# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d40a425a-6d68-55eb-abe5-92cb4e17755a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-02-19
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour pénale) Chambre pénale de recours 19.02.2024 P/26793/2023
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_011_P-26793-2023_2024-02-19.pdf

## Full Text

REPUBLIQUE ET  
 

CANTON DE GENEVE  

POUVOIR JUDICIAIRE  

P/26793/2023 ACPR/125/2024 

COUR DE JUSTICE 

Chambre pénale de recours 

Arrêt du lundi 19 décembre 2024 

 

Entre 

A______, actuellement détenu à la prison de B______, représenté par Me C______, avocat,  

recourant, 

 

contre l'ordonnance de prolongation de la détention provisoire rendue le 23 janvier 2024 par 

le Tribunal des mesures de contrainte, 

 

et 

LE TRIBUNAL DES MESURES DE CONTRAINTE, rue des Chaudronniers 9,  

1204 Genève - case postale 3715, 1211 Genève 3, 

LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, 

1213 Petit-Lancy - case postale 3565, 1211 Genève 3, 

intimés. 

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P/26793/2023 

EN FAIT : 

A. Par acte expédié le 5 février 2024, A______ recourt contre l'ordonnance du 
23 janvier précédent, notifiée le lendemain, par laquelle le Tribunal des mesures de 
contrainte (ci-après : TMC) a ordonné la prolongation de sa détention provisoire 
jusqu'au 10 mars 2024. 

 Le recourant conclut à sa mise en liberté immédiate, subsidiairement au moyen de 
mesures de substitution "appropriées", ou, plus subsidiairement, à la limitation de sa 
détention au 29 février 2024. 

B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : 

 a. A______, ressortissant français né en 1984, a été arrêté le 6 décembre 2023. Il est 
prévenu de tentative d'extorsion et chantage (art. 22 cum 156 CP), contrainte 
(art. 181 CP) et infraction à l'art. 33 LArm. 

Il est fortement soupçonné d'avoir, à Genève, à partir d'octobre 2023, en profitant de 
sa carrure imposante, exercé des pressions, menaces et violence sur D______ – qui 
n'a pas déposé plainte pénale –, respectivement ses proches, dans le but de récupérer 
le solde d'une dette de jeu d'environ CHF 170'000.- due par le précité à E______, 
plus particulièrement, en menaçant de lui casser les dents et de lui couper un doigt ; 
lui donnant une gifle ; effectuant une "balayette" pour le faire tomber, puis lui 
donnant divers coups de pieds dans le dos ainsi que des coups de poings au visage, 
lui causant ainsi des lésions (30 novembre 2023) ; en annonçant au père de D______ 
qu'il allait "prendre" son fils avec lui à F______ (30 novembre 2023); et en 
ordonnant à ce dernier de se rendre "sans faute" à la gare, puis lui disant qu'il allait le 
suivre à F______, avant de l'obliger à utiliser le haut-parleur de son téléphone pour 
parler à ses proches. 

Il lui est en outre reproché d'avoir détenu et porté sur lui, le 6 décembre 2023, un 
taser, soit une arme interdite. 

 b.  Il ressort du dossier que D______, né en 2000, souffre d'une addiction au jeu et 
doit de l'argent à de nombreuses personnes.  Dans ce cadre, il avait contracté auprès 
de E______, domicilié en France, un prêt de USD 470'000.- en crypto-monnaie, soit 
environ CHF 430'000.-, qu'il avait remboursé en partie. La police a été contactée par 
les parents de D______, qui étaient inquiets pour lui en raison des pressions exercées 
par A______. D______ s'est finalement, le 7 décembre 2023, rendu dans un poste de 
police pour "éviter un déplacement forcé à F______" et "laisser une trace au cas où 
un événement plus grave venait à se passer" ; il n'a pas déposé plainte pénale. 

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c.  Lors de son audition par la police, D______ a admis qu'il devait encore environ 
un solde de CHF 170'000.- à E______, lequel avait envoyé A______ récupérer 
l'argent. Au début, il avait remis des sommes, suivant ses possibilités, à A______, 
qui était "assez satisfait". A______ lui avait remis EUR 8'000.- afin qu'il achète des 
montres en leasing,  mais les demandes avaient été refusées par les revendeurs.  

Les choses s'étaient "envenimées" lorsque E______ s'était impatienté. Environ trois 
semaines avant l'arrestation de A______, ce dernier avait commencé à le menacer. 
"Au départ" – sans précision de date –, le précité lui avait donné une gifle. Puis, le 
30 novembre 2023, A______ l'avait fait chuter en lui faisant une "balayette", et lui 
avait donné des coups de poing au visage et des coups de pied dans le dos. Le 
6 décembre 2023, A______ l'avait sommé de se rendre à la gare, ce qu'il avait fait, 
tout en demandant à son amie de "faire le guet" pendant qu'il rencontrait le précité, 
car il avait peur.  

Ladite amie a déclaré à la police avoir fait le guet ce jour-là et lors de précédentes 
rencontres entre D______ et A______, mais n'avoir jamais assisté à des actes de 
violence de la part du dernier cité. Elle savait seulement que la situation était 
"tendue", car D______ devait beaucoup d'argent à E______ et d'autres personnes. 

 D______ n'a pas fait constater médicalement de lésions, mais a photographié ses 
tuméfactions au visage (pommette et lèvres) et à la main, photographies que la police 
a extraites du téléphone du précité et qui figurent au dossier. 

 Le père de D______ a expliqué avoir entendu parler de A______ en octobre 2023 
par son fils, qui disait que ce dernier le frappait et le menaçait pour récupérer l'argent 
dû à E______. Il avait lui-même rencontré A______ à une reprise. Ce dernier lui 
avait dit qu'il allait "prendre [s]on fils". Lorsqu'il lui avait rétorqué que ce serait un 
enlèvement, A______ lui avait répondu que D______ le suivrait de son plein gré. Il 
avait conseillé à son fils d'appeler la police mais ce dernier n'avait pas voulu, car "ça 
n'allait rien changer". Durant cette période, son fils lui avait plusieurs fois réclamé 
de l'argent pour régler ses dettes, requêtes auxquelles il n'avait pas accédé. 

 Selon les informations recueillies par la police, E______, domicilié à F______, a été 
identifié. Il serait connu pour extorsion par violence, violence commises en réunion 
et menaces de mort réitérées. 

d.  Lors de son audition par la police et le Ministère public, A______ a exposé être 
venu à Genève, une première fois, en août 2023 à la demande de E______, pour 
récupérer la somme d'argent due par D______ au précité. À Genève, ce dernier lui 
avait remis un sac en plastique contenant l'argent, que lui-même avait transporté 
jusqu'à F______ pour qu'il soit remis à E______. En septembre 2023, D______ lui 
avait encore remis CHF 10'000.-, que lui-même avait ensuite ramenés à F______. 
Lors de sa troisième venue à Genève, dix jours avant son arrestation, D______ ne lui 

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avait pas remis d'argent, car il n'en avait pas. Le précité lui avait toutefois dit qu'il 
était sur "un coup […] pour avoir du cash" et qu'il lui fallait une mise de départ, de 
sorte que lui-même lui avait versé EUR 10'500.- de ses propres économies, que 
D______ ne lui avait pas restitués. 

 La semaine avant son arrestation, il était revenu à Genève pour rencontrer D______. 
Il lui avait "mis des baffes", avec la main ouverte, et lui avait fait une "balayette", 
provoquant sa chute. Il ne l'avait toutefois pas frappé, ni au visage ni dans le dos. Sur 
proposition de D______, ils étaient allés voir le père et les grands-parents du précité, 
qui disait pouvoir obtenir de l'argent de ses proches, mais les intéressés n'avaient pas 
été "réceptifs". Lui-même était resté en retrait lors de ces rencontres. 

 Le 6 décembre 2023, il était revenu à Genève pour confronter D______ à ses 
mensonges, ce dernier lui affirmant depuis plusieurs jours qu'il allait recevoir de 
l'argent, mais rien de s'était produit. Il avait convenu avec E______ de ramener 
D______ avec lui à F______ pour que ce dernier travaille dans une société, en vue 
de rembourser sa dette. Il n'avait nullement menacé le précité de lui casser les dents 
ou de lui couper un doigt, ni ne l'avait contraint. Il l'avait giflé, mais ne lui avait pas 
causé de lésions. 

 e.  S'agissant de sa situation personnelle, A______, domicilié en France, est marié 
et sans enfants. Il dit percevoir un revenu de EUR 1'000.- par mois en qualité d'hôte 
d'accueil, son épouse gagnant quant à elle EUR 3'500.-. 

 Selon l'extrait de son casier judiciaire français, il a été condamné à 16 reprises, 
notamment pour transport et détention de stupéfiants (2005 et 2013), mise en danger 
d'autrui (2006), rébellion (2009), obtention frauduleuse d'un document administratif 
(2013), escroquerie en bande organisée (2015), menace et violence avec usage ou 
menace d'une arme suivie d'incapacité supérieure à huit jours (2018) et diverses 
infractions au code de la route.  

Il n'a pas d'antécédents judiciaires en Suisse. 

f.  Saisie d'un recours contre l'ordonnance de mise en détention provisoire – 
initialement ordonnée jusqu'au 6 mars 2024 –, la Chambre de céans a partiellement 
admis, dans son arrêt du 11 janvier 2024 (ACPR/12/2024), le recours et fixé 
l'échéance de la détention provisoire au 25 janvier 2024. 

Le risque de collusion avec D______ était patent, ainsi qu'avec le père du précité. Il y 
avait donc lieu de maintenir le prévenu en détention jusqu'à la confrontation avec les 
prénommés. En revanche, il ne paraissait pas, a priori et sans autre précision du 
Ministère public, qu'une collusion entre le prévenu et E______ compromît 
l'instruction de la cause. Certes, le précité avait envoyé le prévenu récupérer l'argent 
dû par D______, mais il n'apparaissait pas qu'il aurait commandité les actes de 

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violence, ce que la mise en prévention du recourant ne mentionnait pas. Même dans 
ce cas, on ne saurait maintenir en détention le prévenu pour circonscrire les actes 
d'une personne contre laquelle aucune instruction n'avait été ouverte. En l'état, la 
détention de A______ n'apparaissait ainsi pas nécessaire pour ces actes d'instruction, 
pas plus que dans l'attente de l'analyse de son téléphone portable, dont il avait 
accepté la saisie et avait remis les codes d'accès. Le risque de collusion n'était pas 
non plus invoqué à l'égard de la compagne de D______. 

Au vu des actes d'instruction requis, la détention provisoire ordonnée pour trois mois 
était en l'état disproportionnée et il y avait lieu de ramener son échéance au 
25 janvier 2024, afin de permettre au Ministère public de procéder aux 
confrontations susmentionnées, puis de déterminer si d'autres actes d'instruction 
nécessiteraient le maintien du prévenu en détention. Il était relevé que la présence du 
prévenu aux actes de la procédure pourrait, au regard du risque de fuite, être garantie 
par le versement de sûretés (art. 238 CPP). Le risque de récidive retenu devrait, quant 
à lui, être réexaminé à l'aune des éléments nouvellement recueillis par l'instruction. 

g.  Il ressort de l'analyse du téléphone portable du prévenu que E______ était au 
courant des violences et demandait des précisions et description à cet égard.  

h.  Le 16 janvier 2024, le Ministère public a procédé à la confrontation du prévenu 
avec D______ et avec le père de ce dernier.  

h.a. En substance, D______ a déclaré avoir emprunté USDT 480'000.- à E______. Il 
avait perdu la somme au jeu. À la demande du précité, il avait signé une 
reconnaissance de dette pour EUR 240'000.-, qu'il avait remboursée "fin août 2023". 
Préalablement, il avait remboursé USDT 60'000.-. Il avait rencontré pour la première 
fois A______ à l'occasion du remboursement des EUR 240'000.- et leur rencontre 
s'était déroulée de manière "correct[e]". Dix jours plus tard, il avait remboursé 
CHF 10'000.- supplémentaires à A______, qui n'avait pas proféré de menaces. Lors 
de la venue de E______ à Genève le 2 septembre 2023, il avait crédité à ce dernier 
USDT 8'000.-. Durant son hospitalisation à la clinique G______, pour son addiction, 
A______ s'était présenté devant le bâtiment et, lorsqu'il était sorti le rejoindre, lui 
avait donné une claque en lui disant de "sortir très vite de l'argent". C'était la 
première fois qu'il recevait un coup. En raison de la pression qu'il subissait, son 
hospitalisation avait dû être interrompue, car ce contexte n'était pas propice au 
traitement. E______ lui avait par exemple demandé de partager sa localisation, qu'il 
devait laisser en permanence. Lors d'une rencontre ultérieure avec A______, ce 
dernier l'avait poussé et fait chuter. Sous la pression, il avait régulièrement promis à 
A______ qu'il allait rembourser, ou que c'était fait, alors que tel n'était pas le cas, ce 
qui avait énervé le précité, lequel avait commencé à lui donner des gifles. Par la 
suite, sur sa suggestion, A______ avait versé deux acomptes de CHF 4'000.- chacun 
pour réserver des montres d'une valeur de CHF 15'000.- pièce, mais les demandes 
avaient été refusées, ce qu'il n'avait osé lui dire. Lorsque l'intéressé s'était rendu 

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compte qu'il s'agissait d'une "supercherie de plus", il l'avait frappé. C'était à son 
initiative à lui [D______], qu'ils avaient été voir ses grands-parents – car il pensait 
qu'ils pourraient lui venir en aide financièrement –, puis son père. Il [le recourant] 
voulait "monter la pression" auprès des siens. Après l'arrestation de A______ et 
jusqu'au 11 décembre 2023, E______ l'avait contacté en lui demandant de faire le 
maximum pour la mise en liberté du prévenu. 

h.b.  Le père de D______ a déclaré que son fils devait déjà de l'argent à E______ en 
2019, qui avait été remboursé mais était réapparu en 2023 pour réclamer le 
remboursement des sommes nouvellement prêtées. Son fils disait qu'il avait peur de 
A______, qu'il allait se faire tuer, mais ne voulait pas se rendre à la police. Lorsqu'il 
avait rencontré A______, la rencontre était cordiale "en fonction de la situation". Ce 
dernier lui avait dit que son fils irait avec lui à F______ ("on l'emmène"), de son 
plein gré. Estimant que cela allait trop loin, il avait dénoncé les faits à la police. 

h.c. A______ a confirmé avoir donné des gifles à D______ et l'avoir fait chuter. Ce 
dernier l'avait amené à lui verser de l'argent mais s'était moqué de lui en lui faisant 
croire qu'il allait recevoir des montres en échange, alors qu'il n'en était rien. En plus 
d'une ludopathie, D______ souffrait de mythomanie et lui-même était tombé dans ses 
mensonges en lui prêtant de l'argent. Il avait perdu son calme et l'avait giflé. Lui-
même était harcelé par E______, qui souhaitait qu'il mette la pression sur D______. 
Dans ses messages à E______, il avait exagéré les faits qu'il lui relatait, soit les 
violences exercées sur D______, pour l'impressionner. Il aurait dû rester en retrait, 
car les dettes ne le regardaient pas et même si D______ ne remboursait pas, il 
touchait son salaire. Il avait été dépassé par sa position, entre E______ qui voulait 
légitimement récupérer son argent, et D______ qui le "noyait dans ses mensonges".  

i.  Le 16 janvier 2024, le Ministère public a ordonné l'ouverture d'une instruction 
contre E______, pour contrainte, voire extorsion. 

j. Le 18 janvier 2024, le Ministère public a requis la prolongation de la détention 
provisoire de A______. 

k.  Parallèlement, le Procureur a convoqué E______ à une audience le 27 février 
2024 et, en même temps, a adressé une commission rogatoire à la France pour le 
localiser et l'auditionner. 

l. Le 30 janvier 2024, l'avocat de E______ a requis un sauf-conduit en vue de 
l'audience susmentionnée, qui a été délivré le même jour par le Ministère public. 

m. L'audition de la compagne et de la mère de D______ est fixée au 5 mars 2024. 

C. Dans l'ordonnance querellée, le TMC a retenu que les charges – pour l'infraction de 
contrainte – demeuraient suffisantes pour justifier le maintien en détention provisoire 

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de A______, au vu des déclarations de D______, des photos transmises par ce 
dernier, des déclarations du père du précité, des déclarations du prévenu et des 
messages échangés entre celui-ci et E______. 

Le risque de fuite perdurait, au vu de la nationalité française du prévenu et l'absence 
d'attache avec la Suisse. Le risque de collusion demeurait tangible, vis-à-vis de 
E______, au vu des messages échangés, démontrant la participation du précité aux 
faits reprochés à A______. Il convenait par conséquent d'éviter que le prévenu ne le 
contacte dans le but de chercher à influencer ses déclarations et compromette ainsi la 
recherche de la vérité. Le risque de réitération demeurait patent, au vu des 
antécédents du prévenu. 

Aucune des mesures de substitution proposées par le prévenu n'était apte à pallier les 
risques retenus, sauf à constater sa fuite après qu'elle ne survienne. L'interdiction de 
contact avec E______ n'était pas suffisante, le simple engagement du prévenu en ce 
sens ne présentant aucune garantie particulière. Le dépôt d'une caution, d'un montant 
non articulé et dont la provenance n'était pas indiquée, n'était pas documenté, de 
sorte qu'il est impossible de vérifier l'identité de la personne qui serait prête à verser 
une somme, sa situation patrimoniale ou encore l'origine des fonds proposés. 

La prolongation de la détention provisoire, pour une durée d'un mois et demi, était 
nécessaire au Ministère public pour confronter le prévenu à E______ le 25 (sic) 
février 2024, puis, dans la foulée, à H______ et à la mère de D______. Elle 
respectait le principe de proportionnalité. 

D. a.  Dans son recours, A______ soutient que, contrairement à ce qu'avait retenu le 
TMC, seule une tentative de contrainte – et non une contrainte – pouvait lui être 
reprochée, car D______ n'avait jamais déclaré avoir adopté un comportement induit 
par A______, et les photographies produites par ce dernier n'en attestaient nullement. 
Ainsi, les messages échangés avec E______ ne reflétaient pas la réalité des 
événements, mais une manière pour lui d'impressionner le précité et lui cacher la 
sympathie qu'il éprouvait pour D______, qu'il essayait d'aider. En outre, il n'était pas 
établi que les auditions fixées par le Ministère public permettraient d'apporter un 
éclairage sur les faits le concernant. L'audition de E______ avait pour objectif 
d'instruire les faits reprochés à celui-ci, et ni la compagne ni la mère de D______ ne 
le mettaient pas en cause. Sa détention provisoire n'était donc plus proportionnée. 
D'ailleurs, le Ministère public pouvait entendre ces dernières avant la confrontation 
avec E______. Ainsi, la limitation de la détention provisoire au 29 février 2024 
permettrait au Ministère public de procéder aux actes d'instruction visés et de 
déterminer la suite qu'il souhaitait donner au dossier. 

 b.  Le Ministère public conclut au rejet du recours. Les charges ne s'étaient pas 
amoindries, au contraire. La confrontation avec D______ avait confirmé les 
violences subies par ce dernier. L'analyse du téléphone du prévenu avait par ailleurs 

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permis de mettre en évidence les messages échangés par le prévenu et E______ au 
sujet des actes de violence. L'instruction devrait déterminer la réalisation ou non 
d'une infraction de contrainte, voire de tentative d'extorsion et chantage. Dans la 
mesure où il était reproché à A______ et E______ d'avoir agi de concert, le risque de 
collusion était important, ce d'autant que le premier soutenait que les messages 
envoyés au second ne reflétaient pas la réalité. Aucune mesure de substitution n'était 
de nature à pallier ce risque, et il se justifiait d'entendre d'abord E______ puis la 
compagne et la mère de D______ pour éviter de devoir répéter les auditions de ces 
dernières.  

c.  Le TMC maintient les termes de son ordonnance et renonce à formuler des 
observations. 

 d.  Le recourant a répliqué. 

EN DROIT : 

1. Le recours est recevable pour avoir été déposé selon la forme et dans le délai 
prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al. 1 CPP), concerner une ordonnance sujette à recours 
auprès de la Chambre de céans (art. 222 et 393 al. 1 let. c CPP) et émaner du prévenu 
qui, partie à la procédure (art. 104 al. 1 let. a CPP), a qualité pour agir, ayant un 
intérêt juridiquement protégé à la modification ou à l'annulation de la décision 
querellée (art. 382 al. 1 CPP). 

2. Le recourant semble soutenir que les charges se seraient amoindries. 

Tel n'est pas le cas. Dans son précédent arrêt, auquel il peut être renvoyé s'agissant 
du développement juridique, la Chambre de céans a retenu (consid. 4.3.), que le 
recours à la force physique en vue d'amener D______ à rembourser sa dette alors 
qu'il n'en avait – apparemment – pas les moyens, remplissait les conditions, à tout le 
moins, d'une tentative de contrainte (art. 22 cum 181 CP), de sorte qu'il existait des 
soupçons suffisants de la commission d'un délit au sens de l'art. 221 al. 1 CPP. 

Ce constat ne s'est pas modifié depuis lors, la confrontation du 16 janvier 2024 ayant, 
au contraire, confirmé que le recourant a fait usage de violence à l'égard de D______ 
– ce qu'il ne conteste au demeurant pas –, parce que ce dernier ne remboursait pas les 
sommes dues, notamment à son égard à lui. 

Les charges demeurent dès lors suffisantes. 

3. Le recourant conteste le risque de collusion à l'égard de E______. 

3.1. Pour retenir l'existence d'un risque de collusion, l'autorité doit démontrer que les 
circonstances particulières du cas d'espèce font apparaître un danger concret et 

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sérieux de manœuvres propres à entraver la manifestation de la vérité, en indiquant, 
au moins dans les grandes lignes et sous réserve des opérations à conserver secrètes, 
quels actes d'instruction doivent être encore effectués et en quoi la libération du 
prévenu en compromettrait l'accomplissement. Dans cet examen, entrent en ligne de 
compte les caractéristiques personnelles du détenu, son rôle dans l'infraction ainsi 
que ses relations avec les personnes qui l'accusent. Entrent aussi en considération la 
nature et l'importance des déclarations, respectivement des moyens de preuve 
susceptibles d'être menacés, la gravité des infractions en cause et le stade de la 
procédure. Plus l'instruction se trouve à un stade avancé et les faits sont établis avec 
précision, plus les exigences relatives à la preuve de l'existence d'un risque de 
collusion sont élevées (ATF 137 IV 122 consid. 4.2 ; 132 I 21 consid. 3.2 ; arrêt du 
Tribunal fédéral 7B_464/2023 du 11 septembre 2023 consid. 4.1). 

3.2. En l'espèce, le risque de collusion avec E______, désormais prévenu des mêmes 
faits que ceux reprochés au recourant, est patent. Le recourant allègue en effet avoir 
agi sur instructions du précité, qui l'employait pour récupérer l'argent dû par 
D______ et lui demandait de faire pression sur lui. L'audience de confrontation a 
donc pour but de déterminer l'implication de chacun des protagonistes dans les 
événements, et les éventuels ordres donnés, respectivement suivis, en vue d'amener 
D______ à rembourser les sommes dues. À cet égard, les messages téléphoniques 
figurant au dossier ne sont pas suffisants à établir les faits, étant relevé que le 
recourant soutient au demeurant qu'ils ne seraient pas le reflet de la réalité. Il y a 
donc bien à rechercher celle-ci lors de la confrontation, laquelle aura, semble-t-il, 
lieu puisque E______ a demandé, et obtenu, un sauf-conduit. 

Dans ce contexte, une interdiction de contact ne serait pas suffisante à pallier le 
risque de collusion, au vu de son importance. 

En revanche, c'est à tort que TMC et Ministère public retiennent un risque de 
collusion avec la compagne et la mère de D______, car ce risque n'a pas été retenu 
par le passé (cf. ACPR/12/2024 consid. 5). Au demeurant, le contenu de leur audition 
à la police ne justifierait pas le maintien en détention du recourant. 

4. Le recourant ne discute pas les autres risques retenus par le TMC.  

 4.1. Dans son précédent arrêt, la Chambre de céans a retenu (consid. 8.2.) que le 
risque de fuite, concret, pourrait être pallié par le versement de sûretés (art. 238 
CPP). Il appartiendra au recourant, respectivement à son conseil, de proposer une 
somme et d'étayer sa provenance. 

  4.2. Les charges ne s'étant pas alourdies depuis le dernier arrêt de la Chambre de 
céans, il y a lieu de retenir une absence de risque de réitération, nonobstant les 
antécédents du recourant, ce dernier ne semblant pas présenter de risque pour d'autres 

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personnes, et le contexte des violences qui lui sont reprochées à l'égard de D______ 
ne devant désormais plus se reproduire. 

5.  Le recourant critique la durée de la détention provisoire ordonnée. 

5.1.  À teneur des art. 197 al. 1 et 212 al. 3 CPP, les autorités pénales doivent 
respecter le principe de la proportionnalité lorsqu'elles appliquent des mesures de 
contrainte, afin que la détention provisoire ne dure pas plus longtemps que la peine 
privative de liberté prévisible. Selon une jurisprudence constante, la possibilité d'un 
sursis, voire d'un sursis partiel, n'a en principe pas à être prise en considération dans 
l'examen de la proportionnalité de la détention préventive (ATF 133 I 270 
consid. 3.4.2 p. 281-282 ; 125 I 60 ; arrêts du Tribunal fédéral 1B_750/2012 du 
16 janvier 2013 consid. 2, 1B_624/2011 du 29 novembre 2011 consid. 3.1 et 
1B_9/2011 du 7 février 2011 consid. 7.2). 

5.2.  En l'occurrence, le TMC a ordonné la détention provisoire jusqu'au 10 mars 
2024, pour permettre au Ministère public de procéder à la confrontation du recourant 
avec son co-prévenu, puis avec la compagne et la mère de D______. 

Si le premier acte d'instruction justifie le maintien en détention du recourant, en 
raison du risque retenu ci-dessus, tel n'est pas le cas du second, puisqu'aucun risque 
de collusion n'est retenu à l'égard des précitées.  

À l'issue de l'audience du 27 février 2024. il n'y aura, en principe, plus de risque de 
collusion, de sorte que le Ministère public devra envisager une mise en liberté du 
recourant, pour autant qu'il reçoive dans l'intervalle – et accepte – la proposition de 
caution.  

Dans ce contexte, notamment eu égard aux vérifications de l'origine des suretés 
proposées, la prolongation de la détention, au 10 mars 2024, ne viole pas le principe 
de la proportionnalité, au vu des faits reprochés au recourant – s'ils étaient confirmés 
– et de l'avancement de la procédure depuis le précédent arrêt de la Chambre de 
céans. 

6. Le recours s'avère ainsi infondé et sera rejeté. 

7. Le recourant, qui succombe, supportera les frais envers l'État, qui comprendront un 
émolument de CHF 1'000.- (art. 428 al. 1 CPP et 13 al. 1 du Règlement fixant le tarif 
des frais en matière pénale, RTFMP ; E 4 10.03). 

* * * * * 
  

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P/26793/2023 

 

PAR CES MOTIFS, 

LA COUR : 

Rejette le recours. 

Condamne A______ aux frais de la procédure de recours, qui comprennent un émolument 
de CHF 1'000.-. 

Notifie le présent arrêt, en copie, au recourant (soit, pour lui, son défenseur), au Ministère 
public et au Tribunal des mesures de contrainte. 

Siégeant : 

Madame Daniela CHIABUDINI, présidente; Monsieur Christian COQUOZ et Madame 
Alix FRANCOTTE CONUS, juges; Monsieur Julien CASEYS, greffier. 

 

Le greffier : 

Julien CASEYS 

 La présidente : 

Daniela CHIABUDINI 

 

 

 

 

 

 

 

 
Voie de recours : 

 

Le Tribunal fédéral connaît, comme juridiction ordinaire de recours, des recours en 

matière pénale au sens de l'art. 78 de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; 

RS 173.110); la qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées 

par les art. 78 à 81 et 90 ss LTF. Le recours doit être formé dans les trente jours qui 

suivent la notification de l'expédition complète de l'arrêt attaqué. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 
 

  

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P/26793/2023 

 

P/26793/2023 ÉTAT DE FRAIS  

 
 

 
COUR DE JUSTICE 

 

 
 
 
Selon le règlement du 22 décembre 2010 fixant le tarif des frais en matière pénale 
(E 4 10.03). 
 

Débours (art. 2) 

- frais postaux CHF 10.00 

Émoluments généraux (art. 4)  

- délivrance de copies (let. a) CHF      

- délivrance de copies (let. b) CHF      

- état de frais (let. h) CHF 75.00 

Émoluments de la Chambre pénale de recours (art. 13)   

- décision sur recours (let. c) CHF 1'000.00 

Total  CHF 1'085.00