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**Case Identifier:** 7a2a8c24-3c71-520f-ac71-9e53c4e56fe6
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2014-05-01
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 01.05.2014 D-2035/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_D-2035-2014_2014-05-01.pdf

## Full Text

B u n d e s v e rw a l t u ng s g e r i ch t  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i f  f éd é r a l  

T r i b u n a l e  am m in i s t r a t i vo  f e d e r a l e  

T r i b u n a l  ad m i n i s t r a t i v  fe d e r a l  

 

 

  

 
 Cour IV 

D-2035/2014 

 

 

 

 A r r ê t  d u  1
e r  

m a i  2 0 1 4  

Composition 

 
Yanick Felley, juge unique,  

avec l'approbation de Gérald Bovier, juge ; 

Edouard Iselin, greffier. 

 

 
 

Parties 

 
A._______, né le (…), 

B._______, née le (…), 

C._______, née le (…), 

D._______, né le (…), 

Ukraine, 

(…), 

recourants, 

 

 
 

 
contre 

 

 
 

 
Office fédéral des migrations (ODM),  

Quellenweg 6, 3003 Berne, 

autorité inférieure. 

 

 

Objet 

 
Asile (non-entrée en matière) et renvoi (Dublin);  

décision de l'ODM du 7 avril 2014 / N (…). 

 

 

D-2035/2014 

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Vu 

les demandes d'asile déposées en Suisse par A._______ et B._______, 

accompagnés de leurs enfants, en date du 17 mars 2014, 

la décision du 7 avril 2014, notifiée quatre jours plus tard, par laquelle 

l'ODM, se fondant sur l'art. 31a al. 1 let. b LAsi (RS 142.31), n'est pas entré 

en matière sur dites demandes, a prononcé le transfert des intéressés vers 

la Pologne et a ordonné l'exécution de cette mesure, constatant l'absence 

d'effet suspensif d'un éventuel recours, 

le recours interjeté, le 15 avril 2014, contre la décision précitée, 

la réception du dossier de première instance par le Tribunal administratif 

fédéral (ci-après: le Tribunal), le 17 avril 2014, 

et considérant 

que le Tribunal, en vertu de l'art. 31 LTAF, connaît des recours contre les 

décisions au sens de l'art. 5 PA prises par les autorités mentionnées à 

l'art. 33 LTAF, 

qu'en particulier, les décisions rendues par l'ODM concernant l'asile 

peuvent être contestées devant le Tribunal, lequel statue alors 

définitivement, sauf demande d'extradition déposée par l'Etat dont le 

requérant cherche à se protéger (art. 33 let. d LTAF, applicable par renvoi 

de l'art. 105 LAsi, et art. 83 let. d ch. 1 LTF), exception non réalisée en 

l'espèce, 

que les intéressés ont qualité pour recourir (art. 48 al. 1 PA, applicable 

par renvoi de l'art. 37 LTAF), 

que le recours, interjeté dans la forme (art. 52 al. 1 PA) et le délai 

(art. 108 al. 2 LAsi) prescrits par la loi, est recevable, 

qu'il est renoncé à un échange d'écritures, le présent arrêt n'étant motivé 

que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et 2 LAsi), 

que, saisi d'un recours contre une décision de non-entrée en matière sur 

une demande d'asile, le Tribunal se limite à examiner le bien-fondé d'une 

telle décision (cf. ATAF 2012/4 consid. 2.2; 2009/54 consid. 1.3.3; 2007/8 

consid. 5), 

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que, dans le cas d'espèce, il y a lieu de déterminer si l'ODM était fondé à 

faire application de l'art. 31a al. 1 let. b LAsi, disposition en vertu de 

laquelle cet office n'entre pas en matière sur une demande d'asile lorsque 

le requérant peut se rendre dans un Etat tiers compétent, en vertu d'un 

accord international, pour mener la procédure d'asile et de renvoi, 

qu'avant de faire application de la disposition précitée, l'ODM examine la 

compétence relative au traitement d'une demande d'asile selon les 

critères fixés dans le règlement (UE) n
o
 604/2013 du Parlement européen 

et du Conseil du 26 juin 2013 établissant les critères et mécanismes de 

détermination de l'Etat membre responsable de l'examen d'une demande 

de protection internationale introduite dans l'un des Etats membres par un 

ressortissant de pays tiers ou un apatride (refonte) (JO L 180/31 du 

29.6.2013, ci-après: règlement Dublin III; cf. note de réponse du Conseil 

fédéral du 14 août 2013, informant l'Union européenne de la reprise du 

règlement Dublin III par décision du même jour, sous réserve de 

l'accomplissement des exigences constitutionnelles suisses d'ici au 

3 juillet 2015), 

que dit règlement est applicable aux demandes d'asile déposées en 

Suisse dès le 1
er
 janvier 2014 (art. 49 par. 2 du règlement Dublin III), ce 

qui est le cas en l'occurrence, 

que, s'il ressort de cet examen qu'un autre Etat est responsable du 

traitement de la demande d'asile, l'ODM rend une décision de non-entrée 

en matière après que l'Etat requis a accepté la prise ou la reprise en 

charge du requérant d'asile, 

qu'aux termes de l'art. 3 par. 1 du règlement Dublin III, une demande de 

protection internationale est examinée par un seul Etat membre, celui-ci 

étant déterminé selon les critères fixés à son chapitre III (art. 8 à 15), 

que chaque critère n'a vocation à s'appliquer que si le critère qui le précède 

dans le règlement est inapplicable dans la situation d'espèce (principe de 

l'application hiérarchique des critères du règlement; art. 7 par. 1 du 

règlement Dublin III), 

qu'en vertu de l'art. 3 par. 2 du règlement Dublin III, lorsqu'il est 

impossible de transférer un demandeur vers l'Etat membre initialement 

désigné comme responsable parce qu'il y a de sérieuses raisons de 

croire qu'il existe dans cet Etat membre des défaillances systémiques 

dans la procédure d'asile et les conditions d'accueil des demandeurs, qui 

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entraînent un risque de traitement inhumain ou dégradant au sens de 

l'art. 4 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne 

(JO C 364/1 du 18.12.2000, ci-après: CharteUE), l'Etat procédant à la 

détermination de l'Etat responsable poursuit l'examen des critères fixés 

au chapitre III afin d'établir si un autre Etat peut être désigné comme 

responsable, 

que lorsqu'il est impossible de transférer le demandeur vers un Etat 

désigné sur la base de ces critères ou vers le premier Etat auprès duquel 

la demande a été introduite, l'Etat membre procédant à la détermination 

devient l'Etat responsable, 

que l'Etat responsable de l'examen d'une demande de protection 

internationale en vertu du règlement est tenu de prendre en charge  

– dans les conditions prévues aux art. 21, 22 et 29 – le demandeur qui a 

introduit une demande dans un autre Etat membre (art. 18 par. 1 point a 

du règlement Dublin III), 

que, sur la base de l'art. 17 par. 1 du règlement Dublin III (clause de 

souveraineté), chaque Etat membre peut décider d'examiner une demande 

de protection internationale qui lui est présentée par le ressortissant d'un 

pays tiers ou un apatride, même si cet examen ne lui incombe pas en vertu 

des critères fixés dans le règlement, 

qu'en l'occurrence, les intéressés ont pu entrer sur le territoire des Etats 

membres grâce à des visas, valables du (…) au (…) mars 2014, délivrés 

par les autorités polonaises, 

qu'en vertu de l'art. 12 par. 2 du règlement Dublin III, si le demandeur est 

titulaire d’un visa en cours de validité, l’Etat membre qui l’a délivré est 

responsable de l’examen de la demande de protection internationale, 

étant encore rappelé que, selon l'art. 7 par. 2 de ce règlement, la 

détermination de l’Etat membre responsable en application des critères 

précités se fait sur la base de la situation qui existait au moment où le 

demandeur a introduit sa demande de protection internationale pour la 

première fois auprès d’un Etat membre,  

que les intéressés ont déposé leurs demandes d'asile en Suisse le 

17 mars 2014, soit à une époque où leurs visas étaient encore en cours 

de validité, 

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qu'en date du 31 mars 2014, l'ODM a dès lors soumis aux autorités 

polonaises compétentes, dans les délais fixés à l'art. 21 par. 1 du 

règlement Dublin III, des requêtes aux fins de prise en charge, fondées 

sur l'art. 12 par. 2 du règlement Dublin III, 

que, le 4 avril 2014, lesdites autorités ont expressément accepté de 

prendre en charge les intéressés, sur la base de cette même disposition, 

que la Pologne a ainsi reconnu sa compétence pour traiter les demandes 

d'asile des intéressés, 

que ce point n'est du reste pas contesté dans le recours, 

qu'il n'y a aucune sérieuse raison de croire qu'il existe, en Pologne, des 

défaillances systémiques dans la procédure d'asile et les conditions 

d'accueil des demandeurs, qui entraînent un risque de traitement 

inhumain ou dégradant au sens de l'art. 4 de la CharteUE (cf. art. 3 par. 2 

2
ème

 phrase du règlement Dublin III), 

qu'en effet, cet Etat est signataire de cette Charte, de la CEDH, de la 

Convention du 10 décembre 1984 contre la torture et autres peines ou 

traitements cruels, inhumains ou dégradants (Conv. torture, RS 0.105), de 

la Convention du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés 

(Conv. réfugiés, RS 0.142.30) ainsi que du Protocole additionnel du 

31 janvier 1967 (Prot., RS 0.142.301) et, à ce titre, en applique les 

dispositions, 

que, dans ces conditions, cet Etat est présumé respecter la sécurité des 

demandeurs d'asile, en particulier leur droit à l'examen, selon une 

procédure juste et équitable, de leur demande, et leur garantir une 

protection conforme au droit international et au droit européen (cf. directive 

n
o
 2013/32/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 

relative à des procédures communes pour l'octroi et le retrait de la 

protection internationale [refonte] [JO L 180/60 du 29.6.2013, ci-après: 

directive Procédure]; directive n
o
 2013/33/UE du Parlement européen et du 

Conseil du 26 juin 2013 établissant des normes pour l'accueil des 

personnes demandant la protection internationale [refonte] [JO L 180/96 du 

29.6.2013, ci-après: directive Accueil]), 

qu'à la différence de la situation prévalant en Grèce, on ne saurait 

considérer qu'il apparaît au grand jour – sur la base de positions répétées 

et concordantes du Haut Commissariat des Nations Unies pour les 

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réfugiés (HCR), du Commissaire des droits de l'homme du Conseil de 

l'Europe, ainsi que de nombreuses organisations internationales non 

gouvernementales – que la législation sur le droit d'asile n'est pas 

appliquée en Pologne, ni que la procédure d'asile y est caractérisée par 

des défaillances structurelles d'une ampleur telle que les demandeurs 

d'asile n'ont pas de chances de voir leur demande sérieusement 

examinée par les autorités polonaises, ni qu'ils ne disposent pas d'un 

recours effectif, ni qu'ils ne sont pas protégés in fine contre un renvoi 

arbitraire vers leur pays d'origine (cf. arrêt de la CourEDH M.S.S. contre 

Belgique et Grèce du 21 janvier 2011, 30696/09), 

que, dans ces conditions, l'application de l'art. 3 par. 2 du règlement 

Dublin III ne se justifie pas en l'espèce, 

qu'en l'occurrence, les recourants disent ne pas vouloir retourner en 

Pologne en raison des tendances racistes et nationalistes qui prévalent 

dans cet Etat ; que, selon eux, ils risqueraient d'y être victimes d'actes 

hostiles et/ou de discriminations, tout particulièrement B._______ et son 

fils, qui ont une (…) ; qu'ils craignent également d'être renvoyés par les 

autorités polonaises en Ukraine ; qu'enfin, en Pologne, les principaux 

textes conventionnels relatifs à la protection des droits humains ne 

seraient pas respectés dans la pratique, 

que les recourants ont donc implicitement sollicité l'application d'une des 

clauses discrétionnaires prévues à l'art. 17 du règlement Dublin III, à savoir 

celle prévue par le par. 1 de cette disposition (clause de souveraineté),  

que, dans le cas particulier, les intéressés n'ont toutefois pas démontré 

l'existence d'un risque concret que les autorités polonaises refuseraient 

de les prendre en charge et de mener à terme l'examen de leur demande 

de protection, en violation de la directive Procédure, 

qu'en outre, ils n'ont fourni aucun élément concret susceptible d'établir que 

la Pologne ne respecterait pas le principe du non-refoulement, et donc 

faillirait à ses obligations internationales en les renvoyant dans un pays où 

leur vie, leur intégrité corporelle ou leur liberté seraient sérieusement 

menacées, ou encore d'où ils risqueraient d'être astreints à se rendre dans 

un tel pays, 

qu'ils n'ont pas non plus établi un risque concret et sérieux d'être victimes 

en Pologne, de la part des autorités ou de tiers, d'actes prohibés en 

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particulier par l'art. 3 CEDH, motivés par des sentiments racistes, 

nationalistes ou par une autre raison, 

qu'ils n'ont pas non plus apporté d'indices objectifs, concrets et sérieux 

qu'ils seront eux-mêmes privés durablement de tout accès aux conditions 

matérielles minimales d'accueil prévues par la directive Accueil, ni n'ont 

démontré que leurs conditions d'existence en Pologne revêtiraient, en cas 

de transfert dans ce pays, un tel degré de pénibilité et de gravité qu'elles 

seraient constitutives d'un traitement contraire à l'art. 4 de la CharteUE, à 

l'art. 3 CEDH ou encore à l'art. 3 Conv. torture, 

qu'enfin, il n'existe en l'occurrence aucun indice tangible permettant 

d'admettre que le transfert des intéressés en Pologne pourrait contrevenir 

au principe de l'unité de la famille et/ou à celui de l'intérêt supérieur de 

l'enfant, 

qu'au demeurant, si – après leur transfert en Pologne – les recourants 

devaient être contraints par les circonstances à mener une existence non 

conforme à la dignité humaine, ou s'ils devaient estimer que ce pays viole 

ses obligations d'assistance à leur encontre, ainsi que la directive 

précitée, ou de toute autre manière porte atteinte à leurs droits 

fondamentaux, il leur appartiendrait de faire valoir leurs droits directement 

auprès des autorités polonaises en usant des voies de droit adéquates 

(cf. notamment art. 26 directive Accueil), 

que, partant, il n'y a pas lieu d'appliquer la clause discrétionnaire prévue 

par l'art. 17 par. 1 du règlement Dublin III, 

qu'il y a encore lieu d'ajouter que le règlement Dublin III ne confère pas aux 

demandeurs d'asile le droit de choisir l'Etat membre offrant, à leur avis, les 

meilleures conditions d'accueil comme Etat responsable de l'examen de 

leur demande d'asile (cf. ATAF 2010/45 consid. 8.3, auquel il y a lieu de se 

référer par analogie), 

que s'agissant de la motivation du recours sur les qualités humaines, 

morales et professionnelles des intéressés, de leur bon niveau d'éducation 

et de leur respect des lois de leur pays d'accueil, force est de constater que 

ces éléments, que le Tribunal n'entend nullement mettre en doute, ne sont 

pas pertinents dans le cadre de la détermination de l'Etat compétent au 

sens du règlement Dublin III, 

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que la Pologne demeure dès lors l'Etat responsable de l'examen des 

demandes d'asile des recourants au sens de ce règlement et est tenue de 

les prendre en charge, dans les conditions prévues aux art. 21, 22 et 29, 

que, partant, c'est à bon droit que l'ODM n'est pas entré en matière sur 

leurs demandes d'asile, en application de l'art. 31a al. 1 let. b LAsi, et qu'il 

a prononcé leur transfert de Suisse vers la Pologne, en application de 

l'art. 44 LAsi, aucune exception à la règle générale du renvoi n'étant 

réalisée (art. 32 de l'ordonnance 1 du 11 août 1999 sur l'asile relative à la 

procédure [OA 1, RS 142.311]), 

que, cela étant, les questions de l'existence d'un empêchement à 

l'exécution du renvoi (ou transfert) pour des raisons tirées de l'art. 83 al. 2 à 

4 LEtr (RS 142.20) ne se posent plus séparément, dès lors qu'elles sont 

indissociables du prononcé de la non-entrée en matière (cf. ATAF 2010/45 

précité consid. 10), 

qu'au vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté, 

que, s'avérant manifestement infondé, il est rejeté dans une procédure à 

juge unique, avec l'approbation d'un second juge (art. 111 let. e LAsi), 

que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure à la 

charge des recourants, conformément aux art. 63 al. 1 PA et art. 2 et  

3 let. b du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 

indemnités fixés par le Tribunal administratif fédéral (FITAF, RS 173.320.2), 

 

 

 

 

 

(dispositif page suivante) 

  

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le Tribunal administratif fédéral prononce : 

1.  

Le recours est rejeté. 

2.  

Les frais de procédure, d'un montant de 600 francs, sont mis à la charge 

des recourants. Ce montant doit être versé sur le compte du Tribunal 

dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt. 

3.  

Le présent arrêt est adressé aux recourants, à l'ODM et à l'autorité 

cantonale. 

 

Le juge unique : Le greffier : 

  

Yanick Felley Edouard Iselin 

 

 

Expédition :