# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 4cc43fce-6260-54aa-aadc-ae0600d7156d
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2010-03-22
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 22.03.2010 C-1179/2009
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_C-1179-2009_2010-03-22.pdf

## Full Text

Cour III
C-1179/2009/coo
{T 0/2}

A r r ê t  d u  2 2  m a r s  2 0 1 0

Elena Avenati-Carpani (présidente du collège), 
Alberto Meuli, Michael Peterli, juges, 
Oliver Collaud, greffier.

A._______,
représenté par Me Anne Troillet Maxwell,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour les assurés 
résidant à l'étranger (OAIE),
avenue Edmond-Vaucher 18, case postale 3100, 
1211 Genève 2,
autorité inférieure.

Assurance-invalidité (décision du 15 janvier 2009).

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

C-1179/2009

Faits :

A.
A._______, ressortissant portugais né le [...]  1956, marié et père de 
deux enfants nés en 1981 et 1982, a travaillé en Suisse à compter de 
1982,  d'abord  comme  ouvrier  du  bâtiment  puis  dès  1989  comme 
livreur-préparateur. A compter du 21 mars 1994, l'intéressé a été en 
arrêt de travail sur ordre du médecin en raison de douleurs lombaires 
et n'a jamais repris son poste (pce OAIE 8).

Par  demande  datée  du  6  janvier  1995  (pce  OAIE  1),  A._______  a 
sollicité des prestations de l'assurance invalidité (AI). Dans le cadre de 
cette procédure,  il  a  été  établi  par  pièces que le  requérant  souffrait 
d'une ébauche de hernie discale en L3-L4, d'une protusion discale en 
L4-L5, d'une hernie discale comprimant la racine de S1,  d'un status 
après  thrombose  veineuse  profonde  (TVP)  jambière  étendue  du 
membre inférieure gauche apparue le 10 mais 1994, d'un status post 
ulcère  duodénal  et  d'un  épisode  dépressif  moyen  avec  syndrome 
somatique ainsi que d'un syndrome algique chronique et de traits de la 
personnalité dépendante et passive-agressive (pce OAIE 2, 4, 5, 19 et 
21).  L'état  psychique  a  été  jugé  incompatible  avec  une  activité 
professionnelle,  quelle  qu'elle  soit  (pce  OAIE  21)  et  l'état  physique 
avec toute activité impliquant un port de charges (pce OAIE 9).

Par décision du 14 avril  1997,  l'Office de l'AI  du  canton de Genève 
(ci-après: l'OAI-GE) a reconnu à  A._______ un degré  d'invalidité  de 
100% et lui a partant octroyé, à compter du 1er mars 1995, une rente 
entière de l'AI ainsi que les rentes complémentaires pour son épouse 
et  leurs  enfants  (pce  OAIE  29).  Cette  décision  a  par  la  suite  été 
remplacée par une nouvelle du 6 novembre 1997 prenant en compte 
les périodes de cotisations effectuées au Portugal (pce OAIE 30).

B.
Au cours de la révision de la rente initiée par l'OAI-GE le 28 mai 2004, 
A._______  a  observé,  par  l'entremise  de  son  médecin  traitant,  que 
son état de santé s'était empiré par conséquence de l'apparition de la 
maladie de Behçet, sous une forme agressive (pce OAIE 35).

Par communication du 1er juillet 2004, l'OAI-GE a informé l'assuré que 
son droit à la rente entière ne s'était pas modifié (pce OAIE 36).

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C.
Par acte du 3 mai 2005 (pce OAIE 38), l'OAI-GE a remis le dossier de 
A._______ à l'Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant 
à l'étranger (OAIE) pour raison de compétence, l'intéressé ayant quitté 
le  territoire  pour  rejoindre  son  épouse  et  leurs  enfants  qui  avaient 
regagné le Portugal depuis 1997.

D.
En date du 2 octobre 2007, l'OAIE a entrepris la révision de la rente 
dont bénéficiait A._______ et a sollicité l'avis d'un médecin conseil sur 
les documents nécessaires à cet effet (pce OAIE 40 et 41). Dans sa 
réponse du 24 octobre 2007,  la  Drsse B._______ a observé que la 
rente avait été octroyée sur la base de rapports très succincts et qu'il 
s'imposait  de  réaliser,  en  Suisse,  une  expertise  médicale 
pluridisciplinaire  –  rhumatologique,  psychiatrique  et  de  médecine 
interne – avant d'établir une prise de position (pce OAIE 41 et 43).

D.a Se fondant,  entre autres, sur ses propres anamnèse et  examen 
clinique du 17 juin 2008, sur l'expertise psychiatrique du Dr C._______ 
du 18 juin 2008 (pce OAIE 56), sur le consilium d'immunologie rédigé 
le 18 juin 2008 par le Dr D._______ (pce OAIE 55) et sur le rapport du 
Dr E._______ sur l'évaluation en ateliers professionnels réalisée les 
17  et  18  juin  2008  (pce  OAIE 54),  le  Dr  F._______,  de  la  Clinique 
romande de réadaptation à X._______, a établi  le 8 juillet  2008 une 
expertise  médicale  détaillée  de  synthèse  (pce  OAIE  57).  Les 
diagnostics suivants ayant une répercussion sur la capacité de travail 
ont été posés:

- maladie de Behçet;

- status  variqueux  des  membres  inférieurs  avec  insuffisance 
veineuse prédominant à gauche, status après quatre épisodes de 
thrombose veineuse profonde du membre inférieure gauche;

- lombalgies et cervicalgies chroniques non spécifiques.

En  outre,  une  obésité  et  une  hypoacousie  droite  sur  otite  moyenne 
chronique ont  été retenues à titre  de diagnostics sans répercussion 
sur la capacité de travail. L'expertise psychiatrique du Dr C._______ 
n'a retrouvé ni psychopathologie incapacitante ni, plus spécifiquement, 
épisode dépressif tel que celui décrit auparavant. L'expertise a conclu 
que  les  problématiques  somatique  et  psychologique  de  l'assuré 

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n'étaient pas, à la date de l'expertise, incompatibles avec une activité 
professionnelle,  même  à  100%,  celle-ci  devant  être  adaptée  en 
particulier  aux  problèmes  veineux  des  membres  inférieurs  et  tenir 
compte  des  rachialgies  en  permettant  des  alternances  de  position 
assis-debout,  en  évitant  le  port  de charges au-delà de 10 kg et  les 
efforts de flexion ou rotation du tronc.

D.b Dans sa prise de position médicale du 27 août 2008 (pce OAIE 
60),  la  Drsse  B._______  du  Service  médical  de  l'OAIE  a  retenu  le 
même  diagnostic  que  celui  établi  par  les  médecins  de  la  Clinique 
romande de réadaptation et a estimé totalement justifié de suivre les 
conclusions du Dr F._______ quant  à l'amélioration franche de l'état 
de santé somatique et psychique de l'assuré. Selon le médecin conseil 
de  l'OAIE,  il  y  avait  lieu  de  maintenir  l'incapacité  dans  l'activité 
habituelle compte tenu de limitations fonctionnelles de A._______. Par 
contre des activités plus légères sans port de charge au dessus des 
épaules – dans le secteur industriel  (ouvrier non qualifié, manœuvre 
dans une usine ou dans une fabrique, ouvrier de production), dans les 
activités  dans  le  commerce  en  général  (petites  livraisons  avec 
véhicule) ou dans les activités simples, sans qualification spéciale de 
bureau  ou  d'administration  (distribution  de  courrier  interne, 
commissionnaire)  –  pouvaient  être  exigées  à  100% dès  la  date  de 
l'expertise.

D.c En date du 16 septembre 2008, l'OAIE a procédé à l'évaluation de 
l'invalidité de A._______ en application de la méthode générale (pce 
OAIE 61). Comparant un salaire sans invalidité de Fr. 5'193.76, soit le 
salaire  moyen  statistique  en  Suisse  en  2006  pour  un  livreur-
préparateur  avec des connaissances professionnelles  spécialisées  à 
raison  d'un  horaire  de  41.6  heures  par  semaines,  à  un  salaire 
d'invalide de Fr. 4'144.85, soit la moyenne – abattue de 15% en raison 
des  circonstances  –  des  salaires  moyens statistiques  en  Suisse  en 
2006  dans  les  activités  des  substitution  proposées  à  raison  d'un 
horaire  de 41.7  heures  par  semaine,  l'OAIE a  calculé  une perte  de 
gain de 20.2%.

E.
Par projet de décision du 18 septembre 2008 (pce OAIE 62), l'OAIE a 
informé  A._______  qu'il  avait  constaté  que  l'exercice  d'une  activité 
lucrative plus légère, mieux adaptée à l'état de santé, était exigible à 
partir du 18 juin 2008 dans une mesure suffisante pour exclure le droit 

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à  une  rente.  Un  délai  de  trente  jours,  ultérieurement  prolongé  sur 
requête  de  l'intéressé,  a  été  imparti  à  l'assuré  pour  formuler  ses 
éventuelles objections.

Par  acte  conjoint  daté  du  5  novembre  2008,  A._______  et  le  Dr 
G._______ – médecin traitant de l'intéressé en Suisse depuis 1994 – 
ont  observé  que  le  traitement  immunosuppresseur  suivi  pour  la 
maladie  de  Behçet  était  lourd,  que  les  autorités  portugaises 
d'assurances sociales avaient reconnu l'assuré invalide à 63%, qu'il y 
avait  manifestement  discordance  entre  l'évaluation  suisse  et  celle 
portugaise  et  que  cette  discordance  devait  profiter  à  l'assuré. 
A._______ a déclaré qu'il n'était toutefois opposé à un abaissement de 
sa rente à un trois quarts de rente.

Son avis étant à nouveau sollicité par l'OAIE, la Drsse B._______ du 
Service médical de l'OAIE a établi, le 23 décembre 2008, une prise de 
position  médicale  à  teneur  de  laquelle  aucun  élément  nouveau, 
susceptible  de  modifier  sa  prise  de  position  antérieure,  n'avait  été 
apporté, de sorte qu'il convenait de s'en tenir aux conclusions établies 
précédemment (pce OAIE 67).

F.
Par décision  du  15  janvier  2009  (pce  OAIE 69),  l'OAIE a  supprimé 
avec effet au 1er mars 2009 la rente qui avait été servie à A._______ 
jusque  là.  A  l'appui  de  sa  décision,  l'assureur  a  invoqué,  pour 
l'essentiel, les arguments présentés dans son projet de décision du 18 
septembre  2008.  L'OAIE  a  retiré  l'effet  suspensif  à  un  éventuel 
recours.

G.
Agissant au nom de A._______ par acte du 23 février 2009, Me Troillet 
Maxwell  a  saisi  le  Tribunal  administratif  fédéral  d'un  recours  dirigé 
contre  le  prononcé  de  l'OAIE  du  15  janvier  2009.  Concluant  à 
l'annulation de la décision entreprise, au maintien de la rente entière 
de  l'AI  et,  subsidiairement,  à  la  mise  en  oeuvre  préalable  d'une 
expertise  médicale  multidisciplinaire,  le  recourant  a  en  substance 
soutenu que ni les conditions de la révision d'une rente ni celles de la 
reconsidération  d'une  décision  n'étaient  réunies  en  l'espèce.  Au 
premier égard, il a notamment argumenté que si l'on pouvait admettre 
qu'il  ne  présentait  plus  d'épisode  dépressif  moyen,  il  souffrait  de  la 
maladie de Behçet  depuis 2000,  de sorte qu'on devait  conclure que 
son état de santé s'était non pas amélioré, mais péjoré, depuis l'octroi 

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de la rente et que tout portait donc à croire que l'OAIE avait supprimé 
la rente après une nouvelle appréciation du cas en violation du droit. A 
l'appui de son recours, A._______ a entre autres produit le rapport du 
Dr  H._______  du  1er octobre  2005  soulignant,  que  malgré  la 
thérapeutique immunosuppressive en place, la maladie de Behçet se 
manifestait depuis 2002 et un document contenant des réponses du Dr 
G._______ du 11 février  2009 aux questions posées par Me Troillet 
Maxwell le 29 janvier 2009. A titre préalable, le recourant a conclu à la 
restitution de l'effet suspensif retiré au recours par l'autorité intimée.

Par décision incidente du 23 avril 2009, le Tribunal administratif fédéral 
a refusé de restituer l'effet suspensif au recours.

H.
Appelée  à  se  prononcer  sur  le  recours,  l'autorité  inférieure  en  a 
proposé le rejet dans sa réponse du 16 juin 2009. A l'appui de cette 
conclusion,  elle  a en substance avancé que l'expertise réalisée à la 
Clinique  romande  de  réadaptation  avait  constaté  la  disparition  des 
atteintes  psychiques  invalidantes  et  la  compatibilité  des  atteintes 
somatiques  avec  l'exercice  d'une  activité  lucrative  adaptée,  que  le 
recourant n'avait pas apporté en procédure d'éléments permettant de 
mettre en doute ladite expertise et qu'il fallait dès lors conclure à une 
amélioration de l'état de santé de l'assuré.

Invité à se déterminer sur la réponse au recours de l'OAIE, A._______ 
a  observé,  dans  sa  réplique  du  13  juillet  2009,  que  l'expertise 
n'affirmait pas textuellement qu'il y avait une amélioration de son état 
de santé, qu'en ce qui concernait la maladie de Behçet, dit document 
concluait que cette dernière « semblait » bien contrôlée, sans plus de 
précision, et que le Dr G._______ avait exposé qu'elle était active. Le 
recourant  a  encore  relevé  que  du  point  de  vue  psychique,  toute 
tentative de réinsertion sur le marché du travail  était irréaliste, selon 
les mots mêmes du Dr C._______.

Dans  sa  duplique  du 23 juillet  2009,  l'autorité  intimée  a  réitéré  ses 
précédentes conclusions, relevant que les remarques du recourant ne 
lui permettait pas de les modifier.

I.
Par décision incidente du 4 août 2009, le Tribunal administratif fédéral 
a  invité  A._______  à  s'acquitter,  dans  un  délai  échéant  au  7 

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septembre 2009, d'une avance sur les frais de procédure de Fr. 300.-- 
sous peine d'irrecevabilité du recours.

Le 14 août 2009, le recourant a versé Fr. 300.-- à la Caisse du Tribunal 
de céans.

Droit :

1.

1.1 Sous réserve des exceptions prévues à l’art. 32 de la loi fédérale 
du 17 juin 2005 sur le Tribunal administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), 
le Tribunal administratif fédéral, en vertu de l’art. 31 LTAF, connaît des 
recours contre les décisions au sens de l’art. 5 de la loi  fédérale du 
20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA, RS 172.021) 
prises par les autorités mentionnées à l'art. 33 LTAF. En particulier, les 
décisions rendues par l'OAIE concernant  l'octroi  de rente d'invalidité 
peuvent  être  contestées  devant  le  Tribunal  administratif  fédéral 
conformément à l'art. 69 al. 1 let. b de la loi fédérale du 19 juin 1959 
sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20).

1.2 En  vertu  de  l'art. 3  let. dbis PA  la  procédure  en  matière 
d'assurances sociales n'est pas régie par la PA dans la mesure où la 
LPGA  est  applicable.  En  application  de  l'art. 1  al. 1  LAI,  les 
dispositions de la LPGA s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1a à 
26bis et 28 à 70), à moins que la LAI ne déroge à la LPGA.

1.3 Selon l'art. 59 LPGA, quiconque est touché par la décision ou la 
décision sur opposition et a un intérêt digne d'être protégé à ce qu'elle 
soit annulée ou modifiée a qualité pour recourir. Ces conditions sont 
remplies en l'espèce.

1.4 Déposé  en  temps  utile  et  dans  les  formes  requises  par  la  loi 
(art. 60 LPGA et 52 PA), le recours est recevable.

2.

2.1 L'Accord  entre  la  Suisse  et  la  Communauté  européenne  et  ses 
Etats membres sur la libre circulation des personnes du 21 juin 1999 
(ALCP, RS 0.142.112.681) est entré en vigueur le 1er juin 2002. A cette 
date  sont  également  entrés  en  vigueur  son  Annexe  II  qui  règle  la 
coordination  des  systèmes de sécurité  sociale,  le  Règlement  (CEE) 

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n° 1408/71  du  Conseil  du  14  juin  1971  relatif  à  l'application  des 
régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés, aux travailleurs 
non  salariés  et  aux  membres  de  leur  famille  qui  se  déplacent  à 
l'intérieur  de  la  Communauté  (RS  0.831.109.  268.1),  s'appliquant  à 
toutes  les  rentes  dont  le  droit  prend  naissance  au  1er juin  2002  et 
ultérieurement et se substituant à toute convention de sécurité sociale 
liant  deux  ou  plusieurs  Etats  (art. 6  du  Règlement),  et  enfin  le 
Règlement  (CEE)  n° 574/72  du  Conseil  du  21  mars  1972  relatif  à 
l'application du Règlement (CEE) n° 1408/71 (RS 0.831.109.268.11). 
Selon l'art. 3 du Règlement (CEE) n° 1408/71 les ressortissants des 
Etats membres de la Communauté européenne et  les ressortissants 
suisses  bénéficient  de  l'égalité  de  traitement.  Selon  l'art. 20  ALCP, 
sauf  disposition  contraire  découlant  de  l'Annexe  II,  les  accords  de 
sécurité sociale bilatéraux entre la Suisse et les Etats membres de la 
Communauté européenne sont suspendus dès l'entrée en vigueur du 
présent accord, dans la mesure où la même matière est régie par le 
présent accord. Dans la mesure où l'ALCP, en particulier son Annexe II 
qui  régit  la  coordination  des  systèmes  d'assurances  sociales  (art. 8 
ALCP)  ne  prévoit  pas  de  disposition  contraire,  l'organisation  de  la 
procédure de même que l'examen des conditions à l'octroi d'une rente 
d'invalidité suisse ressortissent au droit interne suisse.

2.2 L'art. 80a LAI  rend  expressément  applicables  dans  la  présente 
cause, s'agissant d'un ressortissant de l'Union européenne, l'ALCP et 
les Règlements (CEE) n° 1408/71 du Conseil du 14 juin 1971 et (CEE) 
n° 574/72 du Conseil du 21 mars 1972 relativement à l'application du 
Règlement (CEE) n° 1408/71.

2.3 De  jurisprudence  constante  l'octroi  d'une  rente  étrangère 
d'invalidité  ne  préjuge  pas  l'appréciation  de  l'invalidité  selon  la  loi 
suisse (arrêt du Tribunal fédéral des assurances I 435/02 du 4 février 
2003  consid.  2;  Revue  à  l'intention  des  caisses  de  compensation 
[RCC]  1989  p. 330).  Même  après  l'entrée  en  vigueur  de  l'ALCP, le 
degré  d'invalidité  d'un  assuré  qui  prétend une rente  de l'assurance-
invalidité  suisse est  déterminé exclusivement  d'après  le  droit  suisse 
(ATF 130 V 257 consid. 2.4).

3.

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3.1 Selon l'art. 2 LPGA, les dispositions de ladite loi sont applicables 
aux assurances sociales régies par la législation fédérale si et dans la 
mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient.

3.2 L'examen du droit à des prestations selon la LAI s'agissant d'une 
révision du droit à la rente en application de l'art. 17 LPGA est régi par 
la teneur de la LAI au moment de la décision entreprise eu égard au 
principe selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur au 
moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 
130 V 445 et les références). Les dispositions de la LAI et de la LPGA, 
sont donc citées dans le présent arrêt dans leur teneur en vigueur au 
1er janvier 2008, sauf mention contraire.

4.

4.1 L'invalidité  au sens de la  LPGA et  de la  LAI  est  l'incapacité  de 
gain  totale  ou partielle  qui  est  présumée permanente  ou de longue 
durée, qui peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou 
d'un  accident  (art. 8  LPGA et  4  al. 1  LAI).  Selon  l'art. 7  LPGA,  est 
réputée  incapacité  de  gain  toute  diminution  de  l'ensemble  ou  d'une 
partie  des  possibilités  de gain  de l'assuré  sur  un marché du travail 
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une 
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste 
après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. En cas 
d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée 
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine 
d'activité (art. 6 LPGA).

4.2 Aux termes de l'art. 28  al. 2  LAI,  l'assuré  a  droit  à  un quart  de 
rente s'il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide 
à  50% au moins,  à  trois  quarts  de rente  s'il  est  invalide  à  60% au 
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins. Toutefois, 
les  rentes  correspondant  à  un degré  d'invalidité  inférieur  à  50% ne 
sont  versées qu'aux  assurés  qui  ont  leur  domicile  et  leur  résidence 
habituelle en Suisse (art. 29 al. 4 LAI). Depuis l’entrée en vigueur des 
Accords sur la libre circulation des personnes, les ressortissants d'un 
Etat  de  la  Communauté  européenne  qui  présentent  un  degré 
d’invalidité  de  40%  au  moins,  ont  droit  à  un  quart  de  rente  en 
application de l’art. 28 al. 2 LAI s’ils ont leur domicile et leur résidence 
habituelle dans un Etat membre.

5.

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5.1 La  notion  d'invalidité,  dont  il  est  question  à  l'art. 8  LPGA  et  à 
l'art. 4 LAI est de nature économique/juridique et non médicale (ATF 
116  V  246  consid.  1b).  En  d'autres  termes,  l'assurance-invalidité 
suisse couvre seulement les pertes économiques liées à une atteinte 
à  la  santé  physique  ou  psychique,  qui  peut  résulter  d'une  infirmité 
congénitale, d'une maladie ou d'un accident, et non la maladie en tant 
que telle. Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait 
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait 
obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigé de lui 
après les traitements et les mesures de réadaptation sur un marché du 
travail équilibré (art. 16 LPGA).

5.2 Selon une jurisprudence constante,  bien que l'invalidité  soit  une 
notion juridique et économique les données fournies par les médecins 
constituent  néanmoins  un  élément  utile  pour  apprécier  les 
conséquences de l'atteinte à la santé et pour déterminer quels travaux 
peuvent  être encore raisonnablement  exigés de l'assuré (ATF 115 V 
133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c, RCC 1991 p. 329 consid. 1c).

5.3 Le  juge  des  assurances  sociales  doit  examiner  de  manière 
objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, 
puis décider si  les documents à disposition permettent  de porter  un 
jugement valable sur le droit litigieux. Avant de conférer pleine valeur 
probante à un rapport médical, il s'assurera que les points litigieux ont 
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des 
examens complets, qu'il prend également en considération les plaintes 
exprimées  par  la  personne  examinée,  qu'il  a  été  établi  en  pleine 
connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical 
et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que les 
conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 352 consid. 
3a et les références).

6.

6.1 Selon  l'art. 17  LPGA si  le  taux  d'invalidité  du  bénéficiaire  de  la 
rente  subit  une  modification  notable,  la  rente  est,  d'office  ou  sur 
demande,  révisée  pour  l'avenir,  à  savoir  augmentée  ou  réduite  en 
conséquence, ou encore supprimée. Le deuxième alinéa de la même 
règle  prévoit  que  toute  prestation  durable  accordée  en  vertu  d'une 
décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou 
réduite  en  conséquence,  ou  encore  supprimée  si  les  circonstances 
dont dépendait son octroi changent notablement.

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6.2 L'art. 88a al. 1  du  règlement  du  17  janvier  1961  sur 
l'assurance-invalidité (RAI, RS 831.201) prévoit que, si la capacité de 
gain de l'assuré s'améliore ou que son impotence s'atténue, il y a lieu 
de considérer que ce changement supprime, le cas échéant, tout ou 
partie de son droit aux prestations dès que l'on peut s'attendre à ce 
que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue 
période. Il  en  va  de  même lorsqu'un  tel  changement  déterminant  a 
duré  trois  mois  déjà,  sans  interruption  notable  et  sans  qu'une 
complication prochaine soit  à craindre. Quant  à l'art. 88bis al. 2 let. a 
RAI, il dispose que la diminution ou la suppression de la rente ou de 
l'allocation pour impotent prend effet,  au plus tôt,  le premier jour du 
deuxième mois qui suit la notification de la décision.

7.

7.1 Pour  examiner  si  dans  un  cas  de  révision  il  y  a  eu  une 
modification  importante  du  degré  d'invalidité  au  sens  de  l'art. 17 
LPGA, le juge doit prendre généralement en considération l'influence 
de l'état de santé sur la capacité de gain au moment où fut rendue la 
décision qui a octroyé ou modifié le droit à la rente ainsi que l'état de 
fait existant au moment de la décision attaquée. Dans un arrêt récent 
le  Tribunal  fédéral  a  considéré  que  la  dernière  décision  entrée  en 
force,  examinant  matériellement  le  droit  à  la  rente,  fondée  sur  une 
instruction des faits, une appréciation des preuves et une comparaison 
des  revenus  conforme  au  droit  constitue  le  point  de  départ  pour 
examiner  si  le  degré  de  l'invalidité  s'est  modifié  de  manière  à 
influencer le droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.4).

7.2 En  l'espèce,  le  recourant  a  bénéficié  d'une  rente  entière 
d'invalidité  depuis  le  1er mars  1995  ensuite  de  la  décision  de 
l'OCAI-GE  du  14  avril  1997.  La  question  de  savoir  si  le  degré 
d'invalidité a subi depuis lors une modification doit,  en considération 
de la jurisprudence exposée ci-dessus, être jugé en comparaison des 
faits tels qu'ils  se présentaient à l'époque de la décision du 14 avril 
1997 et ceux qui ont existé à la date de la décision litigieuse du 15 
janvier 2009. En effet, il appartient au Tribunal de céans d'examiner le 
bien-fondé de la décision attaquée, en général, en fonction de l'état de 
fait  existant  au  moment  où  la  décision  a  été  prise  (ATF 130  V  445 
consid. 1.2 et 1.2.1).

Il convient encore de mentionner que, de jurisprudence constante, les 

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faits  qui  se sont  produits  postérieurement à une décision et  qui  ont 
une  influence  sur  l'état  de  santé  de  l'assuré  doivent  normalement 
ouvrir  une  nouvelle  procédure  d'examen  d'un  éventuel  droit  aux 
prestations (ATF 129 V 4 consid. 1.2, 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 
consid.  1b).  Exceptionnellement,  les  autorités  d'assurance-invalidité 
peuvent – pour des raisons d'économie de procédure – aussi prendre 
en considération  les  événements  survenus après  le  prononcé d'une 
décision,  à  condition  qu'ils  soient  établis  de  manière  suffisamment 
précise et dans la mesure où ils servent à la constatation rétrospective 
de  la  situation  antérieure  à  la  décision  elle-même (ATF 130  V  138 
consid. 2.1 et réf. Cit.).

7.3 L'art.  53  al.  2  LPGA prévoit  que  l'assureur  peut  revenir  sur  les 
décisions  ou  les  décisions  sur  opposition  formellement  passées  en 
force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification 
revêt  une importance notable. Selon la  jurisprudence,  pour juger  s'il 
est admissible de reconsidérer pour le motif qu'une décision est sans 
doute erronée,  il  faut  se fonder  sur  la  situation juridique existant  au 
moment où cette décision est rendue, compte tenu de la pratique en 
vigueur à l'époque (ATF 119 V 479 consid. 1b/cc et les références). 
Par le biais de la reconsidération, on corrigera une application initiale 
erronée du droit, de même qu'une constatation erronée des faits (ATF 
117 V 17 consid. 2c, 115 V 314 consid. 4a/cc). Cette exigence permet 
d'éviter  que la  reconsidération ne devienne un instrument autorisant 
sans autre un nouvel examen des conditions à la base des prestations 
de longue durée. En particulier, les organes d'application ne sauraient 
procéder  en  tout  temps  à  une  nouvelle  appréciation  de  la  situation 
après  un  examen  plus  approfondi  des  faits.  Ainsi,  une  inexactitude 
manifeste  ne  saurait  être  admise  lorsque  l'octroi  de  la  prestation 
dépend de conditions matérielles dont  l'examen suppose un pouvoir 
d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, 
et que la décision paraît admissible compte tenu de la situation de fait 
et  de  droit  (arrêt  du  Tribunal  fédéral  I  375/02  du  6  mai  2003 
consid. 2.2).

8.

8.1 Le  droit  à  une  rente  de  l'assurance  invalidité  a  été  octroyé  à 
A._______ dans un contexte d'appréciation médicale globale marquée 
par un épisode dépressif moyen, de lombosciatalgies sur une hernie 
discale  compressive  en  S1  et  un  status  post  TVP.  Sur  le  plan 

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angiologique,  l'expert  consulté  avait  écarté  toute  limitation 
fonctionnelle,  si  ce  n'était  d'effectuer  une  prophylaxie  anti-
thrombotique lors de situations à risque (pces OAIE 19). Par contre, 
sur  le  plan  psychique,  l'état  de  l'assuré  avait  été  jugé  incompatible 
avec  une  activité  professionnelle,  quelle  qu'elle  soit,  en  raison  d'un 
épisode dépressif qui paraissait s'être développé après la survenue du 
syndrome  douloureux  lombosciatalgique  et  qui  était  compliqué  par 
l'intervention de facteurs propres à la personnalité de l'intéressé, soit 
une  personnalité  dépendante  et  passive-agressive  (pce  OAIE  21). 
L'examen psychiatrique n'avait toutefois pas révélé d'éléments psycho-
pathologiques patents. Selon le médecin rapporteur, le pronostic était 
hautement  réservé  quant  à  la  possibilité  de  retrouver  une  place  de 
travail  après  un  traitement  antidépresseur  adéquat,  administré 
pendant  un  temps  suffisant.  En  ce  qui  concerne  le  volet 
rhumatologique,  force  est  de  constater  que  les  pièces  versées  au 
dossier à l'époque de l'octroi de la rente ne relèvent aucune limitation 
fonctionnelle ni diminution de la capacité de travail.

Au cours de la révision de la rente initiée le 28 mai 2004 par l'OAI-GE, 
le Dr G._______ a mentionné, dans son rapport médical intermédiaire 
du  23  juin  2004  (cpe  OAIE  35),  l'apparition  depuis  l'an  2000  de  la 
maladie de Behçet, sous une forme agressive, qui engendrait, à titre 
de  limitations  fonctionnelles,  une  polyarthrose,  une  aphtose  ainsi 
qu'une  uvéite  et  rendait  la  reprise  du  travail  impossible,  même 
ultérieurement.

8.2 Lors de la procédure de révision en examen, l'OAIE a ordonné, 
sur recommandation de son Service médical, la mise en oeuvre d'une 
expertise médicale pluridisciplinaire, rhumatologique, psychiatrique et 
en médecine interne, auprès de la Clinique romande de réadaptation. 
Dans ce cadre, A._______ a été soumis à une expertise psychiatrique 
effectuée  par  le  Dr  C._______  (pce  OAIE  56),  à  un  examen 
rhumatologique et  de médecine interne du Dr F._______ (pce OAIE 
57) et à une évaluation en ateliers professionnels (pce OAIE 54). Il a 
de plus  été  vu  en consultation  immunologique par  le  Dr  D._______ 
suite à une demande de consilium du Dr F._______ qui agissait  par 
ailleurs  en  tant  qu'expert  principal  pour  le  compte  de  la  Clinique 
romande de réadaptation. Sur un plan somatique, le Dr F._______ a 
retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de 
maladie  de  Behçet,  de  lombalgies  et  cervicalgies  chroniques  non 
spécifiques  et  de  status  variqueux  des  membres  inférieurs  avec 

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insuffisance  veineuse  prédominant  à  gauche  –  status  après  quatre 
épisodes  de  thrombose  veineuse  profonde  du  membre  inférieur 
gauche. Dans son appréciation, le médecin rapporteur a observé que 
la  maladie  de  Behçet  semblait  bien  contrôlée,  malgré  la  présence 
d'une  apthose  bucco-génitale  et  d'arthralgies  voire  d'arthrites 
récidivantes,  par  la  prise  régulière  d'immunosuppresseurs  et  d'anti-
inflammatoires non stéroïdiens en réserve, que l'insuffisance veineuse 
n'était que modérée et ne justifiait pas d'incapacité de travail dans une 
activité  adaptée  si  la  prophylaxie  indiquée  était  suivie  face  aux 
situations  à  risque et  cela  quand bien même la  maladie  de  Behçet 
était  un  facteur  important  de  risque et  que  le  syndrome douloureux 
rachidien  prédominant  dans  la  région  cervicale  et  lombo-fessière 
n'avait  pas  de  critère  de  gravité,  aucune  limitation  de  la  mobilité 
rachidienne ni de signes neurologiques irritatifs ou déficitaires n'étant 
présents. En conclusion de l'évaluation somatique, le Dr F._______ a 
observé qu'il existait indéniablement des pathologies, mais que celles-
ci  ne  pouvaient  que  difficilement  expliquer  un  syndrome douloureux 
important et une gêne fonctionnelle subjective majeure. Du rapport du 
Dr C._______, il  a avant tout  retenu que l'évolution s'était  faite vers 
une stabilisation sans traitement psychotrope ni suivi spécialisé. Le Dr 
F._______ a finalement rapporté que les problématiques somatique et 
psychologique de l'assuré n'était pas incompatibles avec une activité 
professionnelle exercée à plein temps à condition qu'elle soit adaptée 
en particulier au problème veineux des membres inférieurs et tienne 
compte  des  rachialgies  par  des  alternances  de  position  et  par 
l'exclusion de port de charge de plus de 10 kg et d'efforts en flexion ou 
rotation du tronc.

Ces conclusions ont été reprises par l'OAIE qui a donc considéré que 
il y avait une amélioration de l'état de santé du recourant, notamment 
du point de vue psychiatrique vu l'absence de pathologie, et a retenu 
que, dans des activités de substitution telles que celles énumérées par 
le Dr B._______ du Service médical de l'OAIE, la capacité de travail 
était de 100% dès le mois de juin 2008, date de l'examen auprès de la 
Clinique romande de réadaptation.

Lors  de  l'exercice  de  son  droit  d'être  entendu  et  par  son  recours, 
A._______ a contesté l'amélioration de son état de santé alléguée par 
l'autorité  inférieure.  Selon  ses  écrits,  l'expertise  pluridisciplinaire  ne 
serait  jamais  arrivée formellement  à cette  conclusion,  et  la  décision 
entreprise relèverait en apparence d'une réévaluation illicite des faits.

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8.3 Il ressort de l'expertise psychiatrique réalisée par le Dr C._______ 
(pce OAIE 56) qu'il n'y a pas de pathologie psycho-psychiatrique, au 
sens de la  nomenclature en vigueur, qui  serait  invalidante. En effet, 
ainsi que l'a relevé le Dr F._______ dans son document de synthèse, 
l'évolution de l'épisode dépressif moyen s'est faite, depuis l'octroi de la 
rente en 1997 et selon le Dr C._______, vers une stabilisation sans 
traitement  psychotrope  ni  suivi  spécialisé  et  aucune  problématique 
psychiatrique  n'est  à  mettre  en  exergue.  Ce  praticien  a  néanmoins 
observé plusieurs particularités de caractère, dont une psychorigidité 
assez  marqué,  un  mode  de  penser  volontiers  en  tout  ou  rien,  une 
obstination et  un fort  besoin de maîtrise,  avec parfois une irritabilité 
explicite ainsi  que des traits de dépendance marqués, le tout faisant 
retenir un tableau clinique de personnalité frustre. De l'avis de l'expert, 
ces singularités avaient contribué et contribuaient encore à l'adoption 
d'une  identité  d'invalide  établie,  et  reconnue,  depuis  plus  de  quinze 
ans. En conclusion de son rapport,  le Dr C._______ a noté que ces 
singularités  n'étaient  pas  invalidantes,  tout  en  soulignant  que 
l'importance du déconditionnement global,  aussi  bien psychique que 
physique, rendait toute reprise de l'activité lucrative irréaliste.

Dans son consilium du 25 juin 2008, le Dr D._______, a confirmé le 
diagnostic  de  la  maladie  de  Behçet  en  raison  des  récidives  de 
thromboses  veineuses  profondes,  d'un  épisode  de  phlébite 
superficielle,  de l'aphtose génito-buccale par poussées et de l'uvéite 
initiale  sans  manifestation  actuelle.  Il  a  relevé  que  le  traitement 
immunosuppresseur  avait  atteint  son  but  et  semblait  contrôlé.  Dans 
son appréciation du cas (pce OAIE 55 p. 2), ce praticien a estimé que 
l'insuffisance  veineuse  ne  devait  influencer  que  marginalement  la 
capacité  de  travail  dans  une  activité  adaptée  et  que  les  autres 
manifestations de la maladie inflammatoire (i.e. maladie de Behçet) ne 
lui  paraissaient  pas  justifier  une  incapacité  totale,  une  capacité 
résiduelle étant envisageable.

Quant aux lombosciatalgies décrites par le recourant et examinées par 
le  Dr  F._______,  force  est  de  constater,  à  la  lecture  comparée des 
pièces actuelles et des pièces antérieures, qu'elles n'apparaissent pas 
avoir évolué depuis l'octroi de la rente.

Suite à l'évaluation en ateliers professionnels, l'auteur du rapport (pce 
OAIE 54) a estimé que A._______ avait  été capable d'adhérer à un 
programme d'activités comportant des gestes simples, des contraintes 

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physiques peu importantes  et  la  possibilité  d'adapter  sa  position  de 
travail. Son rendement a été évalué comme globalement faible, avec 
une moyenne cumulée de 43%.

Dans son compte-rendu, le Dr H._______ a observé que la maladie de 
Behçet se manifestait toujours, malgré la prise d'immunosuppresseurs, 
par  des  aphtoses  génitales  et  buccales  récidivantes,  une  folliculite, 
une oligoarthrite et des thrombophlébites récurrentes.

8.5 Au vu de ce qui précède le Tribunal administratif fédéral ne saurait 
retenir, à l'instar de l'OAIE, que le recourant a connu une amélioration 
franche de son état de santé de nature à influer de manière notable 
sur sa capacité de travail jusqu'à la date de la décision entreprise.

En  effet,  d'une part,  en  accord  avec le  médecin  de l'OAIE et  le  Dr 
C._______, il faut relever qu'actuellement il n'y aucun signe orientant 
vers un trouble dépressif, qu'il n'y a pas de comorbidité psychiatrique, 
les quelques singularités de la personnalité mentionnées n'ayant pas 
de caractère invalidant, et que donc de ce point de vue l'état de santé 
du recourant s'est nettement amélioré. 

D'autre part, l'apparition de la maladie de Behçet, dont le diagnostic a 
été  posé  en  2002  et  mentionné  pour  la  première  fois  par  le  Dr 
G._______ en 2004 en la qualifiant d'agressive et nécessitant la prise 
de corticoïdes et d'anti-inflammatoires, a aussi  été admise par le Dr 
D._______ qui relève que ce diagnostic est certain, le pronostic étant 
conditionné par le réponse aux immunosuppresseurs. Actuellement le 
recourant  présente  des  poussées  répondant  au  traitement,  les 
douleurs  des  mains,  le  syndrome post-thrombotique  à  gauche  et  la 
fatigue pouvant constituer avec d'autres facteurs un tout représentant 
un handicap partiel. 

En  conclusion,  le  Tribunal  administratif  fédéral  constate  que 
A._______,  en  raison  des  différentes  atteintes  à  la  santé  dont  il 
souffre,  en particulier  avec l'apparition de la maladie de Behçet,  n'a 
pas  connu  d'amélioration  de  son  état  de  santé  de  nature  à  influer 
durablement  sur  sa  capacité  de  travail,  son  taux  d'invalidité  étant 
toujours au-dessus du seuil impliquant le droit à une rente entière de 
l'AI.

9.
Le recours doit par conséquent être admis en ce sens que la décision 

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entreprise est réformée et le recourant est maintenu dans son droit à 
une rente entière de l'AI.

10.
Vu l'issue de la cause, il n'est pas perçu de frais de procédure (art. 63 
al. 1 et 2 PA, art. 6 let. b du règlement du 21 février 2008 concernant 
les  frais,  dépens  et  indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif 
fédéral  [FITAF, RS 173.320.2]).  L'avance  versée  par  le  recourant  lui 
sera intégralement restituée par la caisse du Tribunal.

En vertu de l'art. 64 PA – applicable en l'espèce au sens de l'art. 53 
al. 2 LTAF – et de l'art. 7 FITAF, la partie ayant obtenu entièrement ou 
partiellement  gain  de  cause  a  droit  à  une  indemnité  pour  les  frais 
indispensables et relativement élevés qui lui ont été occasionnés. Les 
honoraires  du  représentant  sont  fixés,  selon  l'appréciation  de 
l'autorité,  en raison de l'importance et  de  la  difficulté  du litige,  ainsi 
que d'après le travail et le temps que le représentant a dû y consacrer.

En l'espèce,  il  se  justifie,  eu égard  à  ce  qui  précède,  d'allouer  à  la 
partie  recourante  une  indemnité  à  titre  de  dépens  de  Fr. 2'200.--  à 
charge de l'OAIE.

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Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est admis et la décision du 15 janvier 2009 réformée. Le 
droit du recourant à une rente entière d'invalidité dès le 1er mars 2009 
est reconnu.

2.
Il n'est pas perçu de frais de procédure. L'avance de frais de Fr. 300.-- 
versée  par  le  recourant  le  14  août  2009  lui  sera  intégralement 
remboursée par la caisse du Tribunal.

3.
L'OAIE versera au recourant  une indemnité de Fr. 2'200.-- à titre de 
dépens.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- au recourant (acte judiciaire; annexe: feuille d'information)
- à l'autorité inférieure (n° de réf. ***.****.****.**/***/**; Recommandé)
- à l'Office fédéral des assurances sociales (Recommandé).

L'indication des voies de droit figure à la page suivante.

La présidente du collège : Le greffier :

Elena Avenati-Carpani Oliver Collaud

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Indication des voies de droit :

La  présente  décision  peut  être  attaquée  devant  le  Tribunal  fédéral, 
Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne, par la voie du recours en matière 
de droit public, dans les trente jours qui suivent la notification (art. 82 
ss, 90 ss et 100 de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral [LTF, 
RS 173.110]). Le mémoire doit indiquer les conclusions, les motifs et 
les  moyens  de  preuve,  et  être  signé.  La  décision  attaquée  et  les 
moyens de preuve doivent être joints au mémoire, pour autant qu'ils 
soient en mains de la partie recourante (art. 42 LTF).

Expédition :

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