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**Case Identifier:** d3c4790f-7879-56f3-9915-bf05d003fb96
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-05-04
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 04.05.2010 C-5778/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-5778-2008_2010-05-04.pdf

## Full Text

Cour III
C-5778/2008

{T 0/2}

A r r ê t  d u  4  m a i  2 0 1 0

Francesco Parrino (président du collège), 
Madeleine Hirsig, Vito Valenti, juges, 
Pascal Montavon, greffier.

A._______, 
représenté par Maître François Berger, Neuchâtel
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

assurance-invalidité (décision du 24 juillet 2008).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-5778/2008

Faits :

A.

A.a Le  ressortissant  italien  A._______,  né  en1951,  a  travaillé  en 
Suisse jusqu'en 1990 d'abord en qualité de peintre en bâtiment puis 
en  tant  que  chauffeur  ou  magasinier-livreur  auprès  de  différents 
employeurs. Il a cessé toute activité à compter du 24 avril 1990 suite à 
des lombalgies et à un état dépressif. Par décision du 30 mars 1992 
l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel lui alloua une 
demi-rente d'invalidité à compter du 1er avril  1991 assortie de rentes 
complémentaires pour son épouse et ses enfants. Cette décision se 
fonda sur  le  prononcé  du  11 novembre  1991  qui  avait  fixé  un taux 
d'invalidité  de  50%  en  raison  notamment  d'un  état  dépressif,  de 
lombalgies  récidivantes,  d'un  status  après  tuberculose  pulmonaire, 
pleurésie et péricardite aiguë en 1988, dépression en 1987. De retour 
en Italie, un droit à une demi-rente fut confirmé par l'Office de l'assu-
rance-invalidité pour les personnes résidant à l'étranger (OAIE) par dé-
cisions des 25 février 1994 et 19 juin 1997.

A.b L'intéressé déposa une demande de révision du droit à sa rente 
en date du 27 décembre 1999 faisant valoir une aggravation de son 
état de santé en raison de troubles orthopédiques et de l'évolution de 
son syndrome dépressif. Par décision du 13 octobre 2000 l'OAIE rejeta 
la demande de révision. Cette décision fut annulée le 19 janvier 2001 
sur proposition de l'administration par l'ancienne Commission fédérale 
de recours en matière d'AVS/AI pour les personnes résidant à l'étran-
ger (CR-AVS/AI) et la cause renvoyée pour complément d'instruction. 
Dans ce cadre le service médical de l'OAIE conclut, après que l'assuré 
fut soumis à des examens au Servizio Accertamento Medico dell'Assi-
curazione Invalidità (SAM) de Bellinzone du 3 au 5 décembre 2001, 
que l'intéressé ne présentait pas d'aggravation de son état de santé et 
établit une perte de gain de 60,19% de sorte que l'OAIE rejeta la de-
mande de révision par décision du 23 septembre 2002 confirmant le 
droit à une demi-rente. Cette décision fut confirmée par jugement de la 
CR-AVS/AI du 10 juin 2003 qui retint sur le plan rhumatologique que 
l'assuré présentait  un syndrome lombospondylogène chronique avec 
scoliose et discopathie L4-S1 ne lui permettant plus d'exercer de mé-
tier lourd et, sur le plan psychique, un syndrome dépressif affectant sa 
capacité de travail de 50% dans un métier adéquat pouvant être exer-
cé à plein temps (cf. pour les faits relatés supra la pce 153). Le Tribu-

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nal fédéral confirma le jugement de la CR-AVS/AI par arrêt du 2 juin 
2004 (pce 159). 

Il sied de relever que sur le plan psychiatrique le Dr B._______ dans 
son rapport du 13 décembre 2001 fit état d'un status ralenti, conscient, 
lucide, bien orienté dans le temps et l'espace, d'un homme au faciès 
dépressif, présentant une importante diminution de la mémoire et de la 
concentration,  une compréhension adéquate et  une intelligence nor-
male, une fragilité émotive et une affectivité de type dépressif. Sans 
faire état d'une appréciation de soi négative, de sentiment d'inutilité et 
d'idées de mort avec idéation de mise en scène, il posa le diagnostic 
de syndrome dépressif récurrent avec actuellement un épisode de gra-
vité moyenne (ICD-10 F31.1) affectant sa capacité de travail de 50%. Il 
nota un risque d'éventuelle péjoration du status psychique (pce 126).

B.
Par prononcé de l'OAIE du 23 novembre 2004, suite à la modification 
de la loi sur l'assurance-invalidité au 1er janvier 2004 qui introduisit le 
trois quarts de rente pour un taux d'invalidité de 60%, l'assuré fut mis 
au  bénéfice  de  trois  quarts  de  rente  rétroactivement  au  1er janvier 
2004 (pce 161).

C.
Par acte du 28 avril 2005, l'OAIE initia une révision du droit à la rente 
(pce 162). Suite à la documentation médicale reçue de l'organisme de 
la Sécurité sociale italienne de Ragusa, le Dr C._______ de l'OAIE re-
tint  dans son rapport  du 7 juillet  2006 qu'il  n'y avait pas de change-
ment de l'état de santé significatif  depuis le rapport  pluridisciplinaire 
du SAM de Bellinzone du 8 janvier 2002. Il rappela un trouble dépres-
sif récurrent, épisode actuel (2002) de gravité moyenne, un syndrome 
spondylogène lombaire chronique sur trouble de statique, des disco-
pathies de L4 à S1, des tendomyoses cervico-scapulaires, une chon-
dropathie  fémoro-patellaire  bilatérale,  ainsi  qu'une dyslipidémie  sans 
répercussion sur la capacité de travail. Il releva qu'un rapport E 213 du 
28 juin  2005 (pce 181)  n'indiquait  pas de changement  significatif  et 
qu'un rapport psychiatrique du 26 octobre 2005 indiquait des périodes 
de rémission partielle de quelques mois suivies d'épisodes dépressifs 
sévères. Il nota qu'un scan cervical du 19 novembre 2003 n'avait pas 
montré d'altération discale ni  de rétrécissement du canal médullaire, 
signes d'arthrose postérieure débutante (pce 189). Par communication 

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du 21 juillet 2006 l'OAIE maintint les trois quarts de rente de l'assuré 
(pce 190).

D.
Par requête du 18 avril 2008, l'intéressé, représenté par Me F. Berger 
à Neuchâtel, sollicita de l'OAIE une révision de son droit aux presta-
tions d'invalidité faisant valoir que les examens médicaux sur lesquels 
s'était fondé l'OAIE remontaient à fin 2001 et que depuis lors son état 
de santé s'était  aggravé au point de justifier le droit à une rente en-
tière. Il souligna que la documentation médicale de l'Hôpital de Ragu-
sa  retenait  une  incapacité  de travail  de  80% pour  cause  de  graves 
troubles anxio-dépressifs, des cycles de graves dépression, des pro-
blèmes de hernie discale, des cervicalgies avec vertiges, une déambu-
lation  incertaine,  des  lombalgies.  Il  joignit  7  rapports  médicaux  de 
2007/2008 (pces 195-203) dont un rapport  du Dr D._______, neuro-
logue, daté du 13 janvier 2007, faisant état d'une grave psychonévrose 
anxio-dépressive, de troubles cognitifs et comportementaux avec épi-
sodes cycliques, de graves dépression et inhibitions psycho-moteurs 
en relation  avec des  hernies  discales  cervicales  multiples  caractéri-
sées par des graves paresthésies des membres supérieurs et un défi-
cit de la force de préhension bilatérale, de hernies L3-L5 et L4-L5 avec 
déambulation incertaine et  incapacité  à la  station debout  prolongée, 
affections  fondant  une  incapacité  de  travail  de  80%  (pce  199). 
L'intéressé fit  encore parvenir  à l'OAIE une documentation médicale 
complémentaire en date des 28 avril et 6 mai 2008 de type résonance 
magnétique et radiologique (pces 204-208).

E.
Invité à se déterminer sur la documentation médicale à l'appui de la 
demande de révision, le Dr C._______ de l'OAIE, médecin généraliste, 
dans son rapport du 30 juin 2008, énonça les éléments déterminants 
des  rapports  médicaux  produits  et  retint  le  diagnostic  principal  de 
trouble dépressif récurrent (F33.9 CIM 10) et de troubles dégénératifs 
du  rachis  lombaire  et  cervical  sans  radiculopathie  ni  myélopathie 
(M47.80 CIM 10) ainsi que, sans répercussion sur la capacité de tra-
vail, de troubles dégénératifs discrets et sans incidence fonctionnelles 
significatives des épaules, des coudes et du genou droit. Il indiqua que 
les documents produits avec la demande de révision n'apportaient au-
cun élément objectif  rendant plausible une aggravation de santé de-
puis  la  précédente  décision  AI. Il  souligna que les  rapports  radiolo-
giques ne montraient que des lésions dégénératives de peu d'impor-

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tance  et  compatibles  avec  l'âge  de  l'assuré  et  que  les  rapports 
orthopédiques n'indiquaient aucune atteinte fonctionnelle significative-
ment aggravée par rapport à la précédente révision de sorte que l'exi-
gibilité restait exactement la même (pce 210).

F.
Par projet de décision du 4 juillet 2008, l'OAIE informa le représentant 
de l'assuré qu'il n'était pas ressorti de la documentation médicale pro-
duite une modification déterminante de son taux d'invalidité et qu'en 
conséquence la  demande de révision ne pouvait  pas être examinée 
(pce 211). L'intéressé fit part de son désaccord quant au projet de dé-
cision sollicitant de nouveaux examens médicaux (pce 212). L'intéres-
sé  n'ayant  pas  rendu  plausible  l'aggravation  de  son  état  de  santé, 
l'OAIE n'entra pas en matière en date du 24 juillet  2008 sur  sa de-
mande de révision (pce 213).

G.
Contre cette décision, l'intéressé, représenté par son mandataire, in-
terjeta recours en date du 10 septembre 2008 auprès du Tribunal de 
céans. Il conclut sous suite d'équitable indemnité à l'annulation de la 
décision rejetant sa demande de révision tendant à l'octroi d'une rente 
complète  et  à  ce  qu'il  soit  constaté  un  taux  d'invalidité  de  70% au 
moins avec effet au 1er janvier 2007 ou à ce que justice connaîtra. Il fit 
valoir une constatation inexacte et incomplète des faits pertinents, une 
appréciation arbitraire du taux d'invalidité, le fait qu'il devrait lui être re-
connu une rente entière à compter du 1er avril 2008 selon la documen-
tation médicale produite et le taux d'incapacité de travail de 80% dé-
terminé par l'Hôpital Maggiore Modica de Ragusa et le Dr D._______, 
neurologue. Il  indiqua que les examens effectués au SAM de Bellin-
zone fin 2001 n'étaient plus actuels, son invalidité s'étant aggravée de-
puis lors et que si nécessaire il était à disposition pour que soient ef-
fectués de nouveaux examens.

H.
Invité à se déterminer sur le recours, l'OAIE dans sa réponse du 16 
janvier 2009 conclut à son rejet. Il fit valoir que l'intéressé n'avait pas 
produit de documents médicaux établissant de façon plausible une ag-
gravation de son état de santé depuis les examens médicaux établis 
au SAM de Bellinzone fin 2001 et qu'il n'appartenait pas à l'administra-
tion d'ordonner des examens s'il  lui  paraissait  qu'il  n'y avait  pas lieu 
d'entrer en matière sur une demande de révision, ce que son service 

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médical n'avait d'ailleurs pas fait même si la décision attaquée pouvait 
quelque  peu  le  laisser  entendre  en  indiquant  que  le  dossier  était 
suffisamment documenté pour qu'il soit renoncé à des examens.

I.
Par réplique du 19 février 2009 le recourant maintint ses conclusions. 
Il nota qu'il avait tenté de reprendre une activité à 25% en janvier 2009 
dans une laiterie mais que son invalidité l'avait contraint à abandonner 
cette activité après 2 jours et il fit valoir que selon une attestation du 
Dr E._______ du 18 février 2009 son invalidité était de 75%. Il réserva 
de plus  la  production  d'un  rapport  psychiatrique qu'il  fit  parvenir  en 
date  du  27  février  2009  signé  de  la  Dresse  F._______.  Dans  son 
rapport  daté  du  10  février  2009,  la  Dresse  F._______  retint  le 
diagnostic  de  dépression  majeure  récurrente  dans  un  cadre,  entre 
autre,  de  pauvreté  du  langage  peu  fluide,  monotonie  vocale, 
ralentissement, vision négative de soi, difficulté de la capacité de se 
projeter dans le futur et d'envisager l'avenir, tendance à l'isolement. Se 
référant  aux  symptômes  cliniques  de  la  dépression  majeure 
récurrente,  elle  établit  une  corrélation  de  la  réalité  clinique  avec  la 
personne de l'intéressé et conclut à une incapacité de travail de 80% 
pour  cause psychique indépendamment  de l'invalidité  découlant  des 
affections physiques.

J.
Requis  par  décision  incidente  du  27  janvier  2009  d'effectuer  une 
avance sur les frais de procédure de Fr. 300.-, le recourant s'en acquit-
ta dans le délai imparti en date du 18 février 2009.

K.
Invité à dupliquer, l'OAIE transmit le nouveau rapport psychiatrique au 
Dr  C._______  de  son  service  médical  pour  appréciation.  Dans  son 
rapport  du  15  avril  2009  le  Dr  C._______  indiqua  que  la 
symptomatologie  décrite  n'était  pas  significativement  différente  de 
celle décrite par l'expert psychiatre le Dr B._______ dans le cadre de 
l'expertise  effectuée  à  Bellinzone  fin  2001  et  que  le  rapport 
nouvellement  produit  n'apportait  aucun  fait  médical  nouveau,  les 
mêmes  faits  n'étant  que  appréciés  différemment. Par  duplique  du  7 
mai  2009  l'OAIE  maintint  sa  position,  relevant  que  le  rapport 
psychiatrique  n'était  pas  de  nature  à  rendre  vraisemblable  une 
aggravation  de  l'état  de  santé  de  l'intéressé  du  fait  que  la 

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symptomatologie relatée ne différait pas de celle décrite en décembre 
2001 par le Dr B._______.

L.
Invité à se déterminer sur la duplique de l'OAIE, le recourant indiqua 
contester le fait que le rapport psychiatrique de la Dresse F._______ 
ne rendait  pas vraisemblable une détérioration de son état de santé 
depuis le rapport psychiatrique établi par le Dr B._______. Il joignit à 
son envoi un complément d'expertise de la Dresse F._______ du 26 
mai  2009.  Dans  ce  rapport  la  Dresse  F._______  conclut  à  une 
progressive  détérioration  mentale  en  relation  avec  une  dépression 
majeure  récurrente  dont  tous  les  signes  cliniques  étaient  patents 
(ralentissement  de  la  pensée,  incapacité  de  prendre  des  décisions, 
idéation  de  mort  et  autres)  associés  à  un  isolement  relationnel  et 
social.  Se  référant  au  diagnostic  du  Dr  B._______,  la  Dresse 
F._______ releva l'identité de la symptomatologie mais nota que si le 
Dr  B._______  avait  retenu  une  incidence  des  symptômes  sur  la 
capacité  de travail  de 50% le status actuel  de l'intéressé démontrait 
une  aggravation  majeure  des  symptômes,  qu'en  l'occurrence  si  la 
dépression pouvait être définie comme modérée elle était actuellement 
grave ne lui permettant plus de se maintenir dans un cadre de travail, 
social et familial. Elle confirma une incapacité de travail de 80%.

M.
Invité à se déterminer sur le rapport médical de la Dresse F._______, 
l'OAIE requit l'avis du Dr G._______, psychiatre, de son service médi-
cal. Dans son rapport du 30 juillet 2009, le Dr G._______ nota que les 
rapports médicaux de la Dresse F._______ faisaient état de la même 
symptomatologie  que  celui  du  Dr  B._______  et  que  son  évaluation 
devait  se  référer  à  une  classification  médico-juridique  italienne  en 
relation de plus à une phase dépressive cyclique avec la présence de 
symptômes  typiques  endogènes  de  gravité  certaine.  Il  nota  que  le 
rapport ne contenait aucune indication que l'évolution de la maladie en 
général ait changé dans le sens d'une péjoration (dépression majeure 
récurrente typique avec des phases comme celle actuellement décrite 
et  avec  des  rémissions  partielles  ou  totales  entre  les  phases).  Le 
rapport  de  la  Dresse  F._______  ne  faisait  état  que  d'une  phase 
dépressive connue du cycle. Il  conclut  qu'il  ne rendait  pas plausible 
une modification de l'état de santé de l'assuré susceptible de modifier 
l'exigibilité [de l'activité lucrative] précédemment fixée (pce 217). Par 
réponse  du 11 août  2009,  l'OAIE confirma sa décision  du  24  juillet 

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2008, rappelant que cette date était la limite du pouvoir de cognition 
du Tribunal de céans s'agissant de la demande de révision déposée le 
18 avril 2008.

N.
Le recourant prit position sur la détermination de l'OAIE en date du 18 
septembre 2009. Il maintint avoir démontré par les rapports médicaux 
produits une péjoration de son état de santé et joignit encore un ultime 
rapport médical de la Dresse F._______ daté du 18 septembre 2009. 
Dans  ce  rapport  la  dresse  F._______  indiqua  qu'il  y  avait  lieu  de 
retenir  une  aggravation  sensible  de  l'état  de  santé  de  l'intéressé 
depuis  quelque  2  ans,  soit  depuis  le  rapport  médical  du  13  janvier 
2007  du  Dr  D._______,  du  fait  de  la  persistance  d'une  phase 
dépressive sans rémission, objectivement plus grave que les phases 
passées,  avec  inadaptation  sociale  absolue,  tristesse  profonde, 
pensées constantes de mort avec mises en scène comme seul moyen 
de  se  libérer  des  souffrances.  La  Dresse  F._______  maintint  son 
appréciation de l'incapacité de travail de quelque 80%.

O.
Invité à se déterminer sur le rapport médical de la Dresse F._______, 
l'OAIE  dans  sa  réponse  du  8  octobre  2009,  nota  que  la  Dresse 
F._______ qui avait vu l'assuré depuis le 10 février 2009 n'était pas en 
mesure  d'attester  du  caractère  durable  depuis  janvier  2007  de  la 
phase dépressive sans rémission aucune. Il indiqua que le dossier ne 
comprenait de même pas de documentation médicale en relation avec 
un  suivi  médical  des  2  années  évoquées  sans  rémission,  tel  par 
exemple un suivi  psychiatrique durant  ces 2 années. Il  conclut  ainsi 
qu'il n'y avait pas de péjoration médicale de l'état de santé depuis la 
communication  à  l'assuré  du  21  juillet  2006,  moment  de  la 
comparaison.  Enfin,  l'OAIE  rappela  que  l'assuré  pouvait  toujours 
déposer une nouvelle demande de révision si son état de santé s'était 
objectivement plausiblement aggravé.

Invité par ordonnance du 19 octobre 2009 à se déterminer sur la prise 
de position de l'OAIE, le recourant n'y donna pas suite.

Par actes des 26 février et 18 mars 2010, le représentant du recourant 
informa le Tribunal de céans de l'internement de l'assuré en division 
psychiatrique de l'hôpital de Ragusa depuis le 9 mars 2010.

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Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce  – pré-
vues à l'art. 32 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fé-
déral  (LTAF, RS 173.32),  le  Tribunal  de  céans,  en  vertu de  l'art. 31 
LTAF en relation avec l'art. 33 let. d LTAF et l'art. 69 al. 1 let. b de la loi 
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité  (LAI,  RS 831.20), 
connaît des recours interjetés par les personnes résidant à l'étranger 
contre les décisions prises par l'OAIE.

1.2 Selon l'art. 37 LTAF la procédure devant le Tribunal administratif 
fédéral est régie par la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procé-
dure administrative (PA, RS 172.021) pour autant que la LTAF n'en dis-
pose pas autrement. En vertu  de l'art. 3  let. dbis PA la  procédure en 
matière d'assurances sociales n'est pas régie par la PA dans la me-
sure où la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit 
des  assurances  sociales  (LPGA,  RS  830.1)  est  applicable.  Selon 
l'art. 2 LPGA, les dispositions de ladite loi sont applicables aux assu-
rances sociales régies par la législation fédérale si et dans la mesure 
où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. En appli-
cation de l'art. 1 al. 1 LAI, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne 
déroge à la LPGA. 

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date sont également entrés en vigueur son annexe II qui règle la coor-
dination  des  systèmes  de  sécurité  sociale,  le  règlement  (CEE) 
n° 1408/71 du Conseil  du 14 juin  1971 relatif  à  l'application  des ré-

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gimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs non 
salariés et aux membres de leur famille qui se déplacent à l'intérieur 
de la  Communauté  (RS 0.831.109. 268.1),  s'appliquant  à toutes les 
rentes dont le droit prend naissance au 1er juin 2002 et ultérieurement 
et se substituant à toute convention de sécurité sociale liant deux ou 
plusieurs  Etats  (art. 6  du  règlement),  et  enfin  le  règlement  (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relatif à l'application du règle-
ment (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). Selon l'art. 3 du règle-
ment  (CEE)  n° 1408/71 les  ressortissants  des  Etats  membres de la 
Communauté européenne et les ressortissants suisses bénéficient de 
l'égalité de traitement. Selon l'art. 20 ALCP, sauf disposition contraire 
découlant de l'annexe II, les accords de sécurité sociale bilatéraux en-
tre  la  Suisse et  les  Etats  membres de la  Communauté  européenne 
sont  suspendus dès  l'entrée en  vigueur  du présent  accord,  dans la 
mesure où la même matière est régie par le présent accord. Dans la 
mesure où l'accord, en particulier son annexe II qui régit la coordina-
tion des systèmes d'assurances sociales (art. 8 ALCP) ne prévoit pas 
de disposition contraire, l'organisation de la procédure de même que 
l'examen des conditions à l'octroi d'une rente d'invalidité suisse ressor-
tissent au droit interne suisse. 

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
règlement (CEE) n° 1408/71. 

2.3 De jurisprudence constante l'octroi d'une rente étrangère d'invali-
dité ne préjuge pas l'appréciation de l'invalidité selon la loi suisse (ar-
rêt du Tribunal fédéral  I 435/02 du 4 février 2003 consid. 2; Revue à 
l'intention  des  caisses  de  compensation  [RCC]  1989  p. 330).  Même 
après l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré 
qui  prétend une rente  de l'assurance-invalidité  suisse est  déterminé 
exclusivement d'après le droit suisse (ATF 130 V 253 consid. 2.4).

3.
L'examen du droit à des prestations selon la LAI s'agissant d'une révi-
sion du droit à la rente en application de l'art. 17 LPGA est régi par la 
teneur  de la  LAI  au moment  de la  décision  entreprise  eu égard  au 
principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 

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131 V 9 consid. 1, 130 V 445 et les références). En l'occurrence, les 
dispositions de la 5ème révision de la LAI entrée en vigueur le 1er janvier 
2008 sont applicables.

4.

4.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue du-
rée,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité  congénitale,  d'une  maladie  ou 
d'un accident (art. 8 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l'art. 7 LPGA, est ré-
putée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une par-
tie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équili-
bré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une at-
teinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

4.2 Aux termes de l'art. 28  al. 2  LAI,  l'assuré  a  droit  à  un quart  de 
rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide 
à  50% au moins,  à  trois  quarts  de rente  s'il  est  invalide  à  60% au 
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins. Toutefois, 
les  rentes  correspondant  à  un degré  d'invalidité  inférieur  à  50% ne 
sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence ha-
bituelle  en Suisse (art. 29 al. 4 LAI). Depuis  l’entrée en vigueur  des 
Accords sur la libre circulation des personnes le 1er juin 2002, les res-
sortissants suisses et de l’Union européenne qui présentent un degré 
d’invalidité de 40% au moins ont droit à un quart de rente en applicat-
ion de l’art. 28 al. 2 LAI s’ils ont leur domicile et leur résidence habi-
tuelle dans un Etat membre de l’UE.

4.3 La notion d'invalidité, dont il est question à l'art. 8 LPGA et à l'art. 
4 LAI, est de nature juridique/économique, établissant une incapacité 
de gain permanente ou probablement de longue durée, et non pas mé-
dicale (ATF 127 V 294 consid. 4b/bb). En d'autres termes, l'assurance-
invalidité suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une 
atteinte à la santé physique ou psychique et non la maladie en tant 
que telle. Le taux d'invalidité d'une personne exerçant une activité lu-
crative est fixé d'après la comparaison des revenus prévue par l'art. 16 
LPGA,  c'est-à-dire  essentiellement  selon  des  considérations  écono-
miques. Ainsi le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas in-

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valide est comparé avec celui qu'il  pourrait obtenir en exerçant l'acti-
vité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements 
et  les  mesures  de  réadaptation,  sur  un  marché  du  travail  équilibré 
(méthode générale). La notion du marché équilibré du travail est une 
notion théorique et abstraite, qui sert de critère de distinction entre les 
cas  tombant  sous  le  coup  de  l'assurance-chômage  et  ceux  qui  re-
lèvent  de  l'assurance-invalidité.  Elle  implique,  d'une  part,  un  certain 
équilibre entre l'offre et la demande de main d'œuvre et, d'autre part, 
un  marché  du  travail  structuré  de  telle  sorte  qu'il  offre  un  éventail 
d'emplois diversifiés.

5.

5.1 En date du 18 avril 2008, le recourant, au bénéfice de trois quarts 
de rente depuis le 1er janvier 2004 pour un taux d'invalidité de 60%, 
rente reconduite par communication du 21 juillet 2006 par l'OAIE en-
suite d'une procédure de révision, a présenté une demande de révi-
sion de son droit  aux prestations d'invalidité dans le sens de l'octroi 
d'une rente entière. Il allégua une aggravation de son état de santé de-
puis le prononcé par l'OAIE de la décision du 23 septembre 2002 lui 
ayant reconnu un taux d'invalidité de 60.19% fondé sur l'expertise plu-
ridisciplinaire établie du 3 au 5 décembre 2001 au SAM de Bellinzone.

5.2 Selon  l'art. 17  LPGA si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la 
rente subit  une modification notable, la rente est,  d'office ou sur de-
mande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en consé-
quence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même règle 
prévoit que toute prestation durable accordée en vertu d'une décision 
entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en 
conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépen-
dait son octroi changent notablement. 

5.3 En application de l'art. 87 al. 3 du règlement du 17 janvier  1961 
sur l’assurance-invalidité (RAI, RS 831.201), lorsqu'une demande de 
révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invali-
dité, l'impotence ou l'étendue du besoin de soins découlant de l'invali-
dité de l'assuré s'est modifiée de manière à influencer ses droits. L'ad-
ministration doit  ainsi  commencer par examiner si  les allégations de 
l'assuré sont,  d'une manière générale,  plausibles. Si  tel  n'est  pas le 
cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investiga-
tions  par  un  refus  d'entrée  en  matière. Il  appartient  au  demandeur 
d'apporter cette preuve. Le principe inquisitoire ne s'applique pas à la 

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procédure prévue par l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 68 consid. 5.2.5; 
arrêt du Tribunal fédéral I 607/04 du 6 décembre 2005 consid. 3). A dé-
faut d'apporter cette preuve préalable au nouvel examen du droit à la 
rente,  l'affaire  est  liquidée  sans  autre  examen  par  une  décision  de 
non-entrée en matière sujette à recours devant le tribunal compétent. 
Toutefois, le degré de la preuve exigée par l'art. 87 al. 3 RAI n'est pas 
celui  de la haute vraisemblance prépondérante généralement exigée 
en matière d'assurance sociale. Il  suffit  que certains indices (simple 
vraisemblance) militent en faveur d'une aggravation de l'état de santé, 
même si  subsiste la possibilité que la modification invoquée soit  dé-
mentie  par  un  examen plus  approfondi  (cf. arrêt  du  Tribunal  fédéral 
9C_881/2007  du 22  févier  2008  consid. 2.2. et  9C_708/2007  du 11 
septembre 2008 consid. 2.2). Par ailleurs, si l'administration entre en 
matière sur la demande (ce qu'elle n'a pas fait en l'espèce), elle doit 
instruire la cause (ce qu'elle n'a pas non plus fait dans le cas en exa-
men) et déterminer si la modification du degré d'invalidité rendue plau-
sible par l'assuré s'est effectivement produite (ATF 130 V 71 consid. 
2.2).

5.4 Dans l'examen des allégations de l'assuré quant à la péjoration de 
son état  de santé,  l'administration doit  se montrer  d'autant  plus exi-
geante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assu-
ré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure 
est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que 
le juge doit  en principe respecter. Le juge doit  comparer la situation 
existante au moment du rejet de la demande de rente ou de son octroi 
ou encore de sa reconduction précédée d'une révision matérielle du 
droit avec les circonstances existantes au moment de la décision de 
refus d'entrer en matière sur la demande de révision (cf. ATF 130 V 
349 consid. 3.5; arrêt  du Tribunal  fédéral  I 187/05 du 11 mai  2006). 
Une précédente reconduction de rente a même valeur qu'une décision 
antérieure si celle-ci est intervenue à la suite d'une révision matérielle 
(arrêt du Tribunal fédéral 9C_46/2009 du 14 août 2009 consid. 3.1). Le 
juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la question 
de l'entrée en matière que lorsque ce point  est  litigieux,  c'est-à-dire 
uniquement quand l'administration a refusé d'entrer en matière en se 
fondant sur l'art. 87 al. 3 RAI et que l'assuré a interjeté recours pour ce 
motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas néces-
saire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle de-
mande (ATF 109 V 114 consid. 2b; arrêt du Tribunal fédéral I 597/05 du 
8 janvier  2007).  Selon la  jurisprudence,  les principes développés en 

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relation avec une nouvelle demande de prestations (art. 87 al. 3 et 4 
RAI)  sont  applicables,  par  analogie,  à  la  demande de révision (ATF 
130 V 71 consid. 3, 109 V 262 consid. 3).

6.
Il faut dès lors examiner la question de savoir si c'est à juste titre que 
l'administration a rendu une décision de refus d'entrer  en matière. Il 
est à relever dans ce cadre, en ce qui concerne la valeur probante des 
rapports établis par les médecins traitants, que le juge peut et doit te-
nir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est en-
clin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la 
relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V consid. 3a, 122 
V 160 consid. 1c et  les références). Cette réserve s'applique égale-
ment aux rapports médicaux que l'intéressé sollicite de médecins non 
traitants spécialement mandatés pour étayer un dossier médical. Tou-
tefois,  le  simple fait  qu'un certificat  médical  est  établi  à la  demande 
d'une partie et est produit pendant la procédure ne justifie pas en soi 
des doutes quant à sa valeur probante (ATF 125 V 353 consid. 3b/dd 
et les références citées). 

7.

7.1 En l’espèce, l’OAIE a reconnu au recourant par communication du 
21 juillet 2006 le maintien de son droit à trois quarts de rente. Cette re-
conduction intervint à la suite de l'avis du Dr C._______ qui nota qu'un 
rapport  E  213  du  28  juin  2006  [sans  appréciation  d'ordre  psychia-
trique] n'indiquait pas de changement significatif de l'état de santé et 
que selon un rapport psychiatrique daté du 26 octobre 2005 il était in-
diqué des périodes de rémission partielle de quelques mois suivies de 
réapparition d'épisodes dépressifs sévères. Considérant que ce status 
était superposable à celui issus de l'examen au SAM de Bellinzone, le 
Dr  C._______  conclut  au  fait  qu'il  n'y  avait  pas  de  changement  de 
l'état de santé significatif depuis la précédente décision AI, soit celle 
du 23 septembre 2002 qui s'était fondée sur les examens effectués au 
SAM  les  3-5  décembre  2001.  Sans  remettre  cette  appréciation  en 
cause,  le  Tribunal  de  céans  relève  toutefois  que  le  rapport 
psychiatrique  du  26  octobre  2005  fait  état  d'épisodes  dépressifs 
sévères intermittents avec des rémissions de quelques mois alors que 
le  Dr B._______ énonça dans son rapport  du 13 décembre 2001 le 
diagnostic  de  syndrome  dépressif  récurrent  avec  actuellement  un 
épisode de gravité moyenne affectant la capacité de travail de 50%. Il 

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ne  nota  nullement  dans  son  rapport  la  survenance  d'épisodes  de 
gravité  sévère  mais  réserva une  péjoration  éventuelle  du  status. La 
reconduction des trois quarts de rente n'ayant pas été contestée il n'y 
a pas lieu d'y revenir.

7.2 Par requête du 18 avril  2008, l'intéressé sollicita une révision de 
son droit aux prestations de l'assurance-invalidité. Sur le plan rhuma-
tologique, le Tribunal de céans partage la position de l'OAIE et de son 
service médical. Il n'y a pas de péjoration sensible de l'état de santé 
du recourant reconnaissable à la date de la décision attaquée, soit le 
24 juillet 2008. S'agissant de l'état de santé psychique, le rapport mé-
dical  du  Dr  D._______,  neurologue,  daté  du  13  janvier  2007,  est 
déterminant  jusqu'à  la  date  de  la  décision  attaquée.  Les  autres 
rapports ultérieurs n'ont de valeur pour le Tribunal de céans que dans 
la mesure où ils permettent de mieux comprendre le status de l'assuré 
antérieurement à la  décision attaquée vu la limitation du pouvoir  de 
cognition du Tribunal de céans à la date du 24 juillet 2008 (cf. consid. 3 
ci-dessus).

Le rapport du Dr D.______ fait notamment état d'une grave psychoné-
vrose  anxio-dépressive,  de  troubles  cognitifs  et  comportementaux 
avec épisodes cycliques,  de grave dépression et  inhibitions  psycho-
moteurs en relation avec des hernies discales cervicales multiples fon-
dant  une incapacité de travail  de 80%. Dans son rapport  du 30 juin 
2008, le Dr C._______ ne retint des troubles psychiatriques évoqués 
qu'un trouble dépressif récurrent. Cette constatation est en contradic-
tion avec le diagnostic formulé par le Dr D._______. Le Dr C._______ 
ne s'est toutefois pas exprimé sur cette contradiction, en ne précisant 
pas  l'incidence  nouvelle  sur  l'état  de  santé  de  l'assuré  des  graves 
épisodes dépressifs,  soit  une péjoration  plausible  de l'état  de  santé 
par rapport  aux status des années 1991 et 2005 qui ont retenu des 
épisodes dépressifs  moyens. Par la  suite  le  recourant  a produit  des 
rapports  médicaux  faisant  état  d'une  plausible  sinon  manifeste 
détérioration  de son état  de  santé  sur  lesquels  il  n'y  a  pas  lieu  de 
discuter du fait qu'ils ont été largement établis après la décision du 24 
juillet  2008.  Mais  il  est  indéniable  que  ces  documents  donnent  du 
crédit  au  rapport  médical  du  Dr  D._______.  Sur  la  base  de  la 
documentation médicale à disposition au jour de la décision attaquée, 
le Tribunal de céans considère, vu les rapports anciens datant de fin 
2001 réservant une péjoration éventuelle de l'état de santé à venir, vu 
l'énoncé d'épisodes de dépression d'intensité moyenne dans le rapport 

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de fin 2001 et les énoncés d'épisodes graves de dépression en 2005 
déjà et en 2007, que le recourant avait rendu objectivement plausible 
une péjoration de son état de santé à la date de la décision attaquée. 
C'est donc à tort que l'administration n'a pas examiné la demande de 
révision de rente puis a persisté dans sa détermination à ne pas entrer 
en matière sur une complète révision du droit à la rente de l'assuré, 
bien que les examens effectués au SAM de Bellinzone remontent à fin 
2001. En outre, la dernière reconduction de rente est antérieure de 2 
ans  à  la  date  de la  décision  attaquée,  période largement  suffisante 
pour qu'un état de santé se modifie sensiblement. Il n'y avait en effet 
dès  lors  pas  lieu  de  se  montrer  trop  exigeant  dans  l’examen  des 
allégations du recourant concernant la péjoration de son état de santé 
depuis la décision antérieure pour apprécier le caractère plausible de 
cette aggravation (cf. supra consid. 5.3).

7.3 Vu ce qui précède, le Tribunal de céans ne peut que reconnaître et 
admettre que le recourant a rendu plausible, au sens de l'art. 87 al. 3 
RAI, une aggravation significative de son état de santé, entre la recon-
duction de rente du 21 juillet 2006 et celle attaquée du 24 juillet 2008, 
qui aurait dû justifier d'entrer en matière sur sa demande de révision 
du 18 avril 2008. Il s'ensuit la nécessité d’une instruction et – vu l’obli-
gation de l’OAIE d’instruire d'office (cf. aussi art. 43 LPGA) – d'éven-
tuellement ordonner une expertise pluridisciplinaire. Bien fondé le re-
cours doit être partiellement admis, la décision attaquée annulée et le 
dossier retourné à l’autorité inférieure pour qu’elle entre en matière et 
instruise la demande de révision du recourant du 18 avril 2008 en or-
donnant, cas échéant, une expertise pluridisciplinaire.

8.

8.1 Il n'est pas perçu de frais de procédure. L'avance sur les frais de 
procédure de Fr. 300.- est restituée au recourant.

8.2 Le recourant ayant agi en étant représenté, il  lui est alloué une 
indemnité  globale  de  dépens  à  charge  de  l'autorité  inférieure  de 
Fr. 2'500.-  (art. 64  al. 1  PA et  art. 7  ss  du  règlement  du  21 février 
2008 concernant les frais, dépens et indemnités fixés par le Tribunal 
administratif  fédéral [FITAF, RS 173.320.2]), compte tenu de la diffi-
culté de la cause ainsi que du travail effectué par l'avocat.

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis et la décision du 24 juillet 2008 an-
nulée. La cause est renvoyée à l'autorité inférieure pour nouvelle déci-
sion au sens du considérant 7.3.

2.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. L'avance de frais de Fr. 300.-
déjà versée est remboursée au recourant.

3.
Il  est  alloué au recourant  une indemnité de dépens de Fr. 2'500.-  à 
charge de l'autorité inférieure.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au représentant du recourant (Acte judiciaire)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. -)
- à l'Office fédéral des assurances sociales

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

Le président du collège : Le greffier :

Francesco Parrino Pascal Montavon

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Indication des voies de droit :

Pour autant que les conditions au sens des art. 82 ss, 90 ss et 100 de 
la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110) soient 
remplies, la présente décision peut être attaquée devant le Tribunal fé-
déral,  Schweizerhofquai  6,  6004 Lucerne,  par la  voie du recours en 
matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification. 
Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de 
preuve, et être signé. La décision attaquée et les moyens de preuve 
doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils soient en mains du 
recourant (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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