# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** cca678b2-1595-511a-b1f8-85b97c32cf22
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-10-14
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 14.10.2009 E-6293/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_E-6293-2009_2009-10-14.pdf

## Full Text

Cour V
E-6293/2009/wan
{T 0/2}

A r r ê t  d u  1 4  o c t o b r e  2 0 0 9

Jean-Pierre Monnet, juge unique, 
avec l'approbation de Claudia Cotting-Schalch, juge ;
Céline Berberat, greffière.

A._______, né le (...), Nigéria,
recourant,

contre

Office fédéral des migrations (ODM),
Quellenweg 6, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Asile (non-entrée en matière) et renvoi ; décision de 
l'ODM du 29 septembre 2009 / N (...).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

E-6293/2009

Vu 

la  demande  d'asile  déposée  en  Suisse  par  A._______  en  date  du 
3 septembre 2009,

le document qui lui a été remis le même jour et dans lequel l'autorité 
compétente  attirait  son  attention,  d'une  part,  sur  la  nécessité  de 
déposer dans les 48 heures ses documents de voyage ou ses pièces 
d'identité,  et  d'autre  part,  sur  l'issue  éventuelle  de  la  procédure  en 
l'absence de réponse concrète à cette injonction,

le procès-verbal de l'audition sommaire du 7 septembre 2009 et celui 
de l'audition sur les motifs d'asile du 16 septembre 2009,

la décision du 29 septembre 2009, notifiée à l'intéressé le même jour, 
par laquelle l'ODM, en se fondant sur l'art. 32 al. 2 let. a de la loi du 
26 juin 1998 sur l'asile (LAsi, RS 142.31), n’est pas entré en matière 
sur  la  demande  d'asile  du  recourant,  motif  pris  que  celui-ci  n'avait 
produit  aucun  document  d'identité  ou  de  voyage  et  qu'aucune  des 
exceptions visées par l'art. 32 al. 3 LAsi n'était réalisée, a également 
prononcé  le  renvoi  du  recourant  et  ordonné  l'exécution  de  cette 
mesure,

l'acte  du  5 octobre 2009,  par  lequel  le  recourant  a  formé  recours 
contre  cette  décision,  a  conclu  implicitement  à  son  annulation  et  a 
sollicité l'octroi d'un délai en vue de produire de nouveaux moyens de 
preuve, toutefois sans les désigner expressément,

la réception par le Tribunal administratif fédéral, le 6 octobre 2009, du 
dossier relatif à la procédure de première instance auprès de l'ODM,

et considérant

qu'en  vertu  de  l'art. 31  de  la  loi  du  17 juin  2005  sur  le  Tribunal 
administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le Tribunal administratif fédéral 
connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi 
fédérale  du  20 décembre  1968  sur  la  procédure  administrative  (PA, 
RS 172.021),

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qu'en particulier, les décisions rendues par l'ODM concernant l'asile et 
le  renvoi  -  lesquelles  n'entrent  pas  dans  le  champ  d'exclusion  de 
l'art. 32 LTAF - peuvent être contestées devant le Tribunal administratif 
fédéral conformément à l'art. 33 let. d LTAF, 

que le Tribunal administratif fédéral est donc compétent pour connaître 
du présent litige,

qu'il  statue  de  manière  définitive  (cf. art. 83  let. d  ch. 1  de  la  loi  du 
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, RS 173.110]),

que la  procédure devant le Tribunal est  régie par la PA, pour autant 
que la LTAF n'en dispose pas autrement (art. 37 LTAF),

que le recourant a qualité pour recourir (cf. art. 48 al. 1 PA), 

que  son  recours,  interjeté  dans  la  forme  (cf. art. 52  PA) et  le  délai 
(cf. art. 108 al. 2 de la loi sur l’asile du 26 juin 1998 [LAsi, RS 142.31]) 
prescrits par la loi, est recevable,

qu'en vertu de l'art. 32 al. 2 let. a LAsi, il n'est pas entré en matière sur 
une demande d'asile si le requérant ne remet pas aux autorités, dans 
un délai de 48 heures après le dépôt de sa demande, ses documents 
de voyage ou ses pièces d'identité,

que  cette  disposition  n'est  applicable  ni  lorsque  le  requérant  rend 
vraisemblable que, pour des motifs excusables, il ne peut pas le faire, 
ni  si  sa  qualité  de  réfugié  est  établie  au  terme  de  l'audition, 
conformément  aux  art. 3  et  7  LAsi,  ni  si  l'audition  fait  apparaître  la 
nécessité  d'introduire  d'autres mesures  d'instruction  pour  établir  la 
qualité de réfugié ou pour constater l'existence d'un empêchement à 
l'exécution du renvoi (cf. art. 32 al. 3 LAsi),

que selon l'art. 1a de l'ordonnance 1 sur l'asile du 11 août 1999 (OA 1, 
RS 142.311), constitue un document de voyage, tout document officiel 
autorisant  l'entrée  dans  l'Etat  d'origine  ou  dans  d'autres  Etats,  tel 
qu'un passeport ou un document de voyage de remplacement (let. b), 
tandis qu'est considéré comme pièce d'identité tout document officiel 
comportant  une  photographie  et  délivré  dans  le  but  de  prouver 
l'identité du détenteur (let. c),

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qu'en l'occurrence, l'intéressé n'a pas remis ses documents de voyage 
ou ses pièces d'identité dans un délai de 48 heures après le dépôt de 
sa demande d'asile, en alléguant n'en avoir jamais possédé, 

que, selon la pratique en la matière, la non-présentation de documents 
d'identité n'est notamment pas excusable lorsque les déclarations de 
l'intéressé concernant la délivrance de tels documents dans son pays 
d'origine ou concernant son voyage et les circonstances de sa fuite ne 
sont  pas  vraisemblables,  faisant  apparaître  qu'il  entend  cacher  les 
véritables circonstances de son départ du pays et les documents avec 
lesquels il  a voyagé de manière à rendre plus difficile l'exécution de 
son renvoi,

qu'en l'occurrence, le récit du recourant portant sur les circonstances 
de  son  voyage  de  B._______  à  Vallorbe  est  vague  et  stéréotypé, 
partant invraisemblable,

qu'il  n'est  en  particulier  pas plausible  que l'intéressé ait  pu  voyager 
gratuitement  jusqu'en  Suisse  grâce  à  la  générosité  d'un  homme de 
race blanche, dont il ne connaît que le prénom, rencontré fortuitement 
dans  la  brousse,  lequel  aurait  pris  le  temps  de  dialoguer  avec  le 
recourant  alors  qu'il  était  lui-même  pourchassé  par  des  activistes 
musulmans  du  groupe  "Boko  Haram"  (cf.  p.-v.  d'audition  du 
16 septembre 2009 p. 5 Q 47),

que  l'absence  de  toute  indication  quant  à  l'itinéraire  emprunté  de 
Cotonou (Bénin) jusqu'en Suisse, en particulier le nom de la localité 
portuaire européenne dans laquelle le bateau l'ayant transporté aurait 
accosté et celles dans lesquelles il aurait pris un train en direction de 
Vallorbe, est d'autant moins admissible qu'il sait lire et parler l'anglais, 
langue véhiculaire et largement répandue,

que dans ces conditions, tout  bien pesé,  le recourant n'a pas rendu 
vraisemblable l'existence de motif excusable à la non-production, dans 
le  délai  requis,  de  documents  d'identité,  de  sorte  que  l'exception 
prévue à l'art. 32 al. 3 let. a LAsi n'est pas réalisée,

que c'est en outre à juste titre que l'ODM a estimé que la qualité de 
réfugié  du  recourant  n'était  pas  établie  au  terme  de  l'audition, 
autrement dit, que l'exception prévue à l'art. 32 al. 3 let. b LAsi n'était 
pas réalisée,

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que le  récit  de  l'intéressé portant  sur  les  raisons qui  l'ont  amené à 
quitter le Nigéria, le 27 juillet 2009, à savoir sa crainte d'être exposé à 
des préjudices de la part de son oncle maternel en raison de son refus 
de rejoindre les activistes de l'organisation islamiste "Boko Haram", ne 
satisfait  à  l'évidence  ni  aux  exigences  de  vraisemblance  fixées  à 
l'art. 7 LAsi ni à celles de pertinence fixées à l'art. 3 LAsi,

qu'entendu sur ses motifs d'asile, le recourant a allégué être de langue 
maternelle anglaise, de religion catholique, né d'un père sierra-léonais 
catholique et d'une mère nigériane d'origine musulmane convertie au 
catholicisme depuis son mariage, avoir vécu en Sierra Léone jusqu'à 
la mort de son père, intervenue alors qu'il était âgé de trois ans, puis à 
D._______ avec sa mère, jusqu'au décès de celle-ci en 2000,

que  sa  mère  aurait  été  tuée  par  des  musulmans  dans  le  cadre  de 
violences interreligieuses en 2000,

que le  recourant  aurait  ensuite  été recueilli  par  son oncle  maternel, 
prénommé  E._______,  et  aurait  vécu  avec  la  famille  de  celui-ci  à 
B._______,  où  il  aurait  travaillé  dans  l'exploitation  agricole  de  son 
oncle,

que, le 25 juillet 2009, son oncle l'aurait informé qu'il était un leader de 
l'organisation  islamiste  "Boko  Haram" (signifiant  en  dialecte  haussa 
"l'éducation occidentale est  un péché"),  et  aurait  exigé du recourant 
qu'il rejoigne leur groupe afin de se battre contre les forces de l'ordre 
nigérianes,

qu'ayant refusé de se soumettre à la volonté de son oncle, le recourant 
aurait  été  enfermé  dans  une  chambre,  attaché  et  frappé  par  ce 
dernier, 

que, ne supportant plus la douleur, il aurait accepté, le lendemain, de 
rejoindre les activistes de  "Boko Haram" et aurait reçu un canif pour 
combattre les troupes du gouvernement,

qu'il n'est pas crédible que l'oncle du recourant ait autorisé son neveu 
à se rendre tous les dimanches à l'église catholique (cf. p.-v. d'audition 
du 16 septembre 2009 p. 4 Q 27-28), alors qu'il était lui-même militant 
au sein d'une organisation de fanatiques islamistes s'attaquant, entre 
autres, aux églises chrétiennes,

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qu'il  est  également  surprenant  que  le  recourant  ait  reçu  pour  seule 
arme  un  canif,  en  vue  de  se  battre  contre  les  forces  de  sécurité 
nigérianes, 

que  le  récit  livré  par  le  recourant  sur  ses  motifs  de  protection  est 
inconsistant et manque de détails significatifs du vécu, 

qu'en  effet,  il  n'a  pas  été  en  mesure  de  donner  des  précisions  sur 
l'organisation  "Boko Haram" et ses revendications (cf. p.-v. d'audition 
du 16 septembre 2009 p. 6 Q 48-61), bien que son oncle, avec lequel il 
vivait et travaillait depuis neuf ans, soit un leader de ce mouvement, 

qu'indépendamment de l'absence manifeste de vraisemblance du récit, 
force  est  de  constater  que  l'intéressé  aurait  eu  la  possibilité 
d'échapper  à  la  survenue  d'éventuels  mauvais  traitements  liés  à  la 
vengeance  de  son  oncle,  en  quittant  le  nord  du  pays  à  majorité 
musulmane  –  où  la  loi  islamique  (charia)  est  en  vigueur  –  et  en 
s'installant dans le sud, par exemple à Lagos,

que  dans  cette  ville,  il  pouvait  vivre  en  sécurité  dès  lors  que 
l'organisation "Boko Haram" n'y déploie pas d'activités délictueuses, 

qu'il bénéficie ainsi manifestement d'une possibilité de  refuge interne 
dans le  sud du Nigeria,  excluant  la  reconnaissance de la  qualité  de 
réfugié (cf. JICRA 1996 n°1 p. 1ss ; voir aussi JICRA 2006 n°18 consid. 
10.2.1 et 10.3.1, p. 202s.),

que le recours n'apporte aucun élément de fait ni moyen de preuve ni 
argument  nouveau  susceptible  de  modifier les  appréciations  qui 
précèdent,

qu'au vu du dossier, d'autres mesures d'instruction visant à établir la 
qualité  de  réfugié  ou  à  constater  l'existence  d'un empêchement  à 
l'exécution du renvoi ne sont pas nécessaires (art. 32 al. 3 let. c LAsi),

qu'il n'y a, en particulier, pas lieu de fixer un délai au recourant pour la 
production de documents, dès lors qu'il n'a pas précisé ni la nature ni 
le but de chacune des pièces qu'il entendait déposer,

qu'en  tout  état  de  cause,  ces  pièces  ne  sauraient  en  rien  modifier 
l'appréciation du Tribunal en la cause, au vu du manque de pertinence 
du récit du recourant,

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qu’au vu de ce qui  précède,  c’est  à  juste titre  que l’ODM n’est  pas 
entré en matière sur la demande d’asile du recourant,

que, sur ce point, son recours doit donc être rejeté et la décision de 
première instance confirmée,

qu’aucune  des  conditions  de  l’art. 32  de  l'ordonnance  1  du 
11 août 1999  sur  l'asile  relative  à  la  procédure  (OA 1,  RS 142.311) 
n’étant réalisée, en l'absence notamment d'un droit du recourant à une 
autorisation de séjour ou d'établissement, l'autorité de céans est tenue 
de confirmer le renvoi (cf. art. 44 al. 1 LAsi),

que  l'exécution  du  renvoi  ne  contrevient  pas  au  principe  de 
non-refoulement  de  l'art. 5  LAsi,  le  recourant  n'ayant  pas  rendu 
vraisemblable qu'il serait, en cas de retour dans son pays, exposé à de 
sérieux préjudices au sens de l'art. 3 LAsi (cf. supra),

que, pour les mêmes raisons, il n'a pas non plus démontré qu'il pouvait 
se  prévaloir  valablement  ni  d'un  véritable  risque  concret  et  sérieux, 
d'être victime de tortures, ou de traitements inhumains ou dégradants 
au  sens  de  l'art. 3  de  la  Convention  du  4  novembre  1950  de 
sauvegarde  des  droits  de  l'homme  et  des  libertés  fondamentales 
(CEDH, RS 0.101) ni  de sérieux motifs permettant de conclure à un 
risque actuel et concret de mauvais traitements au sens de l'art. 3 de 
la Convention du 10 décembre 1984 contre la torture et autres peines 
ou  traitements  cruels,  inhumains  ou  dégradants  (Conv.  torture, 
RS 0.105), en cas de renvoi au Nigéria, 

que l'exécution du renvoi s'avère donc licite (cf. art. 83 al. 3 de la loi 
fédérale sur les étrangers du 16 décembre 2005 [LEtr, RS 142.20] ; 
JICRA 1996 n° 18 consid. 14b/ee et jurisp. cit.),

qu'elle est également raisonnablement exigible (cf. art. 83 al. 4 LEtr ; 
JICRA 2003 n° 24 consid. 5 et jurisp. cit.), dans la mesure où elle ne 
fait  pas  apparaître,  en  l'espèce,  une  mise  en  danger  concrète  du 
recourant,

qu'en  effet,  le  Nigéria ne  se  trouve  pas,  sur  l'ensemble  de  son 
territoire, en proie à une guerre, une guerre civile ou à une violence 
généralisée,

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qu’en outre, le  recourant est  jeune,  n’a pas allégué de problème de 
santé  particulier,  et  est  censé  être  en  mesure  de  subvenir  à  ses 
besoins en cas de retour au pays,

que  l'exécution  du  renvoi  est  enfin  possible  (cf. art. 83  al. 2  LEtr ; 
JICRA 1997 n° 27 consid. 4a et b et jurisp. cit.), le recourant étant tenu 
de collaborer à l'obtention de documents de voyage lui permettant de 
retourner dans son pays d'origine (cf. art. 8 al. 4 LAsi),

que le recours, en tant qu’il porte sur le renvoi et son exécution, doit 
ainsi également être rejeté,

que, s'avérant manifestement infondé, le recours est rejeté dans une 
procédure  à  juge  unique,  avec  l'approbation  d'un  second  juge 
(cf. art. 111 let. e LAsi),

qu'il  est  dès lors  renoncé à un échange d'écritures, le  présent  arrêt 
n'étant motivé que sommairement (cf. art. 111a al. 1 et 2 LAsi),

que, vu l'issue de la cause, il y a lieu de mettre les frais de procédure 
à la charge du recourant, conformément aux art. 63 al. 1 PA et 2 et 3 
let. b du règlement du 21 février 2008 concernant les frais, dépens et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  (FITAF, 
RS 173.320.2),

(dispositif page suivante)

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le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais de procédure, d'un montant de Fr. 600.-, sont mis à la charge 
du recourant.  Ce montant  doit  être  versé sur  le  compte  du Tribunal 
dans les 30 jours dès l'expédition du présent arrêt.

3.
Le  présent  arrêt  est  adressé au  recourant,  à  l'ODM,  à  l'autorité 
cantonale compétente.

Le juge unique : La greffière :

Jean-Pierre Monnet Céline Berberat

Expédition : 

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