# Swiss Caselaw Document

**Case Identifier:** 68790eb2-f08a-5106-9111-66dd8675d2a5
**Source:** Bundesverwaltungsgericht ()
**Court Level:** federal
**Decision Date:** 2009-07-24
**Language:** fr
**Title:** Bundesverwaltungsgericht 24.07.2009 B-5440/2008
**Docket/Reference:** 
**URL:** https://entscheidsuche.ch/docs/CH_BVGer/CH_BVGE_001_B-5440-2008_2009-07-24.pdf

## Full Text

Cour II
B-5440/2008
{T 1/2}

A r r ê t  d u  2 4  j u i l l e t  2 0 0 9

Bernard Maitre (président du collège), Marc Steiner, 
Maria Amgwerd, juges, 
Vanessa Thalmann, greffière.

Intermar Simanto Nahmias,
représentée par Katzarov SA,
recourante,

contre

Nike International Ltd.,
représentée par Kirker & Cie SA,
intimée,

Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle IPI,
Stauffacherstrasse 65, 3003 Berne,
autorité inférieure.

Procédure d'opposition n° 9575 IR 851'969 jump (fig.) / 
CH 566'121 JUMPMAN.

B u n d e s v e r w a l t u n g s g e r i c h t

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i f  f é d é r a l

T r i b u n a l e  a m m i n i s t r a t i v o  f e d e r a l e

T r i b u n a l  a d m i n i s t r a t i v  f e d e r a l

Composit ion

Parties

Objet

B-5440/2008

Faits :

A.
L'enregistrement  de  la  marque  suisse  n° 566'121  «JUMPMAN»  (ci-
après :  la  marque  attaquée) a  été  publié  dans  la  Feuille  Officielle 
Suisse du Commerce (FOSC) n° 9 du 15 janvier 2008. Il revendique la 
protection  des  produits  de  la  classe 25  suivants :  «Vêtements, 
chaussures, chapellerie».

Le 15 avril 2008, INTERMAR SIMANTO NAHMIAS a formé opposition 
à l'encontre de l'enregistrement précité devant l'Institut Fédéral de la 
Propriété  Intellectuelle  (ci-après : l'Institut  fédéral  ou  l'IPI)  pour  tous 
les produits  revendiqués en classe 25,  en se fondant  sur  la  marque 
internationale  n° 851'969  «JUMP»  (fig.)  (ci-après :  la  marque 
opposante)  enregistrée  pour  les  produits  de  la  classe 25  suivants : 
«Chaussures, chaussons».

Invitée à se prononcer sur l'opposition, Nike International Ltd., titulaire 
de la  marque attaquée,  a  conclu à  son rejet,  sous  suite  de frais  et 
dépens, au terme de sa réponse du 3 juin 2008.

B.
Par  décision  du  25 juin  2008,  l'Institut  fédéral  a  rejeté  l'opposition 
formée par INTERMAR SIMANTO NAHMIAS.

Il a de prime abord conclu à l'identité des produits revendiqués par les 
signes en présence pour les chaussures et à leur similarité pour les 
vêtements et la chapellerie.

L'IPI a ensuite considéré que le mot «JUMP»  – signifiant en anglais 
«sauter» («to jump») ou «le saut, le bon» – faisait partie intégrante du 
langage courant et ne posait pas de problème de compréhension pour 
un  consommateur  suisse.  Ce  terme  pourrait  être  une  désignation 
descriptive de la qualité ou de la destination des chaussures, de sorte 
que les marques en présence ne concorderaient que sur un élément 
faible.

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Selon l'Institut fédéral, la marque attaquée comporterait une différence 
essentielle  par  rapport  à  la  marque  opposante :  le  terme  «JUMP», 
combiné  à  un  autre  mot  «MAN»,  forme  une  nouvelle  unité 
(«JUMPMAN»)  et  présente  ainsi  des  différences  phonétiques, 
visuelles et sémantiques. Il ajouta que la marque opposante disposait 
quant  à  elle  d'une  écriture  spéciale  (traits  épais  en  gras)  et  d'un 
graphisme  (point  noir  et  traits  obliques).  Selon  lui,  les  marques  en 
présence  comporteraient  donc  des  différences  suffisantes  pour  les 
distinguer  car  elles  ne  concorderaient  finalement  que  sur  le  mot 
descriptif ou à tout le moins faible «jump». Malgré l'identité/la similarité 
des produits, il n'y aurait ainsi pas de risque de confusion.

C.
Par  mémoire  du  25 août  2008,  mis  à  la  poste  le  même  jour, 
INTERMAR  SIMANTO  NAHMIAS  (ci-après :  la  recourante)  recourt 
contre  cette  décision  auprès  du  Tribunal  administratif  fédéral  en 
concluant à son annulation, sous suite de frais et dépens.

A l'appui de ses conclusions, la recourante conteste l'appréciation de 
l'autorité inférieure, selon laquelle le terme commun aux marques en 
présence («JUMP») pourrait être une indication descriptive en rapport 
avec des chaussures. Elle soutient en effet que l'on ne se procure pas 
des  chaussures  pour  «sauter»,  mais  pour  courir,  marcher  et  plus 
généralement se déplacer. Elle ajoute qu'il n'existe pas de chaussures 
spécifiquement destinées à la pratique du saut au sens strict du terme. 
Si elle ne conteste pas que le terme «JUMP» appartienne au langage 
courant,  elle  affirme  en  revanche  que  cela  n'en  fait  pas 
nécessairement une marque faible ou descriptive. Selon elle, ce terme 
peut  tout  au  plus  être  qualifié  d'allusif  et  jouit,  en  rapport  avec  les 
produits considérés, d'un champ de protection normal.

La recourante  conteste  ensuite  l'appréciation de l'autorité  inférieure, 
selon laquelle l'adjonction du suffixe «MAN» représente une différence 
essentielle,  conférant  à  l'ensemble  une  unité.  Selon  elle,  cette 
adjonction ne modifie nullement le sens de la marque. Au contraire, 
elle  accentuerait  la  similitude  en  suggérant  un  lien  entre  les  deux 
marques, car «JUMPMAN» peut légitimement s'interpréter comme une 
déclinaison de la gamme «JUMP», plus particulièrement comme une 
ligne réservée à une clientèle masculine.

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La recourante relève enfin que le graphisme et l'écriture stylisée de sa 
marque ne restent  pas  clairement  ancrés  dans la  mémoire  et  n'ont 
qu'une  importance  très  secondaire  par  rapport  à  l'élément  verbal 
dominant. Ces éléments ne modifieraient pas l'impression d'ensemble 
laissée par la très grande proximité phonétique entre les deux signes.

D.

D.a Invitée à se prononcer sur le recours, Nike International Ltd. (ci-
après : l'intimée) en a proposé le rejet, sous suite de frais et dépens 
tant  pour  la  présente  procédure  de  recours  que  pour  la  procédure 
d'opposition devant l'IPI, au terme de sa réponse du 7 octobre 2008.

L'intimée  affirme  que  l'importance  de  l'élément  graphique  de  la 
marque opposante  ne peut  pas  être  considérée comme négligeable 
pour l'impression d'ensemble du signe ; dit  élément doit  au contraire 
être  considéré  comme faisant  partie  intégrante  de  la  marque  et  de 
l'impression d'ensemble laissée par celle-ci. Elle ajoute que les signes 
en  cause ont  un  nombre  différent  de  syllabes (une  pour  la  marque 
opposante et deux pour la marque attaquée), ainsi qu'une longueur et 
une cadence différentes.

Selon l'intimée, la signification du mot «JUMP» en relation avec des 
chaussures  suscite  indéniablement  une  association  d'idées  qui 
«pourrait  être  une  désignation  descriptive  de  la  qualité  ou  de  la 
destination des chaussures» ; ce terme serait donc un élément faible. 
Elle ajoute que sa marque attaquée «JUMPMAN» n'existe pas en tant 
que  telle  dans  la  langue  anglaise  et  qu'elle  sera  probablement 
comprise  par  le  consommateur  comme  signifiant  «L'HOMME  QUI 
SAUTE».  Selon  elle,  cette  construction  particulière  évoque  une 
similitude avec certains héros bien connus du public suisse, tels que 
Spiderman,  Batman  ou  Superman,  raison  pour  laquelle  l'autorité 
inférieure  a  considéré  que  la  combinaison  «JUMPMAN»  constituait 
une différence essentielle par rapport à la marque opposante, dès lors 
qu'elle constitue une nouvelle unité ayant un sens différent.

S'agissant de l'argument de la recourante, selon lequel «JUMPMAN» 
pourrait  s'interpréter  comme une déclinaison de la  gamme «JUMP» 
(notamment une ligne réservée à la clientèle masculine), il  ne serait 
pas pertinent. L'intimée rappelle que, selon la jurisprudence, un signe 
qui  n'a  qu'un faible caractère distinctif,  tel  que «JUMP» dans le cas 

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d'espèce, ne peut être l'élément déterminant d'une série de marque ; il 
ne peut y avoir de risque de confusion indirect aussi longtemps qu'un 
usage intensif de la marque n'a pas permis de renforcer son caractère 
distinctif.  Selon  elle,  le  risque  de  confusion  indirect  doit  en 
conséquence être écarté.

D.b Egalement invité à se prononcer sur le recours, l'Institut  fédéral 
en a proposé le rejet au terme de sa réponse du 10 octobre 2008 en 
renonçant à présenter des remarques et observations et en renvoyant 
à la motivation de sa décision.

E.
La  demande  de  base  2000  16816  de  l'enregistrement  international 
opposant n° 851'969 «JUMP» (fig.) a fait l'objet d'une renonciation en 
date du 19 février 2008. L'enregistrement précité a ainsi été radié pour 
tous les produits et services à la demande de l'Office d'origine. Dite 
radiation  a  été  inscrite  au  registre  international  des  marques  le 
10 juillet 2008.

Invitée à se prononcer sur la radiation de l'enregistrement international 
opposant  et  sur  ses  conséquences  pour  la  suite  de  la  présente 
procédure,  l'intimée  a  pris  position  en  date  du  9 février  2009.  Elle 
estime que le recours doit être rejeté, sous suite de frais et dépens, 
l'opposition et le recours n'ayant de facto plus d'objet.

Egalement invité à se prononcer, l'IPI n'a pas répondu.

Par  courrier  du  12 février  2009,  la  recourante  a  informé le  Tribunal 
administratif  fédéral  qu'une  requête  en  transformation  avait  été 
déposée auprès de l'Institut fédéral en application de l'art. 9quinquies du 
Protocole  du  27 juin  1989  relatif  à  l'Arrangement  de  Madrid 
concernant  l'enregistrement  international  des  marques 
(RS 0.232.112.4 ; ci-après : le Protocole de Madrid).

Par ordonnance du 23 février 2009, le Tribunal administratif fédéral a 
invité  les  parties  et  l'autorité  inférieure  à  faire  part  de  leurs 
observations sur les courriers cités ci-dessus.

Le 9 mars 2009, la recourante a déposé l'attestation d'enregistrement 
de  la  marque  suisse  n° 583'834  «JUMP»  (fig.)  confirmant  la 
transformation de l'enregistrement international n° 851'969.

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Dans ses observations du 25 mars 2009, l'intimée considère que, la 
marque internationale n° 851'969 ayant fait l'objet d'une radiation, tant 
l'opposition que le présent recours sont devenus sans objet.

Quant à l'Institut fédéral, il n'a pas répondu.

F.
Le 12 juin 2009, la recourante a fait parvenir au Tribunal administratif 
fédéral  une  copie  de  la  décision  du  30 avril  2009  de  l'Office  de 
l'harmonisation  dans  le  marché  intérieur  (OHMI)  concernant  une 
procédure parallèle JUMP/JUMPMAN.

G.
Les parties n'ayant pas présenté de demande pour des débats publics, 
il est admis qu'elles y ont renoncé tacitement.

Les  arguments  avancés  de  part  et  d'autre  au  cours  de  la  présente 
procédure  seront  repris  plus  loin  dans la  mesure  où cela  se  révèle 
nécessaire.

Droit :

1.
Le  Tribunal  administratif  fédéral  examine  d'office  et  librement  la 
recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATAF 2007/6 consid. 1).

1.1 En  vertu  de  l'art. 31  de  la  loi  du  17 juin  2005  sur  le  Tribunal 
administratif fédéral (LTAF, RS 173.32), le Tribunal administratif fédéral 
connaît des recours contre les décisions au sens de l'art. 5 de la loi 
fédérale  du  20 décembre  1968  sur  la  procédure  administrative  (PA, 
RS 172.021),  prises par les autorités mentionnées aux art. 33 et  34 
LTAF.

En  l'espèce,  la  décision  attaquée  revêt  la  qualité  de  décision  sur 
opposition  au  sens  de  l'art. 5  al. 2  PA qui  émane d'une  autorité  au 
sens  de  l'art. 33  let. e  LTAF.  Aucune  des  clauses  d'exception  de 
l'art. 32  LTAF  n'étant  par  ailleurs  réalisée,  le  Tribunal  administratif 
fédéral est donc compétent pour statuer sur le présent recours.

1.2 La  recourante,  qui  a  pris  part  à  la  procédure  devant  l'autorité 
inférieure, est spécialement atteinte par la décision attaquée et a un 
intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. La 

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qualité pour recourir doit dès lors lui être reconnue (art. 48 al. 1 let. a 
à c PA).

1.3 Les dispositions relatives à la représentation, au délai de recours, 
à  la  forme et  au  contenu du mémoire de recours  (art. 11,  22a al. 1 
let. b, 50 et 52 al. 1 PA) ainsi que les autres conditions de recevabilité 
(art. 44 ss et 63 al. 4 PA) sont respectées.

Le recours est donc recevable.

2.
En l'espèce, la marque internationale opposante n° 851'969  «JUMP» 
(fig.) a fait l'objet d'une renonciation en date du 19 février 2008 et a 
été radiée pour tous les produits et services à la demande de l'Office 
d'origine.  Dite  radiation  a  été  inscrite  au  registre  international  des 
marques  le  10 juillet  2008,  soit  après  la  décision  attaquée  de  l'IPI 
(25 juin 2008). En application de l'art. 9quinquies du Protocole de Madrid – 
repris  à  l'art. 46a  al. 1  de  la  loi  fédérale  du  28 août  1992  sur  la 
protection des marques (LPM, RS 232.11)  –, la recourante a déposé 
une  requête  en  transformation  d'un  enregistrement  international  en 
demande  d'enregistrement  national  auprès  de  l'Institut  fédéral  le 
25 septembre  2008,  soit  au  cours  de  la  présente  procédure  de 
recours. Le 5 mars 2009, l'Institut fédéral a procédé à l'enregistrement 
de la  marque suisse n° 583'834 «JUMP» (fig.)  et,  ainsi,  confirmé la 
transformation de l'enregistrement international.

Il convient d'examiner quels effets la transformation en marque suisse 
de l'enregistrement international produit sur la présente procédure de 
recours.

2.1 La recourante souligne que la marque suisse n° 583'834 «JUMP» 
(fig.) reprend tous les attributs de l'enregistrement international déchu, 
y compris la date de l'enregistrement international. Elle considère que 
le présent recours n'est en conséquence pas privé d'objet.

Pour  sa  part,  l'intimée  soutient  que  la  transformation  de  la  marque 
internationale  n° 851'969  en  marque  suisse  n° 583'834  et  la 
substitution de celle-ci  en tant  que marque de base de l'opposition, 
objet du présent recours, introduit un nouvel état de fait incompatible 
avec la procédure d'opposition telle que voulue par le législateur. Elle 
ajoute  que,  lors  du  dépôt  de  l'opposition,  le  numéro  de 

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l'enregistrement  sur  lequel  se  fonde  l'opposition  doit  être  indiqué 
précisément tout  comme celui  de la  marque attaquée. Selon elle,  la 
marque internationale  n° 851'969 ayant  été  radiée,  l'opposition  et  le 
présent recours sont devenus sans objet.

Quant à l'Institut fédéral, il ne s'est pas prononcé sur cette question.

2.2 L'art. 46a LPM vise à atténuer les effets de l'étroite dépendance 
entre  l'enregistrement  ou  la  demande  de  base  et  l'enregistrement 
international  (message  du  Conseil  fédéral  du  27 mars  1996 
concernant  un  arrêté  fédéral  relatif  à  deux  traités  internationaux 
relevant du droit des marques ainsi que la modification de la loi sur la 
protection  des  marques  [FF  1996  II  1393 ss,  1410 ;  ci-après :  le 
Message] ;  CHRISTOPH WILLI,  Kommentar  zum  schweizerischen 
Markenrecht  unter  Berücksichtigung  des  europäischen  und 
internationalen Markenrechts, Zurich 2002, MSchG, ad art. 46a n° 2 ; 
CHRISTIAN BOCK,  Änderungen  im  nationalen  Markenschutz  (1997),  in : 
sic!  2/1997  229 ss, 232  ;  voir  également  JÉROME PASSA,  Droit  de  la 
propriété  industrielle,  Tome  1,  Marques  et  autres  signes  distinctifs, 
dessins et modèles, Paris 2006, p. 571). Le motif de l'extinction de la 
demande ou de l'enregistrement international n'importe pas (Message, 
p. 1410).

L'art. 51 de l'ordonnance du 23 décembre 1992 sur la protection des 
marques (OPM, RS 232.111) reprend la même idée en prévoyant  la 
possibilité de suspendre la procédure : lorsque l'opposition repose sur 
un enregistrement international qui fait l'objet d'un refus de protection 
provisoire par l'Institut fédéral, ce dernier peut suspendre la procédure 
d'opposition jusqu'à ce qu'il ait été définitivement statué sur le refus de 
protection  (al. 1).  Si  l'enregistrement  international  devient  caduc  et 
qu'une  transformation  en  une  demande  d'enregistrement  national 
selon l'art. 46a LPM est  possible,  l'Institut  fédéral  peut  suspendre la 
procédure d'opposition jusqu'à la date de la transformation (al. 2).

La  possibilité  de  suspendre  la  procédure  d'opposition  jusqu'à  droit 
connu  sur  la  requête  de  transformation  de  l'enregistrement 
international en demande d'enregistrement national (art. 51 al. 2 OPM) 
signifie  bien  qu'en  cas  de  transformation,  la  procédure  d'opposition 
n'est pas déclarée sans objet, mais est au contraire poursuivie. C'est 
dire  que  la  marque  nationale  résultant  d'une  transformation  est 
identique à la marque internationale devenue caduque.

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2.3 Il  ressort  de  ce  qui  précède  (cf.  consid. 2.2  ci-dessus)  que, 
contrairement à l'opinion de l'intimée, la transformation de la marque 
internationale n° 851'969 en marque suisse n° 583'834 n'introduit pas 
un nouvel état de fait, même si formellement le numéro de la marque 
ainsi que le registre changent. En effet, la marque nationale résultant 
de la transformation est identique à la marque internationale devenue 
caduque. Il  s'ensuit  que la  présente  procédure  ne devient  pas  sans 
objet,  dès  lors  que  la  marque  suisse  n° 583'834  «JUMP»  (fig.) 
remplace la  marque  internationale  n° 851'969 «JUMP» (fig.)  en  tant 
que marque opposante.

3.
La  marque  est  un  signe  propre  à  distinguer  les  produits  ou  les 
services  d'une  entreprise  de  ceux  d'autres  entreprises  (art. 1  al. 1 
LPM). A teneur de l'art. 3 al. 1 let. c LPM, sont exclus de la protection 
comme  marque  les  signes  similaires  à  une  marque  antérieure  et 
destinés à des produits identiques ou similaires lorsqu'il en résulte un 
risque  de  confusion.  En  l'espèce,  la  marque  suisse  n° 583'834 
«JUMP» (fig.)  a  été  enregistrée le  5 mars  2009,  avec pour  date  de 
dépôt celle de l'enregistrement international n° 851'969 «JUMP» (fig.) 
déchu.  Bénéficiant  ainsi  d'une  priorité  au  27 avril  2005  selon  la 
Convention  de  Paris  pour  la  protection  de  la  propriété  industrielle 
révisée  à  Stockholm  le  14 juillet  1967  (CUP, RS 0.232.04),  elle  est 
antérieure à la marque suisse n° 566'121 «JUMPMAN».

4.
Pour l'appréciation du risque de confusion, il  convient de prendre en 
compte  la  similarité  aussi  bien  des  signes  que  des  produits  pour 
lesquels  ils  sont  enregistrés. Indépendamment  du fait  que ces  deux 
éléments  s'influencent  réciproquement,  en  ce  sens  que  les  produits 
doivent d'autant plus se différencier que les signes sont similaires et 
vice versa, la pratique constante admet que, lorsqu'une similarité entre 
les  signes  ou les  produits  peut  être  exclue,  il  n'est  plus  nécessaire 
d'examiner la similarité entre les produits, respectivement les signes. 
Dans ces cas,  un risque de confusion est  a  priori  exclu. Il  convient 
également de tenir compte de l'attention dont les consommateurs font 
ordinairement  preuve  (arrêt  du  Tribunal  administratif  fédéral 
B-8011/2007 du 24 octobre 2008 consid. 3 EMOTION/e motion).

4.1 Des produits ou des services sont  similaires lorsque les cercles 
des consommateurs concernés peuvent être amenés à penser que les 

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produits vendus ou les services offerts sous des marques identiques 
ou similaires proviennent, au regard de leurs lieux de production et de 
distribution  usuels,  de  la  même  entreprise  ou  seraient,  du  moins, 
produits  ou  offerts  sous  le  contrôle  du  titulaire  par  des  entreprises 
liées  (LUCAS DAVID,  Kommentar  zum  schweizerischen  Privatrecht, 
Markenschutzgesetz,  Muster-  und  Modellgesetz,  2e éd.,  Bâle  1999, 
MSchG,  n°  8 et  35 ad art. 3  ; arrêt  du  Tribunal  administratif  fédéral 
B-3268/2007 du 25 janvier 2008 consid. 3.1 MBR/MR).

En l'espèce, la marque opposante est protégée pour les produits de la 
classe 25  suivants :  chaussures,  chaussons.  Quant  à  l'intimée,  elle 
revendique la protection de la marque attaquée pour les produits de la 
classe 25 suivants : vêtements, chaussures, chapellerie. Il convient de 
conclure, à l'instar de l'Institut fédéral, à l'identité des produits pour les 
chaussures et à la similarité pour les vêtements et la chapellerie (voir 
notamment  arrêt  du  Tribunal  administratif  fédéral  B-7500/2006  du 
19 décembre  2007  consid. 7.2  Diva  Cravatte/DD  Divo  Diva),  ceci 
n'étant au demeurant contesté ni par la recourante ni par l'intimée.

4.2 Les produits revendiqués par les deux marques en présence sont 
destinés à un même cercle de consommateurs. Dès lors qu'il s'agit de 
biens de consommation courante destinés à un consommateur moyen, 
il y a lieu d'admettre que, lors de l'acquisition de tels produits, le degré 
d'attention  de  l'acheteur  est  peu  élevé,  ce  qui  tend  à  accroître  le 
risque  de  confusion  (arrêt  du  Tribunal  administratif  fédéral 
B-3512/2008 du 9 mars 2009 consid. 3.2 Z/Z-BRAND et l'arrêt cité).

5.
L'appréciation du risque de confusion se fait sur la base des marques 
telles  qu'elles  sont  inscrites  au  registre  (sic!  2004  927  consid.  6 
Ecofin/Icofin).

Pour apprécier l'existence d'un risque de confusion, il  faut se fonder 
sur le souvenir laissé par la marque chez les ultimes acquéreurs des 
produits ou des services (IVAN CHERPILLOD, Le droit suisse des marques, 
Lausanne  2007,  p. 110).  Est  déterminante  l'impression  d'ensemble 
laissée par les marques dans le souvenir du consommateur cible (ATF 
127 III 160 consid. 2b/cc Securitas).

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6.
Le champ de protection d'une marque est défini par la force distinctive 
de celle-ci. Il est plus restreint pour les marques faibles que pour les 
marques fortes. Des différences plus modestes suffiront donc à créer 
une distinction suffisante. Sont faibles les marques dont les éléments 
essentiels  sont  banals  ou  dérivent  de  notions  descriptives  utilisées 
dans  le  langage  courant.  Sont  au  contraire  fortes  les  marques 
imaginatives  ou  ayant  acquis  une  notoriété  dans  le  commerce. Les 
marques fortes, résultant d'un acte créatif ou d'un patient travail pour 
s'imposer sur le marché, doivent bénéficier d'une protection élargie et 
accrue  contre  les  signes  similaires  car  elles  sont  spécialement 
exposées  à  des  essais  de  rapprochement  (arrêt  du  Tribunal 
administratif  fédéral  B-1077/2008  du  3 mars  2009  consid. 6 
Sky/SkySim et l'arrêt cité).

Un  signe  est  banal  lorsqu'il  est  constitué  par  exemple  de  figures 
géométriques simples  (carré,  rectangle,  triangle,  cercle,  point,  cube, 
pyramide,  sphère  [DAVID,  op.  cit.,  n° 45  ad  art.  2 ;  sic!  2007  736 
consid. 4  Karomuster farbig/Karomuster  et les réf. cit.]),  de lettres de 
l'alphabet (voir cependant : sic! 2006 475 consid. 9-11  X/X-Pressure), 
de  chiffres,  de  couleurs  de  base,  de  signes  de  ponctuation  ou  de 
signes  mathématiques.  La  combinaison  de  tels  éléments  dans  un 
signe peut toutefois conférer à ce dernier un caractère distinctif  (sic! 
2004 853 consid. 4 Formes répétitives [3D] ; CHERPILLOD, op. cit., p. 72). 
Demeure toutefois  réservée l'hypothèse où cette combinaison aurait 
un caractère descriptif.

Sont descriptifs les signes qui représentent d'une façon ou d'une autre 
la marchandise concernée. On peut distinguer entre les désignations 
génériques, à savoir les indications désignant le genre de produit ou 
de service, et les désignations descriptives, à savoir les indications sur 
les  caractéristiques  des  produits  ou  des  services.  Les  indications 
relatives  aux  caractéristiques  du  produit  ou  du  service  sont 
descriptives, qu'elles portent, par exemple, sur son aspect, sa matière, 
sa composition, sa destination, sa fonction ou ses effets, le cercle de 
ses destinataires, sa provenance géographique, son lieu de vente, son 
prix,  sa  quantité  ou encore  sa  qualité. Sont  en outre  descriptifs  les 
indications  portant  sur  une  composante  particulière  du  produit,  les 
indications  de  nature  publicitaire  ou  les  slogans  qui  décrivent 
directement  la  qualité  d'une  marchandise  ou  d'un  service  (arrêt  du 
Tribunal  administratif  fédéral  B-7485/2006  du  4 février  2008 

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consid. 7.1  Booster/Turbo Booster  et  les  réf. cit.).  Un  élément  de la 
marque n'exerce toutefois un effet descriptif que si cette acception se 
comprend  facilement  pour  le  consommateur  moyen  sans  effort 
d'imagination (ATF 114 II 371 consid. 2  Alta tensione, ATF 108 II 216 
consid. 2  Less). Des associations d'idées ou des allusions qui  n'ont 
qu'un rapport éloigné avec le produit ou le service concerné ne sont 
donc pas suffisantes pour admettre qu'une désignation est descriptive. 
Pour juger si une combinaison de mots est descriptive, il convient de 
déterminer  le  sens  de  chaque  élément  et  d'examiner  ensuite  si  la 
combinaison de ces significations donne un sens logique pouvant être 
compris  par  les  milieux  intéressés  comme  une  dénomination 
générique  sans  effort  intellectuel  ou  imaginatif  particulier  (arrêt  du 
Tribunal administratif fédéral B-1171/2008 du 3 juin 2008 consid. 8.1.3 
Orthofix/Orthofit ; voir  également  en ce  sens : arrêt  B-6770/2007 du 
9 juin 2008 consid. 8.1 et 8.2 Nasacort/Vasocor).

6.1 La recourante relève que le terme «JUMP» appartient certes au 
langage courant,  mais  ajoute que cela n'en fait  pas nécessairement 
une  marque  faible  ou  descriptive  du  seul  fait  que  son  contenu  est 
aisément  identifiable.  Elle  soutient  que  l'on  ne  se  procure  pas  des 
chaussures  pour  sauter,  mais  pour  courir,  marcher  et  plus 
généralement se déplacer. Selon elle, ce terme peut tout au plus être 
qualifié d'allusif et jouit, en rapport avec les produits considérés, d'un 
champ de protection normal.

De  l'avis  de  l'Institut  fédéral,  «JUMP» pourrait  être  une  désignation 
descriptive de la qualité ou de la destination des chaussures ; il  cite 
par exemple des chaussures spéciales pour le saut ou des chaussures 
de  sport.  Les  marques  ne  concorderaient  ainsi  que sur  un  élément 
faible.

Quant à l'intimée, elle estime que la signification du mot «JUMP» en 
relation avec des chaussures suscite indéniablement une association 
d'idées.  Selon  elle,  il  est  vraisemblable  que  la  marque  opposante 
n'aurait pas été enregistrée sans la présence de son élément figuratif.

6.2 En  l'espèce,  la  marque  opposante  est  une  marque  combinée, 
composée  d'un  élément  verbal  (JUMP)  et  d'un  élément  figuratif.  Le 
terme  anglais  «JUMP»  signifie  «sauter»  ou  «le  saut/le  bond»  en 
français.  Le  fait  qu'un  signe  soit  composé  d'un  élément  tiré  d'une 
langue  ne  comptant  pas  au  nombre  des  langues  officielles  ou 

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nationales suisses n'exclut pas qu'il soit considéré comme ressortant 
du domaine public (ATF 120 II 144 consid. 3b/aa  Yeni Raki). Dans la 
mesure  où  les  consommateurs  suisses  possèdent  au  moins  le 
vocabulaire  de  base  anglais  (arrêt  du  Tribunal  administratif  fédéral 
B-7468/2006  du  6 septembre  2007  consid. 5.1  Seven/Seven  for  all  
mankind), l'on doit admettre que ces derniers comprendront aisément 
ce terme. Ainsi,  le terme «JUMP» évoque, sans effort  intellectuel ou 
imaginatif  particulier,  le  sport  et,  plus  généralement,  l'idée  de 
mouvement. En relation avec les produits «chaussures, chaussons», 
force  est  en  conséquence  d'admettre  que  l'élément  verbal  de  la 
marque  opposante  ne  revêt  qu'une  force  distinctive  faible,  dès  lors 
que,  comme l'a  à  juste  titre  relevé  l'autorité  inférieure,  il  décrit,  au 
moins  indirectement,  la  qualité  ou  la  destination  des  produits,  en 
particulier pour des chaussures de sport. Quant à l'élément figuratif de 
la  marque  opposante,  il  est  situé  devant  l'élément  verbal  et  il 
représente  un  point  noir  et  trois  traits  obliques  épais.  Il  sied  de 
constater que, pris isolément, cet élément figuratif est banal et qu'il ne 
permet pas de conférer au signe pris dans son ensemble un caractère 
distinctif.

Sur le vu de ce qui précède, il appert que la marque opposante revêt 
une  force  distinctive  faible  et  bénéficie  dès  lors  d'un  champ  de 
protection  restreint. Partant  (cf. consid. 6  ci-dessus),  des différences 
plus  modestes  suffiront  à  créer  une  distinction  suffisante  entre  les 
marques en présence.

7.
Selon le Tribunal fédéral, la fonction principale et le but de la marque 
sont  de  distinguer  une  marchandise  particulière  de  marchandises 
identiques ou similaires, de manière à ce qu'une individualisation de 
cette  marchandise  et  même  de  son  fabricant  soit  rendue  possible 
(ATF 119 II 473 consid. 2c Radion/Radomat). Il y a risque de confusion 
lorsqu'un signe plus récent porte atteinte à la fonction distinctive d'une 
marque antérieure. Telle atteinte existe lorsqu'il  faut craindre que les 
milieux  intéressés seront  induits  en erreur  par  la  ressemblance des 
signes et  que  les  marchandises  portant  l'un  ou l'autre  signe seront 
associées au faux détenteur de la marque (risque de confusion direct). 
Une atteinte existe aussi  lorsque le public distingue les deux signes 
mais  présume,  en  raison  de  leur  ressemblance,  de  l'existence  de 
rapports qui n'existent pas, notamment en pensant à des marques de 
série  qui  désignent  différentes  lignes  de  produits  provenant  de  la 

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même entreprise  ou d'entreprises  économiquement  liées  entre  elles 
(risque de confusion indirect) (ATF 128 III 441 consid. 3.1 Appenzeller, 
122 III 382 Kamillosan).

La plupart du temps, le public ne verra ni n'entendra les deux signes 
simultanément. En réalité, celui des deux que le public voit ou entend 
s'oppose dans la mémoire à l'image plus ou moins effacée de l'autre, 
qui avait été vu dans le temps. Lors de la comparaison des signes, il 
convient  d'examiner  les  caractéristiques  susceptibles  de  subsister 
dans une mémoire moyennement fidèle ou moyennement défaillante 
(ATF 121  III  377  consid. 2a  Boss/Boks).  Pour  déterminer  si  deux 
marques se ressemblent au sens de l'art. 3 al. 1 let. c LPM, il y a lieu 
de prendre en compte leur effet auditif, leur représentation graphique 
ou encore leur contenu sémantique. La similitude des marques doit en 
principe déjà être admise lorsqu'un risque de confusion se manifeste 
sur la base de l'un de ces trois critères (DAVID, op. cit., n° 17 ad art. 3). 
La sonorité découle en particulier du nombre de syllabes ainsi que de 
la cadence et de la succession des voyelles, tandis que l'image de la 
marque dépend de la longueur du mot et des particularités des lettres 
employées.  Le  début  du  mot  et  sa  racine,  de  même  que  sa 
terminaison, surtout lorsqu'elle reçoit une accentuation, suscitent plus 
l'attention que les syllabes intermédiaires non accentuées (ATF 127 III 
160 consid. 2b/cc Securitas, 122 III 382 Kamillosan).

7.1 La marque attaquée est une pure marque verbale, tandis que la 
marque opposante est une marque combinée, composée d'un élément 
verbal et d'un élément figuratif.

L'impression générale des marques verbales est donnée par la suite 
des syllabes, la longueur du mot, sa sonorité et sa typographie. Pour 
les  marques  combinées,  l'impression  d'ensemble  est  largement 
marquée par  les éléments verbaux lorsque les éléments graphiques 
ne sont pas particulièrement originaux et que ceux-ci ne sont pas en 
mesure de conférer à la marque une image facile à retenir (arrêt du 
Tribunal  administratif  fédéral  B-8011/2007  du  24 octobre  2008 
consid. 6.3 EMOTION/e motion et la réf. cit.).

7.2 S'agissant de l'impression visuelle, l'élément verbal de la marque 
opposante,  composé de quatre lettres,  est  représenté en caractères 
d'imprimerie majuscules légèrement stylisés,  en gras et  épais. Il  est 
précédé d'un élément figuratif représentant un point noir épais et trois 

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traits obliques épais. Quant à la marque attaquée, elle est composée 
d'un mot de sept lettres écrit en lettres majuscules, lequel reprend le 
terme «JUMP» en y ajoutant le suffixe «MAN».

Il  ressort  de  ce qui  précède que les éléments verbaux en présence 
diffèrent  tant  par leur longueur que par leur style d'écritures. A cela 
s'ajoute que l'élément figuratif de la marque opposante n'est ni repris 
ni  imité par  la  marque attaquée. Il  y  a dès lors  lieu  d'admettre que 
l'aspect visuel  des marques en présence prises dans leur ensemble 
est différent.

7.3 Du  point  de  vue  phonétique,  les  marques  litigieuses  ont  en 
commun l'élément verbal «JUMP». La marque attaquée se différencie 
en revanche de la marque opposante par l'adjonction du mot «MAN» à 
la  fin  du  signe. Il  apparaît  ainsi  que  l'élément  verbal  de  la  marque 
opposante  est  composé  d'une  seule  syllabe  tandis  que  la  marque 
attaquée en dénombre deux, ce qui entraîne une cadence, un rythme 
et une intonation différents entre les signes.  Il  s'ensuit  dès lors que, 
nonobstant  une syllabe d'attaque identique, les différences entre les 
marques en présence sont également suffisantes sous l'angle auditif, 
notamment au regard du champ de protection restreint dont bénéficie 
la marque opposante.

7.4 Dès  lors  que  le  destinataire  moyen  d'une  marque  pense 
involontairement à ce qu'il  entend et lit, le sens d'un signe emprunté 
au  langage  courant  peut  également  être  déterminant.  Hormis  la 
signification sémantique des mots, les associations d'idées qu'appelle 
la  marque  entrent  en  considération.  Le  sens  marquant,  imprégnant 
d'emblée  la  conscience  en  lisant  la  marque  ou  en  l'entendant, 
dominera  en  règle  générale  le  souvenir  que  l'on  en  gardera. 
Lorsqu'une marque verbale possède une signification de ce genre qui 
ne se retrouve pas dans l'autre marque, la probabilité que le public se 
laisse tromper par un son ou une image graphique analogue s'atténue 
(ATF  121  III  377  consid.  2b  Boss/Boks).  La  compensation  de  la 
similarité visuelle et auditive par des sens différents n'est possible que 
si  les  marques  se  différencient  par  un  sens  qui  est  sans  autre 
compréhensible et à ce point frappant qu'il s'impose dans l'inconscient 
des  milieux  concernés  (arrêt  du  Tribunal  administratif  fédéral 
B-1171/2007 du 3 juin 2008 consid. 8.2.4 Orthofix/Orthofit).

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7.4.1 L'autorité inférieure considère que la marque attaquée comporte 
une différence essentielle par rapport à la marque opposante, dans le 
sens que le mot «JUMP» est combiné à un autre mot «MAN», ce qui 
forme une nouvelle unité.

Pour sa part, la recourante estime que le rajout du suffixe «MAN» ne 
modifie  nullement le  sens de la  marque. Elle  est  au contraire d'avis 
qu'il accentue la similitude en ce qu'il suggère un lien entre les deux 
marques.

Quant à l'intimée, elle relève que sa marque attaquée «JUMPMAN» 
n'existe pas en tant que telle dans la langue anglaise et qu'elle sera 
probablement  comprise  par  le  consommateur  comme  signifiant 
«l'homme qui  saute». Elle  ajoute  que  cette  construction  particulière 
évoque  une  similitude  avec  certains  héros  bien  connus  du  public 
suisse tels que Spiderman, Batman ou Superman.

7.4.2 Comme  relevé  ci-dessus  (voir  consid. 6.2),  le  terme  anglais 
«JUMP» signifie «sauter» ou «le saut/le bond» en français. Le public 
cible comprendra aisément ce terme qui s'imprégnera facilement dans 
sa mémoire. La marque attaquée reprend ce terme en y ajoutant  le 
mot  «MAN». Or,  selon la  doctrine  et  la  jurisprudence,  un risque de 
confusion ne peut être constaté si le seul élément commun entre les 
marques en présence présente un caractère descriptif ou non distinctif 
(DAVID, op. cit., n° 29 ad art. 3 ; sic! 2001 320 consid. 5  Nutricia/Nutri, 
sic! 2004 684 consid. 7 Swatch/B Watch).

Le  terme  anglais  «MAN»  signifie,  dans  son  acception  la  plus 
répandue,  «l'homme»  en  français.  Il  fait  indéniablement  partie  du 
langage courant. Comme l'a souligné l'autorité inférieure, l'adjonction 
du mot «MAN» crée une nouvelle unité, à savoir «JUMPMAN». Celle-
ci  n'existe pas en tant que telle dans la langue anglaise. Il  est ainsi 
probable que les consommateurs concernés comprennent la marque 
attaquée comme signifiant «l'homme qui saute». Comme l'a mentionné 
l'intimée,  cette  nouvelle  construction  évoque  une  similitude  avec 
certains héros, tels que Batman, Superman, Iceman, Spider-man ou 
Iron Man. A cela s'ajoute que «JUMPMAN» était  le premier nom du 
personnage de jeux vidéo de Nintendo qui deviendra par la suite Mario 
(voir  fr.wikipedia.org).  Il  est  dès  lors  possible  que  le  terme 
«JUMPMAN» évoque l'idée d'un personnage fantastique dans l'esprit 
des consommateurs concernés. Quoi qu'il en soit, la marque attaquée 

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crée  une  impression  d'ensemble  bien  distincte  de  la  marque 
opposante.  Dans  ces  conditions,  force  est  de  constater  que,  sous 
l'angle  sémantique  également,  tout  risque  de  confusion  entre  les 
marques en présence peut être exclu.

7.5 Selon la recourante, il existe un risque de confusion indirect entre 
les marques en présence dans la mesure où le consommateur pourrait 
être amené à croire que les deux produits émanent d'entreprises liées 
entre elles.

Selon la pratique, un signe qui n'a qu'un faible caractère distinctif ne 
peut être l'élément déterminant d'une série de marques ; en effet, il ne 
peut  y  avoir  de  risque  de  confusion  indirect  aussi  longtemps  qu'un 
usage intensif de la marque n'a pas permis de renforcer son caractère 
distinctif  (voir  sic!  2006  759  consid. 9  Red  Label,  Red  Code,  Red 
Racing/Red  M  150 ;  voir  également  arrêt  du  Tribunal  administratif 
fédéral B-7514/2006 du 31 juillet 2007 consid. 10  Quadrat/Quadrat et 
les réf. cit.). Ceci étant le cas en l'espèce, il n'y a donc pas non plus de 
risque de confusion indirect entre les marques en présence.

7.6 Au  regard  de  ce  qui  a  été  exposé  ci-dessus,  les  marques  en 
présence divergent  quant  à leur impression visuelle  et  sonore et  se 
distinguent également clairement au plan sémantique, produisant ainsi 
une  impression  d'ensemble  rigoureusement  distincte. Partant,  il  y  a 
lieu de conclure à l'absence d'un risque de confusion direct entre les 
signes.  En  outre,  le  consommateur  ne  présumera  pas,  en  lisant  la 
marque attaquée, qu'il  est  en présence d'une variante de la marque 
opposante ni ne pensera à des marques de série désignant diverses 
lignes de produits provenant de la même entreprise ou d'entreprises 
économiquement  liées  entre  elles,  ce  qui  fait  également  échec  au 
risque de confusion indirect.

8.
Il résulte de ce qui précède que la décision attaquée ne viole pas le 
droit fédéral, qu'elle ne repose pas sur une constatation inexacte ou 
incomplète  des  faits  et  qu'elle  n'est  pas  inopportune.  Partant,  le 
recours doit être rejeté.

9.

9.1 Vu l'issue de la  procédure,  les frais  de la  procédure  de recours 
comprenant l'émolument judiciaire et les débours doivent être mis à la 

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charge de la recourante qui succombe (art. 63 al. 1 PA et art. 1 al. 1 
du  règlement  du  21 février  2008  concernant  les  frais,  dépens  et 
indemnités  fixés  par  le  Tribunal  administratif  fédéral  [FITAF, 
RS 173.320.2]).  L'émolument  judiciaire  est  calculé  en  fonction  de la 
valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon 
de procéder des parties et de leur situation financière (art. 2 al. 1 et 4 
FITAF). Dans les procédures de recours en matière d'opposition, il y a 
lieu  d'évaluer  l'intérêt  de  l'opposant  à  la  radiation  de  la  marque, 
respectivement  l'intérêt  du  défendeur  au  maintien  de  la  marque 
attaquée.  Toutefois,  le  fait  d'exiger  dans  chaque  cas  les  preuves 
concrètes  de  ces  dépenses  irait  trop  loin  et  pourrait  avoir  un  effet 
dissuasif par rapport aux frais relativement peu élevés de la procédure 
de  première  instance.  Faute  d'autres  pièces  pertinentes  quant  à  la 
valeur  litigieuse,  l'ampleur  du  litige  doit  être  fixée  selon  les  valeurs 
empiriques,  soit  entre  Fr. 50'000.-  et  Fr.  100'000.-  (ATF 133  III  490 
consid. 3.3).

En l'espèce, les frais de procédure doivent être fixés à Fr. 4'000.- et 
mis à la charge de la recourante qui succombe. Ils sont imputés sur 
l'avance de frais de Fr. 4'500.- versée par la recourante le 9 septembre 
2008. Le solde de Fr. 500.- lui est restitué.

9.2 L'autorité  de  recours  peut  allouer,  d'office  ou  sur  requête,  à  la 
partie ayant entièrement gain de cause une indemnité pour les frais 
indispensables  et  relativement  élevés  qui  lui  ont  été  occasionnés 
(art. 64  al. 1  PA en  relation  avec  l'art. 7  al. 1  FITAF).  Les  dépens 
comprennent les frais de représentation et les éventuels autres frais 
nécessaires de la partie  (art. 8 FITAF). Les parties qui ont droit  aux 
dépens  doivent  faire  parvenir  au  Tribunal,  avant  le  prononcé  de  la 
décision, un décompte de leurs prestations (art. 14 al. 1 FITAF). Selon 
l'art. 14  al.  2  FITAF,  le  Tribunal  fixe  les  dépens  sur  la  base  du 
décompte. A  défaut  du  décompte,  il  fixe  l'indemnité  sur  la  base  du 
dossier.

L'intimée  qui  obtient  gain  de  cause  et  qui  est  représentée  par  un 
mandataire a droit à des dépens (art. 64 al. 1 PA). Dans son mémoire 
de réponse du 7 octobre 2008 et dans son courrier du 9 février 2009, 
cette  dernière  a  requis  un montant  de  Fr. 1'500.-  à  titre  de frais  de 
représentation et  de réponse. Le montant  retenu par l'intimée paraît 
équitable. Partant, il  se justifie d'allouer à l'intimée une indemnité de 

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Fr. 1'500.-  (TVA comprise)  à  titre  de  dépens  pour  la  procédure  de 
recours et mise à la charge de la recourante.

10.
Le présent  arrêt  est  définitif  (art. 73 de la  loi  du 17 juin 2005 sur le 
Tribunal fédéral [LTF, RS 173.110]).

Par ces motifs, le Tribunal administratif fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les  frais  de  procédure,  d'un  montant  de  Fr. 4'000.-,  sont  mis  à  la 
charge de la recourante. Ce montant doit être compensé par l'avance 
de frais versée de Fr. 4'500.-. Le solde de Fr. 500.-  est  restitué à la 
recourante. 

3.
Un montant  de Fr. 1'500.-  (TVA comprise)  à titre  de dépens pour la 
présente procédure de recours est alloué à l'intimée et mis à la charge 
de la recourante.

4.
Le présent arrêt est adressé : 

- à  la  recourante  (Recommandé ;  annexes  :  dossier  en  retour  et 
formulaire "Adresse de paiement")

- à l'intimée (Recommandé)
- à l'autorité  inférieure  (n°  de réf. Procédure  d'opposition n°  9575 ; 

Recommandé ; annexe : dossier en retour)

Le Président du collège : La Greffière :

Bernard Maitre Vanessa Thalmann

Expédition : 10 août 2009

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