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**Case Identifier:** b098c52e-99d5-58da-823b-08a72931e424
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2015-09-25
**Language:** fr
**Title:** Genf Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile 25.09.2015 C/25388/2013
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_001_C-25388-2013_2015-09-25.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 29.09.2015 

 
 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/25388/2013 ACJC/1140/2015 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU VENDREDI 25 SEPTEMBRE 2015 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______, (GE), appelant d'un jugement rendu par la 18ème 
Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 19 mars 2015, comparant par 
Me Patricia Michellod, avocate, 3, rue Nicole, case postale 1075, 1260 Nyon 1, en 
l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 

et 

Madame B______, domiciliée ______, (GE), intimée, comparant par Me Jaroslaw 
Grabowski, avocat, 8, rue Pierre-Fatio, 1204 Genève, en l'étude duquel elle fait élection 
de domicile. 

 

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C/25388/2013 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/3746/2015 du 19 mars 2015, notifié à A______ le 26 mars 
2015, le Tribunal de première instance, statuant sur mesures provisionnelles dans 
le cadre d'une procédure en divorce opposant A______ à B______, a annulé le  
ch. 4 du dispositif du jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale 
JTPI/771/2012 en tant qu'il fixait la contribution à l'entretien de la famille à  
7'000 fr. par mois (ch. 1 du dispositif), fixé la contribution à l'entretien de la 
famille due par A______ à B______ à 6'000 fr. par mois avec effet au  
1er novembre 2013 (ch. 2), réservé la décision sur les frais (ch. 3) et débouté les 
parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 

Cela fait, statuant sur la requête de A______, le Tribunal a prononcé le divorce 
des parties (ch. 5) et statué sur les effets accessoires (ch. 6 à 15). 

B. a. Par acte expédié le 7 avril 2015 au greffe de la Cour de justice, A______ 
appelle de cette décision en tant qu'elle statue sur mesures provisionnelles, 
sollicitant l'annulation des ch. 1 à 4 de son dispositif. 

 Il conclut, avec suite de frais et dépens, au versement d'une contribution à 
l'entretien de la famille de 3'417 fr. par mois pour les mois de novembre 2013 à 
août 2014, à la cessation du versement d'une contribution d'entretien dès le 
septembre 2014 et à la condamnation de B______ au paiement en sa faveur de 
55'830 fr. à titre de trop-perçu dès le 1er novembre 2013. 

 b. B______ conclut à la confirmation du jugement entrepris, avec suite de frais et 
dépens. 

Elle produit des pièces nouvelles à l'appui de ses écritures, soit deux estimations 
des impôts dus par A______ pour l'année 2014. 

c. Par réplique du 29 mai 2015 et duplique du 5 juin 2015, les parties ont persisté 
dans leurs explications et conclusions respectives. 

d. Les époux ont été informés par la Cour de ce que la cause était gardée à juger, 
par courrier du 5 juin 2015. 

C. a. A______, né le ______ 1969, et B______, née le ______ 1971, tous deux de 
nationalité française, se sont mariés le ______ 1999 à Paris (France). 

 De cette union sont issus : 

- C______, né le ______ 2000, et 
- D______, né le ______ 2002. 

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C/25388/2013 

b. Par jugement JTPI/771/2012 rendu le 17 janvier 2012 sur mesures protectrices 
de l'union conjugale, d'accord entre les parties, le Tribunal a notamment attribué la 
jouissance exclusive du domicile conjugal et la garde des enfants à la mère, 
réservant au père un droit de visite à convenir et, à défaut, devant s'exercer du 
mardi soir au mercredi à la sortie de l'école, un week-end sur deux du vendredi 
soir au lundi matin au retour à l'école, ainsi que durant la moitié des vacances 
scolaires, fixé la contribution de A______ à l'entretien de la famille à 7'000 fr. dès 
le 1er juillet 2011 sous déduction des primes d'assurance maladie de B______ dues 
à l'employeur de A______, les parents s'engageant à prendre en charge pour 
moitié chacun les frais extraordinaires des enfants qui ne seraient pas remboursés 
par l'assurance maladie et A______ s'engageant également à assumer les frais de 
garde et de camps de vacances s'il ne pouvait pas assumer la moitié des vacances 
scolaires des enfants.  

c. A la demande de A______, B______ a accepté une diminution de la 
contribution à 6'000 fr. par mois dès le mois de décembre 2012. 

d. Par acte expédié le 29 novembre 2013 au Tribunal, A______ a formé une 
demande unilatérale en divorce, concluant notamment au maintien de l'autorité 
conjointe des parties sur leurs enfants et à l'instauration d'une garde alternée 
devant s'exercer d'entente entre les parties ou, à défaut, une semaine sur deux. 

e. Par acte du même jour, A______ a requis le prononcé de mesures 
provisionnelles tendant à la réduction de sa contribution à l'entretien de la famille 
à un montant de 3'417 fr. par mois. 

Il a fondé sa requête sur le fait que ses revenus avaient considérablement diminué 
depuis le prononcé du jugement du 17 janvier 2012, l'obligeant à entamer ses 
économies, alors que la situation financière de son épouse, qui vivait en 
concubinage, était très confortable. 

f. Dans son mémoire réponse du 30 avril 2014, B______ a conclu, sur mesures 
provisoires, à ce qu'une garde alternée devant s'exercer une semaine sur deux soit 
instaurée, les vacances scolaires étant partagées, à ce que le lieu de résidence 
habituelle des enfants soit fixé chez elle, à ce qu'il lui soit donné acte de ce que ce 
qu'elle paierait directement tous les frais liés à l'entretien des enfants, à ce que 
A______ soit condamné à lui verser une contribution - indexée - à l'entretien de 
chacun des enfants de 3'350 fr. jusqu'à 15 ans, puis de 3'450 fr., à prendre en 
charge les frais liés à l'entretien des enfants lorsqu'il en assumerait la garde, ainsi 
que tous les frais découlant de leur scolarité dès le 1er mai 2014. Subsidiairement, 
elle a conclu à la confirmation du jugement JTPI/771/2012 rendu sur mesures 
protectrices de l'union conjugale le 17 janvier 2012 et à ce qu'il lui soit donné acte 
de ce qu'elle renonçait au solde de la contribution d'entretien à hauteur de 1'000 fr. 
par mois du 1er décembre 2012 au 31 décembre 2013. 

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g. A la demande du Tribunal, le SPMi a rendu un rapport le 10 juin 2014, dans 
lequel il préconise le maintien de l'autorité parentale conjointe, l'instauration d'une 
garde alternée s'exerçant une semaine sur deux chez chacun des parents et pendant 
la moitié des vacances scolaires et la fixation du domicile légal des enfants chez 
leur mère. 

h. Lors de l'audience du 9 septembre 2014 devant le premier juge, les parties ont 
indiqué que la garde alternée était mise en place depuis le début du mois. 

i. Dans ses dernières écritures, A______ a conclu, sur mesures provisionnelles, au 
versement d'une contribution à l'entretien de la famille de 3'417 fr. par mois pour 
les mois de novembre 2013 à août 2014, à la cessation du versement d'une 
contribution d'entretien dès le 1er septembre 2014 et à la condamnation de 
B______ à lui rembourser 55'830 fr. à titre de trop-perçu dès le 1er novembre 
2013. 

B______ a, quant à elle, conclu au versement d'une contribution à l'entretien de 
chacun des enfants de 3'500 fr. jusqu'à 15 ans, puis de 4'000 fr. jusqu'à la majorité, 
voire au-delà en fonction de leurs études. Elle a, pour le surplus, persisté dans ses 
conclusions. 

j. Par réplique et duplique des 19 et 24 février 2015, les parties ont persisté dans 
leurs explications et conclusions respectives. 

k. Aux termes du jugement entrepris, le premier juge a constaté que les revenus 
des parties avaient diminué depuis le prononcé des mesures protectrices 
(23'000 fr. nets par mois en 2012, 16'777 fr. lors du dépôt de la requête de 
mesures provisionnelles et 15'895 fr. en avril 2014 pour le père; 10'050 fr. par 
mois en 2013 et 7'900 fr. dès le 1er janvier 2014 pour la mère) et que les charges 
incompressibles du père s'élevaient, au moment du dépôt de sa requête de mesures 
provisionnelles, à 10'250 fr. par mois (3'450 fr. de loyer, 500 fr. de prime 
d'assurance maladie LAMal, 400 fr. de frais de transports, 4'700 fr. d'impôts et 
1'200 fr. de minimum vital). Le Tribunal a considéré que le paiement mensuel 
d'une contribution de 6'000 fr. - soit le montant fixé d'entente entre les parties fin 
2012 - pouvait continuer à être assumé par le père pendant la procédure de 
divorce, puisqu'il n'entamait pas son minimum vital ou très légèrement à compter 
d'avril 2014, contrairement au montant de 7'000 fr. qui l'entamait plus nettement. 
Il a ainsi réduit la contribution à l'entretien de la famille à 6'000 fr. par mois dès le 
1er novembre 2013. 

l. Les éléments de faits et les allégations des parties pertinents devant la Cour pour 
déterminer leur situation financière sont les suivants : 

l.a. A______ a travaillé, pendant plusieurs années et jusqu'à fin juillet 2013 - date 
pour laquelle il a été licencié -, comme employé au sein de E______ SA. Son 

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C/25388/2013 

salaire mensuel net était de 23'186 fr. 35 (bonus compris) en 2012. En 2013, il a 
perçu un salaire total net de 212'509 fr., comprenant une indemnité de vacance, 
une indemnité de départ et une participation à l'assurance maladie (5'661 fr.), soit 
un salaire mensuel net de 30'358 fr. entre janvier et juillet 2013. Dès le 24 
septembre 2013, il a été employé de F______ SA pour un salaire moyen net de 
16'770 fr. par mois. Il a démissionné pour fin mars 2014 afin de rejoindre, en avril 
2014, G______ SA en qualité de Senior Trader. Il ressort des décomptes de 
salaire pour les mois d'avril et mai 2014 que son salaire mensuel net a été de 
15'895 fr., son employeur prenant en outre en charge sa prime d'assurance maladie 
LAMal, ainsi que celles de ses enfants. Selon une attestation de son employeur, il 
ne bénéficie pas de bonus. 

A______ allègue des charges incompressibles à hauteur de 11'282 fr. 85 par mois, 
comprenant le loyer (3'450 fr., places de parc et charges comprises), le loyer pour 
une place de parc au centre de Genève (150 fr.), le loyer pour une place de parc 
pour une moto (150 fr.), la prime d'assurance maladie (555 fr. 15), l'exercice du 
droit de visite (150 fr.), les cours de tennis pour C______ et D______ (135 fr.), la 
prime d'assurance protection juridique (28 fr. 90), les primes d'assurance pour 
véhicules (180 fr. 70 pour une voiture Maserati et une Oldsmobile GE ______,  
70 fr. pour une voiture Audi GE ______ et 69 fr. 40 pour une moto Honda), la 
prime d'assurance RC-ménage (43 fr. 70), les frais de véhicule (estimés à 400 fr.), 
les impôts (estimés à 4'700 fr.) et l'entretien de base OP (1'200 fr.). 

Selon un contrat de bail daté du 7 janvier 2011, A______ a loué, dès le 15 janvier 
suivant, un appartement de six pièces à Genève pour un loyer de 3'450 fr. (charges 
et places de parc comprises). Il vit en concubinage avec sa compagne depuis mai 
2014, date à laquelle ils ont emménagé dans une villa qu'ils louent pour un loyer 
mensuel de 7'000 fr. par mois. Il indique, dans les tableaux de ses charges qu'il a 
produits en première instance, supporter les charges communes avec sa compagne 
à hauteur de 60% en raison de la présence de ses enfants. 

Il ressort en outre des pièces qu'il a produites que la prime d'assurance  
RC-ménage est de 991 fr. 20 par année pour sa compagne et lui, la prime de 
l'assurance de protection juridique est de 455 fr. 70 par année, la prime 
d'assurance pour la plaque GE ______ est de 2'922 fr. 20 par année, celle pour 
l'Audi est de 565 fr. 60 et celle pour la moto de 629 fr. 20 et qu'il s'est acquitté de 
frais de cours de boxe pour D______ de 800 fr. pour l'année scolaire 2014-2015. 
Selon une estimation de ses impôts sur la base de sa déclaration fiscale 2013 faite 
par H______ SA, ses impôts mensuels ICC et IFD s'élèveraient à 4'732 fr. 50 pour 
l'année 2013. Sur la base d'une attestation établie le 9 septembre 2014 par  
I______ SA, ses impôts mensuels ICC et IFD seraient en effet de de 4'732 fr. 50 
pour 2013, ainsi que de 4'881 fr. pour 2014. 

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l.b. B______ a été employée, depuis février 2010, au sein d'J______ SA. En 2013, 
elle a réalisé un salaire moyen mensuel net de 11'108 fr. 55. A compter du 1er 
janvier 2014, elle a consenti à une baisse de salaire en raison des difficultés 
économiques rencontrées par la société, son salaire ayant été réduit à 7'947 fr. 85 
nets. Après avoir été licenciée pour le 31 décembre 2014, elle travaille pour 
K______ SA à plein temps depuis le 1er janvier 2015. Il ressort de son contrat de 
travail que son salaire annuel brut est de 150'020 fr., qu'elle bénéficie d'une 
indemnité famille (non soumise à AVS) de 250 fr. par mois et d'une indemnité de 
repas (tickets restaurant) de 180 fr. et qu'elle est éligible au paiement d'un bonus 
variable. 

B______ a vécu avec un compagnon depuis une date indéterminée, mais à tout le 
moins depuis le 1er janvier 2013 (cf. données contenues dans l'application 
CALVIN de l'OCP), et jusqu'au 12 août 2014. Durant cette période, ils ont vécu 
dans une villa à Vandoeuvres qu'ils louaient tous deux et dont le loyer était de 
9'000 fr. par mois (charges non comprises). Elle a allégué, en première instance, 
un loyer hypothétique de 4'500 fr. depuis le 1er septembre 2014. Selon un courrier 
adressé au Tribunal le 26 février 2015, elle serait domiciliée à (GE). Elle ne 
produit aucune pièce relative à sa nouvelle charge de loyer. 

Le premier juge a retenu à son égard des charges incompressibles à hauteur de 
8'500 fr. par mois dès le 1er septembre 2014, comprenant le loyer (3'500 fr.), la 
prime d'assurance RC-ménage (50 fr.), les primes d'assurance maladie LAMal 
(289 fr. 35) et LCA (223 fr. 70), les frais médicaux non remboursés (248 fr. en 
2013), Billag (40 fr.), le leasing pour un véhicule (353 fr. 40), la prime 
d'assurance (145 fr.), les impôts (45 fr. 30) et les frais d'entretien y relatifs 
(estimés à 200 fr.), les impôts (2'086 fr. allégués) et l'entretien de base OP 
(1'350 fr.). 

En appel sur mesures provisionnelles, elle fait référence à des charges 
complémentaires alléguées dans son appel sur le fond et aux pièces qui y sont 
jointes, ledit appel ne faisant toutefois pas partie de la présente procédure d'appel. 

A______ allègue que les charges de cette dernière ne dépasseraient pas 5'500 fr. 
par mois, comprenant 850 fr. d'entretien de base OP, ainsi que, selon ses 
estimations, 500 fr. de primes LAMal et LCA, 1'650 fr. de loyer, 200 fr. de prime 
d'assurance pour véhicule, 300 fr. de frais de transport et 2'000 fr. d'impôts. 

l.c. Il ressort des pièces du dossier que les charges relatives aux enfants 
comprennent leur prime d'assurance maladie LCA (90 fr. 50 par enfant), leurs 
frais médicaux non remboursés (94 fr. pour C______ et 15 fr. pour D______ en 
2013), l'écolage (1'500 fr. pour C______ et 1'340 fr. pour D______ en 2013, puis 
1'500 fr. pour D______ uniquement dès la rentrée 2014, C______ étant, dès cette 
date, scolarisé au collège public), les frais de transport scolaire (93 fr.), les frais 
d'études surveillées (65 fr. par mois en moyenne), les frais de transports publics 

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(33 fr. 50, les deux enfants étant titulaire d'un abonnement annuel TPG pour tout 
Genève) et l'entretien de base OP (600 fr.). 

Les enfants suivent également les activités parascolaires suivantes : cours de 
karaté pour C______ (60 fr.), de trampoline pour D______ en 2013 (50 fr.), de 
Parkour pour les deux enfants (environ 50 fr. par mois et par enfant), de tennis 
(67 fr. pour l'adhésion au City Green pour les deux enfants), ainsi que les frais liés 
à la pratique du ski (140 fr. par mois pour chaque enfant, comprenant les cours et 
les forfaits saison). 

D. B______ a indiqué, dans son mémoire de réponse à l'appel du 18 mai 2015, que 
A______ s'est dûment acquitté de la contribution d'entretien à hauteur de 6'000 fr. 
jusqu'au jour du dépôt du présent appel et ne verse, depuis lors que 3'500 fr. par 
mois. 

EN DROIT 

1. 1.1 L'appel est recevable contre les décisions de première instance sur mesures 
provisionnelles, dans les causes non patrimoniales ou dont la valeur litigieuse, au 
dernier état des conclusions devant l'autorité inférieure, est supérieure à 10'000 fr. 
(art. 308 al. 1 let. b et al. 2 CPC). 

L'appel, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance d'appel dans les dix 
jours à compter de la notification de la décision attaquée, s'agissant de mesures 
provisionnelles qui sont soumises à la procédure sommaire (art. 248 let. d, 311 al. 
1 et 314 al. 1 CPC). 

Les litiges portant exclusivement sur le montant de contributions d'entretien sont 
de nature pécuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 
5A_42/2013 du 27 juin 2013 consid. 1.1; 5A_906/2012 du 18 avril 2013 
consid. 1; 5A_236/2011 du 18 octobre 2011 consid. 1; 5A_511/2010 du 4 février 
2011 consid. 1.1).  

En l'espèce, la capitalisation, conformément à l'art 92 al. 2 CPC, du montant des 
contributions d'entretien restées litigieuses au vu des dernières conclusions des 
parties devant le premier juge excède largement 10'000 fr. 

L'appel a en outre été formé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi 
(art. 130 al. 1 et 314 al. 1 CPC). Il est donc recevable. 

1.2 La Cour revoit la cause en fait et en droit avec un plein pouvoir d'examen 
(art. 310 CPC). 

La présente cause est soumise aux maximes d'office et inquisitoire illimitée en 
tant qu'elle concerne les enfants mineurs des parties (art. 296 al. 1 et al. 3 CPC), 
de sorte que la Cour n'est liée ni par les conclusions des parties sur ce point 

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(art. 296 al. 3 CPC) ni par l'interdiction de la reformatio in pejus (ATF 129 III 417 
consid. 2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_562/2009 du 18 janvier 2010 
consid. 3.1). 

En revanche, s'agissant de la contribution d'entretien due à l'intimée, les maximes 
de disposition (art. 58 al. 1 CPC; ATF 128 III 411 consid. 3.2.2; arrêt du Tribunal 
fédéral 5A_693/2007 du 18 février 2008 consid. 6) et inquisitoire sont applicables 
(art. 272 CPC; ATF 129 III 417 précité; arrêts du Tribunal fédéral 5A_386/2014 
du 1er décembre 2014 consid. 6.2, 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1 et 
5A_574/2013 du 9 octobre 2013). 

1.3 L'intimée a produit de nouvelles pièces en appel au sujet de la situation 
financière de l'appelant. 

Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et les moyens de preuves nouveaux ne sont pris 
en considération en appel que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et 
s'ils ne pouvaient pas être invoqués ou produits devant la première instance bien 
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de diligence (let. b). 

Dans les causes de droit matrimonial concernant les enfants mineurs, où les 
maximes d'office et inquisitoire illimitée s'appliquent, la Cour de céans admet tous 
les novas (ACJC/244/2015 du 6 mars 2015 consid. 3.3.1; ACJC/976/2014 du 
15 août 2014 consid. 1.3; ACJC/963/2014 du 6 août 2014 consid. 3.1; 
ACJC/480/2014 du 11 avril 2014 consid. 1.4; dans ce sens : TREZZINI, in 
Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero (CPC), 
COCCHI/TREZZINI/BERNASCONI [éd.], 2011, p. 1394; TAPPY, Les voies de droit du 
nouveau Code de procédure civile, in JdT 2010 III p. 115 ss, 139). 

Les pièces nouvelles produites par l'intimée sont ainsi recevables. 

2. La présente cause présente des éléments d'extranéité en raison de la nationalité des 
parties. 

Celles-ci ne contestent, à juste titre, pas la compétence des autorités judiciaires 
genevoises (art. 59 et 62 al. 1 LDIP; art. 2 et 5 ch. 2 de la Convention concernant 
la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière 
civile et commerciale, CL - RS 0.275.12) et l'application du droit suisse (art. 62 
al. 2 LDIP; art. 4 al. 1 de la Convention de La Haye sur la loi applicable aux 
obligations alimentaires du 2 octobre 1973 - RS 0.211.213.01) au présent litige. 

3. Dans le cadre d'une procédure de divorce (art. 274 ss CPC), le tribunal ordonne 
les mesures provisionnelles nécessaires en vertu de l'art. 276 al. 1 CPC; les 
dispositions régissant la protection de l'union conjugale sont dès lors applicables 
par analogie. 

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 Ces mesures sont ordonnées à la suite d'une procédure sommaire (ATF 127 III 
474 consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_661/2011 du 10 février 2012 
consid. 2.3; HOHL, Procédure civile, tome II, 2ème éd., 2010, nos 1900 à 1904). 

La cognition du juge des mesures provisionnelles est limitée à la simple vraisem-
blance des faits et à un examen sommaire du droit. Les moyens de preuve sont 
limités à ceux qui sont immédiatement disponibles (ATF 127 III 474 
consid. 2b/bb; arrêt du Tribunal fédéral 5A_442/2013 du 24 juillet 2013 
consid. 2.1 et 5.1). 

4. 4.1 Selon l'art. 276 al. 2 CPC, les décisions rendues par le juge des mesures 
protectrices sont maintenues pendant la procédure de divorce (1ère phrase). 
Le juge du divorce est compétent pour prononcer leur modification ou leur 
révocation (art. 276 al. 2 2ème phrase CPC) en ordonnant les mesures 
provisionnelles nécessaires (art. 276 al. 1 1ère phrase CPC). Pour ce faire, il 
applique par analogie les dispositions régissant la protection de l'union conjugale 
(art. 276 al. 1 2ème phrase CPC). 

Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur même au-delà 
de l'ouverture de la procédure de divorce. Une fois que des mesures 
provisionnelles ont été ordonnées, elles ne peuvent être modifiées qu'aux 
conditions de l'art. 179 CC. Aux termes de l'art. 179 al. 1, 1 ère phr. CC, le juge 
prononce les modifications commandées par les faits nouveaux et rapporte les 
mesures prises lorsque les causes qui les ont déterminées n'existent plus. 
La modification des mesures provisoires ne peut être obtenue que si, depuis leur 
prononcé, les circonstances de fait ont changé d'une manière essentielle et 
durable, notamment en matière de revenus, à savoir si un changement significatif 
et non temporaire est survenu postérieurement à la date à laquelle la décision a été 
rendue, si les faits qui ont fondé le choix des mesures provisoires dont la 
modification est sollicitée se sont révélés faux ou ne se sont par la suite pas 
réalisés comme prévus, ou encore si la décision de mesures provisoires s'est 
avérée plus tard injustifiée parce que le juge appelé à statuer n'a pas eu 
connaissance de faits importants. La survenance d'une modification essentielle et 
durable dans la situation familiale s'apprécie à la date du dépôt de la demande de 
modification (arrêt du Tribunal fédéral 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 3.1). 

Lorsqu'il y a des enfants mineurs, l'art. 286 CC (faits nouveaux) dispose que le 
juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès 
que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les 
ressources des père et mère ou le coût de la vie (al. 1); si la situation change 
notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande 
du père, de la mère ou de l'enfant (al. 2). 

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C/25388/2013 

Cette procédure n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter 
aux circonstances nouvelles (ATF 120 II 177 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_860/2013 du 29 janvier 2014 consid. 4.2). 

Lorsqu'il admet que les conditions susmentionnées sont remplies, le juge doit 
alors fixer à nouveau la contribution d'entretien, après avoir actualisé tous les 
éléments pris en compte pour le calcul dans le jugement précédent et litigieux 
devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 
5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.3). 

La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entraîne toutefois pas 
automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien. 
Celle-ci ne se justifie que lorsque la différence entre le montant de la contribution 
d'entretien nouvellement calculée sur la base de tels faits et celle initialement fixée 
est d'une ampleur suffisante (arrêts du Tribunal fédéral 5A_113/2013 du 2 août 
2013 consid. 3.1 et 5 A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.3). 

4.2 L'appelant conteste le montant de la contribution à l'entretien de la famille fixé 
par le premier juge à 6'000 fr. 

 L'appelant soutient que ses revenus ont considérablement diminué depuis le 
1er novembre 2013 et qu'il a dû puiser dans ses économies pour assurer le 
versement de la contribution fixée sur mesures protectrices, alors que la situation 
financière de l'intimée est très confortable. 

 4.2.1 En l'espèce, la situation des parties quant à la contribution à l'entretien de la 
famille est régie par les mesures protectrices de l'union conjugale prononcées le 
17 janvier 2012 par le Tribunal sur accord des parties. 

Il convient ainsi, en premier lieu, de déterminer si la situation de l'appelant s'est, 
depuis lors, modifiée de manière significative et durable, ce qui justifierait une 
éventuelle réévaluation du montant de ladite contribution. 

 4.2.2 Les parties ne contestent, à juste titre, pas l'application de la méthode du 
minimum vital en tenant compte de charges élargies pour la détermination de leur 
situation financière. 

 Au moment du prononcé des mesures protectrices de l'union conjugale, l'appelant 
percevait un salaire mensuel net de 23'186 fr. 35; le montant de ses charges à cette 
époque n'est pas connu. 

Entre janvier et juillet 2013, son salaire mensuel net a augmenté à 30'358 fr., en 
raison des indemnités de vacances et de départ dont il a bénéficié à la suite de son 
licenciement, puis il a perçu un salaire moyen net de 16'770 fr. par mois entre le 
24 septembre 2013 et le 31 mars 2014 en tant qu'employé auprès F______ SA, 
enfin de 15'895 fr. dès avril 2014 pour son activité au sein de G______ SA. 

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C/25388/2013 

 Il ressort ainsi de ce qui précède que les revenus de l'appelant se sont péjorés de 
manière sensible, durable et imprévisible depuis le prononcé des mesures 
protectrices de l'union conjugale le 17 janvier 2012. 

 Il convient, par conséquent, de procéder à un nouvel examen de la situation 
financière des parties à compter de la date du dépôt de la requête de mesures 
provisionnelles, afin de déterminer si une réduction de la contribution d'entretien 
se justifie, et le cas échéant, dans quelle mesure. 

4.3 L'appelant offre de verser 3'417 fr. de novembre 2013 à août 2014 compris, 
puis il conclut à la cessation du versement d'une contribution dès le 1er septembre 
2014. 

4.3.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 
al. 1 ch. 1 CC - applicable par analogie aux mesures provisionnelles (art. 276 al. 1 
2e phrase CPC) - se déterminent en fonction des facultés économiques et des 
besoins respectifs des époux. Même lorsqu'on ne peut plus sérieusement compter 
sur une reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation 
d'entretien réciproque des époux (ATF 138 III 97 consid. 2.2; ATF 137 III 385 
consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2, in SJ 2004 I 529). 

En vertu de l'art. 176 al. 3 CC relatif à l'organisation de la vie séparée, lorsque les 
époux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après 
les dispositions sur les effets de la filiation (art. 273 ss CC). À teneur de l'art. 285 
al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant, 
ainsi qu'à la situation et aux ressources des père et mère, compte tenu de la fortune 
et des revenus de l'enfant, de même que de la participation de celui de ses parents 
qui n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce dernier. Ces critères 
exercent une influence réciproque les uns sur les autres (ATF 134 III 337 
consid. 2.2.2). 

La contribution d'entretien doit être arrêtée de manière différenciée pour le 
conjoint, d'une part, et chaque enfant, d'autre part (art. 163 CC et 176 al. 1 ch. 1 
CC pour le conjoint, et 176 al. 3 et 276 ss CC pour l'enfant; arrêts du Tribunal 
fédéral 5A_757/2013 du 14 juillet 2014 consid. 2.1, 5A_65/2013 du 4 septembre 
2013 consid. 7, 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 6.1.1 et 5A_743/2012 du 
6 mars 2013 consid. 6.2.2). 

Seules les charges effectives, dont le débirentier ou le crédirentier s'acquitte 
réellement, doivent être prises en compte (ATF 140 III 337 consid. 4.2.3, 121 III 
20 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 
consid. 3.2.1 et 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.1.). 

Le minimum vital du débirentier doit en principe être préservé (ATF 137 III 59 
consid. 4.2). 

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C/25388/2013 

En tout état, le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation (art. 4 CC). 

4.3.2 Le législateur n'a pas arrêté de mode de calcul pour fixer la contribution à 
l'entretien d'enfants mineurs (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2). L'une des méthodes 
préconisées par la doctrine et considérée comme conforme au droit fédéral est 
celle dite du minimum vital, avec répartition de l'excédent. 

Les besoins d'entretien statistiques moyens retenus dans les "Recommandations 
pour la fixation des contributions d'entretien des enfants" éditées par l'Office de la 
jeunesse du canton de Zurich (Tabelles zurichoises), peuvent également servir de 
point de départ pour la détermination des besoins d'un enfant dans un cas concret. 
Il y a toutefois lieu de les affiner en tenant compte des besoins concrets 
particuliers de l'enfant, ainsi que du niveau de vie et de la capacité contributive 
des parents (arrêts du Tribunal fédéral 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 
consid. 4.2.1; 5A_906/2012 du 18 avril 2013 consid. 5.2.1). Ces normes se 
fondent sur un revenu moyen de 7'000 fr. à 7'500 fr. (arrêt du Tribunal fédéral 
5C.49/2006 du 24 août 2006 consid. 2.2). Le Tribunal fédéral considère que leur 
application est adéquate lorsque les revenus totaux des parents dépassent les 
20'000 fr. par mois (arrêt précité 5A_621/2013). Une augmentation de la 
contribution d'entretien de 25% par rapport au coût d'entretien moyen d'un enfant 
est admissible (arrêt du Tribunal fédéral 5A_507/2007 consid. 5.3.2; 
BREITSCHMID, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 2014, n. 23 ad art. 285 CC). 

Les prestations pour l'entretien des enfants intègrent une participation aux frais de 
logement, de sorte que le loyer imputé à l'époux attributaire de leur garde doit être 
diminué dans cette mesure (arrêts du Tribunal fédéral 5A_464/2012 du 
30 novembre 2012 consid. 4.6.3 et 5P.370/2004 du 5 janvier 2005 consid. 4). 
La part de deux enfants au logement peut être fixée à 30% du loyer (BASTONS 
BULLETTI, L'entretien après divorce : méthodes de calcul, montant, durée et 
limites, in SJ 2007 II 77 ss, n. 140 p. 102). 

4.3.3 Lorsque l'époux créancier vit en concubinage avec un nouveau partenaire, il 
y a lieu d'examiner si, dans le cas concret, il est soutenu financièrement par cette 
personne. Le cas échéant, sa créance d'entretien est réduite dans la mesure des 
prestations réellement fournies par le concubin (ATF 138 III 97 consid. 2.3.1). 
S'il n'y a aucun soutien financier, ou si les prestations fournies par le concubin ne 
peuvent être prouvées, il peut toutefois exister ce que l'on appelle une (simple) 
"communauté de toit et de table", qui entraîne des économies pour chacun des 
concubins. Dans ces circonstances, il n'est pas arbitraire de considérer que son 
compagnon pourrait participer pour moitié aux frais communs, même si sa 
participation effective est moindre. Ce qui est déterminant, ce n'est pas la durée du 
concubinage, mais l'avantage économique qui en découle (ATF 138 III 97 
consid. 2.3.2). Dans l'hypothèse où l'époux a construit avec son nouveau 
partenaire une communauté de vie si étroite que celui-ci est prêt à lui apporter une 

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C/25388/2013 

assistance et un soutien financier semblables à celui qui existe entre époux, 
comme l'exige l'art. 159 al. 3 CC, la contribution d'entretien due à cet époux peut 
être supprimée. Pour apprécier la qualité d'une communauté de vie, il faut prendre 
en considération l'ensemble des circonstances de la vie commune (ATF 138 III 97 
consid. 2.3.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_593/2013 du 20 décembre 2013 
consid. 3.3.1 et 5A_470/2013 du 26 septembre 2013 consid. 4.2). 

4.3.4 Les charges élargies de l'appelant s'élevaient, hors impôts, à environ 
5'628 fr. entre novembre 2013 et avril 2014, à 5'094 fr. dès mai 2014, puis à 
4'4'19 fr. dès septembre 2014, comprenant le loyer (3'450 fr., places de parc et 
charges comprises, puis 3'500 fr. dès mai 2014 sous déduction, dès septembre 
2014, de la participation des enfants représentant 15%, soit 525 fr.), la prime 
d'assurance maladie LAMAL (300 fr. entre novembre 2013 et mars 2014), 
l'exercice du droit de visite (150 fr. jusqu'à l'instauration de la garde alternée, soit 
jusqu'à août 2014), la prime d'assurance protection juridique (39 fr.), la prime 
d'assurance RC-ménage (42 fr. 70), les frais de véhicule (estimés à 400 fr.), la 
prime d'assurance pour une AUDI (47 fr.), les cours de boxe pour D______  
(66 fr.) et l'entretien de base OP (1'200 fr., puis 850 fr. dès mai 2014). 

 Seuls les frais pour un seul véhicule seront retenus, à l'exclusion des frais relatifs 
aux trois autres véhicules (places de parc comprises). L'appelant n'a produit 
aucune pièce relative à ses primes d'assurance maladie. Il sera dès lors tenu 
compte d'une prime LAMal d'un montant équivalent à celle de l'intimée durant la 
période où elle n'était pas payée par son employeur, soit jusqu'en mars 2014. 
Faute de justificatifs, aucune prime LCA ne sera prise en compte. 

Selon une estimation de ses impôts sur la base de sa déclaration fiscale 2013 faite 
par H______ SA, les impôts mensuels ICC et IFD de l'appelant se sont élevés à 
4'732 fr. 50 pour l'année 2013. Compte tenu de la baisse de son revenu annuel dès 
l'année 2014, ses impôts ne peuvent, contrairement à ce qu'il allègue, être 
équivalents pour l'année 2014. Ses impôts pour l'année 2014 seront estimé à 
environ 3'500 fr. par mois (admis par l'intimée) sur la base d'un revenu brut 
d'environ 228'000 fr., après déduction des cotisations sociales et de 4'000 fr. de 
contribution d'entretien mensuelle dès septembre 2014). 

L'appelant a ainsi disposé d'un solde disponible de l'ordre de 14'340 fr. en 2013 
(en tenant compte de ses revenus annualisés, soit 24'700 fr. - 5'628 fr. de charges - 
4'732 fr. d'impôts), de 7'642 fr. de janvier à mars-avril 2014 (16'770 fr. - 5'628 fr. 
de charges - 3'500 fr. d'impôts), de 7'301 fr. de mai à août 2014 (15'895 fr. - 
5'094 fr. de charges - 3'500 fr. d'impôts) et de 7'976 fr. dès septembre 2014 
(15'895 fr. - 4'419 fr. - 3'500 d'impôts). 

 4.3.5 S'agissant de l'intimée, elle a réalisé un salaire moyen mensuel net de 
11'108 fr. 55 en 2013, de 7'947 fr. 85 nets en 2014 et, depuis le 1er janvier 2015, 
d'au moins 10'400 fr. (indemnité famille comprise, à l'exception de l'indemnité de 

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C/25388/2013 

repas couvrant les frais supplémentaires engendrés par la prise de repas à 
l'extérieur) hors bonus variable pour lequel elle est éligible. 

 Ses charges élargies s'élevaient à 7'595 fr. jusqu'à août 2014, puis à 7'920 fr. dès 
septembre 2014, comprenant le loyer (4'500 fr. jusqu’à août 2014 sous déduction 
de 1'350 fr. représentant la participation des deux enfants à hauteur de 30%, puis 
3'500 fr. - soit, faute de renseignements de l'intimée à cet égard, le même montant 
que l'appelant -, sous déduction de la participation des enfants à hauteur de 15% 
dès la mise en place de la garde alternée), sa prime d'assurance RC-ménage 
(50 fr.), ses primes d'assurance maladie LAMal (289 fr. 35) et LCA (223 fr. 70), 
ses frais médicaux non remboursés (248 fr.), Billag (40 fr.), le leasing (353 fr. 40), 
la prime d'assurance (145 fr.) et les impôts de son véhicule (45 fr. 30), les frais 
d'entretien y relatifs (estimés à 200 fr.), les impôts (2'000 fr. admis par les parties) 
et l'entretien de base OP (850 fr., respectivement 1'350 fr. dès septembre 2014). 

 L'intimée a, ainsi, disposé d'un solde d'environ 3'513 fr. en 2013, de 352 fr. entre 
janvier et août 2014, de 28 fr. entre septembre et décembre 2014, puis d'au moins 
2'400 fr. dès janvier 2015. 

 4.3.6 Les charges élargies de C______ s'élevaient à 3'168 fr. par mois entre 
novembre 2013 et août 2014, puis à 1'360 fr. dès septembre 2014, comprenant les 
frais de logement (675 fr. jusqu'à fin août 2014, correspondant à 15% du loyer de 
4'500 fr. de la mère gardienne, puis 525 fr. dès septembre 2014 correspondant à 
15% du montant de 3'500 fr. arrêté à titre de loyer pour les deux parents), la prime 
d'assurance maladie LCA (90 fr. 50, la prime LAMal étant prise en charge par 
l'employeur de l'appelant), les frais de transports publics (33 fr. 50 par mois pour 
un abonnement annuel), les frais médicaux non remboursés (94 fr.), les frais 
d'écolage (1'500 fr. jusqu'à fin août 2014, ainsi que 65 fr. d'études surveillées et 
93 fr. de transports scolaires), les activités extrascolaires (60 fr. de karaté, 50 fr. de 
Parkour, 67 fr. d'abonnement au Green City et 140 fr. pour le ski) et l'entretien de 
base OP (600 fr.), dont il convient de déduire les allocations familiales (300 fr.; 
Loi sur les allocations familiales; arrêts du Tribunal fédéral 5A_402/2010 du 
10 septembre 2010 consid. 4.2.4 et 5A_511/2010 du 4 février 2011 consid. 3). 

Celles de D______ se montaient à 2'919 fr. par mois entre novembre 2013 et août 
2014, puis à 2'929 fr. dès septembre 2014, comprenant les frais de logement 
(675 fr. jusqu'à fin août 2014, puis 525 fr. dès septembre 2014), la prime 
d'assurance maladie LCA (90 fr. 50), les frais de transports publics (33 fr. 50), les 
frais médicaux non remboursés (15 fr.), les frais d'écolage (1'340 fr. jusqu'à fin 
août 2014, respectivement 1'500 fr. dès septembre 2014, ainsi que 65 fr. d'études 
surveillées et 93 fr. de transports scolaires), les activités extrascolaires (50 fr. de 
trampoline, 50 fr. de Parkour, 67 fr. d'abonnement au Green City et 140 fr. pour le 
ski) et l'entretien de base OP (600 fr.), dont il convient de déduire les allocations 
familiales (300 fr.). 

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C/25388/2013 

4.3.7 Conformément aux principes rappelés ci-dessus sous consid. 4.3.2, il est 
adéquat, vu la situation financière des parents - qui totalisent des revenus de plus 
de 20'000 fr. par mois -, de se baser également sur les besoins d'entretien 
statistiques moyens retenus dans les Tabelles zurichoises, qu'il y a lieu d'affiner au 
regard des besoins concrets particuliers des enfants. 

 Selon lesdites Tabelles 2013, inchangées en 2014 et 2015, le coût d'entretien 
moyen d'une fratrie de deux enfants est de 1'690 fr. par mois de 7 à 12 ans 
(comprenant des frais de logement de 335 fr. et de soins et d'éducation de 395 fr.) 
et de 1'860 fr. de 13 à 18 ans (comprenant des frais de logement de 310 fr. et de 
soins et d'éducation de 265 fr.). Les frais de participation au loyer retenus étant 
supérieurs aux 365 fr. admis dans les tabelles, le coût d'entretien de l'enfant doit 
être corrigé à 2'327 fr. 80 (entretien total - frais de logement forfaitaire + [675 fr. 
ou 525 fr.]).  

Déduction faite des allocations familiales de 300 fr. et des frais de soins et 
d'éducation, l'entretien des enfants se chiffre, selon les Tabelles : 

- pour C______, à 3'318 fr. entre novembre 2013 et août 2014, puis à 1'510 fr. dès 
septembre 2014 (1'860 fr. - 310 fr. + [675 fr. ou 525 fr.] - 300 fr. - 265 fr. + 
1'658 fr. d'écolage et frais y relatifs jusqu'en août 2014), 

 - pour D______, à 2'835 fr. entre novembre 2013 et août 2014, puis à 2'843 fr. dès 
septembre 2014 (1'690 fr. - 335 fr. + [675 fr. ou 525 fr.] - 300 fr. - 395 fr. + 
[1'500 fr. ou 1'658 fr. de frais d'écolage]), étant relevé que cet enfant est âgé de 
13 ans depuis août 2015, ce qui porte dès cette date le montant de son entretien à 
3'168 fr. (1'860 fr. - 310 fr. + 525 fr. - 300 fr. - 265 fr. + 1'658 fr.), respectivement 
à 1'510 fr. lorsqu'il aura achevé sa scolarité en école privé à la fin du cycle 
d'orientation. 

 Il apparaît ainsi que le montant des charges de chacun de ces deux enfants calculé 
selon la méthode du minimum vital rejoint le coût d'entretien selon les Tabelles 
zurichoises. 

 4.3.8 Au vu de ce qui précède, il se justifie, en équité, compte tenu des montants 
disponibles en mains de chacune des parties, plus important pour l'appelant que 
pour l'intimée, après couverture de leurs charges personnelles respectives, de faire 
supporter à l'appelant l'intégralité des charges des enfants et ce, quand bien même 
une garde alternée a été instaurée dès septembre 2014, sous déduction toutefois 
des frais y relatifs déjà supportés par l'appelant correspondant à 300 fr. (1/2 de 
l'entretien de base OP) dès cette date. 

 Par conséquent, il convient de fixer la contribution à l'entretien des enfants de la 
manière suivante : 

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- pour C______, à 2'900 fr. du 1er décembre 2013 (vu le dépôt de la demande en 
date du 29 novembre 2013), puis à 1'200 fr. dès le 1er septembre 2014, 

- pour D______, à 2'600 fr. du 1er décembre 2013, à 2'800 fr. dès le 1er septembre 
2014, puis à 1'200 fr. dès que l'enfant aura achevé sa scolarité en établissement 
privé et aura intégré le collège public. 

 4.3.9 S'agissant de la contribution due à l'intimée, et en application du principe de 
l'interdiction de la reformatio in pejus (cf. supra consid. 1.1.2), l'appelant ne 
saurait être condamné à lui verser un montant, qui additionné aux contributions en 
faveur des enfants, excéderait 6'000 fr. 

 Il sera donc condamné à lui verser une contribution de 500 fr. entre le 
1er décembre 2013 et le 31 août 2014 (6'000 fr. - entretien de C______ de 2'900 fr. 
supporté par l'appelant - entretien de D______ de 2'600 fr.), quand bien même 
l'intimée aurait pu prétendre à une contribution supérieure. 

De septembre à décembre 2014, les époux disposaient de 2'729 fr. à se répartir 
(7'301 fr. de solde pour l'appelant + 28 fr. pour l'intimée - 1'500 fr. d'entretien total 
pour C______ - 3'100 fr. d'entretien total pour D______). Au vu de la garde 
alternée en cours, une répartition de l'excédent par moitié pour chacune des parties 
(1'364 fr. 50) se justifie, portant le montant dû en faveur de l'intimée à 1'300 fr. 
(1'364 fr. - 28 fr.). 

Depuis janvier 2015, les époux disposent de 5'776 fr. (7'976 fr. de solde pour 
l'appelant + 2'400 fr. pour l'intimée - 1'500 fr. d'entretien pour C______ - 3'100 fr. 
d'entretien pour D______), de sorte que l'intimée a droit au versement de 500 fr. à 
titre de contribution à son entretien ([6'800 fr. / 2] – 2'400 fr.). 

 4.3.10 Par conséquent, le ch. 2 du dispositif du jugement entrepris sera annulé et 
reformulé dans le sens de ce qui précède. 

 4.3.11 Il convient, enfin, de tenir compte des contributions d'entretien dont 
l'appelant s'est dûment acquitté en mains de l'intimée (cf. supra EN FAIT let. D) 
depuis le dépôt de la demande en date du 29 novembre 2013, soit dès le 
1er décembre 2013, à hauteur de 6'000 fr. par mois jusqu'au dépôt de l'appel en 
date du 7 avril 2015, soit jusqu'au 30 avril 2015, puis de 3'500 fr. pour le mois de 
mai 2015, représentant un montant total de 105'500 fr. ([6'000 fr. x 17 mois] + 
3'500 fr.), que l'intimée a reconnu avoir reçu jusqu'à mai 2015 dans ses écritures 
de réponse à l'appel du 18 mai 2015. 

 Toutefois, ce montant excède de 7'800 fr. le montant total des contributions dues 
par l'appelant durant cette même période (105'500 fr. – 97'700 fr.). Le surplus de 
7'800 fr. sera dès lors compensé avec les contributions échues pour les mois de 

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C/25388/2013 

juin et juillet 2015 (total de 4'500 fr. par mois), l'appelant devant alors encore un 
reliquat de 1'200 fr. pour le mois de juillet 2015 ([4'500 fr. x 2] – 7'800 fr.). 

5. Les frais judiciaires de la procédure d'appel seront fixés à 2'000 fr. (art. 31 et 37 
RTFMC), partiellement couverts par l'avance de frais de 1'000 fr. effectuée par 
l'appelant, laquelle demeure acquise à l'Etat (art. 111 al. 1 CPC). Pour des motifs 
d'équité liés à la nature et à l'issue du litige, ils seront répartis à parts égales entre 
les parties (art. 95, 104 al. 1, 105, 106 al. 1 et 107 al. 1 let. c CPC). 

L'intimée sera, par conséquent, condamnée à verser la somme de 1'000 fr. aux 
Services financiers du Pouvoir judiciaire. 

Pour les mêmes motifs, chaque partie supportera ses propres dépens (art. 107 al. 1 
lit c. CPC). 

6.  L'arrêt de la Cour, statuant sur mesures provisionnelles dans la procédure en 
divorce, est susceptible d'un recours en matière civile, les moyens étant limités en 
application de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1). 

Vu les conclusions pécuniaires restées litigieuses devant la Cour, la valeur liti-
gieuse au sens de la LTF est supérieure à 30'000 fr. (art. 51 al. 1 lit. a et al. 4 et 74 
al. 1 let. b LTF). 

* * * * * 

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C/25388/2013 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

Statuant sur mesures provisionnelles : 

A la forme : 

Déclare recevable l'appel interjeté le 7 avril 2015 par A______ contre les chiffres 1 à 4 
du dispositif du jugement JTPI/3746/2015 rendu le 19 mars 2015 par le Tribunal de 
première instance dans la cause C/25388/2013-18. 

Au fond : 

Confirme les chiffres 1, 3 et 4 du dispositif du jugement entrepris. 

Annule le chiffre 2. 

Cela fait et statuant à nouveau : 

Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant C______, la 
somme de 2'900 fr. du 1er décembre 2013 au 31 août 2014, puis de 1'200 fr. dès le  
1er septembre 2014. 

Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, allocations 
familiales non comprises, à titre de contribution à l'entretien de l'enfant D______, la 
somme de 2'600 fr. du 1er décembre 2013 au 31 août 2014, de 2'800 fr. dès le  
1er septembre 2014, puis de 1'200 fr. dès que l'enfant aura achevé sa scolarité en 
établissement privé et aura intégré le collège public. 

Condamne A______ à verser en mains de B______, par mois et d'avance, la somme de 
500 fr. du 1er décembre 2013 au 31 août 2014, de 1'300 fr. du 1er septembre au 31 
décembre 2014, puis de 500 fr. dès le 1er janvier 2015 à titre de contribution à son 
propre entretien. 

Constate que A______ a versé, en mains de B______, un montant total de 105'500 fr. à 
titre de contributions d'entretien entre le 1er décembre 2013 et le 31 mai 2015, ce 
montant couvrant les contributions dues jusqu'au 31 juillet 2015, sous réserve d'un 
reliquat de 1'200 fr. 

Compense dès lors ce montant de 105'500 fr. avec les contributions dues au 31 juillet 
2015. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions sur mesures provisionnelles. 

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C/25388/2013 

Sur les frais : 

Arrête les frais judiciaires de l'appel à 2'000 fr., les met à la charge des parties par 
moitié chacune, à savoir 1'000 fr. à la charge de A______ et 1'000 fr. à la charge de 
B______, et dit qu’ils sont partiellement compensés par l'avance de frais, laquelle 
demeure acquise à l'Etat de Genève. 

Condamne B______ à verser la somme de 1'000 fr. aux Services financiers du Pouvoir 
judiciaire. 

Dit que chaque partie supporte ses propres dépens d'appel. 

Siégeant : 

Madame Valérie LAEMMEL-JUILLARD, présidente; Madame Nathalie LANDRY-BARTHE, 
Monsieur Patrick CHENAUX, juges; Madame Audrey MARASCO, greffière. 

 

La présidente : 

Valérie LAEMMEL-JUILLARD 

 La greffière : 

Audrey MARASCO 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa notification avec 

expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal fédéral par la voie du recours en matière 

civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 30'000 fr.