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**Case Identifier:** 34fe0567-71df-5d3f-b964-03ca7b70a971
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-05-08
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 08.05.2008 A/1964/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-1964-2007_2008-05-08.pdf

## Full Text

Siégeant : Mme Karine STECK, Présidente; Christine KOEPPEL et Olivier LEVY, 

Juges assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/1964/2007 ATAS/559/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 3 

du 8 mai 2008 

 

En la cause 

Madame B________, domiciliée à ONEX, comparant avec élection 
de domicile en l'étude de Maître BAIER Florian 

recourante 

 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame B________, titulaire d'un CFC en horlogerie, a déposé le 26 janvier 2005 
une demande de prestations auprès de l'OFFICE CANTONAL DE 
L'ASSURANCE-INVALIDITE (ci-après OCAI) en invoquant une fibromyalgie 
détectée en septembre 2004 et un état dépressif. Cette demande tendait à l'obtention 
d'une rente. 

2. L'assurée a travaillé en dernier lieu pour X________ SA, à compter du 1er février 
2003 à raison de 40 heures par semaine. Elle s’est vu prescrire les arrêts de travail 
suivants : 100 % du 19 novembre 2003 au 18 janvier 2004, 50 % jusqu'au 25 
janvier 2004, 100 % jusqu'au 3 janvier 2005, 50 % jusqu'au 6 janvier 2005 et enfin 
100 % depuis le 7 janvier 2005 (pièce 9 OCAI). 

3. Dans un rapport du 2 avril 2004 adressé à HELSANA ASSURANCES SA (ci-
après : HELSANA), le docteur L________, spécialiste en psychiatrie et 
psychothérapie, a confirmé les dates d'incapacité de travail et a posé le diagnostic 
d'épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique (F 32.2) (pièce 18 OCAI). 

4. Le docteur M________, spécialiste en médecine générale, a quant à lui indiqué 
dans un courrier adressé à HELSANA le 7 juillet 2004 que la patiente était suivie 
pour un état dépressif mixte, essentiellement endogène, fluctuant, souvent aigu et 
qu'un suivi spécialisé avait été mis sur pied pendant plusieurs mois au printemps 
2004, jusqu'à ce que la psychiatre réfère la patiente à une institution publique, ce 
que cette dernière n'avait jamais accepté. Un traitement médicamenteux avait été 
suivi avec des résultats positifs mais insuffisants; des somatisations importantes 
étaient apparues au cours desquelles une consultation spécialisée en rhumatologie 
avait été organisée chez le docteur N________. Une reprise du travail était 
envisageable mais pas à court terme. Il n’y avait pas de lien direct entre l'état de 
santé de sa patiente et sa place de travail, mis à part éventuellement pour quelques 
douleurs qui n’étaient pas au premier plan (pièce 18-11 OCAI). 

5. Le docteur N________, spécialiste en rhumatologie, a posé le diagnostic de 
cervicobrachialgie sévère sur troubles statiques le 23 août 2004. 

6. Interrogé par l'OCAI, le docteur O________, spécialiste en médecine interne, a 
posé le diagnostic de fibromyalgie (symptomatique depuis 3 ans mais diagnostiquée 
il y a 6 mois) et d'état dépressif réactionnel avec fatigue chronique et troubles du 
sommeil apparus en 2003 (rapport du 9 mai 2004). Le médecin a fait état d'un état 
de fatigue chronique avec douleurs ostéomusculaires diffuses en crise, d’une 
probable épicondylite du coude droit, d’un important état d'asthénie, de troubles de 
la mémoire associés à une dépendance au Xanax Retard, d’une tuméfaction du 
coude droit et de douleurs localisées à divers points de pression au niveau des 
articulations du dos et du thorax (pièce 19 OCAI). Il a conclu à une incapacité de 
poursuivre une activité concentrée avec programmation précise à 100 % de temps 

 
 
 

 

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de travail. La diminution de rendement était d’environ 50 %. Il a décrit l'activité 
adaptée comme un poste avec responsabilité limitée, ne demandant ni efforts de 
concentration ni efforts physiques répétés. Une telle activité pourrait être exercée 4 
à 6 heures par jour. Il a souligné la possibilité de la récidive des crises douloureuses 
empêchant la poursuite du travail et favorisant un absentéisme à raison d'une fois 
par semaine. En définitive, il a conclu à une capacité de travail nulle dans l'activité 
d'horlogère, mais de 50 à 70 % dans une activité d'employée de bureau telle que 
décrite précédemment. 

7. Le docteur N________ a quant à lui rendu un rapport le 22 mai 2005, dans lequel il 
a posé le diagnostic de cervicalgie sur troubles statiques apparus en 2004. Il a 
précisé n'avoir vu la patiente qu'à deux reprises les 13 et 20 juillet 2004, lui avoir 
prescrit des séances de physiothérapie et ne plus l'avoir revue depuis lors (pièce 27 
OCAI). 

8. Le 16 juin 2005, le docteur O________ a confirmé le diagnostic d'état dépressif 
réactionnel dans le cadre d'une fibromyalgie. 

9. Par décision du 14 décembre 2005, la Caisse cantonale de chômage a déclaré 
l'assurée inapte au placement à compter du 20 novembre 2005 et lui a refusé en 
conséquence l'indemnisation par l'assurance chômage (pièce 43 OCAI). 

10. L'assurée s’est soumise à un examen effectué au Service médical régional AI (ci-
après : SMR) par les docteurs P________, spécialiste en médecine interne et 
rhumatologie, et Q________, spécialiste en psychiatrie. Ces derniers ont rendu leur 
rapport le 16 janvier 2007, duquel il ressort que l'assurée avait commencé à 
présenter des douleurs de la région postérieure de l'épaule droite irradiant vers la 
région latérocervicale et diffusément dans le membre supérieur droit au cours de 
l’année 2001. Cette symptomatologie douloureuse avait augmenté progressivement 
en intensité et en extension, au point que l’intéressée se plaignait, au moment de 
l'expertise, de douleurs partout, permanentes, diurnes et nocturnes, accompagnées 
d'une fatigue insurmontable que ne soulageaient pas de très longues heures de 
sommeil, l'assurée affirmant même qu'elle restait parfois alitée pendant 24 heures 
consécutives. L'assurée se sentait toujours fatiguée et moulue au réveil ; elle se 
recouchait après avoir pris ses médicaments. Au long de la journée, elle éprouvait 
les mêmes douleurs qui ne lui permettaient pas de marcher plus d'un quart d'heure 
et un sentiment de faiblesse tel qu'elle utilisait depuis un an et demi environ une 
canne. Elle ne supportait pas la position assise plus qu'un quart d'heure et ne se 
sentait bien que lorsqu'elle était allongée avec de multiples coussins. Le simple 
contact de l'eau augmentait ses douleurs, raison pour laquelle elle ne prenait plus de 
bain. L'assurée indiquait passer sa journée essentiellement à son domicile où elle 
lisait, écrivait des poèmes, bricolait ou cuisinait. L'après-midi elle sortait volontiers 
avec son conjoint. Elle ne se rendait pas au cinéma, car elle ne pouvait rester assise 
toute la durée du film ; par contre, elle appréciait sortir au restaurant avec son 
conjoint et un couple d'amis. Elle avait maintenu contact avec des amis de longue 

 
 
 

 

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date à qui elle téléphonait et entretenait des contacts réguliers avec sa famille. 
L'assurée se plaignait principalement de la difficulté à gérer son énergie face aux 
douleurs chroniques. Elle avait été hospitalisée à quatre reprises pour une durée 
d'environ 2 semaines à la Clinique de Montana entre 2003 et 2006. Ses 
hospitalisations avaient été motivées par une baisse de moral face aux douleurs. 
Elle avait tenté un suivi psychiatrique et vu huit psychiatres différents en 2004. Elle 
n'y avait cependant trouvé aucune efficacité ni soulagement, de sorte qu'elle avait 
rapidement interrompu la prise en charge. 

Les médecins examinateurs n'ont en définitive retenu que les diagnostics, sans 
répercussion sur la capacité de travail, de fibromyalgie, migraines sans aura et 
éléments dépressifs réactionnels et ponctuels face à la souffrance d'une 
symptomatologie douloureuse (F43.21). Selon eux, l'assurée n’était atteinte 
d'aucune maladie psychiatrique pouvant porter préjudice à sa capacité de travail. Ils 
ont relevé une certaine "particularité dans la relation" qui ne pouvait correspondre à 
une maladie invalidante, mais pourrait expliquer pourquoi l'assurée se sentait mal 
dans une activité peut être insuffisamment qualifiée pour elle. Ils n'ont vu aucune 
contre-indication psychiatrique à ce que l'assurée soit prise en charge, cas échéant, 
par le service de réadaptation en vue d'une activité professionnelle plus hautement 
qualifiée. Concernant le diagnostic de fibromyalgie, ils ont estimé qu'il n'y avait pas 
de comorbidité psychiatrique ni d'affection corporelle chronique. Le processus 
maladif s'étendait depuis 2003 sans rémission durable. Il n'y avait pas de perte 
d'intégration sociale. Le processus défectueux de résolution du conflit pouvait être 
lié au mode de fonctionnement de l'assurée face à l'autre : l'assurée ne répondant 
pas à l'agressivité qui lui était adressée, elle pouvait la "garder en elle" et la 
ressentir sous forme de douleurs. Les traitements conformes aux règles de l'art 
(psychiatriques ou somatiques, y compris médicamenteux) n’étaient que peu 
efficaces et il n'avait été décelé aucun signe de non-coopération. Les médecins ont 
estimé qu'il n'y avait aucune maladie rhumatismale inflammatoire, mais que 
l'anamnèse et le status clinique étaient évocateurs d'une fibromyalgie n'entraînant ni 
limitation fonctionnelle ni incapacité de travail. En définitive, ils ont conclu à une 
capacité de travail totale de préférence dans une activité stimulant les capacités 
intellectuelles (pièce 52 OCAI). 

11. Sur cette base, un projet de refus de prestations a été signifié à l'assurée le 1er 
février 2007. 

12. Lors d’un entretien ayant eu lieu à la demande de cette dernière le 28 février 2007, 
elle a reproché au SMR de ne pas avoir mentionné certains aspects de sa maladie et 
de sa vie privée et d'avoir détourné les autres de leur contexte original. Elle a 
affirmé ne pas être en mesure d'exercer une activité à 100 % mais tout au plus à mi-
temps et dans un autre domaine que l'horlogerie.  

13. Le docteur O________ a fait part de son étonnement en regard du rapport 
d’examen du SMR dans un avis du 22 février 2007. Il a souligné que, suite aux 

 
 
 

 

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hospitalisations à Montana, les diagnostics d'état dépressif chronique et récurent de 
degré moyen, de troubles de la personnalité de type borderline et de trouble du 
comportement alimentaire de type anorexie boulimie avaient été posés. Or, les deux 
diagnostics complémentaires n'avaient pas été cités par le SMR. Par ailleurs, l'état 
dépressif de l'assurée était accompagné d'une véritable souffrance psychologique 
avec réaction de deuil suite à la perte d'emploi et de reconnaissance des capacités 
d'horlogère ; de ce fait, définir les éléments dépressifs comme purement 
réactionnels et ponctuels dans le cadre d'un syndrome fibromyalgique lui paraissait 
certainement réducteur. La capacité réelle de travail de l'assurée avoisinait 
probablement l'équivalent de 50 à 60 %, mais les chances de reprises étaient minces 
après deux ans d'arrêt de travail. Il a dès lors préconisé que l'OCAI réévalue sa 
position s'agissant d'une reconversion professionnelle, ce qui était d'ailleurs 
l'objectif premier de la demande de prestations (pièce 58 OCAI). 

14. Par décision du 20 avril 2007, l'OCAI a rejeté la demande de prestations. Se basant 
sur l'examen pratiqué auprès du SMR, il a estimé que la capacité de travail de 
l'assurée était demeurée entière dans toute activité. Au plan somatique, il a reconnu 
que tant l'anamnèse que le statut clinique étaient évocateurs d'une fibromyalgie ne 
reposant sur aucune lésion anatomopathologique objective et n'entraînant pas de 
limitation fonctionnelle. Au plan psychiatrique, l'assurée n'était atteinte d'aucune 
maladie invalidante au sens de l'assurance invalidité, puisqu'il n'y avait pas de perte 
de l'intégration sociale et que le processus maladif avait débuté en 2003 seulement. 
L'assurée avait toujours conservé une capacité de travail malgré l'aggravation 
actuelle de son état de santé et le docteur O________ avait admis une capacité de 
travail de 50 à 60 %, probablement dans une activité adaptée puisqu'il avait lui-
même signé les arrêts de travail à 100 % dans la profession habituelle. Les arrêts de 
travail de l'assurée avaient été motivés par sa problématique douloureuse, puis par 
le problème dépressif durant les épisodes les plus symptomatiques (deux 
hospitalisations à la Clinique genevoise de Montana au terme desquelles l'état 
dépressif avait été qualifié de moyen). Le trouble de la personnalité n'avait jamais 
été décompensé. Quant au problème de trouble du comportement alimentaire, il ne 
semblait pas avoir d'impact significatif dans la vie quotidienne de l'assurée et ne 
s'appuyait sur aucun traumatisme du vécu, de sorte que l'on ne pouvait lui 
reconnaître un caractère invalidant. Enfin, l'intensité de la dépression faisait partie 
intégrante du tableau de fibromyalgie et ne l'empêchait pas de mener une vie 
sociale riche, ce qu’attestaient les nombreux témoignages de ses amis (cf. pièces 
60-5 à 60-8 OCAI). Reconnaissant que l'activité d'horlogère n'était pas forcément 
adaptée à la personnalité de l'assurée, l'OCAI a cependant retenu qu'aucune 
limitation médicale fonctionnelle ne l'empêchait d'exercer cette profession, ce 
d’autant plus que le dossier radiologique ne démontrait aucune atteinte 
ostéoarticulaire significative qui lui permettrait de remettre en question les 
conclusions de l'examen clinique du 15 janvier 2007. 

 
 
 

 

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15. Par mémoire du 19 mai 2007, l'assurée a interjeté recours contre cette décision, 
requérant son annulation, en concluant à l'octroi d'une rente partielle d'invalidité 
correspondant à sa perte de gain effective. 

16. Elle a complété son recours le 29 juin 2007, concluant, préalablement, à ce que soit 
ordonnée une expertise médicale en vue de déterminer l'impact de sa fibromyalgie 
sur sa capacité de travail, à être entendue par le Tribunal et, au fond, à l'octroi d'une 
rente entière ou partielle à compter du 7 février 2005 ainsi que de mesures de 
réadaptation professionnelle le cas échéant. L'assurée souligne qu'elle apprécie 
énormément l'activité d'horlogère qui est la sienne mais que la fatigue et la douleur 
chronique dont elle est atteinte sont insurmontables et épuisent ses ressources 
physiques et psychiques au point de l'empêcher de travailler au-delà d'un faible taux 
d'activité. La fibromyalgie dont elle souffre est extrêmement sévère, ce qui la tient 
dans un état de fatigue ininterrompu et de douleurs intenses, lesquelles atteignent en 
permanence un degré de 5 à 8 sur une échelle de 10. Sa détermination a été prouvée 
par le fait qu'elle a tenté de poursuivre son activité à deux reprises à temps partiel. 
Elle estime que la condition de l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une 
acuité et d'une durée importantes est réalisée au vu des épisodes dépressifs 
récurrents d'intensité moyenne à aigüe qu’elle a présentés. A cet égard, elle se 
réfère notamment au rapport de la Clinique de Montana, laquelle a établi l'existence 
d'affections corporelles chroniques ; il existe également un processus maladif 
présentant une chronicité progressive continue depuis le printemps 2002. Elle offre 
de prouver par témoins que la maladie l'a conduite à limiter ses relations sociales à 
un minimum, c'est-à-dire à une sortie entre amis tous les deux ou trois mois. Elle 
soutient qu'une évaluation médicale est indispensable pour déterminer de manière 
objective et concrète le degré d'atteinte à la santé dont elle souffre. 

17. Invité à se prononcer, l'OCAI, dans sa réponse du 30 août 2007, a conclu au rejet du 
recours. 

18. Le 9 novembre 2007, la recourante a produit une liste des témoins qu'elle 
souhaiterait voir entendre par le Tribunal ainsi que 3 attestations : 

La première émane de Madame C_______ et Monsieur D______. Ceux-ci 
affirment que l'état de santé de l'assurée ne lui permet pas de mener une vie rythmée 
par les contraintes quotidiennes qu'implique une vie active. Ils exposent avoir 
connu l'assurée en 2003 et avoir alors pu apprécier son dynamisme, alors qu’elle est 
désormais obligée d'annuler ses rendez-vous à la dernière minute en cas de crise. La 
maladie a transformé la vie de leur amie. 

La seconde attestation est signée de Madame E______, qui indique avoir connu 
l'assurée au début de sa maladie, quand elle menait encore une vie normale. Elle 
affirme que les douleurs et la perte de son travail ont plongé l'assurée, qui cherche 

 
 
 

 

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du travail à 50 % sans succès dans le secteur de l’horlogerie, dans la solitude et la 
tristesse. 

Monsieur F______, ancien compagnon de la recourante, a rédigé la dernière 
attestation aux termes de laquelle l’état de santé de cette dernière s’est 
considérablement détérioré au fil du temps, les crises étant devenues de plus en plus 
fréquentes et les douleurs de moins en moins supportables. 

19. Le Tribunal a tenu audience le 31 janvier 2008. A cette occasion, il a entendu à titre 
de renseignements Monsieur B________, père de la recourante. Celui-ci a déclaré 
que sa fille souffrait depuis toute jeune de douleurs inexpliquées. Pour sa part, ce 
n'est que durant l’été 2007, lorsqu'il a passé quelques semaines avec sa fille, qu’il a 
réellement pris conscience des conséquences de la maladie; il a alors été choqué de 
voir que celle-ci dormait énormément durant la journée. 

Monsieur G______, compagnon de la recourante depuis 2006, a également été 
entendu. Il a précisé que son amie dort énormément, passe le plus clair de ses 
journées au lit et qu’ils ont peu d’activités. Il sort d’ailleurs fréquemment seul en 
raison des douleurs qu’elle éprouve; celles-ci interfèrent d’ailleurs avec leur vie 
intime. Le témoin a mentionné que sa compagne a retrouvé un emploi à 80 % 
depuis octobre 2007, précisant que ce taux d’occupation est aménageable du fait de 
la compréhension de l’employeur et que la vie quotidienne est encore rendue plus 
difficile par le fait que sa compagne, épuisée par l'effort fourni, doit dormir encore 
plus qu'auparavant pour essayer de récupérer; c'est donc lui qui s’occupe de 
l’appartement et assume toutes les tâches ménagères. Le témoin a émis des doutes 
quant à la capacité de sa compagne de maintenir un taux d’occupation de 80 % à 
long terme. 
Quant à la recourante, elle a confirmé avoir été engagée à 80% par l’entreprise 
Y______ SA. Selon elle, il est exclu pour elle de travailler à plein temps compte 
tenu de son état. La recourante a indiqué être satisfaite par son activité, raison pour 
laquelle elle a retiré ses conclusions tendant à l'octroi d'une mesure de reconversion 
professionnelle. En revanche, elle a maintenu sa demande visant à l'obtention d'un 
quart de rente au moins, vu la perte de salaire qui est la sienne. Elle soutient que le 
gain qu'elle réalise actuellement doit être retenu comme revenu d’invalide, car il 
correspond à ce que l'on peut exiger d’elle. Par ailleurs, la recourante a expliqué 
qu'elle conteste le rapport du SMR principalement sur les points suivants : 
l’absence de perte d’intégration sociale, la motivation de son premier séjour à la 
Clinique de Montana - c'était en réalité pour dépression -, ou encore le fait qu’elle 
ne puisse rester assise plus de 15 minutes - car, dans de bonnes conditions, elle peut 
conserver une position statique deux heures. Elle a ajouté que si elle ne portait pas 
son attelle le jour de l’examen, c’est parce qu’elle n’a pu la faire entrer dans la 
voiture. En bref, elle a exposé que le rapport contenait de nombreuses imprécisions 
quant à ses propos. 

 
 
 

 

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Monsieur F______, entendu en qualité de témoin, a exposé avoir été le compagnon 
de la recourante de 2000 à 2003. Il a témoigné qu'au fil du temps, elle a dû réduire 
le nombre de ses sorties. Il a pu constater une sorte de repli sur soi, ce qui a sans 
doute contribué à mettre fin à leur relation.  

Madame E______ a quant à elle confirmé le contenu de son témoignage écrit, 
précisant qu’il est fréquent que l’assurée doive se désister au dernier moment parce 
qu’elle est « au fond du lit ». Le témoin a cité, à titre d’exemple, le fait qu’il leur a 
pour le moment été impossible de se voir pour fêter Noël avec les enfants. le témoin 
a pu observer que le moral de son amie est meilleur depuis qu’elle a retrouvé un 
emploi, mais que sa fatigue a augmenté. 

Madame H______, également atteinte de fibromyalgie, a expliqué avoir fait la 
connaissance de la recourante en août 2007 à la Clinique genevoise de Montana; 
elle dit avoir prodigué divers conseils à l’intéressée en vue de « faire avec » la 
maladie. Selon elle, la reprise d’une activité professionnelle a été bénéfique à 
l’assurée, mais cette dernière est depuis lors nettement plus fatiguée, selon les 
propres constatations du témoin. Quant aux relations sociales de l’intéressée, le té-
moin a fait remarquer qu'elles sont forcément réduites par la maladie. 
Personnellement, elle voit la recourante de temps en temps; lorsqu'elles se sentent 
trop mal, elles se téléphonent. 

Enfin, le Tribunal a entendu Madame C_______ qui a confirmé le contenu de son 
témoignage écrit. Le témoin a expliqué que lorsqu'elle a fait la connaissance de la 
recourante, il y a cinq ans, cette dernière était très dynamique et active; quand les 
premiers symptômes de la maladie sont devenus visibles, le témoin a constaté un 
repli sur soi de la part de son amie, qui a commencé à se montrer réticente à l’idée 
de sortir; elle se désistait fréquemment à la dernière minute, de sorte qu’elle voyait 
beaucoup moins ses amis. La dernière rencontre entre le témoin et la recourante 
remonte d’ailleurs à quelques mois. 

20. Le docteur O________ a établi un avis en date du 27 février 2008. Il y mentionne 
que sa patiente présente depuis 2001 un syndrome somatoforme douloureux 
chronique, de type fibromyalgie et qu'un état dépressif secondaire s’y est associé, 
survenant sur un terrain de personnalité émotionnellement labile de type borderline, 
qui a conduit à plusieurs séjours à la Clinique genevoise de Montana en 2004, 2005, 
2006 et 2007. Depuis la reprise du travail de sa patiente, le médecin a pu observer 
une amélioration du syndrome douloureux somatoforme avec notamment une 
diminution des crises douloureuses et une meilleure réponse au traitement 
médicamenteux. Toutefois, des troubles du sommeil ont nécessité une adaptation de 
ce traitement. Le docteur O________ évalue la capacité de travail de sa patiente à  
50- 70 %, étant précisé que l'activité doit être répartie sur la journée et atteint 6 à 7 
heures au plus par jour. Selon lui, augmenter la durée de travail au-delà ne fera 

 
 
 

 

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qu’accentuer le syndrome douloureux et mettre en péril les chances de réinsertion 
sociale et professionnelle. 

21. Le 31 mars 2008, l’OCAI a fait savoir au Tribunal qu’il maintenait ses conclusions 
et a transmis un avis de son service médical, signé de la doctoresse R______. Selon 
ce médecin, la reprise d’une activité démontre que la recourante a réussi à tout 
mettre en œuvre pour surmonter ses douleurs, ce qui prouve que les conclusions du 
SMR sont parfaitement valables. Il n’y a en effet ni maladie psychique, ni maladie 
somatique invalidante, mais des éléments dépressifs réactionnels et ponctuels face à 
la souffrance d’une symptomatologie douloureuse, ce que confirme d’ailleurs le 
rapport du médecin traitant du 27 février 2008. 

22. Copie de ces documents a été remise à la recourante et la cause gardée à juger. 

 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) relatives à la 
loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). Sa compétence pour 
juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Interjeté dans les forme et délai légaux (art. 56 à 60 LPGA), le recours est 
recevable. 

3. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. Du point 
de vue temporel, sont en principe applicables les règles de droit en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits et le juge des 
assurances sociales se fonde en principe, pour apprécier une cause, sur l'état de fait 
réalisé à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 consid. 1, 127 
V 467 consid. 1 et les références). C'est ainsi que lorsqu'on examine le droit 
éventuel à une rente d'invalidité pour une période précédant l'entrée en vigueur de 
la LPGA, il y a lieu d'appliquer l'ancien droit pour la période jusqu'au 31 décembre 
2002 et la nouvelle réglementation légale après cette date (ATF 130 V 433 consid. 
1 et les références). 

En l'espèce, la décision litigieuse, du 20 avril 2007, est postérieure à l'entrée en 
vigueur de la LPGA ainsi qu'à l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2004, des 
modifications de la LAI du 21 mars 2003 (4ème révision). Par conséquent, du point 
de vue matériel, le droit éventuel à une rente d'invalidité doit être examiné au 
regard des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI 

 
 
 

 

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consécutives à la 4ème révision de cette loi, dans la mesure de leur pertinence (ATF 
130 V 445 et les références; voir également ATF 130 V 329). 

Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI est entrée en vigueur le 
1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent 
notamment la procédure conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 
52, 58 et 61 let. a LPGA). Le présent cas est soumis au nouveau droit, dès lors que 
le recours de droit administratif a été formé après le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des 
dispositions transitoires relatives à la modification du 16 décembre 2005). 

4. Dès lors que la recourante a expressément retiré ses conclusions relatives à l’octroi 
de mesures professionnelles, le litige porte exclusivement sur la question de son 
droit éventuel à une rente de l’assurance-invalidité. 

5. En substance, la recourante estime ne pas être en mesure de travailler au-delà de 
son taux d'occupation actuel; elle soutient que la perte de gain qui s’en suit doit lui 
ouvrir droit à une rente d’invalidité. Ce faisant, elle reproche à l’intimé d’avoir 
considéré qu’elle ne présente pas d’affection invalidante, raison pour laquelle elle 
requiert, préalablement, la mise en œuvre d’une expertise médicale. 

Cela étant, elle ne remet pas en cause, dans leur principe, les diagnostics posés par 
les médecins du SMR, à savoir une fibromyalgie, des migraines sans aura et des 
éléments dépressifs réactionnels et ponctuels face à la souffrance d’une 
symptomatologie douloureuse. 

6. a) Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle présumée 
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie 
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain 
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré 
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution 
résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les 
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Il y a lieu de 
préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du droit des 
assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont les 
conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 275 consid. 4a, 105 V 207 consid. 2). 

b) Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement 
sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré 
est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 125 V consid. 4 et les références). 

 
 
 

 

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c) Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical est que les 
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se 
fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les 
plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier 
(anamnèse), que la description du contexte médical soit claire et enfin que les 
conclusions de l’expert soient bien motivées (ATF 122 V 160 consid. 1c et les 
références). L’élément déterminant pour la valeur probante n’est en principe ni 
l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation, sous la forme d’un rapport ou 
d’une expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 160 consid. 1c ; OMLIN, 
Die Invaliditätsbemessung in der obligatorischen Unfallversicherung p. 297ss; 
MORGER, Unfallmedizinische Begutachtung in der SUVA, in RSAS 32/1988 
p. 332ss.). 
d) Au sujet des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir 
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement enclin, 
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de 
confiance qui l’unit à ce dernier (ATFA du 14 avril 2003, en la cause I 39/03, 
consid. 3.2, ATF 124 I 175 consid. 4 et les références citées ; Plaidoyer 6/94 p. 67). 
Il n’a pas, d’emblée, de raison de mettre en doute la capacité alléguée par son 
patient, surtout dans une situation d’évaluation difficile. En principe, il fait donc 
confiance à son patient, ce qui est souhaitable, et ne fait donc pas toujours preuve 
de l’objectivité nécessaire, guidé qu’il est par le souci, louable en soi, d’être le plus 
utile possible à son patient. Les constatations du médecin de famille quant à 
l’appréciation de l’incapacité de travail de l’assuré ont ainsi une valeur probante 
inférieure à celles des spécialistes (RCC 1988 p. 504). La règle est d’ailleurs qu’il 
se récuse pour l’expertise de ses propres patients (VSI 2001, 109 consid. 3b/cc ; 
RCC 1988 p. 504 consid. 2). L’expert est dans une position différente puisqu’il n’a 
pas un mandat de soins, mais un mandat d’expertise en réponse à des questions po-
sées par des tiers. Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois s’écarter 
de l’appréciation plus subjective du médecin traitant. 

e) Quant aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs, le juge 
peut leur accorder pleine valeur probante aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à 
des résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que 
ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet 
de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 

 
 
 

 

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de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de l'impartialité 
d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement fondés. Étant 
donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des assurances 
sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à l'impartialité de 
l'expert (ATF 125 V 353 consid. 3b/ee, ATFA non publié du 13 mars 2000, I 
592/99, consid. b/ee). 

7. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).  

La reconnaissance de l'existence de troubles somatoformes douloureux persistants 
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et 
s'appuyant lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu 
(ATF 130 V 398 ss. consid. 5.3 et consid. 6). Comme pour toutes les autres 
atteintes à la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux 
persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à une 
invalidité. Au contraire, il existe une présomption que les troubles somatoformes 
douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de volonté 
raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le 
processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et 
leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans 
un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre 
ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies 
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan 
figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son 
acuité et sa durée. D'autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des 
affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'étendant sur plusieurs 
années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), d'une 
perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état 
psychique cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d'un 
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du 
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), de 
l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art 
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative 
de la personne assurée (ATF 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et 
imprègnent les constatations médicales, moins on admettra l'exigibilité d'un effort 
de volonté (MEYER-BLASER, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine 

 
 
 

 

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Bedeutung in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St. Gall 
2003, p. 77).  

Si les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des 
symptômes ou d'une constellation semblable, on conclura, en règle ordinaire, à 
l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit à des prestations d'assurance. Au 
nombre des situations envisagées figurent la discordance entre les douleurs décrites 
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les 
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, les grandes 
divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de 
l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, 
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial 
intact (voir KOPP/WILLI/KLIPSTEIN, Im Graubereich zwischen Körper, Psyche 
und sozialen Schwierigkeiten, in : Schweizerische Medizinische Wochenschrift 
1997, p. 1434, avec référence à une étude approfondie de WINCKLER et 
FOERSTER; voir sur l'ensemble du sujet ATF 131 V 49). 

Par ailleurs, s'agissant des troubles dépressifs, il y a lieu d'observer que selon la 
doctrine médicale (cf. notamment DILLING/MOMBOUR/SCHMIDT [Hrsg.], 
Internationale Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4ème 
édition, p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal fédéral, les états dépressifs ne 
constituent en principe pas une comorbidité psychiatrique grave et durable à un 
trouble somatoforme douloureux, dans la mesure où ils ne sont en règle générale 
qu'une manifestation réactive ne devant pas faire l'objet d'un diagnostic séparé 
(ATF 130 V 356 consid. 3.3.1 in fine; MEYER/BLASER, op. cit. p. 81, note 135). 

8. a) En l'espèce, la décision querellée est fondée, d’un point de vue médical, sur 
l’examen bidisciplinaire pratiqué par les docteurs P________ et Q________. Leur 
rapport est le fruit d’une réflexion globale, tenant compte tant des plaintes de 
l’intéressée que des constatations cliniques et de l’ensemble du dossier médical à 
disposition. Les conclusions sont claires et motivées (la motivation a en outre été 
complétée en cours de procédure) et sont finalement corroborées par le médecin 
traitant lui-même. Le Tribunal de céans ne voit pas de raison de s’écarter de ce 
rapport, qui remplit à l’évidence les critères jurisprudentiels rappelés ci-dessus pour 
que lui conférée une pleine valeur probante. Bien que les inexactitudes reprochées 
aux médecins examinateurs par la recourante puissent sans doute apparaître à cette 
dernière comme étant d'une importance telle que les conclusions du rapport 
pourraient en être faussées, cela n’est manifestement pas le cas; les points relevés 
par la recourante consistent, pour la plupart, en des différences d’interprétation ou 
en de menus détails sans véritable impact sur les conclusions médicales (bien que 
ces détails revêtent, pour l'assurée elle-même, une importance significative dans sa 
vie quotidienne). Dans ces circonstances, il n’est donc pas utile de faire procéder à 
une nouvelle expertise. 

 
 
 

 

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Les médecins du SMR ont posé les diagnostics de fibromyalgie, migraines sans 
aura, éléments dépressifs réactionnels et ponctuels face à la souffrance d’une 
symptomatologie douloureuse (F43.21), tous sans répercussion sur la capacité de 
travail. Ils ont nié l'existence d'un trouble dépressif sur la base de leurs 
constatations cliniques, mais on tout de même retenu une pathologie du registre 
dépressif et n’ont pas contredit les appréciations ponctuelles faites par les médecins 
de la Clinique de Montana, notamment. 

Aussi doit-on considérer en l’espèce que l’existence d’une comorbidité 
psychiatrique au trouble douloureux, au sens voulu par la jurisprudence constante, 
n’est pas avérée. 

Quand bien même le Tribunal serait arrivé à la conclusion opposée, cela se serait 
révélé sans incidence sur l’issue de l’examen du caractère invalidant du trouble 
somatoforme douloureux (ou fibromyalgie, dès lors que notre Haute Cour assimile 
ces deux diagnostics dans le cadre de l’examen de leur caractère invalidant ; cf. 
ATF 132 V 65). En effet, la jurisprudence du Tribunal fédéral citée ci-dessus, 
fondée sur la doctrine médicale, a clairement posé le principe selon lequel les 
troubles d’ordre dépressif, tel que celui dont la recourante se prévaut sur la base des 
avis de ses médecins, ne constituent pas une comorbidité psychiatrique grave et 
durable à un trouble somatoforme douloureux, dès lors qu’ils sont une manifesta-
tion réactive de ce dernier (ce qui est d’ailleurs explicitement reconnu par le 
médecin traitant lui-même dans le cas d’espèce). Les éléments au dossier ne 
permettent en effet pas de considérer que les problématiques psychiques seraient 
intervenues avant la symptomatologie douloureuse et ce même si la recourante 
estime que la première hospitalisation à la Clinique de Montana était motivée par 
une dépression et non par la fibromyalgie. Ladite hospitalisation a eu lieu bien 
après que le processus douloureux a été initié. Enfin, on ne peut finalement que se 
réjouir, pour l’intéressée, de voir que les troubles d’ordre dépressif qualifiés de 
moyens par les médecins de Montana se sont quelque peu amendés, à tout le moins 
à la période de l’examen au SMR et certainement depuis la reprise de l’activité 
professionnelle en octobre 2007. 
Quant aux autres diagnostics d’ordre psychiatrique figurant au dossier, les 
médecins du SMR ont expliqué clairement en quoi ils n’interféraient pas sur la 
capacité de travail, de sorte qu’il n’y a pas lieu de les discuter plus avant. 

b) La reconnaissance du caractère invalidant d’une fibromyalgie (ou trouble 
somatoforme douloureux) peut reposer sur la réalisation d’autres critères qui 
doivent revêtir une intensité et une constance certaines. 

En premier lieu, on trouve les affections corporelles chroniques. Il doit s’agir 
d’affections fondées sur un substrat organique et non de douleurs (subjectivement 
ressenties par la personne atteinte dans sa santé). Or, dans le cas d’espèce, il ne fait 
nul doute que de telles affections font défaut. Seules sont présentes, de façon 

 
 
 

 

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prolongée et intense, les douleurs relatées par l’intéressée et qui ne sont, au 
demeurant, pas remises en question. Cette seule souffrance, bien qu’elle soit 
évidemment très difficile à vivre, n’est pas suffisante au regard des critères sévères 
posés par la jurisprudence du Tribunal fédéral. 

Le second facteur à examiner est celui d'un processus maladif s'étendant sur 
plusieurs années sans rémission durable. Il est patent, dans le présent cas, que la 
recourante souffre de façon inchangée (les « hauts et les bas » ne sont finalement 
que peu significatifs à cet égard) depuis plusieurs années. La symptomatologie a 
effectivement débuté en 2001 et a un impact retentissant sur l’état de santé depuis 
plus de quatre années maintenant. Cela étant, ce critère n’est pas suffisant à lui seul 
pour admettre une invalidité (au sens de la LAI). 

Quant à la perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, quoi 
qu’en dise la recourante et quand bien même sa vie a été fortement perturbée par 
son affection maladive, elle n’est pas non plus réalisée. Il a certes été établi que les 
crises douloureuses ont eu des conséquences sur la vie sociale de l’intéressée, mais 
pas dans la mesure exigée par la jurisprudence. La recourante a pu maintenir, et 
c’est tant mieux, un réseau d’amis et des contacts sociaux, même si les modalités 
d’échanges et de rencontres ne sont plus identiques à ce qui avait lieu par le passé 
et/ou n’ont plus la même intensité. Par ailleurs, elle a retrouvé un compagnon alors 
qu’elle était déjà en incapacité de travail, ce qui démontre de grandes facultés à 
vouloir conserver une vie sociale et affective. 

L’état psychique de l’assurée n’est manifestement pas cristallisé. Les médecins du 
SMR font état d’une simple possibilité à cet égard en évoquant un fonctionnement 
particulier dans les relations. Toutefois, il apparaît clairement que l’état psychique 
de la recourante est susceptible de fluctuations relativement importantes et 
d’améliorations notables à relativement bref délai (on se réfère en particulier ici aux 
effets bénéfiques des divers séjours à la Clinique genevoise de Montana). 

Enfin, on ne saurait constater un échec de tous les traitements conformes aux règles 
de l’art. Comme on vient de le voir, certains d’entre eux (traitements stationnaires) 
ont été marqués par une réussite, même si elle n’était que temporaire. Il en va de 
même des traitements médicamenteux qui ne sont pas sans effet, même s’ils ne 
permettent pas un amendement total de la symptomatologie douloureuse. Par 
ailleurs, la recourante n’a pas épuisé toutes les possibilités de traitement ; elle a 
notamment renoncé à un suivi psychiatrique eu égard à l’absence d’effet de ce 
dernier. Cela étant, elle ne semble pas avoir bénéficié d’un traitement adéquat en la 
matière, étant donné qu’elle a consulté huit praticiens différents au cours d’une 
seule année et que l’on sait qu’il faut plusieurs séances, parfois sur quelques mois, 
avant que la relation thérapeutique qui doit se mettre en place et l’éventuelle 
fixation d’une médicamentation puissent déployer tous leurs effets. 

 
 
 

 

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En définitive, le Tribunal de céans se doit de confirmer l’appréciation faite par les 
organes de l’assurance-invalidité, à savoir l’absence de pathologie (somatique ou 
psychiatrique) invalidante. Cette conclusion, considérée comme sévère par les 
médecins du SMR eux-mêmes, est imposée par les règles jurisprudentielles et n’est 
en aucun cas un constat de négation de la symptomatologie connue par la 
recourante. Au contraire, il y a lieu de relever les efforts de volonté entrepris par 
celle-ci, qui viennent confirmer le postulat jurisprudentiel selon lequel le caractère 
invalidant de troubles somatoformes douloureux chez un assuré jeune doit, en 
l’absence de comorbidité psychiatrique, rester exceptionnel (arrêt du Tribunal 
fédéral du 31 janvier 2006, I 488/04 et les références). 

9. Il suit de ce qui précède que le recours est mal fondé, de sorte qu’il sera rejeté. 

10. La recourante plaidant au bénéfice de l’assistance juridique, il sera renoncé à la 
perception d’un émolument pour les frais de justice (art. 6 let. a du règlement sur 
l’assistance juridique du 13 mars 1996 ; art. 69 al. 1bis LAI). 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Renonce à la perception de l’émolument de justice.  

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 

Brigitte LUSCHER 

 La présidente 
 
 
 

Karine STECK 
 
La secrétaire-juriste : Laurence SCHMID-PIQUEREZ 
 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le