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**Case Identifier:** ccd585ab-0190-51e3-b574-8a26bf6dbb6f
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2022-04-26
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 26.04.2022 C/10587/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-10587-2021_2022-04-26.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 28 avril 2022. 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/10587/2021 ACJC/564/2022 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU MARDI 26 AVRIL 2022 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], appelant d'un jugement rendu par la 

13ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 7 septembre 2021 et 

intimé, comparant par Me Sonia RYSER, avocate, Locca Pion & Ryser, promenade du 

Pin 1, case postale, 1211 Genève 3, en l'Étude de laquelle il fait élection de domicile, 

et 

Madame B______, domiciliée ______ [BE], appelante et intimée, comparant par  

Me Anne REISER, avocate, rue de Saint-Léger 2, 1205 Genève, en l'Étude de laquelle 

elle fait élection de domicile. 

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C/10587/2021 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/11306/2021 du 7 septembre 2021, reçu par A______ le 
10 septembre 2021 et par B______ le 13 septembre 2021, le Tribunal de première 
instance, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment 
autorisé les époux A______ et B______ à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), 
attribué à cette dernière la jouissance exclusive du domicile conjugal sis 
1______ [BE], à charge pour l'intéressée d'en assumer le loyer et les charges 
(ch. 2) et la garde de l'enfant C______, né le ______ 2017 à Genève (ch. 3), 
réservé à A______ un droit de visite sur l'enfant C______ s'exerçant un week-end 
sur deux, du vendredi en fin de journée ou en début de soirée (soit entre 18h et 
19h lorsque A______ ira chercher son fils à 1______ [BE] et à 18h quand 
B______ se rendra à Genève avec C______) au dimanche (à 18h lorsque 
A______ ramènera C______ à 1______[BE] et à 17h quand B______ récupérera 
l'enfant à Genève), ainsi que la moitié des vacances scolaires et des jours fériés 
(ch. 4), dit qu'C______ passerait la première semaine des vacances d'octobre ainsi 
que du 15 au 27 décembre 2021 avec B______ et la seconde semaine des 
vacances d'octobre et du 28 décembre 2021 au 8 janvier 2022 avec A______ 
(ch. 5), dit que, sauf accord contraire des parties, A______ viendrait chercher 
C______ là où il se trouve au début de ses jours de visite ou périodes de vacances 
et que B______ viendrait le chercher à son domicile à la fin du droit de visite, cas 
échéant par l'intermédiaire de sa nounou (ch. 6), condamné A______ à verser à 
B______, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, à titre de 
contribution à l'entretien de C______, 990 fr. de juin à août 2020 puis 1'300 fr. du 
1er septembre au 31 décembre 2020 (ch. 10) et 2'200 fr. dès le 1er janvier 2021, 
sous déduction de 9'062 fr. 40 d'ores et déjà versés à ce titre (ch. 11), l'a condamné 
en outre à verser à B______, à titre de contribution mensuelle à son entretien, 
1'560 fr. 75 pour le mois de juin 2020 (ch. 12), 130 fr. du 1er janvier au 
31 décembre 2021 puis  690 fr. dès le 1er janvier 2022 (ch. 13), prononcé ces 
mesures pour une durée indéterminée (ch. 14), mis à la charge des époux à raison 
d'une moitié chacun les frais judiciaires arrêtés à 2'200 fr. et condamné A______ à 
payer à B______ 900 fr. à ce titre (ch. 15), dit qu'il n'était pas alloué de dépens 
(ch. 16) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 17). 

B. a.a Le 20 septembre 2021, A______ a formé appel contre les chiffres 5 et 10 à 13 
du dispositif de ce jugement. Il a conclu à ce que la Cour complète le chiffre 5 en 
ce sens que les vacances seront réparties de la manière suivante : les années 
impaires, C______ passera les vacances de février, l'Ascension, la deuxième 
moitié des vacances d'été et la semaine de Noël avec sa mère, les vacances de 
Pâques, Pentecôte – y compris le week-end précédent à compter du vendredi à la 
sortie de l'école – la première moitié des vacances d'été, les vacances d'octobre et 
la semaine de Nouvel an avec son père et les années paires, C______ passera les 
vacances de février, l'Ascension – de la veille à la sortie de l'école au dimanche à 

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18h00 –, la deuxième moitié des vacances d'été et la semaine de Noël avec son 
père, les vacances de Pâques, Pentecôte – y compris le week-end précédent à 
compter du vendredi à la sortie de l'école – la première moitié des vacances d'été, 
les vacances d'octobre et la semaine de Nouvel an avec sa mère. Il a, en outre, 
conclu à ce que la Cour annule les chiffres 10 à 13 du dispositif du jugement 
querellé et lui donne acte de de son engagement de verser 930 fr. par mois 
allocations familiales non comprises pour l'entretien de son fils entre juin 2020 et 
août 2021, puis 1'200 fr. dès septembre 2021, l'autorise à déduire des arriérés de 
contributions dues pour l'entretien de C______ un montant total de 16'436 fr., 
condamne son épouse à lui verser à titre de contribution à son propre entretien, les 
montants mensuels suivants : 1'945 fr. pour juin 2020, 3'745 fr. de juillet à 
décembre 2020, 3'200 fr. de janvier à août 2021, 3'095 fr. de septembre à 
décembre 2021 et 3'860 fr. dès janvier 2022. Subsidiairement, si le principe d'une 
contribution d'entretien en faveur de son épouse devait être confirmé, il a conclu à 
être autorisé à déduire des arriérés de contributions dues à l'entretien de celle-ci un 
montant total de 9'190 fr. déjà versés, avec suite de frais et dépens. 

 A titre préalable, il a conclu à ce que la Cour ordonne à son épouse de produire 
toutes pièces utiles à la détermination de sa situation financière et de celle de 
C______, notamment les preuves du paiement de la scolarité de l'enfant pour 
2019/2020. 

Il a également sollicité l'octroi de l'effet suspensif attaché aux chiffres 10 et 12 du 
dispositif du jugement attaqué ainsi que les chiffres 11 et 13 pour la période de 
juin 2020 à août 2021, ce que la Cour a admis par arrêt du 13 octobre 2021, pour 
la période du 1er juin 2020 au 31 août 2021, le sort des frais étant réservé à la 
décision au fond. 

 a.b Le 15 octobre 2021, B______ a conclu principalement au rejet de l'appel 
formé par son époux, avec suite de frais et dépens. Elle a pris des conclusions 
préalables tendant à ce que la Cour ordonne à des tiers, dont deux domiciliés à 
l'étranger, de produire des pièces relatives aux comptes bancaires de son époux et 
ordonne à ce dernier de produire l'intégralité de ses relevés de comptes bancaires 
entre janvier 2020 et septembre 2021, notamment sa facture de carte de crédit 
D______, le tout avec suite de frais et dépens. 

 a.c Le 19 novembre 2021, A______ a répliqué et modifié ses conclusions en ce 
sens que le montant à déduire des contributions dues pour C______ était de 
32'345 fr. 35 au 31 janvier 2022 et que B______ devait être condamnée à lui 
rembourser les contributions indûment perçues du 1er juin 2020 au 31 janvier 
2022, à savoir 12'455 fr. 35 pour C______ (conclusion n° 7) et 5'561 fr. 65 pour 
elle-même (conclusion n° 9). Il a en outre pris des conclusions subsidiaires 
nouvelles, dans l'hypothèse où une contribution d'entretien était allouée à son 
épouse, soit que seul un montant de 571 fr. 90 lui est dû pour la période de juin 

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2020, qu'aucune contribution ne lui est due dès le 1er septembre 2021 et à être 
autorisé à déduire des arriérés de contributions un montant de 5'561 fr. 65. Pour le 
reste, il a persisté dans ses conclusions. 

 B______ a dupliqué, conclu à l'irrecevabilité des conclusions n° 9 et subsidiaires 
de son époux et persisté dans ses précédentes conclusions. 

 A______ a déposé une écriture spontanée le 20 décembre 2021 et B______ a fait 
de même le 27 décembre 2021. 

 b.a Le 23 septembre 2021, B______ a également formé appel contre le jugement 
du 7 septembre 2021. Elle a conclu à ce que la Cour complète le chiffre 1 de son 
dispositif en précisant que  les époux vivent séparés depuis le 1er juin 2020, annule 
les chiffres 5, 6, 10 à 14 du dispositif précité et, cela fait, "fixe les coûts directs" 
de C______ à 1'486 fr. 45 du 1er juin au 31 août 2020, 2'908 fr. 30 du 
1er septembre au 31 décembre 2020, 3'004 fr. 30 du 1er janvier au 31 août 2021, 
5'510 fr. du 1er septembre au 31 décembre 2021 et 5'431fr. 90 dès le 1er janvier 
2022 (conclusion n° 6), condamne A______ à lui verser, pour l'entretien de 
C______, les montants suivants, par mois et d'avance, allocations familiales non 
comprises : 1'772 fr. 40 du 1er juin au 31 août 2020, 2'953 fr. 85 du 1er septembre 
au 31 décembre 2020, 3'276 fr. 85 du 1er janvier au 31 août 2021, 4'614 fr. 15 du 
1er septembre au 31 décembre 2021 et 4'161 fr. dès le 1er janvier 2022, sous 
imputation de 8'575 fr. 65 versés à ce titre au 8 septembre 2021 (conclusion n° 7), 
constate que pour la période du 1er septembre au 31 décembre 2021, l'entretien 
convenable de l'enfant n'est pas couvert à hauteur de 895 fr. 85 par la contribution 
due par son père et que, dès le 1er janvier 2022, il ne l'est pas à hauteur de 
1'270 fr. 90 (conclusion n° 8), condamne A______ à lui verser les allocations 
familiales et à transférer les polices d'assurance maladie de l'enfant à son nom, à 
lui verser une contribution mensuelle à son propre entretien de 571 fr. 90 du 
1er juin au 31 août 2020, de 91 fr. 10 du 1er septembre au 31 décembre 2020 et de 
545 fr. 10 du 1er janvier au 31 août 2021, fixe les dates des vacances de fin 
d'année et dise que, par la suite, les vacances seront fixées d'entente entre les 
parties au début de chaque année, le tout avec suite de frais et dépens. 

 A titre préalable, elle a conclu à ce que la Cour ordonne à A______ de produire 
les relevés de ses comptes bancaires de 2020 à 2021, des documents en lien avec 
la commission perçue à l'occasion de la vente de la maison de K______, les 
attestation d'assurance maladie et justificatifs de frais médicaux non remboursés 
pour l'enfant et le contrat de travail entre A______ et la nounou de celui-ci et 
"l'achemine à modifier ses conclusions" au vu des pièces produites (conclusions 
n° 2 et 3). 

 b.b A______ a conclu à l'irrecevabilité des conclusions n° 2 et 3 de son épouse et 
au rejet de son appel pour le surplus. 

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 b.c Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions.  

 B______ a déposé une écriture spontanée le 15 décembre 2021.  

 Par écriture spontanée du 20 décembre 2021, A______ a notamment acquiescé à 
ce que la Cour constate que les parties se sont séparées le 31 mai 2020. 

 c. Les parties ont produit des pièces nouvelles avec toutes leurs écritures. 

 d. Elles ont été informées le 27 janvier 2022 de ce que la cause était gardée à 
juger. 

C. Les faits pertinents suivants résultent du dossier. 

a. Les époux A______, né le ______ 1987 à E______ (Belgique), ressortissant 
belge, et B______, née le ______ 1975 à Genève, ressortissante suisse, ont 
contracté mariage le ______ 2017 à F______ (Genève). 

Un enfant est issu de cette union, C______, né le ______ 2017 à Genève. 

b. Il n'est plus contesté en appel que les époux se sont séparés le 31 mai 2020. 

A______, travaillant à Genève, a ensuite vécu chez des amis ou parents, se 
rendant les week-ends à 1______ [BE], où il a également passé le confinement. 

Depuis le 15 juillet 2020, A______ s'est constitué un domicile séparé, louant un 
appartement à F______, tandis que B______ et C______ sont restés vivre à 
1______[BE], où ils sont officiellement domiciliés depuis le 1er janvier 2020. 

Durant la vie commune, A______ versait entre 1'000 fr. et 2'500 fr. par mois à son 
épouse pour l'entretien de la famille.  

c. Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance le 4 juin 2021, 
B______ a formé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale. Le 
18 juin 2021, A______ a fait de même. 

Les deux causes ont été jointes le 28 juillet 2021 sous le numéro C/10587/2021. 

d. Lors de l'audience du Tribunal du 11 août 2021, les parties se sont entendues 
pour que la garde de C______ soit confiée à sa mère, A______ exerçant un droit 
de visite un week-end sur deux, du vendredi en fin de journée ou en début de 
soirée (18h-19h quand le père va chercher l'enfant à 1______ [BE] et 18h quand la 
mère se rend à Genève avec C______) au dimanche (18h quand le père ramène 
C______ à 1______ et 17h quand la mère récupère l'enfant à Genève). B______ 
appellerait C______ tous les jours pendant les vacances aux alentours de 18h. 
S'agissant des vacances, l'enfant allait passer la première semaine des vacances 
d'octobre avec sa mère et la seconde avec son père. Quant aux vacances de Noël, 

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C______ resterait avec sa mère du 15 au 27 décembre 2021 et avec son père du 
28 décembre 2021 au 8 janvier 2022. 

e. Sur les questions encore litigieuses en appel, B______ a conclu principalement, 
en dernier lieu, à ce que le Tribunal autorise les époux à vivre séparés, fixe le droit 
de visite de A______ à deux semaines au maximum pendant les vacances d'été, 
condamne ce dernier à lui verser 3'818 fr. 90 du 1er mai 2020 au 31 août 2021 et 
4'985 fr. 82 dès le 1er septembre 2021 à titre de contribution à l'entretien de 
C______, ainsi que  8'165 fr. 35 du 1er mai 2020 au 31 août 2021 et 7'431 fr. 90 
dès le 1er septembre 2021 à titre de "contribution de prise en charge". 

A______ a pour sa part conclu à ce que le Tribunal répartisse les vacances de la 
manière figurant dans ses conclusions d'appel, lui donne acte de son engagement à 
verser 1'200 fr. par mois pour l'entretien de C______, de continuer à verser les 
allocations familiales perçues pour C______ sur un compte ouvert au nom de 
l'enfant et condamne B______ à lui verser, par mois et d'avance, à titre de 
contribution à son entretien,  6'100 fr. du 1er juin au 31 décembre 2020, 5'400 fr. 
du 1er janvier au 31 août 2021, 4'200 fr. du 1er septembre au 31 décembre 2021 et 
3'650 fr. dès le 1er janvier 2022 

f. C______ est parti en vacances avec son père en été 2021 dans la famille de ce 
dernier. Il a fait une chute lors d'une promenade et s'est blessé à la lèvre. La sœur 
de A______, qui exerce la profession de médecin, est intervenue pour soigner la 
plaie. 

B______ formule divers reproches à son époux en lien avec cet incident, alléguant 
que l'enfant a chuté car il était trop fatigué pour se promener et que la blessure n'a 
pas été correctement soignée. A______ conteste ces reproches. 

g. La situation personnelle et financière des parties est la suivante. 

g.a B______, spécialiste en ______ de profession, a travaillé à G______ [USA] 
jusqu'en juin 2016. Elle s'est ensuite installée à Genève où elle a immédiatement 
fait la rencontre de A______. Elle est tombée enceinte en août 2016 et n'a pas 
travaillé pendant le mariage.  

Il n'est pas contesté que les parents de B______ ont toujours contribué à l'entretien 
de la famille. Celle-ci a expliqué à cet égard que lorsque les époux s'étaient 
rencontrés, A______ lui avait dit qu'il ne pouvait contribuer aux besoins du 
ménage pour plus de 2'000 fr. par mois - en gagnant 80'000 fr. par an -, de sorte 
que ses parents les avaient aidés financièrement. Le père de B______ lui a versé 
16'690 fr. environ par mois en 2019, puis 10'000 fr. environ jusqu'à fin 2020.  

Depuis la séparation des époux, B______ vit de l'aide financière de ses parents. 
Son père lui a, en outre, donné un appartement à 1______ [BE], d'une valeur 

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d'environ 2'750'000 fr., dans lequel elle indique devoir emménager en avril 2022 
car des travaux sont en cours. S'agissant d'une donation de son père, B______ n'a 
pas contracté d'emprunt pour l'achat de cet appartement. Les charges de 
copropriété de ce logement se sont élevées à 11'582 fr. en 2020. 

Le père de B______ a déclaré, dans un courriel de septembre 2021, qu'il 
diminuerait progressivement son aide financière, qui prendrait fin dès que 
l'appartement de 1______ serait habitable. 

B______ allègue chercher du travail et précise qu'elle serait susceptible de réaliser 
un revenu de 2'500 fr. par mois brut en tant que gemmologue à 50%. 

Le Tribunal a retenu que les charges de B______ étaient de 9'549 fr. 85 jusqu'en 
2022 : son loyer de 4'760 fr. (80 % de 4'300 fr., soit 3'440 fr., montant auquel il y 
avait lieu d'ajouter le second appartement qu'elle utilisait pour son dressing en 
1'320 fr. 90, l'assurance RC/ménage (29 fr. 45), les frais de téléphone et d'internet 
(239 fr.), les frais de copropriété de l'appartement en construction (965 fr. 20), les 
primes d'assurance-maladie de 1'153 fr. 80 (377 fr. 20 + 776 fr. 60), le salaire de 
la femme de ménage (871 fr.), l'assurance et les plaques du véhicule (181 fr. 40) - 
compte tenu des moyens financiers des parties et de la distance entre les domiciles 
des parties - ainsi que le minimum vital (1'350 fr.). Lorsqu'elle prendrait 
possession de son nouvel appartement, elle n'aurait plus de loyer à payer, de sorte 
que ses charges diminueraient à 4'789 fr. 85 par mois. 

A______ fait valoir qu'il n'y a pas lieu d'inclure les frais de femme de ménage 
dans le minimum vital de son épouse, ce que celle-ci admet, ni les frais de 
location de son dressing, ni les charges de copropriété de l'appartement qu'elle 
n'occupe pas encore. B______ admet qu'il n'y a pas lieu de tenir compte des 
charges de copropriété tant qu'elle s'acquitte d'un loyer mais allègue qu'il faut tenir 
compte des impôts qu'elle devra payer sur les contributions dues par son époux et 
sur sa fortune et que son second appartement n'est pas utilisé comme dressing 
mais comme salle de jeux pour C______. 

g.b En 2020, A______ a perçu un salaire annuel net de 124'677 fr. 65 pour son 
activité auprès de H______ SA, soit 10'390 fr. nets par mois. Il a également perçu 
un salaire annuel net de 5'968 fr. 55, soit 497 fr. par mois, en 2020 pour son 
enseignement auprès de I______ SA. 

Ayant été licencié par H______ SA pour la fin du mois de janvier 2021, il a perçu 
2'119 fr. 30 d'indemnités de la parte de l'assurance-chômage en février 2021. 

Depuis le 1er mars 2021, il est employé par la société J______ SA pour un salaire 
annuel brut de 190'000 fr. Selon son certificat de salaire, il a perçu de mars à 
décembre 2021, 121'887 fr. 50 nets, plus 7'916 fr. 50 de frais de représentation, 
soit 12'980 fr. 40 nets par mois en moyenne. Un bonus annuel discrétionnaire est 

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également prévu par son contrat, payable après le bouclement de l'année. 
A______ allègue qu'il ne percevra pas de bonus pour 2021, ce qui est contesté par 
son épouse.  

Il a encore perçu 467 fr. 80 le 3 mars et 935 fr. 55 le 15 avril 2021 de I______ SA 
dont il a démissionné pour la fin mars 2021. 

B______ allègue que son époux continue d'enseigner, qu'il exerce ponctuellement 
une activité de courtier immobilier et que cela lui procure des revenus, qu'elle ne 
chiffre pas, ce que celui-ci conteste. Elle relève également des entrées d'argent 
non expliquées sur les comptes bancaires de A______ et fait valoir que le père de 
celui-ci lui a régulièrement versé 500 fr. par mois en 2018. 

Le Tribunal a retenu que les charges mensuelles de A______ étaient de 
9'571 fr. 40, soit : le loyer et la place de parc depuis le 15 juillet 2020 (3'000 fr.), 
l'assurance ménage (40 fr. 65), les frais de redevance radio-télévision (27 fr. 90), 
les primes d'assurance maladie (485 fr. 45), les frais médicaux non couverts 
(207 fr. 15), les frais de dentiste (115 fr. 85), les impôts (2'583 fr. 30), les frais de 
téléphone (59 fr.), le leasing, l'assurance et les plaques du véhicule (936 fr. 10), 
l'entretien du véhicule (116 fr.), les frais du droit de visite engendrés par la 
distance entre les domiciles des parties (800 fr.) ainsi que le minimum vital 
(1'200 fr.).  

B______ fait valoir que les frais de redevance radio/télévision et ceux relatifs au 
droit de visite, non prouvés, n'auraient pas dû être inclus dans les charges de son 
époux et que le calcul des impôts est erroné. A______ relève quant à lui que ses 
frais de téléphone ont augmenté depuis novembre 2021. Selon les pièces 
produites, ses frais sont passés à 95 fr. par mois, le rabais de 24 mois ayant pris 
fin.  

g.c Le Tribunal a retenu que les charges de C______ étaient de 1'416 fr. par mois 
de juin à août 2020, à savoir : 860 fr. de loyer, soit 20 % de celui de sa mère - à 
l'exception du loyer de l'appartement transformé en dressing dont il ne profite 
vraisemblablement pas -, les primes d'assurance maladie (143 fr. + 62 fr. 70, soit 
205 fr. 70), les activités extrascolaires (249 fr. 80) ainsi que le minimum vital de 
400 fr., sous déduction des allocations familiales en 300 fr. par mois. Dès 
septembre 2020, des frais de scolarité en 1'333 fr., correspondant aux frais 
acceptés par A______ pour l'année 2020-2021, s'ajoutaient à ce montant, de sorte 
que les besoins de l'enfant, allocations familiales déduites, étaient de 2'748 fr. 50 
dès septembre 2020. 

Les deux parties font valoir que c'est à tort que les frais d'activités extra-scolaires 
de l'enfant ont été intégrés dans ses charges. B______ soutient qu'il convient de 
retenir les frais d'écolage effectifs de l'enfant en 3'669 fr. 30 par mois dès 
septembre 2021. Elle reproche au Tribunal de n'avoir pas "investigué la question 

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des frais de nounou" mais n'allègue pas que ceux-ci devraient être intégrés dans 
l'entretien de l'enfant.  

A______ allègue pour sa part que les frais d'assurance-maladie de son fils ont 
baissé. Selon les pièces produites, les primes d'assurance-maladie mensuelles de 
l'enfant étaient 205 fr. 70 en 2019, de 210 fr. 35 en 2021 et de 158 fr. 55 en 2022, 
les factures étant désormais libellées au nom de la mère. 

Les frais médicaux non-couverts de l'enfant ont été de 385 fr. 50 en 2019. 

B______ allègue que son époux a donné son accord pour que leur fils soit 
scolarisé dans une école privée à 1______ [BE]. A______ soutient quant à lui 
qu'il a uniquement donné son accord pour la première année, soit 2019/2020, mais 
qu'il n'est pas d'accord pour que la scolarité privée se poursuive. Aucun montant 
ne devrait être retenu selon lui au titre d'écolage. Selon le formulaire d'inscription 
de l'enfant auprès de O______, signé par les parties le 24 juillet 2019, il était 
prévu que C______ fréquente cette école les matins dès le 1er septembre 2019 et 
pour une année. Par courrier électronique du 11 février 2020, A______ a accepté 
que C______ soit scolarisé dans cette école jusqu'au printemps 2020 et d'acquitter 
la moitié de l'écolage. L'écolage, de septembre à juin, s'est élevé à 16'000 fr. 
(6'125 fr. + 9'875 fr.) pour l'année 2020-2021. 

h. Le Tribunal a retenu qu'au jour du jugement A______ avait prouvé s'être d'ores 
et déjà acquitté d'une somme de 9'062 fr. 40 à titre de contribution à l'entretien de 
l'enfant, soit 1'200 fr. versés en février et mars 2021, dont il avait déduit un 
montant de 210 fr. pour le paiement des primes d'assurance-maladie de l'enfant 
ainsi que les montants versés directement à son épouse, ce qu'elle a admis, soit 
2'000 fr. en avril 2021, 1'200 fr. en mai 2021, 400 fr. pour le mois de mai, 
1'044 fr. 75 en juin 2021, 967 fr. 65 en juillet 2021, ainsi que le paiement de 
l'assurance-maladie de l'enfant de 210 fr. pour les mois de janvier et avril à juillet 
2021 (1'050 fr.). 

En appel, A______ fait valoir s'être acquitté directement de factures (p. ex. 
nourriture, restaurants, hôtels, meubles, transports, fleurs, coiffeur) en faveur de 
C______ (16'436 fr.) et de B______ (9'190 fr.) entre juin 2020 et juillet 2021. Au 
titre de preuve, il a produit des relevés bancaires et de carte de crédit, surlignant 
les paiements devant être mis en lien avec l'enfant et B______. Dans son écriture 
du 19 novembre 2021, il a encore mentionné s'être acquitté de nouveaux montants 
en faveur de C______, soit les sommes de 960 fr. 75 le 31 août 2021, 970 fr. 25 
en octobre 2021, 4'121 fr. le 28 octobre 2021, 469 fr. le 4 novembre 2021 et avoirs 
réglé des factures pour 4'969 fr. 35.  

B______ a admis que A______ lui a versé les montants de 2'402 fr. 50 le 
1er février 2021, 990 fr. le 26 février 2021, 2'000 fr. en avril 2021, 1'200 fr. en mai 
2021, 1'044 fr. 75 en juin 2021, 967 fr. 65 en juillet 2021, 960 fr. 75 le 31 août 

- 10/28 - 
 

C/10587/2021 

2021, 970 fr. 25 en octobre 2021, 4'121 fr. le 28 octobre 2021, 469 fr. le 
4 novembre 2021, soit une somme totale de 15'125 fr. 90. 

Il résulte des relevés bancaires de A______ qu'il a versé à L______, auprès de 
laquelle les assurances-maladies de C______ ont été souscrites (étant précisé que 
A______ est assuré auprès de M______ et B______ auprès de N______), les 
sommes suivantes au titre du paiement de frais médicaux et primes d'assurance-
maladie : 108 fr. le 8 juin 2020, 209 fr. le 4 août 2020, 225 fr. le 26 août 2020, 
235 fr. 25 le 28 septembre 2020, 209 fr. 65 et 16 fr. 80 le 27 octobre 2020, 
210 fr. 35 le 9 décembre 2020, 75 fr. 75 le 18 décembre 2020, 210 fr. 35 le 
24 décembre 2020, 210 fr. 35 et 14 fr. 05 le 25 janvier 2021,  210 fr. 35 le 1er mars 
2021, 210 fr. 35 le 29 mars 2021, 210 fr. 35 et 64 fr. 30 le 26 avril 2021, 190 fr. le 
24 mai 2021, 210 fr. 35 et 17 fr. 70 le 1er juin 2021, 26 fr. 25 le 29 juin 2021, 
210 fr. 35 et 22 fr. le 27 juillet 2021, soit une somme totale de 3'096 fr. 55. 

Il a également prouvé avoir versé directement à B______ 100 fr. le 1er juillet 
2020, 425 fr. le 8 juillet 2020, 60 fr. le 4 septembre 2020, 50 fr. le 10 septembre 
2020, 50 fr. le 7 novembre 2020, 2'402 fr. 50 le 1er février 2021, 1'550 fr. 85 le 
26 février 2021, 100 fr. et 110 fr. le 5 mai 2021, 1'044 fr. 75 le 29 juin 2021, 
967 fr. 65 le 27 juillet 2021. 

A______ verse régulièrement les allocations familiales de 300 fr. par mois qu'il 
perçoit pour l'enfant sur un compte bancaire ouvert au nom de ce dernier. 

i. Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience du 11 août 2021, lors 
de laquelle les parties ont persisté dans leurs conclusions précédentes. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les jugements de mesures protectrices – qui sont 
considérés comme des décisions provisionnelles au sens de l'art. 308 al. 1 let. b 
CPC (ATF 137 III 475 consid. 4.1) – dans les causes non patrimoniales ou dont la 
valeur litigieuse au dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure est 
supérieure à 10'000 fr. (art. 308 al. 2 CPC). 

Les jugements de mesures protectrices étant régis par la procédure sommaire 
selon l'art. 271 CPC, le délai d'introduction de l'appel est de dix jours (art. 314 
al. 1 CPC). 

1.2 En l'espèce, les deux appels ont été introduit en temps utile, selon la forme 
prescrite par la loi (art. 311 al. 1 CPC), et portent sur des conclusions dont la 
valeur litigieuse, capitalisée selon l'art. 92 al. 2 CPC, est supérieure à 10'000 fr. 

Ils sont donc recevables. 

- 11/28 - 
 

C/10587/2021 

Les deux appels seront traités dans la même décision. A______ sera désigné 
comme l'appelant et B______ comme l'intimée. 

1.3 La Cour revoit la cause avec un plein pouvoir d'examen en fait et en droit 
(art. 310 CPC). Sa cognition est cependant limitée à la simple vraisemblance des 
faits et à un examen sommaire du droit, dans la mesure où les mesures 
protectrices sont soumises à la procédure sommaire, avec administration restreinte 
des moyens de preuve, l'exigence de célérité étant privilégiée par rapport à celle 
de sécurité (art. 254 CPC; ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 consid. 2.1 et 5.1).  

La maxime inquisitoire et la maxime d'office régissent les questions relatives aux 
enfants mineurs (art. 277 al. 3 et 296 al. 1 et 3 CPC), de sorte que la Cour n'est 
liée ni par les conclusions des parties sur ce point (art. 296 al. 3 CPC) ni par 
l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 consid. 2.1.1; arrêt du 
Tribunal fédéral 5A_562/2009 du 18 janvier 2010 consid. 3.1).  

La fixation de la contribution d'entretien du conjoint dans le cadre de mesures 
protectrices de l'union conjugale est soumise à la maxime inquisitoire simple 
(art. 272 CPC) et au principe de disposition (art. 58 CPC) (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_333/2019 du 6 juillet 2020 consid. 
4.1). 

2. Les parties ont produit des pièces nouvelles devant la Cour. 

2.1 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuve nouveaux ne sont 
pris en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard 
(let. a) et s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première 
instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise 
(let. b).  

Lorsque la procédure est soumise à la maxime inquisitoire illimitée, les parties 
peuvent présenter des nova en appel même si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC 
ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). 

2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles produites en appel par les parties, pertinentes 
pour statuer sur les contributions dues à l'entretien de C______, sont ainsi 
recevables, de même que les allégués de fait s'y rapportant. 

3.  Dans son acte d'appel, l'appelant a conclu à être autorisé à déduire des arriérés de 
contributions dues pour l'entretien de C______ un montant total de 16'436 fr. et, si 
le principe d'une contribution d'entretien en faveur de son épouse devait être 
confirmé, à être autorisé à déduire des arriérés de contributions dues à l'entretien 
de celle-ci un montant total de 9'190 fr. déjà versés. Dans son écriture du 
19 novembre 2021, il a modifié ses conclusions en ce sens que le montant à 

- 12/28 - 
 

C/10587/2021 

déduire des contributions dues pour C______ était de 32'345 fr. 35 au 31 janvier 
2022 et que B______ devait être condamnée à lui rembourser les contributions 
indûment perçues 1er juin 2020 au 31 janvier 2022, à savoir 12'455 fr. 35 pour 
C______ (conclusion n° 7) et 5'561 fr. 65 pour elle-même (conclusion n° 9). 
L'intimée conclut à l'irrecevabilité des conclusions modifiées de l'appelant dans sa 
réplique du 19 novembre 2021.  

3.1 L'art. 317 al. 2 CPC autorise une modification des conclusions en appel à la 
double condition que les conclusions modifiées soient en lien de connexité avec la 
prétention initiale ou que la partie adverse ait consenti à la modification, d'une 
part (art. 317 al. 2 let. a et 227 al. 1 CPC), et qu'elles reposent sur des faits ou 
moyens de preuve nouveaux, d'autre part (art. 317 al. 2 let. b CPC). 

Lorsque la cause est soumise à la maxime d'office, le dépôt de conclusions 
nouvelles en appel est admissible jusqu'aux délibérations. Les restrictions posées 
par l'art. 317 al. 2 CPC n'entrent en effet pas en considération dans ce cadre 
(SCHWEIGHAUSER, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 
3ème éd. 2016, n. 3 ad art. 296 CPC; JEANDIN, in Commentaire romand, Code de 
procédure civile, 2ème éd., 2019, n. 18 ad art. 296 CPC). 

3.2 Compte tenu de ce qui précède, les modifications des conclusions de l'appelant 
s'agissant de l'enfant mineur sont recevables puisque la Cour n'est pas liée par les 
conclusions des parties sur ce point. En revanche, sa conclusion nouvelle tendant 
à ce que l'intimée soit condamné à lui rembourser la somme de 5'561 fr. 65, que 
l'appelant dit avoir consacré à l'entretien de l'intimée, cette somme ne devant pas 
simplement être portée en déductions d'éventuels arriérés, est irrecevable dès lors 
qu'elle ne repose pas sur des faits nouveaux, les pièces sur lesquels reposent ses 
calculs ayant été produites devant le Tribunal. 

4. Les deux parties ont requis la production de pièces en appel, étant précisé que les 
conclusions prises à cet égard devant la Cour sont pour la plupart nouvelles. 

4.1 Conformément à l'art. 316 al. 3 CPC, l'instance d'appel peut librement décider 
d'administrer des preuves lorsqu'elle l'estime opportun. 

Cette disposition permet à l'instance d'appel d'ordonner que des preuves 
administrées en première instance le soient à nouveau devant elle, de faire 
administrer des preuves écartées par le tribunal de première instance ou encore de 
décider l'administration de toutes autres preuves. Néanmoins, elle ne confère pas 
au recourant un droit à la réouverture de la procédure probatoire et à 
l'administration de preuves. Le droit à la preuve, comme le droit à la contre-
preuve, découlent de l'art. 8 CC ou, dans certains cas, de l'art. 29 al. 2 Cst., 
dispositions qui n'excluent pas l'appréciation anticipée des preuves. L'instance 
d'appel peut rejeter la requête de réouverture de la procédure probatoire de 
l'appelant si celui-ci n'a pas suffisamment motivé sa critique de la constatation de 

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C/10587/2021 

fait retenue en première instance, ou si, par une appréciation anticipée des 
preuves, elle estime que le moyen de preuve requis ne pourrait pas fournir la 
preuve attendue ou ne serait pas de nature à modifier le résultat des preuves 
qu'elle tient pour acquis, ou encore, en vertu du principe de la bonne foi (art. 52 
CPC), si la partie a renoncé à l’administration d’un moyen de preuve 
régulièrement offert en première instance, notamment en ne s'opposant pas à la 
clôture de la procédure probatoire. Il n'en va pas différemment lorsque le procès 
est soumis à la maxime inquisitoire (ATF 138 III 374 consid. 4.3).  

4.2 En l'espèce, la recevabilité des conclusions nouvelles en production de pièces 
des parties est douteuse, dans la mesure où celles-ci n'expliquent par pour quel 
motif elles n'ont pas pu les formuler devant le Tribunal. A cet égard, il convient de 
rappeler que, même lorsque la maxime inquisitoire s'applique, les parties sont 
tenues de formuler leurs offres de preuve devant le Tribunal et de les réitérer au 
besoin avant la clôture de l'instruction.   

Cette question peut cependant rester ouverte car, en tout état de cause, il n'y a pas 
lieu de retarder encore la procédure en procédant à de nouvelles mesures 
d'instruction. Le dossier contient en effet déjà suffisamment de pièces permettant 
de déterminer, au stade de la vraisemblance, les charges et revenus des parties et 
de leurs fils. Ces pièces, mises en relation avec les déclarations des parties, sont 
suffisantes pour établir la situation financière de la famille. Ainsi, la Cour s'estime 
suffisamment renseignée pour statuer sur le sort du litige, ce d'autant plus que la 
nature sommaire de la présente procédure commande de statuer sous l'angle de la 
vraisemblance et avec célérité.  

Par conséquent, les conclusions préalables des parties en production de pièces 
seront rejetées. 

5. Le Tribunal a retenu qu'il n'y avait pas lieu de fixer judiciairement les dates 
exactes du droit de visite de l'appelant pour les vacances scolaires et jour fériés au 
regard du fait que les mesures protectrices n'étaient pas supposées durer. 

 L'appelant fait valoir qu'il convient de fixer les détails de son droit de visite pour 
les vacances scolaires car les mesures protectrices resteront en vigueur pour une 
longue durée, compte tenu du fait que l'on ignore quand le divorce sera prononcé. 
Les relations entre les parties étaient tendues et l'organisation des vacances 
difficile. L'intimée estime quant à elle qu'il suffit de prévoir que, dès 2022, les 
vacances seront fixées d'entente entre les parties, chaque début d'année. Les 
parties ne rencontraient pas de difficultés particulières pour s'organiser. Elles 
avaient d'ailleurs entamé une médiation. L'intimée formule par ailleurs des 
critiques sur prise en charge de l'enfant par son père, sans prendre de conclusions 
à cet égard, relevant qu'il convient "pour l'instant, de fixer un droit aux relations 
personnelles entre C______ et son père sur de plus courtes durées mais 

https://app.zpo-cpc.ch/articles/52
http://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&from_year=1954&to_year=2013&sort=relevance&insertion_date=&from_date_push=&top_subcollection_clir=bge&query_words=ATF+138+III+374&part=all&de_fr=&de_it=&fr_de=&fr_it=&it_de=&it_fr=&orig=&translation=&rank=1&highlight_docid=atf%3A%2F%2F138-III-374%3Afr&number_of_ranks=1&azaclir=clir

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régulièrement et de l'augmenter au fur et à mesure que Monsieur A______ se sera 
adapté au rythme de l'enfant et verra ses compétences accures". 

 5.1 Selon l'art 176 al. 1 CC, si la suspension de la vie commune est fondée, le juge 
ordonne les mesures nécessaires pour les enfants mineurs, d’après les dispositions sur 
les effets de la filiation. 

 Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité 
parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit 
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.  

En fixant le droit de visite, il convient de s'assurer que celui-ci soit, au regard des 
circonstances concrètes du cas d’espèce, conforme à l’intérêt de l’enfant (LEUBA, 
Commentaire romand, n. 17 art. 273 CC). 

 Lorsqu'il s'agit de prononcer une mesure provisionnelle, le principe de 
proportionnalité est applicable. Si plusieurs mesures sont aptes à atteindre le but 
recherché, il convient de choisir la moins incisive, celle qui porte le moins atteinte 
à la situation juridique de la partie intimée (arrêt du Tribunal fédéral 4A_611/2011 
du 3 janvier 2012 consid. 4.1 et 4.5). 

5.2 En l'espèce, les modalités du droit de visite fixées par le Tribunal doivent être 
confirmées.  

Il n'y a aucun motif de considérer que l'accord conclu par les parties sur les 
modalités du droit de visite ne seraient pas conformes à l'intérêt de l'enfant. Le fait 
que C______ soit tombé et se soit blessé à la lèvre alors qu'il était en vacances 
avec son père ne permet pas de retenir que celui-ci n'est pas apte à s'occuper de 
l'enfant. Aucun élément du dossier ne rend par ailleurs vraisemblable que 
l'appelant ne respecterait pas le rythme de l'enfant ni que le bien être de celui-ci 
serait mis en danger lors du droit de visite. Il est au contraire dans l'intérêt de 
l'enfant que celui-ci puisse conserver un lien suivi et vivant avec ses deux parents. 
L'intimée ne conclut d'ailleurs pas à l'annulation du chiffre 4 du dispositif du 
jugement querellé. 

Les modalités prévues par le Tribunal concernant les trajets, partagés 
équitablement entre les parties, sont également adéquates et seront confirmées. Le 
fait que les parties n'aient pas conclu d'accord sur ce point n'empêchait pas le 
Tribunal de statuer sur la question des trajets. Par ailleurs, l'intimée peut 
parfaitement aller chercher l'enfant elle-même si elle estime que le recours à une 
nounou n'est pas possible ou pas souhaitable. La question de la prise en charge des 
frais d'une éventuelle nounou est quant à elle distincte de celle du droit de visite. 

http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=4A_611%2F2011&rank=1&azaclir=aza&highlight_docid=aza%3A%2F%2F03-01-2012-4A_611-2011&number_of_ranks=1

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Le Tribunal a par ailleurs correctement appliqué l'art. 176 al. 1 ch. 3 CC en fixant 
le droit de visite de l'appelant, pour les vacances et jours fériés, à la moitié des 
vacances scolaires. 

En effet, il n'apparaît pas que l'intérêt de C______ commande que la Cour fixe de 
manière rigide à l'avance les dates exactes des vacances qu'il passera avec chacun 
de ses parents pour les années à venir. Une telle démarche serait excessivement 
contraignante tant pour les parties que pour l'enfant. A cela s'ajoute que l'intérêt de 
l'enfant, qui est encore petit, commande que ses parents parviennent à trouver au 
plus vite un mode de communication satisfaisant, de manière à pouvoir prendre de 
concert des décisions respectant le bien de leur fils, sans devoir faire appel à des 
autorités. 

Il ressort à cet égard de la procédure que les parties parviennent à communiquer, 
puisqu'elles ont conclu un accord concernant l'attribution de la garde de l'enfant et 
l'organisation du droit de visite, vacances comprises, jusqu'à fin 2021. La 
médiation qu'elles ont entreprise les aidera si nécessaire à améliorer leur 
communication. Il est dès lors vraisemblable que, comme l'allègue l'intimée, elles 
parviendront à fixer d'entente entre elles les dates de prise en charge de leur fils 
pour les vacances à venir. 

Il ne serait ainsi pas conforme au principe de proportionnalité de fixer d'ores et 
déjà de manière contraignante ces dates, puisqu'il est préférable de laisser les 
parties décider de ces dates ensemble, en fonction de leurs projets respectifs et de 
ceux de l'enfant. 

Le jugement querellé sera dès lors confirmé sur ce point. 

6. Le Tribunal a retenu que l'assistance financière fournie par le père que l'intimée ne 
pouvait être retenue comme un revenu de celle-ci, notamment car il n'appartenait 
pas aux parents de l'intimée de subvenir aux besoins de l'appelant. Cette assistance 
cesserait de plus dès 2022. Aucun revenu hypothétique ne pouvait lui être imputé 
en l'état. Les revenus mensuels nets de l'appelant étaient de 10'887 fr. 20 en 
moyenne en 2020 (activité pour H______ SA et I______), de 12'028 fr. 40 en 
2021 (nouvel emploi, indemnité chômage et revenus de l'enseignement) et de 
13'155 fr. 80 par mois en 2022 (revenus du travail et enseignement). Ces revenus 
ne permettaient pas de couvrir les charges de toutes la famille, à savoir les siennes 
en 9'571 fr. 40, celles de l'intimée en 9'549 fr. 85 jusqu'en 2022 puis en 
4'789 fr. 85, et celle de son fils en 1'416 fr. de juin à août 2020, puis en 
2'748 fr. 50 dès septembre 2020. Compte tenu du fait que l'intimée disposait de 
revenus propres, il lui incombait de prendre en charge 20% de l'entretien financier 
de son fils, en plus des soins en nature qu'elle lui prodiguait. L'intimée, qui 
couvrait ses charges grâce à l'aide de ses parents, n'avait pas droit à une 
contribution de prise en charge, mais devait participer par moitié à l'excédent de 

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son époux. L'appelant n'avait pas droit à obtenir une contribution d'entretien de 
l'intimée car les montants versés par les parents de celle-ci augmentaient sa 
fortune et non ses revenus et ne devaient pas servir à augmenter le train de vie de 
l'appelant. 

Outre les griefs déjà mentionnés ci-dessus, l'appelant fait valoir que les revenus 
mensuels de l'intimée doivent être arrêtés à au moins 16'692 fr. par mois, à savoir 
le montant versé par son père, car il n'est pas vraisemblable que ces versements 
allaient cesser, le courriel produit sur ce point ayant été établi pour les besoins de 
la cause. L'appelant reproche au Tribunal de l'avoir condamné à verser une 
contribution à l'entretien de son épouse alors que cette dernière a toujours mené 
un train de vie somptuaire assuré par ses parents. Il lui reproche également de ne 
pas avoir condamné son épouse à lui verser une contribution à son propre 
entretien alors qu'il a bénéficié durant le mariage d'un train de vie élevé grâce à 
son épouse.  

En appel, l'intimée ne prétend plus à ce qu'une contribution de prise en charge soit 
incluse dans les charges de l'enfant; elle se limite en outre à réclamer le 2/5ème de 
l'excédent de son époux à titre de contribution à son propre entretien, 1/5ème 
devant être pris en compte dans la contribution à l'entretien de l'enfant. Elle 
reproche au Tribunal de l'avoir condamnée à prendre en charge le 20% des frais 
de l'enfant. Ses autres griefs ont été énoncés ci-dessus. 

 6.1.1 Conformément à l'art. 276a al. 1 CC, l'obligation d'entretien envers l'enfant 
mineur prime les autres obligations d'entretien du droit de la famille, soit celles à 
l'égard du conjoint et de l'enfant majeur (ATF 144 III 481 consid. 4.3 i. f.; arrêts 
du Tribunal fédéral 5A_880/2018 du 5 avril 2019 consid. 5.3.2; 5A_764/2017 du 
7 mars 2018 consid. 4.1.3 et les références). 

6.1.2 Selon l'art. 276 CC – auquel renvoie l'art. 176 al. 1 ch. 3 CC –, l'entretien de 
l'enfant est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires (al. 1). 
Les parents contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien 
convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de 
son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger (al. 2).  

L'étendue de l'entretien convenable dépend de plusieurs critères, la contribution 
d'entretien devant correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et 
aux ressources des père et mère (art. 285 al. 1 CC).  

6.1.3 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, lorsque le juge constate que la suspension de 
la vie commune est fondée, il fixe la contribution pécuniaire à verser par un époux 
à l'autre.  

Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 
ch. 1 CC se déterminent en fonction des facultés économiques et des besoins 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/144%20III%20481
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_880/2018
http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_764/2017

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respectifs des époux (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 
consid. 3). Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les 
conjoints ont conclue au sujet de la répartition des tâches et des ressources entre 
eux (art. 163 al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant la cause de leur obligation 
d'entretien réciproque même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter sur la 
reprise de la vie commune (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1; 138 III 97 consid. 2.2; 
137 III 385 consid. 3.1). Il doit ensuite prendre en considération qu'en cas de 
suspension de la vie commune (art. 175 ss CC), le but de l'art. 163 CC, soit 
l'entretien convenable de la famille, impose à chacun des époux le devoir de 
participer, selon ses facultés, aux frais supplémentaires qu'engendre la vie séparée. 
Il se peut donc que, suite à cet examen, le juge doive modifier la convention 
conclue pour la vie commune, pour l'adapter à ces faits nouveaux. Ainsi, le juge 
doit examiner si, et dans quelle mesure, on peut attendre de l'époux désormais 
déchargé de son obligation de tenir le ménage antérieur, en raison de la 
suspension de la vie commune, qu'il investisse d'une autre manière sa force de 
travail ainsi libérée et reprenne ou étende son activité lucrative (ATF 137 III 385 
consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_584/2018 du 10 octobre 2018 consid. 
5.1.1).  

6.1.4 La fixation de la contribution d'entretien relève de l'appréciation du juge, qui 
jouit d'un large pouvoir en la matière et applique les règles du droit et de l'équité 
(art. 4 CC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_892/2013 du 19 juillet 2014 consid. 4.4.3 
et les références citées). 

Dans trois arrêts publiés récents (ATF 147 III 265, in SJ 2021 I 316; 147 III 293 et 
147 III 301), le Tribunal fédéral a posé, pour toute la Suisse, une méthode de 
calcul uniforme des contributions d'entretien du droit de la famille – soit la 
méthode du minimum vital avec répartition de l'excédent (dite en deux étapes) –, 
qu'il y a lieu d'appliquer de manière immédiate à toutes les affaires pendantes 
(ATF 142 V 551 consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_931/2017 du 
1er novembre 2018 consid. 3.1.3). 

Cette méthode implique de calculer dans un premier temps les moyens financiers 
à disposition, en prenant en considération tous les revenus du travail, de la fortune 
et les prestations de prévoyance, ainsi que le revenu hypothétique éventuel. Il faut 
inclure les prestations reçues en faveur de l'enfant (notamment les allocations 
familiales ou d'études). Ensuite, il s'agit de déterminer les besoins de la personne 
dont l'entretien est examiné (entretien convenable, qui n'est pas une valeur fixe, 
mais dépend des besoins concrets et des moyens à disposition). Enfin, les 
ressources à disposition sont réparties entre les différents membres de la famille, 
selon un certain ordre de priorité, de manière à couvrir le minimum vital du droit 
des poursuites, respectivement en cas de moyens suffisants, le minimum vital du 
droit de la famille. L'excédent doit en principe être réparti entre les parents et les 
enfants mineurs par "grandes têtes" et "petites têtes", la part d'un enfant 

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correspondant à la moitié de celle d'un parent. L'excédent doit se répartir en 
fonction de la situation concrète. Au moment de fixer l'entretien à verser, il 
convient de tenir compte des circonstances entourant la prise en charge des 
enfants mineurs (ATF 147 III 265 précité consid. 7). 

Dans le calcul des besoins, le point de départ est le minimum vital du droit des 
poursuites, comprenant l'entretien de base selon les normes d'insaisissabilité 
(NI 2021, RS/GE E 3 60.04), auquel sont ajoutées les dépenses incompressibles, à 
savoir, pour l'enfant, les primes d'assurance-maladie obligatoire, les frais de 
formation, les frais médicaux non pris en charge par une assurance, une part des 
frais de logement du parent gardien et les frais de garde par des tiers (ATF  
147 III 265 précité consid. 7.2). Dans la mesure où les moyens financiers le 
permettent, la contribution d'entretien doit être étendue au minimum vital du droit 
de la famille. Pour les parents, les postes suivants entrent généralement dans cette 
catégorie : les impôts, les forfaits de télécommunication, les assurances, les frais 
de formation continue indispensable, les frais de logement correspondant à la 
situation (plutôt que fondés sur le minimum d'existence), les frais d'exercice du 
droit de visite, un montant adapté pour l'amortissement des dettes, et, en cas de 
circonstances favorables, les primes d'assurance-maladie complémentaires, ainsi 
que les dépenses de prévoyance privée des travailleurs indépendants. Chez les 
enfants, il peut être tenu compte, notamment, d'une part d'impôts et des primes 
d'assurance-maladie complémentaires. En revanche, doivent être exclus les frais 
de voyage et de loisirs, qui seront financés, cas échéant, par l'éventuel excédent 
(ATF 147 III 265 précité consid. 4.1.5 et 7.2). 

Seules les charges effectives, à savoir celles qui sont réellement acquittées par les 
parties, peuvent être prises en compte pour le calcul de la contribution d'entretien 
(ATF 121 III 20 consid. 3a et les références citées; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_889/2018 du 15 mai 2019 consid. 3.2.1; 5A_771/2018 du 28 mars 2019 
consid. 3.2). 

Dans tous les cas, le minimum vital du droit des poursuites du débirentier doit être 
préservé (ATF 147 III 265 précité consid. 7.3; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_450/2020 du 4 janvier 2021 consid. 5.3). 

6.1.5 Le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs ou réels des 
parties lors de la fixation de la contribution d'entretien. Il peut toutefois imputer 
un revenu hypothétique à l'une des parties, dans la mesure où celle-ci pourrait le 
réaliser en faisant preuve de bonne volonté et en accomplissant l'effort qui peut 
être raisonnablement exigé d'elle (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arrêts du 
Tribunal fédéral 5A_564/2014 du 1er octobre 2014 consid. 5.1 et 5A_662/2013 du 
24 juin 2014 consid. 3.2.2). 

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Selon la jurisprudence, on est en droit d'attendre du parent se consacrant à la prise 
en charge des enfants qu'il recommence à travailler, en principe, à 50% dès 
l'entrée du plus jeune enfant à l'école obligatoire, à 80% à partir du moment où 
celui-ci débute le degré secondaire, et à 100% dès qu'il atteint l'âge de 16 ans 
révolus (ATF 144 III 481 consid. 4.7.6). 

La question de l'aide financière apportée, durant la vie commune, par la famille 
d'un conjoint a déjà fait l'objet de décisions du Tribunal fédéral. Dans son arrêt 
5A_440/2014 du 20 novembre 2014, le Tribunal fédéral a confirmé une décision 
cantonale de mesures protectrices de l'union conjugale qui avait considéré que le 
train de vie mené par la famille durant la vie commune devait être maintenu au-
delà de la séparation conjugale, dans le cas d'un époux qui avait bénéficié de 
donations de l'ordre de 7'000'000 fr. pendant neuf ans, lesquelles avaient constitué 
le moyen de financement essentiel de la famille. Dans une lettre postérieure à la 
séparation conjugale, la mère de l'époux avait attesté qu'elle ne ferait plus de 
pareilles libéralités à ses enfants vu la chute des bénéfices de l’entreprise dont elle 
tirait l’usufruit, ses enfants en étant nu-propriétaires. Le Tribunal fédéral a relevé 
que l’entreprise n’était pas en difficulté et que la mère de l’époux n’excluait pas 
ainsi tout versement futur mais seulement que les libéralités n’auraient pas 
l’ampleur de celles effectuées jusqu'alors, raison pour laquelle il devait en être 
tenu compte. Dans l'arrêt 5A_535/2009 du 13 octobre 2009, le Tribunal fédéral a 
rejeté le recours contre une décision cantonale qui avait fixé la contribution due 
par l'époux à l'entretien de la famille en intégrant dans les facultés économiques 
de cet époux les donations de sa mère. Celles-ci, durant 6 ans environ, s'étaient 
élevées en moyenne à 9'666 fr. par mois, et constituaient la moitié des revenus des 
parties, qui leur avaient permis de mener un train de vie élevé durant la vie 
commune. Peu après la séparation conjugale, la mère de l'époux avait rédigé une 
note manuscrite selon laquelle elle ne procéderait plus à des donations en faveur 
de son fils. Le Tribunal fédéral a considéré qu’il s’agissait d’un revenu régulier 
des époux. 

6.1.6 Que la cause soit soumise à la maxime des débats ou à la maxime 
inquisitoire, il incombe au recourant de motiver son appel (art. 311 al. 1 CPC), 
c'est-à-dire de démontrer le caractère erroné de la motivation attaquée. Pour 
satisfaire à cette exigence, il ne lui suffit cependant pas de renvoyer aux moyens 
soulevés en première instance, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la 
décision attaquée. Sa motivation doit être suffisamment explicite pour que 
l'instance d'appel puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation 
précise des passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du 
dossier sur lesquelles repose sa critique.  Si le renvoi opéré au dossier ne permet 
pas d'établir les arguments figurant dans le mémoire d'appel, le juge d'appel n'est 
pas tenu de suivre d'autres renvois au dossier figurant dans le mémoire (ATF  
138 III 374  consid. 4.3.1). 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/5A_440/2014
http://relevancy.bger.ch/php/clir/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&from_year=1954&to_year=2013&sort=relevance&insertion_date=&from_date_push=&top_subcollection_clir=bge&query_words=ATF+138+III+374&part=all&de_fr=&de_it=&fr_de=&fr_it=&it_de=&it_fr=&orig=&translation=&rank=1&highlight_docid=atf%3A%2F%2F138-III-374%3Afr&number_of_ranks=1&azaclir=clir
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En se limitant à annexer à leurs allégués leur propre calcul, dans lequel ils 
parviennent à un autre résultat que le premier juge, les appelants ne démontrent 
pas encore la fausseté de ce dernier. Ils doivent au contraire exposer, dans la 
motivation de l’appel, pourquoi et en quoi le résultat auquel est parvenu le 
premier juge, respectivement le calcul sur lequel il repose, est erroné – et non 
simplement que celui-ci diverge de leur propre mode de calcul (arrêt du Tribunal 
fédéral 4A_418/2017 du 8 janvier 2018 consid. 2.4). 

6.2.1 En l'espèce, afin de permettre à l'intimée de mener un train de vie élevé, que 
ne permettaient pas les revenus de son époux, les parents de celle-ci ont, durant 
toute la vie commune, soutenu celle-ci financièrement par le versement de 
sommes d'argent et par le paiement de frais somptuaires. Il est peu vraisemblable 
que les parents de l'intimée cesseront totalement de l'aider à l'avenir au seul motif 
qu'ils la soutiennent depuis trop longtemps. Il sera donc retenu qu'ils continueront 
à pourvoir à son entretien. L'intimée a, par ailleurs, admis être en mesure de 
réaliser un salaire mensuel net d'environ 2'500 fr. en travaillant à mi-temps, 
puisque l'enfant a débuté l'école obligatoire, et a renoncé à une contribution de 
prise en charge, se limitant à réclamer les 2/5 de l'excédent de l'appelant. Par 
conséquent, il sera retenu qu'au moyen de son salaire et des libéralités dont ses 
parents continueront à lui faire profiter, l'intimée sera en mesure de couvrir la 
totalité de ses charges, dont il n'est ainsi pas nécessaire de dresser la liste. 
S'agissant de la participation de l'intimée à l'éventuel excédent de l'appelant, il y a 
lieu de constater que l'appelant n'a pas réalisé d'économie du temps de la vie 
commune et qu'ainsi la totalité de ses revenus était mise au service de la famille. Il 
est d'ailleurs établi que du temps de la vie commune, l'appelant versait à l'intimée 
une somme mensuelle entre 1'000 fr. et 2'500 fr. et qu'il ne conteste pas que ce 
montant, ou une partie de celui-ci, était utilisé pour ses propres besoins. Par 
conséquent, c'est à juste titre que le premier juge a considéré que l'intimée était en 
droit de participer à l'excédent dont l'appelant pourrait bénéficier, comme elle y 
participait du temps de la vie commune. 

En revanche, l'appelant n'a jamais directement profité des libéralités de ses beaux-
parents. Selon ses propres allégués, ceux-ci ont pris en charge les dépenses 
somptuaires de la famille, à savoir des achats de vêtements coûteux pour leur fille, 
des frais extraordinaires pour C______ ou leur fille, des vacances, la location du 
deuxième appartement à 1______ [BE], l'écolage de C______ ou les frais d'une 
nounou. In casu, la situation est ainsi différente des deux décisions du Tribunal 
fédéral citées ci-dessus puisque dans ces arrêts les libéralités des parents avaient 
servi à l'entretien courant du ménage. Par conséquent, l'appelant n'est pas en droit 
de prétendre au versement d'une contribution d'entretien de la part de l'intimée, les 
libéralités des parents de cette dernière n'étant destinées qu'à celle-ci ainsi qu'à 
l'enfant C______. 

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6.2.2 Compte tenu du train de vie élevé des parties, c'est à juste titre que le 
premier juge a eu recours au minimum vital selon le droit de la famille pour 
calculer les charges de ses membres. 

S'agissant des charges de C______, les frais d'activités extra-scolaires de l'enfant 
doivent être écartés puisque, selon la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral, 
il ne doit pas en être tenu compte, ceux-ci étant cas échéant financés par la 
participation de l'enfant à l'excédent. En revanche, il y a lieu de tenir compte de 
ses frais médicaux non remboursés qui ont été prouvés. Par ailleurs, l'appelant a 
rendu vraisemblable n'avoir accepté la scolarisation de l'enfant en école privée que 
pour la période où il était trop jeune pour être scolarisé à l'école publique, soit 
avant l'âge de 4 ans révolus. Cela résulte de la fiche d'inscription de l'enfant 
remplie par les parties en 2019 qui mentionne un temps de scolarisation d'une 
année et du fait que l'appelant a accepté de s'acquitter de la moitié de l'écolage au 
printemps 2020. En revanche, il n'est pas rendu vraisemblable que l'appelant a 
accepté que l'enfant poursuive sa scolarité dans une école privée dont les frais 
s'élèvent à près de 3'700 fr. par mois, ce qui représente un tiers de ses revenus. Le 
fait que C______ ne parle actuellement que l'anglais n'est pas une barrière à sa 
scolarisation à l'école publique. Il n'est pas rare que des enfants ne pratiquant que 
leur langue maternelle étrangère avant leur scolarisation s'intègrent parfaitement à 
l'école publique, où une langue nationale est parlée, et il est dans leur intérêt de 
pouvoir pratiquer une langue leur permettant de communiquer dans le milieu dans 
lequel ils évoluent. Il y a donc lieu de tenir compte de l'écolage de l'enfant 
jusqu'en juin 2021, ce dernier pouvant être scolarisé à l'école publique dès la 
rentrée 2021. La solarisation de l'enfant en école privée dès cette date résulte 
exclusivement du choix de l'intimée, qui doit alors en supporter les frais. Il en va 
de même des frais de nounou, dont l'intimée ne prétend plus qu'ils doivent être 
inclus dans les charges de l'enfant, puisqu'il peut difficilement être imaginé que 
l'appelant ait accepté de verser un salaire de 3'000 fr. par mois compte tenu de ses 
revenus et des autres charges de la famille. Il est donc vraisemblable que cette 
charge a été financée par les parents de l'intimée. Il n'y a également pas lieu de 
tenir compte d'une part du loyer du second appartement de l'intimée dans les 
charges de l'enfant dès lors qu'il dispose de suffisamment de place pour jouer dans 
l'appartement principal. Enfin, puisque l'intimée ne réalise aucun revenu, ou qu'il 
ne sera que modeste, et que seules seront taxable les contributions d'entretien qui 
lui seront versées, les libéralités ne l'étant pas (arrêt du Tribunal fédéral 
2C_32/2020 du 6 juin 2020 consid. 3.3), l'intimée ne sera vraisemblablement 
imposable que sur sa fortune. Aucune charge d'impôt ne sera donc retenue dans 
les charges de l'enfant. 

Au vu de ce qui précède, les autres charges retenues pour l'enfant par le Tribunal 
n'étant pas contestées en appel, les charges de C______ étaient de 2'529 fr. de juin 
à décembre 2020, arrondies à 2'530 fr., comprenant la participation au loyer de sa 
mère (860 fr.), les primes d'assurance-maladie de base et complémentaires 

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(205 fr. 70), les frais médicaux non couverts (30 fr.), l'écolage à mi-temps 
(1'333 fr. 30, soit 16'000 fr. / 12), ainsi que son entretien de base selon les normes 
OP (400 fr.), sous déduction des allocations familiales (300 fr.). 

De janvier à juin 2021, les frais de l'enfant étaient de 2'533 fr. 65 (2'529 fr.  
– 205 fr. 70 + 210 fr. 35), arrondis à 2'530 fr., ses primes d'assurance-maladie 
n'ayant que légèrement augmentés. 

En revanche, dès le mois de juillet 2021, les charges de l'enfant n'étaient plus que 
de 1'200 fr. 35 (2'533 fr. 65 – 1'333 fr. 30), arrondies à 1'200 fr., puisque l'écolage 
ne doit plus être pris en compte. 

Depuis janvier 2022, elles ne sont plus que de 1'148 fr. 55 (1'200 fr. 35  
– 210 fr. 35 + 158 fr. 55), arrondies à 1'200 fr., ses primes d'assurance-maladie 
ayant diminué. 

Enfin, dès le mois d'avril 2022 elles ne seront plus que de 481 fr. 55 (1'148 fr. 55 
– 860 fr. + 193 fr., soit 20% de 965 fr. 20), arrondies à 500 fr., dès lors que le 
loyer de l'intimée sera remplacé par une participation de l'enfant aux charges de 
copropriété. 

6.2.3 Il n'est pas contesté en appel que l'appelant a réalisé un salaire mensuel net 
moyen de 10'887 fr. (10'390 fr. de salaire + 497 fr. pour l'enseignement) en 2020. 

En 2021, celui-ci était de 11'976 fr. ((10'390 fr. de salaire de janvier + 467 fr. 80 
et 935 fr. 55 pour l'enseignement + 2'119 fr. d'indemnités chômage en février 
+ 10 mois de salaire à 12'980 fr., non contesté en appel) / 12). L'appelant a rendu 
hautement vraisemblable avoir cessé son activité d'enseignement au mois de mars 
2021, étant relevé que le dernier versement de salaire à ce titre est intervenu au 
début du mois d'avril 2021, ce qui n'est pas incompatible avec la cessation 
d'activité dès lors qu'il n'est pas rare que les paiements soient différés. 

En 2022, l'appelant réalisera un revenu mensuel net moyen de 12'980 fr. constitué 
de son seul salaire net puis qu'il n'enseignera plus. En outre, il n'a pas été rendu 
vraisemblable que l'appelant percevra un bonus pour son activité réalisée en 2021, 
pas plus qu'il n'exercerait une activité de courtier immobilier rémunérée – il n'a 
participé à une vente immobilière qu'à une reprise, dans le voisinage de son 
domicile – ou qu'il aurait d'autres sources de revenus, que l'intimée n'a pas 
chiffrées et dont elle ne tient pas compte dans ses calculs. Il n'a également pas été 
rendu vraisemblable que l'aide ponctuelle de 500 euros qu'il a perçue de son père 
en 2018 perdure encore à ce jour, étant relevé qu'une telle aide ne peut pas être 
prise en compte dans les revenus de l'appelant.  

S'agissant des charges de l'appelant, l'intimée fait valoir à juste titre qu'il n'y a pas 
lieu de tenir compte des frais de redevance télévision qui ne font pas partie des 

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frais admis par le Tribunal fédéral et qui sont d'ores et déjà compris dans 
l'entretien de base. En revanche, il y a lieu de donner à l'appelant, pour l'avenir, les 
moyens d'exercer son droit de visite à 1______ [BE], étant relevé que l'intimée n'a 
pas critiqué le montant de 800 fr. retenu par le Tribunal pour deux nuits d'hôtel, 
des frais de restaurants, d'activité et d'essence. Les impôts ICC et IFD de 
l'appelant ont été estimés ci-après, au moyen de la calculette disponible sur le site 
Internet de l'Administration fiscale genevoise. Cette estimation tient compte de 
son statut de conjoint séparé, sans enfant à charge, de ses revenus tels qu'arrêtés 
ci-dessus, des déductions usuelles (frais professionnels, prime d'assurance-
maladie et frais médicaux non couverts) et des déductions pour les contributions 
d'entretien fixées ci-après en faveur de l'enfant. 

Les autres charges retenue par le Tribunal pour l'appelant n'étant pas critiquées en 
appel, de juillet 2020 à décembre 2021, le minimum vital du droit de la famille de 
l'appelant s'est élevé à 8'160 fr. 20, comprenant le loyer et la place de parking 
(3'000 fr.), l'assurance ménage (40 fr. 65), les primes d'assurance maladie 
(485 fr. 45), les frais médicaux non couverts (207 fr. 15), les frais de dentiste 
(115 fr. 85), les acomptes d'impôts (estimés à 2'000 fr.), les frais de téléphone 
(59 fr.), le leasing, l'assurance et les plaques du véhicule (936 fr. 10), l'entretien du 
véhicule (116 fr.) ainsi que le minimum vital (1'200 fr.). Son solde mensuel était 
ainsi de  5'728 fr. 80 en juin 2020 puisqu'il n'avait pas encore de loyer (10'887 fr. 
– 8'160 fr. 20 + 3'000 fr.), de 2'728 fr. 80 (10'887 fr. – 8'160 fr. 20) de juillet à 
décembre 2020 et de 3'815 fr. 80 (11'976 fr. – 8'160 fr. 20) en 2021. 

Compte tenu de la diminution de la contribution d'entretien et de l'augmentation 
de ses revenus, la charge fiscale de l'appelant sera d'environ 2'600 fr. par mois en 
2022, ses frais de téléphone de 95 fr. par mois et il y a lieu d'inclure les frais 
d'exercice du droit de visite de l'appelant (800 fr.), de sorte que ses charges seront 
de 9'596 fr. 20 (8'160 fr. 20 – 2'000 fr.  + 2'600 fr. – 59 fr. + 95 fr. + 800 fr.). Son 
solde mensuel sera alors de 3'383 fr. 80 (12'980 fr. – 9'596 fr. 20). 

6.2.4 Dès lors que l'intimée a la garde exclusive de l'enfant et qu'elle en prend soin 
au quotidien, il appartient à l'appelant de prendre en charge la totalité des frais 
d'entretien de l'enfant. En effet, contrairement à ce qu'a retenu le premier juge, 
l'intimée de dispose pas d'une fortune personnelle assurée, puisqu'elle dépend des 
donations de ses parents et qu'un salaire à 50% ne permettrait pas de couvrir ses 
charges personnelles. Toutefois, pour la période de juin 2020 à juin 2021, il sied 
de tenir compte que l'appelant n'a accepté de couvrir l'écolage de l'enfant qu'à 
hauteur de sa moitié, l'intimée ayant couvert l'autre moitié par ses propres 
moyens. 

Par conséquent, l'appelant devra s'acquitter des frais de l'enfant à hauteur de 
1'863 fr. 35 (2'530 fr. – 1'333 fr. 30 / 2), arrêté à 1'900 fr., du 1er juin 2020 au 
30 juin 2021 et de la totalité des frais effectifs de l'enfant dès le 1er juillet 2021. 

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Après couverture de ses charges et celles de l'enfant, il restera à l'appelant un 
excédent de 3'827 fr. (5'727 fr. – 1'900 fr.) en juin 2020, de 827 fr. (2'727 fr.  
– 1'900 fr.) de juillet à décembre 2020, de 1'916 fr. (3'816 fr. – 1'900 fr.) de 
janvier à juin 2021, de 2'616 fr. (3'816 fr. – 1'200 fr.) de juillet à décembre 2021, 
de 2'184 fr. (3'384 fr. – 1'200 fr.) de janvier à mars 2022 et de 2'884 fr. (3'384 fr.  
– 500 fr.) dès avril 2022. Cet excédent sera partagé selon la méthode des "grandes 
et des petites têtes", à savoir à hauteur de 2/5 pour l'intimée, de 2/5 pour l'appelant 
et de 1/5 pour C______, afin de financer ses activités extrascolaires et ses loisirs. 
Pour le mois de juin 2020, ce partage équivaut à un montant de 765 fr. (1/5ème de 
3'827 fr.) pour l'enfant et de 1'530 fr. par partie, pour la période de juillet à 
décembre 2020, le partage équivaut à un montant de 165 fr. (1/5ème de 827 fr.) 
pour l'enfant et 331 fr. par partie, pour celle de janvier à juin 2021, le partage 
équivaut à un montant de 383 fr. (1/5ème de 1'916 fr.) pour l'enfant et 766 fr. par 
partie, pour celle de juillet à décembre 2021, cela équivaut à un montant de 523 fr. 
(1/5ème de 2'616 fr.) pour l'enfant et 1'046 fr. par partie, pour celle de janvier à 
mars 2022, cela équivaut à 437 fr. pour l'enfant (1/5ème de 2'184 fr.) et 874 fr. par 
partie et dès le 1er avril 2022, cela équivaut à 577 fr. pour l'enfant (1/5ème de 
2'884 fr.) et 1'154 fr. par partie. 

Par conséquent, la contribution à l'entretien de l'enfant sera fixée à 2'665 fr. 
(1'900 fr. + 765 fr.), arrondi à 2'700 fr. en juin 2020, à 2'065 fr. (1'900 
fr.+ 165 fr.), arrondi à 2'100 fr., du 1er juillet au 31 décembre 2020, à 2'283 fr. 
(1'900 fr. + 383 fr.), arrondi à 2'300 fr., du 1er janvier au 30 juin 2021, à 1'723 fr. 
(1'200 fr. + 523 fr.), arrondi à 1'700 fr., du 1er juillet au 31 décembre 2021, à 
1'637 fr. (1'200 fr. + 437 fr.), arrondi à 1'700 fr., du 1er janvier au 30 mars 2022 et 
à 1'077 fr., (500 fr. + 577 fr.), fixée à 1'200 fr. dès le 1er avril 2022, compte tenu 
des conclusions de l'appelant. 

Compte tenu des calculs effectués ci-dessus, l'intimée pourrait prétendre aux 
montants suivant à titre de participation à l'excédent de l'appelant : 1'530 fr. en 
juin 2020, 331 fr. par mois de juillet à décembre 2020, 766 fr. par mois de janvier 
à juin 2021, 1'046 fr. par mois de juillet à décembre 2021, 874 fr. par mois de 
janvier à mars 2022 et 1'154 fr. dès avril 2022. Elle a toutefois limité ses 
conclusions, sans en prendre de subsidiaires, à 571 fr. 90 du 1er juin au 31 août 
2020, de 91 fr. 10 du 1er septembre au 31 décembre 2020 et de 545 fr. 10 du 
1er janvier au 31 août 2021. De sorte que l'appelant sera condamné à lui verser 
571 fr. 90 en juin 2020, 351 fr. du 1er juin au 31 août 2020, 91 fr. 10 du 
1er septembre au 31 décembre 2020 et 545 fr. 10 du 1er janvier au 31 août 2021, 
soit une somme totale de 5'999 fr. 10 (571 fr. 90 + 351 fr. x 2 mois + 91 fr. 10 
x 4 mois + 545 fr. 10 x 8 mois), arrêtée à 6'000 fr. 

Par conséquent, les chiffres 10 à 13 du dispositif du jugement attaqué seront 
annulés et il sera statué dans le sens de ce qui précède. L'entretien convenable de 

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l'enfant étant entièrement couvert par la contribution d'entretien, il n'y a pas lieu 
de le faire figurer dans le dispositif. 

7. L'appelant reproche au Tribunal d'avoir fixé à 9'062 fr. 40 la somme pouvant être 
déduite des contributions d'entretien dues à l'enfant. Il fait valoir, en sus de 
versements en espèce, s'être acquitté de frais pour l'enfant et l'intimée dont il doit 
être tenu compte. Il fait également valoir des déductions à hauteur de 5'561 fr. 65 
s'agissant des contributions dues à l'intimée. 

7.1 Lorsque deux personnes sont débitrices l'une envers l'autre de sommes 
d'argent ou d'autres prestations de même espèce, chacune des parties peut 
compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles (art. 120 al. 1 
CO). 

Ne peuvent être éteintes par compensation contre la volonté du créancier les 
créances dont la nature spéciale exige le paiement effectif entre les mains du 
créancier, telles que des aliments (art. 125 ch. 2 CO). 

Selon la jurisprudence, seules peuvent être déduites les charges qui ont été prises 
en compte dans la détermination de la contribution, à l'exclusion des versements 
qui excèdent l'entretien défini dans ce cadre (art. 125 ch. 2 CO; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_601/2017, 5A_60/2017 du 17 janvier 2018 consid. 10.3; 5A_807/2015 
du 7 mars 2016 consid. 3.3; 5A_810/2012 du 22 mars 2013 consid. 3.2). 

7.2 En l'espèce, en appel, l'intimée a admis que l'appelant s'était déjà acquitté de 
versements à titre de contribution à l'entretien de l'enfant totalisant 15'125 fr. 90 
entre le 1er février 2021 et le 4 novembre 2021. L'appelant a prouvé avoir, en sus, 
versé directement à l'intimée les sommes de 100 fr. le 1er juillet 2020, 425 fr. le 
8 juillet 2020, 60 fr. le 4 septembre 2020, 50 fr. le 10 septembre 2020, 50 fr. le 
7 novembre 2020, soit un montant total de 685 fr. Enfin, les sommes dont 
l'appelant s'est directement acquittées auprès l'assurance-maladie de l'enfant, ce 
qui représente un montant total de 3'096 fr. 65 versé au titre de ses primes 
d'assurance-maladie et participation aux frais, postes inclus dans les charges de 
l'enfant lors du calcul de la contribution à son entretien, doivent également être 
prises en compte.  

En revanche, il n'est pas rendu vraisemblable que les autres frais dont l'appelant 
s'est acquitté l'ont été au bénéfice de l'enfant ou de l'intimée, de sorte que c'est à 
juste titre que le Tribunal n'en a pas tenu compte. 

Le solde dû par l'appelant au titre de la contribution d'entretien de l'enfant pour la 
période du 1er juin 2020 au 30 novembre 2021 se monte ainsi à 18'692 fr. 45 
(2'700 fr. + 2'100 fr. x 6 mois + 2'300 fr. x 6 mois + 1'700 fr. x 5 mois) – 
(15'125 fr. 90 + 685 fr. + 3'096 fr. 65)), étant rappelé que les allocations familiales 
ont été régulièrement reversées. 

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8. Les parties s'étant mises d'accord sur le fait que la date de leur séparation est le 
31 mai 2020, la conclusion de l'intimée tendant à ce que la Cour détermine cette 
date a perdu son objet. Il en va de même de la conclusion tendant à ce que 
l'appelant lui transfère le contrat d'assurance maladie de C______, ce transfert 
ayant déjà eu lieu.  

 S'agissant des allocations familiales, l'intimée admet que l'appelant les lui a 
toujours versées, conformément à l'art. 285a al. 1 CC, de sorte qu'il n'y a pas lieu 
de faire application des art. 9 al. 2 LFAm et 20 al. 1 LPGA – qui permettrait en 
cas de carence de l'appelant que les allocations soient directement versées à 
l'intimée – tant qu'il poursuivra ses versements. 

9. 9.1 Si l'instance d'appel statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de la 
première instance (art. 318 al. 3 CPC). 

En l'espèce, ni la quotité ni la répartition des frais et dépens de première instance 
n'ont été valablement remises en cause en appel et ceux-ci ont été arrêtés 
conformément aux règles légales (art. 95, 96, 104 al. 1, 107 al. 1 let. c CPC; 
art. 31 RTFMC). Compte tenu de la nature familiale du litige, la modification du 
jugement attaqué ne justifie pas que la répartition des frais soit revue. Par 
conséquent, le jugement entrepris sera confirmé sur ce point.  

9.2 Compte tenu des nombreuses écritures et pièces produites par les parties en 
appel, les frais judiciaires de la procédure d'appel sont fixés à 4'000 fr., incluant 
l'émolument de décision sur effet suspensif (art. 31 et 35 RTFMC). Ils seront 
partiellement compensés avec les avances des frais de 1'300 fr. et 1'000 fr. versés 
par les parties, qui restent acquises à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 
Compte tenu de la nature familiale du litige, ils seront répartis à parts égales entre 
les parties, soit 2'000 fr. à charge de chacune (art. 107 al. 1 let. c CPC). L'appelant 
sera ainsi condamné à verser 700 fr. (2'000 fr. – 1'300 fr.) au titre de solde des 
frais judiciaires d'appel et l'intimée y sera condamnée à hauteur de 1'000 fr. 
(2'000 fr. – 1'000 fr.). 

Vu la nature familiale du litige, chaque partie supportera ses propres dépens 
d'appel (art. 107 al. 1 let c. CPC).  

* * * * * 

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PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

 
A la forme : 

Déclare recevable les appels interjetés le 23 septembre 2021 par A______ et le 
20 septembre 2021 par B______ contre le jugement JTPI/11306/2021 rendu le 
7 septembre 2021 par le Tribunal de première instance dans la cause C/10587/2021. 

Au fond : 

Annule les chiffres 10 à 13 du dispositif du jugement et, statuant à nouveau sur ces 
points : 

Condamne A______ à verser à B______, à titre de contribution à l'entretien de 
C______, la somme totale de 18'692 fr. 45 pour la période du 1er juin 2020 au 
30 novembre 2021. 

Condamne A______ à verser à B______, par mois et d'avance, allocations familiales 
non comprises, à titre de contribution à l'entretien de C______, 1'700 fr. du 
1er décembre 2021 au 30 mars 2022 et 1'200 fr. dès le 1er avril 2022, sous déduction des 
éventuels montants d'ores et déjà versés à ce titre dès le 1er décembre 2021. 

Condamne A______ à verser à B______, à titre de contribution à son entretien, la 
somme totale de 6'000 fr. pour la période du 1er juin 2020 au 31 août 2021. 

Confirme le jugement attaqué pour le surplus. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires des deux appels à 4'000 fr., les met à la charge de chacune 
des parties par moitié et les compense avec l'avance de 1'300 fr. fournie par A______ et 
de 1'000 fr. fournie par B______, lesquelles demeurent acquises à l'Etat de Genève. 

Condamne A______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 700 fr. à titre de frais judiciaires d'appel. 

  

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Condamne B______ à verser à l'Etat de Genève, soit pour lui les Services financiers du 
Pouvoir judiciaire, la somme de 1'000 fr. à titre de frais judiciaires d'appel. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Monsieur Laurent RIEBEN, président; Monsieur Patrick CHENAUX, Madame 
Fabienne GEISINGER-MARIETHOZ, juges; Madame Sophie MARTINEZ, greffière. 

 

   

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par devant le Tribunal fédéral 

par la voie du recours en matière civile, dans les limites des art. 93 et 98 LTF. 

  

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/JmpLex/RS%20173.110