédent à la Clinique romande de réadaptation se-
lon  lequel,  l'intéressé  (164.5cm/64.5kg;  fines  lésions  papulo-
squameuses gris-argentées sur le dos de la main droite, mini-
mes lésions sur le dos de la main gauche, légère hyperkérato-
se des genoux et des coudes, sans lésion sur le torse et les 
membres,  ongles  des  mains  parfaitement  sains,  ongles  des 
pieds discrètement feuilleté, lésion érythémateuse  1cm2 légè-
rement suintante sur le gland, spirométrie à 91% de la norme, 
membres supérieurs et  inférieurs sans déformation articulaire 
ni  signe  d'inflammation,  discrète  scoliose  lombaire  dextro-
convexe, dds 10 cm, status neurologique sans particularité) ne 
présente pas de pathologie justifiant une interruption de travail 
durable tant au plan somatique que psychologique. Sur le plan 
psychologique le diagnostic  retenu fut: Majoration de symptô-
mes physiques pour des raisons psychologiques. Les experts 
notèrent qu'il  était difficile de trouver une cohérence entre les 
plaintes alléguées motivant un retrait de toute vie socio-profes-
sionnelle et les éléments à disposition et notèrent qu'une évolu-
tion sur dix ans au plan rhumatologique ne permettait pas de 
mettre en évidence des altérations spécifiques d'une maladie 
rhumatismale. Il fut relevé qu'il n'était pas possible de retenir le 
diagnostic  d'arthrite  psoriasique,  ce  qui  n'excluait  pas  des 
arthralgies  associées  au  psoriasis  peu  invalidantes  non  à 
même de  générer  une  incapacité  de  travail  durable. Enfin  le 
rapport  releva  que  les  critères  pour  retenir  une  fibromyalgie 
n'étaient pas remplis (pce 151).

D.
Invité à se déterminer sur l'expertise de la Clinique romande de réa-
daptation,  le  Dr  H._______ du service  médical  de  l'OAIE releva les 
conclusions  d'ordre  psychiatrique des  experts  et  confirma dans son 
rapport du 18 juin 2005 sa prise de position antérieure, à savoir qu'il 
n'existait  pas  d'élément  psychiatrique  susceptible  de  diminuer  la 

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capacité  de  travail  de  l'assuré  et  qu'il  n'existait  pas  non  plus  de 
pathologie somatique susceptible de justifier une incapacité de travail 
durable. Il  indiqua que la capacité de travail  de l'assuré était  entière 
dans  l'ancienne  activité  dès  le  9  mars  2005,  date  de  l'expertise 
psychiatrique (pce 155).

E.

E.a Par projet de décision du 13 octobre 2005, l'OAIE informa l'assuré 
qu'il résultait des documents reçus que l'exercice d'une activité lucrati-
ve adaptée à son état de santé était à nouveau exigible et permettait 
de réaliser plus de 60% du gain qui pourrait être obtenu sans invalidité 
et que de ce fait il n'existait plus de droit à une rente d'invalidité (pce 
159).

E.b L'intéressé contesta le bien-fondé du projet de décision par acte 
que l'OAIE reçut  le  24  novembre 2005. Il  requit  une suspension de 
l'instruction annonçant la production de nouveaux rapports médicaux 
au premier trimestre 2006 (pce 162). Représenté par Me M. Mouro à 
Genève, il fit valoir en date du 22 juin 2006 être revenu à Genève de-
puis le 13 mars 2006, présenter le diagnostic d'asthme, troubles so-
matoformes  douloureux,  arthrite  psoriasique,  pathologie  arthritique 
aux mains et aux genoux objectivée et troubles psychologiques. Il indi-
qua suivre un traitement psychiatrique dans son pays de résidence et 
à Genève auprès du Dr I._______. Il  nota qu'il  était  invraisemblable 
que l'expertise ait pu indiquer qu'il avait des ongles des mains parfaite-
ment  sains  sans  qu'aucune  mention  n'ait  été  faite  de  l'état  de  ses 
mains alors que les traces de son psoriasis étaient bel et bien visibles 
le jour de l'examen et sont constamment présentes depuis son enfan-
ce. Il contesta également que ses arthralgies ne soient que peu invali-
dantes. Il réserva la production de nouveaux rapports médicaux de ses 
médecins traitants (pce 181).

Il fit ainsi parvenir daté du 26 janvier 2005 un rapport médical du Dr 
J._______  notant  un  asthme  bronchial  sévère  persistant  sous 
traitement (pce 204), une liste d'une quinzaine de médicaments établie 
le 27 janvier 2005 par son médecin traitant le Dr K._______ (pce 205), 
un  rapport  de  suivi  psychiatrique  par  psychothérapie  d'appui  et 
allopathie  daté  du  24  février  2005  du  Dr  E._______  (pce  206),  un 
rapport  médical  établi  le  21  mars  2005  à  l'Hôpital  Juan  Canalejo 
rappelant les pathologies connues et les traitements liés (pce 208). 

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En date du 11 septembre 2006, l'avocat de l'intéressé confirma que ce 
dernier était domicilié à Genève et demanda si le suivi du dossier allait 
être  continué  par  l'OAIE  ou  l'Office  AI  cantonal  (pce  191).  L'OAIE 
maintint par acte du 6 octobre 2006 sa compétence jusqu'au terme de 
la procédure de révision invoquant l'avoir initiée (pce 197).

F.
L'OAIE porta encore au dossier une nouvelle documentation médicale 
apportée par le recourant (cf. pce 190) constitué des rapports ci-après:

• un rapport de médecine nucléaire de l'Hôpital Modelo daté du 
29 novembre 2005 faisant état de signes au genou et à la che-
ville  gauches  compatibles  avec  une  pathologie  d'arthrite,  les 
autres parties du squelette étant sans altération gammagraphi-
que significative (pce 210),

• un  rapport  médical  daté  du  1er février  2006  signé  du  Dr 
L._______  notant  un  psoriasis  important  affectant  le  40% du 
corps  avec  lésions  importantes  des  mains,  du  coude  et  des 
genoux et du cuir chevelu (pce 212),

• un  rapport  psychiatrique  du  Dr  E._______  daté  du  9  février 
2006 notant un état psychologique en relation avec les affects 
somatiques,  une  affectivité  superficielle,  une  anhédonie,  de 
l'irritabilité,  status  comme relevé en Suisse sans modification 
notable  permettant  de  poser  le  diagnostic  de  douleur  so-
matoforme persistante et trouble de la personnalité. Sur le plan 
de  l'évaluation  de  la  capacité  de  travail,  le  Dr  E._______ 
indiqua que le patient n'avait pas présenté d'évolution depuis le 
suivi clinique et qu'il y avait donc lieu de noter une chronifica-
tion de son status (pce 214),

• un  rapport  médical  daté  du  10  février  2006  signé  du  Dr 
F._______, service de rhumatologie de l'Hôpital Juan Canalejo, 
faisant  état  du  diagnostic  d'arthralgies  inflammatoires et  péri-
phériques, de psoriasis cutané et d'un traitement conservatoire 
(pce 215),

• un  rapport  psychiatrique  du  9  mars  2006  signé  du  Dr 
M._______, selon lequel l'intéressé présente les symptômes de 
tristesse, d'insomnie, d'irritabilité, d'anhédonie, de difficulté de 
concentration,  d'épisodes de pleurs, de retrait  social,  exprime 

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une  affectivité  superficielle  mais  sans  égocentrisme  ni 
comportement  inadéquat.  Le  rapport  retient  le  diagnostic  de 
trouble pour douleur somatoforme persistant et trouble dysthy-
mique lié sur le plan somatique à de l'asthme, des arthralgies 
inflammatoires axiales et périphériques, du psoriasis cutané. Le 
rapport retient une incapacité de travail de 100% compte tenu 
des troubles somatiques et psychologiques (pce 216),

• deux  rapports  médicaux  des  HUG  des  18  mars  et  22  mars 
2006 pour lithiase rénale (pces 217 s.),

• un rapport médical des HUG daté du 22 juin 2006 signé du Dr 
N._______ notant le diagnostic de douleurs polyarticulaires sur 
arthrite psoriasique, état  dépressif,  suspicion d'alcoolisme dé-
butant. Il est relevé des articulations calmes sans tuméfication, 
la présence de lésions psoriasiques cutanées sur les IPD face 
dorsale, des douleurs à la mobilisation (pce 219)

• un rapport  médical  daté  du 5 juillet  2006 signé de la  Dresse 
O._______  (spécialiste  médecine  interne  et  rhumatismale) 
selon  lequel  l'intéressé  présente  à  l'examen  clinique  un  état 
général  conservé,  l'absence  d'anhédopathie,  l'absence  de 
signes inflammatoires au niveau des épaules, des coudes, des 
hanches et des genoux, des douleurs aux interphalanges proxi-
males et distales des mains et des orteils sans syndrome in-
flammatoire associé, une limitation fonctionnelle du rachis pour 
les  rotations  du  segment  cervical,  des  douleurs  aux  articula-
tions sacro-iliaques. Il est relevé un asthme d'effort et une dé-
pression  importante  traitée  pharmacologiquement.  La  Dresse 
O._______ relève la  nécessité  d'investigations  indispensables 
en raison de la dépression chronique de l'intéressé associée à 
des douleurs chroniques pouvant s'inscrire dans un tableau de 
syndrome douloureux chronique sans origine inflammatoire à la 
base (pce 223),

• un  rapport  médical  daté  du  18  septembre  2006  signé  du Dr 
B._______  rappelant  les  fondements  du  diagnostic  d'arthrite 
psoriasique relevé depuis 1995,  ayant été retenu pour l'octroi 
de la rente AI à 100% en 1997 et confirmé par plusieurs méde-
cins en 2005 et 2006 du fait que des arthralgies associées au 
psoriasis  ne pouvaient  être exclues. Il  nota que le  patient  ne 
pouvait  être  traité  facilement  par  des  anti-inflammatoires  non 

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stéroïdiens  (AINS)  du fait  d'une allergie  à  l'Aspirine(R) et  d'un 
asthme  sévère  et  était  traité  pour  ses  douleurs  par  de  la 
morphine et des antidépresseurs (pce 224),

• un  rapport  médical  daté  de  début  octobre  2006  signé  de  la 
Dresse  I._______,  posant  le  diagnostic  ayant  des  répercus-
sions sur la capacité de travail d'arthrite psoriasique et de trou-
ble de l'adaptation avec humeur dépressive et, sans répercus-
sion sur la capacité de travail, d'abus et dépendance à l'alcool, 
de psoriasis, d'asthme à l'effort. Elle nota sur le plan thymique 
un épisode dépressif avec syndrome somatoforme douloureux 
traité avec succès mais suivi de rechute depuis 3 ans avec de-
puis peu abus et dépendance à l'alcool (pce 225).

G.
Invité à se déterminer sur la nouvelle documentation médicale produi-
te, le Dr H._______ de l'OAIE, dans son rapport du 17 décembre 2006 
porta son attention sur les avis médicaux de nature psychiatrique. Il 
releva le diagnostic de douleurs somatoformes persistantes, de trou-
bles de la personnalité, de dysthymie et de consommation excessive 
d'alcool. Il  retint,  se référant à sa prise de position du 18 juin 2005, 
une capacité de travail entière dans l'ancienne activité dès le 9 mars 
2005, date de l'expertise psychiatrique, et, sur la base de la nouvelle 
documentation médicale,  une incapacité  de travail  de 50% dès le  9 
mars  2006,  date  du  rapport  du  Dr  M._______.  Il  nota  que  la 
symptomatologie décrite correspondait  à un état dépressif d'intensité 
moyenne induisant une incapacité de travail de 50% (pce 226).

H.
Par projet de décision du 26 avril 2007, l'OAIE informa l'assuré que sur 
la base des nouveaux documents reçus il avait été constaté que l'exer-
cice d'une activité lucrative adaptée à son état de santé aurait à nou-
veau été exigible à  partir  du 9 mars  2005 jusqu'au 8 mars  2006 et 
aurait permis de réaliser plus de 60% du gain qui aurait pu être obtenu 
sans invalidité, qu'il n'existait donc pour cette période plus de droit à 
une rente d'invalidité,  mais qu'à partir  du 9 mars 2005 [recte: 2006] 
l'exercice d'une activité lucrative adaptée à son état de santé était exi-
gible et permettrait de réaliser plus de 40% du gain qui pourrait être 
obtenu  sans  invalidité.  L'OAIE  indiqua  qu'en  conséquence  la  rente 
payée devait être remplacée par une demi-rente (pce 230).

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I.
Par décision du 18 juillet 2007 l'OAIE communiqua à l'intéressé qu'à 
compter du 1er septembre 2007 il ne percevrait plus qu'une demi-rente 
d'invalidité pour lui-même ainsi que des demi-rentes pour son épouse 
et chacun de ses enfants (pce 232).

J.
Contre cette décision,  l'intéressé,  représenté par  Me Manuel  Mouro, 
interjeta recours auprès du Tribunal administratif fédéral en date du 14 
septembre 2007. Il fit valoir que son état de santé ne s'était nullement 
amélioré depuis l'octroi de sa rente entière par décision du 18 novem-
bre  1997  et  que  ses  troubles  de  santé  s'étaient  même aggravés. Il 
nota que ses atteintes à la santé le privaient de toute capacité de tra-
vail comme l'attestaient les médecins espagnols consultés et que l'ad-
ministration tentait à tort par une procédure de révision de procéder à 
une reconsidération pour laquelle les conditions légales n'étaient pas 
réunies.  Il  conclut  principalement  à  l'annulation  de  la  décision  atta-
quée, subsidiairement à pouvoir prouver par toutes voies de droit les 
faits allégués (pce TAF 1). L'intéressé compléta son recours par acte 
ampliatif  du 1er  octobre 2007. Il fit valoir contester la réduction de sa 
rente à une demi-rente, que celle-ci n'était fondée sur aucun calcul ni 
expertise médicale, que les Dr I._______ et K._______ faisaient état 
de troubles psychiques démontrant que sa situation de santé ne s'était 
guère améliorée depuis l'octroi de sa rente. Il nota que ses algies ne 
pouvaient être traitées par des AINS en raison de ses troubles respi-
ratoires. Il souligna que la révision de sa rente n'était qu'une reconsi-
dération dont les conditions n'étaient manifestement pas réalisées. Il 
releva que l'expertise médicale ne démontrait pas en quoi son état de 
santé s'était amélioré (pce TAF 3).

K.
Par réponse au recours du 28 janvier 2008, l'OAIE proposa son rejet 
et la confirmation de la décision attaquée. L'OAIE fit valoir que selon 
l'expertise effectuée à la Clinique romande de réadaptation il était ap-
paru que tant sur le plan somatique que psychiatrique il n'existait plus 
aucune pathologie susceptible de limiter de manière significative la ca-
pacité de travail de l'intéressé, mais que postérieurement il avait déve-
loppé  un  état  dépressif  réactionnel  d'intensité  moyenne  qui  justifiait 
selon le psychiatre de son service médical  une incapacité de travail 
générale de 50% (pce TAF 7).

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L.
Invité par ordonnance du 1er février 2008 à se déterminer sur la répon-
se de l'OAIE au recours (pce TAF 8), l'intéressé n'y donna pas suite.

M.
Par décision incidente du 14 mars 2008, le Tribunal de céans requit de 
l'intéressé une avance sur les frais de procédure de Fr. 300.-, montant 
dont il s'acquitta dans le délai imparti (pce TAF 9).

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce  – pré-
vues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fé-
déral  (LTAF, RS 173.32),  le  Tribunal  de  céans,  en  vertu de  l'art. 31 
LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20), 
connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre les décisions prises par l'OAIE. 

1.2 Selon l'art. 40 al. 3 du règlement du 17 janvier 1961 sur l'assuran-
ce-invalidité (RAI, RS 831.201), l'Office AI compétent lors de l'enregis-
trement de la demande le  demeure durant  toute la  procédure. C'est 
donc à juste titre que l'OAIE a maintenu sa compétence dans le cadre 
de la révision du droit  à la rente de l'intéressé revenu à Genève en 
2006  (cf.  les  arrêts  du  Tribunal  fédéral  I 232/03  du  22  janvier  2004 
consid. 3 et I 817/05 du 5 février 2007 consid. 5). En outre, aucun grief 
n'a été invoqué par le recourant à ce sujet en procédure de recours et 
il  n'en retirerait  d'ailleurs aucun avantage (arrêt I 817/05 loc. cit.). Le 
Tribunal de céans peut donc connaître du recours contre la décision 
de l'OAIE, étant précisé, par surabondance, que vu l'issue du présent 
recours (cassation de la décision rendue par l'OAIE), il incombera en-
suite, et en principe, à l'OAI-GE de rendre une nouvelle décision dans 
la mesure du maintien effectif du domicile du recourant à Genève (ar-
rêt I 817/05 loc. cit.).

1.3 Selon l'art. 37 LTAF, la procédure devant le Tribunal administratif 
est régie par la la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure 
administrative (PA, RS 172.021) pour autant que la LTAF n'en dispose 
autrement. En vertu de l'art. 3 let. dbis PA la procédure en matière d'as-
surances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la loi fé-

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dérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assuran-
ces sociales (LPGA, RS 830.1) est applicable. Selon l'art. 2 LPGA, les 
dispositions de ladite loi sont applicables aux assurances sociales ré-
gies par la législation fédérale si et dans la mesure où les lois spécia-
les sur les assurances sociales le prévoient. En application de l'art. 1 
al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invali-
dité  (art. 1a à  26bis et  28 à 70),  à  moins que la  LAI  ne déroge à la 
LPGA. 

1.4 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.5 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date sont également entrés en vigueur son annexe II qui règle la coor-
dination  des  systèmes  de  sécurité  sociale,  le  règlement  (CEE) 
n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 relatif à l'application des régi-
mes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non 
salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur 
de la  Communauté  (RS 0.831.109. 268.1),  s'appliquant  à toutes les 
rentes dont le droit prend naissance au 1er juin 2002 et ultérieurement 
et se substituant à toute convention de sécurité sociale liant deux ou 
plusieurs  Etats  (art. 6  du  règlement),  et  enfin  le  règlement  (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du règle-
ment (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). Selon l'art. 3 du règle-
ment  (CEE)  n° 1408/71 les  ressortissants  des  Etats  membres de la 
Communauté européenne et les ressortissants suisses bénéficient de 
l'égalité de traitement. Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire 
découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux en-
tre  la  Suisse et  les  Etats  membres de la  Communauté  européenne 
sont  suspendus dès  l'entrée en  vigueur  du présent  accord,  dans la 
mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la 
mesure où l'accord, en particulier son annexe II qui régit la coordina-
tion des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas 

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de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que 
l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressor-
tissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'une ressortissante de l'Union européenne, l'ALCP 
et  les  règlements  (CEE)  n° 1408/71  du  Conseil  du  14  juin  1971  et 
(CEE) n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'applica-
tion du règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De jurisprudence constante l'octroi d'une rente étrangère d'invali-
dité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (ar-
rêt du Tribunal fédéral  I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2; Revue à 
l'intention  des  caisses  de  compensation  [RCC]  1989  p. 330).  Même 
après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré 
qui  prétend une rente  de l'assurance-invalidité  suisse est  déterminé 
exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 257 consid. 2.4).

3.
L'examen du droit à des prestations selon la LAI s'agissant d'une révi-
sion  ou  d'une  reconsidération  du  droit  à  la  rente  en  application  de 
l'art. 17 LPGA ou 53 al. 2 LPGA est régi par la teneur de la LAI au mo-
ment de la décision entreprise eu égard au principe selon lequel les 
règles applicables sont celles en vigueur au moment où les faits juridi-
quement déterminants se sont produits (ATF 131 V 9 consid. 1; 130 V 
445 consid. 1.2 et les références). En l'occurrence, les dispositions de 
la 5ème révision de la LAI entrée en vigueur le 1er janvier 2008 ne sont 
pas applicables et il est fait référence dans le présent arrêt aux dispo-
sitions en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007.

4.

4.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue du-
rée,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une  maladie  ou 
d'un accident (art. 8 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est ré-
putée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une par-
tie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équili-
bré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une at-
teinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 

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de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

4.2 Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI en vigueur dès le 1er janvier 2004, 
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à 
une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente 
s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 
70% au moins. Toutefois, les rentes correspondant à un degré d'invali-
dité inférieur à 50% ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domi-
cile et leur résidence habituelle en Suisse (art. 28 al. 1ter LAI). Depuis 
l’entrée en vigueur des Accords sur la libre circulation des personnes, 
les ressortissants suisses et de l’Union européenne qui présentent un 
degré d'invalidité de 40% au moins, ont droit à un quart de rente en 
application de l’art. 28 al. 1 LAI à partir du 1er juin 2002 s’ils ont leur 
domicile et leur résidence habituelle dans un Etat membre de l’UE.

5.

5.1 Selon  l'art. 17  LPGA si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la 
rente subit  une modification notable, la rente est,  d'office ou sur de-
mande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en consé-
quence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même règle 
prévoit que toute prestation durable accordée en vertu d'une décision 
entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépen-
dait son octroi changent notablement.

5.2 La  révision  a  lieu  d'office  lorsqu'en  prévision  d'une  modification 
importante possible du taux d'invalidité,  du degré d'impotence ou du 
besoin de soins découlant de l'invalidité, un terme a été fixé au mo-
ment de l'octroi de la rente ou de l'allocation pour impotent, ou lorsque 
des organes de l'assurance ont  connaissance de faits ou ordonnent 
des  mesures  qui  peuvent  entraîner  une  modification  importante  du 
taux d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de soins décou-
lant  de l'invalidité  (art. 87  al. 2  du règlement  du 17 janvier  1961 sur 
l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201).

5.3 L'art. 88a al. 1 RAI prévoit que, si la capacité de gain de l'assuré 
s'améliore ou que son impotence s'atténue, il  y a lieu de considérer 
que ce changement supprime, le cas échéant,  tout ou partie de son 
droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce que l'améliora-
tion constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va 

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de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, 
sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à 
craindre. Quant à l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, il dispose que la diminution 
ou la suppression de la rente ou de l'allocation pour impotent prend ef-
fet, au plus tôt, le premier jour du deuxième mois qui suit la notification 
de la décision.

5.4 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la rente peut être révi-
sée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé, 
mais aussi  lorsque celui-ci  est  resté le même, mais que ses consé-
quences sur  la  capacité  de gain  ont  subi  un  changement  important 
(ATF 130 V 343 consid. 3.5). Une simple appréciation différente d'un 
état de fait qui,  pour l'essentiel,  est demeuré inchangé, n'appelle en 
revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (arrêt du Tribu-
nal fédéral I 532/05 du 13 juillet 2006 consid. 3; I 561/05 du 31 mars 
2006 consid. 3.3; ATF 112 V 371 consid. 2b).

5.5 Le Tribunal fédéral a par ailleurs précisé que la dernière décision 
entrée en force, examinant matériellement le droit  à la rente, fondée 
sur  une  instruction  des  faits,  une  appréciation  des  preuves  et  une 
comparaison des revenus conforme au droit constitue le point de dé-
part pour examiner si le degré de l'invalidité s'est modifié de manière à 
influencer le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4; ATF 125 
V 369 consid. 2 et ATF 112 V 372 consid. 2).

6.

6.1 En application de l'art. 53 al. 1 LPGA, par analogie avec la révision 
des décisions rendues par les autorités judiciaires, l'administration est 
tenue de procéder à la révision d'une décision entrée en force lorsque 
sont découverts des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preu-
ve,  susceptibles de conduire  à une appréciation juridique différente. 
Sans y être tenue, conformément à l'art. 53 al. 2 LPGA, l'administra-
tion (ou l'assureur) peut reconsidérer une décision  formellement pas-
sée en force de chose décidée et sur laquelle une autorité judiciaire ne 
s'est pas prononcée quant  au fond, à condition qu'elle soit  sans nul 
doute erronée et  que sa rectification revête une  importance notable 
(cf. ATF 125 V 368; 122 V 21 consid. 3a, 173 consid. 4a, 271 consid. 2, 
368 consid. 3; 121 V 4 consid. 6; 119 V 183 consid. 3a, 477 consid. 1a; 
117 V 12 consid. 2a).

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6.2 Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une décision, au mo-
tif qu'elle est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur la situation 
juridique existant au moment où cette décision a été rendue, compte 
tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3). 
Par le biais de la reconsidération, une application initiale erronée du 
droit, de même qu'une constatation erronée des faits peuvent être cor-
rigées (arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_71/2008 du 14 mars  2008). Un 
motif de reconsidération n'entre en ligne de compte que si la décision 
initiale apparaît manifestement erronée à la lumière des exigences va-
lables à l'époque de son prononcé et non pas à l'aune de critères plus 
restrictifs  actuels  (voir  l'arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_45/2007  du  25 
septembre 2007 consid. 3.2 et l'ATF 130 V 352 relativement à l'appré-
ciation du caractère invalidant des troubles somatoformes douloureux). 
Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en principe 
justifier une reconsidération (ATF 135 V 215 consid. 5.1.1., 129 V 200 
consid. 1.2).  Pour  des  motifs  de  sécurité  juridique,  l'irrégularité  doit 
être manifeste, de manière à éviter que la reconsidération devienne un 
instrument  autorisant  sans  autre  limitation  un  nouvel  examen  des 
conditions de base des prestations de longue durée. En particulier, les 
organes d'application ne sauraient procéder en tout temps à une nou-
velle  appréciation  de  la  situation  après  un  examen  approfondi  des 
faits. Si la décision initiale paraît admissible compte tenu de la situa-
tion antérieure de fait et de droit, il n'y a pas place pour une reconsidé-
ration; s'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné de 
la  décision  initiale,  les  conditions  de la  reconsidération  ne sont  pas 
remplies  (arrêts  du  Tribunal  fédéral  9C_71/2008  du  14  mars  2008 
consid. 2; 9C_575/2007 du 18 octobre 2007 consid. 2.2; I 907/2006 du 
7 mai 2007 consid. 3.2.1). En d'autres termes, en présence d'un rap-
port fiable à la base de la décision prise, le juge ne saurait remettre en 
cause l'appréciation de l'auteur de l'enquête ou de l'examen que s'il 
est évident que le document en question repose sur des erreurs mani-
festes  (ATF 128  V  93;  arrêt  du  Tribunal  fédéral  9C_693/2007  du  2 
juillet 2008 consid. 3). Par ailleurs, il n'y a pas lieu de supprimer ou di-
minuer une rente par voie de reconsidération si, depuis son octroi ma-
nifestement inexact, des modifications de l'état de fait au sens de l'art. 
17 LPGA justifient de retenir un taux d'invalidité suffisant pour que la 
prestation en cause soit maintenue (arrêt du Tribunal fédéral I 222/02 
du 19 décembre 2002 consid. 5.1).

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7.

7.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique, établissant une incapa-
cité de gain permanente ou probablement de longue durée, et non mé-
dicale (ATF 127 V 294 consid. 4b/bb). En d'autres termes, l'assurance-
invalidité suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une 
atteinte à la santé physique ou psychique, qui peut résulter d'une infir-
mité congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en 
tant que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait  pu obtenir s'il  n'était  pas invalide est comparé avec celui  qu'il 
pourrait  obtenir  en  exerçant  l'activité  qui  peut  raisonnablement  être 
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation sur 
un marché  du travail  équilibré  (art. 16  LPGA). La  notion  du marché 
équilibré du travail  est  une notion théorique et abstraite,  qui  sert  de 
critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assuran-
ce-chômage et ceux qui relèvent l'assurance-invalidité. Elle implique, 
d'une part,  un  certain  équilibre  entre  l'offre  et  la  demande de main 
d'oeuvre et, d'autre part, un marché du travail structuré de telle sorte 
qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés. 

7.2 Bien que l'invalidité  soit  une notion juridique et  économique,  les 
données fournies par les médecins constituent néanmoins un élément 
utile pour apprécier les conséquences de l'atteinte à la santé et pour 
déterminer  quels  travaux on peut  encore raisonnablement  exiger  de 
l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2,  114 V 310 
consid.  3c;  arrêt  du  Tribunal  fédéral  I 599/2004  du  28  juillet  2005 
consid. 1.2).

8.

8.1 Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans 
le  domaine des  assurances sociales (art. 43 LPGA),  l'administration 
est tenue de prendre d'office les mesures d'instruction nécessaires et 
de recueillir les renseignements dont elle a besoin. En particulier, elle 
doit  mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il  apparaît  nécessaire de 
clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a).

8.2 Si  l'administration  ou  le  juge,  se  fondant  sur  une  appréciation 
consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles 
ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présen-
tent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesu-

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res probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est su-
perflu d'administrer d'autres preuves (appréciation anticipée des preu-
ves; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 2ème éd., Zurich 2009, art. 42 n° 19 
p. 536 et les références; ATF 130 II 425 consid. 2.1 et les références; 
arrêt du Tribunal fédéral 9C_859/2007 du 16 décembre 2008 consid. 
5).  Notamment, si la mise en oeuvre d'une expertise complémentaire 
ne peut apporter selon toute vraisemblance aucune constatation nou-
velle, mais uniquement une appréciation médicale supplémentaire sur 
la base d'observations probablement identiques à celles des médecins 
déjà consultés, il est superflu d'administrer d'autres preuves de sorte 
que la conclusion tendant à de nouveaux examens doit  être rejetée. 
Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être entendu se-
lon l'art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse 
du 18 avril  1999 (Cst.,  RS 101; Sozialversicherungsrecht Rechtspre-
chung [SVR] 2001 IV n° 10 p. 28).

8.3 Le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déter-
minants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires 
et  les apprécie librement. Selon la  jurisprudence,  le  juge qui  estime 
que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix 
entre  deux  solutions:  soit  renvoyer  la  cause  à  l'administration  pour 
complément d'instruction, soit  procéder lui-même à une telle instruc-
tion complémentaire. Un renvoi à l'administration, lorsqu'il  a pour but 
d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité 
de la procédure, ni  le principe inquisitoire. Il  en va cependant autre-
ment quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, 
lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou 
une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si 
un renvoi apparaît en général disproportionné dans le cas particulier. 
A l'inverse, le renvoi à  l'administration apparaît  en général  justifié si 
celle-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribu-
nal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (arrêt du Tribu-
nal fédéral 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3. et les références 
citées).

9.

9.1 Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objecti-
ve tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un juge-
ment valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur pro-

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bante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont fait 
l'objet  d'une  étude  circonstanciée,  que  le  rapport  se  fonde  sur  des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 
3a et les références).

9.2 La jurisprudence a posé des lignes directrices en ce qui concerne 
la manière d'apprécier certains types d'expertise ou de rapports médi-
caux. Ainsi, le juge ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs 
des conclusions d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'ex-
pert  étant  précisément  de  mettre  ses  connaissances  spéciales  à  la 
disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un 
état de fait donné (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa; 118 V 220 consid. 1b 
et les références). Au sujet des rapports établis par les médecins trai-
tant, le juge peut et doit tenir compte du fait que selon l'expérience, le 
médecin traitant est généralement enclin, en cas de doute, à prendre 
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit à 
ce  dernier  (ATF  125  V  351  consid.  3b/cc  et  les  références).  Cette 
constatation s'applique de même aux médecins non traitant consultés 
par un patient en vue d'obtenir un moyen de preuve à l'appui de sa re-
quête. Toutefois le simple fait qu'un certificat médical est établi à la de-
mande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas en 
soi des doutes quant à sa valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3b/
dd et les références citées). 

10.

10.1 Le litige porte sur la question de savoir si l'OAIE était fondé, par 
sa décision du 18 juillet 2007 de révision du droit à la rente, à réduire 
la rente entière d'invalidité dont bénéficiait  le recourant depuis le  1er 

mars 1996 à une demi-rente à partir du  1er septembre 2007 au motif 
d'une amélioration de l'état de santé de l'intéressé.

10.2 L'autorité inférieure a fondé sa décision de réduction de la rente 
sur l'amélioration de l'état de santé essentiellement de nature psycho-
logique constatée par son service médicale (rapport du Dr H._______ 
du 17 décembre 2006) tout en ayant relevé une réelle amélioration à 
compter du 9 mars 2005 jusqu'au 8 mars 2006, qui aurait justifié une 
suppression de rente, suivie toutefois d'une rechute de l'état de santé 

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psychologique  à  compter  du  9  mars  2006  (date  du  rapport  du  Dr 
M._______) justifiant de retenir une incapacité de travail de 50%. De 
l'avis  du  recourant  l'administration  sous  couvert  de  révision  aurait 
cependant  procédé  à  une  reconsidération  de  son  état  de  santé  de 
1996 pour justifier la décision de révision. 

10.3

10.3.1 Le status du recourant au moment de la décision d'octroi d'une 
rente entière d'invalidité était caractérisé en 1996/1997 sur le plan so-
matique  par  un  rhumatisme  psoriasique  particulièrement  agressif  et 
tenace  générant  des  douleurs  totalement  indépendantes  des  efforts 
physiques,  harcelant  l'intéressé  jour  et  nuit,  l'empêchant  d'effectuer 
des travaux mêmes légers, même un travail assis derrière un bureau 
déclenchant des douleurs intolérables (rapport du Dr B._______ du 11 
décembre 1996), et sur le plan psychologique par un syndrome dou-
loureux somatoforme persistant (F45.4) et une personnalité histrioni-
que (F60.4), affections psychiques importantes entraînant une incapa-
cité de travail de 100% (rapport du Dr C._______ du 8 juillet 1997). Ce 
diagnostic justifiant le maintien d'une rente entière a été reconduit en 
2001 par le Dr B._______ avec en plus le relevé d'un asthme sévère, 
le Dr. B._______ soulignant par ailleurs que l'asthme et le psoriasis du 
patient sont bien controlés et que le recourant "note une progression 
de son syndrome douloureux chronique et une augmentation de son 
handicap"  (rapport  du  23  mai  2001;  cf.  doc.  101).  Dans  sa 
communication  du  5  juin  2002,  l'OAIE  a  constaté  que  le  degré 
d'invalidité n'a pas changé de manière à influencer le droit à la rente, 
malgré certaines réserves du Dr  D._______ de son service médical 
sur le plan du status psychologique (pce 91).

10.3.2 Les  diagnostics  retenus  par  le  Dr  C._______  en  1997  sont 
conformes  à  la  10ème Classification  Internationale  des  Troubles 
Mentaux et  des Troubles du Comportement (cf. les chiffres F45.4 et 
F60.4 de la CIM 10, le syndrome somatoforme douloureux persistant 
[F45.4] pouvant être associé à une personnalité histrionique [F60.4]). 
La prise en compte de ces affections cumulées, avec les affections de 
rhumatisme psoriasique, a fondé le Dr C._______ à retenir le trouble 
somatoforme douloureux comme invalidant au sens de la LAI bien qu'il 
n'ait été associé à une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une 
durée  importantes  ou  au  cumul  d'autres  critères  présentant  une 
certaine  intensité  et  constance  comme  la  jurisprudence  l'a  exigé 

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depuis 2004 (cf. ATF 132 V 65 consid. 4.2.2, 131 V 50, 130 V 354). Le 
Tribunal de céans ne saurait toutefois revenir sur l'appréciation du Dr 
C._______  que  ce  médecin  a  prise  sur  la  base  d'une  anamnèse 
complète; son avis ne saurait être qualifié de manifestement erroné 
compte  tenu  des  critères  alors  déterminant.  Une  nouvelle 
jurisprudence sur les troubles somatoformes douloureux ne constitue 
d'ailleurs en principe ni un motif de reconsidération de la décision de 
rente  ni  un  motif  de  révision  de la  rente  au sens de l'art. 17  al. 1 
LPGA  (ATF  135  V  215,  notamemnt  les  consid.  4.2  et  6,  et  les 
références).

En  droit  des  assurances  sociales,  les  décisions  de  prestations, 
assorties  d'effets  durables,  initialement  non  erronées,  doivent  en 
règle générale être adaptées aux modifications du droit qui résultent 
d'une  intervention  du  législateur,  sous  réserve  de  dispositions  de 
droit  transitoire contraires et,  le  cas échéant,  des droits  acquis. En 
revanche,  un  changement  dans  la  pratique  judiciaire  ou  adminis-
trative  ne  conduit  en  principe  pas  à  modifier  des  prestations 
périodiques  fondées  sur  une  décision  (assortie  d'effets  durables) 
entrée  en  force  formelle.  Exceptionnellement,  un  changement  de 
jurisprudence  peut  cependant  entraîner  la  modification  d'une 
décision  entrée  en  force  (avec  des  effets  pour  l'avenir)  lorsque  la 
nouvelle  jurisprudence  a  une  telle  portée  générale  qu'il  serait 
contraire au droit à l'égalité de ne pas l'appliquer dans tous les cas, 
en  particulier  en  maintenant  une  ancienne  décision  pour  un  seul 
assuré ou un petit nombre d'assurés. Une telle manière de procéder 
s'applique en particulier lorsque le maintien de la décision initiale ne 
peut  simplement  plus  être  justifié  du  point  de  vue  de  la  nouvelle 
jurisprudence et que celle-ci a une telle portée générale que ne pas 
l'appliquer  dans  un  cas  particulier  reviendrait  à  privilégier  (ou 
discriminer) l'intéressé de manière choquante et à porter atteinte au 
principe de l'égalité de traitement (ATF 135 V 215 consid. 5.1.1. et les 
références  citées).  L'octroi  de  rente  dans  le  passé  n'apparaît  ni 
contraire  au  droit,  ni  inapproprié  ou  encore  choquant  dans  la 
perspective actuelle, la jurisprudence exposée à l'ATF 130 V 352 ne 
constitue  pas  un  motif  suffisant  pour  révoquer,  au  titre  d'une 
adaptation à un changement des fondements juridiques, des rentes 
qui  ont  été  allouées  à  une  époque  antérieure  par  des  décisions 
entrées en force formelle (ATF 135 V 215 consid. 6.2 et 6.3).

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10.4  Un rapport d'expertise du 21 mars 2005 de la Clinique romande 
de réadaptation éclaira le status de l'assuré excluant toute diminution 
de la capacité de travail tant sur le plan somatique que psychologique. 
Les  experts  relevèrent  notamment  à  l'examen  clinique  un  psoriasis 
d'une étendue nettement moins grande que celle décrite dans les rap-
ports antérieurs, des membres supérieurs et inférieurs sans déforma-
tion articulaire ni signe d'inflammation. Ils indiquèrent que sur le plan 
rhumatologique l'évolution sur dix ans ne permettait pas de mettre en 
évidence des altérations spécifiques d'une maladie rhumatismale ex-
cluant de retenir le diagnostic d'arthrite rhumatismale ce qui n'excluait 
pas des arthralgies associées au psoriasis mais non à même de géné-
rer une incapacité de travail durable. Au plan psychiatrique le diagnos-
tic retenu fut celui d'une majoration de symptômes physiques pour des 
raisons psychologiques. Il appert de ce rapport qu'il y aurait eu – à la 
date de l'examen à la Clinique romande de réadaptation, soit le 9 mars 
2005 – une amélioration de l'état de santé de l'intéressé sur le plan 
somatique et psychique (le diagnostic de trouble somatoforme doulou-
reux persistant n'étant plus retenu). Toutefois, le rapport  du 21 mars 
2005 n'établit pas à satisfaction de droit quel est le réel changement 
du  status  psychologique  de  l'assuré  permettant  de  conclure  à  une 
réelle et objective amélioration de son état de santé justifiant une ré-
duction  de  la  rente.  En  1997  le  Dr  C._______  avait  retenu  une 
invalidité  totale  selon  les  critères  de  l'époque  pour  syndrome 
douloureux  somatoforme  persistant  (F45.4)  et  personnalité 
histrionique  (F.60.4).  Le  diagnostic  de  2005  a  retenu  celui  de 
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques 
sans  que  le  rapport  n'ait  démontré  de  façon  convaincante  que  ce 
changement de diagnostic est dû à une réelle amélioration durable de 
l'état  de  santé  du  recourant  permettant  de  s'écarter  du  précédent 
diagnostic de trouble somatoforme douloureux,  encore retenu même 
par les médecins de l'OAIE dans leurs prises de position du 29 janvier 
2004 (pce 128), 15 juin 2004 (pce 133) et 10 juillet 2004 (pce 136) et à 
nouveau confirmé dans des documents médicaux (en particulier, pces 
214 et 216 – produits par le recourant après le projet de décision de 
l'OAIE du 13 octobre 2005). Dans son rapport du 5 juillet  2006 (pce 
223)  la  Dresse  O._______  a  d'ailleurs  relevé  la  nécessité 
d'investigations  indispensables  "chez  ce  patient  souffrant  d'une 
dépression  chronique  importante,  pouvant  être  co-responsable  de 
douleurs chroniques et s'inscrire ainsi dans un tableau d'un syndrome 
douloureux chronique sans origine inflammatoire à la base".

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10.5 Il appert de ce qui précède que le Tribunal de céans peut retenir 
que  des  investigations  complémentaires  d'ordre  principalement  psy-
chologique s'imposent pour déterminer la réelle incidence sur la capa-
cité de travail du recourants des affections psychiatriques. Les experts 
du Centre de réadaptation ont relevé que les atteintes somatiques de 
l'intéressé semblent  majorées pour  des  raisons psychologiques et  il 
est relevé un état anxio-dépressif majeur par tous les médecins que le 
recourant a consulté depuis le projet de suppression de rente. Or l'in-
tensité de cet état dépressif ne saurait être évalué sur la base de la 
nouvelle  documentation médicale qui  en fait  unanimement état  mais 
qui ne permet pas de l'apprécier objectivement. Pour le Dr M._______ 
(rapport du 9 mars 2006), qui a vu l'intéressé, l'affection psychiatrique 
réactionnelle développée induirait  une incapacité de travail  de 100% 
alors que celle-ci est estimée, sur dossier, à 50% par le Dr H._______, 
mais  ni  les  rapports  du  premier  comme  du  deuxième  médecin  ne 
permettent au Tribunal de céans de se déterminer en connaissance de 
cause sur l'incidence effective à retenir  sur la capacité de travail  de 
l'intéressé. De ce fait le dossier doit être retourné à l'autorité inférieure 
en application de l'art. 61 PA afin qu'elle ordonne toute expertise du 
recourant, notamment psychiatrique, clarifiant la question de savoir s'il 
y  a  eu  une  amélioration  notable  de  l'état  de  sante  du  recourant 
justifiant une réduction de la rente entière octroyé par l'OAIE jusqu'au 
mois d'août 2007.

11.
Il ne se justifie par ailleurs pas non plus de confirmer la décision atta-
quée par substitution des motifs par le biais d'une reconsidération se-
lon l'art. 53 al. 2 LPGA, procédure que le recourant invoque comme 
ayant été à la base de la décision attaquée. En effet, d'une part, la si-
tuation de santé de l'assuré en 1996/1997 était  telle  que l'OAIE-GE 
pouvait prendre la décision d'octroi de rente entière sans que celle-ci 
ne puisse paraître aujourd'hui aux yeux du Tribunal de céans manifes-
tement erronée. L'OAIE n'a d'ailleurs pas retenu son caractère mani-
festement erroné dans la décision attaquée de 2007 et en 2002 l'OAIE 
n'a de même pas retenu cette éventualité bien que le Dr H._______ ait 
soulevé la question du caractère erroné de la décision de 1997, étant 
précisé, par surabondance, qu'on ne saurait revenir sur le bien-fondé 
de la décision de 1997 par le biais d'une simple appréciation médicale 
différente ultérieure du même état de santé.

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12.
Dans son recours l'assuré relève à juste titre que la décision de rente 
pour un taux de 50% ne se fonde sur aucun calcul de l'invalidité éco-
nomique  alors  que  la  décision  attaquée  se  réfère  à  la  possibilité 
d'exercer une activité adaptée permettant à l'assuré de réaliser plus 
de 40% du revenu qu'il pourrait obtenir s'il n'était pas devenu invalide. 
Le  droit  à  la  rente  doit  se  fonder  sur  une  évaluation  chiffrée  de 
l'invalidité tenant de plus compte des facteurs de réduction liés à l'âge 
et aux limitations personnelles de l'assuré. L'autorité inférieure, sous 
réserve de la question liée au domicile du recourant (cf. consid. 1.2 du 
présent arrêt), y procédera dès lors pour rendre sa nouvelle décision, 
une fois terminée l'instruction sur l'état de santé du recourant encore 
nécessaire.

13.

13.1 Le recourant ayant eu partiellement gain de cause, il n'est pas 
perçu de frais  de procédure  (art. 63 PA) et  le  montant  de  Fr. 300.- 
versé à titre d'avance de frais lui est restitué.

13.2 Le recourant ayant agi en étant représenté, il lui est alloué une 
indemnité globale de dépens de Fr. 1'500.- (art. 64 al. 1 PA et art. 7 
ss du règlement du 21 février  2008 concernant  les frais,  dépens et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF,  RS 
173.320.2]), compte tenu de la difficulté de la cause et du volume du 
dossier ainsi que du travail effectué par l'avocat.

(Dispositif sur la page suivante)

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le  recours est partiellement  admis et  la  décision  attaquée  est 
annulée.

2.
Le dossier est retourné à l'autorité inférieure pour complément d'ins-
truction et nouvelle décision au sens des considérants.

3.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. L'avance sur les frais de pro-
cédure de Fr. 300.- est restituée au recourant.

4.
Il est allouée une indemnité de dépens au recourant de Fr. 1'500.- à 
charge de l'autorité inférieure.

5.
Le présent arrêt est adressé : 

- au représentant du recourant (Acte judiciaire)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. _)
- à l'Office fédéral des assurances sociales.

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

Le président du collège : Le greffier :

Vito Valenti Pascal Montavon

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Indication des voies de droit :

Pour autant que les conditions au sens des art. 82 ss, 90 ss et 100 de 
la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110) soient 
remplies, la présente décision peut être attaquée devant le Tribunal fé-
déral,  Schweizerhofquai  6,  6004 Lucerne,  par la  voie du recours en 
matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification. 
Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de 
preuve, et être signé. La décision attaquée et les moyens de preuve 
doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils soient en mains du 
recourant (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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