# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** cde42f94-518a-5d8e-a7d9-d1ecc693d518
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-11-23
**Language:** fr
**Title:** Bern Obergericht Strafkammern 23.11.2023 SK 2022 358
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_ZivilStraf/BE_OG_005_SK-2022-358_2023-11-23.pdf

## Full Text

Cour suprême
du canton de Berne

2e Chambre pénale

Obergericht
des Kantons Bern

2. Strafkammer

Jugement
SK 22 358

Hochschulstrasse 17
Case postale
3001 Berne
Téléphone +41 31 635 48 13
Fax +41 31 634 50 55
coursupreme-penal.berne@justice.be.ch
www.justice.be.ch/coursupreme

Berne, le 23 novembre 2023
(Expédition le 6 décembre 2023)

Composition Juge d’appel Schleppy (Présidente e.r.), Juge d’appel suppléant 
Lüthi et Juge d’appel Geiser
Greffière Müller

Participants à la procédure A.________
représenté d'office par Me B.________
prévenu/appelant

Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, 3001 Berne
ministère public

C.________ 
représenté d'office par Me D.________
coprévenu/partie plaignante demandeur au pénal et au civil (n’est 
pas partie à la procédure d’appel)

Préventions tentative de meurtre, év. tentative de lésions corporelles graves, 
très év. lésions corporelles simples, pour partie causées avec un 
objet dangereux, menaces et insoumission à une décision de 
l'autorité

Objet appel contre le jugement du Tribunal régional Jura bernois-
Seeland, Agence du Jura bernois (tribunal collégial), du 6 mai 2022 
(PEN 2021 741-742)

2

Considérants

I. Procédure
Note : la signification des abréviations générales employées est décrite sur la dernière page du 

présent jugement. Les autres abréviations utilisées seront explicitées dans le texte du 
jugement.

1. Mise en accusation

1.1 Par acte d’accusation du 22 octobre 2021 (ci-après également désigné par AA), 
complété lors des débats de première instance (D. 1108 et 1132, concernant le 
même complément, indiqué ci-dessous entre crochets et en italique), le Ministère 
public du canton de Berne a demandé la mise en accusation de A.________ (ci-
après également : le prévenu) et de C.________ pour les faits et infractions suivants 
(dossier [ci-après désigné par D.], pages 940-945) :
I.A. Pour A.________ 

1. Tentative de meurtre, év. tentative de lésions corporelles graves, très év. lésions 
corporelles simples, pour partie causées avec un objet dangereux (art. 111 CP en 
relation avec l'art. 22 CP, év. art. 122 CP en lien avec l'art. 22 CP, très év. art. 123 al. 1 et 
2 CP), infraction commise le 5 octobre 2020 entre 16:25 et 16:40 heures, à F.________, au 
préjudice de son épouse E.________, pour les faits suivants :

E.________ se trouvait le 5 octobre 2020 vers 16:00 heures à F.________ dans l'appartement 
de G.________ avec C.________. Son mari, qui pensait qu'elle le trompait, savait qu'elle se 
trouvait à cet endroit.

Alors qu'ils étaient ensemble à la table en face de la porte d'entrée de l'appartement, le 
prévenu, qui avait compris qu'ils se trouvaient les deux dans cet appartement, a été pris de 
colère et a, par la force, enfoncé la porte de l'appartement, cassant le montant de la porte. Il 
avait emporté avec lui une clé en tube doublement coudée utile en particulier pour changer les 
pneus d'un véhicule.

Une fois entré dans l'appartement, le prévenu s'en est immédiatement pris à son épouse. Il l'a 
frappée avec la clé à deux ou trois reprises dans le dos, la lésée portant une marque de cette 
clé à cet endroit.

C.________ est intervenu et a séparé la victime de son époux. Ils se sont échangé des coups 
tout en sortant de l'appartement. A un moment donné, le prévenu a réussi à revenir alors que 
la victime se trouvait devant l'appartement. Celle-ci a appelé le 117, mais n'a rien réussi à dire, 
dès lors qu'elle s'est immédiatement fait attaquer par son mari. Celui-ci l'a saisie par les 
cheveux, en les enroulant autour d'une main, et l'a tirée dans la salle de bains située à côté 
de la porte d'entrée. Puis, il a fermé la porte de la salle de bains à clé.

Ensuite, le prévenu a recommencé à frapper sa victime, notamment en lui prenant la tête et 
en la frappant à plusieurs reprises contre la baignoire ou le lavabo. Il l'a par ailleurs ouverte à 
la lèvre avec ses mains, causant quatre points de suture, lui a arraché des cheveux la coinçant 
au final parterre alors qu'elle était tombée. Il l'a alors coincée entre ses jambes et a pris sa tête 
pour la tourner rapidement de gauche à droite, comme pour lui casser la nuque, essayant enfin 
de l'étrangler en lui mettant une main autour de son cou. Suite à ces faits, la victime a présenté 
plusieurs blessures qui ont fait l'objet [de rapports médicaux, à savoir une commotion 
cérébrale, plusieurs ecchymoses au niveau du visage et du cou, des saignements sous la 
peau au niveau du visage, des bras et des mains, une blessure à une dent, une blessure sur 
et sous la peau au niveau du dos ainsi qu’une blessure ouverte au niveau de la lèvre 
supérieure à droite].

Au moment d'agir, le prévenu a indiqué à la victime qu'il voulait qu'elle meure et n'a cessé de 
violenter celle-ci qu'au moment où, alertés par les cris, le frère du prévenu (recte : de la victime) 
domicilié dans le même immeuble et C.________ sont intervenus en brisant la porte de la salle 
de bains et en entrant pour libérer la victime de sa situation, alors que le prévenu se trouvait 

3

sur elle. Il avait donc l'intention dès son entrée dans l'appartement de frapper son épouse à 
mort ou pour le moins, a tenu compte du fait qu'elle pouvait mourir sous ses coups et s'en est 
accommodé.

A titre éventuel, le prévenu a agi dans l'intention de blesser gravement la victime ou pour le 
moins, a tenu compte que les coups donnés étaient susceptibles d'entrainer de graves 
blessures et s'en est accommodé au cas où cela arrivait.

A titre très éventuel, le prévenu a agi dans l'intention de causer des lésions corporelles simples 
à la victime, ceci pour partie avec utilisation d'une clé en tube doublement coudée (objet 
dangereux).

2. Lésions corporelles simples, év. avec un objet dangereux, év. voies de fait (art. 123 al. 2, 
év. 126 al. 2 CP), infraction commise le 5 octobre 2020 à F.________, au préjudice de 
C.________, par le fait, alors que le lésé protégeait Madame E.________ des coups de son 
époux dans les circonstances expliquées au point A.1, d'avoir frappé le lésé au moyen de la 
clé qu'il avait entre les mains pour frapper son épouse au niveau de la droite de la tête, puis, 
alors que le lésé tentait de l'éloigner, d'avoir essayé à plusieurs reprises de le frapper, ceci en 
causant les blessures suivantes à la victime : longue marque sur le bas du dos côté droite 
ainsi que des marques rouges au niveau de la cheville gauche et d'un doigt de la main gauche 
et un doigt de la main droite.

3. Menaces (art. 180 al. 2 CP), infraction commise le 5 octobre 2020 à F.________, au préjudice 
de son épouse E.________, par le fait, lors des violences commises indiquées sous le point 
A.1, d'avoir indiqué à son épouse alors qu'il venait de fermer la salle de bains à clé qu'elle allait 
désormais voir, qu'elle allait mourir, avant de recommencer à la frapper, alors même qu'il avait 
indiqué dès son entrée dans l'appartement qu'il avait l'intention de tuer la victime (« pute, sale 
pute, t'es morte »). Son épouse a été prise de terreur au vu de la situation, celle-ci venant de 
se faire frapper à l'aide d'une clé en tube double coudée.

4. Menaces (art. 180 al. 2 CP), infraction commise le 13 novembre 2020 à H.________, au 
préjudice de son épouse E.________, par le fait d'avoir dit à I.________ que sa mère allait 
regretter et qu'elle allait payer très cher devant Dieu, qu'elle allait avoir une maladie très grave 
ou un accident très grave avec une voiture et qu'elle allait mourir, I.________ lui répondant 
que cela ne se disait pas. E.________ a eu très peur lorsqu'elle a appris ces paroles, dès lors 
qu'elle a déjà subi le 5 octobre 2020 des violences de la part de son époux qu'elle considère 
comme capable de la tuer.

5. Insoumission à une décision de l'autorité (art. 292 CP), infraction commise le 22 février 
2021 à l'école J.________ à H.________, par le fait d'avoir intentionnellement attendu sa fille 
K.________ et de lui avoir donné CHF 20.00, alors que, selon décision du Tribunal régional 
Jura bernois-Seeland du 5 janvier 2021 (recte : 5 février 2021), [il avait] l'interdiction 
d'approcher de [ses] enfants sans leur consentement exprès à moins de 100 mètres, sous 
commination des suites légales, en particulier de violation de l'art. 292 CP.

I.B. Pour C.________

(…)

2. Première instance

2.1 Pour la description des différentes étapes de la procédure préliminaire et de première 
instance, il est renvoyé aux motifs du jugement du 6 mai 2022 (D. 1307-1316).

2.2 Par jugement du 6 mai 2022 (D. 1211-1220), le Tribunal régional Jura bernois-
Seeland, Agence du Jura bernois, (n’)a :
A. S’agissant de A.________ :

I.

1. classé la procédure pénale contre A.________, s'agissant de la prévention de lésions 
corporelles simples, infraction prétendument commise le 5 octobre 2020, à F.________, au 
préjudice de C.________ (ch. I.A.2 AA, partiellement ; pour cause de retrait de plainte) ;

4

2. mis les frais de cette partie de la procédure, composés de CHF 1'700.50 d'émoluments et de 
CHF 1'767.45 de débours (y compris les honoraires de la défense d'office), soit un total de 
CHF 3'467.95, à la charge du canton de Berne ;

3. fixé l’indemnité de Me B.________, défenseur d'office de A.________, à CHF 1'106.95.

Prestations dès le 23 octobre 2021 (sic)

Tarif
Indemnité pour la défense d'office 4.76 200.00 CHF 951.65

CHF 30.00
CHF 46.15

TVA 7.7% de CHF 1'027.80 CHF 79.15
CHF 1'106.95Total à verser par le canton de Berne

Vacations

Nbre heures

Frais soumis à la TVA

II.

1. libéré A.________ de la prévention de lésions corporelles simples avec un objet dangereux, 
infraction prétendument commise le 5 octobre 2020, à F.________, au préjudice de 
C.________ (ch. I.A.2 AA, partiellement) ;

2. pas alloué d’indemnité à A.________ et pas distrait de frais pour cette partie de la procédure ;

III.

- reconnu A.________ coupable de/d’ :

1. tentative de meurtre, infraction commise le 5 octobre 2020, à F.________, au 
préjudice de E.________ (ch. I.A.1 AA) ;

2. menaces, infraction commise :

2.1. le 5 octobre 2020, à F.________, au préjudice de E.________ (ch. I.A.3 AA) 
;

2.2. le 13 novembre 2020, à H.________, au préjudice de E.________ (ch. I.A.4 
AA) ;

3. insoumission à une décision de l’autorité, infraction commise le 22 février 2021, 
à l’école J.________ à H.________ (ch. I.5 AA) ;

IV.

- condamné A.________ :

1. à une peine privative de liberté de 64 mois ;

la détention provisoire de 87 jours est imputée à raison de 87 jours sur la peine 
privative de liberté prononcée ;

la privation de liberté entraînée par les mesures de substitution en vigueur entre le 
31 octobre 2020 et le 21 avril 2021 (10 % de 173 jours) puis entre le 22 juin 2021 et 
le 30 septembre 2021 (20 % de 101 jours) est assimilée à 38 jours de détention, 
lesquels sont imputés sur la peine privative de liberté prononcée ;

2. à une amende contraventionnelle de CHF 200.00, la peine privative de liberté de 
substitution étant fixée à 2 jours en cas de non-paiement fautif ;

3. au paiement des frais de cette partie de la procédure, composés de CHF 22'304.50 
d'émoluments et de CHF 44'810.20 de débours (y compris les honoraires de la 
défense d'office), soit un total de CHF 67'114.70 (honoraires de la défense d'office 
non compris : CHF 47'189.45) ;

5

V.

1. fixé comme suit l’indemnité pour la défense d’office et les honoraires de Me B.________, 
défenseur d'office de A.________ :

Prestations dès le 5 octobre 2020

Tarif
Indemnité pour la défense d'office 85.65 200.00 CHF 17'130.00

CHF 540.00
CHF 830.70

TVA 7.7% de CHF 18'500.70 CHF 1'424.55
CHF 19'925.25

Honoraires d'un défenseur privé 85.65 270.00 CHF 23'125.50
CHF 540.00
CHF 830.70

TVA 7.7% de CHF 24'496.20 CHF 1'886.20
Total CHF 26'382.40

Montant à rembourser ultérieurement par le prévenu CHF 6'457.15

Vacations

Supplément en cas de voyage

Nbre heures

Débours soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

Total à verser par le canton de Berne

- dit que dès que sa situation financière le permet, A.________ est tenu de rembourser d'une 
part au canton de Berne la rémunération allouée pour sa défense d'office, d'autre part à 
Me B.________ la différence entre cette rémunération et les honoraires que celui-ci aurait 
touchés comme défenseur privé (art. 135 al. 4 CPP) ;

2. fixé comme suit l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me L.________, 
mandataire d'office de E.________ :

Prestations dès le 8 octobre 2020

Tarif
Indemnité pour le conseil jur. gratuit 80.50 200.00 CHF 16'100.00

CHF 610.80
TVA 7.7% de CHF 16'710.80 CHF 1'286.75

CHF 17'997.55

Honoraires d'un mandataire privé 80.50 250.00 CHF 20'125.00
CHF 610.80

TVA 7.7% de CHF 20'735.80 CHF 1'596.65
Total CHF 22'332.45

Montant à rembourser ultérieurement par le prévenu CHF 4'334.90

Nbre heures

Débours soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

Total à verser par le canton de Berne

- dit que A.________ est tenu de rembourser au canton de Berne l'indemnité allouée pour le 
mandat d'office de E.________ si celui-ci bénéficie d’une bonne situation financière (art. 138 
al. 2 en relation avec l'art. 426 al. 4 CPP) ;

- dit que A.________ est tenu de rembourser à E.________, à l’attention de Me L.________, la 
différence entre cette indemnité et les honoraires que celle-ci aurait touchés comme 
mandataire privée, soit un montant de CHF 4'334.90 (art. 433 al. 1 CPP) ;

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3. fixé comme suit l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me D.________, 
mandataire d'office de C.________ :

Prestations dès le 8 février 2020

Tarif
Indemnité pour le conseil jur. gratuit 6.00 200.00 CHF 1'200.00
Vacations CHF 37.50

CHF 260.00
TVA 7.7% de CHF 1'497.50 CHF 115.30

CHF 1'612.80

Honoraires d'un mandataire privé 6.00 250.00 CHF 1'500.00
Vacations CHF 37.50

CHF 260.00
TVA 7.7% de CHF 1'797.50 CHF 138.40
Total CHF 1'935.90

Nbre heures

Débours soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

Total à verser par le canton de Berne

- dit que cette indemnité est définitivement à charge du canton de Berne en application des 
art. 422 al. 2 let. a et 427 al. 3 CPP ;

VI.

- sur le plan civil :

1. pris et donné acte du fait que A.________ a reconnu devoir à la partie plaignante 
demanderesse au pénal et au civil E.________ un montant de CHF 10'000.00 à titre 
de tort moral ; partant, il est constaté que l’action civile est devenue sans objet dans 
cette mesure ;

2. pour le surplus, condamné A.________ à verser à la partie plaignante demanderesse 
au pénal et au civil E.________ à titre de réparation du tort moral subi, un montant 
de CHF 15'000.00, avec intérêts à 5 % dès le 5 octobre 2020 ainsi qu’un intérêt de 5 
% sur le montant reconnu de CHF 10'000.00 dès le 5 octobre 2020 ;

3. pris acte du fait que A.________ reconnaît le principe de sa responsabilité civile 
(niveau de responsabilité de 100 %) dans les dommages causés à la partie plaignante 
demanderesse au pénal et au civil E.________ par les faits du 5 octobre 2020 ; 

4. renvoyé la partie plaignante demanderesse au pénal et au civil E.________ à agir par 
la voie civile pour fixer le montant exact de ses prétentions en dommages et intérêts 
suite aux faits du 5 octobre 2020 ;

5. dit que le jugement de l’action civile n'a pas engendré de frais particuliers ;

VII.

- ordonné :

1. la restitution des objets suivants au prévenu A.________ dès l’entrée en force du 
présent jugement :
- 1 pantalon de travail « Lutteurs » ;
- 1 T-shirt « Tom Taylor » ;
- 1 veste à capuche « Livergy » ;
- 1 paire de chaussures de sport de marque inconnue, pointure 41 ;

2. que la requête d’autorisation d’effacement du profil d’ADN prélevé sur la personne de 
A.________ et répertorié sous le numéro PCN ________ soit soumise après 
l’échéance du délai prévu par la loi à l’autorité de céans (art. 16 al. 4 de la loi sur les 
profils d’ADN) ;

3. que la requête d’autorisation d’effacement des données signalétiques biométriques 
prélevées soit soumise après l’échéance du délai prévu par la loi à l’autorité 
compétente (art. 17 al. 4 en relation avec l’art 19 al. 1 de l’ordonnance sur le 
traitement des données signalétiques biométriques) ;

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B. S’agissant de C.________ :

(…) 

C. S’agissant de A.________ et de C.________ :

I. 

- sur le plan civil :

1. homologué la convention conclue le 2 mai 2022 entre A.________ et C.________ ;

2. compensé les dépenses occasionnées par les conclusions civiles [motifs : …] ;

3. dit que le jugement de l’action civile n’a pas engendré de frais particuliers ;

II. 

- ordonné :

1. la confiscation des objets suivants pour destruction (art. 69 CP) :
- 1 slip « ellen amber » ;
- 1 soutien-gorge « triumph » ;
- chaussettes basses noires ;
- 1 pantalon « H&M » taille L ;
- 1 pull à longue manches « ellen amber » ;
- 1 paire de chaussettes de sport « Nike Air » ;
- 1 clé en tube doublement coudée ;

2. la notification (…).

2.3 Par courrier daté du 16 mai 2022, mais remis à la poste le lendemain seulement, 
Me B.________ a annoncé l'appel pour A.________. 

2.4 Par décision du 17 juin 2022, l’instance précédente a donné suite à l’ordonnance du 
31 mai 2022 de la Présidente e.r. l’invitant à statuer sur la requête en restitution de 
délai présentée par la défense le 17 mai 2022 et a admis ladite requête. 

2.5 La motivation du jugement précité a été rendue le 20 novembre 2022.

3. Deuxième instance

3.1 Par mémoire du 20 décembre 2022, Me B.________ a déclaré l'appel pour 
A.________. L’appel est limité à certains verdicts de culpabilité (ch. A.III.1-2 du 
dispositif du jugement attaqué) et à leurs conséquences quant à la peine et aux frais 
(ch. A.IV), ainsi qu’à la condamnation du prévenu sur le plan civil au-delà de ce qu’il 
avait admis (ch. A.VI.2). 

3.2 Par ordonnance du 22 décembre 2022, la Présidente e.r. a notamment constaté que 
C.________ ne participait pas à la procédure d’appel. 

3.3 Suite à cette ordonnance, le Parquet général du canton de Berne a renoncé à 
déclarer un appel joint et à présenter une demande de non-entrée en matière sur 
l’appel du prévenu (courrier du 29 décembre 2022). Me L.________ en a fait de 
même pour E.________ (ci-après également : la victime) dans son courrier du 
12 janvier 2023, par lequel elle a également requis l’assistance judiciaire pour la 
victime en appel. La requête d’assistance judiciaire a été déclarée sans objet dans 
l’ordonnance du 18 janvier 2023.

8

3.4 Dans un courrier non signé parvenu à la 2e Chambre pénale le 7 mars 2023, 
E.________ a personnellement indiqué s’être réconciliée avec le prévenu et 
souhaiter « mettre fin à cette procédure pour enterrer l’affaire ». Elle y a joint diverses 
photographies de famille. 

3.5 Suite au courrier du 13 mars 2023 de la Présidente e.r., un second courrier au 
contenu identique, mais daté du 17 mars 2023 (remis à la poste le 20 mars 2023) et 
signé par E.________ est parvenu à la 2e Chambre pénale. Me L.________ a en 
outre indiqué que la victime retirait entièrement sa plainte pénale et sa constitution 
de partie plaignante dans la présente procédure (courrier du 31 mars 2023). Il en a 
été pris et donné acte par ordonnance du 5 avril 2023, suite à laquelle 
Me L.________ a remis sa note de frais et d’honoraires (courrier du 21 avril 2023), 
ce dont il a été pris et donné acte par ordonnance du 24 avril 2023.

3.6 En vue des débats en appel, il a été ordonné la comparution personnelle du prévenu, 
de Me B.________ et d’un(e) représentant(e) du Parquet général, ainsi que de 
E.________ (voir les citations).

3.7 Lors de l’audience des débats en appel le 22 novembre 2023, Me B.________ a 
déposé une pièce justificative relative à la situation personnelle prévenu. Les parties 
ont retenu les conclusions finales suivantes.

Me B.________ pour A.________, les conclusions ayant été adaptées vu les 
précisions données en questions préjudicielles (D. 1502) :
A. Constater que le jugement de première instance est entré en force de chose jugée, dans la 

mesure où il :

A.

I.

1. classe la procédure pénale contre A.________ s’agissant de la prévention de lésions 
corporelles simples, infraction prétendument commise le 5 octobre 2020, à F.________, au 
préjudice de C.________ (ch. I.A.2 AA partiellement ; pour cause de retrait de plainte) ;

2. met les frais de cette partie de la procédure à la charge du canton de Berne ; 

3. fixe l’indemnité du défenseur d’office ;

II.

1. libère A.________ de la prévention de lésions corporelles simples avec un objet dangereux, 
infraction prétendument commise le 5 octobre 2020, à F.________, au préjudice de 
C.________ (ch. I.A.2 AA partiellement) ; 

2. n’alloue pas d’indemnité à A.________ et ne distrait pas de frais pour cette partie de la 
procédure ; 

III.

1. reconnaît A.________ coupable d’insoumission à une décision de l’autorité, infraction 
commise le 22 février 2021, à l’école J.________ à H.________ (ch. I.5 AA) ;

IV.

1. condamne A.________ à une amende contraventionnelle de CHF 200.00 ; 

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V.

1. fixe l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me L.________ ;

2. fixe l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me D.________ ;

VI.

sur le plan civil :

1. prend et donne acte du fait que A.________ a reconnu devoir à la partie plaignante 
demanderesse au pénal et au civil E.________ un montant de CHF 10'000.00 à titre de tort 
moral ; partant, il est constaté que l’action civile est devenue sans objet dans cette mesure ; 

2. prend acte du fait que A.________ reconnaît le principe de sa responsabilité civile (niveau de 
responsabilité : 100 %) dans les dommages causés à la partie plaignante demanderesse au 
pénal et au civil E.________ par les faits du 5 octobre 2020 ; 

3. renvoie la partie plaignante demanderesse au pénal et au civil E.________ à agir par la voie 
civile pour fixer le montant exact de ses prétentions en dommages et intérêts suite aux faits 
du 5 octobre 2020 ; 

4. dit que le jugement de l’action civile n’a pas engendré de frais particuliers ;

VII. 

ordonne :

1. que la requête d’autorisation d’effacement du profil ADN prélevé sur la personne de 
A.________ soit soumise après échéance du délai prévu par la loi au Tribunal régional Jura 
bernois-Seeland ; 

2. que la requête d’autorisation d’effacement des données signalétiques biométriques prélevées 
soit soumise après échéance du délai prévu par la loi à l’autorité compétente ;

3. la restitution à A.________ dès l’entrée en force du jugement des objets saisis suivants : 
- 1 pantalon de travail « Lutteurs » ;
- 1 T-shirt « Tom Taylor » ;
- 1 veste à capuche « Livergy » ; 
- 1 paire de chaussures de sport de marque inconnue, pointure 41.

B. 

I. 

sur le plan civil : 

1. homologue la convention conclue le 2 mai 2022 entre A.________ et C.________ ; 

2. compense les dépenses occasionnées par les conclusions civiles ;

3. dit que le jugement de l’action civile n’a pas engendré de frais particuliers ;

B. En modification du jugement de première instance : 

I.

1. libérer A.________ de la prévention de :

1.1. menaces, infraction prétendument commise le 5 octobre 2020 à F.________ au 
préjudice de E.________ (ch. I.A.3 AA) ;

1.2. menaces, infraction prétendument commise le 13 novembre 2020 à H.________ au 
préjudice de E.________ (ch. I.A.4 AA) ;

2. mettre les frais de cette partie de la procédure en première et seconde instance à la charge 
du canton de Berne.

10

II.

1. reconnaître A.________ coupable de tentative de lésions corporelles graves, infraction 
commise le 5 octobre 2020 à F.________, au préjudice de E.________ (ch. I.A.1 AA) ;

III.

condamner A.________ à : 

2. une peine privative de liberté de 20 mois, le sursis à l’exécution de la peine privative de liberté 
étant accordé et le délai d’épreuve étant fixé à 3 ans, la détention provisoire et la privation de 
liberté entraînée par les mesures de substitution étant à imputer ; 

3. au paiement des frais de cette partie de la procédure ;

IV.

1. fixer l’indemnité du mandataire d’office, respectivement fixer les honoraires du mandataire 
d’office pour la procédure de seconde instance, selon la note d’honoraires.

Le Parquet général :
1. Constater que le jugement du Tribunal régional Région Jura bernois-Seeland du 6 mai 2022 

est entré en force dans la mesure où :

- il classe la procédure pénale contre A.________ s'agissant de la prévention de lésions 
corporelles simples, infraction prétendument commise le 5 octobre 2020 à F.________, 
au préjudice de C.________, pour cause de retrait de plainte, en mettant les frais de cette 
partie de la procédure à la charge du canton de Berne ;

- il fixe l'indemnité de Maître B.________, défenseur d'office de A.________, à 
CHF 1'106.95 ;

- il libère A.________ de la prévention de lésions corporelles simples avec un objet 
dangereux, infraction prétendument commise le 5 octobre 2020, à F.________, au 
préjudice de C.________, sans allocation d'indemnité au prévenu ni distraction de frais 
pour cette partie de la procédure ;

- il reconnaît A.________ coupable d'insoumission à une décision de l'autorité, infraction 
commise le 22 février 2021 à l'école J.________ à H.________ ;

- il fixe l'indemnité pour la défense d'office afférente à la condamnation et les honoraires 
de Maître B.________, défenseur d'office de A.________, par un montant de 
CHF 19'925.25 ;

- il fixe l'indemnité pour le mandat d'office et les honoraires de Maître L.________, 
mandataire d'office de E.________, par un montant de CHF 17'997.55 ;

- il fixe l'indemnité pour le mandat d'office et les honoraires de Maître D.________, 
mandataire d'office de C.________, par un montant de CHF 1'612.80 ;

- il règle le plan civil (cf. ch. A.VI du dispositif du jugement) ;

- il ordonne la restitution des objets listés au point A.VII.1 du dispositif du jugement au 
prévenu A.________ ;

- il règle le plan civil en homologuant la convention conclue le 2 mai 2022 entre 
A.________ et C.________, en compensant les dépenses occasionnées par les 
conclusions civiles et en disant que le jugement de l'action civile n'a pas engendré de 
frais particulier ;

- il ordonne la confiscation des objets listés au point C.Il.1 du dispositif du jugement pour 
destruction (art. 69 CP).

2. Pour le surplus, en confirmation du jugement entrepris, reconnaître A.________ coupable de 
:

- tentative de meurtre, infraction commise le 5 octobre 2020, à F.________, au préjudice 
de E.________ ;

- menaces, infraction commise le 5 octobre 2020, à F.________ et le 13 novembre 2020, 
à H.________, au préjudice de E.________. 

11

3. Partant, condamner A.________ à :

- une peine privative de liberté de 64 mois, sous déduction de la détention provisoire, de 
la détention pour des mesures de sûreté et des mesures de substitution déjà subies ;

- une amende contraventionnelle de CHF 200.00.

4. Mettre les frais de procédure de première et de seconde instance à la charge du prévenu.

5. Rendre les ordonnances d'usage (honoraires, ADN, données signalétiques biométriques, 
communications).

(Le Parquet général se propose de fixer l'émolument selon l'art. 21 DFP à CHF 500.00) ;

3.8 Prenant la parole en dernier, A.________ a déclaré n’avoir jamais tenté de tuer son 
épouse et espérer être pardonné pour les faits commis.

3.9 La notification et la motivation orale du jugement ont eu lieu le 23 novembre 2023.

4. Objet du jugement de deuxième instance

4.1 La 2e Chambre pénale limitera son examen aux points qui ont été attaqués. Les 
points qui n’ont pas été attaqués ont d’ores et déjà acquis force de chose jugée en 
vertu de l’art. 402 du Code de procédure pénale suisse (CPP ; RS 312.0).

4.2 En l’espèce, seuls certains verdicts de culpabilité sont contestés (ch. III.1-2 du 
dispositif du jugement attaqué), ainsi que la peine privative de liberté prononcée 
(ch. IV.1 du dispositif du jugement attaqué) et la condamnation du prévenu à verser 
à son épouse une indemnité pour tort moral supérieure à celle fixée par la convention 
conclue entre eux le 2 mai 2022 (intérêts compris ; ch. VI.2 du dispositif du jugement 
attaqué), cependant sans que des conclusions formelles tendant à son rejet ne 
soient prises. À ce propos, il est constaté que, puisque E.________ a retiré sa 
constitution de partie plaignante en appel (ch. 3.5 ci-dessus), elle ne peut plus former 
de conclusions à ce titre. La 2e Chambre pénale ne pourra dès lors pas traiter de 
cette question dans le cadre du présent jugement (ch. 5.1 ci-dessous), laquelle est 
soustraite à son examen.

4.3 Par ailleurs, vu que les verdicts de culpabilité sont partiellement contestés, le sort 
des frais de procédure peut être modifié en appel. La rémunération des mandats 
d’office n’a pas été contestée, mais l’obligation de remboursement est susceptible 
d’être revue. Tel n’est toutefois pas le cas concernant la rémunération de Me 
D.________, pour laquelle il n’y a pas d’obligation de remboursement et qui est dès 
lors entrée en force. Les modalités d’effacement prévues pour les données 
signalétiques biométriques ainsi que pour les profils ADN ne sont pas susceptibles 
d’entrer en force indépendamment des peines prononcées et pourront donc aussi 
être revues. Pour le surplus, le jugement n’étant pas contesté, les autres points ont 
acquis force de chose jugée, ce qu’il convient de constater dans le dispositif du 
présent jugement.

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a402
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html

12

5. Maxime d’instruction, pouvoir de cognition et pouvoir d’examen

5.1 Lorsqu’elle rend sa décision, la 2e Chambre pénale n’est pas liée par les motifs 
invoqués par les parties ni par leurs conclusions, sauf lorsqu’elle statue sur une 
action civile (art. 391 al. 1 CPP).

5.2 Dans la présente procédure, elle est liée par l’interdiction de modifier le jugement en 
défaveur (reformatio in peius) de A.________ en vertu de l’art. 391 al. 2 CPP. 

5.3 La 2e Chambre pénale jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués 
du jugement (art. 398 al. 2 CPP). L’appel peut être formé pour violation du droit, y 
compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard 
injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits ou pour inopportunité 
(art. 398 al. 3 CPP).

6. Renvoi aux motifs du jugement de première instance

6.1 Conformément à l’art. 82 al. 4 CPP, lors de la procédure d’appel, la 2e Chambre 
pénale peut, s’agissant de l’appréciation en fait et en droit des faits faisant l’objet de 
l’accusation, renvoyer à l’exposé des motifs du jugement du Tribunal régional Jura 
bernois-Seeland, Agence du Jura bernois. Selon la jurisprudence du Tribunal 
fédéral, la possibilité de renvoyer à l’exposé des motifs de l’autorité inférieure doit 
cependant être utilisée avec réserve. Un renvoi n’entre en considération, lorsque 
l’état de fait ou l’application du droit est contesté, que lorsque l’autorité de deuxième 
instance fait (totalement) siennes les considérations de l’autorité précédente 
(ATF 141 IV 244 consid. 1.2.3). Les arguments de la partie appelante doivent en 
outre être traités avant une éventuelle confirmation du premier jugement concernant 
l’appréciation en fait et en droit (arrêt du Tribunal fédéral 6B_731/2015 du 
14 avril 2016 consid. 1.4).

6.2 Sur la base de cette jurisprudence, la 2e Chambre pénale ne renverra aux motifs de 
première instance susceptibles d’être confirmés qu’après avoir traité les arguments 
soulevés par les parties en procédure d’appel. Elle désignera les pages auxquelles 
il est renvoyé et indiquera en outre si des corrections ou compléments doivent être 
apportés et, le cas échéant, sur quels points précis. 

II. Faits et moyens de preuve

7. Faits et moyens de preuve en première instance

7.1 Il résulte des motifs du jugement de première instance que les moyens de preuve 
pertinents ont été appréciés et qu’aucun d’entre eux n’a été omis. Les considérants 
reprennent ces divers moyens de preuve dans le cadre de l’appréciation des 
preuves, dans la mesure nécessaire. La 2e Chambre pénale procédera de la même 
manière.

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a398
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a398
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a82
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-141-IV-244&lang=fr&zoom=&system=
http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=fr&type=highlight_simple_query&page=1&from_date=&to_date=&sort=relevance&insertion_date=&top_subcollection_aza=all&query_words=6B_731%2F2015&rank=1&azaclir=aza&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-04-2016-6B_731-2015&number_of_ranks=1

13

8. Moyens de preuve administrés en procédure d’appel

8.1 En procédure d’appel, il a été procédé à un complément d’administration de la 
preuve. Un nouvel extrait du casier judiciaire du prévenu a été édité (D. 1451) et la 
situation personnelle et professionnelle de ce dernier a été actualisée (extrait des 
poursuites, D. 1466 ; informations du Service social compétent, D. 1468), divers 
documents déposés par la défense à cette fin ayant été joints au dossier (D. 1470-
1496 ; 1524). Le prévenu et la victime ont en outre été entendus lors des débats 
d’appel. 

III. Appréciation des preuves

9. Arguments des parties

9.1 La défense a indiqué en résumé que les propos du prévenu avaient certes varié, 
mais que tel était également le cas de ceux de la victime, tout particulièrement 
s’agissant de la relation qu’elle entretenait avec C.________. Il n’était donc pas 
possible de retenir la bonne crédibilité « forfaitaire » de ses déclarations. Les propos 
de C.________ et de M.________ devaient aussi être pris en compte avec 
circonspection d’après la défense. Me B.________ s’est appuyé sur l’audition de la 
victime en appel, où elle a relativisé la gravité de ses propos – et donc celle du 
comportement du prévenu au moment des faits –, pour indiquer que celle-ci avait 
précédemment menti aux autorités de poursuite pénale, parfois à son insu en raison 
de l’« influence néfaste » de C.________. Il a contesté que le prévenu ait été habité 
d’une intention meurtrière le jour des faits. Il s’est à ce propos prévalu du fait que le 
prévenu avait voulu filmer son arrivée dans l’appartement, sans être muni de la clef 
doublement coudée d’après lui, et qu’il avait donné un seul coup avec cette clef à la 
victime, une seule trace étant visible sur les photographies. Me B.________ a ajouté 
que la totalité des faits s’était déroulée extrêmement vite, y compris dans la salle de 
bains, et que tous les éléments rapportés par la victime n’auraient pas pu avoir lieu 
dans un laps de temps aussi court – E.________ n’ayant en outre pas confirmé 
chaque élément lors de son audition d’appel, en particulier l’étranglement, la torsion 
de la tête et les menaces de mort. Une tentative de meurtre aurait au surplus laissé 
des séquelles plus graves, d’après la défense.

9.2 Le Parquet général a quant à lui indiqué que les propos de la victime étaient 
constants sur les faits renvoyés, jusqu’en première instance. Il a ajouté que le 
revirement opéré par E.________ en appel était manifestement motivé par les 
potentielles conséquences de la présente procédure sur sa vie de famille et par 
l’échec de sa relation avec C.________, comme elle l’a elle-même expliqué lors de 
son audition du 22 novembre 2023. Ainsi, ses déclarations faites à cette occasion 
n’emportaient pas conviction. Le Parquet général a en outre considéré que les 
déclarations du prévenu ne pouvaient pas être suivies, vu leur manque de crédibilité 
dû à la minimisation flagrante des faits – et ce malgré les « aveux » sommaires 
consentis. D’après l’accusation, l’intention homicide du prévenu ressortait des 

14

circonstances du cas concret, soit une attaque surprise avec un objet imposant, des 
coups donnés délibérément à la tête de la victime sur la baignoire ou le lavabo, la 
violence des faits attestée par les photographies et les appels à la police, les lésions 
effectivement subies incluant une commotion cérébrale ainsi que des hématomes à 
la tête et une brève perte de connaissance, des menaces de mort proférées et une 
intervention de tiers nécessaire pour mettre fin à l’assaut. Le Parquet général a aussi 
relevé que les deux témoins évoquaient une intention meurtrière.

10. Règles régissant l’appréciation des preuves

10.1 En ce qui concerne l’approche légale de l’appréciation des preuves et le principe de 
la libre appréciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP), la 2e Chambre pénale se réfère 
aux motifs de première instance (D. 1321-1326), sans les répéter.

10.2 Lorsqu’elle procède à l’analyse de déclarations quand deux versions s’opposent, la 
2e Chambre pénale se fonde sur cinq critères d’appréciation principaux (sur l’analyse 
de déclarations et de leur contenu en général voir ATF 129 I 49 consid. 5 ; ROLF 
BENDER/ARMIN NACK/WOLF-DIETER TREUER, Tatsachenfeststellung vor Gericht, 
4e éd. 2014, p. 121-133). Le premier est celui de la genèse des déclarations qui 
consiste notamment en l’examen des circonstances des premières déclarations et 
des motifs ayant pu en être à la base, ainsi que de la proximité des déclarations avec 
les faits et des sources possibles d’altération des déclarations. Le deuxième réside 
dans la manière dont l’information est rapportée et consiste notamment en l’examen 
de l’expression corporelle (ce critère étant de moindre importance) et du ton utilisé 
par la personne auditionnée, ainsi que d’éventuelles exagérations dans la manière 
de charger l’adverse partie ou d’apprécier les qualités personnelles de cette 
dernière. Le troisième critère concerne la manière dont la personne auditionnée se 
comporte vis-à-vis de l’information donnée : il consiste notamment à examiner les 
réflexions propres de la personne auditionnée par rapport aux faits, une éventuelle 
auto-incrimination, ainsi que les sentiments exprimés, par exemple de culpabilité ou 
d’indifférence. Le quatrième critère est le plus important : il s’agit du contenu des 
déclarations. Il consiste en l’examen :

- du vocabulaire utilisé ;

- des signaux de réalité ou au contraire de fantaisie et de mensonge (éléments 
insolites dans les déclarations) ;

- de la richesse en détails (notamment des détails originaux qui ne s’inventent 
pas) ;

- de l’homogénéité (si plusieurs éléments du récit se complètent et/ou se 
confirment ou si la perception relevant de plusieurs sens s’avère 
concordante) ;

- de la constance des déclarations, en particulier concernant la description du 
noyau des faits (Kerngeschehen), du rôle de la personne entendue, des 
autres personnes immédiatement impliquées, du lieu des faits, d’un éventuel 

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a10
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-129-I-49&lang=fr&zoom=&system=

15

moyen de transport, des objets immédiatement liés aux faits ou encore de 
l’état de la luminosité (s’il faisait jour ou nuit) à l’emplacement des faits ; il sied 
de rappeler que de menues divergences concernant des détails ou actions 
périphériques, des personnes non directement impliquées, la date, l’heure, la 
chronologie, la répétition ou la durée des événements ou encore des positions 
corporelles précises ou des perceptions sensitives (douleurs et autres) sont 
normales avec l’écoulement du temps ; il sied également de tenir compte de 
la manière dont les questions ont été posées et dont le procès-verbal a été 
tenu pour juger d’éventuelles divergences ;

- de la manière qu’a la personne auditionnée de compléter des lacunes, en 
particulier si des lacunes sont comblées spontanément ou si les compléments 
apportés s’intègrent facilement aux précédentes déclarations ; il sied 
également d’examiner de quelle manière la personne entendue laisse 
certaines questions sans réponse, par exemple si elle ne connaît pas la 
réponse ou ne se souvient plus de tel ou tel événement.

Le dernier critère s’attache à la mise en relation des déclarations avec les autres 
moyens de preuve à disposition (moyens de preuve objectifs, autres déclarations).

11. En l’espèce

11.1 Dans les considérations qui suivent, la 2e Chambre pénale se limitera pour l’essentiel 
à l’analyse des déclarations relatives aux faits renvoyés et ne prendra en compte les 
propos relatifs aux autres questions abordées par les parties (en particulier les 
difficultés de couple du prévenu et de la victime) que dans une moindre mesure 
compte tenu de leur pertinence très secondaire dans le cadre de l’établissement des 
faits. De même, les faits ne faisant pas l’objet de l’appel (les éventuelles infractions 
contre C.________ ou le prévenu, ainsi que l’insoumission à une décision de 
l’autorité qui n’est pas remise en cause [ch. I.A.2, I.A.5 et I.B AA]) ne seront pas 
abordés. 

12. Analyse des déclarations de E.________ 

12.1 Depuis sa première audition le 5 octobre 2020 à l’hôpital jusqu’en première instance, 
et également partiellement en appel (cf. également ch. 12.5 ci-dessous), 
E.________ a donné une version constante du déroulement des faits survenus le 
jour-même (sous réserve de quelques points non relatifs au noyau des faits, 
également traités ci-dessous). Elle a en résumé indiqué ce qui suit. À des fins de 
clarté et de concision des motifs, certaines considérations en lien avec l’appréciation 
sont déjà indiquées ci-dessous. 

1° La victime était dans l’appartement de G.________ avec C.________. Tous 
deux étaient assis à table. Elle a dit avoir entendu « un bruit très fort », s’être 
levée, avoir mis les mains sur sa tête et s’être approchée de C.________ 
(D. 311 l. 56-60 ; 318-319 l. 122-129 ; 323-324 ; 1168 l. 16 [la victime ne 
précisant plus s’être levée devant les premiers Juges, mais le répétant en 

16

appel : D. 1505 l. 134]). Ce très court délai (permettant à la victime de se 
lever) s’explique parfaitement par la configuration des lieux, la porte d’entrée 
donnant sur un couloir, puis sur le salon où se trouvaient la victime et 
C.________ (D. 518 ; 520-521).

2° Elle a dit avoir entendu plusieurs bruits et immédiatement ressenti trois coups 
dans son dos après que le prévenu a fait irruption dans l’appartement, puis 
avoir vu son mari avec un « bout de métal de 30 cm environ […] courbé à un 
bout » (D. 311 l. 60-63). Elle a par la suite toujours confirmé ses propos, de 
manière libre et non stéréotypée (D. 319 l. 131-135 ; 321 l. 205-212 ; 341 
l. 245-246 ; 1168 l. 15-21 ; 1172 l. 31-36). En appel, elle a dit avoir senti deux 
ou trois coups (D. 1506 l. 137-138), puis a précisé avoir senti le premier coup, 
puis vu les deux suivants (D. 1506 l. 140-144). Elle a donc bel et bien 
confirmé avoir alors reçu trois coups dans le dos de la part du prévenu. Selon 
elle, le prévenu lui a aussi immédiatement indiqué en arabe qu’elle était une 
pute, qu’il allait la tuer et « tu vas voir » (D. 311 l. 64-66). Si cet élément n’a 
pas été répété tel quel par la suite, tel a été le cas de menaces de mort en 
général (D. 313 l. 137), ainsi que de celles proférées dans la salle de bains 
(§ 6° ci-dessous). De l’avis de la 2e Chambre pénale, il est compréhensible 
que les menaces de la salle de bains aient marqué davantage la victime, vu 
les violences que celle-ci dit avoir alors subies. Si la victime n’a mentionné 
les premières menaces que lors de sa première audition, survenue à l’hôpital 
et alors qu’elle était alors fatiguée et souffrait (D. 314 l. 184), l’audition a pu 
être menée à son terme et n’a pas dû être interrompue pour la nuit 
(contrairement à celle de C.________ par exemple ; D. 425 l. 124-131) et les 
souvenirs de la victime étaient alors les plus frais. Les menaces proférées 
lors de l’entrée dans l’appartement sont en outre corroborées par 
C.________ (D. 433 l. 96 ; 1159 l. 12-20 ; ch. 14 ci-dessous), qui a 
également fait état de menaces proférées après que la porte de la salle de 
bains a été forcée (D. 426 l. 162-163), mais pas de celles formulées dans 
cette pièce, n’étant alors pas présent. En appel, E.________ a indiqué que 
les menaces de mort (survenues dans la salle de bains) ne figuraient pas 
dans l’enregistrement au dossier, sur lequel seul le terme de « kaba » est 
audible. Elle a précisé que ce terme lui avait été erronément traduit par 
C.________ comme signifiant la mort, alors qu’il devait être traduit par 
« pute » (D. 1508 l. 257-262 ; 1509 l. 301-313). Comme les menaces de mort 
rapportées par la victime comme articulées lors de l’arrivée du prévenu dans 
l’appartement auraient été proférées en arabe selon les premières 
déclarations de E.________ lors de son audition à l’hôpital, la question se 
pose de savoir si cette traduction erronée devrait conduire à exclure les 
premières menaces proférées par le prévenu. Toutefois, selon la 2e Chambre 
pénale, les propos de la victime en appel sur ce point doivent être écartés. 
En effet, E.________ avait manifestement pour but de décharger un 
maximum son époux lors de son audition en appel (à titre d’exemple : 

17

D. 1503-1504 l. 26-71). D’ailleurs, elle a déclaré au procureur le 27 octobre 
2020 que les menaces de mort avaient été formulées en français, alors qu’il 
l’avait traitée de pute en arabe (D. 319 l. 155-156). En outre, elle connaissait 
déjà lors de son audition du 22 avril 2021 la traduction correcte du terme 
« kaba », contrairement à ce qu’elle a déclaré par-devant la 2e Chambre 
pénale (D. 340 l. 210-212) et elle a alors distingué le terme « kaba » des 
menaces de mort, ce qui signifie que ces dernières ont été proférées en sus, 
peu importe la signification du terme « kaba ». Si les menaces de mort 
rapportées avaient eu trait uniquement à ce terme traduit faussement, elle ne 
les aurait pas confirmées alors et par la suite. Or, tel a été le cas, comme 
déjà mentionné. Les déclarations faites en appel l’ont donc été pour les 
besoins de la cause, à l’évidence afin d’écarter une éventuelle qualification 
des faits en tentative d’homicide. En outre, au vu des explications données 
devant le Ministère public, selon lesquelles les insultes ont été dites en arabe 
et les menaces en français (relativement à celles proférées dans la salle de 
bains, D. 319 l. 154-157), il y a lieu de considérer que de tel était aussi le cas 
lorsqu’il a fait irruption dans l’appartement – notamment en raison du fait que 
la victime ne comprend l’arabe que de manière limitée (D. 1174 l. 26-29 ; 
1510 l. 335-337). Les explications apportées par E.________ en appel ne 
permettent ainsi pas de remettre en cause ses premières déclarations et ne 
sauraient être suivies, vu les considérations qui précèdent. 

3° C.________ s’est interposé. Lors de l’altercation qui a suivi, le prévenu et 
celui-ci sont sortis dans la cage d’escalier de l’immeuble, puis sont tombés 
dans les escaliers (D. 311 l. 67-68 ; 319 l. 135-141 ; 1168 l. 22-25), étant 
toutefois précisé que la victime a d’abord dit que C.________ avait été 
poussé par le prévenu (D. 311-312 l. 69-70). C’est à ce moment que 
M.________, frère de la victime, est intervenu pour mettre fin aux coups 
échangés (D. 319 l. 142-144 ; 321 l. 214-221 ; 1168 l. 25-26). 

4° Lors de sa première audition, la victime a indiqué avoir appelé la police suite 
à cette chute dans les escaliers (D. 312 l. 71). Par la suite, et de manière 
constante, elle a indiqué avoir appelé un numéro d’urgence en retournant 
dans l’appartement, pour fuir le prévenu qui s’approchait d’elle, tout en 
précisant n’avoir pas pu parler au téléphone (D. 319 l. 144-151 ; 340 l. 203-
210 ; 1168 l. 26-30 ; 1507-1508 l. 223-229) – ce dernier point étant attesté 
par l’enregistrement de cet appel (ch. 17.3 § 1° ci-dessous). Ces deux 
explications ne sont en tant que telles pas foncièrement contradictoires. En 
effet, il n’est pas impossible d’avoir plusieurs motifs à une même action, que 
ce soit simultanément ou successivement au cours de cette dernière, en 
fonction de l’évolution des circonstances, laquelle a eu lieu de surcroît très 
rapidement en l’espèce, d’autant plus que la salle de bains est extrêmement 
proche de la cage d’escaliers (D. 521). De plus, il est établi que le premier 

18

appel reçu par la police concernant ces faits est celui de la victime (ch. 17.3 
ci-dessous). 

5° E.________ a dit avoir été saisie par les cheveux et tirée dans la salle de 
bains par le prévenu (D. 312 l. 72-76 ; 319 l. 151-152), mais aussi avoir voulu 
s’y réfugier et y avoir été rejointe par le prévenu (D. 340 l. 204-209). En 
première instance, elle a dit avoir voulu se réfugier dans l’appartement et 
avoir été tirée par les cheveux dans la salle de bains (D. 1168 l. 26-31). En 
appel, elle a confirmé avoir été tirée dans la salle de bains, même si elle a 
précisé ne plus savoir si c’était par les cheveux ou non et qu’il lui semblait 
que le prévenu l’avait saisie par les cheveux pour frapper sa tête contre le 
lavabo (D. 1506 l. 154-157 ; 1507 l. 188-192). À nouveau, il est constaté que 
ces explications ne sont pas entièrement contradictoires, de minimes 
variations étant parfaitement compréhensibles dans le récit d’une personne 
entendue à de nombreuses reprises – de surcroît en prenant en compte 
l’écoulement du temps entre les diverses auditions et les faits ainsi que la 
rapidité avec laquelle les événements se sont déroulés. Ceci vaut d’autant 
plus que, comme déjà mentionné, le couloir de la cage d’escalier et la salle 
de bains étaient en l’espèce très proches l’un de l’autre, la porte de celle-ci 
étant située immédiatement à droite de l’entrée de l’appartement (D. 521) – 
comme l’a relevé la défense elle-même.

6° La victime a indiqué jusqu’en première instance que le prévenu a ensuite 
fermé la porte de la salle de bains à clef et l’a insultée et menacée de mort 
(D. 312 l. 74-76 ; 319 l. 151-157 [menace en français, « maintenant tu vas 
voir tu vas mourir »] ; 340 l. 212-219 [« tu vas voir... pute... je vais te tuer »] ; 
1168 l. 26-31 ; 1195 l. 35 - 1196 l. 3). En appel, elle a insisté sur ce qui était 
audible en écoutant l’enregistrement, pour suggérer qu’il était possible que le 
prévenu ne l’avait pas menacée de mort en répétant que le terme « kaba » 
ne se référait pas à la mort.

7° Selon E.________, les actes de violence suivants auraient alors eu lieu dans 
la salle de bains, la victime craignant alors pour sa vie (D. 313 l. 146 ; 319 l. 
156 ; 329 l. 110-111 ; 340 l. 218-219 et 226-227 ; 1168 l. 33-36), tous 
coïncidant avec les constats posés par l’IML et le SIJ.

- La victime a dit avoir subi plusieurs coups de poing au visage de la part 
du prévenu, qui l’a aussi saisie par les cheveux et lui a frappé la tête à 
plusieurs reprises contre le lavabo et/ou la baignoire, ainsi que l’a blessée 
à la lèvre (qu’il lui aurait « arraché[e] », terme utilisé à plusieurs reprises ; 
D. 312 l. 76-78 ; 319-320 l. 159-168 ; 340 l. 207-213, 221-227 et 231-
232 ; 340 l. 229-234 ; 1168 l. 31-36 ; 1172 l. 21-28). E.________ a indiqué 
en appel que le prévenu lui avait mis la main dans la bouche, même si 
elle a précisé ne pas savoir si la lésion avait été d’abord causée « sur le 
lavabo ». Toutefois, lorsque la Présidente e.r. lui a demandé pour quelle 
raison le prévenu lui aurait mis la main dans la bouche, elle n’a pas pu 

19

donner d’explication (D. 1507 l. 194-205). La victime a d’ailleurs contredit 
de manière claire les propos du prévenu selon lesquels la blessure à la 
lèvre aurait été causée par un coup de coude accidentel (D. 341 l. 240-
246) – ces dénégations étant en outre corroborées par les traces relevées 
par le Service d’identité judiciaire (ci-après : le SIJ ; cf. ch. 17.4 ci-
dessous). Lors de sa plaidoirie de première instance (et succinctement 
en appel), Me B.________ a remis en cause les dires de la partie 
plaignante en indiquant en résumé qu’aucune touffe de cheveux n’avait 
été retrouvée dans l’appartement. Toutefois, si la victime a bien indiqué 
à deux reprises (D. 319 l. 162-163 ; 1169 l. 21) que le prévenu lui avait 
« arraché des cheveux », cela n’était pas l’élément central des lésions 
qu’elle a décrites. Ainsi, il n’est pas question qu’il lui en ait arraché une 
grosse quantité, la victime n’ayant elle-même pas parlé de touffe de 
cheveux. Enfin, il n’est fait aucune mention d’une touffe de cheveux 
arrachés dans l’acte d’accusation. Il n’y a dès lors pas lieu d’accorder un 
poids particulier à cet élément, très anecdotique par rapport aux faits 
reprochés au prévenu.

- Selon la victime, le prévenu a également « essayé de [l’]étrangler » en la 
saisissant et en appuyant fortement au niveau du cou avec une main sur 
le côté, alors qu’elle était au sol (D. 312 l. 78-80 ; 320 l. 171-172 ; 326). 
En appel, elle n’a pas tenu de propos déterminants concernant ces faits. 
En effet, elle a indiqué qu’il l’avait prise sur le haut du thorax – geste bien 
plus anodin que celui effectué par-devant le procureur (D. 326) – et a 
confirmé que les traces constatées par les médecins légistes sur le cou 
étaient possibles (D. 1506-1507 l. 178-186).

- Alors que la victime était allongée au sol et que le prévenu se trouvait au-
dessus d’elle, ce dernier a pris la tête de E.________ et l’a fait pivoter 
violemment d’un côté vers l’autre (D. 312 l. 80-83 ; 320 l. 168-171 ; 325 ; 
1168 l. 37-38 ; 1172 l. 11-16). En deuxième instance, elle a dit dans un 
souffle ne pas se souvenir de cet élément (D. 1507 l. 207-212 ; 37'50''-
38'25'' de l’enregistrement). L’explication qu’elle a donnée en appel pour 
avoir fait de telles déclarations à l’hôpital et ultérieurement, dans le but 
d’atténuer leur gravité, n’a strictement aucun sens. 

- Dès sa seconde audition et de manière constante par la suite, la victime 
a précisé avoir brièvement perdu connaissance (D. 320 l. 172 ; 1168 
l. 38 ; 1172 l. 11-16 ; 1174 l. 6-10) avant l’intervention de son frère et de 
C.________, qui ont forcé la porte de la salle de bains, M.________ 
entrant dans cette pièce (D. 312 l. 83-86 ; 320 l. 173-175 ; 1168 l. 38-40). 
Elle a légèrement relativisé ses propos en appel, tout en confirmant 
qu’elle n’était alors plus complètement orientée et pas totalement 
consciente (« Vous êtes tout flou ou noir et tout tournait », D. 1507 l. 214-
221). 

20

- Quant à la peur de mourir que la victime avait exposé avoir ressentie 
jusqu’en première instance, questionnée par la défense en appel, 
E.________ a répondu de telle manière que ses explications résultaient 
d’une réinterprétation des événements, effectuée a posteriori et sur la 
base de faits survenus ultérieurement, comme elle l’a d’ailleurs très 
clairement indiqué (D. 1504 l. 51-52 et 73-82 ; 1510 l. 315-323). Il est 
évident pour la 2e Chambre pénale que la victime a cru mourir lors des 
faits du 5 octobre 2020.

12.2 S’agissant du contexte dans lequel les événements ont eu lieu, la victime a indiqué 
qu’elle avait depuis quelque temps l’intention de se séparer de son mari (D. 312 l. 96-
102 ; 329 l. 95-97 ; 336 l. 57-59 ; 1164 l. 30 - 1166 l. 11 ; ce que A.________ a 
confirmé D. 447 l. 30-32 et 46-49, ainsi que D. 1179 l. 31-32) et a nié les propos 
tenus par les frères du prévenu à ce sujet en indiquant qu’ils ne le savaient pas car 
ils avaient perdu contact (D. 1169 l. 21-28 ; cf. ch. 16.7-16.8 ci-dessous). Elle a aussi 
assuré n’avoir pas entretenu de relation sexuelle avec C.________, bien qu’elle ait 
admis avoir (év. eu) des sentiments pour lui et que tous deux avaient échangé un 
« bisou », dont une photographie existe (D. 312 l. 104-110 ; 314 l. 184-192 ; 320 
l. 197-202 ; 321 l. 223-226 ; 330 l. 148-150 ; 336-337 l. 82-90 ; 1172 l. 40 – 1173 l. 
17 et 34-38). La victime a d’abord nié avoir eu rendez-vous avec C.________ le 5 
octobre 2020 (D. 312-313 l. 117-122 ; 314 l. 191), ce qu’elle a rectifié dès le 22 avril 
2021 (D. 336 l. 51-57). Certains changements sont intervenus dans ses propos 
concernant son emploi du temps le jour des faits entre la première audition et par la 
suite (D. 311 l. 43-52 ; 317 l. 78-88 ; 321 l. 231-233 ; 337 l. 92-100). La 2e Chambre 
pénale note toutefois que les agents n’avaient pas interrogé la victime sur la matinée 
du 5 octobre 2020 et que cette dernière a effectivement rencontré C.________ le 
matin, puis une seconde fois plus ou moins fortuitement l’après-midi. Cette confusion 
ne saurait toutefois porter préjudice à la crédibilité des déclarations de la victime, 
étant compréhensible au vu de son état lors de sa première audition, survenue 
environ 5 heures après les faits (D. 310 ; 314 l. 184). Il est également 
compréhensible que la victime n’ait pas voulu rendre publique sa relation avec 
C.________, au vu de ce que cela avait déjà provoqué le 5 octobre 2020 et du fait 
qu’elle pouvait légitimement penser que le prévenu n’allait pas se calmer rapidement 
et sans faire d’histoires, ce qu’elle a d’ailleurs expliqué au Procureur (D. 336 l. 53-
54). Dans ce cadre, la 2e Chambre pénale constate que si la victime a donné des 
versions variables sur sa relation avec C.________, tel n’a pas été le cas pour le 
déroulement des faits, pour lequel elle a été très constante jusqu’en première 
instance (malgré quelques variations sur des points de détail, cf. ch. 12.1 ci-dessus), 
ce qui est un signe fort de crédibilité – quoi qu’en dise la défense. En effet, les 
variations importantes concernant cette relation extraconjugale ne sauraient 
entacher la constance de ses propos quant aux faits rapportés concernant l’assaut 
qu’elle a subi de la part du prévenu le 5 octobre 2020.

21

12.3 E.________ a aussi décrit les blessures subies (D. 313 l. 153-157) et les 
conséquences sur le plus long terme, physiquement (D. 337 l. 117-121 ; 339 l. 169-
171 ; 1170 l. 3-9) ou psychiquement (D. 337 l. 113-117 ; 338 l. 151-154 ; 1170 l. 9-
30). Ces propos sont corroborés par les examens corporels et les différents rapports 
médicaux figurant au dossier (cf. ch. 17.1-17.2 ci-dessous). Il est renvoyé à ceux-ci 
pour les détails. Elle a confirmé ces propos en appel, tout en indiquant qu’un suivi 
psychique n’était désormais plus nécessaire pour elle (malgré certaines peurs 
persistantes), qu’elle ressentait toujours une boule à la lèvre et qu’elle souffrait 
encore aux doigts avec le froid (D. 1505 l. 92-120). 

12.4 Lors de son audition du 2 mars 2021, la victime a en outre dénoncé les faits du 
13 novembre 2020 et ceux du 22 février 2021 (ch. I.A.4-5 AA), qu’elle a confirmés 
par la suite. Elle a tout particulièrement décrit les menaces proférées envers elle 
auprès de I.________ et N.________ par le prévenu, à savoir en résumé que la 
victime allait « payer devant Dieu » et mourir, en ayant une maladie très grave ou un 
accident très grave par exemple, ce qui avait causé de la peur à la victime (D. 328-
329 l. 55-83 ; 341 l. 253-258). Elle est restée vague à ce sujet en appel (D. 1508 
l. 264-269).

12.5 Lors de son audition en appel, E.________ a commencé par remettre en cause ses 
précédentes déclarations, principalement en indiquant avoir été influencée par 
C.________ (D. 1503-1504 l. 26-52). Elle a toutefois ensuite confirmé pour 
l’essentiel ses précédents propos s’agissant des faits eux-mêmes, après que ses 
droits et devoirs lui ont été rappelés (y compris les conséquences que pourraient 
avoir de fausses déclarations, D. 1504 l. 54 ss). Elle s’est montrée extrêmement mal 
à l’aise et a fondu en larmes dès le début de son audition et régulièrement jusqu’à 
son terme (D. 1503 l. 4 ; 1504 l. 54-64, 71 et 84 ; 1505 l. 130 ; 1506 l. 176 ; 1507 
l. 205). Lorsqu’elle a répondu aux questions qui lui étaient posées, elle a tenté de 
rester le plus neutre possible, voire a clairement minimisé les faits (entre autres : 
D. 1506 l. 159-176). 

12.6 Outre les considérations qui précèdent, les déclarations de E.________ appellent 
les commentaires suivants.

12.6.1 Concernant la genèse des déclarations, il est constaté que la victime a été entendue 
pour la première fois le soir-même des faits, alors qu’elle se trouvait encore à 
l’hôpital. Les propos tenus alors sont donc tout particulièrement proches des faits 
rapportés et, dans ces circonstances, il est difficilement imaginable que la victime 
aurait eu le temps et la disponibilité mentale pour élaborer une version erronée des 
événements – voire même d’être influencée négativement par C.________ comme 
elle l’a prétendu en appel (D. 1503-1504 l. 26-52). De surcroît, il est constaté que 
lorsque la victime a menti en lien avec sa relation avec ce dernier, cette version n’a 
pas été maintenue durant l’entier de la présente procédure et était en outre contredite 
par les éléments objectifs au dossier. Au contraire, ses explications par rapport aux 
faits correspondent parfaitement avec les photographies, les constatations 
médicales à disposition et l’enregistrement de son appel à la police, pour ne citer 

22

que ces quelques éléments. En outre, la deuxième audition, lors de laquelle a eu lieu 
une reconstitution des faits avec un mannequin, a eu lieu le 27 octobre 2020 au 
Ministère public. Les indications données l’ont donc elles aussi été là aussi 
rapidement après les faits. Même les deux auditions suivantes, survenues les 2 mars 
et 22 avril 2021, ont eu lieu moins de sept mois après les faits. Leur remise en cause 
le 22 novembre 2023, soit plus de 3 ans après les faits, doit donc pour cette raison 
d’emblée être prise en compte avec la plus grande circonspection.

12.6.2 Pour ce qui est de la manière dont l’information est rapportée, E.________ a décrit 
de manière libre et détaillée les faits qu’elle a dit avoir subis, et ce jusque devant les 
premiers Juges (D. 311-312 l. 59-110 ; 319 l. 132-147 ; 320 l. 166-182 ; 1168 l. 15 - 
1169 l. 13). La victime a fait jusqu’en première instance un portrait critique du 
prévenu, évoquant tout particulièrement (de manière toutefois quelque peu confuse) 
un comportement abusif, agressif et parfois violent durant de nombreuses années, 
également envers les enfants du couple (D. 312 l. 96-102 ; 313 l. 124-146 ; 330-331 
l. 135-203 ; 336 l. 62-76 ; 1165 l. 16-18 ; 1166 l. 22 - 1167 l. 19 ; concernant le 
magasin au nom de I.________ : D. 329 l. 104-106 ; 1165 l. 12-15 ; 1167 l. 24-42). 
À ce propos, elle a en particulier fait état d’un évènement survenu en O.________, 
alors que la famille était en voiture (D. 331 l. 189-195 ; 1165 l. 19-25) et d’un autre 
qui se serait produit à l’aéroport (D. 331 l. 183-187) – tous deux étant également 
rapportés de manière crédible par N.________ (ch. 16.3 ci-dessous). Si E.________ 
a aussi dit que son mari était dangereux (D. 329 l. 99-102), cette indication n’est en 
rien exagérée, mise en perspective avec les faits rapportés. Ainsi, malgré ces 
éléments, une volonté de charger A.________ plus que nécessaire n’est pas 
décelable dans les propos tenus par la victime. Au contraire, elle a précisé que 
certains enfants n’étaient pas concernés par les violences subies (D. 331 l. 199 ; 336 
l. 74-75) et qu’il n’y avait pas eu de violences sexuelles (D. 332 l. 229-236 ; 1165 l. 
42-44). Par ailleurs, lors de l’audience du 22 novembre 2023, elle a tenté de remettre 
en cause ses précédentes déclarations, tout en les confirmant pour l’essentiel par la 
suite (cf. ch. 12.5 ci-dessus), et ce alors qu’elle avait préalablement communiqué à 
la 2e Chambre pénale sa volonté que l’affaire soit « enterrée » (D. 1427) et avait 
retiré sa constitution de partie plaignante (D. 1430). Elle a aussi pris garde à ne pas 
entacher la relation existant entre les enfants et leur père (D. 336 l. 62-69 ; 337-338 
l. 121-130), allant jusqu’à leur mentir sur la cause de ses blessures dans un premier 
temps (D. 1170 l. 31 – 1171 l. 5). Si une certaine emphase peut parfois être constatée 
(« Après c’était le massacre », D. 312 l. 74), celle-ci demeure toutefois 
compréhensible au vu des faits rapportés par la victime. Ce critère est donc 
également en faveur d’une bonne crédibilité des déclarations de la victime.

12.6.3 S’agissant de la manière dont la personne auditionnée se comporte vis-à-vis de 
l’information donnée, il est relevé que la victime a fait part de ses réflexions (D. 340 
l. 223-225) et exprimé ses émotions de manière cohérente avec le récit livré (D. 317 
l. 58 ; 319 l. 157 ; 321 l. 226 ; 329 l. 113 ; 336 l. 69 ; 340 l. 227 ; 1165 l. 36 ; 1166 
l. 35 ; 1167 l. 35 ; 1168 l. 35 ; 1170 l. 33), en particulier la peur ressentie (D. 311 

23

l. 59 ; 313 l. 144-146 ; 319 l. 156 ; 320 l. 196). Ces éléments sont généralement des 
signes de bonne crédibilité. Elle a montré une grande émotion et un malaise certain 
en appel (cf. ch. 12.5 ci-dessus), ceci étant toutefois compréhensible au vu des 
conséquences potentiellement très lourdes de la présente procédure sur sa vie 
personnelle et familiale. 

12.6.4 Concernant le contenu des déclarations, la 2e Chambre pénale souligne que lors de 
ses différentes auditions, la victime a fait part de ses sensations (audition [en 
particulier le « clic » de fermeture de la porte de la salle de bains], toucher et vue : 
D. 311 l. 59-61 ; 312 l. 79-80 et 90-92 ; 319 l. 132-133 et 155 ; 340 l. 218 ; 1168 l. 31 ; 
1172 l. 7-10 ; 1172 l. 31-36) et a décrit précisément les gestes et positions de chacun, 
tout particulièrement lors de la reconstitution au Ministère public ou devant les 
premiers Juges (D. 311 l. 57 ; 318-319 l. 122-129 ; 323-324 ; 1168 l. 21 ; 1173 l. 40 
– 1174 l. 5 ; 1174 l. 11-25 ; 1175). Ces éléments sont des indices de bonne 
crédibilité. Des signaux de réalité émaillent les explications de la victime, comme 
l’explication de s’être fait « arracher la lèvre » (ce que les photographies des lésions 
corroborent ; D. 530-531, 533) ou le fait rapporté que le prévenu avait enroulé ses 
cheveux autour de sa main pour la tirer ou lui frapper la tête (D. 312 l. 73 ; 319 l. 151-
152 ; 1168 l. 28-29) ce qui est compatible avec la coiffure de celle-ci (D. 530), entre 
autres exemples. La 2e Chambre pénale relève surtout la constance extrême des 
déclarations de la victime quant au déroulement du noyau des faits du 5 octobre 
2020 – et ce même si certaines contradictions ont subsisté durant la procédure 
(ch. 12.1 ci-dessus), ce qui permet de constater que le récit n’apparait jamais comme 
stéréotypé. En particulier, il est relevé qu’au cours des différentes auditions qui ont 
été menées, la victime a rapporté essentiellement les mêmes faits et qu’elle a pu 
répondre de manière claire et cohérente aux différentes questions qui lui étaient 
posées (par exemple : D. 340 l. 223-225), dépeignant clairement le déroulement des 
faits, mais expliquant également que c’était difficile pour elle de décrire ce qu’elle 
avait vécu car, « sur le moment, [elle] n’étai[t] plus là, [elle] n’arrivai[t] plus à penser » 
(D. 340 l. 225-226). Encore devant les premiers Juges, elle a pu expliquer sur 
question qu’elle portait un foulard lorsque le prévenu a surgi dans l’appartement, 
mais que tel n’était plus le cas ensuite lorsqu’elle est allée voir ce qui se passait dans 
la cage d’escalier, raison pour laquelle le prévenu avait ensuite pu la saisir par les 
cheveux (D. 1169 l. 17-21). Ses déclarations ont également été constantes quant 
aux menaces du 13 novembre 2020 (ch. 12.4 ci-dessus), même si ces faits ont été 
décrits avec moins de précision sur le long terme – n’étant pas l’enjeu principal de la 
présente procédure. Les circonstances de sa vie personnelle ayant beaucoup 
changé jusqu’à l’audience d’appel, la victime a alors tenté de relativiser la gravité 
des faits qu’elle avait d’abord rapportés, sans toutefois que ces explications 
n’emportent la conviction de la 2e Chambre pénale. De plus, après que ses droits et 
devoirs lui ont été rappelés, elle a pour l’essentiel confirmé les faits qu’elle avait 
rapportés. Ceci est nettement constatable en lien avec le nombre de coup subis, 
d’abord très minimisé (D. 1506 l. 165) puis l’objet de déclarations nettement plus 
floues (D. 1506 l. 174) mais aussi involontairement significatives (D. 1506 l. 160, 

24

réponse à la question de savoir ce qui s’était passé dans la salle de bains : « Il se 
passe beaucoup et vite »). Ainsi, contrairement à ce qu’a plaidé la défense et comme 
l’a relevé le Parquet général, la relativisation de ses propos par la victime lors de son 
audition du 22 novembre 2023 ne saurait décrédibiliser ses déclarations 
précédentes, car cette relativisation est à expliquer non pas par une volonté de 
corriger des déclarations antérieures qui auraient été mensongères mais par un 
souhait de préserver un certain équilibre familial retrouvé, comme elle l’a d’ailleurs 
elle-même assez clairement exposé (D. 1504 l. 66-86).

12.6.5 Pour ce qui est de la mise en relation avec les autres moyens de preuve au dossier, 
la 2e Chambre pénale constate que les propos de C.________ et de M.________, 
qui sont pour l’essentiel crédibles, corroborent en grande partie ceux de la victime 
(ch. 14-15 ci-dessous), de même que de nombreuses preuves matérielles au dossier 
(en particulier : les examens corporels, les rapports médicaux, les appels passés au 
numéro d’urgence de la police, ainsi que les constations faites par le SIJ ; ch. 17.1-
17.4 ci-dessous). Il est renvoyé aux considérations y relatives pour les détails.

12.7 Au vu de tout ce qui précède, il y a lieu de constater que les propos de E.________ 
jusqu’en première instance (qui ont été partiellement confirmés en appel) et 
concernant les faits renvoyés sont très crédibles. 

13. Analyse des déclarations de A.________

13.1 Entendu pour la première fois le 5 octobre 2020, et alors qu’il relatait les difficultés 
de couple qu’il rencontrait, le prévenu a indiqué n’avoir « jamais » frappé son épouse 
de sa vie (D. 447 l. 54 ; 451 l. 250). Il a prétendu avoir découvert au moment des 
faits que son épouse le trompait avec « C.________ », parce qu’il l’avait suivie, 
l’ayant croisée en voiture en ville sans les enfants (D. 448). Il a ensuite longuement 
fait part de ses doutes quant à une relation extraconjugale de son épouse, du choc 
que cela lui avait occasionné et a indiqué qu’il avait entendu à travers la porte de 
l’appartement de G.________ que sa femme « baisait » avec C.________ (D. 448 l. 
55-87). Il a ajouté qu’il avait forcé la porte de l’appartement et que C.________ avait 
saisi une barre en métal qui se trouvait là pour le frapper. Lors de l’altercation, seuls 
les deux hommes se seraient battus selon le prévenu, aucun coup n’ayant été 
administré à la victime, les blessures de celle-ci étant accidentelles. Le prévenu a 
aussi nié avoir été seul avec son épouse dans la salle de bains fermée. Au contraire, 
il a indiqué que la porte était toujours restée ouverte et qu’il avait tenté de tirer son 
épouse hors de cette pièce (D. 448-449 l. 87-106 et 117-123 et 134 ; 451 l. 217-222 
[quant à un coup de coude reçu « de l’un ou de l’autre » par la victime au visage 
parce qu’elle s’était interposée entre le prévenu et C.________] et 245-252 ; 452 l. 
270-273). À ce sujet, A.________ s’est opposé aux propos contraires tenus par 
M.________, qu’il a accusé de mentir pour protéger sa sœur (D. 449 l. 133-140). Il 
a aussi nié les indications données par la victime (D. 450 l. 171-184).

13.2 Lors des auditions qui ont suivi (le lendemain, le 27 octobre 2020 et le 22 avril 2021), 
le prévenu a essentiellement confirmé sa version des faits (D. 456-458 l. 64-66 et 

25

86-166 ; 460-462 l. 216-218, 226-246 et 263-293 ; 469-470 l. 57-104 ; 491-492 
l. 315-334 et 350-366 ; 495 l. 474-475 et 495-499). Il a cependant indiqué avoir 
donné un coup de coude au visage de E.________ pour se dégager, comme elle le 
tenait alors que C.________ le frappait (D. 456 l. 68-70 ; 457 l. 109-110) – ce qui 
contredit les propos tenus préalablement, selon lesquels la victime aurait été blessée 
par un coup perdu « de l’un ou de l’autre ». En outre, par ces propos, le prévenu a 
modifié la version des faits présentée de prime abord dans un sens qui lui était 
favorable, en se présentant comme une victime, ce qui n’est pas un signe de 
crédibilité. Il a aussi assuré plus tard lors de la même audition n’avoir « pas tapé » 
la victime (D. 462 l. 309 ; encore confirmé par la suite, D. 489 l. 247) – revenant à 
nouveau sur ses dires. Le prévenu a en outre eu une réaction étonnante lorsqu’il a 
appris que C.________ avait été hospitalisé en disant : « Je vous demande 
pourquoi ? Je ne l’ai pas touché lui » (D. 462 l. 300-301). Confronté le 27 octobre 
2020 au fait qu’aucune trace de sang n’a été retrouvée en dehors de la salle de bains 
(ce qui contredit sa version des faits selon laquelle la victime a été blessée à la lèvre 
dans le salon ou la cage d’escalier), il a louvoyé dans sa réponse (D. 471 l. 149-158 ; 
478-480) – ce qui n’est pas signe de bonne crédibilité. De même, et après avoir 
répété n’avoir jamais agressé son épouse (D. 470 l. 109-110), il n’a pas pu donner 
d’explications concernant les marques constatées dans le dos ou à l’œil de la victime 
ni s’agissant des dégâts causés au cadre de la porte de la salle de bains (D. 471-
472 l. 160-175 ; 473 l. 213-217). Il a confirmé que cette porte est restée ouverte lors 
de l’altercation (D. 472 l. 177-188) et n’avoir « jamais voulu frapper » son épouse, 
mais l’avoir « peut-être bousculée lors de la bagarre » (D. 473 l. 203-211), en 
contradiction avec l’indication donnée auparavant selon laquelle il avait dû se 
dégager alors qu’elle le ceinturait et qu’il avait donc donné un coup de coude « pour 
qu’elle [le] lâche » (D. 469 l. 73-76). Il a indiqué ne pas se souvenir avoir menacé la 
victime de mort (D. 475 l. 287-288). Confronté le 22 avril 2021 par le procureur aux 
appels du 5 octobre 2020 passés à la police par son épouse lors des faits et par 
C.________ qui expliquait ce qui s’était passé, le prévenu a éludé toute explication 
(D. 490 l. 312-313). Questionné sur le fait que C.________ aurait saisi la clef coudée 
alors que G.________ ne possédait pas cet objet, le prévenu a donné une explication 
confuse et alambiquée (en particulier que G.________ avait « un vélo avec des 
roues grandes comme une voiture » ; D. 491 l. 336-348). Il a également maintenu 
que la porte de la salle de bains n’avait jamais été fermée durant l’altercation, malgré 
les photographies figurant au dossier (sur laquelle il est visible que le loquet ressort 
de la porte et a arraché la partie correspondante du cadre de porte, D. 499), indiquant 
que C.________ et M.________ ont agi afin de lui nuire (D. 493 l. 403-414), avant 
de changer son fusil d’épaule et d’indiquer que la porte « a pu se refermer » derrière 
lui et a ensuite été cassée lors de l’arrivée de M.________, le prévenu ne pouvant 
toutefois pas expliquer pourquoi le loquet ressortait de la porte (D. 493 l. 416-421). 
Cette évolution dans les déclarations du prévenu, survenant à de multiples reprises 
et au gré des preuves qui lui étaient présentées, est un très fort signe de mensonge.

26

13.3 Lors des débats de première instance, le prévenu a finalement dit avoir caché 
certaines choses. Il a alors indiqué en substance avoir été informé par P.________, 
belle-sœur de la victime, que cette dernière le trompait (D. 1178 l. 1-14). Il a toutefois 
maintenu avoir surpris la victime dans une position compromettante avec 
C.________ et que ce dernier avait usé de la barre en métal contre lui lors de 
l’altercation qui avait suivi. Le prévenu a ajouté avoir saisi cette clef coudée et avoir 
voulu frapper C.________ (tout en précisant « pas pour tuer »), mais que le coup 
avait touché le dos de E.________ (D. 1178 l. 19-35 ; 1180 l. 34-39 ; 1186 l. 43 – 
1187 l. 10). Il a aussi dit que la victime était tombée sur une table lorsque C.________ 
s’était levé au moment où lui-même avait fait irruption dans l’appartement, donnant 
une nouvelle information lui permettant d’expliquer les blessures dorsales de la 
victime (D. 1178 l. 31 ; 1185 l. 25-34 ; 1185 l. 43 - 1186 l. 3). L’altercation a conduit 
ensuite les deux hommes sur le palier, puis le prévenu a poursuivi sa femme, qui 
l’insultait et a voulu se réfugier dans la salle de bains dont elle a fermé la porte. 
A.________ est entré par la force et a frappé son épouse au visage (soit « quelques 
coups »), cette dernière tentant de se protéger avec ses mains (D. 1178 l. 36 - 1179 
l. 4 ; 1182 l. 18-20 ; 1187 l. 20 et 42-43 ; 1188 l. 1-5 ; 1188 l. 35 – 1189 l. 9 [ad 
marques sur le cou, attribuées par le prévenu à l’arrachage d’un collier par lui-
même]). Il a ajouté s’être arrêté de lui-même en voyant le sang de son épouse, avant 
l’intervention de M.________, qui a trouvé sa sœur debout selon le prévenu (D. 1179 
l. 5-12 ; 11181 l. 30-33 ; 191 l. 20-22). Les explications données face au caractère 
sérieux des blessures subies par la victime demeurent toutefois confuses et laissent 
la 2e Chambre pénale totalement incrédule (D. 1182 l. 18-32 ; 1187 l. 2-8 et 37-41 ; 
1188 l. 35-41 et 1189 l. 1-5). Le prévenu a été bien en peine d’expliquer la quantité 
et le lieu de situation des traces de sang dans la salle de bains (D. 1188 l. 8-11). Sur 
question, le prévenu n’a pas donné de réponse définitive quant aux cheveux qu’il 
aurait arrachés, indiquant en substance que si tel a été le cas, cela n’était pas 
volontaire de sa part (D. 1187 l. 34-36). Confronté à ses précédentes déclarations, 
A.________ a aussi indiqué avoir nié tout coup donné à son épouse précédemment 
en procédure car il craignait les répercussions possibles (D. 1181 l. 34-36 ; 1188 
l. 20-24), alors qu’à un autre moment, sommé d’expliquer ce revirement dans ses 
déclarations, il a donné une réponse sibylline (D. 1183 l. 25). Il a continué de nier 
avoir menacé son épouse de mort (D. 1182 l. 33-34 ; 1190 l. 5-6 ; 1192 l. 5-8), avoir 
fait pivoter sa tête (D. 1189 l. 6-7), avoir voulu la tuer (D. 1189 l. 9) et a également 
contesté qu’elle aurait perdu connaissance (D. 1187 l. 24-26 et 30). Au surplus, il a 
donné des explications concernant le véhicule IVECO enregistré au nom du magasin 
de I.________ lors des faits (D. 1184 l. 7-13), qui correspondent en substance à 
celles de la victime (D. 1171 l. 20 – 1172 l. 5) et aux précisions apportées par la 
défense (D. 1087-1092). 

13.4 En appel, il a maintenu sa version des faits, admettant quelques coups, mais niant 
les faits les plus graves (D. 1513-1514 l. 9-56). Il a répété ses explications peu 
logiques (par exemple, concernant de larges marques sur le cou de la victime 
(D. 535), qui auraient été causées par un collier arraché selon lui) et louvoyé ensuite 

27

dans sa réponse sur présentation des photographies y relatives (D. 1516 l. 132-147). 
Malgré les regrets présentés (D. 1513 l. 17-20 ; 1515 l. 121-122), la 2e Chambre 
pénale a constaté chez lui un manque de prise de conscience certain. En effet, le 
prévenu a indiqué sur question de son défenseur qu’il avait « déjà payé » sur le plan 
divin pour les faits commis (D. 1516 l. 169-173), et a dit qu’il ne voulait plus penser 
et ne pensait plus à ces derniers (D. 1515 l. 119-121). Il a insisté sur le pardon que 
lui aurait accordé son épouse (D. 1513 l. 20 ; 1515 l. 122 ; 1516 l. 171-172). Dans 
l’ensemble, il n’a pas fait bonne impression à la Cour de céans.

13.5 S’agissant des menaces proférées le 13 novembre 2020, le prévenu a admis à demi-
mots les faits, précisant toutefois « on doit finir par payer sur terre, maintenant ou 
plus tard », mais niant avoir dit vouloir faire du mal à son épouse (D. 496 l. 509-515). 
Il a confirmé ses propos en première instance, indiquant en substance qu’il faisait 
référence à une punition divine et non à des actes que lui-même allait exécuter 
(D. 1192 l. 22-31). En appel, il a confirmé ses précédentes déclarations (D. 1514 
l. 78-82). 

13.6 Outre les considérations qui précèdent, les déclarations du prévenu appellent les 
commentaires suivants. 

13.6.1 Pour ce qui est de la genèse des déclarations, tout comme la victime, le prévenu a 
été entendu très tôt après les faits, soit dès le soir même et en tout à quatre reprises 
en instruction en moins de 7 mois. Si des déclarations proches des faits peuvent en 
principe être signe de sincérité (des considérations ultérieures étant moins 
susceptibles d’altérer les propos tenus), tel n’est à l’évidence pas le cas en l’espèce. 
En effet, le prévenu a admis lors des débats de première instance, quelques 19 mois 
après les faits, qu’il avait précédemment menti en procédure en niant avoir 
administré le moindre coup à son épouse. La 2e Chambre pénale constate donc que 
le prévenu a caché la vérité durant de nombreux mois, par peur des conséquences 
pénales auxquelles il devrait potentiellement faire face. Elle relève en outre que les 
faits admis lors des débats de première instance et en appel par le prévenu sont 
d’une gravité bien inférieure à ceux renvoyés dans l’acte d’accusation mais toutefois 
plus faciles à soutenir sur le plan de la cohérence de la tactique de défense. En 
outre, il sied de souligner que les faits admis ne sont toujours pas compatibles avec 
l’ampleur des blessures constatées sur la victime (cf. en particulier ch. 13.6.5 et 17.1-
17.2 ci-dessous), comme les questions de la Présidente du tribunal collégial l’ont 
bien mis en exergue. Ces éléments sont clairement défavorables sous l’angle de 
l’analyse de la crédibilité du prévenu.

13.6.2 Pour ce qui est de la manière dont l’information est rapportée, le prévenu a décrit de 
manière libre et relativement détaillée les faits (notamment D. 448-449 l. 70-106). 
Cet élément est généralement un signe de crédibilité. Toutefois, le prévenu a fait 
preuve d’une emphase non négligeable (par exemple en reprochant à la victime 
d’avoir voulu détruire sa vie ou à C.________ d’avoir brisé sa famille ; D. 470 l. 115 
et D. 1192 l. 2). Il s’est aussi prévalu avec insistance du fait qu’il avait appelé en 
premier la police (D. 448 l. 104 ; 449 l. 142-143 ; 457 l. 121-123 ; 470 l. 104-118) – 

28

comme s’il s’agissait d’un gage d’innocence et alors que tel n’est pas le cas en réalité 
(ch. 17.3 ci-dessous). Ces éléments ne sont pas en faveur d’une bonne crédibilité.

13.6.3 S’agissant de la manière dont la personne auditionnée se comporte vis-à-vis de 
l’information donnée, le prévenu a indiqué à plusieurs reprises lors des débats de 
première instance regretter « sincèrement » les faits qu’il admettait (D. 1181 l. 27-
28 ; 1188 l. 23-27 ; 1191 l. 40-41 ; 1192 l. 33-34). Toutefois, il a aussi fait preuve 
d’une minimisation certaine des faits et de leurs conséquences, également devant 
les premiers Juges (notamment « c’est juste que […] », D. 471 l. 134-136 et 139 ; 
1181 l. 14-16 ; 1182 l. 31-32). Il a lourdement accusé les autres personnes 
auditionnées de mensonges (D. 461 l. 253-261 ; 463 l. 334-335 ; 471 l. 139-141 ; 
472 l. 186-188, 193-195), voire même de « complot » à son encontre (D. 488 l. 227-
233). Il s’est également parfois présenté en victime (par exemple : D. 462 l. 301-303 
et D. 493 l. 408-412), se complaisant à l’envi dans le rôle du mari outragé. Le prévenu 
a en outre montré un manque d’empathie flagrant face à la peur ressentie par son 
épouse lors des faits (D. 461 l. 248-251). Il l’a présentée sous un jour défavorable 
(entre autres exemples : D. 457 l. 126-128). Il a d’ailleurs indiqué en première 
instance que son épouse était « quelque chose qui appartient à moi » (sic, D. 1179 
l. 4-5 ; 1180 l. 10-30) et que « à ce moment-là, ses choses sont les miennes » (sic, 
D. 1191 l. 14-15, en parlant du téléphone portable de la victime que le prévenu a pris 
en quittant l’appartement de G.________). L’analyse de ce critère ne conduit pas à 
considérer qu’il pèse en faveur de la crédibilité des déclarations du prévenu, bien au 
contraire. Il est constaté que le prévenu a fait davantage profil bas lors des débats 
d’appel, ce qui peut toutefois s’expliquer pour les besoins de la cause, la sincérité 
de ses regrets étant en surplus bien plus liées aux conséquences de la présente 
procédure sur sa situation personnelle qu’à une réelle prise de conscience.

13.6.4 Concernant le contenu des déclarations et outre les éléments déjà mentionnés plus 
haut (ch. 13.1-13.5 ci-dessus), le prévenu a décrit les gestes et positions des 
protagonistes, ainsi que les dispositions des lieux (D. 457 l. 93-94 ; 458 l. 154-163 ; 
466 ; 469 l. 57-63 ; 476 ; 1189 l. 5). Ces éléments sont généralement des signes de 
crédibilité. Toutefois, la 2e Chambre pénale constate que les explications du prévenu 
manquent très souvent (pour ne pas dire toujours) de constance et de logique. À titre 
d’exemple, le prévenu a expliqué que lorsqu’il a fait irruption dans l’appartement de 
G.________, la victime avait le pantalon baissé, mais était « assise à califourchon » 
sur C.________ (D. 457 l. 93-94 ; 458 l. 165-166 ; 469 l. 57-63), ce qui apparaît 
comme peu logique en raison des lois de la physique et de la configuration habituelle 
des pantalons. Il s’est aussi contredit concernant la position dans laquelle se trouvait 
la victime (debout ou par terre, voire « pas vraiment par terre ») alors qu’ils étaient 
dans la salle de bains (après avoir admis une partie des faits en première instance, 
D. 1190 l. 20-23 et 28 ; 1191 l. 7-12). Ainsi, ces éléments additionnés rendent très 
difficile d’accorder de la crédibilité aux propos du prévenu, dans lesquels des signes 
de mensonges ont par ailleurs été relevés (cf. ch. 13.2 ci-dessus notamment). De 
même, A.________ a beaucoup louvoyé face aux différentes questions posées (D. 

29

471 l. 153-163 ; 472 l. 197-198 ; 491-492 l. 350-359 ; 493 l. 392-394 ; 1190 l. 26-30), 
également lorsqu’il a été confronté à l’appel de la victime à la police (notamment D. 
490 l. 301-313 ; 493 l. 423-428). Il a alors déclaré qu’elle « gueulait » dans les 
escaliers ou lorsqu’il essayait de la sortir de la salle de bains, ajoutant « c’est juste 
que je l’ai insultée parce que j’étais touché et énervé » – minimisant ainsi 
grandement les faits (D. 470-471 l. 120-135 ; cf. également ch. 17.3 § 1° ci-
dessous). Le prévenu a en outre montré tout au long de la procédure une ambiguïté 
certaine face à ses actions : il a nié tout coup donné à la victime, ou admis 
« quelques » coups de poing en première instance, tout en décrivant un état 
d’agitation extrême (utilisant des termes tels que « hors de moi », « pété un plomb », 
« hystérique » et « j’ai vu tout noir » : D. 490 l. 312 ; 493 l. 394 ; 1178 l. 22 ; 1181 
l. 24 et 29-33 ; 1183 l. 25 ; 1184 l. 21), et ce encore en appel (D. 1513 l. 15-16). Il 
s’est également contredit face à ses propres actions, indiquant tour à tour avoir 
essayé d’ouvrir la porte de l’appartement de G.________ gentiment avant de la 
défoncer, mais aussi avoir « directement cassé la porte » – et ce également en 
première instance (D. 469 l. 51-55 et 65-70 ; 1178 l. 20-23 ; 1180 l. 31-33). Ses 
explications quant à la ressemblance entre la clef coudée utilisée et celle découverte 
dans le véhicule IVECO utilisé le jour en question par le prévenu sont également 
restées confuses (D. 1184 l. 14 - 1185 l. 24). À propos de cette clef, la version de la 
défense selon laquelle elle se serait déjà trouvée dans l’appartement de G.________ 
ne tient absolument pas la route, compte tenu que ni G.________ ni C.________ 
n’en avait la moindre utilité et au vu des déclarations spontanées de C.________ 
lors de son appel à la police, indiquant qu’une femme avait été attaquée avec une 
« barre de métal », sans spécifier la nature de l’objet, ce qui démontre qu’il ne savait 
d’abord pas de quoi il s’agissait. De même, la version plaidée par Me B.________ en 
appel, selon laquelle C.________ et la victime auraient pris soin d’avoir cette clef 
avec eux pour se défendre en cas d’une attaque surprise du prévenu est alambiquée, 
éloignée des réalités de la vie et ne saurait pas être suivie. Ainsi, la 2e Chambre 
constate qu’au niveau de leur contenu, les déclarations du prévenu ne peuvent tout 
simplement pas être suivies, en raison des contradictions qu’elles contiennent, de 
leurs évolutions et de leur caractère illogique ou confus. 

13.6.5 Finalement, pour ce qui est de la mise en relation avec les autres moyens de preuve 
au dossier, la 2e Chambre pénale constate que les propos du prévenu sont tout 
particulièrement contredits par les blessures importantes, nombreuses et diverses 
subies par la victime (ch. 17.1-17.2 ci-dessous) ainsi que par les traces relevées par 
le SIJ et leurs emplacements (D. 522-527 ; ch. 17.4 ci-dessous). En effet, si 
A.________ a admis lors des débats de première et de seconde instance avoir 
donné « quelques coups » à son épouse dans la salle de bains (ch. 13.3 ci-dessus), 
cette description n’est aucunement compatible avec les nombreuses marques 
constatées par la suite – comme l’ont relevé à juste titre les premiers Juges. Tel est 
également le cas des marques constatées sur le cou de la victime, qui ne sauraient 
être expliquée par la perte d’un collier comme a tenté de l’expliquer le prévenu, y 
compris en appel (ch. 13.3 ci-dessus ; D. 1516 l. 132-147). De même, l’appel passé 

30

par la victime (ch. 17.3 § 1° ci-dessous) fait état de la terreur de celle-ci, par les cris 
stridents qu’elle a poussés, ainsi que de la violence de l’assaut du prévenu. En effet, 
les coups sourds ressortant de cet enregistrement, de même que la nature, la 
multitude ainsi que la diversité des lésions présentées par la victime, ne sont pas 
compatibles avec les allégations du prévenu.

13.7 La défense a soutenu que l’évolution des déclarations du prévenu sur sa 
responsabilité quant aux blessures infligées et aux coups donnés résulterait d’une 
prise de conscience progressive de la part de ce dernier, lequel était tout d’abord 
incapable d’admettre avoir frappé son épouse, en contradiction avec ses convictions 
et ce qu’il n’avait d’ailleurs jamais fait auparavant. Cette évolution étant expliquée, 
elle rendrait crédible, selon Me B.________, la dernière version du prévenu. Tel n’est 
cependant pas le cas. Si le prévenu avait réellement été dans de telles dispositions, 
on se demande bien pour quelle raison il aurait réalisé la vidéo IMG 8005 qui lui 
renvoyait brutalement la réalité de ses actes. En outre, la dernière version présentée 
par le prévenu n’explique toujours pas, comme mentionné ci-dessus, la nature, la 
multitude ainsi que la diversité des lésions présentées par la victime. Partant, 
l’évolution des déclarations du prévenu ne peut se justifier que par des raisons 
tactiques, tant sa première version était absolument irréaliste. Ainsi, si tant la victime 
que le prévenu ont menti à un moment ou à un autre dans la procédure, les raisons 
et les conséquences en sont totalement différentes. Ces mensonges ont été 
analysés et expliqués ; partant, ils ne sauraient bénéficier au prévenu, même par le 
truchement du principe in dubio pro reo pour lequel il n’y a pas de place dans la 
présente procédure. 

13.8 Au vu de tout ce qui précède, la 2e Chambre pénale considère que les déclarations 
du prévenu manquent totalement de crédibilité s’agissant des faits renvoyés.

14. Analyse des déclarations de C.________

14.1 Entendu entre le 5 et le 6 octobre 2020 (compte tenu d’une interruption pour la nuit 
en raison des douleurs ressenties ; D. 425 l. 124-131), ainsi que le 27 octobre 2020 
et le 22 avril 2021, puis lors des débats de première instance, C.________ a indiqué 
en substance que le prévenu avait fait irruption dans l’appartement de G.________, 
avant de menacer la victime de mort et de la frapper avec une barre de fer, de haut 
en bas, vers la tête, potentiellement au niveau de la bouche au vu des blessures de 
la victime (D. 424 l. 65-79 ; 426 l. 162-163 ; 432-433 l. 84-92 et 96 ; 1159 l. 12-17). 
Sur question du Tribunal de première instance, C.________ a encore précisé que le 
prévenu avait « directement cassé la porte » de l’appartement (D. 434 l. 138-141). 
Le 27 octobre 2020 et devant les premiers Juges, C.________ a précisé que le 
prévenu avait alors déjà insulté et menacé de mort la victime (« t’es morte » ou « je 
te tue » ; D. 433 l. 95-96 ; 1159 l. 18-20 et 29-40). C.________ s’étant interposé, s’en 
est suivi l’altercation entre les deux hommes, puis le prévenu est remonté dans 
l’appartement (D. 424-425 l. 81-122 ; 433 l. 91-107 ; 443 l. 134-136). C.________ et 
M.________ l’ont suivi et, après l’avoir cherché, ont constaté que le couple était dans 

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la salle de bains, la porte étant fermée à clef. La victime criait. Ils ont alors ouvert la 
porte de force, avec des coups de pied, et sont intervenus pour mettre fin à l’assaut 
du prévenu, qui se trouvait à genoux au-dessus de la victime, elle-même couchée 
au sol. Le prévenu tenait son téléphone (sur mode caméra) d’une main et la victime 
par l’autre main (D. 425-426 l. 140-162 et 166-170 ; 433 l. 107-117 ; 434 l. 143-149 ; 
443 l. 136-138 ; 1155 l. 39-42 ; 1156 l. 5-11 [où C.________ précise cette fois que 
la victime avait été sur le genou lors de l’ouverture de la porte de la salle de bains, 
soit que le prévenu était presque sur elle, s’agissant presque de la même position] ; 
1159 l. 1-5 ; 1161 l. 34-39 ; 1162 l. 37 – 1163 l. 8). C.________ a ajouté avoir vu du 
sang sur la victime (D. 433 l. 117 ; 435 l. 173-175 ; 1155 l. 42 ; 1156 l. 1 ; 1159 l. 38-
40) et que A.________ disait à son épouse « je vais te tuer » après la seconde 
interruption de son assaut (D. 426 l. 162-163). Juste après, C.________ a appelé la 
police (D. 426 l. 172-174 ; 433 l. 116-119 ; 443 l. 130-134 et 138-145 [où C.________ 
indique alors avoir composé le numéro avant que la porte de la salle de bains ne soit 
forcée]). Comme le prévenu était revenu vers l’appartement et se montrait à nouveau 
agressif envers la victime (notamment avec des menaces), C.________ a appelé 
une seconde fois la police (D. 426 l. 184-188 ; 443 l. 147-149), en donnant d’ailleurs 
cette explication à l’agent qui lui a répondu (cf. ch. 17.3 § 4° ci-dessous). Le prévenu 
a fait de même quelque temps plus tard (D. 426 l. 191-194 ; 433-434 l. 124-129 
[toutefois sans mention de ces deux appels à la police]). C.________ a indiqué que 
les attaques du prévenu étaient exclusivement dirigées contre la victime (D. 427 l. 
249-258 ; 435 l. 164-165 ; 1161 l. 14-15). 

14.2 Outre la constance des propos de C.________ (hormis quelques variations de 
détails), la 2e Chambre pénale souligne que ce dernier a décrit les faits dans un 
discours libre et détaillé (D. 424-426 l. 65-202). Il a indiqué les positions des 
différents protagonistes de manière essentiellement cohérente (D. 432 l. 79-80 ; 436-
438 ; 1154 l. 33-36 ; 1156 l. 12-15) et fait part de ses sensations (audition et vue ; 
D. 424 l. 68 ; 425 l. 148-153 ; 433 l. 108-109). Ces éléments sont des signes de 
bonne crédibilité. De plus, même s’il a porté plainte contre le prévenu, C.________ 
n’a pas cherché à charger celui-ci plus que nécessaire (D. 427-428 l. 249-268 ; 1161 
l. 11-15). Ainsi, il a indiqué ne pas pouvoir dénombrer avec certitude le nombre de 
coups infligés par le prévenu avec la barre en métal et ne pas l’avoir vu donner un 
coup dans le dos de la victime (D. 1161 l. 24-26 ; 1161 l. 32-33). En outre, 
C.________ a fait part de détails insolites qui ne s’inventent pas, comme par 
exemple le fait que M.________ n’a pas réussi à forcer la porte de la salle de bains 
à cause des « flip-flop » qu’il portait (D. 425 l. 154-156 ; 433 l. 111) ou que lui-même 
a dû demander l’adresse de l’immeuble alors qu’il était au téléphone avec la police 
(D. 433 l. 120-121 ; 443 l. 141 ; 445 l. 207-209 ; 1159 l. l. 10-11) – ce qui est confirmé 
à l’écoute de l’enregistrement dudit appel (ch. 17.3 § 2° ci-dessous) et dans les 
vidéos prises par le prévenu (D. 709). Ces éléments sont des signes forts de bonne 
crédibilité.

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14.3 Au vu de tout ce qui précède, et particulièrement de leur constance sur le noyau des 
faits, les déclarations de C.________ sont crédibles. Comme l’ont relevé les 
premiers Juges, les quelques divergences existant entre celles-ci et les propos de la 
victime ne sont pas de nature à instiller le doute sur les informations transmises. Au 
contraire, il aurait été suspect que tous deux délivrent exactement les mêmes 
informations de manière identique, alors qu’ils ont vécu des évènements, se 
succédant extrêmement rapidement, de deux points de vue différents. Il est toutefois 
constaté que les propos de C.________ ne donnent évidemment que très peu 
d’indications sur les faits survenus alors que le prévenu et la victime se trouvaient 
seuls dans la salle de bains. Il sied également de souligner qu’il est entré dans cette 
pièce en second, après M.________, qui lui masquait quelque peu la vue (D. 426 l. 
167 ; 433 l. 114-115), ce qui peut expliquer qu’il n’ait pas fait les mêmes constats 
que ce dernier (D. 391 l. 63-64), lequel était par ailleurs très choqué par les faits 
(D. 389 l. 6ss). Ces déclarations revêtent donc une importance secondaire dans 
l’établissement de ces derniers. La 2e Chambre pénale constate dès lors et déjà à 
ce stade que les divergences relevées par la défense dans les propos de 
C.________ ne sont d’aucune pertinence, vu l’importance très relative des 
déclarations de ce dernier sur l’établissement des faits.

15. Analyse des déclarations de M.________ 

15.1 Lors de sa première audition le 5 octobre 2023, le frère de la victime a indiqué avoir 
entendu des bruits, « comme si quelqu’un cassait une porte » et être allé voir ce qu’il 
se passait. Il a alors constaté que le prévenu se battait avec un autre homme. 
M.________ est intervenu pour les séparer, et A.________ est ensuite remonté dans 
l’appartement, puis s’est enfermé dans la salle de bains avec E.________. Cette 
dernière a crié. M.________ et C.________ ont défoncé la porte de la salle de bains 
pour intervenir. M.________ a dit avoir alors vu le prévenu, tenant la clef coudée en 
main, à genoux au-dessus de sa sœur, couchée face contre terre. Il s’est assuré que 
le prévenu quitte les lieux, tandis que C.________ appelait la police (D. 386 l. 18-
47). M.________ a indiqué avoir eu « peur pour la vie de [sa] sœur » (D. 387 l. 95-
98). Il a également confirmé que sa sœur souhaitait divorcer du prévenu avant les 
faits déjà (D. 387 l. 74-82) et a estimé « possible » qu’une relation extraconjugale 
existe entre elle et C.________, tout en précisant ne pas pouvoir l’affirmer (D. 388 l. 
106-109).

15.2 Entendu à nouveau le 27 octobre 2023, il est immédiatement revenu sur ses propos 
s’agissant de la clef coudée, expliquant qu’il était choqué lors de sa précédente 
audition et indiquant que le prévenu n’avait plus en main la clef dans la salle de bains 
car elle lui avait été enlevée dans les escaliers (D. 389 l. 1-12 ; 391 l. 68-71 ; 394 l. 
170-173). Il a pour le reste confirmé ses précédentes déclarations, de manière libre 
et relativement détaillée (D. 390-391 l. 45-82), précisant que lui-même et 
C.________ avaient forcé la porte de la salle de bains « dans l’idée de sauver [sa] 
sœur » (D. 391 l. 62-63) et que lorsqu’il y est entré, il avait vu le prévenu, sur la 
victime, en train de la frapper avec le poing au niveau de la tête (D. 391 l. 63-67 et 

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73 ; 395). A la question ultérieure de savoir s’il avait vu le prévenu frapper la victime, 
M.________ a répondu « un seul coup » mais a ajouté que c’était très difficile à dire 
(D. 392 l. 95). A.________ a mis fin à ses agissements lorsqu’il a été interpelé 
oralement par M.________ (D. 391 l. 68). Ce dernier a dit avoir eu peur que le 
prévenu fasse « très très mal » à la victime (D. 391 l. 80