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**Case Identifier:** ff0a09b7-8c86-5752-b218-f3a306106731
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-03-06
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 06.03.2015 C/1760/2010
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-1760-2010_2015-03-06.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés ainsi qu'au Tribunal 
de protection de l'adulte et de l'enfant du 10.03.2015. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/1760/2010 ACJC/243/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 6 MARS 2015 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ (GE), appelant d'un jugement rendu par la  
16ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 30 mai 2014, 
comparant par Me Eric Hess, avocat, rue Saint-Léger 6, 1205 Genève, en l'étude duquel 
il fait élection de domicile aux fins des présentes, 

et 

Madame B______, domiciliée ______ (GE), intimée, comparant par Me Corinne 
Nerfin, avocate, rue Versonnex 7, 1207 Genève, en l'étude de laquelle elle fait élection 
de domicile aux fins des présentes. 

 

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C/1760/2010 

EN FAIT 

A. B______, née le______, originaire de Genève, et A______, né le______, de 
nationalité libanaise, se sont mariés le ______ à Genève. 

De cette union est issu l'enfant C______, né le ______ à Genève.  

B. a. Par jugement JTPI/20291/2010 du 2 décembre 2010, le Tribunal de première 
instance (ci-après : le Tribunal) a notamment prononcé le divorce de A______ et 
B______ (chiffre 1), attribué à cette dernière la garde et l'autorité parentale sur 
C______ (ch. 2), octroyé un droit de visite à A______ devant s'exercer le 
dimanche de 10h à 18h, le passage de l'enfant intervenant dans un point de 
rencontre (ch. 3) et a maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du 
droit de visite (ch. 4). 

b. Statuant sur l'appel de A______¸ qui réclamait que son droit de visite soit fixé à 
un week-end sur deux et à la moitié des vacances scolaires, la Cour de justice (ci-
après : la Cour) a, par arrêt ACJC/742/2011 du 17 juin 2011, constaté l'entrée en 
force des chiffres 1, 2 et 4 du jugement précité, annulé le chiffre 3 et renvoyé la 
cause au Tribunal pour instruction et nouvelle décision sur le droit de visite. 

La Cour a estimé qu'une expertise médicale devait être conduite, afin d'établir si 
les crises d'épilepsie de A______ et son trouble de la personnalité, diagnostiqué 
en 1993, avaient une incidence sur ses capacités à exercer son droit de visite. 

c. L'expertise médicale, datée du 18 avril 2013, a été effectuée par des experts 
psychiatriques et neurologiques du centre universitaire romand de médecine lé-
gale, principalement sur la base des déclarations des parties, de leur entourage et 
de leurs médecins traitants. Il en ressort les éléments suivants :  

Les experts ont relevé que les faits décrits par l'une des parties étaient fré-
quemment niés par l'autre et que ces derniers interprétaient les mêmes faits de 
façon totalement différente, de sorte qu'il était difficile de déterminer où se situait 
la vérité. Ils ont également constaté une absence de communication entre 
B______ et A______ et le fait que l'enfant pouvait en "jouer", afin d'influencer 
son père ou sa mère. 

A______ souffre d'épilepsie et déclare être en mesure de pressentir la survenue 
d'une crise, ce qui lui permet de s'allonger et d'attendre que celle-ci se termine, en 
passant toutefois par une phase de perte de contact. 

Selon les experts, l'épilepsie de A______ ne représente pas une contre-indication à 
l'exercice d'un droit de visite un week-end sur deux, étant précisé que les risques 
inhérents aux crises n'étaient pas nuls, en particulier dans les situations où son fils 
était dépendant de lui. 

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C/1760/2010 

A la suite d'une crise de violence, en septembre 1992, A______ a été hospitalisé et 
le diagnostic retenu était un trouble de la personnalité avec traits paranoïaques, 
antisociaux et schizoïdes. En______, ______, ______ et ______, il a été 
hospitalisé après des tentatives de suicide, un diagnostic de trouble dépressif 
récurrent a été retenu. En raison d'une aggravation de ce trouble, A______ a 
effectué en ______ un séjour dans un centre spécialisé. 

Ce dernier a déclaré aux experts vivre seul, avoir peu de contacts sociaux et occu-
per ses journées à faire le ménage, jouer à des jeux vidéo et naviguer sur internet. 
Il a expliqué dormir environ quatre heures par nuit et compléter son temps de 
sommeil avec des siestes diurnes. Les experts ont également diagnostiqué une dé-
pendance au tabac et à la caféine.  

A partir de 2011, A______ a accepté un suivi psychologique avec le Dr. 
D______. Ce dernier a confirmé les diagnostics de trouble dépressif récurrent et 
de trouble de la personnalité de A______, en précisant que celui-ci était 
accompagné de pensées obsessionnelles et des actes répulsifs dans lesquels il 
tentait en vain de résister aux choses qu'il aimait. Selon lui, A______ avait parfois 
de la peine à se prendre en charge, mais il ne voyait pas de contre-indication à ce 
qu'il garde son fils tout un week-end. 

Bien que la relation père-fils soit très bonne, les experts ont relevé plusieurs mala-
dresses éducatives de la part de A______. Il n'arrivait pas à faire figure d'autorité 
sur son fils, qu'il considérait comme "le roi", décidant même de ce qu'il voulait 
manger. Il laissait son fils, sous sa surveillance et sans les options violentes (telles 
que les armes, ou celles relatives à la drogue ou la prostitution), jouer à des jeux 
vidéo non conseillés pour un enfant mineur. Les experts ont également retenu un 
risque élevé de "parentification" de la part de C______ à l'égard de son père, soit 
le danger qu'il endosse un rôle de protecteur. Selon les experts, A______ était apte 
à identifier et à répondre aux besoins de son fils, mais n'était pas toujours capable 
d'agir en conséquence. 

En ce qui concerne C______, les experts ont retenu qu'il montrait des signes d'une 
certaine maturité et qu'il se développait bien. Toutefois, il était pris dans un conflit 
de loyauté entre ses deux parents, qui était pour lui une source de tristesse et 
d'angoisses. 

Les experts ont conclu qu'au regard de son état psychologique et neurologique, 
A______ était apte à exercer son droit de visite un week-end sur deux, mais qu'en 
l’état, il n'était pas envisageable de l'élargir à la moitié des vacances scolaires. Le 
défaut d'un logement adéquat et la situation familiale, avec absence de 
communication parentale, représentaient une limitation à un élargissement du 
droit de visite actuel, qui devait se faire progressivement dès la mise en place 
d'une thérapie familiale et l'apaisement des relations entre B______ et A______. 

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C/1760/2010 

d. Lors d'une audience qui s'est tenue devant le Tribunal, les parties ont notam-
ment convenu que le passage de l'enfant les dimanches n'avait plus besoin de se 
faire au Point de rencontre et que A______ pouvait s'occuper de son fils 
également les mercredis après-midis, étant précisé qu'il devait l'amener à ses cours 
de football. 

e. Tout au long de l'instruction, le Tribunal a entendu plusieurs témoins. Il ressort 
de leurs déclarations les éléments suivants : 

Tous s'accordaient sur le fait que A______ aimait son fils et réciproquement et 
que ce dernier aimait le voir le dimanche et jouer avec lui. 

L'enfant, qui avait déjà assisté à plusieurs crises d'épilepsie de son père, a confié à 
plusieurs personnes, dont sa pédiatre, ne pas avoir envie de rester dormir chez ce 
dernier, en raison desdites crises, qui l'impressionnaient et l'inquiétaient. La 
grand-mère de C______ a expliqué qu'à la suite d'une crise d'épilepsie de 
A______ en pleine rue de Carouge et en compagnie de son fils, elle était venue 
récupérer ce dernier qui n'arrivait pratiquement plus à s'exprimer. 

C______ a rapporté à plusieurs témoins jouer à des jeux vidéo violents chez son 
père. Lorsqu'il jouait à la bagarre avec son père, il a expliqué à un témoin que ce 
dernier perdait le contrôle et lui faisait mal. 

Deux témoins ont expliqué que dès que A______ avait eu un droit de visite le 
mercredi après-midi, C______ avait interrompu ses activités sportives, son père 
désirant passer plus de temps avec lui. 

Plusieurs témoins ont déclaré que C______ était un enfant très angoissé et 
soucieux, notamment de la situation conflictuelle entre ses parents.  

Deux amis de A______, qui étaient souvent présents les dimanches lorsque 
C______ était chez son père, ont indiqué que les activités consistaient en des 
promenades ou des jeux de constructions ou de bagarre. L'un a réfuté le fait que 
C______ jouait à des jeux vidéo violents et l'autre a dit qu'il jouait à des jeux de 
voitures et de courses. L'enfant était triste les dimanches soirs à l'idée de partir, car 
il était content de sa journée. A______ ne savait pas toujours comment réagir avec 
son fils, de peur que son comportement soit mal interprété, et n'était pas assez 
ferme avec lui.  

f. Le 16 mars 2014, A______ a été hospitalisé après une crise d'épilepsie 
intervenue dans le tram, alors qu'il était accompagné de son fils. A la suite de cette 
crise, A______ s'était retrouvé hagard au Bourg-de-Four, alors que C______ était 
resté dans les rues commerçantes, avant d'être finalement retrouvé par la police. 

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g. Par jugement JTPI/7291/2014 du 30 mai 2014, reçu par les parties le 16 juin 
2014, le Tribunal a notamment réservé un droit de visite à A______ sur son fils 
devant s'exercer le dimanche de 10h à 18h, sauf pendant les vacances à l'étranger 
de l'enfant (ch. 1) et maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du 
droit de visite (ch. 2).  

Le Tribunal a retenu que l'ensemble des éléments établis ne plaidaient pas en fa-
veur d'un élargissement du droit de visite actuel. Sur la base des témoignages et de 
faits postérieurs à l'expertise, le Tribunal a estimé que les crises d'épilepsie de 
A______ étaient traumatisantes pour l'enfant, qui ne devait pas être trop souvent 
exposé à de tels épisodes. Le premier juge a considéré que, compte tenu des traits 
de sa personnalité, A______ n'était pas apte à s'occuper correctement de son fils 
durant tout un week-end et la moitié des vacances scolaires et qu'il n'était pas à 
même de comprendre les besoins de son enfant.  

C. a. Par acte déposé au greffe de la Cour le 18 août 2014, A______ appelle de ce 
jugement. Il conclut principalement à l'annulation du chiffre 1 du dispositif de 
celui-ci, et à ce que le Tribunal lui réserve un droit de visite usuel, soit un week-
end sur deux, du vendredi au dimanche soir, ainsi que la moitié des vacances 
scolaires. Au surplus, il conclut à la confirmation de ce jugement. Subsi-
diairement, A______ conclut à l'annulation de l'entier du jugement et au renvoi de 
la cause au Tribunal pour instruction et nouvelle décision s'agissant de son droit 
de visite.  

Il reproche au Tribunal d'avoir limité son droit de visite à un jour par semaine, 
alors que les experts ont retenu qu'un élargissement de ce droit à un week-end sur 
deux n'était pas contre-indiqué, étant donné qu'il ne menaçait pas le dévelop-
pement ni l'intégrité psychique et physique de son fils. 

b. Lors du droit de visite du dimanche 14 septembre 2014, B______ a reçu un 
message de son fils, lui indiquant que son père était en train de l'étrangler. A la 
suite de cet épisode, elle a conduit son fils aux urgences pédiatriques. C______ a 
déclaré aux médecins que son père l'aurait maintenu autour du cou avec le bras, 
puis soulevé par le menton, afin de lui apprendre une technique de défense pour 
l'école. 

Il ressort d'un échange de courriers entre les conseils des parties, que le lendemain 
C______ a été entendu par la police, à la demande des médecins, et que A______ 
a contesté formellement avoir voulu étrangler son fils. 

c. Par mémoire réponse du 16 octobre 2014, B______ conclut à la confirmation 
du jugement querellé, sous suite de frais et dépens. 

A l'appui de son écriture, elle produit quatre pièces nouvelles, soit le message de 
C______ du 14 septembre 2014, le constat médical des urgences pédiatriques, 

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ainsi que l'échange de courriers entre son conseil et celui de son ex-époux à ce 
sujet.  

EN DROIT 

1. L'appel est recevable contre les décisions finales de première instance, dans les 
causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au dernier état des conclu-
sions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 1 let. a et 
al. 2 CPC).  

1.1. En l’espèce, le litige porte sur l'étendue du droit de visite, soit sur une affaire 
non pécuniaire, l'appel est donc ouvert indépendamment de la valeur litigieuse 
(arrêt du Tribunal fédéral 5A_765/2012 du 19 février 2013 consid. 1.1).  

Le présent appel, motivé et formé par écrit dans le délai utile, est recevable 
(art. 130, 131, 311 al. 1 et 145 al. 1 let. b CPC).  

1.2. La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 

S'agissant du sort des enfants mineurs, les maximes d'office et inquisitoire illimi-
tée s'appliquent (art. 296 al. 3 CPC), ce qui a pour conséquence que la Cour n'est 
pas liée par les conclusions des parties.  

2. L'intimée a produit des nouvelles pièces en appel.  

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, tous les 
nova sont admis en appel, selon la jurisprudence de la Cour (ACJC/1533/2014; 
ACJC/1498/2014; dans le même sens : TREZZINI, in Commentario al Codice di 
diritto processuale civile svizzero (CPC), 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit 
du nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, p. 139).  

En l'occurrence, les pièces nouvelles produites en appel - lesquelles concernent la 
relation entre l'appelant et son fils et sont postérieures au jugement querellé - sont 
recevables. 

3. 3.1. Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le père 
ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant 
mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indi-
quées par les circonstances. 

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Autrefois considéré comme un droit naturel des parents, le droit aux relations per-
sonnelles est désormais conçu à la fois comme un droit et un devoir de ceux-ci 
(cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de l'enfant; il 
doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (ATF 130 III 585 consid. 2.1; 127 
III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b). C'est pourquoi le critère déterminant 
pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite est le bien de 
l'enfant, et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit (arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_120/2013 du 23 mai 2013 consid. 2.1.2). Le rapport de l'en-
fant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer un rôle décisif dans le pro-
cessus de sa recherche d'identité (ATF 127 III 295 consid. 4a et les références 
citées; arrêt du Tribunal fédéral 5A_173/2014, 5A_174/2014 du 6 juin 2014 
consid. 3.1). 

Toutefois, l'art. 274 al. 2 CC précise que si les relations personnelles compro-
mettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent vio-
lent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il 
existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré 
ou refusé. 

Ce refus ou ce retrait ne peut être prononcé que si le bien de l'enfant l'exige impé-
rieusement et qu'il est impossible de trouver une réglementation du droit de visite 
qui sauvegarde ses intérêts: la disposition précitée a pour objet de protéger l'en-
fant. Ainsi, la violation par les parents de leurs obligations et le fait de ne pas se 
soucier sérieusement de l'enfant ne sont pas en soi des comportements qui justi-
fient le refus ou le retrait des relations personnelles; ils ne le sont que lorsqu'ils 
ont pour conséquence que ces relations portent atteinte au bien de l'enfant 
(ATF 118 II 21 consid. 3c; 100 II 76 consid. 4b et les références citées; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_448/2008 du 2 octobre 2008 consid. 4.1, publié in FamPra 
2009 p. 246). Conformément au principe de la proportionnalité, il importe en 
outre que ce danger ne puisse être écarté par d'autres mesures appropriées; le re-
trait de tout droit à des relations personnelles constitue l'ultima ratio et ne peut être 
ordonné dans l'intérêt de l'enfant que si les effets négatifs des relations person-
nelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour ce dernier 
(ATF 122 III 404 = JdT 1998 I 46 consid. 3b; 120 II 229 consid. 3b/aa et les réfé-
rences citées; arrêt du Tribunal fédéral 5A_877/2013 du 10 février 2014 
consid. 6.1).  

Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation dans la fixation du droit de vi-
site (ATF 122 III 404). Sa décision doit avant tout être guidée par le bien de l'en-
fant (ATF 127 III 295 consid. 4). 

3.2. Pour trancher le sort des enfants, le juge peut ordonner une expertise. Il n'est 
en principe pas lié par les conclusions qui en ressortent, mais doit les apprécier en 
tenant compte de l'ensemble des autres preuves. S'il entend s'écarter de l'expertise, 

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le juge doit motiver sa décision et ne saurait, sans motifs déterminants, substituer 
son appréciation à celle de l'expert, sous peine de verser dans l'arbitraire. En 
d'autres termes, le juge qui ne suit pas les conclusions de l'expert n'enfreint pas 
l'art. 9 Cst. lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler sérieu-
sement la crédibilité (ATF 129 I 49 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_223/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.3.2; 4A_204/2010 du 29 juin 2010 
consid. 3.1.1 et 4A_462/2008 du 22 décembre 2008 consid. 6.2). 

3.3. En l'espèce, les experts ont considéré que l'épilepsie dont souffre l'appelant 
n'est pas suffisamment sévère pour l'empêcher de prendre en charge son fils et 
que, d'un point de vue psychologique, l'appelant est apte à exercer un droit de vi-
site. Toutefois, les experts ont estimé qu'en l'état l'appelant n'est pas en mesure de 
s'occuper de son fils sur une longue période. Le Tribunal ne s'est donc pas écarté 
de l'expertise en refusant d'élargir le droit de visite de l'appelant à la moitié des va-
cances scolaires.  

En effet, ce dernier ne dort que quelques heures par nuit, passe ses journées à faire 
le ménage, naviguer sur internet, jouer à des jeux vidéo et faire des siestes. Or, ce 
mode de vie n'est pas adapté à un enfant de neuf ans, puisqu'il est impensable que 
l'appelant dorme la journée alors qu'il devrait s'occuper de son fils. Au vu de la 
personnalité de l'appelant, la Cour estime qu'il n'est pas capable, sur une longue 
période, de faire des efforts pour s'adapter au rythme de vie et aux besoins de son 
fils. Cela est confirmé par le fait que durant la période où l'appelant exerçait éga-
lement un droit de visite les mercredis après-midi, il a fait cesser les activités 
sportives de son fils, pour passer plus de temps avec lui, sans se soucier de l'im-
portance de ces activités sur le développement de ce dernier. 

De plus, les experts ont relevé plusieurs "maladresses éducatives" de la part de 
l'appelant, qui peine à gérer et éduquer son enfant. En effet, il le décrit comme 
étant "le roi", décidant lui-même de ses repas, et plusieurs témoins ont confirmé 
qu'il n'était pas ferme avec lui. A titre d'exemple, il laisse son fils jouer à des jeux 
vidéo interdits aux mineurs, alors qu'il n'est pas dans l'intérêt de l'enfant d'avoir 
accès à de tels jeux, même sous la surveillance de son père et même en ôtant les 
options qualifiées de violentes. 

Indépendamment de son état neurologique et psychiatrique, l'appelant n'est donc 
pas en mesure d'appréhender les besoins d'un enfant de neuf ans, ni de se 
positionner en tant qu'autorité paternelle. La Cour retient donc qu'il n'est pas établi 
que l'appelant soit apte durant plusieurs jours d'affilés à structurer sainement ceux-
ci - notamment en ce qui concerne les activités, les repas équilibrés, ou encore les 
heures de sommeil - et aussi de gérer correctement les éventuels caprices ou refus 
de son fils. 

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Partant un élargissement du droit de visite de l'appelant à la moitié des vacances 
scolaires n'est, en l'état, pas envisageable. D'autant plus que les experts ont relevé 
qu'à long terme, les troubles de l'appelant créent un risque pour l'enfant d'endosser 
un rôle de protecteur, qui serait néfaste pour son développement. 

3.4. Comme indiqué précédemment, l'épilepsie dont souffre l'appelant n'est pas 
une contre-indication à un droit de visite, sa maladie n'ayant pas d'impact sur ses 
capacités parentales. Cependant, même s'il allègue avoir "dédramatisé" sa maladie 
en l'expliquant à son fils, ce dernier s'est confié à plusieurs tiers, entendus par le 
Tribunal, sur le fait qu'il redoutait de dormir chez son père à cause de ses crises 
d'épilepsie, alors même qu'il n'a émis aucune réticence en ce qui concerne la jour-
née. 

En outre, l'épisode du 16 mars 2014, postérieur à l'expertise, où l'enfant s'est re-
trouvé seul dans les rues commerçantes à la suite d'une crise d'épilepsie de son 
père, avant d'être retrouvé par la police, ne peut qu'amplifier ses craintes. En effet, 
ce genre d'expérience, soit le fait de voir son père perdre contact avec la réalité, 
même de manière brève, est propre à apeurer un enfant de son âge.  

En l’état, il n'est donc pas dans l'intérêt de l'enfant que ce dernier passe une nuit 
chez son père. A cet égard, il est relevé qu'un enfant de neuf ans doit se coucher 
tôt, les activités père-fils en début de soirée auraient ainsi été limitées. Contraindre 
C______, alors même qu'il a peur, serait d'autant plus néfaste pour lui, étant 
donné qu'il ressort de la procédure qu'il est déjà enclin au stress et aux angoisses, 
et ce bien qu'il se développe normalement dans l'ensemble.  

Dans ces conditions, la Cour constate qu'il est dans l'intérêt de l'enfant qu'il voie 
son père un jour par semaine plutôt que deux journées une semaine sur deux.  

3.5. Bien que les différentes pathologies dont souffre l'appelant ne l'empêchent 
pas de prendre en charge son fils durant une journée, la question d'un droit de vi-
site surveillé pourrait se poser au regard des situations dans lesquelles C______ 
s'est trouvé, notamment celle de la rue de Carouge ou encore celle du 16 mars 
2014. 

S'agissant de l'épisode du 14 septembre 2014 et, plus généralement des jeux de 
bagarre entre C______ et son père, bien que ce dernier ne mesure pas sa force et 
puisse parfois faire mal à son enfant, l'intimée n'a pas plaidé pour un droit de 
visite surveillé, lequel n'a pas non plus été préconisé par les experts. 

La Cour renoncera donc à cette mesure en application du principe de la propor-
tionnalité. 

4. Au vu de ce qui précède, c'est à juste titre que le Tribunal n'a pas attribué un droit 
de visite usuel, incluant la moitié des vacances scolaires et une nuitée, et qu'il s'est 

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écarté de l'expertise médicale. C'est également à raison que le premier juge a 
maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, vu l'ab-
sence de communication entre les parties.  

Partant, l'appel sera rejeté et le jugement confirmé. 

5. Les frais (frais judiciaires et dépens) sont mis à la charge de la partie succombante 
(art. 95 et 106 al. 1 CPC). Le tribunal peut toutefois s'écarter des règles générales 
et répartir les frais selon sa libre appréciation lorsque le litige relève du droit de la 
famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). 

En l'espèce, les frais judiciaires d'appel sont arrêtés à 1'000 fr. (art. 30 et 35 du 
Règlement fixant le tarif des frais en matière civile, RTFMC - E 1 05.10) et par-
tiellement compensés avec l'avance de frais de 800 fr. versée par l'appelant 
(art. 111 al. 1 CPC). 

L'appelant ayant succombé dans l'intégralité de ses conclusions, la totalité des 
frais judiciaires seront mis à sa charge. Il sera donc condamné à verser 200 fr. à 
l'Etat de Genève. 

Compte tenu de la nature familiale du litige, chacune des parties supportera ses 
dépens d'appel. 

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 18 août 2014 par A______ contre le chiffre 1 du 
dispositif du jugement JTPI/7291/2014 rendu le 30 mai 2014 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/1760/2010-16. 

Au fond : 

Confirme le jugement querellé. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires d'appel à 1'000 fr., les mets à la charge de A______. 

Dit qu'ils sont compensés par l'avance de frais de 800 fr. fournie par A______, qui reste 
acquise à l'Etat. 

Condamne A______ à verser la somme de 200 fr. aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Jean-Marc STRUBIN, président; Monsieur Laurent RIEBEN et Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIÉTHOZ, juges; Madame Anne-Lise JAQUIER, greffière. 

 

Le président : 

Jean-Marc STRUBIN 

 La greffière : 

Anne-Lise JAQUIER 

 
 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF indéterminée.