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**Case Identifier:** 101f5c9d-6fb2-5a8a-9c8f-2e8353392e02
**Source:** Valais/Wallis (VS)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-06-30
**Language:** fr
**Title:** Wallis Sonstiges Gericht Sonstige Kammer 30.06.2023 S2 21 114
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VS_Gerichte/VS_BZG_999_S2-21-114_2023-06-30.pdf

## Full Text

S2 21 114 

 

 

JUGEMENT DU 30 JUIN 2023 

 

Tribunal cantonal du Valais 

Cour des assurances sociales 

 

Composition : Candido Prada, président ; Dr. Thierry Schnyder et Christophe Joris, 

juges ; Anaïs Mottiez, greffière 

 

en la cause 

 

X _________, recourant, représenté par Maître Laure Panchard, avocate, 1920 Martigny 

1 

 

contre 

 

ALLIANZ SUISSE SOCIÉTÉ D'ASSURANCES SA, intimée, représentée par Allianz 

Suisse, 1211 Genève 28 

 

(art. 6 LAA ; causalité naturelle) 

  

- 2 - 

Faits 

 

A.  X _________, né le xx.xx1 1971, travaille depuis le 1er janvier 2016 en tant que 

directeur d’exploitation pour la société X _________ SA, active dans le domaine de 

l’agriculture (pièce 1 du dossier de l’assurance-accidents, d’où toutes les pièces 

mentionnées ci-dessous sont tirées). A ce titre, il était assuré contre le risque d’accidents 

professionnels et non professionnels auprès d’Allianz Suisse société d’Assurances SA 

(ci-après : Allianz).  

Le 25 février 2017, alors qu’il était en train de skier, l’assuré a bloqué son bâton contre 

son ski en voulant tourner et a chuté sur son épaule droite. Il n’a pas consulté de médecin 

dans les suites de cette chute et s’est soigné durant plusieurs mois à l’aide d’anti-

inflammatoires, continuant par ailleurs à travailler normalement. En raison de la 

persistance des douleurs à l’épaule, il a consulté son médecin traitant, le  

Dr A _________, le 14 décembre 2017, date à partir de laquelle ce praticien a attesté 

une incapacité totale de travail jusqu’au 31 janvier 2018, puis de 50% du 1er février 2018 

au 30 avril suivant (pièce 1).   

Dans un rapport du 12 mars 2018 destiné à l’assureur-maladie de son patient (Groupe 

Mutuel), le Dr A _________ a posé le diagnostic incapacitant de tendinopathie du long 

chef du biceps et de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite depuis février 2017 chez 

un patient agriculteur, ce qui engendrait des difficultés pour la taille des arbres, le travail 

de force et toute activité avec les bras au-dessus de l’horizontale. Il a joint à son rapport 

une échographie de l’épaule droite réalisée le 19 décembre 2017, qui s’est révélée 

compatible avec une tendinopathie du long chef du biceps, diagnostic renforcé par la 

présence de calcifications dans la partie supérieure de ce tendon, mais n’a pas montré 

de lésion tendineuse des muscles de la coiffe des rotateurs (pièces 2 et 3).  

Consulté le 6 mars 2018, les Dr B _________, médecin chef du service d’orthopédie et 

traumatologie de C _________, et D _________, chef de clinique adjoint, ont indiqué 

que l’ultrason réalisé par le médecin traitant avait montré des calcifications très 

importantes dans le tendon du supra-épineux et ont préconisé la réalisation d’une arthro-

IRM de l’épaule droite (pièce 4). Réalisée le 13 mars suivant, cette imagerie a mis en 

évidence une rupture des fibres articulaires du sus-épineux sans rupture tendineuse 

complète, une atrophie du sus-épineux de l’ordre de 20%, un conflit sous-acromial via 

un acromion type III associé à une discrète bursite sous-acromio-deltoïdienne, une 

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arthrose acromio-claviculaire et une discrète ténosynovite du long chef du biceps (pièce 

5).  

B.  Par déclaration de sinistre du 26 mars 2017 (recte : 2018), l’employeur de l’intéressé 

a signalé que l’accident subi par ce dernier le 25 février 2017 avait provoqué une rupture 

de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite, en raison de laquelle il avait été en incapacité 

de travail totale depuis le 14 décembre 2017. Il a ajouté qu’un dossier « maladie » avait 

été ouvert au Groupe Mutuel, mais que le Dr A _________ estimait qu’il s’agissait d’un 

cas d’accident (pièce 1).  

Dans un rapport du 4 juillet 2018, le Dr E _________, médecin-conseil spécialiste en 

chirurgie orthopédique, a retenu qu’une simple chute sur l’épaule droite ne pouvait pas 

entraîner une rupture de la coiffe des rotateurs. Il a précisé que dans le cas d’une rupture 

franche de la coiffe, il était habituellement constaté un tableau de pseudo-paralysie du 

bras ou d’hématomes importants justifiant une consultation rapprochée, alors qu’en 

l’espèce la première consultation n’avait eu lieu que 10 mois après l’accident. Il a 

également relevé la présence de signes dégénératifs préexistants à type de 

calcifications témoignant d’un tableau de tendinopathie chronique. Ce spécialiste a dès 

lors posé le diagnostic de simple contusion d’épaule pour l’événement du 25 février 

2017, précisant que la rupture de la coiffe des rotateurs mise en évidence 

secondairement était de façon probable de type dégénératif et que l’état antérieur avait 

été constaté de façon temporaire par ledit événement. Il a fixé le statu quo sine au  

25 mai 2017, soit trois mois post accident (pièce 8).  

Le 6 juillet 2018, Allianz a informé l’intéressé que le statu quo sine, fixé par le médecin-

conseil, avait été atteint le 25 mai 2017, de sorte que la condition de la causalité naturelle 

n’était plus donnée dès cette date et que les prestations d’assurance n’étaient plus 

versées dès le 26 mai 2017 (pièce 9).  

L’assuré, représenté par Me Léo Farquet, a contesté cette appréciation ainsi que celle 

du médecin-conseil en date du 20 juillet 2018, arguant que le lien de causalité entre 

l’accident de ski dont il avait été victime et sa situation actuelle était patent et qu’avant 

cet accident, il n’avait jamais souffert d’un quelconque problème à l’épaule. Il a de plus 

requis qu’une expertise soit mise en œuvre (pièce 10).  

Par décision du 2 août 2018, Allianz a maintenu la teneur de son courrier du 6 juillet 

précédent et, en l’absence de causalité naturelle entre l’accident du 25 février 2017 et la 

rupture de la coiffe des rotateurs mise en évidence secondairement, a confirmé que les 

- 4 - 

prestations d’assurance n’étaient plus servies dès le 26 mai 2017, lendemain du statu 

quo sine fixé par le Dr E _________ (pièce 11).  

L’intéressé s’est opposé à cette décision en date du 13 septembre 2019, arguant qu’elle 

se basait uniquement sur l’avis du médecin-conseil, qui ne l’avait jamais ausculté et dont 

l’appréciation n’évoquait pas la cause des lésions et ne se fondait que sur des 

considérations vagues, alors que le Dr A _________ avait établi que le diagnostic de 

rupture partielle de la coiffe des rotateurs était dû uniquement à l’accident du 25 février 

2017 et qu’en tant que médecin traitant il était plus à même de poser un diagnostic en 

toute connaissance de cause. Il a ajouté que les Drs B _________ et D _________ ne 

remettaient pas non plus en cause le lien de causalité entre cet accident et les lésions 

constatées et a ainsi conclu à ce qu’un droit au versement des prestations d’assurance-

accidents lui soit reconnu au-delà du 25 mai 2017 (pièce 12). L’assuré a notamment joint 

à son envoi un rapport du 12 septembre 2019 du Dr A _________, qui confirmait que la 

lésion du sus-épineux mise en évidence par l’arthro-IRM du 13 mars 2018 était la 

conséquence du traumatisme de février 2017 et indiquait que les calcifications décrites 

dans la partie supérieure du tendon du long chef du biceps suite à l’échographie du mois 

de décembre 2017 n’étaient pas nécessairement un signe d’atteinte dégénérative de 

l’épaule droite (pièce 13).  

Au vu des douleurs persistantes et de l’impotence fonctionnelle découlant de la déchirure 

de la coiffe des rotateurs, l’intéressé a subi une arthroscopie d’épaule avec 

reconstruction de la coiffe des rotateurs (supra-épineux avec tenodèse du long chef du 

biceps) ainsi qu’une acromioplastie de l’épaule droite en date du 29 octobre 2018 (pièce 

14).  

Dans un rapport d’expertise du 6 novembre 2019, le Dr F _________, spécialiste FMH 

en chirurgie orthopédique, a retenu les diagnostics de tendinopathie de la coiffe des 

rotateurs aux deux épaules, de status plus de deux ans et demi après probable contusion 

de l’épaule droite, de status un an après arthroscopie de l’épaule droite et acromioplastie 

ainsi que d’arthropathie dégénérative acromio-claviculaire bilatérale. Après avoir rappelé 

l’historique des lésions dégénératives/traumatiques de la coiffe des rotateurs, ce 

spécialiste a relevé que dans le cas de l’assuré, l’action vulnérable subie avait été une 

contusion directe lors de la réception au sol, insuffisante pour déchirer un tendon de la 

coiffe des rotateurs. Cette hypothèse était confirmée par l’absence d’une impotence 

fonctionnelle du membre supérieur lésé dans les suites immédiates du traumatisme en 

question ainsi que l’absence d’enflure, voire d’un hématome régional. Il a ajouté que 

l’événement du 25 février 2017 n’avait nécessité qu’une brève période de médication 

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antalgique simple et aucune prise en charge médicale immédiate, ce qui était compatible 

avec une contusion bénigne de l’épaule. Ce spécialiste a dès lors conclu qu’une relation 

de causalité naturelle entre cet accident et les troubles constatés à l’épaule droite, soit 

ceux touchant la coiffe des rotateurs, paraissait hautement, voire très hautement, 

improbable. Il a par ailleurs précisé que l’événement en question avait surtout permis de 

révéler un état pathologique sous-jacent, qui touchait les deux épaules de manière 

presque symétrique et qui pouvait être le reflet d’une prédisposition naturelle à une usure 

tendineuse précoce. Pour la seule contusion bénigne du 25 février 2017, il a indiqué que 

le délai de résolution des symptômes était de 3 à 4 mois au maximum (pièce 22).  

Dans un rapport d’expertise du 24 juin 2020, réalisée à la demande de l’assuré, le  

Dr G _________, médecin chef, et la Dresse H _________, médecin assistante à 

l’Hôpital universitaire de I _________, ont retenu le diagnostic de status post 

reconstruction arthroscopique de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite et 

acromioplastie sur lésion traumatique de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite suite à 

une chute à ski le 25 février 2017. S’appuyant sur un article du groupe d’experts suisse 

pour l’épaule et le coude de Swiss Orthopaedics s’agissant de la distinction entre les 

lésions dégénératives et traumatiques de la coiffe des rotateurs (cf. Lädermann et al., 

Degenerative oder traumatische Läsionen der Rotatorenmanschette , in : Forum Médical 

Suisse 2019, p. 260-267), ces médecins ont considéré que l’accident susmentionné avait 

provoqué une lésion traumatique de la coiffe des rotateurs et qu’un lien de causalité 

naturelle entre cet accident et les troubles de l’intéressé était probable. Ils ont ajouté que 

l’assuré n’avait jamais souffert de l’articulation de l’épaule droite avant cette chute, et ce 

malgré son activité professionnelle d’agriculteur. Enfin, ils ont relevé qu’une nouvelle 

analyse de l’arthro-IRM du 13 mars 2018 effectuée par leur collègue le Dr J _________, 

médecin chef du service de radiologie de l’Hôpital universitaire de I _________, n’avait 

mis en évidence aucun signe de rupture dégénérative de la coiffe des rotateurs (pièce 

28).  

Dans un rapport du 1er mars 2021, le Dr K _________, médecin-conseil spécialiste en 

orthopédie et traumatologie, a indiqué, après analyse des rapports et des imageries au 

dossier, qu’un lien de causalité entre l’accident du 25 février 2017 et les lésions décrites 

par arthro-IRM le 13 mars 2018, soit 13 mois après l’événement, n’était pas établi au 

degré de la vraisemblance prépondérante et que le statu quo sine fixé par les  

Drs E _________ et F _________ devait être confirmé. S’agissant de l’expertise des 

médecins de l’Hôpital universitaire de I _________, il a en substance relevé que leur 

argumentation selon laquelle l’intéressé n’avait pas de douleurs à l’épaule avant 

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l’accident relevait du sophisme « post hoc ergo propter hoc », que contrairement à la 

littérature citée par ces médecins, le mécanisme de contusion n’était pas apte à produire 

une rupture traumatique de la coiffe des rotateurs et que l’interprétation de l’arthro-IRM 

susmentionnée par le Dr J _________ indiquait uniquement qu’il était possible que la 

rupture de la coiffe des rotateurs soit d’origine traumatique, sans qu’il ne puisse le 

prouver (pièce 29).  

Par décision sur opposition du 23 septembre 2021, Allianz a relevé que l’expertise privée 

rendue par les Drs G _________ et H _________ n’était pas suffisamment justifiée ni 

étayée pour comprendre les motifs pour lesquels ces médecins retenaient un lien de 

causalité naturelle entre la rupture de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite et 

l’accident du 25 février 2017 et que les avis concordant des Drs E _________,  

F _________ et K _________, fixant le statu quo sine au 25 mai 2017, devaient être 

suivi. Allianz a ainsi confirmé sa décision du 2 août 2018 et rejeté l’opposition du  

13 septembre 2019 (pièce 32).  

C.  Sous la plume de sa mandataire, Me Laure Panchard, X _________ a recouru céans 

le 21 octobre 2021 à l’encontre de la décision sur opposition du 23 septembre précédent, 

concluant, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de cette décision et à la 

condamnation d’Allianz à lui verser les prestations d’assurance dues au-delà du 26 mai 

2017 et jusqu’au 30 juin 2019. Il a en substance soutenu que les rapports des  

Drs E _________, F _________ et K _________ ne présentaient pas une valeur 

probante suffisante, que les Drs E _________ et K _________ ne l’avaient en outre pas 

examiné personnellement et que le Dr F _________ se contentait de poser des 

hypothèses incertaines. En revanche, il a relevé que le Dr A _________ avait attesté un 

lien de causalité naturelle entre l’accident du 25 février 2017 et l’atteinte à la coiffe des 

rotateurs dès le premier examen, que les Drs B _________ et D _________ ne 

remettaient pas en question l’existence de ce lien de causalité et que les  

Drs G _________ et H _________ avaient constaté, avec un haut degré de probabilité, 

que la chute à ski avait provoqué une lésion traumatique de la coiffe des rotateurs, tandis 

que l’imagerie du 13 mars 2018 ne montrait selon eux aucun signe de rupture 

dégénérative de la coiffe des rotateurs.  

Dans sa réponse du 20 janvier 2022, Allianz a rappelé que les Drs E _________,  

F _________ et K _________ étaient tous spécialistes, respectivement en chirurgie 

orthopédique, en orthopédie et traumatologie ainsi qu’en chirurgie orthopédique, que 

leurs rapports, se fondant sur l’ensemble des pièces au dossier, étaient parfaitement 

étayés et que leurs conclusions étaient bien motivées. S’agissant du Dr A _________, 

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l’intimée a relevé qu’il ne prenait pas en compte l’ensemble des éléments factuels et 

médicaux et que ses conclusions n’étaient ni claires, ni motivées. Concernant le rapport 

des Drs B _________ et D _________, elle a constaté que ces derniers n’établissaient 

en aucun cas, au degré de la vraisemblance prépondérante, un lien de causalité entre 

la chute à ski et l’atteinte à l’épaule droite. Enfin, Allianz a estimé que le rapport de 

l’Hôpital universitaire de I _________ ne présentait pas une valeur probante suffisante, 

qu’il contenait des contradictions et que la littérature citée avait été réfutée par le Tribunal 

fédéral dans sa jurisprudence récente (arrêt 8C_167/2021 du 16 décembre 2021 consid. 

4.1). L’intimée a ainsi conclu qu’il y avait lieu de suivre les avis des Drs E _________,  

F _________ et K _________ et a maintenu sa position.  

Le 22 mars 2021, le recourant a principalement réitéré ses arguments s’agissant de la 

valeur probante des rapports des Drs E _________, F _________ et K _________ qu’il 

jugeait insuffisante, contrairement aux rapports des médecins de l’Hôpital universitaire 

de I _________. Quant à la littérature médicale citée par ces derniers, l’intéressé a 

précisé que le Tribunal fédéral ne remettait en cause ni sa fiabilité ni ses conclusions. Il 

a admis que l’arrêt cité par l’intimée retenait que les conclusions de cet article ne faisaient 

pas l’unanimité, mais a soutenu que cela ne signifiait pas qu’elles étaient erronées et 

qu’elles ne pouvaient pas servir de base à un spécialiste dans un cas spécifique.  

Le 9 mai 2022, Allianz a en substance maintenu la teneur de sa réponse.  

L’échange d’écritures a été clos le 10 mai 2022.  

 

Considérant en droit 

 

1.  Selon l'article 1 alinéa 1 de la loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA), les 

dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des 

assurances sociales (LPGA) s'appliquent à l'assurance-accidents, à moins que la LAA 

n'y déroge expressément 

Remis à la poste le 21 octobre 2021, le présent recours à l’encontre de la décision sur 

opposition du 23 septembre précédent a été interjeté dans le délai légal de trente jours 

(art. 60 LPGA), et devant la Cour de céans, compétente à raison du lieu et de la matière 

(art. 56, 57 et 58 LPGA ; art. 81a al. 1 LPJA). Il répond par ailleurs aux autres conditions 

formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il convient d’entrer en matière. 

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2.  Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents en 

lien avec ses troubles à l’épaule droite au-delà du 25 mai 2017. 

2.1  Selon l'article 6 alinéa 1 LAA, les prestations d'assurance sont allouées en cas 

d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 

L’assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles énumérées 

exhaustivement à l’article 6 alinéa 2 LAA, pour autant qu’elles ne soient pas dues de 

manière prépondérante à l’usure ou à une maladie. La lettre f de cette liste mentionne 

les déchirures de tendons. La jurisprudence considère qu'une rupture de la coiffe des 

rotateurs peut être assimilée à une déchirure des tendons, lorsque sont réunis tous les 

éléments caractéristiques d'un accident à l'exception du facteur extérieur de caractère 

extraordinaire (ATF 123 V 43 consid. 2b ; arrêt 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 

3.5). 

Dans la mesure où l’assurance-accidents a admis l’existence d’un accident au sens de 

l’article 4 LPGA, le litige doit être examiné sur la base de l’article 6 alinéa 1 LAA, même 

en présence d’une lésion corporelle au sens de l’article 6 alinéa 2 LAA (ATF 146 V 51 

consid. 9.1 résumé dans la RSAS 1/2020 p. 33 ss.; arrêt 8C_169/2019 du 10 mars 2020 

consid. 5.2). 

2.2  Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose entre l'évènement 

dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé un lien de causalité 

naturelle et adéquate. 

L'exigence d'un lien de causalité naturelle est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, 

sans cet évènement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne 

serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que 

l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que 

l'événement dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué 

l'atteinte à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente 

comme la conditio sine qua non de celle-ci. Savoir si l'évènement assuré et l'atteinte à 

la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que 

l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur 

des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la 

règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à 

l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un 

rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne 

peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations 

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fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 142 V 435 consid. 1 ; 129 V 177 consid. 

3.1 ; 129 V 402 consid. 4.3.1 et les références). Dans le domaine de l'assurance-

accidents obligatoire, en cas d'atteinte à la santé physique, la causalité adéquate se 

recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas 

de rôle (ATF 123 V 102 ; 122 V 417 ; 118 V 286 consid. 3a ; 117 V 359 consid. 5d/bb). 

En vertu de l'article 36 alinéa 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de 

frais ainsi que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas 

réduits lorsque l'atteinte à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. 

Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 

consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 

prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 

dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 

l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui 

existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui existerait même 

sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, 

aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit 

prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où il s'est 

manifesté à l'occasion de l'accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 

consid. 5.1 et les références). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore 

imputable à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de 

la vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 

assurances sociales (ATF 139 V 176 consid. 5.3 ; 135 V 39 consid. 6.1 et les références), 

étant précisé que le fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient 

à la partie qui invoque la suppression du droit, soit à l'assureur (ATF 146 V 51 consid. 

5.1 et les références). 

Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la 

survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec 

cet accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; 

arrêt 8C_335/2018 du 7 mai 2019 consid. 5). Il convient en principe d'en rechercher 

l'étiologie et de vérifier, sur cette base, l'existence du rapport de causalité avec 

l'événement assuré. Il ne suffit pas que l'existence d'un rapport de cause à effet soit 

simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier 

(ATF 129 V 177 consid. 3.1; arrêt 8C_169/2019 du 10 mars 2020 consid. 5.3). 

2.3  S’agissant de l’article « Degenerative oder traumatische Läsionen der 

Rotatorenmanschette », publié au Swiss Medical Forum 2019 (p. 260 ss) et rédigé par 

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les Professeurs Alexandre Lädermann, Bernhard Jost, Dominik Weishaupt, Matthias 

Zumstein et Me Didier Elsig, le Tribunal fédéral a constaté que ces auteurs partaient du 

principe qu’une lésion de la coiffe des rotateurs pouvait survenir en cas de lésion 

traumatique directe de l’épaule (chute, contusion, coup). Toutefois, dans la mesure où 

cette opinion n’avait été ni justifiée ni scientifiquement prouvée, le Tribunal fédéral a 

retenu que cet article ne constituait pas une base de décision suffisante (arrêt 

8C_446/2019 du 22 octobre 2019 consid. 5.2.2 et 5.2.3). Dans l’arrêt non publié 

8C_167/2021 du 16 décembre 2021, au considérant 4.1, notre Haute Cour a précisé que 

la question de savoir si et dans quelle mesure les traumatismes par impact, tel une chute, 

étaient aptes à déclencher ou à provoquer des lésions de la coiffe des rotateurs faisait 

l’objet de controverses dans la littérature médicale récente, que la position du groupe 

d’experts suisses en chirurgie de l’épaule et du coude de Swiss Orthopaedics, nommés 

ci-dessus, était loin de faire l’unanimité et qu’il convenait plutôt de discuter d’un point de 

vue médical les différents aspects plaidant pour ou contre une genèse traumatique et 

d’établir un état de fait qui soit au moins majoritairement vraisemblable.  

2.4  Dans le domaine des assurances sociales, l'autorité fonde généralement sa décision 

sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus 

vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante 

(ATF 135 V 39 consid. 6.1). Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 

seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose 

que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une 

allégation, sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou 

n'entrent raisonnablement en considération (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et 126 V 353 

consid. 5b ; voir également ATF 133 III 81 consid. 4.2.2). En droit des assurances 

sociales, il n'existe par conséquent pas de principe selon lequel l'administration ou le 

juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré ; le défaut de preuve va au 

détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF 126 V 319 

consid. 5a). 

L'autorité compétente doit examiner objectivement tous les documents à disposition, 

quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un jugement 

valable sur le droit litigieux (arrêt 8C_155/2012 du 9 janvier 2013 consid. 3.2 ; arrêts du 

Tribunal administratif fédéral C-1472/2012 du 24 mars 2014 consid. 7.1.1 et C-

6844/2011 du 5 juin 2013 consid. 7.1). Elle peut considérer qu'un fait est prouvé et 

renoncer à de plus amples mesures d'instruction lorsqu'au terme d'un examen objectif, 

elle ne conçoit plus de doutes sérieux sur l'existence de ce fait (ATF 130 III 321 consid. 

- 11 - 

3.2 ; SVR 2007 IV n° 31 p. 111 [I 455/06] consid. 4.1). Si de tels doutes subsistent, il lui 

appartient de compléter l'instruction de la cause, pour autant que l'on puisse attendre un 

résultat probant des mesures d'instruction entrant raisonnablement en considération 

(arrêt 9C_106/2011 précité consid. 3.3). En particulier, une expertise sera mise en 

œuvre lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 

282 ; arrêt du Tribunal administratif fédéral C-5618/2012 précité consid. 7). Le cas 

échéant, l'autorité peut par ailleurs renoncer à l'administration d'une preuve, si elle 

acquiert la conviction, au terme d'une appréciation anticipée des preuves, qu'une telle 

mesure ne pourrait l'amener à modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 et 125 I 

127 consid. 6c/cc). 

Il ne se justifie pas d'écarter un rapport médical au seul motif qu'il est établi par le 

médecin interne d'un assureur social, respectivement par le médecin traitant (ou l'expert 

privé) de la personne assurée, sans examiner autrement sa valeur probante (arrêt 

4A_172/2013 du 1er octobre 2013 consid. 3.5 ; arrêts du Tribunal administratif fédéral 

C-4232/2011 du 17 juillet 2012 consid. 5 et C-3456/2010 du 23 janvier 2012 consid. 8). 

En ce qui concerne en particulier les documents produits par le service médical de 

l'assureur, le Tribunal fédéral n'exclut pas que ce dernier ou le juge des assurances 

sociales statuent en grande partie, voire exclusivement sur la base de ceux-ci (ATF 122 

V 157 consid. 1d). Cependant, lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à 

une expertise externe, l'appréciation des preuves est soumise à des exigences sévères 

: s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations du 

médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des investigations complémentaires 

(ATF 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4). En effet, si la jurisprudence a 

reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a 

souligné qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une 

expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l'article 44 

LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références).  Par ailleurs, le juge doit avoir égard 

au fait que la relation de confiance unissant un patient à son médecin traitant peut 

influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci; cela ne justifie cependant pas en soi 

d'évincer tous les avis émanant des médecins traitants. Il faut effectuer une appréciation 

globale de la valeur probante du rapport du médecin traitant au regard des autres pièces 

médicales (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; arrêt 9C_12/2012du20 juillet 2012 consid. 7.1) 

Lorsqu'une appréciation repose sur une évaluation médicale complète et approfondie, 

elle ne saurait être remise en cause au seul motif qu'un ou plusieurs médecins ont une 

opinion divergente. Il ne peut en aller différemment que si lesdits médecins font état 

- 12 - 

d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et 

suffisamment pertinents pour en remettre en cause les conclusions (ATF 125 V 351 ; 

arrêt 9C_543/2011 du 19 janvier 2012 consid. 2.3.1). De plus, on rappellera que la 

jurisprudence n'exige pas obligatoirement la réalisation d'un examen personnel de 

l'assuré pour admettre la valeur probante d'un document médical dès lors que le dossier 

sur lequel se fonde un tel document contient suffisamment d'appréciations médicales 

établies sur la base d'un examen concret (arrêt U 492/00 du 31 juillet 2001, in RAMA 

2001 n° U 438 p. 345).  

2.5  Dans le cas d’espèce, il convient d’examiner si Allianz était fondée à refuser la prise 

en charge du cas après le 25 mai 2017, soit trois mois après l’événement, car le statu 

quo sine aurait, selon elle, été atteint. Pour arriver à cette conclusion, l’intimée s’est 

basée sur les appréciations de deux de ses médecins-conseil, les Drs E _________ et 

K _________, ainsi que sur l’expertise du Dr F _________, lesquels retiennent que les 

troubles de l’épaule droite présentés par l’intéressé sont d’origine dégénérative. A 

l’inverse, le recourant se prévaut des avis de son médecin traitant, le Dr A _________, 

des Drs B _________ et D _________ ainsi que des Drs G _________ et H _________, 

selon lesquels ses lésions à l’épaule droite seraient d’origine traumatique.  

A la lecture des pièces au dossier, il appert que le recourant ne peut pas être suivi. En 

effet, dans leur rapport du 16 mars 2018, les Drs B _________ et D _________, 

médecin-chef et chef de clinique du service d’orthopédie et traumatologie de l’Hôpital de 

L _________, ont uniquement relevé qu’un ultrason réalisé par le médecin traitant de 

l’assuré avait montré des calcifications très importantes dans le tendon du supra-épineux 

et préconisé la réalisation d’une arthro-IRM de l’épaule droite afin de compléter le bilan 

(pièces 4 et 5). En revanche, ces médecins ne se sont aucunement prononcé sur la 

question de la causalité entre l’accident de ski du 25 février 2017 et les lésions mises en 

évidence par cette arthro-IRM, réalisée le 13 mars 2018, soit notamment une rupture 

des fibres articulaires du sus-épineux sans rupture tendineuse complète, de sorte que 

leur rapport n’est d’aucun secours au recourant. De même, dans son rapport du  

12 septembre 2018, le Dr A _________, médecin traitant de l’intéressé, ne fait 

qu’indiquer que la lésion du sus-épineux mise en évidence par l’arthro-IRM 

susmentionnée serait la conséquence de l’événement du 25 février 2017 et que les 

calcifications décrites dans la partie supérieure du tendon du long chef du biceps par 

l’échographie du 19 décembre 2017 ne seraient pas nécessairement le signe d’une 

atteinte dégénérative de cette épaule, sans développer son propos ni motiver ses 

conclusions. En particulier, le Dr A _________ se contente d’écarter une origine 

- 13 - 

dégénérative de la lésion de l’épaule, sans donner de raisons à la présence de 

calcifications objectivées par l’imagerie de décembre 2017, et de fonder son avis sur 

celui du Dr B _________, qui a retenu le diagnostic de lésion du supra-épineux 

transfixiante de l’épaule droite avec tendinopathie du long chef du biceps suite à l’arthro-

IRM du 13 mars 2018. Or, si les lésions mises en évidence par cette imagerie ne sont 

pas contestées, force est de rappeler que le Dr B _________ ne s’est pas déterminé 

quant à la question de la causalité entre ces lésions et la chute à ski de l’assuré. A cela 

s’ajoute qu’en sa qualité de médecin traitant, le Dr A _________ a une relation de 

confiance particulière avec son patient, ce qui, selon la jurisprudence citée ci-dessus (cf. 

supra consid. 2.4), peut influencer son objectivité, de sorte que ce rapport ne saurait à 

lui seul présenter une valeur probante suffisante pour retenir un lien de causalité entre 

les lésions mises en évidence par l’arthro-IRM du 13 mars 2018 et l’accident de ski du 

25 février 2017.  

S’agissant de l’expertise privée des Drs G _________ et H _________, médecin chef et 

médecin assistante à l’Hôpital universitaire de I _________, ces derniers ont retenu que 

les symptômes apparus immédiatement après la chute du 25 février 2017 et décrits par 

l’intéressé (impossibilité de dormir sur l’épaule droite et douleurs lors du port de charges) 

étaient typiques d’une déchirure de la coiffe des rotateurs, que les lésions présentées 

par l’assuré à l’épaule droite étaient en lien de causalité, au degré de la vraisemblance 

prépondérante, avec la chute susmentionnée et qu’une rupture de la coiffe des rotateurs 

pouvait impliquer une incapacité de travail d’environ 6 à 9 mois pour un agriculteur. Or, 

non seulement les symptômes décrits par l’intéressé ne sont que de simples plaintes 

subjectives, mais il appert au surplus que malgré la gêne ressentie au niveau de l’épaule, 

l’assuré a pu continuer son travail normalement et n’a consulté aucun médecin avant le 

14 décembre 2017, soit près de 10 mois après son accident de ski. Par ailleurs, ces 

médecins fondent leur diagnostic sur la nouvelle lecture de l’arthro-IRM du 13 mars 2018 

faite par leur collègue le Dr J _________, lequel a attesté l’existence d’une rupture de la 

coiffe des rotateurs et a affirmé qu’elle était d’origine traumatique. Toutefois, il ressort du 

rapport d’expertise du 24 juin 2020 que le Dr J _________ ne fournit aucune explication 

quant à l’origine traumatique retenue, se contentant d’indiquer que l’imagerie de mars 

2018 ne montrerait aucun signe de rupture dégénérative de la coiffe des rotateurs, mais 

faisant fi de l’imagerie de décembre 2017 qui a mis en évidence des calcifications très 

importantes dans la partie supérieure du tendon du long chef du biceps. De plus, les  

Drs G _________ et H _________ motivent l’existence d’un lien de causalité par le fait 

que l’intéressé n’avait jamais souffert de l’articulation de l’épaule droite avant sa chute à 

ski, et ce malgré son activité professionnelle d’agriculteur. Eu égard à la jurisprudence 

- 14 - 

topique (cf. supra consid. 2.2), ce raisonnement « post hoc ergo proptem hoc » ne 

saurait suffire à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident. Enfin, les 

médecins de l’Hôpital universitaire de I _________ se sont principalement basés sur un 

article du groupe d’experts suisses pour l’épaule et le coude de Swiss Orthopaedics pour 

retenir que les lésions objectivées par l’arthro-IRM du 13 mars 2018 étaient d’origine 

traumatique plutôt que dégénérative. Or, conformément à la jurisprudence rappelée ci-

dessus (cf. supra consid. 2.3), cette littérature est loin de faire l’unanimité et le Tribunal 

fédéral a considéré que cet article ne constituait à lui seul pas une base de décision 

suffisante et qu’il convenait plutôt de discuter d’un point de vue médical les différents 

aspects plaidant pour ou contre une genèse traumatique, ce que les Drs G _________ 

et H _________ n’ont manifestement pas fait.  

A l’inverse, les médecins-conseil de l’intimée ont expliqué de manière claire et détaillée 

pour quelles raisons la lésion de l’épaule droite était d’origine dégénérative et non 

traumatique. En effet, dans son rapport du 4 juillet 2018, le Dr E _________ a relevé que 

dans le cas d’une rupture franche de la coiffe des rotateurs, il était habituellement 

constaté un tableau de pseudo-paralysie du bras ou d’hématomes importants justifiant 

une consultation médicale rapprochée, ce qui n’avait pas été le cas en l’espèce puisque 

l’assuré avait pu continuer à travailler normalement et n’avait consulté son médecin 

traitant que dix mois plus tard, date à partir de laquelle une incapacité de travail avait été 

attestée. Il a ajouté que les calcifications mises en évidence par l’imagerie de décembre 

2017 constituaient des signes génératifs préexistants témoignant d’un tableau de 

tendinopathie chronique, raison pour laquelle le diagnostic de simple contusion d’épaule 

devait être posé pour l’événement du 25 février 2017, et que la rupture de la coiffe des 

rotateurs mise en évidence secondairement était de façon probable de type dégénératif. 

Quant au Dr K _________, il a indiqué dans son rapport du 1er mars 2021 que le temps 

de latence entre la chute à ski en février 2017 et la première consultation au mois de 

décembre suivant parlait en défaveur d’un lien de causalité entre cet accident et les 

lésions fonctionnelles visibles sur l’arthro-IRM du mois de mars 2018, dans la mesure 

où une rupture traumatique de la coiffe des rotateurs induisait immédiatement une 

limitation fonctionnelle et des douleurs graves, pour lesquelles un lésé allait en principe 

tout de suite consulter. De même, une telle rupture provoquait presque toujours une 

incapacité de travail, alors que l’intéressé avait pu continuer à travailler pendant près de 

10 mois avant que son médecin traitant n’atteste une incapacité de travail. Le  

Dr K _________ a ajouté que les altérations mises en évidence par l’ultrason réalisé le 

19 décembre 2017 correspondaient à une tendinite calcifiante, ce qui représentait un 

état maladif, et que l’imagerie du 13 mars 2018 n’avait mis en évidence que des lésions 

- 15 - 

dégénératives (arthrose acromio-claviculaire, rupture partielle du sus-épineux, 

tenosynovite du long chef du biceps) et constitutionnelles (acromion de type III), 

l’arthrose acromio-claviculaire exerçant un effet de masse sur le sus-.épineux, ce qui 

expliquait la rupture partielle du tendon par impingement, aggravé par le type III 

d’acromion. Enfin, ce médecin-conseil a expliqué de manière très précise pour quelles 

raisons les conclusions des médecins de l’Hôpital universitaire de I _________ ne 

pouvaient pas être suivies, soit en substance car ils appliquaient un raisonnement « post 

hoc ergo proptem hoc » et qu’en outre la littérature sur laquelle ils s’appuyaient était très 

contestée.  

S’agissant enfin du rapport d’expertise 6 novembre 2019 du Dr F _________, ce 

spécialiste FMH en chirurgie orthopédique a notamment retenu les diagnostics de 

tendinopathie de la coiffe des rotateurs aux deux épaules et d’arthropathie dégénérative 

acromio-claviculaire bilatérale, et conclu qu’une relation de causalité naturelle entre 

l’accident de février 2017 et les troubles constatés à l’épaule droite, soit ceux touchant 

la coiffe des rotateurs, paraissait hautement, voire très hautement, improbable, dans la 

mesure où, dans le cas de l’assuré, l’action vulnérable subie avait été une contusion 

directe lors de la réception au sol, insuffisante pour déchirer un tendon de la coiffe des 

rotateurs, ce qui était confirmé par l’absence d’une impotence fonctionnelle du membre 

supérieur lésé dans les suites immédiates du traumatisme en question, l’absence 

d’enflure, voire d’un hématome régional ainsi qu’une brève période de médication 

antalgique simple et aucune prise en charge médicale immédiate. La Cour constate que 

ce rapport répond à tous les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une 

pleine valeur probante. Il a notamment fait l’objet d’une étude circonstanciée, s’est fondé 

sur l’ensemble des avis présents au dossier, ainsi que sur un bilan radiologique 

complémentaire et un examen personnel de l’assuré, et comporte des conclusions 

dûment motivées, le Dr F _________ ayant par ailleurs expliqué de manière détaillée la 

différence entre les lésions traumatiques et dégénératives (ATF 134 V 231 consid. 5.1 

et 125 V 351 consid. 3a). En outre, l’avis de ce spécialiste, selon lequel pour la seule 

contusion bénigne du 25 février 2017 le délai de résolution des symptômes était de 3 à 

4 mois au maximum (statu quo sine), est corroboré non seulement par le  

Dr E _________, mais aussi par le Dr K _________, médecins-conseil dont les rapports 

bénéficient également d’une pleine valeur probante.  

Dans ces circonstances, il appert que les différents avis médicaux au dossier 

permettaient à l’intimée de porter un jugement valable sur le présent cas. Dès lors, faute 

d’éléments pertinents permettant de mettre en lien les troubles de l’assuré à l’épaule 

- 16 - 

droite avec l’accident du 25 février 2017, c’est à juste titre que l’intimée a mis fin à ses 

prestations avec effet au 26 mai 2017. Le recours doit ainsi être rejeté et la décision 

entreprise confirmée. 

3.  Il n’est pas perçu de frais (art. 61 let. fbis LPGA), la loi spéciale, en l’occurrence la 

LAA, ne prévoyant pas le prélèvement de frais, ni alloué de dépens (art. 61 let. g LPGA 

a contrario). 

 

 

Prononce 

 

1. Le recours est rejeté. 

2. Il n'est pas perçu de frais, ni alloué de dépens. 

Sion, le 30 juin 2023