# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 0fb491f2-74f3-57ec-b154-0b803d9e1869
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-06-15
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 15.06.2021 P/8066/2021
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-8066-2021_2021-06-15.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/8066/2021 ACPR/398/2021 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du mardi 15 juin 2021  

 

Entre 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

recourant 

contre l'ordonnance de mise en liberté, rendue le 3 juin 2021 par le Tribunal des mesures de 

contrainte, 

et 

A______, actuellement détenu à la prison de B______, comparant par Me C______, avocat, 

______ Genève,  

LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9, 1204 

Genève, 

intimés 

 

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EN FAIT : 

A. a. Par acte expédié par messagerie sécurisée le 3 juin 2021 à 18h.52, le Ministère 
public recourt contre l'ordonnance rendue le même jour, à 17h.15, par laquelle le 
Tribunal des mesures de contrainte (ci-après : TMC) a refusé de placer A______ en 
détention provisoire et prononcé sa mise en liberté immédiate.  

Le recourant conclut, sur mesures provisionnelles, au maintien de A______ en 
détention, et, principalement, à l'annulation de l'ordonnance précitée et à la mise en 
détention provisoire du prénommé pour la durée de trois mois, subsidiairement à son 
élargissement sous mesures de substitution. 

b. Par décision du 3 juin 2021, le maintien en détention provisoire de A______ a 
été ordonné par la Direction de la procédure, jusqu’à droit jugé sur le recours 
(OCPR/23/2021). 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

a. A______, ressortissant sri-lankais né en 1993, domicilié à Genève et titulaire 
d'un permis de réfugié, est prévenu de tentative de lésions corporelles graves et 
menaces de mort, pour avoir asséné le 7 avril 2021 un coup de barre de fer à 
D______, au foyer E______, à Genève, en lui disant "Tu dois mourir !" La victime a 
été blessée à l'occiput et à l'épaule. Deux témoins ont été entendus (F______ et 
G______). Peu avant son appréhension policière, A______ a été déplacé d'office du 
centre d'hébergement de E______ à celui H______, à I______ (cf. courriel de 
l'Hospice général du 12 mai 2021 au Ministère public et rapport J______ [service de 
sécurité] H______ du 9 avril 2021), et sa victime a déménagé hors du centre 
E______ (cf. procès-verbal d'instruction du 11 mai 2021 p. 5). 

b. A______ admet son geste, mais non les menaces. Son casier judiciaire 
comporte, notamment, une condamnation, en 2014, pour lésions corporelles simples 
[à teneur de l'ordonnance pénale qui en est à l'origine, le prénommé avait frappé à plusieurs reprises 
un compatriote à la tête, au moyen d'un objet métallique] et, en 2017, pour violence et 
menaces contre les autorités ou les fonctionnaires. 

c. Il ressort de pièces requises des HUG qu'un diagnostic de psychose non 
organique a été posé à son sujet, avec deux hospitalisations en psychiatrie, en 2016. 

Les HUG ajoutent qu'il était peu investi dans un suivi, y compris médicamenteux, 
mis en place entre novembre 2019 et novembre 2020 auprès du CAPPI K______, se 
signalant par de nombreux rendez-vous non honorés. 

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Le 27 mai 2021, le Ministère public a décidé de le soumettre à une expertise 
psychiatrique. 

d. A______ a été placé en détention provisoire le 16 avril 2021, pour une durée 
échéant le 14 juin 2021. Le 31 mai 2021, le TMC l'a libéré sous mesures de 
substitution, valables "pour six mois, soit jusqu'au 27 décembre 2021" (sic), à savoir 
: un suivi thérapeutique, "par exemple" auprès "du" CAPPI; le dépôt du titre de 
séjour; l'interdiction de quitter la Suisse et de contacter la victime et "toutes autres 
personnes susceptibles d'être entendues"; l'obligation de se présenter au Service de 
probation et d'insertion (ci-après, SPI) sous vingt-quatre heures ou le prochain jour 
ouvrable.  

e. Le 31 mai 2021, puis le 1er juin 2021, le SPI a avisé le Ministère public que 
l'intéressé ne s'était pas présenté. 

f. A______ a été interpellé le 1er juin 2021, vers 10h., pour s'être approché "à 
moins de trois mètres" de D______, dans le parc L______ [parc M______], à Genève, 
l'avoir fixé du regard d'un air "agressif" et avoir frappé du poing sur un engin de 
fitness situé à proximité, sans mot dire. Il a déclaré s'être trouvé fortuitement sur 
place, et à quelque cinq mètres de D______, car il souhaitait se rendre au SPI [82 
route des Acacias] mais avait trouvé porte close. Il a été mis à disposition du Ministère 
public à 14h.15. 

g. Prévenu de menaces pour les faits du 1er juin 2021, il a été maintenu en 
arrestation provisoire le 2 juin 2021 et déféré au TMC, que le Ministère public a saisi 
d'une demande de mise en détention provisoire pour une durée de trois mois. 

h. Le même jour, le Ministère public a levé les mesures de substitution, au motif 
que le prévenu "a[vait] été placé en détention provisoire" (sic). 

C. Dans l'ordonnance attaquée, rendue le lendemain, le TMC retient que les menaces 
étaient contestées, et en tout état bénignes, et que les mesures de substitution 
venaient d'être levées. La détention provisoire ne se justifiait pas. 

D. a. Dans son recours, le Ministère public soutient que les charges sont suffisantes. 
Le TMC n'avait pas "à conduire de procédure probatoire" ni à anticiper sur la 
décision du juge du fond. Les risques de fuite, collusion et réitération imposaient la 
détention provisoire. 

b. A______ approuve la décision du TMC. La gravité des charges n'était pas 
suffisante. Le jour des faits, il avait trouvé porte close au SPI et dû patienter dans 
l'attente de la réouverture des bureaux. Il n'avait pas eu d'intention "claire" 
d'outrepasser les mesures de substitution alors en vigueur. On peinait à comprendre 

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pourquoi le Ministère public avait levé ces mesures sans attendre la décision du juge 
de la détention. 

c. Le TMC observe que les charges notifiées le 2 juin 2021 étaient nouvelles, 
mais que, les mesures de substitution ayant été levées dans l'entretemps pour les plus 
anciennes charges, il n'était plus possible d'ordonner de mesures de contrainte. 

d. A______ et le Ministère public ont renoncé à déposer des prises de position 
complémentaires. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 384 let. a, 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette 
à recours auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner 
du Ministère public qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. c CPP), a qualité pour 
agir, ayant un intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la 
décision querellée (art. 381 al. 1 CPP). 

2. Le recourant fait grief au TMC d'avoir retenu que les charges de menaces n'étaient 
pas suffisantes, alors que les affirmations de l'intimé sur une rencontre de hasard 
avec la partie plaignante n'étaient pas crédibles. 

2.1. À teneur de l'art. 221 al. 1 CPP, la détention provisoire suppose que le prévenu 
est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit. L'infraction 
considérée, des menaces, au sens de l'art. 180 al. 1 CP, est un délit (art. 10 al. 3 CP), 
ouvrant comme tel la possibilité d'une détention provisoire. 

2.2. La loi considère comme menace, au sens de l'art. 180 al. 1 CP, tout 
comportement par lequel l'auteur présumé alarme ou effraie volontairement sa 
victime; la menace peut prendre une forme orale ou écrite, mais aussi résulter d'un 
geste ou d'une allusion, ou encore être exprimée par actes concluants (M. DUPUIS / 
L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), 
Code pénal - Petit commentaire, 2e éd., Bâle 2017, n. 8 ad art. 180). Toute menace ne 
tombe pas sous le coup de l'art. 180 CP. La loi exige en effet que la menace soit 
grave. C'est le cas si elle est objectivement de nature à alarmer ou à effrayer la 
victime. Il convient à cet égard de tenir compte de la réaction qu'aurait une personne 
raisonnable face à une situation identique (ATF 122 IV 322 consid. 1a p. 325). Le 
juge dispose d'un certain pouvoir d'appréciation pour dire si la menace doit être 
qualifiée de grave (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1314/2018 du 29 janvier 2019 
consid. 3.2.3. et la référence). 

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2.3. Selon la jurisprudence, il n'appartient pas au juge de la détention de procéder à 
une pesée complète des éléments à charge et à décharge et d'apprécier la crédibilité 
des personnes qui mettent en cause le prévenu. Il doit uniquement examiner s'il 
existe des indices sérieux de culpabilité justifiant une telle mesure (ATF 143 IV 330 
consid. 2.1 p. 333). L'intensité des charges propres à motiver un maintien en 
détention préventive n'est pas la même aux divers stades de l'instruction pénale; si 
des soupçons, même encore peu précis, peuvent être suffisants dans les premiers 
temps de l'enquête, la perspective d'une condamnation doit apparaître avec une 
certaine vraisemblance après l'accomplissement des actes d'instruction envisageables 
(ATF 143 IV 330 consid. 2.1 p. 333 s.; 143 IV 316 consid. 3.1 et 3.2 p. 318 s.). 

2.4. En l'espèce, le TMC n'a pas nié, en ce début d'enquête, que les charges de 
menaces apparues (par le geste ou l'attitude) le 1er juin 2021 fussent suffisantes. Il les 
a tenues pour bénignes, ce qui est différent et renvoie à l'art. 197 al. 1 let. d CPP, 
applicable à toute mesure de contrainte. En d'autres termes, le TMC n'a pas jugé les 
charges suffisamment graves pour fonder un placement en détention, mais sans nier 
l'effet effrayant ou alarmant sur la victime des gestes adoptés par l'intimé en 
s'approchant d'elle. 

Dans cette acception, le TMC a tenu les allégations de celle-ci pour crédibles, sans se 
substituer au juge du fond.  

Le grief est rejeté. 

3. Le recourant estime qu'en ne retenant ni risque de fuite, ni risque de réitération, ni 
risque de collusion, le TMC a violé le droit et abusé de son pouvoir d'appréciation  

3.1. Une clarification s'impose, à titre liminaire. 

Les faits du 1er juin 2021 s'inscrivent dans un laps de temps durant lequel les mesures 
de substitution ordonnées le 28 mai 2021 étaient encore en vigueur. Celles-ci ont, en 
effet, pris fin au plus tôt avec la décision rendue par le recourant le 2 juin 2021. 

Indépendamment de la question des charges de menaces, l'intimé s'exposait jusqu'à 
cette date à un retour en détention provisoire, s'il ne respectait pas les obligations qui 
lui étaient imposées (art. 237 al. 5 CPP). Parmi celles-ci se trouvait expressément 
l'interdiction de tout contact avec sa victime, ainsi que sa comparution à bref délai au 
SPI. Or, le Ministère public, en levant motu proprio – c'est-à-dire en ne chargeant pas 
le juge de la détention de le faire et de prononcer la réincarcération, comme le 
prévoit la disposition légale susmentionnée – paraît avoir montré par là qu'il ne 
retenait pas de violation de l'interdiction de contacter la partie plaignante (art. 237 
al. 2 let. g CPP) ni de l'obligation de se présenter au SPI (art. 237 al. 2 let. d/f CPP). 
Il a même fait le choix de lever (toutes) les mesures de substitution qu'il avait fait 

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approuver par le TMC, comme si plus aucune d'elles n'avaient de nécessité 
(cf. art. 212 al. 2 CPP).  

À l'inverse, une mesure de substitution ne peut être révoquée en vue d'un retour en 
détention provisoire que si des faits nouveaux sont apparus et que la mesure ne 
s'avère plus, ou plus suffisamment, efficace (cf. les exemples donnés par 
N. SCHMID / D. JOSITSCH, Schweizerische Strafprozessordnung : 
Praxiskommentar, 3e éd., Zurich 2018, n. 20 ad art. 237). 

En l'espèce, l'intimé, par son comportement du 1er juin 2021, tel que décrit par la 
partie plaignante, ne paraît pas avoir cherché à infléchir celle-ci, dans le sens d'un 
changement ou d'une modification de ses accusations sur les faits du 7 avril 2021 
(risque de collusion), puisqu'il n'a prononcé aucune parole.  

On peut, certes, tenter d'objecter que l'intimé a failli à l'obligation de se rendre au 
SPI, mais l'argument est inopérant. 

En premier lieu, il est bon de rappeler que tout écart dans l'observance d'une règle de 
conduite, au sens de l'art. 237 al. 2 CPP, n'entraîne pas obligatoirement la 
réincarcération : un manquement léger, tel qu'une absence unique à un rendez-vous 
d'assistance de probation ("Bewährungshilfe"), peut être sanctionné par un 
avertissement, sans nécessairement entraîner de retour en détention (A. DONATSCH 
/ V. LIEBER / S. SUMMERS / W. WOHLERS (éds), Kommentar zur 
Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 3e éd., Zurich 2020, n. 13 ad art. 237 
et les références). 

Mais, en réalité, l'intimé n'a rien manqué du tout, en l'espèce, pas même d'avoir laissé 
expirer le délai de vingt-quatre heures qui lui était imparti pour "se présenter" au 
SPI. 

On ne saurait lui reprocher de ne pas s'être rendu sur-le-champ au SPI le jour de son 
élargissement effectif, soit le vendredi 28 mai 2021, d'autant moins que l'ordonnance 
du Ministère public est datée de ce jour-là à 14h.30, que les bureaux du SPI, situés 
aux Acacias, fermaient à 16h. (https://www.ge.ch/organisation/service-probation-
insertion) et que la démonstration n'est pas faite que l'intimé eût pu y parvenir encore 
avant 16h. Par ailleurs, les deux jours suivants n'étaient pas ouvrables. 

Mais il y a plus. 

C'est l'ordonnance de mise en liberté du TMC, du 31 mai 2021, qui donnait force 
obligatoire aux mesures de substitution que le recourant, qui n'est pas un tribunal, au 
sens de l'art. 237 al. 1 CPP, ne faisait que lui suggérer. Or, même si le recourant 
doute du caractère fortuit de la rencontre du mardi 1er juin 2021 au parc L______, il 

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n'en reste pas moins que le SPI est situé au n° 82 de la route des Acacias, soit dans 
les parages du parc, et qu'à l'heure où la présence de l'intimé a été constatée en ce lieu 
(avant 10h.), les bureaux du SPI étaient fermés – comme l'intimé l'a, du reste, 
expliqué au recourant – pour n'ouvrir que de 14h. à 16h. ou sur rendez-vous 
(https://www.ge.ch/organisation/service-probation-insertion). En d'autres termes, il 
est plausible que, ce matin-là – soit encore avant l'expiration du délai de vingt-quatre 
heures suivant la décision du TMC –, l'intimé, à qui il n'était pas imposé de prendre 
rendez-vous, mais de "se présenter", au SPI ait pu penser pouvoir patienter au parc 
L______, ou le traverser, après avoir trouvé porte close au SPI. 

Il va sans dire que sa défaillance de l'après-midi s'explique aisément, puisqu'à l'heure 
d'ouverture ordinaire du service, il était retenu dans les locaux de la police, celle-ci 
l'ayant mis à disposition du recourant dès 14h.15. 

Enfin, ce n'est pas la nécessité de se plier à l'expertise qui pourrait inspirer le 
placement en détention demandé, puisque, nonobstant le manque d'assiduité relevé 
par les HUG chez l'intimé dans un passé récent, le recourant a accepté de le faire 
libérer après avoir rendu la décision d'expertise et avant d'avoir désigné un expert 
chez qui l'intimé eût dû se rendre. Un motif de détention ne saurait d'ailleurs exister 
du seul fait qu'une expertise psychiatrique est attendue (arrêt du Tribunal fédéral 
1B_577/2019 du 2 décembre 2020 consid. 4.2.). 

Cette clarification conduit à rejeter les arguments du recourant fondés sur les risques 
de fuite (dans le sens d'une soustraction aux actes ultérieurs de la poursuite) et de 
collusion (dans le sens d'une intimidation de la partie plaignante; cf. ATF 137 IV 122 
consid. 6.4 p. 133). Sur ces points, le recourant était lié par son appréciation de 
situation antérieure et ne pouvait pas passer comme bon lui semble de la mesure de 
substitution à la réincarcération (arrêt du Tribunal fédéral 1B_554/2020 du 18 
novembre 2020 consid. 2.4. et les références). 

3.2. Reste à examiner ce qu'il en est du risque de réitération. 

3.2.1. Pour admettre un risque de récidive au sens de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, les 
infractions redoutées, tout comme les antécédents, doivent être des crimes ou des 
délits graves, au premier chef les délits de violence (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.1 
p. 13 et les références). Plus l'infraction et la mise en danger sont graves, moins les 
exigences sont élevées quant au risque de réitération. Il demeure qu'en principe le 
risque de récidive ne doit être admis qu'avec retenue comme motif de détention. Dès 
lors, un pronostic défavorable est nécessaire pour admettre l'existence d'un tel risque 
(ATF 143 IV 9 consid. 2.9 p. 17). Pour établir le pronostic de récidive, les critères 
déterminants sont la fréquence et l'intensité des infractions poursuivies. Cette 
évaluation doit prendre en compte une éventuelle tendance à l'aggravation telle 
qu'une intensification de l'activité délictuelle, une escalade de la violence ou une 

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augmentation de la fréquence des agissements. Les caractéristiques personnelles du 
prévenu doivent en outre être évaluées (ATF 143 IV 9 consid. 2.3.2 p. 13; 137 IV 84 
consid. 3.2 p. 86; arrêt du Tribunal fédéral 1B_413/2019 du 11 septembre 2019 
consid. 3.1). 

3.2.2. En l'espèce, il est de fait que l'intimé a été détenu pour, notamment, des faits 
de menaces proférées le 7 avril 2021 et qu'il existe, en l'état, des charges suffisantes 
d'avoir recommencé le 1er juin 2021. 

Il est toutefois difficile – leur affrontement étant resté muet, selon la partie plaignante 
– de soutenir que l'attitude et les gestes de l'intimé ce jour-là laissaient planer à eux 
seuls une (nouvelle) menace de mort (ou de passage à l'acte, au sens de l'art. 221 al. 2 
CPP) sur la partie plaignante. Celle-ci a déclaré à la police avoir eu peur uniquement 
parce qu'au mois d'avril précédent, l'intimé lui avait dit : "Meurs !" en l'agressant. 

On observera que sept jours se sont encore écoulés en avril 2021 avant son 
appréhension policière, sans que la partie plaignante n'eût allégué de problèmes 
réitérés avec l'intimé pendant cet intervalle. 

On relèvera ensuite que l'intimé, peu avant son appréhension, a été déplacé d'office 
du centre d'hébergement de E______ à celui H______, à I______ et que sa victime a 
quitté le centre E______. 

Dans ces circonstances, un risque spécifique de récidive de menaces contre la partie 
plaignante – soit la prévention à l'origine de la demande de détention – paraît 
contenu. 

Cela étant, la jurisprudence considère que l'on peut se montrer moins exigeant quant 
à l'intensité du risque de récidive lorsqu'il est question, comme on le verra ci-après, 
de mesures de substitution moins contraignantes qu'une privation de liberté (arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_234/2021 du 19 mai 2021 consid. 2.3.). 

4. Bien que le recourant n'y consacre pas une ligne, la question des mesures de 
substitution se pose, en effet. 

4.1. À cet égard, et contrairement à ce qu'affirme le premier juge dans ses 
observations, on ne voit pas ce qui, dans la succession des actes des autorités pénales 
qui vont de la libération du prévenu, le 31 mai 2021, à l'arrestation provisoire du 
lendemain, l'empêchait de s'y pencher. La loi précise du reste que le tribunal peut "en 
tout temps" ordonner "d'autres mesures de substitution" (art. 237 al. 5 CPP). Le juge 
de la détention doit aborder la question d'office (ATF 133 I 27 consid. 3.2. in fine 
p. 30; cf. art. 212 al. 2 let. c CPP), soit même lorsque ni le ministère public ni le 
prévenu n'en ont proposé (Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER 

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DEPEURSINGE (éds), op. cit., n. 5b ad art. 237) et même s'il est saisi d'une 
demande de révoquer celles qui sont en place (N. SCHMID / D. JOSITSCH, loc. 
cit.), y compris lorsque le risque de réitération est en jeu (cf. arrêt du Tribunal fédéral 
1B_472/2012 consid. 2.2.). La jurisprudence récente ne conduit pas à une conclusion 
différente (cf. arrêt du Tribunal fédéral 1B_26/2021 du 6 avril 2021, destiné à la 
publication, consid. 2.3.). 

4.2. Selon l'art. 237 al. 1 CPP, le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs 
mesures moins sévères en lieu et place de la détention si ces mesures permettent 
d'atteindre le même but que la détention. L'obligation de s'éloigner de certains 
endroits (interdiction de séjour, "Ausgrenzung") au sens de l'art. 237 al. 2 let. c CPP 
permet d'éviter qu'un prévenu ne continue de menacer sa victime ou ne la violente 
(ATF 137 IV 122 consid. 6.2. p. 131). L'astreinte à des soins au sens de l'art. 237 
al. 1 let. f CPP s'appuiera sur une expertise si les victimes potentielles encourent un 
certain risque de récidive (arrêt du Tribunal fédéral 1B_171/2019 du 8 mai 2019 
consid. 3.1.). Une interdiction d'entrer en contact au sens de l'art. 237 al. 2 let. g CPP 
est susceptible d'atténuer le risque de collusion (ATF 133 IV 122 consid. 6.2. p. 132); 
elle ne peut en principe porter que sur des personnes déterminées (cf. arrêt du 
Tribunal fédéral 1B_121/2019 du 8 avril 2019 consid. 4.4).  

4.3. En l'espèce, dès lors que les mesures de substitution touchant au risque de fuite 
à l'étranger et à la protection des témoins des faits du 7 avril 2021 n'ont pas été 
contestées par l'intimé et ne sont pas affectées par les actes du 1er juin 2021, il y a 
lieu de les reprendre sans autre. Elles ne s'étendront toutefois pas, faute de précision 
du libellé choisi le 31 mai 2021, à "toute personne" susceptible d'être entendue, mais 
aux témoins qui l'ont effectivement été, étant souligné que, pour les faits du 1er juin 
2021, rien n'accrédite en l'état l'existence de témoins. 

On pourrait douter que les informations reçues du Centre ambulatoire de psychiatrie 
et psychothérapie intégrée (CAPPI) des K______ atteignent la valeur de l'expertise 
en principe nécessaire (et qui est seulement en voie de concrétisation, en l'espèce). 
Cela étant, un diagnostic de psychose non organique a été posé par ce centre, et un 
traitement à tout le moins commencé, avant d'être délaissé par l'intimé.  

Dans ces circonstances, on peut admettre qu'imposer à l'intimé, sous peine de retour 
en détention, la reprise de ces consultations constituera un palliatif admissible au 
risque de récidive et que, dûment averti de l'enjeu s'il ne pliait pas à cette astreinte, 
l'intimé, assisté par un mandataire professionnel, montrera davantage d'assiduité que 
par le passé. Il paraît adéquat que le SPI supervise ce suivi. 

Toujours en considération du risque de réitération, l'interdiction de contacter la partie 
plaignante prendra aussi la forme d'une interdiction de l'approcher ("Rayonverbot"; 
cf. ATF 134 I 140 consid. 6.3. p. 152), et ce, à moins de 100 mètres. 

http://dmweb.justice.ge.ch/perl/decis/1B_121/2019

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5. Partiellement fondé, le recours sera admis, et l'intimé mis en liberté sous mesures de 
substitution. Celles-ci seront prononcées pour la durée de six mois (art. 227 al. 7 
CPP), soit la durée adoptée le 31 mai 2021 sans avoir été contestée par l'intimé. 

6. Il n'y a pas lieu de percevoir des frais du Ministère public qui succombe en partie 
(Y. JEANNERET / A. KUHN / C. PERRIER DEPEURSINGE (éds), op. cit., n. 1 ad 
art. 428). 

7. L'indemnisation du défenseur d'office interviendra en fin de procédure (art. 135 al. 2 
CPP). 

8. Le dispositif du présent arrêt sera communiqué au SPI (art. 84 al. 6 CPP). 

9. Il en ira de même avec D______, pour son information (art. 214 al. 4 CPP).  

* * * * * 

  

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PAR CES MOTIFS, 
LA COUR : 

 
Admet partiellement le recours, annule la décision attaquée et prononce la mise en liberté 
de A______ aux conditions suivantes : 

· dépôt en mains de la Direction de la procédure (actuellement, le Ministère public) 
de son titre de séjour en Suisse; 

· assignation à résidence dans le canton de Genève; 

· présentation au Service de probation et d'insertion dans les vingt-quatre heures 
suivant la notification du présent arrêt ou, à défaut, le premier jour ouvrable 
suivant;  

· obligation de reprendre et se soumettre à un suivi, y compris médicamenteux le cas 
échéant, analogue à celui entrepris à la fin 2020 sous les auspices du CAPPI 
K______; 

· obligation de déférer à toute convocation de l'expert judiciaire qui sera mis en 
œuvre; 

· interdiction d'approcher D______ à moins de 100m.; 

· interdiction de contacter, sous quelque forme que ce soit, D______, F______ et 
G______. 

Dit que ces mesures de substitution sont valables jusqu'au 15 décembre 2021. 

Ordonne la mise en place et la surveillance de ces mesures par le Service de probation et 
d'insertion, qui en rendra compte à la Direction de la procédure, en l'état le Ministère 
public, une fois par mois dès le 21 juin 2021. 

Charge la Direction de la procédure, en l'état le Ministère public, du suivi des mesures 
susmentionnées. 

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Attire l'attention de A______ sur le fait que, en application de l'art. 237 al. 5 CPP, le 
tribunal compétent peut, en tout temps, révoquer les mesures de substitution 
susmentionnées, en ordonner d'autres ou prononcer la détention provisoire, si des 
faits nouveaux l'exigent ou si A______ ne respecte pas les obligations qui lui sont 
imposées. 

Laisse les frais de la procédure de recours à la charge de l'État. 

Notifie le présent arrêt ce jour, en copie, au Ministère public, à l'intimé (soit, pour lui, son 
défenseur) et au Tribunal des mesures de contrainte. 

Communique préalablement le dispositif par e-fax/messagerie électronique au Ministère 
public, au prévenu (soit, pour lui, son défenseur), à la partie plaignante (soit, pour elle, son 
conseil), à la prison de B______ et au Service de probation et d'insertion. 

Siégeant : 

Madame Corinne CHAPPUIS BUGNON, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et 
Madame Daniela CHIABUDINI, juges; Madame Arbenita VESELI, greffière. 

 

La greffière : 

Arbenita VESELI 

 La présidente : 

Corinne CHAPPUIS BUGNON 

 

 
Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en matière pénale au sens 

de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110); la qualité et les autres 

conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être 

formé dans les trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. Les mémoires doivent être remis au plus 

tard le dernier jour du délai, soit au Tribunal fédéral soit, à l'attention de ce dernier, à La Poste Suisse ou à 

une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 48 al. 1 LTF).