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**Case Identifier:** 1625fe2b-d472-5436-b887-32aa5cf94fe4
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2017-04-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 18.04.2017 A/3426/2016
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-3426-2016_2017-04-18.pdf

## Full Text

Siégeant : Doris GALEAZZI, Présidente; Evelyne BOUCHAARA et Christine 
TARRIT-DESHUSSES, Juges assesseurs 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 

C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/3426/2016 ATAS/322/2017 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 18 avril 2017 

1ère Chambre 

 

En la cause 

Madame A______, domiciliée à CAROUGE, comparant avec 
élection de domicile en l'étude de Maître Cyril MIZRAHI  

 

 

recourante 

 

contre  

OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITÉ DU CANTON DE 
GENÈVE, sis rue des Gares 12, GENÈVE 

intimé 

 

 
 
 

 

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EN FAIT 

1. Madame A______ (ci-après l’assurée), née en 1960, au bénéfice d’un diplôme 
d’infirmière, a notamment travaillé à l’Hôpital universitaire de Genève dès 1983. 

2. Suite à une première demande de prestations déposée le 2 juillet 1997, l’assurée a 
été mise au bénéfice d’une rente entière d’invalidité du 1er octobre 1997 au 
31 janvier 1998 (décision du 2 novembre 1998 de l’office de l’assurance-invalidité, 
ci-après OAI). 

3. Dès le 1er janvier 1999, l’assurée a repris une activité lucrative en tant qu’infirmière 
à domicile. 

4. Suite à une deuxième demande de prestations, l’assurée a été mise au bénéfice 
d’une rente entière d’invalidité dès le 1er août 2004 (décision du 21 mai 2007). 

Par rapport du 8 novembre 2006, le service médical régional AI (ci-après le SMR) 
avait alors conclu que l’assurée présentait un trouble dépressif, épisode actuel 
sévère sans symptômes psychotiques. Dès le 7 août 2003, sa capacité de travail était 
nulle dans toute activité.  

5. En 2009, l’OAI a initié une procédure de révision. 

6. Par rapport du 9 octobre 2009, le docteur B______, spécialiste FMH en psychiatrie 
et psychothérapie, et psychiatre traitant, a diagnostiqué un trouble dépressif 
récurrent, actuellement en rémission (F33.4). Sans répercussion sur la capacité de 
travail, l'assurée présentait des traits de personnalité dépendante. Dans l’ensemble, 
le médecin constatait l’absence de symptômes anxio-dépressifs au-delà des phases 
de tristesse et d’irritabilité liées à des difficultés financières. Il n’y avait presque 
aucune restriction concernant l’exercice de l’activité habituelle. Dans trois mois, 
l’activité exercée était exigible à 50%, à condition que son état clinique continue à 
être stable.  

7. À la demande de l’OAI, le docteur C______, spécialiste FMH en psychiatrie, a, par 
rapport du 6 juillet 2010, diagnostiqué un état dépressif majeur récurrent 
actuellement en rémission, sub-clinique et une personnalité dépendante non 
décompensée. Il confirmait que la capacité médico-théorique de l’assurée était 
totale dans son activité habituelle depuis au plus tard le 1er juin 2009, sans 
diminution de rendement. 

8. Par rapport du 26 septembre 2010, le docteur D______, spécialiste FMH en 
chirurgie orthopédique, a diagnostiqué une gonarthrose bilatérale existant depuis 
plusieurs années. Le 6 juillet 2010, une prothèse totale du genou droit avait été 
posée. En octobre, une deuxième prothèse allait être posée. L’incapacité de travail 
était totale depuis le 11 juin 2010, en raison des difficultés à s’accroupir. À la fin du 
6ème mois après la deuxième opération, sa capacité de travail allait être de 50% 
environ. Depuis le 6 septembre 2010, l’assurée pouvait exercer une activité en 
position assise uniquement.  

 
 
 

 

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9. Le 10 octobre 2010, une prothèse au genou gauche de l’assurée a été posée.  

10. Par avis des 19 novembre et 3 décembre 2010, le SMR a estimé que l’expertise du 
Dr C______ était convaincante. Par ailleurs, sur le plan somatique, dès le 7 janvier 
2011, la capacité de travail de l’assurée était de 50% dans son activité habituelle et 
totale dans une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles orthopédiques 
étaient: pas de travail en position accroupie ou à genoux, pas de long trajet, pas de 
terrain irrégulier, pas de montée et descente répétées d'escaliers ou de 
franchissement d'obstacles, pas de port de charges de plus de 10 kg, pas de station 
debout prolongée et la possibilité de changer de position à son gré deux fois par 
heure.  

11. Le 2 mars 2011, l'assurée a eu un entretien avec le service de réadaptation 
professionnelle. 

12. Le 27 février 2012, l’assurée a informé l’OAI qu’elle présentait une aggravation sur 
le plan psychique. Elle n’arrivait plus à gérer ses affaires et elle allait demander la 
mise en place à nouveau d’une curatelle. 

13. Par rapport du 4 avril 2012, le docteur E______, spécialiste FMH en médecine 
interne générale, et médecin traitant, a indiqué que l’état de santé de l’assurée 
s’était aggravé psychologiquement et amélioré physiquement. Si elle restait 
longtemps debout, elle avait vite mal aux genoux. La reprise de l’activité en tant 
qu’infirmière n’était pas envisageable.  

14. Par rapport des 13 avril et 15 juin 2012, le Dr B______ a indiqué que l’état de santé 
de l'assurée s’était aggravé ; elle présentait un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen à sévère (F33.1). Il y avait un peu plus de 6 mois, en l’absence de 
facteurs de stress particuliers ou d’événements de vie indésirables, elle avait rechuté 
sur un mode dépressif avec des phases brèves d’états affectifs mixtes. L’évolution 
clinique était défavorable ces six derniers mois avec une humeur triste et dépressive 
la plupart du temps, une diminution du sommeil avec des réveils nocturnes 
fréquents, une baisse importante de l’élan vital ainsi qu’une désafférentation socio-
affective, une anhédonie avec une difficulté à se projeter dans l’avenir, des troubles 
de la concentration et des difficultés à prendre des décisions même pour des choses 
relativement simples, des sentiments de dévalorisation en l’absence d’idéation 
suicidaire. Le pronostic était moyen dans l’ensemble, malgré que l’assurée ait déjà 
présenté une rémission complète de sa symptomatologie dépressive pendant plus de 
deux ans. Actuellement, elle était sous traitement de Venlafaxine Mepha dont la 
dose avait été portée à 300 mg par jour et de Lamictal 100 mg par jour. L'assurée 
n’était pas en mesure de s’organiser et de fonctionner de manière adéquate même 
lorsqu’il s’agissait de gérer ses tâches domestiques. Elle était incapable d’exercer 
une activité professionnelle, même à temps partiel.   

15. À la demande de l’OAI, le docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie et 
psychothérapie, a, par rapport du 21 décembre 2012, diagnostiqué, avec 
répercussion sur la capacité de travail, une anxiété généralisée (F41.1) de façon 

 
 
 

 

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fluctuante depuis 2003 ; sans répercussion sur la capacité de travail, un trouble 
dépressif récurrent, épisode actuel léger depuis juin 2012 et des traits de 
personnalité dépendante depuis son adolescence. L’assurée présentait des moments 
de désespoir concernant son avenir, une auto critique, des céphalées de tension, une 
nervosité, une anxiété flottante ainsi qu’une fatigue qui entraient dans le cadre de 
son trouble anxieux. Ces troubles occasionnaient une anxiété anticipatoire et 
l’absence d’activité depuis 2003 avait engendré un déconditionnement accentuant 
l’anxiété. La capacité de travail était de 50% dès à présent et pouvait 
progressivement être augmentée à 100% une fois que les mesures décrites seraient 
mises en place, à savoir l’amélioration de la compliance médicamenteuse et 
l’intensification de son suivi psychothérapeutique. La capacité de travail à 50% 
devait être réévaluée d’ici environ 6 à 12 mois, une fois qu’elle aurait pu bénéficier 
d’une meilleure prise en charge. Hormis une nouvelle péjoration de son trouble 
dépressif, l’assurée avait les capacités de progressivement augmenter son taux 
d’activité dans l’année. 

16. Par avis du 21 janvier 2013, le SMR a retenu une capacité de travail de 50% dans 
toute activité dès janvier 2013 en raison d’une anxiété généralisée (F41.1). Sur le 
plan orthopédique, la capacité de travail était totale dans une activité adaptée. Les 
limitations fonctionnelles orthopédiques étaient celles décrites dans l'avis du 
3 décembre 2010.  

17. Par rapport du 12 mai 2014, le service de réadaptation professionnelle a indiqué 
notamment que lors d'un entretien avec l'assurée le 8 mai 2013, une remise à niveau 
de ses compétences en tant qu'infirmière avait notamment été envisagée. Lors de 
l’entretien du 12 septembre 2013, l’assurée avait toutefois annoncé qu’elle 
s'estimait pas en mesure d'exercer son métier. Or, aucune péjoration de son état de 
santé n’avait été objectivée. Il convenait par conséquent de clôturer le mandat de 
réadaptation. 

18. Par projet de décision du 21 mai 2014, l’OAI a indiqué à l’assurée qu'il entendait 
remplacer sa rente entière par une demi-rente d’invalidité.  

19. Le 18 juin 2014, l’assurée a contesté ce projet. Elle a fait valoir que des rapports 
établis par le Dr B______ postérieurement à 2012 n’avaient pas été pris en 
considération et qu'une opération du pied gauche était envisagée en juillet 2014. 
Elle a joint une attestation du Dr E______ du 18 juin 2014, selon laquelle elle 
n’était pas en mesure de reprendre sa profession d’infirmière et un travail adapté à 
sa nouvelle condition devrait lui être proposé. Par ailleurs, selon un rapport du 
Dr D______ du 18 juin 2014, l’assurée présentait des douleurs à hanche droite 
d’étiologie non encore élucidée et une cure de hallux valgas était programmée en 
juillet.  

20. Le 7 juillet 2014, l’assurée a subi une arthrodèse métatarsophalangienne du gros 
orteil au pied gauche.  

 
 
 

 

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21. Par rapport du 12 août 2014, le Dr B______ a indiqué que l’état de santé de 
l’assurée s’était aggravé; elle présentait un trouble dépressif récurrent, épisode 
actuel moyen à sévère (F33.1). Le médecin a rappelé les symptômes décrits dans 
son rapport du 13 avril 2012, et indiqué que l'assurée était cliniquement incapable 
d’exercer une activité professionnelle à temps partiel ou à temps plein, encore 
moins comme infirmière. En raison de la fragilité de son état clinique, elle pourrait 
s’absenter de son travail, commettre des erreurs, oublier d’accomplir des tâches et 
se retrouver dans une situation dans laquelle elle était incapable d’assumer le rôle 
auquel elle était assignée. Les limitations fonctionnelles ayant des répercussions sur 
la capacité de travail étaient une baisse de l’initiative et de la motivation ayant pour 
conséquence une baisse de la capacité à entreprendre des activités durant la journée, 
des troubles de la concentration et de l’attention parallèlement à des difficultés à 
prendre des décisions, ainsi qu’une tendance à se fatiguer rapidement. Sa capacité 
de travail était nulle depuis plusieurs années. 

22. Le 18 août 2014, l’assurée a transmis à l’OAI un rapport non daté du Dr B______ 
reprenant les explications précitées. 

23. Le 2 septembre 2014, la doctoresse H______, spécialiste FMH en chirurgie 
orthopédique, a indiqué que s'agissant des suites du pied, la capacité de travail de 
l'assurée devait être évaluée en janvier 2015. L’incapacité de travail était totale 
depuis le 7 juillet 2014. 

24. Par rapport du 25 septembre 2014, le Dr D______ a indiqué que l’assurée ne 
pouvait plus exercer son activité habituelle. Dans une activité adaptée, elle pouvait 
travailler trois à quatre heures par jour. L'assurée pouvait exercer une activité 
uniquement en position assise.  

25. Par avis du 24 novembre 2014, le SMR a indiqué que l’appréciation du 
Dr B______ ne concordait pas avec les conclusions du Dr F______. Sur le plan 
orthopédique, la capacité de travail était nulle de juillet 2014 à janvier 2015.  

26. Par rapport du 14 janvier 2015, la Dresse H______ a indiqué que l’assurée avait 
annulé son rendez-vous, car son pied opéré allait bien. Elle ne pouvait donc pas 
répondre aux questions concernant la capacité de travail. 

27. Par rapport du 30 janvier 2015, le Dr B______ a indiqué que l’assurée présentait un 
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen. Il a expliqué notamment que les 
phases de rechute apparaissaient de manière intermittente et alternaient avec des 
périodes de rémission partielle de la symptomatologie anxio-dépressive. En raison 
de ces symptômes, l’incapacité de travail de l'assurée était totale. 

28. Par avis du 13 novembre 2015, le SMR a noté que selon le psychiatre traitant, l'état 
psychique de l'assurée était stable depuis trois ans. La Dresse H______ avait 
confirmé l'absence de douleurs résiduelles. Par conséquent, l’aggravation n’avait 
été que temporaire et les conclusions précédentes étaient donc valables.  

 
 
 

 

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29. Le 25 mai 2016, le service de réadaptation a indiqué qu'aucune mesure ne pouvait 
réduire le dommage sans la collaboration de l’assurée qui réfutait sa capacité de 
travail exploitable dans son activité habituelle, dans un contexte de santé amélioré 
selon le dernier avis du SMR. 

30. Le 16 juin 2016, l’OAI a estimé que la perte de gain de l’assurée était de 50%. 

31. Par rapport du 30 juin 2016, le Dr D______ a indiqué que l’assurée présentait de 
multiples atteintes l’empêchant d’exercer sa profession, soit un status après 
prothèse totale bilatérale pour gonarthrose bilatérale tricompartimentale avancée 
avec genua valga, un status après arthrodèse métatarsophalangienne pour hallux 
valgus droit avancé, un status post-cholécystectomie, un status post-chirurgie 
bariatique pour obésité morbide, une scoliose sinistro-convexe marquée centrée sur 
LD avec discopathies dégénératives étagées prédominant à la charnière dorso-
lombaire ainsi que des rétrécissements foraminaux étagés du côté droit. Il lui 
paraissait difficile d’envisager que l’assurée puisse exercer sa profession 
d’infirmière, même à un pourcentage réduit et en milieu protégé.  

32. Le 4 juillet 2016, le Dr E______ a attesté que l’assurée était dans l’incapacité de 
reprendre sa profession d’infirmière en raison de ses atteintes orthopédiques et 
psychologiques.  

33. Par avis du 19 août 2016, le SMR a indiqué que le Dr D______ ne fournissait pas 
d’information sur une éventuelle modification de l’état de santé de l’assurée et que 
le Dr E______ ne faisait pas état d’éléments médicaux justifiant une incapacité de 
travail, ni une aggravation ou une nouvelle atteinte. À défaut d’information 
médicale nouvelle, les conclusions précédentes étaient valables.  

34. Par décision du 15 septembre 2016, l’OAI a remplacé la rente entière par une demi-
rente d’invalidité dès le 1er novembre 2016. Suite aux derniers documents transmis 
par l’assurée, le SMR avait estimé qu’une aggravation temporaire sur le plan 
orthopédique avait existé dès juillet 2014. Depuis janvier 2015, sa capacité de 
travail était à nouveau à 50% dans l’activité habituelle. Enfin, les mesures de 
réadaptation envisagées en mai 2013 n’avaient pas pu être mises en place, ce sans 
raison objectivable. Le mandat avait donc été clôturé.  

35. Par acte du 10 octobre 2016, l’assurée, par l’intermédiaire de son conseil, a interjeté 
recours contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, 
principalement, à son annulation, et subsidiairement, à la mise en œuvre d’une 
expertise bidisciplinaire. La recourante contestait la capacité de travail de 50% 
retenue par l’intimé. Elle estimait que ses atteintes somatiques étaient 
incompatibles avec l’activité d’infirmière et, que sur le plan psychiatrique, le 
Dr B______ avait attesté une péjoration de son état postérieurement à l’expertise du 
Dr F______. Enfin, la recourante contestait le refus des mesures de réadaptation. 

36. Par réponse du 7 décembre 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours pour les 
motifs indiqués dans sa décision. Par ailleurs, sur le plan somatique, il a expliqué 
s’être fondé sur le rapport du Dr D______ du 26 septembre 2010. Son rapport du 20 

 
 
 

 

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juin 2016 n’apportait aucun nouvel élément justifiant une incapacité de travail 
totale puisqu'il se limitait à lister les atteintes somatiques, déjà connues, et pour 
lesquelles il avait retenu en 2010 et en 2014, une capacité de travail de 50% dans 
l’activité habituelle. Sur le plan psychique, c’était à juste titre que l'intimé avait 
retenu une capacité de travail à 50% dans l’activité habituelle, au vu de l’expertise 
effectuée par le Dr F______ le 21 décembre 2012. En outre, le Dr B______ faisait 
état d’une aggravation survenue avant même que l’expert n’ait vu la recourante. 
Dès lors, la mise en place d’une expertise bidisciplinaire ne se justifiait pas. Enfin, 
l'intimé a expliqué les raisons pour lesquelles la recourante n'avait pas droit à des 
mesures de réadaptation.  

37. Par réplique du 20 janvier 2017, la recourante a fait valoir notamment que, sur le 
plan somatique, le SMR n’avait pas déterminé sa capacité de travail dans son 
activité habituelle. En outre, les rapports cités par l’intimé ne permettaient pas de 
retenir une capacité de travail de 50% en tant qu’infirmière. Sur le plan psychique, 
les rapports au dossier ne faisaient que refléter les fluctuations de son état de santé 
et ne permettaient pas de se prononcer sur sa capacité de travail au moment de la 
décision querellée.  

38. Par duplique du 15 février 2017, l’intimé a souligné qu’aucun nouveau document 
médical n’avait été produit justifiant une incapacité de travail totale d’un point de 
vue somatique. Sur le plan psychique, les deux expertises avaient pleine valeur 
probante et l’aggravation, annoncée par le Dr B______, remontait à une date 
antérieure à l’expertise du Dr F______, de sorte que les conclusions du psychiatre 
traitant ne pouvaient être suivies.  

39. Après avoir adressé une copie de cette écriture à la recourante, la Chambre de céans 
a gardé la cause à juger.  

EN DROIT 

1. Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 2 de la loi sur l'organisation judiciaire, du 
26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05) en vigueur dès le 1er janvier 2011, la chambre 
des assurances sociales de la Cour de justice connaît, en instance unique, des 
contestations prévues à l'art. 56 de la loi fédérale sur la partie générale du droit des 
assurances sociales, du 6 octobre 2000 (LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale 
sur l’assurance-invalidité du 19 juin 1959 (LAI - RS 831.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

2. Le délai de recours est de 30 jours (art. 60 al. 1 LPGA). Interjeté dans la forme et le 
délai prévus par la loi, le recours est recevable, en vertu des art. 56 ss LPGA. 

3. Le litige porte sur la question de savoir si c'est à bon droit que l'intimé a remplacé la 
rente entière d'invalidité de la recourante par une demi-rente d'invalidité à compter 
du 1er novembre 2016.  

 
 
 

 

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4. L’art. 17 al. 1er LPGA dispose que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente 
subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour 
l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Il 
convient ici de relever que l’entrée en vigueur de l’art. 17 LPGA, le 1er janvier 
2003, n’a pas apporté de modification aux principes jurisprudentiels développés 
sous le régime de l’ancien art. 41 LAI, de sorte que ceux-ci demeurent applicables 
par analogie (ATF 130 V 343 consid. 3.5). 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré 
d’invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon 
l’art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification 
sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais 
que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important 
(ATF 134 V 131 consid. 3; ATF 130 V 343 consid. 3.5). Tel est le cas lorsque la 
capacité de travail s'améliore grâce à une accoutumance ou à une adaptation au 
handicap (ATF 141 V 9 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 9C_622/2015 
consid. 4.1). Il n'y a pas matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées 
inchangées et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente réside 
uniquement dans une nouvelle appréciation du cas (ATF 141 V 9 consid. 2.3; 
ATF 112 V 371 consid. 2b; ATF 112 V 387 consid. 1b). Un motif de révision au 
sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier (arrêt du Tribunal fédéral 
des assurances I.559/02 du 31 janvier 2003 consid. 3.2 et les références). La 
réglementation sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique 
à un réexamen sans condition du droit à la rente (arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.406/05 du 13 juillet 2006 consid. 4.1).  

Le point de savoir si un changement notable des circonstances s’est produit doit 
être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la 
dernière révision de la rente entrée en force et les circonstances qui régnaient à 
l’époque de la décision litigieuse. C’est en effet la dernière décision qui repose sur 
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, 
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit 
qui constitue le point de départ temporel pour l’examen d’une modification du 
degré d’invalidité lors d’une nouvelle révision de la rente (ATF 133 V 108 
consid. 5.4; ATF 130 V 343 consid. 3.5.2). 

5. Est réputée invalidité, l'incapacité de gain totale ou partielle présumée permanente 
ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un 
accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Selon l’art. 7 LPGA, est réputée 
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de 
gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette 
diminution résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (al. 1). Seules les 
conséquences de l’atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence 

 
 
 

 

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d’une incapacité de gain. De plus, il n’y a incapacité de gain que si celle-ci n’est 
pas objectivement surmontable (al. 2 en vigueur dès le 1er janvier 2008). 

Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner 
une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne 
considère pas comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas 
comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité, les 
diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve 
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi 
objectivement que possible (ATF 102 V 165 ; arrêt du Tribunal fédéral des 
assurances I.786/04 du 19 janvier 2006 consid. 3.1). 

Il y a lieu de préciser que selon la jurisprudence, la notion d'invalidité, au sens du 
droit des assurances sociales, est une notion économique et non médicale; ce sont 
les conséquences économiques objectives de l'incapacité fonctionnelle qu'il importe 
d'évaluer (ATF 110 V 273 consid. 4a). L’atteinte à la santé n’est donc pas à elle 
seule déterminante et ne sera prise en considération que dans la mesure où elle 
entraîne une incapacité de travail ayant des effets sur la capacité de gain de l’assuré 
(Ulrich MEYER-BLASER, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung, 1997, 
p. 8).  

6. Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un 
recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres 
spécialistes, doivent lui fournir (ATF 125 V 261 consid. 4). La tâche du médecin 
dans le cadre d'une révision de la rente selon l'art. 17 LPGA consiste avant tout à 
établir l'existence ou non d'une amélioration de l'état de santé de l'assuré en 
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale avec 
la situation au moment de son examen (ATF 125 V 369 consid. 2).  

Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 
let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur 
le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur 
des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 125 V 351 consid. 3). 

 
 
 

 

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7. Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal 
fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière 
d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux. 

Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de la procédure administrative, une expertise 
confiée à un médecin indépendant est établie par un spécialiste reconnu, sur la base 
d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine 
connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats convaincants, le juge 
ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter 
de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). 

Un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI) a 
pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier 
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le 
plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue 
d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au 
SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 
26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 
médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 
différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur 
contenu que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute 
valeur probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une 
appréciation sur la situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en 
présence de pièces médicales contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur 
l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de procéder à une instruction complémentaire (arrêt 
du Tribunal fédéral 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2 et les références 
citées). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). 

On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il 
n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle 
expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien 
plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 
consid. 3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. À cet égard, il 
convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre 
un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4; arrêt 
du Tribunal fédéral I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 
p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration 
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs 
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces 
médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés 
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en 

 
 
 

 

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cause les conclusions de l'expert (arrêt du Tribunal fédéral 9C_369/2008 du 5 mars 
2009 consid. 2.2).  

8. Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la 
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement 
comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou 
envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus 
probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3; ATF 126 V 353 consid. 5b; ATF 125 
V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances 
sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le 
doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

9. Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des 
assurances sociales, les autorités administratives et les juges des assurances sociales 
doivent procéder à des investigations supplémentaires ou en ordonner lorsqu'il y a 
suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués par les parties ou 
aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents 
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés (VSI 
5/1994 220 consid. 4a). Selon la jurisprudence qui prévalait jusqu'à récemment, le 
juge cantonal qui estimait que les faits n'étaient pas suffisamment élucidés avait en 
principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'administration pour 
complément d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction 
complémentaire (arrêt du Tribunal fédéral des assurances U.58/01 du 21 novembre 
2001 consid. 5a). Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a cependant modifié 
sa jurisprudence en ce sens que les instances cantonales de recours sont en principe 
tenues de diligenter une expertise judiciaire si les expertises médicales ordonnées 
par l'OAI ne se révèlent pas probantes (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela étant, 
un renvoi à l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise reste 
possible, même sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment lorsqu'une 
telle mesure est nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas du tout 
instruit un point médical (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4). 

10. a. En l'espèce, il convient d'examiner si la situation de la recourante a subi un 
changement important propre à influencer son degré d'invalidité, et donc son droit à 
des prestations. 

Par décision du 21 mai 2007, la recourante avait été mise au bénéfice d’une rente 
entière d’invalidité à compter du 1er août 2004 en raison d’un trouble dépressif, 
épisode sévère, entraînant une incapacité de travail totale. 

Suite à la procédure de révision initiée par l’intimé en 2009, ce dernier a retenu que 
l’état de santé de la recourante s’était amélioré, de sorte qu’elle présentait une 
capacité de travail de 50% en tant qu'infirmière, ce que la recourante conteste. 

 
 
 

 

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b. Sur le plan somatique, l’intimé s’est fondé sur l’avis du SMR du 21 janvier 2013, 
dont les conclusions ont ensuite été confirmées en date des 13 novembre 2015 et 
19 août 2016.  

À la lecture de l’avis du 21 janvier 2013, la Chambre de céans constate que si le 
SMR a certes retenu des limitations fonctionnelles orthopédiques et indiqué que la 
capacité de travail était totale dans une activité adaptée, en revanche, il n'a indiqué 
aucun diagnostic somatique et n'a fait état d'aucune conclusion quant à la capacité 
de travail de la recourante dans son activité habituelle. 

Dans le cadre de ses écritures, l’intimé explique que la capacité de travail de 50% 
en tant qu’infirmière résulte du rapport du Dr D______ du 26 septembre 2010, 
confirmée par son rapport du 25 septembre 2014. 

Certes, le Dr D______ a-t-il estimé que la recourante - qui présentait alors une 
gonarthrose aux deux genoux - avait une capacité de travail de 50% dans son 
activité habituelle six mois après l'intervention au genou gauche, en revanche, 
contrairement à ce qu’avance l’intimé, le Dr D______ n’a toutefois pas confirmé la 
persistance de cette capacité de travail en 2014. Au contraire, dans son rapport du 
25 septembre 2014, il a estimé que l’activité habituelle n’était plus exigible en 
raison de la polypathologie présentée alors par la recourante, soit notamment un 
status après les deux prothèses totales de genoux en juillet et octobre 2010, un 
status après arthrodèse métatarsophalangienne et une coxarthrose droite.  

En outre, contrairement à ce qu'avance l'intimé dans son écriture du 7 décembre 
2016, le Dr D______ a constaté l'existence de nouvelles atteintes dans son rapport 
du 30 juin 2016, à savoir une scoliose sinistro-convexe marquée centrée sur LD 
avec discopathies dégénératives étagées prédominant à la charnière dorso-lombaire 
et des rétrécissements foraminaux étagés du côté droit.  

Par ailleurs, le SMR a retenu que la recourante pouvait exercer une activité en 
position debout, mais pas de manière prolongée. Elle devait également pouvoir 
changer de position à son gré deux fois par heure (avis du 21 janvier 2013). Or, la 
Chambre de céans constate que ces limitations fonctionnelles ne résultent d'aucun 
rapport versé à la procédure, le Dr D______ ayant retenu que la recourante pouvait 
uniquement travailler en position assise (rapports des 26 septembre 2010 et 25 
septembre 2014). Or, on rappellera que les avis du SMR ne doivent pas poser de 
nouvelles conclusions médicales, mais porter une appréciation sur celles déjà 
existantes. Quoi qu'il en soit, la Chambre de céans peine à comprendre comment 
l’exercice de l’activité d’infirmière pourrait être compatible avec l’interdiction de 
maintenir une position debout prolongée et la nécessité d'alterner les positions deux 
fois par heure. 

Force est dès lors de constater que les rapports versés à la procédure ne permettent 
pas de confirmer que, sur le plan somatique, la recourante présente une capacité de 
travail de 50% en tant qu'infirmière. Il convient par conséquent de renvoyer la 

 
 
 

 

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cause à l'intimé pour instruction médicale complémentaire, sous la forme d'une 
expertise effectuée par un orthopédiste indépendant.  

c. Sur le plan psychique, l’intimé s’est fondé sur l’avis du Dr F______ et a retenu 
une capacité de travail de 50% dès janvier 2013 dans toutes les activités.  

À la demande de l'intimé, par rapport du 21 décembre 2012, le Dr F______ a 
diagnostiqué, avec répercussion sur la capacité de travail de la recourante, une 
anxiété généralisée (F41.1) depuis 2003, et sans répercussion sur la capacité de 
travail, un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger depuis juin 2012 et des 
traits de personnalité dépendante depuis l’adolescence.  

La chambre de céans relèvera que les diagnostics posés par le Dr F______, expert 
psychiatre, s'opposent à ceux retenus non seulement par le psychiatre traitant, mais 
également par le Dr C______, expert psychiatre mandaté par l’intimé. En effet, 
alors que le Dr F______ est d’avis que la recourante présente une anxiété 
généralisée remontant à 2003, ni le Dr C______ (rapport du 6 juillet 2010), ni le 
Dr B______ n’ont fait état de cette atteinte à la santé. Qui plus est, alors que ces 
deux spécialistes ont relevé un trouble dépressif majeur récurrent, le Dr F______ ne 
l’a pas constaté. En outre, alors que ce dernier retient uniquement des traits de 
personnalité dépendante, le Dr C______ a, quant à lui, mis en évidence un trouble 
de la personnalité dépendante. 

S’agissant de la capacité de travail de la recourante, le Dr F______ a estimé qu’elle 
était de 50% dès le 4 octobre 2012, tout en réservant la possibilité d’une nouvelle 
péjoration du trouble dépressif. Or, les rapports établis par le Dr B______ font état 
de phases récurrentes d’états dépressifs sévères qui rendraient la recourante 
cliniquement incapable d’exercer une activité professionnelle (rapports des 12 et 
18 août 2014, 30 janvier 2015). 

Compte tenu de ce qui précède, et au vu des diagnostics différents posés par les 
deux experts psychiatres, la Chambre de céans ne saurait confirmer, sans autre 
instruction, les conclusions du Dr F______, lesquelles, de surcroît, se fondent sur 
un examen effectué le 4 octobre 2012, alors que la décision litigieuse a été rendue 
près de quatre ans plus tard, soit le 15 septembre 2016. 

Ainsi, à défaut d'informations fiables et suffisantes sur les atteintes somatiques et 
psychiques dont souffre la recourante et sur leurs répercussions éventuelles sur sa 
capacité de travail, la Chambre de céans n’est pas en mesure d’apprécier de manière 
adéquate la situation médicale de la recourante et de déterminer si elle a présenté 
une amélioration de sa capacité de gain, au sens de l’art. 17 LPGA.  

Il convient dès lors de renvoyer la cause à l'intimé afin qu'il ordonne un 
complément d'instruction sous la forme notamment d'une expertise médicale 
indépendante auprès de médecins spécialisés en psychiatrie également.  

11. Les conditions jurisprudentielles d’un renvoi sont d’autant plus remplies que 
l'intimé n'a pas instruit correctement la situation médicale de la recourante. En cas 

 
 
 

 

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de nécessité, un stage d'observation professionnelle visant à clarifier le rendement 
exigible et les activités qui demeurent à la portée de la recourante sera également 
organisé. Une fois ces mesures d'instruction effectuées, il appartiendra à l'intimé 
d'évaluer le taux d'invalidité et de rendre une nouvelle décision.  

12. Vu ce qui précède, le recours sera partiellement admis, la décision querellée 
annulée et le dossier renvoyé à l'autorité administrative afin qu'elle procède 
conformément aux considérants.  

13. La recourante, qui est représentée et qui obtient gain de cause, a droit à une 
indemnité de CHF 2'500.- à titre de participation à ses frais et dépens (art. 61 let. g 
LPGA ; art. 89 H de la loi sur la procédure administrative du 12 septembre 1985 
[LPA - E 5 10]; art. 6 du règlement sur les frais, émoluments et indemnités en 
procédure administrative du 30 juillet 1986 [RFPA - E 5 10.03]). 

14. La procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus 
de prestations de l'assurance-invalidité étant soumise à des frais de justice (art. 69 
al. 1bis LAI), au vu du sort du recours, il y a lieu de condamner l'intimé au 
paiement d'un émolument de CHF 200.-. 

 

 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable.  

Au fond : 

2. L’admet partiellement. 

3. Annule la décision de l’Office de l’assurance-invalidité du 15 septembre 2016. 

4. Renvoie la cause à l’Office de l’assurance-invalidité pour instruction 
complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision. 

5. Condamne l’Office de l’assurance-invalidité à verser à Madame A______ une 
indemnité de CHF 2'500.- à titre de dépens. 

6. Met un émolument de CHF 200.- à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité.  

7. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110); le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Nathalie LOCHER 

 La présidente 
 
 
 
 

Doris GALEAZZI 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
des assurances sociales par le greffe le