# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 98c2cc52-8309-5b6b-b78c-f06edadba1a7
**Source:** Freiburg/Fribourg (FR)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-03-07
**Language:** fr
**Title:** Freiburg Kantonsgericht Zivilappellationshöfe 07.03.2024 101 2023 276
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/FR_Gerichte/FR_TC_001_101-2023-276_2024-03-07.pdf

## Full Text

Tribunal cantonal TC
Kantonsgericht KG

Rue des Augustins 3, case postale 630, 1701 Fribourg

T +41 26 304 15 00

www.fr.ch/tc

—
Pouvoir Judiciaire PJ
Gerichtsbehörden GB

101 2023 276
101 2023 297

Arrêt du 7 mars 2024

Ie Cour d’appel civil

Composition Président : Jérôme Delabays
Juges : Sandra Wohlhauser, Laurent Schneuwly
Greffière : Emilie Dafflon

Parties A.________, intimé et appelant, représenté par Me Liza Sant'Ana 
Lima, avocate

contre

B.________, requérante et intimée, représentée par Me Jonathan 
Rey, avocat

dans la cause qui concerne les enfants

C.________, D.________ et E.________, agissant par leur curatrice 
de représentation, Me Anne-Laure Simonet, avocate

Objet Mesures provisionnelles prononcées dans le cadre d’une action en 
entretien – placement (art. 310 CC) et entretien (art. 276 ss CC) des 
enfants mineurs

Appel du 7 août 2023 contre la décision de la Présidente du Tribunal 
civil de l'arrondissement de la Broye du 30 juin 2023

Appel du 23 août 2023 contre la décision de la Présidente du Tribunal 
civil de l'arrondissement de la Broye du 10 août 2023

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considérant en fait

A. B.________, née en 1972, et A.________, né en 1975, sont les parents non mariés des 
enfants C.________, né en 2008, D.________, né en 2011, et E.________, né en 2014.

B. Le 19 mai 2022, les enfants C.________, D.________ et E.________, par l’intermédiaire de 
leur curatrice de représentation F.________, ont déposé plainte pénale contre leur mère pour 
maltraitance et violation du droit d’assistance ou d’éducation. Le Ministère public a rendu une 
ordonnance de non-entrée en matière le 8 juillet 2022, considérant que les éléments au dossier ne 
mettaient pas en évidence suffisamment d’indices pour établir que B.________ aurait excédé son 
droit de correction et se serait ainsi rendue coupable de voies de fait réitérées à l’encontre de ses 
enfants.

C. Par décision du 29 août 2022, la Justice de paix de la Broye (ci-après : la Justice de paix) a 
institué une curatelle éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC à l’égard des enfants précités. 
G.________, intervenant en protection de l’enfant auprès du Service de l’enfance et de la jeunesse 
(ci-après : SEJ), à Fribourg, a été désigné curateur des enfants. La Justice de paix a retenu en 
substance que la situation des enfants C.________, D.________ et E.________ était 
problématique, ces derniers étant peu stimulés, se retrouvant très souvent devant les écrans et 
semblant être livrés à eux-mêmes au regard de l’emploi du temps professionnel de leurs parents, 
lesquels connaissent des difficultés d’ordre éducatif. Elle a également retenu l’existence d’une 
importante discorde parentale, propre à exposer les enfants à un grave conflit de loyauté.

D. Par mémoire du 22 décembre 2022, B.________ a saisi la Présidente du Tribunal civil de 
l’arrondissement de la Broye (ci-après : la Présidente) d’une requête de conciliation dans le cadre 
de l’action en entretien des enfants et en fixation des droits parentaux qu’elle entendait introduire à 
l’encontre de A.________. S’en sont suivis dépôts d’écritures de part et d’autre, décisions de 
mesures (super-) provisionnelles et audiences, dont seules les plus pertinentes pour la résolution 
du cas seront mentionnées dans le présent arrêt.

Par décision du 27 décembre 2022, la Justice de paix a ordonné une Action Educative en Milieu 
Ouvert (AEMO) en faveur des trois enfants, retenant pour l’essentiel qu’au vu de l’évolution 
préoccupante de la situation de ceux-ci et des difficultés des parents à leur fixer un cadre éducatif 
cohérent, en raison, notamment, des graves tensions conjugales, l’intervention d’une tierce 
personne au sein du foyer familial était nécessaire, en complément de la curatelle éducative.

La mise en œuvre d’une enquête sociale a été ordonnée par décision du 27 janvier 2023 de la 
Présidente.

En audience du 9 février 2023, les parties ont passé un accord prévoyant notamment l’instauration 
d’une garde alternée sur les enfants dès le dimanche soir 26 février 2023, ces derniers restant vivre 
au domicile familial et chaque parent exerçant la garde audit domicile à raison d’une semaine sur 
deux.

Par décision de mesures superprovisionnelles du 24 mars 2023, la Présidente a notamment retiré 
provisoirement le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants à B.________ et A.________, 
avec effet immédiat, et ordonné que les enfants soient placés de manière appropriée par l’autorité 
de protection de l’enfant compétente. Elle a retenu que la situation des enfants C.________, 
D.________ et E.________ était très préoccupante et que le conflit parental semblait toujours avoir 

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des conséquences délétères sur eux, le milieu scolaire considérant cette situation comme une 
conséquence de la situation familiale très pesante.

Par décision du 18 avril 2023, la Présidente a nommé une curatrice de représentation en faveur des 
enfants en la personne de Me Anne-Laure Simonet. Les enfants ont été entendus le même jour par 
la Présidente.

Par décision partielle de mesures provisionnelles du 16 mai 2023, la Présidente a notamment 
révoqué le placement ordonné à titre de mesure superprovisionnelle le 24 mars 2023, étant donné 
que celui-ci n’avait pas été exécuté à ce jour, respectivement ne pouvait l’être que du 30 mai au 
7 juillet 2023. Elle a également confié provisoirement la garde des enfants à leur père et ordonné 
une psychothérapie en faveur des trois enfants.

Le SEJ a déposé son rapport d’enquête sociale le 22 juin 2023.

Les parties, assistées de leur mandataire respectif, et Me Anne-Laure Simonet, curatrice de 
représentation des enfants, ont comparu à l’audience présidentielle du 30 juin 2023. 

Par décision du 30 juin 2023, dont seul le dispositif a dans un premier temps été communiqué, la 
Présidente a statué comme suit :

I. La requête de mesures provisionnelles déposée le 26 juin 2023 par B.________ est partiellement 
admise. Partant, la décision de mesures provisionnelles rendue le 16 mai 2023 est modifiée et 
prend désormais la teneur suivante :

1. Le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants C.________, né en 2008, 
D.________, né en 2011, et E.________, né en 2014, est retiré immédiatement et 
provisoirement à B.________ et à A.________.

2. Les enfants C.________, D.________ et E.________ sont placés de manière appropriée 
par l’autorité de protection de l’enfant compétente, à savoir la Justice de paix de la Broye, 
dans un foyer permettant une prise en charge éducative, également durant les week-ends 
et les vacances scolaires, pour une durée minimale de trois mois.

3. Jusqu’à la mise en œuvre effective du placement, il est pris acte que la garde de fait des 
enfants C.________, D.________ et E.________ est provisoirement exercée par 
A.________.

4. Dès le placement effectif des enfants, le droit de visite de A.________ sur les enfants 
s’exercera selon les modalités mises en place par le curateur de surveillance du droit de 
visite en collaboration avec le foyer concerné. Dans un premier temps, le droit de visite du 
père s’exercera de manière surveillée.

5. Le droit de visite non surveillé de B.________ sur les enfants reste réservé et s’exercera 
selon les modalités mises en place par le curateur de surveillance du droit de visite, en vue 
de son élargissement progressif permettant des week-ends et des vacances auprès de la 
mère.

6. Interdiction est faite à A.________ de quitter le territoire suisse avec les enfants 
C.________, né en 2008, D.________, né en 2011, et E.________, né en 2014, sous la 
menace des peines prévues à l’art. 292 CP, à teneur duquel « celui qui ne se sera pas 
conformé à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent 
article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents sera puni d’une amende ».

7. Ordre est donné à la Police cantonale de Fribourg d’inscrire dans le Système d’information 
Schengen (SIS) et dans le Système de recherches informatisées de police (RIPOL) en 

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prévention d’un enlèvement d’enfants au sens de l’art. 15 al. 1 LSIP l’interdiction de sortie 
du territoire suisse, avec A.________ (né en 1975), des enfants C.________, né en 2008, 
D.________, né en 2011, et E.________, né en 2014, actuellement domiciliés à 
H.________, dont la garde a été retirée à A.________, actuellement domicilié à la même 
adresse.

8.

8.1. Ordre est donné à A.________ de déposer les papiers d’identité, les passeports et tout 
document de voyage suisses et portugais des trois enfants jusqu’au mercredi 5 juillet 2023 
au Greffe du Tribunal de la Broye, sous la menace des peines prévues à l’art. 292 CP, à 
teneur duquel « celui qui ne se sera pas conformé à une décision à lui signifiée, sous la 
menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire 
compétents sera puni d’une amende ».

8.2. En cas d’inexécution de l’ordre donné au chiffre 8.1 précité, ordre sera immédiatement 
donné à la Police cantonale de faire exécuter ledit ordre, à savoir d’aller récupérer auprès 
de A.________ les papiers d’identité, les passeports et tout document de voyage suisses 
et portugais des enfants C.________, né en 2008, D.________, né en 2011, et 
E.________, né en 2014, et de les déposer au Greffe du Tribunal de la Broye.

9. B.________ est autorisée à se rendre au domicile de A.________, moyennant préavis, afin 
d’y récupérer le solde de ses effets personnels.

10. Il est ordonné la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique pour chacun des 
enfants C.________, né en 2008, D.________, né en 2011, et E.________, né en 2014, 
destinée à déterminer quelles sont les troubles dont souffrent ceux-ci en lien avec la 
situation familiale, quelles sont les interactions entre chaque enfant et chacun des parents, 
quelles solutions thérapeutiques l'expert préconise et quelles seraient ses conclusions et 
propositions quant à la prise en charge parentale (autorité parentale, garde, droits de 
visite).

11. Les chiffres 2, 5 à 11 et 14 de la décision de mesures provisionnelles du 16 mai 2023 sont 
maintenus.

12. Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejetées.

[…]

E. Par requête du 6 juillet 2023, A.________ a saisi la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal 
d’une requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles tendant à la suspension de 
l’exécution de la décision susmentionnée, afin d’empêcher qu’elle soit exécutée durant la période 
séparant la communication du dispositif de la notification de la décision motivée.

Après avoir recueilli les déterminations de B.________ et de Me Anne-Laure Simonet, la Juge 
déléguée de la Ie Cour d’appel civil du Tribunal cantonal (ci-après : la Juge déléguée) a rejeté la 
requête de mesures superprovisionnelles par arrêt du 10 juillet 2023 et la requête de mesures 
provisionnelles par arrêt du 19 juillet 2023.

Le 24 juillet 2023, A.________ a déposé un recours auprès du Tribunal fédéral contre la décision 
du 19 juillet 2023 de la Juge déléguée. Celui-ci a été rejeté par arrêt du 28 août 2023.

F. Par décision du 25 juillet 2023, la Présidente a confié l’expertise pédopsychiatrique ordonnée 
en faveur des enfants à la Docteure I.________. 

G. La motivation de la décision du 30 juin 2023 de la Présidente a entretemps été communiquée 
aux parties, A.________ l’ayant reçue le 27 juillet 2023.

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H. Le placement effectif des enfants à J.________ a pu avoir lieu le 28 juillet 2023.

I. Par acte du 7 août 2023, A.________ a déposé un appel à l’encontre de la décision du 30 juin 
2023. Il a assorti son acte d’une requête d’assistance judiciaire, admise par arrêt présidentiel du 
30 août 2023, et d’une requête d’effet suspensif, rejetée par arrêt présidentiel du 22 septembre 2023. 
Sur le fond, le père conclut principalement à l’annulation des chiffres I.1 à I.7 du dispositif de la 
décision attaquée et à ce que la garde des enfants lui soit attribuée, le droit de visite de la mère 
devant s’exercer de manière surveillée, selon les modalités mises en place par le curateur de 
surveillance du droit de visite et dans le respect du souhait des enfants. Subsidiairement, soit en cas 
de confirmation du placement, il conclut à ce que lui soit réservé un droit de visite s’exerçant tous 
les week-ends à son domicile, et à ce que le droit de visite de la mère s’exerce de manière surveillée, 
selon les modalités mises en place par le curateur de surveillance du droit de visite et dans le respect 
du souhait des enfants.

B.________ a déposé sa réponse à l’appel, assortie d’une requête d’assistance judiciaire, par acte 
du 15 septembre 2023. Elle conclut au rejet de l’appel, dans la mesure de sa recevabilité.

Me Anne-Laure Simonet a déposé une réponse pour le compte des enfants le 21 septembre 2023. 
Elle conclut au rejet de l’appel, mais à ce que le chiffre I.11 du dispositif de la décision attaquée soit 
précisé en ce sens que le père a l’interdiction non seulement de montrer aux enfants les documents 
concernant la procédure judiciaire, mais également de leur parler de quoi que ce soit qui a trait à 
dite procédure.

J. Par décision du 10 août 2023, la Présidente a statué sur la prise en charge financière des 
enfants depuis le 1er avril 2023 et durant leur placement. Pour la période du 1er avril au 31 juillet 
2023, elle a astreint B.________ à verser en mains de A.________ les allocations familiales perçues 
en faveur des trois enfants, en constatant que l’entretien convenable des enfants était couvert par 
le père. Dès le 1er août 2023, soit dès le placement des enfants, la Présidente a astreint B.________ 
à verser à l’institution de placement l’entier des allocations familiales perçues ainsi que 10 % des 
frais de placement résiduels des enfants (après déduction des allocations familiales). A.________ a 
quant à lui été astreint à prendre en charge 90 % des frais de placement résiduels des enfants (après 
déduction des allocations familiales) ainsi que l’entier des coûts de ces derniers hors placement, soit 
notamment les frais médicaux non couverts, les repas pris au Centre éducatif et pédagogique (CEP) 
par C.________ et E.________, ainsi que, pour chaque enfant, les frais de vêtements, de coiffeur 
ou encore de téléphonie.

K. A.________ a également fait appel de cette décision par acte du 23 août 2023, assorti d’une 
requête d’assistance judiciaire, admise par arrêt présidentiel du 30 août 2023, et d’une requête 
d’effet suspensif, rejetée par arrêt présidentiel du 29 septembre 2023. Il conclut à la modification de 
la décision attaquée en ce sens que B.________ soit astreinte à lui verser les allocations familiales 
perçues du 1er janvier au 31 juillet 2023 et non pas uniquement du 1er avril au 31 juillet 2023, et que 
tant le coût de placement résiduel des enfants que leurs coûts hors placement, après déduction des 
allocations familiales, soient répartis à raison de 50 % à la charge de chacun des parents.

B.________ et les enfants ont déposé leurs réponses par acte du 15, respectivement du 
21 septembre 2023, celle de la mère étant assortie d’une requête d’assistance judiciaire.

L. Par courrier du 13 septembre 2023, A.________ a expliqué s’inquiéter pour le montant des 
frais de transport des enfants pour se rendre à l’école – les enfants lui ayant indiqué se déplacer en 
taxi –, et a demandé au Président de la Cour de céans (ci-après : le Président) d’ordonner à 
J.________ de donner des informations à ce sujet, ce que ce dernier a fait par courrier du 

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14 septembre 2023. J.________ s’est déterminée par courriel du 28  septembre 2023, indiquant que 
le coût du placement de chaque enfant se montait à CHF 17.50 par jour, que les frais de 
déplacement de C.________ et E.________ étaient pris en charge par l'établissement spécialisé 
fréquenté par ces derniers, et que l'abonnement de bus de D.________ étaient financé en partie par 
le CO, et en partie par J.________.

M. Par décision complémentaire du 14 septembre 2023 rendue d’abord sous forme de dispositif 
puis motivée à la requête du père, la Présidente a complété sa décision du 30 juin 2023, notamment 
en rappelant aux parents leur devoir de favoriser et de protéger le développement corporel, 
intellectuel et moral de leurs enfants et en interdisant à A.________ de prendre contact avec ses 
enfants de manière non surveillée ou d’entretenir avec ces derniers des communications non 
surveillées par quelque biais que ce soit.

N. Par mémoire du 18 septembre 2023, A.________ a déposé une requête de mesures 
superprovisionnelles tendant à la levée immédiate du placement de ses enfants et à l'attribution de 
leur garde à lui-même, subsidiairement à l'organisation d'un droit de visite en sa faveur et à 
l'obtention de renseignements quant au droit de visite de la mère. 

Par courrier du 22 septembre 2023, le Président a rejeté la requête de mesures superprovisionnelles 
de l’appelant, tout en impartissant aux parties un délai pour se déterminer sur les récentes écritures 
déposées dans le cadre de la procédure relative au placement des enfants et en leur indiquant que 
cette cause serait ensuite a priori en état d'être jugée.

O. Par courrier du 29 septembre 2023, le Président a imparti aux parties un délai pour se 
déterminer sur les récentes écritures déposées dans le cadre de la procédure relative à l’entretien 
des enfants, y compris le courriel du 28 septembre 2023 de J.________, en précisant que cette 
cause serait ensuite a priori en état d’être jugée.

P. Par acte du 10 octobre 2023, A.________ a adressé une nouvelle requête de mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles, cette fois-ci à la Présidente du Tribunal ; à titre 
superprovisionnel, il a requis la révocation du placement des enfants avec effet immédiat, l’attribution 
de la garde de ces derniers à lui-même et la mise en place d’une thérapie familiale entre la mère et 
les enfants ; à titre provisionnel, il a conclu à la convocation d’une audience à brève échéance afin 
d’entendre les éducateurs de J.________ et les enfants, et à ce qu’ordre soit donné à l’HFR et aux 
agents de police étant intervenus à J.________ le 8 octobre 2023 de transmettre à la Cour un rapport 
circonstancié sur les raisons de l’hospitalisation de D.________. A l’appui de sa requête, le père a 
invoqué la profonde dépression à laquelle son fils D.________ était en proie et l’atteinte qui était 
portée à son intégrité physique et psychique. Il a expliqué que, le dimanche 8 octobre 2023, 
D.________, manifestant une profonde détresse, avait commencé à s’agiter, à taper dans les murs 
et à vouloir se jeter par la fenêtre, son état ayant contraint le foyer à faire intervenir la police et 
l’ambulance, en nécessitant finalement son hospitalisation la nuit de dimanche à lundi. Le lundi 
9 octobre 2023, alors qu’il n’allait toujours pas bien, un membre du personnel du foyer l’avait 
emmené durant la soirée chez son père, chez qui il avait passé 30 minutes. A son retour au foyer, il 
avait à nouveau tenté de se jeter par la fenêtre et avait été réhospitalisé ensuite de l’intervention des 
pompiers et de la police. A.________ invoquait également que le placement des enfants était un 
échec, ces derniers refusant toujours de voir leur mère. Par courriel du 10 octobre 2023, la 
Présidente du Tribunal a transmis cette requête au Président comme objet de sa compétence.

Par décision de mesures provisionnelles du 12 octobre 2023, après avoir recueilli les déterminations 
des parties et de G.________ ainsi qu’un compte-rendu du Docteur K.________, du Secteur de 
psychiatrie et psychothérapie pour enfants et adolescents du Réseau fribourgeois de santé mentale, 

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le Président a partiellement admis la requête de A.________. Il a levé le placement s’agissant de 
D.________, en restituant aux parents le droit de déterminer le lieu de résidence de ce dernier et en 
confiant provisoirement sa garde à A.________. Il a en revanche maintenu la décision du 30 juin 
2023 pour le surplus, en particulier s’agissant du placement des enfants C.________ et E.________.

Q. A la suite des courriers des 22 et 29 septembre 2023 du Président, B.________ s’est 
déterminée les 9 et 16 octobre 2023.

Me Anne-Laure Simonet s’est déterminée le 16 octobre 2023, sollicitant à cette occasion la 
suspension de la procédure jusqu’à la reddition des résultats de l’expertise pédopsychiatrique. Les 
parties ont été invitées à se déterminer sur cette requête.

Par courrier du 27 octobre 2023, A.________ a conclu au rejet de la requête de suspension de la 
procédure déposée par Me Anne-Laure Simonet. Par courrier du 10 novembre 2023, B.________ 
s’est quant à elle déclarée en faveur de la suspension requise.

R. L’assistance judiciaire a été accordée à B.________ pour les deux procédures d’appel par 
décision présidentielle du 23 octobre 2023.

S. Le 31 octobre 2023, B.________ a fait part à la Cour de faits nouveaux portant sur la 
diffusion, au Portugal, d’un reportage selon elle mensonger concernant la situation familiale et le 
placement des enfants, tourné et diffusé sans son accord.

T. J.________ a rendu son rapport d’évaluation le 7 novembre 2023. Les parties se sont 
déterminées sur ce rapport par écritures du 27 novembre 2023 s’agissant de Me Anne-Sophie Brady 
(cf. infra let. U), du 28 novembre 2023 s’agissant de A.________ et du 7  décembre 2023 s’agissant 
de B.________.

U. Par décision du 14 novembre 2023, la Présidente du Tribunal a nommé Me Anne-Sophie 
Brady curatrice de représentation des enfants C.________, D.________ et E.________, en 
remplacement de Me Anne-Laure Simonet, ce jusqu’au 31 janvier 2024 au plus tard. Par courrier du 
16 novembre 2023, le Président a précisé aux parties que cette nomination valait également pour la 
procédure d’appel.

V. Les 9 et 30 novembre 2023, A.________ a déposé deux nouvelles requêtes de mesures 
superprovisionnelles et provisionnelles tendant essentiellement à la révocation immédiate du 
placement des enfants et à l’attribution de leur garde à lui-même. Ces requêtes ont été rejetées par 
arrêts présidentiels des 14 novembre et 4 décembre 2023.

Par sa décision du 14 novembre 2023, le Président a également rejeté la requête de suspension de 
la procédure formulée le 16 octobre 2023 par Me Anne-Laure Simonet.

W. La Docteure L.________, psychiatre au sein du cabinet de la Docteure I.________, a déposé 
son rapport d’expertise le 20 décembre 2023. 

Les parties se sont déterminées sur ce rapport par écriture du 15 janvier 2024 pour A.________, du 
1er février 2024 pour Me Anne-Laure Simonet, qui a indiqué par la même occasion reprendre son 
mandat de représentation des enfants, et du 2 février 2024 pour B.________.

Les parties ont pour l’essentiel confirmé les conclusions qu’elles avaient prises préalablement. 
B.________ a quant à elle également conclu à la modification du chiffre 4 de la décision du 30 juin 
2023 et du chiffre 14 de la décision complémentaire du 14 septembre 2023, soit ceux concernant le 

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droit de visite du père et les contacts de ce dernier avec ses enfants hors droit de visite, dans le 
sens des conclusions du rapport d’expertise pédopsychiatrique.

X. Par courrier du 31 janvier 2024, A.________ a produit une demande de prolongation de 
mesure d’aide renforcée (MAR) établie par le Service d’enseignement spécialisé et des mesures 
d’aide (SESAM) concernant E.________, les rapports psychologiques établis à sa demande par le 
CEP le 21 décembre 2023 concernant C.________ et le 29 janvier 2024 concernant E.________, 
ainsi que son planning d’appels/visites avec les enfants pour le mois de février 2024.

Y. Par courrier du 5 février 2024, le Président de la Cour a transmis aux parties un exemplaire 
des déterminations déposées par les autres. Il a imparti à Me Anne-Laure Simonet et Me Anne-
Sophie Brady un délai pour produire leurs listes de frais, ce que ces dernières ont fait le 12 février 
2024.

en droit

1.

1.1. Dès lors que les deux décisions contestées par l’appelant sont des décisions 
complémentaires portant sur une seule et même situation, les problématiques y étant traitées – soit 
la garde des enfants et leurs relations personnelles avec leurs parents, d’une part, et la prise en 
charge de leurs coûts d’entretien, d’autre part – étant interdépendantes, les procédures seront 
jointes (art. 125 let. c CPC). 

1.2. L'appel est recevable notamment contre les décisions de première instance sur les mesures 
provisionnelles, pour autant que, dans les affaires patrimoniales, la valeur litigieuse au dernier état 
des conclusions soit de CHF 10'000.- au moins (art. 308 al. 1 let. b et al. 2 CPC). Le délai d'appel 
en procédure sommaire – qui régit notamment les mesures provisionnelles (art. 248 let. d CPC) – 
est de 10 jours (art. 314 al. 1 CPC). En l'espèce, la décision du 30 juin 2023, dans sa version motivée, 
a été notifiée à la mandataire de l’appelant le 27 juillet 2023 (bordereau de l’appel, pièce 13). La 
décision du 10 août 2023 lui a quant à elle été notifiée le 14 août 2023 (DO IV/pièce non numérotée). 
Déposés le 7, respectivement le 23 août 2023, les appels ont dès lors été interjetés en temps utile. 
Le litige portant sur le placement des enfants n'a pas de valeur patrimoniale appréciable en argent. 
Quant à celui portant sur l’entretien des enfants, sa valeur n’est pas inférieure à CHF 10'000.- 
compte tenu des montants en jeu et de la durée en l’état indéterminée des mesures prononcées. La 
voie de l'appel est donc ouverte.

1.3. La procédure introduite le 22 décembre 2022 est une procédure indépendante en entretien 
d’enfants de parents non mariés (art. 279 CC) soumise, s’agissant du fond, à la procédure simplifiée 
(art. 295 CPC). Le juge compétent pour statuer sur la demande d'aliments l'est également pour se 
prononcer sur l'autorité parentale et sur les autres points concernant le sort de l’enfant (art. 304 al. 
2 CPC). Par ailleurs, il n'est pas contesté que l'action indépendante peut être menée soit par l’enfant, 
représenté par le parent gardien, soit par le parent gardien lui-même, agissant en son propre nom, 
mais pour le compte de l’enfant (cf. en particulier ATF 136 III 365 consid. 2 ; 142 III 78 consid. 3.2). 
En l’espèce, les parents ont fait usage de la seconde possibilité, de sorte qu'initialement, seuls eux 
deux étaient parties à la procédure, que ce soit pour la question de l’entretien ou pour celle de la 
garde (ATF 145 III 436 consid. 4). Cela étant, les enfants sont désormais représentés par leur 
curatrice de représentation, Me Anne-Laure Simonet, conformément à la décision du 18 avril 2023 

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de la Présidente, ce qui fait d’eux des parties au sens formel (PC CPC-DIETSCHY-MARTENET, 2021, 
art. 300 n. 4).

1.4. La procédure sommaire (art. 252 ss CPC) s'applique aux causes de mesures provisionnelles, 
le tribunal établissant toutefois les faits d'office (maxime inquisitoire, art. 296 al. 1 CPC) et n'étant 
pas lié par les conclusions des parties (maxime d'office, art. 296 al. 3 CPC) s'agissant de questions 
relatives à des enfants mineurs. Par ailleurs, si la Cour applique le droit d'office (art. 57 CPC), elle 
doit en principe, hormis pour les cas de vices manifestes, se limiter à statuer sur les critiques 
formulées dans la motivation écrite de l'appel (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4).

1.5. La cognition de la Cour est pleine et entière, en fait comme en droit (art. 310 CPC).

1.6. Lorsque, comme ici, le procès est soumis à la maxime inquisitoire illimitée, l'application stricte 
de l'art. 317 al. 1 CPC n'est pas justifiée et les parties peuvent présenter des nova en appel même 
si les conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ne sont pas réunies (ATF 144 III 349 consid. 4.2.1). Il en 
résulte que les faits et moyens de preuve nouveaux invoqués en appel sont recevables.

1.7. Dans sa réponse à l’appel du 7 août 2023, Me Anne-Laure Simonet a requis la production 
d’office du dossier judiciaire de première instance en son état actuel. Celle-ci a été ordonnée par 
courrier du 10 octobre 2023 et la Présidente a transmis les pièces requises.

1.8. Selon l'art. 316 al. 1 CPC, la Cour d'appel peut ordonner des débats ou statuer sur pièces. 
En l'espèce, les parents ayant été entendus en première instance et toutes les pièces utiles au 
traitement de l'appel figurant au dossier, il n'est pas nécessaire d'assigner les parties à une séance.

1.9. Etant donné que la Cour doit notamment statuer sur le placement de trois enfants, soit une 
question de nature non patrimoniale, la voie du recours en matière civile auprès du Tribunal fédéral 
est ouverte (art. 72 et 74 al. 1 let. b LTF).

2.

Dans son appel du 7 août 2023, A.________ conteste essentiellement le retrait provisoire du droit 
de déterminer le lieu de résidence de ses enfants et le placement de ces derniers en institution. 

2.1.

2.1.1. En vertu de l’art. 304 al. 2 CPC, le juge saisi d’une action en entretien de l’enfant est 
également compétent pour statuer sur l’autorité parentale et les autres points concernant le sort des 
enfants.

Les mesures de protection des enfants sont comprises parmi les autres points concernant le sort 
des enfants au sens de la disposition précitée (VAERINI, Guide pratique du droit de la protection de 
l'adulte et de l'enfant, 2021, p. 156).

2.1.2. A teneur de l’art. 261 al. 1 CPC, le tribunal ordonne les mesures provisionnelles nécessaires 
lorsque le requérant rend vraisemblable qu’une prétention dont il est titulaire est l’objet d’une atteinte 
ou risque de l’être (let. a) et que cette atteinte risque de lui causer un préjudice difficilement réparable 
(let. b). La vraisemblance d'un fait ou d'un droit suppose qu'au terme d'un examen sommaire, sur la 
base d'éléments objectifs, ce fait ou ce droit soit rendu probable, sans pour autant que la possibilité 
que les faits aient pu se dérouler autrement ou que la situation juridique se présente différemment 
soit exclue (ATF 139 III 86 consid. 4.2).

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La notion de préjudice difficilement réparable recoupe tout dommage, qu'il soit patrimonial ou 
immatériel, qui serait difficile à réparer si les mesures provisionnelles requises n'étaient pas 
ordonnées immédiatement ; elle est en principe réalisée même si le dommage peut être réparé en 
argent et peut résulter du seul écoulement du temps pendant le procès (ATF 138 III 378 consid. 6.3). 
Ce risque suppose l'urgence et implique ainsi de rendre vraisemblable qu'un danger imminent 
menace les droits du requérant (CR CPC – BOHNET, 2011, art. 261 n. 10 et 12).

2.1.3. Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement 
de l'enfant soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père et mère et le 
place de façon appropriée. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu 
de résidence passe des père et mère à l'autorité, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La cause du 
retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant n'est 
pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère, ou dans le milieu où ceux-ci 
l’ont placé (arrêt TF 5A_1066/2020 du 23 juillet 2021 consid. 4.2 et les références citées). Les 
raisons de la mise en danger du développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu 
dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou 
d'autres personnes de l'entourage. Le fait que les parents soient ou non responsables de la mise en 
danger ne joue pas non plus de rôle. La mesure vise à protéger l’enfant, non à sanctionner les père 
et mère (MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 6ème éd., 2019, n. 1742, p. 1134 et les références 
citées). Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant 
envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée 
insuffisantes (arrêt TF précité 5A_1066/2020 consid. 4.2).

L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC. Les 
mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité et de 
subsidiarité, ce qui implique qu'elles doivent correspondre au degré du danger que court l'enfant en 
restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible mais autant que nécessaire et n'intervenir 
que si les parents ne remédient pas eux-mêmes à la situation ou sont hors d'état de le faire ; elles 
doivent en outre compléter et non évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon 
le principe de complémentarité. Le respect du principe de proportionnalité suppose que la mesure 
soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but recherché. Une 
mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence n'est ainsi légitime que s'il n'est 
pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 
CC (arrêt TC FR 106 2014 154 du 6 novembre 2014 consid. 2a) : en effet, le retrait du droit de garde 
aux parents constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie familiale (art. 8 par. 1 CEDH) 
et les mesures qui permettent de maintenir la communauté familiale doivent être prioritaires (CR CC 
I – MEIER, 2010, art. 310 n. 14).

Le lieu de placement doit être approprié. Il peut s’agir d’un placement en famille nourricière ou d’une 
institution (MEIER/STETTLER, n. 1739, p. 1131). Dans le cadre du placement, il sied d’assurer à 
l’enfant la protection et les possibilités de développement dont tout enfant jouit normalement dans 
sa propre famille ; c’est l’ordonnance fédérale sur le placement d’enfants (OPE ; RS 211.222.338) 
qui en fixe les modalités (MEIER/STETTLER, n. 1815, p. 1188). 

2.2. En l’espèce, la Présidente a motivé sa décision, en substance, par l’insuffisance des mesures 
déjà prises, par la difficulté de mettre en œuvre l’AEMO prononcée à l’égard des enfants, par le 
grave conflit de loyauté dans lesquels ces derniers sont pris, qui les empêche de maintenir un lien 
avec leur mère, par les doutes à avoir quant à la capacité du père à s’occuper seul de ses enfants 
à la suite de son opération du dos et par le refus catégorique de ces derniers de voir plus leur mère. 
La première juge a notamment considéré que les déclarations de A.________ en lien avec 

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d’éventuelles violences de B.________ sur les enfants étaient confuses et en contradiction avec son 
comportement, lui qui avait déclaré à la police en mai 2022 qu’il n’avait jamais été témoin de violence 
de la part de la mère et qui n’avait par la suite jamais signalé aucune maltraitance à la police. Elle a 
également retenu que le père n’encourageait pas les enfants à se rendre chez leur mère pour le 
droit de visite et qu’il semblait, au contraire, s’accommoder de leur refus, répondant par exemple par 
l’affirmative à la question de savoir s’il estimait adéquat de laisser des enfants de 9, 12 et 14 ans 
décider eux-mêmes de leurs relations personnelles avec leurs parents séparés. La Présidente a de 
plus relevé que A.________ adoptait une opposition permanente à l’activité du curateur, dont il 
remettait en doute les compétences et le rôle, et qu’il semblait également mêler ses enfants au conflit 
parental et les exposer aux procédures judiciaires. La décision attaquée retient en outre que les 
enfants ont pris entièrement fait et cause pour leur père. Lors de leurs entretiens tant avec la 
Présidente qu’avec leur curatrice de représentation, ils ont en effet tenu des propos très similaires 
et se sont montrés déterminés à vivre chez leur père et à voir leur mère le moins possible, alors 
même que les droits de visite qui ont pu se dérouler se sont relativement bien passés. Sur la base 
de ce qui précède, la Présidente a considéré que les trois enfants étaient plongés dans un grave 
conflit de loyauté et que, dans ce contexte, ils avaient pris fait et cause pour leur père, pensant 
devoir défendre ce dernier à tout prix en manifestant une opposition sévère et constante face à leur 
mère. Elle a ajouté que le père, totalement aveuglé par le conflit parental, ne parvenait pas à 
encourager ses enfants dans leur relation avec leur mère, induisant – volontairement ou non – le 
comportement contraire. Selon elle, il était fortement à craindre qu’en restant vivre chez leur père, 
les enfants ne voient plus leur mère du tout. C’est ainsi en application du principe de précaution, soit 
pour protéger l’équilibre et le bien-être des enfants, actuellement gravement mis en péril, que la 
Présidente a ordonné le placement des enfants.

2.3.

2.3.1. Dans un chapitre intitulé « III. Complément et rectification des faits retenus par la décision 
querellée », A.________ revient sur différents faits retenus par la Présidente, qu’il indique vouloir 
compléter ou rectifier. Il n’y reproche toutefois pas explicitement une constatation inexacte des faits 
par la première juge, ce qu’il fait uniquement dans le chapitre « IV. En droit – C. Au fond : De la 
constatation inexacte des faits (…) ». Dans sa réponse, B.________ soulève la question de la 
recevabilité du chapitre III de l’appel. Elle estime en effet que l’appelant y oppose une série de 
prétendus faits, sans qu’on discerne précisément quels considérants de fait de la décision attaquée 
il entend contester. Or, même si la structure de l’appel est surprenante et peu claire, la Cour 
considère que les faits contestés par A.________ dans le chapitre III dudit appel sont discernables. 
L’appel est ainsi recevable dans son ensemble. Les différents points soulevés en son chapitre III 
seront traités comme des griefs de constatation inexacte des faits.  

2.3.2. Dans un premier grief, A.________ reproche à la Présidente d’avoir mal établi les faits en 
retenant qu’il adoptait une opposition permanente à I'activité du curateur, dont il remettait en doute 
les compétences et le rôle. Le père soutient qu’il dispose de nombreuses raisons factuelles de 
remettre en question le professionnalisme de G.________ et, par conséquent, le placement des 
enfants. Il souligne premièrement le retournement d’opinion du curateur entre décembre 2022, où il 
indiquait que malgré que le conflit parental soit important, le placement ne serait pas une mesure 
adéquate car elle « punirait » les enfants, et mars 2023, où il a changé d’avis au motif que le conflit 
parental semblait avoir des conséquences délétères sur les enfants. Selon l’appelant, ce revirement 
serait dû à la mauvaise prise en charge des enfants par la mère ensuite de l’introduction de la garde 
alternée (l’enfant D.________ n’allait plus à l’école durant la semaine de garde de la mère, les 
enfants étaient affamés ou devaient manger des aliments périmés et la mère ne tenait pas la 
maison). A.________ précise que cette mauvaise prise en charge explique, au moins en partie, 

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l’opposition des enfants à l’exercice du droit de visite de leur mère. Il rappelle que la garde lui a 
d’ailleurs finalement été attribuée par décision de mesures superprovisionnelles du 24 mars 2023 et 
par décision de mesures provisionnelles du 16 mai 2023. A.________ soutient ensuite que, quand 
bien même G.________ le conteste, c’est par sa faute, plus particulièrement en raison d’un 
changement d’horaire, que le droit de visite du vendredi 16 juin 2023 a été annulé, alors même 
qu’une réunion avec M.________ (AEMO) était prévue avant l’exercice dudit droit de visite afin de 
rétablir le lien de confiance mère-enfants. Selon l’appelant, c’est en raison de la même erreur 
d’organisation du curateur que les droits de visite des 11 et 17 juin 2023 n’ont pas pu avoir lieu, les 
enfants ayant refusé de partir avec leur mère. L’appelant reproche finalement à la première juge 
d’avoir fait abstraction aussi bien de la gravité des évènements du dimanche 18 juin 2023 que de 
l’exécution lacunaire de son mandat par G.________. S’agissant du 18 juin 2023, il explique que les 
enfants refusaient de partir avec leur mère dans le cadre du droit de visite. G.________ lui aurait 
alors demandé de s’en aller, puis lui aurait mis la main sur l’épaule et l’aurait tiré vers l’arrière pour 
lui signifier d’entrer dans son véhicule, avant de prendre l’enfant D.________ par le bras pour tenter 
de le forcer à s’approcher de sa mère. Il aurait en outre crié aux enfants que la semaine suivante, 
ils seraient tous placés au foyer. A.________ précise avoir déposé une plainte pénale et demandé 
la révocation du mandat du curateur à la suite de ces faits. Concernant l’exécution lacunaire de son 
mandat par G.________, l’appelant ajoute que le curateur, connaissant pourtant les difficultés de la 
famille au moins depuis le mois d’août 2022 et sachant que la problématique familiale n’avait jamais 
été travaillée dans le cadre du suivi de C.________ et E.________ au CEP, n’avait toujours pas 
réussi, à la fin juin 2023, à mettre en place un simple soutien psychologique pour les intéressés. 
Selon l’appelant, cette mesure était pourtant essentielle à la gestion de la situation. 

Cette partie de l’appel semble devoir être lue en lien avec le chiffre 1 du chapitre « C. Au fond ». 
A.________ y conteste la suffisance des mesures ordonnées préalablement au placement. Hormis 
le suivi thérapeutique des enfants ordonné par décision du 16 mai 2023 et l’AEMO ordonnée le 
27 décembre 2022 par la Justice de paix, il souligne qu’aucune mesure de protection n’a été mise 
en œuvre par le curateur des enfants, pourtant nommé en août 2022. Selon l’appelant, un suivi 
thérapeutique plus rapide des enfants ainsi qu’un suivi thérapeutique de la mère auraient permis 
une meilleure prise en charge de la situation. Quant aux difficultés relevées par la Présidente en lien 
avec la mise en œuvre de l’AEMO, il considère que celles-ci sont exclusivement imputables à l’erreur 
du curateur, qui a annulé la séance du 16 juin 2023. Le père souligne que la Présidente a d’ailleurs 
explicitement précisé que le placement était ordonné en application du principe de précaution, 
contrairement au principe de subsidiarité ressortant de l’art. 310 CC, qui veut qu’un placement ne 
soit ordonné qu’après l’échec des autres mesures de protection.  

2.3.3. A.________ reproche ensuite à la Présidente d’avoir fait abstraction des violences commises 
par B.________ sur ses enfants. Il rappelle que, selon l’ordonnance de non-entrée en matière 
rendue par le Ministère public le 8 juillet 2023 ensuite de la plainte pénale déposée par les enfants 
à l’encontre de leur mère, cette dernière a « admis péniblement avoir usé de violences envers ses 
enfants, ceci tout en minimisant les faits ». Le père précise que les violences en question ressortent 
également du rapport d’enquête sociale rendu le 22 juin 2023 par le SEJ, qui indique que la mère a 
« besoin d’être guidée pour mettre un cadre adéquat à ses enfants, sans surréagir ». Contrairement 
à ce qu’affirme la décision attaquée – qui rappelle notamment que, selon ses déclarations faites à 
la police en mai 2022, A.________ n’avait jamais été témoin de violence de la part de son épouse 
–, l’appelant indique qu’il s’est rendu à la police pour des faits de violence durant la vie commune, 
notamment lorsque la mère avait frappé l’un des enfants avec un classeur, mais que la police a 
refusé d’enregistrer sa plainte. Le père souligne encore que durant la période de garde alternée, 
B.________ n’arrivait pas à faire en sorte que D.________ aille à l’école et s’autorisait à l’amener à 

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son travail. Elle insultait les enfants et leur donnait des coups, tout en omettant de leur donner à 
manger, ou en leur servant de la nourriture périmée, et en les laissant dans des conditions d’hygiène 
inacceptables. La mère violait ainsi de façon grave et évidente son devoir d’assistance et 
d’éducation. L’appelant rappelle finalement que B.________ a dit aux enfants que leur père était 
l’amant de leur tante. C’est donc selon lui de manière inquiétante que la décision attaquée retient 
qu’aucun élément au dossier ne permet de remettre en cause la capacité de la mère de s’occuper 
de ses enfants, et c’est en raison de ces violences qu’il n’encourage pas ses enfants à voir leur 
mère, estimant qu’il est de son devoir de les protéger.

Cette partie de l’appel semble devoir être lue en lien avec le chiffre 2 du chapitre « C. Au fond ». 
A.________ y soutient que ce n’est pas un conflit de loyauté qui empêche les enfants de maintenir 
un lien avec leur mère, mais bien les agissements de cette dernière. Selon l’appelant, les enfants 
ont en effet des motifs objectifs de craindre leur mère et de ne pas souhaiter la voir. Il estime que 
leurs griefs à son encontre doivent être traités dans Ie cadre d'une thérapie, sans qu’un placement 
entre en ligne de compte. Le père précise que le fait que les enfants aient refusé de partir avec leur 
mère lors du droit de visite du 18 juin 2023 ne constitue aucunement un motif de placement au sens 
de l’art. 310 CC. Dans la mesure où les violences alléguées par les enfants ont été admises par la 
mère devant le Ministère public et les absences de D.________ constatées par l’école, A.________ 
considère que la Présidente a fait preuve d’arbitraire en retenant que les enfants présentaient un 
engouement conséquent à accabler leur mère, ceci de façon peu crédible, et qu'aucun élément au 
dossier ne permettait de remettre en cause la capacité de cette dernière de s’occuper d’eux. Il estime 
que, de façon plus grave encore, la décision attaquée contrevient à la jurisprudence du Tribunal 
fédéral relative à l'art. 310 CC selon laquelle le souhait de l'enfant doit être pris en considération, 
C.________ et D.________ disposant de la capacité de discernement nécessaire pour donner leur 
avis quant aux relations qu’ils souhaitent avoir ou non avec leur mère. Le père conclut en soulevant 
qu’aucun risque pour le développement des enfants n’a été mis en évidence pour justifier leur 
placement, la décision se fondant exclusivement sur l’application du principe de précaution.

2.3.4. L’appelant soutient finalement que c’est à tort que la décision attaquée retient qu’il ne s’est 
presque jamais occupé seul des enfants. Le fait d’avoir demandé à sa sœur de venir lui prêter main 
forte lorsqu’il s’est fait opérer du dos en mars 2023 constitue pour lui un gage de responsabilité, de 
maturité et de souci du bien-être de ses enfants. Une telle démarche reflète ainsi des capacités 
parentales solides.

2.4.

2.4.1. Dans sa réponse, B.________ conteste d’emblée tout lien entre la décision du 30 juin 2023 
de la Présidente ordonnant le placement des enfants et le travail de G.________, en précisant que 
les reproches faits par le père au curateur, qui font l’objet d’une litispendance en cours auprès de la 
Justice de paix, ne sont pas directement pertinents dans le cadre de la présente procédure d’appel. 
Elle se détermine ensuite sur les différents allégués de A.________ concernant les prétendus 
manquements du curateur pour arriver à la conclusion, en substance, que ce n’est pas l’opinion 
personnelle de G.________ qui a évolué entre décembre 2022 et 2023, mais bien la situation 
familiale qui s’est péjorée, et que l’échec de l’AEMO, dû au défaut de collaboration du père, n’a rien 
à voir avec la planification des droits de visite opérée par le curateur. L’intimée requiert à cet égard 
la traduction en français des échanges entre le curateur et A.________ produits par ce dernier dans 
le cadre de son appel. 

Rappelant qu’une AEMO – mise en échec par l’appelant –, une garde alternée, une curatelle 
éducative et de surveillance des relations personnelles, une curatelle de représentation en justice 

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des enfants et une enquête sociale ont été mises en œuvre préalablement au placement, les 
décisions rendues par la Présidente ayant en outre été assorties de la commination de la peine 
d’amende et les parents ayant été exhortés à ne pas se critiquer mutuellement en présence des 
enfants, B.________ soutient que la première juge a bien eu recours en vain à toutes les mesures 
possibles avant de prononcer le placement des enfants, sa décision respectant ainsi pleinement les 
principes de subsidiarité et de proportionnalité. Concernant son suivi psychologique et celui des 
enfants, l’intimée précise que le sien a été interrompu fin 2022, après que l’appelant a fait irruption 
en pleine consultation en prétextant chercher l’un ou l’autre des enfants. Elle souligne que son suivi 
est toutefois sans incidence sur la situation, sa symptomatologie anxiodépressive ayant été qualifiée 
de réactionnelle à la situation de conflit parental par son médecin et sa psychologue, qui ont précisé 
que la prise en charge des enfants n’était pas contre-indiquée par rapport à cette symptomatologie. 
Enfin, si le suivi psychologique des enfants n’a pas pu débuter immédiatement faute de places, il 
n’est selon elle pas de nature à apporter à lui seul une solution si les enfants restent auprès de leur 
père, où ils décident de tout et où ils sont encouragés à nier la personnalité de leur mère et à refuser 
tout lien avec elle.

2.4.2. S’agissant des violences que lui reproche l’appelant, B.________ oppose que c’est à juste 
titre que la décision attaquée retient que ces accusations sont dénuées de tout fondement. Le 
comportement de l’appelant est selon elle contradictoire et ses déclarations, ainsi que celles des 
enfants, sont inconsistantes. L’intimée précise qu’elle a donné des fessées à ses enfants et tapé sur 
la table avec une cuillère en bois à quelques reprises en 2014 et 2015 et que ni le rapport de police, 
ni le rapport d’enquête sociale du SEJ – dont il ressort seulement qu’elle a besoin d’aide sur le plan 
éducatif, ce qu’elle accepte – ne font état d’un danger pour l’intégrité corporelle des enfants. La mère 
qualifie finalement d’absconses les accusations de l’appelant selon lesquelles elle aurait dit aux 
enfants qu’il était l’amant de leur tante. 

Concernant le conflit de loyauté, B.________ se réfère essentiellement au comportement du père 
depuis le début de la procédure ainsi qu’au rapport d’enquête sociale pour arriver à la conclusion 
que l’attitude extrêmement agressive des enfants à l’égard de leur mère et leur refus d’exercer avec 
elle des relations personnelles ne sont pas fondés sur des motifs objectifs, mais bien sur le grave 
conflit de loyauté auquel ils sont exposés par leur père.

2.4.3. Au sujet de la prise en charge des enfants par A.________, l’intimée relève que du temps de 
la vie commune, le père était absent toute la journée, de sorte que c’est elle qui s’occupait des 
enfants. Après la séparation, il a fait venir successivement sa sœur, puis une amie du Portugal à cet 
effet. En audience du 11 mai 2023, il a déclaré que si les enfants devaient rester avec lui, il pourrait 
trouver une employée à tout faire. Enfin, selon la mère, l’appelant, qui refuse notamment d’obliger 
les enfants à faire les choses, y compris voir leur mère, fait preuve depuis la séparation d’une attitude 
obtuse, d’un déni face aux souffrances des enfants et d’une violation crasse de ses devoirs de 
loyauté parentale. Il est ainsi totalement faux de prétendre qu’il disposerait de compétences 
parentales solides et qu’il serait ouvert à l’apprentissage et à l’amélioration continue en tant que 
parent. 

2.5. Me Anne-Laure Simonet, curatrice de représentation en justice des trois enfants, ne s’est 
quant à elle pas déterminée séparément sur chaque grief de l’appelant, se référant pour l’essentiel 
à la motivation de la décision attaquée et à la réponse de l’intimée. En substance, elle relève que 
l’évolution du dossier montre que le père continue à mêler ses enfants à la procédure judiciaire, à 
les prendre à partie et à ne pas respecter les injonctions qui lui ont été faites à cet égard, ce qui a 
nécessité une décision complémentaire de la Présidente, rendue le 14 septembre 2023. C’est selon 
elle par nécessité, dans le plus strict respect du principe de proportionnalité et après avoir épuisé 

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toutes les autres mesures moins incisives, en particulier après avoir laissé au père de très 
nombreuses chances de collaborer et œuvrer pour permettre aux enfants de retrouver une relation 
à peu près normale avec leur mère, que la Présidente a prononcé le placement des enfants.

2.6. Il convient encore de résumer ici le contenu du rapport d’évaluation rendu le 7 novembre 
2023 par J.________, du rapport d’expertise pédopsychiatrique déposé le 20 décembre 2023 par la 
Docteure L.________ et des documents produits le 31 janvier 2024 par A.________ (demande de 
prolongation de MAR établie par le SESAM et rapports psychologiques établis par le CEP), qui 
constituent des éléments nouveaux devant être pris en considération dans le cadre de la présente 
procédure d’appel. 

2.6.1. Dans son rapport du 7 novembre 2023, J.________ procède à une anamnèse de chacun 
des parents – en précisant toutefois que A.________ a refusé dans une large mesure de répondre 
aux questions qui ne concernaient pas ses enfants. Elle décrit les étapes de construction de la 
famille et les problèmes de comportement décelés chez les enfants par le biais de divers tests, avant 
d’exposer l’évolution de ces derniers durant le placement sous l’angle de leur état psychologique, 
des relations au sein de la fratrie, de leur respect du cadre, de leur sociabilisation, de leur scolarité 
ou encore de leur attitude lors des différents entretiens d’évaluations. Sur la base des éléments qui 
précèdent et en rappelant n’avoir eu que peu accès à A.________, J.________ émet l’hypothèse 
de travail suivante : « Les fragilités préexistantes du contexte familial, couplées au conflit sévère de 
séparation, auraient amoindri les capacités du couple parental à répondre aux besoins de leurs 
enfants. L’ampleur du conflit conjugal, associé au manque de protection du contexte familial, 
auraient poussé la fratrie à choisir un camp. Une situation d’aliénation parentale est observée dans 
la famille et les enfants sont pris dans un important conflit de loyauté ». Concernant l’évolution de la 
situation de crise, le rapport indique qu’ensuite de la confirmation du placement, le père n’a pas 
présenté ses enfants à J.________ en dépit des ultimatums qui lui ont été accordés. Ce n’est 
qu’après quatre semaines de placement et plusieurs convocations et invitations qu’il a accepté de 
participer à quelques entretiens avec les intervenants du foyer. Durant ces entretiens, il a fait montre 
d’une attitude distante et hostile, refusant de sortir de son discours négatif et de se remettre en 
question. Même le fait de l’inviter à voir ses enfants lors des entretiens de famille n’a eu que peu 
d’impact sur sa participation. Au début du placement, il continuait en outre à tenir des propos 
disqualifiants envers B.________ devant ses enfants, par exemple en demandant à ces derniers de 
ne pas manger les aliments que leur mère apportait au foyer ou en leur enjoignant de dire aux 
intervenants qu’ils ne voulaient pas aller chez leur mère. Malgré l’interdiction de communiquer en-
dehors des téléphones ou entretiens supervisés par un interprète, les enfants et le père ont laissé 
sous-entendre qu’ils étaient toujours en contact. La mère s’est quant à elle impliquée en venant 
chaque semaine en entretien et en adoptant une posture adéquate vis-à-vis de ses enfants. S’il lui 
a été possible de renouer le lien avec E.________, qui a progressivement passé des moments en 
week-end puis en semaine avec elle, C.________ et D.________ ont manifesté un tel rejet à son 
égard qu’aucun travail n’a pu être entamé par les intervenants, les concernant, sur les aspects 
éducatifs et relationnels du lien mère-enfant. B.________ a cependant toujours laissé la porte 
ouverte à ses enfants et a tenté d’entrer en contact avec eux sous différentes formes comme des 
téléphones, des lettres ou des photos. Peu après le retour de D.________ chez son père, 
C.________ s’est rendu à deux reprises chez sa mère en prenant le prétexte de vouloir réparer le 
vélo de E.________, mais il n’a plus souhaité y retourner depuis. Le rapport de J.________ relève 
qu’il existe un décalage entre D.________ et ses frères, dans leurs centres d’intérêt comme dans 
leur compréhension respective de la situation familiale. Alors que C.________ ne semble pas 
comprendre tous les enjeux de cette situation, D.________ semble être celui qui en souffre le plus 
et le fait de ne pas pouvoir voir son père semble avoir renforcé son sentiment d’injustice et de loyauté 

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envers celui-ci. Tout au long de leur placement, tant C.________ que D.________ ont en revanche 
tenu un discours répétitif et sans nuance, calqué sur certains propos de leur père, en gardant une 
position clivée face à leurs parents. E.________ s’est quant à lui montré plus ambivalent, excluant 
sa mère en présence de son père, mais exprimant par ailleurs le besoin de passer du temps avec 
elle. En guise de conclusion, le rapport indique que C.________ et E.________ apparaissent plus 
apaisés dans leurs discours et plus calme dans leurs comportements depuis le début du placement. 
La situation de D.________ s’est quant à elle empirée durant le placement, en lien notamment avec 
ses comportements à risque. En d’autres termes, les signes d’une aliénation parentale sont présents 
chez tous les enfants, qui les expriment toutefois sur un mode et avec une intensité différents. Sur 
la base de ce qui précède, J.________ préconise le placement des trois enfants dans une seule et 
même institution, afin de garantir à chacun d’eux un accès équivalent à chacun des parents. 
Concernant la collaboration entre les parents, le rapport relève qu’une coparentalité collaborative 
suffisante n’est pas envisageable et que seule une coparentalité parallèle, définie par une autorité 
et supervisée étroitement – avec un rôle central du curateur – semble à même de protéger 
minimalement les intérêts des enfants. S’agissant enfin de la restriction de contact père-enfants, 
J.________ constate que celle-ci s’est avérée inefficace et difficilement contrôlable. Si cette mesure 
peut limiter dans une certaine mesure l’exposition des enfants aux disqualifications de la mère par 
le père, elle ne peut raisonnablement être maintenue sur la durée car elle provoque également une 
souffrance psychique non négligeable chez les enfants, en particulier chez D.________, pour qui 
elle s’est même avérée contreproductive. J.________ préconise une pesée des risques à cet égard, 
en rappelant que D.________ a déjà montré être prêt à défendre le parti de son père au sacrifice de 
ses propres intérêts.

2.6.2. Le rapport d’expertise pédopsychiatrique présente d’abord un résumé détaillé des faits ayant 
conduit à la situation actuelle. Il rend ensuite compte des différents entretiens effectués avec 
A.________ et B.________ individuellement, puis avec les trois enfants d’abord ensemble, puis 
individuellement, tout en présentant un bilan psychologique pour chaque enfant. Le rapport 
comporte également un résumé de l’état de santé du père, en particulier de ses problèmes de dos, 
ainsi qu’une évaluation clinique et un diagnostic par enfant. Il s’achève par une discussion et des 
réponses aux questions posées par la Présidente à l’experte. 

Dans la partie « discussion », l’experte indique que les enfants sont au cœur d’un affrontement qui 
les imprègne autant qu’il les dépasse, à la manière d’un traumatisme répété. Elle évoque des 
fragilités familiales antérieures à la séparation des parents, un couple parental construit sur des 
bases fragiles, visiblement sans grande communication, y compris au niveau affectif, et de 
nombreuses zones d’ombre sur le passé du père. L’experte relève qu’il est certain que les enfants 
sont blessés dans leur lien avec leur mère. Ils agissent comme s’ils n’avaient pas été entendus dans 
leur ressenti vis-à-vis de cette dernière et de son attitude à leur encontre. Le rapport précise que cet 
aspect devra trouver une voie d’élaboration dans les espaces thérapeutiques respectifs des enfants. 
Il conviendra également de développer pour chaque enfant l’ambivalence nécessaire à une bonne 
construction identitaire, que ce soit concernant leur représentation de leur père ou de leur mère.

Le rapport relève que les trois enfants sont très impactés par la situation actuelle, chacun présentant 
toutefois des expressions symptomatiques différentes. C.________ arrive à prendre de la distance 
quant au conflit, mais reste très impacté et présente des symptômes réactionnels de stress et 
d’inconfort sitôt que la situation est abordée. Dans un discours emprunté et non authentique, il 
défend une cause qui ne lui appartient pas et peine à différencier ce en quoi il a pu être blessé par 
les attitudes de sa mère de ce qui pourrait appartenir à une blessure actuelle. D.________ semble 
être le plus perturbé. Il ne peut pas décrire de façon circonstanciée ce qu’il reproche à sa mère, mais 
projette sa colère sur le placement et l’éclatement de la famille qui en résulte. Le rapport relève de 

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profondes similitudes dans les attitudes, discours, raisonnements et scénarii du père et de 
D.________, chez qui on retrouve en outre un véritable chaos interne émotionnel. L’experte se dit 
particulièrement inquiète d’entendre D.________ évoquer une soif de vengeance envers le curateur, 
à l’égard duquel il va jusqu’à proférer des menaces de mort, ne semblant plus à même de distinguer 
le bien du mal et refusant d’apaiser ses propos même lorsqu’on lui en signifie la gravité. E.________ 
est quant à lui en recherche d’affection, de soutien et de réconfort. Il semble vouloir dépasser le 
contexte conflictuel actuel et établir un lien affectif avec chacun de ses parents, pour ainsi retrouver 
une harmonie relationnelle lui permettant de fonctionner. Il se sent toutefois en décalage avec ses 
frères concernant son besoin de contact avec sa mère, mais peine à l’exprimer en raison de ses 
compétences cognitives fragiles et de ses difficultés de langage, ce qui a tendance à affecter sa 
thymie. 

Concernant l’impression que lui ont laissée les parents lors de leurs entretiens, l’experte explique 
que A.________ a un rapport à la réalité labile, qui fluctue pour servir sa cause. Son interlocuteur, 
plongé dans un discours flou, parsemé d’éléments anxiogènes, voire fallacieux, représente pour lui 
un simple écran sur lequel il projette sa propre réalité pour se dédouaner de toute responsabilité. 
L’interlocuteur se trouve tour à tour dupé, manipulé dans ce qu’il est amené à vivre du discours qui 
lui est servi, de façon assez identique aux processus de fonctionnement de personnalités perverses 
ou psychopathiques. L’experte précise que ce fonctionnement de personnalité imprègne largement 
le champ psychique du père et dépasse la cadre de la situation de séparation conflictuelle. Elle se 
questionne ainsi sur les répercussions de ce fonctionnement sur le lien père-enfant, tout en 
soulignant qu’il y a régulièrement des similitudes et analogies entre le discours du père et celui des 
enfants. Ces derniers apparaissent alors comme les porte-voix et les porte-sentiments de leur père. 
Ils transmettent une colère, une rancœur, un énervement qui ne sont pas les leurs et se trouvent 
dans l’incapacité d’y mettre un sens, semblant ainsi instrumentalisés et présentés comme des objets 
dans le conflit qui oppose les parents. Pour l’experte, ce processus atteint son paroxysme lorsque 
A.________, interpellé en tant que père au sujet des menaces de mort proférées par D.________ à 
l’égard du curateur, exprime trouver ces propos légitimes. B.________ apparaît quant à elle comme 
une femme blessée. Elle présente un état de stress réactionnel et des fragilités émotionnelles qui 
ne lui permettent pas de faire face à la personnalité de son ex-compagnon, mais semble néanmoins 
vouloir faire face à la situation afin de conserver une possibilité de lien avec ses enfants. S’il est 
certain qu’elle dispose théoriquement de bons repères éducatifs pour les enfants – elle qui arrive à 
gérer émotionnellement les enfants individuellement et sur une durée limitée, comme actuellement 
avec E.________ –, elle peut être rapidement dépassée par la gestion de ces derniers et exprime 
elle-même qu’elle a besoin d’être soutenue dans leur prise en charge, compte tenu de leurs 
difficultés développementales. Une mesure d’AEMO, telle que déjà ordonnée, est ainsi 
indispensable. L’experte souligne qu’il est important que B.________ puisse continuer à bénéficier 
d’un espace psychothérapeutique de soutien dans lequel elle peut aborder la situation en toute 
liberté et confier ses ressentis et ses peines.

L’experte apporte finalement les réponses suivantes aux questions qui lui ont été posées par la 
Présidente. 

A la question de savoir quels sont les troubles dont souffrent C.________, D.________ et 
E.________ en lien avec la situation actuelle, le rapport indique que tous les trois sont impactés par 
la situation. Ils sont pris dans un profond conflit de loyauté et ne sont pas à même de distinguer et 
de mettre en mots clairement leur ressenti. Leurs discours et leurs pensées sont clairement 
influencés par le discours et l’attitude de leur père et leur développement psycho-affectif et cognitif 
est menacé. Selon l’experte, D.________ présente en outre un trouble mixte des conduites et des 
émotions avec risque d’évolution vers un trouble de la personnalité. 

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Concernant les interactions entre chaque enfant et chacun des parents, l’experte explique que la 
dynamique entre les enfants, qui ont un lien fraternel certain, est saine lorsqu’elle est médiée, par 
exemple par des jeux, mais qu’elle est mise à mal lorsque la situation familiale est abordée. Le père 
a quant à lui clairement une influence sur les enfants et la mère manifeste un attachement à ces 
derniers, mais également des limites dans ses possibilités de manifestations affectives. Les enfants 
sont blessés dans leur lien avec leur mère. E.________ est en recherche d’affection, de contact 
rassurant et contenant auprès de chacun de ses parents. Il a besoin de se détacher des conflits 
actuels pour retrouver de la sérénité. D.________ fait preuve de loyauté envers son père et 
manifeste un rejet franc et massif de sa mère au travers d’un discours emprunté, à la rhétorique très 
particulière et inquiétante pour un enfant de son âge. C.________ manifeste quant à lui également 
de la loyauté envers son père et un rejet de sa mère. Ce rejet, modéré lorsqu’il est seul, est plus 
franc lorsqu’il est avec D.________, dont la présence l’influence.

Pour ce qui est des solutions thérapeutiques, l’experte préconise le maintien des espaces 
thérapeutiques déjà en place, à savoir celui auprès N.________, de O.________, et le suivi 
psychologique de C.________ et E.________ dans le cadre scolaire. Le rapport suggère que 
N.________ travaille en collaboration avec un co-thérapeute qui, dès le placement effectif des trois 
enfants, aurait accès aux données de la situation juridique des enfants et aurait un contact avec les 
différents intervenants, y compris la mère. Dans la partie « discussion » du rapport, l’experte 
explique que l’un des co-thérapeutes pourrait ainsi rencontrer et être en contact avec l’ensemble 
des personnes impliquées (parents et divers intervenants extérieurs) tandis que le second serait 
garant de l’espace thérapeutique des enfants. Elle précise qu’il s’agira, dans le cadre de la thérapie, 
d’aborder les questions de cadre, de limites, de transgression, ainsi que de sens et d’enjeux 
conscients et inconscients. Les thérapeutes devront tenir compte des éléments du réel afin que leur 
intervention soit adaptée et que le processus psychothérapeutique soit imprégné d’éléments de la 
réalité juridique. Il est primordial pour les trois enfants de démêler le vrai du faux, le fantasme de la 
réalité, l’angoisse de la manipulation. Cette démarche devra s’inscrire dans une temporalité réaliste, 
soit au moins une année, pour apprécier l’évolution des positions respectives de chaque parent et 
leur capacité à se mobiliser. L’experte préconise en outre une consultation pédopsychiatrique pour 
D.________ afin d’accompagner, au besoin par une médication adaptée, les troubles extériorisés 
qu’il présente. Elle précise que B.________ doit pouvoir poursuivre son accompagnement 
psychothérapeutique. Il ressort en revanche de la partie « discussion » du rapport qu’il serait 
totalement illusoire de proposer une médiation ou un travail thérapeutique à A.________ dans les 
conditions actuelles. L’experte estime en effet qu’au vu de son fonctionnement de personnalité 
actuel, ce dernier ne serait pas en mesure de se remettre suffisamment en question et d’accepter la 
réalité telle qu’elle se présente, sans tenter de la travestir. 

S’agissant enfin de ses conclusions et propositions quant à la prise en charge parentale (autorité 
parentale, garde, droit de visite), l’experte recommande un placement institutionnel des trois enfants. 
Dans la partie « discussion » du rapport, elle explique que les enfants ont besoin d’être extraits du 
conflit de loyauté dans lequel ils baignent et de l’influence de leur père. Un placement est selon elle 
la seule mesure pouvant agir sur une réelle individualisation des pensées de chaque enfant. La 
fratrie devrait idéalement être placée dans un même lieu. L’experte estime que la qualification de 
l’épisode d’agitation de D.________, qui a été considéré comme réactionnel au placement et a 
conduit à la levée provisoire de cette mesure le concernant, doit être reconsidérée. Cet élément doit 
selon elle être interprété au regard des connaissances de l’ensemble de la situation et des 
dynamiques relationnelles, y compris des caractéristiques de personnalité du père. Si D.________ 
devait à nouveau réagir à un placement institutionnel, il conviendrait qu’il reçoive les soins adéquats, 
y compris en milieu hospitalier, le temps utile pour que la rupture avec la dynamique actuelle, 

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délétère pour son développement, puisse devenir une véritable rupture de toute contamination de 
pensée. Le rapport suggère en outre l’attribution de l’autorité parentale exclusive à la mère, assortie 
des mesures de curatelle éducative et d’AEMO déjà prononcées. Dans le chapitre « discussion », 
l’experte souligne à cet égard qu’aucune communication ni aucun accord sur l’éducation ne semble 
possible entre les parents. Cela étant, alors que la mère reconnaît ses limites et est d’accord avec 
le fait que les enfants puissent évoluer en institution de placement le temps nécessaire, le père est 
opposé à tout placement et a montré des limites certaines dans sa capacité à collaborer avec les 
instances. S’agissant finalement du droit de visite des parents, l’experte recommande une poursuite 
des contacts entre E.________ et sa mère, une reprise très progressive des contacts entre 
C.________ et sa mère et une reprise très progressive des contacts entre D.________ et sa mère 
dès que le placement de ce dernier sera effectif. Selon elle, les contacts avec A.________ devraient 
avoir lieu uniquement en présentiel, au sein du foyer, dans un lieu sous surveillance. Ces contacts 
devraient être médiés par une activité, par exemple un jeu partagé, et limités dans la durée. Ils ne 
devraient pas dépasser une heure par semaine au début. Le rapport précise que les contacts père-
enfants par téléphone et par messages sont à proscrire. 

C’est ici le lieu de rappeler que, comme pour tout moyen de preuve, le juge apprécie librement la 
force probante de l’expertise (art. 157 CPC). Il n'est en principe pas lié par ses conclusions, qu'il doit 
apprécier en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Dans le domaine des 
connaissances professionnelles particulières de l'expert, il ne peut toutefois s'en écarter que lorsque 
des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité ; 
il doit alors motiver sa décision à cet égard. Il revient au seul juge, et non à l'expert, de tirer les 
conséquences juridiques d'une expertise, en particulier s'agissant du sort des enfants (arrêt TF 
5A_700/2021 du 16 septembre 2022 consid. 3.2 et les références citées). En l’occurrence, quoi 
qu’en dise A.________, aucun élément n’est susceptible de remettre en cause la crédibilité des 
observations de l’experte s’agissant de la situation des enfants, en particulier des troubles dont ils 
souffrent et de l’origine de ceux-ci. La sollicitation d’avis complémentaires, en particulier du Docteur 
K.________ – qui n’a semble-t-il rencontré D.________ que brièvement et à deux reprises, lors de 
son hospitalisation et le lendemain de celle-ci – et la Docteure P.________ – que C.________ 
consulte depuis quelque temps en sus de ses autres thérapeutes – serait en l’état superflue. Les 
réquisitions de l’appelant à cet égard sont dès lors rejetées. Quant aux conclusions à tirer de 
l’expertise s’agissant du sort des enfants, en particulier du placement dont ils font actuellement 
l’objet, la Cour les appréciera librement, sur la base de l’entier du dossier. 

2.6.3. La demande de prolongation de MAR établie par le SESAM porte essentiellement sur les 
compétences et les besoins de E.________ en matière d’apprentissages. Il en ressort toutefois 
également que l’enfant est très affecté par la situation familiale actuelle. En classe, il agit souvent 
comme une cocotte-minute : il essaie de faire comme si tout allait bien jusqu’à ce qu’il n’arrive plus 
à contenir son émotion. Il peut alors faire montre d’un comportement oppositionnel et devenir 
agressif, jusqu’à ne plus maîtriser ses paroles, ses gestes ou ses larmes. Tel fut par exemple le cas 
lors d’activités autour de Noël, qui sont difficiles à gérer pour lui.

2.6.4. Des rapports établis par le CEP à la demande de A.________, il ressort, s’agissant de 
E.________, que ce dernier a obtenu des résultats globalement dans la moyenne pour son âge aux 
tests cognitifs, bien qu’il ait régressé au niveau de son rythme et de sa mémoire de travail par rapport 
au premier bilan. La psychologue chargée du suivi de E.________ au CEP soulève l’hypothèse que 
des éléments liés à la situation familiale ainsi que les questionnements autour de son lieu de vie et 
de la suite parasitent la disponibilité de l’enfant.

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Concernant C.________, la psychologue du CEP relève notamment une compréhension lacunaire 
de la situation vécue par ce dernier et des connexions entre les différents intervenants. C.________ 
pensait par exemple qu’à la fin de la période d’évaluation de trois mois à J.________, il ne serait 
plus obligé de voir la psychologue du CEP. Dans le cadre de son suivi, il aborde souvent les mêmes 
thématiques, en lien avec la dichotomie absolue et incontestable entre ses parents. Il refuse en 
particulier catégoriquement et tacitement le contact avec sa mère, sans se permettre la moindre 
réflexion autour de l’authenticité de ses motifs. La psychologue en conclut notamment que 
C.________, du fait de sa compréhension limitée de toute la situation, a besoin des adultes et de 
personnes de référence autour de lui pour se repérer et agir dans son environnement. 

2.7. Il convient à présent de traiter les différents griefs de l’appelant, sur la base de l’ensemble 
du dossier et des éléments nouveaux décrits ci-avant (cf. supra consid. 2.6).

2.7.1. L’intimée doit être suivie s’agissant de la non-pertinence, pour le sort de la cause, des 
reproches formulés par le père à l’égard de G.________ et du travail de ce dernier. Par ces 
reproches, l’appelant entend remettre en question le passage de la décision attaquée selon lequel 
il se montre en opposition permanente avec I'activité du curateur et remet en doute les compétences 
et le rôle de ce dernier. Or, on relèvera premièrement que ce bref passage d’une ligne et demie n’est 
manifestement pas déterminant, voire relève du détail, comparé à l’ensemble des motifs ayant 
conduit la Présidente à ordonner le placement des enfants. En outre, dans la mesure où près de six 
pages de son mémoire sont consacrées à la critique du travail du curateur, il ne semble pas exagéré 
de retenir que A.________ s’oppose à l’activité du curateur et remet en doute les compétences et 
le rôle de ce dernier. A la lecture du dossier, on constate d’ailleurs une tendance du père à adopter 
une attitude générale de défiance, lui qui semble être en colère contre l’école également (annexe 
au courriel du 14 juin 2023 de l’enseignant de E.________ ; DOII/475) et qui a fait preuve d’une 
collaboration des plus limitées jusqu’à maintenant, notamment lors de ses entretiens avec 
J.________ et avec l’experte pédopsychiatrique (cf. supra consid. 2.6). Cela étant, la question de 
savoir si les critiques formulées par l’appelant à l’égard de G.________ sont fondées et si les 
évènements du 18 juin 2023 doivent conduire à un changement de curateur ne relève pas de la 
présente procédure d’appel, mais bien de la procédure que le père a lui-même introduite auprès de 
la Justice de paix. Tout au plus peut-on constater ici que G.________ semble pleinement investi 
dans son mandat et fait preuve d’une disponibilité considérable. En témoignent notamment ses 
échanges assidus avec les autres intervenants ainsi qu’avec la Présidente, ses nombreux échanges 
avec l’appelant, à qui il s’adresse dans sa langue maternelle (bordereau de l’appelant, pièce 18), ou 
encore ses multiples déplacements, y compris jusqu’à Q.________ et le dimanche, pour tenter – en 
vain – de faire en sorte que le droit de visite de la mère puisse avoir lieu (courriel du 18 juin 2023 de 
G.________ ; DOII/425). Concernant la modification des horaires du droit de visite et l’interruption 
de l’AEMO, il ressort du dossier que les choses se sont déroulées comme suit. Alors que les droits 
de visite avaient eu lieu les vendredis soir durant le mois de mai, G.________ s’est adressé aux 
parties le 30 mai 2023 pour leur rappeler qu’une séance AEMO aurait lieu le vendredi 2 juin 2023, à 
16h00, au domicile de B.________, et que le droit de visite aurait lieu le samedi 3  juin 2023 (courriel 
du 30 mai 2023 de G.________ ; DOII/399). La séance AEMO du 2 juin 2023 a eu lieu (courriel du 
27 juin 2023 de M.________ ; DOII/492) et le droit de visite du 3 juin 2023 s’est bien déroulé (courriel 
du 18 juin 2023 de G.________ ; DOII/425). Par courriel du 8 juin 2023, la mandataire de 
A.________ a demandé au curateur que les droits de visite continuent à s’exercer le vendredi soir, 
contrairement à celui prévu le dimanche 11 juin 2023 (courriel du 8 juin 2023 de Me Sant’Ana Lima ; 
DII/407). G.________ lui a répondu qu’il était en train de réfléchir à une progression du droit de 
visite, précisant que le prochain aurait bien lieu le dimanche 11 juin 2023 et que le suivant pourrait 
avoir lieu du vendredi 16 juin 2023 à 16h45 au samedi 17 juin 2023 à 13h00. Si le droit de visite 

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semble finalement avoir été fixé au samedi 17 juin 2023 uniquement, on ne saurait y voir un défaut 
d’organisation du curateur, ni un motif d’empêchement concernant la séance AEMO du vendredi 
16 juin 2023. En effet, la séance AEMO du vendredi 2 juin 2023 s’est bien tenue, alors même qu’elle 
n'était pas suivie d’un droit de visite. Si la séance du vendredi 16 juin 2023 avec B.________ et les 
enfants n’a pas pu avoir lieu, c’est donc simplement parce que le père n’a pas amené ces derniers 
au domicile de leur mère. L’intervenante AEMO n’a dès lors pu s’entretenir avec les enfants que 
chez leur père, en l’absence de leur mère (courriel du 27 juin 2023 de M.________ ; DOII/492). 
Quant aux droits de visite des 11, 17 et 18  juin 2023, ils n’ont pas pu avoir lieu car l’appelant, qui 
avait accepté durant tout le mois de mai ainsi que le 3 juin 2023 de déposer les enfants au lieu de 
transfert et de s’en aller, a refusé de procéder ainsi dès le 11 juin 2023, refusant à la fois de quitter 
les lieux et d’encourager ses enfants à rejoindre leur mère (courriel du 18 juin 2023 de G.________ ; 
DOII/425). S’agissant encore du suivi psychologique des enfants, il ressort des explications données 
par le curateur que C.________ et E.________ bénéficiaient déjà d’un certain suivi psychologique 
au CEP et que le père n’a donné son accord pour un suivi psychologique de D.________ qu’en mai 
2023 (PV de l’audience du 30 juin 2023, p. 6 ; DOII/522). On relèvera également que G.________ 
n’était pas censé mettre en œuvre un suivi psychologique qui n’avait pas été ordonné par la 
Présidente. Or, c’est le 16 mai 2023 que la première juge, faisant droit aux conclusions de Me Anne-
Laure Simonet – admises par les autres parties – et constatant l’ampleur et la persistance du conflit 
conjugal, a ordonné un suivi psychologique des trois enfants. Ensuite de cette décision, G.________ 
a pris les devants sans tarder pour organiser le suivi en question auprès de O.________ (courriel 
du 27 juin 2023 de M.________ ; DOII/495). En d’autres termes, le curateur semble faire de son 
mieux pour gérer une situation familiale écrasante, qui elle seule a motivé le placement des enfants.

S’agissant du grief de l’appelant concernant la subsidiarité du placement prévu à l’art. 310 CC, il 
sied premièrement de rappeler que le curateur n’a pas pour mission de mettre en œuvre les mesures 
de protection de l’enfant qui lui paraissent nécessaire, mais bien de rendre des comptes au juge et 
de mettre en œuvre les mesures qui auront été ordonnées par celui-ci sur cette base. En 
l’occurrence, des solutions ont sans cesse été recherchées depuis août 2022. Après l’instauration, 
par la Justice de paix, d’une curatelle en août 2022 et d’une AEMO en décembre 2022, la Présidente 
a ordonné la mise en œuvre d’une enquête sociale en janvier 2023, dont le rapport a été rendu par 
le SEJ en juin 2023. Il a en outre été vu ci-avant que les enfants C.________ et E.________ 
bénéficiaient pendant ce temps d’un suivi psychologique dans le cadre scolaire. Ce suivi ne portait 
certes pas directement sur la problématique familiale. Il n’en demeure pas moins qu’il offrait à ces 
deux enfants la possibilité de bénéficier d’un accompagnement à cet égard, la psychologue étant à 
l’évidence – à l’instar des enseignants – au fait de la situation. A cela s’ajoute qu’en février 2023, les 
parents sont parvenus à un accord portant sur une garde alternée, ce qui a permis, l’espace d’un 
mois, d’espérer un apaisement de la situation. Dans ces conditions, la première juge pouvait 
raisonnablement s’attendre à ce que les mesures déjà en place suffisent. Constatant que tel n’était 
pas le cas, elle a ordonné une première fois le placement des enfants en mars 2023. Celui-ci n’ayant 
pas pu être exécuté faute de place, elle l’a révoqué par décision du 16 mai 2023, ordonnant par la 
même occasion un suivi psychologique des trois enfants portant précisément sur la problématique 
familiale. Compte tenu des éléments qui précèdent, on ne saurait reprocher à la première juge de 
ne pas avoir ordonné suffisamment tôt un suivi psychologique des trois enfants portant précisément 
sur la problématique familiale. Ce d’autant plus que, selon G.________, ce n’est qu’en mai 2023 
que A.________ a donné son d’accord pour la mise en œuvre d’un suivi psychologique de 
D.________, qui ne bénéficiait pas d’un suivi psychologique dans le cadre scolaire (PV de l’audience 
du 30 juin 2023, p. 6 ; DOII/522).

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Il paraît nécessaire de relever ici que l’AEMO était selon toute vraisemblance la mesure la plus à 
même d’apporter des solutions. C’est en effet dans le cadre de cette mesure qu’une rencontre mère-
enfants était prévue le 16 juin 2023, en présence de l’intervenante. Or, quoi qu’en dise l’appelant, 
l’échec de l’AEMO n’est pas dû à l’absence des enfants chez leur mère le 16 juin 2023 – que le père 
impute à une mauvaise organisation du curateur –, mais aux propos qu’il a lui-même tenus ce jour-
là à l’intervenante AEMO. Il ressort en effet du courriel du 27 juin 2023 adressé à G.________ par 
M.________ que A.________ lui a indiqué qu’il souhaitait respecter la volonté des enfants de ne 
plus voir leur mère, qu’il n’était pas satisfait des mesures mises en place par le SEJ et qu’il ne 
souhaitait plus encourager l’exercice du droit de visite. Considérant que les objectifs du suivi AEMO 
ne pouvaient pas être travaillés dans ces conditions, M.________ a décidé de suspendre les 
entretien AEMO dans l’attente d’une décision sur la suite à donner à ce suivi (courriel du 27 juin 
2023 de M.________ ; DOII/492). 

Au sujet du suivi psychologique de B.________, on relèvera simplement que selon son médecin et 
sa psychologue, la symptomatologie anxiodépressive de l’intimée, réactionnelle à la situation 
familiale, devrait s’amender en cas d’issue favorable au conflit. Il ressort également du rapport en 
question que la prise en charge des enfants pour une garde à temps complet ou un droit de visite 
usuel n’est pas contrindiquée par rapport à cette symptomatique dépressive (rapport médical du 
25 août 2023 produit par B.________ à l’appui de son courrier du 28 août 2023 ; DOIV/pièce non 
numérotée). Aucun problème du côté de la mère n’a du reste été relevé lors de l’exercice de son 
droit de visite, qui s’est toujours bien déroulé – du moins aussi longtemps que le père acceptait de 
quitter les lieux après avoir déposé les enfants. L’appelant n’indique d’ailleurs pas ce qu’un tel suivi 
aurait apporté de plus. De même, dans son rapport, la Docteure L.________ préconise certes la 
poursuite – qui semble en réalité être davantage une reprise – du suivi psychothérapeutique de 
B.________. L’experte précise toutefois qu’il s’agit d’offrir à la mère un espace thérapeutique de 
soutien, dans lequel elle peut aborder la situation en toute liberté et confier ses ressentis et ses 
peines. C’est bien plutôt l’AEMO, ordonnée par la Présidente mais dont la mise en œuvre a pour 
l’heure été mise à mal par le père, qui devra aider la mère à s’ajuster aux besoins de ses enfants et 
à trouver une forme de cohérence, elle qui est parfois dépassée par la gestion émotionnelle de ces 
derniers (cf. rapport d’expertise, p. 51).

Enfin, aucune mesure autre qu’un placement – et certainement pas un suivi psychologique de 
B.________ – ne peut palier l’incapacité totale du père, décrite ci-après (cf. infra consid. 2.7.4), de 
protéger ses enfants en les encourageant à reconstruire le lien avec leur mère, ou à tout le moins 
en cessant de les soutenir dans la destruction dudit lien. 

C’est dès lors bien en tant qu’ultima ratio, sans violer le principe de subsidiarité posé par l’art. 
310 CC, que la Présidente a ordonné le placement des enfants C.________, D.________ et 
E.________. Contrairement à ce que prétend l’appelant, la mention du principe de précaution 
n’exclut pas que le placement ait été ordonné en raison de l’échec des mesures déjà prises. En 
l’occurrence, elle signifiait qu’étant donné l’échec des mesures déjà prises et en attendant les 
conclusions de l’expertise, il y avait lieu de protéger les enfants du danger que leur père semblait 
représenter pour leur intégrité psychique. Il sera vu ci-après que l’expertise a désormais confirmé 
cette mise en danger.

Il s’ensuit le rejet des griefs de l’appelant concernant l’exécution de son mandat par le curateur et la 
subsidiarité du placement.

2.7.2. Le grief de A.________ concernant d’éventuels actes de maltraitance commis par 
B.________ sur ses enfants doit également être écarté.

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A la lecture, notamment, du rapport d’évaluation de J.________ et du rapport d’expertise 
pédopsychiatrique (cf. supra consid. 2.6), on constate que l’attitude polarisée adoptée par les 
enfants à l’égard de leurs parents (rejet massif de leur mère et quasi-vénération de leur père) résulte 
apparemment d’une pluralité de causes. Le rapport d’évaluation évoque un conflit conjugal intense, 
intervenu dans un contexte familial fragile n’offrant pas une protection suffisante aux enfants, les 
poussant ainsi à choisir un camp. Il ressort en outre de l’expertise que C.________, D.________ et 
E.________ sont blessés dans leur lien avec leur mère et qu’ils agissent comme s’ils n’avaient pas 
été entendus dans leur ressenti vis-à-vis de cette dernière et de son attitude à leur encontre. Il n’est 
dès lors pas question d’exclure toute responsabilité de B.________ dans la situation familiale 
actuelle et le rejet manifesté à son égard par ses enfants. Cela étant, il sera vu ci-après que c’est 
bien la réaction de A.________ face à ce rejet qui est à l’origine du placement des enfants (cf. infra 
consid. 2.7.4). L’ensemble des intervenants et des experts ayant côtoyé les enfants ont relevé de 
manière sèche et sonnante que leur père les soutenait, voire les encourageait dans leur démarche 
de couper tout lien avec leur mère. L’appelant ne le conteste pas, lui qui essaie seulement de 
légitimer sa démarche par des actes de maltraitance qu’aurait commis l’intimée sur ses enfants. 
Même dans son mémoire d’appel, le père soutient devoir protéger ses enfants de leur mère, 
cautionnant ainsi leur refus de tout contact avec cette dernière. Or, même à considérer que l’attitude 
des enfants soit due, en partie, au comportement adopté par B.________ à leur égard par le passé, 
il est hautement invraisemblable que cette dernière ait commis sur eux des actes d’une gravité telle 
qu’elle justifierait un tel devoir de protection du père. 

On relèvera en particulier qu’une ordonnance de non-entrée en matière a été rendue le 8 juillet 2022 
concernant B.________ en lien avec d’éventuelles maltraitances, après notamment que 
A.________ a assuré à la Police n’avoir jamais été témoin de violences de la part de sa compagne 
(cf. dossier du Ministère public F 22 3856). Il ressort de cette ordonnance que la mère a pu donner 
à ses enfants quelques fessées ou des tapes avec un ustensile de cuisine, sans qu’aucun élément 
au dossier ne permette d’établir que ces coups auraient été habituels ou systématiques. Les 
accusations confuses et non étayées du père et des enfants dans le cadre de la procédure civile 
n’apportent pas davantage d’éléments à charge de la mère. A.________ ne cesse en effet de 
répéter, dans ses écritures comme en audience, que la mère fait preuve de violence physique à 
l’égard de ses enfants et qu’elle les nourrit mal, pas assez ou trop, tout en la traitant de prédatrice 
et de criminelle. Il n’apporte cependant aucun exemple concret à l’appui de ses accusations, hormis 
un épisode où B.________ aurait frappé un enfant – on ignore lequel – avec les mains juste au-
dessus des fesses et un autre où elle aurait frappé un enfant – on ignore également lequel – avec 
un classeur. De manière peu convaincante, l’appelant a en outre déclaré que les violences de son 
épouse n’avaient commencé qu’après son audition par la police en mai 2022, ou du moins que c’est 
seulement à partir de ce moment qu’il les avait constatées (PV de l’audience du 11 mai 2023, p. 13 
ss ; DOII/350 ss). Lors de l’audition des enfants par la Présidente (compte rendu des auditions des 
enfants du 18 avril 2023 ; DOI/262 ss), dont D.________ n’a pas voulu que le rapport soit transmis 
à ses parents, C.________ et E.________ ont tous deux accusé leur mère d’être violente et de ne 
pas bien s’occuper d’eux. S’agissant des violences, ils ont fait référence à un épisode avec une 
cuillère en bois ou en métal, et à une gifle s’agissant de C.________, en précisant finalement tous 
les deux que c’était il y a longtemps et que leur mère ne les tapait plus. Pour le reste, ils ont 
essentiellement reproché à cette dernière de râler, de les réveiller tôt, de ne pas les laisser jouer et 
de ne pas leur donner assez de nourriture, ou alors des aliments gâtés ou moisis. De même, lors de 
son entretien avec l’experte pédopsychiatrique, C.________ a simplement indiqué : « La madame 
fait des violences domestiques, de la maltraitance et la maison est sale » (rapport d’expertise, p. 27) 
et « Avant, c’était énervant parce que la madame insultait, disait des gros mots portugais [« fils de 
pute », précise-t-il] tout le temps, du matin au soir. Après elle partait au bar » (rapport d’expertise, 

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p. 28). Comme soucis rencontrés avec sa mère, l’enfant a relevé que celle-ci voulait parfois le forcer 
à manger lorsqu’il n’en avait pas envie, en précisant : « Elle oblige sur la quantité ». C.________ a 
ajouté ce qui suit : « Elle faisait presque toutes les choses mal. Elle maltraitait quoi. Elle a jamais 
cuisiné un seul plat qui était bon ou acheté un morceau de pain qui était bon. Si Papa donnait 
CHF 500.-, elle gaspillait tout dans les jeux à gratter » et « Maman cuisinait des soupes pourries, 
avec des légumes pourris ». Il a précisé que oui, sa mère cuisinait des pâtes, mais qu’il ne savait 
pas si cela était bon (rapport d’expertise, p. 28). D.________ a quant à lui décrit comme suit les 
prétendues violences exercées par sa mère : « Tout est écrit, elle a même avoué ». A la question 
de l’experte de savoir de quoi il se souvenait, l’enfant a répondu : « De tout ce qui est écrit dans le 
document », puis « Qu’elle nous tapait et tout ça. J’ai pas envie de le dire » (rapport d’expertise, 
p. 32). D.________ a également déclaré que son papa cuisinait des frites avec de la viande et du 
riz ainsi que des plats traditionnels portugais. Il a précisé qu’il ne se souvenait plus de ce que sa 
mère cuisinait mais que « c’était dégueulasse, avec des légumes pourris » (rapport d’expertise, 
p. 33). E.________ a quant à lui indiqué ce qui suit : « Maman elle tapait, elle a pris pour mélanger 
les légumes et elle a frappé nous trois et ça a cassé. Je sais pas pourquoi. A la maison, partout, 
dans la chambre aussi » (rapport d’expertise, p. 36). Ces accusations, floues et inconsistantes, ne 
dépassent en tout cas pas le cadre des actes admis par la mère lors de la procédure pénale, qui ont 
été dûment pris en compte par le Ministère public dans son ordonnance de non-entrée en matière. 
Ces actes consistent en des corrections ponctuelles sans mise en danger des enfants, et non pas 
en des actes de violence systématiques et répétés. Certes, les corrections physiques ne constituent 
pas une méthode éducative appropriée et acceptable. Elles confirment en l’occurrence que 
B.________ a besoin d’aide sur le plan éducatif. Cette dernière en est toutefois consciente, tel que 
cela ressort notamment de sa réponse à l’appel et du rapport d’expertise pédopsychiatrique. Quant 
aux reproches formulés par les enfants concernant la nourriture que leur mère a pu leur servir, 
A.________ n’y paraît pas étranger, lui qui, même devant les intervenants de J.________, a dit à 
ses fils de ne pas manger les aliments que leur mère apportait au foyer (cf. supra consid. 2.6.1).  

La personnalité de A.________ telle qu’analysée par la Docteure L.________ dans son rapport 
d’expertise n’incite pas à accorder davantage de crédit à ses accusations. Pour rappel, il ressort en 
substance de l’analyse de la psychiatre que l’appelant modifie sans cesse la réalité et plonge son 
interlocuteur dans un discours flou, parsemé d’éléments anxiogènes, voire fallacieux, dans le seul 
but de servir sa propre cause. Il ne voit pas en son interlocuteur une personne avec qui 
communiquer, mais un simple écran sur lequel il projette sa propre réalité, une réalité qui lui est 
favorable et qui lui permet de se dédouaner de toute responsabilité, notamment en ce qui concerne 
sa situation familiale. Le rapport précise que ce fonctionnement de personnalité imprègne largement 
le champ psychique du père et dépasse le cadre de la situation de séparation conflictuelle. L’experte 
précise que la question des répercussions de ce fonctionnement sur les enfants se pose dès lors, 
étant précisé qu’il y a régulièrement des similitudes et analogies entre le discours du père et celui 
des enfants. Sur le vu de ce qui précède, il paraît possible, voire vraisemblable, que les enfants se 
soient convaincus d’avoir subi des actes de maltraitance graves de la part de leur mère – qu’ils 
restent toutefois incapables de décrire concrètement – à force d’avoir entendu leur père le répéter 
sans relâche. Eux qui, lors de la séparation parentale, avaient choisi le camp de leur père en y 
cherchant instinctivement une protection qu’ils ne trouvaient pas auprès de leurs deux parents eu 
égard à la fragilité initiale du contexte familial, se sont possiblement vus confortés dans leur position 
une fois convaincus que leur mère était un être méprisable qu’il convenait d’évincer de leur vie.

En d’autres termes, les événements qui ont pu survenir par le passé dans le cadre de la relation 
parfois conflictuelle et tendue entre B.________ et ses fils, la mère admettant être parfois dépassée 
par la gestion émotionnelle des enfants, ont sans doute contribué à la dégradation des liens mère-

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enfant et à la situation familiale extrême ici en cause. Cependant, rien ne permet de penser que ces 
évènements revêtent une gravité telle qu’elle légitimerait le comportement de A.________, soit les 
incitations et les encouragements formulés par ce dernier à l’égard de ses enfants, sous couvert 
d’un prétendu devoir de protection, dans leur démarche de rompre tout lien avec leur mère.

Ce grief est ainsi rejeté. 

2.7.3. Le grief de A.________ concernant son aptitude à prendre en charge lui-même les enfants 
sera écarté sans long développement dès lors qu’il n’est pas pertinent pour le sort de la cause. Les 
motifs exposés ci-avant (cf. supra consid. 2.7.1 à 2.7.2) et ci-après (cf. infra consid. 2.7.4) suffisent 
en effet à confirmer le bien-fondé du placement ordonné par la Présidente. On relèvera tout au plus 
que quoi qu’il en dise, l’appelant, qui a jusqu’à maintenant nécessité une aide externe pour s’occuper 
de la maison et des enfants, n’a pas démontré qu’il était en mesure de le faire seul. Il semble 
pertinent de relever ici que le 14 juin 2023, l’enseignant de E.________ a indiqué que le manque 
d’hygiène de cet enfant était flagrant (mauvaises odeurs, taches, ongles noirs et trop longs), mais 
que la situation s’était soudainement améliorée depuis quelques semaines, possiblement ensuite 
de l’arrivée de la tante des enfants (annexe au courriel du 14 juin 2023 de l’enseignant de 
E.________ ; DOII/475). D’un point de vue éducationnel, il semble en outre que A.________ n’a que 
peu d’exigences envers ses enfants (courriel du 7 juin 2023 de l’enseignant de D.________ ; 
DOII/466) et les laisse le plus souvent faire ce qu’ils veulent, y compris lorsqu’ils décident de ne plus 
voir leur mère (rapport d’enquête sociale, p. 6 ; DOII/462), voire manger ce qu’ils aiment – en 
particulier de la viande et des frites, par oppositions aux légumes proposés par la mère, que les 
enfants qualifient de « pourri