# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** df1734b5-63b3-5624-98df-88a100de15cc
**Source:** Valais/Wallis (VS)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-20
**Language:** fr
**Title:** Wallis Sonstiges Gericht Sonstige Kammer 20.11.2023 P1 21 21
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VS_Gerichte/VS_BZG_999_P1-21-21_2023-11-20.pdf

## Full Text

P1 21 21 

 

ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2023 

 

Tribunal cantonal du Valais 

Cour pénale II 

 

Composition : Bertrand Dayer, président ; Christian Zuber, juge ; Floriane Mabillard, juge 

suppléante ; Frédéric Evéquoz, greffier ad hoc ; 

 

en la cause 

 

Ministère public du canton du Valais, appelant par voie de jonction, représenté par 

Madame Corinne Caldelari, procureur auprès de l’Office régional du Valais central 

 

et 

 

X _________, partie plaignante et appelée, représentée par Maître Christophe Quennoz, 

avocat à Sion, 

 

ainsi que 

 

Y _________, partie plaignante et appelée, représentée par Maître Ludivine Detienne, 

avocate à Sion, 

 

- 2 - 

contre 

 

Z _________, prévenu et appelant, représenté par Maître David Abikzer, avocat à 

Lausanne. 

 

 

(injure [art. 177 al. 1 CP] ; contrainte [art. 181 CP] ou menaces [art. 180 al. 1 CP] ; 

actes d’ordre sexuel avec des enfants [art. 187 ch. 1 al. 1 et 3 CP] ; tentative d’actes 

d’ordre sexuel avec des enfants [art. 22 al. 1 CP cum art. 187 ch. 1 al. 1 CP] ; 

contrainte sexuelle [art. 189 al. 1 CP] ; pornographie [art. 197 al. 1 CP] ; violation des 

règles de la circulation routière [art. 90 al. 2 cum art. 27 al. 1 LCR et 4a al. 1 let. a 

OCR]) 

 

appel contre le jugement du 10 février 2021 du Tribunal du IIe arrondissement pour le 

district de Conthey (P1 20 27) 

  

- 3 - 

Procédure 

 

A. Le 27 novembre 2017, le premier procureur du Ministère public de l’arrondissement 

de La Côte a ouvert une instruction pénale contre Z _________ pour l’infraction d’actes 

d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 CP) en lien avec une relation que ce dernier 

avait entretenue depuis 2015 en France avec l’enfant Y _________ (procédure xxxx1 ; 

dos. p. 157). 

Entendue par la police judiciaire française au commissariat du A _________, à  

A _________ (France) à la suite de la demande d’entraide judiciaire internationale 

adressée par le Ministère public de l’arrondissement de La Côte au procureur général 

près la Cour d’appel de Lyon le 30 novembre 2017 (dos. p. 470), l’enfant mineure  

Y _________ a indiqué que si elle en avait la possibilité, elle déposerait plainte contre  

Z _________ pour « harcèlement, détournement de mineur » (dos. p. 368).  

B. Le 21 mai 2019, X _________ a déposé plainte pénale et s’est constituée partie 

plaignante au civil et au pénal à l’encontre de Z _________ pour contrainte sexuelle (art. 

189 CP), subsidiairement désagréments causés par la confrontation à un acte d’ordre 

sexuel (art. 198 CP), menaces (art. 180 CP) et injures (art. 177 CP) à la suite des faits 

qui se sont déroulés à son domicile de B _________ le 9 mai 2019 (dos. p. 6). La 

procureure auprès de l’office régional du Ministère public du Valais central a ouvert une 

instruction pour contrainte sexuelle (art. 189 CP) à l’encontre de Z _________ le 22 mai 

2019 (dos. p. 8). 

C. Z _________ a été interpellé par la police puis écroué à la prison préventive des 

Iles le 6 juin 2019 (dos. p. 52). Sa détention provisoire a été ordonnée par décision du 

Tribunal des mesures de contrainte du 11 juin 2019 (dos. p. 77 à 85), puis régulièrement 

prolongée de trois mois par décisions des 16 juillet 2019 (dos. p. 762 et 763), 17 octobre 

2019 (dos. p. 1078 à 1084) et 22 janvier 2020 (dos. p. 1331 à 1337). Le 25 février 2020, 

le Tribunal des mesures de contrainte a ordonné la mise en place de mesures de 

substitution en lieu et place de la détention provisoire (dos. p. 1399 à 1404).  

Z _________ a été remis en liberté le 2 mars 2020 (dos. p. 1418). Les mesures de 

substitution ont été prolongées de trois mois en trois mois jusqu’au 1er mars 2021, par 

décisions des 3 juin 2020 (dos. p. 1449 à 1453), 4 septembre 2020 (dos. p. 1555 à 1559) 

et 1er décembre 2020 (dos. p. 1699 à 1703). 

- 4 - 

D. Le 24 juin 2019, le Ministère public du canton du Valais a reconnu sa compétence 

s’agissant de la procédure pénale xxxx1 ouverte par le premier procureur du Ministère 

public de l’arrondissement de La Côte (dos. p. 149). 

E. Par décision du 28 juin 2019, Maître David Abikzer a été désigné en qualité de 

défenseur d’office de Z _________, avec effet dès le 7 juin 2019 (dos. p. 618 et 619). 

L’assistance judiciaire gratuite a été accordée à ce dernier dès cette même date (dos. p. 

803 à 805). 

F. L’expert judicaire désigné, le Dr C _________, a remis son rapport le 17 octobre 

2019 (dos. p. 1087 à 1115), lequel a fait l’objet d’un complément le 24 janvier 2020 (dos. 

p. 1338 à 1340). 

G. La procureure a adressé la communication de fin d’enquête aux parties le  

10 septembre 2020 (dos. p. 1560 à 1566). 

H. A la suite d’une demande de détermination du for intercantonal du procureur général 

de la République et canton de Genève en lien avec la procédure pénale xxxx2 ouverte 

dans ce canton contre Z _________ pour violation grave des règles de la circulation 

routière (art. 90 al. 2 LCR), le Ministère public du canton du Valais a admis sa 

compétence pour connaître de la procédure précitée le 6 octobre 2020 (dos. p. 1678). 

I. Le 2 décembre 2020, la procureure a dressé l’acte d’accusation et renvoyé  

Z _________ pour jugement devant le Tribunal du IIe arrondissement pour le district de 

Conthey (ci-après : le Tribunal d’arrondissement), retenant à son encontre les infractions 

d’injure (art. 177 CP), de menaces (art. 180 CP), d’actes d’ordre sexuel avec des enfants 

(art. 187 ch. 1 CP), de tentative d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 

en lien avec l’art. 22 al. 1 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), de pornographie 

(art. 197 al. 1, 3 et 5 CP) et de violation grave de la LCR (art. 90 al. 2 en lien avec l’art. 

32 LCR ; dos. p. 1704 à 1712). 

J. A la demande du président du Tribunal d’arrondissement, l’Office des sanctions et 

des mesures d’accompagnement du Valais (ci-après : l’OSAMA) lui a transmis le  

2 

5 janvier 2021 un rapport d’évaluation complémentaire concernant le déroulement des 

différentes mesures de substitution, dont l’assistance de probation, ordonnées par le 

Tribunal des mesures de contrainte en lieu et place de la détention provisoire de  

Z _________ (dos. p. 1761 à 1773). A ce rapport sont annexés un compte-rendu établi 

- 5 - 

à la même date par le Service de médecine pénitentiaire de l’Hôpital du Valais (ci-après : 

le SPM ; dos. p. 1774 à 1776), ainsi que les résultats des analyses effectuées 

périodiquement sur Z _________ afin de contrôler son abstinence à l’alcool (dos. p. 1777 

à 1794). 

K. Aux débats de première instance du 8 février 2021, le Tribunal d’arrondissement a 

statué sur les moyens de preuve requis par les parties. La demande de complément 

d’expertise du Dr C _________ sollicitée par Z _________ en lien avec le traitement 

ambulatoire requis par le Ministère public, ainsi que sa requête de mise en œuvre d’une 

expertise de crédibilité de X _________, ont notamment été rejetées (dos. p. 1797 et 

1798). Avant la clôture de la procédure probatoire, le Tribunal d’arrondissement a en 

outre dénoncé l’infraction de contrainte (art. 181 CP), en lien avec certains faits décrits 

au chiffre 1 de l’acte d’accusation, alternativement à celle de menaces (art. 180 CP) 

énoncée dans ledit acte (dos. p. 1812). 

L. Le Tribunal d’arrondissement a rendu son jugement le 10 février 2021, dont le 

dispositif est le suivant : 

1. Z _________ est acquitté du chef de prévention de pornographie (art. 197 al. 3 et 5 CP). 

2. Z _________, reconnu coupable d'injure (art. 177 al. 1 CP), de contrainte (art. 181 CP), d'actes 

d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 1 et 3 CP), de tentative d'actes d'ordre sexuel 

avec des enfants (art. 22 al. 1 cum 187 ch. 1 al. 1 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), 

de pornographie (art. 197 al. 1 CP) et de violation des règles de la circulation (art. 90 al. 2 cum 

27 al. 1 LCR et 4a al. 1 let. a OCR), est condamné à la peine d'ensemble privative de liberté de 

36 mois, cumulée à la peine pécuniaire de 100 jours-amende, à 30 fr. le jour, sous déduction de 

la détention avant jugement, subie du 6 juin 2019 au 2 mars 2020, et de 4 jours au titre des 

mesures de substitution à la détention provisoire subies (art. 51, 1ère phrase, et 110 al. 7 CP).  

3. L'exécution de la peine privative de liberté de 36 mois est partiellement suspendue, la partie à exécuter 

étant fixée à 18 mois (art. 43 al. 1 et 2 CP). 

4. Il est imparti à Z _________, condamné, le délai d'épreuve de 4 ans (art. 44 al. 1 CP). 

5. A titre de règle de conduite pour la durée du délai d'épreuve en question, Z _________ est astreint à 

un suivi psychologique (art. 44 al. 2 et 94 CP). 

6. Z _________ est interdit d'exercer toute activité professionnelle et toute activité non professionnelle 

organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs pour la durée de 10 ans (art. 67 al. 3 let. 

b aCP). Une assistance de probation est ordonnée pour la durée de l'interdiction (art. 67 al. 7 aCP). 

7. La constitution de partie plaignante de D _________ et E _________ est déclarée irrecevable. 

8. Z _________ versera à Y _________ l'indemnité de 15'000 fr. à titre de réparation morale, avec intérêt 

compensatoire au taux de 5% l'an dès le 1er avril 2017, date moyenne.  

- 6 - 

9. Z _________ versera à X _________ l'indemnité de 8000 fr. à titre de réparation morale, avec intérêt 

compensatoire au taux de 5% l'an dès le 9 mai 2019. Pour le surplus, en particulier s'agissant de sa 

prétention visant la réparation de son dommage, la partie plaignante prénommée est renvoyée à agir 

par la voie civile. 

10. Les frais de procédure, arrêtés à 20'049 fr.25 ([procédure devant le Ministère public : émolument : 

3500 fr. ; débours : 12'499 fr.25] ; [procédure devant le Tribunal d'arrondissement : émolument : 4025 

fr. ; débours : 25 francs]), sont mis à la charge de Z _________.  

11. Au titre des frais imputables à la défense d'office du prévenu Z _________, le canton du Valais versera 

à son défenseur, M° David Abikzer, avocat, à Lausanne, l'indemnité de 30'000 francs. 

Les frais de cette défense d'office, à hauteur de 30'000 fr., sont mis à la charge du prévenu  

Z _________, mais assumés par la caisse du tribunal. Est réservé un remboursement aux conditions 

de l'art. 135 al. 4 let. a CPP.  

12. Il est donné acte à Z _________ de sa renonciation à toute indemnité au sens de l'art. 429 CPP.  

13. Z _________ versera à Y _________ la juste indemnité de 8000 fr. pour ses dépenses obligatoires 

occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP).  

14. La prétention de D _________ et E _________ visant le versement d'une juste indemnité pour leurs 

dépenses obligatoires occasionnées par la procédure est rejetée. 

15. Z _________ versera à X _________ la juste indemnité de 17'000 fr. pour ses dépenses obligatoires 

occasionnées par la procédure (art. 433 al. 1 CPP).  

M. Z _________ a annoncé faire appel de ce jugement le 1er mars 2021. Dans sa 

déclaration d’appel du 31 mars 2021, il a conclu principalement à son acquittement des 

chefs d’accusation de pornographie (art. 197 al. 3 et 5 CP), d’injure (art. 177 al. 1 CP), 

de contrainte (art. 181 CP), de tentative d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 22 

al. 1 cum art. 187 ch. 1 al. 1 CP) et de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), à sa 

condamnation pour actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 1 et 3 CP), 

pornographie (art. 197 al. 1 CP) et violation des règles de la circulation (art. 90 al. 2 cum 

27 al. 1 LCR et 4a al. 1 let. a OCR) à une peine pécuniaire de 15 mois à 30 fr. le jour-

amende, peine assortie du sursis, avec un délai d’épreuve de deux ans, à ce que 

l’indemnité à titre de réparation morale allouée à Y _________ soit réduite au montant 

de 7500 fr., intérêts en sus, à la suppression de l’indemnité allouée au même titre à  

X _________, à ce que cette dernière supporte ses dépens et à ce que les frais de 

procédure soient répartis par moitié entre lui-même et X _________. A titre subsidiaire, 

il a sollicité le prononcé d’une peine privative de liberté de 9 mois, sous déduction de la 

détention avant jugement subie du 6 juin 2019 au 2 mars 2020 et de 4 jours au titre de 

mesures de substitution à la détention provisoire subies, peine assortie du sursis, avec 

un délai d’épreuve de deux ans, et à ce que les frais de procédure soient répartis par 

moitié entre lui-même et l’Etat. Encore plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation du 

- 7 - 

jugement de première instance et au renvoi de la cause au Tribunal du IIe arrondissement 

pour le district de Conthey « pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens 

des considérants ». 

N. La déclaration d’appel a été adressée aux parties le 6 avril 2021. Le Ministère public 

a déposé un appel joint le 14 avril 2021, au terme duquel il a pris les conclusions 

suivantes : 

1. L’appel principal est rejeté et l’appel joint du Ministère public est admis. 

2. Z _________ est reconnu coupable d’injure (art. 177 al. 1 CP), de contrainte (art. 181 CP), d’actes 

d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 1 et 3 CP), de tentative d’actes d’ordre sexuel avec 

des enfants (art. 22 al. 1 cum art. 187 ch. 1 al. 1 CP), de contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP), de 

pornographie (art. 197 al. 1 CP) et de violation des règles de la circulation routière (art. 90 al. 2 cum 

27 al. 1 LCR et 4a al. 1 let. a OCR). 

3. Z _________ est condamné à une peine privative de liberté de cinq (5) ans (art. 47 et 49 CP), sous 

déduction de la détention provisoire subie, et à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 francs 

le jour. 

4. Z _________ est astreint à un traitement ambulatoire au sens de l’art. 63 CP. 

5. Z _________ est interdit d’exercer toute activité professionnelle et toute activité non professionnelle 

organisée impliquant des contacts réguliers avec des mineurs pour la durée de 10 ans (art. 67 al. 3 let. 

b aCP). Une assistance de probation est ordonnée pour la durée de l’interdiction (art. 67 al. 7 aCP). 

6. Les frais de procédure et de jugement, de première instance et d’appel, sont mis à la charge de  

Z _________. 

O. Par ordonnance en preuves du 13 avril 2023, le président de la Cour de céans a 

rejeté l’expertise de crédibilité de X _________ sollicitée par Z _________ et ordonné 

d’office la mise en œuvre d’un complément d’expertise en vue d’obtenir un rapport 

actualisé sur l’état de santé psychique de l’intéressé. Le mandat a été confié au  

Dr C _________, auteur de l’expertise du 17 octobre 2019, lequel a remis son rapport le 

23 mai 2023. Invitées à se déterminer sur celui-ci, les parties n’ont fait valoir aucune 

observation dans le délai imparti. 

Les débats initialement fixés au 27 avril 2023 ont été reportés au 11 octobre 2023, afin 

de permettre la mise en œuvre du complément d’expertise. 

P. Aux débats d’appel du 11 octobre 2023, la procureure a maintenu les conclusions 

de son appel joint, à l’exception de la conclusion tendant au prononcé d’un traitement 

ambulatoire, qu’elle a retirée. Maître Christophe Quennoz a conclu, pour le compte de 

sa mandante, à ce que le prévenu soit reconnu coupable de l’ensemble des infractions 

- 8 - 

retenues en première instance, au versement en faveur de X _________ d’une 

indemnité pour tort moral de 8000 fr., intérêts en sus, à ce que la réparation du dommage 

subi soit pour le surplus renvoyée au for civil et au versement d’une indemnité pour les 

dépenses obligatoires occasionnées par la procédure d’appel chiffrée à 7500 francs. 

Pour le compte de Y _________, Maître Ludivine Détienne a conclu à la confirmation de 

la condamnation de Z _________ pour les infractions d’actes d’ordre sexuel avec des 

enfants, de tentative de cette infraction, de contrainte et de pornographie, au paiement 

d’une indemnité pour tort moral en faveur de Y _________ de 15'000 fr., intérêts en sus, 

ainsi qu’au paiement d’une indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par 

la procédure d’appel de 2975 fr. 20. Après avoir été formellement entendu, le prévenu 

a, par l’intermédiaire de son conseil, modifié les conclusions de sa déclaration d’appel, 

sollicitant l’admission de son appel et le rejet de l’appel joint formé par le ministère public 

ainsi que des réquisitions formées par X _________ s’agissant de ses conclusions 

civiles et de l’indemnité requise, au prononcé d’une peine pécuniaire de 9 mois, 

subsidiairement d’une peine privative de liberté de 5 mois, cette diminution par rapport 

aux conclusions de sa déclaration d’appel s’expliquant par une violation du principe de 

célérité, et à la confirmation du chiffre 8 du dispositif du jugement de première instance, 

dès lors qu’il reconnaît les prétentions civiles de Y _________. Il a pour le surplus 

maintenu les autres conclusions de sa déclaration d’appel. 

 

SUR QUOI LA COUR 

I. Préliminairement 

1. 

1.1 L’appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui, 

comme dans le cas particulier, ont clos totalement ou partiellement la procédure (cf. art. 

398 al. 1 CPP).  

1.2 

1.2.1 Toute partie - et notamment le condamné, comme en l’espèce - qui a un intérêt 

juridiquement protégé à l’annulation ou à la modification d’une décision a qualité pour 

recourir à son encontre (art. 382 al. 1 CPP).  

Le Ministère public, vu son rôle de représentant de la société en charge de la sauvegarde 

des intérêts publics, peut en principe librement recourir, tant en faveur qu'en défaveur 

du prévenu ou du condamné (art. 381 al. 1 CPP), sans avoir besoin de justifier au surplus 

- 9 - 

d'être directement lésé par le jugement attaqué (ATF 147 IV 505 consid. 4.4.1 et les 

références citées). 

Si ces considérations sont susceptibles de valoir pleinement s'agissant d'un recours (art. 

393 CPP) ou d'un appel principal (art. 398 CPP) déposé par le Ministère public, on ne 

saurait d'emblée admettre qu'il doive en aller de même en toutes circonstances pour un 

appel joint (art. 401 CPP), dont le caractère exclusivement accessoire par rapport à 

l'appel principal et les possibilités d'en abuser supposent une approche plus nuancée de 

la légitimation du Ministère public. Ce dernier n’est ainsi pas légitimé à déposer un appel 

joint dans le seul but de faire pression sur le prévenu afin qu’il retire son appel principal. 

Lorsque le dépôt d'un tel acte dénote une démarche contradictoire susceptible de se 

heurter au principe de la bonne foi en procédure (art. 5 al. 3 Cst. féd. ; art. 3 al. 2 let. a 

CPP), la légitimation du Ministère public à déposer un appel joint doit lui être déniée. Il 

en va en particulier ainsi lorsqu’il forme, sans motivation précise et en l'absence de faits 

nouveaux dont il entendait par hypothèse se prévaloir (art. 391 al. 2, 2e phrase, CPP), 

un appel joint sur la seule question de la peine en en demandant une aggravation, alors 

que ses réquisitions à cet égard avaient été intégralement suivies par l'autorité de 

première instance (ATF 147 IV 505 consid. 4.4.2 et 4.4.3). 

1.2.2 En l’espèce, les conclusions prises par le Ministère public dans son appel joint 

correspondent à ses réquisitions en première instance en ce qui concerne les infractions 

retenues à l’encontre de Z _________, la quotité de la peine privative de liberté (5 ans) 

et le prononcé d’un traitement ambulatoire au sens de l’art. 63 CP. L’appel joint déposé 

par le Ministère public n’apparaît dès lors pas contraire aux règles de la bonne foi en 

procédure et sa qualité pour le déposer est ainsi donnée. 

1.3 

1.3.1 La partie qui entend faire appel l’annonce au tribunal de première instance par écrit 

ou oralement pour mention au procès-verbal dans le délai de dix jours à compter de la 

communication du jugement (cf. art. 399 al. 1 CPP), c'est-à-dire de la remise ou de la 

notification du dispositif écrit (cf. art. 84 al. 1 et 2 ainsi que art. 384 let. a CPP ; ATF 138 

IV 157 consid. 2.1 ; arrêt 6B_351/2013 du 29 novembre 2013 consid. 1.4.2 ; 

MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Petit Commentaire CPP, 2016, n. 8 ad art. 399 CPP). 

Lorsque le jugement motivé est rédigé, ledit tribunal transmet l'annonce et le dossier à 

la juridiction d'appel (cf. art. 399 al. 2 CPP). La partie qui a annoncé l'appel adresse à 

celle-ci une déclaration écrite dans les vingt jours à compter de la notification du 

jugement motivé (cf. art. 399 al. 3 CPP). Cette déclaration doit être signée et indiquer 

- 10 - 

les parties du jugement qui sont attaquées, les modifications du jugement de première 

instance demandées et les réquisitions de preuve (cf. art. 399 al. 3 et 4 CPP). 

1.3.2 La direction de la procédure transmet sans délai une copie de la déclaration 

d’appel aux autres parties (cf. art. 400 al. 2 CPP). Dans les vingt jours à compter de la 

réception de cette écriture, ces dernières peuvent, par écrit, notamment déclarer un 

appel joint (cf. art. 400 al. 3 let. b CPP). L’article 399 al. 3 et 4 CPP s’applique par 

analogie à ce type d’appel (cf. art. 401 al. 1 CPP), lequel n’est pas limité à l’appel 

principal, sauf si celui-ci porte exclusivement sur les conclusions civiles du jugement (cf. 

art. 401 al. 2 CPP).  

1.3.3 En l’espèce, le prévenu a annoncé sa volonté de former appel le 1er mars 2021, 

soit dans le délai légal de dix jours courant dès la communication du dispositif du 

jugement attaqué, intervenue en audience du 19 février 2021. Déposée le 31 mars 2021, 

sa déclaration d’appel l’a en outre été dans le délai de vingt jours qui a couru dès la 

notification à son mandataire (cf. art. 87 al. 3 CPP) – survenue le 11 mars 2021 – des 

considérants dudit jugement. Cette écriture satisfait, par ailleurs, aux réquisits formels 

de l’article 399 al. 3 et 4 CPP.  

1.3.4 Déposée par porteur au greffe du Tribunal de céans le 14 avril 2021, la déclaration 

d’appel joint du Ministère public l’a été dans le délai légal de vingt jours qui a couru à 

compter de la réception par l’Office régional du Ministère public du Valais central – 

intervenue le 6 avril 2021 – de la déclaration d’appel du prévenu. Elle remplit également 

les conditions de forme de l’article 399 al. 3 et 4 CPP. 

1.3.5 Il convient, partant, d’entrer en matière.  

1.4 Au surplus, sous l’angle de la compétence matérielle, la Cour de céans est 

habilitée à statuer (cf. art. 21 al. 1 let. a CPP et 14 al. 3 LACPP). 

1.5 L'appel a un effet dévolutif complet. La juridiction d'appel dispose d'un plein pouvoir 

d'examen, en faits et en droit (cf. art. 398 al. 2 et 3 CPP ; KISTLER VIANIN, Commentaire 

romand, 2e éd., 2019, n. 11 ad art. 398 CPP et n. 6 ad art. 402 CPP). Elle n'est liée, ni 

par les motifs invoqués par les parties, ni par leurs conclusions (cf. art. 391 al. 1 let. a et 

b CPP). Toutefois, en cas d'appel partiel, limité à certaines parties du jugement attaqué 

énumérées à l'article 399 al. 4 CPP, l'autorité de recours doit uniquement examiner les 

points du jugement que l'appelant a contestés dans sa déclaration d'appel (cf. art. 398 

al. 2 in fine et art. 404 al. 1 CPP), sauf s’il s'agit de prévenir une décision inéquitable ou 

illégale pour le prévenu (cf. art. 404 al. 2 CPP; CALAME, Commentaire romand, 2019, n. 

- 11 - 

18 ad Intro. art. 379-392 CPP ; KISTLER VIANIN, n. 12 ad art. 398 CPP, n. 39 ad art. 400 

CPP et n. 2 ad art. 404 CPP ; EUGSTER, Commentaire bâlois, 2e éd., 2014, n. 1 ss ad 

art. 404 CPP). Les points non contestés du jugement de première instance acquièrent 

immédiatement force de chose jugée (cf. KISTLER VIANIN, n. 39 ad art. 399 CPP et n. 3 

ad art. 402 CPP ; EUGSTER, n. 2 ad art. 402 CPP). Quant à l'obligation de motiver tout 

prononcé découlant de l’article 81 al. 3 CPP, elle n'exclut pas une motivation par renvoi 

aux considérants du jugement attaqué (cf. art. 82 al. 4 CPP), dans la mesure où la 

juridiction d'appel le confirme et se rallie à ses considérants et qu'aucun grief pertinent 

n'est précisément élevé contre telle partie de la motivation de l'autorité inférieure (cf. 

MACALUSO/TOFFEL, Commentaire romand, 2019, n. 15 et 16 ad art. 82 CPP ; STOHNER, 

Commentaire bâlois, 2e éd. 2014, n. 9 ad art. 82 CPP). 

1.6 Aux termes de ses dernières conclusions, l’appelant ne remet en cause que les 

chiffres 2, 3, 4, 9, 10 et 15 du dispositif du jugement entrepris. Il conteste également 

l’établissement des faits par les premiers juges. 

Quant au Ministère public, ses dernières conclusions ont trait à la qualification juridique 

d’une infraction et à la quotité de la peine, l’absence de prononcé d’un traitement 

ambulatoire n’étant plus contestée, soit aux chiffres 2, 3, et 4 du dispositif du jugement 

de première instance. 

Ainsi, les chiffres 1, 6, 7, 8, 12 et 14 sont entrés en force formelle de chose jugée et n’ont 

pas à être revus par la Cour de céans. Il en va de même de la condamnation de  

Z _________ pour les infractions de violation des règles de la circulation routière (art. 90 

al. 2 cum 27 al. 1 LCR et 4a al. 1 let. a OCR), de pornographie (art. 197 al. 1 CP) et 

d’actes d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 1 et 3 CP) en lien avec une 

partie des faits qui lui sont reprochés, non contestée en appel. 

Il est précisé que les chiffres 11 et 13 du dispositif du jugement de première instance, 

non remis en cause en appel, doivent néanmoins faire l’objet d’un examen par la Cour 

de céans, dans la mesure où ils ont trait aux frais de première instance (art. 428 al. 3 

CPP). Il en va de même de la règle de conduite ordonnée en première instance (chiffre 

5 du dispositif), dès lors qu’elle est le corollaire du sursis partiel octroyé par les premiers 

juges et que le Ministère public a conclu au prononcé d’une peine ferme. 

Il est encore relevé que D _________ et E _________ ne revêtent pas la qualité de 

partie à la présente procédure d’appel, cette qualité leur ayant été dénuée par le 

jugement de première instance (cf. chiffre 7 du dispositif), sans que cela ne soit contesté 

en appel. 

- 12 - 

 

II. Statuant en faits 

2. Une partie des faits pertinents tels que retenus par les premiers juges ayant été 

remise en cause par l’appelant, il convient, avant de procéder à leur examen, de rappeler 

les principes suivants. 

2.1 La présomption d'innocence, garantie par les articles 10 CPP, 32 al. 1 Cst. féd., 

14 § 2 Pacte ONU II et 6 § 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, 

concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large. 

En tant que règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le 

fardeau de la preuve incombe à l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. 

Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le 

juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, 

d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe 

peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours 

possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux 

et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation 

objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées 

en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de portée plus large que 

l'interdiction de l'arbitraire (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les références citées). 

2.2 Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l’intime conviction qu’il 

retire de l’ensemble de la procédure (art. 10 al. 2 CPP). Le principe de la libre 

appréciation des preuves a pour but de garantir que le juge ne sera pas obligé de 

considérer qu'un fait est prouvé, alors qu'il n'en est pas convaincu et, inversement, qu'il 

ne sera pas tenu de conclure qu'un fait n'est pas prouvé, alors qu'il n'a aucun doute sur 

l'existence de ce fait. Ce principe concerne en particulier l'évaluation des preuves et de 

leur force probante que le juge est tenu d'examiner et d'estimer de cas en cas en fonction 

des circonstances concrètes, sans être lié par des règles légales et sans être obligé de 

suivre un schéma précis (ATF 133 I 33 consid. 2.1). 

Confronté à des faits prêtant à discussion parce que les éléments de preuve ne se 

recoupent pas ou que les déclarations des personnes impliquées sont contradictoires, 

le juge doit se forger une conviction sur la base de l'ensemble du dossier et des indices 

à sa disposition. Il apprécie librement les preuves, en faisant appel à son raisonnement 

et en se fondant sur son intime conviction, sans que le législateur lui précise la valeur ou 

- 13 - 

la hiérarchie de la preuve (VERNIORY, Commentaire romand, 2019, n. 14 ss ad art. 10 

CPP ; SCHMID, Strafprozessrecht, 4e éd., 2004, n. 290). 

Le juge peut ainsi se forger une intime conviction sur la réalité d’un fait et fonder sa 

condamnation sur un unique témoignage (arrêts 6B_358/2010 du 31 juillet 2010 consid. 

1.9 et 1P.260/2005 du 25 août 2005 consid. 3.3) ou même sur les déclarations du seul 

lésé (arrêt 6B_1028/2009 du 23 avril 2010 consid. 2.3), ou encore préférer la déclaration 

faite à titre de renseignements à un témoignage (arrêt 6B_360/2008 du 12 novembre 

2008 consid. 3.1). Il lui est également loisible, toujours en vertu du même principe, de 

ne retenir qu'une partie des déclarations d'un témoin globalement crédible (ATF 120 Ia 

31 consid. 3). Il peut aussi se baser sur une chaîne ou un faisceau d’indices concordants. 

Les cas de « déclarations contre déclarations », dans lesquelles les déclarations de la 

victime en tant que principal élément à charge et les déclarations contradictoires de la 

personne accusée s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe 

in dubio pro reo, le conduire à prononcer un acquittement (arrêt 6B_1498/2020 du  

29 novembre 2021 consid. 3.1). Il doit, au contraire, déterminer laquelle des versions est 

la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui 

sont déterminants, mais leur force de persuasion (VERNIORY, n. 34 ad art. 10 CPP). 

3. S’agissant des faits décrits au chiffre 1 de l’acte d’accusation, l’appelant nie avoir 

insulté et menacé X _________ dans la soirée du 9 mai 2019. Il reconnaît s’être livré à 

des attouchements sur ses parties intimes mais conteste l’avoir contrainte et affirme que 

ceux-ci étaient consentis. 

3.1 Les éléments probatoires en lien avec les évènements du 9 mai 2019 ont été 

énumérés et résumés de manière complète dans le jugement de première instance, de 

sorte que l’on peut y renvoyer (consid. 1.1 du jugement du 10 février 2021, p. 15 à 49, 

dos. p. 1941 à 1975). 

Avant de les apprécier, il convient de s’arrêter sur la nature de la relation qu’entretenaient 

Z _________ et X _________ ainsi que le contexte dans lequel les faits du 9 mai 2019 

se sont déroulés. 

3.1.1 Z _________ et X _________ se sont rencontrés le premier week-end du mois de 

novembre 2018, lors d’une soirée à F _________, au cours de laquelle ils se sont 

embrassés, avant de passer la nuit chez les parents du premier nommé, à G _________. 

Ils étaient alors âgés de respectivement 39 et 31 ans. A la suite de cette soirée, ils ont 

entamé une relation amoureuse, extraconjugale s’agissant de X _________, celle-ci 

étant mariée à H _________, avec lequel elle faisait ménage commun. Z _________ 

- 14 - 

était quant à lui séparé de son épouse de l’époque. Tant Z _________ que X _________ 

ont continué à fréquenter d’autres partenaires en marge de leur liaison. Dans les mois 

qui ont suivis leur rencontre, X _________ a, à plusieurs reprises, mis un terme à leur 

relation, avant de revenir à chaque fois vers Z _________. Ces faits, non contestés, 

ressortent des déclarations concordantes des intéressés ainsi que de celles de  

I _________, amie et confidente de X _________, laquelle était présente lors de leur 

première rencontre, de sorte qu’ils sont tenus pour établis (aud. de X _________, R. 8, 

dos. p. 2 et 3 ; de Z _________, R. 9, dos. p. 57 ; de I _________, R. 12, dos. p. 583). 

Il résulte des déclarations de Z _________ et de X _________ qu’ils se rencontraient 

essentiellement pour entretenir des relations sexuelles, lesquelles étaient 

dévergondées. X _________ a en effet décrit Z _________ comme étant une personne 

brusque au niveau sexuel, ajoutant que « c’est quelqu’un qui s’impose et qui entreprend, 

sans demander ». Elle a toutefois indiqué qu’il ne l’avait jamais frappée et a relaté divers 

épisodes au cours desquels il avait respecté son refus d’entretenir des relations 

sexuelles ou de s’adonner à certaines pratiques. Ainsi, le soir de leur rencontre déjà, s’il 

s’était montré insistant pour entretenir une relation sexuelle complète, il s’était contenté 

d’échanger des caresses intimes. A une occasion, à son domicile, il avait rejoint sa 

chambre et l’avait invitée à se joindre à lui, ce qu’elle n’avait pas fait. Elle avait alors 

dormi sur le canapé sans qu’ils n’entretiennent de rapports sexuels. Une autre fois, alors 

que tous deux dormaient chez une amie, il avait tenté de la sodomiser, mais elle lui avait 

demandé d’arrêter en le repoussant, ce qu’il avait fait. Elle a précisé que les relations 

sexuelles qu’ils avaient entretenues durant leur liaison avaient toujours été consenties 

(R. 8, dos. p. 3). Z _________ a pour sa part indiqué qu’il rencontrait X _________ 

presque exclusivement pour avoir des rapports sexuels (R. 9, dos. p. 57). Ceux-ci étaient 

souvent durs, X _________ étant friande d’accessoires tels que des cordes ou des 

menottes, mais toujours consentis. Il a déclaré que durant les actes, elle le mordait 

systématiquement, lui laissant des bleus presque jusqu’au sang, et qu’il était arrivé 

qu’elle le frappe, ce qu’il lui avait demandé d’arrêter de faire, sans succès (R. 16, dos. 

p. 60). J _________, laquelle entretenait une relation intime avec Z _________ dès le 

mois de février 2019, a confirmé avoir constaté des hématomes sur le corps de ce 

dernier, en particulier sur son torse, qu’elle imaginait avoir été causés par des morsures 

de X _________ pendant du « sexe sauvage » (R. 10, dos. p. 132). Enfin, I _________ 

a également déclaré que X _________ lui avait fait part de relations sexuelles 

« violentes », lesquelles ne constituaient pas un problème pour cette dernière (R. 10, 

dos. p. 582). 

- 15 - 

Z _________ a indiqué aux enquêteurs qu’il était très amoureux de X _________ et 

qu’elle lui disait que cela était réciproque (R. 9, dos. p. 57). Pour sa part, celle-ci a affirmé 

avoir vécu une relation forte dès le premier soir, mais avoir ressenti qu’elle était 

dangereuse. Elle avait toutefois souhaité continuer car la manière intense de vivre de  

Z _________ lui avait plu (R. 8, dos. p. 3). Elle a encore qualifié leur relation de 

destructrice depuis le départ (R. 9, dos. p. 4). 

Lors de son audition du 21 mai 2019, X _________ a indiqué à la police avoir un 

sentiment d’insécurité à l’égard de Z _________, qu’elle a décrit comme quelqu’un 

d’insistant et d’oppressant, à qui elle n’osait pas dire non, de peur de le frustrer. Certains 

de ses comportements avaient pu l'inquiéter. A titre d’exemple, elle a relaté qu’un soir 

où elle ne souhaitait pas le rencontrer, il lui avait envoyé une vidéo de sa maison à  

B _________ qu’il avait filmée depuis la place de parc, ce qui l’avait effrayée. Elle savait 

par ailleurs que son ex-épouse avait déposé plainte à son encontre pour des violences 

domestiques. X _________ a également affirmé que le soir où elle avait refusé de le 

rejoindre dans la chambre et avait dormi sur le canapé, elle n’avait pas osé quitter les 

lieux, par crainte de sa réaction, de sorte qu’elle avait très peu dormi la nuit en question. 

Elle était en outre impressionnée par son physique imposant, puisqu’il mesure 190 cm, 

ainsi que par son caractère impulsif et colérique (R. 8, dos. p. 3). Selon elle, Z _________ 

est une personne qui n’a pas de limite, qui ne veut pas entendre de « non ». Elle a ajouté 

que « ce qu’il veut, il le prend » (R. 11, dos. p. 5). X _________ avait fait part de ses 

craintes à I _________ entre la fin de l’année 2018 et le début de l’année 2019. Cette 

dernière a indiqué à la police avoir une confiance modérée en Z _________, qui lui faisait 

peur. Son amie lui avait d’ailleurs rapporté certaines anecdotes qui l’avaient effrayée, en 

particulier un épisode où il l’avait attendue sur un parking de B _________ et l’avait 

surprise en lui sautant dessus (R. 10, dos. p. 582).  

3.1.2 Suite à une nouvelle rupture intervenue durant les vacances de Pâques 2019,  

X _________ a repris contact avec Z _________ le samedi 4 mai 2019. Elle est restée 

au domicile de ce dernier jusqu’au mardi 7 ou au mercredi 8 mai 2019 dans la matinée, 

les déclarations des deux intéressés divergeant sur la date exacte. Durant ces quelques 

jours passés ensemble, il a été question qu’elle quitte son conjoint pour se mettre en 

couple avec Z _________. A cette occasion, elle a fait savoir à ce dernier qu’elle avait 

eu une relation intime avec un dénommé K _________ (i.e. K _________) quelques 

jours auparavant, soit le jeudi 2 mai 2019. Dans la soirée du 8 mai 2019, elle a à nouveau 

rencontré K _________, chez qui elle a passé la nuit (aud. de X _________, R. 9, dos. 

p. 4 ; de Z _________, R. 9, dos. p. 59). 

- 16 - 

3.2 

3.2.1 Lors de son interrogatoire par la police du 21 mai 2019, X _________ a déclaré, 

en substance, que, le 9 mai 2019, après avoir échangé plusieurs messages ainsi qu’une 

conversation téléphonique avec Z _________, ce dernier s’était rendu chez elle, à 

22h16, et avait sonné à la porte. Elle lui avait alors envoyé un message lui disant qu’il 

lui faisait peur. Elle se trouvait à ce moment-là au téléphone avec l’homme chez qui elle 

avait passé la nuit la veille. Z _________ avait fait le tour et s’était présenté devant la 

porte-fenêtre, sur laquelle il tapait. Elle lui avait répété qu’il lui faisait peur, ce à quoi il 

avait répondu « Je reste là toute la nuit s’il faut. Tu crois que je ne suis pas capable de 

défoncer cette vitre ? ». Elle lui avait alors ouvert, de peur que sa colère n’augmente 

encore. Après l’avoir fait entrer, elle lui avait une nouvelle fois communiqué sa crainte 

envers lui. Z _________ lui avait semblé saoul. Ses lèvres étaient violettes et il sentait 

le vin. Ils s’étaient assis sur le canapé, où elle avait remarqué que Z _________ avait 

verni un de ses ongles de la même manière qu’elle le faisait. Ce dernier lui avait dit 

qu’elle était une « merde ». Au cours de leur discussion, elle lui avait répété à deux 

reprises que leur relation était terminée. A un moment donné, il lui avait demandé si elle 

voulait qu’il parte, ce à quoi elle avait répondu par l’affirmative. Ils s’étaient ensuite 

rendus vers la porte d’entrée, où il l’avait prise dans ses bras et tous deux s’étaient mis 

à pleurer. A la demande de Z _________, X _________ lui avait répété que leur liaison 

était terminée. Il lui avait ensuite demandé de coucher avec lui une dernière fois, avant 

de lui agripper les fesses, sous son peignoir. Elle lui avait alors exprimé son refus 

d’entretenir une relation sexuelle avec lui. Z _________ l’avait ensuite poussée contre 

une valise, avait mis ses jambes entre les siennes et l’avait bloquée avec ses jambes et 

son torse, avant de lui agripper le sein gauche, en le tordant, et de lui enfoncer deux 

doigts dans son vagin. A ce moment-là, elle lui avait déclaré que cela n’était pas 

consenti. Il avait cessé et avait quitté les lieux (R. 9, dos. p. 4 et 5). 

X _________ a confirmé ses déclarations devant la procureure le 31 août 2020, 

précisant qu’à la suite d’un message de I _________ qui l’avait inquiétée, elle était en 

train de se préparer pour quitter son domicile et rejoindre celui de son amie lorsque  

Z _________ avait sonné à sa porte (R. 7, dos. p. 1530 ; R. 8, dos. p. 1531 ; R. 19, dos. 

p. 1535). Elle a ajouté qu’ils avaient discuté près de dix minutes à la porte-fenêtre avant 

qu’elle ne lui ouvre et qu’elle était apeurée, ce qu’elle lui avait fait savoir (R. 8, dos. p. 

1531). Il lui avait dit à ce moment-là « Tu sais très bien que je suis capable de casser la 

vitre » et était finalement resté plus d’une heure à son domicile (R. 11, dos. p. 1532). 

- 17 - 

3.2.2 Lors de son audition par la police du 7 juin 2019, Z _________ a pour sa part 

affirmé que X _________ lui avait téléphoné aux environs de 20h00. Après que tous les 

deux se furent calmés, il avait décidé de se rendre chez elle pour récupérer ses clés. Il 

y était arrivé aux environs de 20h30. X _________ lui avait ouvert et, une fois à l’intérieur, 

ils avaient discuté durant environ cinq minutes. Il avait récupéré ses clés et s’était dirigé 

vers la porte afin de quitter les lieux. X _________ l’avait suivi et, arrivés devant la porte, 

ils s’étaient pris dans les bras et avaient commencé à se caresser. Elle lui touchait le 

sexe tandis qu’il lui caressait son vagin avec deux doigts, sur la peau et à l’intérieur, ce 

qui avait duré une à deux minutes. Il lui avait proposé de faire l’amour ce qu’elle avait 

refusé. Il avait alors quitté les lieux en lui disant que leur relation était terminée et qu’elle 

ne devait plus le recontacter. Il ne l’avait pas revue depuis lors et n’avait pas cherché à 

entrer en contact avec elle, précisant qu’elle lui avait adressé un message le lendemain, 

énervée de constater la présence d’une autre fille sur sa photo de profil WhatsApp (R.9, 

dos. p. 58-59). 

Au cours de son audition du 7 juin 2019 devant la procureure, Z _________ a précisé 

que, lorsqu’il était arrivé au domicile de X _________, il avait frappé à la porte-fenêtre et 

elle était venue lui ouvrir. Elle était en « mode retrait », ce qu’il avait déjà constaté au 

téléphone. Elle l’avait regardé à travers la porte-fenêtre, comme un fantôme, durant vingt 

à trente secondes, et après qu’il lui eut dit à deux reprises « c’est moi », elle lui avait 

ouvert. Il lui avait demandé gentiment de le faire entrer et n’avait ni crié ni frappé contre 

la porte-fenêtre (R. 9, dos. p. 68 et 69). Sur question de la procureure, Z _________ a 

admis qu’il avait échangé des messages avec X _________ le soir-même et le 

lendemain (R. 10, dos. p. 69). 

Entendu une nouvelle fois par la police le 10 octobre 2019, Z _________ a affirmé que 

dès que X _________ lui avait dit « Stop, ce n’est pas consenti ce que tu fais », il avait 

cessé de la toucher (R. 14, dos. p. 1054). 

Lors de son audition par la procureure du 8 juillet 2020, il a confirmé ses précédentes 

déclarations, notamment qu’il était arrivé à 20h30 au domicile de X _________ et que 

cette dernière l’avait fait patienter vingt à trente secondes devant la porte-fenêtre avant 

de lui ouvrir. S’agissant du message « Je veux une audience avec la reine », qu’il lui 

avait adressé à 22h15, Z _________ a expliqué qu’il s’agissait d’une plaisanterie et qu’il 

avait dû être envoyé après son départ de B _________ (R. 5, dos. p. 1499). Il a ensuite 

émis l’hypothèse que ses précédents messages n’avaient pas passés (R. 9, dos. p. 

1500). Confronté au témoignage du voisin L _________, lequel avait entendu une voix 

d’homme durant dix minutes le soir en question, Z _________ a finalement admis que  

- 18 - 

X _________ avait hésité longtemps avant de lui ouvrir (R. 7, dos. p. 1499). Il a encore 

confirmé avoir remarqué qu’elle n’était pas dans son état normal, qualifiant son attitude 

de « paranoïaque » (R. 9 et 11, dos. p. 1500). Après s’être levés du canapé, tous deux 

avaient commencé à s’embrasser et s’étaient placés contre un mur. Il lui avait ouvert 

son peignoir et ils s’étaient caressés mutuellement. Il a admis lui avoir touché les seins 

et les fesses, comme X _________ l’avait déclaré. Selon lui, il n’y avait aucun signe qui 

indiquait qu’elle n’était pas consentante (R. 12, dos. p. 1501). 

Aux débats de première instance, Z _________ a déclaré ne pas avoir menacé  

X _________ le soir des faits (R. 19, dos. p. 1803) et a nié l’avoir traitée de « merde ». 

S’agissant du terme « diable », il ne s’agissait pas d’une insulte, mais d’un jugement de 

valeur qu’il avait émis en raison du comportement de l’intéressée à son égard, consistant 

à coucher avec un autre homme (R. 21, dos. p. 1803). Il a précisé qu’après avoir discuté 

au salon, X _________ et lui s’étaient embrassés dans cette même pièce, puis contre 

un mur, où ils s’étaient caressés mutuellement. Tout lui paraissait se dérouler comme 

les autres fois. Il l’avait touchée sur la poitrine, puis au niveau du vagin qu’il avait pénétré 

avec un doigt, sans qu’elle ne lui manifeste son absence de consentement. Lorsqu’elle 

lui avait verbalisé son refus, il avait été surpris, avait cessé et était reparti. Pour lui, il ne 

s’était passé aucun évènement inhabituel, mis à part le fait qu’ils avaient décidé de 

rompre et qu’il était content (R. 24, dos. 1804). 

Aux débats d’appel, Z _________ a maintenu ne pas avoir contraint X _________ (R. 

3). Il a supposé que l’envie de vengeance de cette dernière avait pu motiver les 

accusations portées à son encontre, dès lors que, le lendemain des faits, il avait 

remplacé sa photo de profil WhatsApp par un cliché d’une peinture réalisée par son 

ancienne petite amie, J _________, ce qui n’avait pas plu à X _________. Elle lui avait 

d’ailleurs dit que cette fois c’était terminé. Il savait en outre que celle-ci avait fait des 

recherches au sujet de son ex-épouse sur internet. Il était dès lors possible que toutes 

deux soient entrées en contact et que X _________ ait alors appris sa relation avec  

Y _________ (cf. consid. 3.3 ss. ci-après), ce qui ne lui aurait pas plu (R. 4). 

3.2.3 Les évènements du 9 mai 2019 se sont déroulés à huis clos, au domicile de  

X _________ en la seule présence des deux amants. Leurs déclarations s’opposent, si 

bien que la Cour de céans doit déterminer laquelle des versions apparaît la plus crédible. 

Les messages échangés entre les divers protagonistes de même que les historiques 

des appels extraits des téléphones portables des personnes impliquées permettent 

toutefois d’établir avec certitude une partie de la chronologie des faits, de sorte qu’il 

convient de s’y arrêter. 

- 19 - 

3.2.4 Le jeudi 9 mai 2019, ne parvenant pas à joindre X _________ sur son téléphone 

portable, Z _________ a écrit plusieurs messages à I _________ entre 17h12 et 18h35 

afin de savoir où se trouvait leur amie commune (dos. p. 588). Il avait appris par une 

dénommée M _________ que celle-ci avait passé la soirée chez K _________ (R. 9, 

dos. p. 58). Après avoir rallumé son téléphone portable et avoir pris connaissance des 

nombreux messages et appels manqués de Z _________, X _________ lui a écrit à 

20h11 qu’elle était désolée. Il s’en est suivi un échange de messages continu entre les 

intéressés jusqu’à 20h23 (dos. p. 1301 et 1302), heure à laquelle Z _________ a appelé 

X _________ sur son téléphone portable durant 40 minutes et 55 secondes, soit jusqu’à 

21h03 (dos. p. 1549). Au cours de l’échange de messages qui a précédé, il a traité  

X _________ de « diable », à 20h13 (dos. p. 1302). A 21h06, il lui a envoyé une photo 

d’un chiffon ensanglanté, suivi du message « Chacun de nos actes a des 

conséquences » (dos. p. 1303), puis lui a demandé si elle se trouvait à B _________ à 

21h32 (dos. p. 1304). A la question de savoir pourquoi il voulait savoir si elle était chez 

elle, Z _________ a répliqué par « T’as peur » à 21h57, avant de lui envoyer les 

messages suivants : « Je réclame une audience avec la reine », « Maintenant » à 

22h15, ce à quoi elle a répondu « Tu me fais peur » à 22h16 (dos. p. 1305 et 1306). Il 

lui a ensuite écrit « Ouvre », ce à quoi elle a une nouvelle fois répondu « Tu me fais 

peur », toujours à 22h16. Elle se trouvait alors au téléphone avec K _________, qu’elle 

avait appelé afin de lui dire de ne pas sortir de chez lui, de peur qu’il croise le chemin de 

Z _________, tel que cela résulte du journal d’appels de X _________ (dos. p. 1552) 

ainsi que de l’extrait des messages échangés avec K _________ (dos. p. 652).  

X _________ a repris sa conversation virtuelle avec K _________ dès 23h27 (dos. p. 

652). Elle a téléphoné à I _________ à 23h27 également, puis à 23h29 (dos. p. 588-4). 

A 23h30, Z _________ a encore écrit à X _________ « C’est vrai qu’il y a une odeur » ; 

« Mais agréable sur mes doigts », avant de lui adresser les messages suivants le 

lendemain, entre 9h25 et 9h26 : « Je suis désolé » ; « Je ne veux pas nourrir ce genre 

de sentiments négatifs envers toi » ; « Chemine au mieux » (dos. p. 1306). 

Les échanges de messages et les historiques des appels téléphoniques figurant au 

dossier permettent de déterminer avec précision l’heure d’arrivée de Z _________ au 

domicile de X _________, à savoir 22h15, soit au moment où il lui a adressé les 

messages lui intimant l’ordre de lui ouvrir, ainsi que l’heure à laquelle il a quitté les lieux, 

soit quelques minutes avant 23h30, puisque X _________ a écrit à K _________ entre 

23h27 et 23h30 que Z _________ s’était calmé et qu’il était reparti (dos. p. 652) et qu’elle 

a appelé I _________ à 23h27 et 23h29 (dos. p. 588-4). 

- 20 - 

3.2.5 Au vu des éléments décrits ci-dessus (consid. 3.2.4 supra), la chronologie des 

évènements telle que rapportée par Z _________ lors de sa première audition par la 

police tombe à faux, celui-ci ayant déclaré avoir rejoint X _________ à son domicile aux 

environs de 20h30, avoir discuté cinq minutes avec elle avant de l’enlacer et d’échanger 

des caresses intimes durant une à deux minutes, puis de repartir (R. 9, dos. p. 59). Ainsi, 

si l’on s’en tient à sa version, qu’il a maintenue devant la procureure le 8 juillet 2020 (R. 

5 et 6, dos. p. 1499), il aurait dû quitter X _________ bien avant 21h00. Or il est établi 

que tel n’a pas été pas le cas. Confronté par la représentante du Ministère public au fait 

qu’il avait écrit plusieurs messages à X _________ à 22h15, lui ordonnant de lui ouvrir, 

si bien qu’il devait se trouver devant sa porte à ce moment-là, Z _________ n’a pas été 

en mesure de fournir d’explication convaincante, indiquant que le message expédié à 

22h15 avait dû l’être après son départ du domicile de cette dernière, ou encore qu’il se 

demandait si ses messages n’étaient pas passés (R.5, dos. p. 1499 ; R. 9, dos. p. 1500), 

ce qui n’avait pas été le cas, au vu des réponses instantanées de X _________ à ses 

différents messages entre 20h11 et 22h16. Le témoignage du voisin L _________ vient 

également contredire ses dires, puisque ce dernier a déclaré avoir entendu le soir des 

faits, aux environs de 22h00, une voix masculine, assez autoritaire, qui provenait de la 

porte-fenêtre du domicile de X _________, durant environ dix minutes (R. 12, dos. p. 

111). Il ne fait pas de doute que c’est bien Z _________ que ce voisin a entendu, puisque 

L _________, qui ne connaissait pas les détails de l’affaire lors de son audition par la 

police du 14 juin 2019, a rapporté avoir perçu cet homme déclarer « Tu crois que je 

donne les clefs de mon appartement à n’importe qui », et que Z _________ a admis 

avoir prononcé ces mots (R. 9, p. 1500). Il avait en effet laissé une clé de son 

appartement à X _________ qu’il était venu récupérer (R. 9, dos. p. 58 et 59). Malgré 

ces éléments, qui permettent d’établir avec certitude son arrivée au domicile de  

X _________ à 22h15, Z _________ a maintenu s’y être rendu aux environs de 20h30. 

Cette manière de faire, consistant à nier les évidences, amoindrit la crédibilité de ses 

déclarations, lesquelles sont empreintes de plusieurs autres imprécisions, revirements 

et contre-vérités. S’agissant du temps écoulé devant la porte-fenêtre, Z _________ n’en 

a pas fait mention lors de son premier interrogatoire par la police du 7 juin 2019 (R. 9, p. 

59), passant sous silence le fait que X _________ ne souhaitait pas lui ouvrir, avant de 

soutenir devant la procureure plus tard dans la journée qu’elle l’avait regardé entre vingt 

et trente secondes et qu’il lui avait simplement dit à deux reprises « c’est moi » avant 

qu’elle le fasse entrer (R. 9, dos. p. 68). Ce n’est qu’après avoir été confronté aux 

déclarations de L _________ par la procureure lors de son audition du 8 juillet 2020 que 

Z _________ a admis que X _________ avait hésité longuement avant de le laisser 

pénétrer dans sa maison (R. 7, dos. p. 1499). De la même manière, il a dans un premier 

- 21 - 

temps nié lui avoir touché les seins et les fesses (R. 9, dos. p. 59 ; R. 23, dos. p. 61), 

avant de finalement admettre avoir agi de la sorte, comme elle l’avait rapporté aux 

enquêteurs (R. 12, dos. p. 1501). On peut encore relever que lors de son premier 

interrogatoire, il n’a pas mentionné le fait que X _________ et lui avaient rompu, à 

l’initiative de cette dernière, alors qu’ils se trouvaient assis sur le canapé, ce qu’il a admis 

lors de son audition devant le Tribunal d’arrondissement (R. 24, dos. p. 1804).  

Z _________ avait même indiqué que c’était lui qui avait mis un terme à leur relation, 

juste avant de quitter les lieux (R. 9, dos. p. 54). Il a encore déclaré à la police que  

X _________ l’avait appelé le 9 mai 2019 vers 20h00, alors qu’il résulte du journal 

d’appels de cette dernière que c’est lui qui est à l’origine de l’appel téléphonique 

intervenu le jour en question à 20h23 (dos. p. 1549). Dans le même ordre d’idée, il a 

affirmé à la police être reparti de chez X _________ après lui avoir dit que leur relation 

était terminée et qu’il ne souhaitait plus qu’elle ne le contacte, sans avoir cherché à la 

joindre par la suite, et que c’était elle qui lui avait envoyé un message le lendemain matin, 

alors qu’en réalité, il lui a écrit à 23h30, soit immédiatement après avoir quitté son 

domicile, puis à nouveau le lendemain matin de sa propre initiative à 9h25 (dos. p. 1306). 

Z _________ a finalement admis devant la procureure avoir échangé des messages 

avec l’intéressée le soir-même et le lendemain matin (R. 11, dos. p. 69). Il a encore 

déclaré à la police ne jamais avoir eu de traitement en particulier, alors qu’il suivait une 

psychothérapie auprès du psychologue N _________ à O _________ depuis le 1er juin 

2018, qu’il avait déjà consulté à vingt-six reprises, et qu’une médication aux anxiolytiques 

(Temesta) lui avait été prescrite dans ce cadre (dos. p. 882 à 884). A nouveau, ce n’est 

qu’une fois confronté par la procureure aux déclarations de X _________ à ce sujet qu’il 

a concédé ce fait (R. 7 et 8, dos. p. 68).  

Sur le vu des différents mensonges, tergiversations et autres revirements décrits ci-

dessus, les déclarations de Z _________ apparaissent particulièrement peu crédibles. 

S’agissant de la vidéo du domicile de X _________ qu’il lui avait envoyée sans le 

moindre commentaire, Z _________ a d’abord admis avoir agi de la sorte devant la 

procureure, en précisant que le but était simplement de lui signifier qu’il se trouvait à 

proximité (R. 6, dos. p. 68), avant de déclarer qu’il était venu déposer des merveilles 

dans sa boîte aux lettres et que la vidéo avait pour objectif de l’en informer (R. 14, dos. 

p. 1501). Au vu des échanges de messages entre X _________ et I _________ du  

14 janvier 2019 (dos. p. 1570 et 1571), il apparaît que les merveilles ont été déposées 

au domicile de la première nommée à cette date, sans que cela ne l’ait importunée. Il 

est ainsi hautement probable que la vidéo qui l’avait effrayée et qui lui aurait été adressée 

- 22 - 

le 12 février 2019 selon ses dires (R. 17, dos. p.18) n’est pas la même que celle filmée 

lors du dépôt des merveilles. Ce fait, non déterminant pour l’issue de la cause, peut 

toutefois rester indéterminé. 

3.2.6 Les déclarations de X _________ ont quant à elles été constantes durant la 

procédure. Elles trouvent pour l’essentiel une assise dans les différents témoignages et 

ne sont contredites par aucun élément matériel. Son récit est cohérent et détaillé. La 

chronologie des faits qu’elle a exposée lors de sa première audition par la police du  

21 mai 2019, alors qu’elle n’était pas encore assistée d’un avocat, est corroborée par 

l’ensemble des moyens probatoires figurant au dossier, en particulier par les échanges 

de messages et les historiques des appels téléphoniques entre les différents 

protagonistes, ainsi que par le témoignage du voisin L _________. Sa démarche, 

consistant à prendre contact avec le centre de consultation SIPE (Sexualité-Information-

Prévention-Education) de Sion le 13 mai 2019 (dos. p. 25 à 30), à consulter un 

gynécologue le lendemain (dos. p. 148), puis à se rendre au centre LAVI de Sion le  

15 mai 2019, avant de déposer plainte auprès de la police (dos. p. 1 à 7), tend à renforcer 

sa crédibilité, étant précisé qu’aucune volonté de nuire à Z _________ ou de se venger 

de lui ne ressort des actes de la cause. Son comportement immédiatement après les 

faits consistant à faire appel à son amie I _________ démontre également qu’un 

évènement marquant s’est bien produit. Quant à l’émotion dont X _________ a fait 

preuve lors de son audition par la procureure, la faisant fondre en larmes, elle constitue 

un élément supplémentaire qui plaide en faveur de sa sincérité (dos. p. 1535). 

On peut aisément comprendre qu’elle n’a pas souhaité se confier à K _________, qu’elle 

fréquentait depuis peu et dont elle n’était pas si proche, ne disposant même pas de son 

numéro de téléphone avant le 9 mai 2019 (R. 9, dos. p. 638). Elle a en revanche 

immédiatement fait appel à son amie I _________, à laquelle elle s’est livrée 

spontanément. Celle-ci a rapporté avoir ressenti la crainte dans la voix tremblotante de 

X _________ lorsqu’elle l’avait appelée téléphoniquement immédiatement après le 

départ de Z _________ de son domicile (R. 11, dos. p. 582). Par ailleurs, au vu de la 

peur que ce dernier suscitait chez elle, il n’est pas surprenant que X _________ n’ait pas 

échangé avec lui au sujet des faits du 9 mai 2019 au cours de leur discussion via 

messages du lendemain (dos. p. 1306 à 1308). 

Un élément décrit par X _________ ne trouve toutefois aucune assise dans le dossier. 

Il s’agit de l’état d’ébriété dans lequel elle a rapporté que Z _________ se trouvait au 

moment des faits. Elle a en effet déclaré qu’il était très saoul, qu’il avait les lèvres 

violettes et sentait le vin à plein nez (R. 9, dos. p. 5 ; R. 19, dos. p. 1535), alors que  

- 23 - 

Z _________ a affirmé n’avoir bu qu’une seule bière en terrasse le soir en question (R. 

26, dos. p. 62), ce qui est corroboré par le témoignage d’J _________, laquelle a 

confirmé qu’ils n’avaient bu qu’une bière chacun à la P _________ à F _________avant 

qu’il ne s’absente pour se rendre chez X _________ (R. 8, dos. p. 132). J _________ 

avait toutefois remarqué que Z _________ n’était pas dans son état normal, soit qu’il 

était « triste » et « pas bien » (R. 8, dos. p. 132 ; R. 12, p. 133), de sorte que cet état a 

pu être interprété comme de l’ivresse par X _________. Cela n’explique toutefois pas 

les lèvres violettes et l’odeur de vin rapportées par cette dernière. X _________ s’est en 

outre contredite s’agissant du lieu où elle avait constaté que Z _________ avait verni 

son pouce, puisqu’elle a déclaré à la police s’en être aperçue lorsqu’ils étaient assis sur 

le canapé (R. 9, dos. p. 5), alors qu’elle a affirmé devant la procureure l’avoir constaté 

lorsqu’il se tenait derrière la porte-fenêtre (R. 8, dos. p. 1531). Elle est toutefois revenue 

sur ce détail en fin d’audition devant la procureure et a à nouveau indiqué qu’elle avait 

remarqué le vernis sur l’ongle de Z _________ alors qu’ils se trouvaient sur le canapé. 

Ces imprécisions, sur des éléments sans réelle importance sur les faits de la cause, ne 

suffisent pas à discréditer les déclarations de X _________. On relèvera encore que 

l’absence de lésion constatée par le gynécologue Q _________ sur les parties intimes 

de l’intéressée suite à l’examen effectué sur sa personne le 14 mai 2019 n’exclut pas 

l’existence d’une pénétration digitale, laquelle n’est par ailleurs pas contestée par  

Z _________. 

Dans ces conditions, les déclarations de X _________, mises en relation avec les autres 

éléments probatoires au dossier, apparaissent crédibles. 

3.2.7 Dans sa déclaration d’appel, Z _________ soutient que, bien que X _________ lui 

eût exprimé son refus de coucher avec lui, il aurait pu déduire des termes qu’elle a 

utilisés qu’elle n’était pas opposée à ce qu’il lui caresse les parties intimes, comme cela 

était déjà arrivé par le passé. En outre, à partir du moment où elle lui avait manifesté son 

refus en lui disant qu’elle ne consentait pas aux attouchements non plus, il avait 

immédiatement cessé et était parti. 

S’il est effectivement établi qu’il est arrivé au cours de leur relation que les deux amants 

se soient limités à des attouchements réciproques lorsque X _________ ne souhaitait 

pas entretenir une relation sexuelle complète et que Z _________ respectait la volonté 

exprimée par sa partenaire, comme cela avait notamment été le cas lors de leur première 

nuit passée ensemble, il apparaît exclu qu’il ait pu penser qu’elle ne s’opposait pas à ce 

qu’il lui caresse ses parties intimes lors de la soirée du 9 mai 2019, au vu de 

l’enchaînement des évènements et de l’attitude adoptée par l’intéressée. D’abord, il s’est 

- 24 - 

rendu au domicile de celle-ci de sa propre initiative, sans y avoir été invité, et y a pénétré 

alors qu’elle lui avait indiqué avoir peur de lui dans ses messages (dos. p. 1306), puis 

de vive voix derrière la porte-fenêtre (R. 9, dos. p. 5 ; R. 8, dos. p. 1531), puis à nouveau 

lorsqu’ils étaient tous les deux dans le salon (R. 9, dos. p. 5). Il avait d’ailleurs remarqué 

qu’elle n’avait pas un comportement habituel, puisqu’il a déclaré qu’elle était « en mode 

retrait » ou « comme un fantôme » (R. 9, dos. p. 68), ou encore qu’elle n’était pas dans 

son état normal (R. 11, dos. p. 1500), qualifiant son attitude de « paranoïaque » (R. 12, 

dos. p. 69 et R. 9, dos. p. 1500). Ensuite, X _________ avait mis un terme à leur relation 

l’instant précédant les attouchements qu’il a accomplis (R. 9, dos. p. 5 ; R. 24, dos. p. 

1804), si bien que la situation n’était plus la même que lorsqu’ils se fréquentaient 

auparavant. Par ailleurs, elle lui avait demandé de quitter les lieux (R. 9, dos, p. 5). Enfin, 

X _________ venait de lui opposer son refus de coucher avec lui (R. 9, dos. p. 5). Dans 

ces conditions, il est exclu que Z _________ ait pu imaginer que cette dernière, dont il 

avait perçu la peur, consentait à ce qu’il lui touche les parties intimes. Cela n’était en tout 

état de cause pas le cas, ce qu’elle a verbalisé quelques instants plus tard. Z _________ 

a alors cessé et s’en est allé (R. 9, dos. p. 5). 

3.2.8 S’agissant du message adressé le 10 mai 2019 par Z _________ à X _________, 

aux termes duquel il lui dit être désolé, ce dernier a expliqué qu’il ne concernait pas son 

comportement de la veille, mais le fait d’avoir entretenu une relation qu’il estimait néfaste 

pour les deux parties (R. 25, dos. p. 1804). Ces explications apparaissent crédibles, en 

particulier au vu des messages qu’il a envoyés immédiatement après, à savoir « Je ne 

veux pas nourrir ce genre de sentiments négatifs envers toi » ; « Chemine au mieux ». 

Ceux-ci laissent effectivement penser que les excuses présentées n’étaient pas liées 

uniquement à l’épisode de la veille, mais bien plus à l’ensemble de leur relation, qu’il 

jugeait négative. 

3.2.9 Les déclarations de R _________ confirment encore la présence de Z _________ 

aux environs de 22h00 devant le domicile de X _________, dans la mesure où ce témoin 

a rapporté avoir entendu une voix d’homme qui parlait fort à cette heure-là qu’elle pensait 

venir de la terrasse de sa voisine. Elle n’a toutefois pas prêté une attention particulière 

à ce bruit et n’a pas entendu les mots qui ont été prononcés (R. 8, dos. p. 100 et R. 17, 

dos. p. 101). Son témoignage n’apporte aucun éclairage sur le comportement adopté 

par Z _________ devant la porte-fenêtre, puisqu’elle ne l’a pas vu et qu’elle n’a pas 

entendu ce qu’il disait. 

- 25 - 

3.2.10 Arrivée au terme de l’appréciation des moyens probatoires, la Cour de céans 

a acquis la conviction que les évènements se sont pour l’essentiel déroulés tels que 

rapportés par X _________. 

Partant, s’agissant des faits décrits au chiffre 1 de l’acte d’accusation, il est retenu que 

le 9 mai 2019, aux alentours de 20h00, à son domicile de B _________, X _________ a 

constaté la déferlante de messages et d’appels en absence de Z _________ une fois 

que son téléphone portable était à nouveau chargé. 

A 20h23, Z _________ a téléphoné à X _________ durant 40 minutes. Lors de cet 

entretien, il lui a dit s’être tailladé les bras et les jambes puis lui a envoyé une image d’un 

mouchoir taché de sang avant de lui demander si elle se trouvait à B _________. Par la 

suite, tous deux ont eu une discussion houleuse sur WhatsApp, au cours de laquelle 

celle-ci s’est excusée à plusieurs reprises pour son comportement envers un autre 

homme, K _________, avec lequel elle avait entretenu des rapports sexuels. 

Vers 22h00, X _________ a appelé K _________ en lui disant qu’elle avait peur de  

Z _________, qu’il était violent, qu’il était au courant qu’elle avait passé la nuit chez lui 

et qu’il ne devait pas quitter son domicile. Alors qu’elle était au téléphone avec celui-ci, 

X _________ a reçu le message suivant de la part de Z _________, à 22h15 : « Je 

réclame une audience avec la reine. Maintenant ». Il a alors sonné à sa porte et les 

messages suivants ont été échangés : 

X _________ : « Tu me fais peur ». 

Z _________ : « Ouvre ». 

X _________ : « Tu me fais peur ». 

X _________ a ensuite entendu que Z _________ tapait à la porte-fenêtre de son salon. 

Elle lui a répondu à plusieurs reprises qu’il lui faisait peur. Leur échange au travers de la 

porte-fenêtre fermée a duré une dizaine de minutes. 

A un moment donné, Z _________ lui a dit : « Tu sais très bien que je suis capable de 

casser la vitre », dans le but de l’obliger à lui ouvrir la porte, ce qu’elle a fini par faire, par 

crainte qu’il ne s’exécute. 

Z _________ est resté une heure dans la maison de X _________. Ils ont discuté sur le 

canapé et elle lui a répété à deux reprises que leur relation était terminée. Elle lui a 

demandé de quitter les lieux. Ils se sont retrouvés à proximité de la porte d’entrée, où ils 

- 26 - 

se sont serrés dans les bras. Il lui a alors demandé de coucher avec lui une dernière 

fois. Il a ensuite passé ses deux mains sous le peignoir de X _________ et lui a agrippé 

les fesses. Elle lui a dit ne pas souhaiter entretenir de relation sexuelle avec lui. Il l’a 

alors poussée contre une valise et mis ses jambes entre les siennes, l’a bloquée avec 

sa jambe et son torse et lui a agrippé le sein gauche, le tordant et tirant dessus. Enfin, il 

a enfoncé deux doigts dans son vagin. X _________ lui a alors dit que ce n’était pas 

consenti, que c’était non et l’a repoussé avec son corps. Elle lui a dit qu’elle souhaitait 

qu’il parte, ce qu’il a fait. 

En outre, le soir des faits, Z _________ a traité X _________ de « merde » et de 

« diable ». 

3.3 S’agissant des faits reprochés à Z _________ au chiffre 2 de l’acte d’accusation, 

il convient, avant de les analyser, de décrire le contexte dans lequel ils se seraient 

déroulés. 

Alors qu’il était domicilié avec son épouse de l’époque à S _________, dans le canton 

de Vaud, Z _________ a développé par le biais des réseaux sociaux, dès le mois de 

janvier 2015, des relations virtuelles avec plusieurs jeunes filles, dont Y _________, née 

le xx.xx1 2002, domiciliée chez ses parents à A _________, commune française située 

dans le département de la Loire en région Auvergne-Rhône-Alpes (R. 7, dos. p. 184). Le 

15 janvier 2016, il a parcouru environ 300 km durant 2h30 au moyen d’un véhicule 

automobile afin de la rencontrer pour la première fois à A _________. Ils se sont 

retrouvés la deuxième fois le 9 septembre 2016, toujours en France, puis à raison 

d’environ une fois par mois jusqu’en septembre 2017 (aud. de Z _________ R. 8, dos. 

p. 185-186 ; R. 28, 29 et 30, dos. p. 1805-1806 ; de Y _________, p. 339 et 340).  

Z _________ a d’abord estimé avoir effectué entre cinq et douze déplacements (R. 13, 

dos. p. 188), avant de déclarer avoir rencontré Y _________ entre quinze et vingt fois 

(R. 31, dos. p. 1806). Cette dernière a quant à elle estimé à une trentaine le nombre de 

visites de Z _________ (dos. p. 341). 

3.4 L’acte d’accusation retient au chiffre 2.1 les faits suivants à l’encontre de  

Z _________ : « Z _________ a, à plusieurs reprises, entre janvier 2016 et septembre 

2017, en France, touché le sexe à même la peau de Y _________, âgée de 12 à 13 ans 

au moment des faits, ainsi que sa poitrine et ses fesses et lui a donné des bisous sur la 

bouche ». 

3.4.1 Z _________ conteste le nombre de bisous et d’actes d’ordre sexuel retenus dans 

le premier jugement (quatre au moins, respectivement trois) ainsi que l’intensité desdits 

- 27 - 

bisous (cf. consid. 2.1.3 du jugement du 10 février 2021, p. 57, dos. p. 1983). Il prétend 

avoir embrassé Y _________ à trois reprises et avoir commis des attouchements à deux 

reprises uniquement. 

3.4.2 Lors de son premier interrogatoire par la police cantonale vaudoise du 14 juin 

2018, Z _________ a avoué avoir embrassé Y _________ à trois ou quatre reprises sur 

les lèvres et sans la langue (R. 8, dos. p. 186 ; R. 15, dos. p. 189). Il a en revanche nié 

avoir pratiqué tout autre acte d’ordre sexuel avec elle (R. 16, dos. p. 189-190). Le 6 juin 

2019, il a confirmé aux enquêteurs vaudois avoir embrassé Y _________ sur la bouche, 

sans la langue (R. 10, dos. p. 174), avant d’avouer qu’il y avait également eu des 

contacts physiques, à savoir qu’il lui avait touché son sexe, sa poitrine et ses fesses à 

même la peau, sans l’avoir pénétrée avec ses doigts, à une ou deux reprises, alors qu’ils 

se trouvaient dans une forêt, ainsi qu’à une autre occasion au domicile de ses parents. 

Il lui avait en outre touché la poitrine, également au domicile de ses parents. (R. 10, dos. 

p. 175). Il a confirmé ses aveux devant la procureure le 8 juillet 2020 (R.18, dos. p. 1503), 

puis à nouveau aux débats de première instance (R. 26, dos. p. 1805). Aux débats 

d’appel, il a affirmé ne pas avoir forcément ressenti de l’excitation lors des baisers 

échangés, mais plutôt de l’amour. Il ne contestait pas que le baiser filmé était assez long 

et appuyé. Il a précisé que c’était Y _________ qui avait effectué cet enregistrement 

vidéo et que c’était elle qui lui mordillait les lèvres (R. 8). 

3.4.3 Y _________ a également indiqué à la police française avoir échangé plusieurs 

baisers avec Z _________, sans la langue, la première fois le 9 septembre 2016 (dos. 

p. 341 et 345). Le 31 août 2020, elle a confirmé ce fait à la procureure, ainsi que les 

attouchements à même la peau sur son sexe, sa poitrine et ses fesses (R. 8, dos. p. 

1538). 

3.4.4 Sur l’enregistrement vidéo retrouvé dans l’ordinateur saisi à l’ancien domicile de  

Z _________ (n° 797362b40f25a0a64e62791e1bd91d5a8b7a8bf9, DVD 1/2, dos. p. 

1313 verso), on aperçoit ce dernier et Y _________ s’embrasser sans la langue, se 

mordillant les lèvres, durant environ 30 secondes. Trois autres baisers ont été 

immortalisés, tel que cela résulte des photos nos 13526, 20397, 30385, 18187 et 1433 et 

de la vidéo n° ad5a413d06f40663b9d5811842d27a7e779bf7f9 extraites du disque dur 

de Z _________ (DVD 1/2, dos. p. 1313 verso). 

3.4.5 Sur le vu des aveux de Z _________, corroborés par les déclarations de  

Y _________ ainsi que par les images précitées, les comportements reprochés à  

Z _________ au chiffre 2.1 de l’acte d’accusation sont retenus, étant précisé qu’ils se 

- 28 - 

sont déroulés entre septembre 2016 et septembre 2017, alors que Y _________ était 

âgée de 13 ans et 9 mois à 14 ans et 9 mois. S’agissant du nombre de reprises où  

Z _________ a embrassé Y _________, les différentes photos et vidéos figurant au 

dossier permettent d’établir qu’il y en a eu au minimum quatre. Quant aux 

attouchements, faute d’éléments probatoires démontrant le contraire, il convient de s’en 

tenir à la version la plus favorable à Z _________ et de retenir ainsi qu’il en a commis à 

trois reprises, soit une fois dans la forêt et deux fois au domicile des parents de  

Y _________, sous réserve du comportement décrit au chiffre 2.4 de l’acte d’accusation 

dont il sera question ci-après (cf. consid. 3.7 infra). 

3.5 L’acte d’accusation retient ensuite les faits suivants à l’encontre de Z _________, 

au chiffre 2.2 : « A la même période, à une reprise, alors que tous deux se trouvaient en 

forêt et que Y _________ avait contourné un arbre avec son chien, elle a découvert  

Z _________, pantalon et caleçon baissés, en train de se masturber. Il avait mis un 

préservatif qu’il avait ensuite glissé sous un caillou en riant. Après avoir quitté  

Y _________ ce jour-là, il lui a écrit qu’il était venu la voir pour coucher avec elle et lui 

faire une sale réputation dans son collège ». 

3.5.1 Z _________ conteste avoir adopté ce comportement. Selon lui, les premiers juges 

auraient dû préférer sa version à celle de la victime, en particulier en raison des 

nombreuses contradictions contenues dans les déclarations de Y _________ et de la 

haine qu’elle lui vouait. 

3.5.2 Les faits concernés reposent essentiellement sur les déclarations de  

Y _________. Cette dernière a en effet rapporté à la procureure le 31 août 2020 que  

Z _________ s’était masturbé à une reprise devant elle, dans la forêt. Elle avait fait un 

tour avec son chien pour contourner un arbre et lorsqu’elle était revenue vers  

Z _________, ce dernier avait baissé son pantalon et son caleçon, avait enfilé un 

préservatif et s’était masturbé. Sans lui adresser un mot, il avait terminé sa besogne 

avant de jeter en rigolant le préservatif sous un caillou. Il ne lui avait pas expliqué son 

geste, mais le soir de cet évènement, il lui avait adressé des messages lui faisant savoir 

qu’il était venu la voir le jour en question dans le but de coucher avec elle et de lui faire 

une sale réputation dans son collège (R. 12, dos. p. 1539 et 1540). Lors de cette audition, 

elle a affirmé que Z _________ avait éjaculé à une reprise en sa présence, dans la forêt, 

au cours de l’épisode précité (R. 21, dos. p. 1541). 

- 29 - 

3.5.3 Il résulte des captures d’écran du téléphone portable de Y _________, déposées 

en cause par son avocate le 6 juillet 2020, que Z _________ et la première nommée ont, 

à une date indéterminée, échangés les messages suivants (dos. p. 1459) : 

Z _________ : « Je voulais te posséder je me suis dit que si l’on faisait l’amour tu 

reviendrais vers moi ». 

Y _________ :   « Tu as fait le gentil tous le mardi parce que tu avais prévu ça » 

Z _________ : « J’avais tord » 

Y _________ :  « C’est parce que tu m’as dit hier » 

Z _________ : « Je voulais le balancer à ton mec oui » 

Y _________ : « Hier tu m’as dit que tu voulais coucher avec moi et ensuite 

m’abandonner ». 

Y _________ a déclaré que cette conversation avait eu lieu le jour où Z _________ 

s’était masturbé dans la forêt, avec un préservatif (R. 15, dos. p. 1540). 

3.5.4 Le 14 mars 2018, l’officier de police judiciaire français a donné lecture à  

Y _________ d’une conversation WhatsApp qui avait eu lieu le 14 avril 2017 entre une 

dénommée T _________ et Z _________, au cours de laquelle ce dernier faisait savoir 

à la première nommée qu’il allait retrouver Y _________ le lendemain. A la question de 

savoir à quoi cela servait, Z _________ lui avait répondu « Cul », « Branlette », « Je 

l’aime tu sais », « Je lui ai laissé jusqu’à mardi pour le virer », « Hier on a bouffer do 

mac », « On est aller dans sa chambre », « On s’est mis en caleçon culottes dans son 

lit », « On s’edt embrasse et tout », « Truc chaud quoi » (dos. p. 354-363). Z _________ 

a ajouté plus tard dans la discussion « On va pas parler on va bz » (ndlr : baiser ; photo 

n° 146, DVD 1/2, dos. p. 1313 verso). Y _________ a réagi en affirmant que cela était 

« un gros mensonge » qu’ils s’étaient retrouvés chez elle en sous-vêtements. A cette 

époque, qu’elle situait en mars 2017, Z _________ lui avait dit qu’il était venu pour 

coucher avec elle, la quitter et lui faire une sale réputation (dos. p. 341). 

3.5.5 Y _________ a eu une discussion sur l’application WhatsApp avec la dénommée 

T _________, vraisemblablement le 14 avril 2017 également, puisqu’il s’agit de la date 

de création mentionnée sur les fichiers extraits du DVD 1/2 figurant au dossier (photos 

611 et 612, dos. p. 1313 verso). La première nommée a notamment adressé à la 

seconde les messages suivants : « Mardi il était tous gentil le matin et le soir il a péter 

- 30 - 

un cable », « Et mercredi soir », « Il m’a avouer qu’il avait fait le gentil avec moi pour me 

mettre en confiance et ensuite », « Attention ça va te choquer », « Coucher avec moi le 

balance à la personne que j’aimais et m’abandonner » (dos. p. 504 et 505 ; photos 611 

et 612, DVD 1/2, dos. p. 1313 verso). 

3.5.6 Lors de son audition du 14 juin 2018, Z _________ a nié toute masturbation, que 

ce soit lors d’appels FaceTime ou en présence de Y _________ (R. 16, dos. p. 190). Le 

6 juin 2019, il a admis qu’il lui était arrivé de se masturber durant des appels vidéo avec 

Y _________, au cours desquels elle se mettait toute nue (R. 10, dos. p. 175). Il a 

confirmé devant la procureure qu’il s’était masturbé lors d’échanges vidéo. Lui-même et 

Y _________ s’étaient touchés mutuellement, mais il ne l’avait pas fait devant elle, ce 

qui « serait un peu bizarre, même beaucoup » (R. 38, dos. p. 1508). Aux débats de 

première instance, il a encore nié s’être masturbé devant elle dans la forêt, admettant 

l’avoir touchée à une ou deux reprises ainsi que s’être caressé le sexe à une reprise lors 

d’un appel vidéo durant lequel elle était nue (R. 26, dos. p. 1805). Aux débats d’appel, il 

a maintenu ne pas s’être masturbé devant Y _________ dans la forêt, arguant qu’elle 

avait inventé cet évènement afin de se venger de lui ou en raison de la colère qu’elle 

ressentait à son égard. Elle lui avait d’ailleurs annoncé par messages qu’il finirait en 

prison (R. 9 et 11). 

3.5.7 Les déclarations de Z _________ ont passablement varié en cours de procédure, 

de sorte que leur crédibilité s’en trouve amoindrie. En effet, il a d’abord nié tout acte de 

masturbation et ce n’est qu’une fois confronté par la police à un enregistrement vidéo 

dans lequel on le voit embrasser Y _________ et sur question des enquêteurs qu’il a 

admis divers attouchements ainsi qu’une masturbation lors d’un échange vidéo. Cette 

manière de procéder dénote une propension de Z _________ à masquer la vérité, qu’il 

n’admet que lorsqu’il se sent confondu par des éléments matériels. 

Y _________ a quant à elle dans un premier temps tenté de minimiser les actes commis 

par Z _________ sur sa personne. Elle a admis avoir agi de la sorte, expliquant que lors 

des auditions du 14 mars 2018, elle n’avait pas parlé afin d’éviter « les problèmes ». Elle 

s’était rendue compte en 2019 qu’elle n’était pas toute seule, que la situation était grave 

et qu’elle devait en parler (R. 28, dos. p. 1543). D’une manière générale, les faits qu’elle 

a rapportés ne sont contredits par aucun élément du dossier, si bien que son récit 

apparaît crédible. Il en va de même de l’épisode au cours duquel Z _________ se serait 

masturbé dans la forêt en sa présence, jusqu’à éjaculation. Le détail qu’elle a relaté 

s’agissant du préservatif déroulé sur le sexe de ce dernier paraît difficile à inventer, ce 

qui crédibilise encore la version de Y _________. Il n’est en effet pas concevable que le 

- 31 - 

comportement décrit soit le fruit de l’imagination de cette dernière, au vu de sa 

singularité. Elle a en outre été constante s’agissant du fait qu’à la suite de cette journée, 

Z _________ lui avait fait savoir qu’il était venu la retrouver dans le but de coucher avec 

elle avant de l’abandonner. Elle a porté à la connaissance de la police française 

l’existence de tels propos le 14 mars 2018 déjà, lesquels sont corroborés par les 

messages déposés en cause le 6 juillet 2020, puisqu’il y est question que Z _________ 

voulait coucher avec elle et l’abandonner ensuite, mais également par ceux échangés 

entre Y _________ et la dénommée T _________. En outre, le fait que Z _________ se 

soit muni d’un préservatif est également compatible avec la version rapportée par 

_________, selon laquelle le premier nommé avait souhaité entretenir une relation 

sexuelle complète avec elle le jour en question. La volonté de Z _________ de coucher 

avec Y _________ ressort en outre du message que le premier nommé a adressé à  

T _________ par lequel il lui affirme qu’ils allaient « baiser ». 

Enfin, s’il est établi que Y _________ a souffert de la fin de sa liaison avec Z _________, 

déclarant qu’il l’avait brisée (dos. p. 366), et qu’elle a pu lui en vouloir, au point de le 

traiter de « pédophile », de lui annoncer qu’il « va prendre cher » (dos. p. 1477), ou 

encore qu’il « va payer » (dos. p. 1478), elle n’a pas cherché à le charger inutilement en 

cours de procédure. Elle a notamment admis qu’il n’y avait pas eu de pénétration et 

qu’elle ne lui avait pas prodigué de fellation, bien que ce dernier lui avait demandé de 

pratiquer ce type d’actes à de nombreuses reprises (R. 21, dos. p. 1541). Cette attitude 

renforce encore la crédibilité de ses déclarations. 

Dans ces conditions, la Cour de céans a acquis la conviction que les faits décrits au 

chiffre 2.2 de l’acte d’accusation se sont déroulés tels que rapportés par Y _________. 

Il est ainsi retenu en faits qu’à une reprise, au mois d’avril 2017, alors que Y _________ 

se trouvait dans la forêt en compagnie de Z _________ et qu’elle avait contourné un 

arbre avec son chien, elle a découvert ce dernier, pantalon et caleçon baissés, en train 

de se masturber. Il avait mis un préservatif qu’il a ensuite glissé sous un caillou en riant, 

après avoir éjaculé. Après s’être quittés, Z _________ a écrit à Y _________ qu’il était 

venu la voir pour coucher avec elle et l’abandonner ensuite. 

3.6 L’acte d’accusation reproche ensuite les faits suivants à Z _________ au chiffre 

2.3 : « De plus, à la même période, le prévenu a, via Facetime, regardé des vidéos de  

Y _________ nue, s’est filmé nu et masturbé durant leurs conversations et a formulé des 

attentes sexuelles à l'égard de cette dernière ». 

- 32 - 

Ces faits ne sont pas contestés par Z _________, pas plus que leur qualification juridique 

par les premiers juges ayant conduit à sa condamnation pour les infractions d’actes 

d’ordre sexuel avec des enfants (art. 187 ch. 1 al. 3 CP), de pornographie au sens de 

l’art. 197 al. 1 CP et à son acquittement de l’infraction de pornographie au sens de l’art. 

197 al. 3 et 5 CP. Partant, ils n’ont pas à être revus. 

3.7 Il est encore reproché à Z _________ les faits suivants, décrits au chiffre 2.4 de 

l’acte d’accusation : « Toujours à la même période, dans une forêt à proximité du 

domicile de Y _________, alors que celle-ci avait refusé ses avances sexuelles, il lui a 

pris les cheveux, l’a plaquée contre un rocher, s’est mis derrière elle et s’est frotté le 

sexe contre ses fesses. Tous deux étaient habillés ». 

3.7.1 Z _________ conteste avoir adopté ce comportement. Selon lui, les déclarations 

de Y _________ ne peuvent pas être préférées aux siennes, en particulier en raison de 

l’absence de spontanéité de celles-ci et de sa volonté de lui nuire. Aux débats d’appel, il 

a maintenu que cet évènement ne s’était jamais passé (R. 9). Selon lui, Y _________ 

aurait menti. Il était possible qu’elle soit entrée en contact avec X _________ ou alors 

qu’elle ait imaginé cet évènement après avoir lu les déclarations de cette dernière dans 

le dossier. Elle ressentait de la colère à son égard, ce qu’elle lui avait fait savoir dans 

des messages par lesquels elle le traitait de pédophile et lui annonçait qu’il irait en prison, 

si bien qu’elle avait pu inventer ces faits, par colère ou par envie de vengeance (R. 11). 

3.7.2 Invitée par la procureure à se déterminer sur le fait que Z _________ contestait 

l’avoir frappée, Y _________ a rapporté que cela s’était produit à plusieurs reprises. Elle 

a relaté un évènement au cours duquel il lui avait arraché son téléphone portable des 

mains et lui avait ensuite donné un coup au visage. Elle a alors spontanément raconté 

qu’à une autre occasion, alors qu’ils se trouvaient dans la forêt, elle avait refusé ses 

avances sexuelles et Z _________ l’avait prise par les cheveux, avant de la plaquer 

contre un rocher et de se frotter contre elle, précisant que cet épisode ne ressortait pas 

du rapport de police (R. 11, dos. p. 1539). Sur question de son avocate, Y _________ a 

précisé que Z _________ avait frotté son sexe contre ses fesses, alors qu’ils étaient 

habillés et qu’elle se trouvait contre la paroi rocheuse (R. 32, dos. p. 1544). 

Bien qu’elle ne souhaitait pas révéler à la police le comportement de Z _________ à son 

égard lors de son audition du 14 mars 2018, elle a néanmoins relaté qu’à une reprise, 

alors qu’elle désirait s’en aller, ce que Z _________ ne voulait pas, il l’avait attrapée et 

elle lui avait alors donné une claque, qu’il lui avait rendue. A une autre occasion, alors 

- 33 - 

qu’il lui avait baissé son pantalon, elle lui avait donné un coup et lui l’avait ensuite 

repoussée (dos. p. 344). 

3.7.3 Comme déjà relevé, Z _________ a admis aux débats de première instance les 

attouchements et une masturbation lors d’un appel vidéo (R. 26, dos. p. 1805). Selon lui, 

il n’y a pas eu d’autres actes et les nouveaux éléments fournis par Y _________ devant 

la procureure le 31 août 2020 auraient été inventés (R. 27, dos. p. 1805).  

3.7.4 Le récit livré par Y _________ apparaît toutefois une nouvelle fois convainquant. 

D’abord, il intervient lors de l’audition au cours de laquelle elle a finalement décidé de 

livrer les actes commis par Z _________, comme elle l’a expliqué (R. 28, dos. p. 1543). 

Ensuite, les détails qu’elle a fournis sur l’enchaînement des évènements sont cohérents, 

à savoir qu’il l’a d’abord saisie par les cheveux, avant de la plaquer contre la paroi et de 

frotter son sexe contre ses fesses. Le comportement rapporté est en outre très proche 

de celui adopté par Z _________ à l’encontre de X _________. Enfin, elle n’a pas 

cherché à nuire à ce dernier plus que nécessaire, en insistant sur le fait que tous deux 

étaient habillés. Si, comme le soutient Z _________, Y _________ avait inventé 

l’épisode concerné dans le seul but de l’enfoncer davantage, elle aurait 

vraisemblablement rapporté avoir été victime d’actes sexuels ou de violence plus graves, 

ce qu’elle n’a pas fait.  

Il sied encore de relever qu’aucun élément du dossier ne permet de retenir que les 

déclarations de Y _________ lors de son audition du 31 août 2020 auraient été 

influencées par sa connaissance du volet du dossier opposant Z _________ à  

X _________, comme ce dernier le soutient. La similitude des faits rapportés par  

Y _________ et X _________ au sujet de la manière dont Z _________ les a chacune 

agrippées et plaquées est plutôt de nature à démontrer que ce dernier a agi de la même 

façon avec deux victimes différentes, ce qui rend leurs déclarations respectives encore 

plus crédibles. Par ailleurs, les questions posées par la procureure lors de l’audition 

précitée n’apparaissent pas dirigées, contrairement à ce que prétend Z _________ dans 

sa déclaration d’appel. En effet, à la question 11, la procureure s’est limité à demander 

à Y _________ de se déterminer sur le fait qu’il contestait l’avoir frappée (Q. 11, dos. p. 

1539). On ne voit pas en quoi cela aurait pu influencer la réponse de l’intéressée. En 

outre, Z _________ se méprend lorsqu’il soutient que la procureure a fait confirmer à  

Y _________ des déclarations qu’elle n’avait pas faites précédemment à la police. La 

confirmation des réponses de cette dernière a fait l’objet de la question 7, tandis qu’à la 

question 8, la procureure lui a demandé de confirmer les comportements admis par  

Z _________ (Q. 7 et 8, dos. p. 1538). En revanche, on ne saurait tirer aucune 

- 34 - 

conclusion au sujet du caractère de Z _________ du fait qu’une plainte avait été déposée 

par son épouse de l’époque à son encontre, cette plainte ayant fait l’objet d’un 

classement, tel que cela résulte de l’ordonnance rendue le 7 janvier 2019 par le Ministère 

public de l’arrondissement de La Côte annexée à la déclaration d’appel (annexe 3 de la 

déclaration d’appel). Au demeurant, ce classement résulte d’une suspension au sens de 

l’art. 55a CP et non pas d’un constat selon lequel les faits dénoncés par l’épouse du 

prévenu n’auraient pas eu lieu. 

Au vu de ce qui précède, la Cour de céans a acquis la conviction que les évènements 

se sont déroulés tels que rapportés par Y _________. Partant, les faits décrits au chiffre 

2.4 de l’acte d’accusation sont intégralement retenus. 

3.8 Aux débats d’appel, Z _________ a expliqué que sa relation avec Y _________ 

avait débuté par de simples messages sur Instagram avant d’évoluer ensuite en amitié. 

Elle lui confiait ses problèmes tandis qu’il endossait le rôle d’aidant, ce qui est dans sa 

nature. Après plusieurs mois, voire plusieurs années, des sentiments amoureux s’étaient 

créés, au point qu’il l’avait considérée comme sa petite amie, ce qu’il pensait être 

réciproque. A cette période, sa vie privée et professionnelle était compliquée. Il habitait 

le canton de Vaud avec son épouse de l’époque, avec laquelle il ne s’entendait déjà 

plus. Il se sentait totalement isolé, souffrait de dépression et avait un fonctionnement de 

type borderline, tel que cela a été explicité dans l’expertise judiciaire. Y _________ 

représentait tout pour lui à ce moment-là, bien qu’il fût conscient qu’il s’agissait d’une 

mineure. Ses sentiments étaient tellement puissants qu’il n’avait pas pu les combattre. 

Il n’en avait jamais éprouvés d’aussi forts auparavant pour une enfant mineure et n’avait 

pas imaginé pouvoir en ressentir, ce qui l’avait interpellé et préoccupé. Il avait en 

permanence peur que la police débarque et l’arrête. Il s’était également dit que cette 

situation pouvait être problématique pour Y _________, mais il n’avait pas réfréné ses 

sentiments. Il a déclaré qu’il le regrettait car cela n’aurait jamais dû arriver. Il s’est dit 

conscient du mal qu’il avait fait et content que Y _________ soit présente aux débats 

d’appel, ce qui lui a permis de s’excuser auprès d’elle de vive voix, étant précisé qu’il 

n’attend pas de pardon car il se sait inexcusable. A la lecture du dossier, il avait été 

fortement touché par les difficultés auxquelles elle a été confrontée. Durant son 

incarcération, il avait eu le temps de réfléchir afin que cela ne se reproduise pas. A 

l’époque des faits, il ne pensait pas que ses actes pouvaient avoir de telles 

conséquences. Il n’était pas en contact avec la réalité et avait des idées suicidaires 

jusqu’à plusieurs fois par jour. Il en avait fait part à Y _________. Il est désormais 

conscient qu’il avait mis son propre malaise sur ses épaules, ce qu’il n’avait pas réalisé 

- 35 - 

à l’époque (R. 5). Il a affirmé qu’il s’était mis pour limite de ne pas entretenir de relation 

sexuelle complète avec elle. Il lui avait certes dit qu’il aurait dû coucher avec elle et la 

quitter, mais uniquement sous le coup de la colère et il n’en avait en réalité pas eu 

l’intention. Les actes d’ordre sexuel qu’il avait commis n’étaient pas prémédités. Il avait 

été débordé par ses sentiments. L’expertise avait bien montré qu’à ce moment-là, il 

fonctionnait comme un adolescent sur les réseaux sociaux et comme un adulte dans la 

vie réelle (R. 6). Confronté au fait qu’il avait écrit à la dénommée T _________ qu’il allait 

« baiser » avec Y _________, Z _________ a expliqué qu’il échangeait des propos très 

crus avec la première nommée, mais qu’il ne s’agissait que de mots, qu’il ne pensait pas. 

Il était toutefois exact qu’il n’avait pas hésité à se montrer nu et à se masturber devant 

Y _________ par écrans interposés. A l’époque, il ne se rendait pas compte que cela 

pouvait être problématique. Ils étaient dans un échange et il y avait des réponses 

positives de sa part (R. 7). Il a ajouté qu’il avait eu un comportement passif dans la 

relation. Contrairement à ce qui figure dans le premier jugement, ce n’était pas lui qui 

avait conduit Y _________ en forêt mais c’était elle qui l’avait fait, car elle connaissait 

les lieux. Il ne l’avait jamais emmenée en voiture car il souhaitait éviter les espaces clos. 

Cela aurait représenté un détournement de mineur dans son esprit. Il était néanmoins 

exact qu’il s’était par la suite laissé emporter dans la relation et qu’il en avait perdu le 

contrôle, ce qui l’avait notamment conduit à des comportements clairement sexuels lors 

d’appels vidéo (R. 13). Z _________ s’était rendu au domicile de Y _________ en 

voiture, mais ne l’avait jamais conduite nulle part avec ce véhicule. Il avait peur de se 

faire contrôler par la police en sa compagnie, car il se savait hors du cadre légal. Il s’était 

tout de même rendu dans sa chambre. Enfin, il ne voulait pas l’accuser de quoique ce 

soit, dans la mesure où c’était lui l’adulte, qu’il n’avait rien à faire chez elle et qu’il était 

l’unique responsable (R. 14). 

3.9 

3.9.1 Dans sa déclaration d’appel, Z _________ soutient que c’est à tort que les 

premiers juges ont retenu qu’il avait fait du chantage affectif à Y _________ en lui disant 

que si elle refusait d’entretenir une relation sexuelle complète et de lui prodiguer une 

fellation, c’était parce qu’elle ne l’aimait pas assez. Il conteste également lui avoir 

proposé à quatre reprises à tout le moins, par messages et entre quatre yeux, de lui 

prodiguer une fellation et d’entretenir des relations sexuelles (cf. consid. 2.5 du jugement 

du 10 février 2021, p. 65, dos. p. 1991). 

3.9.2 Y _________ a déclaré à la police judiciaire française le 14 mars 2018 que, sur la 

fin de leur relation, Z _________ lui avait demandé de le masturber, par messages, à 

- 36 - 

trois reprises, ce qu’elle avait toujours refusé de faire (dos. p. 342 et 343). Lors de son 

audition devant la procureure du 31 août 2020, elle a indiqué que la question d’entretenir 

une relation sexuelle complète avait été abordée par Z _________, surtout sur la fin de 

leur relation. Il l’utilisait pour lui faire du chantage affectif en lui disant que si elle ne le 

faisait pas, c’était parce qu’elle ne l’aimait pas assez. Il le lui avait dit une fois entre quatre 

yeux et plusieurs fois par téléphone (R. 18, dos. p. 1541). Il lui avait également demandé 

à plusieurs reprises lors de leurs rencontres de lui prodiguer une fellation, exerçant 

également du chantage affectif (R. 21, dos. p. 1541). 

3.9.3 Lors des débats de première instance du 8 février 2021, Z _________ a nié avoir 

proposé à Y _________ d’effectuer ce type d’actes (R. 32, dos. p. 1806). 

3.9.4 Il résulte de la capture d’écran d’un échange de messages entre Z _________ et 

Y _________ que celui-là a écrit à celle-ci, à une date indéterminée, « Et toi mets toi à 

genou et suce » (dos. p. 960). 

3.9.5 La volonté de Z _________ d’entretenir des actes sexuels plus importants que de 

simples baisers et câlins avec Y _________ ne fait aucun doute. Elle ressort de certains 

messages qu’il lui a adressés, en particulier de celui par lequel il lui intime l’ordre de se 

mettre à genou et de lui prodiguer une fellation, mais également de ceux envoyés à la 

dénommée T _________, dans lesquels il est question de coucher avec Y _________. 

Les échanges par Facetime au cours desquels il s’est masturbé devant cette enfant, 

ainsi que les nombreux messages et vidéos se rapportant à des actes sexuels, extraits 

de son ordinateur et de son téléphone portable, l’attestent également. On peut 

notamment citer la vidéo n° 3-1872943, dans laquelle on l’entend dire « on s’est juste 

vus pour baiser » ou encore la vidéo n° 3-3712068, reproduisant de très longs messages 

par lesquels Z _________ décrit à Y _________ une scène imaginaire au cours de 

laquelle il la caresse et lui lèche les parties intimes avant d’entretenir un rapport complet 

avec elle, qui l’aurait mise enceinte, et au cours duquel elle serait montée sur son dos 

« comme l’autre jour dans la forêt », puis un autre scénario selon lequel elle lui prodigue 

une fellation avant qu’il ne la pénètre de sa verge et qu’il éjacule en elle (DVD 1/2, dos. 

p. 1313 verso). 

Au vu de ces éléments, les déclarations de Y _________ apparaissent particulièrement 

crédibles et il n’y a pas lieu de s’en écarter. Partant, il est retenu que Z _________ lui a 

proposé à trois reprises de le masturber, toujours par messages. Il lui a en outre 

demandé de lui prodiguer une fellation à plusieurs reprises lors de leurs rencontres et lui 

a enfin proposé d’entretenir une relation sexuelle complète une fois entre quatre yeux et 

- 37 - 

plusieurs fois par téléphone. Y _________ a toujours refusé ses avances. Z _________ 

a usé de chantage affectif pour arriver à ses fins, en lui disant que si elle ne s’exécutait 

pas, c’était par manque d’amour envers lui. 

Les faits décrits aux chiffres 2.5 et 2.6 de l’acte d’accusation n’ont pour le surplus pas 

conduit à la condamnation du prévenu en première instance, sans que cela ne soit 

contesté en appel, de sorte qu’il n’y a pas lieu de s’y arrêter. 

3.10 Enfin, l’appel de Z _________ et l’appel joint du Ministère public ne portant pas sur 

la condamnation du prévenu pour l’infraction de violation des règles de la circulation 

routière (art. 90 al. 2 cum 27 al. 1 LCR et 4a al. 1 let. a OCR) retenue en première 

instance en lien avec les faits décrits au chiffre 3 de l’acte d’accusation, ceux-ci n’ont 

pas être revus par l’autorité d’appel, ladite condamnation étant entrée en force. 

4. 

4.1 Au terme du rapport d’expertise psychiatrique établi le 17 octobre 2019, le  

Dr C _________, médecin adjoint du centre de psychiatrie forensique du Réseau 

fribourgeois de santé mentale et U _________, psychologue FSP criminologue, ont 

conclu que, selon la Classification statistique internationale des maladies (CIM-10),  

Z _________ présentait un trouble de la personnalité labile de ty