# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** d968e851-9cc7-5a9b-ad7e-100516362323
**Source:** Valais/Wallis (VS)
**Court Level:** cantonal
**Decision Date:** 2024-05-06
**Language:** fr
**Title:** Wallis Sonstiges Gericht Sonstige Kammer 06.05.2024 S1 22 91
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/VS_Gerichte/VS_BZG_999_S1-22-91_2024-05-06.pdf

## Full Text

S1 22 91 

 

 

ARRÊT DU 6 MAI 2024 

 

Tribunal cantonal du Valais 

Cour des assurances sociales 

 

Composition : Candido Prada, président ; Jean-Bernard Fournier et Christophe Joris, 

juges ; Garance Klay, greffière 

 

en la cause 

 

X _________, recourant, représenté par Inclusion Handicap, Lausanne 

 

contre 

 

OFFICE CANTONAL AI DU VALAIS, intimé 

 

(art. 17 LPGA ; 

contestation de la suppression du droit à la rente) 

  

- 2 - 

Faits 

 

A.  X _________, ressortissant portugais né le 15 avril 1965 (57 ans en 2022), exerçait 

la profession de maçon à 100% par l’intermédiaire de Cambria, bureau de placement. 

Son dernier emploi a pris fin au 11 octobre 2018 (dossier AI p. 34). 

Souffrant d’une arthrose au genou droit ayant nécessité l’implantation d’une prothèse en 

date du 29 novembre 2018, il a déposé une demande de prestations auprès de l’Office 

cantonal AI du Valais (ci-après l’OAI ou l’Office) en date du 14 février 2019. 

Dans un rapport du 21 mars 2019, le Dr A _________, spécialiste en chirurgie 

orthopédique, a indiqué que le genou droit présentait des douleurs résiduelles à la suite 

de l’arthroplastie totale. Le patient marchait avec une canne et un déhanchement était 

constaté. Dans le cadre de son emploi, l’intéressé accomplissait beaucoup d’efforts 

physiques avec port de charges, marche en terrain irrégulier et devait monter sur des 

échelles et des échafaudages, exigences qu’il devait encore éviter. L’évolution et le 

pronostic étaient lentement favorables et le Dr A _________ escomptait une reprise du 

travail 2 à 3 mois plus tard si l’amélioration se confirmait, soit en juin 2019 (dossier AI p. 

23 ss).  

Néanmoins, en date du 5 août 2019, le Dr A _________ a rapporté une évolution 

défavorable ; le patient avait présenté une déchirure du tendon du quadriceps droit sur 

l’arthroplastie totale du genou droit et, le 9 mai 2019, il avait été procédé à une suture 

en paletot de l’aileron interne ; le patient poursuivait une physiothérapie intensive et ne 

pouvait toujours pas reprendre son travail de manœuvre car son genou droit demeurait 

faible. Le Dr A _________ estimait qu’une fois son genou droit guéri, son patient pourrait 

reprendre une activité professionnelle respectant les limitations suivantes : sans marche 

en terrain irrégulier, sans devoir monter sur des échelles ou échafaudages et sans devoir 

soulever des charges de plus de 15 kilos. Il ne pourrait dès lors plus accomplir une 

activité professionnelle physique et un travail sédentaire était préconisé (dossier AI p. 

48).  

Le Dr B _________, médecin traitant de l’assuré, a rendu un rapport médical en date du 

11 août 2019. En sus du problème au genou droit, il suivait ce patient pour un diabète II, 

une HTA et une surcharge pondérale. Le pronostic demeurait indéterminé sur le plan 

professionnel. Le praticien escomptait une atténuation des douleurs ; néanmoins, la 

reprise du travail de manœuvre lui semblait également peu probable. Il ne pouvait pas 

encore préciser la capacité de travail dans une activité plus adaptée (dossier AI p. 63).  

- 3 - 

Sur mandat commun de Mutuel Assurance Maladie et de l’OAI, une expertise a été 

rendue en date du 14 février 2020 par le Dr C _________, spécialiste en chirurgie 

orthopédique. Lors de l’examen, l’expertisé présentait un défaut important de mobilité 

avec un déficit d’extension et de flexion, une boiterie et un manque de force. La marche 

à plat sur une cinquantaine de mètres était difficile ; il en allait de même de la montée et, 

encore plus difficilement, de la descente d’escaliers. L’expert avait estimé que le cas 

était stabilisé. La fonction du genou droit était médiocre, avec d’importantes douleurs. 

L’expert était d’avis que la limitation de l’appareil extenseur (arthrofibrose massive du 

genou droit) était à elle seule responsable à 80% de la problématique ; il envisageait peu 

de solutions et craignait la persistance d’un déficit de mobilité et d’une fonction active 

médiocre gênant les mouvements de flexion. Il a clairement confirmé l’inadéquation de 

l’ancienne profession. Si aucune intervention ne permettait d’améliorer la fonction du 

genou droit, l’expert estimait que la capacité de travail dans une activité adaptée, à avoir 

assise, demeurerait de 50% moyennant mise à disposition d’une table et d’un fauteuil 

adapté permettant de varier les positions du genou. Par contre, si une intervention 

aboutissait à une flexion supérieure à 90°, ce qui n’était pas le cas lors de son examen, 

le résultat fonctionnel permettrait alors d’accomplir une activité professionnelle assise 

avec un genou plié. Une évaluation en hôpital universitaire a été préconisée pour décider 

du traitement à suivre (dossier AI p. 580 ss).  

Dans une prise de position du 20 mai 2020, le Service médical régional (SMR) de l’AI, 

par la Dresse D _________, spécialiste en médecine générale, a confirmé le diagnostic 

incapacitant de gonarthrose droite (M17.) sur prothèse totale du genou droit le  

29 novembre 2018, rupture partielle du tendon quadricipital suturée le 9 mai 2019 et 

arthrofibrose du genou droit après prothèse totale du genou droit avec rotule basse 

majeure. Une gonarthrose gauche débutante et un diabète étaient jugés sans incidence 

sur la capacité de travail. Le SMR a confirmé que la capacité de travail était nulle dans 

la profession habituelle ; par contre, il a estimé qu’elle était à nouveau entière dès le  

14 février 2020, date de l’expertise, dans une activité adaptée sans port de charges de 

plus de 10 kilos, sans travaux lourds, sans marche en terrain irrégulier, sans 

franchissements répétitifs d’escaliers, sans travail sur une échelle ou un échafaudage et 

sans activité accroupie ou à genoux. Le SMR s’est ainsi écarté de l’avis du  

Dr C _________ limitant pour l’heure la capacité de travail à 50% dans une activité 

adaptée ; à titre de motivation, le SMR a souligné que rien n’empêchait l’assuré de 

travailler à plein temps dans une activité assise avec possibilité de varier la position du 

genou droit (dossier AI p. 73 ss).  

- 4 - 

Un projet de décision niant tout droit à des mesures d’ordre professionnel a été notifié à 

l’assuré en date du 25 mai 2020. Dans un second projet du même jour, ce dernier a été 

avisé qu’il serait mis au bénéfice d’une rente AI uniquement pour la période du  

1er octobre 2019 au 31 mai 2020 dans le mesure où il était réputé avoir recouvré une 

pleine capacité de travail exigible dans une activité adaptée dès le 14 février 2020 ; 

compte tenu de son revenu d’invalide dans cette nouvelle activité, son taux d’invalidité 

était depuis lors de 13% (dossier AI pp. 79 et 84). 

Le projet de refus de mesures d’ordre professionnel a été confirmé par décision du  

6 juillet 2020 (dossier AI p. 98). 

Néanmoins, en date du 24 juillet 2020, l’assuré a informé l’OAI du fait qu’il allait subir 

une nouvelle opération en date du 18 août 2020. L’OAI a dès lors décidé d’attendre avant 

de statuer sur le droit à une rente. 

Dans un rapport du 28 août 2020, le Prof. E _________, chef de l’unité hanche et genou 

prothétique du CHUV, a indiqué que les implants étaient mal positionnés et qu’il avait dû 

procéder à une révision de l’arthroplastie du genou droit (dossier AI p. 119 ss).  

Le 9 novembre 2020, le Dr A _________ a mentionné que son patient ne pouvait pas 

encore reprendre d’activité professionnelle. Ne l’ayant pas revu, il a renvoyé au  

Prof. E _________ pour le surplus (dossier AI p. 127ss).  

Dans un rapport du 11 novembre 2020, le Dr F _________, nouveau médecin traitant, a 

maintenu une totale incapacité de travail depuis le 12 août 2018 en raison des gonalgies 

droites sévères avec impotence fonctionnelle et des gonalgies gauches progressives 

depuis l’été 2020. Il a confirmé que l’ancienne profession ne pourrait être reprise. La 

conduite était limitée à 15 minutes. Il existait une forte restriction quant aux activités 

envisageables ; même une activité en position assise n’était alors pas possible en raison 

de la nécessité de changer très fréquemment de positions. La situation devait être revue 

trois mois plus tard en fonction de la réponse de la dernière opération (dossier AI p. 135).  

Dans un rapport final du 18 novembre 2020, le SMR est revenu son appréciation et a 

prolongé l’incapacité de travail survenue dans toute activité, même adaptée, depuis le 

12 octobre 2018. Il a relevé que la situation médicale n’était pas encore stabilisée ; les 

suites de la nouvelle intervention demeuraient marquées par la persistance de douleurs 

et une diminution de la mobilité articulaire. La prise en charge étant susceptible 

d’améliorer la capacité de travail, une révision a été prévue six mois plus tard. 

- 5 - 

Dans un rapport du 18 novembre 2020, le Prof. E _________ a indiqué que l’évolution 

se poursuivait favorablement ; il existait encore quelques douleurs mécaniques au 

chargement mais somme toute banales au recul des trois mois. Le patient marchait en 

appui complet et n’avait plus d’aide technique ; il gardait une simple boiterie d’esquive 

antalgique très modérée ; la position assise était confortable et le patient montait et 

descendait les escaliers. Les douleurs résiduelles étaient liées aux multiples cicatrices 

chirurgicales ; le praticien a néanmoins rassuré le patient quant à une évolution 

favorable, notamment au niveau de l’amplitude articulaire. Le résultat fonctionnel était 

long à obtenir après une reprise de prothèse de genou, pouvant aller jusqu’à 1 an ½ 

post-opératoire. La physiothérapie et l’incapacité de travail étaient prolongées ; un 

nouveau contrôle était prévu à 6 mois post-opératoire (dossier AI p. 178). 

Un nouveau projet d’acception de rente a été notifié à l’assuré en date du 19 novembre 

2020. 

Le 31 décembre 2020, le Prof. E _________ a certifié une incapacité de travail totale du 

2 janvier 2021 au 31 janvier 2021. 

Le 6 janvier 2021, le SMR, par la Dresse D _________, a constaté que la mobilité 

articulaire évoluait favorablement. En raison du caractère multi-opéré de ce genou, le 

SMR a admis une incapacité de travail totale, pour rééducation, durant les six mois 

suivant l’intervention. La situation n’était ainsi pas totalement stabilisée et une révision 

devait être envisagée en février 2021 (et non en juillet 2021 en raison de la bonne 

évolution), après la prochaine consultation chez le Prof. E _________. Il était clair que 

la profession de maçon n’était définitivement plus exigible ; en revanche, une activité 

légère et adaptée était prévisible à court terme (dossier AI p. 189ss). 

Par décision du 16 février 2021, l’OAI a accordé à son assuré une rente entière 

d’invalidité dès le 1er octobre 2019. Il a été averti qu’une révision de sa situation était 

prévue à moyen terme eu égard à la probable évolution favorable de son état de santé 

(dossier AI p. 203 ss).  

B.  La révision annoncée a été entreprise en avril 2021. A cet effet, l’instruction médicale 

a été reprise. 

Dans le questionnaire y relatif rempli le 20 avril 2021, l’assuré a indiqué que son état de 

santé s’était aggravé depuis février 2021 en raison de l’apparition de boules 

douloureuses sur le pied et la cheville. Il se disait même impotent, précisant qu’il avait 

besoin d’aide pour mettre certains vêtements comme ses chaussettes ou chaussures, 

- 6 - 

pour monter et descendre les escaliers, pour faire les repas et ne pouvait rester 

longtemps dans la même position (dossier AI p. 224).  

Dans un rapport du 9 juin 2021, la Dresse G________, spécialiste en chirurgie 

orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur au CHUV, a attesté la poursuite 

d’une évolution lentement favorable avec des douleurs persistantes nécessitant la prise 

régulière de médicaments ; ces dernières apparaissaient surtout à la marche, une petite 

pause étant nécessaire après 15 minutes ; elles survenaient également en cas de 

position assise prolongée ; la montée et la descente des escaliers étaient possibles. Lors 

du dernier examen du 4 juin précédent, elle avait relevé une marche en appui complet, 

sans moyen auxiliaire avec une boiterie d’esquive antalgique à droite, un genou non 

inflammatoire, des amplitudes excellentes, une articulation stable et des douleurs de 

caractère plutôt neuropathique à la palpation superficielle du versant antérolatéral. Le 

bilan radiologique était rassurant. Les douleurs neuropathiques étaient probablement 

liées aux multiples cicatrices chirurgicales alors que l’état du genou était cliniquement 

bon. Elle avait encouragé son patient à poursuivre ses auto-exercices et sa rééducation 

(dossier AI p. 248s.). 

Dans rapport final du 24 août 2021, le SMR, par la Dresse D _________, a constaté que 

l’évolution post-opératoire favorable avait été confirmée, avec de bonnes amplitudes 

articulaires et sans signe inflammatoire ; les douleurs étaient d’origine neuropathique. 

La physiothérapie était terminée et la situation médicale était stabilisée. Il y avait une 

amélioration objective, significative et durable de l’état de santé depuis la dernière 

décision AI. Le SMR a estimé que l’assuré avait recouvré une pleine capacité de travail 

dans une activité habituelle depuis le 9 juin 2021, date du rapport de la  

Dresse G________. L’assuré devait s’orienter vers une profession en position alternée, 

sans port de charges de plus de 10-15 kilos à fréquence répétitive, sans travaux lourds, 

sans marche en terrain irrégulier, sans utilisation répétée des escaliers, échelles ou 

échafaudages et sans travail accroupi ou à genoux (dossier AI p. 261s.). 

Le Dr F________ a adressé un rapport à l’OAI en date du 18 septembre 2021. Il a relevé 

que son patient était limité dans ses activités par des douleurs aux deux genoux, le droit 

depuis 2018 et le gauche depuis début 2021. Il a également fait état de lombalgies 

régulières dépendantes des efforts et des positions. La marche était limitée à 15 minutes 

et la position assise à 10 minutes, des changements de positions étant régulièrement 

nécessaires. Il limitait le port de charges à 3-4 kilos et estimait les déplacements dans 

les escaliers et les pentes très difficiles. Le franchissement de terrains irréguliers et 

d’échafaudages était impossible. Il ne s’est pas prononcé sur une capacité de travail 

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dans une activité adaptée (dossier AI p. 331). ll ressortait des pièces médicales jointes 

que son patient avait subi l’ablation d’un abcès antérolatéral distal au niveau du tibia 

droit en date du 6 mars 2021, intervention dont les suites avaient été bonnes (dossier AI 

p. 319).  

Un rapport d’assessment a été établi en date du 15 octobre 2021 ; dans ce cadre, l’OAI 

a discuté avec l’assuré des possibilités de réadaptation. L’assuré s’est dit étonné qu’on 

puisse retenir une amélioration de son état de santé ; pour sa part, il a souligné ses 

douleurs et le fait que même la position assise ne lui convenait pas ; il ne s’estimait pas 

du tout capable de travailler et prévoyait qu’après une seule journée de travail, il se 

retrouverait à nouveau en incapacité totale de travail. Il a dès lors été décidé de ne pas 

mettre en œuvre de mesures de réadaptation, les conditions subjectives n’étant pas 

remplies. Le responsable du dossier a par ailleurs relevé qu’il existait, sur le premier 

marché de l’emploi des activités respectant les limitations, par exemple comme 

opérateur de contrôle en horlogerie, ouvrier de conditionnement, employé de montage 

de petites pièces en horlogerie ou en mécanique de précision (dossier AI p. 347 ss).  

Un projet de suppression de rente a été notifié à l’assuré en date du 18 octobre 2021 

(dossier AI p. 351). L’assuré s’y est opposé le 21 octobre suivant ainsi que par écriture 

du 17 novembre 2021. Représenté par Inclusion Handicap, il a souligné que même la 

Dresse G________ avait relevé ses douleurs persistantes au genou, d’ordre 

neuropathique, notamment après 15 minutes de marche ou en position assise trop 

prolongée. Or, se référant à l’avis du SMR du 6 janvier 2021, il estimait que c’était sur la 

base d’un même status qu’une rente entière lui avait été alloué en février 2021. Il a 

également souligné que, dans son rapport du 18 novembre 2020, le Prof. E________ 

avait déjà décrit une prothèse stable ; il en déduisait que son état de santé était déjà 

stable en février 2021. A son sens, il n’existait pas de motif de révision de son droit à 

une rente. Il a joint un nouveau rapport du Dr F________ (cf. infra) et a par ailleurs relevé 

un état de déconditionnement décrit par le Dr H________ dans un rapport du  

27 novembre 2020. L’assuré a conclu au maintien de son droit à une rente (dossier AI 

p. 365s.).  

Dans son rapport du 23 octobre 2021, le Dr F________ a répété que son patient souffrait 

toujours de douleurs neuropathiques cicatricielles. Il a ajouté des décompensations 

inflammatoires itératives répétées, les dernières en dates des 7 septembre 2021 et  

7 octobre 2021. Il a évoqué une possible intolérance à la prothèse totale de genou (PTG) 

et a annoncé qu’une réévaluation au CHUV était programmée. Il a ajouté une 

périarthropathie scapulo-humérale gauche persistante et des lombalgies répétitives. Le 

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patient était limité dans ses activités quotidiennes par ses lombalgies régulières 

dépendantes des efforts et des positions et, surtout, par des douleurs aux deux genoux. 

La mise en place de la prothèse au genou en date du 18 août 2020 avait apporté une 

certaine amélioration avec une augmentation des capacités physiques. 

Malheureusement, la situation s’était à nouveau péjorée dès juillet 2021 avec un 

accroissement de symptomatologie douloureuse ainsi que des blocages et lâchages à 

la marche et à la simple charge immobile ; des signes inflammatoires étaient réapparus 

à l’examen clinique avec une tuméfaction chaude du genou et une limitation de la 

mobilité, en extension et flexion. La réponse au traitement médicamenteux (anti-

inflammatoires à doses maximales, corticothérapie intermittente et antalgiques) n’avait 

été que partielle ; le Dr F________ a joint le plan de traitement. Son patient portait une 

attelle articulée depuis le 21 octobre 2021 en raison d’une nouvelle exacerbation aiguë. 

Le médecin traitant a répété les limitations déjà mentionnées dans son ancien rapport, 

lesquelles prévalaient dans les périodes plus calmes ; durant les exacerbations (15 juillet 

au 25 août 2021, 7 au 18 septembre 2021, 27 septembre au 4 octobre et depuis le  

7 octobre 2021), son patient n’avait plus pu accomplir de déplacements, même sur 

quelques mètres et en terrain plat et régulier, la conduite de son véhicule avait été 

impossible et le port de charges limité à 2-3 kilos. Le Dr F________ contestait donc les 

conclusions du projet de l’OAI (dossier AI p. 368 ss). 

Dans un avis du 29 novembre 2021, le SMR a relevé qu’il était clair que l’état du genou 

droit était parfaitement stabilisé en date du 9 juin 2021, date du rapport du CHUV, avec 

des limitations fonctionnelles permettant l’exercice d’une activité adaptée. Néanmoins, 

le Dr F________ ayant fait mention d’une péjoration dès juillet 2021, avec des périodes 

d’exacerbations douloureuses et inflammatoires, le SMR a jugé utile de requérir les 

résultat d’une nouvelle évaluation auprès de la Dresse G________ (dossier AI p. 439). 

Dans son rapport du 20 janvier 2022, faisant suite à un examen du 8 décembre 2021, la 

Dresse G________ a précisé que les troubles en cours étaient des gonalgies chroniques 

à droite notamment sur le versant latéral du genou. Elle a répété que ces douleurs étaient 

principalement de type neuropathique dans le contexte d’un genou multi-opéré. Le 

patient était adressé au Centre des douleurs du CHUV afin d’ajuster son traitement. Il 

n’existait par contre ni problème mécanique au niveau de la prothèse ni complication 

septique, une ponction du genou ayant permis d’exclure tout signe d’infection ; aucune 

nouvelle intervention n’était envisagée. S’agissant des limitations, la spécialiste a précisé 

que le périmètre de marche était limité, la marche se faisant avec des cannes et une 

genouillère à droite ; elle a néanmoins confirmé que l’état du genou permettait l’exercice 

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d’une activité sédentaire légère et adaptée. Les autres troubles, notamment les 

lombalgies itératives, étaient jugées sans incidence sur la capacité de travail. Au final, il 

n’y avait pas de complication mécanique sur la PTG droite et donc pas de limitation 

fonctionnelle mécanique limitant la réadaptation ; celle-ci allait toutefois probablement 

rester difficilement réalisable compte tenu des douleurs persistantes (dossier AI p. 448 

ss).  

Le SMR a encore soumis le dossier à son chirurgien orthopédiste. Dans sa prise de 

position du 25 janvier 2022, le Dr I________ a constaté que les éléments médicaux à 

disposition ne permettaient pas de mettre en évidence de substrat anatomique 

objectivable expliquant clairement l’importance des plaintes douloureuses et des 

répercussions fonctionnelles déclarées par l’assuré. Il a confirmé une pleine capacité de 

travail dans une activité sédentaire, légère et adaptée depuis le 4 juin 2021, date de la 

consultation chez la Dresse G________ (dossier AI p. 468). 

Dans une prise de position finale du 25 janvier 2022, le SMR, par la  

Dresse D _________, a souligné que les rapports médicaux des Drs G________ et 

I________ étaient clairs : l’évolution clinique était favorable et les éléments médicaux à 

disposition ne permettaient pas de mettre en évidence de substrat anatomique 

objectivable expliquant clairement l’importance des plaintes. Le SMR a dès lors confirmé 

ses conclusions (dossier AI p.466). 

Dans un rapport adressé le 15 février 2022 à Inclusion Handicap, le Dr F________ a 

affirmé que le rapport de la Dresse G________ comportait des contradictions et des 

lacunes et n’appréciait pas correctement la situation de son patient. Il partageait par 

contre la réserve de la Dresse G________, selon laquelle le potentiel de réadaption du 

patient allait « probablement rester difficilement réalisable avec les douleurs persistantes 

actuelles ». Il maintenait pour sa part qu’il existait des douleurs mécaniques de la 

prothèse de révision avec la survenance répétée d’une tuméfaction chaude 

antérolatérale du genou gauche, parfois importante et visible, prouvant à son sens un 

syndrome inflammatoire clinique. Selon le Dr F________, les douleurs neuropathiques 

et mécaniques, existant déjà au repos, sans aucune position antalgique certains jours et 

certaines nuits, empêchaient toute activité y compris légère et adaptée. Le médecin 

traitant estimait finalement que la Dresse G________ n’avait pas exclu formellement une 

cause mécanique ; elle n’avait notamment pas réalisé de bilan radiologique lors de la 

consultation du 8 décembre 2021, seules des radiographies standard ayant été faites en 

date du 15 novembre 2021. Pour sa part, il avait fait procéder à de nouvelles 

radiographies ainsi qu’à une échographie du genou droit et a joint le rapport y relatif. 

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Une scintigraphie osseuse avait également été accomplie le 7 février 2022 (cf. infra). A 

l’aune de ces derniers examens, le Dr F________ a conclu à la présence d’une 

inflammation persistante du genou à l’origine d’un syndrome douloureux mécanique 

avéré, aux répercussions fonctionnelles sévères et empêchant toute activité même 

légère et peu exigeante (dossier AI p. 478 ss). 

Le rapport de radiographie et d’échographie du 4 janvier 2022 joint a relevé un 

épanchement articulaire mais a exclu tout élément parlant en faveur d’un descellement 

du matériel prothétique (dossier AI p. 485).  

Le rapport de la scintigraphie du 7 février 2022 également joint a conclu à un aspect 

scintigraphique de synovite du genou droit avec épanchement articulaire et une forte 

suspicion de descellement de l’implant tibial de la PTG droite. A également été notée 

une gonarthrose gauche ainsi qu’une rhizarthrose bilatérale hypercaptante (dossier AI 

p. 482).  

L’assuré a confirmé sa position dans une écriture du 17 février 2022. Le 20 avril suivant, 

il a encore transmis un rapport du 15 mars 2022 de la Dresse J________, spécialiste au 

sein de la consultation en « antalgie en médecine du sport » du CHUV ; elle avait été 

consultée le 7 mars précédent. Elle a constaté que, cliniquement, ce patient présentait 

un tableau douloureux mixte, mécanique et neuropathique ; depuis deux mois, il 

bénéficiait d’un traitement par Gabapentine avec un bon effet partiel. Des exercices sur 

vélo d’appartement afin de se reconditionner ainsi que des exercices d’assouplissement 

lui avaient été conseillés et des infiltrations tests avaient été prévues. Il n’a plus été fait 

mention de la suspicion de descellement susmentionnée (dossier AI p. 494 ss). 

Le SMR a repris position en date du xx.xxxx1. La Dresse D _________ était d’avis que 

les derniers rapports du Dr F________ et des praticiens du CHUV n’apportaient pas de 

nouveaux diagnostics. Le Dr F________ décrivait essentiellement les plaintes de 

l’assuré. La scintigraphie osseuse avait évoqué une suspicion de descellement de 

l’implant tibial, que la Dresse J________ n’avait toutefois pas confirmé. Il y avait surtout 

une amyotrophie du quadriceps droit nécessitant des exercices de reconditionnement 

musculaire praticables à domicile. L’assuré pouvait marcher sur de courtes distances 

sans aide technique. L’inflammation locale observée par le Dr F________ était classique 

dans le cadre d’un genou multi-opéré mais sans caractère de gravité. Le SMR a confirmé 

ses conclusions du 25 janvier 2022 (dossier AI p. 498). 

Au terme de ses investigations, l’OAI a maintenu que l’état de santé de l’intéressé s’était 

amélioré et que, depuis le 9 juin 2021, on pouvait à nouveau exiger de sa part la reprise 

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d’une activité adaptée à 100%, avec un rendement normal. Était adaptée, toute activité 

en position alternée, avec un port de charges limité à 10-15 kilos de manière non 

répétitive, sans travaux lourds, sans marche en terrain irrégulier, sans travaux 

nécessitant la position accroupie ou à genoux ou impliquant de gravir des escaliers ou 

de monter sur une échelle ou des échafaudages. Le revenu d’invalide dans une telle 

activité, calculé sur la base des salaires ressortant des tableaux de l’Enquête suisse sur 

la structure des salaires (ESS) a été arrêté à 62’527 fr. 45 en 2021. Comparé au revenu 

hypothétique de maçon fixé à 72’364 fr. 80, il en résultait un taux d’invalidité de 14% 

n’ouvrant plus le droit à une rente d’invalidité. 

Par décision du 5 mai 2022, se référant aux avis du SMR, l’OAI a écarté les griefs de 

son assuré et a confirmé sa position en annonçant que le droit à une rente serait 

supprimé dès le 1er jour du 2ème mois suivant la notification de sa décision, soit dès le  

1er juillet 2022. L’effet suspensif d’un éventuel recours a été retiré. 

C.  X _________, par Inclusion Handicap, a interjeté recours céans en date du 3 juin 

2022. En substance, il estimait que les conditions pour une révision du droit à une rente 

n’étaient pas remplies. Il a rappelé qu’une prothèse de genou stable et des douleurs 

neuropathiques avaient motivé l’octroi de sa rente d’invalidité, de sorte que les éléments 

avancés par la Dresse G________ n’attestaient nullement une amélioration de son état 

de santé et, partant, ne justifiaient pas une suppression de son droit à une rente. Au 

contraire, il estimait que son état de santé s’était péjoré en juillet 2021. Le recourant a 

principalement conclu à l’annulation de la décision entreprise ; subsidiairement, il a 

requis l’annulation de la décision entreprise et le renvoi de la cause à l’intimé pour 

instruction complémentaire et nouvelle décision, le tout sous suite de frais et dépens.  

L’intimé, se référant simplement à la décision entreprise, a conclu au rejet du recours 

par écriture du 13 septembre 2022. L’échange d’écritures a été clos le 16 septembre 

suivant. 

Le 20 février 2024, le recourant a transmis au Tribunal une série de pièces médicales, 

dont un rapport du Dr F________ émis le même jour. Le médecin traitant y a rappelé les 

antécédents de son patient et a fait mention de nouvelles pathologies survenues en 2023 

sous forme d’une décompensation dépressive (suivie depuis juin 2023 par le  

Dr K _________) et de troubles neuropsychologiques lentement progressifs depuis mars 

2023. Ces documents ont été transmis à l’intimé en date du 21 février 2024. 

 

- 12 - 

Considérant en droit 

 

1.1  Selon l'article 1 alinéa 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité 

(LAI ; RS 831.20), les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie 

générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-

invalidité, à moins que la LAI n'y déroge expressément. 

1.2  Remis à la poste le 3 juin 2022, le recours dirigé contre la décision du 5 mai 

précédent a été interjeté dans le délai légal de trente jours (art. 60 LPGA) et devant 

l'instance compétente (art. 56 et 57 LPGA ; art. 69 al. 1 LAI ; art. 81a al. 1 de la loi du 

6 octobre 1976 sur la procédure et la juridiction administratives – LPJA ; RS/VS 172.6). 

Il répond par ailleurs aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA), 

de sorte que la Cour doit entrer en matière. 

2.1.1  Le litige concerne la suppression de la rente entière d’invalidité au 1er juillet 2022. 

Le recourant reproche à l’OAI de ne pas avoir instruit convenablement le dossier au plan 

médical et d’avoir retenu à tort que son état de santé s’était amélioré au point de lui 

permettre de reprendre une activité adaptée. 

2.1.2 Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI et la LPGA, 

notamment, ont été modifiés avec effet au 1er janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 

2535). S’agissant plus spécifiquement du nouveau système des rentes linéaire, entré en 

vigueur au 1er janvier 2022, les dispositions transitoires de la modification du 19 juin 2020 

(let. c 1) énoncent toutefois que pour les bénéficiaires de rente dont le droit à la rente 

est né avant l’entrée en vigueur de la présente modification et qui avaient au moins 55 

ans à l’entrée en vigueur de cette modification, l’ancien droit (dans sa teneur au  

31 décembre 2021) reste applicable. 

2.2  A teneur de l'article 17 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit 

une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à 

savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. De même, toute 

prestation durable accordée en vertu d’une décision entrée en force est, d’office ou sur 

demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les 

circonstances dont dépendait son octroi changent notablement. 

Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d’invalidité, 

et donc le droit à la rente, peut motiver une révision. Le point de savoir si un tel 

changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se 

- 13 - 

présentaient au moment de la décision initiale de rente et les circonstances existant à 

l'époque de la décision litigieuse (ATF 125 V 368 consid. 2 et la référence). C'est la 

dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente 

avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une 

comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ temporel 

pour l'examen d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente sur 

demande ou d'office (ATF 133 V 108 consid. 5 ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_140/2017 

du 18 août 2017 consid. 4.2). La rente peut être révisée non seulement en cas de 

modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est en soi resté le 

même mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement 

important (ATF 134 V 131 consid. 3, 113 V 273 consid. 1a et les références, 112 V 387 

consid. 1b). 

2.3  Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée 

permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou 

d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute 

diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un 

marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une 

atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les 

traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité 

de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré 

à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut 

raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé 

physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail de longue durée, 

l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou 

d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). 

L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. c LAI). 

2.4  Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge – se 

fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, sur des documents 

émanant d’autres spécialistes. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé 

de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités 

celle-là est incapable de travailler. Les renseignements fournis par les médecins 

constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut 

encore être raisonnablement exigée de la part de l’assuré (ATF 140 V 193 consid. 3.2, 

125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et les réf. cit.). 

- 14 - 

Le juge doit examiner de manière objective tous les documents à disposition, quelle 

qu'en soit la provenance, puis décider si ceux-ci permettent de porter un jugement 

valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut 

trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour 

lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre (ATF 125 V 351 

consid. 3a). L'élément déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de 

preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son 

contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 et 125 V 351 consid. 3a ainsi que les références ; 

VSI 2001 p. 108 consid. 3a). 

Même si la jurisprudence a toujours reconnu valeur probante aux rapports des médecins 

internes à une assurance, il convient cependant de relever qu'en pratique, ces 

appréciations ne revêtent pas la même force probante qu'une expertise ordonnée par 

un tribunal ou par un assureur dans le cadre de la procédure selon l'article 44 LPGA. Le 

tribunal devrait accorder entière valeur probante à cette dernière catégorie d'expertise 

émanant de spécialistes externes, pour autant qu'elle remplisse les exigences 

jurisprudentielles et qu'il n'existe pas d'indice concret à l'encontre de sa fiabilité. Si un 

cas d'assurance doit être tranché sans recours à une expertise externe, des exigences 

sévères doivent alors être posées à l'appréciation des preuves. S'il subsiste ne serait-ce 

qu'un léger doute au sujet du caractère fiable et fondé des conclusions médicales 

internes à l'assurance, il est alors nécessaire de procéder à des éclaircissements 

complémentaires (ATF 135 V 465 consid. 4.4). Quant aux médecins traitants qui se 

concentrent principalement sur la question du traitement médical, leurs rapports 

n'aboutissent pas à une appréciation objective de l'état de santé permettant de trancher 

la question des prestations d'assurance de façon concluante et ne remplissent donc que 

très rarement les conditions matérielles posées à une expertise par l'ATF 125 V 351 

consid. 3a. Pour ces motifs et compte tenu du fait que les médecins de famille, en raison 

de la relation de confiance qu'ils entretiennent avec leurs patients, se prononcent en cas 

de doute plutôt en faveur de ceux-ci, la prise en charge d'une prestation fondée 

directement et uniquement sur les indications des médecins traitants n'interviendra que 

très rarement dans un litige (ATF 135 V 465 consid. 4.5 ; arrêt du Tribunal fédéral 

8C_198/2020 du 28 septembre 2020 consid. 2.1.2). 

Un rapport du SMR a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux 

versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au 

dossier sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se 

distingue d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il 

- 15 - 

arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI ; arrêt du Tribunal fédéral 9C_542/2011 du 

26 janvier 2012 consid. 4.1). Ces rapports ne posent pas de nouvelles conclusions 

médicales mais portent une appréciation sur celles déjà existantes. Au vu de ces 

différences, ils ne doivent pas remplir les mêmes exigences au niveau de leur contenu 

que les expertises médicales. On ne saurait en revanche leur dénier toute valeur 

probante. Ils ont notamment pour but de résumer et de porter une appréciation sur la 

situation médicale d'un assuré, ce qui implique aussi, en présence de pièces médicales 

contradictoires, de dire s'il y a lieu de se fonder sur l'une ou l'autre ou s'il y a lieu de 

procéder à une instruction complémentaire (arrêts du Tribunal fédéral 9C_670/2020 du 

28 juillet 2020 consid. 3.2 et 9C_518/2007 du 14 juillet 2008 consid. 3.2). 

2.5  Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de 

la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme 

les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance 

prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme 

une hypothèse possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le 

juge doit, le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 142 V 

435 consid. 1, 130 III 321 consid. 3.2 et 3.3, 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2 

et les réf. cit.). Aussi n’existe-t-il pas, en droit des assurances sociales, un principe selon 

lequel l’administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré 

(ATF 135 V 39 consid. 6.1 et arrêt du Tribunal fédéral 9C_298/2020 du 28 septembre 

2020 consid. 2.2). 

3.1  En l’occurrence, l’intimé a supprimé, avec effet au 1er juillet 2022, la rente d’invalidité 

dont bénéficiait le recourant, considérant que l’état de santé de celui-ci était stabilisé et 

qu’une pleine capacité de travail était exigible de sa part dans une activité adaptée dès 

le 9 juin 2021. Se référant en particulier aux avis des médecins du SMR des 25 janvier 

et 3 mai 2022, qu’il a qualifiés de probants, il a estimé que l’état de santé de l’assuré 

était compatible avec l’exercice à temps plein, avec un rendement normal, d’une activité 

légère et adaptée respectant certaines limitations fonctionnelles (position de travail 

alternée assise/debout, pas de travaux lourds ni de port de charges de plus de 10-15 

kilos de manière répétitive, pas de déplacement en terrain accidenté, pas de position 

accroupie ou à genoux, pas de travaux nécessitant de gravir des escaliers ou de monter 

sur des échelles ou des échafaudages). Après comparaison des revenus hypothétique 

et d’invalide, il ressortait un degré d’invalidité de 14 %, soit inférieur au minimum légal 

de 40 % ouvrant le droit à un quart de rente d’invalidité. 

- 16 - 

3.2  Le recourant critique cette décision de suppression de rente. Il conteste que sa 

situation médicale se soit davantage stabilisée que ce qui prévalait en février 2021, 

respectivement qu’elle se soit améliorée. En substance, il souligne que sa prothèse était 

déjà stable lors de la décision du 16 février 2021 et que ses douleurs ont persisté. Il se 

réfère particulièrement aux rapports du Dr F________ concluant à une pleine incapacité 

de travail dans toute activité, même légère et adaptée. 

3.3  S’agissant d’une révision, il sied de comparer la situation prévalant en février 2021, 

date de la dernière décision comprenant un examen matériel complet du droit à la rente, 

avec celle prévalant au moment de la décision entreprise. 

3.3.1  Dans son rapport du 14 février 2020, le Dr C _________ avait constaté un 

important déficit de mobilité, notamment au plan de l’extension et de la flexion du genou, 

une boiterie, un manque de force, des difficultés lors de la marche à plat sur une 

cinquantaine de mètres ainsi que lors de la montée et de la descente des escaliers. Il 

avait exclu la possibilité de reprendre l’ancienne profession de maçon mais avait retenu 

une capacité de 50% dans une activité adaptée. Il avait par ailleurs annoncé que le 

recourant pourrait reprendre une activité professionnelle en position assise si une 

intervention permettait d’obtenir une augmentation de la flexion à plus de 90°. Cette 

intervention a eu lieu en date du 18 août 2020. 

Dans son avis du 20 mai 2020, se distançant du Dr C _________, le SMR n’avait pas 

jugé nécessaire d’attendre le résultat de la nouvelle intervention susceptible d’améliorer 

la flexion pour fixer une pleine exigibilité dans une profession adaptée. Néanmoins, en 

raison des suites de l’intervention du 18 août 2020, le SMR, avait finalement admis la 

persistance d’une pleine incapacité de travail durable depuis 11 octobre 2018 dans toute 

activité, même légère, une révision devant d’emblée être prévue compte tenu de 

l’amélioration escomptée au terme de la période de rétablissement de l’opération.  

Si dans son rapport du 18 novembre 2020, le Prof. E________ avait certes déjà décrit 

une prothèse stable, tel n’était encore pas le cas de l’état général du genou opéré, lequel 

nécessitait encore la poursuite de la physiothérapie ; ainsi, malgré une bonne évolution 

permettant la marche avec appui complet et sans aide technique, le maintien en position 

assise et le franchissement des escaliers, le Prof. E________ avait prolongé l’incapacité 

de travail jusqu’au prochain contrôle à 6 mois post-opératoire. Il avait prédit une évolution 

favorable au plan de l’amplitude articulaire. Il appert ainsi qu’en février 2021, le recourant 

était encore en convalescence post-opératoire, que la situation n’était pas stabilisée et 

qu’il fallait attendre la fin de la rééducation avant de statuer sur sa capacité de travail 

- 17 - 

exigible (cf. rapport du SMR du 6 janvier 2021). C’est à l’aune de cette période de 

traitement physiothérapeutique et de récupération post-opératoire que le SMR avait 

admis la prolongation d’une totale incapacité de travail dans toute activité et que l’OAI 

avait, en février 2021, accordé une rente à son assuré, une révision ayant d’emblée été 

prévue au terme de la convalescence. 

3.3.2  Pour fonder la stabilisation et l’amélioration de la situation justifiant sa révision, le 

SMR (rapport des 25 janvier et 3 mai 2022) et, à sa suite, l’OAI, se sont basés sur les 

avis des spécialistes du CHUV.  

Dans son rapport du 9 juin 2021, la Dresse G________ a confirmé une évolution 

lentement favorable. La persistance de douleurs, survenant essentiellement après 15 

minutes de marche et en position assise prolongée a été constatée ; selon la spécialiste, 

les douleurs étaient surtout neuropathiques, probablement liées aux nombreuses 

cicatrices. Néanmoins, de nombreuses améliorations ont été attestées : la montée et la 

descente d’escaliers étaient possibles ; malgré une boiterie d’esquive, la marche était 

faite en appui complet et sans moyen auxiliaire, le genou était non inflammatoire et 

l’articulation toujours stable. Le bilan radiologique était rassurant. En particulier, comme 

prédit en novembre 2020, les amplitudes étaient devenues excellentes. L’état du genou 

était cliniquement bon. Ces constatations attestent une stabilisation de l’état du genou 

et une amélioration, surtout en termes d’amplitudes articulaires.  

A l’aune de ces éléments, c’est à juste titre que le SMR a confirmé, dans son rapport du 

9 juin 2021, une évolution post-opératoire favorable avec de bonnes amplitudes 

articulaires et sans signes inflammatoires. C’est également à juste titre qu’il a relevé que 

la physiothérapie était terminée et que la situation médicale était stabilisée, aucun 

nouveau traitement n’ayant été annoncé. Même s’il a été admis que des douleurs 

persistaient, nécessitant la prise d’antalgiques, le SMR a souligné qu’il y avait eu une 

amélioration objective, significative et durable par rapport à ce qui prévalait en février 

2021 et a retenu de manière motivée que, dès le 9 juin 2021, une pleine capacité de 

travail dans une activité adaptée. 

Dans son rapport du 18 septembre 2021, le Dr F________ a émis une série de 

limitations. Ces dernières ne mettent toutefois pas en doute celles retenues par le SMR 

dans le cadre de la description d’un poste adapté. En effet, rejoignant les limitations 

citées par le Dr F________, le SMR a préconisé une profession permettant d’alterner 

les positions, sans port de charges importantes, sans franchissements répétés 

d’escaliers, d’échelles ou échafaudages et sans marche en terrains irréguliers.  

- 18 - 

Dans son rapport du 23 octobre 2021, le Dr F________ a évoqué des signes de 

péjoration. Il a exprimé que son patient souffrait depuis juillet 2021 de décompensations 

inflammatoires itératives répétées au genou droit et d’une limitation de la mobilité 

(flexion/extension), constatées à l’examen avec une tuméfaction chaude et a évoqué 

une possible intolérance à la PTG. Il a de nouveau souligné les plaintes douloureuses 

de son patient et les limitations induites par ses lombalgies et par ses douleurs aux deux 

genoux. Il a précisé le traitement antalgique et a annoncé que son patient portait une 

attelle articulée au genou droit depuis le 21 octobre 2021. La crainte de péjoration émise 

par le Dr F________ a néanmoins été écartée par les examens de la Dresse G________ 

du 8 décembre 2021.  

En effet, dans son rapport y relatif du 20 janvier 2022, la spécialiste a indiqué qu’une 

ponction avait permis d’exclure tout signe d’infection. Il n’existait ni problème mécanique, 

ni complication septique et aucune nouvelle intervention n’était envisagée. Elle a admis 

que le périmètre de marche était limité, cette dernière se faisant désormais avec une 

canne et une genouillère à droite, ce qui n’entravait toutefois nullement l’exercice d’une 

activité sédentaire légère et adaptée. Elle a précisé que les autres troubles évoqués par 

le Dr F________, notamment les lombalgies itératives, étaient sans incidence sur la 

capacité de travail. Il n’existait objectivement aucune limitation fonctionnelle mécanique 

limitant la réadaption. A l’aune des douleurs persistantes rapportées par le patient, elle 

a néanmoins émis des réserves quant au pronostic de réadaption. 

Dans son rapport du 15 février 2022, le Dr F________ qualifie l’appréciation de la Dresse 

G________ de contradictoire ; il est néanmoins fréquent de constater des différences 

entre le statut objectif médicalement étayé aux termes d’examens et les plaintes 

douloureuses, élément subjectif. Or, au plan médico-théorique, force est de constater 

que la Dresse G________ a retenu une pleine capacité de travail exigible dans une 

activité légère adaptée. 

Cette exigibilité a été confirmée par les Drs I________ et D _________, lesquels ont a 

souligné dans leurs prises de position du 25 janvier 2022 que les éléments médicaux à 

disposition ne permettaient pas de mettre en évidence un substrat anatomique 

objectivable expliquant l’importance des plaintes et les répercussions fonctionnelles 

rapportées par le recourant. L’évolution clinique objectivement favorable a été confirmée, 

de même qu’une pleine capacité de travail exigible dans une activité sédentaire, légère 

et adaptée dès le 4 juin 2021. 

- 19 - 

Quant à la question de savoir si les douleurs rapportées sont plutôt d’origine 

neuropathique ou mécanique (cette dernière cause étant mise en avant par le  

Dr F________), cela n’est pas déterminant. En effet, quand bien même il existerait 

partiellement une composante mécanique (tableau mixte selon la Dresse J________), 

ressortant notamment de la recrudescence des douleurs lors de déplacements plus 

importants, il est rappelé que les limitations relatives à une activité adaptée exclues 

notamment les surcharges mécaniques et les déplacements.  

Finalement, comme l’a relevé le SMR, le descellement de l’implant tibial craint par le  

Dr F________ sur la base de la scintigraphie du 7 février 2022, n’a pas été confirmé au 

terme des examens médicaux postérieurs, notamment par la Dresse J________, 

laquelle n’a pas préconisé de nouvelle intervention mais uniquement un 

reconditionnement avec notamment des exercices d’assouplissement (rapport du  

15 mars 2022). Le 3 mai 2022, le SMR a précisé que ce dernier reconditionnement 

musculaire en raison d’une amyotrophie du quadriceps droit pouvait se faire à domicile ; 

il n’implique dès lors pas la reprise d’une physiothérapie intensive susceptible d’interférer 

de manière notable sur la capacité de travail. S’agissant des épisodes inflammatoires 

relevés par le Dr F________, le SMR a expliqué qu’ils étaient classiques dans le cadre 

de genoux multi-opérés mais sans caractère de gravité. 

A la lumière de ces développements, la Cour relève que le recourant n’a apporté aucun 

élément médical objectif permettant de mettre en doute les conclusions du SMR. Elle 

constate ainsi que le recourant n’énonce aucun grief ciblant les rapports finaux du SMR 

des 25 janvier et 3 mai 2022. A l’instar de l’autorité précédente, elle note que lesdits 

rapports tiennent compte des pièces médicales qui figuraient au dossier, sont établis de 

manière circonstanciée et en connaissance de l'anamnèse, exposent de manière 

cohérente le contexte médical, apprécient la situation médicale de façon claire et posent 

des conclusions dûment motivées. La Cour n’a ainsi aucune raison de remettre en 

question la valeur probante intrinsèque de ces rapports sur lesquels l’intimé a fondé sa 

décision de suppression de rente. 

Sur cette base, l’OAI a correctement évalué le degré d’invalidité de l’assuré à 14 %, taux 

inférieur au minimum légal de 40 % ouvrant le droit à une rente d’invalidité. 

3.4.1  En date du 20 février 2024, le recourant a encore produit de nouvelles pièces 

médicales. 

Ces documents ont été établis postérieurement aux décisions attaquées. Il s’agit d’un 

rapport émanant du Dr F________ rappelant les antécédents de son patient et 

- 20 - 

rapportant l’apparition de nouvelles pathologies en 2023 sous forme d’une 

décompensation dépressive (suivie depuis juin 2023 par le Dr K _________, spécialiste 

en psychiatrie et psychothérapie) et de troubles neuropsychologiques lentement 

progressifs depuis mars 2023. Y était joint un rapport d’IRM cérébral et angio-IRM 

cérébrale et cervicale du 9 octobre 2023.  

3.4.2.  De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité 

des décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse 

a été rendue ; les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent 

en principe faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 

4.3.1 et 131 V 242 consid. 2.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits 

survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés à l'objet du litige et 

de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été rendue. 

En particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport 

médical doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à cette date 

(arrêt du Tribunal fédéral 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1 et les autres arrêts 

cités). 

En l’occurrence, les nouveaux troubles annoncés en février 2024 font état de pathologies 

survenues en 2023, soit postérieurement à la décision entreprise. Ils ne peuvent dès lors 

être pris ici en considération et devront, en cas d’incidence durable sur la capacité de 

travail du recourant, faire l’objet d’une nouvelle demande auprès de l’OAI. 

4.1  Avant de réduire ou de supprimer une rente d'invalidité, l'administration doit 

examiner si la capacité de travail que la personne assurée a recouvrée sur le plan 

médico-théorique se traduit pratiquement par une amélioration de la capacité de gain et, 

partant, une diminution du degré d'invalidité ou si, le cas échéant, il est nécessaire de 

mettre préalablement en œuvre une mesure d'observation professionnelle (afin d'établir 

l'aptitude au travail, la résistance à l'effort, etc.), voire des mesures de réadaptation au 

sens de la loi (arrêt 9C_92/2016 du 29 juin 2016 consid. 5.1 et les références). Selon la 

jurisprudence, l'âge de la personne assurée constitue de manière générale un facteur 

étranger à l'invalidité et qui n'entre pas en considération pour l'octroi de prestations. S'il 

est vrai que ce facteur - comme celui du manque de formation ou les difficultés 

linguistiques - joue un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les 

activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, il ne constitue pas, 

en règle générale, une circonstance supplémentaire qui, mis à part le caractère 

raisonnablement exigible d'une activité, est susceptible d'influencer l'étendue de 

l'invalidité, même s'il rend parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, 

- 21 - 

partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (arrêt 9C_899/2015 du 4 mars 

2016 consid. 4.3.1).   

La jurisprudence considère qu'il existe cependant des situations dans lesquelles il 

convient d'admettre que des mesures d'ordre professionnel sont nécessaires, malgré 

l'existence d'une capacité de travail médico-théorique. Il s'agit des cas dans lesquels la 

réduction ou la suppression, par révision (art. 17 al. 1 LPGA) ou reconsidération (art. 53 

al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une personne assurée qui est âgée de 55 ans 

ou qui a bénéficié d'une rente pendant quinze ans au moins. Cela ne signifie pas que la 

personne assurée peut se prévaloir d'un droit acquis dans une procédure de révision ou 

de reconsidération; il est seulement admis qu'une réadaptation par soi-même ne peut, 

sauf exception, être exigée d'elle en raison de son âge ou de la durée du versement de 

la rente. Dans de telles situations, l'office de l'assurance-invalidité doit vérifier dans 

quelle mesure l'assuré a besoin de la mise en œuvre de mesures d'ordre professionnel, 

même si ce dernier a recouvré une capacité de travail et indépendamment du taux 

d'invalidité qui subsiste (arrêt 9C_517/2016 du 7 mars 2017 consid. 5.2 et les 

références).  

4.2  Le droit d’obtenir des mesures de réadaptation existe lorsque certaines conditions 

sont remplies. L’article 8 alinéa 1 lettre a LAI précise que ces mesures doivent être 

nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer la capacité de gain ou la 

capacité d’accomplir les travaux habituels. La mesure de réadaptation doit ainsi être 

appropriée à son but, du point de vue objectif et subjectif. Afin que la mesure soit efficace 

en termes de réintégration, la personne assurée doit donc disposer d’une capacité de 

réadaptation et avoir la volonté de se réadapter, respectivement avoir la capacité 

subjective à le faire (ATF 145 V 2 consid. 4.3.3 et les références citées). En l’absence 

de volonté de se réadapter, le droit à des mesures de réadaptation s’éteint sans que 

l’OAI doive préalablement mener une procédure de sommation prévue par l’article 21 

alinéa 4 LPGA (arrêts 9C_59/2017 du 21 juin 2017 consid. 3.3 ; 8C_667/2015 du 6 

septembre 2016 consid. 5.1 ; 8C_569/2015 du 17 février 2016 consid. 5.1 ; 

8C_726/2015 du 19 janvier 2016 consid. 3.3). Si la personne devait changer de 

comportement et demander des mesures de réadaptation, elle peut s’annoncer de 

nouveau à l’OAI qui doit rendre une nouvelle décision (VALTERIO, Commentaire – Loi 

fédérale sur l’assurance invalidité (LAI), Bâle 2018, n. 5 ad art. 8). 

4.3  Le recourant avait 57 ans au moment où l’office intimé a annoncé la suppression de 

son droit à une rente, en date 5 mai 2022. Ainsi, même en présence d’une pleine 

capacité de travail dans une activité adaptée et d’un taux d’invalidité de 14% - étant 

- 22 - 

rappelé que normalement le seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir droit à 

une mesure de reclassement est une diminution de la capacité de gain de 20% environ 

(ATF 139 V 399 consid. 5.3 ; 130 V 488 consid. 4.2 et les références) -, l’intimé devait 

examiner le droit du recourant à des mesures d’ordre professionnel avant de supprimer 

son droit à une rente (cf. consid. 4.1). 

En l’occurrence, lors de l’assessment du 15 octobre 2021, le recourant a clairement 

exprimé son refus de suivre une quelconque réadaption. L’intéressé est resté centré sur 

ses plaintes douloureuses et n’a formulé aucune velléité pour un quelconque projet de 

réadaptation, de sorte qu’il a été renoncé à mettre en œuvre une telle mesure, les 

conditions subjectives n’étant manifestement pas remplies. Or, en présence d’une 

capacité à se réadapter sur le marché du travail, il lui incombait de participer activement 

aux mesures de nouvelle réadaptation raisonnablement exigibles (ATF 145 V 2 consid. 

4.3.1 et 4.3.3.3). L’intimé pouvait dans ces circonstances renoncer à mettre en œuvre 

un nouveau mandat de réadaptation, la condition subjective nécessaire à l’obtention 

d’une mesure d’ordre professionnel n’étant pas remplie au moment du prononcé de la 

décision litigieuse. En date de la décision entreprise le recourant n’était par ailleurs pas 

atteint d’un autre trouble, notamment d’ordre psychique, l’entravant dans sa capacité à 

rechercher un emploi (cf. a contrario l’arrêt du Tribunal fédéral 9C_663/2020 consid. 4.2 

). On pouvait ainsi, à la date de la décision attaquée, exiger du recourant une 

réadaptation par lui-même.  

L’on ajoutera, au demeurant, qu’eu égard au large éventail d'activités simples et 

répétitives (de niveau de compétence 1) offert par le secteur de la production ne 

nécessitant aucune formation autre qu’une mise au courant initiale, il n'était de loin pas 

irréaliste ou illusoire d’admettre que, compte tenu du fait que les limitations retenues 

autorisent l’exercice d'une activité légère, il existait un nombre significatif d'activités 

adaptées aux atteintes du recourant que celui-ci doit pouvoir exercer sans avoir besoin 

d'une mesure de reclassement (arrêt 9C_457/2013  du  26 décembre 2013 consid. 11). 

5. A l’aune de ces développements, le recours est rejeté et la décision du 5 mai 2022 

confirmée  

5.1  Les frais de justice arrêtés à 500 fr., sur le vu notamment des principes de la 

couverture des frais et de l’équivalence des prestations, sont mis à la charge du 

recourant qui succombe (art. 61 let. fbis LPGA, art. 69 al. 1 bis LAI, art. 1 al. 2, 81a al. 2 

et 89 al. 1 LPJA). 

5.2  Il n’est pas alloué de dépens (art. 61 let. g LPGA a contrario). 

- 23 - 

Par ces motifs, 

Prononce 

 

1. Le recours est rejeté. 

2. Il n’est pas alloué de dépens. 

3. Les frais, par 500 francs, sont mis à la charge de X _________. 

Sion, le 6 mai 2024