# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 0000cd44-79bf-5037-894e-5644050effc1
**Source:** Bern Gerichte (BE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2023-09-14
**Language:** fr
**Title:** Bern Obergericht Strafkammern 14.09.2023 SK 2022 572
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/BE_ZivilStraf/BE_OG_005_SK-2022-572_2023-09-14.pdf

## Full Text

Cour suprême
du canton de Berne

2e Chambre pénale

Obergericht
des Kantons Bern

2. Strafkammer

Jugement
SK 22 572

Hochschulstrasse 17
Case postale
3001 Berne
Téléphone +41 31 635 48 13
Fax +41 31 634 50 55
coursupreme-penal.berne@justice.be.ch
www.justice.be.ch/coursupreme

Berne, le 14 septembre 2023
(Expédition le 27 septembre 2023)

Composition Juge d’appel Schleppy (Présidente e.r.), Juge d’appel suppléant 
Lüthi et Juge d’appel Geiser
Greffière Riedo

Participants à la procédure A.________
représenté d'office par Me B.________
prévenu/appelant

Parquet général du canton de Berne, Nordring 8, 3001 Berne
appelant par voie de jonction

C.________
représentée d'office par Me D.________
partie plaignante demanderesse au pénal et au civil

E.________
représentée d'office par Me F.________
partie plaignante demanderesse au pénal et au civil

G.________
représentée d'office par Me H.________
partie plaignante demanderesse au pénal et au civil (n’est pas 
partie à la procédure d’appel)

Préventions contrainte sexuelle et tentatives de viol

Objet appel contre le jugement du Tribunal régional Jura bernois-Seeland 
(tribunal collégial) du 6 juillet 2022 (PEN 2021 423)

2

Considérants

I. Procédure
Note : la signification des abréviations générales employées est décrite sur la dernière page du 

présent jugement. Les autres abréviations utilisées seront explicitées dans le texte du 
jugement.

1. Mise en accusation

1.1 Par acte d’accusation du 25 juin 2021 (ci-après également désigné par AA), le 
Ministère public du canton de Berne a demandé la mise en accusation de 
A.________ (ci-après : le prévenu) pour les faits et infractions suivants 
(dossier [ci-après désigné par D.], pages 378-382) :
I.1 Contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP)

Commise le lundi 5 mars 2018, à I.________ (lieu), au préjudice de E.________, née le 
________,

par le fait d’avoir attaché les poignets dans le dos et les chevilles de la victime au moyen de 
serre-câbles, de l’avoir poussée sur le lit, de lui avoir asséné une dizaine de coups de poêle 
sur les fesses, puis de l’avoir pénétrée avec le pénis violemment par l’anus, lui causant ainsi 
un prolapsus hémorroïdaire, puis de s’être retiré lorsqu’elle lui a dit qu’elle était enceinte, ce à 
quoi il a répondu qu’il la tuerait si ce n’était pas vrai ; le prévenu a agi dans le but de sanctionner 
la victime qui avait retiré plus d’argent sur son compte qu’il ne l’avait autorisé et qu’elle a 
pourtant proposé de lui restituer sur le champ et dont il s’est d’ailleurs emparé après la sodomie 
en plus de l’argent qu’il a trouvé dans l’appartement, avant de la libérer de ses liens et de 
quitter l’appartement ;

I.2 Tentative de viol et tentative de contrainte sexuelle (art. 22 al. 1, 189 al. 1 et 190 al. 1 CP)

Commises le 24 août 2019 vers 06:30 heures à J.________ (lieu), au préjudice de 
G.________, née le ________,

par le fait d’avoir sauté sur la victime qui était sur le canapé, de lui avoir tenu les deux mains 
dans le dos et de l’avoir saisie par le cou avec la main gauche, tout en mettant un pied sur son 
ventre, d’avoir essayé de l’embrasser ; profitant du fait qu’il essayait de se déshabiller, la 
victime lui a mordu le bras, a réussi à se défaire de lui, lui donner un coup de pied et a renversé 
de la bière sur lui, avant de se diriger vers la porte d’entrée de son appartement qu’elle a 
ouverte ;

le prévenu l’a rattrapée et l’a tirée par le bras jusqu’à la chambre à coucher où il l’a jetée sur 
le lit, de travers, si bien qu’elle avait la tête qui pendait dans le vide ; il lui a enlevé sa culotte 
et lui a remonté la robe jusqu’au cou et a tenté de la pénétrer avec le pénis, éventuellement 
avec un vibromasseur ; elle lui a saisi le pénis en érection en le serrant fortement ; il l’a encore 
retournée sur le ventre pour tenter de la pénétrer par l’arrière, mais elle est parvenue à le 
repousser, à se libérer et à appeler la police, quand bien même le prévenu lui a fait comprendre 
qu’il avait des contacts étroits avec la police et qu’il pourrait faire en sorte qu’elle perde son 
permis de séjour ; la victime a subi des griffures d’un diamètre de 2 cm à l’avant-bras droit ;

I.3 Tentative de viol (art. 22 et 190 CP)

Commises à I.________(lieu), au préjudice de C.________, née le ________, profitant du fait 
que la mère de la victime – qui était aussi sa partenaire – s’était absentée un mois pour un 
voyage en Ethiopie :

3.1. le 5 janvier 2020, vers 03:15 heures, par le fait d’avoir fait irruption dans la chambre 
de la victime et de son frère alors qu’ils dormaient tous les deux, puis comme la 
victime s’est réveillée, de l’avoir invitée à le rejoindre dans la chambre à coucher de 
sa mère pour prétendument discuter, puis comme la victime l’avait suivi de lui avoir 
demandé de ne pas allumer la lumière et de s’asseoir à côté de lui sur le lit, de l’avoir 
enlacée de ses bras en lui disant qu’il avait besoin d’elle avant de la diriger en 
direction de l’oreiller pour la coucher, puis de s’être allongé sur elle bien qu’elle tentait 
de le repousser et lui demandait de s’enlever, puis de l’avoir saisie par les poignets 

3

lorsqu’elle est parvenue à se défaire de lui et à se mettre debout ; finalement, la 
victime est allée se réfugier dans sa chambre et a fermé la porte à clé ;

3.2. le 21 janvier 2020 après 17:15 heures, par le fait d’avoir saisi le poignet droit de la 
victime en lui demandant pourquoi elle pensait qu’il était un pervers ce à quoi elle l’a 
prié de la laisser, puis de l’avoir basculée sur le lit puis de s’être couché sur elle avant 
de mettre la main gauche sur sa bouche pour l’empêcher de crier voire de respirer, 
d’avoir tenté avec son autre main de lui mettre quelque chose dans la bouche, de 
l’avoir bloquée avec ses jambes lorsqu’elle s’est débattue en le repoussant 
notamment avec les bras. Celle-ci est finalement parvenue à se munir d’un verre posé 
sur la table de nuit avec lequel elle a cogné la tête du prévenu à deux reprises. Alors 
qu’elle avait réussi à se défaire de lui et à courir vers la porte d’entrée de 
l’appartement, il l’a rattrapée et l’a violemment tirée en arrière par le capuchon de son 
pull ce qui l’a fait tomber au sol. Il l’a soulevée en l’empoignant par le col et l’a poussée 
sur le lit de sa mère et s’est à nouveau couché sur elle pour tenter de l’immobiliser et 
a une nouvelle fois mis sa main gauche sur sa bouche pour l’empêcher de crier, mais 
aussi pour essayer d’y introduire quelque chose, éventuellement une pilule. Voyant 
qu’il s’emparait d’un chiffon, éventuellement une lavette, la victime effrayée a supplié 
le prévenu d’arrêter en lui promettant de ne rien dire et, prétextant se rendre aux 
toilettes elle a pris la fuite pour se réfugier chez une voisine du rez-de-chaussée ;

2. Première instance

2.1 Pour la description des différentes étapes de la procédure préliminaire et de première 
instance, il est renvoyé aux motifs du jugement du 6 juillet 2022 (D. 613-615).

2.2 Par jugement du 6 juillet 2022 (D. 590-597), le Tribunal régional Jura bernois-
Seeland (n’)a :
I.

1. libéré A.________ des préventions de tentative de viol et tentative de contrainte sexuelle 
(ch. I.2. AA), infractions prétendument commises le 24 août 2019 à J.________ (lieu), au 
préjudice de G.________ ;

2. pas alloué d’indemnité à A.________ pour cette partie de la procédure ;

3. fixé l’indemnité de Me B.________, défenseur d’office de A.________, pour cette partie de la 
procédure, à CHF 2'632.15 (20 % du total figurant au ch. IV.1) ;

4. mis les frais de cette partie de la procédure (20 % des frais de la procédure, excepté les 
honoraires AJ des parties plaignantes), composés de CHF 3'082.36 d’émoluments et de 
CHF 2'732.17 de débours (y compris les honoraires de la défense d’office mentionnés au 
ch. I.3 ci-dessus), soit un total de CHF 5'814.55, à la charge du canton de Berne ;

II.

reconnu A.________ coupable de :

1. contrainte sexuelle, commise le 5 mars 2018, à I.________ (lieu), au préjudice de E.________ 
(ch. I.1. AA) ;

2. tentative de viol, commise à réitérées reprises à I.________ (lieu), au préjudice de 
C.________ ;

2.1. le 5 janvier 2020 (ch. I.3.1. AA) ;

2.2. le 21 janvier 2020 (ch. I.3.2. AA) ;

III.

condamné A.________ :

1. à une peine privative de liberté de 36 mois ;

le sursis partiel à l’exécution de la peine privative de liberté est accordé pour 30 mois, le délai 
d’épreuve étant fixé à 2 ans, si bien que la partie à exécuter est de 6 mois ;

2. à une expulsion du territoire suisse d’une durée de 7 ans et son inscription dans le 
registre SIS ;

4

3. au paiement des frais de procédure afférents à la condamnation (80 % des frais de la 
procédure, excepté les honoraires AJ des parties plaignantes C.________ et E.________ mis 
à 100 % à la charge du prévenu), composés de CHF 12'329.44 d’émoluments et de 
CHF 22'373.13 de débours (y compris les honoraires de la défense d’office et de l’assistance 
judiciaire des parties plaignantes C.________ et E.________), soit un total de CHF 34'702.55 ;

IV.

1. fixé comme suit l’indemnité pour la défense d’office afférente à la condamnation et les 
honoraires de Me B.________, défenseur d'office d'A.________ (100 % de la note 
d’honoraires, y compris les montants compris sous chiffre I.3) :

Tarif
Indemnité pour la défense d'office 55.75 200.00 CHF 11'150.00

CHF 350.00
CHF 685.80

TVA 8.0% de CHF 12'185.80 CHF 974.85
CHF 13'160.65

Part à rembourser par le prévenu 80 % CHF 10'528.50
Part qui ne doit pas être remboursée 20 % CHF 2'632.15

55.75 270.00 CHF 15'052.50
CHF 350.00
CHF 685.80

TVA 8.0% de CHF 16'088.30 CHF 1'287.05
Total CHF 17'375.35

la rémunération par le canton CHF 4'214.70
Part de la différence à rembourser
par le prévenu 80 % CHF 3'371.75

Honoraires d'un défenseur privé

Supplément en cas de voyage

Supplément en cas de voyage

Différence entre les honoraires et

Nbre heures

Débours soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

Total à verser par le canton de Berne

dit que le canton de Berne indemnise Me B.________ de la défense d’office de A.________ 
par un montant de CHF 13'160.65 (100 % du montant, inclus le montant se trouvant 
au ch. I.3) ;

dit que, dès que sa situation financière le permet, A.________ est tenu de rembourser d'une 
part au canton de Berne 80 % de l’indemnité allouée pour sa défense d'office, d'autre part à 
Me B.________ la différence entre cette indemnité et les honoraires que celui-ci aurait touchés 
comme défenseur privé s’agissant de 80 % des honoraires totaux (art. 135 al. 4 CPP) ;

2. fixé comme suit l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me H.________, 
mandataire d'office d'G.________ :

Tarif
Indemnité p/ conseil juridique gratuit 28.50 200.00 CHF 5'700.00

CHF 353.20
TVA 7.7% de CHF 6'053.20 CHF 466.10

CHF 6'519.30

Part à rembourser par le prévenu 0 % CHF 0.00
Part à remb. par la partie plaignante 0 % CHF 0.00
Part qui ne doit pas être remboursée 100 % CHF 6'519.30

28.50 270.00 CHF 7'695.00
CHF 353.20

TVA 7.7% de CHF 8'048.20 CHF 619.70
Total CHF 8'667.90

la rémunération par le canton CHF 2'148.60
Part de la différence à rembourser
par la partie plaignante 0 % CHF 0.00

Honoraires d'un mandataire privé

Total à verser par le canton de Berne

Différence entre les honoraires et

Nbre heures

Frais soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

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dit que le canton de Berne indemnise Me H.________ du mandat d’office de G.________ par 
un montant de CHF 6'519.30 ;

3. fixé comme suit l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me D.________, 
mandataire d'office de C.________ :

Tarif
Indemnité p/ conseil juridique gratuit 31.50 200.00 CHF 6'300.00

CHF 413.70
TVA 7.7% de CHF 6'713.70 CHF 516.95

CHF 7'230.65

Part à rembourser par le prévenu 100 % CHF 7'230.65
Part à remb. par la partie plaignante 0 % CHF 0.00
Part qui ne doit pas être remboursée 0 % CHF 0.00

31.50 250.00 CHF 7'875.00
CHF 413.70

TVA 7.7% de CHF 8'288.70 CHF 638.25
Total CHF 8'926.95

la rémunération par le canton CHF 1'696.30
Part de la différence à rembourser
par le prévenu 100 % CHF 1'696.30

Honoraires d'un mandataire privé

Total à verser par le canton de Berne

Différence entre les honoraires et

Nbre heures

Frais soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

dit que le canton de Berne indemnise Me D.________ du mandat d’office de C.________ par 
un montant de CHF 7'230.65 ;

dit que A.________ est tenu de rembourser au canton de Berne l’indemnité allouée pour le 
mandat d'office de C.________ si celui-ci bénéficie d’une bonne situation financière 
(art. 138 al. 2 en relation avec l’art. 426 al. 4 CPP) ;

dit que A.________ est tenu de rembourser à C.________, à l’attention de Me D.________, la 
différence entre cette indemnité et les honoraires que celui-ci aurait touchés comme 
mandataire privé, soit un montant de CHF 1'696.30 (art. 433 al. 1 CPP) ; Me D.________ a le 
droit d’exiger un remboursement ultérieur de la part de sa clientèle (art. 42a LA) ;

4. fixé comme suit l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me F.________, 
mandataire d'office d'E.________ :

Tarif
Indemnité p/ conseil juridique gratuit 18.50 200.00 CHF 3'700.00

CHF 212.70
TVA 7.7% de CHF 3'912.70 CHF 301.30

CHF 4'214.00

Part à rembourser par le prévenu 100 % CHF 4'214.00
Part à remb. par la partie plaignante 0 % CHF 0.00
Part qui ne doit pas être remboursée 0 % CHF 0.00

18.50 270.00 CHF 4'995.00
CHF 212.70

TVA 7.7% de CHF 5'207.70 CHF 401.00
Total CHF 5'608.70

la rémunération par le canton CHF 1'394.70
Part de la différence à rembourser
par le prévenu 100 % CHF 1'394.70

Honoraires d'un mandataire privé

Total à verser par le canton de Berne

Différence entre les honoraires et

Nbre heures

Frais soumis à la TVA

Frais soumis à la TVA

dit que le canton de Berne indemnise Me F.________ du mandat d’office d’E.________ par un 
montant de CHF 4'214.00 ;

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dit que A.________ est tenu de rembourser au canton de Berne l’indemnité allouée pour le 
mandat d’office d’E.________ si celui-ci bénéficie d’une bonne situation financière (art. 138 al. 
2 en relation avec l’art. 426 al. 4 CPP) ;

dit que A.________ est tenu de rembourser à E.________, à l’attention de Me F.________, la 
différence entre cette indemnité et les honoraires que celui-ci aurait touchés comme 
mandataire privé, soit un montant de CHF 1'394.70 (art. 433 al. 1 CPP) ; Me F.________ a le 
droit d’exiger un remboursement ultérieur de la part de sa clientèle (art. 42a LA) ;

V.

sur le plan civil :

1. condamné A.________, en application des art. 41 et 47/49 CO, 126, 432 ss CPP, à verser à 
la partie plaignante demanderesse au pénal et au civil E.________ un montant de 
CHF 4'000.00 à titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5 % dès le 5 mars 2018 ;

2. condamné A.________, en application des art. 41 et 47/49 CO, 126, 432 ss CPP, à verser à 
la partie plaignante demanderesse au pénal et au civil C.________ un montant de 
CHF 2'500.00 à titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5 % dès le 21 janvier 2020 ;

3. rejeté pour le surplus les conclusions civiles des parties plaignantes E.________ et 
C.________ ;

4. rejeté les conclusions civiles de la partie plaignante demanderesse au pénal et au civil 
G.________ ;

5. fixé les frais judiciaires afférant au jugement des actions civiles à CHF 300.00 et les a mis à la 
charge du prévenu ;

VI.

ordonné :

1. la restitution du t-shirt séquestré au prévenu dès l’entrée en force du présent jugement ;

2. que l’effacement du profil d’ADN prélevé sur la personne de A.________ et répertorié sous le 
numéro PCN ________ soit effectué après l’échéance du délai prévu par la loi (art. 16 al. 1 let. 
e de la Loi sur les profils d’ADN) ;

3. que l’effacement des données signalétiques biométriques prélevées soit effectué par le service 
chargé de la gestion d’AFIS après l’échéance du délai prévu par la loi (art. 17 al. 1 let. e 
en relation avec l’art. 19 al. 1 de l’Ordonnance sur le traitement des données signalétiques 
biométriques) ;

4. l’inscription dans le système d’information Schengen de l’expulsion (refus d’entrée et de 
séjour) ;

5. la notification ;

6. la communication.

2.3 Par courrier du 7 juillet 2022 (D. 599), Me B.________ a annoncé l'appel pour 
A.________. 

3. Deuxième instance

3.1 Le 3 novembre 2022 (D. 675-676), Me B.________ a déclaré l'appel pour 
A.________. L’appel est limité aux verdicts de culpabilité pour contrainte sexuelle et 
tentatives de viol ainsi qu’aux conséquences en termes de peine, d’expulsion, 
d’inscription au Système d’information Schengen, de frais (y compris pour le 
traitement des actions civiles), d’indemnités, de remboursement de la rémunération 
du défenseur d’office, d’allocations pour tort moral aux parties plaignantes et de 
traitement des profils ADN ainsi que des données signalétiques prélevées.

3.2 Suite à l’ordonnance du 7 novembre 2022 (D. 677-679), par laquelle la 
Présidente e.r. a notamment constaté que la partie plaignante demanderesse au 

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pénal et au civil G.________ n’était pas partie à la procédure d’appel, 
Me F.________, pour E.________, a implicitement renoncé à déposer un appel joint 
et une demande de non-entrée en matière sur l’appel de A.________ (courrier du 15 
novembre 2022 ; D. 685-686). Me D.________, pour C.________, n’a pas déposé 
d’appel joint ni présenté de demande de non-entrée en matière (courrier du 18 
novembre 2022 ; D. 689). Il a toutefois remis des documents afin d’actualiser la 
situation financière de la partie plaignante C.________ (D. 691-692).

3.3 Par courrier du 28 novembre 2022 (D. 693-694), le Parquet général a déclaré l’appel 
joint. Celui-ci est limité à la peine.

3.4 Par courrier du 3 janvier 2023 (D. 706), Me B.________ a renoncé à déposer une 
demande de non-entrée en matière s’agissant de l’appel joint.

3.5 Dans son ordonnance du 23 février 2023 (D. 737-740), la Présidente e.r. a requis 
des rapports du Secrétariat d’Etat aux migrations (SEM) et du Service des migrations 
de l’Office de la population et des migrations du canton de Berne (SEMI) sur la 
situation du prévenu du point de vue du droit des étrangers et sur le caractère 
exécutable ou non d’une éventuelle expulsion.

3.6 Les Services des habitants et Services spéciaux de M.________ (lieu), secteur des 
migrations, ont déposé un rapport le 8 mars 2023 ainsi que la décision du 
6 décembre 2004 d’octroi de l’asile au prévenu (D. 746-750).

3.7 Le SEM a rendu son rapport en date du 13 avril 2023 (D. 761-765). 

3.8 Un nouvel extrait du casier judiciaire suisse a été requis (D. 773-774) ainsi qu’un 
extrait du registre des poursuites du prévenu (D. 796-799). Des informations ont 
également été demandées concernant le montant de l’aide sociale perçue par le 
prévenu (D. 803).

3.9 La défense a déposé diverses pièces le 4 septembre 2023 (D. 816-866).

3.10 Le SEM a également été interpellé quant à savoir s’il était en possession du 
passeport du prévenu, ce à quoi il a répondu par la négative (D. 872-874 ; D. 887). 
Les différents procès-verbaux d’audition du prévenu dans le cadre de sa procédure 
d’asile ont été joints au dossier (D. 888ss). 

3.11 En vue des débats en appel, il a été ordonné la comparution personnelle du prévenu, 
de Me B.________, des parties plaignantes C.________ et E.________ – ces 
dernières pouvant être accompagnées respectivement de Mes D.________ et 
F.________ – ainsi que d’un(e) représentant(e) du Parquet général (voir la citation ; 
D. 775-779). Un interprète tigrinya-français a également été cité à comparaître 
(D. 807-808).

3.12 Me D.________ a requis la non-confrontation pour C.________ (courrier du 21 août 
2023 ; D. 800), ce qui a été admis par ordonnance du 28 août 2023 (D. 809-811).

3.13 Lors des débats en appel tenus le 13 septembre 2023, le prévenu a été auditionné. 
Le huis-clos a été ordonné pour les auditions des parties plaignantes, par décision 
notifiée et motivée immédiatement. De la même manière, les parties ont été 

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dispensées de comparaitre pour la suite des débats, les parties plaignantes 
directement après leurs auditions respectives et le prévenu après les auditions de 
ces dernières, ce afin de lui garantir son droit de pouvoir s’exprimer encore à ce 
propos et d’assurer la possibilité de lui poser des questions complémentaires à ce 
stade si nécessaire, et après qu’il ait formellement renoncé à son droit à la dernière 
parole. 

3.14 Les parties ont retenu les conclusions finales suivantes, étant rappelé qu’il est 
conforme au droit fédéral de faire plaider la partie appelante en premier (arrêt du 
Tribunal fédéral 6B_532/2012 du 8 avril 2013 consid. 2.2).

Me B.________ pour A.________ :

Au pénal :

1. Réformer le jugement de première instance du Tribunal régional Jura bernois-Seeland du 
6 juillet 2023, partant ;

2. Libérer A.________ des préventions de :

a. contrainte sexuelle, prétendument commise le 5 mars 2018, à I.________ (lieu), au 
préjudice de E.________ (ch. II.1. dispositif) ;

b. tentative de viol, prétendument commise à réitérées reprises à I.________ (lieu), au 
préjudice de C.________ le 5 janvier 2020 (ch. II.2.1 dispositif) et le 21 janvier 2020 (ch. 
II.2.2 dispositif) ;

3. Prononcer son acquittement pour ces chefs d’accusation ;

4. Mettre les frais judiciaires de première et seconde instance à la charge de l’Etat ;

5. Taxer les honoraires de l’avocat d’office de A.________ selon la note d’honoraires produite ;

6. Allouer à A.________ une indemnité équitable au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CPP, d’un 
montant à dire de justice, mais d’au minimum CHF 4'000.00, pour l’atteinte grave à sa 
personnalité subie du fait de la procédure ;

7. Ordonner l’effacement des données signalétiques de A.________ selon les dispositions 
légales applicables ;

8. Renoncer à prononcer toute expulsion au sens de l’art. 66a CP.

Au civil :

1. Rejeter toutes les conclusions déposées par les parties civiles ;

2. Constater que les actions civiles adhésives n’ont pas occasionné de frais judiciaires et de 
dépens.

Le Parquet général :
1. Constater que le jugement du Tribunal régional Jura bernois-Seeland du 6 juillet 2022 est entré 

en force dans la mesure où :

- il libère A.________ des préventions de tentative de viol et tentative de contrainte sexuelle 
(ch. I.2 AA), infractions prétendument commises le 24 août 2019 à J.________ (lieu), au 
préjudice de G.________, sans allocation d’indemnité pour cette partie de la procédure ;

- il fixe l’indemnité pour Me B.________, défenseur d’office de A.________, pour cette partie 
de la procédure, à CHF 2'632.15 ;

- il met les frais de cette partie de la procédure, soit un total de CHF 5'814.55, à la charge 
du canton de Berne ;

- il fixe l’indemnité pour la défense d’office afférente à la condamnation et les honoraires de 
Me B.________, défenseur d’office de A.________ par un montant de CHF 13'160.65 ;

- il fixe l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me H.________, mandataire 
d’office de G.________ par un montant de CHF 6'519.30 ;

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9

- il fixe l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me D.________, mandataire 
d’office de C.________ par un montant de CHF 7'230.65 ;

- il fixe l’indemnité pour le mandat d’office et les honoraires de Me F.________, mandataire 
d’office de E.________, par un montant de CHF 4'214.00 ;

- il ordonne la restitution du t-shirt séquestré au prévenu.

2. Pour le surplus, reconnaître A.________ coupable de:

- contrainte sexuelle, commise le 5 mars 2018, à I.________ (lieu), au préjudice de 
E.________ ;

- tentative de viol, commise à réitérées reprises à I.________ (lieu), au préjudice de 
C.________, le 5 janvier 2020 et le 21 janvier 2020.

3. Partant, condamner A.________ à une peine privative de liberté de 43 mois ferme.

4. Prononcer l’expulsion du prévenu du territoire suisse pour une durée de 7 ans.

5. Mettre les frais de procédure de première et de seconde instances à la charge du prévenu.

6. Régler le plan civil.

7. Ordonner l’inscription dans le système d’information Schengen de l’expulsion (refus d’entrée 
et de séjour).

8. Rendre les ordonnances d’usage (honoraires, ADN, données signalétiques biométriques, 
communications).

Me D.________ pour C.________ :

A. Au pénal

1. Reconnaître le prévenu A.________ coupable des infractions de tentative de viol au 
préjudice de C.________ commises à deux reprises le 5 janvier 2020 et le 21 janvier 2020 
dans les circonstances de temps et de lieu décrites dans l’acte d’accusation du 25 juin 
2021.

2. Partant condamner le prévenu à une peine privative de liberté à dire de justice.

3. Statuer au sujet de l’éventuel effacement des profils ADN et données signalétiques et à 
propos de l’objet saisi.

4. Mettre les frais de la procédure de première et deuxième instances à charge du prévenu 
et le condamner aux dépens de la plaignante pour les deux instances.

5. Taxer les honoraires de l’avocat d’office.

B. Au civil

6. Condamner A.________ au versement d’un montant de CHF 2'500.00 en faveur de 
C.________, au titre d’indemnité pour tort moral, avec intérêts à 5 % dès le 21 janvier 2020.

7. Condamner A.________ aux frais et dépens pour ce volet de la présente procédure.

Me F.________ pour E.________ :
1. Rejeter l’appel d’A.________ et partant, confirmer le jugement du Tribunal régional Jura 

bernois-Seeland du 6 juillet 2022, dans la mesure où cela concerne E.________.

2. Le tout, sous suite de frais et dépens, et sous réserve de l’indemnité du mandataire d’office 
d’E.________ à fixer et à indemniser.

3.15 Le prévenu a renoncé à son droit à la dernière parole lorsqu’il a requis d’être 
dispensé de comparution pour la suite des débats (ch. 3.13).

10

4. Objet du jugement de deuxième instance

4.1 La 2e Chambre pénale limitera son examen aux points qui ont été attaqués. Les 
points qui n’ont pas été attaqués ont d’ores et déjà acquis force de chose jugée en 
vertu de l’art. 402 du Code de procédure pénale suisse (CPP ; RS 312.0).

4.2 En l’espèce, sont à revoir les verdicts de culpabilité pour contrainte sexuelle et 
tentatives de viol (ch. II du dispositif du jugement entrepris), la peine et l’expulsion 
(ch. III.1 et III.2). Devront également être revus la répartition des frais (ch. I.4, III.3 et 
V.5) et le versement aux parties plaignantes E.________ et C.________ d’une juste 
indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure ainsi que 
d’une indemnité pour tort moral (ch. V.1 et V.2), ce dernier point ayant une possible 
incidence sur les ch. V.3 et V.4 du dispositif du jugement contesté. La rémunération 
des mandats d’office n’a pas été contestée mais les obligations de remboursement 
sont susceptibles d’être revues. Les modalités d’effacement prévues pour les 
données signalétiques biométriques ainsi que pour les profils ADN ne sont pas 
susceptibles d’entrer en force indépendamment des peines et mesures prononcées 
et devront donc aussi être revues. Pour le surplus, le jugement n’étant pas contesté, 
les autres points ont acquis force de chose jugée, ce qu’il conviendra de constater 
dans le dispositif du présent jugement.

5. Maxime d’instruction, pouvoir de cognition et pouvoir d’examen

5.1 Lorsqu’elle rend sa décision, la 2e Chambre pénale n’est pas liée par les motifs 
invoqués par les parties ni par leurs conclusions, sauf lorsqu’elle statue sur une 
action civile (art. 391 al. 1 CPP).

5.2 Dans la présente procédure, elle n’est pas liée par l’interdiction de modifier le 
jugement en défaveur (reformatio in peius) de A.________ en vertu de 
l’art. 391 al. 2 CPP s’agissant de la peine.

5.3 La 2e Chambre pénale jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués 
du jugement (art. 398 al. 2 CPP). L’appel peut être formé pour violation du droit, 
y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard 
injustifié, pour constatation incomplète ou erronée des faits ou pour inopportunité 
(art. 398 al. 3 CPP).

6. Renvoi aux motifs du jugement de première instance

6.1 Conformément à l’art. 82 al. 4 CPP, lors de la procédure d’appel, la 2e Chambre 
pénale peut, s’agissant de l’appréciation en fait et en droit des faits faisant l’objet de 
l’accusation, renvoyer à l’exposé des motifs du jugement du Tribunal régional Jura 
bernois-Seeland. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la possibilité de 
renvoyer à l’exposé des motifs de l’autorité inférieure doit cependant être utilisée 
avec réserve. Un renvoi n’entre en considération, lorsque l’état de fait ou l’application 
du droit est contesté, que lorsque l’autorité de deuxième instance fait (totalement) 
siennes les considérations de l’autorité précédente (ATF 141 IV 244 consid. 1.2.3). 
Les arguments de la partie appelante doivent en outre être traités avant une 

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a402
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a391
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a398
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a398
https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a82
http://relevancy.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=BGE-141-IV-244&lang=fr&zoom=&system=

11

éventuelle confirmation du premier jugement concernant l’appréciation en fait et en 
droit (arrêt du Tribunal fédéral 6B_731/2015 du 14 avril 2016 consid. 1.4).

6.2 Sur la base de cette jurisprudence, la 2e Chambre pénale ne renverra aux motifs de 
première instance susceptibles d’être confirmés qu’après avoir traité les arguments 
soulevés par les parties en procédure d’appel. Elle désignera les pages auxquelles 
il est renvoyé et indiquera en outre si des corrections ou compléments doivent être 
apportés et, le cas échéant, sur quels points précis.

II. Faits et moyens de preuve

7. Faits et moyens de preuve dans le jugement de première instance

7.1 Il résulte des motifs du jugement de première instance que les moyens de preuve 
pertinents ont été appréciés et qu’aucun d’entre eux n’a été omis (D. 615-649). Les 
considérants reprennent ces divers moyens de preuve dans le cadre de 
l’appréciation des preuves, dans la mesure nécessaire. La 2e Chambre pénale 
procédera de la même manière, constatant que tous les moyens de preuve figurant 
au dossier sont exploitables.

8. Moyens de preuve administrés en procédure d’appel

8.1 En procédure d’appel, il a été procédé à un complément d’administration de la 
preuve. Un rapport du SEM ainsi qu’un rapport des Services des habitants et 
Services spéciaux de M.________ (lieu) sur la situation du prévenu du point de vue 
du droit des étrangers et sur le caractère exécutable ou non d’une éventuelle 
expulsion ont été joints au dossier. La décision du 6 décembre 2004 d’octroi de l’asile 
au prévenu est annexée au second de ces rapports. Le casier judiciaire du prévenu 
a été actualisé. Un extrait du registre des poursuites du prévenu a été joint au dossier 
et des renseignements ont été pris quant au montant perçu par celui-ci de l’aide 
sociale. La défense a déposé le 4 septembre 2023 un lot de pièces justificatives 
(une présentation par le prévenu de ses engagements sociaux, associatifs et 
professionnels avec photographies et documents à l’appui, de même que des pièces 
destinées à démontrer l’aide – notamment financière – apportée par le prévenu aux 
deux parties plaignantes ainsi que des échanges de messages avec les parties 
plaignantes notamment, pour partie commentés par le prévenu) ainsi que 3 extraits 
d’enregistrement vidéo sur une clé USB destinés à démontrer l’intégration du 
prévenu dans la région. La 2e Chambre pénale a également sollicité le SEM quant à 
savoir s’il était en possession du passeport du prévenu, ce à quoi il a répondu par la 
négative. A la demande de la Cour de céans, le SEM a remis trois procès-verbaux 
d’audition du prévenu dans le cadre de sa procédure d’asile. Enfin, les parties 
plaignantes E.________ et C.________ ainsi que le prévenu ont été entendus lors 
des débats d’appel.

8.2 Il convient de préciser que la défense n’a pas réitéré en débats sa réquisition de 
preuve quant à la production par le SEM du passeport du prévenu.

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12

III. Appréciation des preuves

9. Arguments des parties 

9.1 La défense a expliqué que le fait que les déclarations des parties plaignantes 
contiennent de nombreux détails n’était pas suffisant pour les considérer comme 
crédibles car le prévenu ne contestait pas que des évènements se soient déroulés 
aux dates données. Les déclarations du prévenu étaient, elles aussi, truffées de 
détails et les déclarations de E.________ l’étaient beaucoup moins s’agissant de 
l’élément central, soit la pénétration anale. La défense a également indiqué qu’il ne 
pouvait être reproché au prévenu d’avoir voulu expliquer le contexte autour des faits 
et, par conséquent, d’avoir critiqué les parties plaignantes, puisqu’il n’avait que fait 
usage de son seul moyen de défense. Me B.________ a aussi reproché à 
E.________ une certaine exagération dans ses déclarations, quant à sa peur du 
prévenu et quand elle a prétendu que c’était le prévenu qui lui devait de l’argent. 
Quant aux explications de C.________ sur la manière dont elle s’était libérée de 
l’emprise du prévenu, la défense les a qualifiées de peu plausibles, ajoutant que si 
le prévenu avait vraiment eu pour intention de la violer, il n’en serait pas resté là 
puisque celui-ci était bien plus imposant que la partie plaignante C.________ au 
moment des faits. La défense a conclu que les déclarations du prévenu devaient être 
qualifiées de crédibles, contrairement à celles des parties plaignantes, et qu’il devait 
dès lors être libéré.

9.2 Le Parquet général et les mandataires des parties plaignantes ont, en substance, 
retenu que les déclarations de ces dernières présentaient des éléments de réalité et 
étaient claires, constantes ainsi que détaillées et qu’elles devaient ainsi être 
considérées comme crédibles. Concernant le prévenu, ils ont relevé que ses 
déclarations avaient évolué et qu’il avait passé son temps à se victimiser tout en 
dénigrant outrancièrement les parties plaignantes, de telle sorte que ses déclarations 
ne pouvaient être considérées comme crédibles. 

10. Règles régissant l’appréciation des preuves

10.1 En ce qui concerne l’approche légale de l’appréciation des preuves et le principe de 
la libre appréciation des preuves (art. 10 al. 2 CPP), la 2e Chambre pénale se réfère 
aux motifs de première instance (D. 636-639), sans les répéter.

11. Analyse des déclarations de E.________ s’agissant des faits la concernant (ch. 
I.1 AA)

11.1 S’agissant de la genèse des déclarations, la 2e Chambre pénale relève que la partie 
plaignante a dénoncé pour la première fois les faits en date du 28 février 2020 lors 
de son audition en qualité de personne appelée à donner des renseignements dans 
le cadre de la procédure pénale opposant sa fille au prévenu. S’il est évident que la 
dénonciation du prévenu par la partie plaignante E.________ a été motivée par les 
faits dénoncés par sa fille, C.________, ce que la partie plaignante reconnaît 
d’ailleurs (notamment : D. 136 l. 410), elle a cependant clairement expliqué qu’elle 
n’avait initialement pas eu l’intention de dénoncer ce qui lui était arrivé (entre autres : 

https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20052319/index.html#a10

13

D. 134 l. 309-310 ; D. 136 l. 418) par peur pour ses enfants (D. 136 l. 421-422, 
par exemple) et par conviction qu’il était préférable pour eux de conserver l’appui du 
prévenu (D. 135 l. 357-360, etc.). Elle a toutefois également précisé qu’elle regrettait 
de ne pas l’avoir fait plus tôt car cela aurait vraisemblablement permis de protéger 
sa fille (D. 129 l. 84-85 ; D. 135 l. 405-406). Ces faits auraient donc tout aussi bien 
pu rester secrets, ce qui démontre également que la partie plaignante E.________ 
ne cherchait pas à se servir de ce qui lui était arrivé pour nuire au prévenu par 
rancœur personnelle ou pour éviter de devoir rembourser le prévenu, comme 
celui-ci l’a prétendu (D. 940 l. 147-149). De même, la partie plaignante E.________ 
n’a pas immédiatement dénoncé le prévenu lors de son audition du 28 février 2020, 
mais n’en a parlé qu’en réponse à la question de savoir comment se passait sa 
relation avec le prévenu (D. 122 l. 77 ss). Interrogée sur le fait de savoir si ses 
déclarations avaient pour but de donner plus de poids à la dénonciation de 
C.________, elle s’est expliquée de manière cohérente et convaincante, insistant 
sur le fait que le prévenu devait être sanctionné et corriger son comportement 
(D. 135 l. 403-406) et qu’il fallait éviter qu’il ne fasse de nouvelles victimes 
(D. 134 l. 319-321). Ainsi, aucun signe ne conduit à penser que les déclarations de 
E.________ ont été inventées, en particulier pour servir la cause de sa fille.

11.2 Pour ce qui est de la manière dont les faits ont été rapportés, la Cour constate que 
la partie plaignante s’est contentée de décrire ce qui s’était passé sans exagération 
et sans chercher à charger le prévenu plus que nécessaire. Elle a en particulier 
admis que cela n’était arrivé qu’à une reprise (D. 134 l. 353), que le prévenu ne lui 
avait ni fait subir d’autres sévices sexuels ce jour-là (D.  132 l. 255) ni demandé de 
le satisfaire autrement (D. 133 l. 258) ou encore qu’il l’avait libérée avant de partir 
(D. 133 l. 279) et qu’il était ensuite revenu le soir avec des fleurs (D. 133 l. 281). Elle 
a également mentionné qu’il avait su évoluer positivement lorsqu’elle lui avait 
reproché sa consommation d’alcool, au début de leur relation (D. 123 l. 131-132). 
Par ailleurs, il sied de souligner la pudeur avec laquelle E.________ a abordé les 
actes sexuels eux-mêmes, ne les rapportant pas d’emblée mais uniquement après 
des questions spécifiques lors de son audition en tant que victime (D. 129 l. 73-100), 
et ne les évoquant que superficiellement lors de sa première audition (D. 122 l. 96). 
Cette manière de déposer est bien plus typique d’une victime abusée sexuellement 
que d’une femme effectuant une dénonciation calomnieuse.

11.3 Quant à la manière dont la partie plaignante E.________ s’est comportée 
vis-à-vis de l’information donnée, il doit être relevé que la partie plaignante s’est 
référée à ses propres sentiments et sensations, en particulier à la culpabilité envers 
sa fille – se reprochant d’avoir permis au prévenu d’attenter à son intégrité sexuelle 
parce qu’elle-même ne l’avait pas dénoncé (D. 129 l. 84-85 ; D. 135 l. 405-406) – 
mais également à la douleur éprouvée lors de sa propre agression (D. 133 l. 276), 
ceci par des propos descriptifs sobres, mais néanmoins très explicites et marqués 
du sceau de la vérité (D. 133 l. 269 et 280). E.________ s’est mise à pleurer au cours 
de son audition (D. 132 l. 221) et était aussi très émue lors des débats de deuxième 
instance (D. 963 l. 101). Contrairement à ce qu’a pu sous-entendre le prévenu qui a 
suggéré qu’elle était capable de jouer la comédie (D. 158 l. 100-102), de telles 

14

manifestations de sentiments constituent en l’espèce un signe de réalité, d’autant 
plus qu’elles sont survenues sans exagération ni emphase particulières mais en 
adéquation avec le récit de la partie plaignante E.________ puisqu’elle a fondu en 
larmes à l’évocation de ce qu’elle avait ressenti, en particulier son désarroi du fait 
qu’elle criait en vain dans l’espoir qu’un voisin l’entende et vienne lui porter secours 
(D. 132 l. 218-219). Enfin, il peut être souligné qu’elle a répondu avec franchise à 
des questions potentiellement embarrassantes pour elle (D. 530 l. 37 ; D. 531 l. 4).

11.4 S’agissant du contenu des déclarations, il ressort de celles de la partie plaignante 
E.________ qu’elle a systématiquement décrit les faits de la même manière quant à 
leur noyau dur, mais également sur des points accessoires comme le fait que 3 jours 
s’étaient écoulés depuis le prélèvement d’argent qui avait ensuite déchainé la colère 
du prévenu (D. 122 l. 88 ; D. 130 l. 113). Elle a ainsi également toujours – y compris 
lors des débats d’appel – situé le début des faits alors qu’elle était en train de trier le 
linge (D. 122 l. 89 ; D. 130 l. 117 ; D. 962 l. 63-65). Ses déclarations doivent ainsi 
être qualifiées de constantes et son récit est homogène. Les variations qui peuvent 
y être relevées démontrent que ce dernier n’a pas été préparé et qu’il ne saurait être 
considéré comme stéréotypé, étant également souligné que la partie plaignante 
E.________ a été auditionnée par l’intermédiaire d’un traducteur. De surcroit, elles 
portent sur des points secondaires pour la partie plaignante, comme de savoir si le 
prévenu avait cherché tout l’argent se trouvant chez E.________ après l’avoir 
sodomisée ou avant (D. 122 l. 95-96 ; D. 130 l. 141-142 ; D. 962 
l. 71-72). Si la partie plaignante E.________ n’a pas indiqué lors de son audition du 
28 février 2020 qu’elle avait mentionné au prévenu qu’elle était enceinte – ce qu’elle 
a précisé d’emblée lors de son audition du 6 mars 2020 (D. 129 l. 62-67) –, cela ne 
saurait lui être reproché dès lors qu’elle était, à ce moment-là, entendue en qualité 
de personne appelée à donner des renseignements dans la procédure introduite 
suite aux événements rapportés par sa fille et que les faits du 5 mars 2018 n’étaient 
pas l’objet de l’audition. Au surplus, au vu du déroulement des évènements tel que 
décrit par la partie plaignante E.________, cet élément a certes permis de stopper 
la violence du prévenu, mais celui-ci l’avait déjà pénétrée de sorte qu’il s’agissait 
d’un point sans réelle conséquence sur les faits en cause. Quant au fait qu’elle n’a 
pas mentionné les coups de poêle avant l’audience du 13 septembre 2023 (D. 962 
l. 70-71), cela n’a rien de surprenant puisque les déclarations correspondantes du 
prévenu ne lui avaient encore jamais été opposées ; en outre, il faut tout de même 
constater qu’elle avait déjà fait état de coups lors de ses deux auditions par-devant 
la police (D. 122 l. 94 ; D. 129 l. 93 et 94). De plus, il est évident qu’au vu des sévices 
qu’elle a exposé avoir subis par la suite, ce n’était pas les coups reçus sur ses fesses 
ni l’application de vaseline qui l’avaient le plus marquée. Cela correspond d’ailleurs 
à l’explication donnée par E.________ elle-même selon laquelle elle avait aussi dû 
compléter son récit auparavant, car la raison pour laquelle le prévenu avait cessé 
son agression (soit parce qu’elle avait dit être enceinte) lui était revenue en mémoire 
ultérieurement, après avoir entendu les explications données par le prévenu (D. 963 
l. 119-121 ; D. 129 l. 63-68). Lors de son audition du 6 mars 2020, E.________ a 
décrit les faits en discours libre, dénué de signes de fantaisie ou de mensonges. Son 

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récit est émaillé de nombreux détails. Comme susmentionné, elle a en particulier fait 
part des douleurs qu’elle avait ressenties, en ajoutant que c’était terrible (D. 132 l. 
218 et 219 ; D. 133 l. 275-276) et décrivant une sensation de forte brûlure (D. 133 
l. 269). Ses explications lors de son audition du 28 février 2020 selon lesquelles son 
anus et ses intestins étaient sortis (D. 122 
l. 102-103) sont typiquement des détails qui ne s’inventent pas et qui ne seraient 
d’aucune utilité dans le cadre de fausses accusations, ceci d’autant plus qu’elle ne 
dispose ni d’un certificat médical ni de photographies. Le fait qu’elle n’a utilisé le 
terme « prolapsus » que lors de sa deuxième audition (D. 130 l. 155) accroît la 
crédibilité de ses déclarations puisque cela démontre qu’elle n’a ni inventé ni préparé 
ses premières déclarations en se renseignant sur le terme médical exact des 
blessures décrites, celui-ci n’étant au demeurant pas courant – preuve en est avec 
la mention figurant au procès-verbal relative à la recherche sur internet du terme 
« prolapsus » (D. 131 l. 157-159). L’utilisation d’un tel terme dans les circonstances 
du cas d’espèce ne saurait en tout état de cause constituer un signe de mensonge. 
Elle a également été en mesure de situer très précisément les faits dans le temps 
(D. 122 l. 79), même après des années, et y compris s’agissant du jour de la semaine 
concerné, en expliquant que cette date l’avait marquée parce que c’était une date 
« pire » (D. 529 l. 10). Quant à l’argument de la défense selon lequel les déclarations 
de la partie plaignante E.________ seraient plus lacunaires s’agissant de la 
pénétration que s’agissant du reste des évènements et que cela tendrait à démontrer 
qu’elle n’a pas été sodomisée, la 2e Chambre pénale constate que E.________ n’a 
jamais été interrogée précisément sur ce point qu’elle n’avait strictement aucune 
raison de détailler, s’étant par ailleurs exprimée sur la souffrance endurée (D. 133 
l. 269 notamment), ce qui est bien plus logique. S’agissant des précisions apportées 
par la suite sur questions, celles-ci sont cohérentes, s’insèrent logiquement dans le 
récit des faits et ne se rapportent qu’à des points accessoires, comme le fait que les 
événements s’étaient déroulés dans la chambre à coucher car elle était en train de 
trier le linge, le linge sale se trouvant dans sa chambre (D. 122 l. 89 ; D. 130 l. 117 ; 
D. 132 l. 224-225). Ses explications selon lesquelles elle n’était pas allée consulter 
un médecin par honte mais aussi par peur que ses enfants l’apprennent (D. 528 
l. 28-29) sont parfaitement compréhensibles, d’autant plus qu’il ressort du dossier 
que la partie plaignante ne maîtrisait, à cette époque, ni l’allemand ni le français 
(D. 127 l. 2-4 ; D. 527 l. 3) de sorte qu’elle aurait certainement dû être accompagnée 
par une tierce personne pour se faire comprendre par un médecin, alors que la lésion 
concernait sa sphère intime. De même, le fait qu’elle n’ait plus les photos de ses 
blessures a trouvé une réponse claire et cohérente puisqu’elle a indiqué avoir 
changé à de nombreuses reprises de téléphones (D. 529 l. 15). Comme elle n’avait 
initialement et pendant plusieurs années pas eu l’intention de dénoncer ces faits 
(D. 134 l. 309-310 ; D. 136 l. 418), il est parfaitement logique qu’elle n’ait pas 
transféré ces photos d’un téléphone à l’autre. Enfin, la défense ne peut pas non plus 
être suivie lorsqu’elle indique que E.________ aurait exagéré en expliquant qu’elle 
avait peur du prévenu depuis les faits alors qu’elle avait continué à le voir pendant 
presque deux ans et avait même décidé de lui confier ses enfants pendant son 
voyage d’un mois par la suite, ce qu’elle n’aurait pas fait si elle avait réellement subi 

16

les faits qu’elle reproche au prévenu. En effet, le prévenu s’était excusé, la vie avait 
repris son cours pendant presque deux ans durant lesquels la famille avait pu 
compter sur son appui comme par le passé et rien n’avait jamais laissé supposer 
qu’il pourrait s’en prendre à C.________. La partie plaignante E.________ est ainsi 
parfaitement crédible lorsqu’elle indique qu’elle est restée avec le prévenu par 
nécessité et qu’elle ne pensait pas qu’il s’en prendrait à ses enfants puisqu’il ne 
s’était jamais attaqué à eux et puisqu’elle le considérait comme un père pour eux. 
Par conséquent, il est tout à fait logique qu’elle les lui ait confiés lorsqu’elle a dû 
s’absenter près d’un mois pour aller voir sa mère qui était au plus mal. Enfin, il sied 
de souligner que les faits du 5 mars 2018 étaient survenus dans un contexte très 
particulier (soit un prélèvement excessif par elle-même sur le compte du prévenu au 
moyen de sa carte bancaire), ce qui pouvait la légitimer à considérer que des 
agissements de ce type n’allaient pas se reproduire.

11.5 Lors des débats de deuxième instance, E.________ a confirmé ses précédentes 
déclarations, en décrivant le même déroulement des évènements survenus le 
5 mars 2018 (D. 962 l. 63-73), mais y a aussi apporté des précisions suite aux 
questions posées, lesquelles sont cohérentes (D. 963 l. 117-121). Elle a également 
fait preuve de franchise lorsqu’elle ne connaissait pas une réponse (D. 961 l. 33). Le 
fait qu’elle a indiqué ne pas comprendre pourquoi il lui avait fait subir de tels actes 
alors qu’elle n’avait pris que CHF 1'000.00 (D. 963 l. 96-99) constitue un élément de 
réalité, démontrant qu’elle reste choquée par la disproportion des actes du prévenu 
au regard des faits les ayant provoqués, mais également une certaine forme de 
regret chez E.________. Elle a, par conséquent, fait bonne impression à la Cour.

11.6 Enfin, aucun élément objectif ne figurant au dossier quant aux faits renvoyés au 
ch. I.1 AA, il n’est pas possible de mettre en relation les déclarations de la partie 
plaignante E.________ avec d’autres éléments. En effet, les documents déposés 
par le prévenu afin de donner une image négative de la partie plaignante E.________ 
sont dénués de toute pertinence en relation avec les faits en cause, de même que 
les prétendues relations de cette dernière avec d’autres hommes durant la période 
où elle fréquentait le prévenu. 

11.7 Au vu de la constance du discours, clair et détaillé, de la partie plaignante 
E.________, la 2e Chambre pénale considère ses déclarations comme très 
crédibles. 

12. Analyse des déclarations du prévenu s’agissant des faits commis au préjudice 
de E.________ (ch. I.1 AA)

12.1 Concernant la genèse des déclarations, il ressort du dossier que le prévenu a été 
entendu pour la première fois sur ces faits en date du 28 mai 2020. Il convient 
toutefois de relever que le prévenu était présent lors de l’audition du 28 février 2020 
de E.________ en tant que personne appelée à donner des renseignements au 
cours de laquelle cette dernière a dénoncé pour la première fois les évènements 
survenus le 5 mars 2018 (D. 120). Il a donc eu beaucoup de temps pour réfléchir aux 
explications qu’il a été amené à donner.

17

12.2 S’agissant de la manière dont l’information est rapportée, la Cour relève que le 
prévenu n’a eu de cesse au cours de ses auditions, mais également par courrier à 
l’attention du Tribunal (D. 508-514), de charger la partie plaignante E.________ en 
la dépeignant avec une insistance hors du commun comme une femme 
manipulatrice, avide d’argent, profiteuse, vénale et volage (D. 142-147 l. 37-269 ; 
D. 153 l. 551-567 ; D. 160 l. 187-188), négligente (D. 149 l. 354) mais aussi 
menteuse (D. 152 l. 524, 537 ; D. 158 l. 100-102), agressive et violente, notamment 
avec ses propres enfants (D. 144 l. 129-137 ; D. 146-147 l. 250-252 ; D. 148 l. 308 
et 320-322 ; D. 542 l. 21-22, 26). Il s’est permis de la traiter de prostituée et même 
de criminelle, l’accusant d’avoir voulu l’empoisonner (D. 547 l. 2-16). Il s’est présenté 
comme ayant été exploité financièrement par elle (D. 160 l. 190-191, notamment). Il 
s’est acharné à la discréditer jusqu’en seconde instance en réitérant, de manière 
bien plus vindicative qu’en première instance, ses accusations extrêmement graves 
selon lesquelles elle l’aurait empoisonné (D. 859 ; D. 937 l. 28-46 ; D. 949 
l. 571-577). A ce propos, s’il n’a pas hésité à dénuder son torse pour montrer son 
corps afin de prouver ses dires, il faut souligner qu’il a toutefois refusé de délier son 
médecin du secret médical en faveur de la Cour, malgré la demande formulée par 
cette dernière, ce qui constitue une attitude contradictoire et qui éveille tout 
particulièrement la suspicion (D. 938 l. 70-83). De telles déclarations, pour leur 
écrasante majorité sans liens directs avec les faits reprochés, sont empreintes 
d’emphase et d’exagération, ce qui n’est pas un bon signe quant à leur crédibilité. 
On relèvera par exemple qu’il a même prétendu que les enfants de E.________ 
étaient devenus de grands menteurs en suivant l’exemple de leur mère, ce que la 
police pouvait vérifier auprès de leur école (D. 152 l. 525-526). L’acharnement 
susmentionné à discréditer l’adverse partie sur des points sans rapport direct avec 
les faits reprochés est quant à lui un véritable indice de mauvaise crédibilité. 

12.3 Pour ce qui est de la manière dont le prévenu s’est comporté vis-à-vis de 
l’information donnée, la Cour relève, à l’instar de la première instance, que le 
prévenu a certes reconnu que ses agissements – tels qu’admis par lui – étaient 
graves mais il a surtout immédiatement tenté de les justifier et de les rendre 
excusables en invoquant le contexte de sa relation avec la partie plaignante 
E.________ (D. 160 l. 189-191) ou le fait qu’elle l’aurait menacé, notamment avec 
un couteau, mais aussi de le faire battre par d’anciens militaires érythréens (D. 160 
l. 172-177), cherchant ainsi à mettre la faute sur la partie plaignante E.________ et 
à se victimiser. Force est d’ailleurs de constater qu’il adopte fréquemment cette 
position (D. 144 l. 113-115 ; D. 146-147 l. 250-252 ; D. 147 l. 264-269 ; D. 151 
l. 482-485, 489 ; D. 152 l. 534-535 ; D. 160 l. 190-194 ; D. 162 l. 248-249, 253-256, 
263-267 ; D. 541 l. 11-18, 32-39 ; D. 542 l. 9-12, 41-43 ; D. 543 l. 11-16), ce qui ne 
parle pas en faveur d’une crédibilité de ses déclarations, bien au contraire. Lors des 
débats de deuxième instance, il a fait état d’un complot entre E.________ et sa fille, 
ourdi pour des questions d’argent (D. 940 l. 147-151), étant par ailleurs souligné 
qu’aucun élément au dossier n’étaye l’existence d’une dette de E.________ envers 
le prévenu, pas même les pièces qu’il a déposées en seconde instance, dénuées de 
toute pertinence, en particulier quant à une prétendue obligation de remboursement. 

18

A cette occasion, le prévenu a aussi tenté d’attirer la pitié sur son état de santé en 
gratifiant la Cour d’un déshabillage théâtral pour lui faire constater sa perte de poids 
et le fait qu’il porterait des culottes de protection contre l’incontinence, ce qui l’a 
toutefois laissée songeuse, sachant que le prévenu a ensuite refusé de délier son 
médecin du secret médical, prétendument par pudeur et discrétion (D. 937 l. 22-24). 

12.4 En ce qui concerne le contenu des déclarations, la 2e Chambre pénale constate que 
le prévenu est resté constant au travers de ses auditions en expliquant avoir ligoté 
la partie plaignante E.________, puis l’avoir poussée sur le lit et l’avoir frappée avec 
une poêle (D. 145 l. 182-184, 195-197, 199-200 ; D. 159 l. 163-165 ; D. 160 l. 173-
180). Il a également exposé avoir enduit l’anus de la victime avec de la vaseline mais 
avoir renoncé à la pénétrer au moment où elle lui avait indiqué qu’elle était enceinte 
(D. 146 l. 216-222 ; D. 159 l. 163-165 ; D. 160 l. 183-185). La Cour relève cependant 
des contradictions dans les déclarations du prévenu. Quand bien même ces 
contradictions concernent des points non directement liés aux faits en cause, elles 
permettent de démontrer un certain manque de crédibilité dans les déclarations du 
prévenu, d’autant plus qu’elles surviennent parfois à très brève échéance, ce qui 
n’est pas le signe d’un vécu réel. A titre d’exemple, il peut être relevé que, lors de 
son audition devant la police, le prévenu a tout d’abord indiqué qu’il n’avait jamais 
vu la partie plaignante E.________ frapper ses enfants mais qu’il en avait eu 
connaissance par l’intermédiaire de N.________ (D. 144 
l. 129-131). Toutefois, juste après, il a fait part d’une altercation survenue entre la 
partie plaignante E.________ et son fils et a précisé avoir été choqué de la violence 
avec laquelle elle le frappait, ajoutant qu’il s’était alors interposé (D. 144 l. 135-136). 
Il en est de même de ses explications au sujet des grossesses de la partie plaignante 
E.________ puisque, lors de son audition devant la Procureure, il a expliqué que, la 
première fois que E.________ était tombée enceinte, elle avait attendu 4 mois avant 
d’avorter et qu’il avait déjà pu toucher le bébé dans son ventre (D. 162 l. 255-256). 
Cependant, lors des débats de première instance, ce n’était plus lors de la première 
mais de la deuxième grossesse (D. 542 l. 13). Il est aussi apparu inconséquent : s’il 
ne souhaitait vraiment pas avoir d’enfant, il aurait alors pu faire usage de préservatifs 
à chacune de ses relations, ce qu’il n’a toutefois fait que par la suite en invoquant 
les infidélités de ses compagnes comme excuse (D. 162 
l. 271-273). Finalement, on peut relever qu’il est arrivé au prévenu de ne pas 
répondre à la question posée pour partir dans des digressions, souvent destinées à 
salir la partie plaignante (D. 542 l. 7ss) ou de donner des réponses capilotractées 
(D. 542 l. 37-41). Au surplus, certaines explications du prévenu, censées 
manifestement servir sa cause, sont grotesques – et partant, éloignées de la logique 
et marquées du sceau du mensonge –, comme lorsqu’il a déclaré avoir donné 
5 coups de poêle sur chaque fesse de E.________ mais lui avoir indiqué dans 
l’intervalle qu’il ne voulait pas être méchant avec elle (D. 145 l. 199-201 ; D. 541 
l. 46-47), ceci peu après avoir mentionné qu’il était dans un état de très forte colère 
(D. 145 l. 191), allant jusqu’à dire : « Je ne sais pas à quel point j’aurais pu lui faire 
du mal. J’aurais pu commettre un meurtre, j’étais hors de moi. » (D. 151 l. 465-466). 
Ainsi, même si le récit du prévenu est en principe constant sur l’essentiel de sa 

19

version des faits, ce critère d’analyse de crédibilité s’avère négatif quant aux 
déclarations du prévenu.

12.5 En seconde instance, le prévenu est parti dans des digressions lors de ses réponses 
(D. 939 l. 99-100), évitant de se prononcer sur les questions délicates pour lui (D. 938 
l. 51-53 et 57). En continuant à charger de manière outrancière E.________, en 
particulier en l’accusant de l’avoir empoisonné en dépit de toute preuve, ou en 
invoquant une fausse pudeur – en particulier pour éviter que la 2e Chambre pénale 
ne puisse se renseigner librement sur son état de santé – (D. 938 l. 59-61 et 938 
l. 79-88), le prévenu a fait une très mauvaise impression à la 2e Chambre pénale. 

12.6 Enfin, comme pour la partie plaignante, aucune mise en relation avec d’autres 
moyens de preuve n’est possible puisqu’aucun ne figure au dossier quant aux faits 
renvoyés au ch. I.1 AA.

12.7 Au vu de ce qui précède, la 2e Chambre pénale retient que les déclarations du 
prévenu sont beaucoup moins crédibles que celles de E.________.

13. Appréciation de la 2e Chambre pénale s’agissant des faits commis au préjudice 
de E.________ (ch. I.1 AA)

13.1 Au vu de ce qui précède, il apparait évident que la victime E.________ a dénoncé 
les agissements du prévenu du 5 mars 2018 parce qu’elle a estimé qu’elle ne pouvait 
plus taire les faits commis à son préjudice qui s’avéraient ne pas être un événement 
unique, survenu sous l’effet de la colère du prévenu pour un litige en matière d’argent 
dont elle estime être en partie responsable (D. 136 l. 435-455), mais qui se révélaient 
susceptibles de se répéter (cf. ch. 11.1 in fine ; D. 529 l. 3). Vu la très bonne 
crédibilité des déclarations de la partie plaignante E.________, la 2e Chambre 
pénale retient en résumé qu’en date du 5 mars 2018, le prévenu a attaché les 
poignets de la victime dans son dos et ses chevilles au moyen de serre-câbles, l’a 
poussée sur le lit et lui a frappé les fesses avec une poêle. Elle retient également 
que le prévenu a enduit l’anus de la victime de vaseline avant de la pénétrer 
analement puis s’est retiré lorsqu’elle lui a indiqué qu’elle était enceinte. 

14. Analyse des déclarations de C.________ (ch. I.3 AA)

14.1 S’agissant de la genèse des déclarations, la Cour constate que la victime s’est 
rendue à la police le 23 janvier 2020, soit deux jours après les évènements du 
21 janvier 2020, respectivement un peu plus de deux semaines après les faits du 
5 janvier 2020, et que rien au dossier ne permet de retenir que ses déclarations 
auraient été motivées par des raisons extérieures aux faits dénoncés, telles que les 
faits commis au préjudice de sa mère, puisqu’elle a clairement indiqué que celle-ci 
lui avait fait part que le prévenu avait fait quelque chose mais qu’elle n’en connaissait 
pas les détails (D. 534 l. 29), ce qui coïncide avec les déclarations de E.________ 
jugées crédibles (D. 131 l. 161-163).

14.2 Quant à la manière de rapporter les faits, il ressort de l’audition de police de la partie 
plaignante C.________ qu’elle s’est contentée de décrire chronologiquement les 
différents évènements sans chercher à charger le prévenu plus que nécessaire. Elle 

20

a notamment indiqué qu’il ne l’avait pas menacée (D. 81 l. 286), qu’il n’avait jamais 
eu de comportement douteux à son égard par le passé (D. 82 l. 338) et qu’il n’avait 
jamais été violent envers elle auparavant (D. 82 l. 344-345). Elle a également 
expliqué que, lors des évènements du 5 janvier 2020 et dans un premier temps, 
« il ne faisait rien d’autre que de m’entourer avec ses bras » (D. 77 l. 83-84) et qu’il 
l’avait laissée une fois qu’elle s’était libérée les poignets (D. 954 l. 70) ou encore qu’il 
n’avait finalement pas fait usage du chiffon le 21 janvier 2020 parce qu’elle l’avait 
supplié (D. 81 l. 298), précisant ne pas savoir s’il l’avait imbibé d’un produit mais 
qu’elle n’avait en tous les cas rien senti (D. 81 l. 298-299). Quant au morceau de 
scotch qu’elle a retrouvé dans ses cheveux, elle s’est seulement demandée s’il avait 
voulu l’utiliser pour la faire taire sans l’affirmer, précisant ne pas l’avoir « vu durant 
les faits » (D. 80 l. 246-247 ; D. 533 l. 42-47, déclarations encore plus neutres). Elle 
ne s’est pas aventurée en conjectures sur ce qu’il avait tenté de lui introduire dans 
la bouche (D. 81 l. 302-310). Elle a aussi répondu à la police que le prévenu ne l’avait 
pas touchée sur des zones intimes, mais que cela se serait certainement produit si 
elle ne s’était pas défendue, ce qui démontre son sens de la nuance et son souci 
d’exactitude alors qu’il aurait été plus simple de répondre par la positive pour appuyer 
la gravité des faits dénoncés (D. 81 l. 278). 

14.3 Concernant le troisième critère, relatif à la manière dont la partie plaignante 
C.________ s’est comportée vis-à-vis de l’information donnée, il sied de remarquer 
que la partie plaignante a contesté les déclarations du prévenu en expliquant ses 
objections de manière cohérente (D. 533 l. 13-20 ; D. 534 l. 3-4) et ne s’est pas non 
plus offusquée à l’évocation par le prévenu de son ex petit ami ainsi que de sa 
grossesse, répondant simplement et en toute bonne logique qu’elle ne voyait pas le 
rapport entre ces informations et la procédure (D. 533 l. 27 et 35). En débats d’appel, 
elle est restée modérée et factuelle lorsque les accusations d’empoisonnement 
formulées par le prévenu à l’encontre de sa mère lui ont été soumises (D. 957 l. 204-
210). Elle a aussi fait part de réflexions propres, comme le fait qu’elle souhaitait qu’il 
ne récidive pas (D. 534 l. 16 ; en réponse à la question sur l’existence de prétentions 
civiles de sa part) ou le fait que le prévenu devait « vraiment être dérangé pour se 
comporter comme s’il n’avait rien fait [en lui envoyant un message très neutre 
prenant des nouvelles de sa mère] » (D. 80 l. 261-262), ce qui est parfaitement 
cohérent et signe d’une certaine incrédulité que l’on retrouve chez certaines victimes 
d’infraction en matière sexuelle. De telles réflexions sont en phase avec le récit et 
les faits relatés ; elles sont l’expression d’un phénomène d’intégration et 
d’appropriation des événements, signe que le discours est basé sur la réalité.

14.4 Pour ce qui est du contenu des déclarations, la partie plaignante C.________ a 
décrit, en discours libre et dans un langage dénué de signes de fantaisie, les 
différents évènements survenus depuis le 4 janvier 2020. Les explications données 
étaient précises et détaillées, ce qui accroît leur crédibilité. La partie plaignante 
C.________ a en effet pu situer avec précision les différents évènements dans le 
temps en les rapportant à l’annonce du décès du frère du prévenu (D. 76 l. 63-64). 
Elle a expliqué qu’elle ne l’avait plus vu pendant plusieurs jours après les faits du 
5 janvier 2020, puisqu’il s’était rendu en France suite au décès de son frère (D. 78 

21

l. 128-130), mais aussi qu’elle ne pensait pas croiser A.________ le 21 janvier 2020 
puisqu’il avait indiqué son intention de se rendre au K.________ (pays) pour 
l’enterrement de son frère (D. 79 l. 175-179). Il n’y a pas de divergence entre les 
explications de la partie plaignante C.________ relatives à la raison de l’absence de 
sa mère (D. 82 l. 351 [où il n’est pas exclu qu’elle parle du 1e voyage] ; D. 532 l. 33-
34). Même si tel était le cas, force est de constater que cet aspect est sans pertinence 
du point de vue de l’établissement des faits, le point central étant que sa mère était 
absente, ce qu’elle a systématiquement indiqué. Elle a également fait part de ce 
qu’elle avait perçu ou observé, comme le fait que le prévenu était alcoolisé lors des 
faits du 5 janvier 2020 parce qu’elle l’avait senti (D. 77 l. 80) mais non lors des faits 
du 21 janvier 2020 (D. 78 l. 153-154 ; D. 80 l. 262-263) ou encore, que suite à ces 
derniers, le prévenu l’avait suivie dans l’immeuble en chaussettes (D. 80 l. 232). Ses 
déclarations contiennent aussi plusieurs références à ses différents ressentis, 
notamment qu’elle avait trouvé bizarre que le prévenu lui ait demandé de ne pas 
allumer la lumière (D. 77 l. 75-76), qu’elle avait trouvé le comportement du prévenu 
très déplacé (D. 77 l. 112 ; D. 79 l. 164-165), qu’elle s’était déplacée pour prendre 
de la distance car la situation la mettait mal à l’aise (D. 78 l. 138-140) ou encore que 
le prévenu l’avait regardée avec un sourire pervers (D. 79 l. 194). La densité du récit 
et le nombre de détails rapportés représentent un très fort indice de crédibilité. Quant 
à la phrase du prévenu citée par C.________ (D. 78 l. 146), soit qu’il était possible 
de faire l’amour sans pénétration, il s’agit typiquement d’un détail qui ne s’invente 
pas, ce d’autant plus que tant O.________ que N.________ ont évoqué ces mêmes 
propos que leur avait rapportés C.________, manifestement marquée par cette 
déclaration (D. 97 l. 194-195 ; D. 108 l. 45). La partie plaignante a été interrogée par 
la 2e Chambre pénale sur la manière dont les évènements des 5 et 21 janvier 2020 
s’étaient terminés. S’agissant des faits du 5 janvier 2020, il ne saurait être retenu 
une quelconque contradiction de la part de C.________ puisqu’il ne lui avait jamais 
été demandé auparavant de préciser le déroulement exact des événements entre le 
moment où elle a libéré ses poignets de l’emprise du prévenu et le moment où elle 
a définitivement échappé à ce dernier, le fil des événements tel que décrit à trois ans 
et demi d’intervalle étant très similaire (D. 954 l. 58-71). Elle a par ailleurs fait 
référence à son état de panique à ce moment précis ainsi qu’à sa certitude qu’il fallait 
qu’elle se libère et parte (D. 955 l. 100-104), expliquant également le regard qu’elle 
a porté ultérieurement sur ces événements (D. 954 l. 73-84), tous ces éléments 
rendant son récit d’autant plus crédible puisqu’ils portent l’empreinte du temps et 
démontrent l’évolution de la partie plaignante dans la manière de considérer les faits. 
Concernant les faits du 21 janvier 2020, si C.________ n’a pas pu les expliquer en 
détails, n’ayant plus que des bribes de souvenirs quant aux faits dénoncés (D. 954 
l. 49-51 ; D. 955 l. 121), il ne saurait lui en être tenu rigueur compte tenu du temps 
écoulé. Elle a toutefois à nouveau exposé avoir prétexté devoir se rendre aux 
toilettes avant de filer (D. 955 l. 123-124) et avoir été tirée par le capuchon (D. 958 
l. 251-253). Par ailleurs, elle a rapporté des éléments s’insérant parfaitement dans 
le récit déjà préalablement livré, comme notamment le fait que le prévenu ait envoyé 
N.________ jouer dehors – alors que c’était le soir, en janvier et qu’il faisait 

22

froid –, ce qui était manifestement destiné à permettre qu’ils soient tous deux seuls 
dans l’appartement (D. 954 l. 84-87). 

14.5 Lors de l’audience du 13 septembre 2023, la partie plaignante C.________ s’est 
montrée mesurée dans ses propos, lesquels étaient au surplus dénués de signe de 
mensonge ou d’exagération. Elle a répondu aux questions de manière sincère, 
notamment en précisant quand elle ne se rappelait plus (D. 955 l. 102-103 ; D. 956 
l. 134-135, 140-142 ; D. 958 l. 251-253) ou en indiquant que ses réponses se 
basaient sur les dires du prévenu (D. 956 l. 169-170). Elle a fait une très bonne 
impression à la 2e Chambre pénale.

14.6 Enfin, s’agissant de la mise en relation des déclarations avec les autres moyens de 
preuve, aucun élément objectif ne figure au dossier s’agissant du noyau dur des 
événements et les déclarations des parties divergent à ce sujet. Toutefois, même si 
leur importance est moindre s’agissant de l’établissement des faits, la Cour relève 
que les déclarations de la partie plaignante C.________ quant au contexte temporel 
des premiers faits sont corroborées par les échanges de messages entre elle et le 
prévenu (D. 76-77 l. 64-68 ; D. 78 l. 117-120 ; D. 181-182) mais aussi par les 
déclarations du prévenu s’agissant du décès de son frère et de son arrivée en pleine 
nuit (D. 76 l. 63 ; D. 77 l. 69-70 ; D. 65 l. 267-268). Quant aux messages après les 
faits du 21 janvier 2020, on se demande pourquoi ils auraient dû faire état de ces 
derniers pour que C.________ soit crédible, dès lors que C.________ avait très bien 
saisi que le prévenu ne se remettrait pas en cause, notamment au vu de son 
comportement par-devant la voisine. Par ailleurs, il ressort du dossier que la partie 
plaignante C.________ s’était confiée à O.________ s’agissant des faits du 5 janvier 
2020 également (D. 95 l. 104-107), celle-ci n’étant toutefois pas en mesure de 
décrire précisément ce qu’il s’était passé (ch. Error! Reference source not found.), 
mais aussi à sa mère (D. 124 l. 156-158). A ce propos, E.________ a indiqué que 
sa fille ne dormait jamais dans sa chambre à elle (D. 103 l. 146), ce qui rend la 
version du prévenu, selon laquelle il s’était réveillé et que C.________ se trouvait à 
côté de lui dans le lit conjugal, peu vraisemblable. Concernant les évènements du 
21 janvier 2020, les explications données par la partie plaignante C.________ 
coïncident, dans une très grande mesure, avec les déclarations faites par les quatre 
personnes appelées à donner des renseignements entendues dans le cadre de la 
procédure (cf. ch. 16). A noter que, si la lavette n’a pas été retrouvée malgré une 
perquisition chez le prévenu – survenue le 4 février 2020, soit 14 jours après les faits 
(D. 51) –, cela n’est bien sûr absolument pas significatif, puisque le prévenu a sans 
autre pu la jeter, par exemple déjà après avoir quitté l’appartement I.________ (lieu). 
Il est même fort probable que cette lavette n’ait pas été recherchée (D. 219). Quant 
au verre utilisé par la partie plaignante C.________, il n’a pas été cherché. Par 
ailleurs, l’absence de traces sur la tête du prévenu le 4 février 2020 (D. 70 l. 533-
534), soit deux semaines après les faits, n’est pas du tout un indice que la partie 
plaignante aurait menti en affirmant l’avoir tapé à cet endroit du corps deux fois avec 
ce verre, étant souligné qu’elle a indiqué que celui-ci ne s’était pas cassé (D. 79 l. 
205).

23

14.7 Au vu de ce qui précède, notamment de la constance des déclarations claires et 
détaillées de la partie plaignante C.________ s’agissant du noyau dur des faits, les 
déclarations de cette dernière doivent être qualifiées d’extrêmement crédibles.

15. Analyse des déclarations du prévenu s’agissant des faits commis au préjudice 
de C.________ (ch. I.3 AA)

15.1 Concernant le critère de la genèse des déclarations, le prévenu s’est tout d’abord 
rendu spontanément à la police le 24 janvier 2020 pour expliquer les évènements 
survenus entre lui et la partie plaignante au mois de janvier 2020 avant d’être 
entendu formellement le 4 février 2020. Il a effectué cette démarche, alors que 
C.________ ne lui avait pas dit qu’elle irait à la police, mais lui avait tout de même 
dit qu’elle n’allait « pas laisser passer cela » (D. 83 l. 378 ; déclaration pour laquelle 
elle n’avait au surplus aucune raison de mentir) – alors que, selon sa version à lui, 
seule une altercation physique l’avait opposé à C.________. Si une telle démarche 
ne saurait valoir indice de culpabilité en soi, il est évident que le prévenu avait 
immédiatement saisi que les faits survenus le 21 janvier 2020 étaient susceptibles 
de lui porter gravement préjudice – aussi en raison du fait de la présence de la 
voisine et du fait qu’il ne pouvait savoir ce que C.________ avait exactement dit à 
cette dernière. 

15.2 S’agissant de la manière de rapporter les faits, il sied de constater qu’au moment 
d’exposer ceux-ci, lors de sa première audition formelle, le prévenu a commencé par 
livrer des explications alambiquées qui donnent l’impression qu’il tourne autour du 
pot (D. 62 l.112-122). Par ailleurs, la Cour ne peut que constater que le prévenu, 
plutôt que de simplement donner sa version des événements, a systématiquement 
cherché à dénigrer la partie plaignante. Il l’a, à de très nombreuses reprises, traitée 
de menteuse (D. 62 l. 116-117 ; D. 66 l. 321-323 ; D. 67 l. 367-369 ; D. 67 
l. 374-375 ; D. 67 l. 407-409 ; D. 158 l. 99 ; D. 546 l. 43-47 ; D. 943 l. 289) – jusque 
dans son dernier mot lors des débats de première instance (D. 558) – et même de 
voleuse (D. 546 l. 43-44) et de criminelle (D. 547 l. 2-5). Cela n’est pas en soi un 
signe de mauvaise crédibilité mais, en l’espèce, cette démarche est trop ostentatoire 
(par exemple : D. 67 l. 362-369) pour ne pas être un indice défavorable, ceci d’autant 
plus qu’il a aussi fortement suggéré l’existence d’un complot des deux parties 
plaignantes à son encontre (D. 159 l. 141-142), pour finalement le clamer par-devant 
la 2e Chambre pénale (D. 940 l. 148-152 ; D. 943 l. 289-297).

15.3 Quant à la manière dont le prévenu s’est comporté vis-à-vis de l’information donnée, 
la Cour relève qu’il n’a pas exprimé le moindre regret, si ce n’est celui de ne pas 
avoir laissé la partie plaignante et son frère plus tôt (D. 73 l. 662-668), quand bien 
même ils lui avaient été confiés par leur mère. Il a, au surplus, systématiquement 
reporté la faute sur la partie plaignante C.________ et l’a fait passer pour une 
personne obsédée par le sexe et de peu de vertu (D. 58 ; D. 61 l. 108-109 ; D. 62 
l. 112-120 ; D. 64 l. 256-260 ; D. 65 l. 273-279 ; D. 66 l. 324-327 ; D. 67 l. 385-409 ; 
D. 69 l. 468-474 ; D. 157 l. 56-57 ; D. 157-158 l. 88-93 ; D. 849 ; D. 941 l. 194-196). 
Il a aussi plusieurs fois cherché à se victimiser ou à attirer la sympathie (D. 66 l. 336 ; 
D. 66 l. 343-345 ; D. 68 l. 416-423 ; D. 156 l. 22-25 ; D. 156 l. 48-49 ; D. 159 

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l. 139-144 ; D. 541 l. 11-18 ; D. 547 l. 2-18) ou à se présenter pour un homme 
dévoué, généreux, altruiste et porteur de morale (D. 62 l. 115-116 ; D. 62 l. 148-152 ; 
D. 64 l. 230-233 ; D. 64 l. 238-239 ; D. 67 l. 362-365 ; D. 156 l. 47-48 ; D. 558 ; D. 939 
l. 101-104, 109-110, 112-114, 121-128 ; D. 941 l. 224-225 ; D. 942 l. 245-249 ; 
D. 943 l. 275-277 ; D. 944 l. 340-341, 344-345 ; D. 945 l. 370-371, 404-406 ; D. 946 
l. 417-420, 425-427). Même si de telles qualités ne peuvent manifestement lui être 
déniées intégralement – étant entendu qu’il est établi qu’il a notamment aidé la 
famille des parties plaignantes pour gérer les questions administratives et de 
scolarité notamment – l’étalage systématique qu’il en fait n’est pas un bon signe de 
crédibilité.

15.4 Pour ce qui est du contenu des déclarations, la 2e Chambre pénale relève plusieurs 
incohérences entre les différentes déclarations du prévenu s’agissant des faits.

15.5 Concernant les faits survenus le 5 janvier 2020, il ressort du rapport de 
communication (D. 58) que le prévenu a expliqué au poste de police le 
24 janvier 2020 qu’il était rentré très tard, qu’il s’était ensuite réveillé avec le sexe en 
érection et que C.________ se trouvait à côté de lui dans le lit. Il lui avait alors dit de 
partir et l’avait suivie jusque dans sa chambre à elle avant de lui lancer un sextoy 
puis il a indiqué qu’il avait quitté l’appartement suite à cela. Lors de son audition du 
4 février 2020, le prévenu a commencé par dire qu’avant les faits, la partie plaignante 
C.________ l’avait agacé en étant toute la journée dans ses jambes. Il lui avait alors 
donné le vibromasseur qu’il avait acheté pour la mère de celle-ci puis était sorti 
(D. 64-65 l. 256-275), ce qui ne correspond déjà pas à sa version des faits du 
24 janvier 2020 selon laquelle il avait lancé le sextoy à la partie plaignante 
C.________ après s’être réveillé avec le sexe en érection. Même si des déclarations 
résumées dans un rapport de communication sont susceptibles de présenter des 
imprécisions, il est douteux qu’une erreur de cette ampleur ait été commise par 
l’agent rapporteur. Ensuite, le prévenu a déclaré que lorsqu’il était rentré pendant la 
nuit, il s’était douché et était allé se coucher, que la partie plaignante C.________ 
l’avait interpellé mais qu’il y avait coupé court. Puis, pendant la nuit, il s’était réveillé 
en érection, C.________ se trouvant à côté de lui, et il l’avait alors repoussée (D. 65 
l. 267-275). Sur opposition des déclarations de cette dernière, le prévenu a reconnu 
qu’ils avaient eu une conversation (D. 65 l. 293), mais a affirmé qu’il n’était pas allé 
dans sa chambre à elle, modifiant ainsi ses déclarations faites juste avant (et 
contredisant également ses déclarations du 24 janvier 2020). Enfin, confronté par la 
police aux déclarations de la partie plaignante C.________, le prévenu a contesté 
l’avoir touchée cette nuit-là (D. 65-66 l. 308-314). Toutefois, lors de son audition 
devant la Procureure, après avoir lu les déclarations de C.________ (D. 156 l. 47), 
le prévenu a finalement adapté le déroulement des évènements en indiquant que 
quand il était rentré, C.________ était venue dans la chambre de sa mère où il était 
allongé sur le lit et lui avait présenté ses condoléances pour le décès de son frère. Il 
a expliqué qu’il s’était alors levé et qu’ils s’étaient pris dans les bras, qu’elle s’était 
ensuite plainte qu’il la serrait trop fort et qu’il s’était excusé (D. 156 l. 25-31), la suite 
des évènements correspondant à ce qu’il avait déjà indiqué à la police. Toujours 
concernant ces faits, il doit être relevé que le prévenu n’est même pas constant dans 

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ses affirmations au cours de la même audition. En effet, devant la police, il a tout 
d’abord déclaré qu’après avoir repoussé la partie plaignante C.________, il avait pu 
dormir toute la nuit (D. 65 l. 275) mais juste après, à la question de savoir comment 
il avait réagi, il a répondu qu’il avait été choqué, qu’il avait vomi et qu’il n’avait plus 
pu dormir parce que cela lui tournait dans la tête (D. 65 l. 284-286). Ces 
contradictions et évolutions sont des signes manifestes de mensonges.

15.6 S’agissant des évènements du 21 janvier 2020, le prévenu a tout d’abord déclaré, 
lors de son passage à la police le 24 janvier 2020 (D. 58), que la partie plaignante 
C.________ lui avait touché les fesses alors qu’il était en train de fumer dans la 
cuisine et qu’il l’avait repoussée, ce qui l’avait fait chuter lourdement. Selon lui, elle 
était ensuite allée dans sa propre chambre, il l’avait suivie et ils s’étaient disputés. 
Comme C.________ criait qu’il voulait la violer, le prévenu lui avait alors mis sa main 
sur sa bouche pour qu’elle arrête de crier. Il a ensuite expliqué que C.________ était 
partie se réfugier chez un voisin et qu’il avait alors ramassé ses affaires et avait aussi 
pris les clés et le portable de la partie plaignante pour lui les rendre. Il a indiqué 
qu’elle l’avait encore accusé de vouloir lui mettre quelque chose dans la bouche - 
selon lui un mouchoir - et qu’il était ensuite parti mais avait appelé la police vers 
20:06 heures pour demander conseil – information qui n’est pas vérifiable (D. 61 l. 
67-68). Lors de son audition du 4 février 2020, le prévenu a pour commencer, en 
substance, décrit le même déroulement (D. 62-63 l. 126-142 et 157-177). Il a 
toutefois précisé que lorsque la partie plaignante était sortie de sa chambre, elle 
s’était mise à courir et était tombée une nouvelle fois. Il s’était alors rendu auprès 
d’elle et lui avait dit de se calmer (D. 62-63 l. 160-164). Comme elle continuait de 
crier, le prévenu a expliqué qu’il lui avait remis sa main sur la bouche et qu’ils 
s’étaient un peu battus (D. 63 l. 164) – s’empressant ensuite de minimiser son 
comportement en disant qu’ils ne s’étaient pas vraiment battus mais qu’il avait 
essayé de la calmer (D. 63 l. 165), comportement qu’il a même fini par nier (D. 70 
l. 526-527 ; D. 159 l. 148) – puis que, lorsqu’il l’a laissée, elle était sortie en criant au 
viol dans les escaliers (D. 63 l. 167-170). Toutefois, en fin d’audition, son récit n’était 
déjà plus le même puisqu’il a alors indiqué que C.________ était sortie 
tranquillement de sa chambre et s’était dirigée vers la porte. La partie plaignante 
C.________ ayant recommencé à crier, le prévenu a ensuite expliqué qu’il lui avait 
à nouveau tenu la bouche, ajoutant : « toujours dans la brutalité, on est tombés dans 
la chambre, on était dans le lit de la maman », reconnaissant que les faits s’étaient 
déroulés à la fois dans la chambre de la partie plaignante et dans la chambre de sa 
mère (D. 70 l. 546-556 ; D. 71 l. 569-570) et admettant juste après à demi-mots qu’il 
s’était positionné sur elle (D. 71 l. 592). Lors de son audition devant le Ministère 
public, confronté aux déclarations de la partie plaignante C.________ selon 
lesquelles, lorsqu’elle se dirigeait vers la porte d’entrée de l’appartement, le prévenu 
l’avait rattrapée et l’avait tirée violemment en arrière par le capuchon la faisant ainsi 
tomber au sol, le prévenu a contesté les faits en indiquant notamment qu’elle n’était 
pas tombée par terre (D. 159 l. 128-129), ce qui est contradictoire avec ses 
déclarations faites à la police. 

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15.7 Dans sa description des événements, il faut souligner, à l’instar du Parquet général, 
que le prévenu – tout comme pour les faits au préjudice de E.________ –, présente 
une version proche de celle de l’accusatrice tout en gommant ce qui est incriminant. 
Toutefois, ce faisant, le récit parait nettement moins crédible que la version à charge 
de la partie plaignante, manque de logique et parait déconnecté de la réalité, tant on 
ne voit pas pourquoi une jeune fille piquerait une telle rage envers un homme qu’elle 
est censée vouloir amadouer puis irait se réfugier chez une voisine dans un état de 
panique – dont elle ne peut être sûre qu’elle serait acquise à sa cause – si elle n’a 
rien à craindre, étant par ailleurs souligné que la thèse du complot dirigé par 
E.________ (D. 943 l. 289-297), alors à des milliers de kilomètres de là, est purement 
grotesque. En outre, on ne saisit pas en quoi des accusations d’infractions en 
matière sexuelle seraient de nature à faire obstacle au recouvrement de créances, 
comme le prétend le prévenu, alors que l’existence même des dites créances n’est 
nullement prouvée (cf. ch. 12.3).

15.8 Il est renvoyé au ch. 12.5 ci-dessus s’agissant du comportement du prévenu lors des 
débats de deuxième instance, étant souligné qu’il n’a pas fait meilleure impression 
lorsqu’il s’est exprimé au sujet des préventions concernant C.________ qu’il a 
présentée à la 2e Chambre pénale comme une fille dévergondée et lubrique (D. 941 
l. 186-196), portant contre lui des accusations calomnieuses de tentatives de viol à 
l’instigation de sa mère, thèse dont l’absurdité a déjà été soulignée. 

15.9 Finalement, concernant la mise en relation des déclarations avec les autres moyens 
de preuve, tout comme pour la partie plaignante C.________, aucun élément de 
preuve objectif ne figure au dossier s’agissant du noyau des faits. L’absence de trace 
ADN du prévenu sur le morceau de scotch, comme l’a relevé la défense, n’est pas 
déterminante (D. 177), ce morceau de scotch n’étant d’ailleurs lui-même pas d’une 
importance quelconque pour l’établissement des faits. Cependant, les déclarations 
des personnes appelées à donner des renseignements contredisent clairement 
certaines déclarations du prévenu (ch. 16).

15.10 Compte tenu de ce qui précède, notamment des déclarations fluctuantes du 
prévenu, la 2e Chambre pénale ne leur accorde aucun crédit.

16. Autres personnes entendues dans le cadre de la procédure s’agissant des faits 
commis au préjudice de C.________ (ch. I.3 AA)

16.1 O.________ n’a pas été témoin de ce qui s’est passé mais en a eu connaissance 
par l’intermédiaire de la partie plaignante C.________, qui le lui a raconté juste après 
les faits du 21 janvier 2020. Il convient tout de même de relever que ses déclarations 
coïncident très exactement sur de très nombreux points avec les faits dénoncés par 
C.________ (D. 77 l. 69-102 ; D. 79-80 l. 173-263 ; D. 94 l. 40-68), y compris 
s’agissant des faits du 5 janvier 2020 (D. 95 l. 104-107). O.________ a rapporté que 
cette dernière lui avait dit d’emblée, avant toute explication, que son beau-père avait 
essayé de la violer (D. 95 l. 73-74). O.________ a en effet décrit que, lorsque 
C.________ était rentrée le 21 janvier 2020 du travail, elle s’était rendue dans sa 
chambre avant d’y être rejointe par le prévenu qui s’était assis à côté d’elle. Elle a 

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ensuite expliqué que C.________ s’était levée car elle était mal à l’aise. Ensuite, le 
prévenu l’avait saisie et jetée sur son lit à elle. La partie plaignante C.________ 
s’était toutefois débattue et avait pu s’enfuir en direction de la porte où elle s’était 
faite rattraper par le prévenu qui l’avait attrapée pour l’empêcher de sortir. Les faits 
s’étaient ensuite déroulés sur le lit dans la chambre de la mère de la victime et le 
prévenu s’était mis sur elle qui continuait de se débattre. Elle lui avait ensuite dit « un 
truc rien à voir » et le prévenu l’avait lâchée, ce qui lui avait permis de s’enfuir et de 
trouver appui auprès de la voisine (D. 94 
l. 52-67). O.________ a expliqué que C.________ lui avait également indiqué que 
le prévenu avait essayé de lui mettre des tablettes dans la bouche (D. 96 
l. 143-144) et qu’elle avait notamment saisi le prévenu au cou pour se défendre 
(D. 97 l. 167). De même, ses observations relatives aux traces de lutte dans 
l’appartement (D. 95 l. 76-77) et à la présence de pastilles dans une casserole dont 
elle a remis une photographie (D. 96 l. 146-151 ; D. 99 ; D. 539 l. 27) tendent à 
confirmer les propos de la partie plaignante selon lesquels ils se seraient battus 
(D. 79-80 l. 198-223) et que le prévenu tenait une sorte de comprimé dans sa main, 
ce qui va à l’encontre des versions du prévenu. Certaines divergences ou lacunes 
entre la description rapportée par O.________ et le récit de C.________ à la police 
démontrent toutefois qu’elles ne se sont pas concertées (D. 97 l. 170-172, 174-176 
et 208). Il en va ainsi de la différence de versions soulevée par la défense, à savoir 
le fait que O.________ a déclaré que le prévenu avait tiré la partie plaignante 
C.________ par les cheveux (D. 94 l. 57), ce que cette dernière n’a pas confirmé, 
en expliquant qu’il l’avait tirée par le capuchon (D. 958 l. 251-253). Cette divergence 
n’est pas rédhibitoire puisqu’il peut s’agir d’un malentendu ou d’une confusion quant 
au geste effectué, étant précisé que dans ses explications sur ce point, O.________ 
a conclu son propos en disant que le prévenu avait brusqué C.________, ce qui est 
correct. De plus, la précision quant au fait que la partie plaignante avait souhaité 
commencer par aller se doucher (D. 94 l. 48-49) représente un comportement 
courant chez les victimes d’agression sexuelle, tout comme le fait qu’elle était 
tétanisée et en pleurs (D. 94 l. 40, 46, 48 ; D. 97 l. 185-187). O.________ et 
C.________ sont de très bonnes amies, mais il n’y a aucun signal de mensonge 
dans le discours de O.________ qui a livré avec franchise que son opinion sur le 
prévenu avait changé du tout au tout depuis le 21 janvier 2020 (D. 96 l. 118-122), 
tout en montrant malgré cela un sens de la nuance et faisant état de l’absence de 
souvenirs ou de connaissance le cas échéant (cf. D. 95 l. 101-102 et 107-110 ; D. 
97 l. 176). Elle a aussi précisé n’avoir personnellement jamais eu de problème avec 
lui (D. 96 l. 124) et n’avoir jamais constaté de signes avant-coureurs dans l’attitude 
du prévenu envers C.________ (D. 96 l. 132). Les déclarations de O.________ sont 
donc crédibles et elles coïncident sur une part essentielle des faits avec celles de 
C.________.

16.2 Les déclarations d’P.________ selon lesquelles elle avait entendu, le 21 janvier 
2020 vers 17:30 heures (D. 89 l. 55 et D. 90 l. 91-94), quelqu’un crier à deux reprises, 
le deuxième cri étant étouffé (D. 89 l. 57-59), avant que la partie plaignante ne se 
réfugie chez elle (D. 89-90 l. 61-65), ne permettent pas de faire prévaloir la version 

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d’une des parties puisque, dans sa version, le prévenu a également reconnu avoir 
mis sa main sur la bouche de la partie plaignante pour la faire taire (entre autres : 
D. 62 l. 140, 157 ; D. 63 l. 163-164 ; D. 158 l. 124) et que celle-ci était ensuite sortie 
de l’appartement et s’était rendue chez une voisine (D. 63 l. 174). Toutefois, cette 
dernière a également expliqué avoir entendu du bruit (Ich hörte « bumm, bumm hier, 
bumm bumm da » ; D. 89 l. 56), ce qui tend à démontrer que les parties se sont 
battues, contrairement à ce qu’a parfois soutenu le prévenu (D. 70 l. 526-527 ; D. 
159 l. 148). Elle a également indiqué que le prévenu avait sorti de sa poche une 
lavette (D. 90 l. 69-70) et que C.________ lui avait dit que celui-ci lui avait appliqué 
cette dernière sur la bouche (D. 90 l. 71), ce qui contredit les déclarations du prévenu 
qui avait expliqué avoir eu un mouchoir dans sa main (D. 69-70 l. 507-512). De 
même, elle a décrit la partie plaignante comme apeurée, choquée, tremblante et 
démunie (D. 90 l. 108-110 ; D. 91 l. 113, 119), ce qui est bien plus l’expression d’un 
réel traumatisme que la résultante d’une simple altercation, même physique, avec 
un proche (cf. D. 91 l.143-146), la version des faits du prévenu ne coïncidant à 
l’évidence pas avec l’état de choc (D. 537 l. 26-28) et de peur dans lequel était 
C.________ lorsqu’elle s’est réfugiée chez P.________, à qui elle a formellement 
demandé de l’aide, en français puis en anglais (D. 89-90 l. 62-64) puis de 
l’accompagner pour récupérer ses clés (D. 90 l. 66). Ainsi, c’est vainement que la 
défense a prétendu en plaidoirie que C.________ avait simulé une attaque et un état 
de panique auprès de P.________. En outre, si tel avait été le cas, la partie 
plaignante aurait été beaucoup plus précise et aurait porté des accusations bien plus 
directes dans le cadre des explications qu’elle a données à cette dernière lorsqu’elle 
l’a recueillie (D. 90 l. 64-71 et 108-109 ; D. 91 l. 130-154). Les déclarations 
d’P.________ sont crédibles. Elle n’a strictement aucun intérêt à mentir. Elle n’est 
pas particulièrement proche ni d’une partie ni de l’autre. Il est normal que ses 
secondes déclarations, auprès des Juges de première instance, soient moins 
précises que les premières, compte tenu du temps écoulé et de l’état de surprise qui 
était le sien lors des faits. En outre, le 4 juillet 2022, elle a dû faire sa déposition en 
présence du prévenu, alors qu’elle avait expliqué à la police à quel point elle redoutait 
une telle situation et sa peur à l’idée que ce dernier puisse savoir qu’elle avait fait 
des déclarations (D 92 l. 173ss). 

16.3 E.________ se trouvait à l’étranger lors des faits dénoncés par sa fille et n’en a eu 
connaissance que par les explications de celle-ci (D. 121 l. 43). Elle a indiqué que 
cela s’était déroulé lorsque sa fille était rentrée du travail alors que le prévenu se 
trouvait déjà dans l’appartement, que celui-ci s’était rendu auprès de C.________ 
qui se trouvait dans une autre pièce et qu’il l’avait attrapée par le col. Selon ses dires, 
sa fille avait ensuite frappé le prévenu avec une tasse, puis elle était tombée et le 
prévenu l’avait trainée jusque dans la chambre à coucher. Là, le prévenu avait 
essayé de lui fermer la bouche avec un chiffon. E.________ a également ajouté que 
sa fille s’était débattue et qu’elle avait essayé de se défendre avec son coude. Le 
prévenu s’était ensuite couché sur elle et l’avait saisie au cou et étranglée. 
C.________ lui avait alors demandé de la laisser et lui avait promis de ne rien dire à 
personne puis s’était enfuie chez une voisine (D. 121 l. 31-40). La Cour constate 

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que, si des divergences existent entre les déclarations de E.________ et de sa fille 
– notamment sur l’objet utilisé par C.________ (D. 79 l. 204-206 ; D. 121 
l. 34-35) ou quant à l’étranglement dénoncé par E.________ qui ne ressort pas des 
déclarations de sa fille (D. 121 l. 37-38) –, elles ont toutes les deux rapporté qu’il y 
avait eu une bagarre entre C.________ et le prévenu dans 2 pièces différentes 
(D. 79 l. 194-195, 213 ; D. 121 l. 33-35), que la partie plaignante s’était défendue une 
première fois en frappant le prévenu avec un récipient (D. 79 l. 204-206 ; D. 121 
l. 34-35) et que, lorsqu’ils étaient dans la chambre à coucher, le prévenu s’était 
positionné sur la partie plaignante (D. 80 l. 214 ; D. 121 l. 37) et avait appliqué ou 
voulu appliquer un textile sur sa bouche (D. 80 l. 217-219 ; D. 121 l. 36), la partie 
plaignante essayant tant bien que mal de se défendre avec ses bras (D. 80 
l. 215-217 ; D. 121 l. 36-37). Leurs déclarations convergent également sur la fin de 
l’épisode en question puisqu’elles ont, l’une comme l’autre, affirmé que C.________ 
avait supplié le prévenu de la lâcher en lui promettant de ne rien dire à personne 
(D. 80 l. 221-222 ; D. 121 l. 38-39) et qu’elle s’était ensuite réfugiée chez une voisine 
(D. 80 l. 227-228 ; D. 121 l. 39-40). Il y a donc une grande convergence entre les 
déclarations de E.________ et celles de sa fille, sans que celle-ci soit totale, ce qui 
est un signe de crédibilité et permet de retenir que toutes deux n’ont pas préparé 
leurs auditions. Ainsi, quant à l’étranglement de C.________ par le prévenu évoqué 
par E.________, c’est une divergence mineure au vu de l’ensemble et qui pourrait 
s’expliquer par le fait qu’à l’inverse, C.________ a dit avoir fait une clé de bras au 
cou du prévenu lors des événements du 21 janvier 2020. 

16.4 Les déclarations faites par N.________, qui a appris les faits par O.________ et sa 
sœur (D. 109 l. 57-58) puisqu’il n’était pas présent au moment où cela s’est passé 
(D. 113 l. 295 s.), ne contiennent pas d’indications quant au déroulement des 
évènements du 21 janvier 2020. En effet, il a seulement indiqué qu’elles lui avaient 
dit que le prévenu avait essayé de violer sa sœur (D. 108 l. 38 ; D. 109 l. 69). Il a 
toutefois également fait mention que sa sœur avait frappé le prévenu à la tête avec 
un verre (D. 109 l. 69-70) et qu’il avait vu des traces de lutte et un morceau de scotch 
gris avec des cheveux collés (D. 113 l. 282-283 ; D. 114 l. 310), ce qui corrobore, 
sur ces points, les déclarations faites par C.________ (D. 79 l. 204-206 ; D. 80 
l. 246-248). Ces déclarations ne sont pas particulièrement utiles à l’établissement 
des faits mais il sied de noter qu’elles appuient totalement celles de C.________.

17. Appréciation de la 2e Chambre pénale s’agissant des faits commis au préjudice 
de C.________ (ch. I.3 AA)

17.1 Au vu de ce qui précède, la Cour parvient à la conclusion que les déclarations de la 
partie plaignante C.________ doivent être qualifiées de totalement crédibles, ayant 
au surplus été confirmées par les auditions des quatre personnes, contrairement à 
celles du prévenu qui ne le sont pas.

17.2 La 2e Chambre pénale retient ainsi en résumé ceci : 

- Le 5 janvier 2020, vers 03:15 heures, le prévenu est entré dans la chambre de 
la partie plaignante et de son frère alors qu’ils dormaient. Comme C.________ 

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s’est réveillée, le prévenu l’a invitée à le rejoindre dans la chambre à coucher de 
la mère de celle-ci pour prétendument discuter, puis comme elle l’avait suivi, il 
lui a demandé de s’asseoir à côté de lui sur le lit. Le prévenu l’a ensuite enlacée 
de ses bras en lui disant qu’il avait besoin d’elle avant de la diriger vers l’oreiller 
pour la coucher. Elle l’a repoussé avec ses bras en lui demandant de s’enlever. 
Il est resté plusieurs secondes sur elle tout en la tenant en l’entourant de ses 
bras. La victime l’a repoussé plus fortement et le prévenu s’est redressé. Elle est 
parvenue à se mettre debout mais le prévenu l’a aussitôt saisie par les poignets. 
C.________ lui a dit agressivement de la lâcher, menaçant également de se 
mettre à crier (D. 77 l. 87 ; D. 954 l. 60-62), et a fait des mouvements brusques 
avec les bras afin de le repousser et de lui faire lâcher prise. Elle s’est ensuite 
réfugiée dans sa chambre. Comme elle désirait verrouiller sa porte, elle est allée 
chercher rapidement la clé qui était dans la chambre de sa mère. Le prévenu a 
voulu entrer dans la chambre de C.________ mais elle est parvenue à fermer sa 
porte à clé avant qu’il n’entre. 

- Le 21 janvier 2020, après 17:15 heures, après avoir vaqué à diverses 
occupations dans son appartement, seule en présence du prévenu qui avait 
envoyé son frère jouer à l’extérieur, C.________ a voulu s’enfermer dans sa 
chambre, commençant à se sentir mal à l’aise, mais le prévenu l’a prise de 
vitesse et est entré dans sa chambre, avec un sourire pervers, et est venu 
s’assoir à côté d’elle sur son lit. Elle s’est levée, le prévenu aussi. Il a saisi le 
poignet droit de C.________ et lui a demandé pourquoi elle pensait qu’il était un 
pervers, la partie plaignante demandant alors au prévenu de la laisser. 
Celui-ci l’a ensuite basculée très rapidement sur le lit et s’est couché sur elle. Le 
prévenu a alors mis sa main gauche sur la bouche de la victime pour l’empêcher 
de crier et a tenté, avec son autre main, d’insérer quelque chose de rond et blanc 
(D. 81 l. 310) dans la bouche de C.________, tout en lui bloquant ses jambes 
avec les siennes alors qu’elle se débattait avec les bras. C.________ a alors 
réussi à s’emparer d’un verre posé sur sa table de nuit et en a frappé le prévenu 
à la tête à deux reprises, avant que l’objet ne lui glisse de la main (D. 79 
l. 204-206). Ayant finalement réussi à se libérer du prévenu, elle a couru vers la 
porte d’entrée de l’appartement mais le prévenu l’a rattrapée et l’a tirée par le 
capuchon de son pull, la faisant tomber au sol. Le prévenu l’a alors empoignée 
par le col pour la soulever et l’a poussée sur le lit de sa mère. Il s’est à nouveau 
couché sur elle dans le but de l’immobiliser et a de nouveau mis sa main sur la 
bouche de la victime pour l’empêcher de crier. Elle a