# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** bf1364fb-d9e9-5389-bfd3-4ad9cbc5637f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2008-08-27
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 27.08.2008 A/4812/2007
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-4812-2007_2008-08-27.pdf

## Full Text

Siégeant : Juliana BALDE, Présidente; Christine KOEPPEL et Dana DORDEA, Juges 

assesseurs 

  

 
 

R E P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N E V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/4812/2007 ATAS/942/2008 

ARRET 

DU TRIBUNAL CANTONAL DES 

ASSURANCES SOCIALES 

Chambre 4 

du 27 août 2008 

 

En la cause 

Madame V__________, domiciliée à GENEVE, représentée par 
FORUM SANTE, Mme Christine BULLIARD 

recourante 

 

contre  

OFFICE CANTONAL DE L'ASSURANCE-INVALIDITE, sis rue 
de Lyon 97, GENEVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame V__________, mariée, de nationalité polonaise, est arrivée en Suisse avec 
sa famille à l’âge de 15-16 ans. Elle a effectué ses écoles primaires ainsi que le 
lycée scientifique de 1972 à 1981 en Pologne, puis a fréquenté l’École supérieure 
de commerce à Sion en Suisse où elle a obtenu une maturité, option philosophie et 
lettres. L’intéressée a obtenu une demi-licence en slavistique à l’Université de 
Fribourg, mais n’a pas pu terminer ses études universitaires. 

Sur le plan professionnel, l’intéressée a travaillé à 50% chez X__________ du 26 
mars 2002 au 25 mars 2003, dans le cadre d’un contrat d’emploi temporaire 
accordé par l’OFFICE CANTONAL DE L’EMPLOI (ci-après OCE).  

2. Polytoxicomane, l’intéressée a effectué plusieurs tentatives de substitution, dont 
l’une a été interrompue en 2004 en raison d’une décompensation psychiatrique 
sévère due à un traitement contre l’hépatite C. 

3. Le 12 janvier 2005, le Dr A__________, spécialiste FMH en médecine interne, 
médecin traitant, a attesté que l'incapacité de travail de sa patiente a commencé à 50 
% le 4 mars 2002 et s'est poursuivie à long terme. Dès février 2004, à la suite d'un 
traitement combiné d'interféron et de ribavirine pour une hépatite C active, 
l'incapacité de travail est devenue totale en raison d'une très lourde décompensation 
psychique. La patiente était incapable de se prendre en charge et en particulier 
d'effectuer les démarches administratives même les plus élémentaires depuis 
septembre 2004, car elle ne sortait plus de chez elle, prostrée et totalement repliée 
sur elle-même. La situation actuelle est un peu plus satisfaisante, avec un début de 
mobilisation possible, mais on se trouve encore loin d'une capacité de travail 
exploitable économiquement parlant. 

4. Par décision du 31 janvier 2005, l’OCE a prononcé une inaptitude au placement de 
l’intéressée dès le 1er octobre 2004. 

5. Le 9 février 2005, l’intéressée a déposé une demande de prestations auprès de 
l’OFFICE CANTONAL DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ (ci-après OCAI), 
visant à l’octroi d’un reclassement dans une nouvelle profession. L’intéressée a 
indiqué souffrir de dépression depuis l’enfance, de toxicomanie depuis l’exil ainsi 
que d'hépatites. 

6. Dans son rapport médical à l’attention de l’OCAI du 11 juillet 2005, le Dr 
A__________ a diagnostiqué une polytoxicomanie depuis plus de vingt ans, une 
hépatite C à une date de survenance inconnue, ainsi qu’un état dépressif chronique 
dans un contexte de maltraitance de l’enfance et l’adolescence. Le médecin a 
précisé que sa patiente suivait un traitement de substitution à la Méthadone ainsi 
qu'un traitement d’Antabuse depuis trois ans avec stabilisation de l’humeur et qu’un 

 
 
 

 

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traitement de l’hépatite C a été un échec en raison d’une décompensation 
psychiatrique sévère il y a un an environ. La patiente souffre de fatigue, de perte de 
l’élan, de troubles de la concentration, d’une inhibition sociale majeure, d’un repli 
et d’une incapacité à se mobiliser. Le pronostic est réservé, surtout à cause de 
l’aspect inhibition et repli. Le médecin a indiqué que la patiente n’avait exercé 
aucune activité régulière depuis de nombreuses années. 

7. Dans le questionnaire complémentaire pour les troubles psychiques, le 
Dr A__________ a indiqué que la maltraitance dans l’enfance a joué un rôle très 
vraisemblable dans les troubles psychiques présentés par la patiente et que ces 
affections entraînent une incapacité de travail de 100%. 

8. Dans son rapport intermédiaire du 20 février 2006, le Dr A__________ indique que 
l’état de santé de la patiente est resté stationnaire, qu’il n’y a aucune amélioration 
en dehors de l’abandon de l’alcool depuis environ deux ans, que l’assurée suit un 
traitement de substitution à la Méthadone et prend des antidépresseurs. Il a précisé 
que le début du traitement de l’hépatite C datait du 27 février 2004 et que le 
traitement avait dû être arrêté le 15 juin 2004, en raison de problèmes psychiques. Il 
a indiqué que la patiente n’avait eu aucun suivi par un psychiatre, que lui-même en 
tant que médecin de premier recours assurait un suivi psychologique et qu’il tentait 
difficilement d’arriver à un suivi hebdomadaire. L’état de la patiente est fluctuant 
avec des périodes adynamiques complètes, entrecoupées de quelques périodes plus 
positives mais rares, ne permettant pas d’imaginer un quelconque engagement par 
un employeur. Il a indiqué que de 2002 à 2004, la patiente a connu des périodes de 
chômage à temps partiel et a pu accomplir des activités temporaires de vente chez 
X__________ dans un contexte hyper tolérant. Il paraît cependant impossible 
qu'elle ait une activité professionnelle suivie, quelle qu’elle soit. 

9. L’OCAI a ordonné une expertise psychiatrique, qu’il a confiée à la Dresse 
B__________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport 
d’expertise du 11 juin 2007, la Dresse B__________ expose que l’assurée a été 
examinée les 26 février et 13 mars 2007, qu’un examen psychologique a été 
effectué par Monsieur W__________, psychologue FSP, et qu’elle a eu un entretien 
téléphonique avec le Dr A__________, médecin-traitant de l’expertisée. Elle a 
diagnostiqué un syndrome de dépendance à des substances psychoactives multiples 
en rémission partielle, avec actuellement un traitement de substitution, F 19.201, 
F 19.22, présente depuis environ 1981 et un déficit cognitif persistant F 19.75 - 
trouble dont il n’est pas possible de dater l’apparition -, affections qui entraînent 
des répercussions sur la capacité de travail. En revanche, le syndrome de 
dépendance à l’alcool, en rémission complète F 10.202, depuis environ 1981, ainsi 
que l'hépatite C sont sans répercussion sur la capacité de travail. L'anamnèse révèle 
que l'assurée est née en Silésie, qu'elle avait une sœur jumelle décédée d'une 
overdose il y a environ 10 ans et qu'elle était souvent battue par sa mère. Lors de 
son arrivée en Suisse, à l'adolescence, l'expertisée a connu de grosses difficultés 

 
 
 

 

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d'intégration. Elle a commencé à consommer de l'alcool très jeune, déjà en Pologne, 
et à fumer des joints, moyen qu'elle avait trouvé pour s'intégrer et se faire accepter 
par ses amis. Elle continue à consommer ponctuellement de la drogue, dans des 
moments d'angoisse. Depuis deux ans, elle ne consomme plus du tout d'alcool grâce 
à un traitement d'Antabuse. Elle se plaint d'une fatigue physique et psychique 
importante, de ne pas arriver à respecter les horaires et les engagements. Au status 
clinique, il n'y a pas d'éléments de la lignée psychotique, la concentration est sans 
particularité et la thymie observée est neutre, avec encore des moments de tristesse, 
l'assurée rapportant toutefois qu'avant le traitement antidépresseur, elle était 
constamment triste. En revanche, il est noté une hypersomnie, une augmentation de 
l'appétit avec prise pondérale de 20 kg depuis 2000, la mémoire est diminuée.  Elle 
peut éprouver du plaisir à lire ou à se balader, même si elle a énormément de peine 
à se motiver pour aller marcher, elle se dit angoissée par toutes les démarches 
administratives qu'elle laisse à son mari. Elle n'a pas envie de voir les gens ; se 
coiffer, se maquiller sont des gestes actuellement difficiles à réaliser. Dans 
l’appréciation du cas, la Dresse B__________ indique que le traitement 
antidépresseur semble avoir une bonne efficacité sur la symptomatologie concernée 
puisqu’à ce jour, on ne peut poser le diagnostic d’épisode dépressif, même léger. 
Par contre, il persiste des troubles importants de mémoire et de concentration, qui 
semblent être d’origine organique. Le pronostic est sombre, tant quant à un sevrage 
définitif de toxiques que quant à la reprise d’une activité professionnelle. Il n'y a 
pas de capacité de travail résiduelle, la diminution de rendement est totale. Du point 
de vue médical, il y a une incapacité de travail de 20 % au moins depuis mars 2002, 
qui s'est depuis lors péjorée. Les troubles présentés rendent l'assurée incapable 
d’exercer une quelconque activité professionnelle et ne permettent pas d’envisager 
une formation, elle est incapable de s’adapter à un environnement professionnel. 

En annexe à l'expertise figure le rapport d'examen neuropsychologique effectué par 
Monsieur W__________, qui conclut que les capacités mnésiques, en particulier en 
modalité verbale, sont déficitaires et que les épreuves sensibles aux acquisitions 
scolaires et aux capacités de raisonnement présentent une faiblesse. A son avis, ces 
dernières observations s'expliquent par la consommation prolongée de toxiques et 
par la symptomatologie actuelle et il est vraisemblable que ce tableau interfère avec 
l'apprentissage de nouvelles connaissances et limite les possibilités d'adaptation 
sociale et professionnelle de l'assurée. 

10. Dans un rapport du 21 septembre 2007, le Dr C__________, médecin-conseil du 
SMR Suisse-romande, considère que le déficit cognitif persistant est à imputer à 
une persistance des conduites addictives, susceptible de s’amender complètement 
en cas d’abstinence. Par contre, à partir du troisième mois de traitement à 
l’interféron, dès le 27 mars 2004, on peut admettre la survenance d’un épisode 
dépressif, dont la résolution n’a pas été signalée. Son expérience en la matière lui 
fait admettre qu’avec un traitement bien conduit sur le plan pharmacologique, 
l’évolution d’un trouble dépressif léger à moyen est défavorable après six à huit 

 
 
 

 

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semaines et l’on peut donc considérer sur ces bases que la thymie aurait dû 
redevenir normale au début juin. Sur le plan somatique, l’hépatite n’est pas 
invalidante, d’autant que le traitement partiel appliqué est considéré comme un 
succès relatif. S’agissant des capacités mnésiques déficitaires et une faiblesse aux 
capacités de raisonnement, ces dernières observations s’expliquent par la 
consommation prolongées de toxiques et par la symptomatologie dépressive 
actuelle. Pour le médecin du SMR, l’expertise psychiatrique a démontré qu’il 
n’existait pas de symptomatologie dépressive d’une part, et que les troubles 
cognitifs sont bien considérés par le neuropsychologue comme appartenant à la 
toxicomanie d’autre part. En conséquence, l’assurée est supposée retrouver toutes 
ses capacités intellectuelles après un sevrage, étant donné l’absence d’une 
pathologie psychiatrique avérée. 

11. Le 28 septembre 2007, l’OCAI a notifié à l’intéressée un projet de décision de refus 
de prestations d’invalidité, auquel l’intéressée s’est opposée. 

12. Par décision du 13 novembre 2007, l’OCAI a notifié à l'assurée une décision de 
refus de prestations d’invalidité, au motif qu’aucun des diagnostics retenus n’est à 
l’origine ni n’est la conséquence de sa dépendance à des substances psychoactives, 
de sorte qu’il n’y a pas lieu de procéder à une instruction médicale complémentaire. 
Force dès lors est de constater que son incapacité de gain est due avant tout à la 
toxicodépendance et qu’il n’y a pas une invalidité au sens de la loi. 

13. Représentée par FORUM SANTE, l’assurée interjette recours en date du 
6 décembre 2007. Elle se réfère au rapport de son médecin traitant, le 
Dr A__________, qui atteste d’une incapacité de travail totale dès septembre 2004 
en raison d’une très lourde décompensation psychique, dont les effets se font 
encore ressentir aujourd’hui, que l’état dépressif chronique est survenu dans un 
contexte de maltraitance dans l’enfance et l’adolescence, que son état de santé ne 
présente aucune amélioration en dehors de l’abandon de l’alcool depuis environ 
deux ans et que vers la fin du traitement contre l’hépatite C sont apparus un repli 
important avec refus de sortir, idées noires et inhibition importantes. Elle s’étonne 
que l’OCAI se soit écarté du rapport d’expertise de la Dresse B__________ du 
11 juin 2007 ainsi que du rapport neuropsychologique. Elle relève que l’approche et 
les conclusions du Dr A__________ sont corroborées par l’experte psychiatre 
mandatée par l’OCAI, qui a attesté que les troubles qu’elle présente l’empêchent 
d’exercer une activité professionnelle. Elle soutient que la position de l’OCAI n’est 
pas fondée. Elle conclut à l’annulation de la décision et à ce qu’un degré 
d’invalidité de 100% lui soit reconnu. 

14. Dans sa réponse du 21 janvier 2008, l’OCAI relève que le neuropsychologue a 
précisé que les troubles cognitifs s’expliquaient par la consommation prolongée de 
substances toxiques. Pour le surplus, le SMR a relevé l’absence de 
symptomatologie dépressive, permettant de considérer le diagnostic établi par 

 
 
 

 

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l’expert comme invalidant, et estimé que l’assurée est supposée retrouver toutes ses 
capacités intellectuelles après un sevrage, étant donné l’absence d’une pathologie 
psychiatrique avérée. Selon le SMR, les troubles attentionnels sont sujets à 
rémission en cas d’abstinence, de sorte qu’ils ne sont pas non plus invalidants. 
Quant à l’hépatite C diagnostiquée par le Dr A__________, elle n’est pas 
invalidante, ce d’autant que le traitement partiel appliqué est considéré comme un 
succès relatif. L’OCAI conclut au rejet du recours. 

15. Le Tribunal a ouvert les enquêtes et procédé à l’audition de la Dresse B__________ 
en date du 12 mars 2008. L’expert a déclaré que l’assurée a un fonctionnement 
actuel très limité, elle s’occupe d’elle à la maison, d’une façon peu performante. 
Elle est très ralentie, a de la peine à s’organiser et lorsqu’elle doit se rendre à un 
rendez-vous, comme par exemple venir à son cabinet pour l’expertise, elle tient à 
être présentable et se maquille, ce qui peut lui prendre des heures, tellement c’est 
compliqué pour elle. Elle ne peut pas sortir seule, elle est toujours venue 
accompagnée par son mari. Malgré le traitement de substitution, l’assurée 
consomme encore des toxiques, consommations liées à l’état anxieux. Dès que 
l’assurée est en présence d’une situation qui sort de l’ordinaire, par exemple 
lorsqu’elle doit sortir de chez elle ou aller à un rendez-vous, elle est soumise à un 
stress qui la déstabilise, ce qui l’amène à recourir à l’utilisation de produits 
toxiques. L’experte a déclaré qu’il lui était difficile de dire si la polytoxicomanie est 
à mettre en lien avec l’histoire personnelle et plus particulièrement la maltraitance 
subie par l’assurée dans son enfance. L'assurée a décrit plutôt la consommation de 
toxiques comme en lien avec l’ambiance de l’époque, les copains, bien qu'elle ait 
aussi déclaré qu’à son arrivée en Suisse, elle avait connu des difficultés 
d’intégration, un sentiment de malaise, ce qui l’avait amenée à consommer des 
produits toxiques pour tenter de s’intégrer au groupe. La Dresse B__________ 
pense que la polytoxicomanie de l’assurée est due à des raisons d’intégration 
sociale. Sous traitement d’antidépresseur et consommation de produits toxiques, 
l’état dépressif et anxieux est compensé, pour autant que l’assurée reste chez elle. 
Le déficit cognitif persistant a été objectivé par l’examen neuropsychologique; au 
niveau de la mémoire notamment, les déficits sont assez importants. A son avis, les 
troubles mnésiques ne constituent pas un symptôme de l'état dépressif, qu'elle n'a 
d'ailleurs pas objectivé. Selon l’expert, l’incapacité de travail de l’assurée est totale, 
liée aux troubles cognitifs d’une part, ainsi qu’aux troubles psychiques. Les 
troubles cognitifs sont dus probablement à une atteinte organique, qu’il est difficile 
de dater. L’assurée présente de gros troubles mnésiques, des troubles de la 
mémoire, des dates, elle est incapable de s’adapter à une situation professionnelle 
ainsi qu’à une quelconque activité. Elle ne peut pas fonctionner normalement et 
rencontre d’énormes difficultés, ne serait-ce que pour arriver sur le lieu de travail. 
C’est pour elle un stress important ; à titre d’exemple, lorsqu’elle avait travaillé 
chez X__________ dans une activité peu exigeante, elle avait recouru à l’héroïne 
pour essayer d’être à la hauteur. L’expert a déclaré qu’elle ne pensait pas que 

 
 
 

 

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l’assurée ait les ressources psychiques suffisantes pour modifier complètement son 
organisation de vie; elle est sous traitement d’Antabuse, ce qui ne l’empêche pas de 
parfois consommer de l’alcool. Selon l’expert, même si l’assurée s’abstenait de 
toute consommation de produits toxiques, elle ne récupérerait pas toutes ses 
facultés cognitives. Elle a expliqué que les moyens thérapeutiques à disposition 
pour tenter d’arrêter les produits toxiques sont très limités, car malheureusement, 
l’utilisation de tels produits a un effet calmant pour ces personnes, notamment du 
point de vue de l’anxiété. D’autre part, même si l’assurée voulait arrêter la 
consommation de produits toxiques, elle n’y parviendrait pas. Pour l’expert et le 
neuropsychologue, il y a vraisemblablement un dysfonctionnement organique chez 
l’assurée. Selon la Dresse B__________, même si l’on cessait complètement 
d’administrer un quelconque traitement à l’assurée et qu’elle resterait sans 
consommer de produits toxiques, les examens seraient certes peut-être un peu 
différents, mais il persisterait toutefois un déficit cognitif conséquent. Une telle 
hypothèse est cependant inimaginable, car il faudrait faire un sevrage de 
substitution pendant des mois et si le traitement antidépresseur était interrompu, 
l’assurée décompenserait de nouveau et les tests seraient à nouveau modifiés, mais 
pour une autre raison. Elle a indiqué pour le surplus que l’assurée a pu fonctionner 
de façon correcte jusqu’à un certain moment, ce qui l’amène à conclure que les 
troubles cognitifs ne remontent pas à l’adolescence, mais qu’ils sont survenus par la 
suite. 

16. Dans ses conclusions après enquêtes du 18 avril 2008, l’OCAI relève avoir soumis 
le procès-verbal d’enquêtes au SMR, lequel s’est déclaré surpris qu’il n’y ait pas eu 
de question concernant l’étiologie primaire ou secondaire de la toxicomanie, 
comme défini par la jurisprudence, ni de question sur la possibilité et les 
conséquences d’un éventuel arrêt total de toxiques. Au vu des conclusions du SMR, 
l’OCAI a persisté dans ses conclusions, tendant au rejet du recours. 

17. Dans ses écritures du 29 avril 2008, la recourante souligne que les remarques du 
SMR quant aux questions posées sont surprenantes, dès lors que l’intimé était 
présent lors de l’audition du témoin. Pour le surplus, elle se réfère à l'expertise et 
aux explications données en audience par la Dresse B__________, dont il résulte 
que l’incapacité de travail est due aux troubles cognitifs causés probablement par 
une atteinte organique, objectivée par l’examen neuropsychologique, qu'elle est 
incapable de fonctionner normalement et de s’adapter à une situation 
professionnelle, ainsi qu’à une quelconque activité. L’expert a aussi clairement 
indiqué que même si elle s’abstenait de toute consommation de produits toxiques, 
elle ne récupérerait pas. Les troubles sont ainsi irréversibles et un sevrage complet 
ne serait pas raisonnablement exigible. Pour le surplus, la recourante relève que la 
Dresse D__________, du SMR, n’est pas psychiatre et qu'elle ne dispose d’aucune 
formation FMH. En ce sens, sa pratique clinique de même que son niveau de 
formation sont clairement inférieurs à ceux de l’experte entendue par le Tribunal, si 

 
 
 

 

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bien qu’en l’espèce, son avis ne saurait se voir reconnaître une valeur équivalente à 
celui de l’expert psychiatre. 

18. Cette écriture a été communiquée à l’intimé en date du 5 mai 2008. Sur quoi, la 
cause a été gardée à juger. 

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 56V al. 1 let. a ch. 2 de la loi genevoise sur l'organisation 
judiciaire (LOJ), le Tribunal cantonal des assurances sociales connaît en instance 
unique des contestations prévues à l’article 56 de la loi fédérale sur la partie 
générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) qui sont 
relatives à la loi fédérale sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. La LPGA est entrée en vigueur le 1er janvier 2003, entraînant la modification de 
nombreuses dispositions légales dans le domaine des assurances sociales. 
Conformément au principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur 
au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 130 V 
445), le droit litigieux est régi par l’ancien droit en vigueur jusqu'au 31 décembre 
2002, pour la période courant jusqu'à cette date, et par les nouvelles dispositions 
introduites par la LPGA, pour la période postérieure. La question ne revêt toutefois 
pas une grande importance car les modifications légales contenues dans la LPGA 
constituent, en règle générale, une version formalisée dans la loi, de la 
jurisprudence relative aux notions correspondantes avant l'entrée en vigueur de la 
LPGA (ATF 130 V 343 consid. 3). 

Les règles de procédure quant à elles s'appliquent sans réserve dès le jour de son 
entrée en vigueur (ATF 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a; RAMA 1998 
KV 37 p. 316 consid. 3b). La LPGA s’applique donc au cas d’espèce. 

Enfin, la loi fédérale du 16 décembre 2005 modifiant la LAI, entrée en vigueur le 
1er juillet 2006, apporte des modifications qui concernent notamment la procédure 
conduite devant le Tribunal cantonal des assurances (art. 52, 58 et 61 let. a LPGA). 
En particulier, la procédure de recours en matière de contestations portant sur 
l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le Tribunal de 
céans est désormais soumise à des frais de justice, qui doivent se situer entre 200 fr. 
et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, le présent cas est soumis au nouveau 
droit (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives à la modification du 16 
décembre 2005). Il sera donc perçu un émolument. 

3. Interjeté dans les forme et délai prévus par la loi, le recours est recevable (art. 56 et 
60 LPGA). 

 
 
 

 

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4. Le litige consiste à déterminer si la recourante présente une atteinte à la santé 
invalidante, ouvrant droit à des prestations de l'assurance-invalidité. 

5. Aux termes de l'art. 8 al. 1 et 3 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain 
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Les assurés 
majeurs qui n’exerçaient pas d’activité lucrative avant d’être atteints dans leur santé 
physique ou mentale et dont il ne peut être exigé qu’ils en exercent une sont réputés 
invalides si l’atteinte les empêche d’accomplir leurs travaux habituels. Selon l’art. 4 
LAI, l'invalidité peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident. L’invalidité est réputée survenue dès qu’elle est par sa nature et sa gravité, 
propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération. 

Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de 
l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 
être raisonnablement exigé de lui, si cette perte résulte de sa santé physique ou 
mentale. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être 
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine 
d’activité (art. 6 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution de 
l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du 
travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte 
à sa santé physique ou mentale et qu’elle persiste après les traitements et les 
mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).  

Selon l'art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2003, 
l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3 % au moins, à une demi-
rente s'il est invalide à 50 % au moins, ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 % 
au moins; dans les cas pénibles, l'assuré peut, d'après l'art. 28 al. 1bis LAI, 
prétendre à une demi-rente s'il est invalide à 40 % au moins. Depuis le 1er janvier 
2004, l'assuré a droit à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins, à trois 
quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 
50 % au moins ou à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins. 

Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur la base d'une 
comparaison des revenus. Pour cela, le revenu du travail que l'invalide pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après 
exécution éventuelle de mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation 
équilibrée du marché du travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il 
n'était pas invalide (art. 28 al. 2 LAI). La comparaison des revenus s'effectue, en 
règle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux 
revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le 
taux d'invalidité (méthode générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 
consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b). 

 
 
 

 

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6. Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les 
références; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). 

A teneur de la jurisprudence constante concernant les dépendances comme 
l'alcoolisme, la pharmacodépendance et la toxicomanie, une telle dépendance ne 
constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. En revanche, elle joue un rôle 
dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui 
entraîne une atteinte à la santé physique ou mentale, nuisant à la capacité de gain, 
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique ou mentale qui a 
valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268, 99 V 28 consid. 2; VSI 2002 
p. 32 consid. 2a, 1996 p. 319 consid. 2a, 321 consid. 1a et 325 consid. 1a).  

La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien 
les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte 
d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour 
que soit admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire 
que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré 
de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité 
de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle 
dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à 
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la 
dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une 
atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre 
l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est 
exigible doit alors être déterminé en tenant compte de l'ensemble des limitations 
liées à la maladie psychique et à la dépendance (cf. ATF du 15 avril 2008 
9C_395/2007; sur l'ensemble de la question, cf. arrêt I 169/06 du 8 août 2006, 
consid. 2.2 et les arrêts cités).  

L'existence d'une comorbidité psychiatrique - dont le diagnostic a été posé lege artis 
- ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique 
à une invalidité du chef d'une dépendance. Il est nécessaire que l'affection 
psychique mise en évidence contribue pour le moins dans des proportions 
considérables à l'incapacité de gain présentée par la personne assurée. Une simple 
anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, consid. 4d). 
En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale doit décrire 
le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail et définir à 
quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des effets de la 

 
 
 

 

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dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la dépendance est 
seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a pas lieu 
d'opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé (cf. arrêt I 731/02 du 
25 juillet 2003, consid. 2.3).  

7. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents qu'un médecin, éventuellement d'autres spécialistes, 
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de 
santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable 
de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile pour 
déterminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de l'assuré (ATF 
125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 
1).  

En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une 
expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses 
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects 
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison 
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, 
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de 
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions 
contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de 
l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des 
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire 
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et 
les références). En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport 
médical, ce qui est déterminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une 
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il 
prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne 
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la 
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient 
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au 
demeurant, l'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du 
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et 
bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les 
références).   

8. En l'espèce, il résulte de l'expertise réalisée à la demande de l'intimé par la Dresse 
B__________ que la recourante présente depuis 1981 un syndrome de dépendance 
aux substances psycho-actives multiples, en rémission partielle, sous traitement de 
substitution (F19.201 et F19.22) ainsi qu'un déficit cognitif persistant F19.75, dont 
l'apparition est impossible à dater, et que ces troubles entraînent une incapacité de 
travail totale dans quelque activité que ce soit.   

 
 
 

 

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Selon le SMR, le syndrome de dépendance n'est pas invalidant, dès lors qu'il est en 
rémission partielle avec un traitement de substitution. Quant au déficit cognitif, il 
est à imputer à une persistance des conduites addictives et susceptible de s'amender 
complètement en cas d'abstinence. L'intimé considère en conséquence qu'aucun de 
ces diagnostics n'est à l'origine ou constitue une conséquence de la dépendance à 
des substances psycho-actives. L'incapacité de gain de la recourante est due avant 
tout à la toxico-dépendance, de sorte qu'il n'y a pas d'invalidité au sens de la loi. 

Le Tribunal de céans relève en premier lieu que contrairement à ce que soutient le 
SMR, l'expert psychiatre a clairement affirmé que même en en cas d'arrêt de 
consommation de produits toxiques, il persisterait un déficit cognitif conséquent et 
la recourante ne récupérerait pas toutes ses facultés cognitives. Elle a ajouté qu'une 
telle hypothèse est cependant inimaginable, car il faudrait faire un sevrage de 
substitution pendant des mois et elle ne pensait pas que la recourante y parviendrait, 
car l'utilisation de produits toxiques a un effet calmant sur son anxiété. D'autre part, 
si le traitement antidépresseur était interrompu, la recourante décompenserait de 
nouveau. Enfin, de son point de vue et contrairement à l'argument avancé par le 
psychologue, les troubles mnésiques ne constituent pas un symptôme de l'état 
dépressif. 

S'agissant des causes de la toxicomanie, elles ne sont pas claires. En effet, 
l'anamnèse évoque une maltraitance dans l'enfance ainsi que de grosses difficultés 
d'intégration à l'arrivée en Suisse à l'adolescence, mais dans la discussion du cas, 
l'expert ne précise rien quant à un éventuel lien. Lors de l'audience, la Dresse 
B__________ a déclaré qu'il était difficile de dire si la polytoxicomanie de l'assurée 
est à mettre en lien avec son histoire personnelle et plus particulièrement la 
maltraitance et qu'elle pensait qu'elle a été due aux difficultés d'intégration sociale. 
Par ailleurs, il est fait cas dans l'anamnèse de trouble anxieux; l'expert n'a cependant 
pas retenu ce diagnostic, expliquant qu'il n'est pas constant. Or, elle mentionne 
aussi que la recourante prend des produits toxiques pour précisément agir sur son 
état anxieux, lors de stress, et que cet état anxieux est compensé si la recourante 
reste chez elle. Il est noté que la recourante présente de grandes difficultés à se 
mobiliser, qu'elle ne peut pas sortir de chez elle sans être accompagnée par son 
mari, comme cela été le cas pour la consultation dans le cadre de l'expertise, et 
qu'elle est incapable de fonctionner normalement. Elle est ralentie et a des 
difficultés à accomplir des actes simples de la vie quotidienne, comme se coiffer et 
se maquiller. L'on ignore cependant quels sont les motifs de ce repli, à savoir s'il est 
dû à l'anxiété, la conduite addictive ou aux troubles mnésiques. Enfin, dans 
l'appréciation du cas, l'expert indique qu'il persiste des troubles importants de 
mémoire et de concentration, alors qu'au status clinique elle mentionne que la 
concentration est sans particularité et que la recourante lit énormément sans 
rencontrer de difficultés.  

 
 
 

 

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Le Tribunal de céans constate que l'expert ne s'est pas prononcée sur le point de 
savoir quelle est l'importance des troubles mnésiques sur la capacité de travail d'une 
part, et celle due à la dépendance d'autre part. Elle ne s'est pas non plus déterminée 
sur la question de savoir si le traitement de l'hépatite C a pu effectivement 
décompenser l'état psychique, et, le cas échéant, dans quelle mesure et durant quelle 
période. L'expertise, qui comporte des lacunes et certaines contradictions, n'est ainsi 
pas suffisamment probante pour tirer des conclusions définitives dans le cas 
d'espèce. 

 Au vu de ce qui précède, une instruction complémentaire s'impose.  

9. En conséquence, il convient d'admettre le recours, d'annuler la décision et de 
renvoyer la cause à l'intimé afin qu'il mette en oeuvre une nouvelle expertise 
psychiatrique et rende une nouvelle décision.  

10. La recourante, représentée par un mandataire, a droit à une indemnité à titre de 
participation à ses frais et dépens, que le Tribunal fixe en l'espèce à 1'000 fr. (art. 6l 
let. g LPGA; art. 89H al. 3 LPA).         

11. Au vu de l'issue du litige, un émolument de 500 fr. est mis à la charge de l'intimé 
(art. 69 al. 1bis LAI).  

 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LE TRIBUNAL CANTONAL DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

A la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. L'admet et annule la décision de l'OCAI du 13 novembre 2007.                

3. Renvoie la cause à l'OCAI afin qu'il mette en œuvre une nouvelle expertise 
psychiatrique dans le sens des considérants et rende une nouvelle décision. 

4. Condamne l'OCAI à payer à la recourante une indemnité de 1'000 fr.à titre de 
participation à ses frais et dépens. 

5. Met un émolument de 500 fr. à la charge de l'OCAI.  

6. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 
juin 2005 (LTF); le mémoire de recours doit indiquer les conclusions, motifs et 
moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de son mandataire ; il doit 
être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie électronique aux 
conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en possession du 
recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Isabelle CASTILLO 

 La présidente 
 
 
 
 

Juliana BALDE 
 
 

 
 

 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le