# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 7cc41a69-d83f-58de-9694-459b93007768
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-12-19
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 19.12.2008 A/2509/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2509-2007_2008-12-19.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Nicole BOURQUIN et Olivier LEVY, Juges as-

sesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2509/2007 ATAS/1512/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 19 décembre 2008 

 

En la cause 

Madame M__________, domiciliée à GENEVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Jean-Luc MARSANO  

recourante 

contre 

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, Rechtsabteilung, sise Fluhmattstrasse 1, 
LUCERNE, comparant avec élection de domicile en l'étude de 
Maître Didier ELSIG 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Mme M__________ (ci-après : l’assurée), née en 1964, a travaillé à temps partiel 
(10 heures par semaine) à compter du 1er septembre 1991 en tant que professeur de 
biologie au Cycle d’orientation X__________. À ce titre, elle était couverte contre 
les accidents professionnels et non professionnels par la Caisse nationale suisse 
d'assurance en cas d'accidents (Schweizerische Unfallversicherungsanstalt; ci-après 
: SUVA). 

2. Le 27 septembre 2002, en se rendant à son travail sur sa bicyclette et équipée d'un 
casque, l’assurée a emprunté, sans descendre de son engin, un passage pour piétons 
protégé par des feux. Alors que le feu était au vert pour les piétons, le côté gauche 
de la bicyclette de l’assurée a été heurté par un scooter qui n'avait pas respecté la 
signalisation lumineuse. L’assurée a chuté, ce qui lui a occasionné une fracture de 
l'auriculaire gauche et des douleurs aux genoux. 

3. Elle a séjourné au service de neurochirurgie des Hôpitaux universitaires de Genève 
(ci-après : HUG) du 27 au 30 septembre 2002. Dans le résumé d’observation du 
3 octobre 2002, le Dr A__________ a mentionné, à l'entrée, une agitation extrême 
et des plaintes relatives à des cervicalgies ainsi que des céphalées. Un scanner céré-
bral et cervical effectué le 27 septembre 2002 s’est révélé normal. Un examen neu-
ro-psychologique pratiqué le 30 septembre 2002 a mis en évidence des difficultés 
d'inhibition de stimuli non pertinents ce qui pouvait parler en faveur d'un discret 
dysfonctionnement frontal. Le Dr A__________ a diagnostiqué une commotion cé-
rébrale et a attesté d’une totale incapacité de travail jusqu'au 16 octobre 2002. 

4. Lors d’un nouvel examen neuropsychologique du 7 octobre 2002, l'assurée s’est 
plainte de douleurs au niveau de la nuque et du dos ainsi que de capacités attention-
nelles qui n'étaient pas maximales. Ce bilan a conclu à la normalisation des capaci-
tés d'inhibition et à la persistance des difficultés attentionnelles sous forme d'un ra-
lentissement modéré et d'une difficulté dans une épreuve complexe en double tâche 
compatible avec une souffrance post-traumatique. Les examinateurs ont préconisé 
une reprise du travail progressive. 

5. Le 9 décembre 2002, l'assurée s'est soumise à un nouvel examen neuropsychologi-
que lors duquel elle s'est plainte de difficultés à se concentrer dans des situations en 
double tâche, une tendance à commettre des inattentions, une fatigabilité accrue 
ainsi que l'apparition de nausées et de vertiges lorsqu'elle penchait la tête en avant 
ou en arrière, une sensibilité accrue au stress se manifestant par l'apparition de 
maux de tête et une difficulté à trouver ses mots ainsi qu'une irritabilité ayant pour 
conséquence un évitement des situations anxiogènes. L'examen neuropsychologi-
que a mis en évidence, d'une part, une amélioration des performances dans les tâ-
ches attentionnelles, d'autre part, la persistance de difficultés dans les épreuves éva-
luant la mémoire de travail. L'examinatrice a considéré que la sensibilité accrue au 

 
 
 

 

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stress avec des répercussions sur sa vie quotidienne faisait suspecter une éventuelle 
souffrance thymique pour laquelle une intervention ponctuelle par un spécialiste 
pourrait être indiquée. 

6. Lors de son audition par un inspecteur de la SUVA, le 7 février 2003, l'assurée a 
mentionné des douleurs cervicales et dorsales ainsi qu'aux épaules, des difficultés à 
se concentrer sous forme d'absences, des oublis, une mémoire à court terme défail-
lante, une nervosité ainsi qu'une certaine angoisse lorsqu'elle se retrouvait sur la 
voie publique dans le trafic, une grande fatigue après sa demi-journée de cours, des 
douleurs aux jambes et des genoux instables. Dans son rapport du même jour, 
l’inspecteur a précisé que l'assurée avait repris le travail à temps partiel, le 6 janvier 
2003, à raison de cinq à six heures le jeudi matin. 

7. Dans un rapport du 10 mars 2003, le Dr B__________, neurologue, a diagnostiqué 
une commotion cérébrale avec signes frontaux partiellement régressifs et une dis-
torsion cervicale. 

8. Dans un rapport du 10 mai 2003, la Dresse C__________, rhumatologue, a indiqué 
avoir examiné la patiente à deux reprises en février et mars 2003 pour des cervical-
gies dans le contexte de troubles neuropsychologiques et stress avec attaques de pa-
nique. Le traitement de médecine manuelle avait considérablement diminué les 
symptômes cervicaux et les manifestations psychiques liées à l'état neuropsycholo-
gique (troubles de la concentration, de mémoire et fatigabilité). 

9. L'assurée a subi un nouvel examen neuropsychologique, le 12 mai 2003, lors du-
quel elle a signalé globalement une amélioration depuis le dernier bilan avec une 
diminution de l'émoussement affectif et une persistance des difficultés en double 
tâche, de discrètes difficultés à mémoriser de nouvelles informations et à s'organi-
ser dans son travail ainsi qu'une diminution de sa créativité, enfin, la persistance 
d'une anxiété face à certaines situations. L'examinatrice a conclu à un examen neu-
ropsychologique comparatif à celui du mois de décembre 2002 avec une normalisa-
tion des rendements dans une épreuve en double tâche. 

10. Dans un questionnaire de la SUVA du 8 octobre 2003, le Dr D__________ 

11.  psychiatre et psychothérapeute, a indiqué que la patiente était anxieuse, tendue, 
avec sentiment de dévalorisation et de culpabilité. Il a diagnostiqué une affection 
neuropsychiatrique ne provoquant pas d'incapacité de travail. 

12. Le 21 novembre 2003, l'assurée a de nouveau été entendue par un inspecteur de la 
SUVA auquel elle a déclaré qu’en été 2003, elle avait souffert d'une grande dépres-
sion qui avait empêché la reprise de l'activité professionnelle à la rentrée scolaire de 
fin août, mais que la situation s'était nettement améliorée. Elle présentait encore 
quelques légères douleurs au genou droit ainsi que quelques crises d'angoisse de 

 
 
 

 

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temps en temps et la concentration était également meilleure. Sauf imprévu, elle 
devrait pouvoir reprendre son travail à plein temps au début janvier 2004. 

13. Dans un rapport du 15 mars 2004 rédigé dans le cadre de la liquidation du sinistre, 
le Dr B__________ a indiqué que la patiente avait subi un traumatisme cranio-
cérébral avec perte de connaissance, diverses contusions et fracture de la main gau-
che. Elle avait présenté des signes de souffrance cérébrale immédiate avec signes 
de dysfonctionnement frontal et une impression de déconnexion de la réalité. Les 
divers examens neuro-psychologiques avaient confirmé la présence d'un syndrome 
de stress post-traumatique avec grande difficulté de concentration, d'organisation de 
ses tâches, de mémoire, décisionnelle, une grande fatigabilité et vulnérabilité aux 
contrariétés. À l'heure actuelle, elle avait retrouvé un état de santé psychique et 
physique normal sous réserve néanmoins d'une fragilité possible difficile à estimer 
définitivement. 

14. Le 18 mars 2004, l'assurée a demandé à la SUVA de procéder à l'examen de son 
droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité au vu de la stabilisation du status 
médical. 

15. Le 12 mai 2004, le Dr E__________, chirurgien-orthopédiste et médecin d'arron-
dissement de la SUVA, a examiné l'assurée qui se plaignait de la persistance d'une 
fatigabilité et de troubles de la mémoire ainsi que d’absences et d'irritabilité. Dans 
son appréciation médicale, il a admis la persistance de troubles neuropsychologi-
ques en rapport avec les conséquences de l'accident. Il a considéré que la situation 
était actuellement stabilisée puisque ces troubles étaient compatibles avec une ca-
pacité de travail. 

16. Le 15 octobre 2004, l'assurée a informé la SUVA qu'elle avait dû reconsulter le 
Dr B__________ en raison d'une augmentation de la fatigue. 

17. Par courrier du 16 octobre 2004, l'assurée a exposé qu'elle avait choisi de réduire 
son poste d'enseignante lorsqu'elle était devenue maman, mais qu'elle avait toujours 
envisagé de retravailler à 100 % dans un poste à plein temps (20 à 24 heures par 
semaine), une fois ses enfants scolarisés. À la suite d'un changement d'emploi de 
son mari, le revenu de ce dernier avait fortement diminué de sorte qu'elle avait de-
mandé à augmenter légèrement son temps de travail pour la rentrée (13 à 15 heures 
par semaine) d'autant plus que sa cadette était enfin scolarisée. Elle a précisé que 
depuis son accident, elle se fatiguait beaucoup plus rapidement qu'avant et n'était 
plus en mesure de mener plusieurs activités en parallèle comme elle le faisait aupa-
ravant. Sur le plan professionnel, elle pouvait se reposer sur ses acquis qu'elle avait 
eu la bonne idée de noter afin de concentrer toute son attention sur ses élèves ce qui 
lui permettait de donner des cours satisfaisants. En revanche, au niveau familial et 
personnel, après avoir enseigné quatre heures le lundi, six heures le mardi et prépa-
ré ses cours de façon minimaliste par rapport à ce qu'elle faisait avant, son cerveau 

 
 
 

 

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se mettait au repos chaque fois qu'il le pouvait les deux jours suivants et sa famille 
en subissait les conséquences. 

18. Le 14 novembre 2004, elle a informé la SUVA que, depuis cette semaine, elle n'as-
sumait plus que 57 % de son travail pour une durée indéterminée ce qui lui permet-
tait de bénéficier d'un moment de repos de quelques heures après chaque demi-
journée de travail. Le Dr B__________ a confirmé cette situation dans un certificat 
du 9 novembre 2004, en attestant une capacité de travail de 57 % dès le 
8 novembre 2004. 

19. Dans un rapport du 20 décembre 2004, Madame N__________, psychologue et 
neuropsychologue, n’a pas constaté de fatigabilité et son examen a mis en évidence 
un status cognitif stable bien récupéré. Elle a considéré comme probable qu’une fa-
tigabilité persistait et que la patiente qui, avant l’accident, avait toujours valorisé la 
pratique de nombreuses activités de front, avait dû se résoudre à abandonner cer-
tains éléments narcissiquement valorisants ce qui était générateur d’anxiété qui di-
minuait ses capacités à réaliser les tâches qu’elle s’assignait. Elle a proposé la re-
prise d’une démarche psychothérapeutique afin de renforcer certaines fragilités per-
sonnelles. 

20. Dans un rapport du 21 décembre 2004, le Dr B__________ a indiqué que la pa-
tiente présentait actuellement une limite à sa récupération sous forme d'une nou-
velle diminution de sa capacité professionnelle et de difficultés à assumer ses tâches 
familiales. Au vu de l'expérience acquise ces 12 derniers mois, il était possible de 
procéder à une évaluation à long terme permettant de retenir une séquelle proba-
blement définitive du traumatisme survenu en septembre 2002. Il a constaté en par-
ticulier une grande fatigabilité qui se soldait par des troubles de l'attention, de la 
mémorisation, de synthèse lors de tâches spécifiques, ainsi que de certaines fonc-
tions complexes liées à son activité professionnelle. Elle souffrait également d'au-
tres troubles psychiques révélés dans le contexte privé avec une discrète altération 
de sa personnalité (humeur, tolérance, disponibilité ainsi que de troubles de son 
élan ou de son affect). Il a admis une atteinte modérée sur le plan de l'intégrité éva-
luée à 20 % selon les tables pour les complications psychiques de lésions cérébra-
les. Quant à la capacité de travail, il a conclu que la poursuite d'une activité à 10-12 
heures par semaine était impossible malgré un repos compensatoire maximal et 
qu'il existait une perte de la capacité de travail de 60 % dans la mesure où la pa-
tiente ne pouvait désormais assumer que huit heures d'enseignement sur 24. 

21. Par déclaration d'accident du 6 janvier 2005, l'employeur a annoncé à la SUVA une 
rechute à partir du 8 novembre 2004 et a mentionné un horaire de travail de 10 heu-
res par semaine. 

22. Par courrier du 23 mai 2005, à la suite d'une demande de renseignements de la part 
de la SUVA, l'Office du personnel de l'État de Genève a précisé que, pour la pé-

 
 
 

 

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riode scolaire 2004-2005, l'assurée s'était vue attribuer un poste à 67 % (13 à 15 
heures) conformément à ses voeux d'emploi et que, pour l'année scolaire 2005-
2006, elle avait demandé une augmentation de son taux d'activité et si possible un 
poste à 80 %. Il a précisé que l'employeur n'était pas tenu d'accorder un poste supé-
rieur à celui garanti l'année précédente et que les augmentations du taux d'activité 
n'étaient pas nécessairement attribuées dans le même établissement. 

23. Sur demande de la SUVA, l'assurée s'est soumise, le 18 juillet 2005, à une IRM 
cérébrale avec étude ciblée des qualités orbitaires qui a révélé une légère atrophie 
cortico-sous-corticale bilatérale sus-tentorielle. 

24. Dans son appréciation neurologique du 25 juillet 2005, le Dr F__________, neuro-
logue et médecin de la SUVA, a estimé le score de Glasgow à l'entrée aux HUG à 
13 et a relevé que les divers examens neuropsychologiques avaient montré une 
amélioration constante des fonctions cognitives. Il a estimé qu'un trouble diffus des 
fonctions cérébrales dû à la commotion cérébrale avait pu provoquer les troubles du 
comportement décrits lors de l'entrée aux HUG. Au sujet des symptômes neuropsy-
chologiques mentionnés dans le rapport du Dr B__________ du 21 décembre 2004, 
il a observé que s'ils étaient l'expression d'une lésion cérébrale traumatique, on au-
rait dû observer dans les semaines qui avaient suivi l'accident une diminution assez 
importante des capacités neuropsychologiques ce qui n'avait pas été le cas. Il a ex-
pliqué que les troubles neuropsychologiques pouvaient être des symptômes accom-
pagnant les maladies systémiques sous forme d’effets indésirables des médica-
ments, de douleurs ou de troubles du sommeil chronique. Ils pouvaient également 
apparaître secondairement à des troubles affectifs. Les troubles des régions cérébra-
les frontale ou temporale pouvaient être la cause de troubles cognitifs qui n'étaient 
pas décelés par les tests neuropsychologiques et qui se manifestaient par des plain-
tes telles que celles décrites par l'assurée raison pour laquelle il avait demandé une 
nouvelle IRM cérébrale pour vérifier cette hypothèse. Cet examen avait révélé une 
légère atrophie cérébrale qui n'était pas spécifique et correspondait vraisemblable-
ment à une anomalie du développement cérébral ce qui ne permettait pas d'expli-
quer les troubles cognitifs de l'assurée. Il a conclu que, sur le plan neurologique, on 
ne pouvait pas prouver au degré de vraisemblance que le traumatisme cranio-
cérébral était à l'origine de la diminution des capacités cognitives de l'assurée bien 
que la gravité moyenne à sévère de la commotion cérébrale n'était pas contestée. Il 
a estimé que la thèse de l'assurée, selon laquelle les troubles cognitifs seraient l'ex-
pression d'une symptomatologie anxieuse et résulteraient d'une flexibilité accrue, 
devrait être vérifiée. Si un examen psychiatrique ne permettait pas d'expliquer les 
symptômes présentés, il faudrait déterminer si on pouvait observer une évolution 
spontanée pendant six mois ou si l'on devait présumer que la fatigabilité accrue était 
un élément résiduel non spécifique du traumatisme cranio-cérébral. En l'état actuel 
des résultats des examens neurologiques, il n'y avait pas d'atteinte importante à l'in-
tégrité car la cause des troubles et de leur persistance n'était pas élucidée. 

 
 
 

 

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25. Par décision du 4 août 2005, la SUVA a refusé d'allouer de nouvelles prestations 
d'assurance. Elle a considéré qu'il n'y avait pas de relation de causalité entre l'acci-
dent du 27 septembre 2002 et les troubles annoncés en automne 2004 avec incapa-
cité partielle de travail dès le 8 novembre 2004. Par ailleurs, il n'y avait pas de rela-
tion de causalité adéquate entre les troubles non organiques et l'accident. En outre, 
elle a refusé l'octroi d'une indemnité pour atteinte à l'intégrité au motif qu'il n'y 
avait aucune atteinte importante à l'intégrité. 

26. Le 23 août 2005, l'assurée a formé opposition à ladite décision. Elle a estimé qu'un 
rapport de causalité ressortait du rapport établi par le Dr B__________ en date du 
21 décembre 2004. 

27. Le 29 août 2005, l'assurée s'est soumise à un examen neuropsychologique pratiqué 
par le Dr G__________, neurologue, et Madame O__________, psychologue. Elle 
se plaignait de fatigabilité, de moindre tolérance au bruit, de difficultés à passer 
d'un sujet de conversation à l'autre, à partager son attention entre plusieurs tâches 
simples, de difficultés modérées à suivre un ordre de séquence et à apprendre de 
nouvelles informations, d'une mauvaise estimation du temps, d'une diminution de 
sa créativité et de sa capacité à pouvoir modifier son enseignement, de difficultés à 
entreprendre et organiser ses activités. Depuis la diminution de son temps de travail 
à huit heures, son état s'était lentement amélioré. Dans leur rapport, les examina-
teurs ont mis en évidence des troubles légers de certaines fonctions exécutives avec 
des résultats limites qui devaient être interprétés chez une patiente universitaire au 
bénéfice de plusieurs formations professionnelles comme un fléchissement de ses 
capacités intellectuelles par rapport au niveau prémorbide. Le parcours de forma-
tion rendait peu probable l’interprétation de la légère atrophie cérébrale comme une 
anomalie développementale. Le tableau neuropsychologique de légers troubles exé-
cutifs n'apparaissant que dans les tâches complexes et coûteuses en ressources at-
tentionnelles était compatible avec des séquelles d'un traumatisme cranio-cérébral. 
Selon les examinateurs, des plaintes telles que celles de la patiente étaient souvent 
rapportés dans la littérature chez les patients ayant souffert d'une lésion cérébrale et 
ces perturbations étaient classées dans les atteintes frontales. 

28. Dans un rapport du 26 septembre 2005 adressé au mandataire de l'assurée, le 
Dr B__________ a réfuté les conclusions du Dr F__________. Il a relevé que l'ac-
cident avait eu un impact neuropsychologique objectivé par la présence de diffi-
cultés témoignant d'un dysfonctionnement frontal mis en évidence lors de l'examen 
neuropsychologique du 30 septembre 2002. De plus, ledit accident avait provoqué 
une lésion intracrânienne puisque l'examen du Dr H__________, ophtalmologue, 
avait révélé une amputation du champ visuel du côté droit ce qui ne faisait que ren-
forcer l'idée d'un traumatisme cranio-cérébral significatif avec lésion intracrâ-
nienne. 

 
 
 

 

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29. Le 1er novembre 2005, après avoir tenu compte des remarques de l'assurée quant 
aux questions posées et à l'identité des experts pressentis, la SUVA a mis en oeuvre 
une expertise multidisciplinaire qu'elle a confiée au Centre d'expertise médicale (ci-
après : CEMed). 

30. Dans un rapport du 15 décembre 2005, le Dr H__________, ophtalmologue, a ex-
posé que, lors de sa consultation du 19 avril 2005, la patiente se plaignait d’une 
amputation relative du champ visuel droit qu’elle faisait remonter à l’accident de 
2002. Les pupilles réagissaient de façon asymétrique à la lumière ce qui établissait 
un problème de conduction dans le nerf optique droit. Lors du test polarisé, il a 
constaté une asymétrie de la vision qui n’existait pas avant l’accident de 2002. 

31. Sur demande du CEMed, le Dr I__________ a procédé à une pupillométrie infra-
rouge computérisée. Dans un rapport du 28 mars 2006, il a exposé que, dans le cou-
rant de l'été 2003, l'assurée avait remarqué pour la première fois des difficultés à 
voir sur le haut et sur la droite alors que, sur un plan visuel plus large, elle mention-
nait beaucoup de peine à se concentrer visuellement s'il y avait trop d'objets autour 
d'elle. L'examen du champ visuel montrait en télémétrie computérisée un déficit 
temporal supérieur partiel à l'oeil droit, déjà présent lors des examens précédents, 
ainsi qu'un léger déficit parapapillaire temporal supérieur à l'oeil gauche. Il s'agis-
sait d'une affection congénitale, non-évolutive, qui ne devrait poser aucun problème 
visuel et qui n'avait pas de rapport avec le traumatisme. En outre, l’assurée présen-
tait tout un cortège de symptômes généraux et visuels qui s'inscrivaient le plus vrai-
semblablement dans le cadre d'un syndrome post-commotionnel. Il n'y avait pas de 
déficit campimétrique objectivable expliquant les plaintes d'amputation du champ 
visuel supérieur et sur la droite. On pouvait incriminer une étiologie post-
traumatique mais cette possibilité semblait peu probable. 

32. Dans le rapport d'expertise du CEMed du 8 septembre 2006, les Drs J__________, 
psychiatre et psychothérapeute, K__________, rhumatologue, L__________, neu-
rologue, ont décrit les plaintes de la patiente. Cette dernière invoquait une persis-
tance tant de cervicalgies apparaissant surtout à la concentration et au stress avec 
échauffement des pieds que de céphalées accompagnées occasionnellement de vo-
missements ainsi que de paresthésies au niveau de la face et des mains, des diffi-
cultés à se situer dans le temps, des troubles de la mémoire et de la concentration 
avec des oublis, une fatigue et fatigabilité, une désorganisation, des troubles du lan-
gage et de la vue. Lors de leur examen, ils ont constaté une humeur anxieuse et de 
discrètes difficultés à structurer efficacement sa pensée, une instabilité atypique en 
station debout et à la marche alors que la marche un pied devant l'autre était tout à 
fait normale, une diplopie dans le regard latéral droit. Compte tenu de l'ensemble 
des éléments à leur disposition, ils ont admis que l'assurée avait très certainement 
été victime lors de l'accident du 27 septembre 2002 d'un traumatisme cranio-
cérébral mineur ainsi que d'une distorsion/contusion cervicale et de diverses contu-
sions banales. Sur la base des différents examens neurologiques et des résultats des 

 
 
 

 

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IRM cérébrales, ils n'ont constaté aucun élément permettant de conclure à l'exis-
tence d'une atteinte structurelle du système nerveux central et périphérique. Les sui-
tes de l'événement accidentel auraient dû être favorables en l'absence de facteurs 
anxio-tensionnels surajoutés. S'ils pouvaient admettre que quelques cervico-
scapulalgies et quelques plaintes neuropsychologiques (fatigue) étaient en relation 
de causalité naturelle persistante avec l'événement accidentel, toutefois l'importance 
actuelle des troubles et leurs répercussions sur la capacité de travail ne pouvaient 
plus être considérées comment étant en relation de causalité probable ou certaine 
avec l'événement accidentel. Ils ont retenu que l'incapacité de travail en relation de 
causalité avec l'événement accidentel avait pris fin, le 5 janvier 2004, date de la re-
prise de ladite activité à 100 %, et qu'il n'y avait pas de perte d'intégrité. Ils ont pré-
cisé que l'interprétation de l'atrophie par le Dr G__________ ne pouvait être jugée 
que possible dans la mesure où il ne discutait pas le diagnostic différentiel des atro-
phies cérébrales, ne mentionnait pas que celles-ci étaient souvent une découverte de 
hasard sans signification et ne discutait pas du rapport de Madame N__________ 
daté de décembre 2004 mentionnant l’absence de fatigabilité durant les tests. À leur 
avis, l'argumentation de l'apparition des troubles lors de l'augmentation du temps de 
travail n'était pas documentée et l'anamnèse ne permettait pas de comprendre les 
raisons de cette pathologie probablement très contextuelle de sorte que son origine 
était à rechercher dans une prédisposition morbide. Ils ont observé que l'assurée 
n'avait pas développé un état de stress post-traumatique dès lors qu'elle ne se sou-
venait pas de l'événement traumatique. Ils ont diagnostiqué un status après commo-
tion cérébrale et distorsion cervicale simple (degré I à II), un syndrome post-
commotionnel et après distorsion cervicale persistant surchargé de facteurs anxio-
gènes. Selon eux, l’origine des troubles présentés par l'assurée était strictement so-
matique, mais l'évolution était caractérisée par la persistance/aggravation de la 
symptomatologie en relation avec des facteurs psychiques indépendants de l'évé-
nement accidentel. Actuellement la composante psychique prédominait dans la 
symptomatologie. Il existait encore des éléments cliniques typiques de troubles 
après distorsion de la colonne cervicale qui étaient masqués/péjorés par des facteurs 
psychiques et ce tableau typique se situait actuellement tout à fait en arrière-plan 
par rapport aux troubles psychiques. Il était très probable que l'assurée ait présenté 
un «mild traumatic brain injury (MTBI)» lors de l'accident du 27 septembre 2002. 
La capacité de travail était complète dans toute profession. Il n'était pas possible de 
faire la part des éléments après distorsion cervicale de ceux liés au traumatisme 
cranio-cérébral. 

33. Dans un rapport de 5 octobre 2006 adressé au mandataire de l'assurée, le 
Dr B__________ a indiqué avoir procédé à une revue des connaissances actuelles 
dans le domaine du «mild head injury» selon lesquelles, il existait une relation entre 
le degré du traumatisme et les conséquences neurologiques de celui-ci raison pour 
laquelle deux échelles neurologiques étaient utilisées, à savoir celle de Glasgow et 
celle relative aux concussions (mouvement brusque du cerveau pouvant entraîner 

 
 
 

 

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des lésions visibles ou invisibles). La concussion cérébrale correspondait à une at-
teinte cérébrale traumatique diffuse pouvant conduire à une atteinte axonale diffuse 
sans qu’il y ait nécessairement des modifications d’imageries cérébrales (70 % des 
IRM sont normales et seuls 10 % des scanners sont anormaux). Dans les cas d’IRM 
positive, il y avait des signes d’atrophie cérébrale ou élargissement des espaces pé-
ri-vasculaires. L’évidence de signes clinique de ce syndrome restait difficile. Des 
symptômes tels que les maux de tête, les nausées et les vertiges présents au stade 
précoce post-traumatique étaient en général des facteurs prédictifs de plaintes pro-
longées après concussion cérébrale. Un ralentissement des réactions visuelles ou 
tactiles, des déficits oculomoteurs ou visio-moteurs, des troubles somatiques in-
cluant des maux de tête, une fatigue, des troubles affectifs pouvant inclure 
l’anxiété, une baisse de la rapidité de l’analyse de l’information, de l’attention et de 
la concentration étaient décrits. Un an après un traumatisme cérébral même modéré, 
jusqu’à plus de 15 % des patients souffraient encore de maux de tête, de fatigabilité, 
de vertiges, d’irritabilité, de troubles de la mémoire et de dépression. Huit ans après 
le traumatisme, on constatait encore de troubles de l’attention ou de la mémoire. 
Chez la patiente, l’atrophie cérébrale qui avait été observée déjà 11 mois après le 
traumatisme pouvait refléter partiellement les difficultés à long terme de compor-
tement et les capacités cognitives. Sur la base de ces éléments, il lui paraissait justi-
fié de recourir contre cette expertise et de demander la désignation d'un médecin 
spécialisé dans cette pathologie. Les arguments scientifiques étaient suffisamment 
clairs pour démontrer l'existence de séquelles neuropsychologiques même long-
temps après un traumatisme mineur et le suivi neuropsychologique avait démontré 
l'existence de troubles objectifs jusqu'aux derniers examens. 

34. Dans un rapport neurologique du 15 janvier 2007, le Dr R__________, médecin 
adjoint au service de neurologie des HUG, a diagnostiqué des troubles cognitifs de 
type attentionnel et dysexécutifs d'origine post-traumatique et d'intensité légère, des 
troubles affectifs d'origine mixte, des céphalées et cervicalgies post-traumatiques et 
une hémi-extinction visuelle homonyme droite (fluctuante). Il a exposé que la pa-
tiente avait présenté, à la suite de son accident, des difficultés cognitives qui évo-
quaient une souffrance cérébrale diffuse à prédominance frontale. Ces difficultés 
étaient particulièrement évidentes dans des situations stressantes demandant une at-
tention soutenue partagée ainsi qu'une grande flexibilité mentale. Toutes les évalua-
tions neuropsychologiques avaient montré de façon plus ou moins marquée des dif-
ficultés de type attentionnel et dysexécutif qui étaient typiquement retrouvées après 
un traumatisme crânien même modéré. Les troubles affectifs dans le sens d'une an-
xiété accrue et d'un état dépressif étaient clairement apparus après l'accident et leur 
origine était vraisemblablement mixte, d'une part, comme conséquence directe 
d'une souffrance diffuse post-traumatique, d'autre part, symptomatique d'un trouble 
de l'adaptation à ses performances réduites. L'hémi-extinction homonyme droite 
constatée par le Dr S__________ renforçait l'hypothèse d'une souffrance cérébrale 
post-traumatique diffuse bien que d'intensité légère. Les céphalées et cervicalgies 

 
 
 

 

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post-traumatiques, aggravées par la fatigue et le stress, n'étaient pas responsables 
d'une diminution de la capacité de travail. Il a expliqué que, bien que les troubles 
attentionnels et dysexécutifs étaient peu spécifiques car ils se voyaient dans nombre 
de pathologies organiques fonctionnelles, toutefois, la chronologie de l’apparition 
de ces troubles, leur cohérence avec les plaintes et leur persistance subclinique en 
2003 étaient typiques d'une atteinte post-traumatique. La présence ou non d'une 
atrophie cérébrale n'influençait pas le diagnostic ou la gravité des troubles. Ces der-
niers s'étaient dans un premier temps améliorés et la patiente avait pu reprendre son 
travail, mais elle n'avait jamais retrouvé son niveau de fonctionnement d'avant l'ac-
cident. Une augmentation du temps de travail chez cette patiente à la résistance au 
stress diminuée et à la fatigabilité augmentée avait provoqué un épuisement et une 
nette réaggravation des troubles qui n'avaient jamais disparu. Les troubles affectifs, 
d'origine mixte, bien que pouvant aggraver les symptômes, ne pouvaient en aucun 
cas être tenus pour seuls responsables des difficultés présentées par la patiente dans 
son activité professionnelle et sa vie familiale. Il estimait que l'activité exercée 
avant l'accident était toujours possible mais difficilement et que, pour tenir compte 
de l'aggravation des symptômes présentés par le stress et la fatigue, il préconisait 
une légère diminution du temps de travail mais, surtout, une adaptation des horaires 
avec, par exemple, un travail à jours alternés ou une activité dans des classes plus 
petites. 

35. Dans un rapport du 14 février 2007, le Dr R__________ a précisé qu’une diminu-
tion du taux d'activité à huit heures par semaine était nécessaire à la poursuite d’un 
enseignement de qualité suffisante, ce qui représentait une capacité de travail rési-
duelle de 33 % si on considérait l'activité théorique maximale de 24 heures 
d’enseignement. 

36. Dans un rapport du 25 avril 2007, le Dr T__________, neurologue et médecin de la 
SUVA, a estimé que l'IRM du 18 juillet 2005 ne montrait aucun signe de séquelle 
d'accident et que les examens cliniques postérieurs ne révélaient aucun signe de lé-
sions causées par l'accident au niveau du système nerveux. Il a exposé qu'une 
commotion cérébrale ou un traumatisme cérébral léger (MTBI) pouvait entraîner 
des troubles subjectifs non spécifiques persistants pendant quelques semaines ainsi 
que des pertes cognitives de courte durée et régressives. Selon lui, les troubles per-
sistants de l'assurée et les nouveaux troubles étaient sans rapport avec une lésion 
structurelle du système nerveux lié à l'accident de septembre 2002. La suspicion 
d’une réduction du champ visuel éventuellement post-traumatique à droite avait pu 
être infirmée par l'examen du Dr S__________ qui avait uniquement révélé des 
anomalies structurelles au niveau de l'oeil droit, c'est-à-dire présentes longtemps 
avant l'accident. Le diagnostic d'entorse du rachis cervical était tout au plus un dia-
gnostic de suspicion et, selon les critères de l'«International Headache Society», un 
syndrome de céphalées post-traumatiques en rapport avec l'accident de juillet (recte 
: septembre) 2002 ne pouvait pas être diagnostiqué avec vraisemblance. Les anoma-
lies dans les résultats des tests neuropsychologiques pouvaient s'expliquer par des 

 
 
 

 

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facteurs multiples, notamment par une propension préexistante à l'anxiété et par 
d'autres facteurs psychosociaux sans lien avec l'accident. En résumé, les documents 
présentés ne comprenaient aucun signe objectivable d’une lésion du système ner-
veux central ou périphérique qui serait dû à l'accident de juillet (recte : septembre) 
2002 et justifierait une incapacité de travail. Le lien de causalité entre les troubles 
non spécifiques et fluctuants de l'assurée avec l'accident du 27 septembre 2002 
pouvait être considéré, sur le plan neurologique, tout au plus comme possible. Une 
limitation durable et/ou importante de l'intégrité physique n'était pas détectable au 
niveau du système nerveux de sorte qu'il n'y avait aucune atteinte notable à l'inté-
grité sur le plan neurologique. 

37. Dans un rapport du 11 mai 2007 adressé au Dr H__________, le Prof. 
U_________, médecin-chef du service d’ophtalmologie des HUG, a estimé qui lui 
était extrêmement difficile de se prononcer sur la situation d’une patiente qu’il 
n’avait pas examinée personnellement. Il a relevé que ses plaintes de photophobie 
et phonophobie, troubles de la concentration, difficultés à organiser ses idées et à 
traiter un grand nombre d’informations de façon simultanée étaient extrêmement 
caractéristiques d’un syndrome post-commotionnel. Il a noté qu’il était délicat 
d’affirmer que le déficit de l’œil droit était congénital car, dans le cas d’une hypo-
plasie papillaire, on ne savait pas quelle était l’importance de la malformation. Au 
vu de l’hémiextinction des troubles de la concentration que semblait présenter la 
patiente, il s’agissait clairement d’une contusion du tronc cérébral dont les structu-
res d’éveil avaient été altérées. Il a souligné que la patiente avait observé quelques 
semaines après l’accident une baisse de la vision alors qu’un certain nombre de 
troubles visuels pouvaient se produire bien après un traumatisme et pouvaient pro-
venir d’une dissection d’un acte vasculaire cervical ou d’une flatule post-
traumatique. Il a estimé comme possible que le déficit visuel fût provoqué par la 
dysplasie papillaire, tout comme il pouvait être en rapport avec une affection vascu-
laire ultérieure. 

38. Par décision sur opposition du 23 mai 2007, la SUVA a rejeté l'opposition. Elle a 
considéré que les rapports produits par l'opposante ainsi que ses remarques person-
nelles ne résistaient pas à l'analyse fouillée et documentée des experts du CEMed, 
également confirmée par le Dr T__________. Étant donné qu'aucun motif ne per-
mettait de mettre en doute l'avis des spécialistes du CEMed, il y avait lieu de re-
connaître à l'expertise une entière valeur probante. Au demeurant, la causalité adé-
quate ne pouvait pas être admise étant donné que l'accident était de gravité 
moyenne et qu'aucun des critères retenus par la jurisprudence n'était réalisé. 

39. Par acte du 25 juin 2007, l'assurée a recouru contre ladite décision auprès du Tribu-
nal de céans. Elle conclut, préalablement, à la mise en oeuvre d'une expertise pluri-
disciplinaire, principalement et sous suite de frais et dépens, à l'octroi d'une indem-
nité journalière indemnisant une incapacité de travail de 100 % du 27 septembre 
2002 au 7 novembre 2004 et de 67 % dès le 8 novembre 2004 pour autant que des 

 
 
 

 

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conditions de travail adéquates tenant compte de son état de santé continuassent à 
lui être offertes, subsidiairement de 100 %, à l'octroi d'une rente d'invalidité et 
d’une indemnité pour atteinte à l'intégrité d'au moins 80 %, enfin à la prise en 
charge de tous les frais médicaux et de déplacements en lien avec l'accident du 
27 septembre 2002. Elle relève que la contre-expertise du Prof. R__________ re-
met entièrement en cause l’expertise du CEMed dans la mesure où elle retient que 
ses troubles actuels ont été provoqués par l'accident du 27 septembre 2002, qu’une 
augmentation de son temps de travail a engendré un épuisement et une très nette ré-
aggravation des troubles qui n'avaient toutefois jamais disparu. Par ailleurs, ces 
conclusions rejoignent celles des Drs G__________ et B__________. Elle critique 
l'expertise du CEMed, qui n’a pas été effectuée par un médecin spécialisé dans la 
pathologie du « mild head injury » et se base sur un seul et unique examen ayant 
duré quelques minutes sans qu'un contrôle de l'ouïe n'ait eu lieu. En outre, les ex-
perts n’ont pas tenu compte des documents et pièces justificatives qu’elle leur a re-
mis. Dans l'expertise et dans la décision sur opposition, certains rapports médicaux 
sont mentionnés de façon tronquée, d'autres ont été cités en modifiant leurs résultats 
ou leurs conclusions. L'expertise du CEMed ne motive pas l'absence du lien de cau-
salité qui est démentie par les contre-experts, le médecin traitant et le 
Dr G__________. De plus, elle repose sur des examens trop courts ayant duré au 
maximum un quart d’heure et bâclés consistant en quelques exercices généraux et 
questions générales, sans qu’un test psychométrique n’ait été réalisé. Selon l'IRM, 
elle présente des séquelles post-traumatiques se manifestant par une atrophie corti-
co-sous-corticale bilatérale sus-tentorielle. Elle relève que tant le Dr F__________ 
que le Dr T__________ ne l'ont pas examinée de sorte que les conclusions du Prof. 
R__________ et de ses médecins traitants sont plus proches de la réalité médicale. 

40. Dans sa réponse du 29 octobre 2007, la SUVA conclut au rejet du recours dans la 
mesure où il est recevable. Elle relève que l'expertise pluridisciplinaire requise par 
la recourante a déjà eu lieu et de manière conjointe puisqu'elle a eu l'occasion de 
poser les questions qui lui semblaient pertinentes et qu'au vu des nombreux rapports 
au dossier, la cause est en état d'être jugée. Elle observe que la recourante s’est 
plainte plus tardivement de troubles peu spécifiques de sorte que la rechute annon-
cée en automne 2004 apparaît davantage dictée par des facteurs étrangers, à savoir 
des difficultés dans la gestion de sa famille et en particulier de ses enfants, que par 
des raisons traumatiques objectives. Or, au vu de la période de latence entre ces 
troubles et l'accident, il n'est pas possible d'admettre un lien de causalité. La juris-
prudence a repris la doctrine médicale selon laquelle les suites typiques d'un trau-
matisme cranio-cérébral léger duraient entre six et 12 semaines et que certains pa-
tients développaient ce qu'on appelle un syndrome post-commotionnel persistant 
très controversé médicalement puisque son existence n'a pas été prouvée de façon 
appropriée dans les études prospectives. En raison de ces incertitudes médicales, la 
causalité adéquate revêt une importance prépondérante en matière de traumatismes 
cranio-cérébraux ou de troubles analogues de sorte que la question de la causalité 

 
 
 

 

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naturelle aurait pu être laissée ouverte eu égard au sort de l'examen de la causalité 
adéquate. Elle considère que les troubles neuropsychologiques présentés par la re-
courante n’ont pas de substrat organique et que les évaluations neuropsychologi-
ques, bien qu'extrêmement utiles dans la détection des traumatismes cranio-
cérébraux légers, sont sujettes à la variation de la motivation du patient et à la 
bonne volonté avec laquelle il réalise les tests. 

41. Le 19 décembre 2007, la recourante a demandé à être entendue par le Tribunal de 
céans et a également requis l'audition du Dr B__________ et du Prof. 
R__________. 

42. Par écriture du 8 janvier 2008, l'intimée a estimé que, par économie de procédure, il 
convenait de procéder à l'audition des médecins par questionnaire écrit et que, pour 
sa part, elle souhaitait que les Drs E__________ et T__________ soient également 
interpellés. 

43. Le 11 janvier 2008, le Tribunal de céans a imparti un délai aux parties pour déposer 
leur liste de questions et les a informées que si des précisions étaient encore néces-
saires, il se réservait la possibilité d'entendre l'un ou l'autre de ces médecins. 

44. Le 25 février 2008, les parties ont déposé leur liste de questions. 

45. Le 29 avril 2008, le Tribunal a soumis ces questions aux Drs T__________ et 
E__________. 

46. Par courrier du 14 mai 2008, le Dr E__________ a indiqué qu'en tant que chirur-
gien-orthopédiste, il ne lui était pas possible de prendre position de manière fondée 
dans la mesure où il n'avait aucune qualification pour faire une appréciation neuro-
logique et neuropsychologique. 

47. Le 11 juin 2008, le Tribunal a procédé à une comparution personnelle des parties 
ainsi qu'à l’audition des Drs B__________ et R__________. 

Le Dr B__________ a déclaré qu’au moment de l'accident, un traumatisme cranio-
cérébral avec commotion cérébrale avait été diagnostiqué en premier lieu et, dans 
une moindre mesure, une distorsion cervicale, bien qu'elle soit difficile à établir. La 
patiente avait cependant émis des plaintes en ce sens par la suite. Ensuite, avait été 
posé le diagnostic de syndrome post-traumatique avec atteinte neuropsychologique. 
Plusieurs examens neuropsychologiques avaient permis d'objectiver les plaintes de 
la patiente. Il s’agissait d’examens objectifs qui ne reposaient donc pas sur les seuls 
dires de la patiente. Ils duraient approximativement une heure et ne permettaient 
pas de vérifier la capacité du patient à long terme, en situation de contrainte. C'est 
la raison pour laquelle, il fallait procéder également à des tests en situation de 
contrainte qui avaient eu lieu à deux reprises en 2005. Le premier, en avril 2005, 
par les HUG, qui avait conclu à une baisse des performances verbales et visio-

 
 
 

 

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spatiales, à une augmentation du temps de réaction, à une baisse des performances 
de la mémoire et des performances de l'attention soutenue. Le second avait été pra-
tiqué en août de la même année par le Dr G__________ qui avait conclu à des trou-
bles apparaissant lors de tâches requérant beaucoup d'attention. Après quelques 
mois d'activité, la patiente s'était plainte d'une fatigue accrue, de vertiges, de maux 
de tête, d'irritabilité. Sur le plan professionnel, elle avait été confrontée à ses limites 
et c'est alors que son état s'était dégradé. Les lésions occasionnées par un trauma-
tisme cranio-cérébral n’étaient pas visibles immédiatement après ce dernier, mais 
seulement plusieurs mois après. La littérature médicale parlait d'un délai d'une an-
née. Le résultat du deuxième scanner ne pouvait s'expliquer que par l'accident et il 
était absolument formel sur ce point. Il existait, certes, des variations anatomiques 
selon les patients, mais la situation normale révélée par le premier scanner lui per-
mettait de se montrer aussi formel. Il a estimé que les troubles psychiques de l'assu-
rée, notamment son irritabilité et son angoisse, étaient secondaires à l'accident. Il 
s’agissait de troubles psycho-organiques, en ce sens qu'ils étaient induits par l'état 
permanent dans lequel se trouvait la patiente. Ils conduisaient à un affaiblissement 
général et à une diminution de sa capacité de résistance. A l'heure actuelle, le côté 
neuropsychologique prédominait. Le 12 septembre 2007, soit près de trois semaines 
après la rentrée, la patiente avait finalement dû admettre qu'elle n'était plus capable 
d'exercer son activité, alors même qu'elle s'était battue pour continuer à exercer une 
profession qu'elle adorait. Selon lui, la relation de causalité naturelle entre l'accident 
et l'incapacité totale de travail actuelle n'était pas seulement probable, mais certaine. 
Si les horaires de la patiente avaient pu être aménagés, cela n'aurait fait que repous-
ser l'échéance car le programme avait été totalement remanié. Il a pris connaissance 
du rapport du Dr R__________ et a affirmé partager entièrement ses conclusions. 

Pour sa part, le Dr R__________ a déclaré que le diagnostic sur le plan strictement 
neurologique était double. La patiente présentait d'une part, une encéphalopathie 
post-traumatique légère, avec déficit de l'attention et des fonctions exécutives, et 
d'autre part, des céphalées et cervicalgies post-traumatiques. Des troubles neurop-
sychologiques de trois types avaient été essentiellement relevés. Tout d'abord, des 
problèmes attentionnels à la fois diffus (fluctuations de la concentration) et plus 
spécifiques, sous forme d'hémi-extinction visuelle (en d'autres termes, lorsqu'une 
double stimulation était pratiquée, la patiente parfois ne percevait plus celle de gau-
che). Ce dernier élément était une indication assez forte pour des séquelles organi-
ques d'un traumatisme et démontrait que le système attentionnel était touché. En se-
cond lieu, des problèmes de type exécutif relatifs à la mémoire de travail. Il s'agis-
sait là de troubles relativement peu spécifiques, en ce sens qu'ils pouvaient être la 
conséquence d'autres affections et ne résultaient pas nécessairement d'un trauma-
tisme. La fatigabilité qui accompagnait ce trouble en rapport avec la charge de tra-
vail le faisait pencher en faveur d'une cause traumatique. Enfin, la fatigabilité, qui 
bien qu’elle n'avait pas pu être mise en évidence par les tests ayant duré de deux à 
trois heures, était ressortie de l'anamnèse et, plus particulièrement, de la confronta-

 
 
 

 

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tion de l'assurée avec le milieu du travail. Même si l'encéphalopathie était légère, il 
n'en allait pas forcément de ses conséquences car l'impact était d'autant plus impor-
tant que l'activité pratiquée requérait des ressources attentionnelles importantes. 
L'aggravation survenue en 2005 était à mettre en relation avec la difficulté de la pa-
tiente à gérer le quotidien et la charge de travail due à son état à la suite de l'acci-
dent. Il a confirmé que, juste après un traumatisme, l'imagerie ne pouvait rien mon-
trer. Une atrophie pouvait se développer par la suite, mais, en général, pas en cas de 
traumatisme mineur. S'agissant de savoir s'il existait une atteinte structurelle du sys-
tème nerveux central et périphérique, il a relevé deux éléments forts, d'une part, 
l'hémi-extinction visuelle, d'autre part, l’aggravation des troubles au fur et à mesure 
de la reprise du travail. Compte tenu de l'activité exercée par l'assurée, il a estimé 
que cette atteinte réduisait la capacité de travail de l'assurée (de 50% à 35%). A son 
avis, un spécialiste en imagerie médicale devrait revoir les deux examens pratiqués, 
afin de vérifier s'il y avait effectivement eu atrophie. En termes habituels, un trou-
ble cranio-cérébral (TCC) mineur ne devrait pas donner lieu à un arrêt de travail to-
tal car le patient réussissait à assumer un temps de travail partiel en aménageant son 
poste. Il lui paraissait un peu inhabituel de ne pas pouvoir, malgré tout, assumer 
huit heures par semaine. A la suite des explications de la recourante, il a admis que 
le fait de devoir travailler deux jours de suite lui paraissait délétère et rendait l'arrêt 
de travail total moins inhabituel, mais qu’il était toujours un peu insolite que cet ar-
rêt durât depuis maintenant plusieurs mois. Il a expliqué qu’il avait conclu à une 
diminution de l'horaire de travail et à un 35% parce que la situation ne pouvait être 
idéale mais qu'il était inhabituel, de façon générale, de ne pouvoir continuer à exer-
cer à 35%. L'incapacité totale de travail, en ce sens, lui paraissait insolite. En re-
vanche, la diminution du temps de travail, lui paraissait tout à fait dans l'ordre des 
choses suite au traumatisme subi. A son avis, les deux composantes, neuropsycho-
logique et affective, étaient impliquées et toutes deux post-traumatiques. En posant 
le diagnostic de trouble affectif d'origine mixte, il avait entendu une composante 
post-traumatique. A son sens, la relation de causalité naturelle entre les troubles 
constatés et l'accident était probable. 

Pour sa part, la recourante a déclaré que, malgré ses demandes, le DIP avait réduit 
ses huit heures de travail hebdomadaire à six et les avait groupées sur deux jours, à 
raison de quatre heures le lundi et deux le mardi, ce qui ne lui permettait pas de ré-
cupérer. D'autre part, elle s’était rendu compte, en corrigeant les épreuves commu-
nes, qu’elle n'avait pas les capacités pour répondre aux questions de 8ème année, 
alors même qu’elle est diplômée en biologie. 

48. Le 16 juin 2008, la recourante a produit dans la procédure un nouveau rapport du 
Prof. U_________ daté du 24 avril 2008. Ce dernier a précisé qu’outre les plaintes 
déjà répertoriées, la patiente décrivait une simultanagnosie (visuelle, auditive) et 
qu’un examen de la perception des mouvements avait permis d’objectiver ses plain-
tes en révélant des altérations prédominantes dans l’analyse des mouvements hori-
zontaux et une nette altération de la perception des flux visuels. Il a conclu que les 

 
 
 

 

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symptômes rapportés par la patiente pouvaient se rencontrer dans un syndrome 
post-commotion mais également dans des phénomènes de caractère dégénératif du 
système nerveux central. Toutefois, la relation temporelle entre l’apparition des 
symptômes et l’accident corroborait fortement l’hypothèse post-commotionnelle. 

49. Dans son écriture du 18 juillet 2008, la recourante a observé que, contrairement aux 
dires du Prof. R__________ lors de son audition, une deuxième IRM avait été ef-
fectuée qui concluait à une légère atrophie sous-corticale. De plus, à la suite des 
derniers certificats médicaux du Dr B__________ attestant une incapacité totale de 
travailler depuis septembre 2007, elle a modifié ses conclusions tendant désormais 
à l'octroi d'une indemnité journalière calculée sur la base d'une incapacité de travail 
de 100 % dès le 1er septembre 2007. Elle a produit le rapport d’IRM cérébrale du 4 
avril 2008.  

50. Le 21 juillet 2008, l'intimée a transmis au Tribunal la traduction française de l'ap-
préciation du Dr T__________ datée du 30 mai 2008 dans laquelle ce médecin a 
indiqué être spécialiste en neurologie, en psychiatrie et en psychothérapie. Compte 
tenu de l'ensemble des documents médicaux, il retenait que l'assurée avait subi avec 
vraisemblance, le 27 septembre 2002, une commotion cérébrale (léger traumatisme 
cérébral, MTBI) et qu’une distorsion cervicale ou une contusion cervicale étaient 
tout au plus possibles. Il a précisé qu'un « whiplash associated disorder (WAD) » 
n'entrait pas en considération au regard des documents médicaux établis peu après 
l'accident. Selon la classification clinique des traumatismes cérébraux d'après l'As-
sociation des sociétés européennes de neurologie, on pouvait considérer le trauma-
tisme cérébral comme léger. L'imagerie cérébrale n'avait montré aucun signe de lé-
sion organique ou structurelle comme étant séquellaire de l'accident de sorte qu'on 
ne pouvait pas admettre l’existence d'une lésion cérébrale importante. Quant aux 
maux de tête survenus plus de sept jours après l'accident, ils ne pouvaient pas être 
classés dans les céphalées post-traumatiques et aiguës selon les critères de la Socié-
té internationale des céphalées. Il n'y avait pas de relation causale vraisemblable en-
tre le résultat des examens neuropsychologiques et l’accident du 27 septembre 
2002. L'accentuation des troubles et la sévérité des dommages neuropsychologi-
ques, qui étaient chaque fois différentes lors des examens neuropsychologiques, 
montraient que ces résultats étaient influencés par des facteurs indépendants de 
l'accident (par exemple : anxiété affective). L'aggravation des résultats de l'examen 
neuropsychologique du 9 décembre 2002 par rapport aux examens antérieurs n’était 
pas explicable d'un point de vue neurologique par une lésion parenchymateuse cé-
rébrale structurelle ou organique en relation avec l'accident de sorte que les résul-
tats de l'examen neuropsychologique du 9 juin 2005 ne pouvaient pas être considé-
rés avec vraisemblance comme étant liés à l'accident. De même les résultats cités 
dans le rapport neurologique du 6 février 2007 constatant une possible modification 
de la personnalité ne fondaient pas des conséquences post-traumatiques organiques 
ou structurelles dans le domaine du système nerveux. L’hypersomnie, les céphalées 
fréquentes associées à une photo-phonophobie, les vomissements, les bourdonne-

 
 
 

 

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ments dans les oreilles, les échauffements des pieds et les paresthésies péribuccales 
n'étaient pas présents lors de l'observation de la recourante aux HUG, ni lors des 
premières semaines après l'accident de sorte qu'ils ne pouvaient pas être considérés 
avec vraisemblance comme ayant une relation de causalité avec l'accident. Aucune 
maladie systémique n'était documentée dans les premières semaines qui avaient 
suivi l'accident. L’imagerie médicale n'avait montré aucun signe de fracture crâ-
nienne, de lésion intracrânienne ou cérébrale en relation avec l'accident. L'ensemble 
des documents médicaux ne montrait pas de lésion organique ou structurelle du sys-
tème nerveux périphérique ou central séquellaire à l'accident. A son avis, les atro-
phies de grade léger décrites sur les clichés d'IRM cérébrale du 19 juillet 2005 
étaient compatibles avec un processus dégénératif cérébral en rapport avec une ma-
ladie, mais il pouvait s'agir aussi d'une formation embryonnaire qui ne s'était plus 
modifiée depuis la fin de la maturation cérébrale. Par conséquent, il ne s’agissait 
pas de séquelles de lésion cérébrale traumatique et, d'un point de vue neurologique, 
on devait considérer comme possible qu'elles aient existé avant l'accident de 2002. 
Il n’y avait aucune diminution durable de la capacité de travail ou des performances 
dans la profession apprise ou sur le marché général du travail fondée sur des séquel-
les organiques ou structurelles de l’accident. 

51. Dans son écriture du 15 août 2008, la recourante a allégué n’avoir eu aucun antécé-
dent médical, neurologique, psychiatrique, cervical, auditif ou autre avant 
l’accident et que des séquelles définitives visuelles post-traumatiques étaient appa-
rues, à savoir une hémi-extinction, un déficit campimétrique, une décoloration de la 
rétine, des problèmes d’application des hauteurs, des vitesses et des distances, etc. 
Elle a également mentionné l’apparition d’une atteinte du tronc cérébral et d’une 
atrophie sous-corticale. Elle a allégué que le Dr T__________ avait prétendu de fa-
çon mensongère au Tribunal l’avoir examinée le 25 avril 2007. De plus, ses obser-
vations étaient contredites par sept de ses confrères qui l’avaient tous examinée au 
moins une fois contrairement à lui. Elle a relevé que le Prof. U_________ avait no-
tamment diagnostiqué, d’une part, une altération campimétrique pouvant être 
d’origine traumatique, d’autre part, une difficulté d’appréciation des hauteurs, des 
distances et des vitesses des objets. De plus, il concluait à une origine très vraisem-
blablement commotionnelle des symptômes vu la relation temporelle entre 
l’apparition desdits symptômes et l’accident. Elle a persisté dans ses conclusions 
précédentes. 

52. Dans son écriture du 18 août 2008, en se référant intégralement à l'appréciation 
médicale du Dr T__________ du 30 mai 2008, l'intimée a persisté dans ses précé-
dentes conclusions. 

53. Le 20 août 2008, le Tribunal a communiqué chacune de ces écritures à la partie 
adverse respective et, sur ce, a gardé la cause à juger. 

EN DROIT 

 
 
 

 

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- 19/32 - 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie géné-
rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont relatives à 
la loi fédérale sur l’assurance-accidents du 20 mars 1981 (LAA). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et ayant entraîné la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-accidents, est ap-
plicable en l'espèce, dès lors que les faits juridiquement déterminants, notamment le 
refus de verser des prestations à la suite de la reprise d’une incapacité de travail 
partielle à partir du 8 novembre 2004, sont postérieurs à son entrée en vigueur (cf. 
ATF 130 V 446 ss consid. 1, 129 V 4 consid. 1.2). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). La décision sur opposition 
date du 23 mai 2007 et a été reçue le lendemain de sorte que le délai de recours a 
débuté le 25 mai 2007 pour prendre fin le samedi 23 juin 2007 et être reporté au 
lundi 25 juin 2007 (art. 38 al. 3 et 60 al. 2 LPGA). Par conséquent, le recours a été 
formé en temps utile, le dernier jour du délai reporté (art. 39 al. 1 et 60 al. 2 
LPGA).  

4. Le litige porte sur l'existence d'un rapport de causalité entre l'accident survenu le 
27 septembre 2002 et l’incapacité de travail à partir du 8 novembre 2004 et annon-
cée le 6 janvier 2005. 

5. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations 
d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non profes-
sionnel et de maladie professionnelle. La responsabilité de l'assureur-accidents 
s'étend, en principe, à toutes les conséquences dommageables qui se trouvent dans 
un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement assuré. Les presta-
tions d'assurance sont donc également allouées en cas de rechutes et de séquelles 
tardives (art. 11 OLAA). Il incombe à l'assuré d'établir, au degré de vraisemblance 
prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité entre l'état pathologique qui se 
manifeste à nouveau et l'accident (cf. ATFA non publié du 17 mai 2002, U 293/01 
consid. 1, résumé dans REAS 2002 p. 307). Plus le temps écoulé entre l'accident et 
la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant à la preuve d'un 
rapport de causalité doivent être sévères (RAMA 1997 n° U 275 p. 191 consid. 1c). 

Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en 
question sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que 

 
 
 

 

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l'administration ou, le cas échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement 
sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à 
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'ap-
préciation des preuves dans l'assurance sociale (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 402 
consid. 4.3.1). Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'acci-
dent et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de proba-
ble dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré 
doit être nié (ATF 129 V 181 consid. 3.1, 406 consid. 4.3.1, 119 V 337 consid. 1, 
118 V 289 consid. 1b et les références). 

En matière de lésions du rachis cervical par accident de type «coup du lapin» 
(Schleudertrauma, whiplash-injury), de traumatisme analogue ou de traumatisme 
cranio-cérébral sans preuve d'un déficit fonctionnel organique, l'existence d'un lien 
de causalité naturelle entre l'accident et l'incapacité de travail ou de gain doit en 
principe être reconnue en présence d'un tableau clinique typique présentant de mul-
tiples plaintes (maux de têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la 
mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la vue, irritabilité, dépression, modifica-
tion du caractère, etc.). Encore faut-il que l'existence d'un tel traumatisme et de ses 
suites soit dûment attestée par des renseignements médicaux fiables (ATF 134 V 
109 consid. 9 in fine, 119 V 335 consid. 1, 117 V 359 consid. 4b.). 

Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. En tant que prin-
cipe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à la responsabilité de 
l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement aucune incidence 
en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de causalité naturelle avec 
l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond aussi des atteintes qui ne se 
produisent habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 127 V 102 consid. 
5b/bb et les références). En revanche, il en va autrement lorsque des symptômes, 
bien qu'apparaissant en relation de causalité naturelle avec un événement acciden-
tel, ne sont pas objectivables du point de vue organique. Dans ce cas, il y a lieu 
d'examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant sur le déroule-
ment de l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de certains 
critères en relation avec cet événement (ATF 117 V 359 consid. 6 p. 366 ss et 369 
consid. 4 p. 382 ss, 115 V 133 consid. 6 p. 138 ss et 403 consid. 5 p. 407 ss). En 
présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critères 
de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 
6c/aa et 403 consid. 5c/aa), tandis qu'en présence d'un traumatisme de type « coup 
du lapin » à la colonne cervicale (ATF 117 V 359 consid. 6a), d'un traumatisme 
analogue à la colonne cervicale (SVR 1995 UV n° 23 p. 67 consid. 2) ou d'un trau-
matisme cranio-cérébral (ATF 117 V 369 consid. 4b), on peut renoncer à distinguer 
les éléments physiques des éléments psychiques (sur l'ensemble de la question, cf. 
ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et SVR 2007 UV n° 8 p. 27, consid. 2 ss, U 277/04, 
et les références). Il y a toutefois lieu de revenir à cette distinction lorsque les trou-

 
 
 

 

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bles psychiques apparus après l'accident constituent clairement une atteinte à la san-
té indépendante du tableau clinique consécutif à un traumatisme de type «coup du 
lapin» (RAMA 2001 n° U 412 p. 79 consid. 2b; voir également ATF 134 V 109 
consid. 9.5). 

A l’ATF 134 V 109 consid. 9.5, le Tribunal fédéral a précisé les conditions de vali-
dité de l’expertise pluri- ou interdisciplinaire requise en cas de « coup du lapin ». 
Celle-ci doit émaner de médecins spécialisés, particulièrement au fait de ce genre 
de traumatismes. Il s'agit en priorité d'effectuer des investigations dans les domai-
nes neurologique/orthopédique (dans la mesure du possible à l'aide d'appareils ap-
propriés), psychiatrique et, au besoin, neuropsychologique. Pour trancher des ques-
tions spécifiques et exclure des diagnostics différentiels, il est indiqué de procéder 
aussi à des investigations otoneurologiques, ophtalmologiques, etc. L'expert doit 
disposer d'un dossier fiable. Cela souligne encore une fois l'importance d'une do-
cumentation détaillée du déroulement de l'accident et des premières constatations 
médicales, mais également du développement ultérieur jusqu'à la mise en oeuvre de 
l'expertise. En ce qui concerne le contenu, il faut que l'on dispose de conclusions 
convaincantes au sujet du point de savoir si les plaintes sont crédibles et, le cas 
échéant, si, en dépit de l'absence d'un déficit organique consécutif à l'accident, ces 
plaintes sont - au degré de la vraisemblance prépondérante - au moins partiellement 
en relation de causalité avec un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne 
cervicale (distorsion), un traumatisme analogue à la colonne cervicale ou un trau-
matisme cranio-cérébral. En raison des spécificités de la jurisprudence applicable 
en matière de traumatisme du type «coup du lapin», l'expertise doit, en cas de 
confirmation du diagnostic, contenir également des renseignements au sujet du 
point de savoir si une problématique d'ordre psychique doit être considérée comme 
une partie du tableau clinique typique de tels traumatismes, dont les aspects soma-
tique et psychique sont difficilement séparables, ou si cette problématique repré-
sente une atteinte à la santé psychique propre, distincte du tableau clinique. C'est 
seulement dans le cas où l'expertise établit de manière convaincante que cette at-
teinte ne constitue pas un symptôme du traumatisme qu'une autre origine peut être 
envisagée. Ensuite, il y a lieu d'établir dans quelle mesure la capacité de travail 
dans l'activité habituelle ou (en cas d'octroi d'une rente) dans des activités adaptées 
est limitée par les plaintes considérées comme étant en relation de causalité natu-
relle avec l'accident. 

6. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent l'ins-
truction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des 
prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit 
lui fournir. L'appréciation des données médicales revêt ainsi une importance d'au-
tant plus grande dans ce contexte. La jurisprudence a donc précisé les tâches du 
médecin, par exemple lors de l'évaluation de l'invalidité ou de l'atteinte à l'intégrité, 

 
 
 

 

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- 22/32 - 

ou lors de l'examen du lien de causalité naturelle entre l'événement accidentel et la 
survenance du dommage (ATF 122 V 158 consid. 1b et les références). 

Selon le principe de la libre appréciation des preuves, qui s’applique aussi bien en 
procédure administrative qu’en procédure de recours de droit administratif (art. 40 
PCF en corrélation avec l’art. 19 PA ; art. 95 al. 2 OJ en liaison avec les art. 113 et 
132 OJ), l’administration ou le juge apprécie librement les preuves, sans être lié par 
des règles formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des 
preuves. Dès lors, le juge doit examiner de manière objective tous les moyens de 
preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition 
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports 
médicaux sont contradictoires, le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les 
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une au-
tre. A cet égard, l'élément déterminant n'est ni l'origine, ni la désignation du moyen 
de preuve comme rapport ou expertise, mais son contenu. Il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes expri-
mées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la des-
cription des interférences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, lorsque, au 
stade de la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépen-
dant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies 
et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que 
l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi long-
temps qu'aucun indice concret ne permette de douter de leur bien-fondé (ATF 125 
V 351 consid. 3b/bb). 

Une expertise médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante 
pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, el-
les, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA 2001 n° U 438 p. 
346 consid. 3d). Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et exper-
tises établis par les médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent 
à des résultats convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, 
que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne 
permette de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté 
est lié à l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'ob-
jectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. 
Ce n'est qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fon-
dés. Etant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des as-

 
 
 

 

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surances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'im-
partialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee, ATFA non publié I 592/99du 
13 mars 2000, consid. b/ee).  

7. En l’espèce, l’intimée considère que l’incapacité de travail apparue en novembre 
2004 n’est pas en rapport de causalité avec l’accident du 27 septembre 2002, au 
motif que le lien de causalité entre les troubles non spécifiques et l’accident est tout 
au plus possible et que, de plus, il n’existe pas de substrat organique aux troubles de 
la recourante hormis quelques cervicalgies et céphalées résiduelles. Pour sa part, 
cette dernière allègue qu’elle présente des séquelles visuelles post-traumatiques, 
une atteinte du tronc cérébral et une atrophie sous-corticale qui ont toutes été objec-
tivées. 

Contrairement à ce que prétend l’intimée, il convient également de tenir compte des 
examens neuropsychologiques dans le cadre de l’examen du lien de causalité natu-
relle (ATF 117 V 369 consid. 3f ; ATFA non publié U 75/07 du 23 octobre 2007, 
consid. 4.2.1). 

Selon le rapport d’expertise pluridisciplinaire du 8 septembre 2006, la recourante 
présente un status après commotion cérébrale et distorsion cervicale simple (degré I 
à II) ainsi qu’un syndrome post-commotionnel et après distorsion cervicale persis-
tant surchargé de facteurs anxiogènes. Sur le plan somatique, les experts font état 
d’un examen clinique sans anomalie significative en dehors de troubles tout à fait 
atypiques caractérisés par une instabilité avec tendance à chuter en arrière aux 
épreuves de stabilisation et une diplopie dans le regard droit à l’examen de 
l’oculomotricité. Ils observent que l’IRM cérébrale du 18 juillet 2005 a été interpré-
tée comme étant sans anomalie significative à l’exception d’une légère atrophie 
cortico-sous-corticale sans troubles objectivables des mouvements oculaires. De 
plus, cette atrophie ne peut pas être interprétée comme étant une probable séquelle 
post-traumatique cranio-cérébrale au motif que les légères atrophies corticales sont 
fréquemment décrites dans des situations tout à fait normales et que le traumatisme 
cranio-cérébral n’a pas été suffisamment important pour entraîner une atrophie dif-
fuse. Sur la base des différents examens neurologiques et des IRM cérébrales, ils ne 
retiennent pas d’éléments sur le plan neurologique permettant de conclure à 
l’existence d’une atteinte structurelle du système nerveux central et périphérique. 
Sur le plan ophtalmologique, ils relèvent un déficit temporal supérieur partiel à 
l’œil droit qui a toujours été présent ainsi qu’un léger déficit parapapillaire temporal 
supérieur à l’œil gauche. Ils rejettent une origine post-traumatique (neuropathie op-
tique notamment) de ce dernier déficit au motif qu’il n’y a pas de déficit pupillaire, 
la coloration de l’anneau neurorétinien est bonne, la fonction visuelle centrale est 
bonne et l’examen du fond de l’œil montre une dysversion papillaire nasale infé-
rieure correspondant exactement au déficit partiel du champ visuel temporal supé-
rieur. Ils considèrent que ce déficit campimétrique est congénital. Sur le plan psy-
chique, ils ne constatent pas de troubles de la lignée dépressive, mais une anxiété 

 
 
 

 

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manifeste. Après avoir examiné les divers tests neuropsychologiques, ils notent 
qu’au début les troubles ont été bien documentés, que la récupération a commencé 
rapidement, que dix mois après l’accident seuls subsistaient quelques signes 
d’anxiété, que le status cognitif était considéré comme stable presque deux ans 
après la reprise du travail dont une année selon un temps de travail identique à celui 
existant juste avant l’accident, que la neuropsychologue décrivait la patiente 
comme non ralentie et non fatigable alors que les tests neuropsychologiques sont un 
bon outil pour mesurer la fatigabilité. Selon eux, l’apparition de troubles lors de 
l’augmentation du temps de travail n’est pas établie au degré de preuve de la vrai-
semblance prépondérante. De plus, l’anamnèse ne permet pas de comprendre les 
raisons de cette symptomatologie qui est probablement très contextuelle sans qu’il 
soit possible de la rattacher avec un degré de vraisemblance prépondérante à 
l’accident de sorte que son origine est à rechercher dans une prédisposition prémor-
bide. Ils considèrent que l’évolution a été caractérisée par la persistance ou 
l’aggravation de la symptomatologie en relation avec des facteurs psychiques indé-
pendants de l’événement accidentel, qu’actuellement la composante psychique pré-
domine dans la symptomatologie qui n’est pas, au degré de vraisemblance prépon-
dérante, en relation de causalité avec l’accident, qu’enfin, actuellement, la compo-
sante strictement post-traumatique de la symptomatologie est mineure. Ils admet-
tent que quelques éléments cliniques typiques à savoir quelques cervico-
céphalalgies et plaintes neuropsychologiques (fatigue) existent encore actuellement 
et sont en relation de causalité naturelle persistante avec l’événement accidentel, 
mais que l’importance actuelle des troubles et leur répercussion sur la capacité de 
travail ne peuvent plus être considérées comme étant en relation de causalité proba-
ble ou certaine avec l’accident depuis la reprise du travail de la recourante au même 
degré d’activité qu’avant l’accident, soit depuis le 5 janvier 2004. Ils précisent que 
les facteurs psychiques paraissent actuellement au premier plan dans la symptoma-
tologie. 

En résumé, pour les experts, l’accident a provoqué un traumatisme cranio-cérébral 
mineur et une distorsion cervicale simple. Il existe des troubles organiques, à savoir 
des légères atrophies corticales sans rapport avec l’accident et un déficit campimé-
trique congénital. Le tableau typique des troubles après une distorsion de la colonne 
cervicale est tout à fait en arrière-plan par rapport aux troubles psychiques. Les 
troubles actuels et l'incapacité de travail ne sont plus en relation de causalité avec 
l'événement accidentel depuis le 5 janvier 2004, date de la reprise de ladite activité 
à 100 %, et il n'y a pas de perte d'intégrité. 

Ce rapport d’expertise remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence 
soumet la valeur probante d'un tel document. Les conclusions procèdent en effet 
d'une analyse complète de l'ensemble des circonstances relevantes ressortant de 
l'anamnèse, du dossier médical, des plaintes de la recourante et du status clinique. 
De plus, les experts ont complété le status clinique en faisant procéder à des exa-
mens complémentaires ophtalmologiques. Les experts se sont exprimés sur l'évolu-

 
 
 

 

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tion de l'état de santé de la recourante, sur sa capacité de travail et sur le lien de 
causalité naturelle. Les réponses qu’ils ont apportées aux questions posées par les 
parties sont en outre exhaustives et motivées. A cet égard, ils expliquent, notam-
ment, que quelques cervico-scapulalgies et la fatigue sont encore en rapport de cau-
salité naturelle avec l’accident, mais que l’importance des troubles et leur répercus-
sion sur la capacité de travail ne permettent pas de les considérer comme étant en 
rapport de causalité probable avec l’accident. Autrement dit, ils admettent que les 
troubles peuvent correspondre à des déficits fonctionnels typiques d’un trauma-
tisme cranio-cérébral, mais que, vu leur importance et leur répercussion sur la capa-
cité de travail qui est nulle, cette hypothèse n’est pas probable. Par ailleurs, les ex-
perts tiennent compte des avis contraires des Drs B__________ et G__________ en 
expliquant pourquoi ils s’écartent de l’appréciation de ces médecins. 

La recourante critique l’expertise au motif que les experts ne l’ont examinée que 
15 minutes chacun. Or, la durée de l'examen clinique ne saurait remettre en ques-
tion la valeur du travail de l’expert. Le rôle de ce dernier consiste notamment à se 
faire une idée sur l'état de santé d'un assuré dans un délai relativement bref. La du-
rée d'observation n'entre pas dans les critères retenus par la jurisprudence pour re-
connaître un caractère probant à une expertise médicale (ATF non publié 
9C_461/2008, consid. 3 et ATFA non publié I 1084/06 du 26 novembre 2007, 
consid. 4).  

De plus, la recourante fait valoir que les experts n’auraient pas tenu compte des 
nombreux rapports qu’elle leur a remis. Or, elle ne cite pas les documents qu’elle 
leur a transmis et dont ils n’auraient pas tenu compte de sorte qu’il n’est pas possi-
ble de vérifier son argumentation. Enfin, on ne voit pas en quoi les erreurs de report 
de divers rapports médicaux invoqués par la recourante auraient une quelconque in-
cidence sur l’examen du lien de causalité naturelle par les experts. 

Etant donné que le rapport des experts ne contient ni contradictions, ni défauts ma-
nifestes, il remplit toutes les conditions permettant de lui reconnaître une entière va-
leur probante. Au demeurant, les conclusions des experts sont confirmées par deux 
médecins. En effet, dans son rapport du 25 juillet 2005, le Dr V_________ retient 
que, bien que la gravité moyenne à sévère de la commotion cérébrale n’est pas 
contestée, en revanche, il n’est pas établi que le traumatisme cranio-cérébral est à 
l’origine de la diminution des capacités cognitives de la recourante. Dans son rap-
port du 25 avril 2005, le Dr T__________ expose que les anomalies dans les résul-
tats des tests neuro-psychologiques peuvent s'expliquer par des facteurs multiples, 
notamment par une propension préexistante à l'anxiété et par d'autres facteurs psy-
chosociaux sans lien avec l'accident de sorte que le lien de causalité entre les trou-
bles non spécifiques et fluctuants avec l’accident est tout au plus possible. Ces 
conclusions sont également confirmée par la science médicale, selon laquelle, 
l’évolution post-traumatique typique pour un léger traumatisme cranio-cérébral 

 
 
 

 

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consiste en une convalescence de six à 12 semaines (ATFA non publié U 234/03 dz 
3 mai 2004, consid. 2.2). 

8. Le Dr B__________ conteste les conclusions des experts. Dans son rapport du 5 
octobre 2006, il considère que les examens neuropsychologiques établissent l'exis-
tence de troubles objectifs et que la littérature scientifique démontre l'existence de 
séquelles neuropsychologiques même longtemps après un traumatisme mineur. Se-
lon les connaissances actuelles dans le domaine du «mild head injury», la concus-
sion cérébrale peut conduire à une atteinte axonale diffuse sans qu’il y ait nécessai-
rement des modifications d’imageries cérébrales et, dans les cas d’IRM positive, on 
trouve des signes d’atrophie cérébrale ou d’élargissement des espaces péri-
vasculaires déjà 11 mois après le traumatisme. Les symptômes que la recourante 
présente sont en général des facteurs prédictifs de plaintes prolongées après concus-
sion cérébrale. Lors de son audition par le Tribunal, le médecin traitant précise que 
les examens neuropsychologiques ne permettent pas de vérifier la capacité du pa-
tient à long terme raison pour laquelle il convient également de procéder à des tests 
en situation de contrainte. Pour lui, le résultat du deuxième scanner ne peut 
s’expliquer que par l’accident et il est formel à ce sujet en raison de la situation 
normale révélée par le premier scanner. Il estime que la relation de causalité natu-
relle est certaine entre l’accident et l’incapacité de travail totale actuelle. 

La recourante conteste également les conclusions des experts en se basant sur 
l’appréciation du Dr R__________. Dans son rapport du 15 janvier 2007, ce méde-
cin relève la présence de difficultés cognitives évoquant une souffrance cérébrale 
diffuse à prédominance frontale. Il observe que les difficultés de type attentionnel 
et dysexécutif constatées lors des évaluations neuropsychologiques sont typique-
ment retrouvées après un traumatisme crânien même modéré. Il explique que bien 
qu’elles soient peu spécifiques, car retrouvées dans plusieurs pathologies organi-
ques fonctionnelles, elles sont typiques d’une atteinte post-traumatique en raison de 
la chronologie de leur apparition, de leur cohérence avec les plaintes et de leur per-
sistance clinique en 2003. Il considère que les troubles affectifs dans le sens d’une 
anxiété accrue et d’un état dépressif sont clairement apparus après l’accident mais 
que leur origine est mixte et qu’ils ne peuvent pas être tenus pour seuls responsa-
bles des difficultés de la patiente bien qu’ils puissent aggraver les symptômes. Lors 
de son audition par le Tribunal, il précise que le diagnostic sur le plan neurologique 
est double, à savoir d’une part, une encéphalopathie post-traumatique légère avec 
déficit de l’attention et des fonctions exécutives, d’autre part, des céphalées et cer-
vicalgies post-traumatiques. L’hémi-extinction visuelle est pour lui une indication 
assez forte pour retenir des séquelles organiques à la suite d’un traumatisme et dé-
montre que le système attentionnel a été touché. Bien que les problèmes de type 
exécutifs relatifs à la mémoire de travail soient peu spécifiques, la fatigabilité ac-
compagnant ce trouble en rapport avec la charge de travail le fait pencher pour une 
cause traumatique. Il observe qu’une atrophie cérébrale peut se développer dans les 
suites d’un traumatisme, mais en général pas lorsqu’il est mineur. Il relève que 

 
 
 

 

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l’hémi-extinction visuelle ainsi que l’aggravation des troubles au fur et à mesure de 
la reprise du travail sont deux éléments forts en faveur d’une atteinte structurelle du 
système nerveux central et périphérique. Il considère que la relation de causalité na-
turelle entre les troubles constatés et l’accident est probable. 

L’appréciation du Dr B__________ ne permet pas de douter des résultats de 
l’expertise dès lors que son argumentation principale repose sur la présence d’une 
atrophie cérébrale décelée lors de l’IRM du 18 juillet 2005. Or, selon le 
Dr R__________, une telle atrophie ne peut pas se développer en général à la suite 
d’un traumatisme mineur comme celui présenté par la recourante. De plus, selon les 
experts, cette atrophie n’est pas d’origine post-traumatique. Par conséquent, il n’est 
pas possible de retenir comme le fait le médecin traitant que ladite atrophie est 
d’origine post-traumatique de sorte que les hypothèses qu’il pose ne sont pas véri-
fiées. L’appréciation du Dr R__________ ne remet pas davantage en question les 
résultats de l’expertise étant donné que sa thèse principale est que l’hémi-extinction 
visuelle est le signe d’une atteinte structurelle du système nerveux central et péri-
phérique. Or, selon le rapport du Dr I__________ établi le 28 mars 2006, il n’y a 
pas de déficit objectivable expliquant les plaintes d’amputation du champ visuel 
supérieur et droit. De plus, l’étiologie post-traumatique est peu probable car il n’y a 
pas de déficit pupillaire afférant, la coloration de l’anneau neurorétinien est bonne, 
la fonction visuelle centrale est bonne et le déficit nasal inférieur correspond exac-
tement au déficit partiel du champ visuel temporal supérieur de l’œil droit. Par 
conséquent, l’appréciation dûment motivée du Dr I__________ contredit l’origine 
post-traumatique du déficit visuel. Enfin, bien que le Dr R__________ ait eu 
connaissance du rapport d’expertise du CEMed, il ne prend pas position sur ledit 
rapport d’expertise et ne prétend pas que les experts auraient omis de prendre en 
considération certains éléments objectifs. Par conséquent, son appréciation n’est 
pas probante. 

En outre, il convient de constater que les conclusions du rapport d’expertise, repose 
sur appréciation consensuelle du cas par un collège de médecins spécialistes, résul-
tent d'une analyse complète de la situation médicale - objective et subjective -, por-
tant aussi bien sur les aspects somatiques que psychiques des troubles allégués. De 
plus, aucun de ces médecins ne fait état d’éléments objectifs pertinents que les ex-
perts n’auraient pas pris en considération. Or, au vu de la divergence consacrée par 
la jurisprudence entre un mandat de soins et un mandat d'expertise, une évaluation 
médicale complète et approfondie ne saurait être remise en cause au seul motif 
qu'un ou plusieurs médecins ont une opinion divergente. Il ne pourrait en aller dif-
féremment que si lesdits médecins faisaient état d'éléments objectivement vérifia-
bles ayant été ignorés dans le cadre de l'évaluation globale et suffisamment perti-
nents pour en remettre en cause les conclusions (ATF non publié 9C_181/2007 du 
22 janvier 2008, consid. 3.1, ATFA non publié I 701/05 du 5 janvier 2007, consid. 
2; ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175). 

 
 
 

 

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Enfin, l’argument de la recourante selon lequel elle n’a présenté aucun état antécé-
dent médical avant l’accident reviendrait à conférer au principe «post hoc, ergo 
propter hoc» une valeur probante qu'il n'a pas, comme le Tribunal fédéral des assu-
rances a déjà eu l'occasion de le préciser à plusieurs reprises (cf. ATF 119 V 341 
consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 consid. 3b). Il convient en principe de 
rechercher l'étiologie des troubles et de vérifier, sur cette base, l'existence du rap-
port de causalité avec l'événement assuré. 

Dès lors, le Tribunal suivra les conclusions des experts qui considèrent qu’à partir 
du 5 janvier 2004, il n’y a plus de lien de causalité naturelle entre les troubles ac-
tuels et l’accident du 27 septembre 2002. 

9. Au demeurant, le résultat n’est pas différent si on examine la question sous l’angle 
de la causalité adéquate. 

Même en présence d'un traumatisme de type «coup du lapin» à la colonne cervicale 
ou d'un traumatisme analogue, lorsque des lésions appartenant au tableau clinique 
des séquelles d'un accident de ce type, bien qu'en partie établies, sont reléguées au 
second plan en raison de l'existence d'un problème important de nature psychique, 
le lien de causalité adéquate doit être apprécié à la lumière des principes applicables 
en cas de troubles du développement psychique (ATF 123 V 99 consid. 2). L'im-
portance de l'atteinte à la santé psychique doit être telle qu'elle a relégué les autres 
atteintes au second plan, soit immédiatement ou peu après l'accident, soit parce que 
ces dernières n'ont joué qu'un rôle tout à fait secondaire durant toute la phase de 
l'évolution, depuis l'accident jusqu'au moment de l'appréciation de la causalité adé-
quate (ATF 123 V 99 consid. 2a; RAMA 2002 n° U 465 p. 439 consid. 3b). Il 
convient de procéder de même lorsque l'accident n'a fait que renforcer les symptô-
mes de troubles psychiques déjà présents avant cet événement (RAMA 2000 n° U 
397 p. 327), ou lorsque les troubles psychiques apparus après l'accident n'appar-
tiennent pas au tableau clinique typique d'un traumatisme de type «coup du lapin», 
d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-cérébral (y compris un état 
dépressif), mais constituent plutôt une atteinte à la santé indépendante (RAMA 
2001 n° U 412 p. 79 consid. 2b).  

En cas d’atteinte à la santé psychique non consécutive à de tels traumatismes, la ju-
risprudence a dégagé des critères objectifs qui permettent de juger du caractère 
adéquat du lien de causalité. Il convient tout d’abord de distinguer les accidents in-
signifiants ou de peu de gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents 
graves. Pour procéder à cette classification des accidents, il convient non pas de 
s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais 
bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-
même (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa). 

 
 
 

 

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En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération un 
certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants : les circons-
tances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement 
impressionnant de l'accident; la gravité ou la nature particulière des lésions physi-
ques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience, à en-
traîner des troubles psychiques; la durée anormalement longue du traitement médi-
cal; les douleurs physiques persistantes; les erreurs dans le traitement médical en-
traînant une aggravation notable des séquelles de l'accident; les difficultés apparues 
au cours de la guérison et des complications importantes; le degré et la durée de 
l'incapacité de travail due aux lésions physiques. Tous ces critères ne doivent pas 
être réunis pour que la causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être 
suffisant, notamment si l'on se trouve à la limite de la catégorie des accidents gra-
ves. Inversement, en présence d'un accident se situant à la limite des accidents de 
peu de gravité, les circonstances à prendre en considération doivent se cumuler ou 
revêtir une intensité particulière pour que le caractère adéquat du lien de causalité 
puisse être admis (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa). 

10. Selon les experts, les séquelles du traumatisme crânien avec commotion cérébrale 
sont à l’arrière plan et le tableau clinique est très nettement dominé actuellement 
par les troubles psychiques. Par conséquent, la problématique d'ordre psychique 
présentée par l'assurée ne peut pas être considérée comme une partie du tableau cli-
nique typique d'un traumatisme cranio-cérébral ou de type « coup du lapin » mais 
comme une atteinte à la santé psychique propre, distincte du tableau clinique en 
question. Dès lors, il convient d’examiner la question du lien de causalité adéquate 
selon les critères jurisprudentiels déterminants en cas de troubles psychiques consé-
cutifs à un accident. 

En l'espèce, l’assurée a été victime d’une chute à la suite d'une collision avec un 
scooter qui a heurté le côté gauche de son vélo alors qu’elle traversait un passage 
pour piétons en pédalant sur sa bicyclette et qu’elle portait un casque. Selon les dé-
clarations d’un témoin, le scootériste ne roulait pas vite et il a freiné énergiquement. 
La recourante a été victime d’un traumatisme crânien d’intensité légère accompa-
gné d’une commotion cérébrale de gravité moyenne, d’une entorse cervicale et 
d’une fracture de l’auriculaire gauche. Au vu des circonstances, cet accident peut 
être rangé dans la catégorie des accidents de gravité moyenne, mais il n'apparaît pas 
comme l'un des plus graves de la catégorie intermédiaire, ni ne se trouve à la limite 
de la catégorie des accidents graves (RAMA 1999 n° U 330 p. 122 consid. 4b/bb et 
cc; ATF non publié C 322/07 du 1er juillet 2008, consid. 5.1 et ATFA non publié 
U 83/02 du 14 octobre 2002, consid. 3b). 

Les circonstances de l'accident ne sauraient être qualifiées de dramatiques ou parti-
culièrement impressionnantes. Le fait que l'assurée ait été renversée par un scooter 
qu'elle n'a pas vu arriver, à proximité d'un feu rouge et à l'intérieur d'une localité, ne 
suffit pas à conférer à l'accident un caractère particulièrement impressionnant 

 
 
 

 

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(ATFA non publié U 385/05 du 5 octobre 2006, consid. 4). Par ailleurs, les lésions 
physiques n'étaient pas d'une gravité telle qu'elles étaient de nature, selon l'expé-
rience, à entraîner des troubles psychiques. En effet, lors de la sortie de l'hôpital, le 
30 septembre 2002, les médecins des HUG ont seulement prescrit un traitement 
médicamenteux accompagné d’une incapacité de travail d’une quinzaine de jours et 
un suivi d’examen neuropsychologique. De plus, il n'apparaît pas à la lecture du 
dossier que la recourante aurait été victime d'erreurs dans le traitement médical en-
traînant une aggravation notable des séquelles de l'accident. La durée de l'incapacité 
de travail n’a pas davantage été particulièrement longue, compte tenu du fait que 
l'assurée a pu reprendre le travail à 50 % trois mois après ce dernier, puis totale-
ment 15 mois après l’accident de sorte que la durée de l'incapacité de travail due 
aux lésions somatiques n'apparaît pas propre à entraîner une atteinte à la santé psy-
chique (ATFA non publié U 49/04 du 10 février 2005, consid. 5.1). Quant au trai-
tement médical, après une distorsion cervicale, un suivi médical s'étendant sur deux 
à trois ans doit être considéré comme normal pour le type de traumatisme subi 
(RAMA 3/2005 U n° 549, p. 236 consid. 5.2.4; ATFA non publié U 201/02 du 
30 novembre 2004, consid. 3.3.2). Reste que la recourante continuait, au moment 
de l'expertise du CEMed soit près de quatre ans après l'accident, à souffrir de dou-
leurs à la nuque et de céphalées. Au regard de l'ensemble des circonstances, ce seul 
critère de la persistance des douleurs ne permet pas de retenir, en l'absence d'autres 
facteurs déterminants, l'existence d'un lien de causalité entre l'accident et les attein-
tes à la santé de la recourante. Par conséquent, cette dernière ne peut prétendre des 
prestations de l'assurance-accidents pour la période litigieuse. 

Quant à l’absence d’atteinte à l'intégrité relative aux troubles en relation de causali-
té avec l'accident, elle repose sur l’appréciation du Dr F__________ qui a été 
confirmée par l’expertise du CEMed. Si le Dr B__________ retient, pour sa part, 
une atteinte à l’intégrité de 20 %, son appréciation prend en considération les trou-
bles actuels de la recourante dont seuls une infime partie sont encore en relation de 
causalité avec l’accident du 27 septembre 2002 de sorte que son opinion n’est pas 
susceptible de remettre en cause les avis des médecins qui ont traité cette question. 
Par conséquent, il y a lieu de confirmer la décision sur opposition. 

11. La recourante estime qu’il convient de procéder à des mesures supplémentaires 
d'instruction sous forme d’une expertise médicale pluridisciplinaire afin de déter-
miner l’existence d’une invalidité et le taux de celle-ci. 

Selon la jurisprudence, le juge peut renoncer à un complément d'instruction, sans 
violer le droit d'être entendu de l'assuré découlant de l'art. 29 al. 2 Cst., s'il est 
convaincu, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies, 
par les investigations auxquelles il doit procéder d'office, que certains faits présen-
tent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires 
ne pourraient plus modifier cette appréciation (appréciation anticipée des preuves; 
ATF 122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib 229 consid. 2b, 119 V 

 
 
 

 

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344 consid. 3c; ATFA non publié U 154/02 du 17 mars 2003, consid. 6.1 et les ré-
férences citées). En l'espèce, les pièces médicales versées au dossier permettent de 
statuer négativement sur la question du lien de causalité naturelle, une expertise 
destinée à déterminer l’invalidité et le taux de celle-ci s'avère superflue de sorte 
qu’il n'y a pas lieu de donner suite à la requête de l’assurée. 

12. Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, sera rejeté. Pour le surplus, la pro-
cédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 

 

PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizer-
hofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit pu-
blic, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 
17 juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux condi-
tions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du recourant, in-
voquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Yaël BENZ 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 
 

Le secrétaire-juriste : 
 

Philippe LE GRAND ROY 
 

 
 
 

 

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Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le