# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** c99b6cf9-6050-5409-a7ae-ce80d237637f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2009-11-05
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 05.11.2009 A/430/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-430-2009_2009-11-05.pdf

## Full Text

Siégeant : Karine STECK, Présidente; Maria GOMEZ et Evelyne BOUCHAARA , Ju-

ges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/430/2009 ATAS/1399/2009 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 5 novembre 2009 

 

En la cause 

Monsieur T__________, domicilié à GENÈVE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Nils DE DARDEL  

recourant 

 

contre 

SUVA, CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN CAS 
D'ACCIDENTS, Rechtsabteilung, sise Fluhmattstrasse 1, 
LUCERNE 

intimée 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Monsieur T__________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1956, a travaillé 
à plein temps en tant que documentaliste à l’Eglise protestante du 2 juillet 2007 au 
3 juillet 2008 dans le cadre des mesures cantonales de l'Office cantonal de l'emploi 
(ci-après : OCE). À ce titre, il était couvert contre le risque d’accidents profession-
nels et non professionnels par la Caisse nationale suisse d'assurances en cas d'acci-
dents (Schweizerische Unfallversicherungsanstalt; ci-après : SUVA). 

2. Le 29 mai 2008, l'OCE a communiqué à la SUVA une déclaration de sinistre dont il 
ressort qu’en date du 27 mars 2008, l’assuré, en voulant déplacer un lourd carton,  a 
tiré sur un pan de ce dernier qui s'est déchiré, ce qui a provoqué sa chute en arrière 
et une lésion des ischions gauches ; l’assuré était en arrêt de travail depuis le 2 avril 
2008. 

3. Le 2 juin 2008, la SUVA a demandé à l'assuré de préciser ce qui s'était produit en-
tre le 27 mars et le 2 avril 2008, quelle avait été l'évolution des douleurs, s'il était à 
nouveau capable de travailler, si le traitement médical était terminé ou, si tel n’était 
pas le cas, quand aurait lieu la prochaine consultation. 

4. Le 13 juin 2008, le Dr A__________, généraliste FMH, a précisé avoir examiné le 
patient pour la première fois en date du 15 mai 2008. Ce dernier lui avait alors ex-
pliqué qu’il avait chuté sur les fesses. Le médecin avait constaté des douleurs à l'is-
chion. Sous la rubrique « diagnostic », il avait indiqué : « contusion ? ». Il n’avait 
pas conclu à une incapacité de travail. 

5. Le 18 juin 2008, l'assuré a répondu à la SUVA qu'il ressentait des douleurs du côté 
gauche, du bassin jusqu'au genou, au pied droit et au pouce. Il a expliqué avoir 
consulté en premier lieu le Dr A__________ et a allégué être incapable de travail-
ler. La prochaine consultation était prévue pour le 19 juin 2008. 

6. Interrogé par la SUVA, le Dr A__________ a précisé, dans un rapport établi le 1er 
juillet 2008, que l'assuré avait subi une contusion, voire une distorsion, lors de l'ac-
cident du 27 mars 2008 et qu’il était suivi par le Dr B__________, chirurgien-
orthopédiste FMH. 

7. Interrogé à son tour, ce dernier, dans un rapport du 15 juillet 2008, a retenu le dia-
gnostic de contusion lombaire et de la fesse gauche, précisant que l’évolution était 
lentement favorable. Il a confirmé qu’il n'y avait pas d'arrêt de travail. 

8. Le 10 août 2008, l'assuré a souligné que, depuis l’accident, il souffrait de douleurs 
violentes partant du muscle fessier gauche et irradiant jusqu'à la nuque. Son genou 
gauche était également affecté par la douleur et le muscle de sa cuisse gauche était 
en tension quasi permanente alors que son pied gauche (recte : droit), tordu lors de 

 
 
 

 

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l’accident, était également douloureux. Il a précisé que si le Dr A__________ ne lui 
avait pas délivré de certificat d’incapacité de travail, c’est qu’il était parti en vacan-
ces. L’assuré a en outre produit un bon de physiothérapie établi le 7 juillet 2008 par 
le Dr B__________ et faisant état de lombosciatalgie non déficitaire gauche ainsi 
que d’un canal étroit. 

9. Le 1er octobre 2008, l'assuré a consulté la permanence de l'Hôpital de la Tour. Il se 
plaignait de l’apparition, la veille, pendant une heure, de paresthésies péribuccales 
gauches et au niveau de toute la main gauche. Le médecin a diagnostiqué des pares-
thésies périorales gauches et de la main gauche sur hyperventilation et état anxieux. 
Il n'a pas conclu à un arrêt de travail. 

10. Le 3 octobre 2008, la SUVA, relevant qu'aucun des médecins consultés n'avait 
prescrit un arrêt de travail pour les suites accidentelles et que tous les certificats 
médicaux en sa possession avaient été établis pour maladie, a conseillé à l’assuré de 
s'adresser à son assurance-maladie perte de gain. 

11. Le 7 octobre 2008, l’Hôpital de la Tour a transmis à la SUVA un rapport établi le 
24 mars 2008 après radiographies de colonne lombaire, concluant notamment à une 
absence de fracture ou de tassement identifiable, ainsi qu’un second rapport, établi 
le 22 avril 2008 après IRM du rachis lombaire, mettant en évidence un canal étroit 
constitutionnel ainsi qu'une discrète arthrose postérieure en L4-L5 et L5-S1. 

12. Le 29 octobre 2008, le Dr A__________ a précisé que l'assuré était en traitement 
chez lui depuis février 2008 pour cause de maladie, qu'il l’avait consulté le 1er avril 
2008 pour une exacerbation des symptômes de maladie et qu'il l’avait mis au béné-
fice d'un arrêt de travail pour cette raison. Le patient l’avait informé de son accident 
du 27 mars 2008 en date du 15 mai 2008. Le Dr A__________ a émis l’avis que les 
symptômes et l'anamnèse permettaient d'envisager que le patient était en incapacité 
de travail à 100% en raison de l’accident. Il a ajouté que si l’intéressé l’avait infor-
mé de l’évènement plus tôt, il l’aurait immédiatement mis au bénéfice d'un arrêt de 
travail pour accident. S’il n’avait pas jugé bon d’émettre un certificat d'arrêt de tra-
vail rétroactif pour l'accident, c’est que son patient était déjà au bénéfice d'un arrêt 
pour maladie. Le médecin a conclu que l’accident pouvait être à l'origine d'une in-
capacité de travail de durée indéterminée et ce, indépendamment d'un arrêt de tra-
vail pour maladie. 

13. Le 13 novembre 2008, l'assuré a été auditionné par une inspectrice de la SUVA. A 
cette occasion, il a indiqué n’avoir auparavant jamais été victime d’accidents ayant 
laissé des séquelles appréciables ; à l’âge de 16 ans, il s'était blessé à la nuque mais 
avait guéri sans suite.  

Il a expliqué qu’en février 2008, il était sous traitement pour une grippe et suivi à la 
même époque par le Dr A__________ pour des problèmes psychiques et une gêne 
respiratoire. Selon lui, le certificat d’arrêt de travail pour maladie qui lui a été déli-

 
 
 

 

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vré concernait en réalité les troubles dorsaux consécutifs à l'accident du 27 mars 
2008 ; il n'avait pas été mis en arrêt de travail pour des troubles psychiques avant le 
1er mai 2008.  

Lors de l'accident du 27 mars 2008, il avait voulu déplacer trois cartons et s'était 
accroupi pour tirer sur le pan du dernier carton qui se trouvait par terre. Le pan 
ayant cédé, il avait basculé vers l’arrière, ce qui avait provoqué une lourde chute sur 
la fesse gauche, avec torsion du pied droit. Lors de la chute, il avait senti comme 
une décharge électrique le long de la colonne, irradiant jusqu’à la tête. Les jours 
suivants, il avait ressenti une forte douleur à la fesse gauche et au pied droit. Le 2 
avril 2008, devant la persistance des douleurs, il avait décidé de consulter le Dr 
A__________ qui lui avait alors donné rendez-vous le 8 avril 2008. Lors de cette 
consultation, le médecin traitant lui avait prescrit un arrêt total de travail et avait 
demandé une imagerie par résonnance magnétique (IRM), laquelle avait été prati-
quée le 22 avril 2008. Au moment de cet examen, il avait toujours mal au pied droit 
ainsi qu’à la fesse gauche; cette douleur irradiait jusque dans sa nuque. Au vu de la 
persistance des douleurs, le Dr A__________ l’avait adressé à un spécialiste, le 
Dr B__________, qui l’avait examiné le 7 juillet 2008.  

Entretemps, le 16 mai 2008, il avait consulté pour des troubles psychiques la Dresse 
C__________, psychiatre et psychothérapeute FMH, qui l’avait mis en arrêt de tra-
vail à 100% dès le 1er mai 2008.  

Il avait toujours mal au pied droit ainsi qu’à la fesse gauche, plus particulièrement 
au muscle fessier gauche et cette douleur irradiait dans la jambe gauche jusqu’au 
genou. Parfois, il ressentait également une ankylose du bras gauche avec fourmil-
lements dans la main gauche.  

Il était toujours en arrêt de travail, aussi bien pour ses troubles psychique que pour 
les troubles liés à l’accident du 27 mars 2008. 

14. Dans son appréciation du 2 décembre 2008, le Dr D__________, chirurgien FMH 
et médecin d’arrondissement de la SUVA, a estimé tout à fait raisonnable de consi-
dérer que les conséquences délétères de la contusion lombaire, au vu des faits acci-
dentels, s’étaient éteintes au plus tard six mois après l’événement du 27 mars 2008. 

15. Le 4 décembre 2008, la SUVA a rendu une décision aux termes de laquelle elle a  
accepté d’allouer à l’assuré des indemnités journalières du 30 mars au 8 décembre 
2008, date à compter de laquelle, conformément à l’avis du médecin 
d’arrondissement, les troubles résiduels ne pouvaient plus être considérés comme 
en relation de causalité avec l’accident. 

16. Le 2 janvier 2009, l’assuré a formé opposition à ladite décision au motif que cette 
dernière reposait sur le jugement de valeur du médecin d’arrondissement dont il a 
fait remarquer qu’il ne l’avait même pas examiné. Au surplus, l’assuré a reproché à 

 
 
 

 

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la SUVA d’avoir failli à son obligation d’information et d’instruction, alléguant 
qu’elle aurait dû pallier au défaut de certificat médical dû à l’incurie du Dr 
A__________ en le faisant examiner par un tiers. 

17. Par décision du 21 janvier 2009, la SUVA a confirmé celle du 4 décembre 2008. Se 
référant à des précédents jurisprudentiels, elle a rappelé que, selon la doctrine mé-
dicale, une simple contusion ou distorsion vertébrale cesse de produire ses effets 
après quelques mois. La SUVA a considéré qu’il n’y avait pas de raison de 
s’écarter des conclusions de son médecin d’arrondissement puisqu’elles étaient cor-
roborées par la doctrine médicale entérinée par la jurisprudence. Enfin, elle a rappe-
lé que cette dernière reconnaissait la valeur probante d’appréciations faites sur la 
base du seul dossier médical, sans examen personnel de l’assuré. 

18. Par écriture du 10 février 2009, l’assuré a interjeté recours auprès du Tribunal de 
céans en concluant à ce que l’intimée soit condamnée à poursuivre la prise en 
charge au-delà du 7 décembre 2008. 

19. Invitée à se déterminer, l’intimée, dans sa réponse du 5 mars 2009, a conclu au rejet 
du recours. Elle soutient que le recourant n’apporte aucun élément susceptible de 
mettre en doute les conclusions du Dr D__________, conclusions au demeurant 
conformes à la doctrine médicale entérinée par la jurisprudence en matière de 
contusions lombaires. 

20. Dans sa réplique du 30 avril 2009, le recourant a produit deux rapports radiologi-
ques datés des 12 novembre 2008 et 26 mars 2009, un rapport établi le 3 avril 2009 
par le Dr E__________, neurochirurgien FMH, un rapport de sa physiothérapeute  
daté du 6 avril 2009 et un rapport de son ostéopathe daté du 8 avril 2009. Selon lui, 
ces documents démontrent que ses douleurs à la fesse gauche sont bien réelles et 
sont imputables à l’accident puisqu’avant ce dernier, il n’a jamais souffert.  

21. Le 6 mai 2009, le Tribunal de céans a communiqué cette écriture et ses annexes à 
l’intimée.   

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
22 novembre 1941 (LOJ;  E 2 05), le Tribunal cantonal des assurances sociales 
connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi fédérale sur 
la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA; RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA; RS 832.20). Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi éta-
blie. 

2. La LPGA, entrée en vigueur le 1er janvier 2003 et ayant entraîné la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine de l'assurance-accidents, est ap-

 
 
 

 

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plicable en l'espèce, dès lors que les faits juridiquement déterminants, notamment 
l’événement accidentel, sont postérieurs à son entrée en vigueur (ATF 130 V 446 
consid. 1 et ATF 129 V 4 consid. 1.2). 

3. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). La décision sur opposition 
date du 21 janvier 2009 de sorte que le recours du 10 février 2009 a été formé en 
temps utile (art. 39 al. 1 et 60 al. 2 LPGA). Interjeté dans la forme et le délai prévus 
par la loi, le recours est donc recevable (art. 56ss LPGA). 

4. Le litige porte sur la question de savoir si le recourant a droit à des prestations de la 
part de l’intimée au-delà du 7 décembre 2008, plus particulièrement sur le lien de 
causalité entre les troubles qui sont les siens et l’accident du 27 mars 2008. 

5. Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident 
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. Confor-
mément à l'art. 16 LAA, l'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler 
à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière (al. 1). Le droit à cette 
indemnité naît le troisième jour qui suit l'accident. Il s'éteint dès que l'assuré a re-
couvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré 
décède (al. 2). Il s'éteint également si l'incapacité de travail subsiste, mais qu'elle 
n'est plus en relation de causalité avec une atteinte à la santé d'origine accidentelle 
(ATFA non publié U 193/03 du 8 octobre 2004, consid. 3). Le droit à l'indemnité 
suppose, cumulativement, l'existence d'un lien de causalité naturelle (ATF 129 V 
181 consid. 3.1 et les références) et adéquate (ATF 129 V 181 consid. 3.2 et la réfé-
rence) entre l'événement assuré et l'atteinte à la santé. Le point de savoir si et dans 
quelle mesure une atteinte à la santé imputable à un accident a causé effectivement 
une incapacité de travail (ou de gain) donnant droit à des prestations, doit être tran-
ché selon la règle de la vraisemblance prépondérante, usuelle en droit des assuran-
ces sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b). 

6. Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre 
l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de 
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans 
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 
serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 
l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit 
que l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait pro-
voqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se 
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causa-
lité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge 
examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et 
qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance pré-

 
 
 

 

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pondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance 
sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le 
dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le 
cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié 
(ATF 129 V 181 consid. 3.1 et ATF 118 V 289 consid. 1b et les références). 

Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un 
lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est 
adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait 
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la sur-
venance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circons-
tance (ATF 129 V 181 consid. 405 consid. 2.2 et ATF 125 V 461 consid. 5a et les 
références). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la causa-
lité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi des 
complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent habituel-
lement pas selon l'expérience médicale (cf. ATF 118 V 291 consid. 3a et ATF 117 
V 364 consid. 5d/bb; ATFA non publié U 351/04 du 14 février 2006, consid. 3.2). 

Si un accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu 
sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par 
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade 
où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il est parvenu au stade d'évolu-
tion qu'il aurait atteint sans l'accident (statu quo sine; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 
consid. 4b; FRÉSARD/MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in 
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2ème éd., n. 
80 p. 865).  

Dans le contexte de la suppression du droit à des prestations, la règle selon laquelle 
le fardeau de la preuve appartient à la partie qui invoque la suppression du droit 
(ATF U 355/98 du 9 septembre 1999, consid. 2 et la référence, publié in RAMA 
2000 n° U 363 p. 46), entre seulement en considération s'il n'est pas possible, dans 
le cadre du principe inquisitoire, d'établir sur la base d'une appréciation des preuves 
un état de fait qui au degré de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité 
(ATF 117 V 261consid. 3b et les références p. 264). La preuve de la disparition du 
lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs étran-
gers à l'accident. Il est encore moins question d'exiger de l'assureur-accidents la 
preuve négative, qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne 
assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les 
causes accidentelles d'une atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi 
être considérées comme ayant disparu (ATF non publié U 359/04 du 20 décembre 
2005, consid. 2 et les références). 

7. La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, l'incapacité 
de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) supposent l'ins-

 
 
 

 

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truction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de l'assuré à des 
prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le médecin doit 
lui fournir (ATF 122 V 158 consid. 1b; ATFA non publié U 345/03 du 13 octobre 
2004, consid. 3.2). 

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procé-
dure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c 
LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière 
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si 
les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit li-
tigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher l'af-
faire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour les-
quelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément dé-
terminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa dé-
signation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux impor-
tants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens 
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait 
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des in-
terférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient bien 
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, une expertise 
médicale établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que 
celui-ci contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur 
un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). Le 
juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les 
médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats 
convaincants, que leurs conclusions soient sérieusement motivées, que ces avis ne 
contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permette de mettre 
en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à l'assureur 
par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité de son ap-
préciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est qu'en pré-
sence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité d'une 
appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés (ATF 125 V 353 
consid. 3b/ee). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est générale-
ment enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la rela-
tion de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc). 

 
 
 

 

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8. En l’espèce, le Dr  F__________ a estimé, dans son rapport du 2 décembre 2008, 
qu’il était tout à fait raisonnable de considérer, s’agissant d’une contusion lombaire, 
que le statu quo sine avait été atteint, au plus tard, six mois après l’événement du 27 
mars 2008. L'analyse du médecin d'arrondissement, certes succincte, se fonde sur 
un dossier médical comprenant tous les éléments déterminants utiles à la résolution 
de la question du lien de causalité. En effet, le médecin s’est basé sur les divers rap-
ports du Dr A__________ des 13 juin, 1er juillet et 29 octobre 2008 ainsi que sur 
celui du Dr B__________ du 15 juillet 2008. Ces médecins sont unanimes à poser 
un diagnostic de contusion étant précisé que, dans ses rapports du 13 juin et du 1er 
juillet 2008, le Dr A__________ a envisagé la possibilité d’une distorsion mais que 
l’examen du Dr B__________ n’a pas confirmé ce diagnostic. Le médecin de la 
SUVA a également pris en compte la description par le recourant de l’événement 
du 27 mars 2008, l’évolution de ses plaintes relatées dans le rapport d’enquête du 
13 novembre 2008, les radiographies de la colonne lombaire du 14 mars 2008 ainsi 
que l’IRM du rachis lombaire du 22 avril 2008, qui n’ont révélé aucune lésion trau-
matique. 

Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs, 
les simples plaintes subjectives de l'assuré ne suffisent pas pour admettre un lien de 
causalité naturelle, mais doivent être confirmées par des observations médicales 
concluantes (entière ou partielle; ATFA non publié I 600/03 du 30 novembre 2004, 
consid. 3.2). Or, dans le cas du recourant, aucun signe clinique n'est susceptible 
d'établir clairement les éventuelles séquelles actuelles, ce qui confirme les conclu-
sions du Dr D__________. De plus, ces dernières sont conformes à la jurisprudence 
du Tribunal fédéral et à la littérature médicale selon lesquelles le genre de trauma-
tisme subi par le recourant (contusion lombaire) cesse de produire ses effets quel-
ques semaines (trois; ATFA non publié U 65/04 du 1er février 2005, consid. 4.3) 
voire, au plus, quelques mois (six en général) après la survenance de l'événement 
accidentel (ATFA non publiés U 483/00 du 9 juillet 2001 consid. 4c et les arrêts ci-
tés notamment U 401/00 du 6 juin 2001 et U 199/00 du 29 décembre 2000). Par ail-
leurs, l'aggravation significative et donc durable d'une affection dégénérative pré-
existante de la colonne vertébrale par suite d'un accident est prouvée seulement 
lorsque la radioscopie met en évidence un tassement subit des vertèbres, ainsi que 
l'apparition ou l'agrandissement de lésions après un traumatisme (RAMA 2000 n° 
U 363, p. 46 consid. 3a et les références). Or, les divers documents médicaux 
contenus dans le dossier ne permettent pas de mettre en évidence de telles lésions, 
pas plus que les deux rapports radiologiques du 12 novembre 2008 (radiographies 
de la colonne lombaire) et du 26 mars 2009 (IRM lombaire) ou le rapport du Dr 
E__________ du 3 avril 2009. Au contraire, dans ce dernier rapport, le neurochi-
rurgien précise que l’IRM lombaire du 26 mars 2009 révèle uniquement un canal 
lombaire peu large de naissance, mais pas de fracture vertébrale, ni de hernie dis-
cale, ni de compression neurologique quelconque. 

 
 
 

 

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En définitive, il n’y a donc pas lieu de s'écarter des conclusions du Dr 
D__________ dans la mesure où, ainsi que cela a été dit, le médecin s'est appuyé, 
pour les rendre, sur l'ensemble des pièces médicales, y compris le dossier radiolo-
gique, qu’il s’est au surplus exprimé sur le lien de causalité naturelle et que ses ex-
plications sur la description et l'appréciation des interférences médicales sont suffi-
santes pour évaluer la situation du recourant, de sorte que ses conclusions répon-
dent en tous points aux exigences permettant de leur reconnaître pleine valeur pro-
bante au sens de la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; ATF non pu-
blié U 300/06 du 22 juin 2007, consid. 6.1). 

On ajoutera qu’au regard de la jurisprudence (cf. RAMA 2001 n° U 438 p. 345 
consid. 3d), le Dr D__________ pouvait renoncer à examiner l’assuré personnelle-
ment puisque le dossier de ce dernier comportait suffisamment de rapport médicaux 
établis sur la base d’examens cliniques. Au demeurant, un tel examen n'aurait pas 
été déterminant puisque le litige ne porte pas sur la nature des lésions - le médecin 
d'arrondissement ne contestant pas les diagnostics posés - mais bien plutôt sur le 
lien de causalité naturelle entre celles-ci et l'accident du 27 mars 2008 (ATF non 
publié U 211/05 du 11 avril 2006, consid. 4.1). 

9. Quant à l'opinion du Dr A__________, elle ne permet pas, au degré de la vraisem-
blance prépondérante requise, d'aboutir à la conclusion que le lien de causalité natu-
relle perdure pour les troubles actuels. En effet, dans son rapport du 29 octobre 
2008, le médecin traitant a indiqué que l’accident pouvait être à l’origine d’une in-
capacité de travail pour une durée indéterminée, considérant ainsi que le rapport de 
causalité était possible, ce qui est insuffisant en droit des assurances sociales qui 
exige que le lien de causalité entre l’accident et le dommage soit au moins probable 
(ATF 129 V 181 consid. 3.1). De plus, le médecin n’a avancé aucun élément d'or-
dre médical susceptible d'appuyer cette thèse. Or, les seuls troubles objectivés sont 
l’existence d’un canal lombaire étroit congénital et d’une atteinte à la santé psychi-
que dont on peut exclure qu'elle soit, au regard du caractère banal de l'accident, en 
relation de causalité avec l'événement du 27 mars 2008. 

Au demeurant, selon les précisions apportées par le Dr A__________ dans son rap-
port du 29 octobre 2008, ce n’est que le 15 mai 2008 que le recourant l’a informé 
de l’origine accidentelle à ses douleurs à la fesse gauche et dans le membre infé-
rieur gauche. Même si on peut admettre que le recourant ait attendu quelques jours 
avant de consulter un médecin parce qu’il pensait que les douleurs s’estomperaient 
sans traitement, on ne comprend en revanche pas pourquoi, lorsqu’il a consulté le 
Dr A__________ au début avril 2008, il n’a pas d’emblée mentionné l’événement 
du 27 mars 2008 mais attendu un mois et demi pour ce faire. C’est le lieu de rappe-
ler que plus le temps écoulé entre l'accident et la manifestation de l'affection est 
long, plus les exigences quant à la preuve d'un rapport de causalité doivent être sé-
vères (RAMA 1997 n° U 275 p. 191 consid. 1c). 

 
 
 

 

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S’agissant des rapports de la physiothérapeute et de l’ostéopathe que le recourant a 
produits avec sa réplique, ils émanent de thérapeutes qui ne sont pas médecins et ils 
ne sont pas propres à mettre en doute la fiabilité des conclusions du 
Dr D__________ auxquelles il convient de s'en tenir (ATF non publié 8C_60/2008 
du 6 août 2008, consid. 4). 

Enfin, s’agissant de l’argument selon lequel le rapport de causalité entre les trou-
bles et l’accident doit être reconnu au motif que le recourant n’a jamais souffert de 
douleurs à la fesse gauche avant l’accident, il convient de relever que cela constitue 
un raisonnement fondé sur le principe « post hoc, ergo propter hoc », lequel est im-
propre à établir un rapport de cause à effet entre un accident assuré et une atteinte à 
la santé (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 consid. 3b). 
En effet, le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après 
la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle 
avec cet évènement; il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, 
sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré (ATFA 
non publié U 580/06 du 30 novembre 2007, consid. 3.2). 

Eu égard aux considérations qui précèdent, l’intimée était en droit de nier dès le 8 
décembre 2008, soit plus de huit mois après l’événement du 27 mars 2008, tout lien 
de causalité naturelle entre la contusion dorsale et l’accident. 

10. Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, sera rejeté. Pour le surplus, la pro-
cédure est gratuite (art. 61 let. a LPGA). 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral (Schweizer-
hofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit pu-
blic, conformément aux art. 82 ss de la Loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les conclu-
sions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son 
mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en pos-
session du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Yaël BENZ 

 La présidente 
 
 
 
 

Karine STECK 
 

Le secrétaire-juriste : 
 

Philippe LE GRAND ROY 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le