# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d44a1da8-b28b-57d0-b41c-a74589aa3a7f
**Source:** Neuchâtel (NE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2018-07-05
**Language:** fr
**Title:** Neuchâtel Tribunal Cantonal Cour pénale 05.07.2018 CPEN.2017.72 (INT.2018.708)
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/NE_Omni/NE_TC_009_CPEN-2017-72_2018-07-05.html

## Full Text

A.                           
a) Le jeudi 2
octobre 2014 vers 16h05, X.________ circulait à vélo sur la rue des Terreaux, à
Neuchâtel, en direction de la gare CFF. Alors que A.________, au volant de son
véhicule Toyota Prius, immatriculé NE [1111], passait à ses côtés, klaxonnant
durant la manœuvre, le cycliste a chuté. X.________ a néanmoins réussi à se
relever et à marcher quelques mètres jusqu’à l’Hôtel de Ville. En raison de
douleurs au pied gauche, il a ensuite été pris en charge par une ambulance et
emmené à l’hôpital Pourtalès, où on lui a diagnostiqué une entorse. Des examens
complémentaires ont, par la suite, révélé des fractures qui ont nécessité une
opération.

b) Entendu par la police le jour de
l’accident à 17h10, X.________ a expliqué qu’il circulait avec son VTT sur la
rue des Terreaux en direction de la gare lorsque le véhicule de marque Toyota,
immatriculé NE [1111], l’avait dépassé en klaxonnant. Il avait alors donné un coup
de frein, perdu l’équilibre et chuté contre la barrière située le long du
trottoir. Le conducteur l’avait ensuite revu et s’était excusé d’avoir
klaxonné ; il lui avait dit qu’il avait eu peur. Le cycliste pensait que
l’automobile ne l’avait pas touché.

c) Egalement entendu par la police, à
20h00 le jour de l’accident, A.________ a déclaré qu’il s’était arrêté au feu
rouge de la rue de la Place-d’Armes sur la voie de gauche pour monter à la
gare. Lorsque le feu était passé au vert, le cycliste qui se trouvait devant
lui était monté sur le trottoir devant l’agence de voyage Croisitour. Juste
avant le restaurant Les Brasseurs, le cycliste était venu sur la route depuis
le trottoir. A.________ avait eu peur et avait klaxonné. Il avait continué à
circuler et le cycliste avait gesticulé quand il l’avait dépassé. Il avait
remarqué plus loin que X.________ était tombé. Il avait refait le tour avec sa
voiture, puis était revenu pour s’enquérir de sa santé.

d) B.________, épouse du conducteur
et passagère de la Toyota au moment des faits, a confirmé les déclarations de
son mari.

e) X.________ s’est présenté
spontanément à la police le 4 novembre 2014. Il a été auditionné en qualité de
personne appelée à donner des renseignements. Il est partiellement revenu sur
ses précédentes déclarations. Il a indiqué, à cette occasion, que le conducteur
l’avait serré sur la droite, contre la barrière, au moment de le dépasser. Il
avait alors donné un léger coup de frein car il sentait que le conducteur
forçait, ce qui avait occasionné sa chute contre la barrière bordant le
trottoir. Il s’était tapé la tête contre ladite barrière et était tombé
lourdement par terre. Il ne savait pas si le véhicule l’avait, ou non, touché.
Le véhicule avait continué tout droit sans s’arrêter. Il s’était ensuite relevé
et personne ne lui avait prêté assistance. Il avait regagné le trottoir avec
son vélo à la main et s’était dirigé vers le Faubourg de l’Hôpital. A la
hauteur de l’Hôtel de ville, A.________ l’avait rejoint avec son véhicule,
10-12 minutes après son accident. Le conducteur avait refusé de lui donner ses
coordonnées et était reparti subitement. Au terme de l’audition, X.________ a
déposé plainte contre A.________.

f) Dans son rapport du 25 novembre
2014, la police a dénoncé X.________ pour infraction aux articles 27 al. 1, 31
al. 1 LCR et 33 al. 2 OSR (utilisation d’un chemin pour piétons sans descendre
de la machine et perte de maîtrise).

B.                           
a) Le ministère
public a rendu une ordonnance de non-entrée en matière, en date du 22 avril
2015, au sujet des faits reprochés à X.________. Le ministère public a retenu
que le prévenu avait commis une infraction à l’article 90 al. 1 LCR en
descendant du trottoir sans égard aux autres véhicules. Le prévenu avait
cependant été directement touché par les conséquences de son acte en se
fracturant le pied et il convenait de renoncer à toute poursuite en vertu de
l’article 54 CP.

b) Par décision du 22 avril 2015
également, le ministère public a rendu une ordonnance de non-entrée en matière
à l’égard de A.________ pour les infractions aux articles 92 al. 2 LCR et 125
CP pour lesquelles X.________ avait déposé plainte. Il retenait, d’une part,
l’absence de lien de causalité entre le comportement du conducteur et la chute
du cycliste, et d’autre part, l’absence de violation des règles de la prudence
de la part de A.________. 

c) X.________ a recouru contre
l’ordonnance rendue à l’égard de A.________. 

d) Par arrêt du 1er
décembre 2015, l’Autorité de recours en matière pénale (ci-après : ARMP) a
admis le recours précité et renvoyé la cause au ministère public. 

C.                           
a) Le ministère
public a procédé à une confrontation entre le plaignant et le prévenu, le 19
février 2016. A.________ a confirmé avoir donné un coup de klaxon, pour avertir
le cycliste, et l’avoir dépassé alors que celui-ci gesticulait. Il s’était
arrêté au feu rouge du carrefour du Faubourg de l’Hôpital avant de regarder
dans son rétroviseur pour voir où se trouvait le cycliste. Il ne l’avait pas
vu. Dans la mesure où le cycliste avait gesticulé, A.________ pensait qu’il
avait peut-être perdu l’équilibre et qu’il avait besoin d’aide. Il était donc
retourné sur les lieux après avoir déposé son épouse. Il avait fait le tour du
quartier et s’était stationné devant l’Hôtel de ville. Il avait retrouvé le
cycliste qui avait mal à un pied. Celui-ci avait relevé son numéro de plaque.
Le prévenu avait quitté les lieux après que le plaignant lui a indiqué qu’il
n’avait pas besoin d’aide. Il précisait avoir klaxonné car il avait eu peur que
le cycliste revienne sur la route, mais cela n’avait pas été le cas. Selon lui,
le cycliste était tombé sur le trottoir. X.________ a, pour sa part, contesté
être monté sur le trottoir et a indiqué que l’automobiliste l’avait serré
contre la barrière. Il s’agissait d’un « serrage vengeur ». Il
était tombé à la hauteur de la terrasse des Brasseurs. Sa tête avait heurté la
barrière et il était tombé sur son vélo. Il s’était relevé et avait senti qu’il
ne pouvait pas poser le pied. Il avait longé la barrière pour regagner le
trottoir.

b) L’épouse du prévenu a été entendue
par le ministère public le 23 mai 2016, en qualité de témoin. Elle a indiqué
que le cycliste avait dépassé son mari et elle-même alors qu’ils étaient
arrêtés, dans leur véhicule, au feu rouge à la hauteur du Lycée Jean-Piaget. Le
plaignant avait attendu que les véhicules, venant en sens inverse, passent puis
il avait continué sa route en direction des Brasseurs. Il était monté sur le
trottoir derrière les piétons. Il s’était dirigé vers la brasserie, toujours
sur le trottoir alors qu’eux-mêmes circulaient sur la rue des Terreaux. Arrivé
contre la véranda, le cycliste avait légèrement tourné sur la gauche. Cela les
avait effrayés car il se dirigeait vers leur véhicule. Son mari avait alors
donné un petit coup de klaxon et ils étaient passés à côté. Ils s’étaient
arrêtés au feu suivant, au carrefour avec le Faubourg de l’Hôpital, et son mari
avait fait la réflexion qu’ils n’avaient pas revu le cycliste. Ils avaient
ensuite tourné à droite et son mari l’avait déposée car elle avait un
rendez-vous. Il lui avait indiqué qu’il allait refaire le tour du quartier pour
voir ce qu’il était advenu du cycliste. Ils n’avaient vu tomber personne.

D.                           
A teneur d’un acte
d’accusation du 26 mai 2016, le ministère public reproche au prévenu :

« Des lésions corporelles par
négligence, subsidiairement une violation simple des règles de la circulation
routière, un délit de fuite, subsidiairement une violation des devoirs en cas
d’accident (art. 125 CP, subs. 90 al. 1 et 92 al. 2, subs, 92 al. 1 LCR), pour
avoir :

A Neuchâtel, rue des Terreaux,

le 2 octobre 2014 vers
16h05,

circulé au volant du véhicule
immatriculé NE [1111]  en direction de la Gare CFF,

klaxonné le cycliste X.________, puis serré contre la
barrière sis à droite de la chaussée, le faisant alors chuter, ce qui lui a
occasionné plusieurs fractures du pied gauche,

quitté les lieux de l’accident malgré
les lésions engendrées. »

E.                           
A l’audience
du 17 août 2016, le tribunal de police a procédé à l’interrogatoire du prévenu
et du plaignant. A.________ a confirmé sa version des faits. Il précisait qu’il
avait fait usage de son avertisseur sonore pour éviter une collision avec le
cycliste et qu’il n’était donc pas fâché contre celui-ci. Il s’était arrêté au
feu rouge vers l’Hôtel de ville et pensait que le cycliste remonterait sur le
trottoir. Il avait regardé dans son rétroviseur à droite, mais ne l’avait pas
vu. Après avoir déposé sa femme à droite sur le Faubourg de l’Hôpital, il était
curieux de savoir ce qui s’était passé avec le cycliste ; il était donc
« revenu sur ses pas ». Il avait aperçu le cycliste sur le
trottoir alors qu’il était, à nouveau, arrêté au feu rouge de l’Hôtel de ville.
Celui-ci boitait. Depuis son véhicule, le prévenu lui avait demandé s’il
pouvait l’aider. Le cycliste lui avait précisé qu’il avait pris son numéro de
plaques, ce qui lui suffisait. Il était peu enclin à discuter de sorte que A.________
n’avait pas vu de raison de prolonger et était reparti. Le plaignant, pour sa
part, a déposé un certificat médical attestant d’une incapacité de travail.
Selon lui, suite à l’accident, il n’avait plus pu poser le pied au sol durant
six mois. Les divergences entre ses déclarations du 2 octobre 2014 et celles du
4 novembre 2014 s’expliquaient par le fait que ses premières déclarations
avaient été faites très peu de temps après l’accident, alors qu’il était sonné
et sous le choc. Il contestait être monté sur le trottoir avec son vélo. Le
prévenu l’avait dépassé à la hauteur du restaurant des Brasseurs. Il l’avait
klaxonné car il était contrarié de ne pas avoir la place de le dépasser, ce
qu’il avait fait quand même. Suite au coup de klaxon, et comme l’automobiliste
le serrait à droite, il avait donné un coup de frein et avait perdu
l’équilibre. Il s’était relevé après l’accident et était remonté gentiment sur
le trottoir, avant de se diriger vers l’Hôtel de ville. Il était sonné et
boitait. Le prévenu avait mis entre six à dix minutes pour revenir sur les
lieux. Il était reparti en trombe après que X.________ lui avait dit qu’il l’avait
accidenté et qu’il devait rester sur place.

F.                           
Par jugement
du 7 septembre 2016, le tribunal de police a acquitté le prévenu de l’ensemble
des infractions visées par l’acte d’accusation. Il a considéré que les
déclarations des deux conducteurs, quant au déroulement exact des faits,
étaient contradictoires. Le prévenu avait donné une description plausible et
crédible des faits, confirmée par son épouse, passagère du véhicule au moment
des faits, qui était restée constante et sans variations durant toute la
procédure. Cela n’était pas le cas des déclarations du plaignant, qui
comportaient des divergences importantes entre ses premières déclarations à la
police, immédiatement après les faits, et ses propos recueillis un mois après
l’accident. Les explications du plaignant selon lesquelles il était « sonné »
au moment de ses premières déclarations n’ont pas convaincu la première juge.
Lors de sa chute, le plaignant ne s’était pas blessé à la tête et n’avait pas
perdu connaissance. Il semblait peu probable que cette chute l’ait mis dans un
état de choc tel que des éléments essentiels aient pu lui échapper sur le
moment et qu’il ait omis de les relater à la police. En particulier, le fait
que le prévenu l’aurait volontairement serré à droite contre la barrière constituait
un comportement suffisamment répréhensible pour que le plaignant n’ait pu
l’oublier ou omettre d’en parler immédiatement après les faits, ce d’autant
plus qu’il le décrivait comme la cause première de sa chute. Ainsi, au bénéfice
du doute, le tribunal considérait que A.________ avait été surpris par une
manœuvre du cycliste, à la hauteur du restaurant des Brasseurs, et qu’il avait
voulu l’avertir de sa présence par un coup de klaxon que rien ne permettait de
qualifier de « klaxon vengeur » ou de « klaxon sermon ».
Au moment où l’automobiliste avait klaxonné, le plaignant avait lui-même donné
un bon coup de frein et c’était cette manœuvre, et non la conduite de
l’automobiliste, qui lui avait fait perdre l’équilibre et avait provoqué la
chute. Une collision entre les deux véhicules n’était pas établie avec un degré
de certitude suffisant. Le prévenu ne pouvait pas s’arrêter sur le champ après
l’incident, au vu des conditions de la route à ce moment-là. Le feu, pour lui,
était passé du rouge au vert et il était suivi d’autres automobiles. Il n’avait
pas quitté les lieux pour autant, en laissant le plaignant à son sort. Il avait
fait le tour du quartier, la rue étant à sens unique à cet endroit, et il était
revenu. Il avait également cherché à voir s’il pouvait aider le plaignant d’une
manière ou d’une autre. Les déclarations du plaignant, lors du dépôt de plainte
et par la suite, apparaissaient comme peu cohérentes à cet égard. Il semblait
ainsi peu logique, à suivre la version du plaignant, d’imaginer le prévenu
commettant une infraction puis revenant sur les lieux après seulement quelques
minutes, pour s’arrêter ensuite afin de discuter avec la victime avant de
finalement repartir immédiatement, plus abruptement encore. A la lumière des
faits retenus, les éléments constitutifs du d.it de fuite n’étaient pas
réunis. En effet, l’intention de fuite n’était pas établie car le prévenu était
revenu sur les lieux de l’incident aussi rapidement que le lui permettaient les
circonstances et la configuration de la route à cet endroit. Il n’avait en
outre pas lui-même provoqué les blessures du plaignant. Les éléments
constitutifs de l’article 125 CP n’étaient pas non plus réunis. Le fait que le
prévenu aurait serré le plaignant à droite n’était pas établi avec suffisamment
de certitude, pas plus que l’usage du klaxon ne pouvait être qualifié d’abusif.
On ne pouvait retenir un lien de causalité entre l’utilisation de son véhicule
par le prévenu et la chute du plaignant, due exclusivement au propre coup de
frein du cycliste et à la perte de maîtrise de son cycle de ce fait. S’agissant
de la violation des devoirs en cas d’accident, au sens de l’article 92 al. 1
LCR, la première juge a relevé le caractère lacunaire de l’acte d’accusation
qui n’indiquait pas quels étaient les faits exactement reprochés au prévenu
dans ce cadre. En outre, sur le fond, la commission de cette infraction ne
pouvait pas être retenue. Après le coup de klaxon, le prévenu avait poursuivi
sa route comme la circulation l’imposait. A ce moment, il n’avait plus vu le
cycliste. Le prévenu n’avait donc pas de raison de penser à la possibilité
d’être impliqué dans un accident, il ne pouvait pas même conclure à la
probabilité de la survenance d’un accident. C’était par prudence qu’il avait
préféré revenir sur ses pas pour s’assurer que rien n’était arrivé au cycliste.
Le prévenu n’avait pas quitté les lieux, mais y était revenu aussi rapidement
que le lui permettaient les circonstances et la configuration de la route à cet
endroit. Il ne s’était pas désintéressé du sort du plaignant puisqu’il avait
cherché à lui parler pour voir s’il pouvait lui venir en aide. Quant aux
blessures de celui-ci, leur gravité n’était pas manifestement visible puisque
même lors du premier contrôle médical effectué à l’hôpital, les fractures du
pied n’avaient pas été immédiatement découvertes.

G.                          
X.________ appelle
de ce jugement. Il
conclut principalement à la condamnation du prévenu pour les faits qui se sont
déroulés le 2 octobre 2014 et invoque notamment une constatation erronée des
faits.

H.                           
Par ordonnance du 30
novembre 2017, la direction de la procédure a rejeté la demande d’assistance
judiciaire présentée par l’appelant. 

I.                            
Le 28 février 2018,
la direction de la procédure a admis le dépôt, par l’appelant, de pièces
littérales.

J.                           
Le 27 juin 2018, le
prévenu a déposé des pièces sur sa situation personnelle.

K.                           
Le 29 juin 2018, la
direction de la procédure a déposé une pièce littérale.

L.                           
a) A l’audience du 5
juillet 2018, le mandataire de l’appelant a allégué que le jour de l’accident,
celui-ci n’avait aucune raison de monter avec son vélo sur le trottoir devant
l’agence de voyage Croisitour, alors qu’à cette heure-là de nombreux piétons
s’y trouvaient, pour redescendre ensuite sur la route devant Les Brasseurs. Les
déclarations, faites par le prévenu durant la procédure, étaient
contradictoires quant à l’endroit où le cycliste avait chuté. L’accident était
survenu en raison du fait que l’automobiliste n’avait pas prêté suffisamment
attention à la présence du cycliste sur la route devant lui et lui avait manqué
d’égard au moment de le dépasser, le klaxonnant et le serrant contre la
barrière à droite de la chaussée. Le coup de klaxon avait été donné par
l’automobiliste sous le coup de l’énervement. Celui-ci avait d’ailleurs déclaré
« encore un cycliste qui ne respecte pas les règles de la
circulation » ce qui illustrait son état d’esprit envers le plaignant. Le
fait que le conducteur soit revenu sur les lieux démontrait qu’il se doutait
qu’il avait été à l’origine d’un accident. Il était impossible de faire le
trajet, tel qu’il ressortait de l’extrait Google maps au dossier, en quatre
minutes avec les conditions de trafic en milieu d’après-midi en semaine. Le
conducteur avait mis davantage de temps pour revenir sur les lieux. Les
contradictions entre les déclarations successives du plaignant s’expliquaient
tout d’abord en raison de son âge, 60 ans, du choc conséquent à la tête subi
suite à sa chute sur la barrière et du fait qu’il avait eu la peur de sa vie au
moment de l’accident ce qui l’avait considérablement troublé. S’agissant de la
qualification juridique des faits, le mandataire a relevé que le plaignant
avait dû être opéré du pied, en raison de fractures, ce qui constituait des
lésions corporelles. La condition du lien de causalité naturelle et adéquate
était réalisée ; le prévenu avait serré et klaxonné le cycliste
contribuant à le faire basculer et chuter. Le comportement du plaignant, qui
avait freiné, n’était pas propre à interrompre le lien de causalité entre le
comportement du prévenu et la chute du cycliste. L’automobiliste avait
également violé son devoir général de prudence dans la mesure où il n’avait pas
respecté une distance d’un mètre vis-à-vis du cycliste qu’il dépassait.
S’agissant des infractions réprimées par l’article 92 al. 1 et 2 LCR, il
fallait constater qu’en cas d’accident, les personnes impliquées doivent prêter
assistance et rester sur les lieux. En l’espèce, même si le plaignant ne
s’était pas montré très courtois, le prévenu aurait dû rester sur les lieux ce
qu’il n’avait pas fait. 

b) A dite audience, le mandataire du
prévenu a, pour sa part,
allégué que le cycliste
n’était pas passé inaperçu le jour des faits. Au contraire, le plaignant
s’était trouvé sur la trajectoire de l’automobiliste ce qui expliquait pourquoi
celui-ci avait klaxonné. Le prévenu essuyait la hargne du plaignant vis-à-vis
des automobilistes. Concernant le trajet emprunté par le cycliste, on ne
saurait jamais avec certitude où celui-ci était véritablement passé. La Cour
pouvait néanmoins se fonder sur les déclarations successives des parties pour
établir les faits (premières auditions par la police, dépôt de plainte, lettre
du plaignant de décembre 2014, confrontation entre les parties, déclarations en
audience devant le juge de première instance). Le plaignant, par son
mandataire, avait indiqué en audience qu’il y avait beaucoup de monde sur le
trottoir le jour des faits alors qu’il avait dit l’inverse lors de la
confrontation avec le prévenu. L’automobiliste ne s’était jamais contredit sur
l’endroit de la chute. Il avait tout d’abord indiqué que le cycliste était
tombé et précisé ultérieurement que celui-ci était tombé sur le trottoir. La
remarque du prévenu, concernant les cyclistes qui ne respectaient pas les règles de la
circulation, avait été faite plus d’une année après les faits et ne
permettait pas de conclure que le coup de klaxon avait été donné en raison de l’énervement.
Dans ses déclarations initiales, le cycliste n’avait pas parlé d’un quelconque
« serrage vengeur ». Il avait également indiqué avoir tourné la tête
à droite, lors du coup de klaxon, ce qui n’avait pas de sens s’il roulait sur
la route devant l’automobiliste comme il le soutenait. En outre, il paraissait
invraisemblable qu’il se soit tapé la tête à droite en tombant sur la barrière
avec, en parallèle, des blessures au pied gauche. En droit, il fallait
constater, non pas une rupture du lien de causalité en raison du comportement
du plaignant mais bien, l’absence de tout lien entre le coup de klaxon, donné à
juste titre par le prévenu, et la chute du cycliste. Seul le freinage effectué
par celui-ci l’avait fait tomber. S’agissant des infractions à l’article 92
LCR, l’acte d’accusation était incomplet concernant l’alinéa 1 car il ne
concrétisait pas les devoirs que le prévenu aurait dû respecter. En outre le
prévenu ignorait qu’il y avait eu un accident. Pour retenir une obligation
d’arrêt immédiat, encore fallait-il savoir qu’il y avait eu un accident. En
l’espèce la prise de conscience du prévenu était intervenue au plus tôt lorsqu’il
s’était arrêté au feu rouge vers l’Hôtel de ville et qu’il n’avait pas revu le
cycliste. Dans la mesure où il était revenu sur les lieux, on ne pouvait pas
retenir une volonté de se soustraire à l’établissement des faits.

C O N S I D E R A N T

1.                           
Interjeté dans les
formes et délai légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant qualité pour
recourir contre le jugement du tribunal de première instance qui a clos la
procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de X.________ est recevable.

2.                           
Selon
l'article 398 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur
tous les points attaqués du jugement (al. 2). L'appel peut être formé pour
violation du droit, y compris l'excès et l'abus de pouvoir d'appréciation, le
déni de justice et le retard injustifié, pour constatation incomplète ou
erronée des faits et pour inopportunité (al. 3). La Cour pénale limite son
examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art. 404 al. 1 CPP), sauf
en cas de décisions illégales ou inéquitables (art. 404 al. 2 CPP). Sur les
points attaqués du jugement, elle revoit la cause librement, en fait et en
droit (Kistler-Vianin, CR-CPP, n. 11 ad art. 398).

3.                           
a) Selon
l'article 10 CPP, toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas
condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie
librement les preuves recueillies, selon l'intime conviction qu'il retire de
l'ensemble de la procédure (al. 2). Lorsque subsistent des doutes
insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le
tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu (al. 3). La
présomption d'innocence, dont le principe in dubio pro reo est le
corollaire, est garantie expressément par les articles 32 al. 1 Cst., 10 al. 3
CPP et 6 § 2 CEDH. Elle concerne tant le fardeau de la preuve que
l'appréciation des preuves. En tant que règle relative au fardeau de la preuve,
la présomption d'innocence signifie que toute personne prévenue d'une
infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité soit
légalement établie et, partant, qu'il appartient à l'accusation de prouver la
culpabilité de celle-là (arrêt du TF du 18.08.2016 [6B_58/2016] cons. 2.1 ; du 14.12.2015 [6B_353/2015] cons. 2; ATF 127 I 38 cons. 2a; arrêt du TF du 25.03.2010 [6B_831/2009] cons. 2.2.1). La présomption
d'innocence est violée si le juge du fond condamne l'accusé au motif que son
innocence n'est pas établie, s'il a tenu la culpabilité du prévenu pour établie
uniquement parce que celui-ci n'a pas apporté les preuves qui auraient permis
de lever les doutes quant à son innocence ou à sa culpabilité, ou encore s'il a
condamné l'accusé au seul motif que sa culpabilité est plus vraisemblable que
son innocence (arrêt du TF du 05.11.2014 [6B_275/2014] cons. 4.1). Comme règle sur
l'appréciation des preuves, la présomption d’innocence est violée lorsque le
juge, qui s'est déclaré convaincu, aurait dû éprouver des doutes quant à la
culpabilité du prévenu au vu des éléments de preuve qui lui étaient soumis
(arrêt du TF du 14.12.2015 [6B_353/2015] cons. 2 et les références citées;
arrêt du TF du 25.03.2010 [6B_831/2009] cons. 2.2.2). Il importe peu qu'il
subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à
l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la
présomption d’innocence se confond avec l'interdiction générale de
l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates
ou sans pertinence (arrêt du TF du 14.12.2015 [6B_353/2015] cons. 2 et les références citées;
arrêt du TF du 05.11.2014 [6B_275/2014] cons. 4.1; arrêt du TF du 25.03.2010 [6B_831/2009] cons. 2.2.2). L'appréciation des
preuves est l'acte par lequel le juge du fond évalue la valeur de persuasion
des moyens de preuve à disposition et pondère ceux-ci afin de parvenir à une
conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour
l'application du droit pénal matériel. L'appréciation des preuves est dite
libre, car le juge peut par exemple accorder plus de crédit à un témoin, même
un prévenu dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, malgré
plusieurs témoins soutenant la thèse inverse; il peut fonder une condamnation
sur un faisceau d'indices; en cas de versions contradictoires, il doit
déterminer laquelle est la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le
genre ni le nombre de preuves qui est déterminant, mais leur force de
persuasion (Verniory, in CR-CPP, n. 34 ad art. 10 CPP et les
références). Il convient ainsi de faire une évaluation globale de l'ensemble
des preuves rassemblées au dossier, en s'attachant à la force de conviction de
chaque moyen de preuve et non à la nature de la preuve administrée (cf. arrêt
du TF du 11.11.2008 [6B_626/2008] cons. 2.1 et les références,
confirmé notamment par l'arrêt du TF du 05.11.2014 [6B_275/2014] cons. 4.2).

b) L’appelant conteste les faits retenus et reproche à la
première juge de s’être forgé une intime conviction sur la base des seules
déclarations de A.________, plutôt que de suivre sa version des faits, dont il
énumère un certain nombre d’éléments susceptibles d’établir le bien-fondé. Le
plaignant soutient que
le prévenu doit être condamné pour les infractions retenues dans l’acte
d’accusation. 

c) La version des faits présentée par
l’appelant a varié au cours de l’instruction et présente certaines
incohérences. Ainsi, dans ses premières déclarations, le plaignant
n’envisageait pas qu’un choc se soit produit entre son vélo et le véhicule de A.________.
Il indiquait que l’automobiliste était ensuite revenu et s’était excusé ;
celui-ci l’avait klaxonné car il avait eu peur. Dans ses déclarations
ultérieures, le plaignant a modifié sa version et indiqué que A.________
l’avait klaxonné avant de le serrer sur la droite contre la barrière, ce qui
l’avait obligé à donner un coup de frein qui avait ensuite entrainé sa chute.
Il se plaignait, en plus d’une douleur au pied gauche, de s’être tapé la tête.
A l’exception de l’épouse du prévenu, aucun témoin n’a assisté à la scène.
Aucune preuve matérielle n’est susceptible de corroborer le scénario soutenu par le
plaignant. Les
policiers, qui étaient intervenus peu après la chute du plaignant,
mentionnaient uniquement que le cycliste présentait des douleurs au niveau du
pied gauche, que le vélo avait été déplacé et qu’aucune trace n’était visible
sur le sol. Aucun dégât n’a été constaté sur le cycle, démontrant qu’un impact
se serait produit entre la voiture de l’intimé et le vélo de l’appelant. De
même, la police n’a relevé aucune trace de freinage des pneumatiques du cycle
sur la voie de circulation. Les informations fournies par l’Hôpital
neuchâtelois, suite à l’accident, ne font état d’aucune lésion, contusion ou
hématome à la tête, suite au choc avec la barrière, alors que le plaignant ne
portait pas de casque. Le médecin indiquait uniquement que le plaignant avait
été victime d’un accident sur la voie publique et qu’il s’était réceptionné sur
le pied gauche. Il ne ressort pas non plus du rapport de police que le jour de
la première audition du plaignant, celui-ci aurait été, en raison de sa chute
et d’un éventuel choc à la tête, confus ou incapable de discernement. Ainsi, on
ne peut pas retenir que le plaignant aurait été serré par le prévenu contre la
barrière et serait ensuite tombé sur la tête. Le prévenu est, pour sa part,
resté pour l’essentiel constant dans ses déclarations. En outre, d’autres
éléments corroborent sa version. Ainsi, l’appelant a témoigné, à plusieurs
reprises, d’une certaine méfiance à l’égard des automobilistes, qui selon lui
ne respectaient pas les cyclistes : les déclarations de l’intimé, selon
lesquelles le plaignant serait monté sur le trottoir avec son vélo, présentent
une certaine cohérence dès lors qu’il n’y a pas de piste cyclable sur le
tronçon de route où s’est produit l’accident, où le trafic est dense et rapide.
L’hypothèse selon laquelle le prévenu aurait klaxonné pour signaler sa présence
paraît d’autant plus plausible que l’automobiliste conduisait une voiture
hybride, véhicule particulièrement silencieux. Le fait que le plaignant a déclaré avoir
tourné la tête à droite au coup de klaxon est également de nature à démontrer
que celui-ci, en roulant sur le trottoir depuis les Brasseurs, prêtait
attention aux véhicules arrêtés au feu de l’Hôtel de ville à sa droite et
n’avait donc pas vu le véhicule du prévenu arrivant par sa gauche.  

d) Après avoir apprécié les
déclarations de X.________ et de A.________, en les confrontant entre elles, la
Cour pénale retient la version la plus favorable au prévenu. Ainsi, elle
considère que le plaignant a circulé à vélo sur le trottoir, à l’embouchure de
la rue de l’Hôtel de ville, et que l’intimé - qui a eu peur lorsque le cycliste
a voulu redescendre du trottoir devant son véhicule - a voulu l’avertir de sa
présence par un coup de klaxon. La Cour considère qu’il n’est pas établi que
l’automobiliste a serré le plaignant à droite contre la barrière. Il est avéré
qu’aucune collision entre les deux véhicules ne s’est produite et que, toujours
dans la thèse la plus favorable au prévenu, c’est le seul coup de frein du
cycliste, donné suite à l’avertissement sonore, qui lui a fait perdre
l’équilibre et qui a provoqué sa chute. 

4.                           
a)
L’appelant conteste la libération du prévenu pour lésions corporelles par
négligence et violation des devoirs en cas d’accident.

b) Selon l'article 125 al. 1
CP, celui qui, par
négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité
corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine privative de
liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. La réalisation de cette
infraction suppose la réunion de quatre conditions : une violation des devoirs
de la prudence, l'existence de lésions corporelles, une négligence et un lien
de causalité entre la négligence et les lésions (Corboz, Les infractions en droit suisse, Volume I, p. 147ss).

c) Un comportement est la cause naturelle d'un résultat
s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-à-dire si,
sans lui, le résultat ne se serait pas produit (ATF 138 IV 57 cons. 4.1.3 ; 133 IV 158 cons. 6.1 ; 125 IV 195 cons. 2b). Il faut encore rechercher
si le comportement incriminé est la cause adéquate du résultat. Tel est le cas
lorsque, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le
comportement était propre à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est
produit (ATF 138 IV 57 cons. 4.1.3 ; 133 IV 158 cons. 6.1 ; 131 IV 145 cons. 5.1). La causalité adéquate
sera admise même si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou
unique du résultat. Peu importe que le résultat soit dû à d'autres causes,
notamment à l'état de la victime, à son comportement ou à celui de tiers (131 IV 145 cons. 5.2).

d)
Conformément à l'article 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une
imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir
compte des conséquences de son acte. La négligence suppose, tout d'abord, que
l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient
pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En second lieu, la
violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut
pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 cons. 2.1 ; ATF 134 IV 255 cons. 4.2.3 ; ATF 129 IV 119 cons. 2.1). Pour déterminer plus
précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des
normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les
accidents. S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux
règles de la circulation routière puis d'examiner si cette négligence est en
relation de causalité avec les lésions subies par la victime (arrêt du TF du 18.01.2016 [6B_291/2015] cons. 2.1 ; ATF 122 IV 133 cons. 2a ; arrêt du TF du 15.06.2006 [6S.201/2006] cons. 2 et les références citées).

e) En
l’espèce, aucune des dispositions de la LCR, qui auraient pu éventuellement
entrer en considération dans le cas d’espèce (tels que l’art. 26 al. 2, règle
fondamentale, l’art. 31, maîtrise du véhicule, ou l’art. 40, signaux
avertisseurs), n’est visée par l’acte d’accusation, de sorte qu’on ignore sous
quel angle le ministère public considère que le prévenu a violé ses devoirs
imposés par la prudence. La Cour considère, au vu de l’état de fait retenu, que
la condition du lien de causalité entre le coup de klaxon donné par le prévenu
et les blessures de l’appelant n’est pas réalisée. D’une part, il est fréquent
que des automobilistes usent de leur avertisseur sonore sans que cela ne
provoque irrémédiablement la chute des cyclistes avertis. D’autre part,
l’intimé, qui circulait normalement sur sa voie de circulation, ne peut se voir
reprocher aucune violation des règles de prudence, pour avoir klaxonné, au
regard des dispositions de la LCR. Ainsi l’intimé a, à juste titre, actionné
son avertisseur puisqu’il pouvait présumer que le cycliste, inattentif,
risquait de s’élancer imprudemment sur la chaussée alors que son propre
véhicule était particulièrement silencieux. Par conséquent, l’intimé n’a pas
violé son devoir de prudence découlant des règles de la circulation routière et
ne s’est pas rendu coupable de lésions corporelles par négligence.

5.                           
a)
Aux termes de l’article 90 al. 1 LCR, celui qui viole les
règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions
d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.

b) Cette disposition suppose simplement
que l'auteur ait violé l'une ou l'autre des règles de circulation prévues par
la loi. Cette infraction est ainsi conçue comme un délit formel de mise en
danger abstrait, de sorte qu'il suffit de violer une règle de comportement
imposée par la loi pour que l'infraction soit pleinement consommée,
indépendamment de la survenance d'un danger concret quel qu'il soit ou, à plus
forte raison, d'une lésion (Jeanneret, Les dispositions pénales de la
Loi sur la circulation routière, ad. art 90 LCR, p. 43 ss).

c) Dans la mesure où l’acte
d’accusation ne vise la violation d’aucune disposition de la LCR en lien avec
l’article 90 al. 1 LCR, la Cour retient que le prévenu ne s’est pas rendu
coupable de violation simple des règles de la circulation routière.

6.                           
a)
L’article 92 LCR dispose que quiconque viole, lors d'un accident,
les obligations que lui impose la présente loi sera puni de l'amende (al. 1).
Le conducteur qui prend la fuite après avoir tué ou blessé une personne lors
d'un accident de la circulation sera puni d'une peine privative de liberté de
trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (al. 2).

b) L’article 92 LCR énonce deux
infractions : la violation des devoirs en cas d’accident (al. 1) et le
délit de fuite (al. 2). La seconde se caractérise comme un cas aggravé (Corboz,
Les infractions en droit suisse, Volume II, p. 975). Par accident, il faut
entendre tout événement dommageable de nature à causer des lésions corporelles
à une personne ou une atteinte à une chose (ATF 122 IV 357 c. 3a, ATF 83 IV 48 c.1). Il y a accident au
sens de l'article 92 LCR lorsque des véhicules entrent en collision,
lorsqu'un véhicule heurte une personne, un animal ou une chose ou encore
lorsqu'un véhicule se renverse ou sort involontairement des limites de la
chaussée et « part dans le décor ». Il résulte de la définition
donnée qu’il n’est pas nécessaire que l’accident ait entraîné des lésions
corporelles ou des dégâts matériels, il suffit qu’une telle conséquence soit
possible. L’accident se caractérise en général par une certaine violence qui
fait immédiatement songer à l’éventualité de lésions corporelles ou de dégâts
matériels. Il doit en outre s'agir d’un accident de la circulation, ce qui
suppose qu’il ait lieu sur une voie accessible à la circulation publique et que
des véhicules automobiles ou des cycles soient en cause (Corboz, op.
cit., p. 975-976 et les références citées).

7.                           
a)
L’infraction du délit de fuite suppose qu’une personne soit tuée ou blessés
dans l’accident. La blessure doit être comprise comme une lésion du corps
humain. Il n’est pas nécessaire que la blessure soit grave (Bussy/Ruscon, op. cit., n. 2.2 ad art. 92 et 2.1
ad art. 51 ; Corboz, op. cit., p. 982). La
notion de conducteur qui a tué ou blessé, au sens de l'art. 92 ch. 2
LCR, suppose un lien
de causalité naturelle entre la conduite du véhicule et l'atteinte à
l'intégrité corporelle de la victime. Il faut et il suffit que le comportement
de l'auteur soit la ou l'une des causes de la blessure, autrement dit que ce
comportement soit un "maillon de la chaîne" qui a provoqué la
blessure. Ce lien de causalité naturelle doit toutefois être examiné de manière
plus restrictive que pour la simple "personne impliquée" où
même une cause très éloignée peut être considérée comme suffisante (Jeanneret,
op. cit., n. 201 ad art. 92 LCR). Le comportement délictueux consiste à prendre
la fuite (Corboz, op. cit., p. 983). La fuite consiste à soustraire sa
personne au constat immédiat (Corboz, op. cit., p. 984) et, en d’autres
termes, signifie que le conducteur s'éloigne des lieux de l'accident ou se rend
indisponible, violant notamment son obligation de prêter son concours à la
reconstitution des faits (arrêt du TF du 23.03.2016 [6B_1209/2015] cons. 3.1 ; ATF 103 Ib 101 cons. 3).

b) En l’espèce, dans la mesure où le
cycliste est tombé, il faut admettre qu’il y eu accident au sens de l’article 92 LCR. En raison de sa chute, le plaignant
a subi des fractures au pied gauche. L’intimé a, dans un premier temps, déclaré
qu’alors qu’il avait déjà passé à côté du cycliste et se trouvait déjà plus
loin, il avait vu que le cycliste était tombé. Par la suite il a constamment
déclaré qu’il n’avait pas assisté à la chute du plaignant. La procédure
n’établit pas que l’automobiliste aurait eu un comportement consistant à prendre
la fuite. Le prévenu n’a pas quitté les lieux puisqu’il est revenu à l’endroit
où l’accident s’est produit, ce que le plaignant ne conteste pas. Peu importe
que l’on retienne qu’il a vu la chute, comme il l’indiquait dans ses premières
déclarations, ou non. Le fait est que, même si l’intimé n’a eu qu’un doute à
propos de l’existence d’un accident, il ne s’est pas contenté de résoudre cette
incertitude en sa faveur mais il est au contraire revenu sur les lieux afin de
s’assurer de la réalité de ce fait. Il a, par la suite, arrêté son véhicule
afin de discuter avec le plaignant et s’est préoccupé de sa santé. Il ne s’est
donc pas contenté d’une brève vérification visuelle et n’a pas abandonné une
personne en péril. Le plaignant a refusé l’aide qui lui proposait le prévenu et
lui a indiqué qu’il avait noté son numéro de plaque, de sorte que le prévenu a
pu envisager que cela suffisait et qu’il n’était pas nécessaire de décliner son
identité complète. En outre, le plaignant, au moment de la discussion, ne semble
pas avoir manifesté son intention d’appeler la police. Interrogé précisément à
ce sujet par le ministère public, le plaignant a indiqué qu’il n’avait
téléphoné qu’à l’ambulance et non pas aux forces de l’ordre. Le comportement du
conducteur, apprécié dans sa globalité, ne permet pas de conclure que celui-ci
a cherché à s’éloigner des lieux ou à se rendre indisponible afin d’entraver la
reconstitution des faits. C’est donc à juste titre que la première juge a
considéré que l’intimé ne s’était pas rendu coupable de délit de fuite au sens
de l’article 92 al. 2 LCR.

8.                           
a)
S’agissant de la violation des devoirs en cas d’accident, le comportement
réprimé consiste à violer les devoirs que la LCR impose en cas d’accident de la
circulation (Corboz, op. cit., p. 976). Les devoirs en cas d’accident sont énoncés à l'article 51 LCR ; cette
disposition est explicitée et complétée par les articles 54 à 56 OCR (Corboz,
op. cit., p. 976). Ces devoirs sont différenciés en fonction du type d'accident
et du degré d'implication. On distingue les devoirs généraux (art. 51 LCR al.1
et 4), les devoirs en cas de dommages corporels (art. 51 al. 2 LCR), et les
devoirs en cas de dommages matériels (art. 56 OCR). L'article 51 al.1 LCR
stipule qu'en cas d’accident où sont en cause des véhicules automobiles ou des
cycles, toutes les personnes impliquées devront s’arrêter immédiatement. Elles
sont tenues d’assurer, dans la mesure du possible, la sécurité de la
circulation. Un conducteur peut être impliqué dans un accident même sans avoir
commis de faute, et sens qu’il ait causé l’accident ; sera impliqué non
seulement celui qui y aura eu une part directe ou indirecte, mais encore celui
qui devait supposer la possibilité d’un accident, et qui pourrait y être mêlé
comme auteur même partiellement ou indirectement, par l’emploi du véhicule ou
la seule présence de celui-ci (Bussy/Ruscon, op. cit., n. 1.5 ad
art. 51).

b) L'obligation
de s'arrêter est fondamentale ; elle est préalable à tous les autres devoirs (Jeanneret,
op. cit., n° 28 ad art. 92 LCR) car elle doit permettre de constater
la situation et de déterminer les mesures à prendre en fonction (cf. art. 51
al. 2 à 4 LCR). Elle est interprétée très strictement (Jeanneret, op.
cit., n. 29 ad art. 92 LCR) ; ainsi cette obligation intervient déjà
à partir du moment où il existe une possibilité que le conducteur soit impliqué
dans l'accident ou lorsque la survenance de celui-ci est probable (arrêts du TF
du 14.04.2014
[6B_1027/2013] cons. 3.1 ; du 12.11.2002 [6S.321/2002]
cons. 4; du 22.08.1995 [6S.275/1995] cons. 3a.b). Lorsque le conducteur
s'accommode d'un doute et omet ainsi de s'assurer qu'aucun accident n'est
intervenu, il viole ses devoirs déduits de l'article 51 al. 1 1èrephrase
LCR (arrêts du TF du 14.04.2014
[6B_1027/2013] cons. 3.1 ; du 12.11.2002 [6S.321/2002]
cons. 4). L'élément
subjectif de l'infraction à l'article 92 al. 1 en lien avec l'article
51 LCR dépend de la conscience qu'a ou qu'aurait pu et/ou dû avoir
l'auteur de la situation qui crée des devoirs à sa charge (Jeanneret, op. cit., n° 131
ad art. 92 LCR; arrêt du TF du 14.04.2014
[6B_1027/2013] cons. 3.1). Le conducteur qui ne s'assure pas s'il y a eu
effectivement un accident agit pas dol éventuel s'il quitte les lieux (Bussy/Rusconi,
op. cit., n° 1.7 ad art. 51 LCR). Alors que l'article 51 al. 1
LCR exige du conducteur qu'il « s'arrête »,
l'article 56 al. 4 OCR ordonne notamment au conducteur de « retourner
sur les lieux » s'il apprend par la suite seulement qu'il a été
impliqué dans un accident ou qu'il a pu l'être, de sorte que le comportement
visé par ces deux dispositions est différent.  

c) Tout comme la juge de
première instance, la
Cour constate que l’acte d’accusation indique uniquement à propos de la
violation des devoirs en cas d’accident reprochée au prévenu que celui-ci a
« quitté les lieux de l’accident malgré les lésions engendrées ».
L'acte d'accusation doit notamment
décrire dans son état de fait les infractions reprochées au prévenu avec une
précision telle que les reproches soient suffisamment concrets, ce tant
objectivement que subjectivement. En matière de violation des devoirs en cas
d’accident, on doit se demander, dans chaque cas, quels sont les devoirs qui
incombaient à l’accusé et si celui-ci les a transgressés (Corboz,
op. cit., p. 979). En l’espèce, l’acte
d’accusation ne précise pas spécifiquement quels devoirs énoncés à l’article 51
LCR – disposition qui n’est même pas mentionnée dans les dispositions retenues
par le ministère public - le prévenu aurait violés. A cet égard, l’acte
d’accusation est insuffisant pour fonder la condamnation de l’appelant sur la
base de l’alinéa 1 de l’article 92 LCR (arrêt du TF du 28.02.2018 [6B_532/2017] cons. 2.4 ; ATF 143 IV 63 cons. 2.2).

d) Même à admettre la
validité de l’acte d’accusation, l’infraction de violation des devoirs en cas
d’accident ne paraît pas être réalisée en l’espèce. Si l’on se trouve bien en
présence d’un accident, au sens de l’article 92 LCR dans lequel le prévenu
est impliqué (cf. supra cons. 7.b), la Cour retient, au moins au bénéfice du
doute, que l’intimé ne s’est pas immédiatement rendu compte de la chute du
cycliste puisqu’il n’a pas lui-même provoqué la chute de celui-ci et qu’aucun
choc ne s’est produit entre sa voiture et le vélo. Dans la mesure où le
prévenu, qui avait un doute quant à son implication dans un accident avec le
plaignant, est revenu sur les lieux afin de s’assurer qu’il n’était rien arrivé
au cycliste, on doit admettre qu’il ne s’est pas accommodé de ce doute en sa
faveur. L'élément subjectif de
l'infraction à l'article 92 al. 1 n’est ainsi pas réalisé. S’agissant de
l’obligation du prévenu de s’arrêter immédiatement, la Cour estime que le
prévenu a emprunté, avec son véhicule, le chemin le plus court pour revenir sur
les lieux, soit environ 700 mètres parcourus en 3 minutes selon « google
maps » dans l’hypothèse la plus rapide. Il n’est pas certain qu’en se parquant pour revenir à
pied sur les lieux, le prévenu aurait mis moins de temps de sorte qu’on peut considérer, vu les circonstances du cas
d’espèce, que le prévenu a respecté son obligation de s’arrêter aussitôt que
possible.

9.                           
a)
Vu ce qui précède, l'appel doit être rejeté.

                   b)
L’appelant succombant
sur ses conclusions, les frais de la procédure d’appel seront mis à sa charge
(art. 428 al. 1 CPP). Le plaignant ne peut prétendre à une indemnité pour les
dépenses obligatoires occasionnées par la procédure (art. 433 a contrario
CPP).

                        c) Selon
l'article 429 al. 1 let. a CPP, si le prévenu est acquitté totalement ou en
partie ou s'il bénéficie d'une ordonnance de classement, il a droit à une
indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses
droits de procédure. En outre, l'article 432 al. 2 CPP prévoit que lorsque le
prévenu obtient gain de cause sur la question de sa culpabilité et que
l'infraction est poursuivie sur plainte, la partie plaignante ou le plaignant
qui, ayant agi de manière téméraire ou par négligence grave, a entravé le bon
déroulement de la procédure ou a rendu celle-ci plus difficile peut être tenu
d'indemniser le prévenu pour les dépenses occasionnées par l'exercice
raisonnable de ses droits de procédure. Dans l'hypothèse où l'appel a été formé
par la seule partie plaignante, on ne saurait perdre de vue le fait qu'il n'y a
alors plus aucune intervention de l'Etat tendant à la poursuite de la procédure
en instance de recours. On se trouve par conséquent dans une situation
assimilable à celle prévue à l'article 432 al. 2 CPP, dans la mesure où la
poursuite de la procédure relève de la volonté exclusive de la partie
plaignante (ATF 139 IV 45). Dans un
tel cas, la partie plaignante doit assumer les frais de défense du prévenu
devant l'instance d'appel. En l'espèce, le ministère public n'a pas contesté
le jugement du tribunal de police et la poursuite de la procédure en appel
relève de la volonté exclusive de la partie plaignante. En application de ce
qui précède, le plaignant doit assumer les frais de défense du prévenu en
instance d'appel. Compte tenu du mémoire déposé en audience par le mandataire du
prévenu, la Cour fixera l’indemnité à 3'045.80 francs, correspondant à 10 heures
de travail à un tarif horaire de 270 francs, TVA (à 7.7 % pour 7 heures,
soit 2035.53 francs, et 8 % pour 3 heures, soit 874.80 francs) et débours
(soit 135.50 francs) compris. 

10.                         
Il convient
enfin de classer la procédure en ce qui concerne l’annonce d’appel du ministère
public, aucune déclaration d’appel n’ayant été déposée par celui-ci.

11.                         
Compte tenu
de la résiliation du mandat intervenue après l’audience du 5 juillet 2018 entre
l’appelant et son mandataire, l’arrêt sera notifié à l’appelant uniquement.

Par
ces motifs,

la Cour pénale décide

vu les articles, 10 CPP, 398 ss, 428
et 429, 432 CPP,

1.    La procédure est classée en ce qui
concerne l’annonce d’appel du ministère public.

2.    L'appel est rejeté.

3.    Les frais de la procédure
d'appel, arrêtés à 1’500 francs, sont mis à la charge de l’appelant.

4.    X.________ versera à A.________ la somme de 3'045.80
francs, frais et TVA compris, au titre d’indemnité au sens de l’article
432 CPP.

5.    Le présent jugement est notifié à X.________, à Peseux, au ministère
public, parquet général à Neuchâtel (MP.2014.6157), à A.________, par Me C.________,
au Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers, à Neuchâtel
(POL.2016.250).

Neuchâtel, le 5 juillet 2018

Art.
125
CP

Lésions
corporelles par négligence

 

1 Celui qui, par négligence, aura fait subir à
une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur
plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une
peine pécuniaire1.

2 Si la lésion est grave le délinquant sera
poursuivi d'office.

	
		

  

1 Nouvelle expression
selon le ch. II 1 al. 2 de la LF du 13 déc. 2002, en vigueur depuis le 1er
janv. 2007 (RO 2006 3459; FF 1999 1787). Il a
été tenu compte de cette mod. dans tout le Livre.

 

Art.
901 LCR

Violation
des règles de la circulation

 

1 Celui qui viole les règles de la
circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution
émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.

2 Celui qui, par une violation
grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité
d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de
trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

3 Celui qui, par une violation
intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un
grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que
ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en
effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de
vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative
de liberté d'un à quatre ans.

4 L'al. 3 est toujours applicable
lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:

a.
d'au moins 40 km/h, là où la limite était fixée à 30 km/h;

b.
d'au moins 50 km/h, là où la limite était fixée à 50 km/h;

c.
d'au moins 60 km/h, là où la limite était fixée à 80 km/h;

d.
d'au moins 80 km/h, là où la limite était fixée à plus de 80 km/h.

5 Dans les cas précités, l'art.
237, ch. 2, du code pénal2 n'est pas
applicable.

	
		

  

1 Nouvelle teneur selon
le ch. I de la LF du 15 juin 2012, en vigueur depuis le 1er janv.
2013 (RO 2012 6291; FF 2010 7703).

2 RS 311.0

Art.
921LCR

Violation
des obligations en cas d'accident

 

1 Est puni de l'amende quiconque viole, lors d'un
accident, les obligations que lui impose la présente loi.

2 Est puni d'une peine privative de liberté de
trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire le conducteur qui prend la fuite
après avoir tué ou blessé une personne lors d'un accident de la circulation.

	
		

  

1 Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 15
juin 2012, en vigueur depuis le 1er janv. 2013 (RO 2012 6291; FF 2010 7703).