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**Case Identifier:** 58d7c82c-5f94-5837-9933-18683e10fa45
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-08-27
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 27.08.2010 C-6005/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-6005-2008_2010-08-27.pdf

## Full Text

Cour III
C-6005/2008
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 7  a o û t  2 0 1 0

Francesco Parrino (président du collège), 
Franziska Schneider, Johannes Frölicher, juges, 
Yann Hofmann, greffier.

A._______, 
représenté par Maître Patricia Michellod, avocate, 
rue Nicole 3, case postale 1075, 1260 Nyon 1,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 4 août 2008)

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Objet

Parties

C-6005/2008

Faits :

A.
Le ressortissant italien  A._______, né  en 1959, travaille en Suisse à 
compter du 1er novembre 1991, à plein temps, en qualité d'ouvrier en 
extrusion puis confection, auprès de l'entreprise B.________ sise à X, 
pour un salaire mensuel de Fr. 3'720.-. Il subit un accident de travail en 
1995 et cesse de travailler le 3 septembre 1997 pour des raisons de 
santé (pces 1, 2, 13; pces jointes au recours). 

B.
En date du 15 septembre 1997,  A._______ dépose une demande de 
prestations  auprès  de  l'assurance-invalidité  suisse  pour  une  hernie 
discale (pce 1).

L'Office de l'assurance-invalidité du canton de Vaud (OAI-VD) accorde 
à A._______ une rente entière pour la période du 1er septembre 1997 
au 31 décembre 1997 et, par décision du 8 juin 2000, une demi-rente 
d'invalidité  pour  un  taux  d'invalidité  de  50%,  à  compter  du 
1er septembre  1998  (pces  17  s.,  24,  27).  L'administration  se  fonde 
essentiellement  sur  le  rapport  d'expertise  psychiatrique  du  17 
décembre  1998  du  Dr  C._______,  qui  diagnostique  un  trouble 
somatoforme douloureux, un état dépressif majeur et un trouble de la 
personnalité  non  spécifié  et  conclut  à  une  invalidité  psychiatrique 
significative qu'il chiffre à 50% (pce 115). D'autres rapports médicaux 
ont en outre été versés au dossier au cours de l'instruction:

• le  certificat  du  12  mars  1998  du  Dr  D._______,  spécialiste  en 
rhumatologie,  lequel  diagnostique  des  lombopygialgies  gauches 
chroniques  persistantes,  des  troubles  statiques  et  dégénératifs 
lombaires  modérés  et  constate  que  les  facteurs  d'ordre 
psychologique prennent le pas sur l'aspect biomécanique de faible 
importance,  mais  formule  finalement  un  pronostic  défavorable 
(pces 112);

• l'attestation  du  24  avril  1998  du  Dr  E._______,  spécialiste  en 
neurologie,  qui  diagnostique  des  lombosciatalgies  d'origine 
indéterminée (pce 113);

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• le rapport du 15 juin 2000 du Dr F._______, neurologue, qui fait état 
de rachialgies lombo-dorso-cervicales qui ne se fondent pas sur des 
constatations cliniques objectives (pce 120);

• le  rapport  psychiatrique  du  4  avril  2001  du  Dr  G._______,  qui 
évoque une aggravation  de la  situation  clinique de l'assuré sur  le 
plan psychiatrique (pce 123).

C.
Une première demande de réexamen formulée par le Dr  H._______, 
généraliste et médecin traitant de A._______, est rejetée par décision 
du 10 octobre  2000  (pce 31). L'OAI-VD refuse ensuite,  le  5 octobre 
2001,  d'entrer  en  matière  sur  une  nouvelle  demande  déposée  par 
l'assuré, refus par ailleurs confirmé par arrêts du Tribunal cantonal du 
canton de Vaud du 22 mai  2002 puis du Tribunal fédéral  du 10 juin 
2003 (pces 47, 55, 64).

Une troisième demande d'augmentation des prestations est déposée 
par  A._______ en date du 23 octobre 2003. Dans ses décision du 4 
octobre  2004  et  décision  sur  opposition  du  22  juin  2005,  l'OAI-VD 
expose, en se fondant sur la prise de position de son service médical,  
que le rapport  psychiatrique du 26 septembre 2003 du Dr I._______ 
(pce 126) produit par A._______ fait état des mêmes diagnostics que 
ceux qui avaient été retenus par le Dr C._______ et évoque même une 
amélioration de son état dépressif. L'Office rejette dès lors la demande 
de l'assuré tendant à une augmentation de sa rente et confirme son 
droit à la demi-rente d'invalidité (pces 69, 73).

Le  31  mai  2006,  A._______ retourne  définitivement  dans  son  pays 
d'origine (pce 82).

D.
Au  mois  de  juillet  2006,  l'Office  de  l'assurance-invalidité  pour  les 
assurés  résidant  à  l'étranger  (OAIE)  entreprend  une  procédure  de 
révision  d'office  (pce  91).  Sont  ainsi  nouvellement  versés  en  cause 
dans le cadre de l'instruction (les numéros de pièce 131 à 139 n'étant 
pas attribués, cf. pce 20 TAF):

• le  rapport  E  213  du  15  février  2007  du  Dr  J._______,  qui 
diagnostique une spondylarthrose du rachis avec discopathie, une 
hypertension  artérielle,  un  syndrome  anxio-dépressif  et  une 
broncopathie  chronique.  Le  médecin  fait  généralement  état  d'une 

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amélioration de la situation clinique de l'assuré, mais conclut à une 
incapacité de travail de 80% (pce 141) et

• un certificat daté du 14 juin 2007, duquel il ressort que A._______ 
souffre d'un syndrome anxio-dépressif (pce 130 et 140).

Dans  sa  prise  de  position  du  3  septembre  2007,  le  Dr  K._______ 
constate  qu'à  première  vue il  y  aurait  une  amélioration  de la  santé 
physique  de  A._______ et  requiert  une  expertise  psychiatrique 
complémentaire complète (pces 143).

Le Dr  L.________,  dans son attestation  du 10 janvier  2008,  retient 
une dépression atypique en relation avec un trouble de la personnalité 
et conclut à une incapacité de travail de 40% (pce 147).

Le service médical de l'OAIE retient finalement, en date du 7 janvier 
2008,  comme  diagnostics  principaux,  un  syndrome  douloureux 
somatoforme et  un trouble de la  personnalité  de type paranoïde et, 
comme  diagnostics  associés  avec  répercussion  sur  la  capacité  de 
travail,  des  cervico-lombalgies  sur  troubles  statiques  et  protrusion 
discale  L4-L5  gauche. Ledit  service  fait  siennes  les  conclusions  du 
Dr L.________ et soutient dès lors que A._______ est apte à travailler 
à  60% dans une activité  légère  (pce 150). Le Dr  K._______,  le  31 
mars 2008, expose encore que le certificat nouvellement produit du 15 
février 2008 du Dr M._______, qui diagnostique un grave trouble de la 
personnalité  de  type  paranoïde,  n'apporte  aucun  élément  médical 
objectif  nouveau.  Il  confirme  dès  lors  ses  précédentes  conclusions 
(pces 151, 154).

E.
L'OAIE,  par  projet  de  décision  du  9  avril  2008,  signifie  ainsi  à 
A._______ qu'il  entend supprimer sa demi-rente et la remplacer par 
un quart de rente d'invalidité, motif pris qu'il serait à même de réaliser  
un gain supérieur  à  50% de celui  qu'il  aurait  obtenu sans invalidité 
(pce 155).

Dans le cadre de la procédure d'audition, A._______ verse aux actes 
les rapports des 14 janvier 2007 et 19 mai 2008 des Drs N._______ et 
O._______, qui reprennent pour l'essentiel les diagnostics connus et 
reconnaissent une incapacité de travail totale (pces 157 s.).
Le 23 juin 2008, le Dr K._______ du service médical de l'OAIE expose 

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que les documents médicaux produits dans le cadre de la procédure 
d'audition  n'apportent  rien  de  nouveau  et  confirme  ainsi  ses 
précédentes conclusions (pce 160).

F.
Par  décision  du  4  août  2008,  l'OAIE  supprime  la  demi-rente  dont 
bénéficiait  l'assuré et la remplace par un quart  de rente d'invalidité, 
avec effet au 1er octobre 2008. L'Office, reprenant l'argumentation de 
son projet de décision, avance que A._______ serait apte à reprendre 
une activité lucrative adaptée à son état de santé qui lui permettrait de 
réaliser plus de 50% du gain qu'il pourrait obtenir sans invalidité (pce 
163).

Par acte du 20 septembre 2008, A._______, nouvellement représenté 
par Maître Patricia Michellod, avocate à Nyon, recourt à l'encontre de 
la  décision  du  4  août  2008,  en  concluant  principalement  à  son 
annulation  et  préalablement  à  la  restitution  de  l'effet  suspensif  au 
recours. Il avance, quant à la forme, que la décision entreprise n'est 
pas suffisamment motivée et viole son droit d'être entendu et, quant  
au fond, qu'elle est inopportune, fondée sur une appréciation inexacte 
des faits ainsi qu'arbitraire. Le recourant conteste pour l'essentiel que 
son état de santé se soit amélioré (pce 1 TAF). 

Le Tribunal administratif fédéral, par décision incidente du 3 décembre 
2008  confirmée par  arrêt  de la  IIe  Cour  de droit  social  du  Tribunal 
fédéral du 6 mars 2009, rejette la requête de A._______ tendant à la 
restitution de l'effet suspensif au recours (pces 9 à 13 TAF).

G.
Dans sa réponse du 20 avril 2009, l'OAIE, se fondant sur les prises de 
position successives de son service médical, confirme les tenants et 
aboutissants de ses projet  de décision et  décision. L'Office propose 
dès lors le rejet du recours (pce 15 TAF).

Invité par le Tribunal administratif fédéral à se répliquer, A._______ ne 
réagit pas dans le délai imparti (pce 16 TAF).

Suite  à  la  décision  incidente  du  11 juin  2009,  l'intéressé  verse  une 
avance de Fr. 300.- sur les frais de procédure présumés.

Droit :

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1.
Sous réserve des exceptions – non réalisées en l'espèce – prévues à 
l’art. 32 de la  loi  du 17 juin 2005 sur  le  Tribunal administratif  fédéral 
(LTAF,  RS  173.32),  le  Tribunal  administratif  fédéral,  en  vertu  de 
l’art. 31 LTAF, connaît  des  recours  contre  les  décisions  au  sens  de 
l’art.  5  de  la  loi  fédérale  du  20  décembre  1968  sur  la  procédure 
administrative (PA, RS 172.021) prises par les autorités mentionnées à 
l'art. 33 LTAF.  En  particulier,  les  décisions  rendues  par  l'OAIE 
concernant  l'assurance-invalidité  peuvent  être  contestées  devant  le 
Tribunal administratif fédéral conformément à l’art. 69 al. 1 let. b de la 
loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20), 
celui-là étant dès lors compétent pour connaître de la présente cause.

2.

2.1 En  vertu  de  l'art.  3  let.  dbis PA,  la  procédure  en  matière 
d'assurances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la 
loi  fédérale  du  6  octobre  2000  sur  la  partie  générale  du  droit  des 
assurances sociales  (LPGA,  RS 830.1)  est  applicable. Selon l'art.  1 
al. 1  LAI,  les  dispositions  de  la  LPGA  s'appliquent  à  l'assurance-
invalidité (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la 
LPGA.

2.2 En  l'espèce,  le  recourant  est  particulièrement  touché  par  la 
décision attaquée et a un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit  
annulée ou modifiée (art. 59 LPGA). Il a, partant, qualité pour recourir.

2.3 Dans  la  mesure  où  le  recours  a  été  introduit  dans  le  délai  (cf. 
pce 1 TAF) et la forme prescrits (art. 60 LPGA et 52 PA), l'avance de 
frais  versée dans le  délai  imparti  (cf. pces 17 à 19),  il  est  entré en 
matière sur le fond du recours.

3.

3.1 Le  recourant  reproche  dans  un  premier  temps  à  l'autorité 
inférieure d'avoir insuffisamment motivé sa décision et ainsi violé son 
droit d'être entendu. Ce grief de nature formelle, qui pourrait amener la 
cour de céans à annuler le jugement entrepris et à renvoyer la cause à 
l'autorité  cantonale  sans  examen  du  litige  sur  le  fond,  doit  être 
examiné en premier lieu (ATF 124 V 92 consid. 2 et réf. cit., 119 V 210 
consid. 2).

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3.2 De  nature  formelle,  le  droit  d'être  entendu  est  une  règle 
primordiale  de  procédure  dont  la  violation  entraîne  en  principe 
l'annulation  de  la  décision  attaquée  sans  égard  aux  chances  de 
succès du recours sur le fond (ANDREAS AUER/GIORGIO MALINVERNI/MICHEL 
HOTTELIER,  Droit  constitutionnel  suisse,  volume  II,  Les  droits 
fondamentaux, 2ème éd., Berne 2006, n. 1346 ; cf. également ATF 134 
V 97). En effet,  si  l'autorité de recours constate la  violation du droit  
d'être entendu, elle renvoie la cause à l'instance inférieure, qui devra  
entendre  la  personne  concernée  et  adopter  une  nouvelle  décision, 
quand bien même sur le fond celle-ci ne s'écartera pas de la solution 
qu'elle  avait  retenue lors  de la  décision annulée (cf. ATF 125  I  113 
consid. 3). 

Le  droit  d'être  entendu  (lato  sensu),  inscrit  à  l'art.  29  al.  2  Cst. 
comprend  le  droit  de  s'exprimer,  le  droit  de  consulter  le  dossier,  le 
droit de faire administrer des preuves et de participer à l'administration 
de celles-ci,  le droit  d'obtenir  une décision motivée et le droit  de se 
faire  représenter  ou  assister  (cf.  ANDRÉ GRISEL,  Traité  de  droit 
administratif, Neuchâtel 1984, vol. I et II, p. 380 ss et 840 ss). Le droit  
d'être entendu est consacré, en procédure administrative fédérale, par 
les art. 26 à 28 PA (droit de consulter les pièces), les art. 29 à 33 PA 
(droit d'être entendu stricto sensu) et l'art. 35 PA (droit d'obtenir une 
décision motivée) ainsi qu'en matière d'assurance sociale aux art  42 
LPGA (droit d'être entendu) et 52 al. 2 LPGA (motivation des décisions 
sur  opposition).  S'agissant  plus  particulièrement  du  devoir  pour 
l'autorité de motiver sa décision, le but est que le destinataire puisse la 
comprendre,  l'attaquer  utilement  s'il  y  a  lieu  et  que  l'autorité  de 
recours puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il  
suffit  que  l'autorité  mentionne,  au  moins  brièvement,  les  motifs  qui 
l'ont guidée et sur lesquels elle a fondé sa décision, de manière à ce  
que l'intéressé  puisse se  rendre  compte de  la  portée  de  celle-ci  et 
l'attaquer  en connaissance de cause (ATF 126 I  97 consid. 2b, ATF 
124 V 180 consid. 1a, ATF 123 I 31 consid. 2c). Elle n'a toutefois pas 
l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuves 
et  griefs invoqués par les parties. Elle peut au contraire se limiter  à 
ceux qui peuvent être tenus comme pertinents (ATF 126 I 97 consid. 
2b, ATF 121 I 54 consid. 2c). Il n'y a violation du droit d'être entendu 
que si l'autorité ne satisfait pas à son devoir minimum d'examiner les 
problèmes  pertinents  (ATF 133  III  439  consid.  3.3,  ATF 130  II  530 
consid. 4.3). 

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Il est le lieu de noter encore que, selon la jurisprudence, la violation du 
droit  d'être  entendu,  pour  autant  qu'elle  ne  soit  pas  d'une  gravité 
particulière,  peut  être  considérée  comme  réparée  lorsque  la  partie 
lésée  a  la  possibilité  de  s'exprimer  devant  une  autorité  de  recours 
jouissant d'un plein pouvoir d'examen (ATF 129 I 129 et réf. cit.; ULRICH 
HÄFELIN/Ge  éd.,  Zurich/Bâle/Genève  2006,  n.  1711; AUER/MALINVERNI/ 
HOTTELIEORG MÜLLER/FELIX UHLMANN,  Allgemeines  Verwaltungsrecht,  5ER, 
op. cit.,  n. 1347 s.). La réparation d'un vice éventuel  doit  cependant  
demeurer l'exception (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa; ATF 126 V 130 
consid.  2b).  Néanmoins,  même  en  cas  de  violation  grave  du  droit  
d'être entendu, un renvoi de la cause pour des motifs d'ordre formel à 
l'instance  précédente  peut  être  exclu,  par  économie  de  procédure, 
lorsque cela retarderait inutilement un jugement définitif sur le litige, ce 
qui n'est dans l'intérêt ni de l'intimée, ni de l'assuré dont le droit d'être 
entendu a été lésé (ATF 132 V 387 consid. 5.1).

3.3 En  l'espèce,  le  recourant  pouvait  déduire  de  la  teneur  de  la 
décision litigieuse que l'autorité inférieure avait retenu que son état de 
santé  s'était  notablement  amélioré,  qu'elle  le  considérait  à  nouveau 
capable  de  reprendre  une  activité  professionnelle  lui  permettant  de 
réaliser plus de 50% du revenu qu'il aurait pu obtenir sans invalidité et  
qu'elle estimait dans cette mesure que la demi-rente dont il bénéficiait  
jusqu'alors devait être remplacé par un quart de rente d'invalidité. Les 
dispositions  légales  topiques  ont,  en  outre,  été  exposées  par  ladite 
autorité. Toutefois, force est de constater que l'autorité inférieure n'a 
pas précisé dans la  motivation de la décision entreprise sur quelles 
documents  elle  fondait  son  appréciation  ni  pour  quelles  raisons  les 
certificats  produits  par  le  recourant  dans  le  cadre  de  la  procédure 
d'audition – qui attesteraient selon l'intéressé une aggravation de son 
état de santé – n'ont pas été pris en compte. La décision entreprise ne 
résume pas non plus les rapports du SMR à la base de son examen.

Le recourant ne pouvait ainsi pas comprendre les motifs de la décision 
de révision et l'attaquer utilement. Une violation du droit d'être entendu 
doit donc être retenue. Il convient néanmoins de relever que l'OAIE, de 
manière  à  guérir  cette  violation  du  droit  d'être  entendu,  a  dans  sa 
réponse  du  20  avril  2009  énuméré  les  pièces  sur  lesquelles  elle  a 
fondé sa décision et précisé encore son argumentation (cf. ATF 129 I 
129; pce 15 TAF). Le recourant a ensuite été invité à prendre position 
sur la réponse de l'OAIE mais a renoncé à formuler une réplique. En 
ces circonstances,  l'annulation de la décision pour  violation du droit 

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d'être entendu n'est pas opportune et ne ferait que retarder inutilement 
l'issue de la procédure. Le moyen soulevé doit dès lors être rejeté.

4.
Le  recourant  est  citoyen  d'un  Etat  membre  de  la  Communauté 
européenne. Par  conséquent,  est  applicable  en l'espèce l'accord  du 
21 juin  1999  entre  la  Confédération  suisse,  d'une  part,  et  la 
Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part,  sur la 
libre  circulation  des  personnes,  entré  en  vigueur  le  1er juin  2002 
(ALCP, RS 0.142.112.681) – dont l'Annexe II règle la coordination des 
systèmes de sécurité sociale (art. 80a LAI).

Conformément à l'art. 3 al. 1 du règlement du 14 juin 1971 (CEE) N° 
1408/71 du Conseil, les personnes, qui résident sur le territoire de l'un 
des Etats membres et auxquelles les dispositions dudit règlement sont 
applicables,  sont  soumises  aux  obligations  et  sont  admises  au 
bénéfice  de  la  législation  de  tout  Etat  membre  dans  les  mêmes 
conditions  que  les  ressortissants  de  celui-ci,  sous  réserve  de 
dispositions  particulières  contenues  dans  ledit  règlement.  Comme 
avant l'entrée en vigueur de l'ALCP, le degré d'invalidité d'un assuré 
qui  prétend une rente  de l'assurance-invalidité  suisse est  déterminé 
exclusivement  d'après  le  droit  suisse  (art.  40  par.  4  du  règlement 
1408/71).

5.
S'agissant  du  droit  applicable,  il  convient  de préciser  qu'à  partir  du 
1er janvier 2008 (RO 2007 5129; FF 2005 4215) la présente procédure 
est régie par la teneur de la LAI modifiée par la novelle du 6 octobre 
2006  (5ème révision),  eu  égard  au  principe  selon  lequel  les  règles 
applicables  sont  celles  en  vigueur  au  moment  où  les  faits 
juridiquement  déterminants  se  sont  produits  (ATF  130  V  445 
consid. 1.2).

Conformément  à  cette  jurisprudence,  le  Tribunal  de  céans  peut  se 
limiter  à  examiner  à  quelles  prestations  de  l'assurance-invalidité 
l'intéressé aurait eu droit à la date de la décision entreprise, soit le 4 
août 2008, marquant la limite dans le temps du pouvoir d'examen de 
l'autorité de recours.

6.

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6.1 Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée. L'art. 4 LAI précise que l'invalidité peut résulter d'une infirmité 
congénitale,  d'une  maladie  ou  d'un  accident.  L'al.  2  de  cette 
disposition mentionne que l'invalidité est réputée survenue dès qu'elle 
est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations 
entrant en considération.

Par  incapacité  de  travail  on  entend  toute  perte,  totale  ou  partielle, 
résultant d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique, de 
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine 
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA). L'incapacité de gain est définie à l'art. 7 LPGA 
et  consiste dans toute diminution de l'ensemble ou d'une partie  des 
possibilités de gain de l'assuré, sur un marché de travail équilibré, si 
cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou 
psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de 
réadaptation exigibles.

6.2 Un assuré a droit  à un quart  de rente s'il  est invalide à 40% au 
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50%, à trois-quarts de rente 
s'il est invalide à 60% et à une rente entière s'il est invalide à 70% au 
moins  (art.  28  al.  2  LAI).  Les  rentes  correspondant  à  un  taux 
d’invalidité  inférieur  à  50 % ne sont  versées qu’aux assurés qui  ont 
leur  domicile  et  leur  résidence  habituelle  (art. 13  LPGA)  en  Suisse. 
Cette  condition  doit  également  être  remplie  par  les  proches  pour 
lesquels une prestation est réclamée (art. 29 al. 4 LAI).

7.

7.1 Selon l'art. 17 LPGA, si  le taux d'invalidité  du bénéficiaire de la 
rente  subit  une  modification  notable,  la  rente  est,  d'office  ou  sur 
demande,  révisée  pour  l'avenir,  à  savoir  augmentée  ou  réduite  en 
conséquence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même 
règle  prévoit  que  toute  prestation  durable  accordée  en  vertu  d'une 
décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou 
réduite  en  conséquence,  ou  encore  supprimée  si  les  circonstances 
dont dépendait son octroi changent notablement.
Selon  la  jurisprudence  du  Tribunal  fédéral  des  assurances,  la  rente 

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peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de 
l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, 
mais  que  ses  conséquences  sur  la  capacité  de  gain  ont  subi  un 
changement  important  (ATF 130 V 349 consid. 3.5,  ATF 113  V 275 
consid.  1a;  voir  également  ATF  112  V  372  consid.  2b  et  390 
consid. 1b). Il  n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances 
sont demeurées inchangées et que le motif de la suppression ou de la 
diminution  de  la  rente  réside  uniquement  dans  une  nouvelle 
appréciation du cas (ATF I 755/04 du 25 septembre 2006 consid. 5.1 
et  réf. cit.,  ATF 112 V 372 consid. 2b et  390 consid. 1b, RCC 1987 
p. 36, SVR 2004 IV n. 5 consid. 3.3.3). Un motif de révision au sens de 
l'art. 17  LPGA  doit  clairement  ressortir  du  dossier  (par  ex.  ATF  I 
559/02 du 31 janvier  2003,  consid. 3.2  et  réf. cit.;  sur  les  motifs  de 
révision en particulier:  URS MÜLLER,  Die  materiellen  Voraussetzungen 
der Rentenrevision in der Invalidenversicherung, thèse Fribourg 2002, 
p.  133  ss).  La  réglementation  sur  la  révision  ne  saurait  en  effet 
constituer  un fondement  juridique à  un réexamen sans condition  du 
droit  à  la  rente  (RUDOLF RUEDI,  Die  Verfügungsanpassung  als 
verfahrensrechtliche  Grundfigur  namentlich  von  Invalidenrenten-
revisionen,  in:  Schaffhauser/Schlauri  [Hrsg],  Die  Revision  von 
Dauerleistungen in der Sozialversicherung, Saint-Gall 1999, p. 15).

7.2 L'art.  88a al.  1  du  règlement  sur  l'assurance-invalidité  du 
17 janvier 1961 (RAI, RS 831.201) prévoit que, si la capacité de gain 
de l'assuré s'améliore ou que son impotence s'atténue, il y a lieu de 
considérer  que  ce  changement  supprime,  le  cas  échéant,  tout  ou 
partie de son droit aux prestations dès qu'on peut s'at tendre à ce que 
l'amélioration  constatée se maintienne durant  une assez longue pé-
riode. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré 
trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication 
prochaine soit à craindre. Quant à l'art. 88bis al. 2 let. a RAI, il dispose 
que la diminution ou la suppression de la rente ou de l'allocation pour 
impotent prend effet, au plus tôt, le premier jour du deuxième mois qui 
suit la notification de la décision.

8.

8.1 Pour  examiner  si,  dans  un  cas  de  révision,  il  y  a  eu  une 
modification  importante  du  degré  d'invalidité  au  sens  de  l'art.  17 
LPGA, le juge doit prendre généralement en considération l'influence 
de l'état de santé sur la capacité de gain au moment où fut rendue la 

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décision qui a octroyé ou modifié le droit à la rente, ainsi que l'état de 
fait existant au moment de la décision attaquée. C'est donc la dernière 
décision entrée en force, examinant matériellement le droit à la rente,  
qui constitue le point de départ pour examiner si le degré d'invalidité 
s'est  modifié  de  manière  à  influencer  le  droit  aux  prestations.  La 
jurisprudence concernant la reconsidération et la révision procédurale 
demeure  réservée  (ATF  130  V  71  consid.  3.2.3,  ATF  133  V  108 
consid. 5.4).

8.2 En l'occurrence, par décision du 8 juin 2000, l'autorité inférieure a 
octroyé  au  recourant  une  demi-rente  d'invalidité  à  compter  du 
1er septembre  1998.  L'OAI-VD  a  ensuite,  les  10  octobre  2000  et 
5 octobre 2001, respectivement confirmé le droit  du recourant à une 
demi-rente et refusé d'entrer en matière sur une nouvelle demande de 
celui-ci, refus par ailleurs confirmé par arrêts du Tribunal cantonal du 
canton de Vaud du 22 mai  2002 puis du Tribunal fédéral  du 10 juin 
2003. Une nouvelle demande d'augmentation des prestations a encore 
été rejetée par décision du 4 octobre 2004 et décision sur opposition 
du 22 juin 2005. La question de savoir si le degré d'invalidité a subi 
depuis  lors  une  modification  doit  donc  être  jugée  en comparant  les 
faits tels qu'ils  se présentaient  au 22 juin 2005, date de la dernière 
décision  entrée  en force  ayant  examiné  matériellement  le  droit  à  la 
rente (pces 69, 73), et ceux qui ont existé jusqu'au 4 août 2008, date 
de la décision litigieuse (pce 163).

9.

9.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art.  8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI,  est  de nature juridique/économique et non pas médicale 
(ATF 116 V 246 consid. 1b). En d'autres termes, l'assurance-invalidité 
suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte 
à la santé physique ou psychique – qui  peut  résulter  d'une infirmité 
congénitale,  d'une maladie  ou d'un accident  – et  non la  maladie en 
tant que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré 
aurait  pu obtenir s'il  n'était  pas invalide est comparé avec celui  qu'il 
pourrait  obtenir  en  exerçant  l'activité  qui  peut  raisonnablement  être 
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur 
un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). 

Selon  une  jurisprudence  constante,  les  données  fournies  par  le 
médecin  constituent  néanmoins  un  élément  utile  pour  apprécier  les 

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conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux 
on peut  encore  raisonnablement  exiger  de l'assuré  (ATF 115 V 133 
consid. 2, ATF 114 V 310 consid. 3c).

9.2 L'art. 69 RAI prescrit que l'Office AI réunit les pièces nécessaires, 
en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité 
de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de 
mesures déterminées de réadaptation; à cet effet peuvent être exigés 
ou effectués des rapports ou des renseignements, des expertises ou 
des enquêtes sur place, il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide 
publique ou privée aux invalides.

Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective 
tous  les  moyens  de  preuve,  quelle  que  soit  leur  provenance,  puis 
décider  si  les  documents  à  disposition  permettent  de  porter  un 
jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur  
probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont  
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions  de  l'expert  sont  dûment  motivées  (ATF  125  V  352 
consid. 3a et réf. cit.).

10.

10.1 En l'espèce,  le  recourant  est  atteint  d'affections tant  physiques 
que psychiques. Toutefois, comme l'a admis l'administration dans sa 
décision sur opposition du 22 juin 2005 (pce 73 par. 2),  le droit à la  
demi-rente  d'invalidité  lui  a  été  accordé  en  2000  pour  des  raisons 
principalement  psychiatriques.  L'administration  s'était  en  effet 
essentiellement  fondée  sur  le  rapport  du  Dr C._______ du  17 
décembre 1998, qui avait alors diagnostiqué un trouble somatoforme 
douloureux,  un  état  dépressif  majeur  ainsi  qu'un  trouble  de  la 
personnalité non spécifié et conclu à une invalidité de 50%. Lors de la 
procédure de révision qui a abouti à la décision du 22 juin 2005 et qui 
constitue  la  base  de  comparaison  pour  la  présente  procédure  à 
l'examen  du  Tribunal  de  céans  (cf.  consid.  8.2),  il  est  apparu  que 
l'intéressé  était  toujours  atteint  d'un  syndrome  douloureux 
somatoforme persistant avec une personnalité paranoïaque. Ainsi,  le 

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Dr I._______, dans son expertise du 26 septembre 2003, avait exposé 
que ses conclusions ne divergeaient pas de celles du Dr C._______. À 
son  avis,  à  l'exception  de  l'état  dépressif,  qui  n'est  plus  présent,  
l'intéressé présentait toujours des troubles psychiques l'empêchant de 
reprendre  un  travail.  L'office  AI  vaudois  en  a  donc  conclu  que  la 
situation était restée inchangée et qu'il se justifiait de confirmer le droit 
à une demi-rente d'invalidité.

Il faut donc, à tout le moins, que la situation clinique du recourant se 
soit améliorée sur le plan psychiatrique depuis le  22 juin 2005 pour 
qu'une réduction de sa rente soit envisageable.

10.2 Dans le cadre de la procédure de révision d'office initiée en juillet 
2006, seuls les rapports des 15 février (pce 141) et 14 juin 2007 (pce 
140) ont,  dans un premier temps, été versés au dossier: le premier, 
dans la mesure où il fait état d'une part d'une amélioration de l'état de 
santé du recourant et d'autre part d'une incapacité de travail de 80%, 
apparaît  imprécis  voire  contradictoire;  le  second  est  pour  sa  part  
extrêmement sommaire et peu motivé. C'est dès lors à juste titre que 
le Dr K._______ du service médical de l'autorité inférieure a requis "un 
vrai  rapport  psychiatrique  avec  examen  clinique"  (pce  143).  Le 
Dr L.________ a  ainsi,  dans  un  second  temps,  émis  son  rapport 
psychiatrique du 10 janvier 2008, retenant une incapacité de travail de 
40%  compte  tenu  d'une  dépression  atypique  chez  une  personne 
présentant  des  traits  schizoïdes  chroniques  (pce  147). 
L'administration,  se  fondant  ainsi  uniquement  sur  ce  dernier 
document, a pris la décision portée céans. 

Le recourant,  quant  à lui,  a  contesté que son état  de santé  se soit 
amélioré et considéré dès lors que la décision entreprise est arbitraire. 

10.3 Le Tribunal  de céans estime,  tout  d'abord,  que  le  certificat  du 
10 janvier  2008 du Dr  L.________,  par  trop sommaire,  ne fait  point 
mention d'une anamnèse détaillée, ne décrit ni ne discute de manière 
satisfaisante  les  affections  psychiatriques  de  l'assuré  ainsi  que  leur 
impact  sur  sa capacité de travail  et  n'aboutit  pas à des conclusions 
univoques  et  motivées.  Ce  document  n'a  donc  manifestement  pas 
vocation  à  fonder  une  révision  (cf.  ATF  125  V  352  consid. 3a  et 
réf. cit.).

Ensuite,  force  est  de  constater  que  les  diagnostics  retenus  par  le 

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Dr L.________ en  2008  confirment  l'existence  non  seulement  des 
troubles  psychiques  de  l'intéressé,  mais  retiennent  également 
l'existence d'une dépression. Si l'on compare ce diagnostic avec celui  
émis  par  le  Dr  I._______ en  2003,  il  semble  qu'il  y  ait  plutôt  une 
aggravation;  le  diagnostic  de  dépression  n'avait  en  effet  plus  été 
retenu par ce dernier médecin. A noter, en outre, que le Dr C._______, 
dans son rapport d'expertise, avait émis un pronostic défavorable pour 
l'évolution de l'affection psychique du recourant (pce 115) et que le Dr 
G._______, dans son certificat du 4 avril  2001, avait même conclu à 
une péjoration de sa situation clinique psychiatrique (pce 123). 

La Cour de céans ne saurait par conséquent raisonnablement, sur la 
seule  base  du  certificat  du  10  janvier  2008  du  Dr  L.________ trop 
succinct  pour se faire une opinion de la  situation de l'intéressé à la  
date de la décision attaquée et à défaut d'éléments objectifs nouveaux 
médicalement constatés, admettre l'existence d'une amélioration de la 
santé  psychique  du  recourant  et  confirmer  la  révision  opérée  par 
l'administration.  Une  telle  amélioration  ne  peut,  d'un  autre  côté,  en 
l'état du dossier, pas être exclue avec une vraisemblance suffisante, à 
telle enseigne qu'une restitution pure et simple du droit à la demi-rente 
d'invalidité  au recourant  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  ne peut 
être accordée en l'occurrence. 

10.4 Le  recours  doit,  par  voie  de  conséquence,  être  partiellement 
admis  en  ce  sens  que  la  décision  attaquée  doit  être  annulée  et  la 
cause  renvoyée  à  l'OAIE,  afin  que  celui-ci  prenne  une  nouvelle 
décision,  après avoir procédé à une instruction complémentaire (art. 
61 PA). A cet effet, une expertise psychiatrique sera effectuée. 

11.
Selon la jurisprudence, la partie qui a formé recours est réputée avoir  
obtenu gain de cause lorsque l'affaire est renvoyée à l'administration 
pour instruction complémentaire et nouvelle décision (ATF 132 V 215 
consid. 6.2). Il n'est dès lors pas perçu de frais de procédure (art. 63 
al. 2 PA, applicable par renvoi de l'art. 37 LTAF). L'avance de frais de 
Fr. 300.-, versée par le recourant au cours de l'instruction, doit donc lui 
être remboursée.

En l'espèce, le travail  accompli par la représentante du recourant en 
instance de recours a essentiellement consisté dans la rédaction d'un 
recours de 13 pages. Il se justifie, eu égard à ce qui précède, de lui 

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allouer  une indemnité à titre  de dépens de Fr. 2'000.-  à  charge de 
l'OAIE.

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le  recours  du  20  septembre  2008  est  partiellement  admis  et  la 
décision du 4 août 2008 annulée. La cause est renvoyée à l'autorité 
inférieure  afin  qu'elle  fasse  compléter  l'instruction  au  sens  du 
considérant 10.4 et prenne ensuite une nouvelle décision.

2.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. L'avance de frais de Fr.  300.- 
versée par le recourant au cours de l'instruction lui est remboursée.

3.
Une  indemnité  de  dépens  de  Fr.  2'000.-  est  allouée  à  la  partie 
recourante, à charge de l'autorité inférieure.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (acte judiciaire)
- à  l'autorité  inférieure  (n°  de  réf.  AI  IT/xxx.xxxx.xxxx.xx;  acte 

judiciaire)
- à l'Office fédéral des assurances sociales

L'indication des voies de droit se trouve à la page suivante.

Le président du collège : Le greffier :

Francesco Parrino Yann Hofmann

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Indication des voies de droit :

Pour autant que les conditions au sens des art. 82 ss, 90 ss et 100 de 
la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF, RS 173.110) soient 
remplies,  la  présente  décision  peut  être  attaquée devant  le  Tribunal 
fédéral, Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en 
matière de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification.  
Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de 
preuve, et être signé. La décision attaquée et les moyens de preuve 
doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils soient en mains de la 
partie recourante (voir art. 42 LTF).

Expédition : 

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