# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** f6ab0ed7-12eb-55df-92e4-2a95b0346db1
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-03-04
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 04.03.2024 A/3061/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3061-2023_2024-03-04.pdf

## Full Text

Siégeant : Valérie MONTANI, présidente. 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3061/2023 ATAS/137/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 4 mars 2024 

Chambre 6 

 

En la cause 

 

A______ 

représentée par Me Jacopo OGRABEK, avocat 

 

 

recourante 

contre  

 

AVENIR ASSURANCE MALADIE SA 

 

 

 

intimée 

 

  

 
 
 

 

A/3061/2023 

- 2/3 - 

 

Vu en fait la décision sur opposition d’AVENIR ASSURANCE MALADIE SA 
(ci-après : l’assurance) du 18 août 2023 adressée à Madame A______ (ci-après : 
l’assurée), refusant la prise en charge d’une lipoaspiration des bras et du ventre. 

Vu le recours de l’assurée à l’encontre de la décision précitée auprès de la chambre des 
assurances sociales de la Cour de justice du 20 septembre 2023. 

Vu la réponse de l’assurance du 24 octobre 2023. 

Vu la réplique de l’assurée du 12 janvier 2024. 

Vu la décision de l’assurance du 15 février 2024, par laquelle elle annule celle du 18 
août 2023 et prend en charge le traitement litigieux. 

Vu la détermination de la recourante du 29 février 2024, concluant à l’octroi d’une 
indemnité. 

 

Attendu en droit que selon l’art. 53 al. 3 la loi fédérale sur la partie générale du droit 
des assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1), jusqu’à l’envoi de son 
préavis à l’autorité de recours, l’assureur peut reconsidérer une décision ou une décision 
sur opposition contre laquelle un recours a été formé. 

Que selon la jurisprudence, une décision de reconsidération peut être rendue dans le 
cadre d’un échange d’écritures ordonné par la chambre de céans (ATAS/393/2021 du 29 
avril 2021). 

Que tel est le cas en l’espèce, l’intimée ayant, dans le délai pour dupliquer, reconsidéré 
la décision litigieuse. 

Que cette nouvelle décision donne droit aux conclusions de la recourante. 

Que le recours n’a, en conséquence, plus d’objet, de sorte que la cause sera rayée du 
rôle. 

Qu’il se justifie, dans ces conditions, d’allouer à la recourante une indemnité de 
CHF 2'000.-, 

 

  

 
 
 

 

A/3061/2023 

- 3/3 - 

 

PAR CES MOTIFS, 

LA PRÉSIDENTE : 

1. Constate que le recours est devenu sans objet.  

2. Raye la cause du rôle. 

3. Alloue à la recourante une indemnité de CHF 2'000.-, à charge de l’intimée. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 

La greffière 
 
 
 

Adriana MALANGA 

 La présidente 
 
 
 

Valérie MONTANI 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le