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**Case Identifier:** c0d16d07-626d-5d28-a32b-be681847170a
**Source:** Genève (GE)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2021-03-22
**Language:** fr
**Title:** Genève Cour de Justice (Cour civile) Chambre civile (Sommaires) 22.03.2021 C/13048/2020
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/GE_Gerichte/GE_CJ_002_C-13048-2020_2021-03-22.pdf

## Full Text

Le présent arrêt est communiqué aux parties par plis recommandés du 31.03.2021. 

 

R E P U B L I Q U E   E T  
 

CANTON DE GENEVE 

P O U V O I R  J U D I C I A I R E  

C/13048/2020 ACJC/377/2021 

ARRÊT 

DE LA COUR DE JUSTICE 

Chambre civile 

DU LUNDI 22 MARS 2021 

 

Entre 

Monsieur A______, domicilié ______ [GE], recourant contre un jugement rendu par la 
4ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 4 janvier 2021, 

comparant par Me Vanessa Ndoumbe Nkotto, avocate, boulevard des Philosophes 9, 

1205 Genève, en l'étude de laquelle il fait élection de domicile, 

et 

Madame B______, domiciliée ______ [GE], intimée, comparant en personne. 

 

 

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C/13048/2020 

EN FAIT 

A. Par jugement JTPI/15904/2020 du 4 janvier 2021, reçu le lendemain par 
A______, le Tribunal de première instance, statuant par voie de procédure 

sommaire, a prononcé la mainlevée définitive de l'opposition formée par le précité 

au commandement de payer, poursuite n° 1______, pour le poste 1 à concurrence 

de 33'200 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 16 mars 2020 et pour le poste 2 à 

concurrence de 238 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 1
er

 juin 2020 (ch. 1 du 

dispositif), mis les frais judiciaires - arrêtés à 400 fr. - à la charge de A______, les 

compensant avec l'avance fournie par B______ et condamné en conséquence le 

premier à payer à la seconde la somme de 400 fr. (ch. 2), dit qu'il n'était pas alloué 

de dépens (ch. 3) et débouté les parties de toutes autres conclusions (ch. 4). 

B. a. Par acte expédié le 15 janvier 2021 à la Cour de justice, A______ recourt 
contre ce jugement. Il conclut à l'annulation de celui-ci, et implicitement au rejet 

de la requête de mainlevée définitive, avec suite de frais judiciaires et dépens, ces 

derniers étant chiffrés à 1'500 fr.  

Subsidiairement, il conclut à l'annulation des chiffres 1, 2 et 4 du dispositif du 

jugement. Cela fait, il conclut à ce que la Cour constate qu'il a payé à tout le 

moins la somme de 30'942 fr. 50 à titre de contribution d'entretien pour la période 

du 15 septembre 2018 au 29 février 2020 et à ce qu'elle dise qu'en conséquence, le 

montant encore dû s'élève à 27'682 fr. 50 pour la période précitée, avec suite de 

frais et dépens de première et deuxième instances, les dépens de recours réclamés 

étant chiffrés à 1'500 fr. 

Encore plus subsidiairement, il conclut à ce que la Cour renvoie la cause au 

Tribunal pour qu'il statue dans le sens des considérants.  

b. Par arrêt ACJC/82/2021 du 22 janvier 2021, la Cour a rejeté la requête de 
A______ tendant à la suspension de l'effet exécutoire attaché au jugement 

JTPI/15904/2020 rendu le 9 novembre 2020 [recte : 4 janvier 2021] par le 

Tribunal et dit qu'il serait statué sur les frais liés à la décision dans l'arrêt rendu 

sur le fond. 

c. Dans sa réponse, B______ conclut au rejet du recours, avec suite de frais 
judiciaires et dépens. 

d. Les parties ont été informées par pli du greffe de la Cour du 16 février 2021 de 
ce que la cause était gardée à juger, A______ ayant renoncé à son droit de 

répliquer. 

C. Les faits pertinents suivants ressortent du dossier de première instance : 

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C/13048/2020 

a. B______, née le ______ 1982, et A______, né le ______ 1978, ont contracté 
mariage le ______ 2008. 

b. Deux enfants sont issus de cette union, soit C______, né le ______ 2009, et 
D______, née le ______ 2011. 

c. Les époux A______ se sont séparés le 15 septembre 2018. 

d. Par jugement JTPI/14460/2019 du 11 octobre 2019, statuant sur mesures 
protectrices de l'union conjugale, le Tribunal a notamment condamné A______ à 

verser en mains de B______, à compter du prononcé du jugement, les sommes de 

800 fr. par mois et d'avance, au titre de contribution à son entretien (ch. 4), et 

560 fr., par mois, d'avance et par enfant, allocations familiales éventuelles non 

comprises, au titre de contribution à l'entretien des enfants C______ et D______ 

(ch. 3).  

e. Par arrêt ACJC/342/2020 du 25 février 2020 définitif et exécutoire, la Cour, 
statuant sur appel formé par B______, a annulé les chiffres 3 et 4 du jugement 

précité et condamné A______ à verser à B______, par mois et d'avance, une 

contribution à son entretien de 2'230 fr. du 15 septembre 2018 au 30 novembre 

2020, "sous déduction des montants déjà versés" à ce titre, puis de 2'269 fr. à 

partir du 1
er

 décembre 2020, et 560 fr. par mois, d'avance et par enfant, allocations 

familiales éventuelles non comprises, dès le 15 septembre 2018 au titre de 

contribution à l'entretien des enfants C______ et D______, "sous déduction des 

montants de 500 fr. par enfant versés à partir du 30 novembre 2018". 

Dans la partie "EN FAIT" de sa décision, la Cour a retenu notamment ce qui suit : 

"à la suite de la séparation des parties, A______ a payé les loyers, les primes 

d'assurance-maladie et le leasing de son épouse. Il a versé 300 fr. par mois pour 

l'entretien de sa famille durant une période non précisée". Elle a également retenu 

que B______ avait précisé que son époux avait "respecté son engagement de 

verser 500 fr. par mois et par enfant depuis novembre 2018", "versé en outre 

400 fr. en sus [du] 1
er

 avril 2019 [au] 1
er

 juillet 2019" et que B______ avait 

"admis que A______ avait versé la somme globale de 17'100 fr. du 

5 novembre 2018 au 2 octobre 2019 au titre de l'entretien de la famille, sans plus 

de précision. Il [avait] commencé à verser une contribution à l'entretien de ses 

enfants (1'000 fr.) le 30 novembre 2018". 

A teneur des considérants de l'arrêt, la contribution mensuelle d'entretien de 

l'épouse devait être prononcée "sous déduction des montants déjà versés par 

[A______], lequel [n'avait] pas fourni un décompte précis indiquant les montants 

déjà payés au titre de contribution d'entretien pour ses enfants, les allocations 

familiales et ceux alloués pour son épouse".  

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C/13048/2020 

f. Le 27 juin 2020, à la requête de B______, l'Office des poursuites a notifié à 
A______ un commandement de payer, poursuite n° 1______, portant sur 

38'500 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 16 mars 2020 (poste 1), et 238 fr., avec 

intérêts à 5% l'an dès le 1
er

 juin 2020 (poste 2). 

La rubrique "Titre et date de la créance ou cause de l'obligation" était libellée 

ainsi : "Pension alimentaire non payée à ce jour du mois de septembre 2018 à 

février 2020; Selon l'arrêt de la cour de justice, chambre civile du mardi 

25/02/2020" pour le premier montant et "réduction pension alimentaire du mois 

de juin 2020 de 3'350 fr. à 3'112 fr." pour le second montant.  

A______ a formé opposition. 

g. Par acte du 7 juillet 2020, B______ a requis du Tribunal la mainlevée définitive 
de l'opposition précitée. 

Elle a produit, outre le commandement de payer précité, le jugement 

JTPI/14460/2019 et l'arrêt ACJC/342/2020 rendus sur mesures protectrices de 

l'union conjugale, ses extraits de comptes postaux et bancaires et un récapitulatif 

des contributions d'entretien effectivement payées entre septembre 2018 et février 

2020. 

h. A l'audience du Tribunal du 9 novembre 2020, A______ a conclu "au rejet de 
la requête sous réserve du montant reconnu [de 21'989 fr. 05], sous suite de frais 

et dépens". Il a versé des pièces relatives au paiement direct de factures ou au 

versement de sommes à son épouse et un décompte, dont il résulte qu'il considère 

qu'il devait 61'975 fr. pour la période objet de la procédure, qu'il allègue avoir 

versé 39'985 fr. 95 pour l'entretien de B______ et de leurs enfants, et que dès lors 

il reste devoir 21'989 fr. 08. B______ a déclaré que les montants figurant dans le 

décompte n'avaient pas été payés à titre de contribution d'entretien mais selon 

d'autres accords, de sorte qu'elle a persisté dans ses conclusions. 

A l'issue de l'audience, le Tribunal a gardé la cause à juger. 

EN DROIT 

1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte 
(art. 319 let. b et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique 

(art. 251 let. a CPC). Le recours doit être introduit auprès de l'instance de recours 

dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 

al. 2 CPC).  

En l'espèce, le recours a été interjeté dans le délai légal et selon la forme prescrite, 

il est ainsi recevable, sous réserve de ce qui suit.  

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1.2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la 
violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits 

(art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais 

un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs 

formulés et motivés par la partie recourante (HOHL, Procédure civile, Tome II, 

2
ème

 éd., 2010, n. 2307). 

En l'espèce, pour le poste n° 2 du commandement de payer, le recourant ne 

critique pas le jugement entrepris. Faute de motivation sur ce point, le recours est 

irrecevable à cet égard. 

1.3 Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 lit. a 
a contrario et 58 al. 1 CPC). 

2. 2.1 Selon l'art. 326 al. 1 CPC, les conclusions, les allégations de faits et les 
preuves nouvelles sont irrecevables. 

Une conclusion est nouvelle lorsque la partie recourante n'est prête à payer qu'un 

montant inférieur à celui qu'elle a admis devant le juge précédent (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_763/2018 du 1
er

 juillet 2019 consid. 1.3). 

La restriction des conclusions ne constitue pas une conclusion nouvelle (arrêt du 

Tribunal fédéral 5A_184/2013 du 26 avril 2013 consid. 3.2). 

2.2 En l'espèce, le recourant a reconnu devant le Tribunal devoir le montant de 
21'989 fr. 05 et a conclu au rejet de la requête sous réserve du montant précité, 

soit au prononcé de la mainlevée requise à concurrence dudit montant. En appel, il 

conclut, principalement et implicitement, au rejet de la requête de mainlevée 

définitive de l'opposition dans son entier. 

Une telle conclusion constitue une conclusion nouvelle, partant, irrecevable.  

A titre subsidiaire, il reconnait devoir le montant de 27'682 fr. 50 et conclut ainsi 

au prononcé de la mainlevée à concurrence dudit montant, ce qui est recevable. 

3. Le recourant fait grief au Tribunal d'avoir retenu que l'intimée disposait d'un titre 
de mainlevée définitive. 

3.1 Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du 
juge la mainlevée définitive de l'opposition (art. 80 al. 1 LP). 

3.1.1 La mainlevée définitive de l'opposition n'est accordée que si le jugement 
condamne le poursuivi à payer une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire 

chiffrée. Le juge de la mainlevée doit vérifier que la prétention déduite en 

poursuite ressort du jugement qui lui est présenté. Il ne lui appartient toutefois pas 

de se prononcer sur l'existence matérielle de la prétention ou sur le bien-fondé du 

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jugement. Si ce jugement est peu clair ou incomplet, il appartient au juge du fond 

de l'interpréter (ATF 138 III 583 consid. 6.1.1; 135 III 315 consid. 2.3; 134 III 656 

consid. 5.3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_487/2011 du 2 septembre 2011 

consid. 3.1). 

Néanmoins, ce pouvoir d'examen limité du juge de la mainlevée ne signifie pas 

que ce magistrat ne pourrait tenir compte que du dispositif du jugement invoqué. 

Il peut aussi prendre en considération les motifs du jugement pour décider si ce 

dernier constitue un titre de mainlevée au sens de l'art. 80 al. 1 LP 

(ATF 138 III 583 consid. 6.1.1; 134 III 656 consid. 5.3.2); ce n'est que si le sens 

du dispositif est douteux et que ce doute ne peut être levé à l'examen des motifs 

que la mainlevée doit être refusée. Le juge peut aussi prendre en considération à 

cette fin d'autres documents, dans la mesure où le jugement y renvoie 

(ATF 138 III 583 consid. 6.1.1; 135 III 315 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 

5A_487/2011 du 2 septembre 2011 consid. 3.1). 

Selon la jurisprudence, lorsque le dispositif du jugement condamne le débiteur au 

paiement de contributions d'entretien d'un montant déterminé, tout en réservant 

néanmoins les prestations d'entretien déjà versées, et que le montant qui reste dû à 

titre d'arriéré ne peut pas être déduit des motifs, ce jugement ne vaut pas titre de 

mainlevée, faute d'une obligation de payer claire (ATF 138 III 583 consid. 6.1.1; 

135 III 315 consid. 2). 

Il en découle que, si le débirentier prétend avoir déjà versé des prestations 

d'entretien au crédirentier depuis la séparation des époux, il est nécessaire que le 

juge du fond statue sur les montants qui doivent être déduits de l'arriéré, sur la 

base des allégués et des preuves offertes en procédure. Il ne peut pas se contenter 

de réserver dans sa décision l'imputation des prestations déjà versées sans en 

chiffrer le montant; sinon le jugement rendu ne sera pas susceptible d'exécution 

forcée (ATF 138 III 583 consid. 6.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_860/2011 du 

11 juin 2012 consid. 6.3). 

3.1.2 Cela étant, lorsque le dispositif du jugement condamne sans réserve le 
débiteur au paiement de contributions d'entretien d'un montant déterminé, pour 

une période rétroactive, et qu'il ressort des motifs que c'est faute de preuve que le 

juge du fond n'a pas arrêté le montant déjà versé depuis la séparation, ce jugement 

vaut alors titre de mainlevée définitive pour le montant total de l'arriéré de 

pensions, cette dette étant claire et chiffrée (ATF 138 III 583 consid. 6.1.2). 

3.2 En l'espèce, il y a lieu de distinguer les contributions d'entretien dues en 
faveur des enfants de celle due en faveur de l'intimée.  

3.2.1 S'agissant des premières, dans le dispositif de l'arrêt ACJC/342/2020 du 
25 février 2020, la Cour a fixé la contribution d'entretien à compter du 

15 septembre 2018 à 560 fr. par enfant, d'avance et par mois, sous déduction d'un 

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montant de 500 fr. par enfant versé à partir du 30 novembre 2018. Une telle 

formulation est claire s'agissant du montant dû par le recourant ainsi que du 

montant qu'il a versé et qui doit être déduit. 

Pour la période du 15 septembre 2018 au 29 février 2020, le recourant devait ainsi 

verser une somme totale de 19'600 fr. (560 fr. pour septembre 2018 + [1'120 fr. x 

17 mois = 19'040 fr.], sous déduction de 15'000 fr. (1'000 fr. x 15 mois), soit un 

montant de 4'600 fr. 

Le montant étant déterminable, l'arrêt ACJC/342/2020 du 25 février 2020 vaut 

titre de mainlevée, comme l'a retenu le premier juge. 

3.2.2 Concernant la contribution d'entretien en faveur de l'intimée, le dispositif de 
l'arrêt susvisé condamne le recourant à payer le montant de 2'230 fr. par mois et 

d'avance, "sous déduction des montants déjà versés" du 15 septembre 2018 au 

30 novembre 2020.  

Il ressort des faits retenus par la Cour dans l'arrêt précité que le recourant prenait 

directement en charge certains frais qui ont été inclus dans la contribution 

d'entretien due à l'intimée, ce que celle-ci a admis, qu'il a payé en mains de 

l'intimée 400 fr. par mois entre le 1
er

 avril et le 1
er

 juillet 2019 et qu'il a versé 

encore à l'intimée 300 fr. par mois durant une période non précisée pour l'entretien 

de la famille.  

L'intimée a, de son côté, reconnu que le recourant lui avait versé 17'100 fr. entre le 

5 novembre 2018 et le 2 octobre 2019 au titre de l'entretien de la famille, sans 

toutefois apporter plus de précision. La Cour n'a ainsi pu déterminer comment ce 

montant était réparti entre l'intimée et les enfants. 

Faute de décompte précis, la Cour a expressément renoncé à chiffrer les montants 

effectivement versés par le recourant tout en réservant, dans le dispositif, la 

mention que les montants payés par le recourant au titre de contribution 

d'entretien devaient être déduits de la contribution d'entretien.  

Dans la mesure où le dispositif de l'arrêt ACJC/342/2020 du 25 février 2020 

contient une telle réserve et que le montant devant être déduit n'est pas 

déterminable, cet arrêt n'est pas susceptible d'exécution forcée s'agissant de la 

contribution d'entretien en faveur de l'intimée. 

Le grief du recourant est dès lors fondé sur ce point. 

4. Le recourant conteste en outre le montant à concurrence duquel le Tribunal a 
prononcé la mainlevée de l'opposition. 

4.1 En vertu de l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fondée sur un jugement 
exécutoire rendu par un tribunal ou une autorité administrative suisse, le juge 

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ordonne la mainlevée définitive de l'opposition, à moins que l'opposant ne prouve 

par titre que la dette a été éteinte postérieurement au jugement.  

Par extinction de la dette, la loi ne vise pas seulement le paiement, mais aussi 

toute autre cause de droit civil, en particulier la compensation (ATF 124 III 501 

consid. 3b et les références). Dans la procédure de mainlevée définitive, les 

moyens de défense du débiteur sont fortement limités (art. 81 LP); un titre à la 

mainlevée définitive ne peut être remis en cause qu'au moyen de pièces totalement 

univoques (ATF 140 III 372 consid. 3.1). 

De jurisprudence constante, il incombe au poursuivi d'établir par titre, non 

seulement la cause de l'extinction, mais encore le montant exact à concurrence 

duquel la dette en poursuite est éteinte (ATF 124 III 501 consid. 3b in fine; arrêts 

du Tribunal fédéral 5A_720/2019 du 23 mars 2020 consid. 3.3.2; 5D_43/2019 du 

24 mai 2019 consid. 5.2.1). Il ne peut se contenter de rendre vraisemblable sa 

libération (totale ou partielle) - contrairement à ce qui est le cas pour la mainlevée 

provisoire (art. 82 al. 2 LP; ATF 120 Ia 82 consid. 6c) -, mais doit en apporter la 

preuve stricte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 et les références). 

Dans la procédure de mainlevée, le débirentier ne peut pas faire valoir, à titre 

d'exception de l'art. 81 al. 1 LP, que la créance en paiement de l'arriéré de 

pensions était déjà éteinte lorsque le jugement au fond a été rendu. En effet, selon 

le texte clair de cette norme, le débiteur ne peut faire valoir que l'extinction de la 

dette survenue postérieurement au jugement valant titre de mainlevée. L'extinction 

survenue avant ou durant la procédure au fond ne peut donc pas être prise en 

compte dans la procédure de mainlevée; car cela reviendrait, pour le juge de la 

mainlevée, à examiner matériellement l'obligation de payer, examen auquel il 

appartient au juge du fond de procéder (ATF 138 III 583 consid. 6.1.2; 135 III 315 

consid. 2.5). 

4.2 En l'espèce, le Tribunal a retenu que l'arriéré dû au titre d'entretien de l'intimée 
et des enfants du 15 septembre 2018 au 29 février 2020 s'élevait à 60'300 fr. Or, 

comme relevé plus haut (cf. supra consid. 3.2.1 et 3.2.2), l'arrêt dont se prévaut 

l'intimée ne constitue un titre de mainlevée qu'à hauteur de 19'600 fr. sous 

déduction de 15'000 fr., soit 4'600 fr.  

Cela étant, le recourant reconnait devoir un montant de 27'682 fr. 50 pour la 

période du 15 septembre 2018 au 29 février 2020, de sorte qu'il conclut au 

prononcé de la mainlevée définitive de l'opposition à concurrence dudit montant 

pour le poste n° 1.  

La maxime de disposition étant applicable, il y a lieu de prendre acte de ces 

conclusions.  

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Par conséquent, le jugement entrepris sera annulé et il sera statué à nouveau, et 

pour plus de clarté, (art. 327 al. 3 let. b CPC) dans le sens que sera prononcée la 

mainlevée définitive de l'opposition faite au commandement de payer, poursuite 

n° 2______, à concurrence de 27'682 fr. 50 avec intérêts à 5% l'an dès le 

16 mars 2020 pour le poste n° 1 et 238 fr. avec intérêts à 5% l'an dès le 

1
er

 juin 2020 pour le poste n° 2.  

5. 5.1 Lorsque l'autorité de recours statue à nouveau, elle se prononce sur les frais de 
première instance (art. 318 al. 3 CPC applicable par analogie; JEANDIN, 

Commentaire romand CPC, 2019, 2
ème

 éd., n. 9 ad art. 327 CPC). 

En l'espèce, la quotité de l'émolument fixée par le premier juge à 400 fr., 

conforme aux prescriptions de l'art. 48 OELP et non remise en cause par les 

parties, sera maintenue. Les frais seront compensés avec l'avance fournie par 

l'intimée, laquelle demeure acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). 

Le recourant conteste la répartition des frais judiciaires de première instance. Au 

vu du contexte familial du litige, il se justifie de partager les frais par moitié 

(art. 106 al. 1 et 2 et 107 al. 1 let. c et f CPC). Le recourant sera en conséquence 

condamné à verser à l'intimée 2 fr. à titre de remboursement de l'avance de frais.  

Pour le même motif, le recourant supportera ses propres dépens de première 

instance, l'intimé n'étant en outre pas représentée. 

5.2 Les frais du recours, y compris ceux relatifs à l'arrêt sur effet suspensif, arrêtés 
à 600 fr. (art. 48 et 61 OELP), seront mis à la charge de chacune des parties par 

moitié pour le motif précité. Ils seront compensés avec l'avance fournie par le 

recourant, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). L'intimée sera en 

conséquence condamnée à lui rembourser 300 fr. à ce titre.  

Le recourant supportera en outre ses propres dépens de recours, l'intimée 

comparant en personne. 

* * * * * 

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C/13048/2020 

PAR CES MOTIFS, 

La Chambre civile : 

A la forme : 

Déclare recevable le recours interjeté par A______ le 15 janvier 2021 contre le 

jugement JTPI/15904/2020 rendu le 4 janvier 2021 par le Tribunal de première instance 

dans la cause C/13048/2020-4 SML. 

Au fond : 

Annule ce jugement. 

Cela fait et statuant à nouveau : 

Prononce la mainlevée définitive de l'opposition formée au commandement de payer, 

poursuite n° 1______, à concurrence de 27'682 fr. 50, avec intérêts à 5% l'an dès le 

16 mars 2020, pour le poste n° 1 et 238 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 1
er

 juin 2020, 

pour le poste n° 2. 

Fixe les frais judiciaires de première instance à 400 fr., les compense avec l'avance de 

même montant fournie par B______, acquise à l'Etat de Genève, et les met à la charge 

de chacune des parties par moitié. 

Condamne en conséquence A______ à verser 200 fr. à B______ à titre de 

remboursement de l'avance de frais. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens de première instance. 

Déboute les parties de toutes autres conclusions. 

Sur les frais : 

Fixe les frais de recours à 600 fr., les compense avec l'avance de même montant fournie 

par A______, acquise à l'Etat de Genève, et les met à la charge de chacune des parties 

par moitié. 

Condamne en conséquence B______ à verser 300 fr. à A______ à titre de 

remboursement de l'avance de frais. 

Dit qu'il n'est pas alloué de dépens de recours. 

Siégeant : 

Madame Pauline ERARD, présidente; Madame Sylvie DROIN et Madame Nathalie 

LANDRY-BARTHE, juges; Madame Mélanie DE RESENDE PEREIRA, greffière. 

 

La présidente : 

Pauline ERARD 

 La greffière : 

Mélanie DE RESENDE PEREIRA 

- 11/11 - 

 

C/13048/2020 

Indication des voies de recours : 

 

Conformément aux art. 72 ss de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 

(LTF; RS 173.110), le présent arrêt peut être porté dans les trente jours qui suivent sa 

notification avec expédition complète (art. 100 al. 1 LTF) par-devant le Tribunal 

fédéral par la voie du recours en matière civile. 

 

Le recours doit être adressé au Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14. 

 

Valeur litigieuse des conclusions pécuniaires au sens de la LTF supérieure ou égale à 

30'000 fr.