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**Case Identifier:** 566c1e5b-7fb3-5ba5-a9f8-b1cc7cc29d86
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-06-18
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de justice (Cour de droit public) Chambre des assurances sociales 18.06.2024 A/2842/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_014_A-2842-2023_2024-06-18.pdf

## Full Text

Siégeant : Blaise PAGAN, président ; Christine TARRIT-DESHUSSES et Anny 
FAVRE, juges assesseures 

  

 
 

R É P U B L I Q U E  E T  
 
. 1  C A N T O N  D E  G E N È V E  

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  
 

A/2842/2023 ATAS/475/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre des assurances sociales 

Arrêt du 18 juin 2024 

Chambre 2 

 

En la cause 

 

A______ 

 

recourant 

contre  

 

SUVA CAISSE NATIONALE SUISSE D'ASSURANCE EN 
CAS D'ACCIDENTS 

 

 

 

intimée 

 

 
 
 

 

A/2842/2023 

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EN FAIT 

 

 Le 3 mars 2023, Monsieur A______ (ci-après : l'assuré, l'intéressé ou le 
recourant), né en 1984, domicilié en France, aide-électricien de profession, au 
bénéfice d’un contrat à durée indéterminée auprès de B______ SA, société de 
placement fixe ou temporaire sise dans le canton de Genève (ci-après : 
l’employeur), au taux de 100%, soit 40 heures par semaine (horaire normal dans 
l’entreprise), a fait l'objet d'une « déclaration de sinistre LAA » de la part de 
l’employeur. 

La date du sinistre indiquée était le 1er mars 2023 à 14h00, et, selon les faits 
décrits qui s’étaient déroulés dans le canton de Genève, « sur le chantier, il y avait 
des planches sur une fosse. Pour éviter la planche qui basculait, il est passé sur le 
côté et en essayant de se rattraper, il s’est tordu le genou ». La blessure consistait 
en une « torsion/foulure » du genou gauche. Le travail avait été interrompu à la 
suite de l’accident. 

b. L’assuré a, dès le 1er mars 2023, été mis en arrêt total de travail pour cause 
d’accident par des médecins d’un centre médico-chirurgical genevois, notamment 
le docteur C______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie 
de l'appareil locomoteur, qui lui a aussi prescrit des séances de physiothérapie. 

c. Dans le cadre de l'assurance-accidents obligatoire, l'assureur-accidents 
compétent, à savoir la SUVA Caisse nationale suisse d’assurance en cas 
d’accidents (ci-après: la SUVA, la caisse ou l’intimée), a instruit le cas. 

Le 14 mars 2023, l’intéressé a rempli un formulaire avec des réponses à des 
questions de la caisse, laquelle a, lors d’un entretien téléphonique du 3 avril 2024 
avec l’épouse de l’assuré, été informée de la reprise de travail par celui-ci le 
même jour. 

Le 15 mars 2023, le docteur D______, médecin praticien FMH au sein du centre 
médico-chirurgical susmentionné, a rempli un « rapport initial LAA », indiquant 
comme diagnostics une « rupture du ménisque externe » et une « entorse LLE 
stade II ». 

d. Par lettre du 4 avril 2023, la SUVA a informé l’assuré de sa prise en charge des 
suites de l'accident professionnel du 1er mars 2023 avec effet au plus tôt à partir 
du 4 mars 2023, par les frais de traitement et des indemnités journalière. 

e. Le 28 avril 2023, le Dr C______ a noté un échec du traitement conservateur 
ainsi que des tentatives de reprise de travail en raison de vives douleurs dès ses 
commencements. Selon lui, l’examen d’IRM mettait en évidence une déchirure 
du ménisque externe et une petite lésion du ligament collatéral externe, « par 
contre, une gonarthrose déjà préexistante ». « Devant ce tableau radio clinique et 
d’un échec du traitement conservateur, une intervention chirurgicale concernant 
[le] ménisque externe [était] à envisager ». 

 
 
 

 

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Le 2 mai 2023, ce chirurgien orthopédiste a attesté une incapacité totale de travail 
pour cause d’accident jusqu’au 31 mai 2023 inclus. 

f. La caisse a alors demandé puis reçu les rapports d’imagerie médicale, à savoir 
des rapports du 2 mars 2023 établis par le docteur E______, radiologue FMH 
auprès d’un institut de radiologie, à la suite d’une IRM du genou gauche, 
respectivement une échographie de la cheville gauche effectuées le même jour, de 
même qu’un « rapport d’interprétation » rédigé le 3 mars 2023 par le docteur 
F______, radiologue auprès du centre médico-chirurgical précité (en charge des 
soins pour l’intéressé) à la suite de rayons X effectués le 1er mars 2023 sur le 
genou gauche. 

En outre, dans un « rapport médical intermédiaire » du 16 mai 2023 à l’intention 
de l’assureur-accidents, le Dr C______ a diagnostiqué une « déchirure du 
ménisque externe et interne », l’évolution jusqu’à ce jour étant défavorable, avec 
une opération prévue le 25 mai 2023 (« AS genou »), le pronostic étant réservé et 
aucune reprise du travail n’étant prévue. Ce chirurgien orthopédiste a par ailleurs 
attesté, le 22 mai 2023, une incapacité totale de travail pour cause d’accident 
jusqu’au 15 juin 2023 inclus. 

Dans un rapport « mandat médecine d’assurance – appréciation brève » établi le 
24 mai 2023, la docteure G______, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et 
traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin-conseil de la SUVA, a 
considéré notamment ce qui suit : « seule la déchirure partielle du LLE [était] à 
retenir en causalité naturelle avec vraisemblance prépondérante avec l’événement 
du 1er mars 2023 » ; le dommage sur lequel allait porter l’opération prévue le 28 
avril 2023 par le Dr C______ n’était pas imputable au degré de la vraisemblance 
prépondérante à l’accident ; pour la déchirure partielle du LLE, « en raison de la 
décompensation aiguë provisoire de l’état dégénératif avancé du compartiment 
externe », les séquelles de l’accident ne jouaient, au degré de la vraisemblance 
prépondérante, plus aucun rôle au niveau du tableau clinique au-delà de trois 
mois. 

Le 2 juin 2023, la caisse a reçu un rapport du 3 mai 2023 du Dr D______, qui 
certifiait avoir reçu en urgence le patient le 1er mars 2023 à la suite de son 
accident, le diagnostic étant une « déchirure du ménisque externe et lésion 
ligamentaire à gauche ». 

g. Par décision du 2 juin 2023, la SUVA a relevé que, selon l’appréciation de son 
service médical, l’état de santé de l’intéressé tel qu’il aurait été sans l’accident du 
1er mars 2023 pouvait être considéré comme atteint depuis le 31 mai 2023 au plus 
tard, et a dès lors clos le cas et mis fin aux prestations d’assurance (frais de 
traitement et indemnités journalière) au 31 mai 2023. 

h. Le 25 juin 2023, l’assuré a formé opposition contre cette décision. 

Était produit un écrit du 19 juin 2023 du Dr C______ à l’intention de la SUVA, 
qui résumait les antécédents du patient, à savoir une « ligamentoplastie LCA » 

 
 
 

 

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(NDR : réparation du ligament croisé antérieur du genou [ci-après : LCA]), à la 
suite d’un accident environ 20 ans auparavant, après la mention de l’intervention 
chirurgicale effectuée le 1er juin 2023 qui avait consisté en une « intervention 
arthroscopie du genou avec ablation de la déchirure de la corne moyen postérieur 
du ménisque interne » et était bien une suite de l’accident du 1er mars 2023, la 
caisse étant priée de revoir sa position quant au refus de prise en charge. Selon ce 
chirurgien orthopédiste, les suites post-opératoires étaient simples et favorables, et 
le patient reprendrait le travail lundi matin 12 juin 2023. 

i. Par décision sur opposition rendue le 12 juillet 2023, la SUVA a rejeté ladite 
opposition et précisé que l’effet suspensif était retiré à un éventuel recours 
subséquent. 

 Par acte du 1er septembre 2023, l’assuré a, auprès de la chambre des assurances 
sociales de la Cour de justice (ci-après : la chambre des assurances sociales ou la 
chambre de céans), interjeté recours contre cette décision sur opposition en tant 
qu’elle lui refusait la prise en charge de son opération chirurgicale du 1er juin 
2023, laquelle avait selon lui été rendue nécessaire par son accident du 1er mars 
2023 et non par la ligamentoplastie subie il y avait environ 20 ans. 

b. Par réponse du 3 novembre 2023, l’intimée a conclu au rejet du recours, avec 
en annexe une « appréciation médicale » du 9 octobre 2023 de sa médecin-conseil 
la Dre G______, qui confirmait le contenu de son appréciation du 24 mai 2023 et 
considérait que l’assurance-accidents n’avait pas à prendre en charge 
l’intervention du 1er juin 2023. 

c. Par réplique du 15 janvier 2024, le recourant a persisté dans ses conclusions, 
précisant ne pas avoir d’autres éléments à ajouter à son dossier. 

 

EN DROIT 

1.  

1.1 Conformément à l'art. 134 al. 1 let. a ch. 5 de la loi sur l'organisation 
judiciaire, du 26 septembre 2010 (LOJ - E 2 05), la chambre des assurances 
sociales connaît en instance unique des contestations prévues à l’art. 56 de la loi 
fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales, du 6 octobre 2000 
(LPGA - RS 830.1) relatives à la loi fédérale sur l'assurance-accidents, du 20 mars 
1981 (LAA - RS 832.20). 

Sa compétence pour juger du cas d’espèce est ainsi établie. 

1.2 À teneur de l'art. 1 al. 1 LAA, les dispositions de la LPGA s'appliquent à 
l'assurance-accidents, à moins que la loi n'y déroge expressément. 

1.3 Interjeté dans la forme et le délai - de trente jours - prévus par la loi, le recours 
est recevable (art. 38 al. 4 56 ss LPGA et 62 ss de la loi sur la procédure 
administrative du 12 septembre 1985 [LPA - E 5 10]). 

 
 
 

 

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2. Le litige porte sur la question de savoir si l'intimée doit prendre en charge, comme 
étant une suite de l’accident du 1er mars 2023, l’intervention chirurgicale effectuée 
le 1er juin 2023 sur le genou gauche du recourant par le Dr C______, étant en 
outre précisé que l’intéressé ne conteste pas la fin du versement des indemnités 
journalières au 31 mai 2023. 

3.  

3.1 Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la présente loi n'en dispose pas autrement, 
les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, 
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. 

Est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée 
au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé 
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA). 

En vertu de l'art. 6 al. 2 LAA dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2017, 
l'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour 
autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une 
maladie : les fractures (let. a) ; les déboîtements d'articulations (let. b) ; les 
déchirures du ménisque (let. c) ; les déchirures de muscles (let. d) ; les élongations 
de muscles (let. e) ; les déchirures de tendons (let. f) ; les lésions de ligaments 
(let. g) ; les lésions du tympan (let. h). 

3.2 Dans le cadre de son devoir d'instruction (cf. art. 43 al. 1 LPGA), l'assureur-
accidents doit clarifier les circonstances exactes du sinistre à l'annonce d'une 
lésion selon la liste. Si celle-ci est imputable à un événement accidentel au sens de 
l'art. 4 LPGA, l'assureur-accidents est tenu de verser des prestations jusqu'à ce que 
l'accident ne représente plus la cause naturelle et suffisante, c'est-à-dire que 
l'atteinte à la santé est fondée uniquement et exclusivement sur des causes autres 
qu'accidentelles. Si, en revanche, tous les critères de la définition de l'accident au 
sens de l'art. 4 LPGA ne sont pas remplis, l'assureur-accidents est généralement 
responsable pour une lésion selon la liste selon l'art. 6 al. 2 LAA dans la version 
en vigueur depuis le 1er janvier 2017, à moins qu'il puisse prouver que la lésion est 
principalement due à une usure ou maladie (ATF 146 V 51 consid. 5.1, 8.5 et 9.1). 

En l’occurrence, même si la déchirure du ménisque (externe) diagnostiquée par 
certains médecins semble être une déchirure du ménisque au sens de l’art. 6 al. 2 
let. c LAA, mais dès lors que l’intimée a admis – à juste titre – que l'évènement du 
1er mars 2023 était constitutif d'un accident au sens de l'art. 4 LPGA, la cause doit 
être examinée exclusivement sous l'angle de l'art. 6 al. 1 LAA (cf. notamment 
arrêt du Tribunal fédéral 8C_520/2020 du 3 mai 2021 consid. 5) et donc pas sous 
l’angle de l’art. 6 al. 2 LAA. 

3.3 La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les 
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité 
naturelle (ATF 119 V 335 consid. 1 ; 118 V 286 consid. 1b et les références) et 
adéquate avec l’événement assuré (ATF 125 V 456 consid. 5a et les références). 

 
 
 

 

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3.3.1 Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, 
entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un 
lien de causalité naturelle. Cette condition est réalisée lorsqu'il y a lieu d'admettre 
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout 
ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière (ATF 148 V 356 consid. 3 ; 
148 V 138 consid. 5.1.1). Il n'est pas nécessaire que l'accident soit la cause unique 
ou immédiate de l'atteinte à la santé: il suffit qu'associé éventuellement à d'autres 
facteurs, il ait provoqué l'atteinte à la santé, c'est-à-dire qu'il apparaisse comme la 
condition sine qua non de cette atteinte (ATF 142 V 435 consid. 1). 

Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de 
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, 
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre 
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de 
vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l'appréciation des preuves 
dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet 
entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être 
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur 
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 et 
118 V 286 consid. 1b et les références). 

Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence 
d'un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité 
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le 
fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la 
survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle 
circonstance (ATF 148 V 356 consid. 3 ; 143 II 661 consid. 5.1.2 ; 139 V 156 
consid. 8.4.2). En présence d'une atteinte à la santé physique, le problème de la 
causalité adéquate ne se pose toutefois guère, car l'assureur-accidents répond aussi 
des complications les plus singulières et les plus graves qui ne se produisent 
habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 118 V 286 consid. 3a et 
117 V 359 consid. 5d/bb ; arrêt du Tribunal fédéral U 351/04 du 14 février 2006 
consid. 3.2). 

3.3.2 Une fois que le lien de causalité naturelle a été établi au degré de la 
vraisemblance prépondérante, l'obligation de prester de l'assureur cesse lorsque 
l'accident ne constitue pas (plus) la cause naturelle et adéquate du dommage, soit 
lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est 
le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait 
immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu tôt 
ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine) (RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid. 3b ; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 
consid. 4b). En principe, on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable 
à l'accident ou ne l'est plus (statu quo ante ou statu quo sine) selon le critère de la 
vraisemblance prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des 

 
 
 

 

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assurances sociales (ATF 126 V 360 consid. 5b ; 125 V 195 consid. 2 ; RAMA 
2000 n° U 363 p. 46). 

Les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités 
journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte à 
la santé n'est que partiellement imputable à l'accident (art. 36 al. 1 LAA). 
Lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît 
consécutivement à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des 
prestations cesse si l'accident ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du 
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à 
l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui 
qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui 
existerait même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo 
sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, 
l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif 
préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident ou a été 
aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références). En principe, 
on examinera si l'atteinte à la santé est encore imputable à l'accident ou ne l'est 
plus (statu quo ante ou statu quo sine) sur le critère de la vraisemblance 
prépondérante, usuel en matière de preuve dans le domaine des assurances 
sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références), étant précisé que le 
fardeau de la preuve de la disparition du lien de causalité appartient à la partie qui 
invoque la suppression du droit (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; arrêt 
du Tribunal fédéral 8C_606/2021 du 5 juillet 2022 consid. 3.2). 

Selon la jurisprudence, fixer le délai du retour au statu quo sine en se référant à 
l'évolution prévisible de l'atteinte à la santé d'une manière abstraite et théorique ne 
suffit pas pour établir - au degré de la vraisemblance prépondérante - l'extinction 
du lien de causalité avec l'accident en cause (arrêts du Tribunal fédéral 
8C_481/2019 du 7 mai 2020 consid. 3.4 ; 8C_97/2019 du 5 août 2019 consid. 
4.3.1. et 4.3.2 ; 8C_473/2017 du 21 février 2018 consid. 5). 

3.4 La plupart des éventualités assurées (par exemple la maladie, l'accident, 
l'incapacité de travail, l'invalidité, l'atteinte à l'intégrité physique ou mentale) 
supposent l'instruction de faits d'ordre médical. Or, pour pouvoir établir le droit de 
l'assuré à des prestations, l'administration ou le juge a besoin de documents que le 
médecin doit lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur 
l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est 
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément 
utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de 
l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; 125 V 256 consid. 4 et les 
références). Pour apprécier le droit aux prestations d'assurances sociales, il y a lieu 
de se baser sur des éléments médicaux fiables (ATF 134 V 231 consid 5.1). 

3.4.1 Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en 
procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 

 
 
 

 

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let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de 
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis 
décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable 
sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut 
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons 
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. 
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son 
origine, ni sa désignation, mais son contenu. À cet égard, il importe que les points 
litigieux importants aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde 
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes 
exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la 
description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de 
l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 
11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3). 

3.4.2 Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le 
Tribunal fédéral des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la 
manière d'apprécier certains types d'expertises ou de rapports médicaux (ATF 125 
V 351 consid. 3b). 

Le juge peut accorder pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par 
les médecins d'un assureur social aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des 
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces 
avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de 
mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin consulté est lié à 
l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivité 
de son appréciation ni de soupçonner une prévention à l'égard de l'assuré. Ce n'est 
qu'en présence de circonstances particulières que les doutes au sujet de 
l'impartialité d'une appréciation peuvent être considérés comme objectivement 
fondés. Étant donné l'importance conférée aux rapports médicaux dans le droit des 
assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences sévères quant à 
l'impartialité de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee).  

Lorsqu'un cas d'assurance est réglé sans avoir recours à une expertise dans une 
procédure au sens de l'art. 44 LPGA, l'appréciation des preuves est soumise à des 
exigences sévères : s'il existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité 
des constatations d'un médecin de l'assurance, il y a lieu de procéder à des 
investigations complémentaires (ATF 145 V 97 consid. 8.5 et les références ; 
142 V 58 consid. 5.1 et les références ; 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 
135 V 465 consid. 4.4 et les références). En effet, si la jurisprudence a reconnu la 
valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils, elle a souligné 
qu'ils n'avaient pas la même force probante qu'une expertise judiciaire ou une 
expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l'art. 44 
LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références ; arrêt du Tribunal fédéral 
8C_691/2021 du 24 février 2022 consid. 3.4).  

 
 
 

 

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Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances 
sociales, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement sur 
l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin 
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère 
probant laisse subsister des doutes mêmes faibles quant à la fiabilité et la 
pertinence de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur 
l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un 
médecin indépendant selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise 
judiciaire (ATF 139 V 225 consid. 5.2 et les références ; 135 V 465 consid. 4.6). 

Une appréciation médicale, respectivement une expertise médicale établie sur la 
base d'un dossier n'est pas en soi sans valeur probante. Une expertise médicale 
établie sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci 
contienne suffisamment d'appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un 
examen personnel de l'assuré (RAMA 2001 n° U 438 p. 346 consid. 3d). 
L'importance de l'examen personnel de l'assuré par l'expert n'est reléguée au 
second plan que lorsqu'il s'agit, pour l'essentiel, de porter un jugement sur des 
éléments d'ordre médical déjà établis et que des investigations médicales 
nouvelles s'avèrent superflues. En pareil cas, une expertise médicale effectuée 
uniquement sur la base d'un dossier peut se voir reconnaître une pleine valeur 
probante (arrêt du Tribunal fédéral 8C_681/2011 du 27 juin 2012 consid. 4.1 et 
les références). 

En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et 
doit tenir compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est 
généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de 
la relation de confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc). S'il 
est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et son médecin 
traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci (cf. ATF 125 V 
351 consid. 3a 52 ; 122 V 157 consid. 1c et les références), ces relations ne 
justifient cependant pas en elles-mêmes l'éviction de tous les avis émanant des 
médecins traitants. Encore faut-il démontrer l'existence d'éléments pouvant jeter 
un doute sur la valeur probante du rapport du médecin concerné et, par 
conséquent, la violation du principe mentionné (arrêt du Tribunal fédéral 
9C_973/2011 du 4 mai 2012 consid. 3.2.1). 

3.5 Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires 
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent 
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de 
vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré 
seulement comme une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués 
ou envisageables, le juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les 
plus probables (ATF 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 
125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n'existe-t-il pas, en droit des 

 
 
 

 

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assurances sociales, un principe selon lequel l'administration ou le juge devrait 
statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a). 

4.  

4.1 En l’espèce, le dossier contient les constatations et appréciations médicales 
qui suivent. 

4.1.1 Les médecins qui ont traité le recourant pour les suites de son accident 
professionnel du 1er mars 2023 au genou gauche, à savoir les Drs D______, 
médecin praticien, et C______, chirurgien orthopédiste, ont, respectivement les 15 
mars et 28 avril 2023 puis encore 3 mai 2023, diagnostiqué une rupture ou 
déchirure du ménisque externe ainsi qu’une lésion ou entorse du ligament latéral 
externe (ci-après : LLE). 

Le radiologue F______ a, à la suite de rayons X effectués le 1er mars 2023 sur le 
genou gauche, présenté la description suivante : pas d’épanchement intra-
articulaire, pas de signes dégénératifs, pas de fracture, pas de lésion osseuse 
suspecte, minéralisation osseuse dans la norme, ancienne ligamentoplastie, 
arthrose fémorotibiale externe avec un pincement marqué, enfin arthrose fibulo-
tibiale. Le radiologue E______ a quant à lui, à la suite d’une IRM du genou 
gauche le 2 mars 2023, conclu à une « importante gonarthrose fémorotibiale 
externe marquée par une mise à nu de l’os sous-chondral, une réaction 
œdémateuse de l’os spongieux en miroir et d’une ostéophytose exubérante », une 
« rupture complexe multifragmentaire du ménisque externe : méniscopathie grade 
III », une « rupture partielle du ligament collatéral externe (NDR : LEE) de grade 
II » et une « plastie du ligament croisé bien tendue ». 

Dans son rapport du 24 mai 2023, la Dre G______, chirurgienne orthopédiste et 
médecin-conseil de la caisse, a considéré en particulier ce qui suit : « l’importance 
de l’arthrose externe [avancée] os à nu explique un état dégénératif du ménisque 
externe avec multiples fissures (rupture complexe) » ; « du point de vue médicale 
et en vraisemblance prépondérante une torsion en varus (mécanisme adéquat pour 
déchirer le LLE) provoquerait une déchirure du ménisque interne et non 
externe » ; « seule la déchirure partielle du LLE est à retenir en causalité naturelle 
avec vraisemblance prépondérante avec l’événement du 1er mars 2023 » ; le 
dommage sur lequel porterait l’opération prévue le 28 avril 2023 par le Dr 
C______ n’est pas imputable au degré de la vraisemblance prépondérante à 
l’accident ; « l’excision chirurgicale du ménisque externe dans un tel contexte 
d’arthrose F-T externe avec os mis à nu est à proscrire sous peine d’aggraver la 
situation » ; pour la déchirure partielle du LLE, « en raison de la décompensation 
aiguë provisoire de l’état dégénératif avancé du compartiment externe », les 
séquelles de l’accident ne jouent, au degré de la vraisemblance prépondérante, 
plus aucun rôle au niveau du tableau clinique au-delà de trois mois. 

Dans son écrit du 19 juin 2023, le Dr C______ ne s’est pas clairement déterminé 
sur cette appréciation de la médecin-conseil de l’intimée, mais a simplement 

 
 
 

 

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résumé la nature de l’opération chirurgicale du 1er juin 2023 (« intervention 
arthroscopie du genou avec ablation de la déchirure de la corne moyen postérieur 
du ménisque interne ») ainsi que les antécédents du patient, a mentionné qu’après 
l’accident du 1er mars 2023 l’assuré a bénéficié d’un traitement conservateur qui 
s’était soldé par un échec et que « l’IRM confirme la déchirure du ménisque, une 
intervention chirurgicale a été engendrée et effectuée ». Il a ensuite confirmé que 
ladite opération, du 1er juin 2023, est « bien une suite de l’accident du 1er mars 
2023 », la caisse étant priée de revoir sa position quant au refus de prise en 
charge. En outre, selon ce chirurgien orthopédiste, les suites post-opératoires sont 
simples et favorables, et le patient reprendrait le travail lundi matin 12 juin 2023. 

4.1.2 Selon la Dre G______, dans son rapport du 9 octobre 2023 à la suite du 
recours, « les radiographies initiales » montrent une arthrose fémorotibiale externe 
avancée, stade III, avec un fort pincement articulaire. L’IRM du 2 mars 2023 
montre des lésions cartilagineuses mettant l’os à nu avec une réaction de l’os 
sous-chondral au niveau de ce compartiment FT externe, correspondant au degré 4 
de la classification des lésions cartilagineuses. Cette même séquence montre très 
clairement un ménisque externe extrudé de plus de 2 mm en raison de la 
diminution/disparition conséquente d’épaisseur du cartilage (« normal dans un 
genou = au moins 4 mm ») ; ce ménisque externe est de façon évidente malmené 
par l’arthrose ; cette même IRM objective une lésion complexe de la corne 
postérieure du « ME » et dans une moindre mesure de la corne intermédiaire, « se 
situant en regard des lésions ostéochondrales et la présence d’un kyste para-
méniscal externe » ; le ménisque externe est très nettement non seulement extrudé 
dans sa partie intermédiaire mais également presque inexistant par endroits ; la 
méniscopathie de stade III décrite par le radiologue correspond à un état lésionnel 
avancé incompatible avec un traumatisme en varus sans autre lésion que le LLE. 
Ladite IRM « précoce » permet donc non seulement de « confirmer l’arthrose 
fémorotibiale externe, mais aussi une lésion méniscale dégénérative du ménisque 
externe extrudé en raison de la complexité de la lésion de celui-ci et surtout la 
présence d’un kyste synovial para-méniscal » ; « car nous savons que les kystes 
synoviaux para-méniscaux sont une composante d’une lésion chronique ». 

Par ailleurs, toujours d’après la médecin-conseil, une entorse du LLE de stade II, 
c’est-à-dire une déchirure partielle de ce ligament, a été vue à l’IRM du 2 mars 
2023 précitée. Il n’y a aucun signe d’œdème osseux compatible avec une 
contusion osseuse. Le ménisque interne est intact ainsi que le LCA qui a été 
réparé dans le cadre de la plastie ligamentaire 20 ans auparavant. Il est précisé que 
la déchirure d’un LCA est souvent accompagnée d’une lésion du ménisque 
externe et plus rarement interne. 

Partant, encore de l’avis de la Dre G______, l’arthrose fémorotibiale avancée n’a 
de façon certaine pas de lien de causalité naturelle avec l’événement du 1er mars 
2023, et il en est de même concernant la lésion méniscale externe opérée le 1er 
juin 2023. 

 
 
 

 

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La déchire partielle du LLE, seule séquelle structurelle, peut être expliquée par un 
mouvement de varus forcé du genou. Une déchire partielle du LLE guérit sans 
séquelle, sur un genou par ailleurs normal, après un maximum de trois mois. 

L’arthrose du compartiment externe avancée aurait, de toute façon et sans 
l’événement, provoqué les symptômes douloureux à un moment ou l’autre à court 
terme, l’absence de symptômes avant le 1er mars 2023 pouvant notamment 
s’expliquer par un « genu varus » gauche. 

La Dre G______ confirme en conséquence que, compte tenu des lésions 
structurelles extra-articulaires liées de façon certaine à l’événement du 1er mars 
2023 (déchire partielle du LLE), les suites douloureuses au-delà de deux à trois 
mois (« temps de guérison habituel d’une déchirure ligamentaire partielle 2-3 
mois ») concernent l’arthrose du compartiment externe préexistante sévère avec 
un ménisque dégénératif. 

Certes, selon la médecin-conseil, la chute a pu décompenser l’arthrose de façon 
aiguë mais provisoire, sans provoquer de lésion intra-articulaire objectivable. 
Compte tenu de l’importance des troubles dégénératifs avancés du compartiment 
fémoro-tibial externe, la durée de la décompensation est de deux à trois mois, 
après quoi l’événement a fini de produire ses effets. Dans ce sens, « l’opération du 
1er juin 2023 pour méniscectomie externe n’est pas en relation de causalité pour le 
moins probable avec l’événement ». 

La Dre G______ ajoute que, dans son rapport du 19 juin 2023, « le Dr C______ 
n’offre aucun argument complémentaire pour confirmer que la lésion du ménisque 
externe est bien due à l’événement. – Il semble que l’assuré devait reprendre son 
travail le 12 juin 2023 après une méniscectomie externe du 1er juin 2023 ce qui 
semble très improbable. – Nous n’avons pas reçu le rapport opératoire ni les 
images peropératoires de l’arthroscopie montrant l’état du ménisque externe et 
celui des cartilages. Il est néanmoins incontestable que les images des séquences 
en T2 de l’IRM montrent des lésions avancées des cartilages externes et que la 
spécificité de cet examen ne permet pas de les remettre en question de même que 
la présence d’un kyste para-méniscal et l’extrusion de celui-ci le tout signant une 
atteinte chronique du ME donc sans causalité naturelle en vraisemblance 
prépondérante ». 

En conclusion, la médecin-conseil confirme son appréciation du 24 mai 2023 et 
considère que l’intervention chirurgicale du 1er juin 2023 n’est pas à la charge de 
l’assurance-accidents selon la LAA. 

4.2 Les appréciations de la Dre G______ reposent sur un examen approfondi des 
documents médicaux préexistants, en particulier des imageries, et exposent de 
manière circonstanciée et convaincante pour quels motifs l’opération chirurgicale 
du 1er juin 2023 ne serait pas à la charge de l’assurance-accidents selon la LAA. 
Au surplus, étant donné notamment que des conclusions relatives au lien de 
causalité ne peuvent être fondées qu’essentiellement sur les imageries (car 

 
 
 

 

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concernant ici des parties non visibles à l’œil nu du genou et une question quant à 
l’origine [traumatique ou dégénérative] de l’atteinte difficilement déterminable à 
la palpation), un examen clinique de l’intéressé n’aurait, dans les présentes 
circonstances, pas été susceptible d’apporter des éléments pertinents. Lesdites 
appréciations sont, partant, probantes. 

Le Dr C______ et le recourant (dans son opposition et son recours) se contentent 
de considérer que l’intervention chirurgicale a été causée par l’accident du 1er 
mars 2023 et qu’elle ne présente aucun lien avec l’ancienne ligamentoplastie, sans 
en expliquer les motifs de manière pertinente. 

En particulier, les faits allégués par l’intéressé selon lesquels, avant sa chute du 1er 
mars 2023, il n’avait aucun souci de santé ni aucune douleur et que la décision 
initiale de la caisse a été rendue le lendemain de l’opération en cause – qui a porté 
essentiellement sur le ménisque – ne permettent aucunement de mettre en doute 
les conclusions de la médecin-conseil de l’intimée. 

À teneur de celles-ci, en résumé, l’accident a entraîné uniquement la déchirure 
partielle du LLE du genou gauche et a pu faire décompenser l’arthrose du 
compartiment externe préexistante et l’état du ménisque déjà auparavant 
dégénératif, et, en outre, le statu quo sine a été atteint entre deux et trois mois 
après le 1er mars 2023, donc pas au-delà du 31 mai 2023. 

4.3 En définitive, l’assuré et ses médecins n’ayant pas laissé subsister le moindre 
doute quant aux appréciations et conclusions de la Dre G______, l’opération 
chirurgicale du 1er juin 2023 n’a, au degré de preuve de la vraisemblance 
prépondérante, pas concerné l’atteinte causée par l’accident du 1er mars 2023 mais 
uniquement une atteinte (en particulier au ménisque) qui était déjà fortement 
dégénérative avant cet événement et avait seulement été aggravée par ce dernier, 
et était de surcroît postérieure, certes de peu de temps, au statu quo sine (le 31 mai 
2023). Ainsi, ladite intervention chirurgicale a été considérée à juste titre par la 
caisse comme n’étant pas à la charge de l’assurance-accidents selon la LAA. 

5. Vu ce qui précède, la décision sur opposition querellée est conforme au droit et le 
recours sera en conséquence rejeté, la procédure étant pour le surplus gratuite 
(art. 89H al. 1 LPA et vu l'art. 61 let. fbis LPGA). 

 

 
 
 

 

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PAR CES MOTIFS, 

LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : 

Statuant 

À la forme : 

1. Déclare le recours recevable. 

Au fond : 

2. Le rejette. 

3. Dit que la procédure est gratuite. 

4. Informe les parties de ce qu’elles peuvent former recours contre le présent arrêt 
dans un délai de 30 jours dès sa notification auprès du Tribunal fédéral 
(Schweizerhofquai 6, 6004 LUCERNE), par la voie du recours en matière de droit 
public, conformément aux art. 82 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral, du 
17 juin 2005 (LTF - RS 173.110) ; le mémoire de recours doit indiquer les 
conclusions, motifs et moyens de preuve et porter la signature du recourant ou de 
son mandataire ; il doit être adressé au Tribunal fédéral par voie postale ou par voie 
électronique aux conditions de l'art. 42 LTF. Le présent arrêt et les pièces en 
possession du recourant, invoquées comme moyens de preuve, doivent être joints à 
l'envoi. 

 
La greffière 

 
 
 
 

Christine RAVIER 

 Le président 
 
 
 
 

Blaise PAGAN 

Une copie conforme du présent arrêt est notifiée aux parties ainsi qu’à l’Office fédéral 
de la santé publique par le greffe le