# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** dd311bbe-a231-5ebe-b94f-455abfe1909c
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-10-30
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 30.10.2015 C/2281/2015
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-2281-2015_2015-10-30.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 03.11.2015. 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/2281/2015 ACJC/1323/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 30 OCTOBRE 2015 

 

Entre 

A______, domicilié ______, (GE), recourant contre un jugement rendu par le Tribunal 
de première instance de ce canton le 10 juin 2015, comparant par Me Eric Stampfli, 
avocat, route de Florissant 112, 1206 Genève, en l'étude duquel il fait élection de 
domicile aux fins des présentes, 

et 

B______, née ______, domiciliée ______, (GE), intimée, comparant par Me Laurent 
Nephtali, avocat, rue du Mont-de-Sion 8, 1206 Genève, en l'étude duquel elle fait 
élection de domicile aux fins des présentes. 

 

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C/2281/2015 

EN FAIT 

A. a. Par arrêt ACJC/______ du 13 février 2014, la Cour de justice a, notamment, 
condamné A______ à verser à B______ la somme de 680'926 fr. à titre de 
liquidation du régime matrimonial ainsi qu'au paiement, par mois, de 4'300 fr. 
jusqu'au 31 décembre 2015, puis 2'500 fr. jusqu'au 30 juin 2018 à titre de 
contribution d'entretien pour B______ et de 1'600 fr., 1'800 fr. puis 2'000 fr. à titre 
de contribution d'entretien pour sa fille, selon son âge. 

 Le 4 avril 2014, A______ a formé recours au Tribunal fédéral contre cet arrêt, 
concluant notamment à la réforme de ce dernier en ce sens qu'il lui soit donné acte 
de ce qu'il devait être condamné à verser à B______, à titre de liquidation du 
régime matrimonial, la somme de 400'302 fr. 40. Ce recours a été rejeté par arrêt 
du 29 janvier 2015. 

 b. Le 13 juin 2014, l'Office des poursuites a fait notifier à A______, sur requête 
de B______, ex-épouse ______, un commandement de payer, poursuite  
n° 1______, portant sur la somme de 680'926 fr., avec intérêts à 5% dès le  
13 février 2014, réclamée en vertu de l'arrêt de la Cour du 13 février 2014. 

 A______ y a formé opposition. 

 c. Par requête formée devant le Tribunal de première instance le 5 février 2015, 
B______ a requis la mainlevée de l'opposition. 

 Elle a produit, à l'appui de sa requête, la copie d'une requête de séquestre du  
10 décembre 2014 ainsi que d'une ordonnance de séquestre du 11 décembre 2014 
portant sur les montants de 400'302 fr. à titre de liquidation du régime 
matrimonial selon l'arrêt de la Cour du 13 février 2014 et de 960 fr. dûs à titre de 
solde du montant dû à titre de contribution d'entretien pour le mois de décembre 
2014. Elle a également produit une requête de mainlevée formée le 23 janvier 
2015, en validation du séquestre précité, et demandant la mainlevée, à hauteur de 
400'302 fr. 40 et 960 fr., de l'opposition formée au commandement de payer, 
poursuite n° 1______ auquel A______ avait formé opposition le 13 juin 2014. 

 d. Lors de l'audience devant le Tribunal du 15 mai 2015 dans la présente cause, 
A______ a invoqué la compensation à concurrence du montant de 7'160 fr. qui lui 
était dû selon trois décisions judiciaires exécutoires condamnant B______ à lui 
verser, à titre de dépens, des sommes de 3'000 fr. (arrêt du Tribunal fédéral 
______ du 12 juillet 2010), 2'660 fr. (jugement du Tribunal de première instance 
______du 30 janvier 2013) et 1'500 fr. (ordonnance du Tribunal de première 
instance ______ du 26 septembre 2014). 

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Le conseil de B______ s'est étonné de ce que sa cliente n'avait pas payé ces 
sommes et a expliqué que, pris par surprise, il n'était pas en mesure d'en établir le 
paiement. 

Il ne ressort pas du procès-verbal de l'audience que les parties auraient évoqué 
l'autre requête de mainlevée formée par B______, le 23 janvier 2015. 

B. Par jugement du 10 juin 2015, le Tribunal a prononcé la mainlevée définitive de 
l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______ (ch. 1 du 
dispositif), mis les frais judiciaires, arrêtés à 1'000 fr. à la charge de A______ (ch. 
2 et 3) et condamné celui-ci à verser à B______ la somme de 1'000 fr. à titre de 
dépens (ch. 4). 

 Le Tribunal a considéré que l'arrêt de la Cour du 13 février 2014 constituait un 
titre de mainlevée définitive. Concernant la compensation invoquée, il a jugé qu'il 
était vraisemblable que B______ n'avait pas payé les montant invoqués eu égard à 
sa situation financière et à sa qualité de créancière, mais que A______ n'avait pas 
démontré qu'il avait soit réclamé ces montants peu après qu'ils étaient devenus 
exigibles, soit qu'il n'aurait pas déjà déclaré les compenser avec d'autres sommes 
dues à B______, notamment les contributions d'entretien. L'invraisemblance d'une 
compensation antérieure était particulièrement claire pour le montant de 3'000 fr. 
dû en vertu de l'arrêt du Tribunal fédéral du 12 juillet 2010 qui avait été suivi de 
nombreuses procédures. 

C. a. Par acte expédié le 22 juin 2015 à la Cour, A______ a formé recours contre le 
jugement du 10 juin 2015. Il a conclu, principalement, à son annulation et au 
prononcé de la mainlevée définitive pour un montant de 273'463 fr. 60, 
subsidiairement, pour un montant de 673'766 fr., avec suite de frais judiciaires et 
dépens. 

 Il a invoqué que le 28 mai 2015, le Tribunal avait rendu un jugement – qu'il 
produit devant la Cour – à la suite de la requête de mainlevée du 23 janvier 2015, 
lequel prononçait la mainlevée définitive de l'opposition formée au 
commandement de payer, poursuite n° 1______ à concurrence de 400'302 fr. Ce 
montant était déjà inclus dans celui de 680'926 fr. 

 b. Aux termes de sa réponse au recours, B______ a conclu, principalement, à la 
confirmation du jugement entrepris et, cela fait, à ce qu'il soit dit et prononcé que 
la mainlevée pour la somme de 680'926 fr. avec intérêts moratoires de 5% dès le 
13 février 2014 se "substitue" à celle prononcée par le Tribunal le 28 mai 2015 
pour un montant de 400'302 fr. 40., subsidiairement, à ce qu'il lui soit donné acte 
de ce qu'elle consentait à ce que la somme de 7'160 fr. soit portée en déduction de 
la poursuite n° 1______ et cela fait, à ce que soit prononcée la mainlevée 
définitive pour la somme de 673'766 fr. avec intérêts moratoires de 5% dès le 13 

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février 2014 et à ce qu'il soit dit qu'elle se "substitue" à celle prononcée par le 
Tribunal le 28 mai 2014 pour un montant de 400'302 fr. 40. 

 Elle a admis devoir la somme de 7'160 fr. invoquée en compensation par A______ 
devant le Tribunal. Ce dernier avait cependant été condamné par trois décisions 
rendues en 2015 par le Tribunal fédéral et le Tribunal de première instance à lui 
verser une somme totale de 13'550 fr. à titre de dépens. Il avait en outre retenu 
sans droit une somme mensuelle de 960 fr. sur la contribution d'entretien de 
décembre 2014 à juillet 2015, soit 7'680 fr. Il lui devait dès lors, en définitive, une 
somme de 14'070 fr. 

 B______ a produit plusieurs pièces nouvelles à l'appui de sa réponse. 

 c. Par réplique du 9 septembre 2015, A______ a conclu, "à supposer que la Cour 
donne suite aux conclusions en substitution de l'intimée", à l'annulation des 
chiffres 3 et 4 du dispositif du jugement attaqué dans la mesure où ils mettaient à 
sa charge les frais judiciaires à hauteur de 750 fr. et les dépens à hauteur de  
2'000 fr.". Le montant de 13'550 fr. ne pouvait être invoqué à titre de 
compensation en vertu de l'art. 317 CPC. 

 d. Dans sa duplique du 24 septembre 2015, B______ a "maintenu" la 
compensation invoquée sans retard, conformément à l'art. 317 al. 1 CPC. Les 
conclusions nouvelles prise par le recourant étaient en revanche irrecevables en 
vertu de l'art. 317 al. 2 CPC. 

EN DROIT 

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique 
(art. 251 let. a CPC). 

Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours doit, en procédure sommaire, 
être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la 
notification de la décision motivée. 

Interjeté dans le délai prescrit et selon la forme requise par la loi, le recours est 
recevable.  

1.2 Les parties ont produit plusieurs pièces nouvelles devant le Tribunal et allégué 
des faits nouveaux.  

Elles perdent toutefois de vue qu'en vertu de l'art. 326 al. 1 CPC, les conclusions, 
les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables dans le cadre d'un 
recours. Cela concerne également les faits survenus après la clôture des débats 
devant le premier juge, dès lors que la juridiction de recours doit statuer sur un 
état de fait identique à celui soumis au Tribunal (CHAIX, L'apport des faits au 

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procès, in BOHNET, Procédure civile suisse, Les grands thèmes pour les praticiens, 
p. 132-133; HOFMANN/LÜSCHER, Le Code de procédure civile, 2ème éd., 2015, 
p. 304). 

Il ne sera dès lors pas tenu compte des allégués de fait et des preuves nouveaux. 
L'art. 317 CPC, invoqué par les deux parties, n'est, en particulier, pas applicable 
dans la présente procédure de recours, mais uniquement dans le cadre d'un appel 
au sens de l'art. 308 CPC.  

La modification à la baisse des conclusions est en revanche admissible en 
procédure de recours (JEANDIN, in CPC, Code de procédure civil commenté, 2011, 
n. 2 ad art. 326 CPC). La conclusion de l'intimée qui tend à ce qu'il lui soit donné 
acte de ce qu'elle consent à ce que la somme de 7'160 fr. soit portée en déduction 
de la poursuite n° 1______ est dès lors recevable. 

1.3 La maxime des débats s'applique et la preuve des faits allégués doit être 
apportée par titres (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et 254 CPC). 

2. 2.1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du 
juge la mainlevée définitive de l'opposition (art. 80 al. 1 LP). Dans la procédure 
de mainlevée définitive, le juge se limite à examiner le jugement exécutoire ou les 
titres y assimilés, ainsi que les trois identités - l'identité entre le poursuivant et le 
créancier désigné dans ce titre (ATF 140 III 372 consid. 3.1 p. 374), l'identité 
entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en 
poursuite et le titre qui lui est présenté - et à statuer sur le droit du créancier de 
poursuivre le débiteur, c'est-à-dire à décider si l'opposition doit ou ne doit pas être 
maintenue (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 p. 446 s.). Il n'a ni à revoir ni à 
interpréter le titre qui lui est soumis (ATF 140 III 180 consid. 5.2.1 p. 190; 124 III 
501 consid. 3a p. 503). 

Selon l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire 
rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge ordonne la 
mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve par titre 
que la dette a été éteinte ou qu'il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, 
ou qu'il ne se prévale de la prescription. 

 La compensation ne fait échec à la mainlevée définitive que si la créance 
compensante résulte elle-même d'un titre exécutoire ou qu'elle est admise sans 
réserve par le poursuivant (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 et les citations). 

 2.2 En l'espèce, le recourant ne conteste pas que la poursuite litigieuse se fonde 
sur un jugement exécutoire le condamnant à payer la somme de 680'926 fr. à titre 
de liquidation du régime matrimonial. 

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 Il fait en revanche valoir que le Tribunal aurait dû prendre en compte l'exception 
de compensation qu'il avait soulevée. Il a en effet produit devant le Tribunal trois 
décisions judiciaires, dont il n'est pas contesté qu'elles sont exécutoires, 
condamnant l'intimée à lui verser des dépens. En l'absence d'éléments permettant 
de considérer qu'il était vraisemblable que lesdits dépens avaient été payés, le 
Tribunal aurait dû admettre l'exception de compensation. L'intimée conclut 
d'ailleurs, devant la Cour, à titre subsidiaire, à ce qu'il lui soit donné acte de ce 
qu'elle consent à ce que la somme de 7'160 fr. soit portée en déduction de celle 
réclamée dans le cadre de la poursuite litigieuse. Il y a dès lors lieu d'admettre le 
montant de 7'160 fr. invoqué à titre de compensation en déduction du montant 
total résultant du titre de mainlevée. 

 2.3 Le recourant invoque que le montant de 680'926 fr. inclus celui de 400'302 fr. 
pour lequel la mainlevée a été accordée dans le cadre du jugement du 28 mai 
2015, de sorte que la mainlevée ne pourrait être prononcée que pour la somme de 
273'463 fr. 

 Il n'avait toutefois pas indiqué devant le Tribunal qu'une autre procédure de 
mainlevée portant sur le même commandement de payer était pendante 
simultanément et l'existence du jugement du 28 mai 2015 constitue un fait 
nouveau, irrecevable devant la Cour. Il ne peut dès lors en être tenu compte. 

 2.4 L'intimée conclut à ce que la mainlevée prononcée pour le montant de 
680'926 fr., respectivement, 673'766 fr., se "substitue" à celle prononcée dans le 
cadre du jugement du Tribunal du 28 mai 2015. 

 La pratique de l'intimée consistant à requérir deux fois la mainlevée de 
l'opposition formée à un même commandement de payer apparaît certes 
discutable. Outre, à nouveau, que le prononcé du jugement du 28 mai 2015 
constitue un fait nouveau irrecevable, l'intimée n'explique pas sur la base de quelle 
disposition légale la "substitution" requise pourrait être opérée, ni même d'ailleurs 
ce que cela signifie. En tant qu'elle demanderait, ce qui n'est pas clair, que le 
prononcé de la mainlevée dans la présente procédure remplace et annule celui 
résultant de l'autre procédure, ce qui pourrait être interprété éventuellement 
comme une réduction, recevable, de ses conclusions, il y aurait toutefois lieu de 
relever que l'arrêt de la Cour dans la présente procédure ne peut en aucun cas 
remplacer, annuler ou modifier d'une quelconque manière une décision rendue 
dans une autre procédure. L'intimée ne conclut par ailleurs pas, ne serait-ce qu'à 
titre subsidiaire, à ce que la mainlevée soit prononcée pour le solde, soit 
273'463 fr. 60. 

2.5 En définitive, le ch. 1 du dispositif du jugement attaqué doit être annulé et la 
mainlevée définitive de l'opposition sera prononcée pour la somme de 673'766 fr. 
avec intérêts à 5% dès le 13 février 2014. 

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3. 3.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC).  

Les parties n'ont pas contesté le montant des frais judiciaires et des dépens de 
première instance, qui seront confirmés. Ceux-ci doivent être mis à la charge du 
recourant qui avait formé opposition totale au commandement de payer la somme 
de 680'926 fr. alors qu'il n'a opposé en compensation devant le Tribunal qu'une 
somme de 7'160 fr., laquelle ne représente qu'environ un pourcent de la somme 
totale réclamée, de sorte qu'il succombe sur l'essentiel du litige soumis au premier 
juge. Le jugement attaqué sera dès lors confirmé à cet égard. 

3.2 Les deux parties succombent, devant la Cour, sur leurs conclusions principales 
respectives. Le recourant obtient en revanche gain de cause sur ses conclusions 
subsidiaires, auxquelles l'intimée avait toutefois acquiescé puisqu'elle avait admis 
la compensation à hauteur du montant de 7'160 fr. Les frais judiciaires de recours, 
arrêtés à 1'500 fr. (art. 48 et 61 OELP), seront donc mis à la charge des parties 
pour moitié chacune et seront compensés avec l'avance fournie de 1'125 fr. 

 L'intimée sera ainsi condamnée à verser 375 fr. au recourant et 375 fr. aux 
Services financiers du Pouvoir judiciaire. 

 Chaque partie supportera ses propres dépens de recours. 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre le jugement JTPI/6682/2015 
rendu le 10 juin 2015 par le Tribunal de première instance dans la cause 
C/2281/2015-JS SML. 

Au fond : 

Annule le chiffre 1 du dispositif de ce jugement. 

Cela fait, statuant à nouveau : 

Prononce la mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer, 
poursuite n° 1______ à concurrence de 673'766 fr. avec intérêts à 5% dès le 13 février 
2014. 

Confirme pour le surplus le jugement attaqué. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de recours à 1'500 fr., les met à la charge de chaque partie 
pour moitié et les compense avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne B______ à verser, à titre de frais judiciaires de recours, la somme de 375 fr. 
à A______ et de 375 fr. aux Services financiers du Pouvoir judiciaires. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens de recours. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Madame Pauline ERARD et Madame Fabienne 
GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Céline FERREIRA, greffière. 

 

Le président : 

Laurent RIEBEN 

 La greffière : 

Céline FERREIRA 

 
 
 
 

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Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.