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**Case Identifier:** 919471df-a3bf-5b71-9bd1-289aedb86fb4
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2016-05-17
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 17.05.2016 C/13174/2014
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-13174-2014_2016-05-17.pdf

## Full Text

La présente ordonnance est communiquée aux parties par plis recommandés du 18 mai 

2016 ainsi qu'au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et au Ministère Public, 

le même jour. 

 

 

R E P U B L I Q U E   E T  

 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/13174/2014 ACJC/678/2016 

ORDONNANCE 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 17 MAI 2016 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la 

15ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 10 décembre 2015, 

comparant par Me Monica Kohler, avocate, rue Marignac 9, case postale 324, 1211 

Genève 12, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile. 

et 

1) Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Florence 

Yersin, avocate, boulevard de Saint-Georges 72, 1205 Genève, en l'étude de laquelle 

elle fait élection de domicile,  

2) Mineurs C______ et D______, domiciliés au Foyer E______ (VS), autres intimés, 

représentés par leur curateur, Me Gilbert Deschamps, avocat, rue De-Candolle 18, 1205 

Genève, comparant en personne. 

 

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C/13174/2014 

EN FAIT 

A. a. B______, née en 1984 au Kosovo, de nationalité kosovare, et A______ né en 

1975 au Kosovo, de nationalités kosovare et suisse, ont contracté mariage en 2003 

au Kosovo.  

 Ils sont les parents de C______, né le ______ 2004, et de D______, né le ______ 

2006, tous deux à Genève.   

 b. B______ et A______ se sont séparés au début de l'année 2014. Ils ont convenu 

que la garde des enfants était attribuée à la mère et un droit de visite réservé au 

père.   

 c. Rapidement après la séparation, la famille s'est trouvée dans une crise intense.  

d. Les enfants ont vécu au domicile de leur mère jusqu'au mois de mai 2014, date 

à laquelle les époux ont convenu, sous les auspices du Service de protection des 

mineurs (ci-après : SPMi), que les garçons seraient gardés par leur père pendant 

trois semaines et verraient leur mère périodiquement.  

e. Le 12 juin 1014, B______ a déposé une plainte pénale contre son époux pour 

violences conjugales.  

f. Par demande déposée le 2 juillet 2014 au greffe du Tribunal de première 

instance, B______ a sollicité le prononcé de mesures protectrices de l'union 

conjugale tendant à l'attribution des droits parentaux en sa faveur.  

g. Le 19 août 2014, le SPMi a requis du Tribunal le prononcé de mesures 

provisionnelles urgentes. A______ refusait depuis trois mois l'accès de son épouse 

aux enfants qui ne souhaitaient plus voir leur mère.  

 h. Dans sa réponse à la requête de mesures protectrices de l'union conjugale, 

A______ a expliqué que les enfants lui avaient révélé le 15 juin 2014 que leur 

mère les maltraitait physiquement.  

 i. Le 23 septembre 2014, le Tribunal a, statuant d'entente entre les parties sur 

mesures provisionnelles, fixé les relations personnelles entre la mère et les enfants 

à raison d'une visite hebdomadaire au Point Rencontre et ordonné une mesure de 

curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.  

 j. F______(anciennement G______) a été nommée aux fonctions de curatrice.  

Alléguant une attitude hostile à son égard, A______ a recouru contre cette 

nomination, en vain.  

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 k. Dans son rapport d'évaluation sociale du 23 octobre 2014, le SPMi a fait état 

d'une dégradation en quelques semaines de la relation entre la mère et les enfants. 

Le service s'est dit dans l'impossibilité de donner un préavis s'agissant des droits 

parentaux et a préconisé la mise en œuvre d'une expertise familiale.  

 l. Le 31 octobre 2014, A______ a déposé une plainte pénale contre B______, pour 

calomnie à son encontre, de même qu'injures, lésions corporelles simples, 

menaces et violation du devoir d'assistance ou d'éducation au préjudice de 

C______ et de D______.  

 m. Les visites hebdomadaires au Point Rencontre entre B______ et ses fils ont 

débuté le 24 janvier 2015. Il a été constaté une agressivité physique et verbale des 

enfants à l'égard de leur mère.  

 n. Dans leur rapport intermédiaire du 23 juillet 2015, les Dresses H______ et 

I______, chargées par le Tribunal de réaliser une expertise familiale, ont 

recommandé le placement urgent de C______ et D______ dans un foyer, le retrait 

de garde et une restriction du droit de visite des parents, le retrait de l'autorité 

parentale de A______ l'instauration d'un droit de visite en faveur de ce dernier en 

présence de tiers professionnels, la poursuite du droit de visite de la mère au Point 

Rencontre, le suivi psychiatrique de celle-ci, la mise en place d'une guidance 

parentale pour le père, le suivi pédopsychiatrique et institutionnel pour les enfants 

et la mise en œuvre d'une curatelle de représentation pour ceux-ci.  

A teneur de ce rapport, C______ et D______ étaient sous l'emprise de leur père et 

exposés au discours aliénant de celui-ci. Il avait créé chez les enfants l'impression 

que leur mère ne voulait pas s'occuper d'eux. Ceux-ci ne disposaient plus de 

pensées propres et étaient pris dans le conflit parental, alimenté par leur père, ce 

qui les plaçait dans un conflit de loyauté et menaçait leur développement 

psychique. Ils présentaient des troubles en lien avec une situation familiale 

anormale, notamment avec les violences conjugales auxquelles ils avaient assisté.  

Les capacités parentales du père étaient fortement limitées en raison d'un trouble 

de la personnalité qui n'était pas accessible à une thérapie. Une guidance parentale 

pour se rendre compte des besoins des enfants s'avérait nécessaire, sans qu'il 

n'apparaisse envisageable que ce dernier récupère le droit de garde ou l'autorité 

parentale sur ses enfants. 

La mère avait connu un épisode dépressif réactionnel suite aux violences 

conjugales et au refus des enfants de la voir. Elle s'était trouvée sous l'emprise de 

son mari qui la contrôlait, la dénigrait et l'insultait devant ceux-ci, de sorte que ses 

fils avaient commencé à lui manquer de respect. Isolée, sa situation s'était encore 

dégradée. Elle présentait de bonnes capacités parentales. La garde des enfants 

auprès d'elle ne pouvait pas être envisagée dans l'immédiat en raison du 

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comportement violent de ces derniers à son égard. Le lien mère-enfant était à 

renouer.  

o. Le 14 décembre 2015, une instruction pénale a été ouverte contre A______ 

pour violation du devoir d'assistance ou d'éducation au préjudice de ses enfants.  

B.  Par jugement JTPI/15080/2015 du 10 décembre 2015, notifié le lendemain à 

A______ le Tribunal, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a, 

notamment, retiré à B______ et à A______ la garde et le droit de déterminer le 

lieu de résidence de C______ et de D______ (ch. 2), ordonné le placement 

immédiat des enfants dans un foyer (ch. 3), ordonné une mesure de curatelle ad 

hoc de financement, d'organisation et de surveillance du lieu de placement des 

enfants ainsi que pour faire valoir leur créance alimentaire et condamné A______ 

à verser en mains du curateur la somme de 400 fr. par enfant et par mois (ch. 4), 

suspendu provisoirement pour une durée de trois mois le droit de visite et limité 

celui-ci pendant cette période à des contacts épistolaires dans un premier temps, 

puis téléphoniques à raison d'une fois par semaine, étant précisé que ces contacts 

devaient être surveillés par un professionnel (ch. 5), réservé aux parents à l'issue 

de cette suspension un droit de visite à raison de deux heures par semaine dans un 

cadre médiatisé (ch. 6), confirmé la mesure de curatelle d'organisation et de 

surveillance des relations personnelles (ch. 7), ordonné le suivi pédopsychiatrique 

intensif et institutionnel de C______ et de D______, ordonné à cette fin une 

curatelle ad hoc aux fins d'organiser ce suivi et limité l'autorité parentale en 

conséquence (ch. 8), transmis le jugement au Tribunal de protection de l'enfant 

pour la confirmation et la nomination d'un ou plusieurs curateurs (ch. 9), 

condamné les parties à se soumettre à une guidance parentale (ch. 10), donné acte 

à B______ de son engagement à se soumettre à une guidance parentale (ch. 11) et 

à un suivi psychiatrique (ch. 12), statué sur les frais judiciaires (ch. 14), condamné 

les parties à respecter le jugement (ch. 16) et débouté celles-ci de toutes autres 

conclusions (ch. 17).  

C.  a. Par acte expédié le 21 décembre 2015 au greffe de la Cour de justice, A______ 

forme appel de ce jugement dont il conclut à l'annulation des chiffres 2 à 9, 14, 16 

et 17 du dispositif. A titre préalable, il conclut notamment à la nomination d'un 

curateur de représentation des enfants et à ce que soit ordonné l'apport à la 

procédure d'un nouveau rapport du Point Rencontre, la comparution personnelle 

des parties ainsi que l'audition des Dr. J______, K______ et L______, et en tant 

que de besoin, la mise en œuvre d'une contre-expertise. Sur le fond, il conclut à 

l'attribution de la garde sur les enfants en sa faveur, un droit de visite étant réservé 

à la mère, à introduire progressivement, au maintien du suivi auprès de l'Office 

médico-pédagogique, à ce qu'il lui soit donné acte de ce qu'il poursuivra son suivi 

auprès du Dr J______, à ce qu'il soit donné acte à B______ de son accord à se 

soumettre à un suivi psychiatrique, à ce qu'il lui soit ordonné, ainsi qu'à cette 

dernière, d'entreprendre une thérapie commune et à ce que soit ordonnée une 

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curatelle de surveillance et d'organisation des relations personnelles entre 

B______ et ses fils.  

Il fait valoir que l'expertise judiciaire est tronquée du fait des mensonges de 

B______, de l'absence de prise en compte d'une différence culturelle, de la prise 

de position tranchée et du défaut de neutralité des expertes. Plus de six mois 

s'étaient écoulés depuis l'expertise, les enfants allaient mieux et leur relation avec 

leur mère s'était améliorée. Il ne pouvait lui être reproché une aliénation parentale, 

parce qu'il avait pris au sérieux les graves accusations des enfants envers leur 

mère. Un ensemble de circonstances avait faussé l'appréciation des expertes et de 

certains intervenants sociaux, créant une défaillance du système.  

b. A______ a requis la suspension du caractère exécutoire du jugement litigieux, 

qui lui a été refusée par décision de la Cour du 20 janvier 2016.  

c. B______ conclut au refus de la suspension de l'effet exécutoire attaché au 

dispositif du jugement entrepris et, sur le fond, au déboutement de A______ de 

toutes ses conclusions.  

Elle fait valoir le contenu de l'expertise judiciaire, de même que l'aliénation 

parentale dans laquelle se trouvent les enfants et le caractère manipulateur de 

A______.  

d. Par arrêt de la Cour du 2 février 2016, Me Gilbert DESCHAMPS, désigné 

comme curateur de représentation de C______ et D______ dans la procédure 

pénale, a été désigné en cette qualité dans la présente procédure.  

e. Le 11 février 2016, les Dresses H______ et I______ ont fait parvenir au 

Tribunal un complément d'expertise portant sur un rapport du Point Rencontre 

relatif au droit de visite exercé par la mère du  

24 janvier au 23 mai 2015, dont il ressortait un comportement agressif des enfants 

envers leur mère (insultes, attitude menaçante, objets jetés sur sa personne). Selon 

les expertes, la teneur de ce rapport confirmait celle de leur rapport intermédiaire.  

f. Le curateur a rencontré les enfants pour la première fois le 15 février 2016.  

g. A la même date, A______ a interjeté, contre la décision de la Cour refusant la 

suspension du caractère exécutoire du jugement entrepris, un recours auprès du 

Tribunal fédéral, lequel n'a pas rendu sa décision à ce jour.  

h. Le 16 février 2016, les enfants ont été placés par le SPMi dans le foyer 

E______, situé dans le canton du Valais.  

i. Le 17 février 2016, le Tribunal fédéral a octroyé, sur mesures 

superprovisionnelles, l'effet suspensif au jugement entrepris, décision qu'il a 

révoquée le 18 février 2016, après avoir été informé du placement des enfants.  

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j. Dans ses conclusions du 18 février 2016, Gilbert DESCHAMPS a fait part à la 

Cour des éléments suivants ressortant de sa rencontre avec les enfants : D______ 

lui était apparu fatigué et C______ avec un air triste; ils avaient déclaré ignorer 

pourquoi leur placement en foyer avait été ordonné, vivre avec leur père, se sentir 

bien dans cette situation, celui-ci s'occupant bien d'eux, être stressés à l'idée 

d'intégrer un foyer et d'être séparés de leur père avec lequel ils voulaient rester; ils 

lui avaient fait part de l'atténuation des difficultés rencontrées avec leur mère au 

premier Point Rencontre organisé; ils avaient été étonnés des explications du 

curateur sur les raisons de leur placement (les préserver d'influences négatives) et 

souligné que leur père n'avait jamais cherché à les influencer; aux questions du 

curateur sur les comportements reprochés à leur mère, ils avaient répondu que 

celle-ci les avait frappés fréquemment avec des objets.  

Le curateur a indiqué qu'il lui était difficile de se désolidariser de l'opposition des 

enfants à leur placement en foyer et à la restriction de leurs relations personnelles 

avec leur père, opposition clairement exprimée, quand bien même, à suivre 

l'expertise, celle-ci découlerait du discours aliénant de ce dernier. Afin de ne pas 

nuire à la relation de confiance qu'il allait devoir construire, il s'en rapportait à 

justice quant à l'issue à donner à l'appel. Il lui apparaissait indispensable, si le 

jugement querellé devait être confirmé, de suivre de manière serrée l'évolution de 

C______ et de D______ et d'évaluer leur situation ainsi que celle de leurs parents 

à intervalles réguliers et rapprochés, afin d'être en mesure de modifier, aussi 

souvent que nécessaire et aussitôt que cela était possible, la restriction des droits 

parentaux et du droit aux relations personnelles parents-enfants dans le sens 

indiqué par les circonstances.  

k. Dans un courrier du 26 févier 2016, A______ a expliqué que le SPMi avait 

placé les enfants en foyer le 16 février 2016, alors qu'il était informé du recours 

déposé la veille au Tribunal fédéral. Ce service avait ensuite obtenu sur cette base 

la révocation de l'effet suspensif accordé. Le conseil de A______ dénonçait 

l'acharnement dont faisait l'objet son client en raison du différend qui opposait 

celui-ci à F______ (anciennement G______). Ce différend avait influencé les 

expertes, qui s'étaient basées notamment sur deux entretiens avec cette dernière et 

le rapport d'évaluation sociale signé par celle-ci. L'on était en présence d'un 

dysfonctionnement des institutions sur lesquelles la justice s'appuyait.  

l. Dans sa réplique, A______ a pris des conclusions complémentaires tendant à 

l'audition du Dr. M______ et, en tant que de besoin, à une expertise de crédibilité 

des enfants ainsi qu'à la datation des cicatrices invoquées par B______. 

m. Dans sa duplique, B______ a persisté dans ses conclusions. Elle a expliqué 

avoir elle-même informé le Tribunal fédéral du placement des enfants. 

 

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EN DROIT 

1. 1.1 Le jugement attaqué constitue une décision finale de première instance, 

susceptible d'un appel remplissant les conditions de l'art. 308 CPC, les points 

contestés ne revêtant pas un caractère patrimonial ou portant sur une valeur 

litigieuse supérieure à 10'000 fr.  

Déposé dans le délai utile et selon la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 308 

al. 1 let. b et 311 CPC), cet appel est recevable.  

1.2 Dans le cadre d'un tel appel (art. 308 al. 1 let. b CPC), la Cour revoit la cause 

avec un plein pouvoir d'examen (art. 310 CPC), établit les faits d'office (maxime 

inquisitoire; art. 272 CPC) et n'est pas liée par les conclusions des parties 

s'agissant des questions relatives aux enfants (maxime d'office; art. 296 al. 3 

CPC). 

2. 2.1 La procédure de mesures protectrices de l'union conjugale est une procédure 

sommaire au sens propre (art. 271 CPC; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb = JdT 

2002 I 352; arrêt du Tribunal fédéral 5A_124/2008 du 10 avril 2008, consid. 4.2 

et 5A_340/2008 du 12 août 2008, consid. 3.1). 

La cognition du juge est limitée à la simple vraisemblance des faits et à un 

examen sommaire du droit, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à 

celle de sécurité (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 1901  

p. 349; HALDY, La nouvelle procédure civile suisse, 2009, p. 71). 

Si tous les moyens de preuve sont en principe admissibles (art. 254 al. 2 let. c 

CPC), ceux dont l'administration ne peut intervenir immédiatement ne doivent 

être ordonnés que dans des circonstances exceptionnelles (arrêt du Tribunal 

fédéral 5A_444/2008 du 14 août 2008, consid. 2.2). 

2.2 En l'espèce, il paraît opportun d'obtenir un nouveau rapport sur la situation 

actuelle des enfants, en particulier sur les effets de la mesure décidée par le 

premier juge et déjà exécutée, celle-ci constituant un changement important 

intervenu dans la vie des enfants il y a plus de deux mois.  

Le SPMi sera donc chargé de procéder à l'établissement d'un rapport sur les 

premiers résultats du placement intervenu, de même que sur la mise en place et les 

premiers effets des autres mesures ordonnées. Les renseignements suivants 

devront être pris auprès des intervenants suivants :  

- auprès du curateur de surveillance du lieu de placement désigné, ainsi que du 

directeur du foyer, un compte-rendu de l'évolution des enfants depuis leur 

placement;  

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- auprès du curateur chargé d'organiser la prise en charge médicale des enfants, 

ainsi que des deux thérapeutes mandatés à cet effet, un compte-rendu du suivi 

mis en place et de l'évolution des enfants;  

- auprès des intervenants du Point Rencontre, un compte-rendu des relations 

personnelles exercées par l'intimée sur ses fils du 23 mai 2015 au 16 février 

2016, soit jusqu'à la suspension de celles-ci au jour du placement;  

- auprès du curateur de surveillance des relations personnelles désigné, un 

compte-rendu des relations personnelles exercées par les deux parents sur 

leurs fils par voie épistolaire et téléphonique depuis le placement de ces 

derniers;  

- auprès des professionnels mandatés pour la guidance parentale à laquelle les 

parents ont été condamnés à se soumettre, un compte-rendu du suivi mis en 

place et de l'évolution de ces derniers;  

- auprès du professionnel mandaté pour le suivi psychiatrique auquel l'intimée 

s'est engagée à se soumettre, un compte-rendu du suivi mis en place et de 

l'évolution de cette dernière.  

Les enfants eux-mêmes, représentés par un curateur et déjà très impliqués dans le 

conflit parental, n'auront pas à être entendus dans le cadre de ce rapport.  

Au vu de l'exigence de célérité de la présente procédure et des enjeux importants 

qu'elle comporte, ce rapport devra être rendu dans un délai inférieur aux délais 

habituels, à savoir dans l'urgence d'ici au 10 juin 2016.  

En raison des griefs développés avec insistance par l'appelant à l'encontre du 

SPMi et en particulier de F______ (anciennement G______) et sans que la Cour 

ne se prononce à cet égard, celle-ci est invitée, dans l'intérêt de la sérénité des 

débats, à s'abstenir de participer à l'élaboration et à la rédaction du rapport requis.  

La suite de l'instruction de la cause est réservée à la reddition de ce rapport, étant 

précisé que les parties auront l'occasion de s'exprimer après la communication de 

celui-ci.  

3. S'agissant d'une ordonnance de preuves, il n'y a pas lieu de statuer sur les frais 

et dépens, qui seront fixés dans la décision sur le fond. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

Statuant préparatoirement : 

Ordonne au Service de protection des mineurs de procéder à l'établissement d'un rapport 

qui devra comprendre, outre les constatations propres, l'analyse de la situation et les 

éventuelles recommandations du Service, les renseignements suivants pris auprès des 

intervenants suivants :  

- auprès du curateur de surveillance du lieu de placement désigné, ainsi que du 

directeur du Foyer E______, un compte-rendu de l'évolution de C______ et de 

D______ depuis le placement de ces derniers;  

- auprès du curateur chargé d'organiser la prise en charge médicale de C______ 

et de D______, ainsi que des deux thérapeutes mandatés à cet effet, un compte 

rendu du suivi mis en place et de l'évolution des enfants;  

- auprès des intervenants du Point Rencontre, un compte-rendu des relations 

personnelles exercées par B______ sur C______ et D______ du 23 mai 2015 

au 16 février 2016;  

- auprès du curateur de surveillance des relations personnelles désigné, un 

compte-rendu des relations personnelles exercées par B______ et A______ 

sur leurs fils par voie épistolaire et téléphonique depuis le placement de ces 

derniers;  

- auprès des professionnels mandatés pour la guidance parentale à laquelle 

B______ et A______ ont été condamnés à se soumettre, un compte-rendu du 

suivi mis en place et de l'évolution de ces derniers;  

- auprès du professionnel mandaté pour le suivi psychiatrique auquel B______ 

s'est engagée à se soumettre, un compte-rendu du suivi mis en place et de 

l'évolution de cette dernière.  

Dit que les enfants C______ et D______ n'auront pas à être entendus dans le cadre de 

ce rapport.  

Invite F______ (anciennement G______) à s'abstenir de participer à l'élaboration et à la 

rédaction de ce rapport.  

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Impartit au Service de protection des mineurs un délai au 10 juin 2016 pour déposer son 

rapport au greffe de la Cour.  

Réserve la suite de l'instruction de la présente cause à ce dépôt.  

Réserve les frais de la présente décision avec la décision au fond.  

Siégeant :  

Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-

BARTHE et Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, 

greffière. 

La présidente : 

Valérie LAEMMEL-JUILLARD 

 
La greffière : 

Audrey MARASCO 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile, les moyens étant limités en application 

de l'art. 93 LTF. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14.